INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069499A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : - deux tiges (2) parallèles latérales de liaison au siège destinées à être montées en haut de dossier dudit siège, lesdites tiges étant pourvues de crans (3) de verrouillage, - un boitier (4) en matériau plastique moulé d'absorption d'énergie en cas de choc de la tête d'un passager sur ledit appui-tête, lesdites tiges étant montées en coulissement dans ledit boitier, - un dispositif de verrouillage dudit boitier par rapport auxdites tiges selon une pluralité de positions verticales, de manière à permettre un réglage en hauteur dudit boitier, ledit dispositif comprenant un fil (5) métallique de verrouillage s'étendant transversalement d'une desdites tiges à l'autre, ledit fil étant mobile entre : o une position de verrouillage où il s'engage par deux parties de verrouillage (6a,6b) respectives dans deux crans (3) respectifs desdites tiges, o et une position de déverrouillage où il se dégage desdits crans, ledit appui-tête étant caractérisé en ce que : - lesdites parties de verrouillage sont formées par pliage localisé dudit fil en saillie vers l'avant ou vers l'arrière, - ledit fil est monté en coulissement transversal dans ledit boitier entre deux positions extrêmes correspondant aux positions de verrouillage et de déverrouillage, - ledit fil conserve sensiblement sa forme d'une position à l'autre, - ledit fil est contraint par un moyen ressort (7) vers sa position de verrouillage, - ledit fil coopère avec un bouton (8) permettant de le déplacer vers sa position de déverrouillage à l'encontre dudit moyen ressort. 7\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que les tiges (2) présentent des crans (3) débouchant vers l'avant ou vers l'arrière, les parties de verrouillage (6a,6b) du fil présentant chacune une zone sensiblement linéaire (9) d'insertion dans un cran (3) respectif et au moins une zone incurvée de 5 raccordement (10) au reste dudit fil.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que les tiges (2) présentent des crans (3) débouchant latéralement, les parties de verrouillages (6a,6b) du fil (5) présentant une forme générale de U dont une des branches (11) 10 s'insère dans un cran (3) lors de la mise en position de verrouillage dudit fil.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le fil (5) présente une section cylindrique. 15\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 4, caractérisé en ce que le fil (5) présente un diamètre compris entre 1 et 2 mm.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le fil (5) est monté sur une traverse (12), ladite traverse étant montée en 20 coulissement transversal dans le boitier (4).\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le fil (5) est directement monté en coulissement dans le boitier (4), sans mise en oeuvre d'une traverse. 25
Brevet FR3069500A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : - deux tiges (2) parallèles latérales destinées à être montées en haut de dossier dudit siège, lesdites tiges étant pourvues de crans (3) de verrouillage, - un boitier (4) en matériau plastique moulé d'absorption d'énergie en cas de choc de la tête d'un passager sur ledit appui-tête, lesdites tiges étant montées en coulissement dans ledit boitier, - un dispositif de verrouillage dudit boitier par rapport auxdites tiges selon une pluralité de positions verticales, de manière à permettre un réglage en hauteur dudit boitier, ledit dispositif comprenant un fil (5) métallique de verrouillage s'étendant transversalement d'une desdites tiges à l'autre, ledit fil étant élastiquement déformable entre : o une configuration de verrouillage où il s'engage par deux parties de verrouillage respectives (6) dans deux crans (3) respectifs desdites tiges, o et une configuration de déverrouillage où lesdites parties se dégagent desdits crans, ledit appui-tête étant caractérisé en ce que : - ledit fil est monté fixe dans ledit boitier, - ledit fil est conformé de manière à adopter sa configuration de verrouillage en l'absence de contrainte, - ledit appui-tête comprend en outre une traverse (7) montée en coulissement transversal dans ledit boitier entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, - ladite traverse est pourvue de deux surfaces de came (8) coopérant avec deux zones (9) dudit fil formant suiveurs de came, - lesdites surfaces de came sont agencées de sorte que ladite traverse actionnée vers sa position de déverrouillage amène ledit fil en configuration de déverrouillage, 6 - ladite traverse coopère avec un moyen ressort (10) l'actionnant vers sa position de verrouillage, - ladite traverse coopère avec un bouton (11) permettant de la déplacer vers sa position de déverrouillage à l'encontre dudit moyen ressort. 5\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que les crans (3) de verrouillage débouchent vers l'avant - ou respectivement vers l'arrière -, l'actionnement du fil (5) en configuration de déverrouillage réalisant un déplacement des parties de verrouillage (6) vers l'avant - ou respectivement vers 10 l'arrière.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le fil (5) présente une section cylindrique. 15\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fil (5) présente un diamètre compris entre 1 et 2 mm.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les parties de verrouillage (6) sont formées par conformation du fil (5) en 20 saillie vers l'arrière ou vers l'avant, lesdites parties présentant une partie linéaire (12) d'insertion dans un cran (3) respectif et au moins une partie de raccordement (13) au reste dudit fil. 25
