INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067846A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Système (10) pour mettre un article (11), ou plusieurs, à la disposition d'un usager d'un lieu, comprenant : - un marqueur antivol (12) fixé audit article (11) ; - un portail antivol (19) pour détecter ledit marqueur s'il franchit ledit portail ; - des moyens (12,13) d'indentification dudit article ; - une application (14) prévue pour être installée sur un terminal portable (16) dudit usager ; et, - un serveur local (18) ; ladite application étant prévue pour lire lesdits moyens d'identification (12,13), pour transmettre une requête (22) de mise à disposition à un serveur distant (21), de préférence un serveur du cloud, pour recueillir auprès de ce serveur distant une autorisation (23) de mise à disposition lorsqu'elle y est disponible ; ledit serveur local (18) étant prévu pour recueillir auprès dudit serveur distant (21), au moins indirectement, ladite requête (22) lorsqu'elle y est disponible et pour transmettre ladite autorisation (23) audit serveur distant (21); et, ledit portail (19) étant prévu pour interroger ledit serveur local (18) pour connaître une valeur de l'autorisation lorsqu'il est franchi par ledit article (11).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un relais local (17), intermédiaire de communication entre le serveur distant (21) et le serveur local (18). - 12 -\n<CLM>\1\tProcédé pour mettre un article (11), ou plusieurs, à la disposition d'un usager d'un lieu, comprenant la mise à disposition d'un système selon l'une des revendications 1 et 2, et comprenant les étapes pour : - identifier (A) l'article (11) à l'aide du terminal (16) muni de l'application 5 (14) ; puis, - établir et transmettre (B) la requête (22) au serveur distant (21) à l'aide du terminal (16) muni de l'application (14) ; puis, - recueillir (C) ladite requête sur ledit serveur distant et la transmettre (D) au serveur local (19) ; puis, 10 - traiter ladite requête à l'aide du serveur local et transmettre (E, F) une autorisation (23) de mise à disposition, depuis ledit serveur local (19), audit serveur distant (21) ; puis, - recueillir (G) ladite autorisation (23) sur ledit serveur distant à l'aide du terminal (16) muni de l'application (14) ; puis, 15 - afficher une valeur de ladite autorisation (23) sur ledit terminal (16) ; et, lorsque l'article franchit le portail (19), - détecter (J) ledit article ; puis, - interroger (K) ledit serveur local (19) pour connaître ladite valeur de l'autorisation ; puis, si l'autorisation est négative, 20 - déclencher une alarme.
Brevet FR3067849A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Baguette de batterie (1), présentant une portion de saisie (2), une extrémité de frappe (4) et une extrémité (5) côté prise, opposée à l'extrémité de frappe (4), caractérisée en ce que la baguette (1) présente, imprimée sur elle de façon lisse, une série de marques (10) successives s'étendant depuis une zone située à environ mi-longueur de la baguette et se terminant du côté de l'extrémité de prise, ces marques (10) successives formant une graduation (11) dont chaque intervalle a une dimension de l'ordre de 0,5 à 1,5 cm dans la direction longitudinale de la graduation.\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les marques (10) successives formant la graduation (11) sont constituées par des traits qui sont transversaux à l'axe longitudinal de la baguette.\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que les traits transversaux ont des longueurs différenciées, par exemple la graduation (11) comprend des traits plus longs alternés avec des traits moins longs.\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les marques (10) successives formant la graduation (11) sont constituées par des zones successives de couleurs contrastées, ou incluent de telles zones, par exemple des zones sombres (15) s'étendant sur un ou deux intervalles, alternées avec des zones non teintées ou claires, s'étendant également sur un ou deux intervalles.\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon l'une des revendications 1 à 4, destinée à être saisie essentiellement par une prise dite "timbalière", caractérisée en ce que la graduation (11) s'interrompt à plusieurs centimètres de l'extrémité de prise de la baguette par exemple de trois à dix centimètres par rapport à cette extrémité.\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon l'une des revendications 1 à 4, destinée à être saisie tant par une prise dite "timbalière" que par une prise dite "tambour", caractérisée en ce que la graduation (11) s'étend jusqu'à proximité de l'extrémité de prise (5) de la baguette, s'interrompant par exemple à un ou deux centimètres de cette extrémité. 6\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend des indices d'identification des intervalles au sein de la série d'intervalles que forme la graduation (11), ces indices pouvant être notamment une série de chiffres ou une série de lettres, ou encore une série de signes. 5\n<CLM>\1\tBaguette de batterie (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la dimension de chaque intervalle dans la direction longitudinale de la graduation (11) est de 1,25 cm.
