INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073975A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une cellule photovoltaïque comprenant de étapes de: - formation sur des régions (2a) de bords latéraux (2) d'un substrat (1) à base de matériau semi-conducteur, d'une couche (4) barrière contenant au moins un dopant, le dopant étant adapté pour réaliser un dopage d'un premier type, en particulier de type N, dudit matériau semi-conducteur, les bords latéraux (2) du substrat s'étendant entre une première face (AV) et une deuxième face (AR) du substrat opposée à la face première face, - implantation de la première face (AV) du substrat (1) avec au moins une espèce dopante donnée adaptée pour réaliser un dopage d'un deuxième type, en particulier de type P, opposé au premier type de dopage, la couche barrière (4) étant configurée de manière à limiter une pénétration de ladite espèce dopante au niveau des bords latéraux du substrat, - recuit thermique de sorte à réaliser une diffusion dans ledit matériau semi-conducteur du dopant contenu dans ladite couche (4) barrière au niveau des bords latéraux du substrat.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, la couche (4) barrière étant à base d'un matériau diélectrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, la couche (4) barrière étant formée de sorte à recouvrir des régions périphériques (3a) de la deuxième face (AR) du substrat (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la couche (4) barrière est formée par dépôt localisé tandis qu'un masquage est disposé sur la deuxième face (AR) du substrat, les régions périphériques (3a) de la deuxième face (AR) n'étant pas recouvertes par le masquage. 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, l'implantation de la première face (AV) du substrat (1) étant effectuée par immersion plasma (PIII).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le recuit 5 thermique est prévu selon une durée et une température adaptés de sorte à réaliser concomitamment une activation de ladite espèce dopante donnée implantée au niveau de la première face (AV) du substrat.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant en 10 outre des étapes de : - dopage d'un premier type, en particulier de type N, au niveau la deuxième face (AR) du substrat, puis - recuit de sorte à réaliser une activation de dopants, au niveau la deuxième face (AR) et une redistribution desdits dopants du premier type, en particulier 15 de type N, au niveau des bords latéraux du substrat.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le matériau semi-conducteur est dopé selon un dopage du premier type, en particulier de type N. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel l'espèce dopante donnée est du Bore, la couche (4) barrière étant dopée au Phosphore.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel la 25 couche barrière (4) est une couche de nitrure de silicium dopée au phosphore (SiN:P) ou d'oxyde de silicium dopée au phosphore (SiO:P).
Brevet FR3073991A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Moteur électrique (10), notamment pour un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comportant : - un arbre (100), - un collecteur électrique (120) porté par l'arbre, - au moins un balai (101) agencé pour venir en contact électrique avec le collecteur, - un bras (121) mobile portant le balai et comportant une articulation (122) agencée pour exercer un effort tendant à faire pivoter le bras d'une première position dans laquelle le balai est en contact avec le collecteur vers une deuxième position dans laquelle le balai est éloigné du collecteur, - un organe de rappel (124) agencé pour maintenir le bras dans la première position contre l'effort exercé par l'articulation du bras, le moteur étant agencé de sorte que cet organe de rappel cesse d'agir sur le bras lorsque la température au sein du moteur, notamment la température du bras, excède un seuil prédéterminé de manière à ce que le bras se déplace vers la deuxième position du fait de l'effort exercé par l'articulation du bras.\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 1, dans lequel l'articulation du bras (121) comporte une liaison pivot.\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication précédente, l'articulation est réalisée en matériau polymère, notamment en SEBS, à savoir du polystyrène-bpoly(éthylène-butylène)-b-polystyrène.\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'articulation comporte, notamment à l'une de ses extrémités, une tête de fixation (125) montée sur une culasse du moteur ou un anneau en plastique solidaire de cette culasse. 10\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le bras comporte un élément de fixation, notamment en forme de crochet (129), agencé pour permettre la fixation de l'organe de rappel 5 élastique.\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication précédente, dans lequel cet élément de fixation (129) du bras est agencé pour casser, notamment en fondant, lorsque la température de cet élément de fixation atteint une valeur 10 prédéterminée de manière à désolidariser l'organe de rappel élastique du bras.\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de rappel élastique (124) est un ressort, notamment un 15 ressort à spires ou un ressort à lame.\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le moteur comporte au moins deux balais avec chacun un bras associé avec la fonction fusible. 20\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le moteur est agencé pour être monté dans un groupe moto-ventilateur pour système de ventilation, chauffage et/ou climatisation pour véhicule automobile. 25\n<CLM>\1\tPulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comportant un moteur selon l'une des revendications précédentes, et une roue de pulseur entrainée par le moteur. 30
Brevet FR3073994A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Procédé de régulation d'une première tension (Vdc) extraite d'un circuit oscillant (3) comportant au moins un élément inductif (32) et au moins un élément capacitif (34), dans lequel la valeur de l'élément capacitif est ajustée en fonction 5 de la valeur de la première tension.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la première tension (Vdc) est fournie par un redresseur (4) relié au circuit oscillant (3).\n<CLM>\1\tCircuit de régulation d'une première tension 10 extraite d'un circuit oscillant (3) comportant au moins un élément inductif (32) et au moins un élément capacitif (34), comportant : un circuit (62 ; 62,\n<CLM>\1\tde comparaison d'une information représentative de la première tension à au moins une première valeur (Vref) ; et 15 un circuit (66,\n<CLM>\1\tde commande de la valeur dudit élément capacitif.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 3, dans lequel ledit circuit de commande comporte : un circuit logique (66) d'interprétation de résultats 20 du circuit de comparaison ; et un convertisseur numérique-analogique (68) de commande de l'élément capacitif (34).\n<CLM>\1\tDispositif de communication en champ proche (1, 2), adapté à la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 25 1 ou\n<CLM>\1\t6. Dispositif de communication en champ proche (1, 2), comportant un circuit selon la revendication 3 ou\n<CLM>\1\t7. Téléphone mobile comportant un dispositif de communication en champ proche selon la revendication 5 ou 6.
