INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040780A1 (20170310)
REVENDICATIONS1.- Structure d'enceinte (1) munie d'au moins une ouverture (2) associée à une porte (3) accouplée à un mécanisme de manoeuvre (4) permettant de déplacer cette porte entre des positions d'ouverture et de fermeture de l'ouverture, comportant au moins un bras de manoeuvre (5) dont une première extrémité (6) est articulée autour d'un axe de pivotement (7) , dont une seconde extrémité (8) est associée à la porte (3) et dont une partie intermédiaire (9) est associée, en un point de manoeuvre (10), à des moyens (11) formant actionneur de déplacement de la porte, caractérisée en ce que le bras de manoeuvre (5) est relié à une première extrémité de la porte (3), la plus proche de la partie intermédiaire du bras de manoeuvre, par l'intermédiaire de moyens de liaison articulée fixe (12, 14,\n<CLM>\1\tet à une deuxième extrémité de la porte (3) la plus éloignée de la partie intermédiaire du bras de manoeuvre, par l'intermédiaire de moyens de liaison à jeu (13, 16, 17).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle l'axe de pivotement (7), le point de manoeuvre (10), les moyens de liaison articulée fixe (12) et les moyens de liaison à jeu (13) sont sensiblement alignés les uns par rapport aux autres, le long du bras de manoeuvre (5).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la distance entre le point de manoeuvre (10) et les moyens de liaison articulée fixe (12) est inférieure ou égale à la distance entre l'axe de pivotement (7) et le point de manoeuvre (10).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, 2 ou 3, dans laquelle le rapport entre la distance entre l'axe de pivotement (7) et le point de manoeuvre (10) et la distance entre le point de manoeuvre (10) et les moyens de liaison articulée fixe (12) est supérieure à\n<CLM>\1\t5. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle les moyens de liaison à jeu comporte un doigt (16) de liaison de l'une des pièces, porte ou bras de manoeuvre, et adapté pour coopérer avec une lumière oblongue (17) de l'autre pièce, bras de manoeuvre ou porte.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 5, dans laquelle la lumière (17) définit une ellipse dont le grand axe est parallèle à l'axe de poussée des moyens formant actionneur (11). 3040780 7\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle les moyens de liaison à jeu (13) comprennent une bague élastique interposée entre le doigt et la lumière. 5\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les moyens formant actionneur (11) comprennent un actionneur linéaire.\n<CLM>\1\tSystème d'arme, notamment pour une plateforme navale, comportant une structure d'enceinte selon l'une quelconque des revendications précédentes, destinée à 10 recevoir au moins une munition et pouvant être placée en dépression.
Brevet FR3040784A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé pour la gestion du plan de vol d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à - recevoir indication de la position courante de l'aéronef; - recevoir indication d'une destination, ladite destination n'étant pas associée au plan de vol courant; - recevoir une instruction de déroutement de la trajectoire de l'aéronef vers ladite destination, ladite instruction de déroutement déclenchant une révision du plan de vol courant en modifiant le plan de vol courant pour rejoindre ladite destination.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant en outre l'étape consistant à afficher une ou plusieurs options de révision du plan de vol et à recevoir une ou plusieurs sélections associées à ces options de révision.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, les options de révision comprenant la possibilité de sélectionner un ou plusieurs projetés orthogonaux ABEAM des points de plan de vol non révisés sur la nouvelle trajectoire de l'aéronef après révision et/ou la rejointe d'un aéroport préalablement sélectionné.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la révision du plan de vol comprenant les étapes consistant à : - supprimer les points du plan de vol entre la position courante et la fin du plan de vol ; - supprimer le plan de vol ALTERNATE; - supprimer les données de performance et de planning relatives à la 30 destination associée au déroutement; - insérer la destination associée au déroutement après la posifion courante de l'aéronef ; - insérer les données ALTERNATE associée à la nouvelle destination ; - insérer un leg de type DF à la position courante de l'aéronef depuis la destination associée au déroutement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la destination étant un aéroport sélectionné parmi une -pluralité d'aéroports par application d'un filtre déterminant les aéroports accessibles.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 l'instruction de déroutement étant reçue d'une requête de type datalink.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconiwe des -revendications précédentes, l'instruction de déroutement étant reçue d'un sac de vol électronique de type EFB.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur, ledit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code permettant d'effectuer les étapes du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, lorsque redit programme est exécuté sur un ordinateur.\n<CLM>\1\tSystème comprenant des moyens pour mettre en oeuvre les étapes du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Système selon la revendication 9, comprenant un écran d'affichage 25 de type ND.\n<CLM>\1\tSystème selon te revendication 9 ou 10, comprenant un écran d'affichage de type FMD. 15 2030
