INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072372A1 (20190419)

REVENDICATIONS1- Dispositif de préhension (1) pour obus (100), comportant au moins une paire de mâchoires (10) destinées à venir enserrer un obus (100), chaque mâchoire (10) pivotant entre une position ouverte et une position fermée autour d'un axe de pivotement (11) parallèle à l'axe longitudinal de l'obus (100), l'axe de pivotement (11) de chaque mâchoire (10) étant solidaire d'un châssis et situé entre une extrémité inférieure (10a) et une extrémité supérieure (10b) de la mâchoire (10), l'application de l'extrémité supérieure de chaque mâchoire (10) sur l'obus (100) provoquant la fermeture des mâchoires (10), dispositif caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de verrouillage (30) reliant les extrémités supérieures (10b) des mâchoires (10) et comprenant deux bielles (14) et un segment central (13) reliant ces bielles (14), bielles articulées par rapport aux mâchoires (10) par une première articulation (16) et articulées par une seconde articulation (61) au segment central (13), un moyen de rappel élastique (15) reliant chaque première articulation (16) en un point dit central (13b) disposé au milieu du segment central (13), dispositif comportant au moins une butée (17) mobile solidaire d'un levier de manoeuvre (18), butée située au-dessus du moyen de verrouillage (30) et apte à pousser le moyen de verrouillage (30) vers le bas jusqu'en-dessous d'une position d'équilibre instable du moyen de verrouillage (30). 2- Dispositif de préhension selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux paires de mâchoires coaxiales. 3- Dispositif selon une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce qu'il comporte deux butées (17) comportant 9 chacune un levier (18), chaque butée (17) étant destinée à appuyer sur une des bielles (14) du moyen de verrouillage. 4- Dispositif selon une des revendications 1 à 3, 5 caractérisé en ce que le châssis (2) comporte un appui coulissant (60) destiné à interférer avec une partie supérieure de l'obus (100) afin de caler l'obus dans le dispositif. 10 5- Dispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cale (32) dans sa partie arrière qui est destinée à venir en appui sur une face arrière du culot de l'obus pour positionner ce dernier longitudinalement par rapport au dispositif. 15 6- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque levier (18) est solidaire de deux butées (17), chaque butée (17) étant destinée à agir sur une bielle (14) associée à une paire de mâchoires différente. 20
Brevet FR3072379A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composé de formule générale (I) C H 3 R100CNCOOR3 COOR2 (I) I dans laquelle R1, R2 et R3 sont choisis, indépendamment les uns des autres, comme étant un groupe C,-C,0-alkyle, C2-C,0ralkényle, phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis indépendamment les uns des autres comme étant un groupe C,-C,0-alkyle ou un halogène, ou benzyle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis indépendamment les uns des autres comme étant un groupe C,-C,0-alkyle ou un halogène.\n<CLM>\1\tComposé selon la revendication 1, caractérisé en ce que Rl est un groupe méthyle, éthyle, butyle ou phényle.\n<CLM>\1\tComposé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que Rl est un groupe méthyle.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que R2 est un groupe méthyle, éthyle, butyle, benzyle ou phényle.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que R2 est un groupe éthyle.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que R3 est un groupe méthyle, éthyle, butyle, benzyle ou phényle.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que R3 est un groupe méthyle.\n<CLM>\1\tComposé de formule générale (I-a) C H3 R100CNCOOR3 I COOR2 (I-a) dans laquelle R1, R2 et R3 sont tels que définis dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Composition cosmétique comprenant un composé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Composition selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend un second actif choisi parmi l'extrait de Moringa, l'extrait de guimauve ou l'extrait de mousse d'Irlande.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'une composition selon la revendication 9 ou 10 pour protéger la peau contre les agressions externes telles que la pollution atmosphérique ou les rayons UV et/ou pour régénérer le tissu cutané. 15
Brevet FR3072387A1 (20190419)

REVENDICATIONS.\n<CLM>\1\tComposition luminescente caractérisée en ce qu'elle est formée de constituants consistant en 70% en masse de silicone alimentaire environ et en 30 % en masse de produit luminescent environ.\n<CLM>\1\t- Composition luminescente selon la revendication 1, caractérisée en ce que le silicone alimentaire est un élastomère de qualité alimentaire à base de silicone du type RTV PRODESIIPPAE32 et le produit luminescent étant basé sur des pigments luminescents du type CHRYSOelumin SP.\n<CLM>\1\t- Composition luminescente selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce qu' elle comporte des pigments de couleur.\n<CLM>\1\t- Composition luminescente selon la revendication 1 ou 2 ou 3 caractérisée en ce qu' elle comporte des parfums de synthèse. ) - - Objet luminescent formé à partir d'une composition luminescente selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6 } - Procédé de fabrication d'un objet selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) fabrication d'un moule en PU (polyuréthane) b) mélange des constituants (silicone alimentaire et produits luminescents) c) coulage du mélange dans ledit moule, d) séchage de l'ordre de 24 h e) démoulage.
