INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071695A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Compresseur (1) comprenant au moins un boîtier (2) et un couvercle (3), le boîtier (2) délimitant au moins une cavité (7) fermée par le couvercle (3), la cavité (7) logeant au moins un module de commande (11) comportant une carte électronique (110) sur laquelle est fixé au moins un composant électronique (111), caractérisé en ce qu'une distance (D) supérieure à 2.12 mm sépare n'importe lequel des composants électroniques (111) portés par la carte électronique (110) du couvercle (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication précédente, dans lequel la distance (D) séparant le couvercle (3) du module de commande (11) est comprise entre 2.12 mm et 5.4 mm.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le couvercle (3) du boîtier (2) comprend au moins deux nervures (300).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication précédente, dans lequel les nervures (300) ménagées sur le couvercle (3) du boîtier (2) présentent chacune une hauteur (E) comprise entre lmm et 3mm, préférentiellement 2mm\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel le couvercle (3) du boîtier (2) comprend une face interne (30) tournée vers la cavité (7) de ce boîtier (2), et dans lequel les nervures (300) sont ménagées sur cette face interne (30).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel les nervures (300) délimitent au moins une cellule (301) dans laquelle au moins un composant électronique (111) porté par la carte électronique (110) s'étend.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un mécanisme de compression (8) d'un fluide réfrigérant entrainé par un moteur électrique (10) raccordé au module de commande (11), le 13 mécanisme de compression (8) et le moteur électrique (10) étant reçus dans un logement (6) du boîtier (2) séparé de la cavité (7) logeant le module de commande (11) par une paroi interne (20) du boîtier (2).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication précédente, s'étendant selon une direction 5 longitudinale (X) le long de laquelle sont répartis au moins le mécanisme de compression (8), le moteur électrique (10), le module de commande (11) et le couvercle (3).\n<CLM>\1\tInstallation de conditionnement d'air comprenant au moins un compresseur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, un condenseur, un détendeur 10 et un évaporateur.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins une installation de conditionnement d'air selon la revendication précédente.
Brevet FR3071696A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Boîtier de commande (1) destiné à équiper un compresseur électrique d'un véhicule, ledit boîtier (1) recevant une carte de circuit imprimé (3) portant au moins un composant électronique (6), le boîtier (1) comprenant au moins un logement (5) formé dans un fond (18) dudit boîtier (1), le logement (5) recevant le composant électronique (6), caractérisé en ce qu'une pâte thermique (7) est disposée entre le composant électronique (6) et une paroi inférieure (51) du logement (5).\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le composant électronique (6) est une capacité.\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pâte thermique (7) est électriquement isolante.\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pâte thermique (7) forme un film thermique ayant une épaisseur (E) comprise entre 48 micromètres et 18o micromètres.\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pâte thermique (7) s'étend au moins en partie sur une paroi latérale (52) du logement (5).\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le logement (5) forme une empreinte destinée à recevoir une pluralité de composants électroniques (6) portée par la carte de circuit imprimé (3).\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une face arrière (13) dudit boîtier (1) destinée à être montée sur le compresseur électrique délimite au moins en partie une chambre (14) prévue pour recevoir un moteur électrique du compresseur. 14\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la face arrière (13) dudit boîtier (1) est au moins en partie formée par un côté arrière (51B) de la paroi inférieure (51) opposée à un côté avant (51A) de la paroi inférieure (51) en regard du composant électronique (6). 5\n<CLM>\1\tBoîtier de commande (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le côté arrière (51B) de la paroi inférieure (51) fait saillie dans la chambre (14).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique comprenant un boîtier de commande (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10\n<CLM>\1\tCompresseur électrique selon la revendication 10, qui s'étend selon un axe longitudinal et comporte un corps logeant au moins un mécanisme de compression d'un fluide réfrigérant et un moteur électrique entraînant le mécanisme de compression.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique selon la revendication précédente, s'étendant 15 selon l'axe longitudinal et le long duquel sont répartis au moins le mécanisme de compression, le moteur électrique, le boîtier de commande (1) et le couvercle (2).
Brevet FR3071698A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. IT.).E, de labour ccportant un soc (1) et un e soc ,,Jya:t une ):.mension, prise sens ..71 avancement de la charrue, versoir PC. oendicc.1,1 Crieure A la 1îcje.r du sillon, cc_reetérisée en ce eu' il colTar=te lane , à l'arrièr J) et en ..7_ de .:r:i_er pa ippot à lé: , dont le 1 trav- art ae.n, même ce11j d bord trà: _liant (1e)cL (1).
