INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073395A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du 1,2-décanediol.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend du 4-(3- éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-One et du 1,2rclécanediol en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one. / 1.2-décanediol va de 1,6 à 12, de préférence va de 1,6 à 10, et préférentiellement. va de 2,e à\n<CLM>\1\t3. Mélange antirnicro.bieb selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur les moisissures, notamment sur .Aspergillus niger, et sur les levures, en particulier sur Candida albicans.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon la revendication 1' caractérisé en ce qu'il a un ratio pondéral. 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl) butan-2-one / 1,2 à\n<CLM>\1\t9. Composition selon ta revendication précédente, caractérisée. en ce qu'elle comprend au moins tin ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux; les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en de que la 4-(3-éthoxy- 4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0;01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids., préférentiellement allant de 0101 à2, 5 ')/0 en poids, et plias préférentiellement allant de 0,01 à 2 % en poids.\n<CLM>\1\tprocédé de conservation d'une composition comprenant un Milieu physiologiquement acceptable, en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisé en ce qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange a.htimitibbien tel que défini à l'une des revendications 1 à 7,
Brevet FR3073396A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un acide hydroxamique de formule (I) : R-C(=0)-NH-OH (I) dans laquelle R représente un radical alkyle en 05 à Cil, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit acide hydroxamique est choisi parmi l'acide caprohydroxamique, l'acide caprylhydroxamique, l'acide ca- prihydroxamique et l'acide laurylhydroxamique ou leurs mélanges.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'acide hydroxamique (I) est l'acide caprylhydroxamique.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend du 1,3-propanediol.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le 1,3-propanediol est présent selon un ratio pondéral 1,3-propanediol / acide hydroxamique (I) allant de 5 à 20, de préférence allant de 8 à 17, et mieux allant de 10 à\n<CLM>\1\t6. Mélange selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et l'acide hydroxamique (I) en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one / acide hydroxamique (I) va de 4 à 150, de préférence va de 30 à 130, préférentiellement va de 45 à 130, plus préférentiellement va de 60 à 130, en particulier va de 90 à 130, et notamment va de 95 à\n<CLM>\1\t7. Mélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la moisissure Aspergillus figer.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un mélange antimicrobien selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux, les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels. 11\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendication 8 ou 9, caractérisée en ce que la 4-(3- éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0,01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids, et préférentiellement allant de 0,01 à 2,5 % en poids.\n<CLM>\1\tProcédé de conservation d'une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, eh particulier une composition cosmétique ou_ dermatologique, caractérisé en ce. qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange antimicrobien tel que défini selon l'une des revendications 1 â\n<CLM>\1\t5 10
Brevet FR3073413A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Composition parfumante caractérisée en ce qu'elle comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un mélange d'au moins cinq essences choisies parmi la canelle, la myrrhe, l'encens, le santal, le galbanum, le nard et le cèdre, et de l'eau naturelle.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon la revendication 1, caractérisée en ce que le mélange contient au moins cinq essences choisies parmi l'huile essentielle de canelle, la gomme de myrrhe, la gomme d'encens, l'huile essentielle de santal, l'huile essentielle de galbanum, l'huile essentielle de nard et l'huile essentielle de cèdre.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'eau naturelle est de l'eau de source, préférentiellement l'eau de source de Saint Genou.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le milieu cosmétiquement acceptable est constitué essentiellement d'alcool de blé biologique.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un concentré parfumant constitué d'au moins 80% en poids du poids total du concentré parfumant de matières d'origine naturelle choisies parmi des huiles essentielles, absolues, baumes, résinoïdes, isolats naturels et d'un maximum de 20% en poids du poids total du concentré parfumant de composés identique nature synthétiques.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, 0,01-2% du mélange d'au moins cinq essences, 5-20% d'eau naturelle et 5-20% de concentré parfumant, en poids du poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 98% de matières naturelles, en poids du poids total de la composition. 16\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est formulée pour être appliquée topiquement sur la peau ou en tant que parfum d'ambiance à diffuser. 5\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique en parfumerie d'une composition parfumante selon l'une des revendications 1 à 8, pour favoriser le bien-être et la relaxation.\n<CLM>\1\tComposition parfumante selon l'une des revendications 1 à 8, pour son utilisation en aromathérapie et en olfactothérapie pour traiter les 10 dysfonctionnements en termes de comportement, d'humeur, de psychisme et/ou de dépendance.
