INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076954A1 (20190719)

REVENDICATIONS1. Dispositif optique (100) comprenant : - un guide d'onde (200) comprenant un coeur (210) s'étendant selon un premier axe de symétrie XX', et encapsulé dans une couche gaine (220) pourvue de deux faces principales essentiellement parallèles dites, respectivement, face avant (220a) et face arrière (220b), - un actionneur (400) d'une largeur L' disposé sur la face avant, chevauchant au moins en partie le coeur (210), et s'étendant selon un second axe de symétrie YY' essentiellement parallèle au premier axe de symétrie XX', ledit actionneur (400), dès lors qu'il est soumis à un champ électrique, est destiné à imposer une contrainte mécanique au niveau du coeur (210) afin d'en modifier l'indice de réfraction, le dispositif étant caractérisé en ce que le second axe de symétrie YY' est décalé latéralement selon un décalage, dit décalage latéral D, par rapport à un plan de symétrie du guide d'onde (200) comprenant le premier axe de symétrie et perpendiculaire aux faces principales de la couche gaine (220), et en ce que le décalage latéral D est compris entre 15 % et 50% de la largeur La.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le rapport entre la largeur La et la largeur du coeur (210) est compris entre 8 et 100, avantageusement entre 15 et 100, encore plus avantageusement entre 30 et\n<CLM>\1\t3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la largeur La est comprise entre 5 um et 60 um, avantageusement entre 10 um et 60 um, encore plus avantageusement entre 20 um et 60 um.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'actionneur (400) comprend un premier matériau disposé entre deux électrodes destinées à soumettre ledit actionneur (400) au champ électrique, le premier matériau comprenant un matériau piézoélectrique ou un matériau ferroélectrique ou un matériau électrostrictif. 13\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le premier matériau comprend au moins des éléments choisi parmi : Titano-Zirconate de Plomb, nitrure d'aluminium, oxyde de zinc, poly(fluorure de vinylidène), le niobiate de lithium (LNO pour 5 LiNb03), le BaTiO3, le PbTiO3.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le guide d'onde (200) présente une épaisseur comprise entre 1 um et 3u.m. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la couche gaine (220) comprend du dioxyde de silicium.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le coeur (210) comprend du nitrure de silicium. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le guide d'onde (200) repose par sa face arrière (220b) sur un substrat support, avantageusement le substrat support comprend du silicium. 20\n<CLM>\1\tDétecteur optique mettant en oeuvre au moins un dispositif optique (100) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3076977A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Système portatif de culture d'endives comprenant : Un bac inférieur (2) destiné à contenir de l'eau à ajouter, Un pot de culture (3) associé au bac inférieur (2), comprenant un fond (9) perméable à l'eau contenue dans le bac inférieur (2) et une paroi latérale (10) s'étendant depuis le fond (9) jusqu'à un bord supérieur (11), Un substrat (20) de culture dans le pot de culture (3), Des endives (21) dans le substrat (20) de culture, et orientées vers le haut, l'extrémité supérieure des endives (21) ne dépassant pas du bord supérieur (11) dans une configuration initiale du système portatif, Un couvercle supérieur (4) posé sur le pot de culture (3), et libre de se déplacer verticalement vers le haut par rapport au pot de culture (3).\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon la revendication 1, dans lequel le bac inférieur (2) et le couvercle supérieur (4) définissent ensemble une enveloppe définissant l'encombrement du système portatif.\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le couvercle supérieur (4) est léger, de masse inférieure à 200 grammes, de manière à pouvoir se déplacer verticalement vers le haut sous la simple poussée des endives (21) en croissance.\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le pot de culture (3) comporte un indicateur (14) sur une paroi latérale (10) du pot de culture (3), de sorte que, dans la configuration initiale, l'indicateur (14) est masqué par le couvercle supérieur (4) et, dans une configuration ultérieure dans laquelle les endives (21) ont poussé, le couvercle supérieur (4) ne recouvre pas l'indicateur (14).\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le pot de culture (3) est posé dans le bac inférieur (2). 30\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le pot de culture (3) est de forme tronconique.\n<CLM>\1\tSystème portatif de culture d'endives selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant en outre un lien (19) amovible fixant de manière provisoire le couvercle supérieur (4) au bac inférieur (2).\n<CLM>\1\tEnsemble de systèmes portatifs de culture d'endives, chacun selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel les systèmes portatifs (1) de culture d'endives sont empilés, le bac inférieur (2) d'un système portatif de culture d'endives (1) supérieur reposant sur le couvercle supérieur (4) d'un système portatif (1) de culture d'endives inférieur. 25 35 40
