INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3078279A1 (20190830)

REVENDICATIONS1 - Equipement comportant : - un bâti (1) supportant un corps de pompe hydraulique (10) et une articulation de liaison avec un organe mobile - au moins un vérin hydraulique (40) comportant un corps présentant un orifice de fond supérieur et un orifice de tige inférieur et une tige commandant le déplacement dudit organe mobile - un réservoir (30) de fluide hydraulique associé audit vérin (40) - une pompe hydraulique (10) réversible montée sur ledit bâti (1), comportant deux orifices d'entrée sortie (12, 13), et un ensemble de contrôle hydraulique raccordé au vérin (40), au réservoir (30) et à la pompe par des canalisations caractérisé en ce que ledit bâti (1) comporte un logement pour recevoir la tête d'une visseuse ou d'une perceuse électrique portable (3) présentant une poignée munie d'un bouton de commande, ladite pompe (2) présentant un axe d'entrainement (9) débouchant dans ledit logement pour l'accouplement avec le mandrin (8) de ladite visseuse ou perceuse électrique (3), ledit bâti (1) comportant en outre un bouton d'arrêt d'urgence commandant une vanne (25) fermée au repos, placé sur une dérivation (26) reliant la sortie de la pompe (1) vers ledit réservoir (30). 2 - Equipement selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une chemise tubulaire (2) définissant ledit logement pour recevoir une visseuse ou d'une perceuse électrique portable (3). 3 - Equipement selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte en outre un limiteur de pression (50) et/ou un limiteur de débit connecté sur une des sorties du distributeur. 9 4 - Système constitué par un équipement selon la revendication 1 ou 2 ainsi qu'une perceuse ou visseuse alimentée par une batterie (4). 5 5 - Procédé de motorisation d'un équipement comportant : - un bâti (1) supportant un corps de pompe hydraulique (10) et une articulation de liaison avec un organe mobile 10 - au moins un vérin hydraulique (40) comportant un corps présentant un orifice de fond supérieur et un orifice de tige inférieur et une tige commandant le déplacement dudit organe mobile - un réservoir (30) de fluide hydraulique associé audit vérin 15 (40) - une pompe hydraulique (10) réversible montée sur ledit bâti (1), comportant deux orifices d'entrée sortie (12, 13), et un ensemble de contrôle hydraulique raccordé au vérin (40), au réservoir (30) et à la pompe par des canalisations en ce 20 que l'on adapte audit bâti un logement pour recevoir la tête d'une visseuse ou d'une perceuse électrique portable (3) présentant une poignée munie d'un bouton de commande, ladite pompe (2) présentant un axe d'entrainement (9) débouchant dans ledit logement pour l'accouplement avec le 25 mandrin (8) de ladite visseuse ou perceuse électrique (3), ledit bâti (1) comportant en outre un bouton d'arrêt d'urgence (25) commandant une ouverture des conduits d'entrée et de sortie de ladite pompe (1). 30
Brevet FR3078284A1 (20190830)

REVENDICATIONS1.- Panneau de garnissage (4) de véhicule comprenant : au moins un complexe (12, 30, 32,\n<CLM>\1\tcomprenant une couche de verre (16) et une couche de support (14) disposée sous la couche de verre (16), la couche de support (14) étant translucide, caractérisé en ce que la couche de verre (16) est constituée d'une feuille de verre flexible, la couche de verre (16) présentant une épaisseur strictement inférieure à 0,1 mm. 2.- Panneau de garnissage (4) selon la revendication 1, dans lequel le panneau garnissage (4) présente une zone de courbure (20) de forme développable ou non développable, le rayon de courbure de ladite zone de courbure (20) étant supérieur ou égal à 20 mm lorsque ladite zone de courbure (20) est développable et étant supérieur ou égal à 500 mm lorsque ladite zone de courbure (20) est non développable. 3.- Panneau de garnissage (4) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le complexe (12, 30, 32,\n<CLM>\1\tcomprend, en outre, une couche intermédiaire adhésive s'étendant entre la couche de verre (16) et la couche de support (14). 4.- Panneau de garnissage (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la couche de verre (16) et/ou la couche de support (14) comprend des pigments. 5.- Panneau de garnissage (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche de support (14) comprend du polypropylène, du polyuréthane thermoplastique thermo-réactivable, ou du polyméthacrylate de méthyle ou un mélange de ces matériaux. 6.- Panneau de garnissage (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un premier complexe (30) et un deuxième complexe (32) superposés, la couche de support (14) du premier complexe (30) étant disposée sur la couche de verre (16) du deuxième complexe (32). 7.- Ensemble de garnissage (1) de véhicule comprenant un panneau de garnissage (4) selon l'une des revendications 1 à 6 et un élément fonctionnel ou 10 structurel (6) de véhicule, l'élément fonctionnel ou structurel (6) étant surmoulé sur le panneau de garnissage (4). 8.- Ensemble de garnissage (1) selon la revendication 7, dans lequel la couche de 5 support (14) est disposée sur l'élément fonctionnel ou structurel (6). 9.- Procédé de fabrication du panneau de garnissage (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 comprenant : - une étape de laminage de la couche de verre (16) avec la couche de 10 support (14) pour former le complexe (12), -une étape de thermoformage du complexe (12) à une température strictement inférieure ou égale à 200°C. 10.- Procédé de fabrication de l'ensemble de garnissage (1) selon la revendication 15 7 ou 8, comprenant : la fabrication d'un panneau de garnissage selon la revendication 9 et une étape de surmoulage de l'élément fonctionnel ou structurel (6) sur le panneau de garnissage (4). 20
