INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3071458A1 (20190329)

REVENDICATIONS1.- Habillage intérieur de porte latérale de véhicule, l'habillage intérieur comprenant un élément de rangement (20) comprenant un ou plusieurs compartiment(s) de rangement (22), chaque compartiment de rangement (22) possédant une ouverture d'accès (24) qui débouche sensiblement horizontalement et vers l'arrière lorsque la porte latérale est fermée. 2.- Habillage intérieur selon la revendication 1, comprenant un panneau (26) s'étendant suivant un plan sensiblement vertical, l'élément de rangement (20) étant porté par le panneau (26), le panneau (26) possédant un bord arrière (26B) et un bord avant (26A), l'ouverture d'accès (24) de chaque compartiment de rangement (22) débouchant vers le bord arrière (26B) du panneau (26). 3.- Habillage intérieur selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel chaque compartiment de rangement (22) est délimité latéralement par deux surfaces latérales (32) s'étendant chacune sensiblement suivant un plan vertical et longitudinal lorsque la porte latérale est fermée. 4.- Habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de rangement (20) comprend plusieurs compartiment(s) de rangement (22) superposés les uns au-dessus des autres. 5.- Habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins un ou chaque compartiment de rangement (22) comprend une tablette (34) pour y poser un objet rangé dans le compartiment de rangement (22). 6.- Habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de rangement (20) est disposé à une extrémité avant de l'habillage (10). 7.- Habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications précédentes, possédant un dégagement (40) à son extrémité supérieure avant pour recevoir une extrémité latérale d'une planche de bord (4) lorsque la porte est fermée. 8.- Porte latérale de véhicule automobile, comprenant un panneau structurel et un habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9.- Aménagement intérieur de véhicule, comprenant un siège (8) pour un occupant du véhicule et un habillage intérieur (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 porté par une porte latérale (12), le siège (8) étant adjacent à la porte latérale (12) et portant un accoudoir (18) du côté de la porte latérale (12). 10 10.- Aménagement intérieur selon la revendication 9, dans lequel le siège (8) est un siège conducteur. 11.- Véhicule comprenant une porte latérale d'accès munie d'un habillage intérieur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, une porte latérale selon la revendication 5 8 ou un aménagement intérieur selon la revendication 9 ou la revendication 10.
Brevet FR3071459A1 (20190329)

REVENDICATIONS1/Véhicule (1) comportant un ouvrant (3) donnant accès à l'habitacle du véhicule (1) et un seuil d'ouvrant (21) en vis-à-vis de l'ouvrant (3) en position fermée, caractérisé en ce que le seuil d'ouvrant (21) comporte une cavité formant un espace de rangement (22) débouchant sur ledit seuil d'ouvrant (21) en vis-à-vis dudit ouvrant (3) en position fermée, de sorte que ledit espace de rangement (22) est inaccessible depuis l'intérieur et l'extérieur du véhicule (1) lorsque l'ouvrant (3) est en position fermée, et est accessible lorsque l'ouvrant (3) est en position ouverte. 2/ Véhicule (1) suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un câble électrique (4) à l'intérieur de l'espace de rangement (22). 3/ Véhicule (1) suivant l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que l'espace de rangement (22) comprend une prise électrique. 4/ Véhicule (1) suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'une des extrémités du câble (4) est relié directement au circuit électrique du véhicule (1). 5/ Véhicule (1) suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le seuil d'ouvrant (21) comporte une encoche (23) débouchant d'un côté dans l'espace de rangement (22) et de l'autre côté à l'extérieur du véhicule de sorte à créer un canal entre l'espace de rangement (22) et l'extérieur du véhicule lorsque l'ouvrant (1) est en position fermée. 6/ Véhicule suivant l'une des revendications de 2 à 4 prise en combinaison avec la revendication 2 et 5, caractérisé en ce que l'encoche (23) est de section de dimension supérieure à la section du câble (4) de sorte que lorsque l'ouvrant (3) est en position fermée, le câble (4) peut sortir de l'espace de rangement (22) en passant dans ladite encoche (23). 9 7/ Véhicule (1) suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ouvrant (3) est un volet de coffre arrière. 5 8/ Véhicule (1) suivant la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte un pare-chocs arrière (2) positionné sous le volet de coffre (3) et comportant une partie formant le seuil d'ouvrant (21) comprenant l'espace de rangement (22). 9/ Véhicule (1) suivant la revendication précédente, caractérisé en ce que la partie du 10 pare-chocs (2) comportant l'espace de rangement (22) est d'une pièce avec le reste du pare- chocs (2). 10/ Véhicule (1) suivant la revendication 8, caractérisés en ce que la partie du pare-chocs (2) comportant l'espace de rangement (22) est dans une pièce rapportée fixée au 15 pare-chocs (2) et/ou à la structure du véhicule (1).
