INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3078131A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant : - un roulement (3) pourvu d'une bague extérieure tournante (5) et d'une bague intérieure fixe (4), lesdites bagues (4,\n<CLM>\1\tétant coaxiales, et - une poulie (2) formée en matériau plastique, et pourvue d'une portion axiale extérieure (17) offrant un surface cylindrique extérieure (20) destinée à coopérer avec une courroie, une portion axiale intérieure (18) assurant la connexion avec la bague extérieure (5) du roulement (3), et une portion intermédiaire (19) annulaire radiale reliant lesdites portions extérieure (17) et intérieure (18), caractérisé en ce que la surface cylindrique extérieure (20) de la portion axiale extérieure (17) de la poulie (2) comprend un revêtement antifriction et/ou résistant à l'usure.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la poulie (2) est formée par surmoulage de matière plastique sur la bague extérieure (5) du roulement (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la poulie (2) est réalisée en polyamide.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le revêtement comprend du carbone amorphe apparenté au diamant, ou « diamond-like carbon » en langue anglaise.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le revêtement comprend du bisulfure de tungstène (WS2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le revêtement comprend de l'oxyde noir, ou « black oxidizing » en langue anglaise. 7\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le revêtement présente une épaisseur comprise entre 0,5 micromètre (pm) et 3 pm. 5\n<CLM>\1\tDispositif de poulie selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la portion intermédiaire (19) comprend une pluralité de rainures (24) pour assurer la rigidité de l'ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 10 lequel la portion axiale intérieure (18) de la poulie (2) comprend un alésage cylindrique (21) pourvu de dentures (22) insérées dans des rainures (23) correspondantes formées à une surface extérieure cylindrique (16) de la bague extérieure (5) du roulement (3). 15
Brevet FR3078141A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Pièce moulée (PM) destinée à être logée dans un espace interne d'un boîtier d'un bloc optique de véhicule comportant en outre une glace solidarisée fixement à une partie avant dudit boîtier et au moins une source générant des photons participant à une fonction photométrique, ladite pièce moulée (PM) comprenant au moins un réflecteur (RPj), ayant une partie latérale (PLD présentant une inclinaison générale comprise entre 700 et 90° 1 o par rapport à une partie centrale de ladite glace, et réfléchissant lesdits photons générés vers ladite glace, caractérisée en ce que ladite partie latérale (PLD du réflecteur (RPj) comprend une ouverture (0Pj) permettant une entrée d'air et une circulation d'air dans ledit espace interne destinés à limiter une production de condensation dans ce dernier. 15\n<CLM>\1\tPièce moulée selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend deux réflecteurs (RPj) ayant chacun une partie latérale (PLD comportant une ouverture (0Pj).\n<CLM>\1\tPièce moulée selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que chaque ouverture (0Pj) permet le passage desdits photons générés. 20\n<CLM>\1\tPièce moulée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque ouverture (0Pj) est définie dans une partie arrière de sa partie latérale (PLD, opposée à une partie avant destinée à être située du côté de ladite glace.\n<CLM>\1\tPièce moulée selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en 25 ce que chaque ouverture (0Pj) s'étend sur l'intégralité d'une hauteur de ladite partie latérale (PLD dans laquelle elle (0Pj) est définie.\n<CLM>\1\tPièce moulée selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que chaque réflecteur (RPj) est destiné à participer à une fonction photométrique choisie parmi une fonction de feu de position, une fonction de 30 feu de stop, une fonction d'indicateur de changement de direction, et une fonction de feu de jour.\n<CLM>\1\tBloc optique destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier délimitant un espace interne, une glace solidarisée fixement à une partie 9 avant dudit boîtier, et au moins une source générant des photons participant à une fonction photométrique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce moulée (PM) selon l'une des revendications précédentes, installée dans ledit espace interne. 5\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il constitue un feu arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique selon la revendication 7 ou\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type 1 o automobile.