Brevet FR3071700A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Système d'auto-nettoyage de l'herbe coupée sur robot-tondeuse entre lames et carter, caractérisé en ce que qu'il se réalise au moyen de tiges ou barres fixées sur les faces supérieures des lames. Des fils de balayage étant fixés au sommet de ces tiges.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les tiges sont au nombre de deux, vissées sur les lames.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que les tiges sont en aluminium ou toute autre matière de caractéristiques techniques au moins équivalentes.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que les tiges sont percées en leur sommet.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que les fils sont fixés aux sommets des tiges au niveau des trous au sommet des tiges, dans lequel sont enfilé les fils qui sont ensuite fixés, par exemple au moyen d'un noeud d'arrêt.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisée en ce que les fils sont en nylon ou toute autre matière de caractéristiques techniques au moins équivalentes.
Brevet FR3071702A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Flèche pour servir à l'éradication de frelons asiatiques et autres insectes hyménoptères, comprenant un fût de flèche (1) avec un empennage de stabilisation aérodynamique (2) caractérisé en ce qu'elle comprend à son extrémité opposée à l'empennage un disque de freinage (3) servant de porte cartouche, le disque de freinage (3) comportant un canal d'introduction, de positionnement et de maintien (4) d'un conteneur de produit insecticides (13).\n<CLM>\1\tFlèche selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'elle comprend à l'intérieur de son fût (1) un percuteur (5) fixé à la base du fût (1) par un point de colle fragile.\n<CLM>\1\tFlèche selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le conteneur (13) comprend les lumières latérales permettant l'évacuation des gaz après percussion d'un conteneur de gaz sous pression (12).\n<CLM>\1\tFlèche selon la revendication 3 caractérisé en ce que le conteneur (12) est constitué d'une cartouche contenant du gaz SO2 sous pression.\n<CLM>\1\tFlèche selon les revendications 3 et 4 en ce que le conteneur (12) est bloqué dans la cartouche (13) par le sertissage (21).\n<CLM>\1\tProcédé d'éradication de frelons asiatiques et autres insectes hyménoptères consistant à envoyer à distance un insecticide dans le nid, caractérisé en ce qu'un conteneur (13) de produit insecticide est propulsé par une flèche (1), le conteneur (13) contenant une charge de produit insecticide qui est mis en fonctionnement à l'aide d'un percuteur (5) mis en mouvement suite à la décélération induite par un disque de freinage (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 caractérisé par l'utilisation d'une arbalète de chasse pour la propulsion de la flèche (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 6 ou 7 caractérisé en ce que le conteneur (13) contient une charge (10) constitué par du soufre en poudre, enflammé par une charge pyrotechnique (8) dont la combustion in-situ génère du gaz S02.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 6 ou 7 caractérisé en ce que le conteneur (13) contient une charge d'insecticide (11) projetée au coeur du nid consécutivement à la mise à feu d'un dispositif pyrotechnique (8).\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 6 ou 7 caractérisé en ce que le conteneur (13) contient une cartouche de SO2 sous pression et dont le gaz est libéré consécutivement à la perforation par un percuteur (5) de son opercule de scellement. 40 45 50
Brevet FR3071706A1 (20190405)

REVENDICATIONS1- Dispositif de fixation par encliquetage, pouvant être démonté avec une force prédéterminée comportant au moins une partie mâle en forme de bouton et au moins une partie femelle, caractérisé en ce que la partie mâle intégrée dans l'une des pièces à assembler est composée d'une surface d'appui [1] d'un volume de centrage [2] et d'un bouton cylindrique déformable [3] et en ce que la partie femelle intégrée à l'autre pièce de l'assemblage est composée d'un trou [4] de section carrée et, associée à ce trou, d'une fente appelée « boutonnière)) [5] permettant le passage du « bouton ». 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le volume de centrage (2) de la partie mâle est de section carrée de façon à assurer le positionnement de l'assemblage et à empêcher la rotation entre les deux éléments assemblés. 3- Dispositif selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs boutons et plusieurs boutonnières disposés respectivement de façon alignée sur une ou plusieurs rangées (figure 3 et figure\n<CLM>\1\tdroites ou courbes, en quinconce, de façon aléatoire. 4- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un seul bouton dont la partie de centrage [2] est de forme cylindrique afin de pouvoir exercer un mouvement de rotation entre les deux pièces assemblées. 5- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les boutons sont déforma bles et les boutonnières sont rigides. 6- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est utilisé pour la fixation d'éléments d'appareillage orthopédique. 35
