INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074211A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Butée de volet roulant (2), comprenant : un châssis (4), configuré pour être emboité à l'intérieur d'une extrémité longitudinale d'une lame de tablier (106), lequel appartient à une installation de volet roulant (100), le châssis définissant un axe longitudinal (X4) formant un axe d'emboitement du châssis à l'intérieur de la lame, un axe transversal (Y4) perpendiculaire à l'épaisseur du châssis et un axe vertical (Z4) perpendiculaire à l'axe longitudinal et à l'axe transversal, un butoir (6), configuré pour buter contre une tulipe (110) de l'installation, caractérisée en ce que la butée (2) comprend des moyens de verrouillage (8), pour fixer sélectivement le butoir (6) avec le châssis (4) et en ce que les moyens de verrouillage peuvent être déverrouillés à partir d'un côté vertical (Cl) du châssis, de sorte que le butoir (6) peut être facilement détaché du châssis par le bas du tablier, même lorsque le tablier (106) est engagé dans des coulisses latérales de guidage(108).\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (8) sont des moyens de verrouillage élastique.\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (8) comprennent une languette d'accrochage élastique (80), laquelle est de préférence d'un seul tenant avec le châssis (4).\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 3, caractérisé en ce que la languette (80) est mobile entre une position verrouillée dans laquelle elle empêche le déplacement vertical du butoir (6) par rapport au châssis (4) et une position déverrouillée, dans laquelle le butoir (6) peut être déplacé verticalement par rapport au châssis (4).\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 4, caractérisé en ce que, en l'absence d'effort extérieur, la languette (80) est rappelée élastiquement en position verrouillée. 9\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la butée (2) comprend un organe de déverrouillage (10) accessible à partir dudit côté vertical (Cl) du châssis (4) et en ce que l'organe de déverrouillage (10) est apte à déplacer la languette (80) de sa position verrouillée à sa position 5 déverrouillée.\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la butée (2) comprend un organe de déverrouillage (10) accessible à partir dudit côté vertical (Cl) du châssis. 10\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l'organe de déverrouillage est un levier (10), de préférence un levier mobile élastiquement. 15\n<CLM>\1\tButée de volet roulant selon la revendication 8, caractérisé en ce que le levier (10) est d'un seul tenant avec le châssis (4).\n<CLM>\1\tInstallation de volet roulant (100), comprenant une butée (2) selon l'une des revendications précédentes. 20
Brevet FR3074213A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle (1) selon un angle de l'ordre de 70°, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (11) dans 5 lequel est intégré un circuit électrique (4) comprenant un contacteur d'inclinaison (5) orienté selon une ligne virtuelle (3), une source d'énergie (7) pour l'alimentation du contacteur (5), un interrupteur (10) et un bouton poussoir à LED (6) de signalisation lumineuse, un moyen de 10 signalisation sonore (9) actionné par un signal émis par le contacteur d'inclinaison (5).\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier (11) est inséré dans un /5 barreau (2) de l'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la ligne virtuelle (3) est représentée par une ligne horizontale ou une ligne verticale. 20\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon la revendication 3, caractérisé en ce que la ligne horizontale est constituée par le sol.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le 25 positionnement d'une échelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (11) est équipé d'au moins un poussoir effaçable (12) afin de venir en appui dans un barreau de l'échelle lors de son insertion afin de fixer sa position. 30\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon la revendication 5, caractérisé en ce que le boîtier (11) est muni de quatre poussoirs (12a-12d) disposés deux à deux sur deux génératrices du boîtier (11) perpendiculaires entre elles. 35\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (11) comporte à une extrémité le moyen de signalisation 8 d'émission sonore (9) du mauvais positionnement de l'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier (11) est fixé sur un montant 5 de l'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bouton poussoir à LED (6) constitue le moyen de signalisation /0 lumineux.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (11) présente en section une forme circulaire ou carrée.
