INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3079921A1 (20191011)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de décompactage et de distribution d'un produit en vrac susceptible de s'agglomérer, notamment de la glace 5 en paillettes, ledit dispositif (1) comprenant, monté sur des roulettes de transport (3), un bac de stockage (2) pour recevoir le produit en vrac, la partie supérieure (21) dudit bac de stockage (2) étant conçue pour le chargement dudit produit en vrac, ledit bac de stockage (2) comportant une spire mélangeuse (4) entrainée 10 par des moyens moteur (5), ledit bac de stockage (2) étant relié, en sa partie inférieure, à un tube de distribution (6) du produit en vrac au niveau d'une entrée (61) du produit, et dans lequel tube (6) agit une vis sans fin (7) entrainée par des moyens moteur (5) et amenant ledit produit jusqu'à une sortie (62), ledit tube 15 (6) et ladite vis sans fin (7) étant d'axe oblique en sorte que ladite sortie (62) soit positionnée à un niveau supérieur à celui auquel est positionné ladite entrée (61), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que ladite spire mélangeuse (4) est d'axe oblique parallèle à l'axe de ladite vis sans fin (7), une paroi 20 (21) du bac de stockage (2) dans lequel agit ladite spire mélangeuse (4) étant conformée pour envelopper la partie inférieure de ladite spire mélangeuse (4), et en ce que ledit tube de distribution présente une ouverture longitudinale (61) de communication entre ledit tube de distribution (6) et ledit bac 25 de stockage (2), sur toute sa longueur dans le bac de stockage (2). 2.Dispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour appliquer un différentiel de vitesse de 30 rotation entre la spire mélangeuse (4) et la vis sans fin (7), la vitesse de rotation de la spire mélangeuse (4) étant inférieure à la vitesse de rotation de la vis sans fin (7).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'axe 35 de ladite spire mélangeuse (4) et l'axe de ladite vis sans fin - 13 - (7) sont inclinés d'un angle sensiblement égal ou égal à 45° par rapport à la verticale. 4.Dispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le tube de distribution (6) est relié, au niveau de ladite sortie (62) du produit, à un tuyau flexible (10) de distribution dudit produit.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon l'une quelconque des revendications précédentes 10 caractérisé en ce qu'il est équipé d'un marchepied rétractable (9) -\n<CLM>\1\tDispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est équipé d'un pupitre de commande (8). 15 7.Dispositif (1) de mélange et de déchargement d'un produit en vrac selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la spire mélangeuse (4) et la vis sans fin (7) sont entrainées par des moyens moteur (5) communs. 20
Brevet FR3079958A1 (20191011)

REVENDICATIONS1 Dispositif (10) de conduction osseuse, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un transducteur électroacoustique vibrant (19, 20), une pièce (17,\n<CLM>\1\tdu transducteur électroacoustique étant mise en vibrations représentatives d'un signal audio, - un moyen (21, 40, 23, 17,\n<CLM>\1\tde détection de présence d'un utilisateur en contact avec ladite pièce et un moyen d'inhibition de la vibration de la pièce du transducteur électroacoustique lorsqu'aucun contact avec un utilisateur n'est détecté.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, dans lequel le moyen (21, 40, 23, 17,\n<CLM>\1\tde détection de présence d'un utilisateur comporte un capteur capacitif dont la capacité électrique est fonction de la présence d'une partie du corps humain à proximité d'une partie du capteur.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 2, dans lequel la pièce (17,\n<CLM>\1\tmise en vibrations constitue au moins une partie d'une antenne conductrice du capteur capacitif (21, 40, 23, 17, 18).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque 20 transducteur électroacoustique vibrant (19,\n<CLM>\1\test isolé par une coque acoustique (24).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la surface externe de la pièce (17,\n<CLM>\1\td'un transducteur électroacoustique, perpendiculaire aux 25 mouvements de vibration présente une plus grande dimension inférieure à 15 millimètres.\n<CLM>\1\tBorne interactive, qui comporte au moins un dispositif de conduction osseuse (10) selon l'une des revendications 1 à 5 et : 30 - un boîtier (11) muni d'au moins une ouverture (12,\n<CLM>\1\td'un diamètre inférieur à deux centimètres, 12 - un circuit électronique (21) pour transformer un signal audio en un signal électrique de commande d'au moins un transducteur électroacoustique vibrant (19,\n<CLM>\1\td'un dispositif de conduction osseuse et - dans chaque ouverture, une pièce (17,\n<CLM>\1\td'un transducteur 5 électroacoustique dont les vibrations sont représentatives du signal audio.\n<CLM>\1\tBorne interactive selon la revendication 6, dans lequel le circuit électronique (21) comporte un amplificateur (35) et un processeur numérique (22) configuré pour adapter la réponse fréquentielle du signal en sortie de l'amplificateur en fonction du 10 signal d'entrée en compensation du filtrage corporel de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tBorne interactive selon l'une des revendications 6 ou 7, qui comporte un modulateur pour moduler le signal audio avec une porteuse de fréquence ultrasonore. 15\n<CLM>\1\tBorne interactive selon l'une des revendications 6 à 8, dans lequel le boîtier (11) comporte un matériau dérivé du bois de densité supérieure à 1400 kg/m3 et isolé de l'intérieur par une mousse type polyuréthanne haute résilience, à cellule ouverte, de densité supérieure à 30 kg/m3.\n<CLM>\1\tBorne interactive selon l'une des revendications 6 à 9, qui comporte un écran tactile et/ou un système de réception de paiement configuré pour déclencher la lecture d'un média comportant un message audio diffusé par le dispositif de conduction osseuse.
