INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3075603A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique orale comprenant au moins un anticorps médicament et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable, pour son utilisation dans le traitement des maladies du tractus gastro-intestinal, chez des patients ayant développés des anticorps dirigés contre l'anticorps médicament.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'anticorps médicament est choisi dans le groupe comprenant un anticorps anti-TNFa, un anticorps anti-récepteur de l'interféron de type 1, un anticorps anti-IL-1, un anticorps anti-IL-6, un anticorps anti-IL-8, un anticorps anti-IL-12, un anticorps anti-IL-13, un anticorps anti-iL-17, un anticorps anti-IL-23, un anticorps anti-IL-34 , un anticorps anti-CD3, un anticorps anti-CD4, un anticorps anti-CD20, un anticorps anti-CD70, un anticorps anti-IFN- y, un anticorps anti-récepteur de INF-y, un anticorps anti-CEA, un anticorps- antiintégrine, un anticorps anti-b7, un anticorps anti-VEGF et un anticorps anti-EGFR, Composition pharmaceutique pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que l'anticorps médicament est produit dans des cellules épithéliales mammaires de mammifère non-humain ou dans le lait d'un mammifère transgénique non-humain. Composition pharmaceutique pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les excipients pharmaceutiquement acceptables sont choisis dans le groupe comprenant : un carboxyméthyle-dextran, un chitosan, une cyclodextrine ou une combinaison de ceux-ci. Composition pharmaceutique pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la composition pharmaceutique comprend en outre un acide aminé.3.\n<CLM>\1\t5. 30\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la composition pharmaceutique se présente sous la forme d'une formulation à libération prolongée et/ou retardée. 5\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la composition pharmaceutique se présente sous la forme d'une formulation à libération prolongée et/ou retardée enrobée avec un agent d'enrobage gastro-résistant. 10\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que la maladie du tractus gastro-intestinale peut être une maladie inflammatoire chronique de l'intestin (IBD), le syndrôme du côlon irritable (IBS), la maladie de Crohn, la recto-colite hémorragique, l'ulcère rectal hémorragique, les lésions concomitantes à une maladie de Behçet, les pochites et 15 le cancer.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que la maladie du tractus gastro-intestinale peut être un cancer du tractus gastro-intestinal et en particulier le cancer de l'intestin grêle et le cancer 20 colorectal.
Brevet FR3075630A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Produit liquide de maquillage et de soin des lèvres en émulsion huile-danseau comprenant: - de 25 à 45% d'un mélange d'eau et d'au moins un polyol, - de 35% à 60% en masse d'un mélange d'huiles ayant chacune un indice de réfraction, mesuré à une température allant de 20°C à 25°C, qui est supérieur ou égal à 1,460, - de 0,01 à 20% en masse d'une matière colorante, les pourcentages étant exprimés par rapport à la masse de l'émulsion, caractérisée en ce qu'elle comprend un premier éther de l'alcool stéarylique et d'un polyéthylène glycol comprenant de 2 à 5 motifs oxyéthylényle, un deuxième éther de l'alcool stéarylique et d'un polyéthylène glycol comprenant de 15 à 25 motifs oxyéthylényle, et un copolymère d'acrylamido-2-méthyl propane sulfonate et 15 d'hydroxyéthyl acrylate.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les huiles comprennent le rosinate de méthyle hydrogéné et le polycylcopentadiène hydrogéné. 20\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 2, caractérisé en ce que le rosinate de méthyle hydrogéné représente entre 10 et 15% en masse de la masse du produit.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le polycydopentadiène hydrogéné représente entre 2 et 5% en masse de la masse du 25 produit.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier éther a pour dénomination INCI STEARE11-1-2 et le deuxième éther a pour dénomination INCI STEARETH-21. 30\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le copolymère d'acrylamido-2-méthyl propane sulfonate et d'hydroxyéthyl acrylate représente entre 0,2 et 1,0 % en masse de la masse du produit. 35\n<CLM>\1\tProcédé de maquillage des lèvres qui consiste à appliquer sur les lèvres un produit selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Flacon doté d'un moyen d'application et d'un capot, lequel flacon est transparent et contient un produit selon l'une des revendications 1 à 6, ledit moyen 40 d'application étant un pinceau ou une mousse alvéolée.