Brevet FR3073414A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique contenant une quantité suffisante d'un extrait de la plante Artemisia capillaris à titre de principe actif et destinée à être appliquée sur la peau pour la protéger des effets indésirables des rayonnements électromagnétiques infra-rouges, visibles et ultra-violets.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elie est destinée à protéger la peau des effets indésirables des rayonnements UVA.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle est destinée à protéger la peau des effets indésirables de la lumière bleue.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce qu'elle vise à augmenter la viabilité des fibroblastes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce qu'elle vise à stimuler la synthèse de l'ATP des fibroblastes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisée en ce qu'elle vise à conserver les propriétés du collagène de la peau.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisée en ce qu'elle vise à prévenir l'inflammation.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisée en ce que ledit extrait est un extrait aqueux ou hydro-glycérique ou hydro-glycolique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisée en ce que ledit extrait présente une concentration en polyphénols élevée, correspondant à 1 à 10g! L en équivalent catéchine.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisée en ce 13 qu'elle comprend de 0.1 % à 10 % en poids dudit extrait, et de préférence de 1 % à 2 %.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 caractérisée en ce qu'elle se présente sous une forme choisie parmi un gel, une solution, une crème, une pommade, un lait, un beurre, une émulsion huile dans l'eau, une émulsion eau dans l'huile, une émulsion triple.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un additif choisi dans le groupe constitué par les parfums, les colorants, les conservateurs, les huiles essentielles de végétaux, les extraits de végétaux, de fruits ou d'algues.\n<CLM>\1\tExtrait de la plante Artemisia capillaris à titre de principe actif destiné à être appliqué sur la peau pour la protéger des effets indésirables des rayonnements électromagnétiques infra-rouges, visibles et ultra-violets.
Brevet FR3073423A1 (20190517)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour parer à l'oubli d'un enfant attaché dans un siège auto, après l'arrêt du véhicule, par le conducteur lors de la descente de celui-ci, caractérisé par une attache auto-agrippante du pied de l'enfant (1,2) et du bras droit du conducteur (4,5), en liaison par un câble métallique de conception élastique.
Brevet FR3073430A1 (20190517)

REVENDICATIONS1 / Module de dépoussiérage électrostatique composé d'électrodes actives alimentées en haute tension placées dans l'axe de pièces tubulaires reliées à la terre formant les électrodes passives caractérisé par le fait que les électrodes actives sont constituées de surfaces hélicoïdales continues de type vis d'Archimède (4) à un seul filet ou à filets multiples enroulés en parallèle autour d'une âme commune. 2 / Module de dépoussiérage électrostatique selon la première revendication caractérisé par le fait qu'il comporte deux zones distinctes, la première (Zi) pour l'ionisation des particules et la seconde (Zc) pour leur capture, les électrodes actives (1) et (4) et passives (2) et (5) étant différenciées en fonction de leur zone (Zi) ou (Zc), l'électrode active de la zone de capture (Zc) étant constituée d'une surface hélicoïdale continue de type vis d'Archimède (4) tandis que celle de la zone d'ionisation (Zi) est constituée d'une autre vis de plus petit diamètre ou d'une tige (1) éventuellement munie de pointes ou d'éléments saillants (3), les deux électrodes actives (1) et (4) étant reliées mécaniquement par une pièce (6). 3 / Module de dépoussiérage électrostatique selon la revendication précédente caractérisé par 15 le fait que la pièce de liaison (6) peut être réalisée en matériau électriquement isolant et que chacune des électrodes actives (1) et (4) peut être alimentée par un courant de nature différente ou/et sous une tension différente. 4 / Module de dépoussiérage électrostatique selon les revendications précédentes caractérisé par le fait que, dans l'une des formes de réalisation possibles, la partie supérieure de l'électrode 20 active constituée d'une surface hélicoïdale continue de type vis d'Archimède (4) est prolongée vers le bas par une tige (1') et que le tube (5), qui constitue l'électrode passive de capture et entoure la vis (4), est muni d'un fond incliné (17) traversé en son centre par un tube vertical (18) d'arrivée du gaz ou des fumées dont la partie terminale supérieure, dans le sens de circulation du gaz, englobe la partie inférieure (1') de l'électrode active pour former la zone d'ionisation (Zi). 25 Le fond incliné (17) comportant en son point le plus bas un orifice (19) de sortie des particules. 5 / Module de dépoussiérage électrostatique selon les revendications précédentes caractérisé par le fait que des moyens (11) ou (20) sont prévus pour stopper le flux gazeux dans le module et isoler le conduit d'évacuation des particules (10) ou (19) pendant les opérations de nettoyage provoquées par la mise en oeuvre des autres moyens (14) et (15) installés à cet effet.
