INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038706A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Faisceau d'échange thermique de stockage (11) pour batterie thermique de stockage comprenant des micro tubes (1) et un collecteur (4), lesdits micro tubes (1) comprenant en leur sein un matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, caractérisé en ce que au moins un micro tube (1) est fermé par un élément de fixation mécanique (3) au collecteur (4).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon la revendication 1 caractérisé en ce que le matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur comprend un matériau à changement de phase (MC P).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que ledit élément de fixation mécanique (3) plaque une partie du micro tube (1) contre le collecteur (4).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que l'élément de fixation mécanique (3) maintient le micro tube (1) au collecteur (4) par expansion d'une partie (lb) du micro tube (1) contre une face (4b) du collecteur (4), une autre partie de l'élément mécanique étant en prise sur la face (4a) opposée du collecteur.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ledit élément de fixation mécanique (3) comprend un rivet (5).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon la revendication 5 caractérisé en ce que ledit rivet (5) est un rivet aveugle étanche. 3038706 12\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque micro tube (1) est fermé par un élément de fixation mécanique (3) au collecteur.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les micro tubes (1) sont disposés les uns parallèles aux autres, le pas d'assemblage (D) des micro tubes étant assuré par ledit collecteur (4).\n<CLM>\1\tBatterie thermique comprenant un faisceau d'échange (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5 10 15
Brevet FR3038712A1 (20170113)
REVENDICATIONS1.Capteur de charge, conçu pour mesurer en continu la charge d'un véhicule ferroviaire et transmettre la pression de l'air de sortie utilisé pour le freinage, lequel capteur de charge comporte un corps (1), dont la partie inférieure contient une cavité ouverte logeant une butée (2) mobile et un disque (3) déformable élastiquement en appui sur la périphérie des deux côtés sur des bagues (4,\n<CLM>\1\tdont l'une (4) est placée dans l'évidement annulaire de la butée (2), la partie centrale du corps (1) possède une cavité (7) en liaison, par le biais d'un orifice (8) logeant un poussoir (9) en appui sur ledit disque (3), avec la cavité entourant le disque (3) déformable élastiquement, la cavité de cette partie centrale du corps (1) renferme un disque (10) en appui sur un diaphragme (11) monté sur la périphérie du corps(1), et la partie supérieure du corps (1) comporte un premier orifice (12) en liaison avec la cavité située au-dessus du diaphragme (11), dans laquelle un clapet anti-retour (13) est monté pour produire une pression d'air au conduit de frein d'un véhicule ferroviaire, et un second orifice (14) en liaison avec la cavité située au-dessus du diaphragme (11) dans laquelle la tige (15) en contact avec le diaphragme (11) est montée, et cette tige (15) est contrainte par ressort pour presser la tige (15) contre le diaphragme (11), et la paroi de l'orifice au-dessus de la tige (15) est pourvue d'un trou destiné à établir une liaison avec le conduit de pression d'air et comporte une vanne de selle (16) contrainte par ressort en direction de la tige (15) pour fermer le trou situé au-dessus et la liaison entre le premier orifice (12) et le second orifice (14), le poussoir (9) et la tige (15) sont montés l'un au-dessus de l'autre dans un manchon (17) pourvu dans sa paroi d'un trou destiné à la liaison avec le 3038712 11 conduit de pression d'air, caractérisé en ce que le ressort de la vanne de selle (16) est placé autour de la patte de la vanne en s'appuyant contre son siège, la cavité ouverte de la partie inférieure du corps (1), qui renferme la butée (2), 5 comporte un limiteur (6) annulaire fixe de mouvement de butée de cette cavité, la face d'extrémité de la tige (15) du côté contact du disque (3) déformable élastiquement et la face d'extrémité du poussoir (9) du côté contact du diaphragme (11) sont plats afin de former une zone de contact pour 10 chaque partie.