Brevet FR3067850A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Tambour (1), notamment tom de batterie, comprenant un fût (2), une peau de frappe (3) sur un côté du fût (2), une peau de timbre (4) sur le côté opposé du fût (2), deux cerclages (5) dont un est relié à la périphérie d'une peau (3) et l'autre est relié à la périphérie de l'autre peau (4), et des tirants (6) permettant de tirer chaque cerclage (5) dans une direction opposée à l'extrémité correspondante du fût (2), afin d'exercer une tension sur la peau (3; 4), caractérisé en ce que : - chaque cerclage (5) forme une première zone (10) de prise d'appui des tirants (6), qui est continue sur l'ensemble de la circonférence du cerclage (5) ; - le fût (2) présente au moins un rail (15; 15a, 15b) fixé à l'extérieur de lui, s'étendant sur l'ensemble de la circonférence du fût (2), ou sur une large portion de cette circonférence, ce rail (15; 15a, 15b) formant au moins une deuxième zone (16) de prise d'appui des tirants (6), continue sur l'ensemble de la longueur du rail ; et - chaque tirant (6) présente une première extrémité de prise (11), apte à venir en prise avec ladite première zone de prise (10) que forme le cerclage (5), en n'importe quel point de la circonférence de ce cerclage, et présente une deuxième extrémité de prise (11), apte à venir en prise avec ladite deuxième zone de prise (16) que forme le rail (15 ; 15a, 15b), en n'importe quel point de la circonférence de ce rail.\n<CLM>\1\tTambour (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un rail (15) unique, notamment positionné à mi-distance entre les deux extrémités axiales de ce fût (2), ce rail (15) formant, sur deux côtés axiaux opposés, deux zones de prise (16) pour les tirants (6), l'une de ces zones de prise (16) recevant les tirants (6) de mise en tension de l'une des peaux (3) et l'autre de ces zones de prise (16) recevant les tirants (6) de mise en tension de l'autre peau (4).\n<CLM>\1\tTambour (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux rails (15a, 15b) dont un est dédié à la mise en tension de l'une des peaux (3) et l'autre est dédié à la mise en tension de l'autre peau (4), chaque rail (15a, 15b) comprenant une seule zone de prise (16).\n<CLM>\1\tTambour (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que : 7 - ladite première zone de prise d'appui que forme chaque cerclage (5) est constituée par une gorge (10) formée dans ce cerclage, s'ouvrant sur le côté axial du cerclage (5) destiné à être placé à l'opposé de l'autre cerclage (5) ; - chaque deuxième zone de prise d'appui que comprend chaque rail (15; 15a, 5 15b) est constituée par une gorge (16) formée dans ce rail, s'ouvrant sur le côté axial du rail destiné à se trouver à l'opposé d'une peau (3 ;\n<CLM>\1\tdont des tirants (6) reçus dans cette gorge (16) assurent la mise en tension ; et - chaque première et deuxième extrémité de prise que présente chaque tirant (6) est constituée par une partie en crochet (11) apte à être engagée dans une gorge (10, 10\n<CLM>\1\tcorrespondante du cerclage (5) et du rail (15; 15a, 15b) respectivement.
Brevet FR3067856A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Plaquette de silicium à jonction p-n (100), comprenant : un substrat de silicium monocristallin de type p (10) ; et un substrat de silicium monocristallin de type n (20) en contact avec le substrat de silicium monocristallin de type p (10), dans laquelle, dans un profil de concentration d'oxygène dans le sens de profondeur de la plaquette de silicium à jonction p-n (100), aucun pic n'est observé pour une interface entre le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20).\n<CLM>\1\tPlaquette de silicium à jonction p-n (200) selon la revendication 1, comprenant en outre, entre le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20), une couche épitaxiale de silicium de type n (32) présentant une épaisseur inférieure ou égale à 50 Jim avec une concentration de dopant supérieure à une concentration de dopant du substrat de silicium monocristallin de type n, dans laquelle, dans un profil de concentration d'oxygène dans le sens de profondeur de la plaquette de silicium à jonction p-n (200), aucun pic n'est observé pour une interface entre la couche épitaxiale de silicium de type n (32) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20) au lieu de l'interface entre le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n.\n<CLM>\1\tPlaquette de silicium à jonction p-n selon la revendication 1, comprenant en outre, entre le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20), une couche épitaxiale de silicium de type p présentant une épaisseur inférieure ou égale à 50jam avec une concentration de dopant supérieure à une concentration de dopant du substrat de silicium monocristallin de type p, dans laquelle, dans un profil de concentration d'oxygène dans le sens de profondeur de la plaquette de silicium à jonction p-n , aucun pic n'est observé pour une interface entre la couche épitaxiale de silicium de type p et le substrat de silicium 36 monocristallin de type p (10) au lieu de l'interface entre le substrat de silicium monocristallin de type p et le substrat de silicium monocristallin de type n (20).\n<CLM>\1\tPlaquette de silicium à jonction p-n (100;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 3, dans laquelle le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20) sont des plaquettes de silicium qui ne contiennent pas d'amas de dislocations et de COP.\n<CLM>\1\tPlaquette de silicium à jonction p-n (100;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 4, dans laquelle le substrat de silicium monocristallin de type p (10) et le substrat de silicium monocristallin de type n (20) ont le même sens de cristaux.
