INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067955A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de positionnement d'une pièce creuse obtenue par fonderie, dans lequel ladite pièce (1) a été obtenue par un procédé de fonderie faisant intervenir un moule et un noyau sacrificiel introduit dans le moule et permettant de former au moins une cavité (10) de ladite pièce (1), dans lequel ladite pièce (1) comprend des surfaces d'un premier type (21), définies lors de la fonderie par les surfaces du moule, et des surfaces d'un deuxième type (22), définies lors de la fonderie par les surfaces du noyau, et dans lequel on construit un référentiel de positionnement de la pièce comprenant au moins trois points (P1-P3) appartenant à des surfaces du deuxième type (22) de la pièce (1).\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon la revendication 1., dans lequel le référentiel de positionnement comprend au moins cinq points, de préférence six points (P1-P6), appartenant à des surfaces du deuxième type (22) de la pièce (1).\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le référentiel de positionnement ne comprend aucun point appartenant à des surfaces du premier type (21) de la pièce (1).\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel chaque point du référentiel de 30 positionnement (P1-P6) est situé sur une surface localement plane.\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel tous les points du référentiel de positionnement (P1-P6) sont situés sur des surfaces finales de la pièce. 35\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le noyau définit une paroi (11) de la 14 pièce (1) dont au moins deux faces sont des surfaces du deuxième type (22).\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon la revendication 6, dans 5 lequel l'épaisseur de ladite paroi (11) est inférieure à 1 mm, de préférence inférieure à 0,5 mm.\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la pièce est une aube de turbomachine 10 (1).\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre une étape de mise en place de la pièce (1) sur un outillage, ledit outillage comprenant autant d'organes 15 de calage que de points (P1-P6) dans le référentiel de positionnement, un organe de calage étant positionné sur chacun des points (P1-P6) du référentiel de positionnement de la pièce (1).\n<CLM>\1\tProcédé d'usinage d'une pièce creuse obtenue par fonderie, 20 comprenant une étape de positionnement selon la revendication 9, dans laquelle ledit outillage est un outillage de perçage, et une étape de perçage dans laquelle un trou (19) est percé dans une paroi interne (11) de la pièce (1) dont au moins deux faces sont des 25 surfaces du deuxième type (22).
Brevet FR3067956A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'adaptation (20) d'un mors de serrage doux (18) sur un mors de serrage dur (10) d'une machine de tournage, ladite machine de tournage comportant au moins deux mors de serrage durs (10) agencés autour d'un axe de rotation (X), caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend au moins un mors de serrage doux (18), et un système de bridage (22) pour la fixation dudit mors de serrage doux (18) de manière amovible sur un des mors de serrage dur (10) de ladite machine, ledit système de bridage (22) étant configuré pour coopérer par serrage avec une portion correspondante (13) du mors de serrage dur (10), en vue de l'immobilisation dudit mors doux (18) sur ledit mors dur (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon la revendication précédente, dans lequel ledit système de bridage (22) est configuré pour coopérer par serrage avec une portion en saillie (13) du mors de serrage dur (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le système de bridage (22) comporte une bride de fixation (24) liée de manière solidaire au mors de serrage doux (18), et un organe de bridage (26) mobile vis à vis de ladite bride de fixation (24), entre une position de serrage de ladite portion en saille (13) entre la bride de fixation (24) et l'organe de bridage (26), et une position de libération de ladite portion (13).\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon la revendication précédente, dans lequel la bride de fixation (24) forme un L ou un U, et présente une âme et au moins une aile, la ou chaque aile comportant une extrémité libre, qui est liée de manière solidaire audit mors de serrage doux (18).\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel au moins un premier des éléments choisis parmi ledit organe de bridage (26) et ladite âme comporte au moins un aimant (32), de manière à ce qu'un second desdits éléments soit rappelé automatiquement vers le premier élément lorsque la 11 portion (13) du mors dur (10) n'est pas agencée entre l'organe de brigade (26) et l'âme.\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon la revendication 4 ou 5, dans lequel un premier orifice taraudé (30) est ménagé dans l'âme, et un second orifice 5 taraudé (32) est ménagé dans l'organe de bridage (26), lesdits premier et second orifices étant traversés par une vis de serrage (27).\n<CLM>\1\tDispositif d'adaptation (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif (20) est réalisé en acier inoxydable.\n<CLM>\1\tEnsemble comportant deux ou trois dispositifs d'adaptation (20) selon l'une 10 quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'un mors de serrage doux (18) sur un mors de serrage dur (10) d'une machine de tournage, au moyen d'au moins un dispositif d'adaptation (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 15 - mise en place du dispositif d'adaptation (20) sur le mors de serrage dur (10), - fixation du mors de serrage doux (18) sur le mors de serrage dur (10) au moyen dudit système de bridage (22).
