INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3074952A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Système d'alerte (16) destiné à être actionné par un passager d'un véhicule ferroviaire (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un terminal mobile (18) comportant une interface utilisateur (26) et une mémoire (24) stockant au moins une application logicielle (28) propre à générer un signal d'alerte ; - un module de traitement d'alerte (20) configuré pour signaler la réception du signal d'alerte à au moins un agent du véhicule ferroviaire ; et - une liaison de transmission de données (22) entre le terminal mobile (18) et le module de traitement d'alerte (20), configurée pour transmettre le signal d'alerte généré par l'application logicielle (28) vers le module de traitement d'alerte (20), la liaison de transmission de données (22) comportant un réseau central de communication (34) et une connexion sans fil (36) entre le terminal mobile (18) et le réseau central de communication.\n<CLM>\1\tSystème d'alerte (16) selon la revendication 1, dans lequel le module de traitement d'alerte (20) est configuré pour identifier une information de localisation du terminal mobile (18) à partir du signal d'alerte.\n<CLM>\1\tSystème d'alerte (16) selon la revendication 2, dans lequel le module de traitement d'alerte (20) est configuré pour retracer le parcours du signal d'alerte au sein du réseau central de communication.\n<CLM>\1\tSystème d'alerte (16) selon l'une quelconques des revendications précédentes, comportant au moins un dispositif électronique mobile, par exemple associé à un agent, le module de traitement d'alerte (20) étant configuré pour rediriger le signal d'alerte vers le dispositif électronique mobile.\n<CLM>\1\tSystème d'alerte (16) selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel le signal d'alerte est sous format vidéo.\n<CLM>\1\tSystème d'alerte (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la liaison sans fil (36) opère sous la norme IEEE 802.11 (Wifi), Bluetooth, 3G ou 4G. 8\n<CLM>\1\tProcédé d'alerte au moyen d'un système d'alerte (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend : - l'établissement d'une connexion sans fil entre le terminal mobile (18) et le réseau central de communication (34), 5 - la génération d'un signal d'alerte au moyen de l'application logicielle (28) stockée dans le terminal mobile (18) ; - la transmission du signal d'alerte généré par l'application logicielle (28) vers le module de traitement d'alerte (20), - le traitement de l'alerte par le module de traitement d'alerte (20), et le 10 signalement de la réception d'un signal d'alerte à au moins un agent du véhicule ferroviaire.
Brevet FR3074953A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Panier de rangement (1) pour le transport et/ou le stockage de matières nucléaires comprenant au moins une cavité (10) destinée à recevoir lesdites matières nucléaires, ledit panier de rangement étant caractérisé en ce qu'il contient une mousse métallique (14) comprenant des pores remplies d'un gaz.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 1, la mousse métallique (14) étant apte à entourer la ou les cavités (10).\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 1 ou 2, comprenant une paroi externe (12), la mousse métallique (14) étant contenue à l'intérieur de ladite paroi externe.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 3, la paroi externe (12) étant formée par une tôle mince conductrice de la chaleur, l'épaisseur de ladite tôle mince étant déterminée de manière à ce qu'elle ne contraigne pas les mouvements de compression et/ou de dilatation de la mousse métallique (14).\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 4, l'épaisseur de la tôle mince de la paroi externe (12) étant comprise entre 1 et 3 mm.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant au moins une paroi interne (11) délimitant au moins une cavité (10), la mousse métallique (14) étant disposée autour de ladite au moins une paroi interne.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 6, au moins une paroi interne (11) étant formée par une tôle mince conductrice de la chaleur, l'épaisseur de ladite tôle mince étant déterminée de manière à ce qu'elle ne contraigne pas 16 les mouvements de compression et/ou de dilatation de la mousse métallique (14).\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon la revendication 7, l'épaisseur 5 de la tôle mince de la au moins une paroi interne (11) étant comprise entre 1 et 3 mm.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon l'une des revendications précédentes, la mousse métallique (14) présentant une io porosité comprise entre 50 à 97%, par exemple entre 79 et 81 %.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon l'une des revendications précédentes, le gaz compris dans les pores de la mousse 15 métallique (14) comprenant de l'hélium.\n<CLM>\1\tPanier de rangement (1) selon l'une des revendications 1 à 9, le gaz compris dans les pores de la mousse métallique (14) comprenant de l'azote, ou de l'air. 20\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant au moins un panier de rangement (1) choisi parmi l'une des revendications 1 à 11 et un conteneur (2,\n<CLM>\1\tapte à contenir au moins un panier de rangement. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 12, le conteneur étant un emballage de transport (2), le panier de rangement (1) étant apte à être logé dans la cavité interne (22) dudit emballage de transport. 30\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 12, le conteneur (5) étant un puits d'entreposage.
