INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072674A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce de friction en matériau composite, comprenant au moins l'étape suivante : - densification d'une préforme fibreuse en fils de carbone par une matrice comprenant au moins du pyrocarbone et une phase ZrOxCy, où 1 x 5 2 et 0 5 y 5_ 1, la matrice étant formée par caléfaction ou par infiltration chimique en phase vapeur à partir d'un premier précurseur du pyrocarbone et d'un deuxième précurseur comprenant du zirconium, le deuxième précurseur étant un complexe du zirconium comprenant un ligand alcoxy ou carboxylate lié au zirconium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la matrice est formée par caléfaction à partir d'un bain de caléfaction comprenant le premier et le deuxième précurseurs et dans lequel la teneur massique en deuxième précurseur dans le bain de caléfaction est comprise entre 3% et 30%.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la matrice est formée par infiltration chimique en phase vapeur et dans lequel la densification comprend au moins : - un premier cycle de densification dans lequel une première phase de matrice de pyrocarbone est formée à partir du premier précurseur à l'état gazeux, - un deuxième cycle de densification, réalisé après le premier cycle, dans lequel une deuxième phase de matrice comprenant la phase ZrOxCy est formée au moins à partir du deuxième précurseur à l'état gazeux, et - un troisième cycle de densification, réalisé après le deuxième cycle, dans lequel une troisième phase de matrice de pyrocarbone est formée à partir d'un troisième précurseur de pyrocarbone à l'état gazeux, identique ou différent du premier précurseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 3, dans lequel la matrice est formée par infiltration chimique en phase vapeur et dans lequel la densification comprend au moins la formation d'un co-dépôt du 15 pyrocarbone et de la phase ZrOxCy à partir d'un mélange d'un précurseur gazeux de pyrocarbone et du deuxième précurseur à l'état gazeux.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans 5 lequel le ligand alcoxy ou carboxylate est en C2 à Co.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel le ligand alcoxy ou carboxylate est choisi parmi : le ligand propoxy, le ligand butoxy ou le ligand 2-éthylhexanoate. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel le deuxième précurseur est choisi parmi : le propoxyde de zirconium, le butoewde de zirconium, l'éthy1-2-hexanoate de zirconium, et leurs mélanges. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le procédé comprend, en outre, un traitement thermique de désoxygénation de la phase ZrOxCy formée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans 20 lequel la phase ZrOxCy, éventuellement désoxygénée, est présente, dans la pièce finale, en une teneur massique comprise entre 0,5% et 25%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la pièce de friction est un disque de frein.
Brevet FR3072675A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce de friction en matériau composite, comprenant au moins l'étape suivante : - densification d'une préforme fibreuse en fils de carbone par une matrice comprenant au moins du pyrocarbone et au moins une phase ZrOxCy, où 1 5 x 5 2 et 0\n<CLM>\1\ty 5 1, la matrice étant formée par infiltration chimique en phase vapeur au moins à partir d'un premier précurseur gazeux de pyrocarbone et d'un deuxième précurseur gazeux comprenant du zirconium, ledit deuxième précurseur étant un alcool ou un polyalcool en C1 à C5 modifié par liaison de l'atome d'oxygène d'au moins une fonction alcool à un groupement de formule -Zr-R3, les substituants R étant identiques ou différents, et R étant choisi parmi : -H, les chaînes carbonées en C1 à C5 et les atomes d'halogène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la densification comprend : - un premier cycle de densification dans lequel une première phase de matrice de pyrocarbone est formée à partir du premier précurseur, - un deuxième cycle de densification, réalisé après le premier cycle, dans lequel une deuxième phase de matrice comprenant la phase ZrOxCy est formée au moins à partir du deuxième précurseur, et - un troisième cycle de densification, réalisé après le deuxième cycle, dans lequel une troisième phase de matrice de pyrocarbone est formée à partir d'un troisième précurseur gazeux de pyrocarbone, identique ou différent du premier précurseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la densification comprend au moins la formation d'un co-dépôt de la phase de pyrocarbone et de la phase ZrOxCy à partir d'un mélange gazeux d'un précurseur gazeux de pyrocarbone et du deuxième précurseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel R est choisi parmi : -H, les chaînes carbonées en C1 à C3 et les atomes d'halogène. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel au moins un substituant R est une chaîne carbonée en C1 à C5i voire en C1 à C3, ou un atome d'halogène. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le procédé comprend, en outre, un traitement thermique de désoxygénation de la phase ZrOxCy formée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans 10 lequel la phase ZrOxCy, éventuellement désoxygénée, est présente, dans la pièce finale, en une teneur massique comprise entre 0,5% et 25%.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel la phase ZrOxCy, éventuellement désoxygénée, est présente, dans la pièce finale, en une 15 teneur massique comprise entre 2% et 10%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la pièce de friction est un disque de frein.
