INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3075491A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Harnais electrique (11) comportant au moins un connecteur amont (15) agence pour etre relie electriquement a un calculateur (12), au moins un connecteur aval (16) agence pour etre connecte a un connecteur complementaire (19) d'un actionneur electromecanique (13), et au moins un fil electrique reliant electriquement le connecteur amont et le connecteur aval, le fil electrique etant agence de sorte que des signaux numeriques de commande primaires (Snf) produits ou transferes par le calculateur cheminent sur le fil electrique via le connecteur amont, le harnais electrique comportant en outre au moins une unite electronique (20) integree dans le harnais electrique, l'unite electronique etant agencee pour transformer les signaux numeriques de commande primaires en signaux analogiques de commande (Sam) et pour transmettre les signaux analogiques de commande a l'actionneur electromecanique via le connecteur aval.\n<CLM>\1\tHarnais electrique selon la revendication 1, dans lequel l'unite electronique (20) est integree dans le connecteur aval (16).\n<CLM>\1\tHarnais electrique selon la revendication 1, 25 dans lequel l'unite electronique (20) est integree partiellement dans le connecteur aval (16) et partiellement dans le connecteur amont (15).\n<CLM>\1\tHarnais electrique selon la revendication 1, comportant deux connecteurs aval (16) et deux unites 30 electroniques (20) associees chacune a l'un des deux connecteurs aval et donc a un actionneur electromecanique (13) distinct, les deux unites electroniques differant l'une de l'autre par au moins un composant electrique.\n<CLM>\1\tHarnais electrique selon la revendication 1, 35 dans lequel l'unite electronique comporte un composant de 16 traitement, un convertisseur analogique-numerique et un convertisseur numerique-analogique, le convertisseur analogique-numerique etant agence pour convertir des signaux analogiques de mesure (Sme) provenant de 5 l'actionneur electromecanique (13) de maniere a obtenir des signaux numeriques de mesure, le composant de traitement etant agence pour mettre en oeuvre une boucle d'asservissement, utilisant les signaux numeriques de mesure, qui transforme les signaux numeriques de commande 10 primaires (Snf) en signaux numeriques de commande de moteur, et le convertisseur numerique-analogique etant agence pour convertir les signaux numeriques de commande de moteur de maniere a obtenir les signaux analogiques de commande (Sam). 15\n<CLM>\1\tSysteme comprenant un calculateur (12), un actionneur electromecanique (13) et un harnais electrique (11) selon l'une des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 6, le systeme etant un systeme de freinage electrique d'aeronef. 20
Brevet FR3075492A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour denuder un cable, le dispositif comprenant au moins : - une chambre d'extraction (2) dont une extremite distale est fermee par une flasque (7) comprenant une rainure (7) , - un poussoir (8) monte mobile dans la chambre d'extraction entre une position de repos dans laquelle le poussoir s'etend au niveau d'une extremite proximale de la chambre et une position deployee, le poussoir etant destine a appuyer sur le cable pour le presser contre la rainure de la flasque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la flasque (7) est montee de maniere amovible dans la chambre d'extraction.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, comportant un bouchon (10) agence sur une extremite libre du poussoir (8) de sorte qu'en service poussoir appuie sur le cable par l'intermediaire bouchon.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel le bouchon (10) est monte de maniere amovible sur le poussoir (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le bouchon (10) est aimante sur le poussoir (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, dans lequel le poussoir (8) est monte coulissant dans la chambre d'extraction (2) entre sa position de repos et sa position deployee.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, comprenant des moyens d'actionnement automatiques du poussoir (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, dans lequel les moyens d'actionnement automatiques sont des le du 12 moyens d'actionnement hydrauliques.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, dans lequel la chambre d'extraction (2) est ouverte et depourvue de couvercle. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications precedentes, comportant au moins une poignee (4) pour faciliter la manipulation de la chambre d'extraction.
