INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3077185A1 (20190802)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif (3), apte à être fixé sur un casque (1) de protection, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une surface réfléchissante et au moins une étiquette électronique (5) comportant : - un module de communication (9), adapté pour recevoir une requête en provenance d'un terminal (7) tiers, et - un circuit intégré (11) comportant : o une mémoire (15), adaptée pour stocker des données relatives à un individu, et o un processeur (17), adapté pour générer, en réponse à la requête reçue, un signal comprenant une partie au moins des données stockées dans la mémoire, le module de communication étant agencé pour émettre le signal généré en réponse à la requête.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, comprenant au moins une couche autoadhésive.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'étiquette électronique est une étiquette de radio-identification.\n<CLM>\1\tDispositif réfléchissant selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module de communication communique en champ proche.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les données relatives à l'individu stockées dans la mémoire sont représentatives au moins de tout ou partie des informations suivantes: nom, prénom, date de naissance, adresse, groupe sanguin, allergies, statut de donneur d'organe, coordonnées d'au moins un autre individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, adapté pour être étanche et apte à supporter une température comprise entre -30°C et +40°C.\n<CLM>\1\tCasque (1) de protection, comprenant au moins un dispositif (3) selon l'une des revendications précédentes. 11\n<CLM>\1\tCasque de protection selon la revendication 7, adapté pour être conforme à la norme ECE 22-04.
Brevet FR3077189A1 (20190802)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour un masque beauté maille argent, conducteur en maille tissé de métal acier inoxydable et argent, pour un usage de soins de beauté pour le visage et le cou, en même temps, en mains libres, caractérisé en ce qu'il comporte deux espaces pour les yeux, et un espace pour la bouche (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication (1), caractérisé par deux pressions mâles pour permettre le branchement avec deux files reliées au pôle + et pôle - de l'appareil esthétique spécifique à cet effet (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications (1) et (2), en cotte de maille tissé de métal acier inoxydable pour un usage visage et cou, caractérisé par sa cotte de maille tissée en « V » avec un diamètre extérieur anneau de 7 mm et d'un diamètre intérieur anneau de 5.4 mm.
Brevet FR3077190A1 (20190802)

REVENDICATIONS1/ Dispositif pour soulever le sommier d'un berceau automatisé caractérisé en ce qu'il comporte un plateau bas (2) et un plateau haut (4) sur lesquels sont accrochés deux pantographes (3a et 3b) par l'intermédiaire de barres. Le dispositif comporte également un vérin (5) permettant la réalisation des mouvements du mécanisme. Ce dernier est commandé électriquement par deux pédales, une pour la montée, une pour la descente. 2/ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le mouvement de montée et de descente est créé grâce à l'action du vérin (5) sur les pantographes (3a et 3b) et que ces pantographes (3a et 3b) sont accrochés au plateau haut (4) et au plateau bas (2) par l'intermédiaire de barres. Deux des quatre fixations sont immobiles tandis que les deux autres sont mobiles et permettent ainsi le mouvement de la structure créée par les deux pantographes (3a et 3b). 25 30 35
Brevet FR3077203A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Heptane obtenu par un procédé d'extraction comprenant : une étape d'hydrodistillation ou d'entraînement à la vapeur d'une résine de Commiphora wildii pour obtenir une huile essentielle; et une étape de purification physique de ladite huile essentielle.\n<CLM>\1\tHeptane selon la revendication 1, dans lequel l'étape de purification physique comprend la distillation fractionnée ou la distillation moléculaire.\n<CLM>\1\tHeptane selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la teneur en isomère linéaire n-heptane est supérieure à 99,0 %.\n<CLM>\1\tHeptane selon l'une quelconque des revendications 1-3, dans lequel l'huile essentielle est obtenue dans une quantité d'environ 5.5% sur la base du poids frais de résine.\n<CLM>\1\tHeptane selon l'une quelconque des revendications 1-4, dans lequel le procédé comprend en outre la collecte de résine sur des plantes de type culture ou de type sauvage.\n<CLM>\1\tHeptane selon l'une quelconque des revendications 1-5, dans lequel le procédé comprend en outre la collecte de résine sur la plante entière.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'heptane selon l'une quelconque des revendications 1-6 en tant que solvant d'extraction de produits naturels.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 7, dans laquelle le produit naturel comprend la rose, le jasmin, le lys, la violette, le tubéreuse ou toute autre plante valorisable en parfumerie, en cosmétique et en aromatique alimentaire.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'heptane selon l'une quelconque des revendications 1-8, pour conférer un arôme et/ou un parfum à un produit ou modifier un arôme et/ou un parfum d'un produit.
