INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070007A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Fauteuil (1), comprenant : un châssis (2) incluant une assise (3) et un dossier (4), et un piétement (5) incluant une partie avant (6) et une partie arrière (7), caractérisé en ce que la partie arrière (7) du piétement (5) est articulée sur le châssis (2), entre : une position relevée (P1) du fauteuil (1), dans laquelle la partie arrière (7) comporte des moyens d'appui (74) au sol (S) uniquement sur l'arrière du dossier (4) ; et une position inclinée (P2) du fauteuil (1), dans laquelle la partie arrière (7) comporte des moyens d'appui (74;\n<CLM>\1\tau sol (S) à la fois sur l'arrière et l'avant du dossier (4). _ 15\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie arrière (7) du piétement (5) comprend deux pieds (70) latéraux articulés sur le châssis (2).\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux pieds (70) sont solidaires l'un de l'autre en basculement (R1 ; R2). 20\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que chaque pied (70) comporte : un sommet (71) articulé sur le châssis (2), une première branche (72) qui s'étend entre le sommet (71) et une 25 première extrémité (74), et une deuxième branche (73) qui s'étend entre le sommet (71) et une deuxième extrémité (75) ; et en ce que : dans la position relevée (P1), la première extrémité (74) forme un élément 30 d'appui au sol (S) sur l'arrière du dossier (4), tandis que la deuxième branche (73) est positionnée le long du dossier (4), et dans la position inclinée (P2), la première extrémité (74) et la deuxième extrémité (75) forment simultanément deux éléments d'appui au sol (S) sur l'arrière et l'avant du dossier (4). 35 8\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie arrière (7) du piétement (5) est dépourvue de ressort.\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la 5 partie arrière (7) comporte un système de blocage en rotation des pieds\n<CLM>\1\t7. Fauteuil (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le dossier (4) comprend deux coulisseaux (40), une plaque fixe (41) et une plaque mobile (42) entre les coulisseaux (40), pour régler la hauteur du dossier (4). 10\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le dossier (4) est fixe et non réglable en hauteur.\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le _ 15 châssis (2) comprend deux montants latéraux (20) en forme de L, communs à l'assise (3) et au dossier (4).\n<CLM>\1\tFauteuil (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie avant (6) du piétement (5) comprend deux pieds (60) en forme de L, avec 20 chacun : une première branche (61) solidaire de l'assise (3) et ayant une extrémité inférieure (63) constituant un appui au sol (S), et une deuxième branche (62) constituant un repose-bras.
Brevet FR3070012A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Réservoir à eau (1) pour humidificateur de gaz comprenant une cuve (2) comprenant une paroi périphérique (3) et un fond (4) délimitant un volume interne (5) destiné à recevoir de l'eau à chauffer, et une plaque métallique chauffante (6) agencée dans le fond (4) de la cuve (2), caractérisé en ce que la plaque métallique chauffante (6) est fixée de manière étanche dans le fond (4) de la cuve (2) au moyen d'au moins une première colle (7,\n<CLM>\1\tdéposée entre la plaque chauffante (6) et le fond (4) de la cuve (2).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la plaque chauffante (6) est fixée au moyen d'au moins une première (7) et une deuxième colle (8) différentes l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première colle (7) est choisie parmi les colles de type néoprène, nitrile, polyuréthane, silicone, acrylique, anaérobique, cyanoacrylate, époxy, inorganique, phénolique, polyester ou polysulfure.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième colle (8) est une colle capillaire, de préférence une colle UV à base acrylate ou à base époxy.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi périphérique (3) est en plastique, de préférence en polypropylène.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque métallique chauffante (6) est en acier inoxydable, en aluminium ou en alliage d'aluminium, en cuivre ou en laiton. 12\n<CLM>\1\t' Réservoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fond (4) de la cuve (2) comprend un épaulement (9) comprenant une rainure périphérique (10) destinée à recevoir au moins une partie de la colle de manière fixer la plaque métallique chauffante (6) audit épaulement (9), ladite plaque métallique chauffante (6) étant 5 positionnée sur l'épaulement (9) et hors de la rainure périphérique (10).\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le fond (4) de la cuve (2) comprend deux portions de paroi (11,\n<CLM>\1\tparallèles l'une à l'autre prenant en sandwich le bord périphérique (6a) de ladite plaque métallique chauffante (6), de 10 préférence les deux portions de paroi (11,\n<CLM>\1\tsont moulées autour du bord périphérique (6a) de ladite plaque métallique chauffante (6).\n<CLM>\1\tHumidificateur de gaz (24), notamment d'air, comprenant un réservoir (1) à eau selon l'une des revendications précédentes, de préférence un réservoir (1) amovible. 15\n<CLM>\1\tInstallation de ventilation comprenant un ventilateur médical (25) alimentant en gaz respiratoire un humidificateur de gaz (24) selon la revendication 9.
