INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071390A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Elément de mobilier (1) pour personne dépendante, comportant une première enveloppe définissant un espace de rangement (C) accessible via une première ouverture agencée dans ladite première enveloppe et des premiers moyens d'obturation de ladite première ouverture coopérant avec ladite première enveloppe, ledit élément de mobilier (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un module d'activité (54) coopérant avec lesdits premiers moyens d'obturation.\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon la revendication précédente, pour lequel le module d'activité (54) est interchangeable.\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour lequel le module d'activité (54) comporte une deuxième enveloppe définissant un deuxième espace de rangement accessible librement via une deuxième ouverture et des deuxième moyens d'obturation de ladite deuxième ouverture coopérant avec ladite deuxième enveloppe.\n<CLM>\1\tElément de mobilier selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour lequel le module d'activité (54) comporte une peluche (543), une boîte à musique (544), un aquarium factice (541) ou un parfum. 34\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens de verrouillage coopérant avec les premiers moyens d'obturation et étant agencés pour prévenir tout 5 déplacement des premiers moyens d'obturation relatif à la première enveloppe.\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon la revendication précédente, pour lequel les moyens de verrouillage 10 sont à commande mécanique et agencés pour requérir deux actions distinctes d'un aidant pour déclencher l'accès à l'espace de rangement (C).\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon la revendication 15 précédente, pour lequel les moyens de verrouillage comportent un système de fermeture à came batteuse (10). 8.Elément de mobilier (1) selon l'une_ quelconque des 20 revendications précédentes, pour lequel les premiers moyens d'obturation comportent une façade (51e), ladite façade (51e) étant agencée pour comporter le module d'activité (54), le module d'activité (54) et la façade (5) étant agencés pour préserver un libre 25 accès à le module d'activité (54) alors que la première ouverture est obstruée.\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit élément de mobilier (1) étant sélectionné parmi une armoire, un chiffonnier, une bonnetière, une commode ou une table de chevet.\n<CLM>\1\tElément de mobilier (1) selon l'une quelconque 5 des revendications 1 à 6, ledit élément de mobilier (1) consistant en un couvre-lit.
Brevet FR3071392A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Structure porteuse (100) pour végétaux d'ornement destinée à former un ensemble ornemental (150) de haute taille, la structure (100) comprenant un tronc central (10) formé d'une pluralité de tronçons (11) s'étendant selon un axe principal (1) : - au moins un tronçon (11) étant muni d'une pluralité de bras (13) répartis sur le pourtour du tronçon (11), et s'étendant radialement par rapport à l'axe principal (1), - chaque bras (13) étant muni d'un moyen d'accrochage (14) pour maintenir au moins un végétal d'ornement.\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon la revendication précédente, comprenant un pied (20) incluant une première partie (21) pour emboiter une première extrémité du tronc central (10) et une deuxième partie (22) destinée à être disposée sur le sol pour stabiliser la structure (100).\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le tronc central (10) comprend, à une seconde extrémité, un tronçon cime (19) pour accueillir et maintenir au moins un végétal d'ornement.\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les tronçons (11) formant le tronc central (10) sont emboités les uns dans les autres.\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les 16 bras (13) d'un tronçon (11) sont régulièrement répartis sur le pourtour dudit tronçon (11).\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon 5 l'une des revendications précédentes, dans laquelle au moins un tronçon (11) est muni de bras (13) à un premier niveau et à un deuxième niveau selon l'axe principal (1).\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon 10 l'une des revendications précédentes, dans laquelle chaque tronçon (11) comprend une pluralité de manchons radiaux (12), disposés radialement par rapport à l'axe principal (1), pour emmancher la pluralité de bras (13). 15\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le moyen d'accrochage (14) de chaque bras (13) comprend un manchon axial (14) destiné à accueillir un tronc d'un végétal d'ornement. 20\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon la revendication 2, dans laquelle la deuxième partie (22) du pied (20) est munie d'une pluralité de barres de stabilisation (24) s'étendant radialement par rapport à 25 l'axe principal (1).\n<CLM>\1\tStructure porteuse (100) pour végétaux d'ornement selon la revendication 2, dans laquelle la deuxième partie (22) du pied (20) est configurée pour être fixée sur un 30 manchon destiné à être inséré dans un système de fourreau ancré au sol.
