INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067532A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Emetteur pour système de communication optique sans fil comprenant un modulateur M -PAM (310,410) transformant des données à transmettre en des symboles d'alphabet PAM à M niveaux où M > 2 et une source optique (335,435) destinée à transmettre lesdites données, caractérisé en ce qu'il comprend : - un module de conversion (320,420) adapté à convertir, à partir d'une table de conversion biunivoque, chaque symbole M -PAM en une pluralité de sorties logiques ; - une pluralité de branches en parallèle (337,437), chaque branche comprenant une source de courant commutée (339, 439), montée en série avec la source optique, chaque source de courant commutée étant contrôlée par une sortie logique du module de conversion.\n<CLM>\1\tEmetteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de conversion est adapté à convertir chaque symbole M -PAM en un mot binaire de taille M -1, les intensités des sources de courant commutées ayant une valeur identique ( /0) .\n<CLM>\1\tEmetteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le module de conversion est adapté à convertir chaque symbole M -PAM en un mot binaire comprenant n bits dans un premier état logique et N - n bits dans un état logique complémentaire, n étant le niveau du symbole M -PAM.\n<CLM>\1\tEmetteur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le mot binaire est un mot de code thermométrique.\n<CLM>\1\tEmetteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de conversion est adapté à convertir chaque symbole M -PAM en un mot binaire de taille p - 1og2(M), les intensités des sources de courant commutées ayant des valeurs égales à /0,2/0,...,2/1-1/0 où /0 est une valeur d'intensité prédéterminée. 12\n<CLM>\1\tEmetteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de conversion est adapté à convertir chaque symbole M -PAM en un mot binaire de taille p = 1og2(M), l'intensité de la source de courant commutée connectée à la sortie logique 5 m=0,...'u-1 du module de conversion étant choisie de manière à ce que la puissance lumineuse de la source optique soit égale à 2'c130 où (Do est une puissance lumineuse prédéterminée.\n<CLM>\1\tEmetteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 10 chacune des branches est disposée en série entre la source optique et la masse, chaque branche comprenant un transistor et une résistance en série, la base du transistor étant connectée à une sortie logique correspondante du module de conversion.\n<CLM>\1\tEmetteur selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que chacune 15 des branches est disposée en série entre la source optique et la masse, chaque branche comprenant un groupe de transistors en parallèle et une résistance en série, les bases desdits transistors dudit groupe étant connectées à une même sortie logique du module de conversion. 20\n<CLM>\1\tEmetteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de communication optique est un système Li-Fi.\n<CLM>\1\tEmetteur selon l'un des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source optique est une LED. 25
Brevet FR3067533A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif de surveillance caractérisé en ce qu'il comporte : une unité de comparaison (52) qui est configurée pour comparer l'un à l'autre un niveau de signal d'un signal de transmission et un niveau de signal d'un signal de surveillance qui a reçu le signal de transmission à une temporisation synchronisée avec un signal d'horloge ; et une unité de commande d'horloge (54) qui est configurée pour détecter le niveau de signal du signal de surveillance et synchroniser le signal d'horloge avec une temporisation quand le niveau de signal du signal de surveillance change.\n<CLM>\1\tDispositif de surveillance selon la revendication 1, dans lequel l'unité de commande d'horloge (54) est configurée pour synchroniser une temporisation quand le signal d'horloge change de niveau dans une direction, quand le niveau de signal du signal de surveillance change, et l'unité de comparaison (52) est configurée pour comparer l'un à l'autre le niveau de signal du signal de transmission et le niveau de signal du signal de surveillance à un moment où le signal d'horloge change de niveau dans une direction opposée.\n<CLM>\1\tDispositif de surveillance selon la revendication 2, dans lequel le signal de transmission est à un niveau bas à un temps de transmission, 20 l'unité de commande d'horloge (54) est configurée pour synchroniser le signal de surveillance avec une descente du signal d'horloge quand le signal de surveillance passe au niveau bas, et 5 l'unité de comparaison (52) est configurée pour comparer l'un à l'autre le niveau de signal du signal de transmission et le niveau de signal du signal de surveillance quand le signal d'horloge monte. 10\n<CLM>\1\tDispositif de commande de distribution de lumière pour un feu (L-HL, R-HL, LU, HL), comprenant une unité de commande électronique de véhicule (200) qui est montée dans un véhicule et un dispositif d'actionnement qui est configuré pour réaliser une commande de distribution de 15 lumière de pivotement et/ou de réglage en hauteur du feu (L-HL, R-HL, LU, HL) pour le véhicule, le dispositif de commande de distribution de lumière étant configuré pour réaliser la commande de distribution de lumière par l'intermédiaire d'une transmission/réception d'un signal 20 entre l'unité de commande électronique de véhicule (200) et le dispositif d'actionnement, le dispositif de commande de distribution de lumière étant caractérisé en ce qu'il comporte : le dispositif de surveillance selon l'une 25 quelconque des revendications 1 à 3 qui est configuré pour surveiller un signal de transmission qui est transmis à l'unité de commande électronique de véhicule (200) à partir du dispositif d'actionnement. 30\n<CLM>\1\tDispositif de commande de distribution de lumière selon la revendication 4, dans lequel le signal de transmission est de l'information sur un pivotement et/ou un réglage en hauteur du feu (L-HL, R-HL, LU, HL) pour le véhicule.