Brevet FR3078289A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de distribution d'air provenant d'une unité de traitement d'air, le dispositif de distribution d'air comportant un conduit principal (12) destiné à s'étendre longitudinalement dans un compartiment (14) de passagers d'un véhicule de transport public, le conduit principal (12) comprenant au moins deux sorties d'air (16) destinées à déboucher vers le compartiment de passagers (14), caractérisé en ce que le conduit principal (12) est formé par une pluralité de modules (20), tels que chaque module (20) comporte au moins un déflecteur (26) délimitant en partie une conduite de circulation d'air débouchant à l'une des sorties d'air (16).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 1, dans lequel chaque module (20) est séparé de chacun des modules (20) qui lui sont adjacents par au moins une paroi perforée (22).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'agencement de chaque déflecteur (26) de chaque module (20) est identique d'un module à l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant autant de sorties d'air (16) que de modules (20), chaque sortie d'air (16) étant portée par l'un respectif des modules (20).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 4, dans lequel chaque module (20) comporte une paroi latérale (13b) comprenant la sortie d'air (16) de ce module (20), l'au moins un déflecteur (26) comprenant un premier déflecteur, incliné par rapport à la paroi latérale (13b), délimitant avec cette paroi latérale (13b) la conduite débouchant à la sortie d'air (16) correspondante.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 5, dans lequel chaque premier déflecteur s'étend entre une extrémité aval reliée à la paroi latérale (13b), et une extrémité amont écartée de la paroi latérale (13b). 7\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel chaque module (20) comporte un unique déflecteur (26), formé par ledit premier déflecteur. 5\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel chaque module comporte une pluralité de déflecteurs (26) comprenant, en plus du premier déflecteur, au moins un autre déflecteur parallèle au premier déflecteur.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'air (10) selon la revendication 8, dans lequel chaque 10 module (20) comporte autant de déflecteurs (26) que le conduit principal (12) comporte de sorties d'air (16).\n<CLM>\1\tVéhicule de transport public, notamment véhicule ferroviaire, comportant au moins un compartiment (14) pour passagers, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif 15 de distribution d'air (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, s'étendant le long du compartiment pour passagers (14).
Brevet FR3078294A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de sécurité, pour réservoir de carburant de véhicule automobile, comportant: - Une bobine (63), - un élément (70) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, caractérisé en ce qu'il comporte un élément (40) de sécurité configuré pour s'activer sous l'effet des vapeurs de carburant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'élément 40 de sécurité est formé par une vanne (40).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la vanne est une vanne de type on/off.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 3, dans lequel la vanne est disposée selon l'axe X du dispositif (10), déportée par rapport à l'axe X, de façon à ce que les vapeurs arrivant par le conduit (20) d'entrée circulent autour de l'élément mobile (70) lorsqu'il est en position fermé et arrive au niveau de la vanne (40).\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la vanne comporte un ressort (42) configuré pour se comprimer sous l'effet de la pression exercée par les vapeurs de carburant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la vanne (40) est disposée sur un second conduit de circulation des vapeurs de carburant de façon à ce que lorsque le premier conduit est fermé par le système électromagnétique, les vapeurs puissent circuler et être contrôlées par la vanne (40).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la vanne (40) comporte un élément (44) de sécurité supplémentaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel cet élément supplémentaire de sécurité est un ressort (44).\n<CLM>\1\tEnsemble (100) moteur comportant : 9 - un réservoir (1) de carburant en relation par un conduit (11) de circulation des vapeurs de carburant avec un canister (2) et débouchant dans un moteur (4) - un dispositif (10) de sécurité disposé sur ce conduit (11) de circulation des vapeurs en sortie du réservoir (1) de carburant. 5\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif (10) selon une de revendications 1 à 8 dans un véhicule hybride.