Brevet FR3071397A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Electrogustomètre comprenant une interface (4) capable de recevoir une consigne de stimulation, et un générateur de courant (8) agencé pour produire un courant de stimulation, caractérisé en ce que l'interface (4) est agencée pour tirer une commande numérique de la consigne de stimulation, en ce qu'il comprend en outre un convertisseur numérique analogique (6) adapté pour convertir la commande numérique en une tension continue, les différentes commandes numériques induisant des valeurs de tension respectives discrètes, et en ce que le générateur de courant (8) est agencé pour convertir la tension continue en un courant de stimulation dont l'intensité est comprise entre 0 et 2501.1A en fonction de la valeur de tension discrète et varie par pas fixe compris entre 0,05 pA et 1 pA.\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 1, dans lequel le générateur de courant (8) comprend un montage à transistor bipolaire.\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre une électrode (12) pour appliquer un courant de stimulation généré par le générateur de courant (8).\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'interface (4) comprend un dispositif électronique (10) relié à un microcontrôleur (4).\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 4, dans lequel le dispositif électronique (10) comprend un processus de détermination automatique d'un seuil électrogustométrique basé sur un ou plusieurs retours en réponse suite à l'application d'une série de courant de stimulation générés par le générateur de courant (8). 10 11\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 5, dans lequel le dispositif électronique (10) comprend un processus de détermination automatique d'un seuil électrogustométrique basé sur l'algorithme de Dixon. 5\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 6, dans lequel le dispositif électronique (10) est agencé pour utiliser un processus en double aveugle.\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon l'une des revendications 4 à 7, dans lequel le dispositif électronique (10) est agencé pour utiliser un processus dans lequel l'application 10 d'une série de courant de stimulation générés par le générateur de courant (8) comprend l'émission de courants de stimulation pendant une durée fixe, à partir d'une valeur d'intensité de départ, chaque courant de stimulation étant séparé de l'émission qui le précède par une valeur d'intensité fixe. 15\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon la revendication 5, dans lequel le dispositif électronique (10) comprend un processus de détermination automatique d'un seuil électrogustométrique basé sur une progression dichotomique.\n<CLM>\1\tElectrogustomètre selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le 20 convertisseur numérique analogique (6) reçoit une commande numérique sous forme d'un nombre, et en ce que chaque valeur de tension discrète correspond à une commande numérique unique.
Brevet FR3071401A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Membre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire comprenant au moins un segment de bassin (10) , un segment de jambe (20) et un segment de pied (30), le segment de jambe (20) étant articulé en sa première extrémité (21) sur le segment de bassin (10) et en sa deuxième extrémité (24) sur le segment de pied (30), dans lequel le segment de jambe (20) comprend un élément ressort (25) et des moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) séPa- rant les extrémités (21,24) du segment de jambe (20), les moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) étant portés par le segment de bassin (10).\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 1, dans lequel les moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) comprennent un câble (44).\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 2, dans lequel le câble (44) est attelé à un point d'articulation du segment de jambe (20) sur le segment de pied (30), ou sur un point du segment de jambe (20).\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 2, dans lequel le câble (44) s'étend entre le segment de bassin (10) et le segment de pied (30)\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel les moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) comprennent un motoréducteur (40) et une poulie enrouleuse (43) pour enrouler et, dérouler le câble (44). 20\n<CLM>\1\tMembré inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les Moyens de variation de la distance (d) comprennent un chariot (71,\n<CLM>\1\tcoulissant relativement au segment de 5 bassin (10).\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 6, comprenant un actionneur (75) de déplacement du chariot (74) relativement au segment de bassin (10). 10\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) comprennent un dispositif de précontrainte (11, 12,\n<CLM>\1\tde l'élément ressort (25). 15 9, Membré inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens (40,\n<CLM>\1\tde variation de la distance (d) sont pilotés par un capteur de position de pied (34,\n<CLM>\1\tsitué sur lé segment de pied (30). 20\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'élément ressort (25) est une lame (25),\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 2, comprenant des moyens de rat- 25 trapage de mou du câble (44).\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire selon la revendication 1, comprenant un capteur d'accroupissement (77)-\n<CLM>\1\tMembre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire 30 selon l'une des revendications précédentes dans lequel le segment de pied comprend une semelle de chaussure desti- 21 née à recevoir le pied (130) d'un utilisateur (100).
