INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3073480A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un dispositif d'engagement reliant une machine électrique (18) à des roues (26) d'un véhicule hybride, ce véhicule comportant un moteur thermique (2) entraînant des roues (8) par une boîte de vitesses (6) commandée par un levier présentant successivement des positions de marche avant (M, D), une position neutre (N) et une position de marche arrière (R), caractérisé en ce que dans le cas d'un passage d'une position de marche avant (M, D) ou de la position de marche arrière (R), vers la position neutre (N), il impose une temporisation effective (Temp) avant de demander une ouverture du dispositif d'engagement (22).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'avant le passage sur la position neutre (N), il calcule une temporisation brute (Temp B) présentant une durée qui varie de manière inversée par rapport à la vitesse du véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'au moment du 15 passage sur la position neutre (N) il calcule la temporisation effective (Temp) à partir de la temporisation brute (Temp B) de ce moment.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 3, caractérisé en ce que la temporisation effective (Temp) présente une durée qui n'augmente pas après le moment de passage de la position neutre (N). 20\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 4, caractérisé en ce que la temporisation effective (Temp) présente une durée stabilisée à partir du moment de passage de la position neutre (N).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il impose la temporisation effective (Temp) pour une vitesse du 25 véhicule (V) dépassant un seuil minimum de vitesse.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 6, caractérisé en ce que le seuil minimum de vitesse comporte un seuil de vitesse haut (Svh) qui est franchi lors d'une accélération du véhicule, et un seuil de vitesse bas (Svb) inférieur au seuil de vitesse haut (Svh), qui est franchi lors d'un ralentissement de ce véhicule. 30\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la temporisation brute (Temp B) dépend de paramètres ayant un 10 effet sur le temps d'ouverture ou de fermeture du système d'engagement (22), comprenant en particulier la température extérieure, la température de l'huile de ce système, l'altitude du véhicule ou la pente du roulage.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile hybride équipé d'un moteur thermique (2) entraînant des 5 roues (8) par une boîte de vitesses (6) commandée par un levier, et une machine électrique (18) reliée à des roues (26) par un dispositif d'engagement (22), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé de contrôle de ce dispositif d'engagement (22) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que la machine 10 électrique arrière (18) est reliée aux roues arrière (26) du véhicule par le dispositif d'engagement (22) comportant des crabots.
Brevet FR3073481A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un véhicule automobile muni d'un système de centrage de ligne (2) et un moyen de détermination du couple appliqué par le conducteur sur le volant (3), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine le couple de force appliqué par le conducteur sur le volant, on détermine la valeur absolue de la dérivée par rapport au temps du couple de force déterminé, on détermine si la valeur absolue de la dérivée du couple de force est inférieure à un seuil de couple de force prédéterminé, on détermine la durée écoulée depuis que la valeur absolue de la dérivée par rapport au temps du couple de force déterminé est inférieure au seuil de couple de force prédéterminé, on détermine si la durée écoulée est au moins égale à une durée prédéterminée, si tel est le cas, on émet un signal d'autorisation concernant l'activité du conducteur à destination du système de centrage de ligne (2).\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel le seuil de couple de force prédéterminé est compris entre -2 Nm/s et 2 Nm/s.\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la durée prédéterminée est égale à 1 s.\n<CLM>\1\tSystème de commande d'un véhicule automobile muni d'un système de centrage de ligne (2) et d'un moyen de détermination (3) du couple appliqué par le conducteur sur le volant, caractérisé par le fait qu'il comprend un moyen de calcul (4) apte à déterminer la valeur absolue de la dérivée par rapport au temps du couple de force déterminé, un premier moyen de comparaison (5) de la valeur absolue de la dérivée du couple de force à un seuil de couple de force 8 prédéterminé, apte à émettre un signal à destination d'un moyen de détermination (6) d'une durée écoulée lorsque la valeur absolue de la dérivée du couple de force est inférieure à un seuil de couple de force prédéterminé, 5 un moyen de détermination (6) d'une durée écoulée apte à déterminer la durée écoulée, depuis le début de la réception d'un signal du premier moyen de comparaison (5) indiquant que la valeur absolue de la dérivée du couple de force est inférieure au seuil de couple de force prédéterminé, et 10 un deuxième moyen de comparaison (7) de la durée écoulée à un seuil, apte à émettre un signal d'autorisation concernant l'activité du conducteur à destination d'un système de centrage de ligne (2), lorsque la durée écoulée est au moins égale à la durée prédéterminée.\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 4, dans lequel 15 le moyen de détermination (2) du couple appliqué par le conducteur sur le volant est un capteur de force disposé sur l'axe du volant.
