INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068725A1 (20190111)

REVENDICATIONS1) Vantail de porte comprenant des première et deuxième faces (11,12) parallèles reliées entre elles par deux chants horizontaux (13,14) et deux chants verticaux (15,16), au moins l'un desdits chants horizontaux et verticaux étant en bois, l'un desdits chants verticaux comprenant au moins un trou (18) pour recevoir une serrure, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un film étanche (20) recouvrant au moins ledit trou (18) du chant horizontal pour empêcher l'introduction d'humidité dans le vantail de porte via ledit trou.\n<CLM>\1\tVantail de porte selon la revendication 1, caractérisé en ce que, ledit vantail de porte comportant en outre au moins un trou traversant (19a, 19b, 19c) entre lesdites première et deuxième faces (11, 12), notamment pour recevoir une tige de poignée ou le passage d'une clé, ledit film étanche (20) recouvre en outre au moins ledit trou traversant (19a, 19b, 19c) sur lesdites première et deuxième faces.\n<CLM>\1\tVantail de porte selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit film étanche (20) recouvre la totalité de la surface du chant vertical (15) comprenant ledit trou (18) pour recevoir la serrure.\n<CLM>\1\tVantail de porte selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit film étanche recouvre la totalité de la surface des deux chants verticaux (15,\n<CLM>\1\tet des deux chants horizontaux (13, 14).\n<CLM>\1\tVantail de porte l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film étanche recouvre la totalité de la 8 surface des première et deuxième faces (11, 12), des deux chants verticaux (15,\n<CLM>\1\tet des deux chants horizontaux (13, 14).\n<CLM>\1\tVantail de porte l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que ledit film étanche (20) est un film adhésif.\n<CLM>\1\tVantail de porte l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit film étanche (20) est un film 10 plastique.\n<CLM>\1\tVantail de porte l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une cale disposée dans ledit trou (18) du chant vertical, ladite cale étant réalisée en un 15 matériau apte à absorber l'humidité environnante.
Brevet FR3068727A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Aube (20) de turbine pour turbomachine d'aéronef, caractérisée en ce qu'elle comprend une surface aérodynamique extérieure (26) dont au moins une partie présente une pluralité de cavités (40) génératrices de turbulences.\n<CLM>\1\tAube selon la revendication 1, caractérisée en ce que les cavités sont des alvéoles (40) agencées en matrice ou en quinconce.\n<CLM>\1\tAube selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce qu'au moins une partie de la surface aérodynamique extérieure (26) présente une densité d'alvéoles (40) supérieure à 1 alvéole/cm'.\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisée en ce que chaque alvéole (40) présente au niveau de la surface aérodynamique (26) une ouverture (42) dont la plus grande dimension (Gd) est comprise entre 0,1 et 4 mm.\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que l'espacement (E) entre les centres (46) de deux alvéoles (40) quelconques directement consécutives, est compris entre 1,5 et 5 mm.\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que chaque alvéole (40) présente une forme de sphère tronquée ou d'ellipsoïde tronquée.\n<CLM>\1\tAube selon la revendication 1, caractérisée en ce que les cavités sont des stries parallèles (40) s'étendant sensiblement perpendiculairement à une direction principale du flux d'air destiné à s'écouler sur la surface aérodynamique extérieure de l'aube. 9\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chacune cavité (40) présente une profondeur (P) comprise entre 0,05 et 2 mm. 5\n<CLM>\1\tTurbine (10,\n<CLM>\1\tpour turbomachine d'aéronef, comprenant au moins une aube (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) d'aéronef comprenant au moins une turbine (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente. 10 15
Brevet FR3068732A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif de refroidissement (24) d'un carter (17) annulaire externe de turbine, le dispositif (24) comprenant au moins un tube (36) s'étendant circonférentiellement autour de l'axe (X) du carter (17) et présentant une entrée d'air (37), destiné à l'acheminement d'air de refroidissement, ledit tube (36) comportant une paroi (39) pourvue d'orifices d'éjection (40) d'air de refroidissement situés en périphérie radialement interne du tube (36), caractérisé en ce que la paroi (39) du tube (36) présente une surface interne (41) et une surface externe (42) à partir de laquelle s'étendent des protubérances (43) s'étendant radialement en direction de l'axe (X) du carter (17), les orifices (40) d'éjection d'air débouchant au niveau de la surface interne (41) et au niveau de l'extrémité libre (44) des protubérances (43).\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon la revendication 1, dans lequel les orifices sont rectilignes et s'étendent radialement par rapport à l'axe (X) du carter (17).\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la distance (dl) ) entre la surface interne (41) et la surface externe (42) de la paroi (39) du tube (36) est comprise entre 0,2 et 0,7 mm.\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque protubérance (43) s'étend depuis la surface externe (42) de la paroi (39) du tube (36) sur une distance (d2) comprise entre 0,1 et 0,9 mm.\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel il comprend un collecteur (35) d'entrée d'air, l'entrée (37) du tube (36) débouchant dans ledit collecteur (35).\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon la revendication 5, dans lequel il comprend au moins deux tubes (36) décalés axialement l'un par rapport à l'autre, l'entrée d'air (37) de chaque tube (36) débouchant dans ledit collecteur (35).\n<CLM>\1\tDispositif (24) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel il comprend au moins deux tubes (36) s'étendant circonférentiellement 11 à l'opposé l'un de l'autre, l'entrée d'air (37) de chaque tube (36) débouchant dans ledit collecteur (35).\n<CLM>\1\tEnsemble pour turbine (6, 7), comportant un carter annulaire (17) et un dispositif (24) de refroidissement selon l'une des revendications 1 5 à 7, situé radialement à l'extérieur du carter (17), les orifices d'éjection d'air (40) étant orientés vers le carter (17).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que la distance (d4) entre l'extrémité libre (44) de chaque protubérance (43) et le carter (17) est compris entre 2,5 et 6 fois le diamètre de l'orifice (40), de 10 préférence de l'ordre de 3 fois le diamètre de l'orifice (40).\n<CLM>\1\tTurbine (6,\n<CLM>\1\tpour turbomachine 1, comprenant un ensemble selon la revendication 8 ou 9.
