INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3077370A1 (20190802)

REVENDICATIONS1.- Aérateur, par exemple de véhicule, comprenant une pluralité d'ailettes (6) orientables de manière à diriger un flux d'air sortant de l'aérateur, les ailettes (6) étant synchronisées par une pièce de liaison (8) comprenant une âme (10) métallique et un surmoulage (12) en matière plastique surmoulé sur l'âme métallique. 2.- Aérateur selon la revendication 1, dans lequel au moins une ou chacune des ailettes (6) coopère avec la pièce de liaison par l'intermédiaire d'une surface de guidage (16) de la pièce de liaison définie sur le surmoulage (12). 3.- Aérateur selon la revendication 2, dans lequel chaque surface de guidage (16) est située à l'intérieur dans échancrure (26) ménagée dans l'âme ou un orifice (28) ménagée dans l'âme. 4.- Aérateur selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel chaque surface de guidage (16) définit un palier recevant à rotation un organe de commande (14) d'une ailette. 5.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel chaque surface de guidage (16) est sensiblement cylindrique et/ou hémicylindrique. 6.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, comprenant au moins une surface de guidage (16) définie à l'intérieur d'une encoche de guidage (22) ménagée dans le surmoulage (12). 7.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, comprenant au moins une surface de guidage (16) définie à l'intérieur d'un trou de guidage (24) traversant le surmoulage (12). 8.- Aérateur selon la revendication 7, comprenant au moins un trou de guidage (24) situé à proximité d'une extrémité de la pièce de liaison (8), par exemple un trou de guidage (24) respectif situé à proximité de chaque extrémité de la pièce de liaison (8), et/ou au moins un trou de guidage (24) situé à distance de chaque extrémité de la pièce de liaison (8). 9.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, dans lequel la pièce de liaison (8) est allongée et possède une pluralité de surfaces de guidage (16) réparties le long de la pièce de liaison (8), chaque surface de guidage (16) étant associée à une ailette (6) respective. 10.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pièce de liaison (8) est de forme rectiligne. 11.- Aérateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un actionneur (32) ou un bouton de commande manuelle configuré pour agir directement 10 sur au moins une ailette (6), dite ailette menante, pour modifier l'orientation de cette ailette (6) sans passer par la pièce de liaison (8), l'orientation de chacune des autres ailettes (6), dite ailettes menées, étant modifiée du fait de la liaison de ces ailettes (6) menées à chaque ailette (6) menante par l'intermédiaire de la pièce de liaison (8).
Brevet FR3077381A1 (20190802)

REVENDICATIONS1- Outillage (100) destiné à lier une extrémité d'une de munitions maillonnées à une extrémité (11) de munitions maillonnées grâce à une (12), outillage (100) comportant au moins destiné à caler radialement et la munition (12) de liaison, outillage première bande (10) d'une seconde bande munition de liaison un support (3) longitudinalement (100) comportant un levier (1) articulé relativement au support (3), levier (1) comportant un poussoir (7) destiné à interférer avec au moins un maillon (10a) d'une extrémité de la première bande (10) et à pousser radialement par rapport à la munition de liaison (12) le au moins un maillon (10a) jusqu'à une seconde position où le au moins un maillon (10a) est coaxial à la munition de liaison (12), outillage caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (2) solidaire du support (3), bâti (2) comportant une première et une seconde parties (2a,2b) contigües et pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe parallèle (4a) à l'articulation (6) du levier (1) afin de permettre le retrait aisé de l'outillage (100), bâti (2) comportant un moyen de blocage (9) du pivotement des parties (2a,2b). 2- Outillage (100) selon la revendication 1 25 caractérisé en ce que le poussoir (7) est en contact également avec un second maillon (11a) d'une extrémité de la seconde bande. 3- Outillage (100) selon l'une des revendications 1 à 2 caractérisé en ce que le levier (1) comporte une poignée 30 (8) escamotable.
Brevet FR3077389A1 (20190802)

REVENDICATIONS1 - Equipement d'analyse d'un fluide polyphasique comprenant une pluralité de capteurs physico-chimique caractérisé en ce qu'il comporte un premier circuit hydraulique comportant une pompe d'aspiration (3) du liquide à caractériser vers une enceinte de mesure (4), et un deuxième circuit hydraulique comportant une pompe d'aspiration (12) d'un liquide tampon (11) vers ladite enceinte de mesure (4). 2 - Equipement d'analyse d'un fluide polyphasique selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est équipé d'un troisième circuit hydraulique comportant une pompe d'aspiration (14) d'un liquide électrolytique (13) vers ladite enceinte de mesure (4). 3 - Equipement d'analyse d'un fluide polyphasique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite enceinte de mesure (4) est munie d'un capteur de température (5), d'un pH-mètre (6), et d'un capteur optique associé (7,\n<CLM>\1\tà une source lumineuse (9). 4 - Equipement d'analyse d'un fluide polyphasique selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comporte un circuit électronique (10) commandant la séquence de fonctionnement desdites pompes d'aspiration.
