INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3066868A1 (20181130)

REVENDICATIONS1. Procédé de détection, par un premier dispositif NFC (1), d'un deuxième dispositif NFC (2), dans lequel un circuit résonant (3) du premier dispositif NFC génère périodiquement un champ électromagnétique en modifiant la fréquence d'accord dudit circuit résonant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel une modification de la fréquence d'accord est effectuée d'une période à une autre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 10 une modification de la fréquence d'accord est effectuée à l'intérieur de chaque période.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la modification de la fréquence d'accord est effectuée en faisant varier une capacité du circuit résonant. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel lorsqu'il détecte le deuxième dispositif (2), le premier dispositif (1) initie une communication en champ proche avec celui-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 20 1 à 5, dans lequel le premier dispositif est dans un mode de veille entre deux périodes.\n<CLM>\1\tDispositif de communication en champ proche (1, 2), adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3066869A1 (20181130)

REVENDICATIONS1. Procédé d'activation, par un premier dispositif NFC (DEV1), d'un deuxième dispositif NFC (DEV2), dans lequel : le deuxième dispositif détecte (21) une première salve de champ électromagnétique (F1) générée (12) par le premier dispositif ; le deuxième dispositif active (24) des circuits d'émission ; et à réception (21') d'une salve de champ ultérieure, générée par le premier dispositif, le deuxième dispositif génère (26) un deuxième champ électromagnétique (F2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel lorsqu'il détecte le deuxième champ (F2), le premier dispositif (DEV1) initie (13) une communication en champ proche avec le deuxième dispositif (DEV2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, comportant les étapes successives suivantes : le premier dispositif (DEV1) est activé (11) ; le premier dispositif génère (12) ladite première salve (F1) ; le deuxième dispositif (DEV2) est activé (24) par la détection de cette première salve et est placé en attente (25) de réception de la salve ultérieure ; le premier dispositif émet (12') ladite deuxième salve (F1) ; le deuxième dispositif détecte (21') la deuxième salve et génère (26) ledit deuxième champ électromagnétique (F2) ; le premier dispositif détecte (12') le deuxième champ ; et le premier dispositif initie (13) un processus de 30 communication en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'activation (11, 11') du premier dispositif (DEV1) est périodique. 3066869 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'activation (11, 11') correspond à une sortie d'un mode de veille (SM).\n<CLM>\1\tDispositif de communication en champ proche 5 (DEV1, DEV2), adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3066870A1 (20181130)

REVENDICATIONS1. Procédé d'activation, par un premier dispositif NFC (1), d'un deuxième dispositif NFC (2), dans lequel, en réponse à une activation du deuxième dispositif par un premier champ électromagnétique (F1) généré par le premier dispositif, le deuxième dispositif (2) génère un deuxième champ électromagnétique (F2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel lorsqu'il détecte le deuxième champ (F2), le premier dispositif (1) initie une communication en champ proche avec le deuxième 10 dispositif (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, comportant les étapes successives suivantes : le premier dispositif (1) est activé ; le premier dispositif émet ledit premier champ 15 électromagnétique (F1) ; le deuxième dispositif (2) est activé par le premier champ ; le deuxième dispositif génère le deuxième champ (F2) ; le premier dispositif détecte le deuxième champ ; et 20 le premier dispositif initie un processus de communication en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'activation du premier dispositif (1) est périodique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4, dans lequel l'activation correspond à une sortie d'un mode de veille.\n<CLM>\1\tDispositif de communication en champ proche (1, 2), adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3066880A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'épandage (1) de graines destiné à être placé à l'arrière d'un engin agricole, comprenant un réservoir de graines (2) fixé à une trémie centrale (3), caractérisé en ce que la trémie centrale (3) comprend un cadre de fixation (4) prolongé de part et d'autre par deux bras latéraux (5a, 5b) munis à leurs extrémités distales (17a, 17b) de moyens de dispersion (7a, 7b) desdites graines et de deux cônes de dépression (6a, 6b) situés chacun au dessus de chacun des moyens de dispersion (7a, 7b) et des moyens d'amener (8a, 8b) lesdites graines du réservoir (2) à chacun des cônes de dépression (6a, 6b).\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bras latéraux (5a, 5b) sont chacun /5 constitués par une barre antérieure (14a, 14b) fixe et une barre postérieure (15a, 15b) télescopique.\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les cônes de dépression (6a, 6b) et les moyens de dispersion (7a, 7b) sont fixés sur les extrémités 20 distales (17a, 17b) des barres postérieures (15a, 15b).\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de dispersion (7a, 7b) sont chacun constitués par un corps tubulaire (18), un disque rotatif (19) et une paroi 25 transversale (20).\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les cônes de dépression (6a, 6b) sont fixé sur les parois transversales (20) des moyens de dispersion (7a, 7b) et sont mobiles par rapport auxdits 30 moyens de dispersion (7a, 7b).\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les disques rotatifs (19) comprennent au moins un moyen de projection (25, 26, 27,\n<CLM>\1\tde graines. 35\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de projections (25, 26, 27,\n<CLM>\1\tde graines se présentent sous la forme de barres fixées sur les disques rotatifs (19) et orientées 3066880 9 perpendiculairement auxdits disques (19).\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que les disques rotatifs (19) sont orientés selon une direction horizontale 5 par rapport au sol.\n<CLM>\1\tDispositif d'épandage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les bras latéraux (5a, 5b) sont mobiles de façon à définir : - une position de travail du dispositif d'épandage (1) /0 lorsque les bras latéraux (5a, 5b) sont orientés selon un axe horizontal par rapport au sol, et - une position de transport du dispositif d'épandage (1) lorsque les bras latéraux (5a, 5b) sont orientés selon un axe globalement perpendiculaire par rapport au sol.