Brevet FR3076981A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. MéthoJe de fabrication de produits alimen7 partir d'un la méthode comprenant les étapes cn-J:-'ter le y, us micro- ndes à une fréquence compr*E,e entre 915 ,-7r= c,nertz C I une tempéra, comprise (-.egrés sius pendan: 15 secondes, égo=1- yaour,. chauU m.:cro-eno.es, presser aour_ égoutté, "E:3 yaourt pressé en-7. émul3ifir _abilisa7 et/ou géli fabric= ion selon la revenf.i_Lcaton dans laquelle co:Lporte de la pectine. Méthode de fabrication _a revendicaon dans :elle _ngrédi un de effet conser.va, dans le dispute origine animale ou végétale.\n<CLM>\1\tMéL- de de Pation selon l'une Tuelconque des -vendica7.ions précéce s, compant étape d'- out probio7_iques. 25 é.Methç)de de fabricat l'une 1 corv:iu evP-itcations précédentes, cmprnant étape de co.LrecLic dJi oduit _,Inentaire au cours de labrication Tus u.l:lition de sodium et/ou de bicarbcna7-..e\n<CLM>\1\tMéthoCe :on l'un:: des revendications c=prenant une étape de chilffade Métho et 2, comprenant 1 1' aj o ca di yaourt pc-A mpérature comprise entret degrés l'obten i d'un° .e.ne en matière le se- supérieur puis à une 35 températ empre degrés Cels.I 98 2 rr) seconces pour ensuite reven_ 2 une oél entre 6i et 70 degrés Celsius .squ' l'obtention d'un produit donné ayant une teneur matière sèche comprise entre 20 44.5%.\n<CLM>\1\tMéthode de fabrication selou 1 revendication comenart uLupo d'applicaLion l'une couchc pr::ectrice.ser 2e produit donné contre 2e contamination une de maturation 2ucliL oroduiL rec(Duver'_ de se couche protectrice ert. degrés Cels_u ena Méthode de .norena ,roduit en poudre,\n<CLM>\1\tMé'nfl e comprenant une amois afin d'obtenir uu produit ma4- tre. j: e vend 2page Je réduction po'.11 ol.oduit r ce fabrication selon fabrication se-L:-. de chauffage du produit rnoé revend i c& L ion redut': en poud1.- une teneOretuec comprise ente: 65 70 deqr c-dant 2C à ii L r,inutes.\n<CLM>\1\tMéthode de fabr- selon l'ena des vendications précédentes, ceuprenant une ét cuisson consistant à yaourt au cours transformat'.on en teTpérature comprise entre 9G et\n<CLM>\1\tdegrés pendant 30 à 40 minuros et de e refroidir je 9 et 11 -decîrés 2o1:iu.s en mo.n_ 2e 60 min
Brevet FR3076982A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Hydrolysat protéique végétal de Fabacées, caractérisé en ce qu'il comprend au moins 85% de protéines et en ce qu'il comprend du sodium à une concentration inférieure à 4,5%.\n<CLM>\1\tHydrolysat protéique végétal selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un hydrolysat protéique végétal de fève et/ou féverole.\n<CLM>\1\tHydrolysat protéique végétal selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est obtenu par hydrolyse enzymatique.\n<CLM>\1\tComposition alimentaire comprenant un hydrolysat protéique végétal selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Composition alimentaire selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite composition alimentaire est sélectionnée dans le groupe consistant en une préparation infantile, barre, encas, préparation en poudre, crème dessert, fromage blanc, boisson frappée à base de lait, boisson frappée aux fruits, yaourt à boire, biscuit, pain, biscotte, pâtes et soupe.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un hydrolysat protéique végétal de Fabacées, comprenant les étapes suivantes : a) solubilisation des protéines d'une farine de Fabacées en milieu aqueux à un pH inférieur ou égal 8,5, pour obtenir des protéines solubilisées, b) optionnellement, purification desdites protéines solubilisées, pour obtenir des protéines solubilisées purifiées, c) hydrolyse enzymatique des protéines solubilisées, pour obtenir un hydrolysat protéique végétal, d) option nellement, séchage dudit hydrolysat protéique et/ou congélation.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un hydrolysat protéique végétal selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'étape b) de purification comprend une étape de précipitation à un pH compris de 4 à\n<CLM>\1\t29\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition alimentaire, caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape de mélange d'au moins un hydrolysat protéique végétal selon l'une des revendications 1 à 3 ou obtenu selon le procédé de la revendication 6 ou 7 avec au moins un autre ingrédient 5 alimentaire.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un hydrolysat protéique végétal selon l'une des revendications 1 à 3 ou obtenu selon le procédé de la revendication 6 ou 7, comme substitut partiel ou total des protéines de lait de vache, riz, soja et/ou de tout autre 10 source protéinée, dans une composition alimentaire.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un hydrolysat protéique végétal selon la revendication 9 pour diminuer le caractère allergène de ladite composition, diminuer la teneur en contaminant(s) de ladite composition et/ou obtenir une composition sans 15 isoflavone.