Brevet FR3072390A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Composition extemporanée nettoyante, désinfectante et décontaminante comprenant un produit solide comprenant plus de 35 % en poids de composé peroxygéné, plus de 20 % en poids de sulfate de sodium, et moins de 5 % en poids d'agent tensioactif, et un produit liquide comprenant entre 8 % et 32 % en poids d'agent tensioactif cationique ammonium quaternaire, entre 15 % et 40 % en poids d'un mélange de deux agents tensioactifs non ioniques différents comprenant au moins un alkylpolyglycoside et un alcool gras alcoxylé, entre 18 % et 40 % en poids d'eau, et entre 15 % et 35 % en poids de solvant.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 caractérisée en ce que le composé peroxygéné est un mélange d'un précurseur d'acide peracétique et d'un peroxydant.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2 caractérisée en ce que le précurseur d'acide peracétique est la tétraacétyléthylène-diamine.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 2 et 3 caractérisée en ce que le peroxydant est le percarbonate de sodium.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la concentration totale en composé peroxygéné dans le produit solide est supérieure à 45 % en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la concentration totale en sulfate de sodium dans le produit solide est supérieure à 25% en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le produit solide comprend des additifs stabilisant et/ou anti-redéposant et/ou séquestrant dans une concentration supérieure à 0,5% en poids et inférieure à 10 % en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la somme des composés peroxygénés, sulfate de sodium, agent tensioactif et additifs stabilisant et/ou anti-redéposant et/ou séquestrant représente au moins 95% en poids du produit solide.\n<CLM>\1\tProduit solide comprenant plus de 35 % en poids de composé peroxygéné, plus de 20 % en poids de sulfate de sodium, et 14 moins de 5 % en poids d'agent tensioactif, le dit produit solide pouvant être utilisé en tant que produit solide d'une composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMise en oeuvre de la composition extemporanée nettoyante, désinfectante et décontaminante 5 selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 comprenant les étapes suivantes : mise en solution du produit solide, de préférence dans de l'eau, mélange du produit liquide et de la solution du produit solide, et utilisation du mélange obtenu comme nettoyant, désinfectant et/ou décontaminant.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition extemporanée nettoyante, désinfectante et décontaminante selon 10 l'une quelconque des revendications 1 à 8 pour la décontamination, la désinfection et/ou le nettoyage de surfaces souillées par des substances toxiques contenant des composés organophosphorés ou organosoufrés. 15
Brevet FR3072392A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'un acier comportant, en pourcentages massiques, 0,2% à 0,33% de carbone, 4% à 8% de cobalt, 7% à 11% de nickel, 0,8% à 3% de chrome, 0,5% à 2,5% de molybdène, 0,5% à 5,9% de tungstène, 0,05% à 0,2% de vanadium, et au plus 0,02% de titane, le reste étant constitué de fer et d'impuretés inévitables, le procédé comportant au moins : - un traitement thermique de mise en solution (E2) de l'acier à une température comprise entre 950°C et 1100°C, - un traitement de trempe (E3) de l'acier, réalisé après le traitement thermique de mise en solution, - le placement de l'acier dans une enceinte cryogénique après le traitement de trempe, - le refroidissement (E5) de l'intérieur de l'enceinte cryogénique dans laquelle l'acier est présent, ce refroidissement étant réalisé jusqu'à une température de traitement (Tc) inférieure ou égale à -73°C, et - le traitement cryogénique (E6) de l'acier pendant lequel la température de traitement est maintenue dans l'enceinte, la durée séparant la fin du traitement de trempe du début du traitement cryogénique étant inférieure ou égale à 4 heures.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la durée séparant la fin du traitement de trempe du début du traitement cryogénique est inférieure ou égale à 2 heures.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la durée séparant la fin du traitement de trempe du début du traitement cryogénique est inférieure ou égale à 1 heure.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la durée du traitement cryogénique (E6) est supérieure ou égale à 1 heure. 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre un traitement de revenu (E10) de l'acier réalisé après le traitement cryogénique (E6). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'acier traité constitue une pièce d'un train d'atterrissage d'un aéronef.
Brevet FR3072403A1 (20190419)

REVENDICATIONS- 1 - Tuile (1) destinée à être fixée sur la toiture caractérisé en ce que ladite tuile (1) comporte un percement (2) sur l'onde (3) de la tuile (1) ledit percement servant à fixer la tuile sur la toiture. 2 - Dispositif destiné à fixer la tuile sur la toiture selon la revendication (1) avec un crochet ou vis fixant ladite tuile à la toiture.
