Brevet FR3038628A1 (20170113)
REVENDICATIONS1. Regard de chaussée comprenant un cadre (1), un panneau (2), tel qu'un tampon, un couvercle ou une grille, monté articulé sur le cadre (1) par au moins un tenon (3) solidaire du panneau (2) et comportant une première branche (9) et une seconde branche (10) entre lesquelles est formée au moins une ouverture latérale interne (11) dans laquelle est engagé un axe d'articulation (4), qui est solidaire d'une partie (5) du rebord périphérique (6) du cadre (1) et coopère avec des bords de l'ouverture latérale interne (11) pour contrôler le pivotement du panneau (2) de sa position debout d'ouverture à sa position de fermeture du cadre (1) à laquelle le panneau (2) s'inscrit dans le rebord périphérique (6) du cadre (1) avec la première branche (9) du tenon (3) sensiblement en affleurement avec le bord supérieur (6a) du rebord périphérique (6) du cadre (1), l'ouverture latérale (11) du tenon (3) débouchant à l'extrémité du tenon (3) à travers un guide de section réduite (14) délimité entre les première et seconde branches (9,10) du tenon (3) et autorisant l'engagement de l'axe d'articulation (4) dans l'ouverture latérale interne (11) du tenon (3) par rapprochement réciproque du panneau (2) à sa position sensiblement debout d'ouverture et du cadre (1), caractérisé en ce que la première branche (9) du tenon (3) comprend un perçage traversant (18), débouchant dans le guide de section réduite (14) pour permettre l'insertion d'une goupille (19) au travers du guide de section réduite (14) et en ce que le panneau (2) peut adopter deux configurations, une première configuration selon laquelle il est démontable du cadre (1) à partir de sa position debout d'ouverture en l'absence de goupille (19) et une seconde configuration à laquelle il est indémontable du cadre (1) après insertion de la goupille (19) dans la première branche (9) du tenon (3) et au travers du guide de section réduite (14) 3038628 17 lorsque le panneau (2) occupe sa position de fermeture du cadre (1).\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe d'articulation (4) comporte 5 au moins un méplat (7) ayant, par rapport au plan contenant le bord supérieur (6a) du rebord périphérique (6) du cadre (1), une inclinaison supérieure ou égale à un angle droit n'autorisant l'engagement de l'axe d'articulation (4) dans l'ouverture latérale interne (11) 10 au travers du guide de section réduite (14) du tenon (3) par rapprochement réciproque du panneau (2) et du cadre (1) que suivant un angle d'inclinaison du panneau (2) relativement au cadre (1) déterminé par l'angle d'inclinaison du méplat (7) de l'axe d'articulation (4) 15 de sorte que le panneau (2) ne peut être monté sur le cadre (1) et, le cas échéant, démonté du cadre (1) en l'absence de la goupille (19), que dans sa position sensiblement debout inclinée ou verticale d'ouverture du cadre (1). 20\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le tenon (3) comprend, entre ses première et seconde branches (9,10), une seconde ouverture latérale interne (11) séparée de la première ouverture latérale interne (11) par un voile de matière 25 (12) disposé entre les première et seconde branches (9,10) du tenon (3) et dans laquelle est engagé un second axe d'articulation (4) qui est solidaire de la partie (5) du rebord périphérique (6) du cadre (1) et coopère avec des bords de la seconde ouverture latérale interne (11) 30 pour contrôler le pivotement du panneau (2) de sa position debout d'ouverture à sa position de fermeture du cadre (1) à laquelle le panneau (2) s'inscrit dans le rebord périphérique (6) du cadre (1), la seconde ouverture latérale interne (11) du tenon (3) débouchant à 35 l'extrémité du tenon (3) à travers un second guide de section réduite (14) délimité entre les première et seconde branches (9,10) du tenon (3) et autorisant l'engagement du second axe d'articulation (4) dans la 3038628 18 seconde ouverture latérale interne (11) du tenon (3) par rapprochement réciproque du panneau (2) à sa position sensiblement debout d'ouverture et du cadre (1), en ce que la première branche (9) du tenon (3) comprend un 5 second perçage traversant (18), débouchant dans le second guide de section réduite (14) pour permettre l'insertion d'une seconde goupille (19) au travers du second guide de section réduite (14) et en ce que le panneau (2) peut adopter l'une ou l'autre des deux configurations, la 10 première configuration selon laquelle il est démontable du cadre (1) à partir de sa position sensiblement debout d'ouverture en l'absence de la seconde goupille (19) et la seconde configuration à laquelle il est indémontable du cadre (1) après insertion de la seconde goupille (19) 15 dans la première branche (9) du tenon (3) et au travers du second guide de section réduite (14) lorsque le panneau (2) occupe sa position de fermeture.