INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067067A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Démarreur de moteur thermique comprenant un dispositif de mesure de régime, caractérisé en ce que ledit dispositif de mesure de régime comporte un mécanisme rotatif à masselotte (20) couplé en rotation avec l'arbre moteur (1) du démarreur et fournissant une mesure (Vm, ECU) dudit régime en fonction d'un déplacement radial de ladite masselotte (20) par l'effet de la force centrifuge.\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit mécanisme rotatif à masselotte comprend un axe radial (2) solidaire de l'arbre moteur (1) du démarreur, une masselotte (20) mobile le long dudit axe radial (2), un ressort (21) rappelant ladite masselotte (20) vers ledit arbre moteur (1) et une résistance électrique (3) agencée entre des bornes d'alimentation électrique (10, 11), ladite masselotte (20) étant en contact électrique de surface (30) avec ladite résistance électrique (3) et avec un élément conducteur électrique (4) relié à une borne de sortie de mesure (13, 12).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite masselotte (20) et ledit ressort (21) sont calibrés.\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que lesdites bornes sont reliées électriquement à des contacts électriques mobiles (10, 11,\n<CLM>\1\tformés chacun d'un collecteur annulaire et d'un balai.\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est du type dit « double solénoïde ».\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt et de redémarrage automatique d'un moteur thermique pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un démarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Véhicule caractérisé en ce qu'il comprend un démarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3067075A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Elément fusible (100) pour le découplage d'un carter structurant et d'une pièce de turbomachine selon une liaison apte à être rompue, ledit élément fusible (100) comportant un corps (101) présentant un axe longitudinal (X) et comportant une portion fusible (102), ledit élément fusible (100) étant caractérisé en ce que le corps (101) comporte un évidement (103) s'étendant selon l'axe longitudinal (X) et traversant la portion fusible (102), ledit évidement (102) comportant un mélange (104) comportant un fluide (105) et un marqueur (106-1, 106-2).\n<CLM>\1\tElément fusible (100) selon la revendication i, caractérisé en ce que le fluide (105) est une huile.\n<CLM>\1\tElément fusible (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le marqueur (106-1, 106-2) comporte des particules magnétiques (106-1).\n<CLM>\1\tElément fusible (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les particules magnétiques (106-1) présentent un diamètre compris dans l'intervalle [150 um, 500 pm}.\n<CLM>\1\tElément fusible (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le marqueur (106-1, 106-2) comporte un colorant (106-2).\n<CLM>\1\tAssemblage comportant le carter structurant et la pièce de turbomachine, ledit assemblage étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément fusible (100) selon l'une des revendications précédentes pour découpler ledit carter structurant et ladite pièce de turbomachine. 30\n<CLM>\1\tTurbomachine caractérisée en ce qu'elle comporte l'assemblage selon la revendication précédente. 3067075 14\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comporte un coèiduit de circulation d'huile sur lequel est installé un détecteur de particules magnétiques.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le détecteur de particules magnétiques comporte un bouchon magnétique positionné à l'intérieur du conduit de circulation d'huile. 10 magnétiques est couplé à des moyens de commande de la turbomachine.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon l'une des revendications 8 à 9, le détecteur de particules 15 20 25
Brevet FR3067078A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Ensemble hydraulique comprenant un cylindre (1) dans lequel peut coulisser un piston (2) lié à une extrémité d'une tige de piston (3), dont une partie fait saillie extérieurement du cylindre (1) et un soufflet souple de protection (8) ayant ses deux extrémités annulaires fixées respectivement à une extrémité du cylindre (1) et à l'extrémité opposée de la tige de piston (3) en entourant la partie faisant saillie de la tige de piston et un ressort hélicoïdal (11) interposé entre l'extrémité du cylindre (1) et l'extrémité opposée de la tige de piston (3) coaxialement à cette dernière et apte à suivre les déplacements du soufflet souple de protection (8) entre ses positions d'étirement et de compression provoqués par le coulissement de la tige de piston (3), caractérisé en ce que le ressort hélicoïdal (11) est situé à l'extérieur du soufflet souple de protection (8) en étant enroulé autour de ce soufflet.\n<CLM>\1\tEnsemble hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ressort hélicoïdal (11) est enroulé au fond des ondulations (8b) du soufflet souple de protection (8).\n<CLM>\1\tEnsemble hydraulique selon la revendication 2, caractérisé en ce que le soufflet souple de protection (8) présente une forme hélicoïdale de même pas que celui du ressort hélicoïdal (11).\n<CLM>\1\tEnsemble hydraulique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les deux extrémités annulaires du soufflet souple de protection (8) sont fixées de manière étanche respectivement sur un embout d'extrémité annulaire (1 b) du cylindre (1) et à une collerette (4) de l'extrémité opposée de la tige de piston.\n<CLM>\1\tDispositif de commande de débrayage d'un véhicule, notamment automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble émetteur constitué par un ensemble hydraulique selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de commande de débrayage selon la revendication 5.
