INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050156A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Organe de freinage (10) pour véhicule automobile, comportant : - un servofrein (11), et - un maître-cylindre (12) qui s'étend à partir du servofrein (11), selon un axe longitudinal (A1), caractérisé en ce que le maître-cylindre (12) présente une face d'extrémité libre (13) qui s'étend dans un plan moyen (P1) incliné par rapport à l'axe longitudinal (A1).\n<CLM>\1\tOrgane de freinage (10) selon la revendication précédente, dans lequel le maître-cylindre (12) comporte un corps métallique (14) formé d'une seule pièce, qui loge un piston et qui porte ladite face d'extrémité libre (13).\n<CLM>\1\tOrgane de freinage (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le plan moyen (P1) est incliné par rapport à l'axe longitudinal (A1) d'un angle (oc) compris entre 40 et 50 degrés.\n<CLM>\1\tOrgane de freinage (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le maître-cylindre (12) s'appliquant sur le servofrein (11) selon un plan de jonction (P2) et étant fixé au servofrein (11) par deux vis de fixation (16), la face d'extrémité libre (13) est orientée par rapport aux deux vis de fixation (16) de telle manière que l'axe (A2) passant par les centres des têtes des deux vis de fixation (16) est parallèle à l'axe d'intersection (A3) entre le plan de jonction (P2) et le plan moyen (P1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un châssis (20), et différents composants fixés au châssis (20) dont un groupe motopropulseur (21), caractérisé 25 en ce qu'il comporte également : - un organe de freinage (10) conforme à l'une des revendications précédentes, qui est fixé au châssis (20), et - un déflecteur (22) qui est fixé à l'un desdits composants et qui définit une rampe (23) située en regard de la face d'extrémité libre (13) du maître- 30 cylindre (12) de l'organe de freinage (10).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, dans lequel la rampe (23) et ladite face d'extrémité libre (13) sont centrées sur un axe (A4) parallèle à un axe principal du châssis (20).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel 3050156 10 le composant auquel est fixé le déflecteur est le groupe motopropulseur (21).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 7, dans lequel le déflecteur (22) est fixé à un anneau de levage (24) du groupe motopropulseur (21).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 7, dans lequel le déflecteur 5 est fixé au carter du groupe motopropulseur et il délimite une ouverture ayant fonction d'anneau de levage du groupe motopropulseur.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 7, dans lequel le déflecteur est fixé à un conduit de gaz frais ou de gaz brûlés du groupe motopropulseur.
Brevet FR3050165A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Structure (1) d'un côté de caisse d'un véhicule comprenant un montant (2) de structure notamment un montant de structure central, un bavolet (3) et une pièce (5c) de renfort reliés entre eux au niveau d'une zone de montage (A), caractérisé en ce que ladite structure (1) comprend en outre au moins un élément de renfort (4) agencé dans ledit bavolet (3).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l'élément de renfort (4) est agencé dans ladite zone de montage (A).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément de renfort (4) comprend des première et deuxième composantes (6a, 6b) définissant entre elles un angle (a), notamment un angle sensiblement droit.\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément de renfort (4) comprend une surface extérieure (11a) située en toute ou partie en contact avec une face intérieure (7b) de la pièce de renfort (5c) du bavolet (3) dans la zone de montage (A).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le montant (2) de structure comprend une partie basse (9) fixée à une face extérieure (7a) d'une pièce de renfort (5c) du bavolet (3) dans la zone de montage (A).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que des première et deuxième composantes (6a, 6b) de liaison de l'élément de renfort (4) sont reliées 3050165 12 l'une à l'autre par une zone de liaison (B) comportant au moins un élément de rigidification (8), notamment une nervure.\n<CLM>\1\tStructure (1) selon la revendication précédente, caractérisée 5 en ce que ledit élément de rigidification (8) s'étend transversalement dans la zone de liaison (B).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend : Io - des premiers éléments de fixation (10a) définis pour relier mécaniquement la première composante (6a) à la partie basse (9) du montant (2) de structure et à une pièce de renfort (5c) du bavolet (3), et/ou - des deuxièmes éléments de fixation (10b) définis pour relier 15 mécaniquement la deuxième composante (6b) à une pièce de renfort (5c) du bavolet (3).\n<CLM>\1\tStructure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que : 20 - l'élément de renfort (4) est monobloc ; et/ou - l'élément de renfort (4) est une équerre, et/ou - l'élément de renfort (4) est une pièce métallique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une structure (1) d'un côté 25 de caisse selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3050168A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Gabarit (6) de positionnement d'ailes (12) sur une caisse (2) de véhicule en vue de la fixation desdites ailes, le gabarit (6) comprenant : un cadre central (8) configuré pour être disposé généralement horizontalement à l'avant de la caisse (2) ; des moyens de positionnement du cadre central par rapport au véhicule ; des moyens de positionnement (81) des ailes (12) sur le cadre central (8) ; caractérisé en ce qu'il comprend, en outre : un bras robotisé (14) configuré pour mettre en place des vis de fixation d'une portion inférieure de l'aile.\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bras robotisé (14) est fixé à une portion centrale, suivant une direction transversale, et inférieure du cadre central (8).