INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070649A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Enveloppe de retenue (1) pour un dispositif de commande à pédale (2) d'un véhicule, par exemple un véhicule automobile, destinée à empêcher la projection d'une âme pédale (22) du dispositif de commande à pédale (2) en cas de collision du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte une gaine de serrage élastique (11) pouvant recouvrir et serrer au moins la surface de ladite âme pédale (22).\n<CLM>\1\tEnveloppe selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un moyen d'accrochage (12) pouvant être fixé à un élément fixe (24) du véhicule.\n<CLM>\1\tEnveloppe selon la revendication 2, caractérisée en ce que le moyen d'accrochage ((12) est un capuchon pour un connecteur électrique.\n<CLM>\1\tEnveloppe selon la revendication 3, caractérisé en ce que le capuchon (12) comporte une ouverture (14) pouvant permettre le passage d'un câble électrique du connecteur.\n<CLM>\1\tEnveloppe selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que le moyen d'accrochage (12) est relié à la gaine de serrage (11) par une articulation souple (13) permettant le pivotement de la gaine de serrage par rapport au moyen d'accrochage.\n<CLM>\1\tEnveloppe selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'articulation (13) comporte au moins un pli.\n<CLM>\1\tEnveloppe selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'elle est constituée par une pièce unique en matériau élastique, par exemple de type élastomère, silicone ou caoutchouc synthétique.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un dispositif de commande à pédale (2) comportant une âme pédale (22), caractérisé en ce que l'âme pédale (22) est recouverte par une enveloppe de retenue (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de fabrication d'un véhicule automobile comportant une phase de montage d'un dispositif de commande à pédale comprenant une âme pédale, caractérisé en ce que ladite phase de montage comprend une étape de recouvrement de la surface de l'âme pédale par une gaine de serrage élastique d'une enveloppe de retenue. 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 9, caractérisé en ce que ladite phase de montage comporte en outre une étape d'accrochage d'un capuchon solidaire de l'enveloppe de retenue sur un connecteur électrique du dispositif de commande à pédale.
Brevet FR3070651A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de garniture latérale d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : - une paroi (2) tridimensionnelle : o présentant une face d'aspect (3) et une face d'envers (4), o présentant, vu du côté de ladite face d'aspect, une partie avant (5) en saillie et une partie arrière (6) en retrait formant un espace (7) de réception d'objets, o conformée de manière à pouvoir être emboitée dans une autre paroi (2) identique, sa face d'aspect (3) faisant face à la face d'envers (4) de ladite autre paroi, afin de permettre un conditionnement d'une pluralité de dispositifs (1) dans un même emballage de volume minimisé, - une cloison (8) permettant de clôturer ledit espace en s'étendant sensiblement dans le prolongement de ladite partie avant, ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite cloison est réversiblement transférable entre : - une configuration de clôture dudit espace, - et une configuration escamotée permettant ledit emboitement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cloison (8) est sous forme d'un cadre (9) à l'intérieur duquel est tendu un filet (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la cloison (8) est montée en articulation sur la paroi (2), de manière à pouvoir passer d'une configuration à l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la cloison (8) est montée en articulation selon un axe vertical (11) disposé entre les parties avant (5) et arrière (6), de manière à pouvoir passer par rotation de sensiblement un demi-tour en configuration escamotée où elle vient se plaquer contre ladite partie avant. 6\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la cloison (8) est montée amovible sur la paroi (2), de façon réversible, de manière à pouvoir être retirée pour se retrouver en configuration escamotée. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de retenue de la cloison (8) en configuration escamotée. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la paroi (2) présente une épaisseur généralement inférieure à 8 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la paroi (2) est à base de matériau fibreux poreux conformé par 15 thermocompression, les fibres dudit matériau étant liées entre elles par un agent de liaison.
Brevet FR3070652A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Système (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant : - un rideau (2) souple enroulable dont un bord arrière est rigidifié par une traverse (3) de rigidification et dont un bord avant est solidaire d'un arbre d'enroulement transversal, - deux embouts (4) latéraux destinés à être montés sur des ébénisteries (5) latérales dudit compartiment, les extrémités dudit arbre étant montées en rotation sur lesdits embouts, - un carter (6) de réception dudit rideau en configuration enroulée, lesdits embouts étant montés en extrémités latérales dudit carter, - au moins un volet avant (7) de recouvrement destiné à combler un espace entre ledit carter et un dossier de siège dudit véhicule, ledit volet étant articulé audit carter selon un axe transversal (8) de manière à pouvoir adopter, en fonction de la position de réglage dudit dossier, une pluralité de positions angulaires de recouvrement, entre une position horizontale de recouvrement maximal et une position inclinée vers le bas de recouvrement minimal, - un dispositif à ressort (9) de rappel dudit volet, quand ledit volet est en position de recouvrement, vers ladite position horizontale, de manière à garantir un recouvrement optimisé dudit espace, ledit volet étant en outre agencé pour pouvoir adopter une position angulaire escamotée de rangement où il vient s'appliquer contre ledit carter, de sorte que ledit système démonté dudit véhicule avec ledit rideau enroulé occupe un volume minimisé facilitant son rangement, ledit système étant caractérisé en ce que ledit dispositif à ressort est bistable de sorte que, à partir d'un angle critique de pliage dudit volet vers le bas, le rappel dudit volet vers sa position horizontale soit transformé en un rappel dudit volet vers sa position escamotée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif à ressort (9) comprend un ressort hélicoïdal (9) dont une première extrémité (11) est fixe 7 par rapport au carter (6) et dont la deuxième extrémité (12) est fixe par rapport au volet (7), lesdites extrémités étant disposées à distance de l'axe transversal (8) de sorte que, quand ledit volet est disposé selon l'angle critique, elles se trouvent diamétralement opposés par rapport audit axe et à une distance 5 maximale l'une de l'autre, la distance entre lesdites extrémités décroissant quand ledit volet est positionné de part ou d'autre dudit angle, de sorte que ledit volet soit rappelé par ledit ressort vers l'une ou l'autre de ses positions horizontale ou escamotée. 10\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la face d'envers (13) du volet (7) présente une géométrie sensiblement complémentaire de celle de la face (14) du carter (6) sur laquelle elle s'applique quand ledit volet est mis en position escamotée. 15\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le carter (6) et le volet (7) sont respectivement pourvus de moyens réciproques de blocage réversible dudit volet en position escamotée.
Brevet FR3070653A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Console centrale (3) de véhicule automobile comprenant une structure principale (31) renfermant au moins un compartiment (5) de rangement, la structure principale (31) ayant une paroi arrière (8) sur laquelle est monté au moins un aérateur (9) pour acheminer de l'air à l'arrière de la console (3), caractérisée en ce que la paroi arrière (8) et l'aérateur (9) sont montés de façon articulée sur la structure principale (31) autour d'un axe (10) situé à la base de la structure principale (31), entre une position de fermeture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est redressée et une position d'ouverture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est basculée vers l'arrière.\n<CLM>\1\tConsole selon la revendication 1, caractérisée en ce que la structure principale (31) comprend un conduit d'air avant (7) et en ce que la paroi arrière (8) et l'aérateur (9) sont montés sur une structure secondaire (32) de la console centrale (3), dans laquelle est intégrée au moins un conduit d'air arrière (11) en communication d'une part avec le conduit d'air avant (7) et d'autre part avec l'aérateur (9).\n<CLM>\1\tConsole selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'un soufflet déformable (12) est interposé entre le conduit d'air avant (7) et le conduit d'air arrière (11).\n<CLM>\1\tConsole selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'un manchon souple est interposé entre le conduit d'air avant (7) et le conduit d'air arrière (11).\n<CLM>\1\tConsole selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que l'aérateur (9) est situé dans une région supérieure de la structure secondaire 30 (32). 7\n<CLM>\1\tConsole selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que des moyens de butées limitant la rotation de la structure secondaire (32) sont prévus entre cette dernière et la structure principale (31), ces moyens de butées étant conformés pour limiter la rotation de la structure secondaire (32) a un angle 5 compris entre 300 et 600 entre les positions de fermeture et d'ouverture.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend une console centrale (3) ayant tout ou partie des caractéristiques précédentes. 10
Brevet FR3070654A1 (20190308)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de diagnostic automobile contenant une base de données autoadaptative qui évolue continuellement avec l'utilisation de l'appareil et des appareils de même fabrication reliés entre eux via un serveur central.\n<CLM>\1\tProcessus de fonctionnement du système de la revendication précédente décrit sur le synoptique de la figure 2\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration, de mise à jour, et de mise à disposition à distance d'une base de données de système de diagnostic automobile en utilisant des algorithmes de recherche sur des données librement accessibles sur internet,\n<CLM>\1\tProcédé de détermination automatique des types de réseau et protocoles utilisés pour le diagnostic de calculateurs automobiles selon le système de la revendication 1 et le processus de la revendication\n<CLM>\1\tREVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de diagnostic automobile contenant une base de données autoadaptative qui évolue continuellement avec l'utilisation de l'appareil et des appareils de même fabrication reliés entre eux via un serveur central.\n<CLM>\1\tProcessus de fonctionnement du système de la revendication précédente décrit sur le synoptique de la figure 2\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration, de mise à jour, et de mise à disposition à distance d'une base de données de système de diagnostic automobile en utilisant des algorithmes de recherche sur des données librement accessibles sur intemet.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination automatique des types de réseau et protocoles utilisés pour le diagnostic de calculateurs automobiles selon le système de la revendication 1 et le processus de la revendication 2.
