INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069374A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (T3) réalisé sur et dans une zone active (ZA) comportant une région de source (13), une région de drain (11), la zone active (ZA) étant entourée d'une région isolante (10), le transistor ayant une région de grille (14) comprenant deux flancs (FLA, FLB) s'étendant transversalement à la direction source-drain, chevauchant deux bords opposés (BD1, BD2) de la zone active, et possédant au niveau de chaque zone de chevauchement au moins une languette (17) saillant au pied d'au moins un flanc de la région de grille (14) et recouvrant une partie de la zone active et une partie de la région isolante.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 1, comportant une seule languette (17) par zone de chevauchement, les deux languettes saillant du même flanc (FLA, FLB).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 1, comportant une seule languette (17) par zone de chevauchement, les deux languettes saillant respectivement des deux flancs (FLA, FLB).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 1, comportant deux languettes (17) par zone de chevauchement, les deux languettes saillent respectivement des deux flancs (FLA, FLB).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, réalisé dans une technologie L nanomètres, et dans lequel la région de grille (14) comporte une zone centrale (16) ayant une longueur comptée dans la direction source-drain, égale nanomètres, la ou les languettes (17) saillant de cette zone centrale.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la région de grille (14) comporte sur lesdits flancs (FLA, FLB) des régions latérales isolantes (18) recouvrant chaque languette (17).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un transistor MOS (T3) réalisé sur et dans une zone active (ZA) entourée d'une région isolante, comprenant une formation d'une région de grille (14) comprenant deux flancs (FLA, FLB) s'étendant transversalement à la direction source- 12 drain, chevauchant deux bords opposés (BD1, BD2) de la zone active, et possédant au niveau de chaque zone de chevauchement au moins une languette (17) saillant au pied d'au moins un flanc de la région de grille (14) et recouvrant une partie de la zone active et une partie de la 5 région isolante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel la formation de ladite au moins une languette (17) comprend une première gravure d'une couche de matériau de grille de façon à former une zone centrale (16) de grille et à laisser subsister de part et d'autre de la zone 10 centrale une couche résiduelle de matériau de grille, et une deuxième gravure de la couche résiduelle de façon à former ladite au moins une languette (17).
Brevet FR3069376A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (Ti) réalisé sur et dans une zone active comportant une région de source, une région de drain et ayant une largeur (W) comptée transversalement à la direction source-drain, le transistor ayant une région de grille (14) comprenant à son pied au moins une marche (17) qui s'étend au moins sur toute la largeur de la zone active.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 1, dans lequel ladite au moins une marche (17) s'étend du coté de la région du drain (11).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une des revendications 1 et 2, réalisé dans une technologie L nanomètres, et dans lequel la région de grille comporte une zone centrale (16) ayant une longueur, comptée transversalement à ladite largeur, égale à L nanomètres.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la marche (17) a une longueur supérieure à la rugosité de la région de grille (14).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la marche a une longueur (L17) au moins égale à 15 nm.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la marche a une hauteur (h) au moins égale à 3 nm.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la région de grille (14) comporte à son pied au moins une marche (17) qui s'étend sur toute la largeur de la zone active du côté du drain (11) et au moins une marche qui s'étend sur toute la largeur de la zone active du côté de la source (13).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 7, dans lequel les marches (17) sont identiques.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la région de grille (14) comporte des flancs (FLA, FLB) sur lesquels des régions latérales isolantes (18) recouvrent chaque marche (17). 10\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un transistor MOS sur et dans une zone active d'un circuit intégré, comprenant une formation d'une région de grille (14) comportant à son pied au moins une marche (17) qui s'étend au moins sur toute la largeur, comptée transversalement à 5 la direction source-drain, de la zone active.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel la formation de la marche (17) comprend une première gravure (GR1) d'une couche de matériau de grille de façon à former une zone centrale (16) de grille et à laisser subsister de part et d'autre de la zone centrale une couche 10 résiduelle de matériau de grille, et une deuxième gravure (GR2) de la couche résiduelle de façon à former ladite marche (17).