\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 3 lorsque considérée en combinaison avec la revendication 20 2, caractérisé en ce que le second axe d'articulation (4) comporte au moins un méplat (7) de même inclinaison que le méplat (7) du premier axe d'articulation (4) et n'autorisant l'engagement du second axe d'articulation (4) dans la seconde ouverture latérale interne (11) au 25 travers du second guide de section réduite (14) du tenon (3) par rapprochement réciproque du panneau (2) et du cadre (1) que suivant un angle d'inclinaison du panneau (2) relativement au cadre (1) déterminé par l'angle d'inclinaison du méplat (7) du second axe d'articulation 30 (4) de sorte que le panneau (2) ne peut être monté sur le cadre (1) et, le cas échéant, démonté du cadre (1) en l'absence de la seconde goupille (19), que dans sa position sensiblement debout inclinée ou verticale d'ouverture du cadre (1). 35\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que les premier et second axes d'articulation (4) sont coaxiaux. 3038628 19\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque axe d'articulation (4) comprend un second méplat (4) opposé et parallèle au premier méplat (4) de cet axe. 5\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la partie du rebord périphérique (6) du cadre (1) est constituée par une oreille (5) faisant saillie extérieurement du cadre (1), destinée à recevoir le tenon (3) du panneau (2) et 10 comportant deux parois latérales (5a) et chaque axe d'articulation (4) est solidaire perpendiculairement de la face interne correspondante d'une paroi latérale (5a) de l'oreille (5).\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 7, 15 caractérisé en ce que le panneau (2) est circulaire et le tenon (3) s'étend radialement de ce panneau, tandis que l'oreille (5) est solidaire radialement du cadre circulaire (1).\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des 20 revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le panneau (2) est rectangulaire ou triangulaire et est articulé par l'un de ses côtés au côté correspondant du cadre rectangulaire (1) par au moins deux tenons (3).\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des 25 revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le panneau (2) est incliné à sa position debout d'ouverture de manière renversée suivant un angle compris entre environ 110° et environ 120°.\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des 30 revendications 1 à 10, caractérisé en ce que chaque perçage (18) de la première branche (9) du tenon (3) est obturé par un opercule (20) et qui peut être retiré de la première branche (9) du tenon (3) pour permettre l'insertion de la goupille correspondante (19) dans le 35 perçage (18) afin de rendre indémontable le panneau (2) du cadre (1).\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 11, caractérisé en ce que chaque goupille (19), une fois 3038628 20 insérée dans le perçage correspondant (18) de la première branche (9) du tenon (3), a l'une de ses extrémités en affleurement avec la face externe de cette branche.\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon la revendication 12, 5 caractérisé en ce que l'autre extrémité de la goupille (19) est en appui sur une face interne de la seconde branche (9) du tenon (3) délimitant le guide de section réduite correspondant (14) de ce tenon ou sur une autre face interne en retrait de la précédente. 10\n<CLM>\1\tRegard de chaussée selon l'une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce que chaque goupille (19) est une goupille élastique longitudinalement fendue. 15