INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074788A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour des fruits en conserve (99) comprenant un récipient (200) ayant une paroi latérale circonférentielle (5) autour d'un réservoir (10), une base solidaire (71) 5 pour supporter ladite paroi latérale (5), ladite paroi latérale circonférentielle (5) ayant un bord supérieur périphérique (9), et ledit réservoir ayant une extrémité supérieure ouverte ; et un couvercle repositionnable (100) pour fermer ladite extrémité supérieure ouverte ; caractérisé en ce que le couvercle (100) est agencé pour s'engager dans la base du récipient (71) et le bord supérieur du récipient (9) et la base comprend un joint 10 déplaçable (68), déplacé par le couvercle (100) lorsque le couvercle (100) est disposé pour s'enclencher dans la base (71) du récipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le récipient (200) comprend deux compartiments (11, 12), un premier compartiment (12) ayant un réservoir scellé (10) et 15 un joint de rupture (68).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 ou 2, dans lequel le couvercle (100) comprend un rebord (2), et le récipient (200) comprend une saillie périmétrique discontinue (14) adjacente à la base (72) sur laquelle la face interne du rebord (2) s'enclenche. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le couvercle (100) comprend un mécanisme de déplacement de joint (300) pour se mettre en prise avec le joint (68) lorsque le couvercle (100) s'enclenche dans la base (72) du récipient (200). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le mécanisme de déplacement de joint (300) est fourni par un élément de perçage en saillie.
Brevet FR3074796A1 (20190614)

REVENDICATIONS1) Procédé pour le traitement d'une solution aqueuse comprenant au moins une phase huile dispersée sous forme de gouttes au sein d'une phase aqueuse, ladite huile étant une huile brute pétrolière, caractérisé en ce qu'on réalise au moins les étapes suivantes : a. on ajoute au moins un sel tétravalent dans ladite solution aqueuse selon une concentration prédéterminée ; b. on sépare par flottation ladite phase huile de ladite phase aqueuse présentes dans ladite solution aqueuse dans laquelle a été ajouté au moins ledit sel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ladite concentration est prédéterminée de manière à ce que le potentiel zeta desdites gouttes d'huile soit compris entre -20mV et +20m V.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ladite concentration est prédéterminée de manière à ce que le potentiel zeta desdites gouttes d'huile soit compris entre -10mV et +10m V.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le sel tétravalent est un sel de zirconium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel ledit sel de zirconium est un chlorure de zirconium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel on injecte simultanément audit chlorure de zirconium au moins un agent anti-corrosion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite concentration en sel tétravalent est comprise entre 0.05 ppm et 50 ppm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite flottation est réalisée au moins au moyen de l'injection d'un gaz dans ladite solution aqueuse. 13\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel ledit gaz injecté est de l'azote.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution 5 comprend en outre une phase sous forme de gaz dissous, et dans lequel ladite flottation est réalisée au moins au moyen d'une dépressurisation de ladite solution aqueuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution aqueuse comprend en outre un tensio-actif. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution aqueuse est une eau de production.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel ladite solution aqueuse est 15 un effluent de production dont le rapport huile sur eau est supérieur à 98%.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 13, dans lequel on réalise préalablement une étape de séparation primaire desdites phases présentes dans ledit effluent, au moyen d'une séparation de type gravitaire, par centrifugation, ou par hydrocyclone. 20
Brevet FR3074797A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de produits isolants à base de fibres minérales, en particulier de laine minérale, comprenant - la mise à disposition d'une première composition de liant contenant, (a) de 50 % à 85 % en poids d'eau, de préférence de 70 à 82 % d'eau (b) de 10 % à 45 % en poids, de préférence 15 à 35 % en poids d'un composant osidique contenant du saccharose, (C) de 3 % à 15 % en poids, de préférence de 5 à 12 % en poids, d'un ou plusieurs sels d'ammonium ou d'amine primaire d'un acide, - la préparation d'une deuxième composition de liant comprenant la dilution de la première composition aqueuse de liant avec de l'eau jusqu'à une teneur en matières solides comprise entre 3 et 7 % en poids, de préférence entre 4 et 6 % en poids, - l'application de la deuxième composition de liant sur des fibres minérales, - la formation d'un assemblage de fibres minérales enduites de la deuxième composition de liant, et - le chauffage de l'assemblage de fibres minérales enduites de manière à former un ensemble de fibres minérales liées par un liant insoluble, ledit procédé étant caractérisé par le fait que la première composition aqueuse de liant a un pH inférieur à 5,5, par le fait que le sel d'ammonium ou d'amine primaire est un sel d'acide fort ou un sel d'un acide présentant un pKa inférieur ou égal à 2,2, et par le fait que les première et deuxième compositions de liant sont exemptes de sels d'acides faibles ayant au moins un pKa compris entre 2,5 et 6,9.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le composant osidique contient au moins 50 % en poids, de préférence au moins 80 % en poids, idéalement au moins 95 % en poids de saccharose.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que le rapport en poids du composant osidique au sel d'ammonium ou d'amine primaire est compris entre 60/40 et 95/5, de préférence entre 65/35 et 90/10, idéalement entre 70/30 et 88/12.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications - 16 - précédentes, caractérisé par le fait que l'amine primaire est une diamine primaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'étape de préparation de la 5 deuxième composition aqueuse de liant comprend en outre l'addition d'un ou plusieurs additifs choisis de préférence parmi les agents de couplage, les silicones et les additifs anti-poussières.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'étape de préparation de la 10 deuxième composition aqueuse de liant ne comprend pas l'ajout d'une base.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la deuxième composition de liant présente un pH inférieur à 6.
