INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069770A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Implant (10) à usage médical destiné à être introduit dans une cavité (34) de corps humain ou animal, comportant deux parois (18,\n<CLM>\1\tdestinées à enserrer entre elles une protubérance biologique (38) présente dans la cavité (34) afin de fixer l'implant (10) à la protubérance biologique (38), l'implant (10) étant caractérisé en ce que chaque paroi (18,\n<CLM>\1\tcomporte un élément de structure (28,\n<CLM>\1\tprésentant des ondulations de sorte que l'élément de structure (28,\n<CLM>\1\tsoit replié plusieurs fois sur lui-même, permettant à la paroi (18,\n<CLM>\1\td'être repliée avant l'introduction de l'implant (10), puis déployée à l'intérieur de la cavité (34).\n<CLM>\1\tImplant (10) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de structure (28,\n<CLM>\1\test une tige.\n<CLM>\1\tImplant (10) selon la revendication 1 ou 2, ayant une forme allongée selon une direction longitudinale (L) et comportant en outre au moins un stabilisateur (22,\n<CLM>\1\tdépassant des parois (18,\n<CLM>\1\tselon une direction perpendiculaire (V, T) à la direction longitudinale (L).\n<CLM>\1\tImplant (10) selon la revendication 3, comportant une partie avant (16) comportant un stabilisateur avant (24), une partie centrale (14) comportant les parois (18,\n<CLM>\1\tet une partie arrière (12) comportant un stabilisateur arrière (22).\n<CLM>\1\tImplant (10) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le stabilisateur (22,\n<CLM>\1\tcomporte une structure maillée conçue pour être aplatie avant l'introduction de l'implant (10), puis déployée à l'intérieur de la cavité (34).\n<CLM>\1\tImplant (10) selon la revendication 5, dans lequel la structure maillée présente des mailles ayant chacune une surface d'au moins 0,1 cm2.\n<CLM>\1\tImplant (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, présentant en outre un revêtement anti-inflammatoire et/ou antimicrobien (32).\n<CLM>\1\tImplant (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel au moins l'élément de structure (28,\n<CLM>\1\tcomporte un matériau à mémoire de forme conçu pour se déployer au-delà d'une température prédéfinie.\n<CLM>\1\tImplant (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel au moins l'élément de structure (28,\n<CLM>\1\tcomporte un matériau superélastique.
Brevet FR3069775A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Utilisation non thérapeutique d'une composition comprenant au moins un 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol pour hydrater la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle le 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol est l'isosorbide.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprenant au moins 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol est utilisée sous forme liquide, de préférence à une matière sèche comprise entre 75 et 85 c'/0.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle dans laquelle la composition comprenant au moins un 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol est utilisé sous forme solide, de préférence cristallisée, notamment sous forme de poudre ou d'écailles.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprenant au moins un 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol est incorporé dans une préparation pour usage topique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la préparation à usage topique est une préparation cosmétique, une préparation pharmaceutique ou une préparation vétérinaire.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle la préparation à usage topique est exempte de glycérine.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle la préparation à usage topique présente une teneur en glycérine inférieure ou égale à 10%, de préférence inférieure ou égale à 5% et plus préférentiellement encore inférieure ou égale à 1% en poids par rapport au poids total de la préparation.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle la préparation à usage topique présente en une teneur 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol comprise entre 0,1 c)/0 et 50 cX), de préférence entre 1 % et 40 %, plus préférentiellement encore entre 5 % et 30 `)/0 et mieux encore entre 10 % et 25 % en poids sec par rapport au poids total de la préparation.\n<CLM>\1\tPréparation à usage topique comprenant un agent hydratant, caractérisé en ce que l'agent hydratant est une composition comprenant au moins un 1,4 : 3,6 dianhydrohexitol.\n<CLM>\1\tPréparation selon la revendication 10, dans laquelle l'au moins un 1,4: 3,6 dianhydrohexitol est l'isosorbide.\n<CLM>\1\tPréparation selon la revendication 10 ou 11, dans laquelle la préparation est une préparation cosmétique, une préparation pharmaceutique ou une préparation vétérinaire. 14\n<CLM>\1\tPréparation selon l'une des revendications 10 à 12, exempte de glycérine.\n<CLM>\1\tPréparation selon l'une des revendications 10 à 12, présentant une teneur en glycérine inférieure ou égale à 10 %, de préférence inférieure ou égale à 5% et plus préférentiellement encore inférieure ou égale à 1% en poids par rapport au poids total de la 5 préparation.\n<CLM>\1\tPréparation selon l'une des revendications 10 à 14, présentant une teneur en 1,4: 3,6 dianhydrohexitol comprise entre 0,1 % et 50 %, de préférence entre 1 % et 40 %, plus préférentiellement encore entre 5 °A. et 30 % et mieux encore entre 10 % et 25 % en poids sec par rapport au poids total de la préparation.
