INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3075182A1 (20190621)

REVENDICATIONS1°) Bouteille pour boissons et en particulier pour boissons alcoolisees, caracterisee en ce qu' elle comporte : d'une part une coque externe rigide ayant un poids inferieur a 0,5 g/cm2 assurant la resistance mecanique de la bouteille, comportant un corps de coque se prolongeant par un col muni d'un goulot ainsi qu'un couvercle inferieur, et equipee d'un capuchon en un materiau rigide emmanche sur le goulot, fixe a celui-ci et compor- tant une partie annulaire externe ainsi qu'une partie annulaire in- terne enfilee a l'interieur du goulot, cette coque etant realisee en une tresse cylindrique de fibres vegetales dont la temperature de brulage est superieure a 140°C, ayant un aspect uniforme sur la totalite du corps de coque et du col, couvrant au moins 90% de leur surface et inseree dans une matrice d'impregnation en une re- sine thermoplastique dont la temperature de fusion est inferieure ou egale a 190°C, et d'autre part, un conteneur interne destine a venir en contact avec la boisson fixe a la partie annulaire interne du capuchon et realise en un materiau thermoplastique. 2°) Bouteille conforme a la revendication 1, caracterisee en ce que la tresse cylindrique de fibres vegetales est une tresse de fibres de lin, de fibres de chanvre, de fibres de riz ou de fibres de bambou. 3°) Bouteille conforme a Tune quelconque des revendications 1 et 2, caracterisee en ce que la coque a un diametre variant entre environ 30 mm et environ 90 mm, et l'angle de tressage de la fibre constitutive de la tresse cylindrique va- rie entre 25° et 65° le long de cette coque de facon a obtenir un aspect uniforme sur la totalite de la surface du corps de coque et du col. 4°) Bouteille conforme a la revendication 3, caracterisee en ce que 6 la tresse cylindrique de fibres vegetales est une tresse de fibres de lin ayant environ 0,3 mm de diametre et comporte 90 a 100 filaments renfermant chacun 5 fibres. 5 5°) Bouteille conforme a Tune quelconque des revendications 1 a 4, caracterisee en ce que la resine thermoplastique constitutive de la matrice d'impregnation est choisie parmi les resines suivantes : PE, PP, PLA et PET. 10 6°) Bouteille conforme a Tune quelconque des revendications 1 a 5, caracterisee en ce que le conteneur destine a venir en contact avec la boisson est un conteneur en PET de forme specifique fixe a la partie inferieure de la partie annulaire interne du capuchon. 15 7°) Bouteille conforme a Tune quelconque des revendications 1 a 5, caracterisee en ce que le conteneur destine a venir en contact avec la boisson est une poche souple et flexible, notamment en PE fixee a la partie inferieure de la 20 partie annulaire interne du capuchon et gonflee en particulier avec de Fair comprime. 25
Brevet FR3075183A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Emballage etanche (3) comprenant au moins une tablette (1) enveloppee unitairement dans un film polynnerique (2), caracterise en ce que la tablette comprend de 5 % a 100 % d'agent liberant du chlore actif.\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 1, caracterise en ce que la tablette comprend de 5 % a 99,9 % d'agent liberant du chlore actif.\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 1 ou 2, caracterise en ce que ['agent liberant du chlore actif est choisi parmi les dichloroisocyanurates.\n<CLM>\1\tEmballage selon la revendication 3, caracterise en ce que ['agent liberant du chlore actif est le dichloroisocyanurate de sodium, le dichloroisocyanurate de potassium, ou leur 15 mélange.\n<CLM>\1\tEmballage selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le film polynnerique comprend un agent filnnogene choisi parmi l'alcool polyvinylique, un polynnere d'origine biologique a base d'amidon de nnals ou de proteines de lait, le 20 polypropylene, le polypropylene bi-oriente, polypropylene nnetallise, le polyethylene, les polyolefines, le polyethylene terephtalate et le polychlorure de vinyle.\n<CLM>\1\tEmballage selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, caracterise en ce que le film polynnerique a une epaisseur comprise entre 10 et 100 pm. 25\n<CLM>\1\tProcede de preparation d'un emballage etanche (3) comprenant au moins une tablette (1) enveloppee unitairement dans un film polynnerique (2), caracterise en ce que la tablette comprend de 5 % a 100 %, de preference de 5 % a 99,9 %, en poids d'agent liberant du chlore actif, ledit procede comprenant les &apes suivantes : 30 a) Preparation de la tablette (1) comprenant de 5 % a 100 %, de preference de 5 % a 99,9 %, en poids d'agent liberant du chlore actif ; b) Incorporation de la tablette (1) obtenue a l'etape a) dans le film polynnerique (2) ; c) Fermeture du film polynnerique enveloppant ladite tablette (1) ; 22 d) Eventuellement, repetition des &apes a) a c) jusqu'a l'obtention du nombre de tablettes enveloppees desirees ; e) Decoupe du film polynnerique apres l'etape c) ou l'etape d) ; f) Incorporation de la ou des tablette(s) enveloppee(s) obtenue(s) a l'etape e) dans 5 l'emballage etanche (3) ; et g) Fermeture de l'emballage etanche (3).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un film polynnerique (2) pour envelopper unitairement une tablette (1) destinee a etre placee dans un emballage etanche (3), caracterisee en ce que la tablette 10 comprend de 5 % a 100 %, de preference de 5 % a 99,9 % en poids d'agent liberant du chlore actif.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, caracterisee en ce que le film polynnerique comprend un agent filnnogene choisi parmi l'alcool polyvinylique, un polynnere d'origine biologique a base d'amidon de nnals ou de proteines de fait, le polypropylene, le polypropylene bi-oriente, polypropylene nnetallise, le polyethylene, les polyolefines, le polyethylene terephtalate et le polychlorure de vinyle.
