INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073225A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Composition pour la fabrication d'une couche électriquement isolante d'une extrémité d'un câble, tel 5 qu'un câble de transport d'énergie électrique, la composition comprenant au moins : une matrice polymérique à base de caoutchouc, une charge métallique présente en plus grande proportion en poids dans la composition que la matrice 10 polymérique, et un agent de couplage entre la matrice polymérique et la charge métallique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle, pour cent parts en poids de la composition, la 15 composition comporte entre 20 et 40 parts en poids de la matrice polymérique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle, pour cent parts en poids de la composition, la composition comporte entre 30 et 35 parts en poids de la 20 matrice polymérique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la matrice polymérique comporte au moins un EPDM.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4, dans 25 laquelle l'EPDM comprend au moins 15% de motifs éthylène.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle l'EPDM comprend moins de 15% de motifs diènes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 30 précédente, dans laquelle la composition comporte, pour cent parts en poids de la composition, entre 40 et 70 parts en poids de la charge métallique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 7, dans laquelle la composition comporte, pour cent parts en poids 10 de la composition, entre 45 et 55 parts en poids de la charge métallique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la charge métallique est à base 5 d'aluminium.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédente, dans laquelle la composition comporte, pour cent parts en poids de la composition, entre 0.1 et 2 part en poids de l'agent de couplage. 10\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication précédente, dans laquelle la composition comporte, pour cent parts en poids de la composition, entre 0.1 et 0.4 part en poids de l'agent de couplage.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 15 précédentes, dans laquelle l'agent de couplage est à base de silane.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une couche d'un câble, comprenant l'étape de mélanger la composition selon l'une des revendications précédentes et d'extruder ou de mouler 20 la composition ainsi mélangée.\n<CLM>\1\tCâble comprenant une couche fabriquée à partir de la composition selon l'une des revendications 1 à 12.
Brevet FR3073229A1 (20190510)

REVENDICATIONS1 - Procédé de production d'éléments utiles à partir d'un concentrat de micro-algues récoltées, caractérisé en ce qu'il 5 expose ce concentrat (24) à une source lumineuse (10), tout en réalisant une mise en mouvement dudit concentrat (24). 2 - Procédé de production selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il utilise un concentrat (24) de micro-algues présentant 10 une concentration comprise entre 20x106 et 109 cellules par millilitre. 3 - Procédé de production selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il expose le concentrat (24) à la source 15 lumineuse (10) de manière périodique. 4 - Procédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape supplémentaire consistant en un apport de complément azoté 20 NPK dans le concentrat (24). - Procédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un concentrat (24) soit de chlorelle, pour produire des éléments 25 utiles comprenant de la chloréline, soit d'odontella, soit de spiruline. 6 - Dispositif de production d'éléments utiles à partir de micro-algues récoltées, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens 30 mettant en oeuvre un procédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes. 7 - Dispositif de production selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte un réacteur (20,\n<CLM>\1\tprésentant 13 des parois transparentes, utilisant une source lumineuse (10) qui indifféremment est alors située à l'extérieur ou à l'intérieur dudit réacteur. 5 8 - Dispositif de production selon la revendication 7, caractérisé en ce que le réacteur est réalisé sous la forme d'un tube transparent (40) disposé verticalement. 9 - Dispositif de production selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la source lumineuse (10), intérieure ou extérieure audit dispositif, comporte des diodes électroluminescentes LED présentant un spectre lumineux correspondant au rayonnement solaire. 10 - Dispositif de production selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte un système mécanique mobile (26) ou un dispositif d'injection de bulles d'air (28) apte à réaliser le mouvement au sein du concentrat (24).
Brevet FR3073238A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Accessoire (12) pour rapprocher une première armature (A) et une seconde armature (B) l'une de l'autre, comprenant : - un premier élément d'appui (16) configuré pour coopérer avec la première armature (A), le premier élément d'appui étant monté à une extrémité distale (20a) d'une tige filetée (20) ; - un corps (22) comportant un second élément d'appui (24), le second élément d'appui (24) étant mobile par rapport au premier élément d'appui (16) selon une direction de déplacement (D) parallèle à la tige filetée, le second élément d'appui (24) étant configuré pour coopérer avec la seconde armature (B) ; accessoire dans lequel le corps (22) comprend en outre un écrou (28) coopérant avec la tige filetée (20), le premier élément d'appui (16) étant disposé entre le second élément d'appui (24) et l'écrou (28), grâce à quoi la mise en rotation de la tige filetée a pour effet de rapprocher le second élément d'appui du premier élément d'appui.\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps (22) est mobile en translation par rapport au premier élément d'appui (16) selon la direction de déplacement (D).\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le premier élément d'appui (16) est monté rotatif à l'extrémité distale (20a) de la tige filetée (20).\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de guidage (30) pour empêcher la rotation du premier élément d'appui (16) par rapport au corps (22).\n<CLM>\1\tAccessoire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif de guidage (26) comporte une glissière (32) ménagée 12 dans le corps, et en ce que le premier élément d'appui (16) est engagé dans ladite glissière.\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce qu'au moins l'un des premier et second éléments d'appui présente un logement (18,26) ouvert vers l'autre des premier et second éléments d'appui, le logement étant agencé pour recevoir l'une des première ou seconde armatures (A,B). 10\n<CLM>\1\tAccessoire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps (22) comporte en outre un dispositif de maintien (76) pour maintenir un serre-câble autour du second élément d'appui. 15\n<CLM>\1\tDispositif (10) pour rapprocher une première armature (A) et une seconde armature (B) l'une de l'autre, comportant : - un accessoire (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes ; et - un ensemble moteur (14) agencé pour entrainer la tige filetée 20 (20) en rotation, l'ensemble moteur coopérant avec l'accessoire.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un cadre (50) fixé à l'ensemble moteur (14), le corps (22) étant monté coulissant par rapport au cadre (50) selon 25 la direction de déplacement (D).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que l'ensemble moteur (14) est une perceuse (15) en prise avec une extrémité proximale (20b) de la tige filetée (20).
