INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3076182A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Procede d' ostreiculture comprenant les operations suivantes : - anesthesie de l'huitre (1) en milieu sterile, - ecartement des valves (2,\n<CLM>\1\tde l'huitre (1) en milieu sterile, - introduction d'une perle (7) dans la cavite palleale de l'huitre (1) en milieu sterile, - immersion dans un bain de reveil jusqu'a la fermeture des valves (2, 3), en milieu sterile, - transfert de l'huitre (1) en cellule individuelle dans un bassin de surveillance, puis - remise en elevage.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, comprenant une ≊ prealable de selection de l'huitre (1) selon au moins un critere parmi : calibre, couleur, forme, ondulations et durete de coquille, et/ou une ≊ prealable de polissage de l'huitre (1) a anesthesier. 15\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1 ou 2, comprenant une ≊ d'introduction d'un outil (33) de traction de fil (32) sectionneur entre le manteau (5) de la valve superieure et la valve superieure, une ≊ de traction du fil (32) sectionneur par l'outil (33), et une ≊ de traction du fil (32) pour adaptation d'une boucle (34) de fil (32) au diametre 20 du muscle adducteur (4).\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel l'huitre (1) est du genre Crassostrea et de l'espece Crassostrea Gigas, ou du genre Saccostrea ou d'un autre genre d'huitre creuse de consommation. 25\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, comprenant une ≊ prealable de nettoyage de la coquille de l'huitre (1) a anesthesier.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, comprenant une ≊ prealable 30 d'exondation de l'huitre (1) pendant une duree comprise entre 1 et 5 heures, immediatement avant 1' anesthesie.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel anesthesie comprend une immersion dans un bain anesthesiant. 12\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel l'ecartement des valves (2,\n<CLM>\1\tcomprend l'introduction de forceps (20), la manoeuvre des forceps (20) en ecartement, optionnellement la pose d'une cale de maintien d'ecartement, la cale etant retiree apres la pose de la perle (7), les forceps (20) etant retires apres la pose de 5 la perle (7).\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, dans lequel l'immersion dans le bain de reveil comprend le positionnement de l'huitre (1), charniere (6) en bas. 10\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications precedentes, comprenant une ≊ ulterieure de mise en cellule individuelle de l'huitre (1) dans un bassin de surveillance.
Brevet FR3076200A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 Buse pour un dispositif de traitement dermo-cosmetique des taches brunes cutanees par cryotherapie cyto-selective comprenant un gicleur alimente par un reservoir de gaz cryogenique liquefie sous pression, caracterisee en ce qu'elle comprend une bague superieure (11) de raccordement a une coque (8), prolongee par un corps central (12) dont la paroi laterale (12a) retrecie vers le has presente des ouvertures longitudinales (10) et delimite une enceinte de détente du gaz communiquant avec un conduit de dispersion (13a) tronconique menage a l'interieur d'un embout (13) d'application sur la peau et debouchant l'exterieur par un orifice d'ejection (13b).\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 1, caracterisee en ce que lesdites ouvertures longitudinales (10) presentent des faces laterales (12a) en vrille.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que lesdites faces laterales (10a) des ouvertures longitudinales (10) sont, en partie haute du corps (12), evasees et tournees vers l'exterieur de facon divergente et evasees et, en partie basse du corps (12), evasees et tournees vers l'interieur de facon divergente.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que la hauteur (H) du conduit de dispersion tronconique (13a) et son diametre sont, respectivement, inferieurs ou egaux a 10 mm.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que ledit orifice d'ejection (13b) de l'embout (13) presente un decalage axial (d) par rapport a l'axe (X) du corps (12).\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que le decalage (d) est compris entre 1,5 mm et 3,5 mm.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que la hauteur (D) de l'enceinte de détente est comprise entre 35 et 55 mm.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la surface totale (S) des ouvertures longitudinales (10) du corps (12) est comprise entre 1 080 mm2 et 2 160 mm2.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que lesdites ouvertures longitudinales du corps (12) comprennent 9 fentes (10) identiques. 21\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que la section du corps central (12) est sensiblement trapezoldale et decroissante du haut vers le bas.\n<CLM>\1\tBuse selon l'une des revendications precedentes, caracterisee en ce que la paroi 5 laterale (12a) du corps (12) presente une inclinaison d'environ 8° par rapport a l'axe longitudinal (X) de la buse.
