INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073151A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Système (1) d'alimentation en poudre en phase dense comportant : - un dispositif de dosage (2), adapté pour doser la poudre selon un débit moyen donné; - un dispositif d'injection (3) par gravité de la poudre sous la forme d'un tronc de cône, agencé en dessous du dispositif de dosage de sorte à recevoir par gravité la poudre dosée selon le débit moyen donné ; - un tube de soufflage de gaz (4), le tube étant droit et présentant à son extrémité inférieure, soit un trou (41) débouchant suivant son axe, soit une pluralité de trous (42) débouchant radialement à l'axe du tube sensiblement à la même côte longitudinale (P) de celui-ci; le tube droit étant agencé dans le tronc de cône avec son axe longitudinal X confondu avec celui du tronc de cône, de sorte à pouvoir injecter localement un gaz par le(s) trou(s) dans le débit de poudre tombant par gravité dans le cône d'injection.\n<CLM>\1\tSystème d'alimentation (1) selon la revendication 1, dans lequel le paramètre adimensionnel H* est compris entre 0,45 et 0,57, H* étant défini comme étant le rapport c suivant :H* = - dans lequel C est la côte du plan de sortie du trou de soufflage de gaz par H' rapport au plan de sortie du cône d'injection de poudre et H la hauteur du cône entre son ouverture d'entrée et celle de sortie.\n<CLM>\1\tSystème d'alimentation (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le paramètre adimensionnel R* est compris entre 4 et 40, R* étant défini comme étant le 2 rapport suivant :R* = dans lequel D est le diamètre de sortie du cône d'injection de d2' poudre et d le diamètre de trou axial (41) de soufflage du gaz ou le diamètre équivalent des plusieurs trous radiaux (42) de soufflage du gaz.\n<CLM>\1\tSystème d'alimentation (1) selon la revendication 2 en combinaison avec la revendication 3, dans lequel le produit P* entre H* et R*, P* = H*.R*, est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t5. Système d'alimentation (1) selon l'une des revendications précédentes, le trou débouchant suivant l'axe du tube droit présentant un diamètre égal à celui intérieur du tube de soufflage. 20\n<CLM>\1\tSystème d'alimentation (1) selon l'une des revendications 1 à 5, le tube droit de soufflage de gaz comprenant trois trous équi-répartis angulairement à 120° l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tInstallation de conversion thermochimique comprenant un réacteur de 5 gazéification agencé en aval du système selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 7, destinée à convertir de la poudre de biomasse, le réacteur étant un réacteur de type à flux entraîné.\n<CLM>\1\tProcédé de fonctionnement du système selon l'une des revendications 1 à 6, 10 comprenant les étapes suivantes : a/ on amène une poudre dosée par le dispositif de dosage, dans le cône d'injection, de sorte à ce qu'elle tombe par gravité dans ce dernier ; b/ on injecte simultanément à l'étape a/ depuis l'extérieur du cône, un gaz de soufflage, de préférence un gaz neutre, dans le tube droit de sorte que le gaz soit injecté en 15 co-courant de la poudre qui tombe par gravité, soit selon l'axe du cône, soit radialement à ce dernier.
Brevet FR3073156A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Procédé de dépôt d'un revêtement de décor (3) par aspersion sur une pièce d'aspect (1) à la surface de laquelle on définit une première zone (10) à rendre exempte d'élément de 5 décor, délimitée par une lisière selon un premier contour (11) donné, dans lequel on exécute les étapes suivantes : - Etape A: on dépose sur ladite première zone (10) un élément de masquage (2) dont la surface est incluse en totalité dans ladite première zone (10), la partie recouverte par l'élément de masquage définissant une seconde zone (20) délimitée par un second 10 contour (21), - Etape B: on dépose une ou plusieurs couches de revêtement de décor (3) sur l'ensemble de la surface de la pièce d'aspect (1), et on laisse durcir le revêtement de décor pendant une durée prédéterminée, Etape C : on enlève l'élément de masquage (2) et, 15 - Etape D : à l'aide d'un laser à impulsion, on enlève la couche de revêtement de décor (3) comprise entre le deuxième (21) et le premier (11) contour.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel on exécute l'étape C après l'étape D.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel, après avoir réalisé l'étape C et l'étape D, on dépose une couche de vernis translucide sur l'ensemble de 20 la pièce d'aspect (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la distance entre le premier contour (11) et le deuxième contour (21) est comprise entre lmm et lOmm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on utilise un laser émettant des impulsions de lumière à une fréquence comprise entre 0,2KHz et 25KHz. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on utilise un laser à impulsion dont la puissance crête est comprise entre 25W et 1000W et préférentiellement comprise entre 50W et 300W.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel on utilise un laser à impulsion de type laser\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel on utilise un laser à impulsion de type NdYAG.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel on utilise un laser à impulsion à fibre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on 8 déplace un faisceau lumineux formé par la laser sur la surface de la pièce d'aspect à une vitesse de balayage comprise entre 2m/s et 5m/s.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel un diamètre focal du faisceau lumineux au niveau de l'impact dudit faisceau sur la surface de la pièce d'aspect (1) est compris entre 5 0,1mm et 0,5mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la couche de masquage est formée à partir : d'un film adhésif ou d'une colle thermofusible. 10