Brevet FR3076983A1 (20190726)

REVENDICATIONS1 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment consistant à plonger dans un récipient (10) 5 contenant de l'eau à température ambiante une poche sous vide contenant - ledit aliment à cuire, - ainsi qu'un indicateur positionné dans ou sur la poche sous-vide contenant N zones thermochromiques 10 dont l'état E. change à des températures TI différentes, les valeurs TI étant comprises entre une température minimale correspondant à la température ambiante et une température maximale correspondant à une température dépassant la 15 température nominale de cuisson, N étant compris entre 2 et 6, le procédé comportant au moins une étape de calcul d'un paramètre de cuisson et de signalement d'au moins une action à engager pour conduire la cuisson, 20 caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape consistant : - à visualiser sur un afficheur d'un équipement de pilotage une série de représentations d'indicateurs correspondant à différentes combinaisons d'états, 25 - à enregistrer une information numérique correspondant à la sélection de l'une desdites représentations visualisée et - à recalculer au moins un paramètre de cuisson en fonction de ladite information numérique 30 - à visualiser sur ledit équipement de pilotage les informations relatives aux nouveaux paramètres de cuisson. 13 2 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment consistant à exécuter un programme d'ordinateur commandant l'affichage : - sur un écran initial un temps de cuisson estimé en application d'un modèle d'évolution adapté au type d'aliment à cuire, et au moins un temps intermédiaire ; et - sur au moins un écran intermédiaire une pluralité de représentations graphiques d'un indicateur, chacune desdites représentations graphiques correspondant à une combinaison d'états E. ainsi qu'une zone de sélection de la représentation graphique la plus proche de l'état effectif de l'indicateur contenu dans ladite poche, et à recalculer le temps estimé en fonction de l'information ainsi sélectionnée. 3 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une étape initiale de paramétrage (15) par 20 l'enregistrement des paramètres de la plaque de cuisson. 4 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une étape initiale de paramétrage (16) par 25 l'enregistrement des paramètres environnementaux correspondant à une donnée de géolocalisation. 5 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il 30 comporte une étape (17) d'enregistrement des paramètres historiques. 6 - Procédé de cuisson basse-température sous vide d'un aliment selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il 14 comporte une étape de paramétrage (12) par lecture d'une étiquette (3) associée à l'aliment à cuire. 7 - Procédé de cuisson basse-température sous vide 5 d'un aliment selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une lecture de l'état de l'étiquette (3) par lecture optique.
Brevet FR3076985A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Porte-sac comprenant une armature (2 ; 102 ;\n<CLM>\1\td'attache ouverte et au moins un plateau (3a, 3b ; 103a, 103b ; 203a, 203b), ledit plateau étant agencé sur l'armature de manière à pouvoir s'étendre depuis l'armature vers l'extérieur de l'armature dans une position d'extension permettant en service à un sac de reposer sur 10 le plateau.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon la revendication 1, dans lequel le plateau (3a, 3b) est mobile entre ladite position d'extension permettant en service à un sac de reposer sur le plateau et une position rabattue. 15\n<CLM>\1\tPorte-sac selon la revendication 2, dans lequel le plateau (3a, 3b) est monté mobile sur l'armature (2) entre ladite position d'extension et ladite position rabattue.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon la revendication 3, dans lequel 20 le plateau (3a, 3b) est monté mobile en rotation entre ladite position d'extension et ladite position rabattue.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon l'une des revendications 2 à 4, comprenant un ressort tendant à maintenir le plateau (3a, 3b) dans sa position rabattue. 25\n<CLM>\1\tPorte-sac selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le plateau (3a, 3b) est monté sur l'armature (2) par l'intermédiaire d'un chariot (12a, 12b) du porte-sac.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon la revendication 6, dans lequel 30 le chariot (12a, 12b) est monté coulissant sur l'armature (2) selon un mouvement circonférentiel et/ou selon un mouvement axial.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon l'une des revendications 6 ou 7, dans lequel le chariot (12a, 12b) comporte au moins un 35 doigt d'encliquetage apte à coopérer avec une rainure correspondante de l'armature pour bloquer temporairement en position le chariot vis-à-vis de l'armature.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'armature (2 ; 102 ;\n<CLM>\1\test 5 conformée pour, en service, encercler au moins en partie chaque flanc de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'armature (2 ; 102 ;\n<CLM>\1\test composée d'au moins deux parties.\n<CLM>\1\tPorte-sac selon la revendication 10, dans lequel chaque partie comporte un plateau (3a, 3b ; 103a, 103b ; 203a, 203b) agencé sur la partie associée de manière à pouvoir s'étendre depuis l'armature vers l'extérieur de l'armature dans une position d'extension permettant en service à un sac de reposer sur les plateaux.\n<CLM>\1\tEquipement comprenant un porte-sac selon l'une des revendications précédentes, l'équipement étant indépendant du sac destiné à reposer sur le porte-sac.
