INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070193A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Ensemble de joint comprenant : un premier élément (210) à proximité étroite d'un deuxième élément (410) ; un joint (110) agencé entre le premier élément et le deuxième élément, dans lequel le joint (110) comprend un profil transversal sensiblement en forme de gland.\n<CLM>\1\tEnsemble de joint selon la revendication 1, dans lequel le joint (110) comble un espace entre le premier élément et le deuxième élément. 10\n<CLM>\1\tEnsemble de joint selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le joint (110) comprend un passage interne ouvert (120), dans lequel une première surface interne incurvée (180) intérieure au passage (120) est configurée pour se déformer sous une force selon un angle de courbure supérieur, dans lequel une deuxième surface intérieure incurvée (170) et une troisième surface 15 intérieure incurvée (175) internes au passage (120) sont configurées pour se déformer selon un angle de courbure inférieur, dans lequel la deuxième surface intérieure incurvée (170) et la première surface intérieure incurvée (180) sont raccordées via une première surface intérieure sensiblement non incurvée (185) et dans lequel la troisième surface intérieure incurvée (175) et la première surface intérieure incurvée (180) sont raccordées via une deuxième surface 20 intérieure sensiblement non incurvée (187).\n<CLM>\1\tEnsemble de joint selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3, dans lequel le joint (110) est d'une distance mesurée plus longue au niveau d'une longueur intérieure la plus 11 longue du joint (110) mesurée entre un premier emplacement de surface intérieure (B") et un deuxième emplacement de surface intérieure (B') qu'une largeur du joint (110) au niveau d'une largeur la plus large du joint (110) mesurée entre un troisième emplacement de surface intérieure (B') et un quatrième emplacement de surface intérieure (B"). 5\n<CLM>\1\tEnsemble de joint selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint (110) est configuré pour être retenu par un dispositif de retenue (60), et dans lequel le dispositif de retenue (60) est configuré pour retenir un joint Oméga.\n<CLM>\1\tEnsemble de joint selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint (110) est configuré pour empêcher au moins un d'un incendie et de fluides de traverser un espace entre le premier élément (210) et le deuxième élément (410).
Brevet FR3070194A1 (20190222)

REVENDICATIONS1 - Transmission d'un véhicule automobile comprenant un câble électrique (16) réalisant un contrôle de cette transmission, et un support (6) fixé sur un carter de la transmission, comportant des moyens de fixation de ce câble électrique (16), caractérisée en ce que le support (6) comporte une cavité (24) limitée par une face intérieure avant (36) et une face intérieure arrière (38) parallèle, ouverte sur un côté d'introduction du câble (16) compris entre ces faces intérieures (36, 38), et en ce qu'il comporte dans la cavité (24) un plot (40) fixé sur une des faces intérieures (36), présentant un écart avec l'autre face intérieure (38) inférieur ou égal au diamètre du câble électrique (16), et présentant une face inclinée (42) venant du côté d'introduction, qui est inclinée vers cet écart. 2 - Transmission selon la revendication 1, caractérisée en ce que la largeur de l'écart est inférieure au diamètre du câble électrique (16), le passage de ce câble (16) se faisant avec des déformations élastiques. 3 - Transmission selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le dessus du plot (40) opposé au côté d'introduction, présente une partie plate. 4 - Transmission selon la revendication 3, caractérisée en ce que le 20 dessus du plot (40) comporte une rainure (44) disposée parallèlement aux faces intérieures (36, 38), prévue pour recevoir le câble électrique (16). 5 - Transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le support (6) comporte une paroi (20) écartée d'un corps principal de ce support (6) par la cavité (24). 25 6 - Transmission selon la revendication 5, caractérisée en ce que le plot (40) est fixé sur la face intérieure avant (36) qui est la face éloignée de la paroi (20). 7 - Transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le plot (40) est formé directement avec le 30 support (6) par un moulage d'une matière plastique. 9 8 - Véhicule automobile comportant une transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, commandée par des câbles mécaniques (2), caractérisé en ce que le support (6) de la transmission maintient les câbles mécaniques (2). 5 9 - Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le câble électrique (16) contrôle la position de la marche arrière de la transmission.
