INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074421A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Extrait d'Helichrysum gymnocephalum pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires.\n<CLM>\1\tExtrait d'Helichrysum gymnocephalum pour son utilisation selon la revendication 1, caracterise en ce que l'extrait d'Helichrysum gymnocephalum est obtenu a partir des parties aeriennes seches de la plante.\n<CLM>\1\tExtrait d'Helichrysum gymnocephalum pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caracterise en ce que les dermatoses inflammatoires sont choisies parmi la dermatite atopique, l'eczema, le psoriasis, la rosacee, le lichen plan, les prurigos, les dermites seborrheiques et l'acne.\n<CLM>\1\tPremelange comprenant un extrait d'Helichrysum gymnocephalum selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 et un support, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires.\n<CLM>\1\tPremelange pour son utilisation selon la revendication 4, caracterise en ce que le support est choisi parmi la maltodextrine, le lactose, la silice, le glycerol, et un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique comprenant a titre de principe actif au moins un extrait d'Helichrysum gymnocephalum ou un premelange selon la revendication 4 ou 5 avec au moins un excipient dermatologiquement ou cosmetiquement acceptable, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique selon la revendication 6, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires choisies parmi la dermatite atopique, l'eczema, le psoriasis, la 24 rosacee, le lichen plan, les prurigos, les dermites seborrheiques et l'acne.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique selon la revendication 6, pour son utilisation dans le traitement 5 et/ou la prevention de la dermatite atopique.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique selon la revendication 6, pour son utilisation dans le prurit.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique selon l'une quelconque des revendications 6 a 9, caracterisee en ce 10 qu'elle comprend 0,01% a 1% en poids d'extrait sec d'un extrait d'Helichrysum gymnocephalum par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique ou dermo-cosmetique selon l'une des revendications 6 a 10, caracterisee en ce qu'elle se 15 presente sous une forme propre a une application topique.
Brevet FR3074423A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Utilisation non-therapeutique de dianhydrohexitol pour recluire le developpement de souches bacteriennes bucco-dentaires.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, le dianhydrohexitol etant l'isosorbide.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, le dianhydrohexitol etant utilise dans une composition dont la teneur en dianhydrohexitol est d'au moins 50 % en poids, de preference au moins 75 % en poids, de maniere encore plus preferee au moins 90 % en poids, et de la maniere la plus preferee au moins 95 % en poids.\n<CLM>\1\tUtilisation selon une des revendications 1 a 3, caracterise en ce que le dianhydrohexitol est mis en oeuvre avec au moins un autre polyol, preferentiellement choisi parmi le glycerol, les sirops de glucose hydrogenes, le maltitol, le mannitol, le sorbitol, l'erythritol, l'isomalt, le lactitol, le xylitol, et preferentiellement le xylitol et le maltitol et fres preferentiellement le xylitol.\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire comprenant un dianhydrohexitol, de preference de l'isosorbide.\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire selon la revendication 5, comprenant egalement au moins un autre polyol, preferentiellement choisi parmi le glycerol, les sirops de glucose hydrogenes, le maltitol, le mannitol, le sorbitol, l'erythritol, l'isomalt, le lactitol, le xylitol, et preferentiellement le xylitol et le maltitol et fres preferentiellement le xylitol.\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire selon une des revendications 5 et 6 dont la teneur en dianhydrohexitol est comprise entre 0,2 et 50% en poids sec, de preference de 1 % a 25 % en poids sec, fres preferentiellement de 5 % a 15 % en poids sec.\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire selon l'une quelconque des revendications 5 a 7 etant un dentifrice.\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire selon l'une quelconque des revendications 5 a 7 etant un bain de bouche. 13\n<CLM>\1\tProduit d'hygiene bucco-dentaire selon I'une quelconque des revendications 5 a 7 etant un soin local.
