INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070577A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Poudre d'insectes pour son utilisation pour prévenir ou réduire le stress des poissons pendant leur élevage.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle le stress des poissons résulte de leur transfert de l'eau douce à l'eau de mer pendant ledit élevage.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation pour prévenir ou réduire la mortalité des poissons pendant leur élevage.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 3, dans laquelle la mortalité des poissons résulte de leur transfert de l'eau douce à l'eau de mer pendant ledit élevage.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les poissons appartiennent à la famille Salmonidae.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 5, dans laquelle les poissons appartiennent au genre Salmo, Salvelinus, Onchotynchus, et/ou Hucho.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 6, dans laquelle les poissons sont choisis parmi les espèces suivantes : Salmo saler, Salmo truffa, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus tshawytscha et Onchotynchus mykiss.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comportant au moins 67% en poids de protéines et au moins 0,1% en poids de chitine, les pourcentages étant donnés sur le poids total de poudre d'insectes.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 8, comportant au moins 67% en poids de protéines et au moins 5% en poids de chitine, les pourcentages étant donnés sur le poids total de poudre d'insectes.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 8, comportant au moins 71% en poids de protéines et comprenant entre 0,1 et 2% en poids de chitine, les pourcentages étant donnés sur le poids total de poudre d'insectes. 18\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, obtenue à partir d'une espèce d'insectes appartenant à l'ordre des coléoptères.\n<CLM>\1\tPoudre d'insectes pour son utilisation selon la revendication 11, obtenue à partir de 5 l'espèce Tenebrio Molitor.\n<CLM>\1\tProcédé d'élevage de poissons dans lequel, au cours de l'élevage, les poissons sont transférés d'une eau douce à une eau salée, et dans lequel on administre aux poissons de la poudre d'insectes dans les 10 jours précédant et/ou dans les 10 jours 10 suivant le transfert des poissons de l'eau douce à l'eau salée.\n<CLM>\1\tRégime alimentaire pour poissons, comportant au moins 5% en poids de poudre d'insectes.
Brevet FR3070578A1 (20190308)

REVENDICATIONS1) Brassard (1) destiné au réchauffement des doigts de la main, tout particulièrement pour les pratiquants de surf, caractérisé en ce qu'il est formé d'un bandeau élastique et réalisé en matériau néoprène® (2), dispose d'une poche intégrée ou ajoutée par collage ou couture sur sa face extérieure dans le but d'y glisser les doigts et ladite poche est composée de matériaux thermiques (5 et\n<CLM>\1\tet est ouverte de part et d'autre (4), de sorte que l'eau soit évacuée et que les doigts soient réchauffés.\n<CLM>\1\tBrassard selon la revendication 1 caractérisé en ce que la poche comporte un néoprènes d'une épaisseur comprise entre 2 et 3 mm, sur les deux faces intérieures (5 et 6).\n<CLM>\1\tBrassard selon les revendications précédentes caractérisé en ce que une mousse thermique est cousue ou collée sur au moins sur une des deux faces intérieures de la poche (5 et 6).\n<CLM>\1\tBrassard selon les revendications précédentes caractérisé en ce que l'épaisseur du néoprène® qui le compose (2) soit comprise entre 1 et 3 mm.\n<CLM>\1\tBrassard selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que 20 l'ouverture de la poche est ajustée à l'aide de cordon, zip, bouton pression ou de velcro°.\n<CLM>\1\tBrassard selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la poche est de forme rectangulaire, positionnée sur une partie du brassard, et les dimensions de la poche sont proportionnelles à la taille du brassard pour assurer le passage de la main et le 25 réchauffement des doigts.\n<CLM>\1\tBrassard selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la poche est munie d'orifices sur sa partie extérieure pour faciliter l'évacuation de l'eau. 30\n<CLM>\1\tBrassard selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est muni d'un système de fermeture par attaches ou par un système auto-agrippant, de type velcro®, permettant de rétrécir la circonférence du bandeau.15
Brevet FR3070579A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Bracelet comprenant d'une part un support rigide en forme de C (1) comportant deux extrémités libres (5,\n<CLM>\1\tmunies chacune d'une échancrure (11,\n<CLM>\1\tde maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part un ruban (19) formant une boucle fermée, entourant ledit support en C (1) et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13).\n<CLM>\1\tBracelet selon la revendication 1, dans lequel ladite échancrure (11,\n<CLM>\1\tprésente une forme en T.\n<CLM>\1\tBracelet selon la revendication 1, dans lequel ladite échancrure (11,\n<CLM>\1\tprésente une forme en crochet.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) présente une gorge (3) apte à recevoir ledit ruban (19).\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) est ajouré.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) est en métal.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit ruban (19) est inextensible.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel ledit ruban (19) est élastique.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités cousues d'une sur l'autre.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités nouées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités reliées entre elles par un accessoire (21).\n<CLM>\1\tSupport rigide en forme de C (1) comportant deux extrémités libres (5,\n<CLM>\1\tmunies chacune d'une échancrure (11,\n<CLM>\1\tapte à maintenir un ruban (19).
