INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068641A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Structure destinée à être en contact avec une partie du corps humain, comprenant un film en matière synthétique revêtu d'une couche de matériau souple, caractérisée en ce que la couche de matériau souple présente une surface pourvue d'une pluralité de séries (10) d'empreintes en creux (11), les empreintes de chaque série (10) étant en communication fluidique entre elles, chaque série (10) d'empreintes s'étendant d'un bord à un autre du film, lesdites séries d'empreintes formant ainsi des canaux d'évacuation d'air en direction du bord du film.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque empreinte est délimitée avec une empreinte adjacente d'une même série (10) par une portion en relief (13) de forme semi-circulaire, ladite portion en relief (13) comportant une ouverture de passage assurant la communication fluidique entre les deux empreintes adjacentes.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que les empreintes de chaque série (10) sont réparties régulièrement d'un bord à un autre.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les empreintes de chaque série (10) sont arrangées pour former des canaux d'évacuation d'air linéaires.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle forme une partie constitutive d'une prothèse mammaire (1).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle forme une partie constitutive d'une semelle plantaire, un corset, une genouillère ou une atèle.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'elle forme un revêtement de surface pour un dispositif d'assise. 8\n<CLM>\1\tProthèse mammaire comprenant une structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3068649A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif (40) monobloc de support d'un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile qui comporte : - un bras (42) de support ; - une semelle (44) de fixation qui est agencée à une première extrémité du bras (42) de support et qui est destinée à être fixée rigidement au groupe motopropulseur (10) ; et - un anneau (48) de suspension d'axe principal (A) déterminé qui est agencé à une deuxième extrémité du bras (42) de support et qui est destiné à être fixé à un élément de structure (38) du véhicule avec interposition d'une bague (50) d'amortissement ; caractérisé en ce que le bras (42) de support comporte un palier relais (52) qui est destiné à être traversé par un arbre (22) de transmission du groupe motopropulseur (10) pour le supporter.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le palier relais (52) est réalisé dans un tronçon (54) intermédiaire du bras (42) positionné entre la semelle (44) et l'anneau (48) de suspension.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le palier relais (52) est agencé plus proche de la semelle (44) que de l'anneau (48) de suspension.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le palier relais (52) est formé par un orifice délimité par une paroi (56) annulaire fermée d'axe principal (B) déterminé.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le palier relais est destiné à être fermé par un chapeau rapporté.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'axe principal (A) de l'anneau (48) de suspension est parallèle à l'axe principal (B) du palier relais (52). 12\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bras (42) comporte des nervures (58A, 58B) de rigidification dans un plan orthogonal à l'axe (A) de l'anneau (48) de suspension qui relient 5 le tronçon (54) intermédiaire et la semelle (44) de fixation.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un groupe motopropulseur (10) comportant un moteur électrique (12), caractérisé en ce que le groupe motopropulseur (10) est fixé à un élément de structure (38) du véhicule par l'intermédiaire d'au moins un dispositif (40) 10 de support réalisé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3068650A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Poignée (3) de commande de réglage longitudinal d'une banquette de siège automobile comprenant une sangle (22) destinée à être reliée à un palonnier (2) de la banquette (1), caractérisée en ce qu'elle est composé de deux coques (31,\n<CLM>\1\treliées par une vis d'assemblage (4) disposée en partie inférieure et traversant la sangle (22).\n<CLM>\1\tPoignée (3) de commande selon la revendication 1 caractérisée en ce que les deux coques (31,\n<CLM>\1\tont des formes complémentaires en partie inférieure comprimant la sangle (22).\n<CLM>\1\tPoignée (3) de commande selon la revendication 15 précédente caractérisée en ce que les formes complémentaires définissent une chicane (30).\n<CLM>\1\tPoignée (3) de commande selon une des revendications précédentes caractérisée en ce que une des 20 coques (31,\n<CLM>\1\tprésente un cylindre (312) en saillie et comprenant un filetage.\n<CLM>\1\tPoignée (3) de commande selon la revendication précédente caractérisée en ce que la sangle (22) est équipée 25 d'un oeilleton coopérant avec la vis de serrage (4).\n<CLM>\1\tPoignée (3) de commande selon une des revendications précédentes caractérisée en ce que les formes complémentaires sont constituées d'ailettes (311,\n<CLM>\1\t30 parallèles et en vis-à-vis.\n<CLM>\1\tStructure de siège caractérisé en ce qu'il comprend un tube de guidage (23) disposé à l'arrière sur lequel coulisse 7 une poignée (3) de commande selon une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tBanquette (1) équipée d'une structure selon la 5 revendication précédente.\n<CLM>\1\tVéhicule équipé d'au moins une structure selon la revendication 7.
