INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3072024A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Inhibiteur spécifique de la production de ROS d'origine mitochondriale choisi parmi l'anéthole trithione (An") ou la 4-OH-anéthole trithione (ATX) ou un ester d'ATX ou une combinaison d'au moins deux de ces molécules, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l'hyperplasie bénigne de la prostate.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon la revendication 1 pour son utilisation telle que définie à la revendication 1, dans laquelle ladite hyperplasie bénigne de la prostate survient suite à une prostatite chronique.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon l'une des revendications 1 ou 2 pour son utilisation telle que définie à l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle ledit inhibiteur est utilisé en monothérapie.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant un inhibiteur spécifique de la production de ROS d'origine mitochondriale choisi parmi l'anéthole trithione (ATT) ou la 4-OHanéthole trithione (ATX) ou un ester d'ATX ou une combinaison d'au moins deux de ces molécules et des excipients, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l'hyperplasie bénigne de la prostate.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 4, pour son utilisation telle que définie à la revendication 4, comprenant en outre un alpha-bloquant.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 4, pour son utilisation telle que définie à la revendication 4, comprenant en outre un inhibiteur de la 5-alpharéductase.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 4, pour son utilisation telle que définie à la revendication 4, comprenant en outre du nicotinamide.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 7, pour son utilisation telle que définie à la revendication 7, comprenant en outre un alpha-bloquant.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 7, pour son utilisation telle que définie à la revendication 7, comprenant en outre un inhibiteur de la 5-alpharéductase.40
Brevet FR3072032A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Pansement (1) adhésif recouvert sur une de ses faces par une couche externe pelable (2) comprenant un film plastique (3), imperméable à la vapeur, de 20pm à 200pm d'épaisseur et ladite couche externe pelable (2) présentant sur sa face interne une couche adhésive (4), continue ou discontinue.\n<CLM>\1\tPansement adhésif (1) selon la revendication 10 précédente caractérisé en ce que la couche adhésive (4) de la couche externe pelable (2) est constituée d'un silicone adhésif.\n<CLM>\1\tPansement (1) adhésif selon l'une des revendications 15 1 à 2 caractérisé en ce que la couche de silicone adhésif constituant la couche adhésive(4) du film pelable (2) a un grammage compris entre 2 et 100 g/m2.\n<CLM>\1\tPansement (1) adhésif selon l'une des revendications 20 1 à 3 caractérisé en ce que le film plastique (3) est dans un matériau choisi parmi le polyester, le polypropylène ou le polyéthylène.\n<CLM>\1\tPansement (1) adhésif selon l'une des revendications 25 1 à 4 caractérisé en ce que le film plastique (3) a une épaisseur comprise entre 40pm et 60pm.\n<CLM>\1\tPansement (1) adhésif selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le film plastique (3) est traité 30 par un traitement corona ou par enduction d'un primaire d'accroche, préalablement à la dépose de la couche adhésive\n<CLM>\1\t7. Pansement adhésif (1) selon l'une des revendications 35 1 à 6 caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche ZODIAl-FR-l_TEXTE DEPOSE_SO/AG - 14 - de silicone adhésif (6).\n<CLM>\1\tPansement adhésif (1) selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche 5 humide. ZODIAl-FR-l_TEXTE DEPOSE_SO/AG
Brevet FR3072033A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Qispositif pour amarrage sécuritaire de liaison personnelle de pompier à un tuyau d'incendie, comprenant : un câble muni d'une boucle à chacune de ses deux extrémités, le câble étant destiné à entourer le tuyau d'incendie; et des perles enfilées sur le câble, entre les deux boucles, arrangées de manière à empêcher le tuyau d'entrer en contact direct avec le câble.\n<CLM>\1\tLe dispositif pour amarrage sécuritaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que les perles sont en résine polymère.\n<CLM>\1\tLe dispositif pour amarrage sécuritaire selon la revendication 2, caractérisé en ce que les perles sont en polyacétal.\n<CLM>\1\tLe dispositif pour amarrage sécuritaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le câble est un câble gainé en acier inoxydable.\n<CLM>\1\tLe dispositif pour amarrage sécuritaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un moyen de fixation de l'une des boucles à l'autre des boucles de manière à pouvoir se refermer complètement autour du tuyau.\n<CLM>\1\tLe dispositif pour amarrage sécuritaire selon la revendication 5, caractérisé en ce que le moyen de fixation comprend : - un maillon rapide attaché à l'une des boucles du câble ; et - un mousqueton attaché à l'autre des boucles du câble.
