INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068849A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de transmission de données entre deux terminaux (TM1, TM2) de télécommunication dont au moins un de type mobile via un canal optique entre les émetteurs et récepteurs optiques des deux terminaux, comprenant : un couplage optique d'uniquement les deux terminaux de télécommunication entre eux au moyen d'un tunnel optique (TUN).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, selon lequel l'émetteur et le récepteur optiques du au moins un terminal mobile (TM1) de télécommunication sont respectivement une diode électroluminescente et une caméra.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique entre deux terminaux de télécommunication dont au moins un (TM1) de type mobile équipés chacun d'un émetteur et d'un récepteur optiques, comprenant : un tunnel optique (TUN), une première surface (IF1) de contact destinée à accueillir le au moins un terminal de télécommunication mobile et à assurer le couplage optique entre le tunnel optique et d'une part l'émetteur optique et d'autre part le récepteur optique de ce terminal, une deuxième surface (IF2) de contact destinée à assurer le couplage optique entre le tunnel optique et d'une part l'émetteur optique et d'autre part le récepteur optique de l'autre terminal de télécommunication.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique selon la revendication précédente dans lequel la deuxième surface de contact est destinée à être posée sur cet autre terminal de télécommunication.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique selon la revendication 3 dans lequel la deuxième surface de contact est destinée à accueillir cet autre terminal de télécommunication.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique selon l'une des revendications 3 à 5 dans lequel le tunnel optique comprend un faisceau de fibres optiques brassées entre la première surface de contact et la deuxième surface de contact.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique selon l'une des revendications 3 à 6 dans lequel le tunnel optique comprend sur sa surface interne un traitement de surface limiteur de réflexions.\n<CLM>\1\tDispositif (COU) de couplage optique selon la revendication 3 à 6 dans lequel le tunnel optique comprend un convertisseur optique/électrique et un convertisseur électrique/optique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un procédé selon l'une des revendications 1-2 pour réaliser une transaction financière entre les porteurs identifiés des terminaux de télécommunication respectifs.
Brevet FR3068852A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de gestion du déport de la restitution d'un contenu sur un dispositif de déport apte à être commandé par au moins un dispositif de commande (MOB1, MOB2), caractérisé en ce qu'il comprend a. une étape de déport de la restitution (ET18) d'un premier contenu (Cl) commandé par un premier dispositif de commande (MOB1); b. une étape de réception (ET24), au cours de la restitution, d'une demande de déport d'un deuxième contenu (C2) issue d'un deuxième dispositif de commande (MOB2), c. une étape de transmission (ET26) à destination du deuxième dispositif de commande d'une information (INF1) représentative d'une durée d'attente pour le déport du deuxième contenu.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une interruption du déport de la restitution du premier contenu déclenche le déport de la restitution du deuxième contenu.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 2, caractérisé en ce que le déclenchement du déport de la restitution du deuxième contenu est temporisé (T).\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce que lorsque le premier contenu et le deuxième contenu sont les mêmes, l'information (INF1) indique en outre que le contenu demandé est déjà en cours de restitution.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lorsque plusieurs demandes de déport sont reçues, une liste d'attente d'identifiants de dispositifs de commande est créée. 21\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 5, caractérisée en ce que l'information (INF1) est complétée par une demande de validation, en ce que le 22 dispositif de commande est ajouté à la liste d'attente seulement après validation.\n<CLM>\1\tDispositif de déport (CL1-CL3) apte à accéder à un contenu stocké sur un serveur de contenus (SRV), le déport de la restitution d'un contenu sur un 5 dispositif de déport étant apte à être commandé par au moins un dispositif de commande, caractérisé en ce qu'il comprend a. un module de déport de la restitution d'un premier contenu commandé par un premier dispositif de commande ; b. un module de réception, au cours de la restitution, d'une demande 10 de déport d'un deuxième contenu issue d'un deuxième dispositif de commande, c. un module de transmission apte à transmettre à destination du deuxième dispositif de commande une information représentative d'une durée d'attente pour le déport du deuxième contenu. 15\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur apte à être mis en oeuvre sur un dispositif tel que défini dans la revendication 7, le programme comprenant des instructions de code qui, lorsqu'il est exécuté par un processeur, réalise les étapes du procédé définies dans la revendication 1.