Brevet FR3071402A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Un procédé d'obtention d'un produit à partir d'alginate, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (1) solubilisation de l'alginate pendant au moins six heures à une concentration de 5,2% ; puis (2) dépolymérisation enzymatique à une température de 22°C, à un pH de 7,5 et pendant au moins trois heures au moyen d'une mannuronate lyase présente dans un ratio massique enzyme/alginate de 0,01% ; puis (3) hydrolyse partielle en milieu acide à une température de 94°C, à un pH de 1,5 et pendant trois heures par ajout d'acide sulfurique dans un ratio acide/alginate de 30% en poids sec; puis (4) refroidissement pendant une heure jusqu'à une température inférieure à 35° ; puis (5) filtration sur filtre de cellulose.\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention selon la revendication 2, caractérisé en ce que la mannuronate lyase est une alginate lyase.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 3, ledit produit étant destiné à préserver l'activité énergétique des fibroblastes du derme.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 4, ledit produit étant destiné à prévenir ou limiter la diminution de la production d'ATP par les fibroblastes induite par le stress.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 4, ledit produit étant destiné à prévenir ou limiter la diminution de la production d'ATP par les fibroblastes induite par la senescence. 12 7 Produit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 3, ledit produit étant destiné à stimuler la synthèse de protéines de la matrice extracellulaire, notamment de collagène, par les fibroblastes. 13
Brevet FR3071403A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Un procédé d'obtention d'un produit à partir d'alginate, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (1) solubilisation de l'alginate pendant au moins six heures à une concentration de 5,2%; puis (2) dépolymérisation enzymatique à une température de 22°C, à un pH de 7,5 et pendant au moins trois heures au moyen d'une mannuronate lyase présente dans un ratio massique enzyme/alginate de 0,01%; puis (3) hydrolyse partielle en milieu acide à une température de 94°C, à un pH de 1,5 et pendant une à trois heures par ajout d'acide sulfurique dans un ratio acide/alginate de 30% en poids sec; puis (4) refroidissement pendant une heure jusqu'à une température inférieure à 35° ; puis (5) filtration sur filtre de cellulose.\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention selon la revendication 2, caractérisé en ce que la mannuronate lyase est une alginate lyase.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 3, ledit produit étant destiné à préserver l'activité énergétique des fibroblastes du derme.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 4, ledit produit étant destiné à prévenir ou limiter la diminution de la production d'ATP par les fibroblastes induite par le stress.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 4, ledit produit étant destiné à prévenir ou limiter la diminution de la production d'ATP par les fibroblastes induite par la senescence.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 3, ledit produit étant destiné à stimuler la synthèse de protéines de la matrice extracellulaire, notamment de collagène, par les fibroblastes.\n<CLM>\1\tProduit obtenu à partir d'alginate selon la revendication 3, ledit produit étant destiné à l'hydratation d'une peau normale et/ou déshydratée. 15
Brevet FR3071410A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle l'action d'amélioration de l'homogénéité du teint et de diminution des tâches pigmentées est une action de stimulation du transfert de mélanine des mélanocytes aux kératinocytes et d'inhibition de la synthèse de mélanine.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'action d'amélioration de l'éclat ou de l'homogénéité du teint est une action de renouvellement cellulaire par la stimulation des facteurs du cycle cellulaire des kératinocytes.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle ledit extrait est constitué des parois cellulaires desdites cellules et/ou du contenu cellulaire desdites cellules.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 4, dans laquelle ledit ou lesdits constituant(s) de l'extrait est/sont issu(s) de la lyse d'une culture cellulaire de cellules méristématiques entières de Syringa vulgaris L..\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique anti- âge comprenant un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. par rapport au poids total de la composition pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau et/ou lisser la peau et/ou adoucir la peau. 21\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 6, dans laquelle ladite composition étant sous une forme choisie parmi un onguent, une crème, une huile, un lait, une pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel, un sérum, un baume, un beurre, une lotion, une suspension, un savon 5 ou une émulsion.\n<CLM>\1\tDispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition telle que définie 10 dans l'une quelconque des revendications 6 ou\n<CLM>\1\t9. Procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique telle que définie dans l'une quelconque des revendications 6 ou\n<CLM>\1\t10. Utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie dans l'une quelconque des revendications 6 ou 7, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie dans la revendication 6 ou 7, comprenant le mélange d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable. 15 20 25
