INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070958A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de direction de véhicule automobile pour des roues directrices du véhicule (44), comportant un boîtier de direction (2) contenant une crémaillère se déplaçant dans la direction transversale du véhicule, un volant de direction (8) commandant cette crémaillère, et de chaque côté du véhicule une biellette de direction (12) liée à la crémaillère pour transmettre le déplacement aux roues directrices (44), caractérisé en ce qu'au moins une biellette de direction (12) comporte un dispositif motorisé piloté lui donnant une longueur variable.\n<CLM>\1\tSystème de direction selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque 10 biellette motorisée (12) comporte une motorisation électrique reliée à un calculateur électronique de contrôle de la direction.\n<CLM>\1\tSystème de direction selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ce chaque biellette motorisée (12) comporte deux parties (30,\n<CLM>\1\tcoulissant l'une dans l'autre. 15\n<CLM>\1\tSystème de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque biellette motorisée (12) comporte une rotule (14,\n<CLM>\1\tà chaque extrémité.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle d'un système de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de commande 20 de l'état des biellettes motorisées (12) par le conducteur, ou par un système de contrôle automatique recevant des informations sur le fonctionnement du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il commande alternativement un état neutre de la direction mettant les roues directrices (44) parallèles, un état d'ouverture donnant à chaque roue directrice (44) un angle 25 d'ouverture (0), ou un état de pincement donnant à chaque roue directrice (44) un angle de pincement (P).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce qu'il commande une démultiplication plus importante du mouvement entre le volant de direction (8) et les roues directrices (44), pour des angles de pivotement de ces roues 30 directrices (44) se trouvant dans une plage angulaire centrée sur la position neutre mettant les roues directrices parallèles (44).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce qu'il réalise un pivotement des roues directrices (44) de manière autonome, en l'absence de déplacement de la crémaillère.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé 5 en ce qu'il modifie le pivotement des roues directrices (44) en fonction du débattement des suspensions du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un système de direction équipé d'une crémaillère recevant à chaque extrémité une biellette (12), caractérisé en ce que ce système de direction est selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3070961A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Simple de fabrication et de pose cet élément qui n'alourdira pas le vélo ne devrait pas avoir un cout élevé. Il permettra de personnaliser son vélo. Il équipera tout les diamètres de disque de frein 140, 160, 180, 183, 185 et 203 mm.
Brevet FR3070962A1 (20190315)

REVENDICATIONS1 - Ensemble hydrodynamique portant arrière de hors-bord coopérant avec un jeu d'ailes avant (11a, 11b), le hors-bord est mu par un ensemble moteur 5 à hélice à profondeur réglable sous l'eau propulsée par un arbre moteur direct (23) actionné par un arbre moteur indirect (24), sur une carène de propulsion moteur comprenant des plaques anti gerbage (21) et anti cavitation (22) positionnées au-dessus de l'hélice (24) caractérisé en ce qu'une aile portante (10) est rapportée à l'avant sur l'ogive de carène 10 d'arbre direct (23) et qu'une couronne de déflection (31a) est rapportée au-dessus des plaques anti gerbage (21) et anti cavitation (22) et à l'avant et de la carène de l'arbre moteur indirect (24). 15 2 - Ensemble hydrodynamique portant arrière de hors-bord selon la revendication 1 caractérisé en ce que dans le prolongement horizontal de la couronne de déflection (31a), une plaque de déflection (31b) est rapportée sous la coque du hors-bord. 20
Brevet FR3070977A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé permettant le miroitage partiel, ou gravage, de verres de lunettes, notamment solaires, comportant un substrat verni (2) sur lequel une ou plusieurs couches minces (3), (4), (5) sont disposées, où chaque couche mince est constituée de matériaux évaporables, présentant globalement un effet réfléchissant et couramment utilisés dans les traitements sous vide de verres solaires, caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser un laser à commande numérique, ledit laser émettant au travers d'une fibre solide, la longueur d'onde utilisée étant dans le proche infrarouge.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite fibre est réalisée en un métal appartenant aux terres rares selon la classification périodique des éléments,\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit métal appartenant aux terres rares est l'ytterbium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite longueur d'onde se situe entre 1 000 et 1 100 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite longueur d'onde se situe entre 1 050 et 1 070 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le faisceau dudit laser a un diamètre se situant entre 18 et 30 microns.