INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045985A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commutation RF, ledit dispositif aiguillant son point d'entrée (301) vers l'une des ses sortie pour former une voie RF passante commutable, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux commutateurs à multiples sorties (31,\n<CLM>\1\treliés en parallèles audit point d'entrée (301), chaque commutateur (31, 32,\n<CLM>\1\tayant au moins une sortie (311,\n<CLM>\1\tlaissée en circuit ouvert, ses autres sorties étant destinées à être reliées à des fonctions RF, en fonctionnement un commutateur (32,\n<CLM>\1\tne contenant pas ladite voie passante (310,\n<CLM>\1\tayant son entrée (320) reliée à sa sortie (321,\n<CLM>\1\ten circuit ouvert.\n<CLM>\1\tDispositif de commutation selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits commutateurs (31, 32,\n<CLM>\1\tsont en technologie CMOS.\n<CLM>\1\tDispositif de commutation, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'entrée de chacun desdits commutateurs (31, 32,\n<CLM>\1\test reliée audit point d'entrée via un réseau d'adaptation commun (33), ledit réseau adaptant une ligne RF lorsque celle- ci est reliée à un point de sortie en circuit ouvert.\n<CLM>\1\tDispositif de commutation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque commutateur (31, 32,\n<CLM>\1\tcomporte quatre sorties.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites fonctions RF sont des filtres RF. 11 3045985\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits commutateurs (31, 32,\n<CLM>\1\tsont programmables. 5\n<CLM>\1\tPoste d'émission et de réception RF, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif de commutation RF (30) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tPoste d'émission et de réception selon la revendication 7, caractérisé en 10 ce qu'il comporte un amplificateur de puissance (1), une batterie de filtres (10) et une antenne (2), ledit dispositif de commutation (30) est placé d'une part entre ledit amplificateur (1) et la batterie de filtres (10) et d'autre part entre ladite batterie de filtre (10) et la dite antenne (2), chaque filtre étant relié à une unique sortie de chacun desdits dispositifs de commutation (30). 15\n<CLM>\1\tPoste d'émission et de réception selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit amplificateur (1), la batterie de filtre (10) et les deux dispositifs de commutation (30) sont implantés sur une même carte. 20\n<CLM>\1\tPoste d'émission et de réception selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il est portatif. 25
Brevet FR3045991A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de détection d'un objet flottant (5) dans une étendue d'eaux naturelles (3), ledit procédé comprenant : - une étape (El) ) d'émission d'ondes lumineuses (S1) sur une zone de détection (3A) de ladite étendue d'eaux naturelles (3), - une étape (E2) de réception d'ondes lumineuses (S2) réfléchies sur la zone de détection, - une étape (E3) d'analyse des ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues, et - une étape (E4) de détection d'un objet flottant (5) à partir de l'analyse des ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les ondes lumineuses émises (S1) ont une longueur d'onde comprise entre 100 et 10000 nm, de préférence entre 800 et 4000 nm, de préférence encore entre 1500 et 1700 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel l'étape d'analyse (E3) comprend l'analyse de l'intensité des ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues, un objet flottant (5) étant identifié lorsque l'intensité des ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues est supérieure à un seuil d'intensité prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'émission des ondes lumineuses (S1) est réalisée dans une direction fixe prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'émission des ondes lumineuses (S2) est réalisée sous la forme d'un balayage sur une surface angulaire prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé l'une des revendications 1 à 5, ledit procédé comprenant en outre, postérieurement à l'étape de détection, une étape (E5) de génération d'une alerte à destination d'un opérateur.\n<CLM>\1\tDispositif de détection (30) d'un objet flottant (5) dans une étendue d'eaux naturelles (3), ledit dispositif (30) comprenant : - un module (310) d'émission d'ondes lumineuses sur une zone de détection (3A) de ladite étendue d'eaux naturelles (3), 3045991 15 - un module (320) de réception d'ondes lumineuses réfléchies (S2) sur la zone de détection (3A), - un module (330) d'analyse des ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues, et - un module (340) de détection d'un objet flottant (5) à partir de l'analyse des 5 ondes lumineuses réfléchies (S2) reçues.\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon la revendication 7, dans lequel le module d'émission (310) comprend un émetteur laser. 10\n<CLM>\1\tDispositif (30) selon la revendication 8, dans lequel le module de réception (320) comprend un récepteur photoélectrique ou une caméra.\n<CLM>\1\tBateau (1) comprenant un dispositif de détection selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3045997A1 (20170623)
