INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045527A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Boitier optique (10) pour véhicule automobile comportant une partie supérieure (60) destinée à recevoir un vitrage (30), une partie inférieure (70), et un ensemble d'éléments latéraux (80) faisant une liaison entre les parties supérieure (60) et inférieure (70), caractérisé en ce que la partie supérieure (60) forme un cadre muni d'un joint (90) sur toute sa périphérie, ledit joint (90) étant destiné à venir en appui sur une surface d'étanchéité (100) d'un logement (50) du véhicule.\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon la revendication 1, dans lequel la partie supérieure comporte sur sa périphérie une gorge (110) dans lequel est positionné le joint. 10\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon la revendication 2, dans lequel l'ouverture de la gorge (110) est tournée vers l'extérieur du boitier optique (10).\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon la revendication 2, dans lequel l'ouverture de la gorge (110) est tournée vers la partie inférieure (70) du boitier optique (10).\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la partie 15 inférieure (70) forme une paroi ajourée.\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon la revendication précédente, dans lequel la partie inférieure (70) forme un cadre.\n<CLM>\1\tBoitier optique (10) selon la revendication précédente, dans lequel les éléments latéraux (80) forment des parois ajourées. 20\n<CLM>\1\tBloc optique comportant un boitier optique (10) selon l'une des revendications précédentes, un vitrage (30) fermant ledit boitier optique (10), et un ensemble d'éléments fonctionnels (20) montés sur la partie inférieure (70) et/ou sur les éléments latéraux (80) de liaison. Pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comportant un logement (50) pour 25 bloc optique (40), caractérisé en ce qu'elle comporte un boitier optique (10) selon l'une des revendications 1 à 7, fixée à l'intérieur dudit logement (50), le joint (90) étant en appui sur une surface d'étanchéité (100) du logement (50).\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le logement (50) comporte un épaulement (56) formant la surface d'étanchéité (100) et 30 sur lequel est en appui étanche le joint (90) de la gorge (110) du boitier optique (10).\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie selon l'une des revendications 9 et 10, dans laquelle le logement (50) comporte des parois ajourées.\n<CLM>\1\tPièce de carrosserie selon la revendication 11, dans laquelle au moins une des parois ajourées du logement (50) coïncide avec au moins une des parois ajourées du boitier 35 optique (10) pour donner un accès à l'intérieur du boitier optique (10).
Brevet FR3045528A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Embase (1) de rétroviseur de véhicule automobile, comprenant une articulation (16) pour un rétroviseur, et comprenant une portion de jonction (3) entourant la base de l'articulation, la portion de jonction (3) longeant une portion de surface intérieure du pare-brise (2) en zone centrale haute du pare-brise du véhicule, caractérisée en ce que la portion de jonction (3) comprend une portion de stockage (4) définissant un logement (6) accessible par une ouverture (10), fermée par un couvercle (7) depuis l'habitacle du véhicule, le logement (6) étant apte à recevoir un badge (11) de type électromagnétique de forme aplatie.\n<CLM>\1\tEmbase selon la revendication 1, dans laquelle la portion de jonction (3) forme un habillage en un matériau polymère reliant l'articulation (16) à un habillage de plafond intérieur (17) du véhicule, et le couvercle (7) dudit logement est réalisée dans le même matériau polymère.\n<CLM>\1\tEmbase selon les revendications 1 ou 2, dans laquelle le couvercle (7) est conçu pour être assemblé par clipsage élastique amovible pour fermer l'ouverture (10).\n<CLM>\1\tEmbase selon les revendications 1 ou 2, dans laquelle le couvercle est configuré pour pouvoir être ouvert en coulissant par rapport à l'ouverture (10), selon une direction (Y) comprenant une composante horizontale. 3045528 11\n<CLM>\1\tEmbase selon l'une quelconque des revendications précédentes, le logement comprenant un couvercle amovible (7) configuré pour pouvoir être extrait hors de l'ouverture (10) vers le bas en conservant une orientation sensiblement constante pendant 5 l'extraction.\n<CLM>\1\tEmbase selon la revendication 5, le couvercle (7) comprenant un fond et des parois ou des butées latérales (12) configuré(es) pour permettre de retenir par gravité ledit badge (11) à l'intérieur du couvercle (7) pendant l'extraction du couvercle (7) 10 hors de l'ouverture (10) ou pendant l'assemblage du couvercle (7) pour fermer l'ouverture (10).\n<CLM>\1\tEmbase selon la revendication 6, dans lequel le fond (14) du couvercle est garni d'une couche compressible (15) déformable de manière à pouvoir adapter le volume disponible dans 15 le logement (6) à l'épaisseur du badge (11).\n<CLM>\1\tEmbase selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le logement (6) comprend une face intérieure haute garnie d'une couche compressible déformable de manière à pouvoir adapter le volume disponible dans le logement (6) à l'épaisseur du badge. 20\n<CLM>\1\tEmbase selon les revendications 7 ou 8 dans laquelle la ou les couches compressibles ont un comportement viscoélastique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un rétroviseur monté sur une embase selon l'une quelconque des revendications précédentes. 25