Brevet FR3067960A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une préforme fibreuse chargée de particules, le procédé comprenant au moins l'étape suivante : - formation de la préforme chargée par compactage d'un empilement (5) d'une pluralité de strates fibreuses (6) imprégnées par une suspension de particules en oxyde céramique dans un milieu liquide, le procédé étant caractérisé en ce que le milieu liquide comporte au moins un composé ayant une pression de vapeur saturante inférieure à 2,3 kPa à 20°C, ce composé étant présent en une teneur massique supérieure ou égale à 30% par rapport au poids total de la suspension.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le composé a une pression de vapeur saturante inférieure ou égale à 0,6 kPa à 20°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le composé est choisi parmi : le glycérol, les esters lactiques, le diméthy1-2- méthylglutarate, et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel le composé est le glycérol.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le compactage est effectué par tirage de vide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la teneur volumique des particules dans la suspension est supérieure ou égale à 25% par rapport au volume total de la suspension.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le milieu liquide comprend : - le composé en une teneur massique, par rapport au poids total de la suspension, comprise entre 30% et 70%, et - un solvant, différent du composé, en une teneur massique, par rapport au poids total de la suspension, comprise entre 5% et 40%, et 10 - optionnellement un liant organique en une teneur massique, par rapport au poids total de la suspension, comprise entre 1% et 15%, et optionnellement - un dispersant en une teneur massique, par rapport au poids total 5 de la suspension, comprise entre 0,1% et 1,5%, par exemple entre 0,5% et 1%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les strates fibreuses (6) sont formées de fibres en oxyde céramique. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le procédé comprend, avant l'étape de compactage, une étape de formation de l'empilement (5) en déposant les strates (6) à l'état sec, la strate déposée étant imprégnée par la suspension avant le dépôt de la 15 strate suivante.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le procédé comprend, avant l'étape de compactage, une étape de formation de l'empilement (5) par superposition de strates (6) pré- 20 imprégnées par la suspension.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, le procédé comprenant au moins l'étape suivante : - formation d'une préforme chargée par mise en oeuvre d'un 25 procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, et - formation d'une matrice dans la porosité de la préforme chargée par frittage des particules.
Brevet FR3067963A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Installation de coextrusion pour produire un profilé coextrudé pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tpar des canaux (11,21) appropriés, caractérisé en ce que l'entrée d'alimentation (16,\n<CLM>\1\tde chaque extrudeuse (10,\n<CLM>\1\test reliée à l'orifice de refoulement (38,\n<CLM>\1\td'une pompe à engrenages (30, 40).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les axes (13,\n<CLM>\1\tdes extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tfont un angle aigu entre eux.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite pompe à engrenages (30;\n<CLM>\1\tcomprend deux pignons (31, 32; 41,\n<CLM>\1\tdont les axes de rotation (33, 34; 43,\n<CLM>\1\tsont parallèles à l'axe longitudinal (13 ;\n<CLM>\1\tde l'extrudeuse (10 ;\n<CLM>\1\tqu'elle alimente.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 3, caractérisée en ce que lesdits pignons (31,32; 41,\n<CLM>\1\tsont des pignons à chevrons en V.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pompe à engrenages (30,\n<CLM>\1\tcomporte un corps (36,\n<CLM>\1\tmuni d'un orifice d'entrée (37,\n<CLM>\1\td'un mélange d'élastomères et d'un orifice de refoulement (38,\n<CLM>\1\tdu mélange.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'orifice d'entrée (37,\n<CLM>\1\tde la pompe à engrenages (30,\n<CLM>\1\test alimenté en une bande de mélange d'élastomères (4, 5). - 15 -\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'orifice d'entrée (37,\n<CLM>\1\tde la pompe à engrenages est relié directement à l'orifice de sortie (57,\n<CLM>\1\td'une extrudeuse d'alimentation (50,\n<CLM>\1\ten un mélange d'élastomères.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comporte 5 une unité de contrôle qui synchronise la vitesse de rotation de la vis (12,\n<CLM>\1\tavec la vitesse de rotation des engrenages de la pompe à engrenages (30, 40).\n<CLM>\1\tProcédé de coextrusion pour produire un profilé coextrudé pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal 10 (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses par des canaux (11,\n<CLM>\1\tappropriés, caractérisé en ce que on alimente chaque extrudeuse (10,\n<CLM>\1\ten mélange d'élastomères en provenance d'une pompe à engrenages (30, 40).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'on synchronise la vitesse de 15 rotation de la vis (12,\n<CLM>\1\tavec la vitesse de rotation des pignons de la pompe à engrenages (30, 40).