Brevet FR3072035A1 (20190412)

REVENDICATIONS1 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur, avec mur porteur (11) et parement (10), comprenant des fenêtres sur façade (12), caractérisé en ce qu'un jeu de capteurs incendie (13) et d'un jeu de buses (15) à propulsion de jet de gaz horizontal sous pression vers l'extérieur équipent le dessus des fenêtres (12), les buses (15) sont alimentées par un circuit de distribution (22) et un circuit d'alimentation (21) de gaz ou d'air ambiant sous pression, l'ouverture des buses (15) d'éjection de gaz est déclenchée par le signalement au circuit de contrôle des capteurs incendie (13) d'un incendie qui traverse la fenêtre, les buses propulsent alors une barrière horizontale de gaz sous pression au-dessus de la fenêtre qui fait rempart à la propagation des flammes le long de la façade et/ ou entre le parement (10) et le mur porteur (11). 2 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un profilé (16) en coupe en forme générale en U, est disposé sur la façade avec la branche haute du U horizontale qui vient sensiblement boucher l'espace entre le parement (10) et le mur, un fond de U vertical qui vient maintenir les buses d'éjection 11 (15) et un bas de U horizontal qui canalise le flux d'air projeté sur un plan horizontal et protège les buses des flammes. 3 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur selon les 5 revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le profilé en matériau incombustible, de type, acier ou inox ou aluminium, ses parois sont pourvues de micro perforations (14) de façon à assurer la ventilation derrière le parement de façade. 10 4 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé en ce que la qualité de la propulsion des gaz est fonction des données captées par les capteurs incendies (13) qui comprennent notamment des données locales de météo et de force de vent. 15 5 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur selon les revendications 1 et 2 et 3 et 4 caractérisé en ce que un mélange de produits ou de gaz sous pression est associé au flux d'air ambiant sous pression pour augmenter les qualités d'étanchéité à la chaleur de la barrière de gaz comprimé. 20 12 6 - Sécurité incendie pour façade d'immeuble grande hauteur selon une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les buses sont disposées tout le long d'un chemin de ronde autour de l'immeuble à hauteur des buses (15) de fenêtre. 5
Brevet FR3072050A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une étiquette textile adhésive (1), caractérisé en ce qu'il consiste à : - déposer une couche de colle (4) sur une couche de textile (3) et déposer ensuite un film de protection (2) sur la couche de colle (4) ; ou déposer une couche de colle (4) sur un film de protection (2) et déposer ensuite une couche de textile (3) sur la couche de colle (4) ; le pouvoir d'adhérence de la couche de colle (4) à la couche de textile (3) est supérieur au pouvoir d'adhérence de la couche de colle (4) au film de protection (2) ; - découper uniquement la couche de textile (3) selon au moins une forme d'étiquette désirée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, après l'étape de découpage, le procédé comprend une étape consistant à réaliser un échenillage en vue de retirer les parties superflues de la couche de textile (3) résultant du découpage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à complexer la couche de textile (3) échenillée avec un film de transfert adhésif (5) transparent.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la colle (4) déposée est une colle (4) thermofusible.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de textile (3) est un ruban de textile.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le découpage de la couche de textile (3) est réalisé au moyen d'un laser, d'une sonotrode ou d'une molette à écrasement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le film de protection (2) est un film cellulosique siliconé ou synthétique siliconé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le film de transfert adhésif (5) est un film synthétique adhésif, tel qu'un film Polyester, Polyamide, Polypropylène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le film de transfert adhésif (5) déposé sur la couche de textile (3) présente un pouvoir d'adhérence à la couche de 8 textile (3) supérieur au pouvoir d'adhérence de la couche de textile (3) au film de protection (2).\n<CLM>\1\tEtiquette textile adhésive, caractérisée en ce qu'elle comprend une couche de textile 5 (3) d'une part liée à un film de protection (2) par une colle (4) dont le pouvoir d'adhérence à la couche de textile (3) est supérieur au pouvoir d'adhérence au film de protection (2) et, d'autre part, complexée à un film de transfert adhésif (5) transparent.
Brevet FR3072060A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : - une armature (2) métallique en forme générale de U renversé définissant deux branches (3) sensiblement verticales destinées à être montées en haut de dossier dudit siège et une entretoise (4) de liaison desdites branches entre elles, - un boitier (5) en matériau plastique moulé d'absorption d'énergie en cas de choc de la tête d'un passager sur ledit appui-tête, ledit boitier étant monté coulissant le long desdites branches, ledit boitier présentant une face d'appui de la tête d'un passager, - un dispositif de réglage en hauteur dudit boitier par rapport à ladite armature, ledit appui-tête étant caractérisé en ce que ledit dispositif comprend : - une tige filetée (7) fixée par une de ses extrémités sur ladite entretoise, de manière à ne pas être en saillie vers le haut par rapport à ladite entretoise, ladite tige s'étendant vers le bas entre lesdites branches, - un moteur (8) monté de manière fixe dans ledit boitier, - un écrou (9) monté solidairement audit moteur de manière à pouvoir être actionné en rotation par ledit moteur, ledit écrou recevant ladite tige pour permettre, par actionnement dudit moteur, le réglage en hauteur dudit boitier.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moteur (8) est monté en partie inférieure du boitier (5).\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que, en vue latérale, la tige filetée (7) et le moteur (8) sont montés de manière à ne pas former saillie vers l'avant par rapport aux branches (3), afin de ne pas créer une zone dure préjudiciable à la sécurité d'un occupant du siège. 6\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moteur (8) est couplé à un réducteur de vitesse de manière à former un motoréducteur. 5\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moteur (8) et l'écrou (9) sont montés dans un carter commun, ledit carter étant fixé dans le boitier.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en 10 ce qu'il comprend deux jeux de paliers comprenant chacun un palier haut et un palier bas, chacun desdits jeux étant monté par emboitement desdits paliers dans des logements prévus dans le boitier (5), lesdits logements étant agencés de manière à permettre un débattement transversal desdits paliers de part et d'autre d'une position nominale, lesdits paliers étant pourvus d'un orifice de réception en 15 coulissement de la branche (3) correspondante.
