INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038515A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'au moins un N-alkylamide pour la préparation d'une 5 composition cosmétique anti-transpirante.\n<CLM>\1\tUtilisation d'au moins deux N-alkylamides pour la préparation d'une composition cosmétique anti-transpirante. 10\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le N- alkylamide est choisi parmi les alkylamides suivant : le spilanthol, la trans-pellitorine; la cis-pellitorine; le 2Z,4Z- ou le 2Z,4E-decadienoic acid-N-isobutylamide; le 2E,4Edecadienoic acid-N-([2S]-2-methylbutyl)amide; le 2E,4E-decadienoic acid-N-([2R]-2- methylbutylamide); le 2E,4Z-decadienoic acid-N-(2-methylbutyl)amide; l'achilleamide; 15 la sarmentine; le 2E- ou le 3E-decenoic acid-N-isobutylamide; le 3E-nonenoic acid-N- isobutylamide; l'homospilanthol; le 2E,6Z,8E-decatrienoic acid-N-([2R]-2- methylbutyl)amide; le 2E- ou le 2Z-decen-4-oic acid-N-isobutylamide; les sanshsools comprenant notamment l'hydroxysanshool ; l'a-sanshool; l'a-hydroxysanshool; le 0- hydroxysanshool; de Ô-sanshool ; le y-hydroxysanshool; le y-hydroxyisosanshool; le y- 20 dehydrosanshool; le y-sanshool; le bungeanool; l'isobungeanool; le dihydrobungeanool; ou le tetrahydrobungeanool, ou leur combinations.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que le N-alkylamide est le spilanthol et/ou des sanshools. 25\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 4 caractérisée en ce que la source de spilanthol est un extrait oléorésine d'Acmella oleacerae ou du spilanthol pur et en que la source de sanshools est un extrait CO2 supercritique de Zanthoxylum piperitum. 30\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications précédentes, la composition comprenant en outre un activateur de pénétration, lequel est préférentiellement le nérolidol.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 35 précédentes caractérisée en ce que la composition est sous forme liquide, solide par exemple une crème, ou sous la forme d'un gel. 3038515 10\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique de la transpiration consistant à appliquer, par voie locale, une quantité efficace d'une composition comprenant au moins un N-alkylamide.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon la revendication 8 caratérisée en ce qu'on applique une composition comprenant au moins deux N-alkylamides.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique comprenant à titre de principe actif au 10 moins du spilanthol pur ou sous forme d'un extrait oléorésine d'Acmella oleracea et/ou des sanshools sous forme d'extrait CO2 supercritique Zanthoxylum piperitum.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 10 comprenant en outre un composé favorisant la pénétration des principes actifs, lequel est 15 préférentiellement le nérolidol.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition cosmétique selon l'une des revendications 10 ou 11 comme déodorant.
Brevet FR3038521A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblement allongé, le propulseur comprenant par ailleurs un ensemble d'attelage (12, 14, 15,\n<CLM>\1\tdisposé en amont, à l'opposé de l'hélice par rapport au corps allongé.\n<CLM>\1\tPropulseur sous-marin selon la revendication 1, comprenant par ailleurs une poignée (11) de pilotage permettant de diriger le propulseur, ladite poignée étant reliée au corps allongé en amont, à l'opposée de l'hélice.\n<CLM>\1\tPropulseur sous-marin selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel 15 l'ensemble d'attelage comprend une attache (14) pour un harnais de traction du plongeur.\n<CLM>\1\tPropulseur sous-marin selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ensemble d'attelage comprend une pluralité de tiges (12) agencées axialement 20 entre l'attache et le corps sensiblement allongé, avec ancrage sur ledit corps à une position intermédiaire dudit corps.\n<CLM>\1\tPropulseur sous-marin selon l'une des revendications précédentes, comprenant par ailleurs au moins un longeron axial (8) creux, adapté pour permettre un flux 25 d'eau d'aval vers l'amont.\n<CLM>\1\tPropulseur sous-marin selon la revendication 5, comportant deux longerons (8) sensiblement coaxiaux, espacés l'un de l'autre d'une distance correspondant sensiblement au diamètre des hélices. 30 Abyss_prop_fr
Brevet FR3038525A1 (20170113)