Brevet FR3067082A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif mécanique (DM) comprenant un arbre (AP) ayant deux parties terminales (PTj) opposées, ayant un premier axe de rotation (AR1), et séparées par une partie intermédiaire (PI) dudit arbre (AP) ayant un second axe de rotation (AR2) excentré par rapport audit premier axe de rotation (AR1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce (PM) comprenant une première partie (P1) définissant une première masse d'équilibrage et comprenant un premier alésage interne (AI1) centré sur ledit premier axe de rotation (AR1) et logeant partiellement l'une desdites parties terminales (PTj) avec un premier couplage, et une seconde partie (P2) définissant une seconde masse d'équilibrage et comprenant un second alésage interne (Al2) centré sur ledit second axe de rotation (AR2) et logeant partiellement ladite partie intermédiaire (PI) avec un second couplage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite seconde partie (P2) de la pièce (PM) présente un centre de gravité situé suivant un troisième axe situé à l'opposé dudit second axe de rotation (AR2) par rapport audit premier axe de rotation (AR1) afin d'induire un équilibrage de masses excentrées.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite seconde partie (P2) de la pièce (PM) présente une section transverse elliptique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'un au moins desdits premier et second couplages est serré.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit premier couplage est réalisé via un premier étagement défini au niveau d'une première interface (IC11, IC12) entre ladite première partie (P1) de la pièce (PM) et ladite partie terminale (PT2) de l'arbre (AP) logée dans ledit premier alésage interne (AI1), et ledit second couplage est réalisé via un second étagement défini au niveau d'une seconde interface (IC21, 1C22) entre ladite seconde partie (P2) de la pièce (PM) et ladite partie intermédiaire (PI) de l'arbre (AP). 3067082 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit premier étagement est défini sur ladite partie terminale (PT2) de l'arbre (AP) logée dans ledit premier alésage interne (A11 ).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que ledit 5 second étagement est défini sur ladite partie intermédiaire (PI) de l'arbre (AP).\n<CLM>\1\tEquipement de couplage, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif mécanique (DM) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il constitue une boîte de vitesses. 10\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une chaîne de transmission, caractérisé en ce que ladite chaîne de transmission comprend au moins un dispositif mécanique (DM) selon l'une des revendications 1 à 7 et/ou au moins un équipement de couplage selon la revendication 8 ou 9.
Brevet FR3067089A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Support-guide (1) comportant au moins un collier de serrage (7) présentant une ouverture (7a), caractérisé en ce qu'au moins un collier de serrage (7) se prolonge longitudinalement par une paroi de serrage (8), dite rigidificateur, présentant une section courbe, et en ce que le collier de serrage (7) et le rigidificateur (8) sont constitués de matériaux rigides et élastiques venant de même moulage.\n<CLM>\1\tSupport-guide selon la revendication 1, dans lequel le rigidificateur 10 (8) possède une forme cylindrique présentant une ouverture longitudinale (8a) au moins égale à l'ouverture (7a) des colliers de serrage (7).\n<CLM>\1\tSupport-guide selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel le support-guide (1) est constitué d'un matériau choisi parmi un métal, un matériau plastique chargé en fibres et un thermoplastique élastomère (TPE). 15\n<CLM>\1\tSupport-guide selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les colliers de serrage (7) s'étendent sur plus d'une demi-circonférence.\n<CLM>\1\tSupport-guide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les colliers de serrage (7) s'étendent sur une circonférence entière par 20 des moyens d'ouverture et de fermeture.\n<CLM>\1\tSupport-guide selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5 dans lequel, le support-guide (1) comportant plusieurs colliers de serrage (7), un seul de ces colliers (7) est prolongé par un rigidificateur (8).\n<CLM>\1\tEnsemble de raccords à support-guide (10), comportant au moins 25 deux raccords (R1, R2) s'étendant parallèlement sur au moins une portion, caractérisé en ce qu'il est équipé d'au moins un support-guide (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes sur au moins la portion où les raccords (R1, R2) s'étendent parallèlement.\n<CLM>\1\tEnsemble de raccords à support-guide (10) selon la revendication 30 précédente, dans lequel les raccords (R1, R2) sont constitués par des tubes en caoutchouc entourés par une tresse structurelle en fils métalliques. 3067089 7 9.Véhicule automobile, comportant un groupe motopropulseur (20), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ensemble de raccords à support-guide (10) selon la revendication précédente connecté en une extrémité (3) au groupe motopropulseur (20). 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, dans lequel au moins un raccord (R1, R2) comporte une boucle dynamique (5) entre le support-guide (1) de l'ensemble raccords (10) et une autre extrémité de connexion (4) de ce raccord (R1, R2).