\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le bras robotisé (14) comprend une base tournante (141) fixée au cadre central (8) et au moins deux articulations (142).\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend deux cadres latéraux (10) de part et d'autre, transversalement, du cadre central (8), lesdits cadres latéraux (10) étant configurés pour s'étendre généralement verticalement et comprenant des moyens de positionnement (101) des ailes (12).\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux cadres latéraux (10) sont configurés pour s'étendre en face des faces extérieures des ailes (12), respectivement.\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que chacun des deux cadres latéraux (10) comprend une portion avant et une portion arrière, ladite portion arrière s'étendant plus bas que ladite portion avant, lesdites portions arrière étant destinées à positionner les extrémités inférieure et arrière des ailes (12), respectivement. 3050168 8\n<CLM>\1\tGabarit (6) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que les moyens de positionnement sur les cadres latéraux comprennent des ventouses (101).\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'ailes (12) sur une caisse (2) de véhicule automobile, 5 comprenant les étapes suivantes : mise en place d'un gabarit (6) sur la caisse (2) à l'avant du véhicule, entre l'emplacement des ailes (12) ; positionnement des ailes (12) par rapport au gabarit (6) ; fixation des ailes (12) à la caisse (2) ; 10 caractérisé en ce que le gabarit (6) est conforme à l'une des revendications 1 à 7, l'étape de fixation comprenant la mise en place de vis de fixation sur une portion inférieure des ailes au moyen du bras robotisé (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'étape de fixation 15 comprend également la mise en place de vis de fixation sur une portion supérieure des ailes (12) par un ou plusieurs opérateurs (16).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que la portion supérieure des ailes (12) comprend un bord supérieur en contact avec une joue intérieure et la portion inférieure desdites ailes (12) comprend un bord 20 inférieur formant un passage de roue.
Brevet FR3050169A1 (20171020)
REVENDICATIONS1 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige caractérisé en ce que elle est composée d'un guidon (1), fourche (4) 5 attaché à la deck (5), collier de serrage (3) et jeu de direction (2) 2 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 1 caractérisé en ce que un petit plateau (6) équipé d'un rail (9), carres et trous filetés (12) est fixés sur le bloc de 10 fixation (13) de la fourche (4) 3 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 1 caractérisé en ce que un grand plateau équipé d'un rail (9), carres et trous filetés (12) est fixé à la deck (5). 4 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 2 caractérisé en ce que le petit plateau(6), accueil une roue pivot (8) à l'avant et une à l'arrière, un trucks (10) est placé au milieu, le tout est fixé par des vis de serrage (14) Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 3 caractérisé en ce que le grand plateau (7) accueil un truck (10) placé à 3/4 à l'arrière et un autre à l'arrière, une roue pivot (8) est fixé entre ces deux trucks. 6 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 4 et 5 caractérisé en ce que les butées (11) sont amovible et limite la rotation à environ 90° au lieu 360°. 30 7 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige selon la revendication 4 et 5 caractérisé en ce que les roues pivots (8) sont plus grandes que les roues des trucks (5). 8 Trottinette modulable permettant de glisser sur route ou sur neige 35 selon la revendication 1, 4 et 5 caractérisé en ce que les trous filetés (12), le rail (9) et vis de serrages (14) permettent les roues pivots (8) les trucks (10) d'être amovible et transformer la trottinette urbaine en trottinette des neige 15 20 25
Brevet FR3050171A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Patin (10) pour un frein à patin, comprenant un premier trou (11) et un deuxième trou (12), le premier trou (11) étant plus proche du côté avant du patin (10) par rapport au deuxième trou (12) selon la direction longitudinale du patin (10), le premier trou (11) et le deuxième trou (12) étant raccordés par un tunnel (14), les trous (11,\n<CLM>\1\tétant situés de manière à permettre à l'écoulement d'air relatif d'entrer par le premier trou (11) et de sortir par le deuxième trou (12).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier trou (11) est situé du côté avant (21) du patin (10).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le deuxième trou (12) est situé du côté arrière (22) du patin (10).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le deuxième trou (12) est situé du côté de freinage (23) du patin (10).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce qu'un troisième trou (13) est situé du côté de freinage (23) du patin (10).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 5, caractérisé en ce que le troisième trou (13) est relié au tunnel (14) de manière à permettre à l'écoulement d'air relatif entrant par le premier trou (11) de sortir par le troisième trou (13).\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 5, caractérisé en ce que le troisième trou (13) est relié au tunnel (14) de manière à permettre à l'écoulement d'air relatif d'être aspiré par le troisième trou (13). 3050171 11\n<CLM>\1\tPatin selon la revendication 5, 6 ou 7, caractérisé en ce que le troisième trou (13) est situé entre les premier et deuxième trous (11,\n<CLM>\1\tselon la direction longitudinale du patin (10). 5\n<CLM>\1\tPatin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tunnel (14) s'étend sensiblement selon la direction longitudinale du patin (10) pour au moins la majeure partie de sa longueur.\n<CLM>\1\tPatin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 10 en ce que le patin (10) est configuré, lorsqu'en appui contre une jante de roue (40) pendant le freinage, pour permettre l'écoulement d'air relatif au travers du tunnel (14).