Brevet FR3075186A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Conteneur (1) de stockage et de transport de radome (2) cornprenant une paroi (34) superieure et (36) inferieure plane et parallele l'une par rapport a l'autre et une paroi (38) poriphorique, ('ensemble de ces parois formant enveloppe, caracterise en ce que la paroi (34) superieure prosente un contour courbe ferme et une surface de dimension superieure a celle de la paroi (36) inferieure dont le contour forme un parallelogramme. 2 - Conteneur selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comporte une double paroi (38) poriphorique, une paroi (38a) interne en forme de dome et une paroi (38b) externe au moins partiellement inclinoe de la paroi (34) superieure a la paroi (36) inferieure vers l'interieur. 3 - Conteneur selon l'une des revendications 1 ou 2, caracterise en ce que la paroi (34) superieure est amovible pour former couvercle. 4 - Conteneur selon la revendication 3, caracterise en ce que la paroi (34) superieure dispose d'un rebord (42) vertical en poriphorie et la paroi (38) poriphorique prosente un bord (44) external superieur vertical de dimension correspondante telle que le rebord (42) vertical de la paroi superieure vienne encercler le bord (44) de la paroi poriphorique. 5 - Conteneur selon l'une des revendications 1 a 4, caracterise en ce que la paroi (36) inferieure prosente une forme de rectangle. 6 - Conteneur selon l'une des revendications 1 ou 5, caracterise en ce que la paroi (34) superieure prosente une forme de disque. 10 7 - Conteneur selon I'une des revendications 1 a 6, caracterise en ce que la paroi (38) poriphorique est constituoe de quatre panneaux (38', 38") dont l'arete (48) inferieure est rectiligne et l'arete (50) superieure courbe. 5 8 - Conteneur selon I'une des revendications 1 a 7, caracterise en ce qu'il comprend un socle (52) parallelopipedique integre. 10
Brevet FR3075189A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de palettisation d'objets, caracterise en ce que - on utilise des robots-navettes (107) aptes a deplacer des chariots (106, 106') sous le controle d'une unite de controle/commande (190) pour manutentionner les objets (102,\n<CLM>\1\tentre un point de collecte (110) et une station de palettisation (151) distante du point de collecte, lesdits robots-navettes etant autonomes en deplacement et aptes a s'atteler a et a se deteler des chariots, - en ce que l'unite de controle/commande pilote les robots-navettes pour deplacer les objets sur chariot du point de collecte vers une zone de stockage tampon (141) oil les objets sur chariot sont regroupes en lots d'objets a palettiser, - et en ce que l'unite de controle/commande pilote les robots-navettes pour reprendre les objets sur chariot regroupes en lots dans la zone de stockage tampon et les 20 deplacer en sequence vers la station de palettisation.\n<CLM>\1\tLe procede de palettisation selon la revendication 1, caracterise en ce que : - lesdits objets sont manutentionnes par les robots-25 navettes entre plusieurs points de collecte (110) et la station de palettisation qui est commune auxdits points de collecte, - en ce que l'unite de controle/commande pilote les robots-navettes pour deplacer les objets d'un point de 30 collecte a une station de transbordement (120c) oil les objets sont transbordes d'un chariot (106) sur un autre chariot (106') apte a porter plusieurs objets empiles, - et en ce que l'unite de controle/commande pilote les robots-navettes pour deplacer ledit autre chariot chargé avec 19 un empilement d'objets de la station transbordement vers la zone de stockage tampon.\n<CLM>\1\tLe procede selon l'une quelconque des revendications 5 precedentes, caracterise en ce que lesdits objets sont des articles conditionnes en cartons a chaque point de collecte.
Brevet FR3075198A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede d'hydroxylation d'un compose aromatique comprenant au moins un groupe alcoxy comprenant une etape (a) de reaction dudit compose aromatique comprenant au moins un groupe alcoxy avec du peroxyde d'hydrogene en presence d'un catalyseur, dans un solvant comprenant de l'eau, un alcool ou un mélange d'alcools.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1 dans lequel le catalyseur est un catalyseur heterogene, de preference une zeolite comprenant du titane, et plus preferablement TS-1, TS-2, Ti-MWW, Ti-MCM68, et encore plus preferablement TS-1.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le solvant est choisi parmi des alcools ayant 1 a 6 atomes de carbone, de preference des alcools comprenant un atome de carbone tertiaire ou quaternaire, plus preferablement l'isopropanol, le 2,2- dimethylpropanol ou le tert-butanol.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 3, dans lequel le solvant comprend un co-solvant choisi dans le groupe constitue de l'eau, l'acetone, l'acetonitrile, le 1,4-dioxane ou un autre alcool, de preference choisi parmi l'eau, le methanol, l'ethanol, l'isopropanol, le n-propanol, le n-butanol ou le tert-butanol.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 4 comprenant une etape additionnelle (b) de purification de la composition obtenue apres l'etape (a).\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 1 a 5 comprenant une etape (c) de faconnage de la composition obtenue apres l'etape (a) ou (b) sous la forme d'une poudre amorphe ou cristallisee, de billes, de perles, de pastilles, de granules ou de flocons.\n<CLM>\1\tCompose aromatique hydroxyls comprenant au moins un groupe alcoxy obtenu par le procede defini dans les revendications 1 a 6.