Brevet FR3066887A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Chausson interne (2) pour chaussure de sport comportant un dispositif de chauffage (3), ledit dispositif (3) comportant au moins un élément chauffant (4), au moins un élément de stockage d'énergie électrique (6), caractérisé en ce que le dispositif de chauffage (3) comprend une sonde (8) de mesure de la température placée à distance dudit élément chauffant (4).\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite sonde (8) est placée à une distance comprise entre 5 et 15 mm de l'élément chauffant (4).\n<CLM>\1\tChausson (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de chauffage (3) comprend une interface de commande (5).\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément chauffant (4) est placé sur le dessus du pied dans la partie avant du chausson.\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le chausson comprend un panneau d'isolation thermique (10) et en ce que ledit élément chauffant (4) est placé sous ce panneau réflecteur.\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite sonde (8) est également placée sous ledit panneau d'isolation thermique (10).\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit panneau d'isolation thermique (10) comprend un film d'aluminium.\n<CLM>\1\tChausson (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'interface de commande (5) comporte un bouton de commande (51), un émetteur/récepteur (54), une mémoire (53) et une unité centrale de traitement (52) et en ce que l'émetteur/récepteur est apte à communiquer avec un équipement électronique personnel.\n<CLM>\1\tChaussure de ski équipée d'un chausson interne (2) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEnsemble de chaussage et de chauffage comportant un chausson (2) tel que revendiqué à la revendication 8 et un équipement électronique personnel équipé d'une mémoire non transitoire sur laquelle est enregistré un produit programme d'ordinateur, caractérisé en ce que ledit produit programme d'ordinateur comprend les étapes suivantes : - appairer le dispositif de chauffage (3) du chausson (2) avec le produit programme d'ordinateur enregistré dans la mémoire de l'équipement électronique personnel, - définir une consigne de température, déterminer le moment à partir duquel ladite consigne de température doit être appliquée par le dispositif de chauffage (3) et / ou la durée pendant laquelle ladite consigne de température sera appliquée.
Brevet FR3066888A1 (20181207)

REVENDICATIONS1.- Bagage, du type comportant une coque (2) fermée par un couvercle (19), caractérisé en ce que la coque (2) comporte au moins une partie (5) qui est dépliable par coulissement de façon à augmenter son volume de stockage. 2.- Bagage suivant la revendication 1 dans lequel la coque (2) est formée d'une paroi de fond (7) formant un plan récepteur d'axe longitudinal (yy'), de deux parois latérales (9,15) et de deux parois extrêmes (11,17), caractérisé en ce que la coque (2) est réalisée en au moins deux parties, à savoir une demi-coque principale (3) et une demi-coque secondaire (5) qui sont montées à coulissement l'une dans l'autre suivant l'axe longitudinal (yy') du plan récepteur, de façon à occuper deux positions, à savoir une position rétractée dans laquelle les deux demi-coques sont encastrées l'une dans l'autre et une position déployée dans laquelle la demi-coque secondaire (5) prolonge la demi-coque principale (3). 3.- Bagage suivant l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que au moins l'une des deux demi-coques (3,5) est rigide. 4.- Bagage suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que chacune des deux demi-coques (3,5) est de forme globale parallélépipédique. 5.- Bagage suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le couvercle (19) forme une nappe pliable apte à se replier autour d'une zone charnière transversale (19c). 6.- Bagage suivant la revendication 5 caractérisé en ce que la nappe pliable (19), est constituée de plusieurs lattes (19a) rigides ou semi-rigides qui sont articulées entre elles. 7.- Bagage suivant l'une des revendications 5 ou 6 caractérisé en ce que, en position rétractée, la nappe 3066888 12 pliable (19) est apte à recouvrir la paroi extrême (17) de la demi-coque secondaire (5). 8.- Bagage suivant l'une des revendications 5 à 7 caractérisé en ce qu'il comporte des roues (10) disposées 5 au voisinage de l'une de ses parois extrêmes et la zone charnière (19c) est disposée au voisinage de celles-ci, de façon que, en position d'ouverture du bagage, la nappe pliable (19) soit en mesure de recouvrir lesdites roues (10). 10 9.- Bagage suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte une béquille éclipsable (26) apte à occuper deux positions, à savoir une position éclipsée dans le bagage et une position dans laquelle elle est perpendiculaire à la paroi de fond (7) de 15 celui-ci. 10.- Bagage suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le plan récepteur forme la base d'un couffin. 20 25 30
