INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040479A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Echangeur de chaleur (1), notamment pour un circuit EGR d'un véhicule automobile, l'échangeur comportant : un corps (21), un ensemble de surfaces d'échange de chaleur (22) au contact desquelles du fluide circulant dans le corps est refroidi, 10 un élément de mesure (35,\n<CLM>\1\tagencé pour permettre la mesure d'une caractéristique physique du fluide circulant dans une région de sortie du corps, région (23) qui est en aval de l'ensemble des surfaces d'échange de chaleur. 15\n<CLM>\1\tEchangeur selon la revendication précédente, le fluide circulant dans le corps (21) étant un gaz recirculé (gaz EGR) issu de l'échappement du moteur à combustion du véhicule.\n<CLM>\1\tEchangeur l'une des revendications précédentes, la région de 20 sortie (23) du corps présentant une section transversale qui se réduit en s'éloignant de l'ensemble de surfaces d'échange de chaleur.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications précédentes, le corps présentant une région centrale (25) dans laquelle est disposé 25 l'ensemble des surfaces d'échange de chaleur, cette région centrale se raccordant à la région de sortie.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, le corps comportant une région d'entrée (26) se raccordant à la région centrale, 30 cette région d'entrée présentant une section transversale qui se réduit en s'éloignant de la région centrale.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications précédentes, le corps comportant un orifice (30) agencé pour permettre le passage de l'élément de mesure dans la région de sortie.\n<CLM>\1\tEchangeur selon la revendication précédente, l'élément de mesure étant monté dans l'orifice par vissage. 10\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications précédentes, l'élément de mesure étant agencé pour mesurer une température des gaz EGR qui circulent dans la région de sortie.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications précédentes, 15 l'élément de mesure étant agencé pour mesurer une pression des gaz EGR qui circulent dans la région de sortie.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications précédentes, comportant, pour la région de sortie, à la fois un élément de mesure de la 20 température et un élément de mesure de la pression des gaz EGR circulant dans la région de sortie.\n<CLM>\1\tCircuit EGR de véhicule automobile comportant un échangeur de chaleur selon l'une des revendications précédentes. 25\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication précédente, comportant une vanne EGR agencée pour réguler le débit des gaz EGR.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication précédente, la vanne 30 EGR étant disposée en aval dé l'échangeur de chaleur.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une des revendications 11 à 13, le circuit EGR étant à basse pression. P+ecédé de mesure d'une caractéristique physique de gaz EGR circulant dans un circuit EGR, ce procédé comportant l'étape suivante - mesurer cette caractéristique en amont d'une vanne EGR du circuit EGR, le circuit EGR comportant un échangeur de chaleur, selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3040480A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Chambre de détonation pour armes, de forme ellipsoïdale (1) avec un axe focal coïncidant avec l'axe de l'alésage, l'entière cavité de la chambre étant remplie par un explosif (5) initié par un détonateur (6), la partie ombilicale extrême de l'enveloppe ellipsoïdale étant orientée vers la face postérieure d'une balle (8), de sorte que l'onde de déflagration est réfléchie en plusieurs points de l'enveloppe ellipsoïdale et forme une caustique de focalisation qui propulse la balle plus efficacement que la simple pression exercée dans les chambres de détonation existantes [cylindriques].\n<CLM>\1\tMise en oeuvre dans un missile spécial, d'une chambre de détonation pour armes selon la revendication 1, la partie ombilicale de son axe focal étant la face postérieure du premier étage d'un multiplicateur de pression hydraulique (17), dont le dernier étage pénètre sans jeu dans un réservoir (19) doté de parois multicouches pré-remplies, d'un mélange liquide de deutérium-tritium, de sorte que l'onde de déflagration de la chambre ellipsoïdale est démultipliée pour l'initiation de la réaction de fusion nucléaire dans le réservoir (19).
