INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067435A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 - Système de commande d'une boîte de vitesses pour un véhicule automobile, cette boîte de vitesses comprenant des manchons de synchronisation coulissant axialement, et un pignon intermédiaire de marche arrière (22) coulissant axialement pour s'engager sur un pignon récepteur (24) formé sur un manchon de synchronisation particulier, le système de commande comportant des fourchettes de commande des manchons (18, 26, 28, 30), un doigt d'actionnement (14) se déplaçant transversalement pour sélectionner une fourchette (18, 26, 28,\n<CLM>\1\ten s'engageant dans une rainure d'une crosse (16) de cette fourchette, et comportant une clé d'interverrouillage (44) déplacée transversalement avec le doigt d'actionnement (14), équipée de bossages (46) prenant appui sur les côtés des crosses (16) présentant dans la direction axiale un niveau principal (40), caractérisé en ce que la crosse (16) de la fourchette du manchon de synchronisation particulier (26) comporte d'un côté un niveau additionnel (42) décalé axialement par rapport au niveau principal (40), et en ce que la clé d'interverrouillage (44) comporte un ergot supplémentaire (48) venant en face de ce niveau additionnel décalé (42) quand la marche arrière est engagée. 2 - Système de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que le niveau principal (40) est formé sur le côté des crosses (16) à une extrémité de ces crosses, le niveau additionnel décalé (42) étant sur la crosse (16) le comportant, éloigné de cette extrémité. 3 - Système de commande selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'ergot supplémentaire (48) s'ajoute sur un bossage (46) de la clé d'interverrouillage (44), pour prolonger ce bossage (46). 4 - Système de commande selon la revendication 3, caractérisé en ce que la face arrière de l'ergot supplémentaire (48), opposée à sa face avant venant sur le niveau additionnel décalé (42), présente une inclinaison. 5 - Système de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le niveau additionnel décalé (42) est 9 décalé axialement vers l'avant par rapport au niveau additionnel principal (40). 6 - Système de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un arbre de commande (2) lié 5 au doigt d'actionnement (14), qui est disposé transversalement. 7 - Boîte de vitesses prévue pour un véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte un système de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes. 8 - Boîte de vitesses selon la revendication 7, caractérisée en ce que 10 l'ergot supplémentaire (48) est par rapport à la crosse (16) de la fourchette du premier et du deuxième rapport de marche avant (26), disposé du côté de l'engagement du deuxième rapport. 9 - Véhicule automobile équipé d'une boîte de vitesses comportant un système de commande, caractérisé en ce que ce système de commande est 15 selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3067440A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif de raccordement d'un élément mâle et d'un élément femelle conformés pour être insérés l'un dans l'autre en définissant une zone de recouvrement, l'élément mâle et l'élément femelle délimitant un premier et un deuxième canal s'étendant dans le prolongement l'un de l'autre et dans lesquels est destiné à circuler un fluide sous pression, l'un au moins de l'élément mâle et de l'élément femelle étant pourvu : - d'un organe d'accrochage de l'élément mâle l'élément femelle, - d'un élément d'étanchéité du raccordement de l'élément mâle à l'élément femelle, et - d'un joint anticontamination monté dans un logement agencé à une extrémité de la zone de recouvrement, caractérisé en ce que le logement est conformé pour qu'au moins une portion du joint anticontamination soit éjectée de son logement de manière à être visible depuis l'extérieur du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon la revendication 1, dans lequel l'élément mâle est un tube et l'élément femelle est un corps tubulaire de raccord.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon la revendication 1, dans lequel l'élément mâle est un corps tubulaire de cartouche et l'élément femelle est un composant de circuit comprenant un alésage débouchant sur une extrémité du composant.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint anticontamination est monté et logé au voisinage d'une extrémité de l'organe d'accrochage.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le 15 logement est conformé pour garantir, lors d'un défaut d'étanchéité du raccordement, une éjection partielle du joint anticontamination.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon la 5 revendication 5, dans lequel l'éjection partielle du joint anticontamination est calibrée pour permettre, lors d'un défaut d'étanchéité du raccordement, au fluide sous pression de s'échapper du dispositif en émettant un signal audible. 10\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le logement comporte au niveau de l'extrémité de la zone de recouvrement un bourrelet conformé pour maintenir au moins une portion du joint anticontamination dans son 15 logement en cas de défaut d'étanchéité du raccordement.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon la revendication 7, dans lequel le bourrelet est circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif de raccordement selon la revendication 8, dans lequel le bourrelet est à hauteur 20 variable.
