INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068050A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Panneau de signalisation rigide, constitué d'une base rigide (1), dont l'une des faces est recouverte en tout ou partie d'un film fluorescent de couleur (2), ledit film fluorescent recevant au moins un film souple (5), de dimensions inférieures à celles du film fluorescent (2), et dont l'une des faces est pourvue des éléments de signalisation souhaités (6), ledit au moins un film (5) étant collé sur le film fluorescent (2) de la base (1).\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon la revendication 1, caractérisé en ce que le film fluorescent (2) est réalisé en matière plastique, et notamment en polychlorure de vinyle (PVC), en polypropylène ou en polyéthylène.\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la face du au moins un film souple (5), opposée à la face recevant les éléments de signalisation (6) est revêtue d'un film adhésif (6).\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon la revendication 3, caractérisé en ce que la face encollée du au moins un film souple (5) est protégée d'un film de protection, notamment réalisé en silicone, préalablement à la fixation du film souple (5) sur le film fluorescent (2).\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon les revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les éléments de signalisation (6) du film souple (5) sont imprimés sur la face concernée dudit film.\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon les revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les éléments de signalisation (6) du film souple (5) sont sérigraphiés sur la face concernée dudit film.\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon les revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la base (1) est réalisée en matière plastique rigide, et notamment en PVC alvéolaire, en polystyrène, en polypropylène ou en polycarbonate.\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation rigide selon les revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la base (1) est réalisée en aluminium.
Brevet FR3068051A1 (20181228)

REVENDICATIONS1 - Système de gestion des eaux usées comportant au moins un volume de collecte (4) d'eaux usées recevant au moins une arrivée d'eaux usées (1) et présentant une sortie débouchant dans un conduit d'alimentation (2) d'un équipement principal de gestion (traitement, réutilisation, recyclage, etc.) des eaux usées caractérisé en ce que ledit volume de collecte (4) comporte au moins une deuxième sortie débouchant dans un conduit d'alimentation (6) d'un circuit différent dudit équipement principal de gestion des eaux usées, le volume (4) comportant un système de ségrégation (5) permettant d'orienter le flux vers le réseau principal ou un des réseaux secondaires en fonction d'un signal représentatif des caractéristiques des eaux usées circulant dans ledit volume. 2 - Système de gestion des eaux usées selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur commandant le fonctionnement dudit système de ségrégation (5) en fonction d'informations relatives au processus en cours dans un équipement en amont dudit volume de collecte d'eaux usées. 3 - Système de gestion des eaux usées selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un capteur (7) physico-chimique de caractérisation des eaux usées pénétrant dans ledit volume de collecte d'eaux usées délivrant un signal à un calculateur commandant le fonctionnement dudit système de ségrégation (5). 4 - Système de gestion des eaux usées selon la revendication précédente caractérisé en ce que la longueur dudit volume de collecte d'eaux usées est déterminé en fonction du temps de réaction dudit capteur physico-chimique, du système de ségrégation et du temps de séjour des eaux usées dans ledit volume. 5 - Système de gestion des eaux usées selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit système de ségrégation (5) est commandé en fonction de la concentration d'un effluent dans les eaux usées alimentant ledit volume de 5 collecte d'eaux usées. 6 - Système de gestion des eaux usées selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit volume de collecte (4) d'eaux usées comporte une pluralité de sorties équipée chacune d'un système de ségrégation (5) 10 7 - Boîte de branchement de collecte d'eaux usées présentant au moins une entrée pour recevoir des eaux usées et au moins une sortie pour le raccordement à un équipement de gestion d'eaux usées caractérisé en ce qu'elle est équipée d'un système de ségrégation (5) commandée par un signal 15 représentatif des caractéristiques des eaux usées circulant dans ledit volume (4).
Brevet FR3068058A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de rénovation d'une surface murale (2) par recouvrement, le dispositif (1) comprenant un panneau (3) destiné à recouvrir la surface (2) à rénover, en étant maintenu par au moins un système de fixation amovible et repositionnable comprenant au moins deux bandes (4,\n<CLM>\1\tpourvues de moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) l'une à l'autre, dont une bande support (4) destinée être fixée sur la surface (2) à rénover, et une bande d'accroche (6) fixée sur une face envers du panneau (3), le système de fixation comprend également au moins deux profilés (9) destinés à être fixés horizontalement sur la surface (2) à rénover en recouvrant au moins la largeur de chacune des extrémités de la bande support (4) pour éviter toute amorce d'arrachement de ladite bande support (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bande support (4) et la bande d'accroche (6) s'étendent sur la hauteur du panneau (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le panneau (3) est en résine plastique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) sont des moyens auto-agrippant de type mâle femelle.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bande d'accroche (6) est complexée avec la face envers du panneau (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bande d'accroche (6) est collée sur la face envers du panneau (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) sont magnétiques.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens complémentaires d'accouplement (5, 5a) se présentent sous la forme d'un film d'adhésif -11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque profilé (9) comprend une languette longitudinale (10) en débordement d'un rebord longitudinal de manière à créer un dégagement pour la réception d'un bord transversal du panneau (3). 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que les languettes longitudinales (10) sont montées de manière amovible sur les profilés (9).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une couche de mousse, une plaque ou une tôle fixée sur une face envers de la bande support 10 (4), et destinée à être fixée à la surface murale (2).