Brevet FR3073484A1 (20190517)

REVENDICATIONS1) Dispositif électromécanique permettant le basculement du bac d'une brouette traditionnelle, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis tubulaire (1), un bac (9), un axe (3), un actionneur électrique (5), une batterie rechargeable (7) et un interrupteur inverseur (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le châssis tubulaire (1) comporte quatre moyens de fixation alignés deux par deux (2a, 2b) et (2c, 2d) dans lesquels est introduit l'axe (3) soit en (2a, 2b) ou (2c, 2d) ; un support (4) permettant la fixation de l'actionneur électrique (5) ; un moyen de fixation (6) permettant la fixation de la batterie rechargeable (7) du type batterie de visseuse et de l'interrupteur inverseur (8) ainsi qu'un câblage composé de conducteurs isolés introduits dans la tubulure du châssis (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bac (9) comporte quatre moyens de fixation alignés deux par deux (10a, 10b) et (10c, 10d) dans lesquels est introduit l'axe (3) soit en (10a, 10b) ou (10c, 10d) ; un support (11) permettant la fixation de l'actionneur électrique (5) ; une tôle (12) à l'avant du bac (9) faisant partie intégrante de celui-ci et pliée de façon à s'accrocher facilement au bord d'une remorque ou d'un container.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'actionneur électrique (5) comporte un stator, un piston, un moteur électrique à courant continu et fixé entre le châssis tubulaire (1) et le bac (9). Il permet de soulever ou abaisser le bac (9) par rapport au châssis (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la batterie rechargeable (7) comporte un moyen de fixation et une alimentation servant à alimenter l'actionneur électrique (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'interrupteur inverseur (8) permet de commander l'actionneur électrique (5) lui-même alimenté par la batterie rechargeable (7).
Brevet FR3073485A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Véhicule (1,\n<CLM>\1\tcomprenant un siège conducteur et un siège passager disposé à côté dudit siège conducteur, ledit véhicule disposant d'un système de direction incluant un volant (2, 102), une colonne de direction (3,\n<CLM>\1\tet une crémaillère (4,\n<CLM>\1\tcomprenant un segment (6,\n<CLM>\1\ts'étendant selon une direction longitudinale du véhicule et traversant un tablier (9,\n<CLM>\1\tdu véhicule (1,\n<CLM>\1\tpour interagir avec ladite colonne de direction (3, 103), caractérisé en ce que le segment (106) est décalé par rapport à la colonne de direction (103) du véhicule (100) selon une direction transversale du véhicule (100) grâce à une pièce de liaison (120), de sorte que le segment (106) s'étende selon un axe longitudinal et central dudit véhicule (100), entre lesdits deux sièges.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que la colonne (103) s'étend dans un plan vertical et sensiblement incliné par rapport à un plan longitudinal du véhicule (100), et en ce que la pièce de liaison (120) est un système de transmission d'effort et de vitesse s'étendant selon un axe transversal du véhicule (100).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la pièce de liaison (120) s'étend selon un axe sensiblement horizontal lorsque le véhicule (100) est placé sur un sol horizontal.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce de liaison (12) est rigide.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la pièce de liaison (120) interagit à la fois avec la colonne de direction (103) et avec le segment (106) de la crémaillère (104).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le siège conducteur est placé à droite du siège passager. 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le siège conducteur est placé à gauche du siège passager.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le véhicule (100) comprend au moins une pédale d'actionnement 5 (12,\n<CLM>\1\tplacée au niveau des pieds du conducteur, et en ce que le segment (106) de la crémaillère (104) est décalé par rapport à ladite au moins une pédale d'actionnement (12,\n<CLM>\1\tselon une direction transversale du véhicule (100).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en 10 ce que la pièce de liaison (120) entre la colonne de direction (103) et la crémaillère (104) est mue en rotation au moyen d'un premier moteur électrique. 10.Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que la crémaillère (104) est mue en rotation au moyen d'un deuxième moteur électrique. 15
Brevet FR3073489A1 (20190517)

REVENDICATIONS1 - Ensemble hydrodynamique portant arrière de hors-bord naviguant sur une coque coopérant avec un jeu d'ailes avant (11a, 11b), le hors-bord est mu par un ensemble moteur à hélice sous l'eau propulsée par un arbre moteur direct (23) actionné par un arbre moteur indirect (24), sur une carène de propulsion moteur comprenant des plaques anti gerbage (21) et anti cavitation (22) positionnées au-dessus de l'hélice (20) destinées à se positionner au niveau de l'eau caractérisé en ce que la position moteur constructeur est abaissée sous l'eau, la carène moteur est habillé d'une aile portante (10) rapportée à l'avant sur l'ogive de carène d'arbre direct (23), d'une couronne de déflection (80) rapportée au-dessus des plaques anti gerbage (21) et anti cavitation (22) et à l'avant et de la carène de l'arbre moteur indirect (24), d'un profil de pénétration hydrodynamique rapporté emboîté à l'avant de la carène de l'arbre moteur indirect (24), occupant l'espace à l'avant du moteur entre le haut des plaques anti gerbage (21) et anti cavitation (22) et le bas de la couronne de déflection (80), l'arrière de la coque est équipé à hauteur du placement de la couronne de déflection (80) d'une plaque de déflection (90).20
