INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076305A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Broyeur sanitaire comprenant une cuve (1) qui comprend : - une entrée (E) pour recevoir l'eau usee et les dechets solides, - une unite (3,\n<CLM>\1\tmotorisee de dilaceration des dechets solides, - une sortie (S) pour ('evacuation de l'eau usee et des dechets dilaceres, la sortie etant situee en partie haute de la cuve dans un couvercle amovible (1 a), - une conduite (C) reliant ('unite motorisee de dilaceration a la sortie de la cuve, la conduite comprenant une partie de conduite verticale qui cornporte successivement deux portions verticales (8,\n<CLM>\1\tengagees ('une dans I'autre, a savoir une premiere portion rigide (8) comportant une extremite superieure ouverte (8b1) pour recevoir une extremite inferieure (9a) d'une seconde portion (9) en materiau deformable elastiquement qui est reliee au couvercle (la) de Ia cuve, caracterise en ce que Ia seconde portion verticale (9) comprend, a partir de son extremite inferieure (9a), un trongon sensiblement cylindrique (9c) qui est pourvu sur sa surface externe d'un rebord annulaire (9d) qui s'etend radialement en eloignement de Ia surface externe de maniere a s'etendre au-dessus de Ia zone d'engagement (Z) situee entre ('extremite superieure ouverte (8b1) de Ia premiere portion et Ia seconde portion engagee dans cette derniere afin de devier de leur trajectoire ascendante l'eau usee et/ou les dechets dilaceres qui sont susceptibles de sortir de cette zone et donc de les empecher d'atteindre le dessous du couvercle de Ia cuve.\n<CLM>\1\tBroyeur sanitaire selon Ia revendication 1, caracterise en ce que le rebord annulaire (9d) est conforme de maniere a s'etendre en direction de ('extremite inferieure (9a), le long d'au moins une partie de Ia surface externe du trongon sensiblement cylindrique (9c) qui est en regard, sous Ia forme d'une paroi sensiblement cylindrique formant jupe (9d1), le rebord annulaire ainsi conforme delimitant, avec ladite d'au moins une partie de Ia surface externe du trongon sensiblement cylindrique (9c) en regard, un espace interne (e) dans lequel est introduite ('extremite superieure ouverte (8b1) de Ia premiere portion. 12\n<CLM>\1\tBroyeur sanitaire selon la revendication 1 ou 2, caracterise en ce que la seconde portion verticale (9) comprend, au-dela du trongon sensiblement cylindrique (9c), appele premier trongon, un second trongon sensiblement cylindrique (9e) qui est pourvu sur sa surface externe de 5 plusieurs collerettes externes (9e1-e2) decalees axialement les unes par rapport aux autres et destinees au montage de ladite seconde portion verticale au travers du couvercle (1 a) de la cuve.\n<CLM>\1\tBroyeur sanitaire selon l'une des revendications 1 a 3, caracterise en ce que le rebord annulaire (9d) fait partie integrante de la seconde portion 10 verticale (9).\n<CLM>\1\tBroyeur sanitaire selon l'une des revendications 1 a 4, caracterise en ce que la seconde portion verticale est fabriquee par une technique de moulage.\n<CLM>\1\tBroyeur sanitaire selon l'une des revendications 1 a 5, caracterise 15 en ce que la seconde portion verticale (9) comprend a son extremite inferieure (9a) une piece de rigidification (F).
Brevet FR3076310A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Construction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents, caracterise en ce que le toit (1) est constitue par des plaques de beton (2) fixees 5 sur des arbaletriers (3) reposant sur une panne faitiere (4) et sur une panne sabliere (5), les arbaletriers etant maintenus ecartes a l'aide de traverses (6), chaque plaque (2) reposant a la fois sur deux arbaletriers adjacents et sur deux traverses adjacentes, lesdits plaques (2) etant fixees 10 sur les arbaletriers et les traverses a l'aide de boulons (7) .\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon la revendication 1, caracterise en ce que les plaques (2) sont munies de part 15 en part de pergages (8), la tete (9) des boulons (7) etant encastree dans un pergage (8) et l'ecrou (10) etant appliqué contre un arbaletrier (3) ou une traverse (6).\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon la revendication 20 2, caracterise en ce que la tete (9) de chaque boulon (7) est noyees dans la plaque (2) et protegee par un mortier resineux.\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit () destine a resister aux vents violents selon l'une quelconque 25 des revendications precedentes, caracterise en ce que les arbaletriers (3) et les traverses (6) sont pre-perfores.\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon la revendication 4, caracterise en ce que les arbaletriers (3) et les 30 traverses (6) se presentent sous la forme d'une poutre IPE, les plaques (2) reposant sur sa face plane (11) et etant vissees sur celle-ci.\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon la revendication 35 5, caracterise en ce qu'un joint d'etancheite (12) est intercale entre chaque poutre (3,\n<CLM>\1\tet les plaques (2).\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon l'une quelconque 8 des revendications precedentes, caracterise en ce que les plaques (2) presentent au niveau de leur face libre des bords biseautes (13).\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon la revendication 7, caracterise en ce qu'un joint flexible (14) est dispose dans l'espace libre delimite par les bords biseautes (13) des plaques.\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit () destine a resister aux vents violents selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que les plaques (2) sont revetues d'au moins une couche de peinture etanche.\n<CLM>\1\tConstruction anticyclonique comportant un toit (1) destine a resister aux vents violents selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que les plaques (2) presentent une longueur de l'ordre de 3 m, une largeur de l'ordre de 1,50 m et une epaisseur de 6 a 8 cm.
