Brevet FR3071138A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Ensemble (10,\n<CLM>\1\tde conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, comprenant un réservoir principal (20,\n<CLM>\1\tdélimitant au moins un volume interne (21,\n<CLM>\1\tcontenant ledit produit et une partie de fermeture (30,\n<CLM>\1\tdestinée à venir obturer ledit volume interne et comprenant au moins un orifice de passage (33,\n<CLM>\1\tvers ledit volume interne, ledit ensemble comprenant en outre une capsule (40,\n<CLM>\1\tdélimitant une chambre de dosage (46,\n<CLM>\1\tet comprenant au moins un orifice de distribution (47,\n<CLM>\1\tassocié à l'orifice de passage pour l'écoulement du produit contenu dans le réservoir principal (20,\n<CLM>\1\tvers ladite chambre de dosage (46, 83), ladite capsule (40,\n<CLM>\1\tétant montée à rotation sur ladite partie de fermeture (30,\n<CLM>\1\tentre une première position de fermeture dans laquelle l'orifice de passage (33,\n<CLM>\1\tet l'orifice de distribution (47,\n<CLM>\1\tsont décalés de manière à empêcher le passage du produit du volume interne (21,\n<CLM>\1\tvers la chambre de dosage (46,\n<CLM>\1\tet une deuxième position d'ouverture dans laquelle l'orifice de passage (33,\n<CLM>\1\tet l'orifice de distribution (47,\n<CLM>\1\tse superposent de manière à permettre le passage du produit du volume interne (21,\n<CLM>\1\tvers la chambre de dosage (46, 83), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de rappel (34,\n<CLM>\1\télastiquement deformable situé entre la partie de fermeture (30,\n<CLM>\1\tet la capsule (40,\n<CLM>\1\tet configuré pour déplacer automatiquement ladite capsule (40,\n<CLM>\1\tdans la première position de fermeture lorsque celle-ci n'est plus contrainte dans la deuxième position d'ouverture.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la partie de fermeture (30,\n<CLM>\1\tcomprend une jupe de montage (31,\n<CLM>\1\ts'étendant radialement autour d'une partie d'extrémité ouverte (24,\n<CLM>\1\tdu réservoir principal (20, 60), et une face frontale d'extrémité (32,\n<CLM>\1\tdans laquelle est pratiqué l'orifice de passage (33, 73).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la capsule de fermeture (40,\n<CLM>\1\tcomprend un 20 corps (41), une paroi de distribution (44,\n<CLM>\1\tdans laquelle est formé l'orifice de distribution (47, 84), et un rebord annulaire (45,\n<CLM>\1\ts'étendant axialement à partir de la paroi de distribution (44,\n<CLM>\1\tvers l'extérieur et délimitant avec ladite paroi de distribution (44,\n<CLM>\1\tla 5 chambre de dosage (46, 83).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la capsule de fermeture (40,\n<CLM>\1\tcomporte en outre un couvercle (49,\n<CLM>\1\tarticulé par rapport au corps de ladite capsule entre une position d'accès à la chambre de dosage (46, 83), et 10 une position d'obturation de la chambre de dosage (46, 83).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la partie de fermeture (30) et l'organe de rappel (34) sont réalisés en une unique pièce, par exemple par moulage par injection d'une matière plastique. 15\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, dans lequel l'organe de rappel (34) comprend au moins une ailette (35) élastiquement deformable associée à l'orifice de passage (33) et un plot (36) de fixation de l'ailette (35) disposé sensiblement au centre de la partie de fermeture (30), ladite ailette (35) s'étendant radialement vers 20 l'extérieur à partir dudit plot de fixation (36).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, dans lequel l'ailette (35) comprend une extrémité (35a) fixée au plot de fixation (36) et une extrémité libre (35b) reliée à l'extrémité (35a) par une partie radiale (35c) de forme sensiblement concave. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, dans lequel la capsule comprend un plot de retenue (48) en contact circonférentiellement avec l'extrémité libre (35b) de l'ailette (35) associé de l'organe de rappel (34), de sorte que la capsule (40) est mise dans la position d'ouverture, le plot de retenue (48) exerce un effort sur ladite 30 extrémité libre (35b).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'organe de rappel (75) comprend une première extrémité (75a) fixée à la partie de fermeture (70) et une deuxième extrémité (75b) fixée à la capsule (80). 21\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, dans lequel la partie de fermeture (70) comprend une rainure annulaire (74) destinée à recevoir l'organe de rappel (75), ladite première extrémité (75a) dudit organe de rappel (75) étant fixée dans ladite rainure. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 10, dans lequel l'organe de rappel (75) ne s'étend pas sur toute la circonférence de la rainure (74) et laisse subsister en position de fermeture un espace (E) inoccupé de la rainure (74).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, 10 dans lequel l'organe de rappel (75) est un ressort.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 9 à 12, dans lequel la capsule de fermeture (80) comprend un plot de fixation (85) en saillie axiale vers la partie de fermeture (70), ledit plot de fixation (85) venant s'insérer dans un trou correspondant (76) pratiqué 15 dans la partie de fermeture (70), et coopérant avec un système de visserie configuré pour fixer la capsule (80) sur ladite partie de fermeture (70).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réservoir principal délimite au moins deux 20 volumes internes contenant chacun un produit distinct, la partie de fermeture comprenant au moins un premier orifice de passage associé au premier volume interne et au moins un deuxième orifice de passage associé au deuxième volume interne, et la capsule comprenant au moins un premier orifice de distribution associé au premier orifice de 25 passage et au moins un deuxième orifice de distribution associé au deuxième orifice de passage, ledit ensemble comprenant deux organes de rappel configurés pour permettre, par rotation de la capsule dans un premier sens de rotation, la superposition des premiers orifices de passage et de distribution en vue du passage du produit contenu dans 30 le premier volume interne vers la chambre de dosage de la capsule et, par rotation de la capsule dans un deuxième sens de rotation, opposé au premier sens de rotation, la superposition des deuxièmes orifices de passage et de distribution en vue du passage du produit contenu dans le deuxième volume interne vers la chambre de dosage de la capsule.