INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3079115A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Dispositif de détermination d'une pointure la plus adaptée à la morphologie d'un pied, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble (E) d'éléments d'habillage du pied (10a-10b) présentant des pointures ou demi-pointures successives, chaque élément d'habillage (10a-10b) comprend une fenêtre de visualisation et de contrôle de la position des orteils du pied de l'utilisateur lorsque le pied est inséré dans l'élément habillage (10a-10b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque élément d'habillage (10a-10b) comprend une semelle (11) sur laquelle sont fixées une partie avant (12) destinée à recouvrir les orteils du pied, et une partie arrière (13) destinée à maintenir le talon, ladite partie avant (12) ou la semelle (11) présente la fenêtre de visualisation et de contrôle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie avant (12) et/ou la semelle (11) sont/est réalisée(s) dans une matière translucide de sorte à former la fenêtre de visualisation et de contrôle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la semelle (11) est translucide et comporte une graduation (14) de pointures.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la semelle (11) est translucide et comporte une graduation (14) de la distance à partir de l'extrémité avant de l'élément d'habillage (10a-10b), en direction de l'extrémité arrière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la graduation (14) suit le contour de la semelle pour permettre d'apprécier la largeur du pied en fonction de la pointure.30
Brevet FR3079123A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Récipient (1) pour appareil de préparation et/ou de cuisson d'aliments tel qu'un robot ménager de cuisine, comprenant : - au moins un bol (10) comprenant un fond (11) et au moins une paroi latérale (12) comportant une face extérieure (12a) et une face intérieure (12b), la paroi latérale (12) délimitant avec le fond (11) un volume interne (13) destiné à recevoir une préparation et/ou des aliments, - au moins un organe de préhension (20) monté sur la face extérieure (12a) de la paroi latérale (12), caractérisé en ce que le bol (10) est en verre et comprend au moins une nervure (14) radialement saillante par rapport à la paroi latérale (12), la nervure (14) s'étendant le long d'au moins une partie de la face extérieure (12a) de la paroi latérale (12) du bol (10), l'organe de préhension (20) présentant au moins une première portion (21) conformée pour coopérer par complémentarité de forme avec ladite nervure (14).\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1, dans lequel la nervure (14) présente une section transversale en forme de queue d'aronde.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la première portion (21) de l'organe de préhension (20) comprend une rainure interne (22) présentant une forme complémentaire à la forme en queue d'aronde de la nervure (14) du bol (10).\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le bol (10) comprend en outre un téton (15) radialement saillant par rapport à la paroi latérale (12). 30\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 4, dans lequel l'organe de préhension (20) comprend une deuxième portion (24) formant un logement (24a) conformé pour loger au moins partiellement le téton (15) du bol (10).\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 5, dans lequel la deuxième 35 portion (22) comprend une ou plusieurs nervures de renforcement (25) permettant le support du téton (15). 25 9\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'organe de préhension (20) comprend une troisième portion (26) s'étendant selon un axe sensiblement colinéaire à celui selon lequel la première portion (21) s'étend. 5\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, comprenant un cache (40) conformé pour couvrir au moins partiellement et préférentiellement intégralement le téton (15) du bol (10). 10\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la première portion (21) de l'organe de préhension (20) comprend une extrémité libre comportant un taquet de verrouillage (28).\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 9, comprenant une base (30) 15 sur laquelle est montée le bol (10), ladite base (30) comprenant au moins un organe de verrouillage configuré pour coopérer avec le taquet de verrouillage (28) formé sur l'extrémité libre de la première portion (21) de l'organe de préhension (20).
Brevet FR3079126A1 (20190927)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'ouverture automatique pour lave-vaisselle n'utilisant aucune pièce mobile ou mécanisme, électriquement commandé, caractérisé en ce qu'il comporte un élément magnétique intégré au bâti du lave-vaisselle (1) et un élément ferromagnétique encastré dans la porte du lave-vaisselle (2) venant clore le circuit magnétique. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que l'élément magnétique comporte un aimant permanent (7) présentant une faible sensibilité à la démagnétisation, et une bobine (6) permettant de générer à sa tension nominale (15a) dans le circuit magnétique (8) un flux magnétique Fb égal au flux magnétique Fa généré par l'aimant permanent (7). Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que, lorsqu'une tension égale à l'opposé algébrique de sa tension nominale (15c) est appliquée à la bobine (6), le flux magnétique résultant est nul et entraine l'ouverture de la porte. Si la tension est nulle (15b), le flux magnétique total dans le circuit magnétique est égal celui de l'aimant permanant (7), assurant le maintien de l'élément de clôture (10) et la fermeture de la porte.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un capteur capacitif (3) au niveau de la poignée (4) d'ouverture du lave-vaisselle, permettant l'ouverture automatique de la porte (15c) lorsque l'utilisateur pose ses doigts sur la poignée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il utilise un pont en H pour la commande l'élément magnétique, qui se manifeste par trois niveaux de tension : la tension nominale (15a) assure le verrouillage de la porte, l'absence de tension aux bornes de la bobine (6) assure le maintient de la porte en position fermée (15b), l'opposé de la tension nominale assure l'ouverture automatique de la porte (15c), permettant, en fin de cycle, le séchage des couverts sans intervention de l'utilisateur.
