INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072596A1 (20190426)

REVENDICATIONS1 - Procédé de montage d'un joint circulaire à lèvre intérieure (2) venant dans une course vers une direction avant sur une portée cylindrique (38) d'un arbre (30), avec un emmanchement de son contour extérieur (4) dans un carter (40), ce montage étant réalisé avec un outillage comportant un manchon (12) présentant vers l'avant une partie tubulaire (14) s'ajustant dans le joint (2), qui coulisse sur l'arbre (30) pour protéger ce joint (2) jusqu'à la portée (38), et un nez de presse (20) pressant le joint (2) vers l'avant, caractérisé en ce qu'il applique une dépression sur une face avant de collage (50) du nez de presse (20), assurant un collage sur le manchon (12) en fin de mise en place du joint (2). 2 - Procédé de montage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte l'installation du joint (2) sur le manchon (12), puis la descente avec le nez de presse (20) du joint (2) et du manchon (12) jusqu'à la mise en place de ce joint (2), et enfin la remontée du nez de presse (20) et du manchon collés (12) en appliquant la dépression. 3 - Procédé de montage selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'après la remontée du nez de presse (20), il dispose un bac de récupération 20 en dessous du manchon (12) avant d'arrêter la dépression. 4 - Outillage de montage pour un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face avant de collage (50) comporte des perçages (52) recevant la dépression. 5 - Outillage de montage selon la revendication 4, caractérisé en ce que 25 le manchon (12) comporte un épaulement arrière (16) tourné radialement vers l'extérieur, présentant une surface supérieure prévue pour s'appliquer sur la face avant de collage (50). 6 - Outillage de montage selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le manchon (12) est réalisé par un moulage d'une matière plastique. 30 7 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le nez de presse (20) comporte un bossage annulaire intérieur (24) comprenant vers l'avant la face avant de collage (50). 9 8 - Outillage de montage selon la revendication 7, caractérisé en ce que le manchon (12) est centré à l'intérieur d'un creux annulaire sous la face avant de collage (50). 9 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 4 à 5 8, caractérisé en ce qu'après la pose du manchon (12) avec son joint (2) sur le nez de presse (20), l'outillage présente une distance axiale (X) entre la face arrière de ce manchon (12) et la face avant de collage (50). 10 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 4 à 9, caractérisé en ce que les perçages (52) sont régulièrement répartis sur le 10 pourtour de la face avant de collage (50).
Brevet FR3072609A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Film d'épaisseur de moins de 25 microns comprenant une cou.nhe de libération et une couche adhésive interne, dans lequel le coefficient de frottement cinétique de la surface de la couche de 5 libération du film. mesuré selon la. norme ASTM D 1894 (mesure film à film) est de moins de 0,4. 2, Film selon la revendication 1, dans lequel la couche de libération comprend au. moins 200 npm d'un lubrifiant. amide. 10\n<CLM>\1\tFilm selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'épaisseur du film est de moins de 20 microns.\n<CLM>\1\tFilm selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'épaisseur du film est de moins de 15 17 microns.\n<CLM>\1\tFilm selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la couche de libération du film comprend de 0,1 à 10 % en poids de PDMS. é. Film selon l'une des revendications précédentes, 20 dans lequel la couche adhésive comprend un copolymère d'éthylene-acetate de vinyle. '2 0 7, Film selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la couche de libération. comprend un homopolymére ou copolymère de polyoléfine, 8, Film selon l'une des revendications précédentes, 5 dans lequel entre la couche adhésive et de libération il y a au moins une couche de jonction,\n<CLM>\1\tUtilisation du film selon les revendications I à 8, en tant qu'emballage de cuisine,\n<CLM>\1\tUtilisation du film selon les revendications I 10 à 8, pour envelopper de la nourriture,