Brevet FR3077397A1 (20190802)

REVENDICATIONS1- Dispositif de correction oculaire temporaire pour l'essayage d'une monture de lunette, caractérisé en ce qu'il comprend un support de verres d'essai (1) dimensionné pour être situé entre l'oeil et la monture et un disque de réglage angulaire de l'astigmatisme (4). 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la graduation du disque est placé sur la tranche (4). 3- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support est muni d'encoches (2) permettant la superposition de deux verres correcteurs (7) 4- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support peut être fixé sur la monture ou tenu à la main par l'intermédiaire d'une tige relié à manche (9) 5 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les matériaux plastiques utilisés sont transparent.
Brevet FR3077425A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Cellule intégrée précaractérisée (STD1) comprenant au moins une région semiconductrice (SR1) comportant au moins un domaine fonctionnel incluant au moins un transistor (TRR), et au moins un domaine dit de continuité (DC1) destiné à être attenant à au moins un autre domaine de continuité d'au moins une autre cellule intégrée précaractérisée (STDi), la cellule comportant au moins un élément capacitif logé dans ledit au moins un domaine de continuité (DC1) et/ou autour d'une région de substrat (RSub) dudit au moins un transistor (TRR).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD1) selon la revendication 1, dans laquelle ledit élément capacitif logé dans ledit domaine de continuité (DC1) comporte une portion de tranchée capacitive (TR) située au bord dudit domaine de continuité (DC1), et est destiné à former une tranchée capacitive complète (TR) avec un autre élément capacitif (TR) situé au bord dudit autre domaine de continuité (DC2).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée selon la revendication 2, dans laquelle ladite portion de tranchée capacitive (TR) comprend une région conductrice verticale (CC) et une paroi diélectrique (CI) séparant ladite région conductrice (CC) de ladite région semiconductrice (SR1) sur le fond et sur un flanc de la région conductrice (CC).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD1) selon la revendication 1, dans laquelle ledit au moins un élément capacitif logé dans le domaine de continuité (DC1) comporte au moins une tranchée capacitive (TR) comportant une région conductrice verticale (CC) enveloppée d'une paroi diélectrique (CI1).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit transistor (TRR) comprend une région de substrat (RSub) délimitée par des régions isolantes (STI), et l'élément capacitif logé autour de la 13 région de substrat (RSub) du transistor (TRR) encadre ladite région de substrat (Rsub), à l'intérieur desdites régions isolantes (STI).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD) selon la revendication 5, dans laquelle ledit élément capacitif logé autour de 5 ladite région de substrat (RSub) comprend une tranchée capacitive (TR) comportant une région conductrice verticale (CC) enveloppée d'une paroi diélectrique (CI).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans laquelle ledit élément capacitif est situé à 10 distance desdites régions isolantes (STI).\n<CLM>\1\tCellule intégrée précaractérisée (STD) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans laquelle ledit élément capacitif est situé en contact avec lesdites régions isolantes (STI).\n<CLM>\1\tCircuit intégré (CI) comportant plusieurs cellules 15 précaractérisées (STDi) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tAppareil électronique, tel qu'un téléphone portable ou un ordinateur, comportant un circuit intégré (CI) selon la revendication 9.
Brevet FR3077427A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Dispositif de régulation thermique (1), notamment de refroidissement, d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3) logé dans un boîtier (B) de protection, caractérisé en ce qu'il comprend une plaque de base (10) sur laquelle est solidarisée au moins une plaque emboutie (11) délimitant un circuit (12) de circulation d'un fluide caloporteur apte à réguler thermiquement ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3), et en ce qu'il forme un couvercle destiné à fermer ledit boîtier (B) de protection.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface de ladite plaque de base (10) orientée vers l'intérieur du boîtier (B) de protection est destinée à être en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3).\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite plaque de base (10) présente un logement (104) destiné à recevoir ladite au moins une plaque emboutie (11). 4 Dispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite plaque de base (10) est fabriquée en aluminium et présente une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite plaque de base (10) et ladite au moins une plaque emboutie (11) sont solidarisées par brasage.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées délimitant avec ladite plaque de base (10) un circuit (12) de circulation d'un fluide caloporteur, ledit dispositif de régulation thermique (1) comprenant en outre une 20 unique entrée (E) et une unique sortie (S) de fluide communiquant avec le circuit (12) de circulation du fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 6, 5 caractérisé en ce que ledit circuit (12) de circulation du fluide caloporteur comprend deux canaux (121,\n<CLM>\1\tde forme spiralée imbriqués l'un dans l'autre, lesdits canaux (121,\n<CLM>\1\tétant reliés fluidiquement l'un à l'autre au centre de la double spirale.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 6, 10 caractérisé en ce que ledit circuit (12) de circulation du fluide caloporteur est un circuit en "l "ou en U.\n<CLM>\1\tDispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que lesdites au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées se 15 chevauchent partiellement.\n<CLM>\1\tPack batterie comprenant un boîtier (B) de protection fermé de façon étanche par un dispositif de régulation thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3077447A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Cadre (10) constitué de plusieurs montants (12) encadrant un espace interne (15) destiné à recevoir un panneau (20), ledit cadre étant caractérisé en ce qu'il est muni d'un mécanisme de fixation (50) qui est constitué d'au moins un relief (30) situé sur un desdits montants (12), et d'au moins un élément de fixation (40) apte à coopérer avec ledit relief (30) pour être fixé de façon amovible sur ledit cadre (10) de telle sorte qu'en position de fixation, ledit élément de fixation (40) s'étend dans ledit espace (15) afin d'empêcher une désolidarisation par rapport au cadre (10) d'un panneau (20) placé dans ledit espace interne (15).