Brevet FR3079127A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Système (1) comprenant : - un dispositif (2) destiné à être solidarisé au corps d'un individu, le dispositif (2) comprenant des moyens de mesure (3) intégrant au moins un capteur (31) de type photopléthysmographique destiné à acquérir des données brutes instantanées ; - une première unité de calcul (41) d'une valeur d'onde de pouls instantanée à partir des données brutes instantanées du capteur (31) photopléthysmographique ; - une unité de stockage (5) des valeurs d'onde de pouls calculées ; - une unité de traitement (42) des valeurs d'onde de pouls stockées, comprenant : des moyens d'identification d'une période pour les valeurs d'onde de pouls stockées ; - une deuxième unité de calcul pour calculer, pour chaque période identifiée : - une différence d'amplitude et une différence de temps entre un premier point correspondant à un pic systolique et un deuxième point correspondant à un pic diastolique, - un instant médian entre le premier point et le deuxième point, - une troisième unité de calcul (43) pour calculer, à partir de la différence d'amplitude, de la différence de temps et de l'instant médian, au moyen d'une analyse statistique multivariée, pas à pas avec calibration périphérique, les trois paramètres physiologiques suivants : - un indice de rigidité artérielle ; - une pression artérielle ; - une pression centrale, - une quatrième unité de calcul (44) d'une valeur de variation dans le temps desdits trois paramètres physiologiques à deux instants T différents. 14\n<CLM>\1\t53.\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30 Système (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend également un dispositif communicant externe (13) de type ordiphone relié au dispositif (2). Système (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les unités de calcul (41, 43, 44), l'unité de traitement (42) et l'unité de stockage (5) sont intégrées au dispositif(2). Système (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les unités de calcul (41, 43, 44), l'unité de traitement (42) et l'unité de stockage (5) sont intégrées au dispositif communicant externe (13). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend des moyens sensoriels (7). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens sensoriels (7) comprennent au moins un organe parmi : - un organe lumineux (71) ; - un organe vibratoire (72) ; - un organe sonore (73). Système (1) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend un actionneur (9) relié aux moyens sensoriels (7) et actionnable par l'individu pour désactiver les moyens sensoriels (7). Système (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend également au moins l'un parmi : - un capteur (32) de température ; - un capteur (33) d'oxygène ; - un accéléromètre (10) ; - un capteur d'hydratation (34).
Brevet FR3079134A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Implant orthopédique (1) comprenant au moins une surface (2) destinée à être en contact glissant avec un os ou avec un autre composant de l'implant (1), caractérisé en ce que ladite surface (2) comprend une pluralité de motifs en relief (6) permettant de diminuer la surface (2) de contact et le coefficient de frottement avec l'os ou avec l'autre partie de l'implant (1).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les motifs en relief (6) sont des portions de sphère (8).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les motifs en relief (6) sont des stries (7).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la surface (2) de contact de l'autre composant de l'implant (1) comprend également une pluralité de stries (7) qui ne sont pas parallèles aux premières stries (7).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste en un implant (1) d'essai en polyamide.\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste en un implant (1) de genou avec un insert (3) en contact glissant de part et d'autre avec un condyle (4) et une embase (5), les motifs en relief (6) étant ménagés sur les surfaces (2) de contact entre l'insert (3), et le condyle (4) et l'embase (5).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que des stries (7) sont ménagées sur les surfaces (2) de contact glissant du condyle (4), de l'insert (3) et de l'embase (5).\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que des portions de sphère (8) sont ménagées uniquement sur les surfaces (2) de contact glissant de l'insert (3).\n<CLM>\1\tInstrument orthopédique (9) destiné à être inséré entre deux os ou deux composants d'un implant orthopédique, caractérisé en ce que l'instrument (9) comprend des surfaces (S) destinées à être en contact glissant avec les os ou les composants de l'implant, lesdites surfaces (S) de contact comprennent une pluralité de motifs en relief (6) permettant de diminuer la surface (S) de contact et le coefficient de frottement avec les os ou les composants de l'implant. 8\n<CLM>\1\tInstrument orthopédique (9) selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une cale (10) ou un organe (11) d'interposition intra articulaire. 5