Brevet FR3050172A1 (20171020)
REVENDICATIONS1.- Flotteur (4) comprenant un corps de flotteur (14) réalisé dans un matériau de flottabilité (16) et un dispositif de mesure (6) comprenant un capteur (18) noyé dans le matériau de flottabilité (16) en étant configuré pour mesurer une grandeur physique du matériau de flottabilité (16). 2.- Flotteur (4) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de mesure (6) comprend un module électronique de communication sans fil (24). 3.- Flotteur (4) selon la revendication 2, dans lequel le module de communication sans fil (24) est un module de communication électromagnétique. 4.- Flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de mesure (6) est configuré pour s'alimenter en énergie à partir d'un signal électromagnétique, notamment un signal de communication électromagnétique. 5.- Flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capteur (18) comprend deux électrodes espacées. 6.- Flotteur (4) selon la revendication 5, dans lequel les deux électrodes (20) sont cylindriques et coaxiales, une électrode étant tubulaire et entourant l'autre. 7.- Flotteur (4) selon la revendication 6, dans lequel le corps de flotteur (4) comprend au moins une partie cylindrique ayant un axe central (A), les deux électrodes (20) étant coaxiales avec l'axe central (A). 8.- Flotteur (4) selon la revendication 5, dans lequel les deux électrodes (20) sont filaires et s'étendent en hélice à l'intérieur du corps de flotteur (4). 9.- Flotteur (4) selon la revendication 8, dans lequel le corps de flotteur (4) comprend au moins une partie cylindrique ayant un axe central (A), les deux électrodes s'étendant en hélice autour de l'axe central (A). 10.- Flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de mesure (6) comprend une mémoire stockant des données d'identification du flotteur (4). 11.- Flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capteur (18) est un capteur d'humidité. 12.- Flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de mesure dans son ensemble est noyé dans le matériau de flottabilité (16). 3050172 11 13.- Dispositif électronique de lecture (8) sous-marin, configuré pour communiquer avec le dispositif de mesure (6) d'un flotteur (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour récupérer au moins une donnée déterminée à partir d'une mesure réalisée par le dispositif de mesure (6). 5 14.- Système comprenant un flotteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 12 et un dispositif de lecture selon la revendication\n<CLM>\1\t15.- Procédé de surveillance d'un flotteur (4), comprenant l'immersion d'un dispositif de lecture (8) sous-marin à proximité d'un flotteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, et la récupération d'une donnée déterminée à partir d'une mesure 10 réalisée par le dispositif de mesure en établissant une communication sans fil entre le dispositif de lecture (8) et le dispositif de mesure (6).
