INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074554A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Clapet de pression (11) comprenant un corps (12) incluant au moins une ouverture de refoulement (18,\n<CLM>\1\tet au moins une ouverture d'admission (17) pourvue d'un siege (16), un fluide etant apte a traverser d'amont en aval depuis ('ouverture d'admission (17) vers au moins une ouverture de refoulement (18, 19), une soupape (13) coulissant dans un logement (21) de ce corps (12) en vis-a-vis du siege (16), cette soupape (13) comportant une jupe cylindrique (22) fermee par une tete (23) pour delimiter avec ce logement (21) une chambre (24), un element de sollicitation (14) tendant a rapprocher un flanc (26) de Ia tete (23) de soupape (13) d'une face (29) du siege (16), une levre d'etancheite (31) par laquelle le flanc (26) de Ia tete (23) et Ia face (29) du siege (16) sont maintenus a distance Iorsque Ia tete (23) est en appui sur le siege (16) sous ('action de ('element de sollicitation (14), Ia tete (23) comportant au moins un trou (33) traversant son flanc (26) pour mettre en communication Ia chambre (24) avec au moins ('ouverture de refoulement (18, 19), chaque trou (33) etant situe en vis-a-vis de Ia face du siege (16) et en aval de Ia levre (31) par rapport a ('ouverture d'admission (17) pour abaisser Ia pression dans Ia chambre par effet Venturi Iorsque Ia soupape est ouverte.\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, dans lequel la levre (31) est portee par la face (29) du siege (16).\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, dans lequel la levre (31) est portee par le flanc (26) de la tete (23).\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la tete de soupape (23) comporte un flanc conique ou spherique (26), et dans laquelle le siege comporte une face conique ou spherique (29) portant une levre (31). 8\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 4, dans lequel la tete de soupape (23) comporte un flanc spherique (26), et dans laquelle le siege comporte une face spherique (29) portant une levre (31). 5\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 4, dans lequel la tete de soupape (23) comporte un flanc spherique (26), et dans laquelle le siege comporte une face conique (29) portant une levre (31).
Brevet FR3074567A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Panneau radiant (2) destine a etre installe a l'interieur d'un habitacle (1) d'un vehicule, le panneau radiant (2) comprenant au moins une premiere couche (20) thermiquement isolante, une deuxieme couche (30) generatrice d'un echauffement thermique et une troisieme couche (40) de protection de la deuxieme couche (30), la deuxieme couche (30) etant interposee entre la premiere couche (20) et la troisieme couche (40), la premiere couche (20) etant caracterisee par une resistance thermique superieure a 0,1°C.m2/W, la troisieme couche (40) etant caracterisee par une resistance thermique inferieure a 0,01°C.m2/W.\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon la revendication precedente, dans lequel la premiere couche (20), la deuxieme couche (30) et la troisieme couche (40) du panneau radiant (2) forment un ensemble solidaire.\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, configure de maniere a ce que la difference entre une temperature de la deuxieme couche (30) et une temperature d'une face externe (42) de la troisieme couche (40) soit inferieure a 10°C.\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel la premiere couche (20) presente une fonction de mise en forme et de maintien mecanique a l' egard de la deuxieme couche (30).\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel la troisieme couche (40) presente une fonction d'habillage de la deuxieme couche (30).\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, configure de fawn a ce que la premiere couche (20) soit tournee vers exterieur du vehicule, la troisieme couche (40) etant orientee vers l'habitacle (1). 19\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel la premiere couche (20) comprend une sous-couche d'isolation thermique (22) et une sous-couche de maintien (24). 5\n<CLM>\1\tPanneau radiant (2) selon l'une quelconque des revendications precedentes, configure pour passer d'une temperature initiale a une temperature cible en moins de 120 secondes, preferentiellement d'une temperature initiale de 0°C a une temperature cible de 50°C en moins de 120 secondes. 10\n<CLM>\1\tHabitacle (1) de vehicule comprenant au moins un element de carrosserie (4) choisi parmi une portiere (8), un soubassement (7) ou un pavilion (6), et/ou au moins un element d'habitacle (10) choisi parmi un siege (16), une planche de bord (12) et/ou une cave a pieds (14), l'element de carrosserie (4) et/ou l'element d'habitacle (10) comprenant au moins un panneau radiant (2) selon l'une quelconques des 15 revendications precedentes.\n<CLM>\1\tHabitacle (1) selon la revendication precedente, l'element de carrosserie (4) sur lequel est dispose le panneau radiant (2) comprend au moins une tole (70) tournee vers l'exterieur de l'habitacle (1) et un element d'isolation thermique (72) interpose 20 entre la tole (70) et le panneau radiant (2).