Brevet FR3045533A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ensemble (10) pour la fixation et l'agencement dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile : - d'une batterie (16) d'alimentation en énergie électrique ; - d'une goulotte (22) de passage de câbles (24) de raccordement électrique ; - d'un boitier (20) de fusibles et de relais relié électriquement à la batterie(16) ; l'ensemble (10) comportant un support (18) de batterie d'orientation horizontale sur une face (28) supérieure duquel est fixée la batterie (16), caractérisé en ce que : - la goulotte (22) est fixée sur une face (32) latérale verticale du support (18) de batterie et s'étend selon une direction transversale ; - le boitier (20) est fixé, de manière démontable, sur une face (46) supérieure de la goulotte (22) dans une position dans laquelle il s'étend verticalement en regard d'une face (59) latérale verticale de la batterie (16).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que, en position démontée, le boîtier (20) occupe une position escamotée pour permettre un déplacement de la batterie (16) au-dessus de la goulotte (22).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant la revendication 2, caractérisé en ce que, en position démontée, le boîtier (20) occupe une position escamotée dans laquelle il s'étend horizontalement, et en ce que la goulotte (22) est située longitudinalement entre le support (18) et le boîtier (20).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (50,\n<CLM>\1\tde positionnement du boîtier (20) sur la goulotte (22) par guidage en coulissement du 3045533 15 boîtier (20) sur la goulotte (22) selon une direction longitudinale orthogonale à ladite face (32) latérale du support (18).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant la revendication 4 caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (72) de verrouillage longitudinal en 5 position montée du boîtier (20) sur la goulotte (22).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens (72) de verrouillage comportent un organe (76) de commande du verrouillage qui s'étend selon la direction verticale et qui comporte une extrémité (78) libre supérieure de lo commande.\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la goulotte (22) est apte à supporter, au moins en partie, le poids de la batterie (16) d'alimentation électrique. 15\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la goulotte (22) comporte au moins un passage (58) pour le passage de câbles (24) vers le boîtier (22).\n<CLM>\1\tEnsemble (10) suivant l'une quelconque des 20 revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la face (46) supérieure de la goulotte (22) appartient à un couvercle supérieur de fermeture de la goulotte (22).
Brevet FR3045537A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ceinture de sécurité (30) de siège de véhicule automobile (V), s comprenant une sangle (31) et un pêne (34) apte à coulisser le long de la sangle (31) et au moins une butée (35) supportant au moins boucle (36) dont les deux bouts sont jointifs et solidarisés avec la sangle (31), la partie souple de la boucle (31) étant apte à recevoir le pêne (34) en fin de course contre la butée (35), caractérisée en ce que la partie souple de la boucle 10 (36) comporte au moins deux lobes (40,\n<CLM>\1\tobtenus par un enfoncement local de la partie souple de la boucle (36) vers son centre de manière à former un repli (39) constitué par les parties jointives de la boucle enfoncées maintenues solidaires entre elles.\n<CLM>\1\tCeinture (30) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les 15 deux lobes (40,\n<CLM>\1\tdéfinissent un élément amortisseur pour le pêne (34) en fin de course.\n<CLM>\1\tCeinture (30) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les deux lobes (40,\n<CLM>\1\tdéfinissent un moyen antibruit vis-à-vis de l'environnement immédiat (32) du pêne (34). 20\n<CLM>\1\tCeinture (30) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les parties jointives formant le repli (39) sont solidarisées entre elles par une couture (42).\n<CLM>\1\tCeinture (30) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les bouts de la boucle (36) sont 25 solidarisés entre etec par une couture (33).\n<CLM>\1\tCeinture (30) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les bouts de la boucle (36) sont solidarisés à la sangle (31) par la couture (33). 30
Brevet FR3045540A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de balai d'essuie-glace, notamment dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins un rail élastique (10), dispositif de balai d'essuie-glace caractérisé en ce que le rail élastique (10) est réalisé au moins en partie en une matière caoutchouteuse. 2°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rail élastique (10) est réalisé au moins en partie en caoutchouc ren- forcé par des fibres. 3°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rail élastique (10) est réalisé au moins en partie en caoutchouc ren- forcé par des fibres de verre. 4°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par une unité fonctionnelle (14, 16,\n<CLM>\1\tréalisée séparémment d'un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) et qui est relié au moins partiellement en une seule pièce avec le rail élastique (10). 5°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'unité fonctionnelle (14, 16,\n<CLM>\1\tcomporte une lame d'essuyage (20) et/ou un élément déflecteur (22) et/ou un capuchon d'extrémité (24). 