INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052063A1 (20171208)
REVENDICATIONS1.)Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle associe Olea europaea, Rosmarinus officinalis et Phaseolus vulgaris et qu'elle augmente le taux de mélatonine endogène. 2.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour l'amélioration de la qualité et de la durée du sommeil. 3.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour inhiber la production d'alpha-amylase pancréatique. 4.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour l'amélioration de la bonne santé globale de l'organisme par une augmentation de l'énergie disponible, de sa protection antioxydante et de la régénération hépatique. 5.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour l'amélioration des paramètres des lipides sanguins comme le cholestérol total, des triglycérides, LDL et HDL ainsi que de la pression sanguine et de la glycémie. 6.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour l'augmentation de l'activité mitochondriale pendant toute la durée d'un nycthémère. 7.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour la resynchronisation des rythmes chronobiologiques suite à un décalage horaire, une maladie, une fatigue chronique ou un vieillissement. 8.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 pour son utilisation pour la réduction du stockage graisseux, de la taille des adipocytes, de l'appétit ainsi que pour la stimulation de la thermogénèse et la production d'adipocytokines par le tissue adipeux. 9.)Composition cosmétique et pharmaceutique selon la revendication 1 ou composition cosmétique et pharmaceutique selon l'une des revendications 2 à 8 caractérisée en ce que la composition est sous la forme d'émulsion multiple (H/E/H, E/H/E), 3052063 2 d'une émulsion huile dans eau (H/E) ou eau dans huile (E/H), de microémulsion, d'émulsion à phase gémellaires, d'émulsion PIT, de nano-émulsion, de pseudo-émulsion (dispersion stable de deux phases non miscibles au moyen de gélifiant), de gel aqueux, de 5 gel hydro-alcoolique, de gel gras, de phase grasse, de suspension, de solution moussante ou non, de poudre, de gel ou d'émulsion lyophilisée et pouvant se présenter sans que cela soit limitatif en liquides, crèmes, boisson prête à l'emploi, pâtes, lotions, émulsions, huiles, gels, sirops, solides, poudres, masques, 10 stick, comprimés, sprays, capsules, aérosol, gélules, sirop, inhalateur.
Brevet FR3052064A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé d'obtention d'une émulsion à partir de graines entières ou de combinaison de graines non décortiquées oléo-protéagineuses caractérisé en ce qu'il comprend une phase de fractionnement aqueux conjointement par un procédé de mise en contact thermo-mécanique à haute énergie et par agitation, conduisant à un filtrât et un gâteau solide, et une phase de séparation des phases solide et liquide du filtrât, conduisant à des émulsions in situ.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel on utilise un extrudeur bivis qui combine des effets de compression et de cisaillement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les graines entières sont choisies parmi le chanvre, le cardon, le colza, le pastel, le lin, ou un mélange d'au moins deux de celles-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les graines entières consistent en un mélange colza et chanvre.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 3, dans lequel les graines entières consistent en un mélange chanvre et cardon.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 3, dans lequel les graines entières consistent en un mélange colza et cardon.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 3, dans lequel les graines entières consistent en un mélange colza et pastel.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 3, dans lequel les graines entières consistent en un mélange chanvre et pastel.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 3 dans lequel les graines entières consistent en un mélange cardon et pastel. 3052064 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend l'addition des graines de lin.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend l'addition de solutions de mucilages de lin.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdites solutions de mucilage de lin comportent une concentration en mucilages de lin comprise entre 5 et 20g/L.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le filtrât subit une première filtration donnant lieu à une première émulsion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite première filtration est réalisée sur une toile en mailles carrées de 100pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le filtrât subit une première centrifugation donnant lieu à une deuxième émulsion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite première centrifugation est réalisée à une vitesse de 8000g pour une durée de 20 minutes à 20°C.\n<CLM>\1\tEmulsion in situ d'une phase lipidique dans une phase aqueuse obtenue par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique contenant une émulsion selon la revendication précédente.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une émulsion selon la revendication 17 pour ses propriétés antioxydantes dans une composition cosmétique.
