INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073735A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Paire de cannes anglaises destinée à prendre une position sensiblement verticale quand elles ne sont pas utilisées par l'utilisateur, chacune des cannes anglaises (1) comprenant une tige (2) d'axe longitudinal (X, X') équipée à son extrémité distale d'un patin d'appui (3) et à son extrémité proximale d'une poignée (4), caractérisée en ce que chacune des cannes anglaises (1) comprend un moyen le connexion (5), complémentaire l'un avec l'autre, et un élément d'appui (6) dont son extrémité distale est destinée à reposer sur le sol quand les cannes anglaises sont en position sensiblement verticale.\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon la revendication 1, caractérisée en ce que le moyen de connexion (5) est localisé à la jonction de la tige (2) et de la poignée (4).\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le moyen de connexion (5) est un système aimanté (8).\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le moyen de connexion (5) comprend un moyen de blocage (7) en rotation.\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le moyen de blocage (7) est de type tenon-mortaise.\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément d'appui (6) de chacune des cannes anglaises est monté pivotant sur la tige correspondante pour prendre deux positions, à savoir, une position déployée d'appui et une position repliée de non utilisation.\n<CLM>\1\tPairel de canne anglaises selon la revendication précédente, caractérisée en ce que chaque élément d'appui (6) est connecté à la tige (2) par un moyen de rotation (9).\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon l'une quelconque des revendications précédent , caractérisée en ce qu'une connexion de l'élément d'appui (6) à la 11 tige (2) est localisée à l'extrémité distale de la tige (2), en aval du patin d'appui (3)1\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon l'une quelconque des revendications précédenteS, caractérisée en ce que l'élément d'appui (6) comprend un moyen 5 de connexion amovible (10) à la tige (2) qui la porte.\n<CLM>\1\tPaire de cannes anglaises selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le moyen de connexion amovible (10) est constitué d'un étrier ouvert comprenant deux branches flexibles. 10
Brevet FR3073741A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique pour application topique comprenant les composés suivants : - hypotaurine (acide 2-aminoéthanesulfinique) ; et -métabisulfite de sodium.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre le pentaerythritol tetrakis (3,5-di-tert-buty1-4- hydroxyhydrocinnamate).\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un actif, de préférence choisi dans le groupe comprenant les polyphénols et les gallates.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 3, caractérisée en ce que le polyphénol est un flavonoïde, de préférence choisi dans le groupe comprenant la catéchine, l'épicatéchine, la naringénine, la rutine, la troxérutine, la dihydromyricetine, la nicotiflorine, l'épigallocatéchine, le gallate de l'épigallocatéchine, la quercetine et la génistéine.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 3, caractérisée en ce que le gallate est choisi dans le groupe comprenant le gallate de propyle, le gallate d'octyle, le gallate de dodécyle, de préférence le gallate de propyle.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'hypotaurine représente entre 0,001% et 1% en poids total de la composition, de préférence entre 0,01% et 0,1%. 22\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le métabisulfite de sodium représente entre 0,001% et 1% en poids total de la composition, de préférence entre 0,01% et 0,5%, avantageusement entre 0;1% et 0,2%.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que le pentaerythritol tetrakis (3,5-di-tert-buty1-4- hydroxyhydrocinnamate) représente entre 0,001% et 1% en poids total de la composition, de préférence entre 0,01% et 0,1%.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisée en ce que l'actif, représente entre 0,0001% et 20% en poids total de la composition, de préférence entre 0,0001% et 10%, avantageusement entre 0,01% et 1%.\n<CLM>\1\tUtilisation d'hypotaurine et de métabisulfite de sodium, éventuellement supplémentés avec du pentaerythritol tetrakis (3,5-di-tert-buty1-4- hydroxyhydrocinnamate), pour stabiliser au moins un actif instable contenu dans une composition cosmétique.
Brevet FR3073758A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Machine de net ç crê:ue qui equipiinitif com;predd -n doyen prdpuiside esaut dn 'dari 7.nyage .drvogends-s -t'avers une aance caractérie disposa. ta application (4), ' sharri cHirired en outre un dechega air connecte i. circuit du --spositif de nettcyage crvadén\n<CLM>\1\tMaohine de nett ade e1-- charraet CC)Mp: rtable "ear e revendicatid précé - en. outre un l'a (8) connecté dans atatisit:if 10\n<CLM>\1\tcc nettdvage selon l'une des revendications elle le chariot (2) comprend un châssis rad dentea 15 (10) sieurs niveaux.\n<CLM>\1\tMachine de nentcyaqc. selon l'un* des revend - :77édentes, dans laqulle au moins deux dispositifs e la Lne (1) sont sensible e s superposes l'un -dessus de 1 20\n<CLM>\1\tMacni.ne de notteyaqa selon revndication laquelle 1- di ,csit. de ië,,ge d'air (2-1 dessus et atensibles entre un compresseur (3a.'" le ispositif de netrcyage dryegÉ..nlque\n<CLM>\1\tMachine- de .ettcyn seloi 25 p. ceden -zpo-.1tif de 1-toyage cryogénidde (3), ( attë entre le c de nett,.ilaci ydgëni (3). cttcyage Felor reven r;ations (3a) au ritif dc 3a) 30 preco mtes D=prenant un actionneu e au moins une 3s:u,Ie (12) du ccarder (2), en part.à.uulier\n<CLM>\1\tMachine de nette.7.:,yag l'une ns entes, ener und de edmn.Fnde - e en 12 particulier dudit dipitif de __lege de crà.- énique (3) et due±t onneur\n<CLM>\1\tde nettyage l'une re.vendictjon iicédpnl-e.7', cMr 1uei1 1 charriot (2) comred utre un 'application :opu1 haute Vit E caract.> par at 10 jet, en articuiir cryo ;7,Tos-ttif de7:ittoy;.-.,ig.
