INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039994A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif médical à ultrasons comprenant : un dispositif de commande d'ultrasons focalisés de haute intensité (UFHI) configuré pour générer un signal UFHI en combinant un signal UFHI de surveillance et un signal UFHI de traitement ; une sonde UFHI configurée pour transmettre le signal UFHI de surveillance pendant un traitement ; une sonde d'imagerie configurée pour recevoir un signal réfléchi du signal UFHI de surveillance ; et une unité de surveillance configurée pour surveiller le signal réfléchi reçu à travers la sonde d'imagerie.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons de la revendication 1, dans lequel l'unité de surveillance est configurée pour déterminer un emplacement et une taille de cavitation en analysant un changement du signal réfléchi par la surveillance.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons de la revendication 2, dans lequel le dispositif de commande UFHI est configuré pour commander la sonde UFHI afin de transmettre le signal UFHI de traitement à l'emplacement de cavitation déterminé par l'unité de surveillance.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons de la revendication 2, dans lequel le dispositif de commande UFHI est configuré pour commander le signal UFHI de surveillance selon l'emplacement et la taille de cavitation déterminés par l'unité de surveillance.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons de la revendication 1, comprenant en 25 outre un synchroniseur configuré pour synchroniser des instants de transmission ou de réception entre la sonde UFHI et la sonde d'imagerie.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons de la revendication 1, comprenant en outre un processeur d'image configuré pour générer une image de focalisation d'un sujet en effectuant un traitement de signal sur un signal de cavitation par 30 UFHI qui est un signal réfléchi du signal UFHI de surveillance et pour générer une image de milieu du sujet en effectuant un traitement de signal sur un signal d'image de milieu qui est un signal réfléchi du signal ultrasonore d'imagerie.\n<CLM>\1\tDispositif médical à ultrasons comprenant : une sonde à ultrasons focalisés de haute intensité (UFHI) configurée 35 pour transmettre un signal UFHI ; une sonde d'imagerie synchronisée avec la sonde UFHI ; et 3039994 20 un dispositif de commande UFHI configuré pour générer le signal UFHI en combinant un signal UFHI de traitement et un signal UFHI de surveillance sous une forme pulsée avec une longueur d'impulsion inférieure à celle du signal UFHI de traitement, avec un intervalle de temps entre le signal UFHI de 5 traitement et le signal UFHI de surveillance, sur la base d'une profondeur d'imagerie jusqu'à une lésion.\n<CLM>\1\tDispositif :de la revendication 7, dans lequel le dispositif de commande UFHI est configuré pour appliquer le signal UFHI de surveillance afin de déterminer un emplacement et une taille de cavitation à la sonde UFHI pendant 10 un traitement et, lorsque l'emplacement et la taille de cavitation sont déterminés, pour appliquer le signal UFHI de traitement à la sonde UFHI.
Brevet FR3039995A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Trampoline destiné à être employé dans un environnement aquatique, notamment dans le cadre d'une activité d'aquagym aux fin de renforcer les abdominaux, de tonifier les jambes et la galbe des fessiers caractérisé par : o Une dimension de toile réduite à un diamètre variant entre 90 et 110 centimètres, o Des élastiques intervenant en lieu et place des ressorts sur les trampolines traditionnels, o L'emploi de matériaux inoxydables constituant la structure du trampoline.\n<CLM>\1\tTrampoline aquatique selon la revendication 1 caractérisée en ce que les élastiques sont composés d'un sandow simple couche de diamètre de 10 mm disposant d'une force d'allongement de 12 daN à 75% de son déploiement avec un allongement de 130%, faisant l'objet d'un montage en boucle.\n<CLM>\1\tTrampoline aquatique selon la revendication 2 caractérisée en ce que chaque boucle est positionnée en périphérie du trampoline par intervalle régulier variant entre 8 et 12 cm.\n<CLM>\1\tTrampoline aquatique selon la revendication 1 caractérisée en ce que le procédé de montage de l'élastique sur le trampoline consiste d'abord à pliée en deux parties égales aux fins d'entourer la structure et de passer à l'intérieur de l'oeillet par le dessus de la toile.\n<CLM>\1\tTrampoline aquatique selon les revendications 1 et 4caractérisée en ce qu'une fois l'élastique positionné, ses deux extrémités se trouvent en dessous du trampoline, et sont reliées pour être fixées entre elles à l'aide d'éléments inoxydables.\n<CLM>\1\tTrampoline aquatique selon les revendications 1, 4 à 5 caractérisée en ce que dans le cas d'une fixation employant des matériaux métalliques, les composants de liaison et de fixation font l'objet d'un gainage aux fins d'éviter tout risque de blessure ou de vétusté.
Brevet FR3039997A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'entraînement (1) à la mêlée pour joueurs de rugby, le dispositif d'entraînement (1) comprenant : - un corps principal de poussée (4) comportant un organe de support (2), s'étendant selon un axe de support (X), sur lequel sont montés : i. des premiers organes de poussée (5A) alignés selon un premier axe de poussée (Xl) parallèle audit axe de support (X) et destinés à être poussés par un premier ensemble de joueurs, et ii. des deuxièmes organes de poussée (5B) alignés selon un deuxième axe de poussée (X2) parallèle audit axe de support (X) et destinés à être poussés par un deuxième ensemble de joueurs, les premiers organes de poussée (5A) et les deuxièmes organes de poussée (5B) étant montés selon des orientations opposées ; - le dispositif d'entraînement (1) comprenant au moins une première base latérale (6) et une deuxième base latérale (7) destinées à venir en appui sur le sol, le corps principal de poussée (4) étant monté en translation dans lesdites bases latérales (6,\n<CLM>\1\tselon un axe de poussée (Y) perpendiculaire audit axe de support (X).\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif d'entraînement (1) se présente sous la forme d'un portique.\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le premier axe de poussée (Xl) et le deuxième axe de poussée (X2) sont écartés d'une distance comprise entre 0,5 m et 2 m.\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la première base latérale (6) et la deuxième base latérale (7) s'étendent orthogonalement audit axe de support (X).\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la première base latérale (6) et la deuxième base latérale (7) sont configurées pour 3039997 11 translater le corps principal de poussée (4) sur une longueur comprise entre 2 m et 6 m.\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant un 5 mécanisme de verrouillage (8) configuré pour bloquer la translation du corps principal de poussée (4) par rapport à au moins une des bases latérales (6, 7).\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon la revendication 6, dans lequel le mécanisme de verrouillage (8) comporte au moins un élément crénelé (81) solidaire d'une 10 des bases latérales (7) et au moins un élément de blocage (82) relié de manière mobile audit corps principal de poussée (4) et apte à coopérer avec ledit élément crénelé (81) pour bloquer la translation du corps principal de poussée (4) par rapport à ladite base latérale (7). 15\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant entre 6 et 10 organes de poussée (5A, 5B).\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon l'une des revendications 1 à 8, comprenant des moyens d'alarme configurés pour commander aux joueurs de débuter la 20 poussée.\n<CLM>\1\tDispositif d'entraînement (1) selon la revendication 9, dans lequel les moyens d'alarme comportent au moins une lampe. 25
Brevet FR3039999A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. appareil de musculation abdominal destiné à être employé dans un environnement aquatique pour deux utilisateurs placés dos à dos, dont l'objet est de réaliser sur chaque poste de travail des mouvements abdominaux et pectoraux selon deux positions de travail : bas du corps jambes positionnées à 90° du buste, et haut du corps bras tendus aux fins de lever le corps de l'eau, se caractérisant par une structure constituée de : - Deux barres parallèles symétriques constituant l'assise de la structure (a) appelées à être positionnées sur le fond de la piscine, reliées à leur milieu par une autre barre de liaison (b), - Deux barres verticales (c) prenant appui sur les barres d'assise (a) fixées en périmètre et au milieu de chaque barre d'assise (a), appelées à recevoir des barres horizontales d'appui (d) destinées à offrir l'appui latéral aux utilisateurs, - Deux dossiers (e) à raison d'un dossier pour chaque poste de travail, - Des poignées horizontales (f) destinée à servir de point de préhension dans le cadre d'un exercice bras tendu et corps levé, - Des poignées verticales (g) destinée à positionner les mains dans le cadre d'un exercice jambes positionnées à 90° du buste.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que les parallèles symétriques constituant l'assise de la structure (a) sont d'une longueur variant entre 140 à 175 20 centimètres.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que la barre de liaison (b) est dimensionnée de façon à laisser un espace parallèle entre les barres d'assise entre 70 et 80 centimètres.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que les barres verticales 25 (c) sont hautes d'au moins 130 centimètres de haut.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que les barres parallèles d'appui (d) symétriques sont d'une longueur variant entre 120 et 140 centimètres.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon les revendications 1 et 5 caractérisé en ce que les barres d'appui (d) sont positionnées à 115 centimètres du fond de la piscine de façon à offrir l'appui latéral aux 30 utilisateurs.\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que les dossiers (e) sont positionnés entre les barres verticales (c) sur la structure au-dessus et à hauteur des barres d'appui (d) à raison d'un dossier pour chaque poste de travail,\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que de chacune des 35 poignées horizontales (f) sont positionnées aux extrémités des barres d'appui parallèles (d). 3039999\n<CLM>\1\tappareil de musculation abdominal selon la revendication 1 caractérisé en ce que une poignée verticale (g) est installée à l'extrémité de chaque barre d'appui(d). 5
Brevet FR3040006A1 (20170217)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif d'application d'un enduit primaire sur une ou plusieurs parties de vitre (42) pour permettre un collage de ladite vitre sur un véhicule automobile au moyen d'un bras (30) de robot (1) programmable de manière à déplacer au-dessus de la ou desdites parties de vitre un pistolet de pulvérisation (32) fixé à une extrémité (2) du bras (30), caractérisé en ce qu'il comprend: un bol gravitaire (31) solidaire du pistolet de pulvérisation (32) et agencé pour alimenter le pistolet de pulvérisation avec ledit enduit primaire ; un premier tuyau (33) pour ouvrir et fermer le pistolet de pulvérisation (32) par commande pneumatique ; et un deuxième tuyau (34) pour amener un premier gaz sