INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3080383A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'au moins un polymère améliorant d'indice de viscosité choisi parmi les copolymères de diène et de vinyle aromatique hydrogénés en vue de préparer une composition lubrifiante destinée à lubrifier les différents organes d'un véhicule industriel, notamment d'un véhicule industriel à moteur diesel, tels que le moteur, la boîte de vitesses et le circuit hydraulique, caractérisée en ce que la viscosité mesurée de ladite composition lubrifiante diminue au fur et à mesure de son utilisation pour lubrifier ledit véhicule.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le diène est choisi parmi un diène conjugué comprenant de 4 à 20 atomes de carbone, de préférence de 2 à 12 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le vinyle aromatique comprend de 8 à 16 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le copolymère est un copolymère bloc ou un copolymère étoilé.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le copolymère est choisi parmi un copolymère d'isoprène et de styrène hydrogéné (PISH), un copolymère d'isoprène, de butadiène et de styrène hydrogéné, un copolymère de butadiène et de styrène hydrogéné (SBH) et un de leurs mélanges\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur en matière active de polymère(s) améliorant de l'indice de viscosité dans la composition lubrifiante selon l'invention est de 0,1% à 10% en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante, de préférence de 0,1% à 8%, plus préférentiellement de 0,1% à 5%, encore plus préférentiellement de 0,1% à 2%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la composition lubrifiante comprend en outre un ou plusieurs additifs choisis parmi les additifs modificateurs de frottement, les additifs anti-usure, les additifs extrême pression, les additifs détergents, les additifs antioxydants, les améliorants de l'indice de viscosité (VI) différents des copolymères de diène et de vinyle aromatique hydrogénés, les additifs abaisseurs du point d'écoulement (PPD), les agents dispersants, les agents anti- mousse, les épaississants et leurs mélanges. 30\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la composition lubrifiante a une viscosité cinématique à 100°C comprise entre 9,3 et 16,3 cSt mesurée par la norme ASTM D445. 5
Brevet FR3080408A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Baie multimoteurs (10) comportant une pluralité de moteurs (M1..M7), chacun desdits moteurs comportant un calculateur de moteur 5 (22,24) associé au moteur et configuré pour acquérir des signaux de mesure provenant de capteurs (32,34) du moteur et pour exécuter un calcul de moteur qui est un calcul relatif au moteur ou à au moins un équipement de celui-ci, la baie étant caractérisée en ce que pour au moins un premier 10 moteur, au moins un calculateur de moteur associé à un autre moteur que le premier moteur est configuré pour exécuter ledit calcul de moteur pour le premier moteur.\n<CLM>\1\tBaie multimoteurs (10) selon la revendication 1, dans laquelle 15 pour chacun des moteurs (M1..M7), au moins N calculateurs de moteur tels que chacun desdits N calculateurs de moteur est associé à un autre moteur que le moteur considéré sont configurés pour exécuter ledit calcul de moteur pour le moteur considéré. 20\n<CLM>\1\tBaie multimoteurs (10) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la pluralité de moteurs (M1..M7) comprend un groupe de P moteurs Mi (M1..M6), i variant de 1 à P, P étant inférieur au nombre total de moteurs ; et pour chaque moteur Mi du groupe de moteur, N ou au moins N calculateur(s) de moteur associé(s) à N autre(s) moteur(s) du 25 groupe que le moteur Mi est ou sont configuré(s) pour exécuter ledit calcul de moteur pour le moteur Mi.\n<CLM>\1\tBaie multimoteurs (10) selon la revendication 3, dans laquelle au sein du groupe (M1..M6), pour chaque moteur Mi, N calculateur(s) de 30 moteur associé(s) à N moteur(s) Mj, j variant de 1 à N, du groupe autre(s) que le moteur Mi, est ou sont configuré(s) pour exécuter ledit calcul de moteur pour le moteur Mi; et les indices j sont déterminés en fonction de i de telle sorte que l'écart entre i et j est inférieur à une valeur prédéterminée, ou égal à une valeur prédéterminée. 35 12\n<CLM>\1\tBaie multimoteurs (10) selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle le groupe de moteurs (M1..M6) est un groupe de moteurs extérieurs (M1... M6) disposés le long d'un pourtour extérieur de la baie, ou un groupe de moteurs centraux entourés par des moteurs extérieurs disposés le long d'un pourtour extérieur de la baie.\n<CLM>\1\tBaie multimoteurs (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle chacun desdits moteurs est un moteur-fusée.\n<CLM>\1\tLanceur spatial (100) comprenant au moins une baie multimoteurs (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.15
