INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3068939A1 (20190118)

REVENDICATIONS1°) Système de freinage électronique découplé comportant un dispositif de transmission de mouvement reliant l'actionneur de frein (2) à la pédale de frein (FR) comportant : une tige de commande (4) reliée à la pédale de freins, et un poussoir (7) en forme de piston relié à l'actionneur (2) et guidé dans un alésage (21), * un ressort (8) repoussant le poussoir (7) en position neutre, système de freinage caractérisé en ce que le poussoir (7) a un alésage (71) fermé par un fond (72) et débou- chant du côté de la tige de commande (4), un piston (5) logé coulissant dans l'alésage (71) entre le fond (72) et un ressort de rappel (73) appuyé contre une butée (74) du poussoir et poussant le piston (5) vers le fond (72), et le piston (5) est relié solidairement en translation à l'extrémité de la tige de commande (4). 2°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité de la tige de commande (4) est reliée au piston (5) par une articulation à rotule (6, 61, 62). 3°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ressort de rappel (73) est un ressort hélicoïdal entourant la tige de commande (4). 4°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la butée (74) est une bague engagée dans une gorge (711) de l'alésage (71) du poussoir (7). 5°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' 9 il comporte un élément amortisseur (10) interposé entre le piston (5) et l'alésage (71) pour absorber de l'énergie cinétique du piston (5) coulissant dans l'alésage (71). 5 6°) Système de freinage selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'élément amortisseur (10) est un élément de frottement intégré dans le piston (5) et/ou dans l'alésage (71). 10
Brevet FR3068940A1 (20190118)

REVENDICATIONS1°) Système de freinage électronique découplé comportant un dispositif de transmission de mouvement reliant l'actionneur de frein (2) à la pédale de frein comportant : une tige de commande (4) reliée à la pédale de frein et, un poussoir (5) en forme de piston relié à l'actionneur (2) et guidé dans un cylindre (24), d'axe (XX), * relié à l'extrémité (4a) de la tige de commande (4) par une liaison à rotule (8) et rappelé contre la poussée de la tige de commande (4) par un ressort de rappel (7), le poussoir (5) a une surface d'appui en forme de coupelle (51) recevant librement en rotation / pivotement la rotule de la tige de commande (4), dispositif caractérisé en ce que la tige de commande (4) comporte un moyen de rappel élastique (10) de la tige de commande (4) vers l'axe (XX) du cylindre (24) du poussoir (5), ce moyen de rappel (10) étant porté par le poussoir (5). 2°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de rappel élastique (10) comprend l'extrémité (4a) de la tige de commande (4) comportant une rotule en forme de calotte sphérique (41) ayant une face d'appui avant sphérique (41a) et une face arrière plane (4 lb), perpendiculaire à l'axe (X1X1) de la tige de commande (4), un manchon (9) entourant librement la tige de commande (4) coulissant dans l'alésage (52) du poussoir (5) et s'appuyant, perpendiculairement à l'axe (XX) du poussoir (5), contre la face arrière (4 lb) de la calotte sphérique (41), un ressort (101) prenant appui sur le poussoir (5) et sur le man- chon de centrage (9) pour pousser celui-ci et basculer la calotte sphérique (41) et la tige de commande (4) vers l'axe (XX) du poussoir (5) contre le poids de la tige de commande (4). 16 3°) Système de freinage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le manchon (9) comporte une collerette (91) contre laquelle s'appuie d'un côté la surface arrière plane (4 lb) de la calotte (41) et de l'autre le 5 ressort de centrage (101). 4°) Système de freinage selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le ressort de centrage (101) est en appui sur le poussoir (5) par un an- 10 neau de retenue (102) encastré dans le poussoir (5). 5°) Système de freinage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le ressort de centrage (101) est un ressort hélicoïdal ou un empilage de 15 rondelles Belleville. 6°) Système de freinage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de rappel élastique (10) de la tige de commande vers l'axe (XX) 20 est un anneau élastique (83) emmanché sur la tige de commande (4), cet anneau (83) étant retenu en place dans le poussoir (5) par une gorge intérieure (93) du poussoir et, l'anneau (83) est engagé de manière serrée sur la tige de commande (4) pour que sa compression par la tige de commande (4) 25 déviée de l'axe (XX) du poussoir (5) contre l'alésage (52) du pous- soir (5) génère un couple de rappel vers l'axe (XX).