Brevet FR3038714A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Spectromètre (100,\n<CLM>\1\tcomprenant : - une couche photosensible en un alliage semi-conducteur divisée en une pluralité de photodétecteurs (110), les photodétecteurs étant organisés en au moins une colonne s'étendant dans une première direction (210) ; et - un circuit de traitement de signaux délivrés par les photodétecteurs (110) en réponse à un rayonnement électromagnétique incident ; caractérisé en ce que l'alliage semi-conducteur de la couche photosensible présente un gradient de composition dans la première direction (210) de sorte qu'une partie au moins des photodétecteurs (110) de ladite colonne aient des réponses spectrales (R(À)) au rayonnement électromagnétique incident décalées en longueur d'onde.\n<CLM>\1\tSpectromètre selon la revendication 1, dans lequel l'alliage semi-conducteur est un matériau semi-conducteur à bande interdite directe.\n<CLM>\1\tSpectromètre selon la revendication 2, dans lequel l'alliage semi-conducteur est un alliage ternaire III-V ou II-VI.\n<CLM>\1\tSpectromètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la composition de l'alliage semi-conducteur varie de façon monotone d'une extrémité à l'autre de ladite colonne de photodétecteurs (110).\n<CLM>\1\tSpectromètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les photodétecteurs (100) sont organisés en une matrice (300) comprenant plusieurs colonnes (i) s'étendant dans la première direction (210) et plusieurs rangées (j) s'étendant dans une deuxième direction (220), l'alliage semi-conducteur de la couche photosensible présentant un gradient de composition dans la première direction (210) pour chaque colonne (i) de photodétecteurs et une composition constante dans la deuxième direction (220) pour chaque rangée (j) de photodétecteurs.\n<CLM>\1\tSpectromètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les 3038714 18 photodétecteurs sont organisés en une matrice comprenant plusieurs colonnes (i) s'étendant dans la première direction (210) et plusieurs rangées (j) s'étendant dans une deuxième direction (220), l'alliage semi-conducteur de la couche photosensible présentant un gradient de composition dans la première direction (210) pour chaque 5 colonne (i) de photodétecteurs et un gradient de composition dans la deuxième direction (220) pour chaque rangée (j) de photodétecteurs.\n<CLM>\1\tSpectromètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le circuit de traitement est configuré pour calculer une différence de signaux entre deux 10 photodétecteurs (110) consécutifs de chaque colonne (i).
Brevet FR3038719A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Système (770) de traitement de molécules ou particules d'intérêt véhiculées par un liquide viscoélastique, système qui comporte : - un moyen (715) de mise en écoulement laminaire (F), pendant au moins une partie, dite « phase de concentration », de la durée de fonctionnement du système, du liquide viscoélastique dans un dispositif (100, 400, 500,\n<CLM>\1\tde concentration, préconcentration par empilement d'échantillon et/ou de purification, ledit dispositif comportant une zone de concentration (110,\n<CLM>\1\tprésentant, dans le sens dudit écoulement, un canal d'arrivée (105) et une pluralité de canaux de sortie (135,\n<CLM>\1\tet - un moyen (725) d'application d'un champ électrique (E) entre l'entrée et la sortie de la zone de concentration pendant la phase de concentration, l'action du champ électrique sur les molécules ou particules d'intérêt étant, dans la zone de concentration, opposée au sens dudit écoulement et provoquant la retenue de molécules ou particules d'intérêt au moins dans la zone de concentration.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les canaux de sortie (135,\n<CLM>\1\tsont dimensionnés de telle sorte que le cisaillement moyen dans les canaux de sortie est strictement supérieur au cisaillement moyen présent dans le canal d'arrivée (105) dudit dispositif. 20\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel le rapport de cisaillement moyen entre le canal d'arrivée (105) et chacun des canaux de sortie (135,\n<CLM>\1\tde la zone de concentration (110) est inférieur à 0,01. 25\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, qui comporte un multi- capillaire (135) présentant des canaux linéaires, la zone de concentration (110) se trouvant d'un côté de ce multi-capillaire.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la zone de 30 concentration (110,\n<CLM>\1\tcomporte une pluralité de cônes formés dans un diaphragme perpendiculaire à l'axe central d'écoulement du fluide en sortie de la zone de concentration. 3038719 24\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le moyen d'application du champ électrique (E) est configuré pour appliquer une décroissance progressive du champ électrique après la phase de concentration, pour séparer les 5 molécules concentrées au préalable.\n<CLM>\1\tKit pour le fonctionnement du système selon l'une des revendications 1 à 6, qui comporte ledit système et le liquide viscoélastique. 10\n<CLM>\1\tKit pour le fonctionnement du système selon l'une des revendications 1 à 6, qui comporte le dispositif (100, 400,\n<CLM>\1\tde concentration, préconcentration par empilement d'échantillon et/ou de purification, ledit dispositif comportant une zone de concentration (110,\n<CLM>\1\tprésentant, dans un sens d'écoulement, une pluralité de canaux de sortie (135, 530). 15\n<CLM>\1\tKit selon la revendication 8, dans lequel les canaux (135,\n<CLM>\1\tde la pluralité de canaux de sortie sont dimensionnés de telle sorte que le cisaillement moyen dans ces canaux est strictement supérieur au cisaillement moyen présent dans le canal d'arrivée (105) dudit dispositif (100).