Brevet FR3071413A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils comprenant de l'eau, et des colorants chargés positivement.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits colorants sont choisis parmi Basic Blue 99 (C.I. #56059), Basic Brown 17 (C.I. #12251), Basic Orange 31, HC Blue 15, Basic Brown 16 (C.I. #12250), Basic Yellow 57 (C.I. #12719), Basic Red 76 (C.I. #12245), Basic Brown 18, Basic Red 51, Basic Yellow 87, Basic Violet 2 (C.I. #42520), le Tétraoxyde de fer (C.I. #77499) ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils selon les revendications précédentes, comprenant des extraits d'origine végétale.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils selon les revendications précédentes, comprenant des extraits de genipa americana.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils selon les revendications précédentes, comprenant de l'eau, de l'alcool, de l'isopentyldiol, de l'amidon d'Oryza Sativa, de la silice, du Polyquaternium-37, du tétraoxyde de fer (C.I. #77499), de l'hydroxyethylcellulose, de l'huile minérale de paraffine, de l'ethoxydiglycol, du polysorbate 20, du PPG-1 Trideceth-6, du propylène glycol, du sodium cocoamphopropionate, du phenoxyethanol, de l'aminomethyl propanol, du Basic Blue 99 (C.I. #56059), du Basic Brown 17 (C.I. #12251), du Basic Orange 31, du HC Blue 15, du Basic Brown 16 (C.I. #12250), du dimethicone, de l'acide phytique, du nitrate de sodium, du glyoxal, du chlorure de cetrimonium, et des extraits de genipa americana.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de teinture de sourcils consistant en une unique étape d'application directe de la composition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi pour sourcils selon les revendications 1 à 5 sur lesdits sourcils à teindre.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de teinture de sourcils selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'étape d'application dure entre 5 minutes et 30 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de teinture de sourcils selon les revendications 6 et 7, caractérisé en ce que l'étape d'application est suivie immédiatement d'une deuxième étape 13 identique d'application destinée à augmenter l'intensité de la teinture, et d'une étape identique d'application toutes les 2 à 3 semaines après la dernière application en entretien. 5\n<CLM>\1\tKit comprenant :\n<CLM>\1\tUn récipient délimitant au moins un compartiment ledit récipient étant fermé par un élément de fermeture ;\n<CLM>\1\tUn applicateur ; et\n<CLM>\1\tUne composition cosmétique selon les revendications 1 à 5 disposée à l'intérieur 10 dudit compartiment.\n<CLM>\1\tKit selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit applicateur étant une brosse de type mascara. 15
Brevet FR3071416A1 (20190329)

REVENDICATIONS1 - Machine pour l'usinage d'un objet ou d'une pièce mécanique caractérisée en ce qu'elle comporte un guidage du déplacement relatif entre l'outil abrasif (13) et la surface à usiner 5 (24) réalisé par un système à parallélogramme déformable (3). 2 - Machine selon la revendication 1 possédant : -Un châssis Lü sur lequel est fixé le bloc moteur al comportant l'outil abrasif (13). -Une platine (41) équipée de moyens de positionnement et de fixation (42) de l'objet à 10 usiner. - Un système de guidage al du déplacement de la platine (41) vers le bloc moteur (2), notamment vers l'outil abrasif (13). Caractérisée en ce que la platine (41) est reliée au châssis (1) par l'intermédiaire d'au moins un parallélogramme (.3..) composé de deux bras de même longueur (14,15), pivotant en 15 rotation autour de deux axes A et B, distants d'une largeur (L) situés sur le châssis a) et de deux autres axes C et D, distants d'une même largeur (L) situés sur la platine (41). 3 - Machine selon la revendication 1 possédant : -Un châssis,(].) équipé de moyens de positionnement de la pièce à usiner (40). 20 -Un bloc moteur Q) comportant l'outil abrasif. -Un système de guidage (2) du déplacement du bloc moteur, notamment de l'outil (13), par rapport à la pièce à usiner (40). Caractérisée en ce que le bloc moteur (2,) est relié au châssis a) par l'intermédiaire d'au moins un parallélogramme composé de deux bras (14,15) de même longueur, pivotant en 25 rotation autour de deux axes A et B distants d'une largeur (L) situés sur le châssis et de deux autres axes C et D distants d'une même largeur (L) situés sur le bloc moteur. 4 - Machine selon la revendication 3 caractérisée en ce qu'elle est portative et conçue pour l'affutage des carres d'une planche de glisse sur neige 30 - Machine selon la revendication 4, caractérisé en ce que le bloc moteur Q) est suspendu à chaque paire de bras (14,15 et 16,17) formant le parallélogramme par l'intermédiaire d'un longeron (18,19). 6 - Machine selon la revendication 5, caractérisé en ce que, au moins un longeron (18,19) est équipé d'un dispositif (20) de réglage en orientation du bloc moteur.
