INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071030A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Bâti pour un organe moteur et/ou un dispositif de transmission, le bâti comprenant un orifice (9) principal 5 s'étendant à travers le bâti selon un premier axe (X) et destiné à recevoir l'organe moteur et/ou le dispositif de transmission, le bâti comportant au moins une première rainure qui est destinée: à recevoir une fixation (16, 16') qui comprend dés trous de fixation, la première rainure 10 s'étendant parallèlement ail premier axe ou orthogonalement au premier axe.\n<CLM>\1\tBâti selon la revendication 1 comportant au moins une deuxième rainure qui est destinée à recevoir une fixation (16, 16') qui Comprend des trous de fixation, la 15 deuxième rainure s'étendant parallèlement à la première rainure ou orthogonalement à la première rainure.\n<CLM>\1\tBâti selon la revendication 2, dans lequel les rainures sont identiques entre elles.\n<CLM>\1\tBâti selon la revendication 2 ou la revendication 20 3, dans lequel les deux rainures se croisent.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, comportant une première paire de rainures et une deuxième paire de rainures, les deux paires de rainures s'étendant dans des plans différents. 25\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première rainure s'étend sur toute la longueur du bâti ou sur toute la hauteur du bâti.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, comportant une autre rainure (35) pour le centrage du bâti, 30 ladite autre rainure étant ménagée dans le fond (5) du bâti.\n<CLM>\1\tFixation comprenant des trous de fixation (14) et une languette destinée à coopérer avec la rainure d'un bâti selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t19\n<CLM>\1\tFixation selon la revendication 8, comprenant au moins un orifice de pré-fixation (15).\n<CLM>\1\tEnsemble mécanique comprenant au moins un premier bâti selon l'une des revendications 1 à 7 et au moins un 5 deuxième bâti selon l'une des revendications 1 à 7,\n<CLM>\1\tOrgane moteur comprenant au moins un bâti selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Dispositif de transmission comprenant au moins un bâti selon rune des revendications 1 à 7.
Brevet FR3071034A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (BB), délimitant une cavité (CB) logeant au moins une source de photons participant à au moins une fonction photométrique, et comprenant un premier bord périphérique (BP1) auquel est solidarisé un second bord périphérique (BP2) d'une glace de protection (GP) fermant ladite cavité (CB), caractérisé en ce que ledit premier bord périphérique (BP1) comprend une partie périphérique (PP) incurvée vers l'arrière en s'éloignant dudit second bord périphérique (BP2) et munie, d'une part, d'au moins une dent de soudure (DS) soudée audit second bord périphérique (BP2) et, d'autre part, dans une partie supérieure, d'une multiplicité de trous traversants (TT) placés à l'extérieur de ladite cavité (CB) après ladite dent de soudure (DS) et permettant le passage d'éléments venus de l'extérieur vers une face externe (FE) dudit boîtier (BB).\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie périphérique (PP) comprend des zones pleines (ZP) entre des trous traversants (TT) voisins, chaque zone pleine (ZP) présentant une forme convexe favorisant un écoulement vers les trous traversants (TT) voisins d'éléments venus de l'extérieur et l'ayant atteint.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits trous traversants (TT) sont définis les uns à la suite des autres sur une ligne périphérique.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits trous traversants (TT) présentent une forme générale parallélépipédique rectangle.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite dent de soudure (DS) est soudée audit second bord périphérique (BP2) par un soudage choisi parmi un soudage par vibrations, un soudage de type dit miroir, un soudage laser, et un soudage infrarouge.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il constitue un feu arrière de véhicule. 9\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3071038A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO), destiné à équiper une porte de véhicule munie d'une vitre (VP) ayant une zone (ZV) associée à une pièce de doublure (PD), et comprenant un boîtier (BB) comportant i) une partie arrière (PR) destinée à être solidarisée à ladite porte sous ladite pièce de doublure (PD) pour délimiter avec cette dernière (PD) une cavité ouverte (CO) logeant au moins une source de photons (SP) participant à au moins une fonction photométrique, et ii) une partie avant (PV) prolongeant ladite partie arrière (PR) jusqu'à ladite vitre (VP) et comprenant un premier bord périphérique (BP1) muni d'un premier surmoulage d'amortissement (SA1) défini pendant une phase d'injection dans un moule, caractérisé en ce que ladite partie arrière (PR) comprend dans une zone arrière un second bord périphérique (BP2) muni d'un second surmoulage d'amortissement (SA2), défini pendant ladite phase d'injection par un transfert de matière depuis ledit premier surmoulage d'amortissement (SA1) via au moins une liaison d'alimentation (LA) définie par un canal associé dudit moule, et destiné à contacter ladite pièce de doublure (PD).\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit second bord périphérique (BP2) est muni d'un second surmoulage d'amortissement (SA2) défini pendant ladite phase d'injection par un transfert de matière depuis ledit premier surmoulage d'amortissement (SA1) via au moins trois liaisons d'alimentation (LA) définies par des canaux associés dudit moule.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins une liaison d'alimentation (LA) comprend au moins une portion localement perpendiculaire audit second bord périphérique (BP2).\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits premier (SA1) et second (SA2) surmoulages d'amortissement sont réalisés dans un élastomère souple.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'un au moins desdits premier (SA1) et second (SA2) surmoulages 10 d'amortissement définit une lèvre déformable.