Brevet FR3050176A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Ensemble (23) propulsif comprenant : - Une turbomachine (27), et - Une nacelle (24) comprenant : o une enveloppe (26) annulaire entourant la turbomachine (27) et délimitant avec celle-ci un compartiment nacelle ; o une ouverture (28) pratiquée dans l'enveloppe (26) annulaire et permettant d'accéder au compartiment nacelle ; o un capot (30) mobile par rapport à l'enveloppe (26) et mobile entre une position de fermeture dans laquelle le capot (30) mobile obture l'ouverture (28) et une position de maintenance dans laquelle le capot (30) mobile est écarté de l'ouverture (28) pour permettre l'accès au compartiment nacelle, et o un équipement électrique comprenant au moins un boîtier (34) et un organe (36) de connexion, caractérisé en ce que l'un du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur le capot (30) mobile de la nacelle (24) et l'autre du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur l'enveloppe (26) annulaire, le boîtier (34) et l'organe (36) de connexion étant positionnés relativement l'un à l'autre sur le capot (30) mobile et l'enveloppe (26) de sorte que lorsque le capot (30) mobile est dans sa position de maintenance le boîtier (34) et l'organe (36) de connexion sont déconnectés l'un de l'autre et, lorsque le capot (30) mobile de la nacelle (24) est dans sa position de fermeture, le boîtier (34) et l'organe (36) de connexion sont connectés ou aptes à être connectés l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tEnsemble (23) propulsif selon la revendication précédente, 30 caractérisé en ce qu'un support (38) est monté à coulissement sur l'enveloppe (26) annulaire ou le capot (30) mobile et porte l'un du boîtier 3050176 12 (34) et de l'organe (36) de connexion, ce support (38) étant coulissant entre une position de connexion dans laquelle l'organe (36) de connexion est connecté au boîtier (34) en position de fermeture du capot (30) et une position de déconnexion dans laquelle le boîtier (34) et l'organe (36) de 5 connexion sont éloignés l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tEnsemble (23) propulsif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le support (38) coulissant comprend un moyen d'actionnement manuel du support (38) coulissant entre ses positions de connexion et de déconnexion. 10\n<CLM>\1\tEnsemble (23) propulsif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le support (38) coulissant comprend un moyen d'actionnement motorisé du support (38) coulissant entre ses positions de connexion et de déconnexion.\n<CLM>\1\tEnsemble (23) propulsif selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, caractérisé en ce que l'organe (36) de connexion comprend une fiche (50) à circuits imprimés aptes à coopérer avec une fiche (52) à circuits imprimés du boitier (34).\n<CLM>\1\tEnsemble (23) propulsif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'un de l'organe (36) de connexion ou du boîtier 20 (34) comporte une fiche mâle comportant une pluralité de broches droites aptes à coopérer avec une fiche femelle complémentaire portée par l'autre du boîtier (34) ou de l'organe (36) de connexion boitier (34).
Brevet FR3050178A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Collecteur (1) de carburant destiné à communiquer avec au moins un réservoir de carburant d'un aéronef, ledit collecteur (1) définissant une enceinte (2) destinée à être remplie de carburant et à présenter une pression interne Pl supérieure à la pression interne P2 du réservoir de carburant, l'enceinte (2) comprend au moins un plafond (3) et au moins une paroi latérale (4a) pourvue de trous de débordement (7) destinés à communiquer avec le réservoir de carburant, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'évacuation (10,\n<CLM>\1\tvers le réservoir de carburant d'une bulle d'air (6) piégée entre le plafond (3) et le niveau des trous de débordement (7).\n<CLM>\1\tCollecteur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'évacuation se présentent sous la forme d'au moins un pan incliné (10) reliant la paroi latérale et le plafond (3), et disposé de sorte que les trous de débordement (7) soient ménagés à l'affleurement dudit pan incliné (10).\n<CLM>\1\tCollecteur (1) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que les moyens d'évacuation se présentent sous la forme d'au moins un tuyau (11) présentant au moins une entrée (11a) agencée entre le plafond (3) et le niveau des trous de débordement (7), et une sortie (11b) agencée hors du collecteur (1) et destinée à communiquer avec le réservoir de carburant adjacent.\n<CLM>\1\tCollecteur (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le plafond (3) de l'enceinte (2) est concave.25
Brevet FR3050190A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Conteneur isotherme comprenant : - une structure de parois de support, et - une structure de parois isothermes disposée à l'intérieur de la structure de parois de support, - la structure de parois de support comprenant : - une sous-structure fixe de parois de support définissant un volume intérieur fixe, et - une sous-structure pliable de parois de support apte à être mis dans : - un état déplié dans lequel les parois de support de la sous-structure pliable définissent un volume intérieur complémentaire juxtaposé sur le volume intérieur fixe, et dans - un état plié dans lequel les parois de support de la sous-structure pliable sont basculées vers la sous-structure fixe de parois de support, la structure de parois isothermes comprenant : - une sous-structure fixe de parois isothermes disposées dans le volume intérieur fixe défini par la sous -structure fixe de parois de support, et - une sous-structure pliable de parois isothermes apte à être mis dans : - un état déplié dans lequel les parois isothermes de la sous-structure pliable sont disposées dans le volume intérieur complémentaire défini par la sous- structure pliable de parois de support dans son état déplié, et dans - un état plié dans lequel les parois isothermes de la sous-structure pliable sont disposées dans le volume intérieur fixe défini par la sous-structure fixe de parois de support.\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon la revendication 1, dans lequel la structure de parois de support comprend des parois en fil métallique.\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel la sous-structure pliable de parois isothermes comprend une pochette de frigorie. 3050190 12\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon la revendication 3, dans lequel la sous-structure pliable de parois isothermes comprend une trappe donnant accès à la pochette de frigorie. 5\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon la revendication 4, dans lequel la sous-structure pliable de parois de support comprend une ouverture aligné sur la trappe donnant accès à la pochette de frigorie lorsque la sous-structure pliable de parois de support et la sous-structure pliable de parois isothermes sont dans l'état déplié. 10\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les parois isothermes de la sous-structure pliable sont fixées aux parois de support de la sous-structure pliable.\n<CLM>\1\tConteneur isotherme selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les parois isothermes de la sous-structure pliable sont sous la forme d'un soufflet muni d'au moins un élément de fixation apte à fixer de façon amovible la sous-structure pliable de parois isothermes à la sous-structure pliable de parois de support.