Brevet FR3040481A1 (20170303)
REVENDICATIONS1- Tête militaire (1) comprenant un chargement explosif (2) mis en place dans une enveloppe (3) et des moyens 5 d'amorçage (4) du chargement explosif disposés à une première extrémité du chargement, tête militaire caractérisé en ce que le chargement explosif (2) présente au niveau de sa deuxième extrémité une interface concave sur laquelle est appliquée une couche (6) d'un matériau synthétique assurant 10 l'étanchéité, l'enveloppe (3) comportant des moyens (8,10) permettant la fixation d'une façon démontable et sur le théâtre d'opérations d'au moins un revêtement (9,9a,9b,9c,9d) ainsi que son maintien en appui contre la couche (6) de matériau synthétique. 15 2- Tête militaire selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens permettant la fixation d'un revêtement sont constitués par une virole (10) taraudée qui coopère avec un filetage (8) réalisé sur la paroi externe de l'enveloppe (3) 20 3- Tête militaire selon une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte un revêtement (9, 9a,9b,9c,9d) maintenu en appui contre la couche (6) de matériau synthétique par le moyen de fixation (8,10). 4- Système de défense modulaire comportant une tête 25 militaire (1) selon une des revendications précédentes ainsi qu'un jeu d'au moins deux revêtements (9) de structure différentes, chaque revêtement pouvant être fixé à l'enveloppe (3) de la tête militaire (1) par un utilisateur à l'aide des moyens de fixation (8,10). 30 5- Système de défense modulaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le jeu de revêtements (9) comprend au moins un revêtement (9a) de charge génératrice de noyau. 6- Système de défense modulaire selon la revendication 5, caractérisé en ce que le revêtement de charge génératrice de 3040481 12 noyau (9a) est un revêtement bicouche associant une couche arrière (14) en aluminium et une couche avant (15) en matériau dense tel que le tantale. 7- Système de défense modulaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le jeu de revêtements comprend au moins un revêtement (9c) de projection d'éclats (13) préformés qui est constitué par un bloc (12) d'une matière plastique renfermant des billes (13). 8- Système de défense modulaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le jeu de revêtements comprend au moins un revêtement (9c) de projection d'éclats préformés qui est constitué par une boîte métallique (23) renfermant des billes (13). 9- Système de défense modulaire selon la revendication 4, 15 caractérisé en ce que le jeu de revêtements comprend au moins un revêtement métallique pré fragmenté (9b). 10- Système de défense modulaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le jeu de revêtements comprend au moins un générateur d'éclats qui est constitué par un boîtier 20 cylindrique (9d) portant une coupelle métallique (18) à son extrémité arrière et une grille (19) à son extrémité avant, la grille (19) se trouvant ainsi disposée à distance de la coupelle (18).
Brevet FR3040482A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Fusée d'ogive (1) à percuteur (5), le percuteur (5) étant orienté de manière à percuter à l'impact sur une cible une amorce (3) de la fusée (1) en direction de l'arrière (AR) de la fusée (1), fusée (1) caractérisée en ce qu'elle comporte une enveloppe (2) dont la pointe comporte un évidement (6) dont une entrée (8) est ouverte pour permettre le remplissage de l'évidement (6) par la matière de la cible impactée, le fond (9) de l'évidement (6) étant frangible et pouvant être rompu par la pression exercée par la matière de la cible, le fond (9) pouvant alors pousser le percuteur (5) vers l'arrière (AR) de la fusée (1).\n<CLM>\1\tFusée (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le fond (9) est fragilisé au niveau de sa liaison (9a) 15 avec l'enveloppe (2) par un amincissement de son pourtour.\n<CLM>\1\tFusée (1) selon une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le diamètre de l'entrée de l'évidement (6) est inférieur au diamètre du fond (9) de l'évidement (6).\n<CLM>\1\tFusée (1) selon une des revendications 1 à 3, 20 caractérisée en ce qu'elle comporte un poussoir (10) intermédiaire entre le fond (9) et le percuteur (5), poussoir (10) destiné à transmettre la pression du fond (9) sur le percuteur (5).\n<CLM>\1\tFusée (1) selon la revendication 4, caractérisée en 25 ce que le poussoir (10) comporte une tête élargie (10c) dont le profil est proche de la surface interne (2) de l'ogive.\n<CLM>\1\tFusée (1) selon une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'ouverture de l'évidement (6) est bouchée par un opercule (11) destiné à optimiser les 30 caractéristiques aérodynamiques de l'ogive.\n<CLM>\1\tFusée (1) selon une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le fond (9) comporte une pointe (9c) axiale s'étendant à l'intérieur de l'évidement (6).
Brevet FR3040486A1 (20170303)
REVENDICATIONS1°) Capteur thermique pour saisir un rayonnement électromagnétique, notamment un rayonnement thermique comportant une matrice de pixels (1) composée d'un grand nombre de pixels (10), les pixels (10) ayant un matériau de substrat (11) et un matériau absorbant (12) sur le matériau de substrat (11), capteur thermique caractérisé en ce qu'il comporte deux bras de bimétal (13, 14), un premier bras de bimétal (13) fixé par un premier point de fixation (15) à la surface du matériau de substrat (11) et un second bras de bimétal (14) fixé en un second point de fixation (16) à la surface du matériau absorbant (12), les points de fixation (15,\n<CLM>\1\tse trouvant dans la région du centre de gravité surfacique (S) du pixel (10). 2°) Capteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau absorbant (12) comporte une ouverture (17) dans la région du centre de gravité surfacique (S) du pixel (10), * le premier point de fixation (15) pour fixer le premier bras de bimétal (13) étant réalisé sur le matériau de substrat (11) dans l'ouverture (17). 3°) Capteur thermique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les deux bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tsont parallèles et symétriques par rapport à un plan passant entre les deux bras de bimétal (13, 14). 4°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les deux bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tsont de même géométrie. 5°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par une structure de liaison (18), à laquelle sont reliées les extrémités libres des bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tà l'opposé des points de liaison (15, 16). 3040486 12 6°) Capteur thermique selon la revendication 5, caractérisé en ce que la structure (18) réalise le découplage thermique des deux bras de bimétal (13, 14). 5 7°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les deux bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tarrivent sur la matrice de pixels (1) au moins au-dessus d'un pixel voisin (10). 10 8°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les deux bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tforment un dispositif de condensateur par rapport au matériau de substrat (11) et/ou au matériau absorbant 15 (12).
