INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3075708A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où le camion est muni : - d'au moins une chambre interne de stockage des produits, - d'un réservoir (1) d'un fluide cryogénique tel l'azote liquide ou le CO2 liquide, - d'un système d'échangeur thermique dans lequel circule le fluide cryogénique, 10 système d'échangeur comprenant au moins un échangeur thermique (9) interne à ladite au moins une chambre ; - d'un système de ventilation (11), apte à mettre en contact l'air interne à la chambre avec les parois froides du ou des échangeurs du système d'échangeur thermique; 15 - d'une sonde de température interne apte à mesurer la température dans ladite chambre ainsi que de moyens permettant de comparer la valeur fournie par cette sonde à une consigne de température interne à la chambre; - d'une sonde de température de peau (8) apte à mesurer la température de peau de l'échangeur, ainsi que de moyens permettant de comparer la valeur fournie par cette 20 sonde à une consigne de température de peau ; - d'une sonde apte à mesurer la pression dans la phase gazeuse du réservoir ainsi que de moyens permettant de comparer la valeur fournie par cette sonde à une consigne de pression pour cette phase gazeuse ou à une gamme de pression pour cette phase gazeuse ; 25 - d'une vanne de régulation (10) du débit de gaz en sortie de gaz dudit au moins un échangeur ; se caractérisant en ce que dès que l'un ou chacun des évènements i) et j) suivants est observé : i) dès que la pression dans le réservoir dévie d'une pression de 30 consigne ou sort d'une gamme de pression donnée, et/ou 9 j) dès que la pente de descente de la température dans ladite chambre de stockage interne au camion durant une phase de « descente rapide » est inférieure à une consigne donnée ; on procède à la mise en oeuvre des mesures suivantes. 5 - à partir dudit réservoir, on procède à l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique interne à ladite chambre du camion , les moyens de ventilation associés à l'échangeur étant à l'arrêt, ladite vanne de régulation en sortie d'échangeur étant, elle, ouverte, ceci jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur fournie par ladite sonde de température de peau atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à la fermeture de ladite vanne de régulation, à l'interruption de l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, et l'on met en marche les moyens de ventilation associés à l'échangeur, cette phase étant laissée opérationnelle jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur fournie par ladite sonde de température soit supérieure à une consigne donnée, et/ou jusqu'à ce que la pression du gaz en sortie d'échangeur atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à la réadmission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, jusqu'à équilibre des pressions entre le réservoir et le réseau gaz en aval du réservoir, typiquement jusqu'à ladite vanne de régulation, ou bien durant une période de temporisation choisie.
Brevet FR3075715A1 (20190628)

REVENDICATIONS1.Agencement d'un accouplement (1) d'un bras de support (7) sur un dispositif de fixation (5) ou de maintien solidaire de l'armature 5 d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule, le support (7) étant destiné à accueillir un appareil (30) multimédia nomade, caractérisé en ce que l'accouplement (1) du bras (17) du support (7) sur le dispositif de fixation (5) 10 ou de maintien engendre une liaison amovible garantissant une position constante et bloquée dans toutes les conditions d'utilisation. 2.Agencement (1) selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce que la liaison comporte une attache femelle (8) solidaire du dispositif (5) de fixation ou de maintien, et une attache mâle (9) comportant un embout (9a) solidaire du bras (17) du support (7). 20 3.Agencement (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'attache femelle (8) comporte un logement (13) de section carrée. 25 4.Agencement (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'attache mâle (9) comporte un embout (9a) de section carrée. 10 5.Agencement (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'embout (9a) formant l'attache mâle (9) comporte au centre des parois orthogonales à l'axe longitudinal, une rainure concave (18) sur toute la hauteur du côté du carré. 6.Agencement (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'attache femelle (8) comporte un porte bille (15) muni d'une bille (16) introduit dans la paroi du logement (13) de l'embout de section carrée. 7.Agencement (1) selon la revendication 6, 15 caractérisé en ce que la bille (16) du porte bille (15) est en saillie radiale et disposée au centre d'une paroi verticale du logement (8). 8.Agencement (1) selon l'une quelconque des 20 revendications 5, 6 ou 7, caractérisée en ce que l'attache mâle (9) est introduite dans l'attache femelle (8) la bille (16) venant en prise dans la rainure concave (18) de l'attache mâle (9) pour fournir un accouplement (1) robuste. 25 9.Agencement (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'embout male (9a) est solidarisé en saillie radiale sur une face d'extrémité arrondie du bras (17) et vient de 30 matière avec ledit bras (17) du support (7). 