Brevet FR3074959A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Procédé de collage par adhésion directe d'un premier substrat (1) à un deuxième substrat (2), comportant les étapes successives : a) prévoir les premier et deuxième substrats (1, 2), comprenant chacun : - une première surface (10,\n<CLM>\1\tet une seconde surface (11,\n<CLM>\1\topposée ; - des bords latéraux (12,\n<CLM>\1\treliant les première et seconde surfaces (10, 20, 11,\n<CLM>\1\t; b) coller le premier substrat (1) au deuxième substrat (2) par une adhésion directe avec les premières surfaces (10,\n<CLM>\1\tdes premier et deuxième substrats (1,\n<CLM>\1\tde manière à former une 10 interface de collage (IC) ; c) rendre hydrophobes les bords latéraux (12,\n<CLM>\1\tdes premier et deuxième substrats (1, 2), de part et d'autre de l'interface de collage (IC).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape c) est exécutée par une formation 15 d'une couche (4) sur les bords latéraux (12,\n<CLM>\1\tdes premier et deuxième substrats (1, 2), de part et d'autre de l'interface de collage (IC), ladite couche (4) étant réalisée dans un matériau hydrophobe.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le matériau hydrophobe est sélectionné 20 parmi la paraffine ou un revêtement fluoré.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape c) est exécutée par un traitement hydrophobe des bords latéraux (12,\n<CLM>\1\tdes premier et deuxième substrats (1, 2), de part et d'autre de l'interface de collage (IC). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le traitement hydrophobe est un traitement chimique, de préférence appliqué avec une solution acide ou avec des vapeurs acides. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le traitement hydrophobe est un traitement de surface, de préférence appliqué avec un plasma, plus préférentiellement un plasma fluoré.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'étape b) est suivie d'une 35 étape consistant à appliquer un traitement thermique aux premier et deuxième substrats (1,\n<CLM>\1\t13 collés, le traitement thermique étant exécuté à une température comprise entre 100°C et 300°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'étape b) est exécutée à une 5 température comprise entre 20°C et 30°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel l'étape c) est exécutée à l'issue de l'étape b), après une durée d'attente inférieure à 6 heures, de préférence inférieure à 1 heure, plus préférentiellement inférieure à 15 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel les bords latéraux (12,\n<CLM>\1\tdes premier et deuxième substrats (1,\n<CLM>\1\tprévus lors de l'étape a) sont réalisés dans un matériau sélectionné parmi Si, Ge, un oxyde de silicium, SiC, un matériau III-V, un matériau II-VI. 15
Brevet FR3074975A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Procédé de régulation d'une puissance générée par une ferme éolienne (2) reliée électriquement à un réseau électrique (4) et comprenant au moins une turbine de ventilation (3), le procédé comprenant une étape (10) de commande de production de ladite puissance à une puissance, dite puissance de consigne (P'f(t)) à un instant (t) donné, la puissance de consigne dépendant d'une variation de fréquence dudit réseau électrique (4), la puissance de consigne (P'f(t)) étant déterminée à partir d'une puissance disponible pour ladite au moins une turbine de ventilation éolienne, le procédé 1 o comprenant une étape (11) d'estimation de ladite puissance disponible de turbine, dite puissance disponible de turbine (P \- turbine(t))-\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication 1, dans lequel la puissance disponible de turbine (P .- turbine(t)) est déterminée pour une vitesse de vent donné à partir d'une analyse de puissances électriques produites par ladite au 15 moins une turbine de ventilation (3) mesurées pendant un intervalle de temps donné.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape (12) d'estimation d'une puissance disponible de la ferme éolienne, dite puissance disponible de ferme (13ferme(t)), à partir de la 20 puissance disponible de turbine (Pturbine(t)).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication précédente, comprenant une étape (13) de correction de la puissance disponible de ferme (Pferme(t)) en tenant compte d'une erreur d'estimation (M), de sorte à obtenir une puissance corrigée (P .-- ferme marge (t)). 25\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de correction (13) comprend une étape de comparaison de la puissance disponible de ferme (13ferme(t)) à une puissance mesurée ( ), de sorte à déterminer l'erreur d'estimation. 13\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la puissance de consigne (P'f(t)) dépend d'une puissance de réglage (S((t))).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication précédente, dans laquelle la 5 puissance de consigne est déterminée par la relation suivante : Pref(t) - Pferme marge(t) - [PR + S((t))1, OÙ Pferme marge (t) est la puissance corrigée, PR est une puissance électrique de réserve allouée au réglage de fréquence, et S((t)) est la puissance de réglage de fréquence.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon l'une des revendications précédentes, 1 o comprenant une étape préalable de filtrage de données à l'étape (11) d'estimation de puissance disponible de turbine (P .- turbine(t))-\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comprenant une suite d'instructions mettant en oeuvre les étapes du procédé de régulation selon l'une des revendications précédentes lorsqu'elles sont exécutées par un processeur. 15\n<CLM>\1\tSupport de stockage non transitoire lisible par ordinateur comprenant un programme d'ordinateur selon la revendication précédente.