Brevet FR3052067A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Une composition à usage topique sous forme de spray, qui prend avantageusement la forme d'une composition cosmétique ou dermatologique et qui comprend au moins de la lanoline ou l'un de ses dérivés et au moins un antioxydant.\n<CLM>\1\tLa composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un dérivé de lanoline, lequel dérivé est de l'huile de lanoline.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la teneur de la composition en lanoline ou l'un de ses dérivés est avantageusement supérieure ou égale à 50%, de préférence supérieure ou égale à 75%, voir à 95%, et de manière particulièrement préférée la teneur de la composition est supérieure ou égale à 99%.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre de la vitamine E.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme de gouttelettes dont la taille est comprise entre 5 et 20 gm, de préférence entre 10 et 15 itm, idéalement de l'ordre de 12,5 1am.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que: - Elle ne comprend pas de parfums et, de préférence, elle ne comprend pas non plus de colorants ; et/ou - Elle ne comprend pas d'émulsifiants et, de préférence, elle ne comprend pas non plus de solubilisants ; et/ou 3052067 12 - Elle ne comprend pas non plus de conservateurs et, de préférence, elle ne comprend pas d'eau.\n<CLM>\1\tUne composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 en tant que médicament. 5\n<CLM>\1\tLa composition pharmaceutique selon la revendication 7 pour son utilisation dans: - le traitement et/ou la prévention des états de sécheresse cutanée chez un 10 sujet, tels que les dermatoses comme la dermatite atopique, le psoriasis, et les états ichtyiosiques ; - le traitement et/ou la prévention des brûlures de faibles étendues chez un sujet, de préférence des brûlures superficielles ; et/ou - le traitement et/ou la réduction de la fréquence des poussées eczémateuses 15 observées chez un sujet souffrant de dermatite atopique.\n<CLM>\1\tLa composition selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle est utilisée à des doses comprises entre 0,1 et 100g1/cm2, de préférence à des doses comprises entre 0,5 et 10 1.11/cm2et de manière particulièrement préférée entre 1 et 50/cm2. 20
Brevet FR3052069A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprenant au moins un agent filmogène, au moins un agent hydratant et un extrait de Ruscus pour son utilisation comme médicament dans le traitement des fissures ouvertes du pied chez des patients diabétiques avec une neuropathie sensitive.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 1, caractérisée à ce qu'elle comprend en outre un agent 10 antifongique.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée à ce qu'elle est destinée à des patients diabétiques avec une neuropathie sensitive associée à une artériopathie des membres inférieurs et/ou à une 15 déformation du pied.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée à ce qu'elle est destinée à des patients diabétiques de type\n<CLM>\1\t5. Composition pharmaceutique, selon l'une des 20 revendications 1 à 4, caractérisée à ce qu'elle comprend en poids par rapport au poids total de la composition : - 5 à 10% de vaseline, - 10 à 20% d'un agent hydratant choisi parmi la glycérine, l'urée, le lactamide et leurs mélanges, 25 - 1 à 10% d'un extrait de Ruscus, - 0,1 à 1% de piroctone olamine, - 0,1 à 1% d'un agent antioxydant.
Brevet FR3052070A1 (20171208)
REVENDICATIONS1.)Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale et caractérisée en ce qu'elle associe Arthrospira, Ecklonia cava et Porphyra umbilicalis et qu'elle protège la peau contre les attaques extérieures et régénère les tissues abimés par l'activation de l'expression génique des facteurs de croissance épidermique. 2.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'association d'Arthrospira, Ecklonia cava et Porphyra umbilicalis est fermentée grâce à une ou plusieurs bactéries lactiques à une température comprise entre 35°C à 45°C. 15 3.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisée en ce qu'elle protège la peau des dommages liés au stress oxydatif en augmentant la viabilité des cellules souches et en diminuant les dommages subit par l'ADN. 4.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 20 1 à 3 caractérisée en ce qu'elle augmente l'expression relative d'ARN messager codant pour la production des facteurs de croissance épidermique et la production de protéine de facteurs de croissance épidermique endogène. 5.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 25 1 à 4 caractérisée en ce qu'elle augmente la densité du collagène. 6.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 5 caractérisée en ce qu'elle régénère la bonne santé globale de la peau de manière homogène et en particulier en améliorant l'hydratation, le teint et l'élasticité et en diminuant la taille 30 des pores, les rougeurs, les points noirs, les rides et le relâchement cutané. 7.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 6 caractérisée en ce qu'elle protège la peau des dommages lié au rayonnement UV par l'activation des protéines du choc 35 thermique. 8.)Composition cosmétique et pharmaceutique selon les revendications 1 à 7 caractérisée en ce que la composition est sous la forme d'une émulsion huile dans eau (H/E) ou eau dans 3052070 14 huile (E/H), d'émulsion multiple (H/E/H, E/H/E), de microémulsion, d'émulsion à phase gémellaires, d'émulsion PIT, de nano-émulsion, de pseudo-émulsion (dispersion stable de deux phases non miscibles au moyen de gélifiant), de gel ou d'émulsion 5 lyophilisée, de gel aqueux, de gel gras, de gel hydro-alcoolique, de phase grasse, de suspension, de solution moussante ou non, de poudre et pouvant se présenter sans que cela soit limitatif en liquides, boisson prête à l'emploi, pâtes, émulsions, gelée, sirops, solides, inhalateur, poudres, stick, comprimés, sprays, 10 aérosol, gélules, masques, huiles, capsules.
Brevet FR3052073A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de séchage de canaux d'un endoscope, comprenant les étapes suivantes : a) lavage et désinfection de l'endoscope dans un laveur désinfecteur d'endoscope, b) injection de diazote gazeux dans les canaux d'endoscope par son extrémité proximale pendant une durée comprise entre 10 et 60 secondes, le débit du diazote étant del à 20 1/min, le diazote étant injecté à une température comprise entre 10°C et 60°C, notamment pour éliminer l'eau résiduelle, c) séchage des canaux de l'endoscope pendant une durée comprise entre 30 et 240 secondes, par injection de diazote gazeux à un de 20 à 100 l/min, le diazote étant injecté à une température comprise entre 40°C et 65°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la désinfection de l'étape a) est réalisée avec au moins un composé choisi parmi l'acide peracétique, le glutaraldéhyde et le peroxyde d'hydrogène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la durée globale des étapes b) et c) est comprise entre 1 et 5 minutes.
