INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073863A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Alliage passivé, tel que ledit alliage comprend étain, silicium et carbone, et contenant une phase cristalline M-Sn, M étant un métal inerte, caractérisé en ce qu'il comprend une couche superficielle de passivation.\n<CLM>\1\tAlliage passivé, tel que ledit alliage comprend étain et silicium, comprenant : a) une phase nanocristalline contenant au moins 50% atomique de l'élément silicium Si° ; b) une phase nanocristalline contenant un composé à base d'étain; c) une phase nanocristalline constituée de l'élément étain Sn°, caractérisé en ce qu'il comprend une couche superficielle de passivation.\n<CLM>\1\tAlliage passivé selon l'une quelconque des revendications précédentes, tel que la couche de passivation est une couche à base de phosphate.\n<CLM>\1\tAlliage passivé selon l'une quelconque des revendications précédentes, tel que la couche de passivation est une couche à base de phosphate alcalin.\n<CLM>\1\tAlliage passivé selon l'une des revendications précédentes, tel que l'alliage est de formule SiaSnbC,M, où M représente au moins un métal inerte, Al ou un mélange de ceux-ci ; 0 , 20 1:1, 80 ; 0 , 05 1::10 , 40 ; 0 , 05 0 , 50 ; 0,01 r-ri 0, 30 ; a+b> 0 , 45 ; a+b+c+m=\n<CLM>\1\t6. Electrode comprenant un alliage passivé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Accumulateur lithium-ion comprenant au moins une électrode négative qui est une électrode selon la revendication\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un alliage passive comprenant du silicium et de l'étain comprenant l'étape de formation d'une couche superficielle de passivation sur ledit alliage. 5\n<CLM>\1\tprocédé selon la revendication 8 comprenant la mise en contact de l'alliage avec une solution aqueuse de phosphate de métal alcalin éventuellement hydraté.
Brevet FR3073866A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce d'une turbomachine revêtue d'une barrière thermique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (El) fabrication de la pièce par fabrication additive ; - (E2) dépôt par électrophorèse sur la pièce d'une couche (7) comprenant des particules (71) d'un matériau céramique ; - (E3) consolidation de la couche (7) par traitement thermique afin 10 d'obtenir un revêtement céramique (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la couche (7) comprend un monomère (72) précurseur sol-gel du matériau céramique, le procédé comprenant en outre une étape (E20) de polymérisation du 15 monomère (72) pour former ledit matériau céramique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le procédé comprend en outre une étape (E10) de dépôt d'une sous-couche sur la pièce, la couche (7) étant déposée sur ladite sous-couche. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la sous-couche comprend du MCrAIYRE, avec RE désignant Hf, et/ou Si, et/ou Ta, et/ou Re, et/ou Pt, et/ou Pd, et avec M désignant Ni et/ou Co, ou bien dans lequel la sous-couche comprend de l'aluminure modifié par du Pt, et/ou du 25 Hf, et/ou du Si.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le traitement thermique de la pièce pour consolider le revêtement céramique est réalisé en chauffant la pièce à une température supérieure 30 à 700°C, et de préférence comprise entre 900°C et 1100°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le matériau céramique comprend du Y203, de l'A1203, du TiO2 du Ce02, et/ou de la zircone stabilisée ou partiellement stabilisée du type Zr02- 35 RE01.5 et/ou RE2Zr2O7, avec RE désignant un ou plusieurs éléments Terre Rare, et/ou de la zircone yttriée. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le revêtement céramique (5) a une épaisseur comprise entre 10 pm et 300 pm, et de préférence comprise entre 50 pm et 150 pm. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pièce est un distributeur d'air (1) de turbine comprenant pluralité d'aubages (4), le revêtement céramique (5) étant déposé sur les aubages (4).\n<CLM>\1\tPièce d'une turbomachine revêtue d'une barrière thermique obtenue par le procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, ladite pièce revêtue comprenant une partie interne (6) recouverte par le revêtement céramique (5) et qui comprend une surface externe (61) avec une première rugosité, le revêtement céramique (5) comprenant une surface externe (52) avec une deuxième rugosité qui est inférieure à la première rugosité.\n<CLM>\1\tPièce d'une turbomachine selon la revendication 9, ladite pièce étant un distributeur d'air (1) de turbine comprenant une pluralité d'aubages (4), le revêtement céramique (5) étant situé sur les aubages (4).
