INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039656A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de formation d'image pour afficheur tête haute, comprenant : - un diffuseur (12 ; 12'), - une unité de balayage (14 ; 14') conçue pour générer un faisceau lumineux balayant une face du diffuseur (12 ; 12'), et - un élément (20 ; 20') conçu pour impartir une polarisation variable au faisceau lumineux ; caractérisé en ce que le diffuseur (12 ; 12') comporte un élément polarisant (22 ; 22') filtrant la lumière traversant le diffuseur (12 ; 12').\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 1, dans lequel l'élément polarisant (12 ; 12') est une structure polarisante disposée sur la face 15 balayée.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'élément polarisant (22 ; 22') est conçu pour impartir une polarisation linéaire fixe à la lumière traversant le diffuseur (12 ; 12'). 20\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le diffuseur (12 ; 12') comprend une structure de diffusion (24) sur une face opposée à la face balayée. 25\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 4, dans lequel la structure de diffusion (24) comprend des microlentilles.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'élément (20 ; 20') conçu pour impartir une polarisation variable est 30 une cellule à cristaux liquides.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 6, dans lequel un module de formation de faisceau (16 ; 16') comprend la cellule à cristaux liquides (20 ; 20') et au moins une source de lumière. 3039656 8\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'unité de balayage (14 ; 14') comprend un miroir mobile (18 ; 18'). 5\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 8 prise dans la dépendance de la revendication 7, dans lequel le miroir mobile (18 ; 18') reçoit un faisceau lumineux généré par le module de formation de faisceau (16 ; 16').\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 9, 10 dans lequel une lentille (13') est interposée entre l'unité de balayage (14') et le diffuseur (12').\n<CLM>\1\tAfficheur tête haute (2) comprenant un dispositif de formation d'image (10) selon l'une des revendications 1 à 10, un combineur (6) et un système optique de renvoi (4) disposé de manière renvoyer un faisceau lumineux généré par le dispositif de formation d'image (10) en direction du combineur (6).
Brevet FR3039663A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de formation d'image (2), comprenant : - un module de formation de faisceau (12) conçu pour générer, au moyen d'au moins deux sources de lumière de couleurs respectives distinctes (R, G, B), un faisceau lumineux polychromatique, - un diffuseur (18) éclairé par le faisceau lumineux polychromatique de manière à former une image, - un module de pilotage (10) conçu pour commander séparément l'intensité lumineuse (l'R ; l'G ; l'B) de chacune des sources de lumière (R ; G ; B) en fonction d'une représentation (IMG) de l'image à former, et - une cellule à cristaux liquides (13) apte à impartir au faisceau lumineux une polarisation variable en fonction d'une tension (V) appliquée à ladite cellule (13), caractérisé en ce que le module de pilotage (10) est conçu pour commander l'intensité lumineuse (l'R ; l'G ; l'B) d'au moins une desdites sources (R ; G ; B) de lumière en fonction de la tension appliquée (V).\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 1, dans lequel des moyens d'atténuation du faisceau lumineux incluent ladite cellule à cristaux liquides.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 2, dans lequel les moyens d'atténuation comprennent un élément de polarisation ayant une direction donnée de polarisation.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le module de pilotage est conçu pour déterminer ladite tension en fonction d'une consigne d'atténuation.\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant une unité de balayage conçue pour balayer une face du diffuseur au moyen du faisceau lumineux. 3039663 10\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 5, dans lequel l'unité de balayage comprend un miroir mobile. 5\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon l'une des revendications 1 à 6, dans le module de pilotage est conçu pour déterminer ladite intensité lumineuse en fonction de ladite représentation et d'un facteur correctif déterminé en fonction de ladite tension. 10\n<CLM>\1\tDispositif de formation d'image selon la revendication 7, dans lequel le module de pilotage est conçu pour lire ledit facteur correctif dans une table de correspondance.\n<CLM>\1\tAfficheur tête haute comprenant un dispositif de formation d'image 15 selon l'une des revendications 1 à 8 et un système d'imagerie conçu pour projeter ladite image.