Brevet FR3052076A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 - Sonde de stimulation cardiaque comportant un câble (32) muni d'au moins un fil conducteur terminé à une première de ses extrémités par un connecteur (5) principal muni d'au moins un premier contact électrique (4,\n<CLM>\1\tdestiné à s'insérer dans un connecteur électrique muni d'au moins un contact 5 complémentaire dans un logement d'un stimulateur cardiaque, ledit câble réalisant une liaison entre ledit au moins un premier contact et une électrode distale (70) de stimulation, ledit connecteur principal de la sonde étant prolongé par un manchon porteur d'une sortie du câble (32) à une extrémité du manchon opposée à l'extrémité du manchon portant le connecteur et porteur d'un pôle auxiliaire (60a), 10 caractérisé en ce que le pôle auxiliaire comporte un second contact électrique (63) tubulaire dont l'ouverture est dirigée vers l'extrémité du manchon portant le connecteur, en retrait par rapport audit connecteur. 2 - Sonde de stimulation cardiaque selon la revendication 1 pour laquelle le manchon (60) englobe un fil de liaison (62) connecté sur ledit fil 15 conducteur et reliant ledit fil conducteur (1) et le second contact électrique (63). 3 - Sonde de stimulation cardiaque selon la revendication 2 pour laquelle le fil de liaison (62) est un fil enroulé en spirale cylindrique. 4 - Sonde de stimulation cardiaque selon la revendication 2 ou pour laquelle le connecteur comporte deux premiers contacts dont un premier contact 20 d'extrémité (4) et le câble comporte deux fils conducteurs (1,\n<CLM>\1\tenroulés de manière colinéaire, ledit fil de liaison (62) étant soudée sur une spire dénudée, tirée de l'enroulement colinéaire sans être coupée du fil de liaison entre l'électrode distale (70) et le contact d'extrémité (4) du connecteur. - Sonde de stimulation cardiaque selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4 pour laquelle le second contact électrique est disposé derrière un bouchon d'étanchéité (64). 6 - Sonde de stimulation cardiaque selon l'une quelconque des revendications précédentes pour laquelle le raccordement du pôle auxiliaire (63) se fait directement sur un fil de la sonde sans fil supplémentaire entre le pôle 30 auxiliaire et un contact du connecteur (5) de la sonde. 3052076 7 - Sonde de stimulation cardiaque selon l'une quelconque des revendications précédentes pour laquelle le point d'entrée du contact femelle (63) du pôle auxiliaire est dirigé vers le stimulateur cardiaque (100) sur lequel se connecte le connecteur principal (5). 5 8 - Sonde de stimulation cardiaque selon l'une quelconque des revendications précédentes pour laquelle le manchon forme avec son pôle auxiliaire un renflement à partir de l'arrière du connecteur principal sur une longueur adaptée réaliser une zone de préhension renforcée de la sonde.
Brevet FR3052078A1 (20171208)
REVENDICATIONS1) Système d'extraction rapide de victimes caractérisé en ce qu'il comprend une sangle dorsale en raccord « y » munie en une extrémité de deux sangles pour les membres inférieurs avec pour chacune un système de serrage rapide au moyen d'une boucle de serrage et un système détachable (2) et en son autre extrémité, un rectangle de serrage rapide en longueur. Une sangle thoracique, rattachée au rectangle de serrage, munie de deux boucles de serrage rapide et un système détachable (2). Deux sangles de préhension (3) hautes situées au niveau des omoplates, cousues sur la sangle thoracique de part et d'autre du rectangle de serrage rapide et deux sangles de préhension (3) basses situées au niveau du bassin cousues sur la sangle dorsale au-dessus du raccord « Y ».\n<CLM>\1\tSystème d'extraction de victimes selon la revendication (1) caractérisé en ce que le système d'attaches rapide détachable est un système à mousqueton à clip et anneau d'accueil en triangle.\n<CLM>\1\tSystème d'extraction de victimes selon la revendication (1) caractérisé en ce que la sangle de préhension est une sangle disposant d'une poignée de portage ergonomique.