Brevet FR3076202A1 (20190705)

REVENDICATIONS1) Traduction sous forme d'objets 3D des tests psychologiques existants actuellement en 2D par ('application du procede d'impression 3D existant, caracterise en ce que chaque element discret, qui compose les differents items en 2D du test est identifie afin d'être (1) enregistre sous forme d'image bitmap, (2) convertie en image vectorielle, puis (3) sous forme d'un fichier 3D pour (4) impression de ('objet a l'aide d'une imprimante 3D afin que (5) chaque item du test puisse etre reconstruit. L'innovation technique vise Ia modernisation des tests en vue de forcer la mise en oeuvre par le sujet du processus evalue par ('adoption de la strategie Ia plus efficace pour la resolution des suites de problemes et d'augmenter ainsi leur validite.\n<CLM>\1\tTraduction sous forme d'objets 3D des tests de raisonnement analogique comportant des options de reponses, par exemple les Matrices de Raven, par ('application d'une variante du procede d'impression 3D selon la revendication 1, caracterisee en ce que ('identification de chaque element discret des items, qui composent le test, implique une decomposition des elements discrets en elements communs (1-1) et distracteurs (1-2) pour Ia construction de la reponse sous forme d'objets 3D directement sur le support (6) dans un cadre reduisant au maximum le champ des possibles. Cette nouvelle version de I'outil, imprimee sous forme d'objets 3D a partir des elements discrets du test psychologique existant actuellement en 2D, permet au psychologue de proceder a une analyse processuelle des interactions avec les objets 3D de revalue, force de s'engager dans un processus de reflexion pour Ia construction de sa reponse, augmentant ainsi le parametre de validite de construit de I'outil.\n<CLM>\1\tMethode clinique de recueil de donnees (protocole), susceptible d'influencer le parametre de validite de I'outil produit selon les revendications 1 et 2 permettant au psychologue de forcer revalue a s'engager dans un processus de reflexion par Ia mise en oeuvre d'un raisonnement analogique pour Ia resolution des items du test, caracterisee en ce que les elements discrets de Ia matrice sont present& sous forme d'objets 3D a revalue en 4 temps sur le support (6) sans les nommer de maniere a limiter ('influence de la culture : (a) presentation des objets 3D en ligne puis repris dans la main, (b) presentation des objets 3D en colonne puis repris dans la main, (c) demande a revalue d'imaginer sa reponse a partir des elements discrets de la matrice deposes par le psychologue sur le support (6), (d) disposition des options de reponse, traduites sous forme d'objets 3D, a I'identique selon Ia revendication 1 ou decomposees en elements communs (1-1) et distracteurs (1-2) selon is revendication 2, devant revalue pour la construction de sa reponse directement sur le support (6).\n<CLM>\1\tLogiciel selon les revendications 1 et 2 permettant la traduction des tests psychologiques existants actuellement en 2D sous forme d'objets 3D, caracterise en ce que les differentes &tapes du procede de conversion soient automatisees par le logiciel sans intervention du concepteur de test.
Brevet FR3076203A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Procede pour calculer en cours de fonctionnement les parametres geometriques d'un systeme d'imagerie a rayons X, un objet ou un patient (20) a observer etant dispose entre la source de rayons X et un detecteur de rayons X ayant traverse ('objet ou le patient, caracterise en ce qu'il comporte au moins les etapes suivantes : - Utiliser au moins un marqueur de position 3D non connue initialement, - Acquerir plusieurs images 2D pour plusieurs points de vue du systerne d'imagerie, (32), - Detecter Ia position d'au moins un marqueur dans chacune des images 2D acquises, (33), - Estimer les matrices de projection correspondant aux projections de ('objet sous des angles de vues differents et reconstruire en 3D Ia position d'un marqueur a partir de ('estimation des matrices de projection (34, 35). 2 - Procede selon la revendication 1 caracterise en ce qu'il comporte une etape de calibration hors ligne afin de calculer les matrices de projection initiales. 3 - Procede selon Ia revendication 1 caracterise en ce que les matrices de projection initiales sont calculees en exploitant les capteurs d'orientation ou de positionnement du systerne. 4 - Procede selon l'une des revendications 1 a 3 caracterise en ce que les marqueurs sont contenus dans un patch adhesif positionne sur ou a proximite du patient ou de ('objet, Mini comme suit : - Une bande collante, - Un ensemble de marqueurs radio-opaques repartis sur Ia surface du patch, 12 - Une surface exterieure resistante a un fluide. 5 - Precede selon l'une des revendications 1 a 3 caracterise en ce que l'on repartit les marqueurs au niveau d'un patch afin de couvrir ('ensemble de la 5 surface du patch. 6 - Precede selon l'une des revendications 1 a 4 caracterise en ce que l'on utilise des marqueurs integres dans un tissu etirable. 10 7 - Precede selon l'une des revendications 1 a 5 caracterise en ce que l'on utilise des marqueurs de petite taille repartis sur ('ensemble d'un vetement compressif avant de couvrir une partie d'un patient a reconstruire. 8 - Precede selon l'une des revendications 1 A 3 caracterise en ce que l'on 15 utilise au moins un marqueur anatomique. 9 - Precede selon l'une des revendications 1 a 3 caracterise en ce que l'on utilise au moins un marqueur radio-opaque implante dans I'anatomie du patient, tel que dans l'os. 20 10 - Precede selon l'une des revendications 1 a 9 caracterise en ce qu'il comporte une ≊ exploitant les caracteristiques geometriques du systeme pour reconstruire une image en 3D. 25 11 - Dispositif pour calculer en cours de fonctionnement les parametres geometriques d'un systeme d'imagerie a rayons X, un objet ou un patient (20) a observer etant dispose entre la source de rayons X et un detecteur de rayons X ayant traverse ('objet ou le patient, caracterise en ce qu'il comporte au moins un dispositif de traitement (17) comprenant un processeur (18) 30 adapte a executer les etapes du precede selon l'une des revendications 1 a 10.