6°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que l'unité fonctionnelle (14, 16,\n<CLM>\1\test réalisée au moins en partie en une matière différente de celle du rail élastique (10). 3045540 16 7°) Rail élastique (10) équipant un dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu' il est réalisé au moins en partie en une matière caoutchouteuse. 5 8°) Balai d'essuie-glace (26) comportant un dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9°) Procédé de fabrication d'un dispositif de balai d'essuie-glace selon 10 l'une des revendications 1 à 6 en utilisant au moins une ébauche de rail élastique (28), procédé caractérisé en ce qu' on réalise l'ébauche de rail élastique (28) au moins partiellement en une matière caoutchouteuse. 15 10°) Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu' on relie au moins une ébauche d'unité fonctionnelle (30) réalisée séparément de l'ébauche d'adaptateur de balai d'essuie-glace, à l'ébauche de 20 rail élastique (28), au moins par une liaison par la matière et/ou par la forme. 11°) Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce qu' 25 on réalise par co-extrusion l'ébauche de rail élastique (28) et l'ébauche d'unité fonctionnelle (30). 30
Brevet FR3045541A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) pour essuyer une vitre de véhi- cule (12) comportant un rail élastique (14) et une lame d'essuyage (16), dispositif caractérisé en ce que le rail élastique (14) et la lame d'essuyage (16) sont reliés solidairement. 2°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rail élastique (14) a au moins une surface d'accrochage (18) ayant des microstructures pour la fixation de la lame d'essuyage (16). 3°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comporte un agent d'accrochage (22) pour générer une force d'accrochage, entre le rail élastique (14) et la lame d'essuyage (16). 4°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la lame d'essuyage (16) est réalisée au moins en partie par extrusion pour la fixer sur le rail élastique (14). 5°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une des revendications 1 à4, caractérisé en ce que le rail élastique (14) et la lame d'essuyage (16) sont dans des matières différentes. 6°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu' il comporte un adaptateur de balai d'essuie-glace (24) qui est relié au rail élastique (14) au moins partiellement de façon solidaire. 3045541 13 7°) Dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une des revendications 1 à6, caractérisé en ce qu'il comporte une unité de déflecteur (26) reliée de manière solidaire au rail élastique (14). 5 8°) Essuie-glace (28) comportant un dispositif de balai d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9°) Procédé de fabrication d'un dispositif de balai d'essuie-glace (10), lo selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' on relie de manière solidaire le rail élastique (14) et une lame d'essuyage (16). 15 10°) Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu' on fixe la lame d'essuyage (16) au rail élastique (14) par surmoulage par injection.
Brevet FR3045542A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Dispositif d'essuie-glace pour essuyer une vitre de véhicule (10), comportant une unité d'adaptateur (12) pour le couplage amovible d'un balai d'essuie-glace (14) à un bras d'essuie-glace (16), dispositif d'essuie-glace caractérisé en ce qu'il comporte : - une unité de dégivrage (18) pour dégivrer au moins un composant (20) du balai d'essuie-glace (14), - l'unité de dégivrage (18) ayant au moins un élément sonore (22) pour émettre un son. 2°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément sonore (22) émet des ultra-sons. 3°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'unité d'adaptateur (12) comporte un adaptateur de balai d'essuie-glace (24), muni au moins d'un élément sonore (22). 4°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément sonore (22) est relié de manière imperdable à l'adaptateur de balai d'essuie-glace (24). 5°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'unité de dégivrage (18) est une unité électrique. 6°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'unité de dégivrage (18) comporte une unité de couplage (26) pour le branchement électrique amovible à une unité d'alimentation électrique (28). 3045542 10 7°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'unité d'adaptateur (12) comporte un adaptateur de balai d'essuie-glace (24), muni de l'unité de couplage (26). 5 8°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1 à 7, caractérisé en ce que l'élément sonore (22) émet un son dans au moins deux directions principales différentes (30, 32, 34). 10 9°) Balai d'essuie-glace (14) comportant un dispositif d'essuie-glace selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comportant une unité d'adaptateur (12) pour le couplage amovible d'un balai d'essuie-glace (14) à un bras d'essuie-glace (16), et comportant 15 une unité de dégivrage (18) ayant élément sonore (22) pour dégivrer un composant (20) du balai d'essuie-glace (14). 10°) Procédé de dégivrage d'au moins un composant de balai d'essuie-glace (20), 20 caractérisé en ce qu' on utilise au moins un élément sonore (22) émettant un son pour détacher la glace du composant de balai d'essuie-glace (20). 25