Brevet FR3073761A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Outillage (100) pour la fabrication additive d'une pièce (1) par dépôt de poudre, l'outillage comprenant une buse (10) d'éjection de poudre présentant un premier passage (26) destiné à être traversé par la poudre (2) à déposer, ainsi qu'un second passage (31) destiné à être traversé par un faisceau laser (6), caractérisé en ce que l'outillage comporte également un dispositif émetteur d'ultrasons (40) associé à la buse (10) pour la faire vibrer.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif émetteur d'ultrasons (40) comporte un générateur (42) et un transducteur (44) alimenté par le générateur.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le transducteur (44) est fixé autour de la buse (10) ou intégrée à celle-ci.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un système (55) de refroidissement de la buse, le système comportant au moins un canal de refroidissement (58) cheminant dans la buse ainsi qu'un réservoir de fluide de refroidissement (60) alimentant ledit canal, et en ce que le transducteur (44) est associé audit réservoir (60) pour activer en ultrasons le fluide de refroidissement (58) qui se trouve dans le réservoir, ledit transducteur (44) étant préférentiellement un barreau émetteur d'ultrasons.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dispositif émetteur d'ultrasons (40) est conçu pour délivrer un signal ultrason à une fréquence comprise entre 25 et 40kHz, à une puissance de 750W. 9\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la buse d'éjection de poudre (10) présente également un troisième passage (32) destiné à être traversé par un flux (34) de gaz protecteur de la poudre. 5\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la buse d'éjection de poudre (10) est réalisée à l'aide de plusieurs cônes coaxiaux (20, 22,\n<CLM>\1\tdéfinissant entre eux au moins lesdits premier et second passages (26, 31). 10\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication précédente combinée à la revendication 4, caractérisé en ce que le canal de refroidissement (58) chemine dans l'épaisseur d'au moins l'un des cônes (20, 22,\n<CLM>\1\tformant la buse d'éjection (10).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une pièce (1) de turbomachine d'aéronef par 15 fabrication additive, ledit procédé comprenant une étape de dépôt de poudre (2) réalisée à l'aide d'un outillage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 20
Brevet FR3073765A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Machine automatique asservie collaborative (34) comprenant : - un bras articulé (36) pouvant interagir avec un opérateur et au moins un outil (40) installé sur ledit bras articulé (36) ; - une unité de commande (50) reliée audit bras articulé (36) pour pouvoir commander ledit bras articulé (36) en mouvement ; caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un gant de commutation (10) adapté à être chaussé par ledit opérateur, tandis que ledit bras articulé (36) comporte un commutateur (54) relié à ladite unité de commande (50), et en ce que ledit gant de commutation (10) est destiné à être appliqué par ledit opérateur sur ledit bras articulé (36) pour pouvoir commuter ledit commutateur et autoriser le mouvement dudit bras articulé (36).\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit gant de commutation comporte en outre un dispositif de commutation à distance (20) pour pouvoir interrompre le mouvement dudit bras articulé (36) lorsque ledit dispositif de commutation à distance (20) est actionné.\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit gant de commutation (10) présente une face palmaire (12) opposée à une face dorsale (26), et en ce que ledit dispositif de commutation à distance (20) est installé sur ladite face palmaire (12).\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit dispositif de commutation à distance (20) comprend un bouton poussoir (22).\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que ledit dispositif de commutation à distance (20) comprend un émetteur de radiofréquence (24), tandis que ladite unité de commande (50) comprend un récepteur de radiofréquence correspondant.\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ledit gant de commutation 11 (10) comprend en outre un avertisseur (28) permettant de fournir des signaux audit opérateur lorsque ledit bras articulé (36) est entraîné en mouvement.\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon la revendication 6, caractérisée en ce que ledit avertisseur (28) émet des signaux lumineux. 5\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ledit gant de commutation (10) comprend un transpondeur, tandis que ledit bras articulé (36) comprend un lecteur d'identification pour autoriser la commutation dudit commutateur (54). 10\n<CLM>\1\tMachine automatique asservie collaborative selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ledit gant de commutation (10) comprend en outre un générateur de signaux de commutation (16), tandis que ledit commutateur (54) comprend un décodeur desdits signaux de commutation, et en ce ledit commutateur (54) est commuté lorsque lesdits 15 signaux de commutation sont reconnus par ledit décodeur.
