INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071802A1 (20190405)

REVENDICATIONS1.- Véhicule ferroviaire (1), comprenant : - des extrémités avant (100) et arrière (102) et des faces latérales (104), et - une bande lumineuse (3), fixée à l'extérieur du véhicule ferroviaire (1) et comportant une source lumineuse (34), ce véhicule ferroviaire (1) étant caractérisé en ce que la bande lumineuse (3) est fixée sur au moins sur l'une des extrémités avant (100) et arrière (102) et sur les faces latérales et s'étend, sur chacune des faces latérales (104), sur au moins 50% de la longueur de cette face latérale. 2.- Véhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un carrossage (14) formant au moins en partie les faces latérales (104) et en ce que la bande lumineuse est fixée sur ce carrossage (14). 3.- Véhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la bande lumineuse (3) s'étend le long d'une arête (40) séparant des portions de faces (41,\n<CLM>\1\tdu carrossage (14). 4.- Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande lumineuse (3) s'étend sur toute la longueur des faces latérales (104). 5.- Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande lumineuse (3) est un film souple. 6.- Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source lumineuse (34) comporte une diode électroluminescente ou une diode électroluminescente organique. 7.- Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le véhicule comporte une unité d'alimentation électrique (16) apte à alimenter électriquement la source lumineuse (34). 9 8.- Véhicule (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'unité d'alimentation électrique (16) comporte un module photovoltaïque fixé à l'extérieur du véhicule ferroviaire (1). 5 9.- Véhicule (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'unité d'alimentation électrique (16) est alimentée par un réseau électrique d'alimentation du véhicule ferroviaire. 10.- Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 10 que la bande lumineuse (3) comporte une couche de protection extérieure (36) transparente qui recouvre la source lumineuse (34).
Brevet FR3071809A1 (20190405)

REVENDICATIONS1 - Procédé de fabrication d'un véhicule automobile appartenant à une famille de types de véhicules comprenant un berceau commun de train avant modulable (2), ce berceau (2) étant fixé à des points de fixation de la caisse du véhicule, comportant de chaque côté une fixation supérieure (28) venant à l'avant d'un longeron (24) de cette caisse, les points de fixation de la caisse présentant une géométrie identique pour l'ensemble des types de véhicules de la famille, caractérisé en ce que pour chaque type de véhicule présentant une hauteur (Z) de berceau (2) particulière, il dispose une entretoise de réglage (40) comprenant une longueur spécifique, qui est intercalée dans chaque fixation supérieure (28) entre le berceau (2) et le longeron (24). 2 - Procédé de fabrication selon la revendication 1, pour un berceau comportant de chaque côté une fixation arrière (22) réglable en hauteur, fixée au plancher de la caisse du véhicule, caractérisé en ce que pour chaque type de véhicule présentant une hauteur (Z) de berceau (2) particulière, il ajuste la hauteur de la fixation arrière (22) de manière à garder une inclinaison constante de ce berceau (2). 3 - Véhicule automobile comprenant un berceau de train avant (2) fixé à des points de fixation de la caisse du véhicule, comportant de chaque côté une fixation supérieure (28) venant à l'avant d'un longeron (24) de cette caisse, caractérisé en ce que chaque fixation supérieure (28) comporte une entretoise de réglage (40) présentant une longueur spécifique intercalée entre un élément de fixation supérieur (26) du berceau (2) et le longeron (24). 4 - Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'entretoise de réglage (40) comporte un perçage formé suivant sa longueur. 5 - Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte une tige filetée supérieure (42) insérée dans le perçage de l'entretoise de réglage (40), solidaire de l'élément de fixation supérieur (26) du berceau (2), qui traverse le longeron (24). 10 6 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que la fixation supérieure (28) comporte un dispositif de réglage dans la direction longitudinale (X) du véhicule. 7 - Véhicule automobile selon les revendications 5 et 6, caractérisé en 5 ce que le dispositif de réglage comporte une fente longitudinale (46) réalisée sur le longeron (24), recevant la tige filetée supérieure (42). 8 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le berceau (2) comporte de chaque côté un montant vertical constituant l'élément de fixation supérieur (26). 10 9 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que l'entretoise de réglage (40) est élastique. 10 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 3 à 9, caractérisé en ce que le longeron (24) forme sur le dessous un creux recevant à l'intérieur l'entretoise de réglage (40). 15
Brevet FR3071819A1 (20190405)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour faciliter le voyage aux personnes qui ont la phobie de l'avion, caractérisé en ce qu'il comporte des sièges dynamiques installés dans l'avion.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les sièges soient vibrants et rotatifs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les sièges bougent sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/arrière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le déplacement du cadre du siège entraîne un mouvement tridimensionnel.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les sièges dynamiques sont installés dans une zone dédiée au cinéma 4D, avec un écran, lunettes 3D et des écouteurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les sièges dynamiques sont installés individuellement avec un casque visuel 3D et des écouteurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les sièges sont installés sur une plate forme mise en mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les sièges sont installés dans une capsule en mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les mouvements sont déclenchés en fonction de l'action qui se déroule à l'écran.
