INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3077045A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Système de décor comprenant un dispositif de décor tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor comprenant un profil (1) en forme d'une bande souple comportant une partie qui s'étend dans la direction longitudinale de la bande et porte au niveau de son bord longitudinal libre un élément de décor (3), et une partie longitudinale de la bande qui constitue la partie de fixation (7) sur la structure de support, caractérisé en ce que la partie longitudinale de fixation est adaptée pour être fixée par couture sur la structure de support.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie de fixation (7) comprend au moins une portion en forme d'une aile (9, 10;\n<CLM>\1\tadaptée pour être cousue entre deux parties (14, 16; 30,\n<CLM>\1\tde revêtement de ta structure de support.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que le profil (1) est en forme d'une bande dont un bord, le cas échéant relevé, est réalisé pour former l'élément de décor (3), la partie restante (28) de la bande servant de zone de fixation dans la structure des supports.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que le profil présente, en section transversale, la forme d'un T, que l'extrémité libre de la jambe (2) du T constitue l'élément de décor (3), tandis que les parties perpendiculaires situées de part et d'autre de la jambe constituent des ailes de fixation (9,\n<CLM>\1\tdu profil sur la structure du support.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que le profil (1) comprend une nervure (42) de positionnement dans une rainure (45) de la structure de support sur sa face arrière au niveau de la jambe (2).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le profil est rendu adapté à des courbes de rayons faibles par des découpes (47) dans le profil perpendiculairement à la direction longitudinal de profil.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément de décor (3) est une gaine dans laquelle est intégrée un dispositif de fibres optiques (4) connecté à une source de lumière avantageusement de type LED (5).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que la gaine (3) est une gaine de diffusion de la lumière sur toute sa longueur. 6\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'élément de décor (3) est un liseré.
Brevet FR3077046A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Système de décor comprenant un dispositif de décor (1) tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor comprenant un profil en forme d'une bande souple qui comporte une partie en forme d'un élément de décor (3) disposé au niveau d'un bord longitudinal de la bande et une partie (7) de fixation sur la structure de support qui constitue le restant de la bande, caractérisé en ce que la partie de fixation (7) est configurée pour une fixation par clipsage sur la structure de support.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie de fixation (7) comporte des moyens élastiquement deformable pour assurer la fixation par clipsage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que la structure de support comprend un passage (18) d'introduction de la partie de fixation (7) dans le logement (20) et en ce que la partie de fixation (7) est réalisée sous forme d'un V dont la largeur est élastiquement variable entre une valeur maximale initiale et une valeur plus faible permettant le passage de la partie de fixation (7) dans le logement (20), l'écartement du V dans le logement assurant la fixation par clipsage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie de fixation (7) est en forme d'un L comportant à une extrémité l'élément de décor (3) et à son autre extrémité libre un élément de crochet (38), que l'élément de décor et la partie en L constituent un logement permettant le montage par clipsage du profil sur une extrémité (32) d'une première pièce d'habillage (28), et en ce que la partie en forme de L est en appui par ses faces extérieures contre une partie de forme complémentaire d'une deuxième pièce d'habillage (41) assemblée à la première pièce après la fixation par clipsage du profil sur cette dernière.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le profil est rendu adapté à des courbes de rayons faibles par des découpes dans le profil perpendiculairement à la direction longitudinal de profil.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif de décor (1) est un dispositif de décor lumineux et en ce que l'élément de décor est en forme d'une gaine (3) dans laquelle est intégré un dispositif de fibre optique (4) connectée à une source de lumière avantageusement de type LED (5). 7\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, caractérisé en ce que la gaine (3) est une gaine de diffusion de la lumière sur toute sa longueur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément de décor (3) est un liseré. 5
Brevet FR3077049A1 (20190726)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour extraire un cintre amovible encastré à l'arrière du dossier d'un siège caractérisé en ce qu'il comporte une baguette principale (1) située horizontalement, en haut et à l'arrière du dossier (8) d'un siège.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la baguette principale (1) est fixée sur le haut du dossier (8) grâce à une tige (2) qui coulisse horizontalement dans un tube (3) qui est fixé sur le châssis du siège.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tige (2) est fixée perpendiculairement et horizontalement sur le milieu de la baguette (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que aux deux extrémités de la 10 baguette principale (1) sont fixées une baguette secondaire (4a) et une baguette secondaire (4b) qui sont de longueur égales.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que la baguette (4a) et la baguette (4b) sont fixées sur la face intérieure la baguette principale (1), celle qui est en contact avec le dossier (8). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 ou la revendication 5 caractérisé en ce que les fixations (5a et 5b) sont telles qu'elles permettent une rotation en pivot vers le haut de la baguette (4a) et de la baguette (4b).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 caractérisé en ce que la baguette (4a) a une fente (6) dans son milieu et sur sa longueur sans jamais la dépasser. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce qu'à l'extrémité de la baguette secondaire (4a) qui n'est pas fixée à la baguette principale (1) par la fixation (5a), la fente (6) se termine par une encoche (9) qui permet la mise en butée d'une petite tige (7) de la baguette secondaire (4b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce qu'à l'extrémité de la baguette 25 secondaire (4b) qui n'est pas fixée à la baguette principale (1) par la fixation (5b), il y a une petite tige (7) de moins d'un centimètre de longueur et qui est insérée dans la fente (6) de la baguette (4a).