Brevet FR3071707A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif (2) de charge sans fil d'une batterie d'alimentation (110) d'un module électronique (10) monté dans une chaussure (1), ledit module électronique (10) comprenant une bobine réceptrice (120) apte à recevoir un signal de charge permettant de charger ladite batterie d'alimentation (110), ledit dispositif (2) étant caractérisé en ce qu'il comprend un corps (20), adapté pour être placé dans un espace intérieur (1E) de ladite chaussure (1), et un module de charge sans fil (25) monté dans ledit corps (20) et comprenant au moins une bobine de charge (255) montée dans le corps (20) du dispositif (2) de manière à permettre la charge sans fil de ladite batterie d'alimentation (110), via ladite bobine réceptrice (120), lorsque le dispositif (2) est placé dans ledit espace intérieur (1E) de la chaussure (1).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication 1, dans lequel, la chaussure (1) comprenant une semelle externe (1A) et une semelle interne (1B), disposée à l'intérieur de la chaussure (1) sur la semelle externe (1A), le module électronique (10) étant monté dans ladite semelle interne (1B), le corps (20) du dispositif (2) comprend une paroi inférieure (20B1) destinée à venir en contact avec la face supérieure (1B1) de la semelle interne (1B), la bobine de charge (255) étant montée contre la face intérieure(20B11) de ladite paroi inférieure (20B1) de manière à transmettre de l'énergie à travers ladite paroi inférieure (20B1) lorsque la bobine de charge (255) est parcourue par un courant électrique.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps (20) du dispositif (2) présente au moins en partie la forme d'un talon de pied humain.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module de charge (25) comprend une unique bobine de charge (255).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins un moyen de préhension (20A-1) permettant d'insérer et de retirer le dispositif (2) de l'espace intérieur (1E) de la chaussure (1).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins un moyen de connexion (27A, 27B) à un réseau d'alimentation en énergie électrique.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins un moyen de visualisation de l'état de charge sans fil de la batterie d'alimentation (110). 12\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module de charge sans fil (25) comprend un circuit imprimé (250A).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication précédente, dans lequel le circuit imprimé (250A) présente 5 une forme circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication précédente, dans lequel la bobine de charge (255) est circulaire et est montée de manière coaxiale avec le circuit imprimé (250A). 10
Brevet FR3071713A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'accrochage amovible d'un pain (P) de savon, caractérisé en ce qu'il comporte un support (2) comportant une première face (2a) dotée de moyens de fixation (6) du dispositif sur une surface verticale et une deuxième face (2b) comprenant un ensemble d'au moins un élément d'accrochage (3) en saillie pour l'accrochage dudit pain de savon sur le support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdits éléments d'accrochage sont configurés de manière à s'enfoncer chacun dans le pain de savon.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel lesdits éléments d'accrochage comportent des nervures (3) en saillie.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel les nervures en saillie sont localisées au niveau de la périphérie du support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel les nervures en saillie sont formées chacune par une partie au moins d'un bord recourbé du support (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel au moins un des éléments d'accrochage comporte un passage (4) d'écoulement d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le support a une forme de parallélogramme, notamment carré ou rectangulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le support est rond ou ovale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les deux faces du support sont des faces planes mutuellement opposées.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel les moyens de fixation (6) comportent des moyens de fixation amovibles, notamment par collage. 9\n<CLM>\1\tSystème d'accrochage de savons, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de dispositifs d'accrochage selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
Brevet FR3071717A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif de cheville souple pour prothèse de membre inférieur caractérisé en ce qu'il est monolithique, interchangeable, immersible notamment à 10 l'eau de mer, et comporte : . Une face d'appui (8) et un dispositif d'emboîtement et de verrouillage (4) sur la face inférieure de la partie tibiale adaptée à cet effet.\n<CLM>\1\tUne face d'appui (9) et un dispositif d'emboîtement et de verrouillage (5) sur la face supérieure de la partie pied de la prothèse. . Une partie (10,\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle possède des formes et dimensions réalisées dans un matériau déformable, assurant une liaison 20 élastique entre les deux parties de la prothèse, à savoir la partie tibiale [2] et le pied [3].\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie déformable élastique comprend des alvéoles de forme tubulaire (10,\n<CLM>\1\t25 s'étendant sur toute la largeur dans le plan frontal et ouvertes à chaque extrémité\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les volumes, formes et dimensions des parties [10] et [11] de la cheville [1] sont définis et 30 paramétrés en fonction de l'élasticité souhaitée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'emboîtement et le verrouillage de la cheville sont assurés par un système démontable assurant son interchangeabilité. 35\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les formes et dimensions des parties « interfaces)) [6] et [7], respectivement de la partie tibiale [2] et du pied [3] sont associées aux formes et dimensions des parties [4] et [5] de la cheville [1]. 40\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cheville souple fait partie d'une prothèse de membre inférieur immersible pour des activité de bains, les contours du pied et de la partie tibiale formant un maillage large laissant le passage et 45 l'écoulement de l'eau.
