INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038459A1 (20170106)
REVENDICATIONS1 - Connecteur électrique à blindage électromagnétique, comportant un boîtier de connecteur (10) contenant un insert apte à recevoir au moins un contact électrique, caractérisé en ce que le boîtier de connecteur comporte : - un corps de connecteur (100,\n<CLM>\1\tde forme sensiblement cylindrique comportant une section arrière (11), une section centrale (12) et une section avant (14, 18), - une bague de masse (20) montée autour de la section avant (14,\n<CLM>\1\tdu corps de connecteur, et - une section de détrompage (15,\n<CLM>\1\tindépendante du corps de connecteur et montée au moins partiellement autour la section avant (14,\n<CLM>\1\tdudit corps de connecteur. 2 - Connecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que : - la section avant (14) comporte une gorge circulaire (141) formée sur la périphérie de ladite section, et - la section de détrompage (15) est un anneau ouvert (151) apte à être emboîté dans la gorge circulaire (141). 3 - Connecteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la section de détrompage est réalisée dans un matériau apte à se déformer lors de la mise en place de ladite section de détrompage et à reprendre sa forme initiale après installation de ladite section de détrompage dans la gorge circulaire (141). 4 - Connecteur selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que : - la section avant (14) comporte une rainure (143), et - la section de détrompage (15) comporte un élément de verrouillage (153), ou clavette, apte à s'emboîter dans ladite rainure (143). 5 - Connecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que : - la section avant (18) comporte un tronçon rainuré (181) et un tronçon lisse (182), et 3038459 11 - la section de détrompage (17) est un tronçon de cylindre (171) apte à être emmanché autour d'un tronçon rainuré (181). 6 - Connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la section de détrompage (15,\n<CLM>\1\tcomporte, sur son 5 pourtour, des clavettes de détrompage (152, 172). 7 - Connecteur selon la revendication 6, caractérisé en ce que les clavettes de détrompage (152,\n<CLM>\1\tont des formes, des dimensions et des agencements adaptés à un système de détrompage d'un connecteur complémentaire. 10 8 - Connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la bague de masse est réalisée dans un matériau électriquement conducteur à faible déformation. 9 - Procédé de montage d'un connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte les opérations 15 suivantes : - installation de la bague de masse (20) autour de la section avant (14,\n<CLM>\1\tdu corps de connecteur par glissement le long de ladite section avant jusqu'à la section centrale (12), - installation de la section de détrompage (15,\n<CLM>\1\tpartiellement autour 20 de la section avant (14,\n<CLM>\1\tde façon à ce que la bague de masse est placée entre la section centrale (12) et la section de détrompage (15, 17).
Brevet FR3038462A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Moteur électrique (20) à balais enveloppé d'un carter (21) et comprenant un porte-balai (1), caractérisé en ce que le carter (21) comporte un alésage (24) dans lequel est disposé le porte-balai (1), le porte-balai (1) étant fixé au carter (21) par l'extérieur dudit carter (21).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un anneau (25) de distribution électrique et en ce que le porte-balai (1) comprend un support (2) de balai comportant une paroi (3) latérale destinée à maintenir un balai (5), cette paroi (3) latérale comprenant des moyens de contact électriques externes à ladite paroi (3) destinés à venir au contact de l'anneau (25) de distribution électrique.\n<CLM>\1\tMoteur électrique selon la revendication 2, caractérisé en ce que la paroi (3) latérale du support (2) de balai (5) est cylindrique et comprend un filetage (11) externe, et en ce que l'alésage (24) du carter (21) comprend un filetage coopérant par vissage avec le filetage (11) externe du support (2) pour fixer le porte-balai (1) au carter (21).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'anneau (25) de distribution électrique comprend un alésage fileté destiné à coopérer avec le filetage (11) externe au support (2), cet alésage fileté formant avec le filetage (11) externe au support (2) des moyens de contact électriques externes à ladite paroi (3) destinés à venir au contact de l'anneau (25) de distribution électrique.\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon l'une quelconque des revendication précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de fixation du porte-balai (1) au carter (21), le porte-balai (1) comprenant une tête destinée à venir en appui sur le carter (21) et les moyens de fixation étant adaptés à fixer le porte-balai (1) au carter (21) par la tête.\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'isolation électrique disposés entre le carter (21) et le porte-balai (1).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens (27) d'isolation électrique sont portés par le carter (21). 3038462 8\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens d'isolation électrique sont portés par le porte-balai (1).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en qu'il s'agit d'un démarreur de moteur thermique. 5\n<CLM>\1\tProcédé de remplacement de balai (5) d'un moteur électrique à balais selon l'une quelconque des revendications précédente, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : -démontage et extraction par l'extérieur du carter (21) du porte-balai (1) dont le balai (3) est à changer, 10 Puis -remplacement du balai à changer par un balai neuf dans le porte-balai existant et remontage et fixation par l'extérieur du carter (21) du porte-balai existant avec son balai neuf, ou : 15 -montage et fixation par l'extérieur du carter (21) d'un nouveau porte-balai avec un balai neuf.