Brevet FR3073869A1 (20190524)

REVENDICATIONS1/Dispositif destiné à récupérer l'eau froide non désirée et non utilisée à l'ouverture d'un robinet d'eau chaude, caractérisé en ce qu'il comporte une pince enserrant le bec du robinet (1), sur laquelle s'articule un réceptacle (2) relié lui-même par un tuyau (7) à un réservoir (9). 2/Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pince (1) et le réceptacle (2) 5 sont reliés l'un à l'autre par une articulation munie d'un ressort (3) permettant le retour du réceptacle en position fermée. 3/Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé par la présence à l'extrémité du réceptacle d'une languette verticale recourbée permettant la manipulation du dit réceptacle (4). 10 4/Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par la présence d'un couvercle destiné à éviter aux poussières de se déposer dans le réceptacle (13). 5/Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réceptacle (2) est recouvert d'une peinture thermochromique (6), permettant par le changement de couleur de constater que la température de l'eau augmente. 15 6/Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réceptacle (2) est équipé dans sa partie basse d'un embout thermoformé (5) assurant la fixation du tuyau (7). 7/Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le tuyau (7) est équipé dans sa partie inférieure d'un système "aquastop" (8). 20 8/Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le réservoir (9) comporte dans sa partie haute un embout thermoformé (10) assurant la fixation du système "aquastop" (8). 9/Dispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que le réservoir (9) comporte dans sa partie supérieure, une poignée pleine (11). 10/Dispositif selon la revendication 7 ou la revendication 8 caractérisé en ce que le réservoir 25 (9) comporte dans sa partie basse un robinet (12).
Brevet FR3073874A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif (10,\n<CLM>\1\tde fixation d'un bardage (100) à un mur (105), caractérisé en ce qu'il comporte : - un élément d'attache (110), en forme générale de U dont la partie centrale (115) est configurée pour être placée contre le mur ou le bardage, et comportant un relief concave (125,\n<CLM>\1\tcomportant une butée (135) de non-retour, - au moins un élément d'assemblage (140, 30), configuré pour être placé sur l'autre surface parmi le bardage ou le mur, comportant un relief convexe (145) dont une section (150,\n<CLM>\1\treproduit au moins en partie la forme de la section du relief concave et de la butée de non-retour. - au moins un relief convexe étant inséré dans le relief concave et se bloquant sur la butée de non-retour pour former un encastrement.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, dans lequel l'élément d'attache (110) est un profilé longitudinal dont le relief concave (125,\n<CLM>\1\test une rainure.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 2, dans lequel l'écartement entre deux bords (130) opposés de la rainure varie par application d'une force d'écartement entre les bords.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la butée de non- retour (135) est un épaulement et le relief correspondant (155) est un épaulement correspondant.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément 25 d'assemblage (140) comporte un moyen de guidage (165) configuré pour mettre le relief convexe (145) en regard du relief concave (125, 130).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 5, dans lequel le moyen de guidage (165) comporte un biseau (175) configuré pour guider l'élément d'assemblage (140) en 30 position sur l'élément d'attache (110). 12\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le relief convexe (145) présente, à une extrémité, une forme en pyramide et/ou en cône.\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'élément 5 d'assemblage (300) présente une première partie (310) comportant moyen de fixation au bardage (100) ou au mur (105) et une deuxième partie (305) comportant le relief convexe (145), les parties étant articulées par une charnière (315).\n<CLM>\1\tOutil d'écartement (50) pour un dispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 8, 10 comportant une forme en biseau (520) configurée pour écarter le relief concave (125, 130).\n<CLM>\1\tProcédé (60) de fixation d'un bardage (100) à un mur (105), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 15 - fixation (61) d'un élément d'attache (110) comportant un relief concave (125,\n<CLM>\1\tcomportant une butée (135) de non-retour au mur ou au bardage, - fixation (62) d'au moins un élément d'assemblage (140,\n<CLM>\1\tcomportant au moins un relief convexe (145) correspondant au relief concave sur l'autre surface parmi le bardage et le mur, 20 - insertion (63) de chaque relief convexe dans au moins un relief concave pour bloquer le relief convexe sur la butée de non-retour pour former un encastrement.
Brevet FR3073894A1 (20190524)

REVENDICATIONS1) Pot d'échappement pour véhicules luttant contre la pollution de l'air et de la couche d'ozone placé en série en aval du pot existant caractérisé en ce qu'il comporte un circuit d'eau comprenant un bac de rétention (6) et une série de gicleurs dans le pot, les gicleurs pulvérisant de l'eau pour combattre toutes les particules sortant du premier pot.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il comporte en outre une pompe interne (22) alimentant les gicleurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il comporte en outre une plaque (12) mise en place à la sortie du jet de gaz entrant dans le pot afin d'arrêter et de diffuser le gaz dans l'ensemble du pot.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il comporte en outre un filtre épais à mailles fines pour arrêter les molécules d'eau et les faire s'écouler vers le bac de rétention (6).\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte en outre un filtre sec (8) en aval, pour arrêter les gouttes entraînées.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte en outre deux plans inclinés (7) ramenant l'eau vers le bac de rétention (6) à travers un clapet de non-retour.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte en outre un réservoir (11) d'eau de renouvellement placé au-dessus du pot dont le niveau est contrôlé depuis le tableau de bord.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le circuit d'eau comporte un radiateur (23) placé sur le circuit d'eau en parallèle du radiateur moteur.