\n<CLM>\1\tCadre (10) selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit relief (30) est un élément ou une combinaison d'éléments choisis dans la liste comprenant un trou, une fente, un renfoncement non débouchant, 15 une protubérance, une anse.\n<CLM>\1\tCadre (10) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il ne comporte pas d'élément de maintien partiel d'un panneau (20) dans ledit espace interne (15), de telle sorte qu'un panneau (20) placé dans ledit espace interne (15) est apte à être maintenu dans cet espace interne 20 (15) exclusivement par ledit mécanisme de fixation (50).\n<CLM>\1\tCadre (10) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'un au moins desdits montants (12) comporte des excroissances (125) s'étendant dans l'espace interne (15), et qu'un panneau (20) placé dans ledit espace interne (15) est apte à être maintenu dans cet espace interne 25 (15) conjointement par ledit mécanisme de fixation (50) et par lesdites excroissances (125).\n<CLM>\1\tEnsemble constitué d'un cadre (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, et d'un panneau solaire (20). 30
Brevet FR3077453A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Procédé de collecte de données échangées à bord d'un véhicule automobile, entre un calculateur principal (20) et un ou plusieurs calculateurs 5 secondaires (21, 22, 23), par l'intermédiaire d'un ou plusieurs réseaux électroniques de bord (24, 25), le procédé comportant les étapes de : - encapsuler chaque trame de données, ci-après trame réseau, émise ou reçue par le calculateur principal (20) à travers les réseaux électroniques de bord (24, 25), chaque trame réseau étant associée à une 10 information d'horodatage lors de l'encapsulation ; - émettre les trames encapsulées vers un dispositif d'enregistrement (28) ; et - désencapsuler les trames reçues par le dispositif d'enregistrement (28) pour récupérer les trames réseaux et ordonner les trames réseaux au 15 moyen des informations d'horodatage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le ou les réseaux électroniques de bord (24,\n<CLM>\1\tsont des réseaux de type CAN et/ou LIN et/ou FlexRay.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel 20 les trames encapsulées sont des trames de type IP/Ethernet.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les trames encapsulées sont émises vers le dispositif d'enregistrement (28) par l'intermédiaire d'une prise de diagnostic (27), la prise de diagnostic (27) étant reliée au calculateur principal (20) par une liaison à haut débit (26) de type 25 Ethernet.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les trames encapsulées sont émises vers le dispositif d'enregistrement (28) par l'intermédiaire d'une liaison sans fil.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel 30 les trames encapsulées sont, avant d'être émises vers le dispositif d'enregistrement (28), temporairement stockées dans une mémoire présente à bord du véhicule, notamment une mémoire (200) du calculateur principal (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif d'enregistrement (28) est un ordinateur portable ou un enregistreur 35 Ethernet.
Brevet FR3077460A1 (20190802)

REVENDICATIONS1. Unité de chauffe (12) comprenant une pluralité d'éléments de chauffe (20), destinés à dégager de la chaleur lorsqu'ils sont parcourus par un courant électrique, ladite unité de chauffe (12) comprenant en outre une première et une deuxième électrodes (26,\n<CLM>\1\ten liaison électrique avec les éléments de chauffe (20) pour l'établissement dudit courant dans lesdits éléments de chauffe (20), un volume défini entre lesdites première et deuxième électrodes (26,\n<CLM>\1\tet deux desdits éléments de chauffe (20) voisins étant rempli d'un matériau (40) électriquement isolant.\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon la revendication 1 dans laquelle ledit matériau (40) est thermiquement conducteur. 15\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle lesdits éléments de chauffe (20) présentent une première (22) et une deuxième (24) faces, dites faces de connexion, ladite première électrode (26) étant en liaison électrique avec la première 20 face de connexion (22) et ladite deuxième électrode (28) étant en liaison électrique avec la deuxième face de connexion (24), pour l'établissement dudit courant dans lesdits éléments de chauffe (20).\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon la revendication précédente dans laquelle 25 lesdits éléments de chauffe (20) comprennent en outre un ou des rebords latéraux (34) reliant lesdites première et deuxième faces de connexion (22, 24).\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon la revendication précédente dans laquelle, 30 lesdits rebords (34) sont droits. 12\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5 précédente dans laquelle ladite première face de connexion (22) présente au moins une première portion (35) de bord s'étendant d'un bord de la première électrode (26) jusqu'au ou à l'un desdits rebord latéraux (34) 5 et/ou la deuxième face de connexion présente au moins une deuxième portion (37) de bord s'étendant d'un bord de la deuxième électrode (28) jusqu'au ou à l'un desdits rebords latéraux (34).\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon la revendication précédente dans laquelle la 10 première et la deuxième portions de bord (36,\n<CLM>\1\ts'étendent depuis le même rebord latéral (34).\n<CLM>\1\tUnité de chauffe selon la revendication précédente dans laquelle la première et la deuxième électrodes présentent chacune au moins un bord longitudinal formant respectivement au moins l'un (35) des bords de la première électrode (26) et au moins l'un des bords (37) de la deuxième électrode (28) depuis lesquels l'une (36) au moins des premières portions de bord, dite première portion longitudinale, et l'une (38) au moins des deuxièmes portions de bord, dite deuxième portion longitudinale, s'étendent de sorte que lesdites première et deuxième portions longitudinales (36,\n<CLM>\1\tsont au droit l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tRadiateur de chauffage comprenant une ou plusieurs unités de chauffe (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tBoîtier de climatisation comprenant un radiateur de chauffage selon la revendication précédente.