Brevet FR3079978A1 (20191011)

REVENDICATIONS1. Couronne de rotor pour un rotor (10) à pôles saillants de machine électrique synchrone comprenant une pluralité de bobinages (22) comportant des guides de tête de bobine (22a) et des bobines (22b) associées, ladite couronne (26) présentant une forme configurée pour venir entourer radialement les guides de tête de bobine (22a) du bobinage (22), sans s'étendre axialement au-delà desdites bobines (22b).\n<CLM>\1\tCouronne de rotor selon la revendication 1, comprenant des portions (26a) sensiblement arrondies respectivement en concordance de forme avec un guide de tête (22a) associé et reliées entre elles par une projection radiale (26b) s'étendant radialement vers le centre du rotor (10).\n<CLM>\1\tCouronne de rotor selon la revendication 2, dans laquelle les portions (26a) arrondies et les projections radiales (26b) sont disposées de manière alternée sur une circonférence de 360°.\n<CLM>\1\tCouronne de rotor selon la revendication 2 ou 3, dans laquelle le nombre de portions arrondies (26a) et de projections radiales (26b) est égal au nombre de bobinages (22).\n<CLM>\1\tCouronne de rotor selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans laquelle la couronne (26) est fixée, par ses projections radiales (26b) axialement à des cales (28) disposées respectivement entre deux bobinages (22) adjacents.\n<CLM>\1\tCouronne de rotor selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la couronne est réalisée en matériau métallique.\n<CLM>\1\tRotor (10) à pôles saillants pour machine synchrone comprenant une pluralité de bobinages (22) montés chacun radialement autour d'un pôle du rotor et ensemble angulairement autour d'un arbre d'entraînement (24) et comportant des guides de tête de bobine (22a) et des bobines (22b) associées, ledit rotor comprenant au moins une 7 couronne de rotor (26) selon l'une quelconque des revendications précédentes, disposée d'un côté latéral du rotor.\n<CLM>\1\tRotor (10) selon la revendication 7 et la revendication 2, dans lequel chaque portion arrondie (26a) est en appui radial sur un 5 épaulement extérieur au rotor de chaque guide de tête de bobine (22a).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon la revendication 8, dans lequel les portions arrondies (26a) sont disposées radialement entre d'une part les épaulements extérieurs au rotor de chaque guide de tête de bobine (22a) et d'autre part les extrémités radiales des têtes de pôle du rotor 10 (30).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, comprenant deux couronnes (26) identiques entre elles et disposées respectivement de chaque côté latéral du rotor.\n<CLM>\1\tMachine électrique comprenant un stator et un rotor selon 15 l'une quelconque des revendications 7 à 10.
Brevet FR3079999A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Module de plancher (1) destiné à être mis en oeuvre dans un plancher (3) de bâtiment d'élevage d'animaux, caractérisé en ce qu'il comprend une cuve (11) de réception de matières comestibles et un cadre (12) s'étendant en périphérie de la cuve (11) et délimitant une ouverture d'accès au contenu de la cuve (11) pour les animaux susceptibles de se déplacer sur ledit plancher (3).\n<CLM>\1\tModule de plancher (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cadre (12) comprend deux rebords (121) opposés destinés chacun à venir reposer sur un élément de support du plancher.\n<CLM>\1\tModule de plancher (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la paroi de fond de la cuve (11) comprend au moins une ouverture (113) d'écoulement.\n<CLM>\1\tModule de plancher (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la paroi de fond de la cuve (11) porte au moins un volet (112) mobile apte à obturer ou libérer ladite au moins une ouverture (113) d'écoulement.\n<CLM>\1\tModule de plancher (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est fabriqué en acier inoxydable, en acier galvanisé, en polypropylène, en polyéthylène, en PVC, en fibre de verre ou en béton.\n<CLM>\1\tPlancher (3) d'un bâtiment d'élevage d'animaux comprenant au moins un module de plancher (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Plancher (3) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il repose sur des poutres (4), le cadre (12) dudit au moins un module de plancher (1) 7 comprenant deux rebords (121) opposés reposant chacun sur une poutre du plancher (3).\n<CLM>\1\tPlancher (3) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les poutres 5 (4) sont soutenues par des poteaux d'élévation (5) montés sur une dalle (6) en béton.