Brevet FR3076327A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif de liaison mecanique emboitable, compose de coupelles (1) et de s charnieres (2) rotatives verrouillables manuellement, permettant de relier entre elles plusieurs canettes (3) de boisson usagees en metal (avant contenues du soda, de Ia biere ou d'autres liquides) afin de realiser toutes sortes d'assemblages en 3 dimensions qu'ils soient decoratifs ou ludiques et ne ne'cessitent ni colle, ni outil pour leurs montages. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise par le fait qu'une empreinte 6 pans a oreilles (4) manipulable (sans outils) permet de verrouiller Ia position angulaire definitive souhaitee de Ia charniere entre Ies deux elements de ['assemblage. 15 20
Brevet FR3076337A1 (20190705)

REVENDICATIONS1.- Conduite flexible sous-marine destinee au transport d'hydrocarbures comprenant, de l'exterieur vers l'interieur de la conduite : - une gaine polymerique externe d'etancheite, - au moins une nappe d'armures de traction (12,14) en tant que couche de renforcement, - une gaine polymerique interne d'etancheite (20), - eventuellement une carcasse metallique (22), caracterisee en ce que la gaine polymerique externe d'etancheite comprend une couche polymerique externe (8) comprenant un polymere Pe qui revet une couche polymerique interne (10) comprenant un polymere P,, le module de Young a 20°C du polymere Pe etant inferieur a celui du polymere P. 2.- Conduite selon la revendication 1, dans laquelle le polymere Pe de la couche polymerique externe (8) a un module de Young a 20 °C inferieur a 500 MPa, notamment inferieur a 300 MPa, et le polymere P, de la couche polymerique interne (10) a un module de Young a 20 °C superieur a 500 MPa, notamment superieur a 700 MPa, de preference superieur a 1000 MPa. 3.- Conduite selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le polymere Pe de la couche polymerique externe 8 a un module de Young a 20 °C de 200 a 300 MPa. 4.- Conduite selon rune quelconque des revendications 1 a 3, dans laquelle la resistance de collage entre la couche polymerique interne (10) et la couche polymerique externe (8) de 1 a 10 N/m, de preference de 2 a 6 N/m. 5.- Conduite selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, ne comprenant pas de liant entre la couche polymerique externe (8) et la couche polymerique interne (10). 6.- Conduite selon rune quelconque des revendications 1 a 5, dans laquelle le polymere P, de la couche polymerique interne (10) est en polyolefine, notamment en polyethylene homopolymere, en polypropylene homopolymere, en copolymere de polyethylene et de polypropylene ou en mélange de ceux-ci. 18 7.- Conduite selon rune quelconque des revendications 1 a 6, dans laquelle le polymere Pe de la couche polymerique externe (8) est en polymere thermoplastique elastomere. 5 8.- Conduite selon rune quelconque des revendications 1 a 7, dans laquelle la couche polymerique externe (8) et la couche polymerique interne (10) sont obtenues par coextrusion. 9.- Conduite selon rune quelconque des revendications 1 a 8, dans laquelle la 10 couche polymerique externe (8) est susceptible d'être en contact avec ('eau de mer. 10.- Procede de preparation d'une conduite selon ('une quelconque des revendications 1 a 9 comprenant les etapes de : a) extrusion pour former la gaine polymerique interne d'etancheite (20), ('extrusion etant 15 eventuellement realisee sur une carcasse metallique (22), b) assemblage de la gaine polymerique interne d'etancheite (20) obtenue a l'etape a) avec au moins une nappe d'armures de traction (12,14), puis c) coextrusion de Ia couche polymerique externe (8) et de Ia couche polymerique interne (10) pour former Ia gaine polymerique externe d'etancheite. 20 11.- Utilisation d'une conduite selon ('une quelconque des revendications 1 a 9 pour le transport d'hydrocarbures.
Brevet FR3076341A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement d'un carburant a base d'hydrocarbures alimentant une chambre combustion en milieu oxygene, comportant des moyens de creation d'un champ magnotique dans un conduit de circulation du carburant (2), dans lequel lesdits moyens comportent une pluralito d'aimants permanents (12 a\n<CLM>\1\ts'etendant chacun le long dudit conduit qui sont repartis en disposition rayonnante autour dudit conduit et individuellement polarises en direction radiale dudit conduit.\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 1 dans lequel lesdits aimants sont individuellement orientos a polarisation centripete Sud-Nord vers ledit conduit (2).\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdits aimants sont disposes autour dudit conduit (2) suivant une distribution de symetrie de revolution les uns par rapport aux autres, au moins d'ordre trois de preference.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 a 3 dans lequel lesdits aimants sont realises sous forme de barreaux s'etendant chacun le long d'une generatrice dudit conduit.\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 4 dans lequel lesdits aimants sont realises sous forme de barreaux repartis autour dudit conduit le long de plusieurs generatrices, au moins deux barreaux de longueurs differentes (11,\n<CLM>\1\totant disposes a la suite l'un de l'autre le long d'une meme generatrice. 9\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 4 ou 5 dans lequel lesdits barreaux sont loges dans des rainures receptrices (10) menagees dans un corps support annulaire (1) entourant ledit conduit (2). 5\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 6 dans lequel lesdites rainures (10) sont creusees exterieurement dans la masse dudit corps (1).\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 6 dans chacune desdites rainures (10) it est dispose trois aimants 10 en serie comprenant un aimant median (12) de plus courte longueur entre deux aimants lateraux (11 et\n<CLM>\1\tde plus grande longueur.\n<CLM>\1\tDispositif suivant Tune quelconque des revendications precedentes dans lequel lesdits aimants sont individuellement 15 enveloPpes d'un materiau de blindage magnetique a ('exception de leur face en regard dudit conduit (2).
