INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3070406A1 (20190301)

REVENDICATIONS1) Dispositif permettant de réinjecter les eaux usées des lavabos douches et baignoires dans la chasse d'eau des toilettes et caractériser en ce qu'il comporte un réservoir 5 (C) dans le quelle et disposer une pompe(P) ainsi qu'une grille filtrante(G).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1caractériser en ce que le réservoir (C) équipé de la pompe (P) et de la grille filtrante (G) et directement relier au réservoir de chasse d'eau des toilettes par une conduite en cuivre ou polyéthylène.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractériser en ce qu'un 10 interrupteur flotteur (IF) introduit dans le réservoir de chasse d'eau des toilettes (CE) permet de démarrer la pompe(P) situer dans le réservoir (C) pour réalimenter en eaux usée le réservoir de chasse d'eau(CE).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce que le réservoir(C) comporte un robinet flotteur(R) qui permet l'alimentation du niveau 15 minimum(N1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé par sa grille filtrante(G) insérer entre deux languettes(L) et permettant le retrait rapide de la grille(G) pour nettoyage. 6)Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce 20 qu'il comporte deux niveau, un niveau minimum (Ni) alimenter par l'eau du réseau et un niveau maximum(N2)alimenter par les eaux usée de la douche de la baignoire ou du lavabo.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce qu'il comporte un trop plein(TP) permettant l'évacuation du contenu lorsque le niveau maximum(N2) et atteint. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce qu'il comporte une ouverture équipée d'une vanne(V) permettant la vidange du réservoir.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce qu'il comporte un couvercle(C1) permettant un accès au réservoir(C) et a tous les éléments interne du réservoir. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce qu'il comporte un système de fixation murale (F1)composée de quatre perforations, d'un fer plat, et de quatre tire fond.
Brevet FR3070408A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif de couverture à panneaux mobiles, notamment pour une pergola, comprenant des moyens de maintien (10), des moyens de couverture (12), et des moyens de positionnement (14), caractérisé en ce que les moyens de couverture (12) sont réalisés par des panneaux pliés (22) transversalement, superposés en hauteur, et les moyens de positionnement (14) sont réalisés par des glissières (34) solidaires desdits panneaux, orientées suivant une unique direction et des galets (20) supportant lesdites glissières (34).\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles de la revendication 1, caractérisé en ce que les panneaux pliés (22) comportent une surface horizontale (24) et deux surfaces verticales (26).\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles de la revendication 2, caractérisé en ce que les surfaces verticales (26) sont deux surfaces orientées vers le haut (26s) ou deux surfaces verticales orientées vers le bas (26i) ou une surface verticale orientée vers le haut (26s) et une surface verticale orientée vers le bas (26i).\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les panneaux pliés (22) comprennent : Un panneau d'extrémité supérieure (28), mobile, Un panneau d'extrémité inférieure (30), fixe, Au moins un panneau intermédiaire (32), mobile.\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les panneaux pliés (22) comprennent : Un panneau d'extrémité supérieure (28), fixe, Un panneau d'extrémité inférieure (30), mobile, Au moins un panneau intermédiaire (32), mobile.\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles selon la revendication 4, caractérisé en ce que le panneau d'extrémité supérieure (28) mobile, comprend une surface horizontale (26) et deux surfaces verticales orientées vers le bas (26i), le panneau d'extrémité inférieure (30), mobile, comprend deux surfaces orientées vers le haut (26s) et chaque panneau intermédiaire (32), mobile, comprend une surface verticale orientée vers le haut (26s) et une surface verticale orientée vers le bas (26i). 8\n<CLM>\1\tDispositif de couverture à panneaux mobiles selon la revendication 6, caractérisé en ce que la surface verticale (26s), orientée vers le haut, de chaque panneau intermédiaire (32), est située du côté amont, du côté du panneau d'extrémité supérieure (28).