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément optique (EO) solidarisé au moins en partie à ladite partie arrière (PR) devant ladite source de photons (SP) et 5 définissant un faisceau de lumière à partir des photons générés par ladite source de photons (SP).\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il constitue un feu arrière surélevé de véhicule.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce 10 qu'il assure une fonction photométrique de feu de stop.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une porte munie d'une vitre (VP) ayant une zone (ZV) associée à une pièce de doublure (PD), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon l'une des revendications précédentes, solidarisé à ladite porte sous ladite pièce de doublure (PD). 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3071043A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé de chauffage pour un four à pizza électrique destiné à cuire des produits frais ou congelés caractérisés en ce qu'il comporte deux phases de cuissons successives et par un dispositif compatible à être installé sur un réseau électrique domestique : - Une première phase de mise à température du four par l'intermédiaire de la sole minérale (b) qui elle-même est chauffée par les émetteurs (a) placées sous elle, qui chargent en température la sole jusqu'à atteinte de la température nécessaire pour la cuisson de la pâte, Une seconde phase de cuisson simultanée : ^ De la pâte à pizza par la charge calorique de la sole minérale (b), les éléments chauffants (a) placés sous elle étant alors éteints tandis que la pâte est cuite par l'énergie thermique emmagasinée dans la sole (b) selon un phénomène d'inertie, ^ Des émetteurs allogènes infrarouges à onde courte (e) alors déclenchés, disposés au plafond du four (f) de façon à cuire la garniture.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffage destiné à la mise en oeuvre du procédé de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend les éléments suivants: - Résistances de chauffage électrique (a) placées sous la sole du four (b), destinées à assurer le préchauffage du four, - Une sole minérale (b) recevant une réservation (c) en son sein, réservation destinée à recevoir la sonde de température (d) à l'intérieur de la sole, ladite résistance étant en contact de la sole de façon à disposer d'une mesure thermique précise de la sole, tandis qu'elle peut se désolidariser de celle-ci à effet d'assurer son nettoyage, Des émetteurs allogènes infrarouges à ondes courtes (e) disposés au plafond de l'enceinte du four (f), dont la fonction consiste à cuire la garniture et évacuer très rapidement l'hygrométrie contenue dans cette dernière, Un asservissement (g) d'alerte d'atteinte de la température de préchauffage et de déclenchement de la seconde phase de cuisson provoqué par l'action d'arrêt des résistances placées sous la sole et d'allumage des émetteurs allogènes infrarouges (e) selon une durée gérée par un minuteur (h) placé dans l'asservissement.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffage selon la revendication 2 caractérisé en ce que les deux phases de chauffage font appel uniquement : pour la première aux résistances de chauffage électriques (a), pour la seconde aux émetteurs allogènes à ondes courtes (e), si bien que ces deux sources énergétiques ne sont jamais utilisées simultanément.
Brevet FR3071044A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Système de récupération de chaleur (2) des eaux usées par échange de chaleur entre les eaux usées et un fluide caloporteur, le système de récupération de chaleur (2) comprenant : - une cuve externe (4) de rétention du fluide caloporteur, la cuve externe (4) possédant une paroi latérale (6), la cuve externe (4) possédant une entrée pour le fluide caloporteur (14) et une sortie pour le fluide caloporteur (16), l'une située en haut de la cuve externe (4), et l'autre située en bas de la cuve externe (4), - une cuve interne (8) de rétention des eaux usées, la cuve interne (8) possédant une paroi latérale (10), la cuve interne (8) étant disposée à l'intérieur de la cuve externe (4) pour un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et les eaux usées à travers la paroi latérale (10) de la cuve interne (8), un espace de rétention annulaire étant délimité entre la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) et la paroi latérale (10) de la cuve interne (8), et - une rampe (26) de canalisation disposée entre la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) et la paroi latérale (10) de la cuve interne (8) de manière à délimiter, dans l'espace de rétention, un conduit de circulation (28) s'étendant en hélice autour de la cuve interne (8), pour la circulation du fluide caloporteur depuis l'entrée pour le fluide caloporteur (14) vers la sortie pour le fluide caloporteur (16). 2.- Système de récupération de chaleur selon la revendication 1, dans lequel la paroi latérale (10) de la cuve interne (8) est de section transversale circulaire. 3.- Système de récupération de chaleur selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la cuve interne (8) possède un fond (30) incliné vers une ouverture de vidange (32). 4.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un dispositif de nettoyage (38) comprenant au moins une buse de nettoyage (40) pour l'aspersion d'un fluide de nettoyage à l'intérieur de la cuve interne (8). 5.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une vanne de vidange (34) agencée pour commander la vidange de la cuve interne (8). 6.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) possède une section transversale polygonale. 9 7.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) possède une section quadrangulaire. 8.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel la paroi latérale (10) de la cuve interne (8) et la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) présentent des sections transversales de formes différentes. 9.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cuve interne (8) possède une entrée pour les eaux usée (18) située en haut de la cuve interne (8), et une sortie pour les eaux usées (20) située en bas 10 de la cuve interne (8).
