INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040238A1 (20170224)
REVENDICATIONS1.- Disjoncteur (1) électrique comprenant ; - au moins une première pastille (18) fixe ; - un ensemble (14) de support équipé d'au moins une deuxième pastille (22) et mobile en rotation, autour d'un axe (X14) principal, entre une première position où la deuxième pastille est en contact avec la première pastille et une deuxième position où la deuxième pastille est écartée de la première pastille ; et une chambre (6) d'extinction d'arc comportant : un empilage de tôles (24) ; une corne supérieure (26) de guidage d'arc ; une corne inférieure (28) de guidage d'arc, équipée d'au moins une patte (44) ; et un écran (30) en matériau isolant entourant la corne inférieure de guidage d'arc, le disjoncteur étant caractérisé en ce qu'il comprend également deux excroissances (48) réalisées dans un matériau gazogène, lesquelles sont montées sur l'écran (30), disposées entre la corne inférieure (28) et la corne supérieure (26) de guidage d'arc et en regard de la patte (44) de la corne inférieure de guidage d'arc, les excroissances ayant une forme prismatique ou pseudo-prismatique. 2.- Disjoncteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la corne inférieure (28) de guidage d'arc est équipée de deux pattes (44) parallèles formant un bord (45) et en ce que les excroissances (48) sont disposées de part et d'autre des pattes de la corne inférieure de guidage d'arc. 3.- Disjoncteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que les excroissances (48) sont symétriques par rapport à un plan (P) central de la chambre (6) d'extension. 4.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une excroissance (48) a : - une hauteur (H) comprise entre 12 et 30 mm, de préférence égale à 18 mm, - une largeur (L) comprise entre 18 et 30 mm, de préférence égale à 28 mm, et - une épaisseur maximale (E) comprise entre 3 et 13 mm, de préférence égale à 11 mm. 3040238 11 5.- Disjoncteur selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'au moins une excroissance (48) a une épaisseur minimale (e) comprise entre 0 et 5 mm, de préférence égale à 3 mm. 5 6.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau gazogène d'au moins une excroissance (48) est synthétique, notamment un polyamide, de type 66, chargé de fibres de verre. 10 7.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la corne supérieure (26) de guidage d'arc comporte au moins un orifice d'évacuation d'un gaz générée par au moins une excroissance (48). 8.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 15 l'ensemble de support (14) comprend une pluralité de deuxièmes pastilles (22), en nombre compris entre 4 et 12, de préférence égal à\n<CLM>\1\t9.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les cornes de guidage d'arc supérieure (26) et inférieure (28) sont en acier. 20 10.- Disjoncteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les excroissances (48) font partie intégrante de l'écran (30).
Brevet FR3040244A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Prise électrique (100 ; 200 ; 300 ;\n<CLM>\1\tcomprenant : - un socle (110 ; 210 ; 310 ;\n<CLM>\1\tportant au moins un contact électrique (142, 144, 146 ; 240 ; 340 ;\n<CLM>\1\t; - un enjoliveur (120 ; 220 ; 320 ;\n<CLM>\1\tmonté sur le socle (110 ; 210 ; 310 ;\n<CLM>\1\tet présentant un passage (126 ; 226 ; 326 ;\n<CLM>\1\tau droit du contact électrique (142, 144, 146 ; 240 ; 340 ;\n<CLM>\1\t; - un circuit imprimé (130 ; 230 ; 330 ;\n<CLM>\1\tportant, sur au moins une face, au moins un composant électronique (125 ; 235 ; 335 ; 435), le circuit imprimé (130 ; 230 ; 330 ;\n<CLM>\1\tétant monté entre le socle (110 ; 210 ; 310 ;\n<CLM>\1\tet l'enjoliveur (120 ; 220 ; 320 ;\n<CLM>\1\tet présentant une ouverture (132 ; 232 ; 332 ;\n<CLM>\1\tsituée entre le passage (126 ; 226 ; 326 ;\n<CLM>\1\tet le contact électrique (142, 144, 146 ; 240 ; 340 ; 440), caractérisée par un muret (115 ; 155 ; 225 ; 315 ;\n<CLM>\1\tentourant ladite ouverture (132 ; 232 ; 332 ;\n<CLM>\1\tet jointant ladite face et une pièce (110 ; 150 ; 220 ; 310 ;\n<CLM>\1\tde la prise électrique (100 ; 200 ; 300 ; 400).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon la revendication 1, dans laquelle ladite pièce (110 ; 150 ; 220 ; 310 ;\n<CLM>\1\tcomporte ledit muret (115 ; 155 ; 225 ; 315 ; 425).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le muret (155 ; 225 ; 315 ;\n<CLM>\1\ts'étend au contact du bord (133 ; 233 ; 333 ;\n<CLM>\1\tde ladite ouverture (132 ; 232 ; 332 ; 432).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le muret (115) s'étend dans une rainure (134) entourant ladite ouverture (132).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle une cassette (150) est disposée entre le circuit imprimé (130) et l'enjoliveur (120).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon la revendication 5, dans laquelle ledit muret (155) s'étend à partir d'une paroi (154) de la cassette (150).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon la revendication 6, dans laquelle le muret est formé par une cheminée (155) entourant une ouverture (152) ménagée dans la paroi (154).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon l'une des revendications 5 à 7, dans laquelle la cassette (150) comprend un obturateur (157).\n<CLM>\1\tPrise électrique selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle le muret (225 ;\n<CLM>\1\test formé sur l'enjoliveur (220 ; 420). 3040244 11\n<CLM>\1\tPrise électrique selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle le muret (115 ;\n<CLM>\1\test formé sur le boîtier (110 ; 310).