Brevet FR3073770A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif robotisé (1) de stockage et de manipulation d'objets comprenant des moyens de détection (8) adaptés à détecter les objets à manipuler, un mât (5), un bras robotisé (6) monté sur ledit mât (5) et configuré pour manipuler les objets détectés, caractérisé en ce que ledit dispositif robotisé (1) comprend des supports d'objets (4 ; 4(1) ; 4(2) ; 4(3) ; 4(4) ; 4(5) ; 4') superposés selon une direction parallèle au mât (5) et montés en rotation dans un plan perpendiculaire au mât (5), au moins un desdits supports d'objets (4 ; 4(1) ; 4(2) ; 4(3) ; 4(4) ; 4(5) ; 4') comprenant une ouverture (41 ;41') adaptée au passage du bras robotisé (6) par déplacement vertical du bras robotisé (6) sur le mât (5).\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les supports d'objets (4 ; 4(1) ; 4(2) ; 4(3) ; 4(4) ; 4(5) ; 4') sont mobiles en translation dans ledit plan perpendiculaire du mât (5).\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins l'un des supports d'objets (4 ; 4(1) ; 4(2) ; 4(3) ; 4(4) ; 4(5) ; 4') est divisé en plusieurs compartiments (42').\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bras robotisé (6) comporte une traverse (61) et une partie de manipulation (62), ladite traverse (61) étant adaptée à se déplacer verticalement sur le mât (5), ladite partie de manipulation (62) étant montée en rotation sur ladite traverse (61) et étant adaptée à se déplacer en translation sur ladite traverse (61).\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie de manipulation (62) du bras robotisé (6) comporte une partie d'outillage (7) montée en rotation, une extrémité (626) de ladite partie d'outillage (7) comportant des éléments de montage d'outils.\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la partie de manipulation (61) du bras robotisé (6) comporte un électroaimant (751) adapté à maintenir dans une position prédéfinie ladite partie de 22 manipulation (62) lors du montage d'un outil de manipulation (70) à ladite extrémité (626).\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le bras robotisé (6) comporte plusieurs parties de 5 manipulation (62).\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte de protection (2) adaptée à loger les moyens de détection (8), les supports d'objets (4 ; 4(1) ; 4(2) ; 4(3) ; 4(4) ; 4(5) ; 4') et le bras robotisé (6). 10\n<CLM>\1\tDispositif robotisé (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'enceinte de protection (2) comprend une fenêtre (21) adaptée au passage d'objets et faisant office d'interface avec un utilisateur.
Brevet FR3073771A1 (20190524)

REVENDICATIONS1 Dispositif (DIS de sécurité pour un couteau (COU, ledit couteau (COU comprenant un manche (MAN) et une lame (LAM), laquelle présente un tranchant (TRA) et une pointe (POI), caractérisé en ce que ledit dispositif (DIS) comprend au moins un élément mobile protecteur (EMP), raccordé audit manche (MAN), susceptible de glisser « au fil » de ladite lame (LAM), et ainsi apte à protéger ledit tranchant (TRA) et ladite pointe (POI). 2 Dispositif (DIS) de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que, comprenant une garde (GAR), reliée audit élément mobile protecteur (EMP), ladite garde (GAR) entraîne ledit élément mobile protecteur (EMP) en glissant « au fil » de ladite lame (LAM). 3 Dispositif (DIS) de sécurité selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit élément mobile protecteur (EMP) est au moins un profilé de protection (PRO1, PRO2) logé ordinairement dans ledit manche (MAN). 4 Dispositif de sécurité selon la revendication 3, caractérisé en ce que, lorsque lesdits profilés de protection (PRO1,PRO2) sont au moins deux, ils sont agencés de manière télescopique. 5 Dispositif (DIS) de sécurité selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que ledit profilé de protection (PRO1, PRO2) est un profilé en U, dont l'ouverture est dirigée vers ledit couteau COU). 6 Dispositif (DIS) de sécurité selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit profilé de protection (PRO1, 25 30 5 - 6 - REVENDICATIONS PRO2) enveloppe partiellement ledit manche (MAN). 7 Dispositif (DIS) de sécurité selon la revendication 6, caractérisé en ce que, ledit manche (MAN) 5 présentant latéralement des joues (JOU1, JOU2), lesdites joues (JOUI, JOU2) comportent des rainures ou des rails longitudinaux aptes à maintenir et guider ledit profilé de protection (PRO1, PRO2). 10 8 Dispositif (DIS) de sécurité selon les revendication 7, caractérisé en ce que ledit profilé de protection (PRO1, PRO2) comporte sur ses faces internes des rails longitudinaux ou des rainures aptes à collaborer avec les rainures ou les rails horizontaux desdites joues 15 (JOU1, JOU2) en vis à vis. 9 Dispositif (DIS) de sécurité selon les revendications 3 à 8, caractérisé en ce que ladite lame (LAM) et ledit profilé de protection (PRO1, PRO2) 20 présentant une courbure identique, ledit profilé de protection (PRO1,PRO2) est apte à glisser sans effort et à une distance constante de ladite lame (LAM). 10 Dispositif (DIS) de sécurité selon les 25 revendications 2 à 9, caractérisé en ce que, ladite garde (GAR) étant associée à un moyen de blocage, toute ou partie de ladite lame (LAM) est apte à être utilisée. 30 5
