INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042756A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Véhicule comprenant au moins un siège (1) et un prétensionneur (6) de ceinture (4) de sécurité associé audit siège (1), ledit prétensionneur (6) étant coiffé au moins partiellement par un carter (7, 17), caractérisé en ce que le carter (17) est directement et exclusivement fixé au prétensionneur (6).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carter (17) est réalisé en matière plastique.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le carter (17) est directement clippé sur le prétensionneur (6) de ceinture (4).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le carter (17) épouse étroitement la forme du prétensionneur (6), de manière à limiter les espaces entre ledit carter (17) et ledit prétensionneur (6).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le carter (17) présente une ouverture (20) destinée au passage d'une tige (12) reliant ledit prétensionneur (6) à la ceinture (4) de sécurité.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le prétensionneur (6) s'étend sur le coté (13) du siège (1), et en ce que le carter (17) couvre uniquement la partie visible du prétensionneur (6) correspondant à la partie qui n'est pas en vis-à-vis dudit siège (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le carter (17) possède une surface interne de laquelle émerge des reliefs (18,\n<CLM>\1\taptes à coopérer avec des reliefs complémentaires du prétensionneur (6) pour assurer la fixation dudit carter (17) audit prétensionneur (6). 3042756 9\n<CLM>\1\tCarter (17) de prétensionneur (6) pour la réalisation d'un véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Carter selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est réalisé par surmoulage. 5 10.Procédé de fixation d'un carter (17) pour la réalisation d'un véhicule conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de clippage du carter (17) sur le prétensionneur (6).
Brevet FR3042764A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de pédale de frein comprenant un vérin hydraulique (2), une tige d'actionnement (1) mobile entre une position de repos et une position de bout de course pour augmenter la pression d'un fluide à l'intérieur du vérin (2), un accumulateur de fluide (4), un premier conduit (31) et un premier moyen de contrôle de circulation du fluide (61), le premier conduit (31) étant agencé pour permettre une circulation du fluide entre une sortie de fluide (21) du vérin et une entrée de fluide (41) de l'accumulateur (4), caractérisé en ce qu'il comprend également un ressort (7), le premier moyen de contrôle de circulation du fluide (61) et le ressort (7) étant agencés pour enclencher la circulation du fluide dans le premier conduit (31) lorsque la tige d'actionnement atteint une position intermédiaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier moyen de contrôle de circulation du fluide (61) est un premier clapet anti-retour, le ressort (7) étant agencé pour exercer un effort en résistance contre une ouverture du premier clapet.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend également un deuxième conduit (32) et un deuxième moyen de contrôle de circulation du fluide (62), le deuxième conduit et le deuxième moyen de contrôle étant agencés pour permettre la circulation du fluide entre une sortie de fluide (42) de l'accumulateur (4) et une entrée de fluide (22) du vérin (2) lorsque la pression du fluide dans le vérin (2) est inférieure à la pression du fluide dans l'accumulateur (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le premier et/ou le deuxième conduit (31,\n<CLM>\1\tsont flexibles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le deuxième moyen de contrôle de la circulation du fluide (62) est un deuxième clapet anti-retour.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le ressort (7) est un ressort hélicoïdal à effort linéaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le vérin hydraulique (2) est un vérin simple effet. 3042764 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile électrique comprenant un dispositif de pédale de frein et un système de freinage récupératif couplé au dispositif de pédale de frein, caractérisé en ce que le dispositif de pédale de frein est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3042765A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de couplage d'un moteur (7) à un train de roues (3) d'un véhicule hybride (1), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à : détecter (22) une demande du conducteur pour passer d'un premier rapport de transmission vers un deuxième rapport de transmission inférieur ; - demander le couplage (23) dudit moteur (7) audit train de roues (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes consistant : - détecter qu'une durée (d) depuis la demande la plus récente de passage vers un rapport de transmission inférieur est écoulée ; - demander le découplage (24) entre ledit moteur (7) et ledit train de roues (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite durée dépend de la pente ou de l'altitude de la route sur laquelle circule le véhicule, de la vitesse du véhicule, ou du mode de fonctionnent du véhicule, ou d'un paramètre représentatif d'un couple de consigne à appliquer au train de roues (3) du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite durée est comprise entre 500 millisecondes et 180 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape consistant à vérifier si la valeur du couple de consigne dudit moteur (7) est comprise entre des valeurs prédéfinies.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape consistant à déterminer si le véhicule (1) est dans un mode de fonctionnement prédéfini.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite demande de passage vers un rapport inférieur consiste en une action du conducteur sur un levier de vitesses ou une 35 palette.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride (1) comportant une transmission (4), un moteur (7) couplé à un train de roues du véhicule et un moyen de passage de ^ 3042765 9 rapport de transmission, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de commande (14) adaptés pour mettre en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit 5 moteur (7) est un moteur électrique.
