INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3075089A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de fabrication d'une piece d'insonorisation (10), de type masse/ressort, notamment pour un vehicule automobile, comprenant les stapes suivantes : - fourniture d'un textile (12) de materiau fibreux, comprenant des fibres fusibles, et/ou des resines, - chauffage et thermoformage du textile de materiau fibreux (12), pour obtenir un textile thermoforms (12), - fourniture d'un moule (16) comprenant une partie inferieure (16a) et une partie superieure (16b), la partie inferieure (16a) presentant une forme complementaire a celle du feutre thermoforms (12), - disposition du textile thermoforms (12) sur la partie inferieure (16a) du moule, - dispersion d'un adhesif sur le textile thermoforms (12), - fourniture d'une plaque de materiau (14) de type masse lourde, - chauffage de la plaque de masse lourde (14) jusqu'a sa temperature de ramollissement, - etalage de la plaque de masse lourde (14) sur le textile thermoforms (12), de maniere a epouser sa forme, - fermeture du moule (16), et compression du textile thermoforms (12) et de la plaque de masse lourde (14) superposes, de maniere a former la piece d'insonorisation (10), - ouverture du moule (16) et retrait de la piece d'insonorisation (10).\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon la revendication 1, dans lequel l'adhesif est une colle thermofusible.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon la revendication 1, dans lequel l'adhesif est un film ou un non tisse !amine avec le textile (12), cet adhesif etant par exemple realise en Polyethylene.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel le textile (12) est un feutre.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel la compression dans le moule (16) est realisee a froid. 7\n<CLM>\1\tProcede de fabrication selon I'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel la partie inferieure de moule (16a) est au moins en partie concave.\n<CLM>\1\tPiece d'insonorisation (10), caracterisee en ce qu'elle est fabriquee par la mise 5 en oeuvre d'un procede selon I'une quelconque des revendications precedentes.
Brevet FR3075090A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Vitrage monolithique ou feuillete, simple ou multiple comprenant une feuille de materiau polymere transparente structurale teintee dans la masse, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere est teintee dans la masse de maniere non uniforme et controlee, transparente ou opaque.\n<CLM>\1\tVitrage selon la revendication 1, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere presente une intensite variable de teinte dans la masse sur toute sa surface.\n<CLM>\1\tVitrage selon la revendication 2, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere est teintee dans la masse sur une partie, mais non la totalite de sa surface.\n<CLM>\1\tVitrage selon la revendication 3, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere comporte plusieurs cotes et est teintee dans la masse selon une bande peripherique le long d'un cote au moins.\n<CLM>\1\tVitrage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere est teintee dans la masse en plusieurs teintes differentes.\n<CLM>\1\tVitrage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la 20 feuille de materiau polymere pr6sente au moins une zone de d6grad6 d'une teinte dans la masse.\n<CLM>\1\tVitrage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere est choisie parmi une feuille de poly(methacrylate de methyle) (PMMA), polycarbonate (PC), polyurethane (PU) structural, 25 polyamide (PA), polyester.\n<CLM>\1\tVitrage selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la feuille de materiau polymere a une epaisseur comprise entre 1 et 22 mm.\n<CLM>\1\tFeuille de materiau polymere teintee dans la masse apte a entrer dans la composition d'un vitrage monolithique ou feuillete, simple ou multiple selon 30 l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce qu'elle est teintee dans la masse de maniere non uniforme et controlee, transparente ou opaque. 10\n<CLM>\1\tProcede de fabrication d'un vitrage monolithique ou feuillete, simple ou multiple selon l'une des revendications 1 a 8, comprenant une mise en contact d'une partie au moins d'une au moins des deux surfaces principales d'une feuille de materiau polymere transparente structurale avec une teinture liquide, 5 pendant une duree proportionnelle a l'intensite desiree de teinte dans la masse.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 10, caracterise en ce que la mise en contact avec une teinture liquide est effectuee par trempage (en anglais 0 dip coating >>), ecoulement (en anglais 0 flow coating >>), rideau (en anglais 0 curtain coating>>), jet d'encre ou serigraphie. 10\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 10 ou 11, caracterise en ce que la teinture liquide est en phase aqueuse.\n<CLM>\1\tApplication d'un vitrage monolithique ou feuillete, simple ou multiple selon l'une des revendications 1 a 8 comme vitrage de vehicule terrestre, aerien ou aquatique, ou de batiment, comportant au moins une feuille de materiau 15 polymere transparente structurale, a fonction d'attenuation lumineuse telle que pare-soleil, teintee transparente ou opaque.
Brevet FR3075098A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Procede de realisation d'une roue de vehicule automobile comportant une jante (2) produite a partir d'une bande formee dans une tole en alliage 5 d'aluminium, ce procede comportant la coupe a longueur de la bande avec une cisaille (30), puis un roulage de cette bande, et enfin une soudure electrique des deux bords de coupe (10) I'un contre I'autre, caracterise en ce qu'il comporte avant la soudure une operation mecanique de preparation des deux bords de coupe (10) comprenant un nettoyage de ces bords (10) par 10 brossage ou par usinage. 2 - Procede de realisation selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comporte un nettoyage des bords (10) avec une brosse presentant des fils de brossage en acier inoxydable. 3 - Procede de realisation selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il 15 comporte un usinage des bords (10) avec une fraise (22). 4 - Procede de realisation selon la revendication 3, caracterise en ce que la fraise (22) comporte une premiere face de taille cylindrique (24). - Procede de realisation selon la revendication 4, caracterise en ce que la fraise (22) comporte une deuxieme face de taille (28). 20 6 - Procede de realisation selon la revendication 5, caracterise en ce qu'il comporte un usinage d'un dessous de la tole par la deuxieme face de taille (28) de la fraise (22), formant une couronne plate en dessous du contour cylindrique (24) de la premiere face de taille. 7 - Procede de realisation selon I'une quelconque des revendications 25 precedentes, caracterise en ce qu'il realise avec un merle passage d'un outil le brossage ou ('usinage des deux bords (10) de la bande disposes I'un en face de I'autre. 8 - Roue realisee avec un proc6d6 selon ('une quelconque des revendications precedentes, caracterisee en ce que la tole comporte au niveau 30 de chaque cote de la soudure une epaisseur calibree de cette tole par une operation d'usinage. 8 9 - Vehicule automobile equipe de roues recevant des pneumatiques, caracterise en ce que ces roues sont selon a la revendication 8.