Brevet FR3076350A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Procede de controle d'un assemblage par collage de deux pieces (10, 20 ; 10,\n<CLM>\1\tcollees par un cordon de colle (40), caracterise en ce que le procede comporte les etapes suivantes - positionner, sur une premiere piece (10, 20, 30), un dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\ta volume variable, de facon a ce que le dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\tsoit situe entre les deux pieces (10, 20 ; 10,\n<CLM>\1\tet a proximite du cordon de colle (40) ; - coller la seconde piece (10, 20,\n<CLM>\1\tsur la premiere piece (10, 20,\n<CLM>\1\t; - augmenter le volume du dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\tafin d'exercer une pression sur les deux pieces (10, 20 ; 10,\n<CLM>\1\t; - on effectue un controle visuel du collage.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel le dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\test apte a transmettre des efforts aux pieces au droit du cordon de colle (40), de facon a etirer le cordon de colle (40) dans son epaisseur.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel le dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\tcomprend au moins un sac gonflable, le sac gonflable etant configure pour transmettre un maximum d'effort de gonflage aux pieces (10, 20, 30).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel le sac gonflable (50,\n<CLM>\1\tcomporte des parois configurees pour ne pas etre extensibles.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel le sac gonflable (50,\n<CLM>\1\test realise en tissu renforce etanche, et comporte des bords soudes et dans lequel le sac gonflable (50,\n<CLM>\1\test decoupe selon les formes des pieces (10, 20, 30).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel chaque piece (10, 20,\n<CLM>\1\tpresente une zone de collage et une zone de separation, la zone de separation etant une zone apte a transmettre des efforts aux pieces de facon a etirer le cordon de colle (40) dans son epaisseur.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel la zone de collage est la zone recouverte par le cordon de colle (40).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel la zone de separation est a proximite de la zone de collage et longe la zone de collage.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 3 a 8, dans lequel chaque sac gonflable (50,\n<CLM>\1\test relie a un tuyau de gonflage (54) destine a mettre le sac gonflable (50,\n<CLM>\1\tsous pression.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 3 a 9, comprenant une etape consistant a maitriser et a controler la pression de fair injecte dans le sac gonflable 8 (50, 52). 11 Procede selon I'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel au moins I'une des pieces (10, 20,\n<CLM>\1\tpresente une paroi de maintien (60) destinee a contenir le dispositif de separation (50,\n<CLM>\1\tdans un volume predefini (70). 5
Brevet FR3076354A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Procede de controle de rintegrite de ('estimation de la position d'un porteur mobile, ladite position etant etablie par un systeme de mesure de positionnement par satellites, ladite estimation etant obtenue par les methodes dites de « cinernatique temps reel », lesdites methodes etant basees sur les mesures de phase de porteuse des signaux dits « GNSS » issus des satellites, !edit procede verifiant qu'une mesure de phase de porteuse est coherente d'une mesure de pseudo-distance de code, caracterise en ce que !edit procede comporte: - une premiere etape (El ) de calcul de la position et du temps initiaux du porteur, ladite premiere ≊ realisee sur la base des pseudo- distances estimees sur les axes a vue des satellites, a partir des mesures du temps revues portees par les codes d'etalement des signaux emis par les satellites ; - une seconde etape (E2) verifiant rintegrite de Ia resolution de position et de temps initiaux realisee a partir des pseudo-distances satellites calculees sur Ia base d'un algorithme standard de surveillance des pannes satellites de type « RAIM » ; - une troisieme etape (E3) de calcul de la vitesse du porteur, une pluralite d'instants d'observation, ladite troisieme etape etant realisee sur la base des mesures de doppler apparents estimees sur les axes a vue satellites, a partir des mesures de phase de porteuse des signaux satellites ; - une quatrieme etape (E4) de verification qu'a chacun desdits instants d'observation, revolution a court terme de Ia phase de porteuse des signaux rect.'s sur chacun des axes a vue satellite est coherente avec la vitesse calculee a retape precedente ; - une sixieme &tape (E6, E7) de verification qu'a chacun desdits instants d'observation, la position filtree obtenue a partir des mesures de pseudo-distance filtrees a long terme par la phase porteuse est integre.\n<CLM>\1\tProcede de controle de rintegrite de Ia position d'un porteur mobile selon Ia revendication 1, caracterise en ce que le procede comporte 19 une huitieme etape (E8) de resolution des ambiguites entieres de phase dans le domaine d'incertitude associe a la position filtree.\n<CLM>\1\tProcede de controle de rintegrite de la position d'un porteur 5 mobile selon l'une des revendications precedentes, caractorise en ce que le procede comporte une neuvieme etape de calcul de la position « cinematique temps reel » sur la base des mesures de phase porteuse (E9) et une dixieme &tape (E10) de verification de l'integrite finale de la position consistant a appliquer un algorithme standard de surveillance des pannes 10 satellites de type « RAIM » sur les residus de phase differentielles permettant d'assurer l'integrite finale du calcul de position differentielle et a lui associer un rayon de protection.
