INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070726A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Boîtier (10, 110,\n<CLM>\1\tde relais d'accessoires pour une turbomachine ayant une face latérale avant (16, 116, 216), une face latérale arrière (18, 118,\n<CLM>\1\topposée à la face avant délimitant latéralement le boitier d'accessoires dans lequel est monté au moins un train d'engrenage composé de plusieurs roues dentées (14) engrenant ensemble, chaque roue dentée (14) étant portée par un arbre central (28), caractérisé en ce que les arbres (28) sont guidés en rotation par des paliers (30) à roulements tous portés par un même support (12, 112,\n<CLM>\1\tintercalé latéralement entre les faces avant (16, 116,\n<CLM>\1\tet arrière (18, 118, 218).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1, dans lequel ledit support (12, 112,\n<CLM>\1\test formé par une platine ajourée présentant une forme en treillis comportant une pluralité de logement de réception des paliers à roulements (30).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le support (12, 112,\n<CLM>\1\tcomprend des moyens de lubrification des paliers à roulements (30).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le support (12, 112,\n<CLM>\1\tcomprend des moyens d'accrochage (26) du boitier (10, 110,\n<CLM>\1\tsur un carter d'une turbine à gaz.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel au moins l'une de la face avant (16, 116,\n<CLM>\1\tet de la face arrière (18, 118,\n<CLM>\1\tsupporte des équipements.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les faces avant (116) et arrière (118) sont reliées l'une à l'autre par un rebord périphérique (132) formant avec lesdites faces avant et arrière une enceinte étanche.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les faces avant (216) et arrière (218) sont formées sur un carter monobloc 30 comprenant une ouverture (234) de montage dudit support (212). 9\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 7, comprenant un obturateur (236) monobloc avec ledit support (212) et apte à obturer l'ouverture (234).\n<CLM>\1\tMoteur à turbine à gaz d'avions ou d'hélicoptères, comprenant un boîtier d'accessoires selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3070729A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Ensemble de filtration (1) d'un flux d'air (I) pour un véhicule automobile comprenant une boite à filtre (2) dans laquelle débouche une entrée d'air (10), un couvercle de boite à filtre (5) entre lesquels est interposé un élément filtrant (3), l'ensemble de filtration (1) comprenant un élément (7) de répartition du flux d'air (I) circulant dans la boite à filtre (2), l'élément (7) disposé en amont de l'élément filtrant (3) comprenant (i) une enveloppe (15) présentant une géométrie adaptée pour former un flux d'air cyclonique (II), et (ii) des moyens d'atténuation acoustique comprenant au moins une chambre (20) délimitant un volume de résonance à l'intérieur de l'élément (7).\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément (7) comprend plusieurs chambres (20) de dimensions différentes, 15 chaque chambre (20) délimitant un volume de résonance de dimension différente.\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément (7) comprend une pluralité de parois intérieures (18) délimitant la, ou chaque, chambre (20). 20\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un conduit d'air (25) débouchant à l'intérieur de l'élément (7), dans ladite au moins une chambre (20). 25\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit au moins un conduit d'air (25) est un conduit d'alimentation en air dérivé de l'entrée d'air (10).\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 30 1 à 5, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente une géométrie sensiblement tronconique.\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente une géométrie 35 sensiblement gaussienne. 8\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente une géométrie sensiblement ellipsoïdale. 5\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente au moins une nervure permettant d'orienter le flux d'air.\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 10 1 à 9, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente au moins une fente permettant d'orienter le flux d'air.\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque de revendications 1 à 10, caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (15) présente au moins un perçage 15 de réception (28) adapté pour recevoir un silencieux.\n<CLM>\1\tEnsemble de filtration (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que l'élément (7) est fixé dans la boite à filtre (2).