Brevet FR3073240A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Clôture filaire à occultation comportant : - deux poteaux distants, - un panneau de grillage formé par des premiers fils (1)et des deuxièmes fils (2) fixés les uns aux autres pour définir un grillage rigide, le panneau de grillage définissant un pli (P) sous la forme d'une zone en saillie et le panneau de grillage étant fixé aux deux poteaux, - au moins une latte d'occultation (3) installée entre deux premier fils (1) adjacents, - une cornière (4) disposée dans le pli (P) du grillage et appliquant une contrainte en flexion sur la au moins une latte d'occultation (3), la au moins une latte d'occultation (3) étant en appui contre au moins deux deuxièmes fils (2), clôture filaire caractérisée en ce que la cornière (4) est un tube de section circulaire.\n<CLM>\1\tClôture filaire selon la revendication 1, dans laquelle la cornière (4) est creuse.\n<CLM>\1\tClôture filaire selon la revendication 2, dans laquelle un fil électriquement conducteur court à l'intérieur de la cornière.\n<CLM>\1\tClôture filaire selon la revendication 3, dans laquelle un des deux poteaux possède un système d'éclairage connecté audit fil électriquement conducteur.\n<CLM>\1\tProcédé d'installation d'une clôture filaire comportant : - fournir deux poteaux distants, - fournir un panneau de grillage formé par des premiers fils (1) et des deuxième fils (2) fixés les uns aux autres pour définir un grillage rigide, le 14 panneau de grillage définissant un pli (P) sous la forme d'une zone en saillie et le panneau de grillage étant fixé aux deux poteaux, - fournir une cornière (4) disposée dans le pli (P) du grillage, la cornière (4) étant un tube de section circulaire, 5 - installer au moins une latte d'occultation (3) entre deux premier fils (1) adjacents, de sorte que la cornière (4) applique une contrainte en flexion sur la au moins une latte d'occultation (3), la au moins une latte d'occultation (3) étant déformée pour se venir en appui sur deux deuxièmes fils (2) séparés par la cornière (4). 10\n<CLM>\1\tProcédé d'installation selon la revendication précédente, dans lequel la cornière (4) est creuse et un fil électriquement conducteur est introduit dans la cornière, une extrémité du fil électriquement conducteur connectant un système d'éclairage fixé à un des poteaux. 15
Brevet FR3073241A1 (20190510)

REVENDICATIONS1) Le dispositif permettant à une porte, fenêtre, volet ou portail de pivoter caractérisé en ce qu'il comporte un pivot taraudé (3) dans lequel sera vissé après assemblage de l'équipement à installer un élément fileté maintenant le gond et la partie fixe de l'équipement à installer solidaire.