11 10.Siège (2) de véhicule automobile comprenant l'agencement d'un accouplement (1) d'un bras de support (7) sur un dispositif (5) de fixation 5 ou de maintien solidaire de l'armature d'un dossier (4), selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3075717A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Agencement d'un support (1) possédant une liaison débrayable sur un dispositif de 5 fixation (5) solidaire de l'armature (4a) d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule, le support (1) étant destiné à accueillir un appareil (30) multimédia nomade, caractérisé en ce que la liaison du support(1) sur le 10 dispositif de fixation (5) comporte un mécanisme (20) garantissant le blocage de la liaison dans la position d'utilisation du support (1) et le déblocage de la liaison en cas de choc sur le support (1). 15\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme (20) est constitué de l'attache mâle (9) possédant un alésage (21) borgne dans lequel 20 peut coulisser un manchon (25) solidarisé au bras (17) du support (1) et une bague (28) de fermeture de l'alésage (21) de l'attache mâle (9), elle-même montée dans l'attache femelle (8) constitutive du dispositif de fixation (5), dans 25 une position déterminée.\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la bague (28) et l'attache mâle (9) sont solidarisées 14 ensembles par une goupille (30) montée traversante dans l'épaisseur de leurs parois.\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon l'une 5 quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la bague (28) possède une collerette (28d) venant en appui sur une bride (24) de l'attache mâle (9). 10\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que la bague (28) comporte une rainure (28e) interne en bordure de sa collerette (28d) recevant un joint torique (31). 15\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'extrémité du manchon (25) comporte un trou (26) borgne recevant un ressort (27) venant en appui 20 sur le fond (22) de l'alésage (21) borgne.\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 6, caractérisé en ce que le manchon (25) comprend un décroché 25 (25d) formant une couronne circulaire venant en appui sur le joint torique (31) sous l'action du ressort (27) de compression. 15\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que l'extrémité libre de la bague (28) depuis la collerette (28d) possède des longueurs différentes (28a, 28b) sur un demi diamètre reliés par des pans inclinés (28c) venant en appui sur des extrémités complémentaires du manchon (25) possédant des demi diamètres (25a, 25b) et des pans W inclinés (25c).\n<CLM>\1\tAgencement d'un support (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le manchon (25) est assemblé sur le bras (17) du support 15 (1) par soudage.\n<CLM>\1\tSiège (2) de véhicule automobile comprenant un dossier (4) dont l'armature (4a) est solidarisée à un dispositif de fixation (5) 20 sur lequel est monté un support (1) possédant une liaison débrayable, selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3075725A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif anti-recul (100) d'un élément (10) de véhicule automobile (1) lors d'un choc avant, notamment d'un élément (10) de type moteur, caractérisé en ce qu'il comprend une première butée (110), notamment une poutre, destinée à s'étendre longitudinalement ou sensiblement longitudinalement, notamment s'étendant entre l'élément (10) et un élément de châssis (4) du véhicule automobile (1).\n<CLM>\1\tDispositif anti-recul (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un premier moyen de fixation (130) de la première butée (110) sur l'élément de châssis (4) ou sur l'élément (10) de véhicule automobile (1), notamment un premier moyen de fixation (130) en forme de pontet.\n<CLM>\1\tDispositif anti-recul (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième butée (120), notamment un renfort, et un deuxième moyen de fixation (121) de la deuxième butée (120) sur l'élément (10) de véhicule automobile (1) ou sur l'élément de châssis (4).\n<CLM>\1\tDispositif anti-recul (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la deuxième butée (120) est une plaque, notamment une plaque métallique.\n<CLM>\1\tDispositif anti-recul (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première butée (110) a au moins une extrémité (111) pointue, notamment une extrémité (111) biseautée. 10\n<CLM>\1\tCaisse (3) de véhicule automobile (1), notamment caisse (3) comprenant un élément de châssis (4) de type berceau avant, destinée à recevoir un premier moyen de fixation (130) d'une première butée (110) ou un deuxième moyen de fixation (121) d'une 5 deuxième butée (120), caractérisée en ce que la caisse (3) comprend un dispositif anti-recul (100) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMoteur (10) de véhicule automobile (1), notamment moteur à 10 combustion interne comprenant un carter d'huile (15), destiné à recevoir un premier moyen de fixation (130) d'une première butée (110) ou un deuxième moyen de fixation (121) d'une deuxième butée (120), caractérisé en ce que le moteur (10) comprend un dispositif anti-recul (100) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), notamment véhicule automobile (1) comprenant un moteur (10) à l'avant, caractérisé en ce qu'il comprend une caisse (3) selon la revendication 6 ou un moteur (10) selon la revendication précédente ou un dispositif anti-recul (100) 20 selon l'une des revendications 1 à 5.