Brevet FR3067444A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Architecture de combustion de carburant de turbomachine (T) comprenant : une chambre de combustion (1), au moins un système d'injection de carburant comportant une pluralité d'injecteurs (2) débouchant dans ladite chambre de combustion (1) afin d'injecter un flux de carburant mélangé avec un flux d'air (A) de la turbomachine (T), le flux d'air (A) circulant d'amont en aval selon un chemin de circulation, architecture caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de déflection (3, 13, 21, 23, 33), à proximité d'au moins un injecteur (2) et positionnés en amont dudit injecteur (2) sur le chemin de circulation du flux d'air (A) dans ledit injecteur (2), formant une surface de déviation apte à bloquer des particules d'eau comprises dans ledit flux d'air (A).\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 1, dans lequel, l'injecteur (2) est relié à ladite chambre de combustion (1) par un organe de fixation (3,\n<CLM>\1\tformant les moyens de déflection.\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 2, dans lequel l'organe de fixation (13) comporte une paroi de déflection (34) s'étendant en amont dudit injecteur (2) sur le chemin de circulation du flux d'air (A) dans ledit injecteur (2).\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 2, dans lequel l'organe de fixation (3) est orienté d'amont en aval.\n<CLM>\1\tArchitecture selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel l'organe de fixation (3,\n<CLM>\1\tpossédant un corps en U définissant une base (31) et deux branches latérales (32), la base (31) comporte une ouverture de passage (30) dudit injecteur (2).\n<CLM>\1\tArchitecture selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les moyens de déflection (21,\n<CLM>\1\tsont intégrés dans l'injecteur (2). 11\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 6, dans lequel les moyens de déflection se présentent sous la forme d'un fourreau (21) comportant un orifice d'entrée d'air (22) orienté vers l'aval. 5\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 6, dans lequel les moyens de déflection se présentent sous la forme d'un capot incurvé (33) adapté pour dévier un flux d'air (A) selon une plage angulaire prédéterminée ((3).\n<CLM>\1\tArchitecture selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le système 10 d'injection comportant une pluralité d'injecteurs (2) et au moins un injecteur privilégié dont l'alimentation en carburant est favorisée par rapport aux autres injecteurs, au moins l'injecteur privilégié est associé à des moyens de déflection.\n<CLM>\1\tTurbomachine comportant des moyens de génération d'au moins un flux d'air (A) 15 circulant d'amont en aval et une architecture de combustion selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3067448A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), au moins l'un des tubes (3) étant monté orientable, l'ensemble des tubes (3) délimitant une grille (30), dite de soufflage, - un organe (20) de commande dudit au moins un tube (3) monté orientable, ledit organe de commande (20) étant positionné en dehors de la grille de soufflage (30).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication 1, dans lequel l'organe de commande (20) est un actionneur.\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins un collecteur (5-1, 5-2) pour distribuer de l'air dans l'un au moins desdits tubes (3).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication précédente, dans lequel l'organe de commande (20) est relié directement ou indirectement audit au moins un collecteur (5-1, 5-2).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication précédente, comprenant une patte (50) de fixation de l'organe de commande (20) audit au moins un collecteur (5-1, 5-2).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication précédente, comprenant une pièce de raccordement (53) configurée pour être fixée à la patte de fixation (50) et à l'actionneur (20).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications 3 à 6, dans 15 lequel ledit au moins un collecteur (5-1, 5-2) présente une déformation concave (80) formant logement de l'organe de commande (20).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, comprenant une bielle (60-1, 60-2) d'entrainement d'une partie au moins 5 desdits tubes, et une poutre (70) de déport de l'organe de commande (20) solidaire de la bielle (60-1, 60-2).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque tube (3) présente une section comprenant : - un bord d'attaque (11), 10 - un bord de fuite (15), opposé au bord d'attaque (11), - un premier et un deuxième profils (12, 14), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (15), ladite au moins une ouverture (10) du tube (3) étant sur l'un des premier et deuxième profils (12, 14), ladite au moins une ouverture (10) 15 étant configurée de sorte qu'un flux d'air sortant de l'ouverture (10) s'écoule le long d'au moins une portion dudit un des premier et deuxième profils (12, 14).\n<CLM>\1\tModule d'échange de chaleur pour véhicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, et un 20 échangeur de chaleur, le dispositif de ventilation et l'échangeur de chaleur étant positionnés l'un relativement à l'autre de sorte qu'un flux d'air mis en mouvement par le dispositif de ventilation alimente en air l'échangeur de chaleur. 25
Brevet FR3067449A1 (20181214)

REVENDICATIONS1.- Viseur (20) destiné à être utilisé de jour et de nuit, le viseur (20) comportant : - une interface de fixation (28) à une arme à feu (10), - une caméra (30) acquérant une partie de l'environnement pour viser une cible, - un capteur (34) de mesure de l'éclairement de l'environnement du viseur (20), - un écran (36) d'affichage de la partie d'environnement acquise par la caméra (30), l'écran (36) présentant une luminosité, et - un contrôleur (38) adapté pour contrôler la luminosité de l'écran (36) en fonction de l'éclairement mesuré, la caméra (30) et l'écran (36) étant configurés pour qu'un utilisateur du viseur (20) vise une cible avec les deux yeux ouverts. 2.- Viseur selon la revendication 1, dans lequel l'écran (36) présente une diagonale dont la dimension est comprise entre 4 centimètres et 6 centimètres. 3.- Viseur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le contrôleur (38) est propre à faire afficher à l'écran (36) un réticule de visée et est adapté pour contrôler le contraste entre le réticule de visée et l'écran (36) en fonction de l'éclairement mesuré. 4.- Viseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la caméra (30) présente un grossissement compris entre 0,95 et 1,05. 5.- Viseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le viseur (20) comportant un bouton de contrôle (32) déterminant le mode de fonctionnement de la caméra (30), un premier mode de fonctionnement dans lequel le grossissement de la caméra (30) est compris entre 0,95 et 1,05 et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le grossissement de la caméra (30) est compris entre 1,95 et 2,05. 6.- Viseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la caméra (30) comporte un capteur d'image (44), le capteur (34) de mesure étant le capteur d'image (44). 7.- Viseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'écran (36) est orientable entre au moins deux positions distinctes (P1, P2). 16 8.- Viseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le viseur (20) comporte une vision optique directe, le basculement entre la vision par écran (36) et la vision optique directe étant commandé par le contrôleur (38) en fonction de l'éclairement mesuré. 5 9.- Arme à feu (10) équipée d'un viseur (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10.- Arme à feu selon la revendication 9, dans lequel l'arme à feu (10) comporte 10 un appui (18) pour la tête de l'utilisateur, l'appui (18) étant agencé pour que le distance entre la tête de l'opérateur et l'écran (36) soit comprise entre 8 centimètres et 15 centimètres lorsque la tête de l'utilisateur est appuyée sur l'appui (18).
