INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3079438A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Disposifif d'application d'effort sur une surface, comprenant une structure et au moi_n,, duux coulis- seaux qui chacun une ex remi la surlacc et qui scn lucnns sur la structure pour coulisser entre deux Lions ,2aLuczérisé en ce que le disro- sitn comprend RU n pr=ier câble ayant, entre un première extrmité et une deuxième extrémité liées à la s:ruc ure : - des rern.èr 3lis- portions sur les seaux, - des p r ui contre des par- ties solidairs la -..- L - entre claque .)ortion et la deuxième por- tien , ' -0111.7 un boi-s' étenOan7. parallèlement à la di- r ...,J. or coolisaemont du '-seau correspondant de tEl :ç. :05. ou':: 10 premier câble exerce sur les coulis- seaux des e ::Lc identiques ocelle que soit la positLrr des cc llssuax entre leur du.x uosL.inrs extrêmes, cuand les coulisseaux sont immobilisés un contact avec la surface.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revend tion 1, d,7, 2:quel l'une des deuxièmes portions est fo=Ue par la pmière extrémité du câble qui est f.xée à la\n<CLM>\1\tDispositif seTo 1' jcccndicaticn 2, dans le, ux des duuxièmes portions sont montas par la premlere émité du câble et la deuxième extrémité du câble qui son: à la structure. Dispositif sel' la revendl alien 1 ou la reven- dication 2, dans leque_i. la ,xtrmité du câble est u un .,1..bre de sortie d'un r. 16\n<CLM>\1\tDispositif selon la :id.. cation 4, dans lequel l'actionneur est un T rotatif.\n<CLM>\1\t.)is. ositif 2n l'une que on°. .,ns lequel au moi:. ine :claires cea .cure est une pceiie de renvoi. E;': :lon l'une quelc,q-Je des re idica- tion seaux est pourvu d' la premnre portion au moins l'un des ou,11 Dulie de renvoi contre laquelle spondante ou câble est en 10\n<CLM>\1\t.spositif selon l'une due'ç.:onque ces revenC.00 tions pré (71nr,: laquelle les coulisseaux one des directions cou rent diffée\n<CLM>\1\tD-s-) .tif l'une que tic precéden ds, Comprenant un H Cf e des 2 ?endica,me câble monté sur C.: 15 les lisseau;-: et la structure de ment .usée pcu-r --- sur les cou l ;seau-, ej.s op- poses à i:ca,,r;: par le premier\n<CLM>\1\ticif selon quelconque des _evendi- cations2,e,untes, dans les inox coud sseaux 20 forment. un premier - d'une pince -Ayant deuxième mors en regard des extrémités d'appui dec coullss_au 1 Disposittf sel.oi la revendlca7 10, compre- au ,pecmïer câble et formant un premier no suciés à un deu_ câble 25 et formant un deuxième icr.7:.\n<CLM>\1\tDisposiq_71 on la revendication 11, dans ex quel 1.os coulisseaux ou premier mors sont colinédi coulisse.aux du de=Leme mors. nant coulisseaux, dont. asF.- 30
Brevet FR3079439A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif de préhension (10) d'au moins un objet (12) comprenant un préhenseur (20) destiné à venir en contact avec ledit objet, le préhenseur comprenant : un support (24) comprenant une plaque (42) ayant des 5 première et deuxième faces opposées (60,\n<CLM>\1\tcomprenant des premières ouvertures (84) s'étendant dans la plaque depuis la première face (60) seulement sur une partie de l'épaisseur de la plaque et des deuxièmes ouvertures (82) s'étendant dans la plaque depuis la deuxième face (62) seulement sur une partie de 10 l'épaisseur de la plaque, chaque première ouverture communiquant avec au moins l'une des deuxièmes ouvertures ; au moins une buse (26) à effet Bernoulli d'éjection d'air fixée au support ; et au moins un tube (28) relié à la buse et disposé dans 15 les premières et deuxièmes ouvertures.\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon la revendication 1, dans lequel le préhenseur (20) comprend au moins deux buses (26), et au moins deux tubes (28) disposés dans les premières et deuxièmes ouvertures (82, 84), chaque tube étant relié à l'une 20 des buses.\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon la revendication 2, comprenant une troisième ouverture (44) traversant complètement la plaque (42) de la première face (60) à la deuxième face (62) et délimitant des premier et deuxième bras (46) dans la plaque, 25 au moins l'une desdites au moins deux buses (26) étant fixée au premier bras et l'autre desdites au moins deux buses étant fixée au deuxième bras.\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le support (24) comprend une base (40) reliée à la 30 plaque (42) et plus épaisse que la plaque (42).\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon la revendication 4, dans lequel le préhenseur (20) comprend, pour chaque tube (28), un embout (34) fixé à la base (40). B16655 - gripper 13\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon la revendication 4 dans sa dépendance à la revendication 3, comprenant une barre (48) reliant les deux bras (46) du côté opposé à la base (40).\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 6, dans lequel l'épaisseur de la plaque (42) est comprise entre 5 mm et 10 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le support (24) est une pièce monobloc. 10\n<CLM>\1\tDispositif de préhension selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'objet (12) est un substrat semiconducteur destiné à la fabrication de cellules photovoltaïques.