Brevet FR3042770A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant une caisse et un train (1), le train (1) comprenant un essieu (2) depuis lequel s'étendent deux bras (4), l'essieu (2) étant raccordé à la caisse par au moins deux paliers (10, 11), chaque palier (10,\n<CLM>\1\tcomprenant des première et deuxième faces (12, 13), la première face (12) étant destinée à être raccordée au train (1) et la deuxième face (13) étant destinée à être raccordée à la caisse, et chaque palier (10,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins deux moyens de filtration acoustique (18, 19,\n<CLM>\1\tdestinés à filtrer les bruits provenant du train (1) et se dirigeant vers la caisse, la filtration acoustique étant réalisée selon un axe vertical, caractérisé en ce que chaque bras (4) étant raccordé à un palier (10,\n<CLM>\1\tde sorte que le bras (4) est disposé entre deux moyens de filtration acoustique (18, 19).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième face (13) des paliers (10,\n<CLM>\1\tdestinée à être raccordée au train (1) comprend un logement (14) apte à recevoir l'extrémité (5,\n<CLM>\1\td'un élément (3) dudit train (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'essieu (2) est pourvu d'une traverse (3), l'essieu (2) étant raccordé à chaque palier (10,\n<CLM>\1\tpar l'intermédiaire d'une extrémité (5,\n<CLM>\1\tde ladite traverse (3).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'essieu (2) est fixé aux paliers (10,\n<CLM>\1\tpar soudage.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'essieu (2) est du type essieu à bras tiré.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le palier (10,\n<CLM>\1\tcomprennent chacun trois moyens de filtration acoustique (18, 19,\n<CLM>\1\tdestinés à filtrer les bruits provenant du train (1) et se dirigeant vers la caisse. 3042770 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque moyen de filtration acoustique (18, 19,\n<CLM>\1\test fixé de sorte que la filtration acoustique soit assurée entre chaque palier (10,\n<CLM>\1\tet la caisse. 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les paliers (10,\n<CLM>\1\tsont de forme générale plane.
Brevet FR3042774A1 (20170428)
REVENDICATIONS1) Dispositif de pédalier de cycles qui comprend deux manivelles placées de chaque côté de l'axe du pédalier et parallèlement opposées, reliées par un axe traversant un boîtier de pédalier, dont une comporte une étoile sur laquelle est fixé le plateau, deux pédales pivotantes sur leur axe respectif fixé à l'extrémité de chaque manivelle, caractérisé en ce qu'il comprend pour chaque manivelle existante une manivelle supplémentaire (6), deux pignons ou roues dentées (1) (2) et une chaîne ou courroie (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque manivelle supplémentaire fixée par un axe (7) sur leur manivelle existante respective (4) se maintient en position horizontale permanente lors de la rotation du pédalier.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les pignons ou roues dentées (1) (2) fixés à chaque extrémité des manivelles existantes (4) et reliés par une chaîne ou courroie (3) permettent la position horizontale permanente.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que les pignons ou roues dentées (1), immobiles, sont fixés sur la partie fixe du boîtier de pédalier et l'axe (5) 15 reliant les manivelles existantes (4) tourne à l'intérieur de ce même boîtier.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que les pignons ou roues dentées (2) sont fixés aux manivelles supplémentaires (6) par l'intermédiaire des axes (7), lesquels sont en rotation à l'extrémité des manivelles existantes (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon toutes les revendications précédentes caractérisé en ce qu'une 20 chaîne ou courroie relie les pignons ou roues dentées (1) (2) de chaque côté du pédalier et maintient la position horizontale des manivelles supplémentaires (6) lors de la rotation du pédalier.