Brevet FR3052083A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Bâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) comprenant au moins un premier et un deuxième tronçon (4,6) caractérisé en ce que les deux tronçons sont positionnés en formant un angle (a) compris entre 120 et 150°, et en ce qu'à l'équilibre, lorsque tenu au niveau du point d'intersection (8) entre les deux tronçons (4) et (6), le bâton se positionne avec chacun des tronçons s'écartant de la verticale de référence, l'angle (a) étant dirigé vers le bas, l'angle(B) situé entre la verticale de référence et le deuxième tronçon (6)est compris entre 1° et 45°.\n<CLM>\1\tBâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) selon la revendication 1, dans lequel un manchon creux (10) de raccordement assure la solidarisation du tronçon (4) au tronçon (6), ces deux tronçons étant enfoncés jusqu'a butée et collés à l'intérieur du manchon creux(10).\n<CLM>\1\tBâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'angle (a) est compris entre 142° à 148°.\n<CLM>\1\tBâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'angle (a) est de préférence de 145°. 3052083 9\n<CLM>\1\tBâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le premier tronçon (4) est de masse et de longueur 5 différente du deuxième tronçon (6).\n<CLM>\1\tBâton d'aide à la marche de randonnée pédestre (2) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel 10 Ll est compris entre 1/3 de L2 et 2/3 de L2, dans lequel Ll désigne la longueur du tronçon « 4 » et dans lequel L2 désigne la longueur du tronçon « 6 ». 15 20 25 30 35
Brevet FR3052091A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Housse de protection pour des équipements, notamment pour des appareils de soudage, la housse comprenant un panneau avant (1) et au moins deux panneaux latéraux (2, 3, 4, 5), le panneau avant et les panneaux latéraux étant munis de moyens de liaison pour les relier entre eux, caractérisée en ce qu'au moins un des panneaux latéraux (2, 3, 4,\n<CLM>\1\tprésente un rabat (23, 33, 43,\n<CLM>\1\tqui peut être rabattu et fixé à l'aide de moyens de fixation sur l'un des panneaux latéraux (2, 3, 4, 5).\n<CLM>\1\tHousse de protection selon la revendication 1, caractérisée en ce que le rabat (23, 33, 43,\n<CLM>\1\tprésente une largeur moindre que celle du reste (21, 31, 41,\n<CLM>\1\tdu panneau latéral.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les panneaux latéraux (2, 3, 4,\n<CLM>\1\tont une première partie essentiellement rectangulaire (21, 31, 41,\n<CLM>\1\tqui se poursuit sur un côté opposé au panneau avant (1) par le rabat (23, 33, 43, 53).\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la largeur du rabat (23, 33, 43,\n<CLM>\1\tdiminue de manière continue jusqu'au bout du rabat.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en 25 ce que la largeur du rabat (23, 33, 43,\n<CLM>\1\test essentiellement constante sur toute la longueur du rabat.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les moyens de liaison et/ou les moyens de fixation sont constitués par des 30 boutonnières d'une part et par des boutons, de préférence des boutons champignons, destinés à rentrer dans ces boutonnières d'autre part.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les moyens de liaison et/ou les moyens de fixation sont constitués d'une part par 35 des boutons, de préférence des boutons champignons, et d'autre part par des crochets 3052091 9 destinés à s'accrocher sur le support d'un des boutons, notamment sur la tige d'un bouton champignon.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en 5 ce que les moyens de liaison et/ou les moyens de fixation sont constitués par des bandes autoagrippantes.\n<CLM>\1\tHousse de protection selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que les composants (1, 2, 3, 4,\n<CLM>\1\tde la housse sont réalisés dans un matériau 10 ininflammable et résistant aux projections de soudure.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une housse de protection selon l'une des revendications 1 à 9 pour protéger des équipements, notamment des appareils de soudage, en particulier des appareils de soudage par points. 15
Brevet FR3052095A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 Dispositif pour équilibrer la pression aux deux extrémités des mors d'un étau lors du serrage d'une pièce disposée en extrémité de mors, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une série de cales résistant à la pression, empilées et d'une épaisseur unitaire appropriée pour correspondre sensiblement à la dimension de la pièce à serrer, les dites cales, munies d'un s dispositif d'assemblage et de rappel de la cote utilisée étant insérées à l'extrémité opposée à celle où est placée la pièce. 2 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le matériau utilisé soit résistant à la pression et résilient, le dit matériau étant, ici, choisi métallique. 3 Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce que la forme en io équerre des cales permet leur maintien en position sur le mors pendant la mise en place de la pièce. 4 Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en l'adaptation des cotes fonctionnelles des cales selon les dispositions suivantes : e : épaisseur unitaire choisie en fonction des unités de mesure en France : d'l mm ou 1,5 mm 15 par exemple. b hauteur de l'aile de travail en fonction de la hauteur de pression h du mors. b>=-h m: longueur disponible pour un équilibre correct du jeu de cales, fonction du poids du jeu de cales maximal proposé. a : largeur de cale en fonction de son matériau pour obtenir une surface de pression 20 (S = h x a) adaptée au matériau choisi. Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce qu'un dispositif par vis-écrou permette de maintenir les cales ensemble. 6 Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce que les cales sont numérotées pour une lecture directe de la cote de serrage sur la dernière cale .