Brevet FR3067537A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de télécommunication entre une station de base (eNB) et des utilisateurs (UE) comprenant : identification de deux listes disjointes de pilotes dont une première pour des transmissions initiales en voie montante et une deuxième pour des retransmissions en voie montante, définition d'un premier mappage entre les pilotes des deux listes.\n<CLM>\1\tProcédé de télécommunication selon la revendication 1 comprenant en outre la définition de premiers motifs différents définissant un premier niveau de correspondance entre des pilotes de la deuxième liste pour distinguer respectivement des modes de retransmission différents.\n<CLM>\1\tProcédé de télécommunication selon la revendication 2 selon lequel un des modes est un mode HARQ avec redondance incrémentale.\n<CLM>\1\tProcédé de télécommunication selon l'une des revendications 2 et 3 selon lequel un des modes est un mode HARQ avec répétition.\n<CLM>\1\tProcédé de télécommunication selon l'une des revendications 2 à 4 selon lequel au moins deux retransmissions sont définies pour une même transmission, le procédé comprenant en outre un second motif définissant un second niveau de correspondance entre des pilotes de la deuxième liste.\n<CLM>\1\tStation de base (eNB) adaptée pour mettre en oeuvre un procédé de télécommunication comprenant un émetteur et un récepteur reliés à une antenne, un microprocesseur et une mémoire, caractérisée en ce que : la mémoire est adaptée pour mémoriser deux listes disjointes de pilotes dont une première pour des transmissions initiales en voie montante et une deuxième pour des retransmissions en voie montante et pour mémoriser un premier mappage entre les pilotes des deux listes, le microprocesseur est adapté pour comparer un pilote fourni par le récepteur après réception de données (Data, P) reçues par l'antenne avec les listes de pilotes mémorisées pour déterminer s'il les données reçues correspondent à une transmission initiale ou une retransmission.\n<CLM>\1\tEquipement utilisateur (UE) adapté pour mettre en oeuvre un procédé de télécommunication comprenant un émetteur et un récepteur reliés à une antenne, un microprocesseur et une mémoire, caractérisée en ce que : la mémoire est adaptée pour mémoriser deux listes disjointes de pilotes dont une première pour des transmissions initiales en voie montante et une deuxième pour des 12 retransmissions en voie montante et pour mémoriser un premier mappage entre les pilotes des deux listes, le microprocesseur est adapté pour déterminer un premier pilote parmi la première liste de pilotes mémorisée et pour contrôler l'émetteur pour transmettre un paquet de données comprenant le pilote et le microprocesseur est adapté pour attendre un signal d'acquiescement pendant une durée déterminée avant de contrôler l'émetteur pour une retransmission.
Brevet FR3067556A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de diagnostic mis en oeuvre par un point d'accès WiFi comprenant : acquisition d'un niveau (RSSI) d'un signal WiFi reçu provenant d'au moins une station associée au point d'accès (AP) avec un identifiant (@MAC) de la station et un débit physique (DataRate, MCS) de transmission dans le sens descendant, détection d'une absence de corrélation entre le niveau (RSSI) du signal reçu et le débit physique (DataRate, MCS) pour décider d'un brouillage de la cellule.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon la revendication 1, selon lequel la détection d'une absence de corrélation comprend la comparaison sur un intervalle de temps donné du niveau (RSSI) de signal WiFi reçu et du débit physique (DataRate) avec au moins un couple de seuils déterminés.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une des revendications 1 et 2, selon lequel, plusieurs stations étant associées au point d'accès, le point d'accès détermine laquelle au moins une des stations est directement brouillée.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une des revendications 1 à 3, selon lequel, le niveau (RSSI) est en outre acquis avec une largeur de bande, et/ou un intervalle de garde et/ou un nombre de flux spatiaux.\n<CLM>\1\tPoint d'accès WiFi d'un ensemble de service de base (BSS) comprenant au moins une station associée au point d'accès caractérisé en ce qu'il comprend : un moyen (WiFi_CHIP, PIL) pour acquérir un niveau (RSSI) de signal WiFi reçu provenant d'au moins une station associée au point d'accès avec l'identifiant de la station et un débit physique (DataRate, MCS) de transmission dans le sens descendant, un moyen (le) pour détecter une absence de corrélation entre le niveau de signal WiFi reçu et le débit physique et décider d'un brouillage de la cellule.