Brevet FR3067091A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Adaptateur (2) pour la solidarisation réversible d'un terminal de paiement électronique à un support (1), caractérisé en ce que ledit adaptateur (2) comprend un corps (21) sur lequel est monté un clip (22) de solidarisation réversible dudit terminal de paiement électronique audit support (1).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit clip (22) est monté pivotant sur ledit corps (21) dudit adaptateur (2).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit clip (22) présente un élément de rappel (224) situé entre ledit clip (22) et ledit corps (21).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit élément de rappel (224) se présente sous la forme d'un ressort.\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit corps (21) présente au moins un trou (211) de passage de moyens de fixation (15) dudit adaptateur (2) sur ledit support (1).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit corps (21) présente en outre au moins deux trous traversants (231a, 231b) situés de part et d'autre d'une encoche (232) et destinés à coopérer avec des moyens de verrouillage (4) dudit terminal de paiement électronique sur ledit adaptateur (2).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits trous traversants (231a, 231b) sont destinés à coopérer avec des moyens de fixation (43) d'un élément de verrouillage intermédiaire (41) formant lesdits moyens de verrouillage (4) et ladite encoche (232) est configurée pour coopérer avec un pion de verrouillage (42) dudit élément de verrouillage intermédiaire (41).\n<CLM>\1\tAdaptateur (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite encoche (232) est configurée pour coopérer avec une vis formant lesdits moyens de verrouillage (4).\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique configuré pour coopérer avec un adaptateur (2) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend un capot arrière (3) présentant un logement (31) adapté pour recevoir ledit adaptateur (2).\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit logement (31) présente une rainure (33) d'insertion et de butée dudit clip (22) de solidarisation dudit adaptateur (2). 3067091 14\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce que ledit capot arrière (3) présente, au voisinage dudit logement (31), un trou borgne (321) destiné à coopérer avec lesdits moyens de verrouillage (4) dudit terminal de paiement électronique sur ledit adaptateur (2). 5
Brevet FR3067096A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Entrée d'air (E) pour menuiserie, comprenant : - un socle (1) de fixation sur la menuiserie, - un filtre (4), et - un boitier d'entrée d'air (3), le socle et le boitier comprenant chacun au moins une ouverture (10,\n<CLM>\1\tde passage d'air, caractérisée en ce que le filtre (4) est logé à l'intérieur d'un support (2), qui est fixé entre le socle (1) et le boitier (3).\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'entrée d'air est hygroréglable.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'entrée d'air est autoréglable.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le boitier comprend un élément de régulation du débit d'air.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le boitier (3) comprend au moins un élément d'isolation acoustique.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'entrée d'air comprend un émetteur, configuré pour émettre automatiquement, au bout d'une certaine période d'utilisation, un signal lumineux ou sonore, permettant d'indiquer que le filtre (4) doit être remplacé.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'émetteur comprend une diode électroluminescente. 30\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le support (2) comprend au moins un clapet de passage d'air, configuré pour s'ouvrir automatiquement lorsque le filtre (4) est encrassé. 35\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le support (2) est amovible. 3067096 8\n<CLM>\1\tVentilation mécanique contrôlée simple flux, comprenant une entrée d'air (E) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067097A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Entrée d'air murale (E), comprenant un manchon (10) de traversée de mur et un filtre amovible (3) logé à l'intérieur du manchon (10) ou à l'intérieur d'un boitier (1) solidaire du manchon.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 1, caractérisée en ce que le boitier (1) comprend un couvercle (2) muni d'une trappe (4) d'accès au filtre (3).\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que au moins un élément d'isolation acoustique (8.1, 8.2) est logé à l'intérieur du manchon (10) ou à l'intérieur du boitier (1).\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'entrée d'air (E) comprend un émetteur, configuré pour émettre automatiquement, au bout d'une certaine période d'utilisation, un signal lumineux ou sonore, permettant d'indiquer que le filtre (3) doit être remplacé.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'entrée d'air (E) comprend au moins un clapet (7), configuré pour ouvrir automatiquement un passage d'air autour du filtre (3) lorsque le filtre est encrassé.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'entrée d'air comprend un élément de régulation (9) du débit d'air.\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 7, caractérisée en ce que l'élément de régulation (9) est logé à l'intérieur du manchon (10) ou à l'intérieur d'un capot de diffusion (6).\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'entrée d'air comprend un capot de diffusion (6).\n<CLM>\1\tEntrée d'air selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce que le capot (6) est amovible.