INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3067222A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 - Biscuit (1) comestible en forme de récipient comprenant au moins une paroi périphérique (3) caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de stries (4) et/ou bourrelets aménagés au moins le long de la face intérieure et/ou extérieure de ladite paroi périphérique (3) selon sensiblement des plans globalement perpendiculaires à l'axe longitudinal (5) dudit biscuit (1) en forme de récipient. 2 - Biscuit (1) selon la revendication 1 caractérisé en 10 ce que les stries (4) ou bourrelets ont une profondeur respectivement hauteur comprise entre 5 et 60% de l'épaisseur du biscuit (1) en forme de récipient une fois fabriqué. 3 - Biscuit (1) selon l'une quelconque des 15 revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comporte un fond (2), ladite paroi périphérique (3) étant alors issue du bord périmétrique dudit fond (2). 4 - Biscuit (1) selon la revendication 3 caractérisé en 20 ce que le fond (2) ne comporte pas de stries (4) ou bourrelets. 5 - Biscuit (1) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4 caractérisé en ce que la jonction entre 25 le fond (2) et la paroi périphérique (3) est arrondie. 6 - Procédé de fabrication d'un biscuit (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé par la succession d'étapes suivantes : 30 - préparation d'une pâte, - cuisson d'une quantité optimisée de pâte pour obtenir une crêpe entre deux plaques de cuisson inférieure (11) et supérieure (12) en position superposée, au moins la plaque NRSCI1-FR-2 TEXTE DEPOSE RG/AG - 13 - inférieure (11) ou supérieure (12) comporte une pluralité de protubérance (13) et/ou rainures circulaires concentriques, - emboutissage à chaud de ladite crêpe afin d'obtenir un biscuit (1) en forme de récipient, 5 - découpe nette du bord supérieur (8) du biscuit (1) en forme de récipient au moyen d'une scie circulaire ou similaire. 7 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 4 et 6 caractérisé en ce que la zone centrale de la plaque inférieure (11) ou supérieure (12), qui correspond au fond (2) du biscuit (1) en forme de récipient, est avantageusement dépourvue de protubérance (13) ou rainures. 8 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 7 caractérisé en ce que, lors l'étape de d'emboutissage à chaud, le biscuit (1) est maintenu dans une position emboutie pendant un laps de temps permettant de garantir la forme de récipient dudit biscuit (1). 9 - Utilisation du biscuit sec selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisée par le fait que celui-ci peut contenir un aliment et être dégusté dès que l'aliment 25 est consommé. NRSCI1-FR-2 TEXTE DEPOSE RG/AG
Brevet FR3067235A1 (20181214)

REVENDICATIONS1.- Accessoire (A) pour chaise comprenant au moins une roulette (4), caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (1), en forme de parallélogramme, équipée sur un côté (2,\n<CLM>\1\td'au moins une roulette (4), au moins les deux côtés parallèles de la plaque, perpendiculaires au côté équipé d'au moins une roulette, étant munis chacun d'au moins un organe de fixation (10) mobile selon au moins deux directions (F; Fi; F19 ; F13) perpendiculaires, lesdits organes (10) étant adaptés pour assurer la fixation de la plaque (1) sur une partie (14,\n<CLM>\1\tconstitutive d'une chaise (6). 2.- Accessoire selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux roulettes (4). 3.- Accessoire selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (1) est montée sur une armature (9). 4.- Accessoire selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (1) comprend, outre au moins les deux organes de fixation (10) équipant les côtés parallèles de la plaque (1) , au moins un autre organe de fixation (10) monté sur un côté de la plaque (1) perpendiculaire auxdits deux côtés. 5.- Accessoire selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque organe de fixation (10) comprend au moins deux noix de serrage (13,\n<CLM>\1\tmobiles, selon deux directions perpendiculaires (F13, F19), sur, respectivement, un montant (14) de l'armature (9) et un arbre de guidage (16). 6.- Accessoire selon la revendication 5, caractérisé en ce que les noix de serrage (13,\n<CLM>\1\tsont également mobiles selon deux autres directions (F, F1) perpendiculaires autour respectivement du montant (14) de l'armature (9) et de l'arbre de guidage (16). 7.- Accessoire selon la revendication 5, caractérisé en ce que la noix de serrage (19) montée sur l'arbre de guidage (16) est pourvue d'une extrémité configurée en pince de serrage (20, 21,\n<CLM>\1\td'un montant (120,\n<CLM>\1\tconstitutif de la chaise (6). 9 8.- Accessoire selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (1) est pourvue d'un marquage visuel. 9.- Accessoire selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est équipé d'au moins un élément de confort ou de sécurité. 5