Brevet FR3070409A1 (20190301)

REVENDICATIONS1.- Grille de renfort (5) pour un ouvrage de construction (1), comprenant des fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tet des fils transversaux (17) formant des intersections (20), les fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tet les fils transversaux (17) étant liés à leurs intersections (20), la grille de renfort (5) étant de dimension allongée (Y) selon les fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tet étant conçue pour pouvoir être enroulée sous la forme d'un rouleau autour d'un axe perpendiculaire aux fils longitudinaux (18, 19), la grille de renfort (5) étant caractérisée en ce que : au moins une partie des fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tsont des fils de carbone (18), et au moins une partie des fils (17, 18,\n<CLM>\1\tde la grille de renfort (5) sont des fils de maintien (17, 19), réalisés dans un matériau différent que celui des fils de carbone (18). 2.- Grille de renfort (5) selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque fil de carbone est formé par un unique fil non torsadé, de préférence entre lk et 48k. 3.- Grille de renfort (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les fils de maintien (17,\n<CLM>\1\tcomprennent des fils de verre (17, 19). 4.- Grille de renfort (5) selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque fil de verre (17,\n<CLM>\1\tprésente un titre compris entre 20 tex et 400 tex. 5.- Grille de renfort (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la grille de renfort (5) comprend : - entre 2 et 5 fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tpar centimètre ; et - entre 2 et 5 fils transversaux (17) par centimètre. 6.- Grille de renfort (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la grille de renfort (5) comprend une composition d'enduction, avec laquelle un ensemble formé par les fils longitudinaux (18,\n<CLM>\1\tet les fils transversaux (17) est enduit, cette composition d'enduction comprenant un liant d'enduction à base d'éthylène et d'acétate de vinyle, ainsi qu'un additif à base de silane. 19 7.- Grille de renfort (5) selon la revendication 6, caractérisée en ce que la composition d'enduction comprend des grains solides conférant un état de surface abrasif à la grille de renfort (5). 5 8.- Ouvrage de construction (1) comprenant un gros oeuvre renforcé par au moins une grille de renfort (5) conforme à l'une quelconque des revendications précédentes. 9.- Ouvrage de construction (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'ouvrage de construction (1) est un ouvrage de maçonnerie comprenant : 10 au moins deux blocs de corps (3) adjacents ; et une couche de liant de maçonnerie (7) pour lier les deux blocs de corps adjacents, dans laquelle la grille de renfort (5) est noyée. 10.- Ouvrage de construction (1) conforme à la revendication 9, caractérisé en ce 15 que : - les blocs de corps (3) sont des blocs de béton cellulaire ; et - le liant de maçonnerie (7) est une colle-mortier. 11.- Utilisation d'une grille de renfort (5) conforme à l'une quelconque des 20 revendications 1 à 7 comme renfort d'un gros-oeuvre d'ouvrage de construction (1).
Brevet FR3070411A1 (20190301)

REVENDICATIONS1) Dispositif pour accrocher un contenant à une porte d'entrée caractérisé en ce qu'il comporte une plaque (1) présentant un orifice (2) par lequel une vis (3) de fixation de la poignée (4) de porte (5) passe à travers, et comporte également, relié à la plaque (1), un moyen quelconque d'accroche (6) d'un contenant (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la plaque (1) présente un orifice (11) par lequel le barillet (12) -aussi appelé cylindre- passe à travers.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la plaque (1) présente plusieurs orifices (2) dont les positions correspondent à celles des vis (3) de fixation sur la poignée (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la plaque (1) présente un orifice (9) par lequel l'axe (10) articulant la poignée -aussi appelé carré- passe à travers.
Brevet FR3070420A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour veine de turbomachine ou veine de banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - des aubes (100), chacune comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinale (X), le moyeu d'aube (200) comprend un emplacement de fixation (210) du pied d'aube (110), caractérisé en ce que l'ensemble comprend un capot aérodynamique de moyeu (300), sous la forme d'une plateforme (305) recouvrant une portion du moyeu (200) au niveau des aubes (100), le capot (300) comprenant une ouverture (310) en regard de l'emplacement de fixation (210) du pied d'aube (110).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans dans lequel le capot (300) s'étend en amont et/ou en aval des aubes (100).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 dans lequel le capot aérodynamique (300) comprend une structure aéroacoustique (320) configurée pour interférer avec l'écoulement d'air dans la veine.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes 25 dans lequel le capot (300) comprend des fins (322) et/ou des riblets (324) et/ou des écopes (326).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capot (300) s'étend circonférentiellement sur trois 30 emplacements successifs de fixation de pied d'aube (110).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'emplacement de fixation est une empreinte (210) apte à 11 recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), et dans lequel l'ouverture (310) du capot (300) comprend au moins un flanc (315) configuré pour être placés contre une paroi de l'empreinte (210). 