Brevet FR3073490A1 (20190517)

REVENDICATIONS1 - Dispositif de pilotage automatisé de boitier (B) d'asservissement de foi! (F) sous l'eau, pour bateau à moteur (M) naviguant sur un plan d'eau 5 caractérisé en ce que les foils (F) sont équipés d'un jeu de capteurs de foils (10) qui mesurent les déformations de structure de foi! (F), les données captées de foil (F) sont adressées à un calculateur (15) qui couple les données captées à des données de capteurs (11,\n<CLM>\1\td'environnement et de navigation, et les traite en fonction des paramétrages de programmation 10 dans le calculateur (15) inscrits par le pilote du bateau, pour actionner automatiquement en temps réel les boitiers d'asservissement (B) afin d'ajuster la position des foils (F) sous l'eau. 2 - Dispositif de pilotage automatisé pour bateau motorisé selon la 15 revendication 1 caractérisé en ce que le calculateur calcule et adresse aussi des instructions de réglage au moteur (M) du bateau. 3 - Dispositif de pilotage automatisé pour bateau motorisé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les données de capteurs (11,\n<CLM>\1\t20 d'environnement et de navigation comprennent notamment des données de géo localisation du bateau sur le plan d'eau. 10 4 - Dispositif de pilotage automatisé pour bateau motorisé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les données de capteurs (11,\n<CLM>\1\tcomprennent notamment des données de vitesse et de direction de 5 déplacement du bateau sur le plan d'eau. - Dispositif de pilotage automatisé pour bateau motorisé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les données de capteurs (11,\n<CLM>\1\tcomprennent notamment des données de fonctionnement de régime moteur 10 (M). 6 - Dispositif de pilotage automatisé pour bateau motorisé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les données avec le calculateur sont échangées en liaison sans fil. 15
Brevet FR3073493A1 (20190517)

REVENDICATIONS1 Dispositif multiplicateur de poussée dans un aéronef caractérisé en ce que 2 5 demi éjecteur 103 en position « fermée » prolongent parfaitement le profil d'une aile d'avion, et en position « ouvert » présentent les entrées d'air secondaire\n<CLM>\1\t2 Dispositif multiplicateur de poussée selon la revendication 1 composé d'un mécanisme de biellettes 104, de crémaillères liées 107 et 108, d'axes de rotation 105, de secteur ou roues dentées 106 reliées à une tige 150 dont une extrémité se présente 10 sous la forme d'un galet\n<CLM>\1\t3 Dispositif multiplicateur de poussée selon la revendication précédente dans lequel le galet 109 lors de la mise en rotation d'un ensemble propulseur 102, roule sur une came fixe 140 produisant le déplacement de la tige 150 qui actionne à son tour le mécanisme d'ouverture des 2 demi éjecteur\n<CLM>\1\t15 4 Dispositif multiplicateur de poussée selon les revendications 2 et 3 dans lequel le galet 109 et la came fixe 140 sont maintenus en contact par un système de ressorts ou tout autre moyen afin que la rotation directe et contra rotative de l'ensemble propulsif 102 actionne les 2 demi éjecteur depuis leurs positions « plein fermé » à la position « plein ouvert » 20
Brevet FR3073494A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de manoeuvre d'un atterrisseur d'aéronef (1) mobile entre une position rétractée et une position déployée, le procédé comportant : - l'utilisation d'un actionneur de manoeuvre (10) de type électromécanique rotatif attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour assurer le relevage de la position déployée à la position rétractée ; - le débrayage de l'actionneur de manoeuvre lors d'une descente de l'atterrisseur de la position rétractée à la position déployée et l'utilisation d'un amortisseur linéaire hydraulique (20) attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour réguler une vitesse de descente et/ou amortir une arrivée de l'atterrisseur en position déployée ; - la neutralisation de l'amortisseur lors du relevage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, appliqué à un atterrisseur comportant au moins une contrefiche briseuse à deux bielles (2a,2b), stabilisée en position alignée par un organe de stabilisation à deux biellettes (4a,4b) rappelées en position d'alignement par un organe ressort (6) d'un organe de verrouillage (5), dans lequel l'actionneur de relevage (10) est attelé à l'une des biellettes de l'organe de verrouillage (4a).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'amortisseur linéaire hydraulique (20) est également attelé à l'une des biellettes de l'organe de stabilisation (4a).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le débrayage de l'actionneur de manoeuvre est réalisé grâce à un organe de débrayage équipant l'actionneur de manoeuvre et permettant de désolidariser un arbre de sortie de l'actionneur de manoeuvre d'un élément (11) entraîné par l'arbre de sortie pour manoeuvrer l'atterrisseur. 12\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la neutralisation de l'amortisseur linéaire hydraulique (20) est obtenue de manière passive par un by-pass (28) installé entre deux chambres (25,26) de l'amortisseur.