Brevet FR3069778A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Composition comprenant un extrait de myrte et au moins un sel de fluor.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, destinée à une application buccale.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le sel de fluor est un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C1-C6)alkyle ; R2 représente un groupe CH2OH, CO2((C1-C6)alkyle), CONH(CH2)20H OU 0 , et se trouve en position 2 ou 3 par rapport à l'azote.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, dans laquelle le sel de fluor est le fluorhyd rate de nicométhanol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l'extrait de myrte est à une concentration comprise entre 0,005 % et 3 % en poids d'extrait sec de myrte par rapport au poids total de la composition. 18\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le sel de fluor est à une concentration comprise entre 1 % et 10 % en poids de sel de fluor par rapport au poids total de la composition. 5\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le sel de fluor est à une concentration comprise entre 50 ppm et 10 000 ppm de fluor.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, sous 10 forme d'une pâte dentifrice, d'un gel, d'un spray ou d'un bain de bouche.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, pour son utilisation en tant que médicament. 15\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon la revendication 9, pour la prévention de la formation de la plaque dentaire et/ou la réduction de la plaque dentaire.
Brevet FR3069781A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Appareil d'assistance respiratoire comprenant une micro-soufflante (1) moteur électrique, un humidificateur (2) à élément chauffant (6), une alimentation électrique (7) reliée électriquement à la micro-soufflante (1) et à l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2) de manière à pouvoir alimenter, en courant électrique, le moteur électrique de la micro-soufflante (1) et l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2), et un système de contrôle (3) assurant le pilotage de la micro-soufflante (1) et de l'élément chauffant (6), caractérisé en ce que le système de contrôle (3) est configure pour limiter ou pour interrompre la fourniture de puissance électrique à l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2), pendant les phases d'accélération du moteur de la micro-soufflante (1) consommant de la puissance électrique fournie par l'alimentation électrique (7).\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le système de contrôle (3) est configuré pour limiter ou pour interrompre la fourniture de courant électrique à l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2) de manière à maintenir la quantité totale de puissance consommée inférieure ou égale à la puissance maximale de l'alimentation électrique (7).\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de contrôle (3) comprend un contrôleur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'alimentation électrique (7) est conçue pour délivrer une puissance maximale de 100 Watt.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un capteur de pression (4) et un capteur de débit (5) agencés sur un conduit d'acheminement de gaz (11) reliant fluidiquement la micro-soufflante (1) et l'humidificateur de gaz (2).\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de contrôle (3) coopère avec le capteur de pression (4) et le capteur de débit (5) pour assurer le pilotage de la micro-soufflante (1). 30 9\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'humidificateur (2) comprend un réservoir à eau comprenant une plaque de fond en matériau conducteur. 5\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'humidificateur (2) comprend en outre une plaque additionnelle en matériau conducteur, ladite plaque additionnelle étant agencée au contact, direct ou indirect, de l'élément chauffant (6) de l'humidificateur (2). 10\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la micro-soufflante comprend un arbre-moteur rotatif portant au moins une roue à ailettes.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le contrôleur comprend un ou plusieurs microprocesseurs, une ou plusieurs mémoires de 15 stockage de données, un ou plusieurs étages d'alimentation et/ou un ou plusieurs pilotes d'actionneurs.
Brevet FR3069782A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Appareil pour tee de golf comprenant un dispositif de tee formé par une coupelle à balle, une partie allongée flexible formant un corps, et une pointe rigide ; dans lequel le corps s'étend entre la pointe et la coupelle ; et dans lequel le dispositif comprend un trou qui s'étend à travers la partie flexible qui est adapté pour recevoir un outil pour supporter la partie flexible lors de l'insertion du tee dans le sol.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1 dans lequel le trou traverse le corps et la coupelle jusqu'à la pointe.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la pointe comprend une interface entre le dispositif et l'outil et un mécanisme anti- rotation pour la limitation de la rotation mutuelle entre le dispositif et l'outil.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le corps et la pointe sont des parties distinctes dans lequel les parties comprennent un mécanisme de fixation anti-rotation et le mécanisme de fixation comprend une baïonnette.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant un outil pour insertion dans le trou.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 5 dans lequel l'outil comprend une tige, une tête et une extrémité; dans lequel la tige est allongée et s'étend entre la tête et l'extrémité et la tête est disposée pour permettre à un utilisateur de saisir l'outil et de faire tourner l'outil.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 6 dans lequel l'extrémité comprend plusieurs côtés pour la mise en prise de l'outil dans le trou lors de la rotation.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant 35 un indicateur de profondeur de tee pour régler la profondeur d'insertion du tee. 30 12\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 8 dans lequel l'indicateur est un manchon de dispositif entièrement mobile ayant un longueur pour permettre l'insertion du tee dans le sol sur la base de l'indicateur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la 5 pointe rigide est un cône concave inversé.