Brevet FR3068865A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Récif artCficiel Men. parti pour des foriCe (2) si bues dans une zone aquatique de petits .Ende p- s, le récif ,-- '-.1-1-4Alje0 comprenant un ccrps . 'quel menagéoc des cav és(4) fbrmenb os at pour une de faune e agi -2.qpins- caractérisé 00AT d' ,L. adeptes a encrer de manianue le s. ux fonds moyens 10 comi avec un, nnua de ibenuntion. 5)q».: t de dirsJ dieriser le corps ; des moyens nncrege (6) afin de nealiser une éperation d'emersio corps (4) duneca artificiel (1).\n<CLM>\1\tRécif. artificiel (1) selon la revendication 1, ca-act6:,,risn 15 en ce gué s corps (3) du récif artificiel est moins es partie réalisé da. densité Réci- arti 2, caractCri 20 système :anion\n<CLM>\1\tcomportent support (17) équ: 'au une ouverture (18) coopérant avec une tête (10) afin de solidariser de manière amovible le corps cu cif drtitroiei (1) aux fonds marins (2), 1' ouverture (18) et Is tétn (10 ,5.tant mobiles l'une par 25 rapport 5 entre un e cd ancrage dons laquelle\n<CLM>\1\tne meut pas traverser l'ouverture (18), et une posj,tion de libe'l:ation dans laquelle la tête (20) peut travefser l'ouverture (18),\n<CLM>\1\tRérf artIfic-eL len e des revendications 30 caractérisé rte une poche\n<CLM>\1\tmenagee Jases. le corps (3) bu eificiel , la poche (15) étant au moins partiellement fermée de manière à piéger un matériau présentant une )let 1,80. selon l'une des evenelications I et que les moyens b' ancras (6) et le une quen injecté dans la poche (19) lors d'une opnratinn d'eme::E Lu corps du récif artificiel (1). 20 écif artificiel (1) selon l'une des caractfeisé en ce qu'il comporte un à 4, innr.. -f(25)\n<CLM>\1\th-tificiel len l'une des revendicatihs T. à 5, caractérise en ,ce que informa\n<CLM>\1\tct relié par ur:L boute au corps d récif artif ciel (1), panneau informatif (25) mantenu en j7.1,.. ttalacn.\n<CLM>\1\tRecif ar f\n<CLM>\1\tsel= l'une des revendications 1 à 6, 10 ccc. acter±s= n (le crue le corps (1) du récif artificiel (1) une naturel et/ou d'un substrat origine hthrop\n<CLM>\1\tY,écif artificiel selbc 'un_ des revendicati csractéri en ce qu'.cl mporca us cadi tat de subsurfece 15 (20) adapté à attirer une eeeee aux stades post-larve et/sejuvénile.\n<CLM>\1\tRecif artificiel (1) selon l'une endicatior à 8, caracterisé en ce arti'au moins une cavité (4) du récif artificiel (1) est équipée d'un gab ri_ (5) 20 permettant de privre_scier r cette cavité(4) pour une 5scrs d'une taille inférieure aux dimensions du gabar (5). 10, Ensemble de récifs artificceli (1) selon l'une des revendications J. à 9, caractérisé en ce G les récifs 25 art±ficiels (1) sont répartis suc. les fonds (2) de mariasse à. favoriscu e une procacation horizoritale de la faune entre cafus rc±f artificieldepuis des petits fonds côtiers vers Je 1srcje: et/ou favoriser a propegation de la faune entr plus eurs sites de petits fonds côtiers. 30
Brevet FR3068867A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Semelle (1) pour article chaussant, comprenant un coeur (2) de matériau de type élastomère, et une partie périphérique (3), en particulier un pourtour, de fibres textiles longitudinales entourant le coeur (2).\n<CLM>\1\tSemelle selon la revendication précédente, dans laquelle le coeur (2) consiste en au moins un élastomère et optionnellement au moins un matériau thermoplastique.\n<CLM>\1\tSemelle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les fibres textiles sont enrobées d'au moins un élastomère.\n<CLM>\1\tSemelle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les fibres textiles comprennent du jute, du raphia et/ou du chanvre.\n<CLM>\1\tSemelle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la partie périphérique (3) Comprend au moins un cordage de fibres textiles, en particulier une tresse de jute,\n<CLM>\1\tSemelle selOn la revendication précédente, dans laquelle cordage de fibres mesure plus de 10 mm d'épaisseur, et de préférence moins de 100 mm d'épaisseur.\n<CLM>\1\tSemelle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le oceur (2) comprend du latex et/ou de l'éthylène, acétate de Vinyle.\n<CLM>\1\tArticle Chaussant comprenant une semelle selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une semelle selon l'une des revendications 1 à 7 ou un article chaussant selon la revendication précédente, comprenant les étapes suivantes : - disposer des fibres textiles, en particulier une tresse de fibres textiles, en périphérie d'un moule (6) de semelle - remplir le moule (6) de matériau élastomère (7) de sorte à recouvrit le centre du moule et, de préférence, enrober les fibres textiles.