Brevet FR3080409A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Moteur à combustion interne (2), notamment à refroidissement liquide, notamment à allumage commandé ou Diesel, le moteur à combustion interne (2) comprenant : - un système de distribution (7) s'étendant intégralement ou sensiblement intégralement au niveau d'une face de distribution (5) du moteur à combustion interne (2), - une plaque de fermeture (10) recouvrant au moins partiellement la face de distribution (5), - un dispositif de recirculation de gaz d'échappement (9), notamment de gaz d'échappement de recirculation haute pression, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) comprend un premier conduit (21) d'écoulement des gaz d'échappement de recirculation.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dispositif de recirculation de gaz d'échappement (9) comprend une vanne EGR, notamment une vanne EGR refroidie, agencée dans un premier logement (31) ménagé dans la plaque de fermeture (10).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de recirculation de gaz d'échappement (9) comprend une vanne bypass apte à diriger ou non les gaz d'échappement de recirculation vers un système de refroidissement (50), ou en ce que le dispositif de recirculation de gaz d'échappement (9) comprend une vanne EGR non refroidie, 11 la vanne bypass ou la vanne EGR non refroidie étant agencée dans un deuxième logement (32) ménagé dans la plaque de fermeture (10). 5\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) comprend un deuxième conduit (22) d'écoulement d'un liquide de refroidissement, notamment un deuxième conduit (22) destiné à refroidir une vanne EGR refroidie et/ou une vanne bypass. 10\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) comprend un troisième conduit (24) d'écoulement d'huile de lubrification d'un tel moteur (2). 15\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) comprend au moins un orifice (13), notamment un orifice (13) obstrué par un bouchon (63), 20 et/ou en ce que la plaque de fermeture (10) comprend une première ouverture (11), notamment une première ouverture (11) obstruée au moins partiellement par une première paroi rapportée (61) de sorte à créer au moins partiellement le premier conduit (21), et/ou en ce que la plaque de fermeture (10) comprend une 25 deuxième ouverture (12), notamment une deuxième ouverture (12) obstruée au moins partiellement par une deuxième paroi rapportée (62) de sorte à créer au moins partiellement un deuxième conduit (22) d'écoulement d'un liquide de refroidissement. 12\n<CLM>\1\tVéhicule, notamment véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend un moteur à combustion interne (2) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3080433A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Tube (1) d'éclairage à LED, qui comporte un cylindre (2) en matière plastique qui renferme au moins une réglette (7) de support de LED (70), ce cylindre (2) étant obturé à chacune de ses extrémités par un embout (3 ; 4 ;\n<CLM>\1\tde fermeture en matière plastique, caractérisé par le fait que chaque embout (3 ; 4;\n<CLM>\1\test fixé de manière étanche audit cylindre (2) par de la colle (C), sans interposition de moyen(s) de fixation métallique et/ou plastique, ni de joint(s) d'étanchéité.\n<CLM>\1\tTube (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la dite colle (C) est une colle flexible, notamment une colle structurelle à base de 10 méthacrylate.\n<CLM>\1\tTube (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit cylindre (2) est en polycarbonate.\n<CLM>\1\tTube (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que chacun desdits embouts (3 ; 4 ;\n<CLM>\1\test en polycarbonate. 15\n<CLM>\1\tTube (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'un (3) des embouts est borgne.\n<CLM>\1\tTube (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'au moins un desdits embouts (3 ; 4 ;\n<CLM>\1\tcomporte une ouverture de passage d'au moins un câble d'alimentation électrique. 20\n<CLM>\1\tTube (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'au moins un (5) desdits embouts se prolonge par un corps secondaire (51) pour former un boitier de jonction électrique.\n<CLM>\1\tTube (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit cylindre (2) comporte deux régions distinctes 25 (203,\n<CLM>\1\trespectivement transparente (204) et translucide, ladite région transparente s'étendant sensiblement en regard et/ou à l'aplomb desdites LED (70).