\n<CLM>\1\tUn Outil pour l'entraînement de l'insertion de la pointe de un tee dans le sol l'outil comprend une tige, une tête et une extrémité; dans lequel la tige est allongée et s'étend entre la tête et l'extrémité et la tête est disposée pour permettre à un utilisateur de saisir l'outil et de faire tourner l'outil ; l'outil adapté pour être utilisé avec l'appareil de l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3069786A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur en CO inférieure à 1 ppm à partir de gaz de synthèse (1), comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de purification du gaz de synthèse par adsorption au moyen d'une unité de type PSA (2), b) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA (2) d'un flux gazeux d'hydrogène (3) présentant une teneur en CO supérieure à 1 ppm, c) une étape de purification du flux gazeux récupéré à l'étape b) par adsorption au moyen d'unité de type TSA (4), et d) une étape de récupération en sortie de l'unité TSA d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur inférieure à 1 ppm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité PSA (2) comprend au moins deux adsorbeurs qui suivent chacun en décalage un cycle de pression comprenant les étapes d'adsorption, de dépressurisation et de repressurisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le cycle de pression est inférieur à 3 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'unité PSA (2) comprend au moins un adsorbeur comprenant une couche d'alumine, une couche de charbon actif et une couche de tamis moléculaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'unité TSA (4) comprend au moins deux adsorbeurs (41) et (42) comprenant chacun un matériau actif qui va chimisorber au moins une partie du CO. 7\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que pendant toute la durée de l'étape c) l'unité TSA (4) comprend au moins deux adsorbeurs, au moins un adsorbeur en mode purification et au moins un adsorbeur en mode régénération. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les adsorbeurs de l'unité TSA comprennent un matériau actif qui va chimisorber au moins une partie du CO.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que le cycle de pression suivi 10 par les adsorbeurs de l'unité TSA est supérieur à 'heure.
Brevet FR3069787A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur en CO inférieure à 1 ppm à partir de gaz de synthèse (1), comprenant un cycle de production présentant deux phases : - une première phase comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de purification du gaz de synthèse (1) par adsorption au moyen d'une unité de type PSA (2), b) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA (2) d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur en CO supérieure à 1 ppm, c) une étape de purification du flux gazeux récupéré à l'étape b) par adsorption au moyen d'unité de type TSA de type chimisorbeur (4), et d) une étape de récupération en sortie de l'unité TSA d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur inférieure à 1 ppm. - une deuxième phase, comprenant les étapes successives suivantes : e) une étape de purification du gaz de synthèse (1) par adsorption au moyen de l'unité de type PSA (2), f) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA d'un flux gazeux d'hydrogène (5) présentant une teneur en CO inférieure à 1 ppm, avec pendant toute la durée de l'étape e) et f) l'unité TSA est contournée (7) par le flux gazeux d'hydrogène et régénérée (6).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que pendant la deuxième phase l'unité TSA est contournée au moyen d'une ligne de contournement (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'unité TSA comprend un seul adsorbeur (4). 8\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'adsorbeur comprend un matériau actif qui va chimisorber au moins une partie du CO.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le matériau actif comprend du nickel 5 et/ou du cuivre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'unité PSA (2) comprend au moins deux adsorbeurs qui suivent chacun en décalage un cycle de pression comprenant les étapes d'adsorption, de dépressurisation et de repressurisation. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le cycle de pression effectué pendant la deuxième phase présente une durée inférieure à la durée du cycle de pression effectué pendant la première phase. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que : - le cycle de pression pendant la première phase et le cycle de pression pendant la deuxième phase présentent une durée identique et - la depressurisation du cycle de pression effectuée pendant la deuxième phase est réalisée à une pression inférieure à la pression de la depressurisation effectuée pendant la première 20 phase.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'unité PSA (2) comprend au moins un adsorbeur comprenant une couche d'alumine, une couche de charbon actif et une couche de tamis moléculaire. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la durée de la première phase est supérieure à 10 fois la durée de la seconde phase.
Brevet FR3069790A1 (20190208)

REVENDICATIONS1/ Procédé de traitement d'articles de courrier dans une installation de tri (2) comprenant un magasin d'entrée d'alimentation (4) dans lequel les articles de courrier (1) à trier sont disposés en pile sur chant pour être sérialisés dans un convoyeur de tri (5), les articles de courrier (1) en série sur chant dans ledit convoyeur de tri étant dirigés vers des sorties de tri à empileur (6), les articles de courrier (1) à trier arrivant stockés en bac (3) dans ledit magasin d'entrée d'alimentation étant prélevés par poignée dudit bac de stockage pour être positionnés en pile sur chant afin d'être sérialisés et les articles de courrier (1) triés dans un empileur d'une sortie de tri (6) étant transférés par poignée de l'empileur vers un bac (3) de stockage pour être recirculés entre ladite sortie de tri à empileur (6) et ledit magasin d'entrée d'alimentation (4), caractérisé en ce que les articles de courrier (1) sont des articles mixtes comprenant des lettres et des objets postaux plats de grand format, en ce que dans une sortie de tri (6), les articles de courrier (1) stockés dans un empileur en mode paysage sont prélevés par poignée et pivotés pour être stockés sur chant en mode portrait dans le bac (3) de stockage, et en ce que dans le magasin d'entrée d'alimentation (4), un bac de stockage (3) avec des articles de courrier (1) stockés sur chant en mode portrait est pivoté sur le côté pour présenter lesdits articles de courrier sur chant en mode paysage avant leur extraction par poignée.
