INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042464A1 (20170421)
REVENDICATIONS1 - Système de protection au choc frontal pour un véhicule équipé d'un groupe motopropulseur disposé transversalement dans un compartiment moteur avant, caractérisé en ce qu'il comporte une barre rigide (22) sensiblement transversale, prévue pour passer derrière le groupe motopropulseur, et des fixations d'extrémité (24) prévues pour être fixées sur les côtés du compartiment moteur. 2 - Système de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque fixation d'extrémité de la barre rigide (22) comporte un manchon transversal (24) prévu pour recevoir suivant son axe une vis de fixation sur la caisse du véhicule. 3 - Système de protection selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les fixations d'extrémité (24) de la barre rigide (22) sont prévues pour être fixées sur le départ arrière (16) de longerons latéraux (14) venant sur les côtés du compartiment moteur. 4 - Système de protection selon la revendication 3, caractérisé en ce que les fixations d'extrémité (24) de la barre rigide (22) utilisent un point de fixation (12) du berceau avant supportant le groupe motopropulseur. 5 - Système de protection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième barre transversale (40,\n<CLM>\1\trattachée aux fixations d'extrémité (24) de la première barre transversale (22). 6 - Système de protection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un renfort central (30,\n<CLM>\1\tfixé à l'avant sensiblement au milieu d'une barre transversale (22, 40), et à l'arrière à la caisse du véhicule. 7 - Système de protection selon la revendication 6, caractérisé en ce que le renfort central (30,\n<CLM>\1\tcomporte de chaque côté une partie arrière qui se fixe sur un côté d'un tunnel longitudinal (42) formé dans le tablier du véhicule (8). 3042464 10 8 - Système de protection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des barres transversales (22, 40,\n<CLM>\1\tformées dans un acier à très haute limite élastique « THLE ». 9 - Système de protection selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé qu'il comporte des barres transversales (22, 40,\n<CLM>\1\tprésentant un diamètre compris entre 25 et 35mm. 10 - Véhicule automobile équipé d'un groupe motopropulseur disposé transversalement dans un compartiment moteur à l'avant du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un système de protection selon l'une 10 quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3042468A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Cycle à motorisation électrique comprenant : - un cadre (10) comportant une selle (11), - au moins une roue arrière (12) montée rotative sur le cadre (10), - une roue avant (14) montée rotative sur une fourche (15) solidaire d'un guidon (16), la roue avant définissant une direction d'avancement (X) du cycle, le guidon (16) comportant une partie centrale (17) articulée au cadre (10) et deux branches latérales (18) comportant des poignées (19), - une batterie (9) électrique rechargeable comportant un circuit électronique de commande (63) commandant des moyens d'affichage électroniques (64), lesdits moyens d'affichage (64) étant visibles de l'utilisateur assis sur la selle, le circuit électronique de commande (63) étant adapté pour communiquer avec un mobile (68) comprenant des moyens de navigation, le circuit électronique de commande (63) étant adapté pour recevoir des informations de navigation du mobile (68) et pour faire afficher lesdites informations de navigation par les moyens d'affichage (64).\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 1, dans lequel la 25 batterie (9) est amovible, le cycle comportant un réceptacle (27) pour recevoir ladite batterie (9) et la connecter électriquement, le réceptacle (27) étant sur la partie centrale (17) du guidon.\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 1 ou la 30 revendication 2, dans lequel les moyens d'affichage (64) appartiennent à la batterie (9).\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens d'affichage (64) comprennent des diodes électroluminescentes (43). 35\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications 3042468 19 précédentes, dans lequel le circuit électronique de commande (63) est adapté pour recevoir des informations d'état de la batterie (9) et pour faire afficher lesdites informations d'état par les moyens d'affichage (64). 5