Brevet FR3069502A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dossier de siège (1) équipé d'un support (2) de moyen de maintien (3) destiné à maintenir des appareils multimédias, caractérisé en ce que le moyen de maintien (3) comprend deux mâchoires (6,7) parallèles accolées entre elles en position inactive et éloignées l'une de 10 l'autre en position active.\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de maintien (3) comporte une mâchoire fixe (6) et une mâchoire 15 mobile (7).\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de maintien (3) comporte deux paires de biellettes (8,9) raccordées 20 à chacune des extrémités des mâchoires (6, 7).\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux paires de biellettes (8,\n<CLM>\1\tsont liées entre elles par une 25 liaison pivot (10).\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux paires de biellettes (8,9) sont raccordées sur les mâchoires 30 (6,7) par des liaisons pivots (11, 12). 9\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la mâchoire fixe (6) est assemblée sur une embase (17). 5\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les biellettes (8,\n<CLM>\1\tforment un angle aigu lorsque les mâchoires (6,\n<CLM>\1\tsont en position inactive et un angle plat lorsque les mâchoires (6,\n<CLM>\1\tsont en position écartées au maximum.\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5 et 7, caractérisé en ce que les paires de biellettes (8,\n<CLM>\1\tsont rappelées dans une position repliée par un ressort (15) en épingle enserré sur la tranche des mâchoires (6, 7).\n<CLM>\1\tDossier de siège (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'embase (17) comporte des clips (18) et des rebords en U (21) aptes à permettre la fixation du support (2) de moyen de maintien (3) sur une traverse (20) de l'armature de siège (1).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule (22) comprenant un dossier de siège (1) équipé d'un support (2) de moyens de maintien (3) destinés à maintenir des appareils multimédias selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.30
Brevet FR3069505A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Renfort latéral (1) de pare-chocs arrière (2) de véhicule automobile, comprenant : - une face de montage (11) sur une face latérale intérieure du pare-chocs ; et - des moyens de raidissement s'étendant le long de la face de montage (11) ; caractérisé en ce que le renfort comprend, en outre : - une paroi (6) s'étendant transversalement à la face de montage (11) et décrivant un profil apte à entourer et cloisonner un extracteur (3) d'air ambiant du véhicule, disposé sur la structure dudit véhicule.\n<CLM>\1\tRenfort latéral (1) de pare-chocs (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi (6) comprend une portion inférieure horizontale et deux portions latérales généralement verticales aux extrémités de la portion inférieure horizontale, lorsque le renfort est en position de montage sur le véhicule.\n<CLM>\1\tRenfort latéral (1) de pare-chocs (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'au moins une des deux portions latérales de la paroi (6) comprend une échancrure.\n<CLM>\1\tRenfort latéral (1) de pare-chocs (2) selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la paroi (6) comprend, en outre, une portion supérieure avec deux extrémités reliant les deux portions latérales.\n<CLM>\1\tRenfort latéral (1) de pare-chocs (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la portion supérieure comprend une échancrure.\n<CLM>\1\tDispositif de pare-chocs arrière de véhicule automobile, comprenant un pare- chocs arrière (2) et au moins un renfort latéral (1) dudit pare-chocs, caractérisé en ce que le ou au moins un des renforts latéraux est conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7\n<CLM>\1\tDispositif de pare-chocs arrière selon la revendication 6, caractérisé en ce que le pare-chocs et le ou les renforts latéraux sont réalisés d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif de pare-chocs arrière, 5 caractérisé en ce que ledit dispositif est conforme à l'une des revendications 6 et\n<CLM>\1\t9. Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que la paroi (6) du renfort latéral (1) s'étend au moins autour d'une face inférieure de l'extracteur d'air (3) disposé sur la structure dudit véhicule. 10 10.Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que la paroi (6) du renfort latéral (1) est à une distance de moins de 5mm de la structure du véhicule sous la face inférieure de l'extracteur d'air.