REVENDICATIONS1.Procédé de gestion d'un état de ressources dans un réseau multimédia local (100), le dit réseau comportant notamment un ensemble de terminaux clients (102-k) adaptés pour restituer des contenus multimédia, et un ensemble de passerelles applicatives multimédia (101-i) adaptées pour recevoir au moins un flux multimédia (Fi-j) par l'intermédiaire d'un ensemble de tuners (Ti-j), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - collecter, pour chaque tuner (Ti-j) de chaque passerelle applicative (101-i) du réseau multimédia local (100), un ensemble de données de fonctionnement ; - diffuser, dans le réseau local (100), au moins un message d'information (Mlx) relatif aux données de fonctionnement collectées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que le message d'information (Mlx) diffusé est émis par chaque passerelle (101-i) applicative multimédia.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le message (Mlx) diffusé est émis par chaque passerelle (101-i) applicative dès que la dite passerelle applicative (101-i) est connectée au réseau local (100).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le message (Mlx) diffusé est émis régulièrement dans le réseau local (100).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le message (Mlx) d'information comporte un ensemble d'informations relatives à des paramètres physiques de chaque tuner (Ti-j) pour lesquels on a collecté un ensemble de données de fonctionnement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'ensemble d'informations relatives à des paramètres physiques comporte des données relatives à un bilan de liaison et/ou à une disponibilité physique de chaque tuner (Ti-j) pour lesquels on a collecté un ensemble de données de fonctionnement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes 3045997 9 caractérisé en ce que chaque passerelle applicative multimédia (101-i) est équipée d'un serveur de type serveur http, le message (Mlx) diffusé étant émis selon le protocole JSON-RPC.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il 5 comporte les différentes opérations supplémentaires consistant à : - recevoir le message d'information (Mlx) relatif aux données collectées par au moins un terminal client (102-k) donné parmi les terminaux clients (102-k) du réseau local (100) ; - identifier une passerelle applicative multimédia (101-i) de l'ensemble des 10 passerelles multimédia (101-i) associée au message d'information (Mlx) ; - suite à la réception du message d'information (Mlx) relatif aux données collectées, connecter le terminal client (102-k) donné à la passerelle multimédia (101-i) identifiée ; - accéder, depuis le terminal client (102-k) donné, à des informations sur des 15 paramètres physiques de la passerelle applicative multimédia (101-i) identifiée et/ou des tuners (Ti-j) de la passerelle applicative multimédia (101i) identifiée.
Brevet FR3045998A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé d'émission de données par un terminal connecté à un dispositif de relais de données, des données émises par le terminal étant acheminées par le dispositif relais, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, mises en oeuvre par le terminal : Réception (1000) d'un message invitation à émettre des données ; Sélection (1010) d'un ensemble de données à émettre ; Production (1020) d'un message de données à émettre comportant les données sélectionnées , Envoi (1030) du message de données en réponse au message d'invitation.\n<CLM>\1\tProcédé d'émission de données selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un message d'invitation comporte une information de capacité exprimant une quantité de données pouvant être émises durant un intervalle de temps prédéterminé à partir d'une date de réception d'un message d'invitation.\n<CLM>\1\tProcédé d'émission de données selon la revendication 2 caractérisé en ce que la taille des données contenues dans le message de données peut être supérieure à l'information de capacité.\n<CLM>\1\tProcédé d'émission de données selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un intervalle de temps entre un premier message d'invitation et un deuxième message d'invitation suivant dépend de la quantité des données sélectionnées.\n<CLM>\1\tProcédé d'émission de données selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la sélection de données se fait parmi un ensemble d'ensemble de données, l'étape de sélection de données comportant les étapes suivantes : - Attribution d'un score à chaque ensemble de données ; - Sélection de l'ensemble de données ayant le meilleur score.\n<CLM>\1\tSupport d'enregistrement lisible par ordinateur sur lequel est enregistré un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution d'étapes du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Dispositif mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à 5
Brevet FR3046020A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Procédé de réalisation d'un composant électronique (1) comportant un substrat (10), par exemple une plaque de circuit, muni d'un composant électronique (11) consistant à réaliser un boîtier (12) logeant au moins partiellement le composant électronique (11), procédé caractérisé en ce qu' on réalise le boîtier (12) par impression en 3D, notamment directement sur le substrat (10). 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier (12) comporte une partie de connecteur (13) réalisée en commun avec le boîtier (12) par impression en 3D. 3°) Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu' on applique l'impression 3D avec des matières de construction différentes et/ou une même matière de construction mais avec des paramètres de matière modifiés tels que le module d'élasticité, le module de perte, la conductivité électrique ou thermique. 