Brevet FR3069791A1 (20190208)

REVENDICATIONS1/ Installation (1) pour le tri d'articles de courrier (2) comprenant un dépileur ayant une plaque de dépilage (3) apte à séparer un article en tête d'une pile d'articles de courrier pour alimenter un convoyeur de tri (4) dans lequel les articles de courrier (1) sérialisés sont déplacés en série sur chant, ladite installation comprenant un magasin d'entrée d'alimentation (6) en amont de ladite plaque de dépilage qui comprend une sole motorisée (8) sur laquelle est destinée à être posée une pile d'articles de courrier (2) sur chant et une palette de retenue (9) mobile le long dudit magasin qui est apte à être placée à l'arrière de la pile pour la maintenir sur chant pendant son déplacement sur ladite sole motorisée en direction de ladite plaque de dépilage, caractérisée en ce que ladite sole motorisée (8) dudit magasin (6) comprend plusieurs tronçons (12) de sole motorisés avec respectivement plusieurs motorisations indépendantes qui sont commandées sélectivement par une unité de contrôle/commande (13), en ce qu'un capteur de position (14) est prévu pour produire un signal indicatif de la position relative de ladite palette de retenue (9) par rapport à ces tronçons (12) de sole motorisés et en ce que ladite unité de contrôle/commande (13) est agencée pour faire avancer à une vitesse différente le ou les tronçons (12) de soles motorisés qui sont en amont de la palette (9) que celui ou ceux qui sont en aval de ladite palette de manière à forcer les articles de courrier (2) disposés en pile à l'arrière de la palette à se redresser sur chant en réaction à un serrage des pieds des articles de courrier contre ladite palette de retenue. 2/ Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite unité de contrôle/commande (13) est agencée pour réduire la vitesse d'avancement des tronçons (12) de sole motorisés qui sont en amont de la palette de retenue (9) après un délai de consigne prédéterminé. 3/ Installation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite palette de retenue (9) a un dos (10) qui comporte une rampe (11) rétractable.
Brevet FR3069792A1 (20190208)

REVENDICATIONS1/ Installation pour le tri d'articles de courrier (A) comprenant un convoyeur de tri avec des sorties de tri (2) et des bacs de stockage (3) dans lesquels les articles de courrier triés dans les sorties de tri sont rangés, les bacs de stockage étant logés respectivement dans les sorties de tri de manière amovible pour être manipulés afin d'être évacués des sorties de tri, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un convoyeur de bacs (4) disposé le long du convoyeur de tri sous les sorties de tri, et un robot navette (5) apte à être commandé par une unité de contrôle/commande (6) pour saisir automatiquement un bac dans une sortie de tri et le déposer en dessous sur le convoyeur de bacs, ce robot navette étant conçu avec des roues motorisées pour rouler sous le contrôle de l'unité de contrôle/commande sur un trajet longeant les sorties de tri du convoyeur de tri et se déplacer de sortie de tri en sortie de tri de façon à évacuer automatiquement les bacs des sorties de tri vers le convoyeur de bacs, le robot navette étant muni par ailleurs d'un système de sécurité (9) agencé pour détecter la présence d'un obstacle dans le sens de son roulage s'approchant à une certaine distance de sécurité (DS) et en réponse à cette détection réduire la vitesse de déplacement du robot navette. 2/ Installation selon la revendication 1, 30 caractérisée en ce que ledit système de sécurité est agencé de telle manière qu'en réponse à la détection d'un obstacle qui se rapproche du robot navette au-delà de ladite distance de sécurité, le robot navette est commandé "dans un mode de fuite" selon lequel il s'éloigne automatiquement de l'obstacle tout en restant à ladite distance de sécurité. 5 3/ Installation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le robot navette est un élévateur (7) à fourche (8) qui comprend une fourche télescopique montée sur un élévateur et une rampe (10) 10 inclinée et motorisée en sortie disposée sous la fourche télescopique.