Brevet FR3075728A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé d'assemblage d'un véhicule pourvu d'une mémoire et d'un dispositif d'authentification adapté pour interroger au moins deux modules d'authentification différents dont au moins un module d'authentification prédéfini, et permettant d'autoriser l'accès et/ou le démarrage du véhicule en cas de résultat d'authentification positif, ledit procédé d'assemblage comprenant les étapes consistant à: - interroger les au moins deux modules d'authentification (étape 1.1), - donner accès ou démarrer le véhicule grâce à un résultat d'authentification positif (étape 1.2), - stocker dans ladite mémoire le résultat de l'interrogation du module d'authentification prédéfini (étape 1.3).\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage selon la revendication précédente, comprenant une étape supplémentaire consistant à interroger ladite mémoire (étape 2.1), et en cas de stockage d'un résultat d'authentification négatif à avertir un opérateur que l'au moins un module d'authentification prédéfini est invalide.\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage selon la revendication précédente, dans lequel l'étape supplémentaire consistant à interroger ladite mémoire est réalisée dans une étape standard de vérification des mémoires de véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module d'authentification permettant de donner accès ou de démarrer le véhicule dans la deuxième étape du procédé 25 d'assemblage est différent du module d'authentification prédéfini. -10-\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les modules d'authentification sont des modules d'authentification à distance.\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel le module d'authentification prédéfini est un module d'authentification à courte portée ou à communication en champ proche.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une mémoire et un dispositif d'authentification adapté pour interroger au moins deux modules d'authentification différents et pour autoriser l'accès et/ou le démarrage du 10 véhicule en cas de résultat d'authentification positif, le dispositif d'authentification étant en outre configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dispositif d'authentification comprend des éléments de communication 15 par radiofréquence à l'intérieur et/ou à l'extérieur du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7 ou 8, dans lequel le dispositif d'authentification comprend une platine ou un réceptacle agencé pour recevoir un module d'authentification à courte portée et comprenant un élément de communication de type lecteur de champ proche. 20\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel la platine est une surface de rangement intégrée à un habillage de l'habitacle du véhicule.
Brevet FR3075731A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Groupe d'actionnennent d'un frein de véhicule automobile comprenant une pédale (1) apte à recevoir une force du pied (2) d'un opérateur et montée mobile en pivotement sur un axe fixe (3), un actionneur (4) fixé sur une partie fixe du véhicule et une tige de poussée (7) formant un moyen de transmission entre la pédale (1) et l'actionneur (4), cette tige de poussée (7) étant montée par l'intermédiaire d'un premier moyen de montage disposé à une de ses extrémités, sur un pivot (8) porté par la pédale (1) en position normale de freinage, groupe d'actionnennent caractérisé en ce que ladite tige de poussée (7) comporte un prolongement (7A) de ladite extrémité comportant un second moyen de montage avec ledit pivot.\n<CLM>\1\tGroupe selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit second moyen de montage est constitué d'une chape (7B) formée à l'extrémité dudit prolongement (7A).\n<CLM>\1\tGroupe selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit second moyen de montage est constitué d'un orifice (7'B) disposé à l'extrémité dudit prolongement (7'A).\n<CLM>\1\tGroupe selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit premier moyen de montage est un orifice (7C), disposé sur ledit pivot (8) porté par la pédale (1) en position normale de freinage.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un groupe d'actionnennent d'un frein de véhicule automobile selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que, en situation de purge du circuit de freinage, ledit premier moyen de montage est démonté dudit pivot (8) porté par la pédale (1) et ladite tige de poussée (7) est 6 remontée au moyen dudit second moyen de montage sur ledit pivot (8).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un groupe d'actionnennent d'un frein selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3075737A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif (DA) pour aider un conducteur à conduire un véhicule (V) pendant une phase de roulage, caractérisé en ce qu'il comprend : i) des moyens d'analyse (MA) agencés pour détecter, d'une part, au moins une cause d'une inattention dudit conducteur dans des premières données représentatives d'un comportement de ce dernier, et, d'autre part, au moins un effet de cette inattention dans des secondes données représentatives d'images d'une portion d'une voie de circulation située devant ledit véhicule (V) et sur laquelle circule ce dernier (V), et ii) des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins un niveau de vigilance globale dudit conducteur en fonction de l'au moins une cause d'inattention et de l'au moins un effet d'inattention déterminés pendant un intervalle de temps choisi, et pour générer un message destiné à être diffusé dans ledit véhicule (V) et représentatif dudit niveau de vigilance globale estimé lorsque ce dernier est supérieur à un premier seuil choisi, caractérisé en ce que les moyens de traitement (MT) sont en outre agencés pour, en réponse à une défaillance des moyens d'analyse (MA) dans la détection d'une cause d'une inattention, estimer au moins un niveau de vigilance globale dégradé en fonction de l'au moins un effet d'inattention déterminé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de traitement (MT) sont en outre agencés pour générer un message lorsque le niveau de vigilance globale dégradé estimé est supérieur au premier seuil choisi.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de traitement (MT) sont en outre agencés pour, en réponse à une défaillance des moyens d'analyse (MA) dans la détection d'un effet d'une inattention, estimer au moins un niveau de vigilance globale dégradé en fonction de chaque cause d'inattention déterminée. 