Brevet FR3070732A1 (20190308)

REVENDICATIONS1 - Système de transmission de véhicule automobile, comportant un carter de transmission disposant d'un perçage traversant, comportant une vis de fixation du carter (20) engagée dans ce perçage traversant suivant une direction avant, et comportant un dispositif de maintien de cette vis de fixation sur le carter, caractérisé en ce que le carter comporte un trou présentant un axe de pivotement (A) parallèle au perçage traversant, et en ce que le dispositif de maintien comporte un téton (6) engagé dans ce trou de manière à pivoter autour de l'axe de pivotement (A), et comporte des bras radiaux (12,\n<CLM>\1\tde maintien de la vis de fixation (20). 2 - Système de transmission selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comporte un bras radial arrière (12) venant en arrière de la vis de fixation (20) dans la position de maintien de cette vis (20). 3 - Système de transmission selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comporte un bras radial avant (14) venant en avant d'une tête (24) de la vis de fixation (20) dans la position de maintien de cette vis (20). 4 - Système de transmission selon la revendication 3, caractérisé en ce que le bras radial avant (14) comporte une courbure (16) s'ajustant sur la tige de la vis (20) dans la position de maintien de cette vis (20). 5 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le téton (6) comporte des pattes (8) radialement élastiques par rapport à l'axe de pivotement (A), assurant un serrage dans le trou du carter de la transmission le recevant. 6 - Système de transmission selon la revendication 5, caractérisé en ce que le trou recevant le téton (6) est formé directement par une fonderie du carter de la transmission. 7 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce que la transmission comporte une machine électrique de traction. 9 8 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de maintien est formé par un moulage d'une matière plastique. 9 - Procédé de montage d'un système de transmission selon l'une 5 quelconque des revendications précédentes, sur un moteur thermique (40), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de préparation de la transmission comprenant la mise en place de la vis de fixation (20) et du dispositif de maintien recouvrant cette vis (20), puis une étape de positionnement de la transmission sur le moteur thermique (40), puis une étape de pivotement de 10 ce dispositif de maintien, et enfin une étape de serrage de la vis de fixation (20). 10 - Véhicule automobile hybride comprenant une transmission fixée sur un moteur thermique (40), caractérisé en ce que cette transmission fait partie d'un système de transmission selon l'une quelconque des revendications 1 à 15 8.
Brevet FR3070734A1 (20190308)

REVENDICATIONS1- Articulation (8) à positionnement angulaire réglable autour d'un axe (10) entre un premier organe (5a) et un 5 deuxième organe (5b), articulation comportant au moins un premier disque denté (11) solidaire en rotation du premier organe (5a) et au moins un deuxième disque denté (14) solidaire en rotation du deuxième organe (5b), les disques (11,14) étant positionnés l'un par rapport à l'autre de façon 10 à pouvoir coopérer entre eux par engagement de leurs dentures (16) de façon à verrouiller angulairement un organe par rapport à l'autre, articulation caractérisée en ce qu'un premier ressort de compression (18) est disposé entre les disques (11,14) de façon à les écarter l'un de l'autre, une 15 douille de verrouillage (20) étant positionnée au-dessus d'un des disques et pivotante autour de l'axe (10), des moyens d'entraînement (21,22) étant prévus entre la douille (20) et l'axe (10) de telle sorte que le pivotement de la douille (20) entraîne le déplacement axial de celle-ci et la poussée 20 d'un disque (11) vers l'autre disque (14) contre l'action du premier ressort (18). 2- Articulation à positionnement angulaire réglable selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'entraînement comprennent au moins une première rainure 25 hélicoïdale (21) portée par l'axe (10) et dans laquelle circule une goupille radiale (22) solidaire de la douille (20), la rotation de la douille (20) faisant déplacer la goupille (22) dans la première rainure (21) et provoquant le déplacement axial de la douille (20). 30 3- Articulation à positionnement angulaire réglable selon la revendication 2, caractérisé en ce que la douille (20) peut être pivotée par un bouton (24) qui comporte un pion radial (25) traversant la douille (20) et engagé dans une deuxième rainure hélicoïdale (26) de l'axe (10). 10 4- Articulation à positionnement angulaire réglable selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'un deuxième ressort de compression (29) est disposé entre le bouton (24) et la douille (20) et en ce que la deuxième rainure hélicoïdale 5 (26) se termine par une rainure axiale (28), la douille (20) comportant par ailleurs une boutonnière axiale (27) permettant la remontée du bouton (24) par l'action du deuxième ressort (29) à l'issue du déplacement de la douille (20), la douille (20) et l'axe (10) se trouvant alors 10 solidarisés en rotation par le pion radial (25). 5- Articulation à positionnement angulaire réglable selon une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la ou les rainures hélicoïdales (21,26) ont un pas tel que le verrouillage des disques (11,14) est assuré par une rotation 15 de la douille (20) d'un angle compris entre 30° et 60°.
Brevet FR3070740A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'étanchéité (1) pour étanchéifier une liaison entre deux éléments (40,\n<CLM>\1\td'un assemblage mécanique, ledit dispositif d'étanchéité (1) comprenant un joint (2) comportant un corps principal (20) et une lèvre d'appui variable (30) s'étendant en saillie dudit corps principal (20) de sorte à pouvoir venir en appui sur un élément (40,\n<CLM>\1\tdudit assemblage mécanique, ladite lèvre d'appui variable (30) comportant un organe thermo-déformable (31), apte à se déformer entre une position de repos et une position d'extension en fonction de sa température ; caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des moyens de régulation (50) de la température dudit organe thermo-déformable (31), de sorte à contrôler la position de l'organe thermo-déformable (31) entre la position de repos et la position d'extension.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe thermo-déformable (31) comprend un bilame (31).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce 20 que les moyens de régulation (50) comprennent des moyens de réchauffement de l'organe thermo-déformable (31).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de réchauffement comprenant une résistance thermique. 25\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les moyens de régulation (50) comprenant un organe de mesure (51) de la température de sorte que la température de I"organe thermodéformable (31) est commandée en fonction de la température mesurée par 30 l'organe de mesure (51).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les moyens de régulation (50) sont adaptés pour mettre 9 en oeuvre une régulation en boucle fermée, de sorte à réguler la température de l'organe thermo-déformable (31) à une température cible.\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'un dispositif d'étanchéité (1) selon l'une 5 quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes : - de fourniture d'une valeur de température cible ; - d'acquisition d'une valeur de température estimée de l'organe de thermodéformable; 10 - de commande des moyens de régulation (50) de sorte à faire varier la température de l'organe thermo-déformable (31) jusqu'à la température cible.
