INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069074A1 (20190118)

REVENDICATIONS1 - Pédalier pour véhicule automobile, comportant une pédale de frein, un capteur (24) de déplacement de cette pédale de frein, et une pièce d'actionnement de ce capteur (16) fixée sur un côté arrière d'un support (10), caractérisé en ce que la pièce d'actionnement (16) comporte un plot (48) formant un premier point d'ancrage, et comporte un deuxième point d'ancrage (18) distinct de ce plot (48), le plot (48) comprenant une partie cylindrique autour d'un axe ajustée dans un perçage du support (10), se terminant vers l'avant par une tête (40) introduite dans le perçage en se resserrant par déformation élastique, qui après son montage se détend sur un côté avant du support (10) opposé au côté arrière, le plot (48) comprenant un perçage axial recevant une tige de verrouillage (44) empêchant la tête (40) de se resserrer. 2 - Pédalier selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité avant de la tête (40) du plot (48) présente un chanfrein facilitant l'introduction dans le perçage du support (10). 3 - Pédalier selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face arrière de la tête (40) forme un plan perpendiculaire à l'axe du plot (48). 4 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le plot (48) comporte une fente (42) alignée suivant l'axe de ce plot (48). 5 - Pédalier selon la revendication 4, caractérisé en ce que la fente (42) s'étend en partant de l'extrémité avant du plot (48), sur plus de la moitié de la longueur de ce plot (48). 6 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige de verrouillage (44) comporte à son extrémité arrière une tête. 7 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième point d'ancrage (18) est formé par un plot 8 comprenant une partie cylindrique ajustée dans un perçage additionnel du support (10). 8 - Pédalier selon la revendication 7, caractérisé en ce que le plot du deuxième point d'ancrage (18) comporte une tête introduite dans le perçage 5 additionnel du support (10) par déformation élastique, qui après son montage se détend radialement sur le côté avant de ce support (10). 9 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce d'actionnement (16) comporte un corps comprenant les points d'ancrage (18), qui est réalisé par un moulage d'une 10 matière plastique. 10 - Véhicule automobile équipé d'un pédalier comprenant une pédale de frein et un capteur de déplacement de cette pédale (24), caractérisé en ce que ce pédalier est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3069082A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Carte électronique comprenant - un corps (1) de carte comprenant une surface (11) supérieure et une surface (12) inférieure ; - un capteur (2) d'empreinte affleurant la surface supérieure dudit corps de carte ; - une marque tactile (3) disposée sur la surface supérieure du corps de carte à proximité du capteur d'empreinte, ladite marque tactile ayant une surépaisseur depuis la surface supérieure de la carte pour guider, au touché de ladite marque, un positionnent correct d'un doigt sur ledit capteur empreinte, l'épaisseur de la marque tactile étant telle que la carte présente une épaisseur compatible du standard ISO 781 ID1, l'épaisseur de la marque tactile étant de préférence comprise entre 30 et 60 pm, typiquement 50 pm.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon la revendication 1, dans laquelle la marque tactile est définie par deux arcs de cercle l'un dans l'autre joints à leurs extrémités par des segments de droite.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications 1 à 2, dans laquelle la marque tactile est en forme de croissant de lune.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendication 1 à 3, dans laquelle la marque tactile est définie par un demi-cercle accolé au capteur d'empreinte.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la marque tactile est définie par un U englobant le capteur d'empreinte.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la marque tactile est définie par l'image d'une empreinte digitale disposée autour du capteur (2) d'empreinte. 9 10\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre une marque d'alignement visible à l'oail nu définissant une position de l'extrémité du doigt de l'utilisateur sur la surface supérieure du corps de carte, la marque d'alignement étant typiquement un arc de cercle ouvert vers le capteur d'empreinte. 5\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le corps de carte ayant été obtenu par lamination de plusieurs couches entre elles, la marque tactile étant obtenue par impression d'un vernis sur la surface supérieure du corps de carte, au moyen d'un procédé de sérigraphie suivit par une étape de cuisson 10 du corps de carte et de la marque tactile\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le corps de carte ayant été obtenu par lamination de plusieurs couches entre elles, la marque tactile étant ajoutée par gravure, au moyen d'un laser, de la surface 15 supérieure du corps de carte.\n<CLM>\1\tCarte électronique selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la marque tactile est obtenue simultanément au corps de carte par lamination de plusieurs couches entre elles entre, des plaques de lamination étant gravées du motif 20 définissant la marque tactile.