Brevet FR3072064A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Rampe (100) pour compartiment moteur avant (10) d'un véhicule automobile (1), notamment d'un véhicule automobile (1) à motorisation hybride, comprenant une surface de guidage (120) destinée à guider, en dehors d'un tel compartiment moteur avant (10), un élément (20), lors d'un choc, notamment lors d'un choc frontal, caractérisée en ce que la rampe (100) comprend une ouverture (123) dans la surface de guidage (120) destinée au passage d'une première partie (31) d'un bocal (30) de liquide de refroidissement d'un élément (20), notamment d'une première partie (31) de type goulot.\n<CLM>\1\tRampe (100) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle présente une forme creuse (110) destinée à recouvrir au moins partiellement une deuxième partie (32) d'un bocal (30), notamment une deuxième partie (32) de type réservoir.\n<CLM>\1\tAgencement (200) pour compartiment moteur avant (10) d'un véhicule automobile (1), notamment d'un véhicule automobile (1) à motorisation hybride, l'agencement (200) comprenant un élément (20), notamment un élément (20) de type contrôleur d'énergie, un bocal (30) de liquide de refroidissement de l'élément (20), notamment un bocal (30) de refroidissement doté d'une première partie (31) de type goulot et d'une deuxième partie (32) de type réservoir, et une rampe (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le bocal (30) et la rampe (100) sont positionnés de sorte que le bocal (30) soit positionné dans l'ouverture (123), la première partie (31) du bocal (30) se trouvant au moins partiellement au-dessus de la rampe (100), notamment au-dessus de la surface de guidage (120), et la deuxième partie 14 (32) du bocal (30) se trouvant sous la rampe (100), notamment au-dessous de la surface de guidage (120).\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon la revendication précédente, caractérisé 5 en ce que la surface de guidage (120) de la rampe (100) s'étend selon une direction inclinée vers le haut ou vers le bas dans le sens avant/arrière.\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon l'une des revendications 3 ou 4, 10 caractérisé en ce qu'il comprend un support (25) fixé à l'élément (20), le support (25) de l'élément (20) étant apte à glisser sur la surface de guidage (120) de la rampe (100) en cas de choc, notamment de choc frontal. 15\n<CLM>\1\tAgencement (200) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le support (25) de l'élément (20) est doté d'au moins une patte recourbée (26) vers la direction opposée à la surface de guidage (120), cette au moins une patte recourbée (26) s'étendant vers l'arrière. 20\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), notamment véhicule automobile (1) à motorisation hybride, caractérisé en ce qu'il comprend un agencement (200) selon l'une des revendications 3 à 6 et/ou une rampe (100) selon l'une des revendications 1 ou\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3072066A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Procédé d'établissement d'une consigne de régime moteur en phase de décollage dans un véhicule équipé d'un moteur thermique (30), d'un embrayage (31) et d'une boîte de vitesse (32), caractérisé- en ce que ladite consigne de régime moteur en phase de décollage (CRMA) est adaptée en fonction d'une valeur pondérée du couple mécanique maximum que peut délivrer ledit moteur thermique (30) selon les conditions de fonctionnement (COND).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite valeur pondérée de couple mécanique maximum est déterminée à partir d'au moins l'un des paramètres et/ou grandeurs physiques suivants : - la pression atmosphérique, - l'altitude de la zone dans laquelle circule ledit véhicule, - la température d'air d'admission dudit moteur thermique, - la température d'eau dudit moteur thermique, - le niveau de cliquetis dudit moteur thermique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'au moins un desdits paramètres et/ou grandeurs physiques est obtenu par une mesure, une estimation, à travers un réseau de communication et/ou information radio et/ou par partage avec une stratégie de commande présente dans ledit véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit réseau est un réseau de type GPS.\n<CLM>\1\tDispositif d'établissement d'une consigne de régime moteur effective en phase de décollage d'un véhicule équipé d'un moteur thermique (30), d'un embrayage (31) et d'une boîte de vitesse (32), ledit dispositif comprenant un module de génération (10) d'une première consigne de régime moteur (CRMN) correspondant à des conditions de fonctionnement nominales dudit moteur thermique (30), caractérisé en ce qu'il comprend également au moins une cartographie fournissant une valeur pondérée du couple mécanique maximum (CD) que peut délivrer ledit moteur 10 thermique (30) en fonction d'au moins un paramètre et/ou grandeur physique (COND) affectant ledit couple mécanique maximum et un module d'auto-adaptation de consigne de régime moteur (11) établissant ladite consigne de régime moteur effective (CRMA) à partir d'un couple mécanique nominal (CN) associé à ladite 5 première consigne de régime moteur (CRMN) et de ladite valeur pondérée de couple mécanique maximum (CD).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit au moins un paramètre et/ou grandeur physique comprend au moins un paramètre et/ou grandeur physique parmi : 10 - l'altitude de la zone dans laquelle circule ledit véhicule, - la température d'air d'admission dudit moteur thermique, - la température d'eau dudit moteur thermique, - le niveau de cliquetis dudit moteur thermique.\n<CLM>\1\tVéhicule équipé d'un moteur thermique (30), d'un embrayage (31) et d'une boîte de 15 vitesse (32), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'établissement de consigne de régime moteur en phase de décollage (1) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6.
