INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071107A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Cassette destinée à être intégrée dans une cellule d'appareillage électrique haute tension, la cassette (1) comprenant : - un chariot mobile (10) portant un appareil interrupteur (12) qui est doté de contacts mobiles (15), d'un mécanisme de manoeuvre (13) des contacts mobiles par l'intermédiaire de ressorts de manoeuvre, et d'au moins une bobine de déclenchement (14) des ressorts de manoeuvre, - un volet de protection (21) motorisé destiné à empêcher un accès à des barres conductrices (A, B) de la cellule d'appareillage, - des moyens d'entraînement (20) motorisés du chariot mobile (10) destinés à pouvoir connecter l'appareil interrupteur (12) aux barres conductrices (A, B), caractérisé en ce que : - le mécanisme de manoeuvre (13) et la bobine de déclenchement (14) sont commandés par un premier équipement d'automatisme (19) embarqué sur le chariot mobile (10), - les moyens d'entraînement (20) du chariot mobile (10) et le volet de protection (21) sont commandés par un deuxième équipement d'automatisme (29) embarqué dans la cassette (1).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'elle comporte aussi un sectionneur de mise à la terre (23) qui est commandé par le deuxième équipement d'automatisme (29).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'elle comporte une porte d'accès qui est commandée par le deuxième équipement d'automatisme (29).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier équipement d'automatisme (19) et le deuxième équipement d'automatisme (29) sont connectés entre eux par une liaison numérique (5).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'un relais de protection électronique (25) est également embarqué dans la cassette (1), le relais de protection électronique (25) étant connecté à la liaison numérique (5). 11\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'elle comporte des capteurs de courant (17) destinés à mesurer des courants circulant dans l'appareil interrupteur (12) et reliés au relais de protection électronique (25).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'elle comporte des 5 capteurs de tension (18) destinés à mesurer des tensions dans l'appareil interrupteur (12) et reliés au relais de protection électronique (25).\n<CLM>\1\tCassette selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'elle comporte également une interface Homme-Machine locale (28) connectée à la liaison numérique (5). 10\n<CLM>\1\tCellule d'appareillage haute tension, comprenant des barres conductrices amont et aval (A, B), caractérisée en qu'elle comporte une cassette (1) selon l'une des revendications précédentes connectée aux barres conductrices (A, B).
Brevet FR3071108A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système de fixation d'une barre omnibus d'un véhicule automobile, comportant une barre omnibus (1), un capot (4) électriquement isolant de protection de la barre omnibus (1) recouvrant au moins partiellement ladite barre (1) et au moins une vis de fixation (5), comportant un corps (6) et une tête (7) de vis (5), pour la fixation entre ladite barre (1) et une source d'alimentation électrique, la barre omnibus (1) et le capot de protection (4) présentant un orifice pour le passage respectivement du corps (6) de vis (5) et de la tête (7) de vis (5), caractérisé en ce que la largeur de l'orifice du capot de protection (4) est au plus égale au diamètre de la tête (7) de vis (5).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la largeur de l'orifice du capot de protection (4) est inférieure, d'au plus un millimètre, au diamètre de la tête (7) de vis (5).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la largeur de l'orifice du capot de protection (4) est inférieure, d'au moins 0,1 millimètre, au diamètre de la tête (7) de vis (5).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'orifice du capot de protection (4) présente une section de forme oblongue, la longueur de l'orifice étant supérieure à sa largeur.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que la longueur de l'orifice du capot de protection (4) est au moins égale à 1,5 fois sa largeur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capot de protection (4) est en matière plastique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capot de protection (4) présente, au niveau de son orifice pour le passage de la tête (7) de vis (5), une partie (8) saillante s'étendant suivant l'axe longitudinal (XX') de la vis de fixation (5), d'une longueur au moins égale à deux fois l'épaisseur de la tête (7) de vis (5).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capot de protection (4, 9,\n<CLM>\1\t5 recouvre, sur toute la longueur dudit capot (4), la barre omnibus (1) et le corps (6) de la vis de fixation (5).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de vis de fixation (5) et autant d'orifices respectivement de la barre omnibus (1) et 10 du capot de protection (4).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un système de fixation d'une barre omnibus (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15
Brevet FR3071113A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Système (S) de refroidissement pour machine électrique (ME), comportant un circuit de refroidissement (OC) apte à mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de ladite machine électrique (ME), un réservoir (OT) apte à recevoir en aval desdites parties actives ledit liquide de refroidissement, et une pompe (OP) apte à réinjecter ledit liquide de refroidissement dans ledit circuit de refroidissement (OC), ledit système (S) de refroidissement étant caractérisé en ce que des parois dudit réservoir (OT) comportent une couche d'isolation thermique (CIT), et en ce que le liquide de refroidissement contenu dans ledit réservoir (OT) est en contact thermique avec un matériau à changement de phase.\n<CLM>\1\tSystème (S) de refroidissement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite couche d'isolation thermique (CIT) est en matériau nano-poreux à conductivité thermique inférieure à 0.025W.m-1.K-1.\n<CLM>\1\tSystème (S) de refroidissement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite couche d'isolation thermique (CIT) est disposée entre une paroi externe (PE) dudit réservoir (OT) et une paroi interne (PI) dudit réservoir (OT).\n<CLM>\1\tSystème (S) de refroidissement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit matériau à changement de phase est contenu dans au moins une capsule (CAP) dotée d'une armature présentant des concavités aptes à laisser un passage pour le liquide de refroidissement entre ladite capsule (CAP) et un orifice d'entrée (0E) ou de sortie (OS) ménagé dans ledit réservoir (OT).\n<CLM>\1\tSystème (S) de refroidissement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit matériau à changement de phase est encapsulé 10 dans une sphère (CAP) cerclée de deux bagues (B1, B2) orthogonales entre elles.\n<CLM>\1\tVéhicule électrique ou hybride comportant un moteur de traction électrique et 5 un système (S) de refroidissement dudit moteur selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 15