Brevet FR3078144A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Dispositif (4) de traitement d'air neuf, qui comprend une entrée et une sortie dudit air, ainsi que, sur le parcours dudit air, entre lesdites entrée (E) et sortie (S), au moins un détecteur (D1, D2, D3) d'au moins un gaz spécifique présent dans ledit air, caractérisé par le fait qu'il présente la forme d'un caisson délimitant une enceinte et par le fait que ledit caisson renferme au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane, de sorte que l'air neuf qui y rentre par ladite entrée (E) ne peut pas s'évacuer directement par ladite sortie (S), mais est au contraire contraint de contourner ladite au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins deux cloisons (5a, 5b) formant chicanes.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit caisson comporte deux parois supérieure (41) et inférieure (40), lesdites cloisons formant chicanes (5a, 5b) prenant naissance alternativement 15 depuis l'une ou l'autre desdites parois supérieure (41) et inférieure (40).\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins deux détecteurs (D1, D2, D3), au moins l'un d'entre eux étant un détecteur redondant.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé 20 par le fait qu'il comporte au moins deux détecteurs (D1, D2, D3), configurés pour détecter des gaz spécifiques différents.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit au moins un détecteur (D1, D2, D3) est fixé à la cloison formant chicane (5a) la plus proche de ladite entrée (E). 25\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comporte un registre (R1) de fermeture de ladite sortie (S) qui est actionné seulement si ledit au moins un détecteur (D1, D2, D3) détecte la présence dudit gaz spécifique.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications précédentes, 30 caractérisé par le fait que la taille dudit caisson et la disposition desdites cloisons formant chicanes (5a, 5b) sont conformées de telle manière que l'air qui circule entre lesdites entrée (E) et sortie (S) chemine sur un parcours de plusieurs mètres, préférentiellement de 2 à 10 mètres. 8\n<CLM>\1\tInstallation (2) de conditionnement d'air, notamment pour le mettre en surpression, caractérisée par le fait qu'elle comporte un dispositif (4) selon l'une des revendications précédentes duquel elle reçoit l'air par ladite 5 sortie (S).
Brevet FR3078148A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Installation réfrigérante pour au moins l'un des éléments choisi parmi la réfrigération de matière, en particulier d'aliments, et la climatisation d'un local comprenant un ensemble frigorifique (2) contenant : - au moins deux moyens de refroidissement (3) ; - au moins un capteur de mesure physique (6) ; - un automate interne (5) prévu pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un premier groupe des moyens de refroidissement (3) ; et ladite installation réfrigérante comprenant un automate externe (4) pour le pilotage de la mise en route ou de la coupure d'un deuxième groupe des moyens de refroidissement (3) ; un capteur de mesure physique (6) d'au moins un élément choisi parmi la température et l'hygrométrie du milieu ambiant ; caractérisé en ce que l'installation réfrigérante comprend une unité de traitement de données (1) connectée à tout capteur de mesure physique (6) de l'installation réfrigérante et l'unité de traitement de données (1) intègre un calculateur (8) paramétré suivant au moins un algorithme de données adapté pour transmettre des ordres de coupure ou de mise en route à l'automate externe (4) et à l'automate interne (5) en fonction des données acquises depuis les capteurs de mesure physique (6).\n<CLM>\1\tInstallation réfrigérante selon la revendication 1, dans lequel les moyens de réfrigération sont sélectionnés parmi au moins l'un des éléments suivants : une pompe, un condensateur, un évaporateur, un ventilateur et un compresseur.\n<CLM>\1\tInstallation réfrigérante selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel ledit compresseur comporte un wattmètre. 8\n<CLM>\1\tInstallation réfrigérante selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le capteur de mesure physique (6) est sélectionné parmi un capteur de température, un capteur de pression, un capteur d'hygrométrie et un capteur de débit.\n<CLM>\1\tInstallation réfrigérante selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le calculateur (8) de l'unité de traitement (1) est en outre relié directement à au moins un desdits moyens de refroidissement dont il contrôle la mise en route ou la coupure. 5 10\n<CLM>\1\tInstallation réfrigérante selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel chacun des deux moyens de refroidissement intègrent un compresseur, tel que le fonctionnement desdits compresseurs est ajusté par modulation combinée. 15
Brevet FR3078173A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Branche de lunettes comportant un corps (20) allongé s'étendant selon une direction principale, le corps (20) comportant un logement (202), la branche (2) comportant un élément (31) de moyens de maintien magné- tiques (3), caractérisé en ce que la branche (2) comporte en outre une couche (22) en une première matière synthétique s'étendant le long du corps (20) et soudé à celui-ci, la couche (22) obturant complètement le logement (202) pour y enfermer l'élément (31) des moyens de maintien magnétiques (3).\n<CLM>\1\tBranche selon la revendication 1, dans laquelle le corps (20) est en une deuxième matière synthétique.\n<CLM>\1\tBranche selon la revendication 2, dans laquelle la deuxième matière synthétique est différente de la première matière synthétique de la couche (22).\n<CLM>\1\tBranche selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte à l'une de ses extrémités un tenon (21) destiné à être fixé sur une façade (1) de lunettes, le corps (20) comportant un affaiblissement (201) séparant le tenon (21) du reste de la branche (2) pour former une articulation élastique de la branche (2) par rapport à la façade (1).\n<CLM>\1\tLunettes comportant une façade (1) et deux branches (2), caractérisées en ce que les deux branches (2) sont selon l'une des revendications 1 à 4 et articulées sur la façade (1) entre une position déployée et une position repliée, la position des éléments (31) des moyens de maintien magnétiques (3) étant prévue pour que les éléments (31) s'attirent l'un l'autre lorsque les branches (2) sont en position repliée.\n<CLM>\1\tLunettes selon la revendication 5, dans lesquelles l'articulation des branches (2) sur la façade (1) est réalisée de manière élastique, de telle sorte que chaque branche (2) tend à pivoter vers la position déployée lorsqu'elle est en position repliée, les moyens de maintien magnétiques (3) main- tenant les branches (2) en position repliée à l'encontre de l'élasticité de l'articulation. 9\n<CLM>\1\tLunettes selon la revendication 6, avec une branche (2) selon la revendication 4, dans lesquelles la façade (1) et le tenon (21) de la branche (2) sont réalisés d'un seul tenant en matière synthétique, l'articulation élastique étant fournie par un affaiblissement (201) du corps (20) dans 5 son épaisseur.\n<CLM>\1\tLunettes selon la revendication 6, avec une branche (2) selon la revendication 4, dans lesquelles la façade (1) et le tenon (21) sont assemblés de manière fixe.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une branche (2) de lunettes selon l'une des re- 10 vendications 1 à 4, selon lequel on fabrique un corps (20) allongé selon une direction principale en prévoyant un logement (202), on insère un élément (31) de moyens de maintien magnétiques (3) dans le logement (202) et on applique par moulage une couche (22) en matière synthétique sur le corps (20) de telle sorte que la couche (22) obture complètement 15 le logement (202) pour y enfermer l'élément (31) de moyens de maintien magnétiques (3).