Brevet FR3073161A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositif (20) d'entraînement de pièces dans une installation de traitement de pièces, comprenant un support mobile (22A, 22B) configuré pour supporter une pièce (WA, WB) devant être entraînée sur un trajet de déplacement, un moteur (26) ayant une sortie, une transmission (25,27) configurée pour coupler la sortie du moteur au support mobile pour mettre en mouvement le support mobile portant la pièce, ainsi qu'une unité de commande (ECU) apte à commander le moteur, caractérisé en ce que l'unité de commande (ECU) est configurée pour commander, sur une partie du trajet de déplacement, une phase d'échantillonnage (te0-te1) pendant laquelle la sortie du moteur (26) est entraînée selon une consigne de quantité de mouvement cible, pour obtenir un paramètre représentatif du couple moteur mis en oeuvre pendant la phase d'échantillonnage et pour, à l'issue de ladite phase d'échantillonnage et sur une partie restante du trajet de déplacement (tel-T3; tel-T3'), commander le moteur en tenant compte dudit paramètre représentatif obtenu.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'unité de commande (ECU) est configurée pour définir une valeur maximale de commande pour la vitesse et/ou l'accélération de la sortie du moteur (26) de telle sorte que, plus le couple moteur dont le paramètre représentatif obtenu est représentatif est élevé, moins ladite valeur maximale de commande est élevée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la quantité de mouvement cible comprend une vitesse cible (V1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'unité de commande (ECU) est configurée pour déclencher la phase d'échantillonnage (te0-tel) à l'issue d'une phase initiale de mise en 30 mouvement (T0-te0).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'unité de commande (ECU) est configurée pour terminer la phase d'échantillonnage (te0-te1) avant l'obtention de la quantité de mouvement cible. 35 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'unité de commande (ECU) est configurée pour mémoriser la commande du moteur (26) tenant compte du paramètre représentatif obtenu. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel l'unité de commande (ECU) est configurée pour permettre de désactiver la commande de la phase d'échantillonnage et la commande du moteur selon la commande mémorisée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans 10 lequel le moteur (26) est un moteur électrique, en particulier de type moteur asynchrone ou linéaire ou servomoteur, et le paramètre représentatif du couple moteur mis en oeuvre pendant la phase d'échantillonnage comprend l'intensité du courant d'alimentation du moteur. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le support mobile (22A, 22B) est une table navette.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le traitement est une découpe, en particulier une découpe laser.
Brevet FR3073171A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Procédé de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble électronique (1) pourvu d'un module électronique (30), d'un patch caoutchoutique (10) fixé à une paroi interne du pneumatique, ledit patch comportant un logement (14) adapté pour y loger une partie active du module électronique (30), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - retrait du module électronique (30) du patch (10) servant de fixation ; - pose d'un couvercle de protection (40) résistant à la vulcanisation contre le patch de façon à recouvrir ce dernier ; -pose d'une nouvelle bande de roulement sur le pneumatique ; -vulcanisation du pneumatique avec la nouvelle bande de roulement ; -retrait du couvercle de protection (40) du patch ; -réinsertion du module électronique (30) dans le patch caoutchoutique (10).\n<CLM>\1\tProcédé de rechapage pour pneumatique selon la revendication 1, dans lequel la pose du couvercle de protection contre le patch est effectuée par clipsage dudit élément de protection sur le patch à recouvrir.\n<CLM>\1\tSystème de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble électronique (1) pourvu d'un module électronique (30), d'un patch caoutchoutique (10) fixé à une paroi interne du pneumatique, ledit patch (10) comportant un logement (14) adapté pour y loger une partie active du module électronique (30), ledit patch comportant des parois latérales externes (11) inclinées pour former un profil externe en queue d'aronde, ledit système comprenant également un couvercle (40) de protection du patch adapté pour recouvrir ledit patch, ledit couvercle comprenant des parois latérales internes (41) inclinées pour former un profil interne en queue d'aronde adapté pour procurer un maintien du couvercle contre le patch.\n<CLM>\1\tSystème de rechapage pour pneumatique selon la revendication 3, dans lequel le 30 couvercle (40) de protection est isolant thermiquement.\n<CLM>\1\tSystème de rechapage pour pneumatique selon l'une quelconque des revendications 3 à 4, dans lequel le couvercle (40) de protection est clipsable sur le patch (10). 2017-475fr_revrep_OA_clean
Brevet FR3073174A1 (20190510)