Brevet FR3079445A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une aube (100) en matériau composite à bord d'attaque métallique rapporté pour moteur aéronautique 5 à turbine à gaz, le procédé comprenant : - le drapage successif, sur un gabarit (211) du bord d'attaque (111) de l'aube (100) à fabriquer, d'une première couche d'un matériau de base (20) et d'une deuxième couche d'un matériau adhésif (30), - le transfert des première et deuxième couches (20,\n<CLM>\1\t10 drapées dans la cavité (141) d'un clinquant métallique (140), - l'accostage du clinquant (140) comprenant les première et deuxième couches (20,\n<CLM>\1\tdrapées sur le bord d'attaque (311) d'une préforme d'aube (300) comprenant un renfort fibreux imprégné avec un précurseur d'une matrice, 15 - la cocuisson de la préforme d'aube (300) et des première et deuxième couches (20,\n<CLM>\1\tdrapées de manière à obtenir une aube en matériau composite (100) comportant sur son bord d'attaque (111) un clinquant métallique collé (140). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de transfert des première et deuxième couches (20,\n<CLM>\1\tdrapées dans la cavité (414) du clinquant métallique (140) comprend le placement du clinquant métallique sur la couche de matériau adhésif (30) et le retrait de l'ensemble formé par le clinquant (140) et les première et deuxième 25 couches (20,\n<CLM>\1\tdu gabarit (211) du bord d'attaque.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, comprenant en outre, après le placement du clinquant métallique (140) sur la couche de matériau adhésif (30) et avant le retrait de l'ensemble formé par le clinquant et les 30 première et deuxième couches drapées (20, 30), la découpe des parties desdites première et deuxième couches drapées s'étendant au-delà du clinquant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, 35 comprenant en outre, avant le drapage des première et deuxième couches 10 (20,\n<CLM>\1\tsur le gabarit (211) du bord d'attaque, le dépôt d'une couche antiadhésive sur le gabarit.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 5 comprenant en outre, avant le drapage des première et deuxième couches (20,\n<CLM>\1\tsur le gabarit (211) du bord d'attaque, l'ajustement du clinquant sur le gabarit.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 10 dans lequel le matériau de base de la première couche (20) est choisi parmi : fibres de verre, fils fins de bronze, fibres de carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le matériau adhésif de la deuxième couche (30) est choisi 15 parmi : adhésif époxy, adhésif époxy armé, film adhésif époxy, film adhésif époxy armé.\n<CLM>\1\tApplication du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 à la fabrication d'une aube de soufflante, d'une aube 20 directrice de sortie, d'une aube directrice d'entrée, ou d'une aube à angle de calage variable.
Brevet FR3079450A1 (20191004)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de blocage de suspension d'un véhicule (1) comprenant au moins un vérin (3) fixé par sa base sur une partie du châssis du véhicule (1), au-dessus d'une partie d'un essieu (2) dudit véhicule (1), l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3), mobile en translation, étant adaptée pour modifier la distance entre l'axe longitudinal (A) de l'essieu (2) et un plan principal (P) de la partie du châssis sur laquelle est fixée le vérin (3), caractérisé en ce que le dispositif comprend un organe de préhension (9) de l'essieu (3) fixé, d'une part, sur l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3) et, d'autre part, sur l'essieu (3). 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un vérin (3) positionné à chaque extrémité de l'essieu (2), au niveau des suspensions des roues droite et gauche. 3.- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe de préhension (9) est configuré en crochet, le volume ouvert défini par la courbure (10) du crochet étant adapté pour entourer l'essieu (2) lorsque le dispositif est monté sur l'essieu (2). 4.- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le crochet (9) est maintenu sur l'essieu par une plaque de maintien (11). 5.- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les vérins (3) équipant un même essieu (2) sont reliés par des flexibles (13) à au moins un accumulateur hydropneumatique (14). 6.- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la circulation du fluide hydraulique entre les vérins (3) et le au moins un accumulateur hydropneumatique (14) est libre et adapté pour compenser le roulis. 7.- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est relié à un organe de commande adapté pour autoriser le passage du vérin (3) d'une position dite mode libre où le vérin (3) a une course libre et générée par le mouvement des 10 suspensions de l'essieu (2) à une position dite bloquée où tout mouvement de translation du vérin (3) est interdit, sa course étant bloquée à une valeur définie entre ses deux points morts. 8.- Véhicule (1) équipé d'au moins un dispositif de blocage de suspension selon l'une 5 des revendications précédentes.