Brevet FR3073435A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce tournante selon un axe, comprenant : - une étape de réalisation d'une pièce formée à partir d'un matériau sous forme de poudre, - une étape d'obtention de la pièce tournante à partir de la pièce formée. caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'incorporation d'un matériau magnétique à la poudre pendant la réalisation de la pièce formée, dans au moins une zone prédéfinie de la pièce formée, dite zone magnétisée, le matériau magnétique ayant les caractéristiques suivantes : - une rémanence magnétique (Br) supérieure ou égale à 0,1 T; - une température de Curie (Te) supérieure ou égale à 250°C; - une dureté comprise entre 75% et 125% de la dureté du matériau de la pièce formée et une masse volumique comprise entre 80% et 120% de la masse volumique du matériau de la pièce formée.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau magnétique est un alliage samarium-cobalt, Neodyne, ou AINiCo.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le matériau magnétique est incorporé sous forme de particules ou d'une pastille.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la zone magnétisée est une zone de la pièce correspondant à une zone excentrée de l'axe de la pièce tournante.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape de réalisation de la pièce tournante à partir de la poudre et l'intégration du matériau magnétique sont effectuées par fabrication additive, de préférence par frittage ou fusion laser. 12\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape d'obtention de la pièce tournante comprend une étape d'usinage de la pièce formée et/ou une étape d'assemblage avec une autre pièce de manière à former la pièce tournante. 5\n<CLM>\1\tPièce tournante obtenue par un procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une zone magnétisée intégrée.\n<CLM>\1\tSystème de mesure de la vitesse de rotation d'une pièce tournante selon la 10 revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un capteur disposé à proximité de la zone de la pièce tournante comprenant le matériau magnétique, le système étant configuré de sorte à détecter un passage de la zone magnétique devant chaque capteur lors de la rotation de la pièce tournante. 15\n<CLM>\1\tSystème de mesure selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de capteurs configurés de sorte à détecter chacun un passage de la zone magnétique dans des secteurs angulaires différents.\n<CLM>\1\tSystème de mesure selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'au moins un 20 capteur est disposé dans une âme creuse de la pièce tournante.
Brevet FR3073436A1 (20190517)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de pilotage (100) entre deux orifices (21,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins un porte-pilote (1) muni des deux orifices (21, 22), caractérisé en ce que le dispositif de pilotage (100) comprend au moins une douille de guidage (2) et une bague (3). 2.- Dispositif de pilotage (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la douille de guidage (2) comprend un premier fût (21) apte à être inséré à l'intérieur d'un troisième orifice (41) que comprend un vérin (4). 3.- Dispositif de pilotage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la douille de guidage (2) comprend un deuxième fût (22) apte à être inséré à l'intérieur d'un quatrième orifice (31) que comprend la bague (3). 4.- Dispositif de pilotage (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le deuxième fût (22) comprend un cinquième orifice (23) qui est agencé pour recevoir une tige (51) que comporte une goupille (5). 5.- Dispositif de pilotage (100) selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que la bague (3) comporte une collerette (32) qui surplombe un troisième fût (33) pourvu du quatrième orifice (31). 6.- Dispositif de pilotage (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la bague (3) est destinée à équiper le premier orifice (21). 7.- Dispositif de pilotage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le porte-pilote (1) est mobile autour d'un axe de rotation (A2) qui est situé dans un secteur angulaire compris entre + a° et - a° pris de part et d'autre d'une première direction (D1) qui est orthogonale à un axe de d'assemblage (A1) parallèle à une direction d'élongation principale (D2) du porte- pilote (1).
Brevet FR3073438A1 (20190517)

REVENDICATIONS1.- Dispositif d'accostage (100) entre au moins deux pièces (10, 20), dont au moins une première pièce (10) et au moins une deuxième pièce (20), caractérisé en ce que le dispositif d'accostage (100) comprend au moins un organe élastique (30). 2.- Dispositif d'accostage (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'organe élastique (30) équipe la première pièce (10). 3.- Dispositif d'accostage (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe élastique (30) équipe la deuxième pièce (20). 4.- Dispositif d'accostage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe élastique (30) comprend au moins un ressort. 5.- Dispositif d'accostage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe élastique (30) comprend au moins un amortisseur. 6.- Dispositif d'accostage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe élastique (30) est interposé entre la première pièce (10) et la deuxième pièce (20). 7.- Dispositif d'accostage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première pièce (10) est un élément de façade d'un véhicule automobile. 8.- Dispositif d'accostage (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième pièce (10) est une pièce embarquée d'une ligne de travail.