REVENDICATIONS1.- Dispositif (10) d'épuration de fumées, ce dispositif comprenant un caisson (16) de circulation des fumées, à l'intérieur duquel sont intégrés à la fois un filtre (12), qui a des manches de filtration (18) verticales, et un catalyseur (14) structuré en canaux, les fumées à épurer (1) traversant les manches du filtre puis le catalyseur, caractérisé en ce que le catalyseur (14) est placé au-dessus de la sortie des manches (18) et en est séparé d'une distance verticale (d) comprise entre 2,5 et 6 fois le diamètre hydraulique des manches, les canaux du catalyseur ayant un diamètre hydraulique inférieur à 6 mm. 2.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le catalyseur (14) est réparti dans des casiers (22), qui sont amovibles verticalement par rapport au caisson (16) et qui, à l'intérieur du caisson, sont accolés horizontalement les uns aux autres, en étant agencés en plusieurs rangées se succédant dans une direction horizontale (X), chaque casier étant équipé de moyens (24) de déplacement dans ladite direction horizontale par rapport au caisson (16). 3.- Dispositif suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de déplacement comprennent des éléments de roulement (24), tels que des roulettes. 4.- Dispositif suivant l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que les moyens de déplacement (24) coopèrent avec des guides (26), tels que des rails, solidaires du caisson (16), qui s'étendent dans ladite direction horizontale (X). 5.- Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface effective du catalyseur (14) est comprise entre quatre et seize fois la surface de filtration des manches (18). 6.- Dispositif suivant la revendication 5, caractérisé en ce que la surface effective du catalyseur (14) est comprise entre cinq et douze fois la surface de filtration des manches (18). 7.- Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend en outre des moyens de soufflage (28), qui sont 3038525 10 intercalés entre la sortie des manches (18) du filtre (12) et l'entrée des canaux du catalyseur (14) et qui envoient de l'air de sous pression vers la sortie des manches. 8.- Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de 5 soufflage (28) envoient également de l'air sous pression vers l'entrée des canaux du catalyseur (14).
Brevet FR3038531A1 (20170113)
REVENDICATIONS1- Machine destinée à broyer des profilés (1) constitués de béton (11) et d'une armature (13), en acier précontraint, caractérisée en ce qu'elle est constituée de deux cylindres rotatifs motorisées (2) et (3), tournant en sens inverse ; en ce que chaque cylindre (2) ou (3) est constitué d'un empilement de disques (4) pour le premier (2) et d'un empilement de disques (5) pour le deuxième (3) ; en ce que les disques (4) sont pourvus, chacun, à la périphérie, d'une pluralité de dents (21) et les disques (5) sont pourvus, chacun, à la périphérie d'une pluralité de dents (31) ; en ce les dents (21) ou (31) appartenant à deux disques superposés (4) ou (5) d'un même cylindre (2) ou (3), sont disposées décalées les unes par rapport aux autres ; en ce que les dents (21) et (31) appartenant à deux disques en regard (4) ou (5) appartenant aux cylindres (2) ou (3), sont disposées décalées les unes par rapport aux autres , et en ce que les profilés en béton (1) à broyer sont introduits entre les dents (21) et (31) des deux cylindres rotatifs (2) et (3) de manière à être entraînés en translation par le mouvement rotatif desdits deux cylindres et à éclater le béton en fragments (12) afin de séparer le béton (11) de l'armature (13) sans écraser celle-ci. 2- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les dents (21) et (31) appartenant à deux disques en regard (4) et (5) des cylindres (2) et (3), sont 20 disposées à une distance dégageant un espace interdents (E) compris entre 5 et 15 mm. 3- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque dent (21) ou (31) possède : - un bord d'attaque (21A) ou (31A) dont l'inclinaison est comprise entre 5 et 30° ; 25 - un bord (21B) ou (31B), opposé au bord d'attaque (21A) ou (31A), dont l'inclinaison est comprise entre 15 et 50°. 4- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les fragments de béton (12), ou gravats, qui tombent par gravité, sont repris et évacués vers une benne au moyen d'un convoyeur à bande. 30 5- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments d'aciers (13) sont évacués au moyen d'une goulotte de sortie servant de guide et d'élément protecteur. 6- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les profilés (1) à traiter sont introduits au moyen d'une goulotte d'entrée servant de guide et d'élément 35 protecteur. 3038531 6 7- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les cylindres rotatifs (2) et (3) sont entraînés par au moins un motoréducteur (6,7). 8- Machine, selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte des roues dentées (8) et (9), appartenant aux cylindres rotatifs (2) et (3), qui sont en prise 5 pour maintenir le positionnement décalé des dents (21) et (31) en regard.