Brevet FR3076988A1 (20190726)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour laver les couverts (couteaux, fourchettes ou assimilés) intégré à la cavité basse d'un lave-vaisselle caractérisé en ce qu'il est un renfoncement de la cavité basse, comportant un dispositif pour la sortie de l'eau (3), et au moins un transducteur à ultrasons de puissance (2), permettant d'exposer les couverts placés dans un panier, disposé sur des bords en saillie (9), à des ultrasons de puissance.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que le renfoncement (7) destiné à accueillir le panier contenant les couverts, constitue une partie de la cavité basse (8), laquelle est légèrement inclinée dans la direction du renfoncement (7) afin de permettre un écoulement naturel de l'eau vers le renfoncement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un bras de lavage (4) et une ou plusieurs buses vapeur (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le volume du renfoncement (7) correspond à la quantité d'eau utilisée pendant une phase du cycle, telle que le lavage ou le rinçage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un élément chauffant plan (1) est disposé en surface ou bien du renfoncement (7), ou bien de la cavité basse (8), permettant son utilisation comme générateur de vapeur.
Brevet FR3076991A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un dispositif de contention (20,\n<CLM>\1\tcomportant au moins les étapes suivantes : - Une étape de modélisation d'un appareil de contention (20) sous forme de ruban ; - Une étape de réalisation de l'appareil de contention (20) par usinage d'une galette (40) de matériau polymère composite ou par impression tridimensionnelle ; - Une étape de réalisation d'une gouttière de positionnement (30) par thermoformage sur un ensemble-support qui comporte l'appareil de contention (20) et une matrice (10'), représentant au moins une partie d'arcade dentaire (10), sur laquelle l'appareil de contention (20) est positionné ; - Une étape d'obtention du dispositif de contention (20,\n<CLM>\1\tsur la matrice (10') ; et - Une étape de séparation du dispositif de contention (20,\n<CLM>\1\tpar rapport à la matrice (10').\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel l'étape de réalisation de la gouttière de positionnement (30) par thermoformage comporte une étape de thermoformage d'un film de matériau comportant du néoprène ou un élastomère, et avec une épaisseur moyenne comprise entre 1,5 mm et 2,5 mm, et de préférence entre 1,7 mm et 2,3 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 comportant une étape de modélisation d'au moins un ergot (21) sur l'appareil de contention (20) et dans lequel l'étape de réalisation de l'appareil de 15 contention (20) comporte au moins une étape de réalisation de l'au moins un ergot (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 comportant une étape de modélisation d'au moins un connecteur (22) sur 5 l'appareil de contention (20) et dans lequel l'étape de réalisation de l'appareil de contention (20) avec l'au moins un connecteur (22) comporte une étape d'usinage de la même galette dudit matériau (40).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 comportant en outre une étape de polissage et/ou une étape de nettoyage de 10 l'appareil de contention (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel la galette (40) de matériau polymère composite comporte un matériau polymère composite amorphe à réticulation croisée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 15 comportant en outre une étape de prise d'empreinte d'au moins la partie d'une arcade dentaire (10) à représenter par la matrice (10').\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 dans lequel l'étape de prise d'empreinte comporte une étape de scan intra-buccal.\n<CLM>\1\tDispositif de contention (20,\n<CLM>\1\tobtenu par un procédé selon l'une 20 quelconque des revendications 1 à 8 comportant une gouttière de positionnement (30) et un appareil de contention (20) sous forme de ruban positionné dans la gouttière de positionnement (30).
Brevet FR3076993A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Orthèse (10) pour hanche, comprenant une ceinture abdominale ou lombaire (12) et une poche de traitement thermique (26) accrochée à ladite ceinture (12), la poche (26) dépassant de la ceinture (12) de façon à recouvrir une zone du corps adjacente à la zone recouverte par la ceinture (12).\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon la revendication 1, dans laquelle la poche (26) est accrochée à la ceinture (12) de manière amovible.\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon la revendication 1 ou 2, comprenant des moyens de réglage (22) de la position de la poche (26) par rapport à la ceinture (12).\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la poche (26) présente une partie proximale (28) superposée à la ceinture (12) et une partie distale (30), dépassant de la ceinture (12), la partie distale (30) étant plus large, parallèlement à la ceinture (12), que la partie proximale (28).\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon la revendication 4, dans laquelle la poche (26) est configurée pour entourer complètement une partie de cuisse.\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle les moyens d'accrochage de la poche (26) à la ceinture (12) comprennent un élément de retenue (22) muni de crochets. 12\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle les moyens d'accrochage de la poche (26) à la ceinture (12) comprennent une bande (22) pourvue de crochets sur ses deux faces. 5\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant une bande de fixation (32) sur la partie (30) de la poche (26) dépassant de la ceinture (12).\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans 10 laquelle la poche de traitement thermique (26) présente des portions segmentées (38) en communication les unes avec les autres.\n<CLM>\1\tOrthèse (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle la poche (26) est positionnée, longitudinalement, sur une partie 15 de la ceinture (12) configurée pour recouvrir le côté d'un individu.