Brevet FR3071420A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Procédé de dépôt d'un revêtement de décor par aspersion sur une pièce dans lequel, 5 préalablement au dépôt dudit revêtement de décor on dépose, sous forme fluide, une colle thermofusible non réticulable sur des zones de la pièce à protéger au cours de l'aspersion, de manière à former une couche de masquage temporaire puis, après avoir pulvérisé le revêtement de décor sur la surface de la pièce et après le retour de la couche de masquage temporaire sous forme solide et manipulable, on enlève ladite couche de masquage 10 temporaire pour obtenir des morceaux de couche de masquage caractérisé en ce qu'on broie les morceaux de couche de masquage temporaire pour former des broyats aptes à être réutilisés pour former une nouvelle couche de masquage temporaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on broie les morceaux de couche de masquage temporaire lorsque ces derniers sont revenus à la température ambiante. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel on fait passer les granulés recyclés sur un premier tamis pour retenir les broyats de trop grande taille.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel le premier tamis comporte une grille dont la maille est comprise entre 4 mm et 5 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel on fait passer les 20 broyats sur un deuxième tamis pour éliminer les particules fines.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel le deuxième tamis comporte une grille dont la maille est comprise entre 0,2 mm et 0,5 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on dépose ladite couche de masquage temporaire sous forme fluide à l'aide d'un pistolet muni d'une buse 25 de 1 mm de diamètre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel le pistolet est alimenté par un fondoir muni d'un filtre, d'une cartouche filtrante ou d'une plaque à trou dont la maille ou dont le diamètre des trous est compris entre 0,1 mm et 0,2 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on 30 mélange les broyats avec des granulés vierges dans une proportion allant de 0% à 100% de la colle utilisée pour former la couche de masquage temporaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on ajuste la proportion de granulés vierges et de broyats de sorte que la viscosité dynamique (.t) à 190°C 7 de la colle servant à former la couche de masquage temporaire reste comprise entre des limites prédéfinies.5
Brevet FR3071422A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Moule carapace (1) destiné à être utilisé pour fabriquer une pièce métallique par fonderie, le moule comprenant une cavité de coulée 5 délimitée par une paroi (2) qui comprend dans son épaisseur : - une première couche de renfort (20) en céramique dans laquelle sont présentes des premières particules (24) en céramique, - au moins une deuxième couche de renfort (30) en céramique, recouvrant la première couche (20), dans laquelle sont présentes des 10 particules creuses (34) en céramique, et - une troisième couche de renfort (40) en céramique, recouvrant la deuxième couche (30), dans laquelle sont présentes des deuxièmes particules (44) en céramiques, distinctes des particules creuses. 15\n<CLM>\1\tMoule selon la revendication 1, dans lequel les particules creuses (34) comprennent de l'alumine ou de la mullite.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans 20 lequel les premières (24) et/ou les deuxièmes (44) particules en céramique sont en un matériau choisi parmi les suivants : alumine, silice, zircone, zircon, yttrine, mullite, silico-aluminates, et leur mélange.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans 25 lequel les première (24) et les deuxièmes (44) particules en céramique sont identiques.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre une couche de contact (10) en céramique au contact 30 de la première couche (20) et destinée à être au contact d'un métal fondu, ladite couche de contact comprenant des troisièmes particules (14) en céramique présentant une taille inférieure à celles des première (24) et deuxième (44) particules. 12\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la taille des particules creuses (34) en céramique est comprise entre 1 pm et 1000 pm.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la deuxième couche de renfort présente une épaisseur (Er2) comprise entre 1 mm et 2 mm.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un moule carapace (1) selon l'une 10 quelconque des revendications 1 à 7, le procédé comprenant successivement : - le dépôt sur un modèle en cire de la pièce d'une première poudre céramique et des premières particules (24), - le dépôt sur le modèle en cire d'une deuxième poudre 15 céramique et des particules creuses (34), - le dépôt sur le modèle en cire d'une troisième poudre céramique et des deuxièmes particules (44), - l'élimination de la cire afin d'obtenir un moule cru, et - la cuisson du moule cru afin d'obtenir le moule carapace (1). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel on fabrique un moule carapace destiné à mouler une aube (100) de turbomachine aéronautique en métal. 25\n<CLM>\1\tUtilisation d'un moule (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour fabriquer une pièce métallique.
Brevet FR3071423A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Barbotine de fonderie pour la fabrication de moules carapaces, comprenant des particules de poudre et un liant, caractérisée en ce qu'elle comprend un tensioactif de stabilisation du pouvoir couvrant.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon la revendication 1, dans laquelle le tensioactif a une chaîne carbonée comprenant au plus quatre mille huit cents atomes de carbone.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le tensioactif laisse le pH de la barbotine inchangé à 5% près.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le tensioactif est le Tiron C6H4Na2O8S2.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le tensioactif est le polyacrylate de sodium.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le liant est choisi parmi : le silicate d'éthyle, le silicate de soude ou les colloïdes parmi lesquels, notamment, la silice colloïdale, l'alumine colloïdale, l'yttrine colloïdale ou la zircone colloïdale.\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la teneur massique du tensioactif dans la barbotine est inférieure ou égale à 0,1%. 12\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, la barbotine étant une barbotine de contact configurée pour venir au contact d'un modèle de pièce. 5\n<CLM>\1\tBarbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle les particules de poudre comprennent au moins un composé parmi l'alumine, la mullite, la zircone, les composites mullitezircone. 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'une barbotine de fonderie selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour la fabrication d'un moule carapace.