Brevet FR3074216A1 (20190531)

REVENDICATIONS1) Aube creuse comprenant un corps principal (1) et un couvercle (2), le couvercle étant monté dans une ouverture (11) du corps principal menant à une cavité interne (3) de l'aube, de façon à clore l'ouverture, le couvercle comprenant au moins une saillie (5) s'étendant sur une partie d'épaisseur du couvercle à distance d'une face extérieure (4) de l'aube formée par le couvercle et par le corps principal, et le corps principal (1) comprenant au moins un élargissement (6) de l'ouverture, à distance de la face extérieure et dans laquelle la saillie (5) du couvercle pénètre, la saillie étant présente sur au moins deux côtés opposés (10) de pourtour du couvercle, caractérisée en ce que, dans au moins un desdits côtés, le couvercle comprend une pluralité de pattes (8) consécutives, séparées et aptes à fléchir indépendamment, et la saillie (5) est composée de portions établies à un bord extrême desdites pattes, et elles aussi séparées.\n<CLM>\1\tAube creuse selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pattes (8) sont séparées par des créneaux (9), et le corps principal comprend, limitant l'ouverture (11), des portions saillantes (12) qui viennent entre les pattes et dans les créneaux (9) du couvercle (2).\n<CLM>\1\tAube creuse selon la revendication 2, caractérisée en ce que les créneaux sont dépourvus de ladite saillie et les portions saillantes sont dépourvues dudit élargissement de l'ouverture.\n<CLM>\1\tAube creuse selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les portions de la saillie (5) sont des segments désalignés les uns des autres.\n<CLM>\1\tAube creuse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le couvercle est collé au corps principal.
Brevet FR3074220A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Silencieux (1) d'échappement pour ligne d'échappement de moteur thermique comportant : - une enveloppe (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X'), - une coupelle (4,\n<CLM>\1\tmaintenue transversalement à cet axe longitudinal (X') par l'enveloppe (2), caractérisé en ce que la coupelle (4,\n<CLM>\1\tcomprend deux parties parallèles et décalées l'une par rapport à l'autre, reliées au niveau de leur décalage par une zone sécable pour une direction prédéterminée d'effort (F) tendant à rapprocher les deux parties de la coupelle (4,\n<CLM>\1\t.\n<CLM>\1\tSilencieux selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone sécable est formée par des points (31) de soudures.\n<CLM>\1\tSilencieux selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone sécable (33) est venue de matière des deux parties (4a, 4b) et joint celles-ci au niveau de leur décalage.\n<CLM>\1\tSilencieux selon la revendication 3, caractérisé en ce que la zone sécable (33) comprend des perforations (35).\n<CLM>\1\tSilencieux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un tube (7,\n<CLM>\1\ttraversant une des deux parties de la coupelle (4,\n<CLM>\1\tet en ce que ce tube (7,\n<CLM>\1\tcomprend des perforations (36) disposées à l'endroit où l'autre partie de coupelle va venir en contact lors de son rapprochement pendant l'application de l'effort (F).\n<CLM>\1\tSilencieux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enveloppe (2) est une tôle enroulée et en ce que la coupelle est une coupelle interne (4,\n<CLM>\1\tet/ou d'extrémité (3, 6).\n<CLM>\1\tSilencieux selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'enveloppe (2) est formée de deux demi-coques et en ce que la coupelle est une coupelle interne.\n<CLM>\1\tLigne d'échappement de moteur thermique, caractérisée en ce qu'elle comprend un silencieux (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile s'étendant selon un axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu'il comporte une ligne d'échappement selon la revendication précédente, le silencieux (1) étant disposé dans le véhicule transversalement par rapport à cet axe longitudinal (X).
Brevet FR3074227A1 (20190531)

REVENDICATIONS1) Structure interne (206) d'un conduit d'éjection primaire (202) d'une turbomachine, ladite structure interne (206) comportant : - une paroi primaire (302) consistant en une surface de révolution, laissant passer l'air à travers des orifices (304) et formant une surface interne du conduit d'éjection primaire (202), - une peau intérieure (305) consistant en une surface de révolution, agencée à l'intérieur de la paroi primaire (302) et s'étendant entre un flanc amont (402) destiné à être orienté vers l'avant de la turbomachine et un flanc aval (404) destiné à être orienté vers l'arrière de la turbomachine, et - une pluralité d'entretoises (307) réparties angulairement sur le pourtour de la peau intérieure (305) et fixées entre la paroi primaire (302) et la peau intérieure (305).\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon la revendication 1, caractérisée en ce que chacun des flancs (402,\n<CLM>\1\tde la peau intérieure (305) est à distance de la paroi primaire (302) de manière à laisser libre un passage (309) entre la peau intérieure (305) et la paroi primaire (302).\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que les entretoises (307) sont fixées à la peau intérieure (305) à l'aide de moyens de fixation amovibles.\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque entretoise (307) prend la forme d'un profilé en C avec une paroi centrale et deux rabats.\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la paroi centrale présente un évidement traversant (502).\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'entretoise (607) comporte un volet (602) mobile en fonction de la température entre une position fermée dans laquelle il obture l'évidement traversant (502) et une position ouverte dans laquelle il n'obture pas l'évidement traversant (502). 8\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le volet (602) est constitué d'un alliage à mémoire de forme.\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la peau intérieure (305) est percée de trous de drainage (406). 5\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la peau intérieure (305) est constituée par l'usinage d'un seul élément.\n<CLM>\1\tStructure interne (206) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la peau intérieure (305) est constituée de plusieurs portions fixées les unes aux autres. 10\n<CLM>\1\tTurbomachine comportant un conduit d'éjection primaire (202) délimité à l'extérieur par une tuyère primaire (204) et à l'intérieur par une structure interne (206) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins une turbomachine selon la revendication précédente.
