INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070899A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Panneau (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : - une âme (2) à base de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide moulée par injection-réaction, - une couche de lissage (3) recouvrant une face de ladite âme, ladite couche comprenant une sous-couche interne (4) poreuse à base de fibres de cellulose, ladite couche étant surmoulée par ladite âme du côté de ladite sous-couche, ladite mousse pénétrant partiellement dans l'épaisseur de ladite couche de manière à ancrer ladite couche sur ladite âme, - une couche de revêtement (5) collée en face externe de ladite couche de lissage, ledit panneau étant caractérisé en ce que : - ladite couche de lissage comprend en outre une sous-couche externe (6) poreuse à base de fibres thermoplastiques liées entre elles par un liant, ladite couche de revêtement étant collée sur ladite sous-couche externe, - ladite sous-couche interne est totalement imprégnée de mousse, - ladite mousse s'étend en outre dans une fraction (7) de l'épaisseur de ladite sous-couche externe.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de lissage (3) présente une épaisseur comprise entre 1 et 2,5 mm.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les fibres de la sous-couche externe (6) sont à base de polyester.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la sous-couche externe (6) est un non tissé dont le liant est à base de fibres de liaison bi-composant, lesdites fibres de liaison comprenant un coeur à base de matériau infusible, ou fusible à haute température, et une gaine à base de 7 matériau fusible à moindre température, la liaison entre les fibres thermoplastiques étant réalisée par fusion de ladite gaine.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce 5 que l'âme (2) est pourvue de fibres minérales de renfort noyées dans la mousse.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un panneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - prévoir une feuille d'un complexe comprenant une sous-couche interne 10 poreuse (4) à base de fibres de cellulose et une sous-couche externe poreuse (6) à base de fibres thermoplastiques liées entre elles par un liant, - disposer ladite feuille dans un moule définissant une cavité de moulage, ladite sous-couche externe étant disposée contre la paroi de ladite cavité, - injecter sur ladite feuille un mélange précurseur de mousse de 15 polyuréthanne rigide ou semi-rigide, - après expansion de la mousse dans ladite cavité, démouler l'ensemble obtenu, dans lequel la mousse imprègne une fraction de l'épaisseur de ladite feuille, - coller sur ladite sous-couche externe une couche de revêtement (5). 20
Brevet FR3070903A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif fluidique (50) agencé pour être monté dans un système (1) thermique de véhicule automobile, notamment un système de climatisation, ce dispositif fluidique comportant : - une unité de stockage de frigories (22), - au moins un composant fluidique autre que l'unité de stockage de frigories (22), ce composant se raccordant fluidiquement à l'unité de stockage de manière à permettre une circulation de fluide caloporteur (ou fluide réfrigérant) entre l'unité de stockage de frigories et le composant, l'unité de stockage de frigories (22) et le composant fluidique étant portés par un support commun (60).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, le composant fluidique étant choisi parmi : une pompe, une vanne multivoies, une bride d'interface.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, comportant outre l'unité de stockage de frigories, au moins plusieurs composants fluidiques qui sont une pompe, au moins une vanne multivoies (35b) et au moins une bride d'interface.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, le dispositif comportant exactement trois brides d'interface (61, 62, 63), l'une étant agencée pour être reliée une entrée d'un évaporateur du système de climatisation, l'une des autres brides étant agencée pour être reliée à la sortie de l'évaporateur et la dernière des brides étant reliée à un échangeur interne du système de climatisation. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le support commun (60) comportant au moins une platine, formée de préférence par une pièce usinée, notamment en aluminium ou PS. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le support commun (60) comporte au moins un logement agencé pour recevoir au moins partiellement une vanne de dérivation, ou une pompe pour fluide frigorigène. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le support commun (60) comporte au moins un canal formant un circuit fluidique en communication fluidique au moins avec l'une des brides d'interface. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le dispositif fluidique comporte quatre brides d'interface (101-104) et une unité de détente électronique (105). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le dispositif fluidique comportant un échangeur thermique interne (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, l'échangeur interne étant agencé pour communiquer avec une bride 25 d'interface connectée à un condenseur du circuit principal et une bride d'interface connectée à un compresseur de ce circuit principal.