Brevet FR3038536A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième plateau (2) est rotule sur un deuxième axe (34) décalé par rapport à l'axe de rotation (10) créant une amplitude d'oscillations dans la broche (4), qu'au moins un des deux plateaux (2,\n<CLM>\1\test entraîné par le moteur d'entraînement et que les deux plateaux (2,\n<CLM>\1\ttournent à des vitesses différentes.\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux plateaux (2,\n<CLM>\1\tsont en contact par l'intermédiaire de billes (33).\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'amplitude des oscillations est réglable.\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'inclinaison du premier plateau (2) est réglable.\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le décalage du deuxième axe (34) par rapport à l'axe de rotation (10) est réglable.\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon une des revendications précédentes caractérisé en ce que le nombre d'oscillations par tour est réglable. 3038536 10\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que les plateaux (2,\n<CLM>\1\tsont entraînés par des moteurs différents. 5\n<CLM>\1\tSystème oscillant (1) selon une des revendications 6 ou 7 caractérisé en ce que les plateaux (2,\n<CLM>\1\tsont entraînés par un train d'engrenages. 10
Brevet FR3038553A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) présentant une face externe (F1) à laquelle est propre à être solidarisé au moins un équipement de contrôle (EC) propre à contrôler au moins une fonction photométrique et munie d'au moins un trou (TT) propre à permettre le passage d'au moins un faisceau électrique (FEj) interconnectant ledit équipement de contrôle (EC) à au moins un élément participant à ladite fonction photométrique, caractérisé en ce que ladite paroi (PB) comprend au moins une patte de guidage (PGk) obturant partiellement ledit trou (TT) dans une zone prédéfinie et présentant une forme propre à définir un lieu de passage obligé (LPk) pour au moins un faisceau électrique (FEj) et à contraindre un trajet suivi par ce dernier (FEj) à l'intérieur dudit boîtier (BB).\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque patte de guidage (PGk) fait partie intégrante de ladite paroi (PB).\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite paroi (PB) comprend au moins deux pattes de guidage (PGk) 20 obturant partiellement ledit trou (TT) respectivement dans des zones prédéfinies différentes.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque patte de guidage (PGk) présente une forme curviligne définissant un espace concave définissant ledit lieu de passage obligé (LPk). 25\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3038554A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Elément (10) d'un dispositif d'éclairage (1) présentant : une cavité (12) définie par une paroi latérale (16) et une paroi de fond (18), ladite cavité (12) logeant au moins un élément de connexion électrique (14), la cavité (12) présentant un bord libre d'appui (20) conformé pour recevoir un joint plat (2) destiné à être disposé sensiblement perpendiculairement à ladite paroi latérale (16), des nervures (22) solidaires d'une face (16a) de la paroi latérale (16) opposée à la cavité (12), ces nervures (22) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la paroi latérale (16), chaque nervure (22) définissant un bord d'appui (23) conformé pour recevoir en appui ledit joint plat (2) lorsqu'il est disposé sensiblement perpendiculairement à ladite paroi latérale (16), caractérisé en ce qu'au moins une des nervures (22) est une nervure échancrée (22'), dont le bord d'appui (23) présente une échancrure (24) s'étendant le long de la paroi latérale (16) depuis le bord libre d'appui (20) de la cavité (12).\n<CLM>\1\tElément (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que, dans la position d'utilisation dudit dispositif d'éclairage (1), ladite au moins une nervure échancrée (22') est solidaire d'une partie supérieure (16b) de la paroi latérale (16) de la cavité.\n<CLM>\1\tElément (10) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il présente plusieurs nervures échancrées (22').\n<CLM>\1\tElément (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les nervures échancrées (22') sont des nervures adjacentes.\n<CLM>\1\tElément (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que, dans la position d'utilisation dudit dispositif d'éclairage, des nervures échancrées (22') adjacentes sont solidaires d'une partie supérieure (16a) de la paroi latérale (16) formant un angle non nul par rapport à un plan horizontal.\n<CLM>\1\tElément (10) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les nervures échancrées (22') adjacentes présentent des échancrures (24) d'aire croissante dans une direction d'inclinaison de la partie supérieure (16a). 3038554 9\n<CLM>\1\tElément (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel ledit élément fait partie d'un boîtier de dispositif d'éclairage ou d'un support de source lumineuse du dispositif d'éclairage. 5\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage (1) comprenant un élément (10) selon l'une des revendications 1 à 7 et un joint plat (2) en appui sur le bord libre d'appui (20) de la cavité et sur les bords d'appui (23) des nervures (22, 22') avec ou sans échancrures.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif d'éclairage 10 (1) selon la revendication 8 monté sur un élément de caisse dudit véhicule, le joint plat (2) étant appliqué contre l'élément de caisse dudit véhicule.