Brevet FR3071424A1 (20190329)

REVENDICATIONS1) Micro-pince à structure monobloc comprenant au moins deux doigts (4, 104, 204,\n<CLM>\1\tde saisie à écartement variable, un support (1,\n<CLM>\1\tauquel les doigts sont unis par des raccords souples (16) et un actionneur relié aux doigts et déformable pour régler l'écartement des doigts, caractérisée en ce que l'actionneur est un diaphragme (5,\n<CLM>\1\tsouple, et le support comporte un manchon (2) continu raccordable de façon étanche à un équipement (18) de fourniture de fluide sous pression et dans lequel le diaphragme (5,\n<CLM>\1\test monté par un contour (10,\n<CLM>\1\tcontinu.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon la revendication 1, caractérisée en ce que le support est annulaire et le diaphragme est axisymétrique.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon la revendication 2, caractérisée en ce que le diaphragme comprend des ondulations (11) et/ou des nervures (13).\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le diaphragme (5) est globalement plat à un état libre.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que le diaphragme (305) est globalement conique à un état libre et s'étend entre les doigts (304) à partir du contour (312) monté sur le support (301).\n<CLM>\1\tMicro-pince selon la revendication 5, caractérisée en ce que le diaphragme (305) s'étend entre ledit contour (312) monté sur le support et un contour (312) continu opposé, monté sur un socle (311) comprenant une surface de pose (310) d'un objet à saisir par les doigts.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications précédente, caractérisée en ce que le diaphragme est relié aux doigts par des biellettes (15,\n<CLM>\1\tunies aux doigts et au diaphragme par des raccords souples (16, 17).\n<CLM>\1\tMicro-pince selon la revendication 7, caractérisée en ce que les raccords souples unissant les biellettes au diaphragme aboutissent à une rondelle (14) rigide fixée à un centre (12) du diaphragme, les biellettes ayant une disposition conique convergente vers la rondelle.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les doigts sont au moins trois, répartis autour du support. 10\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que les doigts comprennent chacun une extrémité à deux pointes (209,\n<CLM>\1\tde saisie, les pointes de saisie des doigts formant un cercle discontinu.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisée en ce que les doigts sont à un écartement minimal quand le diaphragme est à un état libre, et à des écartements plus grands quand le diaphragme est à un état déformé par le fluide.\n<CLM>\1\tMicro-pince selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est réalisée par une technique de fabrication par addition de 10 matière par une machine à commande numérique.
Brevet FR3071426A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. un appareil d'émission de faisceau laser configuré pour émettre un faisceau s laser , une partie d'émission d'ondes de pression comprenant une pluralité de sources d'ondes de pression configurées pour émettre des ondes de pression vers une partie en fusion ou une section à découper C par le faisceau laser ; et une partie d'injection de jets configurée pour injecter des jets vers la partie en fusion ou la section à découper le long des côtés circonférentiels extérieurs respectifs des ondes de pression. [Revendication 2] Appareil de découpe laser selon la revendication 1, dans lequel la partie d'injection de jets injecte les jets de manière à entourer les 15 circonférences respectives des ondes de pression. [Revendication 3] Appareil de découpe laser selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la partie d'injection de jets comporte une pluralité de parties de buse ayant une forme circulaire lorsqu'elles sont vues dans une direction dans laquelle les jets sont injectés. 20 [Revendication 4] Appareil de découpe laser selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les jets comprennent un gaz inerte. [Revendication 5] Procédé de découpe laser comprenant : un processus d'injection d'un jet vers une partie en fusion ou une section à découper le long d'un côté circonférentiel extérieur d'une onde de pression 25 tout en retirant les déchets en émettant l'onde de pression vers la partie en fusion ou la section à découper, dans lequel la partie en fusion ou la section à découper est générée en irradiant un objet à traiter avec un faisceau laser.
Brevet FR3071427A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Carter annulaire (6) de turbomachine (1), caractérisé en ce qu'il comprend une partie externe (8) assurant la tenue mécanique du carter (6), et une partie interne (7) comprenant au moins une zone (12, 12',\n<CLM>\1\trésistant au feu, et en ce qu'il comprend un circuit d'air de refroidissement (9) apte à refroidir au moins une (12, 12') de ladite au moins une zone (12, 12', 15).\n<CLM>\1\tCarter (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite au moins une zone (12, 12') refroidie par le circuit d'air de refroidissement (9) comprend un écran thermique muni d'une paroi interne (12a), d'une paroi externe (12b), ainsi que d'une structure aérée (12c) disposée entre la paroi interne (12a) et la paroi externe (12b).\n<CLM>\1\tCarter (6) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'écran thermique (12, 12') comprend des conduits d'air frais (12d) configurés pour acheminer de l'air de refroidissement depuis la paroi externe (12b) vers la paroi interne (12a), et des conduits d'air réchauffé (12e) configurés pour acheminer de l'air de refroidissement réchauffé depuis la paroi interne (12a) vers la paroi externe (12b).