INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074282A1 (20190531)

REVENDICATIONS1- Projectile (1) comportant une coupelle (5) éjectable destinée à protéger lors du tir un culot du projectile (1) vis-à-vis des gaz propulsifs, coupelle (5) comportant un fond (5a) situé à l'arrière du projectile (1) et une paroi (5b) entourant le culot et s'étendant longitudinalement jusqu'à une position où le bord (5c) de la paroi (5b) est pincé entre un joint (8) entourant le corps du projectile (1) et une collerette (4) entourant aussi le projectile (1), collerette (4) comprenant une partie annulaire (4a) centrée sur une première portée cylindrique du corps du projectile (1) ayant un premier diamètre (Dl), la collerette (4) étant située en arrière d'une ceinture (3) du projectile (1) qui est centrée sur une seconde portée (D2) cylindrique du corps ayant un second diamètre, projectile (1) caractérisé en ce que la première portée est séparée de la seconde portée par un épaulement dont la face (10) est orientée vers l'arrière (AR) du projectile (1), un moyen de serrage (13) pressant le joint (8) contre la partie annulaire (4a) de la collerette (4) ce qui provoque la dilatation radiale du joint (8) qui est ainsi plaqué contre le bord (5c) de la coupelle (5), elle-même plaquée contre l'intérieur de la collerette (4). 2- Projectile (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de serrage (13) comporte un écrou (13) vissé sur un filetage (14) centré sur le corps de projectile (1), filetage (14) dont le diamètre externe est inférieur ou égal au premier diamètre (Dl), l'écrou (13) étant fragmentable par l'action des efforts centrifuge développés lors du tir. 3- Projectile (1) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le joint (8) comporte au moins un empilage axial d'anneaux élastiques (11,12). 10 4- Projectile (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque anneau élastique (11,12) est composé de l'assemblage d'une pluralité de secteurs jointifs dont les jonctions sont réparties angulairement de manière 5 égale et telles que pour un premier anneau (11) les zones de jonction sont angulairement décalées relativement aux zones de jonction d'un second anneau voisin (12). 5- Projectile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la collerette (4) est 10 composée de l'assemblage d'une pluralité de secteurs jointif dont les jonctions sont réparties angulairement de manière égale, la partie annulaire (4a) de la collerette (4) est située en regard de l'intérieur de la collerette (4) formant ainsi une goulotte (4c) apte à correspondre avec le bord (5c) 15 de la coupelle (5) et est située pour partie entre le bord (Sc) de la coupelle (5) et le corps de projectile (2) ce qui empêche la désunion radiale de la collerette (4).
Brevet FR3074284A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Obus (1) pour le tir par canon, l'obus (1) comprenant un corps d'obus (2) comprenant au moins deux ogives (8) agencées axialement l'une après l'autre dans le corps d'obus (2), les ogives (8) comprenant des charges explosives (12) agencées pour un effet de fragmentation de charge creuse dans la direction de trajet de l'obus (1), caractérisé en ce que le corps d'obus (2) comprend également un dispositif d'éjection (13) pour éjecter les ogives (8) du corps d'obus (2) selon un retard temporel déterminé dans la direction de trajet de l'obus (1), ainsi qu'un dispositif de déclenchement (14) pour déclencher les charges explosives (12) des ogives (8) selon un retard temporel déterminé.\n<CLM>\1\tObus (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif d'éjection (13) et le dispositif de déclenchement (14) sont agencés dans les ogives (8) de l'obus (1).\n<CLM>\1\tObus selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ogives (8) comprennent également une unité de programmation de retard temporel pour le 20 retard temporel du déclenchement et de l'éjection des ogives (8).\n<CLM>\1\tObus selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'obus (1) comprend également une unité de captation (9) agencée dans la portion avant (3) de l'obus (1) pour activer le dispositif d'éjection (13) des ogives (8). 25\n<CLM>\1\tObus selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie arrière des ogives (8) comprend une pièce d'extrémité (16), la pièce d'extrémité (16) étant formée de sorte qu'une ogive (8) suivante à l'arrière peut être, au moins partiellement, contenue dans l'ogive devant 30 elle. 11\n<CLM>\1\tObus selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les ogives (8) comprennent une plaque de fragmentation (10), la plaque de fragmentation (10) comprenant des fragments de métal pré-fragmenté cuits dans un matériau sidérurgique en poudre. 5\n<CLM>\1\tObus selon la revendication 6, caractérisé en ce que les fragments de métal pré-fragmenté comprennent un métal lourd ou un mélange de métaux lourds. 10\n<CLM>\1\tObus selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les ogives (8) comprennent une enveloppe (11), l'enveloppe (11) comprenant une matrice plastique comprenant de la poudre sidérurgique.\n<CLM>\1\tProcédé pour tirer un obus (1), l'obus (1) comprenant un corps 15 d'obus (2) comprenant au moins deux ogives (8) agencées axialement l'une après l'autre dans le corps d'obus (2), les ogives (8) comprenant des charges explosives (12) agencées pour un effet de fragmentation de charge creuse dans la direction de trajet de l'obus (1), caractérisé en ce que les ogives (8) de l'obus (1) sont éjectées du corps d'obus (2) dans la direction de trajet de l'obus (1) avec le même retard l'une par rapport à l'autre, et en ce que les charges explosives (12) des ogives (8) se déclenchent simultanément après un retard temporel déterminé.