\n<CLM>\1\tVentilation mécanique contrôlée simple flux, comprenant une entrée d'air (E) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067102A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (1) comprenant : . un faisceau (2) de tubes comportant une multiplicité de tubes (20) disposés parallèlement les uns aux autres et des intercalaires (21) disposées entre lesdits tubes (20), . une plaque collectrice (4) comprenant des trous (43) dans lesquels sont introduits des extrémités (22) des tubes (20), la plaque collectrice (4) comportant au moins un joint d'étanchéité (41) compressible formant des premiers collets compressibles (45), les premiers collets compressibles (45) étant insérés dans les trous (43) et comprimés entre la paroi des trous (43) et les extrémités (22) des tubes (20) pour assurer l'étanchéité entre lesdites extrémités (22) des tubes (20) et la plaque collectrice (4), ledit procédé de fabrication comprenant une étape de trempe appliquée au moins sur les extrémités (22) des tubes (20).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de trempe est réalisée après une étape de brasage des tubes (20).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'étape de brasage des tubes (20) est une étape de brasage des tubes (20) et des intercalaires (21) de sorte à former un faisceau (2) de tubes (20) brasé.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, caractérisé en ce que seules les extrémités (22) des tubes (20) subissent une étape de trempe et en ce que la hauteur de la zone desdites extrémités (22) subissant ladite étape de 3067102 11 trempe est supérieure à la hauteur de la zone desdites extrémités (22) qui est destinée à entrer en contact avec les premiers collets compressibles (45).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en 5 ce que les tubes (2) sont réalisés en alliage d'aluminium de série 2000, 6000 ou 7000.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape de trempe comporte :\n<CLM>\1\tune première sous-étape de refroidissement rapide d'au moins les extrémités (22) des tubes (20) alors que lesdites extrémités (22) ont une température supérieure à 450 °C, . une deuxième sous-étape de revenu à une température comprise entre 90 et 110 °C pendant une durée de 30 à 60min. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la première sous-étape de refroidissement rapide est réalisée par trempage dans de l'eau.
Brevet FR3067109A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Système d'évaluation de l'état d'un véhicule, le système comprenant - Un sous-système de mesure de l'état d'au moins un pneumatique du véhicule, Un sous-système de lecture de données d'identification d'un pneumatique et/ou du véhicule, Un sous-système de transmission des données mesurées et des données d'identification en direction d'une base de données distantes, les trois sous-systèmes étant installés dans un ou plusieurs boitiers destinés à être installés sur ou à proximité d'une infrastructure routière, au moins l'un des boitiers étant destiné à être installé dans une zone de roulage contrainte de l'infrastructure routière. Système selon la revendication 1, dans lequel le sous-système de lecture de données d'identification comprend un lecteur RFID. Système selon la revendication 2, dans lequel le lecteur RFID comprend au moins une antenne de lecture à polarisation linéaire ou circulaire. Système selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le sous-système de mesure de l'état d'au moins un pneumatique du véhicule est un sous-système de mesure de l'usure du pneumatique. Système d'évaluation selon la revendication 4, dans lequel le sous-système de mesure comprend au moins un capteur compris dans le groupe comprenant - un capteur d'usure à courant de Foucault, un capteur d'usure à reluctance variable, un capteur d'usure optique à base de laser, un capteur de pression, un capteur de charge. Système selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un dispositif de réception de données installé dans le véhicule. Système selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le système de transmission des données mesurées comprend aussi des moyens de transmission des données en direction du dispositif de réception de données installé sur le véhicule. 10\n<CLM>\1\t153.\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t3067109 -8-\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, comprenant des moyens d'affichage, dans le véhicule, d'informations à destination du conducteur, les informations étant déterminées en fonction des données reçues par le véhicule. 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre des moyens de communication avec une base de données externe et de réception de données issues de cette base, concernant les dimensions et caractéristiques des pneumatiques en fonction de leurs données d'identification.10
Brevet FR3067115A1 (20181207)

REVENDICATIONS1.- Sonde de mesure de pression notamment pour un aéronef, du type comportant au moins un tube d'acquisition (21 ; 31), comportant des moyens d'évacuation de l'eau et des cristaux captés, contenus dans l'atmosphère, caractérisée en ce que les moyens d'évacuation comprennent un trou de drainage (23 ;\n<CLM>\1\tménagé dans une cloison arrière (22;\n<CLM>\1\tdu tube, dans l'axe de symétrie de celui-ci et dans le sens de l'écoulement du flux d'air.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 1, caractérisée en ce que le tube d'acquisition (21 ;\n<CLM>\1\tcomporte des moyens (24; 34,\n<CLM>\1\tde prise de pression placés en amont de la cloison arrière (22 ;\n<CLM>\1\tdu tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens de prise de pression comprennent un trou (24) de prise de pression ménagé dans la paroi du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 3, caractérisée en ce que le trou (24) présente un axe perpendiculaire à l'axe de symétrie du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le trou (24) est ménagé dans la partie supérieure du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens de prise de pression comprennent un conduit (35) de prise de pression traversant la paroi du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 6, caractérisée en ce que le conduit (35) est incliné en direction de la cloison arrière du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que le conduit (35) est prévu dans la partie inférieure du tube.\n<CLM>\1\tSonde de mesure de pression selon la revendication 6, 7 ou 8, caractérisée en ce que l'extrémité de prise de pression du conduit (35) se situe à un niveau au moins égal à celui du trou de drainage (33).