Brevet FR3077211A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Véhicule incendie (2), comprenant une cuve (4) de stockage d'eau et un système d'autoprotection (8) comportant : - des buses (80) d'aspersion d'eau sur l'extérieur du véhicule, - un réservoir (81) de stockage d'eau, qui est distinct de la cuve et qui est dédié à l'alimentation des buses, et - une pompe (82) pour alimenter les buses du système à partir du réservoir, caractérisé en ce que le réservoir (81) a un volume rétractable et en ce que le réservoir (81) est mobile entre une configuration rétractée, dans laquelle il peut être introduit à l'intérieur de la cuve à travers un trou d'homme (40) de la cuve (4) et une configuration déployée, dans laquelle il est apte à contenir un certain volume d'eau.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le réservoir (81) comprend une poche souple.\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le réservoir (81) comprend des raidisseurs.\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon la revendication précédente, caractérisé en ce que au moins l'un des raidisseurs est pliable et/ou rétractable.\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le véhicule comprend des moyens d'immobilisation, pour immobiliser le réservoir (81) à l'intérieur de la cuve (4).\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation comprennent au moins l'un des éléments suivants : - les parois de la cuve (4), qui définissent un logement pour retenir le réservoir (81), - une ou plusieurs sangles, - un ou plusieurs câbles, - une cage métallique, - une ou plusieurs cornières. 13\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pompe (82) est une électropompe, alimentée de façon autonome par une batterie (90). 5\n<CLM>\1\tVéhicule incendie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système d'autoprotection comprend des moyens de communication (84) entre le volume du réservoir (81) et le volume de la cuve (4), pour transférer de l'eau du réservoir à la cuve, et réciproquement. 10\n<CLM>\1\tKit (81) de réhabilitation d'un véhicule incendie (2), le véhicule comprenant une cuve (4) de stockage d'eau, caractérisé en ce que le kit comprend un réservoir de stockage d'eau (81) avec un volume rétractable, le réservoir étant mobile entre une configuration rétractée, dans laquelle il peut être introduit à l'intérieur de la cuve (4) à travers un trou d'homme (40) de la cuve et une configuration 15 déployée, dans laquelle il est apte à contenir un certain volume d'eau pour l'alimentation d'un système d'autoprotection (8) du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de réhabilitation d'un véhicule incendie à l'aide d'un kit selon la revendication précédente, le procédé comprenant des étapes consistant à : 20 a) introduire le réservoir de stockage (81), alors en configuration rétractée, à l'intérieur de la cuve (4), en passant par le trou d'homme (40) de la cuve, b) déployer le réservoir (81) dans sa configuration déployée, et c) immobiliser le réservoir (81) à l'intérieur de la cuve (4). 25
Brevet FR3077226A1 (20190802)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour détacher le bloc de batteries électriques attenantes aux outils portés manuellement afin d'en alléger le poids, caractérisé en ce qu'il comporte une ceinture de type cartouchière (1) sur laquelle sont réparties équitablement des duos de batteries lithium (2) autour d'un boitier de contrôle (10) contenant les circuits électroniques (15) qui controleront le fonctionnement de celles-ci en décharge et en charge.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la sécurité est assurée par un interrupteur coupe-batterie général (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la sécurité échauffement de la partie gauche ou droite de la ceinture est assurée par un fusible thermique (6) qui jouxtant chaque duo de batterie (2) entraine la coupure générale électrique si la température de l'un des duos dépasse 65 degrés.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce tous les outils fonctionnant avec une tension de 18v, un courant maximum de 5 ampères, peuvent, après une légère modification de leur connection électrique, être branchés sur ce dispositif (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que tous les chargeurs de batteries 18v/90w (29) du commerce avec une prise jack (16) peuvent être utilisés pour recharger celui-ci.