Brevet FR3070013A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'incision comprenant : - un élément de préhension manuelle (100) et - un ensemble d'incision (200) placé sur une extrémité de l'élément de préhension (100) et comprenant : . un poinçon (210), caractérisé en ce que le poinçon (210) est scindé en au moins deux pointes d'incision (220, 230), l'une au moins de ces pointes (220,\n<CLM>\1\tétant articulée à déplacement sur l'élément de préhension (100) pour être mobile entre une position de repos et d'incision dans laquelle les pointes (220,\n<CLM>\1\tsont adjacentes et une position de travail et d'injection dans laquelle les pointes (220,\n<CLM>\1\tsont écartées et . des moyens de sollicitation (250) adaptés pour déplacer chaque pointe mobile (220,\n<CLM>\1\ten position de travail, lorsque ces moyens de sollicitation (250) viennent en appui sur la peau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le poinçon (210) est scindé en deux pointes (220,\n<CLM>\1\td'incision, articulée chacune à rotation sur l'élément de préhension (100) pour être mobile entre une position de repos et d'incision adjacentes et une position de travail et d'injection écartées.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque pointe articulée à déplacement (220,\n<CLM>\1\test reliée à l'élément de préhension (100) par une zone charnière venue de matière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de sollicitation (250) comprennent une languette (260,\n<CLM>\1\tassociée respectivement à chaque pointe (220, 230), qui s'étend perpendiculairement à l'axe longitudinal (0-0) des pointes et qui porte une pointe respective (220, 230), les surfaces axialement extérieures (262,\n<CLM>\1\tdes languettes (260,\n<CLM>\1\tformant au repos un dièdre concave.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une chambre (280) formant réserve de produit à injecter (10). 16\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la chambre (280) est formée d'une fente formée dans l'extrémité de l'ensemble de préhension (100) et qui se prolonge dans le poinçon (210) pour individualiser les pointes (230). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (290) de verrouillage des pointes (220,\n<CLM>\1\ten position de travail et d'injection.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (290) comprennent des crochets 10 complémentaires (265, 275 ; 293,\n<CLM>\1\tsur les moyens de sollicitation (250) et sur des bras (292,\n<CLM>\1\tprévus sur l'extrémité de l'ensemble de préhension.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les pointes (220,\n<CLM>\1\tont une hauteur (H) comprise entre 0,5 et 15 5mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il présente un axe longitudinal (0-0) et deux plans de symétrie (A-A, B-B). 20
Brevet FR3070015A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Dispositif mobile de projection (10,\n<CLM>\1\tpour scénographie lumineuse, comprenant un engin routier (12) muni d'une structure (14,\n<CLM>\1\tmontée sur roues (16), et au moins une unité de projection lumineuse (50,\n<CLM>\1\tmontée sur la structure (14,\n<CLM>\1\tet configurée pour être commandée de façon à réaliser une scénographie lumineuse dans l'environnement extérieur du dispositif mobile de projection (10, 210).\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon la revendication 1, dans lequel l'engin routier (12) est un véhicule autopropulsé ou une remorque.\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'unité de projection lumineuse (50) est montée mobile par rapport à l'engin routier (12).\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant en outre un système (58,\n<CLM>\1\td'évacuation de la chaleur produite par l'unité de projection lumineuse (50, 250).\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'engin routier (12) comprend une cabine de commande et/ou de surveillance (25) de l'unité de projection lumineuse (50).\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la structure (14) est munie d'au moins 19 une fenêtre (26), l'unité de projection lumineuse (50) étant montée de façon à pouvoir projeter à travers la fenêtre (26), la transmittance lumineuse à travers la fenêtre étant supérieure ou égale à 90% dans le domaine visible.\n<CLM>\1\tDispositif mobile de projection selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'unité de projection lumineuse (50,\n<CLM>\1\test agencée dans une partie supérieure (22,\n<CLM>\1\tde la structure (14, 214).\n<CLM>\1\tEnsemble mobile de projection (100), comprenant un dispositif mobile de projection (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l'engin routier (12) est une remorque, et un véhicule tracteur (80) configuré pour tracter la remorque (12), le véhicule tracteur (80) comprenant un générateur d'énergie (82) et le dispositif mobile de projection (10,\n<CLM>\1\tcomprenant des moyens d'alimentation configurés pour alimenter l'unité de projection lumineuse (50,\n<CLM>\1\ten énergie à partir du générateur d'énergie (82).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif mobile de projection (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour la réalisation d'une prestation de scénographie lumineuse.