Brevet FR3069384A1 (20190125)

REVENDICATIONS1.- Tronçon (2) pour chemin de câbles, ce tronçon comprenant un fond (4) et deux parois latérales (6,8) réalisés dans une plaque de tôle, caractérisé en ce que la plaque de tôle est une plaque gaufrée (20') pourvue de reliefs d'emboutissage (21,22) disposés sur le fond (4) et/ou l'une au moins des parois latérales (6,8). 2.- Tronçon en tôle pour chemin de câbles selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fond (4) et les deux parois latérales (2) présentent chacun des reliefs d'emboutissage (21,22). 3.- Tronçon en tôle pour chemin de câbles selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tôle gaufrée (20') présente une épaisseur de base (e20) et en ce que cette tôle est emboutie sur une hauteur (h) supérieure à 50%, de préférence supérieure à 75%, de préférence encore supérieure ou égale à 100% de l'épaisseur de base. 4.- Tronçon en tôle de chemin de câbles selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tôle gaufrée (20') est emboutie avec un motif formant des nervures (21,22) s'étendant selon au moins deux directions non parallèles (A21, A22). 5.- Tronçon en tôle de chemin de câbles selon la revendication 4, caractérisé en ce que les nervures (21,22) se croisent et délimitent entre elles des zones non gaufrées (23) de la tôle (23). 6.- Tronçon en tôle de chemin de câbles selon la revendication 5, caractérisé en ce que les nervures (21,22) délimitent entre elles des losanges (23) de tôle non gaufrée, dont un des grands axes (A23, B23) est parallèle à un axe longitudinal du tronçon (X2). 7.- Tronçon en tôle de chemin de câbles selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que la plaque de tôle (20') est pourvue de perforations (10) disposées dans certaines au moins des zones non gaufrées (23) délimitées entre les nervures (21,22), sans intersection avec les nervures. 9 8.- Chemin de câbles formé par la succession de tronçons en tôle, caractérisé en ce que l'un au moins de ces tronçons (2) est selon l'une des revendications précédentes. 9.- Procédé de fabrication d'un tronçon en tôle (2) pour chemins de câbles 5 comprenant un fond (4) et deux parois latérales (6,8), ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins des étapes successives consistant à: a) approvisionner une plaque de tôle plane (20) d'épaisseur donnée (e20), b) emboutir la plaque de tôle pour obtenir une plaque gaufrée (20') d'épaisseur apparente (e'20) supérieure à l'épaisseur donnée de la plaque de tôle 10 approvisionnée à l'étape a) et c) plier la plaque gaufrée pour définir le fond (4) et les deux parois latérales (6,8) du tronçon (2). 10.- Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'étape c) est réalisée 15 dans une profileuse dont l'écartement est réglé en fonction de l'épaisseur apparente (e'20) de la plaque gaufrée (20') pour ne pas écraser la structure emboutie obtenue à l'étape b).
Brevet FR3069402A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Système de localisation d'une personne par voie de télécommunication, mettant en oeuvre un ordiphone (1) destiné à être détenu par une première personne et incluant des premiers moyens de communication (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une carte électronique (2) apte à être couplée à l'ordiphone (1), et séparable de l'ordiphone en vue d'être remise à une deuxième personne, la carte électronique incluant : des deuxièmes moyens de communication (20) sans fil, aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication (10) ; des moyens de géolocalisation (22) ; un code numérique d'identification (21) ; - au moins une application informatique (11) destinée à être chargée par l'ordiphone (1) et programmable pour mémoriser le code numérique d'identification (21) de la carte électronique (2), ladite application informatique (11) étant paramétrée pour ouvrir un canal de communication entre l'ordiphone (1) et la carte électronique (2) et collecter des données de géolocalisation fournies par les moyens de géolocalisation (22) de la carte électronique (2) et rendre lesdites données de géolocalisation consultables par l'ordiphone (1).\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une personne selon la revendication 1, caractérisé en ce que la carte électronique (2) est intégrée à un téléphone miniaturisé (23).\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une personne selon l'une des revendications 1 et 2, caractérise en ce que la carte électronique (2) intègre une batterie électrique rechargeable (24).\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une personne selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérise en ce qu'il comprend des moyens de couplage 8 électrique (240) destinés à coupler l'ordiphone (1) et la batterie électrique rechargeable (2).\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une personne selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 4, caractérise en ce qu'il comprend des moyens d'accouplement mécanique de l'ordiphone et de la carte électronique.\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une personne selon la revendication 5, caractérise en ce que les moyens d'accouplement mécanique comprennent une articulation 10 apte (A) à coupler l'ordiphone et la carte électronique entre au moins deux positions : - une position de rangement dans laquelle la carte électronique est plaquée contre l'ordiphone ou logée dans l'ordiphone ; - une position de chevalet dans laquelle la carte soutient l'ordiphone en 15 une station debout.