Brevet FR3042469A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'amarre pour l'ancrage des bateaux sous tout type de bouée, bouée reliée par l'intermédiaire d'une chaine « fille » à une chaine « mère », elle-même ancrée sur un corps mort (béton posé au fond de l'eau), en mer (dans les ports ou corps-mort sauvage), les lacs, 185 les cours d'eau ou autres. Dispositif d'amarre en une seule pièce caractérisée en ce qu'elle relie et protège la chaine fille, la bouée et l'amarre de bateau contre l'érosion mécanique ou toutes autres agressions mécaniques par frottements « fer sur fer » à chaque mouvement de la bouée.\n<CLM>\1\tDispositif dont la fiabilité est considérablement améliorée, en comparaison à l'état de l'art 190 antérieur, grâce en particulier à une réduction du nombre de pièces et à une conception dont les solutions sont conformes aux règles de la mécanique générale. La fiabilité du serrage de la vis est assurée par un écrou contre écrou dont l'un est un écrou frein type "Nylstop". Les risques de rupture d'amarre des bateaux deviennent très faibles.\n<CLM>\1\tDispositif dont la fréquence d'inspection et de maintenance à la charge des ports est 195 considérablement réduite. Les coûts d'entretien à la charge des ports sont allégés.\n<CLM>\1\tDispositif qui facilite le démontage et remontage.\n<CLM>\1\tDispositif plus respectueux de l'environnement grâce à sa faible fréquence de renouvellement et un matériau inoxydable ou autres matériaux. 200 205 210 215 220
Brevet FR3042470A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'amarre pour l'ancrage des bateaux sous une bouée par l'intermédiaire d'un cordage, par exemple dans les ports, bouée elle-même reliée par l'intermédiaire d'une chaine à un corps mort, par exemple un bloc de béton posé au fond de l'eau, dispositif caractérisé en ce qu'il est constitué d'une seule pièce consistant en deux sous-ensembles (13 et\n<CLM>\1\tcapable de tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe (14). Le premier sous-ensemble comprend un anneau (20) susceptible de recevoir les cordages reliés au bateau, lié à une chape (18) susceptible de recevoir le dessous de la bouée (15). Le deuxième sous-ensemble (13) comprend une chape (46) liée à l'axe (14) susceptible de recevoir la chaine de corps-mort.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la chape (46) est susceptible de recevoir une vis maintenue par un écrou et contre écrou frein ainsi qu'un galet de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que la chape (18) est susceptible de recevoir une vis maintenue par un écrou et contre écrou frein ainsi qu'un galet de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'axe (14) est libre de tourner dans son guide (17) et possède un jeu axial de quelques millimètres afin d'assurer un nettoyage de l'axe (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le sous-ensemble (20) possède un orifice (16, 22, 34 ou\n<CLM>\1\tpermettant une accroche supplémentaire au bateau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que dans son option amortie (FIG\n<CLM>\1\tl'amarre comprend un ressort de compression (32), positionné dans le tube (31) et en appui sur les bagues (29), l'une étant elle-même en appui sur la rondelle (35), l'autre étant en appui sur la rondelle (28), le ressort est comprimé sous l'action des forces de traction (F), l'eau enfermée dans ledit tube (31) est capable de fuir à travers un orifice calibré (30) en fonction de l'amortissement recherché.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans son option double rotation, l'anneau (45) est capable de tourner en rotation autour de l'axe (41), de même que le plat (42) ainsi que la chape (43) sont aussi capables de tourner en rotation sur l'axe (41).