Brevet FR3069793A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour alimenter un magasin de dépilage (2) en articles de courrier (3) sur chant comprenant un premier convoyeur (4) d'alimentation qui s'étend selon une certaine direction de convoyage (F1) jusqu'audit magasin de dépilage pour convoyer des bacs (6) orientés en travers et chargés en articles de courrier déposés à plat dans le fond des bacs et un moyen de basculement (8) de bac interposé entre ledit premier convoyeur d'alimentation et le magasin conçu pour pivoter sur le devant un bac dans ladite direction de convoyage sur une rampe (10) du moyen de basculement de sorte à amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de dépilage, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un second convoyeur (5) d'alimentation qui s'étend parallèlement au premier convoyeur selon ladite direction de convoyage (F1) jusqu'audit magasin de dépilage (2) pour convoyer des bacs (6) orientés en long chargés en articles de courrier (3) déposés sur chant dans le fond des bacs et un moyen de renversement (9) de bac (6) interposé entre ledit second convoyeur d'alimentation et ledit magasin de dépilage conçu pour coucher un bac sur le côté transversalement à ladite direction de convoyage sur le magasin de dépilage de sorte à amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de dépilage et en ce que ledit moyen de renversement comprend une rampe (14) sécante avec la rampe (10) du moyen de basculement (8), lesdites rampes (10,\n<CLM>\1\tétant disposées sur deux côtés adjacents d'une zone (Z1) de reconstruction de pile d'articles de courrier sur chant sur ledit magasin de dépilage. 11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un convoyeur (13) d'évacuation de bac (6) qui s'étend le long du premier 5 convoyeur d'alimentation (4) dudit magasin de dépilage (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconques des revendications précédentes, caractérisé en ce que le 10 second moyen de basculement (9) comprend une butée (15) en bas de la rampe (14) conçue pour bloquer le pied d'un bac (6) et faire effet de levier pour coucher un bac sur ledit magasin de dépilage. 15
Brevet FR3069794A1 (20190208)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour laver et rincer les biberons comprenant une cuve plastique de lavage et une cuve de rinçage, ladite cuve de lavage comportant une brosse de nettoyage lave-biberons en nylon (1) montée sur un axe vertical (2) et une brosse de nettoyage extérieur du biberon (3), ladite cuve de rinçage comportant sur le bas de la cuve un système professionnel de rince-verres à pression hydraulique (4), 4 tubes latéraux d'arrivées d'eau avec vanne anti- retours (5), un déversoir de vidange d'eau de rinçage (6), un adaptateur de raccordement pour robinet d'intérieur de cuisine (7), un tuyau de raccordement avec raccord coudé (8), un commutateur d'eau (9).\n<CLM>\1\tDispositif pour laver et rincer les biberons selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend des supports (10) pour les cuves et 4 pieds ventouses pour une parfaite adhérence à l'évier et pour amortir les chocs. 25 30 35
Brevet FR3069807A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Ensemble stabilisateur pour véhicule, comprenant une barre stabilisatrice (10), au moins un palier (20) incluant une bride (30), en matériau plastique, comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36) incluant une portion de berceau (37), dans lequel la barre stabilisatrice (10) traverse la gorge (36) de la bride (30) et est solidaire de la bride (30) par l'intermédiaire d'une couche élastomère vulcanisée (59).\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon la revendication 1, dans lequel la bride (30) est réalisée en matériau thermoplastique, de préférence à base de polyamide.\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la bride (30) est réalisée dans un matériau renforcé de fibres.\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la couche élastomère (59) est réalisée à base de caoutchouc vulcanisé.\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche élastomère (59) fait le tour complet de la barre stabilisatrice (10).\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la couche élastomère (59) occupe tout le volume de la gorge (36) laissé par la barre stabilisatrice (10).\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la bride (30) possède une structure alvéolaire (41, 42). 12\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon la revendication 7, dans lequel les alvéoles (41,\n<CLM>\1\tde la bride (30) sont parallèles et s'étendent selon une direction principale (A) de la bride (30) orthogonale à la direction d'extension (B) de la barre stabilisatrice (10). 5\n<CLM>\1\tEnsemble stabilisateur selon la revendication 8, dans lequel au moins certaines parois (41a, 42a) séparant les alvéoles (41,\n<CLM>\1\tde la bride (40) s'étendent dans des plans sensiblement radiaux et/ou tangentiels par rapport à l'axe principal (A) de la bride (30). 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un ensemble stabilisateur pour véhicule, comprenant les étapes suivantes : fourniture d'une barre stabilisatrice (10) ; fourniture d'une bride (30), en matériau plastique, comportant au 15 moins une portion de retenue (31) et une gorge (36) incluant une portion de berceau (37) ; mise en place de la barre stabilisatrice (10) dans la gorge (36) de la bride (30) ; injection d'un élastomère dans la gorge (36) de la bride (30), à 20 l'interface avec la barre stabilisatrice (10), et obtention d'une couche élastomère (59) au niveau de cette interface ; vulcanisation de ladite couche élastomère (59). 25 30