Brevet FR3080026A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper, caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu par extraction au CO2 supercritique à une pression comprise entre 120 et 350 bars et à une température comprise entre 35 et 60°C et en ce qu'il contient du polygodial.\n<CLM>\1\tExtrait selon la revendication 1, caractérisé en qu'il est susceptible d'être obtenu par extraction au CO2 supercritique à une pression comprise entre 150 et 285 bars et à une température comprise entre 40 et 50°C.\n<CLM>\1\tExtrait selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu à partir des feuilles broyées et séchées de ladite plante, préférentiellement Tasmannia lanceolata.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper, pour son utilisation pour favoriser la cicatrisation et diminuer l'inflammation de désordres cutanés.\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'extrait contient du polygodial.\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'extrait est obtenu à partir des feuilles broyées et séchées de ladite plante.\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle comprend un extrait selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Composition pour son utilisation selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisée en ce qu'elle comprend l'extrait à une concentration comprise entre 0,01% et 20% en poids du poids total de la composition, préférentiellement entre 0,1% et 10%. 23\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon l'une des revendications 4 à 8, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'huile, crème, gel, sérum pour être appliquée topiquement sur la peau. 5\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon l'une des revendications 4 à 8, caractérisée en ce qu'elle est sous une forme adaptée pour une administration par voie orale en tant que complément alimentaire.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 4 à 10, pour son utilisation 10 pour prévenir et/ou favoriser la réduction des cicatrices.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 4 à 10, pour son utilisation pour prévenir et/ou favoriser la réduction des vergetures. 15\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention d'un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes de : - extraction des feuilles ou baies, préférentiellement feuilles, de ladite plante au CO2 supercritique à une pression comprise entre 120 et 350 bars, 20 préférentiellement 150 et 285 bars, et à une température comprise entre 35 et 60°C, préférentiellement entre 40 et 50°C ; et - récupération dudit extrait contenant du polygodial. 25
Brevet FR3080065A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Véhicule tout-terrain à moteur électrique, muni d'un châssis, de roues avant et arrière, d'un moteur électrique destiné à entraîner en rotation au moins l'une desdites roues, et d'une batterie destinée à alimenter ledit moteur, caractérisé en ce que le moteur et la batterie sont solidaires d'une partie du châssis située derrière un siège destiné à accueillir le pilote du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce son châssis comprend une partie avant dont est solidaire le siège, et une partie dite mobile reliée par un dispositif de suspension à la partie avant et apte à pivoter par rapport à celle- ci selon un axe sensiblement parallèle à un axe de rotation des roues arrière, le moteur et la batterie étant solidaires de ladite partie mobile.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de direction incluant un volant, le siège étant muni d'une forme enveloppante et d'un harnais de maintien du pilote en position de conduite.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que le volant est muni de moyens de commande de l'activité du moteur.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est muni de moyens de lestage disposés sur sa partie avant.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est muni de moyens de protection des pieds du pilote, disposés sur la partie avant dudit véhicule.
Brevet FR3080072A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Couche de décor (1) pour composant (2) de véhicule automobile, ladite couche comprenant deux formats (3a,3b) de matériau de revêtement associés par couture (5) par deux bordures (6a,6b) respectives, ladite couche étant caractérisée en ce que : - ladite couture est sous forme de point zigzag ou de point de recouvrement associant lesdits formats bord à bord, - ladite couche comprend en outre une bande de renfort (7) s'étendant en faces d'envers (8a,8b) desdits formats et le long de ladite couture, ladite bande étant prise dans ladite couture, - ladite couche comprend en outre une bande décorative (9) fixée en face d'endroit desdits formats et le long de ladite couture de manière à la masquer.\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 1 caractérisée en ce que la bande de renfort (7) est à base de non tissé ou de feuille thermoplastique.\n<CLM>\1\tCouche selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la bande de renfort (7) est pourvue de moyens d'arrimage (11) destinés à coopérer avec des moyens réciproques (12) prévus sur un support (13) du composant (2), de manière à permettre l'assemblage de ladite couche sur ledit composant.\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 3, caractérisée en ce que : - les moyens d'arrimage (11) sont sous forme de bande agrippante, destinée à coopérer avec une bande agrippante complémentaire formant les moyens réciproques (12), - et/ou les moyens d'arrimage (11) sont sous forme de bourrelet en matériau thermoplastique profilé surmoulant un bord de la bande de renfort (7), ledit bourrelet étant destiné à être disposé dans un profilé complémentaire formant les moyens réciproques (12). 