INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3077732A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé d'obtention d'un extrait enrichi en acide rosmarinique à partir de matière végétale fraiche choisie parmi les plantes de la famille des Lamiacées, Araliacées, Boraginacées, Apiacées, Poacées et Malvacées, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives de :\n<CLM>\1\tblanchiment à la vapeur d'eau de ladite matière végétale ;\n<CLM>\1\texpression en continu avec au moins une vis de compression, sous pression comprise entre 4 et 10 bar, de la matière végétale blanchie en\n<CLM>\1\tavec récupération du suc (co-produit liquide) ;\n<CLM>\1\tfiltration du suc récupéré en\n<CLM>\1\tet récupération d'un suc clarifié ; et\n<CLM>\1\tatomisation du suc clarifié en 3), pour obtenir un extrait granulé contenant au moins 5% d'acide rosmarinique en poids par rapport au poids total de l'extrait.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la matière végétale est choisie parmi la sauge (Solyia ssp), la bourrache officinale (Borago officinalis L.), le thé de Java (Orthosiphon aristatus), le lierre (Hedera Helix L.), la périlla (Perilla frutescens), l'ortie blanche (Lamium album), les coléus (du genre Coleus, Solenostemon ou Plectranthus), le romarin (Rosmarinus officinalis), la lavande (Layandula ssp), le thym (Thymus yulgaris L.), le tilleul à petites feuilles (Tilla cordata Mill.), le dactyle aggloméré (Dactylis glomerata L.), la fétuque (Festuca rubra L.), le brome (Bromus inermis et Bromus marginatus), l'origan (Origanum yulgare), le lycope d'Europe (Lycopus europaeus), la brunelle commune (Prunella yulgaris), la menthe (Mentha piperita), l'hysope (Hyssopus officinalis L.), le basilic (Ocimum basilicum L.), la sarriette (Satureja hortensis L.), la mélisse (Melisso officinalis L.).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le blanchiment à la vapeur d'eau est réalisé pendant moins de 2 heures à pression atmosphérique (de l'ordre de 1 bar) à une température de 100°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'expression est réalisée avec une vis de compression, à une puissance d'au moins 7,5 kW. 18\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la filtration est une filtration rotative réalisée avec un filtre autonettoyant de 100 pm. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'atomisation est une atomisation multiple effets en bi-fluides.\n<CLM>\1\tExtrait granulé contenant au moins 5% d'acide rosmarinique en poids par rapport au poids total de l'extrait susceptible d'être obtenu par le procédé 10 selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Composition comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, un extrait selon la revendication\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 8 dans les domaines alimentaires et cosmétiques.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 8, pour son utilisation comme nutraceutique ou médicament chez l'homme et/ou l'animal. 20
Brevet FR3077743A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Installation de tri (1) comprenant des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) 5 chacune munie d'un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés et comprenant aussi un convoyeur de bacs (8) qui s'étend sous lesdites sorties de tri pour transporter des bacs remplis d'articles de courrier triés depuis les sorties 10 de tri vers une entrée d'alimentation (7) du convoyeur de tri, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un robot navette (9) apte à rouler au sol (51) de manière autonome le long des sorties de tri qui est muni d'un moyen de manutention apte à extraire un bac d'un logement 15 d'une sortie de tri et à le placer sur le convoyeur de bacs, ledit moyen de manutention comprenant un toboggan (14) ayant une extrémité basse (14a) qui est attelée de manière coulissante à un rail de guidage (10) longeant ledit convoyeur de bacs, ce moyen de manutention étant 20 agencé pour déposer en partie haute du toboggan le bac extrait du logement de sortie de tri de telle façon que le bac arrivant en bas du toboggan soit injecté dans le convoyeur de bacs par l'effet de la gravité. 25\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit robot navette (9) comprend un bâti (12) portant une glissière (19) verticale dans laquelle est montée coulissante l'extrémité haute (14b) dudit toboggan et en ce que l'extrémité basse (14a) du 30 toboggan est reliée mécaniquement au bâti par un jeu de biellettes (18) formant un parallélogramme apte à se déformer pour compenser une variation de hauteur entre le sol (Si) sur lequel roule le robot navette et ledit rail de guidage.\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit robot navette (9) comprend un ressort de rappel qui tend à tirer vers le haut l'extrémité haute (14b) du toboggan coulissant dans ladite glissière (19).\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon l'une quelconques des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit robot navette (9) comprend un ressort de rappel qui tend a tirer vers le bas l'extrémité basse (14a) du toboggan.\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon l'une quelconques des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit toboggan (14) a une surface de glisse constituée par des rouleaux.20