Brevet FR3042777A1 (20170428)
REVENDICATIONS1- Aéronef (1) présentant au moins une aile (5) comprenant, à chacune de ses extrémités, une ailette (6) formant un angle compris entre 0° et 45° par rapport à la verticale, caractérisé en ce que chaque ailette (6) présente un bord d'attaque (7) qui comprend au moins une fente (8) ménagée le long dudit bord d'attaque (7) et orientée pour faire circuler un flux d'air au travers dudit bord d'attaque (7) à partir d'une face externe (6a) de l'ailette (6) jusqu'à une face interne (6b) de ladite ailette (6). 2- Aéronef (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord d'attaque (7) de chaque ailette (6) comprend au moins deux fentes (8) parallèles. 3 - Aéronef (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chaque ailette (6) comprend au moins un bec (9) à fente fixe situé en avant du bord d'attaque (7), formant au moins une surface fixe écartée du bord d'attaque (7) de manière à ménager ladite au moins une fente (8) entre ladite surface fixe et le bord d'attaque (7). 4 - Aéronef (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le bec à fente (9) est monté de manière rétractable pour obturer la fente (8). 5 - Aéronef (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque ailette (6) comprend au moins un volet monté de manière mobile pour obturer la ou les fentes (8). 6 - Aéronef (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un fuselage (3) et un empennage vertical (10). 7 - Aéronef (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque ailette (6) est reliée à l'empennage vertical (10) du fuselage (3) au moyen d'une portion d'aile (11). 8 - Aéronef (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque ailette (6) est inclinée en direction de l'arrière dudit aéronef (1). 3042777 -11 9 - Aéronef (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque ailette (6) est inclinée vers l'arrière de l'aéronef (1) selon un angle compris entre 45° et 65° par rapport à la verticale.
Brevet FR3042780A1 (20170428)
REVENDICATIONS1) Dispositif caractérisé en ce que le dispositif possède un rotor (1) qui est équipé de dents (11) et qui est placé au-dessus d'un tambour (2) qui est équipé de dents (21) étant plus ou moins en interférence avec les dents (11). Afin de positionner le rotor (1) à une distance donnée par le type, la taille et le débit du produit à déconditionner et son type de conditionnement, donc sac, balle, carton ou autre, un rail (3) est prévu pour translater, de préférence horizontalement, le rotor (1). Ainsi, une position du rotor (1) en amont ou en aval du tambour (2) devient possible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif possède une trémie (6) en amont du tambour (2) équipé d'un convoyeur (5) dont la position est la mi-hauteur du tambour (2) ou dont l'extrémité se trouve idéalement au-dessous du tambour (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif possède un ou plusieurs vérins (4) qui translatent le rotor (1) sur le ou les rails (3) afin de l'arrêter dans différentes positions de travail en amont, au-dessus et en aval du tambour (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif possède un rotor (1) qui est monté en décalage d'axe par rapport au tambour créant ainsi un angle entre l'axe (11) du rotor (1) et l'axe (21) du tambour (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif possède des dents (11) et (21) qui raclent les unes dans les autres par leurs arrières (111) et (211) aiguisées raclant les parties frontales (112) et (212) respectivement. 35
Brevet FR3042785A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Valve doseuse (4) pour la distribution d'un fluide, destinée à être montée sur un col (6) d'un réservoir (2), comprenant : un corps de valve (8) délimitant une chambre de dosage (12) comprenant une ouverture (12P) pour permettre le passage du fluide contenu dans le réservoir (2) vers la chambre de dosage (12), dite ouverture de passage ; et une bague d'agencement (21) du corps de valve (8) dans le réservoir (2) destinée à occuper une partie du volume situé entre le col (6) du réservoir (2) et le corps de valve (8), qui comprend une surface latérale extérieure (21 E) destinée à être orientée vers le réservoir (2), une surface latérale intérieure (211) orientée vers le corps de valve (8), et une surface axiale distale (21A) reliant la surface latérale extérieure (21 E) à la surface latérale intérieure (211), caractérisée en ce que la surface axiale distale (21A) de la bague d'agencement (21) forme un relief délimitant en partie un volume de captage (Vc) de fluide convergeant vers l'ouverture de passage (12P) lorsque la valve doseuse (4) est active, le volume de captage (Vc) étant délimité par plus de 50% de la surface axiale distale (21A) de la bague d'agencement (21) et étant supérieur à 75% du volume de la chambre de dosage (12), de préférence supérieur à 95% du volume de ladite chambre de dosage (12).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 1, dans laquelle le volume de captage (Vc) est délimité par une ligne fermée (L) de hauteur maximale de la surface axiale distale (21A) de la bague d'agencement (21), cette ligne fermée (L) étant plus proche radialement de la surface latérale extérieure (21 E) que de la surface latérale intérieure (211).