Brevet FR3079135A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un manchon sur mesure pour une prothèse, comprenant les étapes suivantes : (a) fourniture d'un moule (1) d'une extrémité d'un membre d'un individu destiné à recevoir ladite prothèse ; (b) fourniture d'une préforme (2) en un matériau élastomère, ladite préforme comprenant une extrémité proximale ouverte et une extrémité distale fermée ; (c) mise en place de ladite préforme (2) sur le moule (1) ; (d) mise en place, sur ladite préforme (2), d'au moins un élément parmi : un renfort en polymère, une couche (3) d'un tissu anti-élongation, une cupule distale (5) et une gaine (4) de drainage de l'air ; (e) mise en place d'une bâche à vide (6) autour de la préforme ; (f) mise sous vide et injection d'un polymère réticulable à température ambiante dans ladite bâche à vide (6), de sorte à former un revêtement d'épaisseur uniforme sur la préforme (2) et chaque élément mis en place sur ladite préforme.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la préforme (2) est en gel de silicone.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le matériau injecté autour de la préforme (2) est un silicone bi-composant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ensemble des étapes est mis en oeuvre à une température comprise entre 20 et 25°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la préforme (2) présente une épaisseur variable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans laquelle la préforme présente une épaisseur plus grande à son extrémité distale qu'a son extrémité proximale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant, après la réticulation du polymère injecté autour de la préforme, le collage d'un tissu élastique (7) ou l'application d'une peinture auto-glissante sur la surface extérieure du manchon. 8\n<CLM>\1\tManchon sur mesure pour une prothèse comprenant : - une préforme (2) en un matériau élastomère, - au moins un élément choisi parmi : un renfort polymère, une couche (3) d'un tissu anti-élongation, une cupule distale (5) et un tissu (4) de drainage de l'air, - un revêtement d'un polymère réticulable à basse température enrobant la préforme et ledit au moins un élément, ledit revêtement présentant une épaisseur uniforme.
Brevet FR3079141A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. TML-6, or a pharmaceutically acceptable salt, solvate, hydrate, isotopologue, or prodrug of TML-6, and optionally a pharmaceutically acceptable carrier or excipient, Whem.41 for use in preventing and/or treating Alzheimer's disease in a subject in need of such treatment.\n<CLM>\1\tTML-6, or a pharmaceutically acceptable salt, solvate, hydrate, isotopologue, or prodrug of TML-6, and optionally a pharmaceutically acceptable carrier or excipient, for use according to daim 1, which is for increasing apolipoprotein E expression, promoting beta-amyloid clearance, inhibiting amyloid precursor protein synthesis, and/or inhibiting inflammation in brain regions.\n<CLM>\1\tTML-6, or a pharmaceutically acceptable salt, solvate, hydrate, isotopologue, or prodrug of TML-6, and optionally a pharmaceutically acceptable carrier or excipient, for use according to daim 2, which is for increasing apolipoprotein E expression, promoting beta-amyloid clearance, inhibiting amyloid precursor protein synthesis, and inhibiting inflammation in brain regions.\n<CLM>\1\tTML-6, or a pharmaceutically acceptable salt, solvate, hydrate, isotopologue, or prodrug of TML-6, and optionally a pharmaceutically acceptable carrier or excipient, for use according to daim 2, wherein the brain regions comprise hippocampus or other frontal regions.\n<CLM>\1\tA method for identifying a candidate compound which may increase apolipoprotein E expression, promote beta-amyloid clearance, inhibit amyloid precursor protein synthesis, and/or inhibit inflammation in brain regions, which comprises contacting the candidate compound with AP-2 or PPARa/RXRa binding site of ApoE promoter region and determining if the candidate compound binds to AP-2 or PPARa/ RXRa binding site of ApoE promoter region, wherein binding indicates 19 that the candidate compound may increase apolipoprotein E expression, promote beta-amyloid clearance, inhibit amyloid precursor protein synthesis, and/or inhibit inflammation in brain regions.\n<CLM>\1\tThe method according to claim 5, wherein the AP-2 binding site of ApoE promoter region is located approximately at positions -154 to +45 counting from the transcription start site. Klaim 7] The method according to claim 5, wherein the AP-2 binding site of ApoE promoter region is located approximately at positions -120 to - 111 and -86 to -76 counting from the transcription start site. [Claim 8] The method according to claim 5, wherein the PPARa/RXRa binding site of ApoE promoter region is located approximately at positions -125 to -114 and -84 to -73 counting from the transcription start site. Klaim 9] The method according to claim 5, which comprises determining whether the candidate compound enhances expression of a reporter gene operably coupled by ApoE promoter region. Klaim 10] The method according to claim 5, wherein the candidate compounds are curcumin derivatives.