Brevet FR3040251A1 (20170224)
REVENDICATIONS1) Système d'information constitué de stations mesurant en temps réel les valeurs, sous forme de données combinées, relatives à la force et direction du vent, à la météorologie, à la qualité de l'air et à la radioactivité d'un ou plusieurs sites précisément localisés caractérisé en ce qu'il permet de transmettre ces informations à un site central par un réseau privé virtuel.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il permet de croiser les données et d'en prévoir les évolutions.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il permet d'afficher des informations ou des messages, issus du traitement des données collectées, sur l'écran des stations.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il permet de diffuser les informations et leurs évolutions dans le temps au moyen d'un site Web.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par la possibilité de diffuser des signaux ou des informations sonores en provenance du site central.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par la possibilité d'émettre des messages de type SMS, courriels, vocaux ou autre vers des destinataires enregistrés en fonction du dépassement mesuré de valeurs seuils détectées par le système.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système soit installé sur des stations ou bornes interactives déjà existantes.25
Brevet FR3040254A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Système de mise en contrainte d'un carter (CAR) d'électronique de puissance d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte : - une cale (CAL) formée d'un corps rigide (CR) surmonté d'un corps élastomère (CE) solidaire dudit corps rigide (CR), - des moyens de fixation (MF) solidaires d'un élément (C) dudit carter ou fixé audit carter (CAR), aptes à supporter une première surface d'appui (SA1) située sur ledit corps rigide (CR), et à maintenir une seconde surface d'appui (SA2) de ladite cale (CAL) située sur ledit corps élastomère (CE), contre une surface dudit carter (CAR) soumise à des vibrations lors du roulage du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème de mise en contrainte selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit corps rigide (CR) est en plastique et ledit corps élastomère (CE) est en polypropylène.\n<CLM>\1\tSystème de mise en contrainte selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite cale (CAL) est de forme parallélépipédique et comporte des trottoirs latéraux (TL) ou des rainures latérales aptes à coulisser dans lesdits moyens de fixation (MF).\n<CLM>\1\tSystème de mise en contrainte selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite seconde surface d'appui (SA2) est opposée à ladite première surface d'appui (SA1).\n<CLM>\1\tCarter (CAR) d'électronique de puissance d'un véhicule électrique ou hybride, comportant un système de mise en contrainte selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lorsque ladite cale (CAL) est maintenue dans ledit carter (CAR) par lesdits moyens de fixation (MF), ladite 3040254 7 cale (CAL) est disposée latéralement à un élément (C) d'électronique de puissance dans ledit carter (CAR), et ledit corps rigide (CR) de ladite cale (CAL) forme saillie vers ladite surface soumise à des vibrations, par rapport audit élément (C) d'électronique de puissance. 5\n<CLM>\1\tCarter (CAR) d'électronique de puissance selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit élément (C) d'électronique de puissance est une capacité (C) de lissage d'un bus continu du réseau haute tension dudit véhicule, lesdits moyens de fixation (MF) étant solidaires du carter (CAR) de 10 ladite capacité (C).\n<CLM>\1\tCarter (CAR) d'électronique de puissance selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que, lorsque ladite cale (CAL) est maintenue dans ledit carter (CAR) par lesdits moyens de fixation (MF), ladite seconde surface 15 d'appui (SA2) est disposée contre une surface dudit carter (CAR) en point situé dans une zone centrale de ladite surface dudit carter (CAR) soumise à des vibrations. 20 25
Brevet FR3040262A1 (20170303)
REVENDICATIONS1.- Article textile chaussant (1) comportant au niveau du pied (2) au moins un fil de additionnel (10) hydrophile, caractérisé en ce qu'il comprend également, au moins au niveau de l'articulation (7) entre le pied (2) et la tige (3) de l'article textile chaussant (1) , une zone dont le textile a un coefficient d'élasticité d'au moins 50% et en ce que, au niveau du pied (2), toutes les coutures (C) de l'article textile chaussant (1) sont du type couture plate. 2.- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie supérieure ouverte (6) de la tige (3) a un coefficient d'élasticité d'au moins 50%. 3.- Article selon la revendication 2, caractérisé en ce que toute la tige (3) a un coefficient d'élasticité d'au moins 50%. 4.- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le coefficient d'élasticité est avantageusement compris entre 50% et 400%. 5.- Article selon la revendication 4, caractérisé en ce que le coefficient d'élasticité est avantageusement compris entre 100% et 350%. 6.- Article selon la revendication 5, caractérisé en ce que le coefficient d'élasticité est avantageusement compris entre 250% et 300%. 7.- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un fil additionnel ou de remplacement à base de cuivre ou de chitine est incorporé dans l'article textile chaussant (1). 8.- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un fil équipé de microcapsules assurant un relargage d'un principe actif est incorporé dans l'article textile chaussant (1). 9.- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un fil adapté pour collecter des paramètres physico-chimiques ou physiologiques est incorporé dans l'article textile chaussant(1). 35
