INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039286A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé de compression et de décompression d'une image (1) produite 5 par un capteur embarqué sur une plateforme, pour la transmission (22) de ladite image compressée vers un système reproduisant ladite image, caractérisé en ce qu'il utilise un premier fichier de référence (5) embarqué dans ladite plateforme et comportant des données représentatives (2,\n<CLM>\1\tconnues a priori du domaine couvert par ladite image, un deuxième fichier de 10 référence (5') comportant au moins les mêmes données représentatives étant accessibles audit système, ledit procédé réalisant : dans une première étape (31), un changement de format de ladite image pour la rendre apte à être comparée aux données représentatives (2,\n<CLM>\1\t; 15 dans une deuxième étape (34), une comparaison de ladite image avec lesdites données représentatives embarquées pour former une image différentielle (20) constituée de la différence entre les données de ladite image et lesdites données représentatives (2,\n<CLM>\1\t; l'image compressée transmise vers ledit système étant ladite image 20 différentielle, l'image décompressée produite par ledit système étant constituée (23) à partir des mêmes données représentatives accessibles audit système et de ladite image différentielle.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plateforme étant un aéronef, ledit capteur est un radar et ladite image (1) est une 25 image SAR.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une partie des données représentatives sont des données (2) d'un modèle numérique de terrain (MNT).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce qu'au moins une partie des données représentatives sont des données (3) fournies par un moteur de recherche. 3039286 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ledit changement de format se fait par le codage de l'image SAR par rapport à une image de référence issues des données représentatives par transformation en niveau de gris de l'image SAR puis par application d'un Laplacien sur les deux images et par ajustement d'échelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il définit la résolution de ladite image décompressée en fonction desdites données représentatives connues a priori.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que ledit système est au sol.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite image différentielle (20) est en outre compressée par une autre méthode de compression.15
Brevet FR3039289A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Terminaison (1) de fibre optique à coeur creux (2) comportant au moins un embout cylindrique plein (3) en matériau transparent et caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capillaire creux (4) lié de manière solidaire audit embout (3) par l'une de ses tranches et adapté à être lié de manière solidaire à une dite fibre optique à coeur creux (2) par l'autre de ses tranches et en ce que le diamètre interne dudit capillaire creux (4) est supérieur au diamètre du coeur creux de la dite fibre (2).\n<CLM>\1\tTerminaison selon la revendication précédente dans laquelle ledit embout (3) comporte au moins une lentille à gradient d'indice (9) convergente de même axe principal que ledit capillaire creux (4).\n<CLM>\1\tTerminaison selon la revendication précédente dans laquelle ledit embout (3) comporte une pluralité de lentilles à gradient d'indice (9) disposées boutà-bout dont au moins deux lentilles à gradient d'indice (9) sont convergentes, de focales différentes et possèdent le même axe principal que ledit capillaire creux (4).\n<CLM>\1\tTerminaison selon l'une des revendications précédentes dans laquelle ledit capillaire creux (4) comporte une ouverture (15) dans sa paroi.\n<CLM>\1\tTerminaison selon la revendication précédente comportant un canal (11) lié de manière solidaire audit capillaire (4) et complétant ladite ouverture (15).\n<CLM>\1\tTerminaison selon l'une des revendications précédentes comportant un miroir ayant une face réfléchissante disposée sur la tranche dudit embout (3) opposée audit capillaire creux (4).\n<CLM>\1\tDispositif comportant une dite fibre optique à coeur creux (2) et au moins une terminaison (1) selon l'une des revendications précédentes, dont ledit 3039289 10 capillaire creux (4) est directement lié de manière solidaire à ladite fibre optique à coeur creux (2).\n<CLM>\1\tDispositif comportant une dite fibre optique à coeur solide (10) et au moins une terminaison (1) selon l'une des revendications 2 à 6, dont ledit embout (3) est directement lié de manière solidaire à ladite fibre optique à coeur solide (10) selon le même axe principal.\n<CLM>\1\tDispositif comportant au moins une dite fibre optique à coeur creux (2), une 10 dite fibre optique à coeur solide (10), et une dite terminaison (1) selon l'une des revendications 2 à 6 dont ledit embout (3) est directement lié de manière solidaire à ladite fibre optique à coeur solide (10) et dont ledit capillaire creux (4) est directement lié de manière solidaire à ladite fibre optique à coeur creux (2) selon le même axe principal. 15\n<CLM>\1\tDispositif comportant au moins une dite fibre optique à coeur creux (2) et deux terminaisons (1) selon la revendication\n<CLM>\1\t11. Résonateur optique à fibre (13) comportant au moins un dispositif selon la 20 revendication précédente.