Brevet FR3067965A1 (20181228)

REVENDICATIONS1.- Procédé de fabrication d'une pièce injectée, le procédé comprenant les étapes suivantes : - dépôt d'un revêtement (1) sur une première face (3) d'une couche transparente (5) ; - cuisson partielle du revêtement (1) ; - injection d'une partie (17) en une matière plastique sur une seconde face (19) de la couche transparente (5) opposée à la première ; - cuisson complète du revêtement (1) ; caractérisé en ce qu'un film de protection (11) est placé sur le revêtement (1) avant l'étape d'injection, l'étape d'injection étant réalisée avec le film de protection (11) sur le revêtement (1). 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le revêtement (1) est un vernis antiref lets. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le revêtement (1) est de nature polyoléfine, polyuréthane ou acrylique. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de protection (11) est placé sur le revêtement (1) à l'étape de dépôt du revêtement (1). 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de protection (11) est au moins partiellement transparent aux rayons ultra-violets et/ou aux rayonnements infra-rouge. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de thermoformage, entre l'étape de cuisson partielle et l'étape d'injection, au cours de laquelle la couche transparente (5) revêtue du revêtement (1) et du film de protection (11) est thermoformée. 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de découpe, entre l'étape de cuisson partielle et l'étape d'injection, au cours de laquelle la couche transparente (5) revêtue du revêtement (1) et du film de protection (11) est découpée. 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cuisson partielle et/ou la cuisson complète sont réalisées par rayons ultraviolets. 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que à l'étape d'injection, la matière plastique est injectée à une pression supérieure à 300 bar. 8 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de protection (11) est laminé (9) sur le revêtement (1).
Brevet FR3067967A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Installation (1) de coextrusion pour produire un profilé complexe pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tpar des canaux (11,21) appropriés, caractérisé en ce que la vis (12,\n<CLM>\1\tde chaque extrudeuse (10,\n<CLM>\1\tconstitue l'élément de gavage d'une pompe volumétrique à pistons (30, 40).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite pompe est une pompe à pistons axiaux.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la pompe à pistons (30,\n<CLM>\1\tst agencée en sortie de l'extrudeuse (10, 20).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les axes (13,\n<CLM>\1\tdes extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tsont parallèles entre eux.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la pompe à pistons (30,\n<CLM>\1\test agencée en amont de la sortie de l'extrudeuse (10, 20).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que les axes (13,\n<CLM>\1\tdes extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tfont un angle aigu entre eux.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les axes (13,\n<CLM>\1\tdes extrudeuses (10,\n<CLM>\1\tsont agencés chacun dans un plan vertical ou incliné par rapport à un plan vertical.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comporte une unité de contrôle qui synchronise la vitesse de rotation de la vis (12,\n<CLM>\1\tavec la fréquence du mouvement alternatif des pistons de la pompe à pistons. - 15 -\n<CLM>\1\tProcédé de coextrusion pour produire un profilé complexe pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe 5 longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses par des canaux (11,\n<CLM>\1\tappropriés, caractérisé en ce que la vis de chaque extrudeuse (10,\n<CLM>\1\test l'élément de gavage en mélange d'élastomères d'une pompe à pistons (30, 40).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'on synchronise la vitesse de rotation de la vis (12,\n<CLM>\1\tavec la fréquence du mouvement alternatif des pistons de la 10 pompe à pistons (30, 40).
Brevet FR3067977A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Unité électronique (1) d'un système de surveillance d'un pneumatique apte à être fixée soit sur la valve de gonflage du pneumatique, soit sur la face interne dudit pneumatique, caractérisée en ce qu'elle comporte : - une électronique de gestion (2) de l'unité électronique comprenant des capteurs (3) dédiés à la mesure de paramètres dudit pneumatique, un microprocesseur (4) et une batterie d'alimentation (5), et - une antenne (6) configurée pour pouvoir être rapportée sur l'électronique de gestion (2) ; - des moyens de liaisons mécanique et électrique (7) de l'antenne (6) et de l'électronique de gestion (2) ; l'électronique de gestion (2) constituant ainsi une base commune pouvant être utilisée avec une antenne (6) pouvant être adaptée selon la destination de l'unité électronique (1) soit sur la valve de gonflage du pneumatique, soit sur la face interne du pneumatique.\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que /5 l'antenne (6) est réalisée en laiton (6a) avec un surmoulage plastique (6b).\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'antenne (6) est réalisée en plastique imprimé, les pistes (6'a) étant directement imprimée sur un plastique (6'b).\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que 20 l'antenne (6) est insérée dans un boitier plastique.\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les moyens de liaisons mécanique et électrique (7) de l'antenne (6) et de l'électronique de gestion (2) sont constitués par des ergots faisant saillie. 25\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les moyens de liaison mécanique et électrique (7) de l'antenne (6) et de l'électronique de gestion (2) sont constitués par des pattes de fixation.\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'antenne (6) présente des orifices (10) de passage d'une matière 30 de surmoulage, au moins en partie sur ses côtés longitudinaux.\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'antenne (6) comporte un manchon (8) apte à coopérer avec une valve de gonflage (V) pour permettre sa fixation sur cette dernière. 9\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon la revendication 8, caractérisée en ce que l'antenne (6) présente une patte d'appui (9) disposée dans le prolongement longitudinal de l'antenne opposé au manchon (8).\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en 5 ce qu'une partie métallique (6a, 6'a) la constituant se prolonge dans le manchon (8).\n<CLM>\1\tUnité électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'antenne (6) est une antenne boucle.