Brevet FR3070655A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une distance de freinage d'urgence pour un véhicule automobile comprenant un système d'aide à la conduite (8) comprenant un module de freinage (3) et un module (9) de contrôle de distance de freinage d'urgence, caractérisé en ce que lorsque le module de freinage délivre une consigne (s1) de freinage d'urgence en entrée dudit module de contrôle de distance, ledit module de contrôle de distance élabore une consigne (TBrk(t)) de freinage variable selon le temps (t) et destinée à des moyens de freinage (5) dudit véhicule (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'élaboration de ladite consigne (TBrk(t)) de freinage utilise un modèle dynamique unidimensionnel dudit véhicule (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel on estime la distance (DTinax,vrer-o) d'arrêt du véhicule (7) pour une consigne de freinage maximale (TmAx) des moyens de freinage (5) et on détermine ladite consigne (TBrk(t)).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications 1 à 3, dans lequel ladite consigne (TBrk(t)) est élaborée en boucle ouverte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel on corrige ladite consigne (TBrk(t)) élaborée en boucle ouverte en intégrant des moyens de correction formant une boucle fermée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel on détermine une estimation ( A tg, (t) ) de l'accélération d'une cible (6) identifiée par des moyens de détection (4) reliés audit système d'aide à la conduite (8).\n<CLM>\1\tSystème d'aide à la conduite (8) comprenant un module de freinage (3) et un module (9) de contrôle de distance de freinage d'urgence, le module de freinage étant destiné à être relié à des moyens de freinage (5), caractérisé en ce que le module de contrôle de distance de freinage est relié à une sortie (S3) du module de freinage. 19\n<CLM>\1\tSystème d'aide à la conduite selon la revendication 7, comprenant en outre une unité de traitement embarquée.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un système d'aide à la conduite selon l'une des revendications 7 et 8.
Brevet FR3070668A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Diffuseur arrière (2) de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend au 5 moins un panneau mobile (6) entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur arrière (2) est fixé sur un pare-chocs arrière (4) de véhicule automobile, le diffuseur arrière (2) comprenant un mécanisme motorisé comprenant au moins un engrenage (10) apte à permettre à une partie du panneau mobile (6) en position déployée 10 de se plaquer sous le pare-chocs arrière (4) lorsque le diffuseur arrière (2) est fixé sur un pare-chocs arrière\n<CLM>\1\tde véhicule automobile.\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon la revendication précédente, dans lequel le mécanisme motorisé est apte à permettre un déploiement et une rétraction du panneau mobile (6) 15 selon une trajectoire suivant un mouvement combiné de translation et de rotation.\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'engrenage (10) comprend au moins deux roues dentées (12,\n<CLM>\1\tengrenées. 20\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon la revendication 3, dans lequel les deux roues dentées (12,\n<CLM>\1\tsont reliées l'une à l'autre par deux bielles (16,\n<CLM>\1\tmontées pivotantes par rapport aux roues dentées (12, 14).\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, dans lequel 25 une première roue dentée (12) est apte à tourner autour de son axe principal (A), une seconde roue dentée (14) étant apte à se déplacer le long de la première roue dentée (12).\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel 30 la seconde roue dentée (14) comprend un bras (20) fixé sur le panneau mobile (6).\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme motorisé comprend une roue (24) et une came (22) apte à permettre la variation de la position de la roue (24). 35\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon la revendication 7, dans lequel le mécanisme motorisé comprend en outre une courroie (26) apte à permettre le déplacement de la roue (24) le 10 long de la came (22).\n<CLM>\1\tDiffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme motorisé comprend plusieurs engrenages et un dispositif apte à 5 permettre de sélectionner un engrenage parmi lesdits plusieurs engrenages.\n<CLM>\1\tPare-chocs arrière (4) de véhicule automobile comprenant un diffuseur arrière (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10
Brevet FR3070670A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif comprenant un système de direction double agissant sur la roue avant (6) et les roues arrières, (13)(13d) auto-stable et pendulaire, pour équiper un tricycle à conduite dit couché ou allongé, à traction avant et à propulsion humaine caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (1) où est fixé de l'avant vers l'arrière : le pédalier (5), la roue (6) et le siège (7), le châssis(1) est relié à un chariot (2) comprenant les deux roues arrières (13)(13d) par un point d'articulation (9) central situé sous l'assise en io arrière de la roue avant (6) et par deux bras (3) (33) disposés en croix fixés au niveau supérieur au châssis par deux points d'articulations (10)(10d) situés aux extérieures du dossier et aux niveaux inférieurs par deux points d'articulations (11) (11d) situés aux extérieurs du chariot proche des axes des 15 roues arrières (13)(13d),le tout est actionné par deux leviers (4) (4d) reliés au châssis (1) par deux points de pivot (8)(8d) placés aux extérieurs avant de l'assise,ces leviers (4) (4d) sont reliés au chariot (2)par deux tirants (12)(12d) comportant les points d'articulations (15)(15d)fixés sur les 20 parties inferieures des leviers(4)(4d) et les points d'articulations (16)(16d) fixés sur les exterieures arrières du chariot (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente 25 caractérisé en ce que les points d'articulations (10)(10d)(11) (11d)(15)(15d)(16)(16d)(9) des bras (3)(33) des tirants (12) (12d) et du chariot (2) peuvent être réalisé avec des rotules, silences blocs ou roulements. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les tirants -6- (12)(12d)peuvent comporter un système de réglage de 1 ' allongement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes caractérisé en ce que les bras (3) (33) peuvent comporter un système de réglage de l'allongement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les points de pivot (8)(8d) des leviers (4) (4d) soient constitués de tubes emboîtés l'un dans l'autre, dont un tube faisant partie constituante du châssis (1) et support du siège (7) et les deux autres tubes partie constituante des leviers (4) (4d).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les leviers (4) (4d) comportent différentes positions de fixations des points d'articulations (15)(15d) des tirants (12)(12d).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le châssis (1) comporte différentes positions de fixation du point d'articulation (9) avant du chariot (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un système manuel ou automatique de réglage de la position du point d'articulation (9) avant du chariot peut être installé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le chariot (2) peut être rallongé en ce qu'il puisse recevoir un espace aménagé pouvant transporter des bagages,des passagers etc.