Brevet FR3040487A1 (20170303)
REVENDICATIONS1°) Capteur thermique pour capter le rayonnement électromagnétique, notamment le rayonnement thermique, comportant une matrice de pixels (1) composée d'un ensemble de pixels (10), les pixels (10) ayant un matériau de substrat (11) et une plaque absor- bante (12), portée au-dessus du matériau de substrat (11) par des bras de bimétal (13, 14), capteur thermique caractérisé en ce qu' au moins une bobine électrique (15, 16, 17, 18, 19,\n<CLM>\1\test prévue dans le dispositif du matériau de substrat (11), et la variation de la distance (d) entre la plaque absorbante (12) et le matériau de substrat (11) modifie au moins une caractéristique électrique de la bobine (15, 16, 17, 18, 19, 20). 2°) Capteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque absorbante (12) comporte une couche métallique (21) et une couche absorbante (22). 3°) Capteur thermique selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tsont installés symétriquement par rapport au milieu de la plaque absorbante (12) sur deux côtés opposés de la plaque absorbante (12). 4°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les premiers bras de bimétal (13) sont reliés au matériau de substrat (11) par un point de fixation (23) et les seconds bras de bimétal (14) sont reliés par un point de fixation (24) à la plaque absorbante (12). 5°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 3040487 14 par une structure (25) de découplage thermique entre les premiers bras de bimétal (13) et les seconds bras de bimétal (14), cette structure reliant les extrémités libres des bras de bimétal (13, 14). 5 6°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tsont symétriques par rapport au centre de gravité (S) formé entre les bras de bimétal (13,14). 10 7°) Capteur thermique selon l'une des revendications 5 ou 7, caractérisé en ce que les bras de bimétal (13,\n<CLM>\1\tet la structure (25) de découplage thermique ont un tracé en méandre pour le découplage thermique entre le point fixation (23) sur le support (11) et le point de fixation (24) à la plaque 15 absorbante (12). 8°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la plaque absorbante (12) a au moins une structure notamment 20 d'absorbeur et d'antenne plamonique. 9°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la plaque absorbante (12) comporte une couche magnétique. 25 10°) Capteur thermique selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que plusieurs bobines électriques (15, 16, 17, 18, 19,\n<CLM>\1\tsont superposées suivant des formes de méandre et /ou sont réalisées couchées dans un 30 plan.
Brevet FR3040490A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de détection électrochimique par ampérométrie d'au moins une espèce électro-active en milieu liquide, ledit dispositif comportant : - un système de mesure électrochimique par ampérométrie (12) ; - au moins deux électrodes de travail (3) ; - au moins une électrode de référence (4) ; et - au moins une contre électrode (5) ; les électrodes de travail (3), l'électrode de référence (4) et la contre électrode (5) étant reliées au système de mesure électrochimique (12) pour permettre la détection électrochimique par ampérométrie de ladite espèce ; le dispositif étant caractérisé en ce que chaque électrode de travail (3) comprend un support électriquement conducteur (14) en diamant dopé, présentant une portion de surface recouverte par un catalyseur métallique différent pour chaque électrode de travail, ledit catalyseur métallique étant sous la forme de plots (13) distincts de tailles nanométriques et étant choisi parmi l'or, l'argent, le rhodium, l'osmium, le platine, l'iridium, le palladium, le ruthénium et leurs alliages.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la portion de surface recouverte est comprise entre 1% et 50% de la surface totale du support (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le support (14) est en diamant dopé au bore, la concentration en bore étant comprise entre 10' et 3x1021 atomes.cm-3.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les plots (13) en catalyseur métallique sur chaque électrode de travail (3) sont obtenus par dépôt d'une couche du catalyseur métallique sur la surface du support 3040490 18 électriquement conducteur en diamant dopé et chauffage de ladite couche jusqu'à obtenir une fragmentation de la couche en plots distincts.