Brevet FR3077468A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Produit comprenant du levain ou assimilé, vivant ou dévitalisé, ayant un pourcentage de matière sèche en poids inférieur à 90%, caractérisé en ce que le levain est contenu sous vide ou sous une atmosphère de gaz inerte dans un emballage en une matière barrière au gaz et fermé de manière étanche au gaz.\n<CLM>\1\tProduit suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le gaz inerte est de l'azote.\n<CLM>\1\tProduit suivant la revendication 1 ou 2, 15 caractérisé en ce que la matière de l'emballage a un coefficient de perméabilité à l'02 inférieur à 10 cm3/m2/24h.\n<CLM>\1\tProduit suivant l'une des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que la matière de l'emballage est une barrière à la vapeur d'eau.\n<CLM>\1\tProduit suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière comprend 25 une ou plusieurs couches en PVDC, en OPA, en EVOH ou en aluminium ou en leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProduit suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la matière comprend d verre, de la 30 silice et/ou de l'aluminium.\n<CLM>\1\tProduit suivant l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la matière est anti-UV. 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on met du levain ou assimilé, vivant ou dévitalisé, dans un récipient en une matière barrière au gaz sous 5 vide ou sous atmosphère de gaz inerte et/ou ferme le récipient de manière étanche au gaz.
Brevet FR3077469A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Agencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, notamment en matériau néoprène, comprenant une partie corps (16) et une cagoule (18), l'ensemble étant monolithique, ladite fermeture à glissière (20) étant rapportée d'un point A situé au-dessus de la zone de la cagoule correspondant à l'occiput du porteur, immédiatement en-dessous du point sommital correspondant au crâne du porteur et se prolonge en partie inférieure jusqu'à un point B situé dans la zone du dos correspondant aux reins du porteur.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la longueur de A à B est de 55 cm pour une taille de porteur comprise entre 1m70 et 1m77.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la longueur de A à B est de 60 cm pour une taille de porteur comprise entre 1m75 et 1m82.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la longueur de A à B est de 65 cm pour une taille de porteur comprise entre 1m79 et 1m86.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pied de la fermeture à glissière (20) est disposé au point A.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fermeture à glissière (20) est à gros maillons.\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le curseur de la fermeture à glissière (20) est muni d'une tirette et en ce qu'il est prévu une sangle de traction (22), solidaire de ladite tirette du curseur de la fermeture à glissière (20).\n<CLM>\1\tAgencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie corps (16) est sans manche.
Brevet FR3077481A1 (20190809)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour évacuer les matières fécales et l'urine par introduction vaginale, caractérisé en ce qu'il comporte un manche rigide et résistant à la casse, prolongé d'une extrémité en forme de cuillère double bombée permettant l'évacuation des matières fécales par un mouvement de haut en bas contre la paroi vaginale coté anal et l'urine par pression coté vessie.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le manche soit de largeur dégressive de6 à 12 mm + 10 mm (inférieure à deux phalanges de la main), de longueur de 135 mm +/- 20mm (supérieure à la largeur de la main plus la longueur du pouce) et d'épaisseur de 2.5 mm + 5 mm, permettant une prise en main stable et efficace et n'exposant pas les doigts à l'évacuation fécale. Il est également composé, en prolongement du manche, d'une extrémité double bombée de taille de base de 30 mm en largeur +/-10 mm, 16 mm en épaisseur +/-10mm et 50mm +/-20mm en longueur. La taille de base étant référente à de l'acier inoxydable et à une taille vaginale moyenne. Les tailles étant à recalculer en fonctions des différents matériaux utilisés et des cas particuliers pathologiques gynécologiques.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les matériaux utilisés pourront être en acier inoxydable ou chirurgical, en titane, tous métaux précieux conformes aux normes gynécologiques ou toutes matières plastiques, céramiques, bakélite, respectant les normes de résistance à la rigidité, à la casse, à l'hygiène intime et anallergique.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est fabriqué en impression 3D à base de plastiques.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le manche pourra être rétractable ou repliable pour un modèle de transport.\n<CLM>\1\tUn kit de rangement ou de transport comprenant ;\n<CLM>\1\tun dispositif selon les revendications 1 à 5 et\n<CLM>\1\tun étui contenant un espace pour lingettes hygiéniques.
