INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051804A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat revêtu d'un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant : une étape de dépôt par pulvérisation cathodique sur ledit substrat d'un empilement de couches minces comprenant successivement une première couche de titane métallique, une couche intermédiaire de titane au moins partiellement oxydé ayant une épaisseur de 0,5 à 5 nm, et une deuxième couche de titane métallique ; et une étape d'oxydation à l'aide d'un traitement thermique par rayonnement laser, dans lequel l'empilement est en contact avec une atmosphère oxydante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le substrat est une feuille de verre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la couche intermédiaire de titane au moins partiellement oxydé est une couche de Ti02.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la première couche de titane métallique et la deuxième couche de titane métallique ont chacune une épaisseur de 1 à 5 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la première couche de titane métallique a une épaisseur de 1 à 3 nm et la deuxième couche de titane métallique a une épaisseur de 2 à 5 nm. 3051804 17\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la vitesse de défilement du substrat lors du traitement thermique par rayonnement laser est supérieure ou égale à 2 m/min.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 rayonnement laser possède une longueur d'onde comprise entre 800 et 1300 nm, notamment entre 800 et 1100 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la puissance surfacique du rayonnement laser au niveau de la couche intermédiaire est supérieure ou égale à 20 kW/cm2, de préférence supérieure ou égale à 30 kW/cm2. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le rayonnement laser est issu d'au moins un faisceau laser formant une ligne qui irradie simultanément toute ou partie de la largeur du substrat.\n<CLM>\1\tMatériau comprenant un substrat revêtu d'un empilement de couches minces comprenant successivement une première couche de titane métallique, une couche 15 intermédiaire de titane au moins partiellement oxydée ayant une épaisseur de 0.5 à 3 nm, et une deuxième couche de titane métallique.
Brevet FR3051805A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé de chromatation d'une pièce (10) comprenant un alliage à base d'aluminum comprenant les étapes suivantes : - fourniture de la pièce (10) comportant sur au moins une surface de la pièce une couche à base d'oxyde d'aluminium (12) dont l'épaisseur est supérieure ou égale à 5 nm ; - immersion de la pièce (10) dans un bain de chromatation (18) comprenant du chrome III ; - réalisation d'une conversion chimique de la pièce (10) dans le bain de chromatation (18).\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 1, dans lequel le bain de chromatation (18) comprend du zirconium.\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 1 ou 2, dans 15 lequel la couche à base d'oxyde d'aluminium (12) est une couche d'oxyde natif et dans lequel la pièce (10) et la couche à base d'oxyde d'aluminium (14) sont dégraissées avant immersion dans le bain de chromatation (18).\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche à base d'oxyde d'aluminium (14) est formée par un 20 procédé mécanique.\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 4, dans lequel le procédé mécanique comprend une étape de projection de particules solides sur la surface de la pièce (10).\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 4, dans lequel 25 le procédé mécanique comprend une étape d'abrasion de la surface de la pièce (10) avec du papier abrasif ou un liquide contenant des particules abrasives.\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche à base d'oxyde d'aluminium (14) est formée par un 30 procédé chimique comprenant une première étape de décapage chimique de la surface de la pièce (10) suivie d'une étape d'oxydation chimique ou électrochimique de la surface de la pièce (10).\n<CLM>\1\tProcédé de chromatation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la couche à base d'oxyde d'aluminium 35 (14) est obtenue en disposant la pièce (10) dans une atmosphère 3051805 14 comprenant entre 30 à 100% d'humidité et/ou dont la température est comprise entre 30°C et 200°C.\n<CLM>\1\tPièce (10) comprenant un alliage à base d'aluminium présentant, sur au moins une surface de la pièce (10), un revêtement (20) 5 comprenant du chrome III, le revêtement (20) comprenant une surface libre (24) et ayant une épaisseur donnée, dans laquelle, dans une couche du revêtement comprise entre 15 et 30% de l'épaisseur donnée du revêtement mesurée à partir de la surface libre (24), l'intensité en unités arbitraires mesurée par TOF-SIMS en oxyde d'aluminium varie au 10 maximum de plus ou moins 50%, préférentiellement de plus ou moins 40%, encore plus préférentiellement de plus ou moins 30%.\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 9, dans laquelle le revêtement (20) comprenant du chrome III comprend du zirconium.