Brevet FR3038725A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Système (1) de détection de vitesse d'une roue de véhicule, comprenant : un détecteur (6) de vitesse de rotation de la roue agencé pour émettre un signal représentatif de la vitesse de la roue, un actionneur (3) électromécanique de frein, et une unité de commande (5) de l'actionneur configurée pour recevoir le signal représentatif de la vitesse de la roue, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de transmission de signaux (63, 71, 72, 80,\n<CLM>\1\tconfigurés pour transmettre un signal représentatif de la vitesse de rotation de la roue issu du détecteur (6), depuis le détecteur (6) jusqu'à l'actionneur (3), et depuis l'actionneur (3) jusqu'à l'unité de commande (5).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de transmission de signaux comprennent au moins une liaison filaire s'étendant de l'actionneur (3) jusqu'à l'unité de commande (5). 2 0\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant une liaison du détecteur de vitesse (6) à l'actionneur (3) de frein électromécanique, qui est une liaison de type filaire.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel 25 les moyens de transmission de signaux comprennent au moins un bus multiplexé (80), pour transmettre le signal représentatif de la vitesse de rotation de la roue depuis l'actionneur (3) jusqu'à l'unité de commande (5).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel 30 les moyens de transmission de signaux comprennent des moyens de communication par 3038725 10 courant porteur en ligne (72), pour transmettre le signal représentatif de la vitesse de rotation de la roue depuis l'actionneur (3) jusqu'à l'unité de commande (5).\n<CLM>\1\tSystème (1) de détection selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel l'unité de commande (5) est une unité de commande d'un correcteur électronique de trajectoire et/ou une unité de commande d'un système d'aide au freinage d'urgence.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant 10 un frein à étrier flottant équipé de l'actionneur (3) pour déplacer un piston (41) de l'étrier flottant (4).
Brevet FR3038728A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance d'un état d'un câble de transmission ayant une extrémité reliée à un transmet- teur de données et une extrémité reliée à un récepteur, comprenant les étapes de : - émettre dans le câble des signaux de test par modulation de porteuses selon un mode COFDM non reconfigurable, - détecter en aval du transmetteur des signaux correspondant aux signaux de test émis, - analyser les porteuses du signal détecté au regard du signal émis et en déduire l'état du câble.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'analyse comprend une étude de réponse en fréquence des signaux détectés pour détecter un défaut d'au moins une porteuse et en déduire une altération du câble.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la détection est faite dans le câble à la sortie du transmetteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la détection est faite dans le récepteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel des signaux de données sont transmis simultanément avec les signaux de test, les signaux de test étant transmis dans une bande de fréquences supérieures à une bande de fréquences des signaux de données.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel chaque signal de test comprend au moins deux portions qui ont des bandes de fréquences différentes et qui sont séparées l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel au moins une des portions est utilisée pour transmettre des données. 3038728 12\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel un signal de puissance est transmis simultanément avec les signaux de test, le procédé comprenant l'étape de mesurer la tension et le courant du signal de puissance 5 pour détecter des variations de la résistance série du câble.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission de données comprenant un émetteur et un récepteur relié à l'émetteur par un câble de transmission de type à deux paires torsadées, 10 au moins l'émetteur étant agencé pour mettre en oeuvre le procédé conforme à l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3038737A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Equipement mobile destiné à la stimulation sensorielle d'un patient alité, caractérisé en ce qu'il est constitué par un caisson mobile contenant un vidéoprojecteur 5 disposé pour une projection verticale, avec une rapport d'optique compris entre 0,5 et 2, le plateau supérieur dudit caisson présentant une fenêtre pour le passage du faisceau optique de projection, ledit caisson présentant dans sa partie inférieure au moins une ouverture d'aération et dans la partie 10 supérieure d'au moins une paroi latérale une ouverture de circulation d'air, le vidéoprojecteur étant positionné de manière à définir un espace périphérique entre ses parois extérieures et les parois intérieures dudit caisson, ledit caisson comportant en outre au moins un haut-parleur. 15 2 - Equipement mobile destiné à la stimulation sensorielle d'un patient alité selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond dudit caisson présente des piétements amortisseurs pour la fixation du vidéoprojecteur. 3 - Equipement mobile destiné à la stimulation 20 sensorielle d'un patient alité selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte deux volets escamotables entre une position de projection où ils sont écartées et une position de rangement où ils sont rapprochées pour fermer la surface supérieure du caisson. 25
Brevet FR3038745A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Clavier virtuel numérique ou alpha-numérique muni d'un cryptage unique aléatoire généré à chaque utilisation comprenant un nombre de combinaisons infinies avec un affichage dynamique et aléatoire qui se fait : pour un clavier virtuel numérique (Figure\n<CLM>\1\tsur un nombre supérieur de touches soit 25 touches avec 11 vides, 10 sont statiques, 1 vide qui prendra la valeur du chiffre sélectionné et 3 avec des compteurs qui voient leurs valeurs défiler en continu sous forme de compteur et pour un clavier virtuel alphanumérique, soit dans son pavé numérique (Figure 2-P2) 12 touches au lieu de 10 dont 2 compteurs et sa partie alpha, 60 dont 8 sont des compteurs (Figure 2-P1) et dans son affichage qui est aléatoire dans le fait qu'à chaque sélection de chiffre la grille et son ordre se régénère systématiquement avec à chaque fois les touches qui voient leurs valeurs défiler en continu sous forme de compteur. Ce dispositif est utilisé pour terminal mobile (smartphone, tablette), pc pour des saisies alphanumériques au travers de site web, applications mobile et fixe, automate, ou tout autre appareil nécessitant la saisie d'information à l'aide d'un clavier virtuel et ayant besoin de veiller à préserver la confidentialité et l'intégrité des saisies notamment envers les techniques de détournement connues et utilisées à ce jour.\n<CLM>\1\tClavier virtuel selon la revendication 1 dans laquelle nous utilisons un affichage dynamique et aléatoire caractérisé en ce que son affichage est aléatoire dans le fait qu'à chaque sélection de chiffre la grille et son ordre se régénère systématiquement.\n<CLM>\1\tClavier virtuel selon la revendication 1 et 2 dans lesquelles nous utilisons un clavier virtuel ayant un affichage aléatoire dans un affichage de touches en nombre supérieur tel que pour le clavier virtuel numérique(Figure\n<CLM>\1\tsur un nombre de 25 touches 12 sont vides dont 1 prend la valeur de la touche présélectionnée, 10 sont statiques et 3 avec des compteurs et pour un clavier virtuel alphanumérique, dans son pavé numérique(Figure 2-P2) 12 touches au lieu de 10 dont 2 sont des compteurs et sa partie alpha 60 dont 8 sont des compteurs (Figure 2-P1) caractérisé en ce que nous faisons appel 'à des touches compteur qui voient leur valeur défiler dans le but d'empêcher de pouvoir au moyen de captures d'écrans de déduire la saisie des touches sélectionnées et de pouvoir éviter d'effectuer une corrélation avec le mouvement de la souris enregistré pour déterminer le code saisie.