Brevet FR3068652A1 (20190111)

REVENDICATIONS1- Dispositif de fixation (1) adapté à être fixé sur un siège d'automobile comprenant un agencement (11) définissant un espace intérieur de fixation (3), ledit espace intérieur étant destiné à être traversé par un fil métallique, ledit agencement (11) étant fermé au moins partiellement par un obturateur rotatif (5) en forme de plaque caractérisé en ce que l'obturateur rotatif (5) est muni d'une ouverture intérieure (6) destinée à la préhension dudit obturateur rotatif (5). 2- Dispositif de fixation (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'ouverture intérieure (6) est circulaire. 3- Dispositif de fixation (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ouverture intérieure (6) est carrée. 4- Dispositif de fixation (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ouverture intérieure (6) est en forme de plein cintre. 5- Siège (2) muni d'au moins un dispositif de fixation (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le dispositif de fixation (1) comprenant un agencement (11) présentant une face avant (111) et une face arrière (112) opposée à la face avant caractérisé en ce que la face avant (111) de l'agencement (11) est placée dans la continuité de la coiffe (23) de dossier de siège. 6- Siège (2) selon la revendication précédente caractérisé en ce l'obturateur rotatif (11) ferme complètement la face avant (111) de l'agencement (11) du dispositif de fixation (1). 7- Véhicule (10) comprenant un fil (4) sur lequel est disposé le dispositif de fixation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, le fil (4) comprenant une portion de fixation (41) destinée à la fixation d'une 8 fourchette d'attache de siège enfant, le dispositif de fixation (1) étant tel que l'axe de rotation (51) de l'obturateur rotatif (5) est disposé sensiblement parallèlement à la portion de fixation (41) dudit fil. 8- Obturateur rotatif (5) de dispositif de fixation (1) selon l'une 5 quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9- Véhicule comprenant un siège automobile selon l'une quelconque des revendications 5 ou\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3068657A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Projecteur comportant au moins une source lumineuse fixée dans un boitier (2) et deux dispositifs de fixation (4,\n<CLM>\1\tdont un au moins comporte une patte repliée (6) formant un logement (L) et un accès frontal (20) à ce logement (L), caractérisé en ce qu'un moyen de réglage (30) de la taille de l'accès frontal (20) au logement (L) est agencé sur la patte repliée (6), afin de bloquer le projecteur en rotation.\n<CLM>\1\tProjecteur selon la revendication 1, dans lequel le moyen de réglage (30) de la taille de l'accès (20) est choisi parmi un pion quart de tour, une vis et un taquet.\n<CLM>\1\tUnité de carrosserie (1), caractérisée en ce qu'elle comporte un projecteur tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes, et en ce qu'elle comporte un élément de carrosserie (1) présentant une avancée (7) placée dans le logement (L) du projecteur. 4.Unité de carrosserie (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l'avancée (7) présente une forme choisie entre un crochet, une langue recourbée en extrémité, et une languette terminée par un bourrelet. 5.Unité de carrosserie (1) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans laquelle la patte repliée (6) est positionnée par le moyen de réglage (30) au plus près de la carrosserie de sorte que l'avancée (7) est ajustée dans l'accès (20) au logement (L). 6.Véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une unité de carrosserie (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à\n<CLM>\1\t7. Procédé de fixation d'un projecteur sur une unité de carrosserie (1) telle que définie selon l'une quelconque des revendications des 3 à 5, caractérisé en ce qu'il se déroule selon les étapes suivantes : - positionnement du projecteur sur deux emplacements de fixation de l'unité de carrosserie (1), avec insertion d'une avancée (7) de l'unité de carrosserie (1) dans le logement (L) formé par une patte repliée (6) du projecteur ; 8 -- activation du moyen de réglage (30) de l'accès (20) au logement (L) jusqu'à bloquer la rotation du projecteur par diminution de la taille de cet accès (20) à coincement de l'avancée (7); - blocage de deux points de fixation (4a, 5a) du projecteur auxdits 5 emplacements.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel les points de fixation (4,\n<CLM>\1\tsont bloqués par vissage, soudage et collage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel les points de fixation sont bloqués par la rotation dudit moyen de réglage (30). 10
Brevet FR3068658A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage pour véhicule automobile, comprenant une matrice d'au moins deux sources de lumière de type émetteur de lumière à semi-conducteur et une matrice d'au moins un premier (15) et un deuxième (16) éléments d'illumination, chaque élément d'illumination étant associé à l'une des sources de lumière et configuré pour être éclairé par ladite source de lumière associée de sorte qu'un faisceau lumineux émis par la source de lumière présente une forme dépendant d'une forme de l'élément d'illumination, io le premier élément d'illumination (15) présentant une forme de trapèze muni de deux côtés opposés parallèles (21, 22), appelés bases, tels que l'une des bases, dites grande base (21), est d'une longueur plus élevée qu'une longueur de l'autre base, dite petite base (22), ledit trapèze (20) étant également muni de deux côtés non parallèles (23,\n<CLM>\1\tl'un à l'autre et reliant 15 la grande base (21) et la petite base (22), et le deuxième élément d'illumination (16) présentant une forme partiellement complémentaire de la forme en trapèze et comprenant deux bords (29,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis deux extrémités opposées de la grande base, parallèlement l'un à l'autre, en étant distants d'au moins une longueur de l'ordre de la longueur de la 20 grande base (21).