Brevet FR3068073A1 (20181228)

REVENDICATIONS1) Pale (13) à calage variable, comprenant une lame (20) aérodynamique et un pied (19) de pivotement saillant de la lame dans une direction de pivot (R), caractérisée en ce que la lame comprend à une portion d'extrémité (17) adjacente au pied, une bande (28) prolongeant un contour de la lame dans la direction de pivot (R) et entourant un évidement (29) s'ouvrant dans la direction de pivot (R) ; au moins une grille (31) ajourée occupant l'évidement ; des bâtonnets (27) coulissant indépendamment dans des jours de la grille, saillant de la bande (28) dans la direction de pivot (R) en formant au moins une rangée prolongeant la bande et le contour de la lame ; et des ressorts (33) comprimés contre des saillies (34) des bâtonnets, les saillies ayant une position réglable le long des bâtonnets.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon la revendication 1, caractérisée en ce que les ressorts sont comprimés entre lesdites saillies (34) des bâtonnets (27) et une face surplombante (30) de la pale (20) qui limite l'évidement (29) dans une direction opposée à la direction de pivot (R).\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les saillies (34) sont des rondelles retenues entre deux écrous (35,\n<CLM>\1\tvissés sur des portions filetées de tiges supérieures des bâtonnets, contenues dans l'évidement.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon la revendication 3, caractérisée en ce que les ressorts sont des ressorts hélicoïdaux enfilés sur les tiges.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les bâtonnets ont une terminaison (39 ; 40,\n<CLM>\1\tsoit amincie, soit arrondie, dans la direction de pivot (R).\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les bâtonnets ont une terminaison (42) souple dans la direction descendante.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les bâtonnets sont séparés par des jonctions (43,\n<CLM>\1\tayant une direction oblique à ladite rangée. 8\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon la revendication 7, caractérisée en ce que les jonctions ont chacune une direction variable à travers la rangée.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend deux dites rangées (45, 46), les bâtonnets de 5 chaque rangée couvrant des jonctions entre les bâtonnets de l'autre des rangées.\n<CLM>\1\tPale à calage variable selon la revendication 9, caractérisée en ce que les bâtonnets ont une section elliptique dans les rangées.
Brevet FR3068080A1 (20181228)

REVENDICATIONS1) Nacelle (100) pour un moteur à double flux d'un aéronef (10), ladite nacelle (100) comportant : - une veine secondaire (108) dans laquelle circule un flux secondaire (107), - une structure (112) présentant une face profilée (122) orientée vers la veine secondaire (108) et délimitant ladite veine secondaire (108), et - un volet inverseur (110) présentant un bord amont (111) et monté mobile à l'intérieur de la veine secondaire (108) entre une position ouverte dans laquelle le volet inverseur (110) obture au moins en partie la veine secondaire (108) et une position fermée dans laquelle le volet inverseur (110) n'obture pas la veine secondaire (108), la nacelle (100) étant caractérisée en ce que la structure (112) présente, du côté de la face profilée (122), un logement (124) en creux par rapport à la face profilée (122), en ce que la nacelle (100) comprend un joint (120) fixé dans le logement (124) et dont une face orientée vers la veine secondaire (108) affleure la face profilée (122) et en ce qu'en position fermée, le bord amont (111) vient en appui contre le joint (120).\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins une nacelle (100) selon la revendication 1.
