INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3077957A1 (20190823)

REVENDICATIONS1- Dispositif de désherbage utilisant des ondes électromagnétiques de haute fréquence ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ensemble constitué d'un magnétron (1) et d'un carter (2) en forme de cloche ; en ce que le magnétron (1) est disposé au sommet du carter (2) qui est pourvu d'une paroi (21) apte à laisser passer toute l'énergie électromagnétique générée par ledit magnétron ; en ce que le carter (2), qui est conçu pour reposer sur le sol (3), est pourvu d'une paroi (22) apte à contenir, dans le volume qu'il délimite, toute l'énergie électromagnétique qu'il reçoit dudit magnétron ; et en ce que la fréquence et la puissance des ondes électromagnétiques transmises par le magnétron (1) au carter (2) sont déterminées pour n'agir que sur les herbes situées au dessus du sol pendant le temps nécessaire à l'éclatement des molécules d'eau qu'elles contiennent. 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le magnétron (1) est alimenté en haute tension au moyen d'un transformateur (4), associé à des moyens de sécurité, qui prend son énergie sur le réseau électrique public. 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carter (2) comporte, à sa base, un contacteur (5) coupant l'énergie électromagnétique dès que ledit carter n'est plus en contact avec le sol. 4- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le magnétron (1) est associé à une turbine (6) conçue pour disséminer les ondes, les renvoyer sur la cible et refroidir le magnétron. 5- Dispositif, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le magnétron (1), le carter (2) et le transformateur (4) sont montés sur un manche (7) manipulé par un individu pour un usage manuel domestique. 6- Dispositif, selon la revendication 5, caractérisé en ce que le manche (7) est équipé d'un interrupteur (8) et d'un cordon d'alimentation (9). 7- Dispositif, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que plusieurs ensembles magnétron (1) et carter (2) sont montés, en juxtaposition, sur un même châssis, tracté ou porté, pour couvrir une surface plus importante. 8- Dispositif, selon la revendication 7, caractérisé en ce que les ensembles magnétron (1) et carter (2) sont alimentés par le même transformateur (4). 6 9- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ondes produites par le magnétron (1) ont une fréquence au moins égale à 2,4 GHz et qui est appliquée le temps nécessaire à la destruction des herbes. 10- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la puissance de 5 l'énergie électromagnétique produite par le magnétron (1) est au moins égale à 500 W et qui est appliquée le temps nécessaire à la destruction des herbes.
Brevet FR3077958A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Procéda -abrA'..c :ite 3auvre en no .0-ition de la farine pauvre en glut eau aent. Pou éiaant, et au I sj;,:uoart -.ans\n<CLM>\1\tret!édé revendiCaation précédente, cara-'-erise en ce risacle du CO2 est réalisée pendant 10 a 50 minutes. 15\n<CLM>\1\t___océdé , des reve: - onepréuédentes, carectrisé en ce. gpe 1 enceinte est ther:mestat\n<CLM>\1\tTooil 3e on l'i dou revendic tiens prec nte carnetérisé nue la -asition de pâte oonLpaond entre 10 et 65% eu eau et entra 20 et 52 de fari pauvre 20 en alutea. tion ce âte u- jncejnt0 fermé ladit r 10 de tétrinuece, de t,btenir une\n<CLM>\1\tProcédé nul une des revendica 5,.ons réctlentes, en ce qu on crête Ce - ,rir iorecue. stabilis& e - 7.téricse 5,4 et/ou PH de ladite e est porosité de ladite pâLe e 25\n<CLM>\1\tProcédé en ce qu' .033. la rc rcmpLiee entr de la pâte rtes, aracterisé tevenciicati000 "7. Proc en asure le précéden canactérisé , oSto en cours de pat titi\n<CLM>\1\tProcéd- 3e1on revendica 30 en ci press2Ja\n<CLM>\1\tP, p cédente, en c, t.far in ..-Ls ou pauvre en gluten acmpnd au moi 19 une farine de ï :canL., de Da de fruit ,iioc, dl lïe F' ou rratï.n,\n<CLM>\1\tcédé selon l'u ces reve: _rations preceCo érisé ce que .A.IAL ,J1LT_ __ --i-nmeissn comprend d - prote nen et/ou de la 1..nL te:d dl naricottro\n<CLM>\1\tt:rooed elan l'une des revendications needunl f ce que ledit agent paissinsant comprend, de la gomme de nanthalee de guet, de careube, des cernai, énanes.\n<CLM>\1\tPite à cuire cens pauvre en nten obtenue l'issue d'un 10 procace selon I. une des revendications 11, la comprenant de lu farine sans ou pauvre eu gluten, au moins un agent homogénéiser l'eau, des levures et au moins un age épaississant, pénriz en injectant ca --térieee en ce qu'elle a une porosita sunerieuru à\n<CLM>\1\tet. compte ntre 40 et 15 65% en poids d'eau pour entre 2lnt 52% en poids de farine sans ou pauvre en gluten. uten coniprenant n pétrin pression aeseeié à une sourc\n<CLM>\1\tSvetème de t:at>rlcticrde à cuire ceinte pouvant tie mise sous C.02, caractéri é par un moyen 20 de mesure oorositdl et. un moyen de mesure\n<CLM>\1\tPrecàdé dafabrscation pauvre en.. dans rés les erocédé de fabrication pâte eelun l'une des revendicatlont 1 a 11 : - on o-ult led pâte e nuire sans ou pauvre ei. gluten avec un_ 25 poresité eupêrieur environ 3.0% pendant 30 à 60 roinutes à une température comprise entre 170 e- 240cC,\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendicatie récédente, caractérisé en ce que la pse est cuite di. -nt optés le Pt.r 30