Brevet FR3076204A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 Dispositif de fixation de protheses dentaires comprenant n attachement dentaire compo - d un element ma mportant une embase (4 ;\n<CLM>\1\tsur laquelle s'etend une tete d'assemblage Ixe de symetrie longitudinal (X), sur laquelle est menagee une rainur iuire externe (10), - d'une, coiffe (2 : 2' ; 2 2-) del mitant gement (12) de forme adaptee pour loger L ete d'assemblage (7 7 terieur duquel est menagee une rainurediulaire interne (15',' - un anneau élastique fendu (20) adapte pour se loger dans les rainures (10.\n<CLM>\1\trespectives de la tete d'assembiage ) et de la coiffe (2 ; 2' ; 2' , de realiser une liaison entre les dii es. tete d'assemblage et coiffe, le dit dspositif de fixation etant caracterise en ce que : - la tete d'ascemblage (7 : 7") est composee. dun seul tenant de 15 deux troncons longitudinaux contigus consistant en rnncon de base (8 ; 8") s'etendant sur l'embase (4 : 44), presentant la forme tronc de cone delimite pars une petite base circulaire )), dite base superieure. et une grande base (8a), dite base inferieure, formee te embase, et dont les generAtrices forment un angle predetermine (a) 20 avec axe de syn-letrie (X), un troncon d'extremite (9) s etendant dans le prolongement ,.Jngon de base (8 8" \ presentant a forme d tronc spherique delimite par une face circulaire de nction avec la base superieure (8b) du dit troncon de Ise, la te face de j ction presentant un diametre, dune part, inferieur 25 au diametre mavimal du dit troncon d'extremite et d'autre part, au moins sensiblement egal au diametre de la base superieure (8b) du troncon de base, ). de fagon a former une rainure annulaire 'orme non retentive de ucage de l'anneau elastique (20), coiffe (2 2' de longueur adaptee pour venir au contact SO de l'embase (4 ;\n<CLM>\1\tpar son e mité (2a ; 30a), delimite un logement interne (12 \ n,ompose de deux alesages longitudinaux contigus separes par une rainure aire (20) forme retentive, de b ocage de lanneau elastique 21 et stant en alesage de fond condrique (14) de longueur adaptee pour loger le troncon d'extremite (9) de la tete d'assemblage (7 : 7"), presentant un diametre rnniiigue du diametre maximtrill Hit troncon d'extremite, un alesage debouchar 3') presentant la forme d'un tronc de cOne dont la petite base est forrr iveau de la liaison du dit alesage debouchant avec r c,age de fonu )nt les generatrices form avec l'axe de symetrie n angle predetermine (b)
Brevet FR3076220A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Composition huileuse comprenant : - un extrait lipophile d'Isatis tinctoria et - un extrait lipophile contenant de l'acide ellagique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caracterisee en ce qu'elle comprend en outre une huile vegetale choisie dans le groupe constitue par l'huile de colza, l'huile de mais, l'huile de tournesol, l'huile d'olive, l'huile de noix, l'huile d'argan, l'huile de germe de idle, l'huile de cameline, l'huile de pastel, de chanvre, de lin, de pepins de raisins, de noisette, d'amande ou d'arachide ainsi que leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, caracterisee en ce que l'extrait lipophile contenant de l'acide ellagique est un extrait lipophile d'eglantier.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 a 3, caracterisee en ce que les extraits lipophiles sont des extraits obtenus a partir d'une d'huile vegetale choisie dans le groupe constitue par l'huile de colza, l'huile de mais, l'huile de tournesol, l'huile d'olive, l'huile de noix, l'huile d'argan, l'huile de germe de idle, l'huile de cameline, l'huile de pastel, de chanvre, de lin, de pepins de raisins, de noisette, d'amande ou d'arachide ainsi que leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition cosmetique topique comprenant, a titre d'ingredient actif, une composition huileuse telle que definie dans l'une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t6. Composition cosmetique selon la revendication 5, caracterisee en que la quantite de composition huileuse est comprise entre 0,01 a 50 % en masse, de preference de 0,1 a 10% environ en masse, par rapport a la masse totale de la composition cosmetique. 14\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition huileuse telle que definie dans l'une des revendications 1 a 4 ou d'une composition cosmetique telle que definie dans l'une des revendications 5 ou 6 pour 5 le traitement cosmetique des taches de pigmentation cutanee, pour corriger et/ou prevenir l'apparition de taches de pigmentation cutanee, pour conferer un teint uniforme et lumineux ou pour conferer a la peau un éclat naturel. 10\n<CLM>\1\tProcede cosmetique non therapeutique pour conferer un teint uniforme et lumineux a la peau, consistant a appliquer sur les zones de la peau concernees au moins une composition cosmetique telle que definie dans l'une des revendications 5 ou\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tProcede cosmetique non therapeutique pour corriger et prevenir l'apparition de taches de la peau, consistant a appliquer sur les zones de la peau concernees au moins une composition telle que definie dans l'une des revendications 20 5 ou\n<CLM>\1\t10. Procede cosmetique non therapeutique pour eclaircir la peau, consistant a appliquer sur les zones de la peau concernees au moins une composition cosmetique telle que definie dans l'une 25 des revendications 5 ou 6.