7\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la bande décorative (9) est à base de feuille thermoplastique, de tissu ou de non tissé. 5\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendication 1 à 5, caractérisé en ce que la bande décorative (9) est fixée par un adhésif ou par une soudure.\n<CLM>\1\tComposant (2) de véhicule automobile comprenant un support (13) et une 10 couche (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, ladite couche étant fixée sur ledit support.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 7, quand elle se rattache à la revendication 3, caractérisé en ce qu'il est sous forme de matelassure de siège dont le support 15 (13) est sous forme d'un coussin pourvu de moyens d'arrimage réciproques (12).\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est sous forme de matelassure de siège dont le support (13) est sous forme d'un coussin en mousse surmoulant au moins en partie l'envers de la couche de décor (1). 20
Brevet FR3080128A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (1) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant coffrante (F1), banche caractérisée par le fait qu'elle comprend au moins un organe de roulement avant (5) relié à la paroi verticale (1) et configuré pour déplacer la banche de coffrage (B) au sol, l'organe de roulement avant (5) étant motorisé et s'étendant dans un plan vertical, parallèle à la paroi verticale (1), qui est distant de moins de 20 cm du centre de gravité (G) de la banche de coffrage (B).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon la revendication 1, dans lequel, la banche coffrage (B) comportant un lest de stabilisation (2) relié à la paroi verticale (1) afin de stabiliser la paroi verticale (1), la banche de coffrage (B) comporte au moins un organe de roulement arrière (6) monté dans le lest de stabilisation (2).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 2, dans laquelle au moins un organe de roulement avant (5) comporte un train de roulement (5a, 5b).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle l'organe de roulement avant (5) est configuré pour se déplacer longitudinalement au sol selon un axe (X) s'étendant d'avant en arrière.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la banche de coffrage (B) comprend une source d'alimentation (7) de l'organe de roulement avant (5).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle l'organe de roulement avant (5) comprend un organe de réglage de la hauteur (53) configuré pour modifier la distance de la paroi verticale (1) par rapport au sol.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle la banche comporte au moins deux organes de roulement avant (5), de préférence, uniquement deux.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'organe de roulement avant (5) comporte un module de communication (54) sans fil configuré pour recevoir un signal de commande afin de commander le déplacement de l'organe de roulement avant (5). 11\n<CLM>\1\tProcédé de déplacement d'une banche de coffrage (B) selon la revendication 8, le procédé comprenant une étape d'émission d'un signal de commande sans fil au module de communication (54) de l'organe de roulement avant (5) de la banche de coffrage (B) 5 et une étape de déplacement de l'organe de roulement avant (5) au sol.
Brevet FR3080131A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, au moins une première béquille (31) et une deuxième béquille (31'), chaque béquille (31, 31') étant reliée à la plateforme supérieure (12) et formant une descente de force au sol de manière à stabiliser la paroi verticale (11), banche de coffrage (B) caractérisée par le fait que la première béquille (31) et la deuxième béquille (31') sont reliées par une pluralité de barreaux horizontaux (32) de manière à former une échelle d'accès (3) à la plateforme supérieure (12).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon la revendication 1, dans laquelle au moins une extrémité inférieure d'une béquille (31, 31') est reliée à une partie inférieure de la paroi verticale (11) par un organe de liaison.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon la revendication 2, dans laquelle l'organe de liaison est un lest de stabilisation (2).\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon la revendication 2, dans laquelle, l'organe de liaison comporte au moins un longeron.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la distance (L) entre la première béquille (31) et la deuxième béquille (31') est comprise entre 30 cm et 140 cm, de préférence, entre 40 cm et 60 cm.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle chaque béquille (31, 31') comporte des moyens de réglage (4, 4') de la longueur de la béquille (31,31').\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon la revendication 6, dans laquelle les moyens de réglage (4, 4') se présentent sous la forme d'un dispositif de réglage à vis.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 6 et 7, dans laquelle les moyens de réglage (4, 4') sont situés à une extrémité inférieure de chaque béquille (31, 31'). 8\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle chaque béquille (31, 31') est adaptée pour supporter une charge d'au moins 2 tonnes, de préférence, d'au moins 3 tonnes. 5\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 9, dans laquelle deux barreaux horizontaux (32) adjacents sont espacés d'une distance verticale (H) comprise entre 25 cm et 30 cm.\n<CLM>\1\tBanche de coffrage (B) selon l'une des revendications 1 à 10, dans laquelle la plateforme 10 supérieure (12) comportant une ouverture d'accès (14), la distance (L) entre la première béquille (31) et la deuxième béquille (31') est inférieure à la dimension latérale de l'ouverture d'accès (14).