Brevet FR3067861A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Batterie pour un véhicule hybride ou électrique comprenant des branches (2) reliées entre elles par des liaisons, contenant des modules équipés de cellules électrochimiques de stockage d'énergie, caractérisée en ce qu'elle comporte des commutateurs pilotés (4 ; 8), comprenant des contacts qui dans une position de fonctionnement relient les branches (2) entre elles suivant une disposition donnant une tension de fonctionnement, et dans une position de charge relient les branches (2) entre elles suivant une disposition donnant une tension de charge différente de la tension de fonctionnement.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte des commutateurs positifs (4) comprenant deux voies de raccordement reliées aux pôles positifs (+) des branches (2), la commutation pouvant être ouverte ou fermée entre ces deux voies.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte des commutateurs négatifs (8) comprenant trois voies de raccordement, une première voie étant toujours reliée à des pôles négatifs (-) de branches (2), la commutation de ces commutateurs (8) pouvant relier cette première voie alternativement à des pôles négatifs (-) ou à des pôles positifs (+) d'autres branches (2).\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de pilotage commun pour tous les commutateurs (4 ; 8).\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de mesure de la tension de charge appliquée par un chargeur sur cette batterie, qui modifie automatiquement l'état des commutateurs (4 ;\n<CLM>\1\ten fonction de cette mesure.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les commutateurs (4 ;\n<CLM>\1\tcomportent un système de commutation électromécanique ou électronique.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que dans la position de fonctionnement, les pôles positifs (+) de toutes les branches (2) sont reliés entre eux.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que dans la position de charge, elle comporte des groupes de branches (20,\n<CLM>\1\treliés entre eux en série, formant chacun un ensemble de branches (2) reliées en parallèle. 11\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs positions de charge avec des dispositions des commutateurs (4;\n<CLM>\1\tvariées, adaptées chacune à une tension différente délivrée par un chargeur de batterie. 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile électrique ou hybride équipé d'une batterie alimentant une machine électrique de traction, caractérisé en ce que cette batterie est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067865A1 (20181221)

REVENDICATIONS1 - Contact électrique pourvu d'une première terminaison (20), munie d'une partie de raccordement à un câble, et d'une seconde terminaison (10), munie d'une partie de contact électrique avec un contact électrique complémentaire, caractérisé en ce que la terminaison de raccordement à un câble 5 est réalisée sous la forme d'un premier corps cylindrique, en alliage de cuivre, pourvu à une première de ses extrémités d'un fût à sertir (9) et à la seconde de ses extrémités d'un filetage (4) suivi d'une butée de contact (41) tandis que la terminaison de contact est réalisée sous la forme d'un second corps cylindrique, en acier inox, pourvu à une première de ses extrémités de ladite partie de contact 10 électrique (1) et à la seconde de ses extrémités d'un fût taraudé (3) de réception dudit filetage (4). 2 - Contact électrique selon la revendication 1, pour lequel le premier corps cylindrique comporte dans une partie intermédiaire entre ses deux extrémités, un renflement cylindrique (6) sur lequel sont réalisés au moins deux 15 méplats (6a) de tenue en rotation du premier corps cylindrique par une clé. 3 - Contact électrique selon la revendication 1 ou 2, comportant en outre une douille isolante (16) rigide tubulaire, pour lequel le second corps cylindrique comporte entre le fût taraudé et la terminaison de contact (10) une partie filetée (5) de vissage de ladite douille isolante. 20 4 - Contact électrique selon la revendication 3, pour lequel la partie filetée (5) est suivie d'une butée annulaire (2) d'arrêt de ladite douille isolante. - Contact électrique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, pour lequel la partie de contact électrique (1) est un contact broche. 6 - Procédé de câblage d'un contact électrique selon l'une quelconque 25 des revendications précédentes, comportant les étapes de: - sertissage de l'âme (12) d'un câble (11) dans le fût à sertir (9) du premier corps cylindrique puis - vissage du premier corps cylindrique dans le second corps cylindrique. 9 7 - Procédé de câblage selon la revendication 6, comportant en outre une étape de mise en place d'une première gaine (14) s'étendant depuis une partie isolée du câble jusque sur un renflement (8) en prolongement du fût à sertir. 8 - Procédé de câblage selon la revendication 6, comportant en outre 5 une étape de mise en place d'une seconde gaine (15) s'étendant depuis une partie isolée du câble jusqu'à recouvrir le fût taraudé (3) de la seconde terminaison de contact. 9 - Procédé de câblage selon la revendication 6, 7 ou 8, comportant une étape de vissage d'une douille isolante (16) rigide tubulaire sur un filetage externe (5) du second corps cylindrique. 10- Procédé de câblage selon la revendication 6, comportant une étape de nettoyage à l'alcool isopropylique du filetage et de la butée du contact de la première terminaison (20) ainsi que du taraudage de la seconde terminaison (10) avant l'étape de vissage du premier corps cylindrique dans le second corps cylindrique.
