INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076829A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de traitement d'eaux usées, comportant un bassin (2) de purification de type filtre planté, dans lequel la circulation des eaux usées est à écoulement vertical, le bassin comportant : - des moyens d'apport d'eaux usées (20) en surface du bassin ; - au moins une couche de matériaux filtrant (21) ; - des moyens de drainage (22) situés au fond du bassin ; caractérisé en ce qu'il comporte un réacteur (3) biologique à culture fixée de bactéries aérobies, le réacteur (3) étant situé en aval du bassin (2) selon un sens de circulation des eaux usées. Dispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de recirculation (5) de boues produites par le dispositif jusqu'en amont du bassin (2) selon le sens de circulation des eaux usées. Dispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte un clarificateur (4) situé en aval du bassin (2) et du réacteur (3) selon le sens de circulation des eaux usées, et en ce que le circuit de recirculation (5) comporte des moyens de collecte (50) de boues intégrés au clarificateur (4). Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de drainage comprennent un réseau de drains (230) situé au fond du bassin (2), le réseau de drains étant couplé à une cheminée d'aération. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une voie d'incorporation (6) dans le réacteur (3) d'un réactif pour un traitement du phosphore. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réacteur (3) comporte une cuve (30) dans laquelle est 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t16 situé au moins un support bactérien (31) destiné à être immergé, le support étant monté mobile ou fixe dans la cuve.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le ou les 5 supports bactériens (31) présentent une surface spécifique égale ou supérieure à 200 m2.m-3.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement d'eaux usées, comprenant : - une étape de traitement dans un filtre planté (70) à écoulement vertical ; - une étape de traitement dans un réacteur biologique (71) à culture fixée de bactéries aérobies, l'étape de traitement dans un réacteur biologique (71) suivant l'étape de traitement dans un filtre planté (70).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de collecte (73) de boues produites par le procédé ; - une étape d'injection (74) dans les eaux usées en amont de l'étape de traitement dans un filtre planté (70), des boues collectées lors de l'étape de collecte.20
Brevet FR3076830A1 (20190719)

REVENDICATIONS1- Composition retard pyrotechnique comprenant au moins un oxydant et au moins un réducteur, composition caractérisée en ce qu'elle comporte du tungstène comme premier réducteur, un premier oxydant constitué par le tetraoxyde de trifer et un deuxième oxydant ayant une teneur - en oxygène supérieure à celle du premier oxydant. 2- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième oxydant est choisi parmi les oxydants suivants : Perchlorate de Potassium, Peroxyde de Baryum, Oxyde de Bismuth, Pentoxyde de Diiode . 3- Composition retard pyrotechnique selon une des 15 revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'elle comporte un deuxième réducteur constitué par l'aluminium. 4- Composition retard pyrotechnique selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'elle comprend : de 20% à 60% en masse de tungstène et de 30% à 70% en masse de 20 tetraoxyde de trifer. 5- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'elle comprend : 20% à 60% en masse de tungstène, 30% à 70% en masse de tetraoxyde de trifer, 25 1% à 30% en masse de perchlorate de potassium, 0% à 14% en masse d'aluminium. 6- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'elle comprend : 30% à 40% en masse de tungstène, 30 45% à 55% en masse de tetraoxyde de trifer, 5% à 15% en masse de perchlorate de potassium, 0% à 14% en masse d'aluminium. 7- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 39% en masse de tungstène, 50% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium. 8- Composition retard pyrotechnique selon la 5 revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 31% en masse de tungstène, 8% en masse d'aluminium, 50% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium. 10 9- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 25% en masse de tungstène, 14% en masse d'aluminium, 50% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium. 10- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 25% en masse de tungstène, 8% en masse d'aluminium, 56% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium. 11- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 38% en masse de tungstène, 1% en masse d'aluminium, 50% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium. 12- Composition retard pyrotechnique selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'elle comprend : 35% en masse de tungstène, 4% en masse d'aluminium, 50% en masse de tetraoxyde de trifer, 11% en masse de perchlorate de potassium.