Brevet FR3070672A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour protéger de tout risque de blessure les disque de freins de vélo caractérisé par un masque aimanté recouvrant l'ensemble des parties tranchantes et cisaillante d'un disque de frein de vélo.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par son dispositif de PD fixation permanent par vissage sur moyeu (1)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé par la possibilité de fixation ou de pose de l'invention sans nécessiter de démontage de roue par un découpe latérale (2).
Brevet FR3070682A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) délimité par deux bords (201) définissant entre eux une largeur du film plastique (202), le dévidoir (100) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir le rouleau de film plastique (200) et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2) caractérisé en ce que l'au moins un axe de maintien (1) comporte au moins un élément de convergence (13), configuré pour plisser un bord (201) du film plastique (202) lorsque le film plastique (202) est déroulé sur l'axe de maintien (1) au contact de l'élément de convergence (13) de sorte que la largeur du film plastique (202) après plissage est inférieure à la largeur du film plastique (202) avant plissage.\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de convergence (13) comporte au moins une surface de plissage (132) positionnée au voisinage de l'axe de maintien (1).\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon la revendication 2, dans lequel la surface de plissage (132) fait un angle compris entre 90° et 180° par rapport à l'axe de maintien (1).\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de convergence (13) entoure au moins en partie l'axe de maintien (1).\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de convergence (13) a sensiblement une forme d'un cône tronqué.\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon la revendication 5, dans lequel une petite base (131) de l'élément de convergence (13) a un diamètre sensiblement égal au diamètre de l'axe de maintien (1) et une grande base (133) de l'élément de convergence (13) a un diamètre supérieur au diamètre de la petite base (131).\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de convergence (13) est en contact avec l'embase (3).\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une bande rugueuse (12) s'étendant longitudinalement sur l'axe de maintien (1). 8\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon la revendication 8, dans lequel l'au moins une bande rugueuse (12) a une longueur sensiblement égale la largeur du film plastique (202) après plissage.\n<CLM>\1\tDévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) selon la 5 revendication 8 ou 9, dans lequel la longueur de la bande rugueuse (12) ajoutée à la hauteur de l'élément de convergence (13) selon l'axe de maintien (1) est égale à la largeur du film plastique (202) avant plissage.
Brevet FR3070683A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien conçu pour coopérer avec un dévidoir (300) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir un rouleau de film plastique et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2), le dispositif de maintien comprenant un premier élément (100) destiné à être fixé sur une première surface (401) d'un élément de support et conçu pour coopérer avec l'embase (3) du dévidoir (300), et au moins un deuxième élément (200) destiné à être fixé sur une deuxième surface (402) de l'élément de support et conçu pour coopérer avec l'axe de maintien (1) du dévidoir (300), le premier élément (100) et le deuxième élément (200) étant conçus de manière à permettre la fixation du dévidoir (300) sur la première surface (401) et la deuxième surface (402) de l'élément de support.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier élément (100) est conçu pour coopérer par complémentarité de forme avec l'embase (3).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier élément (100) a sensiblement la forme d'un U.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon la revendication 3, dans lequel le premier élément (100) comprend un épaulement (103) conçu pour maintenir l'embase (3) suivant un axe perpendiculaire au premier élément (100).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier élément (100) comprend au moins un orifice (102) destiné à permettre la fixation par vissage du premier élément (100) sur la première surface (401) de l'élément de support.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le deuxième élément (200) comporte au moins une élongation (204) destinée à clipper l'axe de maintien (1).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon la revendication 6, dans lequel l'au moins une élongation (204) comprend un cylindre de maintien (205).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le deuxième élément (200) comporte une partie aimantée (201) destinée à fixer par aimantation le deuxième élément (200) sur la deuxième surface (402) de l'élément de support.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien selon la revendication 8 dans lequel la partie aimantée (201) est dévissable. 7\n<CLM>\1\tEngin de transport muni d'un dispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la première surface (401) et la deuxième surface (402) de l'élément de support sont sensiblement perpendiculaires. 5\n<CLM>\1\tEngin de transport selon la revendication 10 dans lequel l'élément de support est un transpalette (400).