Brevet FR3070017A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Outil rotatif de pré perçage du bois comprenant un corps principal cylindrique (1) pourvu de rainures extérieures hélicoïdales (2) et au moins une lèvre taillante (3) caractérisé en ce qu'il présente une extrémité de perçage effilée d'angle de pointe d'environ 10 à\n<CLM>\1\t2. Outil selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est constitué d'acier rapide supérieur.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le diamètre extérieur du corps principal est compris entre 2 mm et 10 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit corps principal présente une longueur totale comprise entre 40 mm et 120 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'extrémité de perçage présente une longueur comprise entre 20 mm et 60 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ratio entre la longueur du corps principal et la longueur de la pointe effilée est compris entre 0.40 % et 0.60 °A).
Brevet FR3070018A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Outil rotatif de pré perçage du bois comprenant un corps principal cylindrique (1) pourvu de rainures extérieures hélicoïdales (2) et au moins une lèvre taillante (3) caractérisé en ce qu'il présente une extrémité de perçage effilée d'angle de pointe d'environ 12 à 18°.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité de perçage présente un angle de pointe d'environ\n<CLM>\1\t3. Outil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est constitué d'acier rapide supérieur.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le diamètre extérieur du corps principal est compris entre 2 mm et 10 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit corps principal présente une longueur totale comprise entre 40 mm et 120 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'extrémité de perçage présente une longueur comprise entre 20 mm et 60 mm.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ratio entre la longueur du corps principal et la longueur de l'extrémité de perçage est compris entre 0.40 et 0.60.
Brevet FR3070035A1 (20190215)

REVENDICATIONS1 - Dispositif anti-clapot (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément (4,4',4") comprenant au moins un flotteur (5,5') en forme globale de cylindre, une bavette (6,6') fixée le long d'un (61) de ses bords longitudinaux (61,62) sous ledit flotteur (5) et munie d'un lest (7) le long de son autre bord longitudinal (62) de manière à ce que, lorsque le flotteur (5,5') flotte à la surface de l'eau (8), ladite bavette (6,6') s'étende sous l'ensemble dudit flotteur (5,5') et soit maintenue tendue verticalement par ledit lest (7), ledit élément (4) étant agencé pour être arrimé par des drisses (9,10) a un bateau (3), le flotteur (5,5') flottant à la surface de l'eau (8) plaqué contre la coque (2) dudit bateau (3). 2 - Dispositif anti-clapot (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque élément (4,4',4") comporte deux flotteurs (5,5') identiques, en forme globale de cylindre et accolés longitudinalement. 3 - Dispositif anti-clapot (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que chaque élément (4,4',4") comprend deux bavettes (6,6') reliant chacune le lest (7) et le ou l'un des flotteurs (5,5') de manière à ce que les bavettes (6,6') forment un ensemble dont la section transversale ait une forme générale de V. 4 - Dispositif anti-clapot (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les bavette(s) (6,6') et lest (7) de chaque élément (4) sont 30 souples. 5 - Dispositif anti-clapot (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque élément (4') comporte un flotteur additionnel (12) de plus petit diamètre et de même longueur que le ou les flotteurs (5,5'), relié à un flotteur (5,5') par un lien souple (13) et agencé pour être disposé entre le coque du 5 bateau (3) et ledit élément (4') lorsque le dispositif anticlapot (1) est mis en place autour dudit bateau (3). 6 - Dispositif anti-clapot (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comporte un 10 matelas (18) formé par une pluralité de flotteurs complémentaires (19) accolés longitudinalement, agencé pour être disposé sous et contre le tableau arrière (17) incliné et maintenu par des drisses (20). 15 7 - Dispositif anti-clapot (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que chacun des flotteur(s) (5,5') et/ou flotteur complémentaire (19) est gonflable.