Brevet FR3068877A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'implant (1) pour la réalisation d'une arthrodèse rachidienne par voie postérieure au niveau d'une articulation facettaire, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un élément plat, d'épaisseur constante, comprenant, pour la réception d'un greffon osseux, une large ouverture centrale (4) lui conférant une forme sensiblement annulaire, et destiné à être introduit dans une cavité (C) préalablement réalisée à l'emplacement de l'articulation facettaire à immobiliser ; en ce que ledit élément présente une forme de D, le côté arrondi (2) constituant le bord distal d'introduction dans ladite cavité (C), tandis que le bord opposé (3, 10), proximal rectiligne, comporte un moyen (11) de solidarisation à un outil de maintien et de mise en place ; et en ce que les faces (5,\n<CLM>\1\topposées dudit élément plat, comportent des reliefs (7) qui consistent en des crans disposés perpendiculairement au sens d'introduction (S), chacun des crans (7) présentant un profil de dent à deux pans dont l'un (8), celui orienté du côté dudit bord proximal (3) est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan principal dudit élément, tandis que l'autre pan (9) est incliné.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément plat présente, du côté du bord distal arrondi (2), une épaisseur allant en diminuant, en sorte de lui conférer un profil en coin.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que le moyen de solidarisation à un outil de maintien et de mise en place, consiste en un trou taraudé (11), d'axe parallèle au sens d'introduction (S).30
Brevet FR3068881A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Dispositif permettant de remplacer une dent manquante voire des dents manquantes caractérisé en ce qu'il comprend une pièce femelle(1) et une pièce mâle (2) qui lorsqu'elles sont assemblées forment une poutre, lesdites pièces femelles et mâles (1) et (2) étant munies chacune d'une partie d'ancrage destinés à coopérer avec des cannelures réalisées dans des dents naturelles supports adjacentes, ladite poutre servant de support à une pièce destinée à remplacer la ou les dents manquantes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pièce femelle comporte une section de forme tubulaire (10) formant la partie d'ancrage destinée à se placer dans la cannelure réalisée dans la dent naturelle de support adjacente, deux ailettes (4) réalisées sur mesure destinées à épouser de part et d'autre la morphologie et la convexité de la dent support, une poutre (5) munie d'une butée en forme de biseau et d'une découpe en forme de gâche (7) réalisée sur la moitié supérieure de la poutre (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pièce mâle (2) comprend une section de forme tubulaire (10) formant la partie d'ancrage destinée à se placer dans une cannelure réalisée dans l'autre dent support adjacente, deux ailettes (4) réalisées sur mesure destinées à épouser de part et d'autre la morphologie et la convexité de l'autre dent support adjacente, et une poutre (5) munie d'un biseau destiné à s'appuyer sur le biseau de la pièce femelle ainsi que d'une avancée en forme de pêne (8) destinée à entrer dans la gâche de la partie femelle après assemblage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que les poutres ont une forme rectangulaire et sont en décalage en forme de marche par rapport à la section tubulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la pièce destinée à remplacer la dent manquante se présente sous forme d'une couronne ou d'un bridge et est munie d'un intrados destiné à coiffer la poutre et être fixé par collage sur ladite poutre.
Brevet FR3068882A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Pansement interface (1) comprenant une matrice élastomérique (5), la matrice élastomérique (5) étant pourvue d'une pluralité de trous traversants (6), chaque trou traversant (6) ayant un contour (C) autour d'un axe central (A), le pansement interface (1) étant caractérisé en ce qu'au moins une partie de la pluralité de trous traversants (1) est agencée de manière à former au moins un motif dans lequel chaque trou traversant (6) est adjacent à au moins un autre trou traversant (6), les trous traversants (6) adjacents ayant des contours (C) dont des images par une translation dans un plan perpendiculaire aux axes centraux (A) pour confondre des images desdits axes centraux (A) par ladite translation ne se superposent pas.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon la revendication 1, dans lequel la matrice élastomérique (5) constituée d'une composition élastomérique, les trous traversants (6) adjacents du motif étant séparés l'un de l'autre par un fil (7) de composition élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon la revendication 2, constitué de la seule matrice élastomérique (5) et dépourvu d'armature supportant la composition élastomérique, de manière à être autoporté.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le motif comprend des trous traversants (6) adjacents ayant des contours (C) identiques décalés l'un par rapport à l'autre angulairement autour des axes centraux (A) respectifs.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon la revendication 4, dans lequel le motif comprend des trous traversants (6) adjacents ayant des contours (C) dépourvus chacun de symétrie de rotation autour de l'axe central (A).\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon l'une quelconque des revendications 4 et 5, dans lequel le motif comprend des trous traversants (6) adjacents ayant des contours (C) présentant chacun une symétrie de rotation autour de l'axe central (A) par rotation d'angle 2n/n radians, n entier, les contours (C) des trous traversants (6) adjacents du motif étant décalés l'un par rapport à l'autre angulairement autour des axes centraux (A) respectifs avec des angles différents de 27c/n radians. 27\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le motif comprend des trous traversants (6) adjacents présentant des contours (C) rectangulaires.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon la revendication 7, dans lequel les 5 contours (C) rectangulaires des trous traversants (6) adjacents sont agencés orthogonalement l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le motif comprend un réseau de trous traversants (1) adjacents dont les axes centraux (A) sont alignés selon au moins une première direction (X). 10\n<CLM>\1\tPansement interface (1) selon la revendication 9, dans lequel les axes centraux (A) des trous traversants (6) adjacents du réseau sont alignés selon une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction (X).