Brevet FR3050191A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Dispositif de rotation automatique (10) d'un plateau tournant (12) d'une palette (14) apte à être déplacée par un convoyeur (16), notamment pour le transport d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit dispositif (10) comporte: - un support (17) comportant des moyens de fixation (56) pour permettre une fixation dudit support (17) sur ledit convoyeur (16), - un dispositif d'actionnement (20) d'une manette (21) de déverrouillage de ladite palette (14), et - un élément d'appui (45) destiné à venir en appui contre ledit plateau tournant (12) pour faire tourner ledit plateau tournant (12) lors d'un déplacement de ladite palette (14) suite à un déverrouillage dudit plateau tournant (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif d'actionnement (20) de ladite manette (21) comporte une poignée (23) montée rotative par rapport audit support (17).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite poignée (23) présente une forme de rampe (24).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il comporte un organe élastique de rappel (40) monté entre ladite poignée (23) et ledit support (17).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit élément d'appui (45) comporte un doigt chanfreiné (47) destiné à venir en appui contre une périphérie externe dudit plateau tournant (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte un organe élastique de rappel (50) monté entre ledit élément d'appui (45) et ledit support (17).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit organe élastique de rappel (50) est un vérin pneumatique non piloté.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (56) comportent une plaque de maintien supérieure (58) et une plaque de maintien inférieure (59) respectivement fixées sur une face supérieure (60) et une face inférieure (61) dudit convoyeur (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 8, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (56) sont recouverts d'un matériau de protection anti-dérapant.
Brevet FR3050195A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Procédé de synthèse de silice précipitée à partir d'une solution aqueuse comprenant un ion silicate et un cation alcalin, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la précipitation de l'ion silicate par un acide organique lourd comportant plus de quatre atomes de carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendications 1, dans lequel ledit acide organique lourd est peu ou pas soluble dans l'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel on récupère l'acide organique lourd à partir d'une solution de son sel alcalin en le déplaçant dudit sel alcalin par un acide plus fort de façon à récupérer l'acide organique lourd libre. .\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel ladite récupération est effectuée sur les eaux mères de la précipitation de l'ion silicate, après avoir séparé lesdites eaux de la silice précipitée par filtration et éventuellement lavé le gâteau obtenu.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel ledit acide organique lourd est un échangeur d'ions liquide.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de silice précipitée selon la revendication 5 à partir d'un silicate alcalin en solution aqueuse, ladite solution aqueuse comprenant donc un ion silicate et un cation alcalin, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la synthèse de silice précipitée par précipitation de l'ion silicate par un acide organique lourd dans la solution aqueuse contenant le cation alcalin, et l'extraction dudit cation alcalin de la solution aqueuse par un échangeur de cations liquide\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de silice précipitée selon la revendication 6 caractérisé en ce que le solvant d'extraction de l'échangeur de cation liquide salifié est l'échangeur d'ions liquide lui-même\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de silice précipitée selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -le cation alcalin du silicate est transformé en une solution aqueuse d'halogénure alcalin par déplacement d'un sel alcalin d'un acide intermédiaire moins fort que l'halogénure d'hydrogène aqueux ; -la silice amorphe est formée par précipitation de l'ion silicate par l'acide intermédiaire ou par la solution d'halogénure d'hydrogène ; 3050195 30 -la solution d'halogénure alcalin séparée de la silice amorphe est électrolysée de façon à obtenir une solution aqueuse d'hydroxyde alcalin, et de l'halogène et de l'hydrogène libres, ou l'hydrure d'halogène libre ou en solution aqueuse 5\n<CLM>\1\tComposition élastomérique comprenant une matrice élastomérique et une charge solide de silice précipitée obtenue par le procédé selon l'une des revendications 1 à 8 dispersée dans ladite matrice\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une composition élastomérique, dans lequel on 10 disperse dans une matrice élastomérique des particules solides de silice précipitée obtenue par le procédé selon l'une des revendications 1 à 8 15 20 25 30 35