Brevet FR3069513A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de déplacement d'une colonne de direction d'un véhicule automobile, comprenant : - un support (1) destiné à être fixé au véhicule ; - un coulisseau (2) mobile en translation par rapport au support entre une position normale et une position rétractée de la colonne de direction ; - des moyens de rappel élastique (3) du coulisseau vers la position normale ; - un verrou à commande électrique (4) de maintien du coulisseau dans la position rétractée ; caractérisé en ce que le dispositif comprend, en outre : - des moyens électriques d'entrainement (5) du coulisseau vers la position rétractée, lesdits moyens étant configurés pour pouvoir libérer le coulisseau de manière à ce qu'il se déplace vers la position normale sous l'effort des moyens de rappel élastique lorsque le verrou est libéré.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens électriques d'entrainement comprennent un élément mobile (5.1) dans une première direction poussant le coulisseau vers la position rétractée et mobile dans une deuxième direction opposée à la première, se séparant dudit coulisseau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les première et deuxième directions de déplacement de l'élément mobile sont linéaires et alignées.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'élément mobile des moyens électriques d'entrainement comprend un écrou engageant avec une vis sans fin (5.2), sans pouvoir tourner de manière à ce que la rotation de la vis déplace l'écrou le long de ladite vis.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le support (1) comprend des moyens de guidage linéaire (5.3) de l'écrou l'empêchant de tourner.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le coulisseau comprend une surface d'engagement (2.1) avec une surface 10 d'engagement correspondante de l'élément mobile des moyens électriques d'entrainement, lesdites surfaces présentant des formes aptes à assurer un engagement à contact positif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 dispositif comprend des moyens de guidage linéaire du coulisseau par rapport au support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les moyens de rappel élastique du coulisseau vers la position normale comprennent un vérin pneumatique avec une première extrémité fixée au 10 support (1) et une deuxième extrémité fixée au coulisseau (2).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une colonne de direction fixée à une traverse de planche de bord via un dispositif de déplacement de ladite colonne, caractérisé en ce que le dispositif est conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit véhicule comprend, en outre, des moyens de réglage de la position de la colonne de direction par rapport au coulisseau.
Brevet FR3069522A1 (20190201)

REVENDICATIONS1.- Plateforme navale du type comportant une fosse à missile (10) au-dessus du pont extérieur de la plateforme et délimitée par au moins deux parois latérales (11,\n<CLM>\1\tconstituant des pavois s'étendant à la périphérie de la plateforme et masquant, pour une incidence voisine de l'horizontale de la plateforme, un ou des missiles disposés sur au moins une rampe inclinée (13,\n<CLM>\1\tde lancement de ceux-ci au-dessus d'un pavois de la plateforme, et des moyens (17) d'évacuation des gaz du ou des missiles, caractérisée en ce que les moyens (17) d'évacuation des gaz comportent au moins un conduit coudé (18) formant déflecteur des gaz, dont une extrémité (19) est placée en regard de l'arrière du missile et dont une autre extrémité (20) est orientée vers la partie supérieure de la fosse à missile (10), au-dessus du pont de la plateforme. 2.- Plateforme navale selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrémité (20) du conduit (18) formant déflecteur orientée vers la partie supérieure de la fosse (10) s'étend sensiblement verticalement à partir de celle-ci. 3.- Plateforme navale selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite au moins une rampe (13,\n<CLM>\1\tde lancement de missile et le conduit coudé (18) formant déflecteur de gaz comportent des moyens de support et de fixation indépendants (15, 16,\n<CLM>\1\tsur le reste de la plateforme. 4.- Plateforme navale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la ou chaque rampe (13,\n<CLM>\1\tde lancement de missile comporte des missiles associés en colonne et/ou en rangée. 5.- Plateforme navale selon la revendication 4, caractérisée en ce que le conduit coudé (18) formant déflecteur comporte une veine de guidage des gaz associée à chaque colonne et/ou rangée de missiles. 6.- Plateforme navale selon la revendication 5, caractérisée en ce que les veines de guidage des gaz sont délimitées par au moins une cloison interne (22,\n<CLM>\1\tdu conduit coudé (18) formant déflecteur. 7.- Plateforme navale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'autre extrémité (20) du conduit (18) orientée vers la partie 8 supérieure de la fosse, est intégrée dans un compartiment technique (24,\n<CLM>\1\tlogé contre le pavois correspondant de la plateforme. 8.- Plateforme navale selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisée en ce que l'autre extrémité (20) du conduit orientée vers la partie supérieure de la fosse, est située à un niveau inférieur à celui des pavois de la plateforme. 9.- Plateforme navale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la fosse comporte au moins deux rampes (13,\n<CLM>\1\tà missiles 10 montées à l'opposé l'une de l'autre et de façon décalée dans la fosse, de façon à pouvoir lancer des missiles de chaque côté de celle-ci et donc de la plateforme (10). 10.- Plateforme navale selon la revendication 9, caractérisée en ce que des conduits coudés (18) formant déflecteurs identiques sont associés aux rampes (13, 14). 15