Brevet FR3075104A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Jambe de force (1) d'un vehicule automobile comportant : - un amortisseur (3) telescopique, - un ressort (5) helicoldal coaxial externe, - une coupelle (27) annulaire d'appui d'une extremite axiale inferieure du ressort (5), dite coupelle (27) inferieure, fixee a un corps (7) de l'amortisseur, - un manchon (33) d'enveloppe d'un troncon superieur du corps (7) de l'amortisseur comportant une surface (41) superieure annulaire d'appui d'une extremite inferieure d'un soufflet (11) de protection, - une rondelle (35) superieure de butee agencee a l'extremite superieure du corps (7) de l'amortisseur, caracterisee en ce que la coupelle (27) inferieure, le manchon (33) d'enveloppe et la rondelle (35) superieure de butee sont realises en une seule piece monobloc (42).\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon la revendication precedente, dans laquelle la coupelle (27) inferieure, le manchon (33) d'enveloppe et la rondelle (35) superieure de butee sont en plastique.\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon la revendication precedente, dans laquelle la coupelle (27) inferieure comporte un anneau (43) d'appui presentant un logement (45) de reception de l'extremite axiale inferieure du ressort (5).\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon la revendication precedente, dans laquelle l'anneau (43) d'appui est rapporte.\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans laquelle l'anneau (43) d'appui est rapporte par surmoulage, bi-injection, collage ou emboitement élastique.\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon l'une quelconque des revendications 3 a 5, dans laquelle l'anneau (43) d'appui est en elastomere.\n<CLM>\1\tJambe de force (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans laquelle la rondelle (35) superieure de butee est reliee a une extremite superieure du manchon (33) par une virole (37) de diametre exterieur reduit de maniere a delimiter la surface (41) d'appui.
Brevet FR3075112A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement (10) d'un gaz, notamment de l'air, comprenant un corps (12) comportant une premiere partie (14) de deshumidification ou sechage de l'air, une deuxieme partie (16) de prelevement de l'air, hermetiquement separee de ladite premiere partie (14), et une chambre (18) de mélange configuree pour recevoir l'air deshumidifie ou seche provenant de la premiere partie (14) et l'air preleve provenant de la deuxieme partie (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, comprenant un organe (22) de sechage de l'air destine a etre integre dans la premiere partie (14) du corps (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel l'organe de sechage (22) comprend un support (24) supportant des elements de sechage (26).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel les elements de sechage (26) sont de type thermistance a coefficient thermique positif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 a 4, comprenant un organe (28) d'adsorption configure pour adsorber l'humidite de l'air seche par l'organe de sechage (22) et destine a etre integre dans la premiere partie (14) du corps (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel l'organe (28) d'adsorption de l'humidite comprend un support (30) supportant un composant (31) d'adsorption de l'humidite configure pour capter l'humidite de l'air le traversant et pour stocker cette humidite.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications precedentes, comprenant une pluralite de volets (34) supportes par un support (36) destine a etre integre dans la deuxieme partie (16) du corps (12), l'ouverture et la fermeture desdits volets (34) etant commandoes par un servomoteur (40) en fonction de l'hygrometrie et de la temperature de l'air mesuree par des capteurs.\n<CLM>\1\tVehicule automobile comprenant un systeme de conditionnement d' air (2) destine a etre dispose a l' avant de 12 l'habitacle (3) sous le tableau de bord et a l'arriere d'un tablier (4) separant l'habitacle (3) du compartiment avant du vehicule automobile et un dispositif (10) de traitement de l'air selon l'une quelconque des revendications precedentes. 5\n<CLM>\1\tVehicule selon la revendication 8, dans lequel le dispositif (10) de traitement de l'air est fixe sur le tablier (4) de maniere a etre accole au systeme de conditionnement d'air (2), notamment sur une conduite d'entree (2a) de l'air recycle provenant de l'habitacle (3)\n<CLM>\1\tVehicule selon la revendication 8, dans lequel le dispositif 10 (10) de traitement de l'air est integre directement a l'interieur du systeme de conditionnement d'air (2), notamment entre une partie de ventilation et un evaporateur.