Brevet FR3077501A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Dispositif de portage d'une planche de glisse (1) par un utilisateur, comportant une planche de glisse (1) comportant au moins un aimant de planche + (2a) et au moins un aimant de planche - (2b) disposés sur la face de glisse de ladite planche (1) à une distance l'un de l'autre, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un support (3), portable par ledit utilisateur sans l'aide de ses mains, ledit support (3) comportant au moins un aimant de support + (4a) et au moins un aimant de support - (4b) disposés de sorte à coopérer avec les aimants de planche (2a, 2b), un aimant de support + (4a) attirant un aimant de planche - (2b) et un aimant de support - (4b) attirant un aimant de planche + (2a), en vue de fixer ladite planche (1) audit support (3). Dispositif de portage selon la revendication précédente, dans lequel ladite planche (1) et ledit support (3) comportent chacun au moins deux aimants + (2a, 4a) et deux aimants - (2b, 4b), disposés en rectangle, formant un rectangle d'appui. Dispositif de portage selon la revendication précédente, dans lequel les deux aimants + (2a, 4a) sont disposés sur l'une des diagonales du rectangle d'appui, et les deux aimants - (2b, 4b) sur l'autre diagonale. Dispositif de portage selon la revendication précédente, dans lequel le petit côté dudit rectangle d'appui est d'au moins un douzième de son grand côté. Dispositif de portage selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel ladite planche (1) et ledit support (3) comportent chacun au moins trois aimants + (2a, 4a) et trois aimants - (2b, 4b), disposés en deux rangées parallèles, l'une de type +-+, l'autre de type -+-. Dispositif de portage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit support (3) est disposé sur une dorsale, une veste ou un sac à dos, lesdits aimants de support (4a, 4b) sont incrustés dans la matière du support (3), et ledit support (3) comporte un moyen de rigidification, de sorte à empêcher deux aimants de support (4a, 4b) de se rejoindre.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\tDispositif de portage selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen de rigidification consiste en une plaque portant tous les aimants de 11 support (4a, 4b), ladite plaque étant disposée dans une poche prévue à cet effet sur une dorsale, une veste ou un sac à dos.\n<CLM>\1\tDispositif de portage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les aimants de planche (2a, 2b) sont disposés chacun sous la semelle de 5 glisse.\n<CLM>\1\tDispositif de portage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les aimants (2a, 2b, 4a, 4b) sont de type néodyme.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une planche de glisse (1) apte à coopérer avec un support (3) pour constituer un dispositif selon l'une des revendications 10 précédentes, comportant les étapes suivantes : - fabrication du noyau de la planche (1) - perçage de renfoncements aux emplacements prévus pour les aimants de planche (2a, 2b) - incrustation des aimants de planche (2a, 2b) dans les renfoncements, 15 par exemple par collage - mise en place de la semelle de glisse.
Brevet FR3077507A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Catalyseur pour le traitement de la fraction d'ammoniac (ASC) issue du procédé de réduction catalytique sélective (SCR), comprenant un substrat inerte associé à au moins une phase catalytique choisie parmi une phase catalytique de réduction dans laquelle l'ammoniac est au moins partiellement adsorbé et une phase catalytique d'oxydation où l'ammoniac non adsorbé est transformé en azote (N2), caractérisé en ce que ladite phase catalytique d'oxydation comprend un conducteur ionique par les ions oxydes associé à un vecteur d'oxygène et ladite phase catalytique de réduction comprend un agent de réduction sélective des (NO) par l'ammoniac. Catalyseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le conducteur ionique par les ions oxyde de la phase catalytique d'oxydation est constitué de la zircone stabilisée à l'oxyde d'yttrium (YSZ) et le vecteur d'oxygène comprend de l'argent (Ag). Catalyseur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la zircone stabilisée à l'oxyde d'yttrium (YSZ) est imprégnée avec 1% à 10% d'argent en poids. Catalyseur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il ne comprend que la phase catalytique d'oxydation. Catalyseur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit agent de réduction sélective des (NO) par l'ammoniac est choisi dans le groupe constitué des zéolites, de la chabazite (Cu-CHA), de la zéolite béta (Fe-BEA) et des oxydes mixtes acides à base d'un métal du groupe constitué du vanadium, titane, tungstène, molybdène, zirconium. Catalyseur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit agent de réduction est constitué de la chabazite (Cu-CHA) comprenant un ratio Si/A1 de 0,17, 1,43% en poids de cuivre (Cu) et 1,97% en poids de titane (Ti). Catalyseur selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois couches, une couche supérieure constituée de la phase catalytique de réduction superposée à une couche intercalaire constituée de la phase 10\n<CLM>\1\t153.\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t7. 30 11 catalytique d'oxydation elle-même supportée par une couche inférieure constituée du substrat inerte.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le substrat inerte est choisi dans le groupe constitué du carbure de silicium (SiC), 5 de la cordiérite, de l'alumine (A1203), du titanate d'aluminium.\n<CLM>\1\tLigne d'échappement comprenant un catalyseur selon l'une des revendications précédentes disposé en aval du catalyseur de réduction sélective des NOx.