Brevet FR3076844A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Avaloir pour une voie de circulation telle qu'une rue, comprenant une cuve (1) reliée à un égout, ou autre genre d'ouvrage enterré, et un couvercle supérieur (12) ou une grille supérieure (21) formant une ou plusieurs ouvertures d'entrée des effluents dans l'avaloir ; caractérisé en ce que la cuve (1) de l'avaloir est divisée en deux compartiments (19, 4), dont un premier compartiment (19) situé en dessous de ladite ou desdites ouvertures, qui est relié à un réservoir de collecte des effluents et un deuxième compartiment (4) relié à un ouvrage enterré d'évacuation des effluents, tel qu'un égout ; le deuxième compartiment (4) est séparé du premier compartiment (19) par une cloison (18), de façon étanche, cette cloison (18) comprenant une ouverture (3) de communication des deux compartiments entre eux, cette ouverture (3) étant située en hauteur sur cette cloison (18) de telle sorte que le passage d'effluents du premier compartiment (19) au deuxième compartiment (4) se produise uniquement lorsque ledit premier compartiment (19) est plein.\n<CLM>\1\tAvaloir selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit réservoir de collecte est enterré.\n<CLM>\1\tAvaloir selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que ledit premier compartiment (19) reçoit un casier de filtration (13).\n<CLM>\1\tAvaloir selon la revendication 3, caractérisé en ce que le casier de filtration (13) reçoit et contient une poche de filtration (14) amovible, à mailles plus petites que celles de ce casier.\n<CLM>\1\tAvaloir selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un filtre permettant de filtrer certaines matières ayant intérêt à être 25 retenues, en particulier les hydrocarbures, notamment formé de fibres de polypropylène. 7\n<CLM>\1\tAvaloir selon la revendication 4 et la revendication 5, caractérisé en ce que le filtre est constitué par la poche elle-même.\n<CLM>\1\tAvaloir selon la revendication 3 et la revendication 5, caractérisé en ce que le filtre est sous la forme d'une plaque mise en place en dessous dudit casier, 5 notamment entre un siège de réception de ce casier et le casier.\n<CLM>\1\tAvaloir selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la partie inférieure dudit premier compartiment (19) est ouverte, ou, si elle comprend un fond, est percée de trous (9) au niveau de ce fond.\n<CLM>\1\tAvaloir selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il 10 comprend au moins une partie tubulaire ou un conduit (7) inférieur, apte à être relié à un autre avaloir identique de façon que plusieurs avaloirs puissent être raccordés les uns aux autres.\n<CLM>\1\tAvaloir selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend un volet recouvrant normalement, de par son poids, ladite ouverture de 15 communication et pouvant pivoter vers une position d'ouverture sous la force des effluents provenant dudit premier compartiment (19), de façon à laisser passer ces effluents du premier compartiment (19) au deuxième compartiment (4).
Brevet FR3076845A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Prédalle comportant un corps en béton (2) et des blocs d'armatures (20) comprenant chà un une portic d'an dans 1 rps en béton e n d.2 rapise ndant corps en béton et dalle de ,._:_ompression coulée da_le, différents blocs éna-it agencés sur la prédalle pci délimiter entre eux un quadrillage permettant en service à 10 des :laines de circuler entre les blocs d'armatures sur la eu:.alle, chaque bloc eipêchant to.1 les gaines de pas,sr localement a cuu niveau '-r.:=t ainsi une réservation pour le béton de la =pression. Prédalle selon la revenciicution 1, dans laquelle 15 au moins un bloc d'armatures (20) a une forme -,ement 7;édique. Prédalle selon la revendication I ou la -)n 2, dans 1,,quelle le bloc d'ari es (20) c=pote nesu piliers (21,\n<CLM>\1\tlés entre eL,.2: par au 20 mains une arma._urc les encerclant.\n<CLM>\1\tPrédalle selon l'une des précédEo.cs, dans laquelle les blocs d'armatures agenés cc sorte à délimiter entre eux un qua régtrier sur toute la surface de la préd. 25\n<CLM>\1\tInr.dalle selon l'une des rf2vendicaions précédentes, dans laquelle les blocs d'armatures (20) sont de sorte à délimiter entre ::ux un c.uadri lage sic des gouttières du récep7 ce du gouttirés ér_endant selon une longituc2i1 (X) 30 une direction Lransversale (Y) du la prédalle.\n<CLM>\1\tPrédalle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle au moins un' -r7,a_Jres (20) c ,associé I un siège de béton\n<CLM>\1\t,\n<CLM>\1\tPrédallc si:..:_on la revendic, ,r,s lé,uelle 35 les cloues de béton (11) et lesd'armatures (20) 16 forment conjointement des bases (30), lesdites bases (30) ét-ant alignées sur la - de olLe à former au moins U:: nervre sur ladite =édalle.\n<CLM>\1\tPrédalle selon la revendication 7, dan= laquelle 5 laneYvure s'étend parallèleicn'._ à un a.e longil.uOl, (X) de in prdalle.\n<CLM>\1\tPrédalle selon l'une re';. ndications 6 à 8, dans laquelle au moins l'un dns siège. béton (11) est .nforme sn57.b7ement en parallélépipède rectangle.\n<CLM>\1\tréalle selon l'une des revendicàtjons précédentes, 1-uprenant des armatu internes au corps en b(i,L (2) de i )rr'idalle cjni sont agencées de manière à les b "armatu (20).