Brevet FR3080436A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Lampe électrique (10) comportant : - une source lumineuse (11) alimentée en énergie électrique à partir d'une source d'énergie électrique via une carte électrique (17); et - un radiateur (14) disposé en regard de ladite carte électrique (17) ; caractérisée en ce que la lampe électrique (10) comporte également un capteur thermoélectrique (21) disposé entre la carte électrique (17) et le radiateur (14), ledit capteur thermoélectrique (21) comportant un ensemble de jonctions PN d'une hauteur inférieure à 5 millimètres disposées sous la forme d'un serpentin. Lampe électrique (10) selon la revendication 1, dont la puissance est comprise entre 50 et 150 Watts pour un flux lumineux compris entre 2000 et 5000 lumens. Lampe électrique selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle le capteur thermoélectrique (21) comporte un substrat (23) surmonté par des pistes de connexion inférieures (25) isolées électriquement entre elles, chaque piste de connexion inférieure supportant un élément de type P (26) distant d'un élément de type N (27), ledit élément de type P (26) d'une piste étant connecté à un élément de type N (27) d'une piste voisine par l'intermédiaire d'une piste de connexion supérieure (24), lesdites pistes de connexion supérieures (24) étant isolées électriquement entre elles. Lampe électrique selon la revendication 3, dans laquelle les pistes de connexion supérieures (24) sont disposées au contact de la carte électrique (17). Lampe électrique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle le capteur thermoélectrique (21) s'étend sur une surface sensiblement identique à la surface de la carte électrique (17). Lampe électrique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la lampe électrique (10) comporte plusieurs capteurs thermoélectriques (21) juxtaposés entre la carte électrique (17) et le radiateur (14). 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t13\n<CLM>\1\tLampe électrique selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle la source lumineuse (11) comporte plusieurs diodes électroluminescentes (12).\n<CLM>\1\tLampe électrique selon la revendication 7, dans laquelle les diodes 5 électroluminescentes (12) sont surmontées par des capots translucides (28) insérés dans des ouvertures (29) d'une pièce de maintien (30).\n<CLM>\1\tLampe électrique selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle le radiateur (14) prend la forme d'un demi-cylindre avec une partie plane, disposée en regard de la carte électrique (17) de sorte à capter une partie de l'énergie thermique émise par la source lumineuse (11), et une partie cylindrique destinée à dissiper la chaleur émise par ladite source lumineuse (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage public comportant un mât portant une lampe électrique selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3080444A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. [changeur thermique (1) comprenant une tubulure d'entrée (31) et une tubulure de sortie (32) d'un fluide caloporteur sur lesquelles sont destinés à être insérés respectivement un conduit d'alimentation (21) et un conduit d'évacuation (22) du fluide caloporteur, caractérisé en ce que ladite tubulure d'entrée (31) et ladite tubulure de sortie (32) présentent chacune sur leur surface extérieure des moyens d'étanchéité et de retenue dudit conduit (21,\n<CLM>\1\tcorrespondant et une collerette (34) formant butée de limitation d'insertion du conduit (21,\n<CLM>\1\tsur ladite tubulure (31,\n<CLM>\1\tcorrespondante.\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une extrémité de ladite tubulure d'entrée (31) et de ladite tubulure de sortie (32) est solidarisée respectivement à un port d'entrée (11) et un port de sortie (12) du fluide caloporteur portés par ledit échangeur thermique (1).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite collerette (34) est située au voisinage de l'extrémité de ladite tubulure (31,\n<CLM>\1\tsolidarisée audit port (11, 12).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon les revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite collerette (34) s'étend au moins partiellement sur la surface extérieure de ladite tubulure (31, 32).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits moyens d'étanchéité et de retenue comprennent au moins une dent circulaire (33) portée par la surface extérieure de ladite tubulure (31, 32).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite au moins une dent (33) présente une section en forme de cône tronqué dont la base fait face à ladite collerette (34). R30661FR - RFR1638 VALEO Version 1 13\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que lesdits moyens d'étanchéité et de retenue comprennent trois dents circulaires (33) espacées le long de la surface extérieure de la tubulure (31, 32). 5\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite tubulure d'entrée (31) et ladite tubulure de sortie (32) présentent chacune des moyens de positionnement angulaire dudit conduit (21,\n<CLM>\1\tcorrespondant sur ladite tubulure (31,\n<CLM>\1\tdestinés à coopérer avec des moyens de 10 positionnement angulaire complémentaires formés dans chacun desdits conduits (21, 22).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que lesdits moyens de positionnement angulaire comprennent au moins une encoche (341) formée 15 dans ladite collerette (34), adaptée pour coopérer avec au moins un ergot (23) porté par ledit conduit (21, 22).\n<CLM>\1\t[changeur thermique (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que lesdits moyens de positionnement angulaire comprennent au moins un ergot (342) porté par 20 ladite collerette (34), adapté pour coopérer avec au moins une encoche (24) formée dans ledit conduit (21, 22).