Brevet FR3066893A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Applicateur de produit cosmétique (2) comprenant : une partie d'application (8) qui comprend : un ressort hélicoïdal (20) pour appliquer un mascara liquide (16) sur les cils ; et un corps de tige (18) qui est disposé au niveau d'un centre du ressort hélicoïdal (20) et maintient le ressort hélicoïdal, dans lequel : des parties courbées de ressorts à un pas adjacentes les unes par rapport aux autres dans la direction axiale du ressort hélicoïdal (20) se décalent au moins partiellement les unes des autres dans la direction circonférentielle.\n<CLM>\1\tApplicateur de produit cosmétique (2) selon la 15 revendication 1, dans lequel : une forme externe prédéterminée d'une spire sensiblement dans un pas qui continue dans la direction axiale du ressort hélicoïdal (20) se décale par incréments d'un angle prédéterminé dans la direction circonférentielle au fur et à mesure qu'il 20 avance dans la direction axiale.\n<CLM>\1\tApplicateur de produit cosmétique (2) selon la revendication 2, dans lequel : la forme prédéterminée est une forme polygonale, et les longueurs des côtés et les angles de courbure de la forme 25 polygonale sont les mêmes.\n<CLM>\1\tApplicateur de produit cosmétique (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel : la partie d'application (8) est incurvée ou inclinée dans son ensemble par rapport à un axe central (X) de l'applicateur 30 de produit cosmétique (2).
Brevet FR3066904A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Appareil orthodontique pour un patient 5 comprenant : - un support (2) dont au moins une face externe est conformée pour s'ajuster à la forme du palais du patient, le support étant destiné à être positionner contre le palais du patient' 10 - une bordure (3) périphérique dudit support destinée à être agencée au moins en regard d'une face palatine de l'arc dentaire supérieur lorsque le support est posé contre le palais.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel 15 la face interne du support (2) est également conformée pour reproduire la forme du palais.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la bordure (3) est lisse.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications 20 précédentes, dans laquelle la bordure (3) est conformée globalement en U.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la bordure (3) présente une hauteur supérieure à une hauteur de l'arc dentaire 25 supérieur afin de dépasser du plan d'occlusion.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 5, dans lequel la bordure (3) s'étend au moins sur la hauteur combinée de l'arc dentaire supérieur et de l'arc dentaire inférieur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications 30 précédentes, dans lequel la bordure (3) s'étend entre 1 millimètre et 3 millimètres en retrait d'une face palatine de l'arc dentaire supérieur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, comprenant une zone d'accueil de la langue du 35 patient.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 8, dans lequel 3066904 14 la zone d'accueil comporte une zone en relief (108).\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 9, dans lequel la zone en relief est conformée en un dessin.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un appareil selon 5 l'une des revendications 1 à 10, comprenant les étapes de : - modéliser en trois dimensions au moins en partie la cavité buccale du patient, - modéliser en conséquence une image de l'appareil orthodontique, 10 - créer l'appareil orthodontique par impression en trois dimensions à partir de ladite modélisation.
Brevet FR3066907A1 (20181207)

REVENDICATIONS1- Armature métallique pour la réalisation d'une prothèse dentaire, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'au moins un module (1) qui relie deux moignons, piliers ou implants (21) et (22), en regard, appartenant à une même arcade maxillaire ou mandibulaire (3) et qui associe : a) un premier élément (11) comportant une partie annulaire (111) conçue pour se positionner, en l'encerclant, sur le premier moignon, pilier ou implant (21) et une partie longitudinale (112) constituée d'au moins une tige qui est solidarisée à ladite partie annulaire (111) ; b) un deuxième élément (12) comportant une partie annulaire (121) conçue pour se positionner, en l'encerclant, sur le deuxième moignon, pilier ou l'implant (22) et une partie longitudinale (122) constituée d'au moins une tige qui est solidarisée à ladite partie annulaire (121) ; c) un troisième élément (13), en forme de bague, configuré et dimensionné pour loger les tiges (112) et (122) desdits deux éléments (11) et (12), montées en opposition, de manière à les maintenir au contact l'une de l'autre et à permettre leur coulissement jusqu'à l'obtention de l'emboîtement des parties annulaires (111) et (121) desdits éléments (11) et (12) respectivement sur les deux moignons, piliers ou implants en regard (21) et 22). 2- Armature métallique, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments (11) et (12) sont identiques et sont obtenus par pliage-formage d'un fil, ou jonc, métallique continu qui reproduit la partie annulaire (111,121) et la partie longitudinale (112,122) qui est constituée de deux tiges parallèles entre elles. 3- Armature métallique, selon la revendication 2, caractérisée en ce que le troisième élément (13), en forme de bague, est configuré et dimensionné pour loger les quatre tiges (112,122), montées en opposition et en quinconce, pour les maintenir au contact les unes des autres et pour permettre leur coulissement. 4- Armature métallique, selon les revendications 2 et 3, caractérisée en ce que le fil métallique comporte des méplats opposés obtenus, avant l'opération de pliage-formage, par écrasement et en ce que les méplats des quatre tiges (112,122), prises 30 deux à deux, sont en regard dans la bague de maintien et de coulissement (13). 5- Armature métallique, selon les revendications 3 et 4, caractérisée en ce que la bague de maintien et de coulissement (13) possède une forme oblongue obtenue par l'écrasement d'une bague cylindrique.