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 caractérisé en ce que ledit diamètre est de l'ordre de 25 microns.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit effet réfléchissant est obtenu grâce à une couche mince réalisée en un métal réfléchissant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 caractérisé en ce que le ledit métal réfléchissant est le chrome ou un métal précieux tel que l'or ou le platine.\n<CLM>\1\tVerres de lunettes, notamment solaires, dont le miroitage partiel est obtenu par un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.30
Brevet FR3070979A1 (20190315)

REVENDICATIONS1.\n<CLM>\1\t3.\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35\n<CLM>\1\tPièce comprenant du polyéther cétone cétone, dans laquelle le polyéther cétone cétone est au moins en partie cristallin, et dans lequel au moins 50 % en poids du polyéther cétone cétone cristallin est de forme1. Pièce selon la revendication 1, dans laquelle au moins 80 % en poids, de préférence au moins 90 % en poids, et de manière plus particulièrement préférée essentiellement la totalité du polyéther cétone cétone cristallin est de forme\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le polyéther cétone cétone comprend au moins 10 % en poids, de préférence au moins 15 % en poids de polyéther cétone cétone cristallin. Pièce selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle le polyéther cétone cétone comporte des motifs téréphtaliques et éventuellement des motifs isophtaliques, la proportion massique des motifs téréphtaliques par rapport à la somme des motifs téréphtaliques et des motifs isophtaliques étant de 35 à 100%, de préférence de 55 à 85 %. Pièce selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle le polyéther cétone cétone représente au moins 30 % en poids, de préférence au moins 50 % en poids, de préférence encore au moins 70 %, et idéalement au moins 80 % en poids de la pièce. Pièce selon l'une des revendications 1 à 5, qui comprend également un ou plusieurs éléments supplémentaires choisis parmi des charges, dont de préférence des fibres, un ou plusieurs autres polyaryléther cétones, des additifs et les combinaisons de ceux-ci. Pièce selon l'une des revendications 1 à 6, qui est une pièce d'un engin de locomotion aérien ou spatial, ou une pièce d'une installation de forage, ou une pièce destinée à être positionnée 15 en contact avec ou à proximité d'un moteur de véhicule ou d'un réacteur, ou une pièce destinée à être soumise à une friction.\n<CLM>\1\tUtilisation de la pièce selon l'une des revendications 1 à 7, dans 5 un appareil, engin ou système, la pièce étant soumise à une température d'utilisation continue supérieure ou égale à 200°C, ou supérieure ou égale à 230°C, ou supérieure ou égale à 260°C, ou supérieure ou égale à 280°C. 10\n<CLM>\1\tUtilisation de la pièce selon l'une des revendications 1 à 7, dans un appareil, engin ou système, la pièce étant soumise à une température maximale supérieure ou égale à 200°C, ou supérieure ou égale à 250°C, ou supérieure ou égale à 300°C, ou supérieure ou égale à 320°C. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant : - la fourniture de polyéther cétone cétone ; - la mise en forme du polyéther cétone cétone, et la 20 cristallisation au moins partielle du polyéther cétone cétone sous la forme\n<CLM>\1\t11. Procédé selon la revendication 10, dans lequel la mise en forme est effectuée par moulage par injection, par injection- compression ou par extrusion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10 ou 11, comprenant une étape de traitement thermique après l'étape de mise en forme.30
Brevet FR3070984A1 (20190315)

REVENDICATIONS1) Procédé de fabrication d'un simili-cuir à base de BEVA 371 caractérisé en ce que la BEVA 371 en solution additionnée de White Spirit, toluène ou xylène (proportions variables) est chauffée au bain- marie jusqu'à atteindre son point de fusion pour obtenir un film, ledit film est appliqué à chaud sur une toile (nature des fibres variable mais en partie d'origine naturelle) décatie tendue ou additionnée de microballons phénoliques afin de l'adhérer directement avec des adhésifs naturels sur bords de lacunes de cuir ou sur du papier.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend l'application à chaud d'un rouleau métallique à grain de cuir sur la BEVA 371 appliquée sur toile.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé par l'ajout de pigments à la solution (proportions variables) avant application, les pigments peuvent être mélangés de façon hétérogène afin d'obtenir des effets de marbrures du cuir. 20-\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé par l'ajout de microballons phénoliques à la solution (proportions variables) pour obtenir un effet de suédine, les pigments de terre ont également la propriété de charge. La matité augmente si les inclusions de charge sont 25 en quantités supérieures dans le ratio charge : BEVA 371 (1:4).