Brevet FR3073444A1 (20190517)

REVENDICATIONS1- Dispositif pour souder certaines matières thermoplastiques au moyen d'un fer à souder à main, caractérisé en ce qu'il comporte un corps de support (2) plein ayant la forme générale d'une panne de fer à souder à main pouvant être droite ou courbée et présentant un canal (3) situé à son extrémité avant constituant une buse de sortie (4) du thermoplastique en fusion ainsi que d'une buse d'entrée (5) du thermoplastique d'apport (9) positionnée à la partie avant du corps de support (2) et présentant un canal (6) communiquant avec le canal (3) du corps de support (2). 2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps de support (2) comporte un passage (7) permettant au canal (3) de communiquer avec le canal (6) de la buse d'entrée (5). 3- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la buse 15 d'entrée (5) est soudée sur le corps de support (2). 4- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce le corps de support (2) et la buse d'entrée (5) sont réalisés d'un seul tenant par moulage. 5- Dispositif selon les revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la buse d'entrée (5) est solidaire du corps de support (2) de telle sorte que les 20 canaux (3) et (6) communiquent à leurs extrémités de manière étanche et forment entre eux un angle (a) d'environ 45° dans le sens de leur prolongement. 6- Dispositif selon les revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le diamètre de la partie arrière du corps de support (2) est identique à celui des 25 pannes de fer à souder à main standards. 7- Dispositif selon les revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la buse d'entrée (5) est positionnée sur le côté à la partie avant du corps de support (2) lorsque celui-ci est courbé.
Brevet FR3073448A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de réparation d'un profilé (1) en composite comportant un 5 défaut (2), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à réaliser une pièce de réparation composite (3) en disposant une composition de réparation composite molle dans un moule (4) présentant une configuration (5) identique à une configuration correspondante (6) du profilé à réparer, ou sur une zone identique du profilé à réparer, à durcir la composition de réparation, et à fixer la pièce de réparation (3) obtenue sur 10 le profilé comportant un défaut.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pièce de réparation (3) comprend des plis d'un tissu de fibres synthétiques noyés dans une résine, le nombre et le positionnement des plis étant adapté à des chemins d'efforts 15 auxquels la pièce de réparation est soumise après sa fixation sur le profilé composite.
Brevet FR3073452A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Groupe motoréducteur (1) automobile comprenant un moteur électrique (2) pour entrainer un train de roues motrices, ainsi qu'un alternateur (10b) et un moyen de pilotage (CMM) du rendement de conversion énergétique de l'alternateur (10b) en fonction de la vitesse de rotation du moteur électrique (2), caractérisé en ce que l'alternateur (10b) est un alternateur piloté et le moyen de pilotage (CMM) pilote l'alternateur (10b) en modifiant une tension de consigne appliquée à l'alternateur (10b) pour l'excitation de l'alternateur.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'alternateur (10b) est entrainé par le moteur électrique (2), son arbre (13b) étant couplé avec l'arbre moteur (6) du moteur électrique (2), par une liaison d'entrainement fixe de rapport de multiplication 1 :1.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un différentiel (4d) pour mettre en mouvement, à l'aide de la rotation du moteur électrique (2), un train de roues motrices (5) du véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un embrayage (8) entre le moteur électrique (2) et le train de roues motrices (5) du véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en qu'il comprend un deuxième moteur électrique (3), et un réducteur de rapports de vitesses (4c) couplant les arbres de sortie (6,\n<CLM>\1\tdes deux moteurs électriques (2,\n<CLM>\1\tl'un avec l'autre.\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comprend un accessoire (11) comprenant un arbre d'entrée (14) couplé au deuxième moteur électrique (3).\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'accessoire (11) est un compresseur de climatisation (11).\n<CLM>\1\tGroupe motoréducteur (1) automobile selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il est un groupe motoréducteur (1) pour train de roues arrière (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile à motorisation hybride comprenant un moteur thermique pour entrainer en rotation un train de roues avant et un groupe motoréducteur électrique (1) 8 pour entrainer le train de roues arrière, caractérisé en ce que le groupe motoréducteur électrique (1) est un groupe motoréducteur selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3073454A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Tubulure de remplissage de carburant (20) comprenant un dispositif de fixation agencé de façon à autoriser une fixation de ladite tubulure (20) dans un passage de roue (12) d'un véhicule, caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation comprend une patte de fixation pivotante (3), ladite patte de fixation pivotante (3) comprenant une bague formant charnière (30) qui est montée en rotation avec frottement sur une portion formant support de rotation (21) qui est comprise dans ladite tubulure (20).