INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052570A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système de pédale d'embrayage prévu pour commander un actionneur automatisé (8) d'un mécanisme d'embrayage (4) de véhicule automobile, comportant une pédale (20) équipée d'un dispositif de restitution d'effort comprenant un premier ressort (30) travaillant en compression, reliant directement cette pédale (20) à un support fixe, caractérisé en ce que le premier ressort (30) délivre en fin de course un effort de rappel sur la pédale (20) décroissant restant positif, et en ce qu'il comporte un deuxième ressort (40) agissant uniquement en fin de course quand le premier ressort (30) applique un effort décroissant, délivrant sur cette pédale (20) un effort de rappel (62) présentant une croissance de plus en plus importante. 2 - Système de pédale selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier ressort (30) est un ressort hélicoïdal de compression. 3 - Système de pédale d'embrayage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier ressort hélicoïdal (30) est serré axialement entre deux collerettes transversales d'un guide avant (32) et d'un guide arrière (36), ces guides (32,\n<CLM>\1\tformant un guidage interne du premier ressort (30), le guide avant (32) comprenant un pivot relié au support (34) et le guide arrière (36) un pivot relié à la pédale (38). 4 - Système de pédale d'embrayage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les pivots (34,\n<CLM>\1\tsont disposés pour qu'au déplacement maximum de la pédale (20), le pivot arrière (38) ne dépasse pas une droite reliant le pivot avant (34) à une articulation (22) de cette pédale (20). 5 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième ressort (40) est une butée en élastomère. 6 - Système de pédale selon la revendication 5, caractérisé en ce que la pédale (20) comporte un appui (42) recevant directement la force de la butée formant le deuxième ressort (40). 305 2 5 70 9 7 - Système de pédale selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que la butée formant le deuxième ressort (40) comporte un embout arrondi appliquant un effort de rappel progressif sur la pédale (20). 8 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que le deuxième ressort (40) commence à appliquer une restitution d'effort (62) juste après la restitution d'effort maximum (58) délivrée par le premier ressort (30). 9 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur électrique de 10 déplacement (14). 10 - Véhicule automobile comportant un embrayage disposé entre un moteur et une transmission, et un système de pédale pour la commande de cet embrayage, caractérisé en ce que ce système de pédale est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3052574A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Circuit imprimé comprenant un microcontrôleur (10) comprenant au moins un élément principal, noté coeur, et au moins une unité périphérique (101), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens sélectifs (11) de gestion de l'alimentation dudit microcontrôleur (10) mettant en oeuvre, à réception d'une commande d'extinction dudit microcontrôleur, les moyens suivants : - des moyens de coupure réversible de l'alimentation de ladite au moins une unité périphérique (101) ; - des moyens de maintien de l'alimentation dudit coeur.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens sélectifs (11) de gestion de l'alimentation correspondent à un interrupteur commandé (11) relié électroniquement d'une part à une fonction d'extinction interne audit microcontrôleur apte à traiter ladite commande d'extinction et d'autre part à au moins une entrée de commande (102) de l'alimentation de ladite au moins une unité périphérique.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite au moins une unité périphérique correspond à une unité dudit microcontrôleur (10) non nécessaire au réveil dudit microcontrôleur et/ou non nécessaire à la sauvegarde de l'état dudit microcontrôleur.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique comprenant un circuit imprimé selon les revendications 1 à 3.25
Brevet FR3052583A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Dispositif de projection stroboscopique pour un système d'alarme, caractérisé en ce qu'il comporte : - un projecteur stroboscopique équipé d'un circuit électronique stroboscopique et de LED avec lentille de focalisation ; - et un déclencheur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le déclencheur comprend un émetteur radio équipé d'un microphone destiné à être placé à côté de la sirène du système d'alarme, ledit émetteur étant conçu pour envoyer un ordre de mise en marche du projecteur stroboscopique après une temporisation de quelques secondes suite au déclenchement de ladite sirène et à envoyer un ordre de mise à l'arrêt du projecteur stroboscopique lors de l'arrêt de la sirène.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le projecteur stroboscopique 15 comprend en outre un récepteur radio pour les ordres de mise en marche et mise à l'arrêt.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le projecteur stroboscopique comporte un voyant de signalisation pile basse.