Brevet FR3074287A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure optique (10) de température et de dilatation d'une structure (1,\n<CLM>\1\ten environnement sévère, notamment d'une paroi de crayon de combustible nucléaire, comportant : - un support (100) d'axe longitudinal X, adapté pour être fixé sur la structure, de manière à être déformé par la dilatation de la structure, et comportant au moins un premier (131) et au moins un deuxième évidement (132) s'étendant le long de l'axe X; - une première fibre optique à réseau de Bragg (12), destinée à permettre une mesure de dilatation et une mesure de température, la première fibre optique à réseau de Bragg étant logée et fixée au moins en partie dans le premier évidement du support ; - une deuxième fibre optique à réseau de Bragg (11), destinée à permettre une mesure de température, la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant logée au moins en partie dans le deuxième évidement du support, l'une des extrémités de la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant laissée libre selon l'axe X.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure optique (10) selon la revendication 1, dans lequel : - le diamètre du premier évidement est supérieur d'au plus 5%, de préférence 1%, au diamètre de la première fibre optique à réseau de Bragg, et - le diamètre du deuxième évidement est supérieur d'au moins 5%, de préférence 10%, au diamètre de la deuxième fibre optique à réseau de Bragg.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure optique selon l'une des revendications précédentes, comportant une pluralité de première et deuxième fibres optiques à réseau de Bragg, le support comportant une pluralité de premier et deuxième évidements logeant chacun respectivement au moins en partie une première fibre optique à réseau de Bragg maintenue fixe, et au moins en partie une deuxième fibre optique à réseau de Bragg dont l'une des extrémités est laissé libre selon l'axe X.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure optique selon la revendication 3, comportant quatre paires de première et de deuxième fibres optiques, le support comportant quatre paires de premier et de deuxième évidements, réparties équi-angulairement à 90° les unes des autres autour de l'axe X.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure optique selon l'une des revendications précédentes, comportant un système d'allongement (15) dont l'une des extrémités prend appui sur la structure et dont l'autre des extrémités prend appui sur le support. 12\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif de mesure optique selon l'une des revendications 1 à 5, pour la mesure de cartographie de température et de dilatation longitudinale de la paroi externe d'un crayon de combustible nucléaire.
Brevet FR3074291A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Système de traitement de données émises par des dispositifs de mesures de l'état des pneus, comportant notamment des capteurs de pression (2) montés sur les pneus d'un véhicule (1), comportant un appareil portable (5) doté d'une interface utilisateur (10,11) apte à entrer en communication avec lesdits capteurs de pression, caractérisé en ce que le système comporte en outre un manomètre électronique (6) comportant un capteur de pression (7) destiné à venir manuellement en contact avec la valve à l'extérieur du pneu pour mesurer sa pression, ledit manomètre électronique (6) communiquant avec l'appareil portable pour transmettre la valeur de pression mesurée, l'appareil portable corrélant les deux mesures de pression et émettant un signal d'alarme lorsque ces valeurs s'écartent d'un certain seuil.\n<CLM>\1\tSystème de traitement de données selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de mesure de la pression des pneus est intégré dans l'appareil portable.\n<CLM>\1\tSystème de traitement de données selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'appareil portable comporte une mémoire contenant une valeur de pression minimale pour ce véhicule, l'appareil portable (5) émettant un message d'alarme lorsque la valeur de pression mesurée par le capteur de pression (2) et par le manomètre électronique (6) se situe en-dessous de cette valeur minimale.\n<CLM>\1\tSystème de traitement de données selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une jauge électrique de profondeur (8) dotée d'un palpeur (9) pour mesurer la profondeur d'un sillon à au moins un endroit du pneu, ladite jauge électrique communiquant avec l'appareil portable pour transmettre la valeur de profondeur actuellement mesurée, l'appareil portable comparant la valeur reçue avec une valeur minimale en moire et émettant un signal d'alarme si la valeur est en-dessous d'une valeur minimale de profondeur.\n<CLM>\1\tSystème de traitement de données selon la revendication 3, caractérisé en ce que la jauge électrique de profondeur est intégrée dans l'appareil portable (5). 15\n<CLM>\1\tAppareil portable (5) de contrôle utilisable dans un système de traitement de données selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3074292A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de ,7,11 de [ cession ant un capteur (2) de press ...,- un supï\n<CLM>\1\tune première face (5) en saillie ée.T.aruulle s'étend un pi_ . (4) dont est solidairn une *,e (7) qui porte le ,i'.u.p. un- (2) n définissan 7 -ci une pronY-- ancLirile étancb:: i4ii ' :1dt .a-J da .e pied (4) -,-)ou... J 31!:Tgler ol cmere extrémit ) dans l'enceiL 7Fnche (40) cc pci une deuxième extrémité (34) sur ccc deuxième face (10) du support (3), la platine (7) éta:1L orui7vue Li1au\n<CLM>\1\t1 une rainure (7.3,\n<CLM>\1\tpour assurer un uscti capteur (2) pc race que la rainure (35, . d'un axe (X) du pied.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel le ratio entre la profondeur (p) de la rainure et sa largeur (1) est supérieur ou égal à cinq.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel le capteur (2) de pression est un canteur résis Dispositif (1) ssc la :vendication 1, dans lequel capteur (2) de ession est un capteur capacitif.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la rev ledue le capteur (2) de pression décrmable (21) ainsi qu'une deuxiéTe cnceint (41) Jans laquelle règne une press_on de référence s'aopliquant sur une des faces (23) de la TeTbrané " ,Drmable (21). 12\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, s lc le capteur (2) de pression cornrend de ormable (21) de forme rectangulaire\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la rev -.-Hiation 1, dnis lc:el a membrane est délimitée par un voile (-8) ser:--Thlemet e Te de U.