Brevet FR3070686A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Acide sulfonique comprenant : - un ratio molaire chlorure/acide sulfonique compris entre 1 ppm et 200 ppm, de préférence entre 5 ppm et 200 ppm, de préférence encore entre 10 ppm et 200 ppm, plus préférentiellement entre 10 ppm et 190 ppm, bornes incluses, et - un ratio molaire nitrite/acide sulfonique compris entre 200 ppm et 6000 ppm, de préférence entre 400 ppm et 2000 ppm, particulièrement entre 500 ppm et 1900 ppm, bornes incluses, et dont la couleur APHA est inférieure à 20, de préférence inférieure à 15, plus particulièrement inférieure à 10, tout particulièrement inférieure à\n<CLM>\1\t2. Acide sulfonique selon la revendication 1 choisi parmi les acides sulfoniques de formule R-S03H, où R représente une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, comportant de 1 à 12 atomes de carbone, substituée ou non substituée par un ou plusieurs radicaux et/ou atomes choisis parmi les atomes d'halogène, les radicaux alkyles contenant de 1 à 6 atomes de carbone et les radicaux aryles et hétéroaryles à 6 ou 10 chaînons.\n<CLM>\1\tAcide sulfonique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, choisi parmi l'acide méthane-sulfonique, l'acide éthane-sulfonique, l'acide n-propanesulfonique, l'acide iso-propane-sulfonique, l'acide n-butane-sulfonique, l'acide iS0- butane-sulfonique, l'acide sec-butane-sulfonique, l'acide tert-butane-sulfonique, l'acide trifluorométhanesulfonique, l'acide para-toluènesulfonique, l'acide benzènesulfonique, l'acide naphtalènesulfonique et les mélanges de deux ou plusieurs d'entre eux en toutes proportions.\n<CLM>\1\tAcide sulfonique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, choisi parmi l'acide méthane-sulfonique, l'acide éthane-sulfonique, l'acide trifluorométhanesulfonique et l'acide para-toluènesulfonique, de préférence l'acide sulfonique est l'acide méthane-sulfonique. -12-\n<CLM>\1\tAcide sulfonique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 en milieu solvanté, ledit solvant pouvant être l'eau ou un solvant organique ou un mélange de solvants organiques, ou encore de l'eau en mélange avec un ou plusieurs autres solvants organiques. 5\n<CLM>\1\tAcide sulfonique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 en mélange avec un ou plusieurs additifs et/ou charges choisi parmi les modificateurs de viscosité ou de rhéologie, les agents moussants, les agents anti-moussants, les surfactants, les désinfectants, les biocides, les stabilisateurs, les agents oxydants, 10 les enzymes, les pigments, les colorants, les ignifugeants, les agents retardateurs de flamme, les parfums et les arômes.
Brevet FR3070688A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Composition dermatologique pour favoriser la repousse des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse, caractérisée en ce composition massique suivante : entre entre 12 et 34% d'eau déminéralisée, entre propylène glycol, entre 2 et 9% de glycérol et de 6-(1-piperidinyl)pyrimidine-2,4-diamine 3-oxyde.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique pour favoriser la repousse 10 des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'alcool est représenté par l'alcool éthylique, propylique ou butylique.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique pour favoriser la repousse /5 des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente la composition massique suivante : - 45% d'alcool d'éthyle, - 32% d'eau déminéralisée, 20 - 11% de propylène glycol, - 3% de glycérol et - 9% de 6-(1-piperidinyl)pyrimidine-2,4-diamine 3-oxyde.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique pour favoriser la repousse des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir 25 ladite repousse selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente la composition massique suivante : - 52% d'alcool d'éthyle, - 28% d'eau déminéralisée, - 9% de propylène glycol, 30 - 5% de glycérol et - 6% de 6-(1-piperidinyl)pyrimidine-2,4-diamine 3-oxyde.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique pour favoriser la repousse des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse selon la revendication 1 ou 2, caractérisée 35 en ce qu'elle présente, par exemple, la composition massique suivante : - 58% d'alcool d'éthyle, - 18% d'eau déminéralisée, qu'elle présente la 40 65% d'alcool, 6 et 28% de entre 1 et 10% et 11 - 14% de propylène glycol, - 7% de glycérol et - 3% de 6-(1-piperidinyl)pyrimidine-2,4-diamine 3-oxyde.\n<CLM>\1\tComposition dermatologique pour favoriser la repousse des cheveux d'un utilisateur atteint d'alopécie et maintenir ladite repousse selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente, par exemple, la composition massique suivante : - 63% d'alcool d'éthyle, /0 - 14% d'eau déminéralisée, - 13% de propylène glycol, 9% de glycérol et - 1% de 6-(1-piperidinyl)pyrimidine-2,4-diamine 3-oxyde.
