INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072887A1 (20190503)

REVENDICATIONS1.- Procédé de démercurisation d'effluents gazeux, dans lequel un réactif de captation du mercure (3), qui est constitué d'une solution d'un bicarbonate et d'un sulfure, est injecté sous forme liquide dans un flux gazeux (2) ayant une température supérieure à 140°C, de préférence comprise entre 170°C et 220°C. 2.- Procédé suivant la revendication 1, dans lequel le sulfure du réactif de captation du mercure (3) est un polysulfure. 3.- Procédé suivant la revendication 2, dans lequel le polysulfure du réactif de captation du mercure (3) contient du polysulfure de sodium, avec un rapport molaire (S/Na) entre le soufre et le sodium compris entre 1 et4. 4.- Procédé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, avant d'être injecté dans le flux gazeux (2), le réactif de captation du mercure (3) est préparé par dissolution de bicarbonate dans une solution de sulfure, notamment de polysulfure, ou bien par mélange d'une solution de bicarbonate et d'une solution de sulfure, notamment de polysulfure, et dans lequel le rapport molaire (S/HCO3) entre le soufre et le bicarbonate qui sont respectivement apportés au moment de la préparation du réactif de captation du mercure (3) est compris entre 0,2 et5. 5.- Procédé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bicarbonate du réactif de captation du mercure (3) contient du bicarbonate de sodium. 6.- Procédé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réactif de captation du mercure (3) est injecté dans le flux gazeux (2) en y étant atomisé en présence de particules solides (4 ; 6). 7.- Procédé selon la revendication 6, dans lequel au moins une partie des particules solides (4) résulte de l'injection d'un flux dédié (4') dans le flux gazeux (2) en amont de l'injection du réactif de captation du mercure (3). 10 8.- Procédé selon la revendication 7, dans lequel ledit flux dédié (4') contient un réactif de captation de polluants acides contenus dans le flux gazeux (2), tel que du bicarbonate de sodium et/ou du sesquicarbonate de sodium et/ou de la chaux. 5 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel le temps de transit du flux gazeux (2) entre la zone d'injection dudit flux dédié (4') et la zone d'injection du réactif de captation du mercure (3) est inférieur à 0,5 seconde. 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel le flux 10 gazeux à démercuriser (2) consiste en des fumées de combustion, et dans lequel au moins une partie des particules solides (6) est constituée de cendres volantes présentes dans lesdites fumées de combustion.
Brevet FR3072888A1 (20190503)

REVENDICATIONS1.- Procédé de démercurisation d'effluents gazeux, dans lequel un réactif de captation du mercure (3), qui est constitué d'une solution d'un composé soufré et d'un composé d'un métal alcalin, est injecté sous forme liquide dans un flux gazeux (2) ayant une température supérieure à 140°C, en y étant atorrisé au sein d'un nuage (5 ;\n<CLM>\1\tde particules solides (4 ;\n<CLM>\1\tayant une concentration comprise entre 1 g/Nm3 et 10 g/Nm3. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel le composé du métal alcalin du réactif de captation du mercure (3) contient du carbonate de sodium et/ou du bicarbonate de sodium et/ou de la soude. 3.- Procédé selon l'un des revendications 1 ou 2, dans lequel le composé du métal alcalin du réactif de captation du mercure (3) contient du carbonate de potassium et/ou du bicarbonate de potassium. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le composé du métal alcalin du réactif de captation du mercure (3) contient du borate de sodium et/ou du borax. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le composé soufré du réactif de captation du mercure (3) contient un sulfure et/ou un polysulfure, de préférence alcalin. 6.- Procédé l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins une partie des particules solides (4) du nuage (5) résulte de l'injection d'un flux dédié (4') dans le flux gazeux (2) en amont de l'injection du réactif de captation du mercure (3). 7.- Procédé selon la revendication 6, dans lequel ledit flux dédié (4') contient un réactif de captation de polluants acides contenus dans le flux gazeux (2). 8.- Procédé selon la revendication 7, dans lequel ledit réactif de captation des polluants acides comprend du bicarbonate de sodium et/ou du sesquicarbonate de sodium. 9 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le flux gazeux à démercuriser (2) consiste en des fumées de combustion, et dans lequel au moins une partie des particules solides (6) du nuage (7) est constituée de cendres volantes présentes dans lesdites fumées de combustion. 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le flux gazeux (2) dans lequel le réactif de captation du mercure (3) est injecté présente une température comprise entre 170 et 220°C.