Brevet FR3069407A1 (20190125)

REVENDICATIONS1. Architecture de ventilation d'hélicoptère, ledit hélicoptère comprenant au moins deux baies (112a, 112b) avioniques comprenant des équipements (116a, 116b) électroniques à ventiler, ladite architecture comprenant, pour chaque baie avionique : - une entrée (120a, 120b) d'air, permettant à l'air extérieur de rentrer dans la baie avionique pour ventiler ladite baie avionique, - une sortie (124a, 124b) d'air, permettant à l'air ventilant la baie avionique de quitter la baie avionique, caractérisée en ce que l'architecture de ventilation comprend en outre : - une chambre (134) de mélange, reliée aux sorties d'air, configurée pour recevoir l'air provenant de toutes les baies avioniques, - au moins un conduit (138, 138a, 138b) d'air, connectée d'une part à la chambre de mélange, et d'autre part à une sortie (130, 130a, 130b) d'évacuation de l'air vers l'extérieur, - au moins deux ventilateurs (128a, 128b, 228), disposés et répartis dans la ou les conduits d'air.\n<CLM>\1\tArchitecture de ventilation d'hélicoptère selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend deux conduits (138a, 138b) d'air, chaque conduit d'air comprenant au moins un ventilateur (128a, 128b).\n<CLM>\1\tArchitecture de ventilation d'hélicoptère selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un unique conduit (138) d'air, ledit unique conduit d'air comprenant lesdits au moins deux ventilateurs (228).\n<CLM>\1\tArchitecture de ventilation d'hélicoptère selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend, parmi les ventilateurs, au moins un ventilateur alimenté en tension alternative et au moins un ventilateur alimenté en tension continue. 11\n<CLM>\1\tArchitecture de ventilation d'hélicoptère selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'elle comprend en outre un conduit (140) d'évacuation de fumée de l'hélicoptère, relié à la chambre de mélange. 5\n<CLM>\1\tHélicoptère, comprenant au moins deux baies avioniques comprenant des équipements électroniques caractérisé en ce qu'il comprend une architecture de ventilation desdites baies avioniques selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3069412A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de partition isolante (17) pour ruches à éléments de 5 panneaux amovibles, ledit dispositif comprenant un panneau en carton recouvert d'un revêtement réfléchissant les rayonnements infrarouges.\n<CLM>\1\tDispositif de partition isolante (17) selon la revendication 1, ledit dispositif étant réalisé à partir d'un seul flan de carton recouvert du 10 revêtement réfléchissant les rayonnements infrarouges.\n<CLM>\1\tDispositif de partition isolante (17) selon la revendication 1, comprenant en outre un cadre en bois. 15\n<CLM>\1\tDispositif de partition isolante (17) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le revêtement comprend une couche de matériau dont la réflectance dans le spectre infrarouge est supérieure à 60%.\n<CLM>\1\tDispositif de partition isolante (17) selon la revendication 4, dans 20 lequel le revêtement comprend en outre un film de polyester.\n<CLM>\1\tRuche (1) à éléments de panneaux amovibles (16,\n<CLM>\1\tcomprenant un dispositif de partition isolante (17) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25 11\n<CLM>\1\tEnsemble d'au moins un flan (20) de carton recouvert d'un revêtement réfléchissant les rayonnements infrarouges, cet au moins un flan étant agencé pour former après mise en volume un dispositif de partition isolante pour ruches à éléments de panneau amovibles.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, comprenant un seul flan (20), ledit flan comprenant deux panneaux rectangulaires (21,\n<CLM>\1\tarticulés à une portion centrale (23) par deux lignes de pliure opposées entre elles (24, 25).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, dans lequel le flan définit des moyens de verrouillage (43, 44, 45,\n<CLM>\1\tpour maintenir les panneaux (21,\n<CLM>\1\tparallèles ou sensiblement parallèles entre eux.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, 15 définissant des éléments de tenon (26, 27, 28,\n<CLM>\1\tagencés et disposés de façon à former après mise en volume des tenons pour la suspension du dispositif de partition isolante.