Brevet FR3071722A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif amovible de dissimulation partielle (1) d'un dispositif médical de support (11) d'un patient, de type fauteuil roulant ou lit médicalisé comprenant trois panneaux verticaux articulés, dont deux panneaux latéraux (21,\n<CLM>\1\tmontés mobiles en articulation sur un panneau arrière (3), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comporte des moyens d'ajustement de ses dimensions à celle du dispositif médical (11), lesdits moyens d'ajustement comprenant au moins ledit panneau arrière (3) qui présente une structure pliable en accordéon selon des axes verticaux de manière à ce que ledit panneau arrière (3) puisse être compressé ou déployé dans sa largeur en fonction des dimensions du dispositif médical (11) à dissimuler.\n<CLM>\1\tDispositif amovible de dissimulation partielle (1) d'un dispositif médical de support (11) d'un patient selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit panneau arrière (3) est constitué de quatre tronçons (4) mobiles en articulation les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tDispositif amovible de dissimulation partielle (1) d'un dispositif médical de support (11) d'un patient selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce que lesdits panneaux latéraux (21, 22)sont équipés d'accessoires électriques, audio, vidéo, lumineux, de rangement ou de support.
Brevet FR3071727A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Produit de soin pour réduire les risques de survenance d'au moins une maladie ou un trouble de la santé, qui comporte : - du magnésium, sous la forme de chlorure de magnésium et/ou de glycérophosphate de magnésium et - de la brornélaïne.\n<CLM>\1\tProduit de soin selon la revendication 1, pour lutter contre l'inflammation systémique chronique de bas grade.\n<CLM>\1\tProduit de soin selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte un antioxydant ou un précurseur d'antioxydant.\n<CLM>\1\tProduit de soin selon la revendication 3, qui comporte du glutathion ou un précurseur du glutathion.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 4, qui comporte de la N-acétylcystéine (« NAC »).\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications 1 à 5, qui comporte un antiglycation.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications 1 à 6, qui comporte un anti-glycation, ou anti- glycant.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une des revendications 1 à 7, qui comporte de la L-Carnosine.\n<CLM>\1\tProduit de soin selon l'une des revendications 1 à 8, pour réduire les risques de survenance d'au moins une des maladies ou un des troubles suivants, par amélioration de l'activité biochimique cellulaire : - maladies cardio-vasculaires hypertension, athérosclérose, insuffisance cardiaque et accidents vasculaires cérébraux , diabète, - cancer, - paludisme, - dépression, 23 troubles musculosquelettiques ostéoporose et arthrose ; grippe, 5 gastroentérite, maladies neurodégénératives maladie d'Alzheimer, maladie de Parkinson et sclérose en plaques ; 10 herpès génital et labial, inflammations chroniques, remontées gastro oesophagiennes, troubles du sommeil, halitose et 15 acné.\n<CLM>\1\tProduit de soin selon l'une des revendications 1 à 9, qui prend la forme d'un liquide et, préférentiellement, d'une boisson. 20\n<CLM>\1\tProduit de soin selon la revendication 10, qui comporte de 0,8 gr à 25 gr par litre de chlorure de magnésium, et de 10 mg à 10.000 mg par litre de Bromélaïne.