Brevet FR3072676A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un produit pyrotechnique (1) composite, comprenant au moins : - la formation du produit pyrotechnique par dépôt d'un mélange par impression tridimensionnelle, ledit mélange comprenant au moins : - un liant comprenant un polymère polyol réticulé par un agent de réticulation et présentant un rapport de pontage NCO/OH compris entre 0,2 et 0,6, et - une charge énergétique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le liant comprend en outre un extenseur de chaîne du polymère polyol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le polymère polyol réticulé présente un rapport de pontage NCO/OH compris entre 0,3 et 0,5.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la teneur massique en charge énergétique dans le mélange est supérieure ou égale à 65%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le polymère polyol est un polybutadiène hydroxytéléchélique et l'agent de réticulation est un diisocyanate.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le mélange comprend : - le polymère polyol en une teneur massique comprise entre 8% et 25%, - l'agent de réticulation en une teneur massique comprise entre 1% et 3,4%, et - la charge énergétique en une teneur massique comprise entre 65% et 85%, et éventuellement - l'extenseur de chaîne en une teneur massique comprise entre 0,01% et 2,5%. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le procédé comprend en outre, avant le dépôt par impression tridimensionnelle, la formation du mélange par : 5 - malaxage d'un pré-mélange comprenant le polymère polyol, l'agent de réticulation et éventuellement l'extenseur de chaîne, - réticulation thermique du pré-mélange malaxé afin d'obtenir le liant, - fluidification du liant ainsi obtenu par chauffage, 10 - introduction de la charge énergétique dans le liant fluidifié et malaxage subséquent afin d'obtenir le mélange.\n<CLM>\1\tInstallation pour la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant au moins : 15 - une imprimante tridimensionnelle comprenant une tête de dépose (10), - le mélange, et - un système d'alimentation configuré pour alimenter la tête de dépose avec le mélange.
Brevet FR3072688A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication (10) d'une pièce micromécanique (11) en silicium comportant les étapes suivantes : - usinage (50) d'une plaque de silicium (12) de sorte à créer une structure micromécanique (13), ladite structure (13) comportant au moins une face de contact (14) destinée à supporter des efforts et au moins une face de positionnement (15) destinée à positionner ladite structure (13) ; et - dépôt (51) d'une couche de nitrure de silicium (16) sur toutes les faces de ladite 10 structure (13) ; caractérisé en ce que ledit procédé comporte également les étapes suivantes : - gravure (52) de ladite couche de nitrure de silicium (16) sur au moins une face de positionnement (15); et - oxydation (53) de ladite au moins une face de positionnement (15) sur les parties 15 dépourvues de nitrure de silicium.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel ladite couche de nitrure de silicium (16) présente une épaisseur (el) comprise entre 50 et 500 nm. 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite étape d'oxydation est réalisée jusqu'à créer un motif d'oxyde de silicium (17) dont l'épaisseur (e2) est comprise entre 70 et 500 nm.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ladite 25 pièce (11) correspond à une roue dentée ou à une roue d'échappement dans laquelle ladite face de contact (14) correspond à une denture et deux faces de positionnement (15) correspondent aux faces supérieures et inférieures.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ladite 30 pièce (11) correspond à une ancre dans laquelle lesdites faces de contact (14) correspondent à deux branches et à un pivot et deux faces de positionnement (15) correspondent aux faces supérieures et inférieures. 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel ladite étape d'oxydation (53) est réalisée jusqu'à créer un motif (17) formant un réseau optique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel ledit procédé 5 comporte également l'étape suivante : - oxydation d'une seconde face de positionnement (15) sur les parties dépourvues de nitrure de silicium et d'oxydation.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel ladite étape de 10 dépôt (51) d'une couche de nitrure de silicium (16) est réalisée par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur à pression sous-atmosphérique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel ladite étape de gravure (52) de ladite couche de nitrure de silicium (16) est réalisée par un procédé de 15 gravure sèche à torche à plasma.