Brevet FR3080147A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Vis de commande (18) pour un déphaseur d'arbre à cames (12) d'un moteur à combustion interne, la vis de commande (18) s'étendant le long d'un axe (X) longitudinal et comprenant : un corps de vis (22) tubulaire s'étendant le long de l'axe (X) longitudinal, un ensemble tiroir (26) globalement cylindrique et agencé dans le corps de vis (22), caractérisé en ce que le corps de vis (22) est fileté sur une portion s'étendant entre 10 une première face (88) et une deuxième face (90) et comprenant au moins une rainure (86) s'étendant entre la première face (88) et la deuxième face (90) de sorte à permettre l'écoulement d'huile.\n<CLM>\1\tVis de commande (18) selon la revendication précédente dans laquelle la 15 rainure (86) est une rainure droite.\n<CLM>\1\tVis de commande (18) selon la revendication 1 dans laquelle la rainure (86) est une rainure hélicoïdale. 20\n<CLM>\1\tVis de commande (18) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans laquelle le corps de vis (22) comprend plusieurs rainure (86).\n<CLM>\1\tEnsemble déphaseur d'arbre à cames (10) comprenant un déphaseur d'arbre à cames (12), un actionneur (24), un arbre à cames (14) et une vis de 25 commande (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3080149A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Dispositif de prélèvement d'air pour un moteur d'aéronef, comportant un bâti (12) et un volet mobile en rotation autour d'un axe (X) vis-à-vis du bâti (12), le dispositif comportant en outre un système de rappel configuré pour solliciter le volet dans une position déterminée autour de l'axe (X) et comportant un ressort de torsion (13) dont une première extrémité (15) est reliée au volet et dont une seconde extrémité (16) est reliée au bâti (12), caractérisé en ce que ladite seconde extrémité (12) est reliée au bâti par des moyens de réglage (17) par vissage de la pré-charge du ressort lorsque le volet est dans ladite position déterminée.\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits moyens de réglage (17) comprennent une biellette (18) dont une première extrémité (19) est articulée sur ladite seconde extrémité (16) du ressort (13) et dont une seconde extrémité (22) opposée est filetée et vissée dans une vis tubulaire de réglage (23) portée par ledit bâti (12).\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite première extrémité (19) de la biellette (18) est reliée par une liaison rotulante à ladite seconde extrémité (16) du ressort (13).\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite première extrémité (19) de la biellette (18) comprend un orifice de montage d'une rotule (20) traversée par une bague de guidage (21) dans laquelle est engagée ladite seconde extrémité (16) du ressort (13).\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite vis de réglage (23) comprend un corps tubulaire à filetage interne qui traverse une paroi dudit bâti (12) et dans lequel est vissée ladite seconde extrémité (22) filetée de la biellette (18), et une tête (24) qui prend appui sur ladite paroi et est configurée pour coopérer avec un outil d'entraînement en rotation de cette vis. 7\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'un écrou (25) d'immobilisation en rotation est vissé sur la vis de réglage (23).\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce 5 que ledit écrou (25) est vissé sur un filetage externe dudit corps tubulaire et prend appui sur ladite paroi du bâti (12) du côté opposé à ladite tête.\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que ladite biellette (18) s'étend le long d'un axe (Y) sensiblement perpendiculaire 10 à ladite seconde extrémité (16) du ressort.\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que ladite biellette (18) s'étend le long d'un axe (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (X) du volet. 15\n<CLM>\1\tDispositif de prélèvement d'air selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit ressort (13) est hélicoïdal et s'étend sensiblement autour dudit axe (X) de rotation du volet.
Brevet FR3080152A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Procédé de détection d'une défaillance d'un mécanisme de géométrie variable (3) de turbocompresseur dans un système de suralimentation d'air d'un moteur thermique de véhicule, ledit mécanisme de géométrie variable (3) étant commandé en position avec une boucle d'asservissement (2) par un écart de boucle (EC) entre une consigne de position (CP) et une mesure de position (MP) représentative de la position effective dudit mécanisme de géométrie variable (3), ledit procédé étant du type détectant une défaillance dudit mécanisme de géométrie variable (3) lorsqu'une première condition est satisfaite, ladite première condition comprenant ledit écart de boucle (EC) supérieur à un premier seuil prédéterminé (SB1), caractérisé en ce qu'il comprend également la détection d'une disparition de ladite défaillance lorsqu'une deuxième condition est satisfaite, ladite deuxième condition comprenant ledit écart de boucle (EC) inférieur à un deuxième seuil prédéterminé (SD1) et un gradient (G_MP) de ladite mesure de position (MP) supérieur à un troisième seuil prédéterminé (SD2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième seuils prédéterminés (SB1, SD1) sont calibrés à une même valeur juste supérieure à un écart de boucle maximum obtenu avec un fonctionnement normal dudit mécanisme de géométrie variable (3) et ledit troisième seuil prédéterminé (SD2) est calibré à une valeur supérieure ou égale à une vitesse de mouvement minimum dudit mécanisme de géométrie variable (3) avec un fonctionnement normal de celui-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième seuils prédéterminés (SB1, SD1) sont calibrés à des valeurs différentes introduisant une hystérésis et ledit troisième seuil prédéterminé (SD2) est calibré à une valeur supérieure ou égale à une vitesse de mouvement minimum dudit mécanisme de géométrie variable (3) avec un fonctionnement normal de celui-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite première condition comprend aussi ledit gradient (G_MP) inférieur à un quatrième seuil prédéterminé (SB2). 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit quatrième seuil prédéterminé (SB2) est calibré à une valeur inférieure à une vitesse de mouvement minimum dudit mécanisme de géométrie variable (3) avec un fonctionnement normal de celui-ci. 5\n<CLM>\1\tUnité électronique de commande (ECU) comportant une mémoire (ME) stockant des instructions de programme pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Ensemble comprenant un moteur thermique et une unité électronique de commande, ledit moteur thermique étant équipé d'un turbocompresseur de 10 géométrie variable, caractérisé en ce que ladite unité électronique de commande est une unité (ECU) selon la revendication\n<CLM>\1\t8. Véhicule comprenant un ensemble selon la revendication 7.