Brevet FR3079453A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (2) comportant une pluralité de tubes (4) configurés pour la circulation d'un fluide, lesdits tubes (4) étant espacés l'un de l'autre pour délimiter un passage (10) pour un flux d'air, ledit échangeur de chaleur étant délimité par une face d'entrée (5) par laquelle le flux d'air est apte à entrer dans l'échangeur, ledit dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un filet de protection (30) disposé le long de la lo face d'entrée (5), le dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant des moyens d'accrochage (40) dudit filet de protection (30) sur ledit échangeur de chaleur (2).\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon la revendication précédente, dans lequel le filet de protection (30) est fabriqué dans un matériau 15 possédant des propriétés élastiques à l'échelle macroscopique.\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le filet de protection (30) comprend un pourtour extérieur (32) et un maillage intérieur (34), le pourtour extérieur (32) comprenant un fil d'un premier type, le maillage 20 intérieur (34) comprenant un fil d'un deuxième type.\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon la revendication précédente, dans lequel le maillage intérieur (34) du filet de protection (30) s'étend à distance des tubes (4).\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes, dans lequel au moins une intercalaire (8) est disposée dans au moins un passage (10) entre les tubes (4) et est configurée pour laisser passage au flux d'air. - 18 -\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon la revendication précédente, dans lequel la dimension des intercalaires (8) selon un sens d'écoulement (3) du flux d'air est plus grande que la dimension des tubes (4) selon le sens d'écoulement (3) du flux d'air. 5\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel au moins une partie du filet de protection (30) est au contact d'au moins une intercalaire (8).\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le filet de protection (30) est accroché par quatre moyens d'accrochage (40) de manière à être tendu en regard de l'intégralité de la face d'entrée (5) de l'échangeur de chaleur (2).\n<CLM>\1\tDispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens d'accrochage (40) sont insérés dans au moins une paroi d'extrémité (20,\n<CLM>\1\tde l'échangeur de chaleur (1) et / ou au moins un collecteur (12, 14). 10.Véhicule automobile comportant en face avant un dispositif d'échange de chaleur (1) selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce que le dispositif d'échange de chaleur (1) est disposé de sorte que le filet de protection (30) est orienté vers l'avant du véhicule par rapport à l'échangeur de chaleur (2).
Brevet FR3079459A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Véhicule électrique articulé caractérisé : Par deux plateformes Constituant le châssis, Par une articulation liant les plateformes et constituant l'élément directionnel, En ce qu'une seule plateforme reçoit l'ensemble des composants nécessaires à la translation du véhicule : moteur (a), batteries (b), transmission(c) et poste de pilotage (d).
Brevet FR3079467A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux pour véhicule automobile, comportant : - un premier module apte à projeter un premier faisceau de type route partiel ou complet pixélisé, et - un deuxième module apte à projeter un deuxième faisceau de type écriture sur route pixélisé, et - un troisième module apte à projeter un troisième faisceau à coupure (de type croisement), caractérisé en ce que les premier, deuxième et troisième modules sont agencés de sorte à ce que les premier et deuxième faisceaux se recouvrent au moins partiellement verticalement ; et les deuxième et troisième faisceaux se recouvrent au moins partiellement verticalement.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, comportant en outre le une unité de contrôle apte à contrôler sélectivement l'intensité lumineuse de chacun des pixels du deuxième faisceau de sorte à projeter un motif dans le sous-faisceau formé par la combinaison des deuxième et troisième faisceaux.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le sous-faisceau formé par la combinaison des premier et deuxième faisceaux présente un maximum d'intensité centré sur la ligne d'horizon et un axe vertical par lequel passe l'axe optique du dispositif lumineux.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le premier module est apte à projeter un quatrième faisceau de type route partiel pixélisé juxtaposé horizontalement au premier faisceau de type route partiel pixélisé.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel le deuxième module est apte à projeter un cinquième faisceau de type route partiel pixélisé se recouvre au moins partiellement ou soit juxtaposé horizontalement au premier faisceau de type route partiel pixélisé.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel les premier et deuxième modules sont agencés de sorte à ce que le premier faisceau soit situé 20 entre les quatrième et deuxièmes faisceaux ou entre les cinquièmes et deuxièmes faisceaux.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel le deuxième module est agencé de sorte à ce que le deuxième faisceau peut recouvrir au 5 moins partiellement horizontalement avec le quatrième faisceau de type route partiel pixélisé.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque faisceau pixélisé présente une amplitude verticale d'au moins 5° et une amplitude horizontale d'au moins 5°. 10\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la résolution du 1 er faisceau est sensiblement identique à la résolution du 4ème faisceau.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la résolution du 2ème faisceau est sensiblement identique à la résolution du 5ème 15 faisceau.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la résolution de chacun des 1 er, 2ème, 4ème et 5ème faisceaux est sensiblement identique. 20