Brevet FR3040785A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Système comportant : un dispositif informatique (400) comprenant : une mémoire (430) stockant des instructions (435) de programme exécutables par un processeur ; et un processeur (405) pour exécuter les instructions (435) de programme exécutables par un processeur afin d'amener le dispositif informatique (400) à : recevoir une représentation, par un modèle mathématique, de caractéristiques de fonctionnement pour une combinaison d'un aéronef et d'un moteur ; effectuer par projection, sur la représentation par un modèle mathématique, une réduction d'ordre du modèle ; éliminer, d'après le modèle projeté, des composantes de dynamique rapide de la représentation par modèle mathématique ; déterminer un modèle à ordre réduit, sous la forme d'une équation algébrique différentielle dans laquelle des équations algébrique remplacent la dynamique rapide ; établir un angle de trajectoire de vol et un angle de manette des gaz comme commande pour limiter fortement la consommation de carburant pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés ; définir un coût final de montée en fonction de l'altitude de croisière et d'une vitesse propre ; discrétiser des équations de mouvement pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés et formuler des équations d'optimisation sous la forme d'un problème de programmation non linéaire ; et 3040785 20 déterminer une commande optimale en boucle ouverte qui limite fortement la consommation de carburant pour la combinaison d'aéronef et de moteur modélisés afin de monter jusqu'à atteindre une altitude et une vitesse propre prescrites. 5\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, comportant en outre une vérification de la représentation, par un modèle mathématique, des caractéristiques de fonctionnement pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les 10 composantes de dynamique rapide de la représentation par le modèle mathématique sont éliminées en établissant à des valeurs d'équilibre un moment de tangage des forces verticales pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, comportant en outre une 15 détermination d'une trajectoire de vol d'après la commande en boucle ouverte optimale déterminée et des équations de mouvement pour l'aéronef et le moteur modélisés.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel une vitesse de montée et/ou une poussée pour la combinaison d'un aéronef et 20 d'un moteur modélisés afin de monter jusqu'à atteindre une altitude et une vitesse propre prescrites est variable.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la représentation, par un modèle mathématique, des caractéristiques de fonctionnement pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur 25 comprend au moins une caractéristique parmi les caractéristiques de dégradation du moteur, la combustion de carburant en fonction de variables de vol, un modèle de dynamique de vol et de combinaisons de ceux-ci.
Brevet FR3040797A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Système d'émission d'un signal lumineux modulé comportant un module de commande (3) destiné à générer un signal électrique de modulation et un matériau modulant (24 ; 35 ;\n<CLM>\1\tadapté à transmettre un flux lumineux issu d'une source lumineuse externe (14), la modulation du flux lumineux étant réalisée par une variation, sous l'effet du signal électrique de modulation, d'une caractéristique optique du matériau modulant.\n<CLM>\1\tSystème d'émission d'un signal lumineux modulé selon la revendication 1, dans lequel la transmission du flux lumineux est une réflexion du flux lumineux sur le matériau modulant (24 ; 35 ; 49).\n<CLM>\1\tSystème d'émission d'un signal lumineux modulé selon la revendication 1, dans lequel la transmission du flux lumineux est une traversée du matériau modulant (24 ; 35 ;\n<CLM>\1\tpar le flux lumineux.\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, dans lequel le signal électrique de modulation est un si-20 gnal binaire et dans lequel la variation de la caractéris- tique optique du matériau modulant (24 ; 35 ;\n<CLM>\1\test une commutation entre un niveau haut de la caractéristique optique correspondant à un état haut du signal lumineux modulé et un niveau bas de la caractéristique optique corres- 25 pondant à un état bas du signal lumineux modulé.\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, dans lequel la caractéristique optique du matériau modulant est une couleur ou une transmittance lumineuse ou une réflectivité du matériau modulant (24 ; 35 ; 49). 30\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, dans lequel le matériau modulant est un matériau électrochrome (24) ou un matériau électrophore (35) ou un matériau 3040797 16 à cristaux liquides (49).\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, le système d'émission comportant en outre deux électrodes (22, 23 ; 32, 34 ; 42, 43), le signal électrique de modula- 5 tion étant une tension (Vbin) appliquée entre les deux électrodes pour provoquer une réaction de type chimique ou physique dans le matériau modulant qui modifie la caractéristique optique du matériau modulant.\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 7, 10 dans lequel les électrodes et le matériau modulant forment des couches empilées, le matériau modulant étant positionné entre les deux électrodes.\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, dans lequel le matériau modulant est intégré dans une vitre 15 ou dans un panneau (2 ;\n<CLM>\1\tde type panneau d'abribus ou panneau d'affichage ou panneau d'infrastructure.\n<CLM>\1\tSystème d'émission selon la revendication 1, dans lequel le matériau modulant est intégré dans un écran (30) de type écran d'ordinateur ou écran de liseuse élec20 tropique ou écran de tablette ou écran de téléphone mobile.