Brevet FR3077967A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Chaussure (1) comprenant : - une semelle (3) ; - au moins un insert (4) noyé dans la semelle (3) et, - au moins un crampon (5) destiné à être monté en partie dans l'insert (4), caractérisée en ce que l'insert (4) comprend un premier organe (41) et le crampon (5) comprend un deuxième organe (51) destiné à coopérer avec le premier organe (41) par effet magnétique pour assurer l'assemblage du crampon (5) sur la semelle (3). Chaussure (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'un au moins du premier organe (41) et du deuxième organe (51) est un aimant, l'autre du deuxième organe (51) et du premier organe (41) étant un aimant ou une pièce ferromagnétique. Chaussure (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le premier organe (41) de l'insert (4) est annulaire et définit un logement (411) en son centre. Chaussure (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le deuxième organe (51) magnétique du crampon (5) est cylindrique et destiné à venir se loger au moins en partie dans le logement (411) du premier organe (41). Chaussure (1) selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que l'insert (4) comprend un support (42) ferromagnétique ayant : - une âme (421) tubulaire et, - une semelle (422) annulaire positionnée à une extrémité de l'âme (421). Chaussure (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que la semelle (422) du support (42) ferromagnétique présente au moins une découpe (423) formant une butée en rotation du support (42) ferromagnétique. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t12\n<CLM>\1\tChaussure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'insert (4) comprend une couche de nickel ou d'époxy pour protéger le premier organe (41) de la chaleur. 5\n<CLM>\1\tChaussure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la semelle (3) est surmoulée autour du ou de chaque insert (4).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 4, caractérisée en ce que le deuxième organe (51) présente une rainure (513) annulaire dans laquelle est monté un joint torique (53).\n<CLM>\1\tChaussure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le crampon (5) comprend un embout (52) en matière plastique surmoulé sur le deuxième organe (51).
Brevet FR3077979A1 (20190823)

REVENDICATIONS1 - Pince pour l'insertion d'implants chirurgicaux, comportant deux branches (2,\n<CLM>\1\tallongées suivant une direction longitudinale, reliées entre elles par un pivot (6) débattant dans un plan principal, présentant chacune d'un côté un manche et de l'autre côté un bec de serrage (8), et comportant un loquet (12) de positionnement des deux branches (2,\n<CLM>\1\tprévu pour maintenir l'implant dans les becs (8), caractérisée en ce que le loquet (12) comporte un axe de pivotement (42) fixé transversalement à l'extrémité du manche d'une première branche (2), et un perçage (44) recevant l'extrémité du manche de la deuxième branche (4). 2 - Pince selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque branche (2,\n<CLM>\1\tprésente autour du pivot (6) une face d'appui plane (20) disposée dans le plan principal, venant en appui sur l'autre face pour guider ces branches, et en ce que l'une des face d'appui (20) comporte un téton (22) se terminant par deux épaulements opposés (24), l'autre face d'appui (20) comportant un creux allongé (30) permettant dans une position des branches (2,\n<CLM>\1\téloignées l'une de l'autre l'ajustement des épaulements (24) dans la longueur du creux (30), le fond de ce creux (30) présentant dans la largeur deux ouvertures latérales opposées (34) recevant chacune un épaulement (24) dans une position parallèle des branches (2, 4). 3 - Pince selon la revendication 2, caractérisée en ce que le téton (22) présente une forme cylindrique, recevant à son extrémité les deux épaulements opposés (24). 4 - Pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le loquet (12) forme une plaque plane comportant le perçage (44). - Pince selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'extrémité (46) de la deuxième branche (4) introduite dans le perçage (44) comporte un bossage formant un frein pour son introduction dans ce perçage (44). 6 - Pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le perçage (44) du loquet (12) est allongé dans le plan principal, et comporte sur ses côtés un contour bombé (48) qui freine le passage du manche de la deuxième branche (4) d'une extrémité de ce perçage (44) à l'autre quand la pince se referme. 7 - Pince selon la revendication 6, caractérisée en ce que la position à une extrémité du perçage (44) est une position d'engagement de l'implant entre les becs (8), l'autre position étant une position de maintien de l'implant entre ces becs (8). 8 - Pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte une butée transversale (14) ajustée entre les deux branches (2,\n<CLM>\1\tquand le loquet (12) est verrouillé. 9 - Pince selon la revendication 8, caractérisée en ce que chaque branche (2,\n<CLM>\1\tcomporte vers l'intérieur une rainure transversale (60) recevant la butée transversale (14). 10 - Pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les branches (2,\n<CLM>\1\tsont réalisées par un moulage d'une matière plastique.