Brevet FR3067450A1 (20181214)

REVENDICATIONS1- Panneau de protection balistique (2) caractérisé en ce qu'il comporte sur chacune de ses faces latérales (2a,2b) au moins une rainure (4) ayant un profil d'accrochage, c'est-à-dire dont la largeur débouchante sur la face (2a,2b) est inférieure à au moins une largeur interne à la rainure (4), rainure (4) débouchant au niveau d'au moins un bord inférieur ou supérieur du panneau (2c,2d). 2- Panneau de protection balistique (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le profil de chaque rainure (4) a une forme de T. 3- Panneau de protection balistique (2) selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte au 15 moins un logement (15) interne destiné à recevoir au moins un moyen de protection balistique (14). 4- Panneau de protection balistique (2) selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la ou les rainures (4) portées par une face (2a,2b) ne débouchent que 20 sur un seul bord inférieur ou supérieur (2c,2d) de ladite face (2a,2b), le fond (6) de la rainure (4) formant un arrêtoir (6) destiné à interférer avec une extrémité d'un profilé (3) qui est destiné à être introduit dans la rainure (4) pour assurer la solidarisation du panneau (2) avec un 25 autre panneau (2) ou une paroi (101) d'un véhicule (100). 5- Panneau de protection balistique (2) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'au moins une rainure (4) s'étend obliquement à un bord latéral (2e,2f) du panneau (2). 30 6- Dispositif de protection (1) balistique pour véhicule militaire (100) comportant au moins un premier profilé (3) destiné à être fixé sur une paroi (101) du véhicule (100), dispositif (1) caractérisé en ce qu'il 9 comporte au moins un panneau (2) selon l'une des revendications 1 à 5 et tel que le premier profilé (3) est en correspondance de forme avec une rainure (4) d'une première face (2a) du panneau (2), panneau (2)limité en translation le 5 long des profilés (3) par interférence avec au moins un arrêtoir (6). 7- Dispositif de protection (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux panneaux (21,22) juxtaposés et reliés entre eux par au moins un second 10 profilé (3) qui est d'une part en correspondance de forme avec une rainure (4) de la seconde face (2b) d'un premier panneau (21) et d'autre part en correspondance de forme avec une rainure (4) de la première face (2a) d'un deuxième panneau (22) juxtaposé au premier, panneaux (21,22) disposés 15 de manière à être limités en translation le long des profilés (3) par interférence avec au moins un arrêtoir (6). 8- Dispositif de protection (1) selon une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que chaque profilé (3) comporte une butée (6) destinée à interférer avec un bord 20 d'extrémité inférieure ou supérieure (2c,2d) du panneau (2).