Brevet FR3070037A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Ensemble propulsif (10) comprenant : - Une turbomachine (16), et - Une nacelle (12) comprenant : o une enveloppe annulaire (14) entourant la turbomachine (16) et délimitant avec celle-ci un compartiment nacelle ; o une ouverture (18) pratiquée dans l'enveloppe annulaire (14) et permettant d'accéder au compartiment nacelle ; o un capot (20) mobile par rapport à l'enveloppe (14) et mobile entre une position de fermeture dans laquelle le capot (20) mobile obture l'ouverture et une position de maintenance dans laquelle le capot (20) mobile est écarté de l'ouverture pour permettre l'accès au compartiment nacelle, et o un équipement électrique (22) porté par le capot (20) et relié à la turbomachine (16) par un câble électrique (26), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de suspension élastique (30) de moyens (28) de support et de guidage en translation du câble (26), les moyens de suspension élastiques (30) étant configurés pour exercer une force de rappel des moyens (28) de support et de guidage depuis la position de maintenance du capot (20)vers une position de fermeture du capot (20).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel les moyens de suspension élastique (30) comprennent un élément élastique (32) reliant l'enveloppe annulaire (40) à un organe de roulement (44) comprenant une bande de roulement (46) sur laquelle est appliquée le câble (26).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, dans lequel l'organe de roulement (44) est une roue.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'équipement électrique (22) est un calculateur de la turbomachine.
Brevet FR3070045A1 (20190215)

REVENDICATIONS1.- Dispositif comprenant deux compartiments séparés par une membrane synthétique poreuse, un compartiment luminal comprenant des cellules endothéliales et des péricytes, et un compartiment abluminal comprenant des astrocytes. 2.- Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le compartiment comprenant des astrocytes comprend en outre de la microglie. 3.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel toutes les cellules proviennent d'une même espèce animale. 4.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel un ou plusieurs types cellulaires sont issus de cultures primaires. 5.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel un ou plusieurs types cellulaires sont issus de cultures de cellules immortelles. 6.- Dispositif selon la revendication 4, dans lequel les cellules endothéliales et les péricytes sont issus de cultures primaires d'individu du même âge. 7.- Dispositif selon l'une des revendications 4 et 6, dans lequel un ou plusieurs dudit ou desdits type(s) cellulaire(s) issus de cultures primaires sont des types cellulaires modèles de pathologies. 8.- Procédé de préparation d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant les étapes suivantes : a) ensemencement d'astrocytes sur une surface et/ou sur une face de la membrane synthétique poreuse, b) insertion ou dépôt de la membrane synthétique poreuse sur ladite surface, de telle sorte que si la membrane synthétique poreuse comprend des astrocytes alors la face comprenant les astrocytes est en regard de la surface, c) ensemencement de la face de la membrane synthétique poreuse luminale avec des cellules endothéliales et des péricytes. 19 9.- Procédé de préparation d'un dispositif selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : a) ensemencement d'astrocytes sur une face de la membrane synthétique poreuse, 5 b) ensemencement de l'autre face de la membrane synthétique poreuse avec des cellules endothéliales et des péricytes, et éventuellement c) dépôt de la membrane synthétique poreuse sur une surface de telle sorte que la face comprenant des astrocytes soit en regard de la surface. 10 10.- Utilisation du dispositif selon l'une des revendications 1 à 7 comme modèle de la BHE. 11.- Utilisation selon la revendication 10 pour tester la perméabilité du modèle. 15 12.- Utilisation selon la revendication 10 pour tester la perméabilité du modèle à un composé comprenant les étapes : a) ajout dudit composé dans un des compartiments du dispositif, b) incubation du dispositif, c) détection et analyse de la présence du dit composé et/ou de ses métabolites 20 dans le compartiment où l'ajout dudit composé n'a pas eu lieu. 13 - Utilisation selon la revendication 10 pour étudier la physiopathologie d'une maladie. 25 14 - Utilisation selon la revendication 10 pour tester des molécules à visée préventive, thérapeutique ou diagnostique ciblant les acteurs cellulaires et moléculaires de la BHE. 15 - Utilisation selon la revendication 10 pour tester des conditions physiques. 30 16 - Utilisation selon la revendication 10 pour tester des protocoles. 35