Brevet FR3075204A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Chitine dont Ia masse moleculaire est superieure ou egale a 855 kg.mo11 et comportant moins de 1,5% en poids d'acides amines sur le poids sec total de chitine.\n<CLM>\1\tChitine selon Ia revendication 1, comportant moins de 3% en poids de cendres sur le poids sec total de chitine.\n<CLM>\1\tChitine selon rune quelconque des revendications 1 ou 2, dont la purete par difference est superieure ou &gale a 95%.\n<CLM>\1\tChitosan dont Ia masse moleculaire est superieure ou &gale a 250 kg.mor.\n<CLM>\1\tChitosan selon la revendication 4, dont Ia purete par difference est superieure ou egale a 95%.\n<CLM>\1\tProcede d'obtention de chitine et/ou chitosan, a partir d'insectes, comprenant les 20 stapes suivantes : - Ia separation des cuticules de la partie molle des insectes, puis - le traitement basique des cuticules.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 6, dans lequel Ia separation des cuticules de Ia 25 partie molle des insectes est effectuee a l'aide d'un separateur a bande.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 6, dans lequel Ia separation des cuticules de la partie molle des insectes est effectuee a l'aide d'un filtre presse. 30\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications 6 a 8, dans lequel le traitement basique est realise avec une base forte.\n<CLM>\1\tProcede selon rune quelconque des revendications 6 a 9, dans lequel le traitement basique est realise a une temperature comprise entre 60 et 100°C. 15 35 25\n<CLM>\1\tProcede selon I'une quelconque des revendications 6 a 10, dans lequel le traitement basique est realise pendant une duree comprise entre 5 et 60 heures.\n<CLM>\1\tProcede d'obtention de chitine, a partir d'insectes, comprenant les &apes 5 suivantes : l'abattage des insectes, Ia separation des cuticules de la partie molle des insectes, le traitement basique des cuticules, Ia recuperation de Ia chitine. 10\n<CLM>\1\tChitine susceptible d'être obtenue par le procede selon l'une quelconque des revendications 6 a\n<CLM>\1\t14. Procede d'obtention de chitosan, a partir d'insectes, comprenant les etapes suivantes : I'abattage des insectes, Ia separation des cuticules de la partie molle des insectes, le traitement basique des cuticules, la recuperation de Ia chitine, la desacetylation de la chitine, et Ia recuperation du chitosan.\n<CLM>\1\tChitosan susceptible d'être obtenu par le procede selon I'une quelconque desrevendications 6 a 11, 14.25
Brevet FR3075205A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Chitine dont la purete par difference est superieure a 97,75%.\n<CLM>\1\tChitine selon la revendication 1, comportant moins de 1,2% en poids d'acides amines sur le poids sec total de chitine.\n<CLM>\1\tChitine selon la revendication 1 ou 2, comportant moins de 2% en poids de cendres sur le poids sec total de chitine. 10\n<CLM>\1\tChitosan dont la purete par difference est superieure a 97,75%.\n<CLM>\1\tProcede d'obtention de chitine et/ou chitosan, a partir d'insectes, comprenant les etapes suivantes : 15 - la separation des cuticules de la partie molle des insectes, - ('hydrolyse enzymatique des cuticules par une protease, pour obtenir un residu solide, et - le traitement basique du residu solide. 20\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 5, dans lequel la separation des cuticules de la partie molle des insectes est effectuee a ('aide d'un separateur a bande.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 5, dans lequel la separation des cuticules de la partie molle des insectes est effectuee a ('aide d'un filtre presse. 25\n<CLM>\1\tProcede selon ('une quelconque des revendications 5 a 7, dans lequel la protease est choisie parmi le groupe constitue par les aminopepdidases, les metallocarboxypeptidases, les endopeptidases serine, les endopeptidases cysteine, les endopeptidases aspartiques, les metalloendopeptidases. 30\n<CLM>\1\tProcede selon ('une quelconque des revendications 5 a 8, dans lequel le traitement basique est realise avec une base forte.\n<CLM>\1\tProcede d'obtention de chitine, a partir d'insectes, comprenant les etapes 35 suivantes : - I'abattage des insectes, 27 - la separation des cuticules de la partie molle des insectes, - ('hydrolyse enzymatique des cuticules par une protease, pour obtenir un residu solide, - le traitement basique du residu solide, et 5 - Ia recuperation de Ia chitine.\n<CLM>\1\tChitine susceptible d'être obtenue par le procede selon ('une quelconque des revendications 5 a\n<CLM>\1\t12. Procede d'obtention de chitosan, a partir d'insectes, comprenant les etapes suivantes : - I'abattage des insectes, - la separation des cuticules de la partie molle des insectes, - ('hydrolyse enzymatique des cuticules par une protease, pour obtenir un residu solide, - le traitement basique du residu solide, - la recuperation de la chitine, - la desacetylation de la chitine, et - la recuperation du chitosan. 20\n<CLM>\1\tChitosan susceptible d'être obtenu par le procede selon ('une quelconque des revendications 5 a 9, 12.