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capot (300) comprend, en amont des aubes (100), un repliement formant crochet configuré pour venir en butée axiale contre le moyeu (200), le moyeu (200) étant configuré pour être en regard 10 axialement d'une virole amont (400).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moyeu (200) comprend un perçage (220) en aval des aubes (100) et le capot (300) comprend un puit (330) configuré pour 15 être inséré dans le perçage (220).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, en combinaison avec la revendication 3 comprenant une pluralité de capots (300), caractérisé en ce qu'au moins deux capots (300) comprennent des structures aéro-acoustiques différentes (320).\n<CLM>\1\tBanc d'essai pour turbomachine ou portion de turbomachine, comprenant un ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes.25
Brevet FR3070422A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour turbomachine ou banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - une aube (100), comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyeu (200) comprenant une empreinte (210) apte à recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), caractérisé en ce que : - l'empreinte (210) comprend une rainure (220), - le pied d'aube (110) comprend une rainure (120), de sorte que les deux rainures (120,\n<CLM>\1\tsont en vis-à-vis lorsque le pied d'aube (110) est inséré dans l'empreinte (210) - l'ensemble comprend un outre un joint (300) logé dans les deux rainures (120, 220).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le joint (300) comprend deux flancs opposés (304, 306), reliés par un fond (302), qui sont configurés pour être disposés contre des parois (204,\n<CLM>\1\tde l'empreinte (210), et dans lequel chaque flanc (304,\n<CLM>\1\tdu joint (300) comprend une boursouflure (308) venant se loger dans les deux rainures (120,\n<CLM>\1\ten vis-à-vis de l'empreinte (210) et du pied d'aube (110).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le pied d'aube (110) est entouré intégralement par le joint (300).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le joint (300) comprend une armature rigide (310).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, dans lequel l'armature rigide (310) est une plaque ou une pluralité de fils, de préférence métalliques. 12\n<CLM>\1\tEnsemble selon les revendications 2 et 4, dans lequel l'armature rigide (310) s'étend en continu entre les boursoufflures (308), en passant par les deux flancs (304,\n<CLM>\1\tet le fond (302).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, dans lequel l'armature rigide (310) s'étend à ses extrémités (314,\n<CLM>\1\tdans la boursoufflure (308), de sorte que les extrémités (314,\n<CLM>\1\tsoient logées dans la rainure (120) du pied d'aube (100).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint (300) affleure à la surface du moyeu (200), afin d'assurer une continuité aérodynamique. 15\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant une pluralité d'aubes, d'empreintes et de joints tels que définis dans l'une quelconque des revendications précédentes, l'ensemble étant typiquement un redresseur de flux secondaire de turbomachine double-flux. 20\n<CLM>\1\tTurbomachine ou banc d'essai comprenant un ensemble selon la revendication 9, l'ensemble étant par exemple un redresseur monoflux, et/ou le banc d'essai correspondant par exemple à une portion monoflux d'une turbomachine double-flux. 5 10
Brevet FR3070423A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Ensemble pour turbomachine ou banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - une aube (100), comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyeu (200) comprenant une empreinte (210) apte à recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), caractérisé en ce que : - l'empreinte (210) comprend une rainure (220), - le pied d'aube (110) comprend une rainure (120), de sorte que les deux rainures (120,\n<CLM>\1\tsont en vis-à-vis lorsque le pied d'aube (110) est inséré dans l'empreinte (210) - l'ensemble comprend un outre un joint (300) logé dans les deux rainures (120,\n<CLM>\1\tet un ressort (320) logé dans la rainure (210) de l'empreinte (210) et configuré pour pousser le joint (300) hors de la rainure (210).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le pied d'aube (110) est entouré intégralement par le joint (300).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint (300) est attaché au ressort (320).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le joint (300) comprend une armature rigide (310).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, dans lequel l'armature rigide (310) est une plaque roulée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, dans lequel l'armature rigide (310) est un fil s'étendant tout le long du joint. 11\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 dans lequel la rainure (110) s'étend sur une périphérie de l'empreinte (210).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le joint (300) affleure à la surface du moyeu (200), afin 10 d'assurer une continuité aérodynamique.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant une pluralité d'aubes, d'empreintes et de joints tels que définis dans l'une quelconque des revendications précédentes, l'ensemble étant typiquement un redresseur de flux secondaire de 15 turbomachine double-flux.\n<CLM>\1\tTurbomachine ou banc d'essai comprenant un ensemble selon la revendication 9, l'ensemble étant par exemple un redresseur monoflux et/ou le banc d'essai correspondant par exemple à une portion monoflux 20 d'une turbomachine double-flux.