Brevet FR3071049A1 (20190315)

REVENDICATIONS1) Système mécanique comprenant un ensemble de pièces constituant un arrêtoir de culasse permanent figurel dont la mise en oeuvre se fait par son chargeur spécial figure 2, capable d'être monté sur des armes à feu à répétition semi-automatique, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de pièces mécaniques figure 1 permettant le verrouillage permanent de la culasse figure 9 pièce 1.11 lors de chaque retrait de la culasse ou lors de chaque tir. ../10\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon la revendication n°1 caractérisé en ce qu'il possède un levier de déverrouillage manuel 1.6 apte à agir sur le mentonnet 1.4 qui agit sur la gâchette de culasse 1.2 qui déverrouillage la culasse 1.11 lorsqu'elle est en position arrière et permet le retour de la culasse 1.11 sous l'effet de la détente de son /15 ressort récupérateur d'origine 3.8 qui ramène la culasse 1.11 vers l'avant selon le sens de la poussée de la flèche 1.15.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon la revendication n°1 caractérisée en ce que l'ensemble de verrouillage permanent de la culasse mobile 1.11 est totalement indépendant du système d'arrêtoir d'origine 3.7 des armes sur lesquelles il peut être adapté.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon la revendication n°1 caractérisé en ce que le chargeur spécial 2.1 amovible ou inamovible a une capacité de 10 munitions maximum et est muni d'un sélecteur 2.2.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le chargeur spécial 2.1 comporte un sélecteur 2.2 qui actionne le système par la translation d'une bielle de sélecteur CO 1.8.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon la revendication n°5 caractérisé par la bielle de sélecteur 1.8 qui débraye la gâchette de culasse 1.2 sous l'effet de sa rampe de débrayage 1.10 rendant la gâchette ainsi 35 fonctionnelle et apte à verrouiller la culasse lors de son retrait.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon l'une des revendications n°2 à 6 caractérisé en ce que l'appui permanent sur le levier 1.6 n'empêche pas la culasse de se verrouiller, le relâchement du levier 1.6 et un nouvel appui sur ce levier 1.6 est nécessaire pour provoquer un hQ nouveau de déverrouillage de la culasse 1 et son retour vers l'avant sous la poussée de son ressort récupérateur d'origine 3.8.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon des revendications n°2 à 7 caractérisé en ce que le levier 1.6 est disposé sur l'arme de telle façon qu'il est\n<CLM>\1\tactionnable manuellement par un droitier ou par un gaucher.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon la revendication n°1 caractérisé en ce qu'il est totalement indépendant et non tributaire de l'arrêtoir de culasse d'origine quel que soit les carabines ou fusils semi50 automatiques du marché.\n<CLM>\1\tSystème mécanique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que sa mise en fonction sur une arme semi-automatique se fait par le montage d'un chargeur spécial 2.1 qui ne 5 5 retire pas à l'arme la fonction de son arrêtoir de culasse d'origine. 11
Brevet FR3071050A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Article résistant aux balles et/ou aux armes blanches, notamment un vêtement, par exemple un gilet pare-balles, comprenant un empilement de panneaux (1,2) à base de fibres, comportant au moins un premier panneau (1) et au moins un deuxième panneau (2), le ou chaque deuxième panneau (2) comportant un tissu, notamment un tissé (6), notamment de fibres d'aramide, et une nappe (7) respective en matière thermoplastique fixée sur une face du tissu, caractérisé en ce que le premier panneau ou chaque premier panneau est constitué d'une pluralité de feuilles (4), comportant chacune un tissé, notamment en aramide, fixées les unes aux autres.\n<CLM>\1\tArticle suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque feuille est renforcée par une série de fils de renforcement associée, chaque fil de la série de fils associée à une feuille passant alternativement d'un côté du tissé à l'autre, sans passer à travers une autre des feuilles du ou de chaque premier panneau.\n<CLM>\1\tArticle suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est prévu un unique premier panneau.\n<CLM>\1\tArticle suivant la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que le ou chaque premier panneau (1) comporte au moins 3 feuilles (4).\n<CLM>\1\tArticle suivant la revendication 4, caractérisé en ce que le premier panneau (1) comporte entre 5 et 9 feuilles (4).\n<CLM>\1\tArticle suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque tissé des feuilles du 10 premier panneau ou de chaque premier panneau comporte deux plis ou couches entrecroisées (-45°/+45°) de fibres aramides, de préférence unidirectionnelles.\n<CLM>\1\tArticle suivant l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que les plis de chaque tissé du ou de chaque premier panneau sont consolidés entre eux, pour former une feuille.\n<CLM>\1\tArticle suivant la revendication 7, caractérisé en ce que chaque feuille a une épaisseur comprise entre 0,43 et 10 0,49 mm et un poids compris entre 490 et 530 g/m2.\n<CLM>\1\tArticle suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est prévu une pluralité de deuxièmes panneaux, notamment trois deuxièmes panneaux, séparés les uns des autres par un ou plusieurs troisièmes 15 panneaux, notamment deux troisièmes panneaux entre deux deuxièmes panneaux successifs et deux troisièmes panneaux à l'extrémité de l'empilement du côté du corps.\n<CLM>\1\tArticle suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque troisième panneau est 20 constitué de quatre plis de fibres aramides unidirectionnelle entrecrosés à 0°/90°/0°/90° consolidés.