Brevet FR3072611A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Feuille personnalisable (20) pour livret de sécurité (30), la feuille comprenant : - une zone de couture destinée à permettre la couture et le pliage de la feuille personnalisable (20) dans le livret le long d'une ligne de couture (40), - une première page et une deuxième page opposée à la première page, et - un premier feuillet (51) et un deuxième feuillet, disposés de part et d'autre de la ligne de couture (40), Caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : - un ruban holographique (10), disposé dans la zone de couture. 10\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon la revendication 1, dans laquelle le ruban holographique (10) est sensiblement parallèle à la ligne de couture (40).\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 dans laquelle le ruban holographique (10) est discontinu le long de la ligne de couture (40).\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite feuille est une feuille de papier (80) à fibres cellulosiques et/ou de coton, ou une feuille de papier synthétique et comprend en outre au moins l'un parmi : 20 - un laminat de sécurité, de préférence un laminat holographique (60), disposé sur la page recto, et - une couche de raidissement (70), disposée sur la page verso.\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon la revendication 4, dans laquelle le ruban 25 holographique (10) comprend un empilement de : - une couche porteuse (13), - un ensemble de couches holographiques (12), et - une couche d'adhésif (14) ; et dans laquelle une partie au moins de ladite couche d'adhésif (14) est collée au papier (80) de 30 la première page ou de la deuxième page dans la zone de couture de la feuille personnalisable (20).\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon la revendication 5, dans laquelle : - lorsque le ruban est collé sur la première page, ledit laminat holographique (60) 35 recouvre partiellement ledit ruban ; ou - lorsque le ruban est collé sur la deuxième page, ledit ruban recouvre partiellement ladite couche de raidissement (70). 18\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon la revendication 4, dans laquelle le ruban holographique (10) comprend un empilement de : - une couche protectrice (11), - un ensemble de couches holographiques (12), 5 - une couche porteuse (13), et - une couche d'adhésif (14), pour coller le ruban sur la première page ou la deuxième page.\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon la revendication 7, dans laquelle ladite couche de raidissement (70) recouvre partiellement ledit ruban.\n<CLM>\1\tFeuille personnalisable (20) selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, dans laquelle le laminat holographique (60) présente au moins l'un parmi : - un contour comprenant un ensemble de festons (61), et - des lignes de fragilisation (62), allant de préférence de la périphérie vers l'intérieur dudit laminat holographique (60).\n<CLM>\1\tLivret de sécurité (30) comprenant une feuille personnalisable (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3072613A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte un module (2) de chauffe, configuré pour chauffer un flux d'air (F) à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module (2), ledit module (2) de chauffe définissant une pluralité de zones (5, 6), chaque zone (5,\n<CLM>\1\tétant apte à chauffer le flux d'air (F) en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, et en ce que ledit module (2) comporte des moyens (9) d'obturation aptes à empêcher substantiellement le flux d'air (F) de traverser au moins une desdites zones (5, 6), chaque zone comportant des éléments chauffants alimentés par ledit courant électrique, lesdits éléments chauffants présentant une résistance électrique dépendant de la température desdits éléments chauffants..\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 dans lequel, dans chaque zone (5,\n<CLM>\1\tles éléments (7,\n<CLM>\1\tchauffants sont à coefficient de température positif.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel celui-ci comprend un actionneur apte à manoeuvrer les moyens (9) d'obturation.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le module (2) de chauffe comprend un cadre support et dans lequel les moyens (9) d'obturation sont montés sur une armature (10), ladite armature (10) étant montée sur le cadre support. 11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel le module (2) de chauffe comprend un cadre support et dans lequel les moyens (9) d'obturation sont montés sur le cadre support. 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel, les moyens (9) d'obturation sont des volets (9).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6 dans lequel, les volets (9) sont montés mobiles en rotation entre une position ouverte dans laquelle 10 lesdits volets (9) s'étendent sensiblement parallèlement au flux d'air (F) et une position fermée dans laquelle lesdits volets (9) s'étendent sensiblement perpendiculairement au flux d'air (F).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 3 à 7 dans lequel 15 l'actionneur est à motorisation électrique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 3 à 7 dans lequel l'actionneur est un câble relié aux moyens (9) d'obturation d'une part et à un organe de manoeuvre manuelle d'autre part. 20\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 7 à 9 dans lequel les volets (9) sont aptes à prendre une position intermédiaire dans laquelle lesdits (9) volets s'étendent dans un plan définissant un angle compris entre 50 et 150 avec un plan d'extension (P) du module (2) de 25 chauffe.
