Brevet FR3075727A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Couvercle pour fermer une ouverture (30) agencée dans une paroi (50), en particulier une pièce de revêtement d'un véhicule à moteur, le couvercle (10), lorsqu'il est inséré dans l'ouverture (30), pouvant être basculé entre une position de fermeture, dans laquelle le couvercle (10) ferme l'ouverture (30), et une position de basculement dans laquelle le couvercle (10) est basculé en face de sa position de fermeture et peut être détaché de l'ouverture (30) et/ou inséré dans l'ouverture (30), autour d'un axe de basculement (15), le couvercle (10) étant formé de manière sensiblement complémentaire à l'ouverture (30), et remplit sensiblement celle-ci dans la position de fermeture, la paroi (50) présentant une section d'appui (51) pour le couvercle (10) dans la zone de l'ouverture (30), le couvercle (10) présentant au moins un crochet à cran d'arrêt (12), lequel est prévu sur la face arrière (19) du couvercle (10) et est destiné à s'accrocher à un bord de l'ouverture (30) dans la position de fermeture, le couvercle (10) présentant au moins un crochet d'encliquetage (11), lequel fait saillie à partir du côté arrière (19) du couvercle (10) et est destiné à s'encliqueter sur un élément d'encliquetage (53) associé fixé à la paroi en position de fermeture, 20 dans lequel, en position de fermeture, un effet de force de compression sur une face avant (18) du couvercle (10) dans une zone opposée à au moins un crochet d'encliquetage (11) par rapport à l'axe de basculement (15) guide l'encliquetage d'au moins un crochet d'encliquetage (11) et le pivotement du couvercle (10) de sa position de fermeture dans sa position de basculement, 25 le couvercle (10) comprenant en outre un élément de retenue (20), agencé avec une section de sangle de retenue (22) et une section de tête (21), la section de de tête (21) étant prévue pour être enfichée à travers une ouverture (56) associée à l'élément de prise (20) agencée à travers la paroi (50), en particulier la zone d'appui (51), afin d'empêcher la perte du couvercle, 30 l'extrémité côté couvercle de la section de sangle de retenue (22) étant agencée en tant que section d'encliquetage (23), qui définit une surface d'encliquetage (24), laquelle est agencée de sorte à prendre prise sur un bord d'encliquetage (58) en position de fermeture du couvercle (10), ledit bord étant formé 13 sur l'évidement (56).\n<CLM>\1\tCouvercle selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface d'encliquetage (24) est agencée avec une échancrure dont les dimensions sont comprises dans une plage allant de 0,1 à 0,8 mm, de manière préférée dans une plage allant de 0,1 à 0,5 mm, de manière particulièrement préférée dans une plage allant de 0,2 à 0,4 mm.\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la section d'encliquetage (23) présente une surface de section transversale qui est dans la plage de 1,5 fois à 5 fois, de manière préférée dans la plage de 2 fois à 4 fois 10 la section transversale de la section de sangle de retenue (21).\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément de retenue (20) est agencé sur un bord latéral du couvercle (10).\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'en supposant une division du couvercle (10) par l'axe de basculement (15) en une 15 première zone et une seconde zone, l'élément de retenue (20) et au moins un crochet d'encliquetage (11) se trouvent dans une même zone.\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que deux saillies (14) sont en outre agencées sur la face arrière (19) du couvercle (10), lesquelles définissent l'axe de basculement (15).\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la face avant (18) du couvercle (10) est formée de telle sorte qu'elle forme, dans la position de fermeture, une partie intégrante moulée de la paroi (50).\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la paroi (50) est formée par un revêtement de pare-chocs d'un véhicule à moteur, ladite 25 ouverture (30) permettant un accès à un dispositif de remorquage, par exemple un anneau ou un crochet de remorquage, du véhicule à moteur à travers le revêtement de pare-chocs. 14\n<CLM>\1\tAgencement de paroi-couvercle, en particulier d'une pièce de revêtement d'un véhicule à moteur, comprenant le couvercle (10) selon l'une des revendications 1 à 8; et une paroi (50) dans laquelle l'ouverture (30) est agencée, laquelle peut être fermée par le couvercle 5 (10), la paroi (50) présentant, dans la zone de l'ouverture (30), la section d'appui (51) pour le couvercle (10), la paroi (50) présentant au moins un élément d'encliquetage (53) fixé à la paroi, sur lequel au moins un crochet d'encliquetage (11) associé peut 10 s'encliqueter, et l'évidement (56) de réception de l'élément de retenue (20) étant agencé dans la section d'appui (51), et le bord d'encliquetage (58) étant agencé sur l'évidement (56), la surface d'encliquetage (24) de la section d'encliquetage (23) de l'élément de retenue prenant en prise ledit bord. 15\n<CLM>\1\tAgencement de paroi-couvercle selon la revendication 9, caractérisé en ce que la section d'appui (51) présente un évidement (52) destiné à recevoir au moins un crochet d'encliquetage (11), au moins un élément d'encliquetage (53) fixé à la paroi étant agencé sur la face arrière de la section d'appui (51) à proximité de l'évidement (52). 20\n<CLM>\1\tAgencement de paroi-couvercle selon l'une des revendications 9 à 10, caractérisé en ce que deux zones de réception (54) sont agencées dans la section d'appui (51), afin de recevoir les saillies (14), pour définir l'axe de basculement (15).