Brevet FR3068082A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Réservoir (1) d'ergol cryogénique pour un moteur d'engin spatial, comprenant une enceinte externe (10) définissant un volume interne, caractérisé en ce que le volume interne du réservoir comprend un volume primaire (V1) et un volume secondaire (V2) relié au volume primaire (V1) via une vanne (20) configurée pour sélectivement permettre un passage de fluide depuis le volume primaire (V1) vers le volume secondaire (V2), ou pour isoler le volume secondaire (V2) du volume primaire (V1), le volume primaire (V1) présentant un orifice primaire (11) adapté pour être relié à une première source de mise en pression (41), le volume secondaire (V2) présentant un orifice d'alimentation (4) adapté pour être relié à une ligne d'alimentation d'un moteur (30) d'engin spatial, et un orifice secondaire (12) adapté pour être relié à une seconde source 15 de mise en pression (42).\n<CLM>\1\tRéservoir (1) selon la revendication 1, comprenant en outre une paroi interne (15) disposée au sein de l'enceinte externe (10), ladite paroi interne (15) séparant le volume interne de l'enceinte externe (10) de 20 manière à définir le volume primaire (V1) et le volume secondaire (V2).\n<CLM>\1\tRéservoir (1) selon la revendication 2, dans lequel l'enceinte externe (10) et la paroi interne (15) du réservoir auxiliaire sont réalisées en aluminium et assemblées par soudage. 25\n<CLM>\1\tRéservoir (1) selon la revendication 2, dans lequel l'enceinte externe (10) et la paroi interne (15) du réservoir auxiliaire sont réalisées en matériau composite. 30\n<CLM>\1\tRéservoir (1) selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel l'enceinte externe (10) présente une trappe d'accès au volume interne, positionnée de manière à permettre à un utilisateur d'accéder à la vanne (20).\n<CLM>\1\tEtage de lanceur d'engin spatial comprenant un moteur (30) à ergols 35 liquides relié à au moins un réservoir (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le volume primaire (V1) et le volume secondaire (V2) sont 9 disposés de manière à être superposés selon une direction longitudinale correspondant à une direction de déplacement du lanceur d'engin spatial, le volume primaire (V1) étant configuré de manière à être disposé au-dessus du volume secondaire (V2) par rapport à un sens de déplacement 5 déterminé selon la direction longitudinale.\n<CLM>\1\tEtage de lanceur d'engin spatial selon la revendication 6, dans lequel la première source de mise en pression (41) est couplée à un contrôleur d'attitude, configuré pour piloter la mise en pression au sein du volume 10 primaire (V1) et exploiter le gaz du volume primaire (V1) à des fins de contrôle d'attitude.\n<CLM>\1\tEtage de lanceur d'engin spatial selon l'une des revendications 6 ou 7, dans lequel la seconde source de mise en pression (42) est configurée de manière à sélectivement réaliser une mise en pression du volume secondaire (V2) afin d'acheminer l'ergol contenu dans le volume secondaire (V2) vers le moteur (30) via la ligne d'alimentation du moteur (4).20
Brevet FR3068085A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Corps porte injecteur (12) d'un injecteur (10) de carburant pressurisé pour un moteur à combustion interne, le corps porte injecteur comprenant : - un canal d'entrée (16) de carburant à paroi cylindrique (24), - un canal de retour (18) de carburant à paroi cylindrique, - un élément tubulaire (20,22) inséré en force dans l'un desdits canaux (16,18); caractérisé en ce que le corps porte injecteur (12) comprend un espace annulaire (El, E2) défini entre la paroi dudit canal (16,18) et ledit élément tubulaire (20,22) de sorte à former un piège à particules (28,30) générées lors de l'insertion en force de l'élément tubulaire (20,22) dans ledit canal (16,18).\n<CLM>\1\tCorps porte injecteur (12) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément tubulaire (20) est un filtre (20) inséré dans le canal d'entrée (16), le piège à particules (28) étant défini par une gorge (28) réalisée dans la paroi (24) du canal d'entrée.\n<CLM>\1\tCorps porte injecteur (12) selon la revendication 1, dans lequel l'élément tubulaire (22) est une canule (22) inséré dans le canal de retour (18), le piège à particules (30) étant un espace défini (E2) par un épaulement (34) du canal de retour (18) et par un épaulement (36) pourvu à une extrémité de la canule (22).\n<CLM>\1\tCorps porte injecteur (12) selon les revendications 2 et 3 prises ensemble, dans lequel le corps porte injecteur (12) comprend deux pièges à particules (28,30) agencés respectivement dans le canal d'entrée (16) et dans le canal de retour (18).\n<CLM>\1\tInjecteur (10) comprenant un corps porte injecteur (12) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3068086A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur (11) électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (14), le compresseur comportant une plaque (141) arrière de roue (14) disposée entre la roue (14) et le moteur (11) électrique, caractérisé en ce qu'il comporte un trou d'évent (31) disposé à une distance d mesurée entre la surface de la plaque (141) arrière et la surface du trou d'évent (31) comprise entre 0.5 et 5 mm.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une la revendication 1, dans lequel une face (142) arrière de la roue (14) de compresseur (9) à une forme plane et la plaque (141) arrière à une forme (144) plane.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 2, dans lequel la distance d est mesurée en tout point entre la surface de la plaque 141 arrière et le trou d'évent (31).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel une face (142) arrière de la roue (14) de compresseur (9) à une forme convexe et la plaque (141) arrière à une forme (144) convexe.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 4, dans lequel la distance d est mesurée entre l'extrémité extérieure de la plaque (141) arrière et le trou d'évent (31).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel une face (142) arrière de la roue (14) de compresseur (9) à une forme concave et la plaque (141) arrière à une forme (144) concave.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 6, dans lequel la distance d est mesurée entre la surface la plus bombée de la plaque (141) arrière et le trou d'évent (31).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le compresseur est un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique ou pile à combustible.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 8, le moteur (10) électrique étant un moteur à reluctance ou à aimant permanent.30