Brevet FR3076847A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Bassin (1) de piscine comprenant une paroi latérale constituant un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin (1), caractérisé en ce qu'il comprend un plancher (4) comportant un cadre périphérique (5) métallique comprenant intérieurement au moins un longeron (6) et au moins une traverse (7) définissant au moins quatre zones support (8) de dalles (9), le plancher (4) comprenant une pluralité de pieds (11) fixés orthogonalement au plancher (4) à chacun des coins du cadre et à chaque intersection entre le cadre (5), les traverses (7) et les longerons (6), afin de maintenir le plancher (4) dans une configuration horizontale, la paroi latérale du bassin étant posée verticalement sur le plancher (4) pour former le bassin (1).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pieds (11) du plancher (4) sont réglables en hauteur pour ajuster l'inclinaison du plancher (4).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 1, caractérisé en ce que des éléments de renfort (14) sont fixés au plancher (4) et viennent en appui contre la paroi latérale du bassin (1), à l'extérieur du volume formé par le bassin (1).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 3, caractérisé en ce que les éléments de renfort (14) sont également fixés à la paroi latérale du bassin (1).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 3, caractérisé en ce que les éléments de renfort (14) se présentent sous la forme de sabots (15) en forme de L, présentant chacun une surface horizontale inférieure (16) fixée au plancher (4), et une surface verticale (17) en appui contre la paroi latérale du bassin (1).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 3, caractérisé en ce que les éléments de renfort (14) se présentent sous la forme de jambes de renfort (19), présentant chacune une barre horizontale inférieure (20) fixée au plancher (4) et disposée orthogonalement à la paroi latérale du bassin (1), et une barre inclinée (21) fixée d'une part à l'extrémité de la barre inférieure (20) qui est éloignée de la paroi latérale et en appui d'autre part contre ladite paroi latérale. -9-\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi latérale du bassin (1) comprend des panneaux (2) présentant des champs verticaux assemblés d'une manière étanche par des profilés d'accouplement (3). 5\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon les revendications 6 et 7, caractérisé en ce que les éléments de renfort (14) viennent en appui contre les profilés d'accouplement (3) de deux panneaux adjacents et coplanaires, et chaque profilé d'accouplement (3) comprend une nervure longitudinale (22) venant s'engager à l'intérieur de fentes complémentaires (23) que comprennent les barres horizontales inférieures (20) et les 10 barres inclinées (21) des jambes de renfort (19).\n<CLM>\1\tBassin (1) de piscine selon la revendication 1, caractérisé en ce que les dalles (9) sont fixées sur le cadre (5), les longerons (6) et les traverses (7).
Brevet FR3076851A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Aube (1) de turbomachine comprenant une partie profilée (la) formée par une couche métallique (2), ladite partie profilée comprenant un bord d'attaque (21), un bord de fuite (22), un extrados (23) et un intrados (24), la partie profilée (1a) s'étendant longitudinalement sur une hauteur (H), caractérisé en ce que ladite aube (1) comprend un insert (3) en matériau composite à renfort fibreux qui est entouré par la couche métallique (2) sur toute la hauteur (H) de ladite partie profilée (la).\n<CLM>\1\tAube (1) selon la revendication 1, dans laquelle une couche de résine (7) est située entre l'insert (3) en matériau composite à renfort fibreux et la couche métallique (2).\n<CLM>\1\tAube (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, dans laquelle l'insert (3) est fixé à la couche métallique (2) par des éléments de fixation (4).\n<CLM>\1\tAube (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le renfort fibreux de l'insert (3) est tissé 3D ou bien est un stratifié de plis tissés 2D.\n<CLM>\1\tAube (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche métallique (2) est un super alliage à base de nickel.\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant une aube (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Procédé de fabrication d'une aube (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant les étapes suivantes : - (El) fabrication de l'insert (3) en matériau composite à renfort fibreux ; - (E4) formation de la couche métallique (2) autour de l'insert (3) de manière à former la partie profilée (1a) de l'aube (1). 13\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 7, comprenant les étapes suivantes : - (E2) installation d'éléments de fixation (4) sur l'insert (3) ; - (E3) formation d'une coquille de protection (5) en céramique autour de 5 l'insert (3), les éléments de fixation (4) dépassant de la coquille de protection (5) ; - (E40) formation de la couche métallique (2) autour de la coquille de protection (5) de manière à former la partie profilée (1a) de l'aube (1) ; - (E5) élimination de la coquille de protection (5). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, comprenant l'étape suivante : - (E6) formation d'une couche de résine (7) entre la couche métallique (2) et l'insert (3) par remplissage d'un évidemment entre ladite couche métallique (2) et l'insert (3) correspondant à la coquille de protection (5) 15 éliminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou la revendication 9, dans laquelle la coquille de protection (5) comprend un noyau de bord d'attaque (51) à une première extrémité et/ou un noyau de bord de fuite 20 (52) à une deuxième extrémité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 à 10, dans lequel la couche métallique (2) est réalisée par fonderie. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 à 10, dans lequel la couche métallique (2) est réalisée par fabrication additive.