Brevet FR3072404A1 (20190419)

REVENDICATIONS1°) Couteau à enduire formé d'un corps globalement tubulaire sur toute sa longueur et portant une lame, couteau caractérisé en ce que A. le corps tubulaire (1) est un profilé creux à section de forme coudée en U dont les parties convexes et concaves de la paroi (3) sont reliées par des nervures (33) et ayant : une branche courte (11) formant la poignée reliée par le coude (12) à une branche longue (13) formant le support de lame dont la surface extérieure comprend : * une surface principale (13 la), et * une surface de fixation (13 lb) inclinée en retrait par rapport à la surface principale pour former un dièdre, * la surface de fixation (13 lb) ayant : * un décrochement en creux (132) avec un épaulement (133), et * un verrou (14) articulé relié par une articulation (143) au corps tubulaire (1) pour appuyer en position de ver- rouillage, la lame (2) contre la surface de fixation (13 lb) et le décrochement (132), B. la lame (2) est en forme de dièdre d'angle correspondant à celui du dièdre des surfaces (131a,b) du support de lame (13) et ayant : une bande principale (21) plane pour venir contre la surface principale (131a) du corps (1), et une bande de fixation (22) plane munie de languettes de verrouillage (221) découpées et en relief pour venir dans le décrochement (132) contre l'épaulement (133) de la surface de fixation (13 lb) du corps (1), la bande de fixation (22) étant par ailleurs appliquée contre la surface de fixation (13 lb). 2°) Couteau à enduire selon la revendication 1, caractérisé en ce que 12 les nervures (33) ont une orientation radiale entre la paroi extérieure (31) et la paroi intérieure (32) de l'enveloppe (3) de section en U du corps tubulaire creux (1). 5 3°) Couteau à enduire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la branche courte (11) se termine, côté amont (AM), par un bec (111) se poursuivant par un dessus courbe (112) et un retour droit (113) à la jonction avec la partie coudée (12). 10 4°) Couteau à enduire selon la revendication 1, caractérisé en ce que le verrou (14) est formé d'un levier courbe (141) relié à l'articulation (143) et d'un doigt de verrouillage (142) pour appuyer, en position ver- 15 rouillée, la bande de fixation (22) contre la surface de fixation (131) de part et d'autre du décrochement en creux (132). 5°) Couteau à enduire selon la revendication 4, caractérisé en ce que 20 l'articulation (143) reliant le verrou (14) au corps (1) est portée par le retour (145) du prolongement (121) de la paroi extérieure du coude (12). 6°) Couteau à enduire selon la revendication 1, caractérisé en ce que 25 le corps tubulaire (1) et le verrou (14) sont réalisés par co-extrusion d'une matière plastique relativement rigide et d'une liaison en une matière plastique relativement souple formant l'articulation (143) reliant le verrou (14) au corps (1). 30 7°) Couteau à enduire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface principale (131a) et la surface de fixation (13 lb) de la branche longue (13) font entre elles un angle de l'ordre de 30°.35
Brevet FR3072406A1 (20190419)

REVENDICATIONS1 - Système de toile fixée le long d'un montant, comportant un montant présentant une direction longitudinale, et une toile (20,\n<CLM>\1\tcomprenant un côté d'accrochage venant se fixer sur une face avant de ce montant pour recevoir une tension dans la direction transversale, caractérisé en ce que la face avant du montant comporte une rainure longitudinale (2) comprenant à l'intérieur du côté de la toile un creux latéral continu (10), le côté d'accrochage comportant un bourrelet (22) venant dans la rainure (2) pour s'ajuster dans le creux latéral (10), le système de toile comportant au moins un taquet (40) venant s'ajuster dans la largeur de la rainure (2) de manière à empêcher l'extraction du bourrelet (22) du creux latéral (10). 2 - Système de toile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le montant comportant un axe de symétrie, permet de recevoir de chaque côté une toile (20, 30). 3 - Système de toile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le creux latéral (10) présente une section rectangulaire. 4 - Système de toile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le creux latéral (10) est disposé en arrière d'au moins un creux latéral annexe (12) formé sur le côté de la rainure (2). - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bourrelet (22) du côté d'accrochage présente une section circulaire. 6 - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bourrelet (22) se prolonge latéralement par une bande de renfort (24), qui est fixée à plat sur la face arrière de la toile (20, 30). 7 - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les taquets (40) remplissent plus de 90% de la largeur de la rainure (2). 9 8 - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les taquets (40) constituent des tronçons d'un profilé en alliage d'aluminium extrudé. 9 - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque taquet (40) comporte vers le haut et vers le bas un rebord de préhension (44). - Système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque taquet (40) comporte un dispositif de fixation à plat sur le fond de la rainure (2). 11 - Système de toile selon la revendication 10, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comporte un accrochage rapide comprenant d'un côté des crochets et de l'autre côté des fils formant des boucles recevant ces crochets. 12 - Procédé de montage de toiles (20,\n<CLM>\1\tsur un montant d'un système de toile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'introduction du bourrelet (22) d'une toile (20) dans un creux latéral (10) de la rainure (2), puis si nécessaire de l'autre côté l'introduction du bourrelet (22) d'une deuxième toile (30) dans un creux latéral opposé (10), et enfin l'insertion de taquets (40) dans cette rainure (2).