Brevet FR3075116A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Transmission mocanique comportant un arbre (2) tournant suivant un axe dans un carter contenant un fluide de lubrification, cet arbre (2) comprenant au moins une surface exterieure (10) l'entourant qui est libre de fonctions mocanique, caracterisee en ce que le contour de la surface exterieure (10) comporte des alveoles (14). 2 - Transmission selon la revendication 1, caracterisee en ce que les alveoles (14) prosentent une forme sphorique. 3 - Transmission selon la revendication 1 ou 2, caracterisee en ce que la surface exterieure (10) prosente suivant la direction axiale une repartition variable d'alveoles (14), pouvant comporter par endroit une partie lisse sans alveole (14). 4 - Transmission selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce que les alveoles (14) prosentent une plus grande largeur inferieure a 5mm. 5 - Transmission selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce que la surface exterieure (10) comporte des facettes (12). 6 - Transmission selon la revendication 5, caracterisee en ce que les facettes (12) prosentent dans un plan transversal une surface bomboe ou creuse. 7 - Transmission selon la revendication 5 ou 6, caracterisee en ce que le contour transversal de la surface traitoe (10) est dissymetrique sur le tour 25 complet. 8 - Transmission selon la revendication 7, caracterisee en ce que les facettes (12) prosentent dans un plan transversal des largeurs varioes. 9 - Vehicule automobile equipe d'une transmission comprenant des arbres (2,\n<CLM>\1\ttournant dans un carter contenant de l'huile, caracterise en ce 30 que cette transmission est selon l'une quelconque des revendications procedentes. 8 10 - Vehicule automobile selon la revendication 9, un arbre (2) de la transmission disposant de facettes (12) sur sa surface exterieure (10), caracterise en ce que le nombre de facettes (12) est premier, ou ce nombre donne une frequence qui n'est pas hoe par un multiple entier a des frequences 5 sonores venant de la rotation d'arbres (22) prosentant des vitesses hoes a celle de ('arbre (2) disposant de facettes (12).
Brevet FR3075117A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Bolte de vitesses pour vehicule automobile avec au moins sept rapports de vitesse de marche avant et un rapport de marche arriere, comportant deux dispositifs d'entroe a frictions (6,\n<CLM>\1\tentrainant chacun un arbre primaire (4, 12), ces arbres primaires (4,\n<CLM>\1\totant relies a deux arbres secondaires paralleles par des liaisons (20, 24, 28,\n<CLM>\1\tcomportant chacune au moins deux pignons et un dispositif de synchronisation (22, 26, 30,\n<CLM>\1\tdispose en aval de ces pignons, caracterisee en ce qu'un premier dispositif d'entroe (6) du premier arbre primaire (4) donne deux rapports de reduction d'entroe, en ce que le premier arbre primaire (4) entraine une premiere liaison du troisieme et du quatrieme rapport, une deuxieme liaison du sixieme et du septieme rapport, et une troisieme liaison du rapport de marche arriere comportant trois pignons et un synchroniseur dispose en amont (38), en ce que le deuxieme arbre primaire (12) entraine une quatrieme liaison (28) du cinquieme rapport, le deuxieme pignon (32) de cette quatrieme liaison (28) entrainant avec le meme sens de rotation le troisieme pignon (40) de la troisieme liaison (34) du rapport de marche arriere, et en ce qu'un dispositif de synchronisation intermediaire (16) est dispose entre les deux arbres primaire (4, 12). 2 - Bolte de vitesses selon la revendication 1, caracterisee en ce que le premier dispositif d'entroe (6) comporte un train planotaire commando par deux freins (8, 10). 3 - Bolte de vitesses selon la revendication 1 ou 2, caracterisee en ce que le rapport de reduction d'entroe le plus grand prosente un ocart inforieur a +/-10 % par rapport au carre de l'autre rapport de reduction d'entroe. 4 - Bolte de vitesses selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce que le rapport de reduction d'entroe le plus petit est compris entre 1,25 et 1,35. 9 5 - Bolte de vitesses selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce que le rapport de reduction d'entroe le plus grand est cornpris entre 1,6 et 1,8. 6 - Bolte de vitesses selon l'une quelconque des revendications 5 procedentes, caracterisee en ce que le deuxierne pignon (32) de la quatrierne liaison (28) entraine le troisierne pignon (40) de la troisierne liaison (34) par deux pignons fixes sur un merne arbre (42). 7 - Bolte de vitesses selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce que les deux arbres primaires (4,\n<CLM>\1\tsont 10 disposes suivant un merne axe. 8 - Bolte de vitesses selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterisee en ce qu'elle comporte une machine electrique de traction. 9 - Vehicule automobile equipe d'une bolte de vitesses a double dispositif 15 d'entroe a frictions (6, 14), caracterise en ce que cette bolte de vitesses est selon l'une quelconque des revendications procedentes.