Brevet FR3067119A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Equipement de test (10) pour tester le fonctionnement in situ d'une charge électrique (C) alimentée par une source d'alimentation électrique principale (51), caractérisé en ce qu'il comprend - un premier connecteur (1) de raccordement à ladite source d'alimentation électrique principale (51), - un deuxième connecteur de raccordement (2) à ladite charge électrique à tester (C), - un troisième connecteur (3) de raccordement à une source d'alimentation électrique auxiliaire (S2), - un relais commutateur (5) faisant interface de liaison entre le premier connecteur (1) et le deuxième connecteur (2), - un module (8) de contrôle du relais commutateur (5), relié au troisième connecteur (3) pour être alimenté par la source d'alimentation électrique auxiliaire (S2) et agencé pour produire en sortie un signal de commande du relais commutateur (5) adapté pour ouvrir et fermer l'alimentation de la charge électrique (C) par la source d'alimentation électrique principale (51) selon des cycles déterminés.\n<CLM>\1\tEquipement de test selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un disjoncteur électrique (6) interposé entre le troisième connecteur (3) et le module de contrôle (8).\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module de contrôle (8) comprend un bloc 25 d'alimentation électrique (4) agencé pour être alimenté en entrée par la source d'alimentation auxiliaire (S2) et pour fournir en sortie une tension prédéfinie, relié en sortie à un relais temporisé (7) agencé pour produire lesdits cycles. 306 71 19 -10-\n<CLM>\1\tEquipement de test selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le relais temporisé (7) a une durée de cycle paramétrable.\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications 3 et 4, 5 caractérisé en ce que le bloc d'alimentation électrique (4) est agencé pour fournir en sortie une tension fixe en courant continu.\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le bloc d'alimentation électrique (4) est agencé pour être alimenté en entrée par une tension comprise entre 100V et 240V en courant 10 alternatif.\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier connecteur (1) est adapté pour être connecté à une batterie électrique d'alimentation d'un réseau de bord de véhicule automobile. 15\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est portable.\n<CLM>\1\tEquipement de test selon l'une des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le relais commutateur, le bloc d'alimentation électrique, le relais temporisé et le disjoncteur sont des composants existants du 20 commerce.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'équipement de test (10) selon l'une des revendications 1 à 9 pour tester le fonctionnement d'une charge électrique in situ sur un véhicule automobile.25
Brevet FR3067136A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de mise à jour d'un calculateur d'un système embarqué de véhicule, par l'intermédiaire d'un dispositif mobile débarqué connecté sans fil au dit système embarqué, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : A. Récupération par le dispositif mobile débarqué d'une information de disponibilité d'une mise à jour destinée au calculateur embarqué de véhicule, à partir d'un serveur distant, B. Téléchargement par le dispositif mobile débarqué de ladite mise à jour destinée au calculateur du système embarqué de véhicule, C. Installation de la mise à jour par le dispositif mobile débarqué sur le calculateur du système embarqué de véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape A de récupération d'un fichier de mise à jour comprend une opération A2 de comparaison entre le numéro de version de la mise à jour et le numéro de version du logiciel du calculateur, et en ce que le procédé de mise à jour est arrêté si le numéro de version de la mise à jour du logiciel du calculateur est égal ou plus élevé que le numéro de version de la mise à jour.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape B de téléchargement comprend une opération B2 de génération d'un fichier de mise à jour et d'un fichier de licence sur la base d'information du calculateur de véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape C d'application de la mise à jour comprend une 25 opération C4 de vérification d'intégrité et de sécurité du fichier de mise à jour et du fichier de licence. 3067136 -15-\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape C d'installation de la mise à jour comprend une opération C2 d'inhibition des fonctions du système embarqué et de passage en mode mise à jour. 5\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape C d'installation de la mise à jour au calculateur comprend une opération C3 de téléchargement du fichier de mise à jour et du fichier de licence par le système embarqué à partir du dispositif mobile débarqué. 