Brevet FR3071466A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comprenant deux brancards (3) et un berceau (9) d'où s'étendent en avant deux prolonges (11) séparées par un entrefer, chaque prolonge (11) s'étendant en dessous d'un des brancards (3) et étant reliée audit brancard (3) par un élément de soutien (7), le véhicule (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'absorption (13) disposé dans ledit entrefer et entre lesdites prolonges (11).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif d'absorption (13) comprend au moins un profilé transversal (15,\n<CLM>\1\ts'étendant d'une prolonge (11) à l'autre, de préférence jusqu'à se placer au contact de celles-ci.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le ou au moins un des profilés transversaux (15) est disposé de manière non perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule (1), et/ou le ou au moins un des profilés transversaux (17) est disposé de manière perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le dispositif d'absorption (13) comprend au moins deux profilés transversaux (15,17) et au moins un profilé (21) intermédiaire s'étendant d'un profilé transversal (15) à l'autre (17).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le dispositif d'absorption (13) comprend en outre au moins un profilé intermédiaire (21) s'étendant entre un profilé (15,\n<CLM>\1\tet une prolonge (11).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le ou au moins un des profilés (15, 17,\n<CLM>\1\test formé en métal ou en un matériau composite.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un écran sous caisse (23) et en ce que le ou au moins un des profilés (15, 17,\n<CLM>\1\test monté sur ledit écran (23) ou est venu de matière avec ledit écran (23).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'écran sous caisse (23) comprend au moins un bord latéral longeant une des prolonges (11) et contre lequel s'appuie le ou au moins un des profilés (15, 17, 21). 12\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 7 ou 8, les prolonges (11) étant fixée en avant à des platines de fixation, caractérisé en ce que l'écran sous caisse (23) est fixé à au moins une prolonge (11) et/ou à au moins une platine de fixation, de préférence, la fixation est réalisée par vissage, notamment à l'aide d'au moins une vis 5 autotaraudeuse.\n<CLM>\1\tDispositif d'absorption (13) pour un véhicule (1) selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend un écran sous caisse (23) et au moins un profilé transversal (15,\n<CLM>\1\ts'étendant d'un bord à l'autre dudit écran sous caisse (23), de sorte 10 à ce que le ou au moins un des profilés transversaux (15) soit disposé de manière non perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule (1), et/ou le ou au moins un des profilés transversaux (17) soit disposé de manière perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule (1).
Brevet FR3071470A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Dispositif de régulation (24) d'un flux d'air pour une entrée d'air pour un module de face avant pour un véhicule automobile, comprenant : - un cadre de support (26), - une pluralité de volets d'obturation (2) montés mobiles sur le cadre de support, l'un au moins des volets comportant un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10), l'un de ces bords étant agencé pour venir en butée contre le cadre de support (26), le cadre de support (26) comportant un obstacle (40) configuré pour générer des perturbations au sein de l'écoulement de l'air entre ce cadre de support et le volet qui est destiné à venir en butée contre le cadre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, l'obstacle (40) étant agencé pour être en contact avec le volet lorsque celui-ci est en butée sur le cadre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, l'obstacle (40) comportant une protubérance (41) faisant saillie notamment sensiblement perpendiculairement au plan du cadre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, l'obstacle (40) s'étendant sur une traverse du cadre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, l'obstacle s'étendant une portion seulement de la longueur de la traverse (42).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le cadre de support (26) comportant une pluralité d'obstacles configurés pour générer des perturbations au sein de l'écoulement de l'air entre ce cadre de support et le volet qui est destiné à venir en butée contre le cadre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, les obstacles étant répartis, notamment à intervalles réguliers, sur une traverse du cadre de support. 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, chaque volet comprenant un panneau (4) avec le bord d'attaque (6) et le bord de fuite (10) par rapport à l'écoulement de l'air, et le bord de fuite (10) comprend au moins un obstacle (18) configuré pour générer des perturbations de l'écoulement de l'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel l'obstacle (18) du volet comprend au moins une protubérance (20,\n<CLM>\1\tfaisant saillie du plan du bord de fuite.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel l'obstacle (18) du volet est agencé pour venir en contact avec l'obstacle (40) sur le cadre lorsque le volet est en butée contre le cadre de support.
Brevet FR3071479A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'au moins deux actionneurs basés sur des technologies différentes, d'une gouverne d'un aéronef, notamment d'un avion, avec les étapes : réguler/commander les actionneurs pour octroyer un comportement modélisé commun et compenser des écarts de régulation à l'aide d'un régulateur différentiel de charge.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le calcul du comportement modélisé comprend le calcul de fonctions de transfert inversibles à partir d'équations différentielles linéarisées.