Brevet FR3068744A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Rivet (2) comprenant deux corps (20,\n<CLM>\1\tavec chacun une tête (200, 210), un premier corps (20) comprenant un partie creuse (201), un deuxième corps (21) comprenant une partie cylindrique (211) venant se fixer dans la partie creuse (201), caractérisé en ce que chacun des deux corps (20,\n<CLM>\1\tsont percés d'une ouverture (202,\n<CLM>\1\tet que la partie cylindrique (211) du deuxième corps est creuse, et que le rivet (2) comprend au moins un capuchon (22) munis d'une tige (220) se fixant dans l'ouverture(202, 212).\n<CLM>\1\tRivet (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux corps sont clipsés l'un avec l'autre.\n<CLM>\1\tRivet (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le capuchon est clipsé dans l'ouverture d'un des corps.\n<CLM>\1\tRivet (2) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce que les capuchons sont amovibles.\n<CLM>\1\tRivet (2) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce que les corps sont en plastique rigide et que les capuchons sont en plastiques souples.\n<CLM>\1\tRivet (2) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce que les deux capuchons sont identiques.\n<CLM>\1\tPanneau (1) constitué de deux feuilles rigides (10) reliées l'une à l'autre par un rivet (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une feuille souple (11) disposée sur une des feuilles rigides (10) par un capuchon (22). 6\n<CLM>\1\tPanneau (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il comprend au moins six rivets (2). 5
Brevet FR3068745A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Unité de palier (1) comprenant un palier à roulement (10) comprenant à son tour : - un chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial qui est stationnaire en fonctionnement et a une rainure centrale (18) et circulaire formée sur une surface intérieure dudit chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial ; - deux chemins de roulement intérieurs (12) dans le plan radial qui peuvent tourner en fonctionnement ; - deux rangées d'éléments de roulement (14) agencées entre le chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial et les deux chemins de roulement intérieurs (12) dans le plan radial ; et - un dispositif (20) de retenue de la graisse (30) et de mesure de l'huile qui est logé à l'intérieur de la rainure (18) du chemin de roulement extérieur (11) dans le plan radial et comprend une bague extérieure (21) dans le plan radial agencée à l'intérieur de la rainure (18) et une saillie intérieure (22) dans le plan radial définie par une paroi annulaire (22) agencée transversalement par rapport à un axe de rotation (X) du palier à roulement (10) et mise en prise à l'intérieur de la bague extérieure (21) dans le plan radial agissant comme une barrière pour l'écoulement de graisse (30) ; l'unité de palier (1) étant caractérisée en ce que le dispositif (20) de retenue de la graisse (30) et de mesure de l'huile comprend, de façon combinée : - une pluralité d'ouvertures traversantes (25) qui sont formées 1 201700036 dans la paroi annulaire de la saillie intérieure (22) dans le plan radial pour retenir la graisse (30) et permettre à l'huile de passer entre les deux rangées d'éléments de roulement (14) dans n'importe quelle condition de fonctionnement, à savoir tant pendant le transport qu'en fonctionnement ; 5 et - une pluralité de pales radiales (24) mises en prise avec la paroi annulaire (22) du dispositif de retenue et de mesure (20) pour retenir la graisse (30).\n<CLM>\1\tUnité de palier selon la revendication 1, caractérisée en ce que 10 la bague extérieure (21) dans le plan radial peut être enclenchée à l'intérieur de la rainure (18) et a un diamètre (01) de plus grande taille qu'un diamètre (02) de ladite rainure (18).\n<CLM>\1\tUnité de palier selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le dispositif de retenue et de mesure (20) comprend en outre une 15 bague intérieure (23) dans le plan radial mise en prise avec la saillie intérieure (22) dans le plan radial.\n<CLM>\1\tUnité de palier selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que la bague extérieure (21) dans le plan radial a une discontinuité (27) pour permettre l'encliquetage à l'intérieur de la rainure (18) du 20 dispositif de retenue et de mesure (20).\n<CLM>\1\tUnité de palier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dispositif de retenue et de mesure (20) a au moins une saillie radiale (26) formée sur la bague extérieure (21) dans le plan radial de façon à se mettre en prise à l'intérieur d'un 25 siège (19) respectif du chemin de roulement extérieur (11) dans le plan 2 201700036 radial. 3