Brevet FR3040267A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour attacher et détacher un élément de décoration de type bijou pendentif ou article de fantaisie (1) à un ruban ou cordon composant un collier ou un bracelet ou à un ruban ou cordon d'attache d'un vêtement, sous-vêtement, sac, pochette, ceinture, chaussure et/ou tout autre accessoire caractérisé en ce qu'il comporte deux crochets, solidarisés (2a et 2b) au bijou ou article de fantaisie, se faisant face mais ne se touchant pas, laissant une ouverture qui est fonction de l'épaisseur du ruban ou cordon (4) et délimitant un espace intérieur (3) prévu pour recevoir le ruban ou cordon composant une coulisse dans laquelle vient s'emmancher par une action d'emboîtement élastique réversible le ruban ou cordon\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les crochets forment des angles droits.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les crochets sont arrondis.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les crochets sont réalisés en métal.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les crochets sont réalisés en plastique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les crochets sont réalisés dans la même matière que le bijou.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les crochets font partie intégrante du bijou.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que les crochets sont soudés au bijou.\n<CLM>\1\tProcédé pour attacher ou détacher un élément de décoration de type bijou pendentif ou article de fantaisie (1) à un ruban ou cordon sur un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que le ruban ou cordon est déformé par contrainte sur l'un des crochets puis successivement poussé dans l'espace intérieur (3 et\n<CLM>\1\tet libéré dans l'autre crochet permettant ainsi la préhension parfaite et sûre du ruban ou cordon.
Brevet FR3040269A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Instrument (1) manuel d'esthétique corporelle, qui comprend : une pince (2) à épiler munie d'une paire de branches (3) longitudinales ayant chacune une extrémité (4) avant libre et une extrémité (5) arrière opposées, ces branches (3) définissant conjointement un mors (6) à leur extrémité (4) avant et étant réunies par un talon (7) à leur extrémité (5) arrière ; un porte-accessoire (10) monté sur la pince (2) ; un accessoire (11), tel qu'une brosse, porté par le porte-accessoire (10) ; cet instrument (1) étant caractérisé en ce que le porte-accessoire (10) est monté entre les branches (3), au voisinage de l'extrémité (5) arrière de celles-ci, en étant articulé par rapport aux branches (3) entre une position de rangement dans laquelle l'accessoire (11) est escamoté entre les branches (3), et une position d'utilisation dans laquelle l'accessoire (11) s'étend en saillie par rapport aux branches (3).\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que, dans la position d'utilisation, l'accessoire (11) s'étend longitudinalement en saillie du talon (7).\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le talon (7) est pourvu d'une échancrure (18) dans laquelle vient se positionner l'accessoire (11) en position d'utilisation.\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le porte-accessoire (10) est monté pivotant par rapport aux branches (3) au moyen d'un axe (13) reliant celles-ci transversalement.\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le porte-accessoire (10) comprend une patte (19) d'actionnement qui, en position de rangement, dépasse du talon (7).\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que, en position de rangement, la patte (19) d'actionnement affleure un chant (9) de la pince (2).\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le talon (7) est creusé d'une encoche (20) dans laquelle la patte (19) d'actionnement vient se loger en position de rangement. A029 8001 FR 3040269 10\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un mécanisme (21) d'arrêt du porte-accessoire (10) dans sa position d'utilisation ou dans sa position de rangement. 5\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le mécanisme (21) d'arrêt comprend un cran (22) d'arrêt mobile porté par le porte-accessoire (10), sollicité vers l'extérieur de celui-ci par un ressort (23), et venant, en position d'utilisation ou de rangement, coopérer avec un trou (24 ;\n<CLM>\1\tcreusé dans l'une des branches (3). 10\n<CLM>\1\tInstrument (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que le cran (22) d'arrêt se présente sous forme d'une bille, le ressort (23) étant hélicoïdal. A029 8001 FR
Brevet FR3040271A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Machine connectée pour la création instantanée de parfums, eaux de parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne personnalisés, caractérisée en ce qu'elle comporte par un emplacement avec des bouteilles (2) de liquides composées, mais pas 145 exhaustivement, des huiles essentielles, d'eau et d'alcool. Un dispositif de pompage des liquides, un dispositif de mixage et de vaporisation, un dispositif de commande, et une interface de communication.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que 150 les tubes soient à l'intérieur d'un flexible et connectés au mixeur (4) afin de pomper le liquide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la section du logement des tubes soit réduite et à ce que le volume des liquides mixés soit réduit au minimum. 155\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la recette des parfums soit enregistrée dans un microcontrôleur ou mémoire interne pour la production instantanée des parfums.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la commande des pompes (5) soit connecté à un ordinateur ou 160 réseau sans fil.