Brevet FR3078295A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Différentiel du type Torsen comportant deux pignons planétaires cylindriques (12a, 12b) liés chacun à un arbre de sortie (10) disposé suivant un axe principal (A), présentant chacun une denture inclinée formant une vis sans fin, et un boîtier d'entrée (32) tournant autour de cet axe (A), guidant des couples de pignons satellites cylindriques (16) comprenant des axes parallèles disposés dans des plans transversaux, chaque pignon satellite (16) présentant une denture inclinée formant une vis sans fin en prise avec celle d'un pignon planétaire (12a, 12b), les deux pignons satellites (16) de chaque couple étant liés en rotation par des liaisons à engrenages (30), caractérisé en ce que les vis sans fin des deux pignons planétaires (12a, 12b) présentent des diamètres différents, et chaque liaison à engrenages (30) entre deux pignons satellites (16) d'un même couple comporte plus de deux engrenages (18,\n<CLM>\1\tdisposés en série.\n<CLM>\1\tDifférentiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque pignon satellite (16) comporte une liaison à engrenages (30) disposée à chaque extrémité de ce pignon satellite (16).\n<CLM>\1\tDifférentiel selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque liaison à engrenages (30) comporte des engrenages intermédiaires (38) fixés sur des axes intermédiaires (36), disposés dans la liaison entre des engrenages d'extrémité (18) fixés chacun sur un pignon satellite (16).\n<CLM>\1\tDifférentiel selon la revendication 3, caractérisé en ce que les axes intermédiaires (36) sont guidés dans le boîtier (32).\n<CLM>\1\tDifférentiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque liaison à engrenages (30) comporte deux engrenages intermédiaires (38), disposés entre deux engrenages d'extrémité (18) fixés chacun sur un pignon satellite (16).\n<CLM>\1\tDifférentiel selon la revendication 5, caractérisé en ce que les deux pignons satellites (16) présentent une inclinaison des dentures dans le même sens.\n<CLM>\1\tDifférentiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les engrenages (18,\n<CLM>\1\tcomportent des dentures droites.\n<CLM>\1\tTransmission de véhicule automobile disposée entre un pont avant (42) et un pont arrière (50) de ce véhicule pour transmettre le mouvement d'une motorisation, caractérisé 8 en ce qu'elle comporte un différentiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, répartissant le mouvement vers les deux ponts (42, 50).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une transmission reliant une motorisation à un pont avant (42) et un pont arrière (50), caractérisé en ce que cette transmission comporte un 5 différentiel selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3078311A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Pièce inférieure (30) d'un élément support d'une colonne de direction (40), ladite pièce inférieure (30) étant conçue pour coopérer avec au moins un élément de blocage (10) de l'élément support de manière à permettre un réglage en profondeur de la colonne de direction (40), ladite pièce inférieure (30) comprenant au moins une paroi (31) munie d'au moins un orifice (32), caractérisée en ce qu'au moins une rangée de crans (33) s'étend au moins partiellement le long d'au moins un bord de l'au moins un orifice (32).\n<CLM>\1\tPièce inférieure (30) selon la revendication 1, dans laquelle l'au moins 10 un orifice (32) a une forme allongée.\n<CLM>\1\tPièce inférieure (30) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'au moins une rangée de crans (33) s'étend suivant une longueur de l'orifice (32).\n<CLM>\1\tPièce inférieure (30) selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, dans laquelle deux rangées de crans (33) s'étendent au moins partiellement le long de deux bords de l'orifice (32).\n<CLM>\1\tElément de blocage (10) d'un élément support d'une colonne de direction (40), destiné à coopérer avec une pièce inférieure (30) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, et avec une pièce supérieure (20) de l'élément 20 support, comprenant au moins une rangée de crans complémentaires (13) s'étendant sur une première face (11) de l'élément de blocage (10) selon un premier axe (X1), caractérisé en ce que la première face (11) de l'élément de blocage (10) comprend également au moins une rangée de crans complémentaires (14) s'étendant selon un deuxième axe (X2) sécant au premier axe (X1). 25\n<CLM>\1\tElément de blocage (10) selon la revendication 5, dans lequel le premier axe (X1) et le deuxième axe (X2) forment un angle de sensiblement 70*.\n<CLM>\1\tElément de blocage (10) selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel l'au moins une rangée de crans complémentaires (14) selon le deuxième axe (X2) est surélevée par rapport à l'au moins une rangée de crans 30 complémentaires (13) selon le premier axe (X1).\n<CLM>\1\tElément de blocage (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel les crans (114) de l'au moins une rangée de crans complémentaires (14) selon le deuxième axe (X2) ont une forme courbe.\n<CLM>\1\tElément de blocage (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 35 8, comprenant au moins un épaulement (16) sur une seconde face (12). 14\n<CLM>\1\tElément support d'une colonne de direction (40) comprenant une pièce supérieure (20) munie d'au moins une rangée de crans (23) s'étendant au moins partiellement le long d'au moins un bord d'un orifice (22), caractérisé en ce qu'il comprend également une pièce inférieure (30) selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 4, et au moins un élément de blocage (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 9.