Brevet FR3079154A1 (20190927)

REVENDICATIONS1 - Procédé de montage avec une presse équipée d'un outillage de montage, d'un joint circulaire (20) à lèvre intérieure (22) venant dans un mouvement vers une direction avant qui est la direction de montage sur une portée cylindrique (10) d'un arbre (2), avec un emmanchement de son contour extérieur (26) dans un carter (12), en utilisant un manchon de protection (30) présentant une partie tubulaire ajustée dans le joint (20) qui avance sur l'arbre (2) pour protéger ce joint (20), caractérisé en ce qu'en fin d'emmanchement il applique une dépression dans des ventouses (40) disposées sur une face avant de l'outillage, en appui sur une face arrière du manchon (30), qui se collent dessus pour reculer ce manchon (30) dans la direction inverse de montage. 2 - Procédé de montage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il avance une douille extérieure (32) de l'outillage pour réaliser l'emmanchement du joint circulaire (20) dans le carter (12). 3 - Procédé de montage selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'avec l'avance de la douille extérieure (32) il avance une douille intérieure (36) disposée dans cette douille extérieure (32), comprenant sur sa face avant les ventouses (40). 4 - Procédé de montage selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'après l'application de la dépression il recule la douille extérieure (32) qui dans son mouvement entraîne la douille intérieure (36). 5 - Outillage de montage d'un joint circulaire (20) à lèvre intérieure (22) avec un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des perçages d'aspiration (38) reliant des ventouses tournées vers l'avant (40) à un dispositif de génération de la dépression. 6 - Outillage de montage selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comporte une douille intérieure (36) coulissant dans une douille extérieure (32), comprenant sur une face avant les ventouses (40). 8 7 - Outillage de montage selon la revendication 6, caractérisé en ce que la douille extérieure (32) comporte un épaulement interne venant en appui sur un épaulement externe de la douille intérieure (36), pour en reculant entraîner cette douille intérieure (36). 5 8 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que les ventouses (40) forment un ensemble de coupelles réalisées en élastomère, reliées chacune à un perçage d'aspiration (38). 9 - Outillage de montage selon la revendication 8, caractérisé en ce que les ventouses (40) sont régulièrement réparties sur le pourtour d'une face 10 avant de l'outillage. 10 - Outillage de montage selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que les perçages d'aspiration (38) débouchent sur une face avant de l'outillage entre deux cordons concentriques de matériau souple, pour former entre ces cordons une ventouse annulaire (40). 15
Brevet FR3079161A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Procédé de protection (PR) d'un module électronique (MO) pour véhicule automobile (V), selon lequel ledit procédé de protection (PR) comprend : - l'insertion d'au moins un module électronique (MO) dans au moins une alvéole (A) d'un moule (ML) ; - le coulage d'une résine de protection (R) directement dans ladite au moins une alvéole (A) et autour dudit au moins un module électronique (MO) de sorte que ladite résine de protection (R) soit conformée selon une forme (F) définie par ladite au moins une alvéole (A), ladite forme (F) étant adaptée pour être introduite dans une cavité (C) dudit véhicule automobile (V).\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon la revendication 1, selon lequel ledit procédé de protection (PR) comprend en outre : - la polymérisation de ladite résine de protection (R) après ledit coulage ; - le séchage de ladite résine de protection (R) après ladite polymérisation.\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon la revendication 1 ou la revendication 2, selon lequel ledit module électronique (MO) entouré de ladite résine de protection (R) forme un capteur de présence (PSU).\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, selon lequel ladite cavité (C) dudit véhicule automobile (V) est une cavité interne qui fait partie d'une poignée (P) d'un ouvrant (0) dudit véhicule automobile (V). 13\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, selon lequel ladite au moins une alvéole est déformable.\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 5, selon lequel ledit procédé de protection (PR) comprend l'insertion d'une pluralité de modules électroniques (MO) dans une pluralité d'alvéoles (A) dudit moule (ML).\n<CLM>\1\tProcédé de protection (PR) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, selon lequel ladite forme (F) est curviligne. 10\n<CLM>\1\tModule électronique (MO) pour véhicule automobile (V) comprenant une résine de protection (R) conformée selon une forme (F) adaptée pour être introduite dans une cavité (C) dudit véhicule automobile (V), ledit module électronique (MO) étant directement obtenu par le procédé de protection (PR) selon l'une 15 quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3079171A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Guide (1) de remplissage modulaire pour réservoir de carburant de véhicule automobile comprenant un réceptacle supérieur (10) formant entonnoir et débouchant, en partie haute, dans une tête (3) coiffant une tubulure coudée (2) de raccordement au réservoir et, en partie basse, dans un conduit inférieur (12) destiné à être introduit dans ladite tubulure (2), caractérisé en ce que ledit réceptacle supérieur (10) et ledit conduit inférieur (12) sont deux pièces distinctes pourvues d'organes d'assemblage mutuel de telle sorte que ledit conduit (12) rapporté présente un profil et une géométrie adaptés à ceux de ladite tubulure (2). Guide de remplissage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit réceptacle supérieur (10) comprend un manchon (10a) de liaison étanche avec ledit conduit inférieur (12). Guide de remplissage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit conduit (12) présente une longueur et un rayon de courbure adaptés au coude de la tubulure (2) de façon à orienter axialement le flux de carburant s'échappant du réceptacle (10) vers le réservoir. Guide de remplissage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit réceptacle supérieur (10) comprend un détrompeur mécanique bloquant l'introduction d'un pistolet de pompe à essence. Guide de remplissage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit réceptacle supérieur (10) comprend un volet ESP destiné à limiter le versement d'un volume déterminé de carburant donné. Guide de remplissage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits organes d'assemblage comprennent au moins deux fentes (12a) diamétralement opposées ménagées sur ledit conduit (12) et coopérant par encliquetage avec deux ergots complémentaires (10b) portés par la périphérie dudit réceptacle (12). Guide de remplissage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits organes d'assemblage comprennent une section de diamètre restreint\n<CLM>\1\t3. 15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t6. 25\n<CLM>\1\t30 ménagée sur ledit réceptacle (10) et destinée à être emmanchée avec serrage radial dans la section supérieure dudit conduit (12).\n<CLM>\1\tGuide de remplissage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage comprennent, en outre, des adhésifs 5 assurant une liaison étanche entre ledit réceptacle (10) et ledit conduit (12).\n<CLM>\1\tGuide de remplissage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit réceptacle (10) est réalisé par moulage à injection d'une seule pièce avec ladite tête (3) de tubulure.\n<CLM>\1\tGuide de remplissage selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que 10 ledit réceptacle (10) est emboîté et fixé à l'intérieur de ladite tête (3).