Brevet FR3052097A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de formation d'un riblet (3) sur une pièce (1), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - impression (106) du riblet sur la pièce (1), comprenant une application d'un film (4) comprenant une empreinte de riblet (6) sur ta pièce (1), - pelage (108) du film (4) de sorte à séparer l'empreinte de riblet (6) de la pièce (1), après l'impression (106). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comprenant une insertion de la pièce (1) à l'intérieur d'une bâche à vide (12), et dans lequel l'impression (106) comprend ta mise sous vide de la bâche à vide (12) de sorte que ta bâche à vide (12) presse le film (4) contre la pièce (1). 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel te film (4) est une paroi de la bâche à vide (12).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel l'impression (106) comprend une pression (206) du film (4) contre ta pièce (1) au, moyen d'un outil situé à l'extérieur de 20 la bâche à vide (12).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'impression (106) comprend un chauffage de la pièce (1) et du film (4), lorsque te film (4) est appliqué contre la pièce (1). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant l'application (104) d'un revêtement anti-érosion sur la pièce (1), le riblet (3) étant imprimé (106) dans le revêtement anti-érosion (8).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel te revêtement anti-érosion est 30 constitué d'une peinture et/ou d'un polymère.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel te film (4) est constitué d'un élastomère ou d'un polycarbonate. 3052097 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel te riblet (3) forme sur la pièce (1) une rainure s'étendant suivant une direction longitudinale (X), et dans lequel le pelage du film (4) est effectué suivant la directidn longitudinale (X) ou suivant une direction (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X).\n<CLM>\1\tMoule de riblet (3), caractérisé en ce qu'il comprend un film (4) dans lequel est formée une empreinte de riblet (6), le film (4) étant adapté pour être séparé d'une pièce (1), sur laquelle un riblet (3) a été imprimé au moyen du moule de riblet (3), par pelage du film (4).\n<CLM>\1\tBâche à vide (12) comprenant une poche (14), une pompe à vide (16) configurée pour aspirer de l'air contenu dans ta poche (14) et un moule de riblet (3) selon ta revendication 10, l'empreinte de riblet (6) étant formée dans la surface interne de la poche (14). 10 15
Brevet FR3052098A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un dispositif de manipulation (10) caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de dépôt (101) d'une couche unique d'un adhésif (2) sur une première surface d'une première galette (1); - une étape de dépôt (103) d'une couche d'antiadhésif (4) sur une première surface d'une deuxième galette (3) différente de la première galette (1) ; - une étape de mise en contact (104) de la première galette (1) et de la deuxième galette (3), la mise en contact se faisant au niveau de la couche unique d'adhésif (1) de la première galette (2) et la couche d'antiadhésif (4) de la deuxième galette (3) ; - une étape de séparation (105) de la première galette (1) et de la deuxième galette (3) ; la première galette (1) comprenant la couche unique (2) d'adhésif formant un dispositif de manipulation (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'étape de mise en contact (104) de la première galette (1) et de la deuxième galette (3) est effectuée à une température Tc telle que Tc > Tg + 100°C, par exemple, Tc = Tg + 120°C, où Tg est la température de transition vitreuse du matériau composant la couche unique d'adhésif (2) de la première galette (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'antiadhésif composant la couche d'antiadhésif (4) de la deuxième galette (3) est choisi de sorte que l'énergie d'adhérence de ladite couche d'antiadhésif (4) soit inférieure à 1J.m-2 à la température à laquelle est effectuée l'étape de mise en contact (104) de la première galette (1) et de la deuxième galette (3). 3052098 16\n<CLM>\1\tUn dispositif de manipulation (10) destinée à manipuler une galette d'intérêt caractérisée en ce que ledit dispositif de manipulation (10) est obtenu par un procédé de fabrication selon l'une des revendications précédentes. 5\n<CLM>\1\tProcédé de collage réversible caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact (201) d'un dispositif de manipulation (10) selon la revendication précédente avec une troisième galette, dite galette d'intérêt (5), la mise en contact dudit dispositif de manipulation (10) avec 10 ladite galette d'intérêt (5) se faisant au niveau de la surface comprenant la couche unique d'adhésif (2).\n<CLM>\1\tProcédé de collage selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'étape de mise en contact (201) du dispositif de manipulation (10) 15 avec la galette d'intérêt (5) est réalisée à une température Tcw telle que Tg\n<CLM>\1\tProcédé de collage selon l'une des deux revendications précédentes caractérisé en ce que l'étape de mise en contact (201) est précédée d'une étape de dépôt (200) d'une couche d'antiadhésif (6) sur une première surface de la galette d'intérêt (5) ; la mise en contact lors de l'étape de mise en contact (201) se faisant au niveau de la couche unique d'adhésif 25 (2) du dispositif de manipulation (10) et la couche d'antiadhésif (6) de la galette d'intérêt (5).