Brevet FR3068090A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé (100) de détection d'utilisation d'un compresseur électrique dans une zone de pompage comprenant les étapes de : - mesurer une valeur d'un paramètre physique influencé par la variation de débit et de pression au niveau du compresseur, - comparer la valeur mesurée à une valeur seuil qui défini l'entrée de l'utilisation du compresseur en zone de pompage.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 1, dans lequel la valeur mesurée est la valeur du couple de consigne.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 1, dans lequel la valeur mesurée est la valeur de la vitesse de rotation mesurée de la roue.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon une des revendications 1 à 3, associée à au moins un procédé (103) curatif permettant de ne plus utiliser le compresseur en zone de pompage et d'éviter sa détérioration prématurée voire sa destruction..\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 4, dans lequel le procédé curatif consiste à demander une modification de la vitesse du compresseur.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 4, le procédé curatif consiste à arrêter la charge du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique comportant des moyens permettant de mettre en oeuvre le procédé de détection selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Utilisation du compresseur selon la revendication 7, dans un moteur thermique ou une pile à combustible.25
Brevet FR3068097A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Etrier (1) de frein de roue (6) de véhicule, comprenant : - un bâti (2), et - au moins un organe (4) sollicitant le bâti en compression sur plus de la moitié d'une dimension totale du bâti.\n<CLM>\1\tEtrier selon la revendication précédente dans lequel le bâti (2) est d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tEtrier selon la revendication 1 dans lequel le bâti (2) comprend deux pièces distinctes (2a, 2b), les pièces étant, par exemple, réalisées dans des matériaux différents, et l'organe ou au moins l'un des organes (4) lie les deux pièces (2a, 2b) l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tEtrier selon la revendication 3 dans lequel les pièces sont réalisées dans l'un ou l'autre des matériaux suivants : aluminium, acier, fonte.\n<CLM>\1\tEtrier selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel au moins l'un des organes (4) génère une force (F) ayant une valeur comprise entre 50 et 100 kN, de préférence entre 60 et 80 kN.\n<CLM>\1\tEtrier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe ou au moins l'un des organes (4) comprend une vis (4b) et un écrou (4a), de préférence un écrou borgne.\n<CLM>\1\tEtrier selon l'une quelconque des revendications dans lequel l'organe ou au moins l'un des organes (4) comprend un tirant, un câble ou une tôle.\n<CLM>\1\tEtrier selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel l'organe ou au moins l'un des organes (4) est en acier, en tungstène ou en matière plastique.\n<CLM>\1\tSystème de freinage (12) comprenant un étrier (1) de frein selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un étrier (1) de frein de roue (6) de véhicule, dans lequel on assemble un bâti et au moins un organe de sorte que l'organe ou au moins l'un des organes sollicite le bâti en compression sur plus de la moitié d'une dimension totale du bâti.
Brevet FR3068098A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de mesure d'usure des disques (2) d'un frein (1) d'aéronef muni d'un témoin d'usure (6) monté mobile sur une partie fixe du frein (1) et se déplaçant au fur et à mesure de l'usure des disques, caractérisé en ce qu'il comprend l'utilisation d'un appareil de prise de vues (8) pour prendre au moins une photographie du témoin d'usure alors que l'aéronef est immobile au sol, et l'analyse de la photographie pour estimer une position du témoin d'usure et en déduire une usure des disques.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant l'entrée d'un identifiant de l'aéronef, l'entrée de la position du frein concerné, et la présentation sur un écran de visualisation de l'appareil de prise de vues d'un masque (10) spécifique pour aider au placement correct de l'appareil de prise de vues en regard du frein concerné en alignant un contour d'une partie du frein et/ou du témoin d'usure tel que visible sur l'écran de visualisation avec le masque, avant de prendre la photographie.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'analyse de la photographie est effectuée par un algorithme d'analyse implanté dans l'appareil de prise de vue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'estimation de la position du témoin d'usure est stockée dans une base de données en étant associée à un identifiant de l'aéronef et la position du frein sur l'aéronef.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'estimation de la position du témoin d'usure est associée à au moins l'une des données suivantes : - la date et l'heure de la photographie ; - la géolocalisation de la photographie ; 11 - le nombre de vols effectués par l'aéronef à l'instant de la photographie.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'estimation de la position du témoin d'usure est envoyée 5 à un serveur distant pour stockage et analyse statistique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on équipe le témoin d'usure d'un repère visuel (9) identifiable sur la photographie. 10