Brevet FR3067451A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 - Dispositif d'aide à la mesure caractérisé par le fait qu'il comporte une base fixe avec rebords (5) qui s'immobilise au coin d'une pièce métallique de part sa forme et à l'aide d'aimants horizontaux (1) et latéraux (2), et une base mobile rotative (R) possédant une fente (3) et un aimant (4), afin d' insérer l'embout d'un mètre à ruban, le centrer et le mettre dans l'axe, pour ensuite pouvoir le dérouler et effectuer sa mesure. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que ce soit un outil d'angle avec rebords (5) qui est maintenu par deux aimants latéraux (2) et deux aimants horizontaux (1) au niveau de l'angle de la pièce métallique. 3- Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé par le fait que l'outil possède deux rebords latéraux (5) permettant de le maintenir à l'angle d'une pièce métallique et faire que la fente (3) soit axée au sommet de cet angle. 4- Procédé de mesure utilisant le dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé par le fait que l'outil permet d'effectuer une mesure de largeur, longueur ou diagonale, de la façon suivante : -L'outil se positionnera en coin grâce à ses rebords (5) et aux aimants horizontaux (1) et latéraux (2) -L'embout du mètre à ruban sera alors inséré dans la fente (3) de la partie rotative (R) et maintenu au centre par un aimant horizontal (4). -La mesure peut alors être prise de façon autonome, sans avoir à demander une aide extérieure. 30 35 40
Brevet FR3067453A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Système nomade de mesure comprenant : - un dispositif d'acquisition (1) électronique ; - au moins un capteur (2) lié au dispositif d'acquisition (1) ; et - un module d'alimentation électrique ; caractérisé en ce que ledit module d'alimentation électrique comporte au moins un tore (4) électrique, adapté à être monté sur un câblage électrique (7) afin de générer un courant par induction, et un dispositif de gestion d'énergie électrique (5) recevant l'électricité issue du tore (4) et comportant une sortie (51) délivrant un courant stabilisé en tension, ladite sortie (51) étant reliée audit dispositif d'acquisition (1) de sorte à l'alimenter en électricité.\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon la revendication 1, comportant une pluralité de tores (4).\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel chaque tore (4) comporte une bobine à induction.\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque tore (4) comporte un mécanisme d'ouverture et de fermeture permettant le montage dudit tore (4) autour du câblage électrique (7) sans nécessiter l'introduction d'une extrémité du câblage dans ledit tore (4).\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif d'acquisition comporte en outre un transmetteur sans fil.\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon l'une des revendications précédentes, comportant un boîtier unique (8) dans lequel sont ménagés le dispositif d'acquisition (1) et le dispositif de gestion d'énergie électrique (5). 10\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon l'une des revendications 1 à 5 comportant un premier boîtier (81) comportant le dispositif de gestion électrique et un deuxième boîtier (82) distinct du premier boîtier (81) et comportant le dispositif d'acquisition (1). 5\n<CLM>\1\tSystème nomade de mesure selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre un stockeur d'énergie électrique (6).\n<CLM>\1\tEnsemble comportant un système nomade de mesure selon 10 l'une des revendications précédentes et un centralisateur externe adapté à recevoir des données du système de mesure et à les traiter et/ou les mémoriser.
Brevet FR3067468A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Système de sonde de mesure de pression statique comprenant : une embase (1) destinée à être fixée sur la carlingue d'un aéronef ; au moins une prise (2) de pression locale ménagée à travers l'embase (1) et raccordée à un capteur (3) de mesure de pression ; pour chaque prise (2) de pression locale, au moins deux ensembles (4,\n<CLM>\1\tcomprenant chacun une fenêtre optique transparente (6,\n<CLM>\1\tà un rayonnement laser et un sonde d'anémométrie laser (8,\n<CLM>\1\tconfigurée pour faire des mesures d'anémométrie dans un cylindre imaginaire (12) centré sur la prise (2) de pression locale et de diamètre inférieur à 3 cm et de hauteur inférieure à 4 cm à compter de l'extrémité externe de la prise de pression locale, de manière à ce que les mesures soient dans la couche limite d'écoulement de l'air.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les deux ensembles, la prise de pression locale et le capteur de mesure de pression sont disposés dans un cylindre imaginaire, centré sur la prise de pression, et de diamètre inférieur à 20 cm.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les sondes d'anémométrie laser (8,\n<CLM>\1\tsont des micro-lidars.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, dans lequel les micro- lidars sont configurés pour émettre un rayonnement laser à une longueur d'onde comprise entre 1,4 pm et 1,8 pm et de puissance optique comprise entre 1 W et 5 W.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les fenêtre optiques (6,\n<CLM>\1\tont un diamètre au plus égal à 3 cm. 9\n<CLM>\1\tAéronef comprenant un système de sonde selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination de pression statique par 5 compensation de la pression locale mesurée au moyen d'une mesure de la vitesse de l'air au point de mesure.