Brevet FR3073495A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Atterrisseur (1) d'aéronef comportant un essieu (3), une roue (4) montée pivotante sur l'essieu (3), et des moyens d'entraînement (8) en rotation de la roue, caractérisé en ce que la roue (4) comporte une jante (5) et une piste d'entraînement (7) annulaire, solidaire de la jante (5), les moyens d'entraînement (7) comportant au moins deux moteurs, chaque moteur (8) comportant un stator et un rotor, un galet (10) d'entraînement étant entraîné en rotation par le rotor, chaque galet (10) étant apte à venir en appui sur la piste d'entraînement (7) de manière à entraîner la rotation de la piste d'entraînement (7) et de la jante (5) autour de l'essieu (3).\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque galet (10) est de forme cylindrique.\n<CLM>\1\tAtterrisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque galet (10) comporte au moins une zone arrondie, par exemple de forme sphérique ou ovoïde, apte à venir en contact avec la piste d'entraînement (7).\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la piste d'entraînement (7) est de forme cylindrique.\n<CLM>\1\tAtterrisseur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la piste d'entraînement (7) comporte une gorge annulaire (13), comportant une surface annulaire de fond (14) et deux flancs latéraux (15), chaque galet (10) étant apte à venir en appui sur les flancs latéraux (15) de la gorge (13).\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque flanc (15) est incliné par rapport au plan radial perpendiculaire à l'axe de la piste d'entraînement (7).\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'inclinaison de chaque flanc (15) par rapport audit plan radial est compris entre 30 et 40°. 10\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'axe du galet (10) est parallèle à l'axe de la piste d'entraînement (7).\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé 5 en ce que l'axe du galet (10) est incliné par rapport à l'axe de la piste d'entraînement (7), d'un angle compris entre 10 et 25°.\n<CLM>\1\tAtterrisseur (1) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le galet (10) et/ou la piste d'entraînement (7) comportent des moyens (18) de détection de l'usure ou du glissement. 10
Brevet FR3073501A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Dispositif de conditionnement de produits par fardelage, comprenant : - au moins un poste de sélection séparant un flux de produits en au moins un premier lot ; - des moyens de découpe d'un premier film en au moins une feuille d'enrobage dudit premier lot ; - des moyens d'approvisionnement pour alimenter lesdits moyens de découpe avec ledit premier film provenant d'au moins une première bobine ; caractérisé par le fait que : - ledit poste de sélection assure la séparation dudit flux de produits en au moins un deuxième lot ; - lesdits moyens d'approvisionnement assurent l'alimentation desdits moyens de découpe avec au moins un deuxième film à partir d'au moins une deuxième bobine ; - lesdits moyens d'approvisionnement comprennent au moins un premier rouleau et un deuxième rouleau d'entraînement réciproquement de ladite première bobine et de ladite deuxième bobine, lesdits premier rouleau et deuxième rouleau étant actionnés indépendamment ; - lesdits moyens de découpe comprennent au moins un premier couteau et un deuxième couteau assurant les sectionnements indépendants réciproquement dudit premier film et dudit deuxième film.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits moyens de découpe comprennent : - des moyens d'accouplement aligné dudit premier couteau avec ledit deuxième couteau.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'il comprend des premiers moyens de motorisation dudit premier couteau et des deuxièmes moyens distincts de motorisation indépendante dudit deuxième couteau. 12\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon la revendication 3, caractérisé par le fait que lesdits moyens d'accouplement comprennent des moyens d'asservissement desdits deuxièmes moyens de motorisation avec lesdits premiers moyens de 5 motorisation, en accouplement dudit premier couteau et dudit deuxième couteau.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait ledit premier couteau est monté sur un premier mandrin rotatif et 10 ledit deuxième couteau est monté sur un deuxième mandrin rotatif coaxial audit premier mandrin, ledit premier mandrin étant équipé de moyens d'engrènement et ledit deuxième mandrin étant équipé de moyens d'engrènement complémentaire, lesdits moyens d'accouplement assurant le déplacement transversal dudit 15 premier mandrin par rapport audit deuxième mandrin jusqu'à coopération desdits moyens d'engrènement avec lesdits moyens d'engrènement complémentaire.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que 20 lesdits moyens d'approvisionnement et/ou lesdits moyens de découpe sont amovibles.
