INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069611A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Couche (4) destinée à la construction d'un tuyau d'arrosage (H; T), cette couche s'étendant autour d'un axe longitudinal (X), caractérisée en ce que cette couche présente des capacités d'allongement plus importantes dans une direction que dans l'autre par rapport à l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couche possède une construction extensible.\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la couche est composée d'un matériau extensible.\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la couche (4) présente des capacités d'allongement plus importantes dans la direction de l'axe longitudinal (X) que dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la couche (4) est composée de textile.\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle est composée d'un tissage centré sur un axe longitudinal (X), le tissage comprenant des éléments de trame (42) qui s'alignent de manière circonférentielle autour de l'axe longitudinal (X) et des éléments de chaîne (40) qui s'alignent le long de l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'au moins l'un des éléments de chaîne (40) est extensible.\n<CLM>\1\tCouche selon la revendication 7, caractérisée en ce que le au moins un élément extensible de la chaîne (40) présente une capacité d'allongement comprise entre 10% et 50% de sa longueur initiale, et de préférence entre 25 et 50% de sa longueur initiale. 10\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisée en ce' qu'au moins l'un des éléments de la chaîne (40) est composé de nylon, d'élasthanne, de lycra. 5\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisée en ce que les éléments de chaîne (40) sont choisis parmi des fils, des fils guipés, des plis, des torons, des filaments.\n<CLM>\1\tCouche selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, caractérisée en 10 ce que les éléments de trame (42) sont non extensibles.\n<CLM>\1\tTuyau (H ; T) comprenant : - une couche interne (2) en matériau extensible, - une couche (4) selon l'une des revendications précédentes et entourant la 15 couche interne (2).\n<CLM>\1\tTuyau selon la revendication 12, dans lequel la couche (4), en l'absence de pression, est ondulée autour de la couche interne (2). 20\n<CLM>\1\tTuyau selon la revendication 12, qui comprend en outre une couche externe (6) également composée d'un matériau extensible, entourant la couche (4).\n<CLM>\1\tTuyau selon la revendication 12 et/ou 14, dans lequel les couches interne (2) et/ou externe (6) sont composées de SEBS ou de latex ou de TPE. 25
Brevet FR3069614A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Tuyau à paroi mince (1) de transfert de fluide comprenant : -un corps (2) ayant une paroi mince (2a), -une première extrémité configurée pour être raccordée à un autre tuyau ou tube ou élément de transfert de fluide, caractérisé en ce que la première extrémité (4) du tuyau (1) comprend un bord (5) qui est au moins doublement plié de sorte que l'extrémité de tuyau (4) ait une triple épaisseur.\n<CLM>\1\tTuyau à paroi mince selon la revendication 1, dans lequel la section transversale de l'extrémité (4) est globalement trapézoïdale ou évasée par rapport au corps (2) du tuyau (1).\n<CLM>\1\tTuyau à paroi mince selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le double pliage du bord d'extrémité (5) consiste en une première partie pliée (5a) orientée vers l'intérieur du tuyau (1) et en une deuxième partie pliée (5b) sur la première partie pliée (5a) et orientée vers l'extérieur du tuyau (1).\n<CLM>\1\tTuyau à paroi mince selon la revendication 3, la première partie pliée (5a) et la deuxième partie pliée (5b) sont en contact l'une avec l'autre. S. Tuyau à paroi mince selon la revendication 3 ou 4, la première partie pliée et la deuxième partie pliée (5b) sont éloignées de la paroi mince (2a) du tuyau (1), formant un angle (a) avec la paroi mince (2a).\n<CLM>\1\tTuyau à paroi mince selon l'une des revendications 3 à 5, la deuxième partie pliée (5b) peut être ébarbée ou émoussée par un outil de forme.\n<CLM>\1\tTuyau à paroi mince selon l'une des revendications précédentes, le tuyau (1) comprend un retrait circonférentiel (3) conformé pour recevoir une bague d'étanchéité (101), par exemple un joint torique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un tuyau à paroi mince selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : 6 - former, avec une pression interne, un tuyau dilaté (1) équipé de préférence d'un retrait circonférentiel (3) destiné à recevoir une bague d'étanchéité (101), - couper la longueur restante de tuyau, à l'exception d'une certaine 5 longueur nécessaire pour le maintien lors de la coupe, - forcer l'extrémité de tuyau (4) dans le tuyau (1) et à replier en même temps deux fois le bord (5) de l'extrémité de tuyau (4) afin d'obtenir trois couches d'épaisseur. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 8, dans lequel l'étape de formage est réalisée par un outil de forme et de préférence par hydroformage.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 8 ou 9, dans lequel l'étape de forçage est réalisée par une opération de poinçonnage. 15
Brevet FR3069617A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'ensemble des tubes délimitant une grille dite de soufflage, et un élément de guidage d'air depuis les tubes (3) en direction de l'échangeur de chaleur (1).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de guidage (20) présente une section constante, divergente et/ou convergente.\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'élément de guidage (20) comprend une pluralité de parois de guidage.\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de guidage (20) est dimensionné de sorte qu'une surface délimitée par des premiers bords des parois de guidage de l'élément de guidage (20) coïncide avec une surface de la grille de soufflage (8).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel l'élément de guidage (20) est dimensionné de sorte qu'une surface délimitée par des seconds bords des parois de guidage de l'élément de guidage (20) coïncide avec une surface de l'échangeur de chaleur. 14\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque tube (3) présente une section comprenant : - un bord d'attaque (11), 5 - un bord de fuite (15), opposé au bord d'attaque (11), - un premier et un deuxième profils (12, 14), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (15), ladite au moins une ouverture (10) du tube (3) étant sur l'un des premier et deuxième profils (12, 14), ladite au moins une ouverture (10) o étant configurée de sorte qu'un flux d'air sortant de l'ouverture (10) s'écoule le long d'au moins une portion dudit un des premier et deuxième profils (12, 14).\n<CLM>\1\tModule d'échange de chaleur pour véhicule automobile, comprenant 15 un dispositif de ventilation selon l'une des revendications précédentes, et un échangeur de chaleur, le dispositif de ventilation et l'échangeur de chaleur étant positionnés l'un relativement à l'autre de sorte qu'un flux d'air mis en mouvement par le dispositif de ventilation alimente en air l'échangeur de chaleur.
