INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3078397A1 (20190830)

REVENDICATIONS1- Dispositif de protection (1) pour un viseur orientable en site, dispositif comprenant un capotage (2) entourant le viseur et comportant une fenêtre (3) autorisant le débattement en site d'une ligne de visée (4) du viseur dispositif caractérisé en ce que le capotage (2) est sphérique et en ce qu'il comporte un volet (8) à profil sphérique, complémentaire de celui du capotage, et portant une ouverture (9) permettant le passage de la ligne de visée (4), le volet (8) étant tronqué d'un secteur et présentant ainsi un bord droit (25) disposé au voisinage d'un bord de la fenêtre (3) pour une position de pointage médian, le volet (8) obturant la fenêtre et pouvant pivoter autour de la ligne de visée (4), le volet (8) étant déplacé en site par des moyens de pointage de telle façon que l'ouverture (9) suive le positionnement en site de la ligne de visée (4), le dispositif comportant par ailleurs des moyens assurant l'entraînement en rotation du volet (8) lors du pointage en site, assurant ainsi l'obturation de la fenêtre (3) par le volet (8) pour toutes les positions de pointage en site. 2- Dispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de pointage comprennent une couronne (20) en liaison pivot par rapport à une base du capotage (2) et montée pivotante en gisement autour d'un axe vertical (6), couronne pouvant être commandée en rotation par un moyen moteur (M) et portant un secteur (21) à denture conique engrenant avec une denture complémentaire (22) solidaire d'un étrier (13), l'étrier étant lui-même monté pivotant par rapport au capotage (2) autour d'un axe horizontal (7), le volet (8) étant fixé à l'étrier (13). 3- Dispositif de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce que le volet (8) est fixé pivotant par rapport à l'étrier (13) au niveau de son ouverture (9), les 11 moyens d'entraînement en rotation du volet comportant un pignon (18) à profil conique solidaire du volet (8) et qui engrène avec une crémaillère (19) solidaire du capotage (2), la modification du pointage en site de l'étrier (13) 5 entraînant le pivotement du volet (8). 4- Dispositif de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce que le volet (8) est fixé pivotant par rapport à l'étrier (13) au niveau de son ouverture (9), les moyens d'entraînement en rotation du volet comportant un pion 10 (27) solidaire du volet (8) et circulant dans une rainure (28) aménagée dans le capotage (2), la modification du pointage en site de l'étrier (13) entraînant le pivotement du volet (8).
Brevet FR3078415A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Circuit de commande de transistors (44,\n<CLM>\1\ten parallèle comprenant au moins deux étages (42,\n<CLM>\1\tdestinés chacun à fournir un signal de commande à un des transistors, dans lequel un courant de sortie de chaque étage est régulé selon la différence entre la somme de valeurs représentatives des courants de sortie mesurés de chaque étage et la somme de valeurs des consignes affectées à tous les étages.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel les sorties des étages du circuit sont régulées de manière à être 10 sensiblement identiques.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chaque étage comprend un sommateur (23), un amplificateur opérationnel (26) et un dispositif de mesure (21) d'une valeur représentative de son courant de sortie. 15\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 3, dans lequel un des étages comprend un correcteur (24A) recevant en entrée ladite différence.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, dans lequel le correcteur est un correcteur proportionnel intégral. 20\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4 ou 5, dans lequel la sortie du correcteur recevant ladite différence est fournie à l'amplificateur opérationnel de chaque étage, chaque amplificateur opérationnel étant adapté à réguler le courant de sortie de l'étage correspondante. 25\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le circuit de commande est un circuit intégré.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 7, dans lequel au moins une partie des transistors en parallèle fait partie du circuit intégré. 30\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel chaque transistor fait partie d'un pont en H.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 9, dans lequel des transistors de chaque pont en H sont externes au circuit intégré. B16708 - 17-GR2-0479 11\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel les consignes des étages sont identiques.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel le circuit comprend entre deux et six étages. 5\n<CLM>\1\tPuce comprenant au moins un circuit de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 12.