Brevet FR3040804A1 (20170310)
REVENDICATIONS1.- Procédé d'aide à l'interprétation des informations de détection affichées sur un dispositif d'affichage d'un système de traitement associé à un radar aéroporté, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : - choisir (110) une catégorie de cibles d'intérêt ; - calculer en temps réel (130) une capacité de détection du radar en fonction de la catégorie de cibles choisie ; et, - afficher (140) la capacité de détection calculée sur le dispositif d'affichage. 2.- Procédé selon la revendication 1, comportant, en outre, une étape consistant à définir (120) un mode de fonctionnement pour le radar en fonction de la catégorie de cibles d'intérêt, la capacité de détection du radar étant calculée en fonction du mode de fonctionnement défini pour le radar et de la catégorie de cibles choisie. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l'étape consistant à calculer (130) une capacité de détection du radar comporte un calcul d'une probabilité de détection d'une cible appartenant à la catégorie de cibles choisie, en tenant compte des conditions d'environnement de détection. 4.- Procédé selon la revendication 3, dans lequel, une zone observable par le radar étant subdivisée en une pluralité de pavés, l'étape consistant à calculer (130) une capacité de détection du radar consiste alors à déterminer une probabilité de détection pour chacun desdits pavés. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'étape consistant à afficher (140) la capacité de détection met en oeuvre une fonction de valorisation de la capacité de détection calculée, propre à générer un graphique représentatif de ladite capacité de détection calculée. 6.- Procédé selon la revendication 5, dans lequel le graphique est un graphique à deux dimensions propre à être superposé à une représentation géographique d'une zone observable par le radar. 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, une catégorie de cibles d'intérêt étant définie par une pluralité d'attributs, l'étape 3040804 8 consistant à choisir (120) une catégorie de cibles d'intérêt consiste à saisir une valeur pour chacun desdits attributs, la pluralité d'attribut comportant au moins un attribut parmi le type de la cible, la classe de la cible, la vitesse de la cible et la taille de la cible. 5 8.- Système de traitement associé à un radar aéroporté, caractérisé en ce qu'il comporte, pour la mise en oeuvre d'un procédé d'aide conforme à l'une quelconque des revendications précédentes : - une interface de saisie permettant à un opérateur de choisir une catégorie de cibles d'intérêt ; 10 - une unité de calcul programmée pour calculer une capacité de détection du radar en fonction de la catégorie de cibles choisie ; et, - un dispositif d'affichage pour l'affichage de la capacité de détection calculée et des informations de détection du radar.
Brevet FR3040814A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de validation par lecture optique comportant une pluralité de faces, caractérisé en ce qu'il est apte à recevoir un module (11) informatique, comportant un écran (16), sur l'une de ses faces et un support (12) sur une autre face, ledit support (12) comportant un code lisible par un moyen optique, et en ce qu'il comporte au moins une fenêtre (13), une fenêtre placée du côté dudit module (11) informatique permettant à un lecteur optique de lire le support (12) présenté sur l'autre face dudit dispositif (10).\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites faces dudit dispositif (10) sont opposées et sont sensiblement situées dans un même plan à +/- 20°.\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les faces dudit dispositif sont en matière translucide.\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que la face dudit dispositif (10) qui reçoit ledit support (12) est une face amovible pouvant être échangée simplement pour s'adapter à des supports différents.\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen (15) de réflexion de la lumière, qui renvoie l'information de l'écran (16) dudit module (11) informatique vers une autre face dudit dispositif (10).\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit moyen (15) de réflexion de la lumière est un guide de lumière.\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon la revendication 3 0 5, caractérisé en ce que ledit moyen (15) de réflexion de la lumière est un miroir. 3040814 8\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit module informatique (11) comporte des moyens pour effectuer un autofocus en se calant sur le fond de la face qui accueille ledit support (12). 5\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un diffuseur (17) de lumière permettant d'éclairer uniformément l'intérieur dudit dispositif (10).\n<CLM>\1\tDispositif (10) de validation par lecture optique selon l'une des 10 revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une face avant constituée d'un matériau imprimable. 15
Brevet FR3040816A1 (20170310)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de détection de l'état émotionnel du conducteur d'un véhicule, ledit dispositif comprenant : au moins une première et une deuxième caméras adaptées pour capturer des images du visage dudit conducteur, chaque caméra étant disposée dans ledit véhicule de manière à capturer des images du visage selon différents angles de vue, un module de génération adapté pour générer un modèle en trois dimensions du visage du conducteur à partir des images capturées par lesdites caméras, un module de génération d'une vue frontale du visage à partir du modèle en trois dimensions, et un module de détection de l'état émotionnel du conducteur à partir des mouvements du visage sur une succession de vues frontales.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, comprenant une base de données de visages pré- enregistrée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant des moyens d'illumination adaptés pour éclairer le visage du conducteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'illumination éclairent par de la lumière proche-infrarouge.\n<CLM>\1\tProcédé de détection de l'état émotionnel du conducteur d'un véhicule, ledit véhicule comprenant au moins une première et une deuxième caméras, ledit procédé comprenant : une étape de capture par les caméras d'images du visage dudit conducteur d'images, une étape de détection du visage du conducteur sur chaque image capturée, une étape de génération d'un modèle en trois dimensions du visage du conducteur à partir des images des caméras, une étape de génération d'une vue frontale du visage du conducteur à partir du modèle en trois dimensions, une étape de détection des mouvements du visage sur une succession de vues frontales, et 3040816 11 une étape de détermination de l'état émotionnel du conducteur à partir des mouvements détectés.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel l'étape de détection des mouvements du visage comprend une sous-étape de détection de mouvements 5 unitaires du visage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de détermination de l'état émotionnel comprend une sous-étape de combinaison d'une pluralité de mouvements unitaires détectés correspondant à un état émotionnel du conducteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 à 7, dans lequel l'étape de détermination de 10 l'état émotionnel du conducteur comprend une sous étape de consultation d'une base de données de correspondance de mouvements unitaires du visage à un état émotionnel du conducteur.