Brevet FR3070424A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Roue de turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, présentant un axe (X) et comprenant des aubes (2), les extrémités des aubes (2) portant des léchettes (9) aptes à coopérer avec un anneau (20) abradable de manière à former un joint, caractérisée en ce que chaque aube (2) comporte au moins une base (6) comportant une première partie (7) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la périphérie radialement externe de l'aube (2) et une seconde partie (8) tronconique ou en portion de cylindre, s'étendant depuis la périphérie radialement externe de la première partie (7), au moins deux léchettes (9) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la seconde partie (8) de la base (6).\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'épaisseur (13) de la première partie (7) de la base (6) est comprise entre 0,8 et 2,5 mm.\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'épaisseur (15) de la seconde partie (8) de la base (6) est comprise entre 0,8 et 2 mm.\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'épaisseur (17) de chaque léchette (9) est comprise entre 0,5 et 1,5 MM.\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque aube (2) comporte trois léchettes (3).\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les léchettes (9) sont parallèles et écartées l'une de l'autre d'une distance (19) comprise entre 3 et 4 mm.\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la longueur (18) des léchettes (9) est comprise entre 3 et 10 mm. 8\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la longueur (14) de la première partie (7) de la base (6) est inférieure ou égale à 5 mm.\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce 5 que l'extrémité radialement externe de l'aube (2) est formée par une plate- forme (4) tronconique, la seconde partie (8) de la base (6) étant de forme tronconique, la première partie (7) de la base (6) et/ou les léchettes (9) s'étendant perpendiculairement à ladite plate-forme (4) et à ladite seconde partie (8) de la base (6). 10\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 9, caractérisée en ce que la première partie (7) de la base (6) est inclinée par rapport au plan radial d'un angle compris entre 30 et 90°.
Brevet FR3070426A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Pièce (20) d'entrée d'air rotative pour turbomachine comportant un corps en un alliage de titane et un revêtement en un matériau à base de nitrure, caractérisée en ce que le revêtement est une couche à épaisseur variable recouvrant la totalité de la surface du corps et dans lequel, la surface du corps pouvant être divisée fictivement en au moins une première zone (30), destinée à être soumise à un contact avec un autre élément de la turbomachine, au moins une deuxième zone (31a ; 31b), destinée à être soumise à une érosion, et au moins une troisième zone (32), destinée à être soumise à une oxydation, l'épaisseur de la première zone (30) est supérieure à l'épaisseur de la deuxième zone (31a; 31b), et l'épaisseur de la deuxième zone (31a ; 31b) est supérieure à l'épaisseur de la troisième zone (32).\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1, dans laquelle le matériau du revêtement est choisi parmi TiAIN, AlCrN, TiN, TiZrN et TiCrN. 15\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle l'épaisseur de la première zone (30) est comprise dans une gamme allant de 20 à 35 um, l'épaisseur de la deuxième zone (31a ; 31b) est comprise dans une gamme allant de 10 à 25 um et l'épaisseur de la troisième zone (32) est comprise dans une gamme allant de 5 à 20 20 um.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le corps comprend au moins une pale (21) ayant un bord d'attaque (25), un bord de fuite (26) et un sommet (27), chaque pale comportant au moins une première zone (30) et au 25 moins une deuxième zone (31a; 31b), chaque première zone (30) englobant le sommet (27) de ladite pale et chaque deuxième zone (31a; 31b) englobant au moins l'un parmi le bord d'attaque (25) et le bord de fuite (26) de ladite pale. 12\n<CLM>\1\tPièce selon l'une la revendication 4, dans laquelle le corps est choisi parmi un rotor de compresseur centrifuge, un rotor de compresseur axial et un rotor de turbine. 5\n<CLM>\1\tProcédé de revêtement d'une pièce d'entrée d'air rotative pour turbomachine selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, le procédé comprenant : - la fourniture du corps ; - l'application du revêtement à épaisseur variable sur toute la surface du corps, par une technique de dépôt en phase vapeur choisie parmi un dépôt CVD ou un 10 dépôt PVD.
Brevet FR3070427A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Insert (100) pour la fixation d'un composant (30) sur un support (26) de turbomachine, l'insert (100) étant configuré pour être assemblé au composant (30) et au support (26) et comprenant une douille (110) configurée pour recevoir un organe de fixation (40), et au moins une ailette (120) faisant saillie transversalement de la douille (110).\n<CLM>\1\tInsert (100) selon la revendication 1, dans lequel la douille (110) comprend au moins deux sections (112,\n<CLM>\1\tsensiblement à symétrie de révolution et de diamètres extérieurs différents, les sections (112,\n<CLM>\1\tétant assemblées entre elles dans une direction axiale (X) de la douille (110).\n<CLM>\1\tInsert (100) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la douille (110) comprend une partie interne taraudée (112b) configurée pour coopérer avec une tige filetée de l'organe de fixation (40).\n<CLM>\1\tInsert (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'ailette (120) présente une épaisseur axiale (E) décroissante depuis la douille (110) vers son extrémité distale (126).\n<CLM>\1\tInsert (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel, en section transversale, l'ailette (120) s'étend circonférentiellement entre deux tangentes (D1, D2) de la douille (110) parallèles entre elles.\n<CLM>\1\tEnsemble pour turbomachine comprenant un composant (30) et un insert (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, l'insert (100) étant assemblé au composant (30). 21\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, dans lequel le composant (30) est en matériau composite ayant un renfort fibreux sous forme de plis (32a, 32b, 32c), et l'ailette (120) est maintenue, de part et d'autre dans une direction axiale (X), par certains desdits plis (32a, 32b). 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6 ou 7, dans lequel l'insert (100) est prévu d'un côté du composant (30) et l'ailette (120) s'étend vers un côté opposé du composant (30). 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel le composant (30) est une aube de turbomachine.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, dans lequel l'aube (30) comprend au moins une plateforme (32) et une pale (36) s'étendant de la 15 plateforme (32), et l'insert (100) est logé dans la plateforme (32).