Brevet FR3075498A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Machine electrique (1) comportant au moins un stator (2) segment& autour duquel est dispose un anneau (10), caracterise en ce qu'elle comporte un materiau (15) anti-friction dispose entre chaque segment (22) du stator (2).\n<CLM>\1\tMachine electrique (1) selon la revendication 1, dans laquelle le materiau (15) anti-friction est de la graisse.\n<CLM>\1\tMachine electrique (1) selon une des revendications 1 a 2, dans laquelle I'anneau (10) est forme par une plaque discontinue dont les deux extremites se rejoignent de fawn a former I'anneau (10).\n<CLM>\1\tMachine electrique (1) selon une des revendications 1 a 2, dans laquelle I'anneau (10) est un anneau complet, d'une seule piece\n<CLM>\1\tCompresseur de suralimentation electrique equipe d'une machine electrique (1) selon une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3075521A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Systeme de communication optique a travers ('atmosphere entre une station (1) et un objet mobile (2), ('atmosphere comportant des turbulences, ladite station comprenant un dispositif optique d'emission (17) d'un signal optique, un systerne d'acquisition (13) d'une premiere direction angulaire dudit objet mobile a ('instant present et un calculateur d'une seconde direction angulaire dudit objet mobile a un instant du futur, ledit instant du futur correspondant au moment °Ca le signal optique est rect.' par ('objet mobile, caracterise en ce que la station comporte un generateur optique (19) d'etoile artificielle (S), un systerne de pointage (20) de ladite etoile artificielle dans la seconde direction angulaire, un dispositif d'analyse (14) d'un premier front d'onde emis par ladite etoile artificielle, un processeur electronique (15) agence pour calculer une deformation d'un second front d'onde de compensation a partir de la connaissance du premier front d'onde et une optique adaptative (16) appliquant ladite deformation audit signal optique d'emission, ladite deformation etant telle qu'elle compense en totalite ou en partie les perturbations du signal optique d'emission induites par les turbulences atmospheriques.\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon Ia revendication 1, caracterise en ce que le dispositif optique d'emission et le generateur d'etoile 25 artificielle comporte une optique d'emission (10) commune unique.\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon Ia revendication 1, caracterise en ce que le dispositif optique d'emission artificielle comporte une premiere optique d'emission (21) et le generateur d'etoile comporte une 30 seconde optique d'emission (22) separee de la premiere optique d'emission, les axes optiques d'emission etant paralleles.\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon la revendication 1, caracterise en ce que le dispositif optique d'emission artificielle comporte une 35 pluralite de premieres optiques d'emission (21a, 21b, 21c, 21d) et le 11 generateur d'etoile comporte une seconde optique d'emission (22) separee des premieres optiques d'emission, les axes optiques d'emission des differentes optiques d'emission etant tous paralleles. 5\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon l'une des revendications 2 a 4, caracterise en ce que le systeme d'acquisition de la premiere direction angulaire a un axe optique different des axes optiques des optiques d'emission. 10\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la station est une station terrestre et ('objet mobile un satellite.\n<CLM>\1\tSysteme de communication optique selon l'une des 15 revendications 1 a 5, caracterise en ce que la station est une plateforme atmospherique et ('objet mobile un satellite.
Brevet FR3075523A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dotecteur (1) double technologie corn prenant une tete de detection corn portant : - un capteur inductif et - un radar a penetration de sol (60) comprenant une antenne ornettrice (61) et une antenne receptrice (62), le detecteur otant caracterise en ce que l'antenne ornettrice (61) et l'antenne receptrice (62) prosentent une opaisseur (e) inferieure ou ogale a un micron afin de limiter les interactions avec le capteur inductif (12).\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon la revendication 1, dans lequel l'opaisseur (e) de l'antenne ornettrice (61) et de l'antenne receptrice (62) est superieure ou ogale a une centaine de nanometres.\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'opaisseur (e) de l'antenne ornettrice (61) et de l'antenne receptrice (62) est 20 ogale a 200 nm.\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon l'une des revendications 1 a 3, dans lequel le capteur inductif (12,\n<CLM>\1\tcomprend une bobine ornettrice (12) et une bobine receptrice (13) distinctes, la bobine ornettrice (12) et la bobine receptrice (13) 25 formant chacune une boucle, et l'antenne ornettrice (61) et l'antenne receptrice (62) sont chacune logoes au centre de l'une des boucles des bobines ornettrice (12) et receptrice (13).\n<CLM>\1\tDotecteur selon l'une des revendications 1 a 4, dans lequel le 30 capteur inductif (12,\n<CLM>\1\tcomprend une bobine ornettrice (12) et une bobine 10 receptrice (13) distinctes comprenant des fils enroulos, la bobine omettrice (12) prosentant un plus grand nombre de spires que la bobine receptrice (13).\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon l'une des revendications 1 a 4, dans lequel le 5 capteur inductif (10) est imprime directement sur une plateforme de sorte que la plateforme (11) forme un circuit imprime.\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon l'une des revendications 1 a 6, dans lequel le capteur inductif (12,\n<CLM>\1\tcomprend une bobine omettrice (12) et une bobine 10 receptrice (13) distinctes, la bobine omettrice (12) et la bobine receptrice (13) otant homopolaires.\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon l'une des revendications 1 a 7, dans lequel l'antenne omettrice (61) et l'antenne receptrice (62) du radar (60) sont de l'un 15 des types suivants : antenne radio a cornet a quadruple nervures, antenne papillon, antenne papillon rectangulaire, antenne spirale d'Archimede, antenne spirale logarithm ique, antenne Vivaldi, antenne spirale logarithmique allongoe suivant un quatrieme axe (X4) perpendiculaire au premier axe (Xi).\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon la revendication 8, dans lequel l'antenne omettrice (61) et l'antenne receptrice (62) sont realisees au moins en partie en nickel ou en chrome.\n<CLM>\1\tDotecteur (1) selon la revendication 9, dans lequel une partie centrale de l'antenne omettrice (61) et de l'antenne receptrice (62) est realisee en cuivre et comprend, en surface, une couche de protection realisee en or.