Brevet FR3042473A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) L'INVENTION EST UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE L'AIR (OU AUTRE GAZ) CONTENU DANS L'ENCEINTE D'UN BLOC DE PLONGEE SOUS-MARINE. IL COMPREND UNE BATTERIE RECHARGEABLE ET UN CAPTEUR DE TEMPERATURE AVEC FONCTION MARCHE/ARRET AUTOMATIQUE, LORSQUE LA TEMPERATURE REQUISE EST ATTEINTE. 3042473\n<CLM>\1\tUNE DIODE LUMINEUSE ETANCHE (3) INDIQUE L'ETAT DE CHARGE DE LA BATTERIE.\n<CLM>\1\tL'EMBASE DU CONNECTEUR DE RECHARGE DE LA BATTERIE (4) EST ETANCHE SOUS L'EAU JUSQU'A UNE PROFONDEUR A DEFINIR AVEC LES INDUSTRIELS SPECIALISTES DU MATERIEL DE PLONGEE SELON LES NORMES EN VIGUEURS. SON ETANCHEITE EST SECURISEE PAR UN CAPUCHON PLASTIQUE VISSE (5), PREALABLEMENT A LA PHASE D'IMMERSION DU PLONGEUR UTILISATEUR.\n<CLM>\1\tLE MODULE DE CHAUFFAGE (MODULE\n<CLM>\1\tEST ETANCHE VIS-A-VIS DU GAZ SOUS PRESSION CONTENU DANS LE BLOC DE PLONGEE. IL EST DEMONTABLE ET INTERCHANGEABLE.\n<CLM>\1\tLE CAPTEUR DE TEMPERATURE (6) PERMET ET GERE AUTOMATIQUEMENT L'ALIMENTATION OU LA COUPURE DU CIRCUIT ELECTRIQUE, DE MANIERE AUTONOME SANS L'INTERVENTION DU PLONGEUR. IL PEUT S'AGIR D'UN SYSTEME DE TYPE BILAMES METALLIQUES.\n<CLM>\1\tUN SOCLE (7) MAINTIENT LA DIODE (3), L'EMBASE CONNECTEUR DE RECHARGE (5), LE CAPTEUR DE TEMPERATURE (6), ET LE CONNECTEUR INTERNE QUI RELIT ELECTRIQUEMENT LE MODULE 1 (CHAUFFAGE) PAR UN FAISCEAU ELECTRIQUE QUI SE CONNECTE SUR CE MODULE DE CHAUFFAGE. CE SOCLE (7) SE VISSE SUR LE BLOC DE PLONGEE ET IL EST EQUIPE D'UN OU PLUSIEURS JOINT(S) TORIQUE(S) POUR ASSURER UNE PARFAITE ETANCHEITE JUSQU'A UNE PRESSION DONNEE. CE SOCLE (7) LAISSE PASSER L'AIR (OU LE GAZ) PAR DES OUVERTURES (LUMIERES). AINSI LE GAZ CIRCULE ENTRE L'INTERIEURE DU BLOC ET LE PREMIER ETAGE DU DETENDEUR.\n<CLM>\1\tLE FILAMENT (1) TRAVERSE PAR LE COURANT, CHAUFFE. IL EST ISOLE DU GAZ CONTENU DANS LE BLOC PAR UNE PROTECTION (2) DE TYPE AMPOULE EN VERRE. LA PROTECTION (2) RESISTE A LA PRESSION DE TEST DU BLOC DE PLONGEE, ET DEMEURE CONFORME POUR SON HOMOLOGATION DANS LE BUT D'UNE COMMERCIALISATION INTERNATIONALE.\n<CLM>\1\tDE MANIERE GENERALE, LE SYSTEME DE CHAUFFAGE POUR BLOC DE PLONGEE COMPLET, EST CONFORME AU TESTS, PROTOCOLES D'ESSAIS ET D'HOMOLOGATION DES BLOCS DE PLONGEE EN VIGEURS.\n<CLM>\1\tLE MODULE 1 VENANT SE VISSER DANS LE BLOC, NE GENE PAS LE « CUL DE BOUTEILLE » EN PLASTIQUE, QUI ASSURE LE MAINTIENT ET L'APPUI DU BLOC SUR LE SOL, EN POSITION VERTICALE. AUCUNE COLLISION.\n<CLM>\1\tUNE SURCHAUFFE EVENTUELLE DE LA BATTERIE, EST DISSIPEE DIRECTEMENT DANS LA FONDERIE DU BLOC PAR CONDUCTION THERMIQUE NATURELLE. AFIN D'OPTIMISER LA CONSOMMATION D'ENERGIE AU MAXIMUM, CET EVENTUEL PHENOMENE DE SURCHAUFFE PARTICIPE EGALEMENT AU RECHAUFFEMENT DU GAZ CONTENU.
Brevet FR3042478A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif de conservation de liquides et liquides gazeux caractérisé en ce qu'il comporte une cuve (1), présentant un orifice (2) fermé par un bouchon (3), ainsi qu'un piston mobil (4), rendu étanche avec la cuve par un joint (5), pouvant adapter le volume de la cuve au volume de liquide à conserver. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le piston mobil (4) soit pourvu d'un système anti retour, composé de rouleaux (7) à surface tendre et à forte adhérence de type caoutchouteuse, placés en contact avec la cuve (1) et les logements obliques (6) du piston mobil (4). Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les rouleaux (7) soient attachés par leur axe (8) au piston mobil à l'aide de liens élastiques - ou de ressorts - (9) leur assurant une légère liberté de mouvement et permettant aux rouleaux de rester, au repos, au contact de la cuve (1) et des logements obliques (6) du piston mobil. Dispositif selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le système anti retour du piston mobil soit débrayable à l'aide d'une poignée (10), reliée à chacun des axes (8) des rouleaux (7). Dispositif selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que les rouleaux (7) soient montés sur paliers ou sur roulements afin d'être libres de rotation par rapport à leur axe (8). Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédente, caractérisé en ce que le contenant, lorsqu'il est produit sous forme de bouteille, soit muni d'un goulot excentré et adapté en taille, longueur et diamètre afin de limiter l'entrée d'air dans le contenant lorsqu'il est renversé pour le service du liquide qu'il contient. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le piston mobil (4) présente un orifice (14) fermé par un bouchon (15) facilitant le remplissage du contenant ou le vide d'air après remplissage. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'orifice (2) soit équipé d'un robinet (16) facilitant la maîtrise de la sortie du liquide.
