INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072923A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Traverse de sécurité (20) destinée à fixer un siège enfant amovible à un véhicule, ladite traverse de sécurité (20) étant pourvue d'au moins un élément d'attache (100) adapté pour attacher une portion de câble 5 (30) sur ladite traverse de sécurité (20), l'élément d'attache (100) comprenant une première surface (101) pourvue d'un moyen d'attache pour attacher ladite portion de câble (30) au dit élément d'attache (100), caractérisé en ce que l'élément d'attache (100) comprend en outre une 10 deuxième surface (102) fixée de manière adhésive à ladite traverse de sécurité (20).\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite deuxième surface (102) de l'élément d'attache (100) est fixée à une distance d'un bord ou d'un pli formé dans la traverse de 15 sécurité (20), ladite distance étant inférieure à 20 mm.\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen d'attache de l'élément d'attache (100) comprend au moins une patte flexible (110) connectée à la première surface (101) de façon à définir un angle aigu avec la première surface (101). 20\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen d'attache comprend au moins deux pattes flexibles (110) se faisant face et définissant chacune un angle aigu avec ladite première surface (101). 9\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que l'au moins une patte flexible (110) comprend un corps (111) connecté à la première surface (101) par un pied (113) et une extrémité (112) opposée à la première surface, l'extrémité (112) définissant un angle avec le corps (111) de telle sorte à être orientée vers la première surface (101).\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'une distance minimale entre l'extrémité (112) et la première surface (101) est configurée pour être inférieure ou égale à un 10 diamètre de ladite portion de câble (30).\n<CLM>\1\tTraverse de sécurité (20) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6, caractérisé en ce que ledit pied (113) comprend une épaisseur inférieure à l'épaisseur moyenne dudit corps (111).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins une traverse de 15 sécurité (20) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de montage d'un véhicule selon la revendication précédente comprenant les étapes consistant à : - fournir au moins une traverse de sécurité (20), - fixer l'au moins une traverse de sécurité (20) au châssis du véhicule (1), 20 - fixer de manière adhésive l'au moins un élément d'attache (100) sur l'au moins une traverse de sécurité (20).\n<CLM>\1\tProcédé de montage selon la revendication précédente, dans lequel l'au moins un élément d'attache (100) est préalablement fixé à une portion de câble (30). 25
Brevet FR3072933A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Chariot de plage (10), comprenant un bâti (12) monté sur des éléments roulants (14), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de siège (16) porté par le bâti, l'élément de siège (16) étant manoeuvrable entre une position escamotée de rangement et une position déployée d'utilisation.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 1, comportant deux éléments de siège (16) portés latéralement de part et d'autre du bâti (12).\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 1 ou 2, comprenant une glacière (20) logée dans le bâti.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bâti (12) comporte un compartiment de rangement d'objets.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque élément de siège (16) comporte une structure gonflable, dégonflée en position de rangement et gonflée en position d'utilisation.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 5, comportant des moyens de gonflage (18), notamment un compresseur à air, reliés à la structure gonflable de chaque élément de siège (16), et logés dans le bâti (12).\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un parasol (24) relié au bâti (12) par une liaison pivot (26) d'axe parallèle à un axe des éléments roulants (14), le parasol (24) étant de préférence télescopique.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 7, dans lequel le parasol (24) comporte une poignée de préhension (28) à son extrémité supérieure.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bâti (12) comporte au moins un élément (22) d'ancrage dans du sable, par exemple un pieu muni d'une cannelure hélicoïdale de vissage. 6\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 9 prise en combinaison avec la revendication 7 ou 8, dans lequel l'élément d'ancrage (22) est formé par une extrémité inférieure du parasol (24). 5\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant au moins un équipement électrique, et une batterie d'alimentation de l'équipement électrique.\n<CLM>\1\tChariot de plage (10) selon la revendication 11, comportant au moins un 10 panneau solaire pour le rechargement de la batterie.