Brevet FR3072695A1 (20190426)

REVENDICATIONS1) Bloc jardinière de protection caractérisé en ce qu'il comporte une masse de béton (1) avec sur le dessus une cavité (3) servant de récipient pour mettre de la terre pour planter des végétaux; un tube (4) scellé dans le béton; des passages(2) aménagés pour la manutention, le tube (4) est percé d'un trou (6) servant de trop plein d'eau en cas de pluie ou d'arrosage des végetaux.\n<CLM>\1\tBloc jardinière de protection selon la revendication N° 1 caractérisé par le fait que la masse de béton est armée (7) par un ferraillage.\n<CLM>\1\tBloc jardinière de protection selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un panneau (8) est fixé au bloc en béton par le tube (4) la vis (5) permet le blocage du panneau (8) sur le tube (4)
Brevet FR3072698A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Toit plat isolé thermiquement à base de structure en bois avec un corps de support plat (2) en bois ou à base de bois, qui est particulièrement formé d'éléments de support en forme de panneaux en bois ou matériaux similaires à du bois, un revêtement (14) qui est suspendu vers le bas à partir du corps de support (2) et avec une isolation thermique (6,\n<CLM>\1\tqui est agencée entre le corps de support (2) et le revêtement (14), en particulier en laine minérale, caractérisé en ce que une membrane en forme de feuille (16) avec au moins une couche adaptative à l'humidité est agencée entre l'isolation thermique (6,\n<CLM>\1\tet le revêtement suspendu (14), qu'une membrane d'étanchéité (10) à base de PVC est agencée sur le corps de support (2), et que le corps de support (2) possède de préférence une résistance à la diffusion de vapeur
Brevet FR3072702A1 (20190426)

REVENDICATIONS1) Dispositif permettant de créer un chapiteau repliable caractérisé en ce qu'il est contenu en position repliée à l'intérieur du gabarit routier (figure 2).\n<CLM>\1\tDispositif conforme à la revendication 1 en ce qu'il concerne l'assemblage du chapiteau depuis le sol rapidement avec un personnel réduit.\n<CLM>\1\tDispositions conforme à la revendication 2 en ce qu'il concerne des fermes articulées qui peuvent être déployées pour en augmenter leur longueur (figure 4).\n<CLM>\1\tDispositions conforme à l'une quelconque des revendications caractérisée en ce qu'elle concerne la mise en place des divers assemblages auxiliaires destinés à rigidifier l'ensemble de la structure (figure\n<CLM>\1\t5) Dispositions conformes à la revendication 1 en ce qu'elles concernent la mise en place à la hauteur d'exploitation par un élévateur télécommandé solidaire du moyen de transport (figure\n<CLM>\1\t6) Disposition conforme à la revendication 1 en ce qu'elle concerne la mise en position des poteaux et leur verrouillage et la descente de l'élévateur pour son évacuation avec le moyen de transport (figure 6).\n<CLM>\1\tDisposition conforme à la revendication 1 en ce qu'elle concerne la possibilité de réaliser une baie libre par adjonctions d'éléments supplémentaires, notamment pour créer de cadres de scène par exemple (figures 9 - 10 - 11 - 12)
Brevet FR3072712A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Module de carter d'échappement (111) pour turbomachine, comprenant : - une virole annulaire externe (34) et une virole annulaire interne (36) reliées entre elles par des aubes (38) et délimitant un canal d'écoulement de gaz d'échappement (40), - une bride annulaire aval (42) pour la fixation d'un cône d'éjection (32) de turbomachine, et - une cloison annulaire (117) présentant une extrémité radialement externe (124) fixée à une bride annulaire amont (50) raccordée à la virole annulaire interne (36), caractérisé en ce que la bride annulaire aval (42) est dissociée de la virole annulaire interne (36) et est formée à une extrémité aval (112) d'un support annulaire (114) présentant une extrémité amont (116) directement fixée à la cloison annulaire (117).\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon la revendication 1, dans lequel le support annulaire (114) est conformé de sorte que son extrémité amont (116) est plus proche d'un axe de révolution (28) de la virole annulaire interne (36) que ne l'est l'extrémité aval (112) du support annulaire (114).\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la cloison annulaire (117) est formée d'une pièce annulaire interne (120), et d'une pièce annulaire externe (122) présentant une extrémité radialement externe (124) fixée à la bride annulaire amont (50) et une extrémité radialement interne (126) fixée conjointement à une extrémité radialement externe (128) de la pièce annulaire interne (120) et à l'extrémité amont (116) du support annulaire (114).\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon la revendication 3, dans lequel l'extrémité radialement interne (126) de la pièce annulaire externe (122) est décalée vers l'aval par rapport à l'extrémité radialement externe (124) de la pièce annulaire externe (122). 11\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon la revendication 3 ou 4, dans lequel l'extrémité radialement interne (126) de la pièce annulaire externe (122) est agencée radialement au droit des aubes (38). 5\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel la fixation conjointe de l'extrémité radialement interne (126) de la pièce annulaire externe (122) à l'extrémité radialement externe (128) de la pièce annulaire interne (120) et à l'extrémité amont (116) du support annulaire (114) est 10 assurée par des boulons (134).\n<CLM>\1\tModule de carter d'échappement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'extrémité radialement externe (124) de la cloison annulaire (117) est fixée à la bride annulaire amont (50) par soudage ou brasage. 15\n<CLM>\1\tPartie arrière de turbomachine (110A), comprenant un module de carter d'échappement (111) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, et un cône d'éjection (32) présentant une extrémité amont (43) fixée sur la bride annulaire aval (42) du module de carter d'échappement (111). 20\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) pour aéronef, comprenant une partie arrière (110A) selon la revendication\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3072717A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Pièce (1) de turbine comprenant : un substrat (2) en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du rhénium, présentant une phase y-y' Ni, et une fraction massique moyenne en chrome inférieure à 0,08 ; une sous-couche (3) en superalliage métallique base nickel recouvrant te substrat (2) ; caractérisée en ce que : la sous-couche (3) en superalliage métallique comprend au moins de l'aluminium, du nickel, du chrome, du silicium, de l'hafnium et présente majoritairement en volume une phase y'-Ni3Al.