Brevet FR3073250A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Meuble pour enfant, à porte non verrouillable, pivotante entre une position de fermeture et une position d'ouverture, les bords de la porte étant éloignés des parois du meuble d'une distance supérieure à l'épaisseur d'un doigt d'enfant, le pivotement de la porte étant assuré au moyen de charnières portées 5 par une paroi du meuble, caractérisé en ce que : au moins une charnière (10) comprend, sur sa partie fixe (12), une première face latérale (19) formant butée pour arrêter le mouvement de fermeture de la porte (2), et une deuxième face latérale (20) formant butée pour arrêter le mouvement d'ouverture de la porte (2) ; et sur sa partie pivotante (13), une première face latérale (27) 10 venant en butée sur ladite première face latérale (19) de la partie fixe (12), et une deuxième face latérale (28) venant en butée sur ladite deuxième face latérale (20) de la partie fixe (12).\n<CLM>\1\tMeuble selon la revendication 1, caractérisé en ce que : la première face latérale (19) et la deuxième face latérale (20) de la partie fixe (12) de la 15 charnière (10) sont les faces latérales d'un secteur cylindrique (18) porté par un charnon (17) de la partie fixe (12) de la charnière (10).\n<CLM>\1\tMeuble selon la revendication 2, caractérisé en ce que : la première face latérale (19) et la deuxième face latérale (20) de la partie fixe (12) de la charnière (10) font entre elles un angle au plus égal à 90°. 20\n<CLM>\1\tMeuble selon la revendication 1, caractérisé en ce que : la première face latérale (27) et la deuxième face latérale (28) de la partie pivotante (13) de la charnière (10) sont les faces latérales d'une partie en relief (26) d'un charnon (24) de la partie pivotante (13) de la charnière (10).\n<CLM>\1\tMeuble selon la revendication 4, caractérisé en ce que : la première 25 face latérale (27) et la deuxième face latérale (28) de la partie pivotante (13) de la charnière (10) font entre elles un angle au moins égal à 180°.\n<CLM>\1\tCharnière pour meuble selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comporte une partie fixe (12) comportant au moins un charnon (17) portant un secteur cylindrique (18) présentant deux faces 30 latérales (19,20) ; une partie pivotante (13) comportant au moins un charnon (24) portant une partie en relief (26) présentant deux faces latérales (27,28) 7 destinées à venir en butée sur les deux faces latérales (19,20) respectivement du secteur cylindrique (18) du charnon (17) de la partie fixe (12).\n<CLM>\1\tCharnière pour meuble selon la revendication 6, caractérisée en ce que les faces latérales (19,20) du secteur cylindrique (18) du charnon (17) de 5 la partie fixe (12) de la charnière (10) font entre elles un angle au plus égal à 90°.\n<CLM>\1\tCharnière pour meuble selon la revendication 6, caractérisée en ce que les faces latérales (27,28) de la partie en relief (26) du charnon (24) de la partie pivotante (13) de la charnière (10) font entre elles un angle au moins 10 égal à 180°.
Brevet FR3073255A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Groupe motopropulseur (100) comportant un moteur thermique (7), un calculateur de pilotage du moteur thermique, et un circuit de régulation thermique (200) du groupe motopropulseur comportant une pompe à eau (10) assurant une circulation d'un fluide caloporteur au sein du circuit de régulation thermique, caractérisé en ce que la pompe à eau est une pompe à eau électrique pilotée par le calculateur de pilotage du moteur thermique.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que, le moteur thermique étant équipé d'un turbocompresseur (8), le circuit de régulation thermique comporte un premier sous-circuit de régulation thermique (201) du turbocompresseur en connexion fluidique conditionnelle avec la pompe à eau électrique de sorte à y assurer une circulation du fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que, le groupe motopropulseur comportant une boîte de vitesse électrifiée (6) et une machine électrique (5) associée, le circuit de régulation thermique comporte un deuxième sous-circuit de régulation thermique (202) de la boîte de vitesse électrifiée en connexion fluidique conditionnelle avec la pompe à eau électrique de sorte à y assurer une circulation du fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'il comporte une électrovanne pilotée (30) agencée de sorte à réaliser la connexion fluidique conditionnelle du deuxième sous-circuit de régulation (202) et la pompe à eau (10) électrique.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième électrovanne pilotée (40) en aval du deuxième sous-circuit de régulation thermique réalisant une connexion fluidique conditionnelle avec un aérotherme (2) et un radiateur (3). -10-\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte une électrovanne pilotée supplémentaire en aval du deuxième sous-circuit de régulation thermique réalisant une connexion fluidique conditionnelle avec une 5 partie du circuit de régulation thermique (200) traversant le moteur thermique (7).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 6 et la revendication 2, caractérisé en ce que l'électrovanne pilotée supplémentaire est agencée de sorte à réaliser un connexion fluidique conditionnelle avec 10 le, et en aval du, premier sous-circuit de régulation thermique (201).\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un groupe motopropulseur selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3073257A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Circuit d'admission d'air (10) pour un moteur thermique, ledit circuit d'admission d'air étant destiné à être positionné entre un élément de compression d'air et au moins une partie supérieure de chambre de combustion (14) creusée dans une culasse (11) du moteur, ledit circuit d'admission d'air (10) comprenant la culasse (11), un répartiteur d'admission d'air (17), et au moins un conduit d'admission d'air (12), caractérisé en ce que le circuit comprend au moins un réceptacle (25) 10 concave tourné vers l'extérieur du moteur, logé dans une cavité (22) de la culasse, et connecté avec un élément tubulaire (26) enfoncé dans le au-moins un conduit d'admission (12) d'air.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le réceptacle (25) est entouré par un rebord (32) radial destiné à venir 15 en appui contre une paroi de fixation (20) de la culasse (11).\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément tubulaire (26) connecté au réceptacle (25) est conique.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le réceptacle (25) comporte une paroi déflectrice (31) pour diriger un flux d'air vers une ouverture (30) connectée avec l'élément tubulaire (26).\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la paroi de l'élément tubulaire (26) 25 comporte un rigole annulaire en vis-à-vis avec le au-moins un conduit d'admission d'air destinée à accueillir un joint d'étanchéité (29).\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le rebord radial (32) du réceptacle (25) comprend un élément d'étanchéité en vis-à-vis avec la paroi de fixation (20) 30 de la culasse.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'élément d'étanchéité est dans une liste comprenant une lèvre 12 parcourant le contour du rebord, un joint d'étanchéité logé entre le rebord radial (32) et la paroi de fixation (20) de la culasse.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le réceptacle (25) est en plastique. 5\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le réceptacle (25) est distant de la paroi de la cavité (22) de la culasse.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 9, caractérisé en ce que le réceptacle (25), le rebord radial (32) et l'élément tubulaire (26) sont d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tCircuit d'admission d'air (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 10, caractérisé en ce que le répartiteur (17) comprend une bouche de sortie aval entourée radialement par un trottoir de fixation (33) destiné à venir en appui sur le rebord radial (32) du réceptacle et sur la paroi de fixation (20) de la culasse.