Brevet FR3077053A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Système de commande (100) d'un groupe motopropulseur pour véhicule (1) à moteur (20), le système de commande contrôlant des moyens (12, 14, 16, 18, 22, 24,\n<CLM>\1\tde distribution du couple moteur vers les roues motrices (2, 4, 6, 8), le système de commande (100) pouvant fonctionner selon plusieurs modes de conduite et étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (110) de détermination de la nature du terrain parcouru par le véhicule, et en ce qu'il est apte à permuter automatiquement depuis un mode donné vers un autre des modes, en fonction de la nature du terrain ainsi déterminée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détermination (110) comprennent une caméra (112).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de détermination (110) comprennent un capteur de température extérieure, un système de navigation (114) et/ou un altimètre.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de détermination (110) comprennent un module de réception de données météorologiques (116), notamment pour recevoir les données météorologiques à l'endroit où se situe le véhicule et pour les 72 dernières heures.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une interface utilisateur (120) pour sélectionner manuellement le mode de conduite, la sélection manuelle étant préférentiellement prioritaire sur la permutation automatique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), préférablement partiellement autonome, comprenant deux trains roulants entraînables indépendamment, caractérisé en ce qu'il comprend un système de commande (100) selon l'une des revendications 1 à5.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il dispose d'une motorisation hybride avec notamment un moteur thermique (20) entraînant le 10 train avant et au moins un moteur électrique, à air comprimé ou hydraulique entraînant le train arrière, ou vice-versa.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion d'un système de commande (100) d'un groupe motopropulseur pour véhicule (1) à moteur, caractérisé en ce que le système 5 (100) est selon l'une des revendications 1 à 5, et en ce que la nature du terrain qui peut être déterminée comprend : la neige, la boue, l'herbe, et/ou le sable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que lorsqu'il est détecté que le terrain est incompatible avec les capacités du véhicule (1), le 10 conducteur ou, si le véhicule est au moins partiellement autonome l'intelligence artificielle pilotant le véhicule, est invité(e) à emprunter un itinéraire alternatif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que lorsque la nature du terrain détectée par les moyens de détermination (110) est 15 hétérogène, le couple moteur est majoritairement distribué aux roues (2, 4, 6,\n<CLM>\1\tévoluant sur le terrain dont la nature est la plus adhérente.
Brevet FR3077055A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Structure de caisse inférieure d'un véhicule comprenant un longeron latéral de renfort (1) s'étendant longitudinalement au moins sous la partie plancher (41) de l'habitacle du véhicule et transversalement entre le bord longitudinal extérieur de ladite structure et la zone centrale longitudinale (3) de ladite structure, caractérisée en ce que ledit longeron présente une portion conformée par élargissement de sa section en un logement (10) ouvert en sa partie supérieure sur l'intérieur du véhicule pour recevoir un élément de stockage d'énergie (5).\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit longeron est formé d'une paroi de section transversale en U, la partie ouverte du U étant tournée vers le plancher, et recouverte par un panneau de plancher latéral (41) du véhicule présentant une découpe en regard de l'ouverture dudit logement de sorte que ledit logement débouche du plancher dans l'habitacle du véhicule.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le fond de la portion de longeron formant ledit logement (10), côté extérieur du véhicule, est au même niveau que le fond du longeron hors de cette portion.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit longeron (1) comprend une portion sensiblement à mi-distance transversalement entre le bord longitudinal extérieur de ladite structure et la zone centrale longitudinale (3) de ladite structure, cette portion correspondant à la portion de longeron conformée en ledit logement (10).\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comprend deux traverses de siège s'étend transversalement au- 7 dessus dudit longeron et sous un siège, en particulier un siège avant, ledit logement (10) débouchant du plancher entre lesdites traverses.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon la revendication 5, caractérisée en ce que deux glissières longitudinales de siège sont disposées sur lesdites traverses de 5 siège, ledit logement (10) débouchant dans le plancher entre lesdites glissières.\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit logement est dimensionné pour recevoir un habillage se disposant entre la face intérieure de ses parois et les parois de l'élément de stockage d'énergie (5). 10\n<CLM>\1\tStructure de caisse selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'élément de stockage apte à être reçu dans ledit logement est une batterie.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une structure de caisse inférieure définie à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit véhicule est de type berline.