Brevet FR3039665A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Système de projection pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant : - un écran (14), - un dispositif (125, 149,\n<CLM>\1\tde rétro-éclairage dudit écran, ledit dispositif (125, 149,\n<CLM>\1\tde rétro-éclairage comprenant une pluralité de diodes (126, 150,\n<CLM>\1\télectroluminescentes émettant de la lumière en direction de l'écran (14), caractérisé en ce que le dispositif (125, 149,\n<CLM>\1\tde rétro-éclairage comprend en outre : - un support (130), - une pluralité de diodes (126, 150,\n<CLM>\1\télectroluminescentes disposées sur le support (130) et émettant de la lumière en direction de l'écran (14), le support (130) comportant une première pluralité de facettes (128, 152,\n<CLM>\1\tinclinées par rapport au plan de l'écran (14) selon une seconde pluralité d'inclinaisons.\n<CLM>\1\tSystème de projection selon la revendication 1, caractérisé en ce que les facettes (128, 152,\n<CLM>\1\tsont planes.\n<CLM>\1\tSystème de projection selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que certaines au moins des facettes (128, 152,\n<CLM>\1\tont une inclinaison différente des autres facettes (128, 152, 156).\n<CLM>\1\tSystème de projection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que, le support (130) comprenant un centre (140), l'angle d'inclinaison de chaque facette (128, 152,\n<CLM>\1\taugmente à mesure que la distance de chaque facette (128, 152,\n<CLM>\1\tavec le centre (140) du support augmente.\n<CLM>\1\tSystème de projection selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chacune des facettes (128, 152,\n<CLM>\1\test configurée pour supporter une seule diode 3039665 13 (126, 150,\n<CLM>\1\télectroluminescente.\n<CLM>\1\tSystème de projection selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support (130) est formé d'une pièce (144) de dissipation thermique sur laquelle 5 sont disposées les diodes (126, 150,\n<CLM>\1\télectroluminescentes.\n<CLM>\1\tSystème de projection selon la revendication 6, caractérisé en ce que la pièce (144) de dissipation thermique est en aluminium . 10\n<CLM>\1\tAfficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant un élément (12) optique semi-réfléchissant, caractérisé en ce qu'il comprend un système (10) de projection selon l'une des revendications 1 à 7, adapté pour permettre la formation d'une image (16) virtuelle.
Brevet FR3039667A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Système de commande de l'alimentation électrique d'un aéronef comprenant au moins deux cartes de commande (1,3) et au moins deux organes de commutation (2,4) connectés chacun à chaque carte de commande (1,3), caractérisé par le fait que chaque carte de commande (1,3) comprend un processeur (5a,5b) apte chacun à déterminer une commande de commutation du contacteur (9a,9b) de chaque organe de commutation (2,4) ainsi qu'une information de validité de chaque commande de commutation, chaque organe de commutation (2,4) comprend un moyen de détermination de la commande à transmettre (6a,6b) parmi les commandes de commutation et les informations de validité de commande à un moyen de détection de parallélisation (7a,7b), un actionneur de puissance (8a,8b) apte à émettre un signal de puissance à destination d'un contacteur (9a,9b) en fonction de la commande reçue du moyen de détection de parallélisation (7a,7b), chaque contacteur (9a,9b) étant apte à ouvrir ou fermer une ligne d'alimentation électrique.\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 1, dans lequel chaque carte de commande (1,3) est connectée à chaque moyen de détermination de la commande à transmettre (6a,6b) par une connexion (10a,10b,10c,10d) comprenant un brin de référence et un brin portant un courant de commande émis par une carte de commande.\n<CLM>\1\tSystème de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque carte de commande (1,3) comprend des moyens de modulation de la commande de commutation du contacteur (9a,9b) de l'organe de commutation (2,4) ainsi que de l'information de validité de la commande de commutation, chaque organe de commutation (2,4) comprenant des moyens de démodulation correspondants.\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 3, dans lequel les moyens de modulation sont de type modulation en amplitude. 3039667 12\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 3, dans lequel les moyens de modulation sont de type modulation en longueur d'impulsion.\n<CLM>\1\tSystème de commande selon la revendication 3, dans lequel 5 les moyens de modulation sont de type modulation en fréquence à deux tons.