Brevet FR3067871A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (1) pour un système de distribution électrique (3) d'un réseau électrique d'aéronef, ledit dispositif (1) comportant un substrat (11) comprenant une pluralité d'éléments conducteurs électriques (13), lesdits éléments conducteurs électriques (13) étant reliés deux à deux par un élément fusible (15), et un matériau d'enrobage (17) disposé sur le substrat (11) et chaque élément fusible (15).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel, un ou plusieurs éléments conducteurs électriques (13) sont réalisés dans du cuivre ou de l'alumine.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel les éléments fusibles (15) sont réalisés dans des alliages ou des matériaux fusibles, tels que l'aluminium, le cuivre, l'or, l'étain ou le plomb.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un élément fusible (15) comprend une pluralité d'éléments fusibles filaires.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un élément fusible (15) comprend un élément fusible de type bande parallélépipédique ou cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le matériau d'enrobage (17) est une résine époxy ou un gel.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une enveloppe de protection montée sur le matériau d'enrobage (17).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le substrat (11) comporte de la poudre de silice.\n<CLM>\1\tSystème de distribution électrique (3) d'un réseau électrique d'aéronef comprenant un circuit électrique (5) sur lequel sont fixés un ou plusieurs dispositifs de protection (1) selon l'une quelconque des 9 revendications précédentes, le ou lesdits dispositifs de protection (1) étant connectés électriquement au circuit électrique (5).\n<CLM>\1\tSystème (3) selon la revendication 9, dans lequel une zone de non implantation de composant électrique (7) est disposée 5 autour du ou des dispositifs de protection (1).
Brevet FR3067877A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Ensemble (1) d'alimentation d'énergie électrique pour un aéronef comportant : - un dispositif de stockage d'énergie électrique (3) configuré pour délivrer une énergie électrique à une ou plusieurs charges ; - un système de distribution de l'énergie électrique (5) issue du dispositif de stockage (3) ; - un élément de coupure de l'énergie électrique (7) fixé de manière inamovible entre le dispositif de stockage (3) et le système de distribution (5), ledit élément de coupure (7) étant commandé manuellement entre une position de fonctionnement (11) autorisant l'énergie électrique de circuler entre le dispositif de stockage (3) et le système de distribution (5) et une position de maintenance (13) isolant le dispositif de stockage (3) du système de distribution (5).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de coupure (7) comporte un moyen mécanique de consignation.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel le moyen mécanique de consignation est un cadenas ou un verrou à clé intégré.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 1, 2 ou 3, dans lequel l'élément de coupure (7) est un sectionneur électrique.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de coupure (7) comporte une position supplémentaire de charge (17) permettant de connecter le dispositif de stockage (3) à un chargeur (21).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de stockage (3) comprend une ou plusieurs batteries (23) et au moins un moyen de gestion du courant électrique (25). 7\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel le moyen de gestion du courant électrique (25) comprend un ou plusieurs contacteurs.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel le système de distribution (5) est un bus de puissance.
Brevet FR3067881A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Rotor pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, le rotor (12) présentant un axe (X) de rotation et comportant : - deux roues polaires (31), chacune formée d'un plateau (32) s'étendant radialement et d'une pluralité de griffes (33) s'étendant à partir dudit plateau de manière sensiblement axialement, chaque griffe d'une roue polaire s'étendant dans un espace formé entre deux griffes adjacentes de l'autre roue polaire ; - au moins un aimant permanent (37) disposé entre deux griffes (33) successives appartenant chacune à une des roues polaires (31) ; et - au moins une cale (38) agencée pour rigidifier ledit aimant (37), le rotor (12) étant caractérisé en ce que la cale (38) comporte au moins une portion collante (39) formée d'un matériau collant et étant agencée pour coller la cale (38) à l'aimant permanent (37).\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion collante (39) est agencée de manière à permettre de coller la cale (38) à une portion de la griffe (33).\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la cale (38) est formée uniquement de la portion collante (39).\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la cale (38) comporte un corps (43) et au moins une portion collante (39), la portion collante étant un revêtement formé sur le corps.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 4, caractérisé en ce que le revêtement comprend un matériau silicone.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la portion collante (39) comprend un matériau thermo-adhérent. 15\n<CLM>\1\tRotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'une forme de la cale (38) correspond à une forme de l'aimant permanent (37).\n<CLM>\1\tRotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la cale (38) est en contact au moins radial avec l'aimant permanent (37), la cale (38) étant notamment disposée radialement à l'extérieur par rapport à l'aimant.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'une longueur de la cale (38) est inférieure à une longueur de l'aimant permanent (37), les longueurs étant considérées dans une direction axiale.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comprenant un rotor selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3067886A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé (20), comprenant une pluralité d'interrupteurs de puissance commandés (Sa, Sb, Sc) associés chacun à une phase électrique ; le procédé (6) comprenant : - une étape de transformation (60) de trois tensions composées (U*ab, U*bc, U*ac) de consigne fournies en trois tensions simples (v*a, v*b, v*c) ; - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire (f(3wt)) à injecter en fonction des valeurs et des signes des tensions simples (v*a, v*b, v*c) et des 10 valeur moyennes des courants de phases (ia, ib,ic) du redresseur de Vienne triphasé (20) ; - une étape de calcul d'une valeur de modulante (mod*a, mod*b, mod*c) pour chaque phase du redresseur de Vienne triphasé (20) en fonction de la composante homopolaire (f(3wt)) calculée à injecter et des trois tensions 15 simples (v*a, v*b, v*c) ; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés (Sa, Sb, Sc), en fonction du signe des courants de phases (ia, ib, ic) du redresseur de Vienne triphasé (20) et des valeurs de « modulantes » (mod*a, mod*b, mod*c) calculées. 