Brevet FR3076854A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un système de réduction sélective catalytique permettant un traitement d'oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement s'écoulant dans une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, le système comprenant un catalyseur dans lequel est injecté un agent réducteur adapté pour réagir avec des oxydes d'azote émis en amont du catalyseur par un moteur à combustion interne du véhicule, ledit procédé comprenant une étape de modélisation du débit total (dl) dudit agent réducteur en aval du catalyseur à partir d'au moins un paramètre (Tcat, vvh) représentatif du fonctionnement du système de réduction sélective catalytique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le paramètre représentatif est la vitesse volumique horaire (vvh) d'écoulement des gaz d'échappement dans la ligne d'échappement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape de détermination du débit de désorption (dD) de l'agent réducteur en aval du catalyseur à partir de la masse (m) d'agent réducteur stockée dans le catalyseur et de la capacité maximale (Cmax) de stockage du catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape de détermination du débit de saturation (dS) de l'agent réducteur en aval du catalyseur à partir du débit (dR) d'agent réducteur traversant le catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le débit traversant (dR) est déterminé à partir de la capacité de saturation (Csat) du catalyseur et du débit (dE) d'agent réducteur en amont du catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 3 et 4, dans lequel le débit total (dl) de l'agent réducteur en aval du catalyseur est modélisé en additionnant le débit de désorption (dD) et le débit de saturation (dS).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'agent réducteur comprend de l'ammoniac. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les débits (dS, dD) sont déterminés à partir de la température (Tcat) mesurée à l'intérieur du catalyseur, de la vitesse volumique horaire (vvh) d'écoulement des gaz d'échappement dans la ligne d'échappement et de cartographies reliant la température (Tcat) et la vitesse volumique 5 horaire (vvh) à un débit (dS, dD).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel les cartographies comprennent en outre un facteur de vieillissement du système de réduction sélective catalytique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un système de réduction sélective catalytique comprenant un catalyseur de réduction sélective 10 d'oxydes d'azote émis par ledit moteur à combustion interne, ledit système comprenant un calculateur configuré pour modéliser le débit total (dD) de l'agent réducteur en aval du catalyseur selon le procédé selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3076855A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Dispositif de réduction catalytique sélective comprenant une membrane élastomère caractérisé en ce que le dispositif comprend encore un actionneur apte à solliciter la membrane élastomère selon un petit mouvement de manière à produire de la chaleur par dissipation d'énergie visqueuse dans la membrane élastomère.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, où l'élastomère comprend du butadiène acrylonitrile halogéné, HNBR.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où l'actionneur est configuré pour solliciter la membrane élastomère selon un petit mouvement tant que la température de la membrane est inférieure à une température seuil, préférentiellement 10 égale à + 5 °C.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où l'actionneur comprend un actionneur électro magnétique, préférentiellement un actionneur piézoélectrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où l'actionneur 15 sollicitant la membrane élastomère selon un petit mouvement, se confond avec l'actionneur nominal actionnant la membrane élastomère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où le petit mouvement comprend un mouvement contrôlé de faible amplitude, préférentiellement une vibration de faible amplitude et de faible fréquence. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où le petit mouvement comprend un mouvement contrôlé d'amplitude variable en fonction de la température et/ou de fréquence variable en fonction de la température.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où la membrane est la membrane d'une pompe ou un soufflet d'étanchéité.
Brevet FR3076860A1 (20190719)

REVENDICATIONSI. Bras (30) de passage de servitudes pour une turbomachine et destiné à être monté dans une direction sensiblement radiale de celle-ci, comprenant deux parois (32) de carénage reliées à l'une de leurs extrémités 5 axiales par un élément (34) de jonction et une paroi (38) transverse pare-feu reliant lesdites deux parois (32) de carénage, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (36) pare-feu dans la direction radiale, cet organe (36) étant élastiquement deformable et étant intercalé axialement et contraint élastiquement entre une extrémité axiale de la paroi (38) pare-feu et 10 l'élément (34) de jonction.\n<CLM>\1\tBras selon la revendication 1, dans lequel l'organe pare-feu (36) comprend une première partie serrée sur ladite extrémité axiale de la paroi (38) pare-feu par déformation élastique d'une seconde partie précontrainte élastiquement sur l'élément (36) de jonction. 15\n<CLM>\1\tBras selon la revendication 2, dans lequel la première partie a une forme en U dont les extrémités libres sont engagées sur ladite extrémité de la paroi (38) pare-feu et dans lequel la seconde partie a une forme en V dont le sommet est relié à la base du U et dont les extrémités libres sont en appui élastique sur l'élément (34) de jonction. 20\n<CLM>\1\tBras selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'organe par-feu (36) est réalisé par un assemblage d'au moins une première (40) et une deuxième (42) tôles solidaires l'une de l'autre, chacune de la première (40) et de la deuxième (42) tôles comprenant une première branche (40a, 42a) et une seconde branche (40b, 42b) reliées l'une à l'autre parune zone 25 de courbure (40c, 42c), les premières branches (40a, 42a) des première (40) et deuxième (42) tôles étant appliquées sur des faces radialement opposées de l'extrémité de la paroi (38) d'étanchéité pare-feu, les extrémités libres des secondes branches (40a, 42a) des première (40) et deuxième (42) tôle étant en appui élastique sur l'élément (34) de jonction, 30 une troisième tôle (44) de liaison reliant les secondes branches (40b, 42b) des premières (40) et secondes (42) tôles. 2\n<CLM>\1\tBras selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'organe pare-feu est réalisé d'une seule pièce par des opérations successives de pliage.\n<CLM>\1\tBras selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel la première tôle (40) est une tôle pare-feu reliant de manière étanche les deux parois (32) de carénage et l'élément (34) de jonction.\n<CLM>\1\tBras selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel la ou les tôles sont réalisées en métal, plus particulièrement en inox, et ont une épaisseur comprise entre 0,4 et 0,8mm.\n<CLM>\1\tBras selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite extrémité axiale est une extrémité aval et dans lequel l'élément (34) de jonction est un élément formant un élément de bord de fuite du bras.\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant au moins un bras selon rune des revendications précédentes, la paroi pare-feu étant agencée radialement au niveau de la périphérie interne de la veine annulaire d'air secondaire.