Brevet FR3074808A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Outillage pour galvanoplastie limitant, voire empêchant une métallisation chimique du plastisol le recouvrant lors d'une opération de métallisation par galvanoplastie de pièces en matière plastique, le plastisol comprenant au moins une résine et un mélange plastifiant, caractérisé en ce que le plastisol contient au moins un oxyde de bismuth et d'un élément du groupe V ou du groupe VI de la classification périodique des éléments (oxyde mixte de bismuth).\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'oxyde mixte de bismuth est choisi parmi les vanadates, molybdates, tungstates, niobates et antimonates de bismuth, et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'oxyde mixte de bismuth est le vanadate de bismuth BiVO4.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'oxyde mixte de bismuth a une concentration, exprimée en parties pour cent en poids de résine (per) de 2,5 à 7,5, de préférence comprise de 4 à\n<CLM>\1\t5. Outillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le plastisol répond à la composition suivante, exprimée en parties en poids : Résine 100 Oxyde mixte de bismuth 2,5 à 7,5 Plastifiant 45 à 60\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le plastisol comprend, en outre, un adjuvant choisi parmi les stabilisants, les agents de charge, les colorants, les agents gonflants, les émulsifiants, les agents d'ajustage de la viscosité, les agents de démoulage, les agents matants, les agents antistatiques, les agents antioxydants, les agents fongicides, les agents de dégazage, les stabilisants thermiques, les agents 12 améliorant la tenue au feu et les mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'oxyde mixte de bismuth est dispersé au sein du plastisol 5 lors d'une étape d'empattage sous vide du plastisol.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le plastisol comprend une résine de poly(chlorure de vinyle). 10\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le plastisol comprend une résine acrylique.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'outillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour la métallisation de pièces en matière plastique par galvanoplastie. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 10, caractérisée en ce qu'elle comporte une opération de satinage qui comprend une étape de traitement des pièces en matière plastique dans un bain de satinage exempt de chrome. 20\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 11, caractérisée en ce que ledit bain comprend du permanganate ou des ions manganèse.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 10 à 12, caractérisée en ce que l'opération de métallisation comprend une étape de 25 trempage dans un bain de catalyse comprenant du palladium colloïdal.
Brevet FR3074811A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Extrait de levure riche en 5'-ribonucléotides comprenant de 25 % à 55 % en poids de 5'-ribonucléotides caractérisé en ce qu'il comprend 5 % à 20 % en poids de 5'- AMP et 5 % à 20 % en poids de 5'-GMP, selon un ratio 5'-AMP/5'GMP compris entre 0,85 et 1,25, les pourcentage en poids étant exprimés par rapport au poids de matières sèches de l'extrait de levure.\n<CLM>\1\tExtrait de levure selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir de la souche Saccharomyces cerevisiae.\n<CLM>\1\tExtrait de levure selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est exempt de 5'-IMP.\n<CLM>\1\tExtrait de levure selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend de 35 % à 55 % en poids de 5'-ribonucléotides.\n<CLM>\1\tExtrait de levure selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend de 8 % à 16 % en poids de 5'-AMP et 8 % à 16 % en poids de 5'-GMP, de préférence de 9 % à 14 % en poids de 5'-AMP et 9 % à 14 % en poids de 5'- GMP.\n<CLM>\1\tExtrait de levure selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le ratio 5'-AMP/5'-GMP est de 0,90 à 1,15, de préférence de 0,95 à 1,10, de préférence encore de 0,98 à 1,05, et tout particulièrement environ égal à\n<CLM>\1\t7. Extrait de levure selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un taux d'acides aminés libres de 0 % à 20% et un taux d'acides aminés totaux de 25 % à 55 %.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un extrait de levure tel que défini selon l'une des revendications 1 à 7, pour le masquage des saveurs amère et acide et de notes d'édulcorants, de protéines et métalliques dans un produit. 22\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, caractérisé en ce que le produit est un produit alimentaire, pharmaceutique, nutraceutique ou une préparation aromatique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en ce que l'extrait de 5 levure est présent dans le produit alimentaire selon une quantité comprise entre 10 ppm et 1000 ppm, de préférence entre 50 ppm et 200 ppm.\n<CLM>\1\tProcédé de masquage des saveurs amère et acide et de notes indésirables d'édulcorants, de protéines et métalliques dans un produit comprenant 10 l'incorporation de 10 à 1000 ppm d'un extrait de levure tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans ledit produit.\n<CLM>\1\tProcédé de masquage selon la revendication 11, caractérisé en ce que l'incorporation de l'extrait de levure dans le produit est réalisée pendant ou après la 15 fabrication dudit produit.