Brevet FR3038557A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Pièce (2) de carrosserie d'un véhicule (1) automobile, comprenant : un panneau (3) principal, et un élément (4) de protection monté sur le panneau (3) principal et formant une excroissance par rapport à celui-ci, l'élément (4) de protection comprenant une peau (9), la pièce (2) de carrosserie étant caractérisée en ce que l'élément (4) de protection comprend au moins une nervure (6) en saillie, fixée de manière étanche sur le panneau (3) principal et délimitant au moins une cellule (8) étanche.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la nervure (6) est venue de matière avec la peau (9).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la nervure (6) comprend au moins un cordon (12) de colle apte à rendre étanche la cellule (8) étanche entre le panneau (3) principal et la nervure (6).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la nervure (6) comprend au moins une ventouse (13) apte à rendre étanche la cellule (8) étanche entre le panneau (3) principal et la nervure (6).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la ventouse (13) comprend deux ailettes (14) saillant de part et d'autre de la nervure (6).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les ailettes (14) forment une cavité (15) apte à créer un vide partiel après pression sur la ventouse (13).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément (4) de protection comprend au moins une région (5) bombée disposée entre quatre nervures (6).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la peau (9) comprend au moins une fixation (11), apte à solidariser l'élément (4) de protection au panneau (3) principal. 3038557 7\n<CLM>\1\tPorte de véhicule (1) automobile comprenant une pièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une pièce (2) de carrosserie selon l'une des revendications de 1 à 8.
Brevet FR3038560A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Pièce (2) de carrosserie d'un véhicule (1) automobile comprenant : un panneau (3) principal, et un élément (4) de protection monté sur le panneau (3) principal et formant une excroissance par rapport à celui-ci, le panneau (3) principal et l'élément (4) de protection formant au moins une galerie (7) déformable, la pièce (2) de carrosserie étant caractérisée en ce que l'élément (4) de protection comprend : une sous-couche (10) structurelle, une peau (11) qui revêt la sous-couche (10) structurelle, et des nervures (6) de renfort en saillie en contact avec le panneau (3) principal et délimitant la galerie (7) déformable.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les nervures (6) de renfort appartiennent à la sous-couche (10) structurelle.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la sous-couche (10) structurelle comprend des lumières (15) à la jonction entre des régions (5) bombées de la peau (11) et les nervures (6) de renfort.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisée en ce que la sous-couche (10) structurelle comprend au moins une fixation (16) venue de matière avec la sous-couche (10) structurelle.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins une première partie (13) des nervures (6) de renfort appartient à la sous-couche (10) structurelle et au moins une deuxième partie (14) des nervures (6) de renfort appartient à la peau (11).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la sous-couche (10) structurelle comprend au moins une ouverture (17) de laquelle au moins une nervure (6) de renfort saille.\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications 5 et 6, caractérisée en ce que les nervures (6) de renfort de la deuxième partie (14), comprennent un coude (18) disposé 3038560 10 sensiblement à mi-hauteur des nervures (6) de renfort de la deuxième partie (14).\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la sous-couche (10) 5 structurelle présente une épaisseur mesurée suivant un axe Y, définissant une direction sensiblement perpendiculaire au plan de la pièce (2) de carrosserie, cette épaisseur étant variable suivant un axe X et un axe Z, définissant des directions orthogonales entre elles, sensiblement coplanaires avec le plan de la pièce (2) de carrosserie. 10\n<CLM>\1\tPièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la peau (11) présente une épaisseur mesurée suivant un axe Y, définissant une direction sensiblement perpendiculaire au plan de la pièce (2) de carrosserie, cette épaisseur étant variable suivant un axe X et un axe Z, définissant 15 des directions orthogonales entre elles, sensiblement coplanaires avec le plan de la pièce (2) de carrosserie.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une pièce (2) de carrosserie selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3038561A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Ensemble sous-plancher (10) d'un véhicule automobile comprenant : - une traverse arrière (3) - un réservoir de fluide consommable (2), et - une zone de débattement (Z) correspondant à la zone dans laquelle le réservoir (2) peut se déplacer par rapport à la traverse arrière (3) en cas de choc, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend en outre un système d'absorption de choc (1) situé dans ladite zone de débattement (Z) pour absorber au moins en partie une énergie cinétique dudit réservoir (2) en mouvement lors d'un choc.\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit système d'absorption de choc (1) est apte à se déformer pour limiter un déplacement dudit réservoir (2) en cas de choc.\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit système d'absorption de choc (1) est fixé à un élément de structure, tel que le réservoir (2), ladite traverse arrière (3) ou un renfort de caisse.