Brevet FR3075631A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique de soin ou des maquillage des cils ou des sourcils comprenant des cires en émulsion dans une phase aqueuse et au moins un ester obtenu par réaction d'un acide gras linéaire et saturé comprenant de 16 à 20 atomes de carbone, et de la tétrahydroxypropyl éthylène diamine, le ratio molaire entre l'acide gras et l'amine étant compris entre 0,9 et 5, l'acide gras représentant de 2,0 à 8,0% en masse et l'amine représentant de 0,1 à 8,0% en masse, par rapport à la masse de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'acide gras est l'acide palmitique, l'acide stéarique ou l'acide béhénique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend le mélange d'un ester de l'acide stéarique et de la tétrahydroxypropyl éthylène diamine, et d'un ester de l'acide palmitique et de la tétrahydroxypropyl éthylène diamine, les deux esters étant de préférence en quantités massiques égales.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les cires représentent de 10 à 35% en masse.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le mélange d'au moins une cire dont le point de fusion est supérieur ou égal à 70°C et d'au moins une cire dont le point de fusion est inférieur à 70°C, l'une des cires étant une cire alcane et l'autre étant une cire polaire.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que sa viscosité est comprise entre 140 000 mPa.s et 210 000 mPa.s.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un tensio-actif non ionique dont le HLB est inférieur à 8 tel que le stéarate de glycéryle ou le composé de dénomination INCI STEARETH-2.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un tensio-actif non ionique de HLB supérieur à 8 tel que le composé de dénomination I NCI STERAETH-20.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle contient entre 40 et 55% en masse d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé de maquillage des cils ou des sourcils qui consiste à appliquer sur les cils ou les sourcils une composition selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3075639A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Composition huileuse comprenant : un extrait lipophile d'Isatis tinctoria et un extrait lipophile d'hysope.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une huile végétale choisie dans le groupe constitué par l'huile de colza, l'huile de maïs, l'huile de tournesol, l'huile d'olive, l'huile de noix, l'huile d'argan, l'huile de germe de blé, l'huile de cameline, l'huile de pastel, de chanvre, de lin, de pépins de raisins, de noisette, d'amande ou d'arachide ainsi que leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait lipophile d'hysope est un extrait lipophile de fleur d'hysope.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait lipophile d'Isatis tinctoria est un extrait lipophile de tourteau de graines d'Isatis tinctoria.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les extraits lipophiles sont des extraits obtenus à partir d'une d'huile végétale choisie dans le groupe constitué par l'huile de colza, l'huile de maïs, l'huile de tournesol, l'huile d'olive, l'huile de noix, l'huile d'argan, l'huile de germe de blé, l'huile de cameline, l'huile de pastel, de chanvre, de lin, de pépins de raisins, de noisette, d'amande ou d'arachide ainsi que leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique topique comprenant, à titre d'ingrédient actif, une composition huileuse selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t18\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 6, caractérisée en que la quantité de composition huileuse est comprise entre 0,01 à 50 % en masse, de préférence de 0,1 à 10% environ en masse, par rapport à la masse 5 totale de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition huileuse selon l'une des revendications 1 à 5 ou d'une composition cosmétique selon l'une des revendications 6 ou 7 pour un traitement cosmétique choisi dans le groupe comprenant détoxifier 10 la peau, oxygéner la peau, prévenir l'oxydation cutanée, pour stimuler la fonction énergétique de la peau, lutter contre les effets de la pollution sur la peau, redonner de l'éclat à la peau, traiter le teint terne ou une combinaison de ceux-ci. 15\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique non thérapeutique pour détoxifier et oxygéner la peau, consistant à appliquer sur les zones de la peau concernées au moins une composition cosmétique selon l'une des revendications 6 ou\n<CLM>\1\t10. Procédé cosmétique non thérapeutique pour effectuer 20 au moins un des traitement choisi dans le groupe constitué par détoxifier la peau, oxygéner la peau, prévenir l'oxydation cutanée, pour stimuler la fonction énergétique de la peau, lutter contre les effets de la pollution sur la peau, redonner de l'éclat à la peau, 25 traiter le teint terne, consistant à appliquer sur les zones de la peau concernées au moins une composition selon l'une des revendications 6 ou 7.
Brevet FR3075644A1 (20190628)

REVENDICATIONS1.- Extrait comprenant au moins un oligomère d'ulvane ayant un poids moléculaire compris entre 5 000 Da et 90 000 Da. 2.- Extrait selon la revendication 1, dans lequel le taux de sulfates greffés est compris entre 4% et 15%, par rapport au poids sec de l'extrait. 3.- Extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 dans lequel l'extrait provient d'Ulva lactuca. 4.- Composition contenant au moins un oligomère d'ulvane tel que défini dans la revendication 1 et/ou un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5.- Procédé de production d'un extrait tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant les étapes suivantes : (i) macération d'algues sèches de l'ordre des ulvales dans de l'eau pendant au moins 30 min, à une température d'au moins 20°C, préférentiellement sous agitation constante, (ii) hydrolyse dans de l'eau à pH acide pendant au moins 30 min à une température d'au moins 20°C, préférentiellement sous agitation constante, puis (iii) neutralisation à pH 7 par ajout d'au moins une base organique et/ou minérale, (iv) éventuellement refroidissement, (y) clarification, (vi) filtration stérilisante, (vii) atomisation, ou lyophilisation. 6.- Extrait comprenant au moins un oligomère d'ulvane susceptible d'être obtenu par le procédé de production selon la revendication\n<CLM>\1\t7.- Composition cosmétique comprenant au moins un oligomère d'ulvane tel que défini dans la revendication 1 et/ou un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 et\n<CLM>\1\t8.- Utilisation cosmétique non-thérapeutique d'au moins un oligomère d'ulvane tel que défini dans la revendication 1 ou d'un extrait selon l'une quelconque des 19 revendications 1 à 3 et 6 ou d'une composition selon la revendication 7 pour assouplir et/ou diminuer le tiraillement de la peau. 9.- Utilisation cosmétique non-thérapeutique selon la revendication 8, dans 5 laquelle la concentration d'oligomères d'ulvane de la composition ou de l'extrait est comprise entre 0,01% et 20% d'oligomères d'ulvanes en poids par rapport au poids sec de la composition ou de l'extrait respectivement. 10.- Procédé cosmétique d'assouplissement et/ou de diminution du tiraillement de 10 de la peau comprenant une étape d'application topique, d'une quantité efficace d'une composition selon la revendication 7 ou d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 et 6.