Brevet FR3066915A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique renfermant : (a) de 3 à 10% en poids d'au moins un sel de bicarbonate, 5 (b) de la gomme de xanthane, (c) au moins un homopolymère de glucose éventuellement carboxyméthylé, et (d) de 40 à 95% en poids d'eau, les pourcentages ci-dessus étant exprimés par rapport au poids total de la composition. 10\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le sel de bicarbonate représente de 4 à 6% en poids, par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle renferme en outre au moins un polyol tel que la glycérine, le propylène glycol 15 (propane-1,2-diol), le dipropylène glycol, le propane-1,3-diol, le butane-1,2-diol, le butane-1,4-diol, le butane-2,3-diol, le butane-1,3-diol, le pentane-1,5-diol, le pentane1,2-diol, l'hexane-1,6-diol, l'octane-1,8-diol, le 2-méthylpentane-2,4-diol, le méthylpropanediol, l'isopentyldiol ou un mélange de ceux-ci, de préférence le propylène glycol. 20\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, caractérisée en ce que le polyol représente de 10 à 50% en poids, de préférence de 20 à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition. 25\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'homopolymère de glucose éventuellement carboxyméthylé est choisi parmi la cellulose, la carboxyméthyl cellulose, l'amidon carboxyméthylé et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle renferme un 30 mélange de cellulose et de carboxyméthyl cellulose.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle renferme un amidon carboxyméthylé. 3066915 14\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle est exempte d'huile et/ou d'éthanol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'elle renferme de 50 à 85% et de préférence de 60 à 80% en poids d'eau.\n<CLM>\1\tDéodorant à bille renfermant une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Utilisation cosmétique de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour traiter les odeurs corporelles humaines, en particulier les odeurs axillaires.
Brevet FR3066916A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Complexe végétal comprenant au moins de la sève de bouleau et au moins un extrait aqueux de chaga (Inonotus obliquus).\n<CLM>\1\tComplexe selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un kit à plusieurs compartiments dans lequel un premier compartiment contient ladite sève de bouleau et un deuxième compartiment contient ledit extrait aqueux de chaga.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique et non thérapeutique d'un complexe végétal tel que défini selon la revendication 1 ou 2, à titre d'ingrédient actif 113 ayant des propriétés antiradicalaires et d'immunomodulation, dans une composition cosmétique destinée à prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement cutané.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique à application topique comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un complexe végétal 15 comprenant au moins de la sève de bouleau et au moins un extrait aqueux de chaga.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4, caractérisée en ce que la quantité de sève de bouleau varie de 0,1 à 50 % en masse par rapport à la masse totale de ladite composition cosmétique. 20\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que la quantité de sève de bouleau varie de 1 à 5 % en masse par rapport à la masse totale de ladite composition cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que la quantité d'extrait aqueux de chaga varie de 0,1 à 25 15 % en masse par rapport à la masse totale de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisée en ce que la quantité d'extrait aqueux de chaga varie de 0,1 à 2 % en masse par rapport à la masse totale de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, 30 caractérisée en ce qu'elle comprend de 2,5 à 5 % en masse de sève de bouleau et de 0,5 à 2 % en masse d'extrait aqueux de chaga par rapport à la masse totale de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend 5 % en masse de sève de bouleau et 3066916 51 2 % en masse d'extrait aqueux de chaga, par rapport à la masse totale de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique non thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement cutané comprenant au moins une étape 5 d'application sur la peau d'une composition cosmétique à application topique telle que définie telle que définie à l'une quelconque des revendications 4 à 10.
