INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3037731A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Bougie (200) pour un moteur à combustion interne, le moteur à l'arrêt passant en fonctionnement après une phase de démarrage, le moteur comportant au moins un cylindre (110) fermé par une culasse (120), la bougie (200) étant destinée à équiper la culasse (120), le cylindre (110) comportant une chambre de combustion (111) dans laquelle un mélange gazeux est comprimé au cours de phases de compression, la bougie (200) étant caractérisée en ce qu'elle comporte : au moins un canal de décompression (260) aménagé dans une paroi de la bougie (200), ledit au moins un canal de décompression (260) reliant la chambre de combustion (111) à l'air libre, ledit au moins un canal de décompression (260) présentant un orifice interne (261) à la bougie (260) ; une soupape de décompression (270) pouvant être placée dans deux positions : o une position de repos dans laquelle la soupape de décompression (270) n'obture pas l'orifice interne (261) de sorte qu'une partie du mélange gazeux s'échappe par ledit au moins un canal de décompression (260) au cours des phases de compression se déroulant pendant la phase de démarrage ; o une position fermée dans laquelle la soupape de décompression (270) obture l'orifice interne (261) de sorte que la chambre de combustion (111) est étanche au niveau dudit au moins un canal de décompression (260) lorsque le moteur est en fonctionnement.\n<CLM>\1\tBougie (200) selon la revendication 1 comportant un dispositif d'amortissement (280) relié à la soupape de décompression (270) de sorte que la soupape de décompression (270) change de position de manière progressive.\n<CLM>\1\tBougie (200) selon la revendication 2 dans laquelle le dispositif d'amortissement (280) comporte un système de retour automatique (281) de la soupape de décompression (270) en position de repos.\n<CLM>\1\tBougie (200) selon la revendication 3 dans laquelle le système de retour automatique (281) de la soupape de décompression (270) en position de repos est un ressort. 3037731 10\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 3 et 4 dans laquelle la soupape de décompression (270) retourne automatiquement en position de repos en plus de 0,5 s.\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 2 à 5 comportant en 5 outre une électrode centrale (240), la soupape de décompression (270) et le dispositif d'amortissement (280) comportant un évidement dans lequel est disposée l'électrode centrale (240).\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 2 à 6 dans laquelle le dispositif d'amortissement (280) est un amortisseur hydraulique. 10\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 2 à 7 dans laquelle la soupape de décompression (270) passe de la position de repos à la position fermée en moins de quatre phases de compression.\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, la bougie (200) étant une bougie d'allumage. 15\n<CLM>\1\tBougie (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, la bougie (200) étant une bougie de préchauffage.
Brevet FR3037735A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Support (30) de roulements pour machine électrique tournante, notamment machine de véhicule automobile, ce support comportant : - un premier logement (31a) pour loger un premier roulement (20a) coopérant avec un arbre de la machine électrique, - un deuxième logement (31b) pour loger un deuxième roulement (20b) de manière coaxiale avec le premier roulement, ce deuxième roulement coopérant avec l'arbre de la machine électrique, ce support étant réalisé en une seule pièce.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication précédente, ce support étant réalisé en métal, notamment en aluminium ou acier.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, ce support étant réalisé par usinage.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, les logements (31a, 31b) présentent une forme sensiblement cylindrique, les cylindres étant coaxiaux.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, l'un au moins des logements comporte un arrêt, notamment une gorge (33), notamment annulaire, agencée pour recevoir un organe d'arrêt axial (34), notamment cet organe étant une rondelle d'arrêt. 303 7 7 3 5 9\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, l'un au moins des logements comporte une paroi transversale ajourée (37) pour être traversée par l'arbre de la machine. 5\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, chaque logement étant formé par une paroi cylindrique (38).\n<CLM>\1\tSupport la revendication précédente, la paroi cylindrique (38) se raccorde à des extensions transversales (39), situées de part et d'autre 10 de cette paroi cylindrique.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, le support comporte au moins une branche longitudinale, notamment deux branches longitudinales parallèles (40). 15\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comportant un support selon l'une des revendications précédentes, et un arbre monté sur des roulements portés par le support. 20\n<CLM>\1\tCompresseur de sur-alimentation électrique de véhicule automobile comportant la machine selon la revendication précédente. 25