Brevet FR3078325A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. rd cooaqt±f de dist netamnent en. vrac con. :...ant un bsd(- boit rnir uelensique, nn lourd, peu.- S'ire e t y r. reernenamt intêrjeurement er un casier (4) avec ur logement susceptible d.. accueillir dit prid)..it U) et;-4 'être refermé per des moyens t. obteratio controo narsotrise en en qe ilcompsr- base e première direotic-n premiers mo d'accès 10 audit casie em mely,e.am 'nue dudit (4) dans ledit boîtier (3) dans ladite premiS)- directi\n<CLM>\1\tIipoeetlf de distributeur une deuxieme die t d'extraction (3). le deG deee.i enes moyens chargement d casisr du ou diews rnvsrÇT]'crt.ion nrécédente, iractSrine en ce que Jerriiteeremjℜ direction J est perpendiculairement 1.scite deuxième direction (15).\n<CLM>\1\tde distributeur selor June revendications -néc5,3,ent caractriet en ce superposanies, de preierence partiellement mendàn. es P\n<CLM>\1\tLespenitif de et -ibuteur des revendications 20 a. Lé OU cuiercue. 25\n<CLM>\1\tnispoeitne au moins un alesage distrnbuteur des revendications earrisé en ce que les ci.Le (4) comprennent risses ce tleamT.Pesr (8), en particuiler au moine ransnort par transpalette-\n<CLM>\1\tDispositif de distributeur selon l'une des revendicati 30 cecientes, ceroacteriee en ce qu'il comprend au moins uns, ference deux rnerA eeiers (4 le boitier\n<CLM>\1\tLiapos, sî-ributeur selon ifunt revendications pré - -nnectérese en ce que ins n caeier (4) accès (7). 12\n<CLM>\1\tDispositif de distributeur selon l'une des reventIcations écéC,?rtes, rrtn7-'-esé en ce que les l'o. contr81é ent des porte oonficurées pcur\n<CLM>\1\tacd des casiers A) du boitier (.7arctrié f eecn la re/--rr'&catie- ertes, cont ceçee anneau non sr.)lida:Ire e A) du boitJe-.\n<CLM>\1\treeendication 8 ou 9, c ar arHui er cf turc a - centedlé 10 comp :nt une unit Pr.trc)nigue (1"; rerplent l'euveetu des portes (18). 11, Dispesitif de d±tribute sF,lon rune cric écéden caraco Crise en cpue le çt comprend, au moine culissemen1 -e (4) en 15 regr .-axiêmes moyens d'acces et d' extraction.\n<CLM>\1\tcposi car actdni e t ce deux. rai,, (16) cc anoeuvre de ceci 20 s rails (16). ibuteur selon la revendication preced e le mQyen qui coulissement. ceeri. un essade d'une .ffiachine de iculier u- transpaiette. entre\n<CLM>\1\tif de distributeur selon des cc eendicat±ons Precédent. coriviprennt d s moyens rctr cnicfues d'aleIte configu piDu.: signaler se moins un casier tif vide.\n<CLM>\1\tDi77 de tfe tribu 7elon rrricatirns 25 7.ar. trïsë produit (2) vrac cons t- dans; con- --oc:pcend. des sacs de granules de\n<CLM>\1\tPrucédë de r argemnt. d'un disz :ributeur pour cduit ( ) lourd et/ou volt.- re'ux Iene 30 vdicaticr pxécédent e, le pr a aee es riper z)uvrJie ueneeeelee moyens c mom d' -xteaction chaze. tri pr: i:',7r4,ne.e retirer au moi. cecier (4) vide du boitier (2), 13 - en,ArAer -oduit\n<CLM>\1\tdans au moins un casier (4), chal'ger lwu.it '1) dans ier (3), ferme?,: :L- .E.;i.c;cr- _b. d'extr. chme.7.7t d_ ,,.;as
Brevet FR3078332A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Container (1) à compost, comprenant une cuve (2) et un couvercle (3), caractérisé en ce qu'il comprend encore un moyen de brassage (4) apte à brasser le contenu de la cuve et un moyen de filtrage (5) apte à filtrer le contenu de la cuve.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon la revendication 1, où le moyen de brassage (4) est apte à être actionné, manuellement et/ou électriquement, depuis l'extérieur du container (1), préférentiellement container fermé.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où le moyen de brassage (4) comprend un dispositif mécanique, tel un fouet mobile, apte à balayer, au moins partiellement, le volume intérieur de la cuve.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où le moyen de brassage (4) comprend un dispositif pneumatique apte à injecter de l'air en partie basse de la cuve.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où le moyen de filtrage (5) comprend un récipient filtrant (8) apte à être disposé à l'intérieur de la cuve (2).\n<CLM>\1\tContainer (1) selon la revendication 5, comprenant encore un moyen d'égouttage apte à maintenir le récipient filtrant (8) au moins partiellement à l'extérieur et au-dessus de la cuve (2).\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, où le récipient filtrant (8) comprend des moyens de préhension (10) disposés de manière à être accessibles lorsque le récipient filtrant (8) est disposé à l'intérieur de la cuve, et préférentiellement escamotables.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant encore un moyen de pesage (11) du contenu. 10\n<CLM>\1\tContainer (1) selon la revendication 8, où le moyen de pesage (11) comprend un peson mécanique ou une balance, intégré au container (1) ou au récipient filtrant (8). 5\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant encore un moyen de mesure du volume (12) du contenu.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon la revendication 10, où le moyen de mesure du volume (12) comprend une jauge, un flotteur ou une balance. 10\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, comprenant encore un moyen de détection de dégagement gazeux, préférentiellement assorti d'un témoin accessible depuis l'extérieur. 15\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, où le couvercle (3) est étanche, et comprend préférentiellement des moyens de verrouillage afin de résister à une pression.\n<CLM>\1\tContainer (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, comprenant 20 encore un orifice de puisage (13) disposé en hauteur relativement au fond de cuve et/ou comprenant préférentiellement encore un orifice de vidage disposé au niveau du fond de cuve.