Brevet FR3051806A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé pour déposer électrolytiquement un revêtement de chrome sur un substrat électriquement conducteur, comprenant : - l'introduction du substrat dans un bain électrolytique contenant des ions chrome trivalent, le substrat étant destiné à servir de cathode ; - l'introduction d'une anode dans le bain ; - l'application d'un courant électrique continu entre la cathode et l'anode, de manière à provoquer une oxydation des ions chrome trivalent en ions chrome hexavalent à proximité de l'anode et une réduction des ions chrome hexavalent en chrome métallique sur la cathode ; - la formation d'un flux de liquide au sein du bain électrolytique, dirigé de l'anode vers la cathode, de manière à transporter les ions chrome hexavalent produits à l'anode jusqu'à la cathode, le flux de liquide étant obtenu par une introduction continue, dans une première zone du bain contenant l'anode, d'une solution contenant des ions chrome trivalent et une extraction concomitante, dans une deuxième zone du bain contenant la cathode, d'une portion du bain.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le flux de liquide est compris entre 0,5 et 30 L/min.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la solution introduite dans la première zone du bain a une concentration en chrome trivalent comprise entre 2 g/L et 22 g/L.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la première et la deuxième zone du bain sont délimitées l'une de l'autre au moins en partie par une paroi munie d'une ouverture permettant le passage du flux.
Brevet FR3051809A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Bloc de construction creux destiné à être rempli d'une matière isolante, le bloc de construction comportant un corps parallélépipédique délimité par deux parois longitudinales (1), deux parois transversales (2) et un voile de pose (4) 5 disposé à une extrémité inférieure des parois longitudinales (1) et des parois transversales (2), perpendiculairement à celles-ci, le corps parallélépipédique définissant un volume creux (7 ; 8, 9 ; 11, 12, 13, 14 ; 18,\n<CLM>\1\tentre les parois longitudinales (1) et entre les parois transversales (2), le volume creux étant ouvert au niveau d'une extrémité supérieure des parois longitudinales (1) et des parois 10 transversales (2) et fermé par le voile de pose (4) au niveau de l'extrémité inférieure, caractérisé par le fait que le voile de pose est traversé sur toute son épaisseur, mais pas sur toute sa longueur par une ou plusieurs fentes (6), ce qui coupe le pont thermique créé par le voile de fond (4).\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 1, comportant un seul 15 volume creux (7) et une seule fente (6).\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 1, comportant deux volumes creux (8 et\n<CLM>\1\tséparés par une paroi centrale (3,\n<CLM>\1\tet une fente (6) à la base de chaque volume creux.\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 3, dans lequel la paroi 20 centrale (3) est parallèle aux parois longitudinales (1).\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 3, dans lequel la paroi centrale (10) est parallèle aux parois transversales (2).\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 1, comportant quatre volumes creux (11, 12, 13,\n<CLM>\1\tséparés par une paroi médiane longitudinale (3) et une 25 paroi médiane transversale (10) et comportant une fente (6) à la base de chaque volume creux.\n<CLM>\1\tBloc de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la ou chaque fente est orientée parallèlement aux parois longitudinales (1). 30\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 7, dans lequel la ou chaque fente s'étend sur toute la longueur du volume creux correspondant. 3051809 6\n<CLM>\1\tBloc de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la largeur de la ou chaque fente est comprise entre 1 et 15 mm, de préférence entre 2 et 10 mm.\n<CLM>\1\tBloc de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 9, comportant en outre une garniture isolante en mousse polymère agencée dans le ou chaque volume creux (7, 8, 9 ; 11, 12, 13, 14 ; 18, 19).
Brevet FR3051813A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Colonne de descente pour gravats, qui comprend des pièces tubulaires (1) dont la section diminue vers le bas, munies latéralement de passages verticaux destinés au montage d'un dispositif de fixation desdites pièces (1) dans une position de montage de la colonne, dans laquelle lesdites pièces (1) forment un alignement vertical et sont emboîtées les unes sur les autres, caractérisée en ce qu'au moins une partie des pièces tubulaires (1) est extensible et comprend un tronçon supérieur (la) et au moins un tronçon inférieur (lb), lesdits tronçons supérieur (1a) et inférieur (lb) étant montés de manière télescopique avec une possibilité de déplacement entre une position déployée, dans laquelle chacun des tronçons inférieurs (lb) est décalé vers le bas par rapport au tronçon (1a, lb) immédiatement supérieur de la pièce (1) correspondante, et une position repliée dans laquelle les tronçons inférieurs (lb) sont disposés de manière concentrique à l'intérieur du tronçon supérieur (la).\n<CLM>\1\tColonne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pièces tubulaires (1) sont munies à l'extérieur, dans leur partie supérieure, d'une bague périphérique (11) dans laquelle sont définis des passages verticaux (12) destinés au montage d'un dispositif de support desdites pièces tubulaires, afin de former la colonne de gravats.\n<CLM>\1\tColonne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pièces tubulaires (1) comportent, sous les passages verticaux (12), des guides latéraux (13) destinés à l'orientation du dispositif de fixation (2) vers les passages verticaux (12), sans possibilité de déplacement latéral.\n<CLM>\1\tColonne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les tronçons inférieurs (lb) sont munis à l'extérieur de rebords (15,\n<CLM>\1\tsupérieur et inférieur, et que les tronçons (la) supérieur et inférieur (lb) sont munis à l'intérieur de retours inférieurs (14, 17), lesdits rebords (15,\n<CLM>\1\tsupérieur et inférieur et lesdits retours inférieurs (14,\n<CLM>\1\tdéfinissant des butées de déplacement des tronçons inférieurs (lb) entre les positions déployée et repliée du corps tubulaire (1). 3051813 9\n<CLM>\1\tDispositif de fixation (2) de colonne de descente pour gravats, ladite colonne comprenant des pièces tubulaires (1) dont la section diminue vers le bas, munies latéralement de passages verticaux (12) destinés au montage du 5 dispositif de fixation desdites pièces tubulaires (1) dans une position de montage de la colonne, dans laquelle lesdites pièces (1) forment un alignement vertical et sont emboîtées les unes sur les autres, caractérisé en ce qu'il comprend des sangles de fixation (2) adaptées pour être montées dans les passages verticaux (12) des pièces tubulaires de la colonne ; et qui comprend, à des distances 10 prédéterminées, des boucles (21) dans lesquelles sont montés, avec possibilité d'extraction, des clips de fixation (3) qui définissent des butées d'appui pour les pièces tubulaires respectives (1) de la colonne dans sa position de montage.