Brevet FR3045546A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé d'émission d'une signalétique visuelle sur le volant d'un véhicule automobile durant une phase de conduite entièrement automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - émission automatique d'un premier signal lumineux permanent d'une première couleur sur ledit volant (2) (200) lors de 10 l'entrée dans une dite phase de conduite entièrement automatisée (100) ; et - émission périodique, durant ladite phase de conduite automatisée et en remplacement dudit premier signal lumineux, d'un deuxième signal lumineux sur ledit volant, clignotant et de même 15 couleur que ledit premier signal lumineux (300), ledit second signal lumineux perdurant jusqu'à ce que le conducteur ait réalisé une action prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite action prédéterminée consiste pour ledit conducteur à apposer 20 au moins l'une de ses mains sur ledit volant (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit deuxième signal lumineux est émis selon une période prédéterminée comprise entre 1 et 5 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé 25 en ce qu'il comporte une étape d'émission, en cas de dégradation du contexte de conduite empêchant la poursuite de ladite phase de conduite automatisée au-delà d'une période de transition, d'un troisième signal lumineux sur ledit volant (2), permanent ou clignotant et d'une deuxième couleur différente de celle dudit premier signal 30 lumineux (500).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'émission dudit troisième signal lumineux perdure jusqu'à ce que ledit conducteur ait repris en mains ledit volant (2). 3045546 12\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'émission dudit troisième signal lumineux perdure jusqu'à la fin de ladite période de transition.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé 5 en ce qu'il comporte une étape d'émission, en cas de détection d'un risque d'une prochaine dégradation du contexte de conduite suffisamment conséquente pour empêcher la poursuite de ladite phase de conduite automatisée, d'un quatrième signal lumineux sur ledit volant (2), permanent ou clignotant et d'une troisième couleur différente de celles desdits premier et troisième signaux lumineux (700).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'émission dudit quatrième signal lumineux perdure jusqu'à ce que ledit risque cesse ou se concrétise.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le ou lesdits signaux consistent en l'affichage d'un bandeau lumineux en partie supérieure dudit volant (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit bandeau lumineux est généré par une barrette (31) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (32) alignées.25
Brevet FR3045548A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle de direction pour un véhicule automobile destiné à transmettre aux roues (R) directrices du véhicule, agencées longitudinalement à l'avant, un changement 5 de direction commandé par un conducteur (12) du véhicule par l'intermédiaire d'un volant (14), ledit dispositif de contrôle comportant au moins une colonne (16) de direction reliée au volant (14) et un mécanisme (10) de direction comportant au moins un pignon (18) de transmission qui engrène avec une 10 crémaillère (20) solidaire d'une tige (22) de direction pour provoquer un déplacement transversal de ladite tige (22), vers la gauche ou vers la droite, selon le changement de direction, caractérisé en ce que le pignon (18) et la crémaillère (20) sont agencés longitudinalement en arrière de la tige (22) de 15 direction.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que et en ce que ledit dispositif comporte des moyens (30) d'inversion du sens de rotation de la colonne (16) de direction par rapport au sens de rotation du volant (14). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens (30) d'inversion sont constitués par des moyens mécaniques à engrenages.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits moyens (30) d'inversion comportent au moins une 25 première roue (32) dentée et une deuxième roue (34) dentée\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite première roue (32) comporte une première denture (36) externe qui engrène avec une deuxième denture (38) externe de la deuxième roue (34). 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la première roue (32) présente un premier axe (A1) de rotation et la deuxième roue (34) un deuxième axe (A2) de rotation qui s'étendent longitudinalement. 3045548 19\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le premier axe (A1) de rotation de la première roue (32) est décalé au moins verticalement par rapport au deuxième axe (A2) de rotation de la deuxième roue (34).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le premier axe (A1) de rotation de la première roue (32) est agencé verticalement au-dessus du deuxième axe (A2) de rotation de la deuxième roue (34) pour obtenir une position haute du volant (14) ou en-dessous du deuxième axe (A2) de rotation de la 10 deuxième roue (34) pour obtenir une position basse du volant (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que le premier axe (A1) de rotation de la première roue (32) est décalé au moins transversalement par 15 rapport au deuxième axe (A2) de rotation de la deuxième roue (34).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que le premier axe (A1) de rotation de la première roue (32) est décalé au moins transversalement à droite par rapport au 20 deuxième axe (A2) de rotation de la deuxième roue (34) ou à gauche par rapport au deuxième axe (A2) de rotation de la deuxième roue (34) pour décaler transversalement à droite ou à gauche la position du volant (14).