Brevet FR3077744A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Installation de tri (1) comprenant des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune munie d'un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés, un convoyeur (8) de bacs qui s'étend selon une certaine direction de convoyage (F2) sous lesdites sorties de tri pour transporter des bacs remplis d'articles de courrier triés depuis les sorties de tri vers une entrée d'alimentation (7) du convoyeur de tri, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un robot navette (9) apte à rouler au sol (51) de manière autonome le long des sorties de tri, ledit robot comprenant un moyen de manutention (12) apte à extraire un bac d'un logement d'une sortie de tri et à le placer sur le convoyeur de bacs, ledit moyen de manutention comprenant un toboggan (14) ayant une extrémité basse qui est attelée de manière coulissante audit convoyeur de bacs, ledit moyen de manutention étant agencé pour lâcher en partie haute du toboggan le bac extrait de son logement de telle façon que le bac glisse jusqu'à la partie basse du toboggan par l'effet de la gravité, et en ce que le moyen de manutention comprend un rouleau motorisé (16) à galet (17) qui est disposé entre la partie basse du toboggan et le convoyeur de bacs et qui est conçu pour entrainer le bac en sortie du toboggan sur le convoyeur de bacs dans une direction transversale (F4) à la direction de convoyage (F2) de sorte que le bac en sortie de toboggan est entrainé simultanément par le galet et le convoyeur de bacs pour effectuer un mouvement de rotation de 90° (R1) sur le convoyeur de bacs. 11\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit galet du rouleau motorisé est aligné avec la ligne médiane (M1) dudit toboggan. 5\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la vitesse de déplacement du bac induite par ledit galet est inférieure à la vitesse de déplacement du bac induite par ledit convoyeur de 10 bacs.\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon l'une quelconques des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit rouleau motorisé est conçu pour fonctionner en marche en 15 arrière lorsque la rotation du bac est inférieure à 90°.\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon l'une quelconques des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit robot navette comprend un galet à plat fixe (20) disposé 20 entre ledit rouleau motorisé et ledit convoyeur de bacs pour faire pivoter le bac lors de son mouvement de rotation.\n<CLM>\1\tInstallation de tri (1) selon la revendication 5, 25 caractérisée en ce que ledit robot navette comprend un galet à plat escamotable (21) apte à être déployé sur ledit convoyeur de bacs pour faire pivoter le bac lors de son mouvement de rotation.
Brevet FR3077745A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé de nettoyage en industrie agro-alimentaire dans une chaîne de production en secteur sec susceptible d'intégrer des produits allergènes, comprenant : - au moins une étape de nettoyage sec (11), (12) par action mécanique d'une surface à nettoyer ; - une étape de lavage (3) de la surface à nettoyer à l'aide d'un support imprégné de produit détergent ; - une étape de rinçage (4) de la surface à nettoyer à l'aide d'un support imprégné d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement à l'étape de lavage, une étape d'humidification (2) de la surface à nettoyer suivie par l'étape de nettoyage sec (12) par action mécanique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape d'humidification (2) est réalisée par pulvérisation d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape d'humidification (2) correspond à une application d'environ 0,60g d'eau pour une surface à nettoyer de 100 cm2.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape finale de désinfection (6) de la surface à nettoyer.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape de nettoyage sec (11) par action mécanique au préalable de l'étape d'humidification (2) ; - une deuxième étape de nettoyage sec (12) par action mécanique suite à l'étape d'humification. 16\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de nettoyage sec (12) par action mécanique, suivant l'étape d'humidification, comprend : - une première sous-étape de nettoyage (121) par l'intermédiaire d'un 5 racloir ; - une deuxième sous-étape de nettoyage (122) par l'intermédiaire d'une brosse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 10 en ce qu'il comprend, successivement à l'étape de rinçage (4), une étape de vérification (5) de l'absence de produits allergènes, avec au moins un kit de détection d'allergènes comprenant un réactif chimique.