Brevet FR3038463A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Couronne (5) porte-balais pour machine électrique tournante à rotor (3), destinée à être branchée à une liaison (10) d'alimentation en courant du rotor (3), cette couronne (5) étant caractérisée en ce qu'elle comprend une première partie (11a) d'un raccord (11) électrique de connexion et de déconnexion rapides apte au branchement à une seconde partie (11b) complémentaire du raccord (11) électrique rapide disposée sur la liaison (10) d'alimentation en courant.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comprenant un rotor (3), caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (2) enveloppant le rotor (3) et un stator, une couronne (5) porte-balais 10 selon la revendication 1 disposée autour du rotor (3), la première partie (11a) du raccord étant à l'intérieur du carter (2).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 2, caractérisée en ce que le carter (2) comprend des moyens de positionnement et de fixation de la couronne (5) au carter.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens de 15 positionnement comprennent un ergot de positionnement de la couronne (5) et /ou un repère de positionnement.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisée en ce que les moyens de fixation de la couronne (5) comprennent au moins une tige (12) montée à demeure sur le carter (2) recevant la couronne (5) et des moyens de blocage de 20 la couronne (5) amovibles et montés sur la tige (12).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisée en ce qu'elle comprend dans le prolongement de l'axe de rotation du rotor (3), un culot (15) démontable du carter (2) dont le retrait permet d'accéder à la couronne (5).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 6, caractérisée en ce que le culot (15) 25 est dévissable par rotation de ce dernier relativement au carter (2).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisée en ce qu'il s'agit d'un démarreur pour véhicule automobile. 3038463\n<CLM>\1\tProcédé de remplacement d'une couronne (5) porte-balais d'une machine électrique selon l'une des revendications 6 à 8, raccordée à une liaison (10) électrique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes dans lesquels : On démonte le culot (15) de la machine électrique, On débranche la connexion électrique de la liaison (10) électrique interne au carter (2) en ouvrant le raccord (11) électrique rapide, On démonte les moyens de blocage de la couronne (5) porte-balais, On retire la couronne (5) porte-balais en place dans le carter (2), On met en place autour du rotor (3) une nouvelle couronne porte balais, On rebranche la connexion électrique de la liaison (10) électrique interne au carter (2) en fermant le raccord (11) électrique rapide, On remonte les moyens de blocage, On remonte le culot (15) sur le carter (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'on utilise pour la mise en place autour du rotor (3) de la nouvelle couronne porte-balais un outil d'écartement des balais (8).
Brevet FR3038464A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de montage d'un connecteur multicontact à insertion par pression, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) positionnement d'un contact à insertion par pression (10) au dessus de quatre alésages métallisés réalisés dans une carte électronique (12) comportant un circuit imprimé correspondant aux dimensions des quatre broches (11) du contact à insertion par pression (10), b) implantation du contact à insertion par pression (10) par une pression prédéterminée d'un insert (13) sur une collerette du contact à insertion par pression (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel il comporte une répétition des étapes a) et b).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel il comporte onze répétitions des étapes a) et b).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel il comporte en outre une étape de recouvrement des contacts à insertion par pression (10) 20 par un insert (14) de forme rectangulaire comprenant des alésages traversant pour coiffer les contacts à insertion par pression (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel il comprend une étape de d'insertion de l'insert de forme rectangulaire (14) dans la carte électronique (12) 25 par des broches (11).
