Brevet FR3067494A1 (20181214)

REVENDICATIONS1. Procédé de signalement d'une suggestion d'un comportement, mis en oeuvre par un système de signalement (100), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détermination (S500) d'une arrivée d'un premier véhicule (A) sur une portion (P) d'une voie (V1, V3) de circulation, un deuxième véhicule (B) pouvant croiser le premier véhicule (A) sur ladite portion (P), - détermination (S510) d'une arrivée du deuxième véhicule (B) sur ladite portion (P), - détermination (S520) d'une suggestion (SC) d'un comportement du deuxième véhicule (B) au niveau de ladite portion (P), et - envoi (S530) au deuxième véhicule (B) d'un signalement (SSC) de ladite suggestion (SC).\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon la revendication 1, comprenant en outre une étape (S615) de détermination de la priorité de passage (PP) entre le premier véhicule (A) et le deuxième véhicule (B) au niveau de la portion (P), la suggestion (SC) étant déterminée et le signalement (SSC) étant envoyé si le premier véhicule (A) est prioritaire.\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre une étape de réception (S640) d'une notification (Ni) de prise en compte dudit signalement (SSC) par le deuxième véhicule (B).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la notification (Ni) de prise en compte dudit signalement (SSC) par le deuxième véhicule (B) comprend une indication concernant une action effectuée au niveau du deuxième véhicule (B).\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'étape (S500) de détermination d'une arrivée du premier véhicule (A) comprend une sous-étape appartenant au groupe comprenant les sous étapes suivantes : - détermination (S604) d'une valeur correspondant à une durée (D1) relative au premier véhicule (A) et à ladite portion (P), - détermination (S606) d'une valeur correspondant à une trajectoire (Ti) du premier véhicule (A) sur ladite portion (P), ladite valeur étant ensuite prise en compte, avec des règles de configuration, dans l'étape (S520) de détermination de la suggestion (SC) du comportement. 20\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre une étape (S635) de communication du signalement (SSC) au conducteur du premier véhicule (A). 5\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le signalement (SSC) est un signal électromagnétique (EMS) hors du spectre visible.\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le signalement (SSC) est un message de signalement (MS) envoyé via un réseau de 10 télécommunication (130).\n<CLM>\1\tProcédé de signalement selon la revendication 8, dans lequel l'étape (S530) d'envoi au deuxième véhicule (B) dudit signalement (SSC) de la suggestion (SC) de comportement comprend une sous étape (S636) d'identification du deuxième véhicule (B), le signalement (SSC) étant 15 envoyé au deuxième véhicule (B) identifié.\n<CLM>\1\tTerminal (101,\n<CLM>\1\tapte à mettre en oeuvre un procédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur (P1, P2) comportant des instructions pour l'exécution des étapes du procédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 lorsque ledit programme est exécuté par un ordinateur.\n<CLM>\1\tSupport d'enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un 25 programme d'ordinateur (P1, P2) comprenant des instructions pour l'exécution des étapes du procédé de signalement selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Système comprenant au moins deux terminaux (101, 110), chaque terminal (101,\n<CLM>\1\tétant apte à mettre en oeuvre le procédé de signalement selon l'une quelconque des 30 revendications 1 à 9.