Brevet FR3073504A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de conditionnement de produits par fardelage, dans lequel : - un flux de produits est transporté depuis l'amont vers l'aval ; - au cours d'une étape préalable de sélection, on sépare transversalement par rapport au sens de déplacement desdits produits, ledit flux en au moins un premier lot de produits selon au moins une première piste ; - au cours d'une première étape, on enrobe chaque premier lot par nappage d'une feuille provenant d'une première bobine ; caractérisé en ce que : - au cours de ladite étape de sélection, on sépare ledit flux de produits au moins en un deuxième lot selon une deuxième piste, ladite deuxième piste s'étendant parallèlement à au moins ladite première piste ; - au cours d'une deuxième étape suivant ladite première étape, on enrobe chaque deuxième lot par nappage d'une feuille provenant d'une deuxième bobine ; et en ce que successivement : - au cours de ladite première étape, on transfert chaque deuxième lot sans l'enrober ; - au cours de ladite deuxième étape, on transfert chaque premier lot sans l'enrober.\n<CLM>\1\tProcédé de conditionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste après la deuxième étape, à traiter thermiquement de façon simultanée chacun des premier et deuxième lots des première et deuxième pistes.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement de produits par fardelage, comprenant : - des moyens de convoyage d'un flux de produits depuis un poste situé en amont vers au moins un poste situé en aval ; - au moins un poste de sélection pourvu de premiers moyens de séparation dudit flux en au moins un premier lot de produits selon au moins une première piste ; 10 - au moins un premier poste d'enrobage de chaque premier lot de ladite première piste, ledit premier poste d'enrobage suivant ledit poste de sélection selon le sens de déplacement du flux de produits ; 5 caractérisé par le fait que : - ledit poste de sélection est pourvu de deuxièmes moyens de séparation dudit flux en au moins un deuxième lot de produits selon au moins une deuxième piste parallèle à chaque première piste ; 10 - ledit dispositif comprend au moins un deuxième poste d'enrobage de chaque deuxième lot de la deuxième piste, ledit deuxième poste d'enrobage étant positionné en aval dudit premier poste d'enrobage.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon la revendication 3, 15 caractérisé par le fait que ledit poste situé en aval consiste en un seul poste de traitement thermique simultané de chacun des premier et deuxième lots des première et second pistes.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé par le fait qu'il 20 comprend des moyens de transfert depuis ledit premier poste d'enrobage vers ledit deuxième poste d'enrobage, de chaque premier lot enrobé et de chaque deuxième lot sans enrobage.
Brevet FR3073505A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de conditionnement de produits (1) par fardelage, dans lequel : - un flux de produits (1) est transporté depuis l'amont vers l'aval ; - au cours d'une étape préalable de sélection, on sépare transversalement par rapport au sens de déplacement desdits produits (1), ledit flux en au moins un premier lot (20) de produits (1) selon au moins une première piste ; - au cours d'une première étape, on enrobe chaque premier lot (20) par nappage d'une première feuille (200) provenant d'une première bobine de film thermorétractable ; caractérisé en ce que : - au cours de ladite étape de sélection, on sépare ledit flux de produits (1) au moins en un deuxième lot (21) selon une deuxième piste, ladite deuxième piste s'étendant parallèlement à au moins ladite première piste ; - au cours d'une deuxième étape suivant ladite première étape, on enrobe chaque deuxième lot (21) par nappage d'une deuxième feuille (210) provenant d'une deuxième bobine de film thermorétractable ; et en ce que successivement : - au cours de ladite première étape, on transfert chaque deuxième lot (21) sans l'enrober ; - au cours de ladite deuxième étape, on transfert chaque premier lot (20) sans l'enrober.\n<CLM>\1\tProcédé de conditionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste après la deuxième étape, à traiter thermiquement de façon simultanée chacun des premier (20) et deuxième (21) lots des première et deuxième pistes.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement (3) de produits (1) par fardelage, comprenant : - des moyens de convoyage d'un flux de produits (1) depuis un poste situé en amont vers au moins un poste situé en aval ; 14 - au moins un poste de sélection pourvu de premiers moyens de séparation dudit flux en au moins un premier lot (20) de produits (1) selon au moins une première piste ; - au moins un premier poste d'enrobage (4) de chaque premier 5 lot (20) de ladite première piste, ledit premier poste d'enrobage (4) suivant ledit poste de sélection selon le sens de déplacement du flux de produits (1) ; caractérisé par le fait que : - ledit poste de sélection est pourvu de deuxièmes moyens de 10 séparation dudit flux en au moins un deuxième lot (21) de produits (1) selon au moins une deuxième piste parallèle à chaque première piste ; - ledit dispositif (3) comprend au moins un deuxième poste d'enrobage (5) de chaque deuxième lot (21) de la deuxième 15 piste, ledit deuxième poste d'enrobage (5) étant positionné en aval dudit premier poste d'enrobage (4).\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement (3) selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ledit poste situé en aval consiste en un seul poste de traitement thermique 20 simultané de chacun des premier (20) et deuxième (21) lots des première et second pistes.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement (3) selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de transfert depuis ledit premier 25 poste d'enrobage (4) vers ledit deuxième poste d'enrobage (5), de chaque premier lot (20) enrobé et de chaque deuxième lot (21) sans enrobage.