Brevet FR3075120A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Equerre pour rail de guidage pour un siege, notamment pour vehicule automobile, le rail de guidage (5) comprenant un profile fixe (7) et un profile mobile (8) destine a coulisser vis-a-vis du profile fixe (7), le profile mobile (8) comprenant une base (10) et au moins une aile laterale (11), requerre (1) comprenant un corps principal (20) et un bras de maintien (21) de requerre (1) dans !edit profile mobile (8), le bras de maintien (21) comprenant une extremite libre (24) de retenue de requerre (1) dans le profile mobile (8) conformee pour penetrer dans un orifice (12) de ladite au moins une aile laterale (11) du profile mobile (8).\n<CLM>\1\tEquerre selon la revendication 1, dans laquelle l'extremite de retenue (24) s'etend selon une inclinaison non orthogonale relativement a un plan d'extension longitudinale (XZ) de l'aile laterale (11) du profile mobile (8) dans une position de fonctionnement du rail de guidage (5).\n<CLM>\1\tEquerre selon l'une des revendications precedentes, dans laquelle le bras de maintien (21) comprend une partie (22), dite partie d'engagement, s'etendant parallelement a une direction longitudinale (X) du profile mobile (8) dans une position de fonctionnement du rail de guidage (5).\n<CLM>\1\tEquerre selon la revendication precedente, dans laquelle la partie d'engagement (22) et le corps principal (20) s'etendent longitudinalement parallelement l'un a l'autre.\n<CLM>\1\tEquerre selon l'une des revendications precedentes, comprenant une languette (35) faisant saillie hors du corps principal (20) de requerre (1) et conformee pour s'engager dans un orifice (13) de la base (10) du profile mobile (8).\n<CLM>\1\tProfile pour rail de guidage pour un siege, notamment pour vehicule automobile, comprenant une base (10) et au moins une aile laterale (11), ladite au moins une aile laterale (11) comprenant un orifice (12) conforme pour recevoir l'extremite de retenue (24) d'une equerre (1) selon l'une des revendications precedentes. 9\n<CLM>\1\tRail de guidage pour siege, notamment pour vehicule automobile, comprenant un profile fixe (7) et un profile mobile (8) selon la revendication precedente, le rail de guidage (5) etant configure pour que le profile mobile (8) coulisse vis-a-vis du profile fixe (7), le profile mobile (8) comprenant une 5 base (10) et au moins une aile laterale (11), le rail de guidage (5) comprenant une equerre (1) selon l'une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t8. Rail de guidage selon la revendication precedente, dans lequel le rail (5) est depourvu de soudure au niveau de l'extremite de retenue de requerre (1). 10\n<CLM>\1\tSiege, notamment pour vehicule automobile, comprenant un rail de guidage selon la revendication precedente.
Brevet FR3075121A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Ensemble comportant un siege de vehicule automobile, un accoudoir (18) adjacent au siege (12,13), et une tablette amovible (32) fixee de fagon reversible a l'accoudoir (18), entre : - une position montee dans laquelle, elle est fixee a l'accoudoir (18) ; et - une position demontee.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication precedente, 10 caracterise en ce que la tablette (32) est fixee au corps de l'accoudoir (18), ou a un accessoire de l'accoudoir, par emboitement de formes complementaires.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication precedente, caracterise en ce que la tablette est fixee par emboitement 15 elastique d'ergots (50) regus dans des crans complementaires (28, 30).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que la tablette (32) est fixee sur la face superieure de l'accoudoir (19) ou d'un accessoire de 20 l'accoudoir .\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caracterise en ce que les ergots (50) sont complementaires de crans (28,30) appartenant a un porte-gobelet (20) de l'accoudoir (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, 25 caracterise en ce que la tablette (32) comporte : - un bras de fixation (40) de la tablette (32) sur l'accoudoir (18); et - un plateau (34) monte mobile, par rapport au bras de fixation (40), entre : 30 - une position d'utilisation, dans laquelle le plateau (34) s'etend au-dessus de l'assise du siege (16) ; et - une position escamotee. 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication precedente, caracterise en ce que le plateau (34) est monte articule sur le bras (40).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication precedente, 5 caracterise en ce que le plateau (34) comporte, dans sa face superieure (36), un logement (38) qui regoit le bras (40) en position escamotee.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 6 a 8, caracterise en ce que le plateau (34) est monte coulissant par rapport au bras de fixation (40).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication precedente, caracterise en ce que le plateau (34) comporte, dans sa face inferieure, une glissiere complementaire du bras de fixation (40).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comporte au moins deux sieges adjacents (12,\n<CLM>\1\tappartenant a une banquette arriere de vehicule automobile et un accoudoir central (18) qui comporte des moyens de fixation (28,\n<CLM>\1\tpour ladite tablette amovible (32).
Brevet FR3075142A1 (20190621)

REVENDICATIONS1.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire, comprenant un chassis (12) et un bogie dispose en-dessous du chassis (12) dans une direction verticale, caracterise en ce que la voiture (10) comporte un ecran (14) thermiquement isolant, agence entre le chassis (12) et le bogie, au-dessus du bogie dans la direction verticale. 2.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire selon la revendication 1, dans laquelle l'ecran (14) comporte une premiere partie (20), une deuxieme partie (22) sensiblement perpendiculaire a la premiere partie (20) disposee a l'ecart de la premiere partie (22), et une partie de raccord (24) sensiblement droite raccordant les premiere (20) et deuxieme parties (22). 3.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire selon la revendication 2, dans laquelle la premiere partie (20) est disposee en-dessous d'un siege (13) de passager. 4.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire selon la revendication 2 ou 3, dans laquelle la deuxieme partie (22) est disposee a l'arriere d'un siege (13) de passager. 5.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, dans laquelle l'ecran (14) comporte une premiere couche (30), une deuxieme couche (32), et une troisieme couche (32) thermiquement isolante disposee entre les premiere (30) et deuxieme couches (32). 6.- Voiture (10) de vehicule ferroviaire selon la revendication 5, dans laquelle la troisieme couche (34) est realisee en graphite.30