Brevet FR3072891A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'ionisation d'air, qui comprend un boîtier (2) et, dans ce boîtier (2) : Une soufflerie (7), qui comprend un rotor (8) pour générer un flux d'air pulsé et un conduit (9) d'échappement pour canaliser ce flux ; Un dispositif (14) de production d'ions, qui comprend : - Un générateur (15) de haute tension électrique ; - Au moins une électrode (16) raccordée au générateur (15) et dont une extrémité (17) libre, formée d'un bouquet de filaments (18) en matériau conducteur, s'étend au droit du conduit (9) d'échappement pour y libérer des ions par effet corona ; Ce dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : Un diffuseur (38) pourvu : - D'une tubulure (39) qui s'étend dans le prolongement du conduit (9) d'échappement et délimite une chambre (40) de compression, et - D'un divergent (41) qui prolonge la tubulure (39) et comprend une série de canaux (42) qui s'étendent depuis une face (43) interne du divergent (41) jouxtant la chambre (40) de compression jusqu'à une face (44) externe opposée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les canaux (42) vont en s'écartant les uns des autres depuis la face (43) interne du divergent (41) jusqu'à sa face (44) externe.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que chaque canal (42) va en se rétrécissant depuis la face (43) interne du divergent (41) jusqu'à sa face (44) externe.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une bague (48) métallique entourant l'extrémité (17) libre de l'électrode (16).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la bague (48) métallique présente une portion (49) évasée qui entoure le bouquet de filaments (18) de l'électrode (16). 11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4 ou la revendication 5, caractérisé en ce que la bague (48) métallique est sertie sur l'électrode (16).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé 5 en ce que la bague (48) métallique est réalisée en cuivre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la bague (48) métallique est argentée en surface.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (2) comprend une embase (3) et un 10 couvercle (4) pourvu de perforations (6) au moins au droit du diffuseur (38).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une carte (21) électronique de commande pourvue d'un interrupteur (26) d'ouverture ou de fermeture 15 d'un circuit électrique d'alimentation du générateur (15), et en ce que le boîtier (2) est pourvu d'un bouton (35) poussoir couplé à l'interrupteur (26).
Brevet FR3072900A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce de carrosserie (1) peinte comprenant les étapes suivantes : - fabrication de la pièce de carrosserie (1) par un procédé de moulage d'au moins une matière plastique, - application d'un courant électrique à ladite surface (11) et mise à la masse de la pièce (1), - application d'un revêtement de peinture sur au moins une surface (11) de la pièce (1), caractérisé en ce que la matière plastique comprend au moins un matériau conducteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le matériau conducteur comprend au moins un composé carboné, de préférence l'un des composés choisis parmi : graphène, noir de carbone, fibre de carbone, nanotube de carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le matériau conducteur représente jusqu'à 20 % en poids par rapport au poids total de la matière plastique, notamment jusqu'à 5 % en poids par rapport au poids total de la matière plastique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la matière plastique comprend, en outre, au moins une des matières choisies parmi : polypropylène, polycarbonate, acrylonitrile butadiène styrène, polytéréphtalate d'éthylène et polyamide, ou un mélange d'au moins deux de ces matières.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une étape d'application d'un revêtement de primaire conducteur sur ladite surface (11) de la pièce (1) est réalisée préalablement à l'étape d'application du revêtement de peinture.\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie (1) en matière plastique destinée à être peinte caractérisée en ce que la pièce (1) comprend au moins un matériau conducteur.\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le matériau conducteur comprend au moins un composé carboné, de préférence le graphène.\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie (1) selon la revendication 6 ou 7, dans laquelle le matériau 8 conducteur représente jusqu'à 20 % en poids par rapport au poids total de la matière plastique, notamment jusqu'à 5 % en poids par rapport au poids total de la matière plastique.\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie (1) selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, comprenant 5 au moins un revêtement de primaire conducteur sur au moins une portion de la pièce (1).
Brevet FR3072902A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Embout (2) destiné à constituer une entretoise pour un rouleau constitué de deux tubes concentriques (10,\n<CLM>\1\td'axe xx' et comprenant des rayons (20) reliant deux parties cylindriques intérieure (201) et extérieure (200), caractérisé en ce qu'un circuit de fluide partant du centre vers la périphérie comprend une première gorge circonférentielle (50) disposée dans la partie cylindrique intérieure (201) et une deuxième gorge circonférentielle (41) disposée dans la partie cylindrique extérieure (200) reliées par au moins une conduite (22).\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce le fluide est de l'air comprimé.\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend une bague (5) dans la partie cylindrique intérieure (201).\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est recouvert d'une bague en matériau non métallique conducteur électrique (4).\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la conduite (22) est disposée entre deux rayons (20).\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux conduites (22).\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la bague composite (4) comprend perçage 35 axial (40) relié à la deuxième gorge circonférentielle (41). 12\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la deuxième gorge circonférentielle (41) est disposée dans la bague composite (4). 5\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première gorge circonférentielle (50) est disposée dans une bague centrale (5) de la partie cylindrique intérieure (200). 10\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est en composite.\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les rayons (20) sont 15 constitués d'ailettes.\n<CLM>\1\tEmbout (2) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les rayons (20) sont constitué de treillis. 20\n<CLM>\1\tRouleau (1) constitué de deux tubes concentriques extérieur (10) et intérieur (11) d'axe xx', caractérisé en ce qu'il comprend un embout (2) selon une des revendications précédentes. 25\n<CLM>\1\tRouleau (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les tubes (10,\n<CLM>\1\tsont en matériaux composites\n<CLM>\1\tRouleau (1) selon une des revendications 13 ou 14, caractérisé en ce que le tube extérieur (10) est fixé à l'embout (2).\n<CLM>\1\tRouleau (1) selon une des revendications 13 à 15, caractérisé en ce que le tube intérieur (11) est monté de façon démontable à l'embout (2). 13\n<CLM>\1\tRouleau (1) selon une des revendications 13 à 16, caractérisé en ce que le tube extérieur (10) est en partie poreux. 5\n<CLM>\1\tRouleau (1) selon une des revendications 13 à 17, caractérisé en ce qu'il comprend un embout (3) avec une clavette d'indexation (7).
