INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047940A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Feu de véhicule comprenant : une pluralité de lentilles de projection (22A à 22D) disposées en parallèle dans une certaine direction coupant une direction longitudinale de véhicule ; une pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) disposés derrière la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D) dans la direction longitudinale de véhicule ; et au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) disposé derrière la pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) dans la direction longitudinale de véhicule, dans lequel une première structure de distribution de lumière (PR1) est formée en irradiant vers l'avant une lumière directe provenant de chacun des premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) à travers chacune des lentilles de projection (22A à 22D), et dans lequel une deuxième structure de distribution de lumière (PR2) est formée en irradiant vers l'avant la lumière émise depuis le au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) à travers n'importe quelle lentille de la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1, comprenant un élément de support de sources de lumière commun (32) configuré pour supporter la pluralité 30 de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D), 3047940 37 l'élément de support de sources de lumière (32) comprenant au moins une partie translucide, dans lequel le deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) est disposé derrière l'élément de 5 support de sources de lumière commun (32) dans la direction longitudinale de véhicule, et dans lequel la deuxième structure de distribution de lumière (PR2) est formée en irradiant vers l'avant la lumière émise depuis le au moins un deuxième élément 10 d'émission de lumière (40A à 40C) à travers la au moins une partie translucide.\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 2, dans lequel la au moins une partie translucide est un trou 15 traversant formé dans l'élément de support de sources de lumière (32).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le au moins un deuxième élément d'émission de 20 lumière (40A à 40C) comprend une pluralité de deuxièmes éléments d'émission de lumière disposés en parallèle dans la certaine direction, et la au moins une partie translucide comprend une pluralité de parties translucides disposées en parallèle dans la certaine direction. 25\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1, dans lequel la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D) sont configurées comme un unique élément transparent (20).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 5, dans lequel l'élément transparent (20) a une surface avant qui est formé par une surface courbe continue ou une surface plane continue. 3047940 38\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 5 ou 6, dans lequel le au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) comprend une pluralité de deuxièmes éléments d'émission de lumière disposés en parallèle dans 5 la certaine direction.
Brevet FR3047942A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile, comportant des moyens d'acquisition d'image (8) aptes à détecter des mouvements dans ledit habitacle et des moyens de projection (4) d'un faisceau d'éclairage de l'habitacle commandés par ladite instruction de commande.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage intérieur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'analyse et de traitement d'image pour déduire d'un mouvement détecté par les moyens d'acquisition d'images (8) une information de commande des moyens de projection (4).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage intérieur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de projection (4) d'un faisceau d'éclairage sont configurés pour augmenter ou diminuer l'intensité de la lumière ambiante en fonction de ladite information de commande.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage intérieur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de projection (4) d'un faisceau d'éclairage sont configurés pour modifier l'orientation du faisceau en fonction de ladite information de commande.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile au cours duquel on détecte au moins un geste d'un occupant de l'habitacle, et au cours duquel on analyse ledit geste pour générer une instruction de commande d'éclairage de l'habitacle.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage intérieur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'on détecte le ou les gestes d'un occupant de l'habitacle par une prise de vue de l'ensemble de l'habitacle.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage intérieur selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'on détecte le ou les gestes d'un occupant de l'habitacle par une prise de vue d'une zone spécifique de l'habitacle.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage intérieur selon la revendication précédente, caractérisé en ce 3047942 8 que ladite zone spécifique est ciblée pour détecter le ou les gestes d'un occupant suite à une information reçue de l'imminence d'un geste dans ladite zone spécifique.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage intérieur selon l'une des revendications 5 à 8, caractérisé en ce 5 que l'on génère une instruction de commande d'éclairage lorsque le geste détecté présente une amplitude supérieure à une valeur seuil.