Brevet FR3067562A1 (20181221)

REVENDICATIONS1) Bloc moules (1) à fromages destiné à l'égouttage du lactosérum comprenant au moins un plateau (3) et une pluralité 5 de moules (2) soudés et accolés les uns aux autres, ledit bloc moules (1) étant parcouru par des couloirs d'évacuation (6) du lactosérum passant entre les moules (2), chacun desdits moules (2) se présentant sous la forme d'un corps tubulaire (21) perforé reposant sur ledit plateau (3) constituant le fond (22) 10 desdits moules (2), caractérisé en ce que ledit fond (22) comprend au moins un store (7) ajouré sur l'intégralité de sa surface surmontant une paroi de récupération (8), et en ce que l'espace ménagé entre ledit store (7) et la paroi de récupération (8) communique avec lesdits couloirs d'évacuation 15 (6), au travers d'ouvertures de drainage périphérique (91).\n<CLM>\1\tBloc moules (1) à fromages selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite paroi de récupération (8) présente, en surface, des gorges parallèles débouchant sur lesdites ouvertures de drainage périphérique (91). 20\n<CLM>\1\tBloc moules (1) à fromages selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une superposition de plusieurs plateaux (3) munis d'une pluralité de moules (2).
Brevet FR3067565A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Composition pour lutter contre la bactérie Xyllela fastidiosa sur le Polygale à feuilles de myrte, la vigne, l'olivier, les agrumes, le laurier rose, l'amandier, le caféier, le pêcher et les arbres à fruits à noyaux, le chêne, la lavande, le romarin, ou le genêt, caractérisée en ce qu'elle comporte, à titre d'ingrédient actif, au moins un ingrédient susceptible d'être obtenu à partir d'une plante du genre roquette (Eruca sativa, Eruca vesicaria), Diplotaxis (Diplotaxis erucoides, Diplotaxis tenuifolia, Diplotaxis muralis), Bunias (Bunias erucago, Bunias orientalis), Erucastrum (Erucastrum nasturtiifolium, Erucastrum incanum) ou Cakile.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle au moins un principe actif est obtenu à partir des feuilles de plantes du genre roquette.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle au moins un principe actif est obtenu à partir des graines de plantes du genre roquette.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle au moins un principe actif est obtenu à partir des fleurs des plantes du genre roquette.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 2 à 4, dans laquelle au moins un principe actif est obtenu par broyage à partir d'au moins une partie des plantes du genre roquette.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 3 à 5, dans laquelle au moins un ingrédient actif est obtenu par extraction aqueuse, par extraction d'huile, par extraction par solvant, ou par extraction de tourteaux ou de pâtes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 6, qui est formulée sous forme de poudre, granulés, granulés dispersibles, ou granulés à diffusion lente.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 6, qui est formulée sous forme de liquide.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 8 pour traiter un Polygale à feuilles de myrte, une vigne, un olivier, un agrume, un laurier rose, un amandier, un caféier, un pêcher et un arbre à fruits à noyaux, un chêne, une lavande, un romarin, ou un genêt infecté par la bactérie Xyllela fastidiosa. 22\n<CLM>\1\tProcédé pour réduire l'effet de la bactérie Xyllela fastidiosa sur une plante ou un arbre parmi un Polygale à feuilles de myrte, une vigne, un olivier, un agrume, un laurier rose, un amandier, un caféier, un pêcher et un arbre à fruits à noyaux, un chêne, une lavande, un romarin, ou un genêt, comportant l'application sur la dite plante ou ledit arbre d'une 5 composition selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Procédé selon la revendication 10, dans lequel l'application sur la plante ou l'arbre est réalisée par vaporisation foliaire, arrosage du sol, irrigation du sol, goutte à goutte, culture en hydroponie, traitement des semences et/ou enrobage de graines.
Brevet FR3067567A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Forme solide dragéifiée, caractérisée en ce qu'elle présente au moins une impression en relief et/ou au moins une arête et/ou en ce qu'elle est asymétrique, la couche de dragéification de ladite forme solide dragéifiée asymétrique épousant fidèlement la forme du noyau dont elle est issue.\n<CLM>\1\tForme solide dragéifiée selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est choisie parmi : les comprimés, les gélules dures, les capsules molles, les pellets, les microsphères, les granules, les semences, les biscuits, les céréales pour petit-déjeuner, les confiseries, les produits sous forme de poudres et/ou de cristaux.\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification, comprenant : - une étape (a) de pulvérisation d'un liquide de dragéification comprenant une composition de matières cristallisables sur un lit de noyaux en mouvement, lesdits noyaux étant placés dans une chambre équipée d'un tambour rotatif perforé, et ladite pulvérisation étant assurée au moyen d'au moins une buse à air comprimé,; - au moins une étape (b) concomitante à l'étape (a), de séchage dudit liquide de dragéification pulvérisé ; - une étape (c) de collecte des formes solides dragéifiées ainsi obtenues.\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite composition de matières cristallisables comprend au moins une substance choisie parmi les sucres et les polyols.\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon la revendication 4, caractérisé en ce que les sucres et polyols représentent au moins 50 °/0, de préférence au moins 70 °/0, et plus préférentiellement encore au moins 90% en poids sec de la composition de matières cristallisables du liquide de dragéification.\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que lesdits sucres et polyols sont choisis parmi le xylitol, le saccharose, l'eryhthritol, le mannitol, le dextrose, l'isomalt, le maltitol ou une combinaison de ceux-ci. 35\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits sucres et polyols sont choisis parmi le xylitol, le saccharose, l'eryhthritol, le mannitol, ou une combinaison de ceux-ci. 30 25\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que ledit liquide de dragéification présente une concentration en matières cristallisables inférieure à 90 °/0, ce pourcentage correspondant au poids de matières cristallisables du liquide de dragéification par rapport au poids total dudit liquide de dragéification\n<CLM>\1\tProcédé de dragéification selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que les buses à air comprimé présentent un orifice ayant un diamètre choisi dans une gamme allant de 0,1 à 2,8 mm.