Brevet FR3067237A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Structure de décoration formée par l'assemblage en pile verticale d'éléments (1a, lb, lc, 1d) de largeur décroissante, caractérisée en ce que deux éléments (1s, li) adjacents de la structure dont l'un supérieur et l'autre inférieur sont reliés entre eux par des moyens de connexion (2), les moyens de connexion (2) comportant : p. une couronne (20) plane en bas de l'élément supérieur (1s) délimitée par un bord intérieur de couronne (201), p. un flasque (21) en haut de l'élément inférieur (1i), p. le flasque (21) comportant un épaulement (210) faisant saillie d'une zone plate (211) du flasque (21), de telle sorte que la couronne (20) de l'élément supérieur (1s) est en appui sur la zone plate (211) et que le bord intérieur de couronne (201) entoure l'épaulement (210), p. l'élément supérieur (1s) étant apte à s'inscrire à l'intérieur des limites du bord intérieur de couronne (201) de l'élément inférieur (1i).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle les moyens de connexion (2) comportent des moyens de fixation (22) traversant le flasque (21) et la couronne (20) pour les assembler.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 3, dans laquelle le flasque (21) comporte au moins une découpe (212) pour accéder aux moyens de fixation (22).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les moyens de connexion (2) comportent des moyens d'indexage (4) comprenant une encoche (40) et un ergot (41), respectivement sur l'épaulement (210) et le bord intérieur de couronne (201) ou inversement, et coopérant en- semble pour indexer l'orientation de l'élément supérieur (1s) par rapport à l'élément inférieur (1i).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les éléments (lb, lc, 1d) ont une forme extérieure tronconique à base ovale.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'élé- ment le plus haut, dit sommital (1a) a une forme extérieure conique. 10\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications précédente, dans laquelle chaque élément (1a, lb, lc, 1d) est formé d'une peau fine.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 7, dans laquelle chaque élément (1a, lb, lc, 1d) comporte une ouverture (10) pour donner accès depuis l'extérieur 5 aux moyens de connexion (2).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte un mât (5) central, les flasques (21) comportant un orifice central (214) pour le passage du mât (5).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 9, dans laquelle le mât (5) comporte une 10 clavette (53) coopérant avec un trou traversant (54) du mât (5) au-dessus du flasque (21) de l'un des éléments (1a) pour bloquer le flasque (21).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 3, dans laquelle le flasque (21) comporte au moins une entaille (215) traversante pour le passage d'une guirlande lumineuse. 15\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le flasque (21) comporte une cavité (213) pour recevoir un luminaire.
Brevet FR3067244A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 / Orthèse pour le traitement de la maladie d'osgood-Schlâtter ou ostéochondrose de croissance de la tubérosité tibiale antérieure caractérisée en ce qu'elle comporte une partie elliptique thermoforrnable micro-perforée de 2,5 mm d'épaisseur. 2 / Orthèse selon la revendication 1 caractérisée en ce que la partie thermoformable est recouverte d'un tissus Lycra pour le confort. 3/ orthèse selon les revendications 1-2 caractérisée en ce qu'elle comporte une sangle « Velcro » élastique de 25 mm à ses deux extrémités qui permet d'ajuster la tension. M 4/ Orthèse selon les revendications 1-2-3 caractérisée en ce qu'elle est moulée sur la tubérosité tibiale antérieure, sa partie supérieure étant repliée sur elle même sur 5 mm.
Brevet FR3067246A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Plateau prévu pour maintenir des tubes de dispositif d'injection (2) comportant une collerette (6,\n<CLM>\1\tà chaque extrémité d'un corps (4), afin de réaliser des opérations de préparation de ces tubes (2), ce plateau (10) comprenant des perçages prévus pour recevoir chacun le corps du tube (4), caractérisé en ce que chaque perçage comporte une partie de maintien (16) ne laissant pas passer la collerette supérieure (8) du tube (2), qui se prolonge latéralement par une partie d'introduction (18) permettant le passage de la collerette inférieure (6).\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque perçage comporte d'un côté avant la partie de maintien (16) présentant vers l'avant un contour en arc de cercle prévu pour recevoir de manière ajustée le corps du tube (4).\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie de 15 maintien (16) se prolonge vers l'arrière par la partie d'introduction (18) comportant un contour en arc de cercle prévu pour permettre le passage de la collerette inférieure du tube (6).\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la partie de maintien (16) comporte vers l'avant une paroi verticale (22). 20\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des éléments élastiques (20) disposés entre la partie de maintien (16) et la partie d'introduction (18).\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 5, caractérisé en ce que les éléments élastiques (20) forment des languettes comportant chacune un bossage séparant la 25 partie de maintien (16) de la partie d'introduction (18).\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une matière plastique comprenant des polymères à cristaux liquides, mise en oeuvre par injection.