Brevet FR3073513A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Dispositif formant brancard (3) de levage et de manutention manuelle de charges lourdes comportant : - un cadre (30), - des barres de préhension (31a, 31b ; 31c, 31d) solidarisées au cadre et adaptées pour être prises en main par deux opérateurs, - au moins un élément (5) d'accrochage et verrouillage d'une charge lourde (1, 10), relié au cadre par une liaison flexible (4).\n<CLM>\1\tBrancard selon la revendication 1, comportant deux paires de barres de préhension, une paire étant agencée d'un côté du cadre, l'autre paire étant agencée de l'autre côté du cadre.\n<CLM>\1\tBrancard selon la revendication 1 ou 2, les barres étant des barres télescopiques.\n<CLM>\1\tBrancard selon l'une des revendications précédentes, la liaison flexible étant constituée par une chaîne à maillons.\n<CLM>\1\tBrancard selon l'une des revendications précédentes, chaque élément d'accrochage et de verrouillage comprenant une pièce en forme de U dans laquelle un axe est monté, l'axe étant adapté pour être déplacé manuellement par translation entre une position déverrouillée dans laquelle le U est ouvert et une position verrouillée dans laquelle le U est fermé par l'axe.\n<CLM>\1\tBrancard selon la revendication 5, la pièce en U logeant un ressort de rappel pour ramener l'axe de la position déverrouillée à la position verrouillée.\n<CLM>\1\tBrancard selon l'une des revendications précédentes, le cadre étant constitué d'un assemblage de profilés métalliques.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un brancard selon l'une des revendications précédentes, pour lever et déplacer manuellement des charges lourdes, en particulier des batteries ou des relais à induction pour voies ferrées.
Brevet FR3073518A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Le 4-(1-phényléthyl) benzène-1,3-diol, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l'inflammation aigüe cutanée résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés.\n<CLM>\1\tLe 4-(1-phényléthyl) benzène-1,3-diol, pour son utilisation selon la revendication 1, dans le traitement des dermatoses inflammatoires aigües résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés.\n<CLM>\1\tLe 4-(1-phényléthyl.) benzène-1,3-diol, pour son utilisation selon la revendication 2, caractérisé en ce que les dermatoses inflammatoires algues résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés sont choisies parmi le psoriasis, l'eczéma, la dermatite atopique, la rosacée, le lichen plan, le prurigo et les dermites séborrhéiques.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique comprenant à titre de principe actif au moins le 4-(1-phényiéthyl)henzène-1,3- diol, en association avec au moins un excipient cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable pour une application sur la peau, pour son utilisation pour prévenir et/ou traiter l'inflammation cutanée aigüe résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique selon la revendication 4 pour son utilisation pour traiter les dermatoses inflammatoires aigües résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique selon la revendication 5, pour son utilisation pour traiter les dermatoses inflammatoires aigües résultant d'une réponse immunitaire cutanée non spécifique due à des facteurs environnement ou innés choisies parmi le psoriasis, l'eczéma, la dermatite atopique, la rosacée, le lichen plan, le prurigo et les dermites séborrhéiques.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique pour son utilisation selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que le 4-(1-phényléthyl)benzène-1,3-diol Copie propre 20 représente de 0,1 à 10% en poids, du poids total de la composition. Copie propre
Brevet FR3073529A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'une pièce comportant un revêtement de cadmium en surface, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur la surface de ladite pièce d'une composition aqueuse contenant : - un sel de chrome trivalent, - un sel de zirconium, - un composé oxydant apte à oxyder le cadmium, - et des ions molybdates, ladite composition étant essentiellement dépourvue de chrome hexavalent.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, selon lequel le composé oxydant est choisi dans le groupe constitué des ions nitrates, des ions fluorures, des ions permanganates et du peroxyde d'hydrogène, ou l'un quelconque de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, selon lequel ladite composition aqueuse contient des ions nitrates en tant que composé oxydant, à une concentration supérieure ou égale à 0,35 g/I.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, selon lequel le sel de chrome trivalent est choisi dans le groupe constitué des sulfates, des chlorures, des nitrates, des fluorures, des acétates, de chrome trivalent, ou l'un quelconque de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, selon lequel l'application de la composition aqueuse sur la surface de la pièce est réalisée par trempage de ladite pièce dans ladite composition aqueuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, selon 19 lequel le pH de la composition aqueuse est compris entre 1 et 6, de préférence entre 3 et 5 et préférentiellement entre 3,8 et\n<CLM>\1\t7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, selon lequel l'application de la composition aqueuse sur la surface de la pièce est 5 réalisée pendant une durée comprise entre 5 secondes et 30 minutes, de préférence entre 10 secondes et 10 minutes, et préférentiellement entre 30 et 180 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, selon lequel la température de la composition aqueuse est comprise entre 10 et 10 80 °C, de préférence entre 30 et 50 °C.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de surface d'une pièce métallique, selon lequel ladite pièce est soumise successivement à: - une étape de cadmiage, - puis un procédé de traitement selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à8.\n<CLM>\1\tComposition aqueuse pour la mise en oeuvre d'un procédé de traitement d'une pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'elle contient : - un sel de chrome trivalent, 20 - un sel de zirconium, - un composé oxydant apte à oxyder le cadmium, - et des ions molybdates, ladite composition étant essentiellement dépourvue de chrome hexavalent.