\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1, dans laquelle la sous-couche (3) présente 15 également une phase y-Ni.\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la fraction massique moyenne en rhénium du substrat (2) est supérieure à 0,04. 20\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle la fraction massique moyenne en platine de la sous-couche (3) est inférieure à 0,05.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle ta fraction massique moyenne en aluminium de la sous-couche (3) est comprise entre 25 0,06 et 0,25.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle la fraction massique moyenne en chrome de la sous-couche (3) est comprise entre 0,07 et 0,20. 30 12\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle la fraction massique moyenne en hafnium de la sous-couche (3) est inférieure à 5%.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle ta fraction 5 massique moyenne en silicium de la sous-couche (3) est inférieure à 5%.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle la sous-couche (3) comprend en outre au moins un élément choisi parmi du cobalt, du molybdène, du tungstène, du titane, du tantale. 10\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant une couche protectrice (4) en oxyde d'aluminium recouvrant la sous-couche (3).\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 10, comprenant une couche 15 thermiquement isolante (9) en céramique recouvrant la couche protectrice (4).\n<CLM>\1\tPièce selon l'une des revendications 1 à 11, dans laquelle l'épaisseur de la sous-couche (3) est comprise entre 5 pm et 50 pm. 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce de turbine (1) comprenant une étape de dépôt sous vide d'une sous-couche (3) d'un superalliage base nickel présentant majoritairement en volume une phase y'-Ni3Al, ainsi qu'éventuellement une phase y-Ni, sur un substrat (2) en superalliage base 25 nickel comprenant du rhénium et présentant une phase y-y' Ni.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 13, dans lequel le dépôt est mis en oeuvre par une méthode choisie parmi un dépôt physique en phase vapeur, une projection thermique, une évaporation joule, une ablation laser pulsée 30 et une pulvérisation cathodique. 13\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 13 ou 14, dans lequel la sous-couche (3) est déposée en co-pulvérisant et/ou en co-évaporant des cibles de matériaux métalliques différents. 5
Brevet FR3072725A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif de calage (100) d'une pompe haute pression (10) d'injection de carburant comportant une roue dentée (30) d'actionnement 5 entrainée en rotation par une roue (15) d'arbre à cames à une extrémité (21) dudit arbre à cames débouchant de la face accouplement (AC) d'un moteur thermique de véhicule automobile et, comprenant : -un moyen de calage (55) s'étendant dans le prolongement de la -roue dentée d'actionnement (30) selon l'axe X de la roue dentée, 10 -un orifice de pige (41) apte à loger une pige (35) et traversant la paroi d'une chambre (51) logeant le moyen de calage (55), Caractérisé en ce que le moyen de calage comporte une face plane (39) destinée à être orthogonale à l'axe de l'orifice de pige (41). 15\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pige (35) est une pige à mesure de fuites.\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pige (35) comporte un premier conduit (36) longitudinal présentant un 20 débouché en vis-à-vis du moyen de calage (55) présentant un diamètre de 0.4 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la pige comporte un deuxième conduit (37) présentant un débouché 25 en vis-à-vis de la paroi (52) de la chambre (51) logeant le moyen de calage (55).\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la face plane (39) est obtenue par usinage. 30\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le moyen de calage (55) comprend 12 une dent d'indexage (38) prolongeant la roue dentée d'actionnement parallèlement à l'axe de la roue.\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le moyen de calage (55) comprend un corps cylindrique (31) portant la dent d'indexage (38).\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le corps cylindrique (31) comporte une échancrure transversale (40) au pied de la dent d'indexage (38).\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'échancrure transversale (40) présente une base inclinée par rapport à la face plane (39) de la dent d'indexage (38).\n<CLM>\1\tDispositif de calage (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'axe de l'orifice de pige (41) est incliné par rapport à un plan horizontal du moteur parallèle au plan de culasse (54). 20
Brevet FR3072736A1 (20190426)

REVENDICATIONS1) Pompe à barillet comprenant un carter (15), et comprenant au sein dudit carter (15) : - un arbre d'entraînement (5), - un bloc cylindre (6) comportant au moins deux chambres de compression (4) réparties circonférentiellement, ledit bloc cylindre (6) étant entraîné par ledit arbre d'entraînement (5), - un plateau (2) dont l'inclinaison est réglable, - au moins deux pistons (3) en translation respectivement dans lesdites chambres de compression (4) dudit bloc cylindre (6), lesdits pistons (3) étant entraînés par ledit plateau (2) au moyen de bielles (8), caractérisé en ce que ledit bloc cylindre (6) est en liaison pivot par rapport au carter (15) par des moyens de guidage et des moyens de centrage séparés.\n<CLM>\1\tPompe selon la revendication 1, dans laquelle ledit bloc cylindre (6) est une pièce monobloc, qui comprend une première partie (16) pour le guidage desdits pistons (3), et une deuxième partie (18) comprenant lesdites chambres de compression (4).\n<CLM>\1\tPompe selon la revendication 2, dans laquelle les espaces intérieurs desdites première (16) et deuxième (18) parties dudit bloc cylindre (6) ne communiquent pas ensemble.\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications 2 ou 3, dans laquelle lesdites première (16) et deuxième (18) parties dudit bloc cylindre (6) sont reliées par une troisième partie (17), dont le diamètre est inférieur aux diamètres desdites première (16) et deuxième (18) parties dudit bloc cylindre (6).\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications 2 à 4, dans laquelle lesdits moyens de guidage comportent deux roulements à rouleaux à contact oblique (11,\n<CLM>\1\tmontés en X sur ladite première partie (16) dudit bloc cylindre (6). 