Brevet FR3067250A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique non thérapeutique d'une composition comprenant du miel d'acacia, du miel de thym, du miel d'oranger et du nectar de kniphofia pour éclaircir la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 dans laquelle la concentration du miel d'acacia est comprise de 0,01 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition. 10\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la concentration du miel de thym est comprise de 0,01 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la concentration du miel d'oranger est comprise de 0,01 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans 20 laquelle les concentrations en poids du miel d'acacia, du miel de thym et du miel d'oranger sont identiques.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les concentrations en poids du miel d'acacia, du miel de thym et du 25 miel d'oranger diffèrent les unes des autres.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la concentration du nectar de kniphofia est comprise de 0,01 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition. 30\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, ladite composition étant sous l'une des formes choisies parmi 29 une crème, un lait, un sérum, une lotion, une huile, un baume, un onguent un gel, un masque.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique non thérapeutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour traiter les taches de vieillesse, les mélasmas, les lentigos et/ou le masque de grossesse ou chloasma.\n<CLM>\1\tComposition destinée à être utilisée pour éclaircir la peau comprenant du miel d'acacia, du miel de thym, du miel d'oranger et du nectar de kniphofia.\n<CLM>\1\tComposition destinée à être utilisée pour éclaircir la peau comprenant du miel d'acacia, du miel de thym, du miel d'oranger et du nectar de kniphofia pour traiter les taches de vieillesse, les mélasmas, les lentigos 15 et/ou le masque de grossesse ou chloasma la peau.
Brevet FR3067254A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'assurage portatif automatisé caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (1) présentant un orifice d'entrée et de sortie de la corde (2), dans lequel sont placés un système de tension de la corde (11), un détecteur de tension permettant d'arrêter les motoréducteurs (12), et un système polarisé de blocage de la corde (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif de traction de la corde, constitué de deux moto-réducteurs (12) et de leur boîtier (11), est contenu dans le boîtier (1), et ne nécessite io donc pour son utilisation aucun dispositif fixé en haut de la voie d'escalade, en dehors de ceux classiquement utilisés en escalade (mousqueton d'accroche de la corde)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est portatif et directement fixé au baudrier de l'utilisateur par le biais de 15 l'anneau d'accroche (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est plaqué contre le ventre du grimpeur par une sangle de maintien (20) fixée sur le dessous du boîtier (1) afin de ne pas gêner le grimpeur lors de l'escalade. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'aucune pièce saillante susceptible de gêner ou de blesser l'utilisateur n'est présente sur le dessous du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte microrupteur (9) permettant la détection de la tension de la corde basée sur la plus grande résistance de la corde aux changements de trajectoire une fois celle-ci tendue. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il présente un levier de déblocage (18) inséré dans les mâchoires du taquet coinceur (16), permettant à l'utilisateur de modifier leur ouverture pour libérer la corde et garantissant la réversibilité de l'utilisation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce la pièce 10 d'accès au levier (19) comporte une butée déterminant un angle d'ouverture maximal pour le taquet coinceur (16)\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 5 et 6 caractérisé en ce que la butée de l'accès au levier (19) maintient les mâchoires en contact avec la corde même en position d'ouverture maximale du levier de déblocage 15 (18), garantissant la sécurité de l'utilisateur lors de la descente.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisés en ce que les ouvertures de passage de la corde (2), la gouttière (3), le guide corde (8) et les mâchoires du taquet (16) ne comportent dans leurs surfaces de contact avec la corde avec la corde aucun angle vif, et des congés, 20 permettant de la guider tout en limitant son usure.
Brevet FR3067261A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de purification d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant du méthane, du CO2 et des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone comprenant les étapes suivantes : - Etape a) : Introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de purification à une pression Pi; - Etape b) Séparation du courant gazeux (1) dans une unité de perméation membranaire comportant au moins un étage (17) de séparation membranaire principal d'où sort au moins un gaz enrichi en CO2 (21) à une pression P3 et un courant gazeux appauvri en CO2 (20) à une pression P2 supérieure à P3; caractérisé en ce que la différence entre P2 et P3 est supérieure ou égale à 20 bara ; et : - lorsque P1 est supérieure ou égale à une pression seuil Ps, l'étape b) est précédée des étapes b1) et b2) suivantes : Etape b1) Détente Joule Thomson du courant d'alimentation (1) depuis la pression P1 jusqu'à une pression comprise entre P2 et Ps ; Etape b2) Introduction du courant (6) issu de l'étape b1) dans un pot séparateur de phases (7) pour produire au moins deux phases dont une phase liquide comportant au moins 10% mol, de préférence au moins 50% mol, des hydrocarbures ayant au moins quatre atomes de carbone initialement contenus dans le courant d'alimentation et une phase gazeuse (10) ; - lorsque P1 est inférieure ou égale à Ps, l'unité de séparation membranaire mise en oeuvre à l'étape b) comporte un étage préliminaire (25) de séparation membranaire produisant un courant enrichi en hydrocarbures (26) ayant au moins quatre atomes de carbone à la pression P4 et un courant (27) dont le point de rosée hydrocarbure est au plus égal au point de rosée hydrocarbure du gaz d'alimentation de cette étape b) à la pression P2.