INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3037655A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Capteur de gaz NOx destiné à être disposé dans une veine gazeuse d'un dispositif d'échappement de moteur thermique, le capteur comprenant un élément sensible comportant un électrolyte solide ayant une première surface sur laquelle s'étendent une électrode de travail, une électrode de référence et une contre électrode, caractérisé en ce que l'électrode de travail est en un matériau ayant une activité électrocatalytique et catalytique inférieure à celle du matériau de l'électrode de référence et de la contre électrode et en ce que le capteur comprend : - un filtre catalytique entourant l'élément sensible ; - des moyens pour polariser négativement l'électrode de travail de manière sélective.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, dans lequel l'électrolyte est dans l'un des matériaux suivants : 20 zircone yttriée, GDC (Gadolinium doped Ceria), SDC (Samarium doped Ceria).\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 2, dans lequel l'électrolyte est déposé sur un support en alumine alpha.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, dans lequel 25 l'électrode de travail comporte au moins une couche extérieure dans l'un des matériaux suivants : or, ZnO, LaCr03, Sn02, Ti02.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, dans lequel l'électrode de référence et la contre-électrode 30 comportent au moins une couche extérieure dans l'un au moins des matériaux suivant : platine, nickel, rhodium, palladium, ruthénium.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, dans lequel le filtre catalytique comprend au moins une couche 35 extérieure dans l'un au moins des matériaux suivant : 3037655 9 platine, nickel, rhodium, palladium, ruthénium.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 6, dans lequel la couche extérieure recouvre un substrat poreux en alumine. 5\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, comprenant une résistance de chauffage s'étendant sur un support dont est solidaire l'électrolyte pour contrôler la température de l'élément sensible.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 8, dans lequel 10 la résistance de chauffage s'étend sur une deuxième face du support opposée aux électrodes.\n<CLM>\1\tDispositif de détection comprenant un support sur lequel sont montés deux capteurs conformes à l'une quelconque des revendications précédentes, les deux 15 capteurs étant équipés de moyens de commande de leurs températures et sont suffisamment écartés l'un de l'autre pour qu'ils puissent être soumis à un écart de températures prédéterminé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10, dans lequel l'écart de température est compris entre 20°C et 30°C environ.\n<CLM>\1\tDispositif d'échappement catalytique comportant au moins un capteur conforme à l'une au moins des revendications 1 à 9.
Brevet FR3037660A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de colorisation d'images SAR produites par un radar, caractérisé en ce que pour la colorisation d'une image SAR, ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes : une étape (21) d'acquisition de données par ledit radar pour obtenir ladite image SAR (1,\n<CLM>\1\tcouvrant un domaine géographie donné (31) ; - une étape (22) d'acquisition d'au moins une image secondaire (2,\n<CLM>\1\tcouvrant ledit domaine produite par une source (4,\n<CLM>\1\texterne au radar, la dite image fournissant des informations de couleurs des éléments composant ladite image SAR ; une étape (23) de superposition de ladite image SAR et de ladite image secondaire ; - une étape (24) d'affectation de couleurs auxdits éléments en fonction de leur position dans ladite image secondaire superposée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite source externe est un fichier d'images préenregistrées (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les images 20 préenregistrées sont fournies par un moteur de recherche.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite source externe est un modèle numérique de terrain (4), ladite image secondaire étant une représentation (2) dudit domaine dans ledit modèle. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite source externe est un capteur optique embarqué sur le porteur dudit radar. 30
Brevet FR3037662A1 (20161223)
REVENDICATIONS1.) Procédé de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support « dénommé émetteur » pour connaitre la position d'un bien, d'une personne ou d'un animal, ce système GPS étant couplé à un GSM et comprenant : a) une phase de réception de données GPS par une antenne, b) une phase d'analyse par un transducteur des données reçues par l'antenne, c) une phase de traitement des données, et, d) une phase d'envoi des données traitées à au moins un réseau téléphonique, caractérisée en ce que les phases c) d'analyse et de traitement des données et d) d'envoi à au moins un réseau téléphonique des données traitées, sont réalisées dans un serveur distinct de l'émetteur portant l'antenne, et sont 15 précédées, après les phases a) et b), par une phase d'envoi des données brutes de l'émetteur vers le serveur. 2.) Système de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le collier, bracelet ou autre objet support porte 20 l'antenne, son transducteur constituant « un émetteur de données brutes », et une carte SIM multiopérateurs, tandis que les moyens d'analyse et de traitement de ces données sont disposés dans un serveur comportant un microprocesseur recevant les données, les traitant et les émettant avec une technologie GSM lambda, à raison d'un transfert à intervalle de 20 - 40 25 secondes vers l'applicatif de l'utilisateur sur un programme dédié. 3.) Système de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'émetteur contient une carte mère recevant les composants GPS-GSM et un microprocesseur, la dite carte étant conçue en multicouches pour implanter les dits composants sur 30 les deux faces de la carte. 4.) Système de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'émetteur contient une antenne de taille réduite reliée à un transducteur spécifique gérant en permanence 8 satellites. 35 5.) Système de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support selon la revendication 2 caractérisé en ce que le serveur reçoit 3037662 6 les informations dédiées à plusieurs émetteurs via un code identifiant chacun d'eux et empêchant de croiser les informations reçues. 6.) Système de GPS intégré dans un collier, un bracelet ou un autre objet support selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il comprend un 5 programme installé sur l'applicatif de l'utilisateur pour recevoir les données traitées transmises par le serveur, le dit programme pouvant correspondre avec un nombre illimité d'émetteurs en les distinguant les uns des autres, dès lors que les données sont dédiées à l'utilisateur de l'applicatif.