Brevet FR3070905A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant : un réservoir d'eau liquide (3), - une buse de nébulisation (9) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques (10) configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, - un circuit de transfert d'eau (11) depuis le réservoir (3) jusqu'à la buse de nébulisation (9), - un circuit de vidange (13) apte à évacuer l'eau hors du système de nébulisation (1) - le circuit de transfert (11) comprend une pompe de mise en circulation d'eau (17), le système (1) comprend en outre un circuit de dérivation (41) comportant un orifice de sortie (412) et un orifice d'entrée (411), lequel orifice d'entrée (411) est placé en aval de la pompe de mise en circulation d'eau (17).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon la revendication 1 dans lequel l'orifice de sortie (412) du circuit de dérivation (41) communique avec le réservoir d'eau liquide (3).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon la revendication 1 dans lequel l'orifice de sortie (412) du circuit de dérivation (41) communique avec le circuit de vidange (13).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant un dispositif de purification d'eau (25).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon la revendication 4, dans lequel le dispositif de purification de l'eau (25) comprend au moins un filtre (26, 27).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon l'une des revendications 4 ou 5, ledit circuit de transfert 13 (11) comprenant un filtre (27) du dispositif de filtration (25), notamment un filtre (27) disposé en aval de la pompe (17) relativement à une direction d'écoulement de l'eau, ledit filtre étant disposé en amont de la buse de nébulisation (9). 5\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le réservoir (3) comprend un compartiment de stockage d'eau (4) et un compartiment de nébulisation (5), le compartiment de stockage d'eau (4) étant muni d'un filtre (26) du dispositif de purification (25). 10\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation selon l'une des revendications précédentes, comprenant un adoucisseur d'eau (28).\n<CLM>\1\tProcédé de rafraîchissement de l'air d'un habitacle d'un véhicule automobile à partir d'un système de nébulisation selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans 15 lequel le procédé comprend au moins les étapes suivantes : - un mode d'amorçage au cours duquel l'eau circule dans le circuit de dérivation (41), - un mode de fonctionnement au cours duquel l'eau circule dans le circuit de transfert de l'eau (11), - le système de nébulisation passant du mode d'amorçage au mode de fonctionnement 20 de manière automatique lorsqu'une valeur correspondant à une pression de fonctionnement de la pompe 17 est atteinte.\n<CLM>\1\tProcédé de rafraichissement de l'air d'un habitacle d'un véhicule automobile selon la revendication 9, dans lequel la pression de fonctionnement de la pompe (17) est comprise 25 entre 0,lbar et 0,5bar
Brevet FR3070908A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12) pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) caractérisé en ce que ledit système de nébulisation (10) comporte un module d'entrée (26) pour l'air, ledit module d'entrée (26) pour l'air comportant une volute d'injection d'air (30) apte à canaliser l'air en direction du volume intérieur de ladite enceinte de nébulisation (14).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon la revendication 1 dans lequel ladite volute d'injection d'air (30) est propre à être appliquée contre une ouverture de ladite enceinte de nébulisation (14).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2 dans lequel ladite volute d'injection d'air (30) présente une forme de spirale s'enroulant autour de ladite enceinte de nébulisation (14).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit module d'entrée (26) pour l'air est assujetti à ladite enceinte de nébulisation (14).\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit module d'entrée (26) pour l'air comporte au moins un support pour un ventilateur de mise en mouvement de l'air.\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit module d'entrée (26) pour l'air comporte un filtre (28) pour l'air.\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 5 ou 6 dans lequel ledit ventilateur et/ou ledit filtre (28) pour l'air sont disposés selon une direction d'extension perpendiculaire à un axe longitudinal (A) de ladite enceinte de nébulisation (14) et sur un coté du système de nébulisation (10). 16\n<CLM>\1\tSystème de nébulisation (10) pour véhicule automobile selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit réservoir (12) pour le liquide comporte une forme permettant d'accueillir au moins en partie ledit module d'entrée (26) pour l'air.
Brevet FR3070909A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Poste de conduite (10) d'un véhicule comprenant une structure de support (12) et un module (14), caractérisé en ce que le module (14) comprend une partie centrale (24), un volant de direction (26) et un élément d'interface (28) de communication électronique, la partie centrale (24) étant liée à la structure de support (12), le volant de direction (26) et l'élément d'interface (28) de communication électronique étant agencés de part et d'autre de la partie centrale (24) selon une direction principale (D), le module (14) étant apte à être déplacé par rapport à la structure de support (12) entre une première position, dans laquelle le volant de direction (26) est prévu pour être face à un conducteur, et une deuxième position, dans laquelle l'élément d'interface (28) de communication électronique est prévu pour être face au conducteur. 2.- Poste de conduite selon la revendication 1, caractérisé en ce que le déplacement du module (14) par rapport à la structure de support (12) entre la première position et la deuxième position se fait par rotation autour d'une direction de rotation (A). 3.- Poste de conduite selon la revendication 2, caractérisé en ce que la direction de rotation (A) est sensiblement perpendiculaire à la direction principale (D) et/ou à une direction d'élévation (Z) sensiblement perpendiculaire à un plan de roulement du véhicule. 4.- Poste de conduite selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément d'interface (28) de communication électronique est un écran, plus particulièrement un écran tactile. 5.- Poste de conduite selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'élément d'interface (28) de communication électronique est relié à la partie centrale (24) par une charnière (42), ayant plus particulièrement un axe de pivotement sensiblement perpendiculaire à la direction principale (D). 6.- Poste de conduite selon la revendication 5, caractérisé en ce que le déplacement de l'élément d'interface (28) de communication électronique par rapport à la partie centrale (24) par la charnière (42) est apte à être commandé par le conducteur, en particulier via l'élément d'interface (28) de communication électronique. 30 35 11 7.- Poste de conduite selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'en première position et/ou en deuxième position, la partie centrale (24) forme une surface supérieure continue avec la structure de support (12). 5 8.- Poste de conduite selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le déplacement du module (14) entre la première position et la deuxième position est apte à être commandé via le poste de conduite (10). 9.- Poste de conduite selon l'une des quelconques revendications 1 à 8, 10 caractérisé en ce que la première position du module (14) correspond à un premier mode de conduite du véhicule et la deuxième position du module (14) correspond à un deuxième mode de conduite du véhicule différent du premier mode de conduite. 10.- Véhicule comprenant un poste de conduite (10) selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 9.