Brevet FR3072903A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Système de biellette à flexibilité modulable de barre anti-dévers, comportant un câble axial (28) engagé dans des perçages d'une succession de billes (22) alignées suivant une direction longitudinale, les billes intermédiaires (22) présentant deux méplats transversaux en contact chacun avec celui d'une bille adjacente (22), et comportant à chaque extrémité une pièce de liaison (40) avec une barre anti-dévers (2) ou avec un élément de suspension du véhicule (10), caractérisé en ce que chaque pièce de liaison (40) comporte une rotule de liaison (42) avec la barre anti-dévers (2) ou avec l'élément de suspension (10).\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque pièce de liaison (40) forme une équerre.\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque équerre comporte une face parallèle à la direction longitudinale, comprenant un perçage recevant une tige (44) liée à la rotule (42).\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon la revendication 3, caractérisé en ce que la tige (44) de la rotule (42) comporte un filetage engagé dans un perçage taraudé de l'équerre, et un contre-écrou de blocage (46).\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que chaque équerre comporte une face transversale qui est traversée par le 20 câble (28).\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon la revendication 5, caractérisé en ce que la face transversale traversée par le câble (28) reçoit pour une équerre l'appui d'une gaine (32) de guidage du câble (28), et pour l'autre équerre l'appui d'un sertissage (36) à l'extrémité de ce câble (28). 25\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que toutes ses billes (22) sont identiques.\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une enveloppe souple (30) entourant toutes les billes (22), fixée à chaque extrémité à une pièce de liaison (40). 8\n<CLM>\1\tSystème de biellette selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une motorisation électrique (34) appliquant une traction sur le câble (28).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'une barre anti-dévers (2) disposant à chaque 5 extrémité d'une biellette de liaison (6, 20), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un système de biellette (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3072906A1 (20190503)

REVENDICATIONS1- Distributeur d'air (20) caractérisé en ce qu'il comporte un demi-axe (11) creux débouchant au moins au niveau 5 d'une de ses extrémités et comportant au moins un perçage radial (12) reliant l'intérieur du demi-axe (11) à l'extérieur du demi-axe (11), le demi-axe (11) traversant une boite (13) comportant au moins une ouverture (14) destinée à correspondre avec une conduite d'air (10), boite (13) 10 comportant des moyens d'étanchéité à l'air situés entre la boite (13) et le demi-axe (11) et permettant la rotation du demi-axe (11) relativement à la boite (13), les parois de la boite (13) étant disposées à distance du perçage (12) afin de permettre la circulation de l'air autour de la portion de 15 demi-axe (11) traversant la boite (13). 2- Distributeur d'air (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le demi-axe (11) comporte une pluralité de perçages (12) répartis angulairement de manière égale. 20 3- Tourelle (1) destinée à être fixée à un conteneur (100) et apte à tourner en gisement relativement au conteneur (100) et comportant un panier (5) de tourelle abrité dans le conteneur (100) et solidaire dans sa partie supérieure d'un 25 affut (6) apte à pointer un équipement (3) en site, affut (6) émergeant au-dessus du conteneur (100), panier (5) solidaire dans sa partie inférieure d'un joint (7) tournant aéraulique au niveau d'un anneau (7a) obturateur, joint tournant (7) destiné à être rendu solidaire du conteneur (100) au niveau 30 d'un goulotte (7b) circulaire bouchée par l'anneau obturateur (7a) et reliée à une source d'air climatisé, tourelle (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un distributeur (20) d'air selon une des revendications 1 ou 2, distributeur (20) solidaire par une paroi de la boite (13) avec une joue 35 (6a) ou de l'affut (6), le demi-axe (11) du distributeur (20) 8 étant solidaire de l'équipement (3) et permettant le pivotement en site de celui-ci, au moins une conduite d'air (10) reliant le distributeur (20) à l'intérieur du conteneur (100). 4- Tourelle (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'elle comporte deux distributeurs (20) d'air disposés chacun sur une joue d'affut (6a) opposée de manière à former des tourillons guidant l'équipement (3) en site et à permettre une circulation d'air au travers de l'équipement (3), d'un distributeur (20) vers l'autre. 5- Tourelle (1) selon une des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que la conduite d'air (10) d'un des distributeurs est reliée au joint tournant aéraulique (7) par une conduite (8) de manière à acheminer de l'air climatisé du conteneur (100) à l'équipement (3). 6- Tourelle (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que le panier (5) comporte au moins un montant creux (8) formant la conduite (10). 7- Tourelle (1) selon la revendication 6, caractérisée 25 en ce que le montant creux (8) comporte un ventilateur (15) apte à forcer la circulation d'air dans la canalisation (10). 8- Tourelle (1) selon une des revendications 6 à 7, caractérisée en ce que le montant creux (8) comporte au moins 30 une ouïe (22 ou\n<CLM>\1\tapte à diffuser une partie de l'air qui le parcourt vers l'extérieur.