Brevet FR3074294A1 (20190531)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement (1), caractérisé 5 par le fait qu'il comprend un système de mesure optique (2) associé à une fibre optique biréfringente (3) située dans ledit environnement, le système de mesure optique (2) étant configuré pour mesurer une variation de biréfringence induite par le gaz (G) sur au moins une partie de la fibre 10 optique biréfringente (3). 2 - Dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le système de mesure optique 15 (2) est configuré pour réaliser une mesure répartie selon l'une des méthodes choisies parmi la méthode des deux polariseurs croisés, la méthode des spectres cannelés et la méthode par interférométrie de Sagnac en configuration miroirs en boucle par fibre, FLM. 20 3 - Dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le système de mesure optique (2) est configuré pour réaliser une mesure distribuée selon 25 l'une des méthodes choisies parmi la méthode de réflectométrie optique temporelle, OTDR, la méthode de réflectométrie optique temporelle résolue en polarisation, P-OTDR, la méthode de réflectométrie optique fréquentielle, OFDR, et la méthode de réflectométrie optique dans le 30 domaine temporel de Brillouin, B-OTDR. 4 - Dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz (1) selon l'une des revendications 1 à 17 3, caractérisé par le fait que la fibre optique biréfringente (3) comporte des zones de contraintes (6) entre la gaine (4) et le coeur (5) de la fibre optique biréfringente (3), les zones de contraintes (6) étant en un matériau de nature différente à celui de la gaine (4), les zones de contraintes (6) étant configurées pour réagir avec le gaz (C) de l'environnement. 5 - Dispositif de détection et/ou de mesure 10 quantitative de gaz (1) selon la revendication 4, caractérisé par le fait que les zones de contraintes (6) comprennent du palladium de façon à mesurer le dihydrogène. 6 - Dispositif de détection et/ou de mesure 15 quantitative de gaz (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que le gaz est le dihydrogène. 7 - Procédé de détection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement, comprenant les 20 étapes suivantes consistant à : - mettre en entrée un signal optique dans une fibre optique biréfringente (3) à l'aide d'un dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz (1) selon l'une des revendications 1 à 6 ; 25 - mesurer un signal de sortie ; et - mesurer la variation de biréfringence de la fibre optique biréfringente (3) en fonction du signal de sortie. 30
Brevet FR3074301A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Procédé (200) de surveillance et de gestion d'un parc de batteries (1) comprenant une pluralité de batteries (11) identiques, le procédé (200) étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (210) collecter des données relatives à une partie des batteries (11) du parc (1) ; - (220) mémoriser les données collectées dans une base de données (3) ; - (230) déterminer à partir des données mémorisées dans la base de données (3) un paramètre caractéristique de chacune des batteries (11) du parc (1).\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce que des données de référence sont initialement enregistrées dans la base de données (3).\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les données collectées sont comparées aux données de référence.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en que les données sont collectées de manière opportuniste pendant le fonctionnement normal des batteries (11).\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en que les données sont collectées de manière déterministe au moyen d'un test de caractérisation de ladite partie des batteries (11). zo\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le test de caractérisation est déclenché périodiquement.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6, caractérisé en ce que le test de caractérisation est déclenché à des instants déterminés.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en 25 ce que les batteries (11) sont sujettes à des conditions d'usage identiques, plusieurs tests de caractérisation étant déclenchés successivement sur différentes parties des batteries (11) du parc (1). 13\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le paramètre caractéristique est un indicateur révélateur d'un état de la batterie (11) ou un paramètre de gestion de la batterie (11), le procédé (200) comportant en outre une étape (240) de transmission du paramètre caractéristique à 5 chacune des batteries (11) du parc (1).\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le paramètre caractéristique appartient à un modèle physique relatif au comportement des batteries (11), le modèle physique étant mis à jour au fur et à mesure que de nouvelles données sont collectées. Io\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 10 lorsqu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce que le modèle physique est initialement défini à partir des données de référence.