Brevet FR3047945A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Procédé d'éclairage intérieur d'un habitacle (2) de véhicule automobile, au cours duquel on réalise l'éclairage successif de différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\tde l'habitacle suite à la détection d'un évènement déterminé (30) révélateur d'une entrée d'un usager dans le véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'éclairage successif de différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\tde l'habitacle consiste en une succession d'éclairages statiques sur des zones prédéterminées.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage selon la revendication 2, caractérisé en ce que les zones prédéterminées (8, 9,\n<CLM>\1\tdans lesquelles est réalisé successivement l'éclairage sont choisies en fonction d'une information de détection (30) de l'usager entrant dans le véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'éclairage successif de différentes zones de l'habitacle consiste en une opération dynamique d'éclairage, les différentes zones éclairées (8, 9,\n<CLM>\1\tsuccessivement étant déterminées en fonction d'une détection des gestes de l'usager.\n<CLM>\1\tProcédé d'éclairage selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite détection des gestes de l'usager dans ladite opération dynamique d'éclairage est réalisée par des moyens d'acquisition d'images vidéo.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\téclairées successivement sont configurées pour former une série, depuis la première zone éclairée (8) jusqu'à la dernière zone éclairée (10) de ladite série, de zones de dimensions variables.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la dernière zone éclairée (10) de ladite série est centrée sur la boucle de ceinture (26) de l'usager détecté.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que la première 3047945 13 zone éclairée (8) de ladite série comporte au moins une partie du siège (20) de l'usager détecté.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'éclairage successif de différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\test réalisée par un unique 5 module d'éclairage intérieur (28).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit unique module d'éclairage intérieur (28) est piloté en déplacement pour réaliser le déplacement, continu ou discontinu, du faisceau (6) projeté par ledit unique module d'éclairage. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'éclairage successif de différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\test réalisé par une pluralité de modules d'éclairage intérieur (28) successivement commandés au moins en allumage et extinction par un module de commande (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 15 l'éclairage successif des différentes zones (8, 9,\n<CLM>\1\tde l'habitacle n'est réalisée, lorsque l'entrée dans le véhicule d'un usager est détectée, qu'après vérification (32) que la luminosité ambiante est inférieure à une valeur de seuil déterminée.
Brevet FR3047948A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Procédé pour la réalisation d'une plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) de forme sensiblement rectangulaire, et comprenant les étapes suivantes : imprimer une feuille plastique, dite feuille principale (3), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation à réaliser, ladite feuille (3) étant constituée d'un complexe bicouches, constituée d'une face supérieure, et d'un film adhésif, ce dernier étant temporairement protégé par un film de protection, l'impression étant réalisé sur la face supérieure de la feuille, ladite face supérieure étant pourvue d'une prédécoupe (5) s'étendant sur partie de sa surface ; à retirer partie de ladite face supérieure, extérieure à la prédécoupe ; à coller ladite face supérieure après impression et suppression de la partie retirée, contre la face interne d'une plaque (2) rigide transparente préencollée, dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation ; à retirer le film de protection du film adhésif de ladite feuille principale (3) ; à coller contre l'ensemble ainsi réalisé une seconde feuille (4), de couleur ou de matière différente, et dont les dimensions correspondent à celles de la plaque signalétique ou d'identification ou d'immatriculation à réaliser.\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la prédécoupe (5) réalisée au niveau de la feuille principale (3) à imprimer, est réalisée selon toute sa périphérie, de telle sorte à générer une bordure périphérique (7) présentant une largeur typique de l'ordre de 5 millimètres.\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la feuille principale (3) faisant l'objet d'une impression est une feuille réalisée en matériau rétro-réfléchissant. 3047948 8\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que préalablement à la fixation de la feuille principale (3) imprimée contre la face interne encollée de la plaque rigide (2), on positionne contre cette face préencollée 5 un feuille intermédiaire (10) comportant au moins un motif (11), les dimensions de ladite feuille intermédiaire (10) correspondant sensiblement à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser.\n<CLM>\1\tPlaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) obtenue selon le 10 procédé de l'une des revendications 1 à 4.