Brevet FR3077082A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Profilé de cadre (1) pour la réalisation d'une fausse paroi à toile tendue, comprenant une aile de fixation (6) pour la fixation d'une toile tendue dépourvue de moyens d'accroche, ladite aile de fixation (6) présentant une face externe (7) apte à recevoir un méplat (11) de renfort de tension et une face interne (8), et une chambre de récupération (12) de copeaux de matière (14) provenant du méplat (11) placé sur la face externe (7) de l'aile de fixation (6) et de l'aile de fixation (6) lors de la fixation du méplat (11), ladite chambre de récupération (12) étant apposée à la face interne (8) de l'aile de fixation (6).\n<CLM>\1\tProfilé de cadre (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre de récupération (12) est ménagée au-dessus de la toile lorsque celle-ci est montée tendue sur le profilé.\n<CLM>\1\tProfilé de cadre (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que ledit profilé comporte une cloison (13) reliant la face interne (8) de l'aile de fixation (6) à une paroi s'étendant au-dessus de l'aile de fixation (6), la cloison (13) délimitant, avec l'aile de fixation (6) et ladite paroi, la chambre de récupération (12) de copeaux de matière (14).\n<CLM>\1\tProfilé de cadre (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le méplat (11) rapporté sur la face externe de l'aile de fixation (6) est dépourvu de trou pour le passage de moyens de fixation.\n<CLM>\1\tCadre pour la réalisation d'une fausse paroi à toile tendue formé de profilés de cadre (1) aboutés selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tFausse-paroi comprenant un cadre formé d'au moins un profilé de cadre (1, 1A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et une toile présentant un bord périphérique pourvu d'au moins un méplat (11), la toile (10, 10A) étant montée tendue sur la face externe (7) du cadre. 8\n<CLM>\1\tFausse paroi selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la toile tendue présente une face réfléchissante.\n<CLM>\1\tFausse-paroi selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisée en ce que le méplat (11) rapporté sur la toile (10, 10A) est dépourvu de trou avant sa fixation 5 sur l'aile de fixation (6).\n<CLM>\1\tFausse-paroi selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisée en ce que la chambre de récupération (12) est située au-dessus de la toile montée tendue sur le cadre. 10
Brevet FR3077083A1 (20190726)

REVENDICATIONS1 Panneau (1) en treillis soudé composé par des fils (\n<CLM>\1\thorizontaux et (3) verticaux soudés à leurs intersections et comprenant des lames (100) d'occultation montées tressées sur le dit panneau en treillis soudés étant ainsi déviées dans un sens sur des fils et dans l'autre sens sur d'autres fils selon un agencement souhaité et ces lames sont maintenues par des moyens (4) de liaison sur des fils du panneau ce panneau étant caractérisée en ce que les moyens (4) de liaison sont répartis le long de la lame et comprennent des logements (4) transverses à la lame débouchant dans au moins une (5), des faces (5,6) de la lame d'occultation pour venir coiffer un fil par un déplacement de la lame perpendiculaire à la face de la dite lame présentant les logements. Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon la revendication 1 caractérisé en ce que les logements (4) sont répartis avec un pas correspondant aux fils sur lesquels la lame va être déviée et s'ouvrent tous dans une seule face. Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon la revendication 1 caractérisé en ce que les logements sont localisés selon le pas des fils mais débouchent alternativement dans l'une et l'autre face de la lame. Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon la revendication 2 caractérisé en ce que la profondeur du logement à compter de la face de la lame tournée vers le fil est égale au diamètre du fil majorée par l'épaisseur de la lame pour que la lame soit tangente aux fils sur lesquels elle s'accroche. Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon la revendication 3 caractérisé en ce que les logements débouchant dans 2 3 4 5 8 les deux faces ont même profondeur en sorte que la lame est centrée sur le plan médian des fils coopérant avec les dits logements. 6 Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la 5 section des logements est adaptée pour que le logement coiffe sans résistance le fil. 7 Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'ouverture des logements (4) est inférieure au diamètre du fil de manière à créer lo un effet de clippage. 8 Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que les logements débouchent à la rase de la face qui les présente. 9 Panneau en treillis soudé avec des lames d'occultation selon la 15 revendication 8 caractérisé en ce que les logements sont obturés provisoirement par un ruban adhésif 10 Panneau en treillis selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que les lames sont plus courtes que les dimensions du panneau et forment un motif décoratif 20