Brevet FR3077983A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) destiné à casser une canule (4) disposée dans une tubulure (5) étanche, comprenant une mâchoire (12) constitué d'une première pièce (10) et d'une deuxième pièce (11) en vis-à-vis et articulées l'une sur l'autre, la mâchoire (12) présentant au moins une ouverture traversante, caractérisé en ce que l'ouverture a un diamètre similaire à celui de la canule (4), que les deux pièces (10,\n<CLM>\1\tont une longueur 1 supérieure à 10cm et que l'ouverture se prolonge sur 10 à 100% de la longueur\n<CLM>\1\t2. Dispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la mâchoire (12) présente une autre 15 ouverture de taille différente de la première ouverture.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un système de rappel (2) des deux pièces (10,\n<CLM>\1\tde la mâchoire (12) en une 20 position fermée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce qu'il comprend un système de rappel (2) des deux pièces (10,\n<CLM>\1\tde la mâchoire (12) en une position 25 ouverte.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un système de verrouillage (3) en une position fermée. 30\n<CLM>\1\tProcédé pour casser une canule (4) disposée dans une tubulure (5) étanche, caractérisé en ce qu'il utilise le dispositif (1) selon une des revendications précédentes et qu'il comprend les étapes suivantes: 9 - positionnement de la tubulure (5) à la hauteur de la canule (4) dans une ouverture de la mâchoire (12), une extrémité (40) de la canule (4) dépassant de la mâchoire (12), - fermeture de la mâchoire (12) sur la tubulure (5), 5 - basculement de l'extrémité (40) de la canule (4) jusqu'à la rupture de celle-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le basculement de l'extrémité (40) de la 10 canule (4) est un mouvement de va et vient.\n<CLM>\1\tProcédé selon une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que le positionnement de la tubulure (5) dans la mâchoire (12) est fait au milieu de la canule (4).15
Brevet FR3077987A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Plaque de maintien (1) d'un filtre (3) relié à une poche de transfusion (4) caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une partie avant (10) destiné à recouvrir la totalité du filtre (3) et de deux parties arrières (11,\n<CLM>\1\treliées chacune à un coté de la pièce avant (10) et distantes l'une de l'autre et que la plaque (1) a une épaisseur e inférieure ou égale à 1cm, de préférence 0,5 ou 0,6cm.\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir d'une lame de métal plié.\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est réalisée en plastique transparent\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie avant (10) présente une découpe (13) longitudinale.\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la découpe (13) a une largeur d' d'au moins 1cm.\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon une des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que la découpe (13) présente des bords arrondis (130, 131).\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la distance d entre les deux parties arrières (11,\n<CLM>\1\test comprise entre 0,5cm à 0,9cm de préférence 0,7cm. 7\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les parties arrières (11,\n<CLM>\1\tprésentent des bords arrondis (110, 120). 5\n<CLM>\1\tPlaque de maintien (1) selon une des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que le métal est arrondi sur son épaisseur.\n<CLM>\1\tProcédé pour chasser l'air d'une poche de transfusion (4) comprenant un produit P, une extrémité (41) de ladite poche étant reliée à 10 un filtre (3) constituant une sortie d'air, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: -positionnement d'une plaque de maintien (1) selon une des revendications précédentes sur le filtre (3) en position aplati, -enroulement de la poche de transfusion (4) sur elle-même pour 15 pousser l'air (5) vers l'extrémité (41) reliée au filtre (3), - application d'une pression sur la poche de transfusion (4) pour pousser l'air (5) vers le filtre (3) jusqu'à élimination de celui-ci. 20 25
Brevet FR3077989A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Extincteur (1) d'incendie comprenant au moins : - un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) contenant un agent d'extinction, - un générateur de gaz (20) configuré pour mettre sous pression l'agent d'extinction afin de le distribuer à l'extérieur du corps au travers d'un orifice de sortie (10), l'extincteur d'incendie étant caractérisé en ce que l'orifice de sortie est muni d'une buse de brumisation (18), et en ce que l'agent d'extinction présente une température de solidification inférieure à -10°C, la concentration de vapeur saturante de l'agent d'extinction prise à -10°C et à 1 bar étant inférieure à la concentration d'extinction de l'agent d'extinction déterminée selon la norme ISO 14520 pour un feu d'heptane à 1 bar.