Brevet FR3067469A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Système de sonde de mesure de pression pariétale comprenant : une embase (1) destinée à être fixée sur la carlingue d'un aéronef; une chambre (2a) de collecte de pression ; une prise (9) de pression pariétale ménagée à travers l'embase (1), raccordée à la chambre (2a) de collecte de pression, et emplie d'un matériau (10) poreux à l'air permettant de prélever la pression et empêchant toute obturation par un corps étranger ; un dispositif de réchauffage (3) de l'air de la chambre (2a) de collecte de pression, de la partie poreuse (10) et de l'embase (1) ; un capteur (5) de mesure de pression ; et une sortie pneumatique (6) reliant la chambre (2a) de collecte de pression au capteur (5) de mesure de pression.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel ledit matériau (10) comprend de la poudre métallique frittée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel la poudre métallique frittée comprend du nickel.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel la poudre métallique frittée comprend du cuivre.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel la poudre métallique frittée comprend de l'aluminium.30
Brevet FR3067470A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure de courant circulant dans un réseau électrique comportant plusieurs phases, caractérisé en ce qu'il comporte - Des capteurs magnétiques (1, 2,\n<CLM>\1\tde mesure de courant respectivement destinés à chaque phase du réseau électrique, chaque capteur magnétique étant logé dans un logement distinct (B1, B2, B3), - Un circuit électronique (5) connecté aux capteurs magnétiques et comportant une résistance de shunt (R1, R2, R3) respectivement pour chaque phase du réseau électrique et une résistance de shunt globale (RG) pour toutes les phases du réseau électrique, chaque capteur magnétique (1, 2,\n<CLM>\1\tétant apte à fournir un signal de mesure au circuit électronique (5), le circuit électronique étant apte à produire des signaux de tension de phase (V1, V2, V3) respectivement représentatifs du courant circulant dans chaque phase et un signal de tension global (VG) représentatif de la somme vectorielle des courants circulant dans les phases du réseau électrique.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure de courant circulant dans un réseau électrique comportant plusieurs phases selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément (L1, L2) de liaison des logements (B1, B2, B3) des capteurs magnétiques entre eux, l'au moins un élément de liaison étant apte à relier les logements des capteurs magnétiques selon une distance variable entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure de courant circulant dans un réseau électrique comportant plusieurs phases selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit électronique (5) est intégré dans le logement de l'un des capteurs magnétiques. 8\n<CLM>\1\tDispositif de mesure de courant circulant dans un réseau électrique comportant plusieurs phases selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit électronique (5) est intégré dans un logement spécifique. 5
Brevet FR3067487A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'interface (10) entre un capteur (Cl ; C4) et un réseau informatique (20), le capteur (Cl ; C4) étant adapté pour fonctionner selon un protocole spécifique, ledit dispositif (10) comprenant un premier accès (13) adapté pour être relié audit capteur (Cl ; C4), au moins un deuxième accès (14,\n<CLM>\1\tadapté pour être relié audit réseau informatique (20), et des moyens de traitement (12) reconfigurabies configurés pour convertir les données reçues par ledit premier accès (13) selon ledit protocole spécifique.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, comprenant au moins un troisième accès (15) adapté pour être relié au réseau informatique (20).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications précédentes, comprenant des moyens de stockage des données reçues.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications précédentes, comprenant des moyens de cryptage des données reçues avant transmission au réseau informatique (20).\n<CLM>\1\tEnsemble d'une pluralité de capteurs (Cl ; C4), d'au moins un réseau informatique (20) et d'une pluralité de dispositifs d'interface (10) selon l'une des revendications précédentes, chaque dispositif d'interface (10) étant relié à l'un desdits capteurs (Cl ; C4) et audit réseau informatique (20) afin de permettre à chaque capteur (Cl ;\n<CLM>\1\td'être relié indépendamment au réseau informatique (20).\n<CLM>\1\tProcédé de communication entre au moins un capteur (Cl ;\n<CLM>\1\tet au moins un réseau informatique (20) à l'aide d'au moins un dispositif d'interface (10) selon l'une des revendications 1 à 4, le procédé comprenant : Une étape d'envoi de données par le capteur (Cl ; C4), Une étape de réception desdites données par le dispositif d'interface (10), Une étape de conversion des données reçues à l'aide des moyens de traitement (12), et 13 - Une étape d'envoi des données converties par l'au moins un deuxième accès (14) du dispositif d'interface (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans laquelle le dispositif 5 d'interface (10) comprenant des moyens de stockage de données, le procédé comprenant une étape de stockage des données reçues.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comprenant une étape d'horodatage des données reçues.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 à 8, comprenant une étape de réception, par le dispositif d'interface (10), d'une requête de données cibles issue du réseau informatique (20) préalablement à l'étape d'envoi, seules les données cibles étant envoyées au cours de l'étape d'envoi.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 à 9, comprenant une étape de cryptage des données dans un format sécurisé, de type OPC-UA, par le dispositif d'interface (10) préalablement à l'étape d'envoi. 10 15
Brevet FR3067506A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Dispositif de contrôle à fonctionnalités multiples pour le contrôle des accès à l'entrée et/ou à la sortie de magasins utilisant, pour les produits offerts à la vente, des étiquettes électroniques destinées à être enlevées, en caisse, au moyen d'un aimant, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une carte électronique (1) comportant un premier circuit (2) détecteur d'aimant associé à une première antenne (7) souple, un deuxième circuit (3) détecteur d'aluminium associé à une deuxième antenne (10) souple, et un circuit (4) de connexion par wifi au réseau internet, chacune des antennes (7,\n<CLM>\1\tassurant la détection des perturbations apportées par un aimant ou de l'aluminium, respectivement, et l'émission de signaux électromagnétiques, la carte électronique transformant les signaux électromagnétiques reçus des antennes en signaux numériques et émettant des signaux d'alerte.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la carte électronique (1) comporte un microprocesseur numérique (5) pour l'analyse des signaux reçus par la première antenne (7) afin d'en détecter les perturbations et de transmettre un signal d'alerte transmis à distance par le circuit (4) de connexion au réseau internet.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la carte électronique (1) comporte un microprocesseur digital (6) pour l'analyse des signaux reçus par la deuxième antenne (10) afin d'en détecter les perturbations et de transmettre un signal d'alerte transmis à distance par le circuit (4) de connexion au réseau internet.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que la carte électronique (1) comporte deux LED (12,\n<CLM>\1\tpour afficher un signal lumineux en cas de détection d'une perturbation de signal.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que la carte électronique (1) comporte un raccord (15) à un haut-parleur pour assurer la transmission d'un signal sonore en cas de détection d'une perturbation de signal. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la carte électronique (1) comporte un compteur bidirectionnel (14) pour assurer le comptage de personnes et le contrôle des déplacements à contre-sens. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la première antenne (7) est constituée sous forme de ruban et porte deux capteurs (8,\n<CLM>\1\tplacés sur une même face du ruban pour assurer un contrôle avec distinction du côté de passage.