Brevet FR3074813A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Procédé de dépôt d'un matériau anti-usure sur un élément aubagé (10, 10') pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé étant réalisé dans un matériau ayant une température de fusion Tf et comportant au moins une pale s'étendant entre des plateformes, respectivement interne (19) et externe (20), au moins une de ces plateformes comportant des bords latéraux (21,\n<CLM>\1\tconfigurés pour coopérer par emboîtement circonférentiel avec des bords latéraux (22,\n<CLM>\1\tcomplémentaires d'éléments aubagés adjacents, ces bords latéraux comportant chacun un matériau anti-usure (36) obtenu par une étape (E2) de dépose d'une goutte de ce matériau fondu à une température Ti qui est supérieure à Tf, caractérisé en ce que l'étape de dépose est précédée des étapes de : - détermination d'un seuil de température Ts qui est fonction de la température Ti, et en dessous duquel un risque de criques peut apparaître lors de l'étape de dépose, et - chauffage (E4) d'au moins une partie de l'élément aubagé, jusqu'à une température T2, comprise entre Ts et k.Tf, k étant compris entre 0 et\n<CLM>\1\t2. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'au moins la ou chaque plateforme (19,\n<CLM>\1\tdestinée à recevoir une goutte de matériau fondu est chauffée à l'étape b).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'intégralité de l'élément aubagé (10, 10') est chauffé à l'étape b).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément aubagé est une aube de rotor (10) ou un secteur de distributeur (10').\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le chauffage est réalisé à l'étape b) par rayonnement, par exemple au moyen d'une résistance chauffante. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de chauffage (E4) comprend une sous-étape (E4a) de montée progressive en température de l'élément aubagé puis une sous-étape 5 (E4b) de maintien de l'élément aubagé à la température T2 pendant une durée prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape de dépose (E2), une étape (E5) de réduction 10 progressive et maîtrisée de la température de l'élément aubagé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire (El) ) de montage de l'élément aubagé dans un outillage, et une étape ultime (E3) de démontage de l'élément 15 aubagé de cet outillage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température Ti est comprise entre 100 et 1600°C, et de préférence entre 1300 et 1500°C, Tf est comprise entre 1000 et 1500°C, et est 20 par exemple aux alentours de 1300°C, et la température Ts est comprise entre 500 et 900°C, et de préférence entre 600 et 700°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la température T2 est comprise entre 800 et 1200°C. 25
Brevet FR3074819A1 (20190614)

REVENDICATIONS1.- Dispositif d'isolation au feu d'une jonction (1) comprenant des moyens d'isolation au feu (7) séparant deux éléments de structure, caractérisé en ce que au moins l'une des faces de contact (7a) des moyens d'isolation au feu (7) avec l'extérieur est recouverte d'au moins un élément d'isolation (9,19) en un matériau résistant au feu. 2.- Dispositif d'isolation au feu suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'isolation au feu (7) sont constitués de laine de roche haute densité. 3.- Dispositif d'isolation au feu suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'isolation au feu (7) sont fixés sur un chant (3a,5a) de chacun des deux éléments de structure (3,5) par collage. 4.- Dispositif d'isolation au feu suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément d'isolation (9) est constitué d'un tissu ignifugé possédant des qualités de résistance au feu d'au moins une heure. 5.- Dispositif d'isolation au feu suivant la revendication 4, caractérisé en ce que le tissu ignifugé possède une masse volumique de l'ordre de 600 g/m2. 6.- Dispositif d'isolation au feu suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément d'isolation (9) est disposé sur les deux faces externes des côtés de la jonction (1). 7.- Dispositif d'isolation au feu suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en 9 ce que ledit élément d'isolation (9) est constitué d'un élément semi-rigide (19) résistant au feu en contact avec la face externe de la jonction (1). 8.- Dispositif d'isolation au feu suivant la 5 revendication 7, caractérisé en ce que ledit élément semi- rigide (19) est constitué de laine de roche à haute densité dont la masse volumique est comprise entre 130 et 170 kg/m3. 9.- Dispositif d'isolation au feu suivant l'une 10 quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins l'une des faces de contact des moyens d'isolation au feu (7) avec l'extérieur est recouverte à la fois d'un élément d'isolation semi-rigide (19) et d'un tissu ignifugé (9). 15