Brevet FR3075149A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Procede de commande d'un vehicule automobile equipe d'un systeme de conduite autonome, d'une colonne de direction (2) avec une motorisation (10) de retractation de cette colonne (2) suivant son axe de rotation, d'un calculateur de controle de cette motorisation de colonne (16), et d'un calculateur de gestion d'habitacle (12) relie a un capteur (18) de temperature de cet habitacle (T°), caracterise en ce que le calculateur de gestion d'habitacle (12) envoie au calculateur de controle de colonne (16) des autorisations (0) ou des interdictions (N) de retractation de la colonne de direction (2) dependant d'informations recues du capteur de temperature (18). 2 - Procede de commande selon la revendication 1, caracterise en ce qu'en cas d'arret du vehicule il autorise (0) la retractation de la colonne de direction (2). 3 - Procede de commande selon la revendication 1 ou 2, caracterise en ce qu'en cas de conduite normale du vehicule par le conducteur, il interdit (N) la retractation de la colonne de direction (2). 4 - Procede de commande selon ('une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'en cas de conduite autonome du vehicule le calculateur de gestion d'habitacle (12) mesure la temperature de ('habitacle (T°), et dans le cas au cette temperature est infeieure a un seuil de temperature, il interdit (N) la retractation de la colonne de direction (2). 5 - Procede de commande selon la revendication 4, caracterise en ce que dans le cas au la temperature (T°) est superieure as seuil de temperature, il autorise (0) la retractation de la colonne de direction (2), et continue a surveiller revolution de cette temperature (T°). 6 - Procede de commande selon la revendication 5, caracterise en ce que dans le cas au la temperature (T°) s'approche du wail de temperature, il emet une alerte pour le conducteur, puis effectue un redeploiement de la colonne de direction (2). 10 7 - Procede de commande selon l'une quelconque des revendications 4 a 6, caracterise en ce que le seuil de temperature est de 0°C. 8 - Vehicule automobile equipe de moyens mettant en oeuvre un procede de commande selon l'une quelconque des revendications precedentes, 5 caracterise en ce qu'il comporte un faisceau electrique (14) reliant le calculateur de gestion d'habitacle (12) au calculateur de controle de colonne (16). 9 - Vehicule automobile selon la revendication 8, caracterise en ce que la distance de retractation de la colonne de direction (2) est comprise entre 50 10 et 150 millimetres. 10 - Vehicule automobile selon la revendication 8 ou 9, caracterise en ce que la motorisation de la colonne (10) realise aussi des reglages de position de conduite du volant pour la conduite normale par le conducteur.
Brevet FR3075150A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Procede de commande d'un vehicule automobile equipe d'une colonne de direction (2) avec une motorisation (10) de retractation de la colonne (2) suivant son axe de rotation, d'un systeme de conduite autonome de ce vehicule, et d'un systeme de navigation, caracterise en ce que le systeme de conduite autonome utilise des informations du systeme de navigation pour etablir des autorisations (0) ou des interdictions (N) de retractation de la colonne de direction (2). 2 - Procede de commande d'un vehicule automobile selon la revendication 1, caracterise en ce qu'au debut d'une *lode de conduite autonome du vehicule, le systeme de conduite autonome realise avec les informations du systeme de navigation une estimation de la duree probable de cette *lode (t). 3 - Procede de commande selon la revendication 2, caracterise en ce qu'il estime la duree probable de la *lode (t) avec des informations du systeme de navigation concernant des zones de travaux ou des fins d'embouteillages. 4 - Procede de commande selon la revendication 2 ou 3, caracterise en 20 ce qu'il compare la duree probable de la *lode (t) a une duree de seuil minimum (ts), pour autoriser (0) la retractation de la colonne de direction (2) au-dessus de ce seuil et l'interdire (N) en dessous. 5 - Procede de commande selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'en cas d'arret du vehicule il autorise (0) la 25 retractation de la colonne de direction (2). 6 - Procede de commande selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'en cas de conduite normale du vehicule par le conducteur, il interdit (N) la retractation de la colonne de direction (2). 7 - Vehicule automobile equipe de moyens mettant en oeuvre un procede 30 de commande selon l'une quelconque des revendications 1 a 6, caracterise 9 en ce qu'il comporte un calculateur de controle de motorisation de colonne de direction (16). 8 - Vehicule automobile selon la revendication 7, caracterise en ce qu'il comporte un calculateur de gestion d'habitacle (12) controlant des fonctions 5 relatives a la conduite du vehicule, mettant en oeuvre le systeme de navigation, relie par un faisceau (14) au calculateur de controle de colonne (16). 9 - Vehicule automobile selon la revendication 7 ou 8, caracterise en ce que la distance de retractation de la colonne de direction (2) est comprise entre 50 et 150 millimetres. 10 10 - Vehicule automobile selon l'une quelconque des revendications 7 a 9, caracterise en ce que la motorisation de la colonne (10) realise aussi des reglages de position de conduite du volant pour la conduite normale par le conducteur.
Brevet FR3075152A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Structure de caisse d'un vehicule automobile presentant au moins un nceud de structure, apportant de la resistance aux chocs, entre au moins un premier element longitudinal extrude (2, 4), un deuxieme element en fonderie (3,\n<CLM>\1\tsolidarise au premier element, et un troisieme element embouti a chaud (1) , un jeu d'equerres de jonction et de renfort embouti a froid (7,\n<CLM>\1\ts'interfagant avec lesdits premier et deuxieme elements par des liaisons comprenant des pergages (814, 815, 825, 835, 825'), et par des liaisons soudees avec ledit troisieme element, et le cas echeant s'interfagant entre elles par des liaisons (8183, 8283), en particulier par soudure, de sorte que lesdits elements soient solidaires entre eux, et que la jonction entre lesdits premier et deuxieme elements presente une inertie aux chocs, en particulier une inertie transversale, et vienne en appui contre ledit element en embouti a chaud en cas de chocs.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon la revendication 1, caracterisee en ce que ledit premier element est en aluminium extrude, ledit deuxieme element est en fonderie d'aluminium, et ledit troisieme element est en acier embouti a chaud, et lesdites equerres sont en acier embouti a froid.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 a 2, caracterisee en ce que lesdites equerres presentent une forme adaptee a s'interfacer a la fois avec ledit troisieme element et ledit premier element et/ou ledit deuxieme element.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 a 3, caracterisee en ce que ledit jeu d'equerres comprend 1 a 3 equerres, de preference 2 a 3 25 equerres.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 a 4, caracterisee en ce que ledit troisieme element est dispose transversalement audit premier element. 8\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 a 5, caracterisee en ce que les liaisons entre les equerres et ledit premier element ou le deuxieme element comprennent des moyens de liaison auto-perceurs.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 a 6, caracterisee 5 en ce que ledit premier element est un longeron avant, ledit deuxieme element est un coude de longeron solidarise audit longeron, et le troisieme element est la traverse de tablier.\n<CLM>\1\tVehicule automobile comprenant une structure de caisse definie a l'une des revendications 1 a 7, en particulier une structure de caisse avant.