Brevet FR3068942A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de démarrage d'un véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) transmettant du couple par un embrayage (4) vers des roues motrices (8), une machine électrique de traction (10) alimentée par une batterie de traction (12) délivrant du couple auxdites roues motrices (8) sans passer par l'embrayage (4) pour transmettre ce couple, ce procédé de démarrage utilisant un procédé de calcul de la puissance maximum autorisée (Paut) délivrée par la batterie (12) en fonction d'un état de charge (SOC) de ladite batterie, et utilisant un procédé d'évaluation d'une valeur maximale de couple transmissible par l'embrayage (4), caractérisé en ce que pour un démarrage du véhicule nécessitant un glissement de l'embrayage (4), dans le cas d'une détection d'un couple transmissible par l'embrayage (4) inférieur à un couple nécessaire pour démarrer ce véhicule, et d'une puissance maximum autorisée (Paut) de la batterie (12) inférieure à sa puissance maximum possible (Pmax), le procédé permet une délivrance par la batterie (12) d'une puissance supérieure à la puissance maximum autorisée (Paut) pour alimenter la machine électrique (10) qui participe au démarrage du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de démarrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le procédé d'évaluation du couple transmissible par l'embrayage (4) utilise une mesure ou une estimation de la température de cet embrayage (4).\n<CLM>\1\tProcédé de démarrage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le procédé d'évaluation du couple transmissible par l'embrayage (4) utilise un suivi de la dynamique du véhicule lors d'utilisations précédentes de cet embrayage (4).\n<CLM>\1\tProcédé de démarrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il utilise un seuil de vitesse dépendant de différents paramètres de 25 fonctionnement du véhicule, pour déterminer en dessous de ce seuil l'état de glissement de l'embrayage (4) lors du démarrage du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de démarrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il permet une puissance délivrée par la batterie (12) qui peut atteindre la puissance maximum possible (Pmax). 30\n<CLM>\1\tVéhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) transmettant le couple à une transmission (6) par un embrayage (4), et une machine électrique de traction (10) alimentée par une batterie (12) délivrant son couple sur des roues 9 motrices (8) sans passer par l'embrayage (4) pour transmettre ce couple, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé de démarrage de ce véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile hybride selon la revendication 6, caractérisé en ce que la 5 machine électrique (10) est reliée à un arbre primaire de la transmission (6) entraîné par l'embrayage (4).
Brevet FR3068946A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Voiture de train comprenant une plateforme desservant au moins un cabinet de toilettes (2), le cabinet de toilettes comprenant au moins une entrée d'air (4), pour faire entrer de l'air de la plateforme à l'intérieur du cabinet de toilettes et une bouche d'extraction d'air (6), pour évacuer l'air du cabinet de toilettes à l'extérieur du voiture, caractérisé en ce que le cabinet de toilettes (2) est équipé d'un système de refroidissement, comprenant un module Peltier (12).\n<CLM>\1\tVoiture selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module Peltier (12) est intégré au plafond (10) du cabinet de toilettes ou à une paroi du cabinet de toilettes.\n<CLM>\1\tVoiture selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le système de refroidissement comprend un dispositif thermique (14) pour évacuer la chaleur d'une surface chaude du module Peltier (12).\n<CLM>\1\tVoiture selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la bouche d'extraction d'air (6) communique avec une gaine d'extraction d'air (7) et en ce que le dispositif thermique (14) est disposé de façon à transférer la chaleur de la surface chaude du module Peltier (12) au volume d'air contenu à l'intérieur de la gaine (7).\n<CLM>\1\tVoiture selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le dispositif thermique (14) comprend au moins une ailette.\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le dispositif thermique (14) comprend au moins un caloduc. 30\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'entrée d'air (4) est une grille intégrée à une porte (8) du cabinet de toilettes.\n<CLM>\1\tVoiture selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le 35 voiture est équipé d'un mécanisme pour arrêter l'extraction d'air à l'intérieur du cabinet de toilettes (2) lorsque le voiture passe sous un tunnel.\n<CLM>\1\tTrain comprenant une voiture selon l'une des revendications précédentes. 7\n<CLM>\1\tMéthode de contrôle de la température à l'intérieur d'un cabinet de toilettes appartenant à une voiture de train selon l'une des revendications 1 à 8, cette méthode comprenant au moins deux étapes consistant à: 5 a) mesurer la température à l'intérieur du cabinet de toilettes (2), et b) activer le module Peltier (12) uniquement lorsque la température mesurée est supérieure à une première valeur seuil et/ou lorsque le voiture de train passe sous un tunnel. 10