Brevet FR3080212A1 (20191018)

REVENDICATIONS1. Boitier électronique (1) destiné à être solidarisé à une barrière automatique dans le but de retracer l'historique de ladite barrière, caractérisé en ce qu'il comprend des composants parmi lesquels au moins un capteur de mouvement (8), au moins un capteur de choc (9), une horloge (4), un microcontrôleur (6), une source énergétique (5) et une mémoire (7) permettant grâce audit microcontrôleur (6) de stocker les mesures desdits capteurs (8,\n<CLM>\1\ten fonction du temps, et en ce qu'il comprend un étui (2) étanche enfermant tous les composants précédents.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le capteur de mouvement (8) est à choisir parmi un inclinomètre et un gyroscope.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le capteur de mouvement (8) comprend un capteur de vitesse.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le capteur de choc (9) comprend un accéléromètre.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un capteur supplémentaire logé dans l'étui (2) et à choisir parmi un capteur de température, un capteur 20 d'humidité et un capteur de pression.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étui (2) est réalisé en métal.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'étui (2) est parallélépipédique et possède une 25 épaisseur inférieure à 20mm.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la source énergétique (5) est à choisir parmi une pile haute capacité, une cellule photovoltaïque ou un accumulateur rechargeable.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 30 8, caractérisé en ce que la récupération des données stockées dans la mémoire 10 (7) s'effectue à partir d'un moyen à choisir parmi un connecteur, une transmission non filaire et une connexion filaire.\n<CLM>\1\tBoitier électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'un témoin de charge est placé sur l'étui (2). 5\n<CLM>\1\tEnsemble constitué par une barrière et au moins un boitier conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit au moins un boitier (1) est solidarisé à ladite barrière avec un moyen à choisir parmi un vissage, un adhésif double face, un collage et une soudure.
Brevet FR3080278A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol dans lequel : a) On mélange un principe actif isolé, avec une substance absorbante et adsorbante présentant des propriétés plastiques, b) on extrude ledit mélange jusqu'à obtention d'un produit extrudé, c) on sphéronise ledit produit extrudé jusqu'à obtention d'un sphéroïde, caractérisé en ce que ledit principe actif isolé consiste en du cannabidiol.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du 15 cannabidiol, selon la revendication précédente, dans lequel après l'étape a) de mélange, on mouille ledit mélange au moyen d'un liquide d'humidification.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol, selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, dans lequel après l'étape de sphéronisation c) : - On sèche le sphéroïde, et/ou - On calibre le sphéroïde et/ou, - On pellicule le sphéroïde et/ou - On regroupe les sphéroïdes obtenus dans une capsule 25 ou dans une gélule.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit principe actif isolé de cannabidiol représente entre 3 et 30% en poids par rapport 30 au pourcentage massique total dudit sphéroïde.\n<CLM>\1\tSphéroïde comprenant du cannabidiol, caractérisé en ce qu'il est obtenu et préparé par le procédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol, selon l'une quelconque des revendications précédentes. 35\n<CLM>\1\tSphéroïde comprenant du cannabidiol, selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte un principe actif isolé de cannabidiol, ledit cannabidiol représente entre 3 et 30% en poids par rapport à son pourcentage massique total.\n<CLM>\1\tSphéroïde comprenant du cannabidiol, selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit 5 cannabidiol est d'origine synthétique.\n<CLM>\1\tComposition médicamenteuse comprenant du cannabidiol, caractérisée en ce qu'elle se présente sous une forme galénique de sphéroïdes comprenant du cannabidiol obtenus par le procédé selon l'une quelconques des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tComplément alimentaire comprenant du cannabidiol, caractérisé en ce qu'il se présente sous une forme galénique de sphéroïdes comprenant du cannabidiol obtenus par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3080279A1 (20191025)

REVENDICATIONS1-Phytomédicament contre fAlzheimer comprenant : des graines de Garcinia cola, des racines de fagara xanthoxyledes, des feuilles de IVIornordica charantia et de Sabicea venea. 2-Phytomédicament selon la revendication 1 caractérisé en ce que sous forme solide, les différentes racines et feuilles sont séchées à t'ombre, elles sont ensuite broyées, pulvérisées et tamisées, prises dans des proportions définies ; elles sont mélangées et réparties dans des gélules. 3-Phytomédicament selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que, plus concentré, les différentes poudres dans un solvant donné, chaque flacon est ensuite placé dans un appareil approprié notamment le Rotavapor que fon laisse tourner pendant une semaine environ pour une 10 meilleure concentration des principes actifs. On procède au mélange rigoureux des poudres et à la répartition dans des gélules qui peuvent être même mises sous blister. On peut y ajouter aussi des excipients. 4-Phytomédicament selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que sous forme liquide, le mélange est effectué dans un récipient puis il est ajouté un solvant notamment fakool éthylique à 400 à raison de 100 g de poudre pour un litre d'alcool.