Brevet FR3068892A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Utilisation cosmétique d'un extrait d'Agrqpyron repens comme agent amincissant.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle l'extrait d'Agropyron repens est un agent anti lipogenèse.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon les revendications 1 ou 2, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens prévient l'augmentation du tissu adipeux sous cutané.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens prévient et/ou retarde les manifestations cutanées de l'augmentation du tissu adipeux que sont la cellulite et/ou les capitons.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens est un extrait des racines et des rhizomes de la plante.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens est un extrait hydro soluble.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens est un extrait hydro glycériné. 16\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait d'Agrqpyron repens est utilisé dans une 5 composition cosmétique à la concentration de 0,01 à 10% en poids de matière sèche par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0,01 à 5% en poids de matière sèche par rapport au poids total de la composition. 10
Brevet FR3068903A1 (20190118)

REVENDICATIONS1.- Kit d'outils à main (1 ; 1A ; 1B) adapté pour mettre en forme des tôles métalliques (12) comprenant au moins un outil de frappe (1 ; lA ; 1B) adapté pour frapper sur une partie (11 ;\n<CLM>\1\td'une tôle métallique (12 ;\n<CLM>\1\tet au moins une cale (7 ; 7A ; 7B) adaptée pour être positionnée à l'aplomb de la partie (11 ;\n<CLM>\1\tde la tôle métallique (12;\n<CLM>\1\tfrappée par l'outil de frappe (1 ; 1A ; 1B), caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un outil de frappe (1 ; lA ; 1B) avec un organe de frappe (3 ; 3A; 3B) comportant une première extrémité (4) plate et une seconde extrémité (5 ; 5A) en pointe, - au moins une cale (7; 7A; 7B) comportant une première extrémité (8) plate et une seconde extrémité (9 ; 9A) en pointe, et en ce qu'au moins lesdites extrémités (4 ;\n<CLM>\1\tplates et (5 ; 9 ; 9A) en pointe dudit organe de frappe (3 ; 3A; 3B) et de ladite cale (7; 7A; 7B) sont en un matériau non métallique d'une dureté inférieure à celle du métal de la partie (11 ;\n<CLM>\1\tà mettre en forme d'une tôle métallique (12 ; 120). 2.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ensemble de l'organe de frappe (3B) de l'outil de frappe (1B) est en un matériau non métallique d'une dureté inférieure à celle du métal de la partie (11 ;\n<CLM>\1\tà mettre en forme d'une tôle métallique (12 ; 120). 3.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ensemble de la cale (7B) est en un matériau non métallique d'une dureté inférieure à celle du métal de la partie (11 ;\n<CLM>\1\tà mettre en forme d'une tôle métallique (12; 120). 4.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plates (4;\n<CLM>\1\tet en pointe (5 ; 5A ; 9 ; 9A) de l'organe de frappe (3 ; 3A ; 3B) de l'outil de frappe (1 ; 1A ; 1B) et de la cale (7 ; 7A ; 7B) sont en des matériaux non métalliques différents. 5.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plates (4 ;\n<CLM>\1\tet en pointe (5 ; 5A ; 9 ; 9A) de l'organe de frappe (3 ; 3A ; 3B) de l'outil de frappe (1 ; 1A ; 1B) et de la cale (7 ; 7A ; 7B) sont en un même matériau non métallique. 10 6.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plate (4) et en pointe (5; 5A) de l'organe de frappe (3; 3A) de l'outil de frappe (1 ; 1A) sont en un même matériau non métallique. 7.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plate (4) et en 5 pointe (9; 9A) de l'organe de frappe (3; 3A) de l'outil de frappe (1 ; 1A) sont en des matériaux non métalliques différents. 8.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plate (8) et en pointe (9 ; 9A) de la cale (7 ; 7A) sont en des matériaux non métalliques différents. 9.- Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités plate (8) et en 10 pointe (9 ; 9A) de la cale (7 ; 7A) sont en un même matériau non métallique.
Brevet FR3068904A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un couteau à lame forgée (2), comprenant des étapes consistant à : a) fabriquer un manche (4), notamment par injection de matière plastique, b) forger une lame (6), typiquement en acier, comprenant une partie tranchante (60), une soie (62) destinée à être enfoncée à l'intérieur du manche et une mitre (64) disposée entre la partie tranchante et la soie, c) effectuer un travail de finition sur la lame, alors dans une configuration séparée du manche, caractérisé en ce que le procédé comprend des étapes ultérieures consistant à: d) fabriquer et emmancher une pièce de jonction (8) en matériau polymère autour de la soie (62), e) emmancher le manche (4) autour de la soie, et f) comprimer la pièce de jonction (8) entre la mitre (64) et le manche (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le manche (4) et la pièce de jonction (8) sont fabriqués de manière attenante suivant un procédé de biinjection et en ce que les étapes d) et e) sont simultanées, dans le sens où la pièce de jonction (8) et le manche (4) sont emmanchés simultanément autour de la soie (62).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce de jonction (8) est fabriquée séparément du manche (4), par exemple suivant un procédé de moulage par injection.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les étapes d) à f) sont effectuées à froid, par emmanchement en force et/ou collage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape c) inclut une étape de polissage, durant laquelle au moins la partie tranchante (60) et la mitre (64) de la lame sont polis, notamment à l'aide d'une bande abrasive.\n<CLM>\1\tCouteau à lame forgée (2), comprenant un manche (4), de préférence en matière plastique, et une lame forgée (6), typiquement en acier, comprenant une partie tranchante (60), une soie (62) enfoncée à l'intérieur du manche et une mitre (64) 8 disposée entre la partie tranchante et la soie, caractérisé en ce que le couteau (2) comprend en outre une pièce de jonction (8) en matériau polymère, qui est emmanchée autour de la soie (62) et qui est comprimée entre le manche (4) et la mitre (64) pour faire la jonction entre le manche et la mitre. 5\n<CLM>\1\tCouteau selon la revendication 6, caractérisé en ce que la pièce de jonction (8) est en élastomère, notamment en élastomère thermoplastique.\n<CLM>\1\tCouteau selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la pièce de jonction 10 (8) est attenante au manche (4).\n<CLM>\1\tCouteau selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que le manche (4) comprend un relief marqué et/ou un signe décoratif. 15\n<CLM>\1\tCouteau selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que le manche (4) présente une section transversale équivalente à celle de la mitre (64). 20