Brevet FR3070986A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Mur de soutènement, notamment pour une déchetterie, s'étendant entre un niveau inférieur et un niveau supérieur, formé d'une série de pans de mur préfabriqués en béton, définissant un profil en épi, lesdits pans de mur étant assemblés de façon à former alternativement des angles droits rentrants et des angles droits sortants, chacun desdits pans de mur étant maintenu d'une part en pied de mur et d'autre part en tête de mur, par solidarisation à chacun de ses pans de mur voisins, l'un desdits pans de mur voisins exerçant une force de traction, et l'autre desdits pans de mur voisins exerçant une force de compression, lesdits pans de mur ne présentant pas de semelle anti-renversement, caractérisé en ce que lesdits pans de mur intègrent une extension préfabriquée en béton, s'étendant verticalement au-dessus dudit niveau supérieur, jusqu'à un niveau dit de protection, de façon à former un garde-corps.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun desdits pans de mur comprend un voile vertical unique, se prolongeant au-dessus dudit niveau supérieur.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun desdits pans de mur comprend un voile vertical s'étendant sensiblement jusqu'audit niveau supérieur et portant une réhausse préfabriquée en béton.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chacun desdits pans porte une poutre de blocage en tête, s'étendant au niveau dudit niveau supérieur.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chacun desdits pans porte une poutre de blocage en tête, s'étendant au niveau dudit niveau de protection. 12\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite poutre de blocage en tête s'étend horizontalement sur au moins 45 cm vers la surface dudit niveau supérieure. 5\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits pans de mur et/ou lesdites poutres sont assemblés à l'aide de connecteurs métalliques non saillants des pans en béton.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon la revendication 7, caractérisé en ce que lesdits 10 connecteurs comprennent des ancres filetées scellées dans un desdits pans en béton et/ou une desdites poutres, se prolongeant dans une réservation prévue à cet effet dans un autre desdits pans de béton et/ou une autre desdites poutres.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, 15 caractérisé en ce qu'au moins un des pans de mur présente au moins une réservation au niveau dudit niveau supérieur, permettant le passage de gravats.\n<CLM>\1\tMur de soutènement selon la revendication 9, caractérisé en ce que des éléments de renfort préfabriqués de forme trapézoïdale sont placés sur au moins un 20 côté de ladite réservation.\n<CLM>\1\tPan de mur préfabriqué d'un mur de soutènement selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
Brevet FR3070988A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé pour consolider un sol, notamment un sol sensible aux variations hydriques, délimité supérieurement par un dallage dont une partie au moins est affaissée, comprenant l'injection, dans ledit sol sous la partie affaissée de dallage, d'une substance de renforcement expansive, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre, préalablement à l'injection, l'injection d'une substance de comblement à durcissement et le suivi en temps réel de l'élévation de la partie affaissée (11), l'injection de substance de comblement étant arrêtée dès qu'une élévation de la partie affaissée d'une distance prédéterminée est détectée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel durant l'injection de substance de renforcement expansive, l'élévation de la partie affaissée est suivie et l'injection de substance de renforcement expansive est arrêtée dès qu'une élévation de la partie affaissée d'une deuxième distance prédéterminée est détectée.\n<CLM>\1\tProcédé de consolidation de sol selon la revendication 2, dans lequel si l'élévation de la partie affaissée (11) du dallage du fait de l'injection de la substance de renforcement expansive, ne permet pas d'atteindre la deuxième distance prédéterminée, on procède à une deuxième injection de substance de renforcement dans la substance de comblement à durcissement à travers des trous d'injection répartis de façon homogène de façon à former des complexes substance de renforcement expansive/substance de comblement durci et on suit en temps réel l'élévation de la partie affaissée du dallage, l'injection de substance de renforcement dans la substance de comblement à durcissement étant arrêtée dès qu'une élévation de la partie affaissée d'une deuxième distance prédéterminée est détectée.\n<CLM>\1\tProcédé de consolidation de sol la revendication 3, dans lequel la première distance prédéterminée correspond à un pourcentage 11 de la hauteur initiale d'affaissement du sol, compris entre 60 et 90% de la hauteur initiale d'affaissement du sol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la deuxième distance prédéterminée d'élévation supplémentaire du dallage 5 correspond à un pourcentage de la hauteur initiale d'affaissement du sol, compris entre 10 et 40% de la hauteur initiale d'affaissement du sol de façon à porter à 100% de la hauteur initiale d'affaissement, l'élévation totale de la partie affaissée (11) du dallage.
Brevet FR3070991A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif (60) pour la délivrance d'un produit sanitaire liquide dans un réservoir (1) d'une chasse d'eau de toilettes, caractérisé en ce qu'il comporte : - une pompe à piston (61) apte à aspirer un volume d'un produit liquide, - un flotteur (62) mobile par rapport à la pompe (61), dont les mouvements par rapport à la pompe (61) provoquent l'aspiration.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le volume du produit liquide aspiré est proportionnel à la variation du niveau d'eau du réservoir (1) de chasse d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pompe (61) est apte à refouler un volume d'un produit liquide, et le volume du produit liquide refoulé est proportionnel à la variation du niveau d'eau du réservoir (1) de chasse d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le 15 flotteur (62) est relié à un bras (63) dont l'extrémité sert de piston à la pompe (61).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le bras (63) est disposé et évolue verticalement par translation axiale selon un axe vertical.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le piston (63) de la pompe (61) évolue de manière étanche aux liquides et aux gaz dans 20 un compartiment doseur cylindrique (64) de la pompe (61).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel, en fin de course d'aspiration, le piston (63) quitte le compartiment doseur (64).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 6 à 7, dans lequel un réservoir de récupération (65) du produit aspiré est situé en-dessous du compartiment 25 doseur (64), réservoir de récupération (65) dans lequel le piston (63) de la pompe (61) évolue de manière non étanche aux gaz, et de façon avantageuse de manière étanche aux liquides.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, destiné à être relié à un récipient de stockage (20,\n<CLM>\1\tdu produit liquide situé à l'extérieur du réservoir 30 (1) de chasse d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, comprenant en outre une structure (40) destinée à être fixée au niveau d'une ouverture d'entrée (16) du réservoir (1) de chasse d'eau tout en présentant un raccord interne (42) et un raccord externe (43) au réservoir (1) de chasse d'eau, le raccord interne (42) étant apte à être fixé à la pompe (61) et le 35 raccord externe (43) étant apte à être fixé au récipient de stockage (20, 30), et la structure (40) comprenant en outre un canal de communication fluidique (41) entre les deux raccords (42, 43).