Brevet FR3075646A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'une ou plusieurs absolue(s) obtenue(s) à partir de 5 magnolia, de genièvre ou de violette pour dépigmenter la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'absolue obtenue à partir de magnolia est obtenue à partir de l'écorce de Magnolia. 10\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'absolue obtenue à partir de magnolia à partir de l'écorce de Magnolia officinalis.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'absolue obtenue à partir de genièvre est obtenue à partir de baie de genièvre. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'absolue obtenue à partir de à partir de genièvre est obtenue de baies de Juniperus communis.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que 20 l'absolue obtenue à partir de violette est obtenue à partir de feuilles de violette.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'absolue obtenue à partir de à partir violette est obtenue à partir de feuilles de Viola odorata. 25\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'une absolue obtenue à partir de magnolia telle que définie dans l'une des revendications 1 à 3 combinée à une absolue obtenue à partir de genièvre telle que définie dans l'une des revendications 1, 4 ou 5 pour dépigmenter la peau. 30\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'une absolue obtenue à partir de magnolia telle que définie dans l'une des revendications 1 à 3 combinée à une absolue obtenue à partir de violette telle que définie dans l'une des revendications 1, 6 ou 7 pour dépigmenter la peau. 35\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'une absolue obtenue à partir de genièvre telle que définie dans l'une des revendications 1, 4 ou 5 combinée à une absolue obtenue à 13 partir de violette telle que définie dans l'une des revendications 1, 6 ou 7 pour dépigmenter la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'une absolue obtenue à partir de magnolia telle que définie dans l'une des revendications 1 à 3 combinée à une absolue obtenue à partir de genièvre telle que définie dans l'une des revendications 1, 4 ou 5 et à une absolue obtenue à partir de violette telle que définie dans l'une des revendications 1, 6 ou 7 pour dépigmenter la peau.
Brevet FR3075648A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de décontamination virale d'un espace confiné, en particulier de l'air présent dans un espace confiné, dans lequel une humidité relative d'au moins 50% est générée dans ledit espace confiné, pendant une durée définie au préalable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel une humidité relative d'au moins 60%, de préférence d'au moins 70%, préférentiellement de 70%, est générée dans ledit espace confiné.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'humidité relative est générée dans ledit espace confiné par brumisation d'eau, de préférence en l'absence d'actif antiviral, en particulier en l'absence d'agent virucide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ledit espace confiné est choisi parmi des espaces privés ou publics, en particulier parmi un logement d'habitation ; une chambre froide ; une salle d'attente ; un cabinet médical ; une clinique ; un hôpital ; un bloc opératoire de médecine humaine ou animale ; une école ; une crèche ; une gare ; un bureau ; un gymnase ; une salle de concert ; une salle de théâtre ; une salle de réunion ; une salle de cinéma ; un centre commercial ; un moyen de transport tel qu'un véhicule, notamment frigorifique, un wagon et une cabine d'avion ou de bateau ; un container, un système de traitement de l'air centralisé et un épurateur d'air, notamment un épurateur d'air autonome.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel une température d'au moins 15°C, en particulier d'au moins 20°C et préférentiellement de 20°C est générée dans ledit espace confiné.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'humidité relative est générée dans ledit espace confiné pendant une durée comprise entre 10 minutes et 10 heures, de préférence entre 20 minutes et 8 heures, en particulier entre 30 minutes et 5 heures, et de préférence entre 6 heures et 14 heures.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour inactiver des virus présents dans ledit espace confiné, notamment dans l'air dudit espace confiné. 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, lesdits virus étant des virus enveloppés à ARN, en particulier choisis parmi les virus appartenant aux familles des cystoviridae, des retroviridae, des reoviridae, des orthomyxoviridae et des paramyxoviridae.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, lesdits virus étant choisis parmi les virus des genres 5 cystovirus, lentivirus, epsilonretrovirus, alpharetrovirus, betaretrovirus, gammaretrovirus, deltaretrovirus, orthoreovirus, orbivirus, rotavirus, coltivirus, aquareovirus, cypovirus, fijivirus, phytoreovirus, oryzavirus, idnoreovirus, mycoreovirus, influenzavirus, isavirus, thogotovirus, avulavirus, henipavirus, morbilivirus, respirovirus, rubulavirus, penumovirus et metapneumovirus, et est en particulier un virus du genre influenzavirus.