Brevet FR3070699A1 (20190308)

REVENDICATIONS1) Système d'ancrage pour les suspentes à ourdi polystyrène et poutrelle béton utilisées dans le domaine du bâtiment, se résumant à une seule pièce (1), en forme de lame, possédant dans sa partie supérieure un petit rabat ou becquet (2) opposé à un bossage (3).\n<CLM>\1\tSystème d'ancrage pour les suspentes à ourdi polystyrène et poutrelle béton utilisées dans le domaine du bâtiment selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la lame (1) est introduite entre le talon de la poutrelle béton (4) et le ourdi polystyrène (5) maintenant en pression le bossage (3) de la suspente (1).\n<CLM>\1\tSystème d'ancrage pour les suspentes à ourdi polystyrène et poutrelle béton utilisées dans le domaine du bâtiment selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que la lame (1) glissant sur le talon de la poutrelle béton (4) est maintenue en pression par le polystyrène (5) appuyant sur le bossage (3) jusqu'à ce que le becquet (2) soit repoussé sur le haut du talon de la poutrelle béton (4) occasionnant ainsi un ancrage définitif.
Brevet FR3070702A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour former une clôture extérieure comprenant : - un support métallique (21) en forme de quadrillage rectangulaire , ledit quadrillage rectangulaire formant un plan confondu avec le plan vertical, s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité ; ledit quadrillage rectangulaire est constitué par des tiges verticales (211) et des tiges horizontales (212), ledit support métallique (21) comporte deux tiges support horizontales (215) s'étendant dans un plan support parallèle au plan vertical, lesdites tiges support horizontales (215) étant maintenues par des tiges obliques (213) ; - un poteau (22) maintenant une des extrémités du support métallique (21) ; - des lames (20) insérées dans le quadrillage rectangulaire et positionnées de façon parallèles entre elles entre le quadrillage rectangulaire et les tiges support horizontales (215) ; caractérisé en ce que : - les lames (20) sont constituées de deux parties obliques formant un V ayant un creux et deux extrémités. 20\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel les extrémités du V comportent chacune une lèvre (201a, 201c).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le creux du V est un fond 25 plat (201b).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel deux ergots (23) sont positionnés soit sur la lèvre (201a, 201c), soit sur la face externe du fond plat (201b), soit sur la lèvre (201a, 201c) et sur la face externe du fond plat (201b). 30\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, dans lequel lesdites lames (20) sont fixées au support métallique (21) par clipsage au moyen des deux ergots (23). 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel les deux extrémités du V sont adjacentes au plan support.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la face externe du creux 5 du V est adjacente au plan support.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'insertion des lames (20) dans le quadrillage est effectuée successivement selon que les deux extrémités du V d'une lame (20) sont adjacentes au plan support puis que la face externe 10 du creux du V d'une autre lame est adjacente au plan support.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel les lames (20) sont en matière aluminium.
Brevet FR3070707A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Porte (1) intérieure d'un logement, ladite porte (1) comprenant un dormant (10) monté dans un mur (M) du logement et définissant une ouverture (0) de passage à travers ledit mur (M), et un ouvrant (20) monté mobile par rapport audit dormant (10), ladite porte (1) comprenant des moyens d'articulation (30) dudit ouvrant (20) par rapport audit dormant (10) entre une position ouverte et une position fermée, et un système de fermeture (50) passif adapté pour bloquer la porte (1) en position fermée, ledit système de fermeture (50) comprenant au moins une gorge (51) formée dans le dormant (10) et au moins un élément élastique (52) monté sur l'ouvrant (20), l'élément élastique (52) étant adapté pour coopérer avec la gorge (51) de manière à bloquer la position de l'ouvrant (20) par rapport au dormant (10) en position fermée.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon la revendication 1, dans laquelle, la gorge (51) s'étendant longitudinalement, sa section transversale présente une forme concave en V.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon l'une des revendications 1 à 2, dans laquelle, l'élément élastique (52) s'étendant longitudinalement, sa section transversale présente une forme convexe en V.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle, le dormant (10) comprenant deux montants verticaux (11,\n<CLM>\1\treliés à leur extrémité supérieure par un montant horizontal (13), lesdits montants (11, 12,\n<CLM>\1\tdéfinissant ladite ouverture (0) de passage, les moyens d'articulation étant reliés à un desdits montants verticaux (11), la gorge (51) s'étend sur l'autre desdits montants verticaux (12).\n<CLM>\1\tPorte (1) selon la revendication précédente, dans laquelle la gorge (51) s'étend sur au moins 60% de la longueur dudit montant vertical (12).\n<CLM>\1\tPorte (1) selon l'une des revendications 4 et 5, dans laquelle le montant vertical (12) comprend une surface de compression, s'étendant parallèlement à la 16 gorge (51), configurée pour compresser progressivement l'élément élastique (52) lors de la fermeture de la porte.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant un système 5 de verrouillage (60) de la porte (1) en position fermée, ledit système de verrouillage (60) et le système de fermeture (50) étant distincts.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon la revendication précédente, dans lequel le système de verrouillage (60) comprend un loquet (61) monté de manière mobile en rotation 10 entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.\n<CLM>\1\tPorte (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit système de fermeture (50) est constitué d'une ou plusieurs gorges (51) formées dans le dormant (10) et d'un ou plusieurs éléments élastiques (52) montés sur l'ouvrant 15 (20).