Brevet FR3037740A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. un dispositif innovant de production d'électricité totalement autonome n utilise aucun énergies fossile ou eau ou soleil ou électricité réseau (1) caractérisée en ce qu il dispose d'une enveloppe externe (15) qui fait office de contenant dans laquelle on trouveune génératrice électrique a aimant permanant ou non permettant de produire 10 de l'électricité (1)d'un moteur électrique (2) d'un système de transmission ou d'entrainement direct ou indirecte qui permet de relier le moteur a la génératrice et poulies (3 ,4)\n<CLM>\1\tle dispositif innovant de production d'électricité selon la revendication n°1 15 caractérisée en ce qu'elle comporte une ou des batteries destiné a alimenté le moteur électrique (7) de supports (5)\n<CLM>\1\tLe dispositif innovant de production d'électricité selon quelconque des revendication précédentes caractérisée en ce qu' elle dispose d'un coffret de 20 commandes(8) qui contient un système de protection électrique (10) qui contient un chargeur de batterie (11) d'un convertisseur de tension (9) d'un voltmètre et ampèremètre (13) d'un contrôleur de tension (12) d'un arrêt d'urgence (14)\n<CLM>\1\tL'unité de production d'électricité selon l'une de quelconque des revendications 25 présidentes caractérisée en ce qu'elle dispose d'un ensemble de faisceau électrique pour la circulation d'électricité (6) 30 35 40
Brevet FR3037741A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Convertisseur alternatif-continu comportant : une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), 5 destinées à fournir une tension continue (Vdc) ; deux commutateurs (Tl, T2) en série entre les troisième et quatrième bornes, dont le point milieu (32) est connecté à la première borne (12) ; et deux éléments de redressement (Thl, Th2 ; Thl', 10 Th2 ; Thl', Th2') comnmandables en série entre les troisième et quatrième bornes, dont le point milieu (34) est connecté à la première borne (12) ou à la deuxième borne (14).\n<CLM>\1\tConvertisseur selon la revendication 1, dans lequel deux diodes (Dfl, Df2) sont respectivement connectées en parallèle 15 avec chacun des deux commutateurs (Tl, T2).\n<CLM>\1\tConvertisseur selon la revendication 2, dans lequel lesdites deux diodes sont formées par les diodes intrinsèques des commutateurs (Tl, T2).\n<CLM>\1\tConvertisseur selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 3, dans lequel les éléments de redressement (Thl, Th2 ; Thl', Th2 ; Thl', Th2') sont commandés en angle de phase.\n<CLM>\1\tConvertisseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les deux éléments de redressement sont 25 respectivement des thyristors à gâchette de cathode (Thl ; Th2') et à gâchette d'anode (Th2 ; Thl'), le thyristor à gâchette d'anode (Th2 ; Thl') étant commandable par extraction d'un courant de sa gâchette.\n<CLM>\1\tConvertisseur selon la revendication 5, dans lequel 30 le thyristor à gâchette d'anode (Th2) est connecté à la troisième borne (16).\n<CLM>\1\tConvertisseur selon la revendication 6, dans lequel les thyristors (Thl, Th2) sont commandés par un même signal impulsionnel. 3037741 B14209 - 15-T0-0195 14\n<CLM>\1\tConvertisseur selon la revendication 5, dans lequel le thyristor à gâchette d'anode (Thl') est connecté à la quatrième borne (18), le thyristor à gâchette de cathode (Th2') étant connecté à la troisième borne (16) et étant commandable par injection et/ou extraction d'un courant de gâchette.\n<CLM>\1\tConvertisseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les éléments de redressement sont des thyristors à gâchette d'anode (Th2, Thl'), commandables par extraction d'un courant de leur gâchette.\n<CLM>\1\tConvertisseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comportant en outre : un circuit d'alimentation (22) d'un circuit de commande (26) d'au moins les éléments de redressement commandables (Thl, Th2 ; Thl', Th2 ; Thl', Th2') ; et au moins une diode (D3) reliant l'une des première et deuxième bornes (12,\n<CLM>\1\taudit circuit d'alimentation.