Brevet FR3076224A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Humidificateur de gaz (24) comprenant : - un boitier (14) comprenant un logement (1) a reservoir et une premiere plaque metallique (6), et - un reservoir (4) amovible comprenant une cuve (8) a eau munie d'une seconde plaque metallique (5), la seconde plaque metallique (5) venant au contact de la premiere plaque metallique (6) lorsque le reservoir (4) amovible est insere dans le logement (1), caracterise en ce qu'il comprend en outre au moins un element elastique (11) venant appuyer sur le reservoir amovible (4), lorsqu'il est positionne dans le logement (1) a reservoir, de maniere a repousser ledit reservoir amovible (4) en direction de la premiere plaque metallique (6).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon la revendication precedente, caracterise en ce que la premiere plaque metallique (6) est agencee dans le fond (15) du logement (1) a reservoir et la seconde plaque metallique (5) est agencee dans le fond (4a) de la cuve (8) du reservoir (4).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comprend plusieurs elements elastiques (11).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que les elements elastiques (11) comprennent des lames elastiques, de preference en forme de « V D aplati.\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comprend des elements elastiques (11) agences en parallele, de preference deux elements elastiques (11). 12\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que les elements elastiques (11) sont agences dans le boitier (14), de preference les elements elastiques (11) sont moules avec tout ou partie du boitier (14). 5\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comprend un capot de fermeture (10) monte pivotant (12) sur le boitier (14).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le reservoir (4) amovible comprend une cuve (8) a eau fermee par un couvercle 10 (9).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon la revendication 8, caracterise en ce que les elements elastiques (11) viennent appuyer sur le couvercle (9) du reservoir (4) lorsque le reservoir (4) est positionne dans le logement (1) a reservoir.\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le logement (1) a reservoir est configure et dimensionne pour recevoir le reservoir (4) amovible, de preference le reservoir (4) amovible vient s'inserer en translation dans le logement (1).\n<CLM>\1\tHumidificateur selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le boitier (14) comprend en outre un element chauffant (7) en contact avec la premiere plaque metallique (6). 25\n<CLM>\1\tEnsemble humidificateur/ventilateur medical (24,\n<CLM>\1\tcomprenant un ventilateur (25) equipe dune micro-soufflante electrique et un humidificateur (24) selon Tune des revendications precedentes. 15 20
Brevet FR3076228A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour alimenter un magasin de depilage (2) en articles de courrier (3) sur chant, ledit dispositif comprenant une sole de convoyage (4) concue pour convoyer les articles de courrier sur chant jusqu'au magasin de depilage selon une premiere direction de convoyage, un convoyeur d'alimentation (5) concu pour convoyer des bacs (6) charges en articles de courrier jusqu'a la sole de convoyage selon une seconde direction de convoyage (F2) et un moyen de renversement (7) de bac (6) interpose entre ledit convoyeur d'alimentation et ladite sole de convoyage concu pour coucher un bac depuis le convoyeur d'alimentation sur la sole de convoyage de sorte a amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de depilage, caracterise en ce que ledit mecanisme de renversement se presente sous la forme d'un diedre (9) concu pour receptionner un bac de maniere inclinee transversalement auxdites premiere et seconde directions de convoyage entre le convoyeur d'alimentation et la sole de convoyage, et en ce que le dispositif de renversement comprend en outre une plaque de reception (8) qui surplombe la sole de convoyage devant le diedre et dans laquelle une empreinte (12) de bac est formee, ladite empreinte etant agencee pour bloquer un bac lorsqu'il est bascule depuis le diedre sur la plaque afin de permettre le dechargement des articles de courrier sur chant sur la plaque de reception.30
Brevet FR3076230A1 (20190705)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de sertissage (100) comprenant d'une part un chariot (101) qui porte au moins un outil de sertissage (300) motorise par un moteur de sertissage (301) et d'autre part un manipulateur (400) d'une tole (200) qui est motorise par un moteur de manipulateur (401), caracterise en ce que le moteur de sertissage (301) et le moteur de manipulateur (401) sont distincts l'un de l'autre. 2.- Dispositif de sertissage (100) selon la revendication 1, caracterise en ce que le dispositif de sertissage (100) comprend au moins un rail (500) sur lequel le chariot (101) est mobile. 3.- Dispositif de sertissage (100) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que le chariot (101) est pourvu d'une lame de sertissage (303). 4.- Ensemble (100,\n<CLM>\1\tcomprenant la tole (200) comportant un bord (202) otendu selon un profil (201) et le dispositif de sertissage (100) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que le rail de guidage (500) est d'une conformation identique a une conformation du profil (201) du bord (202) de la tole (200). 5.- Ensemble selon la revendication 4, caracterise en ce que le dispositif de sertissage (100) comprend deux rails de guidage (500) qui sont disposes dans un meme premier plan (P1) que le profil (201) du bord (202) de la tole (200). 6.- Ensemble selon l'une quelconque des revendications 4 et 5, caracterise en ce que le dispositif de sertissage comprend au moins deux galets de sertissage (302) de la tole (200) qui sont agencos respectivement selon un deuxieme plan (P2) et un troisieme plan (P3) qui sont concourants. 8 7.- Ensemble selon la revendication 6, caracterise en ce que le deuxieme plan (P2) et le troisieme plan (P3) sont orthogonaux. 8.