4°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le boîtier (12) comporte des éléments de conducteur et de contact (14) réalisés en commun avec le boîtier (12) en impression 3D. 5°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu' on effectue un traitement de surface sur le substrat (10) pour l'impression en 3D du boîtier (12). 6°) Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que par traitement de surface, on réalise des sillons et/ou des rainures et/ou on applique un moyen d'accrochage sur le substrat (10). 3046020 10 7°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu' on place plusieurs composants électroniques (1) dans une ébauche, le boîtier (12) de chaque composant électronique (1) étant généré en même 5 temps par impression en 3D sur le substrat (10). 8°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' on construit le boîtier (12) sur un premier côté du substrat (10), et 10 le côté du substrat (10) à l'opposé de celui du boîtier (12) comporte une couverture (15) avec un couvercle ou une masse coulée. 9°) Composant électronique (1) comportant un substrat (10), par exemple une plaque de circuit, muni de composants électroniques (11) 15 et un boîtier (12) qui s'étend sur au moins une partie des composants électroniques (11), composant caractérisé en ce que le boîtier (12) est construit en technique d'impression en 3D sur le substrat (10). 20 10°) Composant électronique (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce qu' il est réalisé comme capteur ou unité de commande pour un véhicule automobile, 25 composant caractérisé en ce que le boîtier (12) comporte une pièce de connecteur (13) pour son couplage à un connecteur complémentaire (17) du véhicule. 30
Brevet FR3046022A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Circuit de refroidissement (100) apte à recevoir un fluide de refroidissement, configuré pour être intégré dans un dispositif électrique (200), ledit 5 circuit de refroidissement (100) comprenant : - un boitier (110) formant une cavité (112) configurée pour recevoir ledit fluide de refroidissement, - un capot (113) fermant une ouverture (114) de la dite cavité (112) de manière à définir un canal de circulation dudit fluide de refroidissement, 10 - une couche de colle (117) entre ledit capot (113) et la périphérie de ladite ouverture (114) et des rivets (118), la couche de colle (117) et les rivets (118) étant configurés de sorte à fixer de manière étanche ledit capot (113) sur la périphérie de ladite ouverture (114). 15\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon la revendication 1, dans lequel la couche de colle (117) s'étend continument autour de l'ouverture (114) sur une première portion périphérique (120) de l'ouverture (114) et les rivets (118) sont situés sur une deuxième portion périphérique (122) de l'ouverture (114) externe par rapport à la première portion périphérique. 20\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche de colle (117) a une épaisseur comprise entre 10 et 300 pm.\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications 25 précédentes, dans lequel la couche de colle (117) a une largeur comprise entre 2 et 8 mm.\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement(100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la couche de colle (117) comprend une colle silicone ou une colle epoxy, 30 notamment une colle epoxy sans charges.\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la portion du rivet comprise dans un trou traversant (113a) correspondant le recevant a une largeur comprise entre 2 et 6 mm. 3046022 - 9 -\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel un trou traversant (113a) recevant le rivet (118) a une largeur supérieure de 0,5 mm par rapport à la largeur de la portion du rivet située dans ledit trou traversant (113a).\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel deux rivets (118) successifs le long de la périphérie de l'ouverture (114) sont séparés d'une distance comprise entre 30 et 60 mm.\n<CLM>\1\tCircuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les surfaces du capot (113) et du boitier (110) en contact avec la couche de colle (117) ont respectivement une rugosité Ra comprise entre 1 et 5 pm.\n<CLM>\1\tDispositif électrique (200) comprenant un composant électrique (210) et un circuit de refroidissement (100) selon l'une des revendications précédentes, ledit composant électrique (210) étant monté sur une paroi du circuit de refroidissement (100) de manière à être refroidi par le fluide de refroidissement.\n<CLM>\1\tDispositif électrique (200) selon la revendication précédente, formant un chargeur électrique.
Brevet FR3046027A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Pot de fleurs cache-regard d'eaux pluviales caractérisé en ce qu'il s'adapte aux descentes d'eaux pluviales (3) ou dauphins (3) par la forme concave (4) de la face arrière du pot (6). Cette concavité (4) permet au pot de fleurs d'être adossé au mur (2).\n<CLM>\1\tPot de fleurs cache-regard d'eaux pluviales selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il puisse recouvrir le regard (1) ou être un couvercle de regard.\n<CLM>\1\tPot de fleurs cache-regard d'eaux pluviales selon la revendication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce qu'il puisse s'adapter à toutes les configurations et formes de regard et de descentes d'eaux pluviales et de dauphins.\n<CLM>\1\tPot de fleurs cache-regard d'eaux pluviales selon les revendications précédentes caractérisé en ce que le pot de fleur cache-regard puisse se décliner selon différentes formes et selon différents designs.
