INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072261A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Dispositif sous forme de support plan pour suspendre des matières type textiles, cuir, papiers de différentes tailles comprenant au moins une fente (4) pratiquée sur une partie de la longueur du support permettant d'introduire lesdites matières.\n<CLM>\1\tDispositif sous forme de support plan selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est souple ou fait de façon à être flexible pour certaines parties ou toutes les parties.\n<CLM>\1\tDispositif sous forme de support plan selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, des encoches aux extrémités permettant de suspendre les matières dans des rails ou autres systèmes de suspension de dossiers.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins un système d'accrochage à l'une des extrémités du support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend préférentiellement un système d'accrochage disposé à chacune des extrémités du support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est en métal ou en matériaux naturels ou artificiels, tels que papiers, résines, plastiques, bois, ou d'autres matières composées, recyclées, hybrides ou de nouvelle génération.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est composé d'un seul morceau ou d'un assemblage de plusieurs morceaux de même matière ou de matières différentes.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes et au moins une matière suspendue.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant au moins un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes et une structure permettant de le recevoir.
Brevet FR3072275A1 (20190419)

REVENDICATIONS1/ Bas thérapeutique de compression/contention composé d'une enveloppe tricotée ou tramée allant du pied jusqu'au haut du mollet, voire en haut de cuisse, et, délivrant une pression linéaire 15 à 45 mmHg suivant l'efficacité choisie, caractérisé en ce qu'il comprend une première zone semi-rigide ( zone\n<CLM>\1\tqui s'étend de la base du tendon d'Achille jusqu'en haut du mollet, le tendon d'Achille étant ainsi protégé, les muscles du mollet compactés et leur puissance décuplée et les micro-déchirures lors de l'effort moins risquées et une deuxième zone, appelée zone de traction (zone\n<CLM>\1\tqui prend appui sur l'arrête tibiale avec pour but de créer une surpression sur les zones lo moins convexes du mollet, cette zone de traction décuplant les pressions exercées sur l'arrière du mollet, là où les pressions s'affaiblissent du fait de la courbure moins grande, afin de presser vers l'intérieur cette éponge qu'est le mollet et d'augmenter sa force de propulsion et d'aspiration. 2/ Bas thérapeutique de compression/contention selon la revendication n° 1, caractérisé en ce 15 que la zone de traction 2 est sous forme d'une attelle intégrée au tricot, cette zone de traction est réalisée par l'utilisation de fils tricotés ou tramés de puissance supérieure suivant la puissance et l'efficacité recherchée. 3/ Bas thérapeutique de compression/contention selon la revendication n°1 caractérisé en ce que 20 la zone de traction 2 est sous forme d'une attelle extérieure, cette attelle pouvant être modulée suivant la pression désirée, grâce à un système de fixation modulable type « scratch » ou autre, venant se fixer sur le devant du bas thérapeutique. 4/ Bas thérapeutique de compression/contention selon la revendication précédente caractérisé 25 en ce que l'attelle extérieure est fixée par une couture concave sur la ligne de jonction entre sa zone semi-rigide (zone\n<CLM>\1\tet la zone de traction (zone 2). 30
Brevet FR3072278A1 (20190419)

REVENDICATIONS1) Système de packaging pour médicaments secs se composant d'un tube cylindrique de couleur et format variables (4) recyclable ou non, composé de trente et un compartiments thermocollés au conditionnement (1) en enfilade pour accueillir les médicaments secs.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un bouton poussoir comme système d'ouverture à glissière vers le bas (3) permettant d'ouvrir le compartiment thennocollé et de libérer le médicament.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un système d'alarme sonore et / ou lumineux (2) permettant de programmer la date et l'heure (2) de la prise de médicament et est muni d'un bouton arrêt.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un système d'affichage des informations (6) permettant d'ajouter les informations en lettres visuelles et en braille comme le nom du laboratoire, le nom du patient, le nom du médicament, un logo et toutes autres informations.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un socle de support simple ou multiple (7) permettant d'y déposer et de maintenir le tube à la verticale (7).
