INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068583A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. R):ip±en ste7eai. modulaire (I) eomporta.nt. un coma adapte à contenar aubstinc,s flui le 'par: principal. (3) ata,nt Je efériet- p. une ta.roi. de f crd (4), c ce qu'il compor msical (7) swivare au moins en pri - 1.1 (3), au moins , -lément (2) etsxt séré dans le module musacal (7), chacue élément. 7us.ical (2) est librement mobile de man - re 10 à produire des ces sonores ên. percutant au moi 'ne paroi (4, 5, 8,\n<CLM>\1\tdu D, msi.cs sdulaf. j, le nusical (7) comprtent un .saiD.en à être scellé res snsertion de o ue ê amont tcal (2). 15\n<CLM>\1\tPert ml.zsical modulaire (1) selon la revedication 1, coractoris que le 7rodn1e musical (7) s L ç1imité" s.ssieureeL par tu parut fond (4) de ;perttment , et latéralement par des parc-us pdr ictcîues sant soludairus d'une parCd base C9) dciftsnt 20 -ferieurorp module musical (7). modulaire. (1) elon l uns des 2, caz:actrisS en ce que le (3) est dêlimice itdraleme,n par revendications compaa. iment des jarois latéralas (5) qp_ étendu:nt de7cu%s 25 fend (4) vers une ouverture (6) manier-. v,arisant la diffusion l'amplification. des ond sucre-E- produites par le module musical. dccl musical modulaire elcn l'une revendicat 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend des 30 moyens de jonction (11) solidarisant le module musical (7) Récipiet music modulaire (1) selon :,-;averrili.c, ion. de:pendante de la revendication 2, paracterise en ce que de jonca on (11) compiennent un premier 12 "25c ménagé sur une face interne (26) des eriphrJ,qes module musical (7). modulaire (1) selon la revendication\n<CLM>\1\tce que la par de -,F:c,nd (4) une face exterieure7 (31), un rebord est rvénae nd.filet 17.iietqe (25b). U1) selon s' à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tatior à 6,\n<CLM>\1\toor----mt des jonctim qui la paroi de 15 princïp , le age (25a) -n ce que les moyen -Yerrol Liage (32). tdicatios 3 (7) cc Helon en ce 1 n module ---, dans 1' ouverture filetac.e (25a) bloque 20 princiçet latéralG, 9.. p. caract.é en ce par friction fond (24) j- de epartim avec les parois 7:evendication 8, . musical =dulaire (1) selon que les paroje péri partie convexes de manière e amplifier fileta o (25a) sur L modulaire (1) sel' caractérisé en ce musical (7) cordp,-Drte une pastille de 7.cellé sur paroJ. - - , 25 mocanique qu'exerce 1,aterales (5).\n<CLM>\1\t,,,,é,cipient music revendioation 1 à (8) sont en pression les parois 30 adaptée à -q.cefler l'orifice d insertion (11) imserff,..on de ehaqne dJéxent musical ,
Brevet FR3068594A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Tête (1) d'aspirateur comprenant une cloche (2) d'aspiration délimitée par une paroi périphérique (3) et une paroi supérieure (4) qui définissent, avec une face ouverte (10) opposée à la paroi supérieure (4), un volume d'aspiration destiné à accueillir des saletés à aspirer, caractérisée en ce qu'au moins une portion (31) de la paroi périphérique (3) de la cloche (2) est élastiquement déformable.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspirateur selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion (31) élastiquement déformable de la cloche (2) est constituée d'un bloc (11) élastiquement déformable intégré à la paroi périphérique (3), à l'extérieur du volume d'aspiration.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspirateur selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un tuyau (14) reliant le bloc (11) au volume d'aspiration.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspiration selon la revendication 3, caractérisée en ce que le tuyau (14) débouche dans le bloc (11) à proximité de la périphérie externe dudit bloc (11).\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspiration selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle comprend un groupe de cinq tuyaux (14) reliant chacun le bloc (11) au volume d'aspiration.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspiration selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que le bloc (11) est en mousse à mémoire de forme.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspirateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cloche (2) comprend deux portions (31) déformables.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspiration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une brosse (16) rotative destinée à décoller les saletés du sol pour faciliter leur aspiration. 9\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspirateur selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend deux brosses (16) logées dans le volume d'aspiration.\n<CLM>\1\tTête (1) d'aspirateur selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisée en ce 5 qu'elle comprend un embout (5) de fixation à un tube d'aspirateur, et en ce que la ou les brosses (16) sont mobiles en rotation et pilotées par l'embout (5).