Brevet FR3037750A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion, dans une entité réceptrice, de paquets de données reçus depuis une connexion de couche transport établie avec une entité émettrice, caractérisé en ce que la connexion comprend au moins un flux en mode connecté et au moins un flux en mode non-connecté, et en ce que le procédé de gestion comprend une étape d'émission, par l'entité réceptrice, d'un message, dit de retour, relatif à au moins un paquet de données de l'un des deux flux en mode connecté ou en mode non-connecté de la connexion, le message de retour étant émis vers l'entité émettrice sur l'autre flux de la connexion.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1, où le flux en mode connecté est un flux TCP.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 2, où l'entité réceptrice émet sur le flux en mode non-connecté le message de retour, et où le message de retour est relatif au flux TCP.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 3, où le message de retour comprend un pointeur de lecture sur un paquet de données du flux TCP.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 3, où le message de retour comprend une indication de congestion du flux TCP.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 5, où le message de retour comprend un drapeau ECN-Echo.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 5, où un champ ECN d'un entête IP du message de retour porte la valeur du drapeau ECN-Echo. 3037750 23\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 2, où l'entité réceptrice émet sur le flux TCP le message de retour, et où le message de retour est relatif au flux en mode non-connecté. 5\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 8, où le message de retour comprend un pointeur de lecture sur un paquet de données du flux en mode non-connecté.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 8, où le message de retour comprend un drapeau ECN-Echo. 10\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 10, où le flux en mode non-connecté est de type IP multicast unidirectionnel, avec un bit ECT activé dans des entêtes IP des paquets du flux. 15\n<CLM>\1\tDispositif de gestion, dans une entité réceptrice, de paquets de données reçus depuis une connexion établie avec une entité émettrice, comprenant un premier module d'émission-réception apte à émettre et recevoir un flux en mode connecté et un deuxième module d'émission-réception apte à émettre et recevoir un flux en mode non-connecté, caractérisé en ce que la connexion comprend au moins un flux en mode 20 connecté et au moins un flux en mode non-connecté, et en ce que l'un des premier ou deuxième modules d'émission-réception émet un message, dit de retour, relatif à au moins un paquet de données reçu par l'autre module d'émission-réception.\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comprenant des instructions pour la mise en oeuvre des 25 étapes du procédé de gestion selon la revendication 1, lorsque ce procédé est exécuté par un processeur.\n<CLM>\1\tSupport d'enregistrement lisible par une entité réceptrice sur lequel est enregistré le programme selon la revendication\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3037764A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Composant électronique (300) comprenant : une enveloppe (310) formant boitier ; une plaque de circuit imprimé (320); une pluralité de billes intégrées au sein d'une matrice de bille (BGA); ledit composant étant caractérisé en ce que ladite plaque de circuit imprimé (320) comprend au moins un circuit définissant au moins un anneau de garde (Ag, Al, A2).\n<CLM>\1\tComposant électronique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite plaque de circuit imprimé (320) comprend en outre au moins un circuit de liaison (CL) entre une première connexion (321) et une deuxième connexion (323) de ladite plaque de circuit imprimé.\n<CLM>\1\tComposant électronique selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'un circuit de liaison comprend au moins une résistance d'une valeur prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de protection d'un signal électrique transitant par l'intermédiaire d'une via d'un circuit imprimé multicouches, ladite via reliant au moins deux couches dudit circuit imprimé multicouches, procédé caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un composant électronique (300, CVFC) selon la revendication\n<CLM>\1\t5. Utilisation d'un composant électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 pour protéger un signal transitant entre au moins deux couches d'un circuit imprimé d'un dispositif électronique.\n<CLM>\1\tDispositif électronique de saisie de données caractérisé en ce qu'il comprend un composant électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 fixé sur un circuit imprimé pour protéger un signal transitant entre au moins deux couches dudit circuit imprimé.
Brevet FR3037774A1 (20161230)
REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 telle que ledit solvant est l'alcool éthylique. 4.- Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, telle qu'elle comprend en outre une base.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes telle qu'elle comprend entre 0.25 et 5% (poids) de tween\n<CLM>\1\t6.- Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes telle qu'elle comprend : - entre 1 % et 35 % en poids de gomme laque ; - entre 0.25 et 5% en poids de tween 80 ; - entre 15 % et 95 % en poids d'alcool éthylique ; et - entre 0,1 et 10% en poids de base, - et éventuellement entre 0,5 et 5 % en poids de monopropylène glycol. 7.- Procédé de préparation de la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant le mélange de ses ingrédients sous agitation. 8.- Procédé d'enrobage de produits alimentaires comprenant l'application par une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 par douchage, immersion, ou aspersion. 9.- Procédé selon la revendication 8 tel que lesdits produits alimentaires sont les fruits et légumes.