Brevet FR3070198A1 (20190222)

REVENDICATIONS1, Module de chambre de combustion (7) pour turbomachine d'aéronef, comprenant une chambre de combustion (8) délimitée par une paroi annulaire intérieure (12) et une paroi annulaire extérieure (14) pourvues d'orifices d'introduction d'air (32, 34), ledit module comprenant également un carter intérieur (22) ainsi qu'un carter extérieur (24) entre lesquels sont agencées les parois annulaires intérieure et extérieure (12, 14), caractérisé en ce qu'au moins l'un des carters intérieur et extérieur (22,\n<CLM>\1\tprésente, sur sa surface en regard de la chambre de combustion, un système de marquage comprenant une pluralité de marques différentes (Mi) espacées angulairement les unes des autres, chaque marque (Mi) étant réalisée en regard de l'un des orifices d'introduction d'air (32,\n<CLM>\1\tafin d'être visible depuis l'intérieur de la chambre de combustion (8), et renseignant chacune sur la position angulaire d'une zone (Z1) de la chambre de combustion comprenant ledit orifice d'introduction d'air.\n<CLM>\1\tModule de chambre de combustion selon la revendication 1, caractérisé en ce que les marques (Mi) sont des chiffres et/ou des lettres.\n<CLM>\1\tModule de chambre de combustion selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la chambre (8) est également délimitée par un fond de chambre (16) équipé d'une pluralité de dispositifs d'injection de carburant (18) se succédant selon la direction circonférentielle (40) de la chambre, et en ce que le nombre de marques (Mi) est identique au nombre de dispositifs d'injection de carburant (18).\n<CLM>\1\tModule de chambre de combustion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les marques (Mi) sont réalisées raclialement en regard des orifices d'introduction d'air (32, 34), de préférence des orifices primaires (32) et/ou des orifices de dilution (34).\n<CLM>\1\tTurbomachine (100) d'aéronef comprenant un module de chambre de combustion (7) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé d'inspection endoscopique d'une chambre de combustion (8) 5 d'un module (7) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - introduction d'un endoscope (50) à l'intérieur de la chambre de combustion (8) ; - réalisation d'un contrôle visuel indirect de la chambre de combustion à 10 l'aide de l'endoscope (50) ; et - enregistrement d'au moins une image de la chambre de combustion en associant à cette image une position angulaire à l'aide d'au moins l'une des marques (MI) présentes sur le/les carters intérieur et extérieur (22,\n<CLM>\1\tdu module de chambre de combustion. 15\n<CLM>\1\tProcédé d'inspection selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite association de la marque (Mi) à l'image s'effectue : - en faisant en sorte de rendre la marque (Mi) visible su l'image enregistrée, et/ou 20 - en repérant avant ou après l'enregistrement de l'image, à l'aide de l'endoscope, la marque (NO de la zone (Zi) de la chambre de combustion correspondant à ladite image. 25
Brevet FR3070207A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Procédé comprenant- la réception d'une sélection d'entraînement d'un premier ensemble de failles situées dans un sous-ensemble d'un ensemble de données sismiques pour une formation géologique souterraine ; la détection, par un processeur, d'un second ensemble de failles dans l'ensemble de données sismiques sur la base d'opérations d'interprétation de failles en utilisant un premier ensemble de paramètres opérationnels ; la détermination d'une différence entre le premier ensemble de failles et le second ensemble de failles ; la génération d'un second ensemble de paramètres opérationnels pour les opérations d'interprétation des failles ; et la détermination des structures de la formation géologique souterraine sur la base d'opérations d'interprétations de failles en utilisant le second ensemble de paramètres opérationnels.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le second ensemble de paramètres opérationnels est déterminé sur la base d'une optimisation stochastique.
Brevet FR3070208A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Procédé consistant à: effectuer une détection de bord pour localiser un ensemble de discontinuités dans un jeu de données sismiques ; classer, en utilisant un réseau neuronal, chacun des ensembles de discontinuités comme faille sismique ou faille non sismique ; et déterminer les positions des discontinuités classées comme failles sismiques.