Brevet FR3047949A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Procédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation de forme sensiblement rectangulaire, comprenant les étapes suivantes : coller une feuille dite intermédiaire (3, 10), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique, ou d'immatriculation à réaliser, contre la face interne préencollée d'une plaque rigide transparente (2), dont là encore les dimensions correspondent aux dimensions de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser ; coller contre la face interne de cette feuille intermédiaire (3, 10), une autre feuille dite additionnelle (4, 11), également de dimensions sensiblement égales à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser, cette feuille additionnelle étant susceptible de porter des indications.\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la feuille intermédiaire (3) est un complexe tri-couche, constituée d'une face supérieure, d'une feuille support intermédiaire transparente et d'un film adhésif, ce dernier étant temporairement protégé par un film de protection, ladite face supérieure étant munie d'une prédécoupe (5), s'étendant sur partie de sa surface, et notamment susceptible de s'étendre selon toute sa bordure périphérique, le procédé consistant en outre à ôter la partie centrale (6) de la face supérieure, définie par la prédécoupe (5), de telle sorte à ne laisser demeurer que la feuille support intermédiaire au niveau de la zone ainsi dégarnie outre le reste de sa surface ou de la bordure périphérique, préalablement à sa fixation contre la face interne préencollée de la plaque rigide transparente.\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'après fixation de la feuille intermédiaire (3) contre la face interne préencollée de la plaque rigide (2), on retire le film de protection du film adhésif de ladite feuille intermédiaire, puis on colle sur l'ensemble ainsi réalisé la feuille additionnelle ou supplémentaire (4), réalisée en n'importe quel matériau, adhésive ou non et réfléchissante ou non, et susceptible de présenter des indications sur sa face en regard dudit ensemble. 3047949 8\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la feuille intermédiaire (10) est imprimée préalablement à sa fixation contre la face préencollée de la face interne de la plaque rigide, notamment présente une trame (12).\n<CLM>\1\tProcédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation selon la revendication 4, caractérisé en ce que la feuille intermédiaire (10) est un complexe bicouche, comportant une face supérieure tramée, destinée à être imprimée, et un film adhésif, protégé par un film silicone. 5 10
Brevet FR3047960A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Véhicule, notamment automobile, comprenant un support de pédalier (1) solidaire du tablier (2) du véhicule et un support (6) d'un volant de direction, solidaire de la carrosserie (8) du véhicule et pourvu d'un levier à poignée de manoeuvre (12) permettant de bloquer le volant de direction à une position de réglage souhaitée en profondeur et/ou en hauteur, le levier à poignée de manoeuvre (12) s'étendant vers le plancher du véhicule à sa position de blocage du volant de direction, caractérisé en ce que le levier à poignée de manoeuvre (12) est réalisé en une seule pièce et comprend une zone frangible (13) permettant au levier à poignée de manoeuvre (12) de se rompre en deux parties par le support de pédalier (1) heurtant le levier à poignée de manoeuvre (12) lors d'un choc frontal.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le levier à poignée de manoeuvre (12) comprend un lien (16) permettant de retenir à la partie restante de ce levier la partie séparée du levier (12) par le support de pédalier (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2, caractérisé en ce que le lien (16) est souple et le levier à poignée de manoeuvre (12) est réalisé en une matière à base de plastique rigide.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que le lien souple (16) est fixé par l'une de ses extrémités à la partie restante du levier à poignée de manoeuvre (12) et par son extrémité opposée à la partie séparable de ce levier.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux extrémités du lien souple (16) sont solidaires de deux pions (17) implantés respectivement dans les deux parties restante et séparable du levier à poignée de manoeuvre (12).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce que les deux pions (17) comportent des parties en forme de sapin (17a) ou des parties filetées qui sont fixées dans deux trous taraudés (14c) respectivement des deux parties restante et séparable du levier à poignée de manoeuvre (12).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce que les deux pions (17) sont surmoulés avec le levier à poignée de manoeuvre (12).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux extrémités du lien souple (16) sont intégralement moulées avec le levier à poignée de manoeuvre (12). 3047960 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que le lien souple (16) est formé par une tresse solidarisée par moulage le long d'une tranche du levier à poignée de manoeuvre (12) appartenant aux deux parties restante et séparable du levier (12) et opposée à la tranche de ce levier comportant la zone frangible (13), la tresse (16) restant 5 en place lors de la séparation des deux parties de ce levier pour les retenir l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la zone frangible (13) est constituée par une entaille arquée formée sur une tranche du levier à poignée de manoeuvre (12) et dont la concavité est dirigée vers le support de pédalier (1).