Brevet FR3070580A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Accessoire comprenant d'une part un support rigide en forme de C (1) comportant deux extrémités libres (5,\n<CLM>\1\tmunies chacune d'au moins une échancrure (11,\n<CLM>\1\tde maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part au moins un ruban (19) formant une boucle fermée, entourant ledit support en C (1) et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13).\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 1, dans lequel ladite échancrure (11,\n<CLM>\1\tprésente une forme en T.\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 1, dans lequel ladite échancrure (11,\n<CLM>\1\tprésente une forme en crochet.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) présente une gorge (3) apte à recevoir ledit ruban (19).\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) est ajouré.\n<CLM>\1\tBracelet selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) est en métal.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit ruban (19) est inextensible.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel ledit ruban (19) est élastique.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités cousues d'une sur 25 l'autre.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités nouées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ledit ruban (19) comporte deux extrémités reliées entre elles par un accessoire 30 (21, 25).\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant plusieurs rubans.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, sélectionné dans le groupe comprenant un bracelet, un tour de cou et une 35 bague. 7\n<CLM>\1\tSupport rigide en forme de C (1) comportant deux extrémités libres (5,\n<CLM>\1\tmunies chacune d'au moins une échancrure (11,\n<CLM>\1\tapte à maintenir au moins un ruban (19).
Brevet FR3070582A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmétique liquide, comprenant un récipient (12) délimitant un réservoir (24) interne pour le stockage dudit produit et comprenant une ouverture d'accès (26) audit réservoir, un organe d'obturation (14) monté de manière amovible sur le récipient (12) entre une position de fermeture dudit récipient et une position d'ouverture, et un organe d'application (16) du produit, caractérisé en ce que l'organe d'obturation (14) porte l'organe d'application (16) et le récipient (12) comprend intérieurement un rétrécissement de section (22) délimitant l'ouverture d'accès (26) au réservoir interne dudit récipient, l'organe d'application (16) s'étendant au moins en partie à travers l'ouverture d'accès (26) en obturant de manière étanche ladite ouverture dans la position de fermeture de l'organe d'obturation (14), l'organe d'application (16) étant situé en dehors du récipient (12) dans la position d'ouverture de l'organe d'obturation (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'organe d'application (16) vient axialement en appui contre le rétrécissement de section (22) du récipient dans la position de fermeture de l'organe d'obturation (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel une surface d'application (40) du produit et une surface périphérique (42) à ladite surface d' application sont délimitées sur l'organe d'application (16) par le contact étanche entre ledit organe d'application et le rétrécissement de section (22) du récipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel la surface d'application (40) qui est située radialement du côté intérieur dudit contact étanche présente au moins en partie un état de surface différent de celui de la surface périphérique (42) qui est située radialement du côté extérieur dudit contact étanche. 12\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe d'application (16) est fixe relativement à l'organe d'obturation (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel le réservoir (24) interne du récipient est délimité axialement par le rétrécissement de section (22) et par un fond (18) dudit récipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rétrécissement de section (22) se présente 10 sous la forme d'une lèvre annulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la dimension radiale de l'organe d'application (16) est supérieure à celle de l'ouverture d'accès (26).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, dans lequel l'organe d'application (16) présente une forme sphérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe d'obturation (14) s'étend au moins en partie en saillie hors du récipient (12) dans la position de fermeture 20 dudit organe.