Brevet FR3074424A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Systeme de securite apres usage (100) pour une seringue (1), ce systeme comprenant : - un fourreau (110), qui definit un axe central (X100) selon lequel il est mobile en translation et qui comprend une ouverture radiale (112) formant un chemin de guidage pour un pion (122), - un bloqueur (120), qui est dispose a l'interieur du fourreau et qui comprend le pion cooperant avec le fourreau, et - un ressort de rappel (130), configure pour charger elastiquement le fourreau vers ('avant par rapport au bloqueur, caracterise en ce que le bloqueur (120) comprend un moyen d'arret radial (123) pour bloquer le fourreau (110) selon un axe (Y100) radial a l'axe central (X100) lorsque le fourreau (110) est force vers l'arriere apres usage de la seringue.\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 1, caracterise en ce que le moyen d'arret radial (123) fait partie du pion (122).\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 2, caracterise en ce que le moyen d'arret radial (123) est une partie d'extremite radiale du pion, qui est disposee a ('oppose par rapport a la base du pion.\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le pion comprend un evidement (124) au moins en partie recouvert par le moyen d'arret radial (123) et en ce que cet evidement (124) est dimensionne pour recevoir une partie (114) du fourreau lorsque le fourreau est force vers l'arriere apres usage de la seringue.\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 4, caracterise en ce que les parois (124a, 124b, 124c) de l'evidement (124) comprennent deux faces obliques (124a, 124b) qui convergent l'une en direction de l'autre, de preference de facon symetrique, vers ('avant.\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 5, caracterise en ce que ladite partie (114) du fourreau (110) comprend deux faces obliques (114a, 11 114b) complementaires de celles du pion, les faces obliques de ladite partie du fourreau cooperant avec les faces obliques (124a, 124b) du pion (122) lorsque le fourreau est force vers l'arriere apres ('usage de la seringue. 5\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le moyen d'arret radial (123) comprend une surface d'arret (S123) cooperant avec une surface complementaire (S114) du fourreau lorsque le fourreau (110) est force vers l'arriere apres usage de la seringue. 10\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 7, caracterise en ce que la surface d'arret (S123) est non-perpendiculaire a l'axe central (X100), de preference inclinee par rapport a l'axe central (X100).\n<CLM>\1\tSysteme de securite apres usage selon la revendication 7 ou 8, caracterise en 15 ce que la surface d'arret (S123) comprend une normale dirigee vers l'interieur du systerne.\n<CLM>\1\tSeringue (1), equipee d'un systerne de securite apres usage (100) selon l'une des revendications precedentes. 20
Brevet FR3074429A1 (20190607)

REVENDICATIONS1.- Procede de fabrication d'une paroi de pulverisation (26) percee de trous (01, 02,\n<CLM>\1\ta travers lesquels le produit fluide sous pression passe de maniere a etre pulverise en fines gouttelettes, le procede comprenant les etapes suivantes : a- deformer une bande (26i) de matiere deformable initialement plane de maniere a creer une zone bombee (Z1), b- percer des trous (0) paralleles dans la zone bombee (Z1), de maniere a creer une zone bombee percee (Z2), c- deformer Ia zone bombee percee (Z2) de maniere a creer une zone percee doublement deformee (Z3 ; Z4), au niveau de laquelle les trous (01, 02,\n<CLM>\1\tsont divergents, et d- decouper la bande (26i) autour de la zone percee doublement deformee (Z3 ; Z4), en laissant avantageusement une plage peripherique plane (Z5) autour de Ia zone percee doublement deformee (Z3 ; Z4), de maniere a obtenir Ia paroi de pulverisation (26). 2.- Procede selon la revendication 1, dans lequel l'etape ccomprend d'aplanir la zone bombee percee (Z2), de maniere a creer une zone percee doublement deformee plane (Z3). 3.- Procede selon la revendication 1, dans lequel l'etape ccomprend de deformer Ia zone bombee percee (Z2) en inversant sa concavite, respectivement convexite, de maniere _A crew' une- zone percee doublement deformee bombee (Z4) dans l'autre sens. 4- Procede selon Ia revendication 3, dans lequel Ia zone percee doublement deformee bombee (Z4) definissent un angle d'attaque (a) de moins de 30 degres par rapport a la plage peripherique plane (Z5). 11 25 12 5- Procede selon I'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel retape a- comprend d'emboutir Ia bande (26i) pour creer Ia zone bombee (Z1) en forme de d6me ou de cuvette. 5 6- Procede selon Ia revendication 3, dans lequel retape d- comprend d'emboutir Ia zone bombee percee (Z2) pour creer Ia zone percee doublement deformee bombee (Z4) en forme de dome ou de cuvette. 10 7- Procede selon rune quelconque des revendications precedentes, dans lequel retape b- comprend de percer des trous (0) de diametres differents. 8- Procede selon I'une quelconque des revendications 15 precedentes, dans lequel retape b- comprend de percer 10 a 500 trous ayant des diametres de I'ordre de 1 a 100 pm, avantageusement de I'ordre de 5 a 30 pm, et de preference de I'ordre de 5 a 20 pm. 9- Procede selon I'une quelconque des revendications 20 precedentes, dans lequel retape c- comprend de reduire localement repaisseur de Ia zone bombee percee (Z2). 10- Tete de distribution de produit fluide (T) pourvu d'un logement de montage (12), un gicleur (2) etant insere dans le logement de montage (12), ce gicleur -(2) comprenant une paroi de pulverisation (26) realisee selon I'une quelconque des revendications precedentes.