Brevet FR3072614A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif de chauffage (1) pour boîtier de climatisation (100) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant un module de chauffe (10) fonctionnant à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module, et une unité de distribution de courant (20) du courant dans ledit module de chauffe (10), caractérisé en ce que ledit module de chauffe (10) et ladite unité de distribution de courant (20) sont configurés pour être logés dans le boîtier de climatisation (100), de sorte à chauffer un flux d'air parcourant ledit boîtier de climatisation (100).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffage (1) selon la revendication précédente, dans lequel le module (10) de chauffe définit une pluralité de zones (7, 8), chaque zone (7,\n<CLM>\1\tétant apte à chauffer le flux d'air en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, chacune desdites zones (7,\n<CLM>\1\tcomportant une pluralité d'unités de chauffe (14).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2, dans lequel les unités de chauffe (14) comportent des éléments chauffant (12).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, dans lequel une même unité de chauffe (14) n'est présente que dans l'une seule des zones (7, 8).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel chaque unité de chauffe (14) est connectée électriquement à l'unité de distribution de courant (20) de sorte à être alimentée en courant indépendamment des autres unités de chauffe (14).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel l'unité de distribution de courant (20) comprend une première partie (22) comprenant des commutateurs commandés et une deuxième partie (24) destinée à être relié à un circuit d'alimentation, lesdites unités de chauffe (14) étant connectées à ladite première partie (22) de l'unité de distribution de courant (20).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6, dans lequel l'orientation des unités de chauffe (14) est sensiblement perpendiculaire à l'orientation de la première partie (22) de l'unité de distribution de courant (20). 9\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un connecteur (26) permettant d'alimenter ledit dispositif avec ledit courant depuis un réseau électrique du véhicule, ledit connecteur (26) étant destiné à être situé en dehors du boîtier de climatisation (100). 5\n<CLM>\1\tBoîtier de climatisation (100) comprenant un dispositif de chauffage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Boîtier de climatisation (100) selon la revendication 9, dans lequel l'unité de 10 distribution de courant (20) s'étend entre deux parois opposées du boîtier (102)
Brevet FR3072615A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif de chauffage (6) pour boîtier de climatisation (1), ledit dispositif de chauffage (6) comprenant un module de chauffe (10) alimenté en courant pour chauffer un flux d'air traversant ledit module de chauffe (10), le module de chauffe (10) comprenant une fenêtre (30) configurée pour permettre un passage d'air offrant une perte de charge sur l'air, réduite ou nulle par rapport au reste du module de chauffe (10).\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication 1 comprenant une unité (20) de distribution et/ou de commande du courant circulant dans ledit module de chauffe (10).\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication précédente configuré pour que ledit module de chauffe soit logé à l'intérieur d'un corps (2) du boîtier de climatisation (1) et pour que ladite unité (20) de distribution et/ou de commande du courant soit située à l'extérieur dudit corps (2).\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3 dans lequel ladite fenêtre (30) est située au voisinage de ladite unité (20) de distribution et/ou de commande.\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4 dans lequel ledit module de chauffe (10) comprend une cadre (14) muni de renforts (16), ladite fenêtre (30) étant située entre ladite unité de distribution (20) et l'un desdits renforts (16).\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel ledit module de chauffe (10) comprend des éléments chauffant regroupés en unités de chauffe (8) alimentées sélectivement en courant, ledit dispositif étant configuré de manière à ce qu'au moins une 15 - desdites unités de chauffe (8) soit positionnée de façon à chauffer uniquement un premier flux d'air destiné à une première zone et au moins une autre desdites unités de chauffe (8) soit positionnée de façon à chauffer uniquement un deuxième flux d'air destiné à une seconde zone. 5\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication précédente configuré de manière à ce que chacune desdites unités de chauffe (8) soit positionnée de façon à chauffer uniquement l'un des premier ou deuxième flux. 10\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication 7 dans lequel l'une au moins des unités de chauffe comprend une barrette (12) s'étendant longitudinalement, les éléments chauffant étant disposés le long de la barrette (12), les éléments chauffant étant alimentés en courant en parallèle. 15\n<CLM>\1\tBoîtier de climatisation comprenant un dispositif de chauffage (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente, ledit boîtier présentant un 20 orifice (27) d'introduction du module de chauffe (10), ledit orifice (27) étant situé en partie basse, en position d'utilisation du boîtier.
Brevet FR3072616A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte un module (2) de chauffe, configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module (2), ledit module (2) de chauffe définissant une pluralité de zones (7, 8), chaque zone (7,\n<CLM>\1\tétant apte à chauffer le flux d'air en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, chacune desdites zones (7,\n<CLM>\1\tcomportant une pluralité d'éléments (3) chauffants et en ce qu'au moins une desdites zones (7,\n<CLM>\1\tcomporte un nombre d'éléments (3) chauffants différent d'un nombre d'éléments (3) chauffants d'une autre desdites zones (7, 8).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 dans lequel celui-ci comprend au moins deux zones (7, 8), une première zone (7) destinée à chauffer le flux d'air en direction du conducteur et une seconde zone (8) destinée à chauffer le flux d'air en direction d'un passager avant du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2 dans lequel la première zone (7) comprend un nombre Ni d'éléments (3) chauffants et la seconde zone (8) comprend un nombre N2 d'éléments (3) chauffants, le nombre Ni étant inférieur au nombre N2.