Brevet FR3070583A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Pinceau (1) adapté pour l'application d'une composition cosmétique, en particulier une composition cosmétique pulvérulente, comprenant : - un manche (2) s'étendant selon un premier axe longitudinal (X) ; - une partie d'application (3) fixée sur une extrémité du manche (2) et comprenant une touffe de poils (4) s'étendant selon un deuxième axe longitudinal (X') entre une première extrémité (41) solidaire du manche (2) et une deuxième extrémité (42) libre définissant une surface d'application (43), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif de conformation (5) de la touffe de poils (4) comprenant un élément deformable (50) à mémoire de forme, disposé de manière fixe axialement le long du deuxième axe longitudinal (X') en entourant ladite touffe de poils (4), de façon à ce que la section transversale de ladite touffe de poils (4) adopte une forme correspondant à la forme de la section transversale de l'élément deformable (50).\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon la revendication 1, dans lequel le premier axe longitudinal (X) et le deuxième axe longitudinal (X') sont confondus.\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'élément deformable (50) se présente sous la forme d'un anneau s'étendant autour du deuxième axe longitudinal (X')\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'élément deformable (50) est réalisé en un matériau métallique malléable.\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif de conformation (5) comprend en outre une bague (51) s'étendant autour du deuxième axe longitudinal (X') et de préférence réalisée en un matériau deformable élastiquement.\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon la revendication 5, dans lequel la bague (51) est surmoulée sur l'élément deformable (50). 18\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel l'élément deformable (50) est noyé à l'intérieur de la bague (51).\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel 5 touffe de poils (4) comprend successivement : - un tronçon de fixation (44) au manche (2) ; - un tronçon de conformation (45) autour duquel s'étend le dispositif de conformation (5), et ; - un tronçon d'application (46) libre, et de préférence s'évasant vers 10 l'extérieur dans la direction radiale.\n<CLM>\1\tPinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la surface d'application (43) de la touffe de poils (4) est plane, et éventuellement biseautée, et/ou bombée vers l'extérieur et/ou comporte des creux ou cavités. 15\n<CLM>\1\tProcédé de maquillage du visage, au moyen d'un pinceau (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel on met en oeuvre les étapes suivantes : - déformer l'élément deformable (50) du pinceau (1) pour faire adopter à la 20 touffe de poils (4) une forme de section transversale donnée, et ; - appliquer un produit cosmétique par le biais de la surface d'application (43) de la touffe de poils (4) dans la forme de section transversale qui lui a été donnée. 25
Brevet FR3070589A1 (20190308)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour nettoyer de façon hygiénique des endroits sales comme la paroi interne des cuvettes de WC caractérisé en ce qu'il comprend un instrument de maintien réutilisable (2) qui est un manche apte à maintenir et manipuler un morceau de matière rigidifiée biodégradable (1) dans son milieu proche comme l'eau de la cuvette des WC et servant à nettoyer ou récurer l'endroit sale ; en fin de nettoyage, le restant de matière rigidifiée biodégradable non encore dégradé peut être libéré dans son milieu de dégradation comme l'eau de la cuvette des WC et le manche propre est disponible pour maintenir un nouveau morceau de matière rigidifiée biodégradable.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'instrument de maintien réutilisable (2) qui est un manche puisse maintenir et manipuler un rouleau biodégradable de papier toilette du commerce (1) qui pourra être libéré en fin d'utilisation dans son milieu de dégradation comme l'eau de la cuvette des WC.
Brevet FR3070590A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Système de détermination de la maturation d'un bébé comprenant un échantillonnage d'un signal cardiaque dudit bébé constitué d'une suite d'échantillons temporels (RRi) définissant respectivement des intervalles de temps qui séparent deux battements cardiaques successifs, ledit système étant caractérisé en ce qu'elle comprend : un module de conversion de ladite pluralité d'échantillons temporels (RRi) en données représentatives d'un graphe de visibilité (CV), un module de détermination d'au moins un indice (ASSOR) à partir desdites données représentatives dudit graphe de visibilité (GV), un module d'analyse adapté à la comparaison dudit au moins un indice déterminé (ASSOR) avec un ou plusieurs indices statistiques (ATi, Pmi, Epi) représentatifs de la maturation d'une pluralité de bébés nés à terme, un module de représentation visuelle d'une grandeur représentative d'une distance (D) entre ledit au moins un indice déterminé (A) et lesdits plusieurs indices statistiques (ATi, Pmi, Epi).20
Brevet FR3070594A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif de restriction thoracique antéro-postérieure (10, 20,\n<CLM>\1\tcomprenant des moyens de maintien destinés à entourer la cage thoracique d'un patient, une poche de fluide (11) compressible, destinée à être maintenue contre le sternum du patient par lesdits moyens de maintien, et des moyens de serrage bilatéraux (16, 17 ; 25, 26 ; 43,\n<CLM>\1\tréversibles, disposés de part et d'autre de la poche de fluide et aptes à resserrer de manière réversible les moyens de maintien autour de la cage thoracique du patient.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon la revendication 1, dans lequel les moyens de maintien comprennent une sangle (14), préférentiellement une sangle semi-rigide.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les moyens de maintien comprennent une plaque antérieure (21,41) rigide ou semi rigide destinée à être appliquée contre la partie antérieure de la cage thoracique du patient, et optionnellement une plaque postérieure (22) rigide ou semi rigide destinée à être appliquée contre la partie postérieure de la cage thoracique du patient.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de serrage sont des moyens de serrage progressifs.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de serrage sont antérooelatéraux et/ou dans lequel les moyens de serrage sont aptes à appliquer une pression comprise entre 20 et 150 cm d'eau (cmH20), préférentiellement de 60 cmH20, +1-20 dans la poche de fluide, lorsque celle-ci est maintenue entre la sangle et la cage thoracique d'un patient.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications précédentes, ledit dispositif comprenant en outre un capteur de pression pour mesurer la pression dans la poche de fluide et/ou des moyens de desserrage automatique.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la poche de fluide contient un liquide, préférentiellement de l'eau.\n<CLM>\1\tDispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications précédentes, dans lequel moyens de maintien comprennent un logement central (18) destiné à recevoir la poche de fluide. 10\n<CLM>\1\tSystème de ventilation artificielle comprenant un ventilateur relié à une interface nasale et/ou buccale et/ou trachéale, pour amener de l'air dans les poumons d'un patient, ledit système comprenant en outre un dispositif de restriction thoracique antéro-postérieure selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Kit de ventilation artificielle comprenant un système de ventilation artificielle selon la revendication 9, et des moyens pour appliquer une dépression sur au moins une partie de la cage thoracique du patient.