Brevet FR3068101A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Joint d'étanchéité (1) à structure multicouche, destiné à être inséré dans un espace (5) entre deux pièces mécaniques (3,\n<CLM>\1\tde sorte à séparer de manière étanche ledit espace (5) en deux parties; ledit joint d'étanchéité (1) comprenant un corps principal (10) restituant les efforts mécaniques entre lesdites deux pièces mécaniques (3, 4), une couche de contact (11, 11') pour compenser les imperfections de surface entre ledit corps principal (10) et lesdites deux pièces (3, 4); caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche de matériau imperméable aux gaz (12,\n<CLM>\1\tinsérée entre ledit corps principal (10) et ladite couche de contact (11,11').\n<CLM>\1\tJoint (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il présente une forme circulaire et fermée.\n<CLM>\1\tJoint (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit corps principal (10) présente deux faces circonférentielles (102,\n<CLM>\1\tet deux faces d'extension radiale et circonférentielle (101, 103), ledit corps principal (10) étant recouvert par ladite couche de matériau imperméable aux gaz sur une face d'extension radiale et circonférentielle (101, 103).\n<CLM>\1\tJoint (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite couche de matériau imperméable aux gaz (12) présente deux bordures (121,\n<CLM>\1\topposées radialement et s'étendant chacune en retour d'extrémités radiales d'une portion de couverture (123) de la face d'extension radiale et circonférentielle (101,\n<CLM>\1\trecouverte, lesdites bordures (121,\n<CLM>\1\tétant insérées entre ledit corps principal (10) optimisé pour ses caractéristiques mécaniques et une couche de contact distincte (11,11')\n<CLM>\1\tJoint (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit corps principal (10) est fait d'un matériau élastomère. 9\n<CLM>\1\tJoint (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit corps principal (10) comprend un ressort mécanique.\n<CLM>\1\tJoint (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce 5 que ladite couche de matériau imperméable aux gaz (12) comprend un film polymère souple.\n<CLM>\1\tJoint (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite couche de matériau imperméable aux gaz (12) comprend un film de 10 métal.
Brevet FR3068107A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Bloc robinet de distribution de gaz comprenant : - un corps de robinet (1) comprenant un passage interne de gaz (4), - un dispositif-indicateur électronique (3) à afficheur digital, et - un élément de liaison rigide (2) comprenant un canal interne (6), ledit élément de liaison (2) étant interposé entre le dispositif-indicateur électronique (3) et le corps de robinet (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de liaison élastique (5) : - agencé entre l'élément de liaison rigide (2) et le dispositif-indicateur électronique (3), et - solidarisant le dispositif-indicateur électronique (3) à l'élément de liaison rigide (2).\n<CLM>\1\tBloc robinet selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dispositif-indicateur électronique (3) est configuré pour indiquer au moins une donnée physique relative à un gaz distribué par le corps de robinet (1), de préférence la donnée physique est une valeur de pression ou d'autonomie.\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif-indicateur électronique (3) comprend au moins un capteur, au moins une carte électronique reliée audit au moins un capteur et au moins une source de courant électrique alimentant électriquement au moins ladite carte électronique.\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de liaison élastique (5) est en matériau élastomère.\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de liaison souple (5) est surmoulé autour d'au moins une partie de l'élément de liaison rigide (2) et/ou du dispositif-indicateur électronique (3). 9\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un capteur de pression est agencé sur ou intégré au dispositif-indicateur électronique (3) pour mesurer la pression du gaz dans le passage interne de gaz (4) et/ou le canal interne (6). 5\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dispositif-indicateur électronique (3) est un manomètre ou un indicateur d'autonomie. 10\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dispositif-indicateur électronique (3) comprend un canal interne (6) en communication fluidique avec le passage interne de gaz (4) du corps de robinet (1).\n<CLM>\1\tBloc robinet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 15 qu'il comprend un système de détente de gaz intégré (RDI) au corps de robinet (1).\n<CLM>\1\tRécipient de gaz (7), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume de stockage interne et un bloc robinet (1) avec au moins un passage interne de gaz (4) en communication fluidique avec ledit volume de stockage interne, caractérisé 20 en ce que le bloc robinet (1) est selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un bloc robinet (1) selon l'une des revendications 1 à 9 ou d'un récipient de gaz (7) selon la revendication 8 pour distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Brevet FR3068129A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Capteur de température d'air (90), comprenant : un carter (102) ayant une section supérieure (104) configurée pour être couplée avec une partie d'un moteur d'aéronef (106) et une section inférieure (112) ayant une section transversale de profil d'aile ; une chambre de dispersion (166) située dans le carter (102) ; une série de passages de fluide (172) définis dans le carter (102) et couplés fluidiquement à la chambre de dispersion (166) un tube piccolo (132) ayant une première extrémité (134) couplée fluidiquement pour recevoir de l'air de prélèvement (110) depuis une partie du moteur d'aéronef (106) et une seconde extrémité (136), couplée fluidiquement à la première extrémité (134), et dans lequel la seconde extrémité (136) inclut une série d'ouvertures de pulvérisation (164) configurées pour permettre à l'air de prélèvement (110) d'être pulvérisé dans des parties de la chambre de dispersion (166) et la série de passages de fluide (172).