Brevet FR3078340A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de particules de pigment caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact de particules de pigment comprenant au moins un groupe hydroxyle de surface, dites particules de pigment à traiter, avec de l'halogénure d'acide gras de manière à obtenir des particules de pigment comprenant au moins un groupement d'ester d'acide gras de surface, dites particules de pigment traitées\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de particules de pigment selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite particule de pigment à traiter et ledit halogénure d'acide gras sont mis en contact en l'absence d'un composé hydrophile.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de particules de pigment selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que ladite particule de pigment à traiter comprend au moins un oxyde métallique.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de particules de pigment selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que l'halogénure d'acide gras est un chlorure d'acide gras.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de particules de pigment selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que l'halogénure d'acide gras est un halogénure d'acide gras en C12 à\n<CLM>\1\t6. Particule de pigment, dite particule de pigment traitée, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un groupement d'ester d'acide gras de surface.\n<CLM>\1\tParticule de pigment traitée selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle consiste en une particule de pigment et un ou plusieurs groupement d'ester d'acide gras de surface.\n<CLM>\1\tParticule de pigment traitée selon la revendication 6 ou 7 caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un oxyde métallique. 12\n<CLM>\1\tParticule de pigment traitée selon l'une quelconque des revendications 6 à 8 caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ester d'acide gras en 012 à 020 de surface. 5\n<CLM>\1\tUtilisation d'au moins une particule de pigment traitée selon l'une quelconque des revendications 6 à 9 ou obtenue par le procédé de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour la fabrication d'une composition.\n<CLM>\1\tComposition comprenant au moins une particule de pigment traitée selon l'une 10 quelconque des revendications 6 à 9 ou obtenue par le procédé de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Procédé de fabrication d'une composition comprenant une étape de mélange d'au moins une particule de pigment traitée selon l'une quelconque des revendications 15 6 à 9 ou obtenue par le procédé de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 avec au moins un composé. 20
Brevet FR3078342A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'une solution comprenant composé bromé en tant que solvant ignifugeant dans un aérosol comprenant un gaz propulseur inflammable et/ou un solvant inflammable.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 dans laquelle ledit composé bromé est choisi parmi le dibromométhane, le dibromoéthylène, le dibromotétrafluoroéthane, le dibromodifluorométhane, le dibromodifluoroéthane.\n<CLM>\1\tSolvant pour produit actif d'un aérosol, ledit aérosol comprenant un gaz propulseur inflammable et ledit solvant étant ignifugeant, caractérisé en ce que ledit solvant comprend un composé bromé.\n<CLM>\1\tSolvant selon la revendication 3 dans lequel ledit composé bromé est choisi parmi le dibromométhane, le dibromoéthylène, le dibromotétrafluoroéthane, le dibromodifluorométhane, le dibromodifluoroéthane.\n<CLM>\1\tSolvant selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel la solution de composé 20 bromé représente au moins de 10% en masse du solvant, de préférence 20%.\n<CLM>\1\tSolvant selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel ledit solvant comprend en outre au moins un autre solvant choisi parmi un PEG, un alcool ou un éthyldiglycol. 25\n<CLM>\1\tAérosol comprenant un solvant tel que défini à l'une des revendications 3 à 6 et un gaz propulseur inflammable.\n<CLM>\1\tAérosol selon la revendication 7 dans lequel ledit gaz est choisi parmi le HFO 30 1234ze et le propane/butane.\n<CLM>\1\tAérosol selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel le produit actif est choisi parmi un agent lacrymogène, un colorant, un insecticide, une laque, une peinture, un diluant et un nettoyant. 10\n<CLM>\1\tAérosol selon la revendication 9, dans lequel ledit produit actif est un agent lacrymogène est choisi parmi l'O-chlorobenzylidenemalononitrile (CS), l'Oleorésine Capsicum (OC), la Capsaïcine et l'Iberverin. 5
Brevet FR3078346A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Textile, comportant deux lisières parallèles, destiné à être tendu, comprenant une couche support (5) et présentant une face endroit et une face envers, enroulable sur lui-même selon au moins une direction d'enroulement parallèle ou perpendiculaire auxdites lisières parallèles, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux nappes superposées, à savoir une première nappe et une seconde nappe, constituées de fils de renfort (1,\n<CLM>\1\t, lesdites nappes étant positionnées sur ladite face envers, lesdits fils de renfort (1,\n<CLM>\1\tformant des angles (ai az) compris entre 5° et 85° avec ladite direction d'enroulement, lesdits angles (ai az) étant symétriques par rapport à ladite direction d'enroulement. Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche support (5) est un tissu, un non tissé, une grille ou un film. Textile selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites nappes constituées de fils de renfort (1,\n<CLM>\1\tsont cousues ou collées sur ladite couche support (5). Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les fils de renfort (1,2) d'une nappe ne sont pas tous jointifs. Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les fils de renfort (1,\n<CLM>\1\tont un titre compris entre 280dtex et 550dtex. Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le textile est enduit sur ladite face endroit et/ou sur ladite face envers. Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il comprend en outre deux nappes de fils de renfort (3,\n<CLM>\1\tsupplémentaire, à savoir une troisième nappe et une quatrième nappe, lesdits fils de renforts (3,\n<CLM>\1\tformant des angles (a3 a4) compris entre 5° et 85° avec ladite direction d'enroulement, lesdits angles (a3 C14) étant symétriques par rapport à ladite direction d'enroulement. Textile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les nappes de fils de renfort (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tprésentent une densité de fils de renfort différente d'une nappe à une autre. 10\n<CLM>\1\t153.\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t7. 30 35\n<CLM>\1\t14\n<CLM>\1\tTextile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites nappes comprennent, indépendamment, entre 2 et 8 fils de renfort (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpar cm. 5\n<CLM>\1\tTextile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit support (5) est de forme rectangulaire ou trapézoïdale.\n<CLM>\1\tStore banne comprenant au moins un textile selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tStore banne selon la revendication 11, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux textiles selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que lesdits textiles sont assemblés par soudure puis calandrage ou par feuillure.15