Brevet FR3073897A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de réduction des émissions des oxydes d'azote dans un véhicule automobile à conduite au moins en partie autonome comportant un moteur thermique (1) et un système de dépollution (3) associé pour traiter notamment des oxydes d'azote contenu dans les gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape (108) de détermination d'une quantité d'oxydes d'azote maximale (QN0x max) pouvant être traitée par le système de dépollution (3), et - une étape (109,\n<CLM>\1\td'adaptation du couple maximum (C max lim) réalisable par le moteur thermique (1) en fonction de la quantité d'oxydes d'azote maximale pouvant être traitée par le système de dépollution (3) de manière à réduire une quantité d'oxydes d'azote rejetée dans l'atmosphère.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape d'adaptation du couple maximum (C max lim) réalisable par le moteur thermique (1) est mise en oeuvre suite à une détection (104,\n<CLM>\1\td'une situation de vie sans besoin de couple important.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la situation de vie sans besoin de couple important correspond à une situation de vie (105) dans laquelle aucun danger imminent pouvant justifier un besoin de couple maximal n'est détecté et/ou une situation de vie (104) dans laquelle le véhicule doit réduire à zéro les émissions d'oxydes d'azote, notamment lors de la détection d'une arrivée en agglomération ou lors d'une détection d'une zone d'air prioritaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'information (106) d'un calculateur de contrôle du moteur thermique d'un passage prioritaire dans un mode de fonctionnement à limitation de couple (107).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape d'adaptation du couple maximum (C max lim) réalisable par le moteur thermique (1) est effectuée par adaptation de réglages du moteur thermique (1), notamment en réduisant une quantité de carburant et/ou une quantité d'air injectée dans des cylindres du moteur thermique (1). 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'information d'un couple réalisé par le moteur thermique (1) pouvant être égal ou inférieur à un couple de consigne (C cons).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 couple maximum (C max lim) réalisable par le moteur thermique (1) correspond à une quantité d'oxydes d'azote maximum (QNOX max) pouvant être traitée par le système de dépollution (3).\n<CLM>\1\tCalculateur (10,\n<CLM>\1\tcomportant une mémoire stockant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de réduction des oxydes d'azote dans un véhicule 10 automobile tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un calculateur (10,\n<CLM>\1\ttel que défini selon la revendication 8.
Brevet FR3073898A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Ensemble (10) distributeur support de paliers de turbomachine, comprenant une pluralité d'aubes fixes directrices (16) s'étendant radialement entre une virole externe (22) et une virole interne (24) et définissant entre elles une veine aérodynamique (26), une épingle interne (28) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la virole interne et destinée à être fixée de manière étanche sur une structure de paliers (34), et une épingle externe (30) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la virole externe et destinée à être fixée de manière étanche sur un carter extérieur (38), caractérisé en ce que pour réduire le bruit aval de la turbomachine, au moins l'une des viroles interne et externe est munie d'un ou plusieurs caissons résonnants (42,\n<CLM>\1\tadaptés pour absorber des fréquences basses prédéterminées, la veine aérodynamique étant reconstituée par respectivement une ou plusieurs peaux perforées (42a, 44a) fermant ces caissons résonnants.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel lesdits 20 caissons résonnants (42,\n<CLM>\1\tont des volumes et profondeurs différents.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdits caissons résonnants (42,\n<CLM>\1\tsont adaptés pour absorber des fréquences basses prédéterminées comprises entre 1,5kHz et 3kHz.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel lesdits caissons résonnants (42,\n<CLM>\1\tsont remplis d'un matériau poreux typiquement une mousse absorbante ou des billes creuses.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel lesdits caissons résonnants (42,\n<CLM>\1\tsont partitionnés axialement ou en azimut par des cloisons inclinées (48). 25 30 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 et 5, dans lequel lesdites peaux perforées (42a, 44a) sont constituées de tôles perforées ou de feutres ou toiles métalliques. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, dans lequel lesdites peaux perforées (42a, 44a) comportent des perforations (46) d'un diamètre compris entre 0,3 et 0,8 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6 ou 7, dans lequel lesdites 10 peaux perforées (42a, 44a) sont fixées sur lesdites viroles externe et interne par vissage ou collage.\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant une turbine haute-pression (14), une turbine basse-pression (12) et un ensemble distributeur support de 15 paliers (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 qui est intercalé entre la turbine basse-pression et la turbine haute-pression.