Brevet FR3073259A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Pompe à liquide (1) comprenant : - un corps de pompe (2) composé : d'une partie d'aspiration (21), d'une partie d'éjection (22), et d'au moins une partie intermédiaire (23) intercalée entre la partie d'aspiration (21) et la partie d'éjection (22), - un dispositif motopompe (3) comprenant : un arbre (31) traversant chacune des parties du corps (2), des moyens moteurs (32) reliés à une première extrémité de l'arbre (31), et une hélice (33) montée à une seconde extrémité de l'arbre (31) et située dans la partie d'aspiration (21), la partie d'aspiration (21), la partie d'éjection (22) et la ou les parties intermédiaires (23) comportant chacune des brides (212, 221, 222, 231,\n<CLM>\1\taptes à permettre leur solidarisation deux à deux, caractérisée en ce que la pompe (1) comprend également au moins un premier élément de guidage (5) intercalé entre la partie d'aspiration (21) et la partie intermédiaire (23) et un deuxième élément de guidage (5) intercalé entre la partie intermédiaire (23) et la partie d'éjection (22), les éléments de guidage (5) comprenant chacun : - un palier(52), - une couronne (53) apte à venir se loger entre deux des brides (212, 221, 222, 231,232), - au moins deux bras (54) reliant le tube (51) à la couronne (53).\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couronne (53) présente une première surface (531) apte à venir au contact d'une première bride (212, 221, 222, 231, 232), et une seconde surface (532) opposée, apte à venir au contact d'une seconde bride (212, 221, 222, 231, 232), le tube (51) de l'élément de guidage (5) faisant saillie d'au moins une des surfaces (531,\n<CLM>\1\tde la couronne (53). 12\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comprend un châssis (4) monté sur la partie d'éjection (22) de la pompe (1), pour supporter les moyens moteurs (32). 5\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie d'éjection (21) du corps de pompe (2) présente une forme coudée.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisée en ce que la partie d'éjection (22) du corps de pompe (2) comprend un piquage (223) pour le passage de l'arbre (31).\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend plusieurs parties intermédiaires (23) 15 aboutées.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend un élément de guidage (5) entre chaque partie intermédiaire (23). 20\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'une au moins des parties (21, 22,\n<CLM>\1\tdu corps de pompe (2) est réalisée en un matériau composite.
Brevet FR3073260A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Groupe motopompe à roue d'axe (XX') vertical, comprenant un corps (1), duquel part une tubulure (4) de refoulement et dont la partie haute de la surface latérale est entourée d'une chemise (13) à une distance ménageant un intervalle entre eux, caractérisé par : un canal (8) annulaire supporté par des entretoises (16) sur la face supérieure du corps et délimité par un fond (9), une face (10) intérieure à distance de l'axe (XX') et une face (11) extérieure, le bord haut de la face intérieure étant plus bas que le bord haut de la face extérieure et un conduit (5) de dérivation mettant la tubulure (4) de refoulement en communication avec le canal (8).\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'un diaphragme (7) réducteur de pression est monté dans le conduit (5) de dérivation.\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une crépine (6) est montée dans le conduit de dérivation.\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le canal (8) est 5 recouvert d'un couvercle (12), à travers lequel passe le conduit (5) de dérivation et auquel la chemise (13) est fixée. 5\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la distance verticale, entre la face (14) supérieure du corps (2) et le fond (9) du canal (8), est comprise entre 10 et 25 mm. 10\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la distance horizontale, entre la face (1) latérale du corps (2) et la chemise (13), est comprise entre 2 et 6 mm.\n<CLM>\1\tGroupe motopompe suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face (11) extérieure est à l'aplomb de la face extérieure périphérique du corps (1). 15 20
