Brevet FR3040258A1 (20170303)
REVENDICATIONS1 - Elément frontal (la, lb) pour la stabulation d'un animal dans une logette, orienté selon un plan P1 vertical définissant un espace intérieur et un espace extérieur à ladite logette, un plan P2 incliné relativement au plan P1 d'un angle aigu al, un plan P2' incliné relativement au plan P1 d'un angle aigu a2 supérieur à ai de sorte que, le plan P2' est incliné relativement au plan P2 d'un angle aigu 5a, un axe A vertical appartenant à Pl, un axe B horizontal définit par l'intersection des plans Pl, P2 et P2', caractérisé en ce qu'il comprend un support (2a, 2b), un moyen de contention (3a, 3b) de l'animal comprenant une portion haute (4a, 4b) et une portion basse (5a, 5b), ladite portion haute (4a, 4b) qui est incluse dans le plan Pl, est associée audit support (2a, 2b) et comporte une bordure supérieure (41a, 41b) présentant une complémentarité de forme avec l'encolure de l'animal, ladite portion basse (5a, 5b) est associée au moins à la portion haute (4a, 4b) et disposée relativement à cette dernière selon une position de référence choisie parmi : - une première position dans laquelle ladite portion basse (5a, 5b) est incluse dans le plan Pl, - une seconde position dans laquelle ladite portion basse (5a, 5b) est incluse au moins en partie dans le plan P2 de manière à faire saillie vers l'espace extérieur à 25 ladite logette. 2 - Elément frontal (la, lb) selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite portion haute (4a, 4b) comporte en outre un bord interne vertical (42a, 42b), 30 contigu de ladite bordure supérieure présentant une complémentarité de forme avec l'encolure de l'animal. FOURN1-FR-2P1_TEXTE SUITE NOTIF 2_MDV/GE 3040258 - 16 - 3 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la position de référence est la seconde position et la portion basse (5a, 5b) est solidaire de ladite portion haute (4a, 5 4b). 4 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la position de référence est la première position et la portion basse 10 (5a, 5b) est montée mobile relativement à ladite portion haute (4a, 4b) pour passer de la première position à la seconde position. 5 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque 15 des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que d'une part la position de référence est la seconde position, d'autre part la portion basse (5a, 5b) est apte à prendre une troisième position, dans laquelle ladite portion basse (5a, 5b) est incluse au moins en partie dans le plan P2', et 20 enfin la portion basse (5a, 5b) est associée à ladite portion haute (4a, 4b) par liaison rotule ou liaison pivot, pour pivoter autour de l'axe B entre la seconde et la troisième position. 6 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 4 ou 5 caractérisé en ce que ladite portion basse (5a, 5b) est au moins en partie déformable. 7 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la portion basse (5a, 5b) comporte un bord interne longitudinal (51a, 51b) perpendiculaire à l'axe B. FOURN1-FR-2P1TEXTE SUITE NOTIF 2_MDV/GE 3040258 - 17 - 8 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que ladite portion basse (5a, 5b) comporte un bord interne 5 longitudinal (51a, 51b) formant un angle p aigu avec l'axe B, afin que ledit bord interne longitudinal (51a, 51b) soit globalement orienté vers ledit support (2a, 2b). 9 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque 10 des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit support (2a, 2b) comprend au moins un moyen d'ajustement de ses dimensions. 10 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque 15 des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite portion haute (4a, 4b) comprend au moins un moyen d'ajustement de ses dimensions dans le plan Pl. 11 - Elément frontal (1a, lb) selon l'une quelconque 20 des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite portion basse (5a, 5b) comprend au moins un moyen d'ajustement de ses dimensions. 12 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque 25 des revendications 1 à 3, 6 selon la revendication 1 ou 2, 7 à 11 caractérisé en ce que d'une part la position de référence est la seconde position, d'autre part ledit support (2a, 2b), ladite portion basse (5a, 5b) et ladite portion haute (4a, 4b) sont solidaires et généralement 30 tubulaires, pour former un élément frontal (1a, lb) tubulaire monobloc. 13 - Elément frontal (la, lb) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il FOURN1-FR-2P1_TEXTE SUITE NOTIF 2_MDV/GE 3040258 - 18 - comprend au moins un moyen de fixation (6) pour fixer ledit élément frontal (la, lb) à un élément de liaison (7) afin de relier plusieurs éléments frontaux (la, lb) entre eux, et/ou à un élément porteur (8) tel qu'un élément séparateur de logette (81). 14 - Structure frontale (10) pour la stabulation d'un animal, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux éléments frontaux (la, lb) tous conformes à une même 10 revendication parmi l'une quelconque des revendications précédentes, disposés selon une relation de symétrie chirale relativement au plan P1 et à l'axe A, et associés entre eux par au moins un élément de liaison (7), au moins un moyen de fixation pour fixer ladite structure frontale 15 (10) à un élément porteur (8), lesdits éléments frontaux présentant un écartement horizontal D entre leurs parties hautes (4a, 4b) respectives, ledit écartement étant à la fois supérieur à l'encolure et inférieur à la carrure de l'animal. 20 15 - Structure frontale (10) selon la revendication 14 caractérisée en ce que ledit élément de liaison (7) comprend au moins un moyen d'ajustement de ses dimensions. 25 16 - Structure frontale (10) selon l'une quelconque des revendications 14 ou 15 caractérisée en ce que ledit élément de liaison (7) comprend au moins un moyen de fixation (6) pour pouvoir être fixé à au moins un élément porteur (8) tel qu'une barre (82) ou des chaînes (83). 30 17 - Logette (100) pour la stabulation d'un animal, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément de façade haut, constitué par au moins un élément frontal selon l'une quelconque des revendications 1 à 13 ou par une FOURN1-FR-2P1_TEXTE SUITE NOTIF 2_MDV/GE 3040258 - 19 - structure frontale selon l'une quelconque des revendications 14 à 16 et au moins un élément latéral. 18 - Logette (100) selon la revendication précédente 5 caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément de façade bas. 19 - Logette (100) selon l'une quelconque des revendications 17 ou 18 caractérisée en ce qu'elle comprend 10 au moins un élément anti-reptation (11a, 11b) en tant qu'élément de façade bas, disposé dans le plan Pl, et faisant saillie vers l'espace intérieur de ladite logette (100). 15 20 - Logette (100) selon la revendication précédente caractérisée en ce que ledit élément anti-reptation (11a, 11b) est d'une part fixé à un élément latéral tel qu'un séparateur de logette (81), d'autre part disposé à une hauteur H du sol comprise entre 20 et 40 cm, et enfin 20 présente un écartement vertical H' compris entre 40 et 70 cm avec l'élément de façade haut disposé au-dessus de lui. 21 - Logette (100) selon la revendication précédente caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une paire 25 d'éléments anti-reptation (11a, 11b) disposés symétriquement de part et d'autre de ladite logette (100), les extrémités internes respectives desdits éléments antireptation (11a, 11b) étant séparées d'un écartement horizontal D' compris entre 20 et 60 cm. FOURN1-FR-2P1_TEXTE SUITE NOTIF 2_MDV/GE