Brevet FR3040823A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Cellule en alliage de lithium comprenant un électrolyte solide constitué d'un sel de lithium de formule LiX dans laquelle X représente un halogène mélangé éventuellement avec un additif céramique, l'anode constituée d'un alliage de lithium de formule LiM', dans laquelle M' représente un métal, associé à l'électrolyte et la cathode constituée de disulfure métallique M"S2 associé à l'électrolyte, caractérisée en ce que l'électrolyte présente une granulométrie inférieure à 160 pm, l'alliage de lithium et le disulfure métallique une granulométrie inférieure à 250 pm, ladite cellule étant apte à fournir une tension constante de l'ordre de 1,5 V pendant au moins une dizaine de jours dans un volume de quelques centimètres cubes à une température de fonctionnement comprise entre 25 et 350 °C.\n<CLM>\1\tCellule en alliage de Lithium selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'additif céramique de l'électrolyte est représenté par MgO, A1203, Si02, Y2O3 ou CaO.\n<CLM>\1\tCellule en alliage de Lithium selon la revendication 1 20 ou 2, caractérisée en ce que dans l'alliage de lithium LiM' le métal M' est représenté par Al, 13 ou Si et dans le disulfure métallique M"S2 le métal M" est représenté par Fe, Co, Ni ou Ti.\n<CLM>\1\tUtilisation de la cellule en alliage de lithium selon 25 l'une des revendications précédentes pour la fabrication de piles comprenant 2 cellules avec 11 paquets en parallèle\n<CLM>\1\tUtilisation de la cellule en alliage de lithium selon l'une des revendications 1 à 3 pour la fabrication de piles comprenant 2 cellules avec 13 paquets en parallèle.
Brevet FR3040826A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (SK) pour câbles d'alimentation électrique (CE) connectant un premier élément (CP) d'un groupe motopropulseur électrique d'un véhicule à un deuxième élément (ME) dudit groupe motopropulseur électrique, ledit dispositif de protection (SK) comportant des premiers moyens de fixation (AG1 , AG2) audit premier élément (CP), ledit dispositif de protection (SK) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - des deuxièmes moyens de fixation (AG3) audit deuxième élément (ME), une paroi (P) apte à englober lesdits câbles d'alimentation (CE) dans un volume s'étendant entre ladite paroi (P) et ledit groupe motopropulseur, ladite paroi (P) comportant une zone déformable (ZD) apte à se déformer longitudinalement entre lesdits premiers moyens de fixation (AG1, AG2) et lesdits seconds moyens de fixation (AG3).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (SK) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite zone déformable (ZD) comporte un treillis alvéolaire en caoutchouc à haute résistance élastique.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (SK) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite paroi (P) comporte une armature métallique comportant des points fusibles (PF) au niveau de ladite zone déformable (ZD).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (SK) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite paroi (P) est convexe ou comporte au moins une partie périphérique courbée vers ledit groupe motopropulseur. 3040826 9\n<CLM>\1\tDispositif de protection (SK) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel lesdits premiers et deuxièmes moyens de fixation comportent chacun au moins une agrafe (AG1, AG2, AG3) apte à se clipser dans une nervure dudit premier (CP) ou deuxième élément (ME) dudit groupe 5 motopropulseur électrique.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur électrique d'un véhicule électrique ou hybride, comportant un carter d'électronique de puissance (CP) et un moteur électrique (ME) de traction reliés électriquement par des câbles d'alimentation électrique 10 (CE), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de protection (SK) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, ledit premier élément étant ledit carter d'électronique de puissance (CP) et ledit deuxième élément étant ledit moteur électrique (ME). 15 20
Brevet FR3040827A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Connecteur comprenant : un premier boîtier (10) dans lequel un bras de verrou élastique flexible (16) est formé ; un élément d'arrêt (18) formé à une position sur le bras de verrou face à un point de support élastique flexible ; un second boîtier (50) couplé au premier boîtier depuis l'avant ; une saillie de verrou (53) qui est formée sur le second boîtier et contrôle la séparation du premier boîtier et du second boîtier par verrouillage avec l'élément d'arrêt dans un état dans lequel le premier boîtier et le second boîtier sont dans un état couplé normal ; un élément de détection (30) monté sur le bras de verrou de manière à pouvoir glisser entre une position initiale et une position de détection face à la position initiale ; et une pièce de verrouillage flexible (37) qui est formée sur l'élément de détection et maintient l'élément de détection