Brevet FR3071115A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Dispositif solaire comprenant un support (1) apte à être fixé sur une surface (2) sensiblement horizontale, et un module solaire (3), notamment de type panneau photovoltaïque, disposé sur ledit support (1), caractérisé en ce que ledit module solaire (3) est biface, en ce qu'il est disposé incliné selon un angle par rapport à l'horizontale et en ce que son extrémité inférieure est disposée de sorte à ménager un espace entre ladite extrémité inférieure et ladite surface de hauteur (4) au moins 7 cm.\n<CLM>\1\tDispositif solaire selon la revendication précédente, dans lequel ladite hauteur (4) est comprise entre 15 et 20 cm.\n<CLM>\1\tDispositif solaire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module solaire (3) présente une hauteur (4) inférieure à 80 cm, de préférence inférieure à 40 cm.\n<CLM>\1\tDispositif solaire selon la revendication précédente, dans lequel ledit angle est compris entre 36 et 75°.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit support (1) comporte au moins un moyen de fixation inférieur, configuré pour fixer l'extrémité inférieure dudit module à ladite surface, et au moins un moyen de maintien supérieur (5) reliant l'extrémité supérieure dudit module (3) à un point d'attache (6) à ladite surface (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen de maintien supérieur (5) est une tige rigide, de longueur au moins deux fois la hauteur desdits modules (3).\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant une pluralité de dispositifs solaires selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les dispositifs solaires sont disposés sur une surface (2) d'un toit plat, le long d'un axe (8) sensiblement perpendiculaire à la largeur des modules (3), et espacés chacun du dispositif adjacent le long dudit axe (8) d'au moins deux fois la hauteur dudit module (3).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, les dispositifs solaires étant selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel ledit point d'attache (6) est 10 disposé au niveau du moyen de fixation inférieur du dispositif adjacent le long dudit axe (8).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif solaire selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle ladite surface (2) est la surface supérieure d'un toit plat, de 5 préférence une surface de type bac acier ou de type membrane d'étanchéité.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, dans laquelle ladite surface présente une couleur claire, de préférence blanche
Brevet FR3071117A1 (20190315)

REVENDICATIONS1. Procédé de fourniture d'informations relatives à des stations diffusant chacune un programme audio sur une bande de très hautes fréquences et au moins un premier et un deuxième champs de données au moyen d'un service de transmission de données numériques dit « Radio Data System », ledit procédé comprenant une étape de : io - Réception (200) et décodage d'un signal, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, en outre des étapes consistant à : Déterminer (201) une première partie, dite partie fixe, correspondant à un nom de station de radio en cours d'écoute et d'une deuxième partie, dite 15 partie dynamique, dans le premier champ , - Vérifier (202) si le deuxième champ comporte des données et dans la négative : - Afficher (203) la première partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée au nom de la station de radio en cours d'écoute, 20 - Afficher (204) la deuxième partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée à une information sur un programme en cours d'écoute.\n<CLM>\1\tProcédé de fourniture d'informations selon la revendication 1, caractérisé en ce que, ledit premier champ comprenant une pluralité de caractères, 25 l'étape consistant à déterminer (201) une première partie et une deuxième partie dans le premier champ comporte : - Déterminer une première partie de la pluralité de caractères, correspondant à un nom de station de radio en cours d'écoute, - Déterminer une deuxième partie de la pluralité de caractères, 30 correspondant aux caractères du premier champ non présents dans la première partie.\n<CLM>\1\tProcédé de fourniture d'informations selon la revendication 2, caractérisé en ce que, le signal reçu comportant un champ indiquant un identifiant de station, l'étape consistant à déterminer une première partie de la pluralité de caractères utilise une table de correspondance entre un nom de station 5 stocké en correspondance d'un identifiant de station reçu.\n<CLM>\1\tProcédé de fourniture d'informations selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de formatage de la deuxième partie déterminée, préalablement à l'étape d'affichage de ladite 10 deuxième partie.\n<CLM>\1\tProcédé de fourniture d'informations selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape de formatage comporte une étape de détermination d'un nom d'artiste et/ou d'un nom de chanson en corrélant les caractères de la deuxième partie avec une base de données d'artistes et de chansons prédéterminées.\n<CLM>\1\tDispositif de fourniture d'informations relatives à des stations diffusant chacune un programme audio sur une bande de très hautes fréquences et au moins un premier et un deuxième champs de données au moyen d'un service de transmission de données numériques dit « Radio Data System », ledit dispositif comportant un moyen de traitement configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'un des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif selon la revendication précédente.