Brevet FR3069416A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de retenue (1) du tissu d'une robe ou d'une jupe, comprenant au moins un support (2) à forme d'anneau autour d'un axe (D), pour recevoir une portion de jambe humaine, ce support s'étendant sur une faible hauteur, ce support à forme d'anneau étant agencé de façon à enserrer cette portion de jambe humaine tout en restant maintenu sur cette jambe, un jeu d'au moins un élément de fixation (3,\n<CLM>\1\tmonté sur le support à forme d'anneau, chaque élément de fixation étant solidarisé ou solidarisable à la jupe ou robe, ce jeu d'au moins un élément de fixation étant agencé et/ou disposé relativement au support en anneau de façon à s'étendre sur une plage angulaire d'au moins 60°, sensiblement autour d'un axe confondu ou parallèle à l'axe que le support à forme d'anneau.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (1; 10;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel le support annulaire comprend une bande (2 ;\n<CLM>\1\tprésentant une élasticité et refermée sur elle-même de façon à former un anneau.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (1; 10;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1 ou 2, dans lequel le support annulaire comprend une bande autofixante en un matériau adhérant réversiblement la peau humaine.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (1; 10;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant en outre au moins un élément de ruban (5;\n<CLM>\1\tentre le support annulaire (2;\n<CLM>\1\tet le jeu d'au moins un élément de fixation (3, 4; 23, 24; 54). 10\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (1; 10;\n<CLM>\1\tselon la revendication 4, dans lequel au moins un élément de ruban (5 ;\n<CLM>\1\test fixé de façon facilement réversible au support annulaire (2; 12; 52). 5\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (1; 10;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel au moins un élément de fixation (3, 4; 23, 24;\n<CLM>\1\tcomprend une partie de bouton pression (3 ; 23;\n<CLM>\1\tdestinée à coopérer avec une partie complémentaire (13) de bouton pression solidarisée à la jupe ou à la robe. 10\n<CLM>\1\tDispositif de retenue (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre une bande décorative (16) montée de façon à s'étendre le long du support annulaire (12) sur une partie au moins de sa circonférence.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant 15 en outre un bas (53) solidarisé de façon non temporaire au support annulaire (52).\n<CLM>\1\tSet de deux dispositifs de retenue selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre une pluralité de paires de bandes décoratives aptes à être montées de façon 20 temporaire sur les supports annulaires, une pluralité de paires d'ensembles d'éléments de ruban aptes à être fixé de façon facilement réversible aux supports annulaires, et/ou au moins une paire de bas équipés d'attaches de fixation aux supports annulaires. 25\n<CLM>\1\tRobe ou jupe comprenant une partie en tissu refermée sur elle-même, ainsi que deux dispositifs de retenue selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3069417A1 (20190201)

REVENDICATIONS1) Foulard de bain étanche pour protéger les cheveux de l'eau pendant le bain.\n<CLM>\1\tFoulard selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est composé dans un tissu comportant une enduction en polyuréthane et d'une doublure en polyamide (1) et d'une bande de maintien en silicone (3).\n<CLM>\1\tFoulard selon la revendication 2 caractérisé en ce que la bande de maintien en silicone est placé le long du bord intérieur du foulard.15
Brevet FR3069431A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien du bras d'un utilisateur en abduction ou en position de repos anatomique basse comprenant : - un coussin (1) destiné à être placé entre le tronc et l'avant-bras de l'utilisateur, le coussin (1) étant formé d'un élément proximal (1 b) et d'un élément distal (1a), l'angle entre l'élément proximal (1 b) et l'élément distal (1a) pouvant être ajusté, au moins d'une position de repos anatomique basse à une position d'immobilisation haute du bras, - une entretoise amovible (2) configurée pour être positionnée entre l'élément proximal (1 b) et l'élément distal (1a) du coussin, - des moyens de fixation de l'avant-bras et du bras sur l'élément distal (1a) du coussin (1), - des moyens de fixation du coussin (1) avec le tronc de l'utilisateur au niveau de l'élément proximal (1 b), caractérisé en ce que l'élément proximal (1 b) et l'élément distal (1a) sont au moins partiellement remplis par des particules mobiles les unes par rapport aux autres, l'élément proximal (1 b) et l'élément distal (1a) formant chacun une enveloppe fermée empêchant un transfert des particules mobiles entre l'élément proximal (1 b) et l'élément distal (1a).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément distal (1a) est fixé à l'élément proximal (1 b) de manière inamovible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément proximal (1 b) est fixé de manière amovible à l'élément distal (1a).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les particules mobiles ont un module de Young compris entre 0,2GPa 30 et 30G Fa. 22\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les particules mobiles sont des particules sphériques.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que les particules mobiles sont des billes de polystyrène expansé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules mobiles ont des dimensions comprises 10 entre 0,2mm et 3mm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le remplissage du coussin (1) par les particules mobiles est compris entre 50% et 90% volumique. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'entretoise (2) est configurée pour définir un angle au moins égal à 45° entre une face externe de l'élément proximal (1 b) et une face externe de l'élément distal (1a). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de fixation de l'avant-bras et du bras sur l'élément distal (1a) du coussin (1) et/ou les moyens de fixation du coussin (1) avec le tronc de l'utilisateur au niveau de l'élément proximal (1 b) sont montés 25 amovibles.