Brevet FR3080496A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Module intelligent destiné à équiper un panneau passif (12; 12') porté par deux montants latéraux (16, 17; 16', 17') d'une armoire de brassage, le panneau passif (12; 12') comportant une face avant (11; 11') pourvue de ports de connexion (14), ce module (1) comprenant un corps (2) en forme de réglette ainsi que deux pattes de fixation (3, 4), le corps comportant une série de diodes (9) et une série de capteurs de présence, chaque patte de fixation (3,\n<CLM>\1\tcomportant au moins un trou (2124) permettant de la fixer rigidement à un montant (16, 17; 16', 17') au moyen d'une vis, chaque extrémité du corps (2) étant rigidement solidarisable à une patte de fixation (3,\n<CLM>\1\ten étant enserré et/ou encliqueté par cette patte (3, 4).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1, dans lequel chaque patte (3,\n<CLM>\1\tcomporte une base (29) prolongée d'une part par deux ailes (27,\n<CLM>\1\tformant une pince (26) pour enserrer une extrémité du corps (2) et d'autre part par une languette (34) s'étendant en direction opposée aux ailes (27,\n<CLM>\1\tpar rapport à la base (29) en étant perpendiculaire aux ailes (27,\n<CLM>\1\tet à la base (29), cette languette (34) comportant au moins un trou de fixation (21-24).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2, dans lequel au moins une aile (27,\n<CLM>\1\tcomporte au moins une fenêtre d'encliquetage (31, 32), et dans lequel une face (6) du corps (2) est pourvue d'un ergot (33) s'engageant dans cette fenêtre (31,\n<CLM>\1\tpour assurer un encliquetage de la patte (3,\n<CLM>\1\tsur l'extrémité du corps (2).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 3, dans lequel le corps (2) comporte à l'une de ses faces (6) un connecteur (36) destiné à recevoir un câble (38) de transfert de données et d'alimentation électrique.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 4, dans lequel le connecteur (36) est destiné à recevoir un câble (38) plat du type nappe de conducteurs électriques. 11\n<CLM>\1\tModule selon l'une des revendications précédentes comportant un corps (2) associé avec plusieurs paires de pattes de fixation (3,\n<CLM>\1\tde formes différentes pour permettre son montage selon différentes configurations.\n<CLM>\1\tSystème intelligent pour armoire de brassage comprenant plusieurs modules (1) selon l'une des revendications précédentes et un gestionnaire central destiné à être connecté à chaque module (1).
Brevet FR3080499A1 (20191025)

REVENDICATIONS1. Circuit de protection contre des décharges électrostatiques (10) comprenant, en parallèle, un thyristor (12) et une première diode à avalanche (14).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel 5 l'anode et la cathode du thyristor (12) sont connectées directement respectivement à l'anode et à la cathode de la première diode à avalanche (14).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'anode du thyristor (12) et l'anode de la première diode à 10 avalanche (14) sont connectées à un premier noeud (A) et la cathode du thyristor (12) et la cathode de la première diode à avalanche (14) sont connectées à un deuxième noeud (B).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le thyristor (12) a une gâchette d'anode reliée 15 à une cathode d'une deuxième diode à avalanche (13).\n<CLM>\1\tCircuit selon les revendications 3 et 4, dans lequel la deuxième diode à avalanche (13) a une anode connectée au deuxième noeud (B).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 20 à 5, comprenant en outre un pont de diodes (16).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 6, dans lequel le pont de diodes (16) comprend au moins deux noeuds d'entrée (101,\n<CLM>\1\tet deux noeuds de sortie.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 7 dans son 25 rattachement à la revendication 3, dans lequel les noeuds de sortie sont les premier et deuxième noeuds (A, B).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 7 ou 8, dans lequel chaque noeud d'entrée (101,\n<CLM>\1\test relié à un noeud d'entrée/sortie d'un circuit électronique à protéger. 30\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 11, dans lequel chaque noeud d'entrée sortie fournit un potentiel alternatif (Vol, Vb2).
Brevet FR3080535A1 (20191101)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique de vernis à ongles thixotrope non-aqueux renfermant un agent filmogène comprenant la nitrocellulose, au moins un solvant organique, et un agent thixotropique, caractérisée en ce qu'elle renferme de l'acide sorbique ou l'un de 5 ses sels à une concentration inférieure ou égale à 1 % en poids.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle renferme une concentration en acide sorbique ou l'un de ses sels inférieure ou égale à 0,5 % en poids, de préférence comprise entre 0,01 % et 0,5 % en poids, de préférence encore comprise entre 0,05 % et 0,1 % en poids. 10\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'agent thixotropique est une argile modifiée avec une amine quaternaire, l'argile étant choisie de préférence parmi la bentonite ou l'hectorite.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la concentration en agent 15 thixotropique est comprise entre 0,1 et 4 % en poids, de préférence entre 0,5 et 3 % en poids, de préférence encore entre 1 et 2 % en poids de la composition.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la concentration en nitrocellulose est comprise entre 8 et 30 % en poids, de préférence entre 10 et 25 % en poids, de 20 préférence encore entre 12 et 20 % en poids de la composition.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'acide sorbique ou l'un de ses sels est utilisé en tant qu'agent durcisseur pour les ongles.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de vernis à ongles selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes, caractérisée en ce que la composition est une composition cosmétique sous la forme d'un vernis à ongle coloré ou incolore, d'une sous-couche de vernis, ou d'un vernis pelable.\n<CLM>\1\tUtilisation d'acide sorbique, ou de l'un de ses sels, en tant qu'agent durcisseur des ongles dans une composition cosmétique selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes appliquée sur des ongles exempts d'infection fongique. 11\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, caractérisée en ce que la composition cosmétique renferme une concentration en acide sorbique ou en l'un de ses sels inférieure ou égale à 0,5 % en poids.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en ce que la 5 composition cosmétique renferme une concentration en acide sorbique ou en l'un de ses sels comprise entre 0,01% et 0,5 % en poids, de préférence encore comprise entre 0,05 % et 0,1 % en poids.\n<CLM>\1\tProcédé pour renforcer et durcir des ongles exempts d'infection fongique, notamment des ongles fissurés, fins, cassants, mous ou dédoublés, consistant à 10 appliquer de manière topique sur lesdits ongles une composition cosmétique de vernis selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3080607A1 (20191101)