Brevet FR3071054A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide, comprenant un détecteur de niveau monté sur un support (10,\n<CLM>\1\tvenant se fixer sur la citerne (C) de sorte que le détecteur soit placé dans la citerne à une hauteur maximale de remplissage admissible, caractérisée en ce que le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure apte à assurer une mesure de niveau redondante.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 1, dans laquelle le capteur (2a) comporte au moins deux ensembles de mesure indépendants afin d'augmenter la fiabilité du dispositif.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 2, dans laquelle chaque ensemble de mesure comporte un jeu de plusieurs électrodes (5, 6, 4, 7,\n<CLM>\1\tet dans laquelle le capteur comporte des moyens (9a, 9b) de mesure de la permittivité diélectrique du fluide entre les électrodes.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 3, dans laquelle chaque ensemble de mesure comporte au moins deux jeux d'électrodes séparées deux à deux et définissant des zones (Z1, Z2) de détection, les moyens de mesure de permittivité diélectrique étant aptes à mesurer la permittivité diélectrique entre les électrodes, indépendamment pour chaque zone de détection.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 4, dans laquelle les jeux d'électrodes sont séparés par une électrode séparatrice commune.\n<CLM>\1\tSonde selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant des moyens (9c) de traitement de signaux par corrélation des mesures de niveau redondantes issues du capteur de mesure afin d'en augmenter la sureté.\n<CLM>\1\tDispositif limiteur de remplissage pour citerne (C) de transfert de carburant pétrolier liquide, comprenant un ensemble de sondes selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour détecter un niveau de remplissage dans un ensemble de compartiments et un contrôleur de remplissage (3a) recevant un signal d'autorisation de 9 remplissage émis pour chaque sonde, pour piloter des actionneurs de type pompe et vanne d'un contrôleur de remplissage (3).
Brevet FR3071055A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide, comprenant un détecteur de niveau monté sur un support (10,\n<CLM>\1\tvenant se fixer sur la citerne de sorte que le détecteur soit placé dans le compartiment (C) à une hauteur maximale de remplissage admissible, caractérisée en ce que le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure comportant un jeu de plusieurs électrodes (5, 6, 4, 7, 8 ; 12, 13,\n<CLM>\1\tet des moyens (9a, 9b ;\n<CLM>\1\tde mesure de la permittivité diélectrique d'un fluide présent entre les électrodes.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 1, comprenant des moyens (18) pour tester le bon fonctionnement de toute la chaîne d'acquisition de la mesure de permittivité diélectrique du fluide présent au niveau des électrodes.\n<CLM>\1\tSonde selon la revendication 2, dans laquelle les moyens (18) pour tester le fonctionnement de la chaîne d'acquisition comprennent des moyens (19,\n<CLM>\1\tpour modifier périodiquement de manière déterministe la valeur de capacitance mesurée par le détecteur et des moyens (17) de comparaison de la valeur de la mesure modifiée avec une valeur de seuil.\n<CLM>\1\tSonde selon l'une des revendications 2 et 3, dans laquelle les moyens pour tester le fonctionnement de la chaîne d'acquisition comprennent des moyens (20) pour raccorder périodiquement au moins un condensateur étalon (19) aux électrodes.\n<CLM>\1\tSonde selon l'une la revendication 4, dans laquelle les moyens pour tester le fonctionnement de la chaîne d'acquisition sont des moyens de test automatiques.\n<CLM>\1\tDispositif limiteur de remplissage pour citerne (C) de transfert de carburant pétrolier liquide, comprenant un ensemble de sondes selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, pour détecter un niveau de remplissage dans un ensemble de compartiments et un contrôleur de remplissage (3a) recevant un signal d'autorisation de 11 remplissage émis pour chaque sonde, pour piloter des actionneurs de type pompe et vanne d'un contrôleur de remplissage (3).
