Brevet FR3046965A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Elément de soubassement (58) d'un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation d'une banquette arrière dans le véhicule, l'élément de soubassement (58) présentant une zone arrière (56) et comprenant un espace arrière situé au droit de ladite zone arrière pour recevoir ladite banquette arrière, ladite zone arrière présentant deux bordures latérales (60, 62), ladite banquette arrière comprenant une assise présentant un bord arrière et un dossier (66) apte à être monté incliné par rapport à ladite assise le long dudit bord arrière ; caractérisé en ce qu'il comprend un organe support (10) destiné à être monté en appui sur ladite zone arrière (56), entre lesdites bordures latérales (60, 62), pour pouvoir supporter ledit seul dossier (66) de ladite banquette arrière.\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe support (10) est monté sensiblement à équidistance desdites bordures latérales (60, 62).\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit organe support (10) présente une partie formant pied (12) destinée à être solidarisée à ladite zone arrière (56) et une partie de fixation (14) inclinée par rapport à ladite partie formant pied (12), ledit dossier (66) étant destiné à être relié à ladite partie de fixation (14).\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite partie formant pied (12) s'étend selon une direction longitudinale, tandis que ladite partie de fixation (14) s'étend selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à ladite direction longitudinale.\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que ladite partie de fixation (14) présente une surface de réception et un rebord inférieur (42,\n<CLM>\1\ts'étendant partiellement autour de ladite surface de 30 réception.\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit dossier (66) comprend au moins une attache (70,\n<CLM>\1\tapte à venir 3046965 11 en applique contre ladite surface de réception et en butée contre ledit rebord inférieur (42, 44).\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que ladite surface de réception présente deux portions (16,\n<CLM>\1\t5 symétriques l'une de l'autre par rapport à un plan médian coupant perpendiculairement ladite partie formant pied (12).\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdites deux portions (16,\n<CLM>\1\tprésentent chacune un orifice (30,\n<CLM>\1\tet une bague (50,\n<CLM>\1\tformant écrou dans le prolongement dudit orifice. 10\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que ladite partie de fixation (14) présente des ailettes de guidage supérieures (38,\n<CLM>\1\ts'étendant de ladite surface de réception à l'opposé dudit rebord inférieur de retenue (42, 44).\n<CLM>\1\tElément de soubassement selon l'une quelconque des 15 revendications 5 à 9, caractérisé en ce que ledit rebord inférieur (42,\n<CLM>\1\tse prolonge continûment de la partie de fixation (14), autour le ladite partie formant pied (12).