Brevet FR3073902A1 (20190524)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air comprenant d'une part une cartouche (14) filtrant l'air entrant chargé en corps étranger, logée de façon amovible entre une cuve (2) dudit filtre (1) et un couvercle (3) de ladite cuve (2), et d'autre part un réceptacle (15) disposé dans la cuve (2) caractérisé en ce que le réceptacle (15) est amovible et dimensionné de façon sensiblement identique au fond (10) de la cuve (2).\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon la revendication 1 avec une arrivée d'air (9) dans la cuve (2) distante du fond (10) de la cuve (2) caractérisé en ce que le réceptacle (15) présente une paroi (20) verticale jouxtant l'arrivée d'air (9), d'une hauteur inférieure à la distance entre l'arrivée d'air (9) et le fond (10) de la cuve (2).\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le réceptacle (15) présente des moyens de préhension.\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon la revendication 3 caractérisé en ce que les moyens de préhension sont escamotables.\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réceptacle (15) est réalisé en un plastique tel que du polypropylène ou en papier cartonné.\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réceptacle (15) présente une surface d'appui pour la cartouche (14).\n<CLM>\1\tFiltre (1) à air selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réceptacle (15) comprend plusieurs compartiments.\n<CLM>\1\tRéceptacle (15) adapté au filtre (1) à air selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Véhicule caractérisé qu'il comprend un filtre (1) à air selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, ou un réceptacle (15) selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Procédé de vidage d'un filtre (1) à air selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en que le procédé comprend au moins les étapes successives suivantes : - Enlever le couvercle (3), 13 - Enlever la cartouche (14) par l'ouverture (11) de la cuve (2) ainsi découverte, - Enlever le réceptacle (15) par l'ouverture (11) de la cuve (2) de façon à enlever des corps étrangers du filtre (1), - Replacer un réceptacle (15) vide, - Replacer la cartouche (14), - Remettre le couvercle (3).
Brevet FR3073903A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Injecteur (20) de carburant pour un moteur à combustion interne, l'injecteur (20) s'étendant le long d'un axe principal (X) et comprenant : -une aiguille (26) axialement mobile dans le corps (22) entre une position fermée et une position ouverte de la buse d'injection (32), -un actionneur (24) électromagnétique comprenant une bobine (34) fixe annulaire, une pièce polaire (36) fixe et une armature (38) mobile dans le corps (22) pourvu d'un trou axial à l'intérieur duquel l'aiguille (26) est guidée coulissante, caractérisé en ce que l'injecteur (20) comprend de plus un ressort d'armature (30) fixé d'une part sous l'armature (38) et d'autre part à l'aiguille (26).\n<CLM>\1\tInjecteur (20) selon l'une quelconque de la revendication précédente dans lequel la longueur du ressort de l'armature (26) ne varie pas durant la phase d'ouverture de l'aiguille (26) entre la position ouverte et la position fermée de la buse d'injection (32).\n<CLM>\1\tInjecteur (20) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dans lequel l'armature (38) comprend une face active (40) en regard de la pièce polaire (36) et opposée à une face inférieure (42), le ressort de l'armature (30) étant agencé entre l'aiguille (26) et la face inférieure (42) de l'armature.\n<CLM>\1\tInjecteur (20) selon la revendication précédente dans lequel la pièce polaire (36) est un cylindre pourvu d'un alésage axial central de section constante.\n<CLM>\1\tMéthode de fonctionnement d'un injecteur (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, ladite méthode comprenant: -une étape de repos dans laquelle l'aiguille (26) est en position fermée et le ressort d'armature (30) a une longueur LO au repos, -une étape de préouverture dans laquelle l'aiguille reste en position fermée, l'armature (38) est attirée par la pièce polaire (36) et le ressort d'armature (30) s'allonge jusqu'à avoir une longueur Ll, 11 -une étape d'ouverture dans laquelle l'armature (38) continue toujours son déplacement vers la pièce polaire (36) et entraine l'aiguille (26) vers la position ouverte, le ressort d'armature (30) restant à la longueur Ll. 5\n<CLM>\1\tMéthode de fonctionnement d'un injecteur (20) selon la revendication 5, ladite méthode comprenant: -une étape de fermeture dans laquelle l'aiguille (26) en position ouverte se déplace vers la position fermée et entraine l'armature (38), le ressort d'armature (30) reste à la longueur Ll, 10 - une étape de post fermeture dans laquelle l'aiguille (26) est en position fermée et l'armature (38) se déplace tirée par le ressort d'armature (30), le ressort d'armature (30) se comprime de la longueur Ll à la longueur LO. 15 20