REVENDICATIONS1 - Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston principal (4) déplacé lors des mouvements de la suspension, séparant deux chambres principales, et une colonne de fluide à inertie (26) contenant un fluide déplacé par les mouvements du piston principal (4), caractérisé en ce qu'il comporte deux chambres annexes reliées chacune à une chambre principale, séparées par un piston flottant (10) comprenant un ressort de rappel (12) dans une position médiane et un perçage de fuite d'équilibrage (14), l'alésage recevant ce piston flottant (10) comportant un canal de dérivation (16) autour de cette position médiane, le piston flottant (10) étant lié à un piston d'inertie (22) séparant deux chambres d'inertie reliées entre elles par la colonne de fluide (26). 2 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le canal de dérivation (16) est formé par une rainure continue réalisée sur un côté de l'alésage recevant le piston flottant (10). 3 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le ressort de rappel (12) comporte un ressort hélicoïdal disposé de chaque côté du piston flottant (10). 4 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le piston flottant (10) et le piston d'inertie (22) sont disposés suivant un même axe. 5 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le piston flottant (10) et le piston d'inertie (22) sont reliés par une tige rigide (24) traversant un corps du piston flottant (8) et un corps du piston d'inertie (20). 6 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la colonne de fluide (26) forme un tube enroulé autour d'un corps du piston d'inertie (20). 7 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un premier circuit hydraulique 10 comprenant le piston flottant (10) et un deuxième circuit hydraulique comprenant le piston à inertie (22), présentant deux fluides différents. 8 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que pour une fréquence d'oscillation du piston 5 principal (4) de 15Hz, le piston flottant (10) ne se déplace pas au-delà du canal de dérivation (16). 9 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que pour une fréquence d'oscillation du piston principal (4) inférieure à 5Hz, le piston flottant (10) se déplace au-delà du canal 10 de dérivation (16). 10 - Véhicule automobile équipé d'amortisseurs de suspension sur chaque train roulant, caractérisé en ce qu'au moins un train roulant comporte des amortisseurs hydrauliques selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15
Brevet FR3073179A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (DE) pour un véhicule (V) comprenant des moyens d'analyse (MA) analysant une zone (ZA) située devant lui (V), ledit dispositif (DA) comportant une première source (Si) générant des premiers photons et un réflecteur (RP) réfléchissant lesdits premiers photons générés vers ladite zone (ZA) de sorte qu'ils forment un premier faisceau lumineux (F1) assurant une fonction photométrique d'éclairage, caractérisé en ce qu'il comprend en outre i) une seconde source (S2) installée devant une partie centrale (PC) dudit réflecteur (RP) et générant des seconds photons, ii) une lentille (LF) intercalée entre ladite seconde source (S2) et ladite zone (ZA), positionnable dans différentes positions par rapport audit réflecteur (RP), et formant avec lesdits seconds photons générés un second faisceau lumineux (F2) étroit et pointant une sous-zone de ladite zone (ZA) fonction d'une position de lentille déterminée, et iii) des moyens de contrôle (MC) déterminant ladite position de lentille en cas de détection d'un obstacle (OB) dans une sous-zone de position connue par rapport à un repère dudit véhicule (V).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite première source (Si) est installée dans une partie supérieure (PS) dudit réflecteur (RP).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite seconde source (S2) est installée dans une position verticale par rapport à ladite partie centrale (PC) du réflecteur (RP).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déterminent une position de lentille éloignée d'un lieu de passage dudit premier faisceau lumineux (F1) pour ranger ladite lentille (LF) lorsque ladite seconde source (S2) ne génère pas de seconds photons.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un support (SL) auquel est solidarisée fixement ladite lentille (LF) et un moteur électrique (ME) entraînant en rotation un axe (AX) auquel est 10 solidarisé fixement ledit support (SL), et en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déterminent une position angulaire dudit axe (AX) fonction de ladite position connue de la sous-zone et définissant ladite position de lentille (LF).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que 5 ladite fonction photométrique d'éclairage est choisie parmi une fonction de feu de croisement, une fonction de feu antibrouillard et une fonction de feu de route.\n<CLM>\1\tVéhicule (V) comprenant des moyens d'analyse (MA) analysant une zone (ZA) située devant lui (V), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au 10 moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend deux dispositifs d'éclairage (DE) installés respectivement dans des parties avant droite et gauche. 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3073182A1 (20190510)

REVENDICATIONS1.- Enjoliveur (7) destiné à équiper un pied-milieu (4) d'un véhicule automobile (1), l'enjoliveur (7) comprenant au moins un premier rebord (8), 5 caractérisé en ce que le premier rebord (8) est pourvu d'au moins deux orifices (11,\n<CLM>\1\tde réception d'un fût (13). 2.- Enjoliveur (7) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une position d'insertion du fût (13) à l'intérieur de l'orifice (11,\n<CLM>\1\test réglable. 3.- Enjoliveur (7) selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisé en ce que le fût (13) comprend une périphérie intérieure (14) qui est pourvue d'une empreinte (14a). 4.- Enjoliveur (7) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fût (13) est agencé pour recevoir une vis de fixation (15) qui collabore avec un insert (16) destiné à équiper une caisse du 15 véhicule automobile (1). 5.- Enjoliveur (7) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enjoliveur (7) est équipé d'une agrafe de maintien (18) à proximité d'un deuxième rebord (9) de l'enjoliveur (7). 6.- Enjoliveur (7) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le 20 deuxième rebord (9) de l'enjoliveur (7) est longitudinalement opposé au premier rebord (8). 7.- Pied-milieu (4) d'un véhicule automobile (1) caractérisé en ce que le pied-milieu (4) est équipé d'un enjoliveur (7) selon la revendication\n<CLM>\1\t8.- Véhicule automobile (1) caractérisé en ce que le véhicule 25 automobile (1) comprend un pied-milieu (4) selon la revendication 7.