Brevet FR3068749A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Couronne (114) de réducteur (110) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe X et comportant des premier et second éléments annulaires (114a, 114b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (150) orientées différemment, chacune desdites dentures comportant un diamètre primitif (D) et un plan médian (P) sensiblement perpendiculaire audit axe, et dont le point d'intersection est noté Y dans une coupe axiale de la couronne, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (114ab, 114bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, caractérisée en ce que chacune desdites première et seconde brides comporte une partie périphérique (114ab1, 114bb1) s'étendant dans un plan incliné par rapport audit axe X et passant sensiblement par ledit point d'intersection Y.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon la revendication précédente, dans laquelle ladite partie périphérique est une partie périphérique interne (114ab1, 114bb1) de chacune desdites première et seconde brides (114ab, 114bb).\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon la revendication précédente, dans laquelle ladite partie périphérique interne (114ab1, 114bb1) relie une partie périphérique externe (114ab2, 114bb2) sensiblement radiale de la bride correspondante, à une extrémité longitudinale d'un corps (114aa, 114ba) de l'élément correspondant.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit corps (114aa, 114ba) est sensiblement cylindrique et comprend à sa périphérie interne ladite denture (150).\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon la revendication précédente, dans laquelle lesdits corps (114aa, 114ba) sont à distance axiale l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon l'une des revendications 3 à 5, dans laquelle lesdites parties périphériques (114ab1, 114bb1) inclinées ont chacune une surface périphérique interne (115a) qui s'étend radialement vers 13 l'extérieur dans le prolongement d'une surface radiale d'extrémité (115b) du corps (114aa, 114ba) correspondant.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon l'une des revendications précédentes, dans 5 laquelle lesdites parties périphériques (114ab1, 114bb1) forment chacune un angle compris entre 0° et 90° par rapport audit axe X.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdites parties périphériques (114ab1, 114bb1) inclinées 10 délimitent entre elles une cavité annulaire inter-éléments (166) de passage d'huile.\n<CLM>\1\tCouronne (114) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdites parties périphériques (114ab1, 114bb1) inclinées ont 15 une épaisseur sensiblement constante. 10.Réducteur (110) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend une couronne (114) selon l'une des revendications précédentes. 20
Brevet FR3068752A1 (20190111)

REVENDICATIONS1\n<CLM>\1\tDispositif mécanique de déploiement télescopique de précision caractérisé en ce qu'il comporte un système de vis télescopique qui a au minimum trois parties nommées étages : un premier étage, un étage intermédiaire et un dernier étage : - le premier étage est un arbre comportant, sur sa partie inférieure, un épaulement fileté (Fig.1); - le dernier étage est un arbre taraudé depuis le bas sur la quasi totalité de la hauteur de l'étage et alésé sur le reste de sa hauteur afin de laisser un épaulement de diamètre ajusté à l'arbre de la vis qu'il contient (Fig.3); - l'étage intermédiaire est un arbre alésé extérieurement identique au premier étage et intérieurement identique au 15 dernier (Fig.2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que quel que soit l'étage (Fig.1, Fig.2 et Fig.3), les pas des filetages sont identiques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé 20 en ce que le premier étage (Fig.1) est fixé alors que le dernier étage (Fig.3) est placé sur roulement (11-Fig.7 et 11-Fig.8) et que le dernier étage est entraîné par un moteur grâce à un système poulie (12-Fig.7 et 12-Fig.8)/ courroie.\n<CLM>\1\t25 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le premier étage (Fig.1) est fixé alors que le dernier étage (Fig.3) est placé sur roulement (11-Fig.7 et 11-Fig.8) et que le dernier étage est entraîné par un moteur grâce à un système d'engrenages. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dernier étage (Fig.3) est fixé alors que le premier étage (Fig.1) est placé sur roulement (11-Fig.7 et 11-Fig.8) et que le premier étage est entraîné par un moteur grâce à un système poulie (12-Fig.7 et 12-Fig.8)/ 35 courroie ou un système d'engrenages. 1\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est accompagné d'au moins un guide télescopique constitué d'au moins trois étages qui s'emboîtent les uns dans les autres de façon concentrique : un pre- 5 mier étage(Fig.4), un étage intermédiaire(Fig.5) et un dernier étage (Fig.6) qui sont identiques en tous points aux étages de la vis (Fig.1, Fig.2 et Fig.3), mais ne comportent pas de filetages ni de taraudages ; ses deux extrémités sont fixées. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendication 3 et 6 caracté- risé en ce que la partie supérieure du premier étage de la vis (Fig.\n<CLM>\1\tet que la partie supérieure du premier étage du guide (Fig.4) sont fixées à une plaque et ainsi rendues solidaires.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'épaulement intérieur de chaque étage de la vis ou du guide est ajusté au diamètre de l'arbre de la vis ou du guide qu'il contient(7-Fig.7 et 7-Fig.8).