Brevet FR3077516A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Outil de serrage comprenant une platine (2 ;\n<CLM>\1\tet un pignon (10 ;\n<CLM>\1\tqui est destiné à recevoir un élément à serrer, le pignon étant relié à un train 5 d'engrenages (7) de l'outil assurant la rotation du pignon autour d'un axe donné (Z') afin de provoquer en service un premier serrage de l'élément sur un support, le pignon et la platine étant pourvus de leurs moyens d'accouplement temporaire en rotation autour dudit axe pour assurer en 10 service un deuxième serrage de l'élément par rotation de la platine.\n<CLM>\1\tOutil de serrage selon la revendication 1, dans lequel une extrémité distale (6 ;\n<CLM>\1\tde la platine est biseautée. 15\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'extrémité distale (6 ;\n<CLM>\1\tde la platine est au moins partiellement ouverte.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'extrémité distale (106) est démontable du 20 reste de la platine.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le train d'engrenages (7) comporte deux roues (15, 16 ; 115,\n<CLM>\1\tagencées pour pouvoir entraîner simultanément en rotation le pignon (10). 25\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le pignon (10 ;\n<CLM>\1\test monté dans la platine (2 ;\n<CLM>\1\tpar une face principale inférieure (4) de la platine et maintenu en position par une plaque de fixation (25). 30\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le pignon (10 ;\n<CLM>\1\tcomporte deux tronçons (17, 18), un premier tronçon accouplé au train d'engrenages (7) et un deuxième tronçon portant les moyens d'accouplement temporaire du pignon à la platine (2). 12\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 7, dans lequel les deux tronçons (17,\n<CLM>\1\tsont d'un seul tenant.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 7 ou la revendication 8, dans lequel le premier tronçon (17) est 5 conformé pour être accouplé en permanence au train d'engrenages (9).
Brevet FR3077520A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Produit (1) composite comprenant des algues (2) et un liant (3), caractérisé en ce que les algues (2) sont des algues brunes de la classe des Phéophycées, de l'ordre des Laminariales, de la famille des Laminariacées et en ce que ces algues (2) sont présentes sous forme de stipes (4) adhérés entre eux par le liant (3) pour former une masse (13) solide.\n<CLM>\1\tProduit (1) composite selon la revendication 1, caractérisé en ce que les stipes (4) sont disposés les uns à côté des autres à l'intérieur de la masse (13) solide, en s'étendant suivant une même direction.\n<CLM>\1\tProduit (1) composite selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en 15 ce qu'il affecte la forme d'un bloc et en ce que les stipes (4) s'étendent depuis une même face du bloc en direction d'une face opposée du bloc.\n<CLM>\1\tProduit (1) composite selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'au moins certains des stipes (4) sont teintés dans la masse. 20\n<CLM>\1\tProduit (1) composite selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le liant (3) est une colle ou une résine vinylique ou acrylique.\n<CLM>\1\tProduit (1) composite selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce 25 que le produit (1) composite est revêtu d'un vernis (7).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit (1) composite comprenant des algues (2) et un liant (3) conformément à l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que, les algues (2) étant des algues brunes de la classe des Phéophycées, de 30 l'ordre des Laminariales, de la famille des Laminariacées, le procédé comprend une étape de séparation des stipes (4) du reste des algues (2), une étape d'application du liant (3) sur les stipes (4), et une étape de pressage des stipes 10 (4) à l'état disposé côte à côte pour former une masse (13) solide.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend, avant l'étape d'application du liant (3) sur les stipes (4), une étape 5 de coloration d'au moins une partie des stipes (4).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce qu'il comprend, avant l'étape d'application du liant (3) sur les stipes (4), une étape de mise en contact des stipes (4) avec de la vapeur. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape de pressage, une étape d'usinage de la masse (13) solide.