Brevet FR3067509A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Dispositif de communication pour des personnes ayant leur motricité fine et leur capacité orale réduites ou absentes, caractérisé en ce qu'il se compose, au recto, d'un disque support (1) sur lequel sont rivetés en sa circonférence et en son centre, des disques de communications (n° 2, 3). Le dépassement du disque support par les disques de communication, permet leur rotation aisée sur un axe fixe (le rivet en leur centre) afin de présenter, devant une flèche imprimée (4) sur le disque support, les mots, nombres ou pictogrammes choisis. -2) Dispositif selon-la-revendication 1, caractérisé en ce-que-le fonctionnement-rotatif-desdisques de communication centraux (n°3 au recto, n°6 au verso) est permise par l'épaisseur de la pièce (de 3 à 5 mm) et la légèreté de son matériau de fabrication.\n<CLM>\1\tDispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les disques de communications recto-verso sont superposés d'une ou plusieurs fourches mobiles de sélection (5). Par leur rotation autour d'un axe central (rivet de fixation) ces fourches permettent d'isoler un mot, nombre ou pictogramme, sur le disque de communication choisi.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les fourches de sélection mobiles ont une certaines épaisseur (entre 3 et 5mm) et dépassent du bord des disques afin d'en faciliter la manipulation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et la revendication 3, caractérisé en ce que le matériau utilisé (de type polymère) permet une manipulation aisée sans nécessiter l'usage d'une force exagérée et en même temps, offre une résistance suffisante pour rester bloqués lorsque l'utilisateur cesse toute manipulation. Ce, quelle que soit la position de l'objet.
Brevet FR3067514A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Liaison électrique (290) adaptée à relier une source d'énergie haute tension à courant continu (270) à un équipement utilisateur (250), la liaison électrique comprenant un conducteur électrique (240) entouré d'une enveloppe isolante (320), la liaison électrique (290) comprenant un dispositif de protection (200) électrique comprenant : - une gaine conductrice (280) arrangée autour de l'enveloppe isolante (320), - un coupe-circuit (210) arrangé sur le conducteur électrique (240) et configuré pour couper un courant transitant via ledit conducteur, caractérisé en ce que le dispositif de protection (200) comprend en outre ; - un module de polarisation (245) configuré pour polariser en tension la gaine conductrice (280) avec une tension continue (V test PSS), dite tension de test ; - un dispositif de limitation (250a) de la tension de polarisation de la gaine conductrice ayant une tension de limitation (Vlim) inférieure à la tension de test (V test PSS) ; - un module de détection (220) connecté à la gaine conductrice (280) et configuré pour détecter une limitation ou non de la tension de polarisation de la gaine conductrice par le dispositif de limitation (250a) et pour commander le coupe-circuit (210) en fonction de la détection.\n<CLM>\1\tLiaison selon la revendication 1, caractérisée en ce que le module de polarisation comprend une source de tension continue (245a) fournissant la tension de test (V test PSS) connectée à la gaine conductrice (280).\n<CLM>\1\tLiaison (290) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le module de détection (220) comprend : - un comparateur (220a) dont une première entrée est connectée à la gaine conductrice (280) et dont une seconde entrée est connectée à un générateur de tension continue fournissant une tension dite de référence (Vref) ; - un microcontrôleur (220b) connecté entre une sortie du comparateur (220) et le coupe-circuit (210), le microcontrôleur étant configuré pour envoyer un signal de commande au coupe-circuit en fonction d'un signal de sortie reçu du comparateur (220a). 10\n<CLM>\1\tLiaison (290) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'une enveloppe isolante (310) entoure la gaine conductrice (280).