Brevet FR3076996A1 (20190726)

REVENDICATIONS1) Composition d'huiles essentielles destinée à traiter le dérèglement de l'appétit et à être utilisée de façon olfactive à l'aide d'un stick inhalateur caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les huiles essentielles de mandarine (citrus reticulata), de menthe verte(mentha spicata), de poivre rose(schinus terebinthifolius) et de melisse(melissa officinalis) qui peuvent être associées à une ou à d'autres huiles essentielles aromatiques de composition biochimique équivalente présentant des effets thérapeutiques similaires. 3
Brevet FR3077006A1 (20190726)

REVENDICATIONS1/ Planche de glisse injectée, comportant : - un ensemble inférieur (2) comprenant une semelle de glisse (3), et au moins une couche de renfort mécanique (4) ; - un ensemble supérieur (7) comportant au moins une couche de renfort mécanique (12) et une couche de décoration (8) ; - un noyau (14) en un matériau polymérique expansé, venant au contact des ensembles inférieur et supérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte également au moins une pièce incorporée (20,\n<CLM>\1\tprésentant ses faces inférieure et supérieure venant au contact des ensembles respectivement inférieur (2) et supérieur (3), et dont l'intégralité du reste de sa surface est au contact du matériau formant le noyau (14). 2/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce incorporée (20,\n<CLM>\1\test en un matériau translucide ou transparent, et est localisée dans une zone où l'ensemble supérieur et/ou inférieur sont translucides ou transparents. 3/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce incorporée est réalisée en un matériau choisi dans le groupe comprenant le polyuréthanne thermoplastique, 1' acrylonitrile butadiène styrène, pris seul ou en mélange. 4/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce incorporée vient au contact de l'ensemble supérieur ou inférieur par l'intermédiaire d'une couche de matériau adhésif 5/ Planche de glisse selon la revendication 4, caractérisée en ce que le matériau 30 adhésif est un film adhésif. 14- 6/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce incorporée (20,\n<CLM>\1\test localisée dans une extrémité relevée de la planche. 7/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte 5 un joint (32) présent entre la face inférieure de la pièce incorporée (20) et l'ensemble inférieur (7). 8/ Planche de glisse selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un joint présent entre la face supérieure de la pièce incorporée et l'ensemble 10 supérieur. 9/ Planche de glisse selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce que le joint est une pièce rapportée (32) dont la forme épouse celle de la périphérie de la face inférieure ou supérieure de la pièce incorporée. 15 10/ Planche de glisse selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce que le joint forme une excroissance (42) de la pièce incorporée localisée sur la périphérie de la face inférieure ou supérieure de ladite pièce.
Brevet FR3077007A1 (20190726)

REVENDICATIONS1) La plateforme aéronautique dronisable est un aéronef léger capable de transporter une personne mais en raison de sa nouveauté, elle ne rentre pas dans les critères d'homologation des « Ultra légers motorisés » qui ne correspondent pas à une telle machine. Elle est en soi une invention constituée par des moteurs électriques de faible consommation qui actionnent 12 hélices montées par paire contrarotative.\n<CLM>\1\tLe Dispositif de commande du pilotage de la plateforme est inédit puisqu'il peut se réaliser selon 3 possibilités : soit par un pilote situé sur la plateforme, soit par un opérateur situé au sol qui modifie en temps réel les consignes de vol, soit via un logiciel dédié qui permet la programmation du vol et sa réalisation en autonomie.