Brevet FR3045549A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Ensemble de carrosserie monocoque avec un plancher pour une voiture de tourisme à quatre places, caractérisé par l'implantation du groupe moteur de la voiture au milieu précis dudit plancher, et en ce que l'espace, formée par le devant de la carrosserie devient vide et léger de façon à être froisser par la violence d'un impact, provenant d'une collision frontale, ledit froissement fonctionne comme un amortisseur qui absorbe le fortement du choc.\n<CLM>\1\tEnsemble de carrosserie monocoque selon la revendication 1, caractérisé par une ouverture, au milieu précis dudit plancher, qui constitue un emplacement pour implanter le groupe moteur, avec le centre de gravité dudit groupe moteur en commun avec celui de la carrosserie monocoque, tel que les emplacements des sièges de la voiture pour les quatre occupants sont aménagés symétriquement autour dudit milieu, lesdits sièges étant serrés dos à dos en deux rangées transversales, et en ce que les centres de gravité des trois masses qui sont : - la carrosserie monocoque, - le groupe moteur et - les sièges de la voiture tombent dans un point commun, ce qui permet de conférer à la voiture de tourisme une meilleure tenue de route et une sécurité de conduite qui contribue à éviter des accidents.
Brevet FR3045552A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Passage de roue (4) de véhicule automobile comprenant une bande (5) allongée courbe destinée à entourer partiellement une roue (2) de véhicule automobile, ladite bande (5) présentant une face concave (6) destinée à s'étendre sensiblement en regard d'une bande de roulement périphérique (3) de la roue, caractérisé en ce qu'une partie de ladite face concave présente un élément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\tsolidaire de la bande (5) et présentant une face (11,\n<CLM>\1\tpourvue d'aspérités (12,\n<CLM>\1\tdéfinies par une pluralité de creux (13,\n<CLM>\1\tet de protubérances (14, 24), au moins une partie de ladite pluralité de creux définissant des canaux (15,\n<CLM>\1\td'évacuation de fluide sensiblement parallèles à la direction longitudinale de ladite bande.\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\tprésente une pluralité de protubérances (14,\n<CLM>\1\tsensiblement alignées suivant des directions parallèles à ladite direction longitudinale de la bande.\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\test adjacent à un bord d'extrémité (7) de la bande (5).\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la bande (5) présente une ouverture (8) entre l'élément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\tet un bord d'extrémité (7) de la bande (5).\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les protubérances (14) de l'élément aérodynamique sont ponctuelles et discontinues.\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les protubérances (24) de l'élément aérodynamique s'étendent de manière continue suivant des directions sensiblement parallèles à ladite direction longitudinale de la bande.\n<CLM>\1\tPassage de roue (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\test fixé à ladite bande par clippage, collage, soudage, rivetage ou vissage. 3045552 9\n<CLM>\1\tElément aérodynamique (10,\n<CLM>\1\tpour passage de roue de véhicule automobile selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il présente une face (11,\n<CLM>\1\tpourvue d'aspérités (12,\n<CLM>\1\tdéfinies par une pluralité de creux (13,\n<CLM>\1\tet de protubérances (14, 5 24), au moins une partie de ladite pluralité de creux (13,\n<CLM>\1\tdéfinissant des canaux (15,\n<CLM>\1\tparallèles à une direction prédéterminée.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comportant au moins un passage de roue (4) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'élément 10 aérodynamique (10,\n<CLM>\1\test disposé sur une partie arrière du passage de roue.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, selon la revendication 9, dans lequel les passages de roue des roues avant sont équipés d'un élément aérodynamique, optionnellement les passages de roue des roues 15 arrière sont également équipés d'un élément aérodynamique.
Brevet FR3045557A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de diversité de pièces lors de la fabrication d'un véhicule, basé sur l'utilisation d'un poste de montage (14) associé à une pluralité de bacs de stockage (20) situés dans une zone de travail (16) en bord d'une ligne de montage (10), et au moins un bac de stockage (23), dit virtuel, positionné en retrait par rapport à ladite zone de travail (16), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape (101) d'identification d'un type produit (12), - une étape (103a, 103b) de signalisation d'une pièce à monter sur ledit produit (12) en fonction dudit type de produit (12) préalablement identifié, et - dans le cas où ladite pièce n'est pas présente dans ladite zone de travail (16), ledit procédé comporte une étape (104b) de récupération de ladite pièce dans ledit bac de stockage virtuel (23), une étape (105) de validation de ladite pièce récupérée, et une étape (106) de montage de ladite pièce.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits bacs (20) positionnés dans ladite zone de travail (16) comportent un premier type de bac de stockage (20) correspondant à des gros conditionnements et un deuxième type de bac de stockage (20) correspondant à de petits conditionnements, en relation avec une unité de commande (22) dudit poste de montage (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite étape (105) de validation est réalisée par la lecture d'un code.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit code est un code barre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que ledit code est positionné sur ladite pièce à monter.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que ledit code est positionné sur ledit bac de stockage virtuel (23).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit poste de montage (14) est un poste de montage (14) de faisceaux moteur.