Brevet FR3071132A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Procédé d'extraction de protéines de pois comprenant les étapes suivantes : a) mise en oeuvre de pois dans une solution aqueuse dont la température est comprise entre 70°C et 90°C, préférentiellement entre 75°C et 85°C, encore préférentiellement 80°C, afin obtenir une suspension eau-pois ; b) traitement thermique de la suspension obtenue lors de l'étape a) en maintenant la température de ladite suspension entre 70°C et 90°C pendant 2 à 4 min, préférentiellement pendant 3 min ; c) refroidissement des pois de la suspension obtenue lors de l'étape b), préférentiellement à une température inférieure à 10°C ; d) broyage des pois issu de l'étape c) en milieu aqueux afin d'obtenir une suspension aqueuse de pois broyés ; e) extraction de protéines de la suspension aqueuse obtenue lors de l'étape d).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'étape c) de refroidissement est réalisée dans une nouvelle solution aqueuse après vidange de celle ayant servi lors des étapes a) et b).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le pH de la solution aqueuse de l'étape a) est ajusté entre 8 et 10, préférentiellement à\n<CLM>\1\t4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le pH de la suspension aqueuse de pois broyés en fin d'étape d) est ajusté entre 8 et 10, préférentiellement à\n<CLM>\1\t17\n<CLM>\1\tProtéine de pois susceptible d'être obtenue par le procédé d'extraction selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Utilisation d'une protéine de pois obtenue par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans une composition alimentaire ou pharmaceutique.
Brevet FR3071141A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Chariot pouvant passer d'une position transport à une position couchage caractérisé en ce qu'il comporte un premier ensemble (6) comprenant une surface inférieure (14), première surface de couchage destinée à supporter la partie inférieure du corps d'un usager, une surface supérieure (15), des parois latérales (10) et deux roues (8) et un deuxième ensemble (7) comprenant une surface supérieure (18), seconde surface de couchage destinée à supporter la partie supérieure du corps de l'usager et quatre pieds (22), lesdits ensembles (6,\n<CLM>\1\tcomprenant chacun deux rotules (16,\n<CLM>\1\tpermettant de les rassembler en position transport et de faire pivoter l'ensemble (7) lorsque le chariot passe en position couchage.\n<CLM>\1\tChariot selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'un coffre de rangement (12) est fixé au-dessus de la surface supérieure (15) de l'ensemble (6), ce coffre de rangement (12) ayant des dimensions adaptées afin que l'ensemble (7) puisse pivoter lorsque le chariot passe en position couchage.\n<CLM>\1\tChariot selon la revendication précédente caractérisé en ce que le coffre de rangement (12) comprend une ou plusieurs trappes d'accès latérales (13) permettant le rangement des effets personnels de l'usager lorsque le chariot est en position transport.\n<CLM>\1\tChariot selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend une toile de protection (9) contre les intempéries lorsque le chariot est en position couchage.\n<CLM>\1\tChariot selon la revendication précédente caractérisé en ce que les ensembles (6,\n<CLM>\1\tcomportent chacun une génératrice (25,\n<CLM>\1\tpermettant de déployer automatiquement la toile de protection (9) lorsque le chariot passe en position couchage.\n<CLM>\1\tChariot selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'ensemble (6) comporte une poignée de transport (11) permettant à l'usager de déplacer le chariot.\n<CLM>\1\tChariot selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'ensemble (7) comporte une poignée de transport (27) permettant à l'usager de déplacer le chariot, ladite poignée (27) étant positionnée sous le plan de couchage lorsque le chariot est en position couchage.