Brevet FR3068595A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif aspirant adapté pour être placé sur une incision et/ou une plaie d'un patient (P) pour assainir et/ou assécher un site opératoire, ledit dispositif comportant un champ opératoire (1) composé : - d'une couche externe (3) comportant une face supérieure (3a) et une face inférieure (3b), - d'une couche interne (4) comportant une face supérieure (4a) et une face inférieure (4b), laquelle face inférieure (4b) est aménagée de manière à venir au contact de la plaie et/ou de l'incision, caractérisé en ce que : - une zone aspirante (6a, 6b, 6c) présentant des cavités (61a, 61b, 61c), est aménagée entre la face inférieure (3b) de la couche externe (3) et la face supérieure (4b) de la couche interne (4), la périphérie (9) de ladite zone aspirante (6a, 6b, 6c) étant étanche, - une tubulure d'évacuation (7) est raccordée à la zone aspirante (6a, 6b, 6c), ladite tubulure (7) étant adaptée pour être reliée à un organe (8) permettant de créer une dépression d'aspiration dans la zone aspirante (6a, 6b, 6c).\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche interne (4) est constituée d'une gaze neutre, de sorte à minimiser les interactions avec les globules rouges.\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone aspirante (6a) est composée d'un lacis de cathéters multi-perforés.\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone aspirante (6b) est composée de mousse multi-perforée.\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone aspirante (6c) est composée d'un réseau de treillis de cathéters. - 14 -\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la face supérieure (3a) de la couche externe (3) est imperméable. 5\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le champ opératoire (1) est composé d'une partie mâle et d'une partie femelle séparables.\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en 10 ce qu'une fenêtre d'incision (2) totale ou partielle est emménagée dans le champ opératoire (1), de manière à avoir un accès à la plaie et/ou incision.\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la tubulure (7) se termine par un embout destiné à se connecter à l'organe 15 d'aspiration (8).\n<CLM>\1\tDispositif aspirant selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'organe d'aspiration (8) est un système de récupération de sang autologue portatif ou mobile. 20
Brevet FR3068601A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Iméglimine destiné à être utilisé à la prévention et/ou au traitement du cancer.\n<CLM>\1\tlméglimine destiné selon la revendication 1 à la prévention et/ou au traitement du carcinome hépatocellulaire.\n<CLM>\1\tCompositions pharmaceutiques contenant l'iméglimine en combinaison avec un ou plusieurs excipients ou véhicules inertes, non toxiques et pharmaceutiquement acceptables, destinées à être utilisées dans la prévention et/ou le traitement du cancer.\n<CLM>\1\tCompositions pharmaceutiques selon la revendication 3 destinées à être utilisées dans la prévention et/ou le traitement du carcinome hépatocellulaire.\n<CLM>\1\tCompositions pharmaceutiques contenant l'iméglimine et un deuxième principe actif utilisé dans le traitement du carcinome hépatocellulaire en combinaison avec un ou plusieurs excipients ou véhicules inertes, non toxiques et pharmaceutiquement acceptables.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'iméglimine pour la préparation d'un médicament destiné à la prévention et/ou au traitement du cancer et en particulier du carcinome hépatocellulaire.\n<CLM>\1\tCompositions pharmaceutiques selon la revendication 5 où le deuxième principe actif est le sorafénib\n<CLM>\1\tCompositions pharmaceutiques selon la revendication 5 ou 7 destinées à être utilisées dans le prévention et/ou le traitement du carcinome hépatocellulaire.\n<CLM>\1\tAssociation de l'iméglimine et du sorafénib destinée à être utilisée dans la prévention et/ou le traitement du carcinome hépatocellulaire. o.Utilisation de l'iméglimine et du sorafénib pour la préparation d'un médicament destiné à la prévention et/ou au traitement du cancer.30
Brevet FR3068602A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprenant : - au moins un composé choisi parmi l'acide inositol hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques ou l'un de leurs sels, et - du chlorure de magnésium, en association avec un ou plusieurs excipients et/ou véhicules pharmaceutiquement acceptables.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend de l'acide inositol hexaphosphorique ou l'un de ses sels présent sous la forme de son stéréoisomère acide myo-inositol hexaphosphorique ou l'un de ses sels.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend de l'acide inositol hexaphosphorique présent sous la forme d'un sel mixte de calcium et de magnésium,\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre de l'inositol, de préférence du myo-inositol.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'acide inositol hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques et leurs sels d'une part, et l'inositol d'autre part, sont présents dans un ratio massique allant de 1,5/1 à 8/1.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un acide carboxylique alpha-hydroxylé.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'acide carboxylique alpha-hydroxylé est choisi parmi l'acide lactique, l'acide tartrique, l'acide glycolique, l'acide gluconique, l'acide glucuronique, l'acide citrique et l'acide malique,\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un solvant aqueux.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme de solution aqueuse, l'acide inositol 30 hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques et leurs sels étant présents à une teneur allant de 70 g/L à 270 g/L.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme de poudre.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, 35 caractérisée en ce que l'acide inositol hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques et leurs sels d'une part, et le chlorure de magnésium d'autre part, sont présents dans un ratio massique allant de 2/1 à 16/1.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour une utilisation à des fins thérapeutiques. 17\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 12, pour une utilisation en vue du traitement et/ou de la prévention d'un cancer.