Brevet FR3078191A1 (20190823)

REVENDICATIONSI. Dispositif (1) pour distribuer des jetons (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - un boitier (3) de forme allongée, ayant une forme de berceau, ouvert sur toute la longueur dans sa partie supérieure et comprenant un fond (6), deux parois longitudinales (7), une paroi avant (8) et une paroi arrière (9) - un coulisseau (4) ; des moyens élastiques (5) qui tendent à repousser ledit coulisseau vers l'avant dudit boitier, depuis une position arrière jusqu'à une position avant ; et, - des moyens (22,24) pour extraire un jeton (2) dudit boîtier ; ledit boitier étant configuré pour y loger lesdits jetons empilés les uns contre les autres à l'avant dudit coulisseau ; ledit dispositif comprenant en outre des moyens (15,20) pour retenir le coulisseau dans la position arrière, à l'encontre des moyens élastiques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le coulisseau comprend un bec (15), de préférence dirigé vers le bas dans le prolongement d'une paroi frontale (17), et, en ce que le boîtier comprend une encoche (20) prévue pour coopérer avec ledit bec (15) pour retenir ledit coulisseau dans la position atrière. . Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les moyens élastiques sont un ressort hélicoïdal (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de retenue pour une partie arrière du ressort (5), de préférence une tige (12) qui s'étend vers l'avant depuis la paroi arrière (9) les spires les plus en arrière dudit ressort tournant autour de ladite tige. D\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de retenue pour une partie avant du ressort (5), de préférence un logement (13) du coulisseau (4), ledit logement étant ouvert vers l'arrière et les spires les plus en avant dudit ressort y étant logées. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de glissière pour guider le coulisseau (4) dans le boîtier (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque paroi longitudinale (7) comprend une rainure longitudinale (18) et en ce que le coulisseau (4) comprend deux appendices, chaque appendice coopérant avec une rainure respective pour guider ledit coulisseau dans le boîtier (3). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les moyens (22,24) pour extraire un jeton comprennent un guichet (24), ledit guichet comprenant une fente formée entre un bord antérieur (23) du fond (6) et la paroi avant (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les moyens (22,24) pour extraire un jeton comprennent une ouverture (22) dans la paroi avant (8), ladite ouverture séparant, de préférence ladite paroi en deux parties distinctes. 30
Brevet FR3078198A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Transistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement comprenant : - Une structure (10) comportant un empilement (1) en matériaux semi-conducteurs de type III-V définissant une interface (2) et apte à former une couche de conduction (3) sous forme d'une couche de gaz d'électrons à deux dimensions, - Une électrode de source (20) et une électrode de drain (30), chacune en contact électrique avec la couche de conduction (3), - Une électrode de grille (40) disposée sur la structure (10), entre l'électrode de source (20) et l'électrode de drain (30), Le transistor (100) étant caractérisé en ce que : - La structure (10) comprend une pluralité de barreaux (4) en un matériau de type p, chaque barreau (4) traversant l'interface (2) de l'empilement (1), - les barreaux (4) sont répartis sous l'électrode de grille (40) et espacés les uns des autres de manière à dépléter en électrons la couche de conduction (3) entre deux barreaux (4) voisins.\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon la revendication précédente, dans lequel les barreaux (4) ont un potentiel flottant.\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon la revendication 1, dans lequel les barreaux (4) sont connectés à l'électrode de grille (40).\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon la revendication 1, dans lequel les barreaux (4) sont connectés à une électrode de polarisation (60).\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon l'une des revendications précédentes, 14 dans lequel le matériau de type p des barreaux (4) est un semi-conducteur et présente un niveau de dopage supérieur à 1E16/cm3, voire supérieur à 1E19/cm3. 5\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le matériau de type p des barreaux (4) est du nitrure de gallium dopé p. 10\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque barreau (4) présente une largeur (1) comprise entre 10 et 200 nm et une longueur (L), la largeur (1) et la longueur (L) étant parallèles au plan de la couche 15 de conduction (3), la longueur (L) s'étendant selon un axe longitudinal (y) reliant l'électrode de source (20) à l'électrode de drain (30) et la largeur (1) s'étendant selon un axe transversal (x) orthogonal à l'axe longitudinal (y). 20\n<CLM>\1\tTransistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'empilement (1) est formé en matériaux semiconducteurs de type III-N, en particulier en AlGaN et GaN. 25