Brevet FR3052589A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Systesma d'instruments --nrIS une instruments perce- Del ce (4) m,dins un desqnels étant premîêze tionner XE p1ecte al re u bre indirect .irecte (4 ( configurée pnu s d'instruments (1) ar,iert la revendication (tsns 1 quel T indirecte (7) tSonne a'En' r jwtas dr-- :1 pédale directe 14). -'eu:nme d'instruments précé,5entes, cpulmrsna:st deus. indtrumentde tëfuarence élne grosse ralsee pérlalazi (6) atione >edasl. (3), 1 :dal le dia.e..:tè (4) indirecl mcrument à pe...nu tme U19: qu.1 :1-ing:le (20, 2na.) de barn de tringl. (21, 2/e, 21b: (21, 21a, ) actionr 30 (1 , 17, 18).\n<CLM>\1\tSystème catipn selon la pr inte, comprenant p.uce ietrc t à percucedc- à baguette, de pr rance une c M, un certboi 3052589 15 (17) et/ou une cymbale (18), &CniCM par la e ' 21a, 21b, umenrs e des revendications Su moins 1,e ,tr 5 22),dans leçuel 1..-.sué comprend. au moins une pédale poulie unticnnement (25) monté sur au menu tionnanr baget de onlie (2) de poulie action e percussion dudit el-crassier. nédeles sur un câble une poulie (27) et baguette 10 rtjje einst selon. prés dal,DS elaisme de n (6, éférense dans un piano droit (29). .em d"instri (1) ,ne,, la revefldication egnel le piano tus±qpe additionnel positif de percussion support à au moirs inflrence un carillon tubas\n<CLM>\1\tprécdent- dans 15 un Lest. ument (30) et/on Wthede pour uer à une plurzlité str de muSiÇ comprenant une pluralité d'instr persuasion, caractérisé en ce pu une ou plusieurs , préférence deux personnes jjouent au moyen tun ysteme t instruments (1) selon l'une des 1.-evendications.\n<CLM>\1\t_le e de pédales (G) 'instruments de signe selon l'une des revndiçations
Brevet FR3052617A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Une antenne compacte (10) pour bandes de fréquences centimétriques, notamment pour bandes WiFi, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un élément planaire actif (100) formant radiateur, couplé à une entrée d'un circuit récepteur et/ou à une sortie d'un circuit émetteur ; et - un élément planaire passif (200) formant réflecteur, l'élément planaire passif (200) étant formé par une structure périodique de type métamatériau comprenant un réseau de cellules résonantes (204), lesdites cellules résonnant à une fréquence de résonance prédéterminée comprise dans au moins l'une des desdites bandes de fréquences.\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 1, comprenant en outre : - un support (300) en matériau diélectrique comprenant un premier plan (302) supportant l'élément planaire actif (100) et un second plan (304), parallèle au premier plan et situé à distance (d) de celui-ci, supportant l'élément planaire passif (200).\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 1, dans laquelle lesdites cellules réso- nantes (204) sont des cellules de type à anneaux concentriques coupés SRR, Split-Ring Resonator.\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 3, dans laquelle lesdites cellules résonantes (204) sont des cellules de type à anneaux concentriques coupés 25 complémentaires CSRR, Complementaty Split-Ring Resonator (208, 210).\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 1, dans laquelle ladite structure périodique de type métamatériau comprend un réseau de deux colonnes de cellules résonantes (204). 30\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 2, dans laquelle la distance (d) séparant le premier plan (302) et le second plan (304) du support (300) est infé- 3052617 12 rieure à 10 % d'une demi-longueur d'onde correspondant à ladite fréquence de résonance prédéterminée.\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 6, dans laquelle la distance (d) séparant 5 le premier plan (302) et le second plan (304) du support (300) est infé- rieure à 8 mm pour une fréquence de résonance prédéterminée située dans la bande 2,4 GHz.\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 1, dans laquelle l'élément planaire actif 10 (100) comprend un premier dipôle (104,\n<CLM>\1\tconformé en U, accordé sur une fréquence située dans une première bande desdites bandes de fréquences.\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 8, dans laquelle l'élément planaire actif 15 (100) comprend un second dipôle (112,\n<CLM>\1\tconformé en T, accordé sur une fréquence située dans une seconde bande desdites bandes de fréquences, la seconde bande étant différente de ladite première bande de fréquences. 20\n<CLM>\1\tL'antenne de la revendication 1, dans laquelle le diagramme de rayonnement de l'antenne est un diagramme à grande ouverture en secteur de tore inclus dans un domaine hémisphérique.