Brevet FR3077227A1 (20190802)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour lier le manche (5) et la partie utile d'un outil (6) caractérisé en ce qu'il dispose de souplesse afin de pouvoir faire varier, de façon flexible, la forme de la liaison entre les deux parties par pression ou torsion de façon manuelle aisée .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une partie centrale souple (3) et deux extrémités (1) et (4) conçues pour une fixation solide avec un manche (5) et une fixation solide avec la partie utile d'un outil (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il permet la déformation de la liaison entre les deux parties, manche (5) et partie utile d'un outil (6), en avant, en arrière, à droite et à gauche ainsi que dans des positions intermédiaires.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il ne comporte aucune butée de fonctionnement.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3 ou 4 caractérisé en ce que sa déformation est limitée par la flexibilité de sa partie centrale (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4 ou 5 caractérisé en ce que la rigidité du matériau utilisé en partie centrale (3) permet à l'ensemble de reprendre une forme proche de sa forme initiale en absence de pression ou de torsion.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 caractérisé en ce qu'il permet de réaliser avec le même principe, des objets de souplesse et rigidité différente pour l'utilisation avec divers outils et selon l'usage souhaité.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 caractérisé en ce qu'il permet l'assemblage et le démontage pour le remplacement du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6,7 ou 8 caractérisé en ce qu'il permet d'être intégré en fabrication au manche de l'outil.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6,7, 8 ou 9 caractérisé en ce qu'il permet d'être intégré en fabrication à la partie utile de l'outil.30
Brevet FR3077231A1 (20190802)

REVENDICATIONSPanneau décoratif diaphane à double lecture, qui comprend au moins deux plaques en matière transparente (1 ;\n<CLM>\1\taccolées l'une à l'autre par l'une (11 ;\n<CLM>\1\tde leurs deux faces, dite interne, tandis que leur autre face (10 ; 20), dite externe, est libre, caractérisé par le fait que, d'une part, l'une (1) de ces plaques - dite première plaque - porte un motif (100) gravé sur sa face externe (10), tandis que l'autre plaque (2) - dite deuxième plaque - porte un motif peint (201), qui est différent du motif (100) gravé sur la première plaque (1), et que, d'autre part, une surface translucide est interposée entre les deux plaques (1,2).\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendicationl, caractérisé par le fait que ladite la première plaque (1) est colorée et que la surface translucide est constituée par la face interne (11) dépolie de cette première plaque (1).\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ladite la surface translucide est portée par une troisième plaque (3), ou un film, qui est intercalé entre les plaques (1,2).\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 3, caractérisé par le fait que cette troisième plaque (3) est en matière transparente colorée, et que ladite surface translucide est constituée par une face dépolie de cette plaque (3), cette face étant accolée à la face interne (21) de ladite deuxième plaque (2).\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que le motif (201) peint sur la deuxième plaque (2) est apposé sur sa face interne (21).\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que la peinture utilisée pour le motif (201) peint sur la deuxième plaque (2) est une peinture semi-transparente.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que la matière de la deuxième plaque transparente (2) est également colorée.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que les première et deuxième plaques (1,2) sont maintenues accolées, soit directement, soit avec interposition de l'élément intercalaire (3), au moyen d'une armature de retenue périphérique (4).\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que les première et deuxième plaques (1,2), ainsi que, le cas échéant, l'élément intercalaire (3), sont collé(e)s les un(e)s aux autres.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait qu'il constitue un élément de vitrail (5) disposé verticalement à l'intérieur d'une ouverture de bâtiment.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait qu'il constitue un objet décoratif déplaçable, porté par un socle (7).
Brevet FR3077238A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Pièce de connexion (1) pour un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation de véhicule automobile, ladite pièce (1) comprenant au moins un conducteur électrique (5), le conducteur électrique (5) étant surmoulé par un matériau (9), caractérisé en ce que la pièce de connexion (1) comprend au moins un io moyen de connexion (6) configuré pour fixer un élément fonctionnel (7) distinct sur la pièce de connexion (1).\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon la revendication 1, dans laquelle le moyen de connexion (6) est un connecteur configuré pour connecter 15 électriquement l'élément fonctionnel (7) à la pièce de connexion (1), l'élément fonctionnel (7) étant électronique ou mécatronique.\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le moyen de connexion (2) est réalisé d'un 20 seul tenant avec la pièce de connexion (1).\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, étant une platine rigide s'étendant selon un plan d'extension principal (P). 25\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon la revendication 4, ayant une forme substantiellement rectangulaire comprenant deux faces (10a, 10b) parallèles entre elles et s'étendant de façon rectiligne selon une direction d'extension principale (X). 30\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, formant une partie de paroi (11) d'un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation (2). 5\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le matériau (9) surmoulant le conducteur électrique (5) est un matériau plastique.\n<CLM>\1\tPièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, comprenant une pluralité de conducteurs électriques (5).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation (2) comprenant une pièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé pour fabriquer une pièce de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comportant les étapes de : - Disposer au moins un conducteur électrique (5) dans un moule, et - Remplir le moule d'un matériau (9) pour surmouler le conducteur électrique (5) et former la pièce de connexion (1).