Brevet FR3068908A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un bloc (1) de rembourrage d'une matelassure (2) de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - prévoir un moule comprenant une cuve (3) et un couvercle (4) définissant à l'état fermé une cavité (5) de moulage entourée par un plan de joint (6) périphérique, - injecter dans ladite cavité un mélange précurseur de mousse de polyuréthanne élastiquement compressible, - après expansion de ladite mousse, démouler ledit bloc obtenu, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite cuve présente une saillie périphérique interne (7), ladite saillie : - s'étendant le long du bord interne (8) dudit plan de joint, - présentant une excroissance (9) vers le haut s'étendant en regard dudit couvercle de sorte que : o ledit bloc une fois formé présente une tranchée (10) périphérique partiellement occultée par une lèvre (11) issue d'un bord de ladite tranchée, de sorte que le volume de ladite cavité correspondant à ladite lèvre forme une chicane pour le remplissage de ladite mousse et un frein à l'introduction de ladite mousse dans ledit plan de joint, afin de minimiser la formation de bavure, o la face externe (12) de ladite lèvre s'inscrit en continuité avec la face (13) dudit bloc s'étendant de part et d'autre de ladite tranchée, de sorte que ladite lèvre ne soit pas en saillie par rapport à ladite face dudit bloc.\n<CLM>\1\tBloc de rembourrage réalisé par un procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que : - il présente une tranchée (10) périphérique partiellement occultée par une lèvre (11) issue d'un bord de ladite tranchée, 7 - la face externe (12) de ladite lèvre s'inscrit en continuité avec la face (13) dudit bloc s'étendant de part et d'autre de ladite tranchée, de sorte que ladite lèvre ne soit pas en saillie par rapport à ladite face dudit bloc. 5\n<CLM>\1\tBloc selon la revendication 2, caractérisé en ce que la tranchée (10) présente une profondeur comprise entre 2 et 4 mm, étant notamment de l'ordre de 2,5 mm.\n<CLM>\1\tBloc selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la lèvre (11) présente une section s'amenuisant à mesure qu'on se dirige vers son bord libre 10 (14).\n<CLM>\1\tBloc selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la lèvre (11) présente une épaisseur maximale comprise entre 0,8 et 1,5 mm, étant notamment de l'ordre de 1 mm. 15\n<CLM>\1\tBloc selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que la lèvre (11) présente une hauteur comprise entre 1 et 2,5 mm, étant notamment de l'ordre de 1,5 mm. 20\n<CLM>\1\tMatelassure (2) de siège de véhicule automobile comprenant un bloc de rembourrage (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 6 et une coiffe (15) de revêtement chaussée sur ledit bloc, ladite coiffe recouvrant la tranchée (10) dudit bloc. 25
Brevet FR3068917A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Essieu de véhicule automobile comprenant au moins un bras d'essieu (12), au moins une tête d'essieu (14) solidaire dudit bras d'essieu par au moins un premier et un deuxième moyens de renforts (16, 18), ladite tête d'essieu comprenant au moins deux perçages (20a, 20b ; 22a, 22b) disposés chacun sur un axe de perçage (Al, A2) et destinés à recevoir une vis de fixation d'un roulement de roue (24), les deux axes de perçages (Al, A2) étant parallèles entre eux, caractérisé en ce que le premier moyen de renfort (16) est disposé entre les deux axes de perçage (Al, A2) et le deuxième moyen de renfort (18) est disposé au-delà des axes de perçages (Al, A2).\n<CLM>\1\tEssieu selon la revendication 1, dans lequel la tête d'essieu (14) se présente sous la forme d'une plaque sensiblement plane formant avec les moyens de renforts (16,\n<CLM>\1\tune tôle en forme de F.\n<CLM>\1\tEssieu selon la revendication 1, dans lequel la tête d'essieu (14) est réalisée à partir d'une tôle pliée en forme de L comprenant le deuxième moyen de renfort (18), le premier moyen (16) de renfort étant fixé à la tête d'essieu (14) pour former une forme en I.\n<CLM>\1\tEssieu selon la revendication 3, dans lequel les premier et deuxième axes de perçage (Al, A2) sont disposés sur la branche de la tête d'essieu en forme de tôle en L perpendiculaire au deuxième moyen de renfort (18).\n<CLM>\1\tEssieu selon l' une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque axe de perçage (Al, A2) comprend une paire de perçages (20a, 20b ; 22a, 22b) pour la fixation dudit roulement de roue (24).\n<CLM>\1\tEssieu selon l' une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la tête d'essieu (14) comprend un trou débouchant (26) situé entre les deux axes de perçages (Al, A2).\n<CLM>\1\tEssieu selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chacun des moyens de renforts (16,\n<CLM>\1\ta la forme d'une équerre. 7\n<CLM>\1\tEssieu selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chacun des moyens de renforts (16,\n<CLM>\1\test fixé respectivement à la tête d'essieu (14) et au bras d'essieu (12) par soudage. 5\n<CLM>\1\tTrain arrière de véhicule automobile comprenant un essieu selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un train arrière selon la revendication 9.