Brevet FR3071481A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Dispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, du type anneau, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (10) muni d'au moins un siège (12-1, 12-2, 12-3) et au moins un organe positionné dans ledit siège en position centrale.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, du type anneau, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux sièges (12-1, 12-2, 12-3) en périphérie extérieure dudit châssis (10) et au moins deux organes (14-1, 14-2, 14-3) de largage reçus respectivement dans chacun desdits sièges.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon la revendication 2, caractérisé en ce que, dans le cas d'au moins deux sièges, la distance linéaire périphérique entre les au moins deux sièges est sensiblement égale à la longueur de la périphérie interne des éléments A à profil fermé.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que chaque organe (14-1, 14-2, 14-3) de largage comprend un arbre fileté (16-1, 16-2, 16-3) monté à rotation par rapport au siège (12-1, 12-2, 12-3) dans lequel il est reçu, l'arbre fileté recevant lui-même les éléments A à profil fermé en fond de filet (18).\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'extrémité inférieure de chaque arbre fileté (16-1, 16-2, 16-3) est libre et ouverte, comme une vis sans fin.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que l'orientation de chaque arbre fileté (16-1, 16-2, 16-3) est telle que l'extrémité libre de chaque arbre fileté (16-1, 16-2, 16-3) est en dessous du siège (12-1, 12-2, 12-3) dans lequel il est reçu.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon la revendication 4, 5 ou 6, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens moteurs (22) de chaque arbre fileté (16).\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments A à profil fermé, selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens moteurs (22-1, 22-2, 22-3) sont des moyens moteur électriques.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que chaque organe de largage comprend un carter enveloppant au moins la périphérie extérieure de l'arbre (16-1, 16-2, 16-3) correspondant, 7 laissant le passage aux élément A à profil fermé, dans la direction de l'organe de largage juxtaposé.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon les revendications 8 et 9, caractérisé en ce que les moyens moteurs (22-1, 22-2, 22-3) sont disposés sur les carters 5 (24-1, 24-2, 24-3) correspondants.\n<CLM>\1\tDispositif de largage d'éléments souples A à profil fermé, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le châssis (10) comprend une interface (11) destinée à être rapportée sous un drone D.
Brevet FR3071482A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Aéronef d'épandage (1) de capsules (11) contenant des acteurs biologiques de lutte contre les nuisibles, ledit 5 aéronef d'épandage (1) comprenant : - un moyen de propulsion (2) assurant le déplacement de l'aéronef (1) selon une direction horizontale parallèle au sol, et - un système de distribution et de largage (3) desdites 10 capsules (11) munis d'un éjecteur vertical (31), de sorte que l'éjection en vol vers le sol desdites capsules (11) soit dans une direction perpendiculaire par rapport audit sens de déplacement horizontal de l'aéronef (1), 15 caractérisé en ce que, en tenant compte du sens de déplacement de l'aéronef (1), ledit éjecteur vertical est positionné en avant dudit moyen de propulsion (2).\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il consiste en une aile 20 volante à voilure fixe.\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gestion, au travers d'un logiciel, du plan de vol, de la vitesse de déplacement de l'aéronef (1), 25 de la fréquence de largage des capsules (11) par le système de distribution et de largage (3) par rapport à la surface à traiter, du nombre de capsules (11) disponibles et de la zone à traiter.\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon l'une 30 quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit système de distribution et de largage (3) desdites capsules (11) comprend un réservoir (4) à capsules (11) connecté à un élément de guidage (5) desdites capsules (11) vers un système de comptage et de dosage des capsules (11), 35 ledit système de comptage et de dosage comprend une plaque de sélection et d'isolement des capsules (11), ladite plaque étant 13 munie d'orifices calibrés pour le passage d'une seule capsule (11) vers ledit éjecteur vertical (31) de largage, ladite plaque étant montée en rotation par rapport audit éjecteur vertical (31) au travers d'un moteur générateur d'impulsion (6).\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon la revendication 4 caractérisé en ce que ledit système de comptage et de dosage comprend un système infra-rouge de détection (7) des capsules (11), de sorte à pouvoir compter le nombre de capsules (11) distribuées et larguées.\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon la revendication 4 caractérisé en ce que ledit moteur générateur d'impulsion (6) comprend un clapet relié à un moteur à rotation permanente au travers d'un système de bielle.\n<CLM>\1\tAéronef d'épandage (1) de capsules (11) selon la revendication 4 caractérisé en ce que ledit moteur générateur d'impulsion (6) comprend un moteur pas à pas.