Brevet FR3075525A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif de mise a jour de calculateurs embarques dans un vehicule (20) automobile, comportant une pluralite de calculateurs (22.1,22.2) comportant un module telematique (21) apte a recevoir par voie d'ondes des donnees de mises a jour pour au moins un calculateur (22.1,22.2), caracterise en ce qu'il comporte en outre un module (23) de transmission de donnees par satellite, et en ce que le module (23) de transmission de donnees par satellite est apte a telecharger des donnees de mise a jour pour au moins un des calculateurs (22.1,22.2) du vehicule (10).\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon la revendication 1, caracterise en ce que le module (23) de transmission de donnees par satellite (30) est embarque dans le vehicule (20) et en ce qu'il est connecte aux calculateurs par l'intermediaire d'une liaison de donnees (25) embarquees dans le vehicule (20).\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon la revendication precedente, caracterise en ce que la liaison (25) de donnees embarquee est choisie parmi : CAN, Flexray ou Ethernet.\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon la revendication 1, caracterise en ce que le module (23) de transmission de donnees par satellite est un module nomade et en ce qu'il est connecte a un port de communication du vehicule (20).\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon la revendication precedente, caracterise en ce que le port de communication du vehicule (20) est un port USB.\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon l'une des revendications 4 ou 5, caracterise en ce que le module (23) de transmission de donnees par satellite (30) est configur6 pour prendre en charge l'ecriture des donn6es de mise a jour dans le au moins un des calculateurs (22.1,22.2) du vehicule (10). 9\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il est configure pour fonctionner dans un premier mode, dit mode espion, dans lequel le module (23) de transmission de donnees par 5 satellite ecoute des trames de donnees circulant sur un reseau du vehicule (20) et envoie lesdites trames vers un calculateur distant (10).\n<CLM>\1\tDispositif de mise a jour selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il est configur6 pour fonctionner dans un deuxieme 10 mode, dit mode diagnostic, dans lequel le module (23) de transmission de donnees par satellite ecoute des trames de donnees circulant sur un reseau du vehicule (20), est apte a detecter le non-respect d'au moins une contrainte de conditions de vie du vehicule et est apte a se reinitialiser apres avoir envoye un code d'arret a un calculateur distant (10). 15\n<CLM>\1\tVehicule automobile caracterise en ce qu'il comporte un dispositif de mise a jour selon l'une des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tSysteme de mise a jour de calculateurs de vehicule, comportant un outil 20 de diagnostic distant du vehicule, caracterise en ce qu'il comporte en outre un vehicule selon la revendication precedente.
Brevet FR3075526A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de reception d'un signal (S) emis par une unite d'emission telle qu'un drone, au moyen d'un recepteur (2) en diversite comprenant au moins deux antennes (22,\n<CLM>\1\tde reception, chaque antenne (22,\n<CLM>\1\trecevant une version (S1, S2) du signal (S) selon une voie (31,\n<CLM>\1\tde reception distincte des autres voies de maniere a ramener en bande de base chaque signal regu, le procede comprenant les etapes suivantes : - demodulation (E 1, Et) en parallele des signaux en bande de base de chaque voie (31,\n<CLM>\1\tde reception de maniere a obtenir au moins deux flux de LLR (L1, L2) ; - recombinaison (E2) des flux de LLR afin d'obtenir un flux unique a traiter par une correction codage canal.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans lequel la recombinaison comprend une etape de determination d'un facteur de qualite (Q1, Q2, Q3) des flux de LLR.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 2, dans lequel la demodulation comprend l'obtention (E14) de pluralite de blocs chacun comprenant - un champ PREAMBULE comprenant une pluralite de symboles connus, de type GMSK ; - un champ MODE comprenant une suite de symboles codees selon un code correcteur d'erreur, lesdits symboles du champ MODE emis appartenant a une liste de symboles connus du recepteur ; - un champ DONNEE comprenant une suite de symboles d'informations. la determination du facteur de qualite comprenant une etape de decodage des symboles du champ MODE et une etape de calcul de distance avec les symboles connus du recepteur.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, dans lequel le champ MODE comprend 31 symboles issus du codage de 6 bits selon un code correcteur d'erreur BCH. 7 8\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 2 a 4, dans lequel la recombinaison consiste en une recombinaison lineaire des symboles ponderes par le facteur de qualite de chacun des signaux demodules. 5\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 2 a 5, comprenant une selection du flux de LLR ayant le facteur de qualite le plus eleve, le flux selectionne etant destine a "etre decode.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel la demodulation 10 comprend une etape d'application d'un algorithme de Viterbi fournissant une valeur de LLR par symbole.\n<CLM>\1\tSysteme de reception en diversite comprenant au moins une antenne de reception, et une unite de traitement configuree pour mettre en oeuvre un procede selon l'une 15 des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tDispositif de telepilotage d'un drone d'un escadron de drones, comprenant un drone configure emettre des flux de donnees a destination d'un systeme de reception en diversite selon la revendication precedente.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur comportant des instructions de code pour ('execution des etapes du procede selon l'une des revendications 1 a 7 lorsque ce procede est execute par au moins un processeur. 20 25
Brevet FR3075536A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede d'authentification d'un dispositif electronique (20) par une unite electronique (12) equipant un vehicule (10), caracterise par les etapes suivantes : - etablissement (E22) d'une liaison securisee entre le dispositif electronique (20) et un identifiant (30) associe au vehicule (10) ; - transmission (E24) d'une cle secrete (Kapp) de l'identifiant (30) au dispositif electronique (20) via la liaison securisee ; - authentification du dispositif electronique (20) par ('unite electronique (12) au moyen de la cle secrete (Kapp).\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon la revendication 1, dans lequel la cle secrete (Kapp) est generee (E8) par tirage aleatoire par une unite de commande (32) de l'identifiant (30).\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon la revendications 2, dans lequel la cle secrete (Kapp) est transmise (E10) de l'identifiant (30) a ('unite electronique (12).\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon la revendication 1, dans lequel la cle secrete (Kapp) est generee par tirage aleatoire par ('unite electronique (12) et transmise a l'identifiant (30).\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon l'une des revendications 1 a 4, dans lequel la cle secrete (Kapp) est generee apres atteinte (E6) d'une echeance temporelle predeterminee.\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon l'une des revendications 1 a 5, dans lequel l'etape d'authentification comprend les sous-etapes suivantes : - transmission (E30) d'une donnee de defi (A) de ('unite electronique (12) au dispositif electronique (20) ; - determination (E34) d'une reponse (R) au sein du dispositif electronique (20) sur la base de la donnee de defi (A) et de la cle secrete (Kapp) ; - transmission (E36) de la reponse (R) du dispositif electronique (20) a 11 ('unite electronique (12) ; - verification de la reponse (R) par ('unite electronique (12) pour authentification du dispositif electronique (20). 5\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon ('une des revendications 1 a 6, comprenant une etape de mise en oeuvre (E44), par ('unite electronique (12), d'une fonctionnalite du vehicule (10) a condition que ladite authentification ait reussi. 10\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon ('une des revendications 1 a 7, dans lequel I'identifiant (30) est un badge d'acces au vehicule.\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon ('une des revendications 1 a 7, dans lequel I'identifiant est une cle physique du vehicule. 15\n<CLM>\1\tProcede d'authentification selon ('une des revendications 1 a 9, dans lequel le dispositif electronique (20) est un ordiphone.