Brevet FR3077747A1 (20190816)

REVENDICATIONS1.- Procédé de sertissage d'un premier rebord (1a) d'une première pièce (1) et d'un deuxième rebord (2a) d'une deuxième pièce (2) pour former un ensemble (3), le deuxième rebord (2a) comprenant un rabat (7) destiné à être plié sur le premier rebord (1a), le premier rebord (1a) comportant une échancrure (4), caractérisé en ce que le procédé de sertissage comprend une étape de mise en place d'un insert (5) à l'intérieur de l'échancrure (4). 2.- Procédé de sertissage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'insert (5) comprend au moins une première portion (6a) qui s'étend entre un premier point (A) du premier rebord (1a) et un deuxième point (B) du premier rebord (1a), le premier point (A) et le deuxième point (B) délimitant l'échancrure (4). 3.- Procédé de sertissage selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première portion (6a) est constituée d'une pièce métallique. 4.- Procédé de sertissage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'insert (5) comprend au moins une deuxième portion (6b) qui est constitué d'un matériau alvéolaire. 5.- Procédé de sertissage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le matériau alvéolaire est une mousse expansive. 6.- Procédé de sertissage selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que la première portion (6a) constitue une zone d'appui du rabat (7). 7.- Ensemble (3) obtenu à partir d'un procédé de sertissage selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le deuxième rebord (2b) de la deuxième pièce (2) est en contact avec la deuxième portion (6b) de l'insert (5). 8.- Ensemble (3) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la première pièce (1) est une doublure et la deuxième pièce (2) est une peau. 10 9.- Ensemble (3) selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que l'ensemble (3) est un hayon d'un véhicule automobile. 10.- Véhicule automobile équipé d'un ensemble selon l'une quelconque des revendications 7 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3077750A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une forme femelle (FF) du type dit « os de chien » dans une pièce mécanique (2), ladite forme femelle (FF) comprenant au moins une partie formant tête d'extrémité (21), ledit procédé comprenant des opérations d'extraction de matière par usinage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) réaliser (El, E2; El ', E2') une ébauche de ladite partie formant tête d'extrémité (21) par retrait rapide de matière avec des opérations de perçage au foret standard et/ou fraisage à la fraise cylindrique deux tailles standard, b) réaliser (E3, E3') une rainure (20) formant une partie centrale fonctionnelle de ladite forme femelle (FF) par une opération de fraisage selon un axe central longitudinal (AC) de ladite forme femelle (FF), et c) réaliser (E4, E4') des première et deuxième zones fonctionnelles de serrage et d'appui (23) dans ladite partie formant tête d'extrémité (21), situées symétriquement de part et d'autre dudit axe central longitudinal (AC), par une opération de contournage à la fraise.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape a) comprend deux opérations de perçage (El) avec un premier foret standard (D1) selon des premier et deuxième axes (B1) dans ladite partie formant tête d'extrémité (21) et une opération de perçage (E2) avec un deuxième foret standard (D2) selon un troisième axe (A) dans ladite partie formant tête d'extrémité (21), le diamètre (D1) du premier foret étant inférieur à celui du deuxième foret (D2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape a) comprend une opération de perçage (El ') avec un foret standard (D2) selon un troisième axe (A) dans ladite partie formant tête d'extrémité (21) et deux opérations de fraisage (E2') avec une fraise cylindrique deux tailles standard selon des premier et deuxième axes (B1), le diamètre (D1) de la fraise cylindrique deux tailles standard étant inférieur à celui du foret (D2). 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite opération de fraisage de l'étape b) est réalisée avec une fraise cylindrique deux tailles et/ou une fraise scie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 5 ladite opération de contournage à la fraise de l'étape c) comporte plusieurs passes de copiage.\n<CLM>\1\tPignon excentrique (1) comprenant deux demi-anneaux dentés (10) et un dispositif de serrage des demi-anneaux dentés du type dit à « os de chien », caractérisé en ce que des logements (12) dudit dispositif de serrage ont une forme femelle (FF) 10 réalisée par la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Moteur thermique comprenant un vilebrequin équipé d'au moins un pignon excentrique (1) selon la revendication 6.
Brevet FR3077757A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Membrane de cuisson (7) pour pneumatique ayant une forme de révolution autour d'un axe central et comportant une paroi flexible en caoutchouc réticulé dont la surface externe est destinée à venir au contact de la surface interne d'une ébauche de pneumatique lors de la cuisson, la surface externe ayant une structure en relief comportant plusieurs canaux d'évacuation d'air, caractérisée en ce que ladite structure en relief présente des premiers canaux formant gorges (100) d'évacuation d'air agencées à une distance p2 l'une de l'autre comprise entre 2 et 5mm, et ayant une profondeur h2 comprise entre 0,4 et 1 mm, deux gorges adjacentes définissant entre elles une zone inter-gorges (500) comportant des deuxièmes canaux formant sillons (1000) de canalisation d'air réalisées de manière à communiquer entre eux et avec au moins l'une des gorges (100), les sillons ayant chacun une profondeur h3 comprise entre 0,01 et 0,4mm et étant situés à une distance comprise entre 0,2 et lmm l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tMembrane selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une zone inter-gorges (500) comprend des sillons (1000) et des nervures (2000) réalisées sous forme de lignes courbes intriquées l'une dans l'autre.