INPI-France/Brevets-Francais-2019-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3069009A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Dispositif radiofréquence (12) destiné à être monté dans une installation domotique de fermeture, d'occultation ou de protection pour une ouverture, le dispositif comprenant une antenne (20), l'ouverture comprenant un ouvrant et un dormant entourant l'ouvrant, le dispositif étant caractérisé en ce que l'antenne (20) est de type planaire et en ce que l'antenne est fixée sur une partie de l'ouvrant de l'ouverture ou du dormant de l'ouverture ou sur une glissière (6) de guidage de l'installation ou sur un coffre (9) de l'installation ou sur une barre de charge de l'installation.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. Dispositif radiofréquence (12) selon la revendication précédente dans lequel la partie sur laquelle est fixée l'antenne (20) est métallique. Dispositif radiofréquence (12) selon une des revendications précédentes dans lequel le dispositif comprend une liaison coaxiale (31) d'alimentation de l'antenne. Dispositif radiofréquence (12) selon une des revendications 1 à 2 dans lequel le dispositif comprend une ligne microruban (24) d'alimentation de l'antenne. Dispositif radiofréquence (12) selon une des revendications précédentes dans lequel le dispositif comprend un radôme entourant au moins une partie de l'antenne (20). Elément domotique comprenant : 13 - un organe de type ouvrant ou dormant ou glissière de guidage (6) d'un écran (2) ou coffre (9) d'installation domotique ou barre de charge d'installation domotique ; et - une antenne (20) de type planaire, 5 l'antenne étant fixée sur l'organe ou sur une partie de l'organe.\n<CLM>\1\tInstallation domotique de fermeture, d'occultation ou de protection pour une ouverture caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif radiofréquence (12) selon une des revendications 1 à 5 et/ou un 10 élément domotique selon la revendication précédente.\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un dispositif radiofréquence (12) pour une installation domotique de fermeture, d'occultation ou de protection pour une ouverture, le procédé comprenant les étapes suivantes : 15 - fournir une antenne (20) de type planaire, et - fixer l'antenne sur une partie d'un ouvrant ou d'un dormant ou d'une glissière de guidage d'un écran ou d'un coffre (9) de l'installation ou d'une barre de charge de l'installation. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente comprenant une étape de perçage de la partie sur laquelle est fixée l'antenne (20).
Brevet FR3069012A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Aube fixe à monter dans un stator d'une turbomachine, l'aube comprenant une pale (1) et au moins une plate-forme (13) à laquelle une extrémité de la pale est unie par une zone de raccord (14), la plate-forme (13) s'étendant principalement dans une direction axiale (X) et une direction tangentielle (T) de la turbomachine quand l'aube y est montée, l'aube ayant une extension principale de longueur (L) dans la direction axiale et une extension principale de largeur (1) dans la direction tangentielle, caractérisée en ce que la plate-forme comporte un trou (16) unique permettant la fixation à un carter (4) du stator, le trou (16) et la zone de raccord (14) s'étendant dans des moitiés opposées de la plate-forme, de part et d'autre d'une ligne (15) située sensiblement à mi-largeur (1/2) de la plate-forme.\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon la revendication 1, caractérisée en ce que le trou s'étend sensiblement à un mi-longueur (L/2) de la plate-forme.\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la plate-forme (13) comprend un raidisseur (18) joignant la zone de raccord (14) et le trou (16) et s'étendant dans la direction tangentielle (T).\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'un extrados (20) de la pale (1) est dirigé vers le trou (16).\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle est métallique et monobloc.\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la pale (1) et la plate-forme (13) sont en matières différentes.\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon la revendication 6, caractérisée en ce que la pale (1) est en composite à matrice organique.\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que la zone de raccord est constituée par un encastrement d'une extrémité (26) de la pale, qui est de forme conique, dans une empreinte (25) de forme conique complémentaire de la plate-forme (13).\n<CLM>\1\tAube de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la plate-forme (13) comportant le trou est une plate-forme radialement extérieure. 5
Brevet FR3069015A1 (20190118)

REVENDICATIONS: 1 Procédé de gestion d'un dispositif de lubrification (30) d'un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir d'huile auxiliaire (2) muni d'une électrovanne de sortie (16) et alimenté par un circuit d'huile haute pression (101), le procédé de gestion comprenant une étape d'acquisition (El) ) d'une température, une étape de calcul (E2) d'une consigne d'ouverture de l'électrovanne de sortie (16) en fonction de la température, et une étape d'actionnement (E3) de l'électrovanne de sortie (16) en fonction de la consigne.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la température est une température de l'huile, notamment une température de l'huile au niveau du circuit d'huile haute pression (101).\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir d'huile auxiliaire (2) est muni d'une électrovanne d'entrée (15), et en ce que l'étape de calcul (E2) comprend le calcul d'une consigne d'ouverture de l'électrovanne d'entrée (15), l'ouverture de l'électrovanne d'entrée (15) étant concomitante à l'ouverture de l'électrovanne de sortie (16).\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le calcul de la consigne d'ouverture de l'électrovanne de sortie (16) reste activé tant que la température est strictement supérieure à un seuil de température haute (T2).\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de calcul (E2) comprend une sous- étape de déclenchement (E27) du calcul de la consigne d'ouverture de l'électrovanne de sortie (16), le déclenchement étant effectif si : 24 - un niveau d'huile dans le carter d'huile est supérieur ou égal à un niveau de référence (V3) ; et/ou - la température est strictement supérieure à seuil de température haute (T2). 5\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (32) pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif de lubrification (30) pour moteur muni d'un réservoir d'huile auxiliaire (2), et alimenté par un circuit d'huile haute 10 pression (101), - un capteur de température (11), et - une unité de commande électronique (31) qui met en oeuvre le procédé de gestion du dispositif de lubrification selon l'une des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (32) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le capteur de température (11) est positionné dans le circuit d'huile haute pression (101). 20\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un groupe motopropulseur (32) selon la revendication précédente.