30\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications 2 à 5, dans laquelle lesdits moyens de centrage comportent un roulement à billes (13) monté sur ladite deuxième partie (18) dudit bloc cylindre (6).\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit bloc cylindre (6) 35 est entraîné par ledit arbre d'entraînement (5) au moyen de cannelures (19) prévues sur ledit arbre d'entraînement (5). 25 11\n<CLM>\1\tPompe selon la revendication 7, dans laquelle lesdites cannelures sont agencées à l'extrémité dudit arbre d'entraînement (5).\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits pistons (3) sont 5 en liaison pivot glissant dans ledit bloc cylindre (6).\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit bloc cylindre (6) comprend des moyens d'étanchéité avec les conduites d'admission et de refoulement de ladite pompe (1). 10\n<CLM>\1\tPompe selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ladite pompe à barillet (1) comporte un moyen de commande de l'inclinaison dudit plateau (2).\n<CLM>\1\tPompe selon la revendication 11, dans laquelle ledit moyen de commande de 15 l'inclinaison comporte un système roue et vis sans fin.\n<CLM>\1\tUtilisation de ladite pompe à barillet (1) selon l'une des revendications précédentes pour une opération de forage, en particulier pour l'injection de boues de forage dans un puits de forage. 20
Brevet FR3072739A1 (20190426)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour former une liaison rotule à doigt sous forme d'une pièce de révolution creuse comprenant une surface interne (11) sensiblement cylindrique et une surface externe (12) ayant sensiblement la forme d'une sphère tronquée à ses deux extrémités, caractérisé en ce que ladite surface interne (11) comporte au moins une rainure (14) ou au moins une cannelure, et en ce que ladite surface externe (12) comporte au moins une cannelure bombée (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel ladite surface externe (12) comporte une pluralité de cannelures bombées régulièrement réparties (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel ladite surface externe (12) comporte entre cinq et dix-neuf cannelures bombées (13), de préférence entre sept et treize cannelures bombées (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites cannelures bombées (13) ont une section sensiblement carrée, rectangulaire ou trapézoïdale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit dispositif (10) est formé d'une pièce monobloc.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit dispositif (10) est en métal, notamment en alliage ferreux, de préférence en acier.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel selon un plan de coupe axial dudit dispositif (10), l'angle [3 formé par deux extrémités de ladite surface externe (12) dudit dispositif (10) et le centre (0) de ladite sphère est compris entre 60 et 1200, notamment entre 80 et 1000, et de préférencerangle [3 vaut sensiblement 90°.\n<CLM>\1\tConnexion entre un arbre (15) et un plateau (16), caractérisé en ce qu'un dispositif (10) pour former une liaison rotule à doigt selon l'une des revendications précédentes est monté sur ledit arbre (15) au moyen d'au moins une clavette (17) ou d'un arbre cannelé, et en ce que ledit plateau (16) est monté sur ladite surface externe (12) dudit dispositif (10) pour former une liaison rotule à doigt au moyen d'au moins une rainure coopérant avec ladite au moins une cannelure bombée (13). 11\n<CLM>\1\tConnexion selon la revendication 8, dans laquelle ledit plateau comporte au moins un moyen formant une butée angulaire.\n<CLM>\1\tPompe à barillet avec plateau tournant comprenant une connexion selon l'une des 5 revendications 8 ou 9 pour la liaison entre un arbre d'entraînement (15) et ledit plateau tournant (16).\n<CLM>\1\tUtilisation de ladite pompe à barillet selon la revendication 10, pour une opération de forage, en particulier pour l'injection d'une boue de forage. 10
Brevet FR3072741A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Rotule (10) comprenant une bague intérieure (20) et une bague extérieure (30) d'axe longitudinal (A1), de largeur (L) et réalisée en matériau céramique, la bague intérieure (20) comprenant une surface extérieure (21) sphérique tronquée, la bague extérieure (30) comprenant une surface intérieure (32) concave et en regard de la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20), ainsi qu'une surface extérieure (31) et deux parois latérales (33) reliant les surfaces intérieure (32) et extérieure (31), la bague extérieure (30) étant en outre symétrique par rapport à un plan médian (P) perpendiculaire à son axe longitudinal (A1), caractérisée en ce que au moins lorsque la rotule n'est soumise à aucune charge, il existe un espace libre entre la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20) et la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30), de sorte à définir une distance radiale (Y) entre un point de la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30) et la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20), ladite distance radiale (Y) étant mesurée suivant une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal (A1) de la bague extérieure (30).\n<CLM>\1\tRotule (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la distance radiale (Y) d'un point de la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30) augmente de façon continue lorsque l'on s'éloigne du plan médian (P) de la bague extérieure (30).\n<CLM>\1\tRotule (10) suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que pour tout point de la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30), sa distance axiale (X) et sa distance radiale (Y) sont reliées par l'équation suivante : Y= - K x In[1-(2X/L)2] où K est une constante prédéterminée et où la distance axiale (X) est mesurée à partir du plan médian (P) de la bague extérieure (30) et suivant 35 une direction parallèle à l'axe (A1) de la bague extérieure (30). 30 9\n<CLM>\1\tRotule (10) suivant l'une de revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend également un palier autolubrifiant (40) interposé entre la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30) et la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20). 5\n<CLM>\1\tRotule (10) suivant l'une de revendications précédentes, caractérisée en ce que le tissu autolubrifiant (40) est fixé sur la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30), par collage ou polymérisation ou surmoulage. 10\n<CLM>\1\tRotule (10) suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la bague intérieure (20) est réalisée en matériau céramique.
