INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3066964A1 (20181207)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de rangement (1) comprenant : - un volume de rangement (2) fermé à l'exception d'une ouverture (3) sensiblement plane et - un rideau (4) souple comprenant une extrémité fixe (41) solidaire du volume de rangement (2) selon un premier bord (31) de l'ouverture (3) et une extrémité mobile (42) comportant un premier moyen d'assemblage (51), - un deuxième moyen d'assemblage (52) solidaire du volume de rangement (2) selon un deuxième bord (32) de l'ouverture (3), sensiblement opposé au premier bord (31), le premier moyen d'assemblage (51) et le deuxième moyen d'assemblage (52) étant complémentaires de telle manière à pouvoir être sélectivement assemblés de manière à ce que le rideau (4) ferme l'ouverture (3) ou désassemblés de manière à libérer l'ouverture (3), caractérisé en ce que le dispositif de rangement (1) comprend encore : - un troisième moyen d'assemblage (53) disposé à l'extérieur du volume de rangement (2), le premier moyen d'assemblage (51) et le troisième moyen d'assemblage (53) étant complémentaires de telle manière à pouvoir être sélectivement assemblés de manière à ce que le rideau (4) forme un moyen de rangement (7) ou désassemblés. 2.- Dispositif (1) selon la revendication 1, où la distance entre les deux extrémités (41,\n<CLM>\1\test ajustable, préférentiellement automatiquement. 3.- Dispositif (1) selon la revendication 2, où le rideau (4) est élastique, au moins selon la direction reliant les deux extrémités (41, 42). 4.- Dispositif (1) selon la revendication 2, où le rideau (4) comprend, préférentiellement au niveau de son extrémité fixe (41), un moyen tendeur automatique (43), tel un enrouleur rappelé. 5.- Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où les moyens d'assemblage complémentaires (51, 52,\n<CLM>\1\tcomportent des moyens complémentaires de type velcro. 6.- Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où le troisième moyen d'assemblage (53) est disposé, relativement à l'extrémité fixe (41), du côté opposé au deuxième moyen d'assemblage (52). 7.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où le volume de rangement (2) comporte une paroi (21) sensiblement au droit de l'extrémité fixe (41) et le troisième moyen d'assemblage (53) est disposé sur ladite paroi (21), préférentiellement à une extrémité de ladite paroi (21) la plus distante de l'extrémité fixe (41). 8.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où le volume de 3066964 8 rangement (2) comporte un fond (25) sensiblement opposé à l'ouverture (3) et le troisième moyen d'assemblage (53) est disposé sur ledit fond (25), préférentiellement à une extrémité dudit fond (25) la plus proche de l'extrémité fixe (41). 9.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où le moyen de 5 rangement (7) comprend un hamac. 10.- Véhicule automobile comprenant au moins un dispositif de rangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10
Brevet FR3066965A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif de protection pour faux-plancher (20) de coffre de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il consiste en une coque (10) apte à le recevoir de manière amovible, ladite coque (10) comportant une paroi principale plane (11) destinée à recouvrir intégralement la face supérieure dudit faux-plancher (20) ainsi qu'un bandeau périphérique (12) s'étendant perpendiculairement à ladite paroi principale le long de son pourtour et destiné à épouser les tranches dudit faux-plancher (20).\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins ledit bandeau 15 périphérique (12) est réalisé dans un matériau deformable élastiquement.\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'ensemble de ladite coque (10) est venu de moulage d'une seule pièce à partir dudit matériau 20 deformable élastiquement.\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite coque (10) est venue de moulage via un procédé d'injection bi-matière, ladite paroi principale (11) étant formée dans un matériau plus rigide que ledit matériau 25 deformable élastiquement constituant ledit bandeau (12).\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ledit matériau deformable élastiquement est un élastomère thermoplastique (TPE).\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon l'une 30 des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend également un rebord de retenue (13) s'étendant depuis le bord dudit bandeau (12) opposé à ladite paroi principale (11) et étant destiné à recouvrir le pourtour périphérique de la face inférieure dudit faux-plancher (20). 3066965 9\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la face supérieure externe de ladite paroi principale (11) présente une pluralité de motifs antidérapants en relief (14). 5\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte un muret périphérique (15) saillant verticalement depuis la périphérie de la face supérieure externe de ladite paroi principale (11) et sur l'ensemble de son périmètre de sorte à former un bac de rétention. 10\n<CLM>\1\tDispositif de protection pour faux-plancher (20) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ladite paroi principale (11) présente au moins une découpe destinée à permettre l'accès à un ou plusieurs organes intégrés (25,\n<CLM>\1\tdans ledit faux-plancher (20). 10.Ensemble comportant un faux-plancher (20) de coffre de 15 véhicule automobile et un dispositif de protection selon l'une des revendications 1 à 9 apte à recevoir ledit faux-plancher (20) de manière amovible.