Brevet FR3071152A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Produits pour les soins cosmétiques du visage et des cheveux, caractérisés par le fait de contenir de l'eau magnétisée.\n<CLM>\1\tProduits selon la revendication 1, caractérisés par le fait de consister en des lotions, des shampoings et des crèmes contenant des principes actifs en présence d'eau magnétisée.\n<CLM>\1\tProduits selon la revendication 2, caractérisés par le fait d'être des produits pour les soins cosmétiques de la peau comprenant (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients-INCI) acetyl hexapeptide-8 et extrait 10 d'Hibiscus esculentus hydrolysé en qualité d'agents à effet lifting, Polysaccharides d'Alcaligène, Polyacrylate-21 et copolymère de acrylates/diméthylaminoéthyl méthacrylate en qualité d'agents hydratants, extrait de Nannochloropsis oculata, Pullulan, polymère réticulé de hyaluronate de sodium, extrait de bourgeon de Cryptomeria japonica, extrait de Pisum sativum 15 (Pea), extrait de fruit de Kigelia africana, extrait d'écorce de Quillaia saponaria et similaires avec une fonction d'agents anti-âge, en présence d'eau magnétisée.\n<CLM>\1\tProduits selon la revendication 2, caractérisés par le fait d'être des produits pour les soins cosmétiques de la peau comprenant (pourcentages en poids) : 20 - les principes actifs suivants à effet hydratant : huile de graines de Simmondsia chinensis Jojoba (1-5%) ; Glycérine (1-10%) ; - au moins un des principes actifs suivants à action hydratante : Bétaïne (0,1-1%) ; Sel de sodium de l'acide pyrrolidone carboxylique (0,1- 1%) ; Sorbitol (0,1-1%) ; Arginine (0,05-0,1%) ; 25 - eau magnétisée q.s.p. 100%. 1 8/54/EST 19\n<CLM>\1\tProduits selon la revendication 2, caractérisés par le fait d'être des produits pour les soins cosmétiques des cheveux comprenant (pourcentages en poids) : Chlorure de cétrimonium (1-5%) ; Protéine de blé hydrolysée (0,1-1%) ; Alcool cétylique (5-10%) ; Collagène soluble (0,1-1%) ; Glycosaminoglycanes 5 (0,05-0,1) ; Sodium éther sulfate (1-10%) ; Glucoside laurylique (1-5%) ; Alcool laurylique (0,1-1%) ; Kératine hydrolysée (0,1-1%), en présence d'eau magnétisée.\n<CLM>\1\tProduits selon la revendication 2, caractérisés par le fait d'être des produits pour les soins cosmétiques des cheveux comprenant (pourcentages en poids) : - le principe actif suivant à effet solubilisant : Glycol propylénique (5-10%) - au moins un des principes actifs suivants à effet fortifiant : Protéine de blé hydrolysée (1-5%) ; Collagène soluble (0,1-1%) ; glycosaminoglycanes (0,05-0,1); - eau magnétisée q.s.p. 100%.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'eau magnétisée dans la préparation des produits pour les soins cosmétiques du visage et des cheveux.
Brevet FR3071160A1 (20190322)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'encrage épithélial caractérisé en ce qu'il comporte un manchon en un matériau ayant les propriétés et caractéristiques d'épithélio-intégration du carbone qui permet une inclusion et un ancrage épithélial pour protéger un organisme humain ou animal du risque d'infection depuis l'extérieur ou est au moins en partie recouvert d'une couche d'un tel matériau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il se compose d'un manchon creux (1) traversé par au moins un conduit interne (2) avec au moins une ouverture (4) et (3) à chacune des extrémités (5) et (6) qui permet l'introduction d'au moins un tube, 10 amovible ou fixe, plein ou creux.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est extérieurement fait au moins en partie de carbone, de fibres de carbone, de composite carbone/carbone ou d'une couche de matériaux ayant les propriétés et caractéristiques d' épithélio -intégration du carbone qui permettent une inclusion et un ancrage épithélial par épithélio -intégration. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est traversé par au moins un conduit interne muni de filetage ou de bourrelet(s) permettant la fixation congruente d'au moins un tube.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il a une surface externe - lisse, filetée, rugueuse, dépolie, striée, ou couverte d'aspérités sur tout ou partie de sa longueur 20 dont la forme générale est cylindrique, tronconique, hyperboloïde à 1 nappe, concave ou convexe.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la forme extérieure dans le plan perpendiculaire à l'axe A-B est circulaire, elliptique ou polygonale à faces planes, concaves ou convexes. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il n'a pas d'ouverture du côté de (B) implanté dans la peau, et un conduit interne (2) avec au moins une ouverture (4) seulement du côté de (A) vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est plein et n'a pas de conduit interne (2) ni d'ouvertures (3) et (4). 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est muni à l'extrémité interne du côté B, à l'extrémité externe du côté A ou aux deux extrémités d'un système de fixation convexe (mâle), concave (femelle) ou magnétique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est monobloc ou en plusieurs .9 parties. 5 - 15 20 25 30
Brevet FR3071162A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Module d'émission d'ondes électromagnétiques (22; 220; 320; 420), caractérisé en ce qu'il présente un volume total inférieur à 4 centimètres cubes, de préférence inférieur à 3 centimètres cubes, et est apte, lorsqu'il est disposé au niveau d'une surface (60), à émettre des ondes électromagnétiques présentant une densité surfacique de puissance d'au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface.\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel les ondes présentent une valeur de densité surfacique de puissance comprise entre 5 et 35 mW/cm2.\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les ondes présentent une valeur de fréquence comprise entre 3 et 120 gigahertz.\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une batterie rechargeable.\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, apte à exposer aux ondes simultanément au moins 2.5 centimètres carrés continus de la surface (60).\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un dissipateur thermique (46) comportant au moins l'un des éléments suivants : - un matériau souple ; - un matériau à changement de phase ; - un tampon thermique ; - du graphite ; et - un matériau élastomère.\n<CLM>\1\tModule (22; 220; 320;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface (60) étant une peau humaine ou animale, le module comprend un organe de détection (44) de peau humaine ou animale, le module étant apte à signaler la présence ou l'absence de la peau à exposer aux ondes, et de préférence apte à déterminer une distance séparant la peau (60) et le module (10; 100; 1000).\n<CLM>\1\tDispositif portatif (10; 100; 1000) d'émission d'ondes électromagnétiques, caractérisé en ce qu'il comprend un module selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif (10; 100; 1000) selon la revendication précédente, apte à être porté au moins à l'un des endroits suivants : - autour d'un poignet ; - à une jambe ; - à une cheville ; - à un dos ; 5 - à une oreille ; ou - dans une paume d'une main. 13