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un système embarqué comprenant un calculateur adapté pour être mis à jour par un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067141A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de classification de documents de gestion, ledit procédé comportant la détermination (30) d'un jeu d'apprentissage (80) ; une classification statistique (40) comportant une phase d'apprentissage d'un modèle de classification sur ledit jeu d'entrainement, et une phase de prédiction consistant à appliquer ledit modèle de classification sur lesdites données pour effectuer des affectations desdites données à des classes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel la détermination dudit jeu d'entrainement (80) est effectuée par l'application d'un ensemble de règles (70).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comportant une étape de révision (50) de ladite classification comportant l'application d'un deuxième ensemble de règles sur lesdites affectations.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel si une règle dudit second ensemble affecte l'affectation d'une donnée de facturation, ladite donnée est introduite dans ledit jeu d'entrainement.\n<CLM>\1\tProcédé l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application dudit ensemble de règles (70) génère une proposition de classe qui est proposée à un utilisateur pour validation ou correction, avant intégration dans ledit jeu d'entrainement (80). 3067141 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comportant une étape préalable de prétraitement (10) consistant en au moins traitement parmi : - la correction des erreurs (11) au sein des données de 5 facturation, en tirant profit de la nature desdites données ; - la lemmatisation (12) desdites données de facturation ; - l'établissement (13) de la hiérarchie entre des éléments au sein desdites données de facturation ; - la construction (14) d'un jeu de questions à poser à un 10 utilisateur pour valider la classification.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comportant une étape de présentation (60) afin de permettre à l'utilisateur de visualiser les données de facturation et leur affectation à des 15 classes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comportant préalablement à ladite détermination (30) d'un jeu d'apprentissage (80), une étape (20) de détermination des classes, 20 pouvant se baser sur un référentiel validé par l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comportant des instructions qui, lorsqu'exécutés par un processeur d'un système informatique, entraînent la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une des 25 revendications.\n<CLM>\1\tSystème pour la classification de documents de facturation, comportant des moyens pour la détermination (30) d'un jeu d'entrainement (80) ; 30 une classification statistique (40) comportant une phase d'apprentissage d'un modèle de classification sur ledit jeu 3067141 26 d'entrainement, et une phase de prédiction consistant à appliquer ledit modèle de classification sur lesdites données pour effectuer des affectations desdites données à des classes. 5
Brevet FR3067155A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Actionneur linéaire apte à être utilisé dans un positionneur hexapode supportant une charge, l'actionneur étant actionné par commande électrique et comprenant au moins un amortisseur hydraulique, l'actionneur étant caractérisé en ce que ledit au moins un amortisseur hydraulique est positionné sur l'actionneur de manière à ce que les efforts engendrés par un amortissement en cas de panne extrême soient subis uniquement par la charge et soient répartis de façon à limiter les pics d'effort et d'accélération.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 1 comprenant une jambe de longueur fixe dont une extrémité supérieure est rattachée à une plateforme mobile par une rotule à trois degrés de liberté en rotation, et dont l'autre extrémité inférieure est mobile le long d'un rail de guidage attaché à un socle fixe.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit au moins un amortisseur hydraulique est mobile et couplé à l'extrémité inférieure mobile de la jambe.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit au moins un amortisseur hydraulique est fixe et couplé au rail de guidage.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il comprend deux amortisseurs hydrauliques fixes couplés au rail de guidage.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 5 dans lequel les deux amortisseurs hydrauliques fixes sont positionnés côte à côte à une extrémité du rail de guidage.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 5 dans lequel les deux amortisseurs hydrauliques fixes sont positionnés à chaque extrémité du rail de guidage. 12 3067155\n<CLM>\1\tL'actionneur selon l'une quelconque des revendications 2 à 7 dans lequel l'extrémité inférieure de la jambe se déplace sur le rail de guidage au moyen d'un chariot actionné par un moteur engrainant sur une courroie. 5\n<CLM>\1\tL'actionneur selon la revendication 8 dans lequel la courroie est crantée.\n<CLM>\1\tL'actionneur selon l'une quelconque des revendications 2 à 9 dans lequel le rail de guidage est sur un plan incliné par rapport au socle fixe. 10\n<CLM>\1\tPositionneur hexapode comprenant un socle fixe et une plateforme mobile, le positionneur comprenant de plus six actionneurs linéaires selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Simulateur de vol monté sur un positionneur hexapode selon la revendication\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3067161A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Câble (5 ; 48 ; 55 ; 65 ;\n<CLM>\1\tcomprenant au moins deux conducteurs électriques (6) et un dispositif de détection (10 ; 50 ; 60 ; 70 ;\n<CLM>\1\tcomprenant : un support (20) maintenu entre les deux conducteurs 5 électriques et comprenant une face externe (28) ; et au moins une antenne RFID (36) liée mécaniquement audit support du côté de ladite face externe.