Brevet FR3080280A1 (20191025)

REVENDICATIONS1-Composé pharmaceutique pour les personnes malades de la fièvre Ebola comprenant: Extraits totaux de plantes de ta famille des Lamiacées, du genre Ocimum , plus particulièrement de l'espèce Ocimum gratissimum, Extraits totaux de plantes de la famille des sterculatées d'un genre garcinia, plus particulièrement de l'espèce Garcinia cola, Extraits totaux de plantes de la famille moringacées, d'un genre moringa, plus particulièrement de l'espèce Moringa oléifeira, Extraits totaux de plantes de la famille des rutacées d'un genre fa ara, plus particulièrement de l'espèce Fagara xanthoxyloildes, Extraits totaux de plantes de la famille des Zingiberacées, du genre Zingiber, plus 10 parti ulièrement de respèce Zingiber officinale. 2-Composé pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisé en ce que sous forme solide, il peut être obtenu en séchant les différentes racines, rhizome, feuilles et graines à l'ombre, elles sont ensuite broyées, tamisées, prises dans des proportions définies, elles sont mélangées et 15 réparties dans des gélules et disposées dans des flacons de 20, 50,60, 100 ou 120 gélules. 3-Composé pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que sous forme plus concentré, les différentes poudres dans un solvant donné notamment l'alcool (éthanol) à 400, chaque flacon est placé dans un appareil approprié que l'on laisse tourner pendant une semaine environ, pour la concentration des principes actifs. On procède à un mélange phis 20 rigoureux des poudres et à la répartition dans des gélules, qui peuvent même être mises sous blister, des excipients peuvent être utilisés. 4-Composé pharmaceutique selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que sous forme liquide, les différentes poudres prises dans des proportions définies, le mélange est effectué avec un solvant notamment de l'alcool éthylique à 40° dans un récipient à raison de 100 g de poudre pour 1 litre d'éthanol.
Brevet FR3080281A1 (20191025)

REVENDICATIONS1-Composé pharmaceutique pour les personnes malades de l'hépatite B comprenant: Extraits totaux de plantes de la famille des Lamiacées, du genre Ocirnurn , plus particulièrement de l'espèce Ocimum gratissimum, Extraits totaux de plantes de la famille des sterculacées d'un genre garcinia, plus particulièrement de l'espèce garcinia cola, Extraits totaux de plantes de la famille moringacées, d'un genre moringa, plus particulièrement de l'espèce moringa oléifeira, Extraits totaux de plantes de la famille des rutacées d'un genre fagara, plus 10 particulièrement de l'espèce fagara XanthoxyloIdes, Extraits totaux de plantes de la famille des Zingiberacées, du genre Zingiber, plus particulièrement de l'espèce Zingiber officinale. 2-Composé pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisé en ce que sous forme solide, il peut être obtenu en séchant les différentes racines, rhizome, feuilles et graines à l'ombre, 15 elles sont ensuite broyées, tamisées, prises dans des proportions définies, elles sont mélangées et réparties dans des gélules et disposées dans des flacons de 20, 50, 60, 100 ou 120 gélules. 3-Composé pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que sous forme plus concentré, les différentes poudres dans un solvant donné notamment l'alcool (éthanol) à 40°, chaque flacon est placé dans un appareil approprié que l'on laisse tourner pendant une 20 semaine environ, pour la concentration des principes actifs. On procède à un mélange plus rigoureux des poudres et à la répartition dans des gélules, qui peuvent même être mises sous blister, des excipients peuvent être utilisés. 4-Composé pharmaceutique selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que sous forme liquide, les différentes poudres prises dans des proportions définies, le mélange est effectué 25 avec un solvant notamment de l'alcool éthylique à 40° dans un récipient à raison de 100 g de poudre pour 11Itre d'éthanol.