Brevet FR3038759A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substitution de caractère et à la génération aléatoire de tableaux permettant la permutation de bit à bit avec les tableaux et les méthodes utilisées pour le cryptage et le décryptage qui sont définis de manière totalement aléatoire sans intervention humaine et transportant un ID, des données de position GPS avec une fonction de corrélation ayant valeur de répudiation\n<CLM>\1\tProcédé de cryptage et décryptage selon la revendication 1 où notre procédé de cryptage est dynamique et aléatoire offrant un nombre de combinaisons infinies unique à chaque utilisateur caractérisé en ce que chaque caractère converti en binaire, définit les changements de tableau et c'est ainsi que le choix des tableaux de substitution est fait de manière totalement aléatoire et dans la manière dont nous utilisons en même temps les deux concepts, où les tableaux utilisés sont choisis de manière totalement aléatoire et où chaque message qui doit être crypté fait partie du mécanisme de cryptage, ce qui le rend unique à chaque utilisateur et à chaque requête.\n<CLM>\1\tProcédé de cryptage et décryptage selon la revendication 1 dans laquelle nous utilisons la géolocalisation établie comme facteur de répudiation caractérisé en ce que le cryptage prend en compte des coordonnées de géolocalisation et que le décryptage n'est possible qu'après avoir effectué la corrélation de proximité entre ses deux positions. il ne fait pas appel à une clé secrète et le nombre de combinaisons est infini
Brevet FR3038779A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Connecteur de carte à mémoire comprenant au moins un pin pour la lecture d'une carte à mémoire, connecteur comprenant un socle de forme parallélépipédique au sein duquel ledit au moins un pin est positionné caractérisé en ce que ledit au moins un pin comprend au moins une portion isolée électriquement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un PIN d'un connecteur tel que décrit précedemment.
Brevet FR3038782A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Boîtier étanche logeant au moins un élément de conduction de courant fort (9,10), caractérisé par le fait qu'il comprend - une bague (14) métallique électriquement conductrice, logée dans une cavité (23) ménagée dans une paroi du boîtier (1), cette bague (14) comprenant une surface inférieure (19) orientée vers l'intérieur du boîtier (1) et en contact électrique avec l'élément de conduction de courant fort (9,10) et - une barrière étanche à l'eau entre une surface périphérique externe (15) de la bague (14) et la cavité (23) dans laquelle elle est logée.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1, dans lequel la surface périphérique externe (15) de la bague (14) comporte une gorge externe (16) accommodant un joint d'étanchéité (17) en contact à la fois avec la bague (14) et une surface du boîtier (1).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la bague (14) est enfilée sur une cheville (11), mécaniquement reliée à l'élément de conduction de courant fort (9,10).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente, dans lequel une barrière étanche à l'eau est réalisée entre une surface cylindrique interne (18) de la bague (14) et la cheville (11).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente, dans lequel la surface cylindrique de la cheville comporte une gorge (21) accommodant un joint d'étanchéité (22) en contact à la fois avec la bague (14) et avec la cheville (11).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente, dans lequel la cheville (11) est montée à force sur l'élément de conduction de courant fort (9,10). 3038782 7\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la bague (14) peut occuper plusieurs positions le long de la cheville (11).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications précédentes, dans lequel un circuit 5 imprimé (8) est logé dans le boîtier (1) et l'élément de conduction de courant fort (9,10) est une barre rigide conductrice (9) électriquement connectée au circuit imprimé (8).\n<CLM>\1\tAssemblage comportant un boîtier selon l'une des revendications précédentes 10 et au moins un câble (4) électriquement connecté à une cosse (5) serrée sur une surface supérieure (20) de la bague (14).\n<CLM>\1\tProcédé de connexion d'un câble électrique (4) externe à un boîtier (1) à un élément de conduction de courant fort (9,10) logé dans ce boîtier (1), 15 caractérisé par le fait que l'on intercale une bague (14) conductrice entre une cosse (5) reliée au câble (4) et l'élément de conduction de courant fort (9,10) pour faire passer un courant électrique entre la cosse (5) et l'élément de conduction de courant fort (9,10) essentiellement à travers la bague (14) et par le fait que la bague (14) est logée dans une cavité (23) du boîtier (1) avec une 20 barrière étanche à l'eau entre la bague (14) et le boîtier (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel on maintient serrés ensemble la cosse (5), la bague (14) et l'élément de conduction de courant fort (9,10) à l'aide d'une cheville (11) les traversant. 25