Brevet FR3047965A1 (20170825)
REVENDICATIONS1- Dispositif de centrage (24) de roue de secours (28) de véhicule, notamment pour mécanisme de levage de roue de secours (28) de véhicule, le dispositif (24) comprenant : - un orifice (50) avec un pourtour destiné à entourer un câble (40) ; - deux portions (44) mobiles comprenant chacune une partie (52) du pourtour de l'orifice (50), les portions (44) étant adaptée pour être écartées l'une de l'autre en écartant les parties (52) de pourtour afin de placer le câble (40) dans l'orifice (50) ; caractérisé en ce qu'au moins une des portions (44) comprend des moyens de guidage (54) de câble vers sa partie (52) de pourtour afin de pouvoir y guider le câble (40) lorsque les portions (44) sont écartées l'une de l'autre. 2- Dispositif de centrage (24) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une charnière (46) articulant les portions (44) mobiles l'une par rapport à l'autre. 3- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que les moyens de guidage (54) sont disposés sur une même portion (44). 4- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de guidage (54) sont disposés de part et d'autre d'une même partie (52) de pourtour. 5- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend deux faces opposées (51) de part et d'autre de l'orifice (50), les moyens de guidage (54) étant disposés au niveau de chacune des faces opposées (51). 6- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les moyens de guidage (54) comprennent au moins une plaquette de guidage (56). 7- Dispositif de centrage (24) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'au moins une ou chaque plaquette de guidage (56) comprend un 3047965 12 bord de guidage courbe qui est tangent à une partie (52) de pourtour associée. 8- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'au moins une des portions (44) comprend une 5 cavité (47) destinée à recevoir les moyens de guidage (54) lorsque le pourtour de l'orifice (50) est fermé. 9- Dispositif de centrage (24) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend une interface entre les portions (44), chaque portion (44) comprenant une face d'interface (48) à l'interface, 10 les moyens de guidage (54) faisant saillie depuis au moins une des faces d'interface (48) lorsque les portions (44) sont écartées l'une de l'autre. 10-Véhicule, notamment automobile, comprenant un dispositif de centrage (24) de roue de secours (28) de véhicule, caractérisé en ce que le 15 dispositif de centrage (24) est conforme à l'une des revendications 1 à 9, la roue de secours (28) comprenant une jante (30) avec une ouverture centrale (32) placée autour du dispositif (24) de sorte à maintenir les portions (44) l'une contre l'autre. 20
Brevet FR3047966A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (5) d'un élément intérieur (1) de véhicule automobile sur un élément d'habillage (3) de planche de bord (2) de véhicule automobile, ledit dispositif de fixation (5) comprenant deux vis de fixation (51,\n<CLM>\1\tcomportant une tige filetée et une tête, et un élément de liaison (53) reliant lesdites deux vis (51, 52), cet élément de liaison (53) comportant une pièce rigide allongée propre à être au moins partiellement plaquée contre une face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord, ledit élément de liaison (53) étant flanqué de deux saillies latérales (54,\n<CLM>\1\tcomportant un trou allongé (56,\n<CLM>\1\td'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit élément de liaison (53), dans lequel est reçue ladite tige filetée des vis de fixation (51, 52).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pièce rigide allongée constituant ledit élément de liaison (53) présente un corps en forme de cavalier apte à chevaucher une portion de protubérance (42) de ladite face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord de part et d'autre de laquelle est destiné à être fixé ledit élément intérieur (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des moyens d'indexage dans une position donnée dudit élément de liaison (53) rapportée sur ladite face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit élément de liaison (53) porte une protubérance (58), dépassant transversalement dudit élément de liaison (53) et apte à réaliser une solidarisation par clippage dudit élément de liaison (53) avec ladite face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord, ladite protubérance (58) formant également lesdits moyens d'indexage en formant butée en translation pour ledit élément de liaison (53).\n<CLM>\1\tAgencement de montage pour le montage d'un élément d'affichage d'information dans un logement (4) défini dans un élément d'habillage central (3) de planche de bord (2) d'un véhicule automobile, du type dans lequel l'élément d'affichage d'information (1) est monté dans ledit logement par l'intermédiaire de deux vis de fixation (51,\n<CLM>\1\ttraversant une face supérieure 3047966 8 (41) dudit logement (4), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de fixation (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes pour le montage dudit élément d'affichage d'information.
Brevet FR3047967A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif bi roues (7) FIG 6 constitué de deux roulettes d'appui (8,8') disposées l'une derrière l'autre et montées pivotantes sur des flasques (11,11') FIG 6 FIG 5 caractérisé en ce que la roulette (8) est liée au levier (10) au point pivotant (9') lui même solidaire des flasques (11,11') et caractérisé en ce que la roulette (8') est liée au levier (12) au point pivotant (9) lui même solidaire des flasques (11,11').\n<CLM>\1\tDispositif bi roues (7) FIG 6 selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque centre (9,9') des roulettes (8,8') sont reliées par un levier (13) qui assure un entre axe fixe entre les roulettes (8,8') afin qu'une seule roulette puisse monter 10 ou descendre dans des flasques (11,11') suivant un arc de cercle pendant que l'autre est immobile.\n<CLM>\1\tDispositif bi roues (7) FIG 6 selon les revendications 1 et 2 caractérisée en ce que les leviers (10,12,13) portant des roulettes (8,8') sont sollicités élastiquement vers le bas dans des flasques (11,11') par un ressort de traction (15) 15 reliant l'axe (14) mobile en translation dans le levier (10) et en appui sur le levier (13) d'un côté et solidaire de l'autre côté à un axe (20) fixe aux flasques (11,11').\n<CLM>\1\tStabilisateur de bicyclette d'enfants comprenant un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes qui comprend un dispositif de stabilisation latéral (2) constitué par deux stabilisateurs latéraux (2a,2b) qui sont 20 constitués par deux bras latéraux stabilisateurs (3a,3b) qui s'étendent latéralement de part et d'autre de la roue arrière (4) de la bicyclette (1) dont l'extrémité Inférieure (6) porte un dispositif bi roues (7).\n<CLM>\1\tAmortisseur pour roller in line FIG12 comprenant un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 qui comprend un ensemble de deux 25 dispositifs bi roues (7) disposé l'un derrière l'autre et portés par des flasques (50,50') solidaire de la chaussure (55).