Brevet FR3079476A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Support (S) de fixation d'une caméra (C) à un pare-brise (PB) de véhicule (VEH) automobile comportant une platine (P) plane destinée à être fixée sur le pare-brise (PB), la platine (P) étant en matière composite comprenant un thermoplastique renforcé, la platine (P) étant caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa face opposée à sa face apte à être en contact avec le pare- brise (PB) : - des rampes (Rsup, Rinf) aptes à permettre le coulissement de la caméra (C) lors de son montage, au moins une partie desdites rampes (Rsup, Rinf) étant apte à être en contact avec la caméra (C) une fois montée, - des moyens de butée, dont au moins un moyen de butée est associé à une desdites rampes (Rsup, Rinf) pour limiter la translation de ladite caméra (C) et au moins un autre moyen de butée est au moins une languette flexible (LF) de butée apte à bloquer en contact la caméra (C), une fois ladite caméra (C) montée sur la platine (P).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite au moins une languette flexible (LF) est apte à exercer sur la caméra (C) une fois montée une force de pression de direction ayant une composante majeure parallèle à ladite platine (P) et une composante mineure perpendiculaire à la platine (P) et orientée vers l'extérieur du véhicule (VEH).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que lesdites rampes (Rsup, Rinf) sont inclinées de 10 à 15° par rapport au plan de la platine (P) orientées descendantes vers une partie inférieure de la platine (P). 13\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que lesdites rampes (Rsup, Rinf) comportent des nervures extérieures tridimensionnelles sur leur surface de coulissement. 5\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite au moins une languette flexible (LF) est en saillie d'une desdites rampes (Rsup) et s'étend transversalement vers le centre de la platine (P) en présentant notamment localement un rayon de courbure prédéterminé. 10\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite au moins une languette flexible (LF) est inclinée par rapport à la platine (P) de manière à ce que son plan soit sensiblement horizontal une fois ladite platine (P) montée sur le pare-brise (PB).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit thermoplastique est du polyamide ou du polytéréphtalate de butylène et en ce qu'il est renforcé par des fibres notamment des fibres de verre, et/ou de carbone et/ou de basalte.\n<CLM>\1\tSupport (S) selon la revendication précédente caractérisé en ce que la matière composite comprend de 20 à 50% de fibres, préférentiellement 30%.\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes 25 caractérisé en ce qu'il comporte une ouverture (0) apte à permettre le rabat de la au moins une languette flexible (LF) dans le plan de la platine (P). 15 20 30
Brevet FR3079494A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Atterrisseur (2;102;202) à bogie comportant au moins deux essieux chacun porteur d'au moins deux roues, dans lequel l'un au moins des essieux porte une roue dite motorisée (6A;106A;206A) équipée d'un dispositif d'entraînement en rotation à l'exclusion de tout dispositif de freinage, et une roue dite freinée (6B;106B;206B) équipée d'un dispositif de freinage à l'exclusion de tout dispositif de déplacement, les autres roues (6B;106B;206B) étant des roues freinées.\n<CLM>\1\tAtterrisseur (2) à bogie selon la revendication 1, comportant quatre roues dont une roue (6A) équipée d'un dispositif d'entraînement en rotation et trois roues (6B) équipées d'un dispositif de freinage.\n<CLM>\1\tAtterrisseur (102) à bogie selon la revendication 1, comportant six roues dont une roue (106A) équipée d'un dispositif d'entraînement en rotation et cinq roues (106B) équipées d'un dispositif de freinage.\n<CLM>\1\tProcédé de freinage appliqué à un atterrisseur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, en réponse à une consigne de freinage, on freine d'abord avec les roues freinées (6C,6D;106C_10F) portées par le ou les essieux ne portant que des roues freinées, puis, lorsqu'un niveau maximal de freinage par ces roues est atteint, on freine avec la roue freinée (6A;106A) portée par l'essieu qui porte également la roue motorisée.\n<CLM>\1\tProcédé de freinage selon la revendication 1, dans laquelle, en réponse à une consigne de freinage, on génère une première consigne de commande de freinage (51) à destination des roues freinées (6C,6D;106C_10F) portées par le ou les essieux ne portant que des roues freinées, puis, lorsqu'un niveau maximal de freinage par ces roues est atteint, on génère une deuxième consigne de commande de freinage (52) à destination de la roue freinée 10 (6A;106A) portée par l'essieu qui porte également la roue motorisée.\n<CLM>\1\tProcédé de freinage selon la revendication 5, dans lequel la première consigne de commande de freinage (51) 5 est générée en appliquant un premier coefficient multiplicateur à la consigne de freinage (50), et la deuxième consigne de commande de freinage (52) est générée en appliquant un deuxième coefficient multiplicateur plus important que le deuxième coefficient 10 multiplicateur à la consigne de freinage.