Brevet FR3074822A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Lisse (1) pour la réalisation d'une fausse paroi, comprenant deux parties distinctes, l'une des parties, dite partie de fixation (2), étant arrangée pour permettre sa fixation à une paroi, l'autre partie, dite partie d'accroche (3), étant arrangée pour permettre l'accroche d'au moins une toile, lesdites parties étant assemblées l'un à l'autre de manière détachable par une pièce de raccordement (4) comportant des moyens de couplage (4A, 4B) aptes à coopérer avec des moyens de couplage complémentaires (3A, 3B) portés par la partie d'accroche (3).\n<CLM>\1\tLisse (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce de raccordement (4) comprend deux bras arrangés pour basculer l'un par rapport à l'autre entre une position de retenue de la partie d'accroche (3) dans laquelle les moyens de couplage (4A, 4B) de la pièce de raccordement (4) coopèrent avec les moyens complémentaires (3A, 3B) de la partie d'accroche (3) et une position de libération de la partie d'accroche (3).\n<CLM>\1\tLisse (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que les bras (5,\n<CLM>\1\tsont reliés entre eux de manière articulée et arrangés pour passer de la position de libération à la position de retenue par rapprochement des extrémités des bras opposées aux extrémités des bras portant les moyens de couplage (4A, 4B).\n<CLM>\1\tLisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce de raccordement (4) est logée partiellement dans une gorge (7) ménagée dans la partie de fixation (2) et s'ouvrant en partie inférieure de cette dernière, lesdits moyens de couplage (4A, 4B) s'étendant hors de ladite gorge.\n<CLM>\1\tLisse (1) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la pièce de raccordement (4) comporte deux lames de retenue (9,\n<CLM>\1\tdisposées divergentes de part et d'autre des bras (5,\n<CLM>\1\tpour venir respectivement en appui sur un rebord (8,\n<CLM>\1\tprévu sur les parois latérales internes de la gorge (7). 7\n<CLM>\1\tLisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il présente, lorsque les parties de fixation et d'accroche (2,\n<CLM>\1\tsont assemblées l'une à l'autre, une forme de section triangulaire.\n<CLM>\1\tLisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce 5 que les parties de fixation et d'accroche (2,\n<CLM>\1\tsont reliées entre elles latéralement par un capot de finition (11) détachable.\n<CLM>\1\tFausse paroi comprenant au moins un cadre formé d'une ou plusieurs lisse(s) selon l'une quelconque des revendications précédentes et au moins une toile tendue (12,\n<CLM>\1\tfixée sur la partie d'accroche (3) de la lisse (1). 10
Brevet FR3074825A1 (20190614)

REVENDICATIONS1- Etai pour la construction, composé d'un pied (1), d'un manchon (2) et d'un mât (3), le manchon (2) étant extérieur au pied (1) et le mât (3) coulissant dans le pied (1), le mât (3) étant muni de trous (43) diamétralement opposés, répartis sur sa hauteur, caractérisé en ce que le manchon (2) comporte un cric (8) dont le chariot (15), déplaçable sur une vis sans fin (12), porte deux plots (14) insérés dans deux orifices (5) du pied (1) pour assurer le déplacement du manchon (2) par rapport au pied (1). 2- Etai selon la revendication 1, caractérisé en ce que, pour la retenue du mât (3), le manchon (2) porte des pattes (20,\n<CLM>\1\tpivotantes, soumises à l'action de ressorts (24, 25), et portant des bras (28,\n<CLM>\1\tterminés par des doigts (30,\n<CLM>\1\tinsérables dans des trous (43) diamétralement opposés du mât (3). 3- Etai selon la revendication 2, caractérisé en ce que, les pattes (20,\n<CLM>\1\tsont pivotantes par rapport à leur extrémité inférieure (22, 23), et en ce que, entre leurs extrémités supérieures (26,\n<CLM>\1\test disposé un verrou (40) à une position verticale inactive et une position horizontale active dans laquelle il écarte les extrémités supérieures (26,\n<CLM>\1\tdes pattes (20,\n<CLM>\1\tet par voie de conséquence les doigts (30, 31), libérant ainsi le mât (3). 4- Etai selon la revendication 2, caractérisé en ce que les doigts (30,\n<CLM>\1\tinsérables dans les trous (43) du mât (3) ont une surface supérieure (34,\n<CLM>\1\tperpendiculaire à l'axe (38) du manchon (2), et une surface inférieure (36,\n<CLM>\1\tinclinée sur l'axe (38) du manchon (2). 5- Etai selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cric (8) est logé dans un fourreau (6) solidaire du manchon (2), et manoeuvré au moyen d'une manivelle (17). 6- Etai selon les revendications 2 et 5, caractérisé en ce que, les pattes (20,\n<CLM>\1\tpivotantes et les ressorts (24,\n<CLM>\1\tsont logés dans le fourreau (6), seules les extrémités supérieures (26,\n<CLM>\1\tdes pattes (20,\n<CLM>\1\ten faisant saillie. 9 7- Etai selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le manchon (2) comporte deux orifices (32,\n<CLM>\1\tdiamétralement opposés, pour le passage des doigts (30,\n<CLM>\1\tvers les orifices du mât (3). 8- Etai selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce 5 que le pied (1), le manchon (2) et le mât (3) sont des tubes de section ellipsoïdale pour assurer leur orientation réciproque. 9- Etai selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le pied (1), le manchon (2) et le mât (3) présentent au moins une face plane pour assurer leur orientation réciproque.