Brevet FR3070595A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Sous-vêtement contraceptif masculin (SV) comprenant, en face avant, un orifice (0) d'extraction de verge et de scrotum et au moins deux bandes élastiques longitudinales de maintien (M1, M2) de testicules à l'entrée des canaux inguinaux, situées de part et d'autre dudit orifice (0), chacune étant destinée à exercer une pression, respectivement sur une voie inguinale gauche et une voie inguinale droite, sous-vêtement caractérisé en ce qu'il comprend en outre, au niveau de l'entrejambe (El), une bande longitudinale de maintien complémentaire, dite bande scrotale (BS), dont une première extrémité est située au niveau dudit orifice (0) et une deuxième extrémité est située globalement au milieu de l'entrejambe (El).\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la largeur des bandes longitudinales de maintien est comprise entre 25 et 35 millimètres.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux bandes longitudinales de maintien forment entre elles un angle compris entre 45 et 65 degrés.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite bande scrotale est intégrée à au moins une bande longitudinale de maintien.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la largeur de l'entrejambe est comprise entre 45 et 55 millimètres.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit orifice est globalement positionné au-dessus de la jonction entre l'entrejambe et la face avant du sous-vêtement.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit orifice est pourvu d'un dispositif d'ajustement de taille. 9\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit dispositif est un lacet de dimensionnement ensaché dans une couture dénommée bourrelet.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un 5 cache pénis.\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 9, caractérisé en ce que le cache pénis est au moins en partie amovible. 10\n<CLM>\1\tSous-vêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une matière textile comprenant au maximum 95% de coton et un pourcentage complémentaire d'élastomère. 15
Brevet FR3070597A1 (20190308)

REVENDICATIONSI. Ventouse thoracique (10) pour l'application d'une dépression sur une partie postéro-latérale de la paroi thoracique d'un patient, ladite ventouse thoracique comprenant une partie centrale (12) rigide ou semi-rigide et une partie périphérique (13) souple s'étendant autour de la partie centrale, ladite partie périphérique comprenant une lèvre de contact (14) élastiquement déformable, destinée à être mise en appui étanche contre une partie postéro-latérale de la paroi thoracique du patient, la ventouse comprenant en outre un embout de raccordement à un générateur de pression négative (16).\n<CLM>\1\tVentouse thoracique selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen de préemption (17) fixé sur la partie centrale rigide ou semi-rigide, pour permettre la fraction de ladite ventouse.\n<CLM>\1\tVentouse thoracique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle a une forme générale elliptique présentant une courbure concave pour épouser un contour de la partie postéro-latérale de la paroi thoracique du patient.\n<CLM>\1\tVentouse thoracique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la partie périphérique de la ventouse est en silicone (polyorganosiloxane) et/ou la partie centrale est en poly(méthacrylate de méthyle).\n<CLM>\1\tSystème d'application d'une pression transpulmonaire localisée, ledit système comprenant au moins une ventouse thoracique selon l'une des revendications 1 à 4, un générateur de pression négative (11) relié à la ventouse par l'embout de raccordement de ladite ventouse, de manière à communiquer une pression négative du générateur à la ventouse et créer une dépression entre la paroi thoracique postéro-latérale d'un patient sur laquelle la ventouse est appliquée et ladite ventouse.\n<CLM>\1\tSystème d'application d'une pression transpulmonaire localisée selon la revendication 5, dans lequel le générateur de pression négative est une poire inversée, un effet Venturi ou un système de vide médical. 8\n<CLM>\1\tSystème d'application d'une pression transpulmonaire localisée selon la revendication 5 ou 6, ledit système comprenant en outre un capteur de pression (18).\n<CLM>\1\tSystème d'application d'une pression transpulmonaire localisée selon l'une des revendications 5 à 7, ledit système comprenant deux ventouses thoraciques destinées à être appliquées chacune sur une partie postéro-latérale de la paroi thoracique d'un patient.\n<CLM>\1\tSystème d'application d'une pression transpulmonaire localisée selon la revendication 8, dans lequel les ventouses sont reliées à un même générateur de pression négative, ou à l'inverse dans lequel les ventouses sont reliées à des générateurs de pression négative distincts.\n<CLM>\1\tKit d'assistance ventilatoire comprenant un système d'application d'une pression transpulmonaire localisée selon l'une des revendications 5 à 9 et un système de ventilation artificielle invasive ou non invasive.