Brevet FR3075537A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede d'echange de donnees entre une entite electronique (20 ;\n<CLM>\1\tet une unite electronique (11 ;\n<CLM>\1\tequipant un vehicule (10 ; 110), comprenant les etapes suivantes : - authentification (E2 ; E22) de l'entite electronique (20 ;\n<CLM>\1\tpar ('unite electronique (11 ;\n<CLM>\1\t; - a detection (E4 ; E34, E36) d'au moins une action predeterminee sur une interface homme machine (24 ;\n<CLM>\1\tde l'entite electronique (20 ; 120), transmission (E6 ; E38), de l'entite electronique (20 ;\n<CLM>\1\ta ('unite electronique (11 ; 111), d'une instruction (R) de revocation ; - suite a la reception (E8 ; E40) de ('instruction (R) de revocation par ('unite electronique (11 ; 111), suppression (E14 ; E42) de donnees (N1 ; N2) memorisees dans ('unite electronique (11 ;\n<CLM>\1\tet utilisables pour l'etablissement d'une liaison sans fil avec un dispositif electronique (El ; E2).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans lequel ('interface homme machine comprend un bouton (24).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans lequel ('interface homme machine est un ecran tactile (124).\n<CLM>\1\tProcede selon ('une des revendications 1 a 3, dans lequel ladite action predeterminee comprend une etape de selection (E34) d'au moins un identifiant (11).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 4, dans lequel ladite suppression (E42) des donnees comprend la suppression des donnees (N1) associees a ('identifiant selectionne (11).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 4 ou 5, dans lequel ('identifiant selectionne (11) est transmis avec ladite instruction (R) de revocation.\n<CLM>\1\tProcede selon ('une des revendications 1 a 6, dans lequel la 14 suppression (E14) des donnees (N1, N2) est conditionnee par la detection (E10) d'une autre action predeterminee au sein du vehicule (10).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 7, dans lequel I'autre action 5 predeterminee est I'actionnement d'un element d'une interface utilisateur equipant le vehicule (10).\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 1 a 8, dans lequel l'entite electronique est un identifiant (20) associe au vehicule (10).\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 1 a 8, dans lequel l'entite electronique est un dispositif electronique (120). 10 15
Brevet FR3075546A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Encein acoustique de type bass-reflex comportant un sson (6 ; 106), un haut-parleur (7 ;\n<CLM>\1\tat un remier event (10 ; 110), caracterise en ce qua l'encee e acou _iquc comporte an outre un event (11 ; un dissipate.. thermique interne (12 ;\n<CLM>\1\tsit3e a 1' iricur du caisson et 1 a avec un premier comp:::se t\n<CLM>\1\trour dissiper a l'' .el. :lu cau_ une 2rocjuit. ,af 1 EieL elecerique, ic orem: -it, 1e, _,.CMj.H ,H'fi E.-: le disEipateur ant . sr:pcs de sorte qu' ci flux eircu_ ae e-e, du premier 15 ever , du deuxieme et dans le caisson evacue vers la chaleur pro- par le premier coustiq _on la rever-dica inn 1, le 1.al ;\n<CLM>\1\tsitue sur irna rirlire 20 face du cais -n, le premier ee).E_ (10 ; etant situe d'une prerYCre nierc.ité de la premiere face le deuxieme event (11 ;\n<CLM>\1\tetant situe a : 2..:Jvun t et/ou le vent ielle=n.': dans r Enceinte a L:\n<CLM>\1\tEnceinte ac.cui11ooc selon la 7, -:arc laquelle Ii. oremier ;610), le deuxi:i le s.ipateur ther ie interne (612) fo-m t uric uioe uniq\n<CLM>\1\tEncei:i:e ac c;uatique se la revendic7. On 7, dans lacuolle le dissipateur therm:_que interne est un di ti- .unique i a'Tette.:= et dana Lac. prcu:i:icr event _ le entri a'- es -'4) du dissi\n<CLM>\1\tDispositif acoustique comprenant une enceinte acoustique selon l'une des revondicatics precedentes et une cart (2 ; sur laquelle est moni. .:Dremier\n<CLM>\1\tDi if ao._: selon la revendica _Loa 10, dans lccjLtc1 la rique est situee a l'interieur du caisson. Disucaitif acoustique se la acceirdication 10, o-, lecu - la carte est A 1'extiie,.ir du ::aisson. Dispositif acoustique selon la reven,:, .oation 10, oar = lenu appartient\n<CLM>\1\tCL 10, be premier composant eiectrique ificteur audio. la rendication Luuiuje externe 17 (722) positionne a l'e;...Lrieu de nceinte acc\n<CLM>\1\tDispositif c1S.iOL la ..re 14, le d,1 cur then ne eta:1L coin: thermiquemen-:. Lvec un deuxieme composal.t electrique. 5\n<CLM>\1\tspc)sitif cou tique selon la revendication electrique et le cut un meme elecL riqce. lectrique c=p cnant un ...sppsitif Tune des revendi ns 10 a ii 10\n<CLM>\1\tEccinoment electrique scion la revendication 17, _pcaft-2nt electriT7e etant une passerelle un boiti Uf ou une ou un CaS?E" ant vocal.