Brevet FR3069524A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Drone d'intervention (1) sur un objet cible (10) comportant une pluralité de pales (2) agencées sur une cellule (3), au moins un moteur pour l'entrainement des pales, au moins une batterie, des moyens de contrôle de vol, caractérisé en ce que le drone comprend par ailleurs : - une pluralité d'éléments de protection (4) adaptés pour éviter tout contact entre les pales et un objet cible (10) sur lequel une intervention est prévue ; - au moins un système d'arrimage (5) du drone sur l'objet cible (10) ; - au moins un système d'intervention (20) sur l'objet cible (10).\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon la revendication 1, dans lequel le système d'intervention (20) comprend une tête d'intervention (24) mobile entre une position rétractée et une position avancée dans laquelle ladite tête d'intervention est sensiblement rapprochée de l'objet cible (10).\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon la revendication 2, dans lequel la tête d'intervention (24) comprend un applicateur d'un matériau ou d'un corps servant à mettre en oeuvre une réparation.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon la revendication 3, dans lequel le corps est une rustine servant à obturer une zone endommagée.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le système d'arrimage (5) est à succion.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le système d'arrimage (5) est magnétique.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le système d'arrimage (5) est mécanique. Vol-drone-fr 11\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le système de protection (4) comprend des roues et/ou des pattes.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 dans lequel le système de protection (4) comprend par ailleurs des carénages de pales.\n<CLM>\1\tDrone d'intervention (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le système d'intervention (20) est adapté pour au moins une tâche 10 parmi les suivantes : nettoyage, inspection locale et/ou réparation de l'objet cible (10). Vol-drone-fr
Brevet FR3069531A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. CaissoL à vile pour - seur, comprenant au moins une pl.uquc de f'7
Brevet FR3069533A1 (20190201)

REVENDICATIONS1 - Matelassure amovible autour de la lanière, têtière (1), frontal (2) ou muserolle (3) de filet de cheval caractérisé en ce que elle comprend un segment amortissant (20) contre la tête du cheval sur lequel est cousu un segment mâle accrochant (21) oblong sur sa zone médiane, un segment accrochant femelle est cousu côté intérieur sur la lanière de filet, le bas du segment amortissant (20) comporte une zone femelle d'accroche de pattes de poche (22), le haut du segment amortissant (20) est relié à une poche souple qui comprend sur son extérieur une surface d'accroche (43) à une décoration rapportée (33), qui comprend un intérieur de poche oblong creux qui loge des bâtonnets (30) enduits de produits répulsifs, la surface de la poche étant poreuse sur une partie de diffusion (44) vers l'extérieur afin de laisser les effluves du produit répulsif se diffuser, la poche (40) vient se fixer par des surfaces accrochantes (32) sur les pattes de poche (22). 2 - Matelassure amovible autour de la lanière, têtière (1), frontal (2) ou muserolle (3) de filet de cheval selon la revendication 1 caractérisé en ce 20 que la poche loge deux bâtonnets (30) avec au milieu une rembourrure (35), la poche (40) est un peu plus large que la lanière de telle façon que les 9 bâtonnets (30) soient positionnés l'un et l'autre de part et d'autre à l'extérieur du vis-à-vis de la lanière.
Brevet FR3069535A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux : Si02 57,0 à 60,0 %, CaO 25,0 à 30,0 %, MgO >8,0 à 10,0 %, B203 2,0 à 6,0 %, R20 jusqu'à 2,5 % A1203 0 à 2,0 %, et un rapport molaire R20/13203 de 0,20 à 0,60.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon la revendication 1, caractérisées en ce que le rapport molaire R20/13203 est de 0,23 à 0,54.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisées en ce que le rapport molaire Ca0/(Ca0+B203) est de 0,75 à 0,95, de préférence de 0,78 à 0,91.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisées en ce que la somme des teneurs en Si02 + CaO + MgO + B203 + R20 représente au moins 95 %, de préférence au moins 97 %, plus préférentiellement au moins 98 % en poids de la composition chimique desdites fibres minérales. 12\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en MgO de 8,1 à 9,5 %, de préférence de 8,3 à 9,3 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en B203 de 2,5 à 5,0 %, de préférence de 3,0 à 4,5 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en Na20 de 0,1 à 2,0 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en K20 d'au plus 1,0 %, de préférence d'au plus 0,5 %.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de fibres minérales telles que définies à l'une des revendications 1 à 8, comprenant une étape de fusion d'un mélange vitrifiable adapté à la composition chimique desdites fibres minérales ; puis une étape de fibrage.\n<CLM>\1\tProduit d'isolation thermique comprenant des fibres minérales telles que définies aux revendications 1 à 8.