Brevet FR3072279A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Utilisation ex-vivo de la cloxacilline à une concentration supérieure à 4mg/L pour inhiber la formation et/ou le développement d'un biofilm sur une surface.\n<CLM>\1\tUtilisation de la cloxacilline selon la revendication 1 à une concentration comprise de 4 mg/L à 16mg/L.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2 dans laquelle la surface est une surface abiotique.\n<CLM>\1\tCloxacilline destinée à être utilisée comme médicament pour inhiber la formation et/ou le développement d'un biofilm sur une surface.\n<CLM>\1\tCloxacilline destinée à être utilisée comme médicament pour prévenir la tolérance et/ou la résistance et/ou la multi-résistance bactérienne liée à la formation et/ou le développement d'un biofilm sur une surface.\n<CLM>\1\tCloxacilline pour son utilisation selon la revendication 5 dans laquelle la cloxacilline est utilisée à une concentration supérieure à 4 mg/L\n<CLM>\1\tCloxacilline pour son utilisation selon la revendication 5 ou 6 dans laquelle la surface est une surface biotique.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant une concentration de cloxacilline supérieure à 4 mg/L de composition pour son utilisation comme médicament pour la prévention de la formation d'un biofilm bactérien sur une surface.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon la revendication 8 dans laquelle la cloxacilline est à une concentration comprise de 4 à 8 mg/L de composition. 30 50\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation selon la revendication 8 ou 9 dans laquelle la surface est une surface biotique ou abiotique. 5\n<CLM>\1\tCloxacilline pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 4 à 7 ou composition pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 8 à 10 pour la prévention de la formation d'un biofilm bactérien au niveau des plaies et/ou d'infections.
Brevet FR3072280A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composition de type émulsion huile-dans-eau comprenant une solution aqueuse et au moins une huile essentielle, cette composition ne contenant pas de tensioactif.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la solution aqueuse contient des extraits végétaux.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle ladite solution aqueuse est un hydrolat, une infusion de plante ou une eau de fruits.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, dans laquelle la solution aqueuse est un hydrolat.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4, dans laquelle l'hydrolat et l'huile essentielle sont issus de la même plante.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent gélifiant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent hydratant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes dans laquelle la solution aqueuse est de l'eau et les huiles essentielles sont un mélange d'HE de katafray, de romarin à camphre, d'eucalyptus citronné et de genévrier commun\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 9 comprenant : - 45% d'hydrolat de romarin à camphre 30 - 2% de xanthane - 0,79% d'huile essentielle katafray - 0,76% d'huile essentielle romarin à camphre - 0,73% d'huile essentielle eucalyptus citronné - 0,72% d'huile essentielle genévrier commun 11 - 50% d'eau déminéralisée\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 8 ou 9 pour échauffer les muscles avant l'effort. 5 10
Brevet FR3072284A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Actif cosmétique caractérisé en ce qu'il comprend, au moins un lipoaminoacide et au moins un ester de PCA, et en ce que le pourcentage massique en eau dans ledit actif cosmétique est inférieure à 2%.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit au moins un lipoaminoacide est dérivé d'un acide aminé choisi dans le groupe comprenant la proline, l'hydroxyproline, l'alanine, la glycine, la leucine, l'isoleucine, et la phénylalanine.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit au moins un lipoaminoacide est choisi dans le groupe comprenant le dipalmitoyl hydroxyproline, le sodium cocoyl alaninate, la palmitoyl isoleucine, la undecylenoyl phénylalanine, la sorbitan laurate 8( lauroyl proline et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit ester de PCA est un ester de formule I : 0 O-R 0 FORMULE I dans laquelle R est un radical alkyle linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant un nombre de carbone compris entre 8 et 30, ledit ester de PCA étant de configuration S, R, ou un mélange des deux.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ester de PCA est choisi dans le groupe comprenant le lauryl PCA, le lauryl PCA 8( behenyl PCA, l'octyldodecyl PCA, le myristyl PCA, l'isostearyl PCA, et leurs mélanges. NH 26\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe constituée d'une phase lipidique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un lipoaminoacide et au moins un ester de PCA, et en ce que le pourcentage massique en eau dans ladite formulation est inférieure à 1%.\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe selon la revendication 6, caractérisée en ce que ledit au moins un lipoaminoacide est présent dans un pourcentage massique compris entre 0,1 et 2,5% de ladite formulation.\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe selon l'une quelconque des revendications 6 à 7, caractérisée en ce que le rapport massique entre le lipoaminoacide et l'ester de PCA est compris entre 0,1 et 0,5.\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une huile et/ou au moins un ester d'acide gras dans un pourcentage massique supérieur à 50% de ladite formulation.\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisée en ce qu'elle comprend, au sein de ladite phase lipidique, en outre au moins de l'huile de ricin, à un pourcentage massique compris entre 5 à 20% de ladite formulation.\n<CLM>\1\tFormulation cosmétique externe selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un agent gélifiant huileux.\n<CLM>\1\tUtilisation d'au moins un ester de PCA pour la solubilisation d'au moins un lipoaminoacide en milieu lipidique.
