INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076581A1 (20190712)

REVENDICATIONS1 - Aérogénérateur comportant au moins un rotor une à axe vertical muni d'une pluralité de pales caractérisé en ce que lesdites pales présentent un bras de liaison (11, 12 ; 21,\n<CLM>\1\tprolongé par un cuilleron (13, 14 ; 23,\n<CLM>\1\tde forme semiovoïdale, la pointe étant dirigée du coté opposé à l'axe du rotor, lesdites pales étant disposées pour former au moins une paire (10,\n<CLM>\1\tde pales symétriques par rapport à l'axe de rotation. 2 - Aérogénérateur selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit rotor comprend deux paires (10,\n<CLM>\1\tde pales, orientées perpendiculairement. 3 - Aérogénérateur selon la revendication 2 caractérisé en ce que la longueur des bras (11,\n<CLM>\1\tdes pales de l'une desdites paires (10,\n<CLM>\1\tde pales est différente de la longueur des bras (21,\n<CLM>\1\tdes pales de l'autre paire de pales. 4 - Aérogénérateur selon la revendication 1 caractérisé en ce que la longueur Lbras du bras (11, 12 ; 21, 20\n<CLM>\1\td'une pale est comprise entre 0,5 et 1,5 fois la longueur Lcuilleron du cuilleron (13, 14 ; 23,\n<CLM>\1\tde ladite pale. 5 - Aérogénérateur selon la revendication 1 caractérisé en ce que la profondeur du creux du cuilleron est comprise entre 0,07 et 0,2 fois la longueur Lcuilleron du 25 cuilleron (13, 14 ; 23,\n<CLM>\1\tde ladite pale. 6 - Aérogénérateur selon la revendication 1 caractérisé en ce que le plan défini par le bord (17) du cuilleron (13, 14 ; 23,\n<CLM>\1\tforme un angle compris entre 5 et 300 par rapport à l'axe du bras (11, 12 ; 21,\n<CLM>\1\tde la pale. 8 7 - Aérogénérateur selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'axe transversal de plus grande largeur du cuilleron (13, 14 ; 23,\n<CLM>\1\test disposé à une distance comprise entre 0,30 et 0,45 du début de l'axe longitudinal du 5 cuilleron. 8 - Aérogénérateur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de rotors. 9 - Système de production d'électricité pour 10 l'alimentation d'une structure fixe, notamment d'un immeuble, caractérisé en ce qu'il comporte un aérogénérateur conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 - Système de récupération d'énergie aéraulique pour l'alimentation d'un véhicule caractérisé en ce qu'il 15 comporte un aérogénérateur conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3076587A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation (X), - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant deux masselottes (24) appariées, caractérisé en ce qu'il comprend encore : - un organe de friction (14) configure pour, sélectivement en fonction de la vitesse de rotation du support, exercer un freinage du déplacement de la masse oscillante par rapport au support, ledit freinage étant exercé radialement sur la masse oscillante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'organe de friction (14) est indépendant du support (20) et de la masse oscillante.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'organe de friction comporte une lame (14) montée mobile sur le support (20) entre une position d'appui sur un bord radialement extérieur (30) de la masse oscillante et une position écartée dudit bord.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'organe de friction comporte une lame (14) montée mobile sur le support (20) entre une position d'appui sur un bord radialement interne (31) de la masse oscillante et une position écartée dudit bord.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement précédentes, dans lequel le support comporte au moins un pion (28) sur lequel la lame est en appui centrifuge dans la position écartée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des trois revendications immédiatement précédentes, dans lequel le support comporte plusieurs pions (28) déformables élastiquement, répartis équi-angulairement autour de l'axe de rotation (X), et la lame présente la forme d'une ceinture ou d'une portion de ceinture de forme générale cylindrique d'axe de rotation (X), en appui centrifuge permanent sur lesdits pions.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des quatre revendications immédiatement précédentes, dans lequel la lame est commune à plusieurs masses oscillantes adjacentes. 12\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'organe de friction comporte une lame (14) montée mobile sur le support (20) entre une position d'appui sur un bord radialement latéral (32) de la masse oscillante et une position écartée dudit bord.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des six revendications immédiatement précédentes, 5 dans lequel la lame (14) comporte une masse de friction (16) disposée de manière à faciliter le déplacement de la lame depuis la position d'appui jusqu'à la position écartée sous l'effet d'une force centrifuge résultant de la rotation du support autour de l'axe X.