Brevet FR3069432A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Coupe etruelle (1) 7enant une .7re acre (2), et u réceptacle (3) o mprene'nt un ops (4) de ferme longitudinale arrondie (5) - coupe s'étendart lonai udinalement de l'ouverture fend présentent une Lace interne (6) dans la co cavite eptacie (3),et une Lace externe (7) dans la c e dc rtcaptacle (3), ce,rectera. c que le comprend au moins une rainure longitudinale creuse (8) sur la face interne (6) du 10 corps (4) .\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (1) selnn la revendication précédente, comprenant. en outre au moins une rainure longitudinale pleine (9) face externe (7) du corps (4).\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (1) selon la revend_icatien pricédent, dans 15 1 aelle ladite rainure longitudinale plene (9) sur la face orne (7) coïncide avec ladite rainure longitudinale creuse la face interne 6).\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle précédente..., comprena 20 le udina les creuse selon l'une des revendications une pluralité de rainures et/ou pleines (9).\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (1) selon l'une des revendications pr-,cédentes, cQmporte mores une rainure (8,\n<CLM>\1\tprésentant une section arrondie ou angulai.re.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (1) selon l'une des revendications 25 préodd.ntes comporte au moins une rainure (8,9) présentant une ferme ..enerale évasée, en forme de poire 'Il ovoïde.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (1) selon l'une des revendications 1 à 4, comporte au moins une rainure (8,\n<CLM>\1\tprésentant une forme , de cerpen\n<CLM>\1\tCoupe lenstruelle dans lequeli d' .ement tubule- selon. l'une des revendications 1 à 4, présente une forme t une ,eur correspondant à -ture. moins une rainure ,77-inilLen un tic-ce ee celle de 11\n<CLM>\1\tmenstruel].'' (1) :7.e1on l'une des revendications edente cprenantsection evasee (9a) vers le haut entre 4 l'ouverture\n<CLM>\1\tCoupe ienstruelie (1)on la re,.eendication précédente, dene laquelle la section évasée (9a) esente une augmentation de diamètre d au moins environ 25is entre 1e d amétre maximal du corps et le diarre exeerieor de la section evasée,\n<CLM>\1\tKit comprenant une ocurpe mens e.le (I) selon l'une des revendicationsprécédentes configtree pour etre résistante aux 10 microondes, et un récipient rl stnnkage (14) résistant aux microondes.\n<CLM>\1\tProcdd de fabrication d'une coupe mensfruel (1) selon l'une des revendications 1 à 10, cemprenant une étape de formation d'au moins une rainure longitudinale creuse (8) 15 moins une rainure longitudinale pleine (9), caracteri ée mise en forme desdites rainures (8,\n<CLM>\1\tau moyen comprenant une rainure longitudinale pleine correspondante.\n<CLM>\1\tMéthode de désinfection d'une coupe menstruelle (1) selon 20 l'une des revendications 1 10, configurée pour êt istante aux mj_croondes, -iode comptenant de préférence au moins une étape de nettoye,,t upe menstruelle (I) ; unnr. étape de mise en place do la coupe menstruelle (1) dans un récipient de stockage (14) résistant aux microond ; et une 25 étape d'application de microondes sur la coupe et de p-éférénoe le récipient de so té e désinfectei la coupe menstruelle (1).
Brevet FR3069433A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Sonde bicanaliculaire destinée à être insérée dans le canal lacrymo-nasal d'un patient, comportant un élément (1) central tubulaire réalisé en un matériau compatible avec une insertion dans le corps humain, notamment en silicone, et deux éléments (4,\n<CLM>\1\tde terminaison fixés chacun à une extrémité de l'élément tubulaire central, caractérisée en ce que deux surépaisseurs (6,\n<CLM>\1\tfont saillies de l'élément tubulaire W central, les deux surépaisseurs étant d'une part à distance l'une de l'autre et d'autre part chacune à distance des extrémités (2,\n<CLM>\1\tde fixation des éléments de terminaison.\n<CLM>\1\tSonde suivant la revendication 1, caractérisée en ce 15 que les deux surépaisseurs (6,\n<CLM>\1\tsont réalisées sous la forme de deux manchons fixés autour de l'élément tubulaire central.\n<CLM>\1\tSonde suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la distance entre les deux surépaisseurs, 20 notamment les deux manchons, le long du tube, correspond à un segment central et est comprise entre 30mm et 40m.\n<CLM>\1\tSonde suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les deux surépaisseurs, notamment les deux manchons, s'étendent le long du tube sur une 25 longueur comprise entre 4mm et 8m. 7\n<CLM>\1\tSonde suivant la revendication 4, caractérisée en ce que les deux surépaisseurs, notamment les deux manchons, s'étendent le long du tube sur une longueur comprise entre 5mm et 7mm. 5\n<CLM>\1\tSonde suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les deux surépaisseurs, notamment les deux manchons, sont à une même distance respective de l'extrémité de fixation de l'élément de terminaison du côté opposé à l'autre surépaisseur, notamment manchon. W\n<CLM>\1\tSonde suivant la revendication 6, caractérisée en ce que la distance entre les deux surépaisseurs, notamment les deux manchons, le long du tube, correspond à un segment central et est comprise entre 32mm et 35mm.\n<CLM>\1\tSonde suivant l'une des revendications 1 à 7, 15 caractérisée en ce que les deux manchons sont collés à l'élément tubulaire central.\n<CLM>\1\tSonde suivant l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'il est prévu un repère à mi-distance entre les deux manchons. 20