Brevet FR3066966A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant des longerons (1) latéraux et des roues arrière (3) dotées de pare-boue (5), agencés pour que les extrémités arrière (7) desdits longerons (1) soient placés en regard des pare-boue (5) desdites roues arrière (3), le véhicule est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'entretoisement (15) agencé pour être disposé entre un des pare-boue (5) arrière et l'extrémité arrière (7) du longeron (1) disposé en regard.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, l'extrémité arrière (7) du ou des longerons (1) latéraux présentant un relief (13) et le ou les dispositifs d'entretoisement (15) présentant une face avant et une face arrière, la face avant étant disposée en regard de l'extrémité arrière (7) d'un longeron (1), le véhicule est caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est configuré pour présenter sur sa face avant un relief complémentaire au relief (13) de ladite extrémité arrière (7) du longeron (1) latéral disposé en regard.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, le ou les dispositifs d'entretoisement (15) présentant une face avant et une face arrière, la face arrière étant disposée en regard du pare-boue (5), le véhicule est caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est configuré pour présenter une surface plane ou incurvée sur sa face arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est un bloc cloisonné comportant un réseau de cloisons internes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est en matériau composite comprenant une matrice thermoplastique chargée en fibres.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5 caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est venu de matière avec le pare-boue (5). 3066966 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, le véhicule comprenant une doublure d'aile arrière et étant caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est fixé : sur l'extrémité arrière (7) d'un longeron (1) latéral, et/ou 5 sur la surface externe du pare-boue (5), et/ou sur la doublure d'aile arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 4 ou selon la revendication 7 caractérisé en ce que le ou au moins un dispositif d'entretoisement (15) est en métal, de préférence 10 en acier ou en aluminium.\n<CLM>\1\tPare-boue (5) de véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il présente un dispositif d'entretoisement (15) qui est venu de matière avec le reste dudit pare-boue (5). 15
Brevet FR3066980A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Méthode de contrôle fonctionnel d'un système d'arrêt et de relance automatique d'un moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant un servofrein à dépression ; caractérisée en ce que la méthode comprend l'étape suivante : réalisation d'au moins deux mesures de la dépression (P1, P2) dans le servofrein au cours d'une phase de freinage du véhicule, une diminution de la dépression lors de ladite phase de freinage étant une condition de validation de fonctionnement du système d'arrêt et de relance automatique. Méthode selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une première (P1) des au moins deux mesures de dépression (P1, P2) est réalisée au début de la phase de freinage ou moins de 5 secondes avant ledit début. Méthode selon la revendication 2, caractérisée en ce que la valeur de la première mesure de dépression (P1) doit être supérieure à une valeur seuil pour valider le fonctionnement du système d'arrêt et de relance automatique. Méthode selon la revendication 3, caractérisée en ce que la valeur seuil est supérieure ou égale à 900mbar. Méthode selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce qu'une deuxième (P2) des au moins deux mesures de dépression (P1, P2) est 20 réalisée après le début de la phase de freinage.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 5, caractérisée en ce que la deuxième mesure de dépression (P2) est réalisée au moins 5 secondes après le début de la phase de freinage.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 5 et 6, caractérisée en ce que 25 l'intervalle de temps entre la première mesure de dépression (P1) et la deuxième mesure de dépression (P2) est inférieur ou égal à 20 secondes.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisée en ce que la valeur de la deuxième mesure de dépression (P2) doit être strictement\n<CLM>\1\t102.\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t5. 3066980 8 inférieure à la valeur de la première mesure de dépression (P1) pour valider le fonctionnement du système d'arrêt et de relance automatique.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 8, caractérisée en ce que la valeur de la deuxième mesure de dépression (P2) doit être inférieure ou égale à 80% de 5 la valeur de la première mesure de dépression (P1) pour valider le fonctionnement du système d'arrêt et de relance automatique.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 2 à 9, caractérisée en ce que l'étape de réalisation des au moins deux mesures de dépression (P1, P2) est exécutée à travers un outil de diagnostic connecté au véhicule, notamment par lecture d'un identifiant de source de donnée associé à un capteur de dépression au servofrein.
Brevet FR3066988A1 (20181207)

REVENDICATIONS1 - Volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manoeuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), caractérisé en ce que la liaison de chaque branche (10) sur le moyeu (8) comporte un pivot permettant un mouvement de pivotement de cette branche (10) vers le centre du volant. 2 - Volant de direction selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque pivot (8) présente un axe (A) disposé dans un plan vertical. 3 - Volant de direction selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'angle de pivotement de chaque branche (10) est compris entre 60 et 100° 4 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une commande unique réalisant un blocage des positions de pivotement des deux branches (10). 5 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la liaison de chaque branche (10) comporte une coulisse permettant un mouvement de cette branche (10) vers le centre, suivant un angle compris entre la direction longitudinale (L) et la direction transversale (T). 6 - Volant de direction selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'en partant du moyeu (8), pour chaque branche (10) la coulisse est disposée avant le pivot. 7 - Volant de direction selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce le mouvement de chaque coulisse est rectiligne, sa direction présentant un angle par rapport à la direction longitudinale (L), compris entre 30 et 60°. 8 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, 30 caractérisé en ce que la coulisse de chaque liaison comporte deux glissières parallèles (24). 3066988 9 9 - Véhicule automobile comportant une direction commandée par un volant de direction, caractérisé en ce que ce volant est selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il 5 comporte des moyens de conduite autonome.
