INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070131A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Machine (1) de tri de pièces ferromagnétiques et non-ferromagnétiques, comprenant : - des moyens de convoyage (3) des pièces à trier, et - un dispositif magnétique (4) positionné sous les moyens de convoyage (3) caractérisée en ce que la machine (1) comprend des moyens de guidage (9) des pièces coopérant avec les moyens de convoyage (3), lesdits moyens de guidage (9) définissant au moins une première voie (10) destinée à être empruntée par les pièces ferromagnétiques et une deuxième voie (11) destinée à être empruntée par les pièces non-ferromagnétiques, et en ce que le dispositif magnétique (1) comprend : - un rouleau (41) monté à pivotement sur un axe (42), et - au moins une rangée de bobines électriques (43) montée à l'intérieur du rouleau (41), le long de l'axe (42) selon un profil hélicoïdal, les bobines (43) formant un chemin magnétique lors de la rotation du rouleau (41) pour séparer les pièces ferromagnétiques des pièces non-ferromagnétiques et diriger uniquement les pièces ferromagnétiques vers la première voie (11).\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens de convoyage (1) comprennent un plateau vibrant (1), incliné par rapport à un plan de pose de la machine (1), sur lequel les pièces à trier sont destinées à glisser.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens de guidage (9) comprennent une paire de guides (91) destinés à former une route pour diriger les pièces à trier vers le dispositif magnétique (4).\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens de guidage (9) comprennent au moins un séparateur (92) pour séparer physiquement la première voie (10) de la seconde voie (11). 30 11\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (2) à l'intérieur duquel sont logés les moyens de convoyage (3), les moyens de guidage (9) et le dispositif 5 magnétique (4).\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend une trémie d'alimentation (12) des moyens de convoyage (3) en pièces à trier.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un casier de récupération (131) apte à recevoir les pièces ferromagnétiques et au moins un casier de récupération (132) apte à recevoir les pièces non-ferromagnétiques.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend une interface (16) homme machine pour commander les moyens de convoyage (3), les moyens de guidage (9) et le dispositif magnétique (4). 10 15 20
Brevet FR3070140A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 - Procédé de fabrication d'un système de traverse de train arrière pour des types de véhicules automobiles comportant une traverse commune (2) équipée d'un support (14) tourné vers le haut, ce support (14) comprenant en partie supérieure une attache (16) prévue pour recevoir l'extrémité d'une barre de guidage (22) disposée dans la direction transversale du véhicule qui est la direction perpendiculaire au sens de marche de ce véhicule, chaque type de véhicules comportant une hauteur de référence particulière de la traverse (2) par rapport à la caisse de ce véhicule, caractérisé en ce que pour chaque type de véhicule il détermine une hauteur de l'attache (16) par rapport à la traverse (2) donnant à la barre de guidage (22) une position horizontale de son axe longitudinal, puis il réalise un support (14) constituant une pièce indépendante qui après sa fixation sur la traverse commune (2) donne cette hauteur de l'attache (16). 2- Procédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il réalise les supports (14) avec une partie inférieure de fixation sur les traverses (2) qui est identique pour les différents types de véhicule. 3 - Système de traverse fabriqué avec un procédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte des vis (28) traversant la traverse (2) en fixant le support (14) sur cette traverse. 4 - Système de traverse selon la revendication 3, caractérisé en ce que la traverse (2) comporte une tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert. 5 - Système de traverse selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte des inserts tubulaires (32) traversant la traverse (2), recevant à l'intérieur les vis de fixation (28). 6 - Système de traverse selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il comporte une entretoise (30) ajustée entre les deux ailes de la section en « U » de la traverse (2), qui est traversée par les inserts tubulaires (32). 10 7 - Système de traverse selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que chaque insert tubulaire (32) comporte un sertissage entre les deux faces extérieures de la traverse (2), de manière à former un serrage de l'entretoise (30). 5 8 - Système de traverse selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'insert tubulaire (32) comporte à une extrémité une collerette (34), et à l'autre extrémité recevant le support (14) le sertissage formé dans l'épaisseur de la tôle de la traverse (2). 9 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications 3 à 10 8, caractérisé en ce que la traverse (2) est déformable, en présentant une flexibilité en torsion suivant la direction de sa longueur. 10 - Véhicule automobile équipé d'un système de traverse comprenant une traverse (2) de train arrière, et d'une barre de guidage (22) fixée à cette traverse (2) par un support (14), caractérisé en ce que ce système de traverse 15 est selon l'une quelconque des revendications 3 à 9.