Brevet FR3040492A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle non destructif, d'une pièce (1) conductrice de l'électricité, par courants de Foucault, le dispositif comprenant une sonde (2) comprenant au moins un pont (P1, P2) de mesure différentielle comprenant deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') ayant une impédance, le dispositif comprenant une voie de mesure différentielle (V1, V1') connectée au pont de mesure (P1, P1'), la mesure différentielle permettant de détecter au moins un défaut (D1, D2, D3, D4) de la pièce, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une voie de mesure absolue (V2, V2') connectée à l'une des deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') du pont (P1, P2) de mesure différentielle, la voie de mesure absolue (V2, V2') permettant de fournir une mesure absolue de la variation d'impédance, de manière à surveiller le couplage entre la sonde et la pièce (1) à contrôler, le couplage étant fonction du décollement et/ou de l'inclinaison entre le dispositif et la surface de la pièce (1) .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, comprenant un boitier (7) de dérivation configuré pour prélever de l'une des deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') du pont (P1) de mesure différentielle la voie de mesure absolue (V2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel la sonde (2) est une sonde de mesure différentielle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la sonde comprend au moins un premier pont (P1) de mesure différentielle et un second pont (P2) de mesure différentielle.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle non destructif d'une pièce conductrice d'électricité par courants de Foucault au moyen d'un dispositif selon l'une des revendications précédentes, le procédé comprenant les étapes consistant à positionner (El) le dispositif sur ladite pièce (1); déplacer (E2) le dispositif sur ladite pièce selon un sens (F) de déplacement ; surveiller (E3) la voie de mesure absolue afin de surveiller le couplage entre la surface de ladite pièce (1) et le dispositif. 3040492 7\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comprenant, au cours de la surveillance de la voie de mesure absolue, une détection (E4) d'un décollement (e) et/ou d'une inclinaison (I) supérieur(e) à un seuil prédéterminé (Si, S2) et caractéristique d'une perte du couplage entre la pièce et le dispositif ; le procédé comprenant alors une étape consistant à re- 5 positionner (E5) le dispositif sur la pièce électriquement conductrice de manière à avoir un décollement et/ou une inclinaison inférieur(e) au seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une des revendications 5 à 6, comprenant des étapes consistant à 10 afficher (E6) la première voie de mesure différentielle ; afficher (E7) la seconde voie de mesure absolue.
Brevet FR3040496A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : - Une transmission (Em_Sv), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Sv1) de fréquence f1, puis d'un deuxième signal (Sv2) de fréquence f2 - Une mesure (Mes_ cpv,), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I) : - d'une phase cpv,i, modulo 2n, du premier signal (Sv1) reçu, relativement à un premier signal de référence (S,1) de fréquence f1 - d'une phase (Pvi2, modulo 2n, du deuxième signal (Sv1) reçu, relativement à un deuxième signal de référence (S,2) de fréquence f2 - Une transmission (Em_Si), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du premier signal de référence (S,1) et du deuxième signal de référence (S,2) - Une mesure (Mes_ cp,v), par un calculateur (Xv) du véhicule (V) : - d'une phase (Pivi., modulo 2n, du premier signal de référence (S,1) reçu, relativement au premier signal (Svi.) - d'une phase cp,v2, modulo 2n, du deuxième signal de référence (S,2) reçu, relativement au deuxième signal (Sv2) - Un calcul (Cal_R) de la distance R à partir des phases (Pvii., (Pvi2, (Pivi. et (Piv2.\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de transmission (Tr_cp), de l'émetteur (TXi) de l'identifiant (I) au récepteur (RXv) du véhicule (V), des phases cpv,1 et cpv,2, l'étape de calcul (Cal_R) de la distance R étant alors réalisée par un calculateur du véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape, entre l'étape de mesure (Mes_ cp,v) des phases cp,'1 et cp,v2 et l'étape de calcul (Cal_R) de la distance R, de calcul (Cal_S) d'une moyenne (pi des phases cp,'1 et cp,v2, et d'une moyenne cp2 des phases cpv,1 et cpv,2, la distance R étant calculée à partir des phases moyennes cpi. et (P2. 10 3040496\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la distance R est calculée par la formule suivante : R = c (P2 - (Pi 2ff f2 - Îi où c est la vitesse de propagation des signaux échangés entre le véhicule (V) et 5 l'identifiant (I).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de génération du premier signal de référence (5,1) et du deuxième signal de référence (5,2) à partir du premier signal (S'1) et du deuxième 10 signal (5,2) reçus, l'étape étant réalisée par une boucle à verrouillage de phase (PLLi) de l'identifiant (I).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape préalable de synchronisation de l'identifiant (I) et du véhicule 15 (V), notamment par un protocole Bluetooth. 11