Brevet FR3038465A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Armoire de commande locale (2) pour un poste électrique sous enveloppe métallique, comportant un calculateur de travée (21) et des moyens de liaison aptes à relier le calculateur de travée à au moins un module de commande (12,\n<CLM>\1\td'équipement haute tension (11) d'au moins une travée haute tension (1), caractérisé en ce qu'elle comporte un module de connexion (23) situé au niveau des moyens de liaison, adapté à être connecté à un boîtier de commande annexe (5), de sorte que les moyens de liaisons soient aptes à relier le boîtier de commande annexe (5) au module de commande (12,\n<CLM>\1\td'équipement haute tension de la travée haute tension (1) lorsque le boîtier de commande annexe (5) est connecté au module de connexion (23), et soient aptes à relier le calculateur de travée (21) au module de commande (12,\n<CLM>\1\td'équipement haute tension de la travée haute tension (1), sinon.\n<CLM>\1\tArmoire de commande locale selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'elle comporte en outre un module (22) d'établissement ou de coupure des courants d'un moteur du module de commande (12, 14), et en ce que le module de connexion (23) est relié entre le calculateur de travée (21) et le module (22) d'établissement ou de coupure des courants du moteur du module de commande. 3038465 13\n<CLM>\1\tPoste électrique sous enveloppe métallique caractérisé en ce qu'il comporte une armoire de commande locale (2) selon la revendication 1 ou\n<CLM>\1\t4. Boîtier de commande annexe (5) d'une travée haute tension (1) d'un poste électrique sous enveloppe métallique, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de connexion à un module de connexion (23) d'une armoire de commande locale (2) pour le poste 10 électrique sous enveloppe métallique, l'armoire de commande locale comportant un calculateur de travée (21) et des moyens de liaison aptes à relier le calculateur de travée à un module de commande (12,\n<CLM>\1\td'équipement haute tension de la travée haute tension 15 (1), le module de connexion (23) étant situé au niveau des moyens de liaison, de sorte que, lorsque le boîtier de commande annexe (5) est connecté au module de connexion (23), il soit apte à se substituer au 20 calculateur de travée (21) et à être relié au module de commande (12,\n<CLM>\1\td'équipement haute tension de la travée haute tension (1) par les moyens de liaisons.\n<CLM>\1\tBoîtier de commande annexe (5) selon la 25 revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de mesure de puissance consommée.\n<CLM>\1\tBoîtier de commande annexe (5) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il comporte 30 des moyens de mesure de durée de manoeuvre. 3038465 14\n<CLM>\1\tBoîtier de commande annexe (5) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de liaison à une source d'énergie de secours autonome. 5
Brevet FR3038468A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, refroidie par un flux d'air créé par l'intermédiaire d'au moins un ventilateur, le ventilateur étant entrainé par un arbre principal de la machine ou par son propre système d'entrainement, ce ventilateur comportant des pales principales (33) pour créer un flux d'air de refroidissement et en amont de ces pales principales des ailettes (40) venant axialement en recouvrement au moins partiel de têtes de bobines (24) du stator.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1, les ailettes (40) venant en recouvrement axial des têtes de bobine du stator sur une distance (W) comprise entre 5 et 500 mm, notamment plus de 90 % de la hauteur totale (S) d'une ailette\n<CLM>\1\t3. Machine selon la revendication 1 ou 2, les ailettes (40) venant en recouvrement axial de têtes de bobines (22) du rotor, de préférence sur une distance (m) comprise entre 0 et 80 % de la hauteur des têtes de bobines du rotor.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, le ventilateur (30) comportant au moins un voile (31, 32).\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, le nombre d'ailettes (40) étant supérieur au nombre de pales principales (33).\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 4, les ailettes (40) se raccordant perpendiculairement au voile ou à l'un (32) des voiles du ventilateur.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, les ailettes ayant une dimension radiale (L) qui décroît en éloignement du reste du ventilateur.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, les ailettes (40) étant moulées d'une seule pièce avec le reste du ventilateur.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, les ailettes (40) étant attenantes à une entrée d'air (50) d'une partie principale du ventilateur, comportant les pales principales (33).\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, étant un alternateur.30
Brevet FR3038472A1 (20170106)
REVENDICATIONS1- Dispositif de surveillance de zones de l'atmosphère en vue de détecter la présence de drones, utilisant les ondes radioélectriques émises par des satellites de géolocalisation. 2- Dispositif selon revendication 1 caractérisé par l'utilisation d'un bloc de mesure des ondes incidentes directes et réfléchies par un objet se déplaçant dans la zone de contrôle constitué d'une antenne (20) d'un amplificateur (21), d'un amplificateur moyenne fréquence et d'un étage d'hétérodynage (24) un démodulateur d'amplitude associé à un convertisseur analogique digital (33), un registre à décalage constamment rafraîchi (35). 3- dispositif selon revendication 2 caractérisé par le procédé de détection utilisant-une méthode d'autoconélation miroir, qui effectue la corrélation d'une moitié des données enregistrées dans le registre à décalage avec l'autre moitié des données enregistrées dans le registre à décalage temporellement inversées effectuée dans un bloc d'identification de mobile (35). 4- dispositif selon revendication 2 de détection du drone basé sur le résultat de cette autocorrélation miroir, dont le pic d'amplitude est caractéristique du passage d'un drone. 5- dispositif selon revendication 1 caractérisé par l'utilisation d'une transmission par GSM (38) de l'alerte et simultanément des coordonnées géographiques du détecteur. 6- dispositif selon revendication 5 caractérisé en ce que la réception s'effectue vers un organe de centralisation (11) apte à déclencher les contre-mesures. 7- dispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que les détecteurs sont autonomes, autoalimentés par capteur solaire (6), accumulateurs (5) ou par une alimentation extérieure. 8- dispositif selon revendication 7 caractérisé en ce que les détecteurs peuvent se fixer par aimants (5) sur les pylônes, toitures, et autres installations en matériaux ferromagnétiques. 9- dispositif selon revendications 1, 5 et 6 constitué de détecteurs en constant dialogue avec l'organe de centralisation