\n<CLM>\1\tComposant pour système de transmission d'un véhicule automobile, le composant étant notamment un double volant amortisseur, un convertisseur de couple hydrodynamique ou 10 un disque d'embrayage à friction, comprenant un dispositif d'amortissement pendulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3076589A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Actionneur (40) à deux sorties d'actionnement (41,\n<CLM>\1\tcomprenant un carter (45) portant un moteur (90) fonctionnellement relié à un pignon d'entrée (50) d'un différentiel (51) à roues dentées , une première sortie (54) du différentiel (51) étant fonctionnellement reliée à une première sortie d'actionnement (41) et une deuxième sortie (55) du différentiel (51) étant fonctionnellement reliée à une deuxième sortie d'actionnement (42) à l'aide d'un dispositif d'inversion (60) du sens de rotation, l'actionneur (40) comprenant une première butée (64) limitant l'amplitude de la rotation de la première sortie d'actionnement (41) et une deuxième butée (66) limitant l'amplitude de la rotation de la deuxième sortie d'actionnement (42) de manière à ce qu'une rotation du moteur (90) dans un premier sens de commande (70) provoque un mouvement de la première sortie d'actionnement (41) dans un premier sens d'actionnement (73) et de manière à ce qu'une rotation du moteur (90) dans un deu- xième sens de commande (74) opposé au premier sens de commande (70) provoque, soit un mouvement de la deuxième sortie d'actionnement (42), soit un mouvement de la première sortie (41) dans un deuxième sens d'actionnement (75) opposé au premier sens d'actionnement (73).\n<CLM>\1\tActionneur (40) selon la revendication 1, com- prenant des premier moyens de rappel (80) de la première sortie d'actionnement (41) vers la première butée (64) et/ou des deuxième moyens de rappel (82) de la deuxième sortie d'actionnement (42) vers la deuxième butée (66).\n<CLM>\1\tActionneur (40) selon la revendication 2, dans lequel les premiers moyens de rappel et/ou les deuxièmes 16 moyens de rappel comprennent un ressort (80, 82).\n<CLM>\1\tActionneur (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le différentiel est un différentiel du type à roues dentées coniques. 5\n<CLM>\1\tActionneur (40) selon l'une quelconque des re- vendications 1 à 3, dans lequel le différentiel est un différentiel du type à train épicycloïdal.\n<CLM>\1\tExosquelette (1) comprenant un actionneur (40) deux sorties d'actionnement (41) selon l'une quelconque 10 des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tExosquelette (1) selon la revendication 6, dans lequel la première sortie d'actionnement (41) est fonctionnellement reliée à un premier membre inférieur (10) de l'exosquelette (1) et la deuxième sortie 15 d'actionnement est fonctionnellement reliée à un deuxième membre inférieur (20) de l'exosquelette (1).
Brevet FR3076592A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Bouteille de fluide sous pression comprenant un réservoir (2) rigide formant un volume de stockage pour du fluide, le réservoir (2) comprenant une ouverture à une extrémité munie d'un robinet (3), la bouteille (1) comprenant une coque (5) de protection du réservoir (2) disposée autour du réservoir (3) est constituée de plusieurs éléments (15, 16,\n<CLM>\1\tassemblés, la bouteille (1) comprend un dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1) caractérisée en ce que le dispositif d'indication des chocs subis comprend au moins un organe (4) conducteur électrique fixé à cheval sur au moins deux éléments (15, 16,\n<CLM>\1\tadjacents assemblés constituant la coque (5).\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 1, caractérisée en ce que le au moins un organe (4) conducteur est fixé par collage au moins deux éléments (15, 16,\n<CLM>\1\tadjacents assemblés constituant la coque (5).\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le au moins un organe (4) conducteur est intégré à une enveloppe (6) souple disposée sur la coque (5).\n<CLM>\1\tBouteille selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le au moins un organe (4) conducteur comprend au moins l'un parmi : un fil électrique, un ensemble de fils électriques, une antenne, une radio-étiquette.\n<CLM>\1\tProcédé d'inspection de l'intégrité mécanique d'une bouteille (1) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une étape de mesure d'une grandeur électrique telle que la tension, la résistance électrique ou le champ magnétique du au moins un organe (4) conducteur et une étape de comparaison de la grandeur électrique mesurée avec un seuil déterminé.\n<CLM>\1\tProcédé d'inspection selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'étape de mesure d'une grandeur électrique comprend un raccordement de deux bornes d'un appareil (7) de mesure d'une grandeur électrique telle que la tension ou la résistance électrique à deux extrémités de l'organe (4) conducteur. 6\n<CLM>\1\tProcédé d'inspection selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que l'étape de mesure d'une grandeur électrique comprend une mesure sans fil du champ magnétique généré par l'organe (4) conducteur lorsqu'il est soumis à un champ magnétique déterminée. 5