Brevet FR3079172A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Réservoir de gaz (18) destiné à être utilisé pour la production d'électricité dans un véhicule automobile (11) comportant: - un carter (20) délimitant au moins deux chambres de stockage (22) de forme sphérique, chaque chambre (22) étant définie par un centre (C), un rayon interne (Rint), et un rayon externe (Rext), et - une zone de communication (24) entre les chambres (22), caractérisé en ce qu'un écart (E) entre le centre (C) des deux chambres (22) est inférieur à la somme des rayons internes (Rint) des deux chambres (22) de manière à définir une zone d'interférence (26) dans laquelle est ménagée la zone de communication (24) entre les deux chambres (22).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins DEUX chambres de stockage (22) de forme sphérique.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 2, caractérisé en ce que les centres (C) des trois chambres de stockage (22) sont alignés les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les chambres de stockage (22) présentent des dimensions identiques.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les chambres de stockage (22) sont ménagées dans un même carter (20).\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le carter (20) est réalisé dans un matériau métallique.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le carter (20) est réalisé dans un matériau plastique, le cas échéant renforcé par des fibres.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le carter (20) comporte des nervures de rigidification (28) s'étendant entre deux chambres (22) adjacentes suivant une direction (D) longitudinale du réservoir (18). 9\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la zone de communication (24) présente une forme tubulaire qui peut être axialement un tube rectiligne ou avoir une forme ovoïde.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (11) caractérisé en ce qu'il comporte un réservoir de gaz (18) 5 destiné à être utilisé pour la production d'électricité tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3079175A1 (20190927)

REVENDICATIONS1 - Procédé de détection d'un dommage causé à une batterie de traction (4) d'un véhicule automobile électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'il analyse des signaux délivrés par des accéléromètres (2,\n<CLM>\1\tdisposés dans le véhicule, pour déterminer si la batterie (4) a subi des types d'accélération dépassant des seuils pouvant entraîner un risque d'endommagement. 2 - Procédé de détection selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il analyse des signaux représentant des accélérations suivant les trois directions longitudinale (X), transversale (Y) et verticale (Z) du véhicule. 3 - Procédé de détection selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les seuils pouvant entraîner un risque d'endommagement de la batterie (4) correspondent à des accélérations dépassant un niveau dépendant de la direction de l'accélération. 4 - Procédé de détection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les seuils pouvant entraîner un risque d'endommagement de la batterie (4) correspondent à des séquences d'oscillations des accélérations dépendant de la fréquence, de l'intensité et de la durée de ces oscillations. 5 - Procédé de détection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'après une détermination d'un risque d'endommagement, il émet une information délivrée au conducteur ou mise dans une mémoire d'un calculateur du véhicule. 6 - Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une batterie de traction (4), et des accéléromètres (6) mis en oeuvre par un procédé de détection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ces accéléromètres (6) sont fixés sur la batterie de traction (4). 7 - Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une batterie de traction (4), et des accéléromètres (2) mis en oeuvre par un procédé de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce 8 que ces accéléromètres (2) sont utilisés par une fonction de contrôle de stabilité du véhicule. 8 - Véhicule automobile selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que les accéléromètres (2,\n<CLM>\1\tcomportent trois directions orthogonales (X, Y, 5 Z) de mesure d'accélérations. 9 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de signalement qui est activé lors d'une détermination d'un risque d'endommagement de la batterie (4).