Brevet FR3071485A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Boîtier uo:ruJorc.an.7._ une pre=iere portion de boîtier (1 ;\n<CLM>\1\t, une deux±e porti'or de boîtier (2 ;\n<CLM>\1\tet une troisi47e portion de boît- _ (3 ; la :crrnn ie 5oîtic.r et la rtion de eucquetage cos fprmes dan oou u=1 de la prem -.Ttion de boîtier et dans une prenHe2le paroi (6) de deuxième portion d boîtier et agencés pour que, 101:sq_:e la ière ution de -Itier et la oor:ion sont a::ubléns et en -'asence ne la trois rner, jeu amia: existe selon un hèle à la ramI de la prelïiHère portion de bolL_L_:_ la première paroide la "leux_eme porto n e boîtier qui sont parallèles en-ne clic u, la deuxie e de bonier cL la troise on de comp d' ajusto= ene-n- (11, 14 ;\n<CLM>\1\taglio - la troisieme )rti JHi boîtier est assemblée première portion uSe bottier et avec la deuxième portion de boîtier, le jeu au5 al soit réduit et la position. de la deuxième portio:- ta boîtier et de la troisième portion de boîtier soi ajustée selon l'axe (X) .\n<CLM>\1\tBoîtier selon la ren. _:ation 1, dans lequel, lrrsque la troicièmo portion de boîtier est assecb: c. la -32e- boîtier et avec la deuxième b:)_ ème A-1 de boî 1 la ren- on de boI-_,.\n<CLM>\1\t,-.T--.er selon I anon 2, dans leqoci la troisième ccation de boîtL_E cOL fxée à la r'r=ière portion de botier par vissage, encliquetage, co'-u uje. ou bouterolla'7:e.\n<CLM>\1\tier sLq 11 les nc.)-1 ' éncliqu .age lémentai comprr.r--1- un premier énr-ET:- 1 ' pratiqué den la. pu-::0 la première eunon. de boîtier et un patte flexible dans une épaisseur de prem ere paroi (6) 'uxième portion de boît (2).\n<CLM>\1\tselon 1_2 ndica'ci- 4, flexible (8 ce:[ertc nepr face I:n..dscnLuLu. une pente (10) orienté -u premiec é,:idement lorsque la prem de 10 boer et la deuxième portion de.lie sont\n<CLM>\1\tEc.lLier selon la eeveliication 1, clans les moyel sont pr,tiq-ués ,Lement sur lu de portion de b 15 et sur une paroi de la troisième portion de boîtier.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la -reveration 6, dans lequel :e:cect Tentaires comp'flrent un (11 ; li:\n<CLM>\1\tpo'..-y.-1. de 20 (11. ;\n<CLM>\1\tpreli que s'en de boîtier.\n<CLM>\1\tBoîtio' selon 1 revendications - est situé sur la patte 25\n<CLM>\1\tBoîtier selon les revenc»cetions 5 et 8, cucs lequel l'ergot est , Hué sur une deuxième face de la patte d'accrochage flexi à la première face. - Poirier selon let n:evc:t:dlnetjon C, da- lequel les ustement sente c(-Jr! -)rtent 30 ext rune (26) d'une decxi _ion de boîtier, qui s'étend :mière paroi de la deuxième portion pratiqué dans la la d'accrochage bo'ft. sur la Tnière la un cL:L. --nt ,e la troisiiPeeeeneion CL né:qe i de L.me emet à la un 35\n<CLM>\1\tPou 5eV...de montage d'un blitier selon l'une 12 des reve:.: ans pr, tes, comprenant les étapes de : - assembl la première portion. de boîtier, la deu de boîtier et la troisième portion de 5 bo - la trc±si.oportion de boîtier à la pr mL.ère portion b.iLii
Brevet FR3071487A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Navette (17) pour le transport d'au moins une unité de chargement (3), de préférence de marchandises palettisées, containérisées ou non, comportant un mécanisme d'accouplement à un câble d'entraînement, des roues, et un espace de réception de la ou des unités de chargement, de préférence quatre unités de chargement disposées selon deux rangées de deux.\n<CLM>\1\tNavette selon la revendication 1, étant ouverte sur les côtés, et comportant un toit qui s'étend au-dessus des unités de chargement, et des cloisons avant et arrière sur lesquelles repose le toit.\n<CLM>\1\tNavette selon la revendication 1 ou 2, étant munie de batteries lui permettant d'être alimentée de manière autonome.\n<CLM>\1\tNavette selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, circulant dans au moins un micro-tunnel (2) formant de préférence au moins une boucle (7), s'étendant de préférence sous des fondations de bâtiments de surface (B) et/ou infrastructures (I) préexistantes.\n<CLM>\1\tNavette selon la revendication 4, circulant de façon unidirectionnelle le long de la boucle (7).\n<CLM>\1\tNavette selon la revendication 4 ou 5, l'espace de réception ayant une forme arquée concentrique avec la paroi du micro-tunnel (2).\n<CLM>\1\tNavette selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comportant des roues d'axes de rotation non parallèles, adaptées à rouler directement sur la paroi du micro-tunnel (2).\n<CLM>\1\tNavette selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, comportant un système de centrage dans la partie inférieure du micro-tunnel (2).\n<CLM>\1\tNavette selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, ayant en section transversale une forme générale épousant au moins partiellement celle du micro-tunnel (2).