Brevet FR3072413A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Elément abradable (33) pour turbine de turbomachine, comportant une partie formée d'un matériau abradable (14) à structure de type nid d'abeille définissant des puits parallèles (15) qui débouchent à travers une face d'usure (F) du matériau abradable, caractérisé en ce qu'au moins un puit (15) comporte au moins une paroi témoin (16) pourvue d'un témoin d'usure (17a ; 17b; 17c) contigu à la face abradable (F).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon la revendication 1, dans lequel au moins un témoin d'usure comporte plusieurs marques (18;\n<CLM>\1\tagencées pour permettre de déterminer un niveau d'usure de la paroi témoin (16).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon la revendication 2, dans lequel les marques (18) sont ponctuelles dans la paroi témoin (16).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel au moins un témoin d'usure (17a ; 17b; 17c) est formé de marques linéaires (27) dans la paroi témoin (16).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins un témoin d'usure (17a ; 17b; 17c) est formé par poinçonnage de la paroi témoin (16).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins un témoin d'usure (17a; 17b; 17c) comporte plusieurs marques disposées en étages (el-e7).\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon la revendication 6, dans lequel la distance entre deux étages (el-e7) est comprise entre 0,1 et 5mm. 10\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le témoin d'usure (17a, 17b) est à une distance prédéterminée du bord libre (21) de la paroi témoin (16) et dans lequel de préférence la distance prédéterminée 5 correspond à la distance entre deux étages.\n<CLM>\1\tElément abradable (33) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le témoin d'usure (17a, 17b) comporte plusieurs marques (18,\n<CLM>\1\tagencées selon un motif triangulaire. 10\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant une turbine basse pression comprenant un élément abradable (33) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un élément abradable (33) selon l'une des 15 revendications précédentes, comportant les opérations de : - emboutissement de plusieurs tôles (31) pour leur conférer un profil crénelé ; - poinçonnage d'extrémités de ces tôles (31) pour y former des témoins d'usure (17a, 17b, 17c) ; 20 - superposition et solidarisation des tôles les unes aux autres pour former un matériau abradable (14), dans lequel deux tôles contiguës délimitent conjointement une série de puits ; - fixation du matériau abradable (14) à une embase (32) pour constituer l'élément abradable (33). 25
Brevet FR3072416A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Groupe motopropulseur (2, 2') de véhicule hybride équipé d'un catalyseur (110) et d'une boîte de vitesse électrifiée (4, 4', 4"), le catalyseur (110) comportant un corps central (110c) s'étendant le long d'un axe (XX') entre une partie amont et une partie d'extrémité aval (110a), et des prises de connexion de sondes amont et aval agencées sur lesdites parties amont et aval (110a), le groupe motopropulseur (2,2') étant caractérisé en ce que le catalyseur (110) comporte au moins deux prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon la revendication 1, dans lequel la partie d'extrémité (110a) du catalyseur (110) ayant une forme tubulaire, les prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12) sont disposées de manière annulaire sur cette partie d'extrémité (110a), selon différentes positions angulaires.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12) présentent un orifice bordé d'un filetage.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12) sont des orifices de couplage par clipsage.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel un obturateur (50) bouche les prises de connexion (P01, P02) non utilisées.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de la boite de vitesse électrifiée (4, 4') disposé en face de la sonde aval (12) est un échangeur eau/huile (7).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12) sont au nombre de deux.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les prises de connexion (P01, P02) de sonde aval (12) ont des dimensions identiques. 8\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins deux sondes aval (12) sont agencées sur deux prises de connexion (P01, P02).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un groupe 5 motopropulseur (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3072417A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Catalyseur d'oxydation (4) à chauffage électrique destiné à être monté sur une ligne d'échappement (2) d'un moteur thermique (1), ledit catalyseur d'oxydation (4) comportant: - un élément chauffant (12), et - une matrice (13), caractérisé en ce que: - un des deux composants parmi l'élément chauffant (12) et la matrice (13) est imprégné de palladium (Pd), et - l'autre composant parmi l'élément chauffant (12) et la matrice (13) est imprégné de palladium (Pd) et de platine (Pt).\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composant imprégné de palladium (Pd) est le composant situé le plus en amont par rapport à l'autre composant suivant un sens d'écoulement de gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément chauffant (12) est imprégné de palladium (Pd) et la matrice (13) est imprégnée de palladium (Pd) et de platine (Pt).\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la matrice (13) est imprégnée de palladium (Pd) et l'élément chauffant (12) est imprégné de palladium (Pd) et de platine (Pt).\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'élément chauffant (12) comporte un disque métallique destiné à être alimenté via des électrodes (14) par un courant électrique pour chauffer les gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon la revendication 5, caractérisé en ce que la matrice (13) est maintenue au disque métallique par l'intermédiaire de broches isolées (15).\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la matrice (13) comporte un substrat métallique. 7\n<CLM>\1\tCatalyseur d'oxydation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'élément chauffant (12) et la matrice (13) sont disposés à l'intérieur d'une même enveloppe.\n<CLM>\1\tLigne d'échappement (2) d'un moteur thermique (1) comportant un système de 5 dépollution (3) ayant un système de réduction catalytique sélective adapté à injecter un réducteur dans ladite ligne d'échappement (2), un filtre à particules (8), et un catalyseur d'oxydation (4) à chauffage électrique tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile comportant une ligne d'échappement (2) telle que définie selon 10 la revendication 9.