Brevet FR3068949A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Benne comportant un corps de benne (2) destiné à recevoir un produit et des moyens d'expulsion du produit hors du corps de benne, ledit corps comprenant une porte de retenue (9) agencée en amont d'une zone d'expulsion du produit hors du corps de benne, la benne étant caractérisée en ce que la porte de retenue comporte au moins deux panneaux (10,\n<CLM>\1\tcoulissant l'un par rapport à l'autre et par rapport au corps de benne entre : une position d'extension dans laquelle les deux panneaux s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre pour fermer une partie du corps de benne, une position rétractée dans laquelle le premier panneau s'étend, au moins en partie, au-dessus du corps de benne et le deuxième panneau s'étend également, au moins en partie, au-dessus du corps de benne sensiblement au même niveau que le premier panneau.\n<CLM>\1\tBenne selon la revendication 1, dans laquelle le premier panneau (10) est monté coulissant sur le corps de benne.\n<CLM>\1\tBenne selon la revendication 2, dans laquelle la porte de retenue (9) comporte des moyens d'actionnement du premier panneau (10) relativement au corps de benne (2), lesdits moyens d'actionnement comportant au moins un vérin dont le corps est solidaire du corps de benne et dont la tige est solidaire du premier panneau.\n<CLM>\1\tBenne selon l'une des revendications précédentes, 30 dans laquelle le deuxième panneau (11) est monté coulissant sur le premier panneau (10).\n<CLM>\1\tBenne selon la revendication 4, dans laquelle le premier panneau (10) comporte deux flancs s'étendant respectivement le long d'une paroi longitudinale du corps 35 de benne (2), le deuxième panneau étant monté coulissant 13 sur lesdits flancs.\n<CLM>\1\tBenne selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle la porte de retenue (9) comporte des moyens d'actionnement du deuxième panneau relativement au 5 premier panneau, lesdits moyens d'actionnement comportant au moins un vérin dont le corps est solidaire du premier panneau (10) et dont la tige est solidaire du deuxième panneau (11).\n<CLM>\1\tBenne selon l'une des revendications précédentes, 10 dans laquelle au moins un des panneaux (10,\n<CLM>\1\ts'étend selon une direction inclinée relativement à la verticale.\n<CLM>\1\tBenne selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les panneaux (10,\n<CLM>\1\tsont agencés de sorte que le deuxième panneau soit déjà déplacé dans une 15 position intermédiaire où le deuxième panneau s'étend sensiblement au même niveau que le premier panneau avant que les deux panneaux ne soient amenés dans la position rétractée de la porte de retenue (9) où les deux panneaux s'étendent au moins en partie au-dessus du corps de 20 benne.\n<CLM>\1\tBenne selon la revendication 8, dans laquelle les deux panneaux (10,\n<CLM>\1\tsont agencés de sorte que le mouvement des deux panneaux depuis la position intermédiaire jusqu'à la position rétractée de la porte 25 de retenue soit simultané pour les deux panneaux.
Brevet FR3068962A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Ancre de levage d'un élément de construction, modulaire, comprenant au 5 moins une unité assemblable obtenue par pliage d'un méplat, définissant une partie de tête de méplat susceptible d'être accrochée à un engin de préhension, et une partie de pied de méplat divergent par rapport à la tête en dehors du plan principal défini par la tête, caractérisée en ce que l'unité assemblable (8) comprend une partie de jonction de méplat interposée entre la tête et le pied, dont le méplat du pied peut être 10 droit ou formant un renfoncement pouvant accueillir une barre, disposé sous le plan défini par le pied de l'unité, le méplat étant pourvu d'au moins un ergot (14) de retenue de la barre situé en regard du renfoncement pour le referm r partiellement.\n<CLM>\1\tAncre selon la revendication 1, dans laquelle le pied d'une unité présente une largeur égale ou supérieure à celle de la tête (9) de l'unité et la partie de 15 jonction présente une largeur égale à celle de la tête de l'unité.\n<CLM>\1\tAncre selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la tête d'une unité comprend au moins un orifice de passage pour une barre de rigidification (22)\n<CLM>\1\tAncre selon l'une des revendications précédentes, comprenant deux unités assemblables jumelées l'une à l'autre en étant positionnées avec leurs têtes (9) 20 accolées l'une l'autre et leurs pieds (12) divergent extérieurement.\n<CLM>\1\tAncre selon h revendication 4, dans h quel e les deux unités jumelées (8) sont différentes en épaisseur.\n<CLM>\1\tAncre selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle l'ergot (14,\n<CLM>\1\td'une unité est disposée au niveau du plan médian du pied ou au niveau du bord latéral 25 du pied de l'unité.\n<CLM>\1\tAncre selon l'une des revendications 4 à 6, d ans laquelle les d eux unités jumelées sont jointes. l'une à l'autre par une partie de méplat (18) repliée coïncidant avec un bord de la tête d'une unité.\n<CLM>\1\tAncre selon l'une d es revendications 4 à 7, comprenant une platine (23) assemblable issue du pliage d'un méplat définissant une embase centrale (32) pourvue d'une fenêtre de passage (33) des têtes accolées des unités assemblables, et deux facettes latérales divergentes (34) longeant respectivement les faces supérieures des pieds des deux unités jumelées.\n<CLM>\1\tAncre selon l'une des revendications 4 à 8, comprenant un renfort (24) assemblable issu du pliage d'un méplat définissant une partie de tête et deux demi pieds en opposition (28), la tête du renfort étant interposée entre les têtes des deux unités jumelées, et chaque demi-pied longe e n partie la face inférieure du pied de l'unité correspondante.\n<CLM>\1\tAncre selon la revendication 9, dans laquelle les pieds des unités de l'ancre comprennent à leurs extrémités chacune un rebord recourbé (31) de blocage du demi-pied correspondant du renfort.\n<CLM>\1\tAncre selon la revendication 4, dans laquelle les deux unités jumelées (8) sont identiques en épaisseur.