Brevet FR3074001A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif de transmission du son (4) pour écouteur, comportant une ouverture d'entrée (41), ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore (3), une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son d'amont en aval depuis ladite ouverture d'entrée (41) vers ladite ouverture de sortie (42), l'enceinte de diffusion (40) comportant : une partie amont (40A) configurée pour traiter le son, une partie aval (40C) configurée pour être placée dans une oreille d'un utilisateur et une partie intermédiaire (40B) configurée pour conduire le son de la partie amont (40A) à la partie aval (40C) dispositif caractérisé par le fait que l'enceinte de diffusion possède une longueur (DB) supérieure à 130 mm, de préférence, supérieure à 170 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la partie intermédiaire (40B) possède une section constante et une longueur (DB) supérieure à 80mm, de préférence, supérieure à 120 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel l'enceinte de diffusion (40) possède une longueur inférieure à 350 mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la partie intermédiaire (40B) est incurvée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la partie intermédiaire (40B) comporte au moins une boucle (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5 comprenant une longueur supérieure à 180 mmm, de préférence, supérieure 220 mm. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant une chambre inférieure (8) s'étendant dans le prolongement de la partie amont (40A) de l'enceinte de diffusion (40), la chambre inférieure (8) comportant une cheminée ouverte (81). 5\n<CLM>\1\tCasque (1) comportant au moins un écouteur comportant un dispositif de transmission du son (4) selon l'une des revendications 1 à 7 et un organe de support (2) destiné à coopérer avec un crâne (C) d'un utilisateur, l'organe de support (2) comportant une partie supérieure (20) configurée pour s'étendre en haut du crâne (C) et deux parties inférieures (21) configurées pour s'étendre latéralement au crâne 10 (C), le dispositif de transmission du son (4) étant relié audit organe de support (2), l'ouverture d'entrée (41) s'étendant à proximité de la partie supérieure (20) de l'organe de support (2).\n<CLM>\1\tCasque selon la revendication 8 dans lequel le dispositif de transmission du son (4) 15 s'étend en arrière de l'organe de support (2) à une distance au moins égale à 3 cm, de préférence, au moins égale à 6cm.\n<CLM>\1\tCasque selon l'une des revendications 8 à 9 dans lequel le dispositif de transmission du son (4) est relié à l'organe de support (2) en deux points de liaison (Pl, P2). 20
Brevet FR3074008A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (LIGHT) comprenant une unité de contrôle (CTRLU) et un module d'éclairage (LIMOD) adapté à la génération d'un faisceau lumineux dans un spectre de lumière visible, caractérisé en ce que ledit dispositif d'éclairage (LIGHT) est configuré pour activer et désactiver périodiquement ledit faisceau d'éclairage selon des cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que le dispositif d'éclairage (LIGHT) est configuré pour opérer des périodes d'éclairage successives (T1) ayant chacune une durée comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 30% de la durée (T) desdits cycles opérés.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication 1, caractérisé en ce que en ce que ladite fréquence (Fd) prédéterminée est comprise dans un intervalle de valeurs allant de 60 à 90 Hz.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon l'une quelconque des revendications 2, caractérisé en ce que ledit faisceau est généré à partir d'un ou plusieurs éléments de type LED.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est d'un type compris dans la liste : une lampe de bureau, une lampe torche, une lampe frontale, un stylo-lampe, une lampe de poche, une lampe de téléphone, une lampe de smartphone, une montre-lampe, une lampe de porte clef, un plafonnier, un lampadaire, une ampoule, un tube d'éclairage, un projecteur, un projecteur d'automobile, un rétroprojecteur, un revêtement mural lumineux, un tapis lumineux, un bracelet lumineux, un cadre lumineux, une mini-lampe à positionner sur un livre, un dispositif configuré pour l'éclairage intérieur ou encore un dispositif configuré pour un éclairage extérieur, urbain ou non.