Brevet FR3073261A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant au moins une pièce d'interconnexion (1), la pièce d'interconnexion (1) comprenant au moins deux interfaces (4, 5), les interfaces (4,\n<CLM>\1\tde la pièce d'interconnexion (1) comprenant respectivement un premier moyen de fixation et un second moyen de fixation configurés pour permettre l'assemblage d'un premier élément (2) et d'un second élément (3) entre eux, le premier moyen de fixation étant configuré pour permettre un encliquetage du premier élément (2) avec la pièce d'interconnexion (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le premier moyen de fixation est un moyen d'encliquetage (7) comprenant deux branches (8,\n<CLM>\1\télastiquement déformables, chaque branche (8,\n<CLM>\1\tcomprenant une portion de retenue (12) configurée pour venir en butée avec le premier élément (2) de sorte à éviter une désolidarisation entre le premier élément (2) et la pièce de connexion (1) une fois assemblés entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel chaque branche (8,\n<CLM>\1\tcomprend une surépaisseur, également appelée godron (15), configurée pour assurer une mise en contact de la pièce d'interconnexion (1) avec le premier l'élément (2) une fois assemblés entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le second moyen de fixation est configuré pour permettre un encliquetage du second élément (3) sur la pièce d'interconnexion (1) et/ou pour permettre un mouvement de translation et/ou de rotation entre la pièce d'interconnexion (1) et le second élément (3). 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les interfaces (4,\n<CLM>\1\tde la pièces d'interconnexion (1) s'étendent selon une direction principale (X), la pièce 5 d'interconnexion (1) comprenant une butée (6) s'étendant dans un plan (P) perpendiculaire à la direction principale (X), les interfaces (4,\n<CLM>\1\tétant disposées de chaque côté de la butée (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 dans lequel la pièce d'interconnexion (1) est réalisée par moulage dans un matériau choisi parmi le polyoxyméthylène (POM), l'acrylonitrile butadiène styrène (ABS) ou le polyhexaméthylène adipamide (PA 6-6). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pièce d'interconnexion (1) comprend un évidement (19).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 dans lequel le premier élément (2) et/ou le second élément (3) sont réalisés dans un matériau, en particulier différent du matériau de la pièce d'interconnexion (1), choisi parmi le polypropylène chargé de talc (PPT), le polyamide (PA) ou le polyoxyméthylène (POM). 25\n<CLM>\1\tPièce d'interconnexion (1) caractérisée en ce qu'elle est configurée selon l'une quelconque des revendications précédentes pour dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation, notamment de véhicule automobile.
Brevet FR3073262A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Ensemble d'ancrage pour arbre comprenant une tige (20) s'étendant d'une première extrémité à une deuxième extrémité, ladite première extrémité étant prévue pour être fixée dans l'arbre, caractérisé en ce que : - la tige (20) comporte : - une première partie filetée (201) dans un sens, ladite première partie filetée (201) étant proximale à la première extrémité, et - une deuxième partie filetée, ladite deuxième partie filetée étant proximale à la première partie filetée (201), la première partie filetée (201) et la deuxième partie filetée sont contenues dans une moitié de la tige (20) ; - l'ensemble comporte une rondelle (21) de forme cylindrique circulaire comprenant un trou traversant, ladite rondelle (21) étant positionnée sur la deuxième partie filetée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la deuxième partie filetée étant dans l'autre sens à la première partie filetée (201).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la rondelle (21) comporte un taraudage coopérant avec la deuxième partie filetée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, dans lequel la rondelle (21) comporte un chanfrein.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la deuxième extrémité comporte un troisième filetage pour fixer un manchon (22).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la tige (20) et la rondelle (21) sont en métal inoxydable.\n<CLM>\1\tProcédé de perçage d'un arbre pour pièce d'ancrage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - a) perçage avec un foret (23) comprenant trois dimensions ; 11 - b) extraction des résidus de bois générés suite à l'étape a) ; - c) mise en place de la tige (20) dans le perçage réalisé à l'étape a) ; ladite tige (20) comporte une première partie filetée (201) dans un sens, ladite première partie filetée (201) étant proximale à la première 5 extrémité, et une deuxième partie filetée dans l'autre sens à la première partie filetée (201), ladite deuxième partie filetée étant proximale à la première partie filetée (201) ; - d) vissage d'une rondelle (21) sur la deuxième partie filetée de la tige (20), ladite rondelle (21) étant de forme cylindrique circulaire comprenant 10 un trou traversant taraudé ; - e) vissage de la première partie filetée (201) de la tige (20) dans le perçage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel les trois dimensions du 15 foret de l'étape a) sont croissantes, la première est comprise entre 16 à 27 mm, la deuxième est comprise entre 28 et 35 mm et la troisième est comprise entre 60 et 80 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel une étape préalable à 20 l'étape a) est réalisée : - nettoyage du foret (23) avec un produit antifongique et bactéricide.