Brevet FR3077095A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Moteur à combustion interne (10) dont le cycle de fonctionnement comprend les phases successives d'admission, de compression, de détente, et d'échappement de gaz comportant: - un premier cylindre (12), dit de compression, destiné au déroulement des phases d'admission et de compression, - un second cylindre (13), dit de détente, destiné au déroulement des phases de détente et d'échappement de gaz d'échappement, - un canal de transfert (26) d'air du cylindre de compression (12) vers le cylindre de détente (13), caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (10) comporte en outre, en sortie du cylindre de détente (13), une chambre dite de post-combustion (35) dans laquelle une quantité de carburant est destinée à être injectée et brulée pour augmenter une température des gaz d'échappement avant détente à l'intérieur d'une machine de détente (36).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 1, caractérisé en ce que la machine de détente (36) est accouplée à une machine électrique (38) apte à transformer une puissance mécanique fournie par ladite machine de détente (36) en une énergie électrique.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un compresseur (30) pour comprimer l'air à l'intérieur du cylindre de compression (12).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 3, caractérisé en ce que la machine de détente (36) est reliée mécaniquement au compresseur (30) pour assurer son entraînement.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon la revendication 3, caractérisé en ce que le compresseur (30) est un compresseur électrique.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la machine de détente (36) est reliée mécaniquement à une poulie (40) de vilebrequin (41) dudit moteur à combustion interne (10). 8\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte un échangeur de chaleur (33) avec les gaz d'échappement pour réchauffer l'air circulant à l'intérieur du canal de transfert (26).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un moteur à combustion interne 5 (10) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes pour son déplacement.
Brevet FR3077103A1 (20190726)

REVENDICATIONS1) Dispositif ayant la fonction d'une hydraulienne présentant un axe de rotor incliné de 45° par rapport à la verticale et avec quatre pales fixes disposées à 90° l'une par rapport à l'autre autour de l'axe de ce rotor, qui produit de l'électricité grâce à une dynamo, caractérisé en ce qu'il comporte une fondation (1) en béton armé dont les bords sont biseautés, sur laquelle est fixé un arceau (2) qui fait office de membrure portante de l'axe du rotor incliné de 45° par rapport à la verticale, et que l'axe de ce rotor est porté à sa partie supérieure par une vis (3) munie d'un écrou à frein (4) logé dans un lamage de l'arceau, et qui maintient la bague intérieure d'un roulement à billes (6), la bague extérieure de ce roulement à billes étant encastrée dans l'extrémité supérieure du tube (5), et que ce tube forme la structure portante du rotor et matérialise l'axe de celui-ci, et que l'extrémité inférieure du tube (5) est sertie sur l'axe de la dynamo (10), et que le rotor qui tourne sur lui-même entraîne directement la dynamo et produit ainsi de l'électricité, et que deux plateaux (7) de forme octogonale sont fixés sur le tube (5), et qu'entre l'interstice de ces deux plateaux sont fixés huit tasseaux (8) de section triangulaire et isocèle, qui présente deux angles de 45° et un angle de 90° et que les quatre pales (9) sont disposées à 90° l'une par rapport à l'autre autour de l'axe du rotor et qu'elles sont fixées chacune par deux tasseaux (8), et que deux de ces tasseaux sont placés l'un en regard de l'autre et maintiennent une pale (9) par serrage sur la base de leur triangle, qui y est fixée et ainsi encastrée avec un angle de 45° par rapport à l'axe du rotor, et que ces deux tasseaux sont fixés par un de leurs petits côtés sur les plateaux (7), et que les quatre pales (9) ont la forme d'un demi-cercle, et que le rotor complet est ainsi une entité qui a approximativement la forme d'une sphère, et que l'axe du rotor est orienté vers le sens du courant, et que la pale à droite de l'axe du rotor offre sa surface totale perpendiculairement au courant, et qu'elle entraîne le rotor sous la force du courant en se déplaçant vers l'arrière, soit dans le sens de la force appliquée, et que la pale à gauche de l'axe se déplace contre le courant et qu'elle s'éclipse en se positionnant à l'horizontale, soit parallèlement au courant et donc n'offre plus de surface d'attaque, et que les deux autres pales restantes sont orientées en ce moment précis à 45° par rapport au sens du courant et vont ainsi participer à la rotation du rotor en se comportant comme les pales d'une hélice.