Brevet FR3075651A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Concentrateur d'oxygène permettant de délivrer une quantité d'un gaz riche en oxygène selon un débit Q(t) ; le concentrateur comprenant : - une interface de communication configurée pour recevoir au moins un paramètre physiologique d'un patient ; - une unité de traitement configurée pour déterminer un débit Q(t) d'oxygène à délivrer à un patient en fonction d'au moins un paramètre reçu, le concentrateur étant tel que l'unité de traitement est configurée pour déterminer le débit Q(t) à délivrer en fonction d'une saturation en oxygène, notée 5P02, reçue et préalablement mesurée sur un patient.\n<CLM>\1\tConcentrateur selon la revendication 1, dans lequel le débit Q(t) est déterminé de sorte à maintenir une 5P02 entre 90% et 100% tout en ne dépassant pas une valeur maximale du débit notée Qm'.\n<CLM>\1\tConcentrateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le débit Q(t) à délivrer présente une évolution temporelle exponentielle dépendant de la 5P02 mesurée par rapport à une 5P02 de référence.\n<CLM>\1\tConcentrateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'unité de traitement est configurée pour, à partir d'une mesure de la 5P02 du patient, mettre en oeuvre une étape de résolution d'une équation différentielle du premier ordre par rapport à Q(t) : dQ(t) = k[Q(t) Q0] dt avec k = SPO2 mesurée - SPO2reférence, la solution Q(t) étant une fonction exponentielle.\n<CLM>\1\tConcentrateur selon la revendication 4, dans lequel la solution Q(t) de l'équation différentielle est donnée par la fonctionnelle suivante Q(t) Qo + Q.- - Q0). e kt avec Q0 un débit ventilatoire du patient, Qm' un débit maximal autorisé pour le patient.\n<CLM>\1\tUnité de traitement d'un concentrateur d'oxygène permettant de délivrer une quantité d'un gaz riche en oxygène selon un débit Q(t), l'unité de traitement étant configurée pour, à partir d'une mesure d'une saturation d'oxygène d'un patient, notée 5P02, déterminer un débit Q(t) à délivrer. 5 35\n<CLM>\1\tEnsemble de délivrance d'une quantité d'un gaz riche en oxygène comprenant un 6 - dispositif de mesure d'une saturation en oxygène, - un concentrateur selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Ensemble selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de mesure est un 5 patch cutané destiné à être porté par un patient.
Brevet FR3075665A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Ballon captif (2) comprenant : - une enveloppe hermétique (20) contenant un gaz plus léger que l'air, avec une face externe (21), - un câble de rappel (24) et un dispositif d'accroche (22,\n<CLM>\1\td'une extrémité du câble de rappel à ladite enveloppe (20), - au moins un dispositif ionisant (26) comprenant une pluralité de pointes émettrices d'ions (50), agencé sur la face externe (21) de l'enveloppe et capable d'ioniser des particules fines en suspension dans l'air ambiant, - un revêtement sur au moins une partie de la face externe (21) de l'enveloppe, ledit revêtement contenant un photo-catalyseur capable de transformer au moins une partie desdites particules fines ionisées déposées sur la face externe de l'enveloppe en produits d'oxydation CO2 et H20.\n<CLM>\1\tBallon captif selon la revendication 1, dans lequel ledit au moins un dispositif ionisant comprend un support flexible (52), adapté pour épouser la forme de l'enveloppe du ballon (20).\n<CLM>\1\tBallon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le nombre total de pointes émettrices d'ions comprises dans le ou les dispositif(s) ionisant(s) est compris entre 100 et 1500.\n<CLM>\1\tBallon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le revêtement comprend du dioxyde de titane.\n<CLM>\1\tBallon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un panneau solaire (28) disposé sur l'enveloppe (20), et agencé pour alimenter électriquement l'au moins un dispositif ionisant (26). 13\n<CLM>\1\tBallon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enveloppe (20) est sensiblement sphérique.\n<CLM>\1\tBallon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif d'accroche comprend un filet (22) dans lequel est retenue l'enveloppe. 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un ballon captif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant l'application d'une solution contenant un photo-catalyseur sur la face externe de l'enveloppe pour former ledit revêtement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel la solution contenant un photo-catalyseur est appliquée à la brosse ou par pulvérisation basse pression. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, dans lequel la solution appliquée sur la face externe de l'enveloppe du ballon comprend du Ti02, avec une concentration massique comprise entre environ 1% et 2%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, dans lequel l'application de ladite solution est faite avant la mise en place du dispositif d'accroche de l'enveloppe sur 15 la face externe de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un ballon captif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour la dépollution locale de l'air ambiant.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 12, dans laquelle le ballon est monté sur une plate-forme mobile ou flottante. 20