- Tole (200) sertie par l'intermediaire d'un dispositif de sertissage selon 5 l'une quelconque des revendications 1 a\n<CLM>\1\t9.- Vehicule automobile comportant au moins une tole selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3076232A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Sonotrode (1) destinee au soudage par ultrasons d'un premier element a un deuxierne element, comportant un corps de base (2) et au moins une surface de contact (3) sur laquelle des broches de contact (4) sont disposees en saillie, caracterisee en ce qu'au moins trois broches de contact (4) ou plus sont prevues et les broches de contact (4) sont disposees, en vue de dessus sur la surface de contact (3), selon une repartition asymetrique sur Ia surface de contact (3).\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que les broches de contact (4) sont disposees selon une repartition aleatoire sur Ia surface de contact (3).\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon Ia revendication 1 ou Ia revendication 2, caracterisee en ce que les distances et/ou Ia position des broches de contact (4) individuelles les unes par rapport aux autres sont differentes pour chaque broche de contact (4) par rapport a d'autres broches de contact (4).\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 3, caracterisee en ce que les broches de contact (4) sont reparties a une densite surfacique moyenne allant de 10 a 20 broches de contact pour 10 cm2 de surface de contact (3).\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 4, caracterisee en ce que Ia surface de contact (3) fait entre 5 et 20 cm2.\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 5, caracterisee en ce que la surface de contact (3) est concue sous forme de surface plane.\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 6, caracterisee en ce que les broches de contact (4) comportent chacune un sommet aplati (5).\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 7, caracterisee en ce que Ia sonotrode (1) est utilisee pour Ia soudure d'elements en matiere plastique.\n<CLM>\1\tSonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a 8, caracterisee en ce que Ia sonotrode (1) est utilisee pour la soudure d'elements de vehicule.\n<CLM>\1\tInstallation de soudage par ultrasons comportant au moins un generateur et au moins un systerne vibratoire avec au moins une sonotrode (1) selon au moins une des revendications 1 a\n<CLM>\1\t11. Procede de soudage par ultrasons, dans lequel une liaison de matiere entre au moins un premier element et au moins un deuxierne element est etablie a ('aide d'une sonotrode selon au moins une des revendications 1 a 9.35
Brevet FR3076250A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Structure multicouche (1) pour la realisation d'un revetement de sol comprenant une couche superieure d'usure (2) liee a une couche d'envers (3) en polymere, ladite couche d' envers comprenant successivement une premiere couche renforcee (3a) avec une premiere armature de renfort (4) et une seconde couche renforcee (3b) avec une seconde armature de renfort (5) caracterisee en ce que la premiere armature de renfort (4) est situee dans les premiers 40% de l'epaisseur de la couche d'envers (3) a partir de la face superieure de ladite couche d'envers (3), et la seconde armature de renfort (5) est situee dans la moitie inferieure de l' epaisseur de la couche d'envers (5).\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la premiere armature de renfort (4) est situee dans les premiers 30% de l'epaisseur de la couche d'envers (5).\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la seconde armature de renfort (5) est situee dans les derniers 35 % de l'epaisseur de la couche d'envers (5).\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la seconde couche renforcee (3b) est une couche de plastisol gelifiee.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la premiere armature de renfort (4) est une couche de textile non-tisse.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 5, caracterisee en ce que la couche de textile non-tisse est un voile de fibres de verre ou de polyester.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la seconde armature de renfort (5) est une grille de renfort.\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 7, caracterisee en ce que la grille de renfort est une grille de fibres de verre ou de polyester. - 16\n<CLM>\1\tStructure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la couche d'usure (2) presente une epaisseur comprise entre 0,10 et 1 mm, et la couche d' envers (3) presente une epaisseur comprise entre 0,6 et 6 mm. 5\n<CLM>\1\tProcede de fabrication d'une structure multicouche (1) selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comprend les &apes suivantes qui consistent a : a) former une premiere couche renforcee (3a) avec une premiere armature de renfort (4) ; b) enduire une couche de plastisol liquide comprenant un agent d'expansion sur 10 une face de la premiere couche renforcee (3a) ; c) disposer sur ladite couche de plastisol liquide la seconde armature de renfort (5) ; d) gelifier ladite couche de plastisol de maniere a former une seconde couche renforcee (3b) ; 15 e) enduire puis gelifier, ou complexer une couche d'usure (2) sur l'autre face de la premiere couche renforcee (3a).\n<CLM>\1\tProcede de fabrication d'une structure multicouche (1) selon la revendication 10, caracterise en ce que l'etape a) consiste a : 20 - enduire une couche de plastisol liquide sur la premiere armature de renfort (4) ; - gelifier ladite couche de plastisol de maniere a obtenir la premiere couche renforcee (3a). 25
Brevet FR3076251A1 (20190705)