dans la position initiale en mettant en butée l'élément d'arrêt à partir de l'arrière dans un état dans lequel le premier boîtier et le second boîtier sont dans un état non couplé, et, alors que le premier boîtier et le second boîtier sont couplés normalement et que l'élément d'arrêt a été verrouillé par la saillie de verrou, la pièce de verrouillage flexible passe au-dessus de la saillie de verrou et est séparée de l'élément d'arrêt, de telle sorte que le mouvement de l'élément de détection vers la position de détection est autorisé, caractérisé en ce qu'une partie de verrouillage, qui permet de contrôler le déplacement de la pièce de verrouillage flexible dans une direction de séparation de l'élément d'arrêt en verrouillant l'élément d'arrêt et la pièce de verrouillage flexible dans un état dans lequel l'élément de détection est dans la position initiale, est formée sur l'élément d'arrêt et la pièce de verrouillage flexible.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'effort 3040827 - 19 - de verrouillage des parties de verrouillage est défini de manière à être plus faible que l'effort de rappel élastique du bras de verrou lorsque l'élément d'arrêt est passé au-dessus de la saillie de verrou.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une 5 surface inclinée, qui est inclinée par rapport à la direction de déplacement lorsque la pièce de verrouillage flexible se sépare de l'élément d'arrêt, est formée sur la partie de verrouillage.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'une surface de guidage destinée à guider le bras de verrou 10 dans la direction de l'augmentation de la marge de verrouillage avec la saillie de verrou en coulissant en contact avec la partie de verrouillage sur l'autre côté dans un état dans lequel le premier boîtier et le second boîtier sont couplés normalement et la pièce de verrouillage flexible est passée au-dessus de la saillie de verrou, est formée sur ladite partie de verrouillage. 15
Brevet FR3040829A1 (20170310)
REVENDICATIONS1) Armoire (100) comportant : - deux parois latérales (102a-b) sous la forme de profilés présentant des évidements verticaux (210), - un toit (104) sous la forme d'un profilé présentant des évidements horizontaux (208), - pour chaque paroi latérale (102a-b), un coin (202) présentant des palettes horizontales (204) et des palettes verticales (206), où les palettes horizontales (204) s'insèrent dans les évidements horizontaux (208), et les palettes verticales (206) s'insèrent dans les évidements verticaux (210), - des premiers moyens de fixation (212,\n<CLM>\1\tassurant la fixation de chaque coin (202) sur le toit (104), - des deuxièmes moyens de fixation (214,\n<CLM>\1\tassurant la fixation de chaque coin (202) sur l'une des parois latérales (102a-b), et - pour chaque coin (202), un cache (112a-b) fixé au-dessus du coin (202) en recouvrant une partie du toit (104) et une partie de la paroi latérale (102a-b).\n<CLM>\1\tArmoire (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les premiers moyens de fixation comportent : - des fûts horizontaux (212) réalisés dans le toit (202), et - pour chaque fût horizontal (212), une vis horizontale (220) dont la tige filetée se visse dans le fût horizontal (212) en traversant un perçage horizontal (216) réalisé dans le coin (202) et dont la tête prend appui contre le coin (202), en ce que les deuxièmes moyens de fixation comportent : - des fûts verticaux (214) réalisés dans la paroi latérale (102a-b), et - pour chaque fût vertical (214), une vis verticale (222) dont la tige filetée se visse dans le fût vertical (214) en traversant un perçage vertical (218) réalisé dans le coin (202) et dont la tête prend appui contre le coin (202).\n<CLM>\1\tArmoire (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un anneau de levage (302a-b) fixé à chaque coin (202). 3040829 7\n<CLM>\1\tArmoire (100) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une porte (106a-b) battante présentant un arbre de rotation (402) vertical, en ce que la section du toit (104) prend la forme d'un U inversé, dont les branches verticales (224) sont traversées par une rainure (226), et en ce que le coin 5 (202) présente une extension (228) s'insérant dans ladite rainure (226) et percée d'un alésage (406) recevant l'arbre de rotation (402).\n<CLM>\1\tArmoire (100) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le cache (112a-b) présente un trou borgne (502), en ce que le coin (202) présente un trou traversant (504) coaxial avec le trou borgne (502) et débouchant à l'intérieur de 10 l'armoire (100), et en ce que l'armoire (100) présente en outre une vis de fixation (506) dont la tige filetée traverse le trou traversant (504) pour se visser dans le trou borgne (502), tandis que la tête vient en appui contre le coin (202).\n<CLM>\1\tArmoire (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'axe du trou traversant (504) et du trou borgne (502) présente un angle compris entre 20° à 70° par 15 rapport à la direction verticale.