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que les membranes mise en oeuvre dans l'unité de séparation membranaire sont des membranes à sélectivité inverse pour l'étage préliminaire et des membranes plus 8 sélectives pour le CO2 que pour le méthane et plus sélectives pour le méthane que pour les hydrocarbures lourds pour l'étage de séparation principal.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 5 que P1 varie au cours du temps.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le courant gazeux appauvri en CO2 à une pression P2 issu de l'étape b) contient moins de 10% molaire de CO2. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le courant d'alimentation à purifier comprend au moins 15% molaire de CO2.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce 15 que Ps est égale à 65 bara.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la différence entre P2 et P4 est supérieure à 20 bara. 20
Brevet FR3067262A1 (20181214)

REVENDICATIONS1 - Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane caractérisé en ce qu'il comprend une cuve (C), dans laquelle l'ensemble de la digestion 5 est réalisée, la dite cuve étant compacte, partiellement encastrée sous le niveau du sol dans un terrassement stabilisé, la cuve (C) comprenant une zone basse (ZB) , une zone médiane (ZM) et une zone haute (ZH), la forme générale des zones hautes et médianes (ZH, ZM) étant cubique, la forme générale de la zone basse (ZB) étant en pointe de diamant, des moyens de 10 brassage de la cuve consistant en un système hydraulique comprenant un système de canalisations (VH, VM), alimenté par un système de pompage régulé (10) au moyen de pompe et de vanne, qui fait circuler le liquide entre le bas de la voie basse (VB) et la périphérie de la voie médiane (VM), et une cloche (4) de récupération de méthane positionnée au centre du 15 plafond de de la zone haute (ZH). 2 - Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane selon la revendication 1 caractérisé en ce que la compacité de la cuve (C) est encadrée selon un rapport dans un rapport 0,7 3 - Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane selon l'une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la cuve (C) est réalisée à partir d'un matériau souple en matériau polychlorure de vinyle, dit PVC, armé, 5 traité anti UV et résistant aux acides. 4 - Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la cuve (C) repose sur un terrassement stabilisé qui comprend le passage pour un système de 10 chauffage (50). - Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la cloche (4) comporte un réservoir pour le gaz (31) de forme de demi-sphère de diamètre très 15 sensiblement inférieur au diamètre du diamètre intérieur de la cloche et concentrique au diamètre intérieur de la cloche (4), l'espace entre formant un passage (35) en forme de couronne, positionné en léger déport en hauteur (Z) au-dessus de l'ouverture de la cloche (4) sur la cuve (C), un tuyau de récupération (5) du méthane est branché en haut de demi-sphère, 20 une entrée haute de vidange en voie haute (VH) étant positionné sensiblement 10 cm au-dessus du plafond de réservoir de gaz (31). 11 6- Digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'une plaque polystyrène anti formation de croute repose sur le liquide dans la cloche et vient boucher le 5 haut de la cloche.
Brevet FR3067266A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif support (4) destiné à loger une pluralité de lames (1) d'échantillonnage, constitué d'une embase (5) comprenant des alvéoles (6) alignées longitudinalement selon au moins une colonne (50) et ménagées en creux au sein de ladite embase (5), chaque alvéole (6) ayant une forme et des dimensions adaptées pour épouser au moins partiellement lesdites lames (1), chaque alvéole (6) comportant au moins un fond (7) et deux parois latérales opposées (8), présentant une ouverture d'entrée (9) et étant au moins en partie fermée par une paroi latérale (17) s'étendant de manière opposée par rapport à ladite ouverture d'entrée (9), chaque alvéole (6) comprenant des moyens de guidage en translation d'une lame (1) au moins constitués par lesdites parois latérales opposées (8) et s'étendant entre ladite ouverture d'entrée (9) et ledit fond (7), caractérisé par le fait que chaque alvéole (6) comprend au moins un organe élastique (14) mobile entre une position de repos dans laquelle il se trouve lorsque ladite alvéole (6) est vide et une position contrainte dans laquelle il se trouve lorsqu'une lame (1) est logée dans ladite alvéole (6).\n<CLM>\1\tDispositif support (4) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que chaque organe élastique (14) est constitué par au moins une languette ménagée en saillie par rapport au fond (7) de ladite alvéole (6).\n<CLM>\1\tDispositif support (4) selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ladite languette présente une extrémité solidaire du fond (7) de ladite alvéole (6) et une extrémité opposée (15) libre.\n<CLM>\1\t.Dispositif support (4) selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ladite languette s'étend par rapport audit fond (7) de façon divergente depuis l'ouverture (9) de l'alvéole (6) vers la paroi latérale (17) de ladite alvéole (6).\n<CLM>\1\tDispositif support (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il est 15 constitué au moins en partie en matériau plastique conférant des caractéristiques élastiques audit organe élastique (14).\n<CLM>\1\tDispositif support (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il se 5 présente sous la forme d'un plateau.\n<CLM>\1\tDispositif support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'axe 00 desdites alvéoles (6) est incliné par rapport au plan contenant ladite embase (5). 10