Brevet FR3071729A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Ciment dentaire caractérisé en ce qu'il comprend des liposomes et qu'il présente un pouvoir désinfectant vis-à-vis des bactéries responsables des infections dentaires, lesdits liposomes étant soit des liposomes chargés en agent bactéricide ou autre molécule active, soit des liposomes cationiques non chargés.\n<CLM>\1\tCiment dentaire selon la revendication 1 dans lequel le pouvoir désinfectant est évalué par la mesure de la concentration en bactéries à 7 jours en utilisant la méthode de test de contact direct, cette concentration en bactéries étant inférieure à 105CFU/mL, de manière préférée inférieure à 104 CFU/mL, et de manière tout à fait préférée inférieure à 1000 CFU/mL, et ledit pouvoir bactérien étant évalué soit sur bactéries planctoniques, soit sur biofilm bactérien.\n<CLM>\1\tCiment dentaire selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel les ciment dentaire est un ciment à base d'hydroxyde de calcium, de silicate de calcium, de disilicate ou trisilicate de calcium, d'hydroxyapatite, de silicone, de oxyde de zinc, d'eugénol, de résine, d'alginate et/ou de collagène.\n<CLM>\1\tCiment dentaire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les liposomes ont une taille comprise entre 20 nm et 8000 nm.\n<CLM>\1\tCiment dentaire selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un 25 surfactant.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un ciment dentaire tel que défini à l'une des revendications 1 à 5 comprenant : a) la préparation de liposomes dont la taille est comprise entre 20 nm et à 8000 30 nm, b) le mélange desdits liposomes avec un ciment dentaire dans une proportion comprise entre 0,5% à 30% de liposomes (poids/poids).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, comprenant en outre l'ajout de surfactant à la 35 préparation de liposomes avant mélange avec le ciment.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7, dans lequel la préparation des liposomes comprend une étape de chargement desdits liposomes en antiseptiques et/ou autres molécules actives. 40\n<CLM>\1\tCiment dentaire tel que défini à l'une des revendications 1 à 5, pour son utilisation dans la prévention des infections post-comblement, en particulier du canal radiculaire, du periapex et/ ou des tubuli dentinaires. 22\n<CLM>\1\tMéthode d'évaluation du pouvoir désinfectant d'un ciment dentaire tel que défini à l'une des revendications 1 à 5, consistant à: i) disposer, dans un récipient à deux compartiments, 5 a) une solution comprenant des souches bactériennes susceptibles d'être responsables d'une infection dentaire dans le compartiment inférieur, b) une couche de ciment dentaire dont on souhaite tester le pouvoir disinfectant dans le compartiment supérieur, les deux compartiments étant séparés par une membrane percée de pores dont le 10 diamètre est compris entre 50 nm et 8000 nm ; ii) incuber le récipient à 37°C pendant une durée choisie ; iii) évaluer la présence de bactéries dans le compartiment inférieur.
Brevet FR3071758A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif porte-électrode(s) pour un usinage par électroérosion, comprenant un corps (41) présentant une partie rectiligne (43a) dans laquelle est ménagé au moins un premier conduit (45) de passage d'électrode(s) (21), caractérisé en ce que ledit corps présente en outre une partie courbe (43b) monobloc dans laquelle est ménagé (au moins) un second conduit (47 ; 47a,47b,47c) courbe d'alimentation en liquide diélectrique et où passe un prolongement courbe (45b) dudit au moins un premier conduit (45), ledit prolongement courbe et le second conduit courbe étant en matériau céramique, avec une rugosité arithmétique interne de : Ra\n<CLM>\1\tDispositif porte-électrode(s) selon la revendication 1 comprenant plusieurs dits seconds conduits (47a,47b,47c) courbes 15 entourant le prolongement courbe (45b) du premier conduit (45), coaxialement au prolongement courbe dudit premier conduit.\n<CLM>\1\tDispositif porte-électrode(s) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, dans la partie rectiligne ( ) est en outre ménagé un prolongement rectiligne du second conduit (4) courbe. 20\n<CLM>\1\tDispositif porte-électrode(s) selon la revendication 2, seule ou en combinaison avec la revendication 3, dans lequel les seconds conduits (47a,47b,47c) courbes présentent, ensemble, une section perpendiculaire à l'axe suivant lequel ils s'étendent coaxialement comprise entre 4 et 8mm2.\n<CLM>\1\tDispositif porte-électrode(s) selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes dans lequel, au moins dans la partie courbe, ledit prolongement courbe (45b) présente une rugosité arithmétique interne 0.01pm\n<CLM>\1\tDispositif porte-électrode(s) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les parties courbe (43b,45b) et 30 rectiligne (43a) sont distinctes l'une de l'autre, collées ensemble, bout à 11 bout, la partie rectiligne présentant des moyens de raccordement avec une machine de micro perçage par électroérosion (EDM).\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention spécifiquement dédié à la réalisation du dispositif porte-électrode(s) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, ledit procédé comprenant une fabrication additive du dispositif à partir (39) d'un matériau céramique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 dans lequel le matériau céramique comprend de l'alumine et du zircone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8 dans lequel le matériau 10 céramique comprend de l'alumine et des particules de zircone dispersées dans la structure d'alumine et est obtenu par mélange par voie liquide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 9 dans lequel, après la fabrication additive, un post-traitement de l'intérieur du second conduit (47 ; 47a,47b,47c) courbe, et de préférence de tout l'intérieur de ladite partie courbe (43b) monobloc, est réalisé, par usinage par écoulement abrasif (AFM).