Brevet FR3070742A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Agrafe (10), pour le positionnement et/ou le maintien en position d'au moins un élément allongé sur un support, 5 comprenant : - un corps d'agrafe comportant au moins un évidement (11) pour recevoir un élément allongé; - des moyens de fixation du corps d'agrafe sur une tige de fixation (16) solidaire du support ; 10 dans laquelle le corps d'agrafe comporte un logement destiné à recevoir au moins un tronçon de la tige de fixation (16), et des moyens de blocage en position dudit tronçon dans ledit logement, caractérisé en ce qu'une partie (22B) dudit logement est formée dans une partie (14) du corps d'agrafe qui est montée mobile, par 15 rapport à une autre partie (12) du corps d'agrafe dans laquelle est agencé ledit au moins un évidement (11), entre : - une position fermée de blocage dans laquelle la partie mobile (14) est agencée de manière à bloquer la tige de fixation (16) dans le logement (22A, 22B) ; 20 - et une position ouverte de libération dans laquelle ladite partie (22B) du logement est écartée de la tige de fixation (16) pour permettre une désolidarisation du corps d'agrafe par rapport au support.\n<CLM>\1\tAgrafe selon la revendication 1, caractérisé en ce que la 25 partie mobile (14) du corps d'agrafe est montée pivotante sur l'autre partie (12) du corps d'agrafe entre ses positions fermée et ouverte.\n<CLM>\1\tAgrafe selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie mobile (14) du corps d'agrafe est montée pivotante sur 30 l'autre partie (12) du corps d'agrafe autour d'un axe de pivotement (AP) orthogonal à l'axe du logement (22A, 22B).\n<CLM>\1\tAgrafe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de 10 verrouillage (32, 34), notamment par emboîtement élastique, en position fermée de la partie mobile (14) du corps d'agrafe.\n<CLM>\1\tAgrafe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie mobile(14) du corps d'agrafe comporte une zone (22B) de blocage destinée à coopérer avec un tronçon fileté, notamment à filet couché, de la tige de fixation (16).\n<CLM>\1\tAgrafe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie mobile (14) du corps de l'agrafe est agencée de manière à bloquer la tige de fixation (16) par serrage radial dans le logement (22A, 22B).\n<CLM>\1\tAgrafe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'axe général du logement (22A, 22B) est orthogonal aux axes des évidements (11) du corps de l'agrafe aptes à recevoir des éléments allongés.\n<CLM>\1\tAgrafe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que : - le corps d'agrafe comporte plusieurs évidements (11) parallèles dont chacun est apte à loger au moins un élément allongé ; - et en ce que ces évidements (11) sont agencés transversalement de part et d'autre dudit logement.