Brevet FR3069540A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Protéine de fusion comprenant : a) une protéine thérapeutique choisie parmi une protéine impliquée dans la coagulation sanguine, un interféron, l'insuline, une hormone, une enzyme, une cytokine, un anticorps, un fragment d'anticorps ou un facteur de croissance, b) un domaine B du facteur XIII (FXIIIB), et c) un linker peptidique qui connecte le FXIIIB et la protéine thérapeutique.\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 1, dans laquelle le linker peptidique est un linker peptidique clivable.\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon la revendication 2, dans laquelle le linker peptidique clivable est un linker peptidique clivable par une protéase impliquée dans la cascade de la coagulation, de préférence une protéase choisie parmi le facteur lia (FIIa), le facteur Vila (FVIIa), le facteur Xa (FXa) et/ou le facteur XIa.\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la protéine thérapeutique est un facteur de la coagulation, de préférence un facteur de la coagulation vitamine-K dépendant, de préférence un facteur de la coagulation vitamine- K dépendant choisi parmi le facteur VII/VIIa (FVII/FVIIa), le facteur VIII (FVIII) ou le facteur IX (FIX).\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon la revendication 4, dans laquelle le facteur de la coagulation vitamine-K dépendant est le FIX.\n<CLM>\1\tProtéine de fusion ayant au moins 70%, au moins 80%, au moins 90%, au moins 95%, au moins 99% ou 100% d'homologie avec la séquence SEQ ID NO : 21, SEQ ID NO : 22, SEQ ID NO: 23, ou SEQ ID NO:\n<CLM>\1\t7. Séquence nucléotidique codant pour une protéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Vecteur comprenant une séquence nucléotidique selon la revendication\n<CLM>\1\t28\n<CLM>\1\tCellule comprenant une séquence nucléotidique selon la revendication 7 ou un vecteur selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Procédé de préparation d'une protéine de fusion selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 6, comprenant la culture d'une cellule selon la revendication 9 dans des conditions permettant l'expression de la protéine de fusion, et éventuellement la purification de la protéine de fusion à partir de la cellule ou à partir du milieu de culture. 10\n<CLM>\1\tComposition comprenant une protéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, un vecteur selon la revendication 8 ou une cellule selon la revendication\n<CLM>\1\t12. Protéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour son utilisation 15 comme médicament.\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, pour son utilisation dans le traitement des troubles de la coagulation, de préférence dans le traitement de l'hémophilie. 20\n<CLM>\1\tProtéine de fusion selon la revendication 6, pour son utilisation dans le traitement de l'hémophilie B.
Brevet FR3069543A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un matériau de friction, notamment pour embrayage ou freins automobiles, comprenant le mélange d'un ciment d'imprégnation aqueux dudit matériau de friction dans une cuve métallique dont au moins une partie des parois intérieures est recouverte d'un revêtement hydrophobe.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon la revendication 1, dans lequel l'angle de contact de l'eau sur le revêtement hydrophobe est supérieur ou égal à 1000, de préférence supérieur ou égal à 150°.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel le revêtement hydrophobe est en outre oléophobe.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le revêtement hydrophobe a une épaisseur supérieure ou égale à 5, de préférence supérieure ou égale à 30 microns et inférieure ou égale à 100 microns, de préférence inférieure ou égale à 40 microns.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le revêtement hydrophobe est résistant à tout pH supérieur ou égal à 6 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t6. Procédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le revêtement hydrophobe comprend un polymère dense avec une structure micro-rugueuse et/ou nano-poreuse.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la cuve est en acier, notamment en acier inoxydable, ou en aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le mélange du ciment aqueux dans la cuve métallique comprend d'abord l'introduction d'un latex en phase aqueuse dans la cuve puis l'ajout d'au moins une partie des constituants du ciment aqueux sous forme de poudre. 10\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau de friction selon la revendication 8, comprenant en outre : - une étape de mélange du latex en phase aqueuse et de la au moins une poudre dans la cuve, et 5 - une étape d'imprégnation du mélange obtenu sur un fil de type fibre organique ou fibre minérale.\n<CLM>\1\tMatériau de friction obtenu par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à9.