Brevet FR3076864A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Inverseur de poussée pour ensemble propulsif (1) d'aéronef, comprenant une structure d'évacuation (41) dotée d'une ou de plusieurs ouvertures, une structure mobile (42) et une structure fixe (43), la structure mobile (42) et la structure fixe (43) délimitant une veine apte à canaliser un flux d'air suivant une direction longitudinale (D1) lorsque l'inverseur de poussée est dans une position en jet direct, la structure mobile (42) étant mobile entre ladite position en jet direct et une position en jet inverse autorisant une évacuation radiale d'au moins une partie du flux d'air au travers de la structure d'évacuation (41), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une membrane d'obturation (6) agencée pour dévier au moins une partie du flux d'air en direction de la structure d'évacuation (41) lorsque l'inverseur de poussée est dans la position en jet inverse.\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 1, comprenant une structure intermédiaire (44) mobile en rotation par rapport à ladite structure fixe (43) autour d'un axe confondu avec la direction longitudinale (D1), une partie de la membrane (6) étant fixée à la structure fixe (43), une autre partie de la membrane (6) étant fixée à la structure intermédiaire (44).\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 2, dans lequel la structure intermédiaire (44) coopère avec la structure mobile (42) de sorte que le déplacement de la structure mobile (42) de la position en jet direct à la position en jet inverse entraîne la structure intermédiaire (44) en rotation autour dudit axe confondu avec la direction longitudinale (D1).\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 3, comprenant un système de crémaillère (45, 46), la structure intermédiaire (44) coopérant avec la structure mobile (42) par l'intermédiaire de ce système de crémaillère (45, 46).\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 2, comprenant un moyen d'actionnement (48) agencé pour entraîner la structure intermédiaire (44) en rotation autour dudit axe confondu avec la direction longitudinale (D1).\n<CLM>\1\tInverseur de poussée selon la revendication 1, comprenant un ou plusieurs éléments de maintien (49) respectivement solidaires d'une ou plusieurs parties de la membrane (6), le ou les éléments de maintien (49) étant mobiles en translation suivant une direction radiale (D49) respective entre une position rabattue, dans laquelle la membrane (6) n'obture pas la veine, et une position d'obturation dans 16 laquelle la membrane (6) est agencée pour dévier au moins une partie du flux d'air en direction de la structure d'évacuation (41).\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif (1) d'aéronef comprenant un inverseur de poussée selon 5 l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3076885A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (1) pour véhicule automobile destiné à émettre un faisceau lumineux orientable, le dispositif d'éclairage (1) comportant 5 une source lumineuse (12) et un système de réflexion (14) monté rotatif autour d'un axe de rotation (R) confondu avec l'axe vertical du véhicule lorsque le dispositif d'éclairage (1) est monté dans le véhicule, le système de réflexion (14) comportant un miroir (140) solidaire d'un axe d'entrainement (144) d'un moteur (146), le miroir (140) étant situé à une distance (D) non nulle de l'axe de rotation 10 (R).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon la revendication 1, dans lequel la distance (D) entre le miroir (140) et l'axe de rotation (R) est comprise entre 10 et 50 millimètres, de préférence comprise entre 20 et 40 millimètres, et par exemple égale à 30 millimètres. 15\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la distance (D) entre le miroir (140) et l'axe de rotation (R) est réglable, par exemple sur une plage de réglage de 20 millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le miroir (140) est incliné par rapport à l'axe de rotation 20 (R), par exemple d'un angle compris entre 20 et 40°.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le miroir (140) est un miroir courbe, le miroir (140) présentant par exemple une forme convexe selon une direction verticale et une forme concave selon une direction horizontale. 25\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le moteur (146) est un moteur électrique de type pas à pas.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la source lumineuse (12) comporte une ou plusieurs 30 diodes électroluminescentes (120).\n<CLM>\1\tSystème d'éclairage automatique et sélectif d'obstacles pour un véhicule automobile, le système comportant : - au moins un dispositif d'éclairage (1) conforme à l'une des revendications précédentes ; 8 - un dispositif de détection et de localisation d'un obstacle distant, le dispositif de détection et de localisation comportant au moins un capteur tel qu'une caméra ; - un dispositif de commande, permettant d'orienter le faisceau lumineux émis par le dispositif d'éclairage pour éclairer sélectivement l'obstacle détecté.\n<CLM>\1\tBloc optique pour véhicule automobile, comportant au moins un dispositif d'éclairage (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile, comportant au moins un dispositif 10 d'éclairage (1) selon l'une des revendications 1 à 7, et/ou au moins un système d'éclairage selon la revendication 8 et/ou au moins un bloc optique selon la revendication précédente.