Brevet FR3038473A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement cryptographique de données, dans lequel une clé (d) est appliquée à une donnée (m) au moyen d'un algorithme cryptographique comprenant une pluralité d'itérations et utilisant une valeur donnée (m), chaque itération comprenant ou non, en fonction d'au moins un bit (c11) de la clé (d), une étape de mise en oeuvre d'une opération arithmétique (E28; E56; E86) impliquant une première variable (T; Ro) et une seconde variable (m ; R; R1) mémorisant la valeur donnée (m), dans lequel certaines itérations comprennent une étape de perturbation (E22; E54; E84) par combinaison de la première variable (T; Ro) avec un élément de perturbation (a.p), caractérisé en ce que les itérations comprenant ladite étape de perturbation (E22; E54; E84) forment au maximum la moitié de ladite pluralité d'itérations.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel chaque itération comprend une application (E24), au moyen de l'opération arithmétique, de la première variable à elle-même.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel chaque itération comprend sélectivement, en fonction dudit au moins un bit (d1), ladite mise en oeuvre de l'opération arithmétique ou une application, au moyen de l'opération arithmétique, de la première variable à elle-même.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape de perturbation (E22 ; E84) est mise en oeuvre une unique fois pour un nombre prédéterminé (n) d'itérations.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape de perturbation (E54) est mise en oeuvre une unique fois pour un nombre prédéterminé (n) de bits de la clé (d).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, dans lequel le nombre prédéterminé (n) est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t7. Procédé selon la revendication 4 prise dans la dépendance de la revendication 2, dans lequel le nombre prédéterminé (n) est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t8. Procédé selon la revendication 4 prise dans la dépendance de la revendication 3, dans lequel le nombre prédéterminé (n) est compris entre 6 et\n<CLM>\1\t9. Procédé selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel l'algorithme 3038473 17 cryptographique implique une exponentiation modulaire et dans lequel l'opération arithmétique est une multiplication.\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comprenant des instructions exécutables par un processeur et adaptées à mettre en oeuvre un procédé selon l'une des 5 revendications 1 à 9 lorsque ces instructions sont exécutées par le processeur.
Brevet FR3038487A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de test en laboratoire de stations de base (10,\n<CLM>\1\td'un réseau de télécommunications mobiles comportant au moins deux cellules (40, 41), chaque cellule étant associée à une station de base (10,\n<CLM>\1\tet à une pluralité de terminaux mobiles (30, 31, 32), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Emulation d'un signal d'interférence en voie montante d'une première cellule (40) ; - Sommation du signal de voie montante d'une seconde cellule (41) et du signal d'interférence en voie montante de ladite première cellule (40) ; ledit procédé permettant de générer un signal interférent qui est la réplique exacte au modèle de propagation près du signal utile généré par la cellule adjacente.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux cellules (40,\n<CLM>\1\treçoivent chacune en UpLink (voie montante) un signal utile sommé avec un signal interférent.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il s'applique à des stations de bases de type eNodeB pour des réseaux de type LTE (Long Term Evolution).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il permet de modéliser le paramètre dit « pathloss » (pertes sur le parcours) par terminal mobile (30, 31,\n<CLM>\1\tpour chaque cellule (40, 41).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il permet de modéliser le canal de propagation par terminal mobile (30, 31,\n<CLM>\1\tpour chaque cellule (40, 41). 3038487 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il permet de modéliser le temps de propagation par terminal mobile (30, 31,\n<CLM>\1\tpour chaque cellule (40, 41).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 5 qu'il permet de modéliser l'effet Doppler.\n<CLM>\1\tSystème de test en laboratoire de stations de base d'un réseau de télécommunications mobiles comportant au moins deux cellules (40, 41), chaque cellule étant associée à une station de base (10,\n<CLM>\1\tet à une pluralité de terminaux mobiles (30, 31, 32), caractérisé en ce qu'il 10 comporte des moyens pour : - Emuler un signal d'interférence en voie montante d'une première cellule (40) ; - Sommer le signal de voie montante d'une seconde cellule (41) et le signal d'interférence en voie montante de ladite première 15 cellule (40) ; ledit système permettant de générer un signal interférent qui est la réplique exacte au modèle de propagation près du signal utile généré par la cellule adjacente. 20