Brevet FR3068918A1 (20190118)

REVENDICATIONS1.- Aérateur (1), tel un aérateur pour habitacle de véhicule, comprenant une première extrémité (3) conformée pour être fixée sur une planche de bord, une deuxième extrémité (4) conformée pour être connectée à un système de ventilation, et un corps (2) formant une conduite sensiblement tubulaire entre la première extrémité (3) et la deuxième extrémité (4), caractérisé en ce que le corps (2) comprend au moins une découpe (5a-d). 2.- Aérateur (1) selon la revendication 1, où ladite au moins une découpe (5a-d) est pratiquée dans une partie non fonctionnelle. 3.- Aérateur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où le corps (2) se réduit à une pluralité de longerons (9a-d), assurant la rigidité du corps (2). 4.- Aérateur (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où ladite au moins une découpe (5a-d) est obturée au moyen d'au moins un film (7). 5.- Aérateur (1) selon la revendication 4, où ledit au moins un film (7) comprend une feutrine étanche, présentant préférentiellement une densité de 190kg/m3. 6.- Aérateur (1) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, où ledit au moins un film (7) est collé, surmoulé ou soudé. 7.- Système aérateur (11) caractérisé en ce qu'il comprend un aérateur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes et un obturateur (10). 8.- Véhicule comprenant un système aérateur (11) selon la revendication précédente.
Brevet FR3068926A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Borne de rechargement électrique comportant : - un socle de prise (20) destiné à être alimenté par le réseau électrique et à fournir de l'énergie électrique à un véhicule électrique ; - un boîtier (22) destiné à être fixé sur le sol ou sur un mur; - un support (24) sur lequel le socle de prise est fixé ou intégré, mobile par rapport au boîtier entre une position protégée et une position exposée dans lesquelles l'accès au socle de prise, depuis l'extérieur du boîtier, est fermé et ouvert, respectivement ; - des moyens d'entraînement (26) du support entre les positions protégée et exposée ; - un module de commande (27) des moyens d'entraînement.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication précédente, dans laquelle le boîtier (22) comporte une ouverture (34) obturée dans la position protégée et définissant un accès au socle de prise dans la position exposée.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le support (24) est mobile en rotation, sur le boîtier, autour d'un axe X, entre les positions protégée et exposée.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le support (24) est agencé de manière à obturer l'ouverture (34) quelle que soit la position angulaire du support par rapport au boîtier.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle en position protégée, le socle de prise (20) est séparé de l'environnement extérieur par un bouclier de protection contre les chocs (24).\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle le bouclier s'étend, au moins en partie, à l'opposé du socle de prise par rapport à l'axe X de rotation du support.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle, dans la position protégée, le socle de prise est écarté de la surface extérieure (23) du boîtier 17 exposée à l'environnement lorsque le boîtier est fixé sur le mur ou sur le sol, d'une distance supérieure à 2 cm.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle ladite distance est supérieure à 5 cm. 5\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le module de commande (27) comporte un émetteur récepteur apte à dialoguer en Bluetoothe.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un appareil d'acquisition d'images (35) commandé par le module de commande (27).\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle l'appareil 10 d'acquisition d'images (35) est fixé sur le support (24), le module de commande (27) étant configure pour commander les moyens d'entrainement (26) de manière à déplacer l'appareil d'acquisition entre une position d'acquisition et une position rangée dans lesquelles l'objectif de l'appareil d'acquisition est exposé et isolé de l'environnement extérieur au boîtier, respectivement.