Brevet FR3070710A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Ensemble de profilés pour la formation d'une fenêtre intérieure (1), comprenant au moins deux traverses (2a; 2b) et au moins deux montants (3) s'étendant transversalement aux traverses (2a; 2b) pour la formation d'un châssis convenant pour recevoir une ou plusieurs vitre(s) (7), caractérisé en ce que les montants (3) sont munis d'au moins un bord replié (13) et l'ensemble de profilés comprend en outre un profilé de serrage (4) avec au moins une protubérance en forme de crochet (14), dans lequel 10 la protubérance en forme de crochet (14) du profilé de serrage (4) peut être accrochée derrière ledit bord (13) du montant (3) en effectuant un déplacement latéral du profilé de serrage (4) afin de serrer une vitre (7) contre un montant (3).\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord 15 replié (13) est exécuté avec un biseau, grâce auquel un seul déplacement latéral d'un seul profilé de serrage est nécessaire pour serrer une vitre (7) contre un montant (3).\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le profilé de serrage (4) se compose d'un élément en forme de T avec une première partie 20 (9) et une deuxième partie (10) placée transversalement à la première partie (9), dans lequel la deuxième partie (10) comprend une première jambe (11) et une deuxième jambe (12), jambes (11,\n<CLM>\1\tqui s'étendent transversalement à la deuxième partie (10) et comprennent une extrémité perpendiculaire (14). 25\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon la revendication 3, caractérisé en ce que le montant (3) comprend deux bords repliés perpendiculairement (13), autour desquels les jambes (11,\n<CLM>\1\tdu profilé de serrage (4) peuvent être accrochées.\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon l'une quelconque des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce que le profilé de serrage (4) comprend un élément d'étanchéité en caoutchouc (8) qui, dans l'état monté du châssis, presse contre une vitre (7).\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le montant (3) comprend un élément d'étanchéité en caoutchouc (8) qui, dans l'état monté du châssis, presse contre une vitre (7).\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ensemble de profilés comprend une traverse basse (2b) et une traverse haute (2a) et un profilé de recouvrement bas (6) et haut (5) prévus pour être placés contre la traverse basse (2b) et la traverse haute (2a).\n<CLM>\1\tEnsemble de profilés selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ensemble de profilés comprend un ou plusieurs blocs de verre, sur lesquels une vitre (7) peut être placée.