Brevet FR3069021A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Circuit de dosage (1) de carburant d'une turbomachine 5 comprenant : - un doseur (6), - une pompe (4) configurée pour faire circuler un débit de carburant vers le doseur (6), - une soupape de régulation (5) configurée pour renvoyer un débit 10 excédentaire de carburant délivré au doseur (6) vers la pompe (4) en fonction d'une différence de pression de carburant aux bornes du doseur (6), - un diaphragme (8) et - un débitmètre volumique (9) configuré pour déterminer le débit volumique du carburant passant par le diaphragme (9), 15 le circuit de dosage (1) étant caractérisé en ce que le diaphragme (8) et le débitmètre volumique (9) sont montés en parallèle du doseur (6) dans un conduit de dérivation (7), en aval de la soupape de régulation (5), afin de déterminer une densité du carburant circulant dans le circuit de dosage (1). 20\n<CLM>\1\tCircuit de dosage (1) selon la revendication 1, dans lequel le débitmètre volumique (9) est monté en amont ou en aval du diaphragme (8).\n<CLM>\1\tCircuit de dosage (1) selon l'une des revendication 1 ou 2, comprenant en outre une carte électronique (11) configurée pour recevoir une 25 information du débitmètre volumique (9) sur le débit volumique du carburant et ajuster une consigne de contrôle du doseur (6) en tenant compte de la densité du carburant ainsi déterminée.\n<CLM>\1\tCircuit de dosage (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans 30 lequel la pompe (4) comprend une pompe (4) volumétrique. 13\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant un circuit de dosage (1) de carburant selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Procédé (S) de dosage de carburant mis en oeuvre dans un circuit de dosage (1) de carburant selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - déterminer (S1) une différence de pression aux bornes du doseur (6), - mesurer (S2) un débit volumique du carburant à l'aide du débitmètre volumique (9), 10 - calculer (S3), à partir de la différence de pression, du débit volumique et de constantes liées au diaphragme (8), la densité du carburant.\n<CLM>\1\tProcédé (S) de dosage selon la revendication 6, comprenant en outre une étape (S4) au cours de laquelle le débitmètre transmet une 15 information sur le débit volumique du carburant à une carte électronique (11) et la carte électronique (11) ajuste une consigne de contrôle du doseur (6) en tenant compte de la densité du carburant.\n<CLM>\1\tProcédé (S) de dosage selon l'une des revendications 6 ou 7, dans 20 lequel le débit du carburant est contrôlé (S4) en faisant recirculer un débit variable de carburant vers la pompe (4) au moyen de la soupape de régulation (5).
Brevet FR3069024A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Réservoir (10) comprenant un liquide (15) et une pluralité de flotteurs flottant à la surface du liquide, les flotteurs (20) de ladite pluralité de flotteurs étant formés essentiellement en un matériau ayant un coefficient de conductivité thermique inférieur à 0,1 W/m.K, voire inférieur à 0,05 W/m.K, et ladite pluralité de flotteurs comportant un premier flotteur (20).\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 1, dans lequel le premier flotteur (20) est constitué essentiellement par un corps (20) sensiblement rigide qui, en vue du dessus, présente un contour externe en forme de triangle équilatéral, de carré ou d'hexagone régulier.\n<CLM>\1\tRéservoir (20) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le corps du premier flotteur est formé en une mousse à cellules fermées, notamment une mousse de polyétherimide.\n<CLM>\1\tRéservoir (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans 20 lequel le corps du premier flotteur est configuré pour résister à une pression extérieure de 2 Bars, voire 5 Bars, voire 50 Bars, sans se déformer significativement.\n<CLM>\1\tRéservoir (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans 25 lequel une face inférieure et/ou une face supérieure du corps du premier flotteur est de forme bombée.\n<CLM>\1\tRéservoir (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le premier flotteur comporte en outre une quille (35) fixée au corps 30 du premier flotteur.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel ladite pluralité de flotteurs comporte une pluralité de sphères (20). 14\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel ladite pluralité de flotteurs comporte un flotteur principal (22) et une pluralité de flotteurs secondaires (20) et en position de flottaison, le flotteur principal (22) présente en vue de dessus une forme extérieure 5 circulaire.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 8, dont le flotteur principal (22), lorsqu'il est en position de flottaison, occupe entre 50% et 80% de la surface du liquide à mi-hauteur de remplissage du réservoir. 10\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, configuré pour eermettre l'alimentation d'un moteur fusée, et dont ledit liquide est un ergol utilisable pour l'alimentation du moteur-fusée.