Brevet FR3072288A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composition de type émulsion huile-dans-eau comprenant une solution aqueuse et au moins une huile végétale, cette composition ne contenant pas de tensioactif.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la solution aqueuse contient des extraits végétaux.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle ladite solution aqueuse est un hydrolat, une infusion de plante ou une eau de fruits.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, dans laquelle la solution aqueuse est un hydrolat.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4, dans laquelle l'hydrolat et l'huile végétale sont issus de la même plante.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent gélifiant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent hydratant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes dans laquelle la solution aqueuse est un hydrolat de fleur d'oranger et l'huile végétale est une huile de noyaux d'abricot.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 9 comprenant : - 85% d'hydrolat de fleur d'oranger - 15% d'huile de noyaux d'abricot\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 8 ou 9 en tant que lotion démaquillante.
Brevet FR3072290A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composition de type émulsion huile-dans-eau comprenant une solution aqueuse et au moins une huile essentielle, caractérisée en ce que cette composition ne contient pas de tensioactif.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle ladite solution aqueuse est un hydrolat, une infusion de plante ou une eau de fruits.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle l'hydrolat et l'huile essentielle sont issus de la même plante.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent gélifiant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes dans laquelle la solution aqueuse est de l'eau et les huiles essentielles sont un mélange d'HE de katafray, de romarin à camphre, d'eucalyptus citronné et de genévrier commun.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 5 pour échauffer les muscles avant l'effort.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 comprenant entre 1 et 2,5 % d'huile essentielle et un hydrolat.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 ou 7 comprenant de l'huile essentielle de menthe poivrée et un hydrolat de menthe poivrée.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 ou 7 comprenant de l'huile essentielle de lavande et un hydrolat de lavande.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 ou 7 comprenant de l'huile essentielle d'arbre à thé et un hydrolat d'arbre à thé.
Brevet FR3072291A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composition de type émulsion huile-dans-eau comprenant une solution aqueuse et au moins une huile végétale, caractérisée en ce que cette composition ne contient pas de tensioactif.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle ladite solution aqueuse est un hydrolat, une infusion de plante ou une eau de fruits.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent gélifiant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes comprenant un hydrolat de fleur d'oranger et l'huile végétale choisie parmi une huile de noyaux d'abricot ou une huile de noyaux d'abricot, ainsi que du coco caprylate et du xanthane.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 4, en tant que produit démaquillant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 3 comprenant un hydrolat de fleur d'oranger, un hydrolat de mélisse de Provence, une HV de noyaux d'abricot, une HV d'amande douce, une HV de cameline, du coco caprylate et du xanthane.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 6 en tant que crème pour les 25 mains\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 3 comprenant un hydrolat de menthe poivrée, un hydrolat de fleur d'oranger, un hydrolat de mélisse de Provence, une HV de jojoba, une HV d'amande douce et un macérât huileux d'aloe vera, du 30 coco caprylate et du xanthane.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 8 en tant que lait hydratant pour le corps.
Brevet FR3072296A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Procédé pour anesthésier des animaux avant abattage, par l'action anesthésiante de gaz ou mélanges gazeux (4), procédé fonctionnant en mode « lot » où les animaux vivants, préférentiellement regroupés au sein d'une ou plusieurs cages, sont positionnés dans un sas (1) de traitement où les animaux sont mis en contact avec du gaz ou mélange gazeux d'anesthésie, en suivant un cycle comportant plusieurs étapes caractérisées par des teneurs différentes en gaz d'anesthésie, se caractérisant 10 en ce que au moins l'une des étapes est réalisée à l'aide de gaz récupéré dans le sas et stocké dans au moins une capacité ((2), Nol, No2, No3....) de stockage provisoire possédant un volume variable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, se caractérisant en ce que : 15 - la capacité destinée à recevoir le gaz récupéré est munie d'un système de soufflet (3); et - la récupération du gaz contenu dans le sas est réalisée à l'aide de ce système de soufflet par le fait que l'on injecte du gaz anesthésiant dans un boudin associé à la capacité considérée, faisant se lever le soufflet, générant ainsi une dépression qui va 20 permettre d'aspirer du gaz présent dans le sas, le gaz utilisé pour actionner le boudin étant préférentiellement libéré ultérieurement dans le sas pour être ainsi valorisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, se caractérisant en ce que l'on dispose de plusieurs capacités de stockage provisoire possédant un volume variable, 25 permettant de stocker différentes teneurs de gaz anesthésiant dans un gaz vecteur.\n<CLM>\1\tInstallation pour anesthésier des animaux avant abattage, par l'action anesthésiante de gaz ou mélanges gazeux (4), fonctionnant en mode « lot », comportant un sas (1) de traitement où les animaux sont mis en contact avec du gaz ou 30 mélange gazeux d'anesthésie, se caractérisant en ce qu'elle comporte au moins une capacité ((2), Nol, No2, No3....) de stockage provisoire de gaz possédant un volume 8 variable, capacité apte à récupérer du gaz dans le sas et à le stocker de façon provisoire en vue d'une utilisation d'anesthésie ultérieure.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4, se caractérisant en ce que : 5 - ladite capacité destinée à recevoir le gaz récupéré du sas est munie d'un système de soufflet (3), - est associé à ladite capacité un boudin ou verrin, la récupération du gaz contenu dans le sas étant réalisée par le fait que l'on injecte du gaz anesthésiant dans le boudin associé à la capacité considérée, faisant se lever le soufflet, générant ainsi une dépression qui va permettre d'aspirer du gaz présent dans le sas, le gaz utilisé pour actionner le boudin étant préférentiellement libéré ultérieurement dans le sas pour être ainsi valorisé.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4 ou 5, se caractérisant en ce qu'elle comporte plusieurs capacités de stockage provisoire possédant un volume variable, permettant de stocker différentes teneurs de gaz anesthésiant dans un gaz vecteur.