Brevet FR3067271A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Machine-outil (100) comprenant un bâti, au moins une broche porte-pièce (9) et une broche porte-outil (10), ce dernier comprenant une première douille (5) sur laquelle est monté un porte-outil (1) et une deuxième douille (6) connectée de façon stable à un élément de support (2), ladite première et deuxième douille (5,\n<CLM>\1\tétant couplées concentriquement audit élément de support (2) libre de tourner par rapport à une tourelle porte- outils et de se déplacer en translation par rapport au bâti de la machine-outil (100) et un actionnement à moteur pour le mouvement des broches (9, 10), ladite machine-outil (100) étant caractérisée par le fait que ledit élément de support (2) comprend : - une paire de moyens de traction (3) configurés pour s'engager avec la deuxième douille (6) de la broche porte-outil (10) le long d'une surface d'engagement (61) et - une paire de moyens de poussée (4) configurés pour pousser par une de leur surfaces d'extrémité (41), sensiblement circulaire, la deuxième douille (6) le long d'une de ses surfaces (62), qui en fonction de leur position déterminent l'alignement précis entre la broche porte-outil (10) et la broche porte-pièce (1). 11 2.. Machine-outil (100) selon la revendication 1, dans laquelle lesdits moyens de traction (3) et lesdits moyens de poussée sont disposés radialement à l'intérieur d'un trou (21,\n<CLM>\1\tde l'élément de support 5 (2).\n<CLM>\1\tMachine-outil (100) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle lesdits moyens de traction (3) sont des vis filetées en correspondance de la surface d'engagement (61) de la deuxième douille (6). 10\n<CLM>\1\tMachine-outil (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle des moyens de poussée (4) sont des grains.\n<CLM>\1\tMachine-outil (100) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits moyens de traction 15 (3) et lesdits moyens de poussée (4) sont angulairement espacés les uns des autres selon un angle a entre 80° et 100°.\n<CLM>\1\tMachine-outil (100) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit angle a a une valeur de 20 90°.\n<CLM>\1\tMéthode d'assemblage d'une broche porte-outil (10) sur l'élément de support (2) d'une machine-outil (100) selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant les phases suivantes : 25 pré-assemblage de la broche porte-outil (10) sur l'élément de support (2) par un serrage de moyens filetés appropriés (8) agissant entre un élément à bride 12 (7), de la deuxième douille (6) de la broche porte-outil (10) et l'élément de support (2) lui-même ; - réglage fin en agissant sur des moyens de traction (3) et de poussée (4) du dispositif ; 5 - serrage jusqu'à une valeur finale du couple de serrage de la bride (7) sur l'élément de support (2). 10 15 20 25
Brevet FR3067272A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Pièce de test (1) pour la simulation de l'usure d'une dent (8) de broche (9) destinée au brochage d'alvéoles, notamment pour des pièces tournantes de turbomachine telles que des disques de rotor (4) ou de compresseur, caractérisée par le fait qu'elle affecte la forme d'un tube 5 cylindrique (10) d'axe de révolution (A), et que dans la paroi du tube (10) est formée une pluralité de rainures (13) débouchant au niveau de la tranche (12) dudit tube (10), ces rainures (13) étant équidistantes angulairennent, séparées deux à deux par une languette (14), et orientées selon une direction qui forme un angle aigu non nul (ab) appelé "angle de brochage" avec une direction radiale 10 dudit tube (10).\n<CLM>\1\tPièce de test (1) selon la revendication 1, caractérisée par le fait que ledit tube cylindrique (10) est pourvu d'un fond (11), de sorte que cette pièce affecte la forme d'une cloche.\n<CLM>\1\tPièce de test (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée par 15 le fait que lesdites rainures (13) présentent toutes les mêmes dimensions.\n<CLM>\1\tPièce de test selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait que lesdites rainures (13) présentent des flancs (130) qui forment entre-eux un angle compris entre 0 et 45°.\n<CLM>\1\tPièce de test selon l'une des revendications précédentes, 20 caractérisée par le fait que le nombre de rainures (13) est au moins égal à dix.\n<CLM>\1\tProcédé de simulation de l'usure d'une dent (8) de broche (9) destinée au brochage d'alvéoles, notamment pour des pièces tournantes de turbomachine telles que des disques de rotor ou de compresseur, caractérisé par le fait qu'il consiste à animer ladite pièce (1) conforme à l'une des revendications 25 1 à 5 en rotation autour de son axe de révolution (A) et à déplacer un outil de tournage (3) comportant une partie active (2) identique à la dent (8) de ladite broche (9) contre ladite tranche(12), de manière à interférer avec lesdites rainures (13) et lesdites languettes (14) qui les séparent.