Brevet FR3077241A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Système de refroidissement de batterie et d'air climatisé de véhicule automobile , comportant un refroidisseur utilisé pour le refroidissement de la batterie qui se trouve du côté haute température de l'éjecteur, le séparateur (8) faisant notamment la répartition entre le réfrigérant allant au refroidisseur pour le refroidissement de la batterie et l'autre allant à l'accumulateur et utilisé pour le refroidissement de la cabine. 15 5
Brevet FR3077244A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comportant : -un châssis (6), -un silencieux (5) arrière d'échappement fixé au châssis (6) par l'intermédiaire d'une 5 suspente (7) d'échappement comportant un élément (7a) amortissant, caractérisé en ce que_ ce véhicule comprend de plus un fil (11) comprenant deux extrémités, le fil (11) et ses deux extrémités étant disposés par rapport à l'élément (7a) amortissant de sorte que lors d'un déplacement longitudinal d'au moins une des extrémités du fil relativement à l'élément (7a) amortissant de la suspente (7), un tel déplacement 10 longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1), le fil vient sectionner l'élément (7a) amortissant.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une des extrémités du fil (11) est fixée à un poussoir (12) qui est entrainé par déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1). 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile-selon la revendication 2, caractérisé en ce que le poussoir (12) est fixé à une poutre (13) de pare-chocs arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que l'autre des extrémités du fil (11) est fixée au silencieux (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en 20 ce que l'autre des extrémités du fil est fixée au châssis (6).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une des extrémités du fil (11) est fixée au silencieux (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'autre extrémité du fil (11) est fixée au silencieux (5) ou au châssis (6). 25\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un équipement sensible (9) disposé en avant du silencieux (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'équipement sensible (9) est un module de batterie ou un réservoir de fluide ou un réservoir de carburant. 30
Brevet FR3077248A1 (20190802)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de support, par exemple pour intérieur de véhicule, comprenant un réceptacle (8) destiné à recevoir un objet, par exemple un récipient pour liquide (4), et au moins un système de maintien (16) configuré pour maintenir l'objet à l'intérieur du réceptacle (8), le réceptacle (8) comprenant une paroi latérale (14), chaque système de maintien (16) comprenant un organe de maintien (18) monté mobile sur la paroi latérale (14) et au moins un ressort de rappel (20) agencé pour solliciter l'organe de maintien (18) dans le sens d'un déplacement de l'organe de maintien (18) vers l'intérieur du réceptacle (8), l'organe de maintien (18) et le ressort de rappel (20) étant réalisés en une seule pièce de matière. 2.- Dispositif de support selon la revendication 1, dans lequel l'organe de maintien (18) est monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (B). 3.- Dispositif de support selon la revendication 2, dans lequel l'organe de maintien (18) possède au moins un arbre pour le montage à rotation de l'organe de maintien (18), le ressort de rappel (20) s'étendant à partir de l'arbre. 4.- Dispositif de support selon la revendication 3, dans lequel le système de maintien (16) comprenant deux ressorts de rappel (20), chaque ressort de rappel (20) s'étendant à partir d'une portion d'extrémité respective de l'arbre. 5.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ressort de rappel (20) est agencé pour prendre appui sur une surface externe (14B) de la paroi latérale (14) tournée à l'opposé de l'intérieur du réceptacle (8). 6.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de maintien (18) est lié en rotation à la paroi latérale (14) et possède une portion d'appui s'étendant en saillie dans le réceptacle (8) du fait de la rotation de l'organe de maintien (18) sous l'effet du ressort de rappel (20). 7.- Dispositif de support selon la revendication 6, dans lequel l'organe de maintien (18) est allongé et possède une première extrémité par laquelle l'organe de maintien est lié en rotation à la paroi latérale (14) et une deuxième extrémité définissant la portion d'appui. 8.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de maintien (18) possède une surface de butée coopérant avec la paroi latérale (14) pour limiter la course de l'organe de maintien (18) vers l'intérieur du réceptacle (8). 9.- Dispositif de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, configuré pour recevoir un récipient pour liquide (4). 9 10.- Habillage intérieur de véhicule comprenant un dispositif de support selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077249A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage sélectif dans un véhicule (1) équipé d'un projecteur (20) à direction variable, caractérisé en ce que le dispositif d'éclairage sélectif comprend : - un module de détection de la direction de regard (22), et - un ensemble de commande (25) adapté pour orienter le projecteur (20) en fonction de la direction de regard détectée.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon la revendication 1, l'ensemble de commande (25) comporte : - un module de détection (26) d'au moins un objet présent dans l'environnement du véhicule (1), - un module de détermination d'une position (28) dudit objet, - un module d'identification (30) d'un objet adapté pour identifier un objet regardé par l'individu, et - un module de pilotage (24) adapté pour orienter le projecteur (20) en direction de l'objet identifié comme étant regardé par un individu présent dans le véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon la revendication 2, dans lequel le module d'identification (30) comprend un module de combinaison adapté pour combiner la direction de regard détectée de l'individu et la position d'au moins un objet détecté dans l'environnement du véhicule (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le module de détection d'objet (26) comporte au moins un capteur dirigé vers une direction d'éclairage définie par ledit dispositif d'éclairage.