Brevet FR3039297A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tcomprenant une carte de circuit imprimé (201), une tête magnétique (202) et un connecteur (308) de carte à puce, ledit lecteur étant caractérisé en ce que ladite tête magnétique et ledit connecteur de carte à puce partagent un volume opératoire commun de lecture de carte.\n<CLM>\1\tLecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que la carte de circuit imprimé (201) comprend une ouverture (203) au sein de laquelle ladite tête magnétique (202) est mobile entre une position de repos, dans laquelle la tête magnétique n'est pas sollicitée, et une position de lecture, dans laquelle la tête magnétique est déplacée dans ladite ouverture.3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t7. Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce qu'en position de lecture, ladite tête magnétique (202) occupe une partie du volume dédié au déplacement d'une carte à puce. Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce qu'en position de lecture, une partie de la tête magnétique prend place au sein d'une enceinte sécurisée de protection dudit connecteur de carte à puce. Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite tête magnétique et ledit connecteur de carte à puce partagent au moins en partie une même fente d'insertion de carte. Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un circuit imprimé flexible (206), ledit circuit imprimé flexible (206) raccordant ladite tête magnétique (202) à ladite carte de circuit imprimé (201). Lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément de support (204) maintenant ladite tête magnétique (202) dans l'ouverture (203) de ladite carte de circuit imprimé (201) qui est conformé pour permettre 3039297 une translation de la tête magnétique (202) dans ladite ouverture (203) selon une direction perpendiculaire à ladite carte de circuit imprimé (201).\n<CLM>\1\tLecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite surface supérieure de contact dudit connecteur (308) et ladite surface supérieure (2021) de lecture de ladite tête magnétique (202) possèdent des sens de lectures opposés.\n<CLM>\1\tLecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite surface supérieure de contact dudit connecteur (308) et ladite surface supérieure de lecture 10 (2021) de ladite tête magnétique (202) possèdent un même sens de lecture.\n<CLM>\1\tLecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon la revendication 9, caractérisé en ce que l'orientation de la lecture d'une carte à puce est perpendiculaire à l'orientation de la lecture d'une carte magnétique. 15\n<CLM>\1\tTerminal de paiement amovible caractérisé en ce qu'il comprend un lecteur de carte (20, 30,\n<CLM>\1\tselon une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3039300A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Circuit imprimé perfectionné intégrant un pilote de bus CAN (1), ledit pilote de bus CAN (1) pouvant, ou non, être équipé d'une inductance (L) dite « de mode commun » qui est soudée, lorsqu'elle est présente, sur quatre broches (10, 20, 30, 40), ledit circuit imprimé étant caractérisé en ce qu'il comporte une première piste (100a) reliant directement deux desdites broches (10,\n<CLM>\1\tainsi qu'une seconde piste (100b) reliant directement les deux autres broches (20,\n<CLM>\1\tafin de réaliser une continuité électrique en cas d'absence de l'inductance (L), lesdites première et seconde pistes (100a, 100b) étant aptes à être détruites afin de rompre la continuité électrique lorsque l'inductance (L) est présente et soudée sur les quatre broches (10, 20, 30, 40).\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, dans lequel lesdites première et seconde pistes (100a, 100b) sont rectilignes.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel les première et seconde pistes (100a, 100b) sont positionnées sous l'inductance (L).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un circuit imprimé intégrant un pilote de bus CAN (1), ledit pilote de bus CAN (1) pouvant, ou non, être équipé d'une inductance (L) dite « de mode commun » qui est soudée, lorsqu'elle est présente, sur quatre broches (10, 20, 30, 40), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - réaliser des liaisons électriques via une première piste (100a) reliant directement deux desdites broches (10,\n<CLM>\1\tainsi qu'une seconde piste (100b) reliant directement les deux autres broches (20, 40), afin de réaliser une continuité électrique en cas d'absence de l'inductance (L), - détruire lesdites première et seconde pistes (100a, 100b) afin de rompre la continuité électrique lorsque l'inductance (L) est présente et soudée sur les quatre broches (10, 20, 30, 40).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 dans lequel les première et seconde pistes (100a, 100b) sont détruites mécaniquement.