Brevet FR3073775A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Installation d'extrusion (1 ; 1' ; 1") comprenant : une extrudeuse (2 ; 2') comprenant un fourreau (8) dans lequel est présente au moins une vis d'extrusion (6 ; 6a, 6b), l'extrudeuse comprenant au moins un capteur acoustique (14) fixé sur le fourreau, et - un système de contrôle (4) apte à détecter une anomalie en fonction du signal acoustique enregistré par le capteur acoustique.\n<CLM>\1\tInstallation (1") selon la revendication 1, dans laquelle l'extrudeuse (2') comprend au moins deux vis d'extrusion (6a, 6b).\n<CLM>\1\tInstallation (1 ; 1' ; 1") selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle une pluralité de capteurs acoustiques (14) sont fixés sur le fourreau, chacun de ces capteurs étant relié au système de contrôle (4).\n<CLM>\1\tInstallation (1') selon la revendication 3, dans laquelle les capteurs acoustiques (14) sont répartis circonférentiellement autour du fourreau 20 (8).\n<CLM>\1\tInstallation (1 ; 1") selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle les capteurs acoustiques (14) sont répartis longitudinalement le long du fourreau (8). 25\n<CLM>\1\tInstallation (1 ; 1' ; 1") selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le système de contrôle (4) est configuré pour effectuer une analyse fréquentielle et/ou en amplitude du signal acoustique enregistré par le capteur acoustique (14). 30\n<CLM>\1\tProcédé d'extrusion d'un matériau mettant en oeuvre une installation (1 ; 1' ; 1") selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant une étape d'extrusion du matériau au travers de l'extrudeuse (2 ; 2') durant laquelle le signal acoustique enregistré par le capteur (14) est 35 analysé par le système de contrôle (4) en vue de détecter une anomalie. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel le matériau extrudé comprend un liant et une ou plusieurs charges énergétiques.
Brevet FR3073777A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Jante de roue freinée d'aéronef comportant une portion circulaire externe (103) terminée à ses extrémités par des talons (106a,106b) pour recevoir un pneumatique, la portion circulaire externe étant reliée par un voile (105) à un moyeu destiné (104) à être rapporté sur un essieu d'atterrisseur pour tourner autour d'un axe de rotation coïncidant avec un axe central (X) de la jante, la jante étant destinée à recevoir un pneumatique sur l'extérieur de la portion circulaire externe, et un frein à l'intérieur de celle-ci, d'un côté du voile, caractérisé en ce que la portion circulaire externe (103a), du côté du voile destiné à recevoir un frein, présente dans un plan passant par l'axe central de la roue, un profil comportant une double pente (1, p par rapport à une direction parallèle à l'axe central depuis le voile jusqu'au talon correspondant, en s'évasant vers celui-ci.\n<CLM>\1\tJante selon la revendication 1, dans lequel la double pente se situe dans les plages : 5° ct 30°, 0° p 30°, où l'angle ct est la pente du profil partant du talon (106a) correspondant et l'angle p est la pente du profil arrivant au voile (105).\n<CLM>\1\tJante selon la revendication 2, dans lequel les angles sont tels que (14.\n<CLM>\1\tJante selon la revendication 1, dans lequel la jante comporte deux demi-jantes (101a, 101b) reliées entre elles par des boulons (102) au niveau du voile (105).
Brevet FR3073778A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une suspension active (4) d'un véhicule (2), comprenant les actions suivantes : - détection, via la suspension (4), de l'état de la route (10) ; - commande (26) du niveau d'amortissement de la suspension (4) en fonction de l'état de la route détecté, le niveau d'amortissement étant diminué lorsqu'un état dégradé de la route est détecté ; caractérisé en ce que le procédé comprend, en outre, les actions suivantes : - détection du profil longitudinal de la route (10) devant les roues avant du véhicule ; et - correction de la commande (26) du niveau d'amortissement de la suspension, consistant en une réduction (24) de la diminution du niveau d'amortissement lorsqu'un obstacle (12) est détecté dans le profil longitudinal de la route (10) alors qu'un état dégradé de la route est détecté via la suspension.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'obstacle (12) présente une fréquence principale inférieure ou égale à 3Hz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'obstacle (12) présente une variation de hauteur supérieure à 50mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'obstacle (12) correspond, au choix, à au moins un des éléments suivants : ralentisseur, dos d'âne, variation de hauteur entre deux portions de route.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'action de détection du profil longitudinal de la route (10) devant les roues avant du véhicule (2) est réalisée par une caméra (14) dirigée vers l'avant du véhicule et prenant des images de ladite route.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'à l'action de détection du profil longitudinal de la route (10) devant les roues avant du véhicule (2), deux bandes de roulement (16) correspondant aux roues avant du véhicule sont analysées dans les images de la route (10). 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'à l'action de correction de la commande du niveau d'amortissement de la suspension, la réduction de la diminution du niveau d'amortissement est réalisée après la détection de l'obstacle (12), suivant un recalage temporel, de manière à ce 5 que ladite réduction ait lieu lorsqu'au moins une des roues avant rencontre ledit obstacle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'à l'action de correction de la commande du niveau d'amortissement de la suspension (4), la réduction de la diminution du niveau d'amortissement comprend une 10 pondération (24), booléenne ou proportionnelle, d'une fonction (26) de diminution d'amortissement lorsqu'un état dégradé de la route est détecté via la suspension (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la pondération (24) comprend une portion progressive au début et/ou à la fin de ladite 15 pondération.