Brevet FR3068754A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un dispositif de transmission d'un véhicule, le dispositif comprenant une transmission hydraulique ayant n moteurs hydrauliques (8) entrainant des roues porteuses (51,\n<CLM>\1\tdu véhicule, n étant un entier naturel non nul, et une pompe hydraulique (7) apte à être entrainée par un entrainement (1) pour alimenter les moteurs hydrauliques (8) en fluide, dans lequel on pilote la cylindrée de la pompe hydraulique (7) pour qu'elle délivre un débit constant aux n moteurs hydrauliques (8) proportionnel à la vitesse de roues principales (31,\n<CLM>\1\tentrainées en rotation par l'entrainement (1), caractérisé en ce que le pilotage de cylindrée de la pompe hydraulique (7) est réalisé au moyen d'une constante de correction (Cc) et d'une variable de correction (Vc), la variable de correction (Vc) étant déterminée en temps réel, la constante de correction (Cc) étant composée de la somme d'une constante théorique (Ct) et d'une constante ajustée (Ca), la constante théorique (Ct) étant définie en fonction du comportement théorique de la transmission hydraulique, et la constante ajustée (Ca) étant définie et corrigée lorsque le véhicule est dans des conditions d'utilisations prédéterminées, afin de traduire l'état réel du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ladite constante ajustée 25 (Ca) est stockée dans une unité de mémoire, et réévaluée lors de l'exécution d'une commande d'évaluation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite commande d'évaluation est réalisée lors de chaque mise en service du véhicule. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel lors de la commande d'évaluation, la valeur de la constante ajustée (Ca) est modifiée pour être égale à un pourcentage de la valeur de la variable de correction (Vc), ledit pourcentage étant compris entre 80 et 95%. 35 17\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la constante ajustée (Ca) traduit notamment la circonférence de roulement de chaque essieu du véhicule entrainé par un desdits moteurs hydrauliques (8), les variations de rendement des différents composants de la transmission 5 hydraulique et d'éléments mécaniques du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la variable de correction (Vc) est inférieure ou égale à une valeur seuil. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel on émet un signal d'erreur lorsque la variable de correction (Vc) présente une valeur supérieure ou égale à ladite valeur seuil.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un dispositif de transmission configuré pour être 15 commandé selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3068758A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Valve (10) de circuit de fluide caloriporteur comportant un corps de valve (102) définissant un passage (171,172,173,181,183) et ayant une extrémité proximale (108) et une extrémité distale (107), un mécanisme de valve (20,104,182) positionné dans le passage, le mécanisme de valve comportant un clapet (141) et un siège (182) agencés de sorte à coopérer de manière étanche l'un avec l'autre, caractérisée en ce que le siège est agencé sur le corps de valve dans le passage.\n<CLM>\1\tValve selon la revendication 1, caractérisée en ce que le mécanisme de valve comprend des moyens de commande (104,20,1040) du clapet situés au niveau de l'extrémité distale du corps de valve.\n<CLM>\1\tValve selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le mécanisme de valve comporte une tige à clapet (144,1440) comprenant une tête formant le clapet (141) comportant une garniture d'étanchéité (142) agencée de sorte à coopérer de manière étanche avec le siège (182) du corps de valve.\n<CLM>\1\tValve selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le mécanisme de valve comporte une tige à clapet (144,1440) comprenant une tête formant le clapet (141) agencée de sorte à coopérer de manière étanche avec une garniture d'étanchéité (142) agencée sur le siège (182) du corps de valve. 10\n<CLM>\1\tValve selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le mécanisme de valve comporte des moyens de 11 rappel (20) en position fermée situés au niveau de l'extrémité distale du corps de valve.\n<CLM>\1\tValve selon la revendication 5, caractérisée en ce que 5 les moyens de rappel comprennent un ressort.\n<CLM>\1\tValve selon la revendication 6 caractérisée en ce que le ressort comporte, à une extrémité, une première spire (22) en appui sur un rebord d'appui (174) du corps de 10 valve dans le passage et, à une extrémité opposée, une spire (23) en liaison avec la tige à clapet (144) et une spire élargie (21) de guidage et de stabilisation.\n<CLM>\1\tValve selon les revendications 3 ou 4 et la 15 revendication 7, caractérisée en ce que, la tige à clapet comporte un renflement (143) coopérant avec la spire (23).\n<CLM>\1\tValve selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée 20 en ce qu'elle est une valve de charge d'un circuit de climatisation.