Brevet FR3047968A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Dispositif de sécurité installé sur une bicyclette caractérisé en ce qu'il comporte une selle (1) présentant un central électronique (2) destiné à allumer le feu de stop (16), les indicateurs de direction (9) ou (10), et le feu de détresse (17). Un guidon (3) est équipé d'une poignée de frein (11), où sont installés également deux boutons-poussoirs (4) et (5) de changement de direction. Une dynamo (20) et une plaque solaire (21) alimentent une batterie (22). La platine arrière (19) installée dans la selle (1) assure l'allumage des ampoules (16), (9) (10) (17).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la poignée de frein (11) est équipée d'un transmetteur radio (15) qui envoie un message vers le central (2), que celui-ci ouvre le pont R(24) pour allumer l'ampoule (16) durant l'action de freinage sur la poignée de frein (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'indicateur de direction (4) ou (5) est équipé d'un bouton-poussoir (6) qui est destiné à faire contact avec le transmetteur (7), que le transmetteur (7) envoie un message vers k central (2), que celui-ci ouvre k pont R (24) pour allumer l'ampoule (9) pour tourner à droite, l'ampoule (10) pour tourner à gauche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la poignée de frein (11) est équipée d'une came (12) qui actionne une tige poussoir (13) avec son ressort de rappel (14) fait contact avec k transmetteur (15) quand on appuie sur la poignée (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications en ce que les transmetteurs (15) et (7) sont équipés de piles électriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le bouton-poussoir (6) de l'indicateur de direction (4) (5) est équipé d'un ressort de rappel (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'interrupteur (18) des feux de détresse (17) est situé sur la selle (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que les indicateurs de direction (4) et (5) sont inversés de façon à appuyer vers le sens de la direction choisie. A droite vers la droite, à gauche vers la gauche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le guidon (3) comporte le système de frein (8) l'indicateur de direction (5) gauche, et l'indicateur de direction (4) droit.
Brevet FR3047969A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurité installé sur une bicyclette caractérisé en ce qu'il comporte une selle (I) présentant un central électronique (2) destiné à allumer le feu de stop (16), les indicateurs de direction (9) ou (10), et le feu de détresse (17). Un guidon (3) est équipé d'une poignée de frein (11), où sont installés également deux boutons-poussoirs (4) et (5) de changement de direction. Une dynamo (20) et une plaque solaire (21) alimentent une batterie (22). La platine arrière (19) installée dans la selle (I) assure l'allumage des ampoules (16), (9) (10) (17).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication I caractérisé en ce que la poignée de frein (11) est équipée d'un transmetteur radio (15) qui envoie un message vers le central (2), que celui-ci ouvre le pont R(24) pour allumer l'ampoule (16) durant l'action de freinage sin- la poignée de frein (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'indicateur de direction (4) ou (5) est équipé d'un bouton poussoir(6) qui est destiné à faire contact avec le transmetteur (7), que le transmetteur (7) envoie un message vers le central (2), que celui-ci ouvre le pont R (24) pour allumer l'ampoule (9) pour tourner à droite, l'ampoule (10) pour tourner à gauche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la poignée de frein (11) est équipée d'une came (12) qui actionne une tige poussoir (13) avec son ressort de rappel (14) fait contact avec le transmetteur (15) quand on appuie sur la poignée (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications en ce que les transmetteurs (15) et (7) sont équipés de piles électriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le 2 5 bouton poussoir(6) de l'indicateur de direction (4) (5) est équipé d'un ressort de rappel (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication I caractérisé en ce que l'i nterrupteur (18) des feux de détresse (17) est situé sur la selle (1). indicateurs sens de la\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que les guidon (3) gauche, et 3 0 de direction (4) et (5) sont inversés de façon à appuyer vers le direction choisie. A droite vers la droite, à gauche vers la gauche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le comporte le système de frein (8) l'indicateur de direction (5) l'indicateur de direction (4) droit.
