Brevet FR3068020A1 (20181228)

REVENDICATIONSI. Conteneur à déchets (10) comprenant un bac (20) définissant Un volume intérieur (21) destiné à accueillir ut sac (1) pour recevoir les déchets, le: bac (20) étant pourvu de moyens de mise en dépression -(26, 28.1, 28.2 29, 32-1, -32.2) du volume intérieur: (23). 2- Conteneur à déchets (10) selon la revendication T, dans lequel les moyens de mise en dépression (26, 28.1, 28.2 29, 32,1, 32.2) du volume intérieur (23) Sont actionnés manuellement.\n<CLM>\1\tConteneur à déchets selon l'une quelconque des, revendications précédentes, dans lequel le conteneur à déchets (10) comprend également, un porte-bac (30) définissant tin logement de réception (31) du bac '(20), le porte-bac (39) étant agencé pour autoriser un coulissement, relatif du bac (20) selon un axe sensiblement vertical (0y) lorsque le conteneur à déchets (10) est posé sur une surface horizontale (G).\n<CLM>\1\tConteneur à, déchets selon la revendication 3 dans lequel le bac (20) comprend des moyens de sa liaison étanche (26) avec le porte-bac (30), le bac (20) comportant au moins Un premier canal (28.1, 28.2) liant fluidiquement le volume intérieur (23) du bac (20) et le logement de réception (31) du bac (20) lorsque le bac (20) est dans le porte-bat (30), le porte-bac (30) comprenant au moins ut deuXième canal (32,1, 32.2) liant fluidiquément le logement ,de réception (31) du bac (20) à l'air ambiant, le premier et le deuxième canal (28,1, 28.2, 32.1, 32.2) étant respectivement pourvus d'un premier et d'un deuxième clapet (29, 34).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon là 14 revendication 4, dans lequel le porte-bac (30) s'étend autour d'une portion inférieure (24) du bac (20) sur une hauteur correspondant -sensiblement A un tiers de la hauteur totale du bec (20), 5\n<CLM>\1\tConteneur a déchets (10) selon la revendication 5, dans lequel les moyens de la liaison étanche\n<CLM>\1\tdu bac (20) avec le porte-bac (30.) comprennent un bourrelet (26) s'étendant en périphérie du bac (20), 10\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) Selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel le premier canal (28.1i 28.2) s'étend au travers d'un fond (25) du bac (20) et le premier clapet (29) comprend une membrane 15 souple (29) rapportée Sur le fond du bac (20).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon l'une des revendications 5 à 7, dans lequel 1.e .deuxième canal (32.1, 31.2) s'étend, au travers d'un fond (33) du porte- 20 bac fun et lé deuxième clapet (34) comprend une membrane souple (34) rapportée sur Une surface extérieure (35) du fond (33)- du porte-bac (30).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon l'une 25 quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de liaison réversibles (2, 21.1) du sac o_y su bec (20).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon la 30 revendication 9, dans lequel les moyens de liaison réversibles (2, 21.1) du sac (1) au bac (20) comprennent un élément magnétique (21.1),\n<CLM>\1\tConteneur' S déchets (10) selon l'une 35 quelconque des revendications précédentes, comprenant des 15 moyens de détection (40) d'un niveau dé remplissage du sac (1). 5 revendication 11, dans lequel les Moyens de détection (40) d'un niveau de remplissage du sac comprennent un capteur à ultra-sons (40)i.\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon l'une 10 quelconque des revendications 3 à 12, comprenant un carter (50) comportant un châssis (51) sur lequel un capotage (52) est articulé, le capotage (52) définissant au moins en partie une face avant du carter (50), le conteneur à déchets (10) comprenant également des moyens 15 de liaison (60, 70, 8.0) du capotage (52) au porte-bac (30) agencés pour qu'une rotation du capotage (52) provoque un ',Coulissement du porte-bac (30) depuis une configuration de service du conteneur à déchets (10) dans laquelle le carter (50) s'oppose à ce que le bac (20) 20 puisse être extrait hors du porte-bac (30) à une configuration d'entretien du conteneur à déchets (10) dans laquelle le bac (20) peut être extrait du porte-bac (30).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) selon la revendication 13, dans lequel le capotage (52) est articulé sut le châssis (51) selon un axe sensiblement horizontal lorsque le conteneur A déchets (10) est posé -sur une surface horizontale (G). 30\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (10) Selon la revendication 14 dans lequel les moyens dé liaison (60-, 70,\n<CLM>\1\tcomprennent : - Uh levier (60) Monté à rotation sur le châssis 35 (\n<CLM>\1\tet dont 414e première extrémité (62) est 12- Conteneur à déchets (10) selon là 25 16 fonctionnellement reliée au porte bac (30) ; - Une bielle (70) articulée en sa première extrémité (71) sur le premier capotage (52) et en sa deuxième extrémité (72) sur une deuxième extrémité (63) 5 du levier (60).\n<CLM>\1\tConteneur à déchets (IQ) selon la revendication 15, dans lequel les moyens,: de liaison (6,(Y, 70, -80) comprennent également un ressort à gaz (80) 10 articulé: entré le levier (60) et la, bielle (70)._\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place d'un sac (1) dans Un: volume intérieur (23) d'un bac (20) de conteneur à déchets (10) selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, le procédé Comprenant les étapes suivantes - disposer un Sac (1) dans lé volume intérieur (21) du bac (20) ; - lier le pourtour d'une Ouverture du sac (l) au bac (20) ; 20 - :créer une, dépression dans: le volume intérieur (23) du bac (20).