Brevet FR3075561A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede (400) de montage d'au moins une capacite (124) sur un dissipateur de chaleur (202), comportant : la soudure (408) de broches (304,\n<CLM>\1\tde chaque capacite (124) a des conducteurs electriques respectifs (106, 108), apres la soudure (408) des broches (304, 306), la pose (412) d'une face de dissipation de chaleur (302) de chaque capacite (124) en contact thermique sur une face (310) du dissipateur de chaleur (202), la fixation mecanique (414) des conducteurs electriques (106,\n<CLM>\1\tau dissipateur de chaleur (202), le procede (400) etant caracterise en ce qu'il comporte en outre, avant la soudure (408) des broches (304,\n<CLM>\1\t: la pose (402) de la face de dissipation de chaleur (302) de la capacite (124) contre une face (502) d'un support (504), le placement (404) des conducteurs electriques (106,\n<CLM>\1\ta une position predefinie par rapport a la face (502) du support (504), la soudure (108) des broches (304,\n<CLM>\1\tetant realisee lorsque les conducteurs electriques (106,\n<CLM>\1\tsont a la position predefinie par rapport a la face (502) du support (504).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, comportant en outre, avant la soudure (408) des broches (304, 306), la coupe (406) d'au moins une broche (304, 306).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 2, dans lequel la coupe (406) d'au moins une broche (304,\n<CLM>\1\test realisee apres le placement (404) des conducteurs electriques (106,\n<CLM>\1\ta une position predefinie.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 2, dans lequel la coupe (406) d'au moins une broche (304,\n<CLM>\1\test realisee avant le placement (404) des conducteurs electriques (106,\n<CLM>\1\ta une position predefinie. 12\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, dans lequel la face (502) du support (504) et la face (310) du dissipateur de chaleur (202) sont planes.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, dans lequel, 5 lors de la pose (412) de la face de dissipation de chaleur (302) de chaque capacite (124) en contact thermique sur la face (310) du dissipateur de chaleur (202), un materiau conducteur thermique (312) est intercale.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 6, dans lequel le materiau conducteur thermique (312) comporte de la colle. 10\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, dans lequel plusieurs capacites (124) sont montees.\n<CLM>\1\tAssemblage d'un dissipateur de chaleur (202) et d'au moins une capacite (124) montee sur le dissipateur de chaleur (202) au moyen d'un procede de montage selon l'une quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tConvertisseur de tension (104) comportant un assemblage selon la revendication 9.
Brevet FR3075569A1 (20190628)

REVENDICATIONSComposition comprenant : a. de 30 à 85 % en masse d'un premier acide faible, par rapport à la masse totale de la composition, ledit premier acide faible étant de l'acide formique, et b. de 9 à 25 % en masse par rapport à la masse totale de la composition d'un premier surfactant, l'acide sec C14-17- alkyl sulfonique, de formule H3C-(CH2)m-C1-1-(SO3H)-(CH2),,-CH3, ou un de ses sels où m+n varie de 11 à 14 et où la valeur moyenne du nombre de carbone est de 15 +/- 0,5. Composition selon la revendication 1 comprenant en outre de 5 à 30 °A en masse par rapport à la masse totale de la composition d'un second acide faible, notamment de l'acide glyoxylique, de l'acide acétique, de l'acide propionique, de l'acide citrique, de l'acide lactique, de l'acide chloroéthandique, de l'acide malonique, et de l'acide malique. Composition selon la revendication 1 ou la revendication 2, comprenant en outre de 5 à 15% en masse, par rapport à la masse totale de la composition, d'un second surfactant. Composition selon la revendication 3, dans laquelle ledit second surfactant est de l'acide dodécylbenzènesulfonique. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant : 25 a. plus de 48 % en masse d'acide formique b. de 9 à 12 % en masse dudit premier surfactant, c. de 10 à 15 % en masse d'acide dodécylbenzènesulfonique, et d. de 5 à 15% en masse d'acide glyoxylique, les pourcentages étant exprimés par rapport à la masse totale de la composition. 30\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant une étape de mélange d'acide formique avec au moins ledit premier surfactant..\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t204.\n<CLM>\1\t16\n<CLM>\1\tComposition moussante comprenant de 0,1 à 5 % en masse, par rapport à la masse totale de la composition moussante, d'une composition comprenant a. de 30 à 85 % en masse d'acide formique par rapport à la masse totale de la composition, et 5 b. de 9 à 25 % en masse par rapport à la masse totale de la composition d'un mélange d'un premier surfactant, l'acide sec C14-17- alkyl sulfonique, de formule H3C-(CH2),-CH-(SO3H)-(CH2),-CH3, ou un de ses sels où m+n varie de 11 à 14 et où la valeur moyenne de carbone est de 15 +1- 0,5, et c. de 5 à 15% en masse, par rapport à la masse totale de la composition, d'un second surfactant.