Brevet FR3078423A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Circuit intégré comportant un premier module (6) de communication en champ proche, et un deuxième module (7,\n<CLM>\1\tde génération d'au moins un signal en modulation de largeur d'impulsions (PWM).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel le deuxième module est en logique câblée.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, comportant en outre une mémoire non volatile (5) contenant au moins des mots numériques de configuration du ou des signaux PWM.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 3, dans lequel dans lequel le premier module (6) a accès à la mémoire en écriture et en lecture.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le deuxième module (7,\n<CLM>\1\ta accès à la mémoire uniquement en 15 lecture.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, comportant en outre un troisième module (8), différent du deuxième module (7, 92), d'affectation de la mémoire (5) au premier module (6) ou au deuxième module. 20\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 6, dans lequel le troisième module (8) est une machine d'état en logique câblée.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 6 ou 7, dans lequel le troisième module (8) détecte la présence d'une tension sur des bornes d'alimentation du circuit. 25\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel le troisième module (8) donne priorité au module ayant commencé un accès à la mémoire.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dont des bornes se répartissent exclusivement en : 30 deux bornes (41,\n<CLM>\1\tde connexion d'une antenne (32) au premier module (6) ; deux bornes (43,\n<CLM>\1\tdestinées à recevoir une tension continue (Vcc) d'un dispositif (1) commandé par le ou les signaux PWM ; et 28 autant de bornes (45) qu'il y a de signaux PWM générés.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dépourvu de microprocesseur ou microcontrôleur.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 11, dans lequel la génération du signal PWM est modifiable lors d'une communication radiofréquence en champ proche.\n<CLM>\1\tInterface (3) de conversion de mots numériques de configuration d'au moins un signal PWM, comportant un circuit (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 13, comportant en outre une antenne (32) de communication en champ proche.\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 13 ou 14, dans lequel le premier module (6) tire l'énergie nécessaire à son fonctionnement d'un champ radiofréquence.\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 13 à 15, dans lequel le deuxième module (7,\n<CLM>\1\test exclusivement alimenté par un équipement (1) auquel sont destinés les signaux PWM.\n<CLM>\1\tSystème comportant : au moins une interface (3) selon l'une quelconque des revendications 13 à 16 ; et au moins un équipement à commande électrique (142 ; 142' ; 144 ; 146 ; 148).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 17, comportant en 25 outre un dispositif (2) de communication en champ proche.
Brevet FR3078424A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Procédé de génération d'au moins un signal électrique en modulation de largeur d'impulsions (PWM), dans lequel la génération du signal PWM est modifiée lors d'une communication radiofréquence en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la fréquence des signaux PWM est ralentie en présence d'une communication en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le rapport cyclique des signaux PWM est maintenu.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le rapport de phase des signaux PWM est maintenu.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la puissance avec laquelle sont générés les signaux PWM est réduite pendant une communication en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la génération des signaux PWM est interrompue pendant une communication en champ proche.\n<CLM>\1\tCircuit adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Circuit selon la revendication 7, comportant un premier module (6) de communication en champ proche, un deuxième module (7,\n<CLM>\1\tde génération d'au moins un signal en modulation de largeur d'impulsions (PWM), une mémoire non volatile (5) contenant au moins des mots numériques de configuration du ou des signaux PWM, et un troisième module (8), différent du deuxième module (7, 92), d'affectation de la mémoire (5) au premier module (6) ou au deuxième module.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 8, dans lequel le deuxième module (7,\n<CLM>\1\test en logique câblée.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 8 ou 9, dans lequel le troisième module (8) est en logique câblée.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, dans lequel le premier module (6) a accès à la mémoire en 28 écriture et en lecture, le deuxième module (7,\n<CLM>\1\tayant accès à la mémoire uniquement en lecture.\n<CLM>\1\tInterface (3) de conversion de mots numériques de configuration d'au moins un signal PWM, comportant un circuit (4) 5 selon l'une quelconque des revendications 7 à\n<CLM>\1\t13. Système comportant : au moins une interface (3) selon la revendication 12 ; et au moins un équipement à commande électrique de 10 variation de puissance (142 ; 144).\n<CLM>\1\tSystème comportant : au moins une interface (3) selon la revendication 12 ; et au moins un moteur pas à pas ou un servomoteur à commande 15 électrique (146 ; 148).