Brevet FR3047972A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Agencement de pale à calage variable pour moteur d'aéronef, cet agencement comprenant une pale (21) comprenant un pied (25) destiné à sa solidarisation à un support rotatif porté par un moyeu (23) du moteur et une lame (28) s'étendant dans le prolongement du pied (25), cette lame comprenant une paroi d'intrados et une paroi d'extrados s'étendant depuis une base (32) jusqu'à un sommet, la base (32) s'étendant en amont et en aval du pied (25) par rapport au sens d'écoulement d'un flux gazeux circulant dans le moteur, la base (32) étant située en regard d'une face externe (26) du moyeu (23) lorsque la pale (21) est montée, caractérisée en ce que cette lame (28) porte au niveau de sa base (32) une série de bâtonnets (36) contigus rétractables qui dépassent de cette base (32) pour prolonger la paroi d'intrados et la paroi d'extrados, et en ce que l'agencement comporte des moyens de rappel tendant à déployer ces bâtonnets (36) pour qu'ils viennent en appui contre une face externe (26) du moyeu (23) portant cette pale (21).\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 1, dans lequel les moyens de rappel sont magnétiques.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 2, dans lequel les moyens de rappel magnétiques comprennent un élément magnétique destiné à être porté par le moyeu (23) en vis-à-vis de la base (32) de la lame (21) et les bâtonnets (36) dont les extrémités sont aimantées pour être attirés par cet élément magnétique.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une des revendications précédentes, comprenant une première série de bâtonnets (36) prolongeant la paroi d'intrados et la paroi d'extrados, et une seconde série de bâtonnets (36) qui longe la première série de bâtonnets du côté intérieur de la base (32). 3047972 10\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la lame (21) comporte dans sa base des trous pour porter et guider les bâtonnets (36).\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la base 5 (32) est équipée d'au moins un élément de support comprenant deux organes de guidage (39,\n<CLM>\1\tsous forme de grilles espacées l'une de l'autre pour et dans lesquelles sont engagés les bâtonnets (36).\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 6, dans lequel chaque élément 10 support (33,\n<CLM>\1\test rapporté et fixé au corps de lame.\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant un agencement de pale selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15 20
Brevet FR3047976A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Générateur (1) de gaz d'inertage à partir d'un flux d'air, notamment pour système d'inertage d'au moins un réservoir de carburant d'un aéronef, ledit générateur (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un circuit d'air (2) comprenant une entrée d'air (3), une sortie de gaz d'inertage (4), et des premier et deuxième modules (5,\n<CLM>\1\tde séparation d'air agencés en série sur ledit circuit d'air (2) pour appauvrir l'air en oxygène et générer du gaz d'inertage enrichi en azote.\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le circuit d'air (2) comprend des moyens de déviation (7,\n<CLM>\1\td'une partie du flux d'air en amont du premier module (5) directement vers le deuxième module (6), et des moyens de déviation (8,\n<CLM>\1\tde l'intégralité du flux d'air en aval du premier module (5) directement vers la sortie de gaz d'inertage (4).\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend une première vanne (7) et une deuxième vanne (8) agencées sur le circuit d'air (2) entre le premier module (5) et le deuxième module (6), la première vanne (7) est connectée à la sortie de gaz par un premier circuit de dérivation (9), et la deuxième vanne (8) est connectée au circuit d'air (2) en amont du premier module (5) par un deuxième circuit de dérivation (10).\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les vannes (7,\n<CLM>\1\tsont des vannes (7,\n<CLM>\1\tde régulation de débit.\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les vannes (7,\n<CLM>\1\tsont des vannes (7,\n<CLM>\1\tde régulation de pression.\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les premier et deuxième modules (5,\n<CLM>\1\tde séparation d'air comprennent des membranes de zéolithe.