Brevet FR3070610A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif de support (1) d'au moins un équipement (P, P') destiné à recevoir un traitement de surface, le dispositif de support (1) comportant un corps principal (2) adapté pour être déplacé dans une cuve de traitement comportant un produit chimique à l'état liquide, caractérisé en ce que le dispositif de support (1) comporte un corps auxiliaire (3) comportant au moins un flotteur (4), le corps auxiliaire (3) étant articulé au corps principal (2) selon un axe X de manière à pivoter sous l'effet du flotteur (4) lorsque le dispositif de support (1) est immergé dans une cuve de traitement.\n<CLM>\1\tDispositif de support (1) selon la revendication 1, dans lequel le corps auxiliaire (3) s'étendant longitudinalement, le flotteur (4) est situé à une extrémité longitudinale du corps auxiliaire (3).\n<CLM>\1\tDispositif de support (1) selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le flotteur (4) s'étend longitudinalement selon un axe parallèle à l'axe X de pivotement.\n<CLM>\1\tDispositif de support (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le corps auxiliaire (3) comporte au moins un organe de fixation (30) d'un équipement (P, P').\n<CLM>\1\tDispositif de support (1) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le corps auxiliaire (3) possède un volume plus faible que le corps principal (2).\n<CLM>\1\tDispositif de support (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le corps auxiliaire (3) est adapté pour pivoter d'au moins 90° par rapport au corps principal (2).\n<CLM>\1\tSystème de traitement de surface (S) comportant au moins une cuve de traitement comportant un produit chimique à l'état liquide, un dispositif de support (1) selon l'une des revendications 1 à 6 et des moyens de déplacement 11 (5) configurés pour déplacer le dispositif de support (1) dans la cuve de traitement de manière à l'immerger.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de surface d'au moins un équipement (P, P') au moyen 5 d'un système de traitement de surface (S) selon la revendication 7, l'équipement (P, P') étant positionné dans le corps auxiliaire (3) du dispositif de support (1), le procédé comporte : une étape de déplacement du dispositif de support (1) dans la cuve de traitement de manière à l'immerger et 10 une étape de pivotement du corps auxiliaire (3) par rapport au corps principal (2) sous l'action du flotteur (4).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de surface selon la revendication 8 d'une canalisation (P) comportant au moins deux portions cintrées consécutives. 15\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de surface selon la revendication 8 d'une canalisation (P') comportant une conduite extérieure (71) et une conduite intérieure (72) qui sont imbriquées.
Brevet FR3070611A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Dispositif antibuée (1) pour surface plane verticale (2) comprenant : - une solution aqueuse comprenant du savon, - un moyen de projection (3) de la solution aqueuse sur ladite surface plane, adapté pour projeter la solution aqueuse tout le long de la bordure supérieure de la surface plane, - un moyen de stockage (4) de la solution aqueuse, - un moyen d'acheminement (5) de la solution aqueuse, du moyen de stockage au moyen de projection, - un moyen de mise en mouvement (6) de la solution aqueuse du moyen de stockage au moyen de projection au travers du moyen d'acheminement, - un moyen d'activation(7) du moyen de mise en mouvement (6) de la solution aqueuse.\n<CLM>\1\tDispositif antibuée selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif comprend un moyen de récupération (4,8) de la solution aqueuse qui est disposé tout le long de la bordure inférieure de la surface plane. 20\n<CLM>\1\tDispositif antibuée selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de guidage (9) placés sur les bordures latérales de la surface plane et adapté pour guider la solution aqueuse appliquée sur la bordure supérieure de la surface plane à la bordure 25 inférieure de la surface plane.\n<CLM>\1\tDispositif antibuée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de projection, de stockage, d'acheminement et de mise en mouvement de la solution aqueuse sont réunis dans une structure (10) située 30 sur la bordure supérieure de la surface plane. 12\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t107.\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t10. Dispositif antibuée selon la revendication 2 ou la revendication 3 issue de la revendication 2, caractérisé en ce que le moyen de stockage (4) et le moyen de récupération (4,8) sont confondus. Dispositif antibuée selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de stockage comprend au moins deux compartiments, un premier (41) destiné à recevoir de l'eau et un second (42) destiné à recevoir une solution savonneuse. Dispositif antibuée selon la revendication 6, caractérisé en ce que le premier compartiment (41) du moyen de stockage comprend une arrivée d'eau qui est connectée sur un circuit d'eau centralisé d'un bâtiment. Dispositif antibuée selon la revendication 6 ou 7 caractérisé en ce que le moyen de stockage (4) et/ou le moyen d'acheminement (5), mélangent au moins une partie des contenus des premier (41) et second (42) compartiments lors de l'activation du moyen de mise en mouvement (6) sous contrôle du moyen d'activation (7). Dispositif antibuée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la solution aqueuse à la sortie du moyen de projection (3), a une concentration en savon comprise entre 1 et 40 g/L, de préférence entre 3 et 10 g/L, de préférences g/L. Miroir comprenant un dispositif antibuée (1) selon l'une des revendications 1 à9.