Brevet FR3067273A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour réaliser des opérations de surfaçage ou de découpe, tels que meulage ou ponçage, sciage, rainurage, forage sur tout type de parois ou surfaces, le dispositif comprend au moins : - un corps (6) délimitant un espace interne et présentant une face ouverte (7); - un outil de travail (8) disposé dans le corps (6) pour effectuer les travaux à partir de la face ouverte (7); - des moyens d'entraînement (9) actionnant l'outil (8) ; ledit corps (6) étant muni d'une ouverture de sortie (11) destinée à être connectée avec un aspirateur (4) pour créer une dépression afin d'aspirer et d'évacuer hors du corps (6) des poussières issues des travaux, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend des moyens de détection (15) de la différence de pression entre une pression ambiante et une pression à l'intérieur de corps (6), lesdits moyens de détection (15) étant connectés électriquement aux moyens d'entraînement (9) de sorte à autoriser le démarrage desdits moyens d'entraînement (9) uniquement lorsque la différence de pression détectée est positive et supérieure à un seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détection (15) arrêtent les moyens d' entrainement (9) lorsque la différence de pression détectée est inférieure au seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un voyant lumineux (16) connecté électriquement aux moyens de détection (15) pour émettre un signal lumineux lorsque le démarrage des moyens d' entrainement (9) n'est pas autorisé ou est arrêté.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détection (15) se présentent sous la forme d'un capteur de pression différentielle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d' entrainement (9) se présentent sous la forme d'un moteur électrique qui comprend un arbre de sortie (10) entraînant l'outil (8). -7\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'outil (8) est un disque de abrasif, un disque diamant, une scie circulaire ou un foret de perçage. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un aspirateur (4) connecté au corps (6) par l'ouverture de sortie (11) via un conduit (12).
Brevet FR3067277A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Système de chauffage et/ou de refroidissement pour empreintes de moules de fabrication de pièces par thermocompression de préformes, ledit système comprenant : - un dispositif de chauffage et/ou de refroidissement par circulation de vapeur et/ou d'un fluide de refroidissement, - une pièce support qui porte les empreintes de moules et avec laquelle lesdites empreintes sont en contact direct, ladite pièce support étant chauffée ou refroidie par ledit dispositif, caractérisé en ce que ledit dispositif de chauffage et/ou de refroidissement (12,\n<CLM>\1\tcomporte un réseau de conduits (17,\n<CLM>\1\tpour la circulation de vapeur et/ou de fluide de refroidissement, lesdits conduits (17,\n<CLM>\1\tétant ménagés dans la pièce support (18, 28), et répartis de façon régulière dans celle-ci, afin de réaliser un chauffage et/ou refroidissement homogène desdites empreintes (14, 24).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la pièce support (18) est une plaque (18,\n<CLM>\1\tadaptée pour être rapportée sur un bâti et dans laquelle les conduits (17,\n<CLM>\1\tsont percés.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que les axes des conduits (17,\n<CLM>\1\td'une même plaque (18,\n<CLM>\1\tsont dans un même plan et sont parallèles les uns aux autres.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'entraxe entre deux conduits successifs d'une même plaque est constant.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un système selon l'une des revendications précédentes, pour le chauffage/refroidissement d'empreintes de moules lors de la réalisation de pièces par thermocompression.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle les préformes sont en polyéthylène. 9\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 5 ou 6, pour la fabrication de pièces automobiles.