Brevet FR3046028A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Dispositif de récupération de litière de pellets souillée, réduite en poudre de bois, à l'aide d'un tiroir (2) disposé dans le réceptacle (1), sélection faite grâce à une grille (3) (par action naturelle et mécanique des pieds des animaux ou électrique) posée sur le réceptacle (1) et maintenue grâce à ses rebords. Ce bac est agrémenté de retours internes (6) pour la pose du plateau (7) pour usage avec litière agglomérante. Si l'on choisit cette option la grille (3) servira alors de tamis pour les agglomérats de litière et les selles. Le réceptacle (1) peut recevoir des inserts (5) sur ses rebords pour limiter les projections et permettre la pose d'un couvercle (4). Une pelle (9) percées d'orifice complètera le dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la grille (3) est percée de trous laissant passer uniquement la poudre de bois et non les pellets et d'encoches sur ses rebords pour les inserts.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le réceptacle (1) possède sur ses bords latéraux des encoches permettant d'insérer des tabliers anti-projections de pellets : inserts (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1,2 et 3 en ce qu'un petit moteur électrique pourra être ajouté afin de secouer la grille (3) et renforcer l'action de descente de la poudre de bois dans le tiroir (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le couvercle du bac (4) comporte des encoches lui permettant l'insertion du haut des inserts (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, 2,3 et 5 caractérisé en ce que les tabliers anti-projection appelés inserts (5) sont amovibles et se fixent par clip d'un côté sur le réceptacle (1) en passant à travers les rebords de la grille (3) et de l'autre côté sur le couvercle (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'un tiroir (2) vient s'insérer dans le réceptacle (1) afin d'y recevoir la poudre de bois.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le réceptacle (1) possède deux retours internes (6) permettant la pose d'un plateau (7) pour l'utilisation d'une litière agglomérante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il lui sera adjoint une pelle percée d'orifices de plus ou moins 5 à 7 mm, afin de permettre la restitution des pellets propres et l'enlèvement des selles.35
Brevet FR3046030A1 (20170630)
REVENDICATIONS1) Composition d'engrais pour végétaux, caractérisée en ce qu'elle comprend un marc végétal ou un soluble végétal, une source complémentaire d'azote d'origine animale et/ou végétale ainsi qu'une source complémentaire de phosphore et/ou de potassium.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le marc végétal est choisi parmi un marc de maïs, de céréales, ou l'un de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la source complémentaire d'azote est une farine animale, préférentiellement une farine de poisson.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la source complémentaire de potassium est une source organique de sulfate de potassium.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est dépourvue de solvant aqueux ou d'eau additionnelle à celle contenue dans le marc végétal ou le soluble végétal.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend : - entre 70 % et 98 % de marc végétal ou de soluble végétal, - jusqu'à 10 % de source complémentaire d'azote d'origine animale et/ou végétale, - jusqu'à 12 % de source complémentaire de phosphore, - jusqu'à 15 % de source complémentaire de potassium exprimés en kg pour 100 L\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend, de plus, une source complémentaire d'oligo-éléments, en vitamines et/ou en phytohormones.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend entre 2 et 4 % d'azote, entre 2 et 4% d'anhydride phosphorique et entre 4 et 6 % d'oxyde de potassium, exprimés en Kg pour 100 kg de composition.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition telle que décrite précédemment en tant qu'engrais liquide pour nourrir les végétaux.
Brevet FR3046045A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Ensemble incluant un appareil ménager et des accessoires de cet appareil, l'appareil ménager étant formé par un corps (1) d'appareil ménager et par lesdits accessoires, adaptables sur ce corps, le corps d'appareil (1) étant pourvu d'une poignée de portage (2) formée par une partie supérieure de préhension (3), destinée à être saisie par une main de l'utilisateur, par un espace (4) aménagé en-dessous de cette partie supérieure de préhension (3) pour recevoir les doigts de cette main, et par une paroi inférieure (5) délimitant cet espace (4) en partie inférieure ; caractérisé en ce que : - ladite partie supérieure de préhension (3) présente au moins une cavité (6) ; et - l'ensemble comprend une tablette (11) apte à recevoir et à supporter un ou plusieurs desdits accessoires, solidaire d'une plaquette de montage (12) ; cette plaquette de montage (12) comprend un premier bord (16) présentant au moins une saillie (17) apte, lorsque la plaquette (12) est introduite dans ledit espace (4) dans une position inclinée de la tablette (11), à être engagée dans ladite au moins une cavité (6), et un deuxième bord (18), opposé au premier bord (16), apte à être engagé sur ladite paroi inférieure (5) lorsque la plaquette (12) est pivotée vers une position de service de la tablette (11).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaquette (12) présente une dimension, dans la direction allant de l'extrémité de ladite saillie (17), ou dudit premier bord (16), audit deuxième bord (18), qui est supérieure à la dimension allant du fond de ladite cavité (6), ou du bord inférieur de ladite partie de préhension (3), à ladite paroi inférieure (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit deuxième bord (18) est taillé en biseau et présente une forme arrondie.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que ladite paroi inférieure (5) est inclinée de façon à présenter, sur un côté antérieur destiné à recevoir le deuxième bord (18), une première zone située à une première distance vis-à-vis de ladite partie supérieure de préhension (3), et, sur son côté postérieur, une deuxième distance vis-à-vis de ladite partie supérieure de préhension (3), inférieure à ladite première distance. 3046045 6\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite saillie est sous la forme d'une nervure (17) faisant saillie dudit premier bord (16) et ladite cavité est sous la forme d'une rainure (6) correspondante.