Brevet FR3070209A1 (20190222)

REVENDICATIONS1°) Système optique intégré (1), comprenant : un premier sous-système (1') ayant un émetteur de surface (12) générant le rayonnement et, un second sous-système (1") qui comprend : - un élément optique (30) et - un premier substrat (2) ayant un premier côté (2') et un second côté (2"), système caractérisé en ce que l'élément optique (30) a une structure de couplage (3) sur le premier cô- té (2') du premier substrat (2) et, le premier sous-système (1') a un second substrat (6) ayant un émetteur de surface (12) sur le second côté (2") du premier substrat (2), l'émetteur de surface (12) étant tourné vers la structure de couplage (3) de façon à injecter le rayonnement généré par l'émetteur de surface (12) dans la structure de couplage (3). 2°) Système optique intégré (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la structure de couplage (3) comporte une grille de couplage (4). 3°) Système optique intégré (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la direction principale d'émission de rayonnement (14) de l'émetteur de surface (12) est l'orientation perpendiculaire (15) par rapport à la structure de couplage (3). 4°) Système optique intégré (1) selon l'un des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la direction principale d'émission du rayonnement (14) de l'émetteur de surface (12) a un angle de basculement (16) par rapport à la structure de couplage (3), cet angle de basculement (16) décrivant l'écart entre l'orientation perpendiculaire (15) de la direction principale d'émission du rayonnement (14) par rapport à la structure de couplage (3). 16 5°) Système optique intégré (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le troisième côté (3') de la structure de couplage (3) non tourné vers 5 l'émetteur de surface (12) a une couche réfléchissante (13) 6°) Système optique intégré (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la couche réfléchissante (13) forme une première couche de miroir (10') 10 de l'émetteur de surface (12). 7°) Système optique intégré (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 15 l'élément optique (30) comporte au moins un guide d'onde (5). 8°) Procédé (100) réalisation d'un système optique intégré (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 20 - la réalisation (101) du premier sous-système et la réalisation (102) du second sous-système se font séparément et, - le premier sous-système (1') et le second sous-système (1") sont reliés l'un à l'autre. 25 9°) Procédé (100) selon la revendication 8 pour la réalisation d'un sys- tème optique intégré (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la réalisation du premier sous-système (101) consiste à réaliser (1022) d'une structure basculée (17) entre l'émetteur de surface (12) et le se- 30 cond substrat (6), la structure basculée (17) réglant l'angle de bascule- ment (16). 35
Brevet FR3070216A1 (20190222)

REVENDICATIONS1) Dispositif de feu de circulation à affichage dynamique intelligent caractérisé en ce qu'il comporte un écran à affichage dynamique LED contrôlé par programme informatique lui permettant d'avoir une interface classique (tricolore : vert, orange, rouge) de feu de circulation lorsque le signal est vert et de devenir un panneau d'affichage publicitaire lorsque le signal est rouge.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie haute du feu soit un écran à LED accompagné d'un ordinateur et que la basse du feu de signalisation soit constituée de trois zones d'ampoules à LED vertes, oranges et rouges. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que la partie basse du feu de signalisation est contrôlée par le programme informatique qui gère l'affichage sur l'écran de la partie haute du feu de circulation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'un émetteur émette un signal à chaque étape d'évolution du 15 feu de circulation afin de signaler au véhicule autonome de s'arrêter ou de rouler.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la connexion de ce feu de circulation est établie par internet et dépend d'une flotte de feux de signalisation contrôlée par une console « cloud ».
Brevet FR3070219A1 (20190222)

REVENDICATIONS1.- Equipement électronique (10) d'un véhicule ferroviaire, comprenant : - une structure (12), - une carte électronique (14), - un ensemble (16) de composants électroniques (18) connectés à la carte électronique (14), lesdits composants électroniques (18) étant disposés à l'intérieur de la structure (12), - un module de refroidissement (20), configuré pour refroidir les composants électroniques (18) en évacuant vers l'extérieur de la structure (12) au moins une partie d'une chaleur dissipée par les composants électroniques (18), ledit module de refroidissement (20) étant disposé à l'extérieur de la structure (12), et - une bride (22) interposée entre le module de refroidissement (20) et au moins une paroi de la structure (12), ladite bride (22) étant en contact avec le module de refroidissement (20) et avec ladite paroi de la structure (12), caractérisé en ce que la bride (22) est réalisée en un matériau thermiquement isolant.\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon la revendication 1, dans lequel les composants électroniques (18) sont en contact avec le module de refroidissement (20).\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la structure (12) comprend au moins quatre parois latérales (24), la bride (22) étant interposée entre le module de refroidissement (20) et chacune desdites au moins quatre parois latérales (24), ladite bride (22) étant en contact avec le module de refroidissement (20) et avec chacune desdites au moins quatre parois latérales (24).\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon la revendication 3, dans lequel chaque paroi latérale (24) comprend un flanc latéral (30) sensiblement orthogonal à la carte électronique (14) et un rebord d'appui (32) sensiblement orthogonal au flanc latéral (30), la bride (22) étant interposée entre le rebord d'appui (32) et le module de refroidissement (20), la bride (22) étant en contact avec le rebord d'appui (32).\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon la revendication 4, dans lequel la bride (22) est fixée au rebord d'appui (32) d'au moins une des parois latérales (24).\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, dans lequel la bride (22) est fixée au rebord d'appui (32) d'au moins une des parois latérales (24) par au moins une vis imperdable (36). 7\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les composants électroniques (18) comprennent des transistors bipolaires à grille isolée.\n<CLM>\1\tEquipement électronique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 5 dans lequel l'équipement électronique (10) est un convertisseur d'énergie électrique.