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3 dans lequel les éléments (3) chauffants présentent une résistance électrique dépendant de la température desdits éléments (3) chauffants.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4 dans lequel les éléments (3) chauffants sont à coefficient de température positif. 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5 dans lequel, les éléments (3) chauffants sont agencés dans des barreaux (4), chaque zone (7,\n<CLM>\1\tcomportant une pluralité de barreaux (4). 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6 dans lequel chaque barreau (4) est piloté indépendamment l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6 dans lequel les barreaux (4) d'une même zone (7,\n<CLM>\1\tsont pilotés de sorte qu'une tension et un courant 10 identique sont envoyés dans chaque barreau (4) d'une même zone (7, 8).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 6 à 8 dans lequel chaque barreau (4) de la première zone (7) comprend des éléments (3) chauffants et au moins un élément (9) non chauffant. 15\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 9 dans lequel un élément (9) non chauffant d'un barreau (4) est agencé de sorte à être voisin d'un élément (3) chauffant d'un autre barreau (4). 20
Brevet FR3072617A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Boîtier de climatisation, notamment pour véhicule automobile, le boîtier comprenant un corps (2), configuré pour guider un premier flux d'air en direction d'une première zone et un deuxième flux d'air en direction d'une seconde zone, et un dispositif de chauffage (6) configuré pour chauffer le premier et/ou le deuxième flux d'air à partir d'un courant électrique, ledit dispositif de chauffage (6) comprenant des éléments chauffant regroupés en unités de chauffe (8) alimentées sélectivement en courant, au moins une desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le premier flux et au moins une autre desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le deuxième flux.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1 dans lequel chacune desdites unités de chauffe (8) est positionnée de façon à chauffer uniquement l'un des premier ou deuxième flux.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel ledit dispositif de chauffage (6) comprend un module de chauffe (10) contenant lesdites unités de chauffe (8), ledit module de chauffe (10) étant logé dans le corps (2) du boîtier de climatisation (1).\n<CLM>\1\tBoitier selon la revendication 3 dans lequel l'une au moins des unités de chauffe comprend une barrette (12) s'étendant longitudinalement d'un bord (18) du module de chauffe (10) à un bord (19) opposé du module de chauffe, la barrette (12) étant munie d'éléments chauffant disposés le long de la barrette (12), les éléments chauffant étant alimentés en courant en parallèle. 14\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente dans lequel lesdits éléments chauffant sont répartis régulièrement le long desdites unités de chauffe (8). 5\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 3 à 5 dans lequel le corps (2) du boîtier du boîtier de climatisation (1) comprend un orifice (27) d'introduction du module de chauffe (10) situé en partie basse dudit corps, en position d'utilisation du boîtier. 10\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 3 à 6 dans lequel le module de chauffe (10) comprend une fenêtre (30) configurée pour permettre un passage d'air offrant une perte de charge sur l'air, réduite ou nulle par rapport au reste du module de chauffe (10). 15\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente dans lequel ladite fenêtre (30) est située au voisinage d'une unité (20) de distribution et/ou de commande.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 8 dans lequel ledit module de chauffe 20 (10) comprend une cadre (14) accueillant lesdites unités de chauffe (8), ledit cadre (14) étant muni de renforts (16), ladite fenêtre (30) étant située entre ladite unité de distribution (20) et l'un desdits renforts (16).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes dans 25 lequel ledit dispositif de chauffage (6) comprend un même nombre d'unités de chauffe (8) positionnées de façon à chauffer le premier flux et le deuxième flux.
Brevet FR3072621A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Assise (100) pour siège (1), comportant une ossature (110) sur laquelle est rapportée une garniture (120), et un ventilateur d'air (140), caractérisée en ce qu'elle comporte un conduit de circulation d'air (130) qui présente une forme en U et qui comprend une entrée d'air (134) connectée au ventilateur d'air (140) et plusieurs sorties d'air (131).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon la revendication précédente, dans laquelle le conduit de circulation d'air (130) est situé entre l'ossature (110) et la garniture (102).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le ventilateur (140) est situé entre l'ossature (110) et la garniture (102).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des deux revendications précédentes, dans laquelle la garniture (120) est creusée de façon à délimiter un logement d'accueil de forme identique, en négatif, à la forme d'une partie du conduit de circulation d'air (130) et/ou d'une partie du ventilateur d'air (140).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le conduit de circulation d'air (130) est formé d'une seule pièce monobloc et le ventilateur d'air (140) est directement connecté à l'entrée d'air (134).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ladite garniture (120) est traversée par des canaux (121) qui prennent naissance au droit des sorties d'air (131) du conduit de circulation d'air (130).\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdites sorties d'air (131) s'étendent sur une même face du conduit de circulation d'air (130) et sont bordées chacune par une partie tubulaire (132) qui s'étend sensiblement perpendiculairement à ladite face.\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le conduit de circulation d'air (130) est réalisé en ABS.\n<CLM>\1\tAssise (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle il est prévu un organe de détection (200) de présence d'un usager en position assise, qui est situé entre les bras du U formé par le conduit de circulation d'air (130).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un châssis (50) qui délimite un habitacle, caractérisé en ce qu'il comporte un siège (1) qui est équipé d'une assise 8 (100) conforme à l'une des revendications précédentes et qui est situé dans ledit habitacle.