Brevet FR3066917A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Pâte d'algue pour la préparation d'un enveloppement cosmétique obtenu par macération d'au moins une algue marine dans un bain acide à pH de 1 à 3 à température ambiante pendant au moins 10 mn ; ; suivie d'une neutralisation dudit résidu solide dans un bain comportant une base de Brônsted et un ion d'un métal alcalin jusqu'à obtenir une pâte à pH 5 - 7; et d'une élimination du liquide.\n<CLM>\1\tPâte d'algue selon la revendication 1, dans laquelle la pâte est susceptible d'être obtenue suivant une étape additionnelle de broyage pour réduire la longueur des parties fibreuses de l'algue.\n<CLM>\1\tPâte d'algue selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle le bain acide comporte de l'acide sulfurique.\n<CLM>\1\tPâte d'algue selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle la base de Brônsted est le carbonate de sodium et l'ion d'un métal alcalin est le sodium.\n<CLM>\1\tComposition pour enveloppement d'algue, comprenant la pâte d'algue selon l'une des revendications 1 à 4, et un ajout d'alginate de sodium dans une teneur de 0,5 à 8%.\n<CLM>\1\tComposition pour enveloppement d'algue selon la revendication 5, comprenant au moins un agent épaississant sélectionné parmi un carraghénane, une gomme naturelle, une gomme de synthèse et au moins un acrylate.\n<CLM>\1\tComposition pour enveloppement d'algue selon l'une des revendications 5 ou 6, comportant au moins un agent de charge sélectionné parmi une argile, un amidon, un carbonate de calcium, et une diatomée.\n<CLM>\1\tComposition pour enveloppement d'algue selon l'une des revendications 5 à 7, comportant un sel minéral.\n<CLM>\1\tComposition pour enveloppement d'algue selon l'une des revendications 5 à 8, comportant du 2-phénoxyéthanol en tant qu'agent de conservation. 3066917 14\n<CLM>\1\tEnveloppement cosmétique d'algues obtenu par application sur une peau humaine d'une couche de 1 à 20 mm de la composition pour enveloppement d'algues selon l'une des revendications 5 à 9.
Brevet FR3066918A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Médicament chinois pour le traitement de l'hyperostose, caractérisé en ce qu'il est préparé à partir des composants suivants exprimés en parties en poids : 20 à 30 parties d'os de mouton, 10 à 20 parties de Carthamus tinctorius, à 20 parties d'Angelica dahurica, 5 à 10 parties d'Eucommia ulmoides, 5 à 10 parties de Fleur de Magnolia Biondii, 4 à 8 parties de racine de chiendent et 3 à 9 parties de Glycyrrhiza uralensis.\n<CLM>\1\tMédicament chinois selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il 10 est préparé à partir des composants suivants exprimés en parties en poids : 22 parties d'os de mouton, 10 parties de Carthamus tinctorius, 13 parties d'Angelica dahurica, 6 parties d'Eucommia ulmoides, 6 parties de Fleur de Magnolia Biondii, 4 parties de racine de chiendent et 3 parties de Glycyrrhiza uralensis.\n<CLM>\1\tMédicament chinois selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est préparé à partir des composants suivants exprimés en parties en poids : 25 parties d'os de mouton, 15 parties de Carthamus tinctorius, 15 parties d'Angelica dahurica, 7 parties d'Eucommia ulmoides, 8 parties de Fleur de Magnolia Biondii, 6 parties de racine de chiendent et 6 parties de Glycyrrhiza uralensis.\n<CLM>\1\tMédicament chinois selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est préparé à partir des composants suivants exprimés en parties en poids : 28 parties d'os de mouton, 16 parties de Carthamus tinctorius, 18 parties d'Angelica dahurica, 9 parties d'Eucommia ulmoides, 8 parties de Fleur de Magnolia Biondii, 8 parties de racine de chiendent et 8 parties de Glycyrrhiza uralensis.\n<CLM>\1\tMédicament chinois selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où les composants de matière comprennent en outre 4 à 6 g de Rhizoma Curcumae et 5 à 12 g d'Ostrea gigas.30
Brevet FR3066930A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de nettoyage de surfaces réfléchissantes de miroirs (2) plans ou légèrement incurvés d'une installation solaire (1) et disposés suivant au moins une rangée de miroirs (2), comprenant une première séquence de nettoyage (El) par brossage rotatif des surfaces réfléchissantes des miroirs suivant un sens déterminé (SA) le long de la rangée de miroirs, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de détection (Ti) de la présence d'une tempête de sable déclenchant, suite à la première séquence de nettoyage (El), une seconde séquence de nettoyage (E2) en sens inverse (SR) des surfaces réfléchissantes le long de la rangée de miroirs (2) par brossage rotatif des surfaces réfléchissantes.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de détection (T1) de la présence d'une tempête de sable est réalisée à partir de la mesure de la vitesse du vent, du rayonnement diffus et du rayonnement direct de la lumière solaire.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement à la première séquence de nettoyage (El) et lorsqu'aucune tempête de sable n'est détectée, une étape de vérification (T2) de la présence d'eau sur les surfaces réfléchissantes des miroirs (2).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 3, caractérisé en ce que, lorsqu'aucune présence d'eau n'est détectée sur les surfaces réfléchissantes, la première séquence de nettoyage (El) est suivie d'une seconde séquence de nettoyage (E4) en sens inverse (SR) des surfaces réfléchissantes le long de la rangée de miroirs (2) et comprenant successivement une phase de pulvérisation d'eau de lavage sous forme de jets coniques plats sur les surfaces réfléchissantes, une phase de brossage rotatif des surfaces réfléchissantes et une phase de raclage de ces surfaces réfléchissantes.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 3, caractérisé en ce que, lorsque la présence d'eau est détectée sur les surfaces réfléchissantes, la première séquence de nettoyage (El) est suivie d'une seconde séquence de nettoyage (E3) en sens inverse (SR) des surfaces réfléchissantes le long de la rangée de miroirs (2) et comprenant successivement une phase de brossage rotatif des surfaces réfléchissantes et une phase de raclage des surfaces réfléchissantes. 3066930 14\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que l'étape de vérification (T2) de la présence d'eau sur les surfaces réfléchissantes comprend la mesure de la température de l'air ambiant et de l'humidité relative pour déterminer le pont de rosée, ainsi que la mesure de la pluviométrie et de la température 5 des surfaces réfléchissantes.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire de mesure de la température de l'air ambiant (TO) et/ou de la température des surfaces réfléchissantes, et en ce que les étapes et séquences suivant cette étape préliminaire ne sont mises en oeuvre que si la température 10 mesurée est supérieure à zéro degré celsius.