Brevet FR3070992A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Récipient de stockage (20,\n<CLM>\1\td'un produit sanitaire liquide pour l'entretien de toilettes, le récipient de stockage (20,\n<CLM>\1\tétant constitué d'un conteneur (80, 101), et le récipient (20,\n<CLM>\1\tcomprenant dans une face latérale (102) une ouverture latérale (103) destinée à une sortie du produit sanitaire liquide, l'ouverture latérale (103) étant destinée à mettre en communication fluidique le -conteneur (80,\n<CLM>\1\tet une ouverture d'entrée (16) d'un réservoir de chasse d'eau (1), récipient (24),\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le récipient (20,\n<CLM>\1\tne comprend pas d'ouverture d'entrée du produit sanitaire liquide, en communication fluidique avec le conteneur (80, 101), distincte de l'ouverture latérale (103).\n<CLM>\1\tRécipient de stockage (20,\n<CLM>\1\td'un produit sanitaire liquide selon la revendication précédente, comportant une pompe à piston (61, 104), apte à aspirer un volume d'un produit liquide.\n<CLM>\1\tRécipient de stockage (100) d'un produit sanitaire liquide selon la revendication précédente, la pompe (104) étant équipée d'un bouton poussoir (107).\n<CLM>\1\tRécipient de stockage (20) d'un produit sanitaire liquide selon la revendication 2, comportant un flotteur (62) situé dans le réservoir de chasse d'eau et mobile par rapport à la pompe (61), dont les mouvements par rapport à la pompe (61) provoquent l'aspiration.\n<CLM>\1\tRécipient de stockage (20,\n<CLM>\1\td'un produit sanitaire liquide selon l'une quelconque des revendications précédentes, le récipient (20,\n<CLM>\1\tétant destiné à être fixé à une structure (40) elle-même destinée à être fixée- au niveau de l'ouverture d'entrée (16) du réservoir de chasse d'eau (1), tout en présentant un raccord interne (42) et un raccord externe (43) au réservoir de chasse d'eau (1), le récipient de stockage (20,\n<CLM>\1\tétant apte à être fixé au raccord externe (43), et la structure (40) comprenant en outre un canal de communication fluidique (41) entre les deux raccords (42, 43).\n<CLM>\1\tRécipient de stockage (20,\n<CLM>\1\td'un produit sanitaire liquide selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui est une recharge de produit scellé jetable.
Brevet FR3071003A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif consistant en un profil (1), en aluminium venant se bloquer verticalement et parallèlement de chaque côté d'une baie (2), composé de deux ailes (3) et (3bis), destinées à recevoir et à maintenir le guide (4) réglable latéralement, ainsi que de deux gorges (5) et (5bis), pour y insérer un joint d'étanchéité, et complété par un pli en V (6), servant d'amorce de perçage, en cas de besoin. Le profil (1) reçoit des clameaux (8), munis d'un percement fileté (9), servant, à l'aide des vis (10) à la fixation des accessoires et des guides (4) des moustiquaires ou fermetures quelconques à poser, caractérisé en ce que le profil (1) comporte une rainure (7) longitudinale dans laquelle viennent s'insérer par coulissement, d'une part les clameaux (8), et d'autre part, à chaque extrémité du profil (1), des plaquettes métalliques (11) intégrant des vis pointeaux (12) et (13), permettant le blocage du profil (1) dans la baie (2), par expansion des plaquettes (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arête extérieure (14) des plaquettes (11) est légèrement incurvée pour assurer un meilleur ancrage du profil (1) dans la baie (2).\n<CLM>\1\tProcédé d'installation d'un profil (1), selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les vis pointeaux (12) et (13) viennent s'engager, tour à tour, lors de leur serrage successif dans des percements (12') et (13'), dans le fond en V (6) de la rainure (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon revendication 3, caractérisé en ce que les vis pointeaux (12) et (13) et les percements (12') et (13') sont excentrés l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tProcédé selon revendications 3 et 4, le profil (1) étant positionné dans la baie (2) avec ses accessoires, caractérisé en ce que lors du serrage de la vis (12), le pointeau de celle-ci s'engage de force dans le percement (12'), en provoquant le coulissement et le dépassement de la plaquette (11) par rapport à l'extrémité du profil (1), pour obtenir un premier serrage de celui-ci dans la baie (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon revendication 5, caractérisé en ce que le serrage de la vis pointeau (12), désormais bien engagée dans le percement (12'), provoque le positionnement excentré de la vis pointeau (13), de la plaquette (11), face au percement (13') dans le fond en V (6) de la rainure (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon revendication 6, caractérisé en ce que pour obtenir une expansion supplémentaire, si besoin, il faut serrer la vis pointeau (13), qui va s'engager légèrement à force dans le percement excentré (13') pour maintenir le positionnement de la plaquette (11), puis desserrer la vis (12), jusqu'à libérer légèrement le coulissement de la plaquette (11), puis serrer à fond la vis (13) et obtenir ainsi un blocage complet du profil (1) dans la baie (2).