Brevet FR3052099A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un volet (1) en matériau composite et de forme approximativement rectangulaire, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Réalisation d'une première peau (3) et placement dans un moule (2) à plat, - Placement au centre de la première peau d'une âme (4) d'une épaisseur déterminée, - Placement de profilés composites (5) autour de l'âme formant un cadre et de composition similaire à celle des peaux, - Placement d'une seconde peau (6) au-dessus de l'âme (4) et des profilés (5), - Mise en contact de l'ensemble ainsi formé (3, 4, 5,\n<CLM>\1\tafin d'obtenir une plaque rigide.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. Procédé de fabrication d'un volet selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte Une étape de placement de profils supplémentaires à l'intérieur du panneau pour rigidifier les panneaux de grande taille. Procédé de fabrication d'un volet selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les peaux et les profilés sont en polyester enrobé dans de la résine fraiche lors du placement dans le moule, et ce qu'il comporte une étape de polymérisation par exothermie de la résine pour rigidifier les éléments de l'ensemble ainsi formé. Procédé de fabrication d'un volet selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première et la seconde peau sont constituées de la superposition d'une pluralité de couches de tissus en alternance avec des couches de résine fraiche. Procédé de fabrication d'un volet selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une mise sous vide du moule. Procédé de fabrication d'un volet selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mise en pression à l'aide d'un contre-moule (7). 3052099 9\n<CLM>\1\tVolet en matériau composite obtenu par le procédé selon l'un quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première peau et la seconde peau 5 sont fabriqués en résine polyester renforcée de fibre et en ce que les profilés sont également fabriqués en résine polyester renforcée de fibre.\n<CLM>\1\tVolet en matériau composite obtenu par le procédé selon l'un quelconque des revendications1 à 6, caractérisé en ce que l'âme (4) est en mousse ayant des propriétés 10 thermiques isolantes.\n<CLM>\1\tVolet en matériau composite obtenu par le procédé selon l'un quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une battue intégrée au panneau et réalisée par moulage.
Brevet FR3052108A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (20) d'une barre anti-dévers (10), pour un train de roues sur un support (30) de châssis d'un véhicule, comprenant un palier (21) dans lequel la barre anti-dévers (10) est guidée en rotation, une plaque de base (22) sur laquelle le palier est posé et un capuchon (23) couvrant le palier, caractérisé en ce que la plaque de base (22) est fixée en liaison rigide au support (30) par un organe de liaison (24) positionné sous le palier (21) et coopère avec le capuchon (23) en liaison rigide permanente de manière à comprimer le palier.\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de liaison (24) est positionné sous l'axe de rotation de la barre anti-dévers (10).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'organe de liaison (24) est une vis de fixation constituée d'une tête logée entre la plaque de base (22) et le palier (21) et d'une tige traversant, par des passages positionnés sous le palier (21), la plaque de base (22) et le support (30) perpendiculairement à l'axe de rotation de la barre anti-dévers (10).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que la tête de la vis de fixation est soudée à la plaque de base (22).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que la vis de fixation est emmanchée à la plaque de base (22).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la plaque de base (22) comporte deux premières bordures d'assemblage (221,\n<CLM>\1\tdépassant de la zone de pose du palier (21) symétriquement par rapport à l'axe de rotation de la barre (10), et en ce que le capuchon (23) présente une section transversale en forme de U dont les deux parois latérales, perpendiculaires à la plaque de base, recouvrent le palier et sont prolongées chacune d'une deuxième bordure d'assemblage (231,\n<CLM>\1\ts'étendant parallèlement à la plaque de base (22) et coopérant en liaison rigide permanente avec les deux premières bordures (221, 222).\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon la revendication 6, caractérisé en ce que les deux premières bordures (221,\n<CLM>\1\tsont fixées en liaison rigide permanente avec les deux deuxièmes bordures (231,\n<CLM>\1\tpar une liaison de soudure ou de sertissage. 3052108 7\n<CLM>\1\tDispositif de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la plaque de base (22) et le capuchon (23) sont réalisés à partir d'un profilé en matériau métallique, par exemple en tôle ou aluminium.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un train de roues équipé d'une barre anti- 5 dévers (10) fixée sur un support (30) de châssis du véhicule par au moins deux dispositifs de fixation (20, 20') répartis longitudinalement sur la barre, caractérisé en ce que les dits deux dispositifs de fixation sont conformes à l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3052110A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Essieu moteur prévu pour être fixé sur une caisse (40) de véhicule automobile, comportant une traverse supportant de chaque côté un bras de suspension (6) oscillant autour d'un axe transversal (A), portant à son extrémité une roue motrice (8), cette traverse contenant deux machines électriques (20) montées transversalement en opposition l'une par rapport à l'autre, entraînant chacune par une transmission (18) disposée dans le bras de suspension (6) la roue (8) fixée dessus, caractérisé en ce qu'il comporte de chaque côté une suspension (12) reliant directement le bras de suspension (6) à la traverse. 2 - Essieu moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bras de suspension (6) comporte un combiné de suspension (12) comprenant à la fois un ressort et un amortisseur, présentant à chaque extrémité un pivot de fixation. 3 - Essieu moteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le combiné de suspension (12) est disposé sensiblement parallèlement au bras de suspension (6). 