Brevet FR3076889A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Gabarit de pré-installation pour radiateur intégré, comprenant : - une équerre (12) comprenant une plaque (14) de fixation destinée à être fixée sur une cloison, et une réglette (16) s'étendant selon un droite de réglage perpendiculaire à la plaque (14) de fixation, - un dispositif d'installation, comprenant : .^ une accroche (18) mobile reliée à la réglette (16) de l'équerre de façon à permettre le déplacement linéaire du dispositif d'installation selon la droite de réglage, .^ un modèle (20) d'attache relié solidairement à l'accroche (18) mobile et formé d'un premier filetage (24a) et d'un deuxième filetage (24b), les deux filetages étant distants d'une longueur prédéfinie, orientés chacun selon un axe (26a, 26b) d'attache parallèle à la plaque (14) de fixation, et configurés pour permettre chacun l'attache d'un raccord de tuyau de plomberie, .^ un dispositif (22) de maintien comprenant un bras (28) d'extension relié solidairement d'une part au modèle (20) d'attache, et d'autre part à une plaque (30) de maintien comprenant deux orifices de maintien chacun de forme conçue pour accueillir un tube de finition cylindrique, un première orifice (32a) de maintien étant aménagé en regard du premier filetage (24a) selon son axe d'attache et un deuxième orifice (32b) de maintien étant aménagé en regard du deuxième filetage (24b) selon son axe d'attache.\n<CLM>\1\tGabarit de pré-installation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bras (28) d'extension a une longueur prédéterminée de sorte à ce que la distance entre la plaque (30) de maintien et le modèle (20) d'attache soit comprise entre 4cm et 15cm.\n<CLM>\1\tGabarit de pré-installation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en 10 ce que la réglette (16) de l'équerre comprend un marquage gradué représentatif de la distance entre le modèle (20) d'attache et une surface de la plaque (14) de maintien destinée à être en contact de la cloison.\n<CLM>\1\tGabarit de pré-installation selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que l'accroche (18) mobile comprend des moyens de serrage permettant de fixer une position de l'accroche mobile sur la réglette.\n<CLM>\1\tProcédé de pré-installation d'un radiateur intégré à une cloison, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de fixation d'un gabarit (10) de pré-installation selon l'une des revendications 1 à 3 sur une cloison, - une étape de réglage du dispositif d'installation du gabarit de pré-installation de sorte à disposer le dispositif d'installation à une distance prédéfinie de la cloison, - une étape d'insertion d'un premier tube cylindrique autour d'un premier tuyau de plomberie et d'insertion d'un deuxième tube cylindrique autour d'un deuxième tuyau de plomberie, - une étape de raccordement du premier tuyau de plomberie au premier filetage (24a) et du deuxième tuyau de plomberie au deuxième filetage (24b), - une étape d'accrochage du premier tube cylindrique au premier orifice (32a) de maintien, et d'accrochage du deuxième tube cylindrique au deuxième orifice (32b) de maintien.25
Brevet FR3076923A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Procédé d'authentification d'un premier circuit électronique (3) par un deuxième circuit électronique (3), dans lequel une signature (R, R') est calculée par chaque circuit en prenant en compte des noeuds électriques (41) répartis dans le circuit correspondant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la signature (R, R') est calculée en parallèle à l'exécution d'un code influençant les états de tout ou partie des noeuds (41).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le 10 deuxième circuit (3) sélectionne un ou plusieurs paramètres ou arguments à appliquer au code.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le deuxième circuit sélectionne une plage du code sur laquelle la signature (R, R') est calculée. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la sélection de la plage ou des arguments est aléatoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le deuxième circuit (3) envoie (55) une requête de calcul de signature (R') au premier circuit (3). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la requête inclut le code à exécuter pour le calcul de signature (R').\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 ou 7 dans leur rattachement à l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans 25 lequel ladite requête inclue les arguments ou la plage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel chaque circuit (3) est de topographie identique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le nombre de noeuds (41) pris en compte dans le 30 calcul de la signature (R, R') est supérieur à 1000.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel le premier circuit (3) est associé à une cartouche d'imprimante (2), le deuxième circuit (3) étant associé à l'imprimante (1). B16656 - 17-R0-0613 13\n<CLM>\1\tCircuit électronique comportant une fonction mettant en oeuvre un procédé d'authentification selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Imprimante comportant un circuit selon la 5 revendication\n<CLM>\1\t14. Cartouche d'imprimante comportant un circuit selon la revendication\n<CLM>\1\t15. Système d'authentification d'un produit (2) par un dispositif (1), dans lequel le produit et le dispositif comportent 10 un circuit selon la revendication 12.