Brevet FR3070913A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Siège (2) de véhicule (4) comprenant : - une assise (10) comprenant une surface d'assise s'étendant sensiblement dans un plan (P1) d'assise, - un dossier (12) comprenant une surface de dossier s'étendant sensiblement dans un plan (P2) de dossier, - un accoudoir (14), comprenant un plan supérieur (24) destiné à supporter l'avant-bras d'un occupant du siège (2), ledit accoudoir (14) étant monté pivotant par rapport au dossier (12) entre une position de fonctionnement dans laquelle le plan supérieur (24) de l'accoudoir (14) s'étend dans une direction sensiblement parallèle au plan (P1) d'assise et une position de rangement dans laquelle le plan supérieur (24) de l'accoudoir (14) s'étend dans une direction sensiblement parallèle au plan (P2) de dossier, caractérisé en ce que le siège comprend : - un système de maintien (20) de l'accoudoir (14) dans la position de rangement, dans la position de fonctionnement et dans au moins une position intermédiaire entre la position de rangement et la position de fonctionnement, et - une paroi (16) montée mobile par rapport à l'accoudoir (14) entre une position escamotée et au moins une position déployée, dans laquelle la paroi (16) s'étend entre le dossier (12) et l'accoudoir (14) ou entre l'assise (10) et l'accoudoir (14). 2.- Siège (2) selon la revendication 1 comprenant un dispositif d'accroche (18) de la paroi (16) au dossier (12) ou à l'assise (10) en position déployée. 3.- Siège (2) selon la revendication 1 ou 2 comprenant un dispositif d'accroche (18) de la paroi (16) à l'accoudoir en position déployée. 4.- Siège (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la paroi (16) comprend un tissu ou une toile extensible. 5.- Siège (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la paroi (16) se déploie en éventail ou est déroulée entre la position escamoté et la position déployée. 6.- Siège (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le système de maintien (20) est un système à cliquets ou un système à crans. 9 7.- Siège (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la paroi (16) présente une longueur de déploiement maximale supérieure ou égale à la hauteur du dossier (12). 5 8.- Siège (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la paroi (16) forme un appui-tête latéral en position déployée. 9.- Véhicule (4) comprenant un siège (2) selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à\n<CLM>\1\t10.- Véhicule (4) selon la revendication 9, dans lequel le véhicule (4) comprend une banquette (6) présentant deux sièges (2) adjacents, chaque siège (2) étant selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, chaque accoudoir (14) étant mobile 15 indépendamment et verrouillable indépendamment et chaque paroi (16) étant mobile indépendamment.
Brevet FR3070915A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Aménagement intérieur de véhicule, comprenant un siège (4) disposé dans un habitacle (12) du véhicule et une cloison (14) rétractable pour isoler le siège (4) du reste de l'habitacle, la cloison (14) étant mobile entre une configuration rétractée et une configuration déployée, la cloison (14) en configuration déployée définissant une cavité à l'intérieur de laquelle se situe le siège (4), la cloison (14) en configuration rétractée libérant l'espace autour du siège (4). 2.- Aménagement intérieur de véhicule selon la revendication 1, dans lequel la cloison (14) est configurée pour se déployer vers le haut à partir d'un plancher (10) de l'habitacle (12). 3.- Aménagement intérieur de véhicule selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la cloison (14) en configuration déployée comprend au moins une portion latérale (24) située latéralement sur un côté du siège (4), notamment deux portions latérales (24) situées chacune latéralement d'un côté du siège (4), le siège (4) étant situé entre les deux portions latérales (24). 4.- Aménagement intérieur de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cloison (14) en configuration déployée comprend une portion arrière (26) située derrière le siège (4). 5.- Aménagement intérieur de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cloison (4) comprend une partie inférieure (40) configurée pour former une paroi entourant le siège (4) sensiblement jusqu'à hauteur d'un appui-tête (20) et une partie supérieure (42) prolongeant la partie inférieure (40) et configuré pour entourer et/ou couvrir une zone de tête du siège (4). 6.- Aménagement intérieur de véhicule selon la revendication 5, dans lequel la partie supérieure (42) est configurée pour couvrir la zone de tête du siège (4). 7.- Aménagement intérieur de véhicule selon la revendication 6, dans lequel la partie supérieure (42) prolonge la partie inférieure (40) en s'étendant vers l'avant du siège (4). 8.- Aménagement intérieur de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cloison (14) est définie par un tube (28) fendu dans le sens de la longueur du tube (28), la cavité (22) étant définie à l'intérieur du tube (28). 9.- Aménagement intérieur de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cloison (14) se plie en accordéon pour passer de la configuration déployée à la configuration rétractée. 9 10.- Aménagement intérieur de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cloison en configuration rétractée est escamotée dans un logement ménagé dans un plancher de l'habitacle. 11.- Cloison (14) rétractable pour un aménagement intérieur de véhicule selon 5 l'une quelconque des revendications précédentes. 12.- Véhicule, par exemple véhicule automobile, comprenant un habitacle (12) et un aménagement intérieur (2) de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, disposé dans l'habitacle (12).