Brevet FR3072907A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Procédé de séchage d'un dispositif de déshumidification d'air pour véhicule automobile pourvu d'un système de climatisation (1), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'acheminement d'un flux d'air chaud (7) vers le dispositif de déshumidification (4), le flux d'air chaud (7) sortant du dispositif de déshumidification (4) étant ensuite acheminé vers un évaporateur (2) du système de climatisation (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de déshumidification (4) capte l'humidité de l'air qui le traverse par adsorption.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de chauffage du flux d'air (7) traversant le dispositif de déshumidification (4) préalable à l'étape d'acheminement du flux d'air chaud (7) vers le dispositif de déshumidification (4), l'étape de chauffage étant réalisée au moyen d'un système de chauffage couplé au système de climatisation (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'étape de chauffage est réalisée par le passage du flux d'air (7) au travers d'un condenseur (3) et/ou une thermo-résistance de type Coefficient de Température Positif et/ou un radiateur du système de chauffage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température du flux d'air chaud (7) traversant le dispositif de déshumidification (4) est comprise entre 50 et 70°C.\n<CLM>\1\tSystème de climatisation pour véhicule automobile, comprenant un évaporateur (2), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif de déshumidification d'air (4) raccordé à un premier conduit (5) destiné à l'acheminement d'un flux d'air chaud (7) vers le dispositif de déshumidification (4), et un deuxième conduit (6) raccordé par une première extrémité au dispositif de déshumidification (4) et raccordé par une deuxième extrémité à l'évaporateur (2), le 8 deuxième conduit (6) étant destiné à l'acheminement du flux d'air chaud (7) sortant du dispositif de déshumidification (4) vers l'évaporateur (2).\n<CLM>\1\tSystème de climatisation selon la revendication 6, 5 caractérisé en ce que le dispositif de déshumidification (4) est configuré pour capter l'humidité de l'air par adsorption.\n<CLM>\1\tSystème de climatisation selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce qu'il comprend un système de chauffage destiné à augmenter la température du flux d'air (7) préalablement à son 10 acheminement vers le dispositif de déshumidification (4).\n<CLM>\1\tSystème de climatisation selon la revendication 8, caractérisé en ce que le système de chauffage comprend un condenseur (3) et/ou une thermo-résistance de type Coefficient de Température Positif et/ou un radiateur. 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un système de climatisation (1) selon l'une des revendications 6 à 9.
Brevet FR3072909A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Système de réglage d'un siège conducteur de véhicule automobile, comprenant un calculateur (1), un ensemble d'actionneurs (2) du siège commandés par le calculateur et une interface homme- machine (3) reliée au calculateur (1) pour commander le réglage du siège, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour limiter le déplacement du siège dans une plage (I) de valeurs de déplacement admissibles, lorsque le véhicule est en marche.\n<CLM>\1\tSystème de réglage selon la revendication 1, dans lequel le calculateur (1) est relié à un système de gestion de modes de conduite (4) et à l'interface homme-machine (3), et comprend des moyens pour commander la position du siège en fonction d'un mode de conduite sélectionné et en fonction d'ordres de commande saisi à partir de l'interface (3).\n<CLM>\1\tProcédé de réglage d'un siège conducteur de véhicule automobile, dans lequel on commande le déplacement du siège en fonction d'ordres de commande saisis à partir d'une interface homme-machine (3), caractérisé en ce qu'on règle le siège lorsque le véhicule est en marche et on limite le déplacement du siège dans une plage (I) de valeurs de déplacement admissibles, lorsque le véhicule est en marche.\n<CLM>\1\tProcédé de réglage selon la revendication 3, dans lequel on commande la position du siège en fonction d'un mode de conduite sélectionné et en fonction d'ordres de commande saisis à partir de l'interface (3).\n<CLM>\1\tProcédé de réglage selon l'une des revendications 3 et 4, dans lequel on détermine une plage autorisée de déplacements autour d'une position de référence.\n<CLM>\1\tProcédé de réglage selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, comprenant en outre une étape d'avertissement du conducteur lorsque le calculateur détecte une position du siège conducteur hors de la plage autorisée de déplacement (3).