\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit réservoir (2) est fixé au véhicule à l'aide de moyens de fixation (20, 21).\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens de fixation comportent des pattes de fixation (20).\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les moyens de fixation comportent des sangles de fixation (21).\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit réservoir (2) est positionné dans une zone de rang deux située sous des sièges des passagers arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système d'absorption de choc (1) est réalisé dans un matériau à base de métal ou d'alliage métallique, ou de polymère(s). 3038561 7\n<CLM>\1\tEnsemble sous-plancher selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir est un réservoir de carburant ou de liquide réactif, notamment un réactif de traitement des gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble sous-plancher 5 tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3038566A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Appareillage comprenant : un boitier (4) pour loger un dispositif électrique, le boitier (4) comprenant : une paroi (41) comprenant une ouverture (43), une membrane (44) obturant l'ouverture (43), la membrane (44) étant perméable à la vapeur d'eau et étanche à l'eau liquide, caractérisé en ce qu'il comprend un excitateur (61) configuré pour faire vibrer la membrane (44), de façon à détacher des contaminants (9) d'une face externe de la membrane.\n<CLM>\1\tAppareillage selon la revendication précédente, dans lequel l'excitateur (61) comporte un organe de percussion configuré pour percuter la membrane (44) et/ou une masselotte solidaire de la membrane (44).\n<CLM>\1\tAppareillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un actionneur électrique (31) couplé à l'excitateur (61), pour mettre en mouvement l'excitateur (61) relativement à la paroi (41), de façon à faire vibrer la membrane (44).\n<CLM>\1\tAppareillage selon la revendication précédente, dans lequel l'actionneur électrique (31) comprend un moteur et/ou un électroaimant.\n<CLM>\1\tAppareillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'excitateur (61) est situé dans le boitier (4).\n<CLM>\1\tAppareillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'excitateur (61) est configuré pour faire vibrer la membrane (44) selon une fréquence comprise entre 0,5 et 5 000 Hz. 3038566 10\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique (3) pour frein (1) de véhicule, comprenant un appareillage selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique (3) selon la revendication précédente, dans laquelle la membrane (44) est orientée vers le bas du boitier (4).\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique (3) selon l'une des revendications 7 et 8, dans lequel la membrane (44) comprend un tissu respirant à la vapeur d'eau et 10 imperméable à l'eau liquide, le tissu comportant du tétrafluoroéthylène.\n<CLM>\1\tProcédé d'élimination de contaminants (9) d'une membrane (44) qui obture une ouverture de boitier (4) de logement d'un dispositif électrique, la membrane (44) étant perméable à la vapeur d'eau et étanche à l'eau liquide, le procédé 15 comprenant : une étape de mise en vibration de la membrane (44) pour en détacher des contaminants (9), tels que des poussières ou des salissures.
Brevet FR3038569A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de limitation de survitesse de véhicule, comprenant : l'acquisition d'une image d'un panneau de limitation de vitesse et la reconnaissance de la vitesse limite à partir du panneau de limitation de vitesse ; l'enregistrement de la vitesse limite ; la comparaison de la vitesse limite et d'une vitesse actuelle ; si la vitesse limite est supérieure ou égale à la vitesse actuelle, alors le paramétrage de la vitesse limite en tant que vitesse maximale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant en outre : l'envoi d'une alarme au conducteur si la vitesse limite est inférieure à la vitesse actuelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant en outre : la réduction de la vitesse actuelle à la vitesse limite si la vitesse limite est inférieure à la vitesse actuelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la réduction de la vitesse actuelle à la vitesse limite est mise en oeuvre par : la commande automatique d'un système d'accélération de façon à réduire la vitesse actuelle à la vitesse limite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, comprenant en outre : 3038569 17 l'activation de feux de freinage pendant la réduction de la vitesse actuelle à la vitesse limite.\n<CLM>\1\tSystème de limitation de survitesse de véhicule, comprenant : 5 une caméra, configurée pour acquérir une image d'un panneau de limitation de vitesse ; un analyseur d'image, configuré pour reconnaître la vitesse limite à partir du panneau de limitation de vitesse ; une mémoire, configurée pour enregistrer la vitesse limite ; et 10 un processeur, configuré pour comparer la vitesse limite et une vitesse actuelle, si la vitesse limite est supérieure ou égale à la vitesse actuelle, alors pour paramétrer la vitesse limite en tant que vitesse maximale.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, le processeur est en outre configuré pour 15 réduire la vitesse actuelle à la vitesse limite si la vitesse limite est inférieure à la vitesse actuelle.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, dans lequel la réduction de la vitesse actuelle à la vitesse limite est mise en oeuvre par : 20 la commande automatique d'un système d'accélération de façon à réduire la vitesse actuelle à la vitesse limite.