Brevet FR3068963A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Assiette (1) pour le fibrage de fibres minérales, notamment de fibres de verre, par centrifugation à partir d'un matériau fondu, comprenant : - une bande périphérique (2), de préférence tronconique, percée d'orifices (9) pour le passage du matériau fondu et l'obtention des fibres par étirement lors de ladite centrifugation, - un voile (3) reliant ladite bande périphérique (2) à une collerette supérieure (6) de fixation de l'assiette dans un dispositif de fibrage, - un revers (4) prolongeant ladite bande périphérique (2) dans la partie basse de l'assiette et formant un angle l avec celle-ci, ladite assiette étant caractérisée en ce que l'angle l est strictement inférieur à 90°.\n<CLM>\1\tAssiette selon la revendication 1, dans laquelle le revers (4) présente un angle d'inclinaison cc avec l'horizontale inférieur ou égale à\n<CLM>\1\t3. Assiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le revers (4) présente une longueur totale inférieure à 10% du diamètre total de l'assiette.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le 20 revers (4) présente sur toute sa longueur une épaisseur sensiblement uniforme.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dont le diamètre est compris entre 200 et 800 mm.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le 25 revers (4) présente une longueur totale inférieure à 15% du diamètre de l'assiette.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la bande périphérique (2) présente un angle y compris entre 1 et 10% avec la verticale. 30\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le revers (4) présente une longueur totale inférieure à 50% de la longueur mesurée, selon un plan de coupe radial, entre le bord extérieur de l'assiette et l'extrémité intérieure de la collerette de fixation de l'assiette.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle 35 l'angle l est strictement inférieur à 87°. 10\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'angle 0 est strictement inférieur à 85°.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'angle cc est strictement inférieur à 5°. 5\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'angle cc est inférieur à 2°.\n<CLM>\1\tAssiette selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'angle cc est nul.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une assiette tel que décrite dans l'une des 10 revendications précédentes dans un procédé de fibrage d'une laine de verre ou d'une laine minérale.
Brevet FR3068964A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Coulis de ciment géopolymérique comprenant : a) au moins un composant d'aluminosilicate, ou un mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, et b) une solution alcaline de silicate, caractérisé en ce que le coulis de ciment géopolymérique comprend une proportion massique en eau, par rapport à sa masse totale, supérieure ou égale à 50%, de préférence supérieure ou égale à 60%, 10 encore de préférence supérieure ou égale à 70%.\n<CLM>\1\tCoulis de ciment géopolymérique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit au moins un composant d'aluminosilicate, ou ledit mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, est 15 choisi parmi : un métakaolin, un kaolin, une bentonite, des cendres volantes, un laitier de haut fourneau, de la fumée de silice, et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tCoulis de ciment géopolymérique selon l'une ou l'autre des 20 revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la solution alcaline de silicate est une solution alcaline de silicate de potassium, de sodium ou de calcium.\n<CLM>\1\tCoulis de ciment géopolymérique selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le coulis de ciment géopolymérique comprend une proportion massique dudit au moins un composant d'aluminosilicate, ou du mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, par rapport à sa masse totale, supérieure à 0% et inférieure ou égale à 30%, de préférence 30 inférieure ou égale à 20%. 36\n<CLM>\1\tCoulis de ciment géopolymérique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le coulis de ciment géopolymérique a une viscosité, mesurée à température ambiante, 5 inférieure ou égale à 25 mPa.s.\n<CLM>\1\tCoulis de ciment géopolymérique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la composition chimique issue du mélange du a) au moins un composant d'aluminosilicate, ou du mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, avec la solution alcaline de silicate b) a pour formule : 1.A1203; n.Si02 ; r.(M120 ou M20) ; z.H20, dans laquelle 2 1-20 et z25, 1iS16, et MI- est Na ou K et M2 estCa, de préférence z45.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement d'une formation rocheuse, en particulier souterraine, contre des venues de sable lors de la production d'un fluide issu de cette formation rocheuse via un puits foré à travers ladite formation rocheuse caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape d'injection d'un coulis de ciment géopolymérique dans ladite formation rocheuse, en particulier aux abords dudit puits et/ou à travers ledit puits, ledit coulis étant défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 .