Brevet FR3046080A1 (20170630)
REVENDICATIONS1- Dispositif de masque nasal adhésif jetable possédant deux filtres (3) apposés à distance l'un de l'autre sur des perforations (2), en nombre égal ou supérieur à deux, de la face adhésive pourvue de fines bandes latérales et d'une partie centrale et déposée sur du papier non-adhésif (5) disposant de plis (4) permettant de positionner précisément le masque, après dépliage, sur la face inférieure du nez. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie centrale possédant une face adhésive est découpée selon 2 arcs de cercle de diamètre égal ou différent de façon à former une bande incurvée. 3- Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la partie centrale possède des orifices prédécoupés ovales ou ronds de tailles identiques ou variables et en nombre égal ou supérieur à deux. 4- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les bandes latérales, possédant une face adhésive, forment avec partie centrale un angle compris en 10 degrés et 180 degrés, préférentiellement 45 degrés. 5- Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que les bandes latérales sont de forme rectangulaire avec une longueur pouvant varier de 0.3cm a -20 5cm, préférentiellement 2cm. 6- Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que les bandes latérales sont de largeurs pouvant varier de 0.2cm a 1cm, préférentiellement 0.5cm. 7- Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que les bandes latérales se terminent par une arête franche ou arrondie. 25 8- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la matière possédant une face adhésive est un polymère transparent. 9- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que des éléments filtrants ont une surface supérieure aux orifices prédécoupés et sont placés à distance sur la face adhésive de la partie centrale laissant une surface adhésive entre 30 les deux éléments filtrants. 10-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que la géométrie des éléments filtrants peut être variable, préférentiellement de forme ovale. 3046080 11 11-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants peuvent des matériaux filtrants simples ou des combinaisons superposés les uns aux autres. 12-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants 5 sont en matériaux polymère dit non tissé. 13-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants sont en charbon actif absorbé sur surface polymérique. 14-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants sont en mousse de polymère de géométrie et d'épaisseur variable. 10 15-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants sont en gaze simple. 16-Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que les éléments filtrants sont en coton.
Brevet FR3046084A1 (20170630)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'aide à la propulsion d'une trottinette 19 non motorisée, caractérisée par le fait qu'il comporte une platine 1 rigide sensiblement en forme d'une semelle de chaussure avec une bande antidérapant 6, une cale 14 légèrement incurvée pour s'emboiter au talon de la chaussure 18 , des attaches chaussure 17 réglable au pied 20 et un support de roue 2 rabattable.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la propulsion d'une trottinette 19 non motorisée selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le support de roues 2 comporte une roue libre 3 qui loge un axe de roues 4 pour la fixation des roues 5 de l'appareil. La roue libre 3 permet grâce aux galets dont elle comporte à 15 l'usager équipé du dispositif de rouler et de propulser la trottinette.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le support de roues 2 est rabattable afin de permettre à l'utilisateur de passer du mode patinage avec la trottinette 20 19 au mode marche à pied sans avoir à retirer son équipement, ainsi d'éviter de se tordre la cheville.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'extrémité du support de roue 2 du coté des attaches avec la platine 1 est en forme de « neuf » 25 qui permet le 25 pivotement du support de roues 2 vers le haut et de buter sur la platine\n<CLM>\1\t5) Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que le support de roues 2 se pivote par action du bouton poussoir 26 qui fait tendre le ressort 7 puis bloquer le système 30 le maintien des roues 5 en position haute.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait la platine 1 est équipée d'une bande antidérapant 6 pour éviter à l'utilisateur de glisser en mode marche à pied. 35