Brevet FR3039670A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Interface de commande (1) à retour haptique pour véhicule automobile comportant : un élément de commande (2), et une unité de retour haptique (3) configurée pour faire vibrer l'élément de commande (2) en réponse à un contact de l'élément de commande (2), caractérisée en ce que : l'unité de retour haptique (3) est configurée pour générer au moins trois fréquences successivement, ou une fréquence du retour haptique générée par l'unité de retour haptique (3) est associée : - à au moins deux fréquences d'un retour sonore émises par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), ou à au moins une autre fréquence du retour haptique générée par l'unité de retour haptique (3) et à au moins une fréquence d'un retour sonore émise par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), de manière que l'ensemble des au moins trois fréquences définisse un accord musical.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) à retour haptique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les au moins trois fréquences sont émises simultanément.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) à retour haptique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les au moins trois fréquences sont émises séquentiellement.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les fréquences de l'accord musical définissent une note fondamentale, une tierce et une quinte.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un premier rapport entre deux fréquences est compris entre 1,1 et 1,3.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un deuxième rapport entre deux fréquences est compris entre 1,4 et 1,6.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément de commande (2) est un écran tactile ou un pavé tactile. 3039670 -9-\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'une interface de commande (1) à retour haptique pour véhicule automobile comportant un élément de commande (2) qui vibre en réponse à un contact de l'élément de commande (2), caractérisé en ce que : on fait vibrer l'élément de commande (2) selon au moins trois fréquences 5 successives, ou on fait vibrer l'élément de commande (2) selon une fréquence associée à au moins deux fréquences d'un retour sonore émises par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), ou on fait vibrer l'élément de commande (2) selon au moins deux fréquences 10 associées à au moins une fréquence d'un retour sonore émise par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), de manière que l'ensemble des au moins trois fréquences définisse un accord musical. 15
Brevet FR3039675A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un équipement par un processeur à partir d'une pluralité d'entrées d'une fonc- tion de transfert théorique ayant une sortie représenta- tive de la commande, dans lequel la fonction de transfert théorique est décomposée en une pluralité de macroopérateurs logiques de quatre types différents et est stockée sous sa forme décomposée dans une mémoire reliée au processeur, et le procédé comprend l'étape de faire calculer la sortie, par le processeur, à partir de la forme décomposée de la fonction de transfert théorique, les macro-opérateurs logiques comprenant au moins un macro-opérateur choisi parmi quatre types, à savoir - un macro-opérateur de premier type représentant une fonction de transfert ayant sept entrées et une sortie ; - un macro-opérateur de deuxième type représentant deux fonctions de transfert ayant respectivement quatre entrées et une sortie et trois entrées et une sor- tie ; - un macro-opérateur de troisième type représentant quatre fonctions de transfert ayant respectivement une entrée et une sortie ; - un macro-opérateur de quatrième type représen- tant trois fonctions de transfert, l'un ayant trois entrées et une sortie, et les deux autres ayant une entrée et une sortie.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la forme décomposée de la fonction de transfert théorique comprend au moins un macro-opérateur de chacun des quatre types.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel un résultat est précalculé pour chaque macro-opérateur et mémorisé sous la forme d'un 3039675 10 vecteur résultat.
Brevet FR3039694A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle vibratoire actif, comprenant : - une armature (3) comprenant au moins une partie (5a) magnétiquement perméable, - un équipage mobile (4) comportant une bobine (7) s'étendant autour d'un axe de déplacement (Z) et associée à une carcasse (8) magnétiquement perméable, montée coulissante par rapport à l'armature (3) selon l'axe de déplacement (Z), - au moins un ressort (9) reliant l'armature (3) à l'équipage mobile (4), ledit ressort sollicitant l'équipage mobile (4) vers une position de repos, la bobine (7) et la carcasse (8) étant configurées pour que, lorsque la bobine (7) est parcourue par un courant variable, elle génère un champ magnétique adapté pour déplacer l'équipage mobile (4) selon l'axe de déplacement (Z) en générant ainsi des vibrations, caractérisé en ce que l'armature (3) comporte un circuit d'alimentation électrique (14) et le ressort (9) comporte au moins une partie conductrice (18,\n<CLM>\1\tqui relie ledit circuit d'alimentation électrique (14) à la bobine (7).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon la revendication 1, dans lequel le ressort (9) comporte un corps élastique (17) en matériau électriquement isolant et au moins un circuit conducteur (18,\n<CLM>\1\trapporté sur le corps élastique (17), reliant ledit circuit d'alimentation électrique (14) à la bobine (7).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon la revendication 2, dans lequel ledit circuit conducteur (18,\n<CLM>\1\test un circuit imprimé.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel ledit 35 matériau électriquement isolant est un matériau composite comportant des fibres noyées dans une résine. 3039694 9\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel l'armature (3) est entourée par la carcasse (8), le ressort (9) présente une forme sensiblement annulaire ayant une 5 périphérie intérieure solidarisée à l'armature (3) et une périphérie extérieure solidarisée à la carcasse (8), et ledit circuit conducteur (18,\n<CLM>\1\ts'étend entre une première extrémité (20) voisine de la périphérie intérieure et reliée au circuit d'alimentation électrique (14), et une 10 deuxième extrémité (21) voisine de la périphérie extérieure et reliée à la bobine (7).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel le ressort (9) comporte deux circuits conducteurs (18,\n<CLM>\1\t15 indépendants, reliant le circuit d'alimentation électrique (14) à la bobine (7).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle vibratoire actif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ressort (9) est sensiblement plat. 20
Brevet FR3039714A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Boîtier de connecteur enfichable composé de deux parties (1, 1'), chacune comprenant une gaine en métal respective (2, 2'), de préférence, en alliage d'aluminium, approprié à abriter au moins un élément de contact respectif (3, 3') pouvant être connecté à un conducteur d'un câble, comprenant au moins un dispositif de verrouillage (4) et au moins un joint d'étanchéité (6, 6') en une matière élastomérique, ladite gaine en métal (2, 2') comprenant un revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) au moins le long de sa surface extérieure, dans lequel ledit revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) est constitué d'au moins un revêtement en céramique électrolytique (8), caractérisé en ce que ledit revêtement en céramique électrolytique (8) est recouvert d'un autre revêtement d'agent d'étanchéité organique (9), en ce que ledit revêtement d'agent d'étanchéité organique (9) est recouvert d'un autre revêtement de finition extérieur (10) et en ce que ledit revêtement de finition extérieur est en résine thermodurcissable.\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur enfichable selon la revendication 1, caractérisé en ce que le revêtement en céramique électrolytique (8) du revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) comprend une céramique de titane (oxyde de titane).\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur enfichable selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le revêtement en céramique électrolytique (8) du revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) possède une épaisseur située entre 10 pin et 12 pia.\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit revêtement d'agent d'étanchéité organique (9) est composé d'une résine acrylique ou d'une résine d'alkyde. 3039714 19\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit revêtement d'agent d'étanchéité organique (9) possède une épaisseur située entre 500 nm et 1 000 nm. 5\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit revêtement de finition extérieur (10) possède une épaisseur située entre 60 mu, et 120 pia.\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur selon la revendication 1, 10 caractérisé en ce que le revêtement en céramique électrolytique (8) du revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) est appliqué en utilisant un procédé Alodine® EC2TM.\n<CLM>\1\tBoîtier de connecteur selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce que ledit au moins un joint (6, 6') est fait à partir d'élastomères fluorés, ou bien d'un élastomère à base de silicone ou d'un élastomère à base de caoutchouc de nitrile (NBR) ou d'un élastomère à base de caoutchouc de nitrile hydrogéné (HNBR).