Brevet FR3066989A1 (20181207)

REVENDICATIONS1 - Volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manoeuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), caractérisé en ce que la liaison de chaque branche (10) comporte une coulisse permettant un mouvement de cette branche (10) vers le centre, suivant un angle compris entre la direction longitudinale (L) et la direction transversale (T). 2 - Volant de direction selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mouvement de chaque coulisse est rectiligne. 3 - Volant de direction selon la revendication 2, caractérisé en ce que la direction rectiligne du mouvement de chaque coulisse présente un angle par rapport à la direction longitudinale (L), compris entre 30 et 60°. 4 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coulisse de chaque liaison comporte deux glissières parallèles (24). 5 - Volant de direction selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte un support central (20) comprenant latéralement de chaque côté une partie verticale (22) supportant à chaque extrémité une glissière (24). 6 - Volant de direction selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que chaque glissière (24) reçoit un coulisseau (30) qui est lié à une branche du volant (10). 7 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que chaque glissière (24) est formée par une bande plate. 8 - Volant de direction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une commande unique réalisant un blocage des coulisses des deux branches (10). 3066989 9 9 - Véhicule automobile comportant une direction commandée par un volant de direction, caractérisé en ce que ce volant est selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il 5 comporte des moyens de conduite autonome.
Brevet FR3066990A1 (20181207)

REVENDICATIONS1 - Profilé réalisé en alliage métallique extrudé prévu pour une structure porteuse d'un véhicule automobile, ce profilé (2) présentant formée directement par l'extrusion, une surface fonctionnelle (6) disposant dans un plan transversal d'une dimension transversale utile (D), et une face adjacente (8) formant un angle avec cette surface fonctionnelle (6), caractérisé en ce qu'il comporte un rayon de raccordement (R) entre la surface fonctionnelle (6) et la face adjacente (8), et en ce que la face adjacente (8) présente un creux (20) comprenant une concavité formée juste après le rayon de raccordement (R). 2 - Profilé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face adjacente (8) constitue une épaisseur de matière du profilé (2) présentant d'un côté la surface fonctionnelle (6) et de l'autre côté une face arrière (14). 3 - Profilé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la face adjacente (8) comporte de chaque côté un rayon de raccordement (R) avec la surface fonctionnelle (6) et avec la face arrière (14). 4 - Profilé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le creux (20) présente un rayon constant. 5 - Profilé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que l'épaisseur de matière du profilé (2) est inférieure à 10mm, et la valeur du rayon de raccordement (R) est inférieure à lmm. 6 - Profilé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fond du creux (20) est aligné sur la perpendiculaire passant par le bord de la surface fonctionnelle (6). 7 - Profilé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface fonctionnelle (6) constitue une surface de serrage d'une vis, comportant au centre un perçage (12). 8 - Structure porteuse pour un véhicule automobile comportant un 30 profilé (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface fonctionnelle (6) et son bord adjacent (8) 3066990 9 constituent un bossage formant un rail de guidage (34) d'une vis de serrage (28) de cette structure. 9 - Structure porteuse selon la revendication 8, caractérisé en ce que le profilé (2) comporte deux rails de guidage (34) présentant deux faces 5 adjacentes (8) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre, comportant un perçage venant en partie sur chacune d'elle, qui reçoit la vis de serrage (28). 10 - Véhicule automobile équipé d'un berceau de train avant, caractérisé en ce que ce berceau constitue une structure porteuse contenant un profilé (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3066997A1 (20181207)

REVENDICATIONS1) Unité de propulsion tous azimuts pour navire comprenant dans sa coque au moins un système d'aspiration et de refoulement de liquide, caractérisé en ce que le dit système d'aspiration et de refoulement de liquide est incorporé dans une cage fixe, intégrée à la coque du navire.\n<CLM>\1\tUnité de propulsion tous azimuts selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le système d'aspiration est une hélice (1) dont l'axe de rotation est sensiblement vertical.\n<CLM>\1\tUnité de propulsion tous azimuts selon l'une des revendications précédentes, composé, pour refouler le flux, d'un tambour (2) pivotant autour de l'axe de l'hélice (1) et comportant des orifices (3) afin de faire coïncider un orifice (3) du tambour (2) avec un trou (5) de la cage fixe (6) assurant l'écoulement du flux de liquide par un tube (7).\n<CLM>\1\tUnité de propulsion tous azimuts selon la revendication N° 3 caractérisé en ce que la rotation du tambour (2) est assuré par un bras (4) situé à l'intérieur du navire, au-dessus de la cage fixe (6).\n<CLM>\1\tUnité de propulsion tous azimuts selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dit système de refoulement des liquides aspirés soient dirigés à travers un trou (5) de la cage fixe (6) et un tube (7) vers l'extérieur de la coque du navire, sur un plan sensiblement horizontal, sous la ligne de flottaison (8) assurant ainsi la poussée désirée.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion tous azimuts pour navire qui en est équipé, comporte au moins deux unités de ce système, selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la combinaison du fonctionnement simultané de ces unités permet le déplacement du navire dans toutes les directions à la surface de l'eau.