Brevet FR3046099A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Structure d'exosquelette pour l'assistance à l'effort d'un utilisateur, comprenant : - un premier module (1,\n<CLM>\1\tpropre à être fixé sur une première partie du corps d'un utilisateur, - un deuxième module (5,\n<CLM>\1\tpropre à être fixé sur une deuxième partie du corps de l'utilisateur, le deuxième module (5,\n<CLM>\1\tétant relié au premier module (1,\n<CLM>\1\tpar le biais d'une articulation (52,\n<CLM>\1\tautorisant une 10 rotation du deuxième module (5,\n<CLM>\1\tpar rapport au premier module (1, 5), - un actionneur (521) comprenant un stator (522) et un rotor (523) propre à être entrainé en rotation par rapport au stator (522) pour déplacer le deuxième module (5,\n<CLM>\1\ten rotation par rapport au premier module (1, 5), et 15 - un élément élastique de rappel (524) agencé pour : dans une première plage angulaire de déplacement (al) du rotor (523) par rapport au stator (522), n'exercer aucune force de rappel sur le rotor (523), et dans une deuxième plage angulaire de déplacement (a2) du rotor (523) par rapport au stator (522), exercer une force de rappel tendant à s'opposer à une rotation 20 du rotor (523) par rapport au stator (522).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle le premier module est un module de base (1) comprenant une ceinture lombaire (11) propre à entourer la taille de l'utilisateur, le deuxième module est un module de 25 hanche (5) propre à être fixé sur la cuisse de l'utilisateur et l'articulation est une articulation de hanche (52).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle le premier module est un module de hanche (5) propre à être fixé sur la cuisse de l'utilisateur, le 30 deuxième module (6) est un module de genou propre à être fixé sur le mollet de l'utilisateur, et l'articulation est une articulation de genou (62). 3046099 32\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant un taquet (526) monté fixe sur le rotor (523), le taquet (526) étant propre à solliciter l'élément élastique (524) en compression lorsque le rotor (523) se trouve dans la deuxième plage angulaire (a2). 5\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle, lorsque le rotor (523) se trouve dans la deuxième plage angulaire (a2), l'élément élastique (524) exerce sur le rotor (523) une force de rappel qui tend à s'opposer à une flexion de la deuxième partie du corps par rapport à la première partie du corps, et à assister une extension de la deuxième partie du corps par rapport à la première partie du corps.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle l'élément élastique de rappel (524) comprend un ressort précontraint.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant une butée contre laquelle l'élément élastique s'applique et dont la position par rapport au stator (522) est ajustable à l'aide de vis.
Brevet FR3046113A1 (20170630)
REVENDICATIONS1.- Véhicule (10) comportant un moteur électrique et un système d'alimentation (20), le système d'alimentation (20) comportant : - un dispositif de connexion propre à recevoir d'une source externe au véhicule un premier courant (C1) pour l'alimentation du moteur, - un dispositif de stockage d'énergie électrique (25) propre à générer un deuxième courant (C2) pour l'alimentation du moteur, - un dispositif de commutation électrique (30) propre à commuter entre une première position dans laquelle le dispositif de commutation (30) alimente le moteur avec le premier courant (C1) et une deuxième position dans laquelle le dispositif de commutation (30) alimente le moteur avec le deuxième courant (C2), et - un premier circuit de refroidissement (40), le premier circuit de refroidissement (40) comprenant un premier échangeur de chaleur (85) propre à refroidir le dispositif de stockage d'électricité (25) par circulation d'un fluide de refroidissement (Fr) et un deuxième échangeur de chaleur (100) propre à refroidir le dispositif de commutation électrique (30) par circulation du fluide de refroidissement (Fr). 2.- Véhicule (10) selon la revendication 1, comprenant un volume utile (V) et un système de climatisation (17) propre à injecter un flux d'air (F1) dans le volume utile, le système de climatisation (17) comprenant une conduite (80) d'injection d'air dans le premier échangeur (85). 3.- Véhicule (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le dispositif de stockage (25) comporte une pluralité d'accumulateurs (47), le système d'alimentation (20) comportant un chargeur (35) propre à commander l'alimentation individuelle de chaque accumulateur (47) avec un courant électrique de charge (Cc) et un deuxième circuit de refroidissement (45) distinct du premier circuit de refroidissement (40), le deuxième circuit de refroidissement (45) reliant le dispositif de commutation (30) au chargeur (35). 4.- Véhicule (10) selon la revendication 3 prise avec la revendication 2, dans lequel le chargeur (35) comporte un boîtier (60) et un radiateur (70) s'étendant hors du boîtier (60), le premier circuit de refroidissement (40) étant propre à définir un sens de circulation depuis un amont vers un aval, le premier circuit (40) reliant, dans un ordre 3046113 11 allant de l'amont vers l'aval, le premier échangeur (85), le deuxième échangeur (100) et le radiateur (70). 5.- Véhicule (10) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le chargeur (35) est 5 interposé entre le dispositif de stockage (25) et le dispositif de commutation (30). 6.- Véhicule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le dispositif de stockage (25) comporte au moins un accumulateur (47) et le premier échangeur (85) forme un support pour l'accumulateur (47). 10 7.- Véhicule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel au moins un échangeur (85,\n<CLM>\1\test un échangeur à plaques. 8.- Véhicule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le 15 véhicule (10) est un véhicule ferroviaire.
Brevet FR3046115A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Hayon (1) pour véhicule automobile comprenant une vitre (4) et un élément d'interface (5) en matière plastique comprenant une partie haute (6), une partie basse (8) et une partie centrale (7), hayon (1) dans lequel l'élément d'interface (5) en matière plastique comprend une piste d'étanchéité pour un joint d'étanchéité (2) et au moins un organe de jonction avec la caisse du véhicule, choisi parmi l'ensemble constitué de : une charnière ; une serrure ; une fixation de vérin équilibreur ; une butée, et dans lequel l'élément d'interface (5) en matière plastique comprend une zone de liaison (11) reliée à la vitre (4) en bordure de celle-ci, caractérisé en ce que la zone de liaison (11) et la vitre (4) sont en contact direct et continu l'une avec l'autre.\n<CLM>\1\tHayon (1) pour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que 15 la zone de liaison (11) est obtenue par mise en contact de la matière plastique à l'état liquide avec la vitre (4).\n<CLM>\1\tHayon (1) pour véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la mise en contact est un surmoulage de la matière plastique sur la vitre (4). 20\n<CLM>\1\tHayon (1) pour véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la mise en contact est une soudure de la matière plastique sur la vitre (4).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un hayon (1) pour véhicules automobiles, caractérisé en 25 qu'il comprend les étapes suivantes : insertion d'une vitre (4) dans un moule (9) comprenant une empreinte apte à former un élément d'interface (5) en matière plastique comprenant une zone de liaison (11) reliée à la vitre (4), en bordure de celle-ci, par un contact direct et continu; introduction de la matière plastique dans l'empreinte du moule ; et 30 démoulage du hayon (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le procédé est un procédé de moulage par injection, et en ce que l'étape d'introduction de la matière plastique dans l'empreinte du moule (9) est réalisée après la fermeture du moule (9). 35\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le procédé est un procédé de moulage par compression, et en ce que l'étape d'introduction de la matière plastique 3046115 13 dans l'empreinte du moule (9) est réalisée avant la fermeture du moule (9).\n<CLM>\1\tMoule (9) pour la réalisation d'un hayon (1) pour véhicules automobiles comprenant une empreinte apte à accueillir une vitre (4) et qui comporte des moyens de fixation pour 5 la vitre (4), caractérisé en ce que l'empreinte est apte à former un élément d'interface (5) en matière plastique comprenant une zone de liaison (11) reliée à la vitre (4) en bordure de celle-ci, par un contact direct et continu.
Brevet FR3046117A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Réservoir de liquide (2) pour véhicule, le réservoir étant agencé pour contenir un liquide prédéterminé, le réservoir étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une paroi (12) présentant une ouverture (14), et - au moins une membrane semi-perméable (16) étanche au liquide et permettant un passage d'air et de vapeur provenant du liquide à travers la membrane et l'ouverture, le réservoir comprenant une partie (12 ;\n<CLM>\1\tsurmoulée sur la membrane.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication précédente dans lequel la partie surmoulée est une partie de la paroi (12).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1 dans lequel la partie surmoulée comprend un support (20) fixé à la paroi.\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la membrane s'étend à l'intérieur du réservoir, en-deçà d'une zone de la face 15 externe (19) de la paroi la plus proche de la membrane.\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes qui comprend une grille (18) recouvrant une face externe de la membrane.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication précédente dans lequel la grille (18) est d'une seule pièce avec la paroi (12) ou avec un support (20) de la membrane. 20\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes qui comprend un capot externe (30) recouvrant la membrane.\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes qui comprend un fût (28) s'étendant à l'intérieur du réservoir à partir de la paroi (12) ou d'un support (20) de la membrane et formant un volume délimité par la membrane. 25\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes, agencé de sorte que la membrane est visible depuis l'extérieur du réservoir, notamment à l'oeil nu.\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la paroi (12) est une paroi horizontale ou une paroi latérale du réservoir. 30\n<CLM>\1\tRéservoir selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes formant un réservoir pour un précurseur d'ammoniac ou un réservoir de carburant.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un réservoir de liquide (2) pour véhicule, le réservoir étant agencé pour contenir un liquide prédéterminé, procédé dans lequel on surmoule une partie (12 ;\n<CLM>\1\tdu réservoir sur au moins une membrane semi-perméable (16) étanche 35 au liquide et on fixe la membrane à une paroi principale externe (12) du réservoir de façon à permettre un passage d'air et de vapeur provenant du liquide à travers la membrane et une ouverture (14) de la paroi.
Brevet FR3046118A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Réservoir (2) de stockage d'un précurseur d'ammoniac pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un organe de ventilation (6) traversant une paroi du réservoir et agencé de sorte qu'une longueur de l'organe se réduit sous l'effet d'une sollicitation interne au réservoir et ayant une intensité supérieure à un seuil prédéterminé et que la longueur augmente lorsque la sollicitation disparait.\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon la revendication 1, dans lequel l'organe de ventilation (6) comprend un tronçon élastique.\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de ventilation (6) comprend un tronçon annelé (120).\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de ventilation comprend un tronçon télescopique (220).\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel 15 le réservoir comprend une tubulure de remplissage (4) et l'organe de ventilation (6) est agencé de manière à communiquer avec l'extérieur du réservoir indépendamment de la tubulure de remplissage.\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon la revendication précédente, dans lequel la tubulure de remplissage (4) ne comprend pas de ligne de ventilation propre. 20\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de ventilation (6) est agencé pour obturer le réservoir lorsqu'un liquide atteint un niveau prédéterminé dans le réservoir.\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des précédentes revendications, dans lequel l'organe de ventilation (6) comprend un clapet à flotteur (12). 25\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon la précédente revendication, dans lequel le flotteur (110) comprend une bille.\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon la revendication 7, dans lequel le flotteur (210,\n<CLM>\1\tprésente une face inférieure plane (28).\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon les revendications 7 ou 9, dans lequel le flotteur (310) présente 30 une face supérieure tronconique (27).\n<CLM>\1\tRéservoir (2) selon l'une quelconque des précédentes revendications, dans lequel il s'agit d'un réservoir d'une solution d'urée.
