Brevet FR3067302A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Siège convertible (10) pour véhicule de loisirs (100) comprenant : - un premier caisson (11) comprenant des parois (13,\n<CLM>\1\ts'étendant globalement verticalement, le premier caisson (11) étant destiné à être attenant à une paroi globalement verticale (102) du véhicule de loisirs (100), de sorte à délimiter avec les parois (13,\n<CLM>\1\tdu premier caisson un espace intérieur du premier caisson (11), - une armature (12) comprenant une armature inférieure (15) au moins en partie logée dans l'espace intérieur du premier caisson (11) et une armature supérieure (16) comprenant une première et une deuxième faces (18a, 18b) planes et opposées, l'armature supérieure (16) étant montée pivotante sur l'armature inférieure (15) autour d'un axe de pivotement (17) horizontal entre une position relevée et une position rabattue, la première face (18a) étant agencée globalement verticalement, lorsque l'armature supérieure (16) est en position relevée, de sorte à former un dossier de siège, la deuxième face (18b) étant agencée horizontalement et orientée dans une direction opposée au premier caisson (11), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue, de sorte à former une assise de banquette, le siège convertible (10) étant caractérisé en ce que le premier caisson (11) comprend une paroi supérieure (19) horizontale refermant le premier caisson (11) et à travers laquelle s'étend l'armature supérieure (16), la paroi supérieure (19) formant une assise de siège, lorsque l'armature supérieure (16) est en position relevée, et étant agencée en regard de la première face (18a) de l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue par-dessus la paroi supérieure (19) du premier caisson (11).\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 1, comprenant un premier coussin (21) amovible conçu : - pour être placé sur la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue, de sorte à former un coussin d'assise de banquette, et/ou 21 - pour être placé sur la paroi supérieure (19) du premier caisson (11), lorsque l'armature supérieure (16) est en position relevée, de sorte à former un coussin d'assise de siège. 5\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 1 ou la revendication 2, comprenant un deuxième coussin (22) amovible : - destiné à être placé contre la paroi verticale (102) du véhicule de loisirs (100), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue, de sorte à former un coussin de dossier de banquette, 10 et/ou - conçu pour être placé contre la première face (18a) de l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position relevée, de sorte à former un coussin de dossier de siège. 15\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'armature (12) comprend un système de ceinture de sécurité.\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 4, dans lequel le système de ceinture de sécurité comprend : 20 - un boîtier (23) comprenant un mécanisme de verrouillage, le boîtier (23) étant fixé sur l'armature inférieure (15), d'un premier côté d'un plan (P) vertical, perpendiculaire à l'axe de pivotement (17) de l'armature supérieure (16), - un pêne (24) conçu pour s'engager dans le mécanisme de verrouillage du boîtier (23), 25 - une sangle (25) sur laquelle le pêne (24) est monté coulissant, la sangle (25) étant fixée à chacune de ses première et deuxième extrémités sur l'armature inférieure (15) d'un deuxième côté du plan vertical.\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 5, dans lequel le système de ceinture 30 de sécurité comprend : - un enrouleur (26) par l'intermédiaire duquel la première extrémité de la sangle (25) est fixée sur l'armature inférieure (15), la première extrémité de la sangle (25) étant enroulée autour de l'enrouleur (26), et/ou 22 - un guide de sangle (27) monté sur l'armature supérieure (16), notamment sur un bord supérieur (16b) de l'armature supérieure (16), du deuxième côté du plan (P), et recevant la sangle (25) en coulissement entre ses première et deuxième extrémités. 5\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant un deuxième caisson (28) destiné à être attenant à la paroi verticale (102) du véhicule de loisirs (100), le deuxième caisson (28) étant agencé en regard et à distance du premier caisson (11) suivant une direction longitudinale (L) horizontale, de sorte à 10 former un espace libre (32) entre les premier et deuxième caissons (11, 28), cet espace libre (32) étant au moins en partie recouvert par l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue.\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 7, dans lequel le deuxième caisson 15 (28) comprend une paroi supérieure (33) horizontale présentant une face supérieure plane agencée dans un même plan que la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue, de sorte que la paroi supérieure (33) du deuxième caisson (28) forme une assise de banquette avec la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16). 20\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon la revendication 7 ou la revendication 8, comprenant un volet (35) monté pivotant sur le premier caisson (11) autour d'un axe de pivotement (36) vertical entre une position de fermeture dans laquelle le volet (35) ferme, transversalement par rapport à la direction longitudinale (L), l'accès à l'espace 25 libre (32) et une position d'ouverture dans laquelle le volet (35) libère l'accès à l'espace libre (32).\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, comprenant en outre un troisième coussin (37) amovible conçu pour être placé en 30 partie sur la paroi supérieure (33) du deuxième caisson (28) et en partie sur la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16), lorsque l'armature supérieure (16) est en position rabattue, de sorte à former un coussin d'assise de banquette. 23\n<CLM>\1\tSiège convertible (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, comprenant en outre un appui-tête (39) monté sur l'armature supérieure (16), l'appui-tête comprenant une face (39a) plane agencée dans un même plan que la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16), de sorte que lorsque l'armature supérieure 5 (16) est en position rabattue, la deuxième face (18b) de l'armature supérieure (16) et la face (39a) de l'appui-tête (39) forment ensemble une assise de banquette.\n<CLM>\1\tVéhicule de loisirs (100) comprenant une paroi globalement verticale (102) et un siège convertible (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10