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (2) comprenant une suspension active (4) avec une unité de contrôle (8) ; caractérisé en ce que l'unité de contrôle (8) est configurée pour exécuter le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3073781A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'aération pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale (10) dont au moins une partie (12) est montée coulissante entre au moins deux positions de fins de course sur un chemin de roulement longitudinal (13) fixé sur un plancher (16) du véhicule automobile, ladite partie de console comprenant un boîtier (120) comportant au moins une sortie d'air (17) vers une partie arrière de l'habitacle du véhicule et un conduit de liaison interne (122) communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) s'étendant sous ledit chemin de roulement longitudinal pour canaliser l'air en provenance dudit conduit d'amenée d'air vers ladite sortie d'air, caractérisé en ce que ledit conduit d'amenée d'air comprend une extrémité de sortie d'air (182) montée débouchant à l'intérieur dudit conduit de liaison interne (122), ladite extrémité de sortie d'air (182) étant fixe tandis que ledit conduit de liaison interne (122) est adapté pour coulisser sur ladite extrémité de sortie d'air entre lesdites deux positions de fins de course de ladite console, ledit dispositif comprenant des moyens d'étanchéité (184,\n<CLM>\1\tpour assurer l'étanchéité du flux d'air traversant ledit conduit de liaison interne (122) depuis ladite extrémité de sortie d'air (182).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit conduit de liaison interne (122) comprend une partie profilée en caisson ouvert sur une face disposée en regard du plancher (16) du véhicule, ladite extrémité de sortie d'air dudit conduit d'amenée d'air étant montée débouchant dans ladite partie profilée en caisson ouvert.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite partie profilée en caisson ouvert comprend des parois latérales opposées (123, 124), chaque paroi latérale opposée comportant un bord libre (123a, 124a) pourvu d'une lèvre d'étanchéité (185), ladite lèvre d'étanchéité (185) étant adaptée à être maintenue intercalée entre ledit bord libre (123a, 124a) et le plancher (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite extrémité de sortie d'air (182) dudit conduit d'amenée d'air (18) est munie d'une lèvre d'étanchéité (184) adaptée à être placée au contact d'une surface interne de ladite partie profilée en caisson ouvert. 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit boîtier (120) comporte au moins un logement de rangement interne (121) surmontant ledit conduit de liaison interne (122).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif 5 d'aération selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3073791A1 (20190524)

REVENDICATIONS1- Siège de véhicule automobile (1) comprenant une assise (2) et un dossier de siège (3) repliable contre l'assise de façon à former une surface sensiblement plane, l'assise (2) et le dossier (3) étant munis d'une structure d'assise (20) et d'une structure de dossier (30) caractérisé en ce que la structure d'assise (20) comprend des interstices (21) et en ce que la structure de dossier (30) est au moins en partie encastrée à l'intérieur des interstices (21) de la structure d'assise (20) lorsque le dossier (3) est en position repliée contre l'assise (2). 2- Siège de véhicule automobile (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que les structures d'assise (20) et de dossier (30) comprennent une pluralité de structures unitaires (40) séparées par un interstice (21, 31). 3- Siège de véhicule automobile (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que les structures unitaires (40) sont disposées parallèlement. 4- Siège de véhicule automobile (1) selon l'une des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que les structures unitaires (40) sont disposées suivant l'axe longitudinal du véhicule. 5- Siège de véhicule automobile (1) selon l'une des revendications 2 à 4 caractérisé en ce qu'en position repliée, une structure unitaire (40) composant le dossier (3) est disposée au voisinage d'une structure unitaire composant l'assise (2). 6- Siège de véhicule automobile (1) selon l'une des revendications 2 à 5 caractérisée en ce qu'une structure unitaire (40) comprend un coussin en mousse à peau (41) surmoulant un insert structurel (42). 8 7- Siège de véhicule automobile (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'insert structurel (42) est réalisé en un matériau parmi le métal, le plastic et le bois. 8- Siège de véhicule automobile (1) selon l'une quelconque des 5 revendications 2 à 7 caractérisée en ce que au moins une barre transversale (5, 52, 53,\n<CLM>\1\trelie les structures unitaires (40) formant la structure d'assise (20) et/ou la structure de dossier de siège (30). 9- Siège de véhicule automobile (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce qu' une barre transversale commune (55) au dossier 10 et à l'assise relie de façon alternée une structure unitaire (40) formant la structure d'assise (20) à une structure unitaire formant la structure de dossier (30) et en ce que cette barre transversale commune (55) forme axe de rotation du dossier de siège. 10- Véhicule comprenant un siège selon l'une quelconque des 15 revendications précédentes. 20
Brevet FR3073792A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Camion comprenant une citerne (2) et un dispositif de ramassage d'un liquide par création d'une dépression dans la citerne (2), caractérisé en ce que le camion a un caisson (1) à marchandises et la citerne (2) est disposée en dessous du caisson (1).\n<CLM>\1\tCamion suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la citerne est disposée entre l'essieu (11) avant et l'essieu (12) arrière du camion.\n<CLM>\1\tCamion suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la citerne (2) est pourvue en bas d'un raccord (13) de dépotage.\n<CLM>\1\tProcédé de ramassage de broyat liquide de déchets organiques, caractérisé en ce que l'on livre des marchandises successivement en plusieurs lieux, à distance les uns des autres, par un camion suivant l'une des revendications précédentes, tout en y aspirant, au moins en certains des lieux, du broyat liquide de déchets organiques.\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 4, 5 caractérisé en ce que l'on dépote le broyat liquide de la citerne à un centre de méthanisation de broyat liquide de la citerne en carburant, où le camion se transporte après être allé dans les lieux.\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 5, caractérisé en ce que le camion se ravitaille en carburant au centre de méthanisation.