Brevet FR3078211A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Actionneur électrique (1) adapté pour entraîner un élément mobile (20) pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique (10) comprenant un stator (100) et un rotor (101) ; - une couronne satellite (12) comprenant au moins un satellite (120) 10 - une roue de sortie (13) adaptée pour être entraînée en rotation par ladite couronne satellite (12) ; selon lequel : - ledit actionneur électrique (1) comprend en outre une roue motrice 15 (11) en liaison directe avec ledit rotor (101), adaptée pour être entraînée en rotation par ledit rotor (101) et adaptée pour entraîner en rotation ladite couronne satellite (12) ; - ladite roue de sortie (13) comprend une étoile de sortie (130) adaptée pour entraîner ledit élément mobile (20) dudit système de 20 ventilation, chauffage et/ou climatisation.\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon la revendication 1, selon lequel ladite roue motrice (11) est surmoulée avec ledit rotor (101) dudit moteur électrique (10).\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon la revendication 1 ou la 25 revendication 2, selon lequel ledit moteur électrique (10) est traversé tout ou partie par ladite étoile de sortie (130) de ladite roue de sortie (13).\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 3, selon lequel ledit rotor (101) dudit 30 moteur électrique (10) et ladite roue motrice (11) sont creux. 25\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 4, selon lequel ledit moteur électrique (10), ladite roue motrice (11), ladite couronne satellite (12) et ladite roue de sortie (13) s'étendent selon un même axe moteur (102) dudit 5 moteur électrique (10).\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 5, selon lequel ledit actionneur électrique (1) comprend en outre un boîtier (15), et selon lequel ledit moteur électrique (10), ladite roue motrice (11), ladite couronne satellite (12) et ladite roue de sortie (13) sont logés dans ledit boîtier (15).\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 6, selon lequel ledit au moins un satellite (120) comprend deux étages d'engrenages (120a, 120b) avec des diamètres différents.\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 7, selon lequel ladite couronne satellite (12) comprend un nombre impair de satellites (120).\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 8, selon lequel ladite roue motrice (11), ladite couronne satellite (12) et ladite roue de sortie (13) forment un train d'engrenages épicycloïdal.\n<CLM>\1\tActionneur électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 9, selon lequel ledit actionneur électrique (1) comprend en outre une carte électronique (14) positionnée sur ou sous ledit moteur électrique (10).
Brevet FR3078218A1 (20190823)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'extension de la zone d'échange de données et de transfert d'énergie de systèmes électroniques communicants sans fil en champs proches (9) caractérisé en ce qu'il comporte un circuit électronique résonant RLC (1) à la fréquence de communication des systèmes électroniques précédemment cités, caractérisé par son impédance, Z = R + jLw j/Cw, où R (2) représente sa résistance, L (3) son inductance et C (4) sa capacité.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le circuit électronique RLC peut être réalisé en formant au moins une spire, c'est à dire une boucle, à l'aide d'un conducteur électrique (5) connecté ou non à un ou plusieurs composants électroniques (6) tels qu'une ou plusieurs résistances> une ou plusieurs inductances selfiques et/ou une ou plusieurs capacités.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que le nombre de spires formées par le conducteur électrique (5), la section des spires, leur espacement entre elles, leur géométrie et leurs dimensions et les propriétés électriques du conducteur utsé constituent les paramètres à adapter en fonction de l'impédance Z = R + jLw j/Cw et de la surface du dispositif désirés. 25 30
Brevet FR3078226A1 (20190823)

REVENDICATIONS1. Procédé d'allocation de fréquences dans un système de radiocommunication satellitaire multifaisceaux, dans lequel : - une zone géographique de service couverte par le système est décomposée en une pluralité de cellules (Cell), réparties en une première grille (G1) et une deuxième grille (G2) de cellules, les cellules de la première grille (G1) et les cellules de la deuxième grille (G2) étant respectivement associées à des polarisation inverses des signaux de transmissions ; - une cellule (Cell) est décomposée en deux parties (P), une partie étant respectivement associée à une couleur (1, 2, 3, 4, 5,\n<CLM>\1\tcorrespondant à une sous-bande de fréquences et à la polarisation de la grille (G1, G2) à laquelle elle appartient, la bande de fréquences totale étant décomposée en trois sous-bandes de fréquences ; et - deux parties de cellule contigües d'une même grille sont associées à des couleurs différentes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les deux parties d'une cellule sont égales.