Brevet FR3072072A1 (20190412)

REVENDICATIONS1 - Système de transmission de véhicule automobile, comportant un carter de transmission disposant d'un perçage traversant (36), une vis de fixation (20) du carter sur un moteur thermique (40) engagée dans ce perçage (36) suivant une direction avant, et un dispositif de maintien de cette vis de fixation (20) dans le perçage (36), caractérisé en ce que le dispositif de maintien comporte une forme d'accrochage (4) sur le carter, et comporte une douille (8) recevant la tige de vis (22), présentant d'un côté latéral une ouverture arrière (10) permettant un passage de cette tige (22) latéralement dans la douille (8), et du côté opposé une ouverture totale (12) sur toute la longueur permettant un retrait du dispositif en laissant la tige (22) dans le perçage (36). 2 - Système de transmission selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de maintien comporte deux douilles (8) disposées aux extrémités d'une traverse (2), présentant des axes parallèles. 3 - Système de transmission selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la forme d'accrochage sur le carter (4) comporte un plot s'ajustant dans un trou du carter (30). 4 - Système de transmission selon la revendication 3, caractérisé en ce que le plot comporte des pattes axiales qui sont radialement élastiques. 5 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque douille (8) comporte un bourrelet intérieur de serrage (14) assurant un maintien de la tige de vis (22) engagée 25 dedans. 6 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le carter de la transmission comporte une forme en surplomb (34) disposée en arrière de la vis (22). 7 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce que la tête de vis (24) étant en appui sur la 9 face arrière de la douille (8), l'extrémité avant de la tige de vis (22) est disposée en arrière d'une face d'appui avant (38) du carter sur le moteur thermique (40). 8 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la transmission comporte une machine 5 électrique de traction. 9 - Système de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de maintien est formé par un moulage d'une matière plastique. 10 - Procédé d'assemblage sur un moteur thermique (40) d'un système 10 de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de préparation de la transmission comprenant la mise en place du dispositif de maintien et l'insertion de vis de fixation (20) dans ce dispositif de maintien, puis une étape de positionnement de la transmission sur le moteur thermique (40), ensuite une étape de retrait 15 du dispositif du maintien, et enfin une étape de serrage des vis de fixation (20) avec une visseuse automatique (50).
Brevet FR3072074A1 (20190412)

REVENDICATIONS1 - Passerelle (P) échelle de bain pour bateau hors-bord semi rigide comprenant successivement une traverse (T), un siège (S) et un dos (D) caractérisé en ce que la traverse (T) traverse la coque (13) du bateau à travers un puit (32), est asservie par un mécanisme d'entraînement (31), et propose un carré de siège (S) pour poser les deux pieds ou les deux fesses d'un utilisateur de taille adulte standard, et un dos pour reposer le bas du dos, le siège (S) se positionnant en position de rangement plaqué sous le bateau et en position d'échelle déployé tel que le bord intérieur du siège en liaison avec la traverse soit sensiblement à l'aplomb du bord extérieur du bateau, le dos du siège étant excentré suffisamment pour tenir la largeur d'un homme sur le siège.
Brevet FR3072086A1 (20190412)

REVENDICATIONS1 - Dispositif portatif destiné à dégonder des volets battants fixés sur leurs gonds extra-muros pour les loger intra-muros rapidement sans risque sans peine en prévision d'une opération inverse selon le même principe : avec une main sur la poignée (1) et l'autre main retenant la poignée (26). 2 - Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le fait qu'un levier (15) pivote, coulisse et s'oriente sur un dispositif de point d'appui, d'articulation et de rotation (6), (7), (8) et (40). 3 - Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé par le fait que le cylindre (40) est amovible par simple mouvement ascensionnel du levier (15). 4 - Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le fait que le dispositif de point d'appui est obtenu grâce aux stabilisateurs (11) et (12), disposés à chaque extrémité de la barre (5), alors que le tube (6) est traversé par la barre (4) dont les extrémités (10) et (2) servent de serrage extra-muros et intra-muros pour stabiliser parfaitement ce dispositif de point d'appui. 5 - Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé par le fait que le préhenseur (28) et (29) se referme sur un volet (30) grâce au ressort de traction (32) qui a pour effet de rentrer les tubes télescopiques (31) et (27) pour retenir un volet attendu que ce dispositif reçoit une double maintenance avec une poignée (26) et l'axe (23) solidaire de l'extrémité (16) du levier (15). Cette double maintenance est fixée avantageusement environ à mi-hauteur du préhenseur, le crochet (29) supportant tout le poids du préhenseur tandis qu'un axe (20) empêche le basculement vers l'arrière favorisant l'inclinaison vers l'avant grâce à la poignée (26).
Brevet FR3072087A1 (20190412)

REVENDICATIONS1 1-Dispositif portatif pour dégonder sans peine, sans risque, des volets battants à tous les étages en vue de les loger intra-muros et de les refonder la même aisance : caractérisé par le fait qu'il comporte un préhenseur télèscopique vertical (3) et (5) doté d'une poignée de maintien (4) en plus de recevoir une charnière (8) sur laquelle s'articule d'une biellette (7) relié au levier (9). 2-Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le fait que le préhenseur télèscopique (3) et (5) se referme automatiquement sur un volet (1) sous l'effet d'un ressort de traction (15) fixé au sommet du tube (3) et d'autre part à la base du tube (5). Deux dispositifs (2) et (13) en formes de U, tronconique fixés aux extrémités des tubes (3) et (5) sont disposés pour saisir un volet à son sommet et à sa base. 3-Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le fait qu'un levier (9) pivote s'oriente et coulisse sur une charnière (11) surmontée d'un coulisseau (10). 4-Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le fait que le levier (9) reçoit une biellette articulée (7). Un organe de fin de course (14) destiné à empêcher le basculement du volet équipe cette extrémité du levier (9). L'extrémité de la biellette (7) s'articule dans la charnière (8) fixée sur le tube (5) à différents niveaux selon que la fenêtre comporte des gardes corps ou pas. 5-Dispositif selon les revendications : 1,2,3 et 4 caractérisé par le fait que la charnière (11) reçoit un piston orientable (18) destiné a être logé facilement dans un tube vertical (19) dont la base est reliée à la barre longitudinale d'un serre joint (20) et à la poutre (21). Ce mécanisme forme la super structure d'un polygone de sustentation léger destiné à être logé sur le rebord extérieur d'une fenêtre. Ce polygone repose sur les stabilisateurs (22) et (23) en plus d'être maintenu très solidement entre la mâchoire (24) doté d'un socle (25) et la mâchoire (26) qui reçoit un volet (27) équipé d'un revêtement souple (28).
Brevet FR3072088A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Utilisation comme agent antitartre d'au moins un extrait de Caricaceae, de préférence de Carica papaya, plus préférentiellement d'un extrait fractionne dudit extrait, comprenant au moins un composé de formule (I) : R6 (I) dans laquelle Ri, R2, R3, Ra, R5, R6 et R7 sont chacun individuellement choisis parmi H, hydroxyle ou alkyloxyle, de préférence ledit alkyloxyle est un Cl-C4 alkyloxyle, plus préférentiellement méthoxyle ; ledit extrait est choisi parmi un groupe comprenant des extraits de feuilles, de fruits, d'écorce, de rhizome ou de racines, de préférence l'extrait est un extrait de feuilles.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle R3 et R4 représentent chacun hydroxyle.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle l'au moins un composé de formule (I) est choisi parmi : l'acide caféoyl-malique, l'acide féruloyl-malique, l'acide caféoyl- 1 -méthyl-malique et l'acide caféoyl-4-méthyl-malique ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'au moins un composé de formule (I) est l'acide caféoyl-malique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l'extrait de Carica papaya est un extrait de feuilles de Carica papaya. 35\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle ledit extrait de feuilles de Carica papaya est un extrait brut ou un extrait fractionné.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle ledit extrait de feuilles est un extrait brut aqueux. 5\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 6, dans laquelle ledit extrait fractionné est obtenu par une étape d'extraction liquide/liquide de l'extrait brut aqueux avec un solvant organique, de préférence l'acétate d'éthyle.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle au moins un composé de formule (I) ou ledit extrait est en association avec d'autres composés 10 sélectionnés parmi les polyphosphates, les phosphocarbonates, les polymères carboxyliques, les alginates, les polyamines aliphatiques, l'acide caféique, l'acide malonique, l'acide glutarique, l'acide citrique, l'acide poly-aspartique, l'acide polyepoxysuccinique, la carboxyméthyl-inuline, l'acide humique, la leucine, le peptide mdm2, l'acide pteroyl-L-glutamique, le xanthane, l'acide folique, l'acide 15 polymaléique, l'acide polyépoxysuccinique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle au moins un composé de formule (I) ou ledit extrait est en concentration de 0,5 à 300 ppm, de préférence de 5 à 250 ppm.