Brevet FR3078435A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Câble de communication et de transmission comprenant une gaine et une pluralité de lignes de transmission s'étendant à l'intérieur de la gaine, 5 dans lequel les lignes de transmission comprennent : - une première ligne de transmission (22,\n<CLM>\1\tpour la transmission de données informatiques et/ou de signaux téléphoniques, et - une deuxième ligne de transmission (24) pour la transmission de signaux de télévision, la deuxième ligne comprenant une paire (241) 10 d'éléments conducteurs constituée de deux éléments conducteurs (243) torsadés ensemble, une première enveloppe de blindage (246) entourant la paire (241) d'éléments conducteurs, et une deuxième enveloppe de blindage (247) entourant la première enveloppe de blindage. 15\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1, dans lequel - l'une des deux enveloppes de blindage (246,\n<CLM>\1\test une enveloppe de blindage à basse fréquence adaptée pour atténuer une première fréquence d'une onde électromagnétique plus efficacement que l'autre enveloppe de blindage, 20 - l'autre enveloppe de blindage est une enveloppe de blindage à haute fréquence adaptée pour atténuer une deuxième fréquence d'une onde électromagnétique plus efficacement que l'enveloppe de blindage à basse fréquence, la deuxième fréquence étant supérieure à la première fréquence. 25\n<CLM>\1\tCâble selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'enveloppe de blindage à basse fréquence est la deuxième enveloppe de blindage. 30\n<CLM>\1\tCâble selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'une des deux enveloppes de blindage (246,\n<CLM>\1\tcomprend un ruban métallique enroulé autour de la paire (241) d'éléments conducteurs. 13\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication précédente, dans lequel le ruban comprend de l'aluminium, et le cas échéant du polyester.\n<CLM>\1\tCâble selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'une des deux enveloppes de blindage (246,\n<CLM>\1\tcomprend une tresse de fils métalliques.\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication précédente, dans lequel les fils métalliques 10 sont en cuivre.\n<CLM>\1\tCâble selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première ligne de transmission comprend au moins une paire (221, 222,\n<CLM>\1\td'éléments conducteurs torsadés ensemble, chaque paire d'élément 15 conducteurs de la première ligne étant revêtue d'une enveloppe de blindage (2210, 2220, 2310) propre à la paire.\n<CLM>\1\tCâble selon la revendication 1, dans lequel la première ligne de transmission (22,\n<CLM>\1\tcomprend seulement une, deux, trois paires ou quatre 20 paires (221, 222,\n<CLM>\1\td'éléments conducteurs.
Brevet FR3078437A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Jonction PN comprenant une zone (36) en SiGe dont la concentration en germanium est graduelle.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 1, dans laquelle la concentration de germanium dans la zone de SiGe est décroissante 5 depuis la face supérieure.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 1 ou 2, comprenant une première région (32), d'un premier type de conductivité, et une deuxième région (34), d'un deuxième type de conductivité, la zone en SiGe constituant une partie de la première région. 10\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 3, dans laquelle la zone en SiGe est en contact avec la deuxième région.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle le premier type de conductivité est le type P et le deuxième type de conductivité est le type N. 15\n<CLM>\1\tJonction selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans laquelle une partie inférieure de la première région est en silicium du premier type de conductivité.\n<CLM>\1\tJonction selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, dans laquelle la zone en SiGe est couplée électriquement à 20 une prise de contact par l'intermédiaire d'une troisième région (38) en silicium du premier type de conductivité.\n<CLM>\1\tModulateur comprenant une jonction PN selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Modulateur selon la revendication 8, le modulateur 25 étant un modulateur de signaux lumineux.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une jonction PN comprenant une zone en SiGe dont la concentration en germanium est graduelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, comprenant une étape de condensation de SiGe. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10 ou 11, comprenant une étape de croissance épitaxiale d'un bloc (44) de SiGe sur une couche de silicium (24). B16813 - 17-GR3-0796 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 12, dans laquelle le bloc de SiGe comprend entre environ 25 et environ 45 % de germanium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 12 ou 13, dans lequel 5 le bloc de SiGe a une épaisseur comprise entre environ 40 et environ 200 nia, de préférence entre 40 et 60 nia, de préférence 50 nm .\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un modulateur comprenant la formation d'une jonction PN selon l'une quelconque des 10 revendications 10 à 14.
Brevet FR3078440A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Jonction PN verticale comprenant une première région (46) divisée en une partie supérieure (47) en silicium-germanium et une partie inférieure (49) en silicium.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 1, dans laquelle la 5 première région (46) est en un premier type de conductivité.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 2, dans laquelle le premier type de conductivité est le type P.\n<CLM>\1\tJonction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la première région est en contact avec une 10 deuxième région (42), d'un deuxième type de conductivité.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 4, dans laquelle la deuxième région est entièrement en silicium.\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle la première région est couplée électriquement à une prise de 15 contact par l'intermédiaire d'une troisième région (48) et la deuxième région est couplée électriquement à une autre prise de contact par l'intermédiaire d'une quatrième région (44).\n<CLM>\1\tJonction selon la revendication 6, dans laquelle la troisième région (48) est dopée du premier type de conductivité 20 et la quatrième région (44) est dopée du deuxième type de conductivité.\n<CLM>\1\tModulateur comprenant une jonction PN selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Modulateur selon la revendication 8, le modulateur 25 étant un modulateur de signaux lumineux.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une jonction PN verticale comprenant une première région (46) dont une partie supérieure (47) est en silicium-germanium et une partie inférieure (49) est en silicium. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, comprenant une étape de gravure d'une cavité (60), le fond de la cavité étant constitué de silicium. B16991 - 18-GR3-0101 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 11, comprenant une étape de croissance épitaxiale de silicium-germanium dans la cavité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 10 5 à 12, comprenant des étapes de dopage de la première région en un premier type de conductivité et d'une deuxième région (42), en un deuxième type de conductivité, en contact avec la première région.