Brevet FR3074306A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Instrument d'observation comportant au moins un télescope, un viseur d'étoiles (20) monté solidairement sur l'armature (21, 22,\n<CLM>\1\tdu télescope et un dispositif de contrôle de la ligne de visée du télescope, ledit dispositif comportant une source de lumière (30), un miroir plan (31) fonctionnant en auto-collimation et un détecteur (32), la source de lumière et le détecteur étant disposés dans le plan focal du télescope, caractérisé en ce que le miroir plan est solidaire du viseur d'étoiles et orienté de façon à réfléchir le faisceau collimaté issu de la source de lumière vers le détecteur, la position et la forme de la tache lumineuse focalisée sur le détecteur issue de la réflexion du faisceau collimaté étant représentatives de la direction de la ligne de visée.\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'instrument d'observation comporte un système d'asservissement comprenant un miroir adaptatif dont la déformation est fonction de la position et de la forme de la tache lumineuse focalisée sur le détecteur.\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'instrument comporte au moins un second viseur d'étoiles (20A, 20B, 20C) comportant un second miroir plan solidaire du second viseur d'étoiles et orienté de façon à réfléchir un second faisceau collimaté issu de la source de lumière vers le détecteur, la position et la forme de la seconde tache lumineuse focalisée sur le détecteur issue de la réflexion du second faisceau collimaté étant représentatives de la direction de la ligne de visée.\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un miroir plan comporte un masque (30A, 30B, 30C, 30D, 30E) faisant office de codage de pupille.\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon la revendication 4, caractérisé 35 en ce que le masque est un disque réfléchissant (30A) ou un anneau réfléchissant (30B). 9\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon la revendication 4, caractérisé en ce que le masque est un disque réfléchissant (30C) comportant une croix centrale opaque en forme de X. 5\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon la revendication 4, caractérisé en ce que le masque est une surface carrée (30D).\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon la revendication 4, caractérisé en ce que le masque est un masque de Bahtinov (30E) comportant trois 10 grilles réfléchissantes orientées selon trois angles différents.\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce qu'au moins un miroir plan comporte un filtre spectral comprenant une signature spectrale connue et unique. 15\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la source de lumière est une source ponctuelle monochromatique. 20\n<CLM>\1\tInstrument d'observation selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la source de lumière est une source ponctuelle polychromatique.
Brevet FR3074309A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif optique (FILT) comprenant une unité de contrôle (CTRLU) et un module de filtrage (LIMOD) adapté à l'ouverture et à la fermeture d'un espace de vision dans un spectre de lumière visible, caractérisé en ce que ledit dispositif optique (FILT) est configuré pour ouvrir et fermer périodiquement ledit espace de vision n des cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que le dispositif optique (FILT) est configuré pour opérer des périodes d'ouverture successives (Ti) dudit espace de vision ayant chacune une durée comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 35% de la durée (T) desdits cycles opérés.\n<CLM>\1\tDispositif optique (FILT) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite fréquence (Fd) prédéterminée est comprise dans un intervalle de valeurs allant de 60 à 90 Hz.\n<CLM>\1\tDispositif optique (FILT) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que ledit module de filtrage (LIMOD) comprend des éléments polarisants et des éléments de type cristaux liquides adaptés à une polarisation de la lumière reçue, transmise via ledit espace de vision.\n<CLM>\1\tDispositif optique (FILT) selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite polarisation de la lumière reçue via ledit espace de vision est une polarisation verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est d'un type compris dans la liste : une paire de lunettes, un casque, un masque, un écran intercalaire, un plan filtrant configuré pour être disposé devant ou contre un écran de restitution.\n<CLM>\1\tMéthode de filtrage optique, dans un dispositif optique (FILT) comprenant une unité de contrôle (CTRLU) et un module de filtrage (LIMOD) adapté à l'ouverture et à la fermeture d'un espace de vision 13 dans un spectre de lumière visible, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend des ouvertures et fermetures périodiques d'un espace de vision par cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que les périodes d'ouverture successives (T1) dudit espace de vision ont chacune une durée comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 35% de la durée (T) desdits cycles opérés.
Brevet FR3074317A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Procédé d'accès à une zone mémoire (3) non volatile de type flash d'un élément sécurisé (1), tel qu'une carte à puce, au moins un programme étant stocké dans ladite mémoire non volatile, le procédé comprenant : - un premier mode d'accès à une zone mémoire non volatile selon lequel il est en mis en oeuvre un mécanisme de gestion de la mémoire ; - un deuxième mode d'accès à une zone mémoire non volatile selon lequel ledit mécanisme de gestion de la mémoire n'est pas utilisé ; - procédé dans lequel l'un des premier ou deuxième mode d'accès est sélectionné, au cours de l'exécution du programme, lorsqu'au moins une donnée est manipulée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'un des premier ou deuxième mode d'accès est en outre sélectionné en fonction de la ou les donnée(s) lue(s) ou écrite(s).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 2, comprenant, préalablement à la sélection du second mode d'accès, une étape de mise en pause du premier mode d'accès.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 2, comprenant, préalablement à la sélection du second mode d'accès, une étape d'arrêt du premier mode d'accès.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la mise en pause du premier mode d'accès est mis en oeuvre lors de la manipulation d'un objet dont les modifications sont uniquement faites en mémoire volatile.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel l'arrêt du premier mode d'accès est mis en oeuvre lors de la création ou l'effacement d'un objet dont les en-têtes sont présentes en mémoire non volatile.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, l'élément sécurisé comprend en outre une mémoire volatile qui est mise en oeuvre lorsque le second mode d'accès est sélectionné. 9 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, la mémoire non volatile comprenant une portion (32) dite tampon allouée au stockage temporaire des données modifiées pendant l'exécution du programme, le mécanisme de gestion de 5 la mémoire comprenant un mode de création/mise à jour des données, consistant à mettre en oeuvre les étapes suivantes : - écriture successive des données modifiées/crées dans la portion tampon (32) au fur et à mesure de l'exécution du programme ; - déclenchement, selon un critère prédéterminé, d'une mise à jour des données dans 10 la mémoire non volatile dans une portion (31) allouée au programme en fonction des données modifiées/créées.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes du procédé selon l'une des revendications 15 précédentes, lorsque ce procédé est exécuté par au moins un processeur.