Brevet FR3070626A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce (10, 30,\n<CLM>\1\ten matériau composite munie d'un capteur (20, 40), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : assemblage d'une première préforme (1) consolidée ou non consolidée de la pièce à obtenir avec une deuxième préforme (2) d'un organe de maintien (11, 31), - co-densification des première et deuxième préformes (1,\n<CLM>\1\tainsi assemblées afin d'obtenir la pièce (10, 30,\n<CLM>\1\ten matériau composite munie de l'organe de maintien (11, 31), et - positionnement d'au moins un capteur (20,\n<CLM>\1\tde mesure d'un paramètre, physique ou chimique, dans un logement (12,\n<CLM>\1\tdéfini par l'organe de maintien (11, 31).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'organe de maintien (11) comprend deux parties formant pattes (11-1, 11-2) reliées à la pièce (10,\n<CLM>\1\tet situées de part et d'autre du logement (12), et une partie de jonction (11-3) fermant le logement (12) du côté opposé à la pièce (10) et reliant les pattes (11-1, 11-2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'organe de maintien (31) comprend deux éléments de maintien (31-1, 31-2) situés de part et d'autre du logement (32), l'espacement entre les deux éléments de maintien (31-1, 31-2) diminuant lorsque l'on s'éloigne de la pièce (30, 100).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la co-densification est réalisée par infiltration chimique en phase 30 vapeur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la co-densification est réalisée par voie liquide. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel on dépose une matrice de carbure de silicium dans la porosité des première et deuxième préformes durant la co-densification. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capteur (20,\n<CLM>\1\test un capteur de température.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la pièce est un divergent (100) de tuyère. 10
Brevet FR3070629A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Entretoise (20) amovible pour groupe de climatisation (12) de véhicule automobile, l'entretoise (20) étant destinée à être fixée sur une extrémité libre d'un élément de fixation (120) du groupe de climatisation (12), l'élément de fixation (120) formant saillie depuis un corps du groupe de climatisation (12), l'entretoise (20) comportant des moyens de fixation (28,\n<CLM>\1\tpar clipsage.\n<CLM>\1\tEntretoise (20) selon la revendication précédente, l'entretoise (20) 10 comportant un fond (22), destiné à coopérer par appui plan avec l'extrémité libre de l'élément de fixation (120) du groupe de climatisation (12), le fond (22) comportant un trou central (24) pour le passage d'une vis de fixation.\n<CLM>\1\tEntretoise (20) selon la revendication précédente, dans laquelle les moyens de fixation (28,\n<CLM>\1\tpar clipsage comportent une languette élastique 15 (28) faisant saillie depuis le fond (22), selon une direction parallèle à celle de l'axe du trou central, ou légèrement oblique par rapport à celle-ci.\n<CLM>\1\tEntretoise (20) selon la revendication précédente, dans laquelle la languette élastique (28) comporte une découpe (30) délimitant un élément de retenue (32) élastique formant rochet, l'élément de retenue (32) élastique étant 20 destiné à coopérer avec un rebord (124) de l'extrémité libre de l'élément de fixation (120) du groupe de climatisation (12).\n<CLM>\1\tEntretoise (20) selon l'une des revendications 3 et 4, comportant une jupe (26) formant saillie depuis le fond (22), la jupe (26) étant interrompue au niveau de la languette élastique (28). 25\n<CLM>\1\tEntretoise (20) selon l'une des revendications précédentes, l'entretoise étant réalisée dans un matériau plastique, notamment par moulage.\n<CLM>\1\tEnsemble d'un groupe de climatisation (12) pour véhicule automobile et d'au moins une entretoise (20) conforme à l'une des revendications précédentes, le groupe de climatisation (12) comportant un corps 30 et au moins un élément de fixation (120) formant saillie depuis le corps, l'entretoise (20) étant fixée par clipsage à une extrémité libre de l'élément de fixation (120) du groupe de climatisation (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel le groupe de climatisation (12) comporte deux éléments de fixation (120), 35 l'ensemble comportant deux entretoises (20), fixées chacune sur l'un des deux éléments de fixation (120). 8\n<CLM>\1\tProcédé d'installation d'un groupe de climatisation (12) dans un véhicule automobile, le groupe de climatisation (12) comportant un ou plusieurs élément(s) de fixation (120), le procédé comportant l'étape préalable de fixer une entretoise conforme à l'une des revendications 1 à 6 sur chaque élément de 5 fixation (120).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins une entretoise selon l'une des revendications 1 à 6 et/ou au moins un ensemble selon l'une des revendications 7 et 8.