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel l'objet détecté est un piéton ou un autre véhicule ou un cycliste.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 5, dans lequel le module de détection de la direction de regard (22) comporte un capteur d'image dirigé vers le visage de l'individu.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage sélectif selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 6, dans lequel l'individu est le conducteur du véhicule (1).\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage sélectif dans un véhicule équipé d'un projecteur (20) à direction variable, caractérisé en ce que le procédé comporte des étapes de : 10 - détection de la direction de regard d'un individu présent dans le véhicule (1), et - commande d'orientation du projecteur (20) en fonction de la direction de regard détectée. 15\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage sélectif selon la revendication 8, comportant également des étapes de : - détection d'au moins un objet présent dans l'environnement du véhicule (1), - détermination d'une position dudit objet, et 20 - identification d'un objet regardé par l'individu.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage sélectif selon la revendication 9, dans lequel l'étape de commande permet l'orientation du projecteur (20) en direction de l'objet identifié comme étant regardé par l'individu. 25\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage sélectif selon la revendication 9 ou 10, dans lequel l'étape d'identification comprend une étape de combinaison de la direction de regard détectée de l'individu et de la position d'au moins un objet détecté dans l'environnement du véhicule (1). 30
Brevet FR3077252A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Kart comprenant un châssis portant un ensemble de protection périphérique formé de plusieurs éléments de protection distincts, dont : au moins un élément de protection frontal ; au moins un élément de protection latéral, de chaque côté dudit kart, caractérisé en ce qu'au moins un desdits éléments de protection est solidarisé audit châssis ou à un autre élément de protection par une liaison introduisant au moins un degré de liberté essentiellement en rotation.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins une desdites liaisons est une liaison pivot.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de protection latéral est fixe par rapport audit châssis, et est relié par une liaison pivot respectivement à un élément de protection de roue avant et à un élément de protection de roue arrière.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de protection arrière fixe par rapport audit châssis, et relié par une liaison pivot à un élément de protection de roue arrière à chacune de ses extrémités.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de protection frontal est solidarisé, à chacune de ses extrémités, à un élément de protection de roue avant.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de protection frontal est solidarisé à au moins un élément de liaison découplé dudit châssis 10\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit élément de liaison est un élément en forme de U, dont les extrémités sont articulées sur ledit châssis.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que ledit élément de 5 liaison est mobile en rotation par rapport audit élément de protection frontal.\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de protection frontal coopère avec des moyens d'absorption de l'énergie, assurant une liaison entre ledit élément de protection frontal et une portion dudit châssis. 10\n<CLM>\1\tKart selon la revendication 9, caractérisé en ce que lesdits moyens d'absorption de l'énergie comprennent au moins un bloc de mousse à faible résilience.
Brevet FR3077259A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Caisse modulaire (16) de véhicule ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle est formée d'au moins deux portions de caisse (16A, 16B) imbriquées l'une dans l'autre de manière télescopique.\n<CLM>\1\tCaisse modulaire (16) selon la revendication 1, dans laquelle les portions de caisse (16A, 16B) sont déplaçables les unes par rapport aux autres entre une configuration déployée et une configuration rétractée, les portions de caisse (16A, 16B) comportant des premières butées de fin de course (20) respectives coopérant en configuration déployée, et des secondes butées de fin de course (22) respectives coopérant en configuration rétractée.\n<CLM>\1\tCaisse modulaire (16) selon la revendication 2, comportant des moyens de verrouillage des portions de caisse (16A, 16B) en position les unes par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tCaisse modulaire (16) selon la revendication 2 ou 3, comportant : - des câblages (26) courant le long de la caisse modulaire (16), chaque câblage (26) comprenant une boucle de surlongueur (28), et - des moyens de guidage de la boucle de surlongueur (28), enroulant la boucle en configuration rétractée et déroulant la boucle en configuration déployée.\n<CLM>\1\tCaisse modulaire (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant deux portions de caisse (16A, 16B), formant chacune une demi-caisse.\n<CLM>\1\tCaisse modulaire (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la caisse modulaire (16) est une caisse suspendue, dépourvue de bogie porteur.\n<CLM>\1\tVéhicule ferroviaire (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une caisse modulaire (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 8.- Véhicule ferroviaire (10) selon la revendication 7, comportant au moins deux caisses porteuses (12), chaque caisse porteuse (12) étant portée par au moins un bogie 7 (14) et chaque caisse modulaire (16) étant une caisse suspendue, agencée entre deux caisses porteuses (12) adjacentes et portée par ces deux caisses porteuses (12) adjacentes. 5\n<CLM>\1\tProcédé d'extension/rétraction d'un véhicule ferroviaire selon la revendication 8, comprenant l'extension/rétraction d'au moins une caisse modulaire (16), par les étapes suivantes : - activation de freins du bogie d'une caisse porteuse (12) d'un côté de l'au moins une caisse modulaire (16), et 10 - activation de moteur du bogie d'une caisse porteuse (12) de l'autre côté de l'au moins une caisse modulaire (12).