Brevet FR3040274A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de conditionnement et de prélèvement d'un produit, comportant : un récipient (1) contenant un produit et délimitant un col (12), - un doseur (20) fixé au col du récipient et définissant une chambre de prélèvement (2), la chambre (2) comprenant une ouverture (28), un orifice de reprise d'air (18,\n<CLM>\1\tet un fond (26) délimitant un orifice de passage (22) du produit, - un piston (3) mobile à l'intérieur de la chambre de prélèvement (2) et configuré pour aspirer le produit du récipient (1) vers la chambre de prélèvement (2), - un tube plongeur (4), caractérisé par le fait que le tube plongeur (4) comporte une extrémité (41) reliée à l'orifice de passage (22).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, le tube plongeur (4) comportant une restriction (44).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le tube plongeur (4) définissant une section interne inférieure à 1,2 mm, de préférence supérieure à 0,1 mm.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la section de sortie du tube plongeur (4) étant supérieure à la section d'entrée de l'orifice de passage (22).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la chambre de prélèvement (2) étant entièrement logée dans le col (12). 6 Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le piston (20) coopérant avec le col (12) du récipient (1). 3040274 11\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le piston (3) étant solidaire d'un bouchon (5). 5\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la chambre de prélèvement (2) étant formée en une seule pièce ou en plusieurs pièces.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la chambre de prélèvement (2) et le tube plongeur (4) formant ensemble une seule pièce ou 10 en plusieurs pièces.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un mélangeur disposé dans le récipient (1). 15\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice de reprise d'air (18,\n<CLM>\1\tétant situé sur une paroi latérale (27) de la chambre de prélèvement (2) ou sur une paroi supérieure de la chambre (2).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la 20 composition étant une eau florale, un parfum, une eau micellaire, une huile, une composition alcoolique ou hydro alcoolique ou une lotion.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique comprenant les étapes consistant à: - fournir un dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, - extraire le piston (3) de la chambre de prélèvement (2), - basculer le récipient (1) pour recueillir la composition dans le creux de la main. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 13, l'étape consistant à extraire le piston (3) étant réalisée par dévissage ou par traction.
Brevet FR3040289A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Un détartreur personnel de bâtonnet-coton (1) pour un corps électrique personnel de brosse à dents, contenant un mécanisme d'entraînement, comprenant un adaptateur (2) pour fixer le détartreur personnel de bâtonnet-coton sur le corps électrique personnel de brosse à dents; une tige (3) dont une première extrémité est fixée sur l'adaptateur (2), la tige (3) étant aussi adaptée pour transmettre un mouvement du mécanisme d'entraînement à une tête (4); caractérisé en ce que la tête (4) est un bâtonnet-coton ou une analogie comportant un corps de préhension (4a) pour être assemblé sur une deuxième extrémité de la tige (3),\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de la revendication 1 où l'adaptateur (2) est au moins partiellement tronconique et comprend un premier orifice (2a) pour être positionné en périphérie du mécanisme d'entraînement et un deuxième orifice (2b) pour l'insertion de la tige (3); caractérisé en ce que le premier orifice (2a) et le deuxième orifice (2b) sont positionnés, lorsque l'adaptateur (2) est placé sur le corps électrique personnel de brosse à dents, sensiblement dans le même axe que celui du mécanisme d'entraînement,\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 'I à 2 où l'adaptateur (2) est un bout pointu d'un stylo.\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 à 3 où la deuxième extrémité d'une tige (3) est pointue.\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 a 4 où la tige (3) est un cure-dents en bambou.\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 à 5 comprenant un joint entre l'adaptateur (2) et la tige (3). 3040289 7\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 à 6 où la tête (4) est un bâtonnet-coton pré-imprégné par une composition d'hygiène buccale.\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 à 5 7 où le corps de préhension (4a) est au moins partiellement creux et vient s'enficher sur la tige (3).\n<CLM>\1\tLe détartreur personnel de bâtonnet-coton de l'une des revendications 1 à 7 où la tige (3) est au moins partiellement creuse et le corps de préhension (4e) vient s'enficher dans la tige (3). 10