Brevet FR3069027A1 (20190118)

REVENDICATIONS1 Agencement (200) pour moteur à combustion interne (2) comprenant une protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et un décanteur d'huile (10) coiffé au moins partiellement par la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant, caractérisé en ce que l'agencement (200) comprend un écran (100) s'étendant au niveau d'une jonction entre la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et le décanteur d'huile (10) afin de masquer un orifice (0) entre la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et le décanteur d'huile (10). Agencement (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le décanteur d'huile (10) comprend un élément supérieur (13) et un élément inférieur (11). Agencement (200) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'écran (100) comprend plusieurs parties (111, 120, 113), notamment plusieurs parties (111, 120,\n<CLM>\1\tse recouvrant au moins partiellement les unes sur les autres. Agencement (200) selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'écran (100) comprend : une première partie (111) s'étendant depuis l'élément inférieur (11) du décanteur d'huile (10) en direction de la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant, et une deuxième partie (120) s'étendant depuis la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant en direction de l'élément inférieur (11) du décanteur d'huile (10).\n<CLM>\1\t3.\n<CLM>\1\t5. Agencement (200) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'écran (100) comprend une troisième partie (113) 5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25 12 s'étendant depuis l'élément supérieur (13) du décanteur d'huile (10) en direction de la première partie (111) de l'écran (100) et/ou en direction de la deuxième partie (120) de l'écran (100). Agencement (200) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'au moins un espace (E) subsiste entre la première partie (111) et la deuxième partie (120), et/ou entre la première partie (111) et la troisième partie (113), et/ou entre la deuxième partie (120) et la troisième partie (113). Agencement (200) selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que la première partie (111) de l'écran (100) est venue de matière de l'élément inférieur (11) du décanteur d'huile (10), et/ou la deuxième partie (120) de l'écran (100) est venue de matière de la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant, et/ou la troisième partie (113) de l'écran (100) est venue de matière de l'élément supérieur (13) du décanteur d'huile (10). Moteur à combustion interne (2), caractérisé en ce qu'il comprend un agencement (200) selon l'une des revendications précédentes. Véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend un moteur à combustion interne (2) selon la revendication 8 et/ou un agencement (200) selon l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3069032A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. A hydraulic rotary drive comprising: a stator having a liquid chamber defining a liquid inlet, a liquid outlet, and a flow circuit extending between the liquid inlet and the liquid outlet; and an impeller rotatably connected to the stator, the impeller having a plurality of butterfly blades positioned in the flow circuit, and a rotation axis, wherein each butterfly blade extends radially away from the rotation axis, and includes first and second wings that are rotatable relative to each other about a radial axis between an open position and a closed position. 2 The hydraulic rotary drive of claim 1, wherein: the flow circuit has a forward flowpath extending from the liquid inlet to the liquid outlet, and a return flowpath extending from the liquid outlet to the liquid inlet, measured parallel to the rotation axis, a height of the return flowpath is less than a height of the forward flowpath. 3 The hydraulic rotary drive of claim 1, wherein: the flow circuit has a forward flowpath extending from the liquid inlet to the liquid outlet, and a return flowpath extending from the liquid outlet to the liquid inlet, a cross-sectional arca of the return flowpath is less than a cross-sectional arca of the forward flowpath, 4 The hydraulic rotary drive of claim 1, wherein: the impeller includes a hub that intersects the rotation axis, and each butterfly blade includes an axle extending from a proximal axle portion to a distal axle portion, the proximal axle portion mounted to the hub, and the first and second wings rotatably mounted to the distal axle portion. 5 The hydraulic rotary drive of claim 1, wherein: 17 the flow circuit is circular and centered around the rotation axis.\n<CLM>\1\tThe hydraulic rotary drive of claim 1, wherein: the first and second wings of each butterfly blade is rotatable away from each other in a downstream direction from the closed position to the open position. 5 7 An impeller for a hydraulic rotary drive, the impeller comprising: a plurality of butterfly blades extending radially away from a rotation axis and circumferentially spaced apart, each butterfly blade including first and second wings that are rotatable about a radial axis between an open position and a closed position. 10\n<CLM>\1\tThe impeller of claim 7 , wherein: in the open position, each butterfly blade has a first height parallel to the rotation axis, and in the closed position, each butterfly blade has a second height parallel to the rotation axis and that is less than the first height. 15 9 The impeller of claim 7, wherein: in the open position, each butterfly blade has a first tangential projection arca, and in the closed position, each butterfly blade has a second tangential projection arca that is less than the first tangential projection arca. 20 10 The hydraulic rotary drive of claim 7, further comprising: a hub that intersects the rotation axis, wherein each butterfly blade includes an axle extending from a proximal axle portion to a distal axle portion, the proximal axle portion mounted to the hub, and the first and second wings rotatably mounted to the distal axle portion. 25 18