Brevet FR3037666A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Dispositif de connecteur comportant une fiche mâle (1) à laquelle est connecté un câble optique (2), cette fiche mâle étant retenue entre deux coques demi-cylindriques (3,\n<CLM>\1\tmaintenues dans une enveloppe cylindrique, caractérisé en ce que ladite enveloppe cylindrique est une pièce de fermeture (5) de l'arrière du dispositif de connecteur, de diamètre intérieur sensiblement égal avec une tolérance de glissement mutuel au diamètre extérieur des deux coques assemblées (3, 4), cette pièce de fermeture (5) comportant un agencement de liaison démontable destiné à coopérer avec un agencement correspondant porté par le port (6) de fiche femelle correspondante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite pièce de fermeture (5) contient un tampon d'étanchéité (5A) comportant un orifice central dans lequel est disposé ledit câble (2) et fermant l'extrémité arrière de ladite pièce de fermeture (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit agencement de liaison destiné à coopérer avec un agencement correspondant porté par le port (6) de fiche femelle correspondante est à baïonnette (5B).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite pièce de fermeture (5) porte sur sa face externe un joint d'étanchéité torique (5C) destiné à assurer l'étanchéité à l'interface de ce dispositif et du port (6) de fiche femelle correspondante, ce joint étant en butée contre une nervure annulaire (5D) de ladite pièce de fermeture. 3037666 7\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites coques demi-cylindriques (3,\n<CLM>\1\tcomportent des empreintes intérieures (3A, 4A) de retenue du boîtier (1A) de ladite fiche mâle. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites coques demi-cylindriques (3,\n<CLM>\1\tsont positionnées l'une par rapport à l'autre par un agencement de pions et d'orifices (3B, 4B).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 10 en ce que lesdites coques demi-cylindriques (3,\n<CLM>\1\tcomportent au moins deux languettes axiales avant proéminentes (3C, 4C), de protection de ladite fiche mâle (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite fiche mâle (1) est une fiche standard. 15
Brevet FR3037667A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Lunettes comportant des verres (1,\n<CLM>\1\tet une structure de maintien et de positionnement (3, 14,\n<CLM>\1\tde ces derniers sur le visage de l'utilisateur, dans lesquelles : - les verres (1,\n<CLM>\1\tsont chacun munis de deux prolongements latéraux (6, 8), eux- mêmes munis d'excroissance (7,\n<CLM>\1\tfaisant saillie selon deux plans sensiblement perpendiculaires ; - la structure de maintien est munie d'évidements (11,\n<CLM>\1\taptes à recevoir lesdits prolongements (6, 8).\n<CLM>\1\tLunettes selon la revendication 1, caractérisées en ce que chacun des verres (1,\n<CLM>\1\tprésente un prolongement (8) s'étendant depuis son bord latéral externe (9), ledit prolongement (8) étant muni d'une excroissance biseautée (10) faisant saillie par rapport au plan dans lequel s'inscrit ledit prolongement (8), la structure de maintien des verres comportant une branche (15) terminée par un tenon (14) pourvu d'un évidement (12) de forme complémentaire audit prolongement, et présentant une certaine élasticité afin de permettre l'encliquettement de l'excroissance biseautée (10) au sein de l'évidement.\n<CLM>\1\tLunettes selon les revendications 1 et 2, caractérisées en ce que chacun des verres est muni d'un prolongement (6) s'étendant depuis son bord latéral interne (5), muni d'une excroissance (7) s'étendant dans le plan dans lequel s'inscrit ledit prolongement, et apte à coopérer avec un évidement (11) de forme complémentaire ménagé au niveau du nez (4) de la monture ou d'un nez indépendant.\n<CLM>\1\tLunettes selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisées en ce que leur structure de maintien est constituée par une monture, dont la une zone frontale (3) est partielle, inférieure ou supérieure, et est munie de drageoirs (16) aptes à recevoir la zone inférieure ou supérieure des verres. .