Brevet FR3040291A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Système pour traiter la cheville d'un patient afin de contribuer à sa guérison après qu'elle ait subi une foulure, une opération chirurgicale, etc., comprenant : - un patin (10) dans lequel le patient est apte à placer sa cheville pendant la période post-opératoire, - des premiers moyens de répartition d'appui interposés entre ledit patin et la cheville quand ledit patin enferme la cheville, - une attelle (30) apte à entourer au moins partiellement la cheville pendant la période de convalescence succédant à la période post- opératoire, et - des seconds moyens de répartition d'appui interposés entre l'attelle et la cheville quand ladite attelle entoure la cheville, caractérisé par le fait : - que les premiers et seconds moyens de répartition d'appui sont constitués par une poche (200) réalisée en un matériau amortisseur, cette dite poche comportant, sur sa paroi extérieure, au moins une rainure longitudinale en creux (201-1, 201-2) débouchant sur au moins un des côtés (202) de ladite poche, et - qu'il comporte en outre deux ensembles de moyens d'accrochage et de décrochage de cette poche (200) respectivement à l'intérieur du dit patin (10) et à l'intérieur de ladite attelle (30), ces dits deux ensembles de moyens d'accrochage et de décrochage étant sensiblement identiques et agencés de façon que la rainure longitudinale (201-1, 201-2) passe au-dessus d'une malléole quand ledit patin ou ladite attelle entoure la cheville.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ladite poche (200) est constituée d'au moins l'une des matières suivantes : 30 substance apte à accumuler du froid, mousse, optionnellement une substance apte à accumuler du froid. 3040291 8\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que ladite poche (200) comporte deux rainures longitudinales sensiblement parallèles (201-1, 201-2) de façon qu'elles soient aptes à passer au-dessus respectivement des malléoles interne et externe de la cheville.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que le au moins un des côtés (202) de ladite poche sur lequel débouche ladite une rainure longitudinale en creux (201-1, 201-2) est le côté 10 de la poche (200) situé vers le haut de la cheville quand ledit patin ou ladite attelle entoure la cheville.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que, pour une application à un traitement par cryothérapie 15 compressive, il comporte en outre une chambre apte à être gonflée, interposée entre la poche (200) et la paroi intérieure du patin (10).
Brevet FR3040293A1 (20170303)
REVENDICATIONS1.- Fauteuil roulant pliant (1) pour le transport d'une personne à mobilité réduite, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (2) formant porte-bagage pliant placés à l'arrière de ce fauteuil. 2.- Fauteuil roulant pliant selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (2) formant porte-bagage comportent au moins deux pattes latérales de support (4, 5), reliées au fauteuil de chaque côté de celui-ci et destinées à recevoir des moyens formant structure de support (6) de bagage sur le fauteuil. 3.- Fauteuil roulant pliant selon la revendication 2, caractérisé en ce que la structure de support (6) est formée par un support pliant avec le fauteuil. 4.- Fauteuil roulant pliant selon la revendication 3, caractérisé en ce que le support pliant est formé par une toile dont les bords opposés sont fixés sur les pattes latérales de support. 5.- Fauteuil roulant pliant selon la revendication 3, caractérisé en ce que le support pliant est formé par une structure munie de portions (7,\n<CLM>\1\tarticulées (en\n<CLM>\1\tles unes par rapport aux autres et dont les bords opposés (10,\n<CLM>\1\tsont fixés sur les pattes latérales de support (4, 5). 6.- Fauteuil roulant pliant selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que les pattes latérales (4,\n<CLM>\1\tsont fixés en position sur le fauteuil. 7.- Fauteuil roulant pliant selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que les pattes latérales seront munies de moyens d'articulation sur le fauteuil et sont déplaçables entre une position escamotée contre le fauteuil et une position active en saillie à l'arrière de celui-ci. 8.- Fauteuil roulant pliant selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que le fauteuil comporte des montants latéraux (15,\n<CLM>\1\tet en ce que les pattes (4,\n<CLM>\1\tsont reliées à ces montants. 3040293 7 9.- Fauteuil roulant pliant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens en forme de sangle (14), reliés au fauteuil et adaptés pour maintenir le bagage (3) en position sur les moyens formant porte-bagage. 5 10.- Fauteuil roulant pliant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce les moyens formant porte-bagage comportent des rebords (12,\n<CLM>\1\tpour maintenir le bagage (3) en position sur les moyens formant porte-bagage.