Brevet FR3073904A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Aiguille de vanne (14) d'un injecteur de carburant (10) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) entre une tête d'aiguille (28) et une pointe d'aiguille (30) , l'aiguille de vanne (14) ayant une fréquence propre (F14) de vibration d'au moins 1,3 inférieure à la fréquence propre (F114) de vibration d'une aiguille de vanne (114) de l'art antérieur adaptée à être agencée dans l'injecteur de carburant.\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon la revendication précédente, telle que le ratio = F114/F14 est supérieure à 1,3 où la fréquence propre (F114) est d'environ 26,7 kHz.\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, 15 dans laquelle la densité de l'aiguille de vanne (14) est homogène de la tête d'aiguille (28) à la pointe d'aiguille (30).\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans laquelle la densité de l'aiguille de vanne (14) est hétérogène de la tête 20 d'aiguille (28) à la pointe d'aiguille (30), la densité de la tête de l'aiguille (28) est supérieure à la densité de la pointe d'aiguille (30).\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon la revendication 3, caractérisé en ce l'aiguille de vanne (14) comprend de plus une pièce additionnelle (24) ajoutée au 25 voisinage de la tête d'aiguille (28).\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon la revendication 5 dans laquelle la pièce additionnelle (24) a une masse d'au moins 1,5 grammes. 30\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6, caractérisé en ce que la pièce additionnelle (24) est un manchon à vis intérieure.\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6, dans laquelle l'aiguille de vanne (14) comprend la pièce additionnelle (24) et un ressort d'aiguille (34), le ressort d'aiguille (34) étant fixé à une première extrémité à l'aiguille de vanne (14) et à une deuxième extrémité à la pièce additionnelle (24). 5\n<CLM>\1\tAiguille de vanne (14) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la pièce additionnelle (24) est un matériau avec une densité supérieure à 7, par exemple l'acier ou le carbure de tungstène. 10\n<CLM>\1\tInjecteur (10) comprenant un ensemble de buse comprenant une aiguille de vanne (14) réalisée selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'aiguille de vanne (14) étant adaptée à coulisser dans un alésage d'un corps de buse (16).15
Brevet FR3073905A1 (20190524)

REVENDICATIONS :1- L'invention concerne un système qui permet de transformer en énergie électrique, la force appliquée par un fluide, sur une hélice couplée à un alternateur longiligne qui prolonge son axe. Caractérisé en ce que l'alternateur, muni de son hélice est intégré dans un cylindre. Chaque cylindre équipé constitue une turbine élémentaire de production d'électricité. Un groupe de production électrique se compose de plusieurs turbines élémentaires. 2- Système selon la revendication précédente, caractérisé en ce que si le milieu fluide est de l'eau, la turbine élémentaire est insérée dans un support flottante dédié, équipé en surface de panneaux photovoltaïques. 3- Système selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le courant produit par l'énergie électrique fournie par une turbine élémentaire recharge, via le chargeur dédié, les batteries qui lui sont connectées. 4- Système selon la revendication précédente, caractérisé en ce que si le milieu fluide est l'air, la turbine élémentaire insérée dans un véhicule, dont le toit est équipé de panneaux photovoltaïques permettront de recharger ses batteries lorsqu'il sera en mouvement.
Brevet FR3073908A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Volute (3) pour un groupe moto-ventilateur (1) adaptée pour- être montée sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation (HVAC) pour véhicule automobile, ladite volute (3) comportant : - une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon- une évolution angulaire radiale ; - une entrée d'air (3c) et une sortie d'air (3d) ; et étant adaptée pour recevoir une roue (5) avec une couronne périphérique (17), ladite roue (5) étant adaptée à être disposée dans ladite volute (3) de façon coaxiale autour d'un moteur (9) dudit groupe moto-ventilateur (1) ; caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend un angle de développement (a) compris entre 4,7 degrés et 4,9 degrés, ledit angle de développement (a) étant l'angle entre ladite paroi interne (30) de ladite volute (3) et ladite couronne périphérique (17) de ladite roue (5).\n<CLM>\1\tVolute (3) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend une coupure (3g) définie entre un début de l'évolution angulaire radial de ladite volute (3) et un bord (33) de ladite sortie d'air (3d), ladite coupure (3g) étant définie par un angle de coupure (Oc) compris entre 45 degrés et 65 degrés.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon la revendication 2, caractérisée en ce que ladite coupure (3g) est comprise entre 9% et 11% du diamètre extérieur (D2) de ladite roue (5).\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend une distance de coupure (i) comprise entre 8% et 10% du diamètre extérieur (D2) de ladite roue (5). 23\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite roue (5) présente un diamètre extérieur (D2) compris entre 130mm et 165mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 5 caractérisée en ce que ladite volute (3) présente une première dimension radiale (X-X) comprise entre à 175mm et 212mm et une deuxième dimension radiale (Y-Y) perpendiculaire à la première dimension radiale (X-X) comprise entre 195mm et 246mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 10 caractérisée en ce que ladite sortie d'air (3d) comprend une section sensiblement rectangulaire et comprend une hauteur (H1) comprise entre 85mm et 110mm et une largeur (L1) comprise entre 35mm et 65mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 15 caractérisée en ce que l'évolution angulaire radiale de la paroi interne (30) est une évolution angulaire radiale exponentielle.\n<CLM>\1\tGroupe moto-ventilateur pour système de chauffage, ventilation et/ou de climatisation (HVAC) pour véhicule automobile comprenant un moteur (9), un support moteur (7) dans lequel est logé ledit moteur 20 (9), une roue (5) montée sur un arbre moteur (9a) dudit moteur (9), et une volute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3073909A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Volute (3) pour un groupe moto-ventilateur (1) adaptée pour être montée sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation (HVAC) pour véhicule automobile, ladite volute (3) comportant : une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale ; une entrée d'air (3c) el une sortie-d'air (3dy; et étant adaptée pour recevoir une roue (5) avec une couronne périphérique (17), ladite roue (5) étant adaptée à être disposée dans ladite volute (3) de façon coaxiale autour d'un moteur (9) dudit groupe moto-ventilateur (1) ; caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend un angle de développement (a) compris entre 3 degrés et 4 degrés, ledit angle de développement (a) étant l'angle entre ladite paroi interne (30) de ladite volute (3) et ladite couronne périphérique (17) de ladite roue (5).