Brevet FR3072299A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un puzzle métallique (1) comportant les étapes suivantes : fournir un moule (2) qui comprend deux parties en regard, une première partie (3) à fond (30) et une seconde partie (4) pourvue d'une empreinte (40) ; disposer une ceinture rigide latérale périphérique (31) sur le fond (30) de la première partie du moule, de préférence la ceinture étant métallique ; disposer des morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tle moule ouvert, selon au moins une couche sur le fond (30) de la première partie du moule et au sein de la ceinture rigide (31) ; fermer le moule par compression pour assurer un estampage des morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tde sorte à fournir un objet plein moulé (13) destiné à former le puzzle et comprenant une pluralité de pièces individuelles en métal (10A, 10B, 10C, 10D) contiguës les unes aux autres ; ouvrir le moule pour extraire l'objet moulé (13).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une étape supplémentaire d'usiner la périphérie dudit objet moulé (13), de préférence l'usinage de la périphérie de l'objet moulé (13) étant réalisé par tournage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que durant l'extraction de l'objet moulé (13), la totalité de pièces (10A, 10B, 10C, 10D) sont maintenues assemblées les unes aux autres, notamment par la ceinture rigide (31).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ceinture rigide (31) est rendue solidaire des pièces de l'objet moulé (13) lors de l'estampage, et est désolidarisée de l'objet moulé (13) après extraction dudit objet hors du moule, par usinage de la périphérie de l'objet moulé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tsont lubrifiés avant leur disposition dans le moule ou avant fermeture du moule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tsont de forme régulière ou irrégulière.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tsont faits d'un même métal ou d'un métal différent. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les morceaux de métal (20,\n<CLM>\1\tsont des morceaux issus du recyclage.\n<CLM>\1\tPuzzle en métal (1) obtenu par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, notamment se présentant sous la forme d'une médaille ou d'une pièce de 5 monnaie.
Brevet FR3072307A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Dispositif de broyage (1) cryogénique de poudres (P), caractérisé en ce qu'il comporte : - une cuve de broyage (2) calorifugée et pressurisée, comprenant : - n buses de distribution de jets de suspensions (JS) poudres/gaz liquéfié disposées de telle sorte à être confluents en une zone de proche voisinage du centre de la cuve de broyage (2), - un dispositif d'analyse granulométrique laser (3) associé à un dispositif de contre éclairage (4), - un système de génération et d'alimentation (5) en suspensions poudres/gaz liquéfié, - un système de traitement de données et de pilotage (6) du dispositif de broyage (1), le dispositif d'analyse granulométrique laser (3) étant relié audit système de traitement et de pilotage (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les n buses de distribution de jets (JS) sont disposées dans un plan et en ce que l'angle (a) formé par les axes de deux buses (JS) adjacentes est égal à 2n/n radian.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une soupape de décharge (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de génération et d'alimentation (5) en suspensions poudres/gaz liquéfié, comprend : - un doseur (20) de poudres (P) et de gaz liquéfié (GL), - un mélangeur (21) de poudres (P) et de gaz liquéfié (GL) pour former les suspensions à introduire dans la cuve de broyage (2), 17 - une pompe de distribution (22) pour introduire les suspensions poudres/gaz liquéfié au droit des n buses de distribution de jets (JS), - une boucle de recirculation (24) des suspensions après introduction dans la cuve de broyage (2) par le biais d'une vanne de recirculation (11) et d'une pompe (26) 5 permettant de réinjecter les suspensions dans le mélangeur (21) du système de génération et d'alimentation (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de broyage (2) comporte en outre un dispositif de 10 charge électrostatique des poudres (P) à broyer.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de broyage (2) comporte en outre un dispositif piézoélectrique et/ou une sonotrode pour l'application de vibrations mécaniques et/ou 15 acoustiques.\n<CLM>\1\tProcédé de broyage cryogénique de poudres (P), caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre au moyen d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, et en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 20 - introduction de suspensions poudres (P)/gaz liquéfié (GL) au travers des n buses de distribution (JS) à un débit distribuer de façon uniforme par le biais de chaque buse de distribution (JS), - pilotage des débits et recirculations des suspensions en fonction de l'efficacité attendue évaluée par le biais du système de traitement de données et de 25 pilotage (6) intégrant le suivi de la granulométrie par le biais du dispositif d'analyse granulométrique laser (3).