4 - Essieu moteur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le combiné de suspension (12) est fixé d'un côté au bras de suspension (6) en dessous de l'axe de la roue (8), et de l'autre côté à la traverse au-dessus de l'axe transversal (A). 5 - Essieu moteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des actionneurs de réglage de hauteur (22) de la caisse du véhicule. 6 - Essieu moteur selon la revendication 5, caractérisé en ce que la traverse comporte des moyens permettant son pivotement autour d'un axe transversal décalé par rapport à l'axe transversal (A) d'oscillation des bras de suspension (6). 7 - Essieu moteur selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que les actionneurs de réglage de hauteur (22) comportent de chaque côté de l'essieu moteur un vérin prenant appui sur la caisse du véhicule. 3052110 9 8 - Essieu moteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque bras de suspension (6) comporte un arbre de transmission (18) disposé à l'intérieur suivant sa longueur, reliant une machine électrique (20) à la roue (8) portée par ce bras de suspension 5 (6). 9 - Essieu moteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la traverse comporte trois paliers de fixation (4) sur la caisse du véhicule, comprenant un palier central et deux paliers latéraux. 10 10 - Véhicule automobile comportant des essieux motorisés par des machines électriques (20), caractérisé en ce que ces essieux motorisés sont selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3052111A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurisation pour obturateur de face avant de véhicule automobile muni d'un volet débrayable, le dispositif de sécurisation comprenant un système mécanique (101, 201,\n<CLM>\1\tchangeant d'état de façon réversible en fonction de sa température, ledit système mécanique étant agencé pour commander un débrayage (105) dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une élévation de sa température, et pour commander un embrayage dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une baisse de sa température.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon la revendication 1, ledit système mécanique étant agencé pour être placé en contact avec un environnement (111) dont la température est représentative de la température d'un moteur thermique du véhicule automobile.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon la revendication 1, dans lequel le système mécanique (101, 201,\n<CLM>\1\test agencé pour être placé dans un liquide de refroidissement (111) du moteur thermique.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon la revendication 3, dans lequel le système mécanique est agencé pour être placé à l'entrée d'un radiateur (316) du moteur thermique.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon la revendication 3, dans lequel le système mécanique est agencé pour être placé à la sortie du moteur thermique.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon la revendication 3, dans lequel le système mécanique est agencé pour être placé dans une durit reliant le radiateur au moteur thermique. 3052111 17\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le système mécanique est un calorstat.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le système mécanique est un bilame (101). 5\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le système mécanique est une capsule contenant une matière se dilatant sous l'effet de la chaleur.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications précédentes, comprenant un liquide, le système mécanique étant agencé, lors d'un o changement d'état, pour comprimer ou dilater ledit liquide et former ainsi une commande hydraulique de débrayage ou d'embrayage du volet débrayable.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant un gaz, le système mécanique étant agencé, lors d'un 15 changement d'état, pour comprimer ou dilater ledit gaz et former ainsi une commande pneumatique de débrayage ou d'embrayage du volet débrayable.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurisation selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant une pièce mécanique, le système mécanique étant agencé, 20 lors d'un changement d'état, pour tirer ou pousser ladite pièce mécanique et commander ainsi le débrayage ou l'embrayage du volet débrayable.\n<CLM>\1\tObturateur de face avant de véhicule automobile muni d'un volet débrayable, l'obturateur comprenant un dispositif de sécurisation selon l'une des revendications précédentes. 25
Brevet FR3052115A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 - Commande à câble pour un mécanise d'embrayage d'un véhicule automobile, comportant une gaine (4) recevant ce câble (2), et une articulation (30) fixée à une extrémité du câble (2), prévue pour s'accrocher sur une fourchette de débrayage (32) commandant le mécanise d'embrayage, caractérisée en ce que le câble (2) comporte entre la gaine (4) et l'articulation (30), un accouplement (8) comprenant un pivot (18,\n<CLM>\1\tperpendiculaire à l'axe du câble (2). 2 - Commande à câble selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'accouplement (8) comporte une chape avant (20) et une chape arrière (10) reliées entre elles par un premier pivot (22). 3 - Commande à câble selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'accouplement (8) comporte deux pivots (18,\n<CLM>\1\tdisposés perpendiculairement entre eux. 4 - Commande à câble selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'accouplement (8) comporte un pivot arrière (18) disposé entre le câble (2) et la chape arrière (10). 5 - Commande à câble selon la revendication 4, caractérisée en ce que le pivot arrière (18) est serti à l'extrémité du câble (2). 6 - Commande à câble selon la revendication 5, caractérisée en ce que la chape arrière (10) comporte dans sa partie centrale deux plis latéraux (14) présentant chacun vers l'avant une découpe en arc de cercle, ces découpes recevant le pivot arrière (18). 7 - Commande à câble selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisée en ce que les chapes (18,\n<CLM>\1\tsont formées dans des tôles découpées et pliées. 