Brevet FR3072910A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Siège de véhicule ayant une assise et un dossier, comprenant en outre une articulation de dossier (12) et une articulation d'assise (16), comprenant en outre un dispositif de mise en plancher plat du siège (11), caractérisé en ce que le dispositif de mise en plancher plat du siège (11) comporte un moteur (M), ledit moteur (M) permettant de rabattre le dossier sur l'assise (3) pour une mise en plancher plat du siège (1).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, comprenant en outre une bielle s'étendant depuis l'articulation d'assise (16) et dans lequel le moteur (M) est situé au niveau de la bielle (18).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le moteur (M) est un moteur (M) à engrenages.\n<CLM>\1\tSiège selon les revendications 2 et 3, comprenant en outre un pignon fixe (PF) attaché solidairement à la bielle (18) et dans lequel le moteur (M) à engrenage comporte 20 un pignon externe (PE) engrenant avec le pignon fixe (PF).\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un dispositif de maintien (20) du moteur (M) sur le siège. 25\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 2 et l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le siège (1) comporte en outre une structure de base (6) pour la fixation du siège (1) à un plancher (P) du véhicule et dans lequel le moteur (M) est situé au niveau de la bielle (18) entre l'articulation d'assise (16) et ladite structure de base (6). 30\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un dispositif de déverrouillage (30) permettant de déverrouiller l'articulation de dossier (12). 8\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une poignée (14) fixée à l'articulation de dossier (12) permettant d'incliner le dossier (2) par rapport à l'assise (3). 5\n<CLM>\1\tDispositif les revendications 7 et 8, dans lequel le dispositif de déverrouillage (30) coopère avec la poignée (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans lequel le dispositif de déverrouillage (30) comporte un levier (32) et un câble (34). 10 15
Brevet FR3072913A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Nappe chauffante pour siège de véhicule (1) comprenant une couche de support (12) électriquement isolante et un élément chauffant (14) conducteur de l'électricité 5 pouvant être branché à une arrivée de courant (16), caractérisée en ce que l'élément chauffant (14) est fixé à la couche de support (12) par deux lignes de couture (18A ; 18B) s'étendant longitudinalement de part et d'autre d'une direction médiane (M) et en ce que l'élément chauffant (14) s'étend selon une ligne sinueuse ayant des sommets (14A, 14B) qui s'étendent alternativement de part et d'autre de la direction médiane 10 (M).\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon la revendication 1, dans laquelle les sommets sont fixés sur la couche de support (12) par les deux lignes de couture (18A ; 18B). 15\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle deux sommets consécutifs (14A, 14B) sont fixés sur la couche de support (12) par l'une des deux lignes de couture (18A ; 18B) et alternativement par l'autre des deux lignes de couture (18B ; 18A). 20\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle chacun des sommets (14A, 14B) est fixé sur la couche de support (12) par deux points consécutifs (181A, 182A ; 181B, 182B) de l'une des deux lignes de couture (18A ; 18B). 25\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon la revendication 4, dans laquelle deux sommets consécutifs (14A, 14B) sont fixés sur la couche de support (12) par deux points consécutifs (181A, 182A ; 181B, 182B) de l'une des lignes de couture (18A ; 18B) et alternativement de l'autre des lignes de couture (18A ; 18B). 30\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la ligne sinueuse (14) s'étend selon un motif périodique.\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la direction médiane (M) s'étend selon un motif déterminé. 8\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les deux lignes de couture (18A ; 18B) sont écartées d'une distance D mesurée transversalement à la direction médiane (M), la distance D étant comprise entre 8 mm 5 et 24 mm.\n<CLM>\1\tNappe chauffante selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les sommets consécutifs (14A, 14B) sont écartés d'une distance P mesurée le long de direction médiane, la distance P étant comprise entre 4 mm et 12 mm. 10\n<CLM>\1\tSiège de véhicule automobile (1) comportant un dossier (2) avec une armature de dossier (4) et une assise (3) avec une armature d'assise (5), l'assise (3) et/ou le dossier (2) comportant une nappe selon l'une des revendications précédentes. 15