Brevet FR3040497A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant N séquences Sqp, pE[1;N], N étant un entier naturel au moins supérieur à 3, chaque séquence Sqp comprenant les étapes suivantes : une transmission (Em_S'p), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (S'p) de fréquence fp, une mesure (Mes_ (Pvip), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I), d'une phase cpv,p, modulo 2n, du premier signal (S'p) reçu, relativement à un deuxième signal (S,p) de phase cp,p(t) = cpo,p + 2nfpt une transmission (Em_S,p), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du deuxième signal (S,p) un calcul (Mes_ (Pivp), par un calculateur (Xv) du véhicule (V), d'une phase (pivp, modulo 2n, du deuxième signal (S,p) reçu, relativement au premier signal (Svp) un calcul (Cal_cpp) de la moyenne (Pp de la phase cpv,p et de la phase cp,vp le procédé (METH) comportant en outre : - pour chaque p entre 1 et N-1, un calcul (Cal_Pp) d'une pente Pp par la formule Pp=((Pp+i-(Pp)/(fp+i-fp) - un filtrage (Fil_Pp) des N-1 valeurs de pentes Pp calculées, pour déterminer une pente optimale P un calcul (Cal_R) de la distance R à partir de la pente optimale P.\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la distance R est calculée lors de l'étape de calcul (Cal_R) par la formule suivante : R = - c/(2n)*P où c est la vitesse est de propagation du premier signal (S'p) et du deuxième signal (S,p). 10 3040497\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les N séquences Sqp, pE[1;N] sont telles que pour tout p entre 1 et N-1, fp.,1-fp est constant. 5\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le filtrage (Fil_Pp) comprend une sélection d'une pluralité de pentes parmi les N pentes Pp calculées lors des étapes de calcul (Cal_Pp).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le filtrage 10 (Fil_Pp) comprend un moyennage de la pluralité de pentes sélectionnées. 11
Brevet FR3040498A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : une sélection (Sel_fp) de N fréquences fp, pE[1;N], N étant un entier naturel au moins supérieur à 3, entre une fréquence minimale f,,,, et une fréquence maximale fmax une mise en oeuvre de N séquences Sqp, chaque séquence Sqp comprenant les étapes suivantes : - une transmission (Em_S'p), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Svp) de fréquence fp - une mesure (Mes_cpv,p), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I), d'une phase cpv,p, modulo 2n, du premier signal (Svp) reçu, relativement à un deuxième signal (S,p) de phase cp,p(t) = cpo,p + 2nfpt - une transmission (Em_S,p), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du deuxième signal (S,p) - un calcul (Mes_ (Pivp), par un calculateur (Xv) du véhicule (V), d'une phase cp,,p, modulo 2n, du deuxième signal (S,p) reçu, relativement au premier signal (Svp) - un calcul (Cal_cpp) de la moyenne (Pp de la phase cpv,p et de la phase (Pivp pour chaque p entre 1 et N-1, un calcul (Cal_Pp) d'une pente Pp par la formule Pp=4p-F1-(Pp)/(fp-n-fp) un calcul (Cal_R) de la distance R à partir des pentes Pp, pE[1;N].\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les fréquences fp sont sélectionnées, lors de l'étape de sélection (Sel_fp), parmi une pluralité de fréquences Fj, jE[1;K], K étant un entier naturel au moins supérieur à 3, ne se situant pas au centre d'une pluralité de canaux (Cp,, C,,f) de communication prédéterminés. 11 3040498\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les fréquences Fi sont des fréquences extrémales de premiers canaux (CO de la pluralité de canaux de communication prédéterminés. 5\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les fréquences Fi sont telles que K=40, F1=2401 MHz et pour tout j compris entre 1 et 39, Fi.n-Fi=2 MHz.\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les 10 fréquences Fi sont situées hors de deuxièmes canaux (C,,f) de la pluralité de canaux de communication prédéterminés.\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deuxièmes canaux (C,,f) sont des canaux Wi-Fi. 15 12
Brevet FR3040499A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Circuit intégré (IC), comprenant dans un substrat (F) semiconducteur, un dispositif actif (DA) de confinement d'un flux lumineux comportant une nervure de confinement (NC) séparée de deux zones dopées (ZD) par deux tranchées (T), chaque zone dopée (ZD) comportant une zone de prise de contact (PC) sur une face supérieure (FS) de cette zone dopée (ZD), caractérisé en ce que chaque tranchée (T) s'évase depuis sa paroi de fond (PF) vers la face supérieure (FS) de la zone dopée (ZD) correspondante.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (IC) selon la revendication 1, dans lequel la paroi (PA) de chaque tranchée (T) située du côté de la zone dopée (ZD) correspondante à un profil étagé.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (IC) selon la revendication 2, dans lequel le profil étagé définit avec la paroi (PA) située du côté de la nervure de confinement (NC) au moins une première partie (P1) de tranchée et une deuxième partie (P2) de tranchée, la première partie (P1) de tranchée étant plus profonde et plus étroite que la deuxième partie (P2) de tranchée.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (IC) selon la revendication 3, dans lequel l'ouverture (01) de la première partie (P1) de tranchée est inférieure à 400 nm et l'ouverture totale (OT) de chaque tranchée T est supérieure à 1,5 pm.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (IC) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel les parties de substrat semiconducteur (S S1 et S S2) respectivement sous-jacentes auxdites première (P1) et deuxième parties (P2) de tranchée possèdent respectivement une première épaisseur de l'ordre de 50 à 70 nm et une deuxième épaisseur de l'ordre 120 à 180 nm.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (IC) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le substrat (F) semi- conducteur est un film semiconducteur d'un substrat de type silicium sur isolant (S).