Brevet FR3072089A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Feuille de vitrocéramique monolithique comprenant une face avant et une face arrière, ladite face arrière présentant une surface texturée comprenant des saillies primaires, caractérisée en ce que la face avant comprend une zone de surface lisse et une zone de surface texturée comprenant des saillies secondaires, et en ce que l'agencement relatif des saillies secondaires les unes par rapport aux autres est identique à l'agencement relatif des saillies primaires les unes par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les saillies secondaires ont une hauteur de 2 à 50 p.m.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la zone de surface texturée de la face avant présente une surélévation par rapport à la zone de surface lisse.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les saillies sont alignées de façon périodique selon des lignes parallèles entre elles, et positionnées en quinconce par rapport aux saillies des lignes par rapport aux saillies des lignes adjacentes.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les sommets de deux saillies adjacentes sont distants de 0,5 à 5 mm.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la zone de surface texturée représente au moins 1 % de la surface de la face avant. 17\n<CLM>\1\tProcédé de texturisation d'une feuille de vitrocéramique monolithique telle que définie à l'une des revendications 1 à 6 comprenant : - la fourniture d'une feuille de vitrocéramique monolithique comprenant une face avant lisse et une face arrière présentant une surface texturée comprenant des saillies primaires ; - le positionnement de la feuille de vitrocéramique sur un support, ledit support étant réfléchissant sur au moins une partie de sa surface ; et - la texturation d'une zone de la face avant de la feuille de vitrocéramique à l'aide d'un rayonnement laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la feuille de vitrocéramique positionnée sur le support défile en regard du rayonnement laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que le rayonnement laser est une ligne laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que le support présente une première zone de surface réfléchissant le rayonnement laser et une deuxième zone de surface non-réfléchissante.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 10, caractérisé en ce qu'un masque est disposé au-dessus de la feuille de vitrocéramique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 11, caractérisé en ce que le ratio entre la puissance du laser, exprimée en W, et la vitesse de défilement, exprimée en mm/min, est supérieur à 1,8. 18\n<CLM>\1\tDispositif de cuisson comprenant une feuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 1 à 6 ou une feuille de vitrocéramique obtenue par le procédé selon l'une des revendications 7 à 11.
Brevet FR3072090A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'une feuille de vitrocéramique monolithique comprenant : - la fourniture d'une feuille de vitrocéramique monolithique colorée dans la mas se ; - le positionnement de la feuille de vitrocéramique sur un support ; et - le traitement de la feuille de vitrocéramique à l'aide d'un rayonnement laser ; caractérisé en ce que le support présente une première zone de surface réfléchissante et une deuxième zone de surface non-réfléchissante, et en ce que la feuille de vitrocéramique positionnée sur le support défile en regard du rayonnement laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rayonnement laser est une ligne laser.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la ligne laser irradie simultanément toute la largeur de la feuille de vitrocéramique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le rayonnement laser a une longueur d'onde entre 800 et 1200 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la feuille de vitrocéramique est une feuille de vitrocéramique colorée au vanadium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support comprend une au moins une zone de surface de réflexion intermédiaire. 17\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'un masque est disposé au-dessus de la feuille de vitrocéramique.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique monolithique colorée dans la masse susceptible d'être obtenue par le procédé de traitement selon l'une des revendications 1 à 7 comprenant une première zone et une deuxième zone, caractérisée en ce que la première zone présente une transmission lumineuse supérieure à celle de la deuxième zone, et la première zone représente au moins 1% de la surface de la feuille de vitrocéramique.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une zone de transmission lumineuse intermédiaire présentant une transmission lumineuse supérieure à celle de la deuxième zone et inférieure à celle de la première zone.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon la revendication 8 ou 9, caractérisée en ce que ladite première zone présente une transmission lumineuse supérieure à 1,5 fois, voire supérieure à deux fois, de préférence quatre fois, voire cinq fois la transmission lumineuse de ladite deuxième zone.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 8 à 10, caractérisée en ce qu'elle comprend une au moins une zone de transmission intermédiaire présentant une transmission lumineuse supérieure à celle de la deuxième zone et inférieure à celle de la première zone.