Brevet FR3078445A1 (20190830)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de connexion électrique d'une caténaire (2), comprenant : - une perche (4) ; - une tête de perche (3) destinée à être mise en suspension sur une caténaire (2) ; - des moyens de solidarisation (6,\n<CLM>\1\tde la tête de perche (3) sur la perche (4), comprenant une première partie (6) et une deuxième partie (7), caractérisé en ce que la première partie (6) des moyens de solidarisation (6,\n<CLM>\1\tcomprend : - une pièce femelle (62), - un premier organe magnétique (63) solidaire de la pièce femelle (62), en ce que la deuxième partie (7) des moyens de solidarisation (6,\n<CLM>\1\tcomprend : - une pièce mâle (72) complémentaire de la pièce femelle (62) et destinée être couplée en rotation avec la pièce femelle (62) par coopération de forme, - un deuxième organe mangétique (73) destiné à coopérer par attraction magnétique avec le premier organe magnétique (63), et en ce que les moyens de solidarisation (6,\n<CLM>\1\tcomprennent un entonnoir (64) pour guider la pièce mâle (72) et la pièce femelle (62) l'une vers l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première partie (6) est solidaire de la perche (4) et la deuxième partie (7) est solidaire de la tête de perche (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première partie (6) est solidaire de la tête de perche (3) et la deuxième partie (7) est solidaire de la perche (46).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'entonnoir (64) est solidaire de la première partie (6) des moyens de solidarisation (6, 7). 13\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la pièce femelle (62) est montée dans l'entonnoir (64) et bloquée en rotation dans celui-ci au moyen d'une goupille (65). 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'entonnoir (64) est solidaire de la deuxième partie (6) des moyens de solidarisation (6, 7).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que la tête de perche (3) comprend une perche courte (36) sur laquelle est montée la première partie (6) ou la deuxième partie (7) des moyens de solidarisation (6, 7).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que la tête de perche (3) comprend un verrou (34) actionnable par rotation de la perche (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce femelle (62) est une douille (621) de type à 20 empreinte hexagonale (622).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce mâle (72) est une tête de vis (721) de type hexagonale. 25
Brevet FR3078471A1 (20190906)

REVENDICATIONS1- Perfectionnements apportés aux dispositifs de fixation des outils agricoles sur cadre porté ou traîné, lesdits dispositifs comprenant : - une pièce centrale (1), carrée ou rectangulaire, pourvue, sur chacune de ses faces, d'une rainure (11,12) destinée à recevoir, pour la première (11), le longeron porte-outil (2) et, pour la deuxième (12), le bras de l'outil (3), lesdites deux rainures étant perpendiculaires entre elles ; - deux platines de serrage (41) et (42) situées de chaque côté de ladite pièce centrale (1) ; - des moyens de serrage (51) et (52), traversant lesdites platines (41) et (42), conçus pour les plaquer respectivement contre le longeron porte-outil (2) et contre le bras de l'outil (3) de manière à les maintenir dans leurs rainures (11) et (12) respectives ; caractérisés en ce que chaque platine (41,42) possède son propre moyen de serrage (51,52) qui est constitué de deux vis aptes à être vissées dans des trous taraudés (61) et (62) agencés en diagonale dans la pièce centrale (1) de manière à positionner et à maintenir le longeron porte-outil (2), ou le bras de l'outil (3), par son propre moyen de serrage (51) ou (52) et ce indépendamment l'un de l'autre.
Brevet FR3078472A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Rehausseur (1) tubulaire pour moule à fromages (2), comprenant deux extrémités opposées, une première extrémité (11) comprenant des moyens de coopération avec un moule à fromages (2) et une seconde extrémité (12) comprenant des moyens de coopération avec des moyens d'alimentation (3) en mélange de grains de caillé et de lactosérum, caractérisé en ce que la première extrémité (11) comprend des moyens de coopération avec les moyens d'alimentation (3) et la seconde extrémité (12) comprend des moyens de coopération avec un moule à fromages, les extrémités (11,12) du rehausseur (1) ayant des sections de forme et/ou de dimensions différentes.\n<CLM>\1\tRehausseur (1) tubulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux extrémités (11,\n<CLM>\1\tont des sections de forme circulaire les valeurs de diamètres des sections respectives étant différentes.\n<CLM>\1\tRehausseur (1) tubulaire selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les deux extrémités sont reliées par une partie intermédiaire (13) sensiblement tronconique.\n<CLM>\1\tAppareil de remplissage de moules à fromages (2) comportant un rehausseur (1) selon l'une des revendications précédente et comportant des moyens d'alimentation (3) en mélange de grains de caillé et de lactosérum coopérant l'une ou l'autre des première ou seconde extrémités(11,12) du rehausseur (1), caractérisée en ce que l'installation comporte des moyens de pivotement du rehausseur (1) pour amener respectivement ladite seconde ou première extrémité (12,11) à coopérer avec lesdits moyens d'alimentation (3). 14\n<CLM>\1\tAppareil de remplissage de moules à fromages (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'appareil comprend des moyens d'indexation du rehausseur (1) par rapport aux moyens d'alimentation (3). 5\n<CLM>\1\tAppareil de remplissage de moules à fromages (2) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que les moyens d'alimentation comportent un cône de répartition (31).\n<CLM>\1\tappareil de remplissage de moules à fromages (2) selon la 10 revendication 6, caractérisée en ce que le rehausseur (1) comporte des moyens de verrouillage avec le cône de répartition (31).