Brevet FR3039302A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé d'identification d'au moins une pièce donnée d'un dispositif comprenant plusieurs pièces référencées au sein d'une base de données, ladite base de données référençant chaque pièce sous forme d'un enregistrement comportant au moins des champs dimensionnels renseignés avec la valeur des dimensions de chaque pièce, procédé dans lequel : - on effectue une mesure d'au moins une dimension de ladite pièce donnée ; - on saisit au moins la valeur d'au moins une dimension mesurée au sein d'un gestionnaire de base de données dans laquelle ladite pièce donnée est référencée ; - ledit gestionnaire effectue indépendamment une recherche par comparaison à partir de chaque valeur saisie avec les valeurs des champs dimensionnels renseignés ; - ledit gestionnaire renvoie une liste d'au moins un enregistrement dont au moins un champ dimensionnel a une valeur coïncidant avec une valeur saisie ; - on extrait de la liste un enregistrement unique correspondant ladite pièce donnée recherchée.\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'on mesure au moins deux dimensions de ladite pièce donnée, on saisit au moins les valeurs d'au moins 25 deux des dimensions mesurées.\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon la revendication 2, caractérisé par le fait qu'on mesure trois dimensions de ladite pièce donnée et on saisit les valeurs des trois dimensions mesurées. 30\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'on mesure la masse de ladite pièce donnée et ledit gestionnaire effectue indépendamment une recherche par comparaison à partir de la valeur de la masse saisie avec les valeurs des champs renseignés 35 correspondants. 3039302 15\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ladite comparaison s'effectue en appliquant à chaque valeur une tolérance de plus ou moins 10 à 20 %. 5\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'on commande une pièce de remplacement correspondant à ladite pièce donnée identifiée et on effectue son remplacement au niveau dudit dispositif. 10\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que, préalablement à la mesure, on démonte ladite pièce depuis ledit dispositif.
Brevet FR3039304A1 (20170127)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tUn procédé donnant accès suite à l'acquisition d'un livre illustré en format papier à un contenu numérique caractérisé en ce que le contenu numérique est cumulativement : - Accessible et téléchargeable pour les clients sur un cloud ou sur un site internet/Web dédié, - Accessible, selon l'un des trois moyens suivants : o Par la communication à la personne donnant l'accès aux données, de documents prouvant l'acquisition du livre papier ou d'un document attestant une possession régulière du livre papier dans le cas par exemple d'un emprunt dans une bibliothèque. Cette communication permettra au destinataire d'envoyer en réponse, par voie électronique, à l'expéditeur un lien ou des identifiants ou des codes donnant accès à une plate-forme informatique où sont stockées les données complémentaires à l'ouvrage papier. o Grâce à des identifiants ou des codes, inscrits sur un marque page lequel est inséré dans le livre en format papier, donnant accès à une plateforme où sont stockées les données complémentaires à l'ouvrage papier. o Grâce à un ou des autocollant(s) ou vignette(s) adhésive(s) collé(s) ou un papier apposé sur ou dans le livre en format papier et dans lesquels sont inscrits les identifiants ou codes donnant accès à une plateforme où sont stockées les données complémentaires à l'ouvrage papier. Par ailleurs, le contenu numérique, auquel il est fait référence, est cumulativement : - Principalement composé de photos de vidéos, de podcasts, d'animations, - lié au sujet de l'ouvrage et complémentaire, - accessible à partir d'un terminal de communication tels que par exemple un « Smartphone », une tablette numérique, un ordinateur, une télévision reliée à un boitier de connexion Internet et de tout autre objet doté d'un écran connecté ou non à Internet.\n<CLM>\1\tUn procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'en échange de la communication par voie électronique ou papier de la facture ou du ticket de caisse prouvant l'achat de l'ouvrage papier, le 3039304 8 lecteur recevra un lien ou des identifiants ou codes lui donnant accès au contenu numérique placé sur un cloud ou sur un site internet/Web dédié.\n<CLM>\1\tUn procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la communication de la preuve de l'acquisition du livre papier ou du document attestant une possession régulière du livre papier 5 s'effectue par le biais d'une photographie prise de la preuve de l'acquisition du livre papier ou du document attestant une possession régulière du livre papier qui est ensuite envoyée sur une application pour terminal de communication mobile.
Brevet FR3039306A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé d'authentification consistant à établir une description dite ultérieure d'un dispositif d'authentification comme un marquage, comportant un ensemble dit ensemble codé comportant lui même des éléments perturbant la lumière dits perturbateurs, et à comparer cette description avec une description dite originale dudit dispositif d'authentification, une description comprenant une opération ci après dénommée acquisition consistant à mesurer avec un moyen dit moyen d'acquisition la luminosité de plusieurs sous ensembles dits modules dudit dispositif dits modules, un module renvoyant de la lumière de façons sensiblement différentes selon le point de vue sous lequel on l'observe, dans une ou plusieurs longueurs d'ondes ou ensembles de longueurs d'onde différents, ladite description originale étant établie à partir d'une acquisition réalisée depuis un point de vue dit original défini par référence audit dispositif d'authentification, - et la procédure permettant d'établir ladite description ultérieure et de faire ladite comparaison comportant la détermination par un moyen dit moyen de positionnement coopérant avec une structure graphique reconnaissable dite marqueur de la position en trois dimensions dans laquelle se trouve ledit moyen d'acquisition par référence audit dispositif d'authentification, - une acquisition dite première acquisition étant réalisée lorsque ledit moyen d'acquisition est placé à proximité du point de vue original, - et au moins une acquisition dite acquisition supplémentaire étant réalisée depuis un point de vue sensiblement différent dudit point de vue original caractérisé par le fait que la procédure permettant d'établir ladite description ultérieure et de faire ladite comparaison comporte un moyen permettant de vérifier que ladite acquisition primaire et ladite acquisition supplémentaire concernent bien le même dispositif et pas deux dispositifs différents.\n<CLM>\1\tProcédé d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit moyen d'acquisition réalise au moins une acquisition intermédiaire d'au moins un élément solidaire dudit ensemble codé entre ladite première acquisition et ladite acquisition supplémentaire, dite acquisition intermédiaire, pour vérifier que ledit élément solidaire dudit ensemble codé est bien visible par ledit moyen d'acquisition lors de ladite acquisition intermédiaire. 3039306 5\n<CLM>\1\tProcédé d'authentification selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ladite acquisition intermédiaire est réalisée à un moment choisi aléatoirement entre ladite première acquisition et ladite acquisition supplémentaire.\n<CLM>\1\tProcédé d'authentification selon la revendication 2, caractérisé par le fait que plusieurs 5 acquisitions intermédiaires sont réalisées au moins toutes les trois secondes,\n<CLM>\1\tProcédé d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit moyen d'acquisition réalise ladite première acquisition et ladite acquisition supplémentaire en moins de trois secondes.