Brevet FR3074012A1 (20190524)

REVENDICATIONS1. Module (200) électronique de puissance comprenant une pluralité de composants (210) électroniques de puissance à semi5 conducteur reliés électriquement à un support électrique (201), et un dispositif de refroidissement (202) en contact thermique avec chaque composant (210), caractérisé en ce que chaque composant (210) est présent entre le support électrique (201) et le dispositif de refroidissement (202), et en ce que chaque composant (210) est monté sur le support 10 électrique (201) via au moins un élément ressort (220) électriquement conducteur.\n<CLM>\1\tModule (200) selon la revendication 1, dans lequel chaque composant (210) comprend une première face (210a) disposée en regard 15 du support électrique (201), la dite première face comportant des électrodes (210c), et ledit au moins un élément ressort (220) établissant un raccord électrique entre au moins une des électrodes (210c) et le support électrique (201). 20\n<CLM>\1\tModule (200) selon la revendication 2, dans lequel chaque composant (210) comprend une seconde face (210b) opposée à la première face (210a), le module (200) comprenant en outre une interface thermique (203) disposée entre le dispositif de refroidissement (202) et la seconde face (210b) de chaque composant (210). 25\n<CLM>\1\tModule (200) selon la revendication 3, dans lequel ledit au moins un élément ressort (220) établissant un raccord électrique entre ladite au moins une des électrodes (210c) et le support électrique (201) comprend une première extrémité (220a) brasée sur le support électrique 30 (201).\n<CLM>\1\tModule (200) selon la revendication 4, dans lequel ledit au moins un élément ressort (220) comprend une seconde extrémité (220b) venant en appui sur ladite au moins une des électrodes (210c). 35 15\n<CLM>\1\tModule (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans chaque composant (210) est conditionné dans un boitier électronique à montage de surface.\n<CLM>\1\tModule (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre un cadre de positionnement (205) disposé entre le support électrique (201) et le dispositif de refroidissement (202) et comprenant des orifices (205a) traversants configurés chacun pour recevoir respectivement un composant (210) et au moins un élément ressort (220).\n<CLM>\1\tModule (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel ledit au moins un composant (210) est un transistor de puissance ou une diode de puissance.\n<CLM>\1\tModule (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant un convertisseur de puissance formé par une pluralité de composants (210).
Brevet FR3074013A1 (20190531)

REVENDICATIONS- 1 - Outil à main pour la cueillette de fleurs et de fruits à pédoncule,lequel outil est constitué de trois parties (1),(2) et (3) ; la partie (1) en forme de « V »renversé constituée de deux plaques métalliques (1) et (1) bis superposées qui enserrent une lame tranchante dont le fil forme un angle de 12 ° environs avec la barre du « V »fixée dans le prolongement de la partie (2) composée d'un tube métallique de trente centimètres écrasé à l'une de ses extrémités permettant d'y fixer, de part et d'autre, la partie tranchante de l' outil (1)selon l'invention, et la partie (3)destinée à saisir le pédoncule,dont la forme est identique à la partie (1); cette partie (3) comporte une lame fixe(11) qui fait face à une lame mobile (10) articulée sur un axe fixe (5) perpendiculaire à la partie (3) et l'alésage de la perforation de cette lame lui permet un déplacement latéral (19);une plaque métallique (7) fixée sur la lame fixe (11) contraint la lame mobile (10) et l'empêche de remonter sur l'axe (5) sans gêner son déplacement latéral ;une biellette (6) tractée par un ressort (8) s'articule sur la plaque (7) et transmet la traction du ressort (8) à la lame (10) par un axe mobile (9);les parties (1) ,(2) et (3) assemblées et boulonnées en deux points (18) constituent l'outil selon l'invention ,. 2 -Outil selon la revendication 1 ,caractérisé en ce que la lame (4) de la partie tranchante (1) est démontable permettant l'échange et l'affûtage. 3 -Outil selon la revendication 1,caractérisé en ce que le tube métallique (12) comporte à l'autre extrémité une partie sciée en longueur pour permettre d'introduire l'extrémité la plus fine d'une perche (14) et de solidariser l'ensemble par un collier de serrage (13).