Brevet FR3074976A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Batterie à accumulateurs commutés comprenant : un bus d'alimentation (BUS) ; un ensemble d'accumulateurs électriques (Acci) et de premiers interrupteurs (Si, Bi) reliant les accumulateurs entre 5 eux ; des deuxièmes interrupteurs (HG, HD, BG, BD) formant un pont en H et reliant ledit ensemble à des noeuds (V+, V-) ; un premier circuit (16) de fourniture de premiers signaux de commande (CmdHG, CmdHD, CmdBG, CmdBD, CmdSi, CmdBi) 10 aux premiers interrupteurs et aux deuxièmes interrupteurs ; un deuxième circuit (32) de fourniture d'une première tension d'alimentation (ALIM1) au premier circuit à partir de la tension (ji) aux bornes de l'un des accumulateurs ; un troisième circuit (38, SW) de fourniture de deuxièmes 15 signaux de commande (ALIM2) à au moins deux des deuxièmes interrupteurs (BG, BD) et connecté au bus d'alimentation ; et des premières diodes (DBDi, DBG1) reliant le premier circuit auxdits au moins deux des deuxièmes interrupteurs et des deuxièmes diodes (DBD2, DBG2) reliant le troisième circuit auxdits 20 au moins deux des deuxièmes interrupteurs.\n<CLM>\1\tBatterie à accumulateurs commutés selon la revendication 1, dans lequel le troisième circuit (38, SW) comprend un convertisseur isolé (38) de tension continue en tension continue relié au bus d'alimentation (BUS) et adapté à 25 fournir une deuxième tension d'alimentation (ALIM2).\n<CLM>\1\tBatterie à accumulateurs commutés selon la revendication 2, comprenant un quatrième circuit (14) alimenté à partir de la deuxième tension d'alimentation (ALIM2) et adapté à commander le premier circuit (16). 30\n<CLM>\1\tBatterie à accumulateurs commutés selon la revendication 3, dans lequel le troisième circuit (38, SW) comprend un troisième interrupteur (SW) entre le convertisseur isolé (38) et les deuxièmes diodes (DBD2, DBG2), le troisième interrupteur étant commandé par le quatrième circuit (14). B16300 - DD18142SP 14\n<CLM>\1\tBatterie à accumulateurs commutés selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le quatrième circuit (14) est adapté à commander l'activation ou la désactivation du deuxième circuit (32).\n<CLM>\1\tBatterie à accumulateurs commutés selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, comprenant des capteurs (18) alimentés à partir de la deuxième tension d'alimentation (ALIM2).\n<CLM>\1\tProcédé d'utilisation d'une batterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant les étapes suivantes : détecter la défaillance dudit l'un des accumulateurs (Acci) ; désactiver le deuxième circuit (32) ; et commander lesdits au moins deux des deuxièmes 15 interrupteurs (BG, BD) avec les deuxièmes signaux de commande (ALIM2).
Brevet FR3074979A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Moteur électrique à courant continu, notamment sans balais, pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un stator (2) et un rotor (3), le stator (2) comprenant une pluralité de bobines d'excitation électromagnétique (4) du rotor (3) et le rotor (3) comprenant un aimant multipolaire (5) monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (L) et muni d'au moins deux paires de pôles opposés, dans lequel au moins trois pôles présentent chacun une largeur dans un io plan (P) orthogonal à l'axe de rotation (L) différente desdites au moins deux autres et/ou trois pôles de même polarité sont décalés angulairement.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 1, comprenant trois paires de pôles opposés (Ni, Si, N2, S2, N3, S3).\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel 15 chaque pôle est configuré de sorte que l'aimant multipolaire est contenu dans un cylindre dont un axe de symétrie coïncide avec l'axe de rotation (L), et que chaque pôle délimite un secteur angulaire (Ai, A2, A3) dans un plan orthogonal à l'axe de rotation, au moins trois secteurs angulaires (Ai, A2, A3) étant différents les uns des autres. 20\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les deux pôles opposés de chaque paire sont disposés en vis-à-vis l'un de l'autre, en étant positionnés de manière diamétralement opposée dans un plan (P) orthogonal à l'axe de rotation (L).\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon l'une des revendications précédentes, dans 25 lequel les deux pôles opposés de chaque paire présentent la même largeur dans un plan (P) orthogonal à l'axe de rotation (L).\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 1, comprenant trois paires de pôles opposés et dans lequel les deux pôles opposés de chaque paire délimitent un secteur angulaire dans un plan (P) orthogonal à l'axe de 8 rotation (L) d'une même valeur d'angle.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication précédente, dans lequel le secteur angulaire d'une première paire est compris entre 30° et 39°, le secteur angulaire d'une deuxième paire est compris entre 40° et 49° et le 5 secteur angulaire d'une troisième paire est compris entre 50° et 59°.\n<CLM>\1\tSystème d'essuyage pour véhicule automobile, comprenant un moteur électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3074980A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Moteur électrique de démarreur de moteur thermique, comportant un inducteur sous la forme d'un stator inducteur entourant un rotor bobiné induit comprenant un collecteur ( C) à lames électriquement conductrices (L), un corps sous la forme d'un paquet de tôles à encoches pour réception du bobinage induit du rotor traversant le corps du rotor pour former un chignon de liaison électrique avec les lames ( L) du collecteur (C) sur lesquelles frottent au moins deux balais ( B), dans lequel les balais (B) sont configurés pour recouvrir plus de 2, 25 lames consécutives.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 1, dans lequel les balais sont configurés pour recouvrir au moins 2, 5 lames consécutives.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon les revendications 1 ou 2, dans lequel le bobinage d'induit est du 15 type ondulé simple.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon les revendications 1 ou 2, dans lequel le bobinage d'induit est du type ondulé double. 20\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon les revendications 1 ou 2, dans lequel le bobinage d'induit est du type ondulé triple.\n<CLM>\1\tMoteur selon les revendications 1 ou 2, dans lequel le bobinage d'induit est du type imbriqué double. 25\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 1, dans lequel le stator inducteur comporte des aimants permanents en terre rare.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 7, dans lequel le stator inducteur comporte une 30 structure à aimants permanents du type Halbach.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon les revendications 7 ou 8, dans lequel le stator inducteur comporte des aimants permanents auxiliaires. 21\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes comportant au moins quatre balais et un stator inducteur à au moins quatre pôles magnétiques. 5\n<CLM>\1\tDémarreur de moteur thermique, notamment d'un véhicule automobile, comportant un moteur électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 11, du type renforcé comportant un lanceur à embrayage à friction et un collecteur (C) à lames (L) d'orientation axiale par rapport à l'axe de 10 l'arbre que comporte le moteur électrique.