Brevet FR3069033A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule pour empêcher un calage en boucle d'un moteur thermique (21) à la suite d'un calage (CAL) intervenant lors d'une phase de décollage du véhicule, dans lequel le procédé commande la transmission de couple d'un dispositif de couplage automatisé (22) selon une consigne de décollage (CS_dec) en couple transmissible définie par un premier gradient de montée en couple (P), le procédé étant caractérisé en ce que lors de la détection du calage (CAL), la transmission de couple du dispositif de couplage (22) est pilotée selon une consigne de reprise (CS_rp) en couple transmissible définie par un deuxième gradient de montée en couple (PB) qui est inférieur au premier gradient (P) de la consigne de décollage (CS_dec).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la transmission de couple du dispositif de couplage selon la consigne de reprise (CS_rp) n'est autorisée qu'après l'écoulement d'une première temporisation (DB) déclenchée par la détection du calage (CAL).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première temporisation (DB) a une durée configurable comprise entre 600ms et 1s.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que, lors de la détection du calage (CAL), une deuxième temporisation (TP) est déclenchée, et la transmission de couple du dispositif de couplage est pilotée selon la consigne de reprise (CS_rp) en cas d'une détection d'une demande d'un couple transmissible pendant l'écoulement de la deuxième temporisation (TP), sinon la transmission de couple du dispositif de couplage est pilotée selon la consigne de décollage (CS_dec).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que la deuxième temporisation (TP) a une durée configurable comprise entre 2 secondes et 10 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la valeur du deuxième gradient (PB) est constante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le deuxième gradient (PB) a une valeur d'environ 50 N.m/s. 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le premier gradient (P) a une valeur comprise entre 100 N.m/s et 500 N.m/s.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique (21) et un dispositif de couplage automatisé (22) accouplant sélectivement le moteur 5 thermique aux roues, le dit dispositif de couplage (22) étant piloté par un dispositif de contrôle, caractérisé en ce que le dispositif de contrôle exécute le procédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3069038A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Clapet (1) de régulation d'un débit de fluide destiné à être inséré dans un conduit (2,\n<CLM>\1\tet apte à adopter une position fermée lors d'un débit nominal dudit fluide et à s'effacer partiellement ou totalement lorsque le débit de fluide dépasse une valeur seuil prédéterminée, caractérisé en ce qu'il est constitué par une plaque disposée transversalement dans le conduit (2,\n<CLM>\1\tet comprenant une zone de flexibilité (4) permettant son effacement partiel ou total à partir de ladite valeur seuil.\n<CLM>\1\tClapet (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une face concave en regard de l'arrivée du fluide dans le conduit (2,\n<CLM>\1\tet une face convexe en regard de la sortie du fluide dudit conduit (2, 12).\n<CLM>\1\tClapet (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est fixé dans le conduit (2,\n<CLM>\1\tà l'aide d'un support (3).\n<CLM>\1\tClapet (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le support (3) présente une forme courbe selon un rayon 20 de courbure compris entre 30 mm et 70 mm et préférentiellement 50 mm.\n<CLM>\1\tClapet (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone de flexibilité (4) est située à une distance de la base inférieure au tiers de 25 la génératrice de ladite plaque, la surface restante de la plaque étant non déformable.\n<CLM>\1\tClapet (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque est composée par une matière plastique. 30\n<CLM>\1\tClapet (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fluide est représenté par de l'air.\n<CLM>\1\tClapet (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le conduit (2,\n<CLM>\1\test 35 représenté par un piquage (2) d'un caisson (5) de ventilation mécanique contrôlée.\n<CLM>\1\tClapet (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le conduit (2,\n<CLM>\1\test représenté 13 par une tubulure (12) prolongeant ou délimitant un piquage d'un caisson de ventilation mécanique contrôlée (5) et dont l'extrémité libre (14) est disposée à distance de l'ouïe d'aspiration (10) d'un ventilateur (9). 5\n<CLM>\1\tClapet (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que la distance entre l'extrémité libre (14) de la tubulure (12) et l'ouïe d'aspiration (10) est comprise entre 5 mm et 15mm.\n<CLM>\1\tSystème de régulation d'un caisson de ventilation 10 mécanique contrôlée (5) comprenant une chambre de détente (6) dans laquelle débouchent au moins un piquage et une ouverture (13) en regard de l'ouïe d'aspiration (10) d'un ventilateur (9), caractérisé en ce qu'il comporte un clapet de régulation selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3069042A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Réservoir (10) cryogénique pressurisé pour ergol liquide, le réservoir (10) comprenant une sortie de liquide (14), une pluralité d'éléments thermiquement isolant (26) et un filtre (22) disposé sur la sortie de liquide (14) et configuré pour retenir les éléments thermiquement isolant (26) dans le réservoir (10), les éléments thermiquement isolant (26) étant libres en déplacement les uns par rapport aux autres dans le réservoir (10) et configurés pour former une couche d'isolation thermique (20) entre un ergol liquide (16) destiné à être contenu dans le réservoir (10) et un ciel gazeux (18).\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 1, dans lequel les éléments thermiquement isolant (10) ont une conductivité thermique inférieure ou égale à 0,100 W/m.K, de préférence inférieure ou égale à 0,075 W/m.K, encore plus de préférence inférieure ou égale à 0,050 W/m.K.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les éléments thermiquement isolant (26) sont des sphères.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 3, dans lequel les sphères sont creuses.