Brevet FR3078474A1 (20190906)

REVENDICATIONS1) Elément d'une nasse tunnel parallélépipédique, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une vitre transparente (3) clôturant et rendant infranchissable l'une des deux extrémités de la nasse.\n<CLM>\1\tvitre selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle peut coulisser entre deux guides parallèles pour permettre de la déposer.\n<CLM>\1\tvitre selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle est antireflet.
Brevet FR3078479A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour mélanger, notamment pour mélanger des feuilles de salade, caractérisé en ce qu'il comprend : - Un premier bol (3) et un second bol (4) assemblés de façon amovible l'un en vis-à-vis de l'autre de façon à former une enceinte ayant de préférence une surface intérieure sensiblement sphérique, lesdits bols formant ensemble au moins un palier de rotation (19) ; et, - un rotor (6) comprenant un arbre (30) monté en rotation dans l'au moins un palier, et, au moins une spatule (21,22) s'étendant radialement depuis l'arbre à l'intérieur de ladite enceinte creuse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bol (3,4) comprend une ouverture délimitée par un bord (7,8) respectif, les bords étant en contact mutuel et comportant des moyens d'emboitement mutuel.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens d'emboitement mutuel comprennent une nervure (13) sur l'un des bols (3) et une gorge (14) sur l'autre bol (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le bord (7,8) de chaque bol (3,4) forme deux demi paliers (17,\n<CLM>\1\topposés l'un à l'autre, chaque demi palier (17) du premier bol (3) étant en vis-à-vis d'un demi-palier (18) du deuxième bol (4) de sorte qu'ils forment ensemble un palier (19).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'enceinte a une surface intérieure (12) sensiblement sphérique. -8 -\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend deux spatules, chacune s'étendant dans une direction opposée depuis l'arbre (30), de préférence déportées l'une relativement à l'autre le long de l'arbre (30). 7 Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'au moins une spatule parmi l'au moins une spatule comprend une palette ajourée, de préférence en forme de fourchette à salade.
Brevet FR3078492A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Procédé d'ajustement de la production d'oxygène produit par un procédé d'adsorption de type (V)PSA au moyen d'une unité comportant X adsorbeurs avec X supérieur à 2 suivant chacun en décalage un cycle nominal de pression de durée Tnominai, comprenant au moins les étapes de production, décompression, purge et recompression et fournissant une production nominale d'oxygène P, comprenant les étapes successives suivantes : a) détermination de la production souhaitée P' par rapport à la production nominale P, avec P' s'exprimant en pourcentage de la production nominale P b) détermination simultanée du temps mort Tmort nécessaire pendant lequel au moins un adsorbeur doit être isolé pour atteindre la baisse de production souhaitée et de l'entier N indiquant l'application de ce temps mort un temps de phase sur N, de manière à ce que la formule suivante soit respectée: Tmort=Tphase * N * [1/P'-1] Avec : - Tphase = Tnomina - N est un nombre entier supérieur ou égal à 6 et est choisi de façon à minimiser la durée Tmort tout en respectant Tmort Tmort minimum -Tmort_minimum > 1S. 20\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon la revendication 1, caractérisé en ce que Tmort minimum 2 s.\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que N\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que Tnominal est compris entre 30s et 90s.\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape de décompression comprend une première sous-étape de décompression et le temps mort 30 succède à cette première sous-étape de décompression. 11\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon la revendication 5, caractérisé en ce que la première sous-étape de décompression correspond à un équilibrage partiel de pression avec l'autre adsorbeur en recompression. 5\n<CLM>\1\tProcédé d'ajustement selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les deux adsorbeurs suivent le cycle de pression avec un décalage d'un demi-temps de cycle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que pendant les cycles ne présentant pas de sous-étape de temps-mort la vitesse de décompression est comprise entre 10 300-100 mbar/s.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que pendant les cycles présentant une sous-étape de temps mort la vitesse décompression est comprise entre 150 et 5 mbar/s. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le procédé d'adsorption met en oeuvre une unité d'adsorption comprenant une capacité tampon. 25