Brevet FR3070916A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Module d'accoudoir (10) pour véhicule comprenant : - un bras d'accoudoir (12) apte à supporter le bras d'un occupant du véhicule, le bras d'accoudoir (12) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (X), - une tablette (14), la tablette (14) étant apte à être pivotée par rapport au bras d'accoudoir (12), autour de deux axes (Al, A2), perpendiculaires entre eux, les deux axes (Al, A2) étant également perpendiculaires à la direction longitudinale (X) du bras d'accoudoir (12) ; - une interface homme-machine (18) supportée par la tablette (14).\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon la revendication 1, dans lequel l'interface homme-machine comprend un ou plusieurs boutons et/ou un ou plusieurs écrans, en particulier tactiles, et/ou un ou plusieurs joysticks.\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la tablette (14) est apte à être déplacée par rapport au bras d'accoudoir (12) selon ladite direction longitudinale (X).\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon la revendication 3, dans lequel la tablette (14) est conformée pour être reçue dans le bras d'accoudoir (12) ou sous le bras d'accoudoir (12), de préférence par translation selon la direction longitudinale (X).\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la tablette (14) est fixée à une bielle (16), de manière pivotante autour des deux axes (Al, A2) perpendiculaires entre eux, la bielle (16) étant de préférence montée libre en translation par rapport au bras d'accoudoir (12).\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon la revendication 5, dans lequel le bras d'accoudoir (12) forme un logement de réception de la bielle (16) et, de préférence, de la tablette (14). 11\n<CLM>\1\tModule d'accoudoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'interface homme-machine est conformée pour commander au moins l'un parmi : - un autoradio du véhicule ; 5 - une ventilation du véhicule ; - une climatisation du véhicule; - un éclairage intérieur du véhicule; - une position d'un siège de véhicule; - un smartphone. 10\n<CLM>\1\tSiège de véhicule (1) comprenant une assise (3) avec une armature d'assise (5) et/ou un dossier (2) avec une armature de dossier (4), et un module d'accoudoir (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, fixé à l'armature d'assise (5) ou à l'armature de dossier (4), le module d'accoudoir (10) étant de préférence fixé sur un 15 côté du siège de véhicule (1) destinée à être orienté vers l'intérieur du véhicule\n<CLM>\1\tConsole de véhicule comprenant un module d'accoudoir selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tPortière de véhicule, sur laquelle est fixé un module d'accoudoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3070920A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Elément de garnissage (15) pour véhicule (11), comprenant : - une coiffe (17D) comprenant une face endroit (22D) destinée à être en contact avec un utilisateur et une face envers opposée, la coiffe (17D) comprenant une couche de mousse et un matériau de revêtement, - un organe piézoélectrique (36) actionnable par l'utilisateur, et - un dispositif de télécommunication sans fil (38) commandé par l'organe io piézoélectrique (36) et adapté pour communiquer avec un dispositif fonctionnel à commande électrique (24) pour le commander, le dispositif de télécommunication (38) étant fixé à la face envers de la coiffe (17D).\n<CLM>\1\t3. 20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35\n<CLM>\1\tElément de garnissage (15) selon la revendication précédente, dans lequel l'organe piézoélectrique (36) est également fixé à la face envers de la coiffe (17D). Elément de garnissage (15) selon la revendication précédente, dans lequel une portion de la face endroit (22D) de la coiffe (17D) recouvrant l'organe piézoélectrique (36) comprend une forme tridimensionnelle (41) délimitant une zone d'appui pour un utilisateur de l'élément de garnissage (15). Elément de garnissage (15) selon la revendication 1, dans lequel la coiffe (17D) comporte une découpe dans laquelle est logé l'organe piézoélectrique (36), de sorte que l'organe piézoélectrique (36) est directement accessible à l'utilisateur de l'élément de garnissage (15). Elément de garnissage (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couche de mousse comprend une découpe formant un logement dans lequel est logé le dispositif de télécommunication sans fil (38). Elément de garnissage (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe piézoélectrique (36) et le dispositif de télécommunication sans fil (38) forment un seul bloc. Elément de garnissage (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif fonctionnel à commande électrique (24) est un dispositif de massage. 12\n<CLM>\1\tHabitacle (10) de véhicule (11) comportant un élément de garnissage (15) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tElément (14D) de siège (14) pour véhicule (11) comprenant : une structure porteuse, une matelassure portée par la structure porteuse, et au moins un élément de garnissage (15) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, de sorte que la coiffe (17D) enveloppe la matelassure.\n<CLM>\1\tElément de siège (15) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de siège (14) est choisi parmi une assise (14A), un dossier (14B), un appui-tête (14C), un accoudoir (14D) et un repose-nuque.\n<CLM>\1\tHabitacle (10) de véhicule (11) comportant un siège (14) -comprenant un élément de siège (14A, 14B, 14C, 14D) selon l'une quelconque des revendications 9 et\n<CLM>\1\t12. Habitacle (10) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de garnissage (15) fait partie d'au moins l'un parmi un panneau de porte (10B), une console, un pavillon de toit et un tableau de bord (10A).
