Brevet FR3072706A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif (100) de maintien en position entrebâillée d'un élément ouvrant (200) sur une partie fixe d'une caisse d'un véhicule automobile, comprenant un élément d'écartement (1) prévu pour être fixé sur une partie fixe de la caisse du véhicule ou sur l'élément ouvrant (200), cet élément d'écartement (1) comprenant une embase (10) prévue pour une fixation de l'élément d'écartement (1) sur la partie fixe ou sur l'élément ouvrant (200), caractérisé en ce que l'élément d'écartement (1) comprend : - un organe de liaison (30) rattaché à l'embase (10) et comportant une 10 zone élastiquement deformable (32) conçu pour se déformer sous l'action de contraintes exercées par un organe de maintien présenté par l'élément ouvrant (200) ou la partie fixe, - un organe de retenue (40) rattaché à l'organe de liaison (30) et comportant une zone élastiquement deformable (41) conçue pour se déformer sous 15 l'action de contraintes exercées par l'organe de maintien.\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon la revendication 1, dans lequel la zone élastiquement deformable (32) de l'organe de liaison (30) est destinée à permettre le pivotement de l'organe de liaison (30) par rapport à un axe de rotation. 20\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la zone élastiquement deformable (41) de l'organe de retenue (40) est destinée à permettre le pivotement de l'organe de retenue (40) par rapport à un axe de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon les 25 revendications 2 et 3, dans lequel l'axe de rotation de l'organe de liaison (30) est parallèle à l'axe de rotation de l'organe de retenue (40).\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de retenue (40) est une élongation comportant une extrémité libre. 30\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de retenue (40) présente au moins une protubérance (42) à l'extrémité libre.\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel la zone élastiquement deformable 35 (41) de l'organe de retenue (40) est positionnée à une extrémité opposée de l'extrémité libre. 9\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel la zone élastiquement deformable (41) de l'organe de retenue (40) est positionnée sensiblement au milieu de l'élongation. 5\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de liaison (30) est une élongation comportant une extrémité libre (341).\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de liaison (30) comprend au moins une butée (35) de fin de course permettant d'interdire à l'élément ouvrant (200) de venir dans une position complètement fermée sur la caisse du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon la revendication 9, dans lequel la zone élastiquement deformable (32) de l'organe de liaison (30) est positionnée à une extrémité opposée de l'extrémité libre (341).\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon la revendication 9, dans lequel la zone élastiquement deformable (32) de l'organe de liaison (30) est positionnée sensiblement au milieu de l'élongation.\n<CLM>\1\tDispositif (100) de maintien en position entrebâillée selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que la zone élastiquement deformable (32) de l'organe de liaison (30) est conçue de manière à offrir une résistance différente aux contraintes exercées par l'organe de maintien présenté par la partie fixe ou l'élément ouvrant (200) que la zone élastiquement deformable (41) de l'organe de retenue (40).25