Brevet FR3077010A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une membrane d'ultrafiltration, comprenant les étapes suivantes consistant : à dissoudre de l'alcool polyvinylique réticulé, la lignine hydroxyméthylée et de l'acide propionique dans du N,N-diméthylacétamide à une première température pour former une solution de membrane de coulée initiale, et la laisser reposer pour le démoussage à une deuxième température et une première humidité pendant une première période pour obtenir une solution de membrane de coulée traitée ; à verser la solution de membrane de coulée traitée sur un substrat en verre, et obtenir une membrane à l'état liquide ayant une épaisseur comprise entre 150 et 250 pm en utilisant un applicateur de membrane ; à laisser la membrane à l'état liquide se volatiliser à une troisième température et une deuxième humidité pendant une deuxième période, et placer 15 le substrat en verre conjointement avec la membrane à l'état liquide formée sur celui-ci dans un bain de coagulation, pour permettre à la membrane à l'état liquide de se solidifier afin d'obtenir une membrane à l'état solide ; et à retirer la membrane à l'état solide du bain de coagulation, la sécher à l'air et la sécher dans une étuve pendant une troisième période pour obtenir la 20 membrane d'ultrafiltration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, la première température est comprise entre 50 et 90°C; la deuxième température est comprise entre 15 et 25°C; la troisième température est comprise entre 15 et 25°C; 25 la première humidité est comprise entre 10% et 30%; la deuxième humidité est comprise entre 10% et 30%; la première période est comprise entre 6 et 10 heures ; la deuxième période est comprise entre 10 et 120 secondes ; et la troisième période est de 60 minutes. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, dans la solution de membrane de coulée traitée, la concentration massique de l'alcool polyvinylique réticulé est comprise entre 20% et 40%, le rapport massique entre la lignine hydroxyméthylée et l'alcool 35 polyvinylique réticulé varie entre 0,1:1 et 1:1, et 11 le rapport massique entre l'acide propionique et l'alcool polyvinylique réticulé varie entre 0,01:1 et 0,1:1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, dans la troisième étape, le bain de coagulation est de l'eau désionisée. 5\n<CLM>\1\tMembrane d'ultrafiltration préparée selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 20 25 30 35
Brevet FR3077012A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Un procédé de synthèse d'un matériau composite comprenant des (nano)particules minérales enrobées de carbone à partir d'un gel mixte organique - minéral, ledit gel comprenant au moins des (nano)particules minérales et un précurseur de carbone, ledit procédé comprenant une étape de traitement thermique, qui est de préférence une étape de pyrolyse du précurseur de carbone.\n<CLM>\1\tLe procédé selon la revendication 1, où ladite étape de traitement thermique du gel mixte organique - minéral est précédée d'une étape de synthèse dudit gel mixte organique - minéral.\n<CLM>\1\tLe procédé selon la revendication 2, où ladite étape de synthèse comprend une étape d'obtention d'une suspension homogénéisée de (nano)particules minérales dispersées dans un liquide, de préférence, le dit liquide est un solvant du précurseur de carbone.\n<CLM>\1\tLe procédé selon la revendication 3, où ladite étape d'obtention d'une suspension 15 homogénéisée de (nano)particules minérales dispersées dans un solvant liquide comprend l'application, de manière combinée ou séquentielle, d'au moins - un traitement par ultrasons, et - une agitation mécanique dudit mélange.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où les 20 (nano)particules minérales sont des (nano)particules d'HDL.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où ledit précurseur de carbone comprend un polysaccharide tel que l'agarose ou une protéine telle que la gélatine.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où ledit gel 25 comprend en tant que liquide de l'eau.\n<CLM>\1\tLe procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où le traitement thermique est effectuée à une température allant de 180°C à 450°C, préférentiellement de 190 à 350°C, encore plus préférentiellement de 280 à 300°C, et plus préférentiellement à 300°C. 30\n<CLM>\1\tUn matériau composite comprenant des (nano)particules minérales enrobées de carbone susceptible d'être obtenu par le procédé décrit à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Utilisation du matériau composite décrit à la revendication 9, dans un dispositif et/ou un procédé électrochimique.
Brevet FR3077020A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Procédé pour décaper une pièce (P) comportant un revêtement amianté présent sur un support, notamment métallique, comportant les étapes consistant à: a) Refroidir la pièce, b) décaper le revêtement par projection de grenaille sur la pièce, c) renouveler si besoin les étapes a) et b) lorsque l'échauffement de la pièce sous l'effet du bombardement par les projectiles devient préjudiciable à l'action de la grenaille.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, le refroidissement de la pièce s'effectuant par projection d'un gaz liquéfié ou immersion dans un bain d'un gaz liquéfié.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, le gaz liquéfié étant de l'azote.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la pièce étant refroidie à une température inférieure ou égale à -70 °C, mieux à -120°C\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, le décapage ayant lieu dans un tunnel (21) dans lequel la pièce est disposée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, le flux de grenaille étant émis par au moins un dispositif de projection de grenaille, la pièce étant animée d'un mouvement relatif par rapport au dispositif à l'intérieur du tunnel.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, le flux de grenaille étant émis par au moins un dispositif de projection de grenaille monté sur mécanisme robotisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, les étapes a) et b) étant successives.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une étape de séparation du matériau du revêtement libéré par décapage et de la grenaille projetée et de réutilisation de la grenaille pour décaper la pièce ou une pièce suivante.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une étape de découpe d'un assemblage (A) dans une enceinte confinée, pour produire la pièce (P). 13\n<CLM>\1\tInstallation de traitement de pièces comportant un support porteur d'un revêtement amianté à enlever, comportant : - Un poste (10) de refroidissement de la pièce, - un poste (20) de décapage par grenaillage de la pièce refroidie, le transport 5 des pièces (P) s'effectuant automatiquement du poste de refroidissement au poste de grenaillage et/ou à travers le poste de grenaillage, - un système (22) de récupération et de séparation de la grenaille et du matériau du revêtement provenant du décapage.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 11, comportant un poste (30) de 10 découpe d'un assemblage permettant de produire les pièces à traiter.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 12, le transport des pièces du poste de découpe au poste de refroidissement s'effectuant automatiquement.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 11 à 13, le poste de grenaillage étant agencé pour projeter de la grenaille sur l'ensemble de la surface du revêtement. 15\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 11 à 14, le poste de refroidissement comportant un bain d'azote liquide dans lequel la pièce à traiter est immergée.