Brevet FR3071056A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'analyse (50) d'un rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par au moins une surface (21) d'un habitacle (7) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une caméra infrarouge (51) agencée et orientée de manière à mesurer au moins une partie du rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par l'au moins une surface (21) de l'habitacle (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'analyse (50) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande (52) associée à l'au moins une caméra infrarouge (51) et est configurée pour commander une installation (8) de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, et/ou au moins un panneau radiant (10) présent dans l'habitacle (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'analyse (50) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un dôme, le dispositif d'analyse (50) présentant un champ de vision compris entre 180 à 360 degrés.\n<CLM>\1\tHabitacle (7) de véhicule automobile (1) comprenant au moins une surface (21), caractérisé en ce que l'habitacle (7) comprend un dispositif d'analyse (50) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tHabitacle (7) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la au moins une caméra infrarouge (51) est disposée sur au moins un élément de l'habitacle choisi parmi un pavillon (3) de l'habitacle (7) et un pilier (13) de l'habitacle (7).\n<CLM>\1\tHabitacle (7) selon la revendication 4 ou 5 prise en combinaison avec la revendication 2 comprenant une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (8), caractérisé en ce que l'unité de commande (52) du dispositif d'analyse (50) est configurée pour piloter l'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (8) destinée à délivrer un flux d' air.\n<CLM>\1\tHabitacle (7) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 prise en combinaison avec la revendication 2 comprenant au moins un panneau radiant (10), caractérisé en ce que l'unité de commande (52) du dispositif d'analyse (50) est configurée pour piloter l'au moins un panneau radiant (10).\n<CLM>\1\tProcédé (100) de mise en oeuvre d'un dispositif d'analyse (50) de rayonnement infrarouge équipant l'habitacle (7) défini selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, 20 caractérisé en ce que le procédé (100) comprend : - une première étape (El) d'acquisition d'un rayonnement infrarouge réfléchi par l'au moins une surface (21), - une deuxième étape (E2) de conversion du rayonnement infrarouge acquis lors de la 5 première étape (El) en au moins une température de surface d'un panneau radiant (Tsl) et/ou une température de surface d'au moins une paroi de l'habitacle (Ts2).\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comprend une troisième étape (E3) de commande d'une installation (8) de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, et/ou d'un panneau radiant (10) pour contrôler une température ressentie à 1 0 l'intérieur de l'habitacle (7).
Brevet FR3071062A1 (20190315)

REVENDICATIONS1) Dispositif de mesure de la stabilité à l'oxydation et/ou de la stabilité thermique d'un carburant, ledit système de mesure (1) comprenant des moyens d'alimentation en carburant (2), une puce micro-fluidique (7), des moyens de circulation (3) dudit carburant au sein de ladite puce micro-fluidique (7) depuis lesdits moyens d'alimentation en carburant (2), et des moyens de mesure (5, 8,\n<CLM>\1\tde la stabilité à l'oxydation et/ou de la stabilité thermique dudit carburant, lesdits moyens de mesure (5, 8,\n<CLM>\1\tétant liés à ladite puce micro-fluidique (7), caractérisé en ce que ladite puce micro-fluidique (7) comporte un circuit de micro-canaux (12) de circulation dudit carburant, lesdits micro-canaux (12) comportant des moyens représentatifs (14) de l'injection et/ou de la circulation dudit carburant pour un système d'entraînement, tel qu'un moteur à combustion interne ou un réacteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdits moyens représentatifs de l'injection ou de la circulation d'un carburant comprennent au moins une restriction de diamètre (14) d'un micro-canal de circulation dudit carburant, et/ou au moins un micro-canal de dérivation dudit carburant, et/ou au moins une forme prédéterminée de micro-canal de circulation dudit carburant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les dimensions de la dite puce micro-fluidique (7) sont comprises entre 10x20 mm et 50x100 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens de mesure comprennent au moins un débitmètre (5, 8), et/ou au moins un capteur de pression et/ou un capteur de différentiel de pression (11), et/ou un spectromètre, et/ou des moyens de contrôle d'un dépôt formé dans ladite puce micro-fluidique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite puce micro-fluidique (7) est en verre ou en métal.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit carburant est un carburant de type carburéacteur, diesel, biodiesel, biocarburant, carburant alternatif, coupes de raffinage ou essence.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit dispositif de mesure (1) comprend des moyens de chauffage de ladite puce micro-fluidique (7). 12\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens de circulation dudit carburant comprennent un pousse-seringue (3).\n<CLM>\1\tSystème de test d'un carburant comprenant un dispositif de mesure (1) selon l'une des 5 revendications précédentes connecté à une réserve dudit carburant.\n<CLM>\1\tCapteur d'encrassement agencé au sein d'un moteur à combustion interne ou d'un réacteur, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de mesure (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3071067A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé de compensation de l'effet du dépointage d'antenne dans une image SAR réalisée par un radar formée de plusieurs images élémentaires (1, 2, 3, 4,\n<CLM>\1\tissues de spots d'émission successifs émis par ledit radar, lesdites images élémentaires se recouvrant en des zones dites de recouvrement (1', 2', 3', 4'), caractérisé en ce que ladite mesure du dépointage (e) est réalisée à partir de la différence entre les énergies reçues de deux spots successifs (1,\n<CLM>\1\tdans une zone de recouvrement (1'), ladite compensation étant effectuée sur le gain d'antenne à la réception par la connaissance de ladite mesure.