Brevet FR3038570A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Système de commande de direction d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comprend une nacelle (109) pendulaire sur laquelle se tient le pilote dudit véhicule, en ce que cette nacelle pendulaire est suspendue au-dessus du sol, et en ce que l'oscillation de ladite nacelle, générée par le déplacement du poids du pilote, agit sur les organes de direction du véhicule grâce à des moyens de transmission et de transformation de mouvement.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une structure tubulaire d'un seul tenant admettant la nacelle pendulaire comme commande de direction du véhicule, et en ce que ladite structure intègre une rampe (105) favorisant le maintien du pilote sur la nacelle pendulaire.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que la rampe (105) est située à hauteur d'épaules du pilote, permettant ainsi de manoeuvrer la nacelle pendulaire.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de sécurité permettant le maintien du pilote sur la nacelle pendulaire en cas d'arrêt brutal dudit véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif de sécurité comprend un lien sur enrouleur (205) qui assure le pilote sans le 25 ceindre.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un module (209) de commande d'inversion de polarité du courant électrique alimentant un moteur dudit véhicule, permettant 30 d'envisager la conduite dudit véhicule soit en configuration « conduite pied droit en arrière » - propulsion ou « conduite pied gauche en arrière » - traction, soit en configuration « conduite pied gauche en arrière » - propulsion ou « conduite pied droit en arrière » - traction. 3038570 12\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un système selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5 10 15 20 25 30
Brevet FR3038573A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Structure (2) de véhicule automobile, comprenant : - deux poutres longitudinales et structurelles (8 ; 8') s'étendant de part et d'autre d'un axe longitudinal (14) du véhicule et parallèlement audit axe ; - deux profilés déformables (6 ; 6') fixés aux poutres (8 ; 8'), respectivement ; - une poutre transversale (4 ; 4') fixée aux deux profilés déformables ; caractérisée en ce que chacun des deux profilés déformables (8 ; 8') s'étend suivant une direction principale formant un angle a compris entre 15° et 5° avec l'axe longitudinal (14) du véhicule, chacun desdits deux angles a étant orienté de manière à diverger dudit axe (14) latéralement vers l'extérieur du véhicule en vis-à-vis de la poutre transversale (4 ; 4').\n<CLM>\1\tStructure (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'angle a est compris entre 13° et 7°, préférentiellement entre 11° et 9°.\n<CLM>\1\tStructure (2) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la poutre transversale (4 ; 4') et les deux profilés déformables (6 ; 6') sont situés à l'arrière du véhicule, ladite poutre (4 ; 4') formant une poutre de pare-chocs arrière.\n<CLM>\1\tStructure (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chacune des deux poutres longitudinales (8 ; 8') et chacun des deux profilés déformables (6 ; 6') comprend une platine de fixation (12 ; 12'), lesdites platines étant fixées l'une à l'autre, respectivement.\n<CLM>\1\tStructure (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que les platines de fixation (12) s'étendent dans un plan moyen perpendiculaire à l'axe longitudinal (14).\n<CLM>\1\tStructure (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que les platines de fixation (12') s'étendent dans des plans moyens perpendiculaires aux directions principales des deux profilés déformables (6, 6'), respectivement. 3038573 7\n<CLM>\1\tStructure (2) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend un plancher (10) s'étendant entre les deux poutres longitudinales (8), l'étendue dudit plancher (10) en direction de la poutre transversale (4) étant limitée à la fixation entre lesdites poutres longitudinales (8) et les 5 profilés déformables (6).\n<CLM>\1\tStructure (2) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que chacun des profilés déformables (6 ; 6') présente une longueur comprise entre 100mm et 400mm, préférentiellement entre 150mm et 300mm.\n<CLM>\1\tStructure (2) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la 10 poutre transversale (4 ; 4') présente un profil courbe convexe depuis un point de vue extérieur au véhicule, en vis-à-vis de la dite poutre. 10.Véhicule automobile comprend une structure, caractérisé en ce que la structure (2) est conforme à l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3038575A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Elément structurel (1) destiné à être assemblé à une caisse d'un véhicule, notamment du type d'une automobile, ledit élément structurel (1) comprenant un caisson (2) de base, un panneau (3) d'aspect et une doublure (4) de rigidification formant un support audit panneau d'aspect, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (5) d'information agencé de manière réversible à la doublure (4) par l'intermédiaire d'un module (6) de support, la doublure (4) de rigidification étant une interface structurelle commune à plusieurs variantes de réalisation dudit module (6) de support.