Brevet FR3045562A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de vol (1) pour aéronef comprenant : - un carter (2), - une manette (4), montée rotative par rapport au carter (2) selon au moins un axe de rotation, - un ensemble de protection (5) comprenant une première paroi de protection (53) montée fixe par rapport au carter (2), la première paroi de protection (53) présentant une surface externe (531) de forme convexe et présentant une ouverture (55) à travers laquelle s'étend la manette (4), et une deuxième paroi de protection (54) montée fixe par rapport à la manette (4), la deuxième paroi de protection (54) présentant une surface interne (541) de forme concave agencée en regard et à distance de la première surface (531) de manière à recouvrir l'ouverture (55) lorsque la manette (4) est entrainée en rotation par rapport au carter (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la surface externe (531) présente une forme sensiblement sphérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel la surface interne (541) présente une forme sensiblement sphérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ensemble de protection (5) comprend en outre un joint (56) interposé entre la première 25 paroi (53) et la deuxième paroi (54).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le joint (56) est fixé sur la deuxième paroi de protection (54). 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 et 5, dans lequel le joint (56) est un joint à brosse. 3045562 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'ensemble de protection (5) comprend au moins un rebord (58,\n<CLM>\1\ts'étendant radialement à partir de l'une de la première paroi et de la deuxième paroi (53,\n<CLM>\1\tvers l'autre de la première paroi et de la deuxième paroi (53, 54), définissant un 5 chemin tortueux entre les parois (53, 54).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, dans lequel le rebord (58,\n<CLM>\1\tentoure l'ouverture (55). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel la manette (4) est montée rotative par rapport au carter (2) selon deux axes (x, y) ou trois axes de rotation (x, y, z).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, comprenant un ensemble mécanique 15 de liaison (3) logé à l'intérieur du carter (2) pour lier la manette (4) au carter (2) en autorisant une rotation de la manette (4) par rapport au carter (2) selon les axes de rotation, l'ensemble mécanique de liaison (3) comprenant au moins deux arbres de transmission coaxiaux, chaque arbre de transmission étant relié à un moteur respectif pour générer un retour d'effort 20 sur la manette (4) selon chacun des axes de rotation.
Brevet FR3045563A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande du freinage d'un aéronef équipé d'un train d'atterrissage portant des roues freinées, l'aéronef étant propulsé par des 5 turboréacteurs et équipé d'un système d'inversion de poussée, le procédé comportant les étapes de : - estimer l'adhérence des roues freinées, et - en fonction de l'adhérence estimée, activer le système d'inversion de poussée, ou moduler la contre-poussée générée par le système d'inversion de 10 poussée si celui-ci est déjà activé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le système d'inversion de poussée est activé si l'adhérence estimée est inférieure à un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'adhérence 15 est estimée en fonction d'un taux de glissement des roues.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le taux de glissement des roues est déterminé en fonction de la mesure de la vitesse de rotation des roues freinées.\n<CLM>\1\tSystème de commande de freinage d'un aéronef équipé de 20 roues (10) freinées et d'un ou plusieurs turboréacteurs équipé(s) d'un système d'inversion de poussée (21), le système comportant : - une unité de traitement (13) apte à déterminer un taux de glissement des roues (10), et à générer un signal représentatif d'une adhérence insuffisante si le taux de glissement est supérieur à un seuil 25 prédéterminé ; - une unité de commande (14) apte à recevoir le signal généré par l'unité de traitement (13) et, sur réception de ce signal, à commander l'activation du système d'inversion de poussée (21).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente dans lequel l'unité de 30 commande (14) est reliée à un système de régulation (15) des turboréacteurs, ou FADEC (15).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente dans lequel l'unité de commande (14) est intégrée à un système de régulation (15) des turboréacteurs, ou FADEC (15). 35\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel le taux de glissement des roues (10) est déterminé en fonction des 3045563 12 informations renvoyées par des capteurs (12) de vitesse de rotation des roues (10).\n<CLM>\1\tAéronef équipé de roues (10) freinées et d'un ou plusieurs turboréacteurs équipé(s) d'un système d'inversion de poussée (21), l'aéronef étant apte à mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à 4 et/ou comportant un système selon l'une des revendications 5 à 8.