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le volume de captage (Vc) est délimité au moins en partie par une partie de révolution (Sco, SCOE, SP, SCY, SCYE) de la surface axiale distale (21A).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 3, dans laquelle la partie de révolution est de forme générale conique (Sco).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 4, dans laquelle la partie de révolution (Sco) est de forme générale conique d'angle compris entre 80° et 90° par rapport à son axe de révolution.\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 3, dans laquelle la partie de révolution est de forme générale conique étagée (ScoE).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 3, dans laquelle le volume de captage (Vc) est délimité par une partie plane (Sp) de la surface axiale distale (21A) 3042785 10 entourée d'une partie de révolution (Scy) de forme générale cylindrique de la surface axiale distale (21A).\n<CLM>\1\tValve doseuse (4) selon la revendication 7, dans laquelle la partie de forme générale cylindrique (ScyE) est étagée. 5\n<CLM>\1\tDispositif de distribution (1) de fluide comprenant une valve doseuse (4) et un réservoir (2), caractérisé en ce que la valve doseuse (4) est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3042791A1 (20170428)
REVENDICATIONS1.- Procédé de décoration d'un article (3) en verre creux, comprenant les étapes suivantes : - fourniture de l'article (3) et mise de l'article (3) en contact avec une masse (21) électrique, - pulvérisation d'une poudre colorante (27) chargée électriquement pour réaliser un dépôt (45) de la poudre colorante (27) sur une surface (9) de l'article (3) fourni, la poudre colorante (27) étant attirée sur la surface (9) par des forces électrostatiques, et - cuisson d'au moins la surface (9) de l'article (3) comportant ledit dépôt (45) à une température de cuisson. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel ladite surface (9) est définie par une paroi externe de l'article (3). 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'étape de pulvérisation comprend la mise en oeuvre d'au moins un pistolet (29) de pulvérisation de la poudre colorante (27) comportant au moins une électrode (39) adaptée pour électriser positivement la poudre colorante (27). 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la poudre colorante (27) comprend, à au moins 50% en masse, une résine époxy, un polyester, un polyuréthane, une résine acrylique ou leurs mélanges. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la température de cuisson est comprise entre 160°C et210 °C. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la surface (9) est à une température supérieure ou égale à 100°C au moment où le dépôt (45) est réalisé. 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la surface (9) recevant le dépôt (45) a été préalablement laquée. 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la mise en contact avec la masse (21) est réalisée au moins en partie en déposant l'article (3) sur un support (19) électriquement conducteur relié à ladite masse (21). 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'article (3) comporte un corps (5) définissant un volume intérieur (11) ouvert, la mise en contact avec ladite masse (21) comprenant l'introduction d'un organe (23) électriquement conducteur dans le volume intérieur (11), l'organe (23) étant relié à ladite masse (21). 10.- Installation de décoration d'un article (3) en verre creux, comprenant : 3042791 7 - un système de mise à la masse (15) adapté pour être mis en contact avec l'article (3), - un système de pulvérisation (13) d'une poudre colorante (27) adapté pour charger électriquement la poudre colorante (27) et pour réaliser un dépôt (45) de la 5 poudre colorante (27) sur une surface (9) de l'article (3), la poudre colorante (27) destinée à être attirée sur la surface (9) par des forces électrostatiques, et - un système de cuisson (17), à une température de cuisson, d'au moins la surface (9) de l'article (3) comportant ledit dépôt (45).
Brevet FR3042792A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Bille présentant une sphéricité supérieure ou égale à 0,6 et en un produit fondu présentant la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : 20% (ZrO2 + Hf02), avec Hf02\n<CLM>\1\tBille selon la revendication 1, dans laquelle la teneur en A1203, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 0,5%.\n<CLM>\1\tBille selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle la teneur en A1203, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 6% et inférieure ou égale à 18%.\n<CLM>\1\tBille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur en TiO2, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 2% et inférieure ou égale à 18%.\n<CLM>\1\tBille selon la revendication précédente, dans laquelle la teneur en TiO2, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 4% et inférieure ou égale à 13%.\n<CLM>\1\tBille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur en ZrO2, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 30% et inférieure ou égale à 60%.\n<CLM>\1\tBille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur en SiO2, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 8% et inférieure ou égale à 30%. 3042792 13\n<CLM>\1\tBille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur en MgO, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, est supérieure ou égale à 9,5% et inférieure ou égale à 18%.