\n<CLM>\1\tExtincteur (1) d'incendie comprenant au moins : - un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) contenant un agent d'extinction, - un générateur de gaz (20) configuré pour mettre sous pression l'agent d'extinction afin de le distribuer à l'extérieur du corps au travers d'un orifice de sortie (10), l'extincteur d'incendie étant caractérisé en ce que l'orifice de sortie est muni d'une buse de brurnisation (18), et en ce que l'agent d'extinction présente une température de solidification inférieure à -10°C et une pression de vapeur saturante inférieure ou égale à 70 mbar à -10°C.\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel le rapport, pris à la température de 20°C, [densité de l'agent d'extinction]/[tension de surface agent d'extinction - air] est supérieur ou égal à 120000 s2/m3.\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'agent d'extinction présente une viscosité à -10°C inférieure ou égale à 2 centistokes. 14\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le générateur de gaz (20) est configuré pour imposer une pression maximale supérieure ou égale à 3 bar à l'agent d'extinction. 5\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon la revendication 5, dans lequel le générateur de gaz (20) est configuré pour imposer une pression maximale supérieure ou égale à 7 bar à l'agent d'extinction.\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 10 dans lequel la buse de brumisation (18) est apte à générer des gouttelettes liquides d'agent d'extinction de taille inférieure ou égale à 50 pm à -10°C.\n<CLM>\1\tExtincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 15 dans lequel le générateur de gaz (20) comprend un générateur de gaz pyrotechnique.\n<CLM>\1\tAéronef équipé d'un extincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProcédé d'extinction d'un incendie dans un environnement à une température inférieure ou égale à -10°C, comprenant au moins une étape de distribution de l'agent d'extinction à l'aide d'un extincteur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3077991A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Procédé de paramétrage d'un dispositif (4) de contrôle mettant en oeuvre une loi de commande (L1-L5) d'un actionneur (2, 2") monté sur une planche de sport, la loi de commande (L1-L5) recevant des informations (42) d'au moins un capteur (3A-3E, 3A', 3B',3") en données d'entrée, le dispositif (4) de contrôle comportant un module de communication avec une interface (60), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une modification de la loi de commande (L1-L5) en fonction d'au moins un paramètre (45) réglable sur l'interface (60).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'au moins un paramètre (45) réglable est une borne inférieure (fmin, f'min) ou supérieure (fmax, f'max) de puissance délivrée à l'actionneur (2, 2") par la loi de commande (L1-L5).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'au moins un paramètre (45) réglable est le profil (f, f') de variation de la loi de commande (L1-L5).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'au moins un paramètre (45) réglable est l'activation ou la désactivation de l'actionneur commandé par la loi de commande.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'au moins un paramètre (45) réglable est l'activation (ON) ou la désactivation (OFF) de l'au moins un capteur (3A-3E, 3A', 3B',3") fournissant les données d'entrée de la loi de commande (Ll-L5). 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, la planche de sport comportant un capteur ou un ensemble de capteurs (3A, 3B, 3") sur sa surface (10), la surface (10) comportant une 5 zone de capteur activée (31A, 31B, 31") et une zone de capteur désactivée (32A, 32B, 32"), l'au moins un paramètre réglable (45) est l'étendue de la zone de capteur activée (31A, 31B, 31").\n<CLM>\1\tDispositif (4) de contrôle mettant en oeuvre une loi de 10 commande (L1-L5) d'un actionneur (2, 2") monté sur une planche de sport, la loi de commande (L1-L5) recevant des informations (42) d'au moins un capteur (3A-3E, 3A', 3B',3") en données d'entrée, le dispositif (4) de contrôle comportant un module de communication avec une interface 15 (60), le dispositif (4) de contrôle étant caractérisé en ce qu'il comporte un module de paramétrage (7) connecté à l'interface (60) opérant une modification de la loi de commande (Ll-L5) en fonction d'au moins un paramètre (45) réglable sur l'interface (60). 20\n<CLM>\1\tDispositif (4) de contrôle selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'actionneur est un moteur, une hélice, une turbine ou un frein.\n<CLM>\1\tPlanche de sport caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (4) de contrôle selon la revendication 7 ou\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tPlanche de sport selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle est une planche à roulettes (skateboard) (1), une trottinette (1') ou une planche nautique (1").