Brevet FR3067592A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Utilisation non thérapeutique d'un extrait de noeuds d'arbres appartenant au genre Pinus comprenant des stilbènes, des flavonoïdes et des lignanes pour le traitement d'une infection pathogénique due à au moins un oomycète, et préférentiellement Plasmopara viticola.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon la revendication 1, dans laquelle l'extrait comprend en outre au moins un acide phénolique.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les stilbènes comprennent un ou plusieurs composés choisis parmi la pinosylvine, son ester monométhylique et le ptérostilbène ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les flavonoïdes comprennent un ou plusieurs composés choisis parmi la pinocembrine, la pinobanksine, la taxifoline et le dihydrokaempférol ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les acides phénoliques comprennent un ou plusieurs composés choisis parmi l'acide férulique et l'acide caféique ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle les lignanes comprennent un ou plusieurs composés choisis parmi la nortrachelogénine, le pinorésinol, le matairésinol, le secoisolaricirésinol et l'isolaricirésinol ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la teneur en stilbènes est comprise entre 1 et 20%, préférentiellement 4 et 10% en poids, la teneur en lignanes est comprise en 5 et 40%, préférentiellement 8 et 16% en poids, la teneur en flavonoïdes est comprise entre 1 et 20%, préférentiellement 4 et 10% en poids, et ,la teneur en acide phénoliques est comprise entre 0.02 et 1%, préférentiellement entre 0.04 et 0.3%.'en poids\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit extrait est un extrait hydro alcoolique.\n<CLM>\1\tUtilisation non thérapeutique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle l'extrait comprend une quantité non nulle de résines.\n<CLM>\1\tExtrait de noeuds d'arbres appartenant au genre Pinus, ledit extrait comprenant au moins les composés suivants : - la pinosylvine ; - la pinosylvine mono méthyl éther ; - la pinocembrine ; - la pinobanskine ; - le matairesinol ; - la nortrachelogenine ; le pinorésinol ; - l'isolaricirésinol.\n<CLM>\1\tExtrait selon la revendication 10 caractérisé en ce que ledit extrait est un extrait hydroalcoolique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un extrait selon la revendication 10 ou 11 comme fongicide.\n<CLM>\1\tComposition comprenant un extrait selon la revendication 10 ou\n<CLM>\1\t14. Composition comprenant un extrait selon la revendication 10 ou 11 et au moins un autre fongicide.
Brevet FR3067604A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un extrait d'Helichrysum italicum renfermant des hétérosides de flavonols dont le cycle B est dihydroxylé et une huile essentielle d'immortelle.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les hétérosides de flavonols comprennent au moins un hétéroside, notamment un 0-hexoside, de quercétagétine et/ou un hétéroside de quercétine.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait d'Helichrysum italicum renferme au moins 50 ppm d'hétérosides de flavonols.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, par application topique sur la peau, pour prévenir ou traiter les signes du vieillissement cutané et/ou comme agent apaisant.
Brevet FR3067605A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Article (1) destiné à être appliqué contre la peau d'une personne et à retenir un liquide corporel (5) émis par le corps de la personne, l'article comportant : - une matrice absorbante (15) pour retenir le liquide corporel ; - une poudre (17), dite poudre désodorisante, apte à entrer en contact avec le liquide corporel lorsque ce dernier est absorbé dans la matrice absorbante, la poudre désodorisante comportant un extrait végétal désodorisant; de telle sorte que lorsque la poudre désodorisante entre en contact avec le liquide corporel, l'extrait végétal désodorisant diffuse dans la matrice absorbante pour atténuer l'odeur du liquide corporel.\n<CLM>\1\tArticle selon la revendication 1, comportant une masse de poudre désodorisante comprise entre 0.5 et 10 grammes, et de préférence entre 0.5 g et 5 grammes.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'extrait végétal désodorisant est obtenu suite au broyage d'un végétal obtenu à partir de: - clou de girofle ; - et/ou thym ; - et/ou curcuma ; - et/ou cannelle.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications 1 ou 3, dans lequel l'extrait végétal est obtenu à partir de clou de girofle.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la poudre désodorisante (17) comporte au moins 10% à 25% en masse d'eugénol.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la poudre désodorisante (17) est dispersée dans la matrice absorbante (15).\n<CLM>\1\tArticle selon la revendication 6, dans lequel la matrice absorbante (15) s'étend entre une face proximale (2a) et une face distale (2b), la face proximale étant destinée à être disposée plus proche de la peau de la personne que la face distale, la poudre désodorisante étant dispersée entre la face proximale et la face distale. 9\n<CLM>\1\tArticle selon la revendication 7, dans lequel la poudre désodorisante est dispersée, préalablement à l'usage de l'article, à une distance d'au moins 5 mm de la face proximale.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comportant une poudre de masquage (18), de couleur blanche, mélangée à la poudre désodorisante (17). 5\n<CLM>\1\tArticle selon la revendication 9, dans lequel la poudre de masquage (18) comporte du bicarbonate de soude ou du talc.\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications 9 ou 10, dans lequel la quantité de poudre de masquage (18) est comprise entre 20% et 200% de la quantité de poudre désodorisante (17).\n<CLM>\1\tArticle selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'article étant choisi parmi : 10 une couche absorbante, à destination d'un adulte ou d'un enfant ; une culotte ; un pansement ; un tampon destiné à l'hygiène féminine.
Brevet FR3067608A1 (20181221)

REVENDICATIONS1) Machine de lavage-désinfection et lubrification caractérisée en ce qu'elle comporte une enceinte étanche (1).et un chariot (2) sur lequel repose un panier (3) porte outils et un dispositif de lubrification (4) et un système de contrôle et d'automatisation (5).\n<CLM>\1\tMachine de lavage-désinfection et lubrification selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'enceinte étanche (1) est constituée d'une machine de lavage désinfection munie d'orifices pour les échanges de fluides entre l'intérieur et l'extérieur, à savoir : une arrivée d'eau (9) de lavage dans le panier, une évacuation (10) des eaux résiduelles, une (11) d'air basse pression, une entrée (12) d'émulsion de lubrification dans l'enceinte, une entrée (13) d'eau adoucie ou osmosée et une évacuation (34) de condensats et d'air haute pression.\n<CLM>\1\tMachine de lavage-désinfection et lubrification selon la revendication 1 caractérisée en ce que le chariot (2) est constitué d'un cadre en tôle pliée (5) muni de roulettes (14) latérales et le centre du cadre est constitué d'un treillis (16) de fils métalliques soudés pour supporter le panier.\n<CLM>\1\tMachine de lavage-désinfection et lubrification selon la revendication 1 caractérisée en ce que le panier (3) est réalisé en tubes mécano-soudés et est constitué de traverses creuses (17) et (28) bouchées à chaque extrémité par une plaque soudée (18) sur lesquelles sont soudées des poutres (19) et sur ce panier sont soudés trois tubes l'un vertical (23) avec clapet à battant (35) pour l'arrivée d'eau de I avage, un second (21) avec clapet à bat tant (36) en position horizontale supérieure pour l'entrée d'air basse pression, un troisième (27) avec clapet ouvert au repos (37) et soupape à décharge réglable (38) en position horizontale inférieure pour l'évacuation des résidus d'eau et un pi quage (25) pour l'entrée d'air haute pression, les deux tubes (23) et (21) ont à leur extrémité libre une connexion, respectivement (24) et A 8 (22), sur le dessus de ce panier sont soudées les cheminée (26) porte outils après perçage.\n<CLM>\1\tMachine de lavage-désinfection et lubrification selon la revendication 1 caractérisée 5 en ce que le dispositif de lubrification (4) est constitué de un réservoir cylindrique muni d'une poignée de manutention (33) et d'un indicateur de niveau constitué d'un tube translucide (29) et d'un bouchon de fermeture (30) et d'une bride (31) à travers de laquelle arrive le gaz de mise en pression et d'où part l'émulsion de lubrification 10\n<CLM>\1\tMachine de lavage-désinfection et lubrification selon la revendication 1 caractérisée en ce que le système de contrôle et d'automatisation est constitué principalement d'un automate qui contrôle la durée de chaque étape ainsi que la quantité de lubrifiant vaporisé et la traçabilité du processus 15 global.