Brevet FR3069090A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Dispositif (10) pour former une masse acoustique, notamment pour un moteur de véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif (10) est une plaque qui comporte au moins une partie (12) de fixation destinée à être fixée sur un support et au moins une partie (14) active configurée pour former ladite masse acoustique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie (14) active comporte au moins une première aile (16) lo qui, présentant une première masse (M1), est reliée à la partie (12) de fixation par au moins un premier tronçon (18) coudé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite partie (14) active comporte une deuxième aile (20) qui, présentant une deuxième masse (M2), est reliée à la partie (12) 15 de fixation par au moins un deuxième tronçon (22) coudé.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la première aile (16) et la deuxième aile (20) s'étendent selon des directions différentes ou s'étendent selon une même direction, en sens opposé ou non. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (10) est constituée par une tôle pliée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (10) est en métal, 25 par exemple en acier ou en aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie (12) de fixation comporte au moins un trou (24) pour la fixation par vissage de la plaque (10). 30\n<CLM>\1\tEnsemble comportant un support et un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ensemble (100) comporte des moyens (112,\n<CLM>\1\tde blocage en rotation intervenant entre le dispositif (10) et le support (110) pour bloquer en rotation la plaque (10) formant le dispositif par rapport au support (110).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens de blocage en rotation sont réalisés par 5 coopération de formes entre la plaque et le support.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que le support (110) comporte des moyens d'accrochage pour sa fixation sur un châssis de véhicule automobile, ledit support (110) étant destiné au montage d'un 10 moteur de véhicule automobile.
Brevet FR3069092A1 (20190118)

REVENDICATIONS1- Procédé d'amélioration par traitement du signal de la qualité de restitution sonore des moyens d'écoute standardisés, caractérisé par le fait que les traitements du signal à appliquer à savoir l'égalisation de niveau, l'égalisation de phase et le décalage temporel d'un des canaux sont définis pour chaque moyen par un spécialiste et exécuté par un logiciel de traitement du signal installé sur un appareil mobile servant de source audio, en aval du logiciel de lecture audio. 2 - Procédé d'amélioration par traitement du signal de la qualité de restitution sonore des moyens d'écoute standardisés conforme à la revendication 1 et caractérisés par le fait que le logiciel de traitement du signal est complété par un moyen de lecture de fichiers audio pour ne faire qu'un seul logiciel. 3 - Appareil mobile tel que téléphone, baladeur ou tablette, caractérisé par le fait qu'il est équipé d'un moyen de traitement du signal audio selon le procédé de la revendication 20 1 ou celui de la revendication 2.
Brevet FR3069102A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de puces isolées (25) latéralement à partir d'une tranche semiconductrice (29), comprenant les étapes successives suivantes : former des tranchées périphériques (33) délimitant 5 latéralement les puces à former (25), de profondeur supérieure ou égale à l'épaisseur des puces (25), en répétant des étapes successives de gravure ionique utilisant un plasma d'hexafluorure de silicium et de passivation utilisant un plasma d'octafluorocyclobutane de façon que, à l'issue de l'étape de 10 formation de la tranchée (33), les parois latérales de la tranchée (33) soient recouvertes d'une couche isolante d'un polyfluoroéthylène (35) ; et amincir la tranche par sa face inférieure jusqu'à atteindre le fond de la tranchée (33) sans étape préalable de 15 retrait de ladite couche isolante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la dernière étape de passivation a une durée supérieure aux précédentes d'au moins 50 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la 20 dernière étape de passivation a une durée comprise entre 10 s et 7 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la couche isolante (35) a une épaisseur comprise entre 100 nm et 3 pin. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la profondeur de la tranchée (33) est supérieure à l'épaisseur des puces de 10 à 50 gm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la tranchée (33) a une largeur comprise entre 5 30 et 80 pin.\n<CLM>\1\tPuce électronique (25), fabriquée conformément au procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant : un substrat semiconducteur (29) ; ' B16081 - 17-T0-0157 10 un ou plusieurS composants électroniques formés dans le substrat (29) ; et une couche de polyfluoroéthylène (35) isolante d'épaisseur comprise entre 100 nia et 3 gm recouvrant les faces 5 latérales de la puce.