Brevet FR3069623A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, le procédé comprenant une étape de : - fabrication de tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), et - fabrication d'au moins un collecteur d'air (5), ledit au moins un collecteur d'air (5) comprenant une plaque collectrice (5-1) et une boîte à air (5-2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel l'étape de fabrication des tubes (3) comprend une étape de moulage et/ou d'extrusion et/ou d'emboutissage et/ou de pliage et/ou d'évasement mécanique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'étape de fabrication dudit au moins un collecteur d'air (5) comprend une étape de moulage et/ou d'extrusion et/ou d'emboutissage et/ou de pliage et/ou d'évasement mécanique de sorte à constituer en deux pièces distinctes ou en une seule pièce la plaque collectrice (5-1) et la boîte à air (5-2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape de solidarisation des tubes (3) audit au moins un collecteur d'air (5).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, dans lequel 11 l'étape de solidarisation des tubes (3) audit au moins un collecteur d'air (5) comprend une étape de solidarisation des tubes (3) à la plaque collectrice (5-1) puis une étape de solidarisation de la boîte à air (5-2) à la plaque collectrice (5-1). 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les tubes (3), la plaque collectrice (5-1) et la boîte à air (5-2) sont en matériau plastique ou métallique. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel l'étape de solidarisation des tubes (3) et de la plaque collectrice (5-1) comprend une étape de brasage des tubes (3) et de la plaque collectrice (51) ou une étape de collage des tubes (3) et de la plaque collectrice (5-1). 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape de positionnement d'un joint (20) entre la plaque collectrice (5-1) et la boîte à air (5-2).
Brevet FR3069628A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Tube (2) pour échangeur de chaleur comprenant au moins un dispositif de perturbation (4) de l'écoulement d'un fluide apte à s'écouler dans le tube (2), caractérisé en ce que le dispositif de perturbation (4) est formé par une pluralité d'enfoncements locaux (100) d'une paroi du tube (2) vers l'intérieur du tube (2), lesdits enfoncements locaux étant agencés les uns par rapport aux autres de manière à présenter la forme d'un chevron (43).\n<CLM>\1\tTube (2) selon la revendication précédente, dans lequel le chevron (43) comprend au moins une pointe (48), deux branches (44,\n<CLM>\1\tse rejoignant à une extrémité pour former la pointe (48) et présentant une extrémité libre (440,\n<CLM>\1\tà l'opposé de la pointe.\n<CLM>\1\tTube (2) selon la revendication précédente, dans lequel un premier enfoncement local (loi) est réalisé pour former ladite pointe (48) et en ce que des deuxièmes enfoncements locaux (102) sont réalisés pour former respectivement une des extrémités libres (440,\n<CLM>\1\tdes deux branches (44, 46).\n<CLM>\1\tTube (2) selon la revendication précédente, dans lequel des troisièmes enfoncements locaux (103) sont disposés entre le premier enfoncement local et un deuxième enfoncement local pour former une branche (44, 46).\n<CLM>\1\tTube (2) selon l'une des revendications s précédentes, dans lequel chaque enfoncement local (100) comporte un sommet (140) et un bord de jonction (152) avec ladite paroi du tube, l'enfoncement local comprenant une partie de raccordement (110) évasée entre le bord de jonction et le sommet.\n<CLM>\1\tTube (2) selon les revendications 4 et 5, dans lequel au moins les troisièmes enfoncements locaux (103) sont réalisés à proximité les uns des autres de sorte que la partie de raccordement évasée (110) d'un troisième enfoncement local se chevauche avec la partie de raccordement évasée d'un troisième enfoncement local voisin.\n<CLM>\1\tTube (2) selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel les parties de raccordement évasées (110) de chacun des enfoncements locaux (100) ont la même forme. 21\n<CLM>\1\tTube (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les dispositifs de perturbation (4) sont agencés en alternance sur une paroi supérieure (28) et sur une paroi inférieure (26) opposée, en étant tous agencés à l'intérieur du canal 5 défini entre ces deux parois.\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur comprenant une pluralité de tubes (2) dont l'un au moins est selon l'une quelconque des revendications précédentes, les tubes définissant d'une part en interne un circuit de circulation pour un fluide apte à être perturbé sur son passage 10 par la présence desdits chevrons formant dispositif de perturbation et définissant d'autre part entre eux un circuit de circulation pour de l'air. m. Procédé de fabrication d'un tube pour échangeur de chaleur selon l'une des revendications 1 à 8, au cours duquel on réalise une pluralité d'étapes d'enfoncement 15 d'au moins une paroi du tube, au moins un premier ensemble d'enfoncements locaux résultants de ces étapes d'enfoncement formant un chevron.