Brevet FR3072418A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un moteur (2) à allumage commandé associé à au moins un circuit de recirculation partielle à haute pression des gaz d'échappement à l'admission du moteur prenant naissance en amont d'un dispositif de dépollution (5) des gaz d'échappement du moteur, ledit moteur étant monté sur un véhicule automobile, et pouvant être en outre associé à une machine électrique (20) réversible apte à fonctionner selon un mode de génératrice ou selon un mode moteur dans lesquels elle participe au couple d'entraînement du véhicule, ledit procédé comprenant : - Une étape (100) dans laquelle un couple (C) est requis pour l'entraînement du véhicule par un conducteur du véhicule ; - Une étape (200) au cours de laquelle une consigne de couple (Ct) du moteur (2) est déterminée ; - Une étape (300) au cours de laquelle on vérifie si ladite consigne de couple (Ct) du moteur est nulle ; - Si ladite consigne de couple (Ct) est nulle, une étape (500) au cours de laquelle l'injection de carburant dans le moteur est arrêtée et l'allumage par les bougies du moteur est arrêté ; et, - Si ladite consigne de couple (Ct) est nulle, une étape (700) au cours de laquelle un boîtier-papillon (11) du moteur (2) est ouvert, CARACTERISE EN CE QUE Il comporte en outre, lorsque ladite consigne (Ct) est nulle, une étape (600) d'ajustement de la position d'une vanne (18,19) apte à augmenter la recirculation des gaz issus du moteur (2) à l'admission du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape (600) d'ajustement comprend l'ouverture d'une vanne (18) de recirculation montée sur une conduite (17) de recirculation partielle des gaz d'échappement à l'admission du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite étape d'ajustement (600) comprend la fermeture d'une vanne (19) à l'échappement du circuit d'échappement (4) du moteur montée à l'aval du dispositif de dépollution (5) du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé - 13 - en ce que ladite étape d'ajustement (600) est réalisée après l'étape dans laquelle le boîtier-papillon (11) du moteur est ouvert.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape (300) de vérification de la valeur de la consigne (Ct) de 5 couple du moteur (2) détermine que celle-ci est nulle consécutivement au fait qu'un conducteur du véhicule relâche complètement le pied de la pédale d'accélérateur du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape (300) de vérification de la valeur de la consigne (Ct) du couple du 10 moteur (2) détermine que celle-ci est nulle consécutivement au fait qu'un calculateur du moteur (2) supervise l'entraînement du véhicule par la seule machine électrique (20) associée au moteur (2). 15
Brevet FR3072419A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Procédé de recalage d'une injection d'agent réducteur dans une ligne d'échappement (1) d'un moteur thermique (2), notamment d'un véhicule automobile, ladite ligne d'échappement (1) comportant un système de dépollution (3) des gaz d'échappement comprenant : - un système de réduction d'oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement comportant un système d'injection (5) d'agent réducteur et un catalyseur (6), et - une sonde combinée (10) placée en amont du catalyseur (6) et en aval du système d'injection (5), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de basculement d'une information (I N0x) relative à une mesure d'oxydes d'azote (Mes N0x) issue de la sonde combinée (10) vers une information (I NH3) relative à une mesure d'ammoniac (Mes NH3) issue de la sonde combinée (10), - une étape de comparaison entre une quantité d'agent réducteur injectée et une quantité d'agent réducteur demandée, et - une étape d'ajustement de l'injection d'agent réducteur en fonction de cette comparaison.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de comparaison est mise en oeuvre lorsqu'un cumul d'agent réducteur injecté dépasse un seuil calibrable (S _N H3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape de comparaison est effectuée en comparant un rapport (R) entre un cumul d'agent réducteur injecté et un cumul d'agent réducteur demandé avec un seuil calibrable (S max, S min).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape d'ajustement de l'injection d'agent réducteur est effectuée en adaptant un facteur de correction (K inj) appliqué aux injections.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que: - dans le cas où le rapport (R) est supérieur au seuil calibrable (S max), le facteur de correction (K inj) est ajusté par retrait d'une valeur calibrable, et - dans le cas où le rapport (R) est inférieur au seuil calibrable (S min), le facteur de correction (K inj) est ajusté par ajout d'une valeur calibrable. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que suite au basculement de la sonde combinée (10) vers une information (I NH3) relative à une mesure d'ammoniac (Mes NH3), le procédé comporte une étape d'estimation (Est N0x) des oxydes d'azote à l'aide d'un modèle (Mod N0x) d'estimation d'émissions d'oxydes 5 d'azote en sortie du moteur thermique (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre au début de chaque roulage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre à une fréquence kilométrique calibrable. 10\n<CLM>\1\tCalculateur moteur (12) comportant une mémoire stockant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de recalage d'une injection d'agent réducteur dans une ligne d'échappement (1) d'un moteur thermique (2) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3072421A1 (20190419)