Brevet FR3051820A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Commande d'ouverture (4) d'ouvrant (2), notamment de véhicule automobile, comprenant : un boîtier (12) destiné à être fixé à l'ouvrant (2) et formant une cavité ; une poignée (6) montée mobile sur le boîtier (12) entre une position rétractée dans la cavité et une position déployée de ladite cavité ; un dispositif électrique (14) de déplacement de la poignée (6) de la position rétractée à la position déployée et/ou vice-versa, avec un organe de commande (8, 8.1, 8.2) ; caractérisée en ce que l'organe de commande (8, 8.1, 8.2) est un organe de détection de mouvement d'une main (10) d'un utilisateur le long de la poignée (6).\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe de commande (8) comprend un capteur de mouvement.\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que l'organe de commande (8) comprend au moins un capteur de présence (8.1, 8.2), préférentiellement au moins deux capteurs de présence (8.1, 8.2) situés à distance l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon la revendication 3, caractérisée en ce que la poignée (6) s'étend suivant une direction principale, les capteurs de présence (8.1, 8.2) étant disposés le long de ladite direction.\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'organe de commande (8, 8.1, 8.2) est configuré pour détecter le mouvement de la main (10) sans contact entre ladite main (10) et la poignée (6).\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'organe de commande (8, 8.1, 8.2) est configuré pour détecter un premier mouvement de la main (10) et, en présence de ladite détection, commander un premier déplacement de la poignée (6), et pour détecter un deuxième mouvement de la main (10) et, en présence de ladite détection, 3051820 7 commander un deuxième déplacement, opposé au premier déplacement, de la poignée (6).\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le deuxième mouvement de la main est opposé au premier mouvement. 5\n<CLM>\1\tCommande d'ouverture (4) selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisée en ce que les premier et deuxième mouvements de la main sont généralement horizontaux lorsque la commande d'ouverture (4) est en position sur le véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle d'un dispositif électrique (14) de déplacement d'une 10 poignée (6) d'une commande d'ouverture (4) d'ouvrant (2), comprenant une étape de détection de commande par une main (10) d'un utilisateur et une étape de déplacement de la poignée (6) en réponse à ladite détection ; caractérisé en ce que la détection consiste à détecter un mouvement de la main (10) le long de la poignée (6). 15 10.Véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant (2), notamment une porte, avec une commande d'ouverture (4) dudit ouvrant (2) ; caractérisé en ce que la commande d'ouverture (4) est conforme à l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3051824A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Moteur d'aéronef comprenant un moyeu (22) portant des pales (21) à calage variable, ce moyeu (22) comportant un corps de moyeu (23) entouré par une virole (26) délimitant la face externe de ce moyeu (22), chaque pale (21) comprenant un pied (30) par lequel elle est solidarisée à un support rotatif (24) porté par le corps de moyeu (23), et une lame (32) s'étendant dans le prolongement de ce pied (30), chaque lame (32) étant raccordée au pied (30) par l'intermédiaire d'une échasse (31), chaque lame (32) ayant une base (33) s'étendant en amont (AM) et en aval (AV) de ce pied (30) par rapport au sens d'écoulement d'un flux gazeux dans le moteur, chaque base (33) étant située en regard de la virole (26), caractérisé en ce que la virole (26) comporte au niveau de chaque pale à calage variable (21) une portion de paroi souple (29) traversée par l'échasse (31) de cette pale (21) et radialement en appui contre la base (33) de la lame (32) de cette pale (21) pour plusieurs orientations de calage de cette pale (21).\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 1 comportant au niveau de chaque échasse (31) de pale à calage variable un organe de maintien (34) de la portion de paroi souple (29), cet organe de maintien (34) tournant avec la pale (21) à calage variable en étant situé radialement sous la portion de paroi souple (29), cet organe de maintien (34) étant espacé de la base (33) de la lame (32) d'une distance correspondant à l'épaisseur de cette portion de paroi souple (29) pour la maintenir contre la base (33) de la lame (32) pour plusieurs orientations de calage de cette pale (21).\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 2, dans lequel chaque organe de maintien (34) est porté par la pale (21) à laquelle il est associé.\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 2 ou 3, dans lequel chaque organe de maintien (34) fait partie d'une pale (21) à calage variable en étant intégré à son échasse (31). 3051824 10\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la virole (26) comprend un corps de virole rigide (27) présentant au niveau de chaque pale à calage variable une ouverture (28), chaque portion de paroi souple (29) étant fixée à une ouverture (28) du corps de virole rigide (27). 5\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 5, dans lequel chaque portion de paroi souple (29) est fixée au corps de virole rigide (27) par collage, par rivetage, ou par pincement entre deux éléments du corps de virole. 10\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque portion de paroi souple (29) est une membrane en matériau de type caoutchouc. 15