Brevet FR3073800A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'immobilisation d'un véhicule (1) comportant au moins un détecteur d'impact (2), au moins un coupe-circuit (3) configuré apte à arrêter le moteur du véhicule (1), un système de redémarrage (4) configuré pour désactiver le coupe-circuit (3) et permettre la remise en route du véhicule, et une unité de contrôle, caractérisé en ce que ledit système de redémarrage (4) comporte un dispositif à actionnement manuel (5), conditionnant le redémarrage, ledit dispositif à actionnement manuel (5) étant disposé à un endroit inaccessible à un conducteur se trouvant au poste de conduite du véhicule (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon la revendication précédente, dans lequel ledit dispositif à actionnement manuel (5) est disposé sous le capot avant du véhicule (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit dispositif à actionnement manuel (5) comporte au mois un socle, et une poignée mobile par rapport au socle.\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins un détecteur d'impact (2) est disposé sur un pare choc du véhicule (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit au moins un détecteur d'impact (2) est un capteur de décélération et/ou un détecteur de choc placé à l'intérieur d'un boîtier, de préférence un boîtier inviolable.\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre un actionneur de freinage, configuré pour actionner les freins du véhicule (1) en cas d'activation du au moins un détecteur d'impact (2).\n<CLM>\1\tDispositif d'immobilisation selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre une balise GPS, ainsi qu'un émetteur, apte à envoyer une information vers un central de contrôle. 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif d'immobilisation selon la revendication précédente, dans lequel la neutralisation du coupe-circuit (3) produise l'envoi d'une alerte vers ledit central de contrôle.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif d'immobilisation selon l'une des revendications 1 à 5 7, dans lequel l'unité de contrôle est configurée pour être dans un état normalement actif, de sorte que le retrait ou la neutralisation d'au moins un équipement du dispositif d'immobilisation autre que le coupe-circuit (3) produise l'activation du coupe-circuit.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif d'immobilisation selon la revendication 3 ou selon 10 l'une des revendications 4 à 7 en ce qu'elles dépendent de la revendication 3, dans lequel l'actionnement du système de redémarrage (4) impose au moins deux mouvements distincts de la poignée par rapport au socle.
Brevet FR3073814A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Elément de harnais de sport de glisse utilisant une voile ou une aile, qui comporte : - une spreader bar (30) et - une attache (45) pour liaison avec la voile ou l'aile, caractérisé en ce qu'il comporte, de plus, un manchon élastique (40) reliant la spreader bar à l'attache et configuré pour se courber latéralement et/ou pour réaliser une liaison rotule avec la spreader bar, l'élasticité du manchon assurant le retour du manchon élastique à la perpendiculaire de la spreader bar en l'absence de force exercée sur l'attache, la déformation ou le déplacement du manchon déplaçant le bras de levier des forces exercées par la voile ou l'aile vers la jonction du manchon et de la spreader bar.\n<CLM>\1\tElément de harnais selon la revendication 1, dans lequel le manchon élastique (40) présente un coefficient de résistance à la torsion supérieure à 0,005 N.m par degré d'angle.\n<CLM>\1\tElément de harnais selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le manchon élastique comporte : - une âme (46) formée d'une corde ou d'un câble et - une enveloppe (40) en matière élastique.\n<CLM>\1\tElément de harnais selon la revendication 3, dans lequel la corde (46) ou la câble entoure une goupille (51) solidaire de la spreader bar (30).\n<CLM>\1\tElément de harnais selon la revendication 4, dans lequel une pièce cylindrique (47) est interposée entre la goupille (51) solidaire de la spreader bar (30) et la corde (46) ou du câble.\n<CLM>\1\tElément de harnais selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel le manchon (40) présente un pied (41) évasé, une pièce (35) solidaire de la spreader bar (30) couvrant le pied du manchon et la corde (46) ou le câble dans la spreader bar. 11\n<CLM>\1\tElément de harnais selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'attache forme un crochet (45) dont l'extrémité est recourbée vers le pied pour former un angle inférieur à 45 ° et préférentiellement à 30°. 5\n<CLM>\1\tElément de harnais selon la revendication 1, dans lequel le manchon comporte un câble métallique (72,\n<CLM>\1\trelié, d'une part, à la spreader bar et, d'autre part, à l'attache avec des liaisons (70, 71, 80,\n<CLM>\1\tinterdisant la rotation du câble métallique autour de sa fibre centrale. 10\n<CLM>\1\tElément de harnais selon la revendication 1, dans lequel le manchon comporte une liaison rotule entre des pièces rigides.\n<CLM>\1\tHarnais de sport de glisse utilisant une voile ou une aile, qui comporte un élément de harnais selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3073820A1 (20190524)