Brevet FR3070221A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Puce électronique comprenant : des premiers transistors (8) connectés en parallèle et séparés les uns des autres par des premières tranchées isolantes (52, S3) ; et des seconds transistors (4) séparés les uns des autres par des secondes tranchées isolantes (Si), les premières tranchées isolantes ayant une largeur maximale inférieure aux largeurs maximales de toutes les secondes tranchées isolantes.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1, dans laquelle dans laquelle la profondeur des premières tranchées isolantes (S2) est indépendante de leur largeur maximale.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1, dans laquelle la profondeur des premières tranchées isolantes (S3) dépend de leur largeur maximale.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les seconds transistors (4) ne sont pas connectés en parallèle.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les grilles (NEM2) des premiers transistors (8) sont interconnectées, les zones de drain des premiers transistors étant interconnectées, et les zones de source des premiers transistors étant interconnectées.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle les premiers (8) et les seconds (4) transistors ont une même largeur de canal (W1).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la largeur maximale des premières tranchées (S2, S3) est inférieure à la moitié de la plus petite largeur maximale des secondes tranchées (51).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1 ou 2 ou l'une quelconque des revendications 4 à 7 dans leur rattachement à la revendication 2, dans laquelle au moins les premières B16243 - 17-R0-0314 10 tranchées isolantes (S2) ont une coupe en forme de trapèze isocèle.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1 ou l'une quelconque des revendications 3 à 7 dans leur rattachement à la revendication 3, dans laquelle les premières tranchées isolantes (S3) ont une coupe triangulaire.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle la profondeur des secondes tranchées (Si) est indépendante de leur largeur maximale.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans laquelle la largeur maximale des secondes tranchées isolantes (Si) est fonction de l'isolement souhaité entre les seconds transistors (4).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans laquelle la largeur des canaux des premiers transistors (8) est fonction de la tension de seuil souhaitée.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, comprenant plusieurs transistors (10,\n<CLM>\1\tformés de premiers transistors (8).\n<CLM>\1\tCircuit électronique comprenant une puce selon l'une quelconque des revendications 1 à 13.
Brevet FR3070222A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Puce électronique comprenant des premiers transistors (8) connectés en parallèle et séparés les uns des autres par des premières tranchées isolantes (S3) dont la profondeur dépend de leur largeur maximale.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1, dans laquelle les grilles (MN2) des premiers transistors (8) sont interconnectées, les zones de drain des premiers transistors (8) étant interconnectées, et les zones de source des premiers transistors (8) étant interconnectées.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1 ou 2, comprenant des seconds transistors (4) séparés par des secondes tranchées isolantes (Si) dont la profondeur n'est pas dépendante de leur largeur.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 3, dans 15 laquelle la profondeur des premières tranchées (S3) est inférieure à la profondeur des secondes tranchées (Si)\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle la profondeur des premières tranchées (S3) est supérieure à la moitié de la profondeur des secondes tranchées 20 (S1).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans laquelle les seconds transistors (4) ne sont pas connectés en parallèle.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des 25 revendications 3 à 6, dans laquelle la largeur maximale des secondes tranchées isolantes (Si) est fonction de l'isolement souhaité entre les seconds transistors (4).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, dans laquelle les premiers (8) et les seconds 30 (4) transistors ont une même largeur de canal.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, dans laquelle la largeur maximale des premières tranchées (S3) est inférieure à la moitié de la plus petite largeur maximale des secondes tranchées (Si) B16429 - 17-R0-0529 11\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle la largeur des canaux des premiers transistors (8) est fonction de la tension de seuil souhaitée. 5\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans laquelle les premières tranchées isolantes (S3) ont une coupe triangulaire.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, comprenant plusieurs transistors (12) 10 formés de premiers transistors (8).\n<CLM>\1\tCircuit électronique comprenant une puce selon l'une quelconque des revendications 1 à 12.