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les sous-bandes de fréquences sont de même largeur, correspondant à un tiers de la largeur de bande de fréquences totale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les cellules ont une forme hexagonale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel les cellules ont une forme carrée.\n<CLM>\1\tSystème d'allocation de fréquences dans un système de radiocommunication satellitaire multifaisceaux, configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3078228A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Module de semis pour machine agricole combinée, le module de semis (7) comportant un élément semeur monograine (14) et un châssis (13), l'élément semeur monograine (14) comportant un mécanisme déformable (50), le mécanisme déformable (50) présentant deux bras (52, 53), un montant avant (54) et deux pivots avant (57, 58), chacun des deux bras (52,\n<CLM>\1\tétant relié au montant avant (54) par un pivot avant (57,\n<CLM>\1\trespectif, le châssis (13) présentant un support d'accrochage (60), le montant avant (54) étant monté au support d'accrochage (60), caractérisé en ce que l'axe du pivot avant haut (58) est disposé sous un plan horizontal (Hb) passant par le point inférieur du support d'accrochage. Module de semis selon la revendication précédente, dans lequel l'axe du pivot avant haut (58) est disposé à l'avant d'un plan vertical (Ha) passant par le point le plus en arrière du support d'accrochage (60). Module de semis selon l'une des revendications précédentes, les deux pivots avant (57,\n<CLM>\1\tétant disposés dans un même plan vertical (V) transversal à une orientation longitudinale (A) du module de semis. Module de semis selon l'une des revendications précédentes, le montant avant (54) étant monté au support d'accrochage (60) de manière amovible, réglable ou fixe. Module de semis selon l'une des revendications précédentes, le montant avant (54) comportant un organe d'accrochage (543) en sa partie supérieure (541), préférentiellement une mâchoire. Module de semis selon l'une des revendications précédentes, le montant avant (54) étant configuré pour soutenir un organe d'enfouissement d'engrais (31) en sa partie inférieure (542). 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t12\n<CLM>\1\tModule de semis selon l'une des revendications 1 à 6, le support d'accrochage (60) étant une poutre s'étendant sur toute la largeur de la machine 5\n<CLM>\1\tModule de semis selon l'une des revendications 1 à 6, le support d'accrochage (60) présentant une pluralité de portions d'accrochage (61).\n<CLM>\1\tModule de semis selon l'une des revendications précédentes, le support d'accrochage (60) présentant au moins une portion d'accrochage (61) à section en queue d'aronde.\n<CLM>\1\tMachine agricole combinée comportant au moins un module de semis (7) selon l'une des revendications précédentes et une machine de travail du sol (6), le module de semis (7) étant monté sur la machine de travail du sol (6).\n<CLM>\1\tMachine agricole combinée selon la revendication précédente, la machine agricole combinée étant une machine agricole combinée portée. 20
Brevet FR3078234A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) cosmétique de conditionnement et d'application, comportant : - Un récipient (10) comportant un corps (11), - Un tamis (17) mobile relativement au corps du récipient, définissant avec ce dernier un espace intérieur (12) de volume variable, contenant le produit (P) à prélever, une poussée exercée sur le tamis s'accompagnant d'une diminution du volume intérieur et d'une sortie du produit par au moins un orifice (33) du tamis, le tamis présentant une partie centrale (31) et une partie périphérique (32) venant en appui contre le corps (11) du récipient (10), caractérisé par le fait que la partie centrale (31) comprend un matériau métallique et la partie périphérique (32) comprend un matériau polymérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le tamis (17) est réalisé par moulage et/ou par injection et/ou par bi-injection.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie périphérique (32) étant montée fixe avec la partie centrale (31).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que le tamis (17) est mobile axialement en coulissement dans le corps (11) du récipient (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la partie périphérique (32) comporte au moins une lèvre d'étanchéité s'appliquant sur le corps (11) du récipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 3, caractérisé par le fait que la partie périphérique (32) comporte au moins un bourrelet d'étanchéité (36,\n<CLM>\1\ts'appliquant sur le corps (11) du récipient. 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la partie centrale comporte une zone creuse (35), notamment réalisée par estampage, matriçage ou embossage. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la partie centrale (31) comporte une nervure périphérique de protection et de centrage (34) pour limiter le mouvement d'un applicateur.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique comprenant les opérations consistant à: 10 - Fournir un dispositif (1) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes, - Exercer une poussée sur le tamis (17) pour amener l'espace intérieur (12) à diminuer de volume et forcer le produit à sortir par le ou les orifices (33), - Éventuellement, charger un applicateur avec le produit. 15