\n<CLM>\1\tBille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le rapport 5 en masse Zr02/Si02 est supérieur ou égal à 1,3 et inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t10.Bille selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur en autres oxydes est inférieure ou égale à 2%. 11.Bille selon l'une quelconque des revendications précédentes présentant une sphéricité supérieure à 0,8. 10 12.Poudre constituée pour plus de 90% de sa masse de billes selon l'une quelconque des revendications précédentes. 13.Utilisation d'une poudre selon la revendication précédente en tant qu'agent de broyage, agent de dispersion en milieu humide, agent de soutènement, agent d'échange thermique, ou pour le traitement de surfaces. 15
Brevet FR3042797A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour la fabrication d'une couche en carbone amorphe par plasma à la résonance cyclotron électronique, le dispositif comportant : - une chambre plasma (3); - des moyens d'amenée d'un gaz (4) dans la chambre plasma (3), - un miroir magnétique (15) de confinement, - un guide d'onde (5) inséré dans la chambre plasma (3), le guide d'onde (5) s'étendant suivant un axe de référence (14); - des moyens d'injection (1) d'une onde électromagnétique micro-onde agencés pour injecter une onde électromagnétique micro-onde dans la chambre plasma (3) à l'aide du guide d'onde (5); - des moyens de génération (2) d'un champ magnétique dans la chambre plasma (3), les moyens d'injection (1) et les moyens de génération (2) étant configurés pour former une zone de résonance cyclotron électronique (6) dans la chambre plasma (3), les moyens de génération (2) du champ magnétique étant en outre configurés pour créer un faisceau (13) de lignes de champ magnétique le long desquelles un plasma est diffusé, le plasma s'étendant suivant l'axe de référence (14), le plasma présentant un bord; - une cible (9) en carbone à pulvériser ; - un porte-substrat (10) agencé pour porter un substrat ; Caractérisé en ce que : - la cible (9) est disposée à une distance de l'axe de référence comprise entre Rcible/2 et Rcible, OÙ Rcible est la distance, au niveau de la cible, entre le bord du plasma et l'axe de référence, et en ce que 3042797 12 - le dispositif comporte en outre un écran (8) disposé entre le guide d'onde (5) et le porte-substrat (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel la cible (9) et le porte-substrat (10) sont disposés l'un en face de l'autre. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'écran (8) s'étend perpendiculairement à l'axe de référence (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'écran (8) est constitué d'un matériau amagnétique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'écran (8) est 10 constitué d'un matériau conducteur électriquement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la cible (9) est disposée sensiblement parallèlement à l'axe de référence (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le porte-substrat (10) est disposé sensiblement parallèlement à l'axe de référence (14). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le porte- substrat (10) est disposé à une distance de l'axe de référence telle que le substrat soit disposé hors du faisceau de lignes de champ magnétique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant un substrat en matériau organique disposé sur le porte-substrat (10). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la cible est disposée dans une zone du miroir de confinement (15) au niveau de laquelle le champ magnétique B est minimum. 25
Brevet FR3042802A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola comprenant des poteaux Pn, un cadre C avec des poutres (12) et des lames, disposées transversalement, parallèles les unes aux autres, ces lames étant articulées autour d'un axe sensiblement médian et pouvant prendre une position sensiblement verticale et une position sensiblement horizontale, des moyens manuels ou motorisés assurant les mouvements coordonnés desdites lames, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (14) mobiles, solidaires des lames Ln, comprenant des déflecteurs (32), longitudinaux.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque déflecteur (32) des moyens (14) mobiles est articulé par rapport aux lames Ln.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque déflecteur (32) des moyens (14) mobiles comprend une patte (32-1) munie d'un tourillon (32-2), apte à coopérer de façon pivotante avec les lames Ln, la patte (32-1) étant munie en partie inférieure d'un profil en J qui reçoit un autre profil en J inversé, ménagé sur le bord intérieur (32-4) d'un dérivateur (32-5) plan.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dérivateur (32-5) plan comprend une butée (32-6).\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le dérivateur (32-5) plan comprend un joint (33) filant.\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un chéneau (26) solidaire des poutres (12).\n<CLM>\1\tDispositif de récupération d'eaux pluviales dans une pergola selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'extrémité (32-7) libre du dérivateur (32-5) est disposée à une distance E d'écoulement par rapport à la poutre (12), au-dessus du chéneau (26) fixe.