Brevet FR3073183A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Véhicule (V) comprenant au moins un siège (Sj) pouvant être placé sélectivement dans une position axiale ou dans une position désorientée par rapport à ladite position axiale et un équipement (CC) au moins partiellement installé sur un côté dudit siège (Sj), caractérisé en ce que ledit équipement (CC) comprend au moins un logement (Lj) accessible via une ouverture masquée par une paroi détachable (PD) et dans lequel est installé un boîtier 1 o (Bj) logeant un sac (SGj) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (DPj), et en ce qu'il comprend des moyens de contrôle (MCj) générant une commande destinée à activer ledit déclencheur pyrotechnique (DPj), en cas de réception d'un signal d'alerte pendant que ledit siège (Sj) est placé dans ladite position désorientée, pour qu'il gonfle ledit sac 15 (SGj) et provoque la sortie d'une partie de ce dernier (SGj) entre ledit équipement (CC) et ledit siège (Sj) afin de protéger des genoux d'un passager assis sur ce dernier (Sj).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux sièges (Sj) installés l'un à côté de l'autre en étant séparés par une partie 20 au moins dudit équipement (CC) et pouvant être placés chacun sélectivement dans ladite position axiale ou ladite position désorientée, en ce que ledit équipement (CC) comprend deux logements (Lj) accessibles chacun via une ouverture masquée par une paroi détachable (PD) et dans lesquels sont respectivement installés deux boîtiers (Bj) logeant chacun un sac (SGj) 25 gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (DPj), et en ce qu'il comprend deux moyens de contrôle (MCj) associés respectivement auxdits deux déclencheurs pyrotechniques (DPj) et deux sièges (Sj), et générant chacun une commande destinée à activer ledit déclencheur pyrotechnique (DPj) associé, en cas de réception d'un signal 30 d'alerte pendant que ledit siège (Sj) associé est placé dans ladite position désorientée, pour qu'il gonfle ledit sac (SGj) associé et provoque la sortie d'une partie de ce dernier (SGj) entre ledit équipement (CC) et ledit siège (Sj) associé afin de protéger des genoux d'un passager assis sur ce dernier (Sj). 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit équipement (CC) est une console centrale (CC) solidarisée fixement à un plancher.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit 5 équipement (CC) est une planche de bord (PDB) comprenant une extension centrale solidarisée fixement à un plancher et s'étendant axialement à côté d'au moins un siège (Sj).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit équipement (CC) est un tunnel central solidarisé fixement à un plancher et 1 o s'étendant axialement à côté d'au moins un siège (Sj).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3073189A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule pour la gestion de la puissance électrique de traction, ledit véhicule comportant au moins une machine de traction électrique (12) alimentée par une batterie de traction (14), le véhicule pouvant fonctionner selon au moins un premier et un deuxième mode de traction (ZEV, HY), le procédé comportant la configuration d'un premier (PM1) et d'un deuxième niveau (PM2) autorisé de puissance maximale électrique consommable par la machine de traction électrique (12) lorsque le véhicule fonctionne dans le premier (ZEV) et le deuxième mode de traction (HY) respectivement, le procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à retarder l'instant (t2) de la modification du premier niveau (PM1) vers le deuxième niveau (PM2) après l'instant (t1) de déclenchement du passage du premier (ZEV) vers le deuxième mode de traction (HY) jusqu'à la détection d'au moins une condition autorisant ladite modification.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la modification du premier niveau (PM1) vers le deuxième niveau (PM2) n'est autorisée qu'en cas de détection de l'écoulement d'une durée prédéterminée (D) après l'instant (t1) de déclenchement du passage du premier (ZEV) vers le deuxième mode de traction (HY).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la modification du premier niveau (PM1) vers le deuxième niveau (PM2) n'est autorisée qu'en cas de détection de la fin du passage du premier (ZEV) vers le deuxième mode de traction (HY).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la fin du passage du premier (ZEV) vers le deuxième mode de traction (HY) est détectée lorsqu'une procédure de démarrage d'une deuxième machine de traction (10) est terminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que la fin du passage du premier (ZEV) vers le deuxième mode de traction (HY) est détectée lorsqu'en outre une opération de mise en transmission de couple d'un organe de couplage (11) relié à l'arbre de sortie de la deuxième machine de traction (10) est terminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier niveau (PM1) autorisé de puissance maximale électrique consommable par la première machine de traction (12) est supérieur au deuxième niveau (PM2) autorisé. 