INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076435A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'un végétal (2) pour empêcher l'émergence de larves à travers l'écorce (6) du végétal (2), mettant en oeuvre une étape d'application d'une couche visqueuse (14) contre l'écorce (6) du végétal (2), de manière à obturer au moins un passage (10) traversant de part en part l'écorce (6).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) a une viscosité dynamique comprise entre 15x104 mPa.s et 40x104 mPa.s à une température de 20°C et une pression de 1 Atmosphère.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) a une pégosité (ou tack) suffisante pour permettre son adhérence au bois de l'arbre à traiter par quelque moyen d'application que ce soit.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est appliquée de manière à ce que son épaisseur à la surface (12) de l'écorce (6), est comprise entre 0.05 mm et 2 mm, de préférence entre 0.1 mm et 1 mm.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est pulvérisée sur l'écorce (6).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est appliquée contre l'écorce (6), à une température comprise entre 5 et 50°C, de préférence entre 10 et 40°C.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est appliquée sur une écorce (6) dont l'âge est compris entre un et quatre ans, de préférence entre deux et trois ans. 10\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est appliquée après une étape de taille du végétal (2).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la couche visqueuse (14) est appliquée entre les périodes de ponte et d'éclosion d'une larve sous l'écorce (6) du végétal (2).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, mis en oeuvre pour éliminer les larves de cicadelle Scaphoideus titanus.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon l'une des revendications précédentes, mis en 10 oeuvre sur au moins un plant de vigne (2).
Brevet FR3076443A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Semelle de proprioception (1), du type comprenant une cavité gonflable (9) munie d'au moins une vanne de gonflage (3), cette cavité (9) comprenant une paroi 5 inférieure (4) et une paroi supérieure (11) présentant l'une et/ou l'autre une convexité orientée vers l'intérieur de ladite cavité (9), selon un plan sagittal (XZ) et/ou frontal (YZ).\n<CLM>\1\tSemelle (1) selon la revendication 1, fabriquée d'un seul tenant dans un matériau élastomère.\n<CLM>\1\tChaussure incorporant une semelle de proprioception (1) conforme à 10 l'une des revendications 1 ou 2.
Brevet FR3076448A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement d'un animal vivant par le froid, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première partie de réception (6) pouvant contenir un animal, - une seconde partie de traitement (7) pouvant contenir ledit animal et comportant un moyen de réfrigération (16), et en ce qu'il comporte en outre un moyen de transport (18) permettant de faire passer ledit animal passivement de la première partie de réception (6) à la seconde partie de traitement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de réfrigération (16) est un dispositif comportant au moins un réservoir d'un liquide cryogène permettant de produire un fluide gazeux cryogène et au moins un diffuseur du fluide gazeux cryogène permettant de remplir ladite partie de traitement (7) avec ledit fluide gazeux cryogène.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de réfrigération est un appareil électrique produisant du froid dans ladite seconde partie de traitement (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de transport (18) est un tapis roulant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de transport est solidaire de la première partie de réception (6) et permet déplacer ladite première partie de réception (6) vers et dans la seconde partie de traitement (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une paroi de séparation amovible séparant ladite première partie de réception (6) de ladite partie de traitement (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte un système de contrôle permettant de commander la paroi de séparation amovible ainsi que le moyen de transport et le moyen de réfrigération.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite seconde partie de traitement (7) est à un niveau plus bas que ladite première partie de réception (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, 35 caractérisé en ce qu'il est adapté au traitement d'un quadrupède et notamment d'un cheval.\n<CLM>\1\tConteneur comportant le dispositif de l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3076457A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Composition de type émulsion stable comprenant un mélange d'au moins une solution hydrophile et au moins une solution hydrophobe, caractérisée en ce qu'elle est formulée sans tensioactif.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la solution hydrophile est choisie parmi de l'eau, un extrait végétal, un macérât, une infusion, une eau végétale, un jus végétal et une solution contenant un ou plusieurs composés hydrosolubles. a. Composition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la solution hydrophobe est choisie parmi une huile végétale pure ou un extrait d'huile végétale, un macérât huileux, une infusion huileuse, une huile essentielle, une huile minérale, une cire, une matière première de synthèse, une matière première parfumante et une solution contenant un ou plusieurs composés liposolubles.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, dans laquelle, le solution hydrophobe comprend au moins une huile végétale et au moins une huile essentielle.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes de type émulsion huile dans-eau comprenant entre 2% et 10% de coco-caprylate, entre 2% et 10% d'huile végétale, entre 0,1% et 3% d'huile essentielle.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 5, en tant que shampoing.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 de type émulsion huiledans-eau comprenant entre 1 et 30% d'éthanol absolu et entre 1% et 3% d'huile essentielle.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 7, en tant que parfum d'ambiance. 14\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4 de type émulsion huiledans-eau comprenant entre 5% et 30% d'huile végétale et entre 0,1% et 3% d'huile essentielle.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon la revendication 9, en tant que lait de bain, crème de soin ou crème de massage.