Brevet FR3072317A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Outil de découpe (100) d'une plaque d'ardoise ou matériau similaire comprenant : - une table de découpe (110) portant une fente de découpe (111) au-dessus de laquelle est agencé un rail de guidage (120) I - un charriot de découpe (130) monté coulissant le long du rail de guidage et muni d'un disque de découpe (133) engagé dans la fente et d'une poignée de préhension (131), - une goulotte (140) de collecte des déchets de coupe agencée sous la table de découpe (110), la goulotte de collecte comprenant un fond (141), deux parois latérales (142) et deux parois d'extrémité (143), caractérisé en ce qu'au moins une des parois d'extrémité (143) de la goulotte est percée d'une fenêtre d'évacuation (144) des déchets et comprend, en outre, une trappe (150) montée mobile entre une position de collecte dans laquelle la trappe (150) ferme la fenêtre d'évacuation (144) et une position de vidage dans laquelle la trappe (150) dégage la fenêtre d'évacuation (144).\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 1, dans lequel la trappe (150) est montée coulissante parallèlement à la paroi d'extrémité (143) qui la 20 porte.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 1, dans lequel la trappe (150) est montée pivotante sur la paroi d'extrémité qui la porte.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la trappe (150) et la paroi d'extrémité (143) qui la porte sont percées 25 chacune d'un trou de sécurité (145-151) agencés de telle sorte qu'en position de collecte, le trou de sécurité (151) de la trappe (150) et le trou de sécurité (145) de la paroi d'extrémité (143) sont en regard l'un de l'autre. 11\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 4, comprenant, en outre, un organe de sécurité (160) présentant une partie annulaire ouvrable réversiblement apte à passer dans les trous de sécurité (145-151) de la trappe (150) et de la paroi d'extrémité (143) en position de collecte et à interdire un 5 mouvement de la trappe par rapport à la paroi d'extrémité.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 5, dans lequel l'organe de sécurité (160) présentant une partie annulaire ouvrable réversiblement est choisi parmi un anneau brisé, un mousqueton, une manille et un maillon rapide.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 5 ou 6, comprenant une 10 sangle de portage (161) munie à chaque extrémité d'un organe de sécurité (160) destiné à être fixé dans les trous de sécurité (145-151) de la ou des trappe(s) et de la ou des parois d'extrémité.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la ou chaque trappe (150) et la ou chaque paroi d'extrémité (143) 15 sont percées chacune d'une lucarne (146-152), les lucarnes étant agencées de telle sorte qu'en position de collecte, la lucarne (152)d'une trappe (150) et la lucarne (146)de la paroi d'extrémité (143) portant la trappe (150) sont en regard l'une de l'autre pour constituer une poignée de manutention.20
Brevet FR3072318A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Outil de découpe (100) d'une plaque d'ardoise ou matériau similaire comprenant : - une table de découpe (110) portant une fente de découpe (111) au-dessus de laquelle est agencé un rail de guidage (120), - un charriot de découpe (130) monté coulissant le long du rail de guidage (120) et muni d'un disque de découpe engagé dans la fente et d'une poignée de préhension (131), - une goulotte (140) de collecte des déchets de coupe agencée sous la table de découpe et comprenant un fond (141) et deux parois latérales (142), - une table d'appui (170) montée de manière coplanaire avec la table de découpe (110) caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une tubulure en U (180), présentant une âme longitudinale (181) et deux branches (182), agencée de telle sorte qu'en position d'utilisation, l'âme longitudinale (181) est coplanaire avec le fond (141) de la goulotte (140).\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 1, dans lequel la tubulure en U (180) est démontable.\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 1 ou 2, les branches (182) de la tubulure en U (180) sont fixées sous la table d'appui (170).\n<CLM>\1\tOutil de découpe selon la revendication 1 ou 2, les branches (182) de la tubulure en U (180) sont fixées sur une paroi latérale (142) de la goulotte (140).\n<CLM>\1\tOutil de coupe selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la goulotte (140) comprend des pieds de retenue (148) pour retenir l'outil contre un liteau (A) en position d'utilisation. 10\n<CLM>\1\tOutil de coupe selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la table d'appui (170) et l'âme longitudinale (181) de la tubulure en U (180) sont espacée d'une distance (d) suffisante pour qu'un utilisateur puisse saisir l'âme longitudinale avec une main.