Brevet FR3068965A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Matériau de construction sous forme de poudre dans lequel 1% à 80% des particules ayant un diamètre inférieur ou égal à 150 um contiennent : _ au moins 25% d'A1203; - moins de 60% de CaO ; et _ du Si02, le rapport en poids Si02/A1203 étant inférieur à 1,2.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon la revendication 1, caractérisé en ce que la proportion des particules considérées est de 1% à 60%.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le diamètre des particules considérées est inférieur ou égal à 100 um.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent au moins 30% d'A1203.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent au plus 50% de CaO.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon la revendication 5, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent de 1% à 50% de CaO.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent du Si02, le rapport en poids Si02/A1203 étant inférieur à\n<CLM>\1\t8. Matériau de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent en outre jusqu'à 20% de Fe203.\n<CLM>\1\tMatériau de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les particules considérées contiennent en outre jusqu'à 5% de 35 Ti02. 17\n<CLM>\1\tUtilisation d'une bauxite calcinée comprenant : - de 10% à 95% d'A1203; - de 5% à 50% de SiO2; 5 - de 0% à 35% de Ca0; - de 0%à 25% de Fe203; et - de 0% à 8% de TiOz; comme matériau pouzzolanique ou précurseur de géopolymère pour la préparation d'un matériau de construction selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3068968A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Méthode pour stocker dans un container fermé une composition comprenant du 1,1,1,2,3,3- hexafluoropropane dans un état liquide-gazeux composé d'une phase liquide et d'une phase gazeuse, caractérisé en ce que i) un courant comprenant du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane est injecté dans ledit container, ledit courant comprenant une concentration en oxygène d'au plus 5000 ppm en volume à une température de 25°C, et ii) le container est fermé après injection dudit courant.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication précédente caractérisée en ce que la concentration en oxygène est d'au plus 100 ppm en volume à une température de 25°C.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que, après fermeture du container, la teneur massique dans ladite phase liquide en composé A comprenant un groupement de formule (I) est inférieure à 5000 ppm sur base du poids total de ladite phase liquide ; -[-C(CX3)(X)-C(X)21- (I) avec chaque X indépendamment sélectionné parmi le groupe consistant en H ou F; et n étant un nombre entier compris entre 2 et\n<CLM>\1\t4. Container pour stocker du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane contenant une composition comprenant du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane dans un état liquide-gazeux composé d'une phase liquide et d'une phase gazeuse, ladite composition comprenant une concentration en oxygène dans ladite phase gazeuse d'au plus 5000 ppm en volume à une température de 25°C; et ledit container est fait d'un matériau sélectionné parmi l'acier au carbone, acier inoxydable, acier au manganèse, acier au chrome-molybdène, un alliage d'aluminium.\n<CLM>\1\tContainer selon la revendication précédente caractérisée en ce que la concentration en oxygène dans ladite phase gazeuse est d'au plus 100 ppm en volume à une température de 25°C.\n<CLM>\1\tContainer selon l'une quelconque des revendications précédentes 4 ou 5 caractérisé en ce que la teneur massique dans ladite phase liquide en composé A comprenant un groupement de formule (I) est inférieure à 5000 ppm sur base du poids total de ladite phase liquide ; -[-C(CX3)(X)-C(X)2]'- (I) avec chaque X indépendamment sélectionné parmi le groupe consistant en H ou F; et n étant un nombre entier compris entre 2 et\n<CLM>\1\t11\n<CLM>\1\tContainer selon l'une quelconque des revendications précédentes 4 à 6 caractérisé en ce qu'il comprend une surface intérieure en contact avec ladite composition, ladite surface intérieure étant au moins partiellement recouverte par un revêtement comprenant du zinc ou par une résine de type polyéther ou polyol.\n<CLM>\1\tContainer selon l'une quelconque des revendications précédentes 4 à 7 caractérisé en ce que ladite composition comprend au moins 98% en poids de 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane sur base du poids total de la composition.
Brevet FR3068970A1 (20190118)

REVENDICATIONSamendées\n<CLM>\1\tProcédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène en phase gazeuse comprenant les étapes : i) fourniture d'une composition A comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et/ou 2,3- dich loro-1,1,1-trifluoropropane et/ou 2-chloro-1,1,1,2-tetrafluoropropane ou d'une composition B comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et/ou 1,1,1,2,3-pentafluoropropane ; ii) mise en contact de ladite composition A avec de l'acide fluorhydrique en présence d'une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome ou mise en contact de ladite composition B avec une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome pour produire une composition C comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène caractérisé en ce que l'étape ii) est mise en oeuvre à une température comprise entre 310°C et 450°C et en ce que la température de l'étape ii) est contrôlée de sorte à ne pas excéder 450°C; et lorsque ledit catalyseur est désactivé, la température de l'étape ii) est augmentée par incrémentation de 0,5°C à 20°C à condition que la température n'excède pas 450°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la température de la réaction mise en oeuvre à l'étape ii) n'excède pas 420°C, avantageusement n'excède pas 400°C, de préférence n'excède pas 375°C, plus préférentiellement n'excède pas 20 360°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que la température de la réaction mise en oeuvre à l'étape ii) est comprise entre 310°C et 420°C, avantageusement entre 310°C et 400°C, de préférence entre 310°C et 375°C, plus préférentiellement entre 310°C et 360°C, en 25 particulier entre 330°C et 360°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la température de l'étape ii) est augmentée par incrémentation de 0,5°C à 15°C, avantageusement de 0,5°C à 10°C, de préférence de 1°C à 10°C, plus préférentiellement de 1°C à 8°C, en particulier 30 de 3°C à 8°C. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le catalyseur à base de chrome est un oxyfluorure de chrome ou un oxyde de chrome ou un fluorure de chrome. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le catalyseur à base de chrome comprend également un co-catalyseur sélectionné parmi le groupe consistant en Ni, Zn, Co, Mn ou Mg, de préférence la teneur en co-catalyseur est comprise entre 0,01% et 10% sur base du poids total du catalyseur. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'étape ii) est mise en oeuvre à une pression supérieure à 1,5 bara.
