Brevet FR3077087A1 (20190726)

REVENDICATIONS1- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment, la fenêtre coulissante (2) comprenant : - un cadre dormant (4), - au moins un ouvrant (3a, 3b), - un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par coulissement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), o le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprenant : - un actionneur électromécanique (6), l'actionneur électromécanique (6) comprenant un moteur électrique (7), - un élément flexible (9), l'élément flexible (9) étant configuré pour entraîner en déplacement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), lorsque l'actionneur électromécanique (6) est activé électriquement, et - un bras d'entraînement (18), le bras d'entraînement (18) étant relié, d'une part, à un cadre (15) de l'ouvrant (3a) et, d'autre part, à l'élément flexible (9), - un système de ferrure (20), le système de ferrure (20) comprenant un verrou (21), le verrou (21) étant disposé à l'intérieur du cadre (15) de l'ouvrant (3a), caractérisée en ce que la fenêtre coulissante (2) comprend également une platine (22), la platine (22) étant disposée en vis-à-vis du verrou (21) et entre le bras d'entraînement (18) et le cadre (15) de l'ouvrant (3a), dans une configuration assemblée du bras d'entraînement (18) sur le cadre (15) de l'ouvrant (3a), et en ce que la platine (22) comprend : - des premiers éléments de positionnement (24) configurés pour coopérer avec des éléments de positionnement (32) du cadre (15) de l'ouvrant (3a), et - des deuxièmes éléments de positionnement (36) configurés pour coopérer avec des éléments de positionnement (38) du bras d'entraînement (18). 2- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon la revendication 1, caractérisée en ce que la fenêtre coulissante (2) comprend : - des premiers éléments de fixation (39) configurés pour fixer la platine (22) avec le verrou (21), 38 - des deuxièmes éléments de fixation (40) configurés pour fixer la platine (22) sur le cadre (15) de l'ouvrant (3a), et - des troisièmes éléments de fixation (41) configurés pour fixer le bras d'entraînement (18) sur la platine (22). 5 3- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon la revendication 2, caractérisée en ce que les premiers éléments de fixation (39) sont des éléments de fixation par vissage et en ce que les premiers éléments de fixation (39) sont configurés pour coopérer, d'une part, avec des premiers trous de passage (42) ménagés dans la 10 platine (22) et, d'autre part, avec des trous de vissage (43) ménagés dans le verrou (21). 4- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon la revendication 2 ou selon la revendication 3, caractérisée en ce que les deuxièmes éléments de fixation (40) 15 sont des éléments de fixation par vissage et en ce que les deuxièmes éléments de fixation (40) sont configurés pour coopérer, d'une part, avec des deuxièmes trous de passage (44) ménagés dans la platine (22) et, d'autre part, avec le cadre (15) de l'ouvrant (3a). 20 5- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que les troisièmes éléments de fixation (41) sont des éléments de fixation par vissage et en ce que les troisièmes éléments de fixation (41) sont configurés pour coopérer, d'une part, avec des trous de passage (45) ménagés dans le bras d'entraînement (18) et, d'autre part, avec des trous de 25 vissage (46) ménagés dans la platine (22). 6- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le cadre (15) de l'ouvrant (3a) comprend un trou de passage (49) configuré pour coopérer avec un arbre (33) du verrou (21), en ce que 30 la platine (22) comprend un trou de passage (43) configuré pour coopérer avec l'arbre (33) du verrou (21), en ce que le bras d'entraînement (18) comprend un trou de passage (48) configuré pour coopérer avec l'arbre (33) du verrou (21) et en ce que l'arbre (33) du verrou (21) s'étend à partir du verrou (21) jusqu'à l'intérieur du bras d'entraînement (18), dans la configuration assemblée du bras d'entraînement 35 (18) sur le cadre (15) de l'ouvrant (3a). 39 7- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la fenêtre coulissante (2) comprend un joint d'étanchéité (50) disposé entre la platine (22) et le cadre (15) de l'ouvrant (3a), dans 5 la configuration assemblée du bras d'entraînement (18) sur le cadre (15) de l'ouvrant (3a). 8- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le bras d'entraînement (18), la platine (22) et le verrou 10 (21) du système de ferrure (20) sont disposés en partie supérieure d'un montant latéral (15c) du cadre (15) de l'ouvrant (3a), dans une configuration assemblée de la fenêtre (2) par rapport au bâtiment. 9- Fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 15 1 à 8, caractérisée en ce que le bras d'entraînement (18) est fixe par rapport à la platine (22) et au cadre (15) de l'ouvrant (3a). 10- Installation domotique, caractérisée en ce que ladite installation comprend une fenêtre coulissante (2) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20