Brevet FR3078354A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Outil (10) de lissage comprenant un organe de support (2) et une lèvre de lissage (4) longitudinale supportée par l'organe de support (2) par 5 l'intermédiaire de moyens de fixation (5, 6), ladite lèvre de lissage (4) comprenant une surface supérieure (42) orientée vers l'organe de support (2) et une surface inférieure (41) de lissage destinée à entrer en contact avec une surface à lisser (E), caractérisé en ce que les moyens de fixation (5,\n<CLM>\1\tsont configurés pour ne laisser aucune partie saillante au niveau et en-dessous de 10 la surface inférieure (41) de lissage.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation comprennent une couche adhésive (5) déposée entre l'organe de support (2) et la surface supérieure (42) de la lèvre de lissage (4).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de 15 fixation comprennent un rivet (6) dont la tête (61) est soudée sur la surface supérieure (42) de la lèvre de lissage (4) et dont la tige (62) est introduite en force dans un trou (7) ménagé dans l'organe de support (2).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de support (2) comprend une portion de semelle (22), une 20 portion de préhension (24) et une portion intermédiaire de liaison (26) reliant ladite portion de semelle (22) à ladite portion de préhension (24).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication précédente, dans laquelle la portion de semelle (22) comprend une partie rigide (221) s'étendant depuis une arête de fléchissement (225) jusqu'à un premier bord intermédiaire (226) et une 25 partie souple (222) s'étendant depuis un second bord intermédiaire (224) jusqu'à un bord arrière (223).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication précédente, dans lequel la partie rigide (221) est configurée pour venir appui contre la lèvre de lissage (4) lors de l'opération de lissage au moins au niveau de l'arête de fléchissement (225). 30\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel la partie souple comprend un talon (222) reliée à la portion intermédiaire de liaison (26) le long d'une zone de liaison flexible (227), ladite zone de liaison flexible (227) 8 étant configurée pour permettre au talon (222) de pivoter légèrement par rapport à la portion intermédiaire de liaison (26) au niveau du bord arrière (223) de la partie souple (222).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 4 à 7, dans lequel la 5 partie de préhension (26) possède une forme cylindrique.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la lèvre de lissage (4) possède une extrémité arrière (43) cambrée vers le haut.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications précédentes, dans 10 lequel la lèvre de lissage (4) est constituée d'un matériau choisi parmi le plastique et l'acier.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de support (2) est formé d'une seule pièce.
Brevet FR3078356A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Piscine structurelle métallique caractérisée en ce qu'elle comprend : - Une structure métallique (1) formée de tubes ou poutres en forme de « U» ou «H » qui disposent d'une couche d'apprêt, et lesdits tubes ou poutres sont disposés sur les arêtes du prisme qu'ils forment, où la structure métallique (1) définit d'une part le bassin (2) de la piscine, espace où l'eau est disposée, et d'autre part, un espace qui est un local technique (3) et des panneaux sandwich intégrés (4) à la structure en fer sont utilisés sur les parois et les sols, un revêtement extérieur (5) réalisé avec des plaques de panneau sandwich pour les parois et le sol, un revêtement inférieur (6)\n<CLM>\1\tPiscine structurelle métallique selon la revendication 1 caractérisée en ce que le revêtement intérieur (6) pour former le bassin de la piscine peuvent être : - des plaques en acier inoxydable de 216 résistance à l'eau, de 1 mm d'épaisseur, soudées entre elles, les 4 côtés et le sol, un revêtement étanche est réalisé, lequel est plaqué à la structure de la piscine moyennant le silicone à haute résistance entre les plaques en acier inoxydable et la structure intérieure du bassin et la couche intérieure des panneaux sandwich - un revêtement de poche de liner ou pvc armé qui est un film de 0,75 mm de haute qualité à base de pvc, réalisé avec une matière première vierge et totalement recyclable - un rvêtement polymère appliqué par pulvérisation thermique\n<CLM>\1\tPiscine structurelle métallique selon la revendication 2 caractérisée en ce que le revêtement de poche de liner (9) ou pvc armé est fixé par son bord 30 supérieur sur le bord supérieur de la structure métallique (1) moyennant un support de fixation (8) fixé à ladite structure métallique.\n<CLM>\1\tPiscine structurelle métallique selon la revendication 1 ou 2 ou 3 caractérisée en ce que le panneau sandwich du revêtement intégral (4) à la 35 structure métallique et le revêtement extérieur (5) sont des panneaux sandwich 8 de 8 à 10 cm d'épaisseur sur les parois et de 4 cm d'épaisseur au sol.\n<CLM>\1\tPiscine structurelle métallique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que dans le local technique (3) se trouvent 5 disposés : un filtre, un tableau électrique, des tuyaux en PVC, des robinets en PVC, des buses de refoulement, une buse de puits et un skimmer.\n<CLM>\1\tPiscine structurelle métallique selon la revendication 5 caractérisée en ce que le local technique (3) comporte une trappe supérieure d'accès et un 10 escalier pour descendre à la salle technique dans des piscines enterrées et dans des piscines hors-sol et une trappe ou porte latérale.