Brevet FR3073266A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Mécanisme d'entraînement par cames adaptable comprenant un cadre de support (1), un élément denté d'entrée (2), un élément denté intermédiaire (4) et un élément denté de sortie (3), dans lequel l'élément denté d'entrée (2), l'élément denté intermédiaire (4) et l'élément denté de sortie (3) sont placés respectivement sur le cadre de support (1), l'élément denté intermédiaire (4) est fixé de manière réglable sur le cadre de support (1), et l'élément denté d'entrée (2) et/ou l'élément denté de sortie (3) sont/est fixé(s) de manière réglable sur le cadre de support (1).\n<CLM>\1\tMécanisme d'entraînement par cames adaptable selon la revendication 1, dans lequel le cadre de support (1) comporte un trou de réglage intermédiaire (11) dans lequel est placé l'élément denté intermédiaire (4) ; le cadre de support (1) comporte de plus un trou de réglage d'entrée (12) et/ou un trou de réglage de sortie (13), l'élément denté d'entrée (2) est placé dans le trou de réglage d'entrée (12) et l'élément denté de sortie (3) est placé dans le trou de réglage de sortie (13).\n<CLM>\1\tMécanisme d'entraînement par cames adaptable selon la revendication 1, dans lequel l'élément denté intermédiaire (4) est placé sur une tige de fixation par l'intermédiaire d'un roulement, et la tige de fixation est fixée au cadre de support par l'intermédiaire d'un écrou de serrage.\n<CLM>\1\tMécanisme d'entraînement par cames adaptable selon la revendication 1, dans lequel l'élément denté d'entrée (2) est placé sur une tige de fixation par l'intermédiaire d'un roulement, et la tige de fixation est fixée au cadre de support (1) par l'intermédiaire d'un écrou de serrage.\n<CLM>\1\tMécanisme d'entraînement par cames adaptable selon la revendication 1, dans lequel l'élément denté de sortie (3) est placé sur une tige de fixation par l'intermédiaire d'un roulement, et la tige de fixation est fixée au cadre de support (1) par l'intermédiaire d'un écrou de serrage. 7\n<CLM>\1\tMécanisme d'entraînement par cames adaptable selon la revendication 1, dans lequel une biellette est placée entre l'élément denté intermédiaire (4) et l'élément denté d'entrée (2), et/ou une autre biellette est placée entre l'élément denté intermédiaire (4) et l'élément 5 denté de sortie (3).
Brevet FR3073283A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositifd'acquisition de signaux d'un capteur, comprenant : - un amplificateur différentiel ayant une 7iere entrée reliée à une p-emère li et une Tte entrée touée à une deuxième Jigne, 7a première .t la oLuyielr- lIgne étant destinées à è ra rel_dos chacune à une sort. (..tu - deux résiance.2 do polarisation du dispositif de mesure reliées respectiement à la première ligne et à la cieur ime 1:gr , un c.tcuit de iligc mode commun et mode Yfférentiel re.ié à la ligne et à laeuml,t.:ne ligne, deux composants écrêteurs de foudre reliés respe ,rrent à la première ligne et à la dexime ligne, caractérisé en ce l'amplificateur di'erentiel est de type « High Common Mode Range », en ce que les composants écrêteurs sont dimensionns pour ramener une tension de foudre à une valeur maximale de cnsion de l'ordre de cent ' trois cents volts, et en ce due le circuit de fi- rage et les rés1 tances de po7risation sont dimensicnnées pour supportur la valeur 1aY1Te1eLo tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le circuit de filtrage compr nd : - sur chaiL rie de la première -':gne et la d ..ième lIma, une p niére résistance reliée à l'amplificateur aL d' aucc part à ciii deriolèrLi rét2.ILance collée à. une entrée du dispositli o' acquisition, un premier condensateur rrliarit la première à la deum:_eTe ligne entre la nrem Y sistar,c et 8 - un deuxième cendbnsutuur une plemière borne liée I la p= ligne nLre la ,,remière résisio'.co et la deuxib4 .-tance une (2J*uième borne reliée à une re borru: c_!un troisième condcns.ateur avart deuxième 1 rne reliée à la deux: ligre entre la oremière r,istance e S la rési 7:ange, la ucamième borne du deumdeme et la premfère borne du troisième nnsar,e-.._r étant reliée s 1F.: masse. 10\n<CLM>\1\tDispositif sTon la revendication 1 ou la evendication 2, dans ue'. 'a tension maxiraale est ._,Lbrise entre L0 vo]ts envProri et 200\n<CLM>\1\tDispositif selon 7- revend' lequel la tension maximale est environ. ai- 3 irc-
Brevet FR3073286A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'étalonnage (1) pour étalonner un équipement de pesée industriel comprenant un plateau (20) de réception de charge, ledit équipement présentant un arrangement tel qu'un espace libre est réservé sous ledit plateau, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contre-poussée d'une charge disposée sur l'équipement de pesée, les moyens de contre-poussée comprenant au moins trois vérins de poussée (8) de charge, chacun étant instrumenté d'un capteur d'effort (9).\n<CLM>\1\tDispositif d'étalonnage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le capteur d'effort (9) de chaque vérin de poussée de charge (8) est centré axialement par rapport au vérin de poussée associé.\n<CLM>\1\tDispositif d'étalonnage (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les capteurs d'effort (9) sont reliés à un système d'acquisition et de traitement en vue de la caractérisation d'un éventuel écart de mesure de charge entre l'effort de poussée exercé par les vérins de poussée de charge (8) et la charge mesurée par l'équipement de pesée avant la mise en poussée des vérins de poussée de charge (8).\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage d'un équipement de pesée industriel comprenant un plateau (20) de réception de charge, ledit équipement présentant un arrangement tel qu'un espace libre est réservé sous ledit plateau, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - chargement de l'équipement de pesée à une valeur de chargement maximale correspondant à la capacité maximale d'utilisation avec, préalablement, une opération de mise à zéro d'un système de mesure (6) de l'équipement de pesée et de mise à zéro d'un dispositif d'étalonnage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes placé dans l'espace libre, sous le plateau (20) de réception de charge, - mise en charge des vérins de poussée (8) de charge jusqu'à atteindre un signal relevé par les capteurs d'efforts (9) de chaque vérin de poussée de charge correspondant à la valeur maximale de chargement.\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la mise en charge des vérins de poussée (8) de charge est progressive, avec au moins un point d'arrêt intermédiaire de sorte à établir en temps réel l'écart de mesure entre le système de mesure (6) de l'équipement de pesée (2) et la valeur de poussée appliquée par les vérins de poussée (8) de charge correspondant au signal mesuré par les capteurs d'effort (9) 8 associés.\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon la revendication 4 ou la revendication 5, caractérisé en ce que les étapes sont reproduites au moins deux fois afin de déterminer les erreurs de répétabilité. 5