Brevet FR3074568A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Caisson de ventilation (1) comportant un premier compartiment (10) destine a recevoir un moto-ventilateur (90) apte a aspirer de l'air exterieur au caisson (1), ledit caisson (1) etant caracterise en ce qu'il comporte en outre un deuxierne compartiment (20) en amont dudit premier compartiment (10) et separe dudit premier compartiment (10) et comportant une entrée d'air (21) debouchant sur l'exterieur du caisson (1) et une sortie d'air (22) communiquant avec ledit premier compartiment (10), ledit deuxierne compartiment (20) etant conforme pour devier le flux d'air destine a etre aspire par ledit moto-ventilateur (90) dans son trajet au travers dudit deuxierne compartiment (20) entre ladite entrée d'air (21) et ladite sortie d'air (22).\n<CLM>\1\tCaisson de ventilation (1) selon la revendication 1 caracterise en ce que ledit deuxierne compartiment (20) comporte une chicane interieure (30) qui est disposee pour realiser ladite deviation dudit flux d'air dans son trajet au travers dudit deuxierne compartiment (20).\n<CLM>\1\tCaisson de ventilation (1) selon la revendication 1 ou 2 caracterise en ce que ladite entrée d'air (21) et ladite sortie d'air (22) dudit deuxierne compartiment (20) sont disposees de telle sorte que ledit deuxierne compartiment (20) forme une chicane qui realise une deviation dudit flux d'air dans son trajet au travers dudit deuxierne compartiment (20).\n<CLM>\1\tCaisson de ventilation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 a 3 caracterise en ce qu'il comporte en outre un dispositif de variation de frequence (50) du moteur (91) dudit moto-ventilateur (90).\n<CLM>\1\tCaisson de ventilation (1) selon la revendication 4, caracterise en ce que ledit dispositif de variation de frequence (50) est situe a l'exterieur dudit caisson (1).\n<CLM>\1\tCaisson de ventilation (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il est exempt de filtre amovible en amont dudit moto-ventilateur (90) sur le trajet dudit flux d'air.35
Brevet FR3074594A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede pour la reconnaissance d'objets d'un ensemble de types predefinis au sein d'un ensemble d'images numeriques, comportant la detection (11) d'un objet d'un type predefini parmi ledit ensemble, au sein d'une image numerique (10) dudit ensemble, et la determination (12) d'une zone (13) de ladite image englobant ledit objet detecte ; la generation (14) d'une signature (15) par un reseau de neurones a convolution a partir de ladite zone, permettant une identification dudit objet de facon univoque ; la determination (16) a partir de ladite signature d'un ensemble d' attribute (17); la memorisation (18) dans une base de donnees (19) d'un enregistrement relatif audit objet associant ladite signature audit ensemble d' attribute ; dans lequel ledit reseau de neurones est entraine sur un jeu d'apprentissage composees d'un premier ensemble forme d'objets associes a un ensemble d' attribute et d'un second ensemble forme d'objets non associes a un ensemble d' attributs,\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel ledit type predefini comprend un humain.\n<CLM>\1\tProcede selon Tune des revendications precedentes, dans lequel lesdites images numeriques forment un flux videos\n<CLM>\1\tProcede selon Tune des revendications precedentes, dans lequel ledit reseau de neurones de convolution comprend un reseau Restnet50. 14\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ledit jeu d'apprentissage est compose dune pluralite de sous-jeux, chacun determine dans un contexte operationnel different. 5\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel l'entrainement dudit reseau de neurones a convolution est supervise par un mecanisme mettant en jeu un « center loss\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, comportant en 10 outre une ≊ de recherche d'un ensemble d'objets au sein de ladite base de donnees a partir d'un ensemble de valeurs associes a des attributs.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, comportant en outre une ≊ de recherche d'un ensemble d'objets au sein de ladite base de 15 donnees, a partir dune image contenant un unique objet a rechercher.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ledit enregistrement associe ledit identificateur a un ensemble de valeurs representatives des valeurs desdits attributs pour une succession d'images 20 numeriques dudit ensemble.\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comprenant des instructions de programme pour l'execution d'un procede selon l'une des revendications precedentes, lorsque ledit programme est execute sur un ordinateur. 25
Brevet FR3074595A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede d'identification d'une cible (12,\n<CLM>\1\ta l'exterieur d'un vehicule a partir d'une camera embarquee dans ledit vehicule et dotee d'une optique large champ et d'un capteur de grande capacite, caracterise en ce qu'il comprend les &apes suivantes, - une etape d'acquisition d'une premiere image (100) en haute definition avec la camera, - une etape de sous-echantillonnage de la premiere image acquise (100) consistant a diminuer la definition de celle-ci, - une etape de detection sur I'image sous-echantillonnee (101) d'au moins une zone (15,\n<CLM>\1\tcomprenant une cible (12,\n<CLM>\1\ta identifier, - une etape de selection d'au moins une image secondaire (102,\n<CLM>\1\ten haute definition de dimension reduite, correspondant a ladite au moins une zone (15, 16), - une etape de traitement de chaque image secondaire (102,\n<CLM>\1\tafin d'identifier la cible correspondante (12, 17).\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon la revendication 1 caracterise en ce que la premiere image acquise (100) est pixelisee, et en ce que l'etape d'echantillonnage consiste a diviser par un facteur donne le nombre de pixels de ladite premiere image (100).\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon la revendication 2, caracterise en ce que le facteur est compris entre 10 et\n<CLM>\1\t4. Procede d'identification selon I'une quelconque des revendications 1 a 3, caracterise en ce que lors de l'etape de detection, it y aura autant de zones (15,\n<CLM>\1\tqu'il y a de cibles detectees (12, 17). 11\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon I'une quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce que lors de retape de detection, Ia zone (15,\n<CLM>\1\test choisie de telle maniere que Ia cible (12,\n<CLM>\1\tsoit centree dans ladite zone (15, 16). 5\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon I'une quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce que le capteur de la camera est superieur a 3 Megapixels.\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon la revendication 6, caracterise en ce que le capteur de la camera est compris entre 10 et 20 Megapixels. 10\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, caracterise en ce que la camera est orient& vers l'avant du vehicule, et en ce que les images acquises (100) par celle-ci illustrent une scene situ& a ravant dudit vehicule.\n<CLM>\1\tProcede d'identification selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, 15 caracterise en ce qu'une cible (12,\n<CLM>\1\test constituee par tout element exterieur au vehicule et qui va conditionner revolution dudit vehicule sur le la vole empruntee.