Brevet FR3072934A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Panneau de brisement (3), destiné à être agencé dans l'espace de chargement (22) d'un véhicule utilitaire (2) de type fourgon ou fourgonnette, 5 le panneau de brisement (3) comportant un corps (30) destiné à être fixé à une paroi latérale (26) de l'espace de chargement (22) et une semelle (32) destinée à être fixée à un plancher (28) de l'espace de chargement (22), le panneau de brisement (3) comportant, au niveau d'un bord avant (300) du corps (30) destiné à être disposé à proximité immédiate d'une paroi avant (24) de l'espace de 10 chargement (22), un élément d'obstacle (34) formant une protubérance reliant la semelle (32) au corps (30).\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon la revendication 1, dans lequel l'élément d'obstacle (34) comporte une face supérieure (342) formant une saillie depuis le corps (30). 15\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon la revendication 2, dans lequel l'élément d'obstacle (34) comporte une face antérieure (344) reliant la semelle (32) et le corps (30).\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon la revendication 3, dans lequel l'élément d'obstacle (34) comporte une rampe (340) reliant les faces supérieure 20 (342) et antérieure (344) à la semelle (32).\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon la revendication 4, dans lequel la rampe (340) présente une forme arrondie concave.\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon l'une des revendications 2 à 5, dans lequel l'épaisseur (E) de l'élément d'obstacle, mesurée au niveau du 25 raccordement entre la face supérieure (342) et le corps (30) est comprise entre 10 et 30 millimètres, et est par exemple égale à 20 millimètres.\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la hauteur (H) de l'élément d'obstacle (34) est comprise entre 90 et 110 millimètres, et est par exemple égale à 95 millimètres. 30\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel la largeur (L) de l'élément d'obstacle (34) est comprise entre 80 et 100 millimètres, et est par exemple égale à 92 millimètres.\n<CLM>\1\tPanneau de brisement (3) selon l'une des revendications 4 à 8, dans lequel la profondeur (P) de l'élément d'obstacle (34), correspondant à la 35 largeur de la rampe (340), est comprise entre 50 et 60 millimètres, et est par exemple égale à 55 millimètres. 8\n<CLM>\1\tVéhicule (2) automobile utilitaire, comportant au moins un panneau de brisement (3) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3072943A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Atterrisseur d'aéronef muni en partie basse d'un balancier (2) portant au moins deux essieux (4,5) dont l'un en avant d'une articulation du balancier sur l'atterrisseur et l'autre en arrière de ladite articulation, caractérisé en ce que l'un des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues freinées (6) et l'autre des essieux est équipé d'une ou plusieurs roues motorisées (8).\n<CLM>\1\tAtterrisseur selon la revendication 1, dans lequel les roues freinées (6) sont portées par l'essieu avant (4) et les roues motorisées (8) par l'essieu arrière(8).\n<CLM>\1\tAtterrisseur selon la revendication 1, comportant un amortisseur de tangage (10) agissant sur le balancier pour exercer au moins l'une des actions suivantes : - contrôler l'angle entre le balancier 2 et la jambe 1 pendant la phase de relevage de l'atterrisseur ; - amortir les mouvements d'oscillation du balancier (2) autour du pivot (3) ; - répartir la charge verticale reprise par les roues en exerçant un effort commandé de poussée sur le balancier (2).
Brevet FR3072945A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur (GP) d'aéronef, comportant un longeron inférieur (1) et deux parois latérales (2) sensiblement orthogonales au longeron inférieur (1) ; caractérisée en ce que le longeron inférieur (1) et les deux parois latérales (2) sont formés de manière monobloc ou soudés de sorte à former une partie inférieure (P1) en U, et en ce qu'elle comporte un couvercle (P2) supérieur fermant la partie inférieure (P1) en U.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 1, dans lequel les parois latérales (2) présentent une structure alvéolaire.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 2, dans laquelle les parois latérales (2) présentent des alvéoles sensiblement carrées.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 2, dans laquelle les parois latérales (2) présentent des alvéoles sensiblement en triangles isocèles.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre au moins une nervure (C1... C10) interposée transversalement dans ledit U de la partie inférieure (P1).\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 5, comportant exactement trois nervures.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 5 ou la revendication 6, dans laquelle le longeron 14 inférieur (1) et les nervures (Cl ..C1\n<CLM>\1\tsont monoblocs, formés de fonderie ou par impression tridimensionnelle.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur 5 d'aéronef selon la revendication 5 ou la revendication 6, dans laquelle les nervures (C1...C10) sont rapportées et soudées ou rivetées au longeron inférieur (1) et aux parois latérales (2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure primaire de mât de support 10 d'un groupe propulseur d'aéronef comportant les étapes de : - formation d'une partie inférieure en U comportant un longeron inférieur (1) et deux parois latérales (2) sensiblement orthogonales au longeron inférieur, le longeron inférieur (1) et les parois latérales (2) étant formés de manière monobloc ou soudés, de sorte à former ledit U, 15 - fermeture de la partie inférieure (P1) par un couvercle (P2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel l'étape de formation de la partie inférieure comprend le moulage ou l'impression tridimensionnelle du longeron inférieur et de nervures de manière monobloc. 20 25
Brevet FR3072946A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur (GP) d'aéronef en caisson, caractérisée en ce que ladite structure en caisson 5 comporte - une première demi-coquille (2) comportant un premier bord libre (21); et - une deuxième demi-coquille (3) comportant un deuxième bord libre (31); 10 lesdites première demi-coquille (2) et deuxième demi-coquille (3) étant assemblées entre elles par jonction du premier bord libre (21) et du deuxième bord libre (31) de sorte à former ledit caisson.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur 15 d'aéronef selon la revendication 1, dans laquelle la première demi-coquille (2) et la deuxième demi-coquille (3) sont assemblées suivant un plan de joint.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 2, comportant un longeron inférieur (1) et deux 20 parois latérales (5) sensiblement orthogonales au longeron inférieur (1), dans laquelle le plan de joint est orthogonal au longeron inférieur (1) et le scinde longitudinalement en deux, de sorte à diviser le caisson en deux parties symétriques. 25\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon la revendication 2, comportant un longeron inférieur (1) et deux parois latérales (5) sensiblement orthogonales au longeron inférieur 1, dans laquelle le plan de joint est orthogonal aux parois latérales (5) qu'il divise chacune en deux parties (51,52). 30 16\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les parois latérales (5) présentent une structure alvéolaire.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre exactement trois nervures (C1, C5, C10) interposées transversalement dans le caisson.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le premier bord libre (21) est abouté au deuxième bord libre (31).\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle le premier bord libre (21) et le deuxième bord libre (31) présentent une zone de recouvrement.\n<CLM>\1\tStructure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, comportant au moins une languette (6) qui recouvre la jonction entre le premier bord libre (21) et le deuxième bord libre (31), ladite languette (6) étant liée à la première demi-coquille (2) et à la deuxième demi-coquille (3).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef comportant les étapes de : - formation d'une première demi-coquille (2) et d'une deuxième demi-coquille (3) ; - assemblage de la première demi-coquille (2) et de la deuxième demi-coquille (3) de sorte à former une structure en caisson.
