Brevet FR3078553A1 (20190906)

REVENDICATIONSFermeture rotative pour le verrouillage libérable de deux pièces (1, 2), en particulier en forme de plaques, pourvue d'un tourillon de fermeture (3), qui présente une tête (8), une tige (7) s'étendant dans le sens axial et une partie de verrouillage (9) non circulaire, et d'une came de retenue (4), qui présente un orifice traversant (21) non circulaire et une géométrie de verrouillage (22, 23), caractérisée en ce que le tourillon de fermeture (3) présente une cavité (10) dans laquelle une goupille de verrouillage (14) est montée mobile dans le sens axial, dans lequel la goupille de verrouillage (14) présente au moins une partie (17) à section transversale plus petite en comparaison de la cavité (10), en ce que la tige (7) présente au moins un orifice traversant (13) latéral, qui est relié à la cavité (10), en ce qu'un élément de blocage (20), déplaçable entre une position de verrouillage faisant saillie de la surface extérieure de la tige (7) et une position de libération en retrait dans la tige (7), est logé dans le au moins un orifice traversant (13), et en ce que la came de retenue (4) et/ou un élément de verrouillage (5) séparé présentent au moins un évidement (24) destiné à loger certains endroits de l'élément de blocage (20). Fermeture rotative selon la revendication 1, caractérisée en ce que la tige (7) présente deux orifices traversants (13) latéraux, qui sont en regard l'un de l'autre et qui sont reliés à la cavité (10), dans lequel un élément de blocage (20) déplaçable entre une position de verrouillage et une position de libération est logé dans chaque orifice traversant (13), et en ce que la came de retenue (4) et/ou un élément de verrouillage (5) séparé présentent deux évidements (24) en regard l'un de l'autre. Fermeture rotative selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'élément de blocage (20) est une bille. Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'évidement (24) destiné à loger certains endroits de l'élément de blocage (20) est ménagé dans une plaque de verrouillage (5) apte à être reliée à la came de retenue (4). Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la géométrie de verrouillage présente au moins une rampe (22) et un siège (23). Fermeture rotative selon la revendication 5, caractérisée en ce que la géométrie de verrouillage (22,\n<CLM>\1\test adaptée à la position de 12 l'évidement (24) destiné à loger certains endroits de l'élément de blocage (20), de telle sorte que, lorsque la partie de verrouillage (9) non circulaire du tourillon de fermeture (3) est en contact avec le siège (23), l'orifice traversant (13) latéral et l'évidement (24) sont en coïncidence l'un avec l'autre. [Revendication 71 Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications pré- cédentes, caractérisée en ce que la partie de verrouillage (9) non circulaire du tourillon de fermeture (3) présente une rainure en spirale, et en ce que l'orifice traversant (21) non circulaire de la came de retenue (4) présente un élément ressort faisant office de géométrie de verrouillage (22, 23), lequel est apte à être verrouillé dans la rainure en spirale. [Revendication 81 Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications pré- cédentes, caractérisée en ce qu'au moins un premier élément ressort (6) agissant dans le sens axial est prévu entre le tourillon de fermeture (3) et la came de retenue (4). [Revendication 91 Fermeture rotative selon la revendication 8, caractérisée en ce que le premier élément ressort (6) est en appui sur la tête (8) du tourillon de fermeture (3). [Revendication 101 Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications pré- cédentes, caractérisée en ce qu'au moins un deuxième élément ressort (15) agissant dans le sens axial est prévu entre le tourillon de fermeture (3) et la goupille de verrouillage (14). [Revendication 111 Fermeture rotative selon la revendication 10, caractérisée en ce que le deuxième élément ressort (15) est agencé dans la cavité (10) entre la partie de verrouillage (9) et la goupille de verrouillage (14). [Revendication 121 Fermeture rotative selon la revendication 10 ou 11, caractérisée en ce que la goupille de verrouillage (14), sur la face opposée au deuxième élément ressort (15), s'applique contre un épaulement (11) de la cavité (10). [Revendication 131 Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications 10 à 12, caractérisée en ce que la tête (8) présente au moins un évidement (12), en particulier en forme de fente, destiné à venir en contact avec un outil, dans lequel la goupille de verrouillage (14) déplaçable à l'encontre de la force du deuxième élément ressort (15) d'une position de blocage faisant saillie par endroits dans l'évidement (12), à une position de libération. [Revendication 141 Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications pré- 13 [Revendication 151 cédentes, caractérisée en ce que la goupille de verrouillage (14) présente un chanfrein (18) conique adjacent à la partie (17) à section transversale plus petite. Fermeture rotative selon l'une quelconque des revendications 4 à 14, caractérisée en ce que la came de retenue (4) et la plaque de verrouillage (5) présentent des orifices (25) coïncidentes aux fins de fixation commune à l'une des pièces (1, 2).