\n<CLM>\1\tMembrane selon la revendication 2, caractérisée en ce que la somme des superficies des sillons (1000) est supérieure à celle des nervures (2000) d'une zone inter-gorges (500).\n<CLM>\1\tMembrane selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les gorges (100) sont rectilignes et parallèles entre elles en étant agencées à une même distance p2 l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tMembrane selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les gorges (100) définissent une structure en nid d'abeilles, ladite structure en nid d'abeilles étant composée de plusieurs hexagones réguliers de hauteur égale à p2. - 14 -\n<CLM>\1\tMembrane selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend plusieurs rainures (30) parallèles entre elles, agencées à une distance prédéterminée pl l'une de l'autre, avec pl>p2, et réalisées de manière à communiquer avec au moins une gorge (100). 5\n<CLM>\1\tMembrane selon la revendication 6, caractérisée en ce que lesdites rainures (30) s'étendent entre les deux talons de la membrane ou entre un talon et une zone avoisinant le plan équatorial de la membrane.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une membrane selon l'une des revendications précédentes, par un procédé de vulcanisation dans une presse de vulcanisation comportant un noyau 10 rigide fixe et deux coquilles rigides mobiles, dans lequel lesdites gorges (100) et lesdits sillons (1000) sont obtenus par au moins une opération de gravure chimique sur ledit noyau.\n<CLM>\1\tProcédé de cuisson d'une ébauche pneumatique dans un moule de cuisson comportant des parties moulantes (3,4) rigides et à l'aide d'une membrane de cuisson 15 souple, caractérisé en ce que l'ébauche coopère avec une membrane selon l'une des revendications 1 à 7 lors de l'opération de cuisson. 20
Brevet FR3077766A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé pour la réalisation d'une structure tendue (1) antistatique fixée à un support et formée d'au moins un film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique, ledit procédé étant caractérisé en ce que, après installation de ladite structure au support, le film (4) de polymère thermoplastique est traité par ionisation (10) pour éliminer les charges électrostatiques présentes en surface dudit film (4, 4A, 4B).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un soufflage d'air (20) est appliqué en surface du film (4) de polymère thermoplastique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le soufflage d'air (20) est réalisé concomitamment au traitement par ionisation (10) dudit film (4, 4A, 4B).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le caractère antistatique de la structure tendue (1) est maintenue par réitération des opérations de traitement par ionisation (10) et le cas échéant de soufflage d'air (20) sur le film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique comportent des micro-perforations.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique est en tout ou partie transparent ou translucide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film (4, 4A, 4B) est réalisé en ET1-B.\n<CLM>\1\tStructure tendue (1) formée d'au moins un film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique, ladite structure étant réalisée suivant le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes. 7\n<CLM>\1\tStructure tendue (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux films (4A, 4B) de polymère thermoplastique superposés.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 7 ou la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une bande ou panneau (10) d'au moins un film (4, 4A, 5 4B) de polymère thermoplastique, ou d'une dalle constituée d'un cadre sur lequel le film (4, 4A, 4B) de polymère thermoplastique est tendu.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisée en ce que le film est en ETFE.
Brevet FR3077770A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Système de butée supérieure d'une suspension de train avant d'un véhicule automobile disposée suivant un axe principal, comportant un support (10) de liaison avec la caisse du véhicule, et une butée d'appui axial à billes (12) venant sous ce support (10), comprenant une coupelle supérieure (36) s'ajustant dans un centrage de ce support (10), présentant un chemin de roulement des billes inclinés par rapport à un plan transversal, et une coupelle inférieure (38) disposée sous ces billes, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de clipsage de la coupelle supérieure (36) sous le support (10), comprenant un indexage de la position angulaire de cette coupelle supérieure (36) autour de l'axe principal.\n<CLM>\1\tSystème de butée selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (10) comporte une patte d'accrochage (48) tournée vers le bas, faisant partie du dispositif de clipsage comprenant un indexage.\n<CLM>\1\tSystème de butée selon la revendication 2, caractérisé en ce que la patte d'accrochage (48) s'ajuste tangentiellement dans une encoche (44) de la coupelle supérieure (36) pour réaliser l'indexage de la position angulaire.\n<CLM>\1\tSystème de butée selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le contour radialement extérieur de la coupelle supérieure (36) comporte une première patte flexible (46) tournée vers le haut, comprenant à son extrémité un crochet qui dans la position de montage s'engage dans une fenêtre découpée dans la patte d'accrochage (48).