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un groupe motopropulseur (1) piloté par un dispositif de contrôle (15), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle (15) est configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3073192A1 (20190510)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (10) comportant: - un châssis (16), - un silencieux d'échappement (15) fixé au châssis (16) par l'intermédiaire d'une suspente d'échappement (17), et - un équipement sensible (21), - le silencieux (15) et l'équipement sensible (21) étant disposés en vis-à-vis l'un de l'autre sous le châssis (16), - le silencieux (15) étant susceptible de suivre, en cas d'impact, une trajectoire de choc (TRC) pouvant endommager l'équipement sensible (21), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système pyrotechnique (26) couplé à la suspente d'échappement (17), ledit système pyrotechnique (26) étant apte à exercer, en cas de détection d'un impact, une force de poussée (FP) sur le silencieux (15) de manière à dévier ledit silencieux (15) de sa trajectoire de choc (TRC).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système pyrotechnique (26) est apte à exercer la force de poussée (FP) sur le silencieux (15) vers le bas du véhicule (10) jusqu'à déplacer le silencieux (15) sous l'équipement sensible (21).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le système pyrotechnique (26) comporte un sac gonflable (27) et un dispositif de gonflage du sac gonflable (28).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que le sac gonflable (28) est interposé entre la suspente d'échappement (17) et le châssis (16).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le sac gonflable (27) est disposé dans un évidement (29) ménagé dans une semelle de la suspente d'échappement (17).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la suspente d'échappement (17) est fixée au châssis (16) par des moyens de fixation (32) aptes à désolidariser le silencieux (15) par rapport du châssis (16) sous l'action de la force de poussée (FP). 8\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de fixation (32) sont sécables sous l'action de la force de poussée (FP).\n<CLM>\1\tVéhicule selon les revendications 3 et 6, caractérisé en ce que le sac gonflable (27) est disposé entre deux moyens de fixation (32). 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque de revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de détection d'un impact (33) sur le véhicule (10) apte à déclencher directement ou indirectement le système pyrotechnique (26) lors de la détection d'un impact.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que 10 l'équipement sensible (21) est un module de batterie.
Brevet FR3073194A1 (20190510)

REVENDICATIONS1.- Ensemble d'auvent (4) de véhicule automobile, l'ensemble d'auvent (4) s'étendant longitudinalement (L2) et comprenant un collecteur d'air (7) bordé par un collecteur d'eau (6) qui sont transversalement (T2) juxtaposés l'un à l'autre, le collecteur d'eau (6) comportant au moins un dégagement (12) transversal (T2) ménagé sur une paroi (8) de séparation entre le collecteur d'eau (6) et le collecteur d'air (7) en étant ouvert sur le volume intérieur du collecteur d'eau (6), caractérisé en ce que le fond (13) dudit dégagement (12) est ménagé en prolongement transversal (T2) du fond (10) du collecteur d'eau (6) en étant incliné verticalement (V2) depuis ladite paroi (8) de séparation vers le fond (10) du collecteur d'eau (6). 2.- Ensemble d'auvent (4) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fond (13) du dégagement (12) et le fond (10) du collecteur d'eau (6) délimitent entre eux, au moins dans leur zone (Z1) de prolongement, un dièdre ouvert d'un angle (B1) d'une valeur comprise entre 1500 et 1700 . 3.- Ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le dégagement (12) est de conformation arquée dans le plan longitudinal-transversal (L2-T2). 4.- Ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'extension verticale (V2) du dégagement (12) est régulière. 5.- Ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dégagement (12) est configuré en passage de circulation à son travers d'une extrémité (3) d'un essuie-glace (2) en mouvement équipant le véhicule. 6.- Ensemble d'auvent (4) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le fond (10) du collecteur d'eau (6) est pourvu d'une ouverture (11) ménageant à 15 travers le fond (10) du collecteur d'eau (6) un passage apte à être traversé par un arbre d'entraînement (9a) équipant l'extrémité (3) de l'essuie-glace (2). 7.- Ensemble d'auvent (4) selon la revendication 6, caractérisé en ce que 5 le dégagement (12) est longitudinalement (L2) centré sur l'ouverture (11). 8.- Ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, caractérisé en ce que l'ouverture (11) est ménagée à distance transversale de la paroi (8) de séparation entre le collecteur d'air (7) et le collecteur d'eau (6). 9.- Ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'une pluralité de dits dégagements (12,12') sont ménagés le long (L2) de la paroi (8) de séparation entre le collecteur d'eau (6) et le collecteur d'air (7). 10.- Véhicule automobile équipé d'un ensemble d'auvent (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 15 20
Brevet FR3073198A1 (20190510)