Brevet FR3068603A1 (20190111)

REVENDICATIONS,iplément alimentaire pour protéger la fertilité féminine et masculine destiné à une administration par voie orale permettant de réduire d'une part les radicaux libres axygénés provoquant des lésions de l'ADN et d'autre part l'action sur l'homocystéine dans son action délétère sur la méthylation, comprend en combinaison : - Un premier ingrédient constitué de bisglycinate de zinc ; 10 Un deuxième ingrédient formé à partir d'un acide aminé naturel de la famille des acides aminés N-acétyl-L cystéine ; - D'une première vitamine (B12) appartenant à la famille des Cyi- 'mines sous une forme méthylée ; - D'une seconde vitamine (B2) issue de la famille des Riboflavine ; 15 - D'une troisième vitamine (B6) provenant de la famille des chlorhydrates pyridoxine ; - Et d'un troisieme ingrédient formé à partir d'un acide lovémofolique et plus particulièrement à partir de l'acide 5-Méthyltétrahydrofolique 20\n<CLM>\1\tComplément alimentaire suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un renfort en acide aminé comprenant en combinaison de la cystine, de la glycine et 'acide glutamique. a Complément alimentaire suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il u>lprend 25 en combinaison de la Bétaine et un autre acide aminé de la famille c:es S- adénosylméthionine.\n<CLM>\1\tComplément alimentaire suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend dans un comprimé ou gélule : 30 - Au moins 15mg de zinc, 45 à 65 mg d'acides aminés N-acétyl-L cystéine, 2 à 3 pg de vitamine B12 issue de la famille des Cyanocobalamines, 1 à 2 mg de vitamine B2 issue de la famille des Riboflavine, - 1 à 2 mg de vitamine B6 provenant de la famille des chlorhydrates de pyridoxine, 450 à 580 pg de vitamine B9 issue de l'acide 5-Méthyltétrahydrofolique.\n<CLM>\1\tComplément alimentaire suivant l'une quelconque des revendications Fctérisé en ce qu'il comprend dans un comprimé ou gélule : 40 Au moins 15mg de zinc, 45 à 65 mg d'acides aminés N-acétyl-L cystéine, 2 à 3 pg de vitamine B12 issue de la famille des Cyanocobalamines, 1 à 2 mg de vitamine B2 issue de la famille des Riboflavine, 1 2 mg de vitamHe B6 provenant de la famille des chlorhydrates de 45 pyridoxine, 6 450 à 580 pg de vitamine B9 issue de l'acide 5-Méthyltétrahydrofnque 30 à 40 mg de cystine, 0 mg d'acide glutamique, 'Ig de glycine. 10\n<CLM>\1\tC ir iplément .in--Ker:.-;re suivant l'une ,.'=':E2!eceee des revendicatiore p -irisé en ce eu 'i comprend dans un eeeehmé ou gélule : Au moins e zinc, 45 2 e5 d'acides aminés . L vitamine B12 ue de la famille des Cyanocobalamines, 15 :g de vitamine B2 issue de la famille des Riboflavine, à 2 mg de vitamine B6 provenant de la famille des chlorhydrates 2e , Tidoxine, 450 à 580 pg de vitamL.:e B9 issue de l'acide 5-Méthyltétrahydrof5 à 40 mg de cystine. 20 - cu à 40 mg d'acide glutamique, - 33 à 40 mg de glycine, - 32 à 45 mg de Bétaine, 33 à 40 mg de S-adénosylméthionine, 25\n<CLM>\1\tC pièment alimentaire suivant l'une quelconque des revendicatior àctéris.7e qu'il est réalisé sous forme de gélule, de comprimé' Tu de ranul le mm-ngE üfs est fixé sur un suppn7t 7.,,vérulent. 30 35
Brevet FR3068604A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Composition comprenant au moins quatre extraits végétaux, de préférence 4, 5, 6, 7 ou 8 extraits végétaux, sélectionnés parmi des extraits de angelica dahurica, cnidium officinale, pogostemon cablin, mentha piperita, chrysanthellum americanum, camellia sinensis, zingiber officinale, citrus aurantium, saposhnikovia divaricata, eucalyptus globulus, xanthium strumarium et magnolia biondii.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 comprenant les extraits végétaux suivants : un extrait de racine d' angelica dahurica, un extrait de racine de cnidium officinale, un extrait de feuille de pogostemon cablin, un extrait de feuille de mentha piperita, un extrait des parties aériennes de chrysanthellum americanum et un extrait de feuille de camellia sinensis.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 comprenant les extraits végétaux suivants : un extrait de racine de cnidium officinale, un extrait de racine de zingiber officinale, un extrait de feuille de pogostemon cablin, un extrait de feuille de mentha piperita, un extrait d'écorce de citrus aurantium dulcis et un extrait de racine de saposhnikovia divaricata.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 comprenant les extraits végétaux suivants : un extrait de racine d'angelica dahurica, un extrait de feuille de pogostemon cablin, un extrait de feuille de mentha piperita, un extrait de feuille d'eucalyptus globulus, un extrait de racine de saposhnikovia divaricata, un extrait des parties aériennes de chrysanthellum americanum, un extrait de fruit de xanthium strumarium et un extrait de fleur de magnolia biondii.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 comprenant de 1 à 30% d'un extrait végétal et de 99% à 70% d'excipients, en poids par rapport au poids total de la composition. 33 .6. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour son utilisation pour traiter une affection bénigne et de courte durée sélectionnée parmi les maux de tête, les maux de ventre, l'obstruction nasale, les troubles digestifs, la rhinite allergique, les colopathies fonctionnelles. 5\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2 pour son utilisation pour le traitement des maux de tête.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3 pour son utilisation pour le traitement des maux de ventre.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4 pour son utilisation pour le traitement de 10 l'obstruction nasale.\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, ladite composition étant adaptée à une application par voie cutanée sur des points cutanés précis, par exemple par acupression.