Brevet FR3077261A1 (20190802)

REVENDICATIONS1) Charriot de supermarché connecté pourvu d'une intelligence artificielle intégrée dans son unité centrale (6), et comportant un arceau (1) intégrant et protégeant les cameras suspendues double optique à reconnaissance d'objets (2) ainsi qu'un dispositif de détection de marques RFID (4) (Radio Frequency Identification). Il est également équipé d'une camera frontale double optique à reconnaissance d'objets (3). Ces dispositifs sont reliés à des capteurs de poids (5) et transmettent des données à l'Unité Centrale (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'arceau est positionné sur la partie arrière du chariot et incliné vers l'avant de manière à préserver le rangement par emboitement des chariots. Ce dernier est d'une hauteur variable s'adaptant aux dimensions du chariot de manière à offrir aux cameras suspendues double optique à reconnaissance d'objets (2) ainsi qu'au lecteur RFID (4) un visuel de l'ensemble du chariot.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les cameras suspendues double optique à reconnaissance d'objets (2) sont orientées de manière à visualiser l'ensemble du chariot. Ces dernières sont en mesure de reconnaitre tous les articles de l'enseigne préalablement enregistré dans la base de données du magasin. Elles sont également en mesure de lire et identifier les codes-barres des articles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la camera frontale double optiques à reconnaissance d'objets (3) est montée sur un support oscillant se déployant mécaniquement en position verticale dès le dés-emboitement du chariot des autres chariots. Celle-ci se replie automatiquement en position horizontale dès que le chariot s'emboite dans un autre. Cette caméra double optique (3) est en mesure de reconnaitre tous les articles de l'enseigne préalablement enregistré dans la base de données du magasin. Elles sont également en mesure de lire et identifier les codes-barres des articles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le lecteur de marques RFID (4) est positionné en lecture plongeante sur l'arceau (1)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'Unité Centrale (5) est pourvue d'un lecteur de puces sous-cutanées RFID (Radio Frequency Identification) (d). Ce dernier peut identifier les cartes de fidélité de l'enseigne.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le chariot est doté sur sa cloison avant d'une plaque en aluminium (8) destinée à stopper la portée du lecteur de marques RFID afin d'éviter l'identification d'article hors du chariot.
Brevet FR3077308A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Clapet pour cuve de broyeur sanitaire, pour l'obturation d'une canalisation d'eaux usées débouchant dans la cuve d'un broyeur sanitaire, caractérisé en ce qu'il est constitué par un battant (1) comprenant une tête (5) de fixation à une paroi latérale de la cuve (2) du broyeur sanitaire, un disque (4) d'obturation de la canalisation (3) par appui contre la paroi latérale de la cuve (2) et, entre la tête (5) et le disque (4), un bras (6) présentant une zone (9) de moindre épaisseur, jouant le rôle de charnière souple.\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tête (5) porte latéralement deux ergots (7) de fixation à la paroi de la cuve (2) par 10 coopération avec deux crochets (8) venus de moulage avec la cuve.\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tête (5) est en forme de parallélépipède rectangle et présente une face (10) d'appui sur la paroi verticale de la cuve (2), et une face (11) d'appui sur une partie horizontale de la paroi de la cuve (2). 15\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 2, caractérisé en ce que les crochets (8) ont leur extrémité dirigée vers le haut et rabattue vers la paroi latérale de la cuve (2).\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que le battant (1) est moulé d'une seule pièce en élastomère plastique. 20\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que le disque (4) est lesté d'une surépaisseur (12).\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que le disque (4) est bordé par un rebord annulaire (13) sur sa face amont tournée vers la canalisation (3). 25\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que sur sa face aval, le disque (4) porte une jupe (14) cylindrique, de rigidification.\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que sur sa face aval, le battant (1) porte, sur les bords de la tête (5) et du bras (6), des nervures (15) de rigidification. 7\n<CLM>\1\tClapet selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tête (5) de fixation du battant (1) comporte un passage tubulaire (17), coopérant avec un doigt (18) porté par la cuve (2).\n<CLM>\1\tClapet selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en 5 ce que le disque (4), sur sa face aval, est galbé en forme concave.
Brevet FR3077310A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Nappe (2) souple destinée à la réalisation de faux plafond dans un local, ladite nappe (2) étant constituée de deux toiles (3,\n<CLM>\1\tsuperposées et assemblées entre elles au niveau de leur bordure périphérique, l'une des toiles (3,\n<CLM>\1\tétant pleine, l'autre étant ajourée, caractérisée en ce que la toile disposée au-dessus, laquelle est ajourée, présente un grammage supérieur à celui de la toile pleine (4) disposée au dessous de sorte que la toile ajourée (3) est maintenue apposée sur la toile pleine (4) lorsque la nappe (2) est accrochée sur la lisse.\n<CLM>\1\tNappe (2) souple selon la revendication 1, caractérisée en ce que la toile ajourée (3) est opaque.\n<CLM>\1\tNappe (2) souple selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que la toile pleine (4) est en tout ou partie translucide ou transparente.\n<CLM>\1\tNappe (2) souple selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la nappe (2) est pourvue d'un moyen d'accroche périphérique permettant sa fixation sur une lisse, la toile ajourée (3) et la toile pleine (4) étant assemblées l'une et l'autre sur ledit moyen d'accroche (5) périphérique.\n<CLM>\1\tNappe (2) souple selon la revendication 4, caractérisée en ce que les toiles (3,\n<CLM>\1\tsont soudées entre elles au niveau du moyen d'accroche (5).\n<CLM>\1\tNappe (2) souple selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'une des toiles (3,\n<CLM>\1\tcomporte des micro-perforations arrangées pour former, avec l'autre toile, une nappe (2) acoustique.\n<CLM>\1\tFaux plafond comprenant une nappe (2) souple selon l'une quelconque des revendications précédentes fixée tendue sur au moins une lisse, la toile ajourée (3) étant disposée du côté opposé à l'intérieur du local dans lequel le faux-plafond est 7 aménagé.\n<CLM>\1\tFaux plafond selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens lumineux disposés au dessus de la toile ajourée (3). 5