Brevet FR3073287A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'essais au sol pour turbomachine, comportant : Un moteur d'aéronef (12) s'étendant axialement d'une entrée d'air vers une tuyère ; Un capotage (20) présentant un axe de révolution (A) et entourant au moins partiellement le moteur (12) de telle sorte à créer un écoulement d'air annulaire entre le moteur (12) et le capotage (20) lorsque le moteur (12) est en fonctionnement; Un bâti (22) permettant de supporter le capotage (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le capotage (20) entoure le moteur (12) sur toute sa circonférence.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le capotage (20) présente une longueur supérieure ou égale à la longueur du moteur (12) suivant l'axe de rotation (X) du moteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le capotage (20) s'étend axialement plus loin vers l'aval que le moteur (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le rapport de la surface d'une section d'entrée (E') du capotage (20) sur la surface d'une section d'entrée (E) du moteur (12) est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le rapport de la surface d'une section de sortie (S') du capotage (20) sur la surface d'une section de sortie (S) du moteur (12) est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capotage (20) présente suivant son axe de révolution (A), entre sa section d'entrée (E') et sa section de sortie (S'), un diamètre maximum intérieur, le diamètre maximum intérieur étant 11 supérieur au diamètre de la section d'entrée (E') et au diamètre de la section de sortie (S').\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans 5 lequel le rapport de la surface (M') d'une section du capotage (20) correspondant au diamètre maximum intérieur du capotage, sur la surface (M) d'une section du moteur (12) correspondant au diamètre maximum du moteur (12) est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le capotage (20) est supporté par le bâti (22) de manière mobile, de telle sorte que l'axe de révolution (A) du capotage (20) peut être incliné par rapport à l'axe de rotation (X) du moteur (12). 15 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le capotage (20) est supporté par le bâti (22) de manière mobile, de telle sorte que le capotage (20) puisse se déplacer axialement par rapport au moteur (12), le long de l'axe de rotation (X) du moteur (12). 20 11.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, comportant un organe de perte de charges configuré pour engendrer des pertes de charges sur au moins une portion de l'écoulement annulaire. 12.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel le moteur d'aéronef (1.2) est un réacteur double flux caréné, le capotage (20) entourant le carénage (10) du moteur (12). 25 30
Brevet FR3073288A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester, dans lequel on remplit l'objet à tester avec un gaz traceur pressurisé, tandis qu'on recherche à l'aide d'un détecteur de fuites relié à une sonde de reniflage la présence éventuelle du gaz traceur autour de l'objet à tester, et dans lequel on acquiert en continu un signal de mesure (S) issu dudit détecteur, ledit signal de mesure étant représentatif de la concentration en gaz traceur, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on réalise en temps réel un filtrage numérique ou analogique du signal de mesure (S) à l'aide d'un premier filtre ayant une constante de temps relativement longue (r,) de façon à générer un signal filtré passe-haut (Sfi1'é) et d'un second filtre ayant une constante de temps relativement plus courte ( rneg ) de façon à ramener ledit signal filtré (S ) à zéro avec ladite constante de temps relativement plus courte après détection d'une fuite.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que : on acquiert des valeurs numériques ou analogiques instantanées du signal de mesure (S), on effectue une différence à partir des valeurs numériques ou analogiques instantanées du signal de mesure, on calcule une valeur de filtre (Z) pour laquelle on applique le premier filtre audit signal de mesure si ladite différence est positive et on applique le second filtre si ladite différence est négative, on effectue une soustraction (S' -Z) entre ledit signal de mesure et ladite valeur de filtre, on génère ledit signal filtré ( Sfillré ) comme étant le maximum entre ladite soustraction et zéro.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite constante de temps relativement plus courte ( rneg ) est ajustable.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite constante de temps relativement longue (rpos) est ajustable. 10\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester destiné à être rempli avec un gaz traceur pressurisé, comprenant une sonde de reniflage adaptée à être déplacée autour de l'objet à tester et un détecteur de fuites relié à la sonde de reniflage adapté à fournir en continu un signal de mesure (S) 5 représentatif de la concentration en gaz traceur, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un module de filtrage en temps réel du signal de mesure (S) comprenant un premier filtre ayant une constante de temps relativement longue ( rp)Ç ) de façon à générer un signal filtré passe-haut ( Sfillré ) et un second filtre ayant une constante de temps relativement plus courte ( rneg ) de 10 façon à ramener ledit signal filtré ( Sfillré ) à zéro avec ladite constante de temps relativement plus courte après détection d'une fuite.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit module de filtrage met en oeuvre un filtrage numérique ou analogique du signal de mesure.