Brevet FR3069636A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de diagnostic d'une inversion d'un capteur vilebrequin caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - acquisition d'un signal (1,\n<CLM>\1\tau moyen du capteur vilebrequin, - à chaque détection d'une dent, détermination d'un temps de dent (Ti) écoulé depuis la précédente détection de dent, - à chaque détection d'une dent, calcul d'un ratio (Ri) des temps de dent selon la formule Ri = (Ti-1)2 / (Ti*Ti-2), avec Ri le ratio, Ti le dernier temps de dent, Ti-1 le pénultième temps de dent, et Ti-2 l'antépénultième temps de dent, - comparaison du ratio (Ri) avec un seuil bas (Sb), indicatif d'un repère de tour (G), et un seuil haut (Sh), indicatif d'une absence d'inversion, - un ratio (Ri) compris entre les deux seuils (Sb, Sh) étant indicatif d'une inversion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, où le seuil bas (Sb) est compris entre 1 et une première valeur, égale au maximum du ratio (Ri) obtenu avec un capteur inversé, et le seuil haut (Sh) est compris entre la première valeur et une deuxième valeur, égale au 15 maximum du ratio (Ri) obtenu avec un capteur correctement connecté.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où un ratio (Ri) supérieur au seuil haut (Sh) est indicatif d'une absence d'inversion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où la condition de ratio (Ri) compris entre les deux seuils (Sb, Sh) n'est indicative d'une inversion qu'après 20 un nombre (Pmax) de répétition, préférentiellement égal à\n<CLM>\1\t5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où la condition de ratio (Ri) supérieur au seuil haut (Sh) n'est indicative d'une absence d'inversion qu'après un nombre (Mmax) de répétition, préférentiellement égal à\n<CLM>\1\t6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, exécuté lorsque le 25 vilebrequin tourne dans un sens connu, préférentiellement lors du démarrage moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où une détection de dent correspond à un passage du signal (1,\n<CLM>\1\tau zéro descendant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où une détection de dent correspond à un passage du signal (1,\n<CLM>\1\tau zéro montant. 30\n<CLM>\1\tDispositif de diagnostic d'une inversion d'un capteur vilebrequin comprenant au moins un calculateur, un capteur vilebrequin, caractérisé en ce qu'il est configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3069640A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'un échantillon (1) de sputum comprenant une phase de salive (2) et une phase de sputum (3) sous-jacente à la phase de salive (2) et comprenant des bouchons muqueux (6), le procédé comprenant les étapes suivantes : la séparation de la phase de sputum (3) et de la phase de salive (2) par prélèvement de la phase de sputum (3) et transfert de celle-ci dans un récipient (10) muni d'un fond plat, l'homogénéisation du sputum (3) par fractionnement des bouchons muqueux (6) au moyen d'une agitation dudit sputum (3) par vortex, la vitesse d'agitation étant ajustée de sorte que le sputum (3) prenne dans le récipient (10) une forme générale torique dans un plan (P1) parallèle au fond dudit récipient (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le récipient (10) possède une section circulaire de diamètre compris entre 30 millimètres et 50 millimètres, au niveau de la zone d'agitation du sputum.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'homogénéisation du sputum (3) est réalisée en imposant un taux de cisaillement prédéterminé au sputum (3) dont la valeur est inférieure à une valeur critique en dessous de laquelle les propriétés viscoélastiques du sputum (3) ne sont pas dégradée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la valeur critique du taux de cisaillement est égale à environ 50 s-1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que lors de la mise en oeuvre de l'étape de séparation de la phase de sputum (3) et de la phase de salive (2), le sputum (3) est soumis à un taux de cisaillement dont la valeur est inférieure à la valeur critique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la phase de sputum (3) est intégralement prélevée et transférée dans le récipient (10) avec une pipette à déplacement positif. 17\n<CLM>\1\tProcédé de mesure rhéométrique d'un échantillon (1) de sputum, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : le traitement de l'échantillon (1) de sputum conformément au procédé de 5 traitement selon l'une des revendications précédentes, afin d'obtenir un sputum (3) homogène, le transfert du sputum (3) homogénéisé dans une cellule (15) de mesure d'un appareil de mesure rhéométrique, la réalisation d'une ou plusieurs mesures rhéométriques d'au moins un 10 paramètre rhéologique du sputum (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'étape de transfert du sputum (3) homogénéisé dans la cellule (15) de mesure est réalisée en imposant au sputum (3) un taux de cisaillement dont la valeur est inférieure à 15 une valeur critique en dessous de laquelle les propriétés viscoélastiques du sputum (3) homogénéisé ne sont pas dégradées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la valeur critique du taux de cisaillement est égale à environ 50 s-1. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que le sputum (3) homogénéisé est transféré dans la cellule (15) de mesure avec une pipette à déplacement positif.