Brevet FR3039307A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Système de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - un boîtier (102) qui comporte une cuve (104) et une porte (106) agencée pour pouvoir prendre alternativement une position ouverte dans laquelle la porte ne ferme 5 pas la cuve (104), et une position fermée dans laquelle la porte ferme hermétiquement la cuve (104), - un détecteur actif (112) disposé à l'intérieur de la cuve (104), - une unité d'alarme (150) connectée au détecteur actif (112), et comprenant un module de transmission prévu pour communiquer avec un système central (180) 10 distant.\n<CLM>\1\tSystème de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un joint (118) placé entre la porte (106) et la cuve (104) en position fermée.\n<CLM>\1\tSystème de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 ou 15 2, caractérisé en ce qu'il comporte des charnières (118) assurant le mouvement d'ouverture et de fermeture de la porte (106) sur la cuve (104), et une serrure (110) assurant le verrouillage en position fermée de la porte (106) sur la cuve (104).\n<CLM>\1\tSystème de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 3, caractérisé en ce que la serrure (110) présente un détecteur de fermeture (126) configuré 'pour 20 détecter la fermeture de la porte (106), et en ce que le détecteur de fermeture (126) est connecté à l'unité d'alarme (150).\n<CLM>\1\tSystème de détection de fumée (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'unité d'alarme (150) comprend des moyens émetteurs pour émettre une alarme. 25\n<CLM>\1\tSystème de détection de fumée (100) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'unité d'alarme (150) est disposée à l'intérieur de la cuve (104).
Brevet FR3039311A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle actif de bruit comportant deux ôreillettes d'atténuation passive (3) munies chacune d'un microphone externe (14), d'un microphone interne (15), et d'un haut-parleur (16) pour restituer un bruit dans l'oreillette ; le dispositif de contrôle comportant une première chaîne de traitement (30) comprenant un filtre feedforward (FF_i) relié aux microphones externes, un filtre feedback (FB) relié aux microphones internes, un module de restitution (34) fournissant à chaque haut-parleur un signal restitué Partir des signaux de sortie du filtre feedforward et du filtre feedback ; le dispositif de contrôle étant caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième chaîne de traitement (50) comprenant un module d'identification de sources sonores (51), la deuxième chaîne de traitement (50) étant mise en oeuvre parallèlement à la première chaîne de traitement (30) et étant adaptée à paramétrer la première chaîne de traitement (30).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon la revendication 1, dans lequel la première chaîne de traitement (30) comporte un module de partition d'un espace acoustique externe (31) situé en amont du filtre feedforward (FF_i) et utilisant une antenne microphonique directive formée par les microphones externes (14) pour partitionner l'espace acoustique externe en une pluralité de secteurs d'incidences (Sect_i).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon la revendication 2, dans lequel le module d'identification (51) est adapté à identifier, pour chaque secteur d'incidence, si un bruit externe est un bruit utile ou un bruit indésirable.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon la revendication 3, dans lequel le module d'identification (51) est adapté à paramétrer la première chaîne de traitement (30) de manière à ce que la première chaîne de traitement (30) amplifie ou 3039311 20 retransmet tel quel un bruit utile provenant d'un premier secteur d'incidence (Sectl), atténue fortement un bruit indésirable provenant du premier secteur d'incidence (Sectl), et atténue fortement tout bruit provenant d'un 5 deuxième secteur d'incidence (Sect2).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon l'une des revendications 3 ou 4, comportant des moyens de réglage pour sélectionner le type de bruit utile et/ou un premier secteur d'incidence (Sectl) parmi les secteurs d'incidence 10 (Sect_i) et/ou un deuxième secteur d'incidence (Sect2) parmi les secteurs d'incidence (Sect_i).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon la revendication 5, comportant une interface utilisateur (53) permettant à un utilisateur (2) du dispositif de contrôle de contrôler 15 les moyens de réglage.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le module d'identification est relié au filtre feedforward et/ou au filtre feedback pour les parametrer.