Brevet FR3073295A1 (20190510)

REVENDICATIONS1. Télescope spatial comprenant : - un télescope de tête de focale FO comportant deux miroirs (M1, M2), avec en sortie un plan focal intermédiaire (PFi), - un plan focal (10), - une voie panchromatique avec des détecteurs panchromatiques (12) lo ayant des pixels de taille a, - une voie multispectrale avec des détecteurs multispectraux (11) ayant des pixels de taille k.a avec kk1 réel, les détecteurs panchromatiques et les détecteurs multispectraux étant juxtaposés dans le plan focal, et le télescope de tête étant commun aux voies 15 multispectrale et panchromatique, caractérisé en ce que les voies multispectrale et panchromatique sont séparées en sortie du plan focal intermédiaire et re-juxtaposées dans le plan focal (10), en ce qu'il comporte des moyens de réduction de la focale sur la voie multispectrale configurés pour obtenir une focale 20 égale à FO/a, a réel positif et une unité de traitement (30') reliée aux détecteurs panchromatiques (11) et aux détecteurs multispectraux (12), et configurée pour fournir une image couleur à champ large (lu') à partir d'images (IcL) acquises par les détecteurs multispectraux (12) et pour fournir une image couleur à haute résolution (IcHR') à partir de 25 la combinaison des images (IcL) acquises par les détecteurs multispectraux (12) et d'une image (IHR) acquise simultanément par les détecteurs panchromatiques (11).\n<CLM>\1\tTélescope spatial selon la revendication précédente, caractérisé en ce 30 que a =2 et k=\n<CLM>\1\t3. Télescope spatial selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'unité de traitement (30') comporte des moyens de regroupement de pixels (binning) de chaque image (IcL) acquise 35 par les détecteurs multispectraux (12). 11\n<CLM>\1\tTélescope spatial selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les détecteurs panchromatiques et multispectraux sont des barrettes ou des détecteurs matriciels. 5\n<CLM>\1\tTélescope spatial selon l'une des revendications précédentes, de type Korch.\n<CLM>\1\tTélescope spatial selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'unité de traitement (30') est déportée.10
Brevet FR3073306A1 (20190510)

REVENDICATIONS1- Dispositif pour réaliser des mesures pour assurer la sécurité et la traçabilité d'une bouteille de vin (11) caractérisé en ce qu'il comprend une ventouse électronique (10) disposant d'un ensemble de capteurs de mesure (12) de température, d'humidité, de lumière ambiante, de détection de vibration, de pression, d'identification du liquide, de qualité de l'air, gyroscope, accéléromètre. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la ventouse électronique est placée et fixée sous la bouteille de vin, ce qui la rend invisible et imprenable. 3- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la ventouse électronique utilise une batterie faible courant rechargée par une alimention sans contact. 4- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisées en ce que le système d'acquisition et gestion des données et mesures d'une ou plusieurs ventouses électroniques (12) soit réalisé par un transfert des informations sans contact et sans fil avec la plaque d'identification (13) ou casier de rangement (15) 5- Dispositif selon la revendication 1 et 5 caractérisé en ce que le système soit géré par une application un téléphone à écran tactile (18) (smartphone) ou une application Internet (webapp). Les mesures et les données pouvant être traitées et paramétrées. 6- Dispositif selon la revendication 1 et 5 caractérisées en ce que le système peut envoyer les informations sur un réseau extérieur comme le réseau Internet (21). Les mesures et les données pouvant être traitées et paramétrées à distance. 7- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisées en ce que les données soient protégées par un système de SECURITY ACESS (20) en RFID. 45 50