Brevet FR3067515A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Interrupteur (1), en particulier pour le levier de la pédale de frein d'un véhicule, comprenant: un corps de boîtier (3), un curseur (6) disposé à l'intérieur du corps de boîtier (3) et pourvu d'un trou traversant (6c), ledit curseur étant solidaire en rotation avec le corps de boîtier (3), et étant susceptible de se déplacer axialement par rapport à celui-ci, un embout (11) pénétrant à travers le trou (6c) du curseur (6), et muni sur l'une de ses surfaces extérieures d'une pluralité de formations de prise (11a) définissant un profil en peigne dans la direction axiale, l'embout (11) pouvant tourner autour d'un axe longitudinal (x) par rapport au curseur (6), entre une position d'ajustement dans laquelle l'embout (11) est susceptible d'être déplacé axialement par rapport au curseur (6), et une position de blocage dans laquelle les formations de prise (11a) viennent en prise avec une surface intérieure du trou (6c) du curseur (6), empêchant le déplacement axial de l'embout (11) par rapport au curseur (6), dans lequel, dans la position de blocage, l'embout (11) et le curseur 20 (6) sont mobiles axialement de manière solidaire pour l'actionnement de moyens formant transducteur (8a) de l'interrupteur, caractérisé en ce que la surface intérieure du trou (6c) est en un matériau élastomère, avec lequel les formations de prise (11a) de l'embout (11) produisent un couplage par interférence dans la position de 25 blocage.\n<CLM>\1\tInterrupteur (1) selon la revendication 1, dans lequel le corps de boîtier (3) est muni de moyens de maintien (4a, 4c), contre lesquels, dans la position d'ajustement, le curseur (6) est maintenu par des moyens élastiques (7) qui sollicitent le curseur (6) dans la direction axiale, et en ce 30 que l'embout (11) comporte des moyens de libération (13c) solidaires en rotation avec celui-ci, ceux-ci, lorsque l'embout (11) tourne de la position d'ajustement à la position de blocage, retirant les moyens de maintien (4a, 4c) de la trajectoire du curseur (6).\n<CLM>\1\tInterrupteur (1) selon la revendication 2, dans lequel les moyens 35 de maintien (4a, 4c) comprennent une languette de maintien élastique 10 (4a), qui, lorsque l'embout (11) tourne de la position d'ajustement à la position de blocage, s'infléchissent de façon à s'éloigner de l'axe longitudinal (X) de l'embout (11), en conséquence de la venue en prise avec les moyens de libération (13c). 5\n<CLM>\1\tInterrupteur (1) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel les moyens de libération comprennent une surface en rampe (13c) s'étendant en oblique par rapport à une direction drconférentielle autour de l'embout (11), et susceptible de venir en prise avec les moyens de maintien (4a, 4c) lorsque l'embout (11) tourne de la position d'ajustement à la position de 10 blocage.
Brevet FR3067518A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Module photovoltaïque intégrant une antenne et comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques (21) configurées pour convertir l'énergie solaire incidente sur le module photovoltaïque en énergie électrique, chaque cellule photovoltaïque (21) comprenant au moins deux contacts métalliques, le module photovoltaïque comprenant une ligne de connexion (23) reliant électriquement les contacts métalliques de chaque cellule photovoltaïque afin de véhiculer l'énergie électrique produite par les cellules photovoltaïques (21) jusqu'à une borne d'alimentation (22), le module photovoltaïque étant caractérisé en ce que la ligne de connexion (23) comprend une inductance (L) délimitant une portion (31) de la ligne de connexion (23) entre la borne d'alimentation (22) et l'inductance (L), la portion (31) de ligne de connexion constituant une antenne rayonnante à une fréquence (f) prédéterminée.\n<CLM>\1\tModule photovoltaïque selon la revendication précédente dans lequel l'inductance (L) est imprimée sur le module photovoltaïque.\n<CLM>\1\tModule photovoltaïque selon une des revendications précédentes dans lequel la ligne de connexion (23) est imprimée sur le module photovoltaïque.\n<CLM>\1\tModule photovoltaïque selon une des revendications 1 ou 2 dans lequel tout ou partie de la portion (31) de ligne de connexion constituant l'antenne rayonnante est formée par un fil électrique.\n<CLM>\1\tModule photovoltaïque selon une des revendications précédentes dans lequel un circuit d'accord (32) est inséré entre la borne d'alimentation (22) et la portion (31) de ligne de connexion.\n<CLM>\1\tDispositif domotique (13) électriquement autonome commandable et/ou contrôlable à distance comprenant un élément de stockage d'énergie électrique et un module radiofréquence, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un module photovoltaïque (131) intégrant une antenne (31) selon une des revendications précédentes configuré pour charger l'élément de stockage 10 d'énergie électrique (132) et pour émettre et/ou recevoir des signaux radiofréquences en provenance et/ou à destination du module radiofréquence (133), au moyen de cette antenne (31). 5\n<CLM>\1\tDispositif domotique selon la revendication précédente dans lequel le module photovoltaïque (131) est connecté au module radiofréquence (133) et à l'élément de stockage d'énergie électrique (132) par l'intermédiaire d'un câble coaxial unique, une inductance étant connectée entre le câble coaxial et l'élément de stockage d'énergie électrique et une capacité étant connectée entre le câble 10 coaxial et le module radiofréquence (133).