Brevet FR3079508A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) permettant l'enroulage ou le déroulage d'une pluralité de galettes (2), chaque galette (2) étant formée par l'enroulage d'une bandelette, caractérisé en ce qu'il comprend une barre (3) comprenant un arbre (4) autour duquel sont montés une pluralité de tronçons (5), espacés les uns des autres, chaque tronçon (5) étant destiné à supporter une galette (2), les tronçons (5) sont montés libres en rotation dans un même sens pour pouvoir dérouler les galettes (2) une par une, et entrainables en rotation par l'arbre (4) dans un sens opposé pour pouvoir enrouler simultanément l'ensemble des bandelettes autour des galettes (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque tronçon (5) est composé d'au moins un manchon (7) monté autour d'une roue libre (6) fixée autour de l'arbre (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la barre (3) comprend des flasques (8) permettant d'espacer les tronçons (5) entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque flasque (8) est monté autour d'un roulement à billes (9) ou d'une roue libre fixée autour de l'arbre (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de support (10) de la barre (3) en position horizontale.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de support (10) comprennent des moyens de freinage (13) de la rotation de l'arbre (4) dans le sens où il entraine les tronçons (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de support (10) comprennent des palettes (14), positionnées au-dessous de chaque tronçon (5) de la barre (3), chaque palette (14) étant assujettie à des moyens de levage pour venir se plaquer contre la galette (2) correspondante, pour bloquer la rotation des galettes (2) qui ne sont pas en cours de déroulage. - 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de support (10) se présentent sous la forme d'un chariot (11) supportant l'arbre (4) de la barre (3) par ses extrémités.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le chariot (11) est motorisé et déplaçable automatiquement.
Brevet FR3079536A1 (20191004)

REVENDICATIONS1.- Lame de déneigement (1) comportant une face (3) adaptée pour être en contact avec la neige à évacuer d'une voie de circulation, ladite face (3) comportant au moins une partie concave (C) selon la plus grande dimension (L) de la lame (1), également dénommée largeur de la lame, l'ouverture de la partie concave (C) étant orientée vers la neige à évacuer de la voie de circulation enneigée lorsque la lame de déneigement (1) est en configuration d'utilisation, caractérisée en ce que la lame (1) comprend un corps principal (2) plan et, en partie supérieure du corps (2), une partie (7) concave équipée d'un moyen (8, 161, 111, 120,\n<CLM>\1\tde variation du rayon de courbure (R) de la concavité (C) de la partie (7) et en ce que ledit moyen de variation du rayon de courbure (R) de la concavité (C) comprend au moins deux segments (8) articulés (110). 2.- Lame selon la revendication 1, caractérisée en ce que les segments (8) sont parallèles entre eux et définissent la plus grande dimension (L) de la lame de déneigement (1). 3.- Lame selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque segment (8) est monobloc et s'étend sur toute la plus grande dimension (L) de la lame de déneigement (1). 4.- Lame selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins un organe de variation (111, 110, 120,\n<CLM>\1\tdu rayon de courbure (R) de la concavité (C) est fixé sur une face (12) des segments (8). 5.- Lame selon la revendication 1, caractérisée en ce que les segments (8) sont mobiles autour d'arbres (110) d'articulation parallèles à la plus grande dimension (L) de la lame de déneigement (1). 6.- Lame selon la revendication 5, caractérisée en ce que le mouvement de pivotement (F1, F2) des segments (8) autour des arbres (110) d'articulation est réalisé par au moins un jeu (111) de maillons (100) mis en mouvement par au moins une biellette (120) et un vérin (161). 11 7.- Lame selon la revendication 5, caractérisée en ce que le mouvement de pivotement (F1, F2) des segments (8) autour des arbres (110) d'articulation est réalisé par au moins un jeu (111) de maillons (100) mis en mouvement par au moins un dispositif de type crémaillère et un vérin (161). 5 8.- Lame selon la revendication 5, caractérisée en ce que le mouvement de pivotement (F1, F2) des segments (8) autour des arbres (110) d'articulation est réalisé par au moins un jeu (111) de maillons (100) mis en mouvement par au moins un dispositif de type pantographe et un vérin (161). 9.- Lame selon la revendication 5, caractérisée en ce que le mouvement de pivotement 10 (F1, F2) des segments (8) autour des arbres (110) d'articulation s'effectue à écartement constant entre les segments (8). 10.- Lame selon la revendication 5, caractérisée en ce que le mouvement de pivotement (F1, F2) des segments (8) autour des arbres (110) d'articulation s'effectue à écartement variable entre les segments (8). 15 20 25