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication 1, comprenant au moins trois sources de lumière et trois éléments d'illumination (15, 16, 17), le troisième élément d'illumination (17) s'étendant depuis la grande base (21) du premier élément (15) en forme de trapèze (20) dans un sens opposé aux 25 bords du deuxième élément (16) complémentaire du premier élément d'illumination (15).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon l'une des revendications 1 ou 2, comprenant une barrette d'au moins trois éléments d'illumination en forme de trapèze alignés (12). 30\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque élément d'illumination est une lentille. 13\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, comprenant un module de projection à l'infini (50) en sortie de la matrice (11) d'éléments d'illumination (12).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication précédente, dans lequel le 5 module de projection à l'infini (50) comprend au moins une lentille.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication précédente, comprenant deux lentilles (51,\n<CLM>\1\tet un diaphragme (53) de filtration de rayons lumineux disposé entre les deux lentilles (51, 52).\n<CLM>\1\tSystème d'éclairage pour véhicule automobile, comprenant deux io dispositifs d'éclairage (10, 10') selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3068665A1 (20190111)

REVENDICATIONS1.- Système de lavage (8) de la carrosserie (4) d'un véhicule (6) comprenant : - un dispositif de dispersion (20) d'un fluide de lavage (22) sur la carrosserie (4), le fluide de lavage (22) comprenant des applicateurs magnétiques (32), et - un générateur de champ magnétique (24), propre à mettre en mouvement les applicateurs magnétiques (32) de sorte à ce qu'ils frottent la carrosserie (4). 2.- Système de lavage (8) selon la revendication 1, dans lequel le générateur (24) de champ magnétique comporte au moins trois bobines (62) alimentées par des tensions contrôlables. 3.- Système de lavage (8) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le générateur de champ magnétique (24) comprend un onduleur (64). 4.- Système de lavage (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le dispositif de dispersion (20) est en matériau non-magnétisable.\n<CLM>\1\tSystème de lavage (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les applicateurs (32) comprennent un coeur (40) magnétisable entouré d'une couche poreuse (46). 6.- Système de lavage (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les applicateurs comprennent des brins (50) de brosse. 7.- Système de lavage (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le système de lavage (8) comprend un dispositif rétractable (69) de lavage pour laver la face avant (70) et la face arrière (72) du véhicule (6). 8.- Système de lavage (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant un système de récupération (26) des applicateurs (32). 9.- Système de lavage (8) selon la revendication 8, dans lequel le système de récupération (26) comprend un système magnétique de séparation (67) configuré pour séparer les applicateurs (32) d'un fluide contenant les applicateurs (32). 10.- Procédé de lavage d'une carrosserie (4) de véhicule (6) comprenant les étapes suivantes : - dispersion d'un fluide de lavage (22) sur la carrosserie (4), le fluide de lavage (22) comprenant une pluralité d'applicateurs magnétiques (32), - mise en mouvement des applicateurs (32) par un générateur (24) de champ magnétique, de sorte à ce que les applicateurs (32) frottent la carrosserie (4).
Brevet FR3068666A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'une recharge (35) d'une batterie de traction (14) pour un véhicule automobile hybride comprenant un moteur thermique (10) et une machine électrique de traction (12), dans lequel la recharge (35) de la batterie de traction s'exécute à l'arrêt du véhicule, le procédé étant caractérisé en ce que l'activation (34) de la recharge (35) est déclenchée lors de la détection (33) de l'atteinte d'une position prédéterminée de déclenchement de la recharge (Prec) par la pédale d'accélération du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'activation (34) de la recharge (35) est déclenchée immédiatement après la détection (33) de l'atteinte de la position prédéterminée de déclenchement de la recharge (Prec).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la position prédéterminée de déclenchement de la recharge (Prec) est située dans une plage d'enfoncement délimitée par les positions correspondant respectivement à 80% et 100% d'enfoncement de la pédale d'accélération.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'activation (34) de la recharge (35) est déclenchée seulement en cas de détection (32) du positionnement du levier de commande d'une boite de vitesses (13) du véhicule dans une position de point mort ou dans une position de stationnement du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, durant la recharge (35), la puissance de la recharge est pilotable par l'enfoncement de la pédale d'accélération.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la recharge (35) est pilotée par une consigne de couple de recharge qui varie selon le régime du moteur thermique (10).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 6, caractérisé en ce que, durant la recharge (35), le régime du moteur thermique (10) est piloté par la pédale d'accélération.