Brevet FR3071822A1 (20190405)

REVENDICATIONS1 - Mât déployable pour satellite constitué d'un tube gonflable (1) stocké en accordéon (1a) avant déploiement (1 b) et déployable par remplissage du tube au moyen d'un gaz caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de rigidification et d'aide au déploiement externe au mât, ledit dispositif comportant un ou plusieurs haubans (2a, 2b) enroulés sur un dispositif dévidoir (3, 31, 32, 33,\n<CLM>\1\tdu côté d'une première de leurs extrémités et accrochés sur le tube à une seconde de leurs extrémités, lesdits haubans se déroulant à partir du dévidoir lors du déploiement du mât. 2 - Mât déployable selon la revendication 1 pour lequel le dispositif de rigidification comprend au moins une paire de haubans disposés à 1800 par rapport à l'axe du mât. 3 - Mât déployable selon la revendication 2 pour lequel les haubans de la paire de haubans sont enroulés sur un dispositif dévidoir unique (33). 4 - Mât déployable selon la revendication 2 pour lequel le dispositif dévidoir comporte un dévidoir (32, 32') par hauban, les dévidoirs d'une paire de haubans étant synchronisés par un câble (40) de liaison agencé pour se dérouler depuis un premier (32) des dévidoirs et s'enrouler en opposition sur un second (32') des dévidoirs lors du déroulement des haubans. 5 - Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel au moins certains des haubans (2a) se fixent sur l'extrémité libre du tube devenant le sommet du mât après déploiement. 6 - Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel au moins certains des haubans (2b) se fixent sur une partie intermédiaire du tube. 7 - Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel le dispositif de rigidification comprend au moins deux paires de haubans (21, 22, 21', 22') disposées dans des plans sécants au niveau de l'axe du mât. 8 - Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel le ou les haubans sont des cordes dont la composition 8 comprend des polymères se solidifiant par irradiation UV ou des cordes rigidifiables par polymérisation par effet joule. 9 - Mât déployable selon la revendication 3 ou 4 pour lequel le ou les dévidoirs comportent un dispositif frein de maintien en tension des haubans lors 5 du déploiement du mât. 10- Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel à la base du mât, les haubans sont tenus écartés du mât par des bras (50) formés par des poutres fixes (51) ou des tiges repliables (52) perpendiculaires ou inclinées par rapport au mât. 10 11 - Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel au moins un ressort (71,\n<CLM>\1\test disposé soit en haut des haubans(71) soit en fin de hauban côté dévidoir (72) soit des deux côtés. 12- Mât déployable selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel des languettes souples (61,\n<CLM>\1\tpercées en leur milieu 15 pour laisser passer le câble entourent le câble.
Brevet FR3071826A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif de collecte et de stockage de déchets, via une trappe placée sur la plage arrière et donnant dans le coffre d'un véhicule automobile de type voiture, trappe réalisée en matière plastique en une seule opération de moulage par injection, caractérisé en ce qu'il comporte un couvercle (1) de forme carré et coins arrondis, pourvu d'une saillie (2) facilitant son ouverture, il est relié à deux charnières (3) constituant une partie du couvercle (1) par une zone de moindre Io épaisseur et articulé sur le cadre (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le cadre (4) serve de cadre d'emboîtement en position fermé au couvercle (1) et présente sur sa périphérie un rebord limitant l'encastrement sur la face extérieure de la plage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tou la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en 15 ce que un sous cadre (5) rattaché au cadre (4) permette l'encastrement de la trappe sur la plage arrière côté habitacle et soit lui-même prolongé d'un cadre intérieur (6) relié par deux charnières (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les deux charnières (7) crantées en dent de scie afin de pouvoir s'adapter à toutes les 20 épaisseurs de plage arrière.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou la revendication 4 caractérisé en ce que les deux charnières (7) soient reliées à deux crochets (8) opposés, anti-retour et auto-adhésifs et fixés par adhérence après avoir été rabattus sur la face inférieure de la plage arrière côté coffre. De ce fait la trappe se retrouve bloquée 25 en entretoise de sorte qu'elle ne puisse sortir de son emplacement.