Brevet FR3076607A1 (20190712)

REVENDICATIONS1- Dispositif (8) déflecteur de maillons destiné à équiper une tourelle (1) équipée d'une arme (2) à double alimentation en munitions en bandes formées de maillons, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend un volet (9) déflecteur qui est destiné à être disposé entre deux orifices d'éjection (5a,5b) des maillons (M) hors de la tourelle, volet (9) destiné à être lié à l'arme par un moyen de fixation comprenant, d'une part une liaison rotule (12) disposée vers l'avant (AV) de l'arme et d'autre part une liaison glissière horizontale (13) disposée vers l'arrière (AR) de l'arme, le volet (9) pouvant ainsi être poussé en direction d'un orifice (5a,5b) par les maillons (M) sortant par l'autre orifice (5b,5a). 2- Dispositif déflecteur de maillons selon la revendication 1, dispositif caractérisé en ce que le volet (9) est solidaire d'un support (10) destiné à permettre sa fixation à la tourelle (1), support comportant deux barrettes (10a,10b) reliées par des entretoises (11), le volet (9) s'étendant entre les deux barrettes et étant articulé par rapport aux deux barrettes, le volet (9) étant relié à une première barrette (10a) par la liaison rotule (12) et étant lié à la deuxième barrette (10b) par la liaison glissière (\n<CLM>\1\t. 3- Dispositif déflecteur de maillons selon une des revendications 1 ou 2, dispositif caractérisé en ce que la liaison glissière (13) a une course d'au moins 20mm de part et d'autre d'une position médiane. 4- Tourelle (1) équipée d'une arme à double alimentation en munitions en bandes formées de maillons (M), tourelle comprenant un premier (5a) et un deuxième (5b) orifice d'éjection des maillons disposés à sa partie arrière et sensiblement en regard l'un de l'autre, tourelle 8 comprenant au moins un volet (9) déflecteur de maillons disposé au voisinage d'un des orifices d'éjection des maillons, tourelle caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (8) déflecteur de maillons selon une des 5 revendications 1 à 3.
Brevet FR3076613A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Capteur de température (10 ;\n<CLM>\1\tcomprenant un support (12) ayant une face (13), des première et deuxième pistes conductrices électriquement (14,\n<CLM>\1\tet une bande (18) connectée aux première et deuxième pistes conductrices, la bande ayant une 5 résistance électrique qui varie avec la température, les première et deuxième pistes conductrices et la bande reposant sur la face du support, la bande comprenant une matrice d'un polymère conducteur dans laquelle sont dispersées des particules de graphite, la bande ayant, dans la direction perpendiculaire à la 10 face, un section comprise dans un rectangle dont le grand côté est compris entre 10 gm et 200 pin.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon la revendication 1, dans lequel la bande (18) a, dans la direction perpendiculaire à la face (13), une section comprise dans un rectangle dont le grand 15 côté est compris entre 50 gm et 80 pin.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la bande (18) a une épaisseur comprise entre 5 gm et 20 pin.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 3, dans lequel la matrice est en copolymère acrylate.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la taille des particules est comprise entre 2 gm et 3 pin. 25\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le support (12) est en parylène.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les première et deuxième pistes conductrices (14,\n<CLM>\1\tsont en or. 30\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant un revêtement (24) recouvrant les première et deuxième pistes conductrices (14,\n<CLM>\1\tet la bande (18). B16350 - Biosensor 14\n<CLM>\1\tCapteur de température selon la revendication 8, dans lequel le revêtement (24) est en parylène.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant en outre une troisième piste conductrice électriquement (32) et un plot (34) comprenant du PEDOT:PSS recouvrant la troisième piste conductrice, le plot ayant, dans la direction perpendiculaire à la face (13), une section comprise dans un rectangle dont le grand côté est compris entre 15 gm et 25 pin.\n<CLM>\1\tCapteur de température selon la revendication 10, dans son rattachement à la revendication 8, dans lequel le revêtement (24) comprend une ouverture (36) qui expose le plot (34).\n<CLM>\1\tUtilisation du capteur de température selon l'une 15 quelconque des revendications 1 à 11, pour détecter la respiration d'une personne.\n<CLM>\1\tUtilisation du capteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, pour détecter le rythme cardiaque d'une personne. 20\n<CLM>\1\tUtilisation du capteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, pour détecter le pouls sanguin d'une personne.\n<CLM>\1\tUtilisation du capteur de température selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, pour détecter l'activité 25 cérébrale d'une personne.