Brevet FR3067982A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Pneumatique de type bias (1) pour véhicule motorisé à deux ou trois roues comportant une structure unique de renfort de carcasse bias (2) formant une nappe de carcasse constituée de deux couches, ladite nappe étant formée d'éléments de renforcement et ancrée de chaque côté du pneumatique à un bourrelet (3) par retournement contre une tringle (4) dont la base est destinée à être montée sur un siège de jante, chaque bourrelet se prolongeant radialement vers l'extérieur par un flanc (5), les flancs rejoignant radialement vers l'extérieur une bande de roulement (6) disposée au niveau du sommet (7) du pneumatique, ladite bande de roulement ayant une largeur L et ladite nappe de carcasse ayant deux couches formant une zone de recouvrement (9) de largeur d située radialement à l'intérieur de la bande de roulement (6), la zone de recouvrement (9) étant centrée sur le plan circonférentiel, caractérisé en ce qu'une structure de renfort (10) de sommet est disposée entre les couches formant la zone de recouvrement (9) de la nappe de carcasse sur une largeur C supérieure à la largeur d de la zone de recouvrement et supérieure ou égale à 0.25L, la largeur d de la zone de recouvrement étant supérieure ou égale à 0.2L.\n<CLM>\1\tPneumatique selon la revendication 1, dans lequel la structure de renfort (10) de sommet se prolonge axialement de chaque côté de la zone de recouvrement (9)\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la structure de renfort de sommet (10) forme un agencement asymétrique de chaque 25 côté de la zone de recouvrement (9).\n<CLM>\1\tPneumatique selon la revendication 3, dans lequel, d'un côté de l'agencement asymétrique, la structure de renfort de sommet (10) forme un rayon R constant. 30\n<CLM>\1\tPneumatique selon la revendication 3, dans lequel, de l'autre côté de l'agencement asymétrique, la structure de renfort de sommet a un rayon R variable, formant un profil (13) en forme de « S ».\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel d'un 2016-384fLrev_rep_AO 10 côté de l'agencement asymétrique, la structure de renfort de sommet (10) se prolonge contre une seule couche de la nappe de carcasse (2), et de l'autre, elle se prolonge entre deux couches de la nappe de carcasse (2). 5\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la composition élastomère de la structure de renfort de carcasse et de la nappe sommet présente un module de rigidité MA10 à 10% d'élongation compris entre 5 et 15MPa. 10\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la composition élastomère de la structure de renfort de carcasse et de la nappe sommet présente un module de rigidité MA100 à 100% d'élongation compris entre 2.5 et 7.5MPa. 2016-384fr rev_rep_AO
Brevet FR3067988A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Dispositif décoratif (11) pour pièce d'habillage intérieur de véhicule, le dispositif décoratif (11) comprenant un écran d'affichage (13), une interface électronique (14) sans fil, adaptée à communiquer avec l'écran d'affichage (13), l'interface électronique (14) étant en outre adaptée à alimenter l'écran d'affichage (13) en énergie.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon la revendication 1, dans lequel l'écran d'affichage (13) est flexible.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'écran d'affichage (13) est un écran à encre électronique.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'interface électronique (14) est une interface de communication en champ proche.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une pièce support (16), la pièce support (16) comprenant une première surface (17) et une seconde surface (18), dans lequel l'écran d'affichage (13) est disposé sur la première surface (17) et l'interface électronique (14) est disposée sur la seconde surface (18) de la pièce support (16), à l'opposé de l'écran d'affichage (13).\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon la revendication 5, dans lequel l'écran d'affichage (13) et la pièce support (16) sont collés ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif décoratif (11) comprend en outre un film de protection (19) de l'écran d'affichage (13). 11\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel l'épaisseur totale (E) de l'écran d'affichage (13), de la pièce support (16) et du film de protection (19), le cas échéant, est inférieure à 5 40 mm.\n<CLM>\1\tDispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pièce d'habillage intérieur de véhicule automobile est l'une parmi une planche de bord, une garniture de porte, une console 10 centrale, un dossier de siège et un plafond d'habitacle.\n<CLM>\1\tPièce d'habillage intérieur de véhicule comprenant un dispositif décoratif (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067989A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Mécanisme de réglage angulaire d'un élément mobile (14) par rapport à un élément fixe (12), comprenant : - un gousset fixe (16), apte à être relié à l'élément fixe (12) un flasque fixe (20) relié au gousset fixe (16) par une liaison vissée (60,70) un flasque mobile (19) adjacent au flasque fixe et relié à l'élément mobile, - un système mécanique, interne aux deux flasques (19,20) permettant la rotation du flasque mobile, - une bague de fermeture (23) assurant la retenue axiale d'un flasque sur l'autre mécanisme de réglage angulaire caractérisé en ce que la bague de fermeture (23) est également reliée au gousset fixe et au flasque fixe par la liaison vissée (60,70).\n<CLM>\1\tMécanisme selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte, entre le flasque mobile (20) et l'élément mobile (14), un gousset mobile (17) fixé sur un épaulement (19a) du flasque mobile (19).\n<CLM>\1\tMécanisme suivant l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la liaison vissée est assurée par un boulon (60) traversant la bague de fermeture, le flasque fixe et le gousset fixe.\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la liaison vissée est assurée par une vis (70) engagée dans un taraudage (16a) formé directement dans la tôle du gousset fixe.