Brevet FR3067522A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Module de batterie (1) pour aéronef comprenant: - une pluralité de cellules électrochimiques (5), chaque cellule ayant des bornes électriques (7) comprenant une extrémité saillante (9) qui fait saillie avec le corps (6) de ladite cellule (5) selon un axe principal (8); et - une pluralité d'éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) destinés à relier électriquement lesdites cellules (5) entre elles, chaque élément de raccordement (11a, 11b, 11c) comprenant deux extrémités enserrantes (13a, 13b) disposées chacune contre l'extrémité saillante (9) d'une borne adjacente (7) suivant l'axe principal (8) de sorte que chaque extrémité saillante (9) d'une borne est enserrée par deux éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) distincts au moyen d'extrémités enserrantes (13a, 13b), lesdites extrémités enserrantes (13a, 13b) et ladite extrémité saillante (9) restant libres pour être fixées les unes aux autres.\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication 1, dans lequel les deux extrémités enserrantes (13a, 13b) et l'extrémité saillante (9) sont fixées par laser. 3 Module (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel un ou des éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) et chaque borne adjacente (7) au(x)dit(s) élément(s) de raccordement ont un matériau en commun, notamment un matériau comprenant du cuivre, du nickel ou de l'aluminium.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel deux éléments de raccordement (11b, 11c) comportent chacun une partie libre (14b, 14c), lesdites parties libres (14b, 14c) étant empilées l'une sur l'autre selon l'axe principal (8).\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un élément de raccordement (11a) a deux extrémités enserrantes (13a) en contact chacune avec l'extrémité saillante (9) de deux bornes adjacentes distinctes (7). 8\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel des éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) sont usinés ou pliés.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel les cellules (5) sont des cellules électrochimiques contenues dans des sachets flexibles et imperméables aux fluides.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les éléments de raccordement (11a, 11b, 11c) 10 s'étendent selon un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe principal.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque élément de raccordement (11a, 11b, 11c) est fixé au corps d'une ou de plusieurs cellules (5), notamment par des fixations mécaniques (17). 15\n<CLM>\1\tBatterie pour aéronef comprenant une pluralité de modules de batterie (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067523A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Dispositif permettant d'empêcher un jeune enfant d'accéder à une prise électrique qu'il y ait une fiche male branchée ou non, caractérisé en ce qu'il est réalisé par un ensemble constitué d'une coque (1), d'un élément de base (2) et d'un système de fermeture (3), ladite coque (1) étant maintenue en position sur l'élément de base (2) par le système de fermeture (3) et en ce que le dispositif comprend un dispositif de fixation (4) destiné à maintenir l'ensemble sur la prise électrique ou sur son support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la coque (1), l'élément de base (2) et le système de fermeture (3) ne forment qu'un élément.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la coque (1), l'élément de base (2) et le système de fermeture (3) forment plusieurs éléments.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que le ou les éléments sont composés d'une ou de plusieurs sous parties articulées.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que le ou les éléments ne sont pas composés de sous parties 20 articulées.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le dispositif de fixation (4) est réalisé à l'aide de l'un ou plusieurs des éléments suivants : adhésif, colle, vis, clip, clapet, clef, scratch, aimant, système rotatif ou glissant, ou par un système de translation. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le système de fermeture (3) liant la coque (1) et l'élément de base (2) est réalisé à l'aide de l'un ou plusieurs des éléments suivants : adhésif, colle, vis, clip, clapet, clef, scratch, aimant, système rotatif, système glissant ou par un système de translation, ou par emboitement. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la coque (1) dispose d'une ou de plusieurs ouvertures.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que la coque (1) est fabriquée en matière rigide.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 35 caractérisé en ce que la coque (1) est fabriquée en matière souple ou élastique.
Brevet FR3067531A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Système de stockage (3) d'énergie électrique pour aéronef comprenant au moins une batterie comportant une pluralité de modules (11) de cellules de batterie reliées entre elles au moyen d'un élément de coupure secondaire (13) propre à chaque module (11) de sorte à former la au moins une batterie.\n<CLM>\1\tSystème (3) selon la revendication 1, dans lequel au moins un des éléments de coupure (13) est un contacteur de type SSPC.\n<CLM>\1\tSystème (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un des éléments de coupure (13) est disposé dans le module (11) de batterie propre audit élément de coupure (13).\n<CLM>\1\tSystème (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un module (11) est protégé par un élément fusible (19).\n<CLM>\1\tSystème (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un moyen de communication configuré pour envoyer une information de délestage hors du système de stockage (3) lorsqu'au moins un module (11) est chargé.\n<CLM>\1\tSystème (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un élément de liaison (21) ayant une section transversale telle que le ratio du courant de charge en fonction du nombre de modules est optimisé.\n<CLM>\1\tEnsemble de distribution (1) d'énergie électrique comprenant au moins un système de stockage d'énergie électrique (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, et au moins un élément de coupure principal (5) apte à isoler électriquement ledit système (3).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel le système de stockage (3) est connecté à un chargeur (7).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel le chargeur (7) est connecté en parallèle de l'élément de coupure principal (5).