Brevet FR3074325A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Procédé de manipulation (200) d'un objet virtuel (18) dans un environnement immersif (100) comprenant : -une salle immersive (11) équipée de -un système de détection (12s), -un système de projection (14s) d'images sur les parois (13) de la salle, par un utilisateur (10) portant : -un système de suivi de la vision (16) de l'utilisateur -un système de suivi des gestes (19) de l'utilisateur, caractérisé en ce que le procédé comporte une phase de préhension définissant la préhension de l'objet virtuel (18), qui comprend la détection des positions relatives entre les deux mains de l'utilisateur pour manipuler l'objet virtuel avec les deux mains (30) de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système de suivi des gestes (19) de l'utilisateur comprend des éléments de suivi (20) portés aux mains (30) par l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments de suivis portés sont dans une liste comprenant des gants (20) de suivi comportant au moins deux doigts susceptibles d'être suivis, des bagues de suivi adaptées à entourer les doigts de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la phase de préhension comporte la détection de pincement (23) de deux doigts d'une main (30). 25 13\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la phase de préhension (210) comprend une étape de validation (215) comportant la détection du pincement (23) de doigts de chacune des deux mains (30) jouxtant l'objet virtuel.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la phase de préhension (210) de l'objet virtuel (18) comprend un ensemble de gestualités symboliques, chacune des gestualités symboliques est associée à un mouvement particulier- de l'objet virtuel (18).\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la phase de préhension (210) autorise une vision d'agrandissement de l'objet virtuel par une gestualité symbolique de grossissement. 15\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la gestualité symbolique de grossissement est dans une liste comprenant écartement des deux mains (30) de l'utilisateur, chacune des mains gardant les doigts en pincement. 20\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que la phase de préhension est arrêtée à la détection du desserrage de deux doigts d'une main.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon la revendication 9, caractérisé en ce que la phase d'arrêt (230) de manipulation laisse l'objet virtuel (18) immobile dans sa dernière position spatiale précédant ladite phase d'arrêt.\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le procédé autorise l'inscription d'annotations sur l'objet virtuel (18). 5 10 14\n<CLM>\1\tProcédé (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le procédé autorise la mesure de longueur de segments de l'objet virtuel (18).
Brevet FR3074333A1 (20190531)

REVENDICATIONS1)Le procédé consiste à charger un logiciel maître dans un ordinateur. Celui-ci servira de serveur web et de serveur Web socket pour communiquer avec une ta- blette au travers d'un réseau informatique. Dans un premier temps la tablette, en se connectant à l'ordinateur par le réseau, récupère le web applicatif à l'aide du serveur Web. Cela transforme la tablette en console numérique muni d'une interface homme machine (Figure 1). Dans un second temps, l'utilisation des fonctions tactiles de l'écran interagit avec le Web applicatif de la console. Le Web applica- tif envoie des commandes à l'ordinateur distant grâce au server web socket du logiciel maître. Le logiciel maître émule des touches claviers correspondant à la commande. L'émulation des touches clavier pilote les programmes spécifiques déjà installés sur l'ordinateur et utilisant eux même ces touches claviers comme raccourcis de fonction (Figure 2).\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 1 où le web applicatif est encapsulé dans une application 3)Procédé suivant la revendication 1 ou 2 où la tablette est remplacée par un 20 Smartphone. 4)Procédé suivant la revendication 1 ou 2 où la tablette est remplacée par un ordinateur tactile. 25 30 35
Brevet FR3074334A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Table tactile de préparation de mission, com- portant : - un plateau (3) comprenant un écran tactile (4) ; - des moyens d'inclinaison du plateau ; - des premiers moyens de mesure comprenant au moins un premier capteur et agencés pour produire une me- sure d'un angle d'inclinaison (a) du plateau ; - une unité électronique (6) reliée aux premiers moyens de mesure et agencée pour exécuter un programme informatique pour modifier un affichage sur l'écran tac- tile en fonction de l'angle d'inclinaison.\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 1, dans laquelle le programme informatique est agencé pour mettre en oeuvre, en fonction de l'angle d'inclinaison, un affi- chage dédié à une situation de travail en groupe, un af- fichage dédié à une situation de travail solitaire, et un affichage dédié à une situation de présentation.