Brevet FR3039320A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Composé thermoélectrique à base de sulfure de cobalt et d'antimoine qui est dopé de type n par un dopant positionné sur le site de l'antimoine.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dopant est du tellure.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le sulfure de cobalt et d'antimoine est en sous-stoechiométrie d'antimoine.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 3, caractérisé en ce que le pourcentage atomique d'antimoine retiré est égal au pourcentage atomique de tellure ajouté, les pourcentages atomiques étant considérés par rapport à l'antimoine présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le pourcentage atomique de tellure par rapport à l'antimoine présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t6. Composé thermoélectrique selon la revendication 5, caractérisé en ce que le pourcentage atomique de tellure dans le sulfure de cobalt et d'antimoine est de\n<CLM>\1\t7. Composé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une structure cristalline orthorhombique. 3039320 10\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédente, caractérisé en ce qu'il est en outre dopé par du nickel, du palladium et/ou du platine, lequel dopant est positionné sur le site du cobalt. 5\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'élément dopant est du palladium.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 9, caractérisé en ce 10 que le pourcentage atomique du palladium par rapport au cobalt présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie est compris entre 0,2 et 3.
Brevet FR3039324A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif support flottant (FAD1) comprenant une pluralité d'éléments flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) assemblés de sorte à former ensemble une première surface (SF1) adaptée à flotter sur une seconde surface (SF2) et/ou disposée sensiblement parallèlement à ladite seconde surface (SF2), ledit dispositif étant caractérisé en ce que : lesdits éléments flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) sont reliés entre eux par au moins un de leurs bords respectifs au moyen d'un premier système de fixation (MS1), ledit dispositif support flottant (FAD1) comprend un élément d'ancrage (HK) disposé sur un axe longitudinal dudit dispositif (FAD1) flottant et adapté à une fixation d'un dispositif d'accrochage, ledit dispositif flottant (FAD1) comprend en outre un support de fixation (FIXSYS) fixé sur au moins l'un desdits éléments flottant (FD1, FD2, FD3, FDn) et comprenant une troisième surface (FS3) et un élément mécanique (PATSUP, PAT, WGHT ) adapté à un positionnement sensiblement horizontal de ladite troisième surface (SF3) lorsque la distance (LG) de couples de points en regard verticalement l'un de l'autre et appartenant respectivement à ladite première surface (FS1) et à la dite seconde surface (FS2) n'excède pas une longueur prédéterminée.\n<CLM>\1\tDispositif (FAD1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'au moins une partie desdits éléments flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) comprend un matériau flottant (FM) entourée d'une enveloppe dont les bords sont assemblés (COAT) à des bords d'éléments 3039324 14 flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) voisins dans ladite pluralité d'éléments flottants au moyen d'au moins un élément filaire (W1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé 5 en ce que ledit élément mécanique (PATSUP) comprend une rotule et /ou un cardan (PAT) solidaire d'un élément le couplant mécaniquement à ladite troisième surface (FS3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'un quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que sa longueur excède 10 mètres et sa largeur excède 5 mètres.
Brevet FR3039325A1 (20170127)
REVENDICATIONS1.- Navire comportant au moins une mature (2) équipée d'au moins une antenne radar plane (5, 6), caractérisé en ce que l'antenne radar plane (5,\n<CLM>\1\test fixée sur le reste de la mature (2) à travers des moyens formant joint (10) se présentant sous la forme générale d'un cadre réalisé en matériau élastiquement déformable et présentant une section transversale à profil en chicane (11). 2.- Navire selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens formant joint 10 (10) présentent un profil en chicane (11) tournée vers l'extérieur de la mature (2). 3.- Navire selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le bord intérieur (12) des moyens formant joint (10) présentant la forme générale d'un cadre, est destiné à recevoir des moyens de fixation (13) de l'antenne radar et le bord extérieur (14) de ceux- 15 ci, est destiné à recevoir des moyens de fixation (15) sur un bord de la mature (2) définissant une fenêtre de réception de cette antenne. 4.- Navire selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des moyens de boulonnage (13,\n<CLM>\1\tde l'antenne radar sur les moyens en 20 forme de cadre et de ces moyens sur la mature. 5.- Navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la mature (2) comporte plusieurs faces (3,\n<CLM>\1\téquipées chacune d'une antenne radar plane (5, 6). 25 6.- Navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens formant joint (10) sont réalisés à base de silicone. 7.- Navire selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens formant joint 30 (10) sont réalisés à base de silicone chargé en particules métalliques. 8.- Navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens formant joint (10) présentent une section à profil en U. 35 9.- Navire selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les moyens formant joint (10) présentent une section à profil en V. 3039325 6 10.- Navire selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les moyens formant joint (10) présentent une section à profil en W.