Brevet FR3075222A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de production de molecules organiques comprenant les stapes a) de fermentation anaerobie de melasse et/ou de pulpe en milieu de fermentation aqueux, b) de 5 recuperation d'un jus de fermentation a partir du moat de fermentation et c) d'isolation des molecules organiques a partir du jus de fermentation, caracterise en ce que le milieu de fermentation aqueux comprend de la vinasse.\n<CLM>\1\tProcede selon Ia revendication 1, caracterise en ce que la vinasse est un residu de I'industrie sucriere de transformation de la canne a sucre ou de la betterave a sucre. 10\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 1 ou 2, caracterise en ce que Ia melasse, la pulpe et la vinasse sont des residus de I'industrie sucriere de transformation de Ia canne sucre ou de Ia betterave a sucre.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 1 a 3, caracterise en ce que la melasse est de Ia melasse de betterave a sucre, la pulpe est de la pulpe de betterave a sucre et la 15 vinasse est un residu de I'industrie sucriere de transformation de Ia betterave a sucre.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 1 a 4, caracterise en ce que le rapport volumique eau/vinasse est compris entre 95/5 et 0/100.\n<CLM>\1\tProcede selon Ia revendication 5, caracterise en ce que le rapport volumique eau/vinasse est compris entre 90/10 et 30/70 20\n<CLM>\1\tUtilisation de vinasse seule ou en mélange avec de l'eau comme milieu de culture pour Ia fermentation anaerobie de melasse et/ou de pulpe dans un procede de production de molecules organiques.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 1 a 6 ou utilisation selon Ia revendication 7, caracterise en ce que les molecules organiques sont choisies parmi les acides organiques, 25 les derives d'acides organiques et les acides amines.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 1 a 6 ou utilisation selon Ia revendication 7, caracterise en ce que les molecules organiques sont choisies parmi les acides organiques gras.\n<CLM>\1\tProcede ou utilisation selon Ia revendication 9, caracterise en ce que les acides 30 organiques gras sont choisis parmi les acides acetique, butyrique, isobutyrique, propionique, valerique, isovalerique, hexandique, heptandique et octandique et leurs mélanges.
Brevet FR3075225A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de metallisation d'une structure poreuse en un materiau carbons, ledit procede comprenant les stapes suivantes : a) fourniture d'une structure poreuse en un materiau carbon& b) immersion de la structure poreuse dans une solution comprenant un liquide ionique, forme par un cation et un anion, et un precurseur metallique, c) mise sous vide de la structure poreuse, immergee dans la solution, de maniere a faire penetrer la solution au sein de la porosite de la structure poreuse, d) ajout d'un agent hydrogens reducteur, de maniere a metalliser la structure poreuse jusqu'au sein de la porosite de la structure poreuse.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, caracterise en ce que le precurseur metallique est un precurseur de cuivre, de platine, de palladium, de ruthenium, de nickel, de cobalt, de fer, de tantale, d'iridium, de rhodium et/ou d'argent.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 1 et 2, caracterise en ce que le precurseur metallique est un sel metallique ou un complexe organometallique.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 1 a 3, caracterise en ce que le precurseur metallique est du cuivre mesitylene.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que l'agent hydrogens reducteur est choisi parmi le dihydrogene gazeux, ('hydrazine, les alcools, le tetrahydruroborate de sodium et le triethylsilane.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que la mise sous vide est realisee a une pression allant de 10-'bar a 10mbar. 15\n<CLM>\1\tProcede selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que la mise sous vide est realisee pendant une duree allant de 2min a 4h, de preference de 5min a 15min. 5\n<CLM>\1\tProcede selon I'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que l'etape d) est realisee a une temperature allant de 0°C a 300°C, et de preference a une temperature allant de 50°C a 100°C.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une quelconque des revendications 1 a 8, 10 caracterise en ce que le materiau carbone est choisi parmi le noir de carbone, les nanofibres de carbone, et un mélange de nanotubes de carbone et de fullerenes.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une quelconque des revendications 1 a 8, caracterise en ce que le materiau carbone comprend et, de preference, est constitue de 15 nanotubes de carbone.\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication precedente, caracterise en ce que les nanotubes de carbone sont au moins partiellement ouverts. 20\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 10 et 11, caracterise en ce que les nanotubes de carbone sont sous la forme d'une tresse.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 10 et 11, caracterise en ce que les nanotubes de carbone sont sous la forme d'un tapis, dispose sur un substrat, les 25 nanotubes de carbone etant alignes perpendiculairement au substrat.\n<CLM>\1\tProcede selon I'une des revendications 10 et 11, caracterise en ce que les nanotubes de carbone sont sous la forme d'un tapis, dispose sur un substrat, les nanotubes de carbone etant alignes parallelement au substrat. 30
Brevet FR3075234A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Bloc de construction (20) de forme sensiblement parallelepipedique et comprend une face superieure (25) au moins apte a etre associee avec la ou les faces inferieures d'un ou de deux autres blocs de construction analogues, une face inferieure au moins apte a etre associee avec la ou les faces superieures d'un ou de deux bloc de construction (20) analogues, au moins deux ouvertures verticales (22), le bloc de construction (20) comprend une face avant (24), une face arriere (23) et deux faces laterales avec un renfoncement (21) faisant apparaitre deux bourrelets (28) sur les cotes des deux faces laterales, !edit bloc de construction (20) est caracterise en ce qu'il est constitue de mousse expansive et de sable.\n<CLM>\1\tBloc de construction (20) selon la revendication 1, dans lequel la quantite de mousse expansive est comprise entre 0,5% a 15% du poids en sable, de 15 preference entre 2% a 8%, de preference entre 3% et 6%.\n<CLM>\1\tBloc de construction (20) selon la revendication 1, dans lequel la face arriere (23) comporte au moins un parement (26) rectangulaire, de section normalement rectangulaire. 20\n<CLM>\1\tBloc de construction (20) selon la revendication 1, dans lequel la face avant (24) comporte au moins un parement (26) rectangulaire, de section normalement rectangulaire. 25\n<CLM>\1\tBloc de construction (20) selon la revendication 1, dans lequel la face arriere (23) ou la face avant (24) comporte deux parements (26) rectangulaires, de section normalement rectangulaire entre lesquelles se trouve un joint creux (27). 30\n<CLM>\1\tBloc de construction (20) selon la revendication 1, dans lequel entre la face arriere (23) et la face avant (24) se trouve une partie en isolation (29) s'etendant dans la largeur du bloc de construction (20), ladite partie en isolation 10 (29) etant de forme sensiblement parallelepipedique et dont la hauteur et la longueur est identique au bloc de construction (20).