Brevet FR3071006A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puits de pétrole, ledit appareil comprenant : un actionneur (1) connecté à l'axe d'un mobile de sorte à faire avancer et reculer le mobile (6) en translation ; - une pièce d'étanchéité permettant de maintenir l'étanchéité de l'actionneur dans les conditions de pression du champ; un moyen d'entrée (3) du fluide d'injection à la pression de la pompe d'injection, le moyen d'entrée étant positionnée entre la pièce d'étanchéité (2) et un corps (4) ; - un corps (4) positionné en aval du moyen d'entrée (3) dans le sens de circulation du fluide, le dit corps comprenant un tube comprenant lui- même des épaulements (5) internes, et à l'intérieur duquel est mu en translation le mobile (6) ; - un mobile (6) comprenant des éléments coniques (6.2) centrés autour de son axe (6.1) ; - un moyen de sortie (7) du fluide d'injection en aval du corps dans le sens de circulation du fluide d'injection.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'actionneur (1) est électrique ou manuel, et il est piloté par un robot ou piloté à distance.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce d'étanchéité (2) est un presse-étoupe, un soufflet ou un entrainement magnétique.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen d'entrée (3) de fluide est perpendiculaire au corps (4).\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mobile (6) contient entre 1 et 20 éléments coniques (6.2), préférentiellement entre 2 et\n<CLM>\1\t6. Utilisation de l'appareil selon l'une des revendications 1 à 5 dans une opération de récupération assistée du pétrole. 8\n<CLM>\1\tUtilisation de l'appareil selon l'une des revendications 1 à 5 dans les opérations offshores dans lesquelles l'appareil est au fond de l'eau et peut être commandé à distance ou via un plongeur ou un robot sous-marin en une seule manoeuvre. 5
Brevet FR3071015A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Carter d'huile (10) d'un moteur thermique comportant : - un orifice de vidange (11) traversant une paroi inférieure (12) du carter, - un bouchon de vidange (14) comportant un tronc (15) complémentaire à l'orifice de vidange, caractérisé en ce que le bouchon de vidange (14) est mobile en pivotement autour d'un axe de pivot (X) parallèle à la paroi inférieure du carter entre une position d'ouverture et une position d'obturation de l'orifice, ledit axe 10 (X) de pivot étant partie de ladite paroi (12).\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'orifice de vidange (11) présente une paroi cylindrique intérieure lisse. 15\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le tronc (15) du bouchon (14) de vidange comporte une rainure annulaire (21) adaptée pour recevoir un joint d'étanchéité (22) torique.\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 20 3, caractérisé en ce que le carter d'huile (10) comprend un bras de verrouillage (24) comportant un tronçon de maintien (26) solidaire du bouchon (14), le bras de verrouillage comporte une portion de pivotement (27) entourant l'axe de pivot (X) à une extrémité du tronçon de maintien. 25\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le bouchon (14) de vidange est mobile en pivotement relatif par rapport au tronçon de maintien (26).\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon l'une quelconque des revendications 4 à 30 5, caractérisé en ce que le tronçon de maintien (26) est prolongé du côté de la portion de pivotement (27) par un tronçon de manipulation (28) formant un angle obtus avec le tronçon de maintien (26). 14\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le carter d'huile comprend un moyen de verrouillage (30) du bouchon de vidange (14) dans la position d'obturation, ledit moyen étant partie de la paroi inférieure (12) du carter d'huile.\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (30) coopère pour appuyer sur une tête d'appui (19) du bouchon tournée vers l'extérieur du carter d'huile quand le bouchon (14) est en position d'obturation.\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon l'une quelconque des revendications 7 à 8, caractérisé en ce que le tronçon de maintien (26) est reçu dans le moyen de verrouillage (30) en position d'obturation du bouchon de vidange.\n<CLM>\1\tCarter d'huile (10) selon l'une quelconque des revendications 4 à 9, caractérisé en ce que le tronçon de maintien (26) est apte à coulisser parallèlement à l'axe de pivot (X, Xi) par rapport à la paroi inférieure du carter d'huile et par rapport au bouchon de vidange en position d'obturation.20