Brevet FR3039716A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de raccordement d'un premier faisceau de conducteurs branchés aléatoirement à un deuxième faisceau de conducteurs identifiés, comprenant un boîtier (4) venant se raccorder entre le premier et le deuxième faisceaux (2, 3), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour identifier les conducteurs du premier faisceau à partir de caractéristiques des signaux qu'ils véhiculent et des moyens pour mettre en communication les conducteurs identifiés vers des conducteurs correspondants du deuxième faisceau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les moyens pour identifier les conducteurs comportent des moyens pour mémoriser les signaux et des moyens pour comparer les signaux mémorisés avec des signaux d'identification stockés en mémoire et correspondant à des fonctions prédéterminées.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel les moyens de comparaison sont adaptés pour comparer les signaux mesurés avec les signaux d'identification de manière à identifier les signaux mesurés avec une marge de tolérance.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, comprenant un microcontrôleur comprenant lesdits moyens de comparaison et un étage de puissance recevant des ordres de commande délivrés par les moyens de comparaison pour véhiculer les signaux identifiés vers les signaux correspondants du deuxième faisceau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel le boîtier comporte des entrées adressables raccordées au premier faisceau et des moyens d'adressage des entrées adressables pour diriger les conducteurs identifiés vers les conducteurs correspondants du deuxième faisceau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel les moyens 30 d'adressage comportent une interface homme-machine pour sélectionner des commandes et adaptée pour assigner des entrées aux sorties du boîtier. 3039716 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant des moyens pour identifier périodiquement les conducteurs du premier faisceau à partir de caractéristiques des signaux qu'ils véhiculent. 5\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, pour le raccordement d'un faisceau de feu arrière de véhicules automobiles.\n<CLM>\1\tProcédé de raccordement d'un premier faisceau de conducteurs branchés aléatoirement à un deuxième faisceau de 10 conducteurs identifiés, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : -identification des conducteurs du premier faisceau à partir de caractéristiques des signaux qu'ils véhiculent, et -routage des conducteurs identifiés vers des conducteurs correspondants du deuxième faisceau.
Brevet FR3039720A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photovoltaïques comprenant un stockage de l'énergie par chauffage d'un volume d'eau au moyen d'une résistance électrique ce procédé étant caractérisé en ce que pour un volume d'eau total à chauffer , on fractionne physiquement ou virtuellement le dit volume d'eau en plusieurs sous volumes ( 3A, 3B,3C,3D,3E)d'eau et on attribue à chaque sous volume d'eau, une résistance ( 4A,4B,4C,4D,4E)de chauffage indépendante adaptée au sous volume et en fonction de la puissance instantanée fournie par les panneaux, on détermine la quantité de résistances qu'il est possible d'alimenter à pleine charge et on alimente le nombre calculé de résistances en adéquation avec la puissance disponible.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'on équipe les appareils utilisant de l'eau chaude d'une petite réserve (3D,3E)d' eau en sorte que la puissance requise pour le fonctionnement de l'appareil sans chauffage de l'eau soit réduite pour permettre le fonctionnement dudit appareil pendant des plages horaires où l'installation fournie une puissance électrique instantanée réduite.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 1 caractérisé en ce que lorsqu'on alimente électriquement une résistance avec du courant produit par les panneaux photovoltaïques, on interdit l'alimentation de la dite résistance conjointement par du courant fourni par un fournisseur.\n<CLM>\1\tInstallation de panneaux photovoltaïques comprenant un stockage d'énergie par chauffage d'un volume d'eau cette installation étant caractérisé en ce que le volume d'eau est fractionné physiquement et/ou 3039720 9 virtuellement en sous volumes( 3A, 3B,3C,3D,3E) , chaque sous volume étant pourvu d'une résistance de chauffe indépendante et l'installation comprend un moyen (10) de gestion qui détermine , en fonction de la puissance instantanée délivrée par l'installation, le nombre de résistance 5 de chauffe qui peuvent être alimentées à pleine charge et pour autoriser uniquement le nombre calculé de résistance.\n<CLM>\1\tInstallation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 4 caractérisé en ce qu'un sous volume d'eau indépendant avec sa résistance est associée à un appareil électrique utilisant de l'eau chaude 10 lors de son fonctionnement.\n<CLM>\1\tInstallation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 4 caractérisée en ce qu'il comprend pour chaque appareils et sous volume d'eau un dispositif qui ne permet pas d'alimenter la résistance avec du courant du réseau si la dite résistance est déjà alimentée avec du courant 15 provenant des panneaux.