Brevet FR3072743A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Vérin émetteur de commande hydraulique, comportant un corps (2), un piston (4) coulissant dans un cylindre axial de ce corps (2) formant une chambre (42), qui est relié d'un côté arrière à une tige de commande (8), et un embout de départ (30) d'une canalisation relié au côté avant de la chambre (42), caractérisé en ce que l'embout de départ (30) comporte un système de coulissement axial par rapport au corps (2), comprenant une étanchéité.\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embout de départ (30) comporte un tube axial circulaire traversant une paroi transversale avant du 10 cylindre, recevant un joint annulaire d'étanchéité dynamique (32).\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le tube axial de l'embout de départ (30) comporte une butée axiale arrière (34) et une butée axiale avant (36), disposées chacune d'un côté de la paroi transversale avant du cylindre.\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que le corps (2) comporte une nervure annulaire extérieure (22), recevant l'appui axial d'un support de corps (26).\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon la revendication 4, caractérisé en ce que le support de corps (26) forme une tôle comprenant un perçage recevant le corps (2) à l'intérieur, équipé d'échancrures, en ce que le corps (2) comporte des bossages (28) disposés 20 axialement à côté de la nervure extérieure (22), passant dans ces échancrures.\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un support de tige (10) et un support d'embout de départ (40), formant des fixations respectivement de la tige de commande (8) et de l'embout de départ (30). 25\n<CLM>\1\tVérin émetteur selon la revendication 6, caractérisé en ce que la tige de commande (8) ou l'embout de départ (30) comporte un épaulement formant un plan transversal, recevant respectivement l'appui du support de tige (10) ou du support d'embout (40).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un système de commande hydraulique d'un 30 embrayage, comprenant une pédale d'embrayage, caractérisé en ce que ce système comporte un vérin émetteur selon l'une quelconque des revendications précédentes. 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le corps (2) et l'embout de départ (30) sont fixés sur la caisse du véhicule, la pédale d'embrayage appliquant une poussée sur la tige de commande (8).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que la tige de 5 commande (8) et l'embout de départ (30) sont fixés sur la caisse du véhicule, la pédale d'embrayage appliquant une traction sur le corps (2).
Brevet FR3072747A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Plot de montage automatique (4) de boîte de vitesses sur une platine de support à colonnettes (3a) 5 verticales, comportant une cheminée cylindrique (4a) formée dans la masse du carter de boîte, s'avançant vers le bas à partir de la face inférieure du carter en direction d'une colonnette (3a) et prolongée par un bord d'appui conique (4b) sur la tête de la colonnette, caractérisé en ce que le 10 bord d'appui (4b) est tronqué sur une partie de sa circonférence.\n<CLM>\1\tPlot de montage automatique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord tronconique (4b) du plot de montage présente deux zones d'appui, 15 espacées entre elles autour de la cheminée (4a).\n<CLM>\1\tPlot de montage selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux zones d'appui s'étendent sur des secteurs angulaires de taille différente autour du plot (4). 20\n<CLM>\1\tPlot de montage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux zones d'appui assurent un triple appui à 120° du carter sur la tête (3c) de la colonnette.\n<CLM>\1\tPlot de montage selon la revendication 4, 25 caractérisé en ce que deux des trois points d'appui sont situés sur une zone d'appui, et le troisième point d'appui sur l'autre zone d'appui.\n<CLM>\1\tPlot de montage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les bords d'appui 30 tronconiques (4b) sont usinés dans la masse du carter.\n<CLM>\1\tPlot de montage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les bords d'appui tronconiques (4b) sont dimensionnés pour recevoir des têtes de colonnettes (3c) de forme sphérique. 35