Brevet FR3067613A1 (20181221)

REVENDICATIONS1.- Masque antipollution, notamment à usage urbain, du type comportant des moyens de filtration (3) et des moyens support (3) de ces derniers caractérisé en ce que : - les moyens de filtration sont constitués d'une membrane filtrante (3) semi-rigide, - une enveloppe externe (5) respirante est appliquée sur la membrane filtrante (3), - la périphérie de l'enveloppe externe (5) comporte des moyens propres à assurer son maintien sur la périphérie de la membrane filtrante (3). 2.- Masque antipollution suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la membrane filtrante (3) constitue les moyens support. 3.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la périphérie de la membrane filtrante (3) est pourvue d'un ruban de cerclage (7). 4.- Masque antipollution suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le ruban de cerclage (7) est constitué d'une mousse. 5.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le ruban de cerclage (7) est de type thermoformé. 6.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le ruban de cerclage (7) est de type élastique. 7.- Masque antipollution suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la périphérie de l'enveloppe externe (5) comporte une bordure (9) qui s'étend vers l'intérieur de celle-ci. 10 8.- Masque antipollution suivant la revendication 7, caractérisé en ce que la bordure (9) est constituée d'une mousse. 9.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 5 7 ou 8, caractérisé en ce que la bordure est de type thermo formé. 10.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la bordure (9) est en forme de pince. 10 11.- Masque antipollution suivant la revendication 10, caractérisé en ce que la pince comporte deux lèvres (9') assurant le maintien de la membrane filtrante (3). 12.- Masque antipollution suivant l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la bordure (9) 15 comporte une lèvre (9') et la membrane filtrante (3) est tenue entre cette lèvre (9') et la face interne de l'enveloppe externe (5). 13.- Masque antipollution suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la membrane 20 filtrante (3) est telle que sa pénétration aux aérosols tels que notamment le chlorure de sodium et l'huile de paraffine à 951/min est comprise entre 1 et\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3067615A1 (20181221)

REVENDICATIONS1/ Planche de glisse sur neige (1), présentant une structure incluant : - un ensemble inférieur formé (2) d'une semelle de glisse bordée (7) de carres (8) et d'une ou plusieurs couches (9) de renfort inférieur ; - un ensemble supérieur (3) formé d'une ou plusieurs couches de renfort supérieur (12) et d'une couche supérieure de protection et de décoration (11) ; - un noyau (4) interposé entre les ensembles (9) inférieur et supérieur (3) ; - un élément longiligne (20) s'étendant dans le sens longitudinal de la planche, séparant le noyau en deux parties (21, 22), et venant au contact des ensembles supérieur (3) et inférieur (2), caractérisée en ce que l'élément longiligne (20) est formé par l'assemblage d'au moins trois couches s'étendant verticalement entre les ensembles supérieur (3) et inférieur (2), les trois couches comprenant une couche centrale (30) réalisée en un matériau présentant un module de Young transversal supérieur au module de Young transversal du matériau composant le noyau (21, 22), et deux couches latérales (31,\n<CLM>\1\tvenant au contact de la couche centrale (30), et réalisées en un matériau élastomérique. 2/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le noyau (21,\n<CLM>\1\test réalisé en bois. 3/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le noyau (21,\n<CLM>\1\test réalisé en mousse injectée, typiquement à base de polyuréthane 4/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couche centrale (30) est réalisée en un matériau choisi dans le groupe comprenant l'aluminium, l'acrylonitrile butadiène styrène, les matériaux composites à base de fibres. -12- 5/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le matériau de la couche centrale (30) présente un module de Young transversal supérieur à dix fois le module de Young du matériau du noyau. 5 6/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couche centrale (30) présente une largeur comprise entre 0,3 et 4 mm. 7/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le produit 10 entre la largeur de la couche centrale et le module de Young du matériau qui la constitue est supérieur 10 000 mm Mpa. 8/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que les couches latérales (31,\n<CLM>\1\tsont réalisées en un matériau choisi dans le groupe 15 comprenant le caoutchouc, les polyuréthanes thermoplastiques, les styrène- éthylène-butadiène-styrène. 9/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que les couches latérales présentent une largeur comprise entre 0,1 et 1 mm, 20 préférentiellement entre 0,3 et 0,7 mm 10/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs éléments longilignes analogues disposés parallèlement dans le sens transversal. 25
Brevet FR3067617A1 (20181221)

REVENDICATIONSamendées (version propre)\n<CLM>\1\tCatalyseur comprenant a) 90 à 99,99% en poids d'alumine dans laquelle ladite alumine est au moins 90% en poids de l'alumine-alpha ; et b) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un métal de valence 0 sélectionné parmi le groupe consistant en Pd, Ru, Pt, Rh et Ir; caractérisé en ce que la teneur en carbone dudit catalyseur est inférieure à 500 ppm sur base du poids total du catalyseur.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon la revendication 1 caractérisé en ce que la teneur en eau dudit catalyseur est inférieure à 2% en poids sur base du poids total du catalyseur.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la teneur massique en chlorure est inférieure à 500 ppm sur base du poids total du catalyseur.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la teneur massique en sodium est inférieure à 100 ppm sur base du poids total du catalyseur.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la teneur massique en antimoine est inférieure à 20 ppm sur basse du poids total du catalyseur.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que : - la teneur massique en or est inférieure à 100 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou - la teneur massique en plomb est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou - la teneur massique en zinc est inférieure à 250 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en fer est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en cuivre est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en magnésium est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en calcium est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou 12 la teneur massique en nickel est inférieure à 50 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en chrome est inférieure à 10 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou 5 la teneur massique en cobalt est inférieure à 10 ppm sur base du poids total du catalyseur, et/ou la teneur massique en manganèse est inférieure à 10 ppm sur base du poids total du catalyseur. 10\n<CLM>\1\tProcédé d'hydrogénation d'une oléfine comprenant au moins un atome de fluor comprenant la mise en contact de ladite oléfine avec de l'hydrogène en phase gazeuse en présence du catalyseur selon l'une quelconque des revendications précédentes pour former un composé alcane issu de l'hydrogénation de ladite oléfine. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite oléfine est sélectionnée parmi le groupe consistant en 1,1,2,3,3,3-hexafluoropropène, 1,2,3,3,3-pentafluoropropène, 1,1,3,3,3-pentafluoropropène, 1,3,3,3-tetrafluoropropène, 2,3,3,3-tetrafluoropropène, 1,2-dichloro3,3,3-trifluoropropène, 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène.