Brevet FR3039721A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux (2) photovoltaïques comprenant des appareils électriques (5,6,7) ayant des puissances 5 différentes, ces appareils étant d'une part relié électriquement a un réseau d'approvisionnement d'un fournisseur et d'autre part à l'installation de panneaux photovoltaïques, ce procédé étant caractérisé en ce que lorsque la production électrique par les panneaux photovoltaïques atteint un seuil de production minimum, on autorise au moins un des appareils électriques à être alimenté par le 10 courant (I) produit par les panneaux (2) et en parallèle, pour cet appareil électrique, pendant cette alimentation, on interdit au dit appareil de compléter son alimentation en se connectant sur le réseau d'approvisionnement du fournisseur.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 1 caractérisé en ce que pour les appareils 15 (5,6) électriques réchauffant de l'eau lors de leur fonctionnement, on équipe les dits appareils d'une réserve (8,9) d'eau ayant sa propre résistance adaptée à sa consommation pour chauffer l'eau avec le courant produit par les panneaux et la stocker en réserve et lors du fonctionnement dudit appareil on utilise l'eau déjà chauffée au lieu de chauffer de l'eau froide. 20 3 Procédé de gestion du courant produit par une installation de panneaux photovoltaïques selon la revendication 2 caractérisé en ce que lorsqu'on dispose de courant produit par les panneaux, avant de l'injecter sur le réseau d'approvisionnement d'un fournisseur, on utilise le courant pour chauffer le ou les réserve(s) d'eau. 25 4 Installation comprenant des panneaux 2 photovoltaïques, des appareils électriques 5,6,7 connectés électriquement à l'installation de panneaux 2 photovoltaïques et à un réseau d'approvisionnement d'un fournisseur,cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen (10) de mesure 3039721 8 de la puissanCe délivrée par les panneaux photovoltaïques pour détecter une puissance minimum et des moyens (12) pour autoriser l'alimentation d'au moins un appareil électrique par le courant provenant des panneaux photovoltaïques et en parallèle interdire l'alimentation dudit appareil électrique par du courant provenant du réseau d'approvisionnement du fournisseur en vue de compléter la puissance. 5 Installation selon la revendication 4 caractérisée en ce que les appareils électriques qui dans leur fonctionnement chauffent un volume d'eau sont équipés d'une réserve d'eau avec sa résistance appropriée pour chauffer l'eau avec le 10 courant produit par les panneaux et la stocker en réserve.
Brevet FR3039724A1 (20170203)
REVENDICATIONS1.- Procédé pour effacer des positions de fin de course (P1, P2) d'un écran domotique (E), lesquelles sont enregistrées dans une mémoire (10) d'une unité électronique de traitement (8) appartenant à un actionneur (2) de l'écran domotique, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape (108) consistant à a) insérer simultanément deux organes d'activation (16) dans des logements respectifs (40,\n<CLM>\1\tménagés sur l'actionneur. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux organes d'activation (16) sont montés aux extrémités d'une tige (18) et en ce que le procédé comprend une étape z) antérieure à l'étape a) consistant à : z) plier la tige en U. 3.- Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les organes d'activation (16) sont des organes d'activation magnétique. 4.- Outil (16,\n<CLM>\1\tpour effacer d'une mémoire (10) des positions de fin de course (P1, P2) d'un écran domotique (E), caractérisé en ce que l'outil est une tige (18) qui comporte à chacune de ses deux extrémités libres un organe d'activation (16) et qui peut être pliée en U, de manière que les deux organes d'activation peuvent être insérés simultanément dans des logements (40,\n<CLM>\1\tménagés sur un actionneur (2) de l'écran domotique. 5.- Outil selon la revendication 4, caractérisé en ce que la tige (18) est flexible. 6.- Outil selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la tige est articulée. 7.- Outil selon la revendication 6, caractérisé en ce que la tige comprend trois portions articulées et des moyens de rappel de la tige en configuration droite. 8.- Actionneur (2) d'un écran domotique comprenant une unité électronique de traitement (8), comportant une mémoire (10) de stockage des positions de fin de course (P1, P2) de l'écran domotique, deux logements (40, 42), 3039724 8 caractérisé en ce que l'unité de traitement (8) est configurée pour effacer de la mémoire (10) les positions de fin de course lorsque deux organes d'activation (16) sont insérés simultanément dans les deux logements. 5 9.- Actionneur selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'actionneur comprend, en outre, un moyen de basculement (6) qui, une fois activé, permet de faire basculer l'unité de traitement (8) dans un mode d'apprentissage des positions de fin de course (P1, P2) de l'écran domotique. 10 10.- Actionneur selon la revendication 9, caractérisé en ce que le moyen de basculement (6) est prévu pour être activé lorsque l'un quelconque des deux organes d'activation (16) est inséré dans l'un ou l'autre des deux logements (40, 42). 11.- Actionneur selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce que le moyen de 15 basculement (6) est un élément réagissant à la présence d'un aimant et en ce que les organes d'activation (16) sont des aimants.