Brevet FR3072748A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Empilage de ligne d'arbres (3) de boîte de vitesses, comportant un premier carter (1), recevant un 5 premier roulement (2) de la ligne d'arbres et un deuxième carter (4) recevant un deuxième roulement (2) de celle-ci, caractérisé en ce que le calage des carters (1,\n<CLM>\1\tlors de leur fermeture est assuré par une rondelle de calage (5) indexée radialement sur une bague extérieure (7) de 10 roulement.\n<CLM>\1\tEmpilage de ligne d'arbres selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle de calage (5) est placée entre une face latérale (7a) d'une bague extérieure de roulement (7) et un carter de boîte (4). 15\n<CLM>\1\tEmpilage de ligne d'arbres selon la revendication 2, caractérisé en ce que la rondelle de calage (5) s'appuie radialement sur un épaulement (7b) prévu à cet effet sur une face latérale (7a) de la bague extérieure (7) du roulement.\n<CLM>\1\tEmpilage de ligne d'arbres selon la revendication 20 3, caractérisé en ce que l'épaulement (7b) forme un rebord de positionnement et d'appui radial pour la circonférence intérieure (5a) de la rondelle de calage (5).\n<CLM>\1\tEmpilage de ligne d'arbres selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'épaulement (7b) forme un rebord 25 de positionnement et d'appui radial pour la circonférence extérieure (5b) de la rondelle de calage (5).\n<CLM>\1\tEmpilage de lignes d'arbres selon la revendication 2, caractérisé en ce que la rondelle de calage a une forme en L, dont un premier côté repose sur la face 30 latérale (7a) de la bague de roulement (7), et le deuxième côté se retourne sur l'intérieur de la bague, de manière à prendre appui radialement sur celle-ci.\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'une transmission à arbres parallèles caractérisé en ce que l'empilage d'au moins une 35 ligne d'arbres entre deux carters (1,\n<CLM>\1\ts'effectue verticalement, en plaçant une rondelle de calage (5) en appui plan sur la face latérale (7a) d'une bague extérieure -8 - (7) de roulement et positionnée radialement sur cette face, avant la fermeture du deuxième carter sur le premier.\n<CLM>\1\tProcédé de montage selon la revendication 7, caractérisé en ce que ce que le positionnement radial de la rondelle de calage (5) s'effectue sur un épaulement (7b) de la bague extérieure (7) du roulement.\n<CLM>\1\tTransmission de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un empilage de ligne d'arbres conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Transmission selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle est constituée par un réducteur de vitesse mono-rapport.\n<CLM>\1\tTransmission selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle est constituée par une boîte de 15 vitesses multi-rapports.
Brevet FR3072749A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Pièce (80) annulaire de support d'un planétaire externe (38) dans un train d'engrenage épicycloïdal (32), comprenant une première bride annulaire radiale (66) formée à une première extrémité axiale et une seconde bride annulaire radiale (68) formée à une seconde extrémité axiale, la première bride annulaire (66) et la seconde bride annulaire (68) étant reliées à l'une à l'autre par une paroi annulaire de liaison (78), caractérisée en ce que la paroi annulaire de liaison (78) comprend une portion de jonction à la seconde bride (68) qui forme un renflement annulaire (76) entourant la seconde bride annulaire (68).\n<CLM>\1\tPièce annulaire selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion de jonction (76) s'étend en saillie axiale par rapport à la seconde bride annulaire radiale (68).\n<CLM>\1\tPièce annulaire selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la paroi annulaire de liaison (78) comprend au moins un renflement annulaire (82,\n<CLM>\1\ts'étendant radialement vers l'intérieur, de préférence deux renflements.\n<CLM>\1\tPièce annulaire selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque renflement (82,\n<CLM>\1\ts'étendant radialement vers l'intérieur 20 comprend un fond sensiblement cylindrique ou ayant en section une forme sensiblement circulaire.\n<CLM>\1\tTrain d'engrenage d'une turbomachine à gaz pour aéronef, comprenant une couronne externe (38) et des pignons satellites (34) en prise avec le pignon central (36) et avec la couronne externe (38) et montés 25 chacun libre en rotation sur un porte-satellites (42), la couronne externe (38) comprenant au moins une bride annulaire radiale (38c, 38d) fixée à la seconde bride annulaire radiale (68) d'une pièce annulaire (80) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Turbomachine à gaz pour aéronef comprenant un train 30 d'engrenages selon la revendication 5 dont le pignon central (36) entoure et 10 est solidaire en rotation d'un arbre (30) du compresseur de la turbomachine, la première bride annulaire radiale (66) de la pièce annulaire (80) de support étant fixée à un stator du compresseur.