Brevet FR3070755A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. installation de production de froid ou pompe à chaleur (11) installée dans un local (L) caractérisée en ce qu'elle comprend un caisson étanche (10) contenant tout ou partie du système frigorifique (16, 17, 18, 23), une porte d'accès (43) avec joint d'étanchéité (44) et fixation (451, 452, 453, 454, 461, 462, 463, 464, 471, 472, 473,\n<CLM>\1\tet comportant au moins une gaine étanche (20,\n<CLM>\1\traccordée à la sortie d'air (31) du caisson étanche (10) mettant en relation le volume (12) avec l'extérieur du bâtiment (E) interdisant toute émanation de fluide frigorigène à l'intérieur du local (L) en cas de fuite sur le circuit thermodynamique. 1.0\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'une seconde gaine (37,\n<CLM>\1\test placée à l'intérieur de la première et qu'un ventilateur (48) assure la circulation de l'air entre l'extérieur (E) et le volume (12).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce que les échangeurs (16,\n<CLM>\1\tcomportent un ou plusieurs dégazeurs (33,\n<CLM>\1\tsur leur sortie hydraulique, 15 raccordés par une tuyauterie (32,\n<CLM>\1\tet un raccord d'étanchéité (303,\n<CLM>\1\tau volume intérieur (12) du caisson étanche (10).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2 caractérisée en ce que le moteur (49) du ventilateur (48) ayant un diamètre inférieur à celui du ventilateur (48), auquel il est accouplé, passe au montage au travers de l'orifice (72) permettant de fixer le 20 ventilateur (48) de façon étanche sur le caisson (10), avec éventuellement un joint.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4 caractérisée en ce que le moteur (49) est du type antidéflagrant et peut être monté à l'intérieur du caisson (10).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce que le raccord de gaine (31) dépasse de l'extérieur du caisson (11) pour être raccordé à la grille 25 extérieure (19) par la gaine (20).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce que le raccord double de gaine (31,\n<CLM>\1\tdépasse de l'extérieur du caisson (11) pour être raccordé aux grilles extérieures (54, 55,\n<CLM>\1\tpar une gaine double (38, 39).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication précédente caractérisée en ce que la 30 gaine double (38,\n<CLM>\1\tet les grilles extérieures (54, 55,\n<CLM>\1\tsont constituées d'une ventouse identique à celle utilisée pour raccorder les chaudières à ventouse.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce que les canalisations de liaison frigorifique (52, 53, 54,\n<CLM>\1\tentre l'unité extérieure (51) et le caisson (10), passent à l'intérieur des gaines (20, 38).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 caractérisée en ce que le câble (62) d'alimentation électrique est raccordé aux bornes électriques (61) de sortie du compresseur (18), placées dans le boitier (60) et que de la résine (63) est coulée dans le boitier (60) afin de rendre le dispositif antidéflagrant.
Brevet FR3070766A1 (20190308)

REVENDICATIONS1.- Système radar (10) de poursuite intégrant un radar (12), un bloc de traitement du signal (14) et un bloc de traitement de l'information (16), le bloc de traitement du signal (14) étant propre à générer périodiquement un vecteur de mesure à partir des signaux électriques délivrés par le radar (12), et le bloc de traitement de l'information (16) étant propre à estimer une trajectoire d'un objet pisté à partir du vecteur de mesure généré par le bloc de traitement du signal (14), caractérisé en ce que, le radar (12) étant un radar actif, le vecteur de mesure est étendu et comporte, outre au moins une mesure d'une grandeur usuelle, au moins une mesure d'une grandeur supplémentaire obtenue à partir d'une analyse de la phase (0k) des signaux électromagnétiques reçus par le radar (12). 2.- Système selon la revendication 1, dans lequel la ou chaque mesure d'une grandeur supplémentaire est choisie parmi une de distance (fk), un azimut (itz,k) et une élévation (e1 ,k), ) ces grandeurs étant mesurées relativement entre le radar et un objet détecté. 3.- Système selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la ou chaque mesure d'une grandeur usuelle est choisie parmi une distance (rk), un azimut (0 az,k), une élévation (Oet,k) et une vitesse radiale (ik), ces grandeurs étant mesurées relativement entre le radar et un objet détecté. 4.- Système radar selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le radar actif est un radar à antenne fixe à formation de faisceau comprenant plusieurs voies de réception. 5.- Système radar selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le radar actif est un radar doppler. 30 6.- Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bloc de traitement du signal (14) est propre à délivrer un premier vecteur de mesure (zk) ou un second vecteur de mesure (2k), le premier vecteur de mesure comportant uniquement au moins une mesure d'une grandeur usuelle et le second 35 vecteur de mesure étant le vecteur de mesure étendu, et dans lequel le bloc de traitement de l'information (16) comporte un premier module d'estimation de trajectoire (164) propre 9 à traiter le premier vecteur de mesure et un second module d'estimation de trajectoire (166) propre à traiter le second vecteur de mesure, le bloc de traitement de l'information (16) comportant un module de sélection (162) propre à sélectionner le module d'estimation parmi les premier et second modules d'estimation de trajectoire vers lequel 5 transmettre un vecteur de mesure reçu en entrée du bloc de traitement de l'information (16). 7.- Système selon la revendication 6, dans lequel le module de sélection (162) du bloc de traitement de l'information (16) est piloté par une commande (C) corrélé 10 temporellement à la génération d'un vecteur de mesure étendu par le bloc de traitement du signal (14).