Brevet FR3037668A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique pour automate programmable comprenant : un premier module d'alimentation électrique (1) configuré dans un mode maître pour fournir au moins une tension d'alimentation électrique à l'automate programmable, un deuxième module d'alimentation électrique (2) configuré dans un mode esclave pour fournir ladite tension d'alimentation électrique à l'automate programmable en cas de défaillance du premier module d'alimentation électrique, caractérisé en ce qu'il comporte : un module de commande agencé pour commander de manière temporaire le basculement du premier module d'alimentation électrique (1) en mode esclave et le basculement du deuxième module d'alimentation électrique (2) en mode maître, - un module de test agencé pour tester en courant le deuxième module d'alimentation électrique (2) lorsque celui-ci est basculé en mode maître.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de test comporte : un module de mesure agencé pour mesurer le courant électrique délivré par le deuxième module d'alimentation électrique (2) lorsque celui-ci est en mode maître, un module de comparaison du courant électrique mesuré avec une valeur seuil minimale nécessaire à l'alimentation de l'automate programmable.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le module de test est intégré au deuxième module d'alimentation électrique.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que le module de test est lancé de manière cyclique par le deuxième module d'alimentation électrique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le module de test du deuxième module d'alimentation électrique comporte un module de mesure de la tension fournie par le module et un module de comparaison de ladite tension mesurée avec au moins une valeur seuil. 3037668 11\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que la valeur seuil est déterminée en fonction du mode de fonctionnement maître ou esclave dans lequel est le module.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 premier module d'alimentation électrique comporte un module de test comprenant un module de mesure de la tension fournie par le module et un module de comparaison de ladite tension mesurée avec au moins une valeur seuil.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que la valeur seuil est déterminée en fonction du mode de fonctionnement maître ou esclave dans lequel 10 est le module. 15
Brevet FR3037673A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration d'un condensateur (1) de capacité (C) réglable par polarisation, à une valeur de consigne, comportant les étapes de : (a) injecter (41) un courant constant (Ic) pour 5 polariser le condensateur ; (b) mesurer (43) la tension de polarisation (Vbias) du condensateur à l'issue d'un intervalle de temps (AT) ; (c) calculer (44) la valeur de la capacité (C) obtenue à la fin de l'intervalle de temps ; 10 (d) comparer (45) cette valeur à une valeur souhaitée (CT) ; (e) répéter les étapes (a) à (d) tant que la valeur calculée est différente de la valeur de consigne ; et stocker (46) la valeur de la tension de polarisation 15 mesurée comme étant la tension de polarisation à appliquer au condensateur dès que la valeur de capacité calculée est égale à la valeur de consigne.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de calcul applique la formule suivante : 20 Ac = le * 4T/4V, où Ic représente la valeur du courant constant, et où AV et AC représentent respectivement la variation de la tension mesurée et la variation de capacité entre la fin et le début de l'intervalle de temps AT. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la tension initiale est nulle.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 2 et 3, dans lequel la formule devient : C = Ic * ZAT/Vbias, 30 où C représente la capacité calculée et Vbias la tension mesurée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'intervalle de temps (AT) est le même pour toutes les occurrences. 3037673 B13960 - 14-T0-0827 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'intervalle de temps (AT) varie d'une occurrence à l'autre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 5 à 4, dans lequel l'amplitude du courant (Ic) est fonction de la variation de capacité (AC) souhaitée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le sens du courant (Ic) dépend du sens de variation (AC) souhaité pour la valeur de capacité. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'intervalle de temps (AT) est compris 50 et 700 millisecondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le courant constant (Ic) a une valeur comprise 15 entre 10 microampères et 500 microampères.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, mis en oeuvre à chaque besoin de modification de la valeur du condensateur BST.\n<CLM>\1\tCircuit de commande d'un condensateur de capacité 20 réglable par polarisation, adapté à la mise en oeuvre du procédé conforme à l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3037684A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Cette invention a pour objectif d'être utilisée en remplacement du CODE PIN à 4 chiffres actuels aussi bien sur les applications Web, les applications Mobiles (smartphones & tablettes) et environnement logiciels pour renforcer considérablement la sécurité des systèmes d'authentification. La présente invention est un procédé d'authentification par matrice colorée utilisé en remplacement du code PIN à 4 chiffres utilisés sur les applications web, les applications mobiles et les environnements logiciels, sur un damier possédant des quadrillons, caractérisé par les étapes de : Sélectionner un chiffre sur le dispositif de damier, le chiffre faisant partie du code PIN à 4 chiffres ; Glisser le chiffre sélectionné sur une couleur présente autour du damier; _ Répéter les deux opérations précédentes au plus 4 fois pour obtenir un code PIN à 4 chiffres combiné avec 4 couleurs ; Tout en conservant une ergonomie performante, et parfaitement utilisable sur smartphone et tablette, la présente invention permet de passer la sécurité des codes PIN à 4 chiffres composé de 10 000 combinaisons à un code PIN à 4 chiffres possédant deux Yotta (deux quadrillons) soit 1e. +48.