20\n<CLM>\1\tProcédé (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le calcul de la composante homopolaire (f(3wt)) comprend l'application de l'équation suivante : f(3wt) = v; =0a@ 2c x (ia)) +\n<CLM>\1\t("12 ' x (ib)) + 0-c. ("12 x (ic)) -(0-a. (ia) +\n<CLM>\1\t(ib) + 0-c. (0) dans laquelle 0-x=a,b,c = signe (19>x'=a,b,c) suivant les valeurs du tableau 25 suivant : Condition ua (Tb uc v'c't > 0, Iii, 0, Iii, > 0 et vc* 0 et vc* 0 et vc* > 0 - + + va* 0 - - + 14 v'c't > 0, vï, 0 + +\n<CLM>\1\tProcédé (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque valeur de modulante (mod*a, mod*b, mod*c) est calculée par addition de la composante homopolaire f(3wt) avec la tension 5 simple (v*a, v*b, v*c) associée.\n<CLM>\1\tProcédé (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la génération (62) des six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés (Sa, Sb, Sc) comprend la comparaison des valeurs de modulante (mod*a, mod*b, mod*c) par rapport à deux porteuses hautes fréquences qui sont synchrones et en phase l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tProcédé (6) selon la revendication 4, caractérisé en ce que pour chaque phase du redresseur de Vienne (20), si le courant de phase est positif on compare la modulante associée à la phase à un signal triangulaire symétrique variant entre 0 et +1.\n<CLM>\1\tProcédé (6) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que pour chaque phase du redresseur de Vienne (20), si le courant de phase est négatif on compare la modulante associée à la phase à un signal triangulaire symétrique variant entre -1 et\n<CLM>\1\t7. Dispositif de commande d'un redresseur de Vienne triphasé comprenant des moyens de mises en oeuvre du procédé (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067887A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Chargeur isolé réversible (1) pour relier un dispositif de stockage à une source d'énergie électrique comprenant - un transformateur d'isolation (4) comprenant un circuit primaire (4a) et un circuit secondaire (4b); - un étage redresseur-onduleur (5) connecté au circuit secondaire (4b) du transformateur (4) et destiné à être relié au dispositif de stockage par l'intermédiaire de deuxièmes bornes de connexion (3a, 3b); - un étage de conversion multiniveau (6) connecté au circuit primaire (4a) du transformateur (4) et destiné à être relié à la source d'énergie électrique par l'intermédiaire de premières bornes de connexion (2a, 2b).\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon la revendication précédente comprenant une source de courant (7) entre l'étage de conversion multiniveau (6) et le circuit primaire (4a) du transformateur.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon la revendication précédente dans lequel la source de courant (7) est une inductance.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'étage redresseur-onduleur (5) comprend une pluralité d'interrupteurs commandés configurés en pont complet.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'étage de conversion multiniveau (6) comprend une pluralité d'interrupteurs commandés configurés en pont complet. 30 35 13\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon la revendication précédente dans lequel le pont complet de l'étage de conversion multiniveau (6) est composé d'interrupteurs à quatre quadrants.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'étage de conversion multiniveau (6) est directement relié aux premières bornes de connexion (2a, 2b).\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'étage de conversion multiniveau (6) comprend un filtre d'entrée (6a) du signal délivré par le, ou à, la source d'énergie électrique.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'étage redresseur-onduleur (5) comprend un filtre de sortie (5a) du signal délivré par les, ou aux, dispositifs de stockage.\n<CLM>\1\tChargeur (1) selon l'une selon la revendication 5 ou 6 dans lequel le pont complet de l'étage de conversion multiniveau (6) est formé de deux structures à capacité flottante. 5 10 15 20 25
Brevet FR3067896A1 (20181221)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de raccordement (10) de deux éléments électriques (20) d'un véhicule automobile, ledit système de raccordement (10) comprenant au moins un câble Ethernet (11), dont chaque extrémité (11A, 11B) est adaptée pour être reliée électriquement à l'un desdits éléments électriques (20), ledit câble Ethernet (11) comprenant un blindage (13), le système de raccordement (10) étant caractérisé en ce que ledit blindage (13) du câble Ethernet (11) est adapté pour être relié à une masse (M) du véhicule au niveau d'une seule desdites extrémités (11B) du câble Ethernet (11).\n<CLM>\1\tSystème de raccordement (10) selon la revendication 1, dans lequel le blindage (13) est adapté pour recouvrir l'autre desdites extrémités (11A) du câble Ethernet (11).\n<CLM>\1\tSystème de raccordement (10) selon la revendication précédente, dans lequel, le câble Ethernet (11) comprenant des fils (12) adaptés pour relier électriquement les éléments électriques (20) entre eux et le blindage (13) étant monté autour desdits fils (12), ledit blindage (13) présente, au niveau de l'autre desdites extrémités (11A) du câble Ethernet (11), une longueur supérieure à la longueur des fils (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins deux éléments électriques (20) et un système de raccordement (10) selon l'une des revendications précédentes, reliant électriquement lesdits éléments électriques (20).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, dans lequel un unique élément électrique (20) est relié électriquement au blindage (13) du système de raccordement (10) afin de relier ce dernier à une masse (M) du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de raccordement de deux éléments électriques (20) d'un véhicule automobile à l'aide d'un système de raccordement (10) selon l'une des revendications 1 à 3, ledit procédé comprenant une étape de raccordement d'une première extrémité (11A, 11B) du câble Ethernet (11) dudit système de raccordement (10) à l'un desdits éléments électriques (20) et une étape de raccordement d'une deuxième extrémité (11A, 11B) du câble Ethernet (11) à l'autre desdits éléments électriques (20), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'une seule des étapes de raccordement comprend une sous-étape de liaison du blindage (13) du câble Ethernet (11) à un élément électrique (20).