Brevet FR3072335A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Véhicule (2) comprenant d'une part une batterie (4) logée dans une boite froide (16) dont l'entrée d'air (15) est reliée à une prise d'air (8), et d'autre part un boitier (11) logeant un filtre (12) à air traitant l'air admis dans un moteur thermique (6) caractérisé en ce que le boitier (11) du filtre (12) est disposé entre la prise d'air (8) et l'entrée d'air (15) de la boite froide (16).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication 1 caractérisé en ce que la batterie (4) est à base de lithium-ion.\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dont le boitier (11) du filtre (12) a une première sortie d'air (13) caractérisé en ce que la première sortie d'air (13) du boitier (11) est reliée à l'entrée d'air (15) de la boite froide (16) par un conduit (14).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dont le boitier (11) du filtre (12) a une première sortie d'air (13) caractérisé en ce que la première sortie d'air (13) du boitier (11) constitue l'entrée d'air (15) de la boite froide (16).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication 3 ou la revendication 4, dont le boitier (11) du filtre (12) a une cuve, caractérisé en que la première sortie (13) du boitier (11) est présente à un niveau inférieur de la cuve dudit boitier (11).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, avec un boitier (11) comprenant au moins une seconde sortie (24) d'air en direction du moteur (6) en amont du filtre (12) à air caractérisé en ce que le filtre (12) à air est en amont de la première sortie (13) d'air du boitier (11).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dont la boite froide (16) est reliée à une bouche d'échappement (21) d'air caractérisé en ce que ladite bouche d'échappement (21) est positionnée dans un passage (22) de roue (23).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la boite froide (16) comprend au moins un élément électronique d'un système sélectionné parmi un boitier (17) de fusibles et/ou un calculateur multifonction moteur (18)\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et dont le compartiment moteur (1) est situé à l'avant du véhicule (2) par rapport à une direction principale du 12 véhicule (2) et le moteur (6) est positionné d'un premier côté du compartiment moteur (1) par rapport à un plan longitudinal médian du compartiment moteur (1) caractérisé en ce que la boite froide (16) est positionnée du côté opposé au premier côté du compartiment moteur (1) par rapport audit plan longitudinal médian du compartiment 5 moteur (1).
Brevet FR3072340A1 (20190419)

REVENDICATIONS1.- Paroi de véhicule (16) comprenant : - un panneau de parement (18) ; - un excitateur (20) en contact avec le panneau (18) ; - au moins un moyen de retenue (24) de l'excitateur contre le panneau (18) ; caractérisée en ce qu'elle comporte un socle (22) de liaison fixé au panneau (18) et le ou chaque moyen de retenue (24) est appliqué entre le socle (22) et l'excitateur (20). 2.- Paroi de véhicule (16) selon la revendication 1, dans laquelle le ou chaque moyen de retenue (24) est élastique et précontraint entre le socle (22) et l'excitateur (20) pour solliciter l'excitateur (20) vers le panneau (18). 3.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le socle (22) est collé au panneau (18). 4.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'excitateur (20) est situé en partie centrale du panneau (18). 5.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le ou chaque moyen de retenue (24) possède une forme d'équerre, une première branche (40) étant fixée au socle (22) et une deuxième branche (42) appuyant sur l'excitateur (20). 6.- Paroi de véhicule (16) selon la revendication 5, dans laquelle la deuxième branche (40) appuyant sur l'excitateur (20) comprend au moins un plot (52) de positionnement et l'excitateur (20) comprend au moins un trou (48) dans lequel est reçu le plot (52). 7.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconques des revendications précédentes, comprenant un cadre (28) entourant l'excitateur (20), le cadre (28) étant partiellement interposé entre le socle (22) et le ou chaque moyen de retenue (24), le ou chaque moyen de retenue (24) étant relié au cadre (28), lequel cadre (28) est relié au socle (22). 8.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans laquelle le socle (22) est une plaque définissant une cavité (26) dans laquelle est reçu l'excitateur (20). 9.- Paroi de véhicule (16) selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans laquelle la hauteur du socle (22) mesurée perpendiculairement au panneau (18) est plus importante que la hauteur de l'excitateur (20) mesurée perpendiculairement au panneau (18). 7 10.- Véhicule de transport comprenant une caisse (12) et plusieurs parois de véhicule (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes située dans la caisse (12), les parois de véhicule (16) étant situées le long d'un axe longitudinal de la caisse (12), les excitateurs (20) de chaque paroi (16) étant disposés suivant l'axe 5 longitudinal de la caisse (12).