Brevet FR3069647A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Méthode (100) pour l'estimation d'un état d'énergie SOE d'une batterie, comportant une étape d'estimation (120) d'un état de charge SOC de la batterie, ladite méthode étant caractérisée en ce qu' elle comporte en outre les étapes suivantes de : - détermination (130) d'un écart A entre l'état de charge SOC et l'état d'énergie SOE en fonction dudit état de charge ; - calcul (140) de l'état d'énergie SOE.\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon la revendication 1 caractérisée en ce que : ladite méthode comporte en outre une étape préalable (110) de réalisation d'au moins un abaque représentant une évolution de l'écart A en fonction de l'état de charge de la batterie SOC ; l'écart A est déterminé par le biais d'au moins un abaque réalisé au cours de ladite étape préalable.\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon la revendication 2 caractérisée en ce qu'au moins un abaque est réalisé expérimentalement.\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon la revendication 2 ou la revendication 3 caractérisée 20 en ce qu'au moins un abaque est réalisé par simulation.\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'écart A dépend d'au moins un des paramètres de la batterie parmi : 25 une puissance aux bornes de ladite batterie ; un état de santé SOH (« State Of Health » en terminologie anglo- saxonne) ; une température de ladite batterie. 14\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon la revendication 5 caractérisée en ce que l'écart A déterminé est un écart maximal A -op,max déterminé sur une durée de vie de la batterie. 5\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon la revendication 6 caractérisée en ce que l'écart maximal A -op,max est déterminé dans des conditions d'utilisation de la batterie les plus défavorables.\n<CLM>\1\tMéthode (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes 10 caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une étape d'estimation (150) de l'énergie disponible restant dans la batterie.\n<CLM>\1\tBatterie (10) comportant un système de gestion de batterie BMS implémentant la méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, 15 caractérisée en ce que ledit système de gestion comporte : ^ des moyens (11) pour estimer l'état de charge SOC de la batterie ; ^ des moyens (12) pour déterminer l'écarta, et notamment au moins un abaque de l'évolution de l'écart A en fonction dudit état de charge ; - des moyens (13) pour calculer l'état d'énergie SOE de la batterie. 20\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 9 caractérisée en ce que les moyens (11) pour estimer l'état de charge SOC comportent un dispositif parmi : - des moyens de mesure de tension ou d'impédance ; - un estimateur de type compteur de Coulomb ; 25 - un système adaptatif mettant en oeuvre un filtre de Kalman ou des réseaux de neurones.
Brevet FR3069656A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de génération (10) d'images, comprenant : - un module de formation de faisceau (20) conçu pour générer un 5 faisceau lumineux comprenant au moins deux composantes chromatiques, - un écran (30) comprenant une pluralité de pixels (32) ayant chacun une transmittance variable pour au moins une desdites composantes chromatiques, - un diffuseur (60) conçu pour transformer le faisceau lumineux en un cône lumineux, 10 - une unité de balayage (40) conçue pour balayer une face d'entrée du diffuseur (60) au moyen dudit faisceau lumineux de manière à balayer une face d'entrée (30A) de l'écran (30) au moyen du cône lumineux pour éclairer au moins un pixel (32), et, - un module de pilotage (50) conçu pour commander le module de 15 formation de faisceau (20) et l'unité de balayage (40) en fonction de l'image à générer.\n<CLM>\1\tDispositif de génération (10) d'images selon la revendication 1, dans lequel, ledit diffuseur (60) est disposé par rapport à l'écran (30) de manière que le cône lumineux éclaire intégralement au maximum quatre pixels (32) dudit 20 écran (30).\n<CLM>\1\tDispositif de génération (10) d'images selon la revendication 1, dans lequel ledit diffuseur (60) est disposé par rapport à l'écran (30) de manière que le cône lumineux éclaire intégralement un seul pixel (32) de l'écran (30) à la fois.\n<CLM>\1\tDispositif de génération (10) d'images selon l'une des revendications 1 25 à 3, dans lequel ledit module de pilotage (50) commande ladite unité de balayage (40) de sorte que le cône lumineux balaye l'ensemble des pixels (32) de l'écran (30), et le module de formation de faisceau (20) pour éteindre le cône lumineux aux instants correspondant à son passage devant les pixels (32) éteints de l'écran (30). 30\n<CLM>\1\tDispositif de génération (10) d'images selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit module de pilotage (50) commande ladite unité de balayage (40) et ledit module de formation de faisceau (20) de sorte que le cône lumineux atteigne uniquement les pixels (32) allumés de l'écran (30) et les éclaire intégralement. 16\n<CLM>\1\tDispositif de génération d'images selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'écran (30) est conçu pour moduler l'intensité lumineuse de l'image générée.\n<CLM>\1\tDispositif de génération (10) d'images selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'unité de balayage (40) comprend un miroir mobile (41).\n<CLM>\1\tDispositif de génération (1) d'images selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le module de formation de faisceau (20) comprend au moins une diode laser (R, G, B).\n<CLM>\1\tAfficheur tête haute (1) comprenant un dispositif de génération (10) d'images selon l'une des revendications 1 à 8 et un dispositif de projection (12) d'images conçu pour transmettre ladite image en direction d'une lame (14) partiellement réfléchissante.