Brevet FR3076357A1 (20190705)

5 10 15 20 25 30 35 Cavité multi passage (1) composée de l'assemblage d'un support plan (2) et d'un premier et d'un second élément optique réfléchissant (3,3') présentant chacun une face principale (3a, 3'a) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre, la face principale (3a, 3'a) de l'un au moins des éléments optiques (3, 3') étant microstructuré pour modifier la phase d'un rayonnement lumineux incident qui se réfléchit une pluralité de fois sur chacun des éléments optiques (3, 3') pour former un rayonnement transformé, la cavité multi passage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte précisément trois interfaces d'assemblage. Cavité multi passage (1) selon la revendication précédente dans laquelle le support (2) comprend une face principale (2a) délimitée par au moins une tranche plane (2b) et dans laquelle le premier élément optique réfléchissant (3) est assemblé à la tranche plane (2b) du support (2) au niveau d'une première interface d'assemblage, et la face principale (3'a) du second élément optique réfléchissant (3') est délimitée par au moins une tranche latérale plane (3b'), la tranche latérale plane (3b') étant assemblée à une première face plane d'une pièce d'alignement (4) au niveau d'une deuxième interface, et la pièce d'alignement (4) présentant une autre face plane, perpendiculaire à la première, assemblée au support (2) au niveau d'une troisième interface. Cavité multi passage (1) selon la revendication précédente dans lequel les faces principales (3a, 3'a) du premier et du second élément optique (3, 3') sont microstructurées. Cavité multi passage (1) selon la revendication 2 dans laquelle seule la face principale (3a) du premier élément optique (3) est microstructurée. 40 5 10 15 20 25
Brevet FR3076363A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Procede d'authentification aupres d'une application WEB securisee d'un utilisateur pourvu d'un smartphone prealablement chargé avec un navigateur internet et une application mobile d'authentification, caracterise en ce qu'il comporte des &apes consistant a : - demander l'acces via le navigateur du smartphone a l'application WEB securisee ; - rediriger la demande d'acces par l'application WEB vers un serveur d'authentification ; - envoyer par le serveur d'authentification une demande d'authentification a l'utilisateur, sous la forme d'un challenge envoye a son smartphone ; - saisir par l'utilisateur son identifiant de connexion (adresse email, n° de telephone, information d'identification biometrique ...) sur son smartphone ; '5 - demander a l'utilisateur, par l'application mobile d'authentification du smartphone, de presenter au moyen d'un support externe securise, une cle et un certificat obtenu a partir de son identifiant de connexion, afin de debloquer ('utilisation de la cle et du certificat ; - calculer par l'application d'authentification du smartphone un 20 cryptogramme a partir du challenge regu du serveur d'authentification et de la cle obtenue du support externe ; - transmettre par le smartphone le cryptogramme calcule ainsi que le certificat de l'utilisateur au serveur d'authentification. - verifier a l'aide du serveur d'authentification le cryptogramme recu du 25 smartphone a l'aide du challenge transmis et du certificat d'authentification de l'utilisateur ; - si la verification est positive, l'utilisateur est authentifie et son acces aux services de l'application WEB est accord& 30 2 - Procede selon la revendication 1, caracterise en ce que le support externe securise est une carte a puce ou une cle USB propre a l'utilisateur. 8 3 - Procede selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que ledit support externe securise est configure pour communiquer avec le smartphone en mode sans contact. 5 4 - Procede selon la revendication 3, caracterise en ce que ledit support externe securise utilise un protocole de communication de type NFC ou Bluetooth. 10
Brevet FR3076365A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Procede pour augmenter Ia securite dans un systerne de transmission de messages utilisant un protocole de chiffrement des donnees a transmettre 5 entre un emetteur A et un recepteur B caracterise en ce qu'iI comporte au moins les etapes suivantes : Lorsque remetteur A souhaite transmettre un message xi au recepteur B, remetteur au message xi ajoute des donnees de securite obtenues par ('application d'une fonction f qui prend en entrée les a blocs d'une memoire 10 RA obtenus lors des a transmissions precedentes ou lors d'une phase d'initialisation pour construire un message de niveau de securite plus eleve 4, (202), Le message xi est transmis a retape de codage utilisant un code secret (secrecy coding) et, en parallele, les blocs du message courant xi' sont 15 ajoutes a la memoire de remetteur A, (203), Le message est ensuite transmis au recepteur B, A la reception, B ajoute, (204), au message issu de retape du codage secret Ia sortie de Ia fonction inverse f -1, c'est-a-dire les a donnees contenues dans une memoire RIB? du recepteur B pour obtenir le message decode, puis 20 le recepteur B ajoute a RD, les donnees issues de retape de codage secret. 2 - Procede selon Ia revendication 1 caracterise en ce que Ia fonction appliquee aux donnees avant retape de secrecy coding est une fonction OU exclusif, XOR, considerant bit a bit le message xi et les blocs issus de la 25 memoire qui est un registre a decalage : A remission au niveau d'Alice 4 xi ED f. (4_1, , xt_a), A Ia reception au niveau de Bob xi 3 - Systeme pour &changer des donnees confidentielles entre au moins un emetteur A et un recepteur B, en utilisant la technique de codage secret ou secrecy coding caracterise en ce que remetteur A comporte un processeur (11) configure pour appliquer sur les donnees a transmettre une fonction de securite avant leur codage dans le bloc de codage secret et le recepteur est equipe d'un processeur (21) configure pour appliquer une fonction inverse de la fonction utilisee a remission, sur les donnees issues du bloc de codage secret (203) et retrouver les donnees initiales transmises par remetteur A, en executant les etapes du procede selon l'une des revendications precedentes. 4 - Systeme selon la revendication 3 caracterise en ce que remetteur et le recepteur comportent chacun au moins un registre a decalage (16,\n<CLM>\1\tpour memoriser les blocs de donnees lors de transmissions de donnees precedentes. 5 - Systeme selon l'une des revendications 3 ou 4 caracterise en ce qu'un emetteur et/ou un recepteur est un nceud ou un terminal dans un reseau de communication.20