Brevet FR3067278A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Méthode de préparation d'un ensemble monté adapté pour être monté sur un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - une étape (301) d'affichage d'une ou plusieurs bandes de roulement adaptées au véhicule ; - une étape (302) de sélection d'une bande de roulement ; - une étape (303) d'envoi de la sélection à un système de fabrication adapté pour mettre en place l'ensemble monté selon les caractéristiques de la bande de roulement sélectionnée, la mise en place étant effectuée directement sur le véhicule.\n<CLM>\1\tMéthode de préparation d'un ensemble monté selon la revendication 1, comprenant une étape (300) de sélection d'une destination à atteindre avec le véhicule, l'étape (301) d'affichage des bandes de roulement prenant en compte les caractéristiques requises pour effectuer le trajet conduisant à la destination sélectionnée.\n<CLM>\1\tMéthode de préparation d'un ensemble monté selon la revendication 1, comprenant une étape (304) de géolocalisation du véhicule et une étape (305) d'identification et de proposition de station de préparation d'ensemble monté en fonction de la géolocalisation du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de navigation routière pour véhicule à l'aide d'un système de navigation, comportant une étape (400) de sélection d'un point de départ et d'un point d'arrivée, une étape (401) de calcul d'un itinéraire reliant ces deux points, et une étape (403) de sélection d'une bande de roulement pour équiper les roues du véhicule en fonction de caractéristiques de l'itinéraire calculé.\n<CLM>\1\tProcédé de navigation routière pour véhicule selon la revendication 4, comprenant une étape (402) d'identification de caractéristiques physiques de l'itinéraire permettant de sélectionner une bande de roulement optimisée.\n<CLM>\1\tProcédé de navigation routière pour véhicule selon la revendication 5, dans lequel les caractéristiques physiques de l'itinéraire comprennent le type de route, un 2017-246fr 30 indice de sinuosité, un indice d'état du revêtement et les données météorologiques le long de l'itinéraire.\n<CLM>\1\tProcédé de navigation routière pour véhicule selon l'une quelconque des 5 revendications 4 à 6, comprenant une étape (404) d'identification et de proposition de station de préparation d'ensemble monté en fonction de l'itinéraire et/ou de la géolocalisation actuelle du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de navigation routière pour véhicule selon l'une quelconque des 10 revendications 4 à 7, comprenant une étape (405) de mise en place de bandes de roulement sur les roues du véhicule dans une station de préparation adaptée, la fabrication des bandes de roulement étant effectuée directement sur le véhicule. 2017-246fr_repirreg_clean
Brevet FR3067279A1 (20181214)

REVENDICATIONS1) Procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite, consistant à rajouter une matrice thermoplastique ou thermodurcissable ao autour d'une préforme (10) constituée d'un treillis de fibres de renfort (F) réalisé par enroulement filamentaire autour des ergots ou analogues d'un châssis, caractérisé en ce qu'il consiste à enrouler en outre les fibres (F) sur une ou plusieurs bobines (4) internes à la matrice (M).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on réalise des enroulements entre des paires de bobines 10 internes (4), pour former des barres (5) constituant la structure de treillis (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les enroulements entre deux bobines (4) d'une paire de bobines (4) sont réalisés en passant d'un côté ou de l'autre de l'une 15 et/ou l'autre bobine (4), en sorte de créer, au sein de la barre (5) qui relie lesdites deux bobines (4), au moins un croisement de fibres (F).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce qu'on réalise, préalablement à l'amorce de 20 l'enroulement de la fibre (F) sur une bobine (4) vers une autre bobine (4) pour la création d'une barre (5), un ou plusieurs enroulements complets autour de la bobine (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'on effectue un ou plusieurs enroulements 25 complets de consolidation autour de la bobine (4) entre les fibres (F) qui forment les barres (5), pendant et/ou après la réalisation des enroulements de création desdites barres (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'ajout d'une matrice thermoplastique 30 ou thermodurcissable ao autour de la préforme (10) est réalisé soit par trempage, soit par pulvérisation, soit par surmoulage.\n<CLM>\1\tPièce en matériau composite (1 ; 6 ; 7 ; 8 ;\n<CLM>\1\tconstituée d'une préforme (10) constituée d'un treillis de fibres de renfort (F) réalisé par enroulement filamentaire 9 35 autour des ergots ou analogues d'un châssis, et auquel a été ajoutée une matrice thermoplastique ou thermodurcissable (M), caractérisée en ce qu'elle est obtenue par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3067280A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un conduit (30) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés destiné à être relié à un 5 moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - (a) : fourniture d'un moule (1) comprenant deux empreintes (2) de moulage, chaque empreinte (2) présentant au moins une rainure (4) adaptée pour mouler une nervure (32) et présentant au moins deux demi-alésages (5) adaptés pour mouler des manchons (34-36) 10 d'extrémité, - (b) : fourniture d'un noyau (8) adapté pour être positionné entre les empreintes (2), pour mouler un conduit (30) d'admission d'air, - (c) : positionnement sur le noyau (8) d'une nappe tubulaire (9) en matériau poreux à l'air, 15 - (d) : positionnement entre les empreintes (2) de moulage du noyau (8) avec la nappe tubulaire (9), - (e) : injection dans la, ou chaque, rainure (4) et dans chaque demi-alésage (5), de chaque empreinte (2) d'un matériau thermoplastique, pour surmouler des nervures (32) et des manchons (34-36) 20 d'extrémité sur la nappe tubulaire (9), afin de former un conduit (30).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (f) de déchaussement en force du conduit (30) moulé, par de l'air pulsé. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape (a) comprend la fourniture de deux empreintes (2) de moulage dans lesquelles les rainures (4) sont adaptées pour mouler une nervure hélicoïdale (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que 30 l'étape (a) comprend la fourniture de deux empreintes (2) de moulage dans lesquelles les rainures (4) sont adaptées pour mouler plusieurs nervures (32) formant une grille.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape (e) comprend l'injection d'un matériau élastomère thermoplastique. 35 10\n<CLM>\1\tConduit (30) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés destiné à être relié à un moteur à combustion interne caractérisé en ce qu'il comprend une nappe tubulaire (9) en matériau poreux à l'air sur laquelle sont surmoulés au moins une nervure (32) en matériau thermoplastique et deux manchons (34-36) d'extrémités en matériau élastomère thermoplastique, un premier manchon (34) étant destiné à être connecté à un moteur à combustion interne et un deuxième manchon (36) étant destiné à être connecté à un circuit d'admission d'air.\n<CLM>\1\tConduit (30) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend une nervure hélicoïdale (32).\n<CLM>\1\tConduit (30) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs nervures (32) formant une grille.\n<CLM>\1\tConduit (30) selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la nappe tubulaire (9) présente une porosité comprise entre 2001/m2/s et 6001/m2/s sous une perte de charge de 200 Pascals.\n<CLM>\1\tConduit (30) selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, 20 caractérisé en ce que le matériau thermoplastique est un matériau élastomère thermoplastique.