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque cause est choisie dans un groupe comprenant une distraction et une somnolence. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque effet est choisi dans un groupe comprenant un louvoiement dudit véhicule (V) et un coup de volant effectué lorsque ledit véhicule (V) est situé au moins partiellement sur une ligne délimitant ladite voie de circulation ou à 1 o proximité de cette ligne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de traitement (MT) sont en outre agencés pour, en réponse à une défaillance des moyens d'analyse (MA) dans la détection d'un effet d'une 15 inattention et dans la détection d'une cause d'une inattention, générer un message indiquant que ledit dispositif est défaillant.\n<CLM>\1\tVéhicule (V), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'aide (DA) selon l'une des revendications précédentes. 20
Brevet FR3075739A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle (DC) pour contrôler l'activation/désactivation d'une fonction de conduite autonome au sein d'un véhicule (V) à conduite partiellement autonome, ledit dispositif (DC) comprenant un organe de commande (OC) générant une première commande propre à activer ladite fonction lorsqu'il est actionné par un conducteur dudit véhicule (V), caractérisé en ce que ledit organe de commande (OC) génère une seconde commande 1 o lorsqu'il est actionné par ledit conducteur quand ladite fonction de conduite autonome est active, et en ce qu'il comprend des moyens de contrôle (MC) qui, lorsqu'ils reçoivent ladite seconde commande, déclenchent la fourniture d'au moins un message signalant audit conducteur chaque opération à effectuer pour reprendre le contrôle au moins partiel de ladite conduite, puis 15 autorisent ladite reprise de contrôle lorsque chaque opération signalée a été effectuée par ledit conducteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) autorisent ladite reprise de contrôle lorsque chaque opération signalée a été effectuée par ledit conducteur dans un intervalle de 20 temps prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit intervalle de temps prédéfini est compris entre zéro seconde et dix secondes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) déclenchent la fourniture d'au moins un 25 message signalant audit conducteur de saisir un volant (VV) dudit véhicule (V) avec au moins une main et d'exercer une pression sur au moins une pédale dudit véhicule (V) lorsque ledit véhicule (V) circule à une vitesse inférieure à un seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits 30 moyens de contrôle (MC) déclenchent la fourniture d'au moins un message signalant également audit conducteur d'actionner ledit organe de commande (OC).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que 11 lesdits moyens de contrôle (MC) déclenchent la fourniture d'un message de type textuel à afficher par au moins un écran d'affichage (EA) dudit véhicule (V) et/ou d'un message de type audio à diffuser par au moins un haut-parleur (HP) dudit véhicule (V), lorsqu'ils reçoivent ladite seconde commande. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit organe de commande (OC) est choisi parmi un bouton poussoir, une molette, un levier, une palette, deux palettes, et une touche tactile.\n<CLM>\1\tVéhicule (V) offrant une fonction de conduite autonome, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle (DC) selon l'une des 1 o revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3075740A1 (20190628)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de suspension pour monorail aérien dans lequel la cabine transportant les passagers est articulée autour d'un axe longitudinal et d'un axe transversal, un calculateur commandant, au moyen de motorisations irréversibles, les rotations autour chacun de ces axes dans un sens tendant à annuler les accélérations transversale et longitudinale mesurées dans la cabine, ce qui tend à ne pas déséquilibrer les passagers sous l'effet des accélérations, décélérations, virages et montées, même en cas de décentrage de la charge ou sous l'effet du vent ou de rafales. 2 - Dispositif selon la revendication 1 dans lequel la motorisation de chaque axe d'articulation est constituée de deux vérins verticaux, de type hydraulique ou électrique ou autre, disposés symétriquement par rapport à l'axe et agissant en sens contraire. 25 30
Brevet FR3075741A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Station d'un transporteur aérien sur câble comportant des véhicules (1) automobiles aptes à rouler sur des câbles porteurs (3) du transporteur, caractérisée en ce qu'elle comporte un plateau tournant (6) pour assurer un changement de direction des véhicules (1), le plateau tournant (6) portant des rails (7) configurés pour supporter un véhicule (1) arrêté devant un quai (8) solidaire du plateau tournant (6).\n<CLM>\1\tStation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le quai (8) est au même niveau que le plancher (22) du véhicule (1) arrêté sur les rails (7), avec une lacune minimum séparant le quai (8) et le plancher (22).\n<CLM>\1\tStation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les rails (7) sont situés au même niveau que des extrémités des câbles porteurs (3) en station, et les rails (7) sont situés au-dessous du plancher (22) du véhicule (1) arrêté sur les rails (7), ou au-dessus des portes du véhicule (1) arrêté sur les rails (7).\n<CLM>\1\tStation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comporte une coursive (10) fixe au même niveau que le quai (8) et dont une bordure est un arc de cercle centré sur un axe vertical de rotation (Z) du plateau tournant (6), avec une lacune minimum séparant le quai et la coursive (10).\n<CLM>\1\tStation, selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le quai (8) comporte des portes palières (9) à ouverture/fermeture simultanée avec des portes (12) du véhicule (1) arrêté sur les rails (7).\n<CLM>\1\tProcédé de changement de direction d'un véhicule (1) automobile roulant sur des câbles porteurs (3) d'un transporteur aérien, caractérisé en ce qu'il comporte une rotation d'un plateau tournant (6) portant des rails (7), la rotation étant effectuée lorsque le véhicule (1) est arrêté sur les rails (7) devant un quai (8) solidaire du plateau tournant (6).