Brevet FR3071016A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Buse d'injection comprenant une tête d'injection (1) à perméabilité variable pour l'injection de carburant dans la chambre de combustion d'un moteur à combustion interne, ladite tête d'injection présentant une pluralité de rangées d'orifices d'injection de forme globalement cylindriques, lesdites rangées d'orifices d'injection étant agencées successivement l'une au-dessus de l'autre suivant l'axe longitudinal de la tête de buse pour former une rangée inférieure (2) et une rangée supérieure (2), caractérisée en ce que les orifices d'une rangée inférieure (2) ont un diamètre inférieur au diamètre des orifices de la rangée supérieure (2), et qu'en outre la longueur des orifices de ladite rangée inférieure est adaptée à leur diamètre de sorte que pour chaque orifice de la rangée le ratio longueur d'un orifice rapporté à son diamètre soit égal à une valeur de référence choisie pour que le jet de carburant ne soit pas projeté jusqu'à venir en contact avec les parois internes de la chambre de combustion du moteur.\n<CLM>\1\tBuse d'injection selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une rangée d'orifices inférieure (2) de ladite tête présente un évidement (4) en l'extrémité de sortie du jet de carburant de chaque orifice.\n<CLM>\1\tBuse d'injection selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la tête a une forme tronconique, la plus petite base du cône formant la partie inférieure de la tête.\n<CLM>\1\tBuse d'injection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'ouverture et de fermeture sélectifs des rangées d'orifices permettant que les orifices des rangées soient ouverts en progression d'une rangée inférieure (2) vers une rangée supérieure (3) en fonction de l'augmentation de la charge en carburant à injecter et qu'inversement les orifices des rangées soient fermés en progression d'une rangée supérieure vers 7 une rangée inférieure en fonction de la diminution de la charge en carburant à injecter.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne, fonctionnant avec un carburant de type Diesel, comprenant au moins une buse d'injection de carburant pour l'injection s de carburant dans la chambre de combustion dudit moteur, caractérisé en ce que ladite buse est définie à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne de type Diesel, caractérisé en ce que ledit moteur est défini à à la revendication 5.
Brevet FR3071020A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de freinage d'une roue de véhicule automobile, comportant deux disques de freins (2) disposés parallèlement autour d'un axe principal de rotation (A), des garnitures de frottement (20,\n<CLM>\1\tinsérées dans l'espace axial entre ces disques agissant sur leurs faces intérieures tournées l'une vers l'autre, et un système d'actionnement appliquant une force sur ces garnitures (20,\n<CLM>\1\tpour les presser sur les faces intérieures, caractérisé en ce qu'il comporte un carter (50,\n<CLM>\1\tdisposé autour de l'espace axial entre les disques (2), qui ferme un volume interne entre ces disques.\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carter (50, 10\n<CLM>\1\tcomporte une bande circulaire (52) venant radialement au-dessus des disques (2), avec un jeu radial entre cette bande (52) et ces disques (2) formant une entrée d'air (E).\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le carter comporte des buses d'aspiration d'air (56,\n<CLM>\1\tdébouchant dans le volume interne. 15\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le carter comporte à l'intérieur une paroi annexe (54) délimitant un espace confiné (60) formé autour des garnitures (20, 24).\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que le carter comporte une buse d'aspiration d'air (56) débouchant dans l'espace confiné (60). 20\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon la revendication 3 ou 5, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'aspiration relié au volume interne.\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le carter comporte une forme (50) recouvrant un système d'étrier de commande des garnitures (20, 24). 25\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un piston central (26) disposé axialement entre les deux garnitures (20, 24).\n<CLM>\1\tSystème de freinage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque garniture (20,\n<CLM>\1\test supportée par un bras radial (18, 8\n<CLM>\1\tmonté sur un guidage coulissant axialement (12, 14), ou sur un guidage pivotant autour d'un pivot (64) disposé tangentiellement.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé de systèmes de freinage des roues, caractérisé en ce qu'il comporte des systèmes de freinage selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes.