Brevet FR3074826A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Squelette pour élément de construction, le squelette comprenant une structure (2) alvéolaire s'étendant longitudinalement selon un axe longitudinal (X), ladite structure comprenant des alvéoles (3) de section polygonale ayant pour normale un axe (Y) orthogonal à l'axe longitudinal.\n<CLM>\1\tSquelette selon la revendication 1, dans lequel au moins deux alvéoles présentent des sections de formes différentes.\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la structure (2) est en caoutchouc.\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la structure (2) comporte au moins 20 deux rangées d'alvéoles.\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une alvéole (3) a une section en hexagone.\n<CLM>\1\tSquelette selon la revendication 5, dans lequel 25 l'alvéole (3) a une section en hexagone irrégulier.\n<CLM>\1\tSquelette selon la revendication 6, dans lequel l'alvéole (3) a une section en hexagone aplati.\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins deux alvéoles (3) sont 30 séparées par une autre alvéole (4) de forme différente de celles desdites deux alvéoles.\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la structure (2) comporte au moins un bras (5, 6,\n<CLM>\1\ts'étendant parallèlement à l'axe 35 longitudinal (X) de ladite structure. 16\n<CLM>\1\tSquelette selon l'une des revendications précédentes, comportant au moins un élément de renfort de la structure.\n<CLM>\1\tElément de construction, l'élément de 5 construction comprenant au moins un squelette selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Procédé de réalisation d'un élément de construction selon la revendication 11, comprenant les étapes de : 10 poser le squelette dans une réservation (11) de l'élément de construction, remplir la réservation d'un matériau de remplissage (13).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 12, dans lequel le 15 matériau de remplissage comporte des granulats enrobés de bitume.
Brevet FR3074831A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif barrière (34) pour les orifices d'écoulement (28) de fluides des châssis d'ouverture, lesdits châssis d'ouverture étant adaptés à être installés à l'intérieur des ouvertures pratiquées dans les bâtiments, lesdits orifices d'écoulement (28) présentant une paroi cylindrique (35) et deux extrémités (30,\n<CLM>\1\tdébouchant à l'opposé l'une de l'autre, caractérisé en ce qu'il comprend une partie grillagée circulaire (44) présentant un centre C et une jupe (42) qui s'étend de ladite partie grillagée circulaire (44) selon une composante axiale, ladite composante axiale venant couper ledit centre C de ladite partie grillagée circulaire (44) ; et en ce qu'il est adapté à être engagé à l'intérieur de chacun desdits orifices d'écoulement (28) de façon que ladite jupe (42) vienne s'appliquer contre ladite paroi cylindrique (35), tandis que ladite partie grillagée (44) s'étend en travers dudit orifice d'écoulement (28).\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite jupe (42) est élastiquement deformable selon une composante radiale.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite jupe (42) est de forme générale conique.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite jupe (42) et ladite partie grillagée sont formées ensemble d'une seule pièce dans une toile métallique (36) emboutie.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite toile métallique (36) comprend des fils d'acier inox.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que ladite toile métallique (36) est tissée selon une armure uni.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite jupe (42) et ladite partie grillagée sont moulées ensemble d'une seule pièce dans un matériau polymère.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite jupe (42) est surmoulée dans un matériau polymère sur ladite partie grillagée (44). 9\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ladite partie grillagée (44) présente des mailles dont la taille est inférieure à 2 mm.\n<CLM>\1\tDispositif barrière selon la revendication 9, caractérisé en ce que 5 ladite partie grillagée (44) présente des mailles dont la taille est inférieure à 1 mm.