Brevet FR3076616A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tde filtres à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif comportant les éléments 5 suivants, agencés de haut en bas selon un axe vertical : - une grille d'entrée d'air (12) ; - un conduit supérieur (14) ; - un support de filtre (16) ; - un conduit inférieur (18) ; 10 - un dispositif d'aspiration (22) permettant de faire circuler de l'air à travers le dispositif d'essai.\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel le conduit supérieur (14) présente une section transversale constante, par exemple de forme rectangulaire ou carrée. 15\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications précédentes, dans lequel le conduit inférieur (18) présente une section régulièrement décroissante du haut vers le bas, le conduit inférieur (18) formant par exemple un tronc de pyramide.\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (11) selon l'une des revendications précédentes, 20 le dispositif comportant un support latéral (24), le support latéral (24) comportant un conduit d'air (240) connecté à une sortie d'air (220) du dispositif d'aspiration (22) et débouchant dans un caisson (242), le caisson (242) comportant une ouverture en partie supérieure fermée par une grille de sortie d'air (244).\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 25 précédentes, dans lequel la grille d'entrée d'air (12), le conduit supérieur (14) et le conduit inférieur (18) sont réalisés dans un matériau métallique, par exemple un alliage à base d'aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (11) selon les revendications 4 et 5, dans lequel le support latéral (24) et la grille de sortie d'air (242) sont réalisés dans un 30 matériau métallique, par exemple un alliage à base d'aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications précédentes, dans lequel le support de filtre (16) est obtenu par fabrication additive.\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 35 précédentes, dans lequel le conduit inférieur (18) comporte un élément de 10 raccord (180) pour raccorder un appareil de mesure de la pression interne du conduit inférieur (18).\n<CLM>\1\tDispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications précédentes, le dispositif comportant un support (20) sur lequel est disposé le conduit inférieur (18).\n<CLM>\1\tSystème d'essai (1) de filtres à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le système d'essai (1) comportant une chambre environnementale (2), apte à réguler la température et l'humidité, et dans laquelle est disposé un dispositif d'essai (10 ;\n<CLM>\1\tconforme à l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3076627A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'affichage (1 ; 2 ; 3 ;\n<CLM>\1\ten trois dimensions pour véhicule automobile, le dispositif d'affichage (1 ; 2 ; 3 ;\n<CLM>\1\tcomportant un boîtier 5 (10) dans lequel sont agencés : - un écran (12) autostéréoscopique à n de points de vue ; - au moins un miroir concave (14; 18,\n<CLM>\1\tagencé pour réfléchir l'image de l'écran (12) autostéréoscopique de telle manière que l'image du contenu affiché par l'écran (12) soit formée en dehors 10 du boîtier (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (1 ; 2 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel le miroir concave est un miroir sphérique (14).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (1 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, comportant une lame semi-réfléchissante (16), orientée à 45° par rapport à l'axe 15 optique (A) du miroir sphérique (14) et coupant l'axe optique (A) du miroir sphérique (14) au niveau du foyer du miroir sphérique (14).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'écran (12) autostéréoscopique est disposé de telle manière que le centre de courbure (C) du miroir sphérique (14) est inclus dans le plan de l'écran, le 20 plan de l'écran étant perpendiculaire à l'axe optique (A) du miroir sphérique (14).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (2) selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel l'écran (12) autostéréoscopique est disposé de telle manière que le plan de l'écran est parallèle à l'axe optique (A) du miroir sphérique (14), l'écran étant situé du même côté de la lame semi-réfléchissante (16) que le miroir 25 sphérique (14), à une distance de la lame semi-réfléchissante (16) égale à la distance focale du miroir sphérique (14).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (3) selon la revendication 2, dans lequel l'écran (12) autostéréoscopique est disposé hors de l'axe optique (A) du miroir sphérique (14). 30\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (4) selon la revendication 1, comportant deux miroirs paraboliques (18,\n<CLM>\1\tdisposés en vis-à-vis.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (4) selon la revendication précédente, dans lequel les distances focales des deux miroirs paraboliques (18,\n<CLM>\1\tsont différentes. 35\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (4) selon l'une des revendications 7 et 8, dans lequel les axes optiques des deux miroirs paraboliques sont parallèles mais non confondus. 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un dispositif d'affichage (1 ; 2 ; 3 ;\n<CLM>\1\ten trois dimensions selon l'une des revendications précédentes, le dispositif d'affichage (1 ; 2 ; 3 ;\n<CLM>\1\tétant par exemple intégré dans une planche de bord (200) du véhicule.5
Brevet FR3076636A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'acquisition d'informations concernant un outil de travail (16) de produits bruts PB, en feuille, comprenant un support (16-1) prévu pour être monté sur une machine de pressage (14) comprenant une partie d'acquisition d'informations (10) embarquée avec ledit outil de travail (16) et une partie d'acquisition d'informations (100) non embarquée. -5\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie embarquée de l'outil de travail (16) comprend au moins un capteur (10-1) de mesure d'un paramètre physique, des moyens d'acquisition des données (10-2) et des moyens de communication (10-3).\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon la revendication 2, caractérisé en ce que 10 le au moins un capteur (10-1) est choisi parmi les capteurs de force, de température, d'hygrométrie, accéléromètre, de mesure de vibrations.\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les moyens d'acquisition des données (10-2) comprennent un processeur (10-20) et une mémoire (10-21) avec un logiciel embarqué (10-22). 15\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon la revendication 2, 3 ou 4, caractérisé en ce que les moyens de communication (10-3) sont à radiofréquences.\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie d'acquisition d'informations (10) embarquée est disposée dans un boîtier (10-5) solidarisé, de façon amovible et accessible, au support (16-1) 20 de l'outil de travail (16).\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie d'acquisition d'informations (10) embarquée comprend des moyens d'alimentation en énergie électrique (10-4).\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, caractérisé en ce que la partie d'acquisition d'informations (100) non embarquée comprend des moyens de communication (110-3).\n<CLM>\1\tDispositif d'acquisition d'informations selon les revendications 2, 5 et 8 caractérisé en ce que les moyens de communication (110-3) de la partie d'acquisition d'informations (100) non embarquée sont aptes à communiquer avec les moyens de communication (10-3) 30 embarqués, en continu ou en fonction d'un protocole d'échange particulier. 10\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des informations acquises par le dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les informations acquises du au moins capteur (10-1) de la partie d'acquisition d'informations (10) embarqués sont transmises vers une banque de données par la partie d'acquisition d'informations (100) non 5 embarquée.