Brevet FR3079183A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Partie avant d'un véhicule comportant un compartiment moteur (2) dans lequel est positionné un moteur (3) et une boîte de vitesses (4), la boîte de vitesses (4) étant positionnée latéralement au moteur (3) suivant un même alignement orienté suivant l'axe transversal (Y) du véhicule, avec la paroi frontale (41) de la boîte de vitesses (4) qui est positionnée en arrière de la paroi frontale (31) du moteur (3), définissant un volume au moins partiellement vide, caractérisée en ce qu'elle comporte un absorbeur de chocs (6) positionné en Io avant de la paroi frontale (31) la boîte de vitesses (3), l'absorbeur (6) étant adapté pour combler au moins en partie ledit volume.\n<CLM>\1\tPartie avant selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'absorbeur (6) se prolonge sur une hauteur supérieure à la hauteur de la boite de vitesse (4), ladite hauteur de l'absorbeur (6) restant inférieure à la hauteur 15 du moteur (3).\n<CLM>\1\tPartie avant selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'un élément de renfort (7) est positionné entre une paroi supérieure de la boîte de vitesses (4) et la partie (61) de l'absorbeur (6) qui s'étend au-dessus de la boîte de vitesses (4). 20\n<CLM>\1\tPartie avant selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'élément de renfort (7) est formé dans une matière métallique, préférentiellement en acier et présente une épaisseur comprise entre 2 mm et 3 mm, préférentiellement ladite épaisseur est de 2,5 mm.\n<CLM>\1\tPartie avant selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, caractérisée en ce que l'absorbeur de chocs (6) comporte une structure en nids d'abeilles qui comporte des alvéoles (62).\n<CLM>\1\tPartie avant selon la revendication 5, caractérisée en ce que les alvéoles (62) sont ouvertes à leurs deux extrémités et sont orientées selon la direction longitudinale (X) du véhicule. 7\n<CLM>\1\tPartie avant selon la revendication 5 ou 6, caractérisée en ce que les alvéoles (62) présentent des parois latérales dont l'épaisseur est comprise entre 2 et 4 mm, préférentiellement ladite épaisseur étant de 3 mm.\n<CLM>\1\tPartie avant selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, 5 caractérisée en ce que les alvéoles (62) sont formées dans une matière métallique tendre comme de l'aluminium, dans une matière plastique ou dans des matériaux composites.\n<CLM>\1\tPartie avant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'absorbeur de chocs (6) présente une largeur selon l'axe transversal (Y) du véhicule qui est comprise entre 150 et 250 mm, ladite largeur étant préférentiellement de 200 mm.\n<CLM>\1\tPartie avant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'absorbeur de chocs (6) présentent une hauteur selon l'axe vertical (Z) du véhicule qui est comprise entre 250 et 350 mm, ladite largeur étant préférentiellement de 300 mm.
Brevet FR3079200A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Ensemble (10) de contrôle de trajectoire et d'assistance au freinage d'un véhicule automobile doté de roues, ledit ensemble (10) comportant un boîtier (12) contenant des moyens (ESP) de correction électronique de la trajectoire du véhicule et des moyens (ABS) de limitation du blocage des roues du véhicule, ledit ensemble (10) comportant en outre au moins une canalisation (14) de freinage et au moins un câble électrique (16), reliés à au moins une partie du contenu dudit boîtier (12), ledit ensemble (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une pièce (18) de protection dudit boîtier (12) qui couvre les parties du boîtier (12), de la canalisation (14) de freinage et du câble électrique (16) situées du côté d'une des roues du véhicule.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pièce (18) est un feuillard (19) équipé de trois pattes (20, 22,\n<CLM>\1\tde fixation.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon la revendication selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'au moins une (24) desdites pattes de fixation est reliée audit feuillard (19) par soudure.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'au moins une (20,\n<CLM>\1\tdesdites pattes de fixation est reliée audit feuillard (19) par une vis.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite pièce (18) présente une épaisseur 25 minimale de 2 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite pièce (18) est réalisée dans une matière métallique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un 30 ensemble (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3079207A1 (20190927)

REVENDICATIONS1) Aéronef (100) comportant une structure fixe (104), un fuselage (102) monté sur la structure fixe (104) et un système d'empennage (150) comportant : - un élément structurel (154) logé à l'intérieur du fuselage (102) et monté mobile en rotation par rapport à la structure fixe (104) autour d'un axe transversal de rotation (50) parallèle à un axe transversal Y de l'aéronef (100), - un premier système d'actionnement (156) destiné à déplacer l'élément structurel (154) en rotation autour de l'axe transversal de rotation (50), - de part et d'autre de l'élément structurel (154), un empennage horizontal (152a, 152b) dont une extrémité est montée mobile en rotation sur ledit élément structurel (154) autour d'un axe longitudinal de rotation (52a, 52b) parallèle à un axe longitudinal X de l'aéronef (100) et dont une autre extrémité s'étend hors du fuselage (102) en traversant une fenêtre (160a, 160b) prévue à cet effet, - pour chaque empennage horizontal (152a, 152b), un deuxième système d'actionnement (158a, 158b) destiné à déplacer ledit empennage horizontal (152a, 152b) en rotation autour de l'axe longitudinal de rotation (52a, 52b).\n<CLM>\1\tAéronef (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque liaison pivot entre l'élément structurel (154) et un empennage horizontal (152a, 152b) prend la forme d'une double chape, où l'élément structurel (154) prend la forme d'une chape entre laquelle se positionne une partie de l'empennage horizontal (152a, 152b), et, où l'empennage horizontal (152a, 152b) prend la forme d'une chape entre laquelle se positionne une partie de l'élément structurel (154), et où une tige (54a, 54b) traverse les deux chapes.\n<CLM>\1\tAéronef (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chaque empennage horizontal (152a, 152b), un cache (162a, 162b) agencé autour de l'empennage horizontal (152a, 152b) et qui est monté coulissant par rapport au fuselage (102) pour obturer la fenêtre (160a, 160b).