Brevet FR3039725A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Machine tournante synchrone autopilotée de type moteur sans balai à rotor (20) dont le pourtour est recouvert d'aimants permanents (22), et munie d'un dispositif de freinage et d'immobilisation du rotor (20), caractérisée en ce que le dispositif de freinage et d'immobilisation comporte au moins un aimant permanent (10) monté fixe par rapport au stator au voisinage d'une extrémité du rotor (20).\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les aimants permanents (22) équipant le pourtour du rotor (20) comportent des prolongements dépassant du stator dans une direction parallèle à l'axe du rotor (20), au voisinage desquels est fixé au moins un aimant permanent (10) du dispositif de freinage et d'immobilisation.\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon la revendication 15 précédente, caractérisée en ce que lesdits prolongements sont polarisés dans une direction radiale, la polarisation de deux aimant adjacents (22) du pourtour du rotor (20) étant toujours inversée, et en ce que au moins un aimant (10) du dispositif de freinage et d'immobilisation est placé, dans une direction 20 radiale, en regard des prolongements dépassant du stator.\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits prolongements sont polarisés dans une direction axiale, la polarisation de deux aimants (22) adjacents du pourtour du rotor (20) étant toujours inversée, et 25 en ce qu'au moins un aimant (10) du dispositif de freinage et d'immobilisation est placé, dans une direction axiale, en regard des extrémités des prolongements dépassant du stator.\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits prolongements sont polarisés dans 30 une direction axiale, la polarisation de deux aimants (22) adjacents du pourtour du rotor (20) étant toujours inversée, et en ce qu'au moins un capteur par exemple à effet Hall est placé sur une carte électronique (7) disposée au voisinage et en regard des extrémités des prolongements dépassant du stator. 3039725 9\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque aimant (10) du dispositif de freinage et d'immobilisation est logé dans un boîtier (11) fixé en appui contre une culasse magnétique 5 polaire (1) du stator entourant les bobines statoriques (2).\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'au moins un aimant permanent (10) du dispositif de freinage et d'immobilisation prend la forme d'une pastille. 10\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dispositif de freinage comporte un unique aimant permanent (10).\n<CLM>\1\tMachine tournante synchrone selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le rotor (20) 15 est placé à l'intérieur du stator. 10.Utilisation d'une machine électrique tournante selon l'une des revendications précédente pour l'entrainement d'un moyeu de volet roulant motorisé. 20
Brevet FR3039736A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Système de détection de distance par mesure de temps de vol pour véhicule automobile, comprenant une caméra munie d'une source d'illumination modulée, une lentille, des moyens de calcul et d'interface, la source d'illumination modulée étant apte à illuminer une scène comprenant au moins un objet dont la distance à la caméra est à déterminer, la lentille étant apte à focaliser l'illumination réfléchie par les objets de la scène sur un capteur d'image disposé dans son plan focal, les moyens de calcul et d'interface étant aptes à déterminer la distance entre la caméra et les objets de la scène en fonction du déphasage entre l'illumination modulée et l'illumination réfléchie, caractérisé par le fait que la lentille ou un ensemble comprenant lentille et capteur d'image est orientable de sorte à modifier la direction de focalisation de la caméra, la caméra étant disposée dans un châssis (5) solidaire d'un moyen de déplacement (2) entre différentes positions.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le moyen de déplacement (2) de la caméra comprend un entraînement (3,4) par courroie.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le moyen de déplacement (2) de la caméra comprend un entraînement à vis.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la source d'illumination est infra-rouge.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la caméra est munie d'un filtre optique passe-bande laisse uniquement transiter la lumière présentant une fréquence sensiblement proche de la fréquence de la source d'illumination.