Brevet FR3067903A1 (20181221)

REVENDICATIONS1. Ensemble comportant un boitier avant (5), un boitier arrière (10), et une carte électronique (3) destinée à être fixée entre le boitier avant (5) et un boitier arrière (10), caractérisé en ce que la carte (3) est pré-maintenue par des moyens de clipage (8A, 8B) sur le boitier avant (5) avec un jeu déterminé (J) et en ce que la carte (3) comporte au moins un organe à déformation programmée (33) venant de matière avec la carte (3) permettant de maintenir la carte (3) à l'intérieur dudit ensemble quand le boitier avant (5) est fixé sur le boitier arrière (10) en absorbant le jeu déterminé (J).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe à déformation programmée (33) est formé à partir d'un bord arrière (32) de la carte (3) faisant face au fond du boitier arrière (10).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'organe à déformation programmée (33) définit une patte flexible comportant des première et seconde branches (34 et\n<CLM>\1\ten prolongement l'une de l'autre ; la première branche (34) étant rattachée au bord arrière (32) de la carte (3) et la seconde branche (35) étant libre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les première et deuxième branches (34 et\n<CLM>\1\tsont obtenues par usinage d'une échancrure (12) dans le bord arrière (32) de la carte (3) ; ladite échancrure (12) s'étendant à partir de la base de la première branche (34) vers l'extrémité de la seconde branche (35) qui est apte à se déformer pour absorber le jeu déterminé (J).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de clipage comportent des moyens (8A) portés par la carte (3) et des moyens antagonistes (8B) portés par le boitier avant (5) qui coopèrent entre eux avec un jeu (J) déterminé pour le pré-maintien de la carte (3) sur le boitier avant (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la carte (3) est pré-maintenue en outre par des moyens de guidage (71 et\n<CLM>\1\tappartenant au boitier avant (5) et coopérant avec le bord 9 avant de la carte, opposé au bord arrière (32)\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boitier arrière (10) comporte un fond et en ce que le fond du boitier (10) comporte des excroissances (11) venues de matière avec le s boitier arrière (10) aptes à coopérer avec l'organe à déformation programmée (33)\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il constitue un feu arrière (100) de véhicule automobile ; le boitier avant (5) supportant un bloc optique (1) et un masque (6) et la carte o électronique (3) supportant au moins une source lumineuse (4) coopérant avec au moins un réflecteur (2) du bloc optique (1) pour générer au moins un faisceau lumineux (F).\n<CLM>\1\tCarte électronique (3) comportant au moins un organe de déformation programmée (33) venu de matière avec la carte (3) et apte à 15 être montée dans un ensemble selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3067906A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Installation (1) d'aquaculture de haute mer flottante et submersible comprenant une structure (2), des cages (3) d'élevage de poissons et au moins deux premiers flotteurs (4) à ballasts réglables (5), les premiers flotteurs (4) étant disposés dans le tiers bas de la structure (2), caractérisée en ce que l'installation (1) comprend en outre au moins deux deuxièmes flotteurs (7), les deuxièmes flotteurs (7) étant disposés dans le tiers haut (8) de la structure, les deuxièmes flotteurs (7) étant aptes à supporter au maximum 50% du poids de la structure (1).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les premiers flotteurs (4) et/ou les deuxièmes flotteurs (7) sont disposés sur deux faces opposées de l'installation (1).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les premiers flotteurs (4) ont la forme d'une coque.\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les premiers flotteurs (4) et/ou les deuxièmes flotteurs 7 sont disposés autour de tout le périmètre de l'installation (1).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les flotteurs (4,\n<CLM>\1\tsont mobiles verticalement. -13-\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les premiers flotteurs (4) et/ou deuxièmes flotteurs (7) sont installés aux extrémités de l'installation (1) à distance maximum l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les deuxièmes flotteurs (7) disposent de ballasts réglables.\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que les deuxièmes flotteurs (7) sont aptes à supporter au maximum 33% du poids de la structure (1), et de préférence au maximum 25% du poids de la structure (1).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon les revendications 7 ou 8, caractérisée en ce que l'installation (1) comprend un système de réglage de ballasts des premiers et deuxièmes flotteurs (4,\n<CLM>\1\tqui permet d'ajuster une relation précise entre les ballasts des coques et des flotteurs (4, 7), notamment une relation dans laquelle les premiers flotteurs (4) portent plus de 50% du poids de la structure (1).\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que l'installation (1) comprend une armature qui comprend des éléments flottants, notamment des tubes creux.