Brevet FR3040310A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Ensemble de blocs élémentaires (10), dont chaque bloc est caractérisé en ce que : - il comprend au moins une paire de pôles (13N, 13S) magnétiques de polarités respectives opposées (N, S), induisant un champ magnétique centré sur un axe magnétique (X13), - il comprend au moins une paire de faces d'appui (11), parallèles entre elles et perpendiculaires audit axe magnétique ; - chaque pôle aimanté est sensiblement affleurant avec une face d'appui respective de ladite paire de faces ; chacune desdites faces d'appui comprend, au moins à une extrémité (12) longitudinale du bloc, une forme de demi-cercle convexe sensiblement centré sur ledit axe magnétique, les deux faces d'appui sont reliées entre elles par des génératrices de préférence rectilignes.\n<CLM>\1\tEnsemble de blocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que les génératrices sont parallèles entre elles, et de préférence, parallèles à l'axe 20 magnétique.\n<CLM>\1\tEnsemble de blocs selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend un bloc comprenant deux extrémités (12) longitudinales opposées, chacune formant un demi-cylindre autour d'un axe magnétique 25 (X13) respectif.\n<CLM>\1\tEnsemble de blocs selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comprend un bloc comprenant deux extrémités (12) longitudinales opposées, et comprenant en outre au moins un troisième axe magnétique, coplanaire avec 30 les axes magnétiques desdites extrémités, la distance entre deux axes 3040310 -10- immédiatement voisins étant sensiblement égale au diamètre desdits demi-cylindres.\n<CLM>\1\tEnsemble de blocs selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce 5 qu'au moins une des faces d'appui, de préférence chaque face d'appui, comprend une couche antidérapante (22).
Brevet FR3040314A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Pistolet applicateur (100) comportant : - une base (152) présentant un logement (103) configuré pour recevoir une cartouche (104), et - deux jambes (154a-b) possédant chacune deux extrémités, où une première extrémité de chaque jambe (154a-b) est solidaire de la base (152), et où une deuxième extrémité de chaque jambe (154a-b) porte une roue (156a-b).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux jambes (154a-b) sont espacées l'une de l'autre selon une direction d'espacement (16) et en ce que l'axe de rotation de chaque roue (156a-b) est parallèle à la direction d'espacement (16).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un élément d'appui (158, 158a) fixé sur l'une des jambes (154b) et disposé entre les deux jambes (154a-b).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte un autre élément d'appui (158b), fixé sur l'autre jambe (154a) et disposé entre les deux jambes (154a-b) en regard dudit un élément d'appui (158a).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque élément d'appui (158, 158a-b) prend la forme d'une roue additionnelle (158, 158a-b).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la fixation de chaque roue additionnelle (158, 158a-b) sur les jambes (154a-b) est réalisée par l'intermédiaire d'une rotule.\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque élément d'appui (158, 158a-b) prend la forme d'une bille montée libre en rotation. 3040314 7\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte un patin (170) fixé sur la cartouche (104) et présentant au moins un bras (172a-b).\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce 5 que la base (152) prend la forme d'une bague munie d'une vis de serrage (160) dont l'axe est radial par rapport à la bague.\n<CLM>\1\tPistolet applicateur (100) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la base (152) prend la forme d'une bague fendue dont chaque extrémité présente un pli percé et orienté vers l'extérieur de la bague fendue et d'une vis de serrage (162) 10 qui se visse à travers les deux plis.
Brevet FR3040315A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Dispositif de récupération d'une eau de rinçage ou de nettoyage d'un camion béton (1), ledit dispositif comprenant : (a) un récipient (6), présentant une ouverture sur sa partie supérieure ; (b) une pompe de refoulement (11) placée à l'intérieur dudit récipient (6) ; (c) un conduit d'évacuation de l'eau (9) agencé de façon à connecter la pompe (11) à une entrée du tambour (2bis) de manière à déverser l'eau de rinçage dans le tambour (2) du camion béton (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fond du récipient (13) est équipé d'une sortie de vidange (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, où la fixation dudit récipient (6) est réalisée par un moyen (7) configuré de sorte à permettre de solidariser et/ou désolidariser le récipient (6) du châssis (8).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes, où le récipient (6) dudit dispositif est disposé à l'arrière d'un camion béton (1) sous la partie inférieure d'une goulotte (5).\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes, où le récipient (6) dudit dispositif est disposé à l'arrière d'un camion béton (1) sur le côté opposé au côté où se situe l'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir (6) a une hauteur comprise entre 30 et 80 cm et une largeur comprise entre 30 et 70 cm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le récipient (6) comporte un couvercle mobile (10) couvrant en partie son ouverture supérieure. 3040315 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une distance d'au moins 10 mm est assurée entre le fond du récipient (13) et la partie inférieure de la pompe (11). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pompe (11) est à l'intérieur d'un boitier de protection (15) posé sur le fond du récipient (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, où le boitier de protection (15) comporte au 10 moins un orifice (16) à une hauteur minimale de 5 mm du fond du récipient (13) et une hauteur maximale égale à (P-5) mm, où P représente la distance de la pompe (11) du fond du récipient (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en 15 ce que le volume du récipient (6) est compris entre 22 et 390 litres.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le récipient (6) comporte un puisard (17) en partie inférieure, formé par les parois latérales et inférieures dudit récipient (6). 20