Brevet FR3070928A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif de support (DS) comprenant une pièce (PD) destinée à être couplée à une partie inférieure (PIB) d'un bloc optique (BO) pour supporter ce dernier (BO) et à un élément d'accueil (EV) d'un véhicule, dans un logement (LV) ouvert, afin de pré-positionner ce bloc optique (BO) dans ce logement (LV), caractérisé en ce que ladite pièce (PD) comprend au moins une patte de renvoi (PR) ayant une partie (PP) qui, une fois ledit bloc optique (BO) pré-positionné dans ledit logement (LV), est plaquée contre une paroi inférieure (PIE) dudit élément d'accueil (EV), délimitant partiellement ledit logement (LV), en exerçant sur cette paroi inférieure (PIE) une force de renvoi vers le haut qui repousse ledit bloc optique (BO) vers une paroi supérieure (PSE) dudit élément d'accueil (EV), délimitant partiellement ledit logement (LV), pour l'empêcher de basculer vers le bas.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pièce (PD) comprend deux pattes de renvoi (PR) parallèles entre elles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque patte de renvoi (PR) s'étend principalement dans un plan défini à partir d'une première direction parallèle à une direction longitudinale dudit véhicule et d'une seconde direction parallèle à une direction verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque patte de renvoi (PR) comprend une extrémité libre (EL) incurvée vers le haut, afin de faciliter l'introduction de ladite pièce (PD) couplée audit bloc optique (BO) dans ledit logement (LV).\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins un élément d'accueil (EV) comportant au moins un logement (LV) ouvert dans lequel est logé un bloc optique (BO), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif de support (DS) selon l'une des revendications précédentes, couplé à une partie inférieure (PIB) dudit bloc optique (BO) et audit élément d'accueil (EV).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit élément d'accueil (EV) est une partie de carrosserie.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que ledit 10 bloc optique (BO) constitue un feu arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3070929A1 (20190315)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de support et de fixation d'une source lumineuse, destiné à coopérer avec une garniture (3) de pavillon de véhicule, ledit véhicule comprenant un habitacle et un toit, pour permettre un éclairage destiné à l'habitacle du véhicule, ledit dispositif comprenant un boîtier (21) apte à recevoir la source lumineuse (22) et un enjoliveur (23), ledit boîtier (21) étant destiné à se trouver entre la garniture (3) de pavillon et le toit du véhicule, et l'enjoliveur (23) étant destiné à se trouver du côté opposé au boîtier (21) par rapport à la garniture (3) de pavillon, de façon à être visible d'occupants de l'habitacle du véhicule, ledit enjoliveur (23) comprenant des moyens de fixation au boîtier (21) au travers de la garniture (3) de pavillon, de façon à encapsuler une portion de ladite garniture (3) de pavillon entre ledit boîtier (21) et ledit enjoliveur (23), ledit boîtier (21) comprenant une première collerette périphérique (211) et ledit enjoliveur (23) comprenant une seconde collerette périphérique (231), lesdites première et seconde collerettes périphériques (211,\n<CLM>\1\tétant configurées pour former une butée périphérique apte à empêcher l'éjection dans l'habitacle, en cas de choc, du dispositif de support et de fixation et/ou de la source lumineuse (22).\n<CLM>\1\tDispositif de support et de fixation selon la revendication 1, dans lequel l'enjoliveur (23) et le boîtier (21) comprennent des moyens de clipsage complémentaires permettant la fixation de l'enjoliveur (23) au boîtier (21).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (20) destiné à être fixé à une garniture de pavillon de véhicule, comprenant un dispositif de support et de fixation selon l'une des revendications précédentes et une source lumineuse (21) logée dans le boîtier (21) dudit dispositif de support et de fixation.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un habitacle et un toit délimitant un pavillon (10) formant une surface supérieure de l'habitacle, et une garniture (3) de pavillon, située sous le toit et visible des occupants de l'habitacle, ainsi qu'un dispositif d'éclairage (20) selon la revendication précédente, fixé sur ladite garniture (3) de pavillon.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, comprenant par ailleurs un dispositif de sécurité gonflable comprenant un coussin gonflable apte à se gonfler en cas de choc, ledit dispositif de sécurité gonflable présentant une position repliée, dans laquelle ledit dispositif de sécurité gonflable est compris entre la garniture (3) de pavillon et le toit, et une position déployée, dans laquelle le coussin gonflable est 8 gonflé et s'étend dans l'habitacle du véhicule, ledit dispositif de sécurité gonflable étant adapté sur la garniture (3) de pavillon à moins de 10 cm du dispositif d'éclairage (20).