Brevet FR3071830A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Procédé pour la réalisation d'une pièce creuse en matériau composite à matrice céramique comprenant les étapes consistant à: - mettre en forme une préforme fibreuse creuse (1), un noyau (2) en matériau oxydable étant logé ou inséré dans la préforme (El) ) ; - consolider ladite préforme (E3, E4); et - extraire le noyau par oxydation dudit noyau (E5).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape d'extraction du noyau par oxydation (E5) comprend les sous-étapes consistant à : - chauffer la préforme (1) dans laquelle est inséré le noyau (2), dans un four sous atmosphère oxydante ; - retirer mécaniquement le noyau oxydé, par exemple par grattage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ledit chauffage est réalisé en présence d'un catalyseur, tel par exemple que de l'acétate de potassium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel ledit chauffage est réalisé à une température comprise entre 400°C et 800°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel ledit chauffage comprend : - un premier cycle de chauffage d'une durée comprise entre 20h et 30h; - un second cycle de chauffage d'une durée comprise entre 10h et 15h.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le noyau (2) oxydable est réalisé en carbone, graphite ou autre matériau dérivé du carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la préforme fibreuse creuse (1) est réalisée par drapage ou assemblage de 11 textures fibreuses autour du noyau, ou par tissage d'une préforme comportant une zone creuse destinée à l'insertion du noyau.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendication 1 à 7, dans lequel ladite consolidation de la préforme (E3, E4) comporte les sous-étapes consistant 5 à: - créer au moins une interphase, par exemple de nitrure de bore, sur les fibres de la préforme fibreuse (1) par infiltration chimique en phase gazeuse ; - créer au moins une couche de matrice céramique, par exemple de 10 carbure de silicium, sur l'interphase par infiltration chimique en phase gazeuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel l'étape d'extraction du noyau par oxydation (E5) est suivie d'une étape de densification de la préforme (E6, E7) consistant au moins en partie en : 15 - l'introduction d'une poudre de métal, par exemple d'une poudre de silicium, dans la préforme (E6) ; - l'infiltration de métal fondu, par exemple de silicium fondu dans la préforme (E7).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel dans 20 lequel l'étape d'extraction du noyau par oxydation est suivie des étapes consistant à : - usiner la pièce (E8) ; - recouvrir la surface externe de la pièce d'un revêtement formant une barrière thermique ou environnementale (E9). 25
Brevet FR3071831A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Composition solide génératrice de gaz comprenant : -a) un liant comprenant (al) un polymère choisi dans le groupe constitué 5 par les polyesters ayant une terminaison hydroxy, les polyéthers ayant une terminaison hydroxy et leurs mélanges et (a2) un système réticulant; -b) une charge oxydante constituée par un mélange de ()1) perchlorate d'ammonium ou chlorate d'ammonium ou leur mélange avec (b2) un nitrate alcalin ou alcalino-terreux choisi dans le groupe constitué par le io nitrate de sodium, le nitrate de potassium, le nitrate de strontium, le nitrate de baryum et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la teneur en nitrate (b2) est comprise entre 40 et 57 % en poids par rapport au 15 poids total de la charge (b), avantageusement entre 42 et 56,3% en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le composant (bl) est du chlorate d'ammonium et 20 en ce que la teneur en nitrate (b2) est comprise entre 44 et 57 % en poids par rapport au poids total de la charge (b), avantageusement entre 45,6 et 56,3% en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, 25 caractérisée en ce que le composant (bl) est du perchlorate d'ammonium et en ce que la teneur en nitrate (b2) est comprise entre 40 et 55 % en poids par rapport au poids total de la charge (b), avantageusement entre 42 et 52,7% en poids. 11\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que la teneur en liant (a) est comprise entre 10 et 20% en poids par rapport au poids total de la composition, avantageusement entre 12 et 18% en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le polymère (a1) est choisi dans le groupe constitué par le polybutylèneoxyde, le polytétraméthylène oxyde, le polyoxypropylène glycol, le polyéthylène glycol, le polyadipate de diéthylène glycol et leurs mélanges, avantageusement dans le groupe constitué par le polyéthylène glycol, le polyadipate de diéthylène glycol et leur mélange, en particulier il s'agit du polyadipate de diéthylène glycol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 15 caractérisée en ce qu'elle comprend : -a) un liant comprenant (al.) du polyadipate de diéthylène glycol et (a2) un système réticulant isocyanate; -b) une charge oxydante constituée par un mélange de (b1) perchlorate d'ammonium avec (b2) le nitrate de sodium. 20\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 , caractérisée ce qu'elle comprend des additifs.\n<CLM>\1\tChargement pyrotechnique caractérisé en ce qu'il comprend la 25 composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans une structure.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 ou du chargement pyrotechnique selon la 12 revendication 9 pour la génération de gaz propre pour la chasse rapide aux ballasts de sous-marin.