Brevet FR3068759A1 (20190111)

REVENDICATIONS1.- Conduite (10) propre à être parcourue par un fluide caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une membrane (12) escamotable configurée pour conduire le fluide entre deux hauteurs distinctes et dont la surface extérieure (26) est connectable à une pluralité de câbles (14) s'étendant sensiblement selon la longueur de la membrane (12), chaque câble (14) étant propre à être lesté par un lest (68) d'extrémité inférieure de la conduite (10). 2.- Conduite selon la revendication 1, dans laquelle la membrane (12) présente des poches (24) extérieures propres à recevoir des lattes (30) de fixation d'attaches radiales (18) aux câbles. 3.- Conduite selon l'un quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la conduite (10) comprend en outre une pluralité d'anneaux (16) rigides, propres à entourer la membrane (12), chaque anneau (16) comprenant sur son bord extérieur (55) au moins autant de passants (20) de câbles que de câbles (14), les passants étant régulièrement répartis sur la circonférence de l'anneau. 4.- Conduite selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle, selon la longueur de la membrane (12), les câbles (14) sont libres dans les passants (20) des anneaux (16). 5.- Conduite selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les anneaux (16) répartis de manière prédéterminée sur la longueur de la membrane (12) sont creux. 6.- Conduite selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la conduite (10) comprend en outre une pluralité de canalisations flexibles (80) propres à s'étendre sensiblement au moins selon la longueur de la membrane (12) et propres à être respectivement encastrées en des blocs d'encastrement (97) répartis régulièrement sur la circonférence dudit au moins un anneau (16). 7.- Conduite selon la revendication 6, dans laquelle les canalisations flexibles (80) sont propres à être parcourues par un fluide. 23 8.- Conduite selon la revendication 6 ou 7, dans laquelle chaque bloc d'encastrement (97) est propre à enserrer une canalisation flexible (80). 9.- Conduite selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans laquelle les 5 canalisations flexibles (80) sont propres à coulisser dans des logements (88) dédiés du lest (68) lestant les câbles (14). 10.- Conduite selon la revendication 9, dans laquelle chaque canalisation flexible (18) est pourvue d'une extrémité tubulaire (84) métallique pénétrant à l'intérieur 10 des logements (88) du lest (68). 11.- Conduite selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, dans laquelle des canaux relient les passages internes des canalisations flexibles (80) entre eux.
Brevet FR3068761A1 (20190111)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de découplage (99) de mouvement entre une plateforme flottante (200) et une conduite (10), la conduite (10) comprenant au moins une membrane (12) propre à être parcourue par un fluide, caractérisé en ce que le dispositif (99) comprend : - une tête (100) creuse propre à venir en prise avec l'extrémité supérieure de la conduite (10), la tête (100) étant solidarisée à la plateforme flottante (200), et - un plateau (101) de suspension de la conduite (10) par des câbles (14) s'étendant sensiblement au moins selon la longueur de la membrane (12) de la conduite (10), les câbles (14) étant connectables à la membrane (12), et propres à traverser la tête (100), le plateau (101) étant solidarisé par une liaison coulissante (103) à la tête (100), la liaison coulissante (103) étant propre à déplacer le plateau (101), selon l'axe de parcours du fluide au sein de la conduite (10), entre deux hauteurs prédéterminées supérieures à la hauteur de l'extrémité supérieure (100A) de la tête (100). 2.- Dispositif de découplage selon la revendication 1, dans lequel la liaison coulissante (103) comprend au moins un vérin (110) dont la course correspond à la distance entre les deux hauteurs prédéterminées. 3.- Dispositif de découplage selon la revendication 2, dans lequel le vérin (110) comprend un corps (110A) fixé sur à la surface extérieure de la tête (100) et un piston mobile (110B) solidaire du plateau (101) de suspension, propre à traverser une collerette (104B) supérieure de la tête (100). 4.- Dispositif de découplage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la tête (100) est propre à être solidarisée par une liaison (102) rigide à la plateforme flottante (200). 30 5.- Dispositif de découplage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la tête (100) est propre à être solidarisée par une liaison (102) rotule à la plateforme flottante (200). 6.- Dispositif de découplage selon la revendication 5, dans lequel la liaison (102) 35 rotule comprend au moins une rotule sphérique correspondant à un support à plots élastomère et/ou à des vérins interconnectés. 25 22 7.- Dispositif de découplage selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la tête (100) présente des fenêtres (116), agencées en regard d'évacuations (118) du fluide. 5\n<CLM>\1\tDispositif de découplage selon la revendication 4 et la revendication 7, dans lequel les évacuations (118) de récupération de fluide sont rigides. 9.- Dispositif de découplage selon la revendication 5 ou 6 et la revendication 7, 10 dans lequel les évacuations (118) de récupération de fluide sont flexibles. 10.- Dispositif de découplage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la tête (100) forme un élément de flottaison.