Brevet FR3072914A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Siège (1,\n<CLM>\1\tde véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) et au moins un accoudoir allongé (4, 104), caractérisé en ce que ledit accoudoir (104) comporte une partie mobile (106) en rotation autour d'un axe longitudinal (107) dudit accoudoir (104), et en ce que ladite partie mobile (106) comporte au moins un organe de commande (114, 115, 116,\n<CLM>\1\tapte à déclencher une action spécifique au sein dudit véhicule (100).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'accoudoir (104) comprend une partie principale (105) fixe, et en ce que le rapport de la longueur de la partie mobile (106) sur la partie principale fixe (105) est compris entre 10% et 30%.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie mobile (106) constitue la partie la plus avancée de l'accoudoir (104).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie mobile (106) comprend au moins deux faces (109, 110, 111, 112, 113), et en ce qu'au moins un organe de commande (114, 115, 116,\n<CLM>\1\témerge de chacune desdites faces.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie mobile comprend quatre faces latérales (109, 110, 111,\n<CLM>\1\tet une face d'extrémité (113) en continuité desdites quatre faces latérales, et en ce qu'au moins un organe de commande (114, 115, 116,\n<CLM>\1\témerge d'au moins deux desdites cinq faces (109, 110, 111, 112, 113).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce chaque organe de commande (114, 115, 116,\n<CLM>\1\test constitué par un élément à choisir parmi un bouton poussoir, un bouton rotatif, un bouton coulissant et un écran tactile. 11\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit au moins un accoudoir (104, 105,\n<CLM>\1\test monté mobile en rotation sur l'assise (2) au moyen d'au moins une bielle (5,\n<CLM>\1\tpermettant à l'accoudoir (104, 105,\n<CLM>\1\tde passer d'une 5 première position rentrée à une deuxième position déployée et surélevée, située en arrière de ladite première position.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce ladite au moins une bielle (5,\n<CLM>\1\test recouverte par un habillage solide masquant ladite au moins une bielle (5, 6). 10\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la partie mobile (106) de l'accoudoir (104) est mobile en rotation autour d'un axe longitudinal (107) qui est décalé par rapport à un axe longitudinal central dudit accoudoir (104). 10.Véhicule comprenant au moins un siège conforme à l'une quelconque 15 des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que ledit au moins un siège (100) comprend un seul accoudoir (104) monté sur l'assise (2) dudit siège (100) et comprenant la partie mobile (106) en rotation, et en ce que ledit accoudoir (104) est placé du côté de la portière permettant d'accéder directement audit siège (100). 20
Brevet FR3072915A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien (1) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2,12) de véhicule destiné à maintenir de façon amovible un équipement apte à supporter une diversité d'appareils ou d'objets, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (1) comporte un corps (10) 10 formant une paroi (14) sur laquelle sont disposés en saillie sur la face externe l'embout (8) de maintien et sur la face interne les moyens d'assemblages (7) sur l'armature (11) du siège (2,12). 15\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'assemblages (7) sont constitués depuis la paroi interne (14a) par un fourreau (15) et un empilement horizontal d'ailettes 20 (17) disposés en saillie.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le fourreau (15) est pourvu d'un taraudage et les ailettes 25 alésage. (17) sont traversées par un\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fourreau (15) possède un axe horizontal et l'alésage des ailettes (17) possède un 30 axe vertical. 11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi recevant l'embout (8) et les moyens d'assemblage (7) s'étend en partie inférieure par une paroi complémentaire de forme 5 rectangulaire.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la paroi rectangulaire reçoit sur sa face interne un crochet (20) destiné à venir s'engager dans une ouverture correspondante de l'armature (11).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que le fourreau 15 (15) en saillie, venant de matière avec la paroi (14) est rigidifié par des nervures (16).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que les 20 ailettes (17) venant de matière avec le fourreau (15) et la paroi (14), sont disposées en saillie radiale sur la paroi (14) et raccordées sur les génératrices du fourreau (15), parallèlement les unes aux autres. 25\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embout (8) de maintien venant de matière avec la paroi (14) est disposé en saillie dans son angle supérieur et rigidifié 30 par des nervures (9) sur la face externe (14a) de ladite paroi (14) à l'extrémité opposée à la face 12 interne (14b) comportant les moyens d' assemblages (7) .\n<CLM>\1\tSiège (2,12) de véhicule automobile comprenant 5 un dossier (4) comprenant un dispositif de maintien (1), selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3072917A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (1) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule destiné à maintenir de façon amovible un équipement apte à supporter une diversité d'appareils ou d'objets, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (1) est engagé sur un côté latéral de l'armature (11) du siège (2,12).