Brevet FR3072950A1 (20190503)

REVENDICATIONS1.- Boîte avec témoin de première ouverture, la boîte étant réalisée en une seule pièce de matière plastique et comprenant une base (4) et un couvercle (6) reliés par un film de matière (22) dans lequel est formée une charnière (8) comprenant au moins une partie charnière (10) configurée pour se plier suivant un axe de rotation (A) pour la première fermeture du couvercle (6), chaque partie de charnière (10) possédant une portion de couvercle (14) liée au couvercle (6) par une liaison frangible (18) configurée pour rompre à la première ouverture du couvercle (6), la boîte comprenant une languette (20) s'étendant à partir du couvercle (6) et au-delà de l'axe d'articulation (A), de sorte que lorsque la boîte est fermée, la languette (20) s'étend vers l'extérieur de la boîte à partir du couvercle (6) en faisant saillie par rapport à la charnière (8) au-delà de l'axe d'articulation (A), une traction de la languette (20) permettant d'ouvrir le couvercle (6) en rompant chaque liaison frangible (18), la portion de couvercle (14) de la partie de charnière (10) correspondante restant solidaire de la base (4) et dissociée du couvercle (6), en étant saillante. 2.- Boîte selon la revendication 1, dans laquelle la languette (20) est formée dans le film de matière (22). 3.- Boîte selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle la languette (20) est découpée dans le film de matière (22) suivant une ligne de découpe. 4.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la languette (20) est jointive avec chaque partie de charnière (10). 5.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la charnière possède deux parties de charnière (10) situées de part et d'autre de la languette (20). 6.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle chaque liaison frangible (18) s'étend à partir d'une extrémité d'une ligne de découpe de la languette (20). 7.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la base (4) possède un talon de protection (34) circonférentiel surélevé par rapport au bord périphérique (36) du couvercle (6) lorsque celui-ci est fermé, le talon de protection (34) périphérique étant interrompu dans une zone de passage (38) à travers laquelle passent chaque partie de charnière (10) et la languette (20). 8.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la base (4) et le couvercle (6) comprennent des reliefs de fermeture (30,\n<CLM>\1\tcomplémentaires configurés pour être inséré en force l'un dans l'autre de manière à maintenir le couvercle (6) fermé. 9 9.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la base (4) et le couvercle (6) présentent chacun une forme générale circulaire. 10.- Boîte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle chaque partie d'articulation (10) comprend une portion de base (12) solidaire de la base et 5 une portion de pliage (16) reliant la portion de base (12) à la portion de couvercle (14) solidaire du couvercle (6).