Brevet FR3068781A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de détection de fuite d'une pièce creuse comprenant les étapes consistant à sceller ladite pièce creuse, à créer une différence de pressions P1 et P2 entre l'intérieur de ladite pièce creuse et un compartiment adjacent ou une enceinte, à mettre un gaz traceur dans l'un parmi la pièce creuse et ledit compartiment ou ladite enceinte, à attendre un temps d'accumulation T puis à effectuer une étape d'enrichissement consistant à filtrer sur au moins une membrane le contenu de ladite pièce creuse ou dudit compartiment ou de ladite enceinte où n'a pas été mis de gaz traceur de façon à concentrer dans un volume en aval de ladite membrane le gaz traceur que ledit contenu contient éventuellement, puis à rechercher la présence de gaz traceur dans ledit volume.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, ladite pièce creuse présentant un compartiment A et un compartiment B adjacent audit compartiment A, ledit procédé comprenant les étapes consistant à mettre sous pression P1 d'un gaz traceur l'intérieur de l'un parmi ledit compartiment A et ledit compartiment adjacent B après l'avoir scellé, à mettre sous pression P2\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à placer ladite pièce creuse, préalablement scellée, dans un compartiment formant enceinte, à mettre sous pression P1 d'un gaz traceur l'intérieur de l'une parmi ladite pièce creuse et ladite enceinte, à mettre sous pression P2\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 comprenant les étapes successives consistant à placer ladite pièce creuse dans un compartiment formant enceinte, à mettre sous pression P1 dudit gaz traceur l'intérieur de ladite pièce creuse, à mettre sous pression P2\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 comprenant les étapes successives consistant à placer ladite pièce creuse dans un compartiment formant enceinte, à mettre 15 sous pression P1 dudit gaz traceur l'intérieur de ladite enceinte, à mettre sous pression P2
Brevet FR3068783A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. it'f de surve:lance _ temps réel e.eeeLcieis_uniques structure, le di::.ieif comp-er- - un (2) despiné à être solidar r cor n n - urie un:. cé de commande -u bol__ , au moins un capteur de mouvement , l' unité de commande, le cie.t.ur e7ant apte à génér codes signaux exploitables par l' c=ande r déduire au moins une rotation du boîtier Jans l' au moins un .Ln du avep un envirc-n7 rxér Ere.c au le moyen de communica72-n étant relIé à l'uniLé de commane omu:. cortrôi e le moyen de commun_ ion à par,_ reçues du capteur pour avertir l'extérieur desdites informations fournies par le cap\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, le cac7.eur (4) est en outre -;-,÷70rme pour générE des slnaux exploitables par l'unité de commande afin d- dédu au moins une t-arslation du boîtier (2) Joies l'espa- J. Dispositif selon la revcuïii::etion 1, cIsr. lequel le boît moins un .7eu7,7 eue\n<CLM>\1\tselon la revundiuutian 3, dans lequel 25 le deuiene 7,aoteur est un 1:apteur de ter:nérature (10).\n<CLM>\1\tJiso.esitif SL0Ji la revendication 1, dans lequel le moyen de communication est une alarme (5), l'unité de co:,nandc contrôlant, et notamment décaert, l' al par- d'informat::in reçues ] capteur. 26\n<CLM>\1\tDispositif se7on la revendication 5, dans loquel l'alarme (5) est agencic pour fonctionner selon diffrerts niv ux.\n<CLM>\1\tDispositif lon la reverdicatiori 5 ou la ndLion 6, di-D cOEn77.e l'alarme p-_ l'un de =TTande (3) rie se décle-che lcsqu'un _)l.rpr.t_ du boîtier est déterminé oon au moins un ces axes de l'espace et/ou selon une moyenne sur lesd.i is axes. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'uoa des revendicaLi::: :édentes, d&ns lequel le dispositif comporte au -rc;ins J. Disp selon la reverd ion dam.:: lequel le 'tif Toc un calculu', ur (D) auquel 15 sont les deux hd '.1.iers (2).\n<CLM>\1\tDisoceitif selon l'une des revenications lentes, dans lequel le moyen de communiati)n est un moyen de enseignement.\n<CLM>\1\tDispositif selor la revendication 10, lequel le noyer de renseignem umparte une de comu.':_icaLion sou (8; aqencJe dans le bcILler.
Brevet FR3068804A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Système (1) informatique, qui comprend : un ordinateur (2) classique, équipé d'un processeur (CPU) classique pourvu d'au moins un registre (CR) à transistors ; un processeur (QPU) quantique, pourvu d'au moins un registre (OR) quantique, caractérisé en ce que : le processeur (QPU) quantique est configuré en tant qu'esclave de l'ordinateur (2) classique, l'ordinateur (2) classique est configuré en tant que maître pour superviser le processeur (QPU) quantique au moyen d'une ou plusieurs instructions parmi la liste suivante : o chargement, consistant à communiquer au processeur (QPU) quantique une définition d'un circuit quantique à implémenter ; o initialisation, consistant à communiquer au processeur (QPU) quantique des valeurs initiales auxquelles régler les registres quantiques ; o exécution, consistant à communiquer au processeur (QPU) quantique un ordre d'implémentation du circuit quantique ; o obtention, consistant à interroger le processeur (QPU) quantique pour obtenir des valeurs finales du registre quantique, issues de l'implémentation du circuit.\n<CLM>\1\tSystème (1) informatique selon la revendication 1, dans lequel 25 l'ordinateur (2) classique est programmé pour générer le circuit quantique à la volée.\n<CLM>\1\tSystème (1) informatique selon la revendication 1, dans lequel une architecture du circuit quantique à implémenter est mémorisée dans une mémoire (CDD) de l'ordinateur classique. 30\n<CLM>\1\tSystème (1) informatique selon la revendication 1, dans lequel une architecture du circuit quantique est mémorisée dans une mémoire (QDD)associée au processeur quantique.\n<CLM>\1\tSystème (1) informatique selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le registre (OR) quantique est à ions piégés. 35
Brevet FR3068806A1 (20190111)

REVENDICATIONS1.- Radio-étiquette de type RFID pour disque vinyle comportant au moins une puce électronique (2) et une antenne (5), caractérisée en ce que l'antenne (5) est configurée en spirale et en ce que la partie centrale (9) de la radio-étiquette est pourvue d'un orifice traversant. 2.- Radio-étiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que la radio-étiquette (1) est de sous-type NFC. 3.- Radio-étiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'antenne forme une spirale circulaire dont le centre géométrique (6) est confondu avec le centre géométrique par lequel passe l'axe de rotation d'un disque vinyle sur lequel est fixée la radio-étiquette (1). 4.- Radio-étiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'antenne (5) comprend entre quatre et quinze spires. 4.- Radio-étiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'orifice traversant de la partie centrale (9) de la radio-étiquette (1) est circulaire. 5.- Radio-étiquette selon la revendication 4, caractérisée en ce que le diamètre (D) de l'orifice traversant la partie centrale (9) de la radio-étiquette (1) est au moins égal au diamètre de l'orifice central du disque vinyle.