Brevet FR3071022A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Pivot (5) pour palier lisse de train d'engrenages, le pivot présentant une partie (23) formant un fût central, s'étendant autour d'un passage axial (15), et des rainures circonférentielles (25a,25b) axialement opposées, ouvertes latéralement, et qui séparent radialement, de deux parties latérales en porte-à-faux (27a,27b), deux parties extrêmes latérales axialement opposées (230a,230b) du fût central, chaque rainure circonférentielle présentant au moins une profondeur (P), dans une direction suivant laquelle la rainure circonférentielle s'étend vers l'intérieur du pivot, depuis une extrémité latérale libre (250a,250b) de l'une desdites parties latérales en porte-à-faux (27a,27b) jusqu'à une extrémité de fond (35a,35b) de la rainure, caractérisé en ce que, par rapport à un plan (33) perpendiculaire audit axe du passage axial (15) et passant par le milieu axial du passage axial, la distance axiale (D1) entre ledit plan (33) et l'extrémité de fond (35a) de l'une des rainures circonférentielles (25a) est inférieure à la distance axiale (D2) entre ledit plan et l'extrémité de fond (35b) de la rainure circonférentielle (25b) axialement opposée.\n<CLM>\1\tPivot (5) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est monobloc, avec son fût central (23) et ses parties latérales (27a,27b) en porte-à-faux en une seule pièce.\n<CLM>\1\tPivot (5) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdites distances axiales présentent entre elles un rapport D1/D2 compris entre 0.9 et 0.99.\n<CLM>\1\tTrain d'engrenages d'une turbomachine à gaz pour aéronef, comprenant une couronne extérieure (3) et des pignons satellites (4) en prise avec le pignon central (2) et avec la couronne extérieure (3) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (6), les pignons satellites (4) pouvant chacun tourner autour d'un axe de satellite (X) par 13 l'intermédiaire d'un pivot (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Turbomachine à gaz pour aéronef comprenant un train d'engrenages selon la revendication 4 dont le pignon central (2) entoure et 5 est solidaire en rotation d'un arbre (24) d'un compresseur de la turbomachine.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication 5, dans laquelle la couronne extérieure (3) est solidaire d'un carter ou d'une virole annulaire statique (26) du compresseur basse pression (16b). 10\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication 5, dans laquelle le porte- satellites (6) est solidaire d'un carter ou d'une virole annulaire, statique (28).\n<CLM>\1\tTurbomachine selon l'une des revendications 5 à 7, la turbomachine présentant une entrée d'air à partir de laquelle de l'air entre 15 puis alimente, d'amont vers l'aval, au moins le compresseur puis au moins une turbine de la turbomachine, caractérisée en ce que lesdites deux parties extrêmes latérales (230a,230b) sont respectivement des parties extrêmes axialement amont et axialement aval, et ladite plus grande distance axiale (D2) entre ledit plan et l'extrémité de fond de l'une des 20 rainures circonférentielles est située du côté de la partie extrême axialement aval (230b).
Brevet FR3071023A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Pivot (58,\n<CLM>\1\tpour palier lisse de train épicycloïdal, comprenant une paroi annulaire (50) délimitant un passage axial (51) et comprenant une première (52c) et une seconde (54c) rainures annulaires débouchant axialement dans des sens opposés (L1, L2) et chacune délimitée par deux branches annulaires coaxiales interne (52a, 54a) et externe (52b, 54b) formées aux extrémités axiales de la paroi annulaire (50), caractérisé en ce que des évidements (60,\n<CLM>\1\tsont réalisés dans au moins une paroi de fond (52d, 54d) de l'une des rainures annulaires (52c, 54c).\n<CLM>\1\tPivot (58,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel les évidements (60,\n<CLM>\1\tsont des orifices débouchant à une première extrémité dans la première rainure annulaire (52c) et à une seconde extrémité opposée dans la seconde rainure annulaire (54c).\n<CLM>\1\tPivot selon la revendication 2, dans lequel les orifices sont régulièrement répartis autour du passage axial (51).\n<CLM>\1\tPivot selon la revendication 2 ou 3, dans lequel les orifices (60,\n<CLM>\1\tsont sensiblement rectilignes.\n<CLM>\1\tPivot selon la revendication 4, dans lequel les orifices (66) sont inclinés par rapport à l'axe (X1) du passage axial (51), de préférence d'un angle compris entre 0° et 30°.\n<CLM>\1\tTrain épicycloïdal d'une turbomachine à gaz pour aéronef, comprenant une couronne extérieure (38) et des pignons satellites (34) en prise avec le pignon central (36) et avec la couronne extérieure (38) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (42), les pignons satellites (34) pouvant chacun tourner autour d'un axe de satellite (X1) par l'intermédiaire d'un pivot (58,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Turbomachine à gaz pour aéronef comprenant un train d'engrenages selon la revendication 6 dont le pignon central (36) entoure et est solidaire en rotation d'un arbre (30) du compresseur de la turbomachine. 9\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication 7, dans laquelle la couronne extérieure (38) est solidaire d'un carter (44) ou d'une virole annulaire statique du compresseur basse pression (28).