Brevet FR3068971A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Composé de formule (I) ci-dessous : OH N=( 1\1, N/-- R 0 (I) ou sel pharnnaceutiquennent acceptable de celui-ci, dans laquelle R représente un groupe alkyle comprenant 1 à 10 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tComposé selon la revendication 1, caractérisé en ce que R est un groupe alkyle linéaire.\n<CLM>\1\tComposé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que R comporte 3 à 6 atomes de carbone, en particulier 3, 4 ou 5 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi : OH 0 OH 0 0 OH , OH 32 o'/ 0 OH 0, et leurs sels pharnnaceutiquennent acceptables. 5\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour son utilisation en tant que médicament.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour son utilisation dans la prévention ou le traitement du cancer, incluant notamment la prévention des 10 métastases, le traitement de maladies cardiovasculaires telles que l'accident vasculaire cérébrale (AVC), l'ischémie, les maladies neurodégénératives telles que la maladie d'Alzheimer ou le glaucome, ou la régénération de fibres nerveuses optiques blessées. 15\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant au moins un composé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Composition pharmaceutique selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un excipient pharnnaceutiquennent acceptable. 33\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 7 ou 8 pour son utilisation dans la prévention ou le traitement du cancer, incluant notamment la prévention des métastases, le traitement de maladies cardiovasculaires telles que l'accident 5 vasculaire cérébrale (AVC), l'ischémie, les maladies neurodégénératives telles que la maladie d'Alzheimer ou le glaucome, ou la régénération de fibres nerveuses optiques blessées.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un composé selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 4 comprenant l'hydrolyse de la fonction ester d'un composé de formule (II) ci-dessous : ORi N=( 1\il N N,/-- R 0 (II) dans laquelle R est telle que définie à la revendication 1 et R1 représente un groupe alkyle comprenant 1 à 6 atomes de carbone, notamment un groupe méthyle ou éthyle, 15 pour donner un composé de formule (I) selon la revendication 1, éventuellement suivie d'une étape de salification en présence d'un acide ou d'une base pharnnaceutiquennent acceptable pour donner un sel pharnnaceutiquennent acceptable d'un composé de formule (I) selon la revendication 1.20
Brevet FR3068975A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Composition comprenant: - 5 à 20% d'un mélange de 2 copolymères tribloc du type styrène - oléfine saturée - styrène, un premier qui présente une viscosité comprise entre 0,01 et 1 Pa.s telle que mesurée dans une solution à 5 % (masse/masse) dans le toluène et un second qui présente une viscosité comprise entre 0 ,01 et 0,5 Pa.s mesurée dans une solution à 15 % (masse / masse) dans le toluène - 50 à 80% en poids d'au moins un plastifiant, - 5 à 20% d'au moins une résine de type alpha-méthyl styrène dont le point de ramollissement se situe entre 80 et 125°C, de préférence entre 90 et 110°C, étant entendu que : - lorsque la teneur en copolymères tribloc est comprise entre 5 et 10% en poids, la teneur en résine est comprise entre 15 et 20% en poids, rapporté au poids total de la composition et - lorsque la teneur en copolymères tribloc est supérieure à 10% en poids, la teneur en résine est comprise entre 5 et 20% en poids, rapporté au poids total de la composition, les pourcentages étant rapportés au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la résine est choisie parmi une résine alpha-méthyl styrène présentant un point de ramollissement situé entre 95 et 105°C ou entre 115 et 125°C ou une résine poly(styrène-co-alpha-méthyl styrène) présentant un point de ramollissement entre 95°C et 115°C.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le plastifiant est constitué d'un mélange d'huile minérale et de vaseline.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend des particules d'hydrocolloïde en une quantité inférieure ou égale à 25 % en poids, rapportée au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend une ou plusieurs substances active(s) permettant d'induire ou d'accélérer la cicatrisation ou pouvant avoir un rôle favorable dans le traitement des plaies, en une quantité comprise entre 0,01 et 20 % en poids, de préférence entre 1 et 15 % en poids, rapportée au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tMatrice élastomérique, caractérisée en ce qu'elle est obtenue à partir d'une composition selon l'une des revendications 1 à 5, de préférence par 25 formation d'une couche mince et compression, ou par coulage à chaud de ladite composition.\n<CLM>\1\tMatrice élastomérique selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend une armature ou un support, ou en ce qu'elle est autoportée. 5\n<CLM>\1\tMatrice élastomérique autoportée selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comporte des trous traversants.\n<CLM>\1\tMatrice élastomérique autoportée selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'un filet aéré dont la taille de maille est de l'ordre de 4mm2, l'épaisseur de l'ordre de 800 microns et le 10 grammage de l'ordre de 400 g/m2.\n<CLM>\1\tPansement interface, caractérisé en ce qu'il comprend une matrice élastomérique selon l'une des revendications 6 à 9.