Brevet FR3076458A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'un extrait de racines de Salvia miltiorrhiza pour un traitement topique cosmétique apaisant de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, pour un traitement topique cosmétique apaisant des peaux sensibles.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des précédentes revendications, pour un traitement topique cosmétique apaisant des peaux agressées par le froid et/ou par la pollution et/ou par des stress chimiques.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des précédentes revendications, pour : - neutraliser l'hyperréactivité neuronale de la peau et/ou préserver la fonction barrière de la peau, et/ou - limiter l'inflammation de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des précédentes revendications, pour réduire les réactions hypersensibles cutanées et/ou diminuer les sensations de tiraillement de la peau.\n<CLM>\1\tExtrait de racine de Salvia miltiorrhiza comprenant au moins 5% en poids de polyphénols par rapport au poids total de matière sèche de l'extrait.\n<CLM>\1\tExtrait selon la précédente revendication, caractérisé en ce qu'il ne comprend pas de cryptotanshinone.\n<CLM>\1\tExtrait selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce qu'il comprend au moins 70% d'acides salvianoliques en poids par rapport au poids total des polyphénols présents dans l'extrait.\n<CLM>\1\tExtrait selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce qu'il est obtenu par une extraction à l'aide d'un solvant d'origine naturelle.\n<CLM>\1\tExtrait selon la précédente revendication, caractérisé en ce qu'il est obtenu par une extraction à l'aide d'un solvant constitué d'eau et de butylène glycol d'origine végétale.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications entre 1 et 5, caractérisée en ce que l'extrait est un extrait selon l'une des revendications 6 à\n<CLM>\1\t12. Composition cosmétique comprenant au moins 0,25% d'un extrait selon l'une des revendications 6 à 10 en poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de traitement de la peau pour un effet apaisant consistant en l'application topique sur la peau d'une composition selon la revendication\n<CLM>\1\t47\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de traitement de la peau selon la revendication 13 pour un effet apaisant des peaux sensibles.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique de traitement de la peau selon l'une des revendications 13 ou 14 pour un effet apaisant des peaux agressées par le froid et/ou par la pollution et/ou par des 5 stress chimiques.
Brevet FR3076480A1 (20190712)

REVENDICATIONS1.Couteau (1), destiné à réaliser une découpe assistée par ultrasons, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant une partie proximale formant une queue (2) pour la préhension du couteau dans un support vibrant par ultrasons, et une partie distale formant une lame de coupe (3), le couteau étant monobloc en carbure de tungstène.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 1, dans lequel la lame de coupe présente une section transversale à l'axe X en forme de parallélogramme.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 2, l'angle aigu formé entre deux bords de coupe (30,\n<CLM>\1\tde la lame étant compris entre 10 et 30°. 4.Couteau (1) selon la revendication 1, dans lequel la lame de coupe présente une section transversale à l'axe X en forme de losange.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 4, l'angle aigu formé entre deux bords de coupe (30,\n<CLM>\1\tde la lame étant compris entre 20 et 45°.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 1, dans lequel la lame de coupe présente une section transversale à l'axe X en forme de triangle isocèle.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 1, dans lequel la lame de coupe présente une section transversale à l'axe X en forme de portion sphérique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un couteau selon l'une des revendications précédentes pour la découpe par ultrasons d'une structure en nid d'abeille, notamment en aluminium.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, la découpe étant réalisée selon une ou plusieurs trajectoires courbes.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8 ou 9, pour la découpe de pièces composites destinées à constituer une partie d'un d'avion, notamment des profilés de plancher.
Brevet FR3076496A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Guide d'air (1) comprenant un conduit (7) configuré pour orienter un flux d'air entrant dans un véhicule automobile vers un échangeur de chaleur (12,13), le guide d'air (1) comprenant en outre une grille de protection (20) pour protéger ledit échangeur de chaleur caractérisé en ce que le conduit (7) et la grille de protection (20) sont réalisés en une seule pièce monobloc.\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon la revendication 1, dans lequel la grille de protection (20) correspond à un cadre avec un quadrillage percé de trous agencé pour laisser passer le flux d'air.\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon la revendication 2, dans lequel le quadrillage comprend des barres longitudinales (22) parallèles les unes aux autres et comporte également des entretoises (24) reliant lesdites barres longitudinales (22), les dites barres longitudinales (22) étant agencées pour venir en regard des tubes plats ou des plaques de l'échangeur de chaleur (12,13).\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la grille de protection (20) et le conduit (7) sont réalisés dans un même matériau.\n<CLM>\1\tGuide d'air selon la revendication 4, dans lequel la grille de protection (20) et le conduit (7) sont réalisés en élastomère thermoplastique.\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon la revendication 5, dans lequel la grille de protection (20) et le conduit (7) sont réalisés en élastomère thermoplastique avec des fibres de verres et/ou carbone.\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon la revendication 6, dans lequel la grille de protection et le conduit (7) sont réalisés en élastomère thermoplastique avec des fibres de verres et/ou carbone, la teneur en fibres dans la grille de protection (20) étant différente de la teneur en fibre dans le conduit (7). 10\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la grille de protection (20) et le conduit (7) sont réalisés en deux matériaux distinct.\n<CLM>\1\tGuide d'air (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le 5 guide d'air (1) comprend en outre un ensemble de volets (19) montés mobiles en rotation dans le conduit (7).\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile comprenant un guide d'air (1) selon l'une des revendications 1 à 9 et au moins un échangeur de chaleur (12,13).