Brevet FR3071761A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un élément de profilé (40) en caoutchouc dans lequel on met en oeuvre les étapes suivantes : - Etape A: on délivre une bandelette (4) de caoutchouc non vulcanisé de section constante donnée, - Etape B: on étire la bandelette d'un pourcentage d'élongation variable selon une loi prédéterminée, pour amener la bandelette (4) à une section réduite, - Etape C: on réalise ledit élément de profilé (40) en enroulant sur un tambour d'assemblage (1) en rotation la bandelette de section réduite sur elle-même sans modifier la position transversale de l'axe longitudinal de la bandelette.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on réalise la bandelette (4) par extrusion d'une bande de section constante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel on utilise une extrudeuse (2) comprenant un piston se déplaçant à vitesse contrôlée dans un cylindre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel, à l'étape B, on étire la bandelette (4) en ajustant le rapport entre la vitesse à laquelle on délivre la bandelette de profil constant et la vitesse circonférentielle du tambour d'assemblage (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel la vitesse circonférentielle du tambour d'assemblage (1) est constante, et dans lequel on délivre la bandelette (4) à une vitesse variable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 en combinaison avec la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel on ajuste le débit de l'outil d'extrusion (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel on délivre la bandelette (4) à une vitesse constante, et dans lequel on fait varier la vitesse circonférentielle du tambour d'assemblage (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la bandelette de section constante (4) a un profil triangulaire isocèle (400).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel l'élément de profil (40) a une section sensiblement triangulaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le profil de la bandelette (4) de section constante a un profil rectangulaire (410).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la bandelette de 8 section constante (4) a un profil trapézoïdal isocèle (420).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la bandelette de section constante (4) a un profil lenticulaire (430).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la 5 température de la bandelette de section constante (4) au cours de l'étape B est comprise entre 60°C et 100°C\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le pourcentage d'élongation varie de 0% à 300%.
Brevet FR3071772A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Roue en aluminium (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile comprenant une jante (2; 12 ;\n<CLM>\1\tdéfinissant une face externe de la roue et une face interne de la roue et un voile (3; 13;\n<CLM>\1\tformé intégralement avec la jante du côté de la face externe, caractérisée en ce que la roue comporte de plus un renfort (9; 19 ;\n<CLM>\1\ten matériau composite comprenant une structure tissée et une matrice de matériau polymérique, le renfort (9 ; 19 ;\n<CLM>\1\tétant collé sur le voile (3 ; 13 ;\n<CLM>\1\tpar un adhésif.\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit matériau polymérique est une résine thermodurcissable.\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit matériau polymérique est une résine thermoplastique.\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (11) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit renfort (19) est collé sur le côté externe du voile (13).\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (1) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit renfort (9) est collé sur le côté interne du voile (3).\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (21) pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit renfort (29) est collé sur un côté du voile (23), celui-ci étant constitué de rayons concentriques sur les tranches desquels le renfort est aussi collé, le renfort s'étendant au-delà des tranches en sorte d'être collé sur les deux côtés du voile (23).\n<CLM>\1\tRoue en aluminium (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la structure tissée est en fibres de carbone, ou de verre, ou de kevlar.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une roue en aluminium (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\tpour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant une étape de formation de la structure de la roue (2, 3 ; 12, 13 ; 22,\n<CLM>\1\tpour minimiser sa masse, puis une étape de collage du renfort (9 ; 19 ;\n<CLM>\1\tsur le voile par chauffage de l'adhésif dans une presse dans laquelle la roue (1 ; 11 ;\n<CLM>\1\test placée avec le renfort sur le voile (3 ; 13 ; 23). 7\n<CLM>\1\t.Véhicule automobile comprenant une roue en aluminium selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3071776A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Module de face avant (2) d'un véhicule (1), comprenant au moins un échangeur de chaleur (21) destiné à être traversé par un flux d'air (FA), ce flux d'air (FA) étant apte à entrer dans le véhicule (1) par au moins une entrée d'air (200,\n<CLM>\1\tdélimitée au moins en partie par un élément structurel (5) du véhicule (1), caractérisé en ce qu'au moins un dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) est agencé en aval de l'élément structurel (5) du véhicule (1) par rapport à un sens de circulation du flux d'air (FA).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) s'étend entre l'élément structurel (5) du véhicule (1) et l'échangeur de chaleur (21).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une base (60) du dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) est fixée à l'élément structurel (5) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) s'étend sur toute une largeur de l'élément structurel (5) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) s'étend sur toute une hauteur de l'élément structurel (5) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes en combinaison avec la revendication 3, dans lequel le dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) comprend au moins une paroi inclinée (61,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis la base (60) du dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) et vers l'échangeur de chaleur (21).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) est en appui contre l'échangeur de chaleur (21).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins deux entrées d'air (200,\n<CLM>\1\tpar lesquelles le flux d'air (FA) est apte à entrer dans le véhicule (1), ces entrées d'air (200,\n<CLM>\1\tétant séparées l'une de l'autre par l'élément structurel (5) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins une entrée d'air (200,\n<CLM>\1\tcomprend un dispositif de régulation d'arrivée d'air (8). 12\n<CLM>\1\tModule de face avant (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément structurel (5) délimitant au moins en partie au moins une entrée d'air (200,\n<CLM>\1\test une traverse (50) du véhicule (1).