Brevet FR3077998A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'une composition comprenant : - de 70% à 99% d'un clinker sulfoalumineux comprenant comme composition phasique, par rapport au poids total du clinker : > de 5 à 60 % de phase sulfoaluminate de calcium éventuellement dopée en fer correspondant à la formule C4AxFy$z dans laquelle ^( x varie de 2 à 3 ; ^( y varie de 0 à 0.5 ; et ^( et z varie de 0.8 à 1.2; > de 0 à 25 % de phase aluminoferrite calcique d'une composition correspondant à la formule générale C6Ax,Fy, ^( x' varie de 0 à 1.5; et ^( y' varie de 0.5 à 3 ; et > de 20 à 70% de phase bélite C2S ; - et de 1% à 30% de chaux éteinte dans un procédé d'inertage de sol pollué.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le clinker contient de 10% à 60% de phase sulfoaluminate de calcium éventuellement dopée en fer C4AxFy$,.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que x varie de 2.1 à 2.9.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que y varie de 0.05 à 0.5.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le clinker contient de 0 à 20% de phase aluminoferrite calcique C6Ax,Fy, avec - x' variant de 0.65 à 1.3 ; et - y' variant de 1.5 à 2.5.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le clinker contient de 30% à 55% de phase bélite C2S.\n<CLM>\1\tComposition pour inertage de sol pollué comprenant 14 - de 70% à 98% d'un clinker sulfoalumineux tel que défini dans l'une des revendications 1 à 6; - et de 2% à 30% de chaux éteinte. 5\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend de 70% à 97% de clinker sulfoalumineux tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Composition selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend de 75% à 95% de clinker sulfoalumineux tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisée en ce qu'elle comprend de 3% à 30% de chaux éteinte.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 10, caractérisée en ce qu'elle comprend de 15 5% à 25% de chaux éteinte.
Brevet FR3078002A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Outillage (11) pour presse d'emboutissage (3), comprenant un bâti (15) avec un support (15A) pourvu d'une surface de contact (15B) avec une face (1A) d'un embouti (1) ; caractérisé en ce que le bâti (15) comprend un dispositif de nettoyage (17) de l'embouti (1), configuré pour nettoyer une portion (1B) de la face (1A) de l'embouti (1) lorsque ladite face (1A) est contre la surface de contact (15B) du support (15A).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit outillage (11) est un poste à vide (5), le bâti (15) étant un bâti inférieur (15).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit outillage (11) est un outillage (11) de mise en forme, comprenant, outre le bâti (15) étant un premier bâti (15), un second bâti (13) configuré pour coopérer avec ledit premier bâti (15) en vue de mettre en forme l'embouti (1).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le support (15A) comprend, au niveau de la surface de contact (15B) avec la face (1A) de l'embouti (1), une cavité (15C) dans laquelle le dispositif de nettoyage (17) est logé. S. Outillage (11) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (17) comprend une unité de brossage (19) de l'embouti (1).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'unité de brossage (19) comprend un ruban fermé de brossage (19B) monté sur au moins deux rouleaux (19A).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (17) comprend une unité de pulvérisation (21) d'une solution (21A) sur l'embouti (1) et de récupération (23) de ladite solution (21A).\n<CLM>\1\tOutillage (11) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le bâti (15) est un bâti inférieur (15), et l'unité de pulvérisation et de récupération (21,\n<CLM>\1\test 8 configurée pour récupérer la solution (21A) depuis l'embouti (1) par gravité au moyen d'une goulotte de récupération (23A).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en forme d'un embouti (1), comprenant un passage de l'embouti (1) sur au moins un bâti (15) d'une presse d'emboutissage (3) ; 5 caractérisé en ce que la ou une des presses d'emboutissage (3) est équipée d'un outillage (11) selon l'une des revendications 1 à 8, et en ce que l'embouti (1) est soumis, dans ladite presse (3), à un nettoyage d'une portion (1B) de la face (1A) dudit embouti (1) contre la surface de contact (15B) du support (15A), au moyen du dispositif de nettoyage (17). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'outillage (11) est un outillage (11) de mise en forme, comprenant, outre le bâti (15) étant un premier bâti (15), un second bâti (13) coopérant avec ledit premier bâti (15) en vue de mettre en forme l'embouti (1), le dispositif de nettoyage (17) étant actif uniquement lorsque l'embouti (1) est serré entre les premier et second bâtis 15 (13,\n<CLM>\1\tlors de la mise en forme.