Brevet FR3076367A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Procede de developpement d'une nouvelle ontologie (32) adaptee a un domaine industriel, l'ontologie comprenant des concepts et des relations entre ces concepts, representant le sens d'un champ d'informations, mis en oeuvre par ordinateur, caracterise en ce qu'il comprend les etapes suivantes : - on recueille des concepts propres (33) a un premier acteur du domaine industriel et des concepts propres (34) a au moins un deuxieme acteur du domaine industriel different du premier acteur, - on constitue des relations entre ces concepts de la nouvelle ontologie (32) en reprenant des relations (35) d'au moins une ontologie pre-existante (36) et en ajoutant de nouvelles relations (37). Procede de developpement d'une nouvelle ontologie (32) selon la revendication 1, comprenant en outre une etape de recueil d'au moins un concept supplementaire (38) propre au domaine industriel. Procede de developpement d'une nouvelle ontologie (32) selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre une etape de reprise d'au moins une relation supplementaire (39) entre ces concepts propre au domaine industriel. Procede de developpement d'une ontologie (32) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel l'ontologie pre-existante (36) dans laquelle on reprend les relations (35) entre les concepts est une ontologie d'au moins un acteur du domaine industriel. Procede de developpement d'une nouvelle ontologie (32) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel le domaine industriel est le domaine aeronautique. Programme d'ordinateur caracterise en ce qu'il comprend des instructions de code de programme pour ('utilisation d'une nouvelle ontologie (32) obtenue par le procede selon l'une quelconque des revendications 1 a 5 lorsque le programme est execute par un processeur. Plateforme en tant que service (PaaS) (10) comprenant : 10\n<CLM>\1\t3. 20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35\n<CLM>\1\t-13 - une couche logicielle (14) dans laquelle au moins une application (26,28,27,25,29) est hebergee, - une couche plateforme (12) comprenant au moins un service (18,19,20,21,22,23) necessaire pour fournir des ressources pour un autre service, 5 - une couche d'information (13) gerant au moins une interaction d'un utilisateur avec au moins un service (18,19,20,21,22,23) ou au moins une application (26,28,27,25,29) - une couche d'infrastructure (11) fournissant une infrastructure materielle (16,17) adaptee a une plateforme en tant service, caracterisee en ce que la couche logicielle (14) comprend un programme d'ordinateur selon la revendication\n<CLM>\1\t8. Plateforme en tant que service (PaaS) (10) selon la revendication 7, dans laquelle au moins une application (26,28,27,25,29) est stockee dans au moins un conteneur logiciel.\n<CLM>\1\tPlateforme en tant que service (PaaS) (10) selon la revendication 7 ou 8, comprenant en outre un pare-feu (31).\n<CLM>\1\tPlateforme en tant que service (PaaS) (10) selon I'une quelconque des revendications 7 a 9, comprenant en outre des moyens d'equilibrage de charge (EQ).
Brevet FR3076374A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Insert (20) pour carte a puce, compose d'une couche formant substrat, et de part et d'autre du substrat des couches en materiau PET surmontees par les composants (11) en aluminium d'une antenne, caracterise en ce que Ia couche de materiau PET est sensiblement limit& au voisinage desdits composants (11) en aluminium. 2 - Insert selon Ia revendication 1, caracterise en ce que Ia couche de substrat 10 est en polycarbonate. 3 - Insert selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que les zones de !Insert non revetues de PET exposent le materiau de Ia couche de substrat. 15 4 - Insert selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que Ia surface de ('insert qui reste revetue de PET est inferieure a 27 % de Ia surface totale de ('insert. 20 5 - Insert selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que Ia zone de PET residuelle d'un insert comporte des projections (16) vers des projections correspondantes d'une planche d'inserts au cours de Ia fabrication. 6 - Carte a puce, caracterise en ce qu'elle comporte un insert (20) selon I'une 25 quelconque des revendications precedentes, et de part et d'autre de ('insert, des couches externes en polycarbonate. 7 - procede de fabrication d'un insert selon Tune quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce qu'iI comporte des &apes consistant a: 7 - superposer une feuille centrale en polycarbonate faisant office de substrat, et de part et d'autres une feuille proximale en PET portant des pistes d'aluminium formant des inductances et des capacites de ('insert; - laminer ensemble les differentes feuilles de ('insert de maniere a obtenir une 5 liaison mecanique - effectuer une &coupe des feuilles de PET au droit des pistes d'aluminium - peler les couches excedentaires de PET non situdes au voisinage des pistes d'aluminium. 8 - Procede selon la revendication 7, caracterise en ce que la &coupe se fait au moyen d'un rayon laser.