REVENDICATIONS1) Dispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) sur un élément de structure (32) de véhicule automobile, présentant une patte horizontale de fixation (46) de forme rectangulaire et présentant une première extrémité (460) reliée à un boîtier (38) du projecteur (30) et une deuxième extrémité libre (462), la patte (46) étant munie d'un orifice de réception (50) d'une vis de fixation (48) comportant une tête (482) destinée à venir en appui contre un rebord de l'orifice (50) de réception de la patte (46), et un corps (480) apte à coopérer avec un trou correspondant (52) de l'élément de structure (32), caractérisé en ce que la patte de fixation (46) comporte en outre à son extrémité libre (462) une extension (56) formée par une première paroi verticale (560) s'étendant vers le haut depuis l'extrémité libre (462) de la patte (46), une deuxième paroi horizontale (562) s'étendant dans une direction opposée à la patte (46) depuis un bord libre (564) de la première paroi (562).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première paroi verticale (560) et la deuxième paroi horizontale (562) sont reliées entre elles par une troisième paroi latérale d'orientation verticale (566).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la deuxième et la troisième parois (562,566) ont un profil en L.\n<CLM>\1\tDispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) selon les revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que l'extension (56) est formée d'une pièce avec la patte de fixation (46).\n<CLM>\1\tAgencement sous un capot (40) et au voisinage d'une aile (42) de véhicule d'un projecteur (30) comportant un dispositif de fixation (44) selon les revendications 1 à 4, le capot (40) et l'aile (42) définissant entre eux un jeu (J), caractérisé en ce que le dispositif de fixation (44) du projecteur (30) est dans le prolongement d'un moyen de fixation (55) de l'aile (42), et en ce que l'extension (56) de la patte (46) du dispositif de fixation (44) du projecteur (30) est disposée au-dessus du moyen de fixation (55) d'aile (42), de façon que le moyen de fixation (55) d'aile (42) soit invisible depuis l'extérieur du véhicule à travers le jeu (J). 6 7\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 5, caractérisé en ce que le moyen de fixation (55) d'aile (42), l'extension (56) et le jeu (J) sont sensiblement alignés. 5
Brevet FR3073206A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un panneau structural et/ou acoustique (1) pour nacelle (9) d'ensemble propulsif d'aéronef, le panneau structural et/ou acoustique (1) 5 comprenant deux peaux (11,\n<CLM>\1\tmétalliques et une structure alvéolaire (13) métallique, ce procédé comprenant une disposition de l'une des deux peaux, dite peau de travail (11), de sorte que la peau de travail (11) délimite un premier volume (20A) et un deuxième volume (20B) d'une enceinte (20), et une disposition de la structure alvéolaire (13) dans le deuxième volume (20B) de l'enceinte (20), 10 caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d'assemblage dans laquelle on chauffe par rayonnement électromagnétique (31) la peau de travail (11) de manière à assembler la peau de travail (11) et la structure alvéolaire (13) par brasage ou soudage diffusion. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant en outre une mise sous pression gazeuse du premier volume (20A) de l'enceinte (20) de manière à plaquer et maintenir la peau de travail (11) contre la structure alvéolaire (13).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, comprenant en outre, avant l'étape 20 d'assemblage, une étape de formage dans laquelle on chauffe par rayonnement électromagnétique (31) la peau de travail (11) de manière à conformer la peau de travail (11) à la structure alvéolaire (13), le premier volume (20A) de l'enceinte (20) étant mis sous pression par un gaz pendant cette étape de formage. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel le chauffage par rayonnement électromagnétique lors de l'étape de formage est réalisé par chauffage sélectif de la peau de travail (11) depuis des extrémités jusqu'à un centre de cette peau de travail (11), de manière à uniformiser sa déformation au cours de l'étape de formage. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre une mise sous vide du premier volume (20A) et/ou du deuxième volume (20B) de l'enceinte (20) à l'aide d'un moyen de pompage.\n<CLM>\1\tDispositif de fabrication d'un panneau structural et/ou acoustique (1) pour 35 nacelle (9) d'ensemble propulsif d'aéronef, le panneau structural et/ou acoustique (1) comprenant deux peaux (11,\n<CLM>\1\tmétalliques et une structure alvéolaire (13) métallique, ce dispositif comprenant une enceinte (20) apte à recevoir l'une des deux peaux, dite peau de travail (11), de sorte que la peau de travail (11) délimite un premier volume (20A) et un deuxième volume (20B) de l'enceinte (20), l'enceinte (20) 11 étant apte à recevoir la structure alvéolaire (13) dans le deuxième volume (20B), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de chauffage (3) agencé pour chauffer la peau de travail (11) par rayonnement électromagnétique (31) de manière à assembler la peau de travail (11) et la structure alvéolaire (13) par brasage ou soudage diffusion lors d'une étape d'assemblage.