Brevet FR3076925A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Fonction cryptographique exécutée par un circuit électronique, appliquée à un premier mot (a0), un deuxième mot (al), un troisième mot (a2) et un quatrième mot (a3), tous représentant des codes en base 7, comprenant : une étape (31) de multiplication, code par code, du troisième mot (a2) par le quatrième mot (a3) ; une étape (32,\n<CLM>\1\td'addition, code par code, respectivement au premier mot (a0) et au deuxième mot (al), du résultat de la multiplication (31) ; une étape (34) de soustraction, code par code, du résultat de l'addition au deuxième mot au résultat de l'addition (32) au premier mot ; une étape (35,\n<CLM>\1\td'addition, code par code, du résultat de la soustraction (34) respectivement au troisième mot (a2) et au quatrième mot (a3) ; une étape (38) de combinaison, code par code, à une constante de tour (Ci), du résultat de l'étape (36) d'addition du troisième mot au résultat de la soustraction ; et une étape (40) de multiplication par deux, code par 20 code, du résultat de ladite combinaison et de décalage circulaire (41, 42,\n<CLM>\1\tdes codes des résultats respectifs de l'étape d'addition (36) du quatrième mot au résultat de la soustraction, de l'étape d'addition (33) du deuxième mot au résultat de la multiplication, et de l'étape d'addition (32) du premier mot au 25 résultat de la multiplication.\n<CLM>\1\tFonction selon la revendication 1, dans laquelle chaque mot (a0, al, a2, a3) comporte trente-deux codes.\n<CLM>\1\tFonction selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les décalages circulaires (41, 42,\n<CLM>\1\tsont respectivement d'une, 30 de cinq et de quatorze positions.\n<CLM>\1\tFonction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle chaque code en base 7 est représenté sous la forme d'un triplet d'états binaires. B16795 - 17-ZV2-0855 13\n<CLM>\1\tFonction selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les étapes sont exécutées plusieurs fois, l'état final d'une itération constituant l'état initial d'une itération suivante. 5\n<CLM>\1\tProcédé de hachage mettant en oeuvre au moins une fonction (f) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Procédé selon la revendication 6, dans lequel un message est converti en base 7 pour être appliqué à ladite fonction. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 ou 7, dans lequel la fonction (f) est appliquée plusieurs fois.\n<CLM>\1\tProcédé de protection d'une information manipulée par un circuit électronique, mettant en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 dans son rattachement à la revendication 4, dans lequel l'apparition d'un triplet déterminé identifie une erreur.\n<CLM>\1\tCircuit d'exécution d'une opération cryptographique, adapté à mettre en oeuvre une fonction (f) selon l'une quelconque 20 des revendications 1 à 5.
Brevet FR3076929A1 (20190719)

REVENDICATIONS1 - Périphérique (1) comportant au moins une touche (2) transparente, actionnable sous l'effet d'une pression et engagée dans une ouverture (11) aménagée sur une première face (10a) d'un boitier (10), le périphérique (1) 5 comportant un système de contrôle et de détection (13) d'une pression exercée sur la touche (2), au moins un écran (4) permettant un affichage de symboles (3) à travers chaque touche (2) via respectivement un chemin d'affichage (5), et au moins une structure de guidage (21) d'une touche (2) pour chaque touche (2), caractérisé en ce que la structure de guidage (21) 10 est composée d'une patte (9) solidaire d'une touche (2) et de deux guides (22) s'étendant en saillie à partir de la surface interne de la première face (10a) du boitier (10), pour délimiter entre eux une glissière pour ladite patte (9), selon une hauteur permettant le guidage de ladite patte (9) dans la glissière sur toute la course du déplacement résultant d'une pression exercée 15 sur ladite touche (2). 2 - Périphérique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une série de touches (2). 3 - Périphérique (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chaque touche (2), quatre structures de guidage (21). 20 4 - Périphérique (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les structures de guidage (21) d'une touche sont alignées deux par deux selon deux axes sécants. - Périphérique (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les structures de guidage (21) d'une touche (2) alignées selon un même axe 25 sont disposées de part et d'autre de ladite touche (2). 6 - Périphérique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisés en ce que les guides (22) sont des ergots. 7 - Périphérique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'écran (4) est un écran bistable, de préférence un 30 écran électrophorétique. 16 8 - Périphérique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le système de contrôle et de détection (13) comprend un dispositif de détection (15) et un dispositif haptique (14). 9 - Périphérique (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le 5 système de détection (15) comporte une structure de commutation sur laquelle agit au moins une patte (9) solidaire d'une touche (2), de manière à délivrer un signal d'actionnement lorsqu'une pression est exercée sur ladite touche (2). - Périphérique (1) selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu'il 10 comporte comme dispositif haptique (14) une membrane flexible, un ressort de compression, ou un ressort de torsion. 11 - Périphérique (1) selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que le dispositif haptique (14) comporte un trou (19) pour chaque patte (9) solidaire d'une touche. 12 - Article informatique comprenant un périphérique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11.