\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une tête de vis (61b) de la liaison vissée, a une hauteur plus importante que les vis (61a) pour faire office de butée de course angulaire de dossier.\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bague de fermeture (23) comporte un bord relevé (23c) sur toute sa circonférence.\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bague de fermeture est monobloc.\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la bague de fermeture est en plusieurs parties.\n<CLM>\1\tMécanismes selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système mécanique interne aux deux flasques est un système à entrainement continu comportant une came (40) entrainée par une poignée de commande qui provoque une rotation du flasque mobile (19) avec un mouvement de nutation par rapport au pignon (26) solidaire du flasque fixe (20).\n<CLM>\1\tMécanisme selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le système mécanique interne aux deux flasques est un mécanisme à crantage discontinu comportant au moins un grain denté (100) et une came (103) commandée par un levier via un arbre de commande (104) dont l'actionnement permet de passer d'une position d'engagement du grain dans la denture (80) du flasque mobile (19) dite de verrouillage à une position de ou le grain n'est pas engagé dans le flasque mobile dite de déverrouillage.
Brevet FR3067990A1 (20181228)

REVENDICATIONS1- Siège (1) pour véhicule comportant une assise (2) pivotable autour d'un axe (4) entre au moins trois positions 5 angulaires, une position repliée sensiblement verticale, une position d'usage où l'assise (2) interfère avec une butée (12) du siège et une position affaissée située plus bas que la position d'usage et obtenue par rupture de la butée (12) consécutivement à un choc, siège (1) caractérisé en ce qu'il 10 comporte un dossier (3) souple destiné à être rendu solidaire avec un point d'accrochage (7) supérieur par sa première extrémité et solidaire de l'assise (2) par sa seconde extrémité au niveau d'un point de fixation (8), le dossier (3) passant par un point de tension (13) positionné de 15 manière telle que, lorsque l'assise (2) est en position d'usage, le point de tension (13,13a) se trouve aligné avec le point de fixation (8) et l'axe (4), l'axe (4) étant situé entre le point de tension (13,13a) et le point de fixation (8), la tension du dossier (3) se trouve ainsi maximale et ne 20 s'oppose pas à l'affaissement de l'assise (2). 2- Siège (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la solidarisation du dossier (3) avec le point d'accrochage supérieur (7) se fait au moyen d'au moins un crochet (6). 25 3- Siège (1) selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le point de tension (13) est situé au voisinage de l'axe (4). 4- Siège (1) selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le point de tension (13a) fait partie 30 d'une chicane (13a,13b) dans laquelle serpente le dossier (3) .
Brevet FR3067998A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé pour la détermination du basculement de la conduite d'un véhicule automobile vers un mode de conduite autonome, consistant essentiellement à - affecter au moins une unité de bord de route, UBR, (400) à un tronçon de route (201,\n<CLM>\1\tet à fournir à ladite unité de bord de route un certificat indiquant si ledit tronçon est adapté à une conduite autonome lorsqu'un ensemble de conditions indiquées par ledit certificat sont remplies, - transmettre à un véhicule approchant (300) dudit tronçon des informations associées audit certificat, afin que ledit véhicule détermine ledit basculement en fonction des conditions contenues dans ledit certificat et de paramètres déterminés substantiellement au moment de ladite détermination.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel lesdites informations contiennent également des paramètres environnementaux afin que ledit véhicule détermine ledit basculement en fonction également desdits paramètres environnementaux.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel lesdits paramètres environnementaux contiennent des informations météorologiques.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel lesdits paramètres environnementaux contiennent des informations sur le trafic sur ledit tronçon.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit certificat est transmis audit véhicule en réponse à une requête dudit véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit véhicule, une fois basculé en mode de conduite autonome, transmet périodiquement des informations de localisation à ladite unité de bord de route. 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel des unités de bord de route intermédiaires sont également affectés audit tronçon de route, et en ce que lesdites unités de bord de route intermédiaire transmettent audit véhicule des paramètres environnementaux réactualisés. 5\n<CLM>\1\tSystème pour la détermination du basculement de la conduite d'un véhicule automobile vers un mode de conduite autonome, comportant : - au moins une unité de bord de route, UBR, (400) affectée à un tronçon de route (201,\n<CLM>\1\tdisposant d'un certificat indiquant si ledit tronçon est adapté à une 10 conduite autonome lorsqu'un ensemble de conditions indiquées par ledit certificat sont remplies, - un dispositif embarqué sur un véhicule (300) pour recevoir à l'approche (301) dudit tronçon des informations associées audit certificat, et pour déterminer ledit basculement en fonction des conditions contenues dans ledit certificat et de paramètres 15 déterminés substantiellement au moment de ladite détermination.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, comportant en outre un serveur (500) adapté pour transmettre ledit certificat auxdites unités de bord de route (400). 20 10 Système selon l'une des revendications 8 ou 9 comportant au moins une unité de bord de route intermédiaire affectée audit tronçon de route, adapté pour la transmission de paramètres environnementaux réactualisés audit véhicule.