Brevet FR3068605A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Composition comprenant un extrait huileux et un extrait aqueux de pollen, un extrait de graines de plante(s) appartenant au genre Cucurbita et de la vitamine E ou ses esters, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des symptômes du bas appareil urinaire (SBAU).\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdits extraits de pollen sont obtenus à partir de plante(s) de la famille des Poacées et/ou Pinacées, préférentiellement choisies parmi la fléole des près (Phleum pratense), le maïs (Zea mays L.), le seigle (Secale cereale L.), le blé (Triticum), le dactyle (Dactylis glomerata L.), le pin sylvestre (Pinussylyestris).\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait huileux et/ou aqueux de pollen est obtenu à partir d'un mélange de pollen de seigle (Secale cereale L.), de fléole des près (Phleum pratense) et de maïs (Zea mays L.).\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'extrait huileux et/ou aqueux de pollen est obtenu à partir d'au moins 80% de pollen de seigle (Secale cereale L.) et moins de 20% d'un mélange de pollen 20 de fléole des près (Phleum pratense) et de maïs (Zea mays L.).\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le ratio entre l'extrait huileux et l'extrait aqueux de pollen est compris entre 1 : 4 et 1 : 20, préférentiellement entre 1 : 15 et 1 :\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la plante appartenant au genre Cucurbita est la citrouille (Cucurbita pepo). 30\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre du manganèse, des extraits 22 de Betula alba, Cerasus avium, Equisetum arvense, Phaseolus yulgaris, Achillea mille folium, Agropyron repens, Galium yerum, Layandula officinalis, Mentha piperita, Urticaria dioica, préférentiellement du manganèse. 5\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est administrée par voie orale.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle est formulée sous forme de comprimé, gélule, capsule, gel mou, semi-solide, 10 solide, liquide ou poudre.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, pour son utilisation dans le traitement de l'incontinence urinaire. 15
Brevet FR3068606A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une émulsion sèche, comprenant une étape de séchage d'une émulsion de Pickering huile-dans-eau contenant des particules de poudre végétale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de séchage est effectuée par lyophilisation, zéodratation, dans une étuve ou par atomisation. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la poudre végétale est obtenue à partir d'au moins une espèce oléagineuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la 15 phase aqueuse contient un composé saccharidique protecteur parmi le saccharose, le lactose, le fructose, le tréhalose, les dextrines, les maltodextrines, les dextrines jaunes, les sucres invertis, le sorbitol, le polydextrose, le sirop d'amidon, le sirop de glucose et leurs mélanges. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel les espèces oléagineuses sont choisies dans le groupe constitué du colza, du tournesol, du soja, du lin, du chanvre, du pois, de la féverole, du lupin, du cacao, du ricin, de l'olive, de l'amande, du germe de maïs, du pavot, du sésame, de la noix, du noyau de palmier à huile, de la navette, du carthame, et de leurs mélanges. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'émulsion de Pickering huile-dans-eau contenant des particules de poudre végétale est obtenue selon un procédé comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une poudre végétale d'au moins une espèce oléagineuse ; 30 b) l'addition de ladite poudre végétale dans une phase aqueuse pour obtenir une suspension (S), suivie de l'incorporation d'huile dans la suspension (S) pour obtenir une émulsion de type huile-dans-eau ; et c) l'agitation de l'émulsion obtenue à l'issue de l'étape précédente. 16\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel l'étape d'agitation c) est effectuée au moyen d'un agitateur de type rotor/stator, d'un appareil à ultrasons, d'un homogénéisateur à haute pression ou d'un broyeur à billes. 5\n<CLM>\1\tEmulsion sèche susceptible d'être obtenue selon le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Utilisation d'une émulsion sèche selon la revendication 8, dans des compositions cosmétiques, pharmaceutiques, agroalimentaires ou de bitume.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering huile-dans-eau comprenant une étape de dispersion d'une émulsion sèche selon la revendication 8dans une phase aqueuse contenant de l'eau.\n<CLM>\1\tEmulsion de Pickering susceptible d'être obtenue selon le procédé de la revendication 10.