Brevet FR3076389A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement d'un son original sur une bande passante 5 de frequences allant des basses frequences aux hautes frequences pour lui donner plus de relief, caracterise par le fait qu'il cornporte : - des premiers moyens (10) aptes a capter ledit son original, ces premiers moyens otant aptes a delivrer, sur leur sortie (11), un premier signal electrique reprosentatif dudit son original cap* 10 - des deuxiernes moyens (20) pour traiter ledit premier signal electrique de fawn a amplifier sa partie correspondant aux basses frequences et a delivrer, sur leur sortie (21), un deuxierne signal electrique comprenant le premier signal electrique dans lequel la partie correspondant aux basses frequences a oto amplifiee par rapport aux autres frequences, 15 - des troisiernes moyens (30) pour traiter ledit deuxierne signal electrique pour generer des harmoniques pairs et delivrer, sur leur sortie (31), un troisierne signal electrique comprenant le deuxierne signal electrique et ces harmoniques pairs, - des quatriernes moyens (40) pour traiter ledit troisierne signal 20 electrique pour generer des harmoniques impairs et delivrer, sur leur sortie (41), un quatrierne signal electrique comprenant le troisierne signal electrique et les harmoniques impairs, et - des cinquiernes moyens (50) aptes a recevoir, sur leur entrée (51), ledit quatrierne signal electrique et a delivrer, sur leur sortie (52), le son final 25 traito correspondant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caracterise par le fait qu'il comporte en outre des sixiernes moyens (60) pour extraire, du quatrierne signal electrique, les harmoniques pairs et impairs, les doser en amplitude et 30 les recombiner avec les autres frequences du son original capte en (10), et pour delivrer, sur leur sortie (61), un sixierne signal electrique qui est appliqué a ('entree des cinquiernes moyens. 12\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caracterise par le fait que les sixiemes moyens (60) comportent un circuit extracteur (60-1) et un circuit doseur (60-2) montos en serie parallele, dont les entrées respectives sont aptes a recevoir ledit quatrieme signal electrique et dont les sorties respectives constituent la sortie (61) de ces sixiemes moyens qui est alors reliee a l'entrée des cinquiemes moyens (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon I'une des revendications procedentes, caracterise par le fait que les troisiemes moyens comportent un generateur d'harmoniques pairs de rang deux via un otage a triode.\n<CLM>\1\tDispositif selon I'une des revendications procedentes, caracterise par le fait que les quatriemes moyens comportent un generateur d'harmoniques impairs de rang trois via un otage a triode.15
Brevet FR3076392A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Appareillage electrique destine a etre relie a plusieurs points de commande et presentant un boitier (50), caracterise en ce que ledit boitier presente une premiere borne de connexion destinee a recevoir un conducteur electrique (P) sous une premiere tension, en ce que ladite premiere borne de connexion est en liaison avec des moyens electroniques permettant de fournir une deuxieme tension (VDD) distincte de la premiere tension, en ce que cette deuxieme tension (VDD) est appliquee a une deuxieme borne (54) de connexion, en ce que le boitier comporte en outre une troisieme borne (54) reliee a une troisieme tension, de preference une masse electrique, en ce que la deuxieme borne (54) de connexion est reliee a une entrée d'un dispositif de detection (60) permettant de &teeter une variation de tension au niveau de la deuxieme borne (54) de connexion, et en ce que le dispositif de detection (60) comporte en outre une sortie commandant la mise sous tension d'une quatrieme borne (52) de connexion a la premiere tension.\n<CLM>\1\tAppareillage electrique selon la revendication 1, caracterise en ce que la 20 deuxieme tension (VDD) est comprise en 4 et 6 V.\n<CLM>\1\tAppareillage electrique selon Tune des revendications 1 ou 2, caracterise en ce que le dispositif de detection (60) comporte en outre une entrée reliee a un bouton poussoir (51) integre au boitier (50) de maniere a &teeter une action sur ce bouton poussoir (51) integre. 25\n<CLM>\1\tAppareillage electrique selon Tune des revendications 1 a 3, caracterise en ce que le boitier (50) comporte une cinquieme borne de connexion electrique, et en ce que le dispositif de detection (60) commande un interrupteur relie a la premiere borne de connexion et un interrupteur relie a la cinquieme borne de connexion.\n<CLM>\1\tSysteme de commande electrique, caracterise en ce qu'il comporte un 30 appareillage electrique selon Tune des revendications 1 a 4, et en ce qu'un bouton poussoir (56) exterieur est relie a la deuxieme borne (54) de connexion et a la troisieme borne (54) de connexion.\n<CLM>\1\tSysteme de commande electrique selon la revendication 5, caracterise en ce 8 que plusieurs boutons poussoirs (56) exterieurs sont montes en parallele entre la deuxieme borne (54) de connexion et la troisieme borne (54) de connexion.\n<CLM>\1\tInstallation electrique comportant une phase et un neutre, au moins un recepteur (48), au moins un disjoncteur (32), le recepteur (48) etant relie au disjoncteur 5 (32), caracterise en ce qu'il comporte en outre un systeme de commande electrique selon Tune des revendications 5 ou 6 dans lequel la phase est reliee a la premiere borne de connexion du boitier (50).\n<CLM>\1\tInstallation electrique selon la revendication 7 dans laquelle le systeme de commande electrique comporte un appareillage electrique selon la revendication 4, 10 caracterise en ce que le neutre est relie a la cinquieme borne de connexion.