Brevet FR3076498A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Conduit d'air (2) destiné à être fixé à une planche de bord de véhicule automobile, le conduit d'air (2) comportant un corps (20), allongé selon un axe longitudinal (Y-Y) et formant une canalisation d'air, le conduit d'air (2) comportant une patte de retenue (28) sur laquelle est ménagée une encoche (280) permettant l'insertion et la retenue d'un élément tel qu'un brin de colonne de direction.\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon la revendication précédente, dans lequel l'encoche (280) comporte une entrée (284) ouverte au niveau d'un bord longitudinal (282) libre de la patte de retenue (28), l'entrée (284) permettant l'insertion d'un brin de colonne de direction et formant un passage vers une zone de retenue (286).\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon la revendication précédente, dans lequel la zone de retenue (286) est délimitée notamment par une languette de retenue (288), allongée selon une direction sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (Y-Y) du corps (20), la languette de retenue (288) formant un retour permettant la retenue d'un brin de colonne de direction inséré dans l'encoche (280).\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon la revendication précédente, dans lequel la languette de retenue (288) comporte, à son extrémité libre, un renflement (292), conformé de manière à générer un point dur lors du passage d'un brin de colonne de direction de l'entrée (284) vers la zone de retenue (286) et inversement.\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon la revendication précédente, dans lequel le 25 renflement (292) est tel que la distance (D) entre l'extrémité libre de la languette de retenue (288) et le bord opposé de l'encoche (280) est inférieure ou égale à la dimension du brin de direction que le conduit d'air (2) est destiné à retenir.\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon l'une des revendications 4 et 5, dans lequel la languette de retenue (288) est apte à être déformée élastiquement lors du 30 passage d'un brin de direction pour dépasser le point dur généré par le renflement (292).\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel la languette de retenue (288) présente un bord extérieur, constitué par une portion du bord longitudinal (282) libre de la patte de retenue (28), et un bord 35 intérieur (290) de forme concave. 7\n<CLM>\1\tConduit d'air (2) selon l'une des revendications précédentes, le conduit d'air (2) comportant une patte de fixation (26) à une planche de bord (1) d'un véhicule automobile, la patte de retenue (28) étant disposé à proximité immédiate ou en regard de la patte de fixation (26) selon la direction de l'axe 5 longitudinal (Y-Y) du corps (20) du conduit d'air (2).\n<CLM>\1\tEnsemble d'une planche de bord (1) de véhicule automobile et d'un conduit d'air (2) conforme à l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un conduit d'air (2) selon l'une des revendications là 8, ou comportant un ensemble d'une planche 10 de bord (1) et d'un conduit d'air (2) selon la revendication 9.
Brevet FR3076501A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Elément de siège (10) comprenant une coiffe (11) et une matelassure (12) configurée pour servir d'appui à un utilisateur et un système de ventilation et de contrôle thermique (16), le système de ventilation et de contrôle thermique (16) comprenant au moins un module thermoélectrique (20), un ventilateur (22), et un conduit (24) délimitant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (22) et le module thermoélectrique (20), caractérisé en ce que le système de ventilation et de contrôle thermique (16) est configuré pour faire passer un flux d'air provenant de la coiffe (11) vers le ventilateur (22), le module thermoélectrique (20) étant configuré pour refroidir et/ou chauffer le flux d'air.\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon la revendication 1, dans lequel le module thermoélectrique (20) est adapté au moins pour chauffer le flux d'air.\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le module thermoélectrique (20) est adapté au moins pour refroidir le flux d'air.\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le module thermoélectrique (20) est configuré pour fonctionner sélectivement selon deux modes de fonctionnement, un mode de chauffage où le module thermoélectrique (20) chauffe le flux d'air et un mode de refroidissement où le module thermoélectrique (20) refroidit le flux d'air.