Brevet FR3070225A1 (20190222)

REVENDICATIONS1. Borne métier automatique (10) comprenant une pluralité de dispositifs électriques (1-4), notamment un écran (1), une unité (2) de traitement de données, un terminal (3) de paiement électronique, et une imprimante (4), cette borne étant caractérisée en ce qu'elle comprend un module (5) d'alimentation électrique configuré pour alimenter lesdits dispositifs électriques (1-4), ce module (5) d'alimentation électrique comprenant un transformateur (50) de courant configuré pour convertir un courant issu d'une source d'alimentation électrique en une première alimentation électrique (51) délivrant une première tension et en une deuxième alimentation électrique (51) délivrant une deuxième tension.\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le transformateur (50) de courant est configuré pour convertir le courant issu de la source d'alimentation électrique, en outre, en une pluralité d'alimentations électriques identiques à ladite première alimentation électrique (51).\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le transformateur (50) de courant est configuré pour convertir le courant issu de la source d'alimentation électrique, en outre, en une pluralité d'alimentations électriques identiques à ladite deuxième alimentation électrique (51).\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon la revendication 2, caractérisée en ce que les alimentations électriques (51) délivrant la première tension sont en nombre pair.\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que les alimentations électriques (51) délivrant la deuxième tension sont en nombre pair.\n<CLM>\1\tBorne métier automatique selon l'une quelconque des 30 revendications précédentes, caractérisée en ce que la première tension est de 5 ou 12 volts, et la deuxième tension est de 24 volts.\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le transformateur (50) de courant est configuré pour réaliser la conversion d'un courant 11 alternatif en un courant continu.\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le module d'alimentation électrique (5) comprend un premier disjoncteur (55) 5 réarmable pour la protection, en cas de surcharge, du dispositif électrique (1-4) branché sur la première alimentation électrique (51).\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le module d'alimentation électrique (5) comprend une diode électroluminescente 10 (52) associée à la première alimentation électrique (51) et destinée à indiquer l'état marche/arrêt du dispositif électrique (1-4) branché sur la première alimentation électrique (51).\n<CLM>\1\tBorne métier automatique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la première 15 alimentation électrique (51) comprend un connecteur enfichable. 12
Brevet FR3070228A1 (20190222)

REVENDICATIONS1.- Convertisseur de puissance (101) en technologie semi-conducteur à large bande interdite, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de cellules (1301, , 130,), les cellules étant identiques entre elles, chaque cellule comportant un premier et un second pôles d'entrée (1311, , 131N' 1321, , 132N) respectivement connectés à des première et seconde entrées (111,\n<CLM>\1\tdu convertisseur et un premier et un second pôles de sortie (1411, , 141 N 1421, 142N) respectivement connectés à des première et seconde sorties (121,\n<CLM>\1\tdu convertisseur, les cellules étant connectées en parallèles les unes des autres, chaque cellule comportant : - un condensateur d'entrée (133) connecté entre les premier et second pôles d'entrée de la cellule ; - une paire d'interrupteurs commandés (135,\n<CLM>\1\tmontés en série l'un de l'autre ; - un lien électrique à très basse impédance entre le condensateur d'entrée (133) et la paire d'interrupteurs commandés (135,\n<CLM>\1\t; et, - une inductance (137) connectée à un point milieu (138) entre les interrupteurs de la paire d'interrupteurs commandés, chaque interrupteur commandé comportant au moins un transistor de puissance (153,\n<CLM>\1\ten technologie semi-conducteur à large bande interdite. 2.- Convertisseur de puissance (101) selon la revendication 1, du type « Buck », dans lequel la paire d'interrupteurs (135,\n<CLM>\1\test connectée en parallèle du condensateur d'entrée (133) et l'inductance (137) est connectée entre le point milieu (138) et le premier pôle de sortie (141) de la cellule (130) qui est connecté à la première borne de sortie (121) du convertisseur, le second pôle d'entrée et le second pôle de sortie de chaque cellule étant connectés entre eux. 3.- Convertisseur de puissance (101) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l'inductance (137) est supérieure à lpH. 4.- Convertisseur de puissance (101) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le semi-conducteur à large bande interdite est du diamant, du nitrure de gallium, du nitrure d'aluminium ou du carbure de silicium. 9 5.- Convertisseur de puissance (101) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le lien électrique très basse impédance est réalisé par un routage sur substrat céramique, un circuit imprimé ou un busbar.
Brevet FR3070232A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole et supportant : - un disque ouvreur (14) monté à rotation sur le support (12), - une descente de semoir (18), - un coutre (16) interposé entre le disque ouvreur et la descente de semoir, - une roue de fermeture (20), la descente de semoir étant interposée entre le coutre et la roue de fermeture, le coutre et la descente de semoir s'étendant dans le plan du disque ouvreur.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\tSemoir selon la revendication précédente, comportant un limiteur de profondeur (44) fixé sur le disque ouvreur (14) et définissant une altitude d'enfoncement maximal (A max)- Semoir selon la revendication immédiatement précédente, dans lequel des outils de préparation du sol (48) sont fixés sur le limiteur de profondeur. Semoir selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement précédentes, dans lequel la descente de semoir (18) comporte un tube qui débouche par au moins une ouverture inférieure (54,) à une altitude (A18) inférieure à ladite altitude d'enfoncement maximal (A .J. Semoir selon la revendication immédiatement précédente, dans lequel le tube (52) change d'orientation et/ou se ramifie dans sa partie inférieure. Semoir selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement précédentes, comportant plusieurs dits tubes débouchant par des ouvertures inférieures respectives, à des altitudes différentes. Semoir selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant, associés à un disque ouvreur, - une descente de semoir ; - un coutre ; et 17 une unique roue de fermeture (20) s'étendant dans le plan du disque ouvreur ou deux roues de fermeture s'étendant de manière sensiblement symétrique par rapport au plan du disque ouvreur.\n<CLM>\1\tSemoir selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une ailette 5 de déflection (62) configurée pour tirer le semoir vers le bas lorsque le semoir est tiré alors que le disque ouvreur est enfoncé dans le sol.\n<CLM>\1\tSemoir selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens de réglage de la position, de préférence au moins selon la direction horizontale (F) et/ou selon la direction verticale (V), du coutre et/ou de la descente de semoir et/ou 10 du disque ouvreur (14), par rapport au support.\n<CLM>\1\tSemoir selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la distance entre la descente de semoir (18) et le coutre (16) est inférieure à 10 cm.\n<CLM>\1\tSemoir selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bord périphérique (40) du disque ouvreur (14) est crénelé.