Brevet FR3070776A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Procédé d'enrôlement d'un équipement (IED) auprès d'un réseau sécurisé auquel est connecté un système d'information (SI), le procédé comportant les étapes mises en oeuvre par 5 un équipement de confiance (HSACD), connecté au réseau sécurisé : a) recevoir (51, S22) d'un terminal utilisateur (J, TU), distinct de l'équipement à enrôler (IED), une autorisation de se connecter à l'équipement à enrôler (IED), b) générer (S3, S23) des clés cryptographiques destinées à l'équipement à enrôler (IED) pour accéder au réseau sécurisé, et 10 c) transmettre (S5, S26) les clés cryptographiques à l'équipement à enrôler (IED).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant: - après génération des clés cryptographiques, requérir (S4, S25) une certification desdites clés auprès du système d'information (SI), 15 - et sur obtention de ladite certification, transmettre les clés cryptographiques et un certificat associé à l'équipement à enrôler (IED).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la requête en certification des clés est effectuée selon l'un au moins des protocoles CMP, SCEP, CMS. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'autorisation de connexion émise à l'étape a) est conditionnée par la fourniture d'un identifiant valide par l'utilisateur du terminal (J, TU). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel l'identifiant est un code d'identification personnelle, saisi par l'utilisateur sur une interface homme machine du terminal (J, TU). 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel une invitation à saisir le code d'identification est déclenchée sur le terminal par coopération du terminal avec un jeton cryptographique (J) à disposition de l'utilisateur (AT).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel le jeton cryptographique (J) est une clé USB à processeur, comportant un organe de connexion mâle (ORG) agencé pour s'interconnecter avec un organe de connexion femelle, homologue, que comporte le terminal utilisateur (TU), l'interconnexion des organes provoquant l'exécution d'une routine sur le terminal utilisateur (TU) invitant l'utilisateur à saisir son code d'identification personnelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'équipement de confiance (HSACD) est un équipement hautement sécurisé de contrôle d'accès du réseau.\n<CLM>\1\tProgramme informatique caractérisé en ce qu'il comporte des instructions pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à 8, lorsque ce programme est exécuté par un processeur.\n<CLM>\1\tEquipement de confiance comportant un circuit de traitement pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Terminal utilisateur comportant un circuit de traitement pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Jeton cryptographique comportant un circuit de traitement pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 6 et 7.
Brevet FR3070780A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Un procédé permettant la diffusion d'une vidéo associée à une étiquette collée sur un objet et d'une application informatique située sur plusieurs serveurs. Ce procédé assure la délivrance conjointe de l'objet et de la vidéo associée. L'objet peut être un cadeau, un bouquet et plus généralement tout objet physique sur lequel l'étiquette pourrait se poser et s'attacher physiquement. La plateforme informatique assure les fonctions de serveur de streaming vidéo, serveur de fichier, gestion de base de données et communication par services web et pages internet. Les terminaux informatiques utilisés pour enregistrer et lire la vidéo peuvent être un smartphone, une tablette, un ordinateur équipé d'une Webcam ou site internet. Caractérisé par les faits suivants : - L'étiquette contient un identifiant unique. - L'étiquette est physiquement liée à l'objet. - L'étiquette permet à la fois la création et la lecture de la vidéo. - L'application permet de créer une vidéo personnalisée. - L'application assure les fonctions automatiques de conversion audio et montage vidéo des données personnalisées. - La plateforme informatique assure le stockage des vidéos. - La plateforme informatique assure la diffusion des vidéos par téléchargement ou streaming\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étiquette comprend une mémoire utilisant la communication en champ proche (NFC) pour communiquer avec les terminaux. Cette mémoire peut être intégrée à l'objet ou collée à l'étiquette. Cette mémoire contient l'url de l'application et l'identifiant unique de l'étiquette.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étiquette comprend un C1R-Code imprimé sur le verso et contenant l'url de l'application et l'identifiant unique de l'étiquette.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le terminal enregistreur comprend une application qui peut : - Transmettre un fichier à la plateforme informatique - Stocker des données dans la mémoire de la carte - Transmettre des messages à la plateforme informatique\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étiquette permet de créer la vidéo et de lire la vidéo.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications précédentes, caractérisé en ce que l'application construit la vidéo suivant les étapes suivantes : - Saisie de données de personnalisation - Création d'un fichier audio à partir des données saisies - Montage vidéo automatisé - Conversion de la vidéo pour une compatibilité multi supports.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce que le fichier est une vidéo.