Brevet FR3068808A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. La revendication associée à l'invention : Procédé d'association à des fichiers locaux d'exploitation manuelle (tels que classeurs tableurs, documents de traitement de texte, présentations, ou tout autre fichier local à vocation d'exploitation de données, exploités manuellement par des utilisateurs isolés) des fonctionnalités programmatiques instantanées ou à la demande (Par exemple : 1 fois toutes les minutes) d'échange, de partage et de synchronisation de données horodatées, en ayant recours aux composants/procédés ci-dessous : - au moyen d'une simple connexion internet et sans aucune autre liaison réseau entre utilisateurs, quelle qu'elle soit, - et en ayant recours : - à des formulaires d'enquête / des questionnaires en ligne personnalisés, associés à leur mécanisme natif et automatique de stockage en ligne des réponses, ce pour assurer le téléchargement montant (Upload), via une soumission programmatique silencieuse d'URLs 15 paramétrés, - à l'interrogation d'espaces de stockage en ligne de ces réponses & au rapatriement programmatique des données de ces réponses pour le téléchargement descendant (Download), via une soumission programmatique silencieuse d'URLs paramétrés. 4
Brevet FR3068812A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé pour l'essayage virtuel des montres, bagues ou bracelets, caractérisé en ce qu'il consiste en la réception de la position moyenne des yeux de l'utilisateur (103), en la réception de la géométrie de l'environnement de l'utilisateur comprenant la géométrie de ses mains et poignets (202), en la réception des positions et orientations des membres du squelette des mains et des poignets, en la projection d'un flux d'image, où chaque image est déformée en fonction de la position moyenne des yeux de l'utilisateur et de la géométrie de l'environnement de façon à donner l'illusion à l'utilisateur de percevoir une montre (201), une bague ou un bracelet en 3 dimensions directement sur son poignet ou sa main depuis sa perspective.\n<CLM>\1\tDispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un projecteur (101), un système de capteurs (102 ou\n<CLM>\1\tconfiguré pour calculer la position moyenne des yeux de l'utilisateur, et un système de capteurs (102) configuré pour calculer la géométrie de l'environnement de l'utilisateur, détecter et calculer les positions et orientations des mains et poignets de l'utilisateur en temps réel.
Brevet FR3068821A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Plot de centrage d'un coeur de centrale nucléaire dans une cuve de réacteur, caractérisé par le fait qu'il comprend un profil hydrodynamique (120,\n<CLM>\1\tsur l'une au moins des faces amont ou aval du plot (110) pour réduire les instabilités lorsque du fluide de refroidissement circule autour du plot (110).\n<CLM>\1\tPlot selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comprend un profil hydrodynamique (120,\n<CLM>\1\tsur les faces amont et aval du plot (110).\n<CLM>\1\tPlot selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait que la hauteur (b) du profil hydrodynamique supérieur (120) situé en amont dans le sens de l'écoulement du fluide est de l'ordre de grandeur de l'épaisseur horizontale (a) du plot (110).\n<CLM>\1\tPlot selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que la hauteur (c) du profil hydrodynamique inférieur (130) situé en aval dans le sens de l'écoulement du fluide est de l'ordre de deux fois l'épaisseur horizontale (a) du plot (110).\n<CLM>\1\tPlot selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait 20 que le profil hydrodynamique supérieur (120) situé en amont dans le sens de l'écoulement du fluide a la forme d'un dièdre.\n<CLM>\1\tPlot selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé que le profil hydrodynamique inférieur (130) situé en aval dans le sens de l'écoulement du fluide a la forme d'une pyramide. 25\n<CLM>\1\tPlot selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que la hauteur (b) du profil hydrodynamique supérieur (120) situé en amont dans le sens de l'écoulement de fluide est de l'ordre de 0,87 fois l'épaisseur horizontale (a) du plot (110), tandis que la hauteur (c) du profilé hydrodynamique inférieur (130) est de l'ordre de 1,93 fois 30 l'épaisseur horizontale (a) du plot (110).\n<CLM>\1\tCuve de réacteur de centrale nucléaire caractérisée en ce qu'elle comprend des plots de centrage (110) conformes à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tCuve selon la revendication 8, caractérisée par le fait que le profil hydrodynamique inférieur (130) situé en aval dans le sens de l'écoulement de fluide atteint le fond de cuve.\n<CLM>\1\tRéacteur de centrale nucléaire comprenant une cuve 5 conforme à l'une des revendications 8 ou 9 et/ou des plots conformes à l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3068826A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Batterie en couches minces de type sans-lithium, comprenant un empilement d'une électrode positive (105) en LiCo02, d'une couche d'électrolyte (107) en LiPON, et d'une électrode négative (109) en cuivre, dans laquelle la face de l'électrode négative (109) opposée à la couche d'électrolyte (107) est revêtue d'une première couche adhésive (201) à base de PVDC.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 1, dans laquelle la première couche adhésive (201) est revêtue d'une couche d'encapsulation (119).\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 2, dans laquelle la couche d'encapsulation (119) est un film de type PET-Alu.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 2, dans laquelle la couche d'encapsulation (119) est un film en mica ou en zirconium.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 15 2 à 4, comprenant en outre une deuxième couche adhésive (301) distincte de la première couche adhésive (201), entre la première couche adhésive (201) et la couche d'encapsulation (119).