Brevet FR3068607A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une émulsion de Pickering comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une poudre végétale d'au moins une espèce oléagineuse ; b) l'addition de ladite poudre végétale - soit dans une phase aqueuse pour obtenir une suspension (S), - soit dans une phase huileuse pour obtenir une suspension (S'), suivie de l'incorporation - soit d'huile dans la suspension (S) pour obtenir une émulsion de type huile- dans-eau, - soit d'eau dans la suspension (S') pour obtenir une émulsion de type eaudans-huile ; et c) l'agitation de l'émulsion obtenue à l'issue de l'étape précédente.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering selon la revendication 1, caractérisé en ce que la poudre végétale est obtenue à partir de graines d'espèces oléagineuses, de coques d'espèces oléagineuses, de pellicules d'espèces oléagineuses, de tourteaux d'espèces oléagineuses et de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel les espèces oléagineuses sont choisies dans le groupe constitué du colza, du tournesol, du soja, du lin, du chanvre, du pois, de la féverole, du lupin, du ricin, de l'olive, de l'amande, du germe de maïs, du pavot, du sésame, de la noix, du noyau de palmier à huile, de la navette, du carthame, et de leurs mélanges\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape a) consiste en une étape de traitement mécanique en voie sèche ou humide.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la poudre végétale est sous forme de particules de taille moyenne comprise entre 0,5 lm et 50 14\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une émulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'étape d'agitation c) est effectuée au moyen d'un agitateur de type rotor/stator, d'un appareil à ultrasons, d'un homogénéisateur à haute pression ou d'un broyeur à billes. 5\n<CLM>\1\tEmulsion de Pickering susceptible d'être obtenue selon le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Emulsion de Pickering selon la revendication 7, comprenant des gouttes io de taille inférieure à 30 11m, de préférence comprise entre 0,5 lm et 10 lm.\n<CLM>\1\tEmulsion de Pickering selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle les particules de poudre végétale présentent une teneur en poids de protéines comprise entre 8% et 50% par rapport au poids total de particules de poudre végétale. 15\n<CLM>\1\tEmulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans laquelle le taux de particules végétales à l'interface entre les deux phases de l'émulsion est compris entre 60% et 95%, de préférence compris entre 70% et 90%. 20\n<CLM>\1\tUtilisation d'une émulsion de Pickering selon l'une quelconque des revendications 7 à 10, dans des compositions cosmétiques, agroalimentaires ou de revêtements en émulsion à base bitume. 25
Brevet FR3068609A1 (20190111)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour prendre un aérosol malgré le port d'un masque ou d'un détendeur pour respirer et sans avoir à enlever ce dernier caractérisé en ce qu'il comporte un corps étanche (5) pouvant contenir une capsule d'aérosol munie d'un petit tube (2), un mécanisme (7) pour actionner le mécanisme de la capsule d'aérosol, placé dans un perçage du corps et destiné à venir en appui sur le fond de la capsule, et une attache (3) permettant de fixer le dispositif sur le masque ou le détendeur et de laisser passer l'aérosol dans le masque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le mécanisme (7) est un bouton arrondi au niveau de sa zone d'appui sur la capsule.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'attache (3) contient un trou en son centre pour laisser passer le tube et le retenir.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend deux joints d'étanchéité prévus dans le corps (5) au niveau du bouton et de l'attache.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un masque ou détendeur pour respirer et un dispositif pour prendre un aérosol selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6) Ensemble selon la revendications 5 caractérisé en ce que le dispositif pour prendre un aérosol fait partie intégrante du masque ou détendeur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 caractérisé en ce que le dispositif pour prendre un aérosol est un module indépendant et adaptable au masque ou au détendeur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 caractérisé en ce que le masque ou détendeur est choisi parmi un masque à oxygène, un détendeur de plongée sous-marine ou une scaphandre, un casque d'une combinaison de spationaute, un appareil respiratoire ouvert ou fermé ou un appareil respiratoire filtrant.