Brevet FR3071177A1 (20190322)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de dosage qui mesure une dose de solvant de nettoyage liquide pour le nettoyage d'un fil 5 (1) de faible diamètre, le système de dosage comprenant : une mèche (210, 210') comportant une section d'immersion (210a, 210a') qui est immergée dans le solvant, une section de dosage (210b, 210b') opposée 10 qui est introduite à travers une ouverture dans un réservoir de solvant (208, 208') adjacent qui maintient un volume stocké (V, V') du solvant de nettoyage liquide à un niveau nominal requis (NS, NS'), et un corps de mèche (210c, 210c') coextensif ; 15 un manchon de mèche (214, 214') comportant un corps de manchon de mèche (214a, 214a') et un conduit intérieur (214b, 214b') à travers lequel au moins une partie du corps de mèche est introduite, le manchon de mèche présentant une longueur prédéterminée définie 20 entre une section d'immersion (214c, 214c') et une section de dosage (214d, 214d') opposée du corps de manchon de mèche ; et un conduit de dosage (212, 212') comportant une section d'introduction (212a, 212a') passant à travers 25 une ouverture d'un logement d'installation de dosage (202, 202') dans lequel se trouve une paire d'éléments symétriques (204,\n<CLM>\1\tqui sont fixés en alignement mutuel parallèle de telle sorte que les surfaces intérieures des éléments symétriques soient séparées 30 par une distance prédéterminée (D), et comportant également une section de dosage (212b, 212b') opposée disposée entre les éléments symétriques afin de créer et de maintenir un volume prédéterminé du solvant de nettoyage liquide (S) entre les surfaces intérieures 35 des éléments symétriques.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel une distance minimale (H, H') est maintenue entre la section de dosage (214d, 214d') du corps de manchon de - 26 - mèche (214a, 214a') et le niveau nominal (NS, NS').\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la section de dosage (210b, 210b') de la mèche (210, 210') est disposée au moins 20 mm au-dessous du niveau nominal (NS, NS').
Brevet FR3071178A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce, en particulier de turbomachine, à partir de poudres, comportant une étape de réalisation d'une enveloppe externe (3) au moyen d'un procédé de fabrication additive à partir d'une première poudre (4), ladite enveloppe externe (3) étant destinée à délimiter les contours extérieurs de la pièce à fabriquer et à contenir une deuxième poudre (5), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de frittage flash de la deuxième poudre contenue dans l'enveloppe externe (3) de manière à obtenir la pièce à fabriquer.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le procédé de fabrication additive est sélectionné dans le groupe comprenant la fusion sélective par laser (SLM), la fusion par faisceau d'électrons (EBM), la construction additive directe par laser (CLAD), la fabrication additive par faisceau d'électrons (EBAM), la déposition métallique laser (LMD).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première poudre et la deuxième poudre sont de même nature.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la première poudre et la deuxième poudre sont de nature différente.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape postérieure de suppression de l'enveloppe externe (3) réalisée lors de l'étape de réalisation d'une enveloppe externe. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape de suppression de l'enveloppe externe (3) est réalisée par usinage mécanique. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'étape de suppression de l'enveloppe externe (3) est réalisée par un usinage chimique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de finition de la pièce à 10 réaliser.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un étape de suppression des gaz emprisonnés dans la deuxième poudre préalablement à l'étape de frittage 15 flash.
Brevet FR3071188A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une cage pour une rotule d'un véhicule, comprenant : - une étape d'injection d'une première matière par un premier point d'injection (22), de manière à former une coque (1) comprenant au moins un logement (31,\n<CLM>\1\tsur une surface interne (21) sensiblement sphérique; - une étape d'injection d'une deuxième matière par un deuxième point d'injection (34), de manière à former une zone de contact dans le logement (31,\n<CLM>\1\tde la coque (1).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une cage pour une rotule selon la revendication 1, dans lequel la deuxième matière circule dans au moins un canal (32) entre le deuxième point d'injection (34) et l'au moins un-logement (31, 33).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une cage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant après l'étape d'injection d'une première matière, une étape d'éjection de la coque (1) d'un premier moule et une étape de positionnement de la coque (1) dans un deuxième moule.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une cage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, comprenant après l'étape d'injection d'une première matière, une étape d'extraction d'un premier noyau d'un moule de la coque (1) et une étape d'insertion d'un deuxième noyau dans la coque (1).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule d'un véhicule fabriquée par le procédé de l'une des revendications précédentes, comportant une coque (1) réalisée dans une première matière et au moins une zone de contact réalisée dans une deuxième matière positionnée solidairement sur une surface interne (21) sensiblement sphérique de la coque (1).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon la revendication 5, dans laquelle l'au moins une zone de contact est entourée par la surface interne (21) de la coque (1).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans laquelle l'au moins une zone de contact forme un relief par rapport à la surface interne (21).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans laquelle l'au moins une zone de contact est reliée à un deuxième point d'injection (34) par au moins un canal (32).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon la revendication 8, dans laquelle l'au moins un canal (32) est dans le même plan que la surface interne (21).\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications 5 à 9, dans laquelle la première matière est une matière dont le module de Young est supérieur à 10 000MPa.\n<CLM>\1\tCage pour une rotule selon l'une quelconque des revendications 5 à 10, dans laquelle la deuxième matière est une matière dont le module de Young est de l'ordre de 3 000MPa.