\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 2, dans laquelle le programme informatique met en oeuvre l'affichage dédié à la situation de travail en groupe lorsque l'angle d'inclinaison (a) est égal à 0° par rapport à un plan horizontal, l'affichage dédié à la situation de travail solitaire lorsque l'angle d'inclinaison (a) est compris entre 10 et 89° par rapport au plan hori- zontal, et l'affichage dédié à la situation de présentation lorsque l'angle d'inclinaison (a) est égal à 90° par rapport au plan horizontal.\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 1, dans 11 laquelle le premier capteur est un gyroscope agencé pour mesurer une position angulaire du plateau (3).\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 1, dans 5 laquelle le premier capteur est un capteur de distance agencé pour mesurer une hauteur par rapport au sol d'une cible située sur une face inférieure du plateau (3).\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 5, dans 10 laquelle le capteur de distance est un capteur à ultra- son.\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 1, dans laquelle le premier capteur est un inclinomètre capaci- 15 tif.\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 1, com- prenant en outre des deuxièmes moyens de mesure comprenant au moins un deuxième capteur et agencés pour détec- 20 ter une présence et une position d'un intervenant (5) si- tué à proximité de la table tactile, l'unité électronique (6) étant agencée pour modifier l'affichage de manière à définir l'orientation des objets visuels en fonction de la position de l'intervenant. 25\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 8, com- portant plusieurs deuxièmes capteurs qui sont régulièrement répartis autour de la table tactile (1). 30\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 8, dans laquelle le deuxième capteur est un capteur de proximité infrarouge (16).\n<CLM>\1\tTable tactile selon la revendication 8, com- 35 prenant plusieurs deuxièmes capteurs, l'unité électro- nique (6) étant agencée pour activer séquentiellement les deuxièmes capteurs. 12
Brevet FR3074341A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Procédé de décomposition (E) d'un coût marginal (cm) d'une puissance électrique (T, D, R) en coûts d'utilisation (CGi , CG2, CG3, CG4) de moyens de production d'un parc électrique dans un état d'équilibre donné, comprenant les étapes de : - réception (El) d'une information relative à l'état d'équilibre du parc électrique, ladite information comprenant : o des caractéristiques (G1, G2, G3, G4) des moyens de production, et o un niveau (P) et un coût d'utilisation (CGi , CG2, CG3, CG4) des moyens de production, - décomposition (E2) du coût marginal (cm) à partir de l'information reçue, par combinaison des coûts d'utilisation (CGi , CG2, CG3, CG4) d'au moins deux moyens de production.\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon la revendication 1, comprenant une étape préalable (EO) d'établissement d'une typologie des moyens de production, les caractéristiques (G1, G2, G3, G4) des moyens de production comprenant le type (G1, G2, G3, G4) des moyens de production.\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon la revendication 2, dans lequel la typologie répartit les moyens de production en fonction de la manière dont lesdits moyens allouent une part de la production à des réserves (T, R) du parc électrique d'une part, et du niveau d'utilisation (P) desdits moyens d'autre part.\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la décomposition est linéaire.\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la puissance électrique correspond à la demande (D) à laquelle le parc électrique est soumis.\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la puissance électrique correspond à la réserve primaire et/ou secondaire (T) du parc électrique. 17\n<CLM>\1\tProcédé (E) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la puissance électrique correspond à la réserve tertiaire (R) du parc électrique.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement de données (2) comprenant : 5 - des moyens (200) de réception d'une information relative à l'état d'équilibre du parc électrique, ladite information comprenant : o des caractéristiques (G1, G2, G3, G4) des moyens de production, et o un niveau (P) et un coût d'utilisation (CGi CG2, CG3, CG4) des 10 moyens de production, - des moyens (202) de décomposition du coût marginal (cm) à partir de l'information reçue, par combinaison des coûts d'utilisation (CGi CG2, CG3, CG4) d'au moins deux moyens de production, et - des moyens (204) d'établissement d'une typologie des moyens de 15 production, les caractéristiques (G1, G2, G3, G4) des moyens de production comprenant le type (G1, G2, G3, G4) des moyens de production.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur (22) comprenant des instructions de code de 20 programme pour l'exécution des étapes d'un procédé (E) selon l'une des revendications 1 à 7, lorsque ce procédé (E) est exécuté par au moins un processeur (21).\n<CLM>\1\tMoyen de stockage lisible (23) par un ordinateur, comprenant des instructions 25 de code de programme pour l'exécution des étapes d'un procédé (E) selon l'une des revendications 1 à 7, lorsque ce procédé (E) est exécuté par au moins un processeur (21).