Brevet FR3071852A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Souche de Tri choderma reesei telle qu'enregistrée le 03 août 2017 à la CNCM sous le numéro CNCM 1-5221.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche selon la revendication 1 pour la production d'enzymes cellulolytiques, notamment les cellulases, et plus particulièrement la P-glucosidase.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche selon la revendication 1 pour l'hydrolyse de la cellulose ou de la lignocellulose en glucose.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche selon la revendication 1 pour la production de produits biosourcés à partir du glucose.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche selon la revendication 1 pour la production de biocarburant.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un biocarburant à partir de substrats cellulosiques ou lignocellulosiques, comprenant : - une étape de prétraitement d'un substrat cellulosique ou lignocellulosique afin d'obtenir un substrat prétraité, - une étape d'hydrolyse enzymatique du substrat prétraité, en présence d'un mélange d'enzymes produites par une souche de Trichoderma reesei selon la revendication 1 et d'un substrat approprié, afin d'obtenir un hydrolysat, - une étape de fermentation alcoolique de l'hydrolysat obtenu, - une étape de distillation.\n<CLM>\1\tProcédé de production de P-glucosidase comprenant l'étape de culture d'une souche de Trichoderma reesei selon la revendication 1 dans un milieu de culture comprenant un substrat approprié.\n<CLM>\1\tProcédé de reproduction sexuée entre deux souches de Trichoderma reesei, ledit procédé comprenant une étape de croisement entre une première souche selon la revendication 1 et une deuxième souche compatible. 14\n<CLM>\1\tUtilisation d'une souche de T. reesei selon la revendication 1 pour améliorer, par croisement avec une souche industrielle, les propriétés de la souche industrielle obtenue. 5
Brevet FR3071867A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Aube (14), notamment pour une turbomachine (1), comportant un corps (21) profilé en matériau composite à matrice céramique, 5 comprenant une zone interne creuse (25) s'étendant selon l'axe (Y) de l'aube (14), la surface interne du corps (21) comportant un revêtement (26) apte à former une barrière thermique.\n<CLM>\1\tAube (14) selon la revendication 1, dans laquelle le revêtement (26) comporte au moins une première couche (20) d'un premier 10 matériau appliquée sur la surface interne du corps (21), apte à former une sous-couche, et une seconde couche (19) d'un second matériau appliquée sur la première couche (20).\n<CLM>\1\tAube (14) selon la revendication 2, dans laquelle la première couche (20) est une sous-couche à base de silicium, par exemple en 15 silicium pur.\n<CLM>\1\tAube (14) selon la revendication 2, dans laquelle la première couche (20) a une épaisseur comprise entre 20 et 300 pm, de préférence de l'ordre de 50 pm.\n<CLM>\1\tAube (14) selon l'une des revendications 2 à 4, dans laquelle 20 la seconde couche (19) est réalisée à base de disilicate d'yttrium ou de silicate d'ytterbium.\n<CLM>\1\tAube (20) selon l'une des revendications 2 à 5, dans laquelle la seconde couche (19) a une épaisseur comprise entre 500 et 800 pm.\n<CLM>\1\tAube (14) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle 25 le corps (21) est réalisé à base de fibres de carbure de silicium incorporées dans une matrice à base de carbure de silicium.\n<CLM>\1\tTurbine (6,\n<CLM>\1\tpour turbomachine (1) comportant au moins une aube (14) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de fabrication d'une aube (14) selon l'une des 30 revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : 13 (a) réaliser un noyau (18), par exemple un noyau métallique ou en graphite, de préférence en graphite poreux, (b) recouvrir le noyau (18) d'au moins une couche de revêtement (26) destinée à former un revêtement (26) de type barrière thermique, (c) recouvrir le noyau (20) et le revêtement (26) d'un matériau composite à matrice céramique formant le corps (21), et (d) retirer le noyau (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel l'étape (b) comporte au moins les sous-étapes : (b1) recouvrir le noyau (18) d'une couche d'un matériau à base de disilicate d'yttrium ou de silicate d'ytterbium, destiné à former la seconde couche (19), (b2) recouvrir la couche (19) précitée d'une autre couche d'un matériau à base de silicium, par exemple en silicium pur, destiné à former la première couche (20) ou sous-couche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel lors de la sous-étape (b1), la couche (19) est déposée par projection plasma, par exemple par projection plasma sous pression atmosphérique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10 ou 11, dans lequel lors de la sous-étape (b2), la couche (20) est déposée par projection plasma, par exemple par projection plasma sous vide. 13.Procédé selon l'une des revendications 9 à 12, dans lequel, lors de l'étape (d), le noyau (18) est retiré par attaque chimique, par fusion ou par oxydation sous air.
Brevet FR3071878A1 (20190405)

REVENDICATIONS1) Chambre de combustion d'un moteur à combustion interne comprenant au moins un cylindre dans lequel se déplace un piston, ladite chambre de combustion (1) comprenant une unique soupape d'amission (2), une unique soupape d'échappement (3), un unique injecteur de carburant (5) et deux bougies (4), caractérisée en ce que ladite chambre de combustion (1) a sensiblement une forme d'ellipse (6), en ce que ladite soupape d'admission (2) et ladite soupape d'échappement (3) sont agencées aux extrémités du grand axe (8) de ladite ellipse (6), en ce que lesdites bougies (4) sont situées à proximité du petit axe (9) de ladite ellipse (6), et en ce que ledit injecteur de carburant (5) est situé à l'intérieur de l'ellipse (6) à proximité de la périphérie de l'ellipse (6) entre ladite soupape d'admission (2) et une bougie (4).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, dans laquelle ladite ellipse (6) comporte un décrochement (7) dirigé vers ladite soupape d'admission (2), et agencé sensiblement de manière symétrique avec ledit injecteur de carburant (5) par rapport au demi grand axe (8).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 2, dans laquelle ledit décrochement (7) est sensiblement rectiligne.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ladite soupape d'admission (2) est tangente à ladite ellipse (6).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ladite soupape d'échappement (3) est tangente à ladite ellipse (6).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le ratio du diamètre de ladite soupape d'admission (2) par rapport au diamètre de ladite soupape d'échappement (3) est compris entre 1 et 3, de préférence entre 1.5 et 2, et plus préférentiellement entre 1.65 et 1.75.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la longueur du demi grand axe (8) de ladite ellipse (6) est sensiblement égale au rayon dudit cylindre (11) dudit moteur à combustion. 11\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la longueur du demi petit axe (9) de ladite ellipse (6) est comprise entre 70 et 90 (3/0, de préférence entre 75 et 85 (3/0, du rayon dudit cylindre (11) dudit moteur à combustion. 5\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne comprenant au moins un cylindre (11) dans lequel se déplace un piston et une chambre de combustion (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion selon la revendication 9, dans lequel ledit moteur à combustion 10 comprend un conduit d'admission (10) de gaz configuré pour initier un mouvement de rotation de l'air selon l'axe du cylindre (11) et un mouvement de rotation selon un axe perpendiculaire à l'axe dudit cylindre (11).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un moteur à combustion selon l'une des revendications 9 ou 10 pour un 15 cycle de Miller.