Brevet FR3069658A1 (20190201)

REVENDICATIONS1- Système (8) d'alimentation électrique d'un véhicule (1), ledit système comportant une alimentation électrique (18), ainsi qu'un harnais électrique (20) comprenant au moins un câble d'alimentation électrique (10) d'au moins un équipement (30a ... 30k) du véhicule, ledit au moins un câble s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité du harnais, caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - un récepteur optique (24) ; - une fibre optique (12) dépourvue de gaine opaque, s'étendant le long dudit au moins un câble (10) sur au moins une partie de la longueur dudit câble ; et - un commutateur électrique commandable (22), disposé électriquement en série entre l'alimentation électrique (18) et une première extrémité dudit câble d'alimentation électrique, en ce que la fibre optique (12) est reliée au récepteur optique (24), et en ce que le récepteur optique est configuré pour commander une ouverture du commutateur électrique (22) lorsqu'il reçoit de la fibre optique un signal lumineux correspondant à un arc électrique. 2- Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le harnais électrique (20) comprend plusieurs câbles d'alimentation électrique (10) disposés autour de la fibre optique (12). 3- Système selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la fibre optique (12) est reliée au récepteur optique (24) par une extrémité de la fibre optique sortant du harnais électrique (20). 4- Système selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le harnais comporte un connecteur (Cl Cn, Cf) au moins à l'une de sa première ou de sa deuxième extrémité, une extrémité de la fibre optique (12) est raccordée à ce connecteur et, la fibre optique est reliée au récepteur optique (24) via ce connecteur. 11 5- Système selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte un deuxième harnais (20b) comportant une fibre optique, le harnais (20a) est relié en série avec le deuxième harnais au moyen dudit connecteur (C2) et la 5 fibre optique (12) est reliée au récepteur optique (24) via le connecteur et la fibre optique du deuxième harnais. 6- Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une extrémité de la fibre optique non reliée au récepteur 10 optique (24) est reliée à un réflecteur (M). 7- Système selon la revendication 6, caractérisé en ce que le récepteur optique (24) est configuré pour émettre un signal lumineux sur la fibre optique, pour recevoir de la fibre optique un signal lumineux réfléchi et 15 pour déterminer en conséquence un état d'intégrité de la fibre optique. 8- Système selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le récepteur optique (24) est configuré pour déterminer une localisation d'un arc électrique sur la fibre optique. 20 9- Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fibre optique (12) est disposée autour dudit au moins un câble électrique (10). 25 10- Véhicule, en particulier un aéronef (1), comprenant un système d'alimentation électrique (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3069659A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Guide à onde lente pour tube à ondes progressives comprenant : une plaque centrale (1) comprenant un trou de glissement de faisceau (2), rectiligne de même direction que l'axe longitudinal de la plaque centrale (1), une plaque inférieure (6) et une plaque supérieure (7) fermant le guide d'onde, respectivement disposées sur et sous la plaque centrale (1), et une fente (3) repliée en forme de serpentin ayant ses replis dans le sens de l'épaisseur du guide.\n<CLM>\1\tGuide selon la revendication 1, dans lequel les replis de la fente (3) sont réalisés par des iris présents alternativement dans des lames successives de la plaque centrale (1) sur une face puis l'autre de la plaque centrale (1), et/ou présents alternativement dans les plaques inférieure (6) et supérieure (7) en regard des fentes séparant les lames.\n<CLM>\1\tGuide selon la revendication 1, dans lequel un repli est en forme de créneau.\n<CLM>\1\tGuide selon la revendication 1, dans lequel un repli est de forme arrondie ou circulaire.\n<CLM>\1\tGuide selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la plaque centrale (1) est en cuivre, en alliage de cuivre ou en molybdène.\n<CLM>\1\tGuide selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les plaques inférieure (6) et supérieure (7) sont en cuivre, en alliage de cuivre ou en molybdène.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un guide à onde lente pour tube à ondes progressives comprenant des étapes consistant à: 11 percer un trou de glissement de faisceau (2), rectiligne de même direction que l'axe longitudinal d'une plaque centrale (1) ; percer une série de fentes débouchantes parallèles dans la plaque de centrale (1), les fentes étant perpendiculaires au trou de glissement 5 (2), formant une série de lames entre deux fentes consécutives parallèles ; et réaliser des iris formant les replis d'une fente repliée (3), en usinant alternativement les lames successives sur une face puis l'autre de la plaque centrale (1), et/ou en usinant alternativement des plaques o inférieure (6) et supérieure (7) en regard des fentes parallèles.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, comprenant, en outre une étape consistant à fermer le guide par la plaque inférieure (6) et la plaque supérieure (7), fixées respectivement sur la face inférieure (6) et 15 sur la face supérieure (7) de la plaque centrale (1).