Brevet FR3074602A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Dispositif (14) de masquage d'un bruit indesirable provenant d'un equipement (12), notamment d'un equipement (12) de vehicule ferroviaire (10), caracterise en ce qu'il comporte : - des moyens (16) de detection d'un evenement provoquant ledit bruit indesirable, - des moyens (18) d'emission d'un son predefini, configures pour emettre le son predefini lorsque les moyens de detection (16) detectent revenement, de sorte que le bruit indesirable soit provoque durant remission du son predefini.\n<CLM>\1\tDispositif de masquage (14) selon la revendication 1, dans lequel le son predefini presente une intensite sonore inferieure ou egale a rintensite sonore du bruit indesirable.\n<CLM>\1\tDispositif de masquage (14) selon la revendication 1 ou 2, equipant un vehicule ferroviaire (10) comportant un systeme de controle et de gestion de train controlant requipement (12), dans lequel les moyens de detection (16) sont relies au systeme de controle et de gestion de train.\n<CLM>\1\tDispositif de masquage (14) selon ('une quelconque des revendications precedentes, dans lequel les moyens de detection (16) comportent au moins un contacteur configure pour etre actionne lorsque revenement est declenche.\n<CLM>\1\tDispositif de masquage (14) selon ('une quelconque des revendications precedentes, dans lequel les moyens d'emission (18) comportent au moins un haut- parleur agence a proximite de requipement (12).\n<CLM>\1\tVehicule ferroviaire (10), comportant au moins un equipement (12) susceptible d'emettre un bruit indesirable, caracterise en ce qu'il comporte un dispositif de masquage (14) selon ('une quelconque des revendications 1 a 5, configure pour masquer le bruit indesirable.\n<CLM>\1\tVehicule ferroviaire (10) selon la revendication 6, comportant une pluralite d'equipements (12), chacun susceptible d'emettre un bruit indesirable, et au moins un dispositif de masquage (14), chaque dispositif de masquage (14) etant configure pour masquer les bruits d'au moins I'un des equipements. 7\n<CLM>\1\tVehicule ferroviaire (10) selon la revendication 6 ou 7, dans lequel requipement (12) est choisi parmi une porte, un element de cabine de WC ou une sortie d'air de dispositif de climatisation. 5\n<CLM>\1\tProcede de masquage d'un bruit indesirable au moyen d'un dispositif de masquage (14) selon ('une quelconque des revendications 1 a 5, comprenant : - la detection d'un evenement provoquant ledit bruit indesirable, - remission d'un son predefini, lorsque revenement est detecte, de sorte que le 10 bruit indesirable soit provoque durant remission du son predefini.\n<CLM>\1\tProcede de masquage selon la revendication 9, dans lequel le son predefini est ernis prealablement au bruit indesirable. 15
Brevet FR3074607A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Ampoule a vide (10) destinee a un appareil electrique de coupure, cornprenant un corps cylindrique (11) en materiau isolant ferme a cheque extremite par respectivement un premier couvercle (14) et un second couvercle (20) metallique, ('ampoule a vide (10) comprenant une electrode mobile (12) qui traverse le premier couvercle (14) et qui coopere avec une electrode fixe entre une position fermee dans laquelle les deux electrodes sont en contact ('une avec I'autre et une position ouverte dans laquelle les deux electrodes sont separees, caracterisee en ce que le second couvercle (20) correspond a ('electrode fixe de ('ampoule a vide (10).\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 1, caracterisee en ce que le second couvercle (20) comporte une zone de contact fixe (23) centrale ayant la forme d'une calotte spherique tournee vers l'interieur de ('ampoule a vide (10).\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 2, caracterisee en ce que ('electrode mobile (12) comporte une zone de contact mobile (13) de forme arrondie situee en vis-a-vis de la zone de contact fixe (23).\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 3, caracterisee en ce que la zone de contact fixe (23) presente un rayon de courbure superieur a celui de la zone de contact mobile (13).\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 1, caracterisee en ce que le second couvercle (20) se prolonge par des avancees (21) destinees a etre directement raccordees avec une barre conductrice (29) appartenant au circuit de derivation d'un pole de ('appareil electrique de coupure.\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 1, caracterisee en ce que ('ampoule a vide (10) comporte une bride de fixation (25) metallique entre le tube cylindrique (11) et le second couvercle (20).\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 6, caracterisee en ce que la bride de fixation (25) est realisee en cuivre et le second couvercle (20) est realise en acier inoxydable. 8\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 4, caracterisee en ce que ('ampoule a vide (10) comprend un ecran metallique (17) de section transversale circulaire entourant la zone de contact mobile (13) et qui comporte une extremite fixee au second couvercle (20) et une extremite opposee qui est libre. 5\n<CLM>\1\tAmpoule a vide selon la revendication 8, caracterisee en ce que ('extremite libre de l'ecran (17) presente une boucle (19) orientee vers l'interieur de ('ampoule a vide (10).\n<CLM>\1\tAppareil electrique de coupure caracterise en ce qu'il comporte au moins une ampoule a vide (10) selon ('une des revendications precedentes, ('ampoule a 10 vide etant placee en derivation d'un circuit principal d'au moins une phase de I'appareil electrique de coupure.