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la recharge (35) est désactivée si l'une quelconque des conditions suivantes est respectée: 10 - si le levier de commande d'une boite de vitesses (13) du véhicule est positionné dans une position d'une marche arrière, dans une position d'un fonctionnement automatique de la boite de vitesses ou dans une position d'un fonctionnement manuel de la boite de vitesses, - si un mode de roulage à propulsion uniquement électrique est sélectionné, 5 - si la vitesse du véhicule est supérieure à un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile hybride caractérisé en ce qu'il exécute le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3068668A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Groupe motopropulseur de véhicule, ledit groupe motopropulseur comprenant une machine électrique motrice (ME) suspendue à une traverse (TS), caractérisé en ce que ladite traverse (TS) comprend i) une partie principale (PP) réalisée dans une matière plastique rigide et résistante et comprenant deux extrémités (Ej) opposées, et ii) deux inserts principaux (IPj) réalisés dans une matière métallique, intégrés respectivement dans lesdites 1 o extrémités (Ej) et comprenant chacun des trous principaux (TPn) auxquels est couplée une partie de ladite machine électrique motrice (ME) et participant au couplage de ladite traverse (TS) à des éléments structurels (ES1, ES2) dudit véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1, caractérisé en ce 15 que lesdites extrémités (Ej) de la partie principale (PP) sont surmoulées sur lesdits inserts principaux (IPj) en présentant des ouvertures en regard desdits trous principaux (TPn).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite matière métallique des inserts principaux (IPj) est choisie parmi 20 un aluminium extrudé, un aluminium de fonderie, et un acier.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite matière plastique de la partie principale (PP) est une matière thermoplastique chargée en fibres de verre.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 4, caractérisé en ce 25 que ladite matière thermoplastique est un polyamide.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite partie principale (PP) comprend en au moins un endroit situé entre ses deux extrémités (Ej) un insert auxiliaire de renfort.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 6, caractérisé en ce 30 que ledit insert auxiliaire est réalisé dans un matériau composite à fibres continues.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un groupe 12 motopropulseur selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite traverse (TS) du groupe motopropulseur est installée suivant une direction présentant une désorientation par rapport à une direction transversale dudit 5 véhicule, elle-même sensiblement perpendiculaire à des côtés latéraux dudit véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3068669A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Train arrière de véhicule automobile comprenant une caisse (12), un essieu arrière (14) reliant deux roues (16, 18), une barre de train (20) comprenant une première extrémité (20a) montée à rotation sur ledit essieu, caractérisé en ce qu'il comprend un organe de sûreté (22, 30,\n<CLM>\1\tfixé respectivement à la caisse (12) du véhicule et à une deuxième extrémité (20b) de la barre de train, ledit organe de sûreté étant configuré pour permettre le déplacement angulaire du point de fixation (P1) de la barre de train (20) par rapport audit organe lors d'un choc à la roue située du côté où ladite barre est fixée audit organe.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 1, comprenant une barre de renfort (24) comportant une première extrémité (24a) montée à rotation sur la caisse (12), du côté où la barre de train (20) est fixée à l'essieu (14), et une deuxième extrémité (24b) fixée à l'organe de sûreté (22, 30, 40).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 2, dans lequel la barre de renfort (24) présente une section en forme de U comprenant deux perçages coaxiaux de réception d'un axe (26), la barre de renfort (24) et la barre de train (20) étant montées à rotation autour dudit axe (26).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 3, dans lequel l'organe de sûreté (22,\n<CLM>\1\tcomprend une première extrémité (22a, 30a) fixée à la caisse (12) et une deuxième extrémité (22b, 30b) recevant ledit axe (26).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de sûreté (22) a la forme d'une biellette articulée autour de deux liaisons pivots permettant d'assurer une liberté de déplacement selon la direction latérale du véhicule latéral du point de fixation (P1, P2) commun à la barre de train (20) et la barre de renfort (24) lors d'un choc à la roue située du côté où ladite barre est fixée audit organe.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de sûreté (30,\n<CLM>\1\test une pièce 11 mécanique deformable et ductile, configurée pour se déformer et se déplacer angulairement par rapport à son point de fixation à la caisse (12) en cas de choc latéral à la roue.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 6, dans lequel l'organe 5 de sûreté (30) a une forme en L comprenant une première partie (32) fixée à la caisse (12) et une deuxième partie (34) formant un angle compris entre 45° et 90° par rapport à la première partie (32) et s'étendant vers l'essieu (14).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 6, dans lequel l'organe 10 de sûreté (40) fait partie de la barre de renfort (24).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 8, dans lequel l'organe de sûreté (40) comprend une partie inférieure (42) fixée à la barre de renfort (24), deux flancs latéraux (44,\n<CLM>\1\ts'étendant vers la caisse (12) et une partie supérieure (48) fixée respectivement aux extrémités 15 supérieures des flancs latéraux et à la caisse.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une caisse (12), un train arrière (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3068673A1 (20190111)

REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à un cycliste d'évoluer sur son vélo en facilitant la modification de ses postures. Il comporte un prolongateur de cintre de forme semi-circulaire pouvant effectuer des rotations sur l'axe d'un cintre droit et permettant de disposer d'une dizaine de positions de conduite possibles. Il réunit ainsi, en un seul modèle, toutes les possibilités de réglages et de types de conduites proposées actuellement sur le marché du vélo. 15 20 25 30
Brevet FR3068685A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour faciliter l'enroulage des tuyaux d'arrosage, fils électriques, câbles, cordages.. .dénommés d'une façon générale " tube souple" ; en créant et en maintenant fermement une première boucle formée par le début du tube souple et le premier tour d'enroulement de ce tube souple. Cette boucle est emprisonnée dans le ou les deux anneaux du dispositif. Caractérisé en ce qu'il comporte deux lames ( 1,\n<CLM>\1\ten forme de S ou de C façonnées dans le plat de ces lames ( longueur x largeur), rendues solidaires et pivotantes grâce à l'axe formé par un rivet (\n<CLM>\1\tsitué au centre des S ou à une extrémité du C. En position fermée, les deux lames créent un ou deux anneaux qui emprisonnent le tube souple à enrouler . Cette première boucle étant formée, le tube souple peut être enroulé par rotation de l'ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque lame (1,2) forme un C; qui créent un seul anneau de forme oblongue, emprisonnant les tubes souples. Ces deux lames pivotent autour d'un axe (3) placé à une extrémité du dispositif de forme oblogue.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications (1,2) caractérisé en ce qu'un ruban auto-refermable ou cordelette, soit accroché au dispositif pour maintenir attaché le rouleau de tube souple ainsi créé.
Brevet FR3068686A1 (20190111)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'enroulement d'un tube souple comportant deux lames identiques (LA, 21,\n<CLM>\1\tplaquées tête-bêche l'une contre l'autre et solidaires en pivotement selon leurs axes de symétrie axiale respectifs qui constituent un axe de pivotement (PIV) caractérisé en ce que : une desdites lames (LA) présente sur son bord gauche une échancrure (EC) ouverte vers le haut qui est formée par un premier arc de cercle (ARC1) dont l'origine est un point de raccordement (PR) 10 situé sur le bord droit de cette échancrure et sur l'axe longitudinal (LG) de ladite lame, un diamètre dudit premier arc de cercle étant supporté par ledit axe longitudinal, et ledit premier arc de cercle présentant un angle au centre (a) au moins 15 égal à 180°.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite échancrure déborde vers le haut à partir dudit point de raccordement (PR) d'un second arc de cercle (ARC2) de même diamètre que celui dudit premier arc de 20 cercle (ARC1) et tangent à ce premier arc de cercle en ce point de raccordement, le centre du deuxième arc de cercle figurant à droite dudit point de raccordement sur ledit axe longitudinal (LG).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en 25 ce que l'angle au centre (a) dudit premier arc de cercle (ARC1) est compris entre 1800 et 2300 .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit angle au centre (a) vaut 225°. 30 6\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que une entretoise est disposée sur ledit axe de pivotement (P IV) entre les deux lames (21, 22).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que des moyens de maintien (25) sont prévus qui sont fixés audit axe de pivotement (PIV).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une butée (23) est prévue sur l'une desdites lames (LA, 21, 22), butée qui est perpendiculaire à cette lame.
Brevet FR3068689A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Système de dépollution de milieux aquatiques comprenant : . au moins un plateau (100) adapté pour recevoir et maintenir de l'eau polluée par des déchets, notamment des micro-particules de matières 5 plastiques, tout en autorisant l'évaporation de l'eau, . des moyens (300) adaptés pour fournir sur le plateau un volume contrôlé d'eau et . des moyens (410) adaptés pour récupérer les résidus solides (210) présents sur le plateau (100) après évaporation de l'eau. 10\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plateau (100) est une barge flottante.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le système comprend une pluralité de plateaux (100) modulaires susceptibles d'être interconnectés. 15\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de récupération des résidus solides comprennent un film (410) disposé sur la surface du plateau, pour recevoir l'eau polluée.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le système comprend un film (420) de recouvrement déposé au-dessus des 20 déchets, une fois l'eau évaporée.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le fond (110) du plateau n'est pas plan pour faciliter la stratification et la récupération des résidus solides.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 25 le système comprend des moyens (130,\n<CLM>\1\tde récupération de l'eau évaporée.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le système comprend des moyens adaptés pour récupérer des matériaux nobles, tels que des métaux précieux, et/ou des composants toxiques, dans 30 les résidus collectés.