Brevet FR3069664A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Proude d'assistance d'au moins un mouvement 'un utilisateur pas l'intermédiaire d'un dispositif robe, -L (1), le i'Yedé pérTettant de faire foncti0n)er le disposiL botique au moins dans les deux 'odes suivanL Mode par défar asservissement en effort du dtsooHtif robotique via un calculateur (4) du dispositif roho Mle de mesure : asservissemenL trajectoire du dispositif J-7obcti:41e, via le calcelr .ir, et eTregistrement dans, Je c.Fge,J,lir d'au moins Hy effort sssr5 le su sensitif relque par un environnement ne audit itif robotique, éta:1 défini pour, -s reconnaissance par le ca d'un ire sernanu effectué par le disp -iLif robot sculer du rd±- défaut s mode de m:succ pour enregistrer au moins un effort exe sur le -positif robotique par un au dispositif robc,__Lo' 17.0,1is - défaut en s'aldant dudit eftrt ehregis en oeuvre l'asservissement en effort dudi: mode\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication. 1, dans lequel le calculateur (4) effectue un apprentissage automatique moins un mouvement réalisé par le cY .iti- -robotique.\n<CLM>\1\tProcédé salon la rev cat_ dans lequel 1 _pprenssage auLerAL:ique est effec lors du mode par. de,1\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel l'apprentissa , automatique est effectué lors d'une. phase préliminaire liée. environnement extérieur au mode p pour nettre par défaut. 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications p _cédentes, dons legiJel l'J._,uservissement en trajectoile _une uuccession d'assoi usements en pcs\n<CLM>\1\tProcédé selon l'or: e des revend ons 1 à 4, 5 dans leqean l'asservissement en trajectoire est un as: rvisz_ . en vitesse.\n<CLM>\1\tocédé selon l'une des revendications édentes,dans lequel le dispositif robotique est un excscue- 10\n<CLM>\1\tDispositif robotique (1) comprenant un cal 1,77_teur (4) configure pour F,.sse-,-77- en effort la diFpcsitif rcboLique, e calculetnn::r il agenoé pcio , lo-rs:'i'2connais:7an.:7e d'un moovemenT effec robutique, asservir en tT.:ai,:toire le 15 rc:bI:Lnouc. tout en enregistrant au moil effo par un environnement externe sur le sitif robo, que, afin, lors d'un retour à l'asservisse. e efft, de der de cet enregistrement pour ass -e- l'asscrviFe=t en effort. 20 I ci
Brevet FR3069666A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Système de came de commande comportant au moins un module de came mobile de commande d'un dispositif actionneur, notamment d'un contact électrique, dont la position de fin de course est réglable au moyen d'un dispositif à engrenage, caractérisé en ce que le module comprend une base (5) solidaire en rotation d'un arbre rotatif (3) et une came (7) montée réglable en position angulaire sur la base, et en ce que le dispositif à engrenage (9) comprend une vis sans fin (13) montée sur la base (5) et engrenant une denture (16) associée à la came (7) afin qu'une rotation de la vis provoque un changement de la position angulaire de la came sur la base.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la vis sans fin (13) est disposée dans la base (5), perpendiculairement à l'arbre (3) d'entrainement en rotation de la base, et engrène une couronne dentée (15) qui est solidaire en rotation de la came (7).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le pas du filetage de la vis sans fin (13) et l'orientation des dents de la denture (16) de la came sont choisis de façon qu'une position angulaire de la came, après un réglage, est assuré par un effet d'auto-blocage.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la came (7) est verrouillable dans une position angulaire par des moyens de blocage de la vis sans fin dans sa position angulaire correspondante.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que, pour assurer le blocage de la vis sans fin (13), celle-ci comprend une partie à section transversale multi-pans et en ce que la vis est bloquée par action d'un élément poussoir agissant sur un pan de cette portion à multi-pans.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'élément poussoir est formé par un ressort de compression (36) dont une extrémité est en appui contre une butée fixe et l'autre sur un pan de la vis sans fin.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que, pour assurer le blocage de la vis sans fin (13), celle-ci comprend des empreintes (39) pratiquées dans sa surface périphérique et angulairement décalées et en ce que la vis est bloquée par engagement d'un élément poussoir (36,\n<CLM>\1\tdans une empreinte. 6\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'élément poussoir (36,\n<CLM>\1\test formé par un ressort de compression (36) portant à son extrémité adjacente à la vis un élément sphérique (41) destiné à s'engager dans les empreintes (39).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la came est 5 réalisée sous forme d'un disque présentant à sa périphérie une partie en forme de came.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de modules de came de commande montée sur un arbre d'entrainement commun (3).