\n<CLM>\1\tGénérateur (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les membranes de zéolithe du premier module (5) sont de tailles différentes des membranes de zéolithe du deuxième module (6). 3047976 -11\n<CLM>\1\tSystème d'inertage (11) d'au moins un réservoir (12) de carburant d'un aéronef, ledit système comprenant au moins un générateur (1) de gaz d'inertage alimenté avec de l'air de purge détourné d'au moins un moteur et/ou de l'air d'une cabine de passagers, et des 5 moyens de distribution (13) du gaz d'inertage dans le ou les réservoirs (12) de carburant, reliés au générateur (1) de gaz d'inertage, ledit système d'inertage étant caractérisé en ce que le générateur (1) de gaz d'inertage est conforme à l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3047978A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Réservoir d'un système de propulsion spatial, comprenant : - une paroi (1) faiblement isolée délimitant un volume principal adapté pour contenir un ergol ; - un compartiment (2) interne disposé au centre du réservoir ; - un compartiment (3) externe entourant le compartiment (2) interne ; - une cloison (4) isolée séparant les compartiments interne et externe (2, 3), les compartiments interne et externe (2,\n<CLM>\1\tétant en communication via le sommet (41) de la cloison, la cloison (4) et la paroi (1) étant configurées pour maintenir le volume d'ergol contenu dans le compartiment interne à une température différente du volume d'ergol contenu dans le compartiment externe.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, dans lequel la cloison (4) comprend une ouverture à son sommet de telle sorte que le compartiment interne et le compartiment externe communiquent par cette ouverture.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 2, dans lequel l'ouverture est grillagée par une grille pour limiter les échanges d'ergol liquide tout en permettant les échanges gazeux entre les deux 20 compartiments.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant un dispositif (6) de chauffage disposé sur la paroi (1) de manière à chauffer le volume d'ergol contenu dans le compartiment externe (3). 25\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la paroi (1) est configurée pour avoir une isolation thermique inférieure à celle de la cloison (4).\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant une ligne (7) d'alimentation 30 s'étendant depuis le compartiment interne de sorte que le compartiment interne soit en communication fluidique avec un moteur pour alimenter celui-ci en ergol.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le compartiment interne est dimensionné de sorte avoir un volume supérieur au volume du compartiment externe.
Brevet FR3047979A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Boîte (10) jetable pour la cuisson et le transport d'un produit alimentaire préparé, et notamment d'une pizza (11), qui comporte : - un fond (16) plan horizontal comportant au moins une ouverture (24) traversante ; - un panneau (18) latéral vertical qui s'étend vers le haut sur toute la périphérie du fond (16) ; et - une plaque (14) de support de cuisson horizontale, rigide, qui repose sur le fond (16) ; caractérisée en ce que la plaque (14) de support de cuisson comporte au moins un trou (26) traversant suivant une orientation verticale, et en ce qu'au moins une partie pleine de la plaque (14) de support de cuisson est agencée en regard de l'ouverture (24) du fond (16).\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins une partie pleine de la plaque (14) de support est en regard de l'ouverture (24) du fond (16), quelle que soit la position angulaire de la plaque (14) de support par rapport au fond (16).\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (30) de positionnement angulaire de la plaque (14) de support par rapport au fond (16).\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens (30) de positionnement angulaire sont des surfaces complémentaires de la plaque (14) de support et du panneau (18) latéral.\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'au moins une partie pleine de la plaque (14) de support s'étend en regard de la totalité de l'ouverture (24) du fond (16).\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la plaque (14) de support comporte une pluralité de trous (26). 3047979 13\n<CLM>\1\tBoîte (10) selon la revendication 6, caractérisée en ce que les trous (26) de la plaque (14) sont de dimensions différentes.