\n<CLM>\1\tElément (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit module (6) de support est réalisé en matière composite, de préférence en matériau thermoplastique du type polypropylène expansé.\n<CLM>\1\tElément (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la doublure (4) de rigidification comprend au moins une ouverture (14) conformée pour recevoir en force ledit module (6) de support de telle sorte qu'une face externe (71) dudit module s'étend à affleurement d'une face externe (41) d'appui du panneau (3) d'aspect contre ladite doublure (4) de rigidification .\n<CLM>\1\tElément (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif (5) d'information comprend au moins une source lumineuse (51) agencée dans ledit module (6) de support.\n<CLM>\1\tElément (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif (5) d'information comprend au moins un système de détection agencé dans ledit module (6) de support.\n<CLM>\1\tElément (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module (6) de support comprend un moyen de 303 85 75 12 préhension (10) rendant apte son démontage hors de la doublure (4) de rigidification.\n<CLM>\1\tElément (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit 5 module (6) de support comprend au moins une butée (11) périphérique s'étend hors d'une face interne (72) opposée à ladite face externe (71) d'appui du panneau (3) d'aspect, chaque butée (11) formant un épaulement destiné à venir à recouvrement d'un bord périphérique (43) de l'ouverture (14) ménagé dans la doublure (4) de rigidification . 10\n<CLM>\1\tElément (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module (6) de support s'étend sensiblement au droit d'au moins une zone translucide (13) du panneau (3) d'aspect. 15\n<CLM>\1\tElément (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module (6) de support est intercalé entre panneau (3) d'aspect et le caisson (2) de base, en appui contre chacun d'eux. 10.Véhicule caractérisé en ce qu'il comprend un élément (1) structurel 20 conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3038579A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Dispositif de réglage de la rigidité du cadre du vélo (1), caractérisé en ce que les haubans du cadre (1) sont sectionnés et deux barres de rigidité peuvent se déplacer à son intérieur (9)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rigidité du cadre (1) est maximale si les barres de rigidité sont dans sa position inferieur et minimale si lesdites barres sont dans sa position supérieur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les barres de rigidité (9) se déplacent à l'intérieur du cadre (1) au moyen d'une guide (6) et des tubes de support (8)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la guide (6) se déplace au long d'une vis sans fin (5). La vis sans fin (5) est actionnée manuellement ou électriquement. 25 30 35
Brevet FR3038582A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Panneau d'habillage isolant configuré pour être positionné contre une face intérieure (18) d'une peau (12) d'un fuselage d'un aéronef, ledit panneau d'habillage isolant (26) comprenant une première face (28) et une deuxième face (30) opposée à la première face (28), ladite première face (28) étant orientée vers la face intérieure (18) de la peau (12) lorsque ledit panneau d'habillage isolant (26) est mis en place, ledit panneau d'habillage isolant (26) comprenant au moins une couche isolante (32) positionnée au niveau de la première face (28) et une couche d'habillage (34) positionnée au niveau de la deuxième face (30), caractérisé en ce que ledit panneau d'habillage isolant (26) est monobloc et a une densité croissante de la première face (28) à la deuxième face (30).\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche d'habillage (34) a une densité comprise entre 1 et 3 gr/m3.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque couche isolante (32) a une densité comprise entre 25 et 50 kg/m3.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des évidements (36) débouchant au niveau de la première face (28) configurés pour loger un élément (14,\n<CLM>\1\tdu fuselage ou lié au fuselage.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins la couche isolante (32) est réalisée en mousse déformable de manière élastique.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une des couches isolantes (32) comprend une pluralité d'alvéoles qui communiquent entre elles afin de permettre à l'air de circuler d'une alvéole à l'autre.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une des couches isolantes (32) a une géométrie anéchoïque.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce qu'une face (42) de ladite couche isolante (32) orientée vers une autre couche isolante (32) ou la couche d'habillage (34) comprend une alternance de formes en creux et de formes en crête (44) selon deux directions.\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention d'un panneau d'habillage isolant (26) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit panneau d'habillage isolant (26) est réalisé par impression tridimensionnelle. 3038582 9\n<CLM>\1\tAéronef équipé d'au moins un panneau d'habillage isolant (26) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit panneau d'habillage isolant (26) est relié au fuselage par au moins une liaison (38) démontable.