Brevet FR3075245A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Agencement d'une porte a panneau comprenant un cadre constitue de montants (101 a 10-4) lies entre eux par des moyens de fixation (11-1,11-2,11-3), chaque montant portant une rainure (14-1 a 14-4) en U, destinee a recevoir un panneau (12), caracterise en ce qu'il comprend des inserts (16) metalliques, a section en U, fixes dans la rainure et destines a recevoir directement ledit panneau (12), ces inserts etant munis de moyens de centrage (18) du panneau (12), directement en contact avec ledit panneau (12).\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon la revendication 1, caracterise en ce que ('insert (16) metallique comprend une base (13-1) et deux ailes (16-2, 16-3) ecartees d'une distance D, ladite base comportant des trous (16-1T) destines au passage de vis V.\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon la revendication 2, caracterise en ce que les moyens de centrage (18) comprennent une fenetre (20) menagee dans chaque aile (16-2, 16-3) de ('insert et une languette (22) menagee dans ladite fenetre, formant ressort.\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon la revendication 3, caracterise en ce que les languettes (22) sont espaces d'une distance d, en ('absence de panneau et peuvent prendre une position contrainte dans laquelle, elles se trouvent quasiment integralement !ogees dans l'epaisseur des ailes, la distance etant alors tres peu differente de D.\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon Ia revendication 3, caracterise en ce que les montants (10-1 a 10-4) presentent des extremites de coupe a onglet ou de coupe droite et des moyens d'assemblage (14) desdits montants.\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon Ia revendication 5, caracterise en ce que les moyens d'assemblage (14) desdits montants comprennent des assemblages tenon - mortaise et des moyens de liaisons demontables (11-3).\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comprend, sur chaque face, un profil d'habillage (24) en elastomere, peripherique, introduit dans l'intervalle entre les bords de Ia rainure (14-1 a 14-4) en U et le panneau (12).\n<CLM>\1\tAgencement d'une porte a panneau selon Ia revendication 7, caracterise en ce que le profil d'habillage (24) a une section sensiblement en forme de T le pied etant introduit et invisible tandis que le chapeau vient assurer le jointage.
Brevet FR3075250A1 (20190621)

REVENDICATIONS1 - Machine volumetrique (804,\n<CLM>\1\tcomportant un arbre principal (13) guide par rapport a un boitier (200) de ladite machine volumetrique par un palier avant (103) et un palier arriere (104) situe du cote d'une machine rotative associee (801, 851), ledit arbre principal etant apte a etre accouple avec un arbre (813) de ladite machine rotative associee, caracterisee en ce qu'elle comporte un joint d'etancheite (71) situe a l'interieur dudit boitier et sur ledit arbre principal, entre lesdits paliers, definissant une zone d'accouplement (99) dans laquelle est loge ledit palier arriere, isolee du fluide de travail (808) de ladite machine volumetrique. 2 - Machine selon la revendication 1, dans laquelle la zone d'accouplement (99) communique avec un moyen de lubrification independant d'un systeme de lubrification de ladite machine volumetrique. 3 - Machine selon la revendication 1 ou 2, comportant en outre un dispositif de transmission (10) de la puissance mecanique generee depuis l'arbre (813) de la machine rotative associee (801) vers l'arbre principal (13) de la 25 machine volumetrique (804, 850), ou reciproquement, qui est dispose axialement entre les paliers avant (103) et arriere (104). 4 - Machine selon la revendication precedente, 30 comportant en outre un moyen de lubrification du dispositif de transmission independant du systeme de lubrification de ladite machine volumetrique. 41 5 - Machine selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle le dispositif de transmission comporte une roue dentee (10) solidaire de l'arbre principal (13) et apte a etre accouplee avec une roue dentee solidaire de l'arbre (813) de 5 la machine rotative associee (801). 6 Machine selon l'une quelconque des revendications precedentes, comportant en outre un dispositif d'embrayage (30) entre l'arbre (813) de la machine rotative 10 associee (801) et l'arbre principal (13) de la machine volumetrique (804, 850), qui est dispose axialement entre les paliers avant (103) et arriere (104). 7 - Machine selon la revendication precedente, 15 comportant en outre un moyen de lubrification du dispositif d'embrayage independant du systeme de lubrification de ladite machine volumetrique. 8 - Machine selon la revendication 6 ou 7, dans 20 laquelle le dispositif d'embrayage est une roue libre (30) disposee entre l'arbre principal (13) et l'arbre (813) de la machine rotative associee (801). 9 - Machine selon les revendications 3 et 6, dans 25 laquelle le dispositif de transmission (10) est radialement dispose entre le dispositif d'embrayage (30) et l'arbre (813) de la machine rotative associee (801). 10 - Machine selon l'une quelconque des 30 revendications precedentes, comportant en outre un deuxieme joint (70) definissant avec ledit premier joint (71) une chambre (202).