Brevet FR3077021A1 (20190726)

REVENDICATIONS1 - Procédé de montage d'un joint circulaire à lèvre (30) équipé d'une lèvre intérieure (40) venant dans un mouvement vers une direction avant sur une portée de joint (50) d'un arbre (44), avec un outillage comprenant un manchon (2) présentant du côté avant une partie tubulaire (4) s'ajustant dans la lèvre du joint (40), et comprenant un nez de presse (20) prévu pour pousser vers l'avant sur ce manchon (2), caractérisé en ce que dans un mouvement d'avance du nez de presse (20), des billes (24) de ce nez de presse (20) poussées radialement vers l'axe par des ressorts (28) et dépassant dans un alésage axial, franchissent axialement une gorge circulaire (10) formée autour du manchon (2), puis le joint à lèvre (30) est emmanché dans un carter (38), ensuite dans un mouvement de recul du nez de presse (20) les billes (24) s'accrochent dans la gorge circulaire (10) et reculent ce manchon (2). 2 - Procédé de montage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'avant l'avance du nez de presse (20), le manchon (2) est en appui sur un bord supérieur de la portée de joint (50) de l'arbre (44). 3 - Outillage de montage mis en oeuvre par un procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque bille (24) est ajustée dans une douille (22) fixée dans un perçage radial du nez de presse (20). 4 - Outillage de montage selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque douille (22) comporte un épaulement radialement extérieur formant une butée venant au fond d'un diamètre plus important du perçage radial du nez de presse (20). 5 - Outillage de montage selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque bille (24) reçoit un ressort hélicoïdal (28) disposé radialement à l'extérieur, pressant cette bille (24) vers l'axe. 6 - Outillage de montage selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque perçage radial comporte un bouchon (26) disposé radialement vers l'extérieur, recevant l'appui du ressort (28). 7 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le nez de presse (20) comporte trois billes (24). 9 8 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que la gorge circulaire (10) est formée sur une partie arrière de la douille (6) présentant un diamètre plus important que la partie tubulaire avant (4). 5 9 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que la gorge circulaire (10) présente une section transversale correspondant au rayon de la bille (24). 10 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 3 à 9, caractérisé en ce que la douille (6) est formée par un moulage d'une 10 matière plastique.
Brevet FR3077035A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comportant: -un châssis (6), -un silencieux (5) d'échappement fixé au châssis (6) par l'intermédiaire d'une suspente (7) d'échappement, caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend un élément d'impact (11) disposé de sorte que pour un effort (F) selon une direction tendant à rapprocher l'élément d'impact (11) de la suspente (7), l'élément d'impact (11) vient s'appuyer sur la suspente (7) et pousser celle-ci jusqu'à provoquer la rupture de la suspente (7).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une poutre (12) de renfort de pare-chocs arrière et l'élément d'impact (11) est fixé à la poutre (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la poutre (12) de renfort de pare-chocs arrière comprend un appui (13) de poutre et une des extrémités de l'élément d'impact (11) est fixée à l'appui (13) de poutre, du côté de l'appui (13) relié à la poutre (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément d'impact (11) est fixé à l'appui (13) de poutre par vissage ou par 20 soudure.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément d'impact (11) a une rigidité suffisante pour ne pas se déformer avant la rupture de la suspente (7).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, caractérisé en que 25 l'élément d'impact (11) est métallique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisé en ce que l'extrémité libre de l'élément d'impact (11) destinée à venir percuter la suspente (7) comprend une face plane (13a). 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la face plane (13a) comporte une plaque (14) fixée à l'élément d'impact (11).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la suspente (7) comprend un écran sur lequel l'élément d'impact 5 (11) vient en appui lorsque celui-ci vient au contact de la suspente (7).