Brevet FR3074838A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Aube mobile d'une turbomachine, présentant une première extrémité comprenant un pied et une deuxième extrémité comprenant un talon et qui est opposée à la première extrémité, l'aube comportant une pale s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, l'aube présentant un angle de calage (a) variable sur la hauteur de la pale, l'angle de calage étant plus élevé au voisinage de la deuxième extrémité qu'au voisinage de la première extrémité, l'aube étant caractérisée en ce que la variation relative de l'angle de calage sur toute la hauteur de la pale est supérieure à 100%.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine selon la revendication 1, dans laquelle la variation absolue de l'angle de calage sur toute la hauteur de la pale est supérieure à 20 degrés.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine selon la revendication 2, dans laquelle la variation absolue de l'angle de calage sur toute la hauteur de la pale est comprise entre 25 degrés et 35 degrés.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle, sur au moins 50% de la hauteur de la pale, la 25 variation de l'angle de calage est supérieure à 0,25 degré par unité de pourcentage de hauteur d'aube.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la variation relative de l'angle de calage sur toute la 30 hauteur de la pale est supérieure à 120%. 15\n<CLM>\1\tAube de turbomachine selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle le talon comprend une léchette d'étanchéité comportant deux faces latérales, ladite léchette d'étanchéité présentant au niveau de chaque face latérale un renforcement, 5 configuré pour rentrer en contact avec une léchette d'un talon d'une aube adjacente.\n<CLM>\1\tRotor de turbomachine comprenant une pluralité d'aubes selon les revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Turbine rapide de turbomachine comprenant un rotor selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3074841A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Silencieux de ligne d'échappement de gaz d'un véhicule à moteur thermique, ledit silencieux (2) étant du type à montage transversal dans ledit véhicule (VE), comprenant un boîtier (20) dans lequel se prolongent longitudinalement, selon un axe horizontal (Y), des tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c), caractérisé en ce qu'au moins un desdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) a, dans un plan vertical (XZ) perpendiculaire audit axe horizontal (Y), une section transversale ovoïde ayant un petit diamètre (D1) orienté horizontalement (X) et un grand diamètre (D2) orienté verticalement.\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite section transversale ovoïde est de forme ovale.\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon la revendication 1 ou 2, ayant un tube de sortie de gaz (12A, 12B), caractérisé en ce qu'il comprend deux tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) ayant ladite section transversale ovoïde.\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, ayant deux tubes de sortie de gaz (12A, 12B), caractérisé en ce qu'il comprend trois tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) ayant ladite section transversale ovoïde.\n<CLM>\1\tVéhicule caractérisé en ce qu'il comprend un silencieux de ligne d'échappement de gaz (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 qui est monté transversalement sous caisse dans sa partie arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule de type hybride selon la revendication 5, comprenant un pack de batterie de stockage électrique (BA) qui est implanté sous caisse dans sa partie arrière, caractérisé en ce que ledit silencieux de ligne d'échappement de gaz (2) est monté à proximité dudit pack de batterie de stockage électrique (BA).
Brevet FR3074848A1 (20190614)

REVENDICATIONS1) Circuit de lubrification d'une première enceinte (5) et d'une deuxième enceinte (1, 2), le circuit comprenant un réservoir de lubrifiant (4), un conduit de décharge (6) du réservoir (4) dans la première enceinte (5), équipé d'un clapet de décharge (7) et de régulation de la pression du réservoir (4), un conduit de ventilation (8) reliant la première enceinte (5) à la deuxième enceinte (1, 2), un conduit de récupération (10;\n<CLM>\1\tde lubrifiant reliant la deuxième enceinte (1,\n<CLM>\1\tau réservoir (4) et équipé d'une pompe (11) dirigeant un écoulement vers le réservoir (4), et un conduit de ventilation de sortie (9) reliant la première enceinte (5) à un milieu extérieur au circuit, caractérisé en ce qu'il comprend un conduit d'évacuation (20) se raccordant au conduit de récupération (10;\n<CLM>\1\tentre la pompe (11) et le réservoir (4) et menant à un exutoire d'évacuation (21), le conduit d'évacuation (20) étant équipé d'un clapet d'évacuation (22) interdisant des retours d'écoulement vers le conduit de récupération et conçu pour s'ouvrir lorsque la pression dans le conduit de récupération dépasse un seuil de surpression prédéterminé.\n<CLM>\1\tCircuit de lubrification selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un conduit d'alimentation (14) en lubrifiant originaire du réservoir (4) et passant par un échangeur de chaleur (15) que traverse un autre fluide.\n<CLM>\1\tCircuit de lubrification selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend une vanne (23) sur le conduit de ventilation (8), un conduit de dépressurisation (38) se raccordant à la vanne (23) et menant à un exutoire (24) de dépressurisation, et un conduit de commande (25) de la vanne, originaire du conduit d'évacuation en aval du clapet d'évacuation, la vanne étant conçue pour mettre en communication le conduit de ventilation (8) et le conduit de dépressurisation (38) quand un seuil de pression est atteint dans le conduit de commande.\n<CLM>\1\tCircuit de lubrification selon la revendication 3, caractérisé en ce que le conduit d'évacuation comprend, entre le conduit de commande et l'exutoire d'évacuation (21), un second clapet (26), s'ouvrant à un seuil de surpression inférieur audit seuil de surpression dans le conduit de récupération et supérieur ou égal au seuil de pression apte à commander la vanne (23). 11\n<CLM>\1\tMoteur d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de lubrification selon l'une quelconque des revendications précédentes, la première enceinte (5) étant une boîte d'engrenages, la deuxième enceinte (1,\n<CLM>\1\tétant une enceinte contenant des paliers de support d'un arbre du moteur. 5\n<CLM>\1\tMoteur d'aéronef selon la revendication 5 et le circuit étant conforme à la revendication 2, caractérisé en ce que l'autre fluide est du carburant, transporté dans un circuit (16) croisant le circuit de lubrification à l'échangeur de chaleur (15).\n<CLM>\1\tMoteur d'aéronef selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'exutoire d'évacuation (21) est un réservoir de carburant de l'aéronef.