Brevet FR3072952A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Conditionnement (1) sécurisé, destiné à recevoir un blister (3) comprenant au moins un comprimé localisé dans une alvéole (3a) obturée par un opercule (3b), ledit conditionnement (1) comprend un emballage (2) d'axe longitudinal de symétrie (X, X'), délimitant un espace intérieur dans lequel est localisée une paroi mobile (4) connectée à un moyen élastique (5), le dit emballage (2) comprenant au moins une paroi supérieure (2a) qui comprend au moins un premier orifice (7) destiné à recevoir l'alvéole (3a), ladite paroi mobile (4) et la paroi supérieure (2a) délimitent un logement destiné au positionnement du blister (3), ladite paroi mobile étant destinée à adopter deux positions, à savoir une position de libération d'au moins un comprimé et une position d'obturation destinée à cloisonner au moins un opercule (3b), tandis que la paroi mobile (4) comprend au moins un second orifice (8) qui vient se positionner en regard d'un premier orifice (7), à savoir destiné à venir se positionner en regard d'un opercule (3b), lorsque la paroi mobile (4) est dans la position de libération.\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen élastique (5) comprend une boucle élastique (5b).\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce 20 que le moyen élastique (5) comprend au moins un moyen de préhension (5a).\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la paroi supérieure (2a) comprend une lumière (6) permettant l'accès au(x) moyen(s) de préhension (5a).\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon la revendication précédente, caractérisé 25 en ce qu'au moins un moyen de préhension est une saillie dirigée vers la paroi supérieure (2a).\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la paroi mobile (4) comprend un alésage dans lequel est inséré le moyen de préhension (5a). 11\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le moyen élastique (5) comprend un moyen de préhension (5a) localisé dans l'axe longitudinal de symétrie (X, X').\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5 5, caractérisé en ce que le moyen élastique (5) comprend deux moyens de préhension (5'a, 5"a) localisés en opposition de l'axe longitudinal de symétrie (X, X').\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'emballage (2) comprend une paroi de 10 fond (2c) agencée transversalement à la paroi supérieure (2a), tandis que le moyen élastique (5) comprend une butée de compression (5d) en contact avec la paroi de fond (2c).\n<CLM>\1\tConditionnement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'emballage (2) comprend une paroi 15 inférieure (2b) localisée en opposition de la paroi supérieure (2a), ladite paroi inférieure (2b) comprenant au moins un troisième orifice (9), chacun du/ des troisième(s) orifice(s) étant aligné(s) avec un premier orifice (7) de la paroi supérieure (2a).20
Brevet FR3072955A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Convoyeur (1) sans fin comprenant une bande convoyeuse (2) entraînée et guidée par des rouleaux, et comprenant un ou plusieurs moules de réception (3;4) de produit sous forme liquide ou pâteuse, caractérisé en ce que le ou les moules de réception sont fixés à la bande convoyeuse, et, à la fois les moules de réception et la bande convoyeuse sont fabriqués en matière transparente aux radiations micro-ondes, de sorte que les moules emplis de produit (5) peuvent être passés au travers d'un four à micro-ondes (6), le produit étant réchauffé à coeur de manière homogène.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon la revendication 1, dans lequel la bande convoyeuse se présente comme bande maillée ajourée.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel la bande convoyeuse est formée en matière polymère renforcée de fibres de verre ou de fibre de téflonTM.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le ou les moules de réception sont formés en matière silicone ou élastomère biocompatible.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon la revendication 4, dans lequel la fixation entre moules et bande convoyeuse est réalisée par apport de colle (7) en matière identique ou similaire à la matière du moule, à savoir une matière silicone ou élastomère biocompatible.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon la revendication 5, dans lequel il est prévu l'utilisation d'une contrepartie (8) placée du côté opposé de la bande convoyeuse par rapport au moule, lequel la contrepartie étant formée en silicone ou élastomère biocompatible, et la contrepartie étant fixée par ledit apport de colle. 3 0\n<CLM>\1\tConvoyeur selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel il est prévu une pluralité de moules discrets (3), présentant une forme évasée en s'éloignant de la bande convoyeuse pour permettre un démoulage aisé.\n<CLM>\1\tConvoyeur selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel il est prévu un moule 3 5 unique (4) de longueur substantiellement égale à la longueur de la bande convoyeuse. 10\n<CLM>\1\tConvoyeur selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel deux extrémités de la bande convoyeuse sont raboutées au moyen d'une clavette pour former une bande continue. 5\n<CLM>\1\tChaîne de préparation d'un produit alimentaire ou non alimentaire, caractérisé en ce qu'elle comprend un convoyeur (1) selon l'une des revendications précédentes. 10
Brevet FR3072960A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Liant hydraulique pour composition de mortier comprenant au moins un laitier alumineux granulé broyé comprenant moins de 30%en poids de silice.\n<CLM>\1\tLiant selon la revendication 1, tel que le laitier alumineux granulé broyé comprend entre 30% en poids et 60% en poids d'alumine, de préférence entre 32 et 45%en poids d'alumine.\n<CLM>\1\tLiant selon l'une des revendications précédentes, tel que le laitier alumineux granulé broyé est majoritairement amorphe.\n<CLM>\1\tLiant selon la revendication précédente, tel que le laitier alumineux granulé broyé se présente sous formes de granules broyées possédant un diamètre de particules D50 inférieur à 20 pm, de préférence inférieur à 15 ilm.\n<CLM>\1\tLiant selon l'une des revendications précédentes tel que le laitier alumineux granulé broyé est issu du recyclage par fusion totale de catalyseurs utilisés pour la désulfuration des produits pétroliers, notamment de catalyseurs à base de molybdène et/ ou de cobalt.\n<CLM>\1\tLiant selon l'une des revendications précédentes comprenant ledit laitier alumineux granulé broyé et au moins un des constituants suivants : - un ou plusieurs ciments choisis parmi les ciments Portland, les ciments bélitiques, les ciments alumineux ou sulfoalumineux, les ciments de mélanges pouzzolaniques comprenant éventuellement des cendres volantes, des fumées de silice, du calcaire, du schiste calciné et/ ou des pouzzolanes naturelles ou calcinées, et/ ou - une source de sulfate de calcium choisie parmi le plâtre, l'hémihydrate, le gypse et / ou l'anhydrite, seuls ou en mélange.\n<CLM>\1\tLiant selon l'une des revendications précédentes, qui est constitué dudit laitier alumineux granulé broyé et de ciment Portland, la teneur en laitier 11 alumineux granulé broyé étant inférieure à 40% en poids, de préférence inférieure à 20%en poids.\n<CLM>\1\tLiant selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant entre 10 et 50%en 5 poids de ciment Portland, entre 30 et 70%en poids dudit laitier alumineux granulé broyé, et entre 10 et 50%en poids de sulfate de calcium.\n<CLM>\1\tComposition sèche de mortier comprenant au moins un liant selon l'une des revendications précédentes et des granulats et/ ou des fillers. 10\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 9, qui est exempte de ciment alumineux ou sulfoalumineux.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 9 ou 10, comprenant un ou 15 plusieurs additifs, choisi parmi des agents rhéologiques, des agents rétenteurs d'eau, des agents entraîneurs d'air, des agents épaississants, des agents de protection biocides, des agents dispersants, des pigments, des accélérateurs et/ ou des retardateurs, des résines polymériques. 20\n<CLM>\1\tProduits pour sol tels que des enduits ou chapes, ou mortiers techniques, susceptibles d'être obtenus par gâchage avec de l'eau de la composition sèche de mortier selon l'une des revendications 9 à 11.