Brevet FR3076640A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'affichage (DC) comprenant un écran (EA) pour afficher des contenus, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de contrôle (MC) déterminant, en cas de réception d'au moins un contenu (Cj) ayant un type donné et devant être affiché sur ledit écran (EA) en un endroit d'affichage donné, des données graphiques définissant un fond d'écran comprenant, pour chaque contenu (Cj) à afficher, une zone intermédiaire (Zip 1 o devant être affichée derrière ledit contenu (Cj) en son endroit d'affichage donné, en fonction de son type donné et/ou de son endroit d'affichage donné et d'au moins une règle graphique prédéfinie.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déterminent les données graphiques définissant 15 une zone intermédiaire (Zip associée à un contenu (Cj) en fonction également d'un niveau d'importance dudit contenu (Cj).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déterminent en outre pour chaque contenu (Cj) à afficher une police de caractère en fonction de son type donné et/ou de son 20 endroit d'affichage donné et d'au moins une règle graphique prédéfinie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déterminent pour chaque zone intermédiaire (Zip associée à un contenu (Cj) une forme et/ou une couleur en fonction du type donné et/ou de l'endroit d'affichage donné dudit contenu (Cj) et d'au 25 moins une règle graphique prédéfinie.\n<CLM>\1\tCombiné central (CC) pour un véhicule (V) générant des contenus à afficher, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'affichage (DA) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (V) générant des contenus à afficher, caractérisé en ce 30 qu'il comprend au moins un dispositif d'affichage (DA) selon l'une des revendications 1 à 4 et/ou au moins un combiné central (CC) selon la revendication\n<CLM>\1\t7. Véhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il est de type 12 automobile.
Brevet FR3076641A1 (20190712)

REVENDICATIONS1 - Système de visualisation immersif constitué par au moins un corps principal (1) définissant une chambre intérieure fermée, présentant des parois latérales, supérieure et inférieure formant des surfaces de projections d'images pour former une représentation tridimensionnelle virtuelle, ainsi que des moyens de diffusion sonore multicanaux (23 à 27), le système comprenant en outre des moyens de géolocalisation des spectateurs présents dans ladite chambre intérieure (1) ainsi que d'acquisition de l'orientation spatiale de leur champ visuel, caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur commandant les moyens (3 à\n<CLM>\1\tde projection desdites images ainsi que lesdits moyens de diffusion sonore (23 à\n<CLM>\1\ten fonction desdits moyens de géolocalisation et d'acquisition de l'orientation spatiale du champ visuel de chaque spectateur (31 à 33). 2 - Système de visualisation immersif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de corps immersifs interconnectés ainsi que des moyens de communications entre les calculateurs commandant les moyens de projection et de diffusion sonore de chacun desdits corps immersifs interconnectés qui communiquent entre eux. 3 - Système de visualisation immersif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de variation de température, d'humidité, de génération de vibrations, de mouvement du corps immersif et/ou de diffusion odeur commandé(s) par ledit calculateur.30
Brevet FR3076656A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (2) d'un faisceau de câbles, le dispositif comportant une gaine (20) ouvrable longitudinalement au moyen d'une fermeture à glissière (22), la gaine (20) comportant une première extrémité (24) obturée et une deuxième extrémité (26) ouverte, le dispositif comportant un dispositif de serrage d'extrémité (28) permettant de resserrer la gaine (20) à proximité de la deuxième extrémité (26).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon la revendication précédente, 10 dans lequel le dispositif de serrage d'extrémité (28) est situé à une distance de la deuxième extrémité (26) inférieure à 50 millimètres, par exemple égale à 30 millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la fermeture à glissière (22) comporte un curseur (220) 15 et une tirette (226), le dispositif de protection (2) comportant un rabat de protection (30), solidaire de la gaine (20) et apte à être rabattu par-dessus le curseur (220) et la tirette (226) lorsque ces éléments sont en position de fermeture complète de la gaine (20).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon la revendication précédente, 20 dans lequel le rabat de protection (30) est, en position rabattue, fixé de manière amovible à une bande (32) solidaire de la gaine, le rabat de protection (30) et la bande (32) coopérant par une fixation de type à boucles et à crochets.