Brevet FR3075154A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede (100) de surveillance du fonctionnement d'un systeme de direction assistee comprenant un volant, un moteur d'assistance et un module de surveillance (Msut) caracterise en ce qu'il comprend : - une &tape de determination d'au moins une valeur limite temporaire (VImaxt, Vlmmt) d'un parametre; - une etape d'estimation (3) d'une valeur additionnelle (Vadd) apportee par une fonctionnalite d'aide (F) a une valeur consigne (Cmc) du parametre; - une etape de correction (4) de l'au moins une valeur limite temporaire (Vimaxt, VImunt) par la valeur additionnelle (Vadd).\n<CLM>\1\tProcede (100) selon la revendication 1, dans lequel l'etape de determination definit une valeur limite maximum temporaire (Vimaxt) et une valeur limite minimum temporaire (Vimint) du parametre.\n<CLM>\1\tProcede (100) selon rune quelconque des revendications precedentes, dans lequel l'etape d'estimation (3) calcule la valeur additionnelle (Vadd) en utilisant une premiere fonction de transfert (H1) entre la valeur consigne (Cmc) et une fonction d'aide (Fa) de la fonctionnalite d'aide (F).\n<CLM>\1\tProcede (100) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel l'etape de correction (4) ajoute la valeur additionnelle (Vadd) a une valeur limite temporaire (Vimaxt, Vimint) du parametre.\n<CLM>\1\tProcede (100) selon l'une quelconque des revendications precedentes, comprenant une etape de calcul (1) d'une valeur supplementaire (Vs' pp)apportee par la fonctionnalite d'aide (F) a un signal d'entree modifie (Cva) du module de surveillance (Msur).\n<CLM>\1\tProcede (100) selon la revendication 5, dans lequel l'etape de calcul (1) determine la valeur supplementaire (Vsupp) en utilisant une seconde fonction (H2) de transfert entre le signal d'entree modifie (Cva) et la fonction d'aide (Fa) de la fonctionnalite d'aide (F).\n<CLM>\1\tProcede (100) selon l'une quelconque des revendications 5 a 8, comprenant une etape de modification (2) du signal d'entree modifie (Cva) par la valeur supplementaire (Vsupp).\n<CLM>\1\tProcede (100) selon la revendication 9, dans lequel l'etape de modification (2) soustrait la valeur supplementaire (Vsupp) au signal d'entree modifie (Cva).
Brevet FR3075155A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Systeme de direction assistee pour un vehicule automobile comprenant un volant et un moteur d'assistance controle par un systerne de regulation en boucle fermee, ledit systerne de regulation determinant un couple 5 moteur du moteur d'assistance en fonction d'un couple volant mesure (Cvm), au moyen d'au moins une branche de « suivi de consigne » (2') calculant une composante du couple moteur, dite « couple moteur d'ecart» (TOL), en soustrayant un couple volant consigne (Cvc) au RFe correspondant a la somme du couple volant mesure et du couple moteur, caracterise en ce que le couple moteur d'ecart (TOL) est multiplie par 10 un gain (G) determine par une cartographie tridimensionnelle (3) fonction notamment d'une vitesse vehicule (Vv) et du couple volant mesure (Cvm).\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon la revendication 1, dans lequel la cartographie tridimensionnelle (3) comprend au moins un domaine d'amelioration du ressenti (5,\n<CLM>\1\tdans lequel le gain (G) est strictement inferieur a 1 et au moins un 15 domaine d'aide (4,\n<CLM>\1\tdans lequel le gain (G) est strictement egal a\n<CLM>\1\t3. Systeme de direction assistee selon la revendication 2, dans lequel un premier domaine d'aide (4,\n<CLM>\1\ts'etend au dela d'un seuil de couple volant predetermine (Cvp).\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon la revendication 3, dans lequel le 20 seuil de couple volant predetermine (Cvp) est egal ou inferieur a une etendue de mesure d'un capteur de couple volant mesure.\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon Tune quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel un premier domaine d'amelioration du ressenti (5) s'etend depuis un seuil de vitesse vehicule predeterminee (Vvp) et d'un couple volant 25 mesure (Cvm) nul jusqu'au seuil de couple volant predetermine (Cvp).\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon la revendication 5, dans lequel le seuil de vitesse predeterminee (Vvp) est egal ou inferieur a 80Km/h, de preference egal ou inferieur a 60km/h, voire egale ou inferieur a 25km/h.\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon Tune quelconque des 30 revendications 5 ou 6, dans lequel un second domaine d'aide (6) s'etend entre une vitesse vehicule (Vv) nulle jusqu'au seuil de vitesse vehicule predeterminee (Vvp) et s'etend entre un seuil de couple volant basse vitesse (Cvbv), inferieur au seuil de couple volant predetermine (Cvp), jusqu'au seuil de couple volant predetermine (Cvp).\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon la revendication 7, dans lequel le 35 seuil de couple volant basse vitesse (Cvbv) est egal ou inferieur au seuil de couple 11 volant predetermine, et, de preference egal ou inferieur a 1Nm, ou a 0,5Nm, voire egale ou inferieur a 0,25Nm.\n<CLM>\1\tSysteme de direction assistee selon Tune quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel un second domaine d'amelioration du ressenti (7) s'etend depuis une vitesse vehicule (Vv) nulle jusqu'au seuil de vitesse vehicule predeterminee (Vvp) et s'etend depuis un couple volant mesure (Cvm) nul jusqu'au seuil de couple volant basse vitesse (Cvbv).