REVENDICATIONS1 - Procede de protection d'une image numerique d'un document de securite, caracterise en ce qu'il comporte des &apes consistant a : (1) lire l'image numerique a proteger ; (2) selectionner dans l'image une zone a proteger ; (3) collecter des donnees binaires a inserer dans la zone de l'image a proteger ; (6) convertir lesdites donnees en base 4 ; (7) generer a partir des donnees en base 4, une forme materialisee par des io pixels en noir et blanc ; (8) parametrer une table de correspondance entre les pixels en noir et blanc et des pixels de differentes couleurs ; (9) generer une forme modifiee, en remplagant les pixels en noir et blanc par des pixels de couleur en suivant Ia table de correspondance de l'etape (8) ; 15 (10) remplacer les pixels de Ia zone a proteger de l'image, issue de l'etape (2), par les pixels de la forme modifiee en (9) ; (11) sauvegarder l'image obtenue, comprenant les pixels de la forme modifiee. 2 - Procede selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comporte en outre 20 une etape (4) consistant a signer les donnees a securiser issues de l'etape (3). 3 - Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comporte une etape de chiffrement des donnees a securiser issues de l'etape (3). 25
Brevet FR3076267A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Pro , pour 7grostiquer un usure d' un actionneur comoortant mains un mote r ectrique, le procd6 compre::ant les 6-tapes de : - enregstrer un signal provenant du moteur pendant au une activation et/ou jr1 desactivation 1' -7tionneur, le signal co=or. t":" IT1 r- 7 pendant l'activation at undem, T penf,an_ la desactivation, executer on algorithme de fenetrage sur o signal pour ee- un jeu de donnees standrdise comronan lcs premier at deuxieme :1 au moins ure :Thodc de cla cation. in deux clas,5e:r. _Thre du jeu de douriCes pour chacune des classes do la methode de la classification, - evaluer l'etat d' "actionneur a partir cos se. u jeu de .onnees.\n<CLM>\1\tProcéuL selon la .eve 1, dans lequel l'actionneur comprend deux =...curs iques.\n<CLM>\1\tPrecede selon l'une quolconque des revendicaLins --cedesTites, dans lc.c c..1 le signa7 enr ='tre est le d'alimentatio7 du moteur lc\n<CLM>\1\tPrccéc salon l'une quelconque des revendiouLirrs precedentes, dr lequel 1' iloc.rithme de fuoltrage ccrpr.. -d les etapes de : - Thantillonner le signal suivant une frècuence ..,chantillonnage ceterminee, - re.JJTercher le. premier et le second maximum du une premiere :nlor de temps maximum et uo oiuuxième fenetre du autc:'ir du deuxiS:ru z.aximum. 17\n<CLM>\1\tPcoddé selon la revendication 4, dF,7s la prE:i:t et la deuxieme fenetre de oLL une dimension temporelle identique.\n<CLM>\1\tProcede selon les revendications 4 ou 5, dans 5 lequel un facteur est appliqué au signal.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, dans leqcal. la .::.ode de classification utilise la tech des ma :support de vecteurs. 10 methoje ide selon la revendication 1, dans lequel la lassification utilise la technique des reseaux neuronaux.\n<CLM>\1\tPreec.c selon la revendic Lieh 1, ToLhede dc2 classification la Jsts aleatoires ». 15\n<CLM>\1\t:ocede selon l'une quelccrna des revendic ti_ons preceden,es, dans lequel un apprentissage de la methode de classification utilise un premier ere do jeux de donnees repartis dcc ice classes de ladic éoda pour LCII,J,' la cl ;Es-ieation associee a 20\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des reveLdications precedentes dans lequel un parametrage de la mode de classifica7:elon determirC2 en utilieJnt un deuxieme groupe de icicT de donne pour smell: le niveau de 25 fiabilite cice sc=s etablis par ladite node.\n<CLM>\1\tProcS-i'', scion I' une que1ccr:cuc e.es reve ens precedentes, dans lequel la methode assificat , est agoncee pour realiser une classifiion en quatre ses. 30\n<CLM>\1\tPaguc seor la rcvcdication 12, dans lequel les qua asde la ,lode de classificaeio cant ccci », > ee « hors c*_:.sage\n<CLM>\1\tAppareil de diagnostic pour la raise asoeuvre du cede scion l'une quelcceique E.Jc :l7cctions comc.)o .ant des JE.Tdt pour 18 e- er le signal et une unite de calcul pour e.7(cutr l'algoritnme ce fenetrage et mettre en oeuvre la :21assif:7atjon..\n<CLM>\1\tAppa.:eil s 'on _ evendc.:1E. '4, comportant on dispositif de branchement apte a s'Intercaler entre un dun aero.naf et le f-e'n ng pc J.: -::.r::csne r le moteur le 10 moteur Je Ic " - de
Brevet FR3076270A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Plaque (10) en tole metallique mince, portant au moins une vis (16) destinee a la fixation d'un equipement, caracterisee en ce qu'elle comporte une partie centrale (12) et une partie de bord (14) repliee sur la partie centrale (12), la vis (16) comprenant une tete (16A) intercalee entre la partie de bord (14) repliee et la partie centrale (12), et un corps (16B) traversant la partie de bord (14).\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon la revendication 1, dans lequel la partie de bord (14) comprend a son extremite laterale un rebord (24) s'etendant perpendiculairement a cette partie de bord (14).\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon la revendication 2, comprenant un bloc d'isolant (26) assemble d'une part au rebord (24) et d'autre part a la partie centrale (12).\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon la revendication 3, dans lequel le bloc d'isolant (26) est assemble par collage au rebord (24) et a la partie centrale (12).\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le bloc d'isolant (26) est en mousse, notamment de polyurethane ou de polyisocyanurate.\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon l'une quelconque des revendications precedentes, de forme generale rectangulaire presentant quatre parties de bord (14) pliables.\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon l'une quelconque des revendications precedentes, formant une trappe d'inspection.\n<CLM>\1\tPlaque (10) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans lequel requipement (18) est une poignee.\n<CLM>\1\tProcede de fabrication d'une plaque (10) selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comporte les etapes suivantes : - decoupage d'une tole pour former une pre-forme, - pergage d'au moins un orifice (22) de passage de vis (16) dans la partie de bord (14), - passage de la vis (16) dans ('orifice de passage (22) correspondant, 6 - pliage de la partie de bord (14) le long d'une ligne de pliage (28), la partie de bord (14) etant rabattue et pressee sur la partie centrale (12).