Brevet FR3075747A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Plancher (10) de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un panneau principal (20) en matière composite, la panneau (20) comprenant deux appuis latéraux (40) destinés à être fixés à des longerons (50), le profil du panneau (20) formant un décrochement au niveau de chaque appui latéral (40), le panneau (20) comportant en outre des nervures (33) s'étendant entre un appui latéral (40) et l'autre appui latéral (40).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon la revendication précédente dans lequel le panneau (20) forme au moins un podium (30) surélevé par rapport aux appuis latéraux (40), le podium (30) rejoignant les appuis latéraux par un ou plusieurs flancs latéraux (35) et étant apte à servir de zone d'implantation à des sièges.\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon la revendication précédente dans lequel les flancs latéraux (35) longent chacun un longeron de véhicule automobile, lorsque les appuis latéraux sont fixés à des longerons (50) de véhicule automobile.\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le panneau principal (20) est réalisé en matière composite mono-peau.\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications précédentes dans lequel les nervures (33) du plancher (10) s'étendent verticalement vers le bas depuis une surface inférieure du panneau principal (20).\n<CLM>\1\tPlancher selon l'une des revendications précédentes dans lequel au moins une des nervures (33) s'étend suivant une direction transversale d'un véhicule, lorsque le plancher est assemblé sur un véhicule automobile.\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications 2 à 6 dans lequel au moins une nervure (33) s'étend d'un flanc latéral (35) à l'autre du plancher (10).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications 2 à 7 dans lequel au moins un décaissé (32) s'étend d'un flanc latéral (35) à l'autre du plancher (10).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications précédentes qui comporte un tunnel central (60).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon la revendication précédente dans lequel les nervures (33) contournent le tunnel central (60).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon les revendications 8, 9 et/ou 10 dans lequel les décaissés (32) contournent le tunnel central (60).\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications précédentes dans lequel les nervures (33) sont aptes à diffuser dans la matière composite les efforts transmis par le longeron en cas de choc latéral subi par le véhicule sur lequel le plancher (10) est monté. 10\n<CLM>\1\tPlancher (10) selon l'une des revendications 8 à 12 dans lequel les décaissés (32) sont aptes à diffuser dans la matière composite les efforts transmis par le longeron en cas de choc latéral subi par le véhicule sur lequel le plancher (10) est monté.
Brevet FR3075753A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Dispositif électrique (100;\n<CLM>\1\tsolidarisé à un arbre (110;\n<CLM>\1\ttournant par rapport à un moyeu (120), caractérisé en ce que le dispositif électrique comprend : - des moyens de génération d'énergie électrique par la rotation de l'arbre tournant ; - des moyens (150;\n<CLM>\1\tde stockage d'énergie électrique générée par la rotation de l'arbre tournant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les moyens de génération d'énergie électrique comprennent au moins une bobine (160;\n<CLM>\1\tcoopérant avec au moins un aimant (165 ;\n<CLM>\1\tpermanent solidarisé au moyeu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, comprenant des moyens de détermination d'une orientation par rapport au moyeu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, lorsqu'une pluralité d'aimant est solidarisée au moyeu, au moins un aimant présente une aimantation distincte des autres aimants permanents.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant des moyens de mesure d'une valeur relative à l'arbre tournant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel les moyens de mesure comprennent un capteur (140) mesurant une déformation d'une surface, tel qu'une jauge de contrainte.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant également des moyens de transmission (170) d'un signal à un récepteur (175) distant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant également un accéléromètre.\n<CLM>\1\tVéhicule (122;\n<CLM>\1\tà propulsion humaine comprenant un dispositif électrique selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, comprenant également un dispositif (125) d'assistance électrique au pédalage générant un couple dont la force est fonction de la déformation mesurée par un dispositif électrique selon l'une quelconque des revendications 5 à 8.