Brevet FR3070933A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Elément de garnissage (10) de véhicule comprenant un corps (12) définissant la forme d'une surface externe (16) et un système d'affichage (14) d'information, l'élément de garnissage (10) étant positionnable dans une première configuration et dans une deuxième configuration, caractérisé en ce que le système d'affichage (14) est déplacé selon une première direction entre la première configuration et la deuxième configuration et en ce que la forme de la surface externe (16) est modifiée entre la première configuration et la deuxième configuration. 2.- Élément de garnissage selon la revendication 1, dans lequel le système d'affichage (14) est déplacé selon une deuxième direction , différente de la première direction, entre la première configuration et la deuxième configuration, de sorte que la surface du système d'affichage (14) visible dans la deuxième configuration est supérieure à la surface du système d'affichage (14) visible dans la première configuration. 3.- Élément de garnissage selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le système d'affichage (14) se déplace d'une position voisine d'une partie extrême de la surface externe (16) à une position sensiblement au centre de l'élément de garnissage (10) selon la première direction entre la première configuration et la deuxième configuration. 4.- Élément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la surface externe (16) présente une forme de cuvette (34), la cuvette (34) se déplaçant d'une position voisine d'une partie extrême de la surface externe (16) à une position sensiblement au centre de l'élément de garnissage (10) selon la première direction entre la première configuration et la deuxième configuration. 5.- Elément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la surface externe (16) présente une forme de cuvette (34) présentant un fond (36), la dimension du fond (36) selon la première direction augmentant entre la première configuration et la deuxième configuration. 6.- Élément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le système d'affichage (14) présente un unique écran (22). 10 7.- Élément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel des informations relatives à la conduite du véhicule sont affichées sur le système d'affichage (14) d'information dans la première configuration. 5 8.- Élément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le système d'affichage (14), dans la deuxième configuration, est dépourvu de zone agencée pour afficher des informations liées à la conduite. 10 9- Élément de garnissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la forme de la surface externe (16) délimite une partie du contour du système d'affichage (14) d'informations. 10.- Véhicule comprenant un élément de garnissage selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 9.
Brevet FR3070939A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Structure (1) pour face avant de véhicule automobile, comportant d'une part un boîtier (2) configuré pour être traversé par un flux d'air, le boîtier (2) étant délimité par une pluralité de parois périphériques dont un paroi de fond (4), et d'autre part au moins un échangeur de chaleur encapsulé dans ce boîtier (2) ladite paroi de fond (4) comportant au moins un orifice d'évacuation de liquide (13).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication 1, dans lequel ledit au moins un orifice d'évacuation de liquide (13) est disposé dans une portion d'extrémité (40) de la paroi de fond (4).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle ledit au moins un orifice d'évacuation de liquide (13) est disposé au point le plus bas de la paroi de fond (4) dans une position de service de la structure, dans laquelle la structure (1) est installée dans le véhicule automobile.\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication précédente, dans laquelle la paroi de fond (4) comprend au moins un plan incliné (14) entre une région (15) dite haute de la partie de fond et une région (16) dite basse de la partie de fond, ladite région basse (16) comprenant ledit au moins un orifice d'évacuation, la région haute (15) étant au-dessus de la région basse (16) en position de service.\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication précédente, dans laquelle la paroi de fond (4) comprend une cuvette (17) d'évacuation de liquide, la cuvette (17) comportant ledit au moins un orifice d'évacuation de liquide (13), et une paroi incurvée jusqu'audit au moins un orifice d'évacuation de liquide, la paroi incurvée comprenant ledit au moins un plan incliné (14).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant un conduit (18) d'évacuation de liquide dans ledit au moins un orifice d'évacuation de liquide (13).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle 9 la paroi de fond (4) comprend au moins deux orifices d'évacuation de liquide (4).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le boîtier (2) comprend au moins un logement (9) d'un dispositif d'entrée 5 d'air (10) dans la structure (1).