Brevet FR3068931A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Siège (10) de véhicule comportant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse (100) entre une position d'utilisation et une position déportée, - un dossier (300) monté mobile sur ladite structure porteuse (100), entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - un appui-tête (400) assujetti au dossier (300), caractérisé en ce que l'assise (200) comporte une partie structurelle (210) et un médaillon (221) qui est escamotable par rapport à la partie structurelle (210) de façon à libérer une cavité (230) dans laquelle une partie au moins dudit appui-tête (400) se loge lorsque l'assise (200) est en position déportée et que le dossier (300) est en position rabattue.\n<CLM>\1\tSiège (10) selon la revendication précédente, dans lequel l'assise (200) comporte une garniture (220) qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (210), et dans lequel le médaillon (221) est monté mobile sur la partie structurelle (210) ou sur la garniture (220).\n<CLM>\1\tSiège (10) selon la revendication précédente, dans lequel le médaillon (221) est articulé sur la partie structurelle (210) ou sur la garniture (220).\n<CLM>\1\tSiège selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'assise (200) comporte une garniture (220) qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (210), et dans lequel la garniture (220) comprend un coussin avant (223) qui borde un côté de la cavité (230).\n<CLM>\1\tSiège (10) selon les deux revendications précédentes, dans lequel le médaillon (221) est articulé sur la garniture (220) par un ligne de jonction reliant le médaillon (221) au coussin avant (223) de la garniture (220).\n<CLM>\1\tSiège selon l'une des revendications précédentes, dans lequel il est prévu une poignée de manoeuvre (240) pour faciliter l'escamotage du médaillon 30 (221).\n<CLM>\1\tSiège (10) selon les deux revendications précédentes, dans lequel la poignée de manoeuvre (240) est une sangle cousue sur le médaillon (221), à l'opposé de ladite ligne de jonction.\n<CLM>\1\tSiège selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'assise 11 (200) comporte une garniture (220) qui recouvre une portion au moins de la partie structurelle (210), et dans lequel la garniture (220) comprend deux coussins latéraux (222) qui bordent la cavité (230) sur deux côtés opposés.\n<CLM>\1\tSiège selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'assise 5 (200) comporte deux bielles (250) chacune articulée à une extrémité sur la partie structurelle (210) de l'assise (200) et à l'autre extrémité sur la structure porteuse (100).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comprenant un siège conducteur (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un siège passager (10) qui est situé à 10 côté du siège conducteur (2) et qui est conforme à l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3068935A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Train arrière de véhicule automobile comprenant un essieu arrière (12), au moins un ressort de suspension (16) et une coupelle de support (18) dudit ressort solidaire de l'essieu, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (20) d'absorption de l'énergie d'un choc avec un obstacle extérieur à l'arrière du véhicule fixé à la coupelle de support (18) dudit ressort et configuré pour se déformer de manière à entrer en contact avec le ressort (16) lors d'un choc avec un obstacle extérieur à l'arrière du véhicule, l'organe d'absorption de choc (20) étant réalisé en matériau ductile.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 1, dans lequel l'organe d'absorption de choc (20) comprend une première partie (22) fixée à la coupelle de support (18) du ressort (16) et s'étendant vers l'arrière du véhicule, et une deuxième partie (24) fixée à l'extrémité arrière de la première partie (22) et s'étendant à partir de ladite extrémité arrière vers le haut du véhicule, ladite deuxième partie (24) étant configurée pour pivoter angulairement par rapport à la première partie (22) autour de la jonction entre lesdites parties (22,\n<CLM>\1\tlors d'un choc avec un obstacle extérieur à l'arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 2, dans lequel la deuxième partie (24) comprend un corps (26) et au moins une patte (28) en saillie dudit corps (26) vers le ressort (16).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 2 ou 3, dans lequel la patte est reliée orthogonalement au corps (26) de la deuxième partie (24).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon la revendication 4, dans lequel la deuxième partie (24) comprend deux pattes (28) parallèles entre elles en saillie dudit corps (26) vers le ressort (16).\n<CLM>\1\tTrain arrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les deux parties (22,\n<CLM>\1\tsont par exemple fixées par soudage. 8\n<CLM>\1\tTrain arrière selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'organe d'absorption de choc (20) est réalisé en acier HE450M.\n<CLM>\1\tTrain arrière selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel l'organe d'absorption de choc (20) est démontable.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un train arrière (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3068936A1 (20190118)

REVENDICATIONS1.- Elément d'habillage (5) intérieur pour véhicule automobile comprenant : - un panneau de support (10), le panneau de support (10) comprenant une ouverture (30) adaptée pour le passage d'un coussin de sécurité gonflable à travers l'ouverture (30) vers l'habitacle du véhicule automobile, - une peau (15) recouvrant une surface du panneau de support (10), la peau (15) comprenant au moins une ligne de déchirure (40) agencée sensiblement à la périphérie de l'ouverture (30) du panneau de support (10) de sorte à se déchirer lors du déploiement du coussin de sécurité gonflable et à libérer le passage du coussin de sécurité gonflable, et - des moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15), caractérisé en ce que la peau (15) comporte sur une surface les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) dans au moins une zone de contrainte (45) mécanique de la peau (15), la zone de contrainte (45) étant située en regard de l'ouverture (30) et en ce que les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) sont agencés de sorte à empêcher une fragmentation de la peau (15) dans ladite zone de contrainte (45) lors du déploiement du coussin de sécurité gonflable. 2.- Elément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 1 dans lequel les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau comportent un agent adhésif (50). 3.