Brevet FR3074985A1 (20190614)

REVENDICATIONS1. Module flottant (1) de production d'électricité, comprenant : - au moins un panneau photovoltaïque (10), et - une armature flottante (20) sur laquelle est monté le panneau (10), caractérisé en ce que le panneau photovoltaïque (10) comporte une face supérieure (11) et une face inférieure (12) adaptées pour générer de l'électricité par effet photovoltaïque, et en ce que le module flottant (1) comprend en outre un dispositif réflecteur (40), adapté pour réfléchir des rayons lumineux vers la face inférieure (11) du panneau.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif réflecteur (40) comprend une pluralité de billes (41) réfléchissantes flottantes.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon la revendication 2, dans lequel l'armature flottante (20) comprend une pluralité d'éléments tubulaires (21) connectés les uns aux autres de manière à définir au moins une cellule fermée (24) dans laquelle sont disposées les billes (41) réfléchissantes flottantes, l'armature étant en outre adaptée pour retenir lesdites billes dans la cellule.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif réflecteur (40) comprend au moins une bâche (42) fixée à l'armature (20).\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon la revendication 4, dans lequel la bâche (42) est réfléchissante.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon la revendication 5, dans lequel la bâche (42) est tendue sur l'armature (20) de manière à s'étendre au-dessus de la surface de l'eau quand le module (1) est posé sur l'eau.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel la bâche (42) est conformée pour recevoir un ballast d'eau (B), et le dispositif réflecteur (40) comprend en outre une pluralité de billes flottantes (41) réfléchissantes contenues par des bords de la bâche et/ou par l'armature flottante. 12\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un dispositif de suivi azimutal (50) du soleil, adapté pour faire pivoter le module (1) ou le panneau (10) en fonction de l'azimut du soleil.\n<CLM>\1\tModule flottant (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque panneau photovoltaïque (10) s'étend selon un angle compris entre 0 et 40° par rapport à l'horizontale, et de préférence selon un angle compris entre 25 et 35° par rapport à l'horizontale.\n<CLM>\1\tCentrale photovoltaïque, comprenant une pluralité de modules flottants (1) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3075000A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Systeme permettant la mise sous atmosphere controloe de denrees porissables ou thermosensibles, notamment pour le transport et le stockage de ces denrees sur des palettes (2), comprenant une enveloppe (1) otanche a l'air, entourant et enfermant les dites denrees (3), enfermant ou non une palette sur laquelle peuvent reposer les denrees, systeme comprenant les elements suivants : - un moyen d'introduction (9) d'un gaz ou mélange gazeux dans l'enveloppe pour realiser ('atmosphere controloe recherchoe ; - un moyen (7) d'extraction de gaz, et notamment du CO2 gazeux depuis l'interieur vers l'exterieur de l'enveloppe; - un moyen (8) d'extraction d'air depuis l'interieur vers l'exterieur de l'enveloppe pour permettre la sortie d'air depuis l'interieur au fur et a mesure que le gaz ou mélange gazeux est injecto ; se caracterisant en ce que l'enveloppe (1) est isotherme et en ce que le systeme comprend un moyen d'amenoe (5) d'un fluide cryogenique, par exemple de la neige carbonique, permettant de maintenir la temperature des dites denrees dans une gamme souhaitoe.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 1, se caracterisant en ce que l'enveloppe (1) est composoe d'un materiau isolant en double couches (4), et le fluide cryogenique est injecto entre les deux couches et en ce que le systeme comprend un moyen (6) permettant de faire passer tout ou partie du gaz resultant de la sublimation de la masse de cryogene depuis la double couche jusqu'a l'interieur de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 2, se caracterisant en ce que ledit moyen (6) permettant de faire passer tout ou partie du gaz resultant de la sublimation de la masse de cryogene depuis la double couche jusqu'a l'interieur de l'enveloppe comprend une vanne de reglage du debit de gaz passant de la double couche vers l'interieur de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 1, se caracterisant en ce que l'enveloppe est composoe d'un materiau isolant multicouches, et le fluide 7 cryogenique est injecto au sein de la structure multicouches, et en ce que le systeme comprend un moyen (6) permettant de faire passer tout ou partie du gaz resultant de la sublimation de la masse de cryogene depuis la structure multicouches jusqu'a l'interieur de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 4, se caracterisant en ce que ledit moyen (6) permettant de faire passer tout ou partie du gaz resultant de la sublimation de la masse de cryogene comprend une vanne de reglage du debit de gaz passant de la structure multicouches vers l'interieur de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tSysteme selon la revendication 1, se caracterisant en ce que ledit moyen d'amenoe (5) d'un fluide cryogenique permet que le fluide cryogenique soit injecto a l'interieur de l'enveloppe. 5 10 15
Brevet FR3075001A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Utilisation d'une maltodextrine ou d'une composition en comprenant, comme source principale de glucides pour la nutrition de nourrissons lors de l'enfance precoce d'un mammifere, afin d'ameliorer ou d'augmenter les performances cognitives et/ou de stimuler le developpement du cerveau.\n<CLM>\1\tUtilisation de maltodextrine ou d'une composition en comprenant, lors de l'enfance precoce d'un mammifere afin d'ameliorer ou d'augmenter la cognition et/ou de stimuler le developpement du cerveau lors de l'enfance ou de rage adulte dudit mammifere.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle les performances cognitives sont constituees de la flexibilite cognitive dudit mammifere.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle les performances cognitives sont constituees de la memoire dudit mammifere.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 4, dans laquelle les performances cognitives sont constituees de la memoire a long terme dudit mammifere.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle les maltodextrines stimulent le developpement de la zone du cerveau qui est responsable de la cognition spatiale.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 6, dans laquelle la zone responsable de la cognition spatiale est l'hippocampe. - 32-\n<CLM>\1\tUtilisation selon les revendications 1 a 8, dans laquelle la maltodextrine est une maltodextrine digestible, preferablement ayant un equivalent de dextrose (DE) allant de 5 a\n<CLM>\1\t9. Utilisation selon les revendications 1 a 8, dans laquelle composition comprend de 20 a 30 % de proteins, preferablement des proteins vegetales et/ou des proteins animales ; de 20 a 40 % de maltodextrine et de 20 a 40 % de matiere grasse.\n<CLM>\1\tUtilisation selon les revendications 1 a 9, dans laquelle la composition est un lait pour nourrissons nourris par des preparations ou un lait de croissance.