Brevet FR3075252A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour assurer l'etancheito entre une enceinte a huile (1,V1) et un volume (V2) attenant qui sont delimites par un rotor (5) mobile en rotation autour d'un axe (L-L) et un element (7), fixe ou mobile, ledit 5 ensemble comprenant : - au moins un premier joint (10A) agence entre ledit rotor et ledit element, - un gicleur (13) pour apporter de l'huile dans l'enceinte a huile (1,V1), caracterise en ce que : - le rotor (5) comprend une paroi lance-gouttes (14) situoe en amont du 10 premier joint (10A), de fawn que de l'huile prosente en amont dudit premier joint (10A) puisse etre centrifugoe du cote dudit premier joint (10A), lors de la rotation du rotor (5), et - ledit element (7) comprend une goulotte (17) pour recuperer de l'huile pouvant avoir oto lancoe, via ladite centrifugation, vers la goulotte (17) par 15 l'intermediaire de la paroi lance-gouttes (14).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la goulotte (17) pour recuperer de l'huile comprend au moins un trou (18) de drainage communiquant avec l'enceinte a huile (1,V1), pour y faire passer l'huile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 20 procedentes, qui comprend un deuxieme joint (10B) agence entre ledit rotor et ledit element, creant une otancheito a deux otages pour l'enceinte a huile (1,V1), la paroi lance-gouttes (14) et la goulotte (17) otant situees axialement entre lesdits premier et deuxieme joints (10A,10B).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 25 procedentes, dans lequel ledit au moins un premier joint (10A) comprend un joint labyrinthe.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications procedentes, dans lequel la paroi lance-gouttes (14) prosente une extromito libre (140) situoe dans un espace intermediaire (23) entre le rotor (5) et ledit 30 element (7). 13\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, dans lequel la paroi lance-gouttes (14) s'etend jusque dans la goulotte (17).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications procedentes, dans lequel lesdits premier et deuxieme joints (10A,10B) comprennent deux joints labyrinthe.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications procedentes, dans lequel la goulotte (17) est delimitee par : - un flasque (27) demontable - une piece (70) pourvue de l'un parmi des lochettes (19) et des blocs (21) en materiau abradable.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, dans lequel la goulotte (17) est delimitee entre deux excroissances (27A,27B) dudit element (7), chacune pourvue de l'un parmi des lochettes (19) et des blocs (21) en materiau abradable.\n<CLM>\1\tTurbomachine (2) a gaz pour aoronef, comprenant un ensemble selon l'une quelconque des revendications procedentes.
Brevet FR3075258A1 (20190621)

REVENDICATIONS1) Ensemble de turbopompe cinetique (1) pour la circulation d'un fluide de travail dans un circuit ferme, en particulier de type a cycle de Rankine, associe a une machine electrique tournante (12) comportant un rotor (16) et un stator (19), ledit rotor (16) etant mecaniquement lie en rotation a l'arbre de la pompe et a l'arbre de la turbine (9) de ladite turbopompe, caracterise en ce que ladite machine electrique (12) comporte une zone de refroidissement (18) dans laquelle circule ledit fluide de travail sous pression.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le rotor (16), la pompe (3) et la turbine (9) sont sur le merle arbre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le rotor (16), la pompe (3) et la turbine (9) sont sur des arbres distincts relies mecaniquement avec un rapport de reduction.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 a 3, dans lequel la totalite du fluide de travail en sortie de la pompe circule dans ladite zone de refroidissement (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite zone de refroidissement (18) est situee circonferentiellement autour du stator (19).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite zone de refroidissement (18) comporte des conduits en serpentins autour du stator (19).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite zone de refroidissement (18) comporte au moins un plot de turbulence.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite zone de refroidissement (18) comporte au moins un canal fin. 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ladite pompe (3) comporte une roue (13) de mise en pression, un diffuseur (14) et un collecteur (17) pour mettre en circulation le fluide de travail dans la zone de refroidissement (18). 5
Brevet FR3075264A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif de ventilation destine a generer un flux d'air en direction d'un echangeur de chaleur de vehicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube (3) etant muni d'au moins une ouverture d'ejection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extremites (6, 7), et - un element (20) pour faire varier une section de passage d'au moins l'un des tubes (3), dit element de variation de section de passage (20).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication 1, comprenant un moyen (22) de controle de ('element de variation de section de passage (20).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication precedente, dans lequel le moyen de controle (22) est de type electrique et/ou thermique et/ou dynamique et/ou chimique.\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications precedentes, dans lequel ('element de variation de section de passage (20) est une paroi de l'un des tubes (3) constituee a base de materiau a memoire de forme, dite paroi a memoire de forme (21).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication precedente, dans lequel le moyen de controle est une source d'alimentation electrique (22) reliee electriquement a ladite paroi a memoire de forme (21).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel le materiau a memoire de forme est un alliage a base de nickel et de titane.\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon la revendication precedente, comprenant un pourcentage atomique de 50,2 de nickel et un pourcentage atomique de 49,8 de titane. 12\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications precedentes, dans lequel chaque tube (3) presente une section comprenant : - un bord d'attaque (11), - un bord de fuite (15), oppose au bord d'attaque (11), 5 - un premier et un deuxieme profils (12, 14), s'etendant chacun entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (15), ladite au moins une ouverture (10) du tube (3) etant sur l'un des premier et deuxieme profils (12, 14), ladite au moins une ouverture (10) etant configuree de sorte qu'un flux d'air sortant de ('ouverture (10) s'ecoule 10 le long d'au moins une portion dudit un des premier et deuxieme profils (12, 14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication precedente, dans lequel le bord d'attaque (11) est muni de la paroi a memoire de forme (21).\n<CLM>\1\tDispositif de ventilation selon l'une des revendications precedentes, 15 dans lequel l'un au moins des tubes (3) est monte pivotant.\n<CLM>\1\tModule d'echange de chaleur pour vehicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation selon l'une des revendications precedentes, et un echangeur de chaleur, le dispositif de ventilation et l'echangeur de chaleur etant positionnes l'un relativement a l'autre de sorte qu'un flux d'air mis en 20 mouvement par le dispositif de ventilation alimente en air l'echangeur de chaleur.