Brevet FR3045566A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Drone (1) multirotors comprenant un fuselage (2) et une pluralité de groupe motopropulseurs (3) entrainant une pluralité de rotors (4) caractérisé en ce que chaque rotor (4) comporte deux pales (5) montées en opposition de part et d'autre d'un axe de basculement BP des pales, de sorte que chacune des pales (5) comporte un degré de liberté en rotation autour dudit axe de basculement BP des pales.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 1, dans lequel l'axe de basculement des pales passe par une articulation de basculement (7) des pales, agencée entre les deux pales.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'axe de 15 basculement BP des pales est perpendiculaire à l'axe des pales.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'axe de basculement BP des pales est non perpendiculaire à l'axe des pales. 20\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les rotors sont à pas variable et l'axe de basculement BP des pales (5) correspond à l'axe reliant les points d'ancrage (8) des commandes de pas.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 5, dans lequel l'axe de basculement BP forme 25 un angle Delta par rapport à l'axe AP d'articulation des pales.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 6, dans lequel l'angle Delta est compris entre -90°
Brevet FR3045569A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Drone (1) comprenant un fuselage et une pluralité de structures de logements (3) pour une pluralité de groupe motopropulseurs (4), caractérisé en ce que la liaison mécanique entre chaque groupe motopropulseur (4) et chaque structure de logement (3) de groupe motopropulseur (4) comprend : un joint universel (10) disposée dans l'axe (5) de rotation du groupe motopropulseur (4), à l'opposé du rotor (6) ; un élément de liaison souple (20), reliant le groupe motopropulseur (4) à la structure de logement (3) du groupe motopropulseur (4).\n<CLM>\1\tDrone (1) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de liaison souple (20) est à distance (I) du joint universel (10).\n<CLM>\1\tDrone (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le joint universel est anti-couple.\n<CLM>\1\tDrone (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'élément de liaison souple est une membrane élastomère fixée d'une part à la portion supérieure du GMP, et d'autre part à la structure de logement (3).\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le joint universel comprend une membrane spirale (12) coopérant d'une part avec la structure de logement (3) et d'autre part avec le GMP et une liaison souple multiaxiale (13) dans laquelle une portion proéminente (11) du GMP est insérée.\n<CLM>\1\tDrone (1) selon l'une des revendications précédentes, comportant un ratio d'amortissement R = I/L entre 0,01 et 1, préférentiellement entre 0,4 et 1 et plus préférentiellement entre 0,6 et 0,9, où L correspond à la distance entre le joint universel et le plan du rotor, et I correspond à la distance entre ledit joint et le point de fixation de la liaison souple avec le GMP.
Brevet FR3045572A1 (20170623)
REVENDICATIONSI. Dispositif de conditionnement et de présentation (1) d'une bouteille comportant des moyens de réception (2,\n<CLM>\1\tdu culot (4) et du goulot (5) d'une bouteille (6), caractérisé en ce que les moyens de réception sont constitués par deux volets (7,\n<CLM>\1\tmunis respectivement d'une ouverture de passage (9,\n<CLM>\1\tdu culot et du goulot, chaque volet (9,\n<CLM>\1\tétant fixé de manière articulée par rapport à un boîtier (11).\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque volet (7,\n<CLM>\1\tse présente sous la forme d'une plaque pliable présentant une plaque centrale () prolongée par deux plaques latérales () assurant le maintien à distance de la plaque centrale () par rapport aux parois respectivement inférieure et supérieure du boîtier ().\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque plaque latérale () de chaque volet () est prolongée par un rebord () destiné à venir en appui sur les parois supérieure et inférieure du boîtier ().\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque volet () est collé sur respectivement les parois supérieure et inférieure du boîtier () par l'intermédiaire d'un de leur 25 rebord ().\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que chaque volet () constitue lors du positionnement de la bouteille respectivement un logement du culot et du goulot de 30 ladite bouteille.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon l'une quelconque des revendication 1 à 5, caractérisé en ce que le boîtier () se présente sous la forme d'une enveloppe comportant quatre parois articulées entre elles 35 assurant une mise à plat.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier () équipé d'une bouteille 3045572 7 est disposé dans une enveloppe () de protection.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement et de présentation (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le boîtier () et l'enveloppe () sont réalisés à l'aide de feuille 5 cartonnée.
Brevet FR3045577A1 (20170623)
REVENDICATIONS1/ Joint destiné notamment à être inséré au fond d'un bouchon ou d'une capsule se présentant sous la forme d'un support réalisé en un matériau expansé sur au moins une des faces duquel est appliqué un matériau transmettant la lumière, caractérisé en ce que la face du support recouvert du matériau transmettant la lumière présente un filigrane. 2/ Joint selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau transmettant la lumière comprend une feuille de papier et/ou au moins un film polymère. 3/ Joint selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau expansé est choisi dans le groupe comprenant polyéthylène (PE) basse densité, polypropylène (PP), PET, polystyrène (PS). 4/ Joint selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau expansé a une densité comprise entre 30 et 500 kg/m3. 5/ Joint selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau expansé a une épaisseur comprise entre 1 et 3 mm. 6/ Joint selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le film polymère est choisi dans le groupe comprenant PET, PVDC, polyester, PP, PA, PE. 7/ Joint selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que le film polymère est de couleur blanche. 8/ Joint selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le filigrane se présente sous la forme d'une impression de couleur blanche. 9/ Joint selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le filigrane se présente sous la forme d'une impression appliquée entre le matériau expansé et le matériau transmettant la lumière. 3045577 8 10/ Joint selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le filigrane est appliqué au dos du matériau transmettant la lumière.