Brevet FR3079213A1 (20190927)

REVENDICATIONS1) Nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) présentant une veine secondaire, ladite nacelle (102) présentant une fenêtre (210) ouverte entre la veine secondaire et l'extérieur de la nacelle (102) et comportant : - un carter de soufflante (206), - une structure fixe (207) fixée au carter de soufflante (206), et - un système inverseur (250) présentant un cadre (208b) et des portes extérieures (208d) articulées par un bord arrière au cadre (208b), le cadre (208b) étant mobile en translation sur la structure fixe (207) selon une direction de translation entre une position avancée dans laquelle le cadre (208b) est positionné de manière à ce que les portes extérieures (208d) soient rapprochées du carter de soufflante (206) et une position reculée dans laquelle le cadre (208b) est positionné de manière à ce que les portes extérieures (208d) soient éloignées du carter de soufflante (206), chaque porte extérieure (208d) étant mobile entre une position stockée dans laquelle elle obture la fenêtre (210) et une position déployée dans laquelle elle n'obture pas la fenêtre (210), la nacelle (102) étant caractérisée en ce que, pour chaque porte extérieure (208d), elle comporte au moins un système anti-vibration (450) qui comporte : - un sabot (452) fixé à l'un parmi la structure fixe (207) ou la porte extérieure (208d) et présentant un trou (454) dont l'axe est parallèle à la direction de translation, - un doigt (456) dont l'axe est parallèle à la direction de translation et qui est fixé à l'autre parmi la porte extérieure (208d) ou la structure fixe (207), et en ce que le doigt (456) et le trou (454) sont configurés de manière à ce que le doigt (456) loge dans le trou (454) lorsque le cadre (208b) est en position avancée, de manière à ce que le doigt (456) sorte du trou (454) lorsque le cadre (208b) quitte la position avancée, et de manière à ce que le doigt (456) pénètre dans le trou (454) lorsque le cadre (208b) rejoint la position avancée depuis la position reculée.\n<CLM>\1\tNacelle (102) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les dimensions du trou (454) et du doigt (456) selon une direction radiale de la nacelle (102) sont ajustées avec un ajustement du type glissant. 10\n<CLM>\1\tNacelle (102) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le trou (454) est oblong selon une direction globalement tangentielle par rapport à la nacelle (102).\n<CLM>\1\tTurboréacteur double flux (100) comportant un moteur et une nacelle (102) 5 selon l'une des revendications précédentes et qui entoure le moteur et définit avec lui une veine secondaire.\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins un turboréacteur double flux (100) selon la revendication précédente.
Brevet FR3079214A1 (20190927)

REVENDICATIONS1) Nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) présentant une veine secondaire, ladite nacelle (102) présentant une fenêtre (210) ouverte entre la veine secondaire et l'extérieur de la nacelle (102) et comportant un système inverseur (250) comportant des portes (208c-d) où chaque porte (208c-d) est mobile entre une position stockée dans laquelle la porte (208c-d) obture la fenêtre (210) et une position déployée dans laquelle la porte (208c-d) n'obture pas la fenêtre (210), et, pour chaque porte (208c-d), au moins un système de verrouillage (450) configure pour verrouiller la porte (208c-d) en position stockée, pour déverrouiller la porte (208c-d) automatiquement lorsque la porte (208c-d) quitte sa position stockée et pour verrouiller la porte (208c-d) automatiquement lorsque la porte (208c-d) rejoint sa position stockée.\n<CLM>\1\tNacelle (102) selon la revendication 1 caractérisée en ce que chaque système de verrouillage (450) comporte un sabot (452) fixé à la porte (208c-d), un plot (454) orienté à l'opposé de la porte (208c-d) et présentant un étranglement (458) entre sa base fixée au sabot (452) et sa pointe, deux mâchoires (456) fixées à la nacelle (102) par l'intermédiaire d'un support élastique (460) et mobiles entre une position écartée où la distance entre les deux mâchoires (456) est supérieure à la largeur de la pointe du plot (452) et une position resserrée où la distance entre les deux mâchoires (456) est inférieure à la largeur de la pointe du plot (452).\n<CLM>\1\tNacelle (102) selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque support élastique (460) est une lame ressort.\n<CLM>\1\tNacelle (102) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que chaque mâchoire (456) prend la forme d'un cylindre dont l'axe est perpendiculaire à l'axe du plot (452).\n<CLM>\1\tTurboréacteur double flux (100) comportant un moteur et une nacelle (102) selon l'une des revendications précédentes et qui entoure le moteur et définit avec lui une veine secondaire. 10\n<CLM>\1\tAéronef (10) comportant au moins un turboréacteur double flux (100) selon la revendication précédente.