Brevet FR3076944A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Conducteur de transport d'énergie électrique aérien haute tension comportant un groupe central (1) comprenant dans au moins une couche interne des fils tubulaires métalliques (1A) autour d'un jonc central (1B), ce groupe central (1) étant entouré d'au moins une couche externe de fils pleins conducteurs (2), caractérisé en ce que ladite couche interne comprend également au moins un fil plein (1D).\n<CLM>\1\tConducteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite couche interne comporte au moins deux fils pleins (1D).\n<CLM>\1\tConducteur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits deux fils pleins (1D) sont diamétralement opposés dans ladite couche interne.\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que le(s)dit(s) fil(s) plein(s) (1D) est (sont) de même diamètre externe que lesdits fils tubulaires (1A).\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que le(s)dit(s) fil(s) plein(s) (1D) est (sont) métalliques.\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que lesdits fils (1A, 1D,\n<CLM>\1\tsont en aluminium ou alliage d'aluminium.\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que ledit jonc central (1B) est constitué de fibres noyées dans une résine. 6\n<CLM>\1\tConducteur selon la revendication précédente, caractérisé que ledit jonc central (1B) est constitué de fibres de carbone noyées dans une résine époxy.\n<CLM>\1\tConducteur selon la revendication 7 ou 8, caractérisé que ledit 5 jonc (1B) comporte une couche de revêtement (1 E) d'aluminium ou alliage.\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que les fils conducteurs (2) de ladite couche externe sont de diamètre inférieur à celui des fils (1A, 1D) de ladite 10 couche interne.\n<CLM>\1\tConducteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé que lesdits fils (1A, 1D,\n<CLM>\1\tsont toronnés.
Brevet FR3076945A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Contacteur électrique (100), comprenant : - une paire de contacts fixes (106), - un élément de contact (120) qui est fabriqué dans un matériau non- magnétique, mais électriquement conducteur, et qui est mobile en translation entre une position fermée (figure 3), dans laquelle il est apte à conduire un courant électrique entre les deux contacts fixes et une position ouverte (figure 2), dans laquelle il est isolé des deux contacts fixes, caractérisé en ce que le contacteur comprend un électroaimant (122), qui est agencé de façon à générer, lorsqu'il est alimenté avec un courant pulsé, un champ magnétique variable et des courants induits à l'intérieur de l'élément de contact (120), ce qui crée une force résultante déplaçant l'élément de contact de sa position fermée à sa position ouverte.\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'électroaimant (122) comprend un enroulement de fil conducteur cheminant autour de l'un au moins des contacts fixes (106), de préférence autour des deux contacts fixes.\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'enroulement de fil conducteur de l'électroaimant (122) est logé à l'intérieur d'une pièce (104) de support des contacts fixes (106).\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de contact (120) est un plateau, notamment un disque.\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de contact (120) est lié en translation avec un arbre (116), notamment à une extrémité (116.1) de l'arbre.\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément de contact (120) est fixé autour de l'arbre (116).\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que : 10 - l'arbre (116) est lié en translation avec une pièce magnétique (118), - le contacteur comprend un autre électroaimant (114), qui est agencé de façon à générer, lorsqu'il est alimenté en courant continu, une force magnétique déplaçant la pièce magnétique (118), et donc l'élément de 5 contact (120), de sa position ouverte à sa position fermée.\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la pièce magnétique (118) est un tube emmanché autour de l'arbre (116). 10\n<CLM>\1\tContacteur électrique selon l'une des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que le contacteur comprend des moyens (124) de guidage en translation de l'arbre (116).\n<CLM>\1\tDispositif (2) de coupure de courant à semi-conducteurs comprenant un 15 contacteur électrique (100) selon l'une des revendications précédentes.