Brevet FR3068613A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Système de toupie caractérisé par le fait qu'il comporte - une plaque (1) en un matériau amagnétique, - un aimant (2), - des moyens pour fixer ledit aimant sur ladite plaque de façon qu'une face (3) dudit aimant soit au contact de ladite plaque (1) et que son autre face (4) opposée soit une face libre, ledit aimant étant apte à coopérer avec un embout (5) en matériau magnétique qui est apte à 'venir au contact par frottement sur ladite face libre (4).\n<CLM>\1\tSystème de toupie caractérisé par le fait qu'il comporte - une plaque (1) en un matériau amagnétique, - un aimant (2), - des moyens pour fixer ledit aimant sur ladite plaque de façon qu'une face (3) dudit aimant soit au contact de ladite plaque (1) et que son autre face (4) opposée soit une face libre, et - un embout (5) en matériau magnétique apte à venir au contact par frottement sur ladite face libre (4).\n<CLM>\1\tSystème selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que ledit aimant (2) est enchâssé dans un logement borgne (6) réalisé dans ladite plaque (1).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comporte un rebord (7) entourant en saillie ledit aimant (2).\n<CLM>\1\tSystème selon les revendications 3 et 4, caractérisé par le fait que ledit rebord (7) est constitué par une portion du bord dudit logement borgne (6), ce dit logement borgne étant d'une profondeur supérieure à l'épaisseur dudit aimant (2). 6\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé par le fait que ledit embout à une longueur de l'ordre de la hauteur dudit rebord (7) entourant en saillie ledit aimant (2). 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit embout (5) en matériau magnétique est solidaire d'une extrémité (8) d'une tige (9) en un matériau amagnétique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par 10 le fait que les barycentres dudit aimant (2) et de ladite plaque (1) sont sensiblement confondus.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé par le fait que les deux dits barycentres respectivement de ladite plaque (1) et dudit aimant (2) sont 15 leur centre de gravité respectif.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ladite plaque (1) et ledit aimant (2) sont de forme sensiblement cylindrique de révolution. 20
Brevet FR3068624A1 (20190111)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), des moyens de distribution (25) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), et des moyens de passage (40) pour relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de l'actionnement desdits moyens de distribution (25), caractérisé en ce que ledit dispositif comporte au moins un insert poreux (50) réalisé en matériau poreux, pour aspirer, notamment par capillarité, et piéger au moins partiellement le produit fluide résiduel après actionnement. 2.- Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit insert poreux (50) est réalisé en polymère poreux hydrophile. 3.- Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit réservoir (10) comporte un bouchon (25) qui obture ledit réservoir (10) de manière étanche avant actionnement. 4.- Dispositif selon la revendication 3, dans lequel lesdits moyens de passage (40) comportent une aiguille (41) adaptée à percer ledit bouchon (25) lors de l'actionnement. 5.- Dispositif selon la revendication 4, dans lequel ladite aiguille (41) est fixe par rapport audit orifice de distribution (21). 6.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit insert poreux (50) est disposé au moins partiellement autour desdits moyens de passage (40). 9 10 7.- Dispositif selon la revendication 6, dans lequel, après actionnement, ledit insert poreux (50) s'étend au moins partiellement dans ledit réservoir (10). 5 8.- Dispositif selon la revendication 6 ou 7, dans lequel un insert rigide proximal (60) est disposé en aval dudit insert poreux (50). 9.- Dispositif selon la revendication 8, dans lequel ledit insert rigide proximal (60) définit un profil de pulvérisation directement en amont 10 dudit orifice de distribution (21). 10.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel un insert rigide distal (70) est disposé en amont dudit insert poreux (50). 15 11.- Dispositif selon la revendication 10 et l'une des revendications 8 ou 9, dans lequel ledit insert poreux (50) est disposé axialement entre ledit insert rigide proximal (60) et ledit insert rigide distal (70). 20 12.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel ledit insert poreux (50) est disposé dans ledit réservoir (10). 13.- Dispositif selon la revendication 12, dans lequel ledit réservoir (10) contient un second bouchon (26) qui sépare ledit insert poreux (50) 25 du produit fluide contenu dans ledit réservoir (10). 14.- Dispositif selon la revendication 13 et l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel, en fin d'actionnement, ladite aiguille (41) perce ledit second bouchon (26) pour relier ledit insert poreux (50) auxdits moyens de passage (40).
Brevet FR3068627A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Procédé de mise à forme d'une pièce (31) à partir d'un flan de tôle (6) sur une presse d'emboutissage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a. découpage, sur le flan de tôle (6), d'un ajourage initial (4), ledit ajourage présentant un contour initial (8) ; b. emboutissage du flan de tôle (6) ; c. découpage, sur le flan de tôle embouti, d'un ajourage final (26) comprenant le contour initial (8), l'ajourage final présentant un contour final (28) ; caractérisé en ce que le procédé comprend, en outre, avant la fin de l'emboutissage du flan de tôle, un emboutissage d'un relief (32) sur une portion du flan de tôle (6) située entre le contour initial (8) et le contour final (28).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'emboutissage du relief (32) a lieu durant l'étape d'emboutissage du flan de tôle (6).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le relief (32) forme une nervure s'étendant le long des contours initial (8) et final (28).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le contour final (28) est proximal au relief (32) et le contour initial (8) est distal au relief (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'emboutissage du relief (32) est réalisé par une déformation locale de la tôle dans une direction opposée à une direction générale de déplacement du flan de tôle (6) lors de l'étape d'emboutissage dudit flan.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le relief (32) s'étend sur une longueur supérieure à 20 mm et/ou inférieure à 50 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le relief (32) a une hauteur comprise entre 4 et 6 mm. 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le relief (32) a une largeur supérieure à 10 mm et/ou inférieure à 15 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'emboutissage du flan de tôle (6) est réalisé dans un mouvement de 5 descente.\n<CLM>\1\tPresse de mise en forme d'une pièce (31) à partir d'un flan de tôle (6) caractérisée en ce que ladite presse comprend : a. un premier outillage de découpe (2) configuré pour découper sur le flan de tôle (6) un ajourage initial (4) présentant un contour initial (8); 10 b. un outillage d'emboutissage (14) configuré pour emboutir le flan de tôle (6) après découpage de l'ajourage initial (4) ; c. un deuxième outillage de découpe (24) configuré pour découper sur le flan de tôle (6) embouti un ajourage final (26) comprenant le contour initial (4) et présentant un contour final (28) ; 15 et en ce que l'outillage d'emboutissage (14) est en outre configuré pour, avant la fin de l'étape de l'emboutissage du flan de tôle (6), emboutir un relief (32) sur une portion du flan de tôle (6) située entre le contour initial (8) et le contour final (28) des ajourages initial (4) et final (26) respectivement. 20