Brevet FR3067922A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Boîte aux lettres avec système de serrure électronique caractérisé en ce qu'elle comporte une boîte, un transmetteur sur une clé électronique et une serrure électronique.\n<CLM>\1\tBoîte aux lettres selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'il comporte un système d'éclairage permettant d'éclairer la serrure électronique et les coordonnées présentes sur la boite, et un détecteur de jour 15 et de nuit, permettant de io demander la mise en marche du système d'éclairage.
Brevet FR3067925A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Coussinet d'allaitement lavable multicouche, caractérisé en ce qu'il comporte un bord et des couches successives : une couche de maille tricotée (20) d'au moins 1,5 mm, comportant une face supérieure et une face inférieure ; - une couche de fibres non tissées (21), en contact avec la face supérieure adaptée à absorber au moins 2,5 Um2 d'eau ; une couche microporeuse (22) comportant une structure imperméable et respirante ; - une couche protectrice (23) recouvrant toute la couche microporeuse.\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 1, dans lequel la couche de maille tricotée (20) comprend : la face supérieure composée d'une couche polyester antibactérien (24), ladite couche polyester antibactérien (24) est composée d'une pluralité d'ouvertures perforantes sur une surface externe ; - la face inférieure composée d'une couche polyester (26) en contact avec la couche de fibres non tissées (21) ; une couche mono-filament (25) d'au moins 1,5 mm composée de polyester, insérée entre la couche polyester antibactérien (24) et la couche polyester (26).\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 1, dans lequel la couche de fibres non tissées (21) a une épaisseur comprise entre 2,5 mm et 8 mm, de préférence entre 5 mm et 7 mm.\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 1, dans lequel le coussinet comporte une forme sensiblement triangulaire avec des angles arrondis.\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 1, dans lequel le coussinet comporte une préformation bombée ergonomique pour épouser le galbe du sein. 12\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 1, dans lequel le coussinet comporte une préformation bombée ayant une cavité sphérique positionné sensiblement au centre du coussinet sur la face interne. 5\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 6, dans lequel le coussinet comporte un bordage (27) formant un retour sur le bord du coussinet, ledit bordage (27) est composé d'une bandelette étanche recouvrant une partie de la face supérieure et de la face inférieure du coussinet et formant une surépaisseur sur le bord du coussinet. 10\n<CLM>\1\tCoussinet selon la revendication 7, dans lequel le bordage (27) comporte un revêtement, de type silicone ou polyuréthane, pour appliquer un effet antidérapant. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un coussinet d'allaitement lavable multicouche selon les revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte : - a) une étape de contre collage (29) à partir des couches successives suivantes : - une couche de maille tricotée (20), 20 - une couche de fibres non tissées (21), - une couche microporeuse (22), et - une couche protectrice (23), ladite étape de contre collage (29) forme un ensemble multicouche. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 comportant également les étapes suivantes, après l'étape a) : - b) une étape de préformage (30) du coussinet à partir de l'ensemble multicouche formé à l'étape a), ladite étape de préformage (30) est configurée pour bomber l'ensemble multicouche ; 30 c) une étape de bordage par thermocollage (31) du coussinet formant une surépaisseur étanche sur le bord du coussinet.
Brevet FR3067929A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Adhésif dentaire comprenant au moins un monomère polymérisable, un initiateur de polymérisation et des panicules (6) thermo-expansibles ayant une coque encapsulant un agent d'expansion, l'adhésif dentaire étant caractérisé en ce que la coque des particules (6) thermo-expansibles est formée d'un copolymère acrylonitrile / méthacrylate de méthyle.\n<CLM>\1\tAdhésif selon la revendication 1, dans lequel la teneur massique en particules (6) thermo-expansibles est comprise entre 10% et 45%.\n<CLM>\1\tAdhésif selon la revendication 2, dans lequel la teneur massique en particules (6) thermo-expansibles est comprise entre 10% et 20%. 15\n<CLM>\1\tAdhésif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le ou les monomères polymérisables sont choisis parmi : le diméthacrylate glycidique de bisphénol A, le triéthylène glycol diméthacrylate, l'hydroxyéthyle méthacrylate, le polyéthylène glycol 20 diméthacrylate, le diuréthane diméthacrylate, et les mélanges de tels monomères.\n<CLM>\1\tProcédé de décollement d'un adhésif dentaire polymérisé fixé à la surface (5) d'une dent, ledit adhésif polymérisé (16 ;\n<CLM>\1\tcomprenant 25 au moins une résine (4) et des particules (6) thermo-expansibles, le procédé étant caractérisé en ce que le décollement de l'adhésif polymérisé est réalisé par application de vibrations ultrasonores sur l'adhésif polymérisé. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les particules (6) thermo-expansibles ont une coque formée d'un copolymère acrylonitrile / méthacrylate de méthyle encapsulant un agent d'expansion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, dans lequel la fréquence 35 des vibrations ultrasonores appliquées est comprise entre 26 kHz et 36 kHz. 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel un appareil (1) orthodontique est fixé à la surface (5) de la dent par l'adhésif (16) dentaire polymérisé, et dans lequel le décollement de 5 l'appareil est réalisé lors de l'application des vibrations ultrasonores.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel l'application des vibrations ultrasonores est poursuivie, après décollement de l'appareil (1) orthodontique, afin de décoller un résidu (20) d'adhésif dentaire 10 polymérisé présent à la surface (5) de la dent.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel l'adhésif (26) dentaire polymérisé est un ciment dentaire obturant une cavité de la dent, et dans lequel la cavité est débouchée lors de l'application des vibrations ultrasonores.