\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 5, dans laquelle la deuxième couche adhésive (301) est en un élastomère de type butyle 20 ou de type styrène-butadiène.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle ledit empilement comprend en outre un collecteur de courant de cathode (104) du côté de l'électrode positive (105) opposé à la couche d'électrolyte (107). 25\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle ledit empilement repose sur un substrat de support (101) en mica ou en céramique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une batterie en couches minces de type sans-lithium, comprenant les étapes suivantes : 30 former une électrode positive (105) en LiCo02 ; former une couche d'électrolyte (107) en LiPON sur et en contact avec l'électrode positive (105) ; B16265 - 16-T0-0610 14 former une électrode négative (109) en cuivre sur et en contact avec la face de la couche d'électrolyte (107) opposée à l'électrode positive (105) ; et déposer une première couche adhésive (201) à base de 5 PVDC sur et en contact avec la face de l'électrode négative (109) opposée à la couche d'électrolyte (107).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, comprenant en outre une étape de dépôt d'une deuxième couche adhésive (301) distincte de la première couche adhésive (201) sur et en contact 10 avec la face de la première couche adhésive (201) opposée à l'électrode négative (109).
Brevet FR3068836A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Circuit (3) de protection d'au moins un commutateur (21) relié à un rail d'alimentation, comportant : un premier circuit de détection d'une surcharge aux bornes du commutateur par rapport à un premier seuil (TH) ; et un deuxième circuit (4) d'ajustement de la valeur du premier seuil (TH) en fonction de variations d'une tension d'alimentation (Vbat).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel le deuxième circuit comporte : un comparateur (41) d'une information représentative de la tension d'alimentation (Vbat) à au moins un premier niveau (REF) ; au moins un premier élément (45) de validation du résultat de la comparaison sur au moins une première durée (TREF) 15 pour une modulation du premier seuil (TH).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 2, dans lequel ladite première durée (TREF) est supérieure à la durée de variations transitoires de la tension d'alimentation.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 2 ou 3, dans lequel 20 le deuxième circuit (4) comporte en outre un deuxième élément (47) de validation du résultat de la comparaison sur une deuxième durée (T48).\n<CLM>\1\tModule de commande (2), comportant : au moins un commutateur (21) de commande d'une charge 25 (16) ; et au moins un circuit de protection (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Module (2) selon la revendication 5, dans lequel le circuit de protection (3) module un signal de commande du 30 commutateur (21) pour régler le courant qui le traverse à l'état passant.\n<CLM>\1\tModule (2) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel le premier circuit de détection d'une surcharge comporte un B16135FR - 17-R0-0232 13 élément de comparaison (33) d'une information représentative du courant dans le commutateur (21) audit premier seuil (TH).
Brevet FR3068838A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'une machine électrique (12) ayant un rotor dont l'axe est couplé au vilebrequin d'un moteur (15) de véhicule et adaptée pour, en mode générateur de courant, produire de l'énergie électrique à partir de la rotation du moteur, caractérisé en ce que le procédé comprend, dans le mode générateur de courant électrique : - dans une première phase de conduite, la génération et l'application d'un jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) basé sur la recherche d'un rendement souhaité pour la production d'énergie électrique par la machine électrique ; et, - dans une seconde phase de conduite, différente de la première phase de conduite, la modification du jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) basée sur la recherche d'un couple de freinage souhaité, ledit couple de freinage étant généré par la machine électrique et transmis au vilebrequin du moteur (15), et l'application du jeu de paramètres modifié.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) comprend le rapport cyclique et le déphasage de signaux de commande des phases de la machine électrique utilisant une modulation de largeur d'impulsion, et dans lequel la modification du jeu de paramètres consiste à modifier la valeur du rapport cyclique et/ou la valeur du déphasage par rapport à des valeurs théoriques définies de manière à produire un rendement maximum de la machine électrique (12) en mode générateur de courant électrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel la modification du jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) est 25 basée sur la recherche d'un couple de freinage maximum.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel la modification du jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) est basée sur la recherche d'un couple de freinage constant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la 30 modification du jeu de paramètres de commande de la machine électrique (12) est déclenchée selon un critère parmi la liste suivante : une commande directe de l'utilisateur du véhicule, une reconnaissance de conduite sur une longue pente 12 descendante, une reconnaissance de conduite urbaine, l'utilisation du frein, et le dépassement par valeurs supérieures d'une certaine vitesse du véhicule.\n<CLM>\1\tUnité de contrôle du moteur (14) configurée pour mettre en oeuvre toutes les étapes d'un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.