8 - Commande à câble selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que la chape avant (22) comporte un perçage (40) présentant un contour qui n'est pas circulaire, recevant une forme complémentaire (44) disposée à l'extrémité arrière d'une tige filetée (28) liée à l'articulation (30). 3052115 8 9 - Commande à câble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les pivots (18,\n<CLM>\1\tcomportent aux extrémités des collerettes (24) permettant un calage axial de ces pivots. 10 - Véhicule automobile comportant un mécanise d'embrayage fixé sur 5 le volant d'un moteur thermique, et une commande à câble de ce mécanisme, caractérisé en ce que cette commande à câble est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3052117A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Structure de panneau de dossier de siège de véhicule dans laquelle une structure d'ancrage de fixation (10) comprenant un fil métallique avec laquelle peut se mettre en prise un crochet de fixation d'un siège enfant est attachée à un panneau de dossier de siège (1) d'un siège de véhicule, caractérisée en ce que le panneau de dossier de siège (1) est constitué d'un matériau de résine et est doté d'une ouverture (3a) sur une surface à l'arrière du véhicule du panneau de dossier de siège (1), la structure d'ancrage de fixation (10) comprend une partie de corps (12) constituée d'un matériau de résine et assemblée à une périphérie de l'ouverture (3a), le fil métallique (18) comprend une partie de mise en prise (18a) avec laquelle peut être mis en prise le crochet de fixation, s'étendant dans un sens de la largeur du véhicule à travers l'ouverture (3a) ; une partie opposée (18b) disposée à l'opposé de la partie de mise en prise (18a), s'étendant dans un sens de la largeur du véhicule, et logée dans la partie de corps (12) ; et une partie latérale (18c, 18d) couplant la partie de mise en prise (18a) avec une extrémité de la partie opposée (18b) dans le sens de la largeur du véhicule et logée dans la partie de corps (12).\n<CLM>\1\tStructure de panneau de dossier de siège de véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une partie de la partie de corps (12) dans laquelle est logée la partie opposée (18b) est formée de sorte à avoir, sur un côté plus proche de la partie de mise en prise (18a), une épaisseur plus large qu'une épaisseur sur un côté plus éloigné de la partie de mise en prise (18a).\n<CLM>\1\tStructure de panneau de dossier de siège de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que des parties de paroi latérale (18c, 18d) s'étendant dans un sens haut-bas du véhicule sont prévues sur les côtés externes respectifs de la partie de corps (12) dans le sens de la largeur du véhicule et disposées sur les deux côtés de l'ouverture dans le sens de la largeur du véhicule, et la partie de mise en prise (18a) est couplée aux parties de paroi latérale (18c, 18d) sur les deux côtés dans le sens de la largeur du véhicule. 3052117 14\n<CLM>\1\tStructure de panneau de dossier de siège de véhicule selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'une partie de la partie de corps (12) dans laquelle est logée la partie latérale (18c, 18d) est prévue d'un seul tenant sur les côtés externes des parties 5 de paroi latérale (18c, 18d) dans le sens de la largeur du véhicule.\n<CLM>\1\tStructure de panneau de dossier de siège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'une partie d'assemblage au niveau de laquelle la partie de corps (12) et la périphérie de l'ouverture (3a) sont assemblées 10 l'une à l'autre comporte deux parties disposées à l'opposé de la partie de mise en prise (18a), et chacune des parties possède, sur un côté sur lequel une traction est appliquée par le crochet de fixation, une épaisseur plus grande qu'une épaisseur d'un côté opposé.
Brevet FR3052118A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif (DR) de retenue d'une assise (AS) d'un siège (SI) de véhicule comprenant également un dossier (DS) comportant une structure (SD) munie dans une partie inférieure d'au moins deux chapes (CHj) destinées à être solidarisées sur une surface (SS), ladite assise (AS) comprenant un coussin (CA) sous lequel est placé un élément anti sous-marinage (EAS) dans une partie avant (PV), caractérisé en ce qu'il comprend deux crochets (CRj) définis respectivement dans deux desdites chapes (CHj) juste après deux logements ouverts (Lj), et deux pièces de couplage (PCj) comprenant chacune une extrémité avant (EAP) solidarisée fixement audit élément anti sous-marinage (EAS) et une extrémité arrière (ERP) placée dans l'un desdits logements ouverts (Lj) et propre en cas de déplacement vers l'avant dudit élément anti sous-marinage (EAS), lors d'un choc avant subi par ledit véhicule, à s'appuyer contre le crochet (CRj) associé pour interrompre ce déplacement et ainsi retenir ladite assise (AS).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque pièce de couplage (PCj) est agencée sous la forme d'un fil en forme de U comprenant deux parties parallèles, ayant des premières extrémités constituant ladite extrémité avant (EAP) et des secondes extrémités opposées auxdites premières extrémités, et un élément de liaison reliant entre elles les secondes extrémités et placé en partie dans l'un desdits logements ouverts (Lj).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que chaque pièce de couplage (PCj) est réalisée dans un matériau métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque crochet (CRj) est défini dans une partie avant d'une chape (CHj), et chaque logement ouvert (Lj) est placé derrière le crochet (CRj) associé, considéré suivant un sens allant de l'arrière vers l'avant du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque crochet (CRj) comprend une partie avant (PVC) en biseau de manière 3052118 10 à définir pour ladite extrémité arrière (ERP) de la pièce de couplage (PCj) associée une rampe destinée à la guider jusque dans le logement ouvert (Lj) associé lors de l'installation de ladite assise (AS) sur ladite surface (SS) du véhicule. 5\n<CLM>\1\tSiège (SI) destiné à équiper une surface (SS) d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de retenue (DR) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un siège (SI) selon la revendication 6, solidarisé sur une surface (SS). 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.