Brevet FR3038799A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'émission radiofréquence (D') comprenant : - une unité d'émission (10) d'un signal de tension (S) pulsée à une fréquence fondamentale prédéterminée (fF), générant des signaux de tension parasites à des fréquences multiples de la fréquence fondamentale prédéterminée (fF), - une antenne radiofréquence (A), - des moyens d'adaptation (M1') de la fréquence d'émission de l'antenne radiofréquence (A) à la fréquence fondamentale prédéterminée (fF), - des moyens de filtrage (30') des signaux de tension parasites, - une source de tension (Vcc), connectée aux moyens d'adaptation (M1) et alimentant en tension l'unité d'émission (10), ledit dispositif (D') étant caractérisé en ce que : - les moyens de filtrage (30') sont reliée électriquement d'un côté à l'unité d'émission (10) et de l'autre coté aux moyens d'adaptation (M1') et en ce que lesdits moyens de filtrage (30') comprennent : - un nombre « n » de bobines (B1, B2, Bi... Bn), reliées électriquement en série entre elles, dont (n-1) bobines (B2, B3, B4, Bn) présentent une fréquence de résonance propre (flui) telle que : fRLi=IXfF Avec : Fréquence de résonance propre de la ième bobine (BI i : nombre variant de 2 à n, fF : Fréquence fondamentale prédéterminée - Et ayant chacune une inductance (L,) telle que, à la fréquence fondamentale prédéterminée (fF) Lue -= L1 + L2+..Li+..L,= ZTor = Z1 + Z2+..Zi Zn Et Li = Zi Avec : LTur : inductance totale des « n » bobines 30 L1: inductance de la ième bobine (B1) 3038799 10 Z-roT : impédance totale des « n » bobines : impédance de la ième bobine (BI n : nombre entier supérieur à zéro\n<CLM>\1\tDispositif d'émission radiofréquence (D'), selon la revendication précédente, 5 caractérisé en ce que les moyens de filtrage (30') comprennent trois bobines (B1, B2, B3).\n<CLM>\1\tDispositif d'émission radiofréquence (D'), selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fréquence fondamentale prédéterminée (fF) est comprise entre 310 MHz et 434 MHz 10\n<CLM>\1\tUnité roue, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'émission radiofréquence (D') selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tBadge d'accès main libre à un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'émission radiofréquence (D') selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'émission radiofréquence (D') selon l'une quelconque des revendications 1 à 3.
Brevet FR3038813A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Utilisation de polymères ou de copolymères hydrophiles de la famille de l'acide polyacrylique ou polyacrylate de sodium, réticulés dans des proportions comprises entre 50 et 10000 parties par million, pour la fabrication d'un produit 5 rodonticide.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle les polyacrylates de sodium réticulés sont utilisés.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle les degrés de réticulation des polymères ou copolymères sont compris entre100 ppm et 10 6000 ppm.\n<CLM>\1\tProduit rodonticide obtenu par l'utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est composé de polymères ou de copolymères tels que précités et d'un enrobage appétant selon des proportions respectives de 1 à 50 % en masse pour le polymère et de 99 à 50 % en masse pour la composition appétente. 15\n<CLM>\1\tProduit rodonticide selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il est composé de polymères ou de copolymères tels que précités et d'un enrobage appétant selon des proportions respectives allant de 5 à 40 % en masse pour les polymères ou copolymères et allant de 95 à 60 % en masse pour la composition appétente.\n<CLM>\1\tProduit rodonticide selon la revendication 4 ou la revendication 5, 20 caractérisé en ce que l'enrobage appétant est constitué à base de céréales et d'huile végétale ou de paraffine.\n<CLM>\1\tProduit rodonticide selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme de granulés, de pâtes, de blocs, ou est en mélange avec des céréales. 25\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit rodonticide selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à mélanger les polymères ou copolymères précités avec un produit appétant pour former une pâte, puis à utiliser une extrudeuse pour mettre le produit en forme.
Brevet FR3038814A1 (20170120)
REVENDICATIONS1) Chaussure de confort pour chausser les pieds sensible caractérisée en ce qu'elle comprend une semelle de marche (4), une tige réalisée en cuir (1) et en caoutchouc à base de polychloroprène (2) et une semelle amovible (6).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1 caractérisée en ce que le cuir (1) est présent à l'arrière de la tige (3) et le caoutchouc à base de polychloroprène (2) est présent sur l'avant de la tige (3).\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le caoutchouc à base de polychloroprène (2) est du Néoprène (marque déposée).\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la semelle de marche (4) est réalisée en gomme.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle est adaptée pour recevoir une semelle orthopédique.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la tige (3) et la semelle de marche (4) sont fixées par la technique de montage du soudé qui consiste en l'utilisation de différentes colles.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'un bout dur a été rajouté au caoutchouc à base de polychloroprène (2) afin qu'il ne s'affaisse pas.
Brevet FR3038816A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Etui de ceinture caractérisé en ce qu'il est utilisé pour recevoir un générateur manuel, ledit étui comprenant une paroi avant (1), une paroi arrière (2), deux parois latérales (3,4), deux éléments de fond (5,6) et d'une vanne (7) pour fermer la partie supérieur, l'étui comprenant une découpe sur la paroi avant (1) permettant un accès à la manivelle du générateur.\n<CLM>\1\tEtui selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'une deuxième découpe (15) est réalisée sur l'étui ayant la forme d'une unité USB afin d'avoir un accès direct aux prises USB du générateur.\n<CLM>\1\tEtui selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'une troisième découpe est réalisée entre les deux éléments de fond (5,\n<CLM>\1\tpour faciliter le retrait du générateur manuel.\n<CLM>\1\tEtui selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est réalisé en cuir.20
Brevet FR3038819A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Ensemble mobilier comprenant une table (1) comportant un plateau (3) porté par une structure support, et un siège (2) comportant une assise (16) et un dossier (24) reliés à un piétement, caractérisé en ce que le plateau comporte une découpe (4) débouchant sur un côté du plateau selon un segment d'accès (5), et en ce que le siège est relié à la structure support pour se déplacer entre une première position pour laquelle le dossier (24) est dégagé du segment d'accès (5), et une seconde position pour laquelle le siège est engagé dans la découpe (4) du plateau et le dossier s'étend en travers du segment d'accès.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le siège (2) est monté pour pivoter autour d'un axe de pivotement (15) porté par la structure support.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'axe de pivotement s'étend dans une zone centrale de la découpe.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que le siège (2) est monté pour pivoter autour d'un axe de symétrie de l'assise (16).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans la seconde position, le siège est entièrement contenu dans un volume délimité latéralement par la découpe (4) du plateau de la table.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, 30 caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (27) permettant un déplacement en translation du siège à l'intérieur de la découpe.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de 35 verrouillage (26) du siège dans la seconde position. 3038819 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la structure support comporte une plaque support (6) à laquelle sont fixées des colonnettes (8) portant le plateau, et en ce que le siège comporte 5 une plaque de base (14) montée pour pivoter sur la plaque support (6), et à laquelle sont fixées des colonnettes (17,18) portant l'assise et le dossier.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de réglage en 10 hauteur de l'assise et du plateau, comprenant au moins une rehausse (11,20) associée à un segment de base (10,28).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de 15 délimitation d'un volume restreint monté sur l'assise.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 11, caractérisé en ce que l'organe de délimitation d'un volume restreint comporte des joues (31) reliées l'une à l'autre par des entretoises (32), et comportant des pieds 20 (33) engagés dans des orifices de positionnement (34) de l'assise.
Brevet FR3038829A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Implant pénien comportant un corps allongé érectile (2) supporté par un support d'ancrage symphysaire (3), caractérisé en ce que le support d'ancrage symphysaire (3) comporte une plaque de fixation (25) présentant une face d'appui (26) s'étendant dans un plan et en ce que le corps érectile (2) s'étend à partir de la face opposée à la face d'appui, selon une direction (A) faisant avec le plan (P) de la face d'appui, un angle d'inclinaison (a) compris entre 5 et 30° et de préférence entre 10 et 20°. 2 - Implant pénien selon la revendication 1, caractérisé en ce que le 10 corps érectile (2) comporte à son extrémité opposée de celle pourvue du support d'ancrage symphysaire, une partie renflée (4) formant un gland. 3 - Implant pénien selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la plaque (25) du support d'ancrage symphysaire (3) comporte des trous (28) de passage pour système de fixation. 15 4 - Implant pénien selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la plaque (25) du support d'ancrage symphysaire (3) comporte un tissu ou un insert rigide, noyé dans un matériau silicone. 5 - Implant pénien selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le corps érectile (2) est un corps malléable formé par un tube (6) en 20 silicone incluant intérieurement, sur une partie de sa longueur, une âme malléable (7). 6 - Implant pénien selon la revendication 5, caractérisé en ce que le corps malléable (6) est prolongé à l'une de ses extrémités par le support d'ancrage symphysaire tandis que l'autre extrémité du corps malléable est 25 pourvue d'une partie renflée (4) formant le gland, 7 - Implant pénien selon la revendication 6, caractérisé en ce que la partie renflée (4) est réalisée par une coiffe amovible rapportée sur le tube (6). 8 - Implant pénien selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce 30 que le corps érectile (2) comporte au moins un tube (11) étanche gonflable destiné à être relié à un réservoir et à une pompe de gonflage, ce tube (11) 3038829 9 étant monté sur une virole (13) de réception présentée par le support d'ancrage symphysaire (3). 9 Implant pénien selon la revendication 8, caractérisé en ce que la virole (13) du support d'ancrage symphysaire (3) s'étend à l'intérieur du 5 tube (11) sur une partie de sa longueur pour le soutenir dans son état dégonflé. - Implant pénien selon les revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que le support d'ancrage symphysaire (3) comporte un embout (19) de raccordement pour un circuit de circulation de liquide hydraulique, cet 10 embout de raccordement (19) s'étendant latéralement de manière inclinée en direction de l'extrémité proximale du support d'ancrage.
Brevet FR3038832A1 (20170120)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-sommiers articulés autour de charnières dont l'axe de rotation est longitudinal par rapport au lit.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un actionneur électrique entre le cadre de lit et les deux demi-sommiers articulés pour motoriser la rotation des deux demi-sommiers autour de leur axe longitudinal.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte une télécommande à bouton pour actionner directement la rotation des deux demi-sommiers articulés.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte un boitier électronique programmable qui permet de déclencher des cycles de rotation des deux demi-sommiers de 15 manière automatique.
Brevet FR3038841A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio autgome en =anergie r.ique alimentant, d'une part, au muin;s un moy,11 de mesure (2) de la variation un paramètre r tant d.'affort physique et, d'autre . au moins un moyen de stim '4' musculaire électz que ) au contact d'au moins un musc: te à maintenir la continence u moye nation électri..que (3) étant dé de varia udit param itif de soi selon la revendicati ecedenté ractérisé par 't que ledit moyen de , ure nsist= en un capteur de pression, apte à mesurer une :t de presion au sein ladite cavité. Dispc_ Ide selon la revendi par fait moyen de mesure (3) consiste en une électl de de mesure n signal électro-myographique des muscl du périnée.\n<CLM>\1\tDis: de sonde (1) selon l'une que : Tue des revendications précédentes caractérisé fait que ledit moyen de simulation mu électrique consiste en au moins une électrode. Dispositif de '1) selon la revendicatio 'del caractérisé par le fait que ladite électrode est en contact avec les muscles du périnée et est apte à engend:-; Ine contraction desdits muscles® 25 35
Brevet FR3038842A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, ladite sonde étant apte à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la cavité rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentation autonome en énergie électrique alimentant, d'une part, au moins un moyen de mesure (2) de la variation d'un paramètre résultant d'un effort physique et, d'autre part, au moins un moyen de stimulation musculaire électrique (3) au contact d'au moins un muscle apte à maintenir la continence urinaire, ledit moyen de stimulation électrique (3) étant déclenché en cas de variation dudit paramètre.\n<CLM>\1\tDispositif de sonde (1) selon la revendication précédente caractérisé par le fait que ledit moyen de mesure (2) consiste en un capteur de pression, apte à mesurer une variation de pression au sein ladite cavité.\n<CLM>\1\tDispositif de sonde (1) selon la revendication 1 caractérisé par le fait que ledit moyen de mesure (2) consiste en une électrode de mesure d'un signal électro-myographique des muscles du périnée.\n<CLM>\1\tDispositif de sonde (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un tube cylindrique (5) à une extrémité duquel est disposé une partie sphérique (7) comportant un ballonnet (4) qui est destiné à être placé au contact de la muqueuse vaginale ou de la muqueuse rectale et comprend le moyen de mesure (2).\n<CLM>\1\tDispositif de sonde (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que ledit moyen de stimulation musculaire électrique (3) consiste en au moins une électrode (31, 32). 3038842 11\n<CLM>\1\tDispositif de sonde 00 selon la revendication 5 dépendante de la revendication 4, caractérisé en ce que le moyen de stimulation musculaire électrique consiste en deux électrodes (31, 32), dont une première électrode (31) est disposée sur la périphérie du tube cylindrique (5) et la seconde électrode (32) est disposée à la périphérie de la partie sphérique (7), les électrodes (31,\n<CLM>\1\tsont destinées à être placées au contact des muscle du périnée de manière à induire une contraction electro-induite des muscles du périnée.
Brevet FR3038852A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Catalyseur comprenant au moins l'élément tantale, au moins un élément aldolisant, et au moins une matrice oxyde mésoporeuse, la masse d'élément tantale étant comprise entre 0,1 et 30% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse, la masse d'élément aldolisant étant comprise entre 0,02 et 4% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon la revendication 1 dans lequel ledit élément aldolisant est choisi dans le groupe constitué par le magnésium, le calcium, le baryum, le lantane, le cérium, l'étain et leurs mélanges, de préférence choisi dans le groupe constitué par le magnésium, le calcium, le baryum, le cérium et l'étain et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon la revendication 2 dans lequel ledit élément aldolisant est choisi dans le groupe constitué par le calcium et le baryum et leurs mélanges. 15\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une des revendications 1 à 3 comprenant également au moins un élément choisi dans le groupe constitué par les éléments des groupes 1, 4 et 5 du tableau périodique, la masse dudit élément représentant entre 0,01 et 5% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse. 20\n<CLM>\1\tCatalyseur selon la revendication 4 comprenant également au moins un élément choisi dans le groupe constitué par l'élément Cs et l'élément Nb et leurs mélanges, la masse dudit élément représentant entre 0,01 et 5% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une des revendications 1 à 5 dans lequel ladite matrice oxyde est mésostructurée. 25\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une des revendications 1 à 6 dans lequel ladite matrice oxyde mésoporeuse comprend un oxyde de silicium ayi,:it une surface spécifique de 100 à 1200 m2/g, un volume mésoporeux compris entre 0,2 et 1,8 ml/g et un diamètre de mésopores compris entre 4 et 50 nm. 30\n<CLM>\1\tCatalyseur selon l'une des revendications 1 à 7 comprenant également au moins un élément choisi dans le groupe constitué par les éléments des groupes 11 et 12 du tableau périodique et leurs mélanges, la masse dudit élément représentant entre 0,5 et 10% de la masse de ladite matrice oxyde mésoporeuse.\n<CLM>\1\tCatalyseur selon la revendication 8 comprenant également au moins l'élément Zn, la masse dudit élément 35 représentant entre 0,5 et 10% de la masse de ladite matrice oxyde mésoporeuse. 3038852 18\n<CLM>\1\tUtilisation du catalyseur selon l'une des revendications 1 à 9 pour la conversion d'une charge comprenant au moins de l'éthanol en butadiène à une température comprise entre 300 et 400°C, une pression comprise entre 0,15 et 0,5 MPa, une vitesse spatiale comprise entre 0,5 et 5 If'. 5\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 10 dans laquelle la température est comprise entre 320°C et 380°C.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 10 à 11 dans laquelle la pression est comprise entre 0,15 et 0,3 10\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 10 à 12 dans laquelle la vitesse spatiale est comprise entre 1 et 4 lit.
Brevet FR3038859A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Corps de lame (6), notamment pour couteau, dépourvu de tranchant et s'étendant selon une direction longitudinale, le corps de lame comportant une portion de fixation (12) d'une partie coupante (8) s'étendant, au moins en partie, selon la direction longitudinale.\n<CLM>\1\tCorps de lame (6) selon la revendication 1, formé au moins en partie par un matériau en plastique, par exemple technique, ou un acier.\n<CLM>\1\tCorps de lame (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant également une soie (16).\n<CLM>\1\tCorps de lame (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la portion de fixation (12) comprend un épaulement s'étendant selon la direction longitudinale, sur un flanc du corps de lame, et/ou des trous (14), de préférence traversant.\n<CLM>\1\tPartie coupante de lame (8), destinée à coopérer avec un corps de lame (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, s'étendant selon une direction longitudinale, la partie coupante comportant un tranchant s'étendant selon la direction longitudinale de la partie coupante, et une portion de fixation (18) disposée au moins en partie le long de la direction longitudinale de la partie coupante.\n<CLM>\1\tPartie coupante (8) selon la revendication 5, formée au moins en partie d'un matériau, par exemple un acier fritté, présentant une 3038859 15 dureté Rockwell mesurée selon la norme ISO 6508-1, supérieure à 50 HRC, de préférence supérieure à 60 HRC.\n<CLM>\1\tPartie coupante (8) selon la revendication 5 ou 6 destinée à 5 coopérer avec un corps de lame (6) selon la revendication 4, dans laquelle la portion de fixation (18) comprend un épaulement s'étendant selon la direction longitudinale, et/ou des trous (20), de préférence traversant. 10\n<CLM>\1\tLame (4) pour couteau comprenant un corps de lame (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et une partie coupante (8) selon l'une quelconque des revendications 5 à\n<CLM>\1\t9. Lame (4) selon la revendication 8, comprenant également des 15 moyens de fixation, notamment mécaniques tels des rivets (10), coopérant avec la portion de fixation (12) du corps de lame et la portion de fixation (18) de la partie coupante, afin de rendre les portions de fixation solidaires l'une de l'autre. 20\n<CLM>\1\tCouteau (1) comprenant un corps de lame (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, et un manche (2) fixé sur au moins une partie du corps de lame.\n<CLM>\1\tCouteau (1) comprenant une lame (4) selon l'une quelconque des 25 revendications 8 et 9, et un manche (2) fixé sur au moins une partie du corps de lame.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 10 ou 11, dans lequel le manche (100) est fixé de manière amovible sur au moins une partie 30 du corps de lame, et dans lequel le manche (100) comprend des 3038859 16 moyens de positionnement (400) destinés à coopérer avec ladite au moins une partie du corps de lame, et des moyens réversibles de maintien (600) de ladite au moins une partie du corps de lame dans le manche.