Brevet FR3069552A1 (20190201)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de valorisation de méthane issu de matière organiques ou de bio déchet comprenant un module de contrôle et de pompage (41), des 5 modules digesteurs (3) installés en parallèle sur une tuyauterie d'alimentation, un module de valorisation (51) réceptionnant le méthane provenant de tuyauteries de valorisation (9) branchées en parallèle sur les modules digesteurs caractérisé en ce que les modules (41, 3,\n<CLM>\1\tdu dispositif de valorisation sont logés dans des conteneurs (1), les conteneurs 10 sont posés sur une simple dalle ou sur des longrines, les modules digesteurs (3) maintiennent par des moyens de maintien dits latéraux (21) une poche de digestion (5) souple à l'intérieur du containeur, qui est brassée hydrauliquement à travers une tuyauterie d'alimentation qui est une tuyauterie de brassage hydraulique (6,7) alimentée par le module de 15 contrôle et de pompage (41), l'amenée du méthane se fait par une cheminée (4) qui traverse le plafond du conteneur, le trop-plein de liquide de la poche (5) s'évacue par une tuyauterie d'évacuation de liquide (8) branchée sur la cheminée (4). 20
Brevet FR3069563A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Structure d'abri (100), qui comporte des montants verticaux (102, 104, 106,\n<CLM>\1\tmontés sur des platines basses (116), caractérisée en ce qu'au moins un montant vertical est monté sur une platine basse par l'intermédiaire : - de tenons (118) du montant pénétrant dans des ouvertures (120) de la platine basse, - une contre-platine (122) basse parallèle à la platine basse, disposée dans des ouvertures (124) du montant et comportant un taraudage (126) formant un écrou et - une vis (128) dont la tête prend appui sur un fraisage (134) d'une ouverture traversante de la platine basse et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine basse.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle au moins un montant vertical se termine, à son sommet, par une platine haute, au moins une platine haute étant montée sur un montant vertical par l'intermédiaire : - de tenons du montant pénétrant dans des ouvertures de la platine haute, - une contre-platine haute parallèle à la platine haute, disposée dans des ouvertures du montant et comportant un taraudage formant un écrou et - une vis dont la tête prend appui sur un fraisage d'une ouverture traversante de la platine haute et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine haute.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle au moins une ouverture dans une platine pour le passage d'un tenon du montant est une ouverture traversante.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle au moins combinaison de tenons d'un montant et d'ouvertures dans une platine forme un détrompeur, une seule position des tenons dans les ouvertures étant possible.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte, entre les montants, des lisses horizontales, l'attache d'une lisse sur un montant en coin fermé de la 30 structure comportant une équerre passant à travers le montant par des fentes du montant. 10\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 5, dans laquelle l'attache d'au moins une lisse sur un montant intermédiaire d'une face de la structure comporte une languette passant dans des fentes du montant. 5\n<CLM>\1\tAbri, caractérisé en ce qu'il comporte une structure selon l'une des revendications 1 à 6 et des parois supportées par les montants de la structure, les parois assurant le contreventement.\n<CLM>\1\tAbri selon la revendication 7, dans lequel au moins une attache de paroi sur un 10 montant en coin de structure comporte deux équerres enserrant le montant, l'une desdites équerres passant à travers le montant par des fentes du montant.\n<CLM>\1\tAbri selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel au moins une attache de paroi sur un montant intermédiaire sur une face de la structure comporte deux 15 languettes enserrant le montant, l'une desdites languettes passant à travers le montant par des fentes du montant.\n<CLM>\1\tAbri selon l'une des revendications 7 à 9, dans lequel au moins une paroi est un panneau en verre.
Brevet FR3069571A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Système à compression de film fluide (20) pour l'amortissement du mouvement relatif entre deux pièces (16,\n<CLM>\1\td'une turbomachine, le 5 système comprenant des éléments d'étanchéité (22, 23, 23a, 23b) destinés à être disposés entre les deux pièces et à définir de manière au moins partiellement étanche, entre eux et avec les deux pièces, une zone (24) configurée pour recevoir un film fluide, le système comprenant en outre un réservoir de récupération (28), agencé par rapport à ladite zone 10 (24) de façon à récupérer le fluide qui s'échappe de la zone, et au moins un capillaire (32) s'étendant du réservoir de récupération (28) à ladite zone (24) pour l'alimentation du film fluide.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les deux pièces sont 15 un support (18) et un palier (16), la zone (24) recevant le film fluide étant située à l'extérieur du palier (16).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, dans lequel, en position d'utilisation, le réservoir de récupération (28) est situé plus bas que ladite 20 zone (24).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel une enceinte (26) entoure les éléments d'étanchéité (22), l'enceinte (26) étant configurée pour conduire le fluide s'échappant de ladite zone 25 (24) vers le réservoir de récupération (28).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les éléments d'étanchéité (22, 23, 23a, 23b) sont configurés de sorte que la zone (24) est hermétiquement isolée, ce par quoi le fluide 14 s'échappant de la zone (24) rejoint le réservoir de récupération via le capillaire (32).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant au moins deux capillaires.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel chaque capillaire (32) est un tube dont le rayon est inférieur ou égal à 0,5 mm.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la hauteur du capillaire (32) est comprise entre 5 mm et 120 mm.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le réservoir de récupération (28) est défini par une cavité ayant pour unique ouverture le capillaire (32).\n<CLM>\1\tMachine tournante pour une turbomachine, comprenant un rotor (12) et un stator (14) séparés par au moins un palier (16), et un système à compression de film fluide (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour l'amortissement du mouvement relatif entre le rotor (12) et le stator (14) principalement selon une direction radiale du rotor (12), la zone (24) configurée pour recevoir le film fluide étant prévue entre le stator (14) et le palier (16).25