Brevet FR3070048A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'aide à l'épissure d'un câble métallique (20), caractérisé en ce qu'il comprend trois anneaux concentriques ouverts, respectivement : un anneau central (3), présentant un diamètre interne d31 et un diamètre externe d32, et dont le centre est destiné à accueillir l'âme (21) du câble métallique (20) ainsi que les torons qui ne sont pas manipulés, un anneau intermédiaire (2), présentant un diamètre interne d21 et un diamètre externe d22, permettant le passage dudit câble métallique (20) jusqu'au coeur de l'anneau central (3) et dont la couronne présente au moins deux moyens de réception destinés à recevoir au moins un toron (22) du câble métallique (20), un anneau externe (1) autorisant le passage d'une part de l'âme du câble métallique et des différents torons qui ne sont pas manipulés (20) et d'autre part des torons manipulés (22), respectivement jusqu'au centre de l'anneau central (3) et jusqu'aux au moins deux moyens de réception aptes à recevoir au moins un toron situés sur la couronne de l'anneau intermédiaire (2), et en ce que les trois anneaux sont en rotation libre et en rotation indépendante les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens aptes à recevoir au moins un toron (22) du câble métallique (20) sont au moins au nombre de deux et présentent chacun une encoche respectivement orientée dans le sens horaire et une deuxième ouverture orientée dans le sens antihoraire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens aptes à recevoir au moins un toron (22) du câble métallique (20) sont disposés de part et d'autre de l'ouverture (14) de l'anneau intermédiaire (2). 2\n<CLM>\1\t55.\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25 Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de liaison assurant la liaison respectivement entre l'anneau central (3) et l'anneau intermédiaire (2) et entre l'anneau externe (1) et l'anneau intermédiaire (2). Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de liaison sont fixés sur l'anneau intermédiaire (2). Dispositif selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les moyens de liaison sont des roulements à billes (5). Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'anneau externe (1) présente une face interne et en ce que l'anneau central (3) présente une face externe, chacune des deux faces présentant chacune un rail à gorge, respectivement (6) et (7), aptes à accueillir les roulements à billes (5) positionnés sur l'anneau intermédiaire (2). Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le diamètre d21 de l'anneau intermédiaire (2) est supérieur au diamètre d31 de l'anneau central (3). Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'anneau externe (1) est doté d'une plaque (8), permettant sa fixation sur un chevalet.
Brevet FR3070050A1 (20190215)

REVENDICATIONS1 : Structure de bâtiments, notamment destinée aux maisons individuelles ou non, caractérisée en ce qu'elle comporte : -Un ensemble chéneaux et toiture (dessin\n<CLM>\1\tdans lequel la toiture est de forme courbe , ou à deux pentes(8), les chéneaux comportant une face au vent oblique (10) protégeant les bords d'attaque des toitures. 2: Structure de bâtiment selon la revendication 1, caractérisée en ce que les tôles de toitures (8) sont d'un seul tenant, de façade à façade. 3 : Structure de bâtiment selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que les chéneaux en béton armé (9),allégé ou non, morcelés ou d'un seul tenant, préfabriqués ou non, sont intimement liés aux têtes de murs sur lesquels ils reposent, par des noyaux de béton armé (11) 4: Structure de bâtiment selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les chéneaux comportent une face au vent oblique (10) et penchée du côté des bords d'attaque des toitures.