Brevet FR3037776A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Couvre-chef (1) réalisé à l'aide d'un matériau synthétique (2) non tissé formé de fibres de polyéthylène haute densité, le matériau synthétique présentant un aspect fibreux apte à réfléchir les infrarouges et étant doublé avec un matériau structurant (3), caractérisé en ce que le matériau synthétique (2) a un poids de 65 à 80 g/m2, et en ce que le matériau synthétique et le matériau structurant présentent des micro perforations.\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau synthétique (2) a un poids de 73g/m2.\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau structurant (3) est une maille polyester.\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau structurant (3) est un polyamide à ligaments.\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le matériau structurant (3) est thermocollé sur le matériau synthétique (2).\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les micro perforations consistent en des trous (20) d'un diamètre d'environ 0,5 pm à environ 5 pm.\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les trous (20) sont répartis selon une densité d'environ 107 trous/cm2 à environ 108 trous/cm2. 3037776 9\n<CLM>\1\tCouvre-chef (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les trous (20) ont : - un diamètre de 1 um ; - une répartition selon une densité d'environ 6,1.107 trous/cm2. 5
Brevet FR3037777A1 (20161230)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) permettant son transport par roulement en particulier lors de la montée ou descente d'escaliers, caractérisée en ce qu'elle comprend deux chenilles (2) (3) montées sur des rails (6) à roulement, et positionnées aux extrémités extérieures de la valises.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon la revendication 1 caractérisée par le fait que les deux chenilles (2) (3) sont positionnées de façon parallèle sur la circonférence latérale de la valise et sont situées aux extrémités latérales extérieures de la valise. (4) (5)\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée par le fait que la chenille (2) (3) sera réalisée ou en caoutchouc, plastique, matériaux composites, et sera installée en tension sur le rail circulaire (6) muni de roulements à billes fixés sur celui-ci. 15\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisée par le fait que la chenille (2) (3) sera réalisée en une seule pièce, sera plus épaisse sur le haut et en épaisseur réduite sur les côtés.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 3 ou 4 caractérisée par un système de 20 roulements à billes monté sur un rail (6) occupant toute la circonférence de la valise (1), et servira de support et de mécanisme de rotation circulaire de la chenilles (2) (3) installée en tension sur le dispositif susmentionné.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 3 à 5 caractérisée par le fait que les 25 roulements à billes seront fabriqués en plastique, nylon, métal, matériaux composites, et seront fixés par un axe en métal, en plastique, en matériaux composites aux rails (6) installés circulairement à la valise et à équidistance (parallèlement) l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisée par le fait que le rail 30 circulaire (6) est en métal, plastique, matériaux composites, et sera fixé à la valise par des rivets, des vis, de la colle, des agrafes, des coutures.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisée par le fait que le rail (6) sera pourvu de trous réalisé face à face, équidistant sur sa circonférence de manière à 35 positionner les axes supportant les roulements.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisée par le fait que la valise à chenille (1) est pourvue d'une poignée articulée (7), pivotant autour d'un axe situé à l'angle du haut de la valise, et décrivant un angle de 270° maximum et réglable en longueur, prévue pour la 40 traction de la valise à travers des marches d'escaliers, la longueur de la poignée pouvant être arrêtée avec un système de clip intégré aux manches de celle-ci et contrôlé par un bouton pressoir situé sur la poignée.\n<CLM>\1\tValise à chenilles (1) selon la revendication 9 caractérisée par le fait que la poignée articulée (7) et réglable sera réalisée en plastique, en caoutchouc, en bois, en matériaux composites, en métal et sera fixée sur un angle de la partie latérale haute de la valise.10
Brevet FR3037778A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Poudrier (1) comprenant un corps (2) muni d'un contenant (6) de poudre (7), un couvercle (3) configuré pour être placé vis-à-vis du corps dans une position fermée de recouvrement du contenant ou dans une position ouverte d'accès au contenant, un miroir (4) et un pinceau (5), le poudrier étant configuré pour enfermer le miroir entre le corps et le couvercle dans la position fermée, caractérisé en ce que le couvercle comprend une zone de logement (15) configurée pour réceptionner le pinceau lors de ladite fermeture, le poudrier étant configuré pour permettre le dégagement du miroir vis-à-vis du couvercle dans la position ouverte, de sorte à accéder à la zone de logement.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon la revendication 1, dans lequel le couvercle (3) est configuré pour réceptionner le miroir (4), ledit miroir étant amovible du couvercle pour accéder à la zone de logement (15).\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel des moyens d'assujettissement (13,\n<CLM>\1\tsont mis en oeuvre entre le couvercle (3) et le miroir (4), lesdits moyens d'assujettissement étant amovibles.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel une liaison pivot (8) est agencée entre le couvercle (3) et le corps (2) de sorte à permettre le rabattement du couvercle sur le contenant (6) ou son dégagement de celui-ci.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel une liaison pivot (8) est agencée entre le couvercle (3) et le miroir (4), de sorte à permettre le rabattement du miroir sur la zone de logement (15) ou son dégagement de celle-ci.