Brevet FR3074433A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Drageoir (1) destine a etre fixe de fagon amovible sur un outil d'une presse d'emboutissage pour centrer un flan en tole sur cet outil, comportant une premiere partie (11) qui est fixe et une seconde partie (12) qui est amovible, la seconde partie (12) comportant une paroi d'appui (121) pour le flan de tole qui est adaptee pour exercer une force de rappel sur le flan de tole suivant une direction d'appui Da, ledit drageoir (1) etant caracterise en ce que la seconde partie (12) comporte une lame plate courbee, elastiquement deformable telle qu'une lame de ressort.\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon la revendication 1, caracterise en ce que la premiere partie (11) du drageoir (1) comporte une base (111) et un bras (112), ledit bras (112) s'etendant de la base (111), de maniere perpendiculaire a la direction d'appui Da, selon une direction de maintien Dm.\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon la revendication 2, caracterise en ce que la seconde partie (12) est entierement formee par ladite lame.\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon la revendication 3, caracterise en ce que la paroi d'appui (121) de la lame (12) est formee par une partie courbee centrale de la lame (12) qui presente un axe de courbure aligne avec la direction de maintien Dm.\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon l'une quelconque des revendications 2 a 4, caracterise en ce que le bras (112) de la premiere partie (11) comporte une rainure (113) dans laquelle est au moins en partie positionnee la seconde partie (12), ladite rainure (113) etant debouchante au niveau de l'extremite superieure du bras (112).\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon l'une quelconque des revendications 2 a 5, caracterise en ce que le drageoir (1) comporte une troisieme partie (114) qui est positionnee dans le prolongement superieur du bras (112) et qui est adaptee pour fermer la partie de la rainure (113) qui est debouchante au niveau de l'extremite superieure du bras (112). 7\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon la revendication precedente, caracterise en ce que la troisieme partie (114) est dimensionnee pour chapeauter selon la direction de maintien Dm ('ensemble de la premiere partie (11) et de la seconde partie (12) du drageoir (1). 5\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon la revendication precedente, caracterise en ce que la premiere partie (11) et la troisieme partie (114) comportent des moyens de fixation amovible permettant d'ouvrir la partie de la rainure (113) qui est debouchante au niveau de l'extremite superieure du bras (112) pour pouvoir remplacer ladite lame (12). 10\n<CLM>\1\tDrageoir (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que la lame (12) est realisee dans un acier adapte a la realisation de lames de ressort et presente une epaisseur comprise entre 0.5 et 1 mm.\n<CLM>\1\tOutil de presse d'emboutissage comportant un drageoir (1) selon 15 l'une quelconque des revendications precedentes.
Brevet FR3074435A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Tete d'alesage (1) comprenant une plaquette de coupe (2), caracterisee en ce que la tete d' alesage (1) comprend, dans son epaisseur, au moins un dispositif pour permettre le &placement d'un liquide, le dispositif comportant au moins deux orifices (3) a la surface de la tete d'alesage (1) et disposes au niveau de la plaquette (2).\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que les au moins deux orifices (3) sont positionnes a des hauteurs differentes du bord de coupe de la plaquette (2) de coupe.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 2, 10 caracterisee en ce que le dispositif pour le &placement d'un liquide comprend au moins un conduit le long duquel les au moins deux orifices (3) sont positionnes.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 3, caracterisee en ce que le dispositif pour le &placement d'un liquide 15 comprend un conduit principal qui se subdivise en au moins deux conduits secondaires, chaque conduit secondaire comportant au moins un orifice respectif, de sorte que ces orifices (3) respectifs correspondent aux au moins deux orifices (3).\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 4, 20 caracterisee en ce que, la plaquette (2) de coupe etant montee &placable sur la tete d'alesage (1), les au moins deux orifices (3) sont disposes le long d'un axe sensiblement parallele a l'axe de &placement de la plaquette (2) de coupe.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 5, 25 caracterisee en ce que, au niveau d'au moins un orifice, la surface de la tete d'alesage comprend une rainure orient& depuis l' orifice en direction d'au moins une position de la plaquette de coupe.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon la revendication 6, caracterisee en ce que, la tete d'alesage (1) comprenant au moins deux rainures (4) orientees 30 depuis au moins deux orifices (3) respectifs, les au moins deux rainures (4) sont orientees selon des axes (5) sensiblement paralleles entre eux.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon la revendication 6, caracterisee en ce que, la tete d'alesage (1) comprenant au moins deux rainures (4) orientees depuis au moins deux orifices (3) respectifs, les au moins deux rainures (4) - 7 - sont orientees selon des axes (5) qui realisent une intersection a proximite d'une position de la plaquette (2) de coupe.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 8, caracterisee en ce que le dispositif pour permettre le &placement d'un 5 liquide est adapt& a l' ecoulement d'un liquide de lubrification.\n<CLM>\1\tTete d'alesage (1) selon une des revendications 1 a 9, caracterisee en ce que le dispositif pour permettre le &placement d'un liquide est adapt& a l' ecoulement d'un liquide de refroidissement.
Brevet FR3074436A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant : - un support (1) fixe, - une piece (2) ayant au moins une face (3) sensiblement circulaire et montee sur le support (1) fixe de sorte que la piece (2) est 5 montee mobile en rotation autour d'un axe sensiblement centre sur la face (3) circulaire, caracterise en ce que l'ensemble comprend egalement dispositif de reglage de la position de la piece (2) par rapport au support (1) comprenant au morns : 10 - une premiere graduation (4) sur une surface (5) associee au support (1) fixe et positionnee sur au morns une portion de la peripherie de la piece (2) mobile, la premiere graduation (4) etant une graduation de mesure, - une seconde graduation (6) positionnee sur la face (3) 15 circulaire de la piece (2) mobile, la seconde graduation (6) etant de type vernier.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caracterise en ce que la surface (5) associee au support (1) qui porte la premiere graduation (4) est fixe avec le support (1) de sorte que la premiere graduation (4) n'est pas 20 ajustable a la piece (2) mobile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caracterise en ce que la surface (5) associee au support (1) qui porte la premiere graduation (4) realise une seconde piece (51) montee mobile en rotation par rapport au support (1), autour d'un axe de pivotement commun avec l' axe de 25 pivotement de la piece (2) mobile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caracterise en ce que la premiere graduation (4) comprend au morns une marque correspondant a une valeur de reference qui est ajustable a une marque de la seconde graduation (6) de la piece (2) mobile en position immobile. 30\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications 3 ou 4, caracterise en ce que la surface (5) qui porte la premiere graduation (4) presente la forme d'un anneau circulaire (51) centree sur l' axe de pivotement de la piece (2) mobile qui porte la seconde graduation (6). -8-\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications precedentes, caracterise en ce que au moins une piece (2,\n<CLM>\1\tmontee mobile en rotation par rapport au support (1) est associee a un mecanisme de freinage (7) de la rotation de la piece (2,\n<CLM>\1\tmobile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications precedentes, caracterise en ce que au moins une piece (2,\n<CLM>\1\tmontee mobile en rotation par rapport au support (1) est associee a un mecanisme d'incrementation.\n<CLM>\1\tDispositif de coupe ou d'alesage caracterise en ce que le dispositif comprend au moins un ensemble selon une des revendications 1 a 10\n<CLM>\1\t9. Cartouche micrometrique caracterisee en ce que la cartouche comprend au moins un ensemble selon une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t10. Bane d'alesage caracterisee en ce que la bane comprend au moins un ensemble selon une des revendications 1 a 6.