\n<CLM>\1\tTubulure selon la revendication 3, caractérisée en ce que ladite bague formant charnière (30) est une bague ouverte clipsée sur ladite portion formant support de rotation (21).\n<CLM>\1\tTubulure selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ledit dispositif de fixation comprend également une pièce de verrouillage (4) qui est fixée sur ladite tubulure (20) et comprend des moyens agencés (40,\n<CLM>\1\tde façon à maintenir en place ladite bague formant charnière (30) sur ladite portion formant support de rotation (21), sans empêcher une rotation angulaire de ladite bague formant charnière (30) sur ladite portion formant support de rotation (21).\n<CLM>\1\tTubulure selon la revendication 3, caractérisée en ce que ladite bague formant charnière (30) comprend un rebord d'arrêt de rotation (300a) et ladite pièce de verrouillage (4) comprend une portion formant butée (40), ledit rebord d'arrêt de rotation (300a) et ladite portion formant butée (40) étant agencés de façon à assurer une immobilisation angulaire de ladite patte de fixation pivotante (3) dans une position escamotée de celle-ci.\n<CLM>\1\tTubulure selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que ladite pièce de verrouillage (4) est soudée sur ladite tubulure (20).\n<CLM>\1\tTubulure selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite portion formant support de rotation (21) a un diamètre extérieur inférieur à celui de ladite tubulure (20) et est bornée en hauteur par deux épaulements circulaires en regard (210h, 210b) interdisant une translation de ladite bague formant charnière (30). 8\n<CLM>\1\tTubulure selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit dispositif de fixation est en plastique.\n<CLM>\1\tPassage de roue (12) dans une caisse de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une tubulure de remplissage de carburant (20) selon l'une quelconque 5 des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Véhicule caractérisé en ce qu'il comprend un passage de roue (12) selon la revendication 8.
Brevet FR3073461A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Dossier (1) de siège d'un véhicule avec une partie supérieure (10) qui comporte une portion (20) avec un orifice (30) pour la sortie dudit dossier (1) d'une ceinture de sécurité (60) destinée à maintenir un passager contre ledit dossier (1) en cas de ralentissement dudit véhicule, ledit dossier (1) étant caractérisé en ce que ladite partie supérieure (10) est réalisée en une seule pièce et ladite portion (20) présente un renforcement (25).\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit renforcement (25) est réalisé par des nervures (251).\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que ledit renforcement (25) est réalisé par une épaisseur supérieure à l'épaisseur du reste de ladite partie supérieure (10).\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite partie supérieure (10) est constituée d'un matériau choisi parmi un polymère, un matériau composite à matrice polymère, et un alliage léger.\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite portion (20) est conformée pour minimiser la friction de la ceinture (60) sur ladite portion (20) tout en guidant ladite ceinture (60) dans son coulissement.\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie supérieure (10) comporte un support (70) sur lequel est apte à être solidarisé un ensemble d'appui-tête (170) comportant un appui-tête (171), l'appui-tête (171) étant apte à coulisser par rapport audit support (70) une fois que ledit ensemble d'appui-tête (170) est solidarisé avec ledit support (70), ledit support (70) étant réalisé en un seul bloc avec le reste de ladite partie supérieure (10).\n<CLM>\1\tDossier (1) de siège selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite partie supérieure (10) comporte un clip (80) sur lequel est apte à être solidarisé un élément (180), le clip (80) étant réalisé en un seul bloc avec le reste de la portion du siège qui porte ce clip (80).35
Brevet FR3073463A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Siège de véhicule (10) comprenant : - une assise (20), et - un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une position d'accueil et une position de repos, caractérisé en ce que le siège (10) comprend au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) depuis la position d'accueil ou la position de repos au moins jusqu'à une position intermédiaire, la position intermédiaire étant comprise entre la position d'accueil et la position de repos.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon la revendication 1, dans lequel le module d'accoudoir (40) est configuré pour pivoter par rapport à l'assise (20) autour d'un axe de rotation (Z) et dans lequel : - dans la position d'accueil, le module d'accoudoir (40) prolonge latéralement l'assise (20) ou se situe plus bas que l'assise (20), et - dans la position de repos, le module d'accoudoir (40) se situe plus haut que l'assise (20).