Brevet FR3078506A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Ensemble de protection de canalisation formé d'un écarteur de canalisation (2) et d'un élément protubérant (12) situé à proximité d'au moins une canalisation (Cl,\n<CLM>\1\tet soumis à des débattements vibratoires, ledit écarteur de canalisation (2) comprenant au moins deux emplacements de fixation de canalisation (212,\n<CLM>\1\tet un orifice (211) situé dans une portion intermédiaire entre lesdits deux emplacements de fixation de canalisation (212, 202), caractérisé en ce que ledit orifice (211) est un orifice d'indexage (211) et ledit élément protubérant (12) est logé au moins partiellement dans ledit orifice d'indexage (211) de façon à indexer ladite au moins une canalisation (Cl,\n<CLM>\1\tsur ledit élément protubérant (12) et à garantir un écartement déterminé entre ladite au moins une canalisation (Cl,\n<CLM>\1\tet ledit élément protubérant (12).\n<CLM>\1\tEnsemble de protection de canalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit écarteur de canalisation (2) comprend une embase (21) et un chapeau de fermeture clipsable (20), ladite embase (21) comprenant ledit orifice d'indexage (211) et deux logements d'assise de canalisation (212) situés de part et d'autre dudit orifice d'indexage (211) et ledit chapeau de fermeture clipsable (20) comprenant deux logements de maintien de canalisation (202) situés en correspondance avec lesdits logements d'assise de canalisation (212).\n<CLM>\1\tEnsemble de protection de canalisation selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit orifice d'indexage (211) à une forme conique dite « avaloir » dans une partie basse (214) de ladite embase (21).\n<CLM>\1\tEnsemble de protection de canalisation selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit orifice d'indexage (211) à une forme oblongue avec un grand diamètre qui est orienté parallèlement à des axes longitudinaux desdits logements d'assise de canalisation (212).\n<CLM>\1\tEnsemble de protection de canalisation selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite embase (21) comprend une paroi de centrage (210) entourant ledit orifice d'indexage (211) dans une partie haute de ladite embase (21). 8\n<CLM>\1\tEnsemble de protection de canalisation selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit chapeau de fermeture clipsable (20) comprend un orifice de centrage (203) dans lequel est contenue ladite paroi de centrage (210) de ladite embase (21). 5\n<CLM>\1\tVéhicule caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ensemble de protection de canalisation selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce ledit ensemble de protection de canalisation est situé sous la caisse dudit véhicule, ledit élément protubérant soumis à des débattements vibratoires étant un fut de vissage (12), ou un plot, d'un 10 écran aérodynamique (10) disposé sous ledit véhicule.
Brevet FR3078508A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (22) d'un connecteur (24) de conduite (12), notamment destinée à être utilisée dans un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif de protection (22) comporte: - une interface de fixation (22.1) avec le connecteur (24) de conduite (12), - une extrémité (22.2) présentant un profil arrondi, et - une zone de protection (22.3) destinée à recouvrir au moins en partie le connecteur (24).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité (22.2) présente un profil en forme d'ogive.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'un tronçon intermédiaire (22.4) s'étendant entre l'extrémité (22.2) de profil arrondi et la zone de protection (22.3) présente une section transversale diminuant progressivement lorsque l'on se déplace vers l'extrémité (22.2) de profil arrondi.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 3, caractérisé en ce que le tronçon intermédiaire (22.4) présente une forme tronconique.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, dans le cas où ledit dispositif de protection (22) est destiné à coopérer avec un connecteur (24) de type mâle, l'interface de fixation (22.1) comporte un logement de réception borgne (28) d'une partie saillante (29) du connecteur (24) de conduite (12).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 5, caractérisé en ce que la zone de protection (22.3) est destinée à s'étendre jusqu'à une portion (26) de diamètre externe maximum du connecteur (24).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, dans le cas où ledit dispositif de protection (22) est destiné à coopérer avec un connecteur (24) de type femelle, l'interface de fixation (22.1) comporte une portion (36) saillante destinée à s'insérer dans un logement (37) du connecteur (24) de conduite (12). 7\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la zone de protection (22.3) est destinée à recouvrir une portion (26) de diamètre externe maximum du connecteur (24).\n<CLM>\1\tProcédé d'installation d'au moins une conduite (12), notamment de carburant, à 5 l'intérieur d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de montage d'un dispositif de protection (22) tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 sur un connecteur (24) de la conduite (12), - une étape d'introduction de la conduite (12) à l'intérieur d'un élément structurel creux (10) par une extrémité d'entrée (10.1), 10 - une étape de récupération en sous-caisse de la conduite (12) par une extrémité de sortie (10.2) de l'élément structurel creux (10), - une étape de retrait du dispositif de protection (22), et - une étape de connexion de la conduite (12) avec un réservoir à carburant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'élément structurel creux 15 (10) est un brancard.