Brevet FR3074852A1 (20190614)

REVENDICATIONS1) Nacelle (102,\n<CLM>\1\tpour un turboréacteur double flux (100) comportant un moteur (20), ladite nacelle (102,\n<CLM>\1\tcomportant : - un capot fixe (106), - un capot mobile (108) comportant une paroi intérieure (207a) et une paroi extérieure (207b) qui entoure la paroi intérieure (207a) qui elle-même est destinée à entourer le moteur (20) en délimitant une veine secondaire (202) dans laquelle circule un flux secondaire (208), ledit capot mobile (108) étant mobile en translation selon une direction de translation entre une position de fermeture, dans laquelle la paroi extérieure (207b) est accolée au capot fixe (106), et une position d'ouverture dans laquelle la paroi extérieure (207b) est éloignée du capot fixe (106) de manière à ouvrir une fenêtre (210) ouverte sur l'extérieur de la nacelle (102, 402), - au moins un volet inverseur (104,\n<CLM>\1\tqui est monté mobile entre une position inactive dans laquelle il n'est pas dans la veine secondaire et une position active dans laquelle il obture au moins en partie la veine secondaire (202), et - au moins une grille de déviation (250, 750,\n<CLM>\1\tdisposée en travers de la fenêtre (210), ladite grille de déviation (250, 750,\n<CLM>\1\tcomportant un bord amont (254) orienté vers l'avant de la nacelle (102,\n<CLM>\1\tet un bord aval (252) orienté vers l'arrière de la nacelle (102, 402), ladite grille de déviation (250, 750,\n<CLM>\1\tcomportant entre le bord amont (254) et le bord aval (252), des ailettes (256) qui s'étendent entre un bord d'attaque orienté vers la veine secondaire (202) et un bord de fuite orienté vers l'extérieur, où la hauteur des ailettes (256) diminue en progressant du bord amont (254) vers le bord aval (252).\n<CLM>\1\tNacelle (102,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que la réduction de hauteur s'effectue sous la forme d'un biseau.\n<CLM>\1\tNacelle (102,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que la réduction de hauteur s'effectue sous la forme d'un profil concave en creux.\n<CLM>\1\tNacelle (102,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que la réduction de hauteur s'effectue sous la forme d'un profil convexe. 10\n<CLM>\1\tTurboréacteur double flux (100) comportant un moteur (20) et une nacelle (102,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications précédentes entourant le moteur (20), et où une veine secondaire (202) d'un flux secondaire (208) est délimitée entre la nacelle (102,\n<CLM>\1\tet le moteur (20). 5\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins un turboréacteur double flux (100) selon la revendication précédente.
Brevet FR3074855A1 (20190614)

REVENDICATIONS1) Grille (250) pour la formation d'un flux d'inversion d'un turboréacteur double flux (100) présentant un avant et un arrière, ladite grille (250) comportant des ailettes (256) d'un premier type présentant un profil courbe dont l'arrondi est destiné à être orienté vers l'arrière et dont le centre de courbure est à l'avant par rapport à l'ailette (256) du premier type, ladite grille (250) étant caractérisée en ce qu'elle comporte des ailettes (258) d'un deuxième type, en ce que chaque ailette (256,\n<CLM>\1\td'un des deux types est intercalée entre deux ailettes (258,\n<CLM>\1\tde l'autre type en progressant de l'avant vers l'arrière, en ce que chaque ailette (258) du deuxième type présente un profil courbe dont l'arrondi est destiné à être orienté vers l'arrière et dont le centre de courbure est à l'avant par rapport à l'ailette (258) du deuxième type, et en ce que la corde des ailettes (258) du deuxième type est plus petite que la corde des ailettes (256) du premier type.\n<CLM>\1\tGrille (250) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les bords de fuite des ailettes (256) du premier type et les bords de fuite des ailettes (258) du deuxième type sont dans un même plan de sortie.\n<CLM>\1\tGrille (250) selon la revendication 2, caractérisée en ce que les bords d'attaque des ailettes (256) du premier type sont dans un même plan d'entrée parallèle au plan de sortie, et en ce que le bord d'attaque de chaque ailette (258) du deuxième type est dans un plan intermédiaire entre le plan d'entrée et le plan de sortie et à distance de chacun d'eux.\n<CLM>\1\tGrille (250) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que : 0,2 X s\n<CLM>\1\tGrille (250) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les hauteurs des ailettes (258) du deuxième type varient d'une ailette (258) du deuxième type à une autre ailette (258) du deuxième type.\n<CLM>\1\tGrille (250) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que 20 la distance entre une ailette (256) du premier type et l'ailette (258) du deuxième type consécutive dans le sens de l'avant vers l'arrière, est différente de la distance entre une autre ailette (256) du premier type et l'ailette (258) du deuxième type consécutive dans le sens de l'avant vers l'arrière à cette autre ailette (256) du premier type.\n<CLM>\1\tGrille (250) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que 25 les angles d'entrée des ailettes (258) du deuxième type varient d'une ailette (258) du deuxième type à une autre ailette (258) du deuxième type.\n<CLM>\1\tTurboréacteur double flux (100) comportant au moins une grille (250) pour la formation d'un flux d'inversion selon l'une des revendications précédentes. 12\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins un turboréacteur double flux (100) selon la revendication précédente.