Brevet FR3077521A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Pièce composite (5), notamment pour un véhicule automobile, comprenant : - une matrice (7) en matériau organique ; - une trame non-métallique (11) noyée dans la matrice (7) ; - au moins un insert métallique (9) ; caractérisée en ce que la trame non-métallique (11) forme un tricot (11) de fil non-métallique (13), et le ou chacun des inserts métalliques (9) forme un tricot (9) de fil métallique (15) tricoté dans le tricot (11) de fil non-métallique (13).\n<CLM>\1\tPièce composite (5) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le ou chacun des tricots (9) de fil métallique (15) comprend des mailles à la périphérie dudit tricot (9), lesdites mailles étant en prise avec des mailles adjacentes du tricot (11) de fil non-métallique (13).\n<CLM>\1\tPièce composite (5) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le ou chacun des tricots (9) de fil métallique (15) et le tricot (11) de fil non- métallique (13) forment un tricot (19) hybride de type Intarsia.\n<CLM>\1\tPièce composite (5) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ladite pièce (5) est vierge de fil non-métallique (13) sur le ou les inserts métalliques (9).\n<CLM>\1\tPièce composite (5) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le ou chacun des tricots (9) de fil métallique (15) est vierge de la matrice (7) en matériau organique.\n<CLM>\1\tAssemblage (1) comprenant une pièce métallique (3) et une pièce composite (5), caractérisé en ce que la pièce composite (5) est selon l'une des revendications 1 à 5, et le ou au moins un des tricots (9) de fil métallique (15) de la pièce composite (5) est soudé à la pièce métallique (3).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, comprenant une pièce métallique (3) et une pièce composite (5) assemblées l'une à l'autre, caractérisé en ce que la pièce composite (5) est selon l'une des revendications 1 à 5, et le ou au moins un 10 des tricots (9) de fil métallique (15) de la pièce composite (5) est soudé à la pièce métallique (3).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce composite (5), comprenant les étapes suivantes : 5 - formation d'une préforme (19) avec une trame non-métallique (11) enrobée d'une résine non durcie ; - mise en place de la préforme (19) dans une presse chauffante (31) en vue de durcir la résine ; caractérisé en ce que l'étape de formation de la préforme (19) comprend une 10 opération de tricotage d'une trame (11) de fil non-métallique (13) avec au moins un insert (9) tricoté en fil métallique (15), la pièce composite (5) étant conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'opération de tricotage est réalisée sur une machine de tricotage (21) comprenant un 15 premier guide-fil (27) pour le fil non-métallique (13) et un deuxième guide-fil (27) pour le fil métallique (15), lesdits guide-fils (27) étant configurés pour pouvoir permuter, parmi lesdits fils (13, 15), le fil à tricoter.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce qu'à l'opération de tricotage, le fil non-métallique (13) est enrobé de la résine non 20 durcie.
Brevet FR3077528A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Boitier (30) destiné à être monté sur une portière (4) de véhicule automobile comprenant une première entrée d'air (35) pour une admission d'un premier flux d'air (FR) au sein du boitier (30), une sortie d'air (36), - une chambre (37), délimitée par au moins une cloison (38), agencée à l'intérieur du boitier (30), - une deuxième entrée d'air (39) pour une admission directe d'un deuxième flux d'air (FE) à l'intérieur de la chambre (37), la première entrée d'air (35), la chambre (37) et la sortie d'air (36) étant reliés fluidiquement.\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon la revendication 1, dans lequel la chambre (37) comprend un aubage (46) s'étendant à l'intérieur de la chambre (37).\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le boitier (30) présente une forme galbée.\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel un conduit (52) est relié à la deuxième entrée d'air (39) pour l'admission directe du deuxième flux d'air (FE) à l'intérieur de la chambre (37), le deuxième flux d'air (FE) provenant d'un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation.\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le conduit (52) comprend des soufflets (54).\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la chambre (37) 30 présente une section de forme oblongue. 25\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel un canal (42) pour l'écoulement au moins partiel du premier (FR) et deuxième (FE) flux d'air 13 s'étend de la première entrée d'air (35) à la sortie d'air (36) et est délimité par les parois (31) du boitier (30) et ladite au moins une cloison (38) de la chambre (37). 5\n<CLM>\1\tBoitier (30) selon la revendication 7, dans lequel la chambre (37) débouche dans le canal (42) par un rétrécissement (51).\n<CLM>\1\tEnsemble d'une portière (4) de véhicule comprenant un support (61) pour boitier et d'un boitier (30) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Ensemble selon la revendication 9, dans lequel la portière (4) comprend au moins un panneau de garniture (21,23) et une carrosserie de porte (22) formant ensemble la portière (4). 10