Brevet FR3070712A1 (20190308)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif (100) motorisé de manoeuvre pour écran mobile à toile enroulable (2) d'un dispositif (1) de couverture de fenêtre ou d'écran, notamment d'écran de projection, le dispositif motorisé de manoeuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant : - un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, - au moins un actionneur électromécanique (5) disposé au moins partiellement dans le tube d'enroulement, - un premier élément de fixation (6) d'une première extrémité de la toile au tube d'enroulement, - une barre (7) de compensation du couple de déroulement agissant par contact avec la toile, - au moins un élément (8) de liaison mécanique de la barre de compensation au tube d'enroulement (4), la barre de compensation du couple de déroulement étant du type télescopique et comprenant au moins une première portion (71) présentant une première dimension (D1) de section transversale et au moins une deuxième portion (72) présentant une deuxième dimension (D2) de section transversale, la première dimension étant inférieure à la deuxième dimension, le dispositif comprenant un profilé (73) de recouvrement d'au moins la première portion de la barre de compensation.\n<CLM>\1\tDispositif motorisé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la barre comprend une première portion centrale et deux deuxièmes portions extrêmes coulissant sur la portion centrale ou en ce que la barre comprend une deuxième portion centrale (72) et 40 deux premières portions extrêmes (71) coulissant dans la portion centrale.\n<CLM>\1\tDispositif motorisé selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que l'au moins une première portion comprend au moins une nervure (711) et/ou une rainure de clippage du profilé de recouvrement.\n<CLM>\1\tDispositif motorisé selon l'une des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que l'au moins une deuxième portion comprend au moins une nervure et/ou une rainure de clippage du profilé de recouvrement.\n<CLM>\1\tDispositif motorisé selon l'une des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que le profilé de recouvrement comprend une zone (79) de contact avec la toile présentant une section transversale dont le rayon de courbure est supérieur à 1 mm ou à 2 mm ou à 3 mm et/ou en ce que l'au moins une deuxième portion comprend une zone (79) de contact avec la toile présentant une 20 section transversale dont le rayon de courbure est supérieur à 1 mm ou à 2 mm ou à 3 mm.\n<CLM>\1\tDispositif motorisé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le profilé de recouvrement est réalisé en un 25 matériau plastique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de couverture de fenêtre ou d'écran, notamment d'écran de projection, comprenant un dispositif motorisé selon l'une des revendications 1 à 6 et une toile (2). 30
Brevet FR3070720A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de l'activation d'un catalyseur électrique (25) pour moteur thermique (11), notamment de véhicule automobile, comportant en outre: - un dispositif d'alimentation principal (33) apte à être rechargé par un alternateur (32), et - un dispositif d'alimentation secondaire (34) relié électriquement au dispositif d'alimentation principal (33), ledit dispositif d'alimentation secondaire (34) étant destiné à alimenter le catalyseur électrique (25), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape (101) d'évaluation d'un état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34), - une étape (102) d'évaluation d'un état énergétique (Et en veh) du véhicule automobile, et - une étape (103) de pilotage du catalyseur électrique (25) en fonction des évaluations de l'état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et de l'état énergétique (Et en veh) du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'état énergétique (Et en veh) du véhicule est évalué à partir d'un niveau de charge (SOC batt) du dispositif d'alimentation principal (33) et d'un rapport cyclique (RCO alt) d'un circuit d'excitation de l'alternateur (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape d'émettre un signal d'autorisation (Aut alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) dans le cas où l'état de charge (SOC alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) est supérieur ou égal à un seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape d'émettre un signal d'autorisation (Aut en veh) énergétique du véhicule automobile dans le cas où: - le niveau de charge (SOC batt) du dispositif d'alimentation principal (33) est supérieur ou égal à un seuil prédéfini, - le rapport cyclique (RCO alt) du circuit d'excitation de l'alternateur (32) est inférieur ou égal à un seuil de saturation prédéfini. 8\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'autorisation de l'activation du catalyseur électrique (25) dans le cas où sont émis le signal d'autorisation (Aut alim sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et le signal d'autorisation (Aut en veh) énergétique du véhicule automobile. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif d'alimentation secondaire (34) est une batterie, notamment de type Lithium-ion, ou un dispositif capacitif de maintien de tension de réseau de bord.\n<CLM>\1\tCalculateur moteur (35) comportant une mémoire stockant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de gestion de l'activation d'un catalyseur électrique 10 (25) pour moteur thermique (11) de véhicule automobile tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Moteur thermique (11), notamment de véhicule automobile, comportant un calculateur moteur (35) selon la revendication\n<CLM>\1\t9. Véhicule automobile comportant un moteur thermique (11) selon la revendication\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3070724A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Moteur à combustion comprenant : - un vilebrequin (3) d'orientation axiale, - un palier (11) de guidage en rotation d'un tronçon d'extrémité axiale du vilebrequin (3), - une bague (29) annulaire d'étanchéité qui coopère avec le tronçon d'extrémité axiale du vilebrequin (3), caractérisé en ce que le moteur comprend un déflecteur (41) de protection de la bague d'étanchéité (29) contre des pollutions externes.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon la revendication précédente, dans lequel le déflecteur (41) est un disque annulaire dont une portion (52) annulaire intérieure est fixée sur le tronçon d'extrémité axiale du vilebrequin (3).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel un pourtour (61) radial du déflecteur (41) est libre de tout contact avec la bague d'étanchéité (29).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le déflecteur (41) est en métal, notamment en tôle emboutie.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon la revendication 2 ou la revendication 3 lorsqu'elle est rattachée à la revendication 2 ou encore la revendication 4 lorsqu'elle est rattachée à la revendication 2 et/ou 3, comprenant un volant moteur (21), et dans lequel la portion (52) annulaire intérieure est agencée entre le volant moteur (21) et le vilebrequin (3).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon la revendication précédente, dans lequel le déflecteur (41) est serré axialement entre le volant moteur (21) et le vilebrequin (3). 11\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel une portion annulaire du déflecteur (41) interposée axialement entre le vilebrequin (3) et le volant moteur (21) est une rondelle diamantée.