REVENDICATIONS1) Lèvre d'entrée d'air (100) pour un moteur (18) d'un aéronef (10), ladite lèvre d'entrée d'air (100) prenant une forme annulaire autour d'un axe longitudinal X et délimitant une veine d'entrée d'air (22), ladite lèvre d'entrée d'air (100) comportant : - une paroi (202) ayant un profil en U présentant une face extérieure (204) orientée vers l'extérieur de la lèvre d'entrée d'air (100) et une face intérieure (206) orientée vers l'intérieur de la lèvre d'entrée d'air (100), - une paroi interne (210) s'étendant à l'intérieur de la paroi (202) entre deux zones de la face intérieure (206), de manière à fermer une chambre interne (208) délimitée entre la paroi (202) et la paroi interne (210) et remplie d'un gaz, la paroi interne (210) présentant une face amont (216) orientée vers la chambre interne (208) et une face aval (218) orientée à l'opposé de la chambre interne (208), - un ventilateur (212) configure pour mettre en mouvement le gaz contenu dans la chambre interne (208), et - au moins une canalisation (150, 150a-c) fixée à la face amont (216) et s'étendant sur le tour de la lèvre d'entrée d'air (100) et qui est configurée pour être alimentée avec un fluide caloporteur chauffé par une source de chaleur de l'aéronef (10).\n<CLM>\1\tLèvre d'entrée d'air (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la ou chaque canalisation (150, 150a-c) est équipée d'ailettes (158, 158a-c) orientées vers l'extérieur de la canalisation (150, 150a-c) et qui plongent dans la chambre interne (208).\n<CLM>\1\tLèvre d'entrée d'air (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la paroi interne (210) présente une partie (211) qui présente sa face amont (216) orientée vers la veine d'entrée d'air (22), et en ce que les extrémités libres des ailettes (158c) sont orientées vers la veine d'entrée d'air (22).\n<CLM>\1\tMoteur (18) d'aéronef (10) comportant un noyau, une source de chaleur, une nacelle (20) qui entoure le noyau et à l'avant de laquelle est disposée une lèvre d'entrée d'air (100) selon l'une des revendications précédentes, une canalisation d'arrivée (152) connectée entre une extrémité de la canalisation (150) et la source de 8 chaleur, et une canalisation de retour (154) connectée entre une autre extrémité de la canalisation (150) et la source de chaleur.\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins un moteur (18) selon la revendication précédente.
Brevet FR3072426A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Protection thermique (18) comprenant, superposées l'une sur l'autre dans l'ordre, une plaque métallique (20), une première couche (24) de matériau isolant, une couche de fibres réfractaires (26) et une deuxième couche (28) de matériau isolant, la plaque métallique (20) comportant des pattes de retenue (22) de la couche de fibres réfractaires (26).\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon la revendication 1, dans laquelle la plaque métallique (20) est en superalliage.\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le matériau isolant de la deuxième couche (28) est un matériau isolant projeté.\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon l'une quelconque des 15 revendications précédentes, dans laquelle le matériau isolant de la première couche (24) est un matériau isolant projeté.\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la plaque métallique (20) comporte des moyens d'attache de la protection thermique (18) sur une 20 surface à protéger.\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les pattes de retenue (22) sont formées par des crevés ménagés dans la plaque métallique (20).\n<CLM>\1\tProtection thermique (18) selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes, dans laquelle les fibres réfractaires sont des fibres de silice.\n<CLM>\1\tDivergent (12) de moteur de fusée comportant une protection thermique (18) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 assemblée sur une surface du divergent. 30\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une protection thermique (18) comprenant les étapes suivantes : découpe et mise en forme d'une plaque métallique (20) ; formation de pattes de retenue (22) sur la plaque métallique (20) ; 35 - pose d'une première couche (24) de matériau isolant sur la plaque métallique (20) ; 18 - pose d'une couche de fibres réfractaires (26) sur la première couche (24) de matériau isolant ; fixation de la première couche (24) de matériau isolant et de la couche de fibres réfractaires (26) sur la plaque métallique (20) au 5 moyen des pattes de retenue (22) ; - pose d'une deuxième couche (28) de matériau isolant sur la première couche (24) de matériau isolant et sur la couche de fibres réfractaires (26).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel la formation des 10 pattes de retenue (22) est réalisée par découpe partielle de la plaque métallique (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 ou 10, dans lequel la pose de la deuxième couche (28) de matériau isolant est réalisée par projection du matériau isolant sur la couche de fibres réfractaires (26).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 11, dans lequel la pose de la première couche (24) de matériau isolant est réalisée par projection du matériau isolant sur la plaque métallique (20) et la première couche (24) de matériau isolant, la couche de fibres réfractaires (26) et la deuxième couche (28) de matériau isolant sont polymérisées en une étape unique sur la plaque métallique (20).