Brevet FR3074366A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Cosse électrique comprenant un oeillet (1) et un connecteur, ledit oeillet (1) comprenant une première excroissance (2) dont une première extrémité libre (3) est dotée d'un dispositif de liaison électrique (4), caractérisée en ce que ledit oeillet (1) comprend une deuxième excroissance (6) distincte de ladite première excroissance (2), ladite deuxième excroissance (6) comprenant une deuxième extrémité libre (7) dotée d'un dispositif de fixation mécanique (8), ledit dispositif de liaison électrique (4) et ledit dispositif de fixation mécanique (8) constituant ledit connecteur.\n<CLM>\1\tCosse électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une première section (Si) de ladite première excroissance (2) est plus petite qu'une deuxième section (S2) de ladite deuxième excroissance (6), lesdites première et deuxième sections (Si, S2) se situant à la jonction desdites première et deuxième excroissances (2,\n<CLM>\1\tavec ledit oeillet (1).\n<CLM>\1\tCosse électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit dispositif de liaison électrique (4) comprend au moins une languette (9,\n<CLM>\1\tde sertissage.\n<CLM>\1\tCosse électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit dispositif de fixation mécanique (8) est un collier de serrage (11).\n<CLM>\1\tCosse électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit oeillet (1) et lesdites première et deuxième excroissances (2,\n<CLM>\1\tsont formés dans une seule tôle.\n<CLM>\1\tCosse électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite deuxième excroissance (6) comprend une nervure de rigidification (13).\n<CLM>\1\tDispositif de connexion électrique comprenant un conducteur (5), caractérisé en ce qu'il comprend une cosse électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit conducteur (5) ayant une extrémité électriquement liée à ladite cosse électrique par ledit dispositif de liaison électrique (4), et ledit conducteur (5) étant en outre fixé par ledit dispositif de fixation mécanique (8). 12\n<CLM>\1\tDispositif de connexion électrique selon la revendication 7, caractérisé en ce que la distance minimale (D1) séparant une première surface de contact entre ledit conducteur (5) et ledit dispositif de liaison électrique (4) d'une part, et une deuxième surface de contact entre ledit conducteur (5) et ledit dispositif de fixation mécanique (8) 5 d'autre part, est égale à au moins 60 mm.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une partie métallique (14) et un élément d'assemblage (15), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de connexion électrique selon la revendication 7 ou 8, ladite cosse électrique étant assemblée sur ladite partie métallique (14) par ledit élément d'assemblage (15) traversant ledit oeillet. 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que ladite partie métallique (14) et ledit oeillet (1) ont une complémentarité de forme (16, 17).
Brevet FR3074367A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Système de connexion électrique pour connecter deux dispositifs électriques (2, 3), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un moyen de contact élastique (4, 4a, 4b) solidaire d'un premier dispositif électrique (2), et en appui élastique sur un deuxième dispositif électrique (3) de sorte à former une connexion électrique, - le au moins un moyen de contact élastique (4, 4a, 4b) étant apte à se déformer dans un plan de déformation, - au moins une paroi (5) disposée de sorte que le moyen de contact élastique (4, 4a, 4b) soit disposé entre la paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) dans le plan de déformation, - le au moins un moyen de contact élastique (4, 4a, 4b), la au moins une paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) étant enrobés dans un matériau protecteur après assemblage.\n<CLM>\1\tSystème de connexion électrique selon la revendication 1, dans lequel le 15 moyen de contact élastique (4, 4a, 4b) est une lame ressort.\n<CLM>\1\tSystème de connexion électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un moyen d'arrêt (7) disposé de sorte à s'opposer au mouvement du deuxième dispositif électrique (3) sous l'action de l'appui élastique dû à au moins un moyen de contact élastique (4, 4a, 4b). 20\n<CLM>\1\tSystème de connexion électrique selon la revendication 3, dans lequel le moyen d'arrêt (7) est une butée.\n<CLM>\1\tSystème de connexion électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le deuxième dispositif électrique (3) est une batterie.\n<CLM>\1\tSystème de connexion électrique selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, dans lequel le premier dispositif électrique (2) est un circuit électronique.
Brevet FR3074370A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif (20) électrique de puissance, ledit dispositif (20) comprenant un boîtier (20A) à l'intérieur duquel est monté au moins un composant électronique de puissance et une unité électronique de contrôle (220), ladite unité électronique de contrôle (220) comprenant une carte électronique (221) permettant le contrôle dudit composant électronique de puissance (210), ledit boitier (20A) comprenant une pluralité de parois dont au moins l'une (20A1) desdites parois délimite une ouverture obturée par une trappe (21), ladite trappe (21) comprenant un connecteur électrique (22) traversant ladite trappe (21), ledit connecteur électrique (22) comprenant une pluralité de broches de connexion (23A, 23B) électrique, ledit dispositif (20) étant caractérisé en ce que l'une (23B) des broches de connexion (23A, 23B), dite « broche de contact » (23B), constitue une portion conductrice de la carte électronique (221) dont la déconnexion, par retrait de la trappe (21), provoque l'arrêt du dispositif (20) ou la décharge de capacités du dispositif (20).