Brevet FR3042156A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Siège d'appoint (200) pour véhicule de transport, comportant une assise (210) et un dossier (220), ainsi qu'un boîtier (50) de ceinture de sécurité présentant, sur une face frontale (52) de ce boîtier (50), une ouverture frontale (53) adaptée à l'introduction d'un pêne (51) d'une ceinture de sécurité dans ce boîtier (50), caractérisé en ce que ledit boîtier (50) de ceinture de sécurité est monté mobile en rotation par rapport à ladite assise (210), entre une position déployée dans laquelle l'accès à ladite ouverture frontale (53) du boîtier (50) est libre et une position escamotée dans laquelle l'accès à l'ouverture frontale (53) du boîtier (50) est bloqué.\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon la revendication 1, dans lequel ledit dossier (220) est mobile en pivotement par rapport à ladite assise (210) entre une position relevée d'utilisation et une position rabattue contre ladite assise (210) et dans lequel ledit boîtier (50) est adapté à coopérer avec ledit dossier (220) lors du pivotement de celui-ci, pour passer de sa position escamotée vers sa position déployée.\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon la revendication 2, dans lequel ledit dossier (220) étant monté mobile en pivotement sur un support de pivotement (260) dudit siège d'appoint, ledit boîtier (50) de ceinture de sécurité est également monté mobile sur ce support de pivotement (260).\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit dossier (220) étant monté mobile en pivotement autour d'un axe de pivotement (X) par rapport à ladite assise (210), ledit boîtier (50) de ceinture de sécurité est monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe de pivotement (X) du dossier (220).\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit boîtier (50) de ceinture de sécurité comprend en outre des moyens de rappel vers sa position escamotée.\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'ouverture frontale (53) du boîtier (50) étant adaptée à l'introduction du pêne (51) de la ceinture de sécurité dans ledit boîtier selon un axe d'introduction (Z), ledit 3042156 18 axe de rotation (Y) dudit boîtier (50) de ceinture de sécurité s'étend selon une direction inclinée par rapport à cet axe d'introduction (Z).\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon la revendication 6, dans lequel la direction dudit axe de rotation (Y) dudit boîtier (50) de ceinture de sécurité est inclinée 5 d'environ 45 degrés par rapport à l'axe d'introduction (Z) du pêne (51) de la ceinture de sécurité.\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon l'une des revendications précédente, dans lequel ledit boîtier (50) est poussé depuis sa position escamotée vers sa position déployée par une partie arrière (222) du dossier (220) lorsque le dossier (220) 10 pivote depuis sa position rabattue vers sa position relevée d'utilisation.\n<CLM>\1\tSiège d'appoint (200) selon l'une des revendications précédente, dans lequel ledit boîtier (50) est bloqué dans sa position déployée par le dossier (220) dans sa position relevée d'utilisation.\n<CLM>\1\tBanquette (1000) pour véhicule de transport comportant au moins un 15 siège principal (100) et un siège d'appoint (200) selon l'une des revendications précédentes, disposés côte à côte.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un habitacle logeant une banquette (1000) selon la revendication 10.