Brevet FR3077120A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Dispositif de climatisation de véhicule automobile, notamment un HVAC, comportant une cavité comprenant une chicane acoustique à l'intérieur d'un canal de refroidissement, réalisée par au moins une nervure, notamment des nervures, de préférence avec le même matériau que l'unité HVAC pour éviter des surcoûts.10
Brevet FR3077121A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Logement de circulation d'air comprenant une entrée d'air (10) et une sortie d'air (12) pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) pour véhicule automobile, le logement (1) comprenant un corps de logement (12) et des parois (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tde délimitation du corps (12), le logement (1) comprenant au moins une paroi (19, 20, 30, 31,\n<CLM>\1\tde réduction de résonance d'ondes acoustiques, dite paroi acoustique.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon la revendication 1, dans lequel ladite au moins une paroi acoustique (19, 20, 30, 31,\n<CLM>\1\tprésente une forme -Io rectiligne inclinée ou courbée.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon la revendication précédente, dans lequel ladite au moins une paroi acoustique inclinée (19, 20, 30,\n<CLM>\1\test solidaire d'une paroi de délimitation du corps de logement et forme un angle (a) avec une direction (25,\n<CLM>\1\torthogonale à ladite paroi de délimitation du 15 corps de logement s'étendant dans le corps de logement compris entre -60° et 60°.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins deux parois acoustiques.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon la revendication précédente, dans 20 lequel deux parois de délimitation (16,\n<CLM>\1\tdu corps (12) sont agencées parallèlement l'une à l'autre de sorte à être au moins en partie responsable de la résonance des ondes acoustiques dans le logement (1), dites parois de résonance, lesdites au moins deux parois acoustiques étant disposées entre les deux parois de résonance de sorte à éviter que les parois de résonance 25 (16,\n<CLM>\1\tsoient en regard direct l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon la revendication précédente, dans lequel les parois acoustiques (19, 20, 30, 31,\n<CLM>\1\tse chevauchent deux à deux.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon l'une des revendications 4 à 6, 30 comprenant trois parois acoustiques. 11\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins une paroi acoustique est une paroi de délimitation du corps de logement.\n<CLM>\1\tLogement de circulation d'air selon l'une des revendications précédentes, 5 dans lequel au moins une paroi acoustique présente une hauteur du même ordre de grandeur qu'une hauteur du logement (1).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant au moins un logement de circulation d'air selon l'une des revendications précédentes, l'entrée d'air (10) du logement (1) étant de 1 o préférence un piquage disposé en amont d'un évaporateur (5) du dispositif, la sortie d'air (11) du logement étant de préférence une entrée d'air de refroidissement d'un groupe moto-ventilateur du dispositif.
Brevet FR3077122A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Ensemble thermodynamique (10) pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique comportant: - un circuit de climatisation (11) comprenant: - un premier évaporateur (13) apte à absorber une chaleur d'un habitacle de véhicule automobile, et - un détenteur (12), - un système à cycle thermodynamique de Rankine (17) apte à récupérer une énergie dissipée par le moteur thermique comprenant: - une pompe (18) pour augmenter une pression d'un fluide de travail, et - un deuxième évaporateur (19) pour coupler le fluide de travail à une source de chaleur du moteur thermique, caractérisé en ce qu'une machine volumétrique réversible (14) couplée avec le moteur thermique et un condenseur (15) sont communs au circuit de climatisation (11) et au système à cycle thermodynamique de Rankine (17), ladite machine volumétrique réversible (14) étant apte à fonctionner en mode compresseur dans le circuit de climatisation (11) et en mode turbine dans le système à cycle thermodynamique de Rankine (17).\n<CLM>\1\tEnsemble thermodynamique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un système de vannes configuré pour orienter sélectivement le fluide vers le premier évaporateur (13) et le détenteur (12) dans un mode de fonctionnement en climatisation, ou vers la pompe (18) et le deuxième évaporateur (19) dans un mode de fonctionnement en récupération d'énergie.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le système à cycle thermodynamique de Rankine (17) et le circuit de climatisation (11) utilisent un même fluide de travail de type organique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fluide de travail est un fluide frigorigène, par exemple du type R-1234yf.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le deuxième évaporateur (19) est installé sur un circuit de refroidissement du moteur thermique. 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que le deuxième évaporateur (19) est installé entre une sortie du boîtier de sortie de liquide de refroidissement et un radiateur du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 deuxième évaporateur (19) est installé sur une ligne d'échappement.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, caractérisé en ce que le deuxième évaporateur (19) est installé en aval d'un catalyseur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la machine volumétrique (14) est un compresseur à spirales réversible. 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, caractérisé en ce que la machine volumétrique (14) est munie d'un dispositif d'inversion de sens de rotation (24) pour passer d'un fonctionnement en mode compresseur à un fonctionnement en mode turbine.