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, ou d'une composition moussante selon la revendication 7, pour la décontamination de surface, notamment la décontamination de surfaces contaminées par des microorganismes.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, où ladite surface est une surface verticale, notamment une surface verticale d'un bâtiment, en particulier d'un bâtiment d'élevage.\n<CLM>\1\tMéthode de décontamination de surface verticale, notamment d'un bâtiment d'élevage, comprenant une étape de pulvérisation sous forme de mousse d'une composition moussante telle que définie à la revendication 7, ou d'une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3075572A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'infusions ou de thés comprenant un support constitué de plantes entières ou de fragments de celles-ci, et d'un ou plusieurs principe(s) actif(s) adsorbés sur la surface dudit support, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) dans un premier récipient, mélanger de la gomme arabique avec de l'eau et de l'éthanol, b) dans un deuxième récipient, mélanger des plantes entières ou des fragments de celles-ci avec un ou plusieurs principe(s) actif(s), c) ajouter le mélange obtenu à l'étape a) au mélange obtenu à l'étape b), et d) sécher le mélange obtenu à l'étape c).2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ratio massique entre (i) la masse de l'eau et la masse de l'éthanol ajoutés à l'étape a) et (ii) la masse du mélange obtenu à l'étape d) est compris entre 0.02 et 0.25. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ratio massique entre (i) la masse de la gomme arabique ajoutée à l'étape a) et (ii) la masse de l'eau ajoutée à l'étape a) est compris entre 0,01 et 0,1, de préférence entre 0,02 et 0,05. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ratio massique entre (i) la masse de l'eau ajoutée à l'étape a) et (ii) la masse de l'éthanol ajoutée à l'étape a) est compris entre 0,05 et 0,15, de préférence entre 0,1 et 0,15. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la masse du ou des principe(s) actif(s) est comprise entre 0,5% et 75% de la masse du mélange final support-principe(s) actif(s). Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une étape e) ajouter un ou plusieurs arôme(s) au mélange obtenu à l'étape d). 19\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre l'ajout d'un ou plusieurs arôme(s) dans le premier récipient à l'étape a). 5\n<CLM>\1\tSystème de délivrance d'un ou de plusieurs principe(s) actif(s) caractérisé en ce qu'il comprend des infusions ou des thés obtenus par la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3075574A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Vêtement de protection (10, 90), d'au moins une partie du corps d'un utilisateur, contre les effets d'un agent contaminant, comportant dans son épaisseur, d'un environnement extérieur dans lequel évolue l'utilisateur du vêtement de protection vers le corps dudit utilisateur : une couche textile, dite couche externe (20), configurée pour stopper la phase liquide de l'agent contaminant, présentant une double caractéristique hydrophobe et oléophobe, et perméable à l'air, ladite couche externe étant réalisée par une pluralité d'empiècements (21, 22, 23,\n<CLM>\1\tassemblés entre eux, au niveau de zones d'assemblage, par couture, une couche textile, dite couche de matériau filtrant (30), configurée pour absorber les vapeurs provenant de l'agent contaminant, et perméable à l'air, caractérisé en ce que, au niveau d'une zone d'assemblage, le vêtement de protection comporte une couche textile, dite couche de renfort (40), présentant une double caractéristique hydrophile et oléophile, et assemblée avec deux empiècements de la couche externe par une même couture.\n<CLM>\1\tVêtement de protection selon la revendication 1 dans lequel la couche de renfort (40) est uniquement cousue avec la couche externe (20).\n<CLM>\1\tVêtement de protection selon l'une des revendications précédentes dans lequel la couche de renfort (40) est comprise entre les deux empiècements (21, 22, 23, 24).\n<CLM>\1\tVêtement de protection selon l'une des revendications précédentes comportant une pièce additionnelle (25, 26), notamment une poche (25) ou un renfort (26), cousue sur un empiècement (21, 22, 23,\n<CLM>\1\tde la couche externe (20), la couche de renfort (40) étant assemblée à la pièce additionnelle et à l'empiècement de la couche externe par une même couture.