Brevet FR3074228A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif électromécanique, notamment électrovanne (1), comportant : - Une bobine (20), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - une résistance électrique (2) de type CTN reliée électriquement en série avec la bobine et couplée thermiquement à celle-ci de façon à compenser au moins partiellement la variation de la résistivité de la bobine avec la température.\n<CLM>\1\tDispositif électromécanique selon la revendication 1, comportant une résistance électrique (3) montée en parallèle avec la résistance (2) de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant au moins un élément conducteur thermique (100) de conductivité thermique supérieure ou égale à 100, mieux 200 Wm-1K-1' disposé entre la bobine (20) et la résistance (2) de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, l'élément conducteur thermique (100) étant de conductivité thermique supérieure ou égale à 300 Wm-1K-1\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 et 4, l'élément conducteur thermique (100) étant sous forme de bague.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, l'élément conducteur thermique comportant une première portion (100a) au contact de la bobine (20) et une deuxième portion (100b) au contact de la résistance (2) de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, la première portion (100a) étant en forme de portion de cylindre de même axe que la bobine (20)\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, l'élément conducteur thermique (100) étant en cuivre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un corps (84) en matière plastique dans lequel est reçu la bobine (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, ledit corps présentant entre la bobine (20) et la résistance (2) de type CTN une résistance thermique inférieure ou égale à 50 KW-1\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 ou 10, ledit corps présentant une paroi (8) qui est amincie dans une zone (7) entre la bobine (20) et la résistance (2) de type CTN. 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, le corps présentant entre la résistance (2) de type CTN et la bobine (20) une épaisseur de matière inférieure ou égale à 1,5mm, et de préférence supérieure à 0,5 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 12, la matière plastique 5 dudit corps (84) présentant une conductivité électrique supérieure ou égale à 0,25 W/m/K.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 9 à 13, ledit corps (84) comportant une paroi tubulaire (8) définissant un logement pour la bobine (20), cette paroi (8) entourant entièrement la bobine (20) dans au moins un plan de coupe 10 perpendiculaire à l'axe de celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, étant une électrovanne (1), notamment de purge du circuit de gestion des vapeurs de carburant d'un véhicule automobile. 15
Brevet FR3074229A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif électromécanique (1), notamment électrovanne, comportant : - Un corps (84), de préférence en matière plastique, - une bobine (20) logée dans le corps, - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - un composant électronique (2) sensible à la température, - au moins un élément conducteur thermique (100), de conductivité thermique supérieure ou égale à 100 Wm-1K-1, disposé entre la bobine et le composant sensible à la température, pour coupler thermiquement les deux.\n<CLM>\1\tDispositif électromécanique selon la revendication 1, le composant électronique (2) étant une résistance de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, comportant une résistance électrique (3) montée en parallèle avec la résistance (2) de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément conducteur thermique (100) étant en cuivre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément conducteur thermique (100) étant de conductivité thermique supérieure ou égale à 200 Wm-1K-1\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément conducteur thermique (100) étant de conductivité thermique supérieure ou égale à 300 Wm-1K-1.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément conducteur thermique (100) étant sous forme de bague.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément conducteur thermique (100) comportant une première portion (100a) au contact de la bobine (20) et une deuxième portion (100b) au contact du composant (2) sensible à la température, notamment de la résistance de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, la première portion (100a) étant en forme de portion de cylindre, de même axe que la bobine (20), et entourant celle-ci sur plus de 180°, voire sur 270° ou plus. 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit corps (84) présentant entre la bobine (20) et le composant (2) une résistance thermique inférieure ou égale à 50 KW-1 5
Brevet FR3074230A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif électromécanique (1), notamment électrovanne, comportant : - Un corps (84) en matière plastique, - une bobine (20) logée dans le corps (84), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - un composant électronique (2) sensible à la température, séparé de la bobine (20) par une paroi (8) dudit corps d'épaisseur (r) inférieure ou égale à 1,5mm.\n<CLM>\1\tDispositif électromécanique selon la revendication 1, le composant électronique (2) étant une résistance de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, comportant une résistance électrique (3) montée en parallèle avec la résistance (2) de type CTN.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit corps (84) présentant entre la bobine (20) et le composant (2) une résistance thermique inférieure ou égale à 50 KW-1\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit corps (84) présentant une paroi (8) qui est amincie dans une zone (7) entre la bobine (20) et ledit composant (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, le corps présentant entre le composant (2) et la bobine (20) une épaisseur de matière inférieure ou égale à lmm, et de préférence supérieure à 0,5mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, la matière plastique dudit corps (84) présentant une conductivité électrique supérieure ou égale à 0,25 W/m/K.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, ladite paroi (8) étant tubulaire (8) et définissant un logement pour la bobine (20), cette paroi (8) entourant entièrement la bobine (20) dans au moins un plan de coupe perpendiculaire à l'axe de celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, étant une électrovanne (1), notamment de purge du circuit de gestion des vapeurs de carburant d'un véhicule automobile.