\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de siège (10) comprend au moins un échangeur thermique (18) adapté pour faciliter des échanges thermiques entre le module thermoélectrique (20) et le flux d'air. 16\n<CLM>\1\tElément de siège selon la revendication 5, dans lequel l'échangeur thermique (18) est agencé dans le conduit (24) et le module thermoélectrique (20) est agencé entre l'échangeur thermique (18) et la matelassure (12). 5\n<CLM>\1\tElément de siège selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l'échangeur thermique (18) est agencé dans la matelassure (12) en communication avec les orifices (27) du conduit (24) et le module thermoélectrique (20) est agencé entre l'échangeur thermique (18) et la coiffe (11). 10\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel l'échangeur thermique (18) comprend un logement (38) accueillant le module thermoélectrique (20). 15\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 8 dans lequel le système de ventilation et de contrôle thermique (16) comprend deux modules thermoélectriques (20) et deux échangeurs thermiques (18), chacun des deux modules thermoélectriques (20) étant respectivement au contact d'un des échangeurs thermiques (18). 20\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, formant une assise.\n<CLM>\1\tElément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications 1 25 à 9 formant un dossier.\n<CLM>\1\tSiège pour véhicule automobile comprenant un élément de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.30
Brevet FR3076504A1 (20190712)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de boîtier (200) d'un bloc optique (300), ledit boîtier (200) comprenant une patte de fixation frangible (100) permettant la fixation du boîtier (200) à la structure d'un véhicule, ladite patte de fixation frangible (100) comprenant au moins une ligne de prédécoupe (21) configurée pour créer une zone de rupture (22) et pour délimiter ladite zone de rupture (22) de ladite patte de fixation frangible (100) destinée à rompre en cas de choc, la patte de fixation frangible (100) comprenant, au moins en partie sur une zone persistante distincte de la zone de rupture (22), un réseau de nervures de rigidification (101) configuré de sorte que, après rupture de la zone de rupture (22) de la patte de fixation frangible (100), les portions de nervures de rigidification (101) appartenant à la zone persistante définissent un logement (2) apte à recevoir une patte de fixation de substitution (1) et à assurer des fonctions de guidage en insertion et de maintien de ladite patte de fixation de substitution (1) destinée à être fixée au boîtier (200) en remplacement de la zone de rupture (22) de la patte de fixation frangible (100) rompue.\n<CLM>\1\tDispositif de boîtier (200) selon la revendication précédente, dans lequel la zone persistante de la patte de fixation frangible (100) comprend un fût de fixation pour permettre la fixation de la patte de fixation de substitution (1) dans le logement (2).\n<CLM>\1\tDispositif de boîtier (200) selon la revendication 1 ou 2, comprenant par ailleurs une patte de fixation de substitution (1), destinée à remplacer la zone de rupture (22) de la patte de fixation frangible (100) en cas de rupture de ladite patte de fixation frangible (100), ladite patte de fixation de substitution (1) étant fixée sur une paroi du boîtier (200).\n<CLM>\1\tPatte de fixation de substitution (1), configurée pour être fixée à un dispositif de boîtier (200) selon l'une des revendications 1 à 2, destinée à être insérée à force dans le logement (2) défini par les portions du réseau de nervures de rigidification (101) appartenant à la zone persistante, ladite patte de fixation de substitution (1) comprenant au moins une nervure (13) configurée pour se trouver en vis-à-vis d'une portion de nervure du réseau de nervures de rigidification (101) pour assurer la mise en contrainte de ladite patte de fixation de substitution (1) dans ledit logement (2). 9\n<CLM>\1\tPatte de fixation de substitution (1) selon la revendication précédente, comprenant un fût de fixation (12) pour permettre la fixation entre la patte de fixation frangible (100) cassée et ladite patte de fixation de substitution (1). 5\n<CLM>\1\tBloc optique (300) apte à recevoir au moins une source de lumière, comprenant un dispositif de boîtier (200) selon la revendication 2, comportant une patte de fixation frangible (100) et une patte de fixation de substitution (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile présentant une structure et comprenant au moins un bloc 10 optique (300) selon la revendication précédente, ledit bloc optique (300) étant fixé à la structure du véhicule automobile.