Brevet FR3072626A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Ensemble de fermeture et/ou de recouvrement de canal d' airbag (1) comprenant : - au moins un volet (2) comprenant un bord d'ouverture (2a) et lié à un cadre périphérique (3) par au moins une charnière (4) au niveau 5 d'une portion du volet (2), - une peau (5) recouvrant au moins partiellement le volet (2) et dont au moins un bord (5a) comprend un ourlet (6) de sorte que la couture (7) de l'ourlet (6) de la peau (5) comporte au moins une ligne de piqûre formée par une succession de trous disposée en alignement avec au moins 10 une portion du bord (2a) du volet (2), le bord d'ouverture (2a) du volet (2) et la ligne de piqûre de la peau (5) étant alignés avec l'axe de déploiement (8) de l'airbag.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le pli de l'ourlet (6) de la peau (5) est fixé avec un élément qui recouvre un 15 volet (2) et/ou une portion du cadre périphérique (3).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément est une peau comprenant également un ourlet (9).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément est une pièce insérée (10). 20\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que l'assemblage entre l'ourlet (6) et l'élément est réalisée par couture, collage ou rivetage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ensemble comprend également une pièce d'interface 25 (11) positionnée entre le volet (2) et la peau (5),\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, caractérisé en ce que la pièce d'interface (11) intégrant au moins un affaiblissement (1 ibis) aligné avec l'axe de déploiement (8) de l'airbag.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce que l'ensemble comprend également un matériau d'épaississement (12) qui réalise une épaisseur intermédiaire positionnée contre la face inférieure de la peau (5). -8-\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que le matériau d'épaississement (12) présente un affaiblissement aligné avec l'axe de déploiement (8) de l'airbag.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce qu'il comprend un second volet (2bis), la couture (7) de l'ourlet (6) de la peau (5) étant au moins positionnée le long de l'espacement (13) qui sépare les deux volets (2, 2bis).\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couture (7) de l'ourlet (6) de la peau (5) présente la 10 forme d'un «U ».
Brevet FR3072637A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Véhicule automobile (1) comportant un châssis (6), un premier (5) et un deuxième (31) équipement de motorisation et un moyen de détection d'un impact sur le véhicule, le premier et le deuxième équipement étant disposés en vis-à-vis l'un de l'autre sous le châssis, le deuxième équipement (31) étant susceptible de suivre, en cas d'impact, une trajectoire de choc (TRC) pouvant endommager le premier équipement (5), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de poussée (4) apte à exercer, en cas de détection d'un impact, une force de poussée (FP) déplaçant le deuxième équipement (31) depuis une position de montage à une position déviée de manière à dévier la trajectoire de choc du deuxième équipement.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de poussée (4) est monté interposé entre le châssis (6) et le deuxième équipement (31).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le moyen de poussée (4) est apte à exercer la force de poussée vers le bas du véhicule (1) jusqu'à déplacer le deuxième équipement (31) sous le premier équipement (5).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le deuxième équipement (31) est fixé au châssis (6) par des moyens de fixation aptes à se déformer sous l'action de la force de poussée.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens de fixation sont sécables sous l'action de la force de poussée.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le moyen de poussée (4) comporte un dispositif mécanique déployable, tel qu'un vérin, apte à exercer la force de poussée.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce que le moyen de poussée (4) comporte en outre un moyen de répartition (41) de la force de poussée sur une face du deuxième équipement (31).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que le moyen de répartition (41) de la force de poussée est constitué d'une interface d'appui couvrant la surface de la face du deuxième équipement (31). 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le moyen de poussée comporte un dispositif d'allumage pyrotechnique coopérant avec un sac gonflable (61) apte à exercer la force de poussée.\n<CLM>\1\tProcédé de protection pour un premier équipement motorisation (5) de véhicule 5 automobile monté sous un châssis (6) du véhicule, un deuxième équipement (31) étant susceptible de suivre, en cas d'impact, une trajectoire de choc (TRC) pouvant endommager le premier équipement (5), le procédé étant mis en oeuvre par un dispositif de contrôle du véhicule et comporte la détection de l'impact et est caractérisé en ce qu'il comporte en outre la commande d'une force de poussée (FP) sur le deuxième équipement (31), le deuxième équipement étant déplacé d'une 10 position de montage à une position déviée de manière à dévier la trajectoire de choc du deuxième équipement.