Brevet FR3067622A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Outil de sertissage par frottement, présentant une partie support (11) permettant son raccordement à un moyen d'entraînement en déplacement et au moins une partie travaillante (12,\n<CLM>\1\tprésentant une surface de frottement en forme de vrille (4), caractérisé en ce que la partie travaillante (12,\n<CLM>\1\tet la partie support (11) sont des éléments distincts, ladite partie travaillante (12,\n<CLM>\1\tétant fixée sur la partie support (11).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie travaillante (12,\n<CLM>\1\test constituée d'un matériau dont la dureté est supérieure à la dureté du matériau constituant la partie support (11).\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la partie travaillante (12,\n<CLM>\1\test constituée d'une seule pièce sous forme d'une plaque présentant une face en forme de vrille (4) formant la surface de frottement et une partie de fixation sur la partie support (11).\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie travaillante (12,\n<CLM>\1\test fixée de manière réversible sur la partie support (11).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie travaillante (120) est fixée par brasage sur la partie support (11).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie travaillante (12) est fixée sur la partie support (11) de manière amovible.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 6, caractérisé en ce que la partie travaillante (12) est fixée sur la partie support (11) à l'aide de moyens de vissage (6).\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le matériau constituant la partie travaillante (12,\n<CLM>\1\test choisi parmi les carbures tel que le carbure de tungstène, les céramiques telles que les nitrures et/ou oxydes.\n<CLM>\1\tDispositif de sertissage comprenant un moyen d'entraînement en déplacement tel que le bras d'un robot caractérisé en ce qu'un outil de 9 sertissage selon l'une des revendications 1 à 8 est monté sur ledit moyen d'entraînement.
Brevet FR3067635A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Joint d'étanchéité (24) d'un panneau (17) de boîte à gant, comprenant une première face de contact (31) et une seconde face de contact (32) parallèles l'une à l'autre et destinées à être en appui contre un profilé (18) de la boîte à gant et contre une face interne (23) du panneau (17), ce joint (24) comprenant un bord circonférentiel intérieur (33) pourvu d'un rebord (36) dépassant au-delà de la première face (31).\n<CLM>\1\tJoint selon la revendication 1, dans lequel le rebord (36) a une forme de quart de rond.\n<CLM>\1\tJoint selon la revendication 1, dans lequel le rebord (36) comprend une première lèvre (36a) dépassant de la première face de contact (31) et une seconde lèvre (36b) dépassant de la seconde face de contact (32).\n<CLM>\1\tJoint selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant un bord circonférentiel extérieur (34) prolongé par une jupe (37) s'étendant perpendiculairement à la seconde face de contact (32) en dépassant au-delà de cette seconde face de contact (32) pour entourer et enserrer la tranche du panneau (17) sur toute sa circonférence.\n<CLM>\1\tJoint selon la revendication 4, dans lequel la jupe (37) est terminée par un rebord perpendiculaire (38) pour délimiter conjointement avec la seconde face de contact (32) et la jupe (37) une section ayant une forme correspondant à celle de la lettre U.\n<CLM>\1\tBoîte à gant comportant une structure porteuse incluant une ouverture fermée par un panneau (17) pressé contre un profilé délimitant cette ouverture, avec un joint (24) selon l'une des revendications précédentes interposé entre le panneau (17) et le profilé. 20 25
Brevet FR3067642A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un écran (1) destiné à recouvrir un élément intérieur de véhicule automobile, ledit écran présentant une paroi (2) de recouvrement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - prévoir un granulé de matériau composite à base d'une matrice (3) thermoplastique dans laquelle sont dispersées des lamelles (4) métalliques définissant deux faces planes parallèles opposées, - injecter ledit matériau composite dans un moule de moulage par injection, lesdites faces desdites lamelles présentes dans ladite paroi s'orientant parallèlement à ladite paroi, - démouler l'écran intermédiaire obtenu, - réaliser une découpe dans ladite paroi de manière à réaliser un orifice (5).\n<CLM>\1\tEcran réalisé par un procédé selon la revendication 1, ledit écran : - comprenant une paroi (2) de recouvrement, - étant en matériau composite moulé par injection, ledit matériau étant à base d'une matrice (3) thermoplastique dans laquelle sont dispersées des lamelles (4) métalliques définissant deux faces planes parallèles opposées, lesdites faces desdites lamelles présentes dans ladite paroi étant orientées parallèlement à ladite paroi, de sorte que lesdites lamelles proches de la face d'aspect (6) de ladite paroi puissent réfléchir la lumière pour lui donner un aspect métallisé, ledit écran étant caractérisé en ce que ladite paroi est pourvue d'un orifice (5) réalisé par découpe, de sorte que lesdites lamelles se trouvant en périphérie dudit orifice présentent des faces orientées parallèlement à ladite paroi.\n<CLM>\1\tEcran selon la revendication 2, caractérisé en ce que les lamelles (4) présentent une dimension maximale, perpendiculairement à leur épaisseur, comprise entre 0,5 et 200 microns. 7\n<CLM>\1\tEcran selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que les lamelles (4) présentent une épaisseur comprise entre 0,02 et 1 micron, et notamment entre 0,1 et 0,2 microns. 5\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les lamelles (4) sont en aluminium.\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que la paroi (2) présente une épaisseur sensiblement constante. 10\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que la paroi (2) présente une épaisseur généralement comprise entre 2 et 4 mm.\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que 15 la face d'envers (7) de la paroi (2) est pourvue de nervures (8) de renfort.\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que la face d'envers (7) de la paroi (2) est recouverte, au moins partiellement, d'une sous-couche d'absorption acoustique en matériau poreux. 20