Brevet FR3074014A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Jambe de pulvérisation (J1, J2, J3), comprenant au moins un support (S), et une pluralité de modules de pulvérisation (M1, M2, M3) fixés sur ce support (S), chaque module (M1, M2, M3) formant un conduit de circulation d'air apte à supporter chacun au moins un ensemble de diffuseur d'air (1) et de buse de pulvérisation (3), les modules (M1, M2, M3) étant reliés entre eux par des moyens de raccordement (17).\n<CLM>\1\tJambe de pulvérisation (J1, J2, J3) selon la revendication 1, dans laquelle les parties dudit support (S) sur lesquelles sont fixés lesdits modules sont articulées entre elles.\n<CLM>\1\tJambe de pulvérisation (J1, J2, J3) selon la revendication 2, dans laquelle les articulations desdites parties sont motorisées.\n<CLM>\1\tJambe de pulvérisation (J1, J2, J3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle lesdits moyens de raccordement comprennent des soufflets (17).\n<CLM>\1\tModule de circulation d'air (M1, M2, M3) pour jambe de pulvérisation (J1, J2, J3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, présentant la forme d'un caisson monobloc comprenant au moins un orifice d'arrivée d'air (5), au moins un orifice de sortie d'air (7), et au moins une ouverture apte à recevoir un ensemble de diffuseur d'air (1) et de buse de pulvérisation (3).\n<CLM>\1\tModule de circulation d'air (M1, M2, M3) selon la revendication 5, comprenant des parties formant bouclier de protection (B) pour ledit au moins un ensemble de diffuseur d'air (1) et de buse de pulvérisation (3).\n<CLM>\1\tModule de circulation d'air (M1, M2, M3) selon l'une des revendications 5 ou 6, comprenant des orifices de fixation sur ledit support (S).\n<CLM>\1\tModule de circulation d'air (M1, M2, M3) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, comprenant des orifices de sortie (19,\n<CLM>\1\tde rideaux d'air amont et/ou aval.\n<CLM>\1\tModule de circulation d'air (M1, M2, M3) conforme à l'une quelconque des revendications 5 à 8, formé en polyéthylène rigide ou flexible.\n<CLM>\1\tPulvérisateur agricole, équipé d'au moins une jambe de pulvérisation conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3074016A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Dispositif de pulvérisation pour machine agricole, comprenant un porteur (1) et au moins une buse (2) apte à pulvériser un produit aérosol, le porteur (1) étant creux afin d'être apte à transporter un air propulseur jusqu'à ladite au moins une buse (2), caractérisé en ce que ladite au moins une buse (2) est sélectivement montable et démontable du porteur (1), préférentiellement sans outillage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, où le porteur (1) comprend au moins un trou (11) découpé dans sa paroi et où une buse (2) comprend un manchon (3) apte à être engagé dans un trou (11), une collerette (31) entourant le manchon (3) et apte à recouvrir la périphérie extérieure du trou (11), et au moins deux ergots (32,42) débordant radialement du manchon (3) de manière à pouvoir crocheter/engager la périphérie intérieure du trou (11), préférentiellement opposés relativement au trou (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, où un desdits au moins deux ergots (32) est fixe et un autre desdits au moins deux ergots (42) est mobile entre une position crochetée où il peut crocheter la périphérie intérieure du trou (11) et une position escamotée, le changement de position étant réalisable au moyen d'une levier (4) comprenant une manoeuvre (41) préférentiellement disposée à l'extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où le manchon (3) comprend une écope (33) faisant face à l'arrivée d'air propulseur et forme un coude entre l'écope (33) et la collerette (31).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où le porteur (1) comprend une augmentation (12) de section transverse autour d'un trou (11). 17\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où la buse (2) comprend encore un pavillon (5), disposé dans la continuité du manchon (3) et articulé relativement au manchon (3), préférentiellement selon un axe horizontal (51). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où le pavillon (5) comprend encore au moins un volet (6,\n<CLM>\1\tarticulé de manière à varier l'ouverture du pavillon (5), chaque volet (6,\n<CLM>\1\tétant préférentiellement indépendamment 10 réglable, et son axe d'articulation (61,\n<CLM>\1\tétant encore préférentiellement horizontal.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, où le pavillon (5) comprend deux volets (6, 7), préférentiellement symétriques. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où la buse (2) comprend encore un moyen d'obturation (8) réglable. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, où le moyen d'obturation comprend un boisseau rotatif (8) disposé dans le pavillon (5), préférentiellement cylindrique et encore préférentiellement d'axe (81) vertical. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, où la buse (2) comprend encore un moyen de fixation (52) d'un éclateur (9) dans l'ouverture du pavillon (5) et/ou un moyen de fixation (53) d'un gicleur (10) à côté de l'ouverture du pavillon (5).
Brevet FR3074020A1 (20190531)

REVENDICATIONS1- Chaussure de sport (1) comportant une coque (2) et un chausson, ladite coque (2) se prolongeant vers le haut de façon à entourer au moins partiellement le bas de jambe d'un utilisateur et comportant au moins un dispositif de serrage du bas de jambe de l'utilisateur ; ledit dispositif de serrage comprenant : - une première portion de sangle (41) fixé à la coque (2) à l'aide d'un premier moyen d'ancrage 43, - une deuxième portion de sangle (42), - des moyens d'appariement (44) de la première portion de sangle (41) à la deuxième portion de sangle (42), - des moyens de réglage de la longueur de la première portion de sangle (41) ou de la deuxième portion de sangle (42), caractérisée en ce que : - le dispositif de serrage comprend un deuxième moyen d'ancrage (46), prévu pour relier optionnellement la deuxième portion de sangle (42) à la coque (2). 2- Chaussure de sport (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit deuxième moyen d'ancrage (46) peut être placé alternativement dans deux états différents : - un état « connecté » dans lequel le deuxième moyen d'ancrage relie la deuxième portion de sangle (42) à la coque (2), - un état « déconnecté» dans lequel le deuxième moyen d'ancrage ne relie pas la deuxième portion de sangle (42) à la coque (2). 3- Chaussure de sport selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le premier moyen d'ancrage (43) est positionné sur l'un des côtés, médial ou latéral, de la chaussure et en ce que le deuxième moyen d'ancrage (46) est positionné sur l'autre des côtés, médial ou latéral. 4- Chaussure selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'un troisième moyen d'ancrage (47) est prévu pour relier la deuxième portion de sangle (42) à la coque. 5- Chaussure selon la revendication 4, caractérisée en ce que le troisième moyen d'ancrage (47) comprend une bride (472). 6- Chaussure selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que le troisième moyen d'ancrage comprend une boucle (471) à travers de laquelle passe la deuxième portion de sangle (42). 8 7- Chaussure selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le deuxième moyen d'ancrage (46) comprend un anneau (462) solidaire de la coque (2) et dans lequel passe la deuxième portion de sangle (42). 5 8- Chaussure selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le deuxième moyen d'ancrage (46) comprend un crochet (461) solidaire de l'un des deux éléments suivants: la coque (2) ou la deuxième portion de sangle (42), ledit crochet coopérant avec un anneau (462) solidaire de l'autre desdits deux éléments. 10 9- Chaussure selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens d'appariement (44) de la première portion de sangle (41) avec la deuxième portion de sangle (42) comprennent une boucle (441). 10- Chaussure selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que les 15 moyens de réglage en longueur (45) comprennent deux bandes velcro. 11- Chaussure selon l'une des revendications 1 à 10 caractérisée en ce que les moyens de réglage de la longueur comprennent un bloqueur à griffe (451).