Brevet FR3070428A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Insert (200) pour la fixation d'un composant (30) sur un support (24) de turbomachine, l'insert (200) étant configuré pour être assemblé au composant (30) et au support (24) et comprenant une douille (210) configurée pour recevoir un organe de fixation (40), la douille (210) comprenant une première paroi (214) tubulaire et une deuxième paroi (216) agencée autour d'au moins une partie de la première paroi (214), la deuxième paroi (216) ayant une première extrémité (216a) raccordée à la première paroi (114) et une deuxième extrémité (216b) libre.\n<CLM>\1\tInsert (200) selon la revendication 1, dans lequel la deuxième paroi (216) est à distance de la première paroi (214).\n<CLM>\1\tInsert (200) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les première et deuxième parois (214,\n<CLM>\1\tsont en vis-à-vis dans une direction transverse (R).\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la deuxième paroi (216) est tubulaire.\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant au moins une ailette (220) faisant saillie transversalement de la première paroi (214) et dans lequel la deuxième paroi (216) fait saillie de l'ailette (220) dans une direction axiale (X) de la douille (210).\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant deux ailettes (220). 22\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel, en section transversale, l'ailette (220) s'étend circonférentiellement entre deux droites (D1, D2) parallèles entre elles et définissant un plan transverse.\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel un congé (230) est ménagé entre la première paroi (214) et la deuxième paroi (216), à la première extrémité (216a) de la deuxième paroi.\n<CLM>\1\tInsert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la douille (210) comprend une base (212) de laquelle la première paroi tubulaire (214) fait saillie axialement, un congé (232) étant ménagé entre la première paroi (214) et la base (212).\n<CLM>\1\tEnsemble pour turbomachine comprenant un composant (30), tel qu'une aube de turbomachine, et un insert (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, l'insert (200) étant assemblé au composant (30).
Brevet FR3070437A1 (20190301)

REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tMoteur thermique (10), notamment de véhicule automobile, comprenant: - un carter-cylindres (12) muni de cylindres destinés à recevoir des pistons, - un carter d'huile (16) assemblé avec le carter-cylindres (12), caractérisé en ce qu'un dispositif d'indexage (21) en position du carter d'huile (16) par rapport au carter-cylindres (12) comporte au moins un bossage (24) ménagé dans l'un des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16) destiné à coopérer avec un logement (26) correspondant ménagé dans l'autre des éléments parmi le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bossage (24) est réalisé dans le carter d'huile (16) et le logement (26) est ménagé dans le carter-cylindres (12).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins deux bossages (24) sont ménagés dans le carter-cylindres (12) ou le carter d'huile (16).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'un joint (28) est interposé entre le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le joint (28) est un joint de type pate.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le joint (28) présente la forme d'un cordon de moins d'un millimètre de diamètre.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bossage (24) et le logement (26) correspondant présentent une forme tronconique.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des vis de fixation (30) mises en place suivant une interface de fixation (22) entre le carter-cylindres (12) et le carter d'huile (16).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un moteur thermique (10) tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3070449A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Volute pour compresseur (1) électrique, caractérisée en ce qu'elle comporte un coude (20) et est formée par au moins deux parties (14,\n<CLM>\1\tdéfinissant chacune une partie du coude (20) de la volute (12) et délimitées par une zone (16) de joint au niveau du coude de la volute (12), et en ce que la zone (16) de joint est parallèle à une extrémité du coude (20).\n<CLM>\1\tVolute selon la revendication 1, dans laquelle la zone (16) de joint est disposée de façon à ce que: - la portion du conduit située en dessous de la surface médiane (21) du coude (20) est incluse dans la première (14) partie de la volute (12), et - la portion du conduit située au dessus de la surface médiane (21) du coude (20) est incluse dans la deuxième (15) partie de la volute (12).\n<CLM>\1\tVolute selon une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la zone (16) de joint est perpendiculaire à l'axe X de rotation du compresseur (1).\n<CLM>\1\tVolute selon une des revendications 1 à 3, dans laquelle la zone (16) de joint débute en amont du coude 20 de la volute, au niveau de la sortie de la spirale de la volute.\n<CLM>\1\tVolute selon une de revendications 1 à 4, dans laquelle : - la première (14) partie se prolonge au delà de la zone de joint, et est insérée dans la deuxième (15) partie, et/ou - - la deuxième (15) partie se prolonge au delà de la zone (16) de joint, et est inséré dans la première (14) partie.\n<CLM>\1\tVolute selon une de revendications 1 à 5, dans laquelle les deux parties (14,\n<CLM>\1\tsont fixées entre elles par tous procédés compatibles avec l'utilisation d'un compresseur.\n<CLM>\1\tVolute selon une de revendications 1 à 6, comportant un joint d'étanchéité au niveau de la zone (16) de joint.\n<CLM>\1\tVolute selon une de revendications 1 à 7, le corps de la volute est réalisé préférentiellement en aluminium en fonderie sous pression.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) électrique comportant une volute (12) selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Compresseur 1 selon la revendication 9, comportant un moteur (5) électrique à reluctance variable ou à aimant permanent. 5
Brevet FR3070450A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif de vérin simple effet avec rappel par fluide compressible comprenant, d'une part, un corps de vérin (1), un piston (2), une tige (3) solidaire du piston (2) et apte à être déplacée sous l'action de la mise en mouvement de ce dernier depuis une première position jusqu'à une deuxième position correspondant à une position de sortie, le cas échéant de rentrée, de la tige (3) et un moyen de rappel (4) apte à assurer le retour du piston (2) jusqu'à la première position, ledit corps de vérin (1) délimitant un espace interne dans lequel le piston (2) sépare ledit espace interne en deux chambres isolées l'une de l'autre, à savoir une première chambre (5) et une deuxième chambre (6), la première chambre (5) comportant des moyens d'entrée/sortie (5a) permettant l'alimentation de ladite première chambre (5) en fluide sous pression, dit fluide d'alimentation (7), de sorte à exercer une pression sur le piston (2) le mettant en mouvement depuis la première position jusqu'à la deuxième position et, l'évacuation du fluide d'alimentation (7) et, d'autre part, des premiers moyens d'étanchéité (8a) empêchant l'écoulement du fluide d'alimentation (7) de la première chambre (5) vers la deuxième chambre (6), dispositif caractérisé en ce que le moyen de rappel (4) consiste en un fluide compressible sous pression, dit fluide de rappel, capable de générer sur le piston (2) un effort de rappel ayant pour effet, lors de l'évacuation du fluide d'alimentation (7), d'assurer le retour dudit piston (2), ladite deuxième chambre (6) formant une chambre de compression étanche renfermant ledit fluide de rappel (4) et en ce qu'il comprend en outre des deuxièmes moyens d'étanchéité (8b) empêchant l'écoulement dudit fluide de rappel (4) de la deuxième chambre (6) vers la première chambre (5).\n<CLM>\1\tDispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fluide de rappel (4) est un gaz.\n<CLM>\1\tDispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que les deuxièmes moyens d'étanchéité (8b) consistent en les premiers moyens d'étanchéité (8a), lesdits premiers moyens d'étanchéité (8a) étant alors aptes à assurer eux-mêmes l'étanchéité, dans les deux sens, au fluide de rappel (4) et au fluide d'alimentation (7).