Brevet FR3072642A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Système de commande de feux de signalisation pour un ensemble de véhicules (Vi, V2, V3, V4), comportant - un dispositif pilote maître (Mi) situé sur un premier véhicule (VO, adapté pour, en réponse au déclenchement d'une commande par le conducteur dudit premier véhicule, transmettre un signal de commande par voie radio; - un ensemble de dispositifs esclaves (Fil, F12, F13, F21, F22, F23, F31, F32, F33, F41, F42, F43) associés à des feux de signalisation et adapté pour, recevoir ledit signal de commande et pour, à sa réception, déterminer le pilotage desdits feux de signalisation en fonction du contenu dudit signal de commande.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, dans lequel ledit ensemble de dispositifs esclaves comprend des vêtements adaptés pour être portés par un conducteur de véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, dans lequel un dispositif pilote est installé sur chaque véhicule dudit ensemble, et est prévu pour recevoir ledit signal de commande dudit dispositif pilote maître et pour le retransmettre aux dispositifs esclaves situés sur le même véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente dans lequel ledit dispositif pilote comprend un vêtement adapté pour être porté par un conducteur de véhicule et une télécommande.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits véhicules sont des véhicules sans habitacle, et au moins une partie desdits dispositifs esclaves sont amovibles par rapport auxdits véhicules 16\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit dispositif maître et lesdits dispositifs esclaves possèdent des moyens d'appariement. 5\n<CLM>\1\tVêtement (10) adapté pour être porté par un conducteur de véhicule sans habitacle, comportant - des moyens de réception (11) d'un signal de commande transmis par voie radio par un dispositif maître situé sur un autre véhicule; 10 - des moyens pour, à sa réception, déterminer le pilotage des feux de signalisation (21, 22, 31, 32, 41,\n<CLM>\1\tpositionnés sur ledit vêtement.\n<CLM>\1\tVêtement selon la revendication précédente, adapté pour en outre, à 15 réception d'un signal de commande, transmettre ledit signal vers des équipements esclaves situés sur ledit véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de commande de feux de signalisation d'un ensemble de véhicules, comportant 20 - le déclenchement d'une commande par le conducteur d'un premier véhicule, sur un dispositif maître situé sur ledit véhicule; - la transmission par voie radio d'un signal de commande correspondant à ladite commande dudit dispositif maître vers un ensemble de dispositifs esclaves situés sur ledit ensemble de 25 véhicules; - à la réception dudit signal de commande, la détermination du pilotage de feux de signalisation associés par lesdits dispositifs esclaves, en fonction du contenu dudit signal. 17\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comportant des instructions qui, lorsqu'exécutés par un processeur d'un système informatique, entraînent la mise en oeuvre d'un procédé selon la revendication précédente. 5
Brevet FR3072643A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Plateforme flottante (8), d'axe vertical (X1), ayant au moins trois flotteurs (10), chaque flotteur étant relié à chacun de deux flotteurs voisins par une entretoise inférieure (12) respective reliée à leurs bases (21, 26), ces deux entretoises étant sensiblement horizontales et formant entre elles un angle (Al2) inférieur à 180 degrés, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des goussets (40) s'étendant entre les deux entretoises d'un flotteur respectif, à proximité dudit flotteur, de préférence depuis une paroi périphérique (32) de ce flotteur.\n<CLM>\1\tPlateforme selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'à chaque flotteur est associé un gousset respectif.\n<CLM>\1\tPlateforme selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce chaque gousset a la forme d'une plaque.\n<CLM>\1\tPlateforme selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque flotteur comprend, à sa base, des moyens (30) de perte de charge comprenant un élargissement radial (28, 31,\n<CLM>\1\tet au moins un passage d'eau (33) entre une surface supérieure (31) et une surface inférieure (28) dudit élargissement.\n<CLM>\1\tPlateforme selon la revendication 4, caractérisée en ce que la surface périphérique (32) du flotteur est une surface périphérique de l'élargissement radial.\n<CLM>\1\tPlateforme selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comprend seulement trois flotteurs. - 12 -\n<CLM>\1\tPlateforme selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les flotteurs (10) sont sensiblement régulièrement répartis autour de l'axe de plateforme (X1). 5\n<CLM>\1\tPlateforme selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que chaque flotteur (10) est relié à chacun de deux flotteurs voisins, dans leurs parties supérieures (24), par une entretoise supérieure (11), de préférence sensiblement horizontale. 