Brevet FR3051826A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande d'éléments (2,\n<CLM>\1\tà calage variable dans une turbomachine, comprenant un mécanisme actionneur (12) commun et des transmissions mécaniques (11, 7,\n<CLM>\1\treliant le mécanisme actionneur aux éléments à calage variable, les transmissions mécaniques comprenant chacune un ridoir, caractérisé en ce qu'un des ridoirs (11) au moins est un organe de longueur variable, commandé par un dispositif de réglage de longueur (18).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments à calage variable sont des vannes de décharge d'un compresseur de la turbomachine.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments à calage variable sont des étages (2) d'aubes (3) de stator.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'organe de longueur variable est un vérin électrique.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif de réglage de longueur (18) contient une loi de commande de la longueur dudit organe d'après des positions du mécanisme actionneur (12) de l'anneau (7).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 5, caractérisé en ce que la loi de commande impose des longueurs différentes (L1, L2) dudit organe, pour des positions identiques du mécanisme actionneur (12), selon un sens de mouvement du mécanisme actionneur.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que la loi de commande (L4) impose des variations de longueur dudit organe seulement à certaines des positions du mécanisme actionneur (12).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le dispositif de réglage de longueur (18) est associé à un système de commande (20) qui impose des variations de longueur dudit organe d'après des paramètres de fonctionnement de la turbomachine. 3051826 8\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 8, caractérisé en ce que les paramètres de fonctionnement comprennent soit une poussée, soit un régime de rotation de la turbomachine.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 9, comprenant une pluralité desdits organes de longueur variable, caractérisé en ce que le dispositif de réglage de longueur (18) impose des longueurs différentes aux vérins.\n<CLM>\1\tTurbomachine, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051832A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un carter (10'), en particulier d'échappement, pour une turbomachine, ledit carter comprenant un moyeu intérieur (14) et une virole annulaire extérieure (16) s'étendant autour du moyeu et d'un axe (A) de révolution, ladite virole étant configurée pour définir avec le moyeu une veine annulaire (18) d'écoulement d'un flux de gaz et étant reliée rigidement au moyeu par des bras (20), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a) réaliser des secteurs de carter (30), chaque secteur de carter comportant un secteur de moyeu (14a), un premier secteur de virole (16a) et au moins un bras (20) reliant lesdits secteurs de moyeu et de virole, b) disposer lesdits secteurs de carter circonférentiellement les uns à côté des autres par rapport audit axe (A), de façon à ce que chaque secteur de moyeu ait des bords longitudinaux (34) en regard de bords longitudinaux de secteurs de moyeu adjacents, et c) souder lesdits bords longitudinaux en regard desdits secteurs de moyeu.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel, à l'étape b), au moins certains desdits premiers secteurs de virole (16a) ont des bords longitudinaux en regard de bords longitudinaux de premiers secteurs de virole adjacents, et, à l'étape c), lesdits bords longitudinaux en regard desdits premiers secteurs de virole sont soudés.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel, à l'étape b), au moins certains desdits premiers secteurs de virole (16a) ont des bords longitudinaux à distance circonférentielle de bords longitudinaux de premiers secteurs de virole adjacents, et le procédé comprend, après l'étape c), une étape d) supplémentaire consistant à rapporter et souder des seconds secteurs de virole (16b) entre lesdits bords longitudinaux à distance desdits premiers secteurs de virole. 3051832 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins certains desdits premiers et/ou seconds secteurs de virole (16a, 16b) sont formés d'une seule pièce avec une chape (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au 5 moins certains desdits secteurs de carter (30) ont leurs premiers secteurs de virole (16a) qui a une étendue circonférentielle inférieure à celle de leurs secteurs de moyeu (14a).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le nombre de secteurs de carter (30) est égal au nombre de bras (20). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les secteurs de carter (30) sont obtenus de fonderie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit moyeu (14) comporte une première paroi annulaire (14b) sensiblement cylindrique reliée à une extrémité axiale à une seconde 15 paroi annulaire (14a) sensiblement tronconique, des raidisseurs (28) s'étendant entre des surfaces intérieures desdites première et seconde parois et s'étendant sensiblement au droit d'extrémités radialement internes desdits bras, chaque secteur de moyeu (14a) comportant au moins un desdits raidisseurs. 20