Brevet FR3072973A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Particule pseudovirale comprenant un antigène et une molécule immunorégulatrice exposée à la surface de la particule.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'antigène est un allergène.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'antigène est un _auto-antigène.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que la dite particule pseudovirale est une particule rétrovirale synthétique.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que la molécule immunorégulatrice est un récepteur de point de contrôle immunitaire, de préférence sélectionné parmi le groupe constitué de CTLA4, PD-1, Tim-3,TIGIT et OX40.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon la revendication 5 caractérisée en ce que la molécule immunorégulatrice comprend le domaine extracellulaire dudit récepteur.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que la molécule immunorégulatrice est l'IL-2.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisée en ce que la molécule immunorégulatrice est liée au domaine transmembranaire de la glycoprotéine du vesicular stomatitis virus (VSV-G) ou au domaine glycophosphatidylinositol (GPI) d'ancrage de la glycoprotéine CD59.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale selon l'une des revendications 1 à 8 pour une utilisation dans le traitement d'un dysfonctionnement immunitaire. 35\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale pour une utilisation selon la revendication 9, le dysfonctionnement immunitaire étant une allergie, de préférence une allergie alimentaire.\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale pour une utilisation selon la revendication 9, le dysfonctionnement immunitaire étant une maladie auto-immune, de préférence la sclérose en plaque, le diabète de type 1, le lupus, une thyroïde auto-immune, la maladie de Crohn, la polyarthrite rhumatoïde, la maladie coeliaque, la myasthénie gravis, la maladie de Biermer (Gastrite atrophique auto-immune ou l'hépatite autoimmune (FIAI).\n<CLM>\1\tParticule pseudovirale pour une utilisation selon l'une des revendications 9 à 11, ladite particule étant sous la forme d'une composition pharmaceutique comprenant en outre un excipient pharmaceutique.\n<CLM>\1\tPlasmide ou ensemble de plasmide(s) comprenant une ou des séquence(s) d'acide nucléique codant pour une ou des protéine(s) virales modifiées de la particule pseudovirale telle que définie à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Plasmide ou ensemble de plasmide(s) selon la revendication 13 pour une utilisation dans le traitement d'un dysfonctionnement immunitaire.
Brevet FR3072985A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Système d'isolation thermique d'un bâtiment, comprenant au moins deux nappes (100,\n<CLM>\1\td'isolant thermique superposées, chacune desdites nappes d'isolant thermique étant composée de deux films de base (110,\n<CLM>\1\tsuperposés et solidarisés de manière à former des poches (130), chacune des poches (130) comprenant des fibres (140) synthétiques, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un film séparateur (150) partiellement solidarisé au contact d'un film de base de l'une des nappes (100,\n<CLM>\1\tde manière à définir un ensemble de bulles (156), de manière à ce que les nappes (100,\n<CLM>\1\tadjacentes soient séparées par un ensemble de bulles.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon la revendication 1, dans lequel le film séparateur (150) est partiellement solidarisé à un film (120) composant une nappe (100), le film séparateur (150) étant partiellement solidarisé de manière à présenter une alternance de portions solidarisées (152) à un film composant une nappe, et de portions non solidarisées (154) audit film composant une nappe.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le film séparateur (150) est composé de deux films élémentaires partiellement solidarisés entre eux, de manière à présenter une alternance de portions solidarisées, et de portions non solidarisées entre les deux films élémentaires.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque nappe (100,\n<CLM>\1\tprésente un film séparateur (150, 30\n<CLM>\1\tpartiellement solidarisé à un des films (120,\n<CLM>\1\tcomposant ladite 13 nappe, les nappes (100,\n<CLM>\1\tétant superposées de manière à ce qu'un unique film séparateur soit interposé entre deux nappes adjacentes.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 4, 5 dans lequel lesdites bulles (156) sont remplies d'un gaz parmi les gaz suivants : Air, Azote, Oxygène, Argon, Xénon, Néon, Dioxyde de Carbone.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les films (110, 120, 210,\n<CLM>\1\tcomposant les nappes (100, 10\n<CLM>\1\tsont solidarisés par couture, soudure, collage ou calandrage.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les fibres (140) synthétiques comprennent des fibres en polyester, présentent typiquement une masse linéique comprise entre 0,2 15 et 25 Denier, plus précisément entre 0,5 et 15 Denier, ou plus précisément entre 3 et 12 Denier.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 7, dans comprenant en outre au moins une membrane formant une 20 enveloppe sur au moins une face des nappes (100, 200).