\n<CLM>\1\tCarter (6) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la structure aérée (12c) est un treillis métallique.\n<CLM>\1\tCarter (6) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'au moins un écran thermique (12) est configuré pour être positionné en vis-à-vis d'une aube mobile (3) de la turbomachine (1).\n<CLM>\1\tCarter (6) selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'au moins un écran thermique (12') est en contact thermique avec une face interne d'au moins une aube statorique (4) du carter (6).\n<CLM>\1\tCarter (6) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le circuit d'air de refroidissement (9) comprend un conduit d'entrée d'air (10) configuré pour prélever de l'air de refroidissement au niveau d'une veine d'écoulement du flux d'air primaire de la turbomachine, et un 13 conduit de sortie d'air (11) configuré pour évacuer l'air de refroidissement vers la veine d'écoulement du flux d'air.\n<CLM>\1\tCarter (6) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la partie interne (7) comprend au moins une barrière (15) résistant au feu 5 titane.\n<CLM>\1\tCarter (6) selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite au moins une barrière (15) résistant au feu titane est configurée pour être positionnée en vis-à-vis d'une aube mobile (3) de la turbomachine (1) ou est disposée en contact thermique avec une face interne d'une aube 10 statorique (4) du carter (6).\n<CLM>\1\tTurbomachine (1), caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (6) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3071434A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Jante pour roue de bicyclette d'axe X, comportant un pont supérieur qui se prolonge latéralement par deux ailes latérales, ledit pont supérieur et lesdites ailes 5 latérales définissant une gouttière apte à recevoir un pneumatique équipé de deux talons et ledit pont supérieur comportant deux sièges (18) aptes à supporter les talons du pneumatique, chacun desdits deux sièges étant placé à proximité d'une des ailes latérales et ayant la forme d'une surface de révolution d'axe X, caractérisée en ce que chacun des sièges comporte une nervure (20) qui fait saillie depuis ledit 10 siège (18) de manière à diviser ledit siège (18) en deux portions appelées siège intérieur (181) et siège extérieur (182).\n<CLM>\1\tJante selon la revendication 1, caractérisée en ce que chacun des sièges (18) a la forme d'une surface de révolution d'axe X et dont la génératrice est une 15 courbe sensiblement droite parallèle à l'axe X.\n<CLM>\1\tJante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la largeur L182 du siège extérieur (182) est égale à une proportion de la largeur L18 du siège (18) comprise entre 45 et 90 %. 20\n<CLM>\1\tJante selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la largeur du siège, L18, est comprise entre 3 et 5 mm et en ce que la largeur du siège extérieur, L182, est comprise entre 1,5 et 3 mm. 25\n<CLM>\1\tRoue de cycle comportant une jante (2) et un pneumatique (3), ledit pneumatique comportant deux talons (31) prévus pour être retenus dans la jante, et ladite jante comportant deux surfaces de forme sensiblement annulaire qui sont appelées sièges (18) et prévues pour recevoir la surface inférieure de chacun des talons du pneumatique, caractérisée en ce qu'une nervure annulaire (20) fait saillie 30 depuis chacun des deux sièges de manière à diviser chacun de ces derniers en deux surfaces annulaires : un siège intérieur (181) et un siège extérieur (182)\n<CLM>\1\tRoue de cycle selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la largeur L182 du siège extérieur (182) est égale à une proportion de la largeur L18 du 35 siège (18) comprise entre 45 et 90 %. 7\n<CLM>\1\tRoue de cycle selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la largeur du siège, L18, est comprise entre 3 et 5 mm et en ce que la largeur du siège, L182, est comprise entre 1,5 et 3 mm.\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 5, caractérisée en ce que la nervure (20) fait saillie depuis le siège d'une hauteur inférieure à 1 mm, de préférence inférieure à 0,5 mm.
Brevet FR3071437A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Réhausse de coupelle d'amortisseur d'un véhicule automobile, formée d'une paroi présentant un bord supérieur récepteur de la coupelle et un bord inférieur apte à se solidariser avec un longeron de la structure de caisse du véhicule, et comprenant une portion de paroi longitudinale (P1) présentant des nervures de renfort, caractérisée en ce que lesdites nervures de renfort se composent d'une succession de nervures creusées en sens opposé selon la direction transversale du véhicule quand la réhausse est en position montée, formant des nervures saillantes (11,\n<CLM>\1\tet des nervures rentrantes (10, 12,\n<CLM>\1\tqui s'intercalent au moins en partie dans une zone commune de ladite portion de paroi sans s'intersecter.\n<CLM>\1\tRéhausse selon la revendication 1, caractérisée en ce que les nervures saillantes et les nervures rentrantes sont agencées en alternance d'une nervure rentrante et d'une nervure saillante.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que lesdites nervures sont sensiblement rectilignes et parallèles entre elles, parallèlement à la direction verticale de la réhausse définie dudit bord inférieur vers ledit bord supérieur de la paroi.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que lesdites nervures saillantes sont des nervures s'étendant sensiblement verticalement dans une zone supérieure de ladite paroi à partir dudit bord supérieur de la paroi jusque dans ladite zone commune, de préférence sur environ un tiers de la hauteur de ladite portion de paroi de la réhausse.