Brevet FR3077133A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de conformité au montage d'un capteur de pression différentielle (17) comportant un piquage de pression (18) en amont et un piquage de pression (19) en aval d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réalisation d'au moins une première mesure (M1) par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une première phase de fonctionnement du moteur thermique (10), - une étape de réalisation d'au moins une deuxième mesure (M2) par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une deuxième phase de fonctionnement du moteur thermique (10), et - une étape de validation ou non du montage du capteur de pression différentielle (17) en fonction des mesures (M1, M2) réalisées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de réalisation d'une première mesure (M1) par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une phase de fonctionnement du moteur thermique (10) au ralenti, - une étape de réalisation d'une seconde mesure (M2) par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une phase de fonctionnement du moteur thermique (10) à pleine charge, - une étape de comparaison de la première mesure (M1) avec un seuil minimal et de comparaison de la seconde mesure (M2) par rapport à la première mesure (M1), et - une étape de validation du montage du capteur (17) si la première mesure (M1) est supérieure au seuil minimal et si la seconde mesure (M2) est strictement supérieure à la première mesure (M1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le seuil minimal est compris strictement entre 0 et 5 mbar.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la vitesse de rotation du moteur thermique (10) est comprise entre 700 et 950 tours par minute lors de la phase de fonctionnement au ralenti.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la vitesse de rotation du moteur thermique (10) est comprise entre 3000 et 5000 tours par minute lors de la phase de fonctionnement à pleine charge. 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les étapes de réalisation des mesures (M1, M2) sont effectuées lors d'un cycle de test sur un banc moteur à rouleaux.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les mesures (M1, M2) sont 5 réalisées au moyen d'un outil de diagnostic connecté à un calculateur du moteur thermique (10) pendant le cycle de test.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que les mesures (M1, M2) sont effectuées par lecture de paramètres dédiés à une pression dans le filtre à particules.
Brevet FR3077137A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'acquisition d'images (3) d'une peau (21) de panneau acoustique (2) pour nacelle (1) d'ensemble propulsif d'aéronef, ce dispositif (3) 5 comprenant un appareil photographique (31) numérique doté d'un objectif (311), ce dispositif (3) étant caractérisé en ce qu'il comprend un canon (32) ouvert en une première (321) et une deuxième (322) extrémité, l'objectif (311) débouchant dans le canon (32) par la première extrémité (321), le canon (32) ayant un corps opaque pour empêcher le passage de la lumière environnante dans le canon (32), la deuxième 10 extrémité (322) du canon (32) étant prévue pour positionner le dispositif (3) sur ladite peau (21) dans une position d'acquisition d'image, ce dispositif (3) comprenant en outre un moyen d'éclairage (33) interne apte à éclairer une portion de peau (21) en vis-à-vis de l'objectif (311) lorsque le dispositif (3) est positionné sur la peau (21) dans la position d'acquisition d'image. 15\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 1, dans lequel le moyen d'éclairage (33) est agencé pour produire un éclairage rasant de ladite portion de peau (21).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le moyen d'éclairage (33) comprend une couronne annulaire apte à produire un éclairage omnidirectionnel. 20\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ladite deuxième extrémité (322) du canon (32) forme une surface de contact annulaire non plane.\n<CLM>\1\tProcédé d'acquisition d'images d'une peau (21) de panneau acoustique (2) pour nacelle (1) d'ensemble propulsif d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend une 25 étape d'acquisition d'une image d'une portion de ladite peau (21) à l'aide d'un dispositif (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3077140A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour établir un gradient thermique au sein d'un échantillon (90) avec une première face (91) et une deuxième face (92) opposée à ladite première face (91), ce dispositif comportant un premier suscepteur (10) destiné à être au voisinage de ladite première face (91), un deuxième suscepteur (20) destiné à être au voisinage de ladite deuxième face (92) et un moyen apte à amener le premier suscepteur (10) à une température et le deuxième suscepteur (20) à une autre température, ledit dispositif étant caractérisé en ce que ledit premier suscepteur (10) et ledit deuxième suscepteur (20) sont des conducteurs électriques, et en ce que ledit dispositif comporte un moyen d'induction (30) comprenant un générateur (32) et un inducteur unique (31) s'étendant selon un axe longitudinal A, ledit inducteur (31) étant alimenté par ledit générateur (32) et apte à créer un champ magnétique pour chauffer directement ledit premier suscepteur (10) et ledit deuxième suscepteur (20) au-dessus d'une température seuil Ts strictement supérieure à la température ambiante, et un mécanisme de positionnement (40) relatif desdits suscepteurs (10,\n<CLM>\1\tpar rapport audit inducteur (31) de telle sorte que, lors du chauffage, ledit premier suscepteur (10) est amené à une première température T1 et ledit deuxième suscepteur (20) est amené à une deuxième température T2, ladite première température T1 étant strictement supérieure à ladite deuxième température T2.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend en outre un mécanisme de régulation (50) desdites températures T1 et T2 desdits suscepteurs (10, 20), ledit mécanisme de régulation (50) étant apte à maintenir constantes et/ou étant apte à faire varier dans le temps au moins l'une desdites températures T1 et T2.