Brevet FR3074233A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour filtration du carburant d'un véhicule automobile, comportant un filtre à carburant (14) équipé d'un système de purge (28) ouvrant un orifice de sortie (30) dirigé vers le bas, et un déflecteur de protection (16) comprenant une forme plate horizontale disposée en dessous du filtre (14), présentant un perçage (32) aligné verticalement sous l'orifice de sortie (30), caractérisé en ce que la face supérieure du déflecteur (16) comporte des parois formant un contour fermé (54) autour du perçage.\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon la revendication 1, caractérisé en ce que le déflecteur (16) et les parois (54) sont formés par un moulage en une seule pièce d'une matière 10 plastique.\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face supérieure du déflecteur (16) comporte des nervures (50) disposées dans la direction longitudinale du véhicule.\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon la revendication 3, caractérisé en ce que la face 15 supérieure du déflecteur (16) comporte une nervure courbée (52) entourant le perçage (32), dont les extrémités rejoignent un côté d'une nervure longitudinale (50) pour former le contour fermé (54).\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les parois du contour fermé (54) présentent une hauteur (H) 20 supérieure à lOmm.\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plus grande largeur intérieure (D) du contour fermé (54) présente une dimension comprise entre 15 et 45mm.\n<CLM>\1\tEnsemble pour filtration selon la revendication 6, caractérisé en ce que la distance 25 horizontale minimum entre un bord du perçage (32) et les parois du contour fermé (54) est supérieure à 5mm.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un filtre à carburant, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble pour filtration selon l'une quelconque des revendications précédentes. 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le dessous du déflecteur (16) est disposé au niveau de la base d'un réservoir de carburant (12) de ce véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que le déflecteur 5 (16) comporte un bord remontant disposé sur le côté du véhicule (34), qui couvre latéralement au moins en partie le filtre à carburant (14).
Brevet FR3074234A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Système de refroidissement d'un carburant circulant dans un circuit de retour (200) d'un injecteur (220) haute pression compris dans un moteur d'un véhicule situé sous un capot moteur (10), ledit véhicule comprenant en outre une ligne d'échappement (400) située en-dessous (30) dudit véhicule, ledit système de refroidissement étant caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique apte à refroidir ledit carburant, ledit échangeur thermique comprenant : - un refroidisseur (620) à effet Peltier, - une thermopile (640) à effet Seebeck relié audit refroidisseur (620) pour l'alimenter en électricité, ladite thermopile (640) étant en outre reliée à une source chaude et à une source froide.\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement selon la revendication 1, dans lequel ladite source chaude est ladite ligne 20 d'échappement (400).\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel ladite source froide est un flux d'air circulant en-dessous (10) dudit véhicule.\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant en outre une batterie agencée de façon à stocker l'excès d'électricité générée par ladite thermopile (640).\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ledit refroidisseur (620) est situé sous ledit capot moteur (10). 25 30 11\n<CLM>\1\tProcédé pour refroidir un carburant circulant dans un circuit de retour (200) d'un injecteur (220) haute pression compris dans un moteur d'un véhicule situé sous un capot moteur (10), ledit véhicule comprenant en outre : 5 - une ligne d'échappement (400) située en-dessous (30) dudit véhicule, et - un échangeur thermique situé sur ledit circuit de retour (200) dudit injecteur (220) de façon à pouvoir refroidir ledit carburant, ledit échangeur thermique comprenant un 10 refroidisseur (620) à effet Peltier et une thermopile (640) à effet Seebeck reliés électriquement, ladite thermopile (640) étant en outre reliée à une source chaude et à une source froide, ledit procédé de refroidissement étant caractérisé en 15 ce qu'il comprend les étapes suivantes : - génération d'une énergie électrique par ladite thermopile (640) suite à l'application d'un gradient de température entre ladite source chaude et ladite source froide, - refroidissement par ledit refroidisseur (620) 20 dudit carburant présentant une température comprise entre 20 °C et 80 °C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, selon lequel ladite source chaude présente une température comprise entre 25 80 °C et 300 °C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, selon lequel ladite source froide présente une température comprise entre -20 °C et 45 °C. 30