Brevet FR3052620A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de stockage de contenus numériques (C1) dans un système informatique incluant un serveur de contenus (SRV) et au moins un terminal (T1,T2) apte à requérir un accès aux contenus via une passerelle domestique (GTW) ayant une mémoire (MGTW) pour le stockage des contenus, caractérisé en ce qu'un contenu, dit premier contenu, demandé par un terminal (T1) est téléchargé dans la mémoire (MGTW) de la passerelle en fonction d'une donnée représentative de l'état du terminal (T1).\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce que le terminal comprend une mémoire (MT1) pour le stockage de contenus, et en ce que la donnée représentative de l'état du terminal est un espace mémoire disponible dans le terminal.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'après stockage, le procédé comprend une étape de rapatriement d'un deuxième contenu (C2), depuis la mémoire du terminal (MT1) vers la mémoire de la passerelle (MGTW), et de chargement du premier contenu (C1) dans l'espace mémoire du terminal.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 3, caractérisé en ce que le choix du contenu à rapatrier se base sur un profil d'utilisateur.\n<CLM>\1\tSystème informatique incluant un serveur de contenus (SRV) et au moins un terminal (T1,T2) apte à requérir un accès aux contenus via une passerelle domestique (GTW) ayant une mémoire (MGTW) pour le stockage de contenus, caractérisé en ce qu'il comprend un module de gestion (MG) apte à requérir un téléchargement d'un contenu demandé par un terminal (T1) dans la mémoire de la passerelle en fonction d'une donnée représentative de l'état du terminal.\n<CLM>\1\tModule de gestion (MG) du stockage de contenus numériques dans un système informatique incluant un serveur de contenus (SRV) et au moins un terminal (T1,T2) apte à requérir un accès aux contenus via une passerelle 3052620 12 domestique (GTW) ayant une mémoire (MGTW) pour le stockage des contenus, caractérisé en ce qu'il comprend un module d'obtention d'une donnée représentative d'un état d'un terminal à l'origine d'une demande d'accès à un contenu et un module de téléchargement du contenu demandé 5 dans la mémoire (MGTW) de la passerelle en fonction de la donnée.\n<CLM>\1\tPasserelle domestique (GTW) comprenant un module de gestion (MG) tel que défini dans la revendication\n<CLM>\1\t8. Programme d'ordinateur apte à être mis en oeuvre sur une passerelle domestique (GTW) telle que défini dans la revendication 7, le programme 10 comprenant des instructions de code qui, lorsqu'il est exécuté par un processeur, réalise les étapes du procédé définies dans la revendication\n<CLM>\1\t9. Support de données sur lequel a été mémorisée au moins une série d'instructions de code de programme pour l'exécution d'un procédé selon la revendication\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3052623A1 (20171215)
REVENDICATIONS1.- Système d'écoute destiné à être associé à une source audio (1), telle qu'un téléviseur, un récepteur radio ou une chaine Hifi, diffusant un contenu audio, le système d'écoute comprenant un émetteur (2) connecté à la source audio (1) et émettant un signal audio, par exemple du type Bluetooth, wifi, RF ou IR, correspondant au contenu audio de la source audio (1), le système d'écoute comprenant également un récepteur (3) apte à recevoir le signal audio de l'émetteur (2), le récepteur (3) étant associé à des écouteurs (4) de manière à diffuser le contenu audio de la source audio (1), caractérisé en ce que le système d'écoute comprend en outre un ordinateur portable (5), tel qu'un Smartphone ou une tablette, l'émetteur (2) et/ou le récepteur (3) communiquant avec l'ordinateur portable (5), par exemple par une liaison du type Bluetooth, wifi, RF ou IR, pour échanger des informations. 2.- Système d'écoute selon la revendication 1, dans lequel l'ordinateur portable (5) communique avec l'émetteur (2) et/ou le récepteur (3) pour commander certaines fonctionnalités du récepteur (3). 3.- Système d'écoute selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le système d'écoute comprend des moyens de traitement (22 ;\n<CLM>\1\tintégrés à l'émetteur (2) et/ou au récepteur (3) pour traiter le son du contenu audio, l'ordinateur portable (5) contient une application dédiée (APPLI) permettant de commander les moyens de traitement (22 ; 32), selon l'audition et le gout de l'utilisateur. 4.- Système d'écoute selon la revendication 3, dans lequel les moyens de traitement (22 ;\n<CLM>\1\tcomprennent un égaliseur et/ou une balance. 3052623 11 5.- Système d'écoute selon la revendication 3, dans lequel les données relatives au traitement du son sont acheminées à un serveur (6) à distance pour une analyse de perte auditive. 5 6.- Système d'écoute selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le récepteur (3) capte les appels téléphoniques reçus sur l'ordinateur portable (5) et les transférer aux écouteurs (4), le récepteur étant avantageusement pourvu d'un bouton lo (37) pour basculer sur l'appel téléphonique. 7.- Système d'écoute selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le récepteur (3) comprend un microphone (36). 8.- Système d'écoute selon la revendication 7, dans lequel le microphone (36) comprend un seuil de déclenchement sonore, qui est avantageusement réglable au niveau du récepteur (3) ou de l'ordinateur portable (5). 9.- Système d'écoute selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'émetteur (2) et/ou le récepteur (3) comprend une mémoire (23 ;\n<CLM>\1\tpour stocker les données relatives au traitement du son. 10.- Système d'écoute selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le récepteur (3) comprend une commande d'inversion (38) pour inverser les réglages des écouteurs droit 41 et gauche\n<CLM>\1\t15 20 25 30
Brevet FR3052624A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Transducteur électrodynamique (10) large bande pour casque audio, ledit transducteur (10) comportant : - un moteur magnétique (11) configuré pour générer un champ magnétique ; - une bobine (12) disposée dans un entrefer (13) dudit moteur magnétique (11) et mobile en translation sous l'effet dudit champ magnétique ; et - une membrane (14) reliée à ladite bobine (12) de sorte à convertir le mouvement de translation de ladite bobine (12) en une onde acoustique ; caractérisé en ce que ledit transducteur (10) comporte une bobine (12) autoporteuse fixée par collage sur ladite membrane (14), ladite membrane (14) présentant un module d'Young supérieur à 40 GPa.\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon la revendication 1, dans lequel ladite 15 membrane (14) est réalisée en un matériau choisi dans le groupe comprenant le béryllium, le magnésium et l'aluminium.\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite bobine (12) comporte un fil conducteur unique enroulé sur lui-même selon la 20 hauteur dudit transducteur électrodynamique (10).\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ladite bobine (12) présente un diamètre (d) compris entre 20 et 30mm 25\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel ladite bobine (12) présente une hauteur (h) comprise entre 4 et 5mm\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel ledit transducteur électrodynamique (10) présente une surface d'ouverture 30 supérieure à 35%. 3052624 -14-\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel ledit transducteur électrodynamique (10) comporte également une suspension (16) reliant un bord externe (17) de ladite membrane (14) avec un support fixe (18), ladite suspension (16) étant réalisée en caoutchouc. 5\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon la revendication 7, dans lequel ladite suspension (16) présente une épaisseur comprise entre 50 et 100um.\n<CLM>\1\tTransducteur électrodynamique selon l'une des revendications 1 à 8, dans 10 lequel ledit transducteur électrodynamique (10) présente une compliance supérieure à 40mm/N.\n<CLM>\1\tCasque audio comportant un transducteur électrodynamique (10) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3052625A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Utilisation d'un signal sonore progressif directement émis par les haut-parleurs internes d'écouteurs afin de pouvoir localiser lesdits écouteurs lorsqu'ils sont égarés par l'utilisateur sans lui procurer de dommages auditifs en cas de déclenchement inopiné du signal lorsque les écouteurs sont placés dans ses oreilles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fichier sonore pourra être stocké sur un appareil multimédias distant tels qu'un smartphone, un ordinateur ou tout autres périphériques permettant de se raccorder de manière sans fil auxdits écouteurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fichier sonore pourra être stocké dans la mémoire interne desdits écouteurs et être directement joué.