Brevet FR3078361A1 (20190830)

REVENDICATIONS1) Ensemble d'étanchéité s'étendant autour d'une direction axiale (X) en comprenant une pièce mobile (12), une première partie (7) d'une virole (5) et une seconde partie (6) de la virole (5), la première partie (7) et la seconde partie (6) étant séparées l'une de l'autre, la pièce mobile comprenant une bague (13) annulaire et un joint d'étanchéité (14) porté par la bague (13) et en appui sur une surface (10) de la première partie (7) dirigée vers la seconde partie (6) , l'ensemble d'étanchéité étant caractérisé en ce qu'il comprend un logement (17) creusé dans la seconde partie (6), muni d'une ouverture (17a) dirigée vers ladite surface (10) de la première partie (7), un piston (15) solidaire de la bague (13) et coulissant dans ladite ouverture, et un conduit (24), alimenté en fluide débouchant dans le logement (17) pour maintenir la bague en appui sur la surface (10) de la première partie (7).\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon la revendication 1, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (14) est torique et en matériau élastomère.\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le conduit (24) mène à une enceinte de fluide (26) configurée pour commander la pression dans le logement (17).\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'enceinte est une cavité de gaz de la turbomachine, mise sous pression en fonctionnement de la turbomachine.\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'au moins un autre joint d'étanchéité (20,\n<CLM>\1\test disposé entre le piston (15) et l'ouverture.\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon la revendication 5, caractérisé en ce que deux joints d'étanchéité (20,\n<CLM>\1\tsont disposés autour du piston (15), le piston (15) étant annulaire.\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un disque (18, 19)fixé à la seconde partie (6) de la virole (5) et s'étendant en face de ladite surface (10) de la première partie (7). 9\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon la revendication 7, caractérisé en ce que le disque est moins dur que les première et seconde partie de la virole (5).\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que le disque (18,\n<CLM>\1\tcouvre une partie de l'ouverture du 5 logement, et le piston (15) comprend une surface de butée (28) contre le disque (18, 19).\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la dimension radiale selon laquelle le joint d'étanchéité (14) s'étend est supérieure à la moitié de la dimension radiale selon laquelle la bague (13) s'étend. 10\n<CLM>\1\tEnsemble d'étanchéité selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'enceinte de fluide (26) est configurée pour limiter une compression du joint (14) à un taux de 5 % à 50 % d'une dimension du joint dans la direction axiale.
Brevet FR3078364A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Pompe à huile (50) d'un moteur thermique de véhicule automobile fixée à une semelle (12) d'un carter-cylindres (10) du moteur et comprenant une roue dentée d'entrainement (16) parallèle à une face d'entrainement (14) de la pompe et entrainée en rotation grâce à une chaîne de transmission (20) par une roue menante (19) fixée solidaire en rotation à une extrémité d'un vilebrequin (11) tournée vers la face accessoires (15) du moteur, lesdites deux roues (16,19) étant coplanaires et entourées par ladite chaîne de transmission (20), Caractérisée en ce que la pompe à huile (50) comprend un bras tendeur (23) s'étendant parallèlement à la face d'entrainement (14) de la pompe et apte à appuyer sur la chaine de transmission (20).\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bras tendeur (23) est mobile en pivotement autour d'un axe de pivot (22) s'étendant depuis la face d'entrainement (14) de la pompe.\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite pompe (50) comporte un système élastique (27) reliant la face d'entrainement (14) de la pompe avec le bras tendeur (23), et apte à exercer une force parallèle à la face d'entrainement (14) de la pompe sur le bras tendeur.\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le système élastique (27) comprend un ressort hélicoïdal intégré au bras tendeur (23).\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le système élastique (27) comprend une pièce apte à transmettre une poussée entre le bras tendeur (23) et la face d'entrainement (14) de la pompe à huile.\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce la pompe comporte un système de blocage (28) du bras 11 tendeur (23) en position initiale de montage (29), mettant en tension le système élastique (27) de la pompe à huile.\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le système de blocage (28) est solidaire de la face d'entrainement (14) de la 5 pompe.\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la pompe (50) comporte au moins une fixation (32) à la semelle (12) fixée solidaire à une partie inférieure du carter-cylindres (10) du moteur. 10\n<CLM>\1\tPompe à huile (50) selon la revendication 8, caractérisée en ce que la au- moins une fixation (32) comprend une colonne tubulaire (33) s'étendant verticalement et en appui sur un trottoir de fixation de la semelle (12).