\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1, dans lequel le support (20) comprend au moins une branche (24) interposée entre 10 les deux conducteurs électriques (6).\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'antenne RFID (36) est fixée à ladite face externe (28).\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'antenne RFID (36) est noyée dans le support (20). 15\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'antenne RFID (36) est imprimée sur le support (20).\n<CLM>\1\tCâble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant au moins trois conducteurs électriques (6) et dans lequel le support (20) comprend au moins trois branches (24) 20 interposées entre les conducteurs électriques et au moins trois faces externes (28), le dispositif de détection (10 ; 50 ;\n<CLM>\1\tcomprenant au moins une antenne RFID (36) liée mécaniquement audit support du côté chaque face externe.\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 6, comprenant au moins 25 des premier, deuxième et troisième conducteurs électriques (6) et dans lequel le support (20) comprend des première, deuxième et troisième branches (24), la première branche étant interposée entre les premier et deuxième conducteurs, la deuxième branche étant interposée entre les deuxième et troisième conducteurs et 30 la troisième branche étant interposée entre les premier et troisième conducteurs.\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 6 ou 7, dans lequel le support (20) comprend un corps central (26) duquel se projettent les branches (24). 3067161 B15763 - DD17595 21\n<CLM>\1\tCâble selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel chaque branche (24) comprend une portion évasée (29) s'étendant vers l'extérieur du câble (5) et délimitant l'une desdites faces (28).\n<CLM>\1\tCâble selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel chaque antenne (36) est au moins en partie interposée entre le support (20) et l'un des conducteurs (6).\n<CLM>\1\tCâble selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, dans lequel le dispositif de détection (10 ;\n<CLM>\1\tcomprend des 10 circuits électroniques (42), chaque circuit électronique étant connectés à l'une des antennes (36).\n<CLM>\1\tCâble selon l'une quelconque des revendications 6 à 11, dans lequel le dispositif de détection (70) comprend un circuit électronique (72) connecté aux antennes (6). 15\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 12, dans lequel le circuit électronique (72) est noyé dans le support (20).
Brevet FR3067163A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Câble (10) comprenant : une gaine extérieure (12), et une couche d'inscription (14) longitudinalement discontinue formée sur et indissociable de la gaine extérieure.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon la revendication 1, dans lequel la couche d'inscription (14) forme une zone adaptée à l'inscription d'une information.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la zone est adaptée à l'inscription manuscrite d'une information.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la couche d'inscription (14) comprend au moins deux portions d'inscription (16) séparées longitudinalement d'une distance comprise entre 10cm et 10m, de préférence entre 15cm et 5m, de préférence entre 20cm et 1m, de préférence égale à 50cm.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon la revendication 4, dans lequel chaque portion d'inscription (16) s'étend longitudinalement sur une distance comprise entre 3 cm et 10 cm et transversalement sur une distance d'au moins 3 mm, de préférence au moins 4 mm.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche d'inscription (14) s'étend transversalement sur la gaine extérieure sur une distance comprise entre 15% et 50%, de préférence entre 30% et 50%, du diamètre externe de la gaine extérieure.\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche d'inscription (14) s'étend transversalement autour de la gaine extérieure et forme une portion de cercle présentant un angle (D) compris entre 54° et 180°, de préférence entre 90° et 180°, de préférence entre 108° et 180°, de préférence de 120°. 3067163 10\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche d'inscription (14) est réalisée par dépôt de matière sur la gaine extérieure (12).\n<CLM>\1\tCâble (10) selon la revendication 8, dans lequel la couche d'inscription 5 (14) est imprimée sur la gaine extérieure (12).\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche d'inscription (14) est imprimée sur la gaine extérieure (12) par marquage à molette ou par marquage à jet d'encre, de préférence par un procédé d'électrophotographie. 10\n<CLM>\1\tCâble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche d'inscription (14) est fluorescente et/ou phosphorescente.