Brevet FR3072430A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire présentant un axe de révolution, des premiers moyens (40) configurés pour être reliés à des pivots (20) desdites aubes, des seconds moyens configurés pour être reliés à des moyens d'actionnement en vue de la rotation dudit corps autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par une vis de réglage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps, caractérisé en ce que ladite vis de réglage est vissée dans un orifice (72) taraudé d'une vis de blocage (70) qui s'étend sensiblement perpendiculairement à ladite vis de réglage et qui reçoit un écrou (50) d'immobilisation de ladite vis de réglage.\n<CLM>\1\tAnneau de commande (36) selon la revendication 1, dans lequel ladite vis de blocage (70) s'étend sensiblement parallèlement audit axe de révolution.\n<CLM>\1\tAnneau de commande (36) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite vis de blocage (70) comprend une première partie d'extrémité (70a) engagée dans un évidement dudit corps et comportant ledit orifice (72) taraudé, et une seconde partie d'extrémité filetée (70b) qui reçoit ledit écrou (50).\n<CLM>\1\tAnneau de commande (36) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit écrou (50) prend appui directement sur un flanc dudit corps.\n<CLM>\1\tAnneau de commande (36) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite vis de réglage (46) porte ledit patin (44) à son extrémité radialement interne, son extrémité radialement externe étant configurée pour coopérer avec un outil de vissage. 10\n<CLM>\1\tAnneau de commande (36) selon la revendication précédente, dans lequel ladite extrémité radialement externe de ladite vis de réglage comprend une empreinte (71), par exemple à section hexagonale, configurée pour recevoir ledit outil de vissage. 5\n<CLM>\1\tEtage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant une rangée annulaire d'aubes (14) à calage variable comportant chacune une pale (18) et un pivot cylindrique (20) à son extrémité radialement externe, l'étage comportant en outre un carter annulaire (16) comportant des orifices de montage des pivots des aubes, caractérisé en ce que 10 lesdits pivots sont reliés à un anneau de commande (36) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tTurbomachine, en particulier d'aéronef, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un anneau de commande (36) selon l'une des revendications 1 à 6 ou un étage d'aubes à calage variable selon la 15 revendication 7.
Brevet FR3072436A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Frein à tambour comprenant un plateau (27) portant un segment (28) comprenant une âme (38) s'étendant parallèlement au plateau et portant un levier (46) de frein de stationnement longeant l'âme (38) en étant lié à cette âme (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrémité (49) équipée d'une attache autobloquante (57) destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou (58) du plateau pour la diriger dans l'attache autobloquante (57), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de rappel élastique (61) du segment (28) conformé pour également maintenir le levier (46) plaqué contre l'âme (38) qu'il longe.\n<CLM>\1\tFrein à tambour selon la revendication 1, dans lequel le moyen de rappel élastique est un ressort de rappel (61) orienté parallèlement au plateau et ayant une patte (63) engagée dans un trou correspondant (64) de l'âme (38), et dans lequel le moyen élastique (61) est formé par le ressort de rappel (61) avec cette patte (63) qui enserre conjointement le levier (46) et l'âme (38).\n<CLM>\1\tFrein selon la revendication 2, dans lequel le ressort (61) a son extrémité opposée engagée dans un trou d'une biellette (43) de rattrapage d'usure du frein pour maintenir une extrémité (44) de cette biellette (43) en appui contre une tranche du levier (46).\n<CLM>\1\tFrein selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la patte (63) comporte une première portion (68) prolongée par une seconde portion (69) prolongée par une troisième portion (71) repliées à angle droit les unes par rapport aux autres et coplanaires. S61646 EBL-P 11\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un véhicule automobile comportant une étape de montage d'un frein à tambour (26) selon l'une des revendications précédentes, et une étape d'accrochage en aveugle d'une tête de câble de frein de stationnement par engagement de cette tête de câble dans un trou (58) du plateau pour la diriger dans 5 l'attache autobloquante (57).