Brevet FR3069113A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de pilotage d'une machine électrique tournante polyphasée comportant un rotor en rotation relative par rapport à un stator, ledit stator comportant un premier et un second bobinages triphasés (B1, B2) positionnés l'un par rapport à l'autre selon un angle mécanique et un angle électrique, les premier et second bobinages triphasés (B1, B2) définissant un nombre de paires de pôles et de phases autour d'un nombre prédéfini d'encoches (100), caractérisé en ce que l'angle électrique entre le premier et le second bobinages Io triphasés (B1, B2) est déphasé par rapport à l'angle mécanique de sorte à optimiser au moins une des caractéristiques techniques du couple de la machine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une valeur de l'angle électrique est déterminée à partir d'une courbe (Ccm) représentant le couple moyen 15 en fonction de l'angle électrique et/ou d'une courbe (Coc) représentant les ondulations de couple en fonction du dit angle électrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'un déphasage de l'angle électrique par rapport à l'angle mécanique est commandé par un onduleur de 20 la machine électrique tournante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le déphasage de l'angle électrique est obtenu par décalage temporel de l'alimentation électrique du second bobinage triphasé (B2) par rapport au premier bobinage triphasé (B1). 25\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante polyphasée, comportant un rotor en rotation relative par rapport à un stator, ledit stator comportant un premier et un second bobinages triphasés (B1, B2) définissant un nombre de paires de pôles et de phases autour d'un nombre prédéfini d'encoches (100), 30 caractérisée en ce que le premier et le second bobinages triphasés (B1, B2) sont positionnés, l'un par rapport à l'autre, selon un angle mécanique prédéfini et selon un angle électrique déphasé de l'angle mécanique. 12\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 5, caractérisée en ce que le premier et le second bobinages triphasés (B1, B2) définissent 6 pôles et 6 phases bobinées autour de 54 encoches. 5\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 5, caractérisée en ce que le premier et le second bobinages triphasés (B1, B2) définissent 12 pôles et 6 phases bobinées autour de 72 encoches.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 5, caractérisée en ce que le premier et le second bobinages triphasés (B1, B2) définissent 8 pôles et 6 phases bobinées autour de 48 encoches.15
Brevet FR3069120A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle-commande (100) d'une machine électrique tournante (1), notamment pour véhicule automobile, ladite machine tournante (1) comportant un régulateur de tension (11), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : une étape de réception (101) en continue d'une information concernant une phase de freinage régénératif dudit véhicule, une étape de débit (103) d'un courant d'excitation prédéterminé par ledit régulateur de tension (11) durant cette phase de freinage régénératif.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de débit du courant prédéterminé est limitée dans le temps par une durée maximale d'activation (Tdmax).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de blocage (104) pendant une durée déterminée (tb) du débit du courant d'excitation prédéterminé par le régulateur de tension (11).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite étape de blocage (104) intervient dès la fin de l'étape de débit (103) d'un courant d'excitation.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la durée maximale d'activation (Tdmax) pendant laquelle le courant d'excitation prédéterminé est débité en fonction du courant d'excitation moyen débité par la machine électrique tournante (1).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la durée maximale d'activation (Tdmax) pendant 10 laquelle le courant d'excitation prédéterminé est débité augmente avec l'augmentation du courant d'excitation moyen débité par la machine électrique tournante (1). 5\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle-commande (100) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la durée maximale d'activation (Tdmax) pendant laquelle le courant d'excitation prédéterminé (Cmx) est débité est fonction de la température de la machine électrique tournante (1). 10\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (1) comportant des moyens pour réaliser une fonction de freinage régénératif notamment dans un véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte un régulateur de tension (11) construit et agencé pour recevoir une consigne de freinage régénératif en provenance d'un contrôle moteur (2) et pour débiter un 15 courant (Cmx) vers une batterie (3).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comporte un capteur de température (12). 20 10.Machine électrique tournante (1) selon la revendication 9, caractérisée en ce que le capteur de température (12) est une diode comportant une mesure thermique connecté au régulateur de tension. (11). 11.Machine électrique tournante (1) selon la revendication 9, caractérisée en ce que le capteur de température (12) est constitué d'un capteur à effet hall.
Brevet FR3069122A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé d'émission d'un signal, par un émetteur (E) à destination d'un récepteur (R) connecté par un canal de transmission bifilaire électrique d'un aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape (El) d'encodage de données sources ; - une étape (E2) de modulation OFDM des données sources encodées de manière à obtenir un signal OFDM; - une étape (E3) d'émission du signal OFDM sur un canal de transmission CPL ; l'étape (E2) de modulation comprenant une sous-étape (E21) de mapping des données sources encodées sur des symboles complexes appartenant à une constellation constante ; l'étape (E3) d'émission du signal OFDM comprenant une sous-étape (E31) de conversion numérique-analogique du signal OFDM modulé et une sous-étape (E32) de couplage du signal OFDM analogique au canal de transmission bifilaire électrique\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape (E2) de modulation comprend une sous-étape (E22, E23) de détermination de la Transformée de Fourier inverse des symboles de manière à moduler sur une pluralité de porteuses les symboles complexes, le nombre de points de la Transformée de Fourier étant compris entre 32 et 4096.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape (E2) de modulation comprend une sous-étape (E23) d'ajout d'un préfixe cyclique au signal généré en sortie de transformée de Fourier inverse de manière à obtenir un symbole OFDM, le préfixe cyclique étant de durée comprise entre 0,5ps et lps.