Brevet FR3075002A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Capsule dosee pour chocolat chaud ayant un poids total compris entre 20 et 60 g comprenant une enveloppe solide (1) en chocolat ayant un diametre compris entre 20 et 55 mm et une epaisseur comprise entre 0,5 et 6 mm, caracterisee en ce qu'elle presente un espace interieur comprenant un sable chocolate (2) et au moins 50% d'air (3).\n<CLM>\1\tCapsule selon la revendication 1 caracterisee en ce que les grains du sable chocolate (2) presentent une taille comprise environ entre 0,1 et 3,0 mm.\n<CLM>\1\tCapsule selon l'une des revendications 1 et 2 caracterisee en ce que l'enveloppe solide (1) en chocolat presente un diametre d'environ 30 mm, 40 mm ou 50 mm.\n<CLM>\1\tCapsule selon l'une quelconque des revendications 1 a 3 caracterisee en ce que la capsule dosee est individuelle et presente un diametre de 50 mm.\n<CLM>\1\tCapsule selon l'une quelconque des revendications 1 a 4 caracterisee en ce que le sable chocolate (2) comprend de la poudre de cacao, du sucre, du praline noisette et un extrait naturel de vanille.\n<CLM>\1\tCapsule selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, caracterisee en ce que l'espace interieur comprend jusqu'd 70% d'air (3) a l'interieur de l'enveloppe.\n<CLM>\1\tCapsule selon l'une quelconque des revendications precedentes caracterisee en ce epaisseur de l'enveloppe solide (1) est d'environ 1,5 mm.\n<CLM>\1\tProcede de preparation d'une capsule dosee pour chocolat chaud presentant un poids total compris entre 20 et 60 g qui consiste a: - former une enveloppe solide en chocolat, d'epaisseur comprise entre 0,5 et 6 mm ,en coulant du chocolat dans deux demi-capsules d'un moule de diametre compris entre 20 et 55 mm, - remplir une des deux demi-capsules en chocolat avec un sable chocolate, - faire legerement fondre le rebord de la demi-capsule vide, et 10 - coller la demi-capsule vide sur la demi-capsule remplie pour finaliser l'enveloppe solide et obtenir ainsi une capsule parfaitement etanche contenant un espace interieur comprenant le sable chocolate et au moins 50% d'air. 5\n<CLM>\1\tProcede de preparation selon la revendication 8, caracterise en ce que les deux demi-capsules constituant l'enveloppe solide ont une epaisseur d' environ 1,5 mm.\n<CLM>\1\tProcede selon l'une des revendications 8 et 9, caracterise en ce que la capsule presente un diametre de 30 mm, 40 mm ou 50 mm et comprend jusqu'd 70% d'air a l'interieur de 10 l'enveloppe. 15 20
Brevet FR3075028A1 (20190621)

REVENDICATIONS1) Dispositif en forme de tube cylindrique caracterise en ce que l'une des extremites est filetee pour se visser (1) sur un contenant type bouteille et l'autre extremite est composee d'une tete de lavage ou sont integres plusieurs trous gicleurs perces sur la surface peripherique exterieure (2). Le tube cylindrique est compose d'un seul bloc d'environ 10 centimetres de longueur et 3 centimetres de circonference, en matiere plastique ou pvc, facile a visser sur bouteille d'eau ou autre recipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caracterise en ce que les extremites (1 et\n<CLM>\1\tpourront permettre une flexibilite du tube cylindrique grace au sys- terne en accordeon place au centre du tube et faciliter ainsi une orientation a la projection de I'eau (2).
Brevet FR3075035A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Materiel pour chirurgie de precision, en particulier table (1) auxiliaire pour agir sur un membre d'un patient, adjacent a un support general du patient, presentant une structure inferieure (5) et un plateau supe- rieur (7), dans laquelle au mains un mat vertical (3) est solidaire de la structure (5) de la table (1) et s'etend au voisinage d'un bora du plateau (7) et forme organe de support d'accessoires notamment d'imagerie, caracterise 10 en ce qu'un bras (10) est attele, audit mat, une extremite: dudit bras etant conformee pour recevoir un accessoire d'imagerie (20), tel qu'un smartphone ou une tablette, dont une face comporte un ecran (27), ia forme du bras (10) etant ajustable pour maintenir l'ecran (27) dans le 15 champ visuel de l'operateur afin de fournir a ce dernier une image agrandie de tout ou partie du champ operatoire (26)\n<CLM>\1\tMateriel selon la revendication I, dans lequel l'extremte du bras (10), destinke a sa fixation au mat 20 (3), preSente des moyens qui sont compatibles avec d'autres mats auxiliaires (23) que pout comporter la table (1).\n<CLM>\1\tMateriel selon la revendication 1 cu la revendication 2, dans lequel le bras (10) est constitue de seg25 ments relies (14,17) les uns par rapport aux autres, en translation, en rotation ou par le moyen de liaison Con.- nus avec une combinaison de plusieurs degres de liberte (rotules, noix de serrage-), certaines: de ce liaisons etant indexables (16,1-8) de Maniere a autoriser, par ro- 30 Cation ou translation, l'escamotage de l'appareil d'imagerie hors du champ de vision de l'operateur :et son retour simple a sa position operationnelle.