Brevet FR3074240A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Carter (1) de moteur combustion interne comprenant un carter chapeau (2) et un insert (3, 31,\n<CLM>\1\tformant un palier pour un vilebrequin d'axe (L), le carter chapeau (2) étant assemblé par moulage autour de l'insert (3, 31, 32), l'insert (3, 31,\n<CLM>\1\tétant réalisé dans une matière différente du carter chapeau (2) et comprenant une structure de solidarisation (4) avec le carter chapeau (2), ledit carter (1) étant caractérisé en ce que - la structure de solidarisation (4) comprend une protubérance (41,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis un côté latéral (311,\n<CLM>\1\tde l'insert (3, 31, 32); et - ladite protubérance (41,\n<CLM>\1\tcomporte au moins une 15 ouverture (401, 402, 421,\n<CLM>\1\tdestinée à être remplie de matière constitutive du carter chapeau (2) lors du moulage du carter chapeau (2) autour de l'insert (3, 31, 32).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 1 dans lequel l'insert (3, 31,\n<CLM>\1\tprésente une largeur s'étendant selon une 20 première direction (Y) perpendiculaire a l'axe (L) du vilebrequin et une hauteur s'étendant selon une deuxième direction (Z) perpendiculaire à la première direction (Y) et l'axe (L) du vilebrequin, caractérisé en ce que la protubérance (41,\n<CLM>\1\test composée 25 - d'au moins une première barre (411, 411a, 411b, 411c, 421, 421a, 421b, 421c) s'étendant suivant la première direction (Y) à partir du côté latéral (311,\n<CLM>\1\tde l'insert (3, 31,\n<CLM>\1\t; et - d'une deuxième barre (412,\n<CLM>\1\ts'étendant selon 30 la deuxième direction (Z) ; ladite protubérance (41,\n<CLM>\1\tétant agencée de manière à ce que le côté latéral (311,\n<CLM>\1\tde l'insert (3, 31, 32), 11 la première barre (411, 411a, 421, 421a) et la deuxième barre (412,\n<CLM>\1\tdélimitent une première ouverture (401, 421).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la protubérance (41,\n<CLM>\1\test composée 5 - de plusieurs premières barres (411, 411a, 411b, 411c, 421, 421a, 421b, 421c), et - de la deuxième barre (412, 422), ladite protubérance (412,\n<CLM>\1\tétant agencée de manière à ce que deux premières barres consécutives ((411, 10 411a, 411b, 411c, 421, 421a, 421b, 421c), le côté latéral (311,\n<CLM>\1\tde l'insert (31,\n<CLM>\1\tet la deuxième barre (412,\n<CLM>\1\tdélimitent une deuxième ouverture (402, 422).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la structure de solidarisation (4) est venue de matière avec un corps (33) de l'insert (31, 32).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'insert (31,\n<CLM>\1\test réalisé en fonte et le carter chapeau (2) en aluminium.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne caractérisé en ce qu'il comprend un carter (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un moteur selon la revendication précédente.25
Brevet FR3074244A1 (20190531)

REVENDICATIONS1 - Amortisseur hydraulique télescopique avec butée de fin de course, coulissant suivant un axe principal, comportant un piston d'amortissement (4) avançant vers une direction avant lors d'un mouvement de compression de l'amortisseur, qui délimite en avant de ce piston d'amortissement (4) une chambre d'amortissement (8), une chemise (12) fixée en avant du piston d'amortissement (4), s'emboîtant sans jeu en fin de course autour d'un tube de butée (14) en fermant des premiers perçages (20) de la chemise (12) ou du tube de butée (14), la butée comportant un boisseau (28) coulissant axialement dans le tube de butée (14) pour fermer des seconds perçages (46) de ce tube de butée (14), et comportant un ressort de poussée (34) disposé entre le piston d'amortissement (4) et le boisseau (28), caractérisé en ce que le boisseau (28) présente un alésage axial contenant un piston de boisseau (40) délimitant en arrière une première chambre (70) qui est séparée de la chambre d'amortissement (8), et en avant une deuxième chambre (72) temporisant le mouvement du boisseau (28). 2 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un ressort de rappel (42) qui applique une force constante vers l'arrière sur le boisseau (28). 3 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le piston de boisseau (40) comporte un perçage (56) de limitation du passage de fluide. 4 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 3, caractérisé en ce que le piston de boisseau (40) est fixé sur une tige axiale (36) qui traverse les deux chambres du boisseau (70, 72). 5 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'aux extrémités axiales opposées des chambres du boisseau (70, 72), la tige axiale (36) traverse le boisseau (28) par des guidages étanches (38). 6 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le piston de boisseau (40) est fixé à l'extrémité d'une tige axiale (36) traversant la deuxième chambre (72). 11 7 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'extrémité axiale arrière de la première chambre (70) est séparée par un clapet (58) de la chambre d'amortissement (8), réalisant une ouverture maximum pour un remplissage de cette première chambre (70). 5 8 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 7, caractérisé en ce que le clapet (58) comporte un perçage de limitation du passage de fluide. 9 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ressort de poussée (34) est engagé vers l'avant dans un creux axial du boisseau (28) se prolongeant jusqu'à la 10 deuxième chambre (72). 10 - Véhicule automobile équipé de suspensions, caractérisé en ce que ces suspensions comportent des amortisseurs selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3074245A1 (20190531)