Brevet FR3069809A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Module de purification d'air (10) d'un véhicule automobile comportant un ventilateur (12) muni d'une sortie (14) caractérisé en ce que ladite sortie (14) du ventilateur (12) est assujettie à au moins deux conduits d'alimentation en air purifié dits premier (16) et second (18) conduits d'alimentation en air purifié.\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon la revendication 1 dans lequel lesdits premier (16) et second (18) conduits d'alimentation en air purifié comporte chacun une partie de raccordement au ventilateur (12) appelée respectivement partie de raccordement haute (20) et partie de raccordement basse (22), ladite partie de raccordement haute (20) et la partie de raccordement basse (22) étant superposées l'une sur l'autre.\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel lesdits premier (16) et second (18) conduits d'alimentation en air purifié comporte chacun une extrémité dite de diffusion (28, 30), lesdites extrémités de diffusion (28,\n<CLM>\1\tétant disposées, de préférence, de manière à diffuser de l'air purifié, dans deux directions différentes.\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel un au moins desdits premier (16) ou second (18) conduits d'alimentation en air purifié comporte au moins une partie épousant la forme du ventilateur (12).\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel un ioniseur (32,\n<CLM>\1\test assujetti à un au moins desdits premier (16) ou second (18) conduits d'alimentation en air purifié.\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes comportant en outre un filtre interposé entre au moins une entrée (38) en alimentation en air du module de purification d'air (10) et le ventilateur (12).\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes comportant en outre au moins un capteur d'un paramètre de l'air circulant dans le module de purification. 30\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 9 précédentes comportant en outre au moins un dispositif de diffusion de parfum.\n<CLM>\1\tModule de purification d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes comportant un boitier (50) comportant une première partie en forme de demi-coque (52), ladite première partie fermée par une seconde partie en forme de 5 couvercle.
Brevet FR3069818A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant : - un bloc de rembourrage (2) en mousse moulée élastiquement compressible, - une nappe (3) de détection de présence d'un occupant, ladite nappe étant reliée à un câble électrique (4) de manière à pouvoir être intégrée dans un système d'activation de moyens de sécurité, ladite nappe étant logée dans ledit bloc et ledit câble saillant dudit bloc, ladite matelassure étant caractérisée en ce que ladite nappe est disposée dans un sachet (5) en film thermoplastique pourvu d'une ouverture (6), ledit sachet étant surmoulé par ledit bloc, ledit câble saillant dudit sachet par ladite ouverture.\n<CLM>\1\tMatelassure (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le film présente une épaisseur comprise entre 30 et 100 microns.\n<CLM>\1\tMatelassure (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le bloc (2) est à base de polyuréthanne, le film étant bicouche et comprenant une couche interne en polyéthylène et une couche externe en polyuréthanne.\n<CLM>\1\tMatelassure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la nappe (3) est disposée vers le fond du sachet, le câble (4) s'étendant en partie dans le reste dudit sachet avant d'en déboucher.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule automobile comprenant une armature et une matelassure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, ladite matelassure étant fixée sur ladite armature.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une matelassure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - prévoir un moule (7) définissant une cavité de moulage (8), 6 - prévoir au moins une lame (9), montée par une de ses extrémités (10) dans ledit moule de manière à pouvoir adopter une position saillante dans ladite cavité, - insérer ladite lame dans un sachet (5) à base de film thermoplastique dans 5 lequel est logée une nappe (3) de détection de présence, ladite nappe étant reliée à un câble électrique (4) saillant dudit sachet et de ladite cavité, - injecter dans ladite cavité un mélange précurseur de mousse, ladite lame étant en position saillante, de manière à réaliser un bloc de rembourrage 10 (2) surmoulant ledit sachet, - après expansion de ladite mousse, démouler ledit bloc obtenu en extrayant ladite lame dudit sachet.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la lame (9) est 15 montée dans le moule (7) de façon déplaçable entre sa position saillante et une position permettant un démoulage du bloc (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la lame (9) est montée amovible dans le moule (7) de manière à pouvoir passer de l'une à l'autre 20 de ses positions.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la lame (9) est montée en articulation dans le moule (7) de manière à pouvoir passer de l'une à l'autre de ses positions. 25
Brevet FR3069819A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (DE) pour un véhicule, ledit dispositif d'éclairage (DE) comprenant au moins une source de photons, une pièce d'optique (PO) participant à la production d'un faisceau lumineux (FL) à partir de photons générés par ladite source de photons, et une paroi de support (PS) à laquelle sont couplées ladite source de photons et ladite pièce d'optique (PO), caractérisé en ce que ladite paroi de support (PS) comprend 1 o M ensembles de N trous (Tjk), avec M 2 et N 2, chaque ensemble étant associé à une position relative particulière parmi M de ladite pièce d'optique (PO), adaptée à une installation dudit dispositif d'éclairage (DE) dans l'un de M endroits différents, et en ce que ladite pièce d'optique (PO) comprend N pions d'indexage (PI) comprenant des extrémités (EP) logées au moins 15 partiellement et respectivement dans les N trous (Tjk) de l'un desdits M ensembles, choisi en fonction de l'endroit d'installation dudit dispositif d'éclairage (DE).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que M est compris entre deux et quatre. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que M est égal à deux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que N est égal à deux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 25 ladite pièce d'optique (PO) est choisie parmi une lentille, un guide de lumière, un miroir, un collimateur et un diffuseur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite paroi de support (PS) est choisie parmi i) une plaque définissant un couvercle et délimitant avec un boîtier (BD) un logement (L) dans lequel sont 30 installées ladite source de photons et ladite pièce d'optique (PO), et ii) une partie d'un boîtier dans lequel sont installées ladite source de photons et ladite pièce d'optique (PO).