Brevet FR3037686A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de déploiement d'une application dans un élément sécurisé d'un terminal de communication com- portant une unité de traitement non sécurisé exécutant un programme d'appel des applications de l'élément sécurisé ; le procédé comprenant l'étape de transférer via au moins un réseau de communication des données entre un premier serveur de confiance associé à un fournisseur de l'élément sécurisé pour exécuter un premier programme de gestion de l'élément de sécurité, un deuxième serveur de confiance associé à au moins un fournisseur d'applications pour exécuter un programme de gestion d'applications de l'élément sécurisé, et le terminal de communication, pour créer dans l'élément sécurisé un do- maine sécurisé et y installer l'application ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - établir un premier échange de données entre le fournisseur d'applications et le programme d'appel pour obtenir une autorisation d'installation d'application ; - établir un deuxième échange de données entre le premier programme de gestion et le programme d'appel pour créer le domaine sécurisé dans l'élément sécurisé et transférer au programme d'appel une clé d'accès au do- maine sécurisé, - établir un troisième échange de données entre le deuxième programme de gestion et le programme d'appel pour transférer la clé d'accès au deuxième programme de gestion et faire télécharger et installer l'application dans le domaine sécurisé par le deuxième programme de gestion, - interdire l'utilisation de la clé d'accès par un autre que le deuxième programme de gestion pour accéder au domaine sécurisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel 3037686 17 l'interdiction d'utilisation résulte d'une modification de la clé par le deuxième programme de gestion après qu'il ait accédé une première fois au domaine sécurisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendica- 5 tions précédentes, dans lequel l'interdiction d'utilisation de la clé est effectuée juste après que le deuxième programme gestionnaire soit entré en possession de celle-ci avant le téléchargement de l'application dans le domaine sécurisé. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendica- tions précédentes, comprenant l'étape, à la fin d'au moins un des échanges de données, de faire envoyer par le programme d'appel un message à un superviseur pour rendre compte du bon déroulement de l'échange de données en 15 question.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel le deuxième échange de données est utilisé pour créer au moins deux domaines sécurisés dans l'élément sécurisé.
Brevet FR3037688A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Système de sécurisation d'un dispositif de saisie, comprenant un dispositif de mise sous pression (12) et un circuit imprimé (13) comprenant une fausse touche (131,132, 133), ledit dispositif de mise sous pression (12) comprenant un tube (121) recevant un élément souple de mise sous pression (2), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend une entretoise (3) de longueur prédéterminée, ladite entretoise étant disposée au fond dudit tube (121).\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite entretoise (3) a une longueur ajustable.\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite entretoise (3) comprend un élément mâle (32) et un élément femelle (31), une cavité (311) de profondeur prédéterminée étant disposée à une extrémité dudit élément femelle (31) de manière qu'une extrémité dudit élément mâle (32) peut être insérée dans ladite cavité (311).\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'au moins une portion (321) à une extrémité dudit élément mâle (32) est filetée, et en ce que ladite cavité (311) dudit élément femelle (31) possède un filet intérieur, ledit filet intérieur pouvant coopérer avec ladite portion filetée (321) dudit élément mâle (32).\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite entretoise (3) comprend deux éléments mâle (32), une autre extrémité dudit élément femelle comprenant aussi une cavité possédant un filet.\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que au moins un treillis de sécurisation (1211) est disposé à une surface intérieure dudit tube (121). 3037688 10\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite entretoise est un détecteur d'intrusion.\n<CLM>\1\tSystème de sécurisation selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit 5 détecteur d'intrusion est un détecteur capacitif.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement comprenant un boîtier, caractérisé en ce qu'il comprend un système de sécurisation selon une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3037689A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Pièce de maintien (30) d'un boitier (20) d'une tête de lecture magnétique, caractérisée en ce que ladite pièce (30) comprend : une surface plane ajourée (31) sensiblement de même longueur et de même largeur que la face arrière (22) du boitier (20) de la tête de lecture, deux surfaces perpendiculaires à ladite surface plane ajourée (31) qui forment deux montants latéraux (32) parallèles entre eux destinés à enserrer le boitier (20) de la tête de lecture magnétique, et au moins un point d'attache (33).