Brevet FR3039326A1 (20170127)
REVENDICATIONSI. Ensemble (R1, R2) comportant au moins deux réflecteurs (A1, A2, A3) d'antennes électromagnétiques, lesdits réflecteurs présentant la forme de coques et lesdites coques étant portées par un support commun, caractérisé en ce que : - lesdites coques (C) sont réalisées en une matière composite fibres-résine ; - ledit support commun est une structure tubulaire (S1, S2) constituée de tronçons de tubes (T) de matière composite fibres-résine assemblés les uns aux autres ; et - lesdites coques (C) sont fixées individuellement à ladite structure tubulaire (S1, S2) par l'intermédiaire de pattes d'entretoises (E).\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits réflecteurs d'antennes (A1, A2, A3) sont d'au moins deux types différents travaillant dans des bandes de fréquence différentes.\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'un des types de réflecteur travaille dans une bande de fréquence inférieure à la bande Ka et en ce que la coque (C) de ce type de réflecteur est ajourée.\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'un des types de réflecteur travaille dans la bande de fréquence Ka ou Q / V et en ce que la coque de ce type de réflecteur est pleine.\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits tronçons de tubes (T) de matière composite fibres-résine de ladite structure tubulaire sont au moins en partie assemblés par des manchons d'emboîtage (M) solidarisés desdits tronçons de tubes (T) par collage.\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits manchons d'emboîtage (M) sont réalisés en une matière composite fibres-résine. 3039326 7\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les pattes d'entretoises (E) sont réalisées en une matière composite fibres-résine et présentent la forme d'une équerre dont une branche est collée à la face convexe (f) de la coque (C) correspondante et 5 dont l'autre branche est collée à ladite structure tubulaire (S1,\n<CLM>\1\ten maintenant un écart (e) entre celle-ci et ladite face convexe.\n<CLM>\1\tEnsemble de réflecteurs selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite structure tubulaire (S1, S2) comporte au moins un bras (B1, B2) permettant l'articulation dudit ensemble de réflecteurs sur le 10 corps d'un satellite artificiel.
Brevet FR3039327A1 (20170127)
REVENDICATIONS1.- Antenne (4) à balayage électronique et à large bande de fréquence instantanée, comportant une pluralité de sources (Si) rayonnantes regroupées en sous- réseaux (Rj) et des moyens d'ajustement du retard que doit introduire chacune des sources pour pointer un faisceau de l'antenne selon un angle de pointage requis, les moyens d'ajustement comportant, d'une part, un premier dispositif d'ajustement du retard au niveau de chacune des sources d'un sous-réseaux et, d'autre part, un second dispositif d'ajustement du retard au niveau de chacun des sous-réseaux de l'antenne, chaque second dispositif d'ajustement étant constitué par une seconde ligne à longueur programmable (21, 22, 23), caractérisée en ce que chaque premier dispositif d'ajustement est constitué par une première ligne à longueur programmable (11 à 19). 2.- Antenne (4) selon la revendication 1, dans laquelle, une ligne à longueur programmable au niveau de chaque source (Si) de chaque sous-réseaux (Rj) étant dite de rang « 1 » et une ligne à longueur programmable au niveau de chaque sous-réseau (Rj) de l'antenne (4) étant dite de rang «2 », une première gamme de longueur introduite par une ligne à longueur programmable de rang « 1 » et une seconde gamme de longueur introduite par une ligne à longueur programmable de rang de rang « 2 » se recouvrent mutuellement. 3.- Antenne (4) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle au moins un bit d'une ligne à longueur programmable de rang « 1 » introduit une longueur égale à celle introduite par un bit d'une ligne à longueur programmable de rang «2 ».\n<CLM>\1\tAntenne (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle un amplificateur est associé à chaque ligne à longueur programmable de rang « 1 » et/ou à chaque ligne à longueur programmable de rang « 2 ».\n<CLM>\1\tAntenne (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les lignes à longueur programmable de rang « 1 » sont identiques entre et/ou les lignes à longueur programmable de rang « 2 » sont identiques entre elles.\n<CLM>\1\tAntenne (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le nombre de bits d'une ligne à longueur programmable de rang « 1 » est inférieur à 8, de préférence à 6, notamment\n<CLM>\1\t3039327 12\n<CLM>\1\tAntenne (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, propre à fonctionner sur une bande de fréquence instantanée étendue, supérieure à 100 MHz, de préférence du domaine hyperfréquence.