Brevet FR3074440A1 (20190607)

REVENDICATIONS1.- Installation de stockage (1) de profiles metalliques d'ouvrants comprenant au moins un moyen de stockage (3 ;\n<CLM>\1\tdes profiles, un moyen de liaison entre l'installation de stockage (1) et une installation de pliage des profiles, un moyen de deplacement (19) des profiles depuis l'installation de stockage (1) en direction de l'installation de pliage, caracterisee en ce que le moyen de stockage (3 ;\n<CLM>\1\tcomporte au moins un module de stockage (3) d'un nombre defini de profiles en une position donnee, ledit module (3) etant maintenu de maniere amovible dans une partie (18) du moyen de stockage (3 ;\n<CLM>\1\tet en ce que le moyen de deplacement (19) est adapte (20) pour deplacer selectivement ledit module de stockage (3). 2.- Installation selon la revendication 1, caracterisee en ce que chaque module de stockage (3) comprend une plaque d'appui (7) des profiles, une corniere (8) en L definissant le fond du module (3) et au moins une patte de maintien (9) des profiles en appui contre la plaque (7). 3.- Installation selon la revendication 2, caracterisee en ce que la face externe (14) de la corniere (8) formant le fond du module (3) est equipee d'au moins un organe de fixation (16) du module (3) sur un rail (18) constitutif du moyen de stockage (3 ; 18). 4.- Installation selon la revendication 3, caracterisee en ce que l'organe de fixation (16) est adapte pour effectuer une fixation amovible du module de stockage (3) sur un rail (18). 5.- Installation selon l'une des revendications 3 ou 4, caracterisee en ce que l'organe de fixation (16) comprend deux reliefs courbes (17) definissant entre eux un moyen de serrage. 6.- Installation selon la revendication 1, caracterisee en ce que le moyen de deplacement (19) des modules de stockage (3) comprend des rails (21) sur lesquels se deplace un organe de prehension (20) mobile selon au moins une direction (F ; F25). 10 7.- Installation selon la revendication 6, caracterisee en ce que l'organe de prehension (20) comprend au moins une plaque d'appui (24), pivotante (23), d'un module de stockage (3) et un bras (25) mobile en translation (F25). 8.- Installation selon la revendication 7, caracterisee en ce que le bras (25) et le corps 5 principal (29) de l'organe de prehension (20) sont pourvus d'au moins un moyen de blocage (27) en position du module de stockage (3) sur l'organe de prehension (20), lesdits moyens (27) etant adaptes pour assurer la prise et le maintien du module lors d'un deplacement de ce dernier. 9.- Installation selon la revendication 8, caracterisee en ce qu'un moyen de blocage est 10 forme par un ergot (27) menage sur le corps principal (29) de l'organe de prehension (20) et adapte pour venir en prise dans un logement (28) de forme complementaire menage sur la plaque (7) du module de stockage (3). 10.- Installation selon l'une des revendications 8 ou 9, caracterisee en ce qu'un moyen de blocage est forme par un doigt situe a une extremite du bras (25) et adapte pour 15 s'inserer dans une lumiere de forme complementaire menagee en partie basse du module de stockage (3).