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le système comprend des moyens adaptés pour optimiser les conditions 15 d'évaporation, en favorisant ou contrôlant notamment la ventilation au-dessus des barges, ainsi que la température de l'air et/ou de l'eau.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que chaque plateau (100) est équipé de moyens d'alimentation électrique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation électrique pour alimenter un réseau de capteurs.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation électrique pour activer des 10 équipements prévus pour optimiser l'évaporation.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 12, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation électrique autonomes à base d'énergie renouvelable, tels que des panneaux solaires et/ou des éoliennes. 15
Brevet FR3068692A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de déshydratation des alcools en oléfines comprenant : a) une étape réactionnelle alimentée par une charge comprenant au moins un alcool, ladite étape réactionnelle étant opérée en phase gaz à une température moyenne pondérée comprise entre 250 et 400°C, à une pression comprise entre 0,2 MPa et 1 MPa et à une PPH comprise entre 1 et 18 h-1 en présence d'un catalyseur comprenant une zéolithe comprenant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 8 atomes d'oxygène (8 MR) produisant un effluent oléfinique ; b) une étape de sélectivation du catalyseur comprenant, pendant une durée comprise entre 0,5 et 5 h, l'arrêt de l'alimentation et le maintien de la température et de la pression de ladite étape a) ; c) la reprise de l'alimentation à l'issue de l'étape b) avec retour aux conditions de l'étape a) ; ladite étape de sélectivation étant mise en oeuvre lorsque la sélectivité en iso-oléfines n de ladite étape a) est supérieure à 25%, ou lorsque la conversion en alcools de ladite étape a) est inférieure à 99%.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel ladite charge comprend de 40 à 100% poids d'au moins un alcool.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel ladite charge comprend au moins un monoalcool primaire de formule R-CH2-0H, dans lequel R est un radical alkyl non linéaire de formule générale CI-12-0 où n est un entier compris entre 3 et\n<CLM>\1\t4. Procédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit monoalcool primaire est l'isobutanol ou le 2-methy1-1-butanol, pris seul ou en mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel ladite zéolithe contient également au moins une série de canaux dont l'ouverture de pores est définie par un anneau contenant 10 atomes d'oxygène (10 MR).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel ladite zéolithe est choisie parmi les zéolithes de type structural FER et MFS, prises seules ou en mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel ladite zéolithe est choisie dans le groupe constitué par, pour le type FER, les zéolithes ferrierite, FU-9, ISI-6, NU-23, ZSM-35 et pour le type MFS, la zéolite ZSM-57, et leurs mélanges. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel la durée d'arrêt de ladite étape b) est comprise entre 0,5 et 3 h.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel la durée d'arrêt de ladite étape b) est comprise entre 0,5 et 2 h. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel ladite étape de sélectivation comprend l'arrêt de production d'effluent de ladite étape réactionnelle a).
Brevet FR3068697A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Anticorps polyclonaux (AB2) dirigés contre les peptides comprenant la séquence GVSWGLR (SEQ ID NO 6).\n<CLM>\1\tAnticorps polyclonaux selon la revendication 1, lesdits anticorps se liant aux peptides choisis dans le groupe comprenant : QDRLDAPPPPAAPLPRWSGPIGVSWGLRAAAAGGAFPRGGRWRR (SEQ ID NO 1), APLPRWSGPIGVSWGLR (SEQ ID NO\n<CLM>\1\tet GVSWGLR (SEQ ID NO 6). Utilisation in-vitro des anticorps selon la revendication 1 ou 2 pour la détection/dosage du peptide consistant en la séquence SEQ ID NO 2 dans un échantillon biologique. Utilisation in-vitro des anticorps selon la revendication 1 ou 2 pour la détection du peptide consistant en la séquence SEQ ID NO 6 dans un échantillon biologique. Utilisation in-vitro des anticorps selon la revendication 1 ou 2 pour la détection du peptide de séquence SEQ ID NO 1 à partir d'un échantillon biologique d'un individu afin de détecter un état dépressif. Procédé in-vitro de détection /détermination de la dépression chez un patient comprenant les étapes suivantes a. Mesure de la concentration (Cm) du peptide de séquence SEQ ID NO 1 avec les anticorps selon la revendication 1 ou 2 dans un 30 échantillon biologique d'un individu dépressif, b. Comparaison de la concentration du peptide mesurée à l'étape a) avec une concentration de référence (Cref) d'un individu sain et calcul d'un score (Si) selon la formule suivante :3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t41 51= Cm/Cref une valeur de Si inférieur à 1 indiquant que l'individu à partir duquel a été obtenu l'échantillon est dépressif. 5\n<CLM>\1\tProcédé de suivi de l'efficacité d'un traitement sur la dépression comprenant : a) Mesure de la concentration Cl du peptide de séquence SEQ ID NO 1 avec les anticorps selon la revendication 1 ou 2 dans un échantillon biologique d'un individu, 10 b) Mesure de la concentration C2 du peptide de séquence SEQ ID NO 1 dans un échantillon biologique dudit individu après ledit traitement, c) Comparaison des valeurs de concentration et calcul d'un score (S2) selon la formule suivante : 15 52 = C2 / Cl, une valeur de S2 supérieure à 1,2 indiquant que le traitement est un antidépresseur efficace.