10\n<CLM>\1\tPlateforme selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque entretoise supérieure (11) est soutenue par deux étais (13), chacun desdits étais étant fixé par une première extrémité au voisinage du milieu de ladite entretoise et, par une deuxième extrémité, au flanc d'un flotteur (10) respectif. 15\n<CLM>\1\tSystème d'éolienne caractérisé en ce qu'il comprend une plateforme selon l'une des revendications 8 et 9 et une éolienne (2) qui comprend un pylône (6) supportant une génératrice (4), ledit pylône étant supporté par trois pieds (9) et comprenant de préférence trois mâts (7), chaque mât 20 formant l'un desdits pieds.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 10, caractérisé en ce que chaque pied (9) repose sensiblement au milieu d'une entretoise supérieure (11) respective. 25
Brevet FR3072648A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Cale (10) de barrette pour roue freinée d'aéronef, la barrette étant destinée à être rapportée sur une jante (1) de la roue pour entraîner en rotation des disques rotors de frein, la cale étant destinée à être interposée entre la barrette et la jante, la cale comportant deux massifs d'appui (11) reliés par une âme (15) qui est percée pour laisser passer une vis de fixation de la barrette à la jante, caractérisée en ce que les massifs d'appui (11) de la cale comportent des évidements définissant un taux d'évidement d'au moins 30% du volume des massifs d'appui.\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 1, dans lequel les évidements débouchent sur une face avant (17) et une face arrière (18) de la cale pour ménager un passage d'air entre les deux faces.\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 1, dans lequel les évidements débouchent sur des flancs (19) de la cale.\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 1, dans lequel les évidements sont obtenus par réalisation de canaux tubulaires (20;21) dans les massifs circulaires s'étendant d'une face avant (17) à une face arrière (18) de la cale.\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 1, dans laquelle les évidements sont obtenus au moyen d'une structure évidée définie par répétition d'un motif à branches (23;25;27;30;31;33) et qui s'étend d'une face avant (17) à une face arrière (18) de la cale.\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 5, dans laquelle le motif est un motif en étoile (23;25) inscrit dans un cube dont les branches rayonnent du centre du cube vers les huit coins du cube. 13\n<CLM>\1\tCale de barrette selon la revendication 5, dans laquelle le motif élémentaire est un motif (27;30;31;33) en tétraèdre.\n<CLM>\1\tJante de roue d'aéronef équipée de barrettes (3) 5 fixées à la jante avec interposition de cales de barrette selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3072652A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Réseau électrique d'aéronef comprenant : - un générateur (G) délivrant une tension alternative, le générateur possédant un neutre (N), - un redresseur (RU) recevant la tension alternative et délivrant une tension continue à réseau continu (HVDC) pouvant être référencée par rapport à un neutre (16) de l'aéronef, - des charges (L1, L2, L3) connectées au réseau continu (HVDC), caractérisé en ce que le réseau est configuré pour fonctionner en fonctionnement normal sans raccordement du neutre (N) du générateur (G) 10 et en ce qu'il comprend : - des moyens de détection (CGU) en fonctionnement normal d'un défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tdu réseau, - des moyens de raccordement (K) d'un neutre électrique (16) de l'aéronef au neutre (N) du générateur (G), 15 - des moyens de localisation (K1, K2 et KI) du défaut configurés pour fonctionner lorsque le neutre (N) du générateur (G) est raccordé au neutre (16) de l'aéronef, - des moyens d'isolement (K1, K2 et KI) d'une partie du réseau où un défaut est localisé. 20\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent un contrôleur du générateur (GCU). 25\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de localisation et les moyens d'isolement comprennent des contacteurs (K1, K2 et KI) protégés en surintensité et à ouverture temporisée. 30\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la temporisation des contacteurs (K1, K2 et K31) protégés en surintensité est calibrée du plus lent au plus rapide de l'amont vers l'aval du réseau. 11\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre d'un réseau électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on enchaine dans l'ordre les opérations suivantes : - détection en fonctionnement normal d'un défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tdu réseau, 5 - raccordement (K) du neutre (N) du générateur (G) au neutre électrique (16) de l'aéronef, - localisation du défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tet isolement d'une partie réseau où le défaut (31, 32,\n<CLM>\1\test localisé, - déconnexion du neutre électrique (16) de l'aéronef et du neutre (N) du générateur (G) pour retrouver un fonctionnement normal.