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les éléments thermiquement isolant (26) sont en mousse à cellules fermées.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les éléments thermiquement isolant (26) forment une pluralité de couches d'éléments thermiquement isolant (26) dans le réservoir (20) pour former un empilement d'éléments thermiquement isolant (26).\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 6, dans lequel l'empilement d'éléments thermiquement isolant (26) comporte une partie 30 immergée de l'empilement d'éléments thermiquement isolant dans un ergol liquide contenu dans le réservoir et une partie émergée.\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon la revendication 7, dans lequel la partie émergée de l'empilement d'éléments thermiquement isolant présente une hauteur (H) supérieure ou égale à 10 mm et inférieure ou égale à 30 mm. 35\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les éléments thermiquement isolant (26) ont une masse 15 volumique inférieure ou égale à un quart de la masse volumique de l'ergol liquide (16) destiné à être contenu dans le réservoir, de préférence inférieure ou égale à un cinquième, encore plus de préférence inférieure ou égale à un sixième. 5\n<CLM>\1\tRéservoir (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le filtre (22) est une grille comportant des orifices, les orifices présentant une dimension inférieure à une plus petite dimension des éléments thermiquement isolant (26).
Brevet FR3069048A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile, ledit dispositif lumineux (1) comprenant : - un boitier (10) ; - un dissipateur thermique (11) surmoulé avec ledit boitier (10) ; - au moins une source lumineuse (12) disposée directement sur ledit dissipateur thermique (11) ; - un dispositif de pilotage (13) de l'alimentation électrique de ladite au moins une source lumineuse (12) disposé dans ledit boitier (10) et électriquement connecté à ladite source lumineuse (12) ; - un élément optique (14) adapté pour coopérer avec des rayons lumineux émis par ladite au moins une source lumineuse (12).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon la revendication 1, dans lequel ledit dissipateur thermique (11) est en tôle.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon la revendication 2, dans lequel la tôle est en aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit dispositif lumineux (1) est un feu antibrouillard et/ou un projecteur.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit dissipateur thermique (11) comprend une partie centrale (110) et deux parties latérales (111).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon la revendication 5, dans lequel la partie centrale (110) comprend une épaisseur sensiblement égale à 2mm, et les deux parties latérales (111) comprennent une épaisseur sensiblement égale à 1.8mm. 17\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel ledit dispositif de pilotage (13) comprend un support électronique (130) disposé dans ledit boîtier (10). 5\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel ledit boîtier (10) comprend une surface d'accueil (103') pour ledit dispositif de pilotage (13).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel ledit élément optique (14) est une lentille et/ou un réflecteur 10 et/ou un guide de lumière.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel ladite au moins une source lumineuse (12) est une source lumineuse à semi-conducteur.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon la revendication 10, dans lequel ladite au 15 moins une source lumineuse à semi-conducteur (12) fait partie d'une diode électroluminescente.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux (1) selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel ledit dispositif lumineux (1) comprend une pluralité de sources lumineuses (12). 20
Brevet FR3069050A1 (20190118)

REVENDICATIONS1. Installation de climatisation (IC) comprenant i) un évaporateur (PE) parcouru par un circuit de réfrigération (Cl), dans lequel circule un fluide, et contenant un réfrigérant liquide transféré et captant des calories dudit fluide pour le refroidir et induire sa propre évaporation partielle, ii) un absorbeur (PA) dans lequel circule une solution absorbante chargée d'absorber la vapeur de réfrigérant formée dans ledit évaporateur (PE), iii) un désorbeur (CC) 1 o parcouru par un circuit de chauffage (C2) chargé de réchauffer une partie au moins de ladite solution absorbante formée dans ledit absorbeur (PA), après absorption, afin d'évaporer une partie du réfrigérant qu'elle contient pour produire une solution absorbante régénérée qui est transférée vers ledit absorbeur (PA), et iv) un condenseur (CD) parcouru par un circuit de 15 refroidissement (C3) chargé de refroidir la vapeur de réfrigérant formée dans ledit désorbeur (CC) pour reformer le réfrigérant liquide qui est transféré vers ledit évaporateur (PE), caractérisée en ce que ladite solution absorbante circule dans ledit circuit de refroidissement (C3), et en ce que ledit circuit de refroidissement (C3) alimente en partie ledit désorbeur (CC) en solution 20 absorbante formée dans ledit absorbeur (PA), et en partie lesdits condenseur (CD) et absorbeur (PA), via un échangeur de chaleur (EC1), en solution absorbante refroidie dans ce dernier (EC1) et issue dudit absorbeur (PA) et dudit condenseur (CD).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle 25 comprend un équipement (EE) comportant lesdits évaporateur (PE) et absorbeur (PA) et une interface poreuse (IF) pour le transfert dans ledit absorbeur (PA) de la vapeur de réfrigérant formée dans ledit évaporateur (PE).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que 30 ladite solution absorbante est une solution saline.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 3, caractérisée en ce que ladite solution absorbante est du bromure de lithium.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce 11 que ledit réfrigérant liquide est de l'eau.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une installation de climatisation (IC) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il est de type 5 automobile.