REVENDICATIONS1. Système de propulsion hybride pour un aéronef comportant un moteur à combustion interne (1) et un circuit de puissance électrique dédié, reliés en parallèle à un système de transmission (5) pour entrainer une hélice en rotation (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit électrique (14) de dégivrage intégré sur les bords d'attaque des ailes, le circuit électrique de dégivrage étant relié au circuit de puissance électrique dédié.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système (16) de récupération d'énergie thermique à partir du moteur à combustion interne pour alimenter électriquement le circuit de puissance électrique dédié.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon la revendication 2, caractérisé en ce que le système (16) de récupération d'énergie thermique est une machine à cycle organique de Rankine.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, l'aéronef comportant un circuit électrique conventionnel pour alimenter des équipements électriques embarqués, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un convertisseur (13) relié au circuit de puissance électrique dédié et apte à alimenter les équipements électriques embarqués.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 14 caractérisé en ce que le circuit de puissance électrique dédié comporte une batterie (11) rechargeable par branchement sur un réseau d'alimentation électrique externe à l'aéronef. 5\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon les revendications 4 et 5, caractérisé en ce que le convertisseur (13) est réversible et en ce que la recharge de la batterie est effectuée via le convertisseur. 10\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une roue libre de découplage (6) entre le moteur à combustion interne et le système de transmission. 15\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un réservoir additionnel (3) de carburant pour alimenter le moteur à combustion interne. 20\n<CLM>\1\tAéronef équipé d'un système de propulsion hybride, selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3080608A1 (20191101)

REVENDICATIONS1. Système de propulsion hybride pour un aéronef comportant un moteur à combustion interne (1) et un circuit de puissance électrique dédié, reliés en parallèle à un système de transmission (5) pour entrainer une hélice (7) en rotation, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une roue libre de découplage (6) entre le moteur à combustion interne et le système de transmission.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon la revendication 1, l'aéronef comportant un circuit électrique conventionnel pour alimenter des équipements électriques embarqués, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un convertisseur (13) relié au circuit de puissance électrique dédié et apte à alimenter les équipements électriques embarqués.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit électrique (14) de dégivrage intégré sur les bords d'attaque des ailes, le circuit électrique de dégivrage étant relié au circuit de puissance électrique dédié.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le circuit de puissance électrique dédié comporte en outre une batterie (11) rechargeable par branchement sur un réseau d'alimentation électrique externe à l'aéronef.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon les revendications 2 et 4, 15 caractérisé en ce que le convertisseur (13) est réversible et en ce que la recharge de la batterie est effectuée via le convertisseur.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une 5 quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de récupération d'énergie thermique (16) à partir du moteur à combustion interne pour alimenter électriquement le circuit de puissance électrique dédié. 10\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon la revendication 6, caractérisé en ce que le système de récupération d'énergie thermique (16) est une machine à cycle organique de Rankine. 15\n<CLM>\1\tSystème de propulsion hybride pour un aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un réservoir additionnel (3) de carburant pour alimenter le moteur à combustion interne. 20\n<CLM>\1\tAéronef équipé d'un système de propulsion hybride, selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3080651A1 (20191101)

REVENDICATIONS1. Inverseur de poussée pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef comportant au moins un élément d'inversion de poussée (2) mobile entre une position rétractée dans laquelle l'inverseur de poussée est inactif et une position déployée dans laquelle l'inverseur de poussée est actif, l'inverseur de poussée comportant des moyens d'actionnement dudit au moins un élément d'inversion de poussée (2), caractérisé en ce que les moyens d'actionnement comprennent au moins un vérin de déploiement (7) dudit au moins un élément d'inversion de poussée, et au moins un vérin à simple effet de rétraction (3) dudit au moins un élément d'inversion de poussée.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 1, dans lequel ledit au moins un vérin de déploiement (7) est un vérin à simple effet.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 2, dans lequel ledit au moins un vérin à simple effet de déploiement (7) a des dimensions inférieures audit au moins un vérin à simple effet de rétraction (3).\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant deux éléments d'inversion de poussée (2), un unique vérin de déploiement (7) des deux éléments d'inversion de poussée, et un unique vérin de rétraction (3) des deux éléments d'inversion de poussée.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le vérin de déploiement (7) et le vérin de rétraction (3) sont diamétralement opposés.