Brevet FR3040831A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Boite d'appareillage électrique (2) comportant : - un fond (4), - une jupe (6) périphérique s'étendant à partir du fond (4), - une collerette (8), - au moins deux cheminées (10) comprenant chacune une entrée (30) disposée du côté de la collerette (8) et une sortie (32) donnant sur un logement de retenue (12), chaque cheminée (10) étant destinée à recevoir une vis de retenue (22), caractérisée en ce que chaque entrée (30) de cheminée (10) comporte des moyens d'étanchéité (34).\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (34) sont en périphérie de l'entrée (30).\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (34) présentent une lèvre.\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon la revendication 3, caractérisée en ce que la lèvre (34) présente une section transversale ayant 20 une forme de quart de rond.\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon la revendication 3, caractérisée en ce que la lèvre (34) présente une section transversale ayant une forme de demi rond.\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (34) sont en un matériau synthétique.\n<CLM>\1\tBoite d'appareillage électrique (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les moyens d'étanchéité (34) sont en un même matériau que la boite d'appareillage électrique.
Brevet FR3040841A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif permettant de fixer de manière magnétique et de charger par induction sans-fil des appareils mobiles (7) compatibles qui comprend une bobine de charge émettrice (1) et des aimants (6) situés en périphérie de la bobine, la bobine et les aimants étant montés dans un boitier de protection (4), caractérisé en ce qu'il comprend, lié rigidement avec le boitier de protection (4), un module de type prise de courant électrique mâle (3) permettant sa mise en place et son raccordement directement sur une prise électrique domestique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bobine (1) et les aimants (6) sont situés dans un plan orthogonal à la direction d'insertion de la prise de courant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les aimants (6) sont au nombre de quatre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les aimants (6) sont répartis à 90°.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une base d'accueil (5) recouvrant la bobine (1) et les aimants (6), et agencée pour recevoir en appui l'appareil mobile (7).30
Brevet FR3040843A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif de test (DT) pour un réseau de communication (RC) s adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo entre des organes (OM, OEj), caractérisé en ce qu'il comprend i) des moyens de contrôle (MCT) agencés pour permettre à un usager de sélectionner au moins une trame à perturber destinée à un organe et au moins une perturbation de 10 cette trame, ii) des moyens de génération (MG) agencés pour générer ladite trame sélectionnée, iii) des moyens de traitement (MT) agencés pour perturber ladite trame générée avec chaque perturbation sélectionnée pour elle, afin qu'elle soit transmise dans un intervalle prédéfini audit organe, et iv) des moyens d'enregistrement (ME) agencés pour enregistrer la réaction dudit 15 organe consécutivement à la réception de ladite trame perturbée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de traitement sont agencés pour perturber la trame avec une perturbation choisie parmi : un ajout d'un inter-octets ou d'une inter-trames en un endroit choisi d'une trame, une suppression d'au moins un octet d'une trame, et une 20 inversion d'une valeur d'au moins un bit d'au moins un champ d'une trame.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que, une trame comprenant un champ de synchronisation (SYNC), un champ (DEV ADDR), indiquant à quel composant la trame est adressée, un identifiant (ID), une longueur de trame (DLC), un champ de données et une somme de contrôle 25 (CHECKSUM), les moyens de traitement (MT) sont agencés pour perturber un champ de trame choisi parmi : le champ de synchronisation (SYNC), le champ (DEV ADDR) indiquant à quel composant la trame est adressée, l'identifiant (ID), la longueur de trame (DLC), le champ de données ou la somme de contrôle (CHECKSUM), 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de traitement (MT) sont agencés sous la forme d'une carte électronique choisie dans un groupe comprenant une carte à circuit intégré de type FPGA, une carte à microcontrôleur et une carte à circuit spécialisé de 3040843 12 type ASIC.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une liaison de type dit « à accès direct à la mémoire » entre lesdits moyens de contrôle (MCT) et lesdits moyens de traitement (MT).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est agencé pour tester un réseau de communication (RC) de type LVDS.