Brevet FR3072991A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Ensemble comportant : - une serrure électronique (6), cette serrure électronique comportant un stator (22) 5 dans lequel est aménagé un canal rectiligne (50) qui s'étend le long d'un axe (20) d'introduction de la clef, - un contact électrique (100-102) situé dans une paroi du canal rectiligne, - une clef électronique (6) comportant une lame rectiligne (38) apte à être introduite à l'intérieur du canal, 10 - une borne électrique (44-46) située sur la lame de la clef apte, lorsque la clef est dans une position enfoncée à l'intérieur de la serrure électronique, à venir directement en appui mécanique sur le contact électrique situé dans la paroi du canal, caractérisé en ce l'ensemble comporte un groupe d'un ou plusieurs ressorts (130, 15\n<CLM>\1\tsitués chacun soit dans la serrure électronique soit dans la clef électronique, ce groupe d'un ou plusieurs ressorts étant apte à lui seul, lorsqu'un utilisateur retire sa main de la clef, à repousser la lame de la clef depuis sa position enfoncée jusqu'à une position reculée dans laquelle le contact électrique (100-102) et la borne électrique (44-46) sont mécaniquement et électriquement séparés l'un de l'autre. 20\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le groupe d'un ou plusieurs ressorts comporte uniquement un ou plusieurs ressorts (130) situés à l'intérieur de la serrure électronique. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, la clef comporte : - un corps (39) formant un moyen de préhension pour tourner la clef à l'intérieur de la serrure électronique, - un embout tubulaire (162) qui entoure complètement la lame, cet embout tubulaire 30 étant déplaçable en translation parallèlement à l'axe d'introduction de la clef entre une position avancée et une position rétractée, cet embout comportant : - une extrémité distale annulaire (166) tournée vers la serrure électronique lors de l'introduction de cette clef à l'intérieur de la serrure électronique, cette extrémité distale annulaire étant apte à venir en appui sur une butée 35 correspondante de la serrure électronique pour déplacer cet embout de la position avancée vers la position rétractée lorsque la clef est introduite à l'intérieur de la serrure, et - une extrémité proximale annulaire (168) tournée du côté du corps de la clef, - un ressort hélicoïdal (178) dont l'axe est parallèle à l'axe d'introduction de la clef, 40 une extrémité de ce ressort hélicoïdal étant en appui sur l'extrémité proximale annulaire et l'autre extrémité de ce ressort étant en appui sur le corps (39) de la clef 22 de manière à solliciter en permanence l'embout tubulaire vers sa position avancée, ce ressort faisant partie dudit groupe d'un ou plusieurs ressorts.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, dans lequel : - dans la position avancée l'embout (162) recouvre entièrement la borne électrique de manière à l'isoler mécaniquement et électriquement de l'environnement extérieur, et - dans la position rétractée l'embout (162) ne recouvre pas la borne électrique et autorise la mise en appui mécanique de cette borne électrique sur le contact électrique.10
Brevet FR3072995A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Placard (1) intégrant un ensemble d'ouverture/fermeture (3) d'une baie (4), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier guide (31) monté sur un bord supérieur (41) de la baie (4), le premier guide (31) comprenant : au moins un profilé (311) définissant une bande de roulement (312), et un enjoliveur (313) solidaire du profilé (311), et comprenant au moins une portion (314) formant un cache pour masquer le profilé (311) depuis l'extérieur du placard (1), - un second guide (32), comprenant un pion (321), monté sur un second bord (42) de la baie (4), opposé au premier bord (41), - au moins ventail (33) portant au moins une roulette (333) circulant sur la bande de roulement (312) du profilé (311) du premier guide (31), le ventail (33) présentant en outre une rainure (339) recevant le second guide (32).\n<CLM>\1\tPlacard (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'enjoliveur (313) et le profilé (311) sont solidarisés l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tPlacard (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second guide (32) comprend une roulette (322) montée à rotation sur le pion (321).\n<CLM>\1\tPlacard (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier guide (31) comprend deux profilés (311 ; 311a, 311b) parallèles l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tPlacard (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un premier ventail (33a) et un second ventail (33b), la ou chaque roulette (333) de chaque ventail (33 ; 33a, 33b) circulant sur bande de roulement (312) de l'un des profilés (311). 10\n<CLM>\1\tPlacard (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enjoliveur (313) présente une section transversale en forme de L dont une première portion (314) forme le cache et une seconde portion (315) forme un plat de fixation du premier guide (31) au bord supérieur (41) de la baie (4), le ou chaque profilé (311) étant solidarisé audit plat de fixation. Placard (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'un des profilés (311) est confondu avec la portion de l'enjoliveur (313) formant le cache. Placard (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande de roulement (312) du ou de chaque profilé (311) présente une forme en V ouverte vers le bord supérieur (41) de la baie (4). Placard (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, le ou chaque ventail (33) comprend un mécanisme de positionnement de la ou chaque roulette (333), incluant une première platine (334) solidaire du ventail (33), et une deuxième platine (335) mobile par rapport à la première platine (334) et portant la roulette (333). 5\n<CLM>\1\t108.\n<CLM>\1\t15 20