Brevet FR3040316A1 (20170303)
REVENDICATIONS1.- Procédé de traitement de déchets dangereux, comprenant au moins une étape d'encapsulation des déchets dangereux dans une première matrice géopolymérique, comprenant au moins un matériau géopolymère, de sorte à réaliser au moins un lingot inerte de matériau géopolymérique, dans lequel les déchets sont noyés. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les déchets dangereux sont constitués par au moins un des groupes suivants : fibres d'amiante, cendres, poussières de fusion, mâchefers, scories, boues solides ou liquéfiées et/ou Résidus d'Épuration des Fumées d'Incinération des Ordures Ménagères. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2, comprenant une étape de deuxième encapsulation, la première matrice comprenant les déchets dangereux étant enveloppée par une deuxième matrice géopolymérique dépourvue de déchets dangereux au cours de cette deuxième encapsulation, le lingot étant entouré d'une enveloppe formée de la deuxième matrice géopolymérique. 4.- Procédé selon la revendication 3, comprenant les étapes suivantes : - une première étape de coulée (306) d'une première partie (420) de la deuxième matrice, - une deuxième étape de coulée (308) de la première matrice (424) comprenant les déchets dangereux dans la première partie de la deuxième matrice, et - une troisième étape de coulée (310) d'une deuxième partie (426) de la deuxième matrice sur la première partie (420) et la première matrice (424), de sorte que la deuxième matrice (420,\n<CLM>\1\tenrobe hermétiquement la première matrice (424). 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une étape de mélange (104, 204,\n<CLM>\1\tdes déchets dangereux avec la première matrice géopolymérique avant la réalisation du lingot. 6.- Procédé selon la revendication 5, comprenant une étape de broyage (102, 202,\n<CLM>\1\tdes déchets avant l'étape de mélange (104, 204, 304). 3040316 15 7.- Procédé selon la revendication 5 ou 6, comprenant une étape d'ajout d'eau et/ou d'adjuvants chimiques pendant l'étape de mélange (104, 204, 304). 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant une 5 étape de polycondensation (108,\n<CLM>\1\tdu lingot formé de la première matrice géopolymérique comprenant les déchets dangereux. 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le matériau géopolymère de la première matrice géopolymérique comprend du 10 métakaolin et en ce que le procédé comprend une étape de cuisson (208) de la première matrice géopolymérique comprenant les déchets dangereux à une température inférieure à 850°C. 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, se déroulant au 15 moins partiellement dans une atmosphère déprimogène. 11.- Dispositif comprenant un mélangeur et un dispositif de coulée de lingots, le dispositif étant apte à mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3040324A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant l'obtention de tubes plastiques à usage médical, du type comprenant une extrudeuse dotée d'une vis sans fin tournant à l'intérieur d'un cylindre chauffant d'où sort le matériau destiné à être conformé en tube, un compartiment pour la mise en forme du tube, un caisson de refroidissement disposant d'au moins une arrivée de liquide et au moins une évacuation dudit liquide et des moyens pour tirer le tube ainsi formé hors du caisson, caractérisé en ce que ledit caisson (14) comporte en son intérieur un bac (15) contenant ledit liquide dans lequel circule ledit tube, ledit bac (15), de forme sensiblement parallélépipédique étant conçu de telle sorte que le trop-plein de liquide se déverse au niveau des bords supérieurs (16) dudit bac (15), ledit liquide s'évacuant également grâce à une sortie (19) dans la partie basse dudit bac (17), puis par la sortie (20) du caisson (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie basse du bac (15) se présente sous forme de plan incliné.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'arrivée de liquide dans le bac (15) se fait au travers d'ouvertures (17) devant lesquelles sont disposées des plaques (18).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les bords supérieurs (16) du bac (15) présentent un rebord arrondi vers l'extérieur dudit bac (15).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le bac (15) est dépourvu d'angles vifs.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le bac (15) est muni de guides et/ou roulettes sur lesquels repose le tube plastique lors de la traversée du bac (15) dans le liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tProcédé de production de tubes plastiques à usage médical mettant en oeuvre le dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le matériau à extruder est choisi dans le groupe suivant : polycarbonate, polyéthylène, chlorure de polyvinyle, polyuréthane, polyoxyméthylène, acrylonitrile butadiène styrène, polypropylène, PEBAX ®.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la vitesse d'extrusion se situe entre 10m/mn et 700m/mn.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que le liquide de refroidissement utilisé est de l'eau adoucie et filtrée. 3040324 7 REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que la température de l'eau utilisée est de l'ordre de 10°C.
