Brevet FR3074110A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Ensemble de structure de siège de véhicule comprenant un bâti de siège (5, 42,\n<CLM>\1\tsur lequel repose une structure d'assise comprenant un cadre d'assise de siège (4), une structure de dossier solidaire de la structure d'assise, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de bouclage (BO) d'une ceinture lié au bâti de siège, ledit cadre d'assise de siège étant en outre mobile par rapport à ladite structure d'assise par pivotement autour d'un axe pivot (40) solidaire de la structure d'assise du siège et du cadre d'assise, ledit ensemble comprenant une pièce de protection (1) latérale, disposée longitudinalement sur le côté du dispositif de bouclage, et ladite pièce de protection étant solidaire dudit axe pivot solidaire du cadre d'assise et de la structure d'assise de sorte que ladite pièce de protection est apte à suivre les mouvements du cadre d'assise, et ayant une forme globalement longitudinale configurée pour permettre des déplacements du dispositif de bouclage vers l'avant et vers l'arrière.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite structure de siège comprend une ceinture de sécurité , et ladite structure de siège présentant un côté externe et un côté interne, ladite ceinture de sécurité étant fixée au côté interne de ladite structure de siège et le dispositif de bouclage étant fixé au bâti du côté externe du siège, ladite pièce de protection (1) étant disposée sur le côté externe du dispositif de bouclage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que ladite pièce de protection comprend une base massive (10) se prolongeant verticalement par une paroi plane externe (12) et une paroi plane interne, en particulier, composée de deux portions avant (131) et arrière (130) séparées, lesdites deux parois externe et interne étant reliées entre elles à l'avant par un axe (11). 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite pièce de protection permet un débattement du dispositif de bouclage de ceinture entre la partie externe de ladite pièce de protection et la structure d'assise. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite pièce de protection est solidarisée en sa partie avant audit bâti de siège.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite partie avant de ladite pièce de protection est solidarisée audit bâti par l'intermédiaire d'une biellette (2) solidarisée entre l'avant de ladite pièce de protection, en 10 particulier en son axe avant (11), et ledit bâti.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit bâti de siège comprend des glissières de siège (5) et le dispositif de bouclage de la ceinture (BO) est fixé à une desdites glissière (5) , en particulier à la glissière externe. 15\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite pièce de protection est équipée d'un accoudoir (60)qu'elle supporte, en particulier par solidarisation à ses portions de parois internes avant (131) et arrière (130).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit 20 accoudoir est mobile par rapport à ladite pièce de protection, en particulier par l'intermédiaire d'un système de bielles à pantographe (61, 62).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un ensemble de structure de siège défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.