Brevet FR3072997A1 (20190503)

REVENDICATIONS1) Ouvrant (104) destiné à être monté mobile sur un dormant (102) et comportant : - un cadre (110) en bois avec deux traverses horizontales et deux montants verticaux (112a-b), - un parement extérieur (116) destiné à être orienté vers l'extérieur et posé contre le cadre (110), - un parement intérieur (130) qui est destiné à être orienté vers l'intérieur et qui est fixé au cadre (110), - un bloc de mousse (114) thermiquement isolant logé à l'intérieur du cadre (110), ledit bloc de mousse (114) présentant une première face qui se fixe au parement extérieur (116) et une deuxième face qui se fixe au parement intérieur (130), et - pour chaque montant vertical (112a-b) et chaque traverse horizontale, une bande de mousse (118a-b) souple qui est disposée entre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et ledit parement extérieur (116) et qui est collée contre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et contre laquelle est collé le parement extérieur (116).\n<CLM>\1\tOuvrant (104) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bande de mousse (118a-b) est un élastomère.\n<CLM>\1\tOuvrant (104) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte le long du bord latéral extérieur de chaque montant vertical (112a-b) et de chaque traverse horizontale, un joint (120a-b) qui présente un pied (122a-b) qui se fixe dans une rainure (124a-b) qui s'étend le long du bord latéral extérieur considéré, une première languette (126a-b) solidaire du pied (122a-b) et qui s'étend parallèlement au bord latéral extérieur considéré jusqu'au parement extérieur (116), et une deuxième languette (128a-b) solidaire du pied (122a-b) et qui vient en appui contre une partie du dormant (102).\n<CLM>\1\tOuvrant (104) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte des poignées (132) dont les plaques sont fixées de manière indépendante sur le parement extérieur (116) pour l'une et le parement intérieur (130) pour l'autre. 6\n<CLM>\1\tEnsemble (100) comportant un dormant (102) et un ouvrant (104) selon l'une des revendications précédentes et qui est monté mobile sur le dormant (102).
Brevet FR3073002A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Aube de guidage (13) comprenant un circuit (19) d'injection de liquide de refroidissement dans une veine d'air (20) d'une turbomachine (4).\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant la revendication 1, comprenant une ouverture d'admission (21) du circuit (19) d'injection de liquide de refroidissement, située sur une extrémité de l'aube de guidage (13).\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant la revendication 2, comprenant un pivot (17) d'extrémité d'aube dans lequel est située l'ouverture d'admission (21) du circuit (19) d'injection de liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le circuit d'injection (19) débouche sur au moins une tuyère d'injection (26) sur un bord de fuite (27) de l'aube de guidage (13).\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le circuit d'injection (19) débouche sur au moins une tuyère d'injection (26) sur un extrados et/ou sur un intrados de l'aube de guidage (13).\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le circuit d'injection (19) débouche sur au moins une tuyère d'injection (26) divergente, par exemple conique ou plate.\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le circuit d'injection (19) débouche sur au moins une tuyère d'injection (26) hélicoïdale.\n<CLM>\1\tAube de guidage (13) suivant l'une quelconque des 35 revendications précédentes, dans laquelle le circuit d'injection (19) débouche sur une pluralité de tuyères d'injection (26) écartées les unes 11 par rapport aux autres dans une direction de hauteur de l'aube de guidage (13).\n<CLM>\1\tGrille de pré-rotation (7) pour turbomachine, comprenant une 5 pluralité d'aubes de guidage dont au moins une aube de guidage (13) suivant l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tTurbomachine (4) comprenant, successivement dans un sens d'écoulement d'un fluide de travail, une grille de pré-rotation (7) suivant la 10 revendication 9, un compresseur (8), une chambre de combustion (9) et au moins une première turbine (10) couplée au compresseur (8) pour l'entraînement du compresseur (8).\n<CLM>\1\tTurbomachine (4) suivant la revendication 10, comprenant une 15 deuxième turbine (12) couplée à un arbre de prise de force (5).\n<CLM>\1\tProcédé d'augmentation de puissance d'une turbomachine (4), comprenant une étape d'injection de liquide de refroidissement dans une veine d'air de la turbomachine (4), à travers un circuit d'injection (19) 20 compris dans au moins une aube de guidage (13).\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 12, comprenant en outre une vaporisation du liquide de refroidissement dans une chambre de combustion (9) située en aval de l'aube de guidage (13). 25