Brevet FR3070141A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 - Système de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) présentant à son extrémité une fixation (16) prévue pour recevoir l'extrémité d'une barre de guidage (22) de cette traverse (2) disposée dans la direction transversale du véhicule qui est la direction perpendiculaire au sens de marche de ce véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux vis de fixation (28) qui traversent la traverse (2) et une entretoise (30) ajustée entre les deux ailes de la section en « U » de cette traverse (2), pour fixer le support (14) sur la traverse (2). 2 - Système de traverse selon la revendication 1, caractérisé en ce que la traverse (2) comporte deux méplats (12) disposés chacun sur une aile de la section en « U » au niveau de l'entretoise (30). 3 - Système de traverse selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux méplats (12) sont parallèles, l'entretoise (30) étant ajustée entre ces deux méplats (12). 4 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux vis de fixation (28) alignées dans la direction transversale du véhicule, et disposées chacune d'un côté du support (14). 5 - Système de traverse selon la revendication 4, caractérisé en ce que le support (14) comporte de chaque côté un bossage (26) recevant une vis de fixation (28) qui traverse ce bossage. 6 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque vis (28) est ajustée dans un insert tubulaire (32) traversant la traverse (2). 7 - Système de traverse selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'insert tubulaire (32) est serti entre les deux faces extérieures de la traverse (2), de manière à former un serrage de l'entretoise (30). 9 8 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (14) comporte une forme allongée fixée perpendiculairement à la traverse (2), sur la face se trouvant sur le dessus de cette traverse (2). 5 9 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la traverse (2) est déformable, en présentant une flexibilité en torsion suivant la direction de sa longueur. 10 - Véhicule automobile équipé d'un système de traverse comprenant une traverse (2) de train arrière, et d'une barre de guidage (22) fixée à cette 10 traverse (2) par un support (14), caractérisé en ce que ce système de traverse est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3070142A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 - Système de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) prévu pour recevoir un effort transmis à cette traverse (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux inserts tubulaires (32) traversant la traverse (2), une entretoise (30) ajustée dans cette traverse (2), et des vis de fixation (28) du support (14) sur la traverse (2) qui sont ajustées dans ces inserts (32). 2 - Système de traverse selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'entretoise (30) ajustée entre les deux ailes de la section en « U » de la traverse (2), est traversée par les inserts tubulaires (32). 3 - Système de traverse selon la revendication 2, caractérisé en ce que la traverse (2) comporte deux méplats (12) disposés chacun sur une aile de la section en « U » au niveau de l'entretoise (30). 4 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque insert tubulaire (32) est serti entre les deux faces extérieures de la traverse (2), de manière à former un serrage de cette traverse (2). 5 - Système de traverse selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'insert tubulaire (32) comporte à une extrémité une collerette (34), et à l'autre extrémité recevant le support (14) le sertissage formé dans l'épaisseur de la tôle de la traverse (2). 6 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux vis de fixation (28) alignées dans la direction transversale du véhicule qui est la direction perpendiculaire au sens de marche de ce véhicule, et disposées chacune d'un côté du support (14). 7 - Système de traverse selon la revendication 6, caractérisé en ce que 30 le support (14) comporte de chaque côté un bossage (26) recevant une vis de fixation (28) qui traverse ce bossage (26). 9 8 - Système de traverse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la traverse (2) est déformable, en présentant une flexibilité en torsion suivant la direction de sa longueur. 9 - Véhicule automobile équipé d'un système de traverse comprenant une 5 traverse (2) de train arrière comportant un support (14), caractérisé en ce que ce système de traverse est selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte une barre de guidage (22) dans la direction transversale du véhicule, 10 fixée à l'extrémité du support (14).
Brevet FR3070144A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 - Système de stockage d'énergie électrique pour la traction d'un véhicule automobile, comportant une barre de connexion (20), et un module contenant un dispositif de stockage d'énergie, équipé d'un connecteur électrique (6) présentant une face principale (10) comprenant des perçages principaux de fixation de cette barre de connexion (20), caractérisé en ce que le connecteur électrique (6) comporte une face secondaire (22) perpendiculaire à la face principale (10), comprenant des perçages secondaires (24) de fixation de la barre de connexion (20), et comporte une équerre de rigidification (30) venant à la fois en appui sur la face principale (10) et sur la face secondaire (22). 2 - Système de stockage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'équerre (30) est fixée sur la face principale (10) par des vis de fixation principales (12) engagées dans les perçages principaux, et sur la face secondaire (22) par des vis de fixation secondaires (32) engagées dans les perçages secondaires (24). 3 - Système de stockage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'équerre (30) comporte des perçages taraudés recevant les vis de fixation secondaires (32). 4 - Système de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le côté de la face secondaire (22) opposé au côté recevant l'équerre (30), comporte une surface de connexion électrique de la barre de connexion (20). 5 - Système de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face secondaire (22) présente sur le bord tourné vers la face principale (10), un passage qui laisse passer une partie rectiligne de la barre de connexion (20) posée à plat sur cette face principale (10). 9 6 - Système de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le connecteur (6) comporte deux perçages principaux et un perçage secondaire (24). 7 - Système de stockage selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que l'équerre (30) est réalisée dans un acier ou dans un alliage d'aluminium. 8 - Procédé d'installation de systèmes de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, contenant des modules de stockage présentant une section rectangulaire, dans un bac de batteries d'un 10 véhicule automobile, des modules étant posés à plat dans ce bac et d'autres étant posés sur un côté, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de vissage de vis de fixation (12,\n<CLM>\1\tdes barres de connexion (20) sur ces modules, avec une visseuse (26) disposée verticalement. 9 - Véhicule automobile électrique ou hybride comportant des systèmes 15 de stockage d'énergie électrique, caractérisé en ce que ces systèmes de stockage sont selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte des modules de stockage présentant une section rectangulaire, certains modules étant posés à plat dans un bac de batteries et d'autres 20 modules étant posés sur un côté.