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que 25 lesdites nervures rentrantes sont des nervures s'étendant sensiblement verticalement à partir dudit bord inférieur de la paroi jusque dans ladite zone 7 commune, et de préférence sur environ 80 à 95 % de la hauteur de ladite portion de paroi de la réhausse.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite succession de nervures est constituée d'au moins trois nervures 5 rentrantes et d'au moins deux nervures saillantes.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que lesdites nervures ont une profondeur comprise entre 3 et 6 millimètres, de préférence entre 4 et 5 millimètres.\n<CLM>\1\tRéhausse selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que 10 les nervures saillantes ont une largeur moyenne (el ) comprise entre 12 et 15 millimètres; et que les nervures rentrantes ont une largeur moyenne (e2) comprise entre 15 et 20 millimètres.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une réhausse de coupelle d'amortisseur dont une portion de paroi est munie de nervures de renfort, 15 caractérisé en ce que ladite réhausse est définie à l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3071439A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'alerte et de contrôle d'une pédale d'accélération de véhicule, le dispositif comprenant un élément mobile (2, 6, 10), une tige (12), un aimant (2,\n<CLM>\1\tet un électroaimant (1), caractérisé en ce que la tige (12) est en contact à son extrémité supérieure avec la pédale d'accélération (60) et à son extrémité inférieure (13) avec l'élément mobile (2, 6, 10), l'aimant (2,\n<CLM>\1\tet l'électroaimant (1) interagissant pour déplacer l'élément mobile (2, 6,\n<CLM>\1\tentre une position de repos et une position extrêmale dans laquelle la tige (12) bloque la pédale d'accélération (60).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel (14,\n<CLM>\1\tde l'élément mobile (2, 6,\n<CLM>\1\tpour le ramener dans sa position repos.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un corps de forme cylindrique (15) dans lequel sont logés l'élément mobile (2, 6, 10), l'aimant (2, 6), l'électroaimant (1), le moyen de rappel (14,\n<CLM>\1\tet l'extrémité inférieure (13) de la tige (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un capteur de position (50) de l'élément mobile (2, 6, 10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce l'élément mobile (2, 6, 10), composé en une ou plusieurs parties, comporte l'aimant (6).\n<CLM>\1\tSystème d'alerte et de contrôle d'une pédale d'accélération de véhicule, comprenant au moins un moyen de calcul et de commande, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes et en ce que ledit moyen de calcul et de commande contrôle l'électroaimant (1).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, comportant au moins un capteur de proximité avec un autre véhicule, caractérisé en ce que, lorsqu'un seuil de proximité avec cet autre véhicule est détecté, ledit système bloque la pédale d'accélération (60) ou engendre une force de résistance s'opposant à une volonté conducteur d'accélérer. - 12 -\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6 ou 7, comprenant au moins un capteur du régime moteur, caractérisé en ce que, lorsqu'un changement de rapport de vitesses possible est détecté par ledit capteur, ledit système fait vibrer la pédale d'accélération (60). 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, comprenant au moins un capteur de vitesse du véhicule, caractérisé en ce que, lorsqu'une vitesse de seuil est détectée, ledit système bloque la pédale d'accélération (60) ou engendre une force de résistance s'opposant à une volonté conducteur d'accélérer. 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un système d'alerte et de contrôle d'une pédale d'accélération selon l'une quelconque des revendications 6 à 9.
Brevet FR3071447A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Siège de véhicule comportant un support (30) destiné à être fixé rigidement au châssis d'un véhicule, une assise (10), un dossier (20) prolongeant l'extrémité arrière de ladite assise (10), et un mécanisme de liaison (40) qui lie ladite assise (10) audit support (30), ledit mécanisme de liaison (40) comportant un mécanisme primaire (40-P) qui permet un basculement vers l'avant de l'assise (10) et du dossier (20) par rapport au support (30) entre une position de repos et une position de bascule vers l'avant, ledit siège étant caractérisé en ce qu'il comporte un premier moteur (50) apte à basculer ladite assise (10) de ladite position de repos à ladite position de bascule, et un élément de commande dudit premier moteur (50).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de verrouillage (60) de ladite assise (10) avec ledit support (30), un deuxième moteur (70) apte à faire passer ledit système de verrouillage (60) de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage, et un élément de commande dudit deuxième moteur (70).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément de commande dudit premier moteur (50) est l'élément de commande dudit deuxième moteur (70).\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit mécanisme de liaison (40) comporte en outre un mécanisme secondaire (40-S) qui permet une translation vers l'avant de ladite assise (10) par rapport audit support (30) exclusivement selon une direction longitudinale X dirigée de l'arrière vers l'avant de ladite assise (10).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit siège comporte un troisième moteur qui actionne ledit mécanisme secondaire (40-S), et un élément de commande dudit troisième moteur.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'élément de commande dudit premier moteur (50) est l'élément de commande dudit troisième moteur.