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit mécanisme de régulation (50) comporte un premier capteur de température (51) dudit premier suscepteur (10), un deuxième capteur de température (52) dudit deuxième suscepteur (20), un régulateur (53) apte à piloter ledit générateur (32), et un ordinateur (54) apte à piloter ledit régulateur (53) et ledit mécanisme de positionnement (40) en fonction des 12 données fournies par ledit premier capteur de température (51) et ledit deuxième capteur de température (52).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit premier suscepteur (10) comporte 5 une surface primaire (11) qui est destinée à être en contact avec ladite première face (91), et ledit deuxième suscepteur (20) comporte une surface secondaire (21) qui est destinée à être en contact avec ladite deuxième face (92).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite 10 surface primaire (11) et ladite surface secondaire (21) sont planes et perpendiculaires audit axe longitudinal A. 15
Brevet FR3077164A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Batterie de stockage d'énergie électrique équipée d'un système de refroidissement par fluide de cellules électrochimiques (2), ce système comprenant des alvéoles de réception des cellules (2) allongées suivant une direction longitudinale, qui sont disposées parallèlement entre elles et dans un même plan, et entre ces alvéoles des chambres de circulation du fluide (12) allongées longitudinalement, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs modules (4) comprenant chacun des côtés formant des parties des alvéoles, et au moins une chambre de circulation (12), et en ce qu'elle comporte des collecteurs (20) reliant les chambres de circulation (12) des différents modules (4) entre elles.\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de serrage extérieur (14) entourant l'ensemble des modules (4), serrant ces modules sur les cellules (2).\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon la revendication 2, caractérisée en ce que les bords juxtaposés de deux modules proches (4) comportent un jeu (26) entre eux.\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les bords juxtaposés de deux modules (4) sont alignés suivant des axes (A) passant par les centres des cellules (2).\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon la revendication 4, caractérisée en ce que les cellules (2) sont alignées suivant des rangées et des colonnes perpendiculaires, des modules centraux (6) de la batterie comprenant quatre côtés concaves couvrant chacun un quart d'une cellule (2), ou en ce que les cellules (2) sont alignées en quinconce, des modules centraux (6) de la batterie comprenant trois côtés concaves couvrant chacun un sixième d'une cellule (2).\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les collecteurs (20) comprennent des embouts de connexion (22,\n<CLM>\1\ts'emboîtant dans des creux cylindriques (32) débouchant dans les chambres de circulation (12).\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon la revendication 6, caractérisée en ce que les embouts (22,\n<CLM>\1\tsont disposés dans l'axe longitudinal des chambres de circulation (12), ou perpendiculairement à cet axe longitudinal. 10\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce qu'un joint circulaire d'étanchéité (24) est interposé entre chaque embout (22,\n<CLM>\1\tet le creux cylindrique (32) le recevant.\n<CLM>\1\tBatterie de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisée en ce que chaque module (12) est formé par un moulage d'une matière plastique comportant une extrusion et un soufflage de la matière plastique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile hybride ou électrique équipé d'une batterie de stockage d'énergie électrique, caractérisé en ce que cette batterie est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077165A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Antenne planaire (1) destinée à équiper un véhicule spatial (V), l'antenne comprenant : - un substrat diélectrique (3), - un élément d'antenne rayonnant (5; 15; 25;\n<CLM>\1\tprésent sur le substrat diélectrique, l'élément d'antenne rayonnant présentant un centre (Cl) de symétrie et une zone (7) dépourvue de matière, le centre de symétrie étant présent dans la zone dépourvue de matière, et - une couche de protection (9) recouvrant l'élément d'antenne rayonnant.\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon la revendication 1, dans laquelle la zone (7) dépourvue de matière a une forme polygonale. 15\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l'élément d'antenne (5; 15;\n<CLM>\1\tprésente au moins deux coins (C01 ; CO2) symétriques l'un de l'autre par rapport au centre (Cl) de symétrie, un premier axe (X1) reliant ces deux coins, et dans lequel la zone (7) 20 dépourvue de matière s'étend le long d'un deuxième axe (X2) formant un angle (a) inférieur ou égal à 5° avec le premier axe.\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la zone dépourvue de matière est une fente. 25\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l'épaisseur (e9) de la couche de protection (9) est inférieure ou égale à 5 mm. 30\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle la couche de protection (9) est directement au contact de l'élément d'antenne (5) et du substrat diélectrique (3).\n<CLM>\1\tAntenne (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 35 dans laquelle la couche de protection (9) est une couche de protection thermique ou une couche de protection contre les radiations spatiales. 9\n<CLM>\1\tVéhicule spatial (V) équipé sur sa surface externe (S) d'au moins une antenne (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tVéhicule spatial (V) selon la revendication 8, dans lequel le véhicule comprend sur sa surface externe (S) une pluralité d'antennes (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 réparties uniformément sur cette surface. 10\n<CLM>\1\tVéhicule spatial (V) selon la revendication 8 ou 9, dans lequel le véhicule est un lanceur spatial ou un satellite.