Brevet FR3070146A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Equipement électrique (EE) comprenant un boîtier (BE) comportant une paroi arrière (PR) à laquelle doit être couplé un connecteur électrique devant assurer au moins une alimentation électrique et destinée à être installée en regard d'une face avant (FV) d'un autre équipement (EV) d'un véhicule, caractérisé en ce que ladite paroi arrière (PR) comprend, à un niveau inférieur audit connecteur électrique, au moins une protubérance (PD) 1 o ayant une face inférieure (FI) inclinée vers le haut en s'éloignant d'elle (PR) afin, en cas de déplacement de ladite paroi arrière (PR) vers ledit autre équipement (EV), de s'appuyer sur une zone supérieure d'appui (ZS) de ladite face avant (FV) de l'autre équipement (EV) pour induire un décalage vers le haut dudit équipement électrique (EE) empêchant une collision dudit 15 connecteur électrique avec ledit autre équipement (EV).\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite face inférieure (FI) présente une inclinaison constante vers le haut.\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite inclinaison constante est comprise entre 100 et 40° par rapport à 20 une normale locale à ladite paroi arrière (PR) du boîtier (BE).\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque protubérance (PD) s'étend dans un espace situé entre ladite paroi arrière (PR) du boîtier (BE) et ladite face avant (FV) de l'autre équipement (EV) sur une longueur comprise entre 10 mm et 30 mm. 25\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il constitue un dispositif d'éclairage.\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il assure une fonction photométrique de feu de jour.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un équipement (EV) solidarisé fixement, 30 caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un équipement électrique (EE) selon l'une des revendications précédentes, ayant la paroi arrière (PR) de son boîtier (BE) installée en regard d'une face avant (FV) dudit équipement (EV) orientée vers une partie avant dudit véhicule. 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit équipement (EV) est un réservoir de liquide.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce qu'il est de type automobile. 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend un pare-chocs avant auquel est solidarisé fixement ledit équipement électrique (EE).
Brevet FR3070156A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Structure (1) flottante comprenant une coque (2) délimitant une cale (17) de cargaison et définissant un fond (5), caractérisée en ce qu'elle comprend : Un supercalculateur (26) installé dans la cale (17) de cargaison, qui comprend au moins une armoire (27) et des composants (28) électroniques montés dans cette armoire (27) ; Un système (32) de refroidissement des composants (28) électroniques, qui comprend : - un radiateur (33) monté sur le fond (5), à l'extérieur de la coque (2) ; - un circuit (34) de refroidissement, incluant au moins un conduit (35) pour la circulation d'un fluide caloporteur, qui s'étend entre l'armoire (27) et le radiateur (33), et une pompe (36) montée sur le conduit (35) pour la circulation forcée du fluide caloporteur dans celui-ci.\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un château (24) abritant une salle (25) de commande, et un système (31) de contrôle du supercalculateur (26), installé dans la salle (25) de commande.\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon la revendication 2, caractérisée en ce que le système (31) de contrôle inclut un module de commande de la (ou de chaque) pompe (36).\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon l'une des revendications précédente, caractérisée en ce que le radiateur (33) comporte une paroi (38) externe pourvue d'ailettes (39).\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le radiateur (33) définit au moins un compartiment (40) rempli d'un liquide (37), dans lequel s'étend une partie du conduit (35).\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon la revendication 5, caractérisée en ce que, le liquide (37) étant de l'eau de mer, le compartiment (40) est ouvert à une extrémité côté proue et à une autre extrémité côté poupe, de sorte à permettre la circulation de l'eau (37) de mer dans le compartiment (40). 11\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que, le supercalculateur (26) comprenant plusieurs armoires (27) abritant chacune des composants (28) électroniques, le système (32) de refroidissement comporte un 5 circuit (34) de refroidissement pour chaque armoire (27).\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon la revendication 7, caractérisée en ce que le radiateur (33) est commun aux circuits (34) de refroidissement.\n<CLM>\1\tStructure (1) flottante selon la revendication 8 et la revendication 5, prises en combinaison, caractérisée en ce que le 10 radiateur (33) comprend un compartiment (40) pour chaque circuit (34) de refroidissement.