Brevet FR3067290A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de diagnostic de l'état de dégonflage d'un pneumatique d'un train de véhicule comprenant un premier pneumatique et un deuxième pneumatique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, - Une étape de détermination de la fréquence torsionnelle F1 du premier pneumatique et de la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, - Une étape de détermination de l'écart AF entre la fréquence torsionnelle F1 du premier pneumatique et la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, - Une étape d'évaluation de la probabilité d'avoir un sous-gonflage de l'un desdits pneumatique par rapport à l'autre pneumatique, en calculant le rapport de la valeur absolue dudit écart AF sur une valeur seuil d'un écart relatif, représentatif d'un sous-gonflage entre les deux pneumatiques.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de détermination de la fréquence torsionnelle d'un pneumatique consiste en une étape de calcul réalisée à partir de la vitesse dudit pneumatique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la vitesse de chaque pneumatique est reconstituée par des algorithmes à partir des tops roues.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape de détermination de l'écart entre les fréquences torsionnelles des deux pneumatiques est réalisée à partir d'un moyennage dudit écart sur une période donnée Tc/érection.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'étape de moyennage est réalisée à partir de la formule : 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la valeur seuil est issue d'un grand nombre d'essais de roulage 5 sur une flotte de véhicules, avec ou sans sous-gonflage sur une ou plusieurs roues, et en ce que cette valeur seuil correspond à l'écart relatif maximal observé lors desdits essais.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est complété par une étape de contrôle consistant à mesurer au 10 moyen d'un capteur la pression de chaque pneumatique, puis à comparer l'état de gonflage de chaque pneumatique obtenu avec ledit capteur et celui obtenu à partir de la fréquence torsionnelle dudit pneumatique.
Brevet FR3067293A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Véhicule de transport s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant : au moins une fenêtre (1) possédant une longueur (L1) définie selon l'axe (X), au moins un dispositif d'occultation (4) comportant une extrémité inférieure (4A) et une extrémité supérieure (4B) adaptées pour être montées respectivement à un organe de montage inférieur (11), situé sous la fenêtre (1), et à un organe de montage supérieur (12), situé au-dessus de la fenêtre (1), véhicule caractérisé par le fait que le dispositif d'occultation (4) possède une longueur (L4) définie selon l'axe (X) qui est inférieure à la longueur (L1) de la fenêtre (1), et par le fait qu'au moins un organe de montage (11,\n<CLM>\1\test allongé et s'étend sur une longueur (L2) au moins égale à la longueur (L1) de la fenêtre (1).\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon la revendication 1, dans lequel seul un organe de montage (11,\n<CLM>\1\test allongé, l'autre organe de montage (11,\n<CLM>\1\ts'étendant sur une longueur (L3) inférieure à la longueur (L1) de la fenêtre (1)\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel l'une desdites extrémités (4B) du dispositif d'occultation (4) est montée de manière solidaire à son organe de montage (12) tandis que l'autre desdites extrémités (4A) du dispositif d'occultation (4) est montée de manière amovible à son organe de montage (11) afin de pouvoir être manipulée par un utilisateur.\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la longueur de la fenêtre (L1) est au moins deux fois plus longue que la longueur (L4) du dispositif d'occultation (4).\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant une pluralité de dispositifs d'occultation (4, 4', 4") comportant chacun une extrémité inférieure (4A) et une extrémité supérieure (4B) et possédant chacun une longueur (L4) définie selon l'axe (X) qui est inférieure à la longueur (L1) de la fenêtre (1). 13\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon la revendication 5, dans lequel les dispositifs d'occultation (4, 4', 4") sont adaptés pour être montés à l'organe de montage (11) allongé. 5\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 3 à 6, dans lequel les deux organes de montage (11,\n<CLM>\1\tsont allongés.\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le véhicule 10 de transport comporte un équipement mobilier (E) sur lequel est fixé au moins un organe de montage (11, 12).\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le dispositif d'occultation (4) se présente sous la forme d'un store, de préférence, à enrouleur. 15\n<CLM>\1\tVéhicule de transport selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel le dispositif d'occultation (4) se présente sous la forme d'un panneau japonais coulissant.