\n<CLM>\1\tPièce de maintien (30) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la surface plane ajourée (31) a une forme en zigzag. 15\n<CLM>\1\tPièce de maintien (30) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce (30) comporte deux bras portant chacun un point d'attache (33) avec une ouverture destinée à être enfichée dans un élément support (40) fixé à la carte mère (50) d'un lecteur de cartes magnétiques à fente (10). 20\n<CLM>\1\tPièce de maintien (30) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est métallique.\n<CLM>\1\tLecteur de cartes magnétiques à fente (10) comportant une tête de lecture magnétique 25 maintenue par une pièce de maintien (30) selon d'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tLecteur de cartes magnétiques à fente (10) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comporte une carte mère (50) sur laquelle est fixé un élément support (40) dans lequel sont enfichées les deux ouvertures des points d'attache (33) d'une pièce de maintien (30) 30 selon la revendication\n<CLM>\1\t3037689 9\n<CLM>\1\tLecteur de cartes magnétiques à fente (10) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'élément support (40) est soudé à la carte mère (50).\n<CLM>\1\tLecteur de cartes magnétiques à fente (10) selon d'une des revendications 6 ou 7, 5 caractérisé en ce que l'élément support (40) est relié à la masse du lecteur (10) et en ce que l'élément support (40) et la pièce de maintien (30) sont métalliques.
Brevet FR3037693A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Circuit imprimé flexible (10,\n<CLM>\1\tde forme longitudinale, comprenant au moins une piste conductrice (101, 201, 202,\n<CLM>\1\ts'étendant sur la longueur du circuit imprimé flexible, le circuit imprimé flexible comprenant au moins une zone de pliage (105,\n<CLM>\1\tconformée pour autoriser le passage dudit circuit imprimé flexible d'un état déplié à un état plié dans lequel la piste conductrice forme au moins une boucle d'antenne.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé flexible (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend : au moins deux pistes conductrices (201, 202,\n<CLM>\1\ts'étendant sur la longueur du circuit imprimé flexible, lesdites au moins deux pistes conductrices (201, 202,\n<CLM>\1\tétant sensiblement parallèles entre elles ; au moins une zone de recouvrement (110, 120, 210,\n<CLM>\1\td'une première extrémité du circuit imprimé sur une deuxième extrémité dudit circuit imprimé.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé flexible (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication 2, caractérisé en ce que la zone de recouvrement comprend des moyens de connexion (223) des dites au moins deux pistes conductrices entre elles afin de former un nombre prédéfini de boucles d'antenne.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé flexible selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une extension de connexion (160,\n<CLM>\1\tdudit circuit imprimé flexible sur un connecteur idoine.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé flexible selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un orifice de fixation (211, 212, 221, 222, 251,\n<CLM>\1\tdudit circuit imprimé flexible sur au moins un support d'antenne.\n<CLM>\1\tDispositif comprenant des moyens de communication sans fil mettant en oeuvre un émetteur transmetteur et une antenne, dispositif caractérisé en ce que ladite 3037693 11 antenne comprend un circuit imprimé flexible selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Dispositif, selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une 5 pièce support (500) sur laquelle ladite antenne est positionnée.
Brevet FR3037694A1 (20161223)
REVENDICATIONS1) Dispositif de prévision des ventes, de planning et de positionnement automatisé des employés sur une période prédéfinie, caractérisée en ce qu'il utilise un écran tactile relié à un ordinateur, daté d'un logiciel qui calcule le nombre d'employés nécessaire sur le terrain en fonction des objectifs de ventes de chaque produit et en fonction des disponibilités et des qualifications des employées. Le tout consultable et modifiable sur un écran tactile en local ou à distance par une connexion réseau. 2} Dispositif selon la revendication selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisées en ce que le dispositif est paramétrable avec plusieurs dessins de sites, le logiciel pouvant importer un nombre illimité de plans et de pastilles qui représentent les postes de travails afin de placer les employés, qui peuvent être déplacées à l'aide du tactile lors d'une importation d'un nouveau plan.