- Elément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 2 dans lequel l'agent adhésif (50) est une bande adhésive s'étendant sensiblement sur toute la surface de la peau (15) en regard de l'ouverture (30) du panneau de support (10). 4.- Elément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 2 ou 3 dans lequel l'agent adhésif (50) est un tissu collé sur la surface de la peau (15). 5.- Elément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 1 dans lequel les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau comportent au moins une ligne d'affaiblissement (55). 6.- Elément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 5 dans lequel la ligne d'affaiblissement (55) s'étend sensiblement parallèlement à une partie de la ligne de déchirure (40).\n<CLM>\1\tElément d'habillage (5) intérieur selon la revendication 5 dans lequel la ligne d'affaiblissement (55) s'étend en zigzag le long d'une partie de la ligne de déchirure (40).\n<CLM>\1\tElément d'habillage (5) intérieur selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 dans lequel les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) comportent deux lignes d'affaiblissement (55) sensiblement parallèles l'une par rapport à l'autre. 7 9.- Elément d'habillage (5) intérieur selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la ligne de déchirure (40) se trouve sur la même surface de la peau (15) que les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15). 10.- Elément d'habillage (5) intérieur selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes dans lequel les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) sont agencés sur une surface (35) de la peau (15) orientée vers le panneau de support (10) et à l'opposé de l'habitacle du véhicule automobile. 10
Brevet FR3068937A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Siège de véhicule automobile comprenant une assise, un dossier comportant une armature métallique (10) et au moins un dispositif de sécurité à sac gonflable (20) monté sur un côté latéral de ladite armature et comprenant un générateur de gaz (22) et un sac gonflable (23) entourant ledit générateur de gaz et destiné à être déployé en cas de choc, caractérisé en ce que l'armature métallique comprend une partie intermédiaire (14) s'étendant selon une direction longitudinale (X) du siège et pourvue d'un enfoncement (18) s'étendant selon une direction transversale (Y) et conformé à la forme du générateur de gaz (22).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, dans lequel le générateur de gaz est intériorisé dans l'armature métallique d'une distance (AY1) comprise entre lOmm et 20mm, par exemple égale à 15mm.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 2, dans lequel le dispositif de sécurité (20) s'étend au-delà de l'armature (10) du siège selon la direction transversale (Y) d'une deuxième distance (AY2) comprise entre 20mm et 30mm, par exemple égale à 25mm.\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enfoncement (18) comprend un trou (19) de réception d'une vis de fixation (26) du générateur de gaz (22).\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'armature métallique comprend une première partie avant recourbée (12) destinée à supporter une garniture de dossier et une partie arrière recourbée (16), lesdites parties avant et arrière (12,\n<CLM>\1\tétant reliées par la partie intermédiaire (14).\n<CLM>\1\tSiège selon les revendications 4 et 5, dans lequel la partie arrière (16) comprend un perçage (16a) traversant et coaxial à ladite vis de fixation (26), ledit perçage (16a) étant configuré pour le passage d'un outil, par exemple une douille de vissage, afin de visser un écrou (27) sur la vis de fixation (26).\n<CLM>\1\tSiège selon les revendications 6, dans lequel le perçage (16a) est circulaire. 8\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le générateur de gaz (22) présente une section de forme sensiblement circulaire et l'enfoncement (18) présente une section de forme sensiblement circulaire épousant la forme du 5 générateur de gaz.\n<CLM>\1\tSiège selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la partie intermédiaire permet le déploiement du sac gonflable en cas de choc.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un siège selon l'une 10 quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3068938A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé d'application d'un liquide sur une vitre d'un véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage (1) comprenant : - au moins un réservoir (2,\n<CLM>\1\tcontenant ledit liquide, - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre (10), - un système de pompe (20) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations (5) jusqu'à éjection par les orifices (15) précités, et - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre (10), procédé caractérisé en ce que, ledit liquide étant un liquide hydrophobe, il comprend une étape consistant à projeter du liquide hydrophobe sur ladite vitre au moyen des systèmes de canalisations et de pompe lorsque ledit véhicule est à l'arrêt.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel il comprend des étapes de : - mesure d'une valeur représentative d'un niveau d'hydrophobie de ladite vitre, et - projection de liquide hydrophobe sur ladite vitre dès que ladite valeur est au- dessus ou au-dessous d'une valeur seuil.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit niveau d'hydrophobie est donné par un coefficient de friction entre ledit au moins un balai d'essuyage (30) et ladite vitre (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, à l'arrêt du véhicule, ledit au moins un balai d'essuyage (30) est immobile.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le liquide hydrophobe est projeté en aval dudit au moins un balai d'essuyage, par rapport à son/leur sens de déplacement. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite vitre est en verre ou en matériau plastique hydrophobe, tel qu'en polycarbonate. 5\n<CLM>\1\tDispositif de lavage d'une vitre d'un véhicule automobile, comprenant : - au moins un réservoir (2, 3), - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre (10), 10 - un système de pompe (20) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations (5) jusqu'à éjection par les orifices (15) précités, et - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre (10), caractérisé en ce que ledit au moins un réservoir contient un liquide hydrophobe, et en ce que ledit dispositif est configuré pour que du liquide 15 hydrophobe soit projeté sur ladite vitre au moyen des systèmes de canalisations et de pompe lorsque ledit véhicule est à l'arrêt. 20