Brevet FR3069492A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de fermeture d'une ouverture (2) d'un habitacle de véhicule (3) caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux éléments de fermeture (4) aptes à obturer une même ouverture de l'habitacle, chaque élément de fermeture étant monté mobile en rotation par rapport à l'habitacle selon un axe (10, 10') de rotation formant un angle compris entre 300 et 150°, de préférence ente 75° et 105° et de préférence encore entre 85° et 95°, avec un plan général (15)d'une portion principale de l'élément de fermeture.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon la revendication 1, dans lequel la portion principale de l'élément de fermeture (4) est contiguë à l'axe de rotation (10, 10').\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les deux éléments de fermeture ou au moins deux des éléments de fermeture (4) ont le même axe de rotation (10, 10'), de préférence tous les 15 éléments de fermeture ayant le même axe de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon la revendication précédente, dans lequel les deux éléments de fermeture ou au moins deux des éléments de fermeture (4) ayant le même axe de rotation (10, 10') sont décalés le long de cet axe, de préférence tous les éléments de fermeture ayant le même axe de rotation étant décalés le long de cet axe. 20\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les deux éléments de fermeture ou au moins deux des éléments de fermeture (4) ont des axes de rotation (10, 10') distincts.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, agencé de sorte qu'un passage d'une position fermée dans laquelle les 25 éléments de fermeture (4) obturent complétement l'ouverture (2) à une position ouverte dans laquelle les éléments de fermeture n'obturent pas ou obturent en partie seulement l'ouverture est obtenu par rotation par rapport à l'habitacle des deux éléments de fermeture ou d'au moins deux des éléments de fermeture selon un même sens de rotation. 30\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, agencé de sorte qu'un passage d'une position fermée dans laquelle les éléments de fermeture (4) obturent complétement l'ouverture (2) à une position ouverte dans laquelle les éléments de fermeture n'obturent pas ou obturent en partie seulement l'ouverture est obtenu par rotation par rapport à l'habitacle des deux éléments de 35 fermeture ou d'au moins deux des éléments de fermeture selon des sens de rotation opposés.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications -16- précédentes, dans lequel au moins un des éléments de fermeture (4) comprend un élément de renfort (14).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des éléments de fermeture (4) est transparent 5 ou translucide.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des éléments de fermeture (4) est opaque.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des éléments de fermeture (4) comprend une 10 vitre, de préférence tous les éléments de fermeture comprenant une vitre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des éléments de fermeture (4) est galbé, de préférence tous les éléments de fermeture étant galbés.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes comprenant en outre des moyens de guidage (12) de la rotation d'au moins un des éléments de fermeture (4) au niveau d'une extrémité périphérique celui-ci.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de guidage (12) comprennent au moins une glissière (13). 20\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 13 et 14, dans lequel les moyens de guidage (12) comprennent au moins une crémaillère (16) et sur au moins un des éléments de fermeture (4), au niveau d'une extrémité périphérique, une denture (17) apte à venir en prise avec la crémaillère.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 13 à 15, 25 dans lequel une ouverture de la glissière (13) ou d'au moins une des glissières et/ou une denture de la crémaillère (16) ou d'au moins une des crémaillères est orientée dans une direction parallèle à l'axe de rotation (10, 10').\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 13 à 16, dans lequel une ouverture de la glissière (13) ou d'au moins une des glissières et/ou 30 une denture de la crémaillère (16) ou d'au moins une des crémaillères est orientée dans une direction perpendiculaire à l'axe de rotation (10, 10').\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif est un ouvrant latéral de véhicule (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, 35 dans lequel le dispositif est un ouvrant arrière de véhicule (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, dans lequel le dispositif est un ouvrant de toit de véhicule (3). -17-\n<CLM>\1\tVéhicule (3) comprenant au moins un dispositif (1) de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes.