Brevet FR3041977A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fermeture (1') métallique de type pièce de fonderie ou de chaudronnerie-serrurerie, adapté pour être monté au-dessus d'une chambre (4) prévue dans la chaussée, ce dispositif de fermeture (1') comportant les moyens suivants : un cadre (3) logé à l'intérieur du pourtour de l'ouverture de la chambre (4) de sorte que sa face externe affleure avec la chaussée ; un tampon de fermeture (2) monté dans le cadre (3) pour fermer l'ouverture de la chambre (4) ; caractérisé en ce qu'il comporte un feu de balisage (19) monté en saillie extérieure sur un support (22) fixé au tampon de fermeture (2) ou d'une seule pièce avec celui-ci.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il s'agit d'une trappe de sol (1), d'une trappe de visite, d'un tampon de voirie, d'un regard de chaussée ou d'une chambre (4) d'accès à un ouvrage souterrain prévu(e) pour équiper une piste d'aérodrome et comportant un feu de balisage (19) pour piste d'aérodrome.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation permettant de monter le feu de balisage (19) de manière amovible sur le tampon de fermeture (2).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie inférieure (20) du feu de balisage (19) est prévue pour pénétrer à travers une ouverture traversante (21) conformée dans le tampon de fermeture (2) et pour être fixée sur le support (22).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'ouverture traversante (21) conformée dans le tampon de fermeture (2) est sous la forme d'un oblong (23) permettant un jeu de déplacement sur la longueur de celui-ci pour la partie inférieure (20) du feu de balisage (19) ou en ce qu'elle est de forme sensiblement carrée permettant un jeu de déplacement dans toute la superficie délimitée par celle-ci pour la partie inférieure (20) du feu de balisage (19).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) pour la fixation du feu de balisage (19) est prévu en sous-face du tampon de fermeture (2).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des 3041977 15 revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) est monté coulissant sur le tampon de fermeture (2) selon une première direction.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le support (22) présente deux gorges (24) 5 parallèles adaptées pour coulisser sur deux rails (25) parallèles prévus en sous- face du tampon de fermeture (2).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) est vissé sur le tampon de fermeture (2) par l'introduction de plusieurs vis de fixation (26) à 10 travers des orifices traversants (27) prévus dans le tampon de fermeture (2) en regard d'autres orifices traversants (28) prévus dans le support (22), la tige filetée de ces vis de fixation (26) étant alors reçue dans des écrous filetés (29), et en ce que les orifices traversants (28) du support (22) sont prévus sous la forme d'oblongs. 15\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le support (22) comporte des structures en relief (39) prévues en contact avec un des flancs latéraux de chaque écrou fileté (29) pour en empêcher la rotation.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie inférieure (20) du feu de balisage (19) comporte une partie filetée (40) fixée par vissage dans une partie filetée (41) réceptrice complémentaire prévue dans le support (22).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) comporte les 25 moyens suivants : une pièce supérieure (30) prévue pour être fixée sur la partie inférieure (20) du feu de balisage (19), et une pièce inférieure (31), prévue pour immobiliser verticalement la pièce supérieure (30) en la plaquant par le dessous contre la sous-face du tampon 30 de fermeture (2) ; en ce que la pièce supérieure (30) est montée coulissante sur la pièce inférieure (31) selon une seconde direction perpendiculaire à la première direction.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon les revendications 11 et 12, caractérisé en ce que la partie filetée (41) réceptrice complémentaire du support 35 (22) est prévue dans la pièce supérieure (30).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication 12, caractérisé en ce que la pièce inférieure (31) présente des découpes (32) situées de 3041977 16 part et d'autre d'une ouverture traversante (33) et en ce que la pièce supérieure (30) comporte des ergots (34) faisant saillie prévus pour pénétrer dans lesdites découpes (32), de sorte que la pièce supérieure (30) coulisse sur la pièce inférieure (31) selon un déplacement guidé par le coulissement des ergots (34) dans les 5 découpes (32).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'ouverture (33) de la pièce inférieure (31) est centrale et de forme oblongue.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un panier (42) fixé au cadre (3) ou au tampon de fermeture (2) de manière à être logé dans la chambre (4).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le panier (42) est monté de manière amovible sur 15 le cadre (3) ou sur le tampon de fermeture (2).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture (1') selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le panier (42) est suspendu par au moins une équerre (46) et en ce que l'extrémité supérieure de la partie verticale (47) de chaque équerre (46) est reçue de manière amovible dans des pattes de support 20 d'équerre (48) soudées au cadre (3).