Brevet FR3075584A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Structure de douche (10) comprenant un receveur (12), présentant un trou d'évacuation d'eau (14), et une ou plusieurs parois latérales (22, 24,\n<CLM>\1\tdéfinissant, avec le receveur (12), une cabine de douche (28), au moins une paroi principale (24) parmi les parois latérales étant supportée par un bâti (40) et comprenant un panneau amovible (50) pour accéder à un espace de maintenance (36) depuis la cabine de douche (28).\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon la revendication 1, dans laquelle le bâti (40) comprend des moyens de fixation (78) pour sa fixation à un mur.\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon la revendication 2, dans laquelle lesdits moyens de fixation (78) comprennent un système de réglage (80, 82,\n<CLM>\1\tde la distance entre le bâti et le mur.\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le panneau amovible (50) s'étend sur au moins la moitié de la hauteur de la paroi principale (24).\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le panneau amovible (50) est traversé par au moins une conduite de passage de fluide (60).\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle la paroi principale (24) comprend une portion d'appui (72) présentant un épaulement (74) apte à recevoir le panneau amovible (50). 16\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle une zone d'assemblage entre le panneau amovible (50) et le reste de la paroi principale est munie d'un joint d'étanchéité (76).\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle des moyens de fixation (66) du panneau amovible (50) par rapport au bâti (40) sont prévus dans l'espace de maintenance (36).\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon la revendication 8, dans laquelle lesdits moyens de fixation (66) sont accessibles à une extrémité de la paroi principale (24) opposée au receveur (12). 15\n<CLM>\1\tStructure de douche (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant un cache (32) monté à l'extérieur de la cabine de douche (28), adjacent à la paroi principale (24) et délimitant, avec la paroi principale (24), l'espace de maintenance (36). 20 5 10
Brevet FR3075585A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Lave-vaisselle comprenant une cuve de lavage (10) et une porte de façade (40), la cuve de lavage (10) comprenant des parois latérales (13,\n<CLM>\1\ten tôle métallique, des pièces de rigidification (20,\n<CLM>\1\tétant fixées respectivement aux bords avant (13a, 14a) des parois latérales (13,\n<CLM>\1\tde la cuve de lavage (10) et un joint d'étanchéité (30) étant monté sur ladite cuve de lavage (10) pour assurer l'étanchéité entre la cuve de lavage (10) et ladite porte de façade (40), caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (30) est monté en vis-à-vis de moyens de fixation desdites pièces de rigidification (20,\n<CLM>\1\tauxdites parois latérales (13,\n<CLM>\1\tde la cuve de lavage (10).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des zones d'accroche (25) des pièces de rigidification (20,\n<CLM>\1\taux parois latérales (13, 14), par exemple par soudage, vissage ou clinchage.\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 2, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (30) comporte deux lèvres (34,\n<CLM>\1\tdisposées de part et d'autre desdites zones d'accroche (25).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 3, caractérisé en ce que lesdites deux lèvres (34,\n<CLM>\1\tsont parallèles l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que lesdites deux lèvres (34,\n<CLM>\1\tsont en contact avec une desdites parois latérales (13,\n<CLM>\1\tde la cuve de lavage (10).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (30) est un profilé extrudé comprenant une portion de talon (31) pour le montage dudit joint d'étanchéité (30) sur la cuve de lavage (10) et une lèvre d'étanchéité (32) s'étendant en direction de la porte de façade (40).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 6, caractérisé en ce que la portion de talon (31) du joint d'étanchéité (30) est montée en force dans un logement (50) formé entre une portion de paroi latérale (14) de la cuve de lavage 11 (10) et une baguette (51) fixée à une desdites parois latérales (13,\n<CLM>\1\tde la cuve de lavage (10).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la cuve de lavage (10) comprend une virole en tôle 5 métallique (11) définissant une paroi arrière (12) et lesdites parois latérales (13, 14), une partie de voûte en plastique (15) étant fixée à ladite virole (11) et définissant une paroi supérieure de la cuve de lavage (10).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 8, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (30) est monté le long desdites parois latérales (13,\n<CLM>\1\tet de 10 la partie de voûte en plastique (15) de la cuve de lavage (10).\n<CLM>\1\tLave-vaisselle conforme à la revendication 9, caractérisé en ce que la partie de voûte en plastique (15) comprend une gorge d'insertion (15a) du joint d'étanchéité (30).
Brevet FR3075595A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Attelle pour pied de sujet humain, conformée pour être positionnée sur le dessus du pied (1), comprenant : - un corps (21) formé dans un matériau souple, ce corps comprenant d'une part une palette (23) destinée à être positionnée sur le dessus du pied (1), et d'autre part des languettes (25a, 25b, 25c, 25d) s'étendant à partir de cette palette (23) selon une direction sensiblement perpendiculaire (XZ) à celle-ci, destinées être positionnées entre les orteils (3, 5, 7, 9, 11), et - au moins un insert semi-rigide (29a, 29b, 29c) fixé sur ladite palette (23), destiné à être positionné selon la direction d'au moins l'un desdits orteils (3, 5, 7, 9, 11).\n<CLM>\1\tAttelle selon la revendication 1, dans laquelle ladite palette (23) comporte au moins une gorge (27a, 27b, 27c) de réception dudit insert (29a, 29b, 29c).\n<CLM>\1\tAttelle selon la revendication 2, dans laquelle ladite palette (23) comporte des renforts (37a, 37b, 37c) de maintien dudit insert (29a, 29b, 29c) dans ladite gorge (27a, 27b, 27c).\n<CLM>\1\tAttelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite palette (23) comporte trois gorges (27a, 27b, 27c) de réception de trois inserts (29a, 29b, 29c), correspondant respectivement aux positions des deuxième (5), troisième (7) et quatrième (9) orteils.\n<CLM>\1\tAttelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit insert (29a, 29b, 29c) comporte trois sections (31a, 31b, 31c) reliées entre elles par deux zones de rétrécissement (33a, 33b), les trois sections correspondant respectivement aux os métatarsiens (13) et aux phalanges proximale (15) et moyenne (17) de l'orteil.\n<CLM>\1\tAttelle selon la revendication 5, dans laquelle lesdites trois sections (31a, 31b, 31c) définissent un profil en zigzag en vue de côté.\n<CLM>\1\tAttelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit corps (21) est formé dans un matériau élastomère tel que le silicone. 8\n<CLM>\1\tAttelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit insert (29a, 29b, 29c) est formé dans un matériau choisi dans le groupe comprenant les matériaux radio-transparents élastiques tels que les matières plastiques, et les métaux ou alliages métalliques élastiques.