Brevet FR3071195A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Diffuseur de parfum d'un véhicule (10,\n<CLM>\1\tcomprenant un réservoir (6) de parfum, caractérisé en ce qu'il comprend un matériau absorbant (5) de bruit déjà présent dans le véhicule (10, 20), et en ce qu'il comprend un dispositif d'acheminement (11,\n<CLM>\1\tdu parfum entre le réservoir (6) et ledit matériau absorbant (5) pour permettre audit matériau (5) de diffuser le parfum.\n<CLM>\1\tDiffuseur de parfum selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau absorbant est constitué par de la feutrine (5).\n<CLM>\1\tDiffuseur de parfum selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif d'acheminement (11) est apte à transférer des gouttes de parfum depuis le réservoir (6) vers le matériau absorbant (5).\n<CLM>\1\tDiffuseur de parfum selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif d'acheminement est une buse (11) solidaire du réservoir (6), et apte à délivrer des gouttes de parfum sur le matériau absorbant (5), de façon contrôlée.\n<CLM>\1\tDiffuseur de parfum selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif d'acheminement est une tige d'imprégnation (21) reliant de façon permanente le réservoir (6) au matériau absorbant (5).\n<CLM>\1\tDiffuseur de parfum selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend un tube de remplissage (31) et en ce que le réservoir (6) possède une ouverture pour permettre une connexion dudit tube de remplissage (31).\n<CLM>\1\tVéhicule (10,\n<CLM>\1\tautomobile comprenant un conduit de ventilation (1) entouré d'un matériau absorbant (5), caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir de parfum (6) et un dispositif d'acheminement (11,\n<CLM>\1\t9 dudit parfum vers le matériau absorbant (5) de manière à permettre audit matériau (5) de diffuser de l'air parfumé dans l'habitacle dudit véhicule (10, 20).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend une 5 planche de bord (2) dotée d'au moins une bouche d'aération (3, 4), et en ce que le conduit de ventilation (1) est placé à l'avant de la planche de bord (2) en regard d'au moins une bouche d'aération (3, 4).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce que le réservoir (6) s'étend selon une direction sensiblement horizontale, et en ce que le 10 dispositif d'acheminement (11,\n<CLM>\1\ts'étend selon une direction sensiblement verticale, le matériau absorbant (5) étant situé au-dessous dudit dispositif d'acheminement (11, 21).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend un tube de remplissage (31) reliant le réservoir (6) 15 de parfum et une surface (30) de la planche de bord (2), et en ce que ledit tube (31) est obturé par un bouchon (32) lorsque le réservoir (6) n'est pas en phase de remplissage.
Brevet FR3071197A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Procédé de détermination d'une consigne de vitesse pour une chaîne de traction d'un véhicule, sur un trajet permettant d'atteindre une destination en parcourant une distance totale, ledit trajet étant composé d'une pluralité de tronçons successifs, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la détermination (E2) d'une distance d'observation, désignée horizon électronique, inférieure à la distance totale, la mise en oeuvre (E3) d'un premier algorithme de détermination d'un profil de vitesse maximale sur un tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, à partir de données issues d'au moins une source parmi : un système d'aide à la conduite du véhicule, un système de navigation par satellite, un service connecté à un serveur distant, la mise en oeuvre (E5) d'un deuxième algorithme d'optimisation de la consommation énergétique pour déterminer un profil de vitesse optimale permettant de minimiser la consommation énergétique sur le tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, en fonction au moins du profil de vitesse maximale déterminée par le premier algorithme.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant une étape finale de transmission (E6) à la chaîne de traction d'une consigne correspondant audit profil de vitesse optimale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le deuxième algorithme détermine (E5) le profil de vitesse optimale également en fonction d'une heure souhaitée d'arrivée à destination.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel la transmission (E6) de la consigne de profil de vitesse optimale comprend par ailleurs la transmission de consignes de couple moteur et de rapport de boîte de vitesse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le premier algorithme comprend une sous-étape de fusion de données issues de deux au moins des sources suivantes : un système d'aide à la conduite du véhicule, un système de navigation par satellite, un service connecté à un serveur distant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant la détermination (El) ) manuelle ou automatique de points de passages correspondant audit trajet. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant, préalablement à la mise en oeuvre (E3) du premier algorithme, une étape de détermination d'un horizon de calcul correspondant à une distance inférieure à la distance d'observation et, sur chaque tronçon de trajet, une fois atteint l'horizon de calcul, la remise en oeuvre du premier 5 algorithme pour le tronçon de trajet suivant.\n<CLM>\1\tSystème d'aide à la conduite pour véhicule automobile, destiné à coopérer avec une chaîne de traction dudit véhicule, comprenant au moins un calculateur configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins une chaîne de traction et un système d'aide 10 à la conduite, selon la revendication précédente, adapté pour envoyer des consignes à ladite chaîne de traction.