Brevet FR3066931A1 (20181207)

REVENDICATIONS. 1-Système de fermeture automatique de façade frontale de Sorbonne ou hotte de laboratoire, par compensation électromagnétique du contre poids caractérisé en ce que ce système comprend : -Une compensation électromagnétique du contre poids par électro aimant réglable (10) -Un détecteur de présence en façade qui détecte la présence utilisateur (11) -un régulateur de tension pour ajuster la valeur du contre poids(\n<CLM>\1\t-Temporisation électronique réglable de libération du contre poids -un poussoir électronique sur circuit pour bloquer la façade mobile en position.(13) 2-Système selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il permette par l'adjonction d'une cellule de détecter un objet dans le passage de la glace mobile et permette de bloquer celle ci. en position (15) 3-Système selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il permette par l'adjonction d'un capteur de position sur la glace de réduire le débit d'air extrait dans la Sorbonne en fonction de la hauteur de la façade mobile. Le débit d'air sera réduit par action sur un variateur de fréquence de réglage d'un moteur de ventilateur ou un volet motorisé de réglage du débit d'air.(16) 4-Système selon les revendications précédentes caractérisées par l'ajout d'un capteur de mouvement sur le disque (17) afin de déclencher l'équilibreur magnétique uniquement après un mouvement de la façade mobile afin d'optimiser la consommation d'énergie du système en cas de présence utilisateur fortuite. Page3
Brevet FR3066933A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de soudage d'au moins deux pièces de matériau vert (11, 12), dites pièces vertes, comportant les étapes suivantes : - assemblage des au moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tau niveau d'une zone de jonction (14) de ces pièces de manière à former un ensemble monobloc vert (10), - déliantage de l'ensemble monobloc vert (10), et - frittage de l'ensemble monobloc (10) de manière à obtenir un ensemble monobloc dense formant pièce finale (1), caractérisé en ce que les deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent chacune une composition de poudre différente, de manière à donner une pièce finale (1) comportant au-moins deux parties à taille de grain différentes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel au moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent des compositions de poudre à granulométries différentes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel les pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tcomportent des poudres présentant une D90 inférieure à 16pm, 25pm ou 45pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent des compositions chimiques de poudre différentes.\n<CLM>\1\tEnsemble monobloc (10) dense formant pièce finale (1), comportant au moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tassemblées par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les au- moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent une composition différente, 3066933 12 de manière à ce que la pièce finale (1) présente au-moins deux parties avec une taille de grain différente.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel les au- 5 moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent une composition de poudre à granulométrie différente.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 ou 6, dans lequel les au-moins deux pièces vertes (11,\n<CLM>\1\tprésentent une composition chimique de 10 poudre différente.