\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans le dispositif de sollicitation (60) est un élément de rappel (66), en particulier un ressort.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de sollicitation (60) comprend une première extrémité (67) reliée au siège (10), par exemple à l'assise (20), et une seconde extrémité (68) reliée au module d'accoudoir (40). 13\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de sollicitation (60) exerce un couple sur le module d'accoudoir (40) lorsque le module d'accoudoir (40) se trouve dans la position de repos et dans la position d'accueil.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de sollicitation (60) est sollicité en compression lorsque le module d'accoudoir (40) est dans la position d'accueil et dans la position de repos.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de sollicitation (60) n'exerce pas de couple sur le module d'accoudoir (40) dans la position intermédiaire. 15\n<CLM>\1\tSiège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un dispositif de blocage configuré pour se trouver alternativement dans un état de blocage, dans lequel le dispositif de blocage empêche le déplacement du module d'accoudoir (40), et dans 20 un état de libération, dans lequel le dispositif de blocage laisse libre le déplacement du module d'accoudoir (40).\n<CLM>\1\tSiège (10) selon la revendication 8, comprenant un capteur configuré pour détecter si le dispositif de blocage est dans l'état de 25 blocage lorsque le module d'accoudoir (40) est dans la position d'accueil ou dans la position de repos.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon la revendication 8 ou 9, dans lequel le capteur est configuré pour prévenir l'occupant si après que le module d'accoudoir 30 (40) ait été déplacé dans la position d'accueil ou dans la position de repos, le dispositif de blocage ne se trouve pas dans l'état de blocage. 5 10
Brevet FR3073466A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Ensemble d'appui-tête (4) pour siège de véhicule (1) destiné à être fixé sur une armature de dossier (12) d'un siège de véhicule (1), l'ensemble d'appui-tête (4) comportant : - une armature d'appui-tête (14), et - un renvoi de sangle (24) pour système de ceinture de sécurité, le renvoi de sangle (24) étant solidaire de l'armature d'appui-tête (14).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon la revendication 1, comprenant au moins une broche (16) supportant l'armature d'appui-tête (14), la au moins une broche (16) étant destinée à être fixée sur l'armature de dossier (12) du siège de véhicule (1).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon la revendication 2, dans lequel l'armature d'appui- tête (14) est mobile par rapport à la au moins une broche (16).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon la revendication 3, comprenant au moins un actionneur, notamment un actionneur à moteur électrique, pour déplacer l'armature d'appui-tête (14) par rapport à la au moins une broche (16).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le renvoi de sangle (24) est monobloc avec l'armature d'appui-tête (14).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le renvoi de sangle (24) est une pièce rapportée sur l'armature d'appui-tête (14).\n<CLM>\1\tEnsemble d'appui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le renvoi de sangle (24) comprend, de préférence consiste en, une tige (24) s'étendant depuis l'armature d'appui-tête (14), la tige (24) ayant de préférence à son extrémité opposée à l'armature d'appui-tête (14), un relief (26) conformé pour empêcher qu'une ceinture de sécurité (18) ne glisse de la tige (24). 9\n<CLM>\1\tSiège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), l'assise (2) comportant une armature d'assise (10), le dossier (3) comportant une armature de dossier (12), le siège de véhicule (1) comportant également un ensemble d'appui-tête (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'ensemble d'appui-tête (4) étant 5 monté sur l'armature de dossier (12).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 8, dans lequel l'ensemble d'appui-tête (4) est monté sur l'armature de dossier (12) de telle manière que la position de l'armature d'appui-tête (4) peut être modifiée par rapport à l'armature de dossier (12), la 10 au moins une broche (16) étant notamment, le cas échéant, montée sur l'armature de dossier (12) déplaçable par translation.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 9, comprenant un actionneur, notamment du type comportant un moteur électrique, pour modifier la position de 15 l'armature d'appui-tête (14) par rapport à l'armature de dossier (12).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une des revendications 8 à 10, comprenant également un système de ceinture de sécurité avec au moins l'un parmi un enrouleur de ceinture de sécurité (22) fixé à l'armature d'assise (10) ou à l'armature de dossier (12) et une 20 attache de boucle de ceinture de sécurité (30) fixée à l'armature d'assise (10) ou à l'armature de dossier (12).