Brevet FR3078252A1 (20190830)

REVENDICATIONS1 - Composition comportant au moins une phytoecdysone ou au moins un dérivé hémi-synthétique d'une phytoecdysone, pour son utilisation chez le mammifère pour la prévention de la perte de force musculaire lors de l'immobilisation. 2 - Composition pour son utilisation selon la revendication précédente, qui comporte de la 20-hydroxyecdysone ou un dérivé hémi-synthétique de la 20-hydroxyecdysone. 3 - Composition pour son utilisation selon la revendication 1, qui comporte un composé de formule générale (I) : (I) dans lequel : R1 est choisi parmi : un groupement (Ci-C6)W(Ci-C6) ; un groupement (C1C6)W(Ci-C6)W(C1-C6) ; un groupement (Ci-C6)W(Ci-C6)CO2(C1-C6); un groupement (C1-C6)A, A représentant un hétérocycle éventuellement substitué par un groupement de type OH, OMe, (C1-C6), N(C1-C6), CO2(C1C6) ; un groupement CH2Br ; W étant un hétéroatome choisi parmi N, 0 et S, de préférence 0 et encore plus préférentiellement S. 4 - Composition selon la revendication 1, qui comporte un composé choisi parmi les composés suivants : 18 n° 1: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-10,13-diméthy1-17-(2- morpholinoacéty1)-2,3,4,5,9,11,12,15,16,17-décahydro-1Hcyclopenta[a] phénanthrèn-6-one, n° 2 : (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-17-[2-(3- 5 hydroxypyrrolidin-1-yl)acéty1]-10,13-diméthyl-2,3,4,5,9,11,12,15,16,17- décahydro-1H-cyclopenta[a]phénanthrèn-6-one; n° 3: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-1742-(4-hydroxy-1- pipéridyl)acéty1]-10,13-diméthyl-2,3,4,5,9,11,12,15,16, 17-décahydro-1Hcyclopenta[a]phénanthrèn-6-one; 10 n° 4: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-17-[2-[4-(2- hydroxyéthyl)-1-pipéridyl]acétyl]-10,13-diméthyl-2,3,4,5,9,11,12,15, 16,17- décahydro-1H-cyclopenta[a]phénafithrèn-6-one; n° 5: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-17-[2-(3-diméthylaminopropyl (méthypamino)acéty1]-2,3,14-trihydroxy-10,13-diméthyl- 15 2,3,4,5,9,11,12,15,16,17-décahydro-1H-cyclopenta[a]phénanthrèn-6-one; n° 6 : 2-[2-oxo-2-[(2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-10,13- diméthy1-6-oxo-2,3,4,5,9,11,12,15,16,17-décahydro-1Hcyclopenta[a] phénanthrèn-17-yl]éthyl]sulfanylacétate d'éthyle; n° 7: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-17-(2-éthylsulfanylacéty1)-2,3,14- 20 trihydroxy-10,13-diméthy1-2,3,4,5,9,11,12,15,16,17-décahydro-1H- cyclopenta[a]phénanthrèn-6-one; n° 8: (2S,3R,5R,10R,13R,14S,17S)-2,3,14-trihydroxy-17-[2-(2-hydroxyéthyl sulfanyl)acéty1]-10,13-diméthyl-2,3,4,5,9,11,12,15,16,17-décahydro-1H cyclopenta[a]phénanthrèn-6-one. 5 - Composition pour son utilisation selon la revendication 1, qui comporte un composé de formule (11) : 19 HO HO 6 - Composition pour son utilisation selon l'une des revendications précédentes, sous une forme incorporée à une formulation 5 pharmaceutique acceptable convenant pour une administration par voie orale.
Brevet FR3078255A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement des matières kératiniques non thérapeutique, pour dépigmen- ter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, notamment la peau du visage et/ou du corps, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses mettant en oeuvre au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou une composition cosmétique comprenant au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel ledit hydrolat est un hydrolat de Satureja montana ssp. variegata ou citriodora.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dans lequel ledit hydrolat 15 est un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana ssp. variegata ou citriodora, comprenant au moins 0.03% en poids de géraniol.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3 dans lequel que l'hydrolat comprend du nérol, du citral et de l'octene-1-01-3. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon une quelconque des revendications précédentes dans lequel ledit hydrolat est obtenu par un procédé d'entraînement à la vapeur d'eau.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un 25 hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana ssp. variegata ou citriodora, tel que défini dans une quelconque des revendications 1 à 5\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des ma- 30 tières kératiniques, notamment de la peau du visage et/ou du corps, et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur la peau, notamment du visage et/ou du corps au moins une composition comprenant au moins hydrolat de Sarriette Citronnée en particulier Satureja montana ssp. variegata ou citrio- 35 dora, tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Utilisation cosmétique non thérapeutique, d'au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée en particulier Satureja montana ssp. variegata ou citriodora, tel que défini dans une quelconque des revendications 1 à 5, comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou 40 dépigmentant des matières kératiniques, en particulier de la peau.