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la dite mesure est fonction du quotient desdites énergies, ledit quotient étant égal à la racine 15 carré du quotient des gains moyens d'antenne (30', 30") dans ladite zone de recouvrement, ledit quotient étant G2/G1, où : - G1 représente la valeur moyenne du gain d'antenne d'un spot dans ladite zone de recouvrement (1') ; - G2, la valeur moyenne du gain d'antenne du spot consécutif dans la 20 zone de recouvrement (1').\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite mesure est donnée par la relation suivante : G2 e3dB E = 111(--G1) * 8 * 1n(2) * à0spot(1 r) où : 25 c représente ladite mesure du dépointage ; - 93dB représente l'ouverture angulaire du faisceau d'antenne à puissance maximale - 3dB ; r représente le taux de recouvrement entre les images 30 élémentaires (1,\n<CLM>\1\tcorrespondant auxdits deux spots consécutifs ; 10 - AOspot représente la largeur angulaire desdits spots.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite compensation, fonction de l'angle A entre le centre faisceau d'antenne et la 5 zone imagée par ladite image SAR, appliquée sur le gain d'antenne est donnée par la relation suivante, Gcorrection(e étant ladite compensation : 9 - E )2] Gcorrection(9) = exp [+4 * ln(2) * ( 193dB\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que ladite mesure est effectuée selon une période donnée.\n<CLM>\1\tRadar, caractérisé en ce qu'il est apte à mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.15
Brevet FR3071070A1 (20190315)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de vision tête haute pour un conducteur (30) de véhicule, comprenant un microcontrôleur (6), des moyens de production d'image (1) et un système optique comprenant un groupe d'éléments optiques (2) et un miroir mobile (3), le groupe d'éléments optiques (2) étant configuré pour transmettre l'image au miroir mobile (3), ledit miroir mobile (3) étant déplaçable au moyen d'un actionneur (10) entre une position active, dans laquelle ledit miroir mobile (3) projette l'image transmise par le groupe d'éléments optiques (2) à destination du conducteur (30), et-une position de sécurité, dans laquelle le miroir mobile (3) est orienté de manière à ne pas transmettre de rayonnement solaire vers le groupe d'éléments optiques (2) et les moyens de production d'image (1), ledit système de vision tête-haute comprenant par ailleurs des moyens de détection d'un flux lumineux réfléchi (23) correspondant au rayonnement solaire reçu et réfléchi par les moyens de production d'image (1), le microcontrôleur (6) étant configuré pour déterminer un niveau de rayonnement solaire reçu par les moyens de production d'image (1) à partir du flux lumineux réfléchi (23) détecté par les moyens de détection (5), de sorte que, si ledit rayonnement solaire reçu est supérieur à un seuil prédéfini, le microcontrôleur (6) commande le placement du miroir mobile (3) en position de sécurité.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de détection comprennent un détecteur (5).\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon la revendication précédente, dans lequel le détecteur (5) consiste en un circuit intégré comportant une matrice de détecteurs de forme carrée présentant 18 pixels de côté.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications 2 à 3, -dans lequel le détecteur (5) est un détecteur d'image visible monochrome.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel le détecteur présente une faible résolution, c'est-à-dire une résolution comprise entre 16x16 pixels et 30x30 pixels.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications 2 à 5, dans lequel le détecteur est un sténopé. 9\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de détection comprennent un phototransistor (8) couplé à un détecteur (5), ledit détecteur (5) comprenant des moyens de traitement automatique du gain.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications précédentes, dans lequel 5 le microcontrôleur (6) est configuré pour que, lorsque le miroir mobile (3) est resté en position de sécurité pendant une durée prédéterminée, ledit microcontrôleur (6) commande le replacement du miroir mobile (3) en position active.\n<CLM>\1\tSystème de vision tête-haute selon l'une des revendications précédentes, comprenant un support (7) pour maintenir lesdits moyens de détection (5). 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un système de vision tête-haute selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3071081A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Méthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards définie par d(x+ x2 + y+ y2) = (x + x2)(y+ y2) dans le plan affine par un corps d'extension binaire Fr, [t] = F2 [X] / (H(X)) où F2 [X] est l'anneau des polynôme à coefficients dans F2 et H(X) est un polynôme irréductible de F2 [X] de degré m , le paramètre d de la courbe étant un élément de F2,, [t], l'ensemble des points de la courbe étant muni d'une loi lui conférant une structure de groupe additif, Ed (F2m ), ladite méthode faisant appel à au moins une primitive cryptographique dans laquelle un entier k est transformé en kG où G est un point de Ed (Fr, ), dit point générateur, ladite méthode étant caractérisée en ce que: pour une implémentation de ladite méthode au moyen d'une architecture matérielle 32 bits ou 64 bits, le corps d'extension binaire est l'un des corps suivants : F22' [t] = F2 [X]/(X257 ± X65 +1) ; F2431 [t] = F2 [X]/(x431 )(303 ± X239 ± x111 +1) ; F2487 [t] = F2 [X]/(X487 + X295 + X167 + X39 +\n<CLM>\1\t; F2569 [t] = F2 [X]/(X569 + x441 + X313 + x121\n<CLM>\1\t; et pour une implémentation au moyen d'une architecture matérielle 32 bits, le corps d'extension binaire pouvant être également choisi parmi : F2223 [t] = F2 [X]/(X223 + X159 +\n<CLM>\1\t; F2479 [t] = F2 [X]/(X479 + X255 +\n<CLM>\1\tF2521 [t] = F2 [X]/(X521 + X489 +\n<CLM>\1\t; 35 - le paramètre d de la courbe binaire d'Edwards sur chacun de ces corps d'extension binaire étant donné dans l'annexe.