Brevet FR3042806A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de réservation (1) de fourreaux destiné à être positionné dans une dalle en béton, ledit dispositif comprenant : une boîte (2) présentant un fond (3), un couvercle (4), et des parois latérales (5a, 5b, 5c, 5d) dont l'une (5a) présente une pluralité d'orifices (6) d'entrée de fourreaux ; et, un lest (7) contenu dans ladite boîte (2), caractérisé en ce qu'il comprend une paroi intérieure verticale (8) fixe positionnée à l'intérieur de ladite boîte (2) et divisant le volume intérieur de celle-ci en en au moins deux espaces (2a,2b), un espace (2a) de réception d'extrémités desdits fourreaux et un espace (2b) d'accueil dudit lest (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite paroi intérieure verticale (8) présente un bord inférieur (8a) en contact avec le fond (3) de ladite boîte (2) et un bord supérieur (8b) en contact avec le couvercle (4) de ladite boîte (2). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce ladite boite (2) et ladite paroi intérieure verticale (8) sont constituées en matériau plastique rigide alvéolaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que lesdits orifices (6) sont taillés en biseau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ledit couvercle (4) de ladite boîte (2) est pourvu d'au moins une languette de repérage (9) faisant saillie de celui-ci, ladite languette de repérage (9) et ladite paroi intérieure verticale (8) formant un seul élément, ledit couvercle (4) étant pourvu d'une fente 30 (13) coopérant avec ladite languette de repérage (9) 10 15 25 3042806 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ledit espace (2a) de réception d'extrémités desdits fourreaux présente un volume inférieur audit espace (2b) d'accueil dudit lest. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que ladite boîte (2) est pourvue de pieds (10), au moins certains desdits pieds (10) formant avec au moins certaines desdites parois latérales (5a, 5b, 5c, 5d) de ladite boîte (2) des éléments uniques.\n<CLM>\1\tDispositif selon rune quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que les parois latérales (5a, 5b, 5c, 5d) de ladite boite (2) présentent des ergots (11), et en ce que le couvercle (4) et/ou le fond (3) de ladite boîte (2) présentent des encoches (12), lesdits ergots (11) coopérant avec lesdites encoches (12). 20 25
Brevet FR3042812A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Support (30,\n<CLM>\1\tde tube central de ventilation (CVT) de turbomachine, le tube central de ventilation (12) étant apte à être supporté à une 5 extrémité au niveau d'un palier de ladite turbomachine et débouchant à une autre extrémité à l'arrière de la turbomachine au niveau d'un plug (14) auquel une première extrémité (16A) de ce support est destinée à être fixé, caractérisé en ce qu'il comporte des organes de pré-charge (32,\n<CLM>\1\tadaptés pour pré-charger le tube central de ventilation en traction et 10 ainsi, en augmentant sa rigidité, repousser sa fréquence propre hors de plages de vibration de ladite turbomachine.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits organes de pré-charge consistent en un ressort (32) apte à être monté entre une 15 partie radiale (16C) d'une seconde extrémité (16B) dudit support et un élément d'appui (12A) solidaire dudit tube central de ventilation.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits organes de pré-charge consistent en une ou plusieurs rondelles Belleville (42) 20 aptes à être montée(s) entre une partie radiale (16C) d'une seconde extrémité (16B) dudit support et un élément d'appui (12A) solidaire dudit tube central de ventilation.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce 25 que ledit tube central de ventilation possède un diamètre dmin égal au diamètre minimal admissible pour assurer l'évacuation d'air huilé de la turbomachine.\n<CLM>\1\tTurbomachine comportant au moins un support (30,\n<CLM>\1\tselon l'une 30 quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3042815A1 (20170428)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tMoteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant un système (11) de variation d'un taux de compression dudit moteur, ledit système (11) de variation du taux de compression comprenant: - un vilebrequin (12) comportant au moins un maneton (13) et au moins un bras (17), - au moins une pièce excentrique (21) montée rotative sur ledit maneton (133r-ladite pièce excentrique (21) comportant une face externe (25) de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle (26), ainsi qu'au mole une couronne dentée (28), - un dispositif de commande (31) de la position angulaire de ladite pièce excentrique (21), caractérisé en ce que ledit dispositif de commande (31) comporte au moins un pignon, dit pignon intermédiaire (36), monté sur un axe (63) par l'intermédiaire d'un roulement (64), ledit axe (63) étant monté directement sur ledit bras de vilebrequin (17).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit axe (63) est un axe plein destiné à être inséré à l'intérieur d'une ouverture (65) réalisée dans ledit bras de vilebrequin (17).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit axe (63) est un axe creux coopérant avec un pion (81) issu dudit bras de vilebrequin (17).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit axe (63) est fretté ou vissé sur ledit bras de vilebrequin (17).\n<CLM>\1\tMateurthermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un bouchon de fermeture (71).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit bouchon de fermeture (71) est vissé sur ledit axe (63) dudit pignon intermédiaire (36).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit bouchon de fermeture (71) est vissé sur ledit bras de vilebrequin (17). 3042815 9\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que ledit roulement (64) est bloqué en translation par redit bouchon de fermeture (71).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en 5 ce que ledit roulement (64) comporte une cage rrnintée frettée sur ledit pignon intermédiaire (36) et glissante sur ledit axe (63).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que ledit pignon intermédiaire (36) est monté sur ledit bras de vilebrequin (17) du côté d'un dispositif d'actionnement (57) dudit dispositif de commande (31). 10