\n<CLM>\1\tVolute (3) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend une coupure (3g) définie entre un début de l'évolution angulaire radiale de ladite volute (3) et un bord (33) de ladite sortie d'air (3d), ladite coupure (3g) étant définie par un angle de coupure (Oc) compris entre 45 degrés et 65 degrés.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon la revendication 2, caractérisée en ce que ladite coupure (3g) est comprise entre 9% et 11% du diamètre extérieur (D2) de ladite roue (5)\n<CLM>\1\tVolute (3) selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend une distance de coupure (i) comprise entre 8% et 10% du diamètre extérieur (D2) de ladite roue (5). 23\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite roue (5) présente un diamètre extérieur (D2) compris entre 130mm et 165mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 5 caractérisée en ce que ladite volute (3) présente une première dimension radiale (X-X) comprise entre à 175mm et 212mm et une deuxième dimension radiale (Y-Y) perpendiculaire à la première dimension radiale (X-X) comprise entre 195mm et 246mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 10 caractérisée en ce que ladite sortie d'air (3d) comprend une section sensiblement rectangulaire et comprend une hauteur (H1) comprise entre 85mm et 110mm et une largeur (L1) comprise entre 35mm et 65mm.\n<CLM>\1\tVolute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 15 caractérisée en ce que l'évolution angulaire radiale de la paroi interne (30) est une évolution angulaire radiale exponentielle.\n<CLM>\1\tGroupe moto-ventilateur pour système de chauffage, ventilation et/ou de climatisation (HVAC) pour véhicule automobile comprenant un moteur (9), un support moteur (7) dans lequel est_logé ledit moteur 20 (9), une roue (5) montée sur un arbre moteur (9a) dudit moteur (9), et une volute (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8_
Brevet FR3073934A1 (20190524)

REVENDICATIONS1, Bouche adràulique (1: rtant un 7 )té à re enca-ôt.-Ie .r_ii,enz unf. ,..,...t7,.,->ret,ire (8 uientter. f_17,,,-,,:: une ». (3) d'une pièce (4) , aissr .p.nt àdap) transfërer ur flux .- Ir entr .(:)uit raulique et le vola. utile T.-.---,,e, r: R .....racter:.. en ce qu'i_ comporte ,.-.1-és moyens dc fixation (13) mob _Les entre une -osition rétracté,- .1..GT_Te, le caisson coulisse au !ouvertu 10 paroi (7) est lrbl\n<CLM>\1\tBouche qua (1) ca delIt paroi revendication 1, cation (17) , de ,re 1 nr:, en ce que 'lens i»eine un .7.1-an dë)ploiàment 15 mcd.7cn de fixate compor-. c1/2lniem)-nt (19). (1) selon 1":"--- 6.,E oru 1 et ce que cet cc (15) e in de passer d siticr ètracte TU une opp,.)se à leur. direc\n<CLM>\1\tBouc 2, son' 20 lo leur poitliar.n oyée lors - fixa,-on (13) cont libr, te. ions 1 à 4 aulïcp ) (1) sele l'une careterful en c ,q 'il c 25 Lu de :rture (8) le cais.sc.n étant install_ cadre (37). 1"ux rev,?rdications 7e ca- on n (28, 33, circu\n<CLM>\1\tBouche (1) selon l' ut reverdi n t. tinne 1 à 5, C -tICtiiCi le cais- (7) ,7:.(r.qup.,rte un 30 (2.9) ada---- di: l'air 1 -mis le 15 caisson (7) (4) dans au moins deux dire\n<CLM>\1\tde pub'72: tutu .e -sezvation (2) ; le calssnn (8 de rna.nière - une fixation du cail7son (7) dans si le, lorsque le caisson (1) est emboi.td. dans --torture fe'3) moyens de fixa- passent -.c,n se raie tees une J.,:trr,sen dent oyee 'C-Sient .Le caisson (7) ' la paroi. (3)\n<CLM>\1\ttallation Lnstallate (7f est Ho set ossu eJr travallan_ volumo utile
Brevet FR3073937A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Installation de traitement thermique pour la fabrication de produits industriels, comprenant plusieurs enceintes de caractéristiques thermiques différentes, caractérisée en ce qu'elle comporte : une sole (18) pour recevoir les produits (20) à traiter, un ensemble de plusieurs enceintes (3,4 ; 28,29,30) réparties autour d'un axe (7), et des moyens mécaniques (6,10) pour assurer le déplacement relatif de la sole (18) et des enceintes (3,4 ; 28,29,30) et l'accouplement d'une enceinte et de la sole.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens mécaniques (6,10) comportent un pivot motorisé (6) pour assurer le pivotement de l'ensemble des enceintes (3,4 ; 28,29,30) autour d'un axe (7), et un vérin hydraulique (10) pour assurer le déplacement relatif de la sole (18) et de l'ensemble des enceintes (3,4 ; 28,29,30).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'axe (7) de pivotement des enceintes (3,4 ; 28,29,30) est un axe horizontal.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2, caractérisée en ce que le déplacement relatif de la sole (18) et des enceintes (3,4 ; 28,29,30) est un déplacement vertical.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4, caractérisée en ce que le déplacement vertical est un déplacement des enceintes (3,4 ; 28,29,30) par 20 rapport à la sole (18).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4, caractérisée en ce que le déplacement relatif est un déplacement de la sole (18) par rapport aux enceintes (3,4 ; 28,29,30).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce que 25 l'ensemble des enceintes comprend deux enceintes (3,4).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'ensemble des enceintes comprend trois enceintes (28,29,30).