Brevet FR3073532A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Cadre (1) pour couvercle (2) de chambre souterraine (3), la face du cadre destinée à recevoir le couvercle émergeant d'une ouverture supérieure de la chambre, dite tête de chambre (4), le cadre comprenant un moyen de réglage (5;\n<CLM>\1\tde sa position selon une pente et une hauteur par rapport à la tête de chambre.\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, où le moyen de réglage de position comprend au moins une languette (5) émergeant du périmètre extérieur (6) du cadre (1), configurée pour exercer une poussée contre le bord intérieur de la tête de chambre (4).\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications précédentes, où le moyen de réglage de position comprend en outre un arrondi convexe (7) aménagé sur l'épaisseur du périmètre extérieur (6) du cadre (1).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, où l'arrondi (7), en un premier point du périmètre extérieur (6) du cadre (1), s'inscrit dans un cylindre imaginaire dont l'axe est parallèle à une tangente au périmètre extérieur du cadre en ce premier point, cet axe passant par un second point du périmètre extérieur du cadre, situé sensiblement à l'opposé du premier point par rapport au centre du cadre.\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un moyen de fixation (8) du cadre à la tête de chambre (4).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, où le moyen de fixation (8) comprend des emplacements aménagés pour le passage de pointes (16) au travers du cadre (1), face au bord intérieur de la tête de chambre (4).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, où les emplacements (8) sont des trous 14 pré-percés au moins sur une partie de l'épaisseur du cadre (1).\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un moyen d'accrochage temporaire (9) à un dispositif de calage apte à être posé au niveau du sol 5 à l'extérieur de la chambre (3).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication précédente, où le moyen d'accrochage temporaire (9) comprend au moins deux crochets sur le périmètre intérieur du cadre. 10\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications précédentes, fait de matière plastique moulée thermoformée, usinée ou imprimée.\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement et de fixation d'un cadre (1) pour couvercle (2) de chambre souterraine (3), la face du cadre destinée à recevoir le couvercle émergeant 15 d'une ouverture supérieure de la chambre, dite tête de chambre (4), le cadre comprenant un moyen de réglage (5;\n<CLM>\1\tde la position du cadre par rapport à la tête de chambre, le procédé comprenant les étapes suivantes: - réglage de la position du cadre dans la tête de chambre selon une pente et une hauteur par rapport à la tête de chambre, la pente et la hauteur étant définies par 20 une surface extérieure (14) à la chambre, - fixation du cadre à la tête de chambre, à l'aide de pointes (16) traversant le cadre et s'ancrant dans la tête de chambre. 25
Brevet FR3073537A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Brosse (10) de nettoyage d'une toiture ondulée (200) comportant une tête de brosse (11) et une pluralité d'organes de nettoyage (12) fixés à une face inférieure (112) de la tête de brosse, caractérisée en ce que la face inférieure de la tête de brosse présente une courbure permettant à la brosse d'épouser la forme d'une partie de la toiture ondulée, comprenant au moins un creux et/ou une crête, l'écart entre ladite face inférieure et ladite partie de la toiture ondulée étant alors sensiblement constant.\n<CLM>\1\tBrosse selon la revendication 1, dans laquelle la face inférieure (112) de la tête de brosse (11) présente une courbure permettant à la brosse d'épouser la forme de la toiture ondulée sur une distance crête à crête.\n<CLM>\1\tBrosse selon la revendication 1, dans laquelle la face inférieure (112) de la tête de brosse (11) présente une courbure permettant à la brosse d'épouser la forme de la toiture ondulée sur une distance creux à creux.\n<CLM>\1\tBrosse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la face inférieure (112) de la tête de brosse (11) comporte des trous borgnes dans chacun desquels est fixé un organe de nettoyage (12).\n<CLM>\1\tBrosse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle chaque organe de nettoyage (12) comporte un faisceau de poils.\n<CLM>\1\tBrosse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la tête de brosse (11) comporte un manchon (111) destiné à recevoir un manche à balai.\n<CLM>\1\tBalai (100) de nettoyage d'une toiture ondulée, caractérisé en ce qu'il comporte une brosse (10) selon l'une des revendications précédentes assemblée avec un manche (20). 9\n<CLM>\1\tBalai selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'arrosage comprenant un conduit d'arrivée d'eau et des orifices d'arrosage ménagés dans la face inférieure (112) de la tête de brosse (11) de la brosse (10).\n<CLM>\1\tBalai selon la revendication 8, dans lequel le conduit d'arrivée d'eau passe à l'intérieur du manche (20).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage d'une toiture ondulée, caractérisé en ce qu'il comporte une brosse selon l'une des revendications 1 à 6, et dans lequel ladite brosse est mise en rotation lors du nettoyage de la toiture ondulée.