Brevet FR3070240A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Fermoir (1) pour bracelet (2) comprenant deux parties complémentaires (3A, 3B) formant chacune un côté de fixation (4) pour une extrémité du bracelet et un côté d'assemblage (8) des parties entre elles, ledit fermoir (1) comprenant des moyens de blocage prévus pour empêcher la séparation des parties (3A, 3E) entre elles lorsqu'elles sont assemblées l'une à l'autre, caractérisé en ce que chaque partie (3A, 3E) du fermoir se présente comme un L constitué par un corps (5) qui s'étend longitudinalement entre un premier et un second flancs (6A,68) et par un flasque (7) qui s'étend du premier flanc (6A) perpendiculairement audit côté de fixation de sorte que lesdites parties s'assemblent l'une avec l'autre lors de l'assemblage du fermoir (1), les moyens de blocage étant disposés sur le flasque (7) et sur le second flanc (6B) de chaque partie de sorte que ledit flasque d'une partie est conçu pour coopérer avec ledit second flanc de l'autre partie lorsque lesdites parties sont assemblées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de blocage comprennent des aimants (11) pour réaliser un blocage par attraction magnétique.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de blocage comprennent un pion (12) qui s'étend sensiblement perpendiculairement dudit flasque (7) et un logement (13) arrangé dans le second flanc (68) de sorte que le pion (12) d'une partie est apte à être inséré dans le logement (13) de l'autre partie pour réaliser un blocage mécanique.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le logement (13) comprend un aimant (11) et en ce que le pion (12) est aimanté de sorte que ledit pion (12) d'une partie et ledit aimant (11) dans le logement de l'autre partie Sont aptes à réaliser un blocage des parties du fermoir par attraction magnétique.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon les revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le logement (13) s'étend longitudinalement sur le côté de fixation sous la forme d'une rainure (9).\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon les revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le logement (13) s'étend longitudinalement dans le corps le long du côté de fixation sous la forme d'une cavité.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la rainure (9) est à contre-dépouille. S. Fermoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux parties complémentaires (3A, 3E) comprennent une rainure (14) qui s'étend sur leur côté d'assemblage (8), chaque rainure (14) étant apte à recevoir un aimant (11) pour réaliser une attraction magnétique entre les deux parties.\n<CLM>\1\tFermoir (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque rainure (14) est apte à recevoir un pion (15) qui s'étend perpendiculairement au côté d'assemblage (8) de l'autre partie pour réaliser un blocage mécanique entres les deux parties complémentaires (3A, 3B).\n<CLM>\1\tBracelet comportant un fermoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3070243A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Applicateur (3) pour l'application d'un produit C sur les cils et/ou les sourcils, comportant : une brosse (30) comportant : une âme (40) s'étendant selon un axe longitudinal (X), et des poils (41) maintenus par l'âme (40) dans une portion (43) de l'âme portant les poils, les poils (41) ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S), la surface enveloppe (S) présentant au moins un sillon (45), et - un peigne (50) comportant une pluralité de picots (51) portés par un support (52), le support étant engagé sur l'âme de la brosse.\n<CLM>\1\tApplicateur selon la revendication précédente, le support (52) comportant au moins une ouverture (54) pour le passage des poils de la brosse et au moins une branche (55) portant les picots (51).\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une des revendications précédentes, les picots (51) étant disposés en au moins une rangée de picots, notamment une rangée longitudinale.\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, la ou les rangée(s) de picots comportant entre 8 et 50 picots (51).\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, ne comportant qu'un seul sillon (45) unique.\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, la brosse s'étendant selon un axe longitudinal (X) courbe, dans un plan de courbure (P).\n<CLM>\1\tApplicateur selon la revendication précédente, dans laquelle ledit au moins un sillon (45) présente une symétrie par rapport au plan de courbure (P).\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit au moins un sillon (45) étant continu longitudinalement.\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, la brosse (30) comportant entre 100 et 300 poils, mieux entre 150 et 250 poils.\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'âme (40) de la brosse (30) étant constituée d'un fil replié en U et torsadé pour former des spires, l'âme comportant entre 10 et 30 spires, mieux entre 15 et 251 spires. 20\n<CLM>\1\tApplicateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, le support (52) du peigne comportant un logement (60) à l'une de ses extrémités.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient contenant un produit (C) à appliquer, - un applicateur (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un applicateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, comportant les étapes suivantes : i. prendre une ébauche de brosse comportant une âme (40) et des poils (41), s'étendant selon un axe longitudinal (X), former au moins un sillon (45) s'étendant longitudinalement, sur au moins une partie de la longueur (L) de la portion (43) de l'âme (40) portant les poils (41), iii. insérer la brosse (30) dans un peigne (50).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de formation dudit au moins un sillon (45) est réalisée par fusion de poils, notamment par rayonnement laser, ou par usinage, notamment par fraisage.