Brevet FR3037696A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Terminal électronique (100) fixe caractérisé en ce qu'il comprend au moins un emplacement (10) destiné à accueillir de manière réversible un système électronique de gestion de l'autonomie dudit terminal.\n<CLM>\1\tTerminal selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une trappe amovible (201) recouvrant au moins en partie ledit emplacement lorsqu'elle est positionnée dans ledit terminal.\n<CLM>\1\tTerminal selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de fixation d'une pièce de maintien amovible recouvrant au moins une partie dudit système électronique de gestion de l'autonomie lorsqu'elle est positionnée dans ledit terminal, lesdits moyens de fixation coopérant avec des moyens de fixation complémentaires sur ladite pièce de maintien dans une position de verrouillage de ladite pièce de maintien dans ledit terminal, lesdits moyens de fixation et/ou lesdits moyens de fixation complémentaires étant inaccessibles dans ladite position de verrouillage.\n<CLM>\1\tTerminal selon la revendication 3 caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation sont des moyens de clippage aptes à coopérer avec lesdits moyens de fixation complémentaires sur ladite pièce de maintien.\n<CLM>\1\tTerminal selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit terminal est un terminal de paiement électronique.\n<CLM>\1\tSystème électronique de gestion de l'autonomie d'un terminal électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une batterie et au moins un module électronique de gestion de l'autonomie dudit terminal.\n<CLM>\1\tSystème électronique de gestion de l'autonomie selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce de maintien dudit module électronique de gestion de l'autonomie.
Brevet FR3037698A1 (20161223)
REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un point d'installation (PI0) pour recueillir différentes informations provenant de différents senseurs (Cl , C2 ...) disposés dans lesdits locaux. 2)- Système de gestion selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte des senseurs (C2, C3, C4) pour analyser le déplacement des clients dans la zone d'exposition 10 (Z1). 3)- Système de gestion selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comporte des senseurs de températures (Cl) pour surveiller la température dans les locaux de stockage (Z3). 4)- Système de gestion selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comporte des senseurs de luminosité (C7, C8) pour agir sur la commande d'illumination desdits locaux.. 5)- Système de gestion selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce qu'il est prévu des senseurs d'humidité (C9). 6)- Système de gestion selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il est prévu des senseurs de pressions (atmosphérique) (C10). 7)- Système de gestion selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'il est prévu des détecteurs d'incendie (C11). 8)- Système dc gestion selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il est formé d'un ensemble de points d'installation (Pli, P12, ...) pour transmettre les informations à un ensemble de traitement (CLD) accessible à un ensemble d'utilisation (HLD).
Brevet FR3037703A1 (20161223)
REVENDICATIONS1/ Dispositif pour réveiller les conducteurs de voiture (ou autres véhicules) caractérisé selon qu'il comporte un boitier contenant un électro-oculographe (1), une paire de lunettes portant des électrodes (2) servant à mesurer l'activité électrique de l'oeil, une unité centrale (3) (embarquée s'il s'agit d'un kit séparé et inclus dans l'ordinateur de bord si le dispositif est monté en usine) et les composants de réveil, à savoir la couverture de siège vibrante (4) et haut-parleurs (5). 2/ Dispositif selon la revendicaton 1 caractérisé en ce que les lunettes (2) dotées de diode électro-luminescdente (10) avertissent le conducteur d'alerte de navigation (6). 3/ Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le système de réveil déclenche un signal d'avertissement via les feux de détresse (7), pour que les autres usagers soient alertés. 4/ Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le système de réaction soit connecté aux options suivantes si elles sont disponibles dans le véhicule, régulateur de vitesse (8) et le correcteur de trajectoire (9), pour que le véhicule doté du dispositif "réagisse" sur la route. 5/ Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le système de réveil contient aussi un compteur réglable (11) qui indique au conducteur grâce aux haut-parleurs (5) son temps de conduite et donc s'il est nécessaire de faire une pause.