Brevet FR3068702A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'un composé de formule (1), ayant de préférence une masse moléculaire en poids allant de 140 g/mol à 270 g/mol, ou d'un mélange comprenant au moins un tel composé de formule (1) R1-C(0)0 -R2 (1) où : chacun de R1 et R2, identiques ou différents, est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, non porteuse de liaison covalente insaturée, éventuellement interrompue par un ou plusieurs atomes d'oxygène, et éventuellement porteuse d'une ou plusieurs fonctions hydroxyles étant entendu que, dans le cas d'un mélange comprenant en outre un ou plusieurs composés insaturés de formule (11) R-C(0)-0-R' (Il) où : chacun de R et R', identiques ou différents, est une chaîne hydrocarbonée insaturée, comprenant au moins une double liaison C=C, linéaire ou ramifiée, le rapport massique (11)/(1+11) , défini par le rapport de la masse totale des composés insaturés de formule (11) rapportée à la somme de la masse totale des composés de formule (1) et de la masse totale des composés insaturés de formule (Il), reste inférieur à 15% en masse, et de préférence inférieur à 10% en masse ; à titre d'agent fluxant d'un liant hydrocarboné d'un produit bitumineux.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit bitumineux est un enduit superficiel.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le liant hydrocarboné est utilisé sous forme d'un liant anhydre et comprend, par rapport au poids total du liant hydrocarboné, de 3% à 18% en poids dudit composé de formule (1).\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 2, caractérisée en ce que le liant hydrocarboné est un liant en émulsion et comprend, par rapport au poids total du liant hydrocarboné, 0,1 à 10% en poids dudit composé de formule (1). 31\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit bitumineux est un béton bitumineux à l'émulsion. 5\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le liant hydrocarboné comprend 1 à 25% en poids dudit composé de formule (I), par rapport au poids total du liant hydrocarboné.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit bitumineux est un 10 matériau bitumineux coulé à froid.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le liant hydrocarboné comprend, par rapport au poids total du liant hydrocarboné, 0,1 à 6% en poids dudit composé de formule (I). 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit bitumineux est un enrobé à chaud ou un enrobé tiède.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le liant 20 hydrocarboné comprend 1 à 30% en poids dudit composé de formule (I), par rapport au poids total du liant hydrocarboné.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit bitumineux est un enrobé stocka ble. 25
Brevet FR3068707A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Composition de refroidissement comprenant un mélange de particules solides de CO2 et d'azote liquide dans laquelle : - la teneur en particules solides de CO2 est comprise entre 70 et 85% en masse et - les particules solides de CO2 ont un diamètre inférieur ou égal à 50 "lm.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une composition de refroidissement telle que définie dans la revendication 1, comprenant : a) une étape de formation des particules solides de CO2 comprenant la détente de CO2 gazeux, de préférence dans un cône de détente ; et b) une étape de mélange des particules de CO2 et d'azote liquide.\n<CLM>\1\tProcédé de refroidissement d'un élément à refroidir, mettant en oeuvre une composition de refroidissement telle que définie dans la revendication 1 comprenant les étapes successives suivantes : a) brassage de la composition à une vitesse inférieure à 1 tour par seconde, c) immersion et maintien de l'élément à refroidir dans la composition, avec pendant toute la durée de l'étape c) : - le brassage de l'étape a) est maintenu, et - la proportion d'azote liquide dans la composition est mesurée et est maintenue constante à plus ou moins 5% par l'ajout d'azote liquide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'étape c) est réalisée à une pression comprise entre 1 bar absolu et 10 bar absolu.
Brevet FR3068711A1 (20190111)

REVENDICATIONS1/ Utilisation d'un extrait de fenugrec pour stimuler spécifiquement la croissance de microorganismes commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 2/ Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que les microorganismes commensaux et probiotiques sont des bactéries lactiques des genres Lactobacillus et Bifidobacterium, ainsi que des levures du genre Saccharomyces. 3/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que l'extrait stimule la vitesse de croissance des microorganismes commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 4/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'extrait stimule l'obtention de la quantité de biomasse des microorganismes commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 5/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'extrait est obtenu à partir de graines broyées. 6/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un milieu de culture industriel. 7/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un complément alimentaire. 10 8/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un produit d'hygiène ou de cosmétique. 11 - , 9/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un médicament.