Brevet FR3070639A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Elément de siège (12B) pour véhicule comprenant une structure porteuse (18) et une matelassure (20) configurée pour former une surface d'appui (20B) pour un utilisateur (13) de l'élément de siège (12B), caractérisé en ce qu'il comprend : un enrouleur (22) comprenant une partie (24), montée sur la structure porteuse (18), et un câble (26) apte à être déroulé, depuis la partie (24), dans une direction perpendiculaire à la surface d'appui (20B) et comprenant une première extrémité fixée (26A) à la partie (24) et une seconde extrémité (26B) opposée, et un harnais (23) comprenant un corps principal (28) fixé à la seconde extrémité (26B) du câble (26) et au moins quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) s'étendant, dans une direction opposée à la surface d'appui (20B), depuis le corps principal (28) de sorte que le corps principal (28) et les quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) délimitent un espace de sécurité (34) pour l'utilisateur (13).2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. Elément de siège (12B) selon la revendication précédente, dans lequel le câble (26) est apte à être déroulé, depuis la partie (24), dans au moins deux directions non parallèles. Elément de siège (12B) selon la revendication précédente, dans lequel au moins l'une des quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) a une forme de « C ». Elément de siège (12B) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) forment deux paires (32A, 32D et 32B, 32C) de sorte que les deux sangles (32A, 32B, 32C, 32D) de chaque paire (32A, 32D et 32B, 32C) sont configurées pour être fixées l'une à l'autre. Elément de siège (12B) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la partie (24) de l'enrouleur (22) est disposée au centre de la matelassure (20). Elément de siège (12B) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la partie (24) de l'enrouleur (22) comprend un prétensionneur relié au câble (26). 8\n<CLM>\1\tElément de siège (12B) selon la revendication précédente, dans lequel le prétensionneur comprend un dispositif pyrotechnique. 5\n<CLM>\1\tElément de siège (12B) selon l'une quelconque des revendications précédentes, formant un dossier (12B) de siège (12).\n<CLM>\1\tSiège (12) de véhicule comprenant un élément de siège (12B) selon l'une quelconques des revendications précédentes. 10\n<CLM>\1\tHabitacle (10) de véhicule comprenant un siège (12) selon la revendication précédente.
Brevet FR3070641A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Système de surveillance latérale et arrière pour un véhicule automobile (8), comprenant des moyens d'acquisition d'image pour acquérir une image d'une vue arrière et latérale de l'environnement du véhicule, caractérisé en ce que lesdits moyens d'acquisition d'image sont capables de pivoter entre au moins une position latérale correspondant à un premier mode de surveillance (CMS) et une position arrière correspondant à un second mode de surveillance (AVM).\n<CLM>\1\tSystème de surveillance latérale et arrière appliqué à un véhicule (8) selon la revendication 1, comprenant en outre une unité de contrôle (1) capable de commander le pivotement desdits moyens d'acquisition d'image en fonction de paramètres (V,I2) donnés par le bus de données (CAN) du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon la revendication 2, dans lequel les paramètres donnés par le bus de données (CAN) du véhicule comprennent notamment la vitesse (V) du véhicule, et une vitesse angulaire (n) du volant du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens d'acquisition d'image fournissent une image à une unité de traitement d'image (5).\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens d'acquisition d'image sont deux caméras (4) à optique à grand angle disposées sous les rétroviseurs latéraux (7).\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel l'unité de traitement d'image (5) est capable de rogner l'image acquise pour obtenir une image rectifiée en position arrière.\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon la revendication 6 dans son premier mode de surveillance (CMS), dans lequel les caméras (4) sont en position arrière et orientées vers l'arrière du véhicule (8).\n<CLM>\1\tSystème de surveillance selon la revendication 6 dans son second mode de surveillance (AVM), dans lequel les caméras (4) sont 7 en position latérale et orientées transversalement vers l'extérieur du véhicule (8).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (8) équipé d'un système de surveillance latérale et arrière selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes.