Brevet FR3073208A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Récipient (10;\n<CLM>\1\tcomprenant un corps thernmformé (12;\n<CLM>\1\tayant une paroi latérale (12'; 1121 un fond (14;\n<CLM>\1\tet une ouverture (10': 110') opposée au fond, la paroi latérale ayant au moins une portion convexe (11A, 11c; 111A, 111B, 111C, 111D) formant un coin qui s'étend en hauteur, caractérisé en ce que ladite portion convexe présente au moins une facette plane (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) formant un méplat.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1, dont la paroi latérale (12'; 112') présente au moins deux facettes (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) formant des méplats sur deux portions convexes opposées de la paroi.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) s'étend vers le fond (14;\n<CLM>\1\tà partir d'une zone initiale (13'; 113') située au voisinage du bord de l'ouverture (10'; 110').\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 3, dans lequel l'écart de hauteur entre la zone initiale (13'; 113') et le bord de l'ouverture (10'; 110') est compris entre 0 et 30 % de la hauteur de la paroi latérale, de préférence entre 0 et 10 °h de la hauteur de la paroi latérale (12'; 112').\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) est perpendiculaire au plan de l'ouverture (10'; 110').\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la paroi latérale (12'; 112') présente au moins une portion évasée dans le sens allant vers l'ouverture et ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) est formée dans ladite portion évasée.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps (12) présente une forme globalement pyramidale, et ladite 30 au moins une facette (13A, 13C) présente une forme triangulaire, dont la pointe est tournée vers le fond.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps (112) présente une pluralité de godrons (111A, 111B, 111C, 111D), au moins l'un des godrons présentant un aplatissement qui 35 forme ladite au moins une facette (113A, 113B, 113C, 113D). 9\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) présente une hauteur (H), mesurée perpendiculairement au plan de l'ouverture (10'; 1101 au moins sensiblement égale à 1 cm et une 5 largeur (L), mesurée parallèlement au plan de l'ouverture, au moins sensiblement égale à 0,5 cm.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C ; 113A, 113B, 113C, 113D) présente une surface plane d'au moins 25 mm2, optionnellement d'au 10 moins 50 mm2.
Brevet FR3073209A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Récipient (10;\n<CLM>\1\tcomprenant un corps thermoformé (12;\n<CLM>\1\tayant une paroi latérale (12'; 1121 un fond (14;\n<CLM>\1\tet une ouverture (10': 110') opposée au fond, la paroi latérale ayant au moins une portion convexe (11A, 11C; 111A, 111B, 111C, 111D) formant un coin qui s'étend en hauteur, caractérisé en ce que ladite portion convexe présente au moins une facette plane (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) formant un méplat.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1, dont la paroi latérale (12'; 112') présente au moins deux facettes (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) formant des méplats sur deux portions convexes opposées de la paroi.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) s'étend vers le fond (14;\n<CLM>\1\tà partir d'une zone initiale (13'; 113') située au voisinage du bord de l'ouverture (10'; 110').\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 3, dans lequel l'écart de hauteur entre la zone initiale (13'; 113') et le bord de l'ouverture (10'; 110') est compris entre 0 et 30% de la hauteur de la paroi latérale, de préférence entre 0 et 10% de la hauteur de la paroi latérale (12'; 112').\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) est perpendiculaire au plan de l'ouverture (10'; 110').\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la paroi latérale (12'; 112') présente au moins une portion évasée dans le sens allant vers l'ouverture et ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) est formée dans ladite portion évasée.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps (12) présente une forme globalement pyramidale, et ladite 30 au moins une facette (13A, 13C) présente une forme triangulaire, dont la pointe est tournée vers le fond.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps (112) présente une pluralité de godrons (111A, 111B, 111C, 111D), au moins l'un des godrons présentant un aplatissement qui 35 forme ladite au moins une facette (113A, 113B, 113C, 113D). 9\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) présente une hauteur (H), mesurée perpendiculairement au plan de l'ouverture (10'; 1101 au moins sensiblement égale à 1 cm et une 5 largeur (L), mesurée parallèlement au plan de l'ouverture, au moins sensiblement égale à 0,5 cm.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel ladite au moins une facette (13A, 13C; 113A, 113B, 113C, 113D) présente une surface plane d'au moins 25 mm2, optionnellement d'au 10 moins 50 mm2.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel ladite au moins une facette présente au moins une zone rugueuse (Zr).