Brevet FR3051833A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Système de support (16) d'un carter (10) structural d'une turbomachine (1) s'étendant suivant un axe longitudinal, qui comprend : une pièce intermédiaire (22) comprenant au moins une section avant (26) par laquelle la pièce intermédiaire (22) est destinée à être fixée au moyen de vis (24) sur une bride (23) formée sur le carter (10), et au moins une section arrière (27) décalée axialement de la section avant (26), - une ferrure de manutention (17) comportant, du côté d'un bord avant (19), au moins une aile (34) par laquelle la ferrure (17) est destinée à être fixée, au moyen de vis supplémentaires (29), sur la section arrière (27) de la pièce intermédiaire (22).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire (22) comprend une section avant centrale (26) et deux sections avant latérales (26), ainsi que deux sections arrière (27) qui se raccordent aux sections avant (26) par des retours (28) en équerre.\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la section avant centrale (26) est pourvue de trois trous (32), et les sections avant latérales (26) d'un trou (32) chacune.\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que les sections arrière (27) sont pourvues chacune de deux trous (33).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la ferrure (17) est pourvue d'une paire d'ailes (34) qui font saillie de part et d'autre du bord avant (19).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la ferrure (17) est pourvue de raidisseurs (36) qui relient les ailes à un bord arrière (20) de la ferrure (17).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ferrure est pourvue d'un fût (38), propre à accueillir un bras de support (15).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ferrure (17) est pourvue de jambages (37) en saillie à partir de son bord avant (19), propres à venir en appui contre la pièce intermédiaire (22).
Brevet FR3051834A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Système (16) de support d'un carter (10) structural de turbomachine, qui comprend : une ferrure (17) de manutention comportant un bord avant (19) muni d'un ou plusieurs trous (26) pour accueillir une ou plusieurs vis de fixation (24) à une bride (23) formée sur le carter (10), un bord arrière (20) muni d'une cavité (32) apte à accueillir un bossage (29) formé en saillie sur le carter (10) ; - une paire de mors (31) de serrage du bossage (29), montés dans la cavité (32) ; au moins une vis (33) de réglage de la position des mors (31), montée sur la ferrure (17) et coopérant avec au moins un mors (31).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les mors (31) présentent des faces avant obliques (41), aptes à venir s'appuyer contre des faces d'appui (30) en biseau formées sur le bossage (29).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte une paire de vis de réglage (33) des mors (31), montées de part et d'autre de la ferrure (17).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque vis de réglage (33) comprend une extrémité conformée en champignon (38), qui coopère avec une rainure (39) pratiquée dans une face arrière (40) d'un mors (31).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ou chaque vis de réglage (33) comprend un corps logé dans un trou (34) pratiqué dans un bord latéral (21) de la ferrure (17).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque mors (20) est pourvu d'une rainure (43) qui coopère avec un ergot (42) formé en saillie sur une face d'appui (30) du bossage (29).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque face d'appui (30) du bossage (29) est 3051834 8 pourvu d'une rainure qui coopère avec un ergot formé en saillie sur une face (41) d'un mors (31).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des vis de fixation (24) 5 de la ferrure (17) sur la bride (23), qui traversent conjointement des perçages (25) formés dans la bride (23) et des trous (26) pratiqués dans un bord avant (19) de la ferrure (17).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte des écrous (27) qui viennent en prise hélicoïdale avec 10 les vis de fixation (24) en étant logés dans des fenêtres (22) pratiquées dans la ferrure (17) au voisinage de son bord avant (19).\n<CLM>\1\tSystème (16) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la ferrure (17) comporte des douilles serties à l'intérieure de celle-ci au voisinage de son bord avant (19), et qui viennent en prise 15 hélicoïdale avec les vis (24).