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, comportant au moins un verrou actif (11) associé à un vérin à simple effet.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 6, dans lequel ledit au moins un verrou actif (11) est associé au vérin à simple effet de rétraction. 35 6\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 7, dans lequel ledit au moins un verrou actif (11) est disposé sur un côté opposé au vérin à simple effet (3) auquel il est associé. 5\n<CLM>\1\tNacelle d'ensemble propulsif d'aéronef, caractérisée en ce qu'elle comporte un inverseur de poussée selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3080681A1 (20191101)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de vieillissement accéléré d'une pièce (10) de moteur thermique ou d'un échantillon correspondant réalisé dans un matériau de type élastomère, caractérisé en ce que: - ladite pièce (10) ou l'échantillon étant disposé à l'intérieur d'un réacteur (12) contenant un fluide (14), dit fluide agressif, composé d'huile, d'un mélange spécifique à base de carburant, et d'un catalyseur à base de fer, ledit procédé comportant successivement: - une première phase (101), dite de conditionnement, visant à faire gonfler le matériau de la pièce (10) ou de l'échantillon par pénétration en profondeur du fluide agressif (14), - une deuxième phase (102), dite d'activation, visant à accélérer des réactions chimiques mettant en jeu le catalyseur à base de fer, et - une troisième phase (103), dite de ressuage, au cours de laquelle la pièce (10) du moteur ou l'échantillon est alternativement mis à l'air puis retrempé pour extraire un plastifiant du matériau de la pièce (10) de moteur ou de l'échantillon.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase de conditionnement (101) est réalisée à une température comprise entre 20°C et 50°C et valant de préférence 30°C pendant une durée de plusieurs semànes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la phase d'activation (102) est réalisée à une température comprise entre 100°C et 200°C et valant de préférence 130°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que du mélange spécifique est ajouté régulièrement lors de la phase d'activation (102).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la phase d'activation (102) est réalisée sous barbotage d'air.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lors de la phase de ressuage (103), la mise à l'air est effectuée à une température comprise entre 50°C et 100°C et valant de préférence 70°C ete retrempage est effectué à une température comprise entre 100°C et 200°C et valankie préférence 130°C. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le mélange spécifique contient du carburant essence ainsi que des hydrocarbures aromatiques polycycliques.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la 5 pièce (10) de moteur ou l'échantillon est une courroie, ou un joint de queue de soupape, ou une membrane de circuit de gaz de carter.
Brevet FR3080739A1 (20191108)

REVENDICATIONS1 - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, caractérisé en ce qu'il comprend une réserve de fourrage accessible par périodes programmées et une réserve de grains distribuant par périodes programmées. 2 - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend une porte d'accès 14 au fourrage constitué d'un cadre avec deux glissières et comprenant dans son épaisseur un moteur actionnant un panneau rigide ou souple obstruant de manière programmée la zone d'accès3. 3 4 5 6 7 8 - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend une réserve 5 de forme conique. - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone basse de la réserve 5 forme en creux 13 un demi-tube. - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la façade 6 de la réserve 5 contient en partie basse une mangeoire 4 dépassant légèrement du plan vertical de la façade\n<CLM>\1\t- Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la réserve basse 5 contient une forme en creux\n<CLM>\1\t-Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la façade 6 comprend sur sa partie basse une articulation 12 la reliant avec le sol. - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la réserve haute 2 7 REVENDICATIONS comprend une forme en creux 8 qui commence dans l'angle arrière haut et descend verticalement jusqu'à sensiblement la moitié de la face inférieure. 9 - Dispositif (1) de stockage et distribution de fourrage et grains pour équidés, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la réserve haute 2 5 comprend une forme en creux 19 au-dessus de la porte 14.
Brevet FR3080803A1 (20191108)

REVENDICATIONS1.- Segment de piste isolante (42) pour un système d'alimentation par le sol (10), caractérisé en ce que ledit segment de piste isolante (42) comporte un corps (50) réalisé en un matériau isolant du courant électrique, ledit segment de piste isolante (42) constituant une portion d'une piste isolante (40) destinée à former, avec une piste conductrice du système d'alimentation par le sol, une surface de glissement continue pour un patin d'un véhicule alimenté par ledit système d'alimentation par le sol. 2.- Segment selon la revendication 1, dans lequel le corps (50) est réalisé en un matériau élastomère. 3.- Segment selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le corps (50) du segment de piste isolante (42) est muni d'une pluralité d'inserts (52) qui définissent la surface de glissement dudit segment de piste isolante, les inserts présentant une dureté adaptée. 4.- Segment selon la revendication 3, dans lequel le corps (50) est réalisé en un matériau élastomère et les inserts (52) sont réalisés en céramique. 5.- Segment selon l'une quelconque des revendications précédentes, intégrant une plaque métallique (53) de renfort du corps (50). 6.- Segment selon la revendication 5, dans lequel le segment de piste isolante (42) comporte un trou traversant propre à recevoir un système de fixation adapté (54). 7.- Système d'alimentation par le sol (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un segment de piste isolante (42) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8.- Système d'alimentation par le sol selon la revendication 7, dans lequel le segment de piste isolante (42) est ancré directement dans un radier en béton enterré dans la chaussée. 9.- Système d'alimentation par le sol selon la revendication 7, dans lequel le 35 segment de piste isolante (42) est ancré directement dans la chaussée.