Brevet FR3078257A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant le dit hydrolat, pour améliorer la fonction barrière de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle le dit hydrolat est un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, comprenant au moins 0.03% en poids de géraniol.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'hydrolat comprend du nérol, du citral et de l' octene-1- 01-3.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dit hydrolat est obtenu par un procédé d'entraînement à la vapeur d'eau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle l'hydrolat ou la dite composition sont mis en oeuvre pour traiter ou prévenir les signes cosmétiques associés aux peaux sensibles ou sèches.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le dit hydrolat ou la dite composition sont applicables par voie 20 topique\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique comprenant une étape consistant à appliquer au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, ou une composition cosmétique comprenant le dit hydrolat, pour améliorer la fonction barrière de la peau d'un individu ayant besoin.\n<CLM>\1\tComposition, notamment cosmétique ou dermatologique, comprenant au 25 moins un hydrolat de Sarriette Citronnée.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle contient au moins 10 % en poids d'hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, 30 caractérisée en ce qu'elle contient au moins 0.003% en poids de géraniol.
Brevet FR3078258A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'au moins une huile essentielle de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant la dite huile essentielle, comme agent actif pour améliorer les propriétés biomécaniques de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle l'huile essentielle est une huile essentielle de de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, comprenant plus de 60% en poids de géraniol et plus de 5% en poids de trans-P-caryophyllene.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la dite huile essentielle est obtenue par un procédé d'entraînement à la vapeur d'eau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la dite composition cosmétique comprend entre 0.001% et 5% en poids d'une huile essentielle de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la dite composition cosmétique comprenant la dite huile essentielle comprend au moins une autre huile essentielle et/ou un hydrolat.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la dite huile essentielle ou la dite composition sont mis en oeuvre pour améliorer la fermeté de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la dite huile essentielle ou la dite composition sont mis en oeuvre pour traiter ou prévenir les signes cosmétiques associés au vieillissement cutané ; en particulier lié à l'âge ou à l'exposition au soleil.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la dite huile essentielle ou la dite composition sont administrables par voie topique\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique comprenant une étape consistant à appliquer au moins une huile essentielle de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. 28 citriodora, ou une composition cosmétique comprenant la dite huile essentielle, comme agent actif pour améliorer les propriétés biomécaniques de la peau.
Brevet FR3078261A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Hydrogel comprenant - i) un polypeptide de type élastine comprenant au moins un résidu alcénylé, et ii) un peptide capable de recruter des cellules neuronales et/ou endothéliales.\n<CLM>\1\tHydrogel selon la revendication 1, comprenant en outre : iii) un polymère de réticulation à terminaisons thiols.\n<CLM>\1\tHydrogel selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le peptide ii) est un peptide IKVAV, notamment un peptide de formule Cys-{Beta-Ala}-Ile-Lys-Val-Ala-Val-{Beta-Ala}-Cys\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le polypeptide de type élastine est un polypeptide comprenant au moins une occurrence de la séquence VPGMG.\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le polypeptide de type élastine est le polypeptide MGTELAAASEFTHMW[VPGMG120 (ELP20), le polypeptide MW[VPGVGVPGMG(VPGVG)215 (ELPM20) ou le polypeptide MW[VPGVGVPGMG(VPGVG)2110 (ELPM40).\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que polymère de réticulation à terminaisons thiols est un polymère multibranches.\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le polymère de 25 réticulation est un poly(éthylène glycol) à 4 branches à terminaisons thiols, ayant notamment une masse moléculaire moyenne comprise entre 10 et 30 kDa, notamment une masse moléculaire moyenne de 20 kDa.\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le polymère de 30 réticulation à terminaisons thiols, le polypeptide type élastine comprenant un résidu méthionine alkénylé, et le peptide IKVAV sont présents en un ratio thiol / alkène équimolaire.\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la concentration de l'hydrogel est comprise entre 5 et 15% en masse volumique (p/v), en particulier entre 7 et 8% (p/v). 35 20\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le module de conservation G' de l'hydrogel est compris entre 1 et 1,5 kPa. 19\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant en outre au moins un agent actif sur le plan biologique, notamment au moins un facteur de croissance. 5\n<CLM>\1\tSupport tridimensionnel capable d'héberger des cellules d'intérêt, caractérisé en ce qu'il comprend un hydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Hydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 ou support selon la revendication 12, pour son utilisation en tant que médicament. 10\n<CLM>\1\tHydrogel selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 ou support selon la revendication 12, pour son utilisation dans une méthode de régénération osseuse.\n<CLM>\1\tMéthode in vitro de culture cellulaire, comprenant la mise en culture de cellules dans un hydrogel 15 tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 11 ou dans un support selon la revendication 12.