Brevet FR3070451A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Commande hydraulique pour un véhicule automobile, comportant un piston (14) coulissant axialement dans un alésage d'un corps (2), relié à une tige de commande (20) sortant de ce corps (2), et comportant un soufflet de protection circulaire (30) présentant une succession de plis annulaires, qui est fixé d'une part au corps (2) et d'autre part à la tige de commande (20) en fermant un volume intérieur protégé, caractérisée en ce que l'écart entre le diamètre moyen des plis du soufflet de protection (D2) et le diamètre de l'alésage (D1), est inférieur à 10%.\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le diamètre moyen des plis (D2) du soufflet de protection (30) et le diamètre de l'alésage (D1) sont identiques.\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le volume intérieur protégé comporte des perçages de mise à l'air.\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 3, caractérisée en ce que le volume intérieur protégé comporte plusieurs passages formant les perçages de mise à l'air.\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que les perçages de mise à l'air forment des stries réalisées sur des surfaces recevant le serrage du soufflet de protection (30).\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte un capot (28,\n<CLM>\1\tentourant le soufflet de protection (30).\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 6, caractérisée en ce que le capot (28) est fixé sur la tige de commande (20).\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 6, caractérisée en ce que le capot (42) est fixé sur le corps (2) de cette commande.\n<CLM>\1\tCommande hydraulique selon la revendication 8, caractérisée en ce que la tige de commande (20) comporte une plaque transversale (40) venant lors d'une avance de cette tige de commande (20), à proximité du capot (42) fixé sur le corps (2). 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'une commande hydraulique de contrôle d'un embrayage, caractérisé en ce que cette commande hydraulique est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3070458A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Module d'embrayage humide (1) comprenant : - un mécanisme d'embrayage humide (i0) comprenant au moins un embrayage (100,\n<CLM>\1\t; - un système d'actionnement (300) de l'au moins un embrayage (100,\n<CLM>\1\tdu mécanisme d'embrayage humide (i0) ; - un carter de module (303) logeant ledit mécanisme d'embrayage humide (i0) et comprenant au moins un canal d'évacuation (409) d'un fluide hydraulique permettant de lubrifier l'au moins un embrayage (100,\n<CLM>\1\tdu mécanisme d'embrayage humide (Io), ledit au moins un canal d'évacuation étant pourvu d'un orifice d'évacuation (411) dudit fluide hydraulique ; caractérisé en ce que l'orifice d'évacuation (411) débouche à l'extérieur du carter de module (303) pour permettre une extraction du fluide hydraulique hors du module d'embrayage humide (1).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon la revendication 1, dans lequel l'au moins un canal d'évacuation (409) s'étend selon une direction formant un angle (a) avec un axe de rotation (0) de l'embrayage (i00, 200).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (1) selon la revendication 2, dans lequel l'angle (a) est compris entre o. et\n<CLM>\1\t4. Module d'embrayage humide (i) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'au moins un canal d'évacuation (409) est constitutif d'un circuit d'alimentation (400) en fluide hydraulique équipant le module d'embrayage humide (i).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon la revendication précédente, dans lequel le circuit d'alimentation (400) en fluide hydraulique comprend une branche basse pression (403) comprenant au moins un canal basse pression d'alimentation (407) ménagé au travers du carter de module (303) pour alimenter en fluide hydraulique le module d'embrayage humide (i) afin de lubrifier l'au moins un embrayage (100, 200).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (1) selon la revendication précédente, dans lequel le canal basse pression d'alimentation (407) comporte un premier orifice (408) qui est axialement ménagé à l'aplomb de l'au moins un embrayage (100, 200).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le module d'embrayage humide (i) comprend au moins un joint dynamique (502) interposé entre le carter de module (303) et un arbre de transmission (800). 14\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le module d'embrayage humide (i) comprend au moins un joint statique (501) interposé entre une enveloppe de module (303a) et un couvercle de module (303b) formant ensemble le carter de module (303). 5\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme d'embrayage humide comprend deux embrayages (100,\n<CLM>\1\tformant respectivement un premier embrayage (100) et un deuxième embrayage (200).\n<CLM>\1\tModule d'embrayage humide (i) selon la revendication 9, dans lequel les embrayages (100,\n<CLM>\1\tsont alternativement dans une configuration axiale ou une configuration radiale. 10
Brevet FR3070470A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif d'intervention (32) sur une tuyauterie (33), caractérisé en ce qu'il comporte : - un sas (20) formé d'un segment (21) de tuyauterie se terminant, à une extrémité, par un moyen de fixation (22) à la tuyauterie (33) à traiter et, à une autre extrémité, par un diaphragme (24) muni d'une ouverture étanchéisée (29), le segment de tuyauterie comportant une fenêtre d'observation (27) de l'intérieur du segment de tuyauterie et - un boyau (30) dont une partie présente un diamètre constant qui correspond au diamètre interne de l'ouverture étanchéisée, munie, à une extrémité à positionner à l'intérieur du segment de tuyauterie, d'un obturateur gonflable, ou baudruche gonflable (35), dont le diamètre, une fois gonflé, est supérieur ou égal au diamètre de la tuyauterie à traiter et, à une autre extrémité, d'une arrivée de fluide sous pression pour gonfler la baudruche.\n<CLM>\1\tDispositif (32) selon la revendication 1, dans lequel l'ouverture étanchéisée (29) comporte un presse-étoupe.\n<CLM>\1\tDispositif (32) selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte, de plus, une zo pompe reliée au boyau (30) pour mettre la baudruche (35) sous pression.\n<CLM>\1\tDispositif (32) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le boyau (30) est muni d'un robinet de fermeture d'arrivée de fluide sous pression dans la baudruche (35). 25\n<CLM>\1\tDispositif (32) selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte une tuyauterie de vidange (25) munie d'une vanne.\n<CLM>\1\tProcédé d'intervention sur une tuyauterie, caractérisé en ce qu'il comporte : 30 - une étape (44) de positionnement d'un sas en aval d'une vanne fermée elle-même en aval d'une partie de la tuyauterie à traiter, ledit sas comportant, en son intérieur, une baudruche reliée à un boyau traversant une paroi du sas, 9 - une étape (45) d'ouverture de la vanne, - une étape (46) de déplacement de la baudruche dans la tuyauterie, jusqu'à une position en amont de la partie de tuyauterie à traiter, - une étape (47) de gonflage de la baudruche pour obturer la tuyauterie en amont de 5 la partie à traiter, - une étape (50) de démontage de la partie de la tuyauterie à traiter, en laissant la baudruche gonflée en position, - une étape (51) de montage d'une partie de tuyauterie traitée, en laissant la baudruche gonflée en position, 10 - une étape (53) de dégonflage de la baudruche et de rétractation de la baudruche dans le sas, - une étape (54) de fermeture de la vanne et de retrait du sas et de la baudruche dégonflée.