Brevet FR3068978A1 (20190118)

REVENDICATIONSMODIFIÉES\n<CLM>\1\tComposition adhésive destinée à la pose d'accessoires de décoration sur le corps tels que des faux cils, ladite composition comprenant i) une dispersion aqueuse de particules d'un premier copolymère obtenu à partir du monomère éthylhexyl(méth)acrylate et d'au moins un autre monomère (méth)acrylate d'allyle, et de particules d'un deuxième copolymère obtenu à partir du monomère styrène et d'au moins un autre monomère (méth)acrylatm d'alkyle, et ii) au moins un alcool polyvinylique, composition dans laquelle la dispersion aqueuse et l'alcool polyvinylique représentent plus de 90% en masse de la masse de la composition.\n<CLM>\1\tComposition adhésive selon la revendication 1 caractérisée en ce que les particules du premier copolymère représentent entre 1% et 15% en masse, de préférence entre 2% et 10%, de préférence encore entre 3% et 8% en masse de la masse de la composition.\n<CLM>\1\tComposition adhésive selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que les particules du deuxième copolymère représentent entre 5% et 25% en masse, de préférence entre 15% et 20% en masse de la masse de la composition.\n<CLM>\1\tComposition adhésive selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que l'alcool polyvinylique représente entre 5% et 15% en masse, de préférence entre 8% et 12% en masse de la masse de la composition.\n<CLM>\1\tComposition adhésive selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que le ratio massique entre les particules du premier copolymère et les particules du deuxième copolymère est compris entre 0.05 et 2.0, de préférence entre 0.1 et 0.5.\n<CLM>\1\tProcédé d'utilisation d'un accessoire de maquillage qui comprend les étapes consistant à - fournir à un utilisateur un accessoire de maquillage tel que par exemple des faux cils, - déposer sur l'accessoire de maquillage, à l'aide d'un applicateur, la composition adhésive conforme à l'une des revendications 1 à 5, de manière à obtenir un N° 17 56690 27.11.2017 16 accessoire de maquillage encollé sur une de ses surfaces par un film de composition, - mettre en contact la surface de l'accessoire de maquillage encollé et la partie du corps de l'utilisateur que l'on souhaite décorer, 5 - appuyer légèrement sur l'accessoire jusqu'à séchage du film de composition qui devient transparent.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 comprenant une étape de retrait de l'accessoire consécutive à l'étape de mise en contact, laquelle étape de retrait 10 consiste à décoller l'accessoire de maquillage encollé en un seul geste.\n<CLM>\1\tEnsemble pour la pose d'un accessoire de maquillage comprenant un accessoire de maquillage, et une composition adhésive conforme à l'une des revendications 1 à 5 conditionnée dans un récipient N° 17 56690 27.11.2017
Brevet FR3068988A1 (20190118)

REVENDICATIONS1/ Utilisation d'un extrait de fenugrec pour stimuler spécifiquement la croissance de microorganismes 275 commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 2/ Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrait est obtenu à partir de germes préalablement séparés de la graine après germination 3/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que les microorganismes commensaux et probiotiques sont des bactéries lactiques des genres Lactobacillus et 280 Bifidobacterium, ainsi que des levures du genre Saccharomyces. 4/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'extrait stimule la vitesse de croissance des microorganismes commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 5/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'extrait stimule 285 l'obtention de la quantité de biomasse des microorganismes commensaux et probiotiques bénéfiques pour l'Homme et pour l'animal. 6/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un milieu de culture industriel. 7/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au 290 sein d'un complément alimentaire. 8/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un produit d'hygiène ou de cosmétique. 9/ Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait est incorporé au sein d'un médicament. 11
Brevet FR3068994A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une couche d'intérêt (3) en un composé cristallin Ill-N par épitaxie à partir d'une couche de graphène (2), caractérisée en ce qu'il comporte, préalablement à une phase de nucléation de la couche d'intérêt (3), une étape de traitement thermique de la couche de graphène (2) dans laquelle celle-ci est soumise à une première température (Ttt) supérieure ou égale à 1050°C et à un flux d'ammoniac.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la phase de nucléation de la couche d'intérêt (3) est réalisée à une deuxième température (Tn) inférieure à 1050°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, comportant, à la suite de la phase de nucléation, une phase de croissance de la couche d'intérêt (3) réalisée à une troisième température (Tc) supérieure à la deuxième température (T2) et inférieure à 1050°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'ammoniac est un précurseur de l'azote du composé Ill-N lors de phases de nucléation et de croissance du composé Ill-N de la couche d'intérêt (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche de graphène (2) est préalablement réalisée sur une couche support (1) réalisée à base de carbure de silicium (SiC) hexagonal.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la couche de graphène (2) est constituée d'une à au plus cinq feuilles de graphène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le composé M- N est choisi parmi le GaN, l'AlGaN, l'InGaN, et l'AlInGaN.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le composé cristallin Ill-N est épitaxié par dépôt chimique en phase vapeur aux organométalliques.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le composé M- N est de l'InxiGai_xiN avec une proportion atomique d'indium x1 supérieure ou égale à 5%.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un dispositif optoélectronique, comportant la réalisation d'une couche d'intérêt (3) à partir du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, puis la réalisation à partir de la couche d'intérêt (3) de couches (4,\n<CLM>\1\tdopées N et P 19 entre lesquels une zone active (5) est située, la zone active comportant au moins un puits quantique réalisé à base du composé Ill-N.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel le composé Ill-N de la couche d'intérêt (3) est de l'InGaN avec une proportion atomique d'indium supérieure ou égale à 5%, et la 5 zone active (5) est réalisée à base d'InGaN avec une proportion atomique d'indium supérieure ou égale à 15%.