Brevet FR3076513A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Pièce d'habillage intérieur (16), pour habitacle (10) de véhicule (11), destinée à recouvrir un dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable, comprenant un corps principal (17) et un organe (26) formant une peau s'étendant sur le corps principal (17) et destinée à être visible dans l'habitacle (10), l'organe (26) comprenant en outre au moins une pièce s'étendant en regard du dispositif de sécurité (24), caractérisée en ce que l'organe (26) comporte au moins une couture d'affaiblissement (46, 48 ; 50; 52, 54; 58,\n<CLM>\1\ts'étendant dans l'au moins une pièce et dont au moins une portion (46A, 48A; 50A; 52A, 54A; 58A, 60A) est destinée à être rompue lors de l'actionnement du dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable.\n<CLM>\1\tPièce d'habillage (16) selon la revendication précédente, dans laquelle l'organe formant la peau comporte du cuir et/ou un succédané de cuir.\n<CLM>\1\tPièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'organe formant la peau est monobloc.\n<CLM>\1\tPièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, formant ou contribuant à former une planche de bord (16).\n<CLM>\1\tPièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'au moins une couture d'affaiblissement (46, 48 ; 50 ; 52, 54 ; 58,\n<CLM>\1\tforme un motif présentant une forme de « U » ou une forme de « H » ou une forme rectangulaire ou une forme rectiligne.\n<CLM>\1\tPièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une couche de mousse (19), de préférence comportant du polyuréthane, disposée entre l'organe (26) et le corps principal (17).\n<CLM>\1\tHabitacle (10) de véhicule (11) comportant une pièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tSystème de sécurité à coussin gonflable pour habitacle (10) de véhicule (11) comportant une pièce d'habillage (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 et un dispositif de sécurité (24), le dispositif de sécurité (24) comprenant : - un canal de tir (28) délimitant une ouverture (30) de déploiement dans l'habitacle (10) pour un coussin gonflable, 11 - au moins un volet (32,\n<CLM>\1\tmobile entre une première position d'obturation de l'ouverture (30) et une seconde position de déploiement du coussin gonflable lorsque le dispositif de sécurité (24) est actionné, 5 de sorte que l'organe (26) formant la peau de la pièce d'habillage (16) s'étend en regard du volet (32, 34).\n<CLM>\1\tSystème de sécurité selon la revendication précédente, dans lequel la portion (46A, 48A ; 50A ; 52A, 54A ; 58A, 60A) de la couture d'affaiblissement (46, 48 ; 50 ; 52, 54; 10 58,\n<CLM>\1\tde la pièce d'habillage (16) destinée à être rompue s'étend en regard d'un contour (38,\n<CLM>\1\tdu volet (32,\n<CLM>\1\tqui est mobile lorsque le volet (32,\n<CLM>\1\tpasse de la première à la seconde position.\n<CLM>\1\tHabitacle (10) de véhicule (11) comportant un système de sécurité selon l'une 15 quelconque des revendications 8 et 9.
Brevet FR3076514A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Support (20) d'une ferrure (22) pour la fixation d'une boucle de ceinture de sécurité d'un véhicule automobile, le support comportant un trou (24) 5 pour l'insertion d'une vis (26) de fixation de la ferrure (22), le support (20) comportant une patte faisant saillie depuis une surface supérieure du support (20) et formant une butée anti-rotation (32) apte à coopérer avec la ferrure (22) pour empêcher la rotation de la ferrure (22) lors du vissage de la vis (26) de fixation, la butée anti-rotation comportant une première partie, ou partie basse 10 (320), surmontée par une deuxième partie, ou partie haute (322), la partie haute (322) formant l'extrémité libre de la butée anti-rotation et comportant sur un côté un renflement (324), un chanfrein (326) étant ménagé du côté opposé.\n<CLM>\1\tSupport (20) selon la revendication précédente, dans lequel le renflement (324) comporte une extrémité arrondie (328), l'extrémité arrondie 15 (328) étant raccordée à la partie basse de la butée anti-rotation (320) par un plan incliné (330) par rapport à la direction de saillie de la butée anti-rotation (32).\n<CLM>\1\tSupport (20) selon la revendication précédente, dans lequel le chanfrein est orienté selon une direction parallèle ou faiblement inclinée par rapport à la direction d'inclinaison du plan incliné (330). 20\n<CLM>\1\tSupport (20) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la partie basse (320) de la butée anti-rotation (32) présente une hauteur supérieure ou égale à l'épaisseur de la ferrure (22) que le support (20) est destiné à recevoir.\n<CLM>\1\tSupport (20) selon la revendication précédente, dans lequel la 25 partie basse (320) de la butée anti-rotation (32) présente une section transversale sensiblement constante.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il constitue une ferrure (22) pour la fixation d'une boucle de ceinture de sécurité, et comporte un passant (26) pour la fixation d'une boucle de ceinture 30 de sécurité.\n<CLM>\1\tEnsemble d'un support (20) selon l'une des revendications précédentes et d'une ferrure (22) pour la fixation d'une boucle de ceinture de sécurité.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel la 35 ferrure (22) constitue un support pour une deuxième ferrure de fixation, la ferrure (22) comportant une butée anti-rotation (32) analogue à celle du support (20). 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un support (20) selon l'une des revendications 1 à 6 et/ou au moins un ensemble selon l'une des revendications 7 et 8.