\n<CLM>\1\tMoteur thermique de véhicule automobile comprenant une pompe à huile (50) selon les revendications 1 à\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3078365A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'injection d'air frais (20) dans un circuit d'échappement d'un moteur thermique à allumage commandé, comprenant : - une culasse (10) dans laquelle sont creusés des conduits d'échappement (11) de gaz bru lés dont les ouvertures sont contrôlées par des soupapes d'échappement (12), - un moyen de mesure de température du moteur, - une unité de contrôle (29), caractérisé en que ledit dispositif (20) comprend une rampe d'alimentation (21) d'air frais creusée dans la culasse, agencée à proximité des soupapes d'échappement (12) et connectée aux conduits d'échappement (11) par des passages d'alimentation (24) contrôlés par un système d'ouverture/fermeture (25) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture des passages d'alimentation (24), lesdits passages d'alimentation sont aptes à être ouverts lors du démarrage du moteur lorsque la température dudit moteur est sous un seuil de température.\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rampe d'alimentation (21) est sensiblement cylindrique et rectiligne.\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en que la rampe d'alimentation (21) s'étend parallèlement à l'axe longitudinal X du moteur.\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le système d'ouverture/fermeture (25) comporte un conduit tubulaire (26) mobile en pivotement et logé dans la rampe d'alimentation (21).\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le conduit tubulaire (26) comporte des orifices radiaux (30) aptes à venir en vis-à-vis des bouches des passages d'alimentation (24).\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les orifices radiaux (30) sont alignés selon un axe parallèle à l'axe longitudinal (22) de la rampe d'alimentation (21). 13\n<CLM>\1\tDispositif d'injection (20) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les orifices radiaux (30) sont alignés par groupes selon des axes parallèles à l'axe longitudinal (22) de la rampe d'alimentation (21).\n<CLM>\1\tProcédé d'injection d'air dans le circuit d'échappement d'un moteur 5 thermique à allumage commandé avec un dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape préalable de mesure de température du moteur avant de déclencher l'ouverture des passages d'air à l'échappement dudit moteur lorsque la température du moteur est inférieure à un seuil de température de déclenchement prédéfini. 10\n<CLM>\1\tProcédé d'injection selon la revendication 8, caractérisé en ce que le procédé est déclenché au démarrage du moteur thermique.\n<CLM>\1\tProcédé d'injection selon la revendication selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que ledit procédé autorise une ouverture des passages d'alimentation d'air vers les conduits d'échappement 15 pendant une durée inférieure à un seuil prédéfini.
Brevet FR3078384A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Chambre de combustion (10) pour une turbomachine à gaz, la chambre de combustion comprenant : - deux parois interne (14) et externe (16) respectivement, - un fond de chambre (210) comprenant une paroi amont (230) et une paroi aval (218) s'étendant entre lesdites parois interne et externe et comprenant chacune des ouvertures (221,219) de montage de dispositifs (220) d'injection de carburant pour injecter du carburant à travers lesdites ouvertures, caractérisée en ce que la paroi aval est sectorisée (218a,218b).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, dans laquelle les parois amont (230) et aval (218) sont métalliques.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle, sectorisée, la paroi aval (218) définit une protection thermique pour la paroi amont (230), ladite paroi amont étant structurelle pour la chambre de combustion.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la paroi amont (230) présente 20 globalement une épaisseur égale à 10% près ou supérieure à l'épaisseur de la paroi aval (218).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la paroi aval (218) est en appui sous contrainte sur la paroi amont. 25\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la paroi amont (230) est vissée avec les parois interne (14) et externe (16), respectivement.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle un dit secteur (218b) de la paroi 30 aval recouvre (254) un secteur circonférentiellement adjacent (218a) de la paroi aval. 13\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 7, dans laquelle au moins une déformation circonférentielle à chaud desdits secteurs de la paroi aval, considérés individuellement, est prédéfinie et le recouvrement circonférentiel (254) par un dit secteur d'un dit secteur adjacent de la paroi 5 aval (218) est supérieur à ladite déformation prédéfinie.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle certains au moins desdits secteurs des parois amont (230) et aval (218) sont traversés individuellement par des ouvertures (221,219) respectives coaxiales de montage d'un dit 10 dispositif (220) d'injection de carburant, chaque ouverture (221) de la paroi amont (230) présentant un axe (222a) par rapport auquel un dit secteur (218a) de la paroi aval (218) est circonférentiellement centré.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon les revendications 7 et 9, dans laquelle des orifices (236,238) de fixation par vissage de la paroi amont (230) 15 avec les parois interne et externe sont angulairement situés en regard des recouvrements circonférentiels (254).\n<CLM>\1\tTurbomachine à gaz pour aéronef, équipée de la chambre de combustion (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.20