Brevet FR3075765A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une boite réalisée à partir d'une plaque, comprenant les étapes suivantes : - l'application d'un ennoblissement (Si) sur au moins une première face (301) d'une plaque (300); puis - le rainurage (52), sur une deuxième face (302) distincte de la première, de la plaque (300) de manière à obtenir des rainures de section en V (320) sur la plaque (300) ; - le découpage (S3) de la plaque (300) selon un contour de sorte que des tranches du contour sont au moins pour partie en biseau; - l'application de colle (54) sur une partie au moins des tranches en biseau ; - le pliage (S5) de la boite suivant les rainures (320) de sorte que les tranches en biseau complémentaires viennent en contact et adhèrent deux à deux, lesdites tranches en contact étant parallèles deux à deux.\n<CLM>\1\tLe procédé selon la revendication 1, dans lequel l'application de colle comprend, pour chaque deux tranches en biseau complémentaires, l'application de colle à prise lente sur au moins l'une des deux tranches en biseau complémentaire.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application de colle comprend, pour chaque deux tranches en biseau complémentaires, l'application de points de colle à prise rapide sur au moins l'une des deux tranches en biseau 20 complémentaire.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application de colle comprend, pour chaque deux tranches en biseau complémentaires, l'application par alternance de traits de colle à prise lente et de points de colle à prise rapide sur au moins l'une des deux tranches en biseau complémentaire. 25\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequet la plaque est une plaque (300) formée à partir de carton.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application de 16 l'ennoblissement comporte l'application eune impression de pigments.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application de l'ennoblissement comporte l'application d'un revêtement de protection de la plaque.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'application de 5 l'ennoblissement comporte l'application d'un gaufrage sur la plaque.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une des revendications précédentes, tel que les rainures de section en V (320) sont des rainures à\n<CLM>\1\t10. Le procédé selon l'une des revendications précédentes, tel que les rainures (320) sont réalisées par encochage de la plaque. 10\n<CLM>\1\tBoite réalisée par le procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tPlaque découpée (300) selon un patron de boite comprenant: - un ennoblissement sur au moins une première face de la plaque (301) ; - des traits de pliage formés par des rainures de section en V (320) sur une deuxième face (302) distincte de la première ; 15 - un contour dont les tranches sont au moins pour partie en biseau, de sorte que les tranches en biseau complémentaires sont parallèles deux à deux lorsqu'elles sont en contact l'une de l'autre.
Brevet FR3075767A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé pour palettiser des objets en lots sur palettes, comprenant une étape d'acquisition de données d'identification et de morphologie des objets à palettiser pour optimiser le rangement des objets sur une palette, caractérisé en ce que: - des chariots (106) portant les objets (103) à palettiser sont déplacés par des robots-navettes (107) d'un point d'alimentation (101) en objets, où les objets sont chargés sur les chariots, à une zone de stockage tampon (130') puis à des stations de palettisation (140), sous contrôle d'une unité de contrôle/commande (190) ; - à la suite du chargement des objets sur les chariots au point d'alimentation, l'étape d'acquisition des données d'identification et de morphologie des objets est réalisée, puis les chariots portant les objets sont déposés dans la zone de stockage tampon par les robots-navettes ; - à partir des données d'identification et de morphologie des objets, l'unité de contrôle/commande détermine qu'un lot complet d'objets à palettiser peut être constitué sur une palette et calcule un plan de chargement de ces objets sur la palette étant indicatif d'une séquence temporelle selon laquelle ces objets doivent être rangés sur la palette pour obtenir une répartition spatiale optimale des objets sur la palette ; et - en réponse à la détermination et du calcul du plan 30 de chargement, l'unité de contrôle/commande initie le chargement du lot complet en pilotant les robots-navettes de manière à récupérer les chariots portant les objets 18 constituant le lot complet dans la zone de stockage tampon de manière à les présenter à une station de palettisation dans l'ordre de la séquence temporelle. 5\n<CLM>\1\tLe procédé de palettisation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on utilise des chariots gigognes pour manutentionner les objets.\n<CLM>\1\tLe procédé de palettisation selon la revendication 1 10 ou 2, caractérisé en ce que les chariots sont stockés dans la zone de stockage tampon de part et d'autre d'allées de circulation (132) des robots-navettes au bout desquelles sont situées les stations de palettisation (140). 15\n<CLM>\1\tLe procédé de palettisation selon la revendication 3, caractérisé en ce que les objets d'un même lot sont stockés sur chariot le long d'une même allée de circulation des robots-navettes. 20\n<CLM>\1\tLe procédé de palettisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que deux stations de palettisation sont alimentées en parallèle en objets à palettiser provenant dudit point d'alimentation.