Brevet FR3077176A1 (20190726)

REVENDICATIONS1. Procédé de diagnostic de sources lumineuses (4) pour un véhicule, les sources lumineuses (4) comprenant au moins une source lumineuse de type à allumage continu et au moins une source lumineuse de 5 type à allumage discontinu, le procédé de diagnostic comprenant les étapes consistant à: - polariser la source lumineuse de type à allumage continu et la source lumineuse de type à allumage discontinu, - acquérir une tension de sortie de chaque source lumineuse polarisée, 10 - comparer la tension de sortie acquise à une valeur seuil de façon à vérifier un état de fonctionnement de chaque source lumineuse, caractérisé en ce que : - la polarisation de la source lumineuse de type à allumage continu est effectuée immédiatement avant une phase de commutation de 15 ladite source lumineuse, - la polarisation de la source lumineuse de type à allumage discontinu est effectuée immédiatement après une phase de commutation de ladite source lumineuse.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon la revendication précédente, 20 caractérisé en ce que l'étape de polarisation de la source lumineuse de type à allumage continu est également effectuée après la phase de commutation de ladite source lumineuse.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la phase de polarisation 25 est contiguë avec la phase de commutation ou recouvre la phase de commutation. -14-\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est réalisé à chaque commutation de chaque source lumineuse.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les sources lumineuses sont agencées pour être montées détachables sur le véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape préalable de détection de la nature de la source lumineuse de type à allumage continu et de la 10 source lumineuse de type à allumage discontinu.\n<CLM>\1\tProcédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la valeur seuil est adapté au type et/ou à la nature de chaque source lumineuse polarisée.\n<CLM>\1\tDispositif de diagnostic (1) de sources lumineuses (4) montées 15 sur un véhicule, comprenant : - une unité de commande (3) configurée pour mettre en oeuvre le procédé de diagnostic selon l'une quelconque des revendications précédentes, - un module de polarisation (21) adapté pour être commandé par 20 ladite unité de commande (3) et pour polariser au moins une source lumineuse (4), - un module de relecture (24) permettant à l'unité de commande de mesurer la tension de sortie de la source lumineuse\n<CLM>\1\t9. Véhicule comportant au moins un dispositif de diagnostic (1) 25 selon la revendication précédente.
Brevet FR3077179A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Dispositif de désherbage thermoélectrique apte à être fixé à un tracteur T comprenant des moyens supports (10), des moyens de production d'électricité (12) et des moyens de désherbage thermoélectrique (16) alimentés par lesdits moyens de production d'électricité (12).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de désherbage mécanique (14) combinés aux moyens de désherbage thermoélectrique (16).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de désherbage thermoélectrique (16) comprennent deux séries de désherbeurs électriques (32) et (40) munies chacune d'au moins une résistance électrique (44).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de production d'électricité (12) comprennent une génératrice de courant (20), entraînée par la prise de force d'un tracteur T.\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'aspersion (18).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage mécano-thermique selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens d'aspersion (18) sont réalisés par au moins une rampe d'aspersion (48) et un réservoir d'eau (46) et des moyens de pile en pression (47).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de désherbage mécanique (14) comprenant un broyeur (24).\n<CLM>\1\tDispositif de désherbage thermoélectrique selon la revendication 7 caractérisé en ce que le broyeur (24) est entraîné par la prise de force du tracteur T.