Brevet FR3069435A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Composition comprenant au moins trois extraits végétaux, de préférence 4 ou 5 extraits végétaux, sélectionnés parmi des extraits de Angelica sinensis, Apium graveolens, Albizia julibrissin, Paeonia albiflora, Acanthopanax senticosus.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 comprenant les extraits végétaux suivants : un extrait de racine d' Angelica sinensis, un extrait de feuille d'Apium graveolens, un extrait de fleur d' Albizia julibrissin, un extrait de racine de Paeonia albiflora et un extrait de racine d'Acanthopanax senticosus.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2 comprenant de 1 à 30% d'un extrait végétal et de 99% à 70% d'excipients, en poids par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 pour son utilisation pour traiter les troubles du sommeil ou leurs symptômes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 pour son utilisation pour traiter le stress ou ses symptômes.\n<CLM>\1\tComposition pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, ladite composition étant à appliquer par voie cutanée sur des points cutanés précis, par exemple par acupression.
Brevet FR3069436A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris de 3,5 à 4,4 comprenant au moins de l'insuline humaine A21G et un suppresseur de glucagon à action prandiale.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le suppresseur de glucagon à action prandiale est choisi dans le groupe constitué d'un analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline ou un analogue du GLP-1 ou un agoniste du récepteur au GLP-1 (GLP-1 RA).\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le suppresseur de glucagon à action prandiale est l'amyline ou un analogue de celle-ci.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le pramlintide.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est l'exenatide.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le lixisénatide.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la concentration en insuline humaine A21G est comprise de 2 à 20 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la concentration en insuline humaine A21G est de 3,5 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la concentration en peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est comprise de 0,01 à 10 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le pH de la solution est comprise de 3,8 à 4,2.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications revendications précédentes, caractérisée en ce que le pH de la solution est de 4,0.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un sel de zinc.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre le m-crésol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un excipient polysorbate (Tween®\n<CLM>\1\t15. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un excipient poloxamer (Polysorbate\n<CLM>\1\t16. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre la méthionine.
Brevet FR3069437A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris de 3,5 à 4,4 comprenant au moins de l'insuline humaine A21G et un suppresseur de glucagon à action prandiale.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le suppresseur de glucagon à action prandiale est choisi dans le groupe constitué d'un analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline ou un analogue du GLP-1 ou un agoniste du récepteur au GLP-1 (GLP-1 RA).\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le suppresseur de glucagon à action prandiale est l'amyline ou un analogue de celle-ci.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le pramlintide.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est l'exenatide.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le lixisénatide.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la concentration en insuline humaine A21G est comprise de 2 à 20 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la concentration en insuline humaine A21G est de 3,5 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la concentration en peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est comprise de 0,01 à 10 mg/mL.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le pH de la solution est comprise de 3,8 à 4,2.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications revendications précédentes, caractérisée en ce que le pH de la solution est de 4,0.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, en ce qu'elle comprend en outre un sel de zinc.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, en ce qu'elle comprend en outre le m-crésol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, en ce qu'elle comprend en outre un excipient polysorbate (Tween®\n<CLM>\1\t15. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, en ce qu'elle comprend en outre un excipient poloxamer (Polysorbate\n<CLM>\1\tcaractérisée caractérisée caractérisée caractérisée\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre la méthionine.