Brevet FR3078523A1 (20190906)

REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à une personne à mobilité réduite (PMR) de pouvoir pratiquer la planche à rame, assise dans son fauteuil roulant et ce en toute autonomie, à partir d'une planche à rame (41) (gonflable, semi gonflable, rigide ou d'un flotteur de planche à voile) de série, caractérisé en ce qu'il comprend deux dispositifs associés à l'avant et au centre de l'embarcation assurant d'une part, la stabilité et une meilleure flottabilité et d'autre part la fixation du moyen de flottabilité sur l'embarcation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend un système d'accroissement de la surface de flottabilité au travers d'une platine (1) associée à un mat horizontal (2) permettant la mise en place des bras latéraux (3) et (4) sur lesquels sont fixés les flotteurs (9) et (10) maximisant la flottabilité de l'embarcation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il comprend un système amplifiant la portance de l'embarcation par l'intermédiaire des deux bras latéraux déportés de part et d'autre de l'embarcation (3) et (4) associé aux flotteurs (9) et (10) ce qui permet d'éviter le chavirage de cette embarcation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend un système de fixation des dispositifs comprenant des sangles (11) (12) (29) (30) (31) (32) de serrage ce qui permet de fixer l'ensemble à l'embarcation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend un système de fixation du fauteuil roulant à l'embarcation par l'intermédiaire de platines (17) (18) (19) et (20) disposées de part et d'autre ce celle-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il comprend un système positionnement du fauteuil roulant par l'intermédiaire de goulottes adaptées à la forme arrondie de roues (21) (22) (23) et (24) fixées sur les platines (17) (18) (19) (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce qu'il comprend un système de blocage des roues du fauteuil roulant dans les goulottes (21) (22) (23) (24) maintenues en place par des sangles de serrage (25) (26) (27) (28).\n<CLM>\1\tSystème flottant caractérisé en ce qu'il comprend le dispositif revendiqué selon l'une des revendications 1 à 7
Brevet FR3078539A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de fragments de polyvinylbutyral (PVB) présentant des éclats de verre dans ou à la surface du PVB, le procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact des fragments de PVB avec une solution aqueuse comprenant un tensioactif cationique et une base faible afin d'obtenir un mélange, - soumission dudit mélange aux ultrasons, et - désolidarisation des éclats de verre et du PVB.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication 1, comprenant en outre une étape de séparation entre : a) ladite solution aqueuse comprenant un tensioactif cationique et une base faible, b) les éclats de verre, et c) le PVB. 15\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'étape de séparation s'effectue par filtration, sédimentation, décantation ou centrifugation.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication 1 à 3, comprenant en outre une étape de 20 rinçage à l'eau et de séchage à l'air.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication 1 à 4, caractérisé en ce que la base faible présente la formule générale suivante : Formule (I) : M2CO3, 25 dans laquelle M représente un métal alcalin.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la base faible est choisie parmi le carbonate de potassium ou le carbonate de sodium. 30\n<CLM>\1\tProcédé de traitement selon la revendication 1 à 6, caractérisé en ce que ladite solution aqueuse comprenant un tensioactif cationique et une base faible présente un pH basique compris entre 8 et 14, de préférence compris entre 11 et 13 et encore plus préférentiellement environ égal à\n<CLM>\1\t19\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 à 7, caractérisé en ce que le tensioactif cationique est choisi parmi les sels d'halogénures d'ammonium quaternaires.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le tensioactif cationique est un sel 5 d'ammonium quaternaire répondant à la formule générale (II) suivante : + X- dans laquelle R1 à R3 représentent chacun un groupe méthyle, R4 représente une chaine alkyle linéaire ou ramifiée, de préférence linéaire comprenant entre 8 et 30, de préférence entre 10 et 10 24 et encore plus préférentiellement entre 10 et 18 atomes de carbone et où X représente un halogénure.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 à 9, caractérisé en ce que le tensioactif cationique présente un HLB compris entre 20 et\n<CLM>\1\t11. Procédé selon la revendication 1 à 10, caractérisé en ce que le tensioactif cationique est un sel d'halogénure de cétyltriméthylammonium.