\n<CLM>\1\tFeuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 8 à 11, caractérisée en ce que la surface de la première zone présente une surélévation de 1 à 100 p.m par rapport à la surface de la deuxième zone. 18\n<CLM>\1\tDispositif de cuisson comprenant une feuille de vitrocéramique selon l'une des revendications 8 à 12 ou une feuille de vitrocéramique obtenue par le procédé selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3072096A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Procédé de refroidissement du col de bouteilles dans lequel le col des bouteilles, positionnées en position renversée, est immergé dans une masse (5) d'un milieu caloporteur solide, par exemple de la grenaille de cuivre, masse que l'on refroidit à l'aide d'un fluide cryogénique (1), par exemple de l'azote liquide, ou encore du CO2 liquide, ou encore un mélange de tels fluides.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, se caractérisant en ce que l'on procède à une mesure de la température du milieu solide, et en ce que l'on modifie, selon le résultat de la mesure de température, les conditions d'alimentation en cryogène de la masse de milieu caloporteur solide.\n<CLM>\1\tInstallation de refroidissement du col de bouteilles, qui comprend : - une réserve d'un milieu caloporteur solide, par exemple de la grenaille de cuivre, contenue dans un bac (5) ; - un stockage (1) de fluide cryogénique, par exemple de l'azote liquide ou du CO2 liquide ; - une ligne (10) de distribution de fluide, connectée en sa partie amont audit stockage, et en sa partie aval audit bac, ligne munie d'une vanne de régulation (3) ; - un régulateur (6), apte, à partir d'une mesure (7) de la température du milieu solide présent dans le bac, à rétroagir sur ladite vanne (3) de régulation ; - des moyens permettant de faire transiter les bouteilles, positionnées en position renversée, pour amener le col de chaque bouteille à refroidir au sein du milieu caloporteur solide qui a été refroidit à l'aide dudit fluide cryogénique.
Brevet FR3072098A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Procédé de durcissement de tissus textiles caractérisé en ce qu'il comporte l'utilisation d'une préparation à partir de colle d'os, ledit mélange étant trempé dans 5 à 20 volumes d'eau pour un volume de colle pendant une durée minimum de trois heures.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le mélange est composé de 2/3 de colle d'os et d'1/3 de colle de nerfs\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'après l'étape de trempage, la préparation est chauffée au bain-marie pendant une durée d'au moins une heure\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 caractérisé en ce que la préparation est ensuite appliquée chaude à la brosse plate sur la face endroit du tissu textile tendu sur cadre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que lors du cadrage, différentes tensions sont appliquées à un tissu textile rayé afin de créer un effet visuel d'ondulations de type vagues. Procédé selon la revendication 5 caractérisé en ce que le tissu est séché sur cadre à l'air libre ou par ventilation chaude.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 caractérisé en ce qu'un vernis est appliqué à la brosse plate sur le tissu tendu sur cadre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 caractérisé en ce que le vernis est un vernis polyuréthanne en phase aqueuse\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8 caractérisé en ce que le tissu est décadré et repassé pour l'obtention d'un tissu plat, ou ayant une forme courbe qui sera conservée après refroidissement.
Brevet FR3072113A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'étanchéité (1) destiné à réaliser l'étanchéité à l'interface de deux éléments d'une huisserie dont un premier élément (2) et un deuxième élément (3), le dispositif d'étanchéité (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps rigide (10) comportant une première face (101) destinée à être en regard du premier élément et une deuxième face (102) destinée à être en regard du deuxième élément ; et - un joint mou (11) fixé sur le corps rigide (10) comportant une première portion (111) destinée à être en contact avec le premier élément et une deuxième portion (112) destinée à être en contact avec le deuxième élément de manière à réaliser l'étanchéité.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le joint mou (11) présente une dureté inférieure à 60 Shores.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le corps rigide (10) comporte une rainure (100) matérialisant l'emplacement du joint mou (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le corps rigide (10) comporte des encoches (103) dans lesquels le joint mou (11) est en prise. 13\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le joint mou (11) est moulé sur le corps rigide (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes caractérisé en ce qu'une portion du joint mou (11) prend en étau au moins un bord (106 ; 107 ;\n<CLM>\1\tdu corps rigide (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le 10 corps rigide (10) comporte au moins un crochet (105) en saillie de la première face (101) destiné à coopérer avec une forme complémentaire (23) dans le premier élément pour assurer la fixation du dispositif d'étanchéité (1) audit premier élément. 15\n<CLM>\1\tMontant (2) d'une huisserie caractérisé en ce qu'il est équipé d'un dispositif d'étanchéité (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le montant (2) constituant le premier élément de l'huisserie en regard de la première face (101) du corps rigide (10) 20 du dispositif d'étanchéité (1).\n<CLM>\1\tMontant (2) selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il comporte au moins un orifice (22) placé pour créer un accès à une zone traversée par des eaux de pluie infiltrées de manière à permettre 25 l'injection de mastic par ledit accès.\n<CLM>\1\tMontant (2) selon la revendication précédente caractérisé en ce que le joint mou (11) comporte une excroissance (12) s'insérant dans ledit au moins un orifice (22) lorsque le joint mou (11) est en place.30