Brevet FR3038491A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Case (1) destinée à héberger une truie et ses porcelets, comprenant une caisse (10) prévue pour la truie, un plancher (20) prévu pour les porcelets, et un système de levage (30) configuré pour déplacer la caisse (10) en hauteur (HO ; H1) par rapport au plancher (20), caractérisée en ce que le système de levage (30) comprend à la fois : - une armature (40) fixée au plancher (20) ; - un mécanisme de bielles (50) articulé entre la caisse (10) et l'armature (40), maintenant la caisse (10) parallèle au plancher (20) au cours de son déplacement en hauteur ; - un unique dispositif de commande central (60) prévu pour déplacer la caisse (10) en hauteur, positionné sous la caisse (10) et supporté par l'armature (40) ; et - un dispositif de manoeuvre (80) actionnable par la truie et pilotant le dispositif de commande central (60) en fonction de la position de la truie sur la caisse (10).\n<CLM>\1\tCase (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le dispositif de commande central (60) est un vérin à soufflets.\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dispositif de commande central (60) est un vérin hydropneumatique.\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dispositif de manoeuvre (80) comprend un organe articulé par rapport à la caisse (10).\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le mécanisme à bielles (50) est symétrique par rapport à un plan médian longitudinal de la caisse (10).\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la caisse (10) comprend un élément de plancher grillagé (11) et un cadre (12), incluant deux longerons (13) et des plaques latérales (14,\n<CLM>\1\tqui délimitent un 3038491 10 espace recevant le mécanisme de bielles (50) et le dispositif de commande central (60), sous l'élément de plancher grillagé (11).\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le 5 système de levage (30) comprend un support intermédiaire (70) positionné entre le dispositif de commande central (60) et la caisse (10).\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la caisse (10) est positionnée perpendiculairement aux bords (5) de la case (1). 10\n<CLM>\1\tCase (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la caisse (10) est positionnée en biais par rapport aux bords (5) de la case (1).\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre d'une case (1) selon l'une des revendications 15 précédentes, caractérisé en ce que : - lorsque la truie se couche sur la caisse (10) et actionne le dispositif de manoeuvre (80) vers une configuration de descente, le dispositif de commande central (60) se rétracte et amène la caisse (10) en position abaissée ; et 20 - lorsque la truie se lève sur la caisse (10) et actionne le dispositif de manoeuvre (80) vers une configuration de montée, le dispositif de commande central (60) se déploie et amène la caisse (10) en position relevée.
Brevet FR3038492A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. La revendication principale est un fer orthopédique pour chevaux, caractérisé par deux demi-branches, deux languettes de fixation sur chacune des demi branches et un axe central, rendu amovible rapidement par le serrage ou le desserrage de ce dit axe central. Le dit axe central par son serrage applique les languettes de fixations sur le fer et le pied du cheval pour assurer la tenue du fer orthopédique.
Brevet FR3038493A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Confiserie (1) constituée d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'étanchéité (5) agencés entre le bâton (3) et la pomme (2) pour former un joint et empêcher une remontée de jus le long du bâton (3).\n<CLM>\1\tConfiserie (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (5) se présentent sous la forme d'une matière pâteuse.\n<CLM>\1\tConfiserie (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (5) consistent en une substance d'étanchéité durcissable.\n<CLM>\1\tConfiserie (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (5) consistent en de la paraffine solide.\n<CLM>\1\tConfiserie (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (5) consistent en de la cire.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une confiserie (1) d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4), caractérisé en ce qu'il consiste à : - faire pénétrer le bâton (3) dans la pomme (2) pour former un moyen de préhension de la confiserie (1) ; - injecter, à l'état liquide, une substance d'étanchéité durcissable entre le bâton (3) et la pomme (2) ; - une fois la substance durcie pour former un joint d'étanchéité, recouvrir la pomme (2) du sucre cuit (4).
Brevet FR3038494A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de betteraves caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) Arrachage des betteraves sur champ d'une ou plusieurs zones d'arrachage prédéterminées, b) Dépose des betteraves en silo(s) sur au moins une plate-forme dédiée ou sur au moins un champ c) Chargement des betteraves sans opération de déterrage spécifique dans une ou plusieurs unités de transport et déplacement « aller » des chargements vers une zone de traitement central au voisinage d'une unité de sucrerie, d) Déchargement des betteraves provenant d'une ou plusieurs zones d'arrachage dans une ou plusieurs unité(s) de déterrage centralisées pour exécuter une opération totalement centralisée de déterrage à haut débit pour plusieurs zones d'arrachage dans une zone de traitement central pour alimenter directement ou via une unité de stockage tampon une unité de sucrerie. 2/ Procédé de traitement de betteraves selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'après l'étape d) on réalise le pesage du chargement pour une zone d'arrachage prédéterminée. 3/ Procédé de traitement de betteraves selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'après l'étape d) on réalise la mesure du taux de sucre pour une zone d'arrachage prédéterminée. 4/ Procédé de traitement de betteraves selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comprend après l'étape d) une étape supplémentaire d2) de pesage de la terre retirée par l'opération de déterrage pour une zone d'arrachage prédéterminée. 5/ Procédé de traitement de betteraves selon la revendication 4 caractérisé en ce qu'il comprend après l'étape d2) une étape de récupération de la terre retirée par l'opération de déterrage pour une zone d'arrachage prédéterminée, et une étape de transport de la terre retirée lors de tout ou partie des déplacements « retour » d'une ou plusieurs unités de transport vers une ou plusieurs zones prédéterminées concernées. 6/ Procédé de traitement de betteraves selon les revendications 2 et 4 caractérisé en ce qu'on calcule la tare terre pour chaque zone d'arrachage prédéterminée de manière homogène pour toutes les zones.40