Brevet FR3073539A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Panneau multicouche (1) pour la réalisation d'un revêtement de sol, ledit panneau comprenant une couche d'usure (2) liée à une couche d'envers (3), ladite couche d'envers étant composée d'au moins une matière thermoplastique, d'un plastifiant et de charges, caractérisé en ce que la couche d'usure (2) comprend une couche de surface (4) composée au moins de PVC, ladite couche de surface présentant une dureté Shore D supérieure ou égale à 60 et un module d'Young supérieur ou égal à 1000 MPa.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) présente une dureté Shore D supérieure ou égale à\n<CLM>\1\t3. Panneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) présente un module d'Young supérieur ou égal à 1500 MPa.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) est transparente.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) comprend des absorbeurs de chocs.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 5, caractérisé en ce que la proportion d'absorbeurs de chocs en masse de la couche de surface (4) est inférieure à 25 %, et est préférentiellement comprise entre 2,5 % et 15 %.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 5, caractérisé en ce que les absorbeurs de chocs sont des particules polymériques élastomériques.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 5, caractérisé en ce que les absorbeurs de chocs sont des plastifiants polymériques.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la composition de la couche de surface (4) présente une température de transition vitreuse (Tg) comprise entre 60°C et 80°C, plus préférentiellement entre 70°C et 80°C. - 25\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la composition de la couche de surface (4) comprend au moins un plastifiant liquide, la proportion de plastifiant liquide en masse de la couche de surface étant inférieure à 10 %, préférentiellement inférieure ou égale à 5%. 5\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) présente une épaisseur comprise entre 0,1 et 3mm, préférentiellement entre 0,3 et 2,5mm, plus préférentiellement entre 0,5 et 2mm. 10\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surface (4) présente une épaisseur comprise entre 5 et 30% de l'épaisseur totale du panneau.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche d'envers (3) comprend une couche d'équilibrage (3e) composée au moins de PVC. 15\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 13, caractérisé en ce que la couche d'équilibrage (3e) présente une dureté Shore D supérieure ou égale à 50 et un module d'Young supérieur ou égal à 500 MPa. 20\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 13, caractérisé en ce que la couche d'équilibrage (3e) est liée à la couche d'usure (2).\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 13, caractérisé en ce que la couche d'usure (2) comprend un film décor (2a), ledit film décor (2a) étant en contact avec la couche 25 d'équilibrage (3e).
Brevet FR3073559A1 (20190517)

REVENDICATIONS1. Ensemble de rotor s'étendant suivant un axe longitudinal (X) et comprenant : - un organe de prélèvement d'air (1) centripète s'étendant suivant un axe radial (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et comportant une embase (14), et, - un disque (42, 42a, 42b) de rotor d'axe longitudinal (X) comportant un élément (9) annulaire coaxial à l'axe longitudinal, l'élément (9) annulaire comportant un logement (10) d'axe radial (Y) recevant au moins une partie de l'organe de prélèvement d'air (1), caractérisé en ce qu'un anneau de blocage (11) est agencé entre l'organe de prélèvement d'air (1) et l'élément (9) annulaire, et configuré de manière à immobiliser radialement l'embase (14) de l'organe de prélèvement d'air (1) contre l'élément (9) annulaire sous l'action d'une force centrifuge.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'anneau de blocage (11) est ouvert par une fente.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'embase (14) comprend un méplat (25a) coopérant avec une partie de l'anneau de blocage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'anneau de blocage (11) présente une section sensiblement en forme de T renversé avec une première et une deuxième ailes (18,\n<CLM>\1\tet une jambe (20) radiale.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la jambe (20) de l'anneau de blocage (11) est reçue dans une gorge (12) formée par un bras (13) radial faisant saillie depuis une face annulaire radialement intérieure (15) de l'élément (9) annulaire et l'embase (14) .\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que la première aile (18) de l'anneau de blocage (11) est en appui contre une extrémité libre (21) du bras (13) radial et/ou la deuxième aile (19) est en appui contre une surface radialement interne (22) annulaire de l'embase (14). 11\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t109.\n<CLM>\1\t15 20\n<CLM>\1\t12. 25 Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément (9) annulaire est formé d'un seul tenant avec le disque (42) de rotor. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément (9) annulaire est une pièce rapportée fixée par soudure ou brasure sur le disque (42) de rotor. Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le disque (42) de rotor comprend un voile (28) portant l'élément (9) annulaire. Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le disque (42) de rotor comprend un élément radialement extérieur (44) annulaire coaxial avec l'élément (9) annulaire et comprenant des orifices (46), l'organe de prélèvement d'air (1) étant agencé radialement en-dessous de l'élément radialement extérieur (44). Compresseur (35) de turbomachine comprenant un ensemble de rotor selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\tTurbomachine (30) comprenant un compresseur selon la revendication précédente.