Brevet FR3076520A1 (20190712)

REVENDICATIONS1 - Procédé d'assistance au passage de marche arrière d'un véhicule automobile comportant une boîte de vitesses automatique (12) comprenant un pignon libre qui est engagé sur son arbre pour réaliser un rapport de marche arrière, comportant une commande de marche arrière (4) actionnée par le conducteur, et comportant une fonction réalisant un contrôle automatique des freins du véhicule (14), caractérisé en ce que lors d'une demande de passage de marche arrière (R) par le conducteur, suivant une condition de vitesse du véhicule (24) inférieure à un seuil (S), ou suivant une demande de freinage du conducteur, alors le procédé demande à la fonction contrôlant les freins (14) un freinage automatique de ce véhicule pour l'arrêter avant d'autoriser un engagement de la marche arrière (R). 2 - Procédé d'assistance selon la revendication 1, caractérisé en ce que le seuil de vitesse (S) est inférieur à 15 km/h. 3 - Procédé d'assistance selon la revendication 2, caractérisé en ce que le seuil de vitesse (S) est compris entre 8 et 10 km/h. 4 - Procédé d'assistance selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la demande de freinage du conducteur provient d'une information de demande de freinage (10) établie par un contact sur la pédale de frein. 5 - Procédé d'assistance selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la demande de freinage du conducteur provient d'une information de la pression de freinage donnée par la pédale de frein (28). 6 - Procédé d'assistance selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que pendant un freinage automatique du véhicule, si le conducteur appuie sur la pédale d'accélérateur, il augmente la pression délivrée par la fonction réalisant le contrôle automatique des freins (30). 10 7 -Véhicule automobile équipé d'une boîte de vitesses automatique (12), et d'une fonction réalisant un contrôle automatique des freins (14), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé d'assistance selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5 8 - Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que la boîte de vitesses automatique (12) comporte un dispositif d'engagement d'un pignon sur son arbre donnant le rapport de marche arrière, qui ne présente pas de système de synchronisation. 9 - Véhicule automobile selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce 10 que la fonction réalisant le contrôle automatique des freins (14) est un programme de stabilité électronique de ce véhicule du type ESP, un système automatique de mise en pression du système de freinage, ou un amplificateur électronique de freinage.
Brevet FR3076532A1 (20190712)

REVENDICATIONS1) Remorque modulable, permettant de transporter soit une charge utile, soit de remorquer un véhicule comportant : - Un châssis (2) comportant un essieu de remorque (13), un bras de levage réglable (6), deux longerons(3) à un de ces extrémités pour accueillir l'essieu d'un véhicule et deux pieds creux ou se loge des roulettes (4) permettant de déplacer la remorque verticalement, au moyen du bras de levage réglable (6) permettant le passage d'une position horizontale à une position verticale de la remorque et quatre éléments assurant la stabilité de la remorque, comportant deux béquilles pliables (8) à l'avant des roues fixé sur le châssis et deux crics manivelles (16) ; caractérisé en ce que ladite remorque comprend : - un dispositif de remorquage de véhicule comprenant deux logements (17), identiques, symétriques, espacés l'un de l'autre d'une distance égale à celle entre les deux roues avant du véhicule, et des rampes (2) de remorquage sur lesquelles se glissent les roues du véhicule à remorquer ; - Une benne (27) modulable, recouvrant le dispositif de remorquage de véhicule, pouvant être démontée pour accéder audit dispositif de remorquage de véhicule ;\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que d'un bras de levage réglable (6) peut accueillir un support qui se met en équerre par rapport au bras, sur lequel la roue jockey se fixe permettant de déplacer plus facilement la remorque en position verticale.
Brevet FR3076533A1 (20190712)

REVENDICATIONS1) Dispositif, permettant de régler un essieu de remorque en translation afin de diminuer la voie entre les deux roues de l'essieu comportant : Un châssis (1) sur lequel est fixé un essieu de remorque (9), - Quatre éléments assurant la stabilité de la remorque, comportant deux béquilles pliables (8) à l'avant des roues fixées sur le châssis et deux crics manivelles (16). - caractérisée en ce que l'essieu de remorque (9) est formé de deux parties tubulaires (13) pouvant coulisser l'une par rapport à l'autre le long de l'axe (X) du tube pour régler la largeur de l'essieu et deux éléments de liaison (26) soudées sur chacune des deux parties tubulaire (13); ledit essieu de remorque (9) est lié au châssis (1) par au moins deux portes-essieu (15) comportant chacun une liaison vis-écrou se terminant à ses deux extrémités par des embouts métallique (18) pouvant être actionnés par un outil notamment une clé en croix ,dès que l'essieu est surélève grâce aux quatre éléments (8) et (16).