Brevet FR3078005A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Pince de ferrage (1) de pièces de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : - une chape (3); - un bras (5) monté pivotant sur la chape (3); - un premier mors de serrage (7) sur la chape (3); et - un deuxième mors de serrage (9) sur le bras (5); - un vérin de commande (11) du bras (5) entre une position ouverte et une position fermée de la pince (1), caractérisée en ce que la chape (3) présente une section (13) en U logeant au moins une partie du vérin (11).\n<CLM>\1\tPince (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les premier (7) et deuxième mors (9) présentent des surfaces de contact (15.1, 15.2) avec les pièces de carrosserie, parallèles à un plan moyen de contact (X) en position fermée de la pince (1), le vérin (11) présentant un axe longitudinal incliné par rapport à une direction perpendiculaire audit plan (X).\n<CLM>\1\tPince (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'axe longitudinal du vérin (11) forme avec la direction perpendiculaire au plan moyen de contact (X) un angle a supérieur à 150 et/ou inférieur à 30°.\n<CLM>\1\tPince (1) selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisée en ce que la section (13) en U de la chape (3) est parallèle au plan moyen de contact (X) ou forme avec ledit plan (X) un angle inférieur à 30°.\n<CLM>\1\tPince (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que le bras (5) s'étend suivant une direction principale parallèle, en position fermée de la pince (1), au plan moyen de contact (X).\n<CLM>\1\tPince (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le vérin (11) comprend un cylindre (17), un piston coulissant dans le cylindre (17), et une tige (21) fixée au piston et sortant du cylindre (17), ladite tige (21) étant attachée de manière pivotante au bras (5) et traversant la section (13) en U de la chape (3). 8\n<CLM>\1\tPince (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le cylindre (17) est attaché de manière pivotante à la chape (3) dans la section (13) en U.\n<CLM>\1\tPince (1) selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisée en ce que le bras (5) s'étend exclusivement entre la liaison pivotante (23) dudit bras (5) à la 5 chape (3) et la liaison pivotante (25) dudit bras (5) à la tige (21) du vérin (11), le deuxième mors (9) étant rapporté sur, et s'étendant au-delà dudit bras (5).\n<CLM>\1\tPince (1) selon la revendication 8, caractérisée en ce que le deuxième mors (9) présente un profil coudé avec une première portion (9.1) s'étendant le long du bras (5) et une deuxième portion (9.2) transversale à la première portion 10 (9.1) et formant une surface de contact (15.2) avec au moins une des tôles.\n<CLM>\1\tProcédé de ferrage de carrosserie de véhicule automobile, comprenant au moins une étape de serrage d'au moins deux pièces de carrosserie l'une contre l'autre au moyen d'une pince (1), caractérisé en ce que la pince (1) est selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3078011A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef à partir d'une pluralité de profilés en U et en C en matériau composite (44,\n<CLM>\1\tet d'une peau externe (48) de renforts fibreux formée sur les profilés en U et en C, les profilés en U présentant chacun une semelle (44.1) et deux branches (44.2, 44.3) approximativement perpendiculaires à la semelle (44.1), les profilés en C présentant chacun une partie centrale en L (46.1) et deux branches (46.2, 46.3) de part et d'autre de la partie centrale en L (46.1), le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : - de dépose des profilés en U et en C (44,\n<CLM>\1\tjuxtaposés tout autour d'un moule (42) de sorte que les branches de deux profilés adjacents soient accolées l'une contre l'autre pour former un raidisseur (40) positionné dans l'une des rainures (50) du moule (42) et que les semelles (44.1) et les parties centrales en L (46.1) des profilés en U et en C (44,\n<CLM>\1\tsoient plaquées contre le moule (42), - de dépose de la peau externe (48) sur des faces externes des semelles (44.1) et des parties centrales en L (46.1) des profilés en U et en C (44, 46), - de polymérisation, et - de démoulage, le procédé de fabrication du caisson central de voilure étant caractérisé en ce que les profilés en C et en U (44,\n<CLM>\1\tsont obtenus à partir d'un procédé comportant une étape de formage à une pression supérieure ou égale à 7 bars et à une température inférieure ou égale à 90°C.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef selon la revendication 1, caractérisé en ce que les profilés en C et en U (44,\n<CLM>\1\tsont obtenus par un procédé de pultrusion présentant une étape de formage comportant une sous-étape de compression des renforts fibreux (52) imprégnés de résine à une pression supérieure ou égale à 7 bars et à une température inférieure ou égale à 90°C.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la sous-étape de compression est réalisée à une pression comprise entre 12 et 15 bars.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la sous-étape de compression est réalisée à une température de l'ordre de 65°C. 11\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un caisson central de voilure d'un aéronef selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les profilés en C et en U (44,\n<CLM>\1\tsont obtenus à partir de renforts fibreux pré-imprégnés (52).\n<CLM>\1\tCaisson central de voilure d'un aéronef obtenu à partir du procédé de fabrication 5 selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3078018A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre comprenant au moins un logement (7) défini par des parois longitudinales (23,\n<CLM>\1\tdu cadre et destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5), caractérisé en ce qu'au moins l'une des parois (23,\n<CLM>\1\tdu logement (7) comprend au moins un moyen de déformation plastique (Io) configuré pour déformer de manière irréversible le au moins un élément chauffant (5), ledit moyen de déformation plastique (Io) comportant 1 0 une face de contact (70) tournée vers l'intérieur du logement, ladite face de contact (70) étant configurée de manière à comporter au moins un évidement (72).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'évidement est centré sur le moyen de déformation plastique (Io), selon la direction longitudinale d'insertion des éléments chauffants dans le logement (7). 15\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'évidement (72) est un évidement ponctuel.\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'évidement (72) est linéaire et présente un axe d'allongement sensiblement perpendiculaire à l'axe d'allongement des parois longitudinales (23, 25). 2 0\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de déformation plastique (Io) comporte un unique évidement (72).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la face de contact (70) du moyen de déformation plastique (Io), destinée à venir au contact de l'élément chauffant (5), est une face arrondie, l'évidement étant réalisé au sommet (71) de cette face arrondie. 25\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de déformation plastique (Io) comporte une pluralité d'évidements (72), formant une pluralité de protubérances (78) entre lesquelles s'étendent respectivement chacun des évidements.\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, caractérisé en ce que plusieurs de ces protubérances (78) sont configurées de manière à s'inscrire dans une enveloppe arrondie 17 consistant en ladite face de contact (70).\n<CLM>\1\tCadre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de déformation plastique (Io) est venu de matière avec la paroi (23,\n<CLM>\1\tsur laquelle il est situé. 5 m. Dispositif de chauffage (i) caractérisé en ce qu'il comprend un cadre (3) défini selon l'une quelconque des revendications précédentes et comprenant au moins un élément chauffant (5) disposé dans le logement (7) du cadre (3), ledit au moins un élément chauffant (5) étant déformé plastiquement.