Brevet FR3073003A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant : - un secteur d'aubes fixes (1) pour distributeur de turbomachine comprenant à une extrémité circonférentielle une protubérance (110) et à une autre extrémité circonférentielle une surface de contact (120), de sorte que la protubérance (110) d'un secteur (1) vienne en regard de la surface de contact (120) d'un autre secteur adjacent, - un capuchon amovible (200) comprenant une surface (205) avec un matériau anti-usure (210), configuré pour être engagé de façon amovible sur la protubérance (110) du secteur, de sorte que le matériau anti-usure (210) soit en contact avec la surface de contact (120) de l'autre secteur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le secteur (1) comprend une plateforme interne (100) comprenant un plateau supérieur (102), sur lequel sont fixées les aubes fixes et un plateau inférieur (104), relié au plateau supérieur (102) par une entretoise (106).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, dans lequel la protubérance (110) et la surface de contact (120) se trouve en extrémités du plateau supérieur (102) ou du plateau inférieur (140).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le matériau anti-usure (210) se présente sous la forme d'une plaquette qui définit alors la surface (205).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le capuchon (300) est réalisé entièrement en un matériau anti- usure. 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le matériau anti-usure (210) comprend du cobalt ou un alliage de cobalt. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capuchon (200) se présente sous la forme d'un bloc comprenant un évidement borgne formant une cavité apte à recevoir la protubérance (110), de sorte que la protubérance soit enveloppée par le capuchon (200). 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la surface de contact (120) comprend du matériau anti-usure.\n<CLM>\1\tPortion de distributeur de turbomachine comprenant au moins deux 15 ensembles selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, définissant ainsi deux secteurs (1), dans lequel la protubérance (110) d'un des deux secteurs comprend le capuchon amovible (200) mis en place, ce dernier étant engagé avec la surface de contact (120) de l'autre secteur. 20\n<CLM>\1\tDistributeur comprenant une pluralité de portions selon la revendication 9, les portions étant mises bout à bout.
Brevet FR3073010A1 (20190503)

REVENDICATIONS1. Verrou pour un capot (1) d'un inverseur de poussée porté par une nacelle (4), le verrou comprenant : une gâche (16) fixée au capot; et un crochet (12) configuré pour s'engager dans la gâche et rappelé de façon élastique (15) vers un engagement avec la gâche, caractérisé en ce qu'il comporte : un support (6) fixé à la nacelle (4) et portant un organe de verrouillage/déverrouillage (7,9 ;17,19) interposé entre le crochet et ledit support fixé à la nacelle, ledit organe de verrouillage/déverrouillage étant configuré pour permettre d'une part un déplacement du crochet par rapport au dit support fixé à la nacelle entre une position dite de verrouillage pour laquelle le crochet est engagé dans la gâche et exerce un appui sur celle-ci et une position dite de déverrouillage pour laquelle le crochet est dégagé de la gâche ou simplement au contact de celle-ci, et d'autre part un basculement du crochet pour le dégager de la gâche ou l'engager dans celle-ci.\n<CLM>\1\tVerrou selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'organe de verrouillage/déverrouillage (7,9 ; 17,19) est monté pour pivoter sur ledit support (6) fixé à la nacelle, en ce que le crochet et l'organe de verrouillage/déverrouillage sont configurés pour former un ensemble bielle/manivelle, et en ce que le basculement du crochet (12) est assuré par une came (14) fixée à l'organe de verrouillage/déverrouillage.\n<CLM>\1\tVerrou selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'organe de verrouillage/déverrouillage comporte un roue dentée (11) associée à une vis sans fin (7) entrainée par un moteur (8) fixé au dit support fixé à la nacelle.\n<CLM>\1\tVerrou selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'organe de verrouillage/déverrouillage est relié à un vérin hydraulique (17).\n<CLM>\1\tVerrou selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux organes de verrouillage/déverrouillage (7,9 ;17,19) chacun associé à un crochet, et un organe d'actionnement (8 ;17) commun aux deux organes de verrouillage/déverrouillage.\n<CLM>\1\tNacelle à grille ou à porte, caractérisée en ce qu'elle comporte un verrou selon l'une quelconque des revendications précédentes associé à au moins une grille ou une porte (1).\n<CLM>\1\tProcédé de déverrouillage d'un verrou selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en que, partant d'une position de verrouillage du verrou, pour laquelle au moins un crochet (12) est engagé dans au moins une gâche (16) et est appliqué sur celle-ci avec une force dite de verrouillage, 7 le procédé comporte les étapes de : commander un déplacement dudit au moins un crochet (12) selon une direction appropriée pour réduire la force appliquée à ladite au moins une gâche, puis effectuer un basculement dudit au moins un crochet dans un sens libérant ladite au moins une gâche (16).