Brevet FR3069055A1 (20190118)

REVENDICATIONS1.- Dispositif de chargement (1) destiné au contrôle d'engins de levage, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens récepteurs de charges (5) qui sont en appui sur au moins trois pieds (3), et des moyens (19) aptes à assurer son levage. 2.- Dispositif de chargement suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens récepteurs de charge sont constitués d'un plan récepteur (5) de forme sensiblement rectangulaire. 3.- Dispositif de chargement suivant la revendication 2, caractérisé en ce que le plan récepteur (5) est solidarisé des pieds (3) à une distance du sol telle qu'elle permette l'introduction sous celui-ci de moyens de levage. 4.- Dispositif de chargement suivant l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il comporte, au-dessus du niveau du plan récepteur (5) une ceinture de rigidification (15). 5.- Système de chargement destiné au contrôle d'engins de levage caractérisé en ce qu'il comporte un plan support (20) pourvu de moyens de maintien d'au moins un dispositif de chargement (1) suivant l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6.- Système de chargement suivant la revendication 5 caractérisé en ce que le plan support (20) est pourvu de pieds (22). 7.- Système de chargement suivant l'une des revendications 5 ou 6 caractérisé en ce que les moyens de maintien sont constitués de cavités (26) aptes à recevoir 7 la base des pieds (3) d'au moins un dispositif de chargement (1).
Brevet FR3069058A1 (20190118)

REVENDICATIONS1 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices dans un gaz comportant une cellule de mesure comprenant au moins deux électrodes (2,\n<CLM>\1\tet un capteur (4) 5 entre lesquelles circule ledit gaz chargé de nanoparticules, lesdites électrodes étant alimentées par une tension continue de polarisation, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit pour la mesure comportant un convertisseur analogique-numérique échantillonnant du signal de sortie de ladite 10 cellule de mesure avec une fréquence d'échantillonnage supérieure à 500 Hz. 2 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 1 caractérisé en ce que 15 ledit circuit de mesure comporte des moyens pour mesurer : a)Les variations temporelles dudit signal pendant un intervalle de temps prédéterminé b)L'amplitude moyenne A dudit signal pendant ledit intervalle de temps déterminé. 20 3 - Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte des moyens de comptage des variations temporelles par le comptage du nombre N de fronts sur un intervalle de temps prédéterminé. 25 4 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte des moyens pour déterminer un premier indicateur représentatif de la classe d'appartenance 30 desdites nanoparticules, en fonction du rapport N/A. - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte des moyens pour déterminer un 20 second indicateur représentatif de la concentration de particules en fonction de l'amplitude A. 6 - Système de caractérisation de nanoparticules 5 conductrices selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte des moyens de filtrage préalable pour éliminer les variations temporelles dont les écarts d'amplitude entre deux valeurs consécutives sont inférieurs à une valeur seuil. 7 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit moyen de filtrage est un filtre par ondelettes. 8 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte des moyens de préfiltrage pour éliminer le bruit de mesure. 9 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comporte une mémoire pour l'enregistrement des données échantillonnées et un calculateur pour exécuter un programme d'apprentissage automatique. 10 - Système de caractérisation de nanoparticules conductrices selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte en outre un photodétecteur pour la détection des impulsions lumineuses produites entre les électrodes.30
Brevet FR3069059A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Outil d'inspection (100) destiné à inspecter un tube métallique (50) et comportant : - un corps (102) comportant un canal (104) qui présente un fond (106), qui est ouvert du côté opposé audit fond (106) et qui est destiné à recevoir le tube métallique (50), - une sonde (108) à courants de Foucault, - un système de manoeuvre (160) qui est prévu pour assurer, d'une part, un déplacement en translation de ladite sonde (108) perpendiculairement au fond (106) entre une position surélevée dans laquelle une extrémité distale (112) de la sonde (108) est au-dessus du fond (106) et une position enfoncée dans laquelle l'extrémité distale (112) de la sonde (108) est au-dessous du fond (106), et, d'autre part, un balancement de la sonde (108) autour d'un axe de balancement (10) parallèle au fond (106), et - un ressort de compression (114) qui contraint la sonde (108) en position surélevée.