Brevet FR3038498A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Box de réalisation par soi-même de produits cosmétiques\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est constituée d'un support décrivant l'assemblage des composants biologiques de base nécessaire à l'assemblage du produit biologique final (voir section précédente «Spécificités du support décrivant l'assemblage des composants biologiques de base nécessaire à l'assemblage du produit biologique final »)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est constituée des outils nécessaires à l'assemblage des composants biologiques de base, ce de manière non obligatoire et adaptée à la production du produit biologique final (voir section précédente «Spécificités du support décrivant l'assemblage des composants biologiques de base nécessaire à l'assemblage du produit biologique final »)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est constituée des contenants destinés aux produits finaux réalisés, ce de manière non obligatoire et adaptée à la production du produit biologique final (voir section précédente «Spécificités des contenants destinés aux produits finaux réalisés »)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est commercialisée par un site internet dédié
Brevet FR3038499A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de distribution de cils artificiels (41) comprenant un élément de maintien (123) (123) et un boitier (10), ledit boitier (10) étant muni d'une ouverture de distribution (11) permettant une sortie des cils artificiels (41) vers un espace extérieur du boitier (10), l'élément de maintien (123) comprenant un matériau souple et étant conçu pour être agencé au niveau de l'ouverture de distribution (11) de manière à faciliter un maintien des cils (41).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, dans lequel des parois (120,\n<CLM>\1\tdu boitier (10) se trouvant de part et d'autre de l'ouverture de distribution (11) sont configurées pour permettre un serrage l'une contre l'autre, à la manière d'une pince, de manière à maintenir un ou plusieurs desdits cils (41) entre lesdites parois (120, 122).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l'une au moins des parois (120,\n<CLM>\1\test munie dudit élément de maintien (123), ledit élément de maintien (123) étant destiné à être en contact avec lesdits cils (41) lors du serrage des parois (120,\n<CLM>\1\tl'une contre l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, dans lequel ledit élément de maintien (123) est situé à une extrémité libre de ladite paroi (120, 122).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédente, dans lequel ledit élément de maintien (123) est une bande de matière.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément de maintien (123) comprend un matériau élastiquement déformable.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément de maintien (123) comprend un matériau spongieux.\n<CLM>\1\tDispositif (1) l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le boitier (10) et l'élément de maintien (123) sont issus de matériaux différents.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un mécanisme de déplacement apte à être actionné pour provoquer un acheminement des cils artificiel (41) vers un espace extérieur du boitier (10). 3038499 17\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une bande (30) support sur laquelle sont fixés les cils artificiels (41).
Brevet FR3038500A1 (20170113)
REVENDICATIONS1 - Brosse (1) à dents comprenant un manche (2) comportant successivement, de l'avant vers l'arrière, une partie antérieure (21) constituant une tête (3) portant, sur sa face inférieure (3a), des poils (4) s'étendant vers le bas, une partie intermédiaire (22) et une partie postérieure (23), ladite partie intermédiaire (22) ayant une section transversale comprenant une section élémentaire supérieure en forme globale de V inversé comportant aux moins deux faces inclinées (22a,22b) se recoupant le long d'une arête supérieure (22c) et une section élémentaire inférieure délimitée par un arc (22d) à convexité tournée vers le bas caractérisée en ce que chacune des faces planes inclinées (22a,22b) comporte des moyens d'indication aptes à indiquer la direction dans laquelle le manche (2) doit être oscillé en fonction de son orientation angulaire. 2 - Brosse (1) à dents suivant la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'indication sont au moins une image dynamique en relief (6) comportant au moins un motif et/ou caractère apte à s'animer visuellement et/ou changer d'apparence selon l'inclinaison du manche (2). 3 - Brosse (1) à dents suivant la revendication 2, caractérisée en ce que chaque image dynamique en 25 relief (6), est du type hologramme. 4 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la partie intermédiaire (22) est telle que sa section longitudinale, 30 située dans le plan vertical contenant l'arête (22c), comprend une section élémentaire inférieure qui est délimitée par un arc (22e) à convexité tournée vers le bas, la courbure dudit arc (22e) étant telle que son point 3038500 - 12 - inférieur I n'appartient pas au plan P défini par l'extrémité libre de chacun des poils (3). 5 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des 5 revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'angle entre lesdites faces planes inclinées (22a,22b) est égal à 45°. 6 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la tête (3) 10 comporte une face supérieure (3b) bombée. 7 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la partie extrême antérieure (21) comporte un col (5) reliant ladite 15 tête (3) à la partie intermédiaire (22), ledit col (5) étant plus étroit que lesdites tête (3) et partie intermédiaire (22). 8 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des 20 revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'arête (22c) présente une courbure à convexité tournée vers le haut. 9 - Brosse (1) à dents suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que les poils (4) 25 sont de souplesse médium ou souple.