Brevet FR3038587A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des grilles d'inversion (22), les grilles d'inversion étant solidaires en translation d'au moins deux coulisseaux (32), chaque coulisseau (32) coopérant avec un rail de guidage (30), le rapport entre la longueur des 10 coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) étant inférieure ou égale à 0,2.\n<CLM>\1\tNacelle selon la revendication 1, dans lequel le coulisseau (32) est fixé à un cadre périphérique avant (26) solidaire des grilles d'inversion (22).\n<CLM>\1\tNacelle selon la revendication 2, dans laquelle le coulisseau (32) 15 est en outre fixé à un longeron (29), le longeron (29) étant fixé au cadre périphérique avant (26) et à un cadre périphérique arrière (27) solidaire des grilles d'inversion (22).\n<CLM>\1\tNacelle selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle chaque coulisseau (32) présente une partie de liaison (320) avec le rail 20 de guidage (30) correspondant, cette partie de liaison formant une portion de cylindre et coopérant avec une forme complémentaire du rail de guidage (30) correspondant.\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif d'aéronef, comportant un turboréacteur à double flux, l'ensemble propulsif comportant une nacelle (1) conforme à l'une 25 des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tAéronef comportant au moins un ensemble propulsif conforme à la revendication précédente, l'ensemble propulsif étant supporté par un pylône (5), le pylône (5) comportant des rails de guidage du capot mobile de la nacelle. 30
Brevet FR3038591A1 (20170113)
REVENDICATIONS1) Dispositif de distribution d'un liquide comportant un récipient (10, 20,\n<CLM>\1\tqui communique avec une aiguille (11, 33,\n<CLM>\1\tassujettie à sa base, caractérisé en ce que ledit récipient est muni d'au moins une patte souple (13, 24,\n<CLM>\1\tdestinée à sa fixation.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit récipient (20, 41-42,\n<CLM>\1\test souple, ladite patte (24,\n<CLM>\1\tétant solidaire de ce récipient.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit récipient comporte une base rigide et un corps souple.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon l'une quelconque des revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite aiguille (33,\n<CLM>\1\test montée sur une embase (23) solidaire dudit récipient (20, 41-42, 50).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite embase (23) est soudée audit récipient (20, 41-42, 50).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que ledit récipient (20, 41-42,\n<CLM>\1\test formé par une pluralité de feuilles qui sont soudées à leur périphérie.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite patte (43) est formée par une bordure de l'une au moins desdites feuilles.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que ledit récipient (50) est muni d'une protubérance (51) sécable.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité libre de ladite aiguille (33,\n<CLM>\1\test sécable. 3038591 7\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit récipient est pourvu d'un évent.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes caractérisé en ce que, lorsque le récipient (20, 41-42,\n<CLM>\1\test disposé verticalement, aiguille (33,\n<CLM>\1\ten bas, l'axe de cette aiguille présente avec l'horizontale un angle d'inclinaison (a) compris entre 0 et 45°.
Brevet FR3038603A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un ester de polyglycérol comportant la mise en réaction d'un acide gras et de carbonate de glycérol, dans lequel : - l'acide gras comporte une chaîne carbonée d'au moins 14 atomes de carbone, - le ratio molaire du carbonate de glycérol sur l'acide gras mis en oeuvre dans la réaction est d'au moins 2, et - la réaction est initiée en présence d'un agent compatibilisant qui est un ester de polyglycérol.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 1, dans lequel la réaction est réalisée en présence d'un catalyseur basique.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 2, dans lequel la quantité de catalyseur introduite dans la réaction est équivalente à 1/2 à 1/20 de la quantité de catalyseur qui serait introduite dans la réaction si celle-ci n'était pas initiée en présence d'un ester de polyglycérol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le catalyseur est le Ca(OH)2, introduit à une quantité inférieure ou égale à 5% molaire par rapport à la quantité totale d'acide gras mis en réaction.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le carbonate de glycérol est placé dans le réacteur et au moins une partie de l'acide gras est ajoutée dans le réacteur contenant le carbonate de glycérol chauffé à une température supérieure ou égale à 150 °C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel la quantité totale d'acide gras est ajoutée dans le réacteur sur une période d'au moins 30 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le carbonate de glycérol et l'acide gras sont chauffés à une température comprise entre 170 et 250 °C.\n<CLM>\1\tProduit susceptible d'être obtenu par l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispersion comportant un produit selon la revendication 8, dans de l'eau.\n<CLM>\1\tUtilisation du produit selon la revendication 8, comme émulsifiant.
Brevet FR3038604A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un ester de polyglycérol comprenant la mise en contact, dans un réacteur, d'un acide gras et de carbonate de glycérol dans lequel le carbonate de glycérol est placé dans le réacteur, et au moins une partie de l'acide gras est ajouté dans le réacteur contenant le carbonate de glycérol chauffé à une température supérieure ou égale à 150°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la quantité totale d'acide gras est ajoutée dans le réacteur en une fois.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la quantité totale d'acide gras est ajoutée dans le réacteur en au moins deux fois.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel au moins une partie de l'acide gras est ajoutée goutte à goutte dans le réacteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'un quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la quantité totale d'acide gras est ajoutée dans le réacteur sur une période de temps d'au moins 30 min.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel un catalyseur basique est introduit dans le réacteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel le catalyseur basique est l'hydroxyde de calcium et est introduit à une quantité de 0,1 à 7,5% molaire par rapport à la quantité totale d'acide gras introduite.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel un agent compatibilisant est introduit dans le réacteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel l'agent compatibilisant est un ester de polyglycérol.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le carbonate de glycérol et l'acide gras sont chauffés à une température comprise entre 170°C et 250°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel le ratio molaire des quantités totales de carbonate de glycérol/acide gras qui sont introduits dans le réacteur, est supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t12. Produit susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Utilisation du produit selon la revendication 12, comme émulsifiant.