Brevet FR3074024A1 (20190531)

REVENDICATIONS1.- Meuble à plateau (1 ;5) comprenant au moins un pied (2 ;\n<CLM>\1\tsupportant au moins un plateau (3; 9), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un pied (2;\n<CLM>\1\tcreux formé d'une première partie (20 ;\n<CLM>\1\tfixe destinée à maintenir le plateau (3 ;\n<CLM>\1\tet une seconde partie (21 ; 61), insérée dans la première partie (20 ;\n<CLM>\1\tet mobile au moins en translation (F) à travers le plateau (3 ; 9), ladite seconde partie (21 ;\n<CLM>\1\tétant adaptée pour recevoir au moins un accessoire (10 ; 23 ; 27). 2.- Meuble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux pieds (2 ; 6). 3.- Meuble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la seconde partie (21 ;\n<CLM>\1\tdu pied (2 ;\n<CLM>\1\test montée de manière amovible dans la première partie (20 ;\n<CLM>\1\tdu pied (2 ; 6). 4.- Meuble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la seconde partie (21 ;\n<CLM>\1\tdu pied (2 ;\n<CLM>\1\test montée de manière définitive dans la première partie (20 ;\n<CLM>\1\tdu pied (2 ; 6). 5.- Meuble selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la seconde partie (21 ;\n<CLM>\1\tdu pied (2 ;\n<CLM>\1\test également mobile en rotation (F1). 6.- Meuble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un accessoire (23;\n<CLM>\1\test fixé sur une extrémité (22) de la seconde partie (21 ; 61). 7.- Meuble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un accessoire (27) est fixé sur le corps (26 ;\n<CLM>\1\tde la seconde partie (21 ; 61). 8.- Meuble selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'accessoire fixé à une extrémité (22) de la seconde partie (21) est un organe de protection contre le soleil et/ou les intempéries (23). 9.- Meuble selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'accessoire fixé à une extrémité de la seconde partie (61) est une rampe d'éclairage (10). 8 10.- Meuble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le plateau (3) est pourvu d'un moins une partie (28) libre en rotation autour d'un axe parallèle à un axe longitudinal (AA) du pied (2) , ladite partie formant un plateau tournant. 5
Brevet FR3074027A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Aspirateur (1) à main comprenant un corps (2) muni d'une première poignée de préhension (4) agencée à l'arrière de l'aspirateur et de moyens d'aspiration, un tube (6) d'aspiration agencé à l'avant de l'aspirateur et une chambre d'aspiration (18) munie d'un bol (17) communiquant avec le tube d'aspiration, et d'un élément filtrant (25) inséré dans le bol et qui communique avec les moyens d'aspiration, caractérisé en ce que l'aspirateur (1) comprend : Une deuxième poignée de préhension (22) située à l'avant de l'aspirateur, les axes longitudinaux des première (4) et deuxième (22) poignées étant sensiblement parallèles.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon la revendication 1, dans lequel la deuxième poignée de préhension (22) est solidaire de la surface extérieure du bol (17).\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la deuxième poignée de préhension (22) est montée sur le tube (6) d'aspiration.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel un système de guidage et de maintien (19) est agencé entre une face arrière (17a) du bol et une face avant (2d) du corps pour engager le bol sur le corps jusqu'à atteindre une position de formation de ladite chambre d'aspiration (18) ou, inversement, pour dégager le bol du corps jusqu'à atteindre une position de séparation, ledit système de guidage et de maintien (19) étant configuré pour accompagner le mouvement du bol sur le corps durant son engagement ou son dégagement ; - un système de verrouillage (38) agencé entre une partie supérieure avant (17d) du bol et une partie avant (2b) du corps pour verrouiller le bol sur le 13 corps en position de formation de la chambre d'aspiration ou pour déverrouiller le bol du corps de sorte à le dégager.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon la revendication 4, dans lequel le système de guidage et de maintien (19) est configuré pour engager le bol (17) sur le corps (2) en le 5 poussant vers l'arrière sur le corps, ou inversement lors de son dégagement du corps en le tirant vers l'avant sur le corps.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel le système de verrouillage (38) comprend au moins un pêne (44,\n<CLM>\1\tagencé sur la deuxième poignée (22) et au moins une gâche (48,\n<CLM>\1\tagencée sur le corps 10 (2).\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon la revendication 6, dans lequel le système de verrouillage (38) comprend un organe de commande (40) agencé sur la deuxième poignée (22) et des moyens de transmission (41, 42,\n<CLM>\1\tagencés entre l'organe de commande et l'au moins un pêne (44,\n<CLM>\1\tpour dégager le pêne 15 de la gâche (48,\n<CLM>\1\tlors de l'actionnement de l'organe de commande.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le tube (6) est intégré au corps (2), à l'avant de celui-ci.\n<CLM>\1\tAspirateur (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le bol comprend une ouverture principale (23) par laquelle est inséré l'élément 20 filtrant (25) et une ouverture secondaire (24) qui communique avec le tube (6).