Brevet FR3070788A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Procédé de programmation d'une cellule mémoire D RAM à un transistor, la cellule mémoire comprenant une source (3) et un drain (4) dopés d'un premier type de conductivité, une région de corps (5) disposée entre la source et le drain, et une grille isolée (8) disposée en regard de la région de corps (5), la région de corps comportant des première et deuxième portions (5a, 5b) s'étendant parallèlement à la grille isolée (8), la première portion (5a) étant dopée d'un second type de conductivité opposé et disposée entre la grille isolée (8) et la deuxième portion (5b), dopée du premier type de conductivité, le procédé de programmation comprenant une étape de polarisation du transistor dans un état bloqué au moyen de potentiels électriques (VD, Vo) appliqués sur le drain (4) et la grille (8), caractérisé en ce que le potentiel du drain (VD) et le potentiel de la grille (Vo) sont choisis de manière à créer des porteurs de charge par ionisation par impact dans la deuxième portion (5b).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le potentiel de la grille (Vo) est appliqué pendant une première durée comprise entre 0,1 ns et 10 ns et dans lequel le potentiel du drain (VD) est appliqué pendant une deuxième durée supérieure ou égale à la première durée, et de préférence comprise entre 0,1 ns et 10 ns.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le potentiel de la grille (Vo) est compris entre 0,5 V et 1,7 V en valeur absolue, de préférence entre 0,5 V et 1,4 V, et dans lequel le potentiel du drain (VD) est compris entre 2,2 V et 0,85 V en valeur absolue, de préférence entre 1 V et 2 V.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la source (3) du transistor est soumise à un potentiel de référence (VREF), de préférence nul.\n<CLM>\1\tDispositif mémoire comportant : - au moins une cellule mémoire DRAM (70) à un transistor, comprenant une source (3) et un drain (4) dopés d'un premier type de conductivité, une région de corps (5) disposée entre la source et le drain, et une grille isolée (8) disposée 19 en regard de la région de corps (5), la région de corps comportant des première et deuxième portions (5a, 5b) s'étendant parallèlement à la grille isolée (8), la première portion (5a) étant dopée d'un second type de conductivité opposé et disposée entre la grille isolée (8) et la deuxième portion (5b), dopée du premier 5 type de conductivité ; - un circuit d'alimentation (100) ; et - un circuit de polarisation (BL1, WL1) reliant le circuit d'alimentation (100) au drain (4) et à la grille (8) de la cellule mémoire ; caractérisé en ce que le circuit d'alimentation (100) est configuré pour fournir au drain 10 et à la grille, lors d'une programmation de la cellule mémoire (70), des potentiels de drain (VD) et de grille (Vo) choisis de manière à créer des porteurs de charge par ionisation par impact dans la deuxième portion (5b).
Brevet FR3070794A1 (20190308)

REVENDICATIONS1 - Barre plate conductrice de connexion entre des dispositifs de stockage d'énergie électrique (32) pour la traction d'un véhicule automobile, présentant une section rectangulaire comportant deux plats (2) et deux côtés (4), cette barre comprenant un cintrage (34) reliant une première partie droite (20) à une deuxième partie droite (22) présentant entre elles des directions longitudinales perpendiculaires, caractérisée en ce que le cintrage (34) comporte un enroulement du plat présentant une surface conique intérieure au cintrage formée sur un secteur angulaire de 2700 . 2 - Barre plate selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'un côté (4) de la deuxième partie droite (22) est en appui sur un plat (2) de la première partie droite (20). 3 - Barre plate selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la deuxième partie droite (22) comporte des perçages (24) prévus pour recevoir des vis de fixation sur une connexion (26) du dispositif de stockage (32). 4 - Outillage pour la réalisation d'une barre de connexion d'un système de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un cône de cintrage (48) correspondant à la surface intérieure conique du cintrage (34), et une rainure (42) recevant de manière ajustée la première partie droite (20) dans sa largeur. 5 - Outillage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le cône (48) est tangent avec le fond de la rainure (42). 6 - Outillage selon la revendication 5, caractérisé en ce que le cône (48) comporte une pointe (50) qui est longitudinalement ajustée au fond de la rainure (42) et sur un côté de cette rainure (42). 7 - Outillage selon la revendication 6, caractérisé en ce que le rebord (46) de la rainure (42) se trouvant du côté de la pointe (50), se termine par un appui d'extrémité (52) recevant à la fin du cintrage l'appui d'un côté (4) d'une partie droite (20). 10 8 - Système de stockage d'énergie pour la traction d'un véhicule automobile, comportant des dispositifs de stockage d'énergie électrique (32), et des barres plates conductrices reliant ces dispositifs de stockage (32), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une barre plate selon l'une 5 quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9 - Véhicule automobile électrique ou hybride équipé d'un système de stockage comportant des dispositifs de stockage d'énergie électrique (32) et des barres de connexion, caractérisé en ce que ce système de stockage est selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3070797A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif récepteur USB type C, comprenant un port (30) comportant une entrée de configuration de canal (CC1, CC2), une broche de masse (GND), un circuit résistif de tirage vers le bas couplé entre l'entrée de configuration de canal et la broche de masse, et un étage de protection contre des hautes tensions sur l'entrée de configuration de canal, dans lequel l'étage de protection comprend un module résistif (31) couplé entre l'entrée de configuration de canal (CC1, CC2) et la borne de masse (GND) et configuré pour former à la fois un diviseur de tension et le circuit résistif de tirage vers le bas.