\n<CLM>\1\tSystème de butée selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de clipsage comprenant un indexage est disposé sur le contour radialement extérieur de la coupelle supérieure (36).\n<CLM>\1\tSystème de butée selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (10) comporte une tôle supérieure (30) et une tôle inférieure (32) assemblées entre elles.\n<CLM>\1\tSystème de butée selon la revendication 6, caractérisé en ce que la tôle inférieure (32) du support (10) comporte une forme cylindrique axiale (40) s'ajustant dans une forme complémentaire (42) de la coupelle supérieure (36) pour former le centrage. 8\n<CLM>\1\tSystème de butée selon la revendication 7, caractérisé en ce que la forme cylindrique axiale (40) de la tôle inférieure (32) comporte un creux (52) recevant l'accrochage d'un crochet formé sur une deuxième patte flexible (50) de la coupelle supérieure (36).\n<CLM>\1\tSystème de butée selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce qu'il comporte un dispositif de clipsage de la coupelle supérieure (36) qui est disposé radialement à l'extérieur de la butée (12), permettant de visualiser de l'extérieur la fin du clipsage.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé de butées supérieures à billes (12) des suspensions de train avant, caractérisé en ce que chaque butée supérieure (12) fait partie d'un système de 10 butée selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077774A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Module de commande (15) d'un pulseur (3) pour une installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment pour véhicule automobile, le pulseur (3) étant configuré pour générer un flux d'air apte à circuler dans un canal (2) de circulation de ladite installation (1), et le module de commande (15) étant configuré pour piloter le .pulseur (3) et comporte au moins un composant électronique de puissance actif (153), caractérisé en ce que le modulé de commande (15) :. comporte un isolant électrique (19) enrobant ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) et est configuré pour être agencé sur ladite installation (1), de sorte que ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) enrobé par l'isolant électrique (19) s'étende au moins en partie dans le canal (2) de circulation..\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon la revendication précédente, dans lequel l'isolant électrique (19) est une résine.\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon la revendication précédente, dans lequel la résine est choisie parmi de la résine époxy, de la résine acrylique, de la résine polymère, de la résine polyuréthane.\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une carte à circuit imprimé (151) présentant un circuit d'alimentation électrique du pulseur (3) auquel est relié électriquement ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153).\n<CLM>\1\tModule de commande (1$) selon la revendication précédente, dans lequel la carte à circuit imprimé (151) est agencée au moins en partie à l'extérieur de l'isolant électrique (19).\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un support (152) dudit au moins un composant électronique de puissance actif (153), et dans lequel l'isolant électrique (19) enrobe le support (152). -15-\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon la revendication précédente, comportant au moins un organe de maintien (21) dudit au moins un composant électronique de puissance actif (153) sur le support (152). & Module de commande (15) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, comportant un insert conducteur thermiquement agencé en contact thermique avec ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) et traversant l'isolant électrique (19) de manière à présenter au moins une partie dépourvue d'enrobage d'isolant électrique (19) qui est destinée à être exposée au flux d'air dans le canal (2) de circulation. 10\n<CLM>\1\tModule de commande (15) selon les revendications 7 et 8, dans lequel l'insert conducteur thermiquement et P organe de maintien (21) sont réalisés d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tInstallation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comportant un pulseur (3) eonfigurê pour générer un flux d'air et délimitant au moins un canal 15 (2) de circulation pour le flux d'air généré par le pulseur (3), caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un module de commande (15) du pulseur (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077778A1 (20190816)

REVENDICATIONS1 - Système de traction pour véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique (12) et une transmission (14), disposé dans la direction transversale du véhicule, qui est fixé en dessous d'une traverse (2) et à chaque extrémité de cette traverse (2) par un support élastique (8), caractérisé en ce que chaque support élastique (8) comporte un bloc en élastomère (34) comprenant une collerette (36) posée au-dessus de la traverse (2), et une partie cylindrique (38) disposée verticalement, traversant un perçage formé par une découpe (64) de cette traverse (2), et comporte une tige axiale de suspension (70) disposée suivant l'axe de la partie cylindrique (38), présentant une extrémité inférieure fixée sur le dessus du groupe motopropulseur. 2 - Système de traction selon la revendication 1, caractérisé en ce que la collerette (36) est disposée à l'extrémité supérieure de la partie cylindrique (38) du bloc en élastomère (34). 3 - Système de traction selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque bloc en élastomère (34) comporte une cage anti-cisaillement (30) interposée entre sa partie cylindrique (38) et la découpe (64) de la traverse (2). 