Brevet FR3070246A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3) destiné à coopérer avec un moyen de chauffage par induction, ledit fond (3) présentant une épaisseur E et comportant des éléments ferromagnétiques (10, 20), caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques (10,\n<CLM>\1\tsont indépendants les uns des autres et s'inscrivent chacun dans une sphère de diamètre inférieur ou égal à l'épaisseur E.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques (20) comportent au moins une face plane (21).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques (20) comportent au moins deux faces planes (21,\n<CLM>\1\tparallèles.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques sont des disques (20).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les disques (20) présentent un diamètre compris entre l'épaisseur E et les trois quarts de l'épaisseur E.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que les disques (20) présentent une épaisseur comprise entre 0,4 et 0, 8 millimètre, de préférence 0,6 millimètre.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques sont des billes (10).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les billes (10) présentent un diamètre inférieur à la moitié de l'épaisseur E\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques (10,\n<CLM>\1\tsont rapportés sur une face externe (5) du fond (3)\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que le 9\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t1013.\n<CLM>\1\t15 fond (3) est réalisé en un matériau métallique malléable du type aluminium et en ce que les éléments ferromagnétiques (10,\n<CLM>\1\tsont rapportés sur la face externe (5) du fond (3) par frappe à froid. Récipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 9 ou 10, caractérisé en ce que les éléments ferromagnétiques (10,\n<CLM>\1\tsont encastrés partiellement dans le fond (3). Récipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que le fond (3) comporte une collerette périphérique délimitant une zone d'implantation des éléments ferromagnétiques (10, 20). Récipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que la répartition des éléments ferromagnétiques (10,\n<CLM>\1\tn'est pas homogène sur le fond (3). Récipient de cuisson (1) selon l'une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce qu'il est une poêle, une casserole, une sauteuse, un faitout ou un autocuiseur.
Brevet FR3070250A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif cardiaque caractérisé en ce qu'il comprend une mémoire (10) agencée pour recevoir des données hémodynamiques, et un calculateur (8) agencé pour appliquer un modèle cardiovasculaire comprenant un modèle cardiaque et un modèle de la circulation sanguine artérielle et veineuse à partir des données reçues dans la mémoire (10), et pour en tirer au moins un indicateur (CI) d'activité cardiaque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le calculateur (8) est agencé pour calculer un indicateur d'activité cardiaque (CI), en appliquant un modèle cardiovasculaire pour calculer une valeur de pression artérielle et une valeur de débit cardiaque théoriques, et en appliquant au moins une fonction de correction basée sur la différence entre la valeur de pression artérielle et une valeur de débit cardiaque théoriques et des données hémodynamiques reçues dans la mémoire (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel le calculateur (8) est agencé pour appliquer au moins un filtre de Kalman ou une combinaison d'un filtre de Kalman avec un observateur de Luenberger dans ladite au moins une fonction de correction.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le calculateur (8) est en outre agencé pour appliquer le modèle de la circulation sanguine artérielle et veineuse avec un modèle pharmacologique.\n<CLM>\1\tProcédé de suivi cardiaque comprenant : - recevoir des données hémodynamiques, - appliquer un modèle cardiovasculaire comprenant un modèle cardiaque et un modèle de la circulation sanguine artérielle et veineuse aux données hémodynamiques, et en tirer au moins un indicateur (CI) d'activité cardiaque. 15
Brevet FR3070251A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Appareil (1) de mesure ambulatoire de pression artérielle comprenant une pochette formant brassard (4) reliée par un ensemble tuyau ou tube (2) à une pompe (14) de gonflage de la pochette brassard (4), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif (12) réducteur de bruit de gonflage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif (12) réducteur de bruit comprend un venturi.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que, le dispositif (12) réducteur de bruit comprend un canal (110) de passage de l'air ayant une partie (110b) élargie en aval du sens de passage de l'air en 15 phase de gonflage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie élargie (110b) est formée par une partie conique dont le sommet, situé en amont, reçoit le flux d'air et la base élargie, située en aval, reçoit le flux zo d'air sortant.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif (12) réducteur de bruit est mis en place à l'intérieur de la pochette brassard (4) ou vessie à la sortie du tube (2). 25\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif (12) réducteur de bruit est mis en place sur l'ensemble tuyau (2) reliant la pochette brassard à la pompe de gonflage, soit à une 10 11 extrémité, soit à une position intermédiaire du tuyau, celui-ci ayant été coupé pour permettre cette insertion du dispositif réducteur.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 5 le dispositif (12) réducteur de bruit est mis en place à l'intérieur du boitier (5) dans lequel se trouve la pompe de gonflage, par exemple entre le tuyau air de raccordement (15) à la pompe et l'embout air (6) de connexion à l'ensemble tuyau.