Brevet FR3074615A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Connecteur electrique comprenant : - un element de contact (122) electriquement conducteur ; et - un support (70); caracterise en ce que ('element de contact (122) est porte par un element intermediaire (120) realise dans un materiau elastiquement deformable et relio audit support (70).\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon la revendication 1, dans lequel ('element de contact (122) est enserre dans un element de liaison (132) en resine, ('element de liaison (132) otant lie a ('element intermediaire (120) et en contact avec celui-ci.\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon la revendication 2, dans lequel ('element de contact (122) comprend au moins une griffe de contact (126) et une couronne (124) enserroe dans ('element de liaison (132).\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon la revendication 3, dans lequel la griffe de contact (126) est deformable.\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon la revendication 3 ou 4, dans lequel ('element de contact (122) comporte une pluralito de griffes de contact (126) espacees les unes des autres.\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon l'une des revendications 1 a 5, dans lequel le support (70) comprend une partie (75) prosentant une symetrie de revolution autour d'un axe (Z) et portant ledit element intermediaire (120).\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon la revendication 6, dans lequel ('element de contact (122) prosente une forme generale annulaire entourant ledit axe (Z).\n<CLM>\1\tConnecteur electrique selon l'une des revendications 1 a 7, dans lequel ('element intermediaire (120) est loge dans une cavito formoe par le support (70).\n<CLM>\1\tEnsemble de connexion electrique comprenant un connecteur femelle selon l'une des revendications 1 a 8 et un connecteur male comportant une piste electriquement conductrice (144) au contact dudit element de contact (122).\n<CLM>\1\tEnsemble de connexion electrique selon la revendication 9, dans lequel le connecteur male comprend un support convexe (142) portant ladite piste conductrice (144).\n<CLM>\1\tEnsemble de connexion electrique selon la revendication 9 ou 10, dans lequel ('element intermediaire (120) s'etend autour du connecteur male. 19\n<CLM>\1\tEnsemble de connexion electrique selon la revendication 11, dans lequel ('element intermediaire (120) est deforme de maniere a plaquer ('element de contact (122) contre la piste electriquement conductrice (144).
Brevet FR3074617A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede de connexion d'une partie mobile (4) de connecteur a une partie fixe (2) de connecteur, caracterise en ce qu'initialement, la partie mobile (4) est posoe sur un support (8) et la partie fixe (2) est recouverte par une coiffe (6), 5 et en ce que le procede comprend les otapes suivantes : - prehension de la coiffe (6) par un outil de levage (10) ; - depot de la coiffe (6) sur la partie mobile (4) au moyen de l'outil de levage (10) ; - transport, par l'outil de levage (10), de ('ensemble coiffe (6) - partie 10 mobile (4) sur la partie fixe (2) pour connexion de la partie fixe (2) et de la partie mobile (4).\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon la revendication 1, dans lequel la partie mobile (4) comprend un carter inforieur (70) prosentant au moins une partie tronconique (72 ; 73 ;\n<CLM>\1\tet un carter superieur (90) prosentant au moins une 15 partie tronconique (92 ; 93 ; 94), la partie tronconique (72 ; 73 ;\n<CLM>\1\tdu carter inforieur (70) otant en tout point parallele a la partie tronconique (92 ; 93 ;\n<CLM>\1\tdu carter superieur (90).\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon la revendication 1 ou 2, comprenant une otape ulterieure de depot de la coiffe (6) sur le support (8) par l'outil de levage 20 (10).\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 3, dans lequel la partie fixe (2) est fixoe a un fond marin.\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 4, dans lequel le support (8) est fixe a un fond marin. 25\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 5, dans lequel la partie fixe (2) est reliee a un reseau de transport d'electricite.\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 6, dans lequel la partie mobile (4) est reliee a un appareil de production d'electricite.\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 7, dans 30 lequel la partie fixe (2) comprend un capot exterieur convexe (50) prosentant une symetrie de revolution.\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon la revendication 8, dans lequel la partie fixe (2) comprend une pluralito de pistes electriques circulaires (144).\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon la revendication 8 ou 9, dans lequel la 19 partie mobile (4) prosente une concavito (70) concue pour cooperer avec ledit capot exterieur (50).\n<CLM>\1\tProcede de connexion selon l'une des revendications 1 a 10, dans lequel la coiffe (6) comprend des moyens de reception (216) d'un fluide et des moyens d'injection (218) dudit fluide dans au moins une conduite monagoe dans le connecteur mobile (4).