Brevet FR3070157A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 ) Dispositif pour stabiliser l'embarcation caractérisé en ce que l'embarcation repose sur deux fouis désaxés (1) par rapport à la verticale de l'embarcation et un stabilisateur (2), le tout formant un trépied.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que la fixation du cerf volant est mobile pouvant aller de bâbord à tribord sur une ligne perpendiculaire à l'axe d'avancé de l'embarcation (4) afin de réaliser une mitre gite.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tet\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le profil du foil est symétrique et biconvexe au niveau de la surface de l'eau (5) alors que le reste du foil à une forme classique en aile d'avion (7). Ceci pour éviter le phénomène de ventilation des foils.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que l'angle de pénétration du foil dans l'eau est aigu (3). Ceci pour éviter le phénomène de ventilation des foils.
Brevet FR3070160A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Pièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) composé d'une pluralité de pièces (21, 22, 23), caractérisée en ce qu'elle est creuse, en ce qu'elle est apte à s'intégrer en lieu et place d'une pièce (22) dudit contenant (20), en ce qu'elle est fixée de la même manière que les autres pièces (21, 22,\n<CLM>\1\tdudit contenant (20), et en ce qu'elle est apte à permettre l'intégration et la dissimulation au sein dudit contenant (20) d'au moins un dispositif (30).\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est une pièce de fond d'un contenant (20) de type barrique, foudre ou cuve en bois.\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est une pièce de coque, ou douelle, d'un contenant (20) de type barrique, foudre ou cuve en bois.\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce qu'elle est en métal.\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce qu'elle est en matière plastique.\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle dépasse l'épaisseur des pièces (21,\n<CLM>\1\tadjacentes dudit contenant (20) vers l'intérieur dudit contenant (20).\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle dépasse l'épaisseur des pièces (21,\n<CLM>\1\tadjacentes dudit contenant (20) vers l'extérieur dudit contenant (20).\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit dispositif (30) 8 est compris dans le groupe suivant : capteur, trappe de visite, hublot, automate, système d'éclairage et caméra.\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'un plaquage bois 5 affleurant aux pièces (21,\n<CLM>\1\tdudit contenant (20) masque ladite pièce (10).\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte une puce RFID, permettant l'identification et la traçabilité dudit contenant 10 (20).\n<CLM>\1\tPièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de transmission de données, avec ou sans fil.
Brevet FR3070164A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Réacteur incluant une cuve (81) destinée à contenir une masse à traiter et au moins un dispositif d'éclairage et de chauffage (83) destiné à favoriser le traitement de cette masse, caractérisé en ce que le dispositif d'éclairage et de chauffage comprend : - une plaque (100) incluant au moins une rainure (110) s'étendant longitudinalement et composée d'un fond (111) et de deux parois latérales (112, 113), - des moyens d'illumination (200) pour générer un rayonnement lumineux, lesdits moyens d'illumination (200) étant disposés dans la rainure (110) et étant en contact thermique avec le fond (111) de la rainure (110), de sorte que la chaleur générée par les moyens d'illumination est transmise à la masse à traiter par l'intermédiaire du fond de la plaque.\n<CLM>\1\tRéacteur selon la revendication 1, dans lequel le dispositif d'éclairage et de chauffage comprend : - au moins un câble électriquement conducteur (300) pour connecter électriquement les moyens d'illumination (200) à une source en alimentation électrique distante, le câble (300) s'étendant le long d'une des parois latérales (112,\n<CLM>\1\tde la rainure (110), au moins une lame (400) transparente au rayonnement lumineux s'étendant sur la plaque (100) pour coiffer la rainure (110).\n<CLM>\1\tRéacteur selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les moyens d'illumination (200) comprennent au moins un module de diodes électroluminescentes à montage direct de puces.\n<CLM>\1\tRéacteur selon la revendication 2, dans lequel le matériau constituant la lame (400) est du verre.\n<CLM>\1\tRéacteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque plaque (100) comprend au moins deux panonceaux démontables reliés 20 bord à bord de sorte à s'étendre dans un même plan pour constituer la plaque (100).\n<CLM>\1\tRéacteur selon la revendication 5, dans lequel les moyens d'illumination (200) 5 d'un panonceau sont activables indépendamment de l'activation des moyens d'illumination (200) des autres panonceaux.\n<CLM>\1\tRéacteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, lequel comprend en outre un agitateur (82) tournant autour d'un axe Z pour brasser la 10 masse à traiter, chaque dispositif d'éclairage et de chauffage (83) étant fixé à une face interne de la cuve et s'étendant dans un plan orienté vers l'axe de l'agitateur (82) pour former une contre-pâle permettant d'empêcher la formation d'un vortex au sein de la masse à traiter.