Brevet FR3079550A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Arbre (26) de turbine d'une turbomachine, comprenant une portion tubulaire principale (68) de longueur L1 et ayant un diamètre principal externe maximal donné, caractérisé en ce qu'il comprend un tronçon tubulaire secondaire (70) de longueur L2 et ayant un diamètre secondaire externe maximal supérieur au diamètre principal externe maximal, le tronçon tubulaire secondaire (70) comprenant une section fusible (72) configurée pour rompre l'arbre en deux parties distinctes lorsque la valeur d'une contrainte tangentielle appliquée sur l'arbre dépasse une valeur seuil prédéterminée.\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon la revendication 1, dans lequel le diamètre secondaire externe maximal est au moins 1,8 fois supérieur au diamètre principal externe maximal.\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la section fusible (72) comprend une portion amincie (74) dont le diamètre interne maximal est supérieur à un diamètre secondaire interne minimal dudit tronçon tubulaire secondaire (70), et dont le diamètre externe maximal est égal au diamètre secondaire externe maximal.\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon la revendication 3, dans lequel la longueur L2 est supérieure à 0,3 fois le diamètre externe maximal de la portion amincie (74).\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel la portion amincie (74) s'étend sur au plus 80 % de la longueur L2.\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins un orifice traversant (76) est formé dans le tronçon tubulaire secondaire (70). 19\n<CLM>\1\tArbre (26) de turbine selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la section fusible (72) est formée sur au moins un secteur angulaire du tronçon tubulaire secondaire (70).\n<CLM>\1\tTurbomachine (10), en particulier d'aéronef, comprenant une turbine (22) 5 comportant un arbre (26) de turbine selon l'une des revendications précédentes, le tronçon tubulaire secondaire (70) étant agencé en aval d'un palier (56) de butée de guidage de l'arbre.\n<CLM>\1\tProcédé de protection contre une survitesse d'un arbre (26) de turbine d'une turbomachine (10) selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant une étape 10 de rupture de la section fusible (72) lorsque la valeur d'une contrainte tangentielle appliquée sur l'arbre dépasse une valeur seuil prédéterminée.
Brevet FR3079554A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Procédé de recalage d'un estimateur de chargement en suies d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) relié à une ligne d'échappement (12), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de déclenchement d'une régénération (Reg) du filtre à particules (16) lorsqu'une quantité de suies stockée dépasse un seuil (S), - une étape de mesure d'une masse de suies (Mes capt su) par un capteur de suies (21) au cours d'une phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules (16) est réduite, voire nulle, - une étape d'estimation en parallèle de la masse de suies (M su est) à l'aide de l'estimateur au cours de la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules (16) est réduite, voire nulle, - une étape de comparaison entre la masse de suies mesurée (Mes capt su) et la masse de suies estimée (M su est) au cours de la phase temporaire (P3), et - une étape d'ajustement de l'estimateur en fonction de la comparaison de manière à faire coïncider la masse de suies estimée (M su est) avec la masse de suies mesurée (Mes capt su) par le capteur de suies (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules (16) est réduite, voire nulle, est définie par un critère de temps.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules (16) est réduite, voire nulle, est définie par un critère de distance.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase temporaire (P3) pendant laquelle l'efficacité de filtration du filtre à particules (16) est réduite, voire nulle, est définie par un critère de masse de suies estimée (M su est) en sortie du moteur thermique (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le critère est adapté en fonction d'un état de vieillissement du filtre à particules (16).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le critère est adapté en fonction d'une distance depuis un début de vie du filtre à particules (16). 9\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le critère est adapté en fonction d'une estimation d'une quantité de cendres stockée par le filtre à particules (16).\n<CLM>\1\tCalculateur moteur (22) comportant une mémoire stockant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de recalage d'un estimateur de chargement en suies 5 d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMoteur thermique (10), notamment pour véhicule automobile, comportant un calculateur moteur (22) tel que défini selon la revendication 8.