Brevet FR3069573A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé d'analyse du fonctionnement d'un système anti-pollution d'un véhicule (1) automobile à moteur à combustion, ledit véhicule (1) comprenant au moins un capteur (110) de mesure d'un paramètre du véhicule (1) et un calculateur d'analyse (140) relié au dit capteur de mesure (110), ledit calculateur d'analyse (140) comprenant une 5 zone mémoire, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de mesure (E10) par le capteur (110) d'au moins un paramètre du véhicule (1), - une étape de génération (E20) par le capteur (110) d'au moins une donnée numérique représentative de la valeur mesurée du paramètre, 10 - une étape de transmission par le capteur (110) de ladite donnée numérique au calculateur d'analyse (140), - une étape de comparaison (E30) par le calculateur d'analyse (140) de ladite donnée numérique à une plage de valeurs prédéterminée représentative d'un fonctionnement du système anti-pollution conforme à une norme prédéterminée, 15 et - une étape de stockage (E40) de la donnée numérique dans la zone mémoire lorsque ladite donnée numérique n'est pas comprise dans ladite plage de valeurs de manière à détecter un fonctionnement anormal du système anti-pollution.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la transmission par le 20 capteur (110) de la donnée numérique au calculateur d'analyse (140) est réalisée sur un lien de communication direct (L1) entre le capteur (110) et le calculateur d'analyse (140).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite au moins une donnée numérique est une donnée au format hexadécimal.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape 25 d'obtention (E50) de la donnée numérique stockée dans la zone mémoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel la donnée numérique stockée est obtenue par un terminal d'analyse (2) connecté au véhicule (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le paramètre du véhicule (1) étant mesuré à un point de fonctionnement du véhicule (1), la plage de 30 valeurs prédéterminée correspond au dit point de fonctionnement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape préalable (E0) de détermination d'au moins une plage de valeurs à un point de fonctionnement du véhicule (1). 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 et 7, dans lequel un point de fonctionnement du véhicule (1) est défini par la vitesse de rotation du moteur, la vitesse du véhicule (1), la température du moteur et/ou la température extérieure au véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) comprenant au moins un capteur (110) de mesure d'au moins un paramètre du véhicule (1) et au moins un calculateur d'analyse (140) relié au dit capteur (110) et comprenant une zone mémoire, ledit véhicule (1) étant adapté pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication précédente, dans lequel le capteur (110) est connecté électriquement au calculateur d'analyse (140) par un lien de communication /0 direct (L1).
Brevet FR3069585A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'aspiration comprenant un caisson (2) et une turbine (3) d'aspiration agencée dans ledit caisson, 5 le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de ventilation de l'intérieur du caisson, ledit circuit comprenant d'une part au moins un orifice (9) d'admission d'air traversant l'une des parois du caisson et d'autre part au moins une canalisation (15) d'échappement 10 d'air s'étendant depuis l'intérieur du caisson jusqu'à déboucher dans une portion (8), s'étendant hors du caisson, d'une sortie de refoulement de la turbine.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'orifice (9) présente une section rectangulaire. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel l'orifice (9) a une longueur sensiblement identique à celle de la paroi du caisson dans laquelle il est ménagé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le circuit de ventilation comporte au moins une 20 chicane (11) agencée dans le caisson en aval de l'orifice (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel la chicane (11) forme un serpentin de circulation d'air à au moins deux branches. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la canalisation (15) est rectiligne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la canalisation (15) s'étend selon une direction généralement transversale à la direction selon 30 laquelle s'étend la portion (8), s'étendant hors du caisson (2), de la sortie de refoulement de la turbine.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 6 à 8, dans lequel la canalisation (15) présente une section circulaire. 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la canalisation (15) et la portion (8), s'étendant hors du caisson, de la sortie de refoulement de la turbine (3), présentent un même diamètre 5 de section.\n<CLM>\1\tSystème de préhension comprenant une tête de préhension (20) par aspiration reliée à un dispositif d'aspiration selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3069588A1 (20190201)

REVENDICATIONS1) Système d'isolation thermique (100) comportant : - une couverture isolante (102) comportant un premier bord (106) et un deuxième bord (108) destinés à venir l'un contre l'autre ou l'un au-dessus de l'autre, et - un système d'attache à bille (104) comportant : - un verrou à bille (112) présentant une languette de fixation (122) fixée par une de ses extrémités à la couverture isolante (102) en retrait du deuxième bord (108), une cage (120) comportant une base (123) solidaire de la languette de fixation (122) et un dôme (124) solidaire de la base (123), et une bille (114) logée entre la base (123) et le dôme (124), - une languette (110) présentant une première extrémité (115) fixée à la couverture isolante (102) en retrait du premier bord (106) et une deuxième extrémité (116) qui s'étend au-delà du premier bord (106) vers le verrou à bille (112), où le dôme (124) présente au niveau de la base (123), une ouverture amont (126) orientée vers le premier bord (106) et destinée à recevoir la deuxième extrémité (116) et une ouverture aval (128) orientée à l'opposé, et où le dôme (124) présente au niveau de l'ouverture aval (128), une hauteur supérieure au diamètre de la bille (114) et au niveau de l'ouverture amont (126), une hauteur inférieure au diamètre de la bille (114).\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la languette (110) et le verrou à bille (112) sont réalisés en métal.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la languette (110) présente, au niveau de sa deuxième extrémité (116), un premier perçage (130), en ce que la languette de fixation (122) présente entre son extrémité fixée à la couverture isolante (102) et la cage (120), un deuxième perçage (132) prévu pour venir en face du premier perçage (130) et en ce que le système d'isolation thermique (100) comporte un élément de blocage qui est prévu pour être introduit à travers les deux perçages (130,\n<CLM>\1\tafin de verrouiller la languette (110) avec la languette de fixation (122).