Brevet FR3077036A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Système de pédale d'accélérateur pour véhicule automobile, comportant une pédale (2) reliée à un support (6) par un pivot transversal (14), et un dispositif de restitution d'effort sur la pédale comprenant une motorisation électrique (12) pilotée par un calculateur, disposant d'un arbre de sortie rotatif (30) qui applique par un ressort de charge (22) une force variable (F2) de retour de la pédale (2) vers sa position de repos, caractérisé en ce que l'arbre de sortie (30) de la motorisation (12) comporte une came radiale (32) comprenant un contour extérieur présentant un rayon variable par rapport à l'axe de cet arbre de sortie (30), qui applique la force variable (F2) de retour sur la pédale (2) par l'intermédiaire du ressort de charge (22).\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon la revendication 1, caractérisé en ce que le contour extérieur de la came radiale (32) forme un cercle présentant un décentrage par rapport à l'arbre de sortie (30).\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'arbre de sortie (30) est disposé perpendiculairement à un alésage du support (6), la came radiale (32) venant radialement en appui sur le dessus d'une coupelle de charge (24) coulissant dans cet alésage.\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ressort de charge (22) est un ressort hélicoïdal.\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que le dessous de la coupelle de charge (24) comporte un téton axial de centrage (26) du ressort de charge hélicoïdale (22), la pédale présentant un centrage (20) de l'autre extrémité de ce ressort de charge (22).\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que dans une position de la motorisation (12) comprimant le ressort de charge (22) au-dessus d'un seuil de compression, cette motorisation (12) réalise une butée limitant la course de déplacement (C) de la pédale (2).\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que la butée limitant la course de déplacement (C) est formée par le téton axial de centrage (26) venant en appui sur la pédale (2). 9\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle d'un système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'en fonction d'informations sur les conditions de roulage du véhicule, il commande une position statique de la motorisation (12) parmi plusieurs positions prédéfinies. 5\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle d'un système de pédale selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'en fonction d'informations sur les conditions de roulage du véhicule, il commande une position dynamique de la motorisation (12) comprenant des variations périodiques de cette position.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un système de pédale comportant une pédale 10 d'accélérateur (2), un capteur de position (34) et un dispositif actif de restitution d'effort, caractérisé en ce que ce système de pédale est selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3077039A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Panneau de porte comprenant un dispositif d'accrochage pour accessoires amovibles, notamment d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif d'accrochage (2,\n<CLM>\1\tse présente sous forme d'une gorge (20, 5\n<CLM>\1\tqui s'étend longitudinalement dans le panneau de porte (1, 1'), sensiblement d'une extrémité à l'autre dudit panneau, ladite gorge étant bordée longitudinalement d'une pluralité de moyens d'accrochage (201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 401, 402, 403, 404,\n<CLM>\1\trécepteurs d'accessoires (3, 3') munis de moyens d'accrochage de forme complémentaire à celle desdits moyens 10 d'accrochage récepteurs d'accessoires, et au moins deux moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires étant situés en chacune des extrémités longitudinales de ladite gorge.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite gorge est située en partie haute du panneau de porte. 15\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le nombre desdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires est d'au moins trois.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires se présentent 20 sous forme d'évidements.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires sont disposés suivant le bord supérieur antérieur de ladite gorge.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits 25 moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires sont disposés suivant le bord 10 supérieur antérieur de ladite gorge, et répartis tout le long du bord, du côté extérieur à la gorge.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires sont disposés suivant le bord supérieur antérieur de ladite gorge, du côté intérieur à la gorge.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite gorge forme la poignée de manoeuvre de la porte.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon l'une des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des accessoires (3) à accrocher comportant au moins un crochet (31,\n<CLM>\1\ten leur partie arrière et de dimensions et de forme adaptées pour être introduit dans un évidement du dispositif d'accrochage, en particulier ledit crochet comprend une partie verticale (311) de hauteur sensiblement égale à la profondeur des évidements.\n<CLM>\1\tPanneau de porte selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit dispositif d'accrochage comprend un accessoire sous forme d'une tablette (3, 3') munie de deux crochets aptes à s'accrocher dans deux évidements dudit dispositif, disposés à l'arrière d'un plateau (30) comprenant une zone réceptrice (300,\n<CLM>\1\td'un autre accessoire dudit dispositif, en particulier d'un porte-gobelet.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un panneau de porte (1, 1') défini selon l'une des revendications 1 à 10.
Brevet FR3077043A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Dispositif de présignalisation (10), notamment pour véhicule en panne, caractérisé en ce qu'il comprend : - trois côtés (11) formant entre eux un triangle ; et, - des moyens (21; 31,\n<CLM>\1\tde fixation.\n<CLM>\1\tDispositif de présignalisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un piètement fixé sous un côté (11) formant une base (11A) du triangle.\n<CLM>\1\tDispositif de présignalisation (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le piètement est repliable, sensiblement dans un plan formé par les côtés (11).\n<CLM>\1\tDispositif de présignalisation (10) selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des pieds pour le piètement (12) formés de ventouses.\n<CLM>\1\tDispositif de présignalisation (10) selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des sangles (21, 22).\n<CLM>\1\tDispositif de présignalisation (10) selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comprend des moyens lumineux comprenant des LED (17) réparties le long des côtés du triangle.