Brevet FR3075158A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif de fixations d'une remorque sur un velo au niveau de to tige de la selle caracterise en ce qu'il comporte une articulation entre le veto et la remorque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que la fleche (1) puisse bouger librement dans le sens horizontal autour de la tige de selle du velo auquel elle est attachee grace au mouvement de la fixation selle (3) autour de la tige de la selle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que la fleche (1) puisse bouger librement dans le sens vertical grace au mouvement de la fixation selle (3) par rapport a la vrille (2) autour de l'axe constitue par la goupille fixation selle (6) qui les unit.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que la fleche (1) puisse tourner autour d'un axe proche de la position perpendiculaire a la tige de selle du veto auquel elle est attachee grace au mouvement de la fleche (1) par rapport a la vrille (2) autour de l'axe constitue par la vis a ecrou qui les unit.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que le ou les adaptateurs selle (4,\n<CLM>\1\tprotegent la tige de la selle et le cadre du veto auquel le dispositif est attaché contre le frottement par la fixation selle (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que la goupille de fixation selle (6) permette une attache ou la desolidarisation simple et rapide de la remorque du veto auquel elle est attachee. 25 30 35 40
Brevet FR3075168A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Fond (6) etanche de partie avant (4) d'aeronef caracterise en ce qu'il comporte deux parties, une partie (22) centrale semi-cylindrique presentant quatre bords paralleles deux a deux, deux bords (30,\n<CLM>\1\tcourbes et deux bords (26,\n<CLM>\1\tdroits formant generatrice et une partie (24) peripherique plane s'etendant au moins partiellement autour de la partie (22) centrale, la partie (22) peripherique se trouvant dans le plan P des bords (26,\n<CLM>\1\tdroits de la partie centrale et Hee a ceux-ci. 2 - Fond etanche selon la revendication 1, caracterise en ce que l'espace entre les bords (30,\n<CLM>\1\tcourbes et le plan P dans lequel se trouve la partie peripherique plane est ouvert. 3 - Partie avant (4) d'un aeronef (2) comprenant un poste (14) de pilotage a au moins un pilote (16) centre, delimite partiellement par un plancher (20), la partie avant (4) comportant un fond (6) etanche caracterise en ce que le fond (6) comporte deux parties, une partie (22) centrale semicylindrique dont les generatrices sont perpendiculaires au plancher (20) et la concavite tournee vers le poste (14) de pilotage et presentant quatre bords paralleles deux a deux, deux bords (30,\n<CLM>\1\tsuperieur et inferieur courbes et deux bords (26,\n<CLM>\1\tlateraux droits formant generatrice et une partie (24) peripherique plane s'etendant au moins partiellement autour de la partie (22) centrale, la partie (22) peripherique se trouvant dans le plan des bords (26,\n<CLM>\1\tlateraux droits de la partie centrale et lies a ceux-ci. 4 - Partie avant d'un aeronef selon la revendication 3, caracterisee en ce que la partie (24) peripherique fait la liaison entre la partie (22) 14 centrale et la structure du fuselage de maniere a le fermer de maniere etanche. 5 - Partie avant d'un aeronef selon l'une des revendications 3 ou 4, 5 caracterise en ce que le bord (32) inferieur courbe de la partie centrale jouxte le bord extremal avant du plancher (20), l'espace entre le bord (32) inferieur de la partie centrale et la partie (24) peripherique etant ferme par le plancher. 10 6 - Partie avant selon l'une des revendications 3 a 5, caracterise en ce que les bords inferieur (32) et superieur (30) de la partie centrale sont encadres par des raidisseurs (48,\n<CLM>\1\tlongitudinaux de la partie avant et lies directement ou indirectement a ceux-ci. 15 7 - Partie avant d'un aeronef selon l'une des revendications 3 a 6, caracterise en ce que la partie peripherique (24) s'etend entre les bords (26,\n<CLM>\1\tlateraux de la partie centrale (22) et le cadre le plus en avant (46) du fuselage. 20 8 - Partie avant d'un aeronef selon la revendication 7, caracterise en ce que la partie peripherique (24) s'etend entre la projection du bord (32) inferieur de la partie centrale sur le plan P de la partie peripherique et le cadre le plus en avant (46) du fuselage. 25 9 - Partie avant d'un aeronef selon l'une des revendications 3 a 8, caracterise en ce que la partie peripherique (24) s'etend de maniere continue au moins partiellement autour de la partie centrale (22). 15 10 - Aeronef pourvu d'une partie avant selon I'une des revendications 3 a 9.