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape (El) d'encodage est mis en oeuvre au moyen d'un codage de Reed-Solomon suivi d'un codage convolutif. 8 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape (E2) de modulation comprend une sous-étape (E24) d'ajout d'un préambule de synchronisation et de symboles d'apprentissage devant la série de symboles OFDM de manière à obtenir une trame OFDM, la durée du préambule étant comprise entre 5 0,5ps et 1 ps typiquement 0,85ps, le contenu fréquentiel des symboles d'apprentissage étant maitrisé.\n<CLM>\1\tEmetteur d'un signal à destination d'un récepteur par un canal de transmission bifilaire électrique reliant l'émetteur audit récepteur, l'émetteur étant configuré pour 10 mettre en oeuvre un procédé d'émission selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3069132A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Système d'effeuillage pneumatique, notamment pour effeuiller des ceps de vigne, destiné à être monté sur une machine agricole tel qu'un tracteur, et 5 comprenant : - un carter (2) pourvu d'un bras (3, 10,\n<CLM>\1\tdestiné à être monté sur la machine agricole directement ou par l'intermédiaire d'un châssis (1), et pourvu d'au moins une ouverture (4 à 7), - des moyens d'effeuillage (8,\n<CLM>\1\tpneumatiques montés dans le carter (2), 10 - une conduite d'alimentation (10) apte à alimenter les moyens d'effeuillage (8,\n<CLM>\1\ten air comprimé, en sorte de permettre l'effeuillage par projection d'air comprimé par les moyens d'effeuillage (8,\n<CLM>\1\tau travers de l'ouverture (4 à\n<CLM>\1\tdans le carter (2), ce système étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux buses (12,\n<CLM>\1\tde projection d'air comprimé de diamètres différents, et un sélecteur (14) pouvant 15 prendre une première et une deuxième positions dans lesquelles il est apte à orienter le flux d'air comprimé en provenance de la conduite d'alimentation (10) exclusivement vers une première, respectivement une deuxième, des deux buses (12, 13), en sorte que lorsque le flux d'air est orienté vers l'une des deux buses, l'effeuillage est effectué selon l'une des deux intensités d'effeuillage, et lorsque le 20 flux d'air est orienté vers l'autre des deux buses, l'effeuillage est effectué selon l'autre des deux intensités d'effeuillage. 2.- Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le sélecteur (14) comprend une vanne (14) présentant au moins une sortie apte à communiquer 25 alternativement, par rotation de la vanne (14) autour d'un axe central, avec l'une ou l'autre des deux buses (12,\n<CLM>\1\tdans la première, respectivement la deuxième, position du sélecteur (14). 3.- Système selon la revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la rotation 30 de la vanne (14) est activable par l'intermédiaires de moyens d'activation (20), manuellement et/ou automatiquement par l'intermédiaire d'une commande. 11 4.- Système selon la revendications 3, caractérisé en ce que le sélecteur (14) comprend deux sorties distinctes, chacune communiquant avec l'une des deux buses (12, 13), un clapet étant disposé entre le sélecteur et chacune desdites buses et chacun de ces clapets étant commandé manuellement et/ou automatiquement, par l'intermédiaire de moyens de commande, pour boucher l'une ou l'autre des sorties, et ainsi rendre inactive l'une ou l'autre des deux buses (12, 13). 5.- Machine agricole, tel qu'un tracteur, comprenant un châssis (1) de montage d'un équipement annexe, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système d'effeuillage selon l'une quelconque des revendications précédentes monté sur le châssis (1) par l'intermédiaire du bras (3, 10, 16).
Brevet FR3069134A1 (20190125)

REVENDICATIONS: 1)Dispositif autonome de télémétrie dans les bâtiments d'élevage déplaçables composé d'un boitier de transmission sans fil et d'un capteur de mesure placé dans la zone à surveiller qui est raccordé de manière filaire à ce boitier ; le boitier est alimenté par une batterie rechargée par un panneau solaire. 2)Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le capteur permet la mesure de l'humidité relative. 3)Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le capteur permet la mesure de la température. 4)Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le capteur permet de mesurer par pesage la consommation d'aliments. 5)Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le capteur permet la mesure de la consommation d'eau.
Brevet FR3069135A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien en survie (1) d'un expiant de peau (2), caractérisé en ce qu'il est constitué d'un premier réservoir (3) de réception de l'expiant (2) et contenant une première fraction (4) d'un milieu de culture, un second réservoir (5) contenant une seconde fraction (6) dudit milieu de culture, et un circuit de liaison (7) reliant le premier réservoir (3) au second réservoir (5) pour assurer à l'aide d'une pompe (8) une circulation en continu du milieu de /0 culture entre les deux réservoirs.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier réservoir (3) est fermé de manière étanche.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la /5 revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit de liaison (7) est constitué de deux tubulures (9,\n<CLM>\1\treliant le premier réservoir (3) au second réservoir (5), ladite pompe (8) étant connectée à l'une des tubulures (9).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon l'un des 20 revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pompe (8) injecte ou aspire le contenu du second réservoir (5) dans le premier réservoir (3).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le débit de la pompe 25 (8) est compris entre 0,01 et 10 ml/mn, de sorte que la pression engendrée par la pompe (8) ne modifie pas la tension naturelle de la peau.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la pompe (8) est une 30 pompe péristatique.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le premier réservoir (3) est constitué d'un corps tubulaire fermé par l'expiant (2). 35\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'une grille (12) métallique, en matière plastique ou en matériau biocompatible est interposée entre l'expiant (2) et la première fraction 8 (4) du milieu nutritif.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien en survie (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la seconde fraction (6) du milieu nutritif est maintenue à une température de 37 5 °C et à 5% de CO2 sous atmosphère saturée en vapeur d'eau.