Brevet FR3037705A1 (20161223)
REVENDICATIONS1.- Barrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement, liées notamment à la mise en oeuvre d'installations ou d'engins au moins en partie immergés à grande profondeur dans une zone de travail, du type comportant des moyens en forme de rideau placé entre la zone et l'environnement et munis d'organes formant écran d'isolation acoustique, caractérisée en ce qu'au moins certains des organes formant écran d'isolation acoustique, se présentent sous la forme de pièces parallélépipédiques (5 ;\n<CLM>\1\tformées d'au moins deux plaques (6, 7 ; 12 ; 13 ;\n<CLM>\1\ten matériau élastiquement déformable, fixées l'une sur l'autre et entre lesquelles est aménagé au moins un volume (10 ; 15,\n<CLM>\1\tde réception d'un gaz sous pression.\n<CLM>\1\tBarrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement selon la revendication 1, caractérisée en ce que les plaques (6, 7 ; 12 ; 13 ;\n<CLM>\1\ten matériau élastiquement déformable sont en élastomère.\n<CLM>\1\tBarrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement selon la revendication 2, caractérisée en ce que les plaques (6, 7 ; 12 ; 13 ;\n<CLM>\1\ten matériau élastiquement déformable sont en élastomère renforcé de fibres.\n<CLM>\1\tBarrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que les faces en regard des plaques (6, 7 ; 12 ; 13 ;\n<CLM>\1\tsont reliées par des portions de liaison en forme de pont (8, 9).\n<CLM>\1\tBarrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que plusieurs plaques parallèles (12 ; 13 ;\n<CLM>\1\tsont associées les unes aux autres et définissent respectivement entre elles des volumes (15,\n<CLM>\1\tde réception de gaz sous pression en forme de lames parallèles.\n<CLM>\1\tBarrière acoustique de réduction des nuisances sonores sous-marines pour l'environnement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens en forme de rideau sont placés autour de la zone.30
Brevet FR3037707A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de production, par un dispositif (100) de traitement, d'un fichier sonore caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - acquisition (301) d'un premier fichier musical, - acquisition (302) d'un deuxième fichier (230) vocal, - acquisition (303) d'un fichier de placements - production (310) d'un troisième fichier (210) musical et d'un quatrième fichier (220) musical à partir du premier fichier musical, la puissance du troisième fichier musical et la puissance quatrième fichier musical correspondant à des fractions de la puissance du premier fichier musical - mixage des deuxième fichier, troisième fichier et quatrième fichier : - le troisième (210) fichier et le quatrième (220) fichier commencent (321) simultanément - le deuxième fichier commence (323) selon un paramètre de placement lu dans le fichier de placements - à une première date égale au paramètre de placement moins une valeur prédéterminée on applique (322) un fondu à la fermeture pour couper progressivement la puissance du troisième fichier durant un intervalle de fondu allant de la première date à la valeur du paramètre de placement, - à la fin du deuxième fichier on applique un fondu à l'ouverture pour restaurer progressivement la puissance du troisième fichier depuis la fin du deuxième fichier et sur une durée sensiblement égale à celle du fondu en ouverture.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fichier de placements comporte au moins une date de départ du fichier vocal relativement à une date de départ du fichier sonore produit.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les dates et paramètres ont une précision au centième de seconde. 3037707 12\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les dates et paramètres ont une précision au millième de seconde.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que la puissance du troisième fichier musical correspond à 40 à 50 pour cent de la puissance du premier fichier musical.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la puissance du troisième fichier musical correspond à 50 à 60 pour cent de la puissance du premier fichier musical. 10\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications précédente caractérisé en ce que l'intervalle de fondu est sensiblement égal à une demi-seconde.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un fichier sonore selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'intervalle de fondu est sensiblement égal à une seconde. 15\n<CLM>\1\tDispositif de stockage numérique comportant un fichier correspondant à des codes instructions de mise en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3037708A1 (20161223)
REVENDICATIONS1.- Structure de réacteur nucléaire compact, du type comportant une cuve (2 ;\n<CLM>\1\tde réacteur (3) associée à des moyens formant générateur de vapeur (5 ; 32), caractérisée en ce que les moyens formant générateur de vapeur sont disposés radialement et à l'horizontale, et directement accolés à la cuve. 2.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens formant générateur de vapeur comportent au moins un faisceau de tubes (7) placés dans une enveloppe annulaire (6) de générateur de vapeur disposée directement autour de la cuve (2). 3.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens formant générateur de vapeur (10) comportent plusieurs faisceaux (11, 12,\n<CLM>\1\tde tubes placés dans des enveloppes cylindriques (14, 15,\n<CLM>\1\tde générateur de vapeur s'étendant radialement directement à partir de la cuve (17). 4.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les tubes (7) présentent une forme générale en C allongé dont les extrémités sont raccordées à la cuve (2) de réacteur à travers une partie (8) de cuve correspondante formant plaque à tubes. 5.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les tubes (33,\n<CLM>\1\tsont des tubes droits horizontaux dont une première extrémité (35,\n<CLM>\1\test raccordée à la cuve (31) de réacteur à travers une partie de cuve correspondante formant plaque à tubes et dont une deuxième extrémité (37,\n<CLM>\1\test raccordée à une boîte à eau externe (39) dans laquelle est placée une pompe de circulation (40). 6.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que tous les aboutissants à la cuve sont situés sur un couvercle de celle-ci à l'exception des tubes (7) formant faisceau. 7.- Structure de réacteur nucléaire compact selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens formant générateur de 3037708 7 vapeur comportent des moyens (50) de raccordement à une source d'alimentation en eau en entrée et des moyens (51) formant collecteur de vapeur en sortie. 8.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 7, caractérisée 5 en ce que les moyens de raccordement à une source d'alimentation en eau du générateur de vapeur comportent des moyens d'injection d'eau dans celui-ci. 9.- Structure de réacteur nucléaire compact selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce que les moyens formant collecteur de vapeur comprennent un orifice 10 d'évacuation de celle-ci ménagé dans la partie supérieure du générateur de vapeur.