Brevet FR3075265A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Ensemble moteur (1) comprenant : -un alternateur (9) comportant un rotor (10), -un turbocompresseur (5) comportant une partie compresseur equipee d'une roue de compresseur (6), une partie turbine equipee d'une roue de turbine (7), la roue de turbine (6) et la roue de compresseur (6) etant reliees par un arbre de rotation (8) commun, caracterise en ce que l'arbre de rotation (8) se prolonge du turbocompresseur (5) et le rotor (10) de l'alternateur (9) est relie a ce prolongement.\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon la revendication 1, caracterise en ce que l'arbre de rotation (8) se prolonge de la partie compresseur.\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon la revendication 1, caracterise en ce que l'arbre de rotation (8) se prolonge de la partie turbine.\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que le rotor (10) de l'alternateur (9) est relie au prolongement de l'arbre de rotation (8) par l'intermediaire de moyens (11) de reduction de regime de rotation.\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il comprend un moteur thermique (2) equipe d'un vilebrequin (15) comportant une poulie (16), cette poulie etant reliee par des moyens (17) de transmission de mouvement a une poulie (18) equipant le rotor (10) de l'alternateur (9), et en ce qu'il comprend encore des moyens (19) de debrayage en rotation de la poulie (18) equipant le rotor (10) par rapport a ce rotor (10).\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon la revendication 5, caracterise en ce qu'il comprend des moyens (20) de commande (19) des moyens de debrayage configures pour embrayer la poulie (18) avec le rotor (10) dans le cas ou, le moteur (1) etant en fonctionnement, celui-ci est a son regime de ralenti ou qu'aucune demande de couple moteur autre que celle permettant de maintenir le moteur a son regime de ralenti est en cours et pour debrayer la poulie (18) du rotor (10) lorsqu'une demande de couple moteur autre que celle permettant de maintenir le moteur a son regime de ralenti, est en cours. 6\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon la revendication 5 ou la revendication 6, caracterise en ce qu'il comprend des moyens (21) de debrayage en rotation de l'arbre (8) de rotation par rapport au rotor (10).\n<CLM>\1\tEnsemble moteur (1) selon la revendication 7 et la revendication 6, caracterise en 5 ce que les moyens (20) de commande sont configures pour embrayer l'arbre (8) de rotation avec le rotor (10) lorsque la poulie (18) est debrayee du rotor (10).\n<CLM>\1\tVehicule automobile, caracterise en ce qu'il comprend un ensemble moteur selon l'une quelconque des caracteristiques precedentes. 10
Brevet FR3075272A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour aeronef comprenant un premier reservoir (1) d'huile adjacent a un moteur (12) de propulsion de l'aeronef, un second reservoir (7) d'huile distinct du moteur, un systerne d'alimentation (5) du premier reservoir (1) par de l'huile extraite du second reservoir, une premiere sonde (2) de niveau d'huile dans le premier reservoir, une unite de commande du systerne d'alimentation, sensible a des mesures de Ia premiere sonde, caracterise en ce qu'il comprend une unite d'estimation et de comparaison de doses d'huile extraites du second reservoir et de doses d'huile revues par le premier reservoir.\n<CLM>\1\tDispositif selon Ia revendication 1, caracterise en ce qu'il comprend une seconde sonde (30) de niveau d'huile, dans le second reservoir (7), et l'unite de comparaison (33) est renseignee par des unites d'acquisition (3,\n<CLM>\1\tde mesures des sondes (2, 30).\n<CLM>\1\tDispositif selon Ia revendication 2, caracterise en ce que Ia premiere sonde (2) et Ia seconde sonde (30) sont des sondes a flotteur magnetique (26) et a rangee d'interrupteurs (15) se succedant le long d'une rangee verticale de mouvement des flotteurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comprend un debitmetre (57) sur un conduit d'alimentation (10) menant du second reservoir (7) au premier reservoir (1), et l'unite de comparaison (33) est renseignee par des unites d'acquisition (3,\n<CLM>\1\tde mesures de la premiere sonde (2) et du debitmetre (57).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caracterise en ce que l'unite de comparaison (33) est renseignee par l'unite de commande (32) du systerne d'alimentation, d'apres une duree de fonctionnement du systerne d'alimentation (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise par un moyen d'alerte, declenche par l'unite d'estimation et de comparaison, quand une discordance entre les estimations de dose revues par le premier reservoir et les estimations de dose extraites du second reservoir &passe un seuil. 10\n<CLM>\1\tAeronef, caracterise en ce qu'il comprend le dispositif selon I'une quelconque des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tAeronef selon la revendication 7, caracterise en ce que le second reservoir (7) est unique et place dans une carlingue de l'aeronef, et le premier reservoir et 5 le systerne d'alimentation sont a plusieurs exemplaires sur des cotes opposes de l'aeronef.