\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système de manoeuvre (160) comporte : - un fût (162) avec un fond et une ouverture opposée au fond, où la sonde (108) est logée dans le fût (162) de manière à émerger par l'ouverture, et où le ressort de compression (114) est agencé entre le fond et la sonde (108), - un cadre (168) qui est fixé au corps (102) au niveau du fond (106) du canal (104), en ce que le fût (162) est fixé, au niveau de son ouverture, au cadre (168) et est mobile en rotation par rapport au cadre (168) autour de l'axe de balancement (10), en ce que la sonde (108) présente un plot (164), en ce que le fût (162) présente une rainure (166) limitée en longueur et s'étendant parallèlement à la direction de translation de la sonde (108) et en ce que le plot (164) s'insère dans la rainure (166).\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un crayon (182), en ce que le corps (102) présente un premier trou traversant (190) débouchant dans le canal (104) et prévu pour recevoir la mine du 7 crayon (182), en ce que l'outil d'inspection (100) comporte, d'une part, un porte-crayon (184) percé d'un deuxième trou traversant (186) et comportant des moyens de maintien pour maintenir le crayon (182) dans le deuxième trou traversant (186), et, d'autre part, deux ressorts de traction (192a-b) disposés de part et d'autre du porte- 5 crayon (184), et où pour chaque ressort de traction (192a-b), une extrémité est fixée au porte-crayon (184) et l'autre extrémité est fixée au corps (102).\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le canal (104) est délimité par deux colonnes cylindriques (152a-b) qui sont disposées diamétralement de part et d'autre de la sonde (108). 10\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'axe de balancement (10) est perpendiculaire à la direction passant par les centres des deux colonnes cylindriques (152a-b).
Brevet FR3069060A1 (20190118)

REVENDICATIONS1) Outil d'inspection (100) destiné à inspecter un tube métallique (50) et comportant : - une première mâchoire (102) comportant un canal (104) sous forme d'une portion de cylindre centré sur un axe de référence (15) et destiné à recevoir le tube métallique (50), - au moins une sonde (108) à courants de Foucault, la ou chaque sonde (108) comporte une pluralité d'éléments de mesure (302) répartis angulairement le long d'une tranche du canal (104), - une deuxième mâchoire (106) comportant au moins un rouleau (112) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (20) perpendiculaire à l'axe de référence (15), ladite deuxième mâchoire (106) étant montée mobile en rotation sur la première mâchoire (102) autour d'un axe de rotation (10) parallèle à l'axe de référence (15) entre une position ouverte dans laquelle l'accès au canal (104) est libre et une position fermée dans laquelle la deuxième mâchoire (106) se referme sur la première mâchoire (102), et - un système de verrouillage (110) prévu pour prendre alternativement une position libre dans laquelle la deuxième mâchoire (106) est libre de se déplacer entre la position fermée et la position ouverte, ou une position verrouillée dans laquelle la deuxième mâchoire (106) est verrouillée en position fermée.\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs sondes (108), en ce que la deuxième mâchoire (106) est divisée en autant de sous-mâchoires (114a-c) indépendantes qu'il y a de sondes (108), en ce que, pour chaque sonde (108), il y a une sous-mâchoire (114a-c) montée articulée sur la première mâchoire (102) autour de l'axe de rotation (10) entre la position ouverte et la position fermée et en regard de ladite sonde (108), en ce que chaque sous-mâchoire (114a-c) est équipée d'un rouleau (112), en ce que le système de verrouillage (110) est décomposé en autant de sous-systèmes de verrouillage (116) indépendants qu'il y a de sous-mâchoires (114a-c), en ce que, pour chaque sous-mâchoire (114a-c), il y a un sous-système de verrouillage (116) prévu pour prendre alternativement la position libre dans laquelle la sous-mâchoire (114a-c) est libre de se déplacer entre la position 7 fermée et la position ouverte, ou une position verrouillée dans laquelle la sous-mâchoire (114a-c) est verrouillée en position fermée.\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que, pour chaque sous-mâchoire (114a-c), le sous-système de verrouillage (116) comprend une 5 palette (120) percée d'un trou (122), un ressort de traction (118) dont une première extrémité est fixée à la sous-mâchoire (114a-c) et dont une deuxième extrémité est fixée à la palette (120), et un plot (124) fixé à la première mâchoire (102) en regard de ladite sous-mâchoire (114a-c).\n<CLM>\1\tOutil d'inspection (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 10 en ce qu'il comporte un codeur de position (132) fixé à la deuxième mâchoire (106) ou à l'une des sous-mâchoires (114a-c) et associé à l'un des rouleaux (112) de la deuxième mâchoire (106) ou au rouleau (112) de ladite sous-mâchoire (114a-c).