Brevet FR3037723A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un empilement du type première électrode/couche active/deuxième électrode destiné à un dispositif électronique notamment du type photodétecteur organique ou cellule solaire organique, comportant les étapes suivantes : (a) dépôt d'une première couche (2) de matériau conducteur sur la face avant d'un substrat, pour former la première électrode, (b) dépôt d'une couche active (3), sous la forme d'une couche mince semiconductrice organique, cette couche comportant des zones non continues, caractérisé en ce que, ce procédé comporte également les étapes suivantes : (d) dépôt d'une couche de résine (4,\n<CLM>\1\tsur la face de l'empilement opposée au substrat, lequel est au moins partiellement transparent, (e) insolation de la couche de résine (4,\n<CLM>\1\tpar la face arrière (10) dudit 15 substrat, (f) développement de la couche de résine et (g) dépôt d'une deuxième couche (5) de matériau conducteur pour former la deuxième électrode conductrice.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la résine (4) 20 est négative et l'étape (f) conduit à la formation de plots (40) de résine sur les zones non continues (30).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel, une couche tampon (6) est déposée entre les étapes (b) et (d).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la résine (7) 25 est positive, l'étape (f) conduisant à la formation de trous (70) dans la couche (7) de résine au niveau des zones non continues (30), et l'étape (g) étant réalisée entre les étapes (b) et (d), une étape (h) de gravure de la deuxième électrode conductrice (5) étant réalisée après l'étape (f).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, comportant une étape (i) 30 supplémentaire consistant à retirer la résine (7) après l'étape (h) de gravure.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, comportant une étape supplémentaire consistant à déposer une couche de passivation sur la 3037723 38 deuxième électrode conductrice, avant l'étape (d) de dépôt de la couche (7) de résine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la résine est positive, l'étape (f) conduisant à la formation de trous (70) dans la couche (7) de 5 résine au niveau des zones non continues (30), le procédé comportant deux étapes complémentaires entre les étapes (f) et (g), une étape (j) de dépôt d'une couche (9) de passivation sur la couche de résine et une étape (k) de retrait de la résine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel avant 10 l'étape (j), est prévue une étape (I) de gravure de la couche active (3) à travers les trous (70) formés dans la résine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8, dans lequel une couche tampon est déposée sur la couche active entre les étapes (b) et (d), une étape de gravure de la couche tampon étant alors prévue entre les étapes (k) et (g).\n<CLM>\1\tProcédé selon une des revendications 1 à 9, dans lequel une étape (c) d'élimination locale par attaque chimique de la première couche conductrice, à travers les zones non continues (30) de la couche active, est réalisée après l'étape (b).20
Brevet FR3037728A1 (20161223)
REVENDICATIONS1. Système de transmission (10) de données entre un premier dispositif (12) et un deuxième dispositif (14), comprenant un premier guide d'onde (16) pour ondes radioélectriques relié au premier dispositif et un deuxième guide d'onde (18) pour ondes 5 radioélectriques relié au deuxième dispositif, couplé au premier guide d'onde et mobile le long du premier guide d'onde, le premier guide d'onde (16) comprenant une première fente (32) et le deuxième guide d'onde (18) comprenant une deuxième fente (34) au moins partiellement en vis-à-vis de la première fente quelle que 10 soit la position du deuxième guide d'onde par rapport au premier guide d'onde.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le deuxième guide d'onde (18) n'est pas en contact avec le premier guide d'onde (16). 15\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le deuxième guide d'onde (18) est en totalité à l'extérieur du premier guide d'onde (16).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la première fente (32) s'étend sur plus de la 20 moitié de la longueur du premier guide d'onde (16).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la longueur de la première fente (32) est supérieure à 100 m.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 25 à 5, dans lequel la largeur de la première fente (32) est constante.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la largeur de la première fente (32) augmente au fur et à mesure que l'on s'éloigne d'une extrémité du premier 30 guide d'onde (16).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant au moins un troisième guide d'onde couplé au premier guide d'onde (16) et mobile le long du premier guide d'onde (16). 3037728 B13926 - DD15477SP 24\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le premier guide d'onde (16) et le deuxième guide d'onde (18) sont chacun conformés pour la transmission d'ondes radioélectriques de fréquences comprises entre 300 MHz et 300 GHz.