Brevet FR3042481A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Outil (1) pour la manutention d'équipements (E), l'outil comprenant un vérin (3) pourvu d'une tige mobile (4) et une unité de commande (20) de la tige configurée pour commander le mouvement de la tige, la tige (4) ayant une extrémité libre (5) équipée d'une tête (6) choisie parmi une pluralité de têtes pouvant équiper la tige (4), chacune de la pluralité de têtes étant spécifique à un équipement à manutentionner, caractérisé en ce que la tête (6) comprend un dispositif électronique (30) et en ce que l'unité de commande (20) de la tige comprend une unité de communication (25) adaptée à recevoir un signal (S) du dispositif électronique de la tête équipant la tige.\n<CLM>\1\tOutil (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le signal (S) comprend des données de configuration de la commande de la tige (4) du vérin spécifiques à un équipement (E) à manutentionner.\n<CLM>\1\tOutil (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité de commande (20) de la tige comprend une base de données (26) dans laquelle à un identifiant sont associées des données de configuration de la commande de la tige spécifiques à un équipement (E) à manutentionner, et en ce que le signal (S) comprend un identifiant.\n<CLM>\1\tOutil (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les données de configuration de la tige concernent au moins un des paramètres suivants : course maximale de la tige, vitesse maximale de déplacement de la tige, force maximale exercée par la tige.\n<CLM>\1\tOutil (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'unité de communication (25) est un interrogateur RFID et le dispositif électronique (30) est une balise RFID.30
Brevet FR3042484A1 (20170421)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tComposition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Fe,Mg)O, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé se trouve au moins sous forme partiellement cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1, dans laquelle l'oxyde de métal mélangé est thermiquement traité.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle au moins 50 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé comprend de 2 à 8 %.at. Fe.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé est sous la forme de 20 nanoparticules.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 5, dans laquelle lesdites nanoparticules ont un diamètre inférieur ou égal à 500 nm. 25\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène est choisie parmi les chlorates de métal alcalin, les perchlorates de métal alcalin, les chlorates de métal alcalino- terreux, les perchlorates de métal alcalino-terreux et des mélanges de ceux-ci. 30\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène comprend du chlorate de sodium et/ou du perchlorate de lithium.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications 35 précédentes, dans laquelle ladite composition est composée essentiellement de ladite source d'oxygène et dudit oxyde de métal mélangé. 3042484 17\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 90 à 99,9 % en poids de ladite composition est la source d'oxygène. 5\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 0,1 à 10 % en poids de ladite composition est l'oxyde de métal mélangé.\n<CLM>\1\tProcédé permettant de générer de l'oxygène, ledit procédé comprenant la 10 décomposition d'une source d'oxygène telle qu'elle est décrite dans l'une quelconque des revendications 1 à 11 en présence d'un oxyde de métal mélangé tel qu'il est décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Générateur chimique d'oxygène comprenant une composition génératrice 15 d'oxygène, tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Générateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13, dans lequel ledit générateur comprend un contenant pour contenir la composition génératrice d'oxygène et une amorce pour initier la décomposition de la composition génératrice d'oxygène.\n<CLM>\1\tGénérateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13 ou la revendication 14, dans lequel ledit générateur chimique d'oxygène est une chandelle chimique d'oxygène. 30
Brevet FR3042485A1 (20170421)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tComposition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Li,Fe,Mg)O.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1, dans laquelle moins de 25 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle moins de 10 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé comprend de 0,1 à 1,0 %.at de Fe et de 0,1 à 1,0 %.at de Li.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé est sous la forme de nanoparticules.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 5, dans laquelle lesdites nanoparticules ont un diamètre inférieur ou égal à 500 nm.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène est choisie parmi les chlorates de métal alcalin, les perchlorates de métal alcalin, les chlorates de métal alcalino-terreux, les perchlorates de métal alcalino-terreux et des mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène comprend du chlorate de sodium et/ou du perchlorate de lithium.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite composition est composée essentiellement de ladite source d'oxygène et dudit oxyde de métal mélangé.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 90 à 99,9 % en poids de ladite composition est la source d'oxygène. 3042485 16\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 0,1 à 10 % en poids de ladite composition est l'oxyde de métal mélangé. 5\n<CLM>\1\tProcédé permettant de générer de l'oxygène, ledit procédé comprenant la décomposition d'une source d'oxygène telle qu'elle est décrite dans l'une quelconque des revendications 1 à 11 en présence d'un oxyde de métal mélangé tel qu'il est décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tGénérateur chimique d'oxygène comprenant une composition génératrice d'oxygène, tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Générateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13, dans lequel ledit générateur comprend un contenant pour contenir la composition génératrice 15 d'oxygène et une amorce pour initier la décomposition de la composition génératrice d'oxygène.\n<CLM>\1\tGénérateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13 ou la revendication 14, dans lequel ledit générateur chimique d'oxygène est une chandelle chimique d'oxygène. 20 25