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 1 dans lequel la série d'ouvertures de pulvérisation (164) sont espacées autour d'un périmètre (190) de la seconde extrémité (136).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 2 dans lequel la série d'ouvertures de pulvérisation (164) sont espacées de façon égale autour d'un périmètre (190) de la seconde extrémité (136).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 1 dans lequel la seconde extrémité (136) comprend une pointe (163) avec la série d'ouvertures de pulvérisation (164) situées dedans. 25\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 4 dans lequel la pointe (163) est située dans la chambre de dispersion (166) et configurée pour diriger l'air de prélèvement (110) vers des surfaces formant la chambre de dispersion (166). 5\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 5 dans lequel la série de passages de fluide (172) inclut un premier passage de fluide dans une première partie (158a) du carter (102) et un second passage de fluide avec une seconde partie (158b) du carter (102). 10\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 6 dans lequel la série d'ouvertures de pulvérisation (164) sont configurées pour diriger l'air de prélèvement (110) dans le premier passage de fluide (172a) et le second passage de fluide (172b).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 5 15 dans lequel la série d'ouvertures de pulvérisation (164) sont configurées pour pulvériser l'air de prélèvement (110) dans au moins un coin (194) de la chambre de dispersion (166).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 4 dans lequel au moins certaines de la série d'ouvertures de 20 pulvérisation (164) sont en quinconce autour d'une circonférence de la pointe (163).\n<CLM>\1\tCapteur de température d'air (90) selon la revendication 9 dans lequel au moins une de la série d'ouvertures de pulvérisation (164) est formée à une extrémité distale (196) de la pointe (163). 25
Brevet FR3068141A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel un traceur associé audit bien ou à ladite personne met en oeuvre les étapes suivantes : a) détection de réseaux WiFi et de leurs points d'accès se trouvant à sa portée, b) collecte de données brutes relatives à au moins réseau WiFi détecté et à au moins un point d'accès par lequel ledit réseau est rendu visible audit traceur, c) transmission des données brutes collectées à un serveur de résolution à distance, via une communication par réseau LPWAN établie à partir du traceur, d) traitement de ces données brutes par le serveur de résolution à distance, afin de fournir une information de localisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau LPWAN est un réseau LoRaWan.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau LPWAN est un réseau SigFox.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau LPWAN est un réseau Zigbee.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau LPWAN est un réseau LTE-m.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau LPWAN est un réseau narrowband-IOT. 14\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le traceur vérifie la possibilité d'une transmission au serveur de résolution à distance par l'intermédiaire d'un réseau WiFi auquel il parvient à se connecter et dans lequel, à défaut, le traceur déclenche une transmission par 5 réseau LPWAN.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel des données brutes comprennent un identifiant de point d'accès (BSSID) et/ou un nom de réseau (SSID) et/ou un niveau de puissance du signal reçu (RSSI). 10\n<CLM>\1\tTraceur de géolocalisation de biens ou de personnes comportant un microcontrôleur, un module émetteur/récepteur WiFi, une alimentation, dans lequel le microcontrôleur est apte à mettre en oeuvre les étapes a) à c) d'un procédé selon l'une des revendications 1 à 6, ledit traceur de localisation comportant un module 15 émetteur/récepteur de technologie LPWAN. .\n<CLM>\1\tTraceur selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un capteur de mesure de grandeurs physiques externes.\n<CLM>\1\tSystème de géolocalisation de biens ou services comportant au 20 moins un traceur selon la revendication 9 ou la revendication 10 et serveur de résolution adapté pour mettre en oeuvre l'étape d) d'un procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3068143A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Système d'affichage tête-haute (1) comprenant : - un dispositif de génération d'image (10) conçu pour générer un faisceau lumineux, et - un miroir de repliement (12) disposé de manière à réfléchir le faisceau lumineux (2) en direction d'une lame partiellement transparente (13), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de manoeuvre manuelle (3,\n<CLM>\1\tdu miroir de repliement (12).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1), dans lequel lesdits moyens de manoeuvre manuelle comprennent un bouton rotatif (35) et un dispositif d'entrainement mécanique (3) apte à déplacer le miroir de repliement (12) et actionnable par le bouton rotatif (35).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon la revendication 2, dans lequel le dispositif d'entrainement mécanique (3) comprend deux parties, une première partie étant solidaire du bouton rotatif (35), et une deuxième partie étant solidaire du miroir de repliement (12).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête haute (1) selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel le dispositif d'entrainement mécanique (3) comprend une tige (34) présentant une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, le bouton rotatif (35) étant disposé sur l'extrémité supérieure, un premier engrenage (36) étant disposé sur l'extrémité inférieure.