Brevet FR3068002A1 (20181228)

REVENDICATIONS1 - Fond étanche arrière pour aéronef dont la section de la pointe arrière au niveau du fond étanche est de type ovoïde à flancs incurvés , caractérisé en ce que le fond (2) étanche comprend une membrane (22) intégrale dont la forme géométrique comprend l'association de deux demi-calottes (28,\n<CLM>\1\tsensiblement sphériques et d'une portion de cylindre de section sensiblement circulaire (32) joignant les deux demi-calottes (28, 30), les bords libres de la portion de cylindre (32) étant légèrement incurvés vers l'intérieur. 2 - Fond étanche arrière selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un des bords (34,\n<CLM>\1\ten arc de cercle de chaque demi-calotte (28,\n<CLM>\1\test joint au bord (38) en arc de cercle correspondant de la portion de cylindre (32) et l'autre bord (24) libre en arc de cercle de chaque demi-calotte est utilisé avec le bord (24) libre de la portion de cylindre pour la fixation de la membrane à l'aéronef. 3 - Aéronef comprenant un fond (2) étanche selon l'une des revendications 1 ou 2, dont la section de la pointe (12) arrière au niveau du fond (2) étanche est de type ovoïde à flancs incurvés caractérisé en ce qu'il comprend un cadre (26) au niveau duquel la membrane (22) est associée, dont la forme est à inertie évolutive. 4 - Aéronef selon la revendication 3, caractérisé en ce que la hauteur de l'âme (60) du cadre (26) est de hauteur plus importante au niveau des segments (55,\n<CLM>\1\tde courbe latéraux en vis-à-vis du bord (24) de la membrane au niveau de la portion de cylindre qu'au niveau des parties demi-circulaires supérieure (59) et inférieure (61) de celui-ci. 13 5 - Aéronef selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le cadre (26) présente des appendices (74,\n<CLM>\1\tdisposés de part et d'autre de celui-ci sur une même ligne transversale au niveau des segments (55,\n<CLM>\1\tde courbe latéraux en vis-à-vis du bord (24) de la membrane au niveau de la portion de 5 cylindre. 6 - Aéronef selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que la membrane (22) est fixée à une virole (56) elle-même fixée la fois au fuselage (6) et au cadre (26). 10 7 - Aéronef selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce qu'une traverse (70) lie les segments (55,\n<CLM>\1\tde courbe latéraux du cadre (26). 8 - Aéronef selon la revendication 7, caractérisé en ce que la traverse (70) 15 est une traverse de plancher (67). 9 - Aéronef selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que la traverse (70) lie deux points du cadre à inertie la plus importante de part et d'autre du plan P de symétrie longitudinal. 20 10 - Aéronef selon les revendications 5 et 7, caractérisé en ce que la traverse (70) lie les appendices (74, 76).