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un corps (10) en U comprenant deux branches (10a,10b) 15 parallèles et un moyen de fixation (15).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'une première branche (10a) comporte sur sa face externe un embout cylindrique 20 (8) en saillie, et dans le prolongement de la branche (10a) une empreinte (14) de forme carrée destiné à recevoir le moyen de fixation (15).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque 25 des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le bord inférieur de la branche (10a) se prolonge par une paroi de forme trapézoïdale (10c) comportant sur sa face interne un crochet (24) muni de clip (25). 30 12\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que le moyen de fixation (15) est constitué d'une collerette (16) de forme carré prolongée par un 5 élément tubulaire (17) muni à son extrémité d'un taraudage.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la 10 seconde branche (10b) est de forme triangulaire à l'extrémité arrondie.\n<CLM>\1\tDispositif (1) la revendication 6, caractérisé en ce que la seconde branche (10b) 15 comporte à son extrémité un lamage (21) comprenant un passage (22) pour une vis (20).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'embout cylindrique (8) 20 comporte à son extrémité une première section (23) taraudée se poursuivant par une calotte sphérique (24) concave et par une seconde section (25) cylindrique taraudée. 25\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la calotte sphérique (24) comporte des empreintes (26) semi sphériques disposées suivant l'axe (27) de la branche (10a). 13 10.Siège (2,12) de véhicule automobile comprenant un dossier (4) comprenant un dispositif de fixation (1), selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3072918A1 (20190503)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de support (10) de récipient destiné à recevoir au moins un récipient (12), comprenant au moins un support (14), prévu pour qu'un récipient (12) soit posé dessus, et un rideau (16) présentant une position de fermeture dans laquelle le rideau (16) s'étend à distance et face au support selon une direction d'élévation (Z), caractérisé en ce que le dispositif de support (10) comprend au moins une membrane (18) fixée au rideau (16), le support (14) étant déplaçable selon la direction d'élévation (Z) entre une position escamotée, dans laquelle une ouverture d'un récipient (12) reçu dans le support (14) est écartée de la membrane (18), et une position d'obturation, dans laquelle l'ouverture du récipient (12) est en contact avec la membrane (18), la membrane (18) fermant ledit récipient (12) dans la position d'obturation. 2.- Dispositif de support selon la revendication 1, comprenant au moins un moteur (26), le moteur (26) étant apte à déplacer le support (14) selon la direction d'élévation (Z) entre la position escamotée et la position d'obturation. 3.- Dispositif de support selon la revendication 2, comprenant au moins une roue dentée (28) et au moins une crémaillère (30), la roue dentée (28) étant entraînée en rotation par le moteur (26), la roue dentée (28) coopérant avec la crémaillère (30) de sorte que la roue dentée (28) entraîne la crémaillère (30), la crémaillère (30) étant solidaire du support (14). 4.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la membrane (18) est fixée de manière réversible au rideau (16), plus particulièrement par clipsage. 5.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant au moins un contacteur d'arrêt, le contacteur d'arrêt étant agencé pour arrêter le déplacement du support (14) selon la direction d'élévation (Z), l'arrêt du déplacement du support (14) étant réalisé lorsqu'un récipient (12) posé sur le support (14) est en contact avec la membrane (18). 14 6.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un contacteur d'activation (32), le contacteur d'activation (32) étant agencé pour activer le déplacement du support (14) selon la direction d'élévation (Z). 5 7.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la membrane (18) est prévue pour être déformée selon la direction d'élévation (Z) par le récipient (12) en position d'obturation du support (14). 8.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans 10 lequel le rideau (16) est déplaçable entre la position de fermeture et une position d'ouverture, dans laquelle le rideau (16) ne s'étend pas face au support (14) selon la direction d'élévation (Z). 9.- Accoudoir central de véhicule comprenant un dispositif de support (10) selon 15 l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10.- Ensemble d'un dispositif de support (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et d'un récipient (12) posé sur le support du dispositif de support.