Brevet FR3069137A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Calotin (2), pour casque de protection comportant une calotte externe (1) rigide apte à recevoir dans sa cavité interne ledit calotin (2), caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau viscoélastique ayant la capacité d'absorber l'énergie d'un choc par déformation, transformant cette énergie cinétique en énergie potentielle, et de revenir ensuite à sa forme initiale, et en ce qu'il comporte sur sa face extérieure apte à venir en contact avec la face intérieure de la calotte externe (1), au moins trois rainures (3) situées dans des plans quasi horizontaux, considérées quand l'ouverture (6) par laquelle le calotin (2) est apte à être enfilé autour de la tête de la personne à protéger, est posée sur une surface horizontale, et faisant tout le tour de la surface extérieure du calotin (2) hormis les zones éventuellement occupées par divers accessoires.\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte sur sa face extérieure, apte à venir en contact avec la face intérieure de la calotte externe (1), au moins deux rainures (4) situées dans des plans, quasi perpendiculaires aux plans des rainures (3) dites quasi horizontales, parallèles et de part et d'autre du plan médian (P) du calotin.\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte sur sa face extérieure apte à venir en contact avec la face intérieure de la calotte externe (1), un rebord périphérique (8) proche de son ouverture inférieure (6'), formant une couronne et apte à venir en appui contre un 13 épaulement (9) périphérique situé sur la face intérieure de la calotte externe (1).\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant l'une quelconque des 5 revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois premières parties de moyens de fixation (7, 7'), réparties sur sa face extérieure apte à venir en contact avec la face intérieure de la calotte externe (1), lesquelles premières parties de moyens de fixation 10 (7, 7') étant aptes à coopérer avec les deuxièmes parties de ces moyens de fixation disposées sur la face intérieure de la calotte externe (1).\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant la revendication 4, 15 caractérisé en ce que ces moyens de fixation (7, 7') sont constitués par des aimants.\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant l'une quelconque des revendications 4 à 5, caractérisé en ce que au moins deux 20 de ces moyens de fixation (7, 7') sont ponctuels dont au moins un est centré dans le plan médian (P) du calotin (2) et un autre est périphérique autour de l'ouverture inférieure (6'). 25\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdites rainures (3,\n<CLM>\1\tsont en forme de V dont le fond (10), en forme de pointe ou d'arrondie, fait office de charnière quand on déforme le calotin (2) pour l'insérer dans la 30 cavité intérieure de la calotte externe (1).\n<CLM>\1\tCalotin (2) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la profondeur 14 des rainures (3,\n<CLM>\1\test de dimension au moins égale à la moitié de l'épaisseur du calotin (2).
Brevet FR3069140A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Mécanisme de came (10), en particulier pour un applicateur (100) pour produit cosmétique, comprenant une tige (20), un fourreau (30), un manchon (40) une jupe (50) et un corps (110), dans lequel le fourreau (30) est solidaire en rotation de la tige (20) et apte à coulisser par rapport à la tige (20), la jupe (50) est solidaire en rotation du manchon (40) et apte à coulisser par rapport au manchon (40), le manchon (40) est solidaire en rotation du corps (110) et apte à coulisser par rapport au corps (110), le fourreau (30) coopérant avec la jupe (50) de sorte que la rotation du fourreau (30) par rapport à la jupe (50) provoque un mouvement axial de la jupe (50) par rapport au fourreau (30), le manchon (40) coopérant avec la tige (20) et le fourreau (30) de sorte que la rotation de la tige (20) par rapport au manchon (40) provoque un mouvement axial du manchon (40) par rapport à la tige (20), le mouvement axial du manchon (40) entraînant, au moins dans un sens (D1), le fourreau (30) en coulissement par rapport à la tige (20).\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon la revendication 1, dans lequel la tige (20), le fourreau (30), le manchon (40), la jupe (50) et le corps (110) sont coaxiaux.\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la tige (20) comporte un filetage (22) engagé avec un filetage 25 complémentaire (42) du manchon (40).\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon la revendication 3, dans lequel le manchon (40) comprend un corps tubulaire (41) et une paroi transversale (46) s'étendant transversalement par rapport au corps tubulaire (41), 18 ladite paroi transversale (46) comportant ledit filetage complémentaire (42).\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon la revendication 4, dans lequel le 5 fourreau (30) est configuré pour prendre appui axialement sur la paroi transversale (46) du manchon (40).\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la jupe (50) comporte un filetage (52) engagé avec un 10 filetage complémentaire (32) du fourreau (30).\n<CLM>\1\tMécanisme de came selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel des moyens de solidarisation en rotation de la tige (20) avec le fourreau (30) et/ou des moyens de solidarisation de la jupe (50) 15 avec le manchon (40) et/ou des moyens de solidarisation du manchon (40) avec le corps (110) comprennent une protubérance radiale (34,\n<CLM>\1\tengagée dans une fente axiale (24, 44).\n<CLM>\1\tApplicateur (100) de produit liquide ou pâteux, en particulier 20 cosmétique, comprenant un réservoir apte à contenir ledit produit et un mécanisme de came (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Applicateur selon la revendication 8, dans lequel la jupe (50) appartient à un piston configuré pour pousser le produit hors du réservoir.\n<CLM>\1\tApplicateur selon la revendication 8 ou 9, le corps (110) du mécanisme de came (10) formant corps de l'applicateur (100) définissant le réservoir.30