REVENDICATIONS1) Aéronef (10) comportant : - une zone d'accumulation (50) susceptible de recevoir une accumulation de liquide, - un drain (52) en communication fluidique avec la zone d'accumulation (50) et débouchant à l'extérieur de l'aéronef (10) par une ouverture (54), et - un système d'évacuation (100) prenant la forme d'un caisson plongé dans un écoulement d'air (60), et dont une base (101) est fixée à l'extérieur de l'aéronef (10) et qui est traversé par un tunnel (102) présentant une ouverture amont (104) orientée vers l'amont de l'écoulement d'air (60) et une ouverture aval (106) orientée vers l'aval de l'écoulement d'air (60), où les parois qui délimitent le tunnel (102) se divisent en une zone amont (Z1) qui commence au niveau de l'ouverture amont (104) et qui progresse vers l'ouverture aval (106) en prenant la forme d'un profil convergent de l'amont vers l'aval, une zone aval (Z3) qui finit au niveau de l'ouverture aval (106) et qui remonte vers l'ouverture amont (104) en prenant la forme d'un profil divergent de l'amont vers l'aval, et une zone intermédiaire (Z2) entre la zone amont (Z1) et la zone aval (Z3), et où l'ouverture (54) du drain (52) débouche dans le tunnel (102).\n<CLM>\1\tAéronef (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ouverture (54) du drain (52) débouche au niveau de la zone intermédiaire (Z2) à travers l'une des parois dudit tunnel (102).\n<CLM>\1\tAéronef (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le tunnel (102) prend une forme globalement rectangulaire et seules la paroi au niveau de laquelle débouche l'ouverture (54) et la paroi qui est en regard participent aux profils convergent et divergent.\n<CLM>\1\tAéronef (10) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'aéronef (10) comporte un turboréacteur double flux (18) avec une veine secondaire (402) et supporté par un mât (16), en ce que la zone d'accumulation (50) est agencée dans le turboréacteur double flux (18) ou dans le mât (16), et en ce que le système d'évacuation (100) est fixé à une paroi périphérique délimitant la paroi extérieure de la veine secondaire (402) et le tunnel (102) est dans la veine secondaire (402). 9\n<CLM>\1\tAéronef (10) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'aéronef (10) comporte une peau (20) présentant un enfoncement (502), et en ce que le système d'évacuation (100) est disposé dans ledit enfoncement (502).\n<CLM>\1\tAéronef (10) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la base du système 5 d'évacuation (100) est partie intégrante de la peau (20) et en ce que la peau (20) constitue l'une des parois du tunnel (102) formant les profils des zones amont (Z1), intermédiaire (Z2) et aval (Z3).
Brevet FR3073830A1 (20190524)

REVENDICATIONS1- Dispositif (2) de maintien en position d'un organe (1) de véhicule dans un container de transport, caractérisé en ce qu'il comprend un coussin déformable (3) pour épouser au moins une face inférieure de l'organe lorsque ledit organe (1) repose sur le coussin déformable. 2- Dispositif de maintien selon la revendication 1, caractérisé en ce que le coussin déformable (3) comprend une paroi souple pour emprisonner un matériau de remplissage fluide de façon à permettre de modifier la forme du coussin par écoulement du matériau de remplissage. 3- Dispositif de maintien selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau de remplissage comporte des billes (5) dont les déplacements relatifs de l'une par rapport à l'autre pern-rettent l'écoulement du matériau de remplissage jusqu'à épouser une face inférieure de l'organe (1). 4- Dispositif de maintien selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte une base rigide (4) pour délimiter une emprise au sol dans le container de transport. 5- Dispositif de maintien selon la revendication 4, caractérisé en ce que la base rigide (4) comprend un casier qui comporte une face ouverte de laquelle émerge le coussin déformable (3). 7 6- Dispositif de maintien selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le coussin déformable (3) comprend une valve (9) permettant d'introduire dans ou d'extraire du coussin déformable un adjuvant modifiant une fluidité du matériau de remplissage. 5 7- Procédé de maintien en position d'un organe de véhicule dans un container de transport au moyen d'un dispositif qui comprend un coussin déformable, caractérisé en ce qu'il consiste à poser l'organe sur le coussin déformable de façon à déformer ledit coussin sous le poids de 10 l'organe pour épouser au moins une- face inférieure de l'organe lorsque ledit organe repose sur le coussin déformable.