Brevet FR3077311A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Dispositif de voile d'ombrage (1) mobile caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (2) apte à être monté pivotant 5 autour d'un axe vertical (3) sur la façade d'une habitation, ledit châssis (2) comprenant une pluralité de points d'ancrage (4) d'un moyen d'ombrage (5) et au moins deux montants (6,7) verticaux ou sensiblement verticaux reliés entre eux supérieurement et inférieurement par l'intermédiaire d'une 10 traverse inférieure (9) de châssis droite ou incurvée, cette dernière étant pourvue de moyens de roulement (10) ou de moyens de glissement aptes à coopérer avec un rail (11) ménagé au niveau du sol. 15\n<CLM>\1\tDispositif de voile d'ombrage (1) mobile selon la revendication précédente caractérisé en ce que les moyens de roulement (10) consistent en au moins deux roues à gorge ou en au moins deux galets. 20\n<CLM>\1\tDispositif de voile d'ombrage (1) mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de blocage (12) du châssis (2) au niveau du rail (11) pour éviter tout déplacement intempestif. 25\n<CLM>\1\tDispositif de voile d'ombrage (1) mobile selon la revendication précédente caractérisé en ce que lesdits moyens de blocage (12) du châssis (2) se présentent sous la forme d'une pince (13) qui, en position de fermeture (15), enserre ledit 30 rail (11) et bloque ledit châssis (2), la pince (13) étant associée à des moyens de blocage (16) de ladite pince (13) en position de fermeture (15). 35
Brevet FR3077349A1 (20190802)

REVENDICATIONS1 - Arbre de roue pour véhicule automobile, comportant axialement une partie centrale tubulaire (30) présentant une section constante, caractérisé en ce que la partie centrale tubulaire (30) comprend à l'intérieur des rainures (40) qui s'étendent longitudinalement, donnant une diminution de la raideur en torsion axiale de cette partie tubulaire (30). 2 - Arbre de roue selon la revendication 1, caractérisé en ce que les rainures intérieures (40) s'étendent longitudinalement en présentant un angle par rapport à l'axe. 3 - Arbre de roue selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les rainures intérieures (40) présentent des bords parallèles. 4 - Arbre de roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les rainures intérieures (40) s'arrêtent aux extrémités de sa partie centrale tubulaire (30). 5 - Arbre de roue selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les rainures intérieures (40) se prolongent axialement sur les côtés (32) de la partie centrale tubulaire (30), présentant un diamètre réduit. 6 - Procédé de fabrication d'un arbre de roue (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de brochage du diamètre intérieur d'un lopin tubulaire (50) pour former les rainures intérieures (40). 7 - Procédé de fabrication selon la revendication 6, caractérisé en ce que le brochage du diamètre intérieur est réalisé pendant la formation d'un diamètre réduit d'un côté de l'arbre (32), et avant d'avoir formé un diamètre réduit de l'autre côté de l'arbre (32). 8 - Procédé de fabrication selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que chaque côté de l'arbre (32) avec un diamètre réduit est formé en insérant à l'intérieur d'un tube un mandrin cylindrique (52) présentant un diamètre extérieur égal au diamètre intérieur souhaité, puis par un étirement 9 de ce tube entre des mors (54) qui se rapprochent sous l'effet d'un guidage extérieur (56). 9 - Véhicule automobile comportant des arbres de roue (20), caractérisé 5 en ce que ces arbres de roue (20) sont selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que les arbres de roue (20) présentent une raideur en torsion axiale inférieure à 90Nm/°. 10
Brevet FR3077352A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Procédé de mise en place, sur une carrosserie (1011) de véhicule, d'un système de commande hydraulique (1010) comprenant une pédale (1200) à enfoncer jusqu'à une position en butée (PB) et un émetteur hydraulique (1300) comprenant une tige (1310) et un cylindre (1320) et actionnable par la pédale au cours de sa course en enfoncement, le procédé de mise en place comprenant une première articulation (1210), de la pédale en pivot vis-à-vis de la carrosserie (1011), un encastrement du cylindre (1320) à travers la carrosserie, une deuxième articulation (1330), de la tige (1310) en pivot sur la pédale (1200), la première et la deuxième articulations (1210, 1330) étant effectuées autour d'axes parallèles, caractérisé en ce que la position en butée (PB) est définie par une interposition d'une entretoise (500) entre la pédale (1200) et le cylindre (1320).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tige (1310) est insérée dans un évidement traversant (580) de l'entretoise (500).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que l'entretoise (500) est, à son extrémité (512) du côté de la pédale, appuyée latéralement à une surface d'appui (1150) d'une chape (1100) d'articulation de la pédale immobilisée sur la carrosserie (1011).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'entretoise (500) est laissée flottante entre la pédale (1200) et le cylindre (1320).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'entretoise (500) est guidée pour son appui sur le cylindre (1320) par un joint (1015) interposé entre la carrosserie et le cylindre (1320).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un système de commande hydraulique d'embrayage (1010) qui a été mis en place par un procédé selon l'une des revendications 1 à 5, la paroi de carrosserie (1011) étant le tablier du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'entretoise comprend une portion cylindrique de révolution (520) placée coaxialement à la tige (1310) en l'entourant au contact du cylindre (1320). 14\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé en ce que l'entretoise (500) comprend une section évasée (510) s'évasant depuis une extrémité libre (512) du côté de la pédale vers le cylindre (1300).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que 5 l'émetteur (1300) comprend un soufflet de protection (410) fixé sur le cylindre (1320), autour d'une partie de la tige (1310) s'enfonçant dans le cylindre, ledit soufflet de protection (410) ayant une surface ondulée dont la distance maximale à l'axe de la tige (Dmax) est inférieure au rayon externe (R) du cylindre.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que 10 l'entretoise (500) est en plastique injecté, en aluminium ou en acier.