Brevet FR3075667A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif de détection de présence, comprenant un élément activateur (220) et un élément détecteur (210) mobiles l'un par rapport à l'autre, l'élément détecteur produisant un signal de détection par effet de proximité quand l'élément activateur lui fait face, caractérisé en ce qu'il comprend -un système pendulaire avec un premier levier (212) portant l'élément détecteur (210) et un 10 second levier (222) portant l'élément activateur (220), lesdits leviers étant montés sur un pivot (230) commun en étant décalés angulairement l'un de l'autre, le second levier étant conçu pour pivoter à partir d'une position de repos en direction du premier levier sous l'effet 15 d'une poussée (P) et se rapprocher angulairement du premier levier jusqu'à un état d'alignement où l'élément activateur et l'élément détecteur sont en alignement et en ce que lesdits premier et second leviers sont conçus pour qu'à partir de l'état d'alignement et sous l'effet 20 de la poussée, le second levier entraîne en pivotement le premier levier sur une certaine plage angulaire.\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une butée (216) est prévue pour 25 maintenir le premier levier en décalage angulaire avec le second levier en position de repos.\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second levier est muni 30 d'une languette (224) qui est destinée à venir en appui sur le premier levier pour son entraînement en pivotement sur ladite certaine plage angulaire. 15\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le second levier est rappelé vers sa position de repos par un 5 ressort (250) de rappel.\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'une autre butée (218) est prévue pour bloquer le pivotement du premier levier en limite maximale de ladite certaine plage angulaire.\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit second 15 levier pend sensiblement verticalement en position de repos.\n<CLM>\1\tLe dispositif de détection selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'effet de 20 proximité est un effet magnétique.\n<CLM>\1\tDispositif de stockage comprenant un châssis (110) formant un logement (135) ayant une façade (136) de fond et dans lequel un réceptacle (130) de stockage peut venir 25 s'insérer, caractérisé en ce qu'il comprend le dispositif de détection (200) selon l'une des revendications 1 à 7, ledit dispositif de détection étant monté sur la façade (136) de fond du logement, ledit réceptacle ayant une face avant(132) apte à exercer ladite poussée sur le 30 second levier quand le réceptacle est inséré dans le logement. 16\n<CLM>\1\tMachine de tri d'articles de courrier caractérisée en ce qu'elle comprend des sorties de tri (120) avec chacune un dispositif de stockage selon la revendication 8, et un volet (125) d'aiguillage des articles de 5 courrier dans le dispositif de stockage (105), le volet étant commandé à partir dudit signal de détection.
Brevet FR3075679A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Embout de vissage (1) pour une visseuse (8) électrique, comprenant une tête de vissage (2), caractérisé en ce qu'il comprend également un élément tubulaire (11) dans lequel la tête de vissage (2) est montée solidaire en rotation et coulissante entre une position limite en saillie dudit élément (11) et une position limite où elle est en partie rétractée dans ledit élément (11), contre l'effet d'un moyen de rappel élastique (3).\n<CLM>\1\tEmbout (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tête de vissage (2) comprend une tige (22) et l'élément tubulaire (11) est pourvu dans sa paroi d'une lumière axiale (12) dans laquelle s'étend un ergot (23) ménagé sur la tige (22) de la tête de vissage (2) de sorte que la course de déplacement de la tête de vissage (2) entre ses deux positions limites est guidée.\n<CLM>\1\tEmbout selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément tubulaire (11) est pourvu de moyens de fixation à un mandrin d'une visseuse (8).\n<CLM>\1\tEmbout selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la tige (22) porte une empreinte (21) de vissage à une extrémité et à son extrémité opposée se présente sous forme d'un manchon tubulaire (23), de section complémentaire à la section de l'élément tubulaire (11).\n<CLM>\1\tVisseuse (8) comprenant un corps de visseuse, caractérisé en ce qu'elle comporte un embout de vissage (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Visseuse (8) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'elle comporte un support (9) comprenant un moyen de fixation (91) du corps de la visseuse et comprenant, en outre, une zone d'appui (92) rigidement fixée au moyen de 11 fixation (91) du corps de la visseuse (8) et située au droit de la tête de vissage (2), ladite zone (92) étant configurée pour prendre appui sur une surface avoisinant un élément à visser (7) avec ladite visseuse (8). 5\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place et de vissage d'une visseuse selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'on positionne la visseuse (8) en regard d'une pièce à visser (7), de sorte que la tête de vissage (8) est en appui contre l'empreinte de la pièce à visser (7) et est rétractée dans l'élément tubulaire (11), si les empreintes (21) ne coïncident pas, on entraîne en rotation la tête de vissage 10 (2), de préférence dans le sens inverse du sens de vissage, jusqu'à ce qu'une valeur de consigne de couple soit détectée et on commande l'entraînement en rotation de l'embout (1) dans le sens de travail de la visseuse.