Brevet FR3074045A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Composition cosmétique destinée à être appliquée sur la peau, comprenant à titre de principe actif au moins un extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend entre 0,1% et 10% dudit extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia de manière préférentielle entre 1% et 2% dudit extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia, en poids total de ladite composition.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia est un extrait aqueux ou hydroglycérique. 15\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia est obtenu par un procédé d'extraction comprenant une étape de réaction enzymatique.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite 20 réaction enzymatique utilise un cocktail d'enzymes ayant au moins une activité métalloprotéinase, une activité a-amylase et une activité P-glucanase.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle se présente sous une forme choisie parmi un gel, une solution, une 25 crème, une pommade, un lait, un beurre, une émulsion huile dans l'eau, une émulsion eau dans l'huile, une émulsion triple.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un additif choisi dans le groupe constitué par 30 les parfums, les colorants, les conservateurs, les huiles essentielles de végétaux, les extraits de végétaux, de fruits ou d'algues. 10\n<CLM>\1\tUtilisation topique d'une composition cosmétique destinées à être appliquée sur la peau selon l'une des revendications 1 à 7 comprenant à titre de principe actif au moins un extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia pour inhiber la mélanogenèse. 5\n<CLM>\1\tUtilisation topique d'un extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia en tant qu'agent inhibiteur de la mélanogènese.
Brevet FR3074046A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Biocapteur comprenant une pièce en matériau absorbant et hydrophile fixant, en surface et/ou dans son épaisseur, une composition de poudres agglomérées comprenant des particules d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) ayant une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon la revendication 1, dans lequel le sel d'acide orthophosphorique est choisi parmi le dihydrogénophosphate de potassium (1(1-12PO4) et le dihydrogénophosphate de sodium (NaH2PO4).\n<CLM>\1\tBiocapteur selon la revendication 2, dans lequel l'EVA et le ICH2PO4 sont présents dans un rapport pondéral KH2PO4/EVA compris entre 1:25 et 1:8.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon la revendication 2, dans lequel l'EVA et le NaH2PO4 sont présents dans un rapport pondéral NaH2PO4/EVA compris entre 1:15 et 1:3.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'EVA présente une teneur pondérale en acétate de vinyle de 10 à 40 %.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la surface des particules d'EVA est également recouverte d'un agent gélifiant.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon la revendication 6, dans lequel l'agent gélifiant est choisi pat mi l'agar, l'agarose, la gomme de guar et la gomme de xanthane.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la surface des particules d'EVA est également recouverte de MnCh.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la surface des particules d'EVA est également recouverte d'un agent sélectif aux effets antibiotiques et/ou antifongiques.\n<CLM>\1\tBiocapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la pièce en matériau absorbant et hydrophile est une pièce de non-tissé.\n<CLM>\1\tComposition de poudres agglomérées comprenant des particules d'EVA ayant 22 une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 11, dans laquelle le sel d'acide orthophosphorique est choisi parmi le dihydrogénophosphate de potassium (KH2PO4) et le dihydrogénophosphate de sodium (NaH2PO4)-\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 12, dans laquelle l'EVA et le KH2PO4 sont présents dans un rapport pondéral KH2PO4/EVA compris entre 1:25 et 1:8.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 12, dans laquelle l'EVA et le NaH2PO4 sont présents dans un rapport pondéral NaH2PO4/EVA compris entre 1:15 et 1:3.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 11 à 14, dans laquelle FEVA présente une teneur pondérale en acétate de vinyle de 10 à 40 Vo.