Brevet FR3069593A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Actionneur d'embrayage (1) comportant : un carter (2), - un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, - un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), par exemple par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesses (18, 19, 24), caractérisé en ce que ledit actionneur comporte une carte électronique logée dans un boîtier (71), ledit boîtier (71) étant orienté parallèlement à l'axe A et à l'axe B.\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier (71) comporte un connecteur (72) connecté directement à un connecteur complémentaire (15) du moteur électrique (8).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le boîtier (71) est écarté du moteur (8), à l'exception de la zone comportant le connecteur (15).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le boîtier (71) est fixé au carter (2).\n<CLM>\1\tActionneur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le boîtier (71) et/ou la carte électronique comportent des moyens de dissipation de la chaleur (76).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le boîtier (71) comporte un corps (74) et un couvercle (75).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de guidage (34) fixe par rapport au 24 carter (2), l'organe de sortie (53) étant couplé en rotation à l'organe de guidage (34) et étant apte à être déplacé en translation par rapport à l'organe de guidage (34), le long de l'axe B.\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en 5 ce que l'organe d'entrée du dispositif de transformation de mouvement est une vis (25), l'organe de sortie étant formé par un écrou (53) coopérant avec ladite vis (25).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'organe de sortie (53) comporte un organe de poussée (55) couplé 10 en rotation et en translation à l'écrou (53).\n<CLM>\1\tActionneur (1) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte un émetteur hydraulique (62) comportant un piston mobile (65) et actionné par le déplacement selon l'axe B de l'organe de sortie (53) du dispositif de transformation de mouvement. 15
Brevet FR3069608A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Système de commande d'un verrou de parking pour bloquer une transmission d'un véhicule automobile, comportant une motorisation (2) entraînant en rotation une vis (42), et comportant un écrou (44) engagé sur cette vis (42), bloqué en rotation et coulissant axialement en agissant sur un levier de blocage (14) de la transmission, caractérisé en ce que l'écrou (44) présente une section transversale constante qui n'est pas circulaire, et en ce que la motorisation (2) comporte un capot (30) comprenant un perçage (56) recevant de manière ajustée la section transversale de l'écrou (44).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que le capot (30) présente une forme cylindrique alignée sur l'axe de la motorisation (2), comprenant une extrémité arrière qui s'ajuste sur un bossage avant circulaire (32) de cette motorisation (2).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 2, caractérisé en ce que le bossage avant (32) de la motorisation (2) comporte des ergots (34) ajustés dans des découpes de l'extrémité arrière du capot (30), et en ce qu'un jonc ouvert (36) est engagé sur une rainure circulaire extérieure formée à la fois sur le capot (30) et sur les ergots (34).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'écrou (44) présente une section transversale comprenant sur sa longueur des tenons longitudinaux (46).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des butées axiales de fin de course de l'écrou (44), disposées à l'intérieur du capot (30).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 5, caractérisé en ce que les butées axiales comportent des rondelles Belleville (50, 52).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte une rondelle Belleville avant (50) disposée axialement entre un jonc d'arrêt arrière (48) fixé sur l'écrou (44), et une face transversale d'extrémité avant du capot (30).\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 6 au 7, caractérisé en ce qu'il comporte des rondelles Belleville arrière (52) disposées axialement entre l'extrémité arrière de l'écrou (44), et la motorisation (2). 9\n<CLM>\1\tTransmission pour véhicule automobile équipée d'un verrou de parking, caractérisée en ce que ce verrou de parking comporte un système de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant une transmission équipée d'un verrou de parking, 5 caractérisé en ce que ce verrou de parking comporte un système de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.