Brevet FR3070167A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Souche de Lactobacillus plantarum IGFL1 déposée le 19 Juillet 2017 à la CNCM (Collection Nationale de Cultures de Micro-organismes - Institut Pasteur) sous le numéro I5217.\n<CLM>\1\tComposition comprenant une souche de Lactobacillus plantarum selon la revendication\n<CLM>\1\t3. Composition selon la revendication 2, ladite composition étant une composition probiotique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2 ou 3 comprenant entre 105 et 1012 cellules formant des colonies d'une souche de Lactobacillus plantarum selon la revendication\n<CLM>\1\t5. Composition selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, ladite composition étant une composition alimentaire, de préférence un complément alimentaire ou un additif alimentaire.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, 3 ou 4, ladite composition étant une composition pharmaceutique.\n<CLM>\1\tSouche de Lactobacillus plantarum selon la revendication 1 pour une utilisation en tant que médicament.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche de Lactobacillus plantarum selon la revendication 1 pour préparer une composition selon l'une quelconque des revendications 2 à\n<CLM>\1\t9. Souche de Lactobacillus plantarum selon la revendication 1 ou composition selon la revendication 6, pour une utilisation dans le traitement d'un retard de croissance chez un sujet. 16\n<CLM>\1\tSouche de Lactobacillus plantarum selon la revendication 1 ou composition selon l'une quelconque des revendications 2 à 4 et 6, pour une utilisation visant à favoriser la croissance d'un sujet.\n<CLM>\1\tSouche ou composition pour une utilisation selon la revendication 9 ou 10, dans laquelle le sujet est un humain.\n<CLM>\1\tSouche ou composition pour une utilisation selon la revendication 9 ou 10, dans laquelle le sujet est un animal, de préférence un animal d'élevage.\n<CLM>\1\tSouche ou composition pour une utilisation selon la revendication 11 ou 12, dans laquelle le sujet est un sujet juvénile.\n<CLM>\1\tSouche ou composition pour une utilisation selon la revendication 13, dans laquelle le sujet est une volaille.\n<CLM>\1\tSouche ou composition pour une utilisation selon l'une quelconque des revendications 11 à 14, dans lequel le sujet est soumis ou a été soumis à une carence nutritionnelle, de préférence une carence en protéines.
Brevet FR3070168A1 (20190222)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé d'impression d'une image sur un support guide consistant en un support textile tissé à maille ouverte ou en un support en toile soluble, pour une utilisation dudit support guide à des fins de réalisation d'une broderie reproduisant ladite image sur un support de destination, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la mise en place (El) ) du support guide, non traité, à plat ou enroulé sur un rouleau, dans une presse ; l'impression (E2), dans la presse, au moyen d'une encre à ultraviolet ou d'une encre latex ou d'une encre éco-solvant, de ladite image sur ledit support guide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le support guide est un support en polyvinyle d'alcool.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le support guide est un support textile tissé à maille ouverte.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, l'encre utilisée lors de l'étape d'impression (E2) étant de l'encre latex ou de l'encre éco-solvant, ledit procédé comprend une étape supplémentaire de séchage (E3) de l'encre latex ou de l'encre éco-solvant sur le support guide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel, l'encre utilisée pour l'étape d'impression (E2) étant de l'encre à ultraviolet, ledit procédé comprend la mise en oeuvre de diodes électroluminescentes émettant en ultraviolet et assurant le séchage de ladite encre à ultraviolet sur le support guide simultanément à l'étape d'impression (E2).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le support guide est un support textile tissé à maille ouverte et l'impression (E2) est réalisée au moyen d'une encre à ultraviolet.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le support guide est constitué de coton et/ou de polyester.\n<CLM>\1\tKit de transfert d'un canevas sur un support de destination, tel qu'un vêtement, comprenant un support textile à maille ouverte ou un support en toile soluble, telle 11 qu'un support en polyvinyle d'alcool, comprenant, sur une face, une image imprimée au moyen du procédé sur l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tKit de transfert d'un canevas sur un support de destination, tel qu'un vêtement, comprenant un support textile à maille ouverte comprenant, sur une face, une image 5 imprimée au moyen du procédé sur l'une des revendications 1 à 7, le kit comprenant par ailleurs : - du thermocollant, - du fil de coton retors mat et/ou de la laine Colbert, - un tambour, par exemple en bois, 10 - une aiguille à tapisserie avec pointe, - de la toile de type « pénélope », - de l'adhésif, par exemple une pluralité de pastilles autocollantes.\n<CLM>\1\tKit de transfert d'un canevas sur un support de destination, tel qu'un vêtement, selon la revendication précédente, comprenant en outre une pince adaptée pour extraire le 15 support guide.