Brevet FR3075275A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Dispositif de demarrage (100) d'un moteur a combustion interne (10), notamment un moteur a combustion interne (10) de vehicule automobile (1), le dispositif de demarrage (100) s'etendant de part et d'autre d'un carter moteur (11) et comprenant : une couronne (13) fixee a un bras (16) d'un vilebrequin (12), la couronne (13) ayant un axe (A) confondu ou sensiblement confondu avec l'axe (A') d'un tel vilebrequin (12), un pignon (110) d'axe (B) parallele ou sensiblement parallele a l'axe (A) de la couronne (13) engrenant avec la couronne (13), le pignon (110) etant solidaire en rotation d'un arbre (14), un demarreur (200), notamment un demarreur (200) de type moteur electrique, un arbre de sortie (120) du demarreur (200), accouple de maniere debrayable audit arbre (14) du pignon (110), caracterise en ce que l'arbre (14) du pignon (110) est monte traversant d'une paroi (15) d'un tel carter moteur (11).\n<CLM>\1\tDispositif de demarrage (100) selon la revendication 1, caracterise en ce que le pignon (110) et l'arbre (14) du pignon (110) sont mobiles en rotation et tournent dans le vide.\n<CLM>\1\tDispositif de demarrage (100) selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que l'arbre (14) du pignon (110) comprend un premier moyen d'accouplement (115), en ce que l'arbre de sortie (120) comprend un deuxieme moyen d'accouplement (125), en ce que le premier moyen d'accouplement (115), le deuxieme moyen d'accouplement (125) et/ou le pignon (110) sont coaxiaux ou sensiblement coaxiaux, les premier et 15 deuxieme moyens d'accouplement (115,\n<CLM>\1\ts'accouplant entre eux de maniere debrayable.\n<CLM>\1\tDispositif de demarrage (100) selon la revendication precedente, 5 caracterise en ce que le premier moyen d'accouplement (115) comprend une premiere surface de friction (112), notamment une premiere surface de friction (112) conique, le deuxieme moyen d'accouplement (125) comprenant une deuxieme surface de friction (122) correspondante, notamment une deuxieme surface de friction 10 (122) conique.\n<CLM>\1\tDispositif de demarrage (100) selon l'une des revendications 3 ou 4, caracterise en ce que le premier moyen d'accouplement (115) comprend une premiere roue dentee (111) dotee d'une denture 15 exterieure ou d'une denture interieure, notamment d'une denture conique, le deuxieme moyen d'accouplement (125) comprenant une deuxieme roue dentee (122) dotee d'une denture interieure ou d'une denture exterieure correspondante, notamment d'une denture conique. 20\n<CLM>\1\tMoteur a combustion interne (10), notamment moteur a combustion interne (10) pour vehicule automobile (1), caracterise en ce qu'il comprend un dispositif de demarrage (100) selon l'une des revendications precedentes. 25\n<CLM>\1\tVehicule automobile (1), caracterise en ce qu'il comprend un moteur a combustion interne (10) selon la revendication 6 et/ou un dispositif de demarrage (100) selon l'une des revendications 1 a 5.
Brevet FR3075281A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Compresseur electrique (1) comportant un arbre (6) entraine en rotation par un moteur electrique (5) par l'intermediaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, la roue etant disposee dans une volute (12), le roulement (7) etant dispose entre le moteur electrique et la roue (3) de compresseur, une plaque-(81) arriere de roue de compresseur etant disposee a ('arriere de la roue (3), caracterise en ce qu'il comporte un trou d'event forme par au moins une rainure (83) formee dans la plaque (81) arriere.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel au moins une rainure (83) est formee sur la face, de la plaque (81) arriere, orient& vers la roue (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel la rainure (83) est form& selon l'axe radial de la plaque (81) arriere.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendicationsi a 3, comportant une plaque (82) de protection.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon Ia revendication 4, dans lequel la plaque (82) de protection est disposee entre la plaque (81) arriere et la roue (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 4 a 5, dans lequel la plaque (82) de protection est plaquee contre la surface de la plaque (81) arriere comportant la rainure (83) de facon a former un canal.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 a 6, dans lequel la rainure (83) est prolongee par un conduit (84) dans Ia volute (12) du compresseur (1).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 7, dans lequel la volute (12) comporte une ouverture (120) dans laquelle debouche le conduit (84).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 8, dans lequel ('ouverture est disposee au niveau du conduit (121) d'entree de la volute ou dans le corps (122) de la volute.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 a 9, le compresseur etant un compresseur electrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur electrique a reluctance variable ou a aimants permanents.30