Brevet FR3039330A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Porte-balais (10) de moteur électrique de démarreur de véhicule automobile comportant: - une platine de support (12), - au moins une cage (13) montée sur ladite platine de support (12), ladite cage (13) comportant un logement (23) et au moins une ouverture (43), - au moins un balai (15) positionné à l'intérieur dudit logement (23) de ladite cage (13), et - une tresse conductrice (19) connectée audit balai (15), ladite tresse conductrice (19) passant par ladite ouverture (43) de ladite cage (13), caractérisé en ce que ladite tresse conductrice (19) est maintenue au moins sur sa portion (49) traversant ladite ouverture (43).\n<CLM>\1\tPorte-balais selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite portion (49) de ladite tresse conductrice (19) traversant ladite ouverture (43) est positionnée à distance des bords de ladite ouverture (43) de ladite cage.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite tresse conductrice (19) est maintenue au moyen d'une gaine (48).\n<CLM>\1\tPorte-balais selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite tresse conductrice (19) est maintenue par déformation par compactage.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite tresse conductrice (19) est maintenue par un apport d'étain solidifiant localement ladite tresse conductrice (19).\n<CLM>\1\tPorte-balais selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'au moins un balais (15) est un balai négatif.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite cage (13) est réalisée en métal.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ressort (36) exerçant un effort 3039330 8 sur le balai en direction d'un collecteur.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit ressort (36) est un ressort à spirales.\n<CLM>\1\tPorte-balais selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce 5 qu'une plage d'effort exercé par ledit ressort (36) sur ledit balai (15) est comprise entre 20 et 35N, et vaut notamment 25N.\n<CLM>\1\tMoteur électrique comportant un porte-balais (10) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDémarreur de véhicule automobile comportant un moteur iø électrique tel que défini selon la revendication précédente.
Brevet FR3039332A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif de pot de scellement électrique (1) caractérisé en ce qu'il comprend un compartiment de mousse expansive et un système permettant la libération de la mousse intégrée au pot de scellement afin de positionner la mousse autour dudit pot de scellement lors de son expansion et ainsi de le rendre étanche par rapport à la cloison dans laquelle celui-ci est encastré.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système permettant la libération de la mousse est constitué soit de volets ou de clapets (3) soit de sacs réservoirs qui libéreront la mousse\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il comprend un mécanisme d'ouverture des volets (3) ou de déchirements des sacs réservoirs\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 3 caractérisé en ce que le mécanisme d'ouverture est un système d'axe (2) et de jambes de force (4) commandant les volets (3)
Brevet FR3039338A1 (20170127)
REVENDICATIONSI. Rotor de machine électrique tournante, comportant des pôles (30) formés de paquets de tôles magnétiques (10) et des conducteurs électriques (31) bobinés autour de chaque pôle, le rotor comportant des ailettes de refroidissement (40) qui s'étendent dans le 5 prolongement des pôles selon l'axe de rotation (X) du rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 1, chaque ailette (40) étant fixée sur un paquet de tôles correspondant.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 1 ou 2, les ailettes (40) étant fixées sur des têtes de bobines des pôles correspondants. 10\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 3, les ailettes (40) étant maintenues chacune à l'aide d'un outil utilisé lors du bobinage du rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication 3 ou 4, les têtes de bobines du rotor présentant des conducteurs électriques espacés, définissant entre eux des passages contribuant à l'aération des têtes de bobines. 15\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comportant un stator (20) et un rotor tel que défini dans l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 6, le stator présentant des têtes de bobines et les ailettes de refroidissement (40) s'étendant axialement en retrait des têtes de bobines du stator, la longueur (L3) d'une ailette étant comprise entre 0% et 150% de la longueur 20 (L4) d'une tête de bobine du stator.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une des revendications 6 et 7, les ailettes (40) présentant chacune une dimension radiale qui croît en éloignement du pôle correspondant.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une des revendications 6 et 7, les ailettes (40) présentant chacune une dimension radiale qui décroît en éloignement du pôle correspondant. 25\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 8 ou 9, les ailettes (40) présentant un bord radialement intérieur (48) parallèle à l'axe de rotation (X) et un bord radialement extérieur (49) s'étendant radialement vers l'extérieur, en éloignement du pôle correspondant.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 8 ou 9, les ailettes (40) présentant un bord radialement intérieur (48) parallèle à l'axe de rotation (X) et un bord radialement extérieur 30 (49) s'étendant radialement vers l'extérieur, en se rapprochant du pôle correspondant. 3039338 8\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications 6 à 11, comportant un ventilateur (13) radial ou hélico-centrifuge.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications 6 à 11, comportant un ventilateur (13) axial.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications 6 à 13, comportant un ventilateur (13), entrainé par l'arbre principal ou par son propre système d'entrainement.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications 6 à 14, étant un alternateur.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 15, comportant des ailettes (40) d'un seul 10 côté ou de chaque côté de la masse polaire principale.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 16, comportant des ailettes (40) possédant une forme plane et/ou courbe et/ou discontinue par morceaux.