Brevet FR3071495A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation du résorcinol par hydroxylation catalytique d'un 3- halogéno-phénol comprenant les étapes suivantes: dans un réacteur sous atmosphère inerte d'azote ou d'argon, introduction d'un catalyseur Cat choisi parmi les dihalogénures de cuivre et les monohalogénures de cuivre, de préférence CuBr ; - ajout d'un excès molaire d'une base BM en solution aqueuse, sous agitation ; - ajout d'un 3-halogéno-phénol de formule 3-X-phénol, où X est un halogène choisi parmi le brome, l'iode et le chlore ; chauffage du milieu réactionnel, sous agitation, à une température T supérieure à 70°C jusqu'à formation du résorcinol ; - récupération du résorcinol après lavage et séchage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le ratio molaire entre le nombre de moles de catalyseur Cat et le nombre de moles de 3- halogénol-phénol est compris entre 0.001 et\n<CLM>\1\t3. Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le ratio molaire entre le nombre de moles de base BM et le nombre de moles de 3- halogénol-phénol est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le ratio massique entre la quantité d'eau de la solution aqueuse de base BM et la quantité de 3-halogéno-phénol est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t5. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la base BM est composée d'un anion B choisi parmi les ions hydroxylate, carbonate, hydrogénocarbonate ou phosphate et d'un cation monovalent M choisi parmi les ions alcalins.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la base BM est choisie dans le groupe constitué de l'hydroxyde de potassium KOH, l'hydroxyde de sodium NaOH, l'hydroxyde de césium Cs0H, l'hydroxyde de lithium LiOH, le dihydrogénophosphate de potassium (KH2PO4), 19 l'hydrogénophosphate de potassium (K2HPO4), le phosphate de potassium (K3PO4), de préférence le KOH.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la température T est de 100°C et correspond à un chauffage à reflux sous 5 pression atmosphérique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le temps de réaction à la température T et sous agitation est compris entre 1 h et 25h, de préférence entre 5h et 20h.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le taux de cuivre dans le résorcinol obtenu est inférieur à 1.5 mg/kg, particulièrement compris entre 0.1 et 1.5 mg/kg.
Brevet FR3071504A1 (20190329)

REVENDICATIONS1 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux comprenant de la bromélaïne caractérisé en ce que la bromélaïne est extraite du fruit d'ananas et en ce qu'il contient en outre un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré. 2 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux selon la revendication 1 10 caractérisé en ce que ledit acide aminé est de la cystéine. 3 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit acide aminé est de la méthionine. 15 4 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit peptide est du glutathion. 20 5 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux caractérisé en ce que ladite boisson est le vin et en ce que ledit additif comprend de la bromélaïne extraite du fruit d'ananas et en outre un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré. 25 6 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux caractérisé en ce que ladite boisson est la bière et en ce qu'il comprend de la bromélaïne extraite du fruit d'ananas et en outre un acide aminé soufré 30 ou un peptide comprenant un acide aminé soufré. 7 - Additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux caractérisé en ce que ladite boisson est le jus de fruits et en ce qu'il comprend de la 12 bromélaïne extraite du fruit d'ananas et en outre un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré. 8 - Procédé de préparation d'un additif pour la 5 stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux comportant les étapes suivantes : - broyage et extraction de fruits d'ananas frais avec un tampon à pH supérieur à 5 et un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré - centrifugation à une température comprise entre 2°C et 8°C. - clarification et ultrafiltration. 9 - Procédé de stabilisation protéique de boissons 15 à base de moûts végétaux consistant à ajouter, pour un litre de jus de fruit, une dose comprise entre 5 mg/ml et 30 mg/ml d'un additif selon l'une au moins des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 - Procédé de stabilisation protéique de vin 20 consistant à ajouter, pour un litre de vin, une dose comprise entre 5 mg/ml et 30 mg/ml d'un additif selon l'une au moins des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11 - Procédé de stabilisation protéique de bière 25 consistant à ajouter, pour un litre de bière, une dose comprise entre 5 mg/ml et 30 mg/ml d'un additif selon l'une au moins des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12 - Procédé de stabilisation protéique de jus de 30 fruits consistant à ajouter, pour un litre de jus de fruit, une dose comprise entre 5 mg/ml et 30 mg/ml d'un additif selon l'une au moins des revendications 1 à 4.
Brevet FR3071509A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Procédé d'hydrolyse enzymatique dans lequel on met en contact, sous agitation, des substrats lignocellulosiques prétraités avec de l'eau et avec des enzymes de manière à ce que le mélange ait un taux de matière sèche entre 12 et 35% poids, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on utilise un mélange d'au moins deux substrats lignocellulosiques prétraités de porosités différentes, dont au moins un des substrats est un substrat dit de faible porosité possédant une porosité inférieure à 60 % volume et l'autre substrat est un substrat dit de haute porosité possédant une porosité supérieure ou égale à 60% volume, et ledit substrat de faible porosité est présent dans une quantité d'au moins 30% poids par rapport au poids total dudit mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel le substrat de faible porosité est présent dans une quantité comprise entre 30 et 50 % poids par rapport au poids total dudit mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le substrat de faible porosité est présent dans une quantité comprise entre 40 et 50 % poids par rapport au poids total dudit mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3 dans lequel le substrat dit de faible porosité possède une porosité inférieure à 58% volume.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4 dans lequel le substrat dit de faible porosité possède une densité apparente supérieure à 680 kg/m3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5 dans lequel le substrat dit de faible porosité est le miscanthus.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6 dans lequel le substrat dit de haute porosité possède une porosité supérieure à 65 % volume. 18\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7 dans lequel le substrat dit de haute porosité possède une densité apparente comprise entre 530 et 680 kg/m3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8 dans lequel le substrat dit de haute porosité est la paille de blé. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9 dans lequel les substrats lignocellulosiques prétraitées sont mis en contact à un taux de matière sèche entre 18 et 24% poids.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 10 dans lequel le procédé opère à une température comprise entre 40 et 60°C, à un pH compris entre 4 et 6, et à 10 pression atmosphérique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11 dans lequel ledit procédé est mis en oeuvre dans un réacteur à alimentation séquentielle au cours de laquelle aucun soutirage du contenu du réacteur n'est effectué.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11 dans lequel ledit procédé est mis 15 en oeuvre dans un réacteur batch.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 13 dans lequel ledit procédé est suivi d'une étape de fermentation en présence d'un microorganisme alcooligène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 13 dans lequel ledit procédé est réalisée en présence d'un microorganisme alcooligène selon un procédé de 20 saccharification et de fermentation simultanées.
Brevet FR3071510A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Procédé d'hydrolyse enzymatique en alimentation séquentielle dans lequel on met en contact, sous agitation, au moins un substrat lignocellulosique prétraité avec de l'eau et avec des enzymes dans un réacteur, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'ajout séquentiel dans le réacteur du substrat lignocellulosique prétraité est effectué de façon de plus en plus espacé dans le temps, de manière à obtenir un taux de matière sèche final prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel le taux de matière sèche final est supérieur à 12 % poids.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2 dans lequel le taux de matière sèche final est compris entre 18 et 24% poids.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3 dans lequel l'ajout des enzymes dans le réacteur est effectué d'une façon séquentielle et de plus en plus espacé dans le temps.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4 dans lequel le substrat lignocellulosique prétraité et les enzymes sont ajoutés en même temps dans le réacteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5 dans lequel, à chaque ajout, le substrat lignocellulosique prétraité est ajouté en quantité égale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6 dans lequel à chaque ajout, les enzymes sont ajoutées en quantité égale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7 dans lequel le réacteur comprend un agitateur et le rapport diamètre de l'agitateur/diamètre du réacteur D/T est compris entre 0,3 et 0,75.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8 dans lequel l'agitateur est un agitateur à pâles inclinées ou de type hélice marine. 18\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9 dans lequel les enzymes sont mises en contact à une concentration comprise entre 0,1 et 60 mg d'enzymes par gramme de cellulose.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 10 dans lequel le procédé opère à 5 une température comprise entre 40 et 60°C, à un pH compris entre 4 et 6, et à pression atmosphérique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11 dans lequel différents substrats lignocellulosiques prétraités sont utilisés, seuls ou en mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 12 dans lequel ledit procédé est suivi 10 d'une étape de fermentation en présence d'un microorganisme alcooligène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 12 dans lequel ledit procédé est réalisé en présence d'un microorganisme alcooligène selon un procédé de saccharification et de fermentation simultanées.
Brevet FR3071513A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Produit en alliage à base d'aluminium laminé d'une épaisseur d'au moins 50 mm comprenant, ou avantageusement constitué essentiellement de (pourcentage de teneur pondérale) : Zn 6,9 - 7,5 Mg 1,8 - 2,2 Cu 1,8 - 2,2, la somme Cu + Mg étant comprise entre 3,8 et 4,2 Zr 0,04 - 0,14 Mn 0 - 0,1 Ti 0 - 0,15 V 0 - 0,1 Fe\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1, dans lequel la teneur en Cu est comprise entre 1,90 et 2,10.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel la teneur en Mg est comprise entre 1,90 et 2,10.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la teneur en Zn est comprise entre 7,0 et 7,20.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la teneur en Cu est Cu > 2,7 * Mg - 0,5 * Zn.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel ledit produit présente les propriétés suivantes : a) une durée de vie minimum sans rupture après fissuration assistée par l'environnement (FAE) dans des conditions de contraintes élevées, pour un niveau de contrainte dans le sens travers court (TC) de 85 % de la limite 20 apparente d'élasticité du produit dans le sens TC, et un environnement humide à 85 % d'humidité relative à une température de 70 °C d'au moins 40 jours ; b) une limite apparente d'élasticité conventionnelle mesurée dans la direction TC à mi-épaisseur d'au moins 467 - 0,27 * t MPa et, de préférence, de 477 - 0,27 * t MPa, voire de 487 - 0,27 * t MPa (t étant l'épaisseur du produit en mm) ; c) une ténacité K1c dans la direction S-L, mesurée à mi-épaisseur, d'au moins 26 0,01 * t MPa-Vm, de préférence 28 - 0,01 * t MPa-Vm et encore plus préférablement 30 - 0,01 * t MPa-Vm (t étant l'épaisseur du produit en mm).\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dont l'épaisseur va de 50 à 150 mm.\n<CLM>\1\tÉlément de structure adapté à la construction aéronautique comprenant un produit selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Élément de structure selon la revendication 8, dans lequel ledit élément de structure est utilisé dans des nervures d'aile, longerons et châssis.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit en alliage à base d'aluminium laminé comprenant les étapes de : a) coulée d'un lingot comprenant, ou avantageusement constitué essentiellement de (pourcentage de teneur pondérale) : Zn 6,9 - 7,5 Mg 1,8 - 2,2 Cu 1,8 - 2,2, la somme Cu + Mg étant comprise entre 3,8 et 4,2 Zr 0,04 - 0,14 Mn 0 - 0,1 Ti 0 - 0,15 V 0 - 0,1 Fe
Brevet FR3071517A1 (20190329)