Brevet FR3067001A1 (20181207)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de rotor d'hélicoptère à pales contre rotatives caractérisé en ce qu'il comporte un arbre rotor (21) fixé sur le fond de la boite de transmission (2) solidaire du plancher mécanique (1) de l'appareil. Cet arbre fixe (21) comprend dans sa partie supérieure deux engrenages coniques (18) en rotation libre suivant un axe radial et diamétralement opposés dans celui-ci, en prise directe avec la denture en bout des deux arbres (22) et (23) tournant par roulements interposés sur cet arbre fixe. De la sorte, l'arbre (22) animé en rotation par l'engrenage (19) de la force motrice (24) induit la rotation inverse de l'arbre supérieur (23). Ces deux arbres (22) et (23) sont chacun équipé de leur disque rotor respectif, (12) pour l'un et (12) pour l'autre. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le disque rotor (12) est sollicité en variation d'incidence par les trois servo-commandes (4) en liaison directe avec son plateau cyclique (5) et le carter de boite de transmission (2) d'une part, ses biellettes de pas (15) et son compas d'entraînement en rotation (9) lié à l'arbre (22) d'autre part. Ce plateau cyclique est oscillant en tout sens grâce à son assemblage avec la queue d'une clavette dans la rainure de la rotule (8) coulissante sur son guide cylindrique (3) lié au carter (2). 3 -Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le disque rotor (12') est sollicité en variation d'incidence par son plateau cyclique (6) et ses biellettes de pas (14). La mise en rotation de son plateau tournant peut être assurée par le compas (10) lié soit sur l'arbre (23), soit au plateau cyclique tournant (16) utilisé pour le plateau de commande (11), car lui-même lié par ses 3067001 -6- cannelures (11') à cet arbre (23). L'ensemble plateau cyclique (6) comprend un plateau externe (6') oscillant en tout sens grâce à son assemblage avec la queue d'une clavette dans la rainure de la rotule (17) coulissante dans les cannelures de son guide (20) associé à l'arbre rotor (22) et donc, de ce fait, tournant dans le même sens que le plateau externe (5') puisque tous deux liés à l'arbre (22) du disque rotor (12). 4 - Dispositif selon les revendications 1,2 et 3 caractérisé en ce que cette disposition permet donc la liaison de ces deux plateaux (5') et (6') par les trois biellettes (13) et d'obtenir ainsi les mêmes variations de pas cyclique et collectif à tout moment sur les deux disques rotor. 5 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte pour le pilotage en lacet de l'aéronef, une servo-commande (7) installée dans l'arbre rotor fixe (21) de façon à faire coulisser le plateau de commande en forme d'araignée (11) sur les cannelures (11') dans l'arbre (23)du disque rotor supérieur (12') afin de modifier sur lui seul le pas collectif, en plus ou en moins, grâce à la souplesse en cisaillement de la couronne en élastomère (6") solidaire du plateau externe (6'), tout cela afin de différencier le couple des deux disques rotor (12) et (12') et donc obtenir les variations de cap désirées en vol.
Brevet FR3067002A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Dispositif de moyeu rotor d'aéronef caractérisé en ce qu'il comporte pour les articulations de ses pales (4) une rotule, pour chacune, en forme de deux secteurs sphériques distincts (5) et (6) assemblés concentriquement, en opposition, leur axe confondu avec celui de leur fusée respective (1') du moyeu (1) et fixés sur celle-ci, pour l'un, par l'écrou (7) de l'armature interne (5"'), et pour l'autre avec l'entretoise (9) et vis (13) plus l'écrou (8), leur liaison avec le manchon (3) en forme de chape et ses épaulements d'appui (3') et (3") se faisant alors pour le secteur sphérique (5) et son armature externe (5') à l'aide des boulons ou vis (11) et pour le secteur sphérique (6) et son armature externe (6') avec les boulons ou vis (12). 2/ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce 15 que les couches d'élastomère (5") et (6") de leurs secteurs respectifs (5) et (6) sont toujours comprimées sous l'action de la force centrifuge de leur pale correspondante.