Brevet FR3073214A1 (20190510)

REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à enrouler des bandes caractérisé en ce qu'il comporte un corps (1) recevant un moteur (2) 12V D.C. entraînant un moyeu (3) sur lequel sont fixés deux bras (4)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte sur les bras des tubes amovibles (12) permettant un dégagement aisé des bandes enroulées.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce qu'il comporte un axe (5) parallèle à l'axe du moteur, sur lequel tourne librement un tube qui aide au guidage et au réglage de la tension de la bande.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 ou la revendication 3 caractérisé en ce qu' une alimentation (6) transformant un courant 220V A.C. en courant 12V D.C. est logée dans un boîtier (7) fixé sur le corps (1) et alimente à travers une fiche (17) Jack 5,5mm x2,1mm et un fusible 2A (16) en courant 12V le circuit de commande du moteur\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il permet une fixation solide et amovible de l'appareil grâce à un fer plat (9) sur lequel le corps est fixé à l'aide de deux équerres (8) et boulons à oreilles (10), ce fer plat comportant aux deux extrémités des perçages permettant de le fixer sur un mur, ou en utilisant deux pontets (11) fixés sur une partie plane de le rendre aisément récupérable par glissement du plat dans les pontets.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par l'adjonction d'un contact à pédale(14) branché (15) sur le circuit de commande du moteur permettant de libérer les mains de l'opérateur qui peut ainsi guider et régler le serrage de la bande.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par la fourniture d'une rallonge de dix mètres comportant à chacune de ses extrémités un raccord mâle ou femelle Jack 5,5mm x2,1mm pouvant se ficher à -4- la place du raccord (17) Jack 5,5mm x2,1mm 12V de l'alimentation et recevant de l'autre coté une rallonge équipée soit d'une prise pour allume cigare, soit de pinces batterie permettant un fonctionnement en campagne.
Brevet FR3073216A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Engin de travail en hauteur (1) comprenant un châssis (2), au moins un organe de déplacement au sol (3) relié audit châssis (2) et au moins un organe de travail (4), comprenant une extrémité proximale (40) reliée audit châssis (2) et une extrémité distale adaptée pour s'étendre en hauteur à distance dudit châssis (2), engin caractérisé par le fait que le châssis (2) comporte au moins un dispositif de stabilisation (5) comportant un cadre principal (50) définissant un plan horizontal (PH), un lest (52), des moyens de déplacement (6,\n<CLM>\1\tdudit lest (52) dans ledit plan horizontal (PH) et des moyens de commande configurés pour déplacer le lest (52) dans ledit plan horizontal (PH) en fonction de la position de l'extrémité distale de l'organe de travail (4) afin d'augmenter la stabilité de l'engin de travail (1).\n<CLM>\1\tEngin selon la revendication 1, dans lequel les moyens de déplacement comprennent des premiers moyens de déplacement (6) selon un axe longitudinal (X) et des deuxièmes moyens de déplacement (7) selon un axe latéral (Y).\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel, les moyens de déplacement (6,\n<CLM>\1\tsont configurés pour déplacer le lest (52) selon un axe longitudinal (X) sur une distance comprise entre 50 cm et 90 cm et selon un axe latéral (Y) sur une distance comprise entre 1100 cm et 2200 cm.\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le lest (52) possède une masse comprise entre 1 t et 4 t.\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le lest (52) s'étend selon la longueur du châssis (2).\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le lest (52) possède une longueur comprise entre 200 cm et 400 cm. 13\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le dispositif de stabilisation (5) comporte un cadre auxiliaire (51) monté de manière mobile dans le cadre principal (50), le lest (52) étant monté de manière mobile dans le cadre auxiliaire (51). 5\n<CLM>\1\tEngin selon la revendication 7, dans lequel les moyens de déplacement comprennent des premiers moyens de déplacement (6) du cadre auxiliaire (51) dans le cadre principal (50) selon un axe longitudinal (X) et des deuxièmes moyens de déplacement (7) du lest (52) dans le cadre auxiliaire (51) selon un 10 axe latéral (Y).\n<CLM>\1\tEngin selon l'une des revendications 7 à 8, dans lequel le dispositif de stabilisation (5) comporte un longeron de guidage (513) qui s'étend dans une ouverture traversante (520) du lest (52) afin de le guider. 15\n<CLM>\1\tMéthode de stabilisation d'un engin de travail en hauteur selon l'une des revendications 1 à 9, la méthode comprenant : a. une étape de mesure de la position de l'extrémité distale de l'organe de travail (4) par rapport au châssis (2), 20 b. une étape de détermination, par le module de commande, d'une position du lest (52) dans le plan horizontal (PH) qui améliore la stabilité et c. une étape de déplacement du lest (52), par les moyens de déplacement (6,7), à la position déterminée.