Brevet FR3074623A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede de commande d'un reseau (51,\n<CLM>\1\tde capacites ou de resistances commutables, connecte a un quartz (1), dans lequel la commande est effectuee par modulation de largeur d'impulsions.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans lequel des interrupteurs (K) du reseau (51,\n<CLM>\1\tsont affectes a des bits d'un mot de commande (M).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 2, dans lequel la commande par modulation de largeur d'impulsions est effectuee pour 10 une meme valeur de mot (M) de commande.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 3, dans lequel la largeur des impulsions represente des etats intermediaires entre deux mots binaires.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 2 15 a 4, dans lequel ledit mot (M) est issu d'unmodele d'une evolution attendue de la temperature du quartz (1).\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, dans lequel le quartz (1) est relie a un circuit électronique (2,\n<CLM>\1\tdont l'activation ou desactivation d'une fonction (6) 20 declenche ladite commande.\n<CLM>\1\tProcede selon les revendications 5 et 6, dans lequel ledit modele est appliqué a une temperature initiale (Ti) mesuree lors de l'activation ou desactivation de la fonction (6).\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 5 25 a 7, dans lequel ladite fonction (6) est une fonction d'emission radiofrequence.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendications 8, dans lequel la fonction d'emission respecte la norme LoRa.\n<CLM>\1\tDispositif electronique comportant un circuit (2,\n<CLM>\1\t30 et un quartz (1), configure pour la mise en oeuvre du procede selon l'une quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\t11. Dispositif selon la revendication 10, dans lequel ledit circuit est un microcontroleur.
Brevet FR3074624A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede de commande d'un oscillateur a quartz (1) relie a un circuit electronique (2, 4), dans lequel au moins un element capacitif (51,\n<CLM>\1\tou resistif d'ajustement de la frequence du quartz est, a l'activation ou desactivation d'une fonction (6) du circuit, commande en fonction d'un modele d'une evolution attendue de la temperature du quartz.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans lequel ledit modele est appliqué a une temperature initiale (Ti) mesuree lors de l'activation ou desactivation de la fonction (6).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit modele est represents par une table de valeurs de commande dudit element capacitif (51,\n<CLM>\1\tou resistif.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 3, dans lequel ledit element est un reseau de capacites 15 commutables (51, 53).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 4, dans lequel ledit reseau (51,\n<CLM>\1\test commande en modulation de largeur d'impulsions.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 20 a 5, dans lequel ledit modele est obtenu par mesure de l'evolution de la frequence fournie par le quartz (1) par suite de l'activation ou desactivation de ladite fonction (6).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 6, dans lequel ladite mesure de l' evolution de la frequence est effectuee sur un circuit 25 test.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, dans lequel ladite fonction (6) est une fonction d'emission radiofrequence.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendications 8, dans lequel la 30 fonction d'emission respecte la norme LoRa.\n<CLM>\1\tDispositif electronique comportant un circuit (2,\n<CLM>\1\tet un quartz (1), configure pour la mise en oeuvre du procede selon l'une quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\tB16758 - 17-GR2-0822 19\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, dans lequel ledit circuit est un microcontroleur.