Brevet FR3051842A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Turbomachine (10) d'aéronef, comportant au moins un corps tournant comprenant un rotor de compresseur et un rotor de turbine relié entre eux par un arbre de rotor, la turbomachine étant configurée pour entraîner un organe par ledit arbre par l'intermédiaire d'un réducteur épicycloïdal (32), ledit réducteur comportant au moins un premier élément (50) solidaire en rotation dudit arbre, au moins un second élément (56) configuré pour être solidaire en rotation dudit organe, et au moins un troisième élément (52) qui est configuré pour être sélectivement solidarisé à un stator de la turbomachine et désolidarisé de ce stator, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (82,\n<CLM>\1\td'entraînement en rotation dudit troisième élément qui sont configurés pour entraîner ledit troisième élément à une vitesse pilotée lorsqu'il est désolidarisé dudit stator.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon la revendication 1, dans laquelle ledit troisième élément est une couronne externe (52) du réducteur (32).\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle ledit troisième élément est relié audit stator par des moyens de freinage.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits moyens d'entraînement comprennent des moyens (84) de liaison mécanique audit troisième élément (82) et des moyens (85,\n<CLM>\1\tde prélèvement mécanique de puissance sur ladite turbomachine ou sur une source extérieure à la turbomachine, les moyens d'entraînement étant configurés pour que la puissance prélevée par les moyens de prélèvement soient transmises par les moyens de liaison audit troisième élément en vue de son entraînement en rotation.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits moyens d'entraînement sont réversibles.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon la revendication précédente, dans laquelle lesdits moyens de prélèvement mécanique (85,\n<CLM>\1\tsont configurés pour prélever une puissance sur ledit corps tournant ou sur ledit organe. 3051842 15\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon la revendication précédente, dans laquelle lesdits moyens de prélèvement mécanique (85,\n<CLM>\1\tsont reliés à un desdits éléments dudit réducteur.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon l'une des revendications 5 à 7, dans 5 laquelle lesdits moyens de liaison mécanique (84) sont reliés auxdits moyens de prélèvement mécanique par un circuit électronique, électrique ou hydraulique (86).\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un unique corps tournant. 10\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est : - soit un turbomoteur d'hélicoptère, ledit organe étant un rotor de l'hélicoptère, - soit un turbopropulseur ou turbomoteur d'avion, ledit organe étant une 15 hélice ou une soufflante, un APU, ou un équipement.
Brevet FR3051844A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Corps d'entrée (3) pour injecteur (1) de fluide pour turbomachine, comprenant : une enveloppe (30) comprenant une surface interne (31), une vanne d'étanchéité (6) configurée pour s'ouvrir lorsque la pression de carburant dépasse un premier seuil, la vanne (6) étant logée à l'intérieur de l'enveloppe (30) et comprenant : un obturateur (20) mobile par rapport à l'enveloppe (30) entre une position ouverte et une position fermée, l'obturateur (20) comprenant un conduit interne (23) et au moins un conduit d'admission (27) débouchant dans le conduit interne (23), et un siège (50) pour l'obturateur, fixe par rapport à l'enveloppe (30), le siège (50) définissant une ouverture (57) de passage de fluide vers le conduit interne (23), le conduit d'admission (27) étant configuré pour relier fluidiquement le conduit interne (23) à l'ouverture (57) lorsque l'obturateur (20) est en position ouverte, l'obturateur (20) étant configuré pour coopérer avec le siège (50) de manière à bloquer le passage du fluide entre l'ouverture (57) et le conduit interne (23) en position fermée, caractérisé en ce que la surface interne (31) comporte un évidement (70) qui délimite au moins partiellement une chambre (60) communicant avec l'ouverture (57) et avec l'au moins un conduit d'admission (27) en position ouverte de l'obturateur (20).\n<CLM>\1\tCorps d'entrée (3) selon la revendication précédente, dans lequel l'évidement comprend une rainure (70) sensiblement annulaire autour d'un axe longitudinal (X-X) du corps d'entrée (3).\n<CLM>\1\tCorps d'entrée (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface interne (31) délimite en aval de la chambre (60) un 3051844 11 espace (33) sensiblement cylindrique de section circulaire, un rapport de diamètre de la chambre (d2) relativement à un diamètre de l'espace (d1) étant compris entre 1,15 et 1,25.\n<CLM>\1\tCorps d'entrée (3) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel la chambre (60) est délimitée partiellement par l'obturateur (20), en entourant au moins partiellement l'obturateur (20), au moins en position fermée de l'obturateur (20).\n<CLM>\1\tCorps d'entrée (3) selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, dans lequel l'au moins un conduit d'admission (27) est incliné par rapport à l'axe longitudinal (X-X) du corps d'entrée (3).\n<CLM>\1\tInjecteur (1) de fluide, comprenant un corps d'entrée (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tChambre de combustion pour turbomachine comprenant un injecteur (1) selon la revendication précédente, l'injecteur (1) étant configuré pour injecter du carburant à l'intérieur de la chambre de combustion. 20\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant une chambre de combustion selon la revendication précédente et/ou un injecteur (1) selon la revendication 6.