Brevet FR3045578A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Bouchon (1) pour contenant destiné à contenir une boisson gazeuse, le bouchon d'axe longitudinal X, à coupler sur un goulot (2) du contenant et comprenant : - une extrémité supérieure (100) ; - une portion d'étanchéité (120) à l'air et au liquide, s'étendant à partir de l'extrémité supérieure (100) jusqu'à une extrémité inférieure (1210), et présentant une surface de contact (1211) externe cylindrique destinée à former un contact hermétique avec une surface interne (21) du goulot, caractérisé en ce qu'il comprend un prolongement (14) s'étendant à partir de l'extrémité inférieure (1210) de la portion d'étanchéité (120), le prolongement (14) étant de forme essentiellement cylindrique et dimensionnée pour former une deuxième portion de contact (141) discontinu circonférentiel avec une surface interne (21) du goulot, la deuxième portion de contact (141) présentant au moins un passage (140) de libération de gaz.\n<CLM>\1\tBouchon selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de passages (140) de libération de gaz régulièrement répartis autour du prolongement (14).\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend huit passages (140) de libération de gaz répartis autour du prolongement (14) selon un écartement angulaire de 45° entre deux passages.\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit ou lesdits passages (140) présentent une section de 0,05 mm2. 3045578 13\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit ou lesdits passages (140) sont constitués chacun par une strie parallèle à l'axe longitudinal X. 5\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la portion d'étanchéité (120) et le prolongement (14) sont reliés par une portion de liaison (122) présentant une gorge annulaire externe (1220). 10\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bouchon est du type à visser sur le goulot du contenant et en ce que : - l'extrémité supérieure (100) est un plafond ; - il comprend une première jupe (11) de vissage s'étendant à partir 15 du plafond (100), destinée à permettre un vissage du bouchon (1) sur un goulot (2) du contenant ; - la portion d'étanchéité (120) à l'air et au liquide est constituée par une deuxième jupe d'étanchéité, s'étendant à partir du plafond (100) jusqu'à une extrémité inférieure (1210). 20\n<CLM>\1\tBouchon selon la revendication 7, caractérisé en ce que la première jupe (11) de vissage présente une hauteur de filetage supérieure aux hauteurs cumulées de la deuxième jupe et du prolongement (14). 25\n<CLM>\1\tBouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bouchon (1) est du type cylindrique ou quasi cylindrique, à introduire à force dans le goulot du contenant. 30
Brevet FR3045579A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Bouchon (14) pour obturer une ouverture (12) de remplissage d'un réservoir (10) de véhicule automobile, le bouchon (14) comporte, - un capuchon (20) qui comporte un plateau (24) radial comportant une face (24a) interne d'obturation et un canal (28) de mise à l'air libre, - une membrane (22) d'étanchéité agencée sous la face (24a) interne d'obturation du plateau (24), la membrane (22) étant destinée à être serrée entre le capuchon (20) et l'ouverture (12) de remplissage du réservoir (10), la membrane (22) d'étanchéité comportant au moins un orifice (40) de mise à l'air libre qui est agencé dans une zone (38) déformable élastiquement entre : - une position plane de repos, vers laquelle elle est rappelée élastiquement et dans laquelle les bords de l'orifice (40) de mise à l'air libre sont resserrés; et - des positions déformées dans lesquelles la membrane (22) est bombée et dans lesquelles les bords de l'orifice (40) de mise à l'air libre sont écartés, caractérisé en ce que, le bouchon (14) comporte une butée (42) interposée entre la face (24a) interne d'obturation du plateau (24), et la zo membrane (22) d'étanchéité, pour interdire la déformation de la zone (38) déformable de la membrane (22) vers une position bombée vers la face (24a) interne du plateau (24).\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la butée (42) est en contact avec la membrane (22) lorsque celle-ci est en 25 position plane de repos.\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la butée (42) est formée par une pièce rapportée dans le bouchon (14).\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la butée (42) est venue de matière avec le capuchon (20). 30\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon l'une quelconque des revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la butée (42) comporte au moins un passage (48) qui fait communiquer au moins une partie exposée à l'air de la zone (38) 3045579 14 déformable de la membrane (22) et le canal (28) de mise à l'air libre, lorsque la membrane (22) occupe sa position de repos.\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'orifice (40) de mise à l'air libre est inclus dans la partie exposée à l'air de la 5 zone (38) déformable de la membrane (22).\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon l'une quelconque des revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le passage (48) est une conduite percée dans la butée (42).\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon l'une quelconque des revendication 5 ou 6, 10 caractérisé en ce que le passage (48) est une cannelure creusée dans la butée (42)\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon l'une quelconque des revendication 1 à 8, caractérisé en ce que l'orifice (40) de mise à l'air libre est une fente.\n<CLM>\1\tBouchon (14) selon l'une quelconque des revendication 1 à 9, 15 caractérisé en ce que la membrane (22) comprend un unique orifice (40) de mise à l'air libre.