Brevet FR3039745A1 (20170210)
REVENDICATIONS1) Dispositif de récupération de la menue-paille sur une moissonneuse batteuse, destiné à être monté sur une moissonneuse batteuse (1) apte à réaliser la séparation du grain net de la menue-paille, et être disposé en aval des grilles de la batteuse après enlèvement du dispositif éparpilleur de menue-paille, il comprend des moyens de collecte de la menue-paille issue de l'opération de battage, en remplacement dudit dispositif éparpilleur, connectés à un moyen de relevage associés à un moyen de stockage de ladite menue-paille, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de collecte de la menue-paille conçus aptes à en réaliser également le relevage, et qui consistent en un moyen de convoyage (5,\n<CLM>\1\tenfermé dans un élément tubulaire (4), agencé en une boucle qui passe d'une part en regard desdites grilles où ledit élément tubulaire comporte une ouverture (46) pour charger la menue-paille qui s'en échappe, et d'autre part dans une benne de stockage ou analogue (3) disposée dans la partie supérieure de la moissonneuse batteuse, où ledit élément tubulaire (4) comporte une autre ouverture (47) pour que ladite menue-paille soit éjectée.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de la menue-paille (2) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de convoyage enfermé dans l'élément tubulaire (4) comporte des pignons (51) sur lesquels est montée au moins une chaîne (5) qui porte, régulièrement espacés, des doigts ou analogues (53) qui s'étendent transversalement dans ledit élément tubulaire (4) en sorte d'y créer des compartiments (52) mobiles au gré du déplacement de ladite chaîne (5).\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de la menue-paille (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte, disposée en regard de l'ouverture (47) d'éjection de la menue-paille, une vis sans fin (49) d'amenage de la menue-paille, apte à améliorer la répartition de ladite menue-paille dans la benne de stockage (3).\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de la menue-paille (2) selon 35 la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que les doigts ou analogues (53) sont assemblés par paires, où ils 3039745 8 sont superposés par rapport au fond (45) de l'élément tubulaire (4), deux paires de doigts (53) successives délimitant un compartiment (52).\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de la menue-paille (2) selon 5 l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que chacun des doigts ou analogues consiste en une plaque (53) dont une tranche (54) constitue la partie destinée à entrer en contact avec la menue-paille.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération de la menue-paille (2) selon 10 l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les doigts ou analogues (53) sont associés à des moyens de roulement (55) destinés à rouler sur le fond (45) de l'élément tubulaire (4).
Brevet FR3039746A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Profilé (20), destiné à permettre l'enroulement et le déroulement d'un rideau le long d'une structure d'une serre (10), le profilé (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant une gorge (21) pour l'insertion d'une portion de rideau, la gorge (21) s'étendant selon l'axe longitudinal (X); des ouvertures (22,\n<CLM>\1\tréalisées dans le profilé (20) définissant près de chaque extrémité du profilé (20) au moins une zone de fixation (24) destinée à relier le profilé (20) à un autre profilé (20) adjacent, chaque zone de fixation (24) étant déformable et destinée à être déformée lorsque le profilé (20) est relié à un autre profilé adjacent (20).\n<CLM>\1\tProfilé (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est réalisé en un matériau de type acier.\n<CLM>\1\tProfilé (20) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les ouvertures définissant chaque zone de fixation (24) comprennent au moins une fente d'affaiblissement (22) et une ouverture destinée (23) à laisser passer un élément de fixation (40).\n<CLM>\1\tProfilé (20) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone de fixation (24) est pré-déformée.\n<CLM>\1\tEclisse de liaison (30), destinée à assurer la liaison de deux profilés d'enroulement (20) selon l'une des revendications 1 à 4, présentant une section transversale sensiblement en forme de U, avec au moins une surface sensiblement plane (31) destinée à recevoir en appui une zone de fixation (24) de chacun des deux profilés d'enroulement (20), ladite surface sensiblement plane (31) étant traversée par au moins une ouverture (32) destinée à laisser passer au moins un élément de fixation (40), ladite éclisse (30) étant élastiquement déformable et destinée à être déformée lorsque le profilé (20) est relié à un autre profilé (20) adjacent, l'ouverture de la 3039746 10 forme en U venant enserrer la gorge (21) de chacun des deux profilés d'enroulement (20).\n<CLM>\1\tEclisse (30) selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comprend deux 5 surfaces sensiblement planes (31) sensiblement parallèles entre elles, chacune étant traversée par au moins une ouverture (32) destinée à laisser passer au moins un élément de fixation (40).\n<CLM>\1\tEclisse (30) selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comprend une seule 10 surface sensiblement plane (31), et au moins un trou crevé taraudé (33) placé sur la paroi opposée à la surface plane (31), en face de l'ouverture (32), ledit trou taraudé (33) étant destiné à coopérer avec un élément de fixation (40).