Brevet FR3067008A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Emballage pour produit alimentaire, comprenant une boite (1) formée à partir d'un flan (4), comprenant un réceptacle (2) et un couvercle (3) 5 mobile par rapport au réceptacle (2) entre une position ouverte et une position fermée, le réceptacle (2) comprenant un panneau de fond (21) depuis lequel s'étendent un panneau latéral arrière (25), un panneau latéral gauche (24), un panneau latéral droit (22) et un panneau latéral avant (23) 10 définissant un volume interne de la boite (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3), le couvercle (3) étant lié au panneau latéral arrière (25) par une charnière, le panneau latéral gauche (24) et le panneau latéral droit (22) étant 15 chacun solidarisés au panneau latéral arrière (25), caractérisé en ce que le panneau latéral avant (23) est lié au panneau de fond (21) par une charnière, et est disjoint du panneau latéral gauche (24) et du panneau latéral droit (22), et en ce que 20 le panneau latéral avant et/ou les panneaux latéraux gauche (24) et droit (22) présentent des renforts (223, 243, 232,\n<CLM>\1\tsur leur face interne.\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 1, dans lequel lesdits renforts (223, 243, 232,\n<CLM>\1\tsont formés par un repli d'un volet s'étendant depuis une 25 extrémité d'un panneau latéral sur ledit panneau latéral, ledit volet étant collé sur la face interne du panneau latéral orientée vers le volume interne.\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 1, dans lequel le panneau latéral avant 30 (23) présente deux volets (232,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis deux côtés adjacents avec la charnière (213) formée entre le panneau latéral avant (23) et le panneau de fond (21), chacun desdits volets (232,\n<CLM>\1\tétant replié et collé sur une face interne du panneau latéral avant (23) orientée vers le volume interne de la boite (1). 35 3067008 9\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 1, dans lequel le panneau latéral gauche (24) présentent un volet (243) s'étendant depuis le côté opposé au côté adjacent au panneau latéral arrière (25), ledit volet (243) étant replié et collé sur une face interne du panneau latéral gauche (24) orientée vers le volume interne de la boite (1), et dans lequel le panneau latéral droit (22) présentent un volet (223) s'étendant depuis le côté opposé au côté adjacent au panneau latéral arrière (25), ledit volet (223) étant replié et collé sur une face interne du panneau latéral droit (22) orientée vers le volume interne de la boite (1).\n<CLM>\1\tEmballage selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le panneau latéral avant (23) présente une forme de trapèze isocèle, le côté (213) du panneau latéral avant (23) relié au panneau de fond (21) formant une grande base du trapèze, ayant une longueur strictement supérieure au côté du panneau latéral avant (23) opposé formant une petite base du trapèze.
Brevet FR3067012A1 (20181207)

REVENDICATIONS1)Dispositif pour faciliter l'absorption du liquide dans une bouteille en totalité 5 caractérisé en ce qu'il comporte un bouchon intégrant une paille avec une extrémité montée sur le bouchon, l'autre extrémité de la paille comprenant 4 branches pour aspirer le contenu. 2)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bouchon (2), stabilise la paille (3), constitue une partie de la bouteille, un bouchon qui se visse 10 permettant l'étanchéité. 3)Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le clapet coulissant (1) permettant une hygiène de la paille (3) qui ne se retrouve pas à l'air libre.
Brevet FR3067031A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un mélange de polymères exempt de Bisphénol A comprenant les étapes suivantes de : a) fourniture d'un acide polylactique et d'un polycarbonate isosorbide, ledit polycarbonate isosorbide étant exempt de bisphénol A et présentant un taux de motifs isosorbide d'au moins 20% en moles, b) mélange desdits polymères fournis ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape b) de mélange est réalisée par une extrusion réactive sans ajout de catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mélange desdits polymères comprend au moins 30% en poids de polycarbonate isosorbide.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le mélange desdits polymères comprend au moins 40% en poids d'acide polylactique.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le mélange de polymère présente une tension interfaciale a inférieure à 2 mN/m.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le mélange de polymère présente une température de fléchissement sous charge mesurée selon la norme ISO 75-2 méthode A comprise entre 80°C et 120°C. 3067031 21\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la contrainte au seuil est comprise entre 68 et 72 MPa. 5\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élongation à la rupture est comprise entre 40% et 140%.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la taille des nodules de polycarbonate isosorbide est inférieure à 500 nm. 10\n<CLM>\1\tMélange de polymères acide polylactique et polycarbonate isosorbide exempt de bisphénol A, ledit polycarbonate isosorbide étant exempt de bisphénol A et présentant un taux de motifs isosorbide d'au moins 20% en moles, caractérisé en ce qu'il présente une interphase constituée par du copolymère acide polylactique- 15 co-polycarbonate isosorbide obtenu sans ajout de catalyseur.\n<CLM>\1\tMélange de polymères selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend de 10% à 90% en poids d'acide polylactique et de 90% à 10% de polycarbonate isosorbide. 20\n<CLM>\1\tMélange de polymères selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisé en ce que la taille des nodules de polycarbonate isosorbide est inférieure à 500 nm.\n<CLM>\1\tMélange de polymères selon l'une des revendications 9 à 11, caractérisé en ce 25 que le mélange de polymères présente une tension interfaciale a est inférieure à 2 mN/m. 3067031 22\n<CLM>\1\tMélange de polymères selon l'une des revendications 9 à 12, caractérisé en ce que le mélange de polymères présente une température de fléchissement sous charge mesurée selon la norme ISO 75-2 méthode A comprise entre 80°C et 120°C.\n<CLM>\1\tMélange de polymères selon l'une des revendications 9 à 13, caractérisé en ce que la contrainte au seuil est comprise entre 68 et 72 MPa.