Brevet FR3075055A1 (20190621)

REVENDICATIONS1) Composition cosmotique comprenant a titre de principes actifs : - un extrait de lys de mer ; - un extrait de magnolia ; - un extrait de lentille ; - au moins un principe actif ayant une action anti-pollution choisi dans le groupe constitue de : extrait de levure et extrait de cellules souches de tomate ; - et un support cosmotologiquement acceptable.\n<CLM>\1\tComposition cosmotique selon la revendication 1, comprenant en outre au moins un principe actif choisi dans groupe constitue de : vitamine PP, extrait de Grande Molene.\n<CLM>\1\tComposition cosmotique selon la revendication 1, comprenant en outre de la vitamine PP, et comprenant un extrait de levure comme principe actif ayant une action anti-pollution.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, comprenant en outre de la vitamine PP, un extrait de grande Molene, et comprenant un extrait de levure et un extrait de cellules souches de tomates comme principes actifs ayant une action anti-pollution.\n<CLM>\1\tComposition cosmotique selon l'une quelconque des revendications 1 a 4, dans laquelle ('extrait de levure est un extrait de levure de cactus.\n<CLM>\1\tComposition cosmotique selon l'une quelconque des revendications 1 a 5, dans laquelle ('extrait de lentille est un extrait de lentille verte.\n<CLM>\1\tComposition cosmotique selon la revendication 1, comprenant un extrait de cellules souches de tomate comme principe actif ayant une action anti-pollution.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmotique d'une composition cosmotique selon l'une quelconque des revendications 1 a 7, pour amoliorer ('eclat de la peau. 20\n<CLM>\1\tUtilisation cosmotique selon la revendication 8, pour : i) roduire et/ou supprimer les taches de pigmentation existantes et/ou provenir ('apparition de nouvelles taches ; ii) roduire la reactivito cutanoe et/ou corriger les rougeurs existantes ; 5 iii) amoliorer l'uniformite, la luminosito et lisser le grain de peau ; iv) proteger Ia peau des effets de Ia pollution et/ou dotoxifier Ia peau ; et v) lutter contre le vieillissement cutano.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmotique selon la revendication 9, ou les taches de pigmentation 10 sont des taches de vieillesse, solaires ou hormonales.
Brevet FR3075058A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Raquette a neige (1) comportant une structure de base (2) formant une zone de chaussure (3) et une zone de portance (4), ladite structure de base (2) 5 comprenant : (i) un element de renfort principal (20) comprenant au moins trois secteurs (21, 22,\n<CLM>\1\tsensiblement en forme de « T » et correspondant respectivement avec des zones d'appui A du premier metatarse, B du cinquieme metatarse et C du talon ; (ii) un element de renfort secondaire (30) ayant un niveau de rigidite inferieur a 10 celui de ('element de renfort principal (20) ; -ledit element de renfort secondaire (30) s'etendant entre lesdits secteurs (21,22,\n<CLM>\1\tde ('element de renfort principal (20).\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon la revendication 1, dans laquelle ledit element de 15 renfort principal (20) est concu pour transmettre les Oventuels efforts susceptibles d'être recus par les secteurs (21,22,23), vers le reste de la structure de base (2).\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle les secteurs (21,\n<CLM>\1\ts'etendent dans des zones de debords lateraux (5) adjacentes. 20\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, dans laquelle la structure de base (2) se termine a ('avant de la raquette par une portion frontale (7) correspondant sensiblement a ['avant de la zone de chaussure. 25\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans laquelle le secteur de talon (23) s'etend dans la zone de debord lateral (5) vers l'arriere du talon, et/ou de chaque cote de celui-ci.\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon l'une quelconque des revendications precedentes, 30 dans laquelle un secteur cubo-scaphoklale (24,\n<CLM>\1\ts'etend sensiblement entre les zones d'appui du scaphokle et du cubolde. 20\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon Ia revendication 5, dans laquelle Ia zone cuboscaphoklale (24,\n<CLM>\1\tse prolonge de part et d'autre dans la zone de debords lateraux (5) adjacents.\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon I'une quelconque des revendications precedentes, comprenant par ailleurs un axe cubo-cinquieme mAtatarse s'etendant sensiblement entre les zones d'appui du cuboIde (24) et du cinquieme metatarse (22).\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon I'une quelconque des revendications 3 a 8, dans laquelle l'OlOrnent de renfort principal comporte des secteurs lateraux (26,\n<CLM>\1\tse prolongeant sur au moins une portion de chacun des dAbords lateraux (5). 15\n<CLM>\1\tRaquette a neige (1) selon ('une quelconque des revendications precedentes, comprenant par ailleurs une couche de confort (40) en materiau expansee ou non, recouvrant tout ou partie de relement de renfort principal (20). 10
Brevet FR3075074A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede de traitement mecanique de dechets de bois, de type bois B, comportant : - une ≊ de broyage desdits dechets, - une ≊ de criblage des dechets broyes.\n<CLM>\1\tProcede de traitement selon la revendication 1, l'etape de broyage etant mise en oeuvre par un broyeur de type a couteaux, de preference munie de grilles de 10 criblage.\n<CLM>\1\tProcede de traitement selon la revendication 2, les grilles de criblage ayant une maille de criblage egale a 30 mm, 50 mm ou 80 mm. 15\n<CLM>\1\tUtilisation en tant que combustibles, des dechets de bois B broyes conformement au procede selon l'une des revendications precedentes, dans une installation de chaufferie, notamment pour chauffage urbain.