Brevet FR3069443A1 (20190201)

REVENDICATIONS: 130\n<CLM>\1\tDispositif de propulsion aquatique pour humains caractérisé en ce qu'il comprend trois éléments principaux: une voilure en partie inférieure, un support d'attache sur la jambe de l'utilisateur et des jambes de force faisant la jonction entre cette voilure et ce support, constituant ainsi un type de palme reliant la jambe de l'utilisateur à une voilure dans l'axe longitudinal du corps de l'utilisateur, relié au niveau de son tibia et laissant sa cheville et son 135 pied libres de ladite voilure.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la voilure comprend, côté support dans sa partie supérieure une ouverture pour laisser passer le pied de l'utilisateur\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le support d'attache est composé d'au moins une bande d'attache en matériau élastique, par exemple en néoprène, dont on 140 ajustera le serrage par un systeme de type "Velcro" ou une boucle, cette au moins une bande étant installée au niveau du mollet de l'utilisateur\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la, les jambes de force, et/ou la voilure pourront avoir une rigidité différente sur leur longueur pour répondre de manière optimisée aux efforts de flexion en chaque point lors de l'utilisation. 145\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les jambes de force peuvent être intégrées à la voilure ou démontables\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la voilure est unique pour les deux jambes, créant ainsi une mono voilure, les jambes de force 150 étant reliées à cette voilure unique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que la mono-voilure privilégiera l'envergure, perpendiculaire à l'axe longitudinal du corps humain, au détriment de la longueur, dans le prolongement du corps de l'utilisateur, pour optimiser l'hydrodynamisme du dispositif.
Brevet FR3069447A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif mécanique constitué d'une structure sphérique résistant aux chocs, composée d'au moins deux arceaux (11) aux points d'ancrages uniformément répartis sur le châssis et de ses pièces de fixation au châssis (15) d'un aéronef téléopéré permettant de remettre ce dernier en position de décollage après un atterrissage, que ce dernier soit ou non la conséquence d'un crash, caractérisé en ce que l'ensemble aéronef + structure a pour seule position stable immobile celle permettant à l'aéronef de redécoller.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le centre de gravité de l'ensemble structure et aéronef en position de décollage est plus bas que le centre de la sphère constituée par la structure.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 15 caractérisé en ce que la structure sphérique constituée par les arceaux possède une section plane définie par la base de l'aéronef lorsque ce dernier est en position de décollage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les pièces de fixation (15) de la structure sphérique 20 au châssis de l'aéronef assurent au moins en partie l'absorption de l'énergie des chocs lors de l'impact sans nuire à la remise en position de décollage dudit aéronef.
Brevet FR3069455A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de marquage d'un média filtrant (1) destiné à être utilisé dans un filtre à air, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - insertion d'un média filtrant (1) comportant des fibres fusibles entre au moins une sonotrode (3) correspondant à au moins un tambour (4) pourvu d'au moins une barrette de marquage (2); - rotation d'au moins un tambour (4) afin de positionner la au moins une barrette de marquage (2) en face de la sonotrode (3) correspondante; - création d'un marquage sur le média filtrant (1) par émission d'ultrasons depuis la sonotrode (3) correspondante.\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon la revendication 1, comprenant en outre une étape de défilement d'un média filtrant (1) entre l'au moins une sonotrode (3) et l'au moins un tambour (4).\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, comprenant en outre une étape de réglage de la vitesse de rotation de l'au moins un tambour (4).\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une étape de réglage de la vitesse de défilement du média filtrant (1). 20\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'au moins une sonotrode (3) émet des ultrasons de manière continue.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tmis en oeuvre dans le procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une sonotrode (3) et au 25 moins un tambour (4) pourvu d'au moins une barrette de marquage (2).\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 6, dans lequel chaque tambour (4) comprend au moins un logement (41) destiné à recevoir une barrette de marquage (2).\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 7, dans lequel 30 une barrette de marquage (2) est fixée dans un logement (41) par au moins un moyen de fixation amovible.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel le logement (41) est parallèle à l'axe de rotation du tambour (4). 11\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel la vitesse de rotation de l'au moins un tambour (4) est réglable.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (100,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des 5 revendications 6 à 10, dans lequel une face de l'au moins une sonotrode (3) en regard du tambour (4) correspondant a une forme complémentaire d'une face en regard de la sonotrode (3) de l'au moins une barrette de marquage (2).