Brevet FR3070471A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Assemblage (1) comprenant : - au moins une première poche (3 ;3a,3b,3c) contenant un isolant 5 thermique (5) et dans laquelle règne une première atmosphère contrôlée, - au moins une deuxième poche (7 ;7a,7b,7c) qui entoure la première poche et dans laquelle règne une deuxième atmosphère contrôlée, caractérisé en ce que : - la première atmosphère contrôlée est différente de la deuxième 10 atmosphère contrôlée et correspond à un vide inférieur ou égal à 10 Pa, et - l'isolant thermique (5) présente de préférence des cellules ouvertes de diamètre supérieur ou égal à 1 micron.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 1, où la première atmosphère contrôlée est à une pression inférieure à celle de la deuxième atmosphère 15 contrôlée.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, où la première atmosphère contrôlée correspond à un vide ayant une pression inférieure ou égale à 10-1 Pa.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, où l'isolant 20 thermique (5) présente des cellules ouvertes de diamètre supérieur ou égal à 10 micron.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, où la deuxième poche (7 ;7a,7b,7c) comprend une paroi métallique (19,29,49) qui confine l'atmosphère. 25\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, où la première poche (3 ;3a,3b,3c) comprend au moins un film polymère (9,39) qui confine l'atmosphère.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, où la deuxième atmosphère contrôlée correspond à un vide primaire ayant une 30 pression comprise entre moins de 105 Pa et plus de 10-3 Pa. 16\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, qui comprend plusieurs premières poches (3 ;3a,3b,3c) contenant chacune un matériau isolant thermique (5), deux premières poches successives étant réunies par une partie intermédiaire (15) où lesdites poches peuvent s'articuler l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications précédentes, qui comprend : - plusieurs premières poches (3 ;3a,3b,3c) contenant chacune un matériau isolant thermique (5), et - plusieurs deuxièmes poches (7 ;7a,7b,7c) contenant chacune au moins une dite première poche, deux deuxièmes poches successives étant réunies par une partie intermédiaire (15) d'articulation où peuvent s'articuler l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications 8 15 premières poches (3 ;3a,3b,3c) sont chacune fermées étanche à l'air.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications 8 lesdites poches ou 9, où les par scellement ou 9, où les premières poches (3 ;3a,3b,3c) sont sous une première atmosphère contrôlée commune, et présentent pour cela un unique scellement (13) 20 étanche à l'air en périphérie de l'ensemble des premières poches réunies.
Brevet FR3070474A1 (20190301)

REVENDICATIONS1. Dispositif (100,\n<CLM>\1\tcomprenant une source surfacique de lumière (110,\n<CLM>\1\tpour un véhicule automobile, la source comprenant un moyen de connexion électrique (114, 214), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un support rigide (120,\n<CLM>\1\tsur lequel ledit moyen de connexion électrique est fixé, le support (120,\n<CLM>\1\tétant apte à coopérer avec un connecteur bord de carte afin de connecter ce dernier électriquement à ladite source surfacique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support rigide à une géométrie conforme à celle de la source surfacique.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la source surfacique est fixée sur le support rigide.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de connexion se trouve à une extrémité de la source surfacique.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de connexion de la source surfacique est fixé en proximité d'un bord du support rigide, de façon à pouvoir établir une connexion électrique directe avec un connecteur bord de carte.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le support rigide comprend une piste électriquement conductrice destinée à relier électriquement le moyen de connexion de la source surfacique à un connecteur bord de carte.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la source surfacique de lumière est supportée au moins en partie par un support flexible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le support flexible est un circuit imprimé flexible.\n<CLM>\1\tDispositif selon unes des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que la source surfacique est fixée sur ledit support flexible. 35\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la source surfacique est fixée sur le support rigide moyennant son support flexible. 8\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la source surfacique de lumière est une diode électroluminescente organique, OLED. 5