Brevet FR3040511A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Procédé de vérification de la sensibilité d'un circuit électronique (1) exécutant un calcul d'une exponentiation modulaire dans un premier registre (RO) et un deuxième registre (R1), comportant successivement, pour chaque bit de l'exposant 5 (e) : une première étape (52,\n<CLM>\1\tde multiplication du contenu d'un des registres choisi, parmi le premier registre et le deuxième registre en fonction de l'état du bit de l'exposant, par le contenu de l'autre des premier et deuxième registres, en 10 plaçant le résultat dans ledit un des registres ; et une deuxième étape (53,\n<CLM>\1\td'élévation au carré du contenu dudit autre des registres en plaçant le résultat dans cet autre registre, dans lequel le contenu de celui des premier et deuxième 15 registres qui contient le multiplicateur de l'opération de la première étape est perturbé, pour chaque bit de l'exposant, pendant l'exécution de la première étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la première étape est mise en oeuvre par un accumulateur de 20 Montgomery.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le contenu du premier registre est perturbé avant chaque itération de la première étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 25 à 3, dans lequel le résultat de l'exponentiation modulaire est contenu dans ledit premier registre (RO).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le circuit est considéré sensible à une injection de faute si le résultat diffère entre plusieurs exécutions du 30 calcul avec les mêmes opérandes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comportant les étapes suivantes : initialiser (51) le premier registre (RO) à la valeur 1 ; 3040511 B14573 - 15-R0-0497 17 initialiser (51) le deuxième registre (R1) à la valeur du nombre (M) à soumettre à l'exponentiation modulaire ; successivement pour chaque bit de l'exposant (e) : si l'état du bit courant de l'exposant est 1 : multiplier (52) le contenu du premier registre par celui du deuxième registre et stocker le résultat dans le premier registre ; élever au carré (53) le contenu du deuxième registre et stocker le résultat dans le deuxième registre ; ou si l'état du bit courant de l'exposant est 0 : multiplier (54) le contenu du deuxième registre par celui du premier registre et stocker le résultat dans le deuxième registre ; élever au carré (25) le contenu du premier 15 registre et stocker le résultat dans le premier registre ; et restituer (29) le contenu du premier registre quand tous les bits de l'exposant ont été traités.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la perturbation est, quel que soit l'état du bit de l'exposant (e), 20 effectuée dans l'étape de multiplication.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'exponentiation modulaire est mise en oeuvre dans un algorithme RSA.\n<CLM>\1\tCircuit électronique (1) adapté à la mise en oeuvre 25 du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3040512A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Procédé de protection d'un calcul d'exponentiation modulaire exécuté par un circuit électronique utilisant un premier registre (RO) et un deuxième registre (R1), comportant successivement, pour chaque bit de l'exposant (e) : une première étape (52,\n<CLM>\1\tde multiplication du contenu d'un des registres, choisi parmi le premier registre et le deuxième registre en fonction de l'état du bit de l'exposant, par le contenu de l'autre des premier et deuxième registres, en plaçant le résultat dans ledit un des registres ; une deuxième étape (53,\n<CLM>\1\td'élévation au carré du contenu dudit autre des registres en plaçant le résultat dans cet autre registre, dans lequel le contenu dudit autre des registres est stocké dans un troisième registre (T) avant la première étape et 15 est restitué dans ledit autre des registres avant la deuxième étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ledit un des registres est le premier registre (RO) pour les bits de l'exposant (e) à l'état\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le résultat de l'exponentiation modulaire est contenu dans ledit premier registre (RO).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant les étapes suivantes : 25 initialiser (51) le premier registre (RO) à la valeur 1 ; initialiser (51) le deuxième registre (R1) à la valeur du nombre (M) à soumettre à l'exponentiation modulaire ; successivement pour chaque bit de l'exposant (e) : 30 si l'état du bit courant de l'exposant est 1 : transférer (61) le contenu du deuxième registre dans le troisième registre (T) ; 3040512 B14338 - 15-R0-0240 17 multiplier (52) le contenu du premier registre par celui du deuxième registre et stocker le résultat dans le premier registre ; transférer (63) le contenu du troisième registre 5 dans le deuxième registre ; élever au carré (53) le contenu du deuxième registre et stocker le résultat dans le deuxième registre ; ou si l'état du bit courant de l'exposant est 0 : transférer (67) le contenu du premier registre 10 dans le troisième registre ; multiplier (54) le contenu du deuxième registre par celui du premier registre et stocker le résultat dans le deuxième registre ; transférer (69) le contenu du troisième registre 15 dans le premier registre ; élever au carré (25) le contenu du premier registre et stocker le résultat dans le premier registre ; et restituer (29) le contenu du premier registre quand tous les bits de l'exposant ont été traités. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'exponentiation modulaire est mise en oeuvre dans un algorithme RSA.