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits pions d'indexage (PI) assurent la solidarisation de ladite pièce d'optique (PO) à ladite paroi de support (PS).\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins un élément ayant une partie propre à servir de zone de solidarisation, caractérisé en ce qu'il comprend en outre 5 au moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications précédentes, solidarisé fixement à ladite partie de l'élément.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit élément est choisi parmi une garniture de pavillon, une console de pavillon, une console centrale, une garniture de portière, une planche de bord, une 10 boîte à gants, et un coffre.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3069820A1 (20190208)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de fixation (30) d'un caisson de basse (20) sur un véhicule automobile (1), ledit dispositif (30) comprenant un corps (31) adapté pour être fixé au châssis (10) du véhicule automobile (1), et une entretoise (32) de fixation dudit caisson de basse (20), ladite entretoise (31) étant montée par inclusion dans ledit corps (30).\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon la revendication 1, dans lequel, le corps (30) comprenant du plastique, l'entretoise (32) est montée dans le corps (31) lors de la fabrication du corps (31) par injection plastique.\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'entretoise (32) comprend une tige (32B) et une tête (32A), ladite tête (32A) étant montée dans le corps (31) du dispositif (30) de manière à relier l'entretoise (32) au corps (31).\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon la revendication précédente, dans lequel la tige (32B) comprend une portion filetée de manière à fixer le caisson de basse (20) par vissage d'un écrou (40) sur la portion filetée.\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la longueur (L) de l'entretoise (32) est adaptée à la profondeur de la cuvette du coffre du véhicule automobile (1) sur lequel le caisson de basse (20) est monté.\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon l'une des revendications précédentes, comprenant une pluralité d'ergots (33) adaptés pour fixer le dispositif (30) au châssis (10) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon la revendication précédente, dans lequel lesdits ergots (33) sont issus de matière du corps (31).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comprenant un châssis structurel (10), un caisson de basse (20) relié audit châssis (10) en au moins deux points de fixation (P-1, P2), et un dispositif (30), selon l'une des revendications précédentes, de fixation dudit caisson de basse (20) audit châssis (10) en au moins un troisième point de fixation (P3).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication précédente, dans lequel, le véhicule (1) comprenant un coffre, le caisson de basse (20) est relié au châssis (10) au niveau du plancher dudit coffre. 8\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de fixation (30) est adapté pour être fixé au plancher dudit coffre.
Brevet FR3069825A1 (20190208)

REVENDICATIONS1. Goulotte (1) de faisceau de véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins un faisceau comprenant une pluralité de brins 5 d'élément de conducteur (10), la goulotte (1) comprenant une première portion comprenant un premier chemin de brins d'élément de conducteur agencé pour recevoir la pluralité de brins (10), caractérisé en ce que la goulotte (1) comprend en outre une deuxième portion comprenant une pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur 10 coplanaires, chaque chemin étant agencé pour recevoir au moins un brin de la pluralité de brins (21, 22, 23, 24, 25).\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon la revendication précédente, dans laquelle : - le premier chemin de brins d'élément de conducteur comprend au moins une 15 portion d'attache (30) agencée pour maintenir la pluralité de brins (10), et - la pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur comprend une pluralité de portions d'attache (31a, 31b, 31c, 31d) agencées pour chacune maintenir au moins un brin de la pluralité de brins (21, 22, 23, 24, 25). 20\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur forme une nappe.\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, comprenant en outre une casquette anti-ruissellement (60) agencée dans le prolongement de la deuxième portion. -11-\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une troisième portion comprenant une pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur divergents, chaque chemin de brin d'élément de conducteur étant agencé pour recevoir un brin de la pluralité de brins d'élément de conducteur (21, 22, 23, 24, 25).\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une patte de fixation (50) agencée pour fixer la goulotte (1) à une planche de bord du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes réalisée en matière plastique.\n<CLM>\1\tGoulotte (1) selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes réalisée en un matériau flexible.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant : - une planche de bord comprenant une portion concave, - un espace en forme de fente traversant la portion concave, et 20 - une goulotte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième portion de goulotte est agencée dans l'espace en forme de fente.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, 25 comprenant en outre : - au moins un élément électrique (71) de planche de bord, tel qu'un boitier de servitude intelligent (71), - une traverse de planche de bord (70), dans lequel la goulotte (1) comprend en outre une casquette anti-ruissellement 30 (60) agencée dans le prolongement de la deuxième portion et agencée entre la traverse de planche de bord (70) et l'élément électrique (71).