Brevet FR3071024A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Pivot (58,\n<CLM>\1\tpour palier lisse de train épicycloïdal, comprenant une paroi annulaire (50) délimitant un passage axial (51) et comprenant une première (52c) et une seconde (54c) rainures annulaires débouchant axialement dans des sens opposés (L1, L2) et chacune délimitée par deux branches annulaires coaxiales interne (52a, 54a) et externe (52b, 54b) formées aux extrémités axiales de la paroi annulaire (50), caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de premiers orifices (58a, 60a) débouchant à une première extrémité dans la première rainure annulaire (52c) et à une seconde extrémité opposée dans la seconde rainure annulaire (54c), ces orifices étant réalisés sur un secteur angulaire compris entre 05° et 330°, de préférence compris entre 180° et 330°.\n<CLM>\1\tPivot (58,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel un lamage (62) est prévu au débouché d'au moins l'une de la première extrémité et de la seconde extrémité de chacun des premiers orifices (58a, 60a).\n<CLM>\1\tPivot selon la revendication 1, dans lequel les premiers orifices (58a, 60a) sont sensiblement rectilignes.\n<CLM>\1\tPivot selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les premiers orifices (58a, 60a) sont inclinés par rapport à l'axe (X1) du passage axial (51), de préférence d'un angle compris entre 0° et 30°.\n<CLM>\1\tPivot selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel il comprend des seconds orifices (58b) répartis de part et d'autre des premiers orifices (58a) et débouchant à une première extrémité dans la première rainure et à une seconde extrémité dans la seconde rainure (54c), les seconds orifices ayant des caractéristiques dimensionnelles différentes des caractéristiques dimensionnelles des premiers orifices (58a, 60a).\n<CLM>\1\tTrain épicycloïdal d'une turbomachine à gaz pour aéronef, comprenant une couronne extérieure (38) et des pignons satellites (34) en prise avec le pignon central (36) et avec la couronne extérieure (38) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (42), les pignons 10 satellites (34) pouvant chacun tourner autour d'un axe de satellite (X1) par l'intermédiaire d'un pivot (58,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Turbomachine à gaz pour aéronef comprenant un train 5 d'engrenages selon la revendication 6 dont le pignon central (36) entoure et est solidaire en rotation d'un arbre (30) du compresseur de la turbomachine.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication 7, dans laquelle la couronne extérieure (38) est solidaire d'un carter (44) ou virole annulaire statique du compresseur basse pression (28). 10
Brevet FR3071028A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, comprenant une base (10) et une bride (12) destinée à être fixée sur ledit élément E de conduit de raccordement, ladite base (10) comportant deux glissières (161, 16-2) et la bride (12) comprenant deux doigts de guidage (24-1, 24-2) apte à coopérer avec les dites glissières, ainsi que des moyens élastiques (18-1, 18-2) et des butées (20-1, 20-2) portés par lesdites glissières de ladite base (10).\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la base (10) présente une section (14) en U avec une face avant FAV et une face arrière FAR, deux ailes (14-1, 14-2) et un fond (14-3)\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon la revendication 2, caractérisé en ce que les glissières (16-1,\n<CLM>\1\tsont à profil en C les ouvertures étant en vis-à-vis, ces glissières étant positionnées au-dessus des ailes (14-1, 14-2), en débord extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la base (10) porte des moyens de fixation sur un mur, constitués de pattes (22-1 à 22-4).\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bride (12) comprend deux brides hémicirculaires (12-1, 12-2), munie chacune d'une paire d'oreilles (12-11, 12-12; 12-21, 12-22) aux extrémités, l'une (12-21, 12-22) des paires d'oreilles hémicirculaires portant les doigts de guidage (24-1, 24-2).\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bride (12) porte des moyens d'accrochage (26) destinés à coopérer avec l'élément de raccordement E.\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (26) destinés à coopérer avec l'élément de raccordement E comportent deux 8 crochets (26-1, 26-2) portés par la paire d'oreilles (12-21, 12-22) de l'une des brides hémicirculaires (12-1, 12-2).\n<CLM>\1\tDispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce que la base (10) est réalisée en matériau métallique mince, susceptible d'être découpé, plié mécaniquement, ladite base (10) étant monolithique.
Brevet FR3071029A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Bâti pour un organe moteur et/ou un dispositif de transmission, le bâti comprenant un orifice principal (9) 5 s'étendant à travers le bâti selon un premier axe (X) et destiné à recevoir l'organe moteur et/ou le dispositif de transmission, le bâti étant caractérisé en ce qu'il comporte une première fixation (11 ;\n<CLM>\1\tqui s'étend parallèlement au premier axe (X) et qui comprend des trous 10 de fixation et une deuxième fixation (16 ;\n<CLM>\1\tqui s'étend perpendiculairement au premier axe (X) et qui comprend des trous de fixation.\n<CLM>\1\tBâti selon la revendication 1, dans lequel les deux fixations (11, 16 ; 111,\n<CLM>\1\tforment conjointement un 15 L.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, comportant une troisième fixation (12) qui s'étend parallèlement au premier axe (X) et qui comprend des trous de fixation et une quatrième fixation (17 ;\n<CLM>\1\tqui 20 s'étend perpendiculairement au premier axe (X) et qui comprend des trous de fixation.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins la première fixation (11 ;\n<CLM>\1\tdéfinit une semelle de fixation (13) avec un fond du bâti. 25\n<CLM>\1\tBâti selon la revendication 4, dans lequel ladite semelle de fixation (13) est plane.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la première fixation (11 ;\n<CLM>\1\tet la deuxième fixation (16 ;\n<CLM>\1\ts'étendent en retrait d'une 30 face frontale (3) du bâti.\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'un des trous de fixation est un trou oblong (19). 18\n<CLM>\1\tBâti selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'un des trous de fixation est une rainure (15).\n<CLM>\1\tEnsemble mécanique comprenant au moins un premier bâti selon l'une des revendications précédentes et au moins un deuxième bâti selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tOrgane moteur comprenant au moins un bâti selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Dispositif de transmission comprenant au moins un bâti selon l'une des revendications 1 à 9.