Brevet FR3069061A1 (20190118)

REVENDICATIONS1.- Méthode de détermination de la teneur [S] en résidus issus de la tige d'une plante et étant différents des fibres naturelles ou du taux de propreté t d'un mélange de fibres naturelles et desdits résidus, comprenant les étapes de : a) fourniture d'un mélange de fibres naturelles ayant une densité dF et de résidus ayant une densité ds, puis b) ajout au mélange de fibres naturelles et de résidus d'une solution aqueuse de densité dw comprise entre dF et ds, ce par quoi les résidus et les fibres se séparent et un mélange est obtenu, dont la fraction inférieure comprend les fibres naturelles et la fraction supérieure comprend les résidus, puis c) récupération des résidus à partir de la fraction supérieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de résidus Ms, d) récupération des fibres naturelles à partir de la fraction inférieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de fibres naturelles MF, puis e) calcul de la teneur en résidus [S] = 100 x Ms / (MF + Ms) ou du taux de propreté mF (mF Ne. 2.- Méthode selon la revendication 1, dans laquelle la solution aqueuse est une solution aqueuse d'un sel inorganique. 3.- Méthode selon la revendication 2, dans laquelle la solution aqueuse est une solution aqueuse de chlorure de sodium. 4.- Méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les fibres naturelles sont des fibres libériennes. 5.- Méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les fibres naturelles sont choisies parmi les fibres naturelles d'étoupe et les fibres naturelles techniques. 6.- Méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle les fibres naturelles sont choisies parmi dans le groupe constitué par le lin, le chanvre, le jute, la ramie, le kenaf, et un mélange de celles-ci. 8 7.- Méthode selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle les fibres naturelles sont choisies parmi les fibres de chanvre et de lin. 8.- Méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la 5 récupération des résidus à partir de la fraction supérieure et des fibres naturelles à partir de la fraction inférieure sont mises en oeuvre : - en faisant passer une passoire dans la fraction supérieure, ce par quoi les résidus sont récupérées dans la passoire et une suspension de fibres naturelles dans la solution aqueuse est obtenue, puis 10 - en filtrant la suspension, ce par quoi les fibres naturelles sont récupérées. 9.- Méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant, avant l'étape a), une étape a2) de fourniture des faisceaux de fibres naturelles et de désenchevêtrement desdits faisceaux pour former ledit mélange de fibres naturelles et de 15 résidus, le désenchevêtrement étant de préférence réalisé par broyage des faisceaux de fibres naturelles. 10.- Méthode selon la revendication 9, comprenant, avant l'étape a2), une étape al ) de défibrage consistant à fournir une plante et la défibrer afin de former des faisceaux 20 de fibres naturelles.
Brevet FR3069073A1 (20190118)

REVENDICATIONS1 - Pédalier pour véhicule automobile comportant une pédale de frein, et un capteur (24) de déplacement de cette pédale de frein disposé sur un côté arrière d'un support de capteur (30) de ce pédalier, caractérisé en ce que le capteur de déplacement (24) comporte deux plots (40) s'ajustant dans deux perçages de ce support de capteur (30), chaque plot (40) disposé suivant un axe, présentant des rainures latérales (42) qui dépassent sur le côté avant du support de capteur (30) opposé à son côté arrière, une agrafe de verrouillage 10 (44) comprenant des fentes (46) présentant des bords qui s'ajustent dans les rainures latérales des plots (42), exerçant par déformation élastique une traction axiale sur ces plots (40) en prenant appui sur le support de capteur (30). 2 - Pédalier selon la revendication 1, caractérisé en ce que les plots (40) 15 présentent une forme cylindrique. 3 - Pédalier selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque fente (46) de l'agrafe (44) comporte à une extrémité un passage plus large que cette fente (46), recevant lors du montage un des deux plots (40). 4 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 caractérisé en ce que l'agrafe (44) comporte au niveau de chaque fente (46) une partie surélevée (50) décalée du support de capteur (30), appliquant la traction axiale sur un des deux plots (40). 5 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'agrafe (44) est formée par une tôle métallique 25 découpée et mise en forme. 6 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'agrafe (44) forme une bande comportant à une extrémité un rebord plat (52) prévu pour recevoir l'appui d'un opérateur lors de sa mise en place. 30 7 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'agrafe (44) comporte un moyen d'accrochage (54) par déformation élastique, sur le support de capteur (30) après sa mise en place. 8 8 - Pédalier selon la revendication 7, caractérisé en ce que le moyen d'accrochage (54) comporte un pli de l'agrafe (44) tourné vers le support de capteur (30). 9 - Pédalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que le capteur de déplacement (24) comporte un corps comprenant les plots (40), qui est réalisé par un moulage d'une matière plastique. - Véhicule automobile équipé d'un pédalier comprenant une pédale de frein et un capteur de déplacement de cette pédale (24), caractérisé en ce que 10 ce pédalier est selon l'une quelconque des revendications précédentes.