Brevet FR3074821A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'écoulement des eaux caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (2) comportant une partie centrale (5) et deux parties latérales (6,\n<CLM>\1\tqui s'étendent chacune sur toute la longueur de ladite plaque, les parties latérales étant reliées à la partie centrale par leurs bords attenants (5a, 5b, 6a, 7a) au moyen de systèmes de charnière étanche configurés pour assurer une étanchéité entre lesdits bords attenants et pour permettre le pliage de la plaque de sorte à former une rigole (2a, 2b, 2c), ledit dispositif (1) comprenant un système de fixation configuré pour maintenir la plaque pliée de sorte à préserver la forme en rigole.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel chaque système de charnière étanche est constitué d'une rainure (3,\n<CLM>\1\ten Vé agencée dans l'épaisseur de la plaque (2) au niveau des bords attenants (5a, 5b, 6a, 6bà de deux parties (5, 6,\n<CLM>\1\tde ladite plaque.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel les parties (5, 6,\n<CLM>\1\tde plaque (2) sont pliées en équerre entre elles.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le système de fixation comprend au moins une clé de verrouillage (10) présentant deux branches (12,\n<CLM>\1\tet une traverse (11) reliant les deux branches, lesdites branches étant configurées pour être engagées respectivement dans les bords libres (8,\n<CLM>\1\tdes deux parties latérales (6,\n<CLM>\1\tde la plaque (2) pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 4, lequel comprend un système de renfort (41) de la plaque pliée configuré pour rigidifier la structure de ladite plaque (2) pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5, dans lequel le système de renfort (41) comprend au moins une pièce de renfort (44) configurée pour épouser la forme de la plaque (2) pliée sur un côté externe (22) de celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6, dans lequel le système de renfort (41) comprend des moyens de maintien de l'au moins une pièce de renfort (44) en position sur la plaque (2) pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, dans lequel le système de fixation est configuré pour assurer concomitamment le maintien de la plaque (2) pliée et de l'au moins une pièce de renfort (44).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 6 à 8, dans lequel des moyens de positionnement (42,\n<CLM>\1\tsont agencés entre l'au moins une pièce de renfort (44) et le 13 côté externe (22) de la plaque (2) pour placer précisément ladite pièce de renfort sur la plaque pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 9, lequel comprend un système de jonction (16) configure pour effectuer l'assemblage bout à bout de deux plaques (2) 5 pliées.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 10, dans lequel le système de jonction (16) comprend une pièce de jonction (19) configurée pour épouser les formes des extrémités (17,\n<CLM>\1\tattenantes des deux plaques (2) pliées mises bout à bout, sur les côtés externes (22) de celles-ci. 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 11, dans lequel la pièce de jonction (19) est constituée d'une pièce plane longiforme (25) en trois portions (25a, 25b, 25c) articulées entre elles, de sorte à être pliée et à épouser la plaque (2) pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 11 ou 12, dans lequel le système de jonction (16) comprend des moyens d'ancrage de la pièce de jonction (19) avec les extrémités 15 (17,\n<CLM>\1\tattenantes des plaques (2) pliées bout à bout.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 13, dans lequel les moyens d'ancrage comprennent au moins deux nervures (29, 30, 31,\n<CLM>\1\tsur un côté interne (26) de la pièce de jonction (19) et au moins une rainure (23,\n<CLM>\1\tsur le côté externe extrêmale (22a, 22b) de la plaque (2) pliée, les rainures des extrémités attenantes des deux plaques pliées bout à 20 bout s'engageant dans les deux nervures de la pièce de jonction.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 11 à 14, dans lequel le système de fixation est configure pour assurer concomitamment le maintien des plaques (2) pliées bout à bout et de la pièce de jonction (19).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 10 à 15, lequel comprend des moyens 25 d'étanchéité agencés entre les deux extrémités (17,\n<CLM>\1\tattenantes des plaques (2) pliées bout à bout.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 16, lequel comprend un système de fermeture (53) configure pour être agencé à une extrémité (54) de la plaque (2) pliée de sorte à empêcher l'écoulement de l'eau au-delà de ladite extrémité. 30\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 17, dans lequel le système de fermeture (53) comprend une platine de fermeture (55) et des moyens de fixation (56, 68,\n<CLM>\1\tde la platine de fermeture avec l'extrémité (54) de la plaque (2) pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 18, dans lequel au moins la plaque (2) est en matière plastique. 14\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 19, lequel constitue un caniveau ou une gouttière.