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon la revendication 4, dans lequel le premier engrenage (36) comprend une roue dentée.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon l'une des revendications 2 à 5, dans lequel le dispositif d'entrainement mécanique (3) comprend un deuxième engrenage (32) solidaire du miroir de repliement (12). 10\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon la revendication 6, dans lequel le deuxième engrenage (32) comprend une crémaillère. 5\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon l'une des revendications 2 à 7, dans lequel le dispositif d'entrainement (3) déplace le miroir de repliement (12) autour d'un premier axe de rotation (Z12).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon l'une des revendications 2 à 10 8, dans lequel le dispositif de génération d'images (10) et le miroir de repliement (12) sont logés dans un boitier (4), et dans lequel le bouton rotatif (35) est saillant du boitier (4).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon la revendication 9, dans 15 lequel le bouton rotatif (35) est monté en rotation dans le boitier (4).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage tête-haute (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le système d'affichage tête haute comprend en outre un dispositif de réglage supplémentaire d'une orientation de la lame partiellement 20 transparente (13). 25
Brevet FR3068145A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'affichage tête-haute (2 ;\n<CLM>\1\tcomprenant : - une unité de génération d'image (6;\n<CLM>\1\tconçue pour émettre un faisceau lumineux ; - une surface réfléchissante (8 ;\n<CLM>\1\tconfigurée pour réfléchir le faisceau lumineux émis par l'unité de génération d'image (6 ;\n<CLM>\1\t; et - un miroir (10 ;\n<CLM>\1\tconfiguré pour recevoir le faisceau lumineux réfléchi par la surface réfléchissante (8 ; 108), caractérisé par une pièce (12 ;\n<CLM>\1\ttransparente pour la lumière visible, absorbante pour l'infrarouge et interposée sur le trajet du faisceau lumineux entre la surface réfléchissante (8 ;\n<CLM>\1\tet le miroir (10 ; 110).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon la revendication 1, dans lequel la surface réfléchissante (8) est formée sur une face de ladite pièce (12).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon la revendication 1, dans lequel la surface réfléchissante (108) est située à distance de ladite pièce (112).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel une face de ladite pièce (12) porte une couche antireflet.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel les deux faces principales de la pièce (112) forment entre elles un angle non nul.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la pièce (12 ;\n<CLM>\1\test réalisée en matière plastique.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le miroir (10 ;\n<CLM>\1\test un miroir de grandissement.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le miroir (10 ;\n<CLM>\1\test configuré pour réfléchir le faisceau lumineux en 9 direction d'une lame partiellement transparente (20).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel un boîtier (4;\n<CLM>\1\trenferme l'unité de génération d'image (6;\n<CLM>\1\tet 5 la surface réfléchissante (8 ; 108).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage tête-haute selon la revendication 9, dans lequel le boîtier (4;\n<CLM>\1\tprésente une fenêtre (14;\n<CLM>\1\ttraversée par le faisceau lumineux en aval de la surface réfléchissante (8 ;\n<CLM>\1\tsur le trajet du faisceau 10 lumineux.
Brevet FR3068149A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance de l'espace libre d'une pile d'un microcontrôleur pendant l'exécution d'un processus utilisant des espaces de ladite pile depuis une adresse de début à une adresse de fin de la pile, dans lequel ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : - dans une étape préalable, l'écriture de N clés dans la pile à N adresses de ladite pile, l'espace mémoire entre deux clés consécutives étant décroissant dans une direction allant de l'adresse de début à l'adresse de fin de la pile ; - et en ce que dans une étape d'exécution du processus, la sauvegarde de l'adresse de la clé courante, correspondant à l'adresse de la clé existante, parmi les N clés, la plus proche de l'adresse de début de pile.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon la revendication précédente, caractérisé en ce que depuis une adresse prédéfinie d'une première clé A(1), l'adresse de la i-ième clé, i variant de 2 à N, est égale à la partie entière de (2L-1-1 x (SS - (A(1) - SSA)) , où SS est égal à la taille de la pile, SSA l'adresse de 2L-1 départ de la pile.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit procédé comporte l'écriture de deux clés à chaque extrémité de la pile.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape consistant à comparer l'adresse de la clé courante à l'adresse d'une clé maximum correspondant à une adresse de la pile, et dans le cas où l'adresse de la clé courante est plus proche de l'adresse de fin que l'adresse de la clé maximum, l'adresse de ladite clé maximum prend pour valeur l'adresse de la clé courante.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'adresse de la clé maximum est stockée dans une zone mémoire, non volatile.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les adresses des clés sont stockées 30 dans un tableau de données. 7\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance de l'espace libre d'une pile selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'un index du tableau de données correspond à une adresse de clé.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur, destiné à être exécuté par des moyens de 5 traitement d'une unité de calcul, ladite unité de calcul comprenant en outre une mémoire, et ledit programme étant caractérisé en ce qu'il est configuré pour la mise en oeuvre du procédé tel que défini dans les revendications 1 à 6.