Brevet FR3072122A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Roue, en particulier roue de turbine, pour turbomachine s'étendant longitudinalement selon un axe X comprenant un disque (12) présentant à sa périphérie une pluralité d'alvéoles sensiblement axiales, une pluralité d'aubes (32) dont les pieds (21) sont engagés axialement et retenus radialement dans lesdites alvéoles et qui présentent des échasses (19) de liaison des pieds (2) à des plates-formes (16) destinées à délimiter radialement vers l'extérieur une veine annulaire d'un flux gazeux, des dispositifs d'étanchéité (36) montés dans des cavités inter-échasses délimitées circonférentiellement entre deux échasses (19) de deux aubes adjacentes et axialement par des parois transverses (26) reliées extérieurement aux plates-formes (16) et toutes formées à une même première extrémité amont ou aval des échasses, caractérisée en ce que lesdits dispositifs d'étanchéité (36) comprennent chacun au moins une paroi transverse d'étanchéité (34) dont les bords circonférentiels (34a, 34b) sont agencés bout à bout avec des secondes extrémités adjacentes d'échasses (19), ces dites secondes extrémités des échasses (19) étant opposées axialement aux premières extrémités des échasses (19).\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 1, caractérisée en ce que la paroi d'étanchéité (34) de chaque dispositif d'étanchéité (36) comprend un bord radialement externe apte à venir, en fonctionnement, en appui radialement vers l'extérieur sur un béquet (24) prolongeant la plate-forme (16).\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les dispositifs d'étanchéité (36) comprennent des échancrures (46) ou encoches débouchant radialement vers l'intérieur et dans lesquelles est engagé radialement vers l'extérieur un jonc annulaire (50) bloqué axialement sur une face du disque (12).\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 3, caractérisée en ce que le jonc annulaire (50) est engagé dans des crochets (48) portés par les secondes 30 extrémités des échasses (19) des aubes (32). 11\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque dispositif d'étanchéité (36) est réalisé par emboutissage d'une tôle.\n<CLM>\1\tTurbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur 5 d'avion, caractérisée en ce qu'elle comprend une roue selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Procédé de montage de la roue selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant les étapes suivantes : - Engagement axial de chacun des pieds (21) des aubes (32) dans les 10 alvéoles du disque (12), depuis la première extrémité des échasses (19) des aubes (32) ; et - Engagement de chacun des dispositifs d'étanchéité (36) depuis la seconde extrémité des échasses (19).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 lorsqu'elle dépend de la 15 revendication 4, comprenant une étape de montage d'un jonc annulaire (50) dans les crochets (48) des échasses (19) et les encoches (46) des dispositifs d'étanchéité (36).
Brevet FR3072130A1 (20190412)

REVENDICATIONS1. Ensemble d'admission (1) d'air pour un moteur automobile, comprenant un tuyau (2) d'admission d'air, un débitmètre (3) et un dispositif de 5 redressement (5) d'un flux d'air (V) positionné en amont du débitmètre (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air (V) dans le tuyau (2), le dispositif de redressement (5) d'un flux d'air comprenant une partie périphérique (6) et une partie ajourée (7), le dispositif de redressement (5) d'un flux d'air comprenant des moyens de rotation permettant à la partie ajourée (7) de pivoter par rapport à la partie 10 périphérique (6).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de rotation sont formés par une paroi extérieure (13) de la partie ajourée (7) coopérant avec une paroi complémentaire de la partie périphérique (6). 15\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie périphérique (6) présente une géométrie annulaire présentant un axe de révolution (I) et la paroi extérieure (13) présente une géométrie annulaire adaptée pour pivoter dans la partie périphérique (6), autour de l'axe de révolution (I) de la 20 partie périphérique (6).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de rotation comprennent une liaison pivot radiale (15) permettant à la partie ajourée (7) de pivoter par rapport à la partie périphérique 25 (6), autour d'un axe radial (III) à la partie périphérique (6).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon les revendications 2 et 4, caractérisé en ce que la liaison pivot radiale (15) comprend au moins un arbre liant en rotation la paroi extérieure (13) de la partie ajourée (7) à la partie périphérique (6). 30\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la partie ajourée (7) comprend au moins un déflecteur (20, 8a, 8b) adapté pour entrainer en rotation la partie ajourée (7), à partir d'une valeur seuil de la pression (IV, VI) d'un flux d'air (V). 35 7\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit au moins un déflecteur (20, 8a, 8b) présente une forme d'aile courbe avec un intrados (21) et un extrados (22), pour recevoir des variations et des valeurs seuils de pression (IV, VI) d'un flux d'air (V).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que la paroi extérieure (13) de la partie ajourée (7) comprend ledit au moins un déflecteur (20).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la partie ajourée (7) comprend une pluralité de parois intérieures (8a, 8b) définissant une pluralité de cellules (11).\n<CLM>\1\tEnsemble d'admission (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce 15 qu'au moins une paroi intérieure (8a, 8b) est ledit au moins un déflecteur (20, 8a, 8b).