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon l'une des revendications 3 et 4, dans lequel le rabat de protection (30) est disposé à une distance de la deuxième 25 extrémité (26) comprise entre 100 et 200 millimètres, et par exemple égale à 150 millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon l'une des revendications précédentes, le dispositif comportant un dispositif de serrage intermédiaire (34), permettant de resserrer la gaine (20) à un emplacement distant de la deuxième 30 extrémité (26).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de serrage intermédiaire (34) est situé à une distance de la deuxième extrémité (26) comprise entre 250 et 400 millimètres, et par exemple égale à 310 millimètres. 8\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon l'une des revendications précédentes, le dispositif comportant un poids (36) lié à la gaine (20) au niveau de la première extrémité (24).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon la revendication précédente, 5 dans lequel le poids (36) présente une masse comprise entre 100 et 300 grammes, et par exemple égale à 200 grammes.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la gaine (20) est réalisée dans un matériau comprenant du nylon tissé.10
Brevet FR3076658A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Procédé de gravure d'une cavité (40) dans un empilement de couches (10), l'empilement comprenant une première couche (61) en un premier matériau et une seconde couche (81) en un second matériau, la première couche constituant la couche inférieure de l'empilement, et la face supérieure de la première couche étant en contact avec la face inférieure de la seconde couche, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) former, sur la face supérieure de l'empilement (10), un premier masque de gravure (16) ayant une première ouverture 10 (18) ; b) graver l'empilement en regard de la première ouverture (18), et interrompre la gravure dans la seconde couche (81) ; c) former, sur la face supérieure de l'empilement (10), 15 un second masque (22) ayant une seconde ouverture (24), les dimensions de la seconde ouverture étant, en vue de dessus, inférieures à celles de la première ouverture (18), la seconde ouverture étant située, en vue de dessus, en regard de la zone gravée à l'étape b) ; et 20 d) graver la seconde couche (81) en regard de la seconde ouverture (24) par un procédé de gravure apte à graver le second matériau de façon sélective par rapport au premier matériau, jusqu'à atteindre la face supérieure de la première couche (61).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel 25 l'empilement (10) comprend, au-dessus de la seconde couche (81), une troisième couche (62) en le premier matériau et une quatrième couche (82) en le second matériau, au-dessus de la troisième couche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel, la 30 troisième couche (62) comprend une troisième ouverture en vis-à-vis de la première ouverture (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel, en vue de dessus, toutes les dimensions de la première ouverture (18) sont supérieures à 100 pin. B16394 - 17-GR3-0378 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel, en vue de dessus, toutes les dimensions de la seconde ouverture (24) sont inférieures de 20 à 100 gm aux dimensions de la première ouverture (18). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les premier et second matériaux sont des matériaux isolants.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les premier et second matériaux sont, 10 respectivement, du nitrure de silicium et de l'oxyde de silicium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le procédé de gravure mis en oeuvre à l'étape b) est un procédé de gravure par plasma au moyen d'un plasma à base de CF4 et d'azote. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le procédé de gravure mis en oeuvre à l'étape d) est un procédé de gravure par plasma au moyen d'un plasma à base de C4F8 et de dioxygène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 20 à 9, comprenant une étape e), postérieure à l'étape d), de gravure de la première couche (61) constituant la couche inférieure de l'empilement (10).
Brevet FR3076659A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Entretoise (500,\n<CLM>\1\tisolante de reprise de contacts entre un boitier (100) pour puce électronique (101) et une carte de raccordement (200), traversée par des vias conducteurs (503,\n<CLM>\1\td'axes rectilignes et parallèles en eux.\n<CLM>\1\tEntretoise selon la revendication 1, ayant une épaisseur comprise entre 100 pin et 1 mm.\n<CLM>\1\tEntretoise selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les vias (503) ont une section qui s'inscrit dans un cercle de diamètre compris entre 100 gm et 1 mm.\n<CLM>\1\tEntretoise selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les vias (503) ont une forme cylindrique.\n<CLM>\1\tEntretoise selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les vias (603) ont une forme conique.\n<CLM>\1\tEntretoise selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les vias (503,\n<CLM>\1\tsont en métal ou en alliage conducteur.