Brevet FR3067047A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de mise à l'eau d'une structure (1) destinée à flotter dans l'eau (15), comportant les étapes de : chargement de la structure (1) sur un ponton (10) flottant dans l'eau, mise en appui sous l'eau (15) d'au moins un pilier de support (2), relié à la structure (1), pendant que la structure (1) repose sur le ponton (10) flottant dans l'eau (15), retrait du ponton (10) pendant que la structure (1) est soutenue par l'au moins un pilier de support (2) prenant appui sous l'eau (15), et abaissement de la structure (1), soutenue encore par l'au moins un pilier de support (2), jusqu'à ce que la structure (1) flotte dans l'eau (15), et caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d'abaissement du ponton (10), dégageant le ponton (10) verticalement de la structure (1), pendant que la structure (1) est soutenue par l'au moins un pilier de support (2) prenant appui sous l'eau (15), avant le retrait du ponton (10).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant la revendication 1, dans lequel l'au moins un pilier de support (2) est relié de manière amovible à la structure (1), le procédé comportant en outre une étape de séparation de l'au moins un pilier de support (2) de la structure (1) une fois que la structure (1) flotte dans l'eau.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant la revendication 2, dans lequel l'au moins un pilier de support (2) est relié à la structure (1) à travers un emplacement (5) pour fixation de ligne d'ancrage sur la structure (1).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre une étape de connexion de l'au moins un pilier de support (2) à la structure (1) avant la mise en appui sous l'eau (15) de l'au moins un pilier de support (2). 306 704 7 10\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ponton (10) est abaissé par rapport à sa ligne de flottaison (17) lors de l'étape d'abaissement du ponton (10). 5\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant la revendication 5, dans lequel le ponton (10) est ballasté pour effectuer l'étape d'abaissement du ponton (10). 10\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le niveau de l'eau (15) descend pendant l'étape d'abaissement du ponton (10).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant la revendication 7, dans 15 laquelle la marée abaisse le niveau de l'eau (15) pendant l'abaissement du ponton (10).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un vérin (4) hydraulique 20 et/ou mécanique d'actionnement vertical est interposé entre l'au moins un pilier de support (2) et la structure (1).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à l'eau suivant l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la structure (1) est une 25 plateforme flottante.
Brevet FR3067052A1 (20181207)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'ouverture de caveau funéraire caractérisé en ce qu'il comporte deux rails (fig2) de forme U en alu ou en acier, sur lesquels s'emboîtent des piges d'écartement (fig3) et ou glissent des roulettes en acier (fig4 1101) qui supportent la pierre tombale en granit (figl) pour que cette dernière soit déplacée à la convenance de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux rails de forme U en acier ou en alu (fig2) se tiennent parallèles grâce à des piges d'écartement (fig3) .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les roulettes (fig4 n°1) se positionnent dans le rail de forme U.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce 10 que les roulettes déplacent la pierre tombale dans le rail de forme U (fig2) jusqu'à une vis avec des écrous freins servant de butée de sécurité (n03 fig 1).