Brevet FR3069671A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de protection d'un calcul itératif sur un premier nombre (M) et un deuxième nombre (e), exécuté par un circuit électronique (1), dans lequel les étapes du calcul itératif sont différentes pour certains bits du deuxième nombre indépendamment de l'état du bit concerné.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel une sélection des étapes du calcul itératif est effectuée aléatoirement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 10 les étapes du calcul itératif sont choisies parmi au moins deux algorithmes (2,\n<CLM>\1\tde calcul modulaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les étapes du calcul itératif sont en outre différentes selon l'état du bit du deuxième nombre (e). 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comportant les étapes suivantes : initialiser (61) des registres ou emplacements mémoire ; successivement, pour chaque bit (ei) du deuxième nombre : 20 sélectionner (65) un algorithme à utiliser pour les étapes de calcul itératif de l'itération courante ; mettre à jour (66) les registres ou emplacements mémoire si nécessaire ; et exécuter (67) les étapes de calcul itératif de 25 l'algorithme sélectionné.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel la sélection de l'algorithme est aléatoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comportant les étapes suivantes : 30 initialiser un premier registre ou emplacement mémoire (TO) à l'unité ; initialiser un deuxième registre ou emplacement mémoire (Tl) à la valeur du premier nombre (M) ; et B15797 - 16-R0-0778 17 successivement, pour chaque bit (ei) du deuxième nombre : sélectionner les étapes de calcul itératif entre celles (25, 26, 26', 27, 27') d'un premier algorithme (2) et celles (35, 5 37, 38, 38') d'un deuxième algorithme (3) ; et en cas de changement d'algorithme, mettre à jour le contenu du deuxième registre ou emplacement mémoire avant d'exécuter les étapes de calcul itératif.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel le 10 résultat du calcul est contenu dans ledit premier registre ou emplacement mémoire (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le calcul est une exponentiation modulaire, le deuxième nombre représentant un exposant (e) auquel soumettre le 15 premier nombre (M).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans son rattachement à la revendication 8, dans lequel : le premier algorithme (2) met en oeuvre un carré-multiplication systématique ; et 20 le deuxième algorithme (3) est une multiplication de Montgomery.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le calcul est une multiplication scalaire sur courbe elliptique, le deuxième nombre étant un scalaire (d) à 25 multiplier par le premier nombre (P).\n<CLM>\1\tCircuit électronique (1) configuré pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11.
Brevet FR3069674A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » (21.1, 21.2, 21.3, 21.4) sur un écran (11) de combiné, caractérisé en ce qu'il comprend un widget (21.3) affiché en permanence, lorsque le premier écran (11) de combiné est allumé, ledit widget (21.3) affichant au moins la la vitesse du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est, en outre, configuré pour commander l'affichage successif d'une pluralité de pages sur le premier écran (11), en réponse à une 15 commande d'un utilisateur, chacune des pages comprenant au moins le widget réglementaire.\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est en outre configuré pour commander l'affichage d'au 20 moins une page d'édition sur un deuxième écran (12), la page d'édition comportant une représentation des widgets (21'.1, 21'.2, 21'.3, 21'.4) affichés sur le premier écran (11) et une représentation d'espaces libres (22'.1, 22'.2, 22'.3, 22'.4) pour ajouter de nouveaux widgets. 25\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon les revendications 2 et 3 prises en combinaison, caractérisé en ce que la page d'édition affichée sur le deuxième écran (12) comporte une pluralité de vignettes de prévisualisation de pages affichés sur le premier écran (11), chacune des vignettes représentant une version simplifiée de la page à laquelle elle est associée, et indiquant une position 30 du widget réglementaire dans la page associée à ladite vignette.\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est configuré autoriser la suppression des widgets de la page à l'exception dudit widget (21.3) affiché en permanence. 5\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, sur la page d'édition affichée sur le deuxième écran (12), chaque widget, à l'exception du widget réglementaire, est associé à un objet graphique permettant de supprimer ledit widget, le dispositif étant configuré 10 pour supprimer le widget en réponse à la détection d'une commande sur ledit objet graphique associé audit widget.\n<CLM>\1\tDispositif pour fournir une interface graphique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, chaque widget, à l'exception du widget réglementaire, étant apte à être déplacé vers un espace de taille inférieure, le dispositif étant configuré pour déplacer un widget en réponse à la détection d'une commande sur ledit widget.\n<CLM>\1\tVéhicule comportant un premier (11) et un deuxième (12) écran caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3069691A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de détermination de la position et de l'orientation d'une caméra (2) associée à un repère caméra Roi,tique_réel, embarquée sur un robot porteur (3) pourvu d'un bras (4) et associé à un repère robot RTcp0 centré sur un point TCP0 positionné au bout du bras (4) du robot (3), par rapport à ce robot (3), comportant les étapes de : - fourniture d'une mire de calibration (5) pourvue d'une face frontale (6) définissant un motif géométrique (7), cette mire (5) portant, du côté de la face frontale (6), au moins trois points (8a), (8b) et (8c) qui définissent un repère mire Rmire associé à la mire (5); - apprentissage des points (8a), (8b) et (8c) de la mire (5) par le robot (3) ; - acquisition, au moyen de la caméra (3), d'un nombre prédéfini d'images de la mire (5) selon des orientations et des positions spatiales diverses du bras (4) du robot (3) ; - calcul, à