Brevet FR3070171A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol comprenant une tige centrale (1) terminée en une première extrémité par une pointe de mesure (11) et un tube creux (2) entourant la tige centrale (1) et à l'intérieur duquel cette dernière est apte à coulisser, le pénétromètre (100) étant caractérisé en ce que le tube creux (2) comprend : - une première partie (21) comportant au moins un joint d'étanchéité (24) entre sa paroi interne et la tige centrale (1), - une deuxième partie (22) présentant un diamètre (d2) inférieur à celui (dl) de la première partie (21), et à l'intérieur de laquelle un fluide (41) est destiné à être injecté ; - au moins un orifice d'expulsion (23) situé entre la première (21) et la deuxième (22) partie, ledit fluide (41) étant destiné à sortir par l'orifice d'expulsion (23).\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon la revendication précédente, comprenant un système d'injection (4) pour l'introduction du fluide (41) à l'intérieur de la deuxième partie (22) du tube creux (2).\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le fluide (41) comprend de l'eau pure ou un mélange d'eau et d'un faible pourcentage de plastifiant biodégradable de type polymère ou d'argile en suspension. 15\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'axe central de l'orifice d'expulsion (23) forme un angle compris entre 30 et 60° avec l'axe du tube creux (2).\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'orifice d'expulsion (23) est constitué par une duse permettant de réguler le débit du fluide.\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le joint d'étanchéité (24) est constitué par un joint à lèvre. 15\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la tige centrale (1) et la première partie (21) du tube creux (2) ont été rectifiées, de manière à présenter respectivement des diamètres extérieur et intérieur précis à +/- 50 microns. 20\n<CLM>\1\tPénétromètre (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première partie (21) du tube creux (2) s'étend sur au moins 2 mètres au-dessus de la pointe de mesure (11) de la tige centrale (1). 25 30 5 10
Brevet FR3070172A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 : Structure de bâtiments, notamment destinée aux maisons individuelles ou non, caractérisée en ce qu'elle comporte : -Un système de fondation par puits forés (dessin\n<CLM>\1\treposant sur le substrat compact, et solidaire de ce substrat par un ferraillage continu vertical (7) 2 : Structure de bâtiment selon revendication n°1, caractérisée en ce que le système de fondations soubassements comporte : - Des puits forés en béton armé (3) descendus jusqu'au substrat compact (4) - Surmontés de pilotis en béton armé (5) dont les têtes sont destinées à recevoir : les poutres porteuses de dalles (6), - Des dalles en hourdis ou béton armé plein (61) - Le ferraillage vertical (7) de l'ensemble étant continu depuis la dalle de compression, jusqu'au substrat compact dans lequel il pénètre profondément. ( 1m mini )
Brevet FR3070174A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Abri (100,\n<CLM>\1\trafraîchissant éphémère, caractérisé en ce qu'il comporte : - une structure (104) délimitant un espace intérieur d'un espace extérieur, ladite structure comportant une ouverture (106) configurée pour permettre le passage d'un utilisateur entre l'espace intérieur et l'espace extérieur et un support (130) pour végétaux et - un système (120) de rafraîchissement de l'air à l'intérieur de la structure comportant une prise (125) de raccordement à une entrée de fourniture en fluide.\n<CLM>\1\tAbri (200) selon la revendication 1, dans lequel le système (120) de rafraîchissement comporte un brumisateur (205) du fluide.\n<CLM>\1\tAbri (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le système (120) de rafraîchissement comporte un échangeur (305) thermique entre l'air et du fluide traversant un circuit (310) fermé de circulation du fluide.\n<CLM>\1\tAbri (100) selon la revendication 3, dans lequel le circuit (310) fermé comporte une pluralité de tronçons (315, 325, 330), chaque tronçon étant fixé à un élément (105,\n<CLM>\1\tde la structure, deux tronçons étant solidarisés entre eux par une fixation (320) zo amovible.\n<CLM>\1\tAbri (100) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel le circuit (310) fermé est intégré à l'intérieur d'au moins un élément (105,\n<CLM>\1\tde structure, l'échangeur thermique (305) étant formé d'un dit élément de structure. 25\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les végétaux supportés par le support (130) sont des végétaux dépolluants.\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 6, dans lequel les végétaux sont une 30 mousse. 13\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, qui comporte un périphérique (405) : - de transmission de données ou d'énergie électrique ou - d'affichage d'informations. 5\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 8, qui comporte un panneau (410) solaire fournissant de l'énergie électrique au périphérique (405).\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 9, qui comporte une colonne (415) 10 comportant le système (120) de rafraîchissement et le panneau (410) solaire, la colonne étant configurée pour être positionnée à l'intérieur de l'espace formé par la structure (104).\n<CLM>\1\tAbri (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 10, dans lequel la colonne (415) présente 15 une forme tubulaire creuse, ladite colonne comportant une entrée (435) d'aspiration d'air en partie basse, une sortie (440) d'air en partie haute et un ventilateur (445) déplaçant l'air depuis l'entrée d'aspiration vers la sortie d'air, le système de rafraîchissement (120) étant positionné entre l'entrée d'aspiration et la sortie d'air.\n<CLM>\1\tColonne (415) de rafraîchissement pour former un abri (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 10 ou 11, caractérisé en ce qu'elle comporte : un panneau solaire (410) supporté par un élément (425) de structure, un système de rafraîchissement (120) et un moyen (430) de fixation de ladite colonne à l'intérieur d'un espace formé par une structure.