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel des moyens d'encliquetage (13,\n<CLM>\1\tsont agencés entre le miroir (4) et le couvercle (3) pour encliqueter ou décliqueter ledit miroir vis-à-vis du couvercle.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel une liaison pivot (8) est agencée entre le miroir (4) et le corps (2) de sorte à permettre le rabattement du miroir sur le contenant (6) ou son dégagement de celui-ci.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel des moyens de maintien du pinceau (5) sont mis en oeuvre dans la zone de logement (15). 3037778 8\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le corps (2) et le couvercle (3) sont réalisés dans un alliage de zinc, d'aluminium, de magnésium et de cuivre.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel le pinceau (5) est plat et 5 la zone de logement (15) a une profondeur légèrement supérieure à l'épaisseur du pinceau.\n<CLM>\1\tPoudrier (1) selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel le conteneur (6) est monté de manière amovible vis-à-vis du corps (2). 10
Brevet FR3037780A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Accessoire de maquillage, comprenant : un corps cylindrique (10) stockant un produit cosmétique ; et une partie d'application (14, 14A) reliée à une extrémité du corps cylindrique (10), la partie d'application (14, 14A) comprenant : un élément d'application (16, 22, 14B, 14c, 14D, 14E) capable d'alimenter le produit cosmétique depuis le corps cylindrique (10) pour appliquer le produit cosmétique ; et un élément de retenue (18, 18A, 18B, 18C, 18D, 18E) qui retient l'élément d'application (16, 22, 14B, 14c, 14D, 14E), dans lequel l'élément de retenue (18, 18A, 18B, 18C, 18D, 18E) est formé d'un matériau dur présentant une visibilité.\n<CLM>\1\tAccessoire de maquillage selon la revendication 1, dans lequel l'élément d'application (16) a une partie plate (16b), une partie de coin (16a) et une partie incurvée (16c).\n<CLM>\1\tAccessoire de maquillage selon la revendication 1, dans lequel l'élément de retenue (18A, 18B) est agencé de manière à entourer l'élément d'application (22, 14B), et des nervures en relief et en creux (18A1) sont agencées sur une surface périphérique extérieure de l'élément de retenue (18A, 18B).\n<CLM>\1\tAccessoire de maquillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel lorsque l'élément d'application (16, 22, 14B, 14c, 14D, 14E) est prévu pour l'élément de retenue (18, 18A, 18B, 18C, 18D, 18E) et que l'élément de retenue (18, 18A, 18B, 18C, 18D, 18E) est vu depuis un angle particulier, le rapport d'une partie visible de l'élément d'application sur une surface superficielle de l'élément de retenue est égal ou inférieur à 50 %.\n<CLM>\1\tAccessoire de maquillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la partie la plus épaisse dans une section transversale perpendiculaire à une direction axiale (LD) de l'élément de retenue (18E) est égale ou supérieure à 1 mm, ou le rapport entre un diamètre extérieur de l'élément d'application (14E) et un diamètre extérieur de l'élément de retenue (18E) est de 1:3 ou plus.35
Brevet FR3037782A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un ensemble (1) d'instruments jetables pour une opération chirurgicale d'un patient, caractérisé en ce qu'il consiste à fabriquer, en même temps et par fabrication additive couche par couche, des pièces (5) constitutives de l'ensemble (1) d'instruments ainsi que des pattes de liaison (6), liées de manière sécable aux pièces (5), et reliant entre elles lesdites pièces (5) pour former ledit ensemble (1). Ensemble (1) d'instruments jetables pour une opération chirurgicale d'un patient, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux pièces (5) reliées entre elles par au moins une patte de liaison (6) liée de manière sécable auxdites pièces (5). Ensemble (1) d'instruments jetables selon la revendication 2, caractérisé en ce que la ou les pattes de liaison (6) sont planes et pourvues d'une inscription (10) identifiant les références des pièces (5) et/ou le patient auxquelles lesdites pièces (5) sont adaptées. Ensemble (1) d'instruments jetables selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'inscription (10) traverse l'épaisseur de la patte de liaison (6). Ensemble (1) d'instruments jetables selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les pièces (5) sont reliées entre elles dans l'ordre chronologique dans lequel elles doivent être utilisées au cours de l'opération chirurgicale. Ensemble (1) d'instruments jetables selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les pièces (5) comprennent au moins un orifice (8) dont le fond est lié de manière sécable, par une zone fragilisée, avec une extrémité en pointe d'une patte de liaison (6). Ensemble (1) d'instruments jetables selon la revendication 6, caractérisé en ce que les orifices (8) sont de forme tronconique ou hémisphérique en s'évasant en direction de la surface externe de la pièce (5).\n<CLM>\1\t3. 15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35
Brevet FR3037786A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Brosse à dents (1) à mouvement orbital comportant un corps (2), comprenant un levier (7) avec une extrémité distale (71) sur laquelle on fixe une brosse (6), et une extrémité proximale (72) liée à des moyens d'entrainement (5),eux-mêmes liés à des moyens moteurs, caractérisée en ce que lesdits moyens d'entrainement (5) sont conçus aptes à entrainer ladite extrémité proximale (72) du levier (7) dans un mouvement comprenant un déplacement circulaire et une oscillation axiale, ledit levier (7) étant par ailleurs maintenu dans ledit corps (2) de ladite brosse à dents (6) au travers d'une liaison rotule (8) disposée au niveau d'une partie intermédiaire dudit levier (7), entre ladite extrémité distale (71) et ladite extrémité proximale (72), de sorte à transmettre ledit mouvement à la brosse (2).\n<CLM>\1\tBrosse à dents (1) à mouvement orbital selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'extrémité proximale (72) du levier (7) est liée aux moyens moteurs de manière excentrée par rapport à l'axe de rotation (9) desdits moyens moteurs et en ce que le levier (7) coopère avec une bielle radiale (13) montée coulissante au travers dudit levier (7), une des extrémités (131) de ladite bielle (13) étant montée solidaire du corps (2) avec possibilité de pivotement au travers d'une cavité rétentrice (14) conçue apte à permettre le pivotement de ladite extrémité (131). 