Brevet FR3070645A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Ensemble pare-chocs (1) pour véhicule automobile comprenant une traverse (2) et deux amortisseurs de chocs (3), dans lequel la traverse (2) comporte une portion centrale (4) comprise entre deux portions latérales (5) agencées dans le prolongement des amortisseurs de chocs (3), et dans lequel la portion centrale (4) de la traverse (2) est formée conjointement par une première demi-coque (8) et une deuxième demi-coque (9) configurées pour générer un corps creux (19) une fois assemblées.\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon la revendication précédente, dans lequel la première demi-coque (8) comprend une partie centrale (80) et au moins une partie latérale (81), cette partie centrale (80) et cette au moins une partie latérale (81) formant un ensemble monobloc.\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première demi-coque (8) et la deuxième demi-coque (9) comportent respectivement une face intérieure tournée vers l'autre demi-coque (8,\n<CLM>\1\tet délimitée par des bords périphériques (11, 12, 13, 14, 110, 120, 130, 140), la première demi-coque (8) et la deuxième demi-coque (9) étant assemblées entre elles en une surface de liaison périphérique (18) au niveau des bords périphériques (11, 12, 13, 14, 110, 120, 130,\n<CLM>\1\tde leurs faces intérieures.\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première demi-coque (8) et la deuxième demi-coque (9) sont solidarisées en une surface de liaison interne (20) au niveau d'au moins une nervure (21) ménagée sur au moins l'une des demi-coques (8, 9).\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'au moins une nervure (21) est ménagée sur la deuxième demi-coque (9).\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une série de nervures (21) qui s'étendent depuis la deuxième demi-coque (9) jusqu'à la première demi-coque (8).\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon la revendication précédente, dans lequel des saillies de renforcement (22) s'étendent transversalement entre deux nervures (21) successives de la série de nervures (21). 19\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le corps creux (19) généré par l'assemblage des deux demi-coques (8,\n<CLM>\1\ts'étend sur toute une dimension transversale de la portion centrale (4) de la traverse (2).\n<CLM>\1\tEnsemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 5 lequel la première demi-coque (8) et/ou la deuxième demi-coque (9) comprennent un matériau composite.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble pare-chocs (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, les amortisseurs de chocs (3) de cet ensemble pare-chocs (1) étant interposés entre la traverse (2) de l'ensemble 10 pare-chocs (1) et un longeron du véhicule automobile.
Brevet FR3070648A1 (20190308)

REVENDICATIONS1. Pièce de structure (10,\n<CLM>\1\tpour véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte : - une armature (12,\n<CLM>\1\tformant support d'une peau de pare-chocs, - un support de capteur (14, 54), l'armature (12,\n<CLM>\1\tet le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tétant venus de moulage.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans laquelle l'armature et le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tsont reliés entre eux par une zone 10 d'affaiblissement mécanique (30, 66).\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'armature (12,\n<CLM>\1\tet le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tsont reliés entre eux par des moyens fusibles (30, 66).\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 dans laquelle l'armature (12,\n<CLM>\1\tet le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tsont venus de matière.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens de détection d'une déformation de la pièce de structure, par exemple un fil électriquement conducteur ou une jauge de contrainte.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 dans laquelle le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tcomprend des moyens de compensation et / ou d'absorption de vibrations, en particulier configurés pour être directement en contact avec un capteur (28, 62,\n<CLM>\1\tet / ou avec l'armature (12, 52), par exemple un élément absorbeur de choc de type Silentbloc® et / ou une mousse en matériau absorbeur.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, 25 dans laquelle l'armature (12,\n<CLM>\1\test configurée pour s'étendre transversalement sur le véhicule et être rapportée, de préférence directement, sur deux longerons du véhicule, le support de capteur (14,\n<CLM>\1\tétant disposé dans une zone centrale, une zone centrale supérieure ou une zone latérale inférieure de l'armature (12, 52).\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, 30 dans laquelle le support de capteur (14,\n<CLM>\1\test configuré pour recevoir un capteur (28, 62,\n<CLM>\1\tpar vissage ou encliquetage.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un capteur (28, 62, 64), éventuellement surmoulé avec le support de capteur (14, 54).\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans laquelle le capteur (28, 62,\n<CLM>\1\test choisi dans le groupe comprenant un capteur d'assistance à la conduite de type ADAS, par exemple un capteur radar ou un capteur LIDAR ; un capteur 5 de parking de type capteur PDC ; une caméra.\n<CLM>\1\tPièce de structure (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le support de capteur (14,\n<CLM>\1\test un insert en métal surmoulé avec l'armature (12, 52), l'insert étant de préférence une bretelle métallique (54).