Brevet FR3068630A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Support (S) pour équipement (8), le support (S) comportant au moins une empreinte de réception (10) qui est concave et adaptée pour recevoir au moins en partie l'équipement (8), support caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un revêtement (2) en élastomère étanche adapté pour venir en contact avec l'équipement (8).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon la revendication 1 dans lequel le revêtement (2) comporte du Polyuréa.\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le support (S) comporte un corps principal (3) recouvert dudit revêtement (2).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'empreinte de réception (10) est concave et adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec au moins une partie de la surface de l'équipement (8).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon la revendication 4, dans lequel l'empreinte de réception (10) est adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec 40%-50% de la surface de l'équipement (8).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une des revendications 1 à 5 comportant une pluralité d'empreintes de réception (10).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une des revendications 1 à 6 dans laquelle la surface extérieure du revêtement (2) est plane en dehors de la ou des empreintes de réception (10).\n<CLM>\1\tSupport (S) selon l'une des revendications 1 à 7 dans laquelle la couleur du revêtement (2) en dehors de la ou des empreintes de réception (10) est différente de la couleur du revêtement (2) dans la ou les empreintes de réception (10).\n<CLM>\1\tEnsemble d'un support (S) selon l'une des revendications 1 à 8 et d'un équipement (8) logé dans l'empreinte de réception (10) du support (S). 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un support (S) pour équipement (8) selon l'une des revendications 1 à 8 comportant un corps principal (3) recouvert d'un revêtement (2), le procédé comprenant : une étape de réalisation d'un moule (4) définissant au moins partiellement 5 la surface de l'équipement (8), une étape de dépôt d'un matériau élastomère étanche sur le moule (4) pour former le revêtement (2) du support (S), et une étape de formation du corps principal (3) du support (S) sur le revêtement (2). 10
Brevet FR3068635A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Installation de moulage par injection latérale au moyen d'une pluralité de pointes d'injection coplanaires alimentées en matière plastique fluide par un bloc répartiteur, caractérisée en ce que le bloc répartiteur (4) est en forme de parallélépipède rectangle, et en ce que sur chacune de ses faces latérales (14), il alimente plusieurs pointes d'injection (6).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce que le bloc répartiteur est alimenté en matière plastique fluide par une buse axiale (5) isolée et indépendante.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 2 caractérisée en ce 10 que, entre la buse axiale (5) et chacune des pointes d'injection (6), des canalisations (8-12) internes au bloc répartiteur (4) assurent une équidistance.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce que les pointes d'injection sont placées en appui sur les faces latérales du bloc répartiteur (4), en position d'accostage. 15\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce que la hauteur du bloc répartiteur (4) est de l'ordre de 20% du côté de sa base.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce que le bloc répartiteur (4) est réalisé d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce 20 que sur chacune de ses faces latérales (14), le bloc répartiteur (4) alimente quatre points d'injection (6).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1 caractérisée en ce que le bloc répartiteur comporte quatre faces latérales (14).
Brevet FR3068636A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Installation de moulage par injection latérale comportant une partie centrale (1) avec buse axiale (3) d'alimentation en matière plastique fluide, et bloc répartiteur (2) à faces latérales (7) alimentant chacune plusieurs pointes d'injection (5), caractérisée en ce que chaque pointe d'injection (5) est logée dans un ensemble de support de pointe (4-28) qui porte une cavité moulante (6), la pointe d'injection étant en appui sur une face latérale (7) du bloc répartiteur (2), en position d'accostage.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'ensemble de support de pointe (4-28) comporte un alésage (13) de 10 guidage et de maintien de la pointe d'injection (5).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'alésage (13) a une ouverture (15) qui se prolonge partiellement par un méplat (16).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 3, caractérisée en ce 15 que la pointe d'injection (5) comporte une embase cylindrique (20), d'appui sur l'ouverture (15) de l'alésage (13), présentant un pan coupé (19) pour assurer avec le méplat (16) l'orientation correcte de la pointe d'injection (5) dans l'alésage (13).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1, caractérisée en ce 20 que la pointe d'injection (5) comporte une tête (23) munie d'un alésage (24) aboutissant à un orifice (18) de l'ensemble de support de pointe (4-28) jouant le rôle de seuil d'injection pour la cavité moulante (6).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'ensemble de support de pointe (4-28) et la tête (23) de la pointe 25 d'injection (5) comportent des alésages (17 et 24, respectivement) coaxiaux pour le passage d'un obturateur du seuil d'injection.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pointe d'injection (5) comporte un alésage axial (25) pour le passage de la matière plastique fluide entre le bloc répartiteur (2) et la tête (23) de la pointe 30 d'injection (5). 9\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 7, caractérisée en ce que l'alésage axial (25) de la pointe d'injection (5) et la canalisation correspondante (12) présentent chacun un élargissement en vis-à-vis.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 7, caractérisée en ce 5 que l'alésage axial (25) de la pointe d'injection (5) présente à son extrémité proche de la tête (23), une restriction (29).\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 9, caractérisée en ce que la restriction (29) est constitué par un profil cylindrique de longueur comprise entre 0,5 mm et 3 mm, et de diamètre compris entre 0,3 mm et 10 1 mm.\n<CLM>\1\tInstallation de moulage selon la revendication 9, caractérisée en ce que la pointe d'injection (5) comporte une restriction (29) à proximité immédiate du seuil d'injection, et assure une injection latérale directe dans une cavité de moulage (30).