Brevet FR3070948A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif auxiliaire de conduite (10) pour un véhicule ferroviaire automatique, notamment un métro automatique, destiné à être agencé à une extrémité longitudinale (12) du véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comporte : - un panneau de revêtement interne d'extrémité (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18) du véhicule, et comportant au moins une partie escamotable mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace intérieur (18) et l'espace de stockage (16), et une configuration escamotée dans laquelle elle libère le passage (20), - une plate-forme (22) mobile à travers le passage (20), entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position agencée dans l'espace intérieur (18), - un pupitre de conduite (34), et - un organe de support (32) portant le pupitre de conduite (34), relié à la plate- forme mobile (22).\n<CLM>\1\tDispositif auxiliaire de conduite (10) selon la revendication 1, dans lequel la partie escamotable du panneau de revêtement (14) est amovible.\n<CLM>\1\tDispositif auxiliaire de conduite (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la plate-forme mobile (22) est portée par des rails télescopiques (24), fixés dans l'espace de stockage (16), et propres à se déployer parallèlement à un plancher du véhicule ferroviaire.\n<CLM>\1\tDispositif auxiliaire de conduite (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens (26) de verrouillage de la plate-forme (22) dans sa seconde position. 30\n<CLM>\1\tVéhicule ferroviaire automatique, notamment métro automatique, comportant une extrémité longitudinale, caractérisé en ce qu'un dispositif auxiliaire de conduite selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 est agencé à l'extrémité longitudinale. 25\n<CLM>\1\tProcédé de déploiement d'un dispositif auxiliaire de conduite (10) selon l'une 35 quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte : 7 - l'escamotage de la partie amovible du panneau de revêtement (14) pour libérer le passage (20) entre l'espace de stockage (16) et l'espace intérieur (18), et - le déplacement de la plate-forme mobile (22), à travers le passage (20), depuis sa première position vers sa seconde position. 5
Brevet FR3070952A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Voiture (1) de véhicule ferroviaire de transport de personnes à deux niveaux (1A, 1 B), comprenant, sur un niveau inférieur (1A), un espace toilettes (7), et un local polyvalent (17) accolé à cet espace toilettes (7), caractérisée en ce qu'elle comprend un module de nurserie (19) installé dans le local polyvalent (17).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'une cloison (25) séparant le local polyvalent (17) de l'espace toilettes (7) présente une ouverture (250) faisant communiquer le module de nurserie (19) et l'espace toilettes (7).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le local polyvalent (17) est localisé, selon un sens transversal de la voiture (1), entre l'espace toilette (7) et un escalier (5) menant à un niveau supérieur (1 B).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le local polyvalent (17) est localisé, selon un sens transversal de la voiture (1), entre l'espace toilette (7) et une paroi latérale (23) de la voiture (1).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le module de nurserie (19) comprend au moins une table à langer (190), un système (192) de fourniture de papier de protection de la table à langer (190), et une poubelle (194).\n<CLM>\1\tVoiture selon la revendication 5, caractérisée en ce que le module de nurserie (19) comprend également un rangement (196) situé au-dessus ou au-dessous de la table à langer (190).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le module de nurserie (19) est un module fabriqué indépendamment intégré dans le local polyvalent (17).\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le module de nurserie (19) fait partie intégrante d'un module incorporant l'espace toilettes (7).35
Brevet FR3070953A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif de balisage lumineux (1) pour voies ferrées, comprenant : - un boîtier (2) présentant une paroi inférieure d'appui (22), pourvue d'une rainure (221) de positionnement complémentaire à un rail de voie ferrée, et une paroi supérieure (21) opposée à la paroi inférieure (22), et - une source lumineuse (3) logée à l'intérieur du boîtier (3), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - un capot (4) présentant une première face (41) et une seconde face (42) opposée à la première face (41), - un catadioptre (61) monté sur la première face (41) du capot (4), le capot (4) étant monté mobile sur la paroi supérieure (21) du boîtier (2) entre : - une première position dans laquelle le capot (4) recouvre la paroi supérieure (21), et - une seconde position dans laquelle le capot (4) est sensiblement perpendiculaire à la paroi supérieure (21), le catadioptre (61) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la rainure (221) de positionnement dans la seconde position du capot (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un interrupteur (9) de commande de la source lumineuse (3), apte à adopter : - une position bloquée pour dissocier la source lumineuse (3) d'une source d'énergie, et - une position passante pour associer la source lumineuse (3) à la source d'énergie, l'interrupteur (9) étant monté sur la paroi supérieure (21) du boîtier (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un second catadioptre (62) monté sur la seconde face (42) du capot (4).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de fixation (7) du dispositif (1) sur un rail de voie ferrée. 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication4, caractérisé en ce que les moyens de fixation (7) comprennent au moins un aimant (71) monté dans un logement interne au boîtier (2). 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le logement est situé sur la paroi inférieure d'appui (22) au droit de la rainure (221) de positionnement.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que le capot (4) est monté sur le boîtier (2) par une charnière (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que en ce que la charnière (5) comprend un axe (51) solidaire du boîtier et des cavaliers (52) 15 pivotant autour de l'axe (51) et solidaires du capot (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'axe (51) est amovible par rapport au boîtier (2). 20