Brevet FR3068151A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de protection d'un dispositif électronique (1), exécutant une application par l'intermédiaire d'une machine (M) virtuelle, contre des attaques par injection de faute, l'exécution de l'application mettant en oeuvre une pile (P) dans laquelle des variables (van, var2, var3) utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le dispositif électronique comprenant une mémoire non volatile dans laquelle est stockée une pluralité d'applications, le procédé comprenant les étapes suivantes - détermination (300) d'au moins une application dite générique parmi les applications stockées ; - application (400) d'un mode d'exécution sécurisé sur ladite application générique, comprenant une sécurisation des variables lue(s)/mémorisée(s) dans la pile (P).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la sécurisation des variables comprend, lorsqu'une variable doit être mémorisée dans la pile, les étapes suivantes : - calcul d'une fonction d'intégrité de la variable à mémoriser ; - mémorisation de ladite variable et de la fonction d'intégrité associée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la sécurisation des variables comprend, lorsqu'une variable doit être lue dans la pile, les étapes suivantes : - lecture d'une variable et de la fonction d'intégrité correspondante ; - calcul d'une fonction d'intégrité de la variable lue selon la fonction d'intégrité utilisée à la mémorisation de la variable lue ; - comparaison de la fonction d'intégrité lue à la fonction d'intégrité ainsi calculée ; - signalement ou non d'une erreur en fonction du résultat de la comparaison.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un stockage dans la mémoire non volatile d'une pluralité d'applications. 7\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel la fonction d'intégrité est : la fonction identité, une fonction de hachage, une fonction générant 8 un code de redondance longitudinal, une fonction générant un code de redondance cyclique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le 5 dispositif électronique est une carte à puce comprenant une mémoire (8) non volatile dans laquelle est stockée une machine virtuelle.\n<CLM>\1\tMachine virtuelle d'exécution d'une application compilée en code intermédiaire sur un dispositif électronique, ladite machine virtuelle étant stockée dans une mémoire 10 non volatile (8) du dispositif électronique et est configurée pour mettre en oeuvre un procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif électronique, tel qu'une carte à puce, comprenant une mémoire (8) non volatile dans laquelle est stockée la machine virtuelle selon la revendication 15 précédente.
Brevet FR3068152A1 (20181228)

REVENDICATIONS1. Procédé de protection d'un dispositif électronique (1) exécutant un programme contre des attaques par injection de faute de type susceptibles d'affecter le programme, l'exécution du programme mettant en oeuvre une pile (P) dans laquelle des variables (van, var2, var3) utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le procédé comprenant, au cours de l'exécution dudit programme, une étape de calcul (400) d'une donnée (Q) de contrôle d'intégrité par application d'au moins une fonction prédéterminée à au moins une variable d'intégrité (q1, q2), la variable d'intégrité et la donnée de contrôle d'intégrité ayant une valeur mémorisée dans la pile (P), le calcul de la donnée d'intégrité étant mis en oeuvre à intervalle aléatoire au cours de l'exécution du programme.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le calcul (400) de la donnée de contrôle d'intégrité comprend des étapes de - mémorisation (401) dans la pile (P) d'au moins une valeur (V) d'une variable d'intégrité ; - lecture (402) dans la pile (P) de ladite valeur mémorisée ; - application (403) de la fonction prédéterminée à l'au moins valeur mémorisée dont le résultat est la donnée de contrôle d'intégrité; - mémorisation (404) de la donnée de contrôle d'intégrité ainsi obtenue ; - lecture (405) dans la pile de la donnée de contrôle d'intégrité obtenue.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre, la comparaison de la donnée d'intégrité obtenue à un résultat attendu (RES) et un signalement ou non d'une erreur en fonction du résultat de la comparaison.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite fonction prédéterminée est - une opération d'addition d'une pluralité de variables d'intégrité ; - une opération de soustraction d'une pluralité de variables d'intégrité ; - une opération de multiplication d'une pluralité de variables d'intégrité ; - une opération logique du type « OR », « AND », « XOR », « NOR ». 8 9\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes du procédé selon l'une des revendications précédentes, lorsque ce procédé est exécuté par au moins un processeur (2). 5\n<CLM>\1\tDispositif électronique, tel qu'une carte à puce, comprenant : - au moins un processeur (2) configuré pour exécuter un programme, - au moins une mémoire (4) adaptée pour contenir une pile d'exécution (P), le dispositif étant caractérisé en ce que le processeur (2) est configuré pour mettre en oeuvre un procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10