Brevet FR3075076A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Procede d'emboutissage d'un flan de tole (1) au moyen d'un ensemble de presses d'emboutissage pour former au moins une piece emboutie, !edit procede comporte une premiere operation de formage qui comporte une etape de decoupage dans le flan de tole (1) de deux bords lateraux d'une bande (111) qui relie deux parties (11 ;\n<CLM>\1\tdudit flan de tole (1), caracterise en ce que ladite premiere operation de formage comporte aussi une etape d'emboutissage pour former le long de ladite bande (111) au moins une io ondulation (114), ladite au moins une ondulation (114) etant en relief d'au moins une des deux faces dudit flan de tole (1), creant un allongement de ladite bande (111) le long de ladite au moins une ondulation (114).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 1, caracterise en ce qu'il comporte une deuxieme operation de formage qui comporte une etape de detourage 15 desdites deux parties (11 ;\n<CLM>\1\tdu flan de tole (1), ladite etape de detourage permettant de decouper une des deux extremites de ladite bande (111), liant la bande (111) a uniquement une premiere (11) desdites deux parties (11 ; 12).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 2, caracterise en ce qu'il comporte une troisieme operation de formage qui comporte une etape de relevage de la 20 bande (111) de maniere a positionner ladite bande (111) en relief d'un des deux cotes dudit flan de tole (1) et une etape d'aplanissement consistant a aplanir ladite au moins une ondulation (114) de ladite bande (111).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 3, caracterise en ce que l'etape de relevage positionne ladite bande (111) a 90° du flan de tole (1) par ('action d'une 25 lame qui coulisse le long de ladite bande (111), perpendiculairement audit flan de tole (1).\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 4, caracterise en ce qu'une premiere face de ladite bande (111) est parcourue par la lame, la seconde face etant en appui contre un support fixe solidaire d'un poingon ou d'une matrice 30 d'au moins une desdites presses d'emboutissage. 7\n<CLM>\1\tProcede selon l'une quelconque des revendications precedentes, caracterise en ce que le long de ladite bande (111) est forme au moins deux ondulations (114) lors de l'etape d'emboutissage de ladite premiere operation de formage. 5\n<CLM>\1\tProcede selon la revendication 6, caracterise en ce que lesdites au moins deux ondulations (114) sont formees en relief d'une merle face du flan de tole (1) ou en relief de respectivement une premiere face et de la seconde face dudit flan de tole (1).\n<CLM>\1\tPiece emboutie dont au moins une etape de fabrication est lo realisee au moyen d'un proc6d6 d'emboutissage selon l'une quelconque des revendications precedentes.\n<CLM>\1\tVehicule comportant une piece emboutie selon la revendication 8.
Brevet FR3075077A1 (20190621)

REVENDICATIONS1.- Jeu d'au moins deux toles (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\ten un materiau metallique, chaque tole etant pourvue d'au moins deux nervures (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20") identiques, paralleles et a base (B ; B20) ouverte, au moins deux nervures (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20") d'une merne tole (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\tetant separees par une partie non nervuree (P, P10 ; P100 ; P101; P200, P200') et au moins deux toles (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\tconstitutives d'un merne jeu de tole ayant une repartition differente des nervures (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20"), caracterise en ce que la largeur (DP) de la partie non nervuree (P ; P10 ; P100 ; P101 ; P200) entre deux nervures (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20") voisines d'une merne tole (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\test definie par la relation : DP= (m PU) - LB avec m un nombre entier, PU un nombre dit pas utile, correspondant a la somme de la largeur (LB ; LB20) de la base ouverte (B ; B20) d'une nervure (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20") avec la largeur la plus petite (Lpp), prise sur l'ensemble des toles (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\tconstitutives du jeu de toles, de la partie non nervuree (P, P10 ; P100 ; P101; P200, P200') separant deux nervures (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20") voisines sur une merne tole et LB la largeur (LB ; LB20) de Ia base ouverte (B ; B20) d'une nervure (2 ; 2' ; 2" ; 20 ; 20' ; 20"). 2.- Jeu de toles selon Ia revendication 1, caracterise en ce que m est un nombre entier non nul. 3.- Jeu de toles selon Ia revendication 1, caracterise en ce que Ia largeur (Lpp) Ia plus petite, prise sur l'ensemble des toles constitutives (1 ; 10 ;\n<CLM>\1\tdu jeu de toles, de Ia zone non nervuree (P) separant deux nervures (2) voisines sur une merne tole (1) est non nulle. 4.- Jeu de toles selon Ia revendication 1, caracterise en ce que Ia largeur (Lpp) Ia plus petite, prise sur l'ensemble des toles (200) constitutives du jeu de toles, de Ia zone non nervuree separant deux nervures (20) voisines sur une merne tole (200) est nulle. 13 5- Jeu de toles selon la revendication 1, caracterise en ce que la largeur (LB ; LB20) de la base ouverte (B ; B20) d'une nervure (2 ; 20, 20', 20") est non nulle. 6.- Empilement d'au moins deux toles (1 ; 10 ; 100 ;\n<CLM>\1\tconstitutives d'un jeu de toles conforme a une des revendications precedentes. 5 10 15 20 25
Brevet FR3075082A1 (20190621)