Brevet FR3072767A1 (20190426)

REVENDICATIONS1) Machine thermodynamique (100) incluant une pompe à chaleur (PAC) comprenant, au moins un compresseur (CP), au moins un condenseur (EPC) destiné à délivrer des calories vers un émetteur de chaleur (El), un détendeur (DEE), un évaporateur (EPE), un premier circuit (Cl) circulant en boucle entre ces composants, l'évaporateur (EPE) étant destiné à prélever des calories en provenance de deux capteurs échangeurs de chaleur (A, B) conçus pour capter des calories dans un milieu naturel pour les transférer dans ledit évaporateur (EPE) via un second circuit (C2) et dont l'un des deux capteurs échangeurs de chaleur est une batterie (A ou B) du type air/eau conçue pour capter des calories dans l'air, caractérisée en ce qu'elle comprend un échangeur (ETD) de dégivrage raccordé dans la boucle du premier circuit (Cl) et en aval du condenseur (EPC), un troisième circuit de dégivrage (C3) traversant ledit échangeur (ETD) de dégivrage pour circuler en boucle au travers de ladite batterie (A ou B) via des vannes (V4V).\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les vannes (V4V) sont deux vannes à quatre voies (V4V1 et V4V2).\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'échangeur de dégivrage (ETD) est un échangeur tubulaire.\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'échangeur de dégivrage (ETD) est un échangeur à plaques.\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le compresseur (CP), le condenseur (EPC), ainsi que l'évaporateur (EPE), l'échangeur tubulaire de dégivrage (ETD), les vannes (V4V), sont montés dans un caisson.\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le capteur échangeur de chaleur (B ou A) complémentaire de la batterie (A ou B) est un capteur de chaleur géothermique.\n<CLM>\1\tMachine thermodynamique (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le capteur échangeur de chaleur (B ou A) complémentaire de la batterie (A ou B) est un capteur solaire thermique.
Brevet FR3072771A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Unité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) de produits pyrotechniques comportant une enveloppe pour enceindre lesdits produits, ladite unité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) étant caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de décompression (10) comprenant un couvercle (13) et coopérant avec ladite enveloppe, ledit couvercle étant agencé pour se soulever lors d'un surplus d'énergie au sein de ladite enveloppe et ainsi créer une ouverture (Op) dans ladite enveloppe.\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon la revendication précédente pour laquelle le dispositif de décompression (10) comporte une grille (12) s'étendant sur l'intégralité de ladite ouverture (Op).\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un deuxième dispositif de décompression comprenant un deuxième couvercle et coopérant avec l'enveloppe, ledit deuxième couvercle étant agencé pour se soulever ou s'ouvrir lors d'un surplus d'énergie au sein de ladite enveloppe et ainsi créer une deuxième ouverture dans ladite enveloppe. 29\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un dispositif de ventilation (40) intégré au sein de l'enveloppe. 5\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un isolant thermique (50) coopérant avec tout ou partie de l'enveloppe. 10\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour laquelle le dispositif de décompression (10) comporte un moyen de 15 verrouillage (15, 16,\n<CLM>\1\tdu couvercle (13) coopérant avec ledit couvercle (13).\n<CLM>\1\tUnité de transport, de stockage et/ou de manutention (20) selon la revendication 6, pour laquelle le 20 moyen de verrouillage est constitué d'un matériau thermofusible. 25
Brevet FR3072778A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de diagnostic d'un capteur (10) de présence d'eau dans un circuit de carburant de véhicule, ledit capteur (10) étant configuré pour émettre un signal de diagnostic après sa mise sous tension, ledit procédé 5 comprenant les étapes suivantes: - mise sous-tension du capteur (étape A), - mesure d'un temps d'arrêt (t0-t1) de l'alimentation électrique du capteur (10) avant ladite mise sous tension (étape B), et, seulement si ledit temps d'arrêt (t0-t1) mesuré est supérieur à un seuil de 10 temps prédéterminé (t-seuil) (étape C) : - mesure durant une fenêtre temporelle (t2-t5) de la durée d'émission (t3-t4) du signal de diagnostic (étape D), et - génération d'une alerte de dysfonctionnement du capteur (étape F) si la durée d'émission (t3-t4) du signal de diagnostic mesurée 15 est inférieure à une durée minimale (d-minimale) durant la fenêtre temporelle (t2-t5) (étape E).\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon la revendication précédente, dans lequel ledit signal de diagnostic est un signal obtenu par une mise à la masse d'une sortie (11) du capteur (10). 20\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la durée d'émission (t3-t4) du signal de diagnostic est calculée comme étant une différence entre la durée de la fenêtre temporelle (t2-t5) et une durée pendant laquelle le capteur émet un signal différent d'un signal obtenu par la mise à la masse d'une sortie du 25 capteur (t2-t3 ; t4-t5).\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le seuil de temps prédéterminé (t-seuil) est de 1 à 5 secondes (s).\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel la durée minimale (d-minimale) est de 300 millisecondes (msec).\n<CLM>\1\tProcédé de fonctionnement moteur comprenant : - un procédé de diagnostic d'un capteur (10) de présence d'eau dans un circuit de carburant selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, - un procédé de vérification de présence d'eau dans un circuit de carburant d'un véhicule, dans lequel ledit capteur (10) de présence d'eau est configuré pour émettre un signal de présence d'eau. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fonctionnement moteur selon la revendication précédente dans lequel ledit signal de présence d'eau est une mise à la masse.\n<CLM>\1\tDispositif de détection d'eau dans un circuit de carburant pour un véhicule, ledit dispositif comprenant : - un capteur (10) configuré pour émettre un signal déterminé en 20 cas de présence d'eau dans le circuit de carburant et pour émettre ledit signal à sa mise sous tension - un calculateur (20) configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule comportant au moins un dispositif selon la revendication 25 précédente.