Brevet FR3070175A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Abri (600) rafraîchissant éphémère, caractérisé en ce qu'il comporte : - une structure (605) comportant un support (610) et un pied (615) soutenant le support et - une assise (620) positionnée à proximité du pied, cette assise comportant un système (625) de rafraîchissement de l'air à proximité de la structure comportant une prise (630) de raccordement à une entrée de fourniture en fluide, l'assise agissant comme échangeur thermique par conduction entre le fluide et l'air ambiant.\n<CLM>\1\tAbri (600) selon la revendication 1, dans lequel l'assise (620) entoure au moins partiellement le pied (615).\n<CLM>\1\tAbri (600) selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte au moins une conduite (635) de transport du fluide par convection dans l'assise.\n<CLM>\1\tAbri (600) selon l'une des revendications 1 à 3, qui comporte une pluralité d'assises (620), les conduites (635) de transport d'au moins deux assises étant connectées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tAbri (600) selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte un connecteur comportant une conduite (635) de transport connectée à une conduite (635) de transport d'une assise (620).\n<CLM>\1\tAbri (600) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le pied (615) comporte une conduite (640) de transport de fluide vers le support (610).\n<CLM>\1\tAbri (600) selon la revendication 6, dans lequel la conduite (640) de transport du pied (615) et la conduite (635) de transport de l'assise (620) sont reliées.\n<CLM>\1\tAbri (600) selon l'une des revendications 6 ou 7, qui comporte un moyen (645) de diffusion du fluide au niveau du support (610). 15\n<CLM>\1\tAbri (600) selon la revendication 8, qui comporte un débitmètre (650) du fluide diffusé au niveau du support (610), l'actionnement de la prise (630) de fourniture de fluide étant réalisé en fonction du débit de fluide diffusé mesuré par le débitmètre. 5\n<CLM>\1\tRéseau de structures, caractérisé en ce qu'il comporte : au moins un abri selon la revendication 5 et, optionnellement, l'une quelconque des revendications 2 à 4 et/ou 6 à 9, au moins une structure (605) comportant un support (610) et un pied (615) soutenant le support et 10 une assise (620) positionnée à proximité du pied, cette assise comportant une conduite (635) de transport de fluide froid connectée à un connecteur d'au moins un abri.
Brevet FR3070176A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour la réalisation d'un bassin de piscine comprenant des panneaux (2) présentant une structure interne (4) du type alvéolaire et comprenant chacun un cadre périphérique (5) constituant des bords supérieur (5a) et inférieur (5b), et des chants verticaux (5c) assemblés d'une manière étanche par des profilés d'accouplement (3) pour constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin, caractérisé en ce que le cadre périphérique (5) de chaque panneau (2) comprend intérieurement au moins un montant (6) et au moins une traverse (7) pour définir au moins quatre zones de réception (8) à l'intérieur du cadre recevant chacune une structure indépendante (4) du type alvéolaire. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque panneau (2) comprend intérieurement une pluralité de montants (6) et une pluralité de traverses (7) définissant une pluralité de zones de réception (8) de structures indépendantes (4) du type alvéolaire. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque panneau (2) comprend deux plaques parallèles constituant des faces interne (2a) et externe (2b) du panneau (2), fixées sur le cadre périphérique (5). Dispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les plaques parallèles (2a, 2b) sont également fixées sur les montants (6) et traverses (7). Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque montant (6) et chaque traverse (7) comprennent une section en « H» pour définir deux logements de réception de bords des structures (4) du type alvéolaire. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t255.
Brevet FR3070190A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Liaison à rotule (1, 18), comprenant : - un bras (2) avec une tête sphérique (3) pourvue d'un revêtement autolubrifiant ; - un boîtier (4) formant une cavité sphérique logeant la tête sphérique (3); caractérisée en ce que le revêtement autolubrifiant de la tête sphérique (3) comprend des particules solides lubrifiantes (20) organiques et/ou organométalliques, et la cavité du boîtier (4) est libre de revêtement autolubrifiant.\n<CLM>\1\tLiaison à rotule (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que le ou les matériaux des particules solides lubrifiantes (20) du revêtement autolubrifiant de la tête sphérique (3) sont sélectionnés parmi la liste suivante : M0S2, WS2, polytétrafluoroéthylène, graphite.\n<CLM>\1\tLiaison à rotule (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 2, caractérisée en ce que le revêtement autolubrifiant de la tête sphérique (3) comprend, en outre, un liant (21) organique polymère, thermoplastique ou thermodurcissable.\n<CLM>\1\tLiaison à rotule (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le boîtier (4) est serti sur la tête sphérique (3).\n<CLM>\1\tLiaison à rotule (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le boîtier est en matériau métallique et libre de cage (6) en matériau non métallique.\n<CLM>\1\tLiaison à rotule (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite liaison (1) est à une liaison à rotule axiale (18), le bras (2) formant une biellette (16) de crémaillère de direction (5) de véhicule automobile.