Brevet FR3077358A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Dispositif de blocage mécanique (1) d'un arbre de transmission (10) d'un véhicule automobile comprenant au moins : - une roue de parking (5) solidaire de l'arbre de transmission (10), - un levier de blocage (4) de la roue (5) pivotant autour d'un axe entre au moins une position de blocage et une position de libération de la roue, - une tringle (3) longitudinale de commande présentant une extrémité (31) liée avec jeu à un plateau de commande (2) du dispositif de blocage mécanique, - un poussoir (7) coulissant sur la tringle (3) et sollicité par un ressort contre une butée de guidage (6) arrêtant la tringle (3) et le poussoir (7) vers le haut, caractérisé en ce que le dispositif comporte des moyens limiteurs de débattement (2c,\n<CLM>\1\tcontraignant l'extrémité libre de la tringle (3) contre la butée (6) par appui sur le plateau de commande (2), tant que le dispositif de blocage mécanique 20 n'est pas actionné.\n<CLM>\1\tDispositif de blocage mécanique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens limiteurs de débattement, sont réalisés sous la forme d'un bras (2c) incorporé dans le plateau de commande (2). 25\n<CLM>\1\tDispositif de blocage mécanique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens limiteurs de débattement, sont rapportés sur le plateau de commande (2).\n<CLM>\1\tDispositif de blocage mécanique (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens limiteurs de 30 débattement sont constitués par une lame de ressort (11) rapportée sur le plateau de commande (2).\n<CLM>\1\tDispositif de blocage mécanique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens limiteurs de débattement accompagnent le mouvement de la tringle 35 (3).
Brevet FR3077361A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Structure (1) constituée de plusieurs cadres (10), chaque cadre (10) étant formé par une pluralité de montants (20) dont un montant supérieur (21) et un montant inférieur (22), lesdits cadres (10) étant articulés entre eux deux à deux par leurs montants supérieurs (21) ou leurs montants inférieurs (22) pour former une structure en accordéon déployable et repliable, ladite structure (1) étant caractérisé en ce que chaque couple de montants inférieurs (22) articulés est muni d'au moins un mécanisme de déplacement (50) qui comprend un dispositif de translation (51) et un dispositif de guidage (52), ledit dispositif de translation (51) étant apte à translater lesdits montants inférieurs (22) sur un rail (60) lors du passage entre la position déployée et la position repliée de ladite structure (1), et ledit dispositif de guidage (52) étant apte à guider lesdits montants inférieurs (22) le long dudit rail (60) lors de passage de ladite structure (1) entre la position déployée et la position repliée.\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication 1 caractérisée en ce que ledit dispositif de translation (51) comporte une roue (511) apte à rouler sur la surface supérieure (61) dudit rail (60).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication 1 caractérisée en ce que ledit dispositif de translation (51) comporte un patin apte à glisser sur la surface supérieure (61) dudit rail (60).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que ledit dispositif de guidage (52) comporte au moins un guide (521) apte à se déplacer le long et en regard d'un bord latéral (62) dudit rail (60).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que chaque couple de montants inférieurs (22) articulés 30 est muni d'au moins deux mécanismes de déplacement (50).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisée en ce que le montant inférieur de chacun des cadres (10) d'extrémité de la structure (1) est muni d'au moins un mécanisme de déplacement (50). 8\n<CLM>\1\tEnsemble constitué d'une structure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, et d'au moins un panneau solaire porté par un desdits cadres (10). 5