Brevet FR3072345A1 (20190419)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de rangement de véhicule (1) comprenant au moins un premier corps (2) définissant au moins un premier volume de rangement (4) accessible par une première ouverture (10), et au moins un deuxième corps (6) définissant au moins un deuxième volume de rangement (8) accessible par une deuxième ouverture (18), le premier corps (2) et le deuxième corps (6) étant mobiles l'un par rapport à l'autre selon une première direction (L) entre une position rapprochée, dans laquelle le premier corps (2) et le deuxième corps (6) sont appliqués l'un contre l'autre, et au moins une position espacée, dans laquelle le premier corps (2) et le deuxième corps (6) sont espacés l'un de l'autre selon la première direction (L), caractérisé en ce que la première ouverture (10) est agencée pour que le premier volume de rangement (4) soit accessible selon la première direction (L), ledit premier volume de rangement (4) étant fermé selon la première direction (L) par le deuxième corps (6) dans la position rapprochée et étant accessible selon la première direction (L) dans la position écartée. 2.- Dispositif de rangement selon la revendication 1, dans lequel la deuxième ouverture (18) est agencée pour que le deuxième volume de rangement (8) soit accessible selon une deuxième direction (Z), différente de la première direction (L). 3.- Dispositif de rangement selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le premier corps (2) et/ou le deuxième corps (6) définissent en outre un troisième volume de rangement (24). 4.- Dispositif de rangement selon la revendications 3, dans lequel le troisième volume de rangement (24) est accessible selon la deuxième direction (Z). 5.- Dispositif de rangement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le premier corps (2) et le deuxième corps (6) définissent entre eux un volume de rangement supplémentaire (12) dans la position écartée. 6.- Dispositif de rangement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le premier corps (2) et/ou le deuxième corps (6) est mobile en translation selon la première direction (L) entre les positions rapprochée et écartée. 7.- Dispositif de rangement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le deuxième corps (6) comprend un dispositif de fermeture (20) de la deuxième ouverture (18), ledit dispositif de fermeture (20) fermant au moins partiellement ladite deuxième ouverture (18) dans au moins une position de fermeture dudit dispositif de fermeture (20). 11 8.- Dispositif de rangement selon la revendication 7, dans lequel le dispositif de fermeture (20) forme au moins une surface d'appui (21) pour au moins un membre d'un passager du véhicule. 9.- Dispositif de rangement selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, 5 formant une console centrale de véhicule. 10.- Véhicule comprenant au moins deux sièges et au moins un dispositif de rangement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, le dispositif de rangement s'étendant entre les deux sièges de sorte que le volume de rangement est accessible à l'un et/ou l'autre des passagers desdites sièges. 10
Brevet FR3072351A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Groupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile comprenant un moteur électrique (3) pour entrainer un train de roues motrices, ainsi qu'un compresseur de climatisation (11b), un embrayage (29) pour coupler ou découpler un arbre d'entrée (14b) du compresseur de climatisation (11 b) avec l'arbre de sortie (7) du moteur électrique et un moyen de pilotage du rapport entre le rapport de compression du compresseur et la vitesse de rotation du moteur électrique quand ils sont couplés par l'embrayage (29) pour adapter la climatisation en fonction du régime du moteur électrique, caractérisé en ce que le compresseur de climatisation (11b) est un compresseur à inclinaison de plateau variable, et que le moyen de pilotage pilote l'inclinaison du plateau du compresseur (11 b).\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un différentiel (4d) pour mettre en mouvement, à l'aide de la rotation du moteur électrique (11b), un train de roues motrices (5) du véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un embrayage (9) entre le moteur électrique (3) et l'arbre de roues motrices (5) du véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième moteur électrique (2), un réducteur de rapports de vitesses (4c) couplant les arbres de sortie (6,\n<CLM>\1\tdes deux moteurs électriques (2,\n<CLM>\1\tl'un avec l'autre.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un accessoire (10) comprenant un arbre d'entrée (13) couplé au deuxième moteur électrique (2).\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'accessoire (10) est un alternateur (10).\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est un groupe motoréducteur (1) pour train de roues arrière (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile à motorisation hybride comprenant un moteur thermique pour entrainer en rotation un train de roues avant et un groupe motoréducteur électrique (1) 7 pour entrainer le train de roues arrière, caractérisé en ce que le groupe motoréducteur électrique (1) est un groupe motoréducteur selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3072358A1 (20190419)