\n<CLM>\1\tCircuit électronique (1) adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3040514A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Procédé de protection, d'un algorithme de type Rijndael exécuté par un circuit électronique (6), contre des attaque pas canaux cachés, dans lequel : chaque bloc (t) de données à chiffrer ou à déchiffrer est masqué (31) par un premier masque (m) avant application (33) d'une opération non linéaire de substitution par bloc à partir d'une table de substitution (S'), puis est démasqué (34) par un deuxième masque (m') après substitution ; et la table de substitution est recalculée (51, 52, 24), bloc par bloc, avant application de l'opération non linéaire, l'ordre de traitement des blocs de la table de substitution étant soumis à une permutation aléatoire (y), commutative avec l'opération non linéaire de substitution.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel : successivement, pour chaque bloc de la table de substitution : dans une première étape (51), le rang (w) du bloc est soumis à ladite permutation (y) et est combiné au premier masque (m) ; dans une deuxième étape (52), le bloc (S[w]) est soumis à la permutation (y) et le résultat est combiné au deuxième masque (m) ; et le bloc, identifié par le résultat de la première étape, est substitué par le résultat de la deuxième étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, comportant les étapes suivantes : successivement pour chaque bloc de la table de substitution (S) : dans une première étape (51), appliquer la permutation (y) au rang (w) du bloc courant, combiner le résultat au premier masque (m) et stocker le résultat dans une première variable (z) ; dans une deuxième étape (52), appliquer la permutation (y) au bloc courant (S[w]), combiner le résultat au deuxième masque (m') et stocker le résultat dans une deuxième variable (z') ; et 3040514 B14337 - 15-R0-0236 22 remplacer (24) le bloc de la table de substitution ayant pour rang le résultat de la première étape par le résultat de la deuxième étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 5 à 3, dans lequel les masques (m, m') sont des nombres aléatoires.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les masques (m, m') ont tous la même taille qu'un bloc.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 10 à 5, dans lequel les combinaisons sont de type OU-Exclusif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, appliqué à l'AES.\n<CLM>\1\tCircuit électronique (6) adapté à la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 15 7.
Brevet FR3040520A1 (20170303)
REVENDICATIONS1.- Distributeur (1) de produits en vrac comportant une trémie (5) d'alimentation en produits, à partir d'un réservoir de produits (P), la sortie (50) de la trémie (5) étant placée au-dessus d'une zone de réception (4) d'un contenant (15), caractérisé en ce qu'un organe d'obturation (40) est monté entre la trémie (5) et la zone de réception (4), ledit organe étant mobile (F) entre au moins une première position d'accès à la zone de réception (4) et d'obturation de la sortie (50) de la trémie (5) et une deuxième position d'obturation de l'accès à la zone de réception (4) et d'ouverture de la sortie (50) de la trémie (5). 2.- Distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe d'obturation (40) est mobile dans une troisième position d'obturation de l'accès à la zone de réception (4) et d'obturation de la sortie (50) de la trémie (5). 3.- Distributeur selon l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que l'organe d'obturation est un capot (40) arrondi dont la face visible (7) est configurée en arc de cercle et pourvue d'une ouverture (10) de forme complémentaire à celle de la sortie (50) de la trémie (5).\n<CLM>\1\tDistributeur selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'une barrette (11) d'égalisation est montée sur la face interne du capot (40), au niveau de l'ouverture (10) 20 ménagée dans le capot (40). 5.- Distributeur selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que la sortie (50) de la trémie (5) est pourvu d'un organe d'espacement (51) adapté pour éviter tout coincement de produit (P) entre la sortie (50) de la trémie (5) et l'ouverture (10) du capot (40) lors du déplacement de ce dernier. 25 6.- Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone de réception (4) est équipée d'un plateau (41) peseur. 7.- Distributeur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le distributeur (1) est équipé d'un système de paiement (6). 8.- Distributeur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le capot (40) est motorisé. 3040520 4 2 9.- Procédé d'utilisation d'un distributeur selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) amener le capot (40) dans une première position où seule la sortie (50) de la trémie (5) est obturée, l'accès à la zone de réception (4) étant autorisée, 5 - b) positionner un contenant (15) sur la zone de réception (4), sous la sortie (50) de la trémie (5), - c) amener le capot (40) dans une deuxième position où l'accès à la zone de réception (4) est interdit et où la sortie (50) de la trémie (5) est dégagée, -d) attendre le remplissage du contenant (15), 10 -e) ramener le capot (40) à la position de l'étape a) pour récupérer le contenant (15). 10.- Procédé d'utilisation selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend au moins l'étape suivante : - f) après l'étape b) et avant l'étape c), amener le capot (40) dans une troisième position où l'accès à la zone de réception (4) est interdit et où la sortie (50) de la trémie (5) est 15 .obturée, cette étape permettant la pesée du contenant (15) vide.