Brevet FR3050198A1 (20171020)
REVENDICATIONS1/ Procédé d'épuration d'eau caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs actions : apport et dissolution de gaz carbonique, apport et dissolution d'un sel de calcium, apport de résidu de bauxite, adsorption et combinaison d'éléments dissous, séparation entre l'eau d'une part et le résidu de bauxite et les composés solides ajoutés ou formés d'autre part. 2/ Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le résidu de bauxite utilisé est traité préalablement au gypse et au CO2 (résidu de bauxite modifié). 3/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en que la dissolution de gaz carbonique est avantageusement obtenue par barbotage de CO2 ou de gaz contenant du CO2 dans l'eau à traiter, pouvant avantageusement provenir de fumées de combustion ou de l'air ambiant. 15 4/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'apport de calcium en solution peut avantageusement se faire par apport de gypse ou d'anhydrite neuf (plâtre) ou de synthèse (par exemple provenant du traitement des fumées) ou de récupération (par exemple provenant de traitement chimique ou de déchets contenant du plâtre). 5/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'en cas de traitement en lot, l'apport de calcium soluble et l'apport de résidu de bauxite modifié ou non peuvent avantageusement être réalisé au démarrage du traitement. 2 5 6/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'eau, le sel de calcium et le résidu de bauxite modifié ou non sont avantageusement agités par le barbotage du CO2 ou du gaz ou de l'air contenant du CO2. 7/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'en cas de 3 0 traitement en flux, l'apport de CO2 et l'apport de calcium peuvent être réalisés dans un premier réacteur et l'immobilisation des éléments par le résidu de bauxite modifié ou non dans un deuxième réacteur raccordé au premier. 8/ Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la séparation 3 5 du résidu de bauxite modifié ou non et des composés solides ajoutés ou formés d'une part et de l'eau épurée d'autre part peut être obtenue par décantation ou par filtration ou par centrifugation. 2 0 1
Brevet FR3050209A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Mélange thermoplastique élastomère à propriétés antistatiques 5 comprenant au moins un TPS non fonctionnalisé, au moins un PEBA, caractérisé en ce que : - le rapport massique PEBA:TPS, hors éventuelles charges minérales et organiques inertes de ceux-ci, est supérieur ou égal à 8%, - la somme de la masse de TPS et de la masse de PEBA est supérieure ou 10 égale à 80% de la masse totale du mélange, il comprend moins de 1% de la masse totale du mélange de composés organiques divers tels que colorants et additifs, - le reste étant constitué de charges minérales inertes et / ou de charges polyoléfines non fonctionnalisées. 15\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport massique PEBA:TPS est supérieur ou égal à 10%.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport massique PEBA:TPS est inférieur ou égal à 30%, de préférence inférieur ou égal à 20%.\n<CLM>\1\tMélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en 20 ce que le TPS comprend, de préférence majoritairement voire totalement, un SEBS\n<CLM>\1\tMélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la somme en masse du TPS et du PEBA est supérieure ou égale à 90% de la masse totale du mélange, de préférence supérieure ou égale à 95%, voire supérieure ou égale à 99,9%. 25\n<CLM>\1\tMélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit mélange comprend moins de 0,1%, de préférence moins de 0,08% de composés organiques divers.\n<CLM>\1\tMélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les composés organiques divers sont des composés non ioniques. 30\n<CLM>\1\tMélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les composés organiques divers ne comprennent pas de groupe fonctionnel parmi 3050209 13 les groupements acide carboxylique, anhydride d'acide carboxylique, alcool, amide, ester, ether, en particulier, ne comprennent pas de groupe fonctionnel de l'oxygène.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement (100) et/ou de distribution (10) de produit, notamment de produit cosmétique, tel qu'un produit de protection solaire, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une surface libre (106,\n<CLM>\1\tréalisée à partir d'un mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Coiffe (16) de protection pour un dispositif de distribution (10) selon la revendication 9, ladite coiffe comprenant au moins une surface déformable souple (17) réalisée à partir d'un mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Coiffe (16) de protection selon la revendication 10, caractérisé en ce que la surface déformable souple (17) est surmoulée à une portion rigide de montage sur le dispositif de conditionnement et de distribution (10).