Brevet FR3042486A1 (20170421)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tComposition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Fe,Mg)O.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1, dans laquelle moins de 25 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle moins de 10 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé comprend de 2 à 8 %.at. 15 Fe.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé est sous la forme de nanoparticules. 20\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 5, dans laquelle lesdites nanoparticules ont un diamètre inférieur ou égal à 500 nm.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications 25 précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène est choisie parmi les chlorates de métal alcalin, les perchlorates de métal alcalin, les chlorates de métal alcalino-terreux, les perchlorates de métal alcalino-terreux et des mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications 30 précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène comprend du chlorate de sodium et/ou du perchlorate de lithium.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite composition est composée essentiellement de 35 ladite source d'oxygène et dudit oxyde de métal mélangé. 3042486 17\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 90 à 99,9 % en poids de ladite composition est la source d'oxygène. 5\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 0,1 à 1,0 % en poids de ladite composition est l'oxyde de métal mélangé.\n<CLM>\1\tProcédé permettant de générer de l'oxygène, ledit procédé comprenant la 10 décomposition d'une source d'oxygène telle qu'elle est décrite dans l'une quelconque des revendications 1 à 11 en présence d'un oxyde de métal mélangé tel qu'il est décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Générateur chimique d'oxygène comprenant une composition génératrice d'oxygène, tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Générateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13, dans lequel ledit générateur comprend un contenant pour contenir la composition génératrice d'oxygène et une amorce pour initier la décomposition de la composition génératrice d'oxygène.\n<CLM>\1\tGénérateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13 ou la revendication 14, dans lequel ledit générateur chimique d'oxygène est une chandelle chimique d'oxygène.25
Brevet FR3042487A1 (20170421)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tComposition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Li,Fe,Mg)O, dans lequel ledit oxyde de métal mélangé se trouve au moins sous forme partiellement cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1, dans laquelle ledit 'oxyde de métal mélangé est un oxyde thermiquement traité.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle au moins 50 % de l'oxyde de métal mélangé est sous forme cristalline.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiqué dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé comprend 0,1 à 1,0 %.at. Fe et 0,1 à 1,0 %at. Li.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiqué dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit oxyde de métal mélangé est sous la forme de nanoparticules.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans la revendication 5, dans laquelle lesdites nanoparticules ont un diamètre inférieur ou égal à 500 nm.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiqué dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène est choisie parmi les chlorates de métal alcalin, les perchlorates de métal alcalin, les chlorates de métal alcalino-terreux, les perchlorates de métal alcalino-terreux et des mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite source d'oxygène comprend du chlorate de sodium et/ou du perchlorate de lithium.\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite composition est composée essentiellement de ladite 35 source d'oxygène et dudit oxyde de métal mélangé. 3042487 18\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 90 à 99,9 % en poids de ladite composition est la source d'oxygène. 5\n<CLM>\1\tComposition telle que revendiquée dans l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 0,1 à 10 % en poids de ladite composition est l'oxyde de métal mélangé.\n<CLM>\1\tProcédé permettant de générer de l'oxygène, ledit procédé comprenant la 10 décomposition d'une source d'oxygène telle qu'elle est décrite dans l'une quelconque des revendications 1 à 11 en présence d'un oxyde de métal mélangé tel qu'il est décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Générateur chimique d'oxygène comprenant une composition génératrice d'oxygène, 15 tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Générateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13, dans lequel ledit générateur comprend un contenant pour contenir la composition génératrice d'oxygène et une amorce pour initier la décomposition de la composition génératrice 20 d'oxygène.\n<CLM>\1\tGénérateur chimique d'oxygène tel que revendiqué dans la revendication 13 ou la revendication 14, dans lequel ledit générateur chimique d'oxygène est une chandelle chimique d'oxygène. 25
Brevet FR3042491A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Dispositif suivant [1], permettant d'accroître les ressources en eau et en énergie pour pallier aux pénuries futures et caractérisé en ce qu'il comporte à la fois trois technologies connues (osmose inverse /distillation eau de mer/biogaz) qui sont optimisées par certains points (récupérations des rejets de sel, réduction de la facture énergétique des installations de dessalement, réduction de l'impact sonore) et qui grâce à leur association vise à produire une nouvelle installation industrielle propre, autoalimentée en électricité et permettant de, produire de l'eau, alimenter en chauffage et électricité la population, le tout en favorisant l'élimination propre des déchets produits et d'éviter les rejets de sel en mer aux abords des usines de traitement d'eau de mer lors des opérations de dessalement de l'eau de mer.\n<CLM>\1\tDispositif suivant revendication 1 et [1], représenté par le plan technique joint, 15 indiquant les liaisons nécessaires à la bonne réalisation de la nouvelle installation industrielle et qui reprend les différentes étapes de chaque procédé (étapes de prétraitement, traitement et post-traitement) ainsi que les points optimisés par technologie (turbines de récupérations d'énergie, charbon actif, traitement UV, récupérateurs de sels) et le processus d'élimination des déchets domestiques (matières 20 sèches : boues de stations d'épuration).\n<CLM>\1\tDispositif suivant revendications précédentes et description, devant permettre de conditionner ces pompes dans des boîtes ou de les placer sur des tapis, en matériaux isolants vibratoire, acoustique, thermique et électrique afin de limiter l'impact sonore 25 produit par ces dernières.\n<CLM>\1\tDispositif suivant revendications précédentes et [1], pouvant répondre aux besoins de la population et apportant une solution pour les zones isolées et les pays présentant peu de ressources en eau. 30\n<CLM>\1\tDispositif suivant revendications précédentes et [1], s'adressant à tous les grands donneurs d'ordres intervenants dans la mise en place d'installations de traitement des eaux et spécialistes, de la chimie des eaux, du traitement des eaux et présents sur les marchés des installations écologiques en faveur du développement durable.