Brevet FR3071879A1 (20190405)

REVENDICATIONS1) Moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres dans lesquels se déplace un piston en correspondance avec une chambre de combustion, caractérisée en ce que ladite chambre de combustion comprend une unique soupape d'amission (SA), une unique soupape d'échappement (SE), un unique injecteur de carburant (ID), deux bougies d'allumage (Al), et des moyens de création d'un écoulement en « swumble » dans ladite chambre.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 1, qui comporte trois cylindres.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel lesdits moyens de création d'un écoulement en « swumble » comportent une optimisation de la disposition relative des soupapes, de l'injecteur et de la forme des conduits d'admission dans la chambre de combustion.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le motif culasse est réalisé par symétrie par le plan passant par l'axe des vis de culasse (XX').\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le collecteur d'échappement (CI) est intégré dans la culasse.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les injecteurs et les bougies d'allumage ne traversent pas les conduits d'eau, ni d'huile.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'unique injecteur de carburant (ID) est disposé dans la chambre de combustion pour une injection directe de carburant. 9\n<CLM>\1\tUtilisation d'un moteur à combustion selon l'une des revendications précédentes pour fonctionner en un cycle de Miller ou Atkinson.
Brevet FR3071883A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'actionnement (20) destiné à être intégré dans une vanne (30) pour moteur thermique, comportant : - un moteur électrique (5) agencé pour entrainer en rotation une première roue dentée (1) mobile en rotation autour d'un premier axe (D1), - une deuxième roue dentée (2) mobile en rotation autour d'un deuxième axe (D2), la deuxième roue dentée (2) étant cinématiquement liée avec un arbre d'actionnement (3), la deuxième roue dentée (2) engrenant avec la première roue dentée (1), dans lequel la première roue dentée (1) et la deuxième roue dentée (2) sont des roues coniques.\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) selon la revendication 1, dans lequel l'axe (D1) de la première roue dentée (1) et l'axe (D2) de la deuxième roue dentée (2) sont sécants et perpendiculaires.\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) selon la revendication 1, dans lequel l'axe (D1) de la première roue dentée (1) et l'axe (D2) de la deuxième roue dentée (2) sont non concourants.\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'arbre de rotation (4) du moteur électrique (5) s'étend selon un axe (D3), l'arbre d'actionnement (3) s'étend selon un axe (D4), l'axe (D3) de l'arbre du moteur électrique (5) étant perpendiculaire avec l'axe (D4) de l'arbre d'actionnement (3).\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la première roue dentée (1) possède une denture droite et la deuxième roue dentée (2) possède une denture droite.\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la première roue dentée (1) possède une denture hélicoïdale et la deuxième roue dentée (2) possède une denture hélicoïdale.\n<CLM>\1\tVanne (30) de circulation de fluide, comportant : - Un corps de vanne(10) définissant un conduit (11) de circulation de fluide, - Un obturateur (12) mobile entre une position d'ouverture permettant le passage du fluide dans le conduit (11) et une position de fermeture empêchant le passage du fluide dans le conduit (11), - Un dispositif d'actionnement (20) selon l'une des revendications précédentes, l'obturateur (12) étant lié à l'arbre d'actionnement (3).\n<CLM>\1\tVanne (30) selon la revendication 7, dans laquelle l'arbre d'actionnement (3) est mobile en rotation par rapport au corps de vanne (10). 12\n<CLM>\1\tVanne (30) selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle l'arbre d'actionnement (3) est agencé pour décrire un mouvement hélicoïdal par rapport au corps de vanne (10).\n<CLM>\1\tVanne (30) selon l'une des revendications 7 à 9, dans laquelle la vanne est une vanne de recirculation des gaz d'échappement entre un circuit d'échappement et un circuit d'admission 5 d'un moteur thermique.
Brevet FR3071891A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Ciment d'imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction, comprenant : - une suspension aqueuse de complexes de charges lubrifiantes, et - une émulsion de caoutchouc, les complexes de charges lubrifiantes comprenant un mélange de charges lubrifiantes de densités différentes, le rapport de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre la charge la moins dense et la charge la plus dense étant supérieur ou égal à 0,6 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t2. Ciment d'imprégnation aqueux selon la revendication 1, dans lequel le rapport de densité dans les complexes de charges lubrifiantes est supérieur ou égal à 1,2 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t3. Ciment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la granulométrie des complexes de charges lubrifiantes est supérieure ou égale à 5 p.m et inférieure ou égale à 30 p.m.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les complexes de charges lubrifiantes comprennent des charges minérales.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon la revendication précédente, dans lequel les complexes de charges lubrifiantes comprennent des charges minérales de densité différentes, le rapport de densité dans les complexes de charges lubrifiantes des charges minérales est supérieur ou égal à 1,2 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t6. Ciment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les complexes de charges lubrifiantes comprennent des charges minérales et des charges organiques, le rapport de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre les charges organiques et les charges minérales est supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t18\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon les revendications 5 et 6, dans lequel le rapport de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre les charges organiques et les charges minérales les plus denses est supérieur ou égal à 0,65 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des fibres minérales de friction de volume unitaire différent, le rapport de volume unitaire entre la fibre la plus grande et la moins grande étant supérieur ou égal à 10 et inférieur ou égal à 1000. 10\n<CLM>\1\tFil comprenant des fibres minérales imprégné d'un ciment d'imprégnation aqueux selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMatériau de friction fabriqué à partir d'au moins un fil imprégné selon la revendication 9.
Brevet FR3071892A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Ciment d'imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction, comprenant - des fibres minérales de friction de volume unitaire différent, et - une émulsion de caoutchouc, le rapport de volume unitaire entre la fibre la plus grande et la moins grande étant supérieur ou égal à 10 et inférieur ou égal à 1000.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon la revendication 1, dans lequel au moins une partie des fibres minérales comprend du titanate de potassium et/ou de la wollastonite et/ou du verre et/ou du laitier et/ou du basalte et céramiques.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la quantité massique de fibres minérales de friction est supérieure ou égale à 1% et inférieure ou égale à 10% par rapport à la matière sèche totale.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la dureté MOHS de chaque fibre est supérieure ou égale à 4 et inférieure ou égale à\n<CLM>\1\t5. Ciment d'imprégnation aqueux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la longueur unitaire de chaque fibre minérale est inférieure ou égale à 3 mm.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une partie des fibres minérales est fabriquée à partir de matériaux coupés ou broyés.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, comprenant une résine thermodurcissable.\n<CLM>\1\tCiment d'imprégnation aqueux selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre une suspension aqueuse de complexes de charges lubrifiantes, les complexes de charges lubrifiantes comprenant un mélange de charges lubrifiantes de densités différentes, le rapport 15 de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre la charge la moins dense et la charge la plus dense étant supérieur ou égal à 0,6 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t9. Fil comprenant des fibres minérales imprégné d'un ciment d'imprégnation aqueux selon 5 l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMatériau de friction fabriqué à partir d'au moins un fil imprégné selon la revendication 9.
Brevet FR3071908A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Chambre de combustion de turbomachine à gaz pour aéronef, la chambre de combustion comprenant : - une cheminée (720,722) présentant un axe (X3), la cheminée formant 5 intérieurement un logement (721) pour une bougie d'allumage (13) débouchant dans un volume intérieur (15) de la chambre de combustion, - un guide bougie (77) monté sur la cheminée de manière à être mobile transversalement par rapport à l'axe de la cheminée, la cheminée étant traversée par des orifices (720b,722b), 10 caractérisée en ce que, parallèlement à l'axe de la cheminée, les orifices (720b,722b) traversant la cheminée (720,722) sont étagés en plusieurs rangs (74a,74b...), avec individuellement certains au moins des orifices qui ont un diamètre compris entre 0.2 et 0.6 mm.