Brevet FR3050210A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une composition bitume/polymère présentant une ductilité à 25°C, suivant la norme ASTM D-113, supérieure ou égale à 80 cm et une ductilité à 25°C, suivant la norme ASTM D-113, après vieillissement RTFOT à 163°C pendant 85 minutes suivant la norme ASTMD2872, supérieure ou égale à 45 cm, ce procédé comprenant : - La fourniture d'une base bitume, - Le mélange de la base bitume avec - 1 à 10% en masse d'élastomère par rapport à la masse de la base bitume, l'élastomère étant choisi parmi les élastomères de type SBS et les mélanges d'élastomères comprenant au moins 40% en masse de SBS, - un agent réticulant soufré, S désignant un groupement hydrocarboné monovinylaromatique et B désignant le 1,3-butadiène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'élastomère est introduit en quantité allant de 3 à 5% en masse par rapport à la masse de la base bitume.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le copolymère SBS est un copolymère Styrène-Butadiène-Styrène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la teneur en styrène du ou des copolymères est de 10% à environ 40% en masse par rapport à la masse totale du copolymère ou du mélange de copolymères.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la masse moléculaire moyenne en masse de l'élastomère SBS est comprise entre 10 000 et 600 000 daltons.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'élastomère est choisi parmi les élastomères de type SBS et les mélanges d'élastomères comprenant au moins 50% en masse de SBS par rapport à la masse totale du mélange. 3050210 ICG70090 FR Revendications reponse NI 2 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'élastomère est constitué d'élastomères de type SBS ou de mélanges d'élastomères SB et SBS. 5\n<CLM>\1\tUtilisation du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, pour fabriquer une composition bitume/polymère qui présente une ductilité à 25°C suivant la norme ASTM D-113 supérieure ou égale à 100 cm et une ductilité à 25°C suivant la norme ASTM D-113 après vieillissement RTFOT à 163°C pendant 85 minutes suivant la norme ASTMD2872, supérieure ou égale à 50 cm. 10\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un enduit superficiel, un enrobé à chaud, un enrobé tiède, un enrobé à froid, un enrobé coulé à froid, une grave émulsion, le liant étant associé à des granulats et/ou des fraisats de recyclage, ce procédé comprenant au moins la préparation d'une composition bitume/polymère selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Procédé de préparation d'un revêtement d'étanchéité, une membrane ou une couche d'imprégnation, ce procédé comprenant au moins la préparation d'une composition bitume/polymère selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3050211A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de segmentation d'échantillons d'ADN (A) mis en solution dans un contenant (C), le dispositif (1) comportant : une cuve (2) destinée à recevoir un liquide (L), la cuve (2) étant équipée d'un moyen de génération d'ondes ultrasonores (3) pour propager des ondes ultrasonores dans le liquide (L) ; et un premier élément support (4) reposant sur la cuve (2), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième élément support (5) comportant un orifice (50) traversant destiné à recevoir le contenant (C), le deuxième élément support (5) étant suspendu audit premier élément support (4) à une certaine distance dudit premier élément support (4) par au moins un élément de suspension (6) formant au moins une liaison rotule de sorte à permettre l'immersion d'une portion inférieure du contenant (C) dans le liquide (L).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'élément de suspension (6) est déformable.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l'élément de suspension (6) comporte un moyen de réglage (62-63) agencé pour modifier la distance entre le premier élément support (4) et le deuxième élément support (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de 30 génération d'ondes ultrasonores (3) comporte au moins un transducteur (31) ultrasonore. 3050211 17\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4 caractérisé en ce que le moyen de génération d'ondes ultrasonores (3) comporte en outre un générateur de signal (32) agencé pour alimenter en signal électrique le transducteur. 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 5 caractérisé en ce que le générateur de signal (32) comporte un module de génération de signaux périodiques (322).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen 10 de génération d'ondes ultrasonores (3) est fixé sur une face inférieure externe de la cuve (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7 caractérisé en ce que le moyen de génération d'ondes ultrasonores (3) est placé sensiblement à la verticale de l'orifice (50) du 15 second élément support (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le premier élément support (4) comporte un orifice (40) traversant de sorte à permettre à un utilisateur d'accéder à l'orifice 20 (50) du deuxième élément support (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le deuxième élément support (5) est distant des faces latérales de la cuve (2) d'une distance prédéterminée de 25 sorte à limiter l'exposition du contenant (C) aux effets de bord au voisinage des faces latérales créés par la réflexion des ondes ultrasonores par les faces latérales.