Brevet FR3072919A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Pontet d'arrimage (1), comprenant des moyens (3) pour y fixer un agrès d'arrimage (41) et une vis (2) pour fixer ledit pontet à une structure (11) à arrimer, notamment à une structure d'une charge à transporter, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (3, 4,\n<CLM>\1\tpour immobiliser ladite vis relativement à une position dudit agrès.\n<CLM>\1\tPontet d'arrimage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend : une vis (2) pour visser ledit pontet dans la structure (11) à arrimer ; un anneau (3) pour y passer l'agrès d'arrimage (41) ; - un étrier (4) pour relier ledit anneau et ladite vis entre eux ; et, une bride (7) qui comprend des moyens (37,\n<CLM>\1\tpour bloquer, de façon amovible, ladite vis en rotation relativement audit anneau.\n<CLM>\1\tPontet selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de blocage (37,\n<CLM>\1\tde la bride comprennent des moyens de prise (37) de la bride sur la tête (12) de la vis.\n<CLM>\1\tPontet selon la revendication 3, caractérisé en ce que la vis est une vis à pan, de préférence une vis à tête (12) hexagonale, les moyens de prise (37) de la bride sur la tête de vis (12) comprenant une couronne (31) d'arrêt, de préférence polylobée, prévue pour venir en prise avec les pans de ladite tête (12).\n<CLM>\1\tPontet selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les moyens de blocage (37,\n<CLM>\1\tde la bride- (7) comprennent des butées (38) prévues pour venir en prise rotative de part et d'autre de l'étrier (4).30
Brevet FR3072920A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule comprenant au moins un élément d'accueil (EA) auquel est solidarisé un équipement (EQ), ledit bloc optique (BO) comprenant un boîtier (BB) i) auquel est solidarisée fixement une glace de protection (GP) comportant une paroi avant (PV) et une paroi latérale (PL), et ii) destiné à être solidarisé audit véhicule avec un bord (BG) de ladite paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) placé à proximité d'une partie (PE) dudit équipement (EQ), caractérisé en ce que ladite paroi latérale (PL) de la glace de protection (GP) comprend au moins une protubérance (PR) destinée à être placée entre ladite paroi latérale (PL) et ledit élément d'accueil (EA) en garantissant un espacement, compris dans un intervalle choisi, entre ledit bord (BG) de la paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) et ladite partie (PE) de l'équipement (EQ).\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit intervalle choisi comprend une borne supérieure égale à un premier espacement prédéfini et une borne inférieure égale à la différence entre ledit premier espacement prédéfini et un second espacement prédéfini entre une extrémité libre (EP) de ladite protubérance (PR), placée en regard dudit élément d'accueil (EA), et ce dernier (EA), ce second espacement prédéfini étant strictement inférieur audit premier espacement prédéfini.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit premier espacement prédéfini est compris entre 0,5 mm et 3 mm.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit second espacement prédéfini est compris entre 0 mm et 2,5 mm.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque protubérance (PR) est choisie parmi une nervure, un godron et un plot.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite paroi latérale (PL) de la glace de protection (GP) est opaque.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite paroi avant (PV) de la glace de protection (GP) comprend une face 9 avant (FV) recouverte d'un revêtement.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il constitue un projecteur avant.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins un élément d'accueil (EA) logeant un 5 équipement (EQ), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un bloc optique (BO) selon l'une des revendications précédentes, installé à côté desdits élément d'accueil (EA) et équipement (EQ).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit élément d'accueil (EV) est un pare-chocs.
Brevet FR3072921A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Support d'appareil multimédia (1) intégré dans le dossier (4) d'un siège (5) de véhicule, comprenant un mors fixe (6) et un mors mobile (7), caractérisé en ce que le mors mobile (7) comporte des premiers moyens (11) permettant le coulissement par un mécanisme (12) suivant une direction axiale, sur des seconds moyens (10 du mors fixe (6) entre une position, de réception sur le recto (2a,2b) du pourtour de l'appareil (2) appuyé sur un plateau (8) muni de rebords (9a,9b) et une position de maintien en butée contre le mors fixe (6) au verso (2c) de l'appareil multimédia (2).\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers moyens (11) permettant le coulissement du mors mobile (7) sur le mors fixe (6) sont constitués de deux lumières aux extrémités arrondies ménagées parallèlement l'une par rapport à l'autre dans le plateau.\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la 25 revendication 2, caractérisé en ce que les lumières du mors mobile (7) sont disposées dans des plans verticaux.\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon 30 l'une quelconque des revendications 1 ou 2, 12 caractérisé en ce que les seconds moyens (10) du mors fixe (6) sont constitués par des glissières possédant les contre formes des lumières du mors mobile (7). 5\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les glissières (10) du mors fixe (6) sont solidaires de l'applique (3) à une extrémité et possèdent une 10 surface plane (10a) à l'autre extrémité.\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme (12) est constitué d'une crémaillère (14) liée au 15 mors mobile (7), en prise avec un pignon (13) lié au mors fixe (6).\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 6, 20 caractérisé en ce que le pignon (13) du mécanisme (12) est accouplé à un système à cliquets (15).\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le système à 25 cliquet (15) est constitué d'une roue (18) à crans solidaire du pignon (13), d'un bras basculant (19) solidaire du mors fixe (6) possédant à une extrémité un redan (20) apte à se bloquer dans les crans de la roue (18) et l'autre extrémité en prise avec un 30 bouton poussoir (22) fixé sur le carter (27). 13\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un ressort de rappel (23) coulisse dans sa position de réception le plateau (8) du mors mobile (7), lui-même dans sa 5 position de réception d'un appareil multimédia (1).\n<CLM>\1\tSupport d'appareil multimédia (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'un pion (25) apte à se déplacer vient en butée à l'extrémité de 10 la rainure borgne (26) de manière que le plateau (8) du mors mobile (7) affleure sur les faces planes (10a) du mors fixe (6).