Brevet FR3039750A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Semelle (30) de chaussure (1) apte à être montée sur l'intégralité de la surface inférieure (24) d'une première de montage (20) de chaussure (1), ladite semelle (30) délimitant un logement (35) de réception d'un cambrion (410) et comprenant, au niveau de sa partie arrière inférieure (33A), une protubérance d'appui (37) adaptée à la fois pour permettre la marche lorsque ladite semelle (30) est montée sur la première de montage (20) et pour recevoir un talon amovible (40).\n<CLM>\1\tSemelle (30) selon la revendication 1, dans laquelle la protubérance d'appui (37) présente une partie inférieure (37A) plate.\n<CLM>\1\tSemelle (30) selon la revendication 2, dans laquelle la protubérance d'appui (37) est issue de matière de la semelle (30).\n<CLM>\1\tSemelle (30) selon l'une des revendications 1 à 3, ladite semelle (30) comprenant des premiers moyens de verrouillage d'un cambrion (410) au niveau de sa partie avant.\n<CLM>\1\tSemelle (30) selon la revendication 4, dans laquelle les premiers moyens de verrouillage comprennent un cran de verrouillage (38) fixé sur la semelle (30) au niveau de l'extrémité avant du logement de réception (35).\n<CLM>\1\tTalon (40) pour chaussure (1) agencé pour être monté de manière amovible sur une semelle (30) de chaussure (1) selon l'une des revendications 1 à 5, ledit talon (40) comprenant un corps (400) présentant une portion avant (405A), destinée à venir en appui contre la semelle (30) d'une chaussure (1) en étant orientée vers l'avant de ladite chaussure (1), et une portion arrière (405B), destinée à venir en appui contre ladite semelle 30 en étant orientée vers l'arrière de la chaussure (1), le talon étant caractérisée en ce qu'il comprend un cambrion (410) fixé de manière articulée sur le corps (400) au niveau de sa portion arrière (405B).\n<CLM>\1\tTalon (40) selon la revendication 6, dans lequel l'articulation du cambrion (410) par rapport au corps (400) du talon (40) est réalisée par un élément de liaison (412) se présentant sous la forme d'une pièce rapportée, fixée, d'une part, à la partie arrière 3039750 17 (410B) du cambrion (410), et, d'autre part, à la partie supérieure de la portion arrière (405B) du corps (400).\n<CLM>\1\tTalon (40) selon l'une des revendications 6 et 7, ledit talon (40) comprenant des 5 deuxièmes moyens de verrouillage (408) permettant de verrouiller la protubérance d'appui (37) dans un logement de blocage (406).\n<CLM>\1\tChaussure (1) comprenant une première de montage (20) et une semelle (30), selon l'une des revendications 1 à 5, fixée sur l'intégralité de la surface inférieure (24) de 10 ladite première de montage (20).\n<CLM>\1\tChaussure (1) selon la revendication 9, ladite chaussure (1) comprenant en outre un talon (40), selon l'une des revendications 6 à 8, monté sur la semelle (30).
Brevet FR3039752A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de protection comprenant : une coulisse (2) ; une armature (6) fixée sur la coulisse (2) et déformable entre une position pliée et une position déployée ; une toile (4) comprenant au moins un panneau (5) fixé sur l'armature (6) ; une enveloppe (21) solidaire d'un ou plusieurs panneaux (5) de la toile (4), l'enveloppe (21) étant agencée de sorte à pouvoir se retourner autour de la toile (4) lorsque l'armature (6) est en position pliée ; le dispositif (1) de protection étant caractérisé en ce qu'il comprend : un moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) une fois retournée autour de la toile (4), le moyen (27) de fermeture étant fixé sur au moins un panneau (5) et sur l'enveloppe (21), le moyen (27) de fermeture étant agencé de sorte à retenir la toile (4) dans l'enveloppe (21), et au moins un moyen (29) de serrage de l'armature (6) en position pliée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) comprend un cordon (28).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) comprend une fermeture à glissière comportant deux coulisses de formes complémentaires permettant, une fois mises en contact l'une avec l'autre, d'obtenir une liaison amovible.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) comprend un adhésif mécanique comprenant deux bandes recouvertes chacune d'une texture différente permettant, une fois mises en contact l'une avec l'autre, d'obtenir une liaison amovible.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) comprend un bouton et une boutonnière. 3039752 9\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen (27) de fermeture de l'enveloppe (21) comprend un bouton pression.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que le moyen (29) de serrage de l'armature (6) comprend une sangle (30).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la sangle (30) comprend un adhésif (31) mécanique comprenant deux bandes recouvertes chacune d'une texture différente permettant, une 10 fois mises en contact l'une avec l'autre, d'obtenir une liaison amovible.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la sangle (30) comprend un bouton et une boutonnière.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la sangle (30) comprend un bouton pression.