Brevet FR3068716A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Bloc artificiel (100 ;\n<CLM>\1\td'enrochement de forme générale tronconique, comprenant une base et un sommet au-dessus de la base, le bloc se rétrécissant de la base vers le sommet suivant une direction axiale (A-A' ; B-B'), caractérisé en ce que le bloc comprend en outre : a. une ouverture axiale (150 ;\n<CLM>\1\ttraversant le 10 bloc du sommet à la base ; b. des pieds (140) situés sous le bloc (100 ; 300), rayonnant radialement et s'épaississant axialement ; et c. des évents (160) sous la base du bloc (100 ; 300), chaque évent (160) formant une voûte entre deux 15 pieds (140) adjacents pour assurer une communication hydraulique à travers l'ouverture axiale (150 ; 350).\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un diamètre (0) de l'ouverture 20 axiale (150) est compris entre 0,05 et 0,3 fois une hauteur (H) du bloc (100).\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un évidement 25 (180) sous le bloc (100).\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100) selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce qu'il comprend trois étages (110, 120,\n<CLM>\1\tformant deux redents (R1, 30 R2).\n<CLM>\1\tBloc artificiel (300) selon la revendication 1, 19 caractérisé en ce qu'un diamètre (0') en position haute de l'ouverture axiale (350) est compris entre 1 et 2,6 fois une hauteur (H') du bloc (300). 5\n<CLM>\1\tBloc artificiel (300) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comprend deux étages (310,\n<CLM>\1\tformant un redent (R1').\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une surface périphérique rainurée radialement.\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une coupe horizontale du bloc (100 ;\n<CLM>\1\tprésente une forme générale ronde.\n<CLM>\1\tBloc artificiel (100 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une coupe horizontale du bloc (100 ;\n<CLM>\1\tprésente une forme générale oblongue.\n<CLM>\1\tStructure de défense d'ouvrage maritime ou fluvial comprenant une carapace couvrant un talus, caractérisée en ce qu'elle comprend une butée (240) ou une contre-butée (440) formée de blocs artificiels (100 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes et configurée pour stabiliser la carapace (250 ; 450).\n<CLM>\1\tStructure de défense d'ouvrage maritime ou 20 fluvial caractérisée en ce qu'elle comprend une carapace (250 ;\n<CLM>\1\tou un mur de couronnement (260 ;\n<CLM>\1\tformé de blocs artificiels (100 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes. 5
Brevet FR3068724A1 (20190111)

REVENDICATIONS1) Barrière-écluse (1) destinée à équiper une passerelle (2) de manutention de charge et de circulation pour opérateur (0) comprenant : - un portique (4), constitué de deux montants (41) et d'une traverse (42), définissant un passage d'accès, au moins une barrière de circulation (5), articulée sur ledit portique (4), montée mobile en basculement dans un plan perpendiculaire au plan défini par ledit portique (4), et apte à barrer l'accès à la zone de chargement, une barrière de sécurité (6) montée mobile, en coulissement par ses extrémités le long desdits montants (41) dudit portique (4) par un système de galet-rail (7), entre une position haute d'ouverture dudit passage d'accès et une position basse de fermeture dudit passage d'accès, ladite barrière de circulation (5) et ladite barrière de sécurité (6) sont reliées entre elles par un moyen de traction souple (8) relié à un moyen de renvoi d'angle (80), de sorte que le basculement en fermeture de ladite barrière de circulation (5) entraine l'ouverture du passage d'accès par déplacement de la barrière de sécurité (6) en position haute, et, à l'inverse le repliement en ouverture de ladite barrière de circulation (5) entraine la fermeture du passage d'accès par déplacement de ladite barrière de sécurité (6) en position basse, caractérisée en ce que : - ladite barrière de sécurité (6) est constituée d'au moins un élément transversal supérieur (61) et d'un élément transversal inférieur (62), aptes à coulisser verticalement le long de l'intégralité desdits montants (41) dudit portique (4), 14 - ledit moyen de traction souple (8) est fixé à l'élément transversal inférieur (62), - et en ce que les montants (41) dudit portique (4) comportent des moyens d'arrêt (9) contre lesquels 5 viennent coopérer en butée les extrémités dudit élément transversal supérieur (61) de sorte à bloquer le coulissement de l'élément transversal supérieur (61) le long desdits montants (41) et maintenir la barrière de sécurité (6) déployée en position basse en fermant le 10 passage d'accès.\n<CLM>\1\tBarrière-écluse (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce que ladite barrière de sécurité (6) comporte en plus de l'élément transversal supérieur (61) et 15 l'élément transversal inférieur (62), au moins un élément transversal intermédiaire (63), lié audit élément transversal supérieur (61) au travers d'un moyen de liaison souple (10). 20\n<CLM>\1\tBarrière-écluse (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce que ladite barrière de sécurité (6) consiste en l'association de trois éléments transversaux, dont une main courante supérieure, un garde-corps intermédiaire et une plinthe inférieure. 25\n<CLM>\1\tBarrière-écluse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit moyen de traction souple (8) consiste en une chaîne ou un 30 câble relié respectivement à un moyen de renvoi d'angle (80) qui consiste en une roue dentée ou en un système de poulie présent en partie supérieure au niveau de la traverse (42) dudit portique (4).35