Brevet FR3067187A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif de coupure (6, 6a, 6b) de courants porteurs en ligne (CPL) d'un site résidentiel (1) équipé d'une pluralité d'équipements électriques (2-4) aptes à communiquer sur un réseau interne d'électricité via une composante (8) de signal de données modulées par courant porteur superposée au signal électrique, ledit site résidentiel comportant un tableau électrique (7) équipé d'au moins un disjoncteur (D, D1, D3) associé à un sous-réseau électrique du site résidentiel, caractérisé en ce que le dispositif de coupure (6, 6a, 6b) est relié électriquement à au moins ledit disjoncteur du tableau électrique et comporte un module de filtrage (12,13) apte à supprimer une composante de signal de données modulées (8,9) au niveau du disjoncteur.\n<CLM>\1\tDispositif de coupure (6) de courants porteurs en ligne (CPL) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de coupure (6) est relié électriquement au disjoncteur général du tableau électrique, de manière à filtrer l'ensemble des composantes de signal de données modulées du site résidentiel.\n<CLM>\1\tDispositif de coupure (6) de courants porteurs en ligne (CPL) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le disjoncteur électrique est relié à au moins un compteur du distributeur d'électricité (5) susceptible de transmettre une composante (9) de signal de données modulées par courant porteur superposée au signal électrique, dite composante d'entrée, le dispositif de coupure (6) étant configure pour supprimer une dite composante d'entrée (8).\n<CLM>\1\tDispositif de coupure (6) de courants porteurs en ligne (CPL) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le module de filtrage (12) est un 3067187 14 filtre passe-bande configure pour filtrer au moins une bande de fréquence des courants porteurs en ligne.\n<CLM>\1\tDispositif de coupure (6) de courants porteurs en ligne (CPL) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le module de filtrage comprend 5 un démodulateur.\n<CLM>\1\tDispositif de coupure (6) de courants porteurs en ligne (CPL) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le module de filtrage (13) comprend un onduleur. 10
Brevet FR3067217A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Bâtiment d'élevage (100) pour élever des porcs, ledit bâtiment (100) comportant : - un couloir (106), - au moins une case (108) disposée le long du couloir (106) et séparée du couloir (106) par une paroi de séparation (110) qui longe le couloir (106), - des moyens de guidage prévus pour guider chaque paroi de séparation (110) d'une première position, où la paroi de séparation (110) n'empiète pas sur le couloir (106), à une deuxième position où la paroi de séparation (110) empiète sur le couloir (106) et inversement, et - des moyens d'actionnement prévus pour déplacer chaque paroi de séparation (110) de la première position à la deuxième position et inversement.\n<CLM>\1\tBâtiment d'élevage (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque case (108) présente deux parois de limitation (114) qui sont perpendiculaires à la paroi de séparation (110) qui longe la case (108) et qui s'étendent en regard de la paroi de séparation (110) qui longe la case (108), en ce que pour chaque paroi de limitation (114) d'une case (108), la paroi de séparation (110) qui longe ladite case (108) porte au moins un panneau (116, 116a-b) qui obture le passage entre la paroi de limitation (114) et la paroi de séparation (110) que cette dernière soit dans la première position ou dans la deuxième position.\n<CLM>\1\tBâtiment d'élevage (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que pour chaque paroi de limitation (114) qui est entre deux cases (108), la paroi de séparation (110) porte deux panneaux (116a-b) qui s'étendent perpendiculairement à la paroi de séparation (110), en ce qu'un des panneaux (116a) est en appui contre la surface de la paroi de limitation (114) qui est orientée vers l'intérieur de l'une des cases (108) et en ce que l'autre panneau (116b) est en appui contre la surface de la paroi de limitation (114) qui est orientée vers l'intérieur de l'autre case (108). 4)Bâtiment d'élevage (100) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'au moins une case (108) est équipée d'une cage de contention (112) pour une truie dont le bat-flanc le plus proche de la paroi de séparation (110) est parallèle à la paroi 9 de séparation (110), en ce que ledit bat-flanc constitue une porte (124) mobile entre une position fermée et une position ouverte, et en ce que des moyens de fixation sont prévus pour qu'en position ouverte, l'extrémité libre dudit bat-flanc se fixe à la paroi de séparation (110).
Brevet FR3067219A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 - Barrière anti-invasion de nuisibles rampants, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un compartiment dont les rebords sont incurvés vers l'extérieur. 2- Barrière - selon la revendication 1 - caractérisée en ce qu'elle est composée d'éléments linéaires et éléments d'angle qui s'emboitent les uns dans les autres. 3- Barrière - selon les revendications 1 et 2 - dont le fond du compartiment est percé de trous (6) pour permettre le drainage. 4- Barrière - selon la revendication 3 - caractérisée en ce que le fond du compartiment comporte un grillage (7) de protection du drainage, sur lequel viennent se placer les matériaux et produits répulsifs (8 et\n<CLM>\1\tpour empêcher le passage des nuisibles. 5- Table de culture (1) caractérisée en ce qu'une barrière - selon l'une des revendications de 1 à 4- est installée en périphérie, sur le plan de travail, et maintenue par des écrous de fixation (9). 6- Barrière selon l'une des revendications 1 à 4 pouvant être fermée par des panneaux de protection durant son utilisation, posés sur des supports en périphérie (11) afin d'éviter toute projection, de terre notamment, dans le compartiment (2). 7- Table - selon la revendication 5 - laissant une surface dégagée, la partie centrale de la table (3), sur laquelle on effectue semis et rempotages...