Brevet FR3076395A1 (20190705)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de controle (16) thermique d'un composant (14), le dispositif de contrOle (16) comportant : - une alimentation electrique (22), - un convertisseur (24) propre a convertir une variation de temperature en une variation de resistance, - un module de refroidissement (26) comportant deux faces (28, 30), une premiere face (28) a une premiere temperature (T1) et une deuxieme face (30) a une deuxieme temperature (T2), Ia difference entre la premiere temperature (T1) et Ia deuxieme temperature (T2) etant fonction du courant alimentant Ie module de refroidissement (26), Ia premiere face (28) etant en contact avec le composant (14), le module de refroidissement (26), Ie convertisseur (24) et ('alimentation electrique (22) etant agences electriquement pour que Ie courant alimentant le convertisseur (24) diminue avec une augmentation de temperature et que le courant alimentant le module de refroidissement (26) reste constant. 2.- Dispositif de contrOle selon Ia revendication 1, dans lequel Ia deuxieme face (30) est agencee pour etre maintenue a une temperature constante. 3.- Dispositif de controle selon la revendication 1 ou 2, dans lequel Ie module de refroidissement (26) et le convertisseur (24) sont agences en parallele avec ('alimentation electrique (22). 4.- Dispositif de controle selon l'une quelconque des revendications 1 a 3, dans lequel le convertisseur (24) presente une resistance qui augmente avec Ia temperature. 5.- Dispositif de controle selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, dans lequel le dispositif de controle (16) est un dispositif autoregule. 6.- Dispositif de controle selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, dans lequel le composant (14) comporte un capteur (18) et un boitier (20) de protection, Ie boitier (20) etant notamment en ceramique, Ia premiere face (28) etant en contact avec le capteur (18) ou le boitier 10 7.- Dispositif de controle selon I'une quelconque des revendications 1 a 6, dans lequel le convertisseur (24) et les faces (28,\n<CLM>\1\tdu module de refroidissement (26) sont realises chacun en materiau ceramique. 5 8.- Dispositif de controle selon la revendication 7, dans lequel la deuxieme face (30) est realisee en une ceramique de type CTP. 9.- Dispositif de controle selon I'une quelconque des revendications 6 a 8, dans lequel le capteur (18) est un systeme microelectromecanique, en particulier un systeme 10 microelectromecanique inertiel, par exemple un accelerometre ou un gyrometre. 10.- Systeme electronique (12) comportant : - un composant (14), et - un dispositif de controle (16) thermique du composant (14), le dispositif de 15 controle (16) etant selon I'une quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\t11.- Plate-forme (10) comportant un systeme electronique (12) selon la revendication 10.
Brevet FR3076396A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Ecran d'affichage (10) comprenant des circuits d'affichage (12i,j), chaque circuit d'affichage comprenant une diode electroluminescente (LEDi,j), une source de courant commandable (CSi,j) alimentant la diode electroluminescente et un circuit de commande (14i,j) adapte a fournir un signal (PWMi,j), module en largeur d'impulsions, de commande de la source de courant a partir d'un signal periodique (ST), l'ecran d'affichage comprenant, en outre, des premieres electrodes (18i) reliees aux circuits de commande, un circuit (22) de fourniture d'un signal de selection (Vselecti) successivement sur chaque premiere electrode, et un circuit oscillant (OSC) ou des circuits oscillants adaptes a fournir les signaux periodiques (ST), les signaux periodiques n'etant pas synchrones avec les signaux de selection des circuits d'affichage.\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon la revendication 1, comprenant, au moms deux circuits oscillants (OSC) adaptes a fournir les signaux periodiques (ST).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon la revendication 2, dans lequel les au moms deux circuits oscillants (OSC) sont adaptes a fournir les signaux periodiques (ST) non synchrones entre eux.\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon la revendication 2 ou 3, dans lequel chacun desdits au moms deux circuits oscillants (OSC) est relie a au moms deux desdits circuits de commande (14i,j).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon la revendication 2 ou 3, dans lequel chacun desdits au moms deux circuits oscillants (OSC) est relie a au moms dix desdits circuits de commande (14i,j).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon l'une quelconque des revendications 2 a 5, comprenant au moms mille circuits d'affichage (12i,j) et dans lequel chacun desdits au moms deux circuits oscillants (OSC) est relie a moms de cent desdits circuits de commande (14i,j).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, comprenant, en outre, des deuxiemes electrodes (20i) reliees aux circuits de commande (14i,j) et un B16680 - PWM 19 circuit (22) de fourniture de signaux de donnees (Datai,j) sur les deuxiemes electrodes et dans lequel le circuit de commande (14i,j) de chaque circuit d'affichage (12i,j) comprend un circuit de memorisation (26i,j) du signal de donnees recu par le circuit de commande et un circuit de comparaison (COMPi,j) du signal de donnees et du signal periodique (ST) adapte a fournir le signal de commande (PWMi,j) module en largeur d'impulsions.\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, dans lequel la frequence de chaque signal periodique (ST) est superieure a deux fois la frequence du signal de selection (Vselecti) sur l'une des premieres electrodes (18i).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 a 8, dans lequel la frequence de chaque signal periodique (ST) est superieure a dix fois la frequence du signal de selection (Vselecti) sur l'une des premieres electrodes (18i).\n<CLM>\1\tEcran d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 a 8, dans lequel la frequence de chaque signal periodique (ST) est inferieure a 1 MHz.