REVENDICATIONS1.- Vérin électrique (1) comprenant au moins : - un moteur électrique (2), - une tige filetée (8) entrainée en rotation et immobile en translation, - un écrou (13) bloqué en rotation et guidé en translation le long de la tige filetée (8), ledit écrou (13) étant entrainé en translation par la rotation de la tige filetée (8), - un organe de poussée (3) mobile en translation (F) et mis en mouvement par le déplacement de l'écrou (13), caractérisé en ce que ledit vérin (1) comprend au moins deux tiges filetées (8) entrainant chacune un écrou (13) en translation (F) le long de la tige filetée (8) sur laquelle est monté l'écrou (13), chaque écrou (13) entrainant en translation (F) ledit organe de poussée (3). 2.- Vérin selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend trois tiges filetées (8). 3.- Vérin selon la revendication 2, caractérisé en ce que les trois tiges filetées (8) sont régulièrement réparties autour de l'organe de poussée (3) ce dernier matérialisant l'axe longitudinal (AA) du vérin (1). 4.- Vérin selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de pièces (10) comportant au moins un organe de blocage en rotation (17) de chaque écrou (13) et un organe de liaison (18), ledit ensemble (10) étant adapté pour assurer la liaison entre chaque écrou (13) et une extrémité (9) de l'organe de poussée (3) et le guidage en translation dudit organe de poussée (3). 5.- Vérin selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'ensemble (10) comprend un anneau ouvert (29) entourant un écrou (13). 6.- Vérin selon la revendication 5, caractérisé en ce que les branches (28,\n<CLM>\1\tde chaque anneau (29) sont pourvues d'une gorge (26) recevant un bord (25) de l'organe de liaison (18) avec l'extrémité (9) de l'organe de poussée (3). 2 7.- Vérin selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'organe de liaison (18) est inséré avec un jeu (F1) défini dans la gorge (26), par coopération de formes. 8.- Vérin selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'organe de liaison (18) comprend un ergot (23) adapté pour s'insérer dans un alésage (20) ménagé dans un 5 organe de liaison (19), constitutif de l'ensemble (10), solidaire de l'extrémité (9) de l'organe de de poussée (3). 9.- Vérin selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que le vérin (1) comporte trois ensembles de pièces (10) identiques reliant les trois écrous (13) montés sur les trois tiges filetées (8) à l'extrémité (9) de l'organe de poussée (3). 10 15
Brevet FR3074249A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Electrovanne (1) comportant : - Un noyau fixe creux (10) en un matériau ferromagnétique, s'étendant selon un axe (X), - une bobine (20) montée autour du noyau fixe, - un noyau plongeur (41) mobile selon l'axe (X) du noyau fixe sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, électrovanne caractérisée par le fait que le noyau fixe (10) présente une zone amincie (70) positionnée axialement entre les extrémités axiales du noyau plongeur (41).\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication 1, la zone amincie (70) présentant une diminution progressive de sa section jusqu'à un minimum de section, puis une augmentation progressive de sa section depuis ce minimum de section.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une des revendications 1 et 2, la zone amincie (70) étant définie au moins partiellement par au moins un creux ouvert radialement vers l'extérieur, ménagé sur le noyau fixe.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une quelconque des revendications précédentes, la zone amincie (70) étant délimitée extérieurement par une gorge annulaire (71) de forme générale en V, ouverte radialement vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication précédente, la gorge (71) étant de forme biconique.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une des revendications 4 et 5, la gorge (71) étant symétrique par rapport à un plan médian de symétrie, perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) du noyau fixe.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une quelconque des revendications précédentes, la zone amincie étant délimitée au moins partiellement par au moins un cône (72;\n<CLM>\1\tdont l'angle (alpha) par rapport à l'axe du noyau fixe est compris entre 15 et\n<CLM>\1\t8. Electrovanne selon l'une quelconque des revendications précédentes, le noyau fixe (10) présentant une épaisseur de matière en en dehors de la zone amincie (70) et une épaisseur minimale en'' dans la zone amincie, avec en''\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication 8, avec en > 2 mm, mieux 2\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une des revendications 8 et 9, avec en''\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, la distance (/) mesurée selon l'axe (X) du noyau fixe entre la zone la plus amincie (e''i) et l'extrémité 5 axiale, la plus proche, du noyau plongeur (41) étant comprise entre 1 et 2 fois en''.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une quelconque des revendications précédentes, le noyau fixe (10) présentant le long d'au moins une partie de la zone amincie (70) une surface (75) cylindrique de révolution, de même axe que le noyau fixe.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon les revendications 4 et 12, la surface cylindrique (75) 10 s'étendant axialement le long d'une partie au moins de la gorge (71).\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication 13, le noyau fixe présentant un épaulement (15) et une surépaisseur (76) s'étendant entre la surface cylindrique (75) et l'épaulement (15).\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une quelconque des revendications précédentes, la 15 zone amincie (70) étant réalisée de telle sorte que lorsque la bobine (20) est parcourue par son courant nominal, elle soit saturée à plus de 95% par l'induction magnétique.