Brevet FR3070954A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Planche de bord (1) d'un véhicule, comprenant : - une structure comprenant au moins un premier élément (2) et au moins un deuxième élément (4), - une peau recouvrant au moins en partie le premier élément (2) et le deuxième élément (4), la structure et la peau définissant ensemble la forme d'une surface externe (6) de la planche de bord (1), le premier élément (2) et le deuxième élément (4) étant aptes à être déplacés l'un par rapport à l'autre, ledit déplacement entraînant une déformation de la surface externe (6) de la planche de bord (1). 2.- Planche de bord selon la revendication 1, comprenant un système de commande adapté pour entraîner le déplacement du premier élément (2) et du deuxième élément (4) l'un par rapport à l'autre. 3.- Planche de bord selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le premier élément (2) et le deuxième élément (4) sont aptes à être déplacés entre une première configuration et une deuxième configuration, la forme de la surface externe (6) de la planche de bord (1) étant déformée d'une première forme dans la première configuration à une deuxième forme dans la deuxième configuration. 4.- Planche de bord selon la revendication 3, comprenant deux deuxièmes éléments (4), les deux deuxièmes éléments (4) étant adjacents l'un à l'autre dans la première configuration et étant écartés l'un de l'autre dans la deuxième configuration. 5.- Planche de bord selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant un unique premier élément (2) formant le corps de la planche de bord (1) et s'étendant sur l'ensemble de la planche de bord (1) et au moins un deuxième élément (4) se déplaçant en contact avec le corps. 6.- Planche de bord selon la revendication 5, dans laquelle le corps comprend une succession de lamelles (10) adjacentes les unes aux autres selon une première direction (T), chaque lamelle (10) étant déformable par rapport au reste du corps selon une 12 deuxième direction (Z) sensiblement perpendiculaire à la première direction (T), le deuxième élément (4) étant apte à déformer lesdites lamelles (10). 7.- Planche de bord selon la revendication 6, dans laquelle le premier élément (2) 5 et le deuxième élément (4) sont aptes à être déplacés l'un par rapport à l'autre selon la première direction (T). 8.- Véhicule comprenant une planche de bord (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 9.- Véhicule selon la revendication 8, comprenant un deuxième élément de garnissage, le deuxième élément de garnissage présentant une surface externe déformable, de sorte que la surface externe du deuxième élément de garnissage se déforme de façon coordonnée avec la déformation de la surface externe (6) de la planche 15 de bord (1).
Brevet FR3070955A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Agencement (200) au sein d'un véhicule automobile (1) comprenant un côté de caisse (20) et une caisse (30), caractérisé en ce que l'agencement (200) comprend un raidisseur (100) de côté de caisse (20), notamment un raidisseur (100) d'une pointe avant (21) du côté de caisse (20), le raidisseur (100) étant fixé d'une part sur la caisse (30) et d'autre part sur le côté de caisse (20).\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le raidisseur (100) a une forme de cornière comprenant une première aile (110) et une deuxième aile (120).\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la première aile (110) du raidisseur (100) est fixée à la caisse (30), notamment à un renfort de pied avant (10) de la caisse (30), la deuxième aile (120) du raidisseur (100) étant fixée au côté de caisse (20), notamment à la pointe avant (21) du côté de caisse (20).\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la première aile (110) du raidisseur (100) s'étend transversalement ou sensiblement transversalement, la deuxième aile (120) du raidisseur (100) s'étendant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement.\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la deuxième aile (120) du raidisseur (100) comprend une oreille (121), notamment une oreille (121) disposée à une extrémité distale (122) de la deuxième aile (120) par rapport à la première aile (110). 14\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le raidisseur (100) et la caisse (30) et/ou le raidisseur (100) et le côté de caisse (20) sont fixés par soudage. 5\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que la première aile (110) du raidisseur (100) et/ou la deuxième aile (120) du raidisseur (100) sont dotées de bords tombants (114, 124). 10\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une pointe avant (21) du côté de caisse (20) vient en vis-à-vis d'une part avec un bord supérieur (12B) d'une aile avant (12) et d'autre part avec un bord arrière (11A) d'un capot avant (11). 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend un agencement (200) selon l'une des revendications précédentes.