3.Brosse à dents (1) à mouvement orbital selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'extrémité proximale (72) du levier (7) est liée aux moyens moteurs de manière excentrée par rapport à l'axe de rotation (9) desdits moyens moteurs et en ce que l'extrémité proximale (72) du levier (7) comporte une branche radiale (17) dont l'extrémité libre est conformée pour pouvoir se déplacer librement guidée entre deux parois radiales (181,\n<CLM>\1\tfixes du corps (2).\n<CLM>\1\tBrosse à dents (1) à mouvement orbital selon la revendication 1 caractérisée en ce que lesdits moyens 35 d'entrainement (5) comportent un pignon menant (22), positionné sur un arbre de réduction du mouvement transmis par lesdits moyens 3037786 - 16 - moteurs, et sur lequel pignon menant (22) engrènent deux pignons menés (23, 24), chacun desdits pignons menés (23,\n<CLM>\1\tcomportant un maneton respectif (230,\n<CLM>\1\tet excentré par rapport à l'axe de rotation desdits pignons (23, 24), le maneton (230) du premier 5 pignon mené (23) recevant un alésage positionné à l'une des extrémités d'une bielle (25), tandis que le maneton (240) du second pignon mené (24) est engagé dans une gorge longitudinale (250) pratiquée dans l'extrémité opposée de ladite bielle (25), l'extrémité proximale (72) du levier (7) étant fixée à ladite 10 bielle (25) au niveau d'une zone intermédiaire située entre l'alésage et ladite gorge longitudinale (250).
Brevet FR3037790A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Complexe cosmétique comprenant une vitamine, un lipoaminoacide et un polysaccharide.\n<CLM>\1\tComplexe cosmétique selon la revendication 1, dans lequel la vitamine est l'amide nicotinique, le lipoaminoacide est l'octanoyl glycine et le polysaccharide est le Biosaccharide gum-1 & Aqua.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique comprenant un complexe cosmétique tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 ou\n<CLM>\1\t4. Composition cosmétique selon la revendication 3, dans laquelle le pourcentage en poids de vitamine par rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,01 à 0,0625%, le pourcentage en poids du lipoaminoacide par rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,01 à 0,0625%, et le pourcentage en poids du polysaccharide rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,05 à 0,25%.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, dans laquelle le pourcentage en poids d'amide nicotinique par rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,01 à 0,0625%, le pourcentage en poids d'octanoyl glycine par rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,01 à 0,0625%, et le pourcentage en poids de Biosaccharide gum-1 & Aqua par rapport au poids total de la composition cosmétique est compris de 0,05 à 0,25%. 3037790 24\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 5, comprenant 0,05% d'amide nicotinique par rapport au poids total de la composition cosmétique, 0,05% d'octanoyl glycine par rapport au poids total de la composition cosmétique, et 0,2% de Biosaccharide gum-1 & 5 Aqua en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, ladite composition étant sous l'une des formes choisies parmi une 10 crème, une huile, une lotion, un baume, un masque, un spray, une brume, un onguent, un sérum, une pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel aqueux ou hydro-alcoolique, un beurre, une suspension, un savon. 15\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, ladite composition étant une composition cosmétique topique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, dans laquelle le pourcentage en poids du complexe cosmétique 20 est strictement inférieur à 0,375% par rapport au poids total de la composition cosmétique.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'un complexe cosmétique tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, ou d'une 25 composition cosmétique telle que définie selon l'une quelconque des revendications 3 à 9, pour maintenir et/ou respecter l'équilibre de la flore cutanée.\n<CLM>\1\tProcédé de soin cosmétique non thérapeutique comprenant 30 l'application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'une quelconque des revendications 3 à 9.
Brevet FR3037796A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Actif cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione (RN : 945558-97-4). Actif cosmétique, selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le pourcentage masssique de trimethoxybenzylidene pentanedione est compris entre 0,2 et 2 0/0 par rapport à la masse d'huile de Karanja.\n<CLM>\1\tActif cosmétique, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pourcentage massique de trimethoxybenzylidene pentanedione est compris entre 1 et 2 0/0 par rapport à la masse d'huile de Karanja.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'huile de Karanja est une huile extraite des graines de pongamia.\n<CLM>\1\tActif cosmétique selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'huile de Karanja a une teneur en pongamol Pongamol ou 1-(4- methoxybenzofuran-5-y1)-3-pheny1-1,3-propanedione (CAS RN: [484-33-3]) comprise entre 0,3 et 2 °/0.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend a titre d'ingrédient cosmétique entre 0,1 et 100 0/0 de l'actif cosmétique selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Composition cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un ou plusieurs filtres solaires complémentaires actifs dans l'UV-A et/ou l'UV-B, hydrophiles ou lipophiles.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition comprenant en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione pour la protection solaire de la peau et/ou des phanères.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un actif cosmétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, pour la préparation d'une composition cosmétique.