Brevet FR3069142A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Dispositif de nettoyage (1) d'oreille, comprenant : - une tige (2) ayant une extrémité comprenant un tube cylindrique creux (7) ; - un élément de curage ou d'agrégation (3) de cérumen, solidaire en translation et en rotation du tube cylindrique creux (7), et - une butée montée sur le tube cylindrique (7), à distance de l'élément de curage ou d'agrégation (3), caractérisé en ce que la butée (4) est montée mobile à rotation sur le tube cylindrique creux (7) de telle sorte que la tige (2) et l'élément de curage ou d'agrégation (3) puisse pivoter par rapport à la butée (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de curage ou d'agrégation (3) est amovible par rapport à la tige (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la butée (4) présente une surface d'appui (13) sensiblement plane, cette surface d'appui (13) étant inclinée par rapport à un axe (A) d'extension de la tige (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, dans lequel la surface d'appui (13) est inclinée par rapport à l'axe (A) d'extension de la tige (2) d'un angle compris entre 30° et 60°, de préférence de 45°.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3 ou la revendication 4, dans lequel la butée (4) a une forme de palet comportant la surface d'appui (13), une surface libre (14) opposée et parallèle à la surface d'appui (13) et un flanc (15) joignant la surface d'appui (13) et la surface libre (14), la butée (4) présentant en outre un perçage (17) débouchant sur chacune de la surface d'appui (13) et de la surface libre (14).\n<CLM>\1\tDispositif 1 selon la revendication précédente dans lequel, la butée (4) présente une portion arrondie (16) aux jonctions entre la surface d'appui (13) et le flanc (15) d'une part, et entre la surface libre (14) et le flanc (15) d'autre part. 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de curage ou d'agrégation (3) est réalisé en silicone.
Brevet FR3069143A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Plateau (10) support d'un outil (20) situé dans une cuve de travail (50) d'un appareil de préparation culinaire (60) comportant : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à la cuve, - un moyen d'entraînement (525) mis en rotation par le moteur et - un couvercle (40) comportant un moyen de verrouillage (420) sur la cuve, caractérisé en ce que le plateau comporte des logements (105,\n<CLM>\1\tpour recevoir un premier outil, en position de travail et d'autres outils en position de rangement.\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon la revendication 1, qui comporte un moyen de solidarisation (125,\n<CLM>\1\tau couvercle (40).\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon la revendication 2, posé sur la cuve (50) dans lequel le moyen de solidarisation (125,\n<CLM>\1\test en rotation avec le couvercle (40) pour atteindre une position de travail.\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les logements (110) du ou des autres outils (20) positionne le ou les autres outils en superposition partielle ou totale avec le logement (105) du premier outil (20).\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte d'autres logements (110) pour d'autres outils coupants (20) de même encombrement que le premier outil, sur la même face que le logement du premier outil, chaque logement positionnant les autres outils en superposition partielle ou totale avec le logement (105) du premier outil (20).\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel au moins un logement (105,\n<CLM>\1\tcomporte au moins trois moyens de fixation (135, 140), déformables en flexion, permettant de maintenir les outils (20) en position de rangement ou de travail. 13\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon l'une des revendications 1 à 6, qui comporte une attache (145,\n<CLM>\1\td'une tige (30) raccordant le moyen d'entraînement (525) à l'outil (20) en position de travail. 5\n<CLM>\1\tPlateau (10) selon l'une des revendications 1 à 7, qui comporte des ouvertures (155,\n<CLM>\1\tentre les logements (105 et 110), la périphérie (115) du plateau et les outils (20).\n<CLM>\1\tAppareil de préparation culinaire (60) comportant : Io - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à la cuve, - un moyen d'entraînement (525) mis en rotation par le moteur et - un couvercle (40) comportant un moyen de verrouillage (420) sur la cuve, caractérisé en ce qu'il comporte un plateau selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3069147A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Sonde (1) comprenant une fibre optique (2) comportant, en extrémité distale (2A), une tête d'émission (3), de forme conique, pour l'émission d'un rayonnement optique, la sonde étant caractérisée en ce que en ce que la fibre optique (2) comporte un coeur (6) en silice entourée d'une gaine optique (7) en polymère et en ce qu'elle comporte une structure tubulaire, cintrée de façon hélicoïdale et entourant la fibre optique.\n<CLM>\1\tSonde (I) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la structure est un tube hélicoïdal (8).\n<CLM>\1\tSonde (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la structure présente un pas d'enroulement compris entre 20 et 40 millimètres, et de préférence de 30 millimètres.\n<CLM>\1\tSonde (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisée en ce que la structure présente, en état déployée, une longueur comprise entre 80 et 120 millimètres, et de préférence de 100 millimètres.\n<CLM>\1\tSonde (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que la structure présente un diamètre d'enroulement comprise entre 6 et 10 millimètres, et de préférence 8 millimètres.\n<CLM>\1\tSonde (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure est située à une distance d'un connecteur d'injection reliant la fibre optique (2) à une source optique (4) comprise entre 50 centimètres et 100 centimètres.\n<CLM>\1\tSonde (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tête d'émission présente une forme conique avec un angle au sommet compris entre 55 et 59 degrés, et de préférence 57 degrés. 9\n<CLM>\1\tSonde (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la tête d'émission a la forme d'une ogive ayant une génératrice courbe.\n<CLM>\1\tSonde (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tête d'émission est pourvue d'une capsule de protection (5) transparente 5 au rayonnement optique diffusé par la tête d'émission.\n<CLM>\1\tSonde selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle constitue une sonde pour le traitement endo-veineux.