Brevet FR3074258A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (DE) comprenant un masque (MD) muni de M ouvertures (Om), avec M 2, et au moins M sources de photons (Sm) émettant des photons vers lesdites ouvertures (Om), caractérisé en ce que lesdites sources de photons (Sm) appartiennent à M ensembles (Em) associés respectivement auxdites M ouvertures (Om), et en ce qu'il comprend M moyens optiques (M0m) associés respectivement auxdits M ensembles la (Em) et auxdites M ouvertures (Om), placés respectivement devant lesdits M ensembles (Em), et agissant chacun sur lesdits photons générés par l'ensemble (Em) associé pour qu'ils se dirigent vers l'ouverture (Om) associée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun 15 desdits moyens optiques (M0m) agit sur lesdits photons générés par l'ensemble (Em) associé suivant une première direction parallèle à un premier côté de ladite ouverture (Om) associée, pour qu'ils se dirigent vers cette dernière (Om) dans un faisceau ayant une extension suivant ladite première direction égale à l'extension dudit premier côté de cette ouverture (Om) 20 associée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que chacun desdits moyens optiques (M0m) n'agit pas sur lesdits photons générés par ledit ensemble (Em) associé suivant une deuxième direction perpendiculaire à ladite première direction et parallèle à la projection dans un plan vertical d'un 25 second côté de ladite ouverture (Om) associée, pour que ledit faisceau diverge suivant ladite deuxième direction.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens optiques (M0m) font partie d'une première pièce (P1) monobloc. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chacun desdits moyens optiques (M0m) constitue un collimateur suivant au moins une première direction parallèle à un premier côté de ladite ouverture (Om) associée. 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une seconde pièce (P2) monobloc, placée à proximité dudit masque (MD) en amont desdites ouvertures (Om), et réalisée dans un matériau opalescent ou translucide. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite seconde pièce (P2) comprend une face avant, orientée vers lesdites ouvertures (Om) et munie d'un traitement de surface et/ou de facettes et/ou d'éléments tridimensionnels induisant une diffusion de photons multidirectionnelle. la\n<CLM>\1\tBloc optique pour un véhicule, ledit bloc optique comprenant un boîtier délimitant une cavité, caractérisé en ce que ladite cavité loge au moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications 1 à 7 et/ou au moins un bloc 15 optique selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3074268A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif de chauffage électrique (2) pour un fluide caloporteur pour véhicule automobile comprenant au moins : - un module chauffant (3) ; - un boitier (4) ; et - délimitant au moins partiellement au moins deux circuits de guidage (5a ; 5b) du fluide caloporteur ; caractérisé en ce que - le module chauffant (3) s'étend au moins en partie dans lesdits deux circuits de guidage (5a ; 5b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module chauffant (3) s'étend en outre entre les deux circuits de guidage (5a ; 5b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les deux circuits de guidage (Sa; 5b) sont en outre délimités par des noyaux (9a ; 9b) aptes à canaliserle flux de fluide caloporteur au voisinage du module chauffant (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le module chauffant (3) s'enroule autour des noyaux (9a ; 9b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou 4 caractérisé en ce que les noyaux (9a ; 9b) comprennent des espaceurs (11) qui sont disposés sur au moins une partie d'une surface des noyaux (9a ; 9b). 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module chauffant (3) est réalisé sous la forme d'un corps de chauffe tubulaire. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module chauffant (3) est réalisé sous la forme d'une résistance blindée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le 10 boitier (4) comprend : - une chambre de distribution (8) dans laquelle est ménagée une entrée de fluide caloporteur (6) pour le fluide caloporteur, ladite chambre de distribution (8) étant apte à répartir le fluide caloporteur dans les deux 15 circuits de guidage (5a ; 5b) et, - un corps principal (13) dans lequel sont délimités au moins partiellement les deux circuits de guidage (5a ; 5b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que la chambre de 20 distribution (8) comprend un répartiteur (17) apte à répartir sélectivement le fluide caloporteur vers les deux circuits de guidage (5a ; 5b).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 8 ou 9 caractérisé en ce qu'une cloison (16) s'étend depuis une paroi de la chambre de distribution (8) vers 25 l'extrémité opposée du corps principal (13), le corps principal (13) comprenant une forme apte à accueillir au moins en partie ladite cloison (16) de la chambre de distribution (8). 30