Brevet FR3075681A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Robot comprenant : - deux éléments (2,\n<CLM>\1\tmobiles entre eux, - une articulation (13) à au moins un degré de liberté reliant les deux éléments (2, 8), - un film (20) souple et élastique entourant l'articulation (13) et fixé à chacun des deux éléments, le film (20) étant tendu entre ses fixations dans au moins une configuration des deux éléments (2, 8).\n<CLM>\1\tRobot selon la revendication 1, comprenant une collerette (24) entourant un premier des deux éléments (2,\n<CLM>\1\tet reliée au premier élément (8) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (25) libre, dans lequel la fixation du film (20) au premier élément (8) est réalisé par l'intermédiaire de la collerette (24).\n<CLM>\1\tRobot selon la revendication 2, dans lequel l'articulation (13) est mobile en rotation autour d'un premier axe (X) et dans lequel, un axe de rotation de la liaison pivot (25) reliant la collerette (24) au premier élément (8) est confondu avec le premier axe (X).\n<CLM>\1\tRobot selon la revendication 3, dans lequel une plage de débattement angulaire de l'articulation (13) autour du premier axe (X) est plus importante qu'une plage de débattement angulaire de la liaison pivot (25) autour du premier axe (X).\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'articulation (13) est mobile en rotation autour d'un premier axe (X) et autour d'un second axe (Y) perpendiculaire au premier axe (X), dans lequel un débattement angulaire de l'articulation (13) autour du premier axe (X) est plus grand qu'un débattement angulaire de l'articulation (13) autour du second axe (Y) et dans lequel un secteur angulaire autour du premier axe (X) occupé par le film (20) entre ses fixations est plus grand qu'un secteur angulaire autour du second axe (Y) occupé par le film (20) entre ses fixations. 12\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le film (20) est précontraint de façon à conserver une tension de part et d'autre de l'articulation (13) sur au moins une partie d'une plage de débattement angulaire de l'articulation (13). 5\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le film (20) est un tissu.\n<CLM>\1\tRobot selon la revendication 7, dans lequel le tissu (20) 10 comprend une fibre à base de copolymère de polyéther et de polyuréa.\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel le tissu (20) est respirant. 15\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le film (20) comprend un matériau isolant électrique.\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le film (20) comprend un matériau conducteur électrique.\n<CLM>\1\tRobot selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le robot (10,\n<CLM>\1\test à caractère humanoïde et comprend un tronc (2) et un bassin (8), l'articulation (13) reliant le tronc (2) et le bassin (8). 20 25
Brevet FR3075697A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'aération pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale (10) dont au moins une partie (12) est montée coulissante entre au moins deux positions de fins de course sur un chemin de roulement longitudinal (13) fixé sur un plancher (16) du véhicule automobile, ladite partie de console comprenant un boîtier (120) intégrant au moins une sortie d'air (126) vers une partie arrière de l'habitacle du véhicule et un conduit de liaison interne, communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) s'étendant au moins en partie sous ledit chemin de roulement longitudinal, pour canaliser l'air en provenance dudit conduit d'amenée d'air (18) vers ladite sortie d'air (126), caractérisé en ce que ledit conduit d'amenée d'air (18) est réalisé en deux parties comportant une première partie fixe (180) disposé sous ledit chemin de roulement longitudinal (13) et une seconde partie mobile (181) comportant un manchon monté coulissant par une de ses extrémités (182) dans ladite partie fixe (180), ledit manchon traversant un passage longitudinal (17) s'étendant dans ledit plancher (16) le long dudit chemin de roulement longitudinal entre les deux positions de fin de course, ledit manchon étant relié par son autre extrémité opposée (183) à ladite sortie d'air (126) dudit boîtier de façon à constituer ledit conduit de liaison interne.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit manchon est fixé à un rideau (19) s'étendant le long dudit chemin de roulement longitudinal (13), de telle sorte que ledit rideau (19) est adapté à coulisser au-dessus dudit passage longitudinal (17), entraîné par ledit manchon, lors du coulissement de ladite partie de console entre ses deux positions de fin de course.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit rideau comporte des bords latéraux opposées pourvus d'organes de guidage (192) adaptés pour être guidés par des rails de guidage longitudinaux (193) opposés, disposés entre ledit plancher (16) et ledit chemin de roulement longitudinal (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que ledit chemin de roulement longitudinal (13) comprend au moins une zone de débattement longitudinal (20) dudit rideau (19). 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit boîtier (120) comporte au moins un logement de rangement interne (121) surmontant ledit conduit de liaison interne.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif 5 d'aération selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3075698A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Ouvrant (1) notamment de type d'un hayon de véhicule automobile, comprenant une structure (10) et un dispositif d'éclairage (20), la structure comprenant un panneau supérieur (11), un panneau inférieur (12) et un support (13) de dispositif d'éclairage (20) liant entre eux les panneaux supérieure et inférieure (11,\n<CLM>\1\ten délimitant un logement (14) transversal dans lequel est logé le dispositif d'éclairage (20), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rigidification (30), notamment du type d'une cale (31) de renfort, rapporté dans le logement.\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit moyen de rigidification (30) comprend une paroi extérieure (31) disposée à affleurement des panneaux supérieur et inférieur (11, 12).\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit moyen de rigidification (30) comprend au moins une portion intérieure (32) positionnée directement en appui contre le panneau supérieur (11) et/ou le support (13) de dispositif d'éclairage et/ou le panneau inférieur (12).\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce ledit moyen de rigidification (30) est monté de manière réversible sur la structure (10) de l'ouvrant. 25\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque portion intérieure (32) dudit moyen de rigidification comprend au moins une bande d'accostage (33).