Brevet FR3040526A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Elément de commutation pour plaque de distribution d'énergie électrique comprenant une barre de distribution (13) et une platine de support (14) sur laquelle est fixée la barre de distribution, l'élément de commutation comprenant une bobine et un contact mobile sous l'action de la bobine, et une chambre (20) dans laquelle est monté ledit contact, caractérisé en ce que ladite chambre comporte deux parties (21,\n<CLM>\1\tdestinées à venir se monter sur la plaque de distribution (P) de sorte que le contact mobile agisse sur ladite barre.\n<CLM>\1\tElément de commutation selon la revendication 1, dans lequel la chambre est munie de moyens de fixation sur la barre de distribution (13) ou sur la platine (14).\n<CLM>\1\tElément de commutation selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le contacteur est un contacteur inamovible fixé par ladite chambre (20) sur la plaque de distribution (P).\n<CLM>\1\tElément de commutation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la bobine exerce un effort de 20 traction, à la fermeture, sur le contact mobile qui agit sur une face de la barre (13) tournée vers la platine de support (14).\n<CLM>\1\tElément de commutation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la bobine exerce un effort de poussée, à la fermeture, sur le contact mobile qui agit sur une face de 25 la barre de distribution (13) opposée à la platine de support (14).\n<CLM>\1\tBoîtier de distribution d'énergie électrique comprenant une plaque de distribution (P) comportant au moins une barre de distribution (13) et une platine de support (14) sur laquelle est montée la barre de distribution, et au moins un élément de commutation (15) 30 comprenant une bobine, un contact mobile sous l'action de la bobine et une chambre dans laquelle est monté le contact, ladite chambre comportant deux parties (21,\n<CLM>\1\tdestinées à venir se monter de part et 3040526 IO d'autres de la plaque de distribution (P) de sorte que le contact mobile agisse sur ladite barre.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 6, dans lequel la plaque de distribution comporte un dispositif de refroidissement (28) fixé sur la 5- platine de support.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 7, dans lequel le dispositif de refroidissement comporte un caisson étanche permettant de faire circuler un gaz ou un fluide de refroidissement.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, 10 comprenant une carte électronique (23) montée sur la barre de distribution et comprenant des pistes conductrices et des moyens de raccordement électrique de la carte de raccordement avec le contacteur et avec des circuits électroniques de la barre de puissance.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 9, dans lequel la carte électronique comporte un ensemble d'au moins un composant et/ou de prises de tension et/ou de capteurs de température.
Brevet FR3040532A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Puce à montage en surface réalisée dans et sur un substrat de silicium (1) ayant une face avant et un flanc, la puce comprenant : au moins une métallisation (30) destinée à être brasée à un dispositif extérieur, cette métallisation comprenant une première portion (30a) recouvrant au moins une partie de la face avant du substrat, et une deuxième portion (30b) recouvrant au moins une partie du flanc du substrat ; et une région en silicium poreux (20), incluse dans le 10 substrat, séparant la deuxième portion (30b) de la métallisation (30) du reste du substrat.\n<CLM>\1\tPuce selon la revendication 1, dans laquelle la deuxième portion (30b) de la métallisation (30) est disposée dans une rainure située sur le flanc du substrat (1). 15\n<CLM>\1\tPuce selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre : une zone active (3) formée dans et sur le substrat (1) et contenant un circuit électronique ; et au moins une région de contact (7) connectée au 20 circuit électronique et située sur la face avant de la puce, dans laquelle la première portion (30a) de la métallisation (30) est connectée à la région de contact (7).\n<CLM>\1\tPuce selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle une couche d'isolation (5) est disposée entre 25 la face avant du substrat (1) et la première portion (30a) de la métallisation (30).\n<CLM>\1\tPuce selon la revendication 4, dans laquelle la région en silicium poreux (20) est en contact avec la couche d'isolation (5) dans une zone de recouvrement (22). 30\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une puce à montage en surface dans et sur un substrat de silicium (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : 3040532 B14214 - 15-T0-0058 14 a) graver une ouverture (15) depuis la face supérieure du substrat (1), cette ouverture définissant une partie d'un flanc de la puce ; b) former une région en silicium poreux (20) 5 s'étendant dans le substrat (1) à partir des parois latérales de l'ouverture (15) ; et c) former une métallisation (30) destinée à être brasée à un dispositif extérieur, cette métallisation (30) comprenant une première portion (30a) recouvrant au moins une partie de la face supérieure du substrat, et se prolongeant par une deuxième portion (30b) s'étendant sur au moins une partie d'une paroi latérale de l'ouverture (15).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, comprenant en outre, après l'étape c), une étape de découpe selon une ligne de découpe (11) passant par l'ouverture (15).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel, lors de l'étape de découpe, une zone de découpe (40) de largeur inférieure à la largeur des ouvertures (15) est retirée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 6 20 à 8, comprenant une étape de meulage de la face inférieure du substrat (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel, à l'étape c), la formation de la métallisation (30) comprend une étape de dépôt électrochimique.