Brevet FR3040845A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration de plusieurs modules clients (10, 11, 12,\n<CLM>\1\tpar un module serveur (1), les modules clients et le module serveur étant connectés entre eux via un réseau de communication Ethernet (4) de type daisy-chain, chaque module client comprenant un switch Ethernet doté d'un premier port de communication (10a, 11 a, 12a, 13a) et d'un second port de communication (10b, 11 b, 12b, 13b), de telle sorte que le premier port (10a) d'un premier module client (10) est connecté à un port de communication (2) du module serveur (1) et que le premier port d'un autre module client (11, 12,\n<CLM>\1\test connecté au second port d'un module client adjacent, caractérisé en ce que le procédé comprend pour chaque module client : - Une étape d'initialisation dans laquelle le module client active son premier port et désactive son second port, - Une étape d'identification dans laquelle le module client communique avec le module serveur par son premier port dans le but de recevoir un identifiant de la part du module serveur, - Une étape de fin de configuration dans laquelle, une fois son identifiant reçu, le module client active son second port.\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon la revendication 1, caractérisé en ce que, durant l'étape d'identification, le module client envoie une requête de découverte au module serveur.\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon la revendication 2, caractérisé en ce que, durant l'étape d'identification et en l'absence de réponse du module serveur, le module client envoie périodiquement une requête de découverte au module serveur.\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module serveur envoie périodiquement une requête d'offre sur le réseau de communication.\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les requêtes sont conformes au standard DHCP.\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'identifiant d'un module client comporte une adresse IP et une adresse physique. 3040845 9\n<CLM>\1\tSystème de téléconduite d'un réseau de distribution électrique comportant un module serveur (1) et plusieurs modules clients (10, 11, 12,\n<CLM>\1\tconnectés entre eux via un réseau de communication (4) Ethernet de type daisy-chain, caractérisé en ce que le système de téléconduite est adapté pour mettre en oeuvre un procédé de 5 configuration selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tModule client (10, 11, 12,\n<CLM>\1\td'un système de téléconduite comprenant un switch Ethernet doté d'un premier port de communication (10a, 11a, 12a, 13a) et d'un second port de communication (10b, 11b, 12b, 13b), caractérisé en ce que le module client est adapté pour mettre en oeuvre un procédé de configuration selon l'une des 10 revendications 1 à 6.
Brevet FR3040849A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé de compression d'un flux d'images vidéo, dans lequel des paramètres de compression sont adaptés (19,\n<CLM>\1\ten fonction d'au moins un critère de compression évalué (21) pour chaque image et choisi parmi la complexité spatiale, la complexité temporelle et le rapport entre le nombre de prédictions intraimage et le nombre de prédictions inter-image.\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 1, dans lequel un écart entre des performances de compression mesurées et des performances cibles de compression est 10 calculé (31).\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'évaluation d'un critère de compression (21) comprend le calcul d'une valeur représentative du critère et la comparaison de la valeur représentative à un seuil. 15\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon les revendications 2 et 3, dans lequel le seuil est adapté (33) en fonction dudit écart.\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 2 ou 4, dans lequel les paramètres de compression sont adaptés (19,\n<CLM>\1\ten fonction dudit écart. 20\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 3 ou 4, dans lequel le seuil est adapté (33) en fonction dudit au moins un critère évalué (21) pour chaque image.\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel chaque image est découpée (19) 25 en blocs de pixels et chacun desdits blocs est subdivisé (19) en sous-blocs de pixels, ledit au moins un critère étant évalué (21) pour au moins certains desdits blocs.\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 7, dans lequel les paramètres de compression d'un bloc sont adaptés 30 (19) en fonction dudit au moins un critère évalué (21) pour le bloc.\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon la revendication 7 ou 8, dans lequel les critères de compression comprennent en outre le coût de partitionnement. 3040849 B14325 - 15-GR2-0122 21\n<CLM>\1\tProcédé de compression selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans lequel les prédictions intra-image et/ou inter-image sont effectuées (19) pour seulement certains des sous-blocs subdivisant un bloc, lesdits certains sous-blocs 5 étant choisis en fonction dudit au moins un critère de compression évalué (21) pour le bloc et en fonction des dimensions desdits certains sous-blocs.\n<CLM>\1\tDispositif de calcul (1) adapté à mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, 10 comprenant : au moins un dispositif de traitement (3) ; une mémoire d'instructions (5) adaptée à stocker des instructions de programme d'ordinateur ; et au moins une interface d'entrée/sortie (9).
Brevet FR3040856A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'une pompe hydraulique (7) en prise directe avec le moteur d'un engin porteur (2), notamment un tracteur, pour délivrer, au travers d'un circuit hydraulique d'approvisionnement (8) et d'un moteur hydraulique (10), une puissance d'au moins 160 chevaux à un dispositif d'épareuse (1) fixé à une extrémité (30) d'un bras (3) de manutention articulé dont l'extrémité opposée (31) est rendue solidaire dudit engin porteur (2), ledit dispositif d'épareuse (1) étant équipée d'un rotor (6) pourvu de marteaux fixes (61).\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit dispositif d'épareuse (1) est équipé d'une transmission (11) comportant au moins une courroie à chevrons (110) s'enroulant, d'une part, autour d'une première poulie motrice (111), entrainée par le moteur hydraulique (10) et, d'autre part, au moins autour d'une seconde poulie entrainée (112) du rotor (6).\n<CLM>\1\tDispositif d'épareuse (1) fixé à l'extrémité (30) d'un bras de manutention articulé (3) dont l'extrémité opposée est rendue solidaire d'un engin porteur (2) à moteur, ledit dispositif d'épareuse (1) comportant un rotor (6) à marteaux (61) entrainé par un moteur hydraulique (10) au travers d'une transmission (11) à courroie (110), ledit moteur hydraulique (10) étant alimenté par une pompe hydraulique (7) au travers d'un circuit hydraulique d'approvisionnement (8) approprié, caractérisé en ce que ladite pompe hydraulique (7) est en prise directe avec le moteur de l'engin porteur (2) pour délivrer une puissance d'au moins 160 chevaux audit dispositif d'épareuse (1) .\n<CLM>\1\tDispositif d'épareuse (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'elle comporte un rotor (6) à marteaux fixes (61).\n<CLM>\1\tDispositif d'épareuse (1) selon la revendication 3 ou 35 4, caractérisé en ce qu'il est équipé d'une transmission (11) comportant au moins une courroie à chevrons (110) s'enroulant, 3040856 9 d'une part, autour d'une première poulie motrice (111) entrainée par le moteur hydraulique (10) et, d'autre part, au moins autour d'une seconde poulie entrainée (112) du rotor (6).