Brevet FR3069151A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour la désinfection ou l'antisepsie de l'endodonte ou pour la décontamination du parodonte, comportant, d'une part, un instrument dentaire destiné à être utilisé en présence d'une solution d'irrigation, ledit instrument dentaire comprenant une partie active apte au traitement endodontique ou parodontal et, d'autre part, un moyen d'injection de ladite solution d'irrigation à l'intérieur de l'endodonte ou au niveau du parodonte, ladite solution d'irrigation comprenant au moins du peroxyde d'hydrogène (H202) dans une concentration comprise entre 1 et 35% (masse/volume), ledit dispositif étant caractérisé en ce que au moins la partie active de l'instrument est fabriquée en cuivre ou en alliage de cuivre comprenant une proportion de cuivre supérieure ou égale à 55% en masse par rapport à la masse totale de l'alliage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite solution d'irrigation comporte, outre le peroxyde d'hydrogène, un tampon HEPES (acide 4-(2- hydroxyéthyl)-1-pipérazine éthane sulfonique), dilué dans un tampon phosphate, la concentration dudit tampon HEPES dans ladite solution d'irrigation étant comprise entre 0,5 et 4 millimoles par litre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite solution d'irrigation comporte, outre le peroxyde d'hydrogène, un tampon PIPES (acide pipérazine-1-2-(biséthanesulfonique), dilué dans un tampon phosphate, la concentration dudit tampon PIPES dans ladite solution d'irrigation étant comprise entre 0,5 et 4 millimoles par litre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite solution d'irrigation comporte de l'acide ascorbique dans une concentration finale comprise entre 1 et 10 mg/L, de préférence entre 3 et 8 mg/L et, plus préférentiellement encore, entre 5 et 6 mg/L. - 15 -\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite partie active de l'instrument est fabriquée en alliage de cuivre à mémoire de forme monocristallin ou polycristallin. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte, outre le moyen d'injection de la solution d'irrigation, un second moyen d'injection d'une solution tampon bicarbonates apte à être 10 introduite après ladite solution d'irrigation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'instrument dentaire est manuel. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'instrument dentaire est mécanisé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes caractérisé en ce que l'instrument dentaire consiste en un instrument canalaire comprenant une partie active apte à être introduite à l'intérieur d'un canal dentaire. 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes caractérisé en ce que l'instrument dentaire constitue un moyen de transmission de sons et/ou d'ultrasons et/ou d'un rayon laser.
Brevet FR3069153A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Support de lit comportant un plateau (1) et un tablier flottant (6) comprenant chacun deux bords latéraux longitudinaux, un bord de tête et un bord de pied transversaux, ledit tablier (6) étant composé d'éléments (7) reliés entre eux par des articulations (8), et étant maintenu au-dessus dudit plateau (1) par des moyens de levage (10), caractérisé en ce que lesdits moyens de levage (10) comportent au moins deux vérins latéraux (11) disposés chacun entre un point de l'un des bords latéraux du tablier (6), et la projection dudit point sur le plateau (1) dans au moins une des configurations de levage.\n<CLM>\1\tSupport de lit selon la revendication précédente, comportant au moins un vérin de tête (12) disposé entre le plateau (1) et le bord de tête du tablier (6), et au moins un vérin de pied (13) disposé entre le plateau (1) et le tablier (6) au niveau des bords de pied.\n<CLM>\1\tSupport de lit selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites articulations (8) sont de type limitées à un seul côté, chaque articulation entre deux éléments (7) adjacents permettant l'une seulement des deux possibilités que sont un mouvement vers le haut d'au moins un des deux éléments (7) adjacents par rapport à l'articulation (8) dans la position de repos du tablier (6), appelées articulation rentrante (8a), ou vers le bas, appelées articulations saillantes (8b).\n<CLM>\1\tSupport de lit selon la revendication précédente, dans lequel toutes les articulations (8) longitudinales sont rentrantes.\n<CLM>\1\tSupport de lit selon une des revendications 3 à 4, dans lequel au moins une rangée d'articulations (8) transversales située vers le bord de tête est constituée d'articulations rentrantes (8a), et au moins une rangée d'articulations (8) transversales située vers le bord de pied est constituée d'articulations saillantes (8b).\n<CLM>\1\tSupport de lit selon l'une des revendications 2 à 5, comportant exactement deux vérins latéraux (11), un vérin de tête (12) et un ou deux vérins de pied (13). 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'un support de lit selon l'une des revendications précédentes dans un lit médicalisé pour obtenir une position de latéralisation.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un support de lit selon l'une des revendications 2 à 6 dans un lit médicalisé pour obtenir une position semi-assise. 5\n<CLM>\1\tUtilisation d'un support de lit selon la revendication précédente, la zone du bord de pied étant à plat sur un côté, et relevée sur l'autre côté, de sorte à permettre le relevage d'une jambe sans relevage de l'autre jambe.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un support de lit selon l'une des revendications 1 à 5 dans un lit médicalisé en mouvement permanent piloté de sorte à faire varier la position 10 d'un patient sur son matelas.