Brevet FR3075791A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation de méthylmercaptan, comprenant au moins les étapes suivantes : a) réaction d'un oxyde de carbone, d'hydrogène sulfuré et d'hydrogène en présence d'un catalyseur à base de molybdène et de potassium supporté sur zircone, b) réaction d'hydrogénation de l'oxysulfure de carbone obtenu à l'étape a) en présence dudit hydrogène (H2), pour former du méthylmercaptan (CH3SH) et du sulfure d'hydrogène (H2S), c) éventuellement, recyclage dudit sulfure d'hydrogène (H2S) formé à l'étape b) vers l'étape a), et d) récupération du méthylmercaptan. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le catalyseur utilisé dans l'étape a) comprend un composant actif à base de molybdène et de potassium au sein d'un même composant, de préférence à base de molybdène, d'oxygène et de potassium (Mo-O-K). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le catalyseur utilisé dans l'étape a) est le tétraoxomolybdate de potassium supporté sur zircone (Zr02).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rapport pondéral du catalyseur sur zircone K2Mo04/Zr02 est compris entre 1% et 50%, de 25 préférence de 1 à 30%, de préférence encore entre 5 et 35%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support du catalyseur présente une aire spécifique supérieure à 30 m2.g-1, de préférence d'au moins 50 m2.g-1. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'oxyde de carbone est le monoxyde de carbone (CO).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le 35 sulfure d'hydrogène formé dans l'étape b) est recyclé dans l'étape a). -9-\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la température réactionnelle dans l'étape a) est avantageusement comprise entre 500°C et 1300°C, de préférence entre 700°C et 1100°C, de préférence encore entre 800°C et 1000°C.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un catalyseur tel que décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à 5, pour la production de méthylmercaptan à partir d'oxyde de carbone, de sulfure d'hydrogène et d'hydrogène. 5 'o
Brevet FR3075803A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Substrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu sur une surface (6) externe par une couche (3; 3a ; 3b) de protection contre l'érosion, ladite couche de protection comprenant une résine (5) dans laquelle sont dispersées des fibres (7) ayant une longueur moyenne comprise entre 50 pm et 500 pm.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon la revendication 1, dans lequel la longueur moyenne des fibres (7) est comprise entre 80 pm et 150 pm.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les fibres (7) sont choisies parmi : les fibres de carbone, les fibres de verre, les fibres de silice, les fibres de basalte, les fibres d'origine naturelle et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon la revendication 3, dans lequel les fibres (7) sont des fibres de carbone.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 4, dans lequel les fibres (7) sont présentes dans la couche de protection (3; 3a; 3b) en une teneur massique comprise entre 0,1% et 30%.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon la revendication 5, dans lequel 25 les fibres (7) sont présentes dans la couche de protection (3; 3a; 3b) en une teneur massique comprise entre 2,5% et 25%.\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le diamètre moyen des fibres (7) est 30 inférieur ou égal à 50 pm.\n<CLM>\1\tSubstrat (1 ;\n<CLM>\1\trevêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la résine (5) est une résine polyuréthane. 15 35 10\n<CLM>\1\tSubstrat (1;\n<CLM>\1\trevêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la couche de protection (3; 3a ; 3b) est une couche de peinture dans laquelle sont dispersées les fibres (7). 5\n<CLM>\1\tSubstrat (10) revêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le substrat présente un profil aérodynamique.\n<CLM>\1\tSubstrat revêtu selon la revendication 10, dans lequel le 10 substrat est choisi parmi : une pale (10), une aile d'aéronef ou un fuselage d'aéronef.\n<CLM>\1\tSubstrat (10) revêtu selon la revendication 11, dans lequel le substrat est une pale d'éolienne.\n<CLM>\1\tSubstrat revêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, dans lequel le substrat (1;\n<CLM>\1\test en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, ou en matériau métallique. 20
Brevet FR3075822A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de transformation d'un substrat organique (1) caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape consistant à placer le substrat organique (1) dans un réacteur (2) dont 5 une partie au moins présente une capacité d'échanges de certaines substances identifiées (3) sous forme gazeuse, liquide ou solide, - une étape d'immersion du réacteur (2) dans un milieu aquatique (4), cette étape d'immersion consistant à descendre le réacteur (2) jusqu'à une profondeur prédéterminée (A), maintenir le réacteur (2) dans une plage de profondeurs d'amplitude 10 prédéterminée pendant une durée d'immersion prédéterminée et extraire le réacteur (2) hors du milieu aquatique (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant en outre une étape de traitement à terre du contenu du réacteur (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel les étapes d'immersion et de 15 traitement à terre s'alternent une ou plusieurs fois.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réacteur (2) comprend au moins deux compartiments internes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel un premier compartiment comprend ledit substrat organique (1) et un second compartiment comprend un matériau 20 absorbant (23) destiné à fixer des molécules indésirables à la transformation du substrat organique (1) et/ou des réactifs pour la transformation du substrat organique (1) lors de l'étape d'immersion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel le réacteur (2) est réalisé à partir d'au moins un matériau dont la densité est comprise entre 25 0.3 et 10, de préférence un matériau plastique dont la densité est comprise entre 0.9 à 1.25, de manière plus préférée entre 0.91 à 0.96 ou 1 à 1.25, un matériau minéral dont la densité est comprise entre 1.85 et 2.6, de manière plus préférée entre1.85 à 1.95 ou 2.3 à 2.55, un matériau végétal dont la densité est comprise entre 0.5 et 0.9, de manière plus préférée entre 0.65 et 0.85, un matériau animal dont la densité est comprise entre 30 0.4 et 1.4, de manière plus préférée entre1 à 1.35, un matériau métallique dont la densité est comprise entre 2.5 et 8, de manière plus préférée entre 2.6 à 3 ou 6 à 8 ou un alliage de tels matériaux métalliques. 27\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réacteur (2) est pourvu d'un dispositif d'immersion (5) destiné à maintenir le réacteur (2) immergé à la profondeur prédéterminée (A) ou dans une plage de profondeurs d'amplitude prédéterminée et dans une position souhaitée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le milieu aquatique (4) contient les substances identifiées (3), le milieu aquatique (4) étant de préférence est un milieu marin.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la profondeur (A) est comprise entre lm et 150m.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le substrat organique (1) est issu de vignes du genre Vitis.