Brevet FR3070256A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif de contention dentaire, comportant au moins deux, de préférence six, pads (1), reliés chacun au pad (1) suivant par un pont (2), caractérisé en ce qu'il est constitué d'une seule pièce monobloc en un polymère de module d'Young inférieur à 10 GPa.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit polymère est un polyaryléthercétone.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit polyaryléthercétone est un polyétheréthercétone.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le côté opposé à celui destiné à être en contact avec les dents présente des formes arrondies.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel le côté destiné à être en contact avec les dents comporte des creux d'ancrage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel lesdits creux d'ancrage présentent la forme de pyramides tronquées, de petite section à la surface, et de section plus grande au fond du creux.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel lesdits pyramides tronquées sont de section sensiblement carrée, de coté compris entre 250 et 350 microns, typiquement 300 microns, en crête de pyramide, et entre 350 et 450 microns, typiquement 400 microns, en pied de pyramide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel lesdits creux d'ancrage présentent la forme de gouttes d'eau de profondeur comprise entre 100 et 400 microns, typiquement 300, et de largeur comprise entre 250 et 350 microns typiquement 300, plus fines à la surface qu'en profondeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant une extension perpendiculaire à la direction des ponts (2), située au milieu du dispositif de contention, ladite extension étant munie d'une zone de rupture destinée à faciliter son retrait après pose de la contention. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif de contention dentaire selon l'une des revendications précédentes, et comportant les étapes suivantes : élaboration d'un modèle numérique du dispositif de contention à partir d'une empreinte, 5 impression 3D du dispositif de contention.
Brevet FR3070261A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant, à titre de substances actives, au moins du zinc, de l'eucalyptus et de l'erysimum ou un composé bioéquivalent de l'eucalyptus et de l'erysimum 5 pour aider à soulager les symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures:\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il contient au moins à titre de substances actives : (i) du zinc, 10 (ii) de l'eucalyptus, (iii) de l'erysimum, (iv) du coquelicot (v) de la propolis (vi) de la vitamine C 15\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : -de 3 à 15 % de préférence 6 à 10 % d'extraits secs d'eucalyptus -de 3 à 10 %, de préférence 4 à 8 % d'extraits secs d'erysimum 20 -de 0, 01 à 0, 2%, de préférence 0, 05 à 0, 1% de zinc en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition dans un milieu physiologiquement acceptable.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : 25 -de 3 à 15 % de préférence 6 à 10 % d'extraits secs d'eucalyptus -de 3 à 10 %, de préférence 4 à 8 % d'extraits secs d'erysimum -de 0, 01 à 0, 2%, de préférence 0, 05 à 0, 1% de zinc -de 1 à 10 %, de préférence 2 à 5% d'extraits secs de coquelicot en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition dans un milieu 30 physiologiquement acceptable. 22\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon la revendication lcaractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : -de 3 à 15 % de préférence 6 à 10 % d'extraits secs d'eucalyptus -de 3 à 10 %, de préférence 4 à 8 % d'extraits secs d'erysimum -de 0, 01 à 0, 2%, de préférence 0, 05 à 0, 1% de zinc -de 0, 01 à 2%, de préférence 0, 05 à 1% de propolis -de 1 à 20%, de préférence de 5 à 10% de vitamine C en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition dans un milieu physiologiquement acceptable.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le milieu physiologiquement acceptable est adapté à l'administration par voie orale.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un comprimé.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'eucalyptus, l'erysimum et le coquelicot sont sous forme d'extraits végétaux\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour soulager les symptômes des sujets présentant une infection des voies respiratoires supérieures.