Brevet FR3067056A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Turboréacteur du type à rotor non caréné, comprenant un générateur de gaz (3-8), une première hélice (21), non carénée, connectée à un arbre (81) du générateur de gaz (3-8) par l'intermédiaire d'un premier réducteur (23), et une deuxième hélice (91), non carénée, connectée à un arbre (81) 10 du générateur de gaz (3-8) par l'intermédiaire d'un deuxième réducteur (93), dans lequel la première hélice (21) et le premier réducteur (23) sont montés en avant du générateur de gaz (3-8), et dans lequel la deuxième hélice (91) et le deuxième réducteur (93) 15 sont montés en arrière du générateur de gaz (3-8).\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon la revendication 1, dans lequel au moins un réducteur (23) est du type train épicycloïdal comprenant trois éléments de transmission formés respectivement par un pignon planétaire (23a), 20 une couronne (23d) et une pluralité de pignons satellite (23b) portés par un porte-satellites (23c), la rotation de l'un de ces éléments de transmission étant bloquée.\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les 25 premier et deuxième réducteurs (23,\n<CLM>\1\tsont différents.\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les rapports de réduction des premier et deuxième réducteurs (23,\n<CLM>\1\tsont différents de sorte que les vitesses de rotation des première 30 et deuxième hélices (21,\n<CLM>\1\tsoient différentes.\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant au moins deux points de fixation (11a, 14a) configurés pour fixer le turboréacteur sur un aéronef, et 35 dans lequel le centre de gravité du turboréacteur est situé entre les deux points de fixation (11a, 14a) axialement les plus externes du turboréacteur. 3067056 12\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le centre de gravité du turboréacteur est situé à une distance axiale du centre géométrique axial du turboréacteur inférieure à 20%, de 5 préférence 10%, de la longueur axiale du turboréacteur.\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon la revendication 5, dans lequel un point de fixation (fia) est prévu sur un carter (11) entourant le premier réducteur (23) et un point de fixation (14a) est prévu sur un carter (14) entourant le 10 deuxième réducteur (93).\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant une bielle de structure (15) connectant le carter (14) entourant le deuxième réducteur (93) et un carter (12) du générateur de 15 gaz (3-8).\n<CLM>\1\tTurboréacteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, configuré pour être fixé à l'arrière du fuselage d'un aéronef. 20\n<CLM>\1\tAéronef, comprenant au moins un turboréacteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3067058A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de l'injection d'agent réducteur dans un système de traitement des oxydes d'azote par un catalyseur (4) de réduction catalytique sélective, dans lequel il est défini : -une consigne (23) de stockage d'ammoniac dans le catalyseur (4), -la quantité (24) d'ammoniac stockée dans le catalyseur (4), -la quantité (20) d'oxydes d'azote en amont du catalyseur (4), -une quantité (21) d'agent réducteur à injecter pour réduire les oxydes d'azote, caractérisé en ce que l'on maintient une quantité d'agent réducteur à injecter non nulle et inférieure à la quantité requise pour traiter la totalité des oxydes d'azote en amont du catalyseur (4), lorsque la consigne (23) de stockage est inférieure à la quantité (24) d'ammoniac stockée dans ce catalyseur (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la quantité (21) d'agent réducteur à injecter est dépendante de la température (Tscr) du catalyseur de réduction catalytique sélective (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la quantité (21) d'agent réducteur à injecter est nulle en deçà d'une température minimum (Tscr-min) de catalyseur de réduction catalytique sélective (4) pour laquelle on considère le catalyseur de réduction catalytique sélective (4) n'est pas assez efficace.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que la quantité (21) d'agent réducteur à injecter est dépendante du débit (Qéch) de gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que la quantité (21) d'agent réducteur à injecter est déterminée à partir de : -une cartographie qui, en fonction de la température (Tscr) du catalyseur de réduction catalytique sélective (4) et du débit (Qéch) de gaz d'échappement renvoie le pourcentage d'oxyde d'azote à traiter et, -la quantité (20) d'oxydes d'azote en amont du catalyseur (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'agent réducteur est une solution aqueuse d'urée.\n<CLM>\1\tCalculateur, caractérisé en ce qu'il comprend les moyens d'acquisition, de traitement par instructions logicielles stockées dans une mémoire ainsi que les moyens de 3067058 8 commande requis à mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend un calculateur selon la revendication précédente. 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un moteur à combustion interne selon la revendication précédente.
Brevet FR3067060A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Moteur à combustion interne (11), notamment de véhicule automobile, comportant: - un bloc-cylindres (13) comportant des chambres de combustion (14), - une culasse (16) montée sur le bloc-cylindres (13), - ladite culasse (16) comportant une première cavité (25), dite noyau d'eau, dans laquelle circule un liquide de refroidissement, et - un boîtier de dégazage (27), caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (11) comporte en outre un canal de dégazage (29) établissant une communication fluidique entre le noyau d'eau (25) et une deuxième cavité (21), ladite deuxième cavité (21) étant en communication fluidique avec le boîtier de dégazage (27).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 1, caractérisé en ce que le canal de dégazage (29) débouche dans le noyau d'eau (25) au niveau d'un point haut de circulation du liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième cavité (21) est un puits de vis de culasse.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 3, caractérisé en ce que le puits de vis de culasse (21) est en communication fluidique avec le boîtier de dégazage (27) au moyen d'un alésage (31) dans lequel est insérée une vis de purge (32) sur laquelle est connecté un tuyau de liaison (34) assurant une liaison entre la vis de purge (32) et le boîtier de dégazage (27).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication, 3 ou 4, caractérisé en ce qu'une étanchéité du puits de vis de culasse (21) est assurée par pression de contact d'une tête de vis de culasse (36) contre une zone d'appui (38) correspondante de la culasse (16) et un joint de culasse (23) intercalé entre le bloc-cylindres (13) et la culasse (16).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est incliné par rapport à un plan horizontal.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il est incliné d'un angle compris entre 2 degrés et 5 degrés par rapport au plan horizontal, valant de préférence 4,5 degrés. 3067060 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un moteur à combustion interne (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes accouplé à une boîte de vitesses (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le moteur à combustion interne (11) est incliné en direction de la boîte de vitesses (12). 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que le moteur à combustion interne (11) est implanté suivant une orientation longitudinale du véhicule automobile.