partir de toutes les images de la mire (5), des paramètres de calibration intrinsèque et extrinsèque de la caméra, pour chaque image : o calcul de la matrice de passage du repère Roptique_réel vers le repère mire Rmire, o calcul de la matrice de passage du repère mire Rmire vers le repère robot RTcpo, 0 calcul de la matrice de passage du repère caméra Roptiqueyéel vers le repère robot RTcpo à partir des deux matrices de passages précédemment calculées ; - calcul d'une moyenne des matrices de passage du repère caméra Roptique_reel vers le repère RTcpo, définissant la position et l'orientation de la caméra (2) par rapport au robot (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de calcul de la moyenne des matrices de passages du repère Roptique_réel vers le repère robot RTcpo comprend les opérations de : - passage des matrices de passage du repère caméra Roptique_réel vers le repère robot RTcpc, dans l'algèbre de Lie, 12 - calcul, dans cette algèbre, de la moyenne de de ces matrices de passage, - calcul de la matrice du groupe de Lie correspondant à la moyenne calculée. 5\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de la forme d'une pièce réelle (9) comportant les étapes de : fourniture d'un modèle virtuel tridimensionnel (10) de cette pièce (9); fourniture d'une caméra (2) associée à un repère caméra Roptique_réel 10 montée sur un bras (4) d'un robot (3) associé à un repère robot RTCP0 ; détermination de la matrice de passage du repère caméra Roptique_réel vers le repère robot RTcp0 à partir du procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 2 ; 15 acquisition de plusieurs images d'une pièce réelle (9) au moyen de la caméra (2); projection des images sur le modèle virtuel tridimensionnel (10) de la pièce réelle (9) au moyen de la matrice de passage du repère caméra Roptique_ réel vers le repère robot RTcpo. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la mire (5) de calibration comprend une plaque de faible ou forte, respectivement émissivité portant un réseau de plots (P) de forte ou faible, respectivement émissivité, de préférence régulièrement répartis sur la plaque. 25
Brevet FR3069695A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Bobine électromagnétique comprenant un circuit magnétique (12), au moins un enroulement (14, 16,\n<CLM>\1\tdisposé autour du circuit magnétique (12) et un caniveau (20) recevant l'enroulement (14, 16,\n<CLM>\1\tet disposé entre le circuit magnétique (12) et l'enroulement (14, 16, 18), caractérisée en ce que le caniveau (20) est réalisé dans un matériau conducteur de l'électricité et en ce que le caniveau (20) comprend une ouverture (22) configurée pour éviter au caniveau (20) de former une spire fermée autour du circuit magnétique (12).\n<CLM>\1\tBobine selon la revendication 1, caractérisée en ce que le caniveau (20) est de forme tubulaire s'étendant selon un premier axe (24) et en ce que l'ouverture (22) s'étend selon un second axe (26) parallèle au premier axe (24).\n<CLM>\1\tBobine selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce mécanique (28) réalisée en matériau isolant et fermant l'ouverture (22) de façon à raidir le caniveau (20).\n<CLM>\1\tBobine selon l'une des revendications précédentes, 20 caractérisée en ce que le caniveau (20) est réalisé en matériau métallique.\n<CLM>\1\tBobine selon la revendication 4, caractérisée en ce que le caniveau (20) est réalisé dans un alliage contenant majoritairement de l'aluminium. 25\n<CLM>\1\tBobine selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le caniveau (20) est recouvert d'une pellicule (30) d'isolant électrique. 30\n<CLM>\1\tBobine selon les revendications 5 et 6, caractérisée en ce que la pellicule (30) est formée par un traitement de surface appliqué à l'alliage d'aluminium. 9\n<CLM>\1\tBobine selon la revendication 6, caractérisée en ce que la pellicule (30) est formée par un film de polyimide.\n<CLM>\1\tBobine selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une cale (32) disposée entre le caniveau (20) et le circuit magnétique (12), en ce que la cale (32) est montée serrée entre caniveau (20) et le circuit magnétique (12).
Brevet FR3069701A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de gravure par attaque chimique d'un matériau semiconducteur, comportant : un dépôt d' au moins un masque (PLP) sur une première zone de surface de matériau semiconducteur (SC), et une gravure (S31) par attaque chimique (HBr) d'une deuxième zone de surface du matériau semiconducteur (SC) non recouverte par le masque (PLP), procédé dans lequel le masque est réalisé dans un matériau comportant du polyphosphazène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le dépôt de masque (PLP) comprend un dépôt par électrochimie du polyphosphazène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le dépôt de masque (PLP) comprend une immersion dans de l'ammoniac liquide suivie d'un dépôt de polyphosphazène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dépôt de masque (PLP) comprend : - un dépôt d'au moins un pré-masque amovible (PM) sur ladite deuxième zone de surface du matériau semiconducteur (SC), - le dépôt de polyphosphazène, et, le polyphosphazène n'accrochant pas au pré-masque, - un retrait (HF) du pré-masque amovible (PM) pour libérer ladite deuxième zone de surface du matériau semiconducteur (SC). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le pré-masque est réalisé dans un matériau à base d' oxynitrure de silicium SiO,Ny\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 4 et 5, dans lequel le pré-masque amovible (PM) est 30 retiré par immersion dans du fluorure d'hydrogène (HF).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel le dépôt de polyphosphazène est gravé par faisceau pour former ledit masque recouvrant la première zone. 35\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel le faisceau est un faisceau d'électrons (eB). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'attaque chimique est effectuée par application d'une solution oxydante (HBr). 5\n<CLM>\1\tMasque de protection d'un matériau semiconducteur vis-à-vis d'une gravure par attaque chimique, réalisé dans un matériau comportant du polyphosphazène.\n<CLM>\1\tMasque selon la revendication 10, comportant une épaisseur de l'ordre de quelques nanomètres.