Brevet FR3073949A1 (20190524)

REVENDICATIONS1) Un procédé de géolocalisation « indoor » dans des environnements bruités, comprenant : une étape de mesure du déplacement, une étape de multilatération de signaux BLE, une étape d'affinage de la position, une étape d'affichage.\n<CLM>\1\tUn procédé de géolocalisation « indoor » selon la revendication n°1, dans lequel la mesure du déplacement est réalisée grâce à l'utilisation d'un microsystème électromécanique (MEMS).\n<CLM>\1\tUn procédé de géolocalisation « indoor » selon une des revendications précédentes dans lequel une méthode de multilatération de signaux BLE permet de choisir le nombre de points de référence nécessaire à la multilatération ; sachant qu'un nombre élevé de points de référence permet d'affiner la précision de la localisation.\n<CLM>\1\tUn procédé de géolocalisation « indoor » selon une des revendications précédentes dans lequel un réseau de neurones permet d'améliorer significativement la précision de la multilatération.\n<CLM>\1\tUn procédé de géolocalisation « indoor » selon une des revendications précédentes dans lequel l'affichage est réalisé en temps réel sur une carte représentant l'environnement de fonctionnement.\n<CLM>\1\tUn système de géolocalisation « indoor » permettant la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3073951A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Module (1) de charge utile de drone stratosphérique comprenant : une enveloppe (10), et au moins un équipement de charge utile (20, 30, 60), contenu dans l'enveloppe (10), le module étant caractérisé en ce que l'enveloppe (10) comprend une structure porteuse (12) et un capot (15), la structure porteuse étant adaptée pour être fixée au drone au niveau de l'extrémité avant, par rapport à la direction de déplacement du drone, de celui-ci, et pour s'étendre vers l'avant à partir de ladite extrémité avant, et en ce que le capot (15) et l'équipement de charge utile sont portés par la structure porteuse (12).\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon la revendication 1, dans lequel le capot (15) est monté de manière amovible à la structure porteuse (12).\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la structure porteuse comprend au moins un bras porteur (13), comprenant une première extrémité (130) adaptée pour être montée sur le drone, et une extrémité libre (131) s'étendant selon une direction formant un angle compris entre 5 et 10° par rapport à la direction selon laquelle s'étend la première extrémité (130) dudit bras porteur (13).\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon la revendication 3, dans lequel le capot (15) est monté sur le bras porteur.\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel le bras porteur (13) est creux et comporte deux cloisons internes (134) parallèles s'étendant selon la direction principale du bras, lesdites parois internes (134) définissant entre elles un logement.\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le capot (15) comprend un orifice traversant. 17\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon la revendication 6, dans lequel l'enveloppe comprend une ouverture traversante (11), formée au moins en partie par l'orifice traversant du capot (15). 5\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon la revendication 7 en combinaison avec la revendication 3, dans lequel la structure porteuse (12) comprend en outre deux bras secondaires (14) s'étendant parallèlement à partir de l'extrémité libre (131) du bras porteur (13), et l'ouverture traversante (11) est délimitée conjointement par un bord 10 de l'orifice traversant du capot (15), les bras secondaires (14), et l'extrémité libre (131) du bras porteur (13).\n<CLM>\1\tModule (1) de charge utile selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel l'ouverture traversante (11) présente, selon une direction principale (X-X) du module 15 des profils latéraux oblongs.\n<CLM>\1\tDrone stratosphérique (D) comprenant un module (1) de charge utile selon l'une des revendications qui précèdent, la structure porteuse dudit module étant fixée sur le drone au niveau de l'extrémité avant, par rapport à la direction de 20 déplacement du drone, de celui-ci.