Brevet FR3079559A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Boîtier de sortie d'eau (15) d'un dispositif de gestion thermique dans un groupe motopropulseur (1) de véhicule, ledit boîtier de sortie d'eau (15) étant du type comprenant des première et deuxième chambres de circulation de liquide caloporteur (CH1, CH2), un thermostat à double effet (150) logé dans ladite première chambre (CH1) et un premier clapet pressostatique (151) monté dans un premier passage inter-chambre (P32), caractérisé en ce qu'il comprend également une chambre intermédiaire de circulation de liquide caloporteur (CH3) entre lesdites première et deuxième chambres (CH1, CH2), ladite chambre intermédiaire (CH3) comprenant une sortie (S2) de raccordement à un aérotherme (13) dudit dispositif de gestion thermique, et un deuxième clapet pressostatique (152) monté dans un deuxième passage inter-chambre (P13b) entre ladite première chambre (CH1) et ladite chambre intermédiaire (CH3).\n<CLM>\1\tBoîtier de sortie d'eau selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite deuxième chambre (CH1) comprend une sortie (S3) de liquide caloporteur de raccordement à un collecteur d'entrée d'eau (100) et ledit premier passage inter-chambre (P32) dans lequel est monté ledit premier clapet pressostatique (151) est agencé entre ladite deuxième chambre (CH2) et ladite chambre intermédiaire (CH3). Boîtier de sortie d'eau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième clapets pressostatiques (151,\n<CLM>\1\tsont tarés à des premier et deuxième seuils de pression (PS1, PS2) différents. Boîtier de sortie d'eau selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que ledit thermostat à double effet (150) est de type piloté. Dispositif de gestion thermique d'un groupe motopropulseur (1) d'un véhicule, ledit groupe motopropulseur (1) incluant un moteur thermique (10), comportant un circuit de circulation de liquide caloporteur dans lequel sont compris un boîtier de sortie d'eau (15), un échangeur thermique de refroidissement moteur (14), un aérotherme (13), un collecteur d'entrée d'eau (100) et une pompe à eau (110), caractérisé en ce ledit boîtier de sortie d'eau est un boîtier de sortie d'eau (15) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Véhicule comprenant un groupe motopropulseur (1) à moteur thermique (10) et un dispositif de gestion thermique, caractérisé en ce que ledit dispositif de gestion thermique est un dispositif de gestion thermique selon la revendication 5.3.\n<CLM>\1\t5.30
Brevet FR3079566A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Servovalve de régulation de débit ou de pression d'un fluide comprenant : - un étage de commande (10) comprenant au moins un aimant permanent (11), au moins une bobine (12) et une armature (13) configurée pour pouvoir être entrainée en rotation autour d'une direction, dite direction axiale (8), en cas d'alimentation d'au moins une bobine (12) par un courant électrique, ledit déplacement angulaire de ladite armature (13) étant proportionnel audit courant d' alimentation, - un étage de puissance (20) comprenant une fourrure (23) et un tambour (22) monté mobile en rotation dans ladite fourrure (23) et comprenant chacun des canaux de circulation de fluide agencés de manière à pouvoir être mis en communication de fluide selon la position du tambour (22) par rapport à la fourrure (23) pour délivrer à des ports de connexion un fluide à débit ou pression dépendant notamment de la rotation dudit tambour par rapport à la fourrure, - un arbre élancé de transmission (31) mécanique s'étendant le long de ladite direction axiale (8) et présentant une première extrémité (31a) reliée à ladite armature (13) et une extrémité opposée (3 lb) reliée audit tambour (22) de manière à pouvoir transmettre mécaniquement un couple de commande délivré par ladite armature audit tambour selon un axe de transmission de couple, caractérisée en ce que ledit étage de commande comprend en outre un tube torsible (32) élancé s'étendant le long de la direction axiale (8) autour dudit arbre de transmission (31) et présentant une première extrémité (32a) solidaire de ladite armature (13), frettée sur ladite première extrémité (31a) dudit arbre de transmission (31), et une extrémité opposée (32b) enserrée par un support de tube (33) s'étendant jusque ladite fourrure (23), de manière à former un équipage mobile flexible qui limite les efforts de frottement entre ledit tambour (22) et ladite fourrure (23) de la servovalve. 12\n<CLM>\1\tServovalve selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite extrémité (3 lb) dudit arbre élancé de transmission (31) mécanique solidaire dudit tambour (22) est relié audit tambour par l'intermédiaire d'une plaque de transmission (24) de couple solidaire dudit tambour, s'étendant perpendiculairement à ladite direction 5 axiale et présentant une rigidité dans ledit axe de transmission de couple et une souplesse dans les autres directions.\n<CLM>\1\tServovalve de régulation selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit tambour (22) et ladite plaque de transmission (24) sont formée d'une seule pièce. 10\n<CLM>\1\tServovalve de régulation selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que ladite plaque de transmission (24) de couple est rigide dans la direction axiale et flexible dans toutes les autres directions.\n<CLM>\1\tServovalve de régulation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit tube torsible (32) présente une longueur et un diamètre dont le 15 rapport est supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t20 25 30
Brevet FR3079594A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'ajustement (1) de l'élévation d'une pièce (6), le dispositif comprenant : - un corps (2) destiné à être rendu solidaire d'un support, le corps (2) définissant un cylindre central muni d'un filetage interne et présentant une première ouverture (4a) ; - une goupille (5) présentant un filetage externe, une première extrémité (5a) pour porter la pièce (6) et une seconde extrémité (5b) ; la goupille (5) et le corps (6) étant assemblés l'un à l'autre par l'intermédiaire de leurs filetages respectifs et la goupille (5) pouvant, lorsqu'elle est entrainée en rotation, se déplacer selon une direction longitudinale pour ajuster l'élévation de sa première extrémité (5a), le dispositif d'ajustement étant caractérisé en ce que : - la goupille (5) est pourvue d'au moins deux fentes (11) longitudinales et débouchantes sur sa seconde extrémité (5b) pour définir au moins deux pattes flexibles (7); - le corps (2) présente, sur sa surface interne, au moins un bossage (9) configuré pour faire fléchir les pattes flexibles (7) et pour se loger dans une des fentes (11) au cours du mouvement de rotation de la goupille (5) et ainsi indexer la position d'élévation de la pièce (6).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel les pattes flexibles (7) sont munies d'un épaulement (8) pour venir en butée d'un bord périphérique du corps (2). 10\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel une butée (6) est assemblée à la première extrémité de la goupille (5). 5\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel la goupille (5) est munie de quatre fentes (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des 10 revendications précédentes dans lequel le corps (2) présente deux bossages (9).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel les deux bossages sont 15 respectivement disposés sur des bras longitudinaux (10a, 10b) d'une anse (10).