Brevet FR3076539A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Véhicule à assistance électrique (1) comprenant un moteur électrique (3) d'assistance à l'avancement alimenté par une première batterie (5) caractérisé en ce que - la première batterie (5) est solidaire du véhicule et celui-ci comprend en outre : - une seconde batterie (7) amovible d'alimentation du moteur électrique et - une commande d'alimentation (9) connectée entre chaque batterie (5,\n<CLM>\1\tet le moteur électrique (3), et adaptée pour que l'alimentation électrique du moteur électrique (3) provienne à chaque instant d'une seule des deux batteries (5, 7), la première batterie (5) ne fournissant l'énergie au moteur que lorsque la seconde batterie (7) est déchargée.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre intégrant la première batterie (5).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la commande d'alimentation (9) est en outre adaptée pour verrouiller le moteur électrique (3) en l'absence de la seconde batterie (7).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la seconde batterie (7) a une taille inférieure à 500 cm3.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première batterie (5) et la seconde batterie (7) utilisent des technologies de stockage de l'énergie électrique 8 différentes telles que la vitesse de charge de la seconde batterie (7) est supérieure à la vitesse de charge de la première batterie (5).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la commande d'alimentation (9) comprend : - un commutateur (27) connecté à chaque batterie (5,\n<CLM>\1\tet au moteur électrique (3), ledit commutateur étant commandé par - un calculateur (29) connecté à des modules de gestion (21,\n<CLM>\1\tassociés à chaque batterie (5, 7), ledit calculateur étant également 10 connecté à un module de gestion (31) du moteur électrique (3), ledit calculateur (29) comprenant une mémoire de stockage d'un programme d'ordinateur dont les instructions, lorsqu'elles sont mises en oeuvre par le calculateur, permet au module de commande de réaliser les actions requises. 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la commande d'alimentation comprend en outre une interface de liaison (37) vers un dispositif d'interfaçage homme-machine (11). 20
Brevet FR3076552A1 (20190712)

REVENDICATIONS1) Dispositif de traitement de l'eau de boisson par osmose inverse en ce qu'il comporte un coffret métallique dans lequel est introduit un ou des pré filtres d'entrée d'eau, une ou des membranes osmotiques, une pompe et une cartouche de re minéralisation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une pompe (3) alimentée par un transformateur blindé avec mise à la terre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il soit un dispositif dit sans réserve à traitement instantanée de l'eau de boisson.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte deux sortie d'eau, une sortie dite eau pure (8) et une sortie dite minéralisée (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 4 en ce qu'il comporte un double vortex pour la dynamisation de l'eau de boisson pour l'une ou l'autre des deux sorties d'eau\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2 en ce qu'il comporte un clapet antiretour (7) afin de neutraliser toutes remonter de minéraux organiques d cun post-filtre\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 3 caractérisé en ce qu"il comporte pour son raccordement un tube PE en 3/8 blindé et deux tubes en PE 1/4 blindés également (figure 4).
Brevet FR3076555A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Matériau polymérique solide imprégné d'une substance organique volatile et d'un solvant comprenant un monoester en Cio-Cis d'alkyle en Ci-C8.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la substance organique volatile est choisie parmi un parfum, un agent masqueur d'odeur et un insecticide, de préférence un parfum.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le solvant comprend un monoester en Cu-Cm d'alkyle en C3-C6, de préférence le myristate d'isopropyle.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la concentration de la substance organique volatile dans le solvant est comprise entre 20 et 95% en poids, de préférence entre 30 et 90% en poids et plus préférentiellement entre 50 et 80% en poids.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un élastomère de silicone.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 5, caractérisé en ce que le solvant renferme en outre un diester saturé en C2-Cio d'alkyle en C3-Ci2, de préférence un diester saturé en C4-C8 d'alkyle en C6-Cio, plus préférentiellement l'adipate de dioctyle.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 6, caractérisé en ce que le rapport massique du monoester en Cio-Cis d'alkyle en Ci-C8 au diester saturé en C2-Cio d'alkyle en C3-Ci2 est compris entre 5:95 et 95:5, de préférence entre 40:60 et 60:40.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication du matériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) la solubilisation de la substance organique volatile dans le solvant, et (b) l'imprégnation du matériau polymérique solide avec la solution ainsi obtenue. 14\n<CLM>\1\tUtilisation du matériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour parfumer ou désodoriser l'atmosphère, le corps ou le linge ou comme répulsif d'insectes ou insecticide, de préférence pour parfumer l'atmosphère. 5\n<CLM>\1\tArticle comprenant le matériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi un produit parfumant ou désodorisant, un répulsif d'insectes ou un insecticide, de préférence un produit parfumant.
Brevet FR3076560A1 (20190712)

REVENDICATIONS1.- Installation (1) de préparation de saumure comportant au moins : une arrivée (6) d'eau claire, un organe de stockage de sel, un bac de préparation (5) de la saumure, un organe de distribution (9) du sel dans le bac de préparation (5) de la saumure et un bac de stockage (4) de la saumure préparée, caractérisée en ce que l'installation (1) comprend au moins un bac de préparation (5) de la saumure équipé d'au moins une rampe de distribution (6) d'eau claire, située en partie inférieure (7) du bac de préparation (5) de la saumure, un organe d'évacuation (11) de la saumure, situé en partie haute (8) dudit bac de préparation (5) de la saumure, ledit organe (11) étant adapté (15,\n<CLM>\1\tpour alimenter, de manière homogène et régulière, par débordement, au moins un bac de stockage (4). 2.- Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un bac de stockage (4) temporaire de la saumure, dit bac tampon, ledit bac tampon étant situé entre le bac de préparation (5) de la saumure et au moins un bac de stockage de la saumure. 3.- Installation selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'au moins un bac de stockage est externe à l'installation. 4.-Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe d'évacuation (11) comprend au moins une goulotte d'évacuation (15), dite surverse, et un organe de régulation du débordement (16). 5.- Installation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'organe de régulation du débordement est une réglette (16) mobile en hauteur. 6.- Installation selon la revendication 5, caractérisée en ce que le déplacement de la réglette (16) est réalisé de manière différentielle selon sa longueur, ses extrémités pouvant être maintenues à une altitude différente. 13 7.- Installation selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'organe d'évacuation (11) comprend une grille de filtration (12) située sous la goulotte d'évacuation (15). 8.- Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bac de 5 préparation (5) de la solution de saumure est pourvu, en partie haute (8), d'une trémie d'alimentation (9) en sel. 9.- Installation selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'une grille de répartition (10) de la charge en sel est située sous la trémie (9). 10.- Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend au 10 moins un capteur de niveau de la solution de saumure dans le bac de préparation (5).
