Brevet FR3073416A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de stérilisation d'un objet (0) par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote, le procédé comprenant au moins : - le positionnement de l'objet dans une chambre de stérilisation (40), - le conditionnement (C) de l'objet présent dans la chambre, le conditionnement comprenant au moins : - une première phase d'injection (IA1) d'azote atomique dans la chambre durant laquelle on impose une première concentration en azote atomique dans la chambre, - une phase d'aspiration (Al ; A2) réalisée après la première phase d'injection durant laquelle la chambre est mise sous vide, et - une deuxième phase d'injection (IA2) d'azote atomique dans la chambre, réalisée après la phase d'aspiration, durant laquelle on impose une deuxième concentration en azote atomique dans la chambre, et - une étape de stérilisation (Si ; S2) de l'objet, réalisée après le conditionnement, comprenant l'injection (IA10 ; 1A20; IA21) dans la chambre d'azote atomique, durant laquelle on impose une concentration en azote atomique dans la chambre supérieure aux première et deuxième concentrations.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le conditionnement (C) comprend : - une première phase d'aspiration (A1) réalisée après la première phase d'injection (IA1) d'azote atomique durant laquelle la chambre (40) est mise sous vide, - une phase d'injection (ID1) d'azote moléculaire dans la chambre réalisée après la première phase d'aspiration, et - une deuxième phase d'aspiration (A2) réalisée après la phase d'injection d'azote moléculaire durant laquelle la chambre est mise sous vide, la deuxième phase d'injection (IA2) d'azote atomique dans la chambre étant réalisée après la deuxième phase d'aspiration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la durée (d21) de la phase d'injection (ID1) d'azote moléculaire est inférieure à l'une au moins 18 des durées (d11 ; du) des première et deuxième phases d'injection (IA1 ; IA2) d'azote atomique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la durée (d21) de la 5 phase d'injection (ID1) d'azote moléculaire est inférieure à chacune des durées (d11 ; d12) des première et deuxième phases d'injection (IA1 ; IA2) d'azote atomique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans 10 lequel le conditionnement (C) comprend en outre : - une troisième phase d'aspiration (A3) réalisée après la deuxième phase d'injection (IA2) d'azote atomique durant laquelle la chambre (40) est mise sous vide, - une deuxième phase d'injection (ID2) d'azote moléculaire dans la 15 chambre réalisée après la troisième phase d'aspiration, - une quatrième phase d'aspiration (A4) réalisée après la deuxième phase d'injection d'azote moléculaire durant laquelle la chambre est mise sous vide, et - une troisième phase d'injection (IA3) d'azote atomique dans la 20 chambre réalisée après la quatrième phase d'aspiration, durant laquelle on impose une troisième concentration en azote atomique dans la chambre, la concentration en azote atomique dans la chambre imposée durant l'étape de stérilisation (Si ; S2) étant supérieure à chacune des première, deuxième et troisième concentrations. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le conditionnement (C) comprend en outre, après sa dernière phase d'injection (IA3) d'azote atomique, une phase de transition (PT) comprenant au moins une phase d'aspiration additionnelle (A5 ; A6) durant laquelle la 30 chambre (40) est mise sous vide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la phase de transition (PT) comprend deux phases d'aspirations additionnelles (A5 ; A6) séparées par une phase d'injection (ID3) d'azote moléculaire dans la chambre (40). 35 19\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la pression dans la chambre atteinte durant l'injection (IA10 ; 1A20; IA21) d'azote atomique de l'étape de stérilisation (Si; S2) est supérieure à la pression (P2 ; P20; P21) dans la chambre (40) atteinte durant chacune 5 des première, deuxième et éventuelle troisième phases d'injection (IA1-1A3) d'azote atomique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel la pression (P2 ; P20; P21) dans la chambre (40) atteinte durant l'injection (IA10 ; 1A20; IA21) 10 d'azote atomique de l'étape de stérilisation (Si; S2) est supérieure ou égale à 10 mbar.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, dans lequel la pression (P1) dans la chambre (40) atteinte durant chacune des 15 première, deuxième et troisième phases d'injection (IA1-1A3) d'azote atomique est comprise entre 6 mbar et 10 mbar.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel l'objet (0) est un instrument médical. 20