Brevet FR3050219A1 (20171020)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour la mise en place des carreaux sur une surface au sol ou sur une surface murale caractérisé en ce qu'il comporte une rondelle à rebords usinée (1) (1A) présentant sur 1 'une de ses surfaces (13), 4 rebords (2) en forme de croisillon. Le centre de la rondelle usinée (1) présente un orifice (3) destiné au centrage des carreaux (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bord de la surface (B) de la rondelle (1) est chanfreiné (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que 10 le croisillon formant les rebords (2) est divisé en 4 parties égales de 90°, permettant de centrer les 4 carreaux (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les extrémités des rebords (2) sont chanfreinés (4) pour faciliter la pose et le calage des carreaux (5). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la surface (D) qui est située sur la rondelle (1) est légèrement striée (8) pour faciliter l'assise sur la surface cimentée ou collée (6). La surface (D) repose sur la chape en ciment, elle est opposée à la surface (B). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la rondelle à rebords usinée (IA) est coupée en deux en son centre. Elle 22 permet la pose des carreaux (5) sur un mur
Brevet FR3050227A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Aube fixe, notamment de redresseur d'écoulement d'une turbomachine, la turbomachine définissant une direction axiale (X), l'aube (2, 2') étant caractérisée en ce que, dans au moins une coupe perpendiculaire à la direction axiale, elle comprend une ligne d'intrados (11) et une ligne d'extrados (12) dont l'une possède, dans une vue dans une direction tangentielle (0) de tournant autour de la direction axiale, une concavité, puis une convexité superposées dans un sens radial extérieur, et l'autre possède une convexité, puis une concavité superposées dans le sens radial extérieur, et elle comprend des bords d'attaque (5, 5') et de fuite (6, 6'), dont l'un possède une première concavité, et l'autre possède une première convexité.\n<CLM>\1\tAube fixe de redresseur selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit un des bords d'attaque et de fuite possède aussi soit une convexité soit une seconde concavité plus faible que la première concavité, superposée à la première concavité dans un sens radial extérieur, et ledit autre des bords d'attaque et de fuite possède aussi soit une concavité soit une seconde convexité, plus faible que la première convexité superposée à la première convexité dans le sens radial extérieur.\n<CLM>\1\tAube fixe du redresseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdites concavités et convexités ont des maximums situés à (0,33 + 0,05) h, et (0,67 + 0,05) h, où h est une distance séparant une extrémité de pied et une extrémité de tête de l'aube, dans une direction radiale (R) de la turbomachine perpendiculaire à la direction axiale.\n<CLM>\1\tAube fixe de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 ou 3, caractérisée en ce que les concavités et les convexités ont au moins 0,5 mm de profondeur.\n<CLM>\1\tAube fixe de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le bord d'attaque (5, 5') possède la première concavité.\n<CLM>\1\tAube fixe de redresseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la ligne d'intrados (11) possède la convexité, puis la concavité superposées dans le sens radial extérieur. 3050227 8\n<CLM>\1\tSecteur de redresseur (1) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte des aubes (2, 2') selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tTurbomachine, caractérisée en ce qu'elle comprend un étage redresseur composé de secteurs de redresseur selon la revendication 7.
Brevet FR3050229A1 (20171020)
REVENDICATIONS1. Carter (1), en particulier d'échappement, pour une turbomachine (2), comprenant : - un moyeu (5) intérieur ; - une virole (6) extérieure s'étendant autour du moyeu (5) ; - au moins un bras (8) tubulaire radial reliant ledit moyeu (5) à ladite virole (6), ledit bras (8) comportant une cavité (9) interne de passage d'un élément (11) de servitudes ; - ledit élément (11) de servitudes ayant une forme allongée et étant configuré pour être monté dans ladite cavité (9) dans une direction sensiblement parallèle à un axe (A) d'allongement dudit élément (11), ledit élément (11) comportant au moins un amortisseur (17) de calage à l'intérieur de ladite cavité (9) ; caractérisé en ce que ledit au moins un amortisseur (17) est configuré pour se déformer dans un plan passant par ledit axe (A) d'allongement dudit élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit amortisseur (17) a une forme allongée le long dudit axe (A) d'allongement dudit élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit plan est au moins partiellement perpendiculaire audit amortisseur (17).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément (11) est monté dans ladite cavité (9) par un orifice (12) pratiqué dans ladite virole (6). 3050229 12\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit amortisseur (17) comprend une base (18) fixée à l'élément (11) et une patte (19) libre et configurée pour se déformer dans ledit plan passant par ledit axe (A) d'allongement dudit élément (11). 5\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la patte (19) comprend une portion (21) incurvée à concavité tournée vers l'élément (11). 10\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite portion (21) comprend une face (23) externe bombée à concavité tournée vers l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite 15 portion (21) est comprise entre une portion (20) supérieure et une portion (22) inférieure incurvées à concavité tournée vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément (11) comprend un deuxième amortisseur (17) monté en 20 regard et de manière symétrique par rapport au premier amortisseur (17) et à son axe d'allongement (A).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément (11) comprend plusieurs étages d'amortisseurs (17). 25\n<CLM>\1\tTurbomachine (2) comprenant un carter (1) selon l'une des revendications précédentes.