Brevet FR3075597A1 (20190628)

REVENDICATIONS1) Dispositif d'aide à la personne permettant à l'utilisateur en position assise, d'élever l'une ou l'autre jambe sur une plateforme élévatrice afin de pratiquer aisément toute intervention de pédicure, ledit dispositif comportant ladite plateforme, caractérisé en ce qu'il comprend une base piètement en tube mécano soudés (5) recevant un mécanisme de la plateforme élévatrice (1), un mécanisme de type pantographe composé de deux parties articulées parallèles (4) prolongée par un jeu de deux demi -segments articulés (8) permettant l'élévation et l'inclinaison de la plateforme vers le visage de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit piètement comporte deux rails guides (6) situés à droite et à gauche de la base piètement ainsi que de deux points fixes articulés situés en opposition et en ce que le pantographe est équipé d'un chariot à roulements à billes se déplaçant dans les deux rails (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications comportant un vérin à gaz (9) relié respectivement à ladite base piètement et sous la partie avant de la plateforme (1), assurant l'élévation dynamique de celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le vérin à gaz est sensiblement de 200 Newtons.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications comportant un mécanisme verrouillage-déverrouillage (10) de la plateforme (1) sur sa base piètement par simple et légère poussée du pied sur celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un dispositif de réglage en hauteur de la plateforme constitué d'une plaque amovible (11) pourvue de deux ergots droit et gauche venant se positionner dans l'un des trois trous (17) disposés de manière égale au travers des rails de guidage (6) de la base piètement (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications comportant une poignée de transport de l'appareil, ouverte sur l'un de ses côtés permettant le crochetage de celui-ci derrière un pied de chaise.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 comportant un système motorisé très basse tension entraînant directement le chariot à roulements via une vis sans fin activée par une télécommande filaire montée-descente ou bien par un autre système de type Bluetooth commandé par un Smartphone.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que ledit système motorisé fonctionne en 12 Volts continu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par quatre patins en caoutchouc anti dérapant disposés aux quatre coins de la base piètement.
Brevet FR3075601A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Composition de compléments alimentaires comprenant de la potentille et du fer.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication précédente, dans laquelle la masse en potentille par dose est de 0,5g à 6g en équivalent potentille, de préférence 1 à 6 g, plus préférentiellement environ 4g d'équivalent potentille.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le fer est sous forme de complexe ferrique-Sodium- EDTA, de préférence dans une masse en fer par dose de 1 à 15 mg et plus préférentiellement inférieure à 10mg.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre de l'achillée millefeuille, de préférence dans une masse par dose comprise entre 100 et 800 mg et plus préférentiellement comprise entre 100 et 700 mg, davantage préférentiellement d'environ 600 mg.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre de l'alpha tocophérol, de préférence dans une masse par dose comprise 2 mg et 20 mg, préférentiellement environ 11,5 mg.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre du gingembre, en particulier un rhizome de gingembre, de préférence une masse par dose comprise entre 0,1g et 2g équivalent gingembre et plus préférentiellement 0,1g et 800mg, davantage préférentiellement d'environ 750 mg.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre de la vitamine Ki, de préférence d'une masse par dose comprise entre 1 pg et 75 pg, préférentiellement environ 13 pg.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, la dose est sous forme de comprimés.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4 ou 5, pour son utilisation dans le traitement de règles douloureuses. 15\n<CLM>\1\tMéthode non-thérapeutique de limitation de règles abondantes comprenant l'administration régulière, de préférence quotidienne, d'une composition selon la revendication 6 ou 7.
Brevet FR3075602A1 (20190628)

REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : (i) de la vigne rouge, (ii) du cassis, (iii) de la vitamine C, et (iv) de la vitamine E ou un composé bioéquivalent de la vigne rouge, du cassis, de la vitamine C et/ou de la vitamine E pour la prévention et/ou le traitement des insuffisances veineuses chroniques.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend : de 50 à 500 mg de préférence 50 à 200 mg d'extraits de vigne rouge de 5 à 200 mg, de préférence 10 à 80 mg d'extraits de cassis de 10 à 1000 mg de préférence 15 à 60 mg de vitamine C et, de 0,1 à 50 mg de préférence 1 à 30 mg de vitamine E.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il contient : (i) de la vigne rouge, (ii) du cassis, (iii) de la vitamine C, (iv) de la vitamine E (v) du gingko (vi) du citrus\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : (i) de la vigne rouge, 16 (ii) du cassis, (iii) de la vitamine C, et (iv) de la vitamine E dans un milieu physiologiquement acceptable.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le milieu physiologiquement acceptable est adapté à l'administration par voie orale.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une gélule comprenant les actifs sous forme de poudre.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la vigne rouge et le cassis sont sous forme d'extraits végétaux.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour le traitement des sujets présentant une insuffisance veineuse chronique.