Brevet FR3078265A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Appareil lanceur de ballon, notamment d'un ballon de rugby, comprenant un bâti (B), et un socle (3) recevant un ballon à lancer monté sur le bâti, une jambe de frappe (5) montée de manière pivotante sur le bâti, un actionneur (14) agissant sur la jambe de frappe pour la propulser vers le socle à partir d'une position armée et un dispositif d'armement (9) apte à armer la jambe de frappe, ledit actionneur comprenant un élément (15) de stockage et de libération d'énergie mécanique, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (7) de verrouillage amovible de la jambe de frappe en position armée, le dispositif d'armement comprenant un élément (30) de libération de l'organe de verrouillage de la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel le dispositif d'armement comprend un treuil (10) comprenant un câble (13) agissant en traction sur la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 2, dans lequel le dispositif d'armement comprend un pignon moteur entraîné par le treuil et un axe mené (29) entraîné par le pignon moteur et comprenant l'élément de libération de l'organe de verrouillage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 3, dans lequel l'organe de verrouillage comprend des moyens (23) de détection du déverrouillage de l'organe de verrouillage.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprend des moyens (23') de détection de la position armée de la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'organe de verrouillage comprend un crochet pivotant (20) doté d'une rampe d'encliquetage (24) pour l'encliquetage de la jambe de frappe en position armée, le crochet étant sollicité en position de verrouillage de la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 6, comprenant un galet presseur (23) sollicitant le crochet en position de verrouillage. 10\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'actionneur comprend un ressort (15) interposé entre le bâti et la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 8, dans lequel le ressort 5 (15) est un ressort agissant en compression.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant en outre un avertisseur (A), notamment un avertisseur visuel, apte à signaler la mise en oeuvre de l'actionneur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, 10 dans lequel le socle comprend des moyens (4) de maintien amovible du ballon.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 11, dans lequel les moyens de maintien amovible comprennent des éléments de maintien latéraux du ballon, de type poil, lame ou languette deformable et une butée 15 arrière (33), en considérant le sens de propulsion de la jambe de frappe.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, comprenant en outre un ensemble de capteurs, de type détecteur de présence à proximité de l'appareil ou détecteur de ballon, reliés à des 20 moyens de commande de l'actionneur.
Brevet FR3078267A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Procédé pour préparer une membrane d'ultrafiltration, comprenant les étapes suivantes consistant à : (1) dissoudre de la polysulfone sulfonée, du ligninesulfonate d'ammonium et de l'oxyde d'aluminium dans du N,N-diméthylacétamide à une première température pour former une solution de membrane de coulée initiale, et laisser reposer pour un démoussage à une deuxième température et sous une première humidité pendant une première période pour obtenir une solution de membrane de coulée traitée ; (2) verser la solution de membrane de coulée 15 traitée sur un substrat en verre, et obtenir une membrane à l'état liquide ayant une épaisseur de 150 à 250 pm par utilisation d'un applicateur de membrane ; (3) laisser la membrane à l'état liquide s'évaporer à une troisième température et sous une deuxième humidité 20 pendant une deuxième période, et placer le substrat en verre, conjointement avec la membrane à l'état liquide formé sur celui-ci, dans un bain de coagulation, pour permettre à la membrane à l'état liquide de solidifier, afin d'obtenir une membrane à l'état solide ; et 25 (4) retirer la membrane à l'état solide hors du bain de coagulation, la sécher à l'air et la sécher dans un four de séchage pendant une troisième période, pour obtenir la membrane d'ultrafiltration. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la première température est comprise entre 50 et 90°C ; la deuxième température est comprise entre 15 et 25°C ; 14 et la troisième température est comprise entre 15 et 25°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans 5 lequel la première humidité est comprise entre 10 % et 30 % ; et la deuxième humidité est comprise entre 10 % et 30 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 3, dans lequel la première période est comprise entre 6 et 10 heures ; la deuxième période est comprise entre 10 et 120 secondes ; et la troisième période est de 60 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, dans la solution de membrane de coulée traitée, la concentration en masse de la polysulfone sulfonée est comprise entre 20 % et 40 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, dans la solution de membrane de coulée traitée, le rapport en masse entre le ligninesulfonate d'ammonium et la polysulfone sulfonée est compris entre 0,1 et 1/1.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, dans la solution de membrane de coulée traitée, le rapport en masse entre l'oxyde d'aluminium et la polysulfone sulfonée est compris entre 0,01 et 0,1/1. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, dans la troisième étape, le bain de coagulation est de l'eau désionisée.\n<CLM>\1\tMembrane d'ultrafiltration préparée conformément à l'une quelconque des revendications 1 à 8.