Brevet FR3076271A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Ensemble arriere (12) de chassis (10) de vehicule automobile comportant : - deux longerons lateraux arriere (14-G, 14-D) espaces transversalement ; - et au moins un trongon d'un plancher arriere (16) qui relie entre eux les deux longerons lateraux arriere (14-G, 14-D), caracterise en ce que le trongon de plancher arriere (16) est une structure cloisonnee (16-I, 16-S) de renfort.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caracterise en ce que la structure cloisonnee de renfort comporte deux panneaux globalement paralleles (16-I, 16-S) qui sont relies entre eux par une serie de cloisons (19, 32, 34), notamment disposees selon un agencement du type 0 nid d'abeilles ».\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caracterise en ce la structure cloisonnee (16-I, 16-S) de renfort comporte au moins un panneau ondule comportant des nervures (19) dont les flancs constituent une serie de cloisons.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 ou 3, caracterise en ce que les cloisons sont d'orientation longitudinale.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que le trongon de plancher arriere 16 est realise en tole soudee.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le trongon de plancher arriere est realise en aluminium avec des alveoles, notamment disposees selon un agencement de type 0 nid d'abeilles »,\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le trongon de plancher arriere est realise en matiere plastique moulee et/ou collee. 12\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le trongon de plancher arriere est une structure composite en differents materiaux.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caracterise en ce 5 que au moins un panneau (16-S) de la structure cloisonnee de renfort est relie aux deux longerons lateraux arriere (14-G, 14-D).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, caracterise en ce que chaque longeron lateral arriere (14-G, 14-D) comporte une face longitudinale ouverte qui est fermee par une portion dudit au 10 moins un panneau (16-S).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caracterise en ce qu'il comporte une traverse avant (25), et en ce qu'au moins un panneau (16-I) de la structure cloisonnee de renfort se prolonge vers ('avant par une portion (36) inclinee par rapport au plan du 15 panneau en passant par dessus ou par dessous la traverse avant (25).
Brevet FR3076274A1 (20190705)

REVENDICATIONS1.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) de fond d'un chassis (1) de vehicule automobile, comprenant une plateforme (3) sous laquelle est fixe au 5 moins un carenage (4) globalement plan (P1) en menageant entre eux un soubassement (5) du chassis (1), la plateforme (3) etant munie d'au moins une attache (7) qui est configuree pour la fixation d'au moins un conduit (6) et qui s'etend a l'interieur du soubassement (5) au moins suivant une direction en elevation (El) perpendiculaire au plan (P1) global du carenage (4), caracterise en 10 ce que le carenage (4) comporte une ouverture (9) qui s'etend en regard au moins de la totalite de l'attache (7) et qui est eloignee en elevation (E1)-de l'attache (7) d'une distance (D1) conforme a une distance de consigne minimale admise de separation en elevation (El) entre l'attache (7) et le carenage (4). 15 2.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon Ia revendication 1, caracterise en ce qu'une ceinture (10) de renfort integree au carenage (4) est menagee le long du bord peripherique de ('ouverture (9). 3.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon la revendication 2, 20 caracterise en ce que Ia ceinture (10) est configuree en gouttiere (11) orient& vers l'interieur du soubassement (5). 4.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caracterise en ce que la ceinture (10) s'etend hors du 25 soubassement (5). 5.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon l'une quelconque des revendications 2 a 4, caracterise en ce que la ceinture (10) comprend une nervure (12) qui est menagee au bord peripherique de ('ouverture (9) et qui s'etend en 30 elevation (El) a l'interieur du soubassement (5). 14 6.- Ensemble d'616ments de carrosserie (2) selon l'une quelconque des revendications 2 a 5, caracterise en ce que la ceinture (10) comprend un renflement (13) du carenage (4) qui est menag6 en bordure du bord peripherique de l'ouverture (9) et qui s'etend hors du soubassement (5). 7.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon la revendication 6, caracterise en ce le renflement (13) presente une paroi (14) qui est inclinee (B1) par rapport au plan (P1) global d'extension du carenage (4). 8.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon les revendications 3, 5 et 6, caracterise en ce que la gouttiere (11) est delimitee entre le renflement (13) et la nervure (12) qui sont ménages en prolongement l'un de I'autre, la nervure (12) comportant au moins une echancrure (15) de drainage vers l'ouverture (9) de l'humidite collectee par Ia gouttiere (11). 9.- Ensemble d'elements de carrosserie (2) selon la revendication 5 et l'une quelconque des revendications 6 a 8, caracterise en ce que la nervure (12) affleure la face superieure (8) du carenage (4) et prasente une dimension (D3) d'extension en 616vation (El) inferieure ou egale a Ia dimension (D2) en elevation (El ) du renflement (13) hors du soubassement (5). 10.- Chassis (1) de vehicule automobile caracterise en ce qu'il est equipe d'un ensemble d'elements de carrosserie (2) selon l'une quelconque des revendications 1 a 9.25
Brevet FR3076275A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Dispositif (7) de stabilisation dynamique d'un vehicule (V) associe au chassis (2) et a au moins une roue (R) dudit vehicule caracterise en ce qull comprend au moins une couronne dent& (1) lice audit chassis (2) et au moins un porte satellite (4) solidarise au moyeu (5) de ladite roue (R), ledit porte satellite (4) comportant au moins trois satellites (3) engrenant sur ladite couronne dent& (1) et servant de capteur d'information de l'etat dynamique du vehicule.\n<CLM>\1\tDispositif (7) de stabilisation dynamique d'un vehicule (V) selon Ia revendication 1 caracterise en ce constitue un moyen de captation des informations mecaniques de l'etat dynamique de Ia roue (R) sur laquelle it est integre, telles que vitesse et vibrations permettant une adaptation instantande du comportement du chassis du vehicule aux sollicitations supportees en toutes configurations.\n<CLM>\1\tDispositif (7) de stabilisation dynamique d'un vehicule selon rune des revendications precedentes caracterise en ce qu'il comprend un moyen dintegration en sortie d'un moteur thermique sur un embout d'un vilebrequin dudit vehicule (V).\n<CLM>\1\tDispositif (7) de stabilisation dynamique d'un vehicule (V) selon rune des revendications 1 a 2 caracterise en ce peut se generaliser sur une roue (R) de moto ou bicyclette, la couronne dentee (1) etant fixee a Ia fourche constituant le chassis (2) et le porte satellites (4) au moyeu (5) de Ia roue (R).