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, dans 15 laquelle les orifices (720b, 722b) traversant la cheminée (720,\n<CLM>\1\tsont en nombre compris entre 50 et\n<CLM>\1\t3. Chambre de combustion selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle certains au moins des orifices (720b,722b) traversant la cheminée (720,722) sont individuellement inclinés par rapport à une perpendiculaire 20 (X4) à l'axe (X3) de la cheminée.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 3, dans laquelle certains au moins des orifices (720b,722b), individuellement inclinés par rapport à une perpendiculaire (X4) à l'axe de la cheminée, s'étendent individuellement suivant une direction appartenant à un plan 25 perpendiculaire (P4) à l'axe de la cheminée.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle certains au moins des orifices (720b, 722b), individuellement inclinés par rapport à une perpendiculaire à l'axe (X3) de la cheminée, sont rectilignes. 12\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle chaque rang (74a,74b...) est situé dans un plan (P4) perpendiculaire à l'axe de la cheminée.\n<CLM>\1\tTurbomachine à gaz pour aéronef comprenant la chambre de combustion selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3071915A1 (20190405)

REVENDICATIONS1 - Dispositif permettant de décocher une flèche ou un harpon caractérisé en ce qu'il comporte un ressort à gaz (1) muni de poulies multiples identiques (2) et (3) au fût et à la tige du ressort, dans lesquelles vient s'insérer un câble (4) dont l'une des extrémité est fixée au châssis (8) et l'autre extrémité est fixée à un chariot catapulteur (5) qui coulisse le long d'un tube (6) ouvert longitudinalement lorsque le ressort à gaz se détend ; alors l'entraxe des poulies s'allonge alors la longueur de câble entre elles s'allonge et puisque l'une des extrémité est fixe, l'autre extrémité se déplace autant que l'entraxe des poulies s'est déplacé x 2 x le nombre de poulies d'un ensemble ; le câble se prolonge après le catapulteur jusqu'au treuil manuel (12) qui en réenroulant le câble (4) sur sa poulie (13) permet de remmener chaque élément à sa position initiale pour un nouveau tir. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le treuil (20) est électrique pour permettre le tir à répétition avec un magasin à flèches qui approvisionne le catapulteur au moyen de 2 vis sans fin (22) mû par 2 moteurs électrique , ou avec un magasin à flèches à bande (23) mû par un moteur électrique (24) , ou avec un magasin à barillet électrique (25) . 3 -Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le catapulteur (5) est monté directement sur la tige (31) du piston du ressort à gaz (1) , cette tige est aussi une crémaillère qui est entraînée par le treuil (20) qui a été déplacé à la tête du fût du ressort à gaz (1) , ou la poulie (13) devient un engrenage permettant d'entraîner la crémaillère pour réarmer, alors que les magasins à flèches (22) (23) (25) pourront être adaptés au carter (9) , 4 - Dispositif selon la revendication (1) caractérisé en ce que la poulie (13) est solidaire d'une roue dentée (14) qui est solidaire d'un engrenage (15) quand un cliquet (17) est abaissé, alors la poulie (13) enroule le câble quand une manivelle (19) est actionnée , et lorsque le système de gâchette (18) est déclenché , il lève un cliquet (16) qui permet le déroulement du câble , donc le lâchage du catapulteur (5) ,et il lève en même temps le cliquet (17) , ainsi l'engrenage (15) et la roue dentée (14) sont désolidarisés rendant la roue dentée (14) libre,
Brevet FR3071917A1 (20190405)

REVENDICATIONS1- Dispositif de blocage (10) d'une ailette (3) d'un projectile (100), ailette (3) comportant un pied (3a) d'ailette pivotant autour d'un axe (4) solidaire du corps (2) du projectile (100) entre une position d'ailette rentrée et une position d'ailette sortie, dispositif (10) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un évidement (5) abritant au moins une forme de révolution (7) poussée par un moyen élastique (6) entre une première surface (Si) portée par l'ailette (3) et une deuxième surface (S2) portée par le corps du projectile (2), au moins une des deux surfaces (S1,S2) formant une rampe (5a) qui converge vers l'autre surface pour tendre à provoquer un coincement de la forme de révolution (7) entre les deux surfaces. 2- Dispositif de blocage (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe (4) du pied d'ailette (3a) est parallèle à l'axe longitudinal (101) du projectile (100), le pied (3a) d'ailette comportant un profil au moins 20 partiellement circulaire et situé dans un logement (2a) du corps (2) en correspondance de forme avec le pied d'ailette (3a) de manière à permettre le pivotement d'une surface externe du pied (3a) d'ailette relativement à une surface interne du logement (2a). 25 3- Dispositif (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la forme de révolution (7) comporte un rouleau (7) et le moyen élastique (6) comporte un ressort (6) à lame ondulée placé le long du rouleau (7). 4- Dispositif (10) de blocage selon la revendication 30 1, caractérisé en ce que l'axe (4) du pied d'ailette (3a) est perpendiculaire à l'axe longitudinal (101) du projectile (100). 5- Dispositif (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la forme de révolution (7) comporte une 9 bille (7) et le moyen élastique (6) comporte une lame de ressort (6) en appui sur la bille (7). 6- Dispositif (10) selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'évidement (5) est pratiqué dans le 5 pied d'ailette (3a) et comporte la première surface (Si) qui forme rampe (5a). 7- Dispositif (10) selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'évidement (5) est pratiqué dans le corps de projectile (2) et comporte la deuxième surface (S2) 10 qui forme rampe (5a). 8- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité d'évidements (5). 9- Projectile (100) comportant plusieurs ailettes (3) 15 réparties régulièrement autour du projectile (100), projectile (100) caractérisé en ce qu'il comporte au niveau de chaque ailette (3) au moins un dispositif (10) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3071922A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Procédé de mesure d'un déplacement comprenant apes de : - , érir et numériser une n-eTiere tension de mesure (V,) aux bornes d'un p enroulement secondai\n<CLM>\1\tet une de-2xleme (Vb) aux 72nes ::l'un deuxième enrouemen secondaii:e (17) d'n captc:uo do déplacement inductif (1) ; 10 multiplier la première tension de mesure par elle-même pour obtenir une premièrE _7:pesante 7.,'1) d'un vecteur croisé ), multiplier la d xlèmo t 1 de m.sre par elle-même peur obtenir une deuxième comp:Dsante teur croIsé (Vs), multiplier la première 15 tensiot. mesure et la deuxième tension de mesure entre elles rieur obtenir une troisième composante (V3) du vecte . (Va) ; - appliquer le vooeur croisé en enore d'un fI e nasse-bas pour ooLenir un vecteur filtré (Vf) ; 20 - estimer le lpl-cement à partir des compo2Lintes du vecteur filtré (Vf).\n<CLM>\1\tProcède de mesure selon la revendicat4on 1, dans lqorl le filtre passe-bas comporte un preTier 25 filtre b quadratique et un deuxiemo filtre biquadratique.\n<CLM>\1\tProcédé de Tesure selon la revendicoLion 1, clans lequel le copteur de déplacement inductif est un 30 (1) e r dans lequel le déplacement est un L.:ccmen: acjTaire (0), le - dé de mesure =prenant en outre les étapes de : - calculer V'fa= Vfa, où Vf, est une première compoz.I.,,a du vecteur filtré (Vf) 35 uler V'fb Wb, où une deuxième 16 filtre (V.f) ; :E rrui r un if-'e de Vft, où une oisième composante du vecteur filtré - si Vfc0, estimer le déplari=nt ..laire 0 en utilisa- la formule e=atan2(Vrfa, - si Vfc\n<CLM>\1\tProcédé de mesure selon. la revendication 1, 10 dans lequel le capteur de déplacement inductif est un «Vi:a ou un - 2 , uoser et estimer le u_ilisant la 77olle d=do.VR, ou dO est 20 auemu maximal ; sinon, ca1cu7 V,---Vs/VD et VR2 ; =rimer 1 e a ement d à partir\n<CLM>\1\tProcédé de mesure selon la ,,endication 4, 25 comprLcc en outre les étapes de : - comparer VR2 avec 1 ; - si V21, estimer le déplacement d en utilisant la fl)r=1(2 d=do.VR , calculer 30 VD
Brevet FR3071929A1 (20190405)

REVENDICATIONS1. Radar (1) comportant : - une voie d'émission (10) pour générer une rafale de pulses, la voie d'émission comportant un laser à impulsions ultra-courtes piloté par un oscillateur HF et un dispositif pour étirer temporellement les impulsions et les amplifier, - une voie de retour (20) pour recevoir l'écho de la rafale de pulses, comportant un compresseur optique (21) pour réduire la durée temporelle des pulses et une caméra (22) à balayage synchronisé sur l'oscillateur HF.\n<CLM>\1\tRadar selon la revendication 1, comportant un télescope (30) sur le trajet d'aller-retour de la lumière.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une des revendications 1 et 2, la durée des impulsions ultracourtes (18) du laser étant inférieure ou égale à 1 ps.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, les impulsions ultra-courtes (18) comportant une série de pulses à une fréquence supérieure ou égale à 100 Hz, mieux à 500 Hz, encore mieux à 1 kHz.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une quelconque des revendications précédentes, la voie d'émission (10) comportant un milieu amplificateur fibre (19).\n<CLM>\1\tRadar selon la revendication 5, le milieu amplificateur fibre (19) 20 comportant un réseau de fibres monomodes.\n<CLM>\1\tRadar selon la revendication 5 ou 6, le milieu amplificateur fibre (19) étant configure pour permettre une ionisation au moins partielle d'un débris spatial sur lequel est le laser est focalisé.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, la fréquence des 25 oscillations du laser étant stabilisée par une horloge optique.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un calculateur pour calculer, sur la base d'une série d'échos reçus d'un objet satellisé, son orbite.\n<CLM>\1\tRadar selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant 30 un calculateur pour calculer, sur la base d'une série d'échos reçus d'un objet satellisé, sa forme. 10\n<CLM>\1\tProcédé pour déterminer l'orbite d'un objet, notamment un débris spatial, en orbite autour de la terre, comportant les étapes consistant à : - envoyer en direction de l'objet (D) une rafale de pulses émis par un radar (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, placé en orbite, 5 - calculer à partir de l'écho reçu la vitesse de l'objet et son orbite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 11, dans lequel on calcule à partir de l'écho reçu la forme de l'objet.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 11 et 12, dans lequel on envoie sur l'objet une impulsion ayant une puissance suffisante pour ioniser en surface l'objet avec la 10 formation d'un plasma et l'on analyse le spectre du rayonnement émis par le plasma pour déterminer la composition de l'objet.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 11 à 13, dans lequel on calcule à partir de l'orbite de l'objet ainsi déterminée une probabilité de collision avec un autre objet satellisé répertorié. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 14, dans lequel on met en oeuvre une stratégie d'évitement en cas de risque de collision supérieur à un seuil prédéfini.