Brevet FR3042496A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Utilisation de grains fondus pour la fabrication de matériaux réfractaires, dans laquelle : - lesdits grains comprennent une matrice de l'eutectique zircone-spinelle enrobant des inclusions constituées essentiellement d'une phase zircone ou d'une phase spinelle, - lesdits grains présentent la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes : o plus de 45,0% et moins de 95,0% de Zr02, o plus de 3,0% et moins de 40,0% d'A1203 o plus de 1,0% et moins de 20,0% de MgO, Zr02, A1203 et Mg0 représentant ensemble au moins 95,0% du poids desdits grains.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon la revendication 1, pour la fabrication de matériaux réfractaires pour la métallurgie.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes pour la fabrication de matériaux réfractaires, notamment pour la métallurgie, ledit matériau étant obtenu par frittage de matières premières comprenant lesdits grains fondus ou constituées par lesdits grains fondus.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes pour la fabrication de matériaux réfractaires notamment pour la métallurgie, ledit matériau étant obtenu par consolidation de matières premières comprenant lesdits grains fondus ou constituées par lesdits grains fondus. 3042496 19\n<CLM>\1\tUtilisation des grains fondus selon l'une des revendications précédentes pour la fabrication de matériaux ou produits réfractaires notamment dans le domaine de la métallurgie, obtenus par frittage OU consolidation de matières premières comprenant une poudre de zircone et une poudre desdits grains fondus, ladite poudre de zircone et ladite poudre de grains fondus représentant ensemble plus de 90% poids desdites matières premières.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la composition chimique des grains fondus comprend plus de 68% poids de ZrO2.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la composition chimique des grains de 25% poids d'A1203. fondus comprend moins\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le rapport massique A1203/MgO dans les grains fondus est compris entre 1,0 et 5,0, de préférence est compris entre 1,5 et\n<CLM>\1\t9. Utilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle Zr02, A1203 et MgO représentent ensemble plus de 98,0% du poids desdits grains.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits grains fondus comprennent en outre, sur la base de l'oxyde, plus de 0,2% et moins de 4% poids d'Y203. 3042496 20\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits grains fondus comprennent en outre, sur la base de l'oxyde, plus de 0,2% et moins de 4% poids de CaO.\n<CLM>\1\tUtilisation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lesquels la phase spinelle représente entre 5% et 50%, en poids, desdits grains.
Brevet FR3042497A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Grains fondus dans lesquels : - lesdits grains comprennent une matrice de l'eutectique zircone-spinelle enrobant des inclusions constituées essentiellement d'une phase zircone ou d'une phase spinelle, - lesdits grains présentent la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes : o plus de 45,0% et moins de 95,0% de Zr02, o plus de 3,0% et moins de 40,0% d'A1203 o plus de 1,0% et moins de 20,0% de MgO, Zr02, A1203 et Mg0 représentent ensemble au moins 95,0% du poids desdits grains.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon la revendication 1, dont la composition chimique comprend plus de 68% poids de Zr02.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, dont la composition chimique comprend moins de 25% poids d'A1203.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le rapport massique A1203/Mg0 est compris entre 1,0 et 5,0, de préférence est compris entre 1,5 et\n<CLM>\1\t5. Grains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lequel Zr02, A1203 et Mg0 représentent ensemble plus de 98,0% du poids desdits grain. 3042497 19\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre, sur la base de l'oxyde, plus de 0,2% et moins de 4% poids d'Y203.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre, sur la base de l'oxyde, plus de 0,2% et moins de 4% poids de CaO.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lesquels plus de 50% des inclusions constituées essentiellement d'oxyde de zirconium, présentent une plus grande dimension inférieure à 500 micromètres.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, comprenant moins de 5% poids, de préférence moins de 3% poids, d'une phase additionnelle d'alumine.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, comprenant moins de 5% poids, de préférence moins de 3% poids, d'une phase additionnelle de magnésie.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lesquels la phase spinelle représente entre 5% et 50%, en poids, desdits grains.\n<CLM>\1\tGrains fondus selon l'une des revendications précédentes, dans lesquels l'eutectique ZrO2-spinelle représente entre 10% et 80%, en volume, desdits grains.\n<CLM>\1\tMatériau ou produit céramique réfractaire obtenu par frittage ou consolidation de grains fondus selon l'une des revendications précédentes ou d'un mélange de 3042497 20 matières premières comprenant des grains fondus selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3042505A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement dune biomasse micro-algale caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - disposer dune biomasse micro-algale comprenant au moins 15 %, en poids de lipides par rapport à la masse totale de ladite biomasse et présentant une concentration en matière sèche comprise entre lg/1 et 200 g/1, - broyer ladite biomasse au moyen d'un broyeur à billes mis en oeuvre dans les conditions suivantes : - le diamètre moyen des billes (dGM) varie de 0,2 à 2,5.10-3m, de préférence de 0,4 à 1,0 10-3m et de manière préférée est denviron 0,6 10-3 m, - la vitesse d'agitation en bout de pale(u) varie de 4 à 50 m.s-1, de préférence de 5 à 20 m. s_1 et de manière préférée est denviron 8 m. sec-1 ; - récupérer la composition obtenue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, le traitement dans un broyeur à billes étant réalisé pendant une durée variant de 1 à 30 minutes, de préférence de 2 à 20 minutes, de manière encore préférée de 4 à 10 minutes et avantageusement denviron 6 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, le taux de remplissage en billes du broyeur variant de 50 % à 80 %, de préférence de 70 % à 80 % volume/volume et 20 avantageusement denviron 75 % volume/volume.