Brevet FR3068999A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Système d'ancrage pour les suspentes utilisées dans le domaine du bâtiment concernant les plafonds suspendus, composé de deux pièces (1,2) caractérisé en ce que la pièce (1) a une forme de U et la pièce (2) ayant un effet ressort, comportant un retour à l'équerre (10), les deux pièces (1,2) s'accouplant par une fente (6).\n<CLM>\1\tSystème d'ancrage pour les suspentes utilisées dans le domaine du bâtiment selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pièce (2) accouplée à la pièce (1) en passant par la fente (6) située dans la partie inférieure (5) du U à plat, la pièce (2) venant prendre appui par le retour à l'équerre (10) contre la partie latérale du U à plat (9) donnant la rigidité du système avant l'impaction.\n<CLM>\1\tSystème d'ancrage pour les suspentes utilisées dans le domaine du bâtiment selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la pièce en U à plat (1) accouplée à la pièce à effet ressort (2) est prête à l'emploi laissant également une languette (8) pendante usinée aux besoins du chantier, et en ce que le système ainsi monté se présente devant le talon d'une poutrelle béton (11) et par un choc latéral extérieur de la pièce en U à plat (1) permet l'ancrage du système de par la partie supérieure (3) de la suspente sur le haut du talon de la poutrelle et de l'écrasement de la lame ressort (7) sur la partie inférieure du talon de la poutrelle béton (11) l'ensemble est ainsi fixé après impaction.
Brevet FR3069003A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Ouvrant (10) de véhicule automobile comportant un élément extérieur d'habillage (18) , notamment adjacent à un élément (14) de vitrage du véhicule, caractérisé en ce que l'élément d'habillage (18) comporte au moins un capteur tactile (Z) de commande d'une étape de l'ouverture de l'ouvrant (10), notamment de la décondamnation de moyens de verrouillage en position fermée de l'ouvrant (10), et en ce que l'ouvrant (10) comporte une zone de préhension manuelle (P) de l'ouvrant (10) en vue de son ouverture.\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone de préhension manuelle (P) est adjacente à un bord périphérique de l'ouvrant (10) .\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte une coque de préhension (54) rapportée sur un élément structurel (36) de l'ouvrant (10), et en ce que la zone de préhension manuelle (P) est formée dans cette coque de préhension (54).\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce 20 que la zone de préhension manuelle (P) comporte quatre empreintes adjacentes (52) en forme de doigts de la main.\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le capteur tactile (Z) est positionné sur l'ouvrant (10) en relation avec la zone de préhension manuelle (P) de manière à 25 pouvoir être actionné par un pouce d'un utilisateur qui peut introduire les autres doigts de sa main dans les empreintes (54) de la coque de préhension (54).\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément structurel est un montant (36) de cadre, et en ce 30 que l'élément d'habillage (18) et la coque de préhension (54) sont portés par ce montant (36).\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une action sur le capteur tactile (Z) provoque une ouverture 13 partielle de l'ouvrant (10) donnant accès à la zone de préhension manuelle (P).\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que, après avoir été touché par une personne, le capteur tactile 5 (Z) s'active et émet un signal vers un circuit d'émission d'une information d'avertissement de son activation.\n<CLM>\1\tOuvrant (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que, à l'approche d'une personne à proximité du véhicule et/ou après avoir été touché par une personne, le capteur tactile (Z) 10 s'active et émet un signal vers un circuit de commande de l'illumination d'au moins une zone de l'ouvrant (10) et/ou de l'élément d'habillage (18).\n<CLM>\1\tOuvrant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le au moins un capteur tactile 15 (Z) comporte au moins un capteur sensitif, capacitif ou de pression, notamment deux capteurs de types différents.\n<CLM>\1\tOuvrant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est une porte (10) du véhicule.
Brevet FR3069005A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Dispositif rotatif avec blocage, caractérisé en ce qu'il comporte une sphère creuse (2), une sphère pleine intégrale (7), chacune prolongée par un axe, lui-même pourvu d'une pince, et chaque sphère perforée en son centre de manière à laisser entrer un axe dodécagonal, qu'on nommera un clou (16), et prolongée par un axe (12), pourvu d'une pince (13).