Brevet FR3080811A1 (20191108)

REVENDICATIONS1 - Pare-chocs (4) de véhicule (2) caractérisé en ce qu'il comporte au moins une partie (6) en matériau élastique à l'intérieur de laquelle est prévue au moins une cellule (20) de fluide (22) de marquage présentant une ouverture (26) directe vers l'extérieur fermée par des moyens (28) de fermeture susceptibles sous l'effet d'une pression appliquée de libérer l'ouverture (26) offrant au fluide de marquage un accès à l'extérieur de la cellule au travers de laquelle il peut s'écouler et en ce qu'il comporte également des moyens (12) de fixation destinés à la fixation audit véhicule (2). 2 - Pare-chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (28) de fermeture se présentent sous la forme de deux lèvres (30,\n<CLM>\1\télastiques superposées l'une à l'autre et bloquées en position contrainte en butée l'une contre l'autre, une pression appliquée sur le pare-chocs au niveau des lèvres d'une intensité minimum déterminée assurant le déblocage permettant aux lèvres de retrouver une position naturelle dans laquelle l'ouverture (26) de la cellule vers l'extérieur est libérée. 3 - Pare-chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (28) de fermeture se présentent sous la forme d'un lien sécable rapporté assurant la fermeture de la cellule (20), une pression appliquée sur le lien d'une intensité minimum déterminée conduisant à sa rupture et à la libération de l'ouverture (26) de la cellule vers l'extérieur. 4 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les cellules sont réparties de manière transversale sur au moins une partie de la largeur du pare-chocs. 14 5 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que pour au moins une partie des cellules (20), chaque cellule s'étend transversalement sur au moins une partie de la largeur du pare-chocs. 5 6 - Pare-chocs selon la revendication 5, caractérisé en ce que les cellules s'étendant transversalement sont de forme globalement cylindrique. 7 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que des cellules (20) sont positionnées à plusieurs niveaux en hauteur. 10 8 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le pare-chocs comprend une partie (8) non élastique structurelle fixée à la partie (6) élastique et comprenant les moyens (12) de fixation audit véhicule. 15 9 - Véhicule muni d'un pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 8, la partie (6) élastique étant positionnée au moins partiellement en partie périphérique externe. 10 - Procédé de marquage d'une surface avec laquelle un véhicule (2) 20 selon la revendication 9 entre en collision caractérisé en ce que lors du choc, la partie frontale du pare-chocs (4) exerce une pression sur la ou lesdites cellules (20) permettant l'écoulement du fluide (22) de marquage au travers de la ou des ouvertures (26) libérées vers l'extérieur. 25
Brevet FR3080812A1 (20191108)

REVENDICATIONS1 - Pare-chocs de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte au moins une partie (6) en matériau élastique présentant une portion (14) frontale courbe formant une cavité (15) intérieure, la portion frontale présentant des orifices (19) permettant de mettre en communication ladite cavité (15) avec l'extérieur de ladite partie élastique, au moins une cellule (20) de fluide de marquage étant prévue à l'intérieur de la cavité et en ce qu'il comporte également des moyens (10,\n<CLM>\1\tde fixation destinés à la fixation audit véhicule (2). 2 - Pare-chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ou les cellules (20) comprennent une enveloppe (21) faite d'un matériau et de dimensions telles que l'enveloppe des cellules rompt sous l'effet d'une pression déterminée. 3 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les cellules (20) de fluide (22) de marquage sont maintenues en vis-à-vis des orifices (19) à l'aide d'un cadre (26) structurel, les cellules (20) étant prises en sandwich entre le cadre (26) et la portion frontale (14). 4 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les cellules sont positionnées au moins partiellement le long de la courbure interne de la portion frontale en vis-à-vis desdits orifices (19). 5 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les orifices (19) sont de forme cylindrique de section circulaire. 6 - Pare-chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cellule comprend une partie (50) rétrécie à l'intérieur de laquelle est prévu un piston (46) dont la tige (60) est liée à la partie (14) frontale, l'autre partie de la cellule étant pourvue d'au moins un trou (52) lié à un orifice (19) par un tuyau souple. 14 7 - Pare-chocs selon la revendication 6, caractérisé en ce que la tête (58) du piston se trouve en vis-à-vis d'un orifice (19) et en ce que la tige (60) du piston est creuse et relie un trou (52b) de la tête du piston audit orifice (19). 5 8 - Pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les cellules (20) sont remplies d'un fluide (22) de marquage d'une viscosité permettant l'évacuation du fluide par les orifices (19). 10 9 - Véhicule muni d'un pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 8, la partie (6) élastique étant positionnée au moins partiellement en partie périphérique externe. 10 - Procédé de marquage d'une surface avec laquelle un véhicule (2) 15 selon la revendication 9 entre en collision caractérisé en ce que lors du choc, la partie frontale du pare-chocs (4) exerce une pression sur la ou les cellules (20) permettant l'écoulement du fluide (22) de marquage au travers d'au moins un orifice (19).