Brevet FR3071217A1 (20190322)

REVENDICATIONS1.- Porte sectionnelle (28) pour compartiment (12) de transport de marchandise, ladite porte sectionnelle (28) comprenant un encadrement (29) encadrant une ouverture (26), et un tablier (30) formé d'une pluralité de lamelles (58) successives articulées les unes aux autres et monté mobile relativement à l'encadrement (29) entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture (26), et une position d'ouverture, dans laquelle il est à l'écart de l'ouverture (26), caractérisée en ce que la porte sectionnelle (28) comprend également un joint gonflable (64) monté sur l'encadrement (29) à la périphérie de l'ouverture (26), le joint gonflable (64) comprenant une membrane élastique (67) définissant un canal intérieur (68), ladite membrane élastique (67) étant adaptée pour occuper une position de repos à l'écart du tablier (30) lorsque le canal intérieur (68) est vide, et pour se dilater de manière à occuper une position déployée en appui contre le tablier (30) en position de fermeture lorsqu'un fluide sous pression est injecté dans le canal intérieur (68). 2.- Porte sectionnelle (28) selon la revendication 1, dans laquelle le joint gonflable (64) présente une surface de contact (70) qui, lorsque la membrane élastique (67) est en position déployée et le tablier (30) en position de fermeture, est en appui contre le tablier (30). 3.- Porte sectionnelle (28) selon la revendication 2, dans laquelle la membrane (67) comporte un tronçon d'extrémité (71) présentant une extrémité terminale (74) et une extrémité (76) de liaison avec le reste de la membrane (67), ledit tronçon d'extrémité (71) étant conformé de sorte que, lorsque la membrane (67) est au repos, la distance de la surface de contact (70) au tablier (30) fermé augmente progressivement depuis une distance (d1) nulle au niveau de l'extrémité terminale (74) jusqu'à une distance maximale (d2) au niveau de l'extrémité de liaison (76). 4.- Porte sectionnelle (28) selon la revendication 2 ou 3, dans laquelle la surface de contact (70) est striée. 5.- Porte sectionnelle (28) selon la revendication 4, dans laquelle la surface de contact (70) est striée de stries (78) orientées sensiblement parallèlement à une direction d'élongation du joint gonflable (64). 6.- Compartiment (12) de transport de marchandises comprenant deux flancs (20) et un pavillon (22) reliant les deux flancs (20), les flancs (20) définissant entre eux une ouverture (26) pour l'accès des marchandises à l'intérieur du compartiment (12), le compartiment (12) comprenant en outre une porte sectionnelle (28) selon l'une quelconque des revendications précédentes pour sélectivement ouvrir et fermer ladite 12 ouverture (26), dans lequel le tablier (30) de ladite porte sectionnelle (28) présente une face intérieure (55) orientée vers l'intérieur du compartiment (12), le joint gonflable (64) étant positionné de manière à appuyer contre ladite face intérieure (55) lorsque la membrane élastique (67) est en position déployée et le tablier (30) en position de 5 fermeture. 7.- Véhicule (10) de transport de marchandises comprenant un compartiment (12) selon la revendication 6.