\n<CLM>\1\tDispositif de crémaillère de direction de véhicule automobile, comprenant : une crémaillère de direction avec un corps (7), un arbre d'entrée et une tige de crémaillère (5) mobile en translation suivant la rotation dudit arbre, ladite tige comprenant deux extrémités ; et 9 deux liaisons à rotule (1,\n<CLM>\1\tfixées aux deux extrémités de la tige à crémaillère (5), respectivement ; caractérisé en ce qu'au moins une des deux liaisons à rotule (1,\n<CLM>\1\test conforme à l'une des revendications 1 à 6, le boîtier (4) de ladite liaison étant 5 fixé à une des deux extrémités de la tige à crémaillère (5).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une liaison à rotule (1, 18), comprenant les étapes suivantes : mise à disposition d'un bras (2) avec une tête sphérique (3) et d'un boîtier (4) formant une cavité sphérique ; 10 insertion de la tête sphérique (3) dans la cavité sphérique du boîtier (4) ; sertissage du boîtier (4) ; caractérisé en ce que la liaison à rotule (1,\n<CLM>\1\test conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit procédé 15 comprend une étape préalable d'application sur la tête sphérique (3) du revêtement autolubrifiant par projection thermique et/ou enduction et cuisson.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce que l'épaisseur moyenne (E) du revêtement autolubrifiant est supérieure à 5pm et/ou inférieure à 500 pm. 20
Brevet FR3070191A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Procédé d'accélération du refroidissement d'une pile de disques (2A,2B) d'un frein de roue d'aéronef comportant des actionneurs de freinage aptes à exercer un effort de freinage sur un premier disque sta- tor (2A) de la pile de disques, comportant l'augmentation d'une surface libre du premier disque stator en disposant un dissipateur thermique (12,22) en saillie d'une surface du premier disque stator en regard des actionneurs et pourvu d'ailettes (12,22).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le dissipateur thermique comporte des ailettes (12) réalisées dans le même matériau que celui du premier disque stator et qui sont rapportées à encastrement dans des rainures pratiquées dans le disque.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le premier disque stator et les ailettes sont en carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel le premier disque stator est revêtu d'une protection an- ti-oxydation après que les ailettes aient été rapportées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le dissipateur thermique (20) comporte des ailettes (22) venues de matière d'une semelle (21) rapportée contre une surface du disque stator en regard des actionneurs.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel le dissipateur thermique est réalisé en alliage d'aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel le disque stator est en carbone et le dissipateur est fixé sur le disque à l'aide d'une pâte conductrice au graphite. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 5, dans lequel les ailettes sont orientées selon une direction oblique par rapport à l'horizontale, avec une partie basse orientée vers l'avant de l'aéronef. 5\n<CLM>\1\tDisque stator (2A) de frein de roue d'aéronef comportant un dissipateur thermique (12,22) pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tPile de disques de frein de roue d'aéronef 10 comportant un disque stator selon la revendication 9.
Brevet FR3070192A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Procédé d'apprentissage de positions particulières d'actionneurs d'engagement des rapports de vitesse d'une boîte de vitesses à double embrayage, pour un véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) entraînant successivement un embrayage primaire (4), une machine électrique (6), puis deux embrayages d'entrée (10,\n<CLM>\1\tde la boîte de vitesses entraînant chacun un arbre primaire (14, 24), caractérisé en ce que lors d'un roulage en mode roue-libre comprenant l'ouverture de l'embrayage primaire (4), pour l'apprentissage de l'engagement d'un rapport final lié à un arbre primaire final (14 ; 24), en venant d'un rapport initial engagé lié à l'autre arbre primaire initial (14 ; 24), il ouvre les embrayages d'entrée (10,\n<CLM>\1\tqui sont fermés, il pilote la vitesse de la machine électrique (6) pour l'ajuster sur celle de l'arbre primaire initial (14 ; 24), puis il ferme l'embrayage du rapport initial (Ei), et il effectue ensuite un engagement du rapport final en réalisant l'apprentissage des positions particulières de l'actionneur de ce rapport final.\n<CLM>\1\tProcédé d'apprentissage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'après l'engagement du rapport final, il pilote la vitesse de la machine électrique (6) pour l'ajuster sur celle de l'arbre primaire final (14 ; 24), puis il ferme l'embrayage final du rapport final (Ef).\n<CLM>\1\tProcédé d'apprentissage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'après la fermeture de l'embrayage du rapport initial (Ei) ou du rapport final (Ef), il pilote la vitesse de la machine électrique (6) avec un pilotage en vitesse sans transmettre de couple.\n<CLM>\1\tProcédé d'apprentissage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il effectue un apprentissage des positions particulières 25 d'engagement des rapports de vitesse lors des premiers roulages du véhicule après son assemblage.\n<CLM>\1\tProcédé d'apprentissage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il effectue un apprentissage de positions particulières comprenant le début de l'appui sur un cône de synchronisation (50), la fin de la synchronisation 30 (52), et le rapport final complètement engagé (54). 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'une boîte de vitesses à double embrayage, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé d'apprentissage suivant l'une quelconque des revendications précédentes.