Brevet FR3037799A1 (20161230)
REVENDICATIONS1/ Particule solide hydrodispersible à base de propolis, caractérisée en ce qu'elle contient un support comprenant des fibres alimentaires solubles dans l'eau. 2/ Particule selon la revendication 1, caractérisée en ce que les fibres alimentaires sont constituées d'un polymère entièrement soluble dans l'eau choisi dans le groupe comprenant l'inuline, oligo-fructoses (encore désignés fructo-oligosaccharides (FOS)), gomme d'acacia, utilisées seules ou en mélange. 3/ Particule selon la revendication 1, caractérisée en ce que les fibres alimentaires sont de l'inuline. 4/ Particule selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le 15 support est exclusivement constitué de fibres alimentaires solubles. 5/ Particule selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le support contient en outre de la maltodextrine. 20 6/ Particule selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la propolis est de la propolis purifiée. 7/ Particule selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme de granulés. 25 8/ Particule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle contient entre 5 et 30 %, préférentiellement entre 10 et 15 % en poids de propolis, le complément à 100% en poids étant composé du support. 30 9/ Particule selon la revendication 8, caractérisée en ce que le support contient entre et 15% en poids de maltodextrine. 10/ Utilisation d'une particule selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour la réalisation d'une composition pharmaceutique, d'un complément alimentaire, 35 d'une préparation alimentaire, d'une boisson, d'un produit cosmétique. 5 3037799 14 11/ Utilisation d'une particule selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour la réalisation d'un sirop, d'une mono-dose buvable, d'un spray, d'une ampoule, d'un comprimé, d'une tablette à sucer, d'une mono-dose sèche orodispersible, d'une 5 gélule, d'une capsule, d'une préparation à diluer, d'une préparation pour infusion. 12/ Procédé de fabrication de particules solides hydrodispersibles à base de propolis, caractérisé en ce que, en l'absence de solvant hydrophile : - on mélange la propolis et le support comprenant des fibres alimentaires jusqu'à 10 obtenir un mélange ramolli, on extrude le mélange ramolli à travers une filière, on fragmente les filaments résultant de l'extrusion pour obtenir des particules. 13/ Procédé de fabrication selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la propolis et les fibres alimentaires sont fournies sous forme pulvérulente ou broyée.
Brevet FR3037803A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Implant de substitution (1) du sternum comprenant une céramique d'alumine.\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la céramique d'alumine présente une porosité en volume de 45 à 75% et une taille de pores de 200 à 600pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la céramique d'alumine est du type obtenue par imprégnation d'une mousse, préfrittage à une température supérieure à 1200°C, surimprégnation par une barbotine, et frittage à une température supérieure à 1600°C. 15\n<CLM>\1\tImplant (1) selon l'une des revendications 1 à 3, sous forme d'une plaque ovoïde incurvée.\n<CLM>\1\tImplant (1) selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant des 20 perçages latéraux (2a, 2b, 2c) pour suture aux cartilages costaux.
Brevet FR3037807A1 (20161230)
REVENDICATIONS1.- Seringue (1) à aiguille collée (10), comprenant : un corps (2) de seringue, un protège-aiguille (12), comprenant un embout souple (14), un manchon extérieur (18), qui est mobile le long d'un axe longitudinal (X1) entre une position avancée, où il recouvre l'aiguille, et une position reculée, où il ne recouvre pas l'aiguille, et un collier (16b), qui est monté avec un jeu radial (J1) autour d'une partie d'extrémité (82) du corps de seringue (2) et qui comporte au moins un pion (160) engagé dans une ouverture de guidage (180) du manchon, caractérisée en ce qu'une portion (143) de l'embout souple (14) remplit le jeu radial (J1) entre la partie d'extrémité (82) du corps de seringue et le collier (16b) lorsque l'embout (14) est monté sur la seringue, de sorte que le collier est immobilisé en rotation autour de la partie d'extrémité du corps de seringue tant que l'embout (14) est monté sur la seringue. 2.- Seringue selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion (143) de l'embout souple (14) est comprimée radialement entre la partie d'extrémité (82) du corps de seringue et le collier (16b) lorsque le protège-aiguille (12) est monté sur la seringue. 3.- Seringue selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le protège aiguille (12) comprend une gaine rigide (16) enveloppant l'embout souple (14). 4.- Seringue selon la revendication 3, caractérisée en ce que la gaine est en deux parties (16a, 16b) détachables l'une de l'autre par un mouvement (M1) de rotation relatif entre les deux parties ou par un mouvement axial relatif entre les deux parties et en ce que le collier (16b) forme une première partie de la gaine. 5.- Seringue selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'un jeu radial (J2) existe entre l'embout souple (14) et la deuxième partie (16a) de la gaine (16). 6.- Seringue selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que l'embout (14) et la gaine (16) sont liés en translation parallèlement à l'axe longitudinal (X1). 3037807 11 7.- Seringue selon la revendication 6, caractérisée en ce que la gaine (16) comprend deux épaulements annulaires opposés (168,\n<CLM>\1\tqui délimitent entre eux un volume (016) de réception d'un bourrelet annulaire (141) appartenant à l'embout souple. 8.- Seringue selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le collier (16b) comprend des pattes (166) d'accrochage sur le corps de seringue, ces pattes ne s'opposant pas à la rotation du collier autour de la partie d'extrémité (82) du corps de seringue (2) lorsque l'embout est retiré de l'aiguille. 5 9.- Seringue selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (180d) de verrouillage du manchon (18) en position avancée en fin d'injection. 10 10.- Seringue selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la seringue est une seringue pré-remplie (1).