Brevet FR3076570A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Disque aubagé monobloc (1) d'un étage d'une turbomachine, notamment d'une soufflante, comprenant : - un moyeu (2) comprenant une jante (3) et une plateforme (6), ladite plateforme (6) s'étendant radialement à l'extérieur de la jante (3) et étant configurée pour définir une veine interne d'écoulement d'un gaz dans la turbomachine, - une pluralité d'aubes (7), lesdites aubes (7) s'étendant radialement depuis la plateforme (6) et étant formées intégralement et en une seule pièce avec ladite plateforme (6), le disque aubagé monobloc (1) étant caractérisé en ce qu'au moins un orifice (10) est formé dans la jante (3) du moyeu (2) afin d'assouplir localement la jante (3).\n<CLM>\1\tDisque selon la revendication 1, comprenant une série d'orifices (10) formés dans la jante (3), les orifices (10) étant séparés deux à deux par une distance au moins égale à une distance séparant deux aubes (7) adjacentes.\n<CLM>\1\tDisque selon la revendication 2, dans lequel au moins deux des orifices (10) ont une géométrie et/ou des dimensions différentes.\n<CLM>\1\tDisque selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel tout ou partie des orifices (10) sont traversants.\n<CLM>\1\tDisques selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la jante (3) présente une face amont (4) et une face aval (5), tout ou partie des orifices (10) débouchant dans l'une au moins des faces (4, 5). 9\n<CLM>\1\tDisque selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le ou les orifices (10) ont une forme polygonale, circulaire, ovale, elliptique ou quelconque. 5\n<CLM>\1\tDisque selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant en outre au moins un bouchon (9) inséré dans le ou l'un au moins des orifices (10) de la jante (3), ledit bouchon (9) étant réalisé dans un matériau élastomérique.\n<CLM>\1\tDisque selon la revendication 7, dans lequel tout ou partie des orifices (10) logent un bouchon (9).\n<CLM>\1\tDisque selon l'une des revendications 1 à 8, comprenant N aubes (7) de soufflantes, et dans lequel au plus N orifices (10) sont formés dans la jante (3), de préférence au plus N/2 orifices (10).\n<CLM>\1\tSoufflante d'une turbomachine caractérisée en ce qu'elle comprend un disque aubagé monobloc (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15 20
Brevet FR3076576A1 (20190712)

REVENDICATIONS1. Silencieux de ligne d'échappement de gaz d'un véhicule à moteur thermique, ledit silencieux (2) étant du type à montage transversal dans ledit véhicule (VE), comprenant un boîtier (20) dans lequel se prolongent longitudinalement, selon un axe horizontal (Y), des tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c), caractérisé en ce qu'au moins deux (21a, 21b) desdits tubes internes de circulation de gaz comprennent chacun, en section transversale, un flanc incliné (Fa, Fb) formant un angle (a) compris entre 30 degrés et 60 degrés par rapport à un plan horizontal (XY) qui est parallèle audit axe horizontal (Y) selon lequel se prolongent lesdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c), lesdits flancs inclinés (Fa, Fb) desdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b) définissant des surfaces planes de glissement entre lesdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b).\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un au moins desdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) ayant ledit flanc incliné (Fa, Fb, Fc) a une section transversale de forme globalement carrée.\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un au moins desdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) ayant ledit flanc incliné (Fa, Fb, Fc) a une section transversale de forme globalement rectangulaire.\n<CLM>\1\tSilencieux de ligne d'échappement de gaz selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c) sont au nombre de trois et sont disposés dans ledit boîtier (20) selon une configuration en L.\n<CLM>\1\tVéhicule caractérisé en ce qu'il comprend un silencieux de ligne d'échappement de gaz (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 qui est monté transversalement sous caisse dans sa partie arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule de type hybride selon la revendication 5, comprenant un pack de batterie de stockage électrique (BA) qui est implanté sous caisse dans sa partie arrière, caractérisé en ce que ledit silencieux de ligne d'échappement de gaz (2) est monté à proximité dudit pack de batterie de stockage électrique (BA).