Brevet FR3042816A1 (20170428)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tMoteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant un système (11) de variation d'un taux de compression dudit moteur, ledit système (11) de variation du taux de compression comprenant: - au moins une pièce excentrique (21) montée rotative sur un maneton (13) de vilebrequin, ladite pièce excentrique (21) comportant une face externe (25) de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle (26), ainsi qu'au moins une couronne dentée (28), - un dispositif de commande (31) de la position angulaire de ladite pièce excentrique (21) comportant un pignon d'actionnement (33) monté sur un arbre d'actionnement (32), caractérisé en ce que ledit dispositif de commande (31) comporte en outre au moins un pignon intermédiaire étagé (36) comprenant au moins un premier et un deuxième étages formés chacun par un pignon (37, 38), le pignon (37) dudit premier étage engrenant avec ledit pignon d'actionnement (33) et le pignon (38) dudit deuxième étage engrenant avec ladite couronne dentée d'excentrique (28).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le pignon (37) dudit premier étage présente un diamètre inférieur au diamètre du pignon (38) dudit deuxième étage.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le pignon (37) dudit premier étage comporte moins de dents que le pignon (38) dudit deuxième étage.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits pignons (37,\n<CLM>\1\tdesdits premier et deuxième étages présentent sensiblement une même épaisseur axiale l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits pignons (37,\n<CLM>\1\tdesdits premier et deuxième étages sont assemblés entre eux par frettage et/ou vissage et/ou soudage et/ou collage et/ou encliquetage et/ou mise en coopération de cannelures desdits pignons (37, 38). 3042816 9\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits pignons (37,\n<CLM>\1\tdesdits premier et deuxième étages sont positionnés de part et d'autre d'une plaque de support (46).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite plaque de 5 support (46) comporte des moyens de fixation (47) pour être fixée sur un flasque (17) de vilebrequin.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que lesdits pignons (37,\n<CLM>\1\tdesdits premier et deuxième étages sont guidés en rotation par rapport à ladite plaque de support (46) via un roulement (52), tel qu'un roulement du 10 type à aiguilles.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que ledit pignon d'actionnement (33) est monté rotatif sur un pion (56) issu de ladite plaque de support (46).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en 15 ce qu'un rapport de démultiplication entre ledit pignon d'actionnement (33) et ladite couronne dentée d'excentrique (28) est sensiblement égal à 0,5.
Brevet FR3042821A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de régulation de pression au sein d'un premier réservoir d'ergol de moteur-fusée, ledit moteur-fusée (10) comprenant un premier réservoir d'ergol (16) contenant un premier ergol et un deuxième réservoir d'ergol (18) contenant un deuxième ergol distinct du premier ergol, et un dispositif de régulation de le pression au sein du premier réservoir comprenant un générateur de gaz (60) et un échangeur thermique (74) coopérant avec le générateur de gaz (60) de manière à vaporiser du premier ergol avant sa réintroduction dans le premier réservoir (16), le générateur de gaz (60) et l'échangeur thermique (74) étant tous les deux alimentés en premier ergol par une unique première motopompe (64) à débit variable tandis que le générateur de gaz (60) est alimenté en deuxième ergol par une unique deuxième motopompe (70) à débit variable, caractérisé en ce que le débit de la première motopompe (64) est piloté en fonction d'un premier paramètre tandis que le débit de la deuxième motopompe (70) est piloté en fonction d'un deuxième paramètre distinct du premier paramètre.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication 1, dans lequel le premier paramètre est la pression au sein du premier réservoir (16).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le deuxième paramètre est la température du générateur de gaz (60).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le débit de la première motopompe (64) est piloté uniquement en fonction du premier paramètre tandis que le débit de la deuxième motopompe (70) est piloté uniquement en fonction du deuxième paramètre.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le premier ergol et le deuxième ergol sont des ergols liquides cryogéniques,\n<CLM>\1\tProcédé de régulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le premier ergol est de l'oxygène tandis que le deuxième ergol est de l'hydrogène ou du méthane. 3042821 13\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comportant des instructions pour l'exécution du procédé de régulation de pression selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 lorsque ledit programme est exécuté par un ordinateur. 5\n<CLM>\1\tSupport d'enregistrement lisible par ordinateur sur lequel est enregistré le programme d'ordinateur selon la revendication 7.