\n<CLM>\1\tMéthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards selon la 5 revendication 1, caractérisée en ce que le paramètre d de la courbe binaire d'Edwards est donné par : pour F2223 [t] : d = t64 + t36 + t5 + 1 ; pour F2257 [t] : d = t65 + t31 + t14 + 1 ; pour F2313 [t] : d - t" + t" t28 + ; 10 pour F2431 [t] : d = t83 t66 + t17 + 1 ; pour F2479 [t] : d = t73 + t29 + t2 +1 ; pour 15 F2487 [t] : d - t69 + + t +1 ; pour F2521 [t] : d t66 + t29 + t28 + 1 ; pour F2569 [t] : d = t56 + t45 + t41 + 1 15\n<CLM>\1\tMéthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit point générateur G, de coordonnées affines (Gy, Gy , possède une coordonnée différentielle 1G) w (G) = G ' + Gy dont l'inverse w(G) vérifie: 20 - pour F222, [t] : - pour F2257 [t] : - pour F231, [t] : 1 t32 + 1 ; 1 t192 142 (G) 1 t64 + 1 ; 142 (G) 142 (G) 36 pour F243, [t] : pour F2'9 [t] : pour F2487 [t] : pour F2521 [t] : 5 pour F2569 [t] t64 + ; if (G) 1t32 +1 ; 1,12 (G) t64 + . W (G)\n<CLM>\1\tMéthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards selon la revendication 3, caractérisée en ce les coordonnées affines (Gx,Gy) du point générateur sont données, en notation hexadécimale, par : 10 - pour F222, [t] - pour F2_, [t] : 15 - pour F23' [t] : - pour F2431 [t] 0I [] 69 nod -
Brevet FR3071096A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de protection et d'isolation d'une barre omnibus, comportant une barre omnibus (3) et au moins une vis de fixation (4), comportant un corps (5) et une tête (10) de vis (4), pour la fixation entre ladite barre (3) et une source d'alimentation électrique, la barre omnibus (3) présentant un orifice pour le passage du corps (5) de chacune des vis (4), caractérisé en ce que la partie du corps (5) des vis (4) protubérante par rapport à la barre omnibus (3) est recouverte intégralement par un capuchon électriquement isolant (6, 7).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit capuchon (6,\n<CLM>\1\test amovible.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit capuchon (6,\n<CLM>\1\tconsiste en une pluralité de manchons (6) individuels disposés respectivement sur chacune des vis de fixation (4).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que les manchons (6) sont reliés entre eux par un revêtement électriquement isolant formant une couche de protection (7) sur la barre omnibus.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une au moins des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit capuchon (6,\n<CLM>\1\tcomporte une languette protubérante (8) pour sa saisie par un opérateur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit capuchon (6,\n<CLM>\1\test en matière plastique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un capot de protection (9), électriquement isolant, recouvrant au moins partiellement la barre omnibus (3) et étant en contact avec le capuchon (6, 7).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que le capot de protection (9) présente plusieurs orifices pour le passage respectifs des têtes (10) de vis de fixation (4) et en ce que la largeur des orifices du capot de protection (9) est au plus égale au diamètre de la tête (10) de vis (4). - 12 -\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8, caractérisé en ce que la largeur de l'orifice du capot de protection (9) est inférieure, d'au moins 0,1 millimètre et d'au plus un millimètre, au diamètre de la tête de vis.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins 5 un système de protection et d'isolation d'une barre omnibus selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3071101A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Empilement de puces comprenant : une puce principale (2) contenant des composants à protéger (8) ; et une puce auxiliaire (18,\n<CLM>\1\ten regard de chaque face 5 (4,\n<CLM>\1\tde la puce principale (2), une zone de chaque puce auxiliaire en regard des composants à protéger (8) comprenant un plan métallique (40) connecté à la masse, et au moins une piste conductrice isolée (43) formant un motif serré en regard des composants à protéger (8), les extrémités (50,\n<CLM>\1\tde ladite au 10 moins une piste conductrice étant accessibles au niveau de la puce principale (2).\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon la revendication 1, dans lequel le motif formé par les pistes conductrices (43) est un serpentin. 15\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon la revendication 1, dans lequel le motif formé par les pistes conductrices (43) est une spirale.\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel une extrémité (50) d'une piste 20 conductrice (43) d'une puce auxiliaire (18,\n<CLM>\1\test connectée à une extrémité (50) d'une piste conductrice (43) de l'autre puce auxiliaire (18, 20).\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon la revendication 4, dans lequel les pistes conductrices (43) sont connectées à un 25 dispositif adapté à détecter des interruptions des pistes conductrices (43).\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le dispositif est adapté à détecter une interruption de la connexion (54,\n<CLM>\1\tentre les 30 pistes conductrices (43).\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les puces auxiliaires (18,\n<CLM>\1\tsont fixées à la puce principale (2) par des billes métalliques (24, 28). B16373 - 17-R0-0303 12\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les puces auxiliaires (18,\n<CLM>\1\tcomprennent des composants électroniques (34).\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 8, dans lequel le plan métallique (40) de chaque puce auxiliaire (18,\n<CLM>\1\ts'étend sur toute la surface de la puce auxiliaire correspondante.\n<CLM>\1\tEmpilement de puces selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel les dimensions d'une des puces 10 auxiliaires (18,\n<CLM>\1\tsont inférieures à celles de la puce principale(2).\n<CLM>\1\tProcédé de protection de composants (8) d'une puce principale (2) comprenant les étapes suivantes : prévoir des puces auxiliaires (18,\n<CLM>\1\tcomprenant 15 chacune un plan métallique (40) connecté à la masse, et au moins une piste conductrice isolée (43) formant un motif serré ; monter les puces auxiliaires (18,\n<CLM>\1\tde part et d'autre de la puce principale (2) de telle manière que les plans métalliques (40) et les pistes conductrices (43) soient en regard 20 des composants à protéger (8) ; et connecter les extrémités (50,\n<CLM>\1\tdes pistes conductrices (43) avec la puce principale (2).