Brevet FR3076414A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Systeme de communications de donnees comportant un canal principal comportant des moyens d'emission (10) d'un signal periodique, des moyens de transmission (20) dudit signal et des moyens de reception (30) dudit signal, les moyens d'emission emettant des signaux a une frequence connue, caracterise en ce que le systeme de communications comporte un canal de secours comportant les dispositifs suivants : un dispositif d'arret temporaire (42) du signal emis a des instants dits d'arret pendant une duree constante correspondant a remission d'un premier nombre determine de signaux emis, les instants d'arret 15 correspondant a un codage temporel d'un signal de secours ; un dispositif de sommation (43) des amplitudes des signaux recus, la sommation etant effectuee sur un second nombre determine de signaux recus, ledit second nombre etant inferieur ou egal audit premier nombre ; un dispositif (44) de determination temporelle des instants 20 correspondant aux minima des signaux sommes, lesdits instants determines ayant le meme codage temporel que les instants d'arret.\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon la revendication 1, caracterise en ce que le nombre determine de signaux emis 25 est compris entre 100 et 1000.\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le codage des instants d'arret est effectue par une modulation en position d'impulsions. 30\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le ou les signaux emis juste avant l'instant d'arrOt ont un format connu de fawn a eviter toute ambiguIte sur l'instant d'arret. 35 9\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le codage du signal est du type « Retour-A-Zero » ou « RZ ». 5\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la sommation est glissante, le second nombre determine etant egal au premier nombre determine. 10\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon I'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la sommation est effectuee periodiquement, la periode correspondant a la duree d'emission du second nombre determine de signaux recus, le second nombre determine etant egal a la moitie du premier nombre determine.\n<CLM>\1\tSysteme de communications de donnees selon I'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le systerne est un systeme de communications optiques, les moyens de transmission du signal etant une fibre optique.
Brevet FR3076427A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Procede pour configurer ('entree d'un terminal mobile dans un reseau satellitaire comportant au moins les etapes suivantes : Le terminal qui souhaite s'attacher au reseau satellitaire, identifie les slots dans lesquels l'ensemble des hubs sera en ecoute sur la meme frequence, l'ensemble des spots constituant le canal d'acces et de mesure de Ia puissance du signal regu, Lors d'un premier acces le terminal utilise un slot determine en fonction de la loi de saut de frequence et un alea pour emettre son identifiant, Le terminal se met ensuife en ecoute sur le canal commun et attend la notification emise par le hub modem selectionne en executant au moins les etapes suivantes : Chaque hub modem mesure le niveau de puissance du signal ernis par le terminal souhaitant entrer dans le reseau satellitaire, Chaque hub modem communique aux autres hubs modems la valeur mesuree, Le hub modem qui a regu Ia puissance maximale est elu par les autres hubs modems comme etant le hub sur lequel le terminal va etre attaché, ledit hub elu notifie au terminal la ressource radio et la loi de saut de frequence a utiliser.
Brevet FR3076431A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif deformable de chauffage uniforme sans contact d'une piece dont la surface peut etre plane ou courbe de faible ou de forte epaisseur, caracterise en ce qu'il comprend au moins un groupe d'ampoules a diode electroluminescente de type LED (4), des moyens d'alimentation, de controle et de synchronisation d'au moins une ampoule de type LED (4) appartenant au groupe sur une meme consigne de temperature afin de chauffer par rayonnement ou conduction la surface de la piece, des moyens de mesure de la temperature de chaque ampoule a LED (4) et de la surface de la piece a chauffer, des moyens de dissipation de la chaleur (5) provenant des d'ampoules pour refroidir le groupe, et des moyens de fixation (3) dudit dispositif de chauffage sur la surface a chauffer.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce que le groupe d'ampoules a diode electroluminescente de type LED (4) presente une longueur d'onde determinee.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce qu'il comprend plusieurs groupes d'ampoules a diode electroluminescente de type LED (4) qui sont controles independamment et synchronises sur une meme consigne de temperature.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce que les moyens de mesure de la temperature sont constitues par des thermocouple ou CTN.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce que les moyens de mesure de la temperature sont constitues par des capteur infra rouge.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce que les moyens de fixation (3) sont constitues de ventouses (3a) permettant de maintenir ledit dispositif de chauffage (1) sur la surface a chauffer.\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce que les moyens de dissipation de la chaleur (5) sont constitues de ventilateurs positionnes a proximite du groupe d'ampoules a diode electroluminescente de type LED (4).\n<CLM>\1\tDispositif deformable de chauffage uniforme sans contact suivant la revendication 1, caracterise en ce qu'il comprend un film transfert permettant ('absorption et la conduction de la chaleur sur la surface de la piece a chauffer. 40 45 50