4 - Système de traction selon la revendication 3, caractérisé en ce que la cage anti-cisaillement (30) comporte dans sa partie supérieure une bride (58) interposée entre la collerette (36) du bloc en élastomère (34) et la traverse (2). 5 - Système de traction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie cylindrique (38) de chaque bloc en élastomère (34) présente une largeur supérieure à une fois et demi sa hauteur. 6 - Système de traction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque support élastique (8) comporte un boîtier (20) comprenant dans sa section transversale un passage permettant le coulissement de la traverse (2), et sous cette traverse (2) un perçage recevant la partie cylindrique (38) du bloc en élastomère (34). 9 7 - Système de traction selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque boîtier (20) comporte un dispositif de blocage du coulissement sur la traverse (2). 8 - Système de traction selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce 5 que chaque support élastique (8) comporte des vis de fixation (56) traversant la collerette (36) du bloc en élastomère (34) et la traverse (2), pour se visser dans le boîtier (20). 9 - Système de traction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque support élastique (8) est fixé à une 10 plaque intermédiaire (42) disposée en dessous de ce support (8), recevant des vis de serrage du groupe motopropulseur qui sont disposées verticalement à côté de la traverse (2). 10 - Véhicule automobile hybride ou électrique comportant un système de traction équipé d'un groupe motopropulseur disposé transversalement 15 dans le véhicule, caractérisé en ce que ce groupe motopropulseur est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077781A1 (20190816)

REVENDICATIONS1.- Archet (18) pour capter un courant électrique par frottement sur un fil de caténaire (12), l'archet (18) comprenant une bande de frottement (22) montée la long d'une barre de support (20) et au moins un aimant permanent (24) fixé à la barre de support (20) en étant orienté de manière à dévier un arc électrique (36) se propageant du fil de caténaire (12) vers la barre de support (20) à l'écart de cette dernière. 2.- Archet (18) selon la revendication 1, dans lequel la barre de support (20) est creuse, chaque aimant permanent (24) étant disposé à l'intérieur de la barre de support (20). 3.- Archet (18) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel au moins un aimant permanent (24) est disposé de façon que ses pôles magnétiques (42) sont alignés, suivant une direction d'aimantation sensiblement parallèle au fil de caténaire (12), en cours de fonctionnement. 4.- Archet (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque aimant permanent (24) est allongé suivant la longueur de la barre de support (20). 5.- Archet (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant deux aimants permanents (24). 6.- Archet (18) selon la revendication 5, dans lequel chaque aimant permanent (24) est adjacent à une surface latérale (25) respective parmi deux surfaces latérales (25) opposées de la barre de support (20). 7.- Archet (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant deux aimants permanents (24) dont les pôles magnétiques sont orientés suivant la même direction d'aimantation et dans le même sens. 8.- Archet (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une plaque de protection (30), chaque plaque de protection (30) recouvrant une surface latérale (25) parmi deux surfaces latérales (25) opposées de la barre de support (20). 9.- Archet (18) selon la revendication 8, dans lequel chaque plaque de protection (30) est réalisée en acier. 10.- Pantographe (10) pour le captage d'électricité à partir d'un fil de caténaire (12), comprenant au moins un archet (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077793A1 (20190816)

REVENDICATIONS1.- Unité de ventilation robuste (10), destinée à équiper un véhicule ferroviaire, comportant : - un tiroir (20), composé d'au moins un plateau de support (22) muni d'au moins une ouverture (31, 32,\n<CLM>\1\t; et, - au moins une paire de ventilateurs (41, 42; 51, 52 ; 61, 62), fonctionnant en redondance l'un de l'autre, montés sur le plateau de support le long d'un axe géométrique commun (A, B, C), de manière à former, avec ladite au moins une ouverture, un passage d'air unique, caractérisée en ce qu'un premier ventilateur de ladite au moins une paire de ventilateurs est monté sur une première face (23) du plateau de support et que le second ventilateur de la paire de ventilateurs est monté sur une seconde face (25) du plateau de support, opposée à la première face. 2.- Unité de ventilation robuste (10) selon la revendication 1, dans laquelle le premier ventilateur (41, 51,\n<CLM>\1\test monté sur le plateau de support (22) au moyen d'un premier dispositif de fixation (71, 72,\n<CLM>\1\tet le second ventilateur (42, 52,\n<CLM>\1\test monté sur le plateau de support (22) au moyen d'un second dispositif de fixation (81, 82, 83), les premier et second moyens de fixation étant indépendants l'un de l'autre de manière à permettre de monter et/ou de démonter les premier et second ventilateurs de manière indépendante l'un de l'autre. 3.- Unité de ventilation robuste (10) selon la revendication 2, dans lequel le premier ventilateur (41, 51,\n<CLM>\1\tet le second ventilateur (42, 52,\n<CLM>\1\tsont montés sur le plateau de support (22) avec un décalage angulaire l'un par rapport à l'autre autour de l'axe géométrique commun (A, B, C). 4.- Unité de ventilation robuste (10) selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel les premiers et seconds moyens de fixation sont constitués d'un trou traversant (72,\n<CLM>\1\tprévu sur le contour de l'ouverture et par un ensemble comportant une tige filetée (71,\n<CLM>\1\treçue dans le trou traversant et un écrou (73,\n<CLM>\1\tde serrage.