Brevet FR3051845A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Un corps de buse (16) prévu pour être agencé dans un injecteur (10) de carburant s'étendant le long d'un axe longitudinal (X), le corps de buse (16) pourvu d'une paroi (46) cylindrique longitudinale s'étendant le long de l'axe (X) définissant un alésage (26) cylindrique longitudinal ouvert à une première extrémité (50), comprenant une deuxième extrémité (52) au contact d'un cône (54), et un sac (56) agencé au sommet du cône (54) et pourvu de trous de pulvérisation (28), le cône (54) étant pourvu d'un siège de buse (38); caractérisé en ce que l'intersection de l'alésage cylindrique (26) et du siège de buse (38) définisse un évidement annulaire (58) qui s'étend dans le prolongement de l'alésage cylindrique (26) de sorte que le siège de buse (38) et l'évidement (58) sont séparés par un muret (60).\n<CLM>\1\tCorps de buse (16) selon la revendication précédente dans lequel l'évidement (58) comprend un fond (62) transversal à l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tCorps de buse (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le muret (60) en coupe axiale (XX) définit une forme en triangle rectangle dont un premier coté (AB) s'étend le long d'un axe oblique (Y) passant par le siège de buse (38) et un deuxième coté (AC) s'étendant le long de l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tCorps de buse (16) selon une quelconque des revendications précédentes dans lequel la largeur (L) de l'évidement (58) est inférieur à l'épaisseur (E) du corps de buse (16).\n<CLM>\1\tUn ensemble de buse (12) comprenant un élément de vanne aiguille (14) coulissante dans le corps de buse (16) selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes.\n<CLM>\1\tUn injecteur (10) comprenant l'ensemble de buse (12) selon la revendication 5.
Brevet FR3051846A1 (20171201)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) partie au circuit d'injection diesel à rampe commune (59) d'un moteur à combustion interne, la vanne (10) comprenant un corps axial (A) de vanne (12) pourvu extérieurement d'une surface cylindrique de centrage (52) et d'une surface radiale d'appui (50) ; un ensemble actionneur-connecteur (14) ; l'ensemble (14) comprenant une partie actionneur (24) cylindrique insérée dans une carcasse (32) et une partie connecteur (26) s'étendant latéralement à partir de la partie actionneur (24) ; la carcasse (32) ayant la forme d'une coupelle cylindrique comprenant une partie tubulaire (34) axiale (A) ouverte à une première extrémité (36) et une partie radiale (40) à une seconde extrémité, la partie radiale (40) ayant un trou central (42) joignant une surface radiale intérieure (44) opposée à une surface radiale extérieure (46) ; la carcasse (32) étant agencée sur le corps de vanne (12) autour de la surface de centrage (52), la surface radiale extérieure (46) étant en contact surfacique contre la surface d'appui (50) du corps de vanne (12); la vanne haute pression (10) comprenant également un joint (56) en élastomère agencé autour de la surface de centrage (52) et contre la surface radiale intérieure (44) ; une rondelle de coincement (58) montée serrée inamovible sur la surface de centrage (52) du corps de vanne (12), la rondelle de coincement (58) comprimant le joint (56) contre la surface radiale intérieure (44) ; caractérisé en ce que le joint (56) comprend une protubérance (66) venue de matière avec le joint (56) et faisant saillie vers la rondelle de coincement (58), la protubérance (66) étant montée comprimée par la rondelle de coincement (58).\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) selon la revendication précédente caractérisée en ce que toute la surface de la protubérance (66) est comprimée par la rondelle de coincement (58). 3051846 10\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la protubérance (66) a une forme annulaire.\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) selon l'une quelconque des revendications 5 caractérisée en ce que la protubérance (66) a un profil en section axiale de forme en arc de cercle.\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la dureté du joint (56) est comprise entre 60 et 10 65 Shore.\n<CLM>\1\tVanne haute pression (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le joint (56) comprend deux protubérances (66, 68), une protubérance (66) faisant saillie vers la rondelle de coincement (58) et 15 une autre protubérance (68) faisant saillie vers la surface radiale intérieure (44), les deux protubérances (66,\n<CLM>\1\tayant un profil en section axial de forme en arc de cercle appartenant à un même cercle (70). 20
Brevet FR3051851A1 (20171201)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour fabriquer de l'électricité caractérisé en ce qu'il comporte un générateur accouplé à une turbine fonctionnant à l'énergie produite par l'attraction terrestre (pesanteur ).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que des bras indépendants coulissant (3) dans un noyau central excentré composé de disques maintenus entre eux par des entretoises , actionne un rotor\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les bras (3) soit à leur extrémité guidés dans leur mouvement d'excentration par des cames de forme ovoïde (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 2 et 3 caractérisé en ce que les masses (4) aux extrémités des bras (3) et la longueur de ceux-ci peut être différente selon les turbines pour modifier la la puissance du générateur électrique ( 7).\n<CLM>\1\tDispositif selon toutes les revendications précédentes caractérisé par un rotor à trois bras (3) pouvant en contenir un nombre plus important .\n<CLM>\1\tDispositif selon toutes les revendications précédentes caractérisé par l'utilisation de l'énergie produite par l'attraction terrestre (pesanteur) se nommera GEOLIENNE.