Brevet FR3067643A1 (20181221)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de réparation d'une structure (2), ladite structure (2) présentant au moins une zone (3) à chauffer caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un cadre (4) gonflable formant châssis sur lequel sont fixés de manière amovible des panneaux (8) pour former une enceinte (12), appelée enceinte de chauffage dont l'espace intérieur est lié à des moyens de chauffage. 2 - Dispositif de réparation selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans l'un des panneaux (8) est pratiquée une ouverture (26) pour le passage d'un conduit (52) de fluide chaud dont l'une des extrémités débouche à l'intérieur de l'enceinte de réparation et dont l'autre extrémité est connectée à un système (28) de transmission de fluide chaud. 3 - Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le même système (28) de transmission de fluide chaud est utilisé pour gonfler le cadre (4) et pour chauffer l'enceinte (12). 4 - Dispositif de réparation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que des moyens de détection de température sont prévus à l'intérieur de l'enceinte (12) et sont liés à un centre (56) de commande de chauffage extérieur à l'enceinte (12). 5 - Dispositif de réparation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend des ventouses (30) liées au cadre (4) et/ou à des panneaux (8) pour maintenir l'enceinte (12) en position sur la structure (2). 6 - Dispositif de réparation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le cadre (4) gonflable comprend des éléments (6) tubulaires connectés les uns aux autres. 18 7 - Dispositif de réparation selon la revendication 6, caractérisé en ce que les éléments (6) tubulaire du cadre (4) gonflable forment un prisme droit dont les bases, appelées faces (14a, 14b) de base, sont trapézoïdales. 5 8 - Dispositif de réparation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'au moins l'un des panneaux (8) présente une porte d'accès. 9 - Procédé de réparation d'une structure (2) comportant au moins une 10 zone (3) à chauffer caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - gonflage d'un cadre (4) formant châssis ; - fixation de panneaux au cadre (4) de manière amovible pour former une enceinte (12), appelée enceinte de chauffage ; - positionnement de l'enceinte au-dessus de la zone (3) ; 15 - chauffage de l'espace intérieur de l'enceinte (12) par des moyens de chauffage. 10- Procédé de réparation selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de maintien de l'enceinte (12) en position à l'aide de 20 ventouses (30) liées au cadre (4) et/ou à des panneaux (8).
Brevet FR3067644A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un conduit (2) de réservoir à carburant (24) de véhicule, caractérisé en ce que : - on moule une paroi, comprenant une couche interne (6) réalisée en éthylène alcool vinylique (EVOH) et une couche externe (8) réalisée dans un polymère convenant pour une soudure, dans un moule (14) comprenant au moins un épaulement femelle (18) qui crée au moins un épaulement mâle (12) sur une surface externe d'une portion d'extrémité de la paroi lors du moulage, puis - on découpe la portion d'extrémité de la paroi.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de découpe a lieu 10 parallèlement à un axe principal (4) du conduit (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de découpe a lieu selon un angle non nul par rapport à un axe principal (4) du conduit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'étape de découpe a lieu selon un angle inférieur à 600 par rapport à l'axe principal (4), préférentiellement inférieur à 30°. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'épaulement femelle (18) du moule (14) est formé par un insert (16), optionnellement amovible.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on réalise l'étape de moulage par soufflage de la paroi dans le moule (14). 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un système de stockage de carburant, caractérisé en ce que : - on fabrique un conduit (2) selon un procédé conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, et - on soude l'extrémité (10) du conduit (2) à un réservoir à carburant (24). 25\n<CLM>\1\tConduit (2) pour réservoir à carburant de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi comportant une couche interne (6) réalisée en éthylène alcool vinylique (EVOH) et une couche externe (8) réalisée dans un polymère convenant pour la soudure, une portion d'extrémité axiale du conduit (2) étant constituée du polymère convenant pour la soudure, un diamètre externe du conduit (2) au niveau de la portion 30 d'extrémité (10) étant inférieur ou égal à un diamètre externe d'une partie médiane (11) du conduit (2).\n<CLM>\1\tMoule (14) de fabrication d'un conduit de réservoir de carburant de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un épaulement femelle (18) agencé pour créer au moins un épaulement mâle (12) sur une surface externe d'une portion d'extrémité 35 d'une paroi lors du moulage de celle-ci. -8-\n<CLM>\1\tMoule (14) selon la revendication précédente, dans lequel l'épaulement femelle (18) est formé par un insert (16), optionnellement amovible.