Brevet FR3037809A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les tâches de la peau, en particulier les tâches de sénescence, caractérisé en ce qu'il consiste, de manière concomitante et pendant une période déterminée, à: a. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde est comprise entre 515 et 535 nm, de préférence 525 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; b. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à de la ionothérapie ; c. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à des micro- vibrations.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préalable a') d'application d'une composition topique comprenant un actif anti-tâche.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite étape c) de ionothérapie est réalisée par l'application sur ladite zone de la peau à traiter d'un courant électrique de 700uA;\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les 3 étapes a), b) et c) sont simultanées et d'une période déterminée comprise entre 1 minute et 3 minutes au total.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite étape d'exposition est répétée deux à trois fois par jour soit en traitement ponctuel pendant 2 à 5 jours, soit pour un traitement chronique pendant au moins 28 jours.\n<CLM>\1\tDispositif (1) pour un traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les tâches, en particulier les tâches de sénescence, d'une zone de la peau conforme au procédé selon une des revendications 1 à 6, ledit dispositif consistant en un boîtier et étant caractérisé en ce qu'il comprend une source lumineuse (20), émettant simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 515 3037809 15 et 535 nm, de préférence 525 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, un dispositif d'ionophorèse et dispositif de microvibrations.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite source lumineuse (20) comprend une pluralité de diodes électroluminescentes (210) de 5 préférence entre 5 et 15 diodes émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 515 et 535 nm, de préférence 525 nm.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce qu'il mesure moins de 15cm de long et moins de 3cm de large,\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la source 10 lumineuse représente une surface de 2 à 5 cm2, de préférence 3 cm2.
Brevet FR3037813A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Dispositif autobloquant pour varier la hauteur d'une barre, pour se suspendre en gardant les pieds aux sol, hanches et genoux fléchis à 90°, à installer chez soi, qui comprend deux montants (1) latéraux identiques à fixer en opposition, une barre (2) et deux petites cales (3) identiques, caractérisé en ce que lesdits montants (1) comprennent sur toute la longueur de leur face interne d'une part une coulisse centrale longitudinale (4) destinée à recevoir la barre (2) qui est échancrée et les cales (3) qui possèdent des protubérances (6) et d'autre part des rainures transversales (5) espacées régulièrement recevant les cales (3) pour bloquer verticalement ladite barre (2) tout en constituant son premier système de réglage en hauteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les cales (3) comportent une protubérance (6) les bloquant dans la coulisse (4) tout en permettant en les retournant d'ajuster le réglage en hauteur de la barre (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la barre (2) comporte à chacune de ses extrémités deux échancrures (7 et\n<CLM>\1\tde hauteur différente qui assurent le blocage des cales (3) dans les montants (1) et permettent en retournant la barre (2) d'affiner son réglage vertical au centimètre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que la partie centrale de la barre (10) soit plate et ses bords (9) arrondis\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 4 caractérisé par le fait que la coulisse longitudinale (4) est adaptée en largeur à la partie plate de la barre (10) et aux protubérances des cales (6) pour en assurer le blocage latéral.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les rainures transversales (5), sont adaptées en dimensions aux dimensions des cales (3) qu'elles sont destinées à recevoir.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 6 caractérisé en ce que les cales (3) sont déplaçables dans les rainures transversales (5) pour permettre le réglage vertical de la barre (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les montants (1) possèdent chacun des trous de fixation (11) pour permettre de les fixer sur un support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les cales (3') de la variante dont les montants (1') comprennent des trous (5'), possèdent deux ergots (6') adaptés auxdits trous (5') des montants (1').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, 2 et 9 caractérisé par le fait que les ergots (6') sont décalés sur les cales (3') pour permettre en les retournant d'ajuster le réglage vertical de la barre (2).