Brevet FR3047983A1 (20170825)
REVENDICATIONS1 Plateforme (100) prévue pour recevoir un fauteuil roulant (200) muni de deux roues arrières (210), plateforme (100) comportant deux butées (110,\n<CLM>\1\tau moins prévues pour immobiliser lesdites roues, comportant aussi un moteur (150) pour l'animer d'un mouvement de translation selon une trajectoire, comportant encore des moyens de commande (151) de ce moteur (150), caractérisée en ce qu'elle comprend un détecteur de présence (130) qui produit un signal de présence lorsque les deux roues (210) sont engagées entre lesdites butées (110,\n<CLM>\1\tet en ce qu'elle comprend des moyens pour inactiver lesdits moyens de commande (151) en cas d'absence dudit signal de présence.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdites butées se présentent comme des rouleaux (110,\n<CLM>\1\tdont les axes sont parallèles à celui desdites roues (210), ces rouleaux (110,\n<CLM>\1\taptes à tourner selon leurs axes étant munis de freins (111, 121).\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits freins (111,\n<CLM>\1\tétant généralement verrouillés, ledit signal de présence commande leurs déverrouillages.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon la revendication 3 caractérisée en ce que, le premier desdits rouleaux (110) étant pourvu d'un détecteur de rotation (112) qui produit un premier signal de rotation lorsque ce premier rouleau tourne, elle comprend des moyens pour activer lesdits moyens de commande (151) en cas de présence simultanée dudit signal de présence et dudit premier signal de rotation.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon la revendication 3 caractérisée en ce que, le premier (110) respectivement le second (120) desdits rouleaux étant pourvu d'un premier (112) respectivement d'un second (122) détecteur de rotation qui produit un premier respectivement un second signal de rotation lorsque le premier (110) respectivement le second (120) rouleau tourne, elle comprend des moyens pour activer lesdits moyens de 3047983 7 commande (151) en cas de présence simultanée des deux signaux de rotation.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend deux dispositifs de fin de course (161,\n<CLM>\1\tpour détecter chacun une extrémité de ladite trajectoire.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon la revendication 6, caractérisée en ce que lesdits 10 dispositifs de fin de course (161,\n<CLM>\1\tdésactivent lesdits moyens de commande (151).\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisée en ce que lesdits dispositifs de fin de course (161,\n<CLM>\1\t15 provoquent l'immobilisation desdites butées (110, 120).\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ladite trajectoire est verticale. 20\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ladite trajectoire est horizontale.\n<CLM>\1\tPlateforme (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ladite trajectoire est inclinée.
Brevet FR3047987A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Substrat (1) revêtu d'une première couche (2) transparente, la première couche (2) étant recouverte par une deuxième couche (3) transparente et poreuse ayant un deuxième indice (7) de réfraction inférieur à un indice (11) de réfraction de référence du substrat (1), le substrat (1) revêtu étant caractérisé en ce que la deuxième couche (3) est revêtue d'une troisième couche (4) transparente comprenant des pores dont le diamètre est compris entre 2 et 50 nanomètres.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la troisième couche (4) est superhydrophile.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche (3) est hydrophobe.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le substrat (1) a un indice (11) de réfraction de référence d'environ 1,52.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première couche (2) a une épaisseur comprise entre 145 nanomètres et 180 nanomètres, et un premier indice (5) de réfraction de la première couche (2) est compris entre 1,60 et 1,70.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche (3) a une épaisseur comprise entre 70 nanomètres et 150 nanomètres, et le deuxième indice (7) de réfraction de la deuxième couche (3) est compris entre 1,23 et 1,32.\n<CLM>\1\tSubstrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la troisième couche (4) a une épaisseur comprise entre 5 nanomètres et 20 nanomètres, et un troisième indice (9) de réfraction de la troisième couche (4) est compris entre 1,75 et 1,9.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un substrat (1) tel que présenté dans l'une quelconque des revendications précédentes, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les opérations consistant à : - déposer sur le substrat (1) un premier précurseur, 3047987 13 calciner le substrat revêtu par le premier précurseur, pour former la première couche (2), déposer sur la première couche (2) un deuxième précurseur, calciner le substrat revêtu par le deuxième précurseur, pour former 5 la deuxième couche (3), déposer sur la deuxième couche (3) un troisième précurseur, et calciner le substrat revêtu par le troisième précurseur, pour former la troisième couche (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce 10 que le deuxième précurseur et le troisième précurseur comprennent un agent porogène.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un substrat (1) revêtu selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3047988A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique, le procédé comportant au moins l'étape suivante : - infiltration d'une préforme fibreuse avec une composition fondue comprenant majoritairement en masse du silicium, la préforme fibreuse comprenant des fibres de carbure de silicium, une poudre de carbure de silicium étant présente dans la porosité de ladite préforme, la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la poudre étant inférieure à la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans les fibres, une matrice céramique étant formée dans la porosité de la préforme fibreuse durant l'infiltration afin d'obtenir la pièce en matériau composite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la préforme fibreuse présente, avant l'infiltration, une phase de consolidation comprenant du carbure de silicium, la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la poudre étant inférieure à la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la phase de consolidation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la poudre est inférieure ou égale à 80% de la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans les fibres.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, dans lequel la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la poudre est inférieure ou égale à 80% de la taille moyenne des cristallites de carbure de silicium dans la phase de consolidation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel une interphase est formée sur les fibres avant l'étape d'infiltration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel l'interphase est formée par au moins une couche des matériaux suivants : carbone pyrolytique, carbone dopé au bore ou nitrure de bore. 3047988 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la préforme fibreuse est formée en une seule pièce par tissage tridimensionnel ou à partir d'une pluralité de strates fibreuses 5 bidimensionnelles.