Brevet FR3040857A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Outil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle de paille ou de foin, destiné à être solidarisé avec un cadre porte-outil, présentant une pluralité de dents fixes de piquage parallèles, des moyens de blocage dudit lien et des moyens de coupe dudit lien, caractérisé en ce que lesdites dents s'étendent sensiblement dans la même direction que lesdits moyens de blocage et que lesdits moyens de coupe.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de blocage comprennent un logement fixe tourné vers l'intérieur dudit outil et une dent montée mobile par rapport audit logement entre au moins deux positions : - une position de piquage, dans laquelle ladite dent est écartée dudit logement ; - une position de blocage, dans laquelle ladite dent s'insère au moins partiellement dans ledit logement.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite dent est montée coulissante dans une glissière perpendiculaire audit logement.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que ledit logement présente au moins une encoche transversale destinée à pincer ledit lien.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite dent mobile est actionnée par un vérin hydraulique.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'un sabot d'appui sur ladite balle est monté à l'extrémité dudit logement dans laquelle se loge la pointe de ladite dent mobile dans ladite position de blocage. 3040857 10\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de coupe comprennent une chaîne présentant une portion sur laquelle sont fixés une pluralité de lames, ladite portion de chaîne étant entraînée en translation à l'aide 5 d'un moteur suivant la direction d'extension desdits moyens de coupe.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon la revendication 7, caractérisé en ce que lesdites lames sont inclinées d'au moins 45° par rapport à l'axe de ladite portion de chaîne.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon l'une des 10 revendications 1 à 8, caractérisé en ce que lesdits moyens de coupe sont montés sur un bras coulissant par rapport au châssis dudit outil.\n<CLM>\1\tOutil de prélèvement d'un lien de maintien d'une balle selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit bras coulissant est actionné par un vérin hydraulique dont la course est comprise entre 20 et 40 cm, de préférence 15 entre 30 et 40 cm.
Brevet FR3040859A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Moule perforé (1) pour l'égouttage de fromage, présentant une structure essentiellement cylindrique de base quelconque et 5 comportant une paroi périphérique (20) sensiblement verticale traversée par une pluralité d'orifices (25) pour l'évacuation du sérum et le blocage du caillé, les orifices (25) présentant une section de forme oblongue, caractérisé en ce que la longueur (L) de chaque orifice est au moins dix fois supérieure à la largeur (1), 10 chaque orifice mesurant environ 5 à 25 mm de longueur (L) pour une largeur (1) correspondante comprise entre environ 0,2 à 0,8 mm, par exemple 10 mm de longueur (L) pour 0,5 mm de largeur (1).\n<CLM>\1\tMoule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque orifice (25) est orienté, de telle sorte que sa longueur (L) 15 est parallèle à la direction d'élévation de la paroi périphérique (20).\n<CLM>\1\tMoule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque orifice (25) est incliné par rapport à la direction d'élévation de la paroi périphérique (20) de manière à être de 20 biais.\n<CLM>\1\tMoule (1) selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que les orifices (25) sont répartis en rangées (30) parallèles s'étendant chacune selon la direction d'élévation de la paroi périphérique (20). 25\n<CLM>\1\tMoule (1) selon les revendications 3-et 4, Caractérisé en ce que l'inclinaison de tous les orifices (25) est identique.\n<CLM>\1\tMoule (1) selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que les orifices (25) de deux rangées adjacentes (30) sont inclinées de manière opposée. 30\n<CLM>\1\tMoule (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé én ce que les orifices (25) de deux rangées adjacentes (30) sont disposés verticalement en quinconce. 8, Moule (1) selon l'une quelcônque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque orifice (25) est de forme 35 générale conique et s'évase du côté intérieur de la paroi périphérique vers son côté extérieur. 3040859 8\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un fond (10.) muni d'orifices de section oblongue le traversant pour l'évacuation du sérum et le blocage du caillé.\n<CLM>\1\tMoule selon la revendication 9, caractérisé en ce que la longueur (L) de chaque orifice est au moins dix fois supérieure à la largeur (1), chaque orifice (25) mesurant environ 5 à 25 mm de longueur (L) pour une largeur (1) correspondante comprise entre environ 0,2 à 0,8 mm, par exemple 10 mm de longueur (L) pour 0,5 mm de largeur (1).