REVENDICATIONS1 - Système de rangement et de recharge de trottinettes électriques (1), caractérisé par le fait qu'il 5 comprend au moins un casier (2), chaque casier (2) étant alimenté par une alimentation électrique et comprenant des moyens de blocage de trottinette dans une position de rangement et un connecteur électrique de casier (5) relié à l'alimentation électrique, lesdits moyens de blocage de 10 trottinette étant configurés pour bloquer en position de rangement une trottinette électrique (20) comprenant un connecteur électrique (26) complémentaire du connecteur électrique de casier (5) de manière à maintenir un contact électrique entre le connecteur électrique de casier (5) et 15 le connecteur électrique (26) de la trottinette électrique (20) en position de rangement. 2 - Système (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les moyens de blocage de trottinette comprennent un moyen de blocage supérieur (3) 20 et un moyen de blocage inférieur (4). 3 - Système (1) selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'un du moyen de blocage supérieur (3) et du moyen de blocage inférieur (4) est un moyen de blocage de roue de trottinette, l'autre du moyen 25 de blocage supérieur et du moyen de blocage inférieur étant un moyen de blocage de guidon ou de plate-forme de trottinette. 4 Système (1) selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le moyen de blocage de roue de 30 trottinette est un logement (4a) configuré pour bloquer en position une roue (23) de la trottinette électrique (20). - Système (1) selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisé par le fait que le moyen de 16 blocage de guidon ou de plate-forme de trottinette comprend une plaque horizontale (6) dans laquelle est formée une fente (7) configurée pour recevoir le guidon (24) ou la plate-forme (21) de la trottinette électrique (20), et un 5 bras de blocage rotatif (8) monté sur ressort de rappel et configuré pour fermer la fente (7) une fois le guidon (24) inséré ou la plate-forme (21) insérée dans celle-ci afin de bloquer en position le guidon (24) ou la plate-forme (21) dans la fente (7) de la plaque horizontale (6). 6 - Système (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que le connecteur électrique de casier (5) comprend une partie fixe (13) fixée à l'au moins un casier (2) et une partie mobile (14) montée sur ressort sur la partie fixe (13) et en saillie vers l'intérieur de l'au moins un casier (2), des contacts électriques (17) étant disposés sur la partie mobile (14). 7 - Système (1) selon la revendication 6, caractérisé par le fait que la partie fixe (13) du connecteur électrique de casier (5) est fixée sur la paroi 20 de fond (2a) de l'au moins un casier (2). 8 - Système (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait que l'au moins un casier (2) comprend une porte (31) apte à être verrouillée. 9 - Station (30) comprenant un système (1) selon 25 l'une des revendications 1 à 8, caractérisée par le fait qu'elle comprend en outre des moyens de calcul, des moyens de communication à distance et une interface utilisateur pour interagir avec la station (30). 30
Brevet FR3072370A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Rouleau (1, 7,\n<CLM>\1\tcylindrique d'axe longitudinal (AL) comportant au moins un arbre support (2) permettant au rouleau (1, 7,\n<CLM>\1\tde tourner autour de l'axe longitudinal (AL) et au moins un flasque (3) s'étendant transversalement à l'axe longitudinal (AL), caractérisé en ce que le rouleau (1, 7,\n<CLM>\1\tcomporte deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) à section générale cylindrique, chaque portion (22A, 22B, 22C, 22D) comporte une pluralité de lames (23) réparties sur le pourtour de la portion (22A, 22B, 22C, 22D) et deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) voisines sont organisées en alternance.\n<CLM>\1\tRouleau selon la revendication 1, caractérisé en ce que deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) voisines sont décalées angulairement, préférentiellement régulièrement, autour de l'axe longitudinal (AL) de telle sorte que les lames (23) de chacune des portions (22A, 22B, 22C, 22D) soient désalignées.\n<CLM>\1\tRouleau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que une portion (22A, 22B, 22C, 22D) est délimitée par la largeur des lames (23) et/ou par au moins un flasque (3), préférentiellement un disque, pourvu ou non d'au moins une ouverture (24).\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les lames (23) sont à fleur avec le pourtour du flasque (3).\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les lames (23) sont enchâssées, soudées ou collées dans des encoches (25) réparties sur le pourtour du flasque (3).\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les lames (23) de chaque portion (22A, 22B, 22C, 22D) sont planes, radiales et au nombre de douze. 12\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le nombre de portions (22A, 22B, 22C, 22D) est de préférence un nombre pair. 5\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) voisines peuvent disposer d'un flasque commun.\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce 10 que les portions (22A, 22B, 22C, 22D) sont, ui selon l'axe longitudinal (AL), de largeur identique ou différente.\n<CLM>\1\tRouleau selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'arbre support (2) est un arbre continu ou un arbre en deux parties. 15\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement (5) comportant une bande transporteuse (6) enroulée autour de deux rouleaux (1, 7, 8), dont au moins un des rouleaux (1, 7,\n<CLM>\1\test caractérisé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tMachine agricole présentant au moins un dispositif de déplacement (5) selon la revendication 11, caractérisée en ce qu'il s'agit d'une mélangeuse ou d'un andaineur à tapis.