\n<CLM>\1\tEntretoise selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, formée d'une résine isolante.\n<CLM>\1\tDispositif électronique (D) comprenant : un boitier (100) pour puce électronique ; une entretoise (500,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 7 ; et une carte de circuit imprimé (200).\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 8, 25 comprenant un écran (E), et dans lequel le boitier (100) comprend au moins un module optique (OP), l'entretoise (500,\n<CLM>\1\tétant positionnée pour coller le module optique (OP) à l'écran (E).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une entretoise (500,\n<CLM>\1\tisolante de reprise de contacts selon l'une quelconque des 30 revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Procédé de fabrication selon la revendication 10, d'une entretoise (500,\n<CLM>\1\tisolante de reprise de contacts entre un boitier (100) pour puce électronique et une carte de raccordement (200), comprenant les étapes successives suivantes : B16614 - 17-GR2-0532 11 déposer un masque isolant (501), formant l'entretoise (500, 600), comprenant des cavités (510), sur une face du boitier (100) comprenant des contacts (113) à reporter sur la carte de raccordement (200) ; et 5 former des vias (503,\n<CLM>\1\tdans les cavités (510) du masque (501).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10 ou 11, dans lequel le masque (501,\n<CLM>\1\tisolant est formé par gravure chimique ou par gravure laser d'une couche isolante. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10 ou 11, dans lequel le masque isolant (501,\n<CLM>\1\test déposé à l'aide d'un outil injectant un matériau isolant dans un moule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 13, dans lequel les vias (503,\n<CLM>\1\tsont formés en remplissant 15 les cavités de pâte à braser.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 14, dans lequel les vias (503,\n<CLM>\1\tsont formés en remplissant les cavités de billes de soudure (520) puis en faisant fondre lesdites billes. 20
Brevet FR3076672A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Couronne (10) de maintien mécanique de bobinages rotoriques, configurée pour être installée à une extrémité longitudinale d'un rotor, la couronne définissant : -un anneau de maintien (2), l'anneau étant de section radiale concave de manière à définir à un logement annulaire (11) vers l'intérieur de l'anneau (2), le logement (11) étant prévu pour coiffer une portion d'extrémité de bobinages rotoriques, -une ouverture centrale (5) configurée pour déboucher axialement sur les bobinages, de manière à pouvoir projeter du liquide de refroidissement sur les bobinages rotoriques pendant la rotation du rotor ; caractérisée en ce que ladite couronne (10) est moulée de manière monobloc en alliage métallique, et comporte au moins deux conduits d'évacuation (7) aptes à évacuer radialement du liquide de refroidissement éjecté par force centrifuge à partir des bobinages rotoriques.\n<CLM>\1\tCouronne selon la revendication 1, comportant, de moulage, des 20 tirants (6) de renfort formant des zones de renfort et s'étendant chacun dans un plan radial.\n<CLM>\1\tCouronne selon la revendication 2, les tirants de renfort (6) étant sensiblement rectilignes et s'étendant en oblique par rapport à l'axe de rotation 25 (z) de l'anneau (2).\n<CLM>\1\tCouronne selon la revendication 2 ou 3, dans laquelle une portion du logement annulaire (11) forme un passage annulaire (12) angulairement continu sur toute la circonférence de l'anneau, passant entre les tirants de renfort et 30 une surface radialement intérieure de l'anneau de maintien (2).\n<CLM>\1\tCouronne selon la revendication 4, dans laquelle les conduits (7) sont formés par des orifices traversant l'anneau (2) pour déboucher dans le 8 passage annulaire à une extrémité, et, à une autre extrémité du conduit (7), pour déboucher radialement, ou pour déboucher en oblique par rapport à l'axe (z) de rotation l'anneau, sur une face circonférentielle extérieure de l'anneau (2). 5\n<CLM>\1\tCouronne selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle les conduits d'évacuations (7) sont sensiblement centrés, angulairement, chacun sur un tirant (6) de renfort.\n<CLM>\1\tCouronne selon l'une des revendications 2 à 6, comportant au moins io trois tirants de renfort (6), et dans laquelle au moins trois des tirants de renfort (6) sont traversés chacun par un orifice (8) sensiblement axial débouchant sur une surface axiale extérieure de l'anneau.\n<CLM>\1\tCouronne selon l'une des revendications 2 à 6, comportant au 15 moins trois tirants de renfort (6), et dans laquelle au moins trois des tirants de renfort (6) sont traversés chacun par un orifice (8) sensiblement axial aligné avec un deuxième orifice axial (9) ménagé au travers de l'anneau (2) débouchant sur une surface axiale extérieure de l'anneau.\n<CLM>\1\tCouronne selon l'une des revendications précédentes, moulée en alliage à base d'aluminium.\n<CLM>\1\tCouronne suivant l'une des revendications 2 à 6 ou 9, comportant au moins 3 tirants de renfort.