Brevet FR3068007A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement acoustique (6) pour virole interne (302) d'entrée d'air (3) de nacelle de turboréacteur d'aéronef, ce dispositif (6) comprenant une structure d'absorption acoustique (601), une peau externe (602) fixée sur une surface externe de la structure d'absorption acoustique (601), deux peaux latérales (603,\n<CLM>\1\tenserrant la structure d'absorption acoustique (601), ce dispositif (6) formant une couronne annulaire agencée pour être montée sur un pourtour extérieur de la virole interne (302) de manière à absorber de l'énergie acoustique en provenance de la virole interne (302) ou d'une pièce (4) reliée à la virole interne (302), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de fixation du type rivets, en ce que chacune des peaux latérales (603,\n<CLM>\1\tcomprend une patte de fixation (6041), chaque patte de fixation (6041) recevant une partie des moyens de fixation, et en ce que le dispositif (6) est agencé pour être fixé à la virole interne (302) par les moyens de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la couronne annulaire comprend plusieurs tronçons (61-66), chaque tronçon comprenant une structure d'absorption acoustique (601), une peau externe (602) et deux peaux latérales (603, 20 604), ces tronçons (61-66) étant reliés les uns aux autres par des éclisses (71-76).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel la couronne annulaire comprend six tronçons (61-66). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les peaux latérales (603,\n<CLM>\1\tne sont pas fixées à la structure d'absorption acoustique (601).\n<CLM>\1\tVirole interne (302) d'entrée d'air (3) de nacelle de turboréacteur d'aéronef, 30 caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de traitement acoustique (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3068009A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Système d'inertage (1) d'au moins un volume (3) dans un aéronef, ledit système comprenant au moins un générateur de gaz d'inertage (2), alimenté avec de l'air comprimé provenant d'une cabine de passagers, et des moyens de distribution (11) du gaz d'inertage (2) dans le volume (3) à rendre inerte, reliés au générateur de gaz d'inertage (2), ledit système d'inertage (1) étant caractérisé en ce que le générateur de gaz d'inertage (2) comprend une pile à combustible (4) comportant une sortie de gaz (6) appauvri en oxygène reliée à des moyens de séchage (7) dudit gaz.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent un échangeur de chaleur (8).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent au moins une membrane de séparation air/eau (9).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent au moins une roue enthalpique (10).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent deux équipements de séchage (8 et 9,\n<CLM>\1\tsuccessifs.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent au moins une membrane de séparation air/eau (9) connectée en sortie de d'un échangeur de chaleur (8).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de séchage (7) comprennent au moins une roue enthalpique (10) connectée en sortie d'un échangeur de chaleur (8).
Brevet FR3068022A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé d'assemblages de plaques, comprenant les étapes suivantes : - découper à plat une première plaque métallique (10) d'au moins 3 mm d'épaisseur de manière à former un bord duquel s'étendent des tenons de section rectangulaire (12) ; - découper à plat des lumières (18) associées aux tenons dans une deuxième plaque (16) d'épaisseur inférieure à la longueur des tenons ; - appliquer la première plaque perpendiculairement à la deuxième en faisant pénétrer les tenons dans les lumières ; et - frapper les extrémités distales des tenons dépassant de la deuxième plaque de manière à former des têtes de rivet prenant appui sur les pourtours des lumières.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les plaques ont une épaisseur inférieure à 8 mm et le découpage à plat est effectué par faisceau laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le découpage à plat est effectué par jet d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant l'étape suivante : - découper à plat la deuxième plaque selon une ligne (24) ayant un profil en contre-dépouille passant par les lumières, formant deux segments séparables par un mouvement de cisaillement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 appliqué à l'assemblage de chacune des marches d'un escalier sur au moins un limon.\n<CLM>\1\tAssemblage de plaques, comprenant : - une première plaque métallique (10) d'au moins 3 mm d'épaisseur ayant un bord duquel s'étendent des tenons de section rectangulaire (12) formés dans l'épaisseur de la plaque ; et - une deuxième plaque (16) ayant des lumières (18) dans lesquelles sont logés des tenons respectifs de la première plaque, chaque tenon ayant une extrémité 8 distale dépassant de la deuxième plaque, laquelle extrémité forme une tête de rivet prenant appui sur le pourtour de la lumière correspondante.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 6, dans lequel la deuxième plaque est séparée en deux segments selon une ligne de découpe (24) passant par les lumières, les deux 5 segments étant retenus l'un contre l'autre grâce à un profil en contre-dépouille de la ligne de découpe, et étant retenus latéralement entre le bord de la première plaque et les têtes de rivet.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 6, dans lequel la première plaque est une marche d'escalier et la deuxième plaque est un limon. 10\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 8, dans lequel le bord de la marche comprend un épaulement (14) du côté formant le nez de la marche, appuyant dans une encoche (20) du bord supérieur du limon.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 6, dans lequel les première et deuxième plaques sont obtenues par un procédé de découpage à plat.