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, comprenant en outre un module de mesure de tension (32) couplé à la sortie du diviseur de tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la valeur résistive du circuit résistif de tirage vers le bas est égale à une valeur nominale à plus ou moins 10% près, l'entrée de configuration de canal (30) comprend deux broches de configuration de canal (CC1, CC2), et le module résistif (31) comprend deux ponts résistifs diviseurs de tension (311,\n<CLM>\1\trespectivement couplés entre les deux broches de configuration de canal et la borne de masse (GND), chaque pont résistif diviseur de tension comprend un premier élément résistif (R11, R12) couplé à la broche de configuration de canal correspondante (CC1, CC2) et un deuxième élément résistif (R21, R22) couplé entre le premier élément résistif et la borne de masse (GND), la valeur résistive du premier élément résistif (R11, R12) est égale à ladite valeur nominale à plus ou moins 10% près, la valeur résistive du deuxième élément résistif (R21, R22) est non nulle et la somme des valeurs résistives des deux éléments résistifs est égale à ladite valeur nominale à plus ou moins 10% près.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel la valeur nominale est égale à 5100 ohms, la valeur résistive du premier élément résistif (R11, R12) est égale à 4590 ohms et la valeur résistive du deuxième élément résistif (R21, R22) est égale à 510 ohms. 11\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 prise en combinaison avec la revendication 3 ou 4, dans lequel le module de mesure de tension comprend un convertisseur analogique numérique comportant deux entrées respectivement connectées aux deux sorties (ND1, ND2) des 5 deux ponts résistifs diviseurs de tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 4 et 5, dans lequel le convertisseur analogique numérique est un convertisseur sur au moins 12 bits.\n<CLM>\1\tAppareil électronique, tel que téléphone portable cellulaire, 10 tablette, ou ordinateur portable, comprenant au moins un dispositif (3) selon l'une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3070800A1 (20190308)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de gestion de l'activation d'un compresseur électrique (14) pour moteur thermique (12), notamment de véhicule automobile, comportant en outre: - un dispositif d'alimentation principal (33) apte à être rechargé par un alternateur (32), et - un dispositif d'alimentation secondaire (34) relié électriquement au dispositif d'alimentation principal (33), ledit dispositif d'alimentation secondaire (34) étant destiné à alimenter le compresseur électrique (14), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape (101) d'évaluation d'un état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34), - une étape (102) d'évaluation d'un état énergétique (Et en veh) du véhicule automobile, et - une étape (103) de pilotage du compresseur électrique (14) en fonction des évaluations de l'état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et de l'état énergétique (Et en veh) du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'état énergétique (Et en veh) du véhicule est évalué à partir d'un niveau de charge (SOC batt) du dispositif d'alimentation principal (33) et d'un rapport cyclique (RCO alt) d'un circuit d'excitation de l'alternateur (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape d'émettre un signal d'autorisation (Aut alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) dans le cas où l'état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) est supérieur ou égal à un seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape d'émettre un signal d'autorisation (Aut en veh) énergétique du véhicule automobile dans le cas où: - le niveau de charge (SOC batt) du dispositif d'alimentation principal (33) est supérieur ou égal à un seuil prédéfini, - le rapport cyclique (RCO alt) du circuit d'excitation de l'alternateur (32) est inférieur ou égal à un seuil de saturation prédéfini. 8\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'autorisation de l'activation du compresseur électrique (14) dans le cas où sont émis le signal d'autorisation (Aut alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et le signal d'autorisation (Aut en veh) énergétique du véhicule automobile. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif d'alimentation secondaire (34) est une batterie, notamment de type Lithium-ion, ou un dispositif capacitif de maintien de tension de réseau de bord.\n<CLM>\1\tCalculateur moteur (31) comportant une mémoire stockant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de gestion de l'activation d'un 10 compresseur électrique (14) pour moteur thermique (12) de véhicule automobile tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3070822A1 (20190315)

REVENDICATIONS1) Le dispositif pour aspirer et filtrer les mauvaises odeurs d'une litière produites par les excréments d'un animal caractérisé en ce qu'il comporte un premier boitier (1) dans lequel ce trouve deux compartiments (2,\n<CLM>\1\tdans lequel on introduit dans le premier (3) un ventilateur (4) et dans le deuxième (2) du charbon actif en granulés (5) suivi d'un tuyau sur coude de raccordement (6) qui va jusqu'à un deuxième boitier (7) muni d'un compartiment (8) où ce trouve un filtre à charbon actif (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le maillage (10) ne soit pas trop petit pour bien filtrer et pas trop grand pour ne pas laisser passer à travers le charbon actif en granulés (5) et qu'il soit solidaire au boitier (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le premier compartiment (3) du boitier (1) comporte quatre rebords (11) un à chaque coin pour permettre la fixation du ventilateur (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le deuxième boitier (7) comporte quatre rebords (12) un à chaque coin pour permettre la fixation du filtre à charbon actif (9) dans le compartiment (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux boitiers (1,\n<CLM>\1\tsoient reliés avec un tuyau flexible (6) assez long pour permettre de s'adapter sur le plus grand nombre de modèle de bac à litière possible.