Brevet FR3066936A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de soudage d'au moins deux pièces (10,\n<CLM>\1\tde matériau vert, dites pièces vertes (10, 12), par cofrittage, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - mise en contact des au moins deux pièces vertes (10,\n<CLM>\1\tau niveau d'une zone de jonction (14) de ces pièces (10, 12), - ajout d'un cordon de soudure (16) aux pièces vertes de manière à ce que le cordon de soudure (16) épouse la forme de la zone de jonction (14), et 10 de manière à former un ensemble monobloc vert homogène, - déliantage de l'ensemble monobloc vert, et - frittage de l'ensemble monobloc de manière à obtenir un ensemble monobloc dense et homogène formant pièce finale (40). 15\n<CLM>\1\tProcédé de soudage selon la revendication précédente, dans lequel une étape d'usinage précède l'étape de déliantage, de manière à reprendre le cordon de soudure (16).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des étapes précédentes, dans 20 lequel le cordon de soudure (16) est de composition semblable à celle des pièces vertes (10, 12).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les pièces vertes (10,\n<CLM>\1\tà assembler sont de compositions 25 identiques.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le cordon de soudure (16) et les pièces vertes (10,\n<CLM>\1\tsont de compositions identiques. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ajout du cordon de soudure (16) est réalisé au moyen d'une vis d'injection (18) dont une buse (20) pointe vers la zone de jonction (14) de manière à déposer un cordon de soudure (16) en matériau vert ramolli. 3066936 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'ajout du cordon de soudure (16) est réalisé en positionnant une bande de matériau vert solide (26) au contact de la zone de jonction (14), 5 et en chauffant cette bande (26) au moyen d'un pistolet à air chaud (28).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ajout du cordon de soudure (16) est automatisé.\n<CLM>\1\tEnsemble monobloc homogène formant pièce finale (40), comportant au moins deux pièces (10,\n<CLM>\1\tassemblées par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la zone de jonction (14) des pièces assemblées (10,\n<CLM>\1\tcomporte au moins quatre surfaces (34, 34', 36, 38), une première surface (36) appartenant à la première pièce (10), une seconde surface (38) appartenant à la deuxième pièce (12), une troisième et une quatrième surfaces (34, 34') appartenant à un cordon de soudure (16) ajouté aux deux pièces vertes (10,\n<CLM>\1\tpréalablement mises en contact, de manière à ce que la première surface (36) coopère avec la troisième surface (34), et à ce que la deuxième surface (38) coopère avec la quatrième surface (34') lors de l'étape de frittage.
Brevet FR3066937A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif de chauffe (10) adapté pour chauffer au moins une soudure disposée entre un composant électronique (8) comportant au moins un premier plot (8 1), et un circuit imprimé (4), la soudure rendant d'une part solidaire le composant électronique (8) au circuit imprimé (4) et d'autre part assurant la continuité électrique, le composant électronique (8) présentant en outre une largeur de composant électronique (l 8), une épaisseur de composant électronique (e 8), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de connexions électriques (12) adaptés pour être couplés à une alimentation électrique et des moyens chauffants (14) adaptés pour atteindre une température au moins égale à une température de fusion de la soudure.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens chauffants (14) présentent une forme cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens chauffants (14) présentent une forme parallélépipédique.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens chauffants (14) présentent une épaisseur de moyens chauffants (e\n<CLM>\1\tinférieure à un espace (es 8\n<CLM>\1\tséparant le composant électronique (8) du circuit imprimé (4).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (10) selon l'une quelconques des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les moyens chauffants (14) présentent une longueur de moyens 20 chauffants (L\n<CLM>\1\tsupérieure à la largeur du composant électronique (l 8).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les moyens chauffants (14) sont adaptés pour atteindre une température au moins égale à une température de fusion de la matière constituant la soudure. 25\n<CLM>\1\tProcédé de chauffe d'au moins une soudure entre un composant électronique (8) et un circuit imprimé (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, le procédé de chauffe comportant les étapes suivantes - coupler le dispositif de chauffe (10) à une alimentation électrique, - disposer le dispositif de chauffe (10) entre le composant électronique (8) et le 30 circuit imprimé (4) au niveau d'un espace (es 8\n<CLM>\1\tséparant ledit composant électronique (8) du circuit imprimé (4), - activer l'alimentation électrique, et 3066937 8 - déplacer les moyens chauffant (14) sous le composant électronique (8) contre la soudure à une vitesse déterminée lorsqu'une température des moyens de chauffe (14) atteint une température de fusion de la matière constituant la soudure.
Brevet FR3066957A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Véhicule de transport comportant au moins une fenêtre (1) et au moins un module de siège (S) positionné au voisinage de la fenêtre (1), le module de siège (S) comportant au moins une zone d'assise, véhicule caractérisé en ce qu'il comporte au moins un équipement mobilier (E, S), positionné entre la zone d'assise et la fenêtre (F), dans lequel est monté au moins un store (4) configuré pour occulter au moins partiellement la fenêtre (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, dans lequel le store (4) est monté dans le module de siège (S).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2, dans lequel le store (4) est escamotable dans ledit module de siège (S).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 3 dans lequel le store (4) comporte une surface d'occultation (5) dont l'extrémité supérieure est reliée à des moyens d'accrochage (6) et dont l'extrémité inférieure est reliée à des moyens de support (7) solidarisés au module de siège (S).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel le module de siège (S) comporte un accoudoir (3) dans lequel est monté le store (4).\n<CLM>\1\tVéhicule selon les revendications 3 et 4, dans lequel les moyens de support (7) 25 sont positionnés sous l'accoudoir (3).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel l'accoudoir (3) comporte une fente (32) de guidage du store (4). 30\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 7, dans lequel, lorsque le module de siège (S) comporte une surface d'appui de tête, le store (4) s'étend à une distance comprise entre 10 et 15 cm de la surface d'appui de tête. 20 3066957 11\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 dans lequel l'équipement mobilier (E) est positionné entre le module de siège (S) et la fenêtre (F).\n<CLM>\1\tProcédé d'utilisation d'un store (4) dans un véhicule de transport selon l'une des 5 revendications 1 à 9, le procédé comprenant une étape de fixation d'une extrémité du store (4) au véhicule de transport au-dessus de la fenêtre (1).