Brevet FR3074443A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede de fabrication d'un reseau ordonne de micro-canaux acoustiques interconnectes destine a recevoir sur une surface de reception une onde acoustique incidente de direction Ac normale a cette surface, le procede consistant a deposer un materiau sacrificiel sur une surface de substrat (12) pour former un echafaudage tridimensionnel de filaments (100, 200, 300), infiltrer au moins une partie dudit echafaudage tridimensionnel (10) 10 par un materiau thermodurcissable (14), solidifier ledit materiau thermodurcissable pour former un materiau solidifie (16), et retirer ledit materiau sacrificiel dudit materiau solidifie pour former un reseau ordonne de micro-canaux interconnectes (18), 15 caracterise en ce que, pour conferer des proprietes acoustiques au dit reseau ordonne de micro-canaux interconnectes, lesdits filaments formant par couches superposees ledit echafaudage tridimensionnel sont, pour une couche de filaments donnee, orientes selon une direction faisant dans un plan forme par ladite couche un premier angle 0 predetermine par rapport 20 a la direction Ac de ladite onde acoustique incidente.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon la revendication 1, caracterise en ce que lesdits filaments presentent un diametre ou une largeur de section different selon leur direction d'orientation dans ledit echafaudage 25 tridimensionnel.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon Ia revendication 1, caracterise en ce que lesdites couches superposees formant ledit echafaudage tridimensionnel comportent des filaments orientes pour les unes selon ledit premier angle 30 0 et pour les autres selon un second angle -0, une couche de filaments orientes selon ledit premier angle 0 succedant a une couche de filaments orientes selon ledit premier angle -0.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon la revendication 1 ou Ia revendication 2, 35 caracterise en ce que ledit angle 8 predetermine est compris entre 25° et 40°, typiquement 32°. 9\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le taux de remplissage dudit echafaudage tridimensionnel est d'au moins 70%. 5\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon rune quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce que ledit materiau sacrificiel est une encre organique ou une cire naturelle.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon rune quelconque des revendications 1 a 6, 10 caracterise en ce que ledit materiau thermodurcissable est une resine polymere.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon Ia revendication 7, caracterise en ce que ladite resine polymere est une resine photo-polymerisable. 15\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon I'une quelconque des revendications 1 a 8, caracterise en ce que le diametre ou Ia largeur de section des filaments est inferieur a 250 microns. 20\n<CLM>\1\tReseau ordonne de micro-canaux acoustiques interconnect& obtenu a partir du procede de fabrication selon rune quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\t11. Revetement acoustique de paroi de turbomachine connportant un 25 reseau ordonne de micro-canaux acoustiques interconnectes selon Ia revendication 10.
Brevet FR3074447A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Structure multicouche (1) pour la realisation d'un revetement de sol economique, ladite structure multicouche (1) comprenant une couche superieure d'usure (2) transparente et une couche d'envers (3) en polymere, caracterisee en ce qu'elle comprend un film polymere imprime (4), dispose entre la couche d'usure (2) et la couche d'envers (3), et presentant un module d'Young superieur a 1,5 GPa.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le film polymere (4) presente une epaisseur comprise entre 50 p.m et 300 p.m.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le film polymere (4) presente une raideur superieure a 100 N/mm, et de preference comprise entre 100 N/mm et 300 N/mm.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le film polymere (4) presente un module d'Young compris entre 1,5 GPa et 5 GPa.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le film polymere (4) est un film polymere thermoplastique choisi parmi le polychlorure de vinyle, le polyethylene terephtalate, le polymethacrylate de methyle, le polyethylene terephtalate glycol, le polysulfure de phenylene.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le 25 film polymere (4) forme un complexe avec deux couches de primaire d'adherence (7) aux couches d'usure (2) et d'envers (3), disposees de part et d'autre du film polymere.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 6, caracterisee en ce que les couches de primaire d'adherence (7) sont des couches de copolyester. 30\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la couche d'usure (2) presente une epaisseur comprise entre 0,10 et 1 mm, et la couche d'envers (3) presente une epaisseur comprise entre 0,4 et 6 mm. - 13\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la couche d'usure (2) est en polychlorure de vinyle.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la 5 couche d'envers (3) est en polychlorure de vinyle.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication d'une structure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il consiste : - enduire puis gelifier l'une des couches d'usure (2) ou d'envers (3) sur l'une 10 des faces d'un film polymere imprime (4) presentant un module d'Young superieur a 1,5 GPa ; - enduire puis gelifier ou a complexer l'autre des couches d'envers (3) ou d'usure sur l'autre des faces du film polymere (4). 15
Brevet FR3074452A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour chassis de vehicule automobile, comportant: - un plancher (11), - un reservoir (33) dispose sous le plancher (11), - un tuyau (44) connecte a un element externe (43), caracterise en ce que ledit ensemble comporte en outre un tuyau de jonction (45) entre le reservoir (33) et le tuyau (44) connecte a ('element externe (43), une extremite (47.1) dudit tuyau de jonction (45) comportant une premiere liaison (46.1) a un au moins un degre de liberte en rotation avec le tuyau (44) connecte a ('element externe (43) et une autre extremite (47.2) dudit tuyau de jonction (45) comportant une deuxieme liaison (46.2) a au moins un degre de liberte en rotation avec le reservoir (33).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caracterise en ce que la premiere liaison (46.1) et la deuxieme liaison (46.2) du tuyau de jonction (45) sont des liaisons pivots.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caracterise en ce que des axes (X1, X2) des liaisons pivots (46.1, 46.2) sont paralleles l'un par rapport a l'autre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 3, caracterise en ce que les extremites (47.1, 47.2) du tuyau de jonction (45) sont coudees.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce qu'une longueur du tuyau de jonction (45) est choisie pour permettre un decalage vertical du reservoir (33) d'une distance comprise entre 10cm et 25cm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce que le reservoir (33) est un reservoir a carburant.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 6, caracterise en ce que ('element externe (43) est un dispositif de recyclage de vapeurs.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, caracterise en ce qu'il comporte en outre une machine electrique tournante (25) destinee a etre accouplee a un train arriere (26), et des batteries (27) reliees electriquement a la machine electrique tournante (25). 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caracterise en ce que les batteries (27) sont situees sous une partie du plancher (11) destinee a supporter des sieges de passagers arriere du vehicule automobile.\n<CLM>\1\tVehicule automobile comportant un ensemble pour chassis tel que defini selon l'une 5 quelconque des revendications 1 a 9.