Brevet FR3071104A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Module (1) de batterie comprenant au moins une cellule électrochimique souple (14) de stockage de l'énergie, le module étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une poche souple (12) remplie d'un fluide, la poche souple étant agencée relativement à la cellule souple de manière à exercer une pression contre ladite cellule lorsque ladite cellule gonfle.\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux poches souples (12) remplie d'un fluide et disposées de part et d'autre de l'au moins une cellule souple (14), les deux poches souples étant reliées par un conduit (13) laissant circuler librement le fluide d'une poche à l'autre.\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les membranes externes des poches souples (12) sont au contact thermique de l'au moins une cellule souple (14).\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les membranes externes des poches souples (12) sont thermofusibles et en ce que le fluide est ininflammable.\n<CLM>\1\tPack de batterie de traction (2) pour véhicule électrique ou hybride comportant au moins un module (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les poches souples (12) du module sont également au contact thermique d'au moins un élément (23) de dissipation de la chaleur vers l'extérieur du pack.\n<CLM>\1\tVéhicule électrique ou hybride comportant un pack de batterie de traction (2) selon la revendication précédente.
Brevet FR3071105A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.- Méthode de suivi in-situ d'une batterie à circulation (10) comprenant un convertisseur électrochimique (11) réversible comportant au moins une cellule électrochimique (12) configurée pour générer de l'électricité par réaction d'oxydoréduction entre un premier fluide réactif et un deuxième fluide réactif au cours d'une décharge de la batterie à circulation (10), et pour recharger le premier fluide réactif et le deuxième fluide réactif au cours d'une charge de la batterie à circulation (10), le premier fluide réactif étant un électrolyte liquide, la méthode de suivi comportant : - la mesure d'une valeur de l'impédance électrochimique du premier fluide réactif in-situ dans la batterie à circulation (10), - la détermination de l'état de charge du premier fluide réactif à partir de ladite valeur d'impédance électrochimique mesurée. 2.- Méthode de suivi selon la revendication 1, dans laquelle la mesure de l'impédance électrochimique est effectuée à des fréquences supérieures à 1 kHz. 3.- Méthode de suivi selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant la détermination de la conductivité ionique du premier fluide réactif à partir de ladite impédance électrochimique mesurée. 4.- Méthode de suivi selon la revendication 3, comprenant la détermination de l'état de charge du premier fluide réactif au moyen d'une table numérique de correspondance entre la conductivité ionique et l'état de charge du premier fluide réactif. 5.- Méthode de suivi selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle, le deuxième fluide réactif étant un électrolyte liquide, la méthode de suivi comprend la mesure d'une valeur de l'impédance électrochimique du deuxième fluide réactif in-situ dans la batterie à circulation (10), et la détermination de l'état de charge du deuxième fluide réactif à partir de ladite valeur d'impédance électrochimique mesurée. 6.- Méthode de suivi selon la revendication 5, comprenant la détermination d'un état de charge de la batterie à circulation (10) en fonction de l'état de charge du premier fluide réactif et de l'état de charge du deuxième fluide réactif. 7.- Méthode de suivi selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant la mesure de l'impédance du convertisseur électrochimique (11) dans son ensemble, et la détermination d'un état d'usure en fonction de l'état de charge du premier fluide réactif et de l'impédance du convertisseur électrochimique (11). 8.- Méthode de suivi selon la revendication 1, comportant la mesure l'impédance individuelle d'au moins une cellule électrochimique (12) et la détermination de l'état 12 d'usure individuel de l'au moins une cellule électrochimique (12) à partir de l'état de charge du premier fluide réactif et de ladite impédance individuelle.