Brevet FR3066958A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Système de gestion d'une entrée d'air (10;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) comprenant un cadre (16) et une 10 pluralité de volets (18) fixés au cadre (16) et mobiles entre une position fermée et une position ouverte et réciproquement, et - un guide d'air (14) formant un logement (22) pour positionner le dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) et comprenant des moyens de fixation (26, 28, 30; 14A, 14B) du cadre (16) au logement (22) pour fixer le cadre (16) au logement 15 (22).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de fixation (26, 28,\n<CLM>\1\tdu cadre (16) au logement (22) comprennent des moyens d'emboitement élastique (26,\n<CLM>\1\tpour positionner le 20 cadre (16) par rapport au logement (22).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'emboitement élastique (26,\n<CLM>\1\tcomprennent au moins un organe élastique (26) formant une butée de fin de course, selon une direction 25 (X) perpendiculaire à un plan principal (YZ) du logement (22), pour le cadre (16).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'emboitement élastique (26,\n<CLM>\1\tcomprennent un bord relevé (28) formant une butée de fin de course pour le cadre (16), selon la 30 direction (X) perpendiculaire au plan principal (YZ) du logement (22), complémentaire de l'organe élastique (26), de façon à positionner le cadre (16) selon la direction (X) perpendiculaire au plan principal (YZ) du logement (22).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (100) selon la revendication 1, dans 35 lequel le guide d'air (14) comprend deux organes (14A, 14B) ayant des formes complémentaires, formant chacun une moitié du guide d'air (14) et configurés pour prendre en sandwich le cadre (16).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (100) selon la revendication précédente, 40 dans lequel les deux organes (14A, 14B) du guide d'air (14) et le cadre (16) comprennent chacun un orifice (34A, 36A, 38A) traversant positionné de sorte 3066958 10 que les orifices (34A, 36A, 38A) respectivement des deux organes (14A, 14B) et du cadre (16) sont alignés.\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (100) selon la revendication précédente, comprenant des moyens de fixation (40) des deux organes (14A, 14B) du guide d'air (14) disposés dans les orifices (34A, 36A, 38A) respectivement des deux organes (14A, 14B) et du cadre (14).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée (100) d'air selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de fixation (40) comprennent un pion sapin (40).\n<CLM>\1\tSystème de gestion d'entrée d'air (10;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le guide d'air (14) comprend des moyens de fixation à un radiateur du véhicule et/ou à une calandre du véhicule.\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile comprenant un système de gestion d'entrée d'air selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3066961A1 (20181207)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSiège (1) de véhicule automobile comprenant une assise (10) et un système de repose-mollet (30) comprenant un support (31) adapté pour recevoir les mollets d'un utilisateur du véhicule assis sur ladite assise (10), ledit support (31) comprenant des moyens de protection (34) comportant au moins un coussin gonflable de sécurité (36) adapté pour protéger les genoux dudit utilisateur du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 1, dans lequel le support (31) comprend deux empreintes (32) de mollet, chaque empreinte (32) étant adaptée pour recevoir un des mollets de l'utilisateur du véhicule, lesdits moyens de protection (34) étant montés entre les deux empreintes (32) de mollet.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le coussin gonflable de protection (36) comprend deux lobes (36b), chaque lobe (36b) étant adapté pour s'étendre, en position déployée, sensiblement parallèlement au support (31).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication précédente, dans lequel chaque lobe (36b) est adapté pour s'étendre, en position déployée, au-dessus d'une empreinte (32) de manière à protéger un des genoux de l'utilisateur du véhicule.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une des revendications 3 à 4, dans lequel le coussin gonflable de sécurité (36) comprend en outre une portion centrale (36a) adaptée pour s'étendre orthogonalement au support (31), de manière à maintenir les lobes (36b) à une distance prédéterminée du support (31).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication précédente, dans lequel le coussin gonflable de sécurité (36) présente une forme sensiblement en T en position déployée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de protection (34) comprennent un container (35) de stockage du coussin gonflable de sécurité (36), ledit container (35) étant placé sous le support (31).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon les revendications 2 et 7, dans lequel le container (35) est placé entre les empreintes (32).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une des revendications 7 à 8, dans lequel le coussin gonflable de sécurité (36) est adapté pour traverser le support (31) lors de son déploiement. 3066961 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un siège (1) selon l'une des revendications précédentes.