Brevet FR3079595A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'ajustement (1) de l'élévation d'une pièce (8), le dispositif comprenant : un corps (2) destiné à être rendu solidaire d'un support, le corps (2) comprenant un fût cylindrique muni d'un filetage interne ; une goupille (7) présentant sur une section de sa longueur filetage externe (7a), et une première extrémité (7c) pour porter la pièce (8); la goupille (7) et le corps (2) étant assemblés l'un à l'autre par intermédiaire de leurs filetages respectifs et la goupille (7) pouvant, lorsqu'elle est entraînée en rotation, se déplacer selon un axe longitudinal pour ajuster l'élévation de sa première extrémité, le dispositif étant caractérisé en ce que le corps (2) comprend une tête (3) munie d'une fenêtre latérale (5) et la goupille (7) comprend sur une section de sa longueur des crans périphériques (7b) disposés en vis-à-vis de la fenêtre latérale (5) du corps (2), le dispositif d'ajustement comprend un verrou (6) placé dans la fenêtre latérale (5) du corps (2), le verrou coopérant avec les crans (7b) de la goupille (7) pour indexer son déplacement.\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel la pièce (8) est une butée assemblée à la première extrémité (7c) de la goupille (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel la butée (8) comprend un repère principal (8a) et la tête (3) est munie d'une pluralité de repères secondaires (8a, 3a, 3b). 12\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le verrou (6) est formé d'un cavalier en U comprenant deux branches (6a, 6b) formant ou portant chacune une languette flexible 5 (9).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel chaque languette flexible (9) comprend une bosse (9a) pouvant se loger dans un cran 10 (7b) de la goupille (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le verrou (6) comprend un cadenas mobile (10) pour bloquer la rotation 15 de la goupille (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon la revendication précédente dans lequel le cadenas (10) présente une forme en V (10b) formée de deux bras, les bras pouvant 20 se placer de part et d'autre d'une dent de la zone crantée (7b).\n<CLM>\1\tDispositif d'ajustement (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel la zone crantée 25 (7b) est formée de 6 crans.
Brevet FR3079599A1 (20191004)

REVENDICATIONS1. Module de signalisation lumineuse, notamment pour véhicule automobile (2), comprenant : - un écran à cristaux liquides (14) avec une face arrière (14.1) et une face avant (14.2) ; - un panneau de rétroéclairage (16) disposé en vis-à-vis de la face arrière (14.1) de l'écran à cristaux liquides (14), configuré pour rétroéclairer l'écran à cristaux liquides (14) en vue de former, par transmission au travers dudit écran, une image lumineuse ; caractérisé en ce que le module comprend, en outre : - un dispositif optique de dépolarisation en vis-à-vis de la face avant (14.2) de l'écran à cristaux liquides (14), configuré pour annuler une polarisation rectiligne de l'image lumineuse générée par l'écran à cristaux liquides (14).\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif optique de dépolarisation est un diffuseur de lumière (24).\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 2, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) forme un écran transparent ou translucide avec une face d'entrée (24.1) et une face de sortie (24.2), au moins l'une desdites faces d'entrée (24.1) et face de sortie (24.2)présentant un relief avec des microstructures (24.3).\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 3, caractérisé en ce que la face de l'écran transparent ou translucide présentant un relief avec des microstructures (24.3) est la face de sortie (24.2).\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) est du type circulaire.\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 5, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) présente un angle de diffusion A supérieur ou égal à 30°. 9\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) est du type elliptique.\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 7, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) présente un petit angle de diffusion A 5 supérieur ou égal à 10° et/ou un grand angle de diffusion A supérieur ou égal à 60°.\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que le diffuseur de lumière (24) comprend un film transparent ou translucide collé sur la face avant (14.2) de l'écran à cristaux 10 liquides (14) ou tendu sur un cadre disposé à distance de la face avant (14.2) de l'écran à cristaux liquides (14).\n<CLM>\1\tModule de signalisation lumineuse selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif optique de dépolarisation est un lame à retard quart d'onde. 15\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (4) comprenant : - un boîtier (10) avec une ouverture ; - une glace (12) fixée au boîtier (10) de manière à fermer l'ouverture ; - au moins un module de signalisation lumineuse ; caractérisé en ce que 20 le ou un des modules de signalisation lumineuse est conforme à l'une des revendications 1 à 10.