Brevet FR3074049A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Un dispositif de désinfection de surfaces par voie aérienne, du type à effet venturi, comprenant un diffuseur (1) à effet venturi, un réservoir (6) de liquide de traitement sous forme liquide, une pompe (5) apte à transporter le liquide de traitement depuis le réservoir (6) jusqu'au diffuseur (1) et un moto-ventilateur (3) 'apte à produire un air sous pression et à le transporter jusqu'au diffuseur (1), afin que le diffuseur (1) soit en mesure de diffuser un mélange air et liquide de traitement, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de pesée (4) du réservoir (6) afin de déterminer en continu la quantité de liquide de traitement utilisé.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 1, lequel est couplé à une alimentation électrique qui peut prendre la forme soit d'un branchement au secteur d'alimentation électrique, soit d'une batterie.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où le moyen de pesée (4) comprend un capteur à jauges de contraintes.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, lequel comprend en outre une unité de traitement (7) apte à ajuster le temps de fonctionnement du dispositif en fonction d'une quantité de liquide de traitement à diffuser.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 4, où ladite unité de traitement (7) est également apte à ajuster le débit de la pompe (5) en fonction de la quantité de liquide de 20 traitement à diffuser en continu.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 4, où l'unité de traitement (7) est encore apte à traiter le signal de mesure issu du moyen de pesage (4), au moyen d'une régression linéaire.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 6, où la régression linéaire utilise cov(x, y) r 25 l'équation de la droite : y = moy(x)1+ moy(y) . var(x) 9\n<CLM>\1\tUn procédé de désinfection de surface par voie aérienne caractérisé en ce qu'il utilise un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Une utilisation pour la désinfection de surfaces par voie aérienne, d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3074053A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Connecteur (10) permettant le raccordement d'une ligne de transfusion sur une poche (30) souple, ledit connecteur (10) comportant une partie cylindrique (15), caractérisé en ce qu'il est composé d'un bloc unique de matière, et en ce qu'il comporte un bourrelet (20) d'étanchéité de diamètre D1 tel que (D1-D2) DI est compris entre 5 % et 16 %, D2 représentant le diamètre de la partie cylindrique (15) dudit connecteur (10) à proximité dudit bourrelet (20) d'étanchéité, et en ce que ledit bourrelet (20) d'étanchéité comporte une pente d'angle a compris entre 5° et 30°. 10\n<CLM>\1\tConnecteur (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau de type EVA (éthylène-acétate de vinyle).\n<CLM>\1\tConnecteur (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une membrane (25), et en ce que la distance entre le sommet dudit bourrelet (20) et ladite membrane (25) est comprise entre 5,7 et 11,5 mm. 15 4_ Procédé de réalisation d'un connecteur (10) permettant le raccordement d'une ligne de transfusion sur une poche (30) souple selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Placement d'un mandrin (40) dans ledit connecteur (10), ledit mandrin présentant une forme en creux f45); 20 - Soudure dudit connecteur (10) sur ladite poche ; et en ce que lors de ladite étape de soudure, la forme en creux (45) présente sur ledit mandrin (40) génère un bourrelet (20) d'étanchéité sur ledit connecteur (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite soudure 25 est une soudure de type haute-fréquence.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le mandrin comporte une partie cylindrique et en ce que ladite forme en creux (45) présente sur le mandrin (40) a un diamètre D3 tel que (D4-D3) / D4 est compris entre 5 % et 16 %, D4 représentant le diamètre de la partie cylindrique dudit mandrin (40) à proximité 9 de ladite forme en creux, et en ce que ladite forme en creux (45) comporte une pente d'angle compris entre 5° et 30'.
Brevet FR3074070A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Buse (2) pour dispositif de pulvérisation comprenant, à son extrémité distale, un pavillon (5), caractérisée en ce que l'ouverture (51) du pavillon (5) comprend au moins une dent (54, 55, 56).\n<CLM>\1\tBuse (2) selon la revendication 1, où une dent (54, 55, /0\n<CLM>\1\tprésente une hauteur et/ou une largeur comprise entre 1 et 50% de la longueur de l'ouverture (51).\n<CLM>\1\tBuse (2) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où tout le contour de l'ouverture (51) est dentelé. 15\n<CLM>\1\tBuse (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où l'intérieur de la buse (2), préférentiellement l'intérieur du pavillon (5), comprend des picots (82) et/ou des lames (81). 20\n<CLM>\1\tBuse (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant encore un boisseau (8) rotatif disposé dans le pavillon (5), où l'intérieur du boisseau (8) comprend des picots (82) et/ou des lames (81). 25\n<CLM>\1\tBuse (2) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, où un picot (82) ou une lame (81) présente une hauteur comprise entre 1 et 50% de la longueur de l'ouverture (51).\n<CLM>\1\tDispositif de pulvérisation, caractérisé en ce qu'il 30 comprend une buse (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3074084A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Tête d'application spécialement conçue pour réaliser des pièces en matériaux composites, comprenant un système d'application (1), des moyens de guidage (3) définissant un plan de guidage (P) et un système de blocage (7) pour bloquer une fibre (2) guidée par les moyens de guidage (3) et appliquée par le système d'application (1) et, le système de blocage (7) comprenant un premier mors (71) mobile en translation suivant une direction de blocage (Tb) entre une position (01) inactive et une position active (02), caractérisée en ce qu'elle comprend un deuxième mors (73) mobile en translation suivant la direction de blocage (Tb) entre une position inactive(03) et une position active (04), les premier et deuxième mors (71,\n<CLM>\1\tétant en butée l'un contre l'autre dans leurs positions actives respectives (02, 04).\n<CLM>\1\tTête d'application selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens dévétisseurs (41,\n<CLM>\1\tfixes suivant la direction de blocage (Tb) dans des positions (T1, T3) vis-à-vis desquelles les positions inactives des mors (71,\n<CLM>\1\tsont en retrait.\n<CLM>\1\tTête d'application selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen de commande (8) apte à déplacer les deux mors (71,\n<CLM>\1\ten translation suivant la direction de blocage (Tb).\n<CLM>\1\tTête d'application selon la revendication 3, caractérisée en ce que le moyen de commande (8) comprend un vérin (81) actionnant une tige de vérin (83) coopérant avec les mors (71,\n<CLM>\1\tpar l'intermédiaire d'un cône de transmission (85) ou d'un premier levier (87) et d'un deuxième levier (89) reliés respectivement auxdits mors (71, 73).\n<CLM>\1\tTête d'application selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comprend un deuxième moyen de commande (10) apte à déplacer ensemble les mors (71, 73), en translation suivant le plan de guidage (P).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant l'application de fibres continues sur une surface d'application, caractérisé en ce que l'application de fibres est réalisée au moyen d'une tête d'application de fibres selon l'une des revendications 1 à 5, par déplacement relatif de la tête d'application par rapport à la surface de drapage selon des trajectoires de dépose.