Brevet FR3071786A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Siège (10) de véhicule comprenant une assise (12,\n<CLM>\1\tet un dossier (14), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un accoudoir (11) monté mobile sur l'assise (12,\n<CLM>\1\tau moyen d'au moins une bielle (16,\n<CLM>\1\tpermettant à l'accoudoir (11) de passer d'une première position rentrée à une deuxième position déployée et surélevée, située en arrière de ladite première position, et en ce que ladite au moins une bielle (16,\n<CLM>\1\test recouverte par un habillage (23) solide masquant ladite au moins une bielle (16, 17).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'accoudoir (11) est monté mobile sur l'assise (12,\n<CLM>\1\tau moyen de deux bielles parallèles (16,\n<CLM>\1\ts'étendant selon une direction longitudinale du véhicule, et en ce que chacune desdites bielles (16,\n<CLM>\1\test montée articulée autour d'un axe transversal (21,\n<CLM>\1\tau niveau d'une zone arrière (18) de l'assise (12, 13).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'accoudoir (11) demeure dans une position sensiblement constante entre la première et la deuxième position.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que la position constante est une position horizontale.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le déplacement de l'accoudoir (11) entre la première et la deuxième position est motorisé.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'un renfort latéral creux (27,\n<CLM>\1\test solidarisé à l'habillage (23), et en ce que lorsque l'accoudoir (11) est dans la deuxième position, ledit renfort (27,\n<CLM>\1\test destiné à être positionné au niveau du bassin d'une personne qui serait assise sur ledit siège (10). 11\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce que le renfort (25) est un corps creux (26,\n<CLM>\1\tprésentant une certaine raideur empêchant ledit corps creux (26,\n<CLM>\1\tde se déformer sous l'effet d'un choc latéral du véhicule avant de pousser une personne qui serait assise 5 sur ledit siège (10), au niveau du bassin.\n<CLM>\1\tSiège de de véhicule selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le renfort latéral creux (25) possède une position réglable le long de l'habillage (23), afin de positionner précisément ledit renfort (25) au niveau du bassin d'une personne qui serait assise sur 10 ledit siège (10).\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins un siège conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit au moins un siège comprend un seul accoudoir (11) monté mobile sur l'assise (12,\n<CLM>\1\tdudit siège (10), et en ce que ledit accoudoir (11) est placé du côté de 15 la portière associée, dans ledit véhicule.
Brevet FR3071789A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Boitier (1) de support pour batterie comportant un capot (2) rattaché au châssis d'un véhicule et une structure de support (3) apte à recevoir une batterie électrique (B), ladite structure de support (3) se composant d'une face principale (3a) dont au moins une partie de la périphérie est équipée d'une bordure (3b), caractérisé en ce que la structure de support (3) est fabriquée en combinant plusieurs matériaux, lesquels matériaux comprennent un matériau ductile, un matériau résistant et un matériau d'assemblage.\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau résistant a une limite élastique en traction supérieure à 350 MPa.\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le matériau ductile a une capacité d'allongement en traction supérieure à 50%.\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le matériau d'assemblage est un matériau plastique injectable apte à renforcer ledit boitier et/ou à créer des interfaces pour l'assemblage.\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le matériau d'assemblage possède un module d'élasticité compris entre 4 GPa et 12 GPa et/ou une limite élastique comprise entre 70 MPa et 150 MPa.\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la bordure (3b) est formée de deux faces (35b, 36b) sensiblement inclinées rattachées par un bord supérieur (34b) parallèle à la face principale (3a).\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la structure de support (3) est composée d'une peau inférieure (32) et d'une peau supérieure (31), lesdites peaux (31,\n<CLM>\1\tdélimitant un logement (33a, 33b). 10\n<CLM>\1\tBoitier (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la peau inférieure (32) est plane et la peau supérieure (31) est ondulée, laquelle peau supérieure (31) a des points inférieurs en contact avec la peau inférieure (32) et des points supérieurs destinés à venir en contact avec la batterie électrique (B). 5\n<CLM>\1\tBoitier (1) de support selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que des éléments de renfort (37, 38a, 38b) sont placés dans le logement (33a, 33b).\n<CLM>\1\tEnsemble comportant un boitier (1) selon l'une des revendications précédentes, une 10 batterie électrique (B) étant insérée contre la face principale (3a) de manière à être enserrée entre la structure de support (3) et le capot (2).