Brevet FR3073833A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Système (1), pour basculer une charge (2) entre une position initiale et une position finale, ladite charge étant suspendue par une première extrémité (3) à une élingue (4) d'un engin de levage (5), notamment à un pont roulant, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (6,\n<CLM>\1\tpour provoquer un déplacement horizontal d'une deuxième extrémité (13) de ladite charge, plus basse que ladite première extrémité (3) à mesure que ladite première extrémité descend.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (6,\n<CLM>\1\tde déplacement comprennent un chariot (6) et une rampe (8), ledit chariot comprenant : - un châssis (6A) prévu pour se déplacer horizontalement selon une direction longitudinale (F6) ; - un bras (7) articulé autour d'un axe de basculement (X7) transversal à ladite direction longitudinale (F6) ; des moyens d'appui (15) pour une extrémité libre dudit bras sur ladite rampe (8) ; et, - des moyens (12,\n<CLM>\1\tpour fixer la deuxième extrémité (13) de ladite charge (2) audit bras (7) ; disposés de sorte que, dans la position initiale : le centre de gravité (G) de la charge (2) est décalé horizontalement relativement audit axe de basculement (X7), c'est-à-dire qu'il existe une distance d'excentration horizontale non nulle (DG>D12>0) entre une ligne verticale (VG) passant par ledit centre de gravité (G) et ledit axe de basculement (X7) ; et, ladite rampe (8) exerce sur lesdits moyens d'appui (15) un effort ayant une composante horizontale dirigée selon la direction longitudinale (F6). - 13 -\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens d'appui comprennent au moins un galet (15) et en ce que la rampe (8) comprend un chemin de roulement (14) pour ledit galet, ledit chemin de roulement étant en pente descendante selon la direction longitudinale (F6). 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'interface (33) pour mettre en prise la deuxième extrémité (13) de la charge avec des moyens réciproques du bras (7). 10\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une voie (22,\n<CLM>\1\tformée d'un ou plusieurs rails, de préférence deux rails (22), sur laquelle le chariot se déplace selon la direction longitudinale (F6). 15\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend un stand (9) pour faire reposer la première extrémité (13) de la charge dans la position finale.\n<CLM>\1\tSystème selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que le stand est 20 monté roulant sur la voie (22,22).
Brevet FR3073844A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Un composé de formule 2b : HOO OH (2b), ou un de ses sels.\n<CLM>\1\tUne composition comprenant au moins l'un des composés de formule : OH OH OH 2btrans 2bcis, ou un de leurs sels.\n<CLM>\1\tUne méthode de préparation d'un composé de formule 2b : HO 0 ladite méthode comprenant l'étape suivante : mise en contact dans un mélange réactionnel de divinylglycol et d'un mélange de monoxyde de carbone et de dihydrogène, en présence d'un catalyseur organométallique associant au moins un métal à au moins un ligand organique,- et éventuellement, une étape subséquente de séparation du composé de formule 15- 2b dudit mélange réactionnel.\n<CLM>\1\tLa- méthode selon la revendication 3, où ledit ligand organique est une phosphine ou un phosphite, de préférence une diphosphine ou un diphosphite, et par exemple le ligand XantPhos de formule (I) : 20 OH et (I) 22\n<CLM>\1\tLa méthode selon la revendication 3 ou 4, où le mélange de monoxyde de carbone et de dihydrogène est un mélange gazeux qui est ajouté au mélange réactionnel à une pression supérieure à la pression atmosphérique, de préférence allant de 3 à 30 bars, 5 encore plus préférentiellement de 5 à 15 bars.\n<CLM>\1\tLa méthode selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, où le rapport molaire de divinylglycol/métal est supérieur ou égal à 50, de préférence supérieur ou égal à 7500. 10\n<CLM>\1\tLa méthode selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, où l'étape de mise en contact est effectuée à une température de plus de 45°C, de préférence de 80°C ± 5°C.\n<CLM>\1\tLa méthode selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, ladite étape de 15 séparation comprenant une mise en contact du milieu réactionnel avec un solvant permettant la précipitation du composé 2b, tel que le chloroforme ou l'acétone.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un composé de formule 2b : 20 H° M° 0 OH 2b) pour la synthèse de composés organiques dérivés, d'émulsifiants et/ou de polymères.\n<CLM>\1\tUne méthode de préparation d'un dérivé du composé de formule 2b : HOO 25 OH (2b) comprenant une étape de réduction, d'oxydation, de bis-acétalisation, de bis-imination, de bis-N, 0-acétalisation ou de bis-estérification dudit composé de formule 2b. 30\n<CLM>\1\tUn dérivé du composé de formule 2b : 23 HO.. 0./s^. OH (2b), susceptible d'être obtenu par la méthode de la revendication\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3073860A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de culture de microorganismes dans un milieu de culture approprié pour leur croissance, caractérisé en ce que le milieu de culture comprend une quantité appropriée 5 d'un agent floculant pour prévenir l'adhésion des microorganismes sur les parois des réacteurs dans lesquels la culture est réalisée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisés en ce que l'agent floculant est choisi parmi le chlorure de fer ou le chlorure de zinc.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le milieu de 10 culture comprend de 50 à 450 mg/L d'agent floculant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la culture est réalisée en mode autotrophe, en mode hétérotrophe ou en mode mixotrophe.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la culture est réalisée en mode autotrophe ou en mode mixotrophe et le réacteur comprend au moins une 15 paroi transparente à la lumière.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les microorganismes sont choisis parmi les protistes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les microorganismes sont des microalgues choisies parmi microalgues chlorophylliennes. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le réacteur est un puits de carbone.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un agent floculant dans le milieu de culture pendant la culture des microorganismes pour prévenir l'adhésion des microorganismes sur les parois des réacteurs dans lesquels la culture est réalisée. 25\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'agent floculant est choisi parmi le chlorure de fer ou le chlorure de zinc.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisée en ce que les microorganismes sont choisis parmi les protistes\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 11, caractérisée en ce que les microorganismes 30 sont des microalgues choisies parmi microalgues chlorophylliennes.\n<CLM>\1\tMilieu de culture approprié pour la culture de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend de 50 à 450 mg/L d'agent floculant choisi parmi le chlorure de fer ou le chlorure de zinc.