Brevet FR3080282A1 (20191025)

REVENDICATIONS1-Composé pharmaceutique pour les personnes malades de l'Ulcère gastroduodénale et de la maladie de Crohn comprenant: Extraits totaux de plantes de la famille des Lamiacées, du genre Ocimum , plus 5 particulièrement de l'espèce Ocimum gratissimum, Extraits totaux de plantes de la famille des sterculacées d'un genre garcinia, plus particulièrement de l'espèce Garcinia cola, Extraits totaux de plantes de la famille moringacées, d'un genre moringa, plus particulièrement de l'espèce Moringa oléifeira, 10 Extraits totaux de plantes de la famille des Euphorbiacées d'un genre Euphorbia, plus particulièrement de l'espèce Euphorbia prostTata. 2-Composé pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisé en ce que sous forme solide, il peut être obtenu en séchant les différentes racines, feuilles et graines à l'ombre, elles sont ensuite broyées, tamisées, prises dans des proportions définies, elles sont mélangées et réparties 15 dans des gélules et disposées dans dés flacons de 20, 50, 60, 100 ou 120 gélules. 3-Composé pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que sous forme plus Concentré, les différentes poudres dans un solvant donné notamment l'alcool (éthanol) à 40°, chaque flacon est placé dans un appareil approprié que l'on laisse tourner pendant une semaine environ, pour la concentration des principes actifs. On procède à un mélange plus 20 rigoureux des poudres et à la répartition dans des gélules, qui peuvent même être mises sous blister, des excipients peuvent être utilisés. 4-Composé pharmaceutique selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que sous forme liquide, les différentes poudres prises dans des proportions définies, le mélange est effectué avec un solvant notamment de l'alcool éthylique à 40° dans un récipient à raison de 100 g de 25 poudre pour 1 litre d'éthanol.
Brevet FR3080283A1 (20191025)

REVENDICATIONS1-Composé pharmaceutique pour les malades de la fièvre Lassa comprenant: Extraits totaux de plantes de la famille des Lamiacées, du genre tkimum, plut particulièrement de l'espèce Ocimum gratissimum, Extraits totaux de plantes de la famille des sterculacées d'un genre garcinia, plus particulièrement de l'espèce Garcinia cola, Extraits totaux de -plantes de la famille moringacées, d'un genre moringa, plus particulièrement de l'espèce Moringa oléifeira, Extraits totaux de plantes de la famille des rutacées d'un genre fagara, plus 10 particulièrement de l'espèce Fagara Xanthoxyloïdes, Extraits totaux de plantes de la famille des ptéridophytes d'un genre cyathea, phis particulièrement de l'espèce cyathea aethiopica. 2-Composé pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisé en ce que sous forme Solide, il peut être obtenu en séchant les différentes racines et graines à l'ombre, elles sont ensuite 15 broyées, tamisées, prises dans des proportions définies, elles sont mélangées et réparties dans des gélules et disposées dans des flacons de 20,50, 60, 1000V 120 gélules. 3-Composé pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que sous forme plus concentré, les différentes poudres dans un solvant donné notamment l'alcool (éthanol) à 40°, chaque flacon est placé dans un appareil approprié que l'on laisse tourner pendant une 20 semaine environ, pour la concentration des principes actifs. On procède à un mélange plus rigoureux des poudres et à la répartition dans des gélules, qui peuvent même être mises sous blister, des excipients peuvent être utilisés. 4-Composé pharmaceutique selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que sous forme liquide, les différentes poudres prises dans des proportions définies, le mélange est effectué 25 avec un solvant notamment de l'alcool éthylique à 40° dans un récipient à raison de 100 g de poudre pour 11Itre d'éthanol.
Brevet FR3080311A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Dispositif de déblocage (1) de pièces mécaniques telles que, par exemple, des cylindres de vérins ou des écrous caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - une glissière (2) de section transversale en forme générale de C comprenant au moins deux orifices (3) situés de chaque côté du centre de ladite glissière (2) et une rainure (4), - deux lardons (10) en forme de T avec un trou (12) aptes à être insérés dans la rainure (4) de ladite glissière (2) et à coulisser le long de ladite rainure (4), - des moyens de préhension (20,\n<CLM>\1\tsolidarisés sur chacun des lardons (10), - des moyens de solidarisation (6) situés à l'avant de la glissière (2) aptes à recevoir un bras de levier en vue du déblocage de ladite pièce à débloquer.\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon la revendication 1 caractérisé ce que lesdits orifices (3) sont des trous 20 oblongs situés au sein de la rainure (4) et de chaque côté du centre de ladite glissière (2).\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé ce que lesdits moyens 25 de préhension sont des pions (20) comportant un filetage (21) et un téton (22) cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé ce que lesdits moyens 30 de préhension sont deux mâchoires (30) en forme générale de flèche comprenant deux branches formant entre elles un angle obtus avec un trou (31) au centre de ladite flèche et possédant des protubérances (32) avec un trou (33) situées à CMGO6H-FR-1 TEXTE DEPOSE MH/RG/AG chaque extrémité libre desdites branches, lesdites mâchoires (30) aptes à être fixées sur lesdits lardons (10).\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon les 5 revendications 3 et 4 caractérisé ce que lesdits pions (20) sont fixés sur chacune des deux mâchoires (30).\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 5 caractérisé ce qu'il comprend deux 10 vis de fixation (40) apte à fixer lesdites mâchoires (30) sur ladite glissière (2).\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 caractérisé ce qu'il comprend deux 15 vis de serrage (50) apte à exercer un effort mécanique tendant à rapprocher les mâchoires (30) l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif de déblocage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé ce que la glissière (2), les lardons (10) et les moyens de préhension (20,30) sont réalisés en acier. CMGO6H-FR-1 TEXTE DEPOSE MH/RG/AG