Brevet FR3074455A1 (20190607)

REVENDICATIONS1- Siege de vehicule automobile (10) comprenant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montee mobile sur ladite structure porteuse (100) entre une position d'utilisation et une position deployee, - un dossier (300) monte mobile sur ladite structure porteuse (100), entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - un appui-tete (400) pivotant entre une position d'utilisation et une position de rabattement contre le dossier caracterise en ce que le dossier (300) comporte une partie structurelle (310) et une partie escamotable (321) mobile par rapport a la partie structurelle (310) de facon a liberer une cavite (330) dans laquelle une partie au moins dudit appui-tete (400) se loge lorsque l'appui tete est en position de rabattement contre le dossier et le dossier (300) en position rabattue. 2- Siege de vehicule automobile (10) selon la revendication precedente, dans lequel le dossier (300) comporte une garniture (320) qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (310), et dans lequel la partie escamotable (321) est montee mobile sur la partie structurelle (310) ou sur la garniture (320). 3- Siege de vehicule automobile (10) selon la revendication precedente, dans lequel la partie escamotable (321) est articulee sur la partie structurelle (310) ou sur la garniture (320). 4- Siege de vehicule automobile (10) selon l'une des revendications precedentes, dans lequel le dossier (300) comporte une garniture (320) 11 qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (310), et dans lequel la garniture (320) comprend un coussin principal (323) qui horde au moins un cote de la cavite (330). 5- Siege de vehicule automobile (10) selon la revendication precedente, 5 dans lequel la partie escamotable (321) est articulee sur la garniture (320) par une ligne de jonction reliant la partie escamotable (321) au coussin principal (323) de la garniture (320). 6- Siege de vehicule automobile (10) selon l'une des revendications precedentes, dans lequel it est prevu une poignee de manoeuvre (340) 10 pour faciliter le deplacement de la partie escamotable (321). 7- Siege de vehicule automobile (10) selon la revendication precedente, dans lequel la poignee de manoeuvre (340) est une sangle cousue sur la partie escamotable (321), a l'oppose de ladite ligne de jonction. 8- Siege de vehicule automobile (10) selon l'une des revendications 15 precedentes, dans lequel le dossier (300) comporte une garniture (320) qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (310), et dans lequel la garniture (320) comprend deux coussins lateraux (324) qui bordent la cavite (330) sur deux cotes opposes. 9- Siege selon l'une des revendications precedentes dans lequel la partie 20 amovible (321) de dossier comprend une matelassure de polyurethane recouverte d'une coiffe (326). 10- Vehicule automobile (1) comprenant un siege suivant l'une quelconque des revendications precedentes. 25
Brevet FR3074456A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Dispositif de regulation thermique (14) pour siege (10) de vehicule, comprenant une housse (16) adaptee pour etre disposee sur au moins une partie du siege (10), caracterise en ce que la housse (16) comprend : - une premiere face (26) comprenant du poly(terephtalate d'ethylene), et - des moyens de chauffage (30, 36).\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel les moyens de chauffage (30,\n<CLM>\1\tcomprennent un panneau chauffant (30) electriquement resistif dispose entre la premiere face (26) et une seconde face (28), opposee a la premiere face (26), la seconde face (28) etant apte a etre en contact avec le siege (10).\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon la revendication precedente, dans lequel le panneau (30) chauffant est pris en sandwich entre deux couches (20,\n<CLM>\1\tprotectrices de sorte que l'une des deux couches (24) forme la seconde face (28) de la housse opposee a la premiere face (26). 4 Dispositif de regulation thermique (14) selon la revendication precedente, dans lequel la couche (24) qui forme la seconde face (28) de la housse (16) opposee a la premiere face (26) presente une conductivite thermique superieure a celle de l'autre couche (20).\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon l'une quelconque des revendications 2 a 4, dans lequel le panneau (30) chauffant comporte au moins un fil resistif 14 (36) et/ou au moins un organe chauffant comportant du carbone. 5\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon l'une quelconque des revendications precedentes, comportant un module electronique de commande apte a commander les moyens de chauffage (30,\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon la revendication precedente, comprenant une interface de commande reliee electroniquement au module electronique de commande configuree pour actionner a distance les moyens de chauffage (30, 36). 15\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon l'une quelconque des revendications precedentes, comprenant en outre des moyens d'escamotage adaptes pour escamoter la housse (16). 20\n<CLM>\1\tDispositif de regulation thermique (14) selon la revendication precedente, dans lequel les moyens d'escamotage comprennent un enrouleur adapte pour enrouler la housse (16). 25\n<CLM>\1\tSiege (10) pour vehicule comprenant au moins un dispositif de regulation thermique (14) selon l'une quelconque des revendications precedentes.