Brevet FR3069156A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Clusterine pour son utilisation dans le traitement des microangiopathies thrombotiques.\n<CLM>\1\tClusterine pour son utilisation selon la revendication 1, ladite clusterine étant une clusterine humaine de séquence SEQ ID NO:\n<CLM>\1\t3. Clusterine pour son utilisation selon la revendication 1, ladite clusterine ayant une séquence peptidique présentant au moins 70%, de préférence au moins 80% d'identité avec la séquence SEQ ID NO:\n<CLM>\1\t4. Clusterine pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, ladite clusterine étant choisie parmi une clusterine recombinante, une clusterine plasmatique et une clusterine synthétique.\n<CLM>\1\tClusterine pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les micro-angiopathies thrombotiques sont choisies parmi le purpura thrombotique thrombocytopénique (PU), le syndrome hémolytique et urémique (SHU) associé ou non à des bactéries, le syndrome de HELLP et une MAT secondaire.\n<CLM>\1\tClusterine pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit traitement comprend une administration orale ou parentérale de ladite clusterine.\n<CLM>\1\tClusterine pour son utilisation selon la revendication 6, dans laquelle ladite administration parentérale est sélectionnée dans le groupe comprenant une administration intraveineuse, une administration intramusculaire et une administration subcutanée. 22\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant de la clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques, 5 ladite composition ne comprenant pas de protéase du facteur de von Willebrand.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 8, dans laquelle ladite clusterine est telle que définie dans l'une quelconque des la revendications 2 à\n<CLM>\1\t10. Composition pharmaceutique selon la revendication 8 ou 9, ladite composition pharmaceutique étant sous la forme d'une solution injectable.
Brevet FR3069160A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Lyophilisat de cellules dédifférenciées de Crithmum maritimum, pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à favoriser la pousse des cheveux.\n<CLM>\1\tProcédé non-thérapeutique permettant de favoriser la pousse des cheveux comprenant l'application sur le cuir chevelu d'un composition topique (C1) comprenant une quantité efficace dudit lyophilisat de cellules dédifférenciées de Crithmum maritimum.\n<CLM>\1\tComposition topique (C'1) comprenant pour 100% massique : - De 0,05% massique à 0,5% massique dudit lyophilisat de cellules dédifférenciées de Crithmum maritimum ; - De 0,01% massique à 5% massique d'au moins un les acides a-aminés naturels N-acyles pour lesquels le radical acyle comprend de dix ou douze atomes de carbone; - De 0.01% massique à 5% d'au moins un agent tensioactif à groupement phosphate de la famille de polysiloxanes alkoxylé et phosphatés de formule (Il) : ZO-(CH2)3-NH-C(=0)-CH(CH3)2-CH2-0H (Il) dans laquelle Z représente un radical dérivé du phosphore de formule : P(R30)(0M)(=0)- dans lequel R3 représente un dérivé de polysiloxanes alcoxylés et OM un radical OH libre ou salifié;\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition (Cl) telle que définie à la revendication 3, en cosmé- tique.\n<CLM>\1\tComposition (Cl) telle que définie à la revendication 3, pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à favoriser la pousse des cheveux.\n<CLM>\1\tProcédé non-thérapeutique permettant de favoriser la pousse des cheveux comprenant l'application sur le cuir chevelu de la composition topique (C'1) telle que définie à la revendication 3.
Brevet FR3069171A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour jouer à des sports, des concours, ou jeux de passes, de tirs et de lancer en intérieur ou en extérieur, caractérisé en ce qu'il comporte une tige en acier (1.3) sur ressort (1.4) fixé sur un socle (1.5) lestable par de l'eau ou du sable et dont la partie supérieure est fixée à un cadran (1.1) par l'intermédiaire d'une pièce en Té (1.2), et un filet (1.6) fixé au cadran et assurant la réception et l'amorti des balles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tige en acier (1.\n<CLM>\1\tpossède un jeu de cran permettant de régler sa hauteur et la tige et le ressort sont fixés au socle par quatre vis.