Brevet FR3077535A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Ensemble (10) d'alimentation en carburant ou en produit de dépollution d'un véhicule automobile comportant: - un boîtier de trappe (12), - une tête de tubulure (14) destinée à s'insérer à l'intérieur d'une ouverture (15) ménagée dans ledit boîtier de trappe (12), - une tubulure (21) connectée par une de ses extrémités à ladite tête de tubulure (14) et par son autre extrémité à un réservoir de carburant ou de produit de dépollution, caractérisé en ce que ledit ensemble (10) comporte en outre une collerette (25) d'obturation d'un espace (E) entre une périphérie externe de ladite tête de tubulure (14) et un bord du boîtier de trappe (12) délimitant l'ouverture (15) de passage de ladite tête de tubulure (14).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite collerette (25) comporte: - une première portion de forme tubulaire (25.1) destinée à être montée autour de la tête de tubulure (14), et - une deuxième portion (25.2) ayant une forme annulaire d'orientation radiale par rapport à un axe (X) de la première portion tubulaire (25.1).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que des ergots de maintien (29) sont ménagés sur une périphérie interne de la première portion tubulaire (25.1).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la deuxième portion (25.2) est située dans un prolongement d'une extrémité axiale de la première portion tubulaire (25.1).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la deuxième portion (25.2) est destinée à venir en appui contre un épaulement (27) de la tête de tubulure (14).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la collerette (25) est rapportée par rapport à la tête de tubulure (14). 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la tête de tubulure (14) comporte une patte de fixation (23) sur un élément structurel du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la 5 tête de tubulure (14) est réalisée dans un matériau métallique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la collerette (25) est réalisée dans un matériau plastique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble (10) d'alimentation en carburant ou en produit de dépollution tel que défini selon l'une 10 quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3077540A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Véhicule (2) automobile comportant un dispositif d'éclairage prévu pour éclairer le sol à proximité du véhicule, le dispositif d'éclairage comportant, 5 de chaque côté du véhicule : - un premier projecteur (20, 22), disposé en partie basse du véhicule ; - un deuxième projecteur (24, 26), disposé en partie basse du véhicule ; 10 le dispositif d'éclairage étant configuré pour que les zones éclairées (38,\n<CLM>\1\tau sol respectivement par le premier projecteur (20,\n<CLM>\1\tet par le deuxième projecteur (24,\n<CLM>\1\tsitués d'un même côté du véhicule (2) se recouvrent au moins partiellement.\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication précédente, dans lequel la 15 surface de la zone de recouvrement (42) des zones éclairées (38,\n<CLM>\1\treprésente entre 40% et 100% de la surface de chaque zone éclairée (38, 40).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel les premiers projecteurs (20,\n<CLM>\1\tsont disposés, de chaque côté du véhicule, à proximité de la roue avant (30,\n<CLM>\1\tcorrespondante. 20\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les deuxièmes projecteurs (24,\n<CLM>\1\tsont disposés, de chaque côté du véhicule, à proximité de la roue arrière (32,\n<CLM>\1\tcorrespondante.\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les premiers projecteurs (20,\n<CLM>\1\tet/ou les deuxièmes projecteurs (24,\n<CLM>\1\t25 sont disposés dans un élément de carrosserie (28).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément de carrosserie (28) est un enjoliveur d'aile avant ou un enjoliveur d'aile arrière.\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication 5, dans lequel l'élément de 30 carrosserie (28) est un enjoliveur de bas de caisse.\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication précédente, dans lequel les premiers projecteurs (20,\n<CLM>\1\tsont disposés à proximité de l'extrémité avant de l'élément de carrosserie (28) correspondant, les deuxièmes projecteurs (24,\n<CLM>\1\tétant disposés à proximité de l'extrémité arrière de l'élément de carrosserie (28) 35 correspondant. 7\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les premiers projecteurs (20,\n<CLM>\1\tet/ou les deuxièmes projecteurs (24,\n<CLM>\1\tcomportent un masque (58) permettant de délimiter la forme des zones éclairées (38, 40).\n<CLM>\1\tVéhicule (2) selon la revendication précédente, dans lequel le masque (58) présente un degré de transparence non uniforme, et notamment un degré de transparence moins élevé au niveau de la zone de recouvrement (42).
Brevet FR3077557A1 (20190809)

REVENDICATIONS1. Atterrisseur d'aéronef comportant une jambe (1) portant au moins une roue (2) et destinée à être montée mobile sur une structure d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant un organe de contreventement (10) disposé entre la structure de l'aéronef et la jambe pour stabiliser celle-ci en position déployée, et un actionneur de manoeuvre (20) pour déplacer la jambe de la position déployée à la position rétractée, caractérisé en ce que l'organe de contreventement comporte un bras de contrefiche (10) ayant une extrémité proximale destinée à être articulée sur la structure de l'aéronef, le bras présentant une lumière longitudinale (12) s'étendant jusqu'à une extrémité distale pour se terminer par un renvoi (13) et dans laquelle est engagé à coulissement un doigt (7) solidaire de la jambe, l'actionneur de manoeuvre étant attelé audit bras de contrefiche.\n<CLM>\1\tAtterrisseur d'aéronef selon la revendication 1, dans lequel la jambe (1) et le bras de contrefiche (10) sont articulés sur la structure de l'aéronef selon des axes d'articulation parallèles (X1,X3).\n<CLM>\1\tAtterrisseur selon la revendication 1, dans lequel le doigt (7) forme un organe d'accrochage pour un crochet maintenant la jambe dans la position rétractée.