Brevet FR3074457A1 (20190607)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSupport (2) pour terminal portable de communication (3), ledit support (2) etant destine a etre integre dans un habitacle de vehicule (1), notamment de vehicule (1) automobile, ledit terminal portable de communication (3) etant apte a emettre un faisceau lumineux (F), ledit support (2) etant caracterise en ce qu'il comprend des moyens de diffusion, configures pour diffuser et orienter ledit faisceau lumineux (F) dans au moins une direction de diffusion (D).\n<CLM>\1\tSupport (2) selon la revendication precedente, dans lequel lesdits moyens de diffusion comprennent une pluralite de miroirs reflechissants.\n<CLM>\1\tSupport (2) selon la revendication 1, dans lequel lesdits moyens de diffusion comprennent au moins un guide de lumiere.\n<CLM>\1\tSupport (2) selon la revendication 1, dans lequel lesdits moyens de diffusion comprennent au moins un miroir reflechissant et au moins un guide de lumiere.\n<CLM>\1\tSupport (2) selon l'une des revendications precedentes, comprenant une armature (22) configuree pour cooperer avec le terminal portable de communication (3), ladite armature (22) comprenant au moins une cavite comprenant au moins un miroir reflechissant et/ou au moins un guide de lumiere, de maniere a permettre la diffusion du faisceau lumineux (F).\n<CLM>\1\tSupport (2) selon l'une des revendications precedentes, comprenant des moyens d'alimentation dudit terminal portable de communication (3).\n<CLM>\1\tSupport (2) selon l'une des revendications precedentes, comprenant des moyens d'amplification d'un son &his par le terminal portable de communication (3) dans ('habitacle du vehicule (1), lesdits moyens d'amplification comprenant une ouverture (23), presentant une section croissante configuree pour amplifier un son.\n<CLM>\1\tPlanche de bord (11) de vehicule (1), notamment de vehicule (1) automobile, comprenant un support (2) pour terminal portable de communication (3) selon l'une des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tVehicule (1) automobile comprenant une planche de bord (11) selon la revendication precedente. 10\n<CLM>\1\tProcede d'eclairage d'une portion d'un habitacle de yehicule (1), notamment de yehicule (1) automobile, ledit yehicule (1) comprenant un support (2) pour terminal portable de communication (3), ledit terminal portable de communication (3) etant apte a emettre un faisceau lumineux (F), ledit support (2) comprenant des moyens de diffusion, configures 5 pour orienter ledit faisceau lumineux (F) dans au moins une direction de diffusion (D), ledit procede comprenant les etapes de : - connexion (El ) d'un terminal portable de communication (3) audit support (2), - emission (E2) d'un faisceau lumineux (F) par ledit terminal portable de communication (3), 10 - diffusion (E3), par lesdits moyens de diffusion, dudit faisceau lumineux (F) ernis par le terminal portable de communication (3), - orientation (E4) desdits moyens de diffusion dans une direction de diffusion (D) adaptee pour permettre l'eclairage de ladite portion de l'habitacle, et - eclairage (E5) de ladite portion de l'habitacle au moyen du faisceau lumineux (F) 15 diffuse par les moyens de diffusion.
Brevet FR3074466A1 (20190607)

REVENDICATIONS1 - Procede de controle de positions pour le redeploiement automatique d'un volant retractable motorise (8) sur un vehicule equipe d'un systeme de conduite autonome et d'une camera interieure (10) tournee vers I'espace du conducteur (2), caracterise en ce que lors d'un redeploiement du volant (8) pour une conduite manuelle du vehicule, it mesure avec des donnees venant de la camera (1\n<CLM>\1\tune distance (A', B') entre le volant (8), et le conducteur (2) ou son siege (4), et en cas d'arrivee de cette distance mesuree (A', B') sur une distance de securite minimum it demande un arrest de la motorisation du volant retractable (8). 2 - Procede de controle selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il mesure la distance (A', B') apres une detection de defaillance du systeme de motorisation du volant retractable (8). 3 - Procede de controle selon la revendication 1 ou 2, caracterise en ce que lors d'une conduite manuelle du vehicule, it mesure avec la camera (10) une distance nominale (A, B) entre le volant (8), et le conducteur (2) ou son siege (4), et it garde cette distance (A, B) en memoire. 4 - Procede de controle selon la revendication 3, caracterise en ce qu'il calcule la distance de securite minimum en retirant a la distance nominale (A, B) une valeur maximum de securite. 5 - Procede de controle selon l'une quelconque des revendications precedentes, pour un vehicule comprenant des motorisations du siege du conducteur (4) actionnees lors du redeploiement du volant (8), it demande aussi un arrest de motorisations de ce siege (4) en cas d'arrivee de la distance mesuree (A', B') sur la distance de securite minimum. 6 - Procede de controle selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il etablit une distance de securite maximum correspondant a un eloignement maximum acceptable du volant (8) avec le conducteur (2) ou son siege (4) pour une conduite manuelle du vehicule. 9 7 - Procede de controle selon la revendication 6, caracterise en ce qu'en cas d'arrivee de la distance mesuree (A', B') sur la distance de securite maximum, it demande un arrest de la motorisation du volant retractable (8). 8 - Vehicule automobile equipe d'un systeme de conduite autonome et 5 d'une camera interieure (10), caracterise en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procede de controle selon l'une quelconque des revendications precedentes. 9 - Vehicule automobile selon la revendication 8, caracterise en ce que la camera (10) tournee vers le conducteur (2) est fixee sur la planche de bord 10 (12) en avant du volant (8). 10 - Vehicule automobile selon la revendication 8 ou 9, caracterise en ce qu'il comporte une fonction de surveillance de ('attention du conducteur (2) realisant une reconnaissance de formes du visage du conducteur a partir d'images delivrees par la camera (10). 15