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape de traitement dans un broyeur à billes est suivie des étapes suivantes, dans cet ordre : -une étape de centrifugation à une accélération centrifuge comprise entre 3500g et 20 000g, pendant une durée comprise entre 2 et 40 minutes, à une température comprise 25 entre 5 et 40 °C de la composition obtenue, ladite étape de centrifugation conduisant à l'obtention dau moins 3 phases ; -une étape de récupération des phases permettant disoler une première phase dite « superculot », une deuxième phase dite « surnageant » plus dense que la première phase et dune troisième phase dite « culot » plus dense que la deuxième phase. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel au moins une étape de séparation des lipides est effectuée sur la deuxième phase. 3042505 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la biomasse microalgale comprend au moins une microalgue choisie parmi Nannochloropsis sp., Nannochloropsis oceanica, Nannochloropsis oculata, Tetraselmis suecica, Porphyridium cruentum, Parachlorella kessleri, Dunaliella satina, Chlorella vulgaris, Neochloris 5 oleoabundans, Haematococcus pluvialis et de préférence parmi les souches suivantes Nannochloropis oceanica, Parachlorella kessleri, Tetraselmis suecica..\n<CLM>\1\tComposition susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'une des revendications 1 à 3.
Brevet FR3042508A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Produit corroyé en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 4,0-5,5 ; Li: 0,4-0,7; Mn : 0,5-0,9 ; Zr : 0,08-0,15 ; Si :\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend, en % en poids, 4,4-5,3 ; préférentiellement 4,8 - 5,2 de Mg.\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comprend, en % en poids, 0,4-0,6 de Li.\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comprend, en % en poids, 0,6-0,9 de Mn.\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce qu'il comprend, en % en poids,\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 ayant une épaisseur de 0,5 et 30 mm, préférentiellement de 2 à 8 mm. 16 3042508\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, ayant à mi- épaisseur, pour une épaisseur de 0,5 et 30 mm, une microstructure essentiellement non recristallisée. 5\n<CLM>\1\tProduit corroyé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, présentant une dureté HV telle que 2\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit corroyé en alliage d'aluminium 10 comprenant les étapes successives : a) coulée d'une forme brute en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 4,0-5,5 ; Li: 0,4- 0,7; Mn : 0,5-0,9 ; 15 Zr : 0,08-0,15 ; Si :\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 exempt de toute étape de déformation à froid 30 induisant une déformation plastique à froid cumulée supérieure ou égale à 2%. 17 3042508\n<CLM>\1\tUtilisation d'un produit corroyé selon l'une quelconques des revendications 1 à 8 ou obtenu selon l'une quelconque des revendications 9 à 10, pour réaliser un élément de structure d'aéronef, préférentiellement une peau de fuselage. 5\n<CLM>\1\tElément de structure d'aéronefs en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 4,0-5,5 ; Li: 0,4 - 0,7; Mn : 0,5-0,9 ; Zr : 0,08-0,15 ; Si :
Brevet FR3042510A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé de réduction de rugosité de la surface d'une pièce, comprenant une dissolution anodique (18) de ladite surface dans un bain, les caractéristiques d'un courant électrique de la dissolution anodique étant configurées pour provoquer un dégagement gazeux à la surface de la pièce.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon la revendication 1, dans lequel la densité du courant électrique est au moins égale à 0,5 A/cm2.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la tension du courant électrique est au moins égale à 5 V.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la température du bain est au moins égale à 40°C.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 4, dans lequel la dissolution anodique (18) est effectuée pendant une durée comprise entre environ 5 minutes et environ 45 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 5, comprenant, avant la dissolution anodique (18), un usinage chimique (28) de la surface de la pièce.\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon la revendication 6, dans lequel l'usinage chimique (28) est effectué pendant une durée comprise 30 entre environ 2 minutes et environ 40 minutes. 3042510 17\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon la revendication 6 ou 7, comprenant, avant l'usinage chimique (28), une dé-passivation (24) et/ou une activation (26) de ladite surface de la pièce. 5\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant, avant la dissolution anodique (18), une étape de préparation (10, 12, 14,\n<CLM>\1\tde ladite surface de la pièce. 10\n<CLM>\1\tProcédé de réduction de rugosité selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la pièce a été réalisée par fabrication additive.