Brevet FR3078024A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Dispositif de climatisation (2) pour véhicule automobile, le dispositif comportant : - un premier circuit (20), assurant la production de froid, dans lequel circule un fluide frigorigène, le premier circuit (20) comportant un évaporateur (28) ; - un deuxième circuit (30), assurant la distribution de froid, dans lequel circule un fluide caloporteur composé majoritairement ou exclusivement d'eau, le deuxième circuit (30) comportant un dispositif de stockage de froid (32) ; le dispositif de climatisation (32) étant configuré pour assurer dans l'évaporateur (28) un échange thermique entre le fluide frigorigène du premier circuit (20) et le fluide caloporteur du deuxième circuit (30) de manière à refroidir ce dernier.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de stockage de froid (32) est un dispositif mettant en oeuvre un matériau à changement de phase.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon la revendication précédente, dans lequel la température de fusion du matériau à changement de phase du 20 dispositif de stockage de froid (32) est comprise entre 0°C et 8°C.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon la revendication précédente, dans lequel le matériau à changement de phase du dispositif de stockage de froid (32) comporte de l'eau ou de la paraffine.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon l'une des revendications 25 précédentes, dans lequel le fluide caloporteur du deuxième circuit (30) est de l'eau glycolée.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le premier circuit (20) comporte, en plus de l'évaporateur (28), un compresseur mécanique (22), un condenseur (24) et un 30 détendeur (26).\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'évaporateur (28) comporte un échangeur thermique de type échangeur à plaques.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon l'une des revendications 35 précédentes, dans lequel le deuxième circuit (30) comporte une pompe (34) électrique et un aérotherme froid (36). 8\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (2) selon la revendication précédente, dans lequel le deuxième circuit (30) comporte une branche secondaire (38) permettant le refroidissement d'éléments tels qu'une batterie (42) et/ou un ou plusieurs dispositif (s) d'électronique de puissance (44). 5 1 O. Véhicule automobile (1) comportant un dispositif de climatisation (2) conforme à l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3078025A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'évacuation (4) de liquide (12) présent sur un pare-brise (1) de véhicule (40), le dispositif d'évacuation (4) comprenant un canal d'aspiration (13) dudit liquide (12) s'étendant longitudinalement, caractérisé en ce que le dispositif d'évacuation (4) comporte une pluralité d'organes d'aspiration (17) de liquide (12) en communication fluidique avec le canal d'aspiration (13).\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation (4) selon la revendication 1, dans lequel la pluralité d'organes d'aspiration (17) de liquide est répartie longitudinalement le long du canal d'aspiration (13).\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pluralité d'organes d'aspiration (17) de liquide est concentrée au voisinage d'au moins une des extrémités longitudinale (14,\n<CLM>\1\tdu canal d'aspiration (13).\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des organes d'aspiration (17) de liquide comprend un orifice d'aspiration (39) et un conduit d'aspiration (36) terminé d'un côté par l'orifice d'aspiration (39) et qui débouche de l'autre côté dans le canal d'aspiration (13), le conduit d'aspiration (36) s'étendant le long d'un axe (F) sécant à un axe longitudinal (A) d'extension du canal d'aspiration (13).\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation (4) selon la revendication précédente, dans lequel chaque orifice d'aspiration (39) a une section différente de celle d'au moins un autre des orifices d'aspiration (39).\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le canal d'aspiration (13) comprend au moins un segment d'accélération (20) d'écoulement du fluide le traversant.\n<CLM>\1\tDispositif d'évacuation (4) selon la revendication précédente, dans lequel au niveau du segment d'accélération (20), une section interne (24) du canal d'aspiration (13) a une section inférieure à une section interne (23) dudit canal d'aspiration (13) prise en dehors du segment d'accélération (20). 20 WFR3051\n<CLM>\1\tJoint (3) de pare-brise (1) comprenant au moins un dispositif d'évacuation (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEnsemble formé d'un pare-brise (1), d'un joint (3) de pare-brise (1) et d'au moins un dispositif d'évacuation (4) selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel le pare-brise (1) est doté d'un revêtement hydrophobe déposé sur une bordure latérale (5) du pare-brise (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (40) comprenant une caisse (41) muni d'un pare-brise (1) 10 pourvu d'au moins un balai d'essuyage (2), de deux montants (6) supportant le pare-brise (1), et d'au moins un dispositif d'évacuation (4) de liquide (12) présent sur le pare-brise (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel le canal d'aspiration (13) du dispositif d'évacuation (4) est disposé le long d'au moins un 15 des montants (6) de pare-brise (1) ou intégré audit montant (6) de pare-brise (1).