Brevet FR3046127A1 (20170630)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'assistance électrique pour planche et ou trottinette disposant d'au moins deux roues montées sur fourches à pivot d'axe oblique, où le déplacement résulte des mouvements oscillants latéraux produit par l'effort musculaire de l'utilisateur, caractérisé en ce que l'apport d'énergie électrique amplifie la puissance musculaire, et est conditionné à l'oscillation latérale générée par l'utilisateur, aux moyens de : au moins un moteur électrique transférant une puissance motrice à au moins une des roues du dispositif, batteries rechargeables, une modulation de la puissance transmise à une ou aux roues synchrones avec l'oscillation.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance électrique selon revendication 1 caractérisé en ce que la puissance motrice est limitée par une consigne haute de vitesse.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance électrique selon revendication 1 caractérisé en ce que la puissance motrice est activée suivant une consigne basse de vitesse.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance électrique selon revendication 1 caractérisé en ce que ledit apport synchrone est réalisé au moyen d'une commutation électrique du moteur commandée par une détection angulaire du pivot de fourche ou par une déformation d'un corps cinématique lié au plateau d'appui 3046127 10 des pieds ou par une détection angulaire de pivot d'axe longitudinal du plateau d'appui des pieds.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance électrique selon revendication 1 caractérisé en ce que ledit apport est réalisé au moyen d'un embrayage brutal de la roulette sur une pièce de révolution motorisée disposant de deux surfaces de transfert symétriques au plan longitudinal correspondant aux positions limites de débattement de la fourche.
Brevet FR3046129A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Navire autonome de surface (102) qui a une coque (302) et qui est configuré pour être relié, par un câble d'arrivée (304) qui a une flottabilité négative, à une extrémité d'un câble sismique qui a une flottabilité neutre et qui est adapté pour l'acquisition de données sismiques entre deux eaux, le navire autonome de surface comprenant un treuil (400) pour faire varier la longueur déployée du câble d'arrivée, et la coque du navire autonome formant un conduit (310) à l'arrière du navire autonome dans la direction de déploiement du câble d'arrivée.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 1, dans lequel la surface du conduit en contact avec le câble d'arrivée procure un support continu au câble d'arrivée.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 2, dans lequel le conduit est évasé en direction de sa sortie.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 3, dans lequel le conduit a une section transversale sensiblement en forme de U ou quadrilatérale, l'évasement formant ainsi au moins une paroi inférieure et une paire de parois latérales en face l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 3, dans lequel le conduit a une section transversale circulaire ou ellipsoïdale, l'évasement formant ainsi une trompette.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le dessin de la coque utilise une courbe d'évasement vertical (700) qui correspond à la courbe du conduit dans le cas où le câble d'arrivée est supporté lorsque le câble d'arrivée a tendance à être vertical et deux courbes symétriques d'évasement latéral (810,\n<CLM>\1\tqui correspondent chacune aux courbes du conduit dans le cas où le câble d'arrivée est supporté lorsque le câble d'arrivée a tendance à être déplacé latéralement par rapport à la direction du navire autonome ou à cause du mouvement de lacet du navire. ICIE.00249.FRI -2016. 0/ 01-SPEC-translFR 21 3046129\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 6, dans lequel la courbe d'évasement vertical et/ou les courbes d'évasement horizontal comprennent chacune une section de début (910) où le rayon de courbure est supérieur à 500 mm et/ou inférieur à 2000 mm et/ou une section de fin (920) où le rayon de courbure est supérieur à 10 mm et/ou inférieur à 300 mm.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 7, dans lequel les courbes d'évasement horizontal comprennent de plus chacune une première section intermédiaire (930) où le rayon de courbure est supérieur à 200 mm et inférieur à 1000 mm.\n<CLM>\1\tNavire autonome de surface selon la revendication 8, dans lequel les courbes d'évasement horizontal comprennent de plus chacune une seconde section intermédiaire (940) où le rayon de courbure est supérieur à 250 mm et inférieur à 400 mm. KIE.00249.FR1-2016.02.01-SPEC-transl_FR 22