Brevet FR3042512A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Grille textile tricotée intégrant en sens production et/ou en sens travers ou en oblique des fils voluminisés (206, 306, 406, 506, 606), dont le diamètre est compris entre 1,5 et 5 millimètres.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon la revendication 1, caractérisée en ce que la grille est obtenue par la technologie à mailles jetées avec ou sans trameur.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon la revendication 1, caractérisée en ce que la grille est obtenue par la technologie à mailles jetées sur métier double fonture.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les fils voluminisés sont constitués à base de fibres de matériau minéral, et notamment de fibres de verre ou de fibres de basalte.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon la revendication 4, caractérisée en ce que les fils voluminisés présentent un titre compris entre 300 et 4800 tex,\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les fils voluminisés sont constitués à base de fibres synthétiques, notamment de type polymère, choisi dans le groupe comprenant le polyester, le polyéthylène, le polypropylène, les aramides ou méta-aramides.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les fils voluminisés sont constitués à base de fibres naturelles, notamment choisies dans le groupe comprenant le coton et le lin.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisée en ce que les fils voluminisés présentent un titre compris entre 1000 et 7000 dtex.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que les fils de liage (201, 301, 401, 501,\n<CLM>\1\tsont réalisés en fibres de verre, fibres de polyester ou en fibres d'aramide.\n<CLM>\1\tGrille textile tricotée selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'elle définit des ouvertures, dont l'une clps dimensions au moins présente une longueur comprise entre 2 et 60 millimètres.
Brevet FR3042513A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Joint annulaire (10) destiné à être monté entre un conduit (30) et un regard de chaussée (20), le joint annulaire (10) comprenant un anneau (1) en saillie duquel 5 s'étend une jupe (2) longitudinale sensiblement cylindrique de telle manière qu'une portion intérieure (5) d'anneau (1) s'étende sensiblement radialement depuis une face intérieure (6) de la jupe (2) longitudinale et une portion extérieure (3) d'anneau (1) s'étende 10 sensiblement radialement depuis une face extérieure (4) de la jupe (2) longitudinale.\n<CLM>\1\tJoint annulaire (10) selon la revendication 1, comprenant un bourrelet (7) s'étendant au moins partiellement en périphérie de la portion extérieure (3) 15 de l'anneau (1).\n<CLM>\1\tJoint annulaire (10) selon les revendications 1 ou 2, dans lequel la face intérieure (6) de la jupe (2) cylindrique comprend une rainure radiale (8, 9).\n<CLM>\1\tJoint annulaire (10) selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, dans lequel l'épaisseur (e) de l'extrémité distale (11) de la jupe (2) cylindrique est plus faible que l'épaisseur de l'extrémité (12) de la jupe (2) cylindrique qui est solidaire de l'anneau (1).\n<CLM>\1\tJoint annulaire (10) selon la revendication 2 25 dans lequel le bourrelet (7) a une section circulaire.
Brevet FR3042514A1 (20170421)
REVENDICATIONS1 - Raccord coudé (102) de raccordement d'un compteur d'eau pourvu d'un clapet (11) caractérisé en ce qu'il comporte une douille (200) de support et de retenue du clapet montée dans le raccord coudé et dans laquelle est positionné le clapet. 2 - Raccord coudé (102) selon la revendication 1 pour lequel la douille (200) comporte un pas de vis externe (201) complémentaire d'un pas de vis interne (302) du raccord coudé. 3 - Raccord coudé (102) selon la revendication 1 ou 2 pour lequel la douille se monte dans le raccord coudé sous une terminaison (121) de raccordement du raccord coudé au compteur en amont de la sortie abonné du raccord coudé. 4 - Raccord coudé (102) selon la revendication 1, 2 ou 3 pour lequel la douille comporte une empreinte interne (202) adaptée à permettre de visser et dévisser la douille (200) avec un outil à empreinte externe complémentaire de ladite empreinte interne (202). 5 - Raccord coudé (102) selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes pour lequel le clapet (11) comporte un corps (112) cylindrique recevant un joint torique (400) et s'insérant dans une partie cylindrique creuse de la douille (200). 6 - Raccord coudé (102) selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes pour lequel le clapet (11) est pourvu d'ergots ressorts (111) qui viennent s'appuyer dans des rainures (210) de la douille. 7 - Raccord coudé (102) selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la douille est 30 positionnée sous la partie coudée du raccord compostant la terminaison de raccordement (121) sous un bouchon (500) en 3042514 9 haut du raccord coudé de sorte que la douille puisse être insérée et retirée du raccord coudé après dévissage du bouchon (500). 8 - Raccord coudé (102) selon la revendication 7 pour 5 lequel le bouchon (500) est remplacé par un robinet (12), le haut de la douille (200) comportant une surface annulaire (220) servant de portée pour un joint du robinet. 9 - Raccord coudé (102) selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la douille comporte en 10 partie inférieure une jupe recevant le clapet et se terminant par une portée annulaire (230) venant en appui contre une collerette annulaire (104) du raccord coudé. 10 - Ensemble hydraulique comportant un raccord coudé selon l'une quelconque des revendications précédentes, un 15 compteur d'eau et une vanne d'arrêt (100) avant compteur d'eau.