\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon la revendication 1, dans lequel chaque broche de connexion (23A, 23B) du connecteur électrique (22) comprend au moins une extrémité libre dite « de connexion » (23A1, 23B1, 23B2).\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon la revendication précédente, dans lequel la broche de contact (23B) comprend deux extrémités de connexion (23B1, 23B2).\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon la revendication précédente, dans lequel la broche de contact (23B) présente au moins en partie une forme de U (23B3). 25\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le connecteur électrique (22) comprenant un corps (22A) réalisé en un matériau électriquement isolant, chaque broche de connexion (23A, 23B) du connecteur électrique (22) comprend une extrémité de liaison (23A1', 23B1', 23B2') noyée dans ledit corps (22A) du connecteur 30 électrique (22).\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la carte électronique (221) comprend un organe de connexion (223) permettant de recevoir les extrémités de connexion (23A1, 23B1, 23B2) des broches de connexion (23A, 23B) du connecteur 35 électrique (22). 1 1\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le connecteur électrique (22) est destiné à échanger des signaux entre la carte électronique (221) et l'extérieur du dispositif (20) électrique de puissance. 5\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le connecteur électrique (22) est monté sur la trappe (21), notamment par vissage.\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le connecteur électrique (22) comprend six broches de connexion (23A, 23B).\n<CLM>\1\tDispositif (20) selon l'une des revendications précédentes, ledit dispositif étant un onduleur (20) apte à convertir un signal de courant continu en un ou plusieurs signaux de courant alternatifs. 10 15
Brevet FR3074383A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Procédé de réception d'un lumineux modulé de làe signal VLC, rais en ceuv un appa- reil él. Tronigue (2) comr)or,_ant un alareil photo un capteur CMOS, le precee de réception zapes - a Tmage (20) c:le[:rcnan- des ,nges 10 (21,\n<CLM>\1\t-rrespon:- à des états hauts et à des états bas signal 1u7'lineux modulé ; rtir l'image en un signal d'intensités ,y,erne le signal d'i _ensités moyennes comr,rnt )m,_ ;2:tes représenL Lives :2hcnine d'une o yenne 15 d'lntorocrtd lumineuse d'une rangée de - assimiler le 1 d'intensités îacviius à série temporelle, et met-_ .de eleaisonnalis ob. une courbe recentrée 20 - : miner des lare: courbe recentrée en amolitu déte Ion de passae, par en oeuvrc. une 7àthode , temporelle, pour itude (26) ; pics (27) de la , en roailsant une cour'r- '.ecentrée er: un signal Ioo dans le 25 aiooel lumineux modulé à partir ce rs des\n<CLM>\1\tProcédé de réception selon la rev nioation 1, dans lequel la méthode de déseio:onnalisaticri met en oeuvre un filtre te Hodrick-Presc 30 Pre\n<CLM>\1\tProc.eeguel la ion scion la reven . du filtre de utilise ur pe 1: 30 de lissage étant un vecteur de lissage comprenant une ralite de =rp sar\n<CLM>\1\tProcifd ,:ion selon la revendication 3, la pluralité de (77 comprenant des =po- santes centrales et dc extrema a, les composantes centrales ayan: des val'zrs sa comooant s on la 1 une vaJeu-: d'une compo le 10000., et dans: lequel une valeur ext:éma- est sure à 2\n<CLM>\1\tption n la revendiation 4, est d'une. composa\n<CLM>\1\t1, ':-né à recevoir -ona.u.
Brevet FR3074384A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. "(m_ss (.11 d'un sLna_. lumineux VLC, le procédé l'eTI:7.; _-_prenant l'étape de commuter une diode électrolumir pour :1- le signal luTd.7ux nodu. è, le procée b' im±ss 1 ccT:prenant en outre lus étapes préliminaires le : érer un signal numérique d'origine contenant des donns à Lransme77 coder 1 f d'oricf-..né en u sen un premier codage pour obtenir un pri signal codé (Scl) ; - le p: nier signal codé (Sol) en utitisene un deuxième codage pour obtenir un deux'ème codé (Sc2), lé c.odage ttant destiné t éTi. neepLé à menter une trni--;,,-,reo èl.eccrique moyenne fourn_ à la diode électroluminescentc u donc à nucnienter une puis- sance lumincuse moyenna p reduite par J. uctrolu- mil-es cerne. pour géneucL iC signal lumineuz modu__.\n<CLM>\1\tProcédé d'émis on selon la revendic nn 1, en out 1-_,Lape de dé L _ états bas (6, ciel signal codé (Scl), le deuxià72.coclaoc con- une modu7at4nn de fréquence sur les du preTler c:1 code Procédé d'éTissio7 dans lequel la modulaL_Lon clse:ic:: cc modulation éga:e ce la revendication 2, uence utilise fré- litiple d'une fréquence le tai tion maximale uLt.-odes transitions du premier signal codé -71).\n<CLM>\1\tFr:7)càlé selon la recondication 1, le modian ur rapport cyclique 29\n<CLM>\1\tProcédé d'émission selon la revendication 4, le deuxième age consistant à augmenter une - d'états hauts du Fignal codé.\n<CLM>\1\tProcédé d'émission selon la revend4cation 1, dans lequel le premier cc-Ige est un\n<CLM>\1\tPro::: on selon 1, les données à trans- .,=nt d J::Tctc:t de Dloca\n<CLM>\1\tLED (7) ccrnc :±1 cicLr-ori si L n 10 d'émission comprenant une diode éicctLoluminescent et un de pilo .;-jes-,:iné à pilote- s.::ente, le mocLle de pilotage cct:pc.IL ant de taitement dans lequel est mis en oeuv-e le procédé u d'érli!E:sf.on selon l'une des revendications (entes.