Brevet FR3071218A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Déflecteur (9) pour soubassement (1) de véhicule, comprenant : - une paroi (21) aérodynamique et/ou de protection contre des gravillons ; - au moins une zone (13) de fixation du déflecteur (9), comprenant une platine (23) avec un orifice de fixation et destinée à recevoir un écrou (17) ou une tête de vis ; caractérisé en ce que la ou au moins une des zones (13) de fixation comprend une nervure (25) de protection en saillie de la platine (23) de manière à protéger l'écrou (17) ou la tête de vis sur ladite platine (23) de projections de gravillons.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\tDéflecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ou chacune des nervures (25) forme un muret d'une hauteur moyenne supérieure à 5mm et/ou inférieure à 30mm. Déflecteur selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la ou chacune des nervures (25) présente un profil en U. Déflecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la ou chacune des zones (13) de fixation comprenant une nervure (25) de protection est située à un bord avant du déflecteur (9). Déflecteur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la ou chacune des zones (3) de fixation comprenant une nervure (25) de protection forme un renfoncement dans la paroi (21). Déflecteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la paroi (21) et la ou chacune des zones (13) de fixation sont en matériau plastique d'un seul tenant. Déflecteur selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la ou chacune des zones (13) de fixation comprenant une nervure (25) de protection comprend au moins deux pattes (17) s'étendant radialement au-delà de l'orifice correspondant et parallèlement à la platine (23) de manière à serrer une collerette (29) de l'écrou (17) afin d'assurer un pré-montage dudit écrou (17). 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un déflecteur (9) aérodynamique et/ou de protection contre des gravillons, fixé au soubassement (1) dudit véhicule, caractérisé en ce que le ou au moins un des déflecteurs (9) est conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit véhicule comprend un plancher (5) et un réservoir (11) à carburant situé à l'arrière du plancher (5) et comprenant deux portions inférieures avant latérales, le ou les déflecteurs (9) étant configurés et disposés de manière à recouvrir lesdites portions. 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce que ledit véhicule comprend un tunnel central (6) et deux longerons (8) latéraux formant des bas de caisse, les déflecteurs (9) comprenant un déflecteur disposé de chaque côté du tunnel central (6), s'étendant latéralement entre ledit tunnel (6) et le longeron (8) latéral dudit côté. 15
Brevet FR3071220A1 (20190322)

REVENDICATIONS1. Structure composite des flotteurs d'une embarcation multicoque caractérisée en ce qu'elle comporte deux éléments séparés dont l'un (1) constitue une paroi rigide d'une forme optimisée pour ses propriété hydrodynamiques et sa protection mécanique et l'autre (3) constitue une enveloppe étanche, gonflable, souple, légère, qui assure seule, par son volume, la flottabilité de l'ensemble.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie gonflable est constituée d'une membrane étanche, divisée en plusieurs compartiments étanches ainsi que d'une membrane textile de protection extérieure.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie rigide inférieure forme une étrave et une carène mais ne nécessite pas de former un ensemble étanche et peut de ce fait être constituée de plusieurs éléments démontables, sans contrainte d'étanchéité des assemblages.\n<CLM>\1\tUtilisation de sangles pour l'assemblage et la fixation des éléments de structure des flotteurs selon l'une des revendications 1 à 3, l'ensemble se trouvant ainsi rigidifié par la simple mise en pression des parties gonflables.
Brevet FR3071232A1 (20190322)

REVENDICATIONS1.- Emballage (200, 200', 200") comprenant une barquette (14, 14', 14") et un fourreau (18, 18', 18") à l'intérieur duquel la barquette (14, 14', 14") est montée coulissante selon une direction longitudinale (L), l'emballage (200, 200', 200") comprenant au moins un témoin (82,\n<CLM>\1\td'inviolabilité de l'emballage (200, 200', 200"), ledit témoin d'inviolabilité (82,\n<CLM>\1\tcomprenant: un premier tronçon (110,\n<CLM>\1\tsolidaire de la barquette (14, 14', 14"), et un deuxième tronçon (112,\n<CLM>\1\tlié par au moins une ligne de faiblesse (120,\n<CLM>\1\tau fourreau (18, 18', 18"), caractérisé en ce que la ou chaque ligne de faiblesse (120,\n<CLM>\1\tdébouche dans un bord d'extrémité longitudinale (109a, 409a) du fourreau (18, 18', 18"). 2.- Emballage (200, 200') selon la revendication 1, dans lequel le fourreau comprend un fond (102), un toit (104), et deux parois latérales (106,\n<CLM>\1\treliant le fond (102) au toit (104), le fourreau (18, 18') présentant au moins une encoche (122) formée dans l'un parmi le toit (104), le fond (102) et au moins l'une des deux parois latérales (106,\n<CLM>\1\tdu fourreau (18, 18'). 3.- Emballage (200, 200') selon la revendication 2, dans lequel le deuxième tronçon (112) du témoin d'inviolabilité (82) est logé dans l'encoche (122) ou l'une des encoches (122). 4.- Emballage (200, 200') selon la revendication 3, dans lequel l'encoche (122) comprend une première région (124) occupée par le témoin d'inviolabilité (82) et une deuxième région (126) laissée libre. 5.- Emballage (200, 200', 200") selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la barquette (14, 14', 14") comprend un panneau d'extrémité avant (60,\n<CLM>\1\tselon la direction longitudinale (L), le premier tronçon (110,\n<CLM>\1\tdu témoin d'inviolabilité (82,\n<CLM>\1\tétant solidaire dudit panneau d'extrémité avant (60, 261). 6.- Emballage (200', 200") selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le premier tronçon (110,\n<CLM>\1\tdu témoin d'inviolabilité (82,\n<CLM>\1\test relié au 18 deuxième tronçon (112,\n<CLM>\1\tdu témoin d'inviolabilité (82,500) par une ligne de faiblesse (118', 294). 7.- Emballage (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel 5 le premier tronçon (110) du témoin d'inviolabilité (82) présente une forme de T, une forme semi discoïdale, une forme quadrangulaire, une forme arrondie, ou une forme ovale. 8.- Emballage (200, 200') selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le témoin d'inviolabilité (82) est formé d'une partie avec le fourreau (18, 18') et est 10 rabattu sur la barquette (14, 14').\n<CLM>\1\tEmballage (200") selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le témoin d'inviolabilité (500) est formé d'une partie avec la barquette (14") et est rabattu sur le fourreau (18"). 10.- Flan (10, 10', 10") pour former un emballage (200, 200', 200") selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15 20