Brevet FR3073469A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Ecran (1) de protection acoustique destiné à être monté au-dessus d'un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un panneau (2) structurel, ledit panneau présentant une face supérieure (3) et une face inférieure (4), la périphérie dudit écran étant pourvue d'au moins un coin (5) présentant en vue de haut un bord (6) s'inscrivant sensiblement dans un V, ledit écran étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de masquage (7) dudit coin, sachant que : - ledit élément est à base d'une plaque métallique pliée en deux de manière à prendre en pincement ledit panneau, ledit élément présentant un pan supérieur (8) - respectivement inférieur (9) - plaqué vers ladite face supérieure - respectivement inférieure -, lesdits pans se raccordant l'un à l'autre par une partie de pliage (10), - ledit pan supérieur est monobloc et présente un bord interne supérieur (11) s'étendant sensiblement parallèlement audit bord de coin (6), - ledit pan inférieur comprend deux sous-pans (9a,9b) séparés l'un de l'autre par une fente (13) ouverte vers l'intérieur et ne s'étendant pas sur ledit pan supérieur.\n<CLM>\1\tEcran selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fente (13) se termine en zone médiane (14) de la partie de pliage (10), de sorte que ladite fente soit sensiblement invisible en vue de haut.\n<CLM>\1\tEcran selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend deux coins (5) disposés à proximité l'un de l'autre dont les bords (6) s'inscrivent respectivement dans un V ouvert vers l'extérieur et dans un V ouvert vers l'intérieur, les éléments de masquage (7) desdits coins étant partie d'une pièce de masquage unique (16).\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'angle interne défini par les branches d'un V est supérieur ou égal à 90°. 6\n<CLM>\1\tEcran selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le panneau (2) est pourvu d'un profilé (15) de finition périphérique s'emboitant en sa périphérie de manière à en masquer la tranche, ledit profilé étant découpé en 5 une pluralité de tronçons (15a,15b) en zone de coin (5), deux tronçons successifs (15a,15b) étant montés en contiguïté, l'élément de masquage (7) étant monté en recouvrement dudit profilé de manière à masquer la discontinuité entre deux desdits tronçons successifs. 10
Brevet FR3073472A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Dispositif de détection (1) de position d'un siège (70) par rapport au châssis (60) d'un véhicule, qui comprend un rail (10) solidaire de l'un du siège (70) ou du châssis (60), un support (30) qui est solidaire de l'autre du siège (70) ou du châssis (60), et une roue (20) qui est libre en rotation par rapport audit support (30) et qui est en liaison de roulement sans glissement avec ledit rail (10), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un capteur (40) qui est apte à mesurer directement la position angulaire de la roue (20), et un microcontrôleur (50) connecté au capteur (40) et apte à calculer le nombre de tours et la position angulaire de la roue (20) depuis une position de référence par rapport au rail (10), à partir des mesures fournies par le capteur (40).\n<CLM>\1\tDispositif de détection (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit rail (10) est une crémaillère avec des dents (11) et ladite roue (20) est une roue dentée dont les dents (21) s'engrènent avec les dents (11) dudit rail (10).\n<CLM>\1\tDispositif de détection (1) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que la mesure de la position angulaire de la roue (20) par le capteur (40) est effectuée sans contact.\n<CLM>\1\tDispositif de détection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un mécanisme de commande de la position du siège (70) qui utilise les informations de position du siège (70) fournies par ledit microcontrôleur (50).\n<CLM>\1\tEnsemble d'un mécanisme dudit véhicule et d'un dispositif de détection (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le déclenchement dudit mécanisme étant contrôlé par les informations de position du siège (70) fournies par ledit microcontrôleur (50).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 caractérisé en ce que ledit mécanisme est un airbag.35