\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le 30 moyen de rigidification (30) comprend un dispositif de réglage (40) de l'écartement vertical entre les panneaux inférieur et supérieur (11, 12). 20 10\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le dispositif de réglage (40) comprend un élément central (41) monté à coulissement à l'intérieur d'une bague périphérique (42) comprenant ladite portion intérieure (32) dudit moyen de rigidification (30).\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la bague périphérique (42) est fixée à la structure (10) de l'ouvrant par l'intermédiaire de l'élément central (41) comportant un dispositif de fixation (50), notamment par vissage, au support (13).\n<CLM>\1\tOuvrant (1) selon l'une quelconque des revendication 1 à 8, caractérisé en ce que ledit moyen de rigidification (30) comprend une interface de fixation (34) rendant apte le maintien d'une pièce d'identification (2) du véhicule sur l'ouvrant.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile caractérisé en ce qu'il comprend un ouvrant (1) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3075699A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Support (10) de moteur électrique comprenant au moins trois portions distinctes: - une portion de montage (11) sur un moteur thermique, - une portion de fixation (12) d'un moteur électrique, - une portion formant un conduit intégré (13) de circulation de fluide.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, dans lequel le support (10) est une plaque.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 2, dans lequel la portion de montage (11) comprend un orifice (15) pour le passage d'un arbre d'entrainement du moteur thermique, et/ou la portion de fixation comprend un orifice (16) pour passage d'un arbre d'entrainement du moteur électrique (4).\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 2 ou selon la revendication 3, dans lequel le conduit intégré (13) s'étend selon un axe (A) contenu dans un plan selon lequel s'étend la plaque formée par le support (10).\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le conduit intégré (13) forme une pièce monobloc avec l'ensemble du support (10).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur hybride comprenant : - un moteur thermique, - un support (10) selon l'une des revendications précédentes, dont la portion de montage (11) est fixée au moteur thermique, - un moteur électrique (4) fixé sur ladite portion de fixation (12) de manière à être supporté par ledit support, - une première liaison fluidique (21) entre une première extrémité du conduit intégré (13) et le moteur thermique. 12\n<CLM>\1\tSystème de motorisation hybride comprenant : - un groupe motopropulseur (1) selon la revendication 6, - un échangeur thermique (9), - une deuxième liaison fluidique (22) entre une deuxième 5 extrémité du conduit intégré (13) et l'échangeur thermique.\n<CLM>\1\tSystème de motorisation selon la revendication 7, dans lequel la première liaison fluidique (21), le conduit intégré (13), et la deuxième liaison fluidique (22) forment ensemble une conduite de circuit de refroidissement entourant au moins partiellement le 10 moteur électrique (4).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 6 ou système de motorisation selon la revendication 7 ou 8, dans lequel la ou les liaisons fluidiques (21,\n<CLM>\1\tcomprennent chacune au moins un tuyau, le ou les tuyaux étant emmanchés sur un embout (30) 15 emmanché sur l'extrémité correspondante du conduit intégré (13).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur et/ou système de motorisation selon la revendication 9, comprenant des colliers de serrage (24) serrant le ou les tuyaux autour du ou des embouts (30) correspondants. 20\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un groupe motopropulseur (1) et/ou un système de motorisation selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3075702A1 (20190628)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'un réservoir (10), notamment un réservoir (10) à carburant, sur une caisse (2) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un réservoir (10), d'une pipe de remplissage (20), d'une tête de pipe (30) munie d'un moyen de fixation (35), notamment d'une tête de pipe (30) métallique, - fixation de la pipe de remplissage (20) sur le réservoir (10), notamment par soudage, - fixation de la tête de pipe (30) sur la pipe de remplissage (20), notamment par sertissage, - insertion d'un assemblage (5) comprenant le réservoir (10), la pipe de remplissage (20) et la tête de pipe (30) par le dessous de la caisse (2), - fixation du réservoir (10) sur la caisse (2), - fixation d'un bol à carburant (3) sur la caisse (2), - fixation de la tête de pipe (30) sur le bol à carburant (3), notamment un bol à carburant (3) en matière plastique, par l'intermédiaire du moyen de fixation (35), notamment depuis l'extérieur du bol à carburant (3).\n<CLM>\1\tProcédé de fixation selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préalable de montage du moyen de fixation (35) sur la tête de pipe (30), notamment par soudage.\n<CLM>\1\tProcédé de fixation selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de déformation du moyen de fixation (35).\n<CLM>\1\tTête de pipe (30), notamment tête de pipe (30) métallique, munie d'un moyen de fixation (35) pour la mise en oeuvre du procédé\n<CLM>\1\t6. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30 12 selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de fixation (35) comprend au moins un support (36), notamment au moins un support (36) métallique. Tête de pipe (30) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l'au moins un support (36) est fixé à la tête de pipe (30) par soudage et/ou brasage et/ou collage. Tête de pipe (30) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que l'au moins un support (36) est souple. Tête de pipe (30) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que l'au moins un support (36) comprend un écrou et/ou un trou taraudé (37) et/ou un clip métallique. Assemblage (5) comprenant un réservoir (10), notamment un réservoir (10) en plastique, une pipe de remplissage (20), notamment une pipe de remplissage (20) en plastique, et une tête de pipe (30) selon l'une des revendications 4 à 7, notamment une tête de pipe (30) métallique. Assemblage (5) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la tête de pipe (30) est sertie sur la pipe de remplissage (20) et/ou pince la pipe de remplissage (20) et/ou en ce que l'assemblage comprend un joint (25), notamment un joint torique d'étanchéité, entre la pipe de remplissage (20) et la tête de pipe (30). Véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend une tête de pipe (30) selon l'une des revendications 4 à 7 et/ou un assemblage (5) selon la revendication 8 ou 9.