REVENDICATIONS1. Outil (10) pour I'ancrage d'une structure alveolaire (12) sur une peau (14) de support, I'outil (10) comportant un manche (16) de prehension et au moins un premier peigne (18) qui est monte sur le manche (16), ledit peigne (18) comportant une pluralito de dents (22a, 22b, 22c) qui sont alignees transversalement, caracterise en ce qu'au moins une des dents (22a, 22b, 22c) est montoe de fawn amovible sur ledit peigne (18).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon Ia revendication 1, caracterise en ce que chaque 10 dent (22a, 22b, 22c) prosente une extromito libre (30) de forme arrondie.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que chaque dent (22a, 22b, 22c) prosente une forme globalement tronconique de section docroissante vers l'extromito libre (30) de chaque dent. 15\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que le premier peigne (18) comporte au moins : - une dent (22) centrale, - une premiere dent (22a) d'extromito latorale, et - une seconde dent (22b) d'extromito latorale, lesdites dents (22a, 20 22b) d'extromito latorales otant inclinees vers le centre dudit peigne (18) pour favoriser ('insertion des dents (22a, 22b) d'extromito latorales dans les alveoles (13) de le Ia structure alveolaire (12).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon Ia revendication 4, caracterise en ce que l'inclinaison des dents (22a, 22b) latorales d'extromito est environ de sept 25 degros.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que les dents (22a, 22b, 22c) prosentent des longueurs differentes.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une quelconque des revendications 30 procedentes, caracterise en ce que au moins une partie des dents (22a, 22b, 22c) est deformable elastiquement pour favoriser ('insertion des dents (22a, 22b, 22c) dans les alveoles (13) de la structure alveolaire (12).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que les extromites libres (30) des dents (22a, 35 22b, 22c) sont alignees transversalement de fawn reguliere. 8\n<CLM>\1\tOutil (10) selon I'une quelconque des revendications procedentes, caracterise en ce que le premier peigne (18) comporte un premier support (20) sur lequel les dents (22a, 22b, 22c) sont montees de fawn amovible, I'outil (10) comprenant au moins un second peigne (38) qui comporte 5 une pluralito de dents (22a, 22b, 22c) qui sont montees de fawn amovibles sur un second support (20), le premier peigne (18) et le second peigne (38) otant montos de fawn demontable sur le manche (16) de I'outil (10) pour permettre l'interchangeabilito desdits peignes (18, 38).10
Brevet FR3075086A1 (20190621)

REVENDICATIONS1.- Procede de fabrication d'une piece structurelle (10) pour vehicule automobile comprenant les etapes suivantes : - empilement dans un moule (26) d'au moins un premier mat (12) et d'un ecarteur (16) en mousse, le premier mat (12) comportant au moins un voile (20) de fibres (22) et une resine (24) contenant un liquide impregnant les fibres (22) ; - chauffage de l'empilement pour solidifier la resine (24) ; caracterise par les etapes suivantes : - avant le chauffage de l'empilement, fermeture de maniere hermetique du moule (26), et - evaporation d'au moins une partie de la resine (24) pour engendrer une pression au sein de l'ecarteur (16) en mousse lorsque le moule (26) est ferme de maniere hermetique. 2.- Procede selon la revendication 1, comprenant avant la fermeture du moule (26), l'empilement dans le moule (26) d'un deuxierne mat (14) sur l'ecarteur (16), l'ecarteur (16) etant dispose entre le premier mat (12) et le deuxierne mat (14). 3.- Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes comprenant les etapes preliminaires suivantes : - fourniture d'un voile (20) de fibres (22), et - impregnation du voile (20) par la resine liquide (24) pour former un mat (12 ;\n<CLM>\1\timpregne par la resine (24). 4.- Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes dans lequel la resine (24) contient un liquide, notamment entre 30% en masse et 60% en masse de liquide, ('evaporation d'au moins une partie de la resine (24) comprenant la formation de gaz a partir du liquide contenu dans la resine (24). 5.- Procede selon la revendication 4, dans lequel le liquide contenu dans la resine (24) est de l'eau. 6.- Procede selon la revendication 5, dans lequel la resine liquide (24) est une resine acrylique. 9 7.- Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes dans lequel l'ecarteur (16) est a base de mousse PET. 8.- Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes dans lequel 5 les fibres (22) comprennent des fibres naturelles prises parmi les fibres de lin, de sisal, de jute, de chanvre, de kenaf, et leurs mélanges. 9.- Procede selon l'une quelconque des revendications precedentes dans lequel l'empilement est chauffe a une temperature superieure a 150°C et avantageusement 10 comprise entre 160°C et 200°C. 10.- Procede selon rime quelconque des revendications precedentes dans lequel la pression exercee sur l'empilement lors de la fermeture du moule (26) est inferieure a 0,5 MPa. 11.- Procede selon rime quelconque des revendications precedentes dans lequel l'epaisseur de l'empilement avant la fermeture du moule (26) est strictement inferieure ou egale a l'epaisseur de la cavite de moulage (30) dudit moule (26), l'ecarteur (16) en mousse subissant une expansion lors de ('evaporation au moins partielle de la resine (24). 12.- Procede selon rune quelconque des revendications precedentes dans lequel l'ecarteur (16) est depourvu d'agents gonflants. 13.- Piece structurelle (10) pour vehicule automobile susceptible d'être obtenue 25 par le procede selon l'une quelconque des revendications precedentes. 15 20