Brevet FR3073475A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Ensemble de rangement mobile d'habitacle (10) de véhicule automobile comprenant : - deux rails de guidage (20,\n<CLM>\1\tadaptés à être installés parallèlement selon une direction longitudinale et au centre d'un habitacle de véhicule automobile, lesdits deux rails présentant chacun un chemin de roulement (56), - une console centrale (24) comportant un châssis (26) présentant deux parties latérales opposées (28,\n<CLM>\1\tl'une de l'autre, et deux paires de galets (44, 46 ; 48,\n<CLM>\1\trespectivement montées sur lesdites deux parties latérales (28, 30), lesdites deux paires de galets (44, 46; 48,\n<CLM>\1\tétant adaptées à venir respectivement prendre appui sur les chemins de roulement (56) desdits deux rails de guidage (20,\n<CLM>\1\tpour pouvoir guider ladite console centrale (24) en translation ; caractérisé en ce que lesdits rails de guidage (20,\n<CLM>\1\tcomprennent chacun une glissière (60) s'étendant sous ledit chemin de roulement (56), tandis que ledit châssis (26) comprend deux ailes libres (36,\n<CLM>\1\ts'étendant respectivement en retour sous lesdites paires de galets (44, 46 ; 48,\n<CLM>\1\tpour pouvoir venir à coulissement dans les glissières (60) ; et en ce que lesdites deux ailes libres (36,\n<CLM>\1\tcomportent en outre chacune des patins de rattrapage de jeux (64).\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits patins de rattrapage de jeux (64) sont montés au droit de chacun des galets (44, 46 ; 48,\n<CLM>\1\tdesdites deux paires de galets.\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits patins de rattrapage de jeux (64) sont profilés en U pour pouvoir être rapportés à cheval sur lesdites ailes libres (36, 38).\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que chacun desdits patins de rattrapage de jeux (64) présente un fond (66) et deux ailes opposées (68, 70), et en ce que ledit fond (66) et l'une desdites ailes (68) présentent une pluralité de portions en saillie compressibles élastiquement (72, 74). 10\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que chacune des portions en saillie (72,\n<CLM>\1\tprésente une partie cylindrique.\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 4 ou 5, 5 caractérisé en ce que l'autre desdites ailes opposée (70) à ladite une desdites ailes (68), présente des lumières de fixation (80).\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que lesdits patins de rattrapage de jeux (64) sont moulés d'une seule pièce en matière plastique. 10\n<CLM>\1\tEnsemble de rangement mobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que lesdits patins de rattrapage de jeux (64) sont moulés en polyamide ou en polyoxyméthylène. 15
Brevet FR3073476A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Véhicule (1) comprenant une console centrale (2) séparant un siège conducteur et un siège passager, ladite console centrale (2) étant dotée d'un bac (7) de rangement arrière, et étant traversée par un conduit d'aération (11) débouchant au niveau dudit bac (7), caractérisé en ce que le bac (7) est monté mobile en rotation entre une première position pour laquelle il est escamoté dans la console centrale (2) et une deuxième position pour laquelle il a basculé vers l'arrière de la console (2) afin d'être accessible depuis une rangée arrière du véhicule, et en ce qu'au moins une zone (13) du conduit (11) est flexible de façon à permettre audit conduit (11) d'accompagner le mouvement de rotation dudit bac (7).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une partie arrière du conduit (11,\n<CLM>\1\test solidaire d'une paroi arrière (9) du bac (7).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que dans la première position le bac (7) de rangement est complètement inclus dans la console centrale (2), et en ce que dans la deuxième position ledit bac (7) émerge à l'arrière de la console (2) en augmentant la longueur de ladite console (2).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisée en ce que dans la première position le conduit (11,\n<CLM>\1\tdébouche dans une zone supérieure de la console centrale (2), et en ce que dans la deuxième position, ledit conduit (11,\n<CLM>\1\tdébouche dans une zone inférieure de ladite console (2).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'amplitude maximale de rotation entre la première position et la deuxième position est inférieure à 80°. 11\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5 caractérisé en ce que l'amplitude maximale de rotation entre la première position et la deuxième position est de l'ordre de 500, plus ou moins 20°, et plus particulièrement de l'ordre de 50°, plus ou moins 5°. 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la console centrale (2) présente un accoudoir (18) amovible coiffant le bac (7) de rangement lorsqu'il est escamoté dans ladite console centrale (2), et en ce que ledit accoudoir (18) est apte à être déplacé entre une position de fermeture et une position d'ouverture 10 pour pouvoir accéder audit bac (7) lorsqu'il est escamoté dans ladite console centrale (2).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7 caractérisé en ce que la console centrale (2) dispose d'un moyen de verrouillage de l'accoudoir (18) empêchant ledit accoudoir (18) d'être ouvert lorsque le bac (7) de 15 rangement est dans la deuxième position.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le conduit d'aération (11) présente une entrée située à l'avant d'une planche de bord du véhicule, et en ce qu'il présente deux bouches (16,\n<CLM>\1\tde sortie au niveau du bac (7) de rangement afin de diffuser 20 l'air sur une zone élargie d'une rangée arrière.