Brevet FR3078026A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Réservoir à carburant (10) comportant une coque (14) comprenant des parois délimitant un compartiment de remplissage, caractérisé en ce que ledit réservoir (10) comporte dans le compartiment de remplissage au moins un organe élastique de renfort (23; 30;\n<CLM>\1\tconfiguré pour travailler en compression en cas de choc subi par ledit réservoir (10) et en traction pour limiter une dilatation dudit réservoir (10) en cas de surpression.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte: - au moins un premier piler élastique (23) ayant un axe (X3) orienté dans un plan horizontal et transversalement par rapport à une direction (X2) d'allongement longitudinale du réservoir (10), et - au moins un deuxième pilier élastique (23) ayant un axe (X4) orienté verticalement pour limiter une dilatation du réservoir (10).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'un pilier élastique (23) comporte un ressort (24).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 3, caractérisé en ce que le ressort (24) est un ressort à lame hélicoïdale.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le ressort (24) présente une section de spires réduite dans sa partie intermédiaire (28.1).\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'un pilier élastique (23) comporte un socle (26) à au moins une de ses extrémités, ce socle ayant de préférence une structure en treillis.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte un élément annulaire élastique (30) en appui contre les parois du réservoir (10).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'élément annulaire élastique (30) comporte, suivant sa circonférence, une pluralité de bras radiaux (32) s'étendant entre une portion centrale (33) et une portion annulaire périphérique (34). 11\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'élément annulaire élastique (30) comporte, suivant sa circonférence, une pluralité de lames arquées (36).\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte des doubles lames arquées (38) disposées en regard l'une de l'autre. 5
Brevet FR3078027A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Longeron (1) de véhicule automobile apte à être équipé d'un palier élastomère de support d'un organe et comportant une cavité de réception (2) de ce palier agencée à l'intérieur du longeron, caractérisé en ce que ladite cavité de réception (2) est constituée d'au moins une coquille rapportée solidarisée à l'intérieur du longeron dans un orifice (3) découpé du longeron et de largeur supérieure à la largeur du longeron.\n<CLM>\1\tLongeron selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte deux coquilles (3,\n<CLM>\1\tformant la dite cavité (2), l'une supérieure (3) solidarisée sur la paroi supérieure (1C) du longeron et sur une paroi latérale (1D) du longeron et l'autre latérale (4) fermant la coquille supérieure et solidarisée sur l'autre paroi latérale (1E) du longeron.\n<CLM>\1\tLongeron selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite coquille supérieure (3) est solidarisée sur la paroi supérieure (1C) du longeron par l'intermédiaire de deux brides (3A, 3B) d'extrémité horizontales.\n<CLM>\1\tLongeron selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite coquille supérieure (2) est solidarisée sur ladite paroi latérale (1D) du longeron à l'intérieur de ce dernier par l'intermédiaire de sa paroi verticale (3C).\n<CLM>\1\tLongeron selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite coquille latérale (4) est solidarisée sur ladite autre paroi latérale (1E) du longeron à l'extérieur de ce dernier par l'intermédiaire d'une bride périphérique verticale (4A). 7\n<CLM>\1\tLongeron selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que lesdites deux coquilles (3,\n<CLM>\1\tsont solidarisées l'une à l'autre par l'intermédiaire de parois de recouvrement (5A, 5B).\n<CLM>\1\tLongeron selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce que lesdites solidarisations sont effectuées par soudage.\n<CLM>\1\tLongeron selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite coquille ou lesdites coquilles comportent des orifices de fixation (6A, 6B, 6C) d'un support dudit organe.\n<CLM>\1\tLongeron selon la revendication précédente et la revendication 3, 10 caractérisé en ce que lesdits orifices de fixation (6B, 6C) sont agencés sur lesdites deux brides d'extrémité horizontales (3A, 3B).\n<CLM>\1\tLongeron selon la revendication précédente et la revendication 6, caractérisé en ce qu'au moins un orifice de fixation (6A) est 15 agencé sur lesdites parois de recouvrement (5A).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un longeron selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, dont ledit organe est une boîte de vitesses. 20