Brevet FR3074858A1 (20190614)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10), notamment moteur Diesel, comprenant : - un alterno-démarreur (11) muni d'un élément d'entraînement denté (15); et - un système de distribution (13) comprenant un élément de transmission (14), l'alterno-démarreur étant agencé en liaison cinématique (16) avec l'élément de transmission via l'élément d'entraînement denté.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément d'entraînement denté (15) est une roue dentée ou un pignon pour chaîne ou une poulie dentée.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la liaison cinématique comprend un lien souple (12), notamment une chaîne ou une courroie crantée.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la liaison cinématique comprend un engrenage (12), notamment une cascade de roues dentées.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de distribution (13) comprend un premier étage de transmission, notamment un premier étage de transmission à engrenage, et un deuxième étage de transmission à lien souple, notamment un deuxième étage de transmission à chaîne ou à courroie.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément de transmission (14) est disposé au 9 niveau d'une interface entre les premier et deuxième étages de transmission.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (100) comprenant un moteur à combustion 5 (10) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3074859A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Pompe (11) pour l'écoulement d'un fluide, comprenant : - un carter (13), et - une roue centrifuge (15), configurée pour être entraînée en rotation par rapport au carter (13) autour d'un axe principal définissant une direction axiale (DA), - un passage restrictif d'écoulement de fluide ménagé entre le carter (13) et la roue centrifuge (15) définissant un système d'équilibrage axial (19), le carter (13) comprenant une première portion d'équilibrage (23) et la roue centrifuge (15) comprenant une deuxième portion d'équilibrage (29), les première et deuxième portions d'équilibrage (23,\n<CLM>\1\tdéfinissant l'entrée du passage restrictif d'écoulement, la deuxième portion d'équilibrage (29) de la roue centrifuge (15) étant configuré pour passer d'une position de repos, dans laquelle les première et deuxième portions d'équilibrage (23,\n<CLM>\1\tsont à distance, à une position de fonctionnement dans laquelle les première et deuxième portions d'équilibrage (23,\n<CLM>\1\tse chevauchent selon la direction axiale (DA), sous l'effet de la force centrifuge exercée sur la roue centrifuge (15) en rotation.\n<CLM>\1\tPompe selon la revendication 1, dans lequel la deuxième portion d'équilibrage (29) est configurée pour se déplacer sur une distance de déplacement (DD) comprise entre 0,024% et 0,06% du diamètre de la roue centrifuge (15).\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la deuxième portion d'équilibrage (29) est configurée pour être reçue dans une rainure d'équilibrage (31) formée par la 18 5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t258.\n<CLM>\1\t30 première portion d'équilibrage (23) et une partie du carter (13) adjacente à la première portion d'équilibrage (23). Pompe selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle, la roue centrifuge (15) comprend une portion de dilatation (27) configurée pour faire passer la deuxième portion d'équilibrage (29) de la position de repos à la position de fonctionnement. Pompe selon la revendication 4, dans laquelle la portion de dilatation (27) est configurée pour subir une dilation supérieure aux autres parties de la roue centrifuge (15) sous l'effet de la force centrifuge. Pompe selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle la portion de dilatation (27) comprend un élément de dilatation (35, 135,\n<CLM>\1\tdisposé le long du passage restrictif d'écoulement (19). Pompe selon l'une des revendications 4 à 6, dans laquelle la portion de dilatation (27) comprend au moins une portion d'une épaisseur réduite selon la direction axiale (DA) par rapport aux parties adjacentes de la roue centrifuge (15). Pompe selon l'une des revendications 4 à 7, dans laquelle l'élément de dilatation (35) comprend une gorge (33). Pompe selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle l'élément de dilatation (135) comprend une structure en treillis (137). 19\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel l'élément de dilatation (235) comprend un matériau anisotrope (237).
Brevet FR3074860A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Frein à tambour comprenant un plateau (27) portant un segment (28) comprenant une âme (38) s'étendant parallèlement au plateau et portant un levier (46) de frein de stationnement longeant l'âme (38) en étant lié à cette âme (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrémité (49) équipée d'une attache autobloquante (57) destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou (69) du plateau pour la diriger dans l'attache autobloquante (57), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de rappel élastique (61) dédié au maintien du levier (46) plaqué contre l'âme (38) qu'il longe.\n<CLM>\1\tFrein selon la revendication 1, dans lequel le moyen de rappel élastique (61) est porté par le levier (46) ou par l'âme (38).\n<CLM>\1\tFrein selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le moyen de rappel élastique est formé par une lame repliée (61) qui enserre conjointement le levier (46) et l'âme (38).\n<CLM>\1\tFrein selon la revendication 3, dans lequel la lame repliée (61) comporte une embase (63) par laquelle elle est fixée au levier (46), et une languette (64) en appui sur l'âme (38).\n<CLM>\1\tFrein selon la revendication 4, dans lequel la languette (64) comporte une extrémité recourbée formant touche (66) de contact avec l'âme (38).