Brevet FR3075176A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant : une poutre longitudinale (31) configuree pour etre montee lateralement sur un generateur de gaz (11) de turboreacteur a double flux (7), orient& parallelement a un axe longitudinal (X) du turboreacteur a double flux (7), un capot ouvrant (50) de carenage (18) du generateur de gaz (11), et un mecanisme de deploiement (60) monte sur Ia poutre longitudinale (31) pour &placer le capot ouvrant (50) entre une position ouverte et une position fermee.\n<CLM>\1\tEnsemble suivant Ia revendication 1, dans lequel le mecanisme de deploiement (60) comprend un premier bras pivotant (61) s'etendant entre une premiere extremite (611) reliee a la poutre longitudinale (31) par une premiere charniere (612) et une deuxieme extremite (613) reliee au capot ouvrant (50) par une deuxieme charniere (614).\n<CLM>\1\tEnsemble suivant la revendication 2, dans lequel le mecanisme de deploiement (60) comprend en outre une bielle de maintien (62) s'etendant entre une premiere extremite (621), reliee par une premiere articulation (622) au bras pivotant (61) entre les premiere et deuxieme extremites (611,\n<CLM>\1\tdu bras pivotant (61), et une deuxieme extremite (623), relide par une deuxieme articulation (624) au capot ouvrant (50).\n<CLM>\1\tEnsemble suivant la revendication 3, dans lequel la premiere articulation (622) et/ou la deuxieme articulation (624) de la bielle de maintien (62) est coulissante.\n<CLM>\1\tEnsemble suivant l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel la bielle de maintien (62) est telescopique.\n<CLM>\1\tEnsemble suivant I'une quelconque des revendications 2 a 5, comprenant en outre un deuxieme bras pivotant (61) parallele au premier bras pivotant (61) et s'etendant aussi entre une premiere extremite (611) reliee a la poutre longitudinale (31) par une premiere charniere (612) et une deuxieme extremite (613) reliee au capot ouvrant (50) par une deuxieme charniere (614), de maniere a former un parallelogramme deformable avec le premier bras pivotant (61), la poutre longitudinale (31) et le capot ouvrant (50). 17\n<CLM>\1\tEnsemble suivant l'une quelconque des revendications 2 a 6, comprenant en outre une bequille de capot (63) apte a etre fix& de maniere liberable entre la poutre longitudinale (31) et le capot ouvrant (50) en position ouverte. 5\n<CLM>\1\tEnsemble suivant l'une quelconque des revendications 2 a 7, dans lequel la premiere charniere (611) est montee coulissante sur la poutre longitudinale (31).\n<CLM>\1\tEnsemble suivant la revendication 1, dans lequel le capot ouvrant (50) est monte coulissant sur la poutre longitudinale (31). 10\n<CLM>\1\tEnsemble suivant la revendication 9, dans lequel le capot ouvrant (50) est coulissant parallelement a l'axe longitudinal du turboreacteur a double flux (7).
Brevet FR3075178A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Compartiment electrique et electronique pour aoronef, comportant au moins une structure porteuse (10) concue pour porter des oquipements electroniques (20) et une ouverture d'acces (5) permettant l'acces a l'interieur dudit compartiment electrique et electronique (1 ; 1'), ledit compartiment electrique et electronique (1 ; 1') otant caracterise en ce qu'iI comporte une zone centrale (2) formant un volume libre, une zone latorale poriphorique (3) provue pour disposer des structures porteuses (10) et otant placoe autour de ladite zone centrale (2), et une zone inferieure (4) placoe sous lesdites zones centrale (2) et latorale poriphorique (3) et dans laquelle est placoe au niveau de ladite zone centrale (2), ladite ouverture d'acces (5).\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a Ia revendication 1, caracterise en ce que ladite zone inferieure (4) dudit compartiment electrique et electronique (1 ; 1') correspond a une paroi (42) formant le plafond du compartiment de train d'atterrissage (40).\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a Ia revendication 2, caracterise en ce qu'iI comporte une trappe d'acces (50) situoe dans ladite paroi (42) formant le plafond dudit compartiment du train d'atterrissage (40), ladite trappe d'acces (50) otant concue pour fermer ladite ouverture d'acces (5).\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a Ia revendication 3, caracterise en ce que ladite trappe d'acces (50) est concue pour pressuriser ledit compartiment electrique et electronique (1 ; 1').\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a ('une des revendications 1 a 4, caracterise en ce qu'iI comporte au moins une structure porteuse (10) placoe dans ladite zone latorale poriphorique (3), ladite au moins une structure porteuse (10) comportant une face avant (11) situoe au niveau de Ia zone centrale (2), Ia face avant permettant ('insertion dans Ia structure porteuse (10) et ('extraction de Ia structure porteuse (10), des oquipements electroniques (20). 12\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a la revendication 5, caracterise en ce qu'il comporte plusieurs structures porteuses (10) disposees dans ladite zone latorale poriphorique (3) de sorte que les faces avant (11) delimitent ledit volume libre de ladite zone centrale (2). 5\n<CLM>\1\tCompartiment electrique et electronique conforme a l'une des revendications 1 a 6, caracterise en ce qu'il comporte une ouverture d'acces supplementaire (500) permettant l'acces a l'interieur dudit compartiment electrique et electronique (1'), ladite ouverture supplementaire (500) otant placoe au-dessus de ladite zone centrale (2). 10\n<CLM>\1\tAoronef caracterise en ce qu'il comporte au moins au moins un compartiment electrique et electronique (1 ; 1') conforme a l'une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t9. Aoronef conforme a la revendication 8, caracterise en ce que ledit compartiment electrique et electronique (1 ; 1') est place au-dessus d'un 15 compartiment de train d'atterrissage (40).