Brevet FR3067063A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Piston de moteur thermique comprenant un bol de combustion de carburant (2) et une partie supérieure (4) formant une zone de chasse du piston, ledit bol de combustion de carburant (2) ayant une cavité centrale (21), une cavité annulaire (22), une lèvre (3) située au niveau d'une périphérie supérieure de ladite cavité centrale (21), et ladite cavité annulaire (22) surplombant ladite cavité centrale (21) en étant située entre ladite lèvre (3) et ladite partie supérieure (4), caractérisé en ce que ladite cavité annulaire (22) est définie par un plateau annulaire (22) entourant ladite lèvre (3) et formant un angle a compris entre 80 degrés et 100 degrés avec une paroi périphérique (23) s'élevant dudit plateau annulaire (22) jusqu'à ladite partie supérieure (4).\n<CLM>\1\tPiston selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit angle a est compris entre 85 degrés et 95 degrés.\n<CLM>\1\tPiston selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une zone de raccordement entre une zone de surface descendante (20) et un fond (24) de ladite cavité centrale (21) est convexe.\n<CLM>\1\tPiston selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que son rapport Y/Z, en pourcentage, est compris entre 50% et 90%, Y étant une hauteur dudit plateau annulaire (22) par rapport à un fond (24) de ladite cavité centrale (21), et Z étant une hauteur de ladite partie supérieure (4) par rapport audit fond (24) de ladite cavité centrale (21).\n<CLM>\1\tPiston selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que son rapport BIC, en pourcentage, est compris entre 30% et 70%, B étant une largeur diamétrale dudit plateau annulaire (22), entre ladite lèvre (3) et ladite paroi périphérique (23), et C étant une largeur diamétrale entre ladite lèvre (3) et un bord externe de piston (42). 3067063 9\n<CLM>\1\tPiston selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que son rapport X/Z, en pourcentage, est compris entre 20% et 40%, X étant la hauteur d'un sommet (21) de ladite cavité centrale (21) par rapport à un fond (24) de celle-ci, et 5 Z étant une hauteur de ladite partie supérieure (4) par rapport audit fond (24) de ladite cavité centrale (21).\n<CLM>\1\tPiston selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que son rapport X/A, en pourcentage, est compris entre 10% et 30%, X étant la hauteur d'un sommet (21) de ladite cavité centrale (21) par rapport 10 à un fond (24) de celle-ci, et A étant un rayon minimum de ladite cavité centrale (21).\n<CLM>\1\tMoteur thermique caractérisé en ce qu'il comprend au moins un piston selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un moteur thermique selon la 15 revendication 8.
Brevet FR3067064A1 (20181207)

REVENDICATIONS1. Conduit (1) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend (i) une structure interne (2) présentant deux manchons (22) tubulaires reliés par une portion centrale (26) ajourée, un premier manchon (22) étant destiné à être connecté à un moteur à combustion interne et un deuxième manchon (22) étant destiné à être connecté à un circuit d'admission d'air, la portion centrale (26) étant flexible pour permettre de connecter les manchons (22) à un moteur à combustion interne et un circuit d'admission d'air, et (ii) une nappe tubulaire (4) de tissu thermorétractable poreux à l'air étant thermorétractée sur la portion centrale (26), la nappe tubulaire (4) présentant un fil de trame (41) thermorétractable adapté pour permettre une rétractation radiale de la nappe tubulaire (4) par rapport à un axe longitudinal (1) de la nappe tubulaire (4).\n<CLM>\1\tConduit (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que la portion centrale (26) comprend un jonc hélicoïdal (21) venu de matière avec les manchons (22).\n<CLM>\1\tConduit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque manchon (22) présente une nervure torique (24) adaptée pour bloquer en translation la nappe tubulaire (4) thermorétractée sur la structure interne (2).\n<CLM>\1\tConduit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la structure interne (2) est en matériau thermoplastique.\n<CLM>\1\tConduit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la nappe tubulaire (4) est tissée avec un fil de trame 30 monofilament de polyester.\n<CLM>\1\tConduit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la nappe tubulaire (4) thermorétractée sur la structure interne (2) présente une porosité comprise entre 200I/m2/s et 600I/m2/s sous une 35 perte de charge de 200 Pascals. 3067064 8\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un conduit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'une structure interne (2), fourniture d'une nappe tubulaire (4), 5 positionnement de la nappe tubulaire (4) autour de la structure interne (2), - thermorétractation de la nappe tubulaire (4) sur la structure interne (2). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'étape de fourniture d'une structure interne (2) comprend une phase d'injection plastique de la structure interne (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé 15 en ce que l'étape de thermorétractation de la nappe tubulaire (4) sur la structure interne (2) comprend une phase de chauffage de la nappe tubulaire (4) sur la structure interne (2) à une température comprise entre 100°C et 150°C. 20