Brevet FR3038501A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Ensemble de distribution de plateaux compor5 tant un dispositif présentoir (1) de plateaux apte à recevoir une pile de plateaux et présentant une ouverture (5) par laquelle un utilisateur peut prélever un plateau en haut de la pile et un chariot (101) de transport de plateaux pouvant être introduit dans le dispositif pré-10 sentoir pour y insérer la pile de plateaux dans un récep- tacle (3) du dispositif présentoir, caractérisé en ce que le réceptacle du dispositif présentoir a des dimensions transversales (E) permettant d'introduire les plateaux uniquement par leur petit côté, et l'ouverture a des di- 15 mensions transversales (F) permettant la distribution de plateaux uniquement par leur petit côté.\n<CLM>\1\tEnsemble de distribution de plateaux selon la revendication 1, dans lequel le dispositif présentoir (1) est équipé d'un organe (4) de prise en charge de la pile 20 de plateaux, qui soulève la pile du chariot, et maintient le plateau au sommet de la pile à niveau constant au niveau de l'ouverture.
Brevet FR3038503A1 (20170113)
REVENDICATIONS1.) Kit d'adaptation à une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier, la dite boite (2) comprenant au moins une porte frontale (5), une fente (6) d'introduction du courrier et un volet (7) d'obturation de la fente (6) 5 caractérisé en ce qu'il comprend : - une potence (20) apte à être fixée sur le volet (7) avec un bras (20b) saillant sur le coté du volet et vers l'intérieur de la boite, - une console (22) apte à être fixée contre la face interne (5a) de la porte (5) pour porter le boitier émetteur à pile (10) d'un ensemble avertisseur, dont 10 le boitier récepteur à piles (12) est indépendant et disposé dans un local éloigné (13), - et, une tige de commande élastiquement déformable (24), s'étendant entre potence (20) et boitier (10), en alignement avec le bouton de commande (10a) de ce boitier et dont l'extrémité inférieure (27c) est libre 15 et apte à venir en appui sur le bouton de commande (10a). 2.) Kit d'adaptation à une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier selon la revendication 1 caractérisé en ce que la console (22) porte des moyens (28, 28b) de guidage en translation verticale de la tige de commande (24). 20 3.) Kit d'adaptation à une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier selon les revendications 1 et 2 prises ensemble caractérisée en ce que les moyens de guidage en translation de la tige sont constitués par une pièce (28) comportant une extrémité en forme de U (28b) dans lequel la tige se meut verticalement et en translation, entre la boucle en forme de U (28b) et la 25 porte (5). 4.) Kit d'adaptation à une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tige de commande élastiquement déformable (24) est constituée par un ressort d'extension (24a) dont l'extrémité supérieure est accrochée à un axe (26) de la potence (20) et 30 dont l'extrémité inférieure reçoit, par emmanchement, un doigt d'actionnement cylindrique (27) comportant une collerette (27b) disposée sensiblement à mi longueur. 5.) Kit d'adaptation à une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier selon les revendications let 4 prises ensemble caractérisé en ce que 35 l'extrémité du doigt d'actionnement (27) est en biseau selon une pente sensiblement égale à la pente donnée à l'aile (22b) de la console supportant le boitier émetteur (10).
Brevet FR3038504A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Tringle télescopique (1) de longueur réglable comportant - un tube externe (2) et un tube interne (3), ledit tube interne (3) coulissant, par l'intermédiaire de son extrémité libre. (32), dans ledit tube externe (2) ; ressort (4) à p.1,res hélicoïdales positionné au moins à l'intérieur du tube externe (2), et qui coopère en appui par l'une de ses extrémités (42) avec ledit tube interne (3), tandis que son autre extrémité (43) est immobilisée dans le tube externe (2), - et où ledit ressort (4) comporte au moins une portion active (41) de distance D reliant le tube interne (3) avec le tube externe (2), caractérisé en ce qu'il comporte une goupille (6) solidaire dudit tube interne (3) au travers de laquelle est réalisé ledit appui, et qui est reliée transversalement au dit tube interne (3) et traverse transversalement une des spires de la portion active (41) du ressort (4), en sorte que la. rotation axiale dudit ressort (4) génère son vissage ou son dévissage sur ladite goupille (6), et permette de faire varier la distance D de ladite portion active (41), distance D qui est délimitée par la spire (411) traversée par ladite goupille (6), et, par la spire immobilisée (412) du tube externe (2) la plus proche de ladite goupille (6).\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de blocage qui immobilise dans le tube externe (2) au moins une des spires de l'extrémité (43) du ressort (4). 3038504 11\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication 2, caractérisée en ce que le moyen de blocage consiste en un système de blocage a expansion.\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte une goupille (512) qui immobilise dans le tube externe (2) au moins une des spires de l'extrémité (43) du ressort (4). 10\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication caractérisée en ce que l'extrémité (42) du resso,-, (4) en appui avec le tube interne (3) vient en butée contre l'extrémité libre (32) dudit tube 15 interne (3).