Brevet FR3074102A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Véhicule automobile avec au moins un ouvrant pourvu d'un lève-vitre électrique (1) comprenant : - un rail (2) avec un coulisseau supportant la vitre ; un motoréducteur (4) apte à déplacer le coulisseau ; - un écran de protection (6) du motoréducteur (4), disposé au-dessus dudit motoréducteur ; caractérisé en ce que l'écran de protection (6) est fixé directement sur le rail (2) et/ou sur une pièce intermédiaire distincte du motoréducteur.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écran de protection (6) comprend une paroi de protection (10) du motoréducteur (4) et au moins un moyen de fixation (12) de l'écran de protection (6), lié à la paroi de protection (10).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'écran de protection (6) comprend au moins une patte (14) en saillie de la paroi de protection (10) et supportant le ou un des moyens de fixation (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le ou chacun des moyens de fixation (12) comprend un pion (16) inséré dans un orifice (26) du rail (2) ou de la pièce intermédiaire et un anneau (18) en matière souple autour du pion (16) et déformé élastiquement en compression au contact dudit rail (2) ou de ladite pièce intermédiaire.\n<CLM>\1\tVéhicule suivant la revendication 4, caractérisé en ce que l'anneau (18) en matière souple du ou de chaque moyen de fixation (12) forme une rondelle d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,5 mm et/ou inférieure ou égale à 4 mm.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la matière souple de l'anneau (18) du ou de chaque moyen de fixation (12) est un élastomère ou une mousse d'élastomère.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le pion (16) du ou de chaque moyen de fixation (12) est en matière plastique, formé intégralement avec l'écran de protection (6). 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que le pion (16) du ou de chaque moyen de fixation (12) présente un orifice (20) traversé par une tige de verrouillage (22).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 4 à 8, caractérisé en ce 5 que le pion (16) du ou de chaque moyen de fixation (12) comprend plusieurs portions flexibles (24) pourvues, chacune, d'une surface d'engagement (30) avec retenue avec l'orifice (26).
Brevet FR3074105A1 (20190531)

REVENDICATIONS1. Siège de véhicule (100) comprenant une structure d'assise (2) et une structure de dossier (3), caractérisé en ce que la structure d'assise (2) comprend un bâti d'assise (102) sur lequel sont montés la structure de dossier (3) et un cadre d'assise (150), ledit cadre d'assise (150) étant monté pivotant autour d'un axe de rotation (104) transversal, placé dans une zone arrière (108) dudit cadre d'assise (150) et derrière un point (15) matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), et en ce que le cadre d'assise (150) peut passer d'une première position (120) alignée sur le bâti d'assise (102) à une deuxième position (130) inclinée, pour laquelle ledit cadre d'assise (150) a pivoté autour de l'axe de rotation (104) relativement audit bâti d'assise (102) dans un sens privilégiant une surélévation de sa partie avant (106).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bâti d'assise (102) comprend deux flasques latérales (180) reliées par une barre avant (181).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'axe de rotation (104) matérialise un bord arrière du cadre d'assise (150).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'amplitude de rotation du cadre d'assise (150) est inférieure ou égale à 20°.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le cadre d'assise (150) est mis en rotation au moyen d'une dispositif de levage (140,\n<CLM>\1\tplacé à l'avant du cadre d'assise (150), et apte à surélever la partie avant (106) dudit cadre d'assise (150). 10\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce que le dispositif de levage comprend un moteur (140) électrique et permet d'entrainer sur commande une surélévation de la partie avant (106) du cadre d'assise (150). 5\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de ventilation comprenant une coque (108) équipée d'un ventilateur, et en ce que la coque (108) est posée sur l'axe de rotation (104) du cadre d'assise (150).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que la 10 coque (108) est complètement intégrée au cadre d'assise (150) de manière à ne former avec ledit cadre (150) qu'une seule et même pièce.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la structure de dossier (3) est montée pivotante autour d'un axe de rotation transversal, et en ce que ladite structure de 15 dossier (3) est basculée vers l'arrière autour dudit axe lorsque le cadre d'assise (150) est dans la deuxième position. 10.Siège de véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'amplitude de rotation de la structure de dossier (3) est supérieure ou égale à celle du cadre d'assise (150). 20