Brevet FR3069826A1 (20190208)

REVENDICATIONS1 - Véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur disposé transversalement à l'avant, comprenant une transmission fixée sur un moteur thermique, présentant une face arrière plate disposée en avant d'une traverse (28) du tablier (20) de l'habitacle, qui vient en contact avec cette traverse (28) lors d'un recul du groupe motopropulseur pendant un choc frontal normalisé sur le véhicule, caractérisé en ce que la face arrière de la transmission est formée par un capot (30) qui est rapporté sur le carter de la transmission, comprenant une face supérieure sensiblement plate (34) comportant une épaisseur réduite par rapport à celle du carter, qui présente en partant vers l'arrière une inclinaison vers le bas. 2 - Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le capot (30) est réalisé par un moulage d'un alliage d'aluminium. 3 - Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la face supérieure (34) du capot (30) présente une épaisseur inférieure à 4mm. 4 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le contour du capot (30) est en retrait par rapport à sa face supérieure plate (34). 5 - Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que le contour du capot (30) comporte des vis de fixation (32) sur le carter de la transmission, qui ne dépassent pas de la face supérieure plate (34) de ce capot (30). 6 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capot (30) ferme un côté arrière d'un bloc hydraulique de commande (8) de la transmission. 7 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face supérieure (34) du capot (30) présente un angle avec un axe vertical (Z) compris entre 30 et\n<CLM>\1\t8 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face supérieure (34) du capot (30) 9 présente un angle avec un axe transversal (Y) compris entre 5 et 100, qui vers la gauche du véhicule s'incline vers l'arrière. 9 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la transmission du véhicule est une 5 transmission automatique. 10 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la transmission comporte une machine électrique de traction prévue pour former un véhicule hybride.
Brevet FR3069828A1 (20190208)

REVENDICATIONS1°) Système de réservoir de liquide de frein pour être fixé sur le dessus du bloc de vannes (2) de l'actionneur du circuit de frein et communiquer par les orifices du dessous du réservoir (1) avec les orifices du bloc (2) pour l'alimentation et le retour de liquide de frein, le bloc (2) ayant une face arrière (23), côté conducteur, et une face avant (22) dans la direction longitudinale d'installation du bloc (2) dans l'enceinte du moteur du véhicule, système caractérisé en ce que A. le dessous (121) du réservoir (1) comporte, à son coin arrière (124), un axe d'articulation (32), transversal, et à la distance longitudinale de l'axe (32), égale à l'écartement (L) des faces avant (22) et arrière (23) du bloc (2), le dessous (121) porte une patte de fixation (40), B. le bloc de vannes (2) comporte sur sa paroi arrière (23) un support transversal (35) de fixation de l'axe (31) du réservoir (1) et sur le côté avant (22), un point de fixation pour la patte de fixation (40) du réservoir (1). 2°) Système de réservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que le point de fixation est un taraudage et la patte de fixation (40) comporte un perçage recevant une vis (41) traversant la patte de fixation (40) du réservoir (1). 3°) Système de réservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe transversal (32) du réservoir (1) est porté par des pattes (31) solidaires du côté arrière (123) du réservoir (1) et desquelles l'axe (32) dé- passe des deux côtés. 4°) Système de réservoir selon la revendication 1 et la revendication 3, caractérisé en ce que le support transversal (35) de fixation est en forme de fourche dont les deux branches (36) écartées de l'écartement (E) du support (30) portant 10 l'axe (32) se terminent par des paliers (37) en forme de crochets ouverts vers l'avant et fermés sur le dessus pour recevoir les deux extrémités de l'axe (32). 5 5°) Système de réservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe transversal (32a) du pivot (3a) du réservoir (la) est porté par des pattes (31a) solidaires du côté arrière (123a) du réservoir, les pattes au nombre de deux portant l'axe (32a) par ses deux extrémités. 10 6°) Système de réservoir selon la revendication 1 et la revendication 5, caractérisé en ce que le pivot (3a) comporte un support transversal (35a) de fixation en forme de fourche ayant une branche (36a) de largeur sensiblement égale à 15 l'intervalle subsistant entre les deux pattes (31a) portant l'axe transver- sal (32a), la branche (36a) se terminant par un palier en forme de crochet ouvert vers l'avant et fermé sur le dessus pour recevoir l'axe (32a). 20