\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication 1, caractérisée en ce que une goupille (6) traverse transversalement une protubérance (31) 20 présente au niveau de l'extrémité libre (32) du tube interne (3), ladite protubérance (31) étant de diamètre sensiblement inférieur au diamètre du ressort (4) de manière à s'engager ou se désengager dans ledit ressort (4) par vissage ou dévissage dudit ressort (4) autour 25 de ladite goupille (6).\n<CLM>\1\tTringle télescopique (1) de longueur réglable selon la revendication 1 caractérisée en ce que ladite goupille (6) se loge transversalement au niveau de 30 l'extrémité libre (32) du tube interne (3) et présente une longueur sensiblement égale au diamètre du tube interne (3), de manière à ce que par vissage ou dévissage du ressort (4) autour de ladite goupille (6) ledit ressort (4) s'insère dans ledit tube interne (3).35
Brevet FR3038511A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour 5 soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90), comprenant les étapes de : interfonctionnement de données d'état historiques sur l'utilisation, le fonctionnement, le paramétrage, la panne de l'appareil électronique de protection 10 oculaire (100) avec le téléphone intelligent (90) ; fourniture d'une application mobile qui active les données dans un téléphone intelligent (90) ; connexion sans fil de l'appareil électronique de protection oculaire (100) et du téléphone intelligent 15 (90) à l'aide de l'application mobile du téléphone intelligent (90) ; et émission-réception de diverses données sur l'appareil électronique de protection oculaire (100) par interfonctionnement du téléphone intelligent (90) 20 et de l'appareil électronique de protection oculaire (100) avec un système de communication Bluetooth ; dans lequel l'étape d'émission-réception des diverses données est caractérisée en ce qu'une gestion à distance de données, une fois que l'appareil 25 électronique de protection oculaire (100) est connecté au téléphone intelligent (90), reçoit et exécute un ordre de commande provenant du téléphone intelligent (90) dans l'appareil électronique de protection oculaire (100), et 30 gestion à distance des données d'un appareil électronique de protection oculaire (100) provenant du 3038511 22 téléphone intelligent (90) à l'aide de l'application mobile du téléphone intelligent (90).\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'interfonctionnement d'un 5 appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les Instructions d'utilisation et les Aides de l'appareil électronique 10 de protection oculaire (100) sont fournies dans l'application mobile du téléphone intelligent (90).\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour 15 soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un système de localisation GPS est installé sur l'appareil électronique de protection oculaire (100) pour permettre une recherche 20 d'emplacement par le biais de l'application mobile du téléphone intelligent (90) en cas de vols et de pertes de l'appareil électronique de protection oculaire (100).\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'interfonctionnement d'un 25 appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une alarme sonore est signalée à l'utilisateur si l'appareil électronique de 30 protection oculaire (100) et le téléphone intelligent (90) sortent de la portée de communication Bluetooth.
Brevet FR3038512A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique chauffante pulvérulente, caractérisée en ce que : - elle comporte un métal, à une teneur comprise entre 0,5% et 5%, possiblement adjoint d'un ou plusieurs composés métalliques présents à une teneur comprise entre 0 et 8%, sous forme de poudre d'une granulométrie inférieure à 200 microns ; - elle comporte une combinaison d'acide fumarique et de sel organique, dans des proportions respectivement comprises entre 0,5% à 4% d'une part et de 4% à 16% d'autre part ;\n<CLM>\1\tComposition cosmétique chauffante pulvérulente selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l'association d'acide et de sel organique soit constituée d'acide fumarique dans une proportion de 0,5% à 4% de la composition finale et de monosodium de citrate dans une proportion de 7% à 10% de la composition finale.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique chauffante pulvérulente selon les revendications précédentes, caractérisée en ce que le composé métallique soit constitué de magnésium dans une proportion de 0,5 à 4%, possiblement adjoint d'une concentration de 2% à 8% de sulfate de magnésium ou de 2% à 8% d'oxyde de magnésium, ou d'un mélange de ces deux composés dont le total soit dans la même proportion.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique chauffante pulvérulente selon la revendication 3, caractérisée en ce que de l'aluminium remplace en tout ou en partie le magnésium sous forme de métal ou sous forme de sulfates, ou sous forme d'oxydes, de telle sorte que les concentrations finales de la composition soient comprises entre 0,5% à 4% de métal, et entre 2% à 8% en sulfates et d'oxydes métalliques.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique chauffante pulvérulente selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte une ou plusieurs ingrédients couramment utilisés par l'homme de l'art dans le domaine cosmétique, y compris d'autres actifs notoirement connus pour leurs propriétés chauffantes.