Brevet FR3075826A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication dans lequel on incorpore des particules submicroniques à base de silicium dans une matrice, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules : - les particules sont dans un état compacté avec une densité apparente supérieure à 0,10 grammes par centimètre cube, et - les particules compactées ont une surface spécifique d'au moins 70% de celles des particules considérées séparées sans contact entre elles.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, les particules compactées n'ont pas de liaisons covalentes entre elles.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on étale sur un support conducteur ou semi-conducteur les particules préalablement incorporées dans la matrice et on fixe les particules au support.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'on fabrique une électrode à partir du support sur lequel est déposé une couche contenant les particules.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'on fabrique une batterie comprenant ladite électrode.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 caractérisé en ce qu'on fabrique un panneau photovoltaïque à partir du support sur lequel sont étalées les particules.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules compactées sont obtenues par une étape de compactage à partir des particules dans un état non - 17 - compacté, de sorte que lors de l'étape de compactage les particules ne sont pas soumises à une température supérieure à 400°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que l'incorporation des particules compactées dans la matrice se fait alors que les particules sont sans additifs.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules comprennent un coeur de silicium 10 non oxydé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice comprend du carbone. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice est une matrice métallique et/ou céramique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 caractérisé en ce que la matrice est une matrice liquide et/ou solide. 25
Brevet FR3075830A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de dépôt d'un revêtement sur des fibres courtes (14) en carbone ou en carbure de silicium à partir d'un précurseur de revêtement 5 (12), les fibres courtes (14) présentant une longueur comprise entre 50 pm et 5 mm, le procédé comprenant au moins : le chauffage des fibres courtes par placement d'un mélange (16) comprenant lesdites fibres et une phase liquide du précurseur de revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface des fibres à une 10 température permettant la formation par caléfaction du revêtement sur les fibres à partir du précurseur de revêtement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la longueur des fibres courtes (14) est comprise entre 100 pm et 300 pm. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le revêtement est un revêtement d'interphase.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel le revêtement 20 comprend du carbone pyrolytique, du nitrure de bore ou du carbure de silicium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les fibres courtes sont en carbure de silicium présentant une teneur en 25 oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le champ micro-ondes est obtenu à partir d'un résonateur (2) présentant une cavité résonante (4).
Brevet FR3075842A1 (20190628)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour agrémenter les piscines par création d'un effet bouillonnant et/ou pétillant caractérisé en ce qu'il comporte une surface de diffusion de bulles d'air assimilée à un tapis multicouches intégrant une structure métallique épousant partiellement ou totalement le fond de la piscine et connecté par l'intermédiaire de la bande de chant par un cône de distribution lui-même relié à un compresseur, situé à proximité immédiate de la piscine ou dans le local technique de cette dernière, ledit dispositif comportant une couche supérieure perforée venant se fixer sur la structure métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la structure métallique est faite de barres creuses servant à la fois de lest et de réseau de distribution de l'air injecté par le chant sur lequel la bande de chant flexible perforée dudit tapis est fixée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la bande flexible perforée et ajustée de manière à ce que chaque perforation soit en face d'un espace entre les barres de lest ou en face d'une section de barre de lest.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que au moins une pièce en U est fixée sur le chant opposé à celui où vient se fixer la bande perforée afin de renvoyer l'air injecté dans la barre vers l'espace adjacent vide entre cette barre et la suivante afin de créer un circuit fermé d'air où la seule issue est la couche supérieure perforée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le cône de distribution est conçu pour se connecter d'un côté soit à la prise balai soit à un compresseur attenant au bassin et, de l'autre, à l'ensemble de la longueur du tapis.