Brevet FR3070065A1 (20190215)

REVENDICATIONS1/Dispositif de protection balistique individuelle déployable, présentant une position repliée et une position déployée, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs plaques de protection balistique positionnées dans un sac composé par une partie fixe et des parties amovibles, les unes sur les autres dans le sens indiqué sur les panneaux balistiques lorsqu'elles sont repliées, et se retrouvant positionnées toujours dans le sens indiqué , les unes sous les autres, se chevauchant légèrement lorsqu'elles sont déployées, le passage de la position repliée à la position déployée se faisant par un déplacement vertical des plaques de protection. 2/Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un système de maintient souple (9) maintient les protections balistiques toujours dans le sens indiqué, repliées ou déployées, laissant uniquement la possibilité d'un déplacement vertical des protections. 3/Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que le système de retenue des protections balistiques est constitué de matériaux souples, évitant ainsi toute partie rigide, pour éviter que ces parties deviennent elles même des projectiles si elles sont impactés par balle. 4/Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il faut, pour déployer le système de protection, tirer sur la poignée (10) de la partie avant du sac. 5/Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que la partie avant (1)amovible est solidarisée à la partie arrière(4) du sac par des bandes de type velcro (11), permettant un usage normal du sac lorsque les deux parties sont réunies. 6/Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que la poignée (10) située sur la partie avant (1) amovible sert de poignée de transport du sac lorsqu'il n'est pas positionné de façon prévue sur le porteur. 7/Dispositif selon les revendications 1,2, 4,5 caractérisé en ce que lorsque le sac est positionné fixement sur le porteur, le porteur tire sur la poignée (10) de la face avant (1) d'un geste de faible amplitude, dans un espace qui peut être exigu, pour séparer la face avant (1) de la partie arrière (4), pour permettre le déploiement du dispositif de protection balistique (7,8). 35
Brevet FR3070085A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Procédé d'étalonnage d'une caméra (3,\n<CLM>\1\td'un véhicule automobile (1), comprenant des étapes : a) d'acquisition d'une modélisation informatique d'un objet de référence (19), b) de lecture de paramètres caractéristiques de ladite caméra (3, 5), c) de composition d'une image virtuelle (21) de l'objet de référence (19) tel qu'il devrait être vu par la caméra (3, 5), en fonction desdits paramètres caractéristiques et de ladite modélisation informatique, d) de capture d'au moins une image réelle (31) de l'environnement du véhicule automobile (1) par la caméra (3, 5), sur laquelle apparaît une partie au moins de l'objet de référence (19), e) de comparaison de l'image virtuelle (21) et de l'image réelle (31), et f) d'étalonnage de ladite caméra (3,\n<CLM>\1\ten fonction du résultat de ladite comparaison.\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon la revendication 1, dans lequel l'étape de comparaison comprend : - une opération de superposition de l'image virtuelle (21) avec l'image réelle (31), et - une opération d'ajustement de paramètres de posture de la caméra (3,\n<CLM>\1\tjusqu'à ce que l'objet de référence (19) apparaissant sur l'image virtuelle (21) se superpose à l'objet de référence (19) apparaissant sur l'image réelle (31).\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits paramètres caractéristiques comprennent une position nominale et une orientation nominale de la caméra (3, 5).\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits paramètres caractéristiques comprennent en outre une distance focale et/ou un champ de vision et/ou une carte de distorsions et/ou des dimensions relatives à ladite caméra. 12\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le véhicule automobile (1) comprenant une pluralité de caméras (3, 5), les étapes a) à f) sont successivement appliquées à chaque caméra (3, 5). 5\n<CLM>\1\tProcédé d'étalonnage selon la revendication précédente, dans lequel l'objet de référence (19) considéré pour chaque caméra (3,\n<CLM>\1\test différent des objets de référence (19) considérés pour les autres caméras (3, 5).\n<CLM>\1\tProcédé de calibrage de véhicules automobiles (1) de modèles 10 différents équipés chacun d'au moins une caméra (3, 5), comprenant l'étalonnage de la caméra (3,\n<CLM>\1\tde chaque véhicule automobile (1) en mettant en oeuvre un procédé d'étalonnage conforme à l'une des revendications précédentes, l'objet de référence (19) considéré au cours desdits procédés d'étalonnage étant à chaque fois le même et présentant une position inchangée dans l'environnement des 15 véhicules automobiles (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comprenant au moins une caméra (3,\n<CLM>\1\tet une unité de calcul (11), caractérisé en ce que l'unité de calcul (11) est programmée pour mettre en oeuvre un procédé d'étalonnage conforme à l'une des 20 revendications 1 à 6.