Brevet FR3073963A1 (20190524)

REVENDICATIONS1 - Piège à cambrioleurs constitué d'un coffret globalement parallélépipédique (1) ouvert sur une face, dans lequel on dispose un objet de valeur ou en ayant l'apparence (12), caractérisé en ce qu'il est muni de mâchoires (2) en forme de U, les branches desdites mâchoires tournant autour d'un ou plusieurs axes (3) situés vers la face opposée à l'ouverture, et la partie centrale desdites mâchoires étant disposée en face de l'ouverture. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdites mâchoires possèdent des branches formant une courbe, ou bien une partie centrale arrondie, ou bien les deux. 3 - Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'une des paires de mâchoires est légèrement plus courte que l'autre paire afin de permettre un croisement des mâchoires perpendiculaires sans blocage. 4 - Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'une des paires de 15 mâchoires possède un axe ou des axes de rotation (3) légèrement décalés vers le fond du coffret afin de permettre un croisement des mâchoires perpendiculaires sans blocage. 5 - Dispositif selon l'une des revendications 3 ou 4 ou les deux, caractérisé par des pièces (4) coulissantes sur les paires de branches parallèles des mâchoires, mues par des ressorts (6) ou tout autre élément élastique ayant la même fonction, lesdites pièces étant 20 munies d'évidements (5) ou de butées telles que le coulissement desdites pièces en direction de l'ouverture provoque la fermeture des mâchoires, et le coulissement desdites pièces vers le fond permet l'ouverture des mâchoires. 6- Dispositif selon la revendication 5 caractérisé par des goupilles (7) situées sur ou à proximité du fond, lesdites goupilles retiennent les pièces coulissantes en position telle que les 25 mâchoires soient ouvertes, mais lesdites goupilles sont poussées par des ressorts (9) ou tout autre élément élastique ayant la même fonction, tendant à les faire sortir de leur logement et à libérer les pièces coulissantes. 7 - Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que les goupilles sont retenues par une pièce (8) située approximativement au centre du fond du coffret et tournant 30 autour d'un axe (10). La fixation des goupilles sur ladite pièce centrale étant excentrée par rapport à l'axe, la rotation de ladite pièce dans un sens entraîne le retrait simultané des goupilles, et dans l'autre sens la remise en position initiale. 8 - Dispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que la pièce centrale est retenue en place par une goupille principale (11) solidaire de l'objet de valeur (12), ladite 35 goupille passant au travers du fond du coffret par l'intermédiaire d'un trou. 9 - Dispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce qu'il possède un système de réamorçage constitué de tiges filetées (13) se vissant dans des pas de vis (14), lesquelles tiges filetées appuient et repoussent les pièces coulissantes (4) jusqu'à leur position initiale.
Brevet FR3073964A1 (20190524)

REVENDICATIONS1) Le dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact caractérisé en ce qu'il comporte un circuit microélectronique intégré (1) relié à une antenne (2) et une application de demande d'assistance de proximité (3) disposée sur ce circuit intégré microélectronique (1) contenu dans un accessoire portable ou fixe (A). Ce dispositif fourni une fonctionnalité de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire portable ou fixe est intégré en surface ou enveloppé dans du plastique.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire portable est formé peut être accroché en surface sur un objet transportable détenus 15 par une personne.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire est intégré dans un vêtement porté par une personne.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service 20 sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire est intégré dans un accessoire de bagagerie utilisé par une personne.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire est intégré dans un équipement paramédical, électroménager ou électronique, un 25 véhicule ou un mobilier utilisé par une personne.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire est intégré dans un mobilier urbain public mise à disposition des citoyens.\n<CLM>\1\tLe dispositif de demande d'assistance, de conseil ou de service 30 sans contact selon la revendication 1, dans lequel l'accessoire est intégré dans un élément d'une construction de bâtiment ou de maison.
Brevet FR3073969A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Méthode d'affichage, dans un dispositif (DISP) de restitution de contenus, d'un contenu graphique, ladite méthode étant caractérisée en ce que ledit contenu graphique est affiché et effacé périodiquement sur ledit dispositif d'affichage (DISP) selon des cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que les périodes d'affichage successives (T1) ont chacune une durée comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 30% de la durée (T) desdits cycles opérés.\n<CLM>\1\tMéthode d'affichage, dans un dispositif de restitution de contenus, selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite fréquence (Fd) prédéterminée est comprise dans un intervalle de valeurs allant de 60 à 90 Hz.\n<CLM>\1\tMéthode d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que ledit dispositif d'affichage est compris dans la liste : écran de restitution, ordinateur, tablette, tablette tactile, téléphone, smartphone, montre intelligente, livre numérique, guide ou appareil d'aide à la circulation de véhicules ou de piétons.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage (DISP) comprenant un module (DISPMOD) de restitutions de contenus graphique, caractérisé en ce que ledit dispositif d'affichage (DISP) est configuré pour afficher et effacer périodiquement sur ledit dispositif d'affichage tout ou partie dudit contenu graphique selon des cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que ledit dispositif d'affichage est configuré pour opérer des périodes d'affichage successives (T1) ayant chacune une durée comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 30% de la durée (T) desdits cycles opérés.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon la revendication 4, caractérisé en ce que en ce que ladite fréquence (Fd) prédéterminée est comprise dans un intervalle de valeurs allant de 60 à 90 Hz.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur, caractérisé en ce qu'il comprend des instructions de code de programme pour exécuter les étapes de la méthode 10 selon la revendication 1, lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur (DISP).