Brevet FR3077795A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Gabarit (2) pour le réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre de vitre, ledit gabarit (2) comprenant un châssis (4) généralement étendu, et des moyens de fixation (6) du châssis (4) à la porte ; caractérisé en ce que le gabarit (2) comprend, en outre, un préhenseur (8) de vitre monté coulissant sur le châssis (4) avec une possibilité de déplacement transversalement audit châssis (4), de manière à pouvoir faire coulisser et pivoter la vitre.\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le préhenseur (8) est attaché à un rail de coulissement (10) sur le châssis (4) via une articulation (12) permettant le pivotement de la vitre.\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'articulation (12) comprend deux axes de pivotement (14;\n<CLM>\1\tparallèles entre eux et avec le rail de coulissement (10).\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'articulation (12) comprend une pièce de liaison (18) entre les deux axes de pivotement (14; 16), l'un (14) des deux axes étant sur le préhenseur (8) et l'autre (16) sur le rail de coulissement (10).\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la pièce de liaison (18) est en matériau deformable élastiquement.\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit gabarit (2) comprend, en outre, un vérin de commande (20) du préhenseur (8).\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon l'une des revendications 3 à 5 et selon la revendication 6, caractérisé en ce que le vérin de commande (20) est aligné avec un des deux axes de pivotement (14; 16).\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon l'une des revendications 4 et 5 et selon la revendication 6, caractérisé en ce que le vérin de commande (20) est aligné avec l'axe de pivotement (14) sur le préhenseur (8), et est fixé directement au préhenseur (8). 7\n<CLM>\1\tGabarit (2) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le préhenseur (8) est une ventouse.\n<CLM>\1\tProcédé de réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre de vitre, comprenant les étapes : 5 (a) réglage, suivant une direction verticale, de la position de la vitre sur la porte ; (b) réglage, suivant une direction transversale à la porte, de la position de la vitre sur la porte ; caractérisé en ce que les deux étapes de réglage sont réalisées respectivement par une translation et un pivotement de la vitre au moyen d'un gabarit (2) de 10 réglage conforme à l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3077797A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Navire à passagers (1), qui comporte au moins un lieu de vie (2) qui est délimité verticalement par au moins trois cloisons contiguës (20, 21, 22), chacune de ces cloisons (20, 21,\n<CLM>\1\tétant aveugle, c'est-à-dire dépourvue d'ouvertures telles qu'une fenêtre ou une porte, ledit lieu de vie (2) comportant 5 également un plafond (24) contigu aux dites trois cloisons (20, 21, 22), caractérisé par le fait que ledit plafond (24) intègre un caisson (4) dans lequel sont positionnés des appareils de projection d'images (5a, 5b, 5c), lesquels sont respectivement orientés de manière à projeter chacun des images sur l'une desdites trois cloisons (20, 21, 22), et que ledit caisson (4) est fermé par au 10 moins une plaque (6) avec des ouvertures (60) pour le passage du flux lumineux (F) desdits appareils.\n<CLM>\1\tNavire (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits appareils de projection d'images (5a, 5b, 5c) sont des appareils à ultracourte focale. 15\n<CLM>\1\tNavire (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel ledit caisson (4) occupe seulement une partie du plafond (24) dudit lieu de vie (2), caractérisé par le fait que ledit caisson (4) est encastré au moins partiellement dans le plafond (24), de sorte que ladite plaque (6) s'étend soit au même niveau, soit à un niveau légèrement différent de celui dudit plafond (24). 20\n<CLM>\1\tNavire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit caisson (4) accueille également des moyens de sonorisation (7).\n<CLM>\1\tNavire (1) selon la revendication 4, caractérisé par le fait que ladite plaque de fermeture dudit caisson (4) constitue une surface de diffusion 25 d'ondes sonores, ces dernières étant générées par au moins un excitateur audio.\n<CLM>\1\tNavire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que lesdites trois cloisons (20, 21,\n<CLM>\1\tsont nues et dépourvues d'aspérités.\n<CLM>\1\tNavire (1) selon l'une des revendications précédentes, 30 caractérisé par le fait que ledit lieu de vie (2) est constitué par un espace commun à une pluralité de personnes, tel qu'un salon.\n<CLM>\1\tNavire (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que ledit lieu de vie (2) est constitué par une cabine. 8\n<CLM>\1\tNavire (1) selon la revendication 8, caractérisé par le fait que ladite cabine (2) comporte un lit (32) dont la tête (320) est orientée dans la direction opposée de celle de la deuxième (21) desdites trois cloisons (20, 21, 22).5
Brevet FR3077810A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Elingue pour transport de charge, constituée d'un câble (1) ayant une terminaison à chaque extrémité, la première terminaison d'accrochage à un moyen de levage de charge étant constituée par une petite boucle (2) fermée par un premier manchon (3), élingue caractérisée en ce que la deuxième terminaison du câble (1) est une boucle (6) de dimension variable constituée par le câble (1) passant dans une chape de serrage (5) dans laquelle il coulisse.\n<CLM>\1\tElingue selon la revendication 1, caractérisée en ce que la chape de serrage (5) est une pièce tubulaire, de forme cylindrique, dont l'espace intérieur est suffisant pour accueillir deux brins du câble (1) à coulissement libre.\n<CLM>\1\tElingue selon la revendication 2, caractérisée en ce que la chape de serrage (5) comporte deux faces latérales sensiblement plates, présentant des échancrures (7) en regard, ouvertes du côté de la boucle (6) de dimension 15 variable.\n<CLM>\1\tElingue selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrémité du câble opposée à la petite boucle (2) est sertie au moyen d'un deuxième manchon (4) venant en butée contre la chape de serrage (5).\n<CLM>\1\tElingue selon la revendication 3, caractérisée en ce que, lors de la 20 tension du câble (1) pour soulever la charge, la boucle (6) de dimension variable se réduit et fait pénétrer le câble (1) dans les échancrures (7).\n<CLM>\1\tElingue selon la revendication 5, caractérisé en ce que, la boucle (6) de dimension variable réduite à sa dimension minimale assure son auto-blocage dans la chape de serrage (5).