Brevet FR3075703A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Ensemble de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, ou inversement, pour l'entraînement d'un véhicule automobile, comportant : - une roue réceptrice (RO) dentée portée par un arbre (AO) appartenant à la transmission mécanique du véhicule ; - une première machine électrique (M1) dont un premier arbre (A1) porte un premier pignon (P1) qui engrène directement, ou indirectement, avec la roue réceptrice (RO) ; - une deuxième machine électrique (M2) dont un deuxième arbre (A2), parallèle au premier arbre, porte un deuxième pignon (P2) ; - et un arbre (Ai, A3) qui porte : -- une roue intermédiaire dentée (R3) qui engrène directement avec le deuxième pignon (P2) ; -- et un pignon (P1, P3) qui engrène directement avec la roue (RO) du différentiel.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la roue intermédiaire (R3) est portée par le premier arbre (A1).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la roue intermédiaire (R3) est portée par un arbre intermédiaire (A3), parallèle au premier arbre (A1).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce 25 qu'il comporte des moyens de désaccouplement de la deuxième machine électrique (M2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de désaccouplement de la première machine électrique (M1). 30\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4 ou la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de désaccouplement comportent un dispositif commandé d'embrayage ou d'accouplement. 16\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la roue réceptrice (RO) appartient à un différentiel de transmission mécanique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que le ratio (r1) de transmission entre la première machine électrique (M1) et la roue réceptrice (RO) est inférieur au ratio (r2) de transmission entre la deuxième machine électrique (M2) et la roue réceptrice (RO).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce 10 que le ratio (r1) de transmission entre la première machine électrique (M1) et la roue réceptrice (RO) est compris entre un tiers et deux tiers du ratio (r2) de transmission entre la deuxième machine électrique (M2) et la roue réceptrice (RO).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce 15 que le ratio (r1) de transmission entre la première machine électrique (M1) et la roue réceptrice (RO) est égal à quatre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque pignon (P1, P2, P3) ou roue (RO, R3) est lié(e) en rotation à l'arbre (AO, A1, A2, A3) 20 qui le ou la porte.
Brevet FR3075706A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Appuie-tête (1) pour siège de véhicule, comprenant un corps (7) recouvert d'une matelassure (31) et comportant des tubes de guidage (4), caractérisé en ce qu'il est constitué d'un sous-ensemble structure (10), et d'un sous ensemble armature (11) assemblé par clippage.\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le sous ensemble armature (11) est introduit dans un ouverture (7a) ménagée à la base du sous ensemble structure (10).\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le sous ensemble structure (11) est constitué d'un corps (7) et d'un insert métal (8).\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'insert métal (8) comporte un socle (12) possédant une ouverture (13) centrale sa base avec deux parois (8a,8b) s'élevant sur les bords de l'ouverture (13).\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les parois (8a,8b) de l'insert métal comporte trois plots (14,15,16) érigées, le plot central (16) étant sensiblement plus haut que les plots externes 10 (14,15), le sommet des plots (14,15,16) est rigidifié par une tringlerie (17).\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon l'une quelconque des 5 revendications 4 à 5, caractérisé en ce que les parois (8a,8b) de l'insert métal (8) sont reliés au sommet des plots (14,15,16) par une entretoise (8c) comportant un réceptacle (18) et surmonté par un pontet (28). 10\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le sous ensemble armature (11) est constitué d'un montant tubulaire (4) sur lequel est engagé une 15 cassette plastique (9).\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la cassette plastique (9) comporte une platine (20) sur laquelle sont 20 érigés des conduits tubulaires (25,\n<CLM>\1\ten forme de H, échancrés (25a, 26a) dans leur partie supérieure.\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 8, 25 caractérisé en ce que la cassette plastique (9) comporte trois supports (27) adossés au conduit tubulaire (25,\n<CLM>\1\ten H, sur lequel sont érigés des agrafes (21). 30\n<CLM>\1\tAppuie-tête (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que les agrafes (21) comprennent chacun deux clips (29).