Brevet FR3079221A1 (20190927)

REVENDICATIONS1.- Emballage (10) comportant : - un récipient (12) qui définit une cavité (18), qui définit une ouverture (20) de récipient (12) et qui comprend une paroi (22) sensiblement cylindrique, s'étendant autour d'un axe central (X-X') ; et - une capsule (14) qui comprend: + une couronne (28), et + une membrane (30), la couronne (28) comportant : + un rebord intérieur (33) qui définit une ouverture de la cavité (18), et + un rebord extérieur (34) définissant une gorge circonférentielle (36), la membrane (30) recouvrant l'ouverture de la cavité (18) et étant fixé au rebord intérieur (33) le long d'une ligne frangible (38) ; caractérisé en ce que le récipient (12) comporte un rebord libre (25) qui, depuis la paroi (22) s'étend d'une manière strictement convexe vers l'intérieur de la cavité (18) et qui est d'un seul tenant avec la paroi (22), et en ce que le rebord libre (25) du récipient (12) coopère par complémentarité de formes avec la gorge circonférentielle (36). 2.- Emballage (10) selon la revendication 1, dans lequel la capsule (14) est en matière plastique. 3.- Emballage (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le récipient (12) est métallique. 4.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la force d'arrachage de la ligne frangible (38) est inférieure à la force de tenue entre la couronne (28) et le rebord libre (25). 5.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la capsule (14) comprend une languette (32) faisant saillie de la membrane (30). 6.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un couvercle (16), l'emballage (10) étant configuré pour passer d'une configuration ouverte dans laquelle le couvercle (16) est à l'écart du récipient (12) à 8 une configuration fermée dans laquelle le couvercle (16) coopère avec le récipient (12) afin d'obturer la cavité (18). 7.- Emballage (10) selon la revendication 6, dans lequel le couvercle (16) est en 5 contact avec la couronne (28) sur une surface annulaire dans la configuration fermée. 8.- Emballage (10) selon la revendication 6 ou 7, dans lequel le couvercle (16) est en contact avec la paroi (22) sur une surface annulaire dans la configuration fermée. 10 9.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le récipient (12) comprend un fond (24) de récipient (12) et dans lequel la paroi (22) est fixée directement au fond (24) de récipient (12). 10.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 15 lequel le diamètre de la paroi (22) du récipient (12) mesuré radialement par rapport à l'axe central (X-X') est compris entre 52 mm et 200 mm. 11.- Emballage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rapport entre le diamètre (E) de l'ouverture de la cavité (18) et le diamètre (D) de 20 du récipient (12) mesuré selon une direction orthogonale à l'axe central (X-X') est compris entre 80 (3/0 et 82 `Vo.
Brevet FR3079233A1 (20190927)

REVENDICATIONS1. Produit pour l'impression de protéines, comprenant: - un substrat (1), - une première couche (3) de polymère, nanométrique, antiadhésive pour les protéines, déposée sur le substrat (1), caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, - une deuxième couche (2) d'une benzophénone, déposée sur la première couche (3), dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans un solvant et la première couche (3) est insoluble dans le solvant.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1, dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans un solvant polaire.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première couche (3) est une brosse d'un polymère.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le substrat (1) est un verre.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans l'eau.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans l'éthanol.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la deuxième couche (2) est soluble dans l'isopropanol.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, dans lequel le polymère est un polyéthylène glycol (PEG). 13\n<CLM>\1\tProcédé pour l'obtention du produit selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 comprenant les étapes suivantes : déposer la première couche (3) sur le substrat (1); 5 déposer la deuxième couche (2) sur la première couche (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel la deuxième couche (2) est déposée sur la première couche (3) selon les étapes suivantes: déposer, sur la première couche (3), la benzophénone en solution 10 dans le solvant; faire s'évaporer le solvant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel la deuxième couche (2) est déposée sur la première couche (3), par un dépôt physique en phase 15 vapeur (PVD) de la benzophénone.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, pour la photo-impression sur la première couche (3) d'un motif adhésif pour des protéines, comprenant les étapes supplémentaires suivantes : 20 illuminer la première couche (3), dans un spectre d'absorption de la benzophénone, selon le motif; dissoudre la deuxième couche (2) dans le solvant; rincer le solvant. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 12, pour l'impression de protéines sur la première couche (3), selon le motif, comprenant les étapes supplémentaires suivantes: déposer, sur la première couche (3), une solution aqueuse des protéines; 30 rincer la solution aqueuse des protéines.