Brevet FR3074627A1 (20190607)

REVENDICATIONS1. Procede pour accorder a un second dispositif (12) Faeces a une ressource securisee d'un reseau de communication (20), auquel Faeces a prealablement ete accorde a un premier dispositif (11), ledit procede comprenant - la determination par lesdits premier et second dispositifs de, respectivement, premieres et secondes informations representatives d'un mouvement decrit simultanement par lesdits dispositifs; - la transmission par ledit second dispositif d'un message contenant lesdites secondes informations audit premier dispositif (11); - le calcul d'un degre de similarite entre lesdites premieres et secondes informations par ledit premier dispositif (11), et l'accord dudit acces si ledit degre de similarite repond a un critere determine.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel ladite ressource est ledit reseau de communication lui-meme.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite requete est transmise par un reseau de proximite, distinct dudit reseau de communication.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel lesdits dispositifs telechargent un code logiciel afin de determiner, respectivement, lesdites premiere et seconde informations.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel lesdites informations sont constituees d'un echantillon de mesures de mouvement determine par une duree et par une frequence d' echantillonnage. 15\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ledit degre de similarite est calcule en effectuant une correlation croisee normalisee entre lesdites premieres et secondes informations. 5\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 1 a 5, dans lequel ledit degre de similarite est calcule en effectuant un ajustement de courbes entre lesdites premieres et secondes informations.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans ledit degre de 10 similarite est calcule en prenant en compte, en outre, la geolocalisation desdits dispositifs et l'horodatage desdites premieres et secondes informations. 15\n<CLM>\1\tDispositif (11) prevu pour accorder a un second dispositif (12) Faeces a une ressource securisee d'un reseau de communication (20), auquel Faeces lui a prealablement ete accorde, ledit dispositif comportant : - des moyens materiels pour la determination de premieres informations representatives d'un mouvement decrit par ledit 20 dispositif (11) ; - des moyens de reception d'un message emis par ledit second dispositif (12) et contenant des secondes informations representatives d'un mouvement decrit par ledit second dispositif ; - des moyens pour calculer un degre de similarite entre lesdites 25 premieres et secondes informations, et pour delivrer l' accord dudit acces si ledit degre de similarite repond a un critere determine.\n<CLM>\1\tSysteme comportant le dispositif (11) selon la revendication 9 et ledit second dispositif (12). 30
Brevet FR3074640A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Système de contrôle du fonctionnement d'une machine d'irrigation de cultures comprenant un enrouleur (1,\n<CLM>\1\tou une rampe ou un pivot pour la pulvérisation de fluide sur les cultures caractérisé en ce qu'il comprend en outre : au moins une caméra (7) audio et vidéo montée sur ledit enrouleur ou ladite rampe ou ledit pivot ; une source d'énergie (11); un accumulateur d'énergie de type batterie (10) coopérant avec un interrupteur (9) pour le fonctionnement de ladite caméra (7) ; une carte mémoire amovible de stockage de données numériques ; une puce contenant un microcontrôleur et de la mémoire ; un moyen de liaison et de transmission de données avec un ordinateur multifonctionnel de type smartphone ou tablette (13, 14); un logiciel d'installation et de paramétrage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite source d'énergie comprend au moins un panneau solaire (11) coopérant avec un limiteur de charge (12).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'affichage de données en temps réel sur l'ordinateur nnultifonctionnel.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'enrouleur comprend une bobine (2) sur laquelle est enroulé un flexible (1) et qui est entrainée en rotation par un moteur, un support de bobine (5), un moyen de distribution du fluide (3), placé à l'extrémité libre du flexible (1).25
Brevet FR3074641A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'échantillonnage laitier (1) pour machine de traite (100), le dispositif d'échantillonnage (1) comportant au moins un support (3) configuré pour supporter une pluralité de conteneurs (4), au moins un injecteur (2) configuré pour injecter du lait dans au moins un desdits conteneurs (4) et des moyens d'entraînement (5) configurés pour déplacer l'injecteur (2) relativement audit support (3), dispositif caractérisé par le fait que lesdits moyens d'entraînement (5) sont configurés pour être commandés de manière pneumatique par la machine de traite (100).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'entraînement (5) comportent au moins un vérin pneumatique (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 dans lequel, le dispositif d'échantillonnage (1) comportant un châssis (6), le vérin pneumatique (50) est articulé audit châssis (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 dans lequel, le dispositif d'échantillonnage (1) comportant un ressort (54), le ressort (54) est relié entre le châssis (6) et le vérin pneumatique (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le support (3) comportant un pied (31) et un plateau (32) adapté pour recevoir la pluralité de conteneurs (4), le plateau (32) est monté rotatif par rapport audit pied (31).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant uniquement une canalisation fluidique (Lm) d'amenée de lait reliée à l'injecteur (2) et uniquement une connexion pneumatique (Lp) de commande reliée aux moyens d'entraînement (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le support (3) comporte une pluralité d'organes de butée (34) configurés pour coopérer successivement avec les moyens de déplacement (5).\n<CLM>\1\tEnsemble d'un dispositif d'échantillonnage (1) selon l'une des revendications 1 à 7 et d'une machine de traite (100), les moyens d'entraînement (5) sont connectés de manière pneumatique à la machine de traite (100) et l'injecteur (2) est connecté de manière fluidique à la machine de traite (100). 13\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8 dans lequel la machine de traite (100) comportant un enclos de traite (101) et au moins un système pneumatique d'accès (102,\n<CLM>\1\taudit enclos de traite (101), les moyens d'entraînement (5) sont reliés audit système 5 pneumatique d'accès (102, 103), en particulier, à un système pneumatique de sortie (103).\n<CLM>\1\tProcédé d'échantillonnage au moyen d'un ensemble selon la revendication 9, une vache étant située dans l'enclos de traite (101) de la machine de traite (100), le procédé 10 comportant : - une étape de traite de la vache par la machine de traite (100), - une étape de remplissage automatique par l'injecteur (2) d'au moins un conteneur (4) lors de l'étape de traite, - une étape d'activation du système pneumatique d'accès (102,\n<CLM>\1\tde la machine 15 de traite (100) et - une étape de déplacement automatique de l'injecteur (2) relativement au support (3) lors de l'activation du système pneumatique d'accès (102, 103). 20
Brevet FR3074649A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Body caractérisé en ce qu'il comporte un système d'attache ou de fermeture permettant de le détacher en deux parties.\n<CLM>\1\tBody selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système d'attache est choisi parmi les boutons, boutons pressions ou les fermetures autoaggripantes.\n<CLM>\1\tBody selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le système d'attache est au niveau de la taille.\n<CLM>\1\tBody selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le système d'attache est au niveau du torse.\n<CLM>\1\tBody selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le système d'attache est au niveau du bassin.