Brevet FR3068637A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Pointe d'injection amovible pour le moulage de matière plastique, située à l'extrémité d'un canal (2) d'amenée de la matière plastique fluide à proximité d'un seuil d'injection (3), caractérisée en ce qu'elle comporte une restriction du canal d'amenée de la matière plastique, constituée par un profil cylindrique (4) de longueur comprise entre 0,5 et 3 mm et de diamètre compris entre 0,3 et 1 mm.\n<CLM>\1\tPointe d'injection selon la revendication 1, caractérisée en ce que la restriction est constituée par un tube cylindrique axial.\n<CLM>\1\tPointe d'injection selon la revendication 1, caractérisée en ce que le diamètre du tube (4) est de l'ordre de 30% du diamètre du canal (2) d'amenée de la matière plastique fluide.
Brevet FR3068638A1 (20190111)

REVENDICATIONS1. Dispositif de commande pour installation de moulage par injection, comportant une buse chaude axiale pour l'alimentation en matière plastique fluide de cavités moulantes au moyen d'un bloc répartiteur, et une pièce à déplacer axialement au cours des opération de moulage, caractérisé en ce qu'il comprend un vérin annulaire (6) disposé coaxialement à la buse chaude (5) et des moyens mécaniques de liaison à la pièce à déplacer.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 1 caractérisé en ce que les moyens mécaniques de liaison du vérin (6) à la pièce à déplacer sont constitués par quatre bras (7) portés par le vérin (6) et deux tiges d'accrochage (8) portées par la pièce à déplacer.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 2 caractérisé en ce que les quatre bras (7) sont régulièrement répartis sur la face supérieure (9) du vérin annulaire (6).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 3 caractérisé en ce que les quatre bras (7) présentent à leur extrémité supérieure un profil en creux (10) pour la réception d'une tige (8) d'accrochage.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 2 caractérisé en ce que les tiges (8) d'accrochage sont fixées à la base (2) de la pièce à déplacer.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la pièce à déplacer est une batterie (1) d'obturateurs aptes à obturer les seuils d'injection des cavités moulantes.
Brevet FR3068639A1 (20190111)

REVENDICATIONS1°) Dispositif pour influencer un film dans une installation de thermoformage comprenant au moins une installation de stérilisation (18) pour stériliser le film (10), notamment le film de couverture à l'aide d'un agent de stérilisation et un poste de scellement (14) pour sceller le film (10) sur un réceptacle thermoformé, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend au moins une installation de capteur (38) pour déterminer le décalage du film (10), et une commande (36) pour influencer au moins un paramètre de pro- cédé, notamment la pression et/ou la température de l'agent de stérilisation dans l'installation de stérilisation (18) en fonction du signal de sortie de l'installation de capteur (38). 2°) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on détermine le décalage à l'aide d'au moins un repère d'impression (16) appliqué sur le film (10). 3°) Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un régulateur de pression (30) et/ou une vanne réglable (32) notamment une vanne proportionnelle pour l'alimentation de l'installation de stérilisation (18) avec l'agent de stérilisation. 4°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une vanne d'entrée (24,\n<CLM>\1\tassociée au régulateur de pression (32) et/ou à la vanne réglable (32) que la commande (36) active en fonction du décalage. 5°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte 10 plusieurs régulateurs de pression (30 A, 30 B, 30 C, 30 B, 30 E) sont branchés en parallèle avec chaque fois une vanne d'entrée (24 A, 24 B, 24 C, 24 D, 24 E) en série. 5 6°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'on détermine le décalage par l'écart entre la position réelle du repère d'impression (16) et sa position de consigne. 10 7°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu' en cas de décalage qui traduit un allongement trop faible du film (10), la commande (36) modifie le paramètre du procédé pour augmenter la température du film (10). 15 8°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la commande (36) influence le paramètre de procédé pour ne pas passer en-dessous d'une certaine température limite de l'agent de stérilisation. 20 9°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par au moins un moyen de serrage (40) qui agit sur le film (10) pendant la stérilisation du film (10), notamment pour réaliser l'étanchéité de 25 l'installation de stérilisation (26). 30