Brevet FR3069461A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un matériau comprenant au moins des particules de silicium et des nanofils de silicium, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : (1) l'introduction dans une enceinte d'un réacteur d'au moins : - des particules de silicium, et - un catalyseur, (2) l'introduction dans l'enceinte du réacteur d'une composition précurseur des nanofils de silicium, (3) la diminution de la teneur en dioxygène dans l'enceinte du réacteur, (4) l'application d'un traitement thermique, et (5) la récupération du produit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le traitement thermique est réalisé à une température allant de 270°C à 600°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre une étape (6) de lavage du produit obtenu à l'issue de l'étape (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant après l'étape (5) ou après l'étape (6) l'application d'au moins un cycle suivant : (1') l'introduction dans l'enceinte du réacteur d'au moins : - le produit obtenu à l'étape (5) ou à l'étape (6), et - un catalyseur, (2') l'introduction dans le réacteur d'une composition précurseur des nanofils de silicium, (3') la diminution de la teneur en dioxygène dans l'enceinte du réacteur, et (4') l'application d'un traitement thermique, et (5') la récupération du produit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comportant l'application de 1 à 10 cycles.\n<CLM>\1\tMatériau susceptible d'être obtenu par la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel au moins 50% des nanofils de silicium ont une longueur strictement supérieure à 5 um. 32\n<CLM>\1\tMatériau susceptible d'être obtenu par la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le rapport entre la longueur moyenne et le diamètre moyen des nanofils de silicium est de 250 à 10\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tMatériau susceptible d'être obtenu par la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel au moins 10% des nanofils de silicium ne sont pas liés par leurs extrémités à la surface d'une particule de silicium.\n<CLM>\1\tMatériau susceptible d'être obtenu par la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une 10 quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le rapport entre la longueur moyenne des nanofils de silicium et le diamètre moyen des particules de silicium est supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t10. Electrode utilisable dans un dispositif de stockage d'énergie comprenant au moins 15 un collecteur de courant et une couche de matière active, la couche de matière active comprenant au moins un liant et un matériau selon l'une quelconque des revendications 6 à\n<CLM>\1\t11. Dispositif de stockage d'énergie comprenant au moins une électrode selon la 20 revendication 10.
Brevet FR3069466A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif de distribution (1) d'un produit visqueux (2) contenu dans une cartouche (3), la cartouche comprenant à une première extrémité une paroi (3.2) mobile permettant de mettre sous pression le produit et à une deuxième extrémité une buse (3.1) formant un orifice de sortie du produit, le dispositif comprenant des moyens de déplacement de la paroi mobile pour contraindre le produit à sortir de la cartouche en traversant la buse et un circuit de produit pourvu de moyens de raccordement à la buse de la cartouche, caractérisé en ce que les moyens de déplacement comprennent une enceinte (17) qui s'étend de façon étanche au moins autour de la première extrémité de la cartouche et qui est pourvue d'une arrivée (4.7) d'un fluide sous une pression suffisante pour que le fluide appliqué contre la paroi mobile puisse déplacer cette dernière vers la buse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le circuit de produit est raccordé simultanément par au moins une première vanne (12) à un circuit de purge (13) et par au moins une deuxième vanne (9) à un circuit de distribution (10) du produit.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le fluide est de l'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de détection d'un niveau bas du produit contenu dans la cartouche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel les moyens de détection comprennent un capteur magnétique (21) détectant la position d'une tige (22) se déplaçant axialement entre une position sortie dans laquelle le niveau de produit est supérieur ou égal au niveau bas et une position enfoncée dans laquelle le 12 niveau de produit ne peut plus diminuer.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel la tige (22) s'étend au moins en partie à l'intérieur de la cartouche, la tige se déplaçant entre 5 la position sortie et la position enfoncée lors d'un déplacement de la paroi mobile pendant lequel la paroi est en contact avec la tige.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant une unité de commande 10 (UC) reliée aux moyens de détection pour commander l'arrivée de fluide dans l'enceinte.
Brevet FR3069483A1 (20190201)

REVENDICATIONS1. Dispositif pour apporter une énergie mécanique à une jante de roue caractérisé en ce qu'il intègre un système de ressort plat et spiralé que l'on nommera « Jante 10 spirale » (fig.1) capable de donner une vitesse initiale ou une propulsion de départ à un système roulant à l'arrêt en utilisant une énergie mécanique crée par la flexion et la déflexion du ressort.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que cette nouvelle jante 15 possède une énergie mécanique potentielle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la « « Jante spirale » a un ressort plat et spiralé constitué d'un ou plusieurs métaux non polluant avec un nombre de spires variable dont une extrémité de ce ressort peut être solidaire à la 20 jante et l'autre extrémité peut être solidaire à l'axe supportant la « Jante spirale ».\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que la « Jante spirale » a une extension pouvant recevoir un engrenage (fig.2) ou une extension pouvant recevoir une courroie (fig.3) en périphérie du diamètre maximal de la jante afin d'entrainer 25 un système rotatif.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 3 et 4 caractérisé en ce qu'une variante de ce procédé que l'on nommera « Module spiral » (fig.4) soit un système indépendant pouvant s'intégrer dans une jante existante sans avoir à la changer. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que le « Module spiral » vienne épouser la partie creuse de la jante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que le « Module spiral » ait 35 une extension pouvant recevoir une courroie (fig.4) ou une extension pouvant recevoir un engrenage (fig.5) afin d'entrainer un système rotatif. 4 40 45