Brevet FR3074650A1 (20190614)

REVENDICATIONS1) Espadrille comprenant une semelle (3), caractérisée en ce que la semelle (3) comporte de la laine.\n<CLM>\1\tEspadrille selon la revendication 1, caractérisée en ce que la semelle (3) comporte une partie tressée comprenant de la laine.\n<CLM>\1\tEspadrille selon la revendication 2, caractérisée en ce que la partie tressée (3) est entièrement composée de laine.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la semelle (3) comporte une couche de protection (4) en matière hydrophobe sur la surface en contact avec le sol. 10\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la semelle (3) comporte une couche de protection (4) résistante à l'abrasion sur la surface en contact avec le sol.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tige (1) est fixée à la semelle (3), et en ce que la tige (1) 15 comprend de la laine, et est notamment constituée de laine.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la semelle (3) est colorée par une teinte appliquée à la laine.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 caractérisée en ce qu'un marquage est réalisé sur la tranche de la semelle (3).
Brevet FR3074651A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Chaussure de sport s'étendant entre une pointe (1) et un talon (3) et comprenant une tige (5) en prise avec une semelle d'usure (7) par l'intermédiaire d'une semelle de confort(9), caractérisée en ce qu'elle comprend une coque (13) en matière plastique ou en matériau composite, interposée entre la tige (5) et la semelle de confort (9) et avec lesquelles elle est en prise par le talon (3).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 1, dans laquelle la coque (13) en matière plastique ou en matériau composite est interposée et en prise avec la tige (5) et avec la semelle de confort (9) jusqu'à la pointe (1).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 2, dans laquelle la coque (13) en matière plastique ou en matériau composite est interposée et en prise avec la tige (5) et avec la semelle de confort (9) par l'intermédiaire d'un fond-de-coque (23) et d'un flanc-de-coque (25).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 3, dans laquelle le flanc- de-coque (25) entoure le fond-de-coque (23) dans une partie (17) de la coque (13) correspondant au talon (3) et est interrompu le long dudit fondde-coque (25) dans une partie (19) correspondant à la pointe (1).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 3, dans laquelle le flanc- de-coque (25) forme un pourtour dudit fond-de-coque (23).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 5, dans laquelle le flanc- de-coque (25) est pourvu d'échancrures (27).\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 3, dans laquelle le fond- de-coque (23) est ajouré. 9\n<CLM>\1\tChaussure de sport selon la revendication 1, dans laquelle la semelle de confort (9) possède un rayon de courbure (R1, R2) en tout point (P1, P2) d'une ligne (L) allant du talon (3) à la pointe (1) et faisant interface avec la semelle d'usure (7).
Brevet FR3074653A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien dans une position d'attente d'une canne (1) destinée à aider à la marche, le dispositif comprenant un premier organe de couplage (2) destiné à être monté sur la canne, caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps (4) destiné à être monté sur la canne, le corps portant le premier organe de couplage ; - au moins un deuxième organe de couplage (3) destiné à être fixé sur un support (5) externe au dispositif, le deuxième organe de couplage étant complémentaire du premier organe de couplage pour permettre le maintien de la canne dans une position d'attente non tenue par un utilisateur, et en ce que le premier organe de couplage et le deuxième organe de couplage réalisent un couplage magnétique, l'un au moins du premier organe de couplage et du deuxième organe de couplage étant un aimant (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le corps (4) est au moins partiellement élastiquement déformable. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le corps (4) comporte : - une première partie (41) destinée à être monté sur la canne (1) ; - une deuxième partie (42) portant le premier organe de couplage (2) ; 25 la première partie (41) étant reliée à la deuxième partie (42) par au moins un bras (43) élastiquement déformable.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps (4) prend la forme d'un bracelet. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le corps (4) prend la forme d'un embout destiné à épouser au moins partiellement l'extrémité d'une poignée (11) de la canne (1). 13\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le premier organe (2) présente une face de coopération (200) destinée à être située en vis-à-vis du deuxième organe de couplage (3), et en ce que le corps (4) forme un moyen de positionnement du premier organe 5 de couplage dans une position dans laquelle la face de coopération est sensiblement perpendiculaire à un axe d'extension de la poignée (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 et 6, caractérisé en ce que l'embout se prolonge par un manchon (7) de confort destiné à revêtir la 10 poignée (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 6 à 7, caractérisé en ce que le deuxième organe de couplage (3) est monté sur une seconde canne (1). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième organe de couplage (3) est une plaque (30).