Brevet FR3070827A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.) Procédé de dévitalisation d'un végétal, avantageusement ligneux, préalablement desséché et/ou coupé, caractérisé en ce que la température des rejets apparus sur ledit végétal préalablement desséché et/ou coupé est abaissée à une température comprise entre -10°C et -50°C, préférentiellement entre -20°C et -40°C très préférentiellement entre -25°C et -35°C. 2.) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits rejets non coupés sont traités individuellement ou de manière groupée en un ou plusieurs bouquet(s), préférentiellement selon l'invention de manière groupée en un ou plusieurs bouquet(s). 3.) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape d'abaissement de la température est réalisée en une seule fois ou en plusieurs fois séparées par un temps de remontée en température compris entre 1 heure et 1 mois, préférentiellement 15 jours. 4.) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape d'abaissement de la température est réalisée en plusieurs fois, le nombre de fois étant compris entre 2 et 10 fois, avantageusement entre 2 et 4 fois, préférentiellement 2 fois. 5.) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape d'abaissement de la température est réalisée un temps total compris entre 1 minute et 180 minutes, préférentiellement entre 10 minutes et 150 minutes, très préférentiellement entre 30 minutes et 120 minutes. 6.) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape d'abaissement de la température est réalisée pendant un temps compris entre 1 à 60 minutes, préférentiellement de 10 à 45 minutes, très préférentiellement de 30 minutes.
Brevet FR3070831A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une composition réduite en amertume à base de protéines de légumineuses comprenant les étapes suivantes : - préparation d'une solution ou suspension aqueuse comprenant des protéines de légumineuses et du citrate de sodium, et - stérilisation par la chaleur de ladite solution ou suspension aqueuse à une température comprise entre 125°C et 134°C pendant une durée comprise entre 90 et 300 secondes, ou à une température comprise entre 135°C et 144°C pendant une durée comprise entre 90 et 210 secondes, ou à une température comprise 145°C et 155°C pendant une durée comprise entre 20 et 90 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la préparation de la solution ou suspension aqueuse est réalisée de manière à obtenir un ratio (sec/sec) en poids de protéines de légumineuses/poids de citrate de sodium compris entre 5 et 2500.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d'homogénéisation de la solution ou suspension aqueuse comprenant des protéines de légumineuses et du citrate de sodium préalablement à l'étape de stérilisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'étape d'homogénéisation est réalisée à haute pression.\n<CLM>\1\tComposition réduite en amertume à base de protéines de légumineuses susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un ou plusieurs additifs.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon la revendication 5 ou 6 pour la réalisation d'une formulation alimentaire.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 7, caractérisée en ce que la formulation alimentaire est une boisson « prête à boire » choisie dans le groupe constitué par : - les boissons destinées à la nutrition diététique, - les boissons destinées à la nutrition des sportifs, 18 - les boissons destinées à la nutrition infantile, - les boissons destinées à la nutrition clinique et/ou à des individus souffrant de dénutrition, - les boissons destinées à la nutrition des personnes âgées.
Brevet FR3070832A1 (20190315)

REVENDICATIONS1 Procédé de conservation d'un aliment cru d'origine animale ou végétale, comprenant les étapes suivantes : a) Incubation de l'aliment cru dans une solution d'imprégnation composée d'un sirop ou d'une huile, optionnellement additionnée de plantes et/ou d'épices et/ou de miel; b) Conditionnement sous vide partiel de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, la sous-pression finale obtenue étant comprise entre 5 et 20 millibars ; et c) Conservation de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, sous vide partiel, à une température comprise entre 0°C et 6°C. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'aliment cru est choisi parmi un fruit, un légume, de la viande, des fruits de mer, du poisson et leurs combinaisons. Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'aliment cru a été préalablement découpé en morceaux et/ou a été préalablement immergé dans de l'eau bouillante pendant une période inférieure ou égale à 1 minute. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la solution d'imprégnation recouvre complètement l'aliment cru. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'aliment cru et sa solution d'imprégnation sont conditionnés sous vide dans un récipient étanche aux gaz et aux liquides, par exemple dans un sachet plastique alimentaire. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape (b) de conditionnement sous vide partiel dure entre 1 et 15 minutes. Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'étape (b) de conditionnement sous vide est réalisée en appliquant plusieurs baisses de pression successives, chaque baisse de pression durant entre 1 et 3 minutes, et durant de préférence 1 minute 30 secondes. Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'étape (b) de conditionnement sous vide est réalisée grâce à une machine à cloche sous vide. 10\n<CLM>\1\t153.\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t6. 25 7 30\n<CLM>\1\t19\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'étape (b) de conditionnement sous vide est réalisée à une température comprise entre 2 et 15°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'étape (c) de conservation est continue pendant une période d'au moins un mois. 5