Brevet FR3077816A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé de protection de conduites de circulation d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection dans l'eau circulante de quantités d'une formulation comprenant deux fractions différentes, la première fraction étant une fraction de monolaurate de glycérol, la deuxième fraction étant une fraction d'un ester de glycérol ou d'un ester de carbonate de glycérol, la quantité de la formulation dans l'eau circulante étant supérieure à la concentration micellaire critique de la formulation.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième fraction est une fraction de monoundecylénate de glycérol, de monoheptanoate de glycérol, ou d'octanoate de carbonate de glycérol.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la quantité de la formulation dans l'eau circulante n'excède pas la concentration micellaire critique de la formulation de 15%, ou de 7%.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'eau est à une température comprise entre 30 et 40° C.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la formulation comprend des oléosines et des phospholipides en quantités respectives adaptées pour limiter une floculation du monolaurate de glycérol, et de l'ester de glycérol ou ester de carbonate de glycérol.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les conduites sont en acier ou en aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce l'injection est effectuée à l'aide d'une pompe doseuse.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la circulation d'eau est une circulation d'eau pour aéroréfrigération, par exemple à échangeur ouvert.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la circulation d'eau est une circulation d'eau chaude sanitaire. 10\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que les conduites comprennent des tuyauteries, des boîtes à eau, des canaux, des bassins tampons ou des échangeurs.\n<CLM>\1\tProcédé de protection selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le 5 monolaurate de glycérol, et l'ester de glycérol ou ester de carbonate de glycérol sont d'origine végétale. 10
Brevet FR3077820A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'isoidide et/ou d'isomannide à partir d'isosorbide, dans des conditions de catalyse homogène et sans solvant, comprenant les étapes successives suivantes : - préparation d'un mélange comprenant de l'isosorbide, un précurseur de catalyseur au ruthénium comportant au moins un ligand, au moins un ligand additionnel comportant un ou des groupements polaires, et optionnellement une base, - isomérisation de l'isosorbide par chauffage du mélange obtenu à l'étape précédente à une température comprise entre 60°C et 180°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre en l'absence d'hydrogène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le ratio molaire isohexide/précurseur de catalyseur au ruthénium est compris entre 10 et 1000.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le précurseur de catalyseur au ruthénium comporte au moins une fonction hydrure.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le précurseur de catalyseur au ruthénium ne comporte pas de fonction hydrure.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la base est choisie parmi les bases fortes alcalines.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le ligand additionnel comportant un ou des groupements polaires est choisi parmi les dérivés phosphorés, les amines tertiaires, les carbènes N-hétérocycliques, et les ligands mixtes comportant des groupes phosphorés et amines tertiaires.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le ou les groupements polaires portés par le ligand additionnel sont choisis parmi les groupements sulfonate, carboxylate, ammonium, phosphonate, hydroxyle et polyéthylène glycol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le ligand additionnel est une phosphine comportant un ou des groupements sulfonate.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'étape de chauffage est réalisée à pression atmosphérique. 17\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de refroidissement du milieu réactionnel après l'étape d'isomérisation par chauffage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu'il 5 comprend en outre une étape supplémentaire de séparation de l'isosorbide, de l'isoidide et/ou de l'isomannide.
Brevet FR3077829A1 (20190816)

REVENDICATIONS1. Obstacle destiné à élaborer une barrière 1 formée d'obstacles (2) disposés régulièrement le long d'une ligne dite de protection cet obstacle étant caractérisé en ce qu'il présente à sa base des dents (3) pour pénétrer dans le sol lorsque l'obstacle est sollicité en translation. 2 Obstacle selon la revendication 1 caractérisé en ce que les dents (3) ne s'étendent pas sous toute la surface inférieure de l'obstacle, elles sont limitées en nombre afin d'augmenter la pression au point de contact des dents et du sol. 3 .Obstacle selon la revendication 2 caractérisé en ce que les dents (3) sont localisées aux quatre coins de l'obstacle lorsque cet obstacle est un parallélépipède rectangle. 4 Obstacle selon la revendication 2 caractérisé en ce que les dents sont localisées en partie centrale. 5 Obstacle selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les dents sont organisées selon une disposition radiale. 6 Obstacle selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dit obstacle comprend au moins un moyen (7) d'accrochage d'un câble 8 et d'immobilisation dudit câble sur l'obstacle 7 Obstacle selon la revendication 1 caractérisé en ce que le câble est équipé en une extrémité d'une partie en coin ou en cône. 8 Obstacle selon la revendication 7 caractérisé en ce que l'obstacle comprend une partie réceptrice pour le cône du câble. 9 Obstacle selon la revendication 6 caractérisé en ce qu'il comprend une 25 serrure à code pour verrouiller le câble. 6 10 Barrière pour contrôler la circulation de véhicules caractérisée en ce qu'elle comprend des obstacles selon les revendications 1 à 9