Brevet FR3071791A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : - un rideau (2) de recouvrement dudit compartiment, ledit rideau comprenant deux nappes souples (3a,3b) fixées en recouvrement l'une sur l'autre, - des moyens d'accrochage (4) disposés sur les bords latéraux (11) dudit rideau de manière à pouvoir être montés sur des moyens d'accrochage réciproques prévus en parties latérales dudit compartiment, afin de permettre un montage en tension transversale dudit rideau pour le mettre en configuration de recouvrement, ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - une couche de mousse (7) élastiquement compressible est disposée entre lesdites nappes, ladite couche étant pourvue d'une pluralité de découpes formant des lumières (12) et définissant un réseau de mousse, - lesdites nappes sont associées l'une contre l'autre en regard desdites découpes de sorte que ledit rideau présente un réseau de bourrelets (5) formés par la mousse interposée entre lesdites nappes.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bourrelet s'étendant longitudinalement (5a) et créant, quand le rideau (2) est mis à plat et non tendu, un bossage (6a,6b) sur chacune des nappes (3a,3b), de sorte que la mise du rideau (2) en configuration de recouvrement provoque une compression verticale dudit bourrelet permettant un écartement élastique des bords latéraux (11) dudit rideau l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bourrelet (5) créant, quand le rideau (2) est mis à plat et non tendu, un bossage (6b) sur une seule des nappes (3b), l'autre nappe (3a) restant plane. 7\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le rideau (2) comprend une zone avant (8) sensiblement rectangulaire, quatre moyens d'accrochage (4) étant respectivement disposés dans chacun des coins de ladite zone. 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce le rideau (2) comprend en outre une zone arrière (9) non rectangulaire, pourvue de bourrelets incurvées (10). 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (4) sont sous forme d'ceillets disposés dans des orifices prévus dans le rideau (2), lesdits oeillets étant destinés à recevoir les moyens d'accrochage réciproques. 15\n<CLM>\1\tSystème de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant : - un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, - des moyens d'accrochage réciproques disposés en parties latérales dudit compartiment, lesdits moyens réciproques étant disposés de 20 sorte que le rideau (2) mis en configuration de recouvrement se mette en tension transversale.
Brevet FR3071794A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Capteur d'usure (11) destiné à être positionné sur un dispositif d'essuyage (5) notamment de véhicule automobile (1), le dispositif d'essuyage (5) comprenant une lame d'essuyage (9a) soumise à l'usure caractérisé en ce que le capteur d'usure (11) comporte un capteur d'humidité (13) pour tenir compte des conditions climatiques auxquelles la lame d'essuyage (9a) est exposée.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 1 dans lequel le capteur d'humidité (13) est un capteur à silicium poreux.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 1 ou 2 comportant également un dispositif accéléromètre (15) comprenant au moins un accéléromètre et configuré pour déterminer un nombre de cycles d'utilisation à partir des mesures du, au moins un, accéléromètre.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 3 dans lequel le capteur d'usure (11) est 20 configuré pour déterminer des conditions environnementales à partir des mesures du dispositif accéléromètre (15).\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant un capteur de température (17). 25\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant des moyens de communication sans fil (23).\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 6 dans lequel les moyens de 30 communication sans fil (23) comprennent une antenne radio-fréquence.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant une 12 horloge (25).\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant un détecteur de luminosité (19). 5\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant des moyens de récupération d'énergie, ledit capteur d'usure (11) étant autonome en énergie.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 10 dans lequel les moyens de 10 récupération d'énergie sont configurés pour récupérer l'énergie cinétique lors de l'utilisation de l'es suie-glace.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon la revendication 10 dans lequel les moyens de récupération d'énergie comprennent des cellules photovoltaïques. 15\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications 10 à 12 comprenant au moins un condensateur configuré pour stocker l'énergie récupérée par les moyens de récupération d'énergie.\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes comprenant une balise de positionnement, par exemple de type « GPS » ou « Galileo » (27).\n<CLM>\1\tCapteur d'usure (11) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le capteur d'usure (11) est recouvert d'un revêtement gélatineux semi-rigide.\n<CLM>\1\tBalai d'essuie-glace (9) comprenant une lame d'essuyage (9a) soumise à l'usure et un capteur d'usure selon l'une des revendications précédentes.30