Brevet FR3072437A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Etrier de frein comportant une chape (34) destinée à chevaucher un disque de freinage (33) et au moins une plaquette (32) de frein qui équipe cette chape (34), la plaquette (32) comprenant deux extrémités pourvues chacune d'une oreille (42) montée dans une rainure correspondante de la chape (34), caractérisé en ce que l'étrier de frein comprend un système de compensation d'usure de la plaquette (32) incluant pour chaque oreille (42) de plaquette (32) et chaque rainure correspondante de la chape (34) : - une piste de coulissement (49) portée par la chape et qui comprend une surface crantée (53) dépassant à l'intérieur de la rainure ; - un ressort anti-retour (51) porté par l'oreille (42) et incluant une portion (61) en appui sur la piste de coulissement (49), cette portion (61) comportant une surface crantée (69).\n<CLM>\1\tEtrier de frein selon la revendication 1, dans lequel un corps (47) d'organe de guidage axial et de retour élastique intègre la piste de coulissement (49), ce corps (47) étant emboîté dans la rainure avec une portion du corps (47) comportant cette piste de coulissement (49) qui est en appui sur une face intérieure de cette rainure.\n<CLM>\1\tEtrier de frein selon la revendication 2, dans lequel la piste de coulissement (49) est formée au niveau d'une portion inférieure du corps (47) qui épouse une face inférieure de la rainure, et dans lequel le ressort anti-retour (51) enserre l'oreille (32) pour entourer une face inférieure de cette oreille (32) qui est en vis-à-vis de la portion inférieure du corps (47).\n<CLM>\1\tEtrier de frein selon la revendication 1, dans lequel le ressort antiretour (51) est fabriqué à partir d'une lame métallique courbée pour former un ruban élastique lamellaire sans torsade. 13\n<CLM>\1\tEtrier de frein selon la revendication 1, dans lequel les surfaces crantées (53,69) respectives de la piste de coulissement (49) et du ressort anti-retour (51) sont crantées par des dentures obliques ayant des formes complémentaires.\n<CLM>\1\tFrein à disque, comprenant un étrier (31) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3072439A1 (20190419)

REVENDICATIONS1 - Boîte de vitesses de véhicule automobile comprenant une fourchette (2) de commande d'un manchon de synchronisation (6), coulissant axialement sur une tige de guidage (4), et un pignon intermédiaire de marche arrière (14) commandé par un levier (12) le déplaçant pour l'engager sur un pignon formé sur ce manchon de synchronisation (6), caractérisé en ce que la tige de guidage (4) comporte sur un côté un creux (24), en ce que la fourchette (2) comporte un perçage recevant un doigt de blocage (30) pouvant s'ajuster dans ce creux (24) dans la position de point mort de la fourchette (2), et en ce que le levier (12) comporte une came (26) agissant sur le doigt de blocage (30) dans la position de marche arrière. 2 - Boîte de vitesses selon la revendication 1, caractérisée en ce que le creux (24) de la tige de guidage (4) est une rainure circulaire autour de cette tige (4). 3 - Boîte de vitesses selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le doigt de blocage (30) forme une tige aux extrémités arrondies. 4 - Boîte de vitesses selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le doigt de blocage (30) comporte un ressort de rappel (40) qui tend à le sortir du creux (24) de la tige de guidage (4) 5 - Boîte de vitesses selon la revendication 4, caractérisée en ce que le ressort de rappel (40) est un ressort hélicoïdal entourant le doigt de blocage (30). 6 - Boîte de vitesses selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le levier (12) comporte un pivot présentant un axe (A) perpendiculaire à l'axe de la tige de guidage (4). 7 - Boîte de vitesses selon la revendication 6, caractérisée en ce que le doigt de blocage (30) coulisse parallèlement à l'axe de la tige de guidage (4). 8 - Boîte de vitesses selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que la came (26) comporte dans la position de point mort une partie droite 9 parallèle à l'axe de la tige de guidage (4), recevant l'appui du doigt de blocage (30). 9 - Boîte de vitesses selon la revendication 8, caractérisée en ce que la came (26) comporte un bossage (32) disposé dans une direction tangentielle 5 par rapport à l'axe de pivotement (A), prenant appui sur le doigt de blocage (30) quand la marche arrière est engagée. 10 - Véhicule automobile équipé d'une boîte de vitesses, caractérisé en ce que cette boîte de vitesses est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3072450A1 (20190419)

REVENDICATIONS1. Bouteille pour condenseur de véhicule automobile comprenant un circuit de circulation d'un fluide frigorigène, la bouteille (2) comprenant un réservoir (5) dudit fluide frigorigène muni d'une enveloppe (6), ladite enveloppe (6) comprenant une première et une deuxième parois (8,\n<CLM>\1\tespacées l'une de l'autre de sorte à délimiter entre elles une enceinte, la bouteille (2) comprenant dans l'enceinte un élément isolant thermique dont une conductivité thermique est comprise entre 0,004 W/mK et 0,04 W/mK et une densité volumique de masse comprise entre 50 kg/m3 et 300 kg/m3.\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 1, dans laquelle l'élément isolant thermique comprend un aérogel.\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 2, dans laquelle l'aérogel présente une conductivité thermique entre 0,01 W/mK et 0,03 W/mK et une densité volumique de masse entre 50 kg/m3 et 150 kg/m3.\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 3, dans laquelle l'aérogel présente une conductivité thermique de 0,015 W/mK et une densité volumique de masse de 100 kg/m3.\n<CLM>\1\tBouteille selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'élément isolant thermique comprend un gaz contenu entre les deux parois, le gaz étant par exemple de l'air.\n<CLM>\1\tBouteille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'élément isolant thermique est mis en dépression de sorte qu'une pression dans l'enceinte est inférieure ou égale à 4 mbar.\n<CLM>\1\tBouteille selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'élément isolant thermique comprend au moins un panneau isolant sous vide.\n<CLM>\1\tBouteille selon la revendication 7, dans laquelle ledit au moins un panneau isolant sous vide présente une conductivité thermique de 0,005 W/mK et une densité volumique de masse de 200 kg/m3. 9\n<CLM>\1\tCondenseur de véhicule automobile, comprenant une bouteille selon l'une des revendications précédentes.