Brevet FR3076676A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Circuit de commande d'un thyristor à gâchette d'anode (Tl, T2 ; Tl) comportant un premier transistor (31, 35 ;\n<CLM>\1\treliant la gâchette du thyristor à une première borne (26) d'application d'un potentiel inférieur au potentiel d'une deuxième borne (22) à laquelle est connectée l'anode du thyristor, une borne de commande du premier transistor étant destinée à recevoir un signal de commande positif par rapport au potentiel de la première borne.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel la borne de commande du premier transistor (31, 35 ;\n<CLM>\1\test reliée, par un deuxième transistor (34, 38 ; 34), à une troisième borne (27) de fourniture d'un potentiel positif par rapport au potentiel de la deuxième borne (22).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 15 les troisième (27) et première (26) bornes sont destinées à recevoir une tension continue (Vcc).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le deuxième transistor (34, 38 ;\n<CLM>\1\test commandé par un signal référencé au potentiel de la deuxième borne (22). 20\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, dans lequel le deuxième transistor (34, 38 ;\n<CLM>\1\test commandé directement par un microcontrôleur (2) alimenté entre les troisième (27) et deuxième (22) bornes.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, dans lequel le 25 deuxième transistor (34, 38 ;\n<CLM>\1\test commandé par un circuit (5) de détection du sens de l'alternance d'une tension alternative appliquée aux bornes du thyristor (T2).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le transistor est un transistor bipolaire (31, 30 35).\n<CLM>\1\tPont redresseur commandable comportant au moins un thyristor (Tl, T2 ; Tl) à gâchette d'anode et au moins un circuit de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\tB16415 - 17-T0-0392 16\n<CLM>\1\tPont redresseur selon la revendication 8, comportant deux thyristors à gâchette d'anode, chacun associé à un premier transistor (31,\n<CLM>\1\tet à un deuxième transistor (34, 38).\n<CLM>\1\tCircuit de commande d'une charge alternative 5 comportant un thyristor à gâchette d'anode et un circuit de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 7).
Brevet FR3076694A1 (20190719)

REVENDICATIONS1) Fermoir ergonomique caractérisé en ce qu'il est constitué de deux pièces de révolutions (1,2) ayant chacune une extrémité dans laquelle est insérée et fixé un aimant (5) de façon à ce que les aimants s'attirent l'un l'autre, et une extrémité pourvue d'un dispositif de fixation pour accrocher ledit fermoir sur l'objet à fermer, constitué d'une languette (8) fixée par une charnière (7) sur une première pièce de révolution (1), de façon à ce qu'elle puisse se rabattre sur la deuxième pièce de révolution (2), caractérisée en ce que la languette (8) comporte une pince (9) de manière à pouvoir enserrer la deuxième pièce de révolution (2) sur plus de la moitié de son périmètre.\n<CLM>\1\tFermoir ergonomique selon la revendication numéro 1 caractérisé en ce que la première pièce de révolution (1) comporte une partie en saillie (6) qui dépasse du rebord de la pièce de révolution et diamétralement opposée à la charnière (7), de façon à bien aligner les pièces de révolutions l'une contre l'autre lors de la jonction par attraction magnétique.\n<CLM>\1\tFermoir ergonomique selon la revendication numéro 1 caractérisé en ce qu'il comporte sur la seconde pièce de révolution (2) une gorge (10) à la forme et aux dimensions adaptées à celles de la pince (9), faisant le tour complet de la pièce de révolution, accueillant la pince lors de la seconde étape de fermeture pour garantir la sécurité du fermoir.\n<CLM>\1\tFermoir ergonomique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les pièces de révolutions (1,2) sont des cônes.\n<CLM>\1\tFermoir ergonomique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la distance entre le dispositif de fixation et la charnière (g) est supérieure à la distance entre la charnière et le bord de la pièce de révolution (h).\n<CLM>\1\tFermoir ergonomique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les aimants (5) sont fixés par la méthode du sertissage, de préférence en serti clos ou serti massé, et pourront être collés avant d'être sertis.
Brevet FR3076699A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Dispositif de récupération de chaleur (2) d'eaux usées d'une douche, comprenant une plaque (20) présentant une surface supérieure (24) de récupération d'eaux usées et une surface inférieure pourvue d'un réseau de circulation d'eau froide, caractérisé en ce que la surface supérieure (24) présente une forme convexe ayant une pente continue comprise entre 3 et 5 degrés.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface supérieure (24) est délimitée par un canal de collecte (31) périphérique des eaux usées, ledit canal étant pourvu d'une sortie des eaux usées et présentant une pente descendante en direction de la sortie des eaux usées.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la plaque (20) comporte une cavité centrale (30) s'ouvrant sur la surface supérieure (24) et raccordée à une entrée des eaux usées, ladite cavité centrale (30) étant arrangée pour assurer l'écoulement des eaux usées sur la surface supérieure (24) par débordement.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface supérieure (24) présente des rugosités pour favoriser les échanges de chaleur entre les eaux usées et l'eau froide circulant dans le réseau de circulation d'eau froide.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface inférieure comporte des éléments de cloisons (32) arrangés pour définir des canaux (33) formant, lorsque la plaque est pourvue d'un couvercle inférieur d'étanchéité, le réseau de circulation d'eau froide.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les éléments de cloison sont agencés pour former un réseau de circulation d'eau froide circulaire. 7\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de chaleur (2) selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisé en ce que la plaque et les éléments de cloison sont formés d'un seul tenant.\n<CLM>\1\tBac de douche équipé d'un dispositif de récupération de chaleur (2) selon l'une 5 quelconque des revendications précédentes, ledit dispositif étant agencé sous le bac de douche pour récupérer la chaleur de l'eau usée.