Brevet FR3076286A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Installation de production de granules (1) a partir de matieres organiques (2), comprenant une unite de reception (3), le cas echeant une unite de mélange (4), une unite de granulation (5), une unite de refroidissement (6), une unite de conditionnement (7) et des elements de transport de matiere (8), caracterisee en ce que toutes ces unites (3, 4, 5, 6,\n<CLM>\1\tsont disposees sur au moins deux structures en cadre (9), et au moins un desdits elements de transport de matiere (8) est un element de transport de matiere (8a) entre deux structures en cadre (9) et comporte un moyen de rotation autour d'un axe vertical, et/ou un moyen d'inclinaison, et/ou un moyen de variation de sa longueur.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication precedente, dans laquelle le au moins un desdits elements de transport de matiere (8a) comporte un moyen d'inclinaison, et/ou un moyen de variation de sa longueur.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications precedentes, dans laquelle ladite structure en cadre (9) est un caisson metallique parallelepipedique, de preference comportant une isolation phonique.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle ladite structure en cadre (9) est une plateforme inferieure, surmontee d'un cadre parallelepipedique, de sorte a permettre de superposer une autre structure en cadre (9) sur ladite structure en cadre (9).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications precedentes, dans laquelle ladite structure en cadre (9) comporte au moins un moyen d'accroche lequel est une accroche ampliroll (marque deposee) (10), et/ou une accroche pour levee par chaine ou par cable (11), et/ou un ensemble de trous (12) pour le passage de fourches.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications precedentes, comprenant une unite de mélange (4) comportant un module de dosage d'additifs.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications precedentes, comportant un module de broyage-affinage. 13\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications precedentes, comprenant une unite de mélange (4), et les unites de reception (3) et de mélange (4) sont disposees sur une menne structure en cadre.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une installation selon l'une des revendications precedentes pour 5 fabriquer des granules biocombustibles (1) a partir de bois feuillus et/ou de bois resineux, et de preference d'au moins un additif.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une installation selon l'une des revendications 1 a 8 pour fabriquer des granules engrais (1), a partir de compost et/ou de charbon vegetal, et de preference d'au moins un additif.
Brevet FR3076288A1 (20190705)

REVENDICATIONS1. Barre (1) de decoffrage et arrache-clou, forgee, comprenant un corps longitudinal (2) avec une premiere extremite (3) biseautee en col de cygne (4) et fendue longitudinalement par une fente (7) pour le passage d'une tete d'un clou (5), le corps longitudinal (2) presente une section presentant une dimension plus importante dans le plan general de la barre (1) que dans un plan orthogonal, caracterisee en ce que le col de cygne (4) presente des rayons de courbure (R1, R2, R3) successifs augmentant progressivement en direction de la premiere extremite (3) jusqu'au niveau du fond de la fente longitudinale (7).\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la section est de forme generale ovale.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 2, caracterisee en ce que la section ovale presente une forme oblongue.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que le col de cygne (4) presente au moins trois rayons de courbure (R1, R2, R3) successifs.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 4, caracterisee en ce que le col de cygne (4) presente, en direction de la premiere extremite (3), un premier rayon de courbure (R1) compris entre 35 et 40 mm, un deuxieme rayon de courbure (R2) compris entre 70 et 75 mm, et un troisieme rayon de courbure (R3) compris entre 160 et 165 mm.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que la premiere extremite (3) biseautee presente une face plane (8) destinee a venir en appui au sol pour l'operation d'arrachage d'un clou (5), la face plane (8) s'etend de la deuxieme extremite (6) jusqu'au niveau du fond de la fente longitudinale (7). - 8 -\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 6, caracterisee en ce que la longueur de la face plane (8) est comprise entre 30 et 40 mm, et l'angle (A) entre la face plane (8) et l' axe du corps longitudinal (2) est compris entre 80 et 85°. 5\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce qu'elle presente une longueur effective inferieure a 600 mm, et la section presente une surface superieure a 200 mm2.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce qu'elle presente une 10 longueur effective superieure a 600 mm, et la section presente une surface superieure a 300 mm2.\n<CLM>\1\tBarre (1) selon la revendication 1, caracterisee en ce que l'epaisseur de la premiere extremite (3) biseautee croit progressivement de ladite premiere 15 extremite (3) jusqu'au niveau du fond de la fente longitudinale (7).