Brevet FR3042832A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Ecrou étanche (100) comportant un écrou (101) et une bague d'étanchéité (130) deformable, l'écrou comportant un corps annulaire s'étendant dans une direction d'un axe de révolution (A), une embase (104) comportant une chambre (110) et un alésage (120) réalisé dans ladite embase, l'alésage (120) comprenant une paroi de fond (124) annulaire ayant une largeur s'étendant entre un premier rayon(R1) intérieur et un deuxième rayon (r1) intérieur, la bague d'étanchéité (130) comprenant un corps annulaire et une face d'extrémité supérieure (132) apte à reposer contre la paroi de fond (124) de l'alésage, ladite face d'extrémité supérieure ayant une largeur s'étendant entre un rayon intérieur (r2) et un rayon extérieur (R2), caractérisé en ce que le rapport de la largeur (L1) de la paroi de fond (124) de l'alésage et la largeur (L2) de la face d'extrémité supérieure (132) de la bague est compris entre 20% et 45%.\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon la revendication 1, dans lequel l'écrou (100) comporte un chanfrein (126) entre la paroi de fond (124) de l'alésage et une paroi de la chambre (110) dudit écrou.\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon la revendication 2, dans lequel le chanfrein (126) fait un angle (a) avec l'axe de révolution (A) compris entre 45° à 60°.\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon l'une des revendications précédentes, tel que la paroi de fond (124) de l'alésage et la face d'extrémité supérieure (132) de la bague ont des formes complémentaires. . Ecrou étanche selon la revendication 4, tel que la paroi de fond (124) et la face d'extrémité supérieure (132) comprennent chacun une portion disposée sensiblement perpendiculairement à l'axe de révolution (A). 3042832 13\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon l'une des revendications précédentes, tel que la bague (130) possède un rayon extérieur (R2) supérieur à un premier rayon intérieur (R1) de l'alésage. 5\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon la revendication 7 tel qu'un rapport entre le rayon extérieur (R2) de la bague et le premier rayon intérieur (R1) de l'alésage est compris entre 1,010 et 1,016.\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon l'une des revendications précédentes, tel qu'une 10 paroi (122) de l'alésage (120) comprend une gorge s'étendant radialement à l'intérieur de l'embase (104), et une paroi extérieure (138) de la bague (130) comprend une saillie de forme complémentaire de celle ladite gorge. 15\n<CLM>\1\tEcrou étanche selon l'une des revendications précédentes, tel qu'un volume de la bague (130) est compris entre 70% et 85% d'un volume disponible de l'écrou (101), ledit volume disponible étant le plus petit volume creux à l'intérieur de l'écrou entre une surface d'appui (108) et un premier filet dudit écrou, à une extrémité d'un taraudage (116) située du 20 côté de l'embase (104), une fois une vis placée dans l'écrou, lorsque la vis occupe un volume maximal.
Brevet FR3042834A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un corps d'embrayage pour un dispositif de synchronisation d'une transmission, où les étapes suivantes du procédé sont mises en oeuvre : a) la fourniture d'un disque d'embrayage à denture externe (12) qui est prévu pour coopérer avec un manchon coulissant, b) la fourniture d'une bague de contre-friction (16) qui est prévue pour coopérer avec une bague de synchroniseur, c) l'application d'une garniture de friction (20) sur la bague de contre- friction (16), d) l'établissement d'une liaison non libérable entre le disque d'embrayage (12) et la bague de contre-friction (16), et e) le refoulement d'une partie de la bague de contre-friction (16) au moins partiellement munie de la garniture de friction (20) dans une direction orientée radialement vers l'intérieur, de sorte qu'un cône de contre-friction (18) soit formé, qui est prévu pour coopérer avec une surface de friction de la bague de synchroniseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, dans l'étape c) du procédé, la garniture de friction (20) est appliquée sur une surface de 2 0 coque externe de la bague de contre-friction (16) de manière circonférentiellement fermée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la bague de contre-friction (16) fournie dans l'étape b) du procédé a une forme au moins tubulaire transversalement circulaire cylindrique. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le disque d'embrayage (12) et la bague de contre-friction (16) comportent des éléments de forme pour établir une liaison positive non libérable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que la bague de contre-friction (16) comporte des protubérances en saillie axiale (22) qui, après 30 l'établissement de la liaison non libérable selon l'étape d) du procédé, s'engagent dans des évidements (24) formés sur le disque d'embrayage (12).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que les évidements (24) sont des fenêtres axialement continues circonférentiellement fermées dans le disque d'embrayage (12). 3042834 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le disque d'embrayage (12) et la bague de contre-friction (16) sont reliés l'un à l'autre par moulage par écoulement, matage, rivetage et/ou soudage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 5 que le disque d'embrayage (12) comporte au moins une surface de butée (26) qui est prévue pour supporter la bague de contre-friction (16) sur le disque d'embrayage (12) dans une direction orientée radialement vers l'intérieur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les étapes c) et d) sont mises en oeuvre l'une après l'autre dans l'ordre 10 indiqué.