Brevet FR3068037A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de synthèse d'un matériau Silicone/Polyuréthane par polyaddition entre un pluricarbonate et une pluri-amine, comprenant : - une étape de mélange, El, au cours de laquelle le pluri-carbonate et la pluri-amine sont mélangés à une première température de mélange Ti pendant un temps de mélange tl, - une étape de chauffage, E3, au cours de laquelle le mélange est chauffé pendant un premier temps de chauffage t2 à une première température de chauffage T2 suivie d'un deuxième temps de chauffage t3 à une deuxième température de chauffage T3, caractérisé en ce que au moins un des pluri-carbonates et pluri-amines comprend des segments silicone.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon la revendication 1, dans lequel le pluri-carbonate est un pluricarbonate cyclique.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les carbonates du pluri-carbonate sont liés entre eux par une chaine poly-siloxane ou hydrocarbonée.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les carbonates 20 du pluri-carbonate sont liés entre eux par une chaine de formule (I) : R1 R2 n I R3 R4 avec n supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 50 et R1 à R4 des groupements hydrocarbonés. 25\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la pluri-amine comprend au moins deux fonctions amine primaire liées entre elles par une chaine polysiloxane ou hydrocarbonée.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes dans lequel au cours de 30 l'étape de mélange le pluri-carbonate et la pluri-amine sont mélangés avec un ratio de 14 concentratioji molaire en fonction amine et en fonction carbonate supérieur ou égal à 0,5 et inférieur ou égal à 1,5.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première 5 température de chauffage T2 est supérieure à la première température de mélange T1 et est inférieure ou égale à 75°C.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la deuxième température de chauffage est supérieure à la première température de mélange et à la première 10 température de chauffage et est inférieure ou égale à 125°C.\n<CLM>\1\tProcédé de synthèse selon l'une des revendications précédentes, comprenant une deuxième étape de chauffage E4 au cours de laquelle le produit issu de l'étape de chauffage E3 est chauffé pendant un troisième temps de chauffage t4 à une troisième température de chauffage 15 T4, avec t4 supérieur ou égal à 1 jour et inférieur ou égal à 12 jours et T4 supérieure ou égale à 125°C et inférieure ou égale à 175°C.\n<CLM>\1\tModule électronique obtenu par le procédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel le mélange est coulé dans un boîtier comportant des composants électroniques et des circuits de liaison associés avant l'étape de chauffage, E3.\n<CLM>\1\tMatériau Silicone/Polyuréthane obtenu par le procédé selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3068046A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé ln vitro pour déterminer le risque de développer un cancer radio-induit chez un 5 patient traité par radiothérapie, ledit procédé comprenant une étape de détection, dans un échantillon biologique obtenu dudit patient, d'une variation nucléotidique dans la séquence d'au moins 11 gènes choisis parmi le groupe constitué de KLRF1, C1orf234, PI(D2L2, ZNF845, GRB2, TMEM117, KIRREL2, GCNT7, USP3, C1R, TOE1, QSER1, SCAMPI, SEPT7, SLC4A3, TBC1D10A, ZFP41, ZNF2, ICAM2, PRG4, MZT1, SYCE1, MAP1B, PRSS35, 10 RPL11, JIVIJD4, SHISA4, FZD5, ISCU, LGI1, OSCAR, KDM4B, MIR3199-1, MIR3199-2, LIPI, ATP11C, ESF1, BCAS3, FAM63A, SNAP47, MUTYH, TTC28-AS1, RTFDC1 et SPRNP1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans laquelle la présence d'une variation nucléotidique dans la séquence d'au moins 11 gènes parmi KLRF1, C1orf234, PKD2L2, ZNF845, GRB2, 15 TMEM117, KIRREL2, GCNT7, USP3, C1R, TOE1, QSER1, SCAMPI., SEPT7, SLC4A3, TBC1D10A, ZFP41, ZNF2, ICAM2, PRG4, MZT1, SYCE1, MAP1B, PRSS35, RPL11, JMJD4, SHISA4, FZD5, ISCU, LGI1, OSCAR, MIR3199-1, MIR3199-2, LIPI, ATP11C, ESF1, BCAS3, FAM63A, SNAP47, MUTYH, TTC28-AS1, RTFDC1 et SPRNP1 est synonyme d'un risque accru pour le patient de développer un sarcome radio-induit. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'échantillon biologique est un échantillon de sang.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ladite variation nucléotidique est présente dans moins de 1% de la population générale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'échantillon est obtenu 25 avant traitement dudit patient par radiothérapie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'échantillon est obtenu après traitement dudit patient par radiothérapie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'échantillon est obtenu à partir d'un patient âgé de moins de 18 ans.
Brevet FR3068049A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Panneau de signalisation souple, constitué d'une base souple (1) dont l'une des faces (3) est fluorescente, ladite face fluorescente (3) recevant un film également souple (2), de dimensions inférieures à celles de la base (1), et dont l'une des faces est pourvue des éléments de signalisation souhaités (5), ledit film (2) étant collé sur la face fluorescente (3) de la base (1). Panneau de signalisation souple selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face du film souple (2), opposée à la face recevant les éléments de signalisation est revêtue d'un film adhésif (6). Panneau de signalisation souple selon la revendication 2, caractérisé en ce que la face encollée du film souple (2) est protégée à l'aide d'un film de protection, notamment réalisé en silicone, préalablement à la fixation du film souple (2) sur la base. Panneau de signalisation souple selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les éléments de signalisation (5) du film souple (2) sont imprimés sur la face concernée dudit film. Panneau de signalisation souple selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les éléments de signalisation (5) du film souple (2) sont sérigraphiés sur la face concernée dudit film. Panneau de signalisation souple selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la face de la base (1) opposée à la face fluorescente (3) est revêtue d'un film adhésif préencollé, protégé avant usage du panneau d'un film de protection, notamment en silicone.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.30