Brevet FR3051853A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (9) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue (14) de compresseur, le compresseur comportant - un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (16) disposé entre une plaque (142) arrière de la roue (14) du compresseur et la roue (14), - un trou d'évent (31), de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur (9), dont l'entrée (310) est disposée entre le roulement (16) et la roue (14) de compresseur et, - une volute (12) disposée du coté de la roue (14) de compresseur, caractérisé en ce que le trou d'évent (31) est relié à la volute (12) du compresseur (9) au moyen d'une gorge (320) formée entre le plaque arrière (142) de la roue et le système (41) de protection thermique.\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon la revendication 1, dans lequel le trou d'évent (31) est relié à une entrée (120) d'air de la volute (12).\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon la revendication 1, dans lequel le trou d'évent (31) est relié à une sortie de la volute (12).\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon une des revendications 1 à 3, dans lequel la sortie (330) du trou d'évent située en sortie de la gorge (320) de guidage est prolongée par un élément (340) de communication qui débouche dans la volute (12).\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la volute (12) comporte une première (121) ouverture réalisée à travers la paroi de la volute (12) située au niveau du système (41) de protection thermique permettant la liaison entre la sortie (330) du trou d'évent (31) et l'élément (340) de liaison.\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon une des revendications 1 à 5, dans lequel la volute comporte une deuxième (122) ouverture permettant la liaison entre l'élément (340) de liaison et la volute (12).\n<CLM>\1\tCompresseur (9) selon une des revendications 1 à 6, dans lequel le moteur électrique est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanents. 3051853 9\n<CLM>\1\tUtilisation d'un compresseur électrique selon une de revendications 1 à 7, dans un ensemble moteur à combustion interne.
Brevet FR3051854A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Carter (1), en particulier d'échappement, pour une turbomachine (2), comprenant : - un moyeu (5) intérieur ; - une virole (6) extérieure s'étendant autour du moyeu (5) ; - au moins un bras (8) tubulaire radial reliant le moyeu (5) à la virole (6), le bras (8) comportant une cavité (9) interne de passage d'un élément (12) de servitudes, cette cavité (9) étant délimitée par des parois (10,\n<CLM>\1\tlatérales primaire et secondaire en regard l'une de l'autre ; - l'élément (12) de servitudes ayant une forme allongée et étant configuré pour être monté dans la cavité (9) dans une direction sensiblement parallèle à un axe d'allongement (A) de l'élément (12), l'élément (12) comportant au moins un amortisseur (18) de calage à l'intérieur de la cavité (9) ; caractérisé en ce que l'amortisseur (18) est formé d'une seule pièce, et est configuré pour se déformer dans au moins un plan de déformation (P) passant par l'axe d'allongement (A) de l'élément (12), et être en appui contre les parois (10,\n<CLM>\1\tprimaire et secondaire de la cavité (9) lorsque l'élément (12) est monté dans la cavité (9).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'amortisseur (18) comprend une bague (19) interne fixée à l'élément (12) et au moins deux lames (20) flexibles diamétralement opposées en saillie de la bague (19) interne suivant l'axe d'allongement (A), les lames (20) étant configurées pour se déformer dans le plan de déformation (P).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le plan de déformation (P) de l'amortisseur (18) est sensiblement confondu avec 30 chacun des plans médians des deux lames (20). 3051854 13\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que chaque lame (20) est bombée à concavité tournée vers l'élément (12) dans un plan perpendiculaire à l'axe d'allongement (A). 5\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que chaque lame (20) comprend une portion (21) incurvée à concavité tournée vers l'élément (12) dans le plan de déformation (P).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que 10 les extrémités externes des lames (20) sont solidaires d'une bague (22) externe fixée sur l'élément (12), coaxiale avec la bague (19) interne, et venue de matière avec l'amortisseur (18).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en 15 ce que l'élément (12) est monté dans la cavité (9) par un orifice (13) pratiqué dans la virole (6).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'amortisseur (18) comprend plusieurs lames (20) régulièrement 20 réparties autour de l'axe d'allongement (A).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément (12) comprend plusieurs amortisseurs (18). 25\n<CLM>\1\tTurbomachine (2) comprenant un carter (1) selon l'une des revendications précédentes.