Brevet FR3074467A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'appui et de guidage (1) d'un cable tracteur (2) d'une installation de transport de vehicule, comprenant une structure porteuse (4), au moins un element mobile (5 a\n<CLM>\1\tet au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tpermettant une articulation dudit au moins un element mobile (5 a\n<CLM>\1\tpar rapport a la structure porteuse (4), caracterise en ce qu'un orifice (20) est forme au sein dudit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tet s'etend entre deux extremites dudit au moins un axe (12 a 19).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel ('orifice (20) est traversant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, comprenant au moins une butee (30 a\n<CLM>\1\tsituee en regard de ('orifice (20) et configuree pour limiter une translation dudit au moins un axe (12 a 19), un trou traversant (40,\n<CLM>\1\tetant forme au sein de ladite au moins une butee (30 a 37).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel au moins une butee (30 a\n<CLM>\1\test montee de maniere amovible sur ledit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tdu dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou 4, comprenant deux butees (32,\n<CLM>\1\tsituees respectivement aux extremites dudit au moins un axe (12 a 19), les butees (32,\n<CLM>\1\tetant configurees pour limiter une translation dudit au moins un axe (12 a 19).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel un trou traversant (40,\n<CLM>\1\test forme au sein d'au moins une butee (32, 37), le dispositif comprenant un moyen de fixation (42) reliant mecaniquement les deux butees (32,\n<CLM>\1\tentre elles et s'etendant au sein de ('orifice traversant (20). 10\n<CLM>\1\tProcede de controle d'un dispositif d'appui et de guidage (1) d'un cable tracteur (2) d'une installation de transport de vehicule, caracterise en ce qu'il comporte une fourniture du dispositif (1) comprenant une structure porteuse (4), au moins un element mobile (5 a\n<CLM>\1\tet au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tpermettant 5 une articulation dudit au moins un element mobile (5 a\n<CLM>\1\tpar rapport a la structure porteuse (4), un orifice (20) etant forme au sein dudit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tet s'etendant entre deux extremites dudit au moins un axe (12 a 19), et en ce qu'il comporte un controle d'une paroi interne (23) dudit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tdelimitant ('orifice (20). 10\n<CLM>\1\tProcede de controle selon la revendication 7, comprenant une formation d'un orifice traversant (20) au sein dudit au moins un axe (12 a 19).\n<CLM>\1\tProcede de controle selon la revendication 7 ou 8, comprenant un 15 montage d'au moins une butee (32,\n<CLM>\1\tde maniere amovible sur ledit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tdu dispositif, puis un demontage de ladite au moins une butee (32,\n<CLM>\1\tavant le controle de la paroi interne (23).\n<CLM>\1\tProcede de controle selon l'une des revendications 7 a 9, comprenant une 20 fixation de deux butees (32,\n<CLM>\1\taux extremites dudit au moins un axe (12 a\n<CLM>\1\tpar l'intermediaire d'un moyen de fixation (42) s'etendant au sein de ('orifice traversant (20).
Brevet FR3074471A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Dispositifd'optimisation energetique pour vehicule (2) comprenant au moins un moyen d'optimisation energetique, caracterise en ce que ledit moyen d'optimisation comprend une ails d'optimisation (ib) -t/ou un tunnel (la) d'optimisation qui comprend une entrée et une sortie orientees, ou configurees pour etre orientees, sensiblement suivant une direction de progression du vehicule (2), le tunnel (la) d'optimisation s'etendant le long d'une face du vehicule (2), ou d'une partie de celui-ci, en reliant ladite entrée at ladite sortie.\n<CLM>\1\tDispositif scion la revendication precedents, dans lequel au moins un moyen d'optimisation comprend un tunnel (la) d'optimisation qui s'etend sur au moins la moitie de, de preference toute, la face de toit (3) et/ou une face laterale et/ou une face inferieure du vehicule (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, dans lequel au moins un moyen d'optimisation comprend un tunnel (la) d'optimisation qui s'atend sur au moins la moitio de, de preference toute, le pourtour d'un reacteur d'avion, ou d'un moteur a helice d'avion.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precodentes, dans lequelau moins un moyen d'optimisation comprend une aile d'optimisation (lb)qui est disposes en amont de ladite entrée et s'etendant sensiblement dans at parallelement ap. la direction de progression du vehicule. S. Dispositif selon l'une des revendications procedentes pour un twit (3) de vehicule (2) comprenant un pare-brine (4), dam lequel au moins un moyen d'optimisation comprend une aile d'optimisation (ib) qui forme un pare-soleil.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precadentes, dans lequel au mains un moyen d'optimisation comprend une aile 10 d'optimisation (1b)qui comprend un profil bombe en direction du vehicule, en particulier vers le bas.\n<CLM>\1\tDispositif scion l'une des revendications precedentes, dans lequel au moires un moyen d'optimisation comprend une aile 5 d'optimisation (1b)qui est retractable amovible ou repliable.\n<CLM>\1\tDispositif scion rune des revendications precedentes, dans lequel au moires un moyen d'optimisation comprend un tunnel (la) et/ou une aile d'optimisation (lb) qui comprend des cellules photovoltalques. 10\n<CLM>\1\tDispositif scion l'une des revendications precedentes, dans lequel au moires un moyen d'optimisation comprend un tunnel (la) d'optimisation qui est dans le prolongement d'un carenage d'helice.\n<CLM>\1\tWhicule comprenant au mains un dispositif d'optimisation 15 scion l'une des revendications precedentes.