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 3 caractérisé en ce que les caractéristiques acoustiques du signal sonore présentent une augmentation progressive de la pression acoustique jusqu'à se stabiliser et osciller autour d'une valeur seuil correspondant à la puissance acoustique maximale pouvant être atteinte par lesdits écouteurs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que la durée de la phase transitoire du signal sonore confère un lapse de temps de 5 secondes à l'utilisateur pour lui permettre de retirer lesdits écouteurs sans aucun risque pour son audition dans le cas où le signal serait déclenché inopinément\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 5 caractérisé en ce que les oscillations du signal sonore seront plus rapides après un lapse de temps de 30 secondes afin de faciliter leurs localisations par l'utilisateur.
Brevet FR3052626A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé de transmission de données entre un véhicule et une unité de transmission de données débarquée (30) du véhicule, comprenant 5 les étapes consistant à : - mémoriser des modes de connexion possibles entre le véhicule et l'unité de transmission de données débarquée (30) du véhicule disponibles au cours d'une période de temps prédéterminée, - repérer des rythmes des modes de connexion au cours de la période de 10 temps prédéterminée, - retarder une transmission de données en fonction des rythmes des modes de connexion repérés, pour attendre d'avoir un mode de connexion préféré à celui disponible à un instant où la transmission de données est décidée.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon la revendication 15 précédente, dans lequel, avant l'étape consistant à retarder la transmission de données, il est prévu une étape consistant à déterminer en fonction du volume et/ou de l'importance des données à transmettre s'il est possible de retarder la transmission de données.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des 20 revendications précédentes, dans lequel il est prévu une étape consistant à informer un utilisateur du véhicule que des données sont à transmettre et/ou une étape consistant à inviter l'utilisateur à améliorer le mode de connexion actuel pour transmettre les données.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des 25 revendications précédentes, dans lequel il est prévu une étape consistant à inviter l'utilisateur à autoriser la transmission des données.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des revendications précédentes, dans lequel il est prévu de mémoriser une 3052626 8 position du véhicule en même temps que les modes de connexion possibles, et dans lequel il est prévu de retarder l'échange de données seulement si le véhicule est à une distance d'un lieu avec le mode de connexion préféré inférieure à une distance prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, même si le mode de connexion préféré n'est pas obtenu à un instant planifié de connexion en fonction des rythmes des modes de connexion, il est prévu de lancer l'échange de données après un temps d'attente à partir de l'instant planifié de connexion.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des revendications précédentes, mis en oeuvre par une unité de calcul embarquée dans le véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de transmission de données selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, il est prévu de ne pas retarder la 15 transmission de données si le mode de connexion préféré n'est pas prévu d'être obtenu avant une durée prédéterminée.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une unité de transmission embarquée agencée pour transmettre des données avec une unité de transmission débarquée (30) du véhicule par le procédé selon l'une des 20 revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile selon la revendication précédente, comprenant une unité de calcul embarquée agencée pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à 8.