REVENDICATIONS1 - Papier (2) opaque résistant à l'immersion pour la fabrication d'étiquette (1) destinée principalement à des bouteilles (6) de vins ou spiritueux, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un support papier de base (3) composé de fibres et de charges minérales opacifiantes, ledit support papier de base (3) recevant sur ses faces recto et verso un traitement de surface (4) constitué de pigments minéraux ou autres, associés à des liants hydrosolubles et synthétiques. 2 - Papier (2) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support papier de base (3) est composé d'environ 80% de fibres de cellulose. 3 - Papier (2) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les charges minérales opacifiantes du support papier de base (3) sont choisies parmi le groupe comprenant le dioxyde de titane, le kaolin, le talc, le carbonate ou encore des substituants au titane. 4 - Papier (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le traitement de surface (4) consiste en un dépôt de pigments minéraux ou autres associés à des liants hydrosolubles et synthétiques. 5 - Papier (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les pigments minéraux ou autres sont choisis parmi le groupe comprenant le dioxyde de titane, le kaolin, le talc, l'ATH, le carbonate ou des substituants au titane et en ce que les liants hydrosolubles et synthétiques sont choisis parmi le groupe comprenant les amidons natifs ou modifiés chimiquement, les PVA, les latex ou des biolatex. ZUBER7-FR-1 TEXTE DEPOSE RG/AG 6 - Procédé pour la fabrication d'une étiquette (1) à partir du papier (2) opaque pour étiquette selon l'une quelconques des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il 5 comporte au moins les étapes suivantes: a/ fabrication d'une feuille de support papier de base (3) à partir de fibres et de charges minérales opacifiantes, en fonction notamment des grammage, opacité et teinte souhaités, 10 b/ traitement de surface (4) sur les faces recto et verso du support papier de base (3) par dépôt de pigments minéraux ou autres associés à des liants hydrosolubles et synthétiques, c/ impression sur la face recto ou sur les faces recto 15 et verso du papier (2) opaque pour étiquette des informations souhaitées, d/ application d'une couche d'encollage (5) sur l'une des faces du papier (2) opaque pour étiquette, e/ découpe de la feuille de papier imprimé aux 20 dimensions de l'étiquette (1) à fabriquer. 7 - Etiquette (1) caractérisée en ce qu'elle est obtenue à partir du procédé de fabrication selon la revendication\n<CLM>\1\t25 ZUBER7-FR-1 TEXTE DEPOSE RG/AG
Brevet FR3071521A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Couvercle pour chambre de visite, ladite chambre étant pourvue d'une ouverture d'accès et étant adaptée pour contenir un dispositif de transmission de signal radio fréquence, ledit couvercle comprenant une paroi (1a) destinée à recouvrir l'ouverture d'accès de la chambre de visite lorsque le couvercle est en position fermée, caractérisé en ce que la paroi du couvercle est percée d'au moins une ouverture traversante (OC) remplie d'un matériau d'étanchéité (ME) du couvercle, ledit matériau s'étendant sur la surface de la paroi du couvercle qui est orientée en direction de l'intérieur de la chambre de visite lorsque le couvercle est en position fermée, ledit matériau étant constitué d'une matière transparente à la propagation d'un signal radio fréquence transmis depuis et/ou vers le dispositif de transmission.\n<CLM>\1\tCouvercle selon la revendication 1, dans lequel la paroi du couvercle est percée de deux ouvertures traversantes longitudinales (0061, 0062) qui sont disposées perpendiculairement l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tCouvercle selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le matériau d'étanchéité (ME) contient au moins un élément rayonnant (ER).\n<CLM>\1\tCouvercle selon la revendication 3, dans lequel ledit au moins un élément rayonnant comprend des première et deuxième parties (P1, P2) reliées ensemble par un élément conducteur recouvert d'un blindage (BD) et isolé électriquement dudit blindage, ledit au moins élément rayonnant étant agencé au moins en partie dans le matériau d'étanchéité de façon à ce que lorsque le couvercle est en position fermée : - la première partie de l'élément rayonnant soit agencée, selon une orientation donnée par rapport à la paroi du couvercle, à proximité de l'extrémité de l'ouverture traversante du couvercle qui débouche vers l'extérieur du couvercle, 19 - la deuxième partie de l'élément rayonnant soit agencée, selon une orientation donnée par rapport à la paroi du couvercle, à proximité de l'extrémité de l'ouverture traversante qui débouche vers l'intérieur de la chambre de visite, - ledit blindage étant en outre relié à la paroi du couvercle formant 5 masse.\n<CLM>\1\tCouvercle selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le matériau d'étanchéité (ME) du couvercle comporte une protubérance (PB) à l'extrémité de l'ouverture traversante qui débouche vers l'extérieur du couvercle, 10 lorsque le couvercle est en position fermée, ladite protubérance incorporant un dispositif de diffraction (DF). 15 20 25 30