Brevet FR3040325A1 (20170303)
REVENDICATIONS1.- Dispositif (1) pour porter sur soi un crayon (2), notamment un crayon de chantier, ce dispositif comportant des premier et second organes (10,\n<CLM>\1\tqui sont conçus pour former une liaison magnétique amovible entre eux, lequel premier organe (10) est adapté pour être, de manière démontable, rapporté et assemblé à demeure au crayon (2), et lequel second organe (20) est pourvu de moyens (23,\n<CLM>\1\tde liaison au corps de l'utilisateur. 2.- Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins l'un des premier et second organes (10,\n<CLM>\1\tintègre un aimant permanent (22) tandis que l'autre des premier et second organes est au moins partiellement réalisé en un matériau ferromagnétique. 3.- Dispositif suivant l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le premier organe (10) comprend un corps allongé (11) qui, lorsque le premier organe est assemblé au crayon (2), s'étend en longueur de manière sensiblement parallèle au crayon, et en ce que le second organe (20) comprend un corps allongé (21) qui, lorsque les premier et second organes sont liés par la liaison magnétique, s'étend en longueur dans le prolongement longitudinal du corps (11) du premier organe (10) de sorte que les corps (11,\n<CLM>\1\tdes premier et second organes sont aboutés. 4.- Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier organe (10) est conformé pour être rapporté tout autour de l'extrémité (2B) du crayon (2), opposée à son extrémité d'écriture (2A). 5.- Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier organe (10) comprend des moyens (13) d'assemblage au crayon (2), ajustables au contour du crayon, notamment à la forme géométrique et aux dimensions de ce contour. 6.- Dispositif suivant la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens d'assemblage comprennent des vis (13) de serrage du crayon (2) entre elles ou bien au moins une vis de serrage du crayon contre le reste du premier organe (10). 3040325 9 7.- Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de liaison (23,\n<CLM>\1\tcomprennent une pièce souple (30), telle qu'un cordon ou une sangle, qui est attachée au second organe (20) et qui est à même d'être passée autour du corps de l'utilisateur, notamment autour du cou de l'utilisateur. 8.- Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de liaison (23,\n<CLM>\1\tcomprennent en outre un trou (23), qui est délimité par le second organe (20) et auquel la pièce souple (30) est liée soit directement, en y étant enfilée, soit par une attache, telle qu'un anneau ou un mousqueton. 5 10
Brevet FR3040326A1 (20170303)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour dessiner les éléments anatomiques du corps humain caractérisé en ce qu'il comporte un support (1) constitué d'une plaque perforée(2) avec un espace plein et un espace vide ; la jonction entre l'espace plein et l'espace vide formant les contours (3) des éléments anatomiques (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support (1) est une plaque d'un matériau ayant vocation à être découpée.\n<CLM>\1\tLe procédé de fabrication du dispositif objet des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la plaque est découpée par découpe au laser préalablement dessinée à l'aide d'un logiciel.
Brevet FR3040331A1 (20170303)
REVENDICATIONS1. Système de suspension d'un véhicule, notamment automobile, comprenant deux amortisseurs (1), une barre anti-devers (5) reliée à chaque amortisseur (1) par une biellette (6), les extrémités de la biellette (6) étant respectivement reliées par des articulations à rotule (7,\n<CLM>\1\tà la barre anti-devers (5) et à un moyen de fixation (9) solidaire du corps de l'amortisseur (1) correspondant, caractérisé en ce que l'extrémité de la biellette (6) reliée à l'amortisseur (1) comprend un organe anti-rotation (11) monté sur l'articulation à rotule (8) de cette extrémité et coopérant avec le moyen de fixation (9) pour empêcher une rotation de la biellette (6) autour de son axe longitudinal.\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe anti- rotation (11) comprend deux saillies (12) parallèles dont les extrémités sont en appui sur une plaque (9) constituant le moyen de fixation et sont situées sur une droite perpendiculaire à l'axe longitudinal de la biellette (6).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 2, caractérisé en ce que les saillies (12) de l'organe anti-rotation (11) sont en forme de pointeau.\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que l'organe anti-rotation (11) comprend une bague annulaire dont l'une des faces comprend les deux saillies (12) et qui est solidaire du coussinet (10) de l'articulation à rotule (8) et la rotule est solidaire de la plaque (9) constituant le moyen de fixation.\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'organe anti-rotation (11) est collé ou monté à force autour du coussinet (10) de la biellette (6).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la biellette (6) est du type comprenant un ressort, un vérin hydraulique et une réserve hydraulique (13).\n<CLM>\1\tBiellette (6) de barre anti-devers (5) pour un système de suspension tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend à l'une de ses extrémités une bague (11) dont l'une des faces comprend deux saillies (12) parallèles en forme de pointeau dont les extrémités sont situées sur une droite perpendiculaire à l'axe longitudinal de la biellette (6). 3040331 6\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un système de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.