Brevet FR3074655A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Organe (20) de rétention et distribution d'un produit, notamment cosmétique, sous forme de poudre libre anhydre, comprenant une mousse élastiquement deformable réalisée en matériau polymère réticulé à porosité ouverte configurée pour retenir la poudre au sein de cellules et restituer ladite poudre lors d'une sollicitation externe de compression de la mousse.\n<CLM>\1\tOrgane (20) selon la revendication 1, dans lequel la mousse a un nombre de cellules par unité de longueur compris entre lOPPI et 5OPPI, par exemple compris entre 2OPPI et 5OPPI, par exemple égal à 3OPPI.\n<CLM>\1\tOrgane (20) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la mousse a une densité comprise entre 15kg/m3 et 60kg/m3, par exemple comprise entre 20kg/m3 et 40kg/m3, par exemple égale à 30kg/m3.\n<CLM>\1\tOrgane (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la mousse est, de préférence, choisie parmi les mousses de matériau thermoplastique réticulé, notamment de polyuréthane réticulé, de polyester réticulé, de polyether réticulé ou polyéthylène réticulé.\n<CLM>\1\tEnsemble (10,\n<CLM>\1\tde conditionnement et de distribution d'une poudre comprenant un récipient (12,\n<CLM>\1\tet un organe (20) de rétention et distribution de produit selon l'une quelconque des revendications précédentes fixé au récipient (12, 32).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon la revendication 5, dans lequel le récipient (12) délimite au moins un volume interne (12a) de réception de l'organe (20) de rétention et distribution de produit, ledit organe (20) étant monté dans ledit volume interne (12a).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l'organe (20) de rétention et distribution de produit est en contact avec le fond (12b) du récipient (12).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, comprenant un organe d'application (16), par exemple une 15 houppette, pour l'application du produit disposé sur l'organe (20) de rétention et distribution de produit.\n<CLM>\1\tEnsemble (30) selon la revendication 5, dans lequel le récipient (32) comprend un volume interne (32a) contenant ledit 5 produit et délimité par un fond (32b), une paroi latérale annulaire (32c) et une partie d'extrémité (32d) pourvue d'un orifice (32e) d'accès audit volume interne (32a), l'organe (20) de rétention et distribution de produit étant fixé sur ladite partie d'extrémité (32b).\n<CLM>\1\tEnsemble (30) selon la revendication 9, comprenant un 10 organe d'application (34) solidaire du récipient (32), du côté de la partie d'extrémité (32d), de manière à envelopper l'organe (20) de rétention et distribution de produit et comprenant un orifice (34a) de distribution du produit contenu dans le récipient (32) et dans l'organe (20) de rétention et distribution de produit.
Brevet FR3074669A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif de couette munie de sa housse de couette caractérisé en ce qu'elles présentent des orifices, en vis-à-vis des uns des autres, pour le passage des mains, de largeur comprise entre 0 et 10cm et de longueur comprise entre 10 et 20cm.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la couette et la housse de couette présentent des dispositifs permettant d'obturer de façon réversible les orifices.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible des orifices de la couette ou de la housse de couette est réalisée à l'aide de boutons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible des orifices de la couette ou de la housse de couette est réalisée à l'aide de fermetures éclaires.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible des orifices de la couette ou de la housse de couette est réalisée à l'aide de boutons pression.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible des orifices de la couette ou de la housse de couette est réalisée à l'aide de bandes velcroc.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible des orifices de la couette ou de la housse de couette est réalisée à l'aide d'aimants.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'obturation réversible de la housse de couette est réalisée à l'aide de bandes de tissus fixés de façon permanente à une extrémité et de façon réversible à l'autre extrémité.
Brevet FR3074671A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Couvercle (3) conçu pour être maintenu à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5) caractérisé en ce qu'il comporte 2 crochets (1) au moins lui assurant une bonne stabilité et destinés à supporter le couvercle en prenant appui sur le rebord du récipient de cuisson.\n<CLM>\1\tCouvercle (3) conçu pour être maintenu à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5) selon la revendication 1 caractérisé en ce que les crochets se situent sur la face interne du couvercle et ne sont donc pas visibles lorsque le couvercle est posé sur son récipient de cuisson.\n<CLM>\1\tCouvercle (3) conçu pour être maintenu à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5) selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les crochets sont réalisés par découpage (4) du couvercle et façonnage de cette découpe en forme de crochets (1)\n<CLM>\1\tCouvercle (3) conçu pour être maintenu à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5) selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les crochets sont constitués d'un fil (6) façonné de manière à former des crochets (1)\n<CLM>\1\tCouvercle (3) conçu pour être maintenu à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5) selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'une patte (7) est façonnée en crochet (1).