Brevet FR3080822A1 (20191108)

REVENDICATIONS1.- Châssis pour véhicule ferroviaire, adapté à être fixé sous une caisse dudit véhicule ferroviaire, comportant une structure sur laquelle sont fixés au moins deux essieux supportant chacun deux roues dudit véhicule, chaque roue étant adaptée à rouler sur un rail, la structure de châssis définissant une partie intérieure (15), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif de réduction de bruit (24) fixé à ladite structure (8) latéralement à l'extérieur de ladite partie intérieure (15) de la structure (8) du châssis, en vis-à-vis d'un élément de moteur (18,\n<CLM>\1\tet/ou d'un mécanisme de traction (20,\n<CLM>\1\tsitué dans ladite partie intérieure du châssis. 2.- Châssis selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif de réduction de bruit (24) comprend un panneau (26, 26') en un premier matériau, ledit panneau ayant une face intérieure (25) tournée vers ladite partie intérieure (15) de la structure (8) du châssis et une face extérieure (27). 3.- Châssis selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit dispositif de réduction de bruit (24) comprend également une couche d'absorption acoustique en un deuxième matériau, fixée sur la face intérieure (25) dudit panneau (26). 4.- Châssis selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit deuxième matériau est une mousse à cellules fermées ou ouvertes, ou un matériau en fibres de polyester ou une laine de roche. 5.- Châssis selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ledit panneau (26, 26') a une épaisseur comprise entre 10 millimètres et 60 millimètres. 6.- Châssis selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les roues délimitent la partie intérieure de la structure (8) du châssis (4). 7.- Châssis selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de dispositifs de réduction de bruit (24), chaque dispositif de réduction de bruit étant placé en vis-à-vis d'une portion de roue. 7 8.- Châssis selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de réduction de bruit par roue, de forme et/ou de taille adaptée pour faire écran aux éléments de moteur (18,\n<CLM>\1\tet/ou aux mécanismes de traction (20,\n<CLM>\1\tcorrespondants. 5 9.- Châssis selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce le ou chaque dispositif de réduction de bruit (24) est fixé à un bras de support (9) d'essieu faisant partie de ladite structure (8) de châssis. 10.- Véhicule ferroviaire comportant un châssis (4) et une caisse (2), ledit châssis 10 (4) étant adapté à être fixé sous ladite caisse (2), caractérisé en ce que ledit châssis (4) est conforme à l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3080836A1 (20191108)

REVENDICATIONS1) Module de siège (150) comportant : - un fauteuil (152) présentant un siège (164) et un dossier (166) disposé à l'arrière du siège (164), - une méridienne (156) présentant un matelas (158) et un dossier (160), où le matelas (158) prolonge latéralement le siège (164) et présente un bord arrière (158a) disposé à l'arrière du matelas (158), un bord avant (158b) disposé à l'avant du matelas (158), un bord proximal (158c) en contact avec un bord latéral du siège (164) et un bord distal (158d) éloigné du siège (164), où le dossier (160) de la méridienne (156) prolonge le dossier (166) du fauteuil (152) et s'étend le long du bord arrière (158a) et du bord distal (158d), et où le matelas (158) présente une découpe (172), - un caisson (168) logé sous le matelas (158) et présentant une ouverture (170), où le caisson (168) est mobile en translation entre une position reculée dans laquelle le caisson (168) est éloigné du fauteuil (152) et libère l'espace sous la découpe (172) et une position avancée dans laquelle le caisson (168) est rapproché du fauteuil (152) et obture verticalement l'espace sous la découpe (172), et - une pièce d'assise (174) prenant globalement la forme de la découpe (172) et qui se positionne sur le caisson (168) lorsque celui-ci est en position avancée de manière à combler la découpe (172).\n<CLM>\1\tModule de siège (150) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fauteuil (152) présente un premier accoudoir (176a) entre le siège (164) et le matelas (158) et en ce que le premier accoudoir (176a) est escamotable.\n<CLM>\1\tModule de siège (150) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation (182) prévus entre le caisson (168) et la pièce d'assise (174).\n<CLM>\1\tAéronef (100) comportant un plancher (104) et au moins un module de siège (150) selon l'une des revendications 1 à 3 où le fauteuil (152) et la méridienne (156) sont fixés au plancher (104). 7\n<CLM>\1\tAéronef (100) selon la revendication 4, caractérisé en ce que pour un premier module de siège (150) disposé devant un deuxième module de siège (150), le dossier (160) de la méridienne (156) du premier module de siège (150) vient contre le bord avant (158b) du deuxième module de siège (150).