Brevet FR3067941A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Diffuseur olfactif, comprenant une coque, une cartouche d'un matériau imprégné d'arôme monté de façon amovible dans un flux d'air dans le boîtier, un ventilateur apte à générer le flux d'air entre une entrée et une sortie, le diffuseur étant caractérisé en ce que - la coque est allongée et présente dans une première région d'extrémité au moins un orifice d'entrée d'air et dans une seconde région d'extrémité opposée au moins un orifice de sortie d'air, - le ventilateur est monté sur une carte électronique comportant également un bouton poussoir de commande et une batterie, - le flux d'air est situé entre parois du boîtier et la carte électronique.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon la revendication 1, dans lequel la coque est effilée au niveau de la ou des sorties d'air.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel la longueur de la coque est comprise entre 4 et 15 cm.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la carte électronique porte sur une première face le ventilateur et sur la face opposée la batterie.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon la revendication 4, dans lequel le bouton poussoir est situé sur la même face que la batterie.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon la revendication 4 ou 5, dans lequel la carte électronique comporte, au niveau de ladite première face, seulement le ventilateur.\n<CLM>\1\tDiffuseur selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant en outre un connecteur situé dans la région d'entrée.
Brevet FR3067944A1 (20181228)

REVENDICATIONS1) Bandeau pour permettre le saut en touche caractérise en ce qu'il est composé de tissu pour gaine (1) et de tissu en coton (2) et entre les deux est cousu un rectangle de mousse à mémoire de forme (3) clans l'axe du bandeau.
Brevet FR3067948A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une dispersion colloïdale de nanoparticules de fer 5 et/ou de cérium comprenant : - une phase organique ; - des nanoparticules d'un composé du fer et/ou de cérium ; - au moins un agent amphiphile ; consistant : 10 - à introduire ensemble dans un mélangeur rapide : o une base, une solution aqueuse d'un sel de fer et/ou de cérium comprenant éventuellement un complexant du fer et/ou du cérium et une émulsion constituée d'une phase organique, d'eau et d'un agent amphiphile ; ou bien 15 o une base et une émulsion constituée d'une phase organique, d'eau, d'un agent amphiphile, d'un sel de fer et/ou de cérium dissous dans l'eau et éventuellement un complexant du fer et/ou du cérium ; de façon à faire précipiter des nanoparticules d'un composé à base de fer et/ou 20 de cérium ; - le mélange issu du mélangeur rapide est introduit dans un récipient situé en aval du mélangeur rapide dans lequel se produit le transfert des nanoparticules dans la phase organique ; - puis à récupérer la dispersion colloïdale. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel le mélangeur rapide est un mélangeur en T ou en Y symétrique, un mélangeur en T ou en Y asymétrique, un mélangeur à jet tangentiels, un mélangeur à multilamination, un mélangeur Hartridge-Roughton ou un mélangeur vortex. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le temps de passage dans le mélangeur rapide peut être compris entre 20 ms et 800 ms, plus particulièrement entre 100 et 600 ms. 21\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel le récipient situé en aval est : - une cuve agitée fonctionnant en régime fermé ; ou - une cuve fonctionnant en régime continu, comportant une entrée d'alimentation en mélange issu du mélangeur rapide et au moins une sortie permettant de récupérer la dispersion colloïdale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 dans lequel la cuve fonctionnant en régime continu est un tube à flux oscillatoire ou une colonne pulsée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel la phase organique est apolaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel la phase organique est constituée essentiellement de molécules composées uniquement 15 de carbone et d'hydrogène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel les nanoparticules présentent un diamètre hydrodynamique moyen (médiane), déterminé par diffusion dynamique de la lumière sur une distribution en volume, 20 inférieur ou égal à 100 nm, voire inférieur à 30 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel les nanoparticules présentent un diamètre moyen dmET déterminé par microscopie électronique en transmission (MET) inférieur ou égal à 10 nm, voire inférieur à 8 25 nm.