Brevet FR3070092A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Circuit (2) de protection d'un circuit intégré (1) contre des attaques par injection de faute, comportant un élément (4) à diélectrique à destruction en court-circuit, connecté entre deux bornes (12,\n<CLM>\1\tdestinées à recevoir une tension d'alimentation (Vcc) du circuit intégré.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel ledit élément (4) est un transistor MOS dont des bornes de conduction sont connectées auxdites deux bornes d'alimentation (12, 14).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 10 la destruction du diélectrique s'effectue par effet tunnel assisté par pièges.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant également au moins un détecteur de faute (3) commandant une destruction progressive dudit élément (4). 15\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, dans lequel ledit détecteur (3) commande l'application d'une contrainte électrique sur le diélectrique de l'élément (4).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4 ou 5, dans lequel le détecteur (3) comporte au moins un élément (32) sensible au 20 rayonnement photonique.\n<CLM>\1\tCircuit de protection contre des attaques laser selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Procédé de protection d'un circuit intégré contre des attaques par injection de faute, dans lequel on provoque une 25 destruction progressive d'un élément (4) à diélectrique à destruction en court-circuit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel la durée et l'intensité de la destruction progressive dépend de la durée et de l'intensité de l'attaque. 30\n<CLM>\1\tCircuit intégré (1) comportant au moins un circuit de protection (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3070095A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Système d'affichage et de détection (30) comprenant : un capteur d'images (22) ; un écran d'affichage (12) ; et un système antireflet (32) recouvrant l'écran d'affichage (12) et le capteur d'image (22), ce système antireflet comprenant un polariseur rectiligne commandable électriquement (34).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection (30) selon la 10 revendication 1, dans lequel le système antireflet (32) comprend en outre une lame quart d'onde (7).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le polariseur rectiligne commandable électriquement (34) est un polariseur à cristaux 15 liquides.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'écran d'affichage (12) recouvre le capteur d'images (22).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon l'une 20 quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'écran d'affichage (12) comprend une couche photoémettrice (16) et une couche d'encapsulation (18) recouvrant la couche photoémettrice (16).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon la 25 revendication 5, dans lequel la couche photoémettrice (16) est une couche de type OLED.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l'écran d'affichage (12) comprend un substrat transparent (14) sur lequel repose la couche 30 photoémettrice (16).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le système antireflet (32) est recouvert d'un revêtement transparent (24). B16386 12\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon la revendication 8, dans lequel le revêtement transparent (24) est en verre.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon l'une 5 quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le capteur d'images (22) comprend une matrice de capteurs organiques.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage et de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, comprenant, en outre, un filtre angulaire, entre le capteur d'images (22) et l'écran d'affichage (12), adapté à bloquer les rayons incidents dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à une face du filtre angulaire est supérieure à un seuil et à laisser passer au moins certains rayons incidents dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil.\n<CLM>\1\tUtilisation du système d'affichage et de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 pour la détection d'au moins une empreinte digitale d'un utilisateur.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 12, dans lequel le capteur d'images (22) joue le rôle d'une surface tactile.\n<CLM>\1\tProcédé de commande du système d'affichage et de détection (30) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel le polariseur rectiligne commandable électriquement (34) est désactivé à chaque utilisation du capteur d'images (22).
Brevet FR3070100A1 (20190215)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour un amplificateur de puissance sans modulation de charge comprenant de multiples amplificateurs connectés en parallèle pour amplifier un signal qui a été divisé en des chemins de circuits parallèles, l'un des amplificateurs fonctionnant comme amplificateur principal dans une première classe d'amplification et les amplificateurs restants fonctionnant comme amplificateurs de crête dans une deuxième classe d'amplification.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel 10 l'amplificateur principal ne voit pas de modulation de sa charge entre les états complètement en marche et complètement en retrait de l'amplificateur de puissance.\n<CLM>\1\tProcédé pour un amplificateur de puissance sans modulation de charge comprenant de multiples amplificateurs 15 connectés en parallèle pour amplifier un signal qui a été divisé en des chemins de circuits parallèles, l'un des amplificateurs fonctionnant comme amplificateur principal dans une première classe d'amplification et les amplificateurs restants fonctionnant comme amplificateurs de crête dans une deuxième classe 20 d'amplification.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'amplificateur principal ne voit pas de modulation de sa charge entre les états complètement en marche et complètement en retrait de l'amplificateur de puissance.