Brevet FR3071524A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Profilé de lisse (1) destiné à être fixé sur une paroi (2) et arrangé pour permettre l'accroche d'une toile tendue pour la réalisation d'une fausse paroi (2), le profilé de lisse (1) comportant une aile de fixation (3) à la paroi (2) présentant une face interne (3A) et une face externe (3B), caractérisé en ce que la face externe (3B) de l'aile de fixation (3) est pourvue d'au moins une zone élastiquement déformable (5) arrangée pour absorber la déformation de l'aile de fixation (3) générée sous l'effort de poussée appliqué sur la face interne (3A) de l'aile de fixation (3) durant l'opération de fixation du profilé de lisse (1) sur la paroi (2).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone élastiquement déformable (5) est arrangée pour définir une ligne d'absorption s'étendant longitudinalement sur la face externe (3B) de l'aile de fixation (3).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte une zone élastiquement déformable médiane (SA) s'étendant sur tout au partie de la longueur de la face externe (3B) et deux zones élastiquement déformable (5B, 5C) disposées de part et d'autre de la zone élastiquement déformable médiane (5), parallèlement à celle-ci et à proximité des bords d'extrémité de la face externe (3B).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la zone élastiquement déformable est constituée d'une languette (30) réalisée en matériau synthétique élastiquement déformable.\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la languette (30) est coextrudée avec l'aile de fixation (3).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone élastiquement déformable est arrangée pour définir une ligne d'absorption sensiblement parallèle à au moins une rainure ménagée 7 longitudinalement sur la face interne (3A) de l'aile de fixation (3), la rainure constituant une rainure de guidage (6) d'éléments de fixation du profilé de lisse (1) sur la paroi (2).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la face externe (3B) présente un crantage (8) pour favoriser la tenue du profilé de lisse (1) sur la paroi (2).\n<CLM>\1\tProfilé de lisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face interne (3A) comporte des languettes pour la fixation d'un panneau (10) pourvu de rainures (11) complémentaires aux languettes. 10\n<CLM>\1\tLisse formée d'au moins un profilé de lisse (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tFausse paroi comprenant une lisse formée d'au moins un profilé de lisse selon l'une quelconque des revendications précédentes et d'une toile (20) fixée tendue sur la lisse. 15
Brevet FR3071525A1 (20190329)

REVENDICATIONS1. Système de rampe (1), comprenant deux types de modules de rampe prévus pour être mis en prise entre eux par coulissement transversal, tous les modules (2,3) ayant une même longueur unitaire (L), les modules d'un même type ayant une section longitudinale identique entre eux, et tels que : - chaque module d'un premier des types est une pente (2) ayant pour hauteur une hauteur variant régulièrement entre une hauteur minimale (hp) et une hauteur maximale (HP) ; chaque module du deuxième type est une hausse (3), ayant une hauteur sensiblement constante (HH), et comprenant : des premiers moyens (21) prévus pour venir en prise coulissante à l'avant d'une autre hausse, des deuxièmes moyens (25) prévus pour venir en prise coulissante à l'arrière d'une autre hausse ou d'une pente, des troisièmes moyens (16-18) prévus pour venir en prise coulissante sous et avec une autre hausse ou une pente; et, des quatrièmes moyens de prise (12-15) prévus pour coopérer avec des troisièmes moyens de prise (16-18) d'une autre hausse, prévus pour venir en prise coulissante sur et avec ladite autre hausse; chaque pente comprenant en outre des cinquièmes moyens de prise (42) prévus pour venir en prise coulissante avec des deuxièmes moyens de prise d'une hausse et des sixièmes moyens de prise (42-45,49) prévus pour s'emboiter avec les deuxièmes moyens de prise d'une autre hausse.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un chasse-roue (5) longitudinal, prévu pour s'encliqueter sur un bord d'une pente (2). -13-\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les modules sont métalliques, de préférence en aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé pour fabriquer un système de rampe (1) selon l'une des s revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque module (2,\n<CLM>\1\test extrudé, puis coupé à une largeur souhaité pour la rampe.
Brevet FR3071526A1 (20190329)

REVENDICATIONS1.- Nez de marche comportant au moins une portion de piètement (21 ;\n<CLM>\1\tmunie de motifs antidérapants (23 ; 33), caractérisé en ce qu'il comporte une bande d'acier inoxydable (20 ;\n<CLM>\1\tet en ce que les motifs antidérapants (21 ;\n<CLM>\1\tsont usinés dans celle- ci. 2.- Nez de marche selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bande d'acier inoxydable est pliée pour définir la portion de piètement (21 ;\n<CLM>\1\tet une portion formant contremarche (22 ; 32). 3.- Nez de marche selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux portions sont pliées à environ 90° l'une de l'autre 4.- Nez de marche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la portion de piètement (31) comporte des trous (35,\n<CLM>\1\tde passage de vis de fixation du nez de marche.20