Brevet FR3078543A1 (20190906)

REVENDICATIONS1- Dispositif pour couvrir les toits des bâtiments, caractérisé en ce qu'il comporte un coeur en acier (1) lui conférant solidité, rigidité et la plus grande partie de sa masse, entouré d'une enveloppe de matière plastique (2) protégeant le coeur de la corrosion, l'ensemble constituant un élément recyclable aux mêmes dimensions et ayant les mêmes formes qu'une tuile en terre cuite ou en ciment de type canal ou de type mécanique ou faîtière ou de bord de toit. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'enveloppe du dispositif en matière plastique (2) est recouverte soit intégralement soit seulement sur sa face supérieure d'une couche de vernis anti-ultraviolets (3) permettant de prolonger la durabilité du dispositif face aux ultraviolets du rayonnement solaire.
Brevet FR3078552A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Démarreur (10) pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: - un moteur électrique (16) comprenant un stator (17) et un rotor (18) monté sur un arbre (19), - un arbre d'entraînement (11) sur lequel est monté un lanceur (12), - un réducteur de vitesse (85) de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor (19) et ledit arbre d'entraînement (11), - ledit réducteur de vitesse (85) comprenant une couronne dentée (89), un pignon planétaire (90) solidaire en rotation dudit arbre de rotor (19) et un porte-satellites (86) solidaire en rotation dudit arbre d'entraînement (11), aux moins un satellite (87) engrenant avec le pignon planétaire (90) et avec la couronne (89), - une plaque de base (92) portant ladite couronne dentée (89), caractérisé en ce que la couronne dentée (89) comporte des portions de reprise de couple (98), chaque portion de reprise de couple (98) étant montée entre deux butées périphériques (97) de la plaque de base (92), et en ce que les portions de reprise de couple (98) assurent une fonction d'amortisseur de choc de la couronne dentée (89).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les portions de reprise de couple (98) sont en appui direct contre les butées périphériques (97) de la plaque de base (92).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une longueur circonférentielle d'une portion de reprise de couple (98) est sensiblement égale à un écart circonférentiel entre deux butées périphériques (97) adjacentes.\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il existe un jeu radial (J) entre une périphérie externe de la couronne dentée (89) et une périphérie interne des butées périphériques (97) de la plaque de base (92), ledit jeu radial (J) étant tel qu'il autorise la couronne dentée (89) à s'auto-centrer sous des efforts appliqués par le au moins un satellite (87).\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la couronne dentée (89) comporte un fond (100) assurant une fermeture d'un logement du réducteur de vitesse (85). 10\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 5, caractérisé en ce que le fond (100) de la couronne dentée (89) comporte une ouverture (101) pour le passage du pignon planétaire (90) du réducteur de vitesse (85).\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce 5 que la couronne dentée (89) est réalisée dans un matériau plastique.\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 7, caractérisé en ce que la couronne dentée (89) est renforcée par des fibres, notamment à un taux de l'ordre de 30% de fibres de carbone et/ou de l'ordre de 50% de fibres de verre.\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce 10 que des évidements (99) sont ménagées dans les portions de reprise de couple (98).
Brevet FR3078568A1 (20190906)

REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation, comprenant un support (18), un organe de fixation (2) monté sur le support (18), l'organe de fixation (2) ayant une tête d'appui (3) et un corps (4) monté sur la tête d'appui (3) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A), le dispositif comprenant en outre un premier capteur (7) muni d'un premier détecteur (9) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une première paire d'électrodes (11,\n<CLM>\1\treliées électriquement au premier détecteur (9), et un deuxième capteur (8) muni d'un deuxième détecteur (10) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une deuxième paire d'électrodes (13,\n<CLM>\1\treliées électriquement au deuxième détecteur (10), caractérisé en ce que les premier et deuxième détecteurs (9,\n<CLM>\1\tsont superposés l'un sur l'autre selon un axe (A') passant par le support (18) et la tête d'appui (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le premier capteur (7) est configuré pour fournir une information relative à une vibration subie par l'organe de fixation (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le deuxième capteur (8) est configuré pour fournir une information relative à une force constante appliquée sur l'organe de fixation (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le premier détecteur (9) est une encre à propriété piézoélectrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le deuxième détecteur (10) est une encre à résistance électrique variable en fonction d'une force constante appliquée sur le deuxième détecteur (10). 13\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel le deuxième détecteur (10) est alimenté électriquement par l'intermédiaire de la deuxième paire d'électrodes (13, 14). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les premier et deuxième détecteurs (9,\n<CLM>\1\tont chacun une forme annulaire entourant au moins en partie le corps (4) de l'organe de fixation (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant un élément 10 isolant (16) placé entre les premier et deuxième détecteurs (9, 10).