Brevet FR3074270A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) comprenant : - au moins un premier miroir (4, 4.1, 4.2) destiné à réfléchir un rayonnement solaire direct et disposé sur un premier support (6) mobile, - au moins un premier capteur photosensible (2, 2.1,...,2.20) agencé par rapport au premier miroir de sorte à détecter un rayonnement solaire réfléchi par le premier miroir, - au moins un traqueur solaire adapté pour orienter le premier miroir de sorte que le premier miroir renvoie l'image du soleil dans la direction dudit capteur photosensible, le premier traqueur solaire étant doté de premiers moyens d'actionnement (8) du premier support (6) aptes à déplacer le premier miroir (4, 4.1, 4.2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le capteur photosensible (2) est fixe ou est disposé sur un autre élément de support déplaçable indépendamment dudit premier support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel le capteur photosensible (2) est fixe et dans lequel le traqueur solaire est adapté pour déplacer le premier miroir selon deux axes, le dispositif comprenant en outre un moyen (3) tel qu'un tube pour limiter à un angle solide prédéterminé un flux lumineux incident sur ledit premier capteur photosensible.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) selon l'une des revendications 1 à 3, pour évaluer le degré de salissure dudit premier miroir et/ou l'état d'une surface réfléchissante dudit premier miroir.\n<CLM>\1\tInstallation solaire dotée d'au moins un dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) selon l'une des revendications là\n<CLM>\1\t21\n<CLM>\1\tCentrale solaire à concentration dotée d'au moins un dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) selon l'une des revendications là 3.
Brevet FR3074280A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif thermique à capacité de stockage (1) pour véhicule comprenant une enceinte (2) qui loge un conduit (31) et au moins un tube (24) contenant un matériau à changement de phase (44), le tube (24) étant enroulé autour du conduit (31) pour former un enroulement (48), le conduit (31) délimitant un premier espace (42) dans lequel un fluide est apte à circuler, l'enroulement (48) comprenant un deuxième espace (45) dans lequel le fluide est apte à circuler, caractérisé en ce que le conduit (31) comprend des ouvertures radiales (41) mettant en communication le premier espace (42) et le deuxième espace (45).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon la revendication 1, dans lequel les ouvertures radiales (41) sont des fentes.\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enceinte (2) est pourvue d'une paroi périphérique (3) et d'un fond (5) à l'une des extrémités (4) de la paroi périphérique (3), ledit dispositif 15 thermique à capacité de stockage (1) comprenant un couvercle (10) possédant une première ouverture (17) et une deuxième ouverture (18), le couvercle (10) étant disposé à une autre extrémité de la paroi périphérique (3).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enceinte (2) comprend un troisième espace (46) 20 dans lequel le fluide est apte à circuler, ménagé radialement entre l'enroulement (48) et une surface interne (6) de la paroi périphérique (3) de l'enceinte (2).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enroulement (48) est contenu dans une ceinture de maintien (50) ajourée. 25\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon les revendications 4 et 5, comprenant au moins un élément d'espacement (68) déterminant le troisième espace (46).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément d'espacement (68) comprend des nervures (52) disposées 22 parallèlement à un axe central (X) du conduit (31).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon l'une les revendications 4 à 7 en combinaison avec la revendication 3, dans lequel le couvercle (10) de l'enceinte (2) et un disque (28) disposé entre le couvercle (10) et l'enroulement (48), 5 délimitent une première chambre (29) et une deuxième chambre (30).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon la revendication 8, dans lequel le disque (28) comprend au moins un dispositif de positionnement (65) qui s'engage avec une extrémité longitudinale du tube (24).\n<CLM>\1\tDispositif thermique à capacité de stockage (1) selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, dans lequel le conduit (31) est pourvu à sa surface externe (38) d'au moins une cannelure hélicoïdale (47).