Brevet FR3072653A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Réseau électrique d'aéronef comprenant : - un générateur (G) délivrant une tension alternative, le générateur possédant un neutre (N), - un redresseur (RU) recevant la tension alternative et délivrant une tension continue à réseau continu (HVDC) pouvant être référencée par rapport à un neutre (16) de l'aéronef, - des charges (1-1, L2, L3) connectées au réseau continu (HVDC), caractérisé en ce que le réseau est configuré pour fonctionner en fonctionnement normal sans raccordement du neutre (N) du générateur (G) 10 et en ce qu'il comprend : - des moyens de détection (CGU) en fonctionnement normal d'un défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tdu réseau, - des moyens de raccordement (K) d'un neutre électrique (16) de l'aéronef au neutre (N) du générateur (G), 15 - des moyens de localisation (Ki, 1(2 et KI) du défaut configurés pour fonctionner lorsque le neutre (N) du générateur (G) est raccordé au neutre (16) de l'aéronef, - des moyens d'isolement (Ki, 1(2 et K3i) d'une partie du réseau où un défaut est localisé. 20\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent un contrôleur du générateur (GCU). 25\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de localisation et les moyens d'isolement comprennent des contacteurs (Ki, K2 et KI) protégés en surintensité et à ouverture temporisée. 30\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la temporisation des contacteurs (Ki, K2 et K31) protégés en surintensité est calibrée du plus lent au plus rapide de l'amont vers l'aval du réseau. 14\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre d'un réseau électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on enchaine dans l'ordre les opérations suivantes : - détection en fonctionnement normal d'un défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tdu réseau, 5 - raccordement (K) du neutre (N) du générateur (G) au neutre électrique (16) de l'aéronef, - localisation du défaut (31, 32,\n<CLM>\1\tet isolement d'une partie du réseau où le défaut (31, 32,\n<CLM>\1\test localisé, - déconnexion du neutre (N) du générateur (G) du neutre électrique (16) de l'aéronef pour retrouver un fonctionnement normal.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 caractérisé en ce que le raccordement (K) du neutre (N) du générateur (G) au neutre électrique (16) de l'aéronef est réalisé sous condition de détection d'une tension anormale (51,\n<CLM>\1\tsur le réseau continu (HVDC) et de l'absence d'oscillations à la fréquence de la tension alternative délivrée par le générateur (G) de cette tension anormale.
Brevet FR3072666A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de digestat liquide sortant d'une unité de méthanisation, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de passage d'air dans ledit digestat liquide contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - une étape de passage de l'atmosphère de la cuve dans un laveur de gaz pour former un sel d'ammonium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, qui comporte une étape de réinjection du digestat après passage de l'air, vers l'entrée de l'unité de méthanisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte, après l'étape de passage d'air dans le digestat, une étape de passage de biogaz dans ladite cuve pour réduire le potentiel hydrogène du digestat.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement de digestat liquide sortant d'une unité de méthanisation, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de passage d'air dans ledit digestat liquide contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - un moyen de passage de l'atmosphère de la cuve dans un laveur de gaz 20 pour former un sel d'ammonium.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, qui comporte un moyen réinjection du digestat après passage de l'air, vers l'entrée de l'unité de méthanisation. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 ou 5, qui comporte un moyen de passage de biogaz dans ladite cuve pour réduire le potentiel hydrogène du digestat, après de passage d'air dans le digestat.
Brevet FR3072667A1 (20190426)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de digestat brut ou liquide issu d'une étape de séparation de phases, sortant d'une unité de méthanisation continue voie épaisse ou voie liquide, l'unité de méthanisation comportant un système de préparation de la matière, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de passage d'air dans ou en surface dudit digestat contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - une étape d'extraction de l'ammoniac contenu dans l'atmosphère.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, qui comporte une étape de réinjection du digestat après passage de l'air, vers le système de préparation de la matière.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte, après l'étape de passage d'air dans ou en surface dudit digestat, une étape de passage de biogaz dans ledit digestat pour réduire le pH du digestat.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel, au cours de l'étape de passage de biogaz dans le digestat, on injecte un biogaz ayant une concentration de méthane comprise entre 45 et 70% et une concentration de dioxyde de carbone comprise entre 30% et 55%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 3 ou 4, qui comporte une étape de réinjection du digestat après passage du biogaz, vers le système de préparation de la matière. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel au cours de l'étape de passage d'air dans ou en surface dudit digestat, la température du digestat est entre 25°C et 85°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel au cours de l'étape de 30 passage d'air en surface dudit digestat, le taux de renouvellement de l'atmosphère de la cuve est entre 0,5 et 5 par heure. 20 36\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel, au cours de l'étape de passage d'air dans le digestat, le rapport débit d'air injecté sur volume de digestat à traiter est compris entre 0,020 à 0,200 L d'air/mL de digestat à traiter. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel au cours de l'étape de passage d'air en surface dudit digestat, le rapport de la section de la cuve de traitement sur le volume de digestat à traiter est entre 0,006 m2 par mL de digestat à traiter et 0,017 m2/mL de digestat à traiter. 10\n<CLM>\1\tDispositif de traitement de digestat brut ou liquide issu d'une étape de séparation de phases sortant d'une unité de méthanisation, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de passage d'air dans ou en surface dudit digestat contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - un moyen d'extraction de l'ammoniac contenu dans l'atmosphère. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10, qui comporte un moyen de réinjection du digestat après passage de l'air, vers le système de préparation de la matière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 10 ou 11, qui comporte un moyen de passage de biogaz dans ledit digestat pour réduire le pH du digestat, après le passage d'air dans ou en surface dudit digestat.