Brevet FR3039350A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Haut-parleur pour véhicule automobile comportant un actionneur vibrant (11) couplé à un panneau (12) formant membrane, caractérisé en ce qu'il est monté articulé sur la planche de bord (1) dudit véhicule au niveau d'une ouverture (2) ménagée sur sa face supérieure (1A), entre une position escamotée dans laquelle ledit panneau est logé intégralement à l'intérieur de ladite planche de bord (1) ou rabattu contre elle, et une position déployée d'utilisation dans laquelle la majeure partie dudit panneau (12) saille sensiblement verticalement de ladite ouverture (2) au dessus de ladite planche de bord (1).\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit panneau (12) présente une concavité parabolique tournée vers l'habitacle.\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage motorisés reliant ladite planche de bord (1) audit panneau (12) et dotés d'un dispositif anti-vibratoire apte à absorber les vibrations parasites émises par ladite planche de bord (1).\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'orientation dudit panneau (12) est réglable selon plusieurs degrés de rotation.\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit panneau (12) fait également office de surface d'affichage pour un dispositif de projection implanté dans ledit véhicule.\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce ledit panneau (12) est transparent et constitue l'afficheur d'un dispositif de visualisation tête-haute intégré à ladite planche de bord (1). 3039350 9\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit actionneur (11) est couplé à la partie basse dudit panneau (12) dans une zone dissimulée en permanence à l'intérieur de ladite planche de bord (1). 5\n<CLM>\1\tHaut-parleur pour véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte deux dits actionneurs (11) couplés audit panneau (12) et disposés symétriquement l'un de l'autre vis-à-vis de son plan médian.\n<CLM>\1\tPlanche de bord de véhicule automobile comportant au 10 moins un haut-parleur selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Planche de bord automobile selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle comporte deux dits haut-parleurs au niveau de ses deux extrémités latérales.
Brevet FR3039351A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences dédiée à un réseau primaire synchrone par un utilisateur secondaire, la bande de fréquences étant divisée en K canaux indépendants, un index Bk et une disponibilité moyenne k étant attribués à chaque canal k, ledit procédé comprenant à chaque trame temporelle t une étape d'observation par l'utilisateur secondaire du canal i dont l'index B,(t) est le plus grand, et Si le canal i est occupé : Une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne du canal i, Une étape de mise à jour de l'index B, (t) du canal en fonction de ; Si le canal i est libre : Une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne du canal i, Une étape de transmission de données établie durant la trame t, sur le canal i, entre l'utilisateur secondaire et un utilisateur distant, Une étape de calcul d'un indice de qualité R, (t) du canal i, Une étape de mise à jour des index Bk (t) des K canaux en fonction des disponibilités moyennes k et de R, (t).\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon la revendication 1, caractérisé en ce que, si le canal i est libre, la qualité de la transmission de données est mesurée l'indice de qualité R, (t) du canal i est calculé en fonction de la mesure de la qualité de la transmission.\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon la revendication 2, caractérisé en ce que 3039351 10 la qualité de la transmission de données est mesurée par le rapport signal sur bruit ou le rapport signal sur bruit plus interférence.\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon la revendication 2, 5 caractérisé en ce que la qualité de la transmission de données est mesurée par la consommation électrique durant la transmission de données.\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon l'une des 10 revendications 1 à 4 caractérisé en ce que, lorsque le canal i est occupé, un indice de qualité R, (t) est calculé, les index Bk (t) des K canaux sont mis à jour en fonction de k et R, (t).\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon la revendication 5, 15 caractérisé en ce que l'indice de qualité R, (t) du canal i est calculé en fonction de l'énergie mesurée par un radiomètre.\n<CLM>\1\tProcédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences selon l'une des 20 revendications précédentes, caractérisé en ce que à chaque trame temporelle t un biais Ak (t) est calculé pour chaque canal k ; et chaque index Bk (t) est mis à jour en fonction de Ak (t) 25\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur mémorisant un code exécutable pour la mise en oeuvre du procédé d'accès opportuniste à une bande de fréquence selon la revendication 1 lorsqu'il est exécuté par un microprocesseur.\n<CLM>\1\tDispositif de communication comprenant 30 des moyens de communication radio ; au moins une batterie ; au moins un calculateur ; 3039351 11 - de la mémoire ; au moins un capteur apte à observer la disponibilité d'un canal de fréquence caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un produit programme d'ordinateur selon la revendication 8.