Brevet FR3070108A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un sel de polyhexamethylène biguanide. 5\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend du 4-(3- éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un sel de polyhexamethylène biguanide en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one / sel de polyhexamethylène biguanide va de 5 à 75, de préférence va de 15 à 60, préférentiellement va 10 de 20 à\n<CLM>\1\t3. Mélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la moisissure Aspergillus figer. 15\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le sel de polyhexamethylène biguanide est choisi parmi chlorhydrate, borate, acétate, gluconate, sulfonate, tartrate, citrate.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 20 que le sel de polyhexamethylène biguanide est le sel chlorhydrate.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un mélange antimicrobien selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux, les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels. 30\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que la 4-(3-éthoxy4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0,01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids, et préférentiellement allant de 0,01 à 2,5 % en poids. 35\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique de soin et/ou de maquillage et/ou de nettoyage des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'une quelconque des revendications 6 à\n<CLM>\1\t40\n<CLM>\1\tProcédé de conservation d'une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisé en ce qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange antimicrobien tel que défini selon l'une des revendications 1 à 5.
Brevet FR3070111A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du diazolidinylurée.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend du 4-(3- éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du diazolidinylurée en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one / diazolidinylurée va de 0,5 à 2,5, de préférence va de 0,6 à 2,3, de préférence va de 0,7 à 2, préférentiellement va de 0,7 à 1,8, et plus préférentiellement va de 1,2 à 1,8.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la levure Candida Albicans.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un mélange antimicrobien selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux, les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que la 4-(3-éthoxy4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0,01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids, préférentiellement allant de 0,01 à 2, 5 % en poids, et plus préférentiellement allant de 0,01 à 2 % en poids.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique de soin et/ou de maquillage et/ou de nettoyage des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'une quelconque des revendications 4 à\n<CLM>\1\t8. Procédé de conservation d'une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisé en ce qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange antimicrobien tel que défini à l'une des revendications 1 à 3.30
Brevet FR3070113A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et de l'imidazolidinylurée.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend du 4-(3- éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et de l'imidazolidinylurée en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one / imidazolidinylurée va de 0,1 à 0,8, et plus préférentiellement va de 0,15 à 0,45.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur les moisissures, notamment sur Aspergillus figer, et sur les levures, en particulier sur Candida albicans.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il a un ratio pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl) butan-2-one / imidazolidinylurée allant de 0,2 à 0,8, et plus préférentiellement allant de 0,4 à 0,6.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la moisissure Aspergillus figer.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il a un ratio pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl) butan-2-one / imidazolidinylurée allant de 0,1 à 0,6, et plus préférentiellement allant de 0,15 à 0,45.\n<CLM>\1\tMélange antimicrobien selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la levure Candida Albicans.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un mélange antimicrobien selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux, les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en ce que la 4-(3-éthoxy4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0,01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids, préférentiellement allant de 0,01 à 2, 5 % en poids, et plus préférentiellement allant de 0,01 à 2 % en poids.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique de soin et/ou de maquillage et/ou de nettoyage des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'une quelconque des revendications 8 à\n<CLM>\1\t9\n<CLM>\1\tProcédé de conservation d'une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisé en ce qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange antimicrobien tel que défini à l'une 5 des revendications 1 à 7.
Brevet FR3070114A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Mélange antimicrobien comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé hexamidine choisi parmi l'hexamidine diisethionate, l'hexamidine diparabène ou l'hexamidine parabène.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication précédente caractérisé en ce que le composé hexamidine est l'hexamidine diisethionate.\n<CLM>\1\tMélange selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend la 4- (3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et le composé hexamidine en quantités telles que le rapport pondéral 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one / composé hexamidine va de 5 à 85, de préférence va de 7 à 82, et préférentiellement va de 15 à\n<CLM>\1\t4. Mélange antimicrobien selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une activité antimicrobienne sur la levure Candida albicans.\n<CLM>\1\tComposition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un mélange antimicrobien selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ingrédient additionnel choisi parmi l'eau, les huiles, les polyols ayant de 2 à 10 atomes de carbone, les gélifiants, les tensioactifs, les polymères filmogènes, les matières colorantes, les parfums, les charges, les filtres UV, les extraits végétaux, les actifs cosmétiques et dermatologiques, et les sels.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisée en ce que la 4-(3-éthoxy4-hydroxyphényl)butan-2-one est présente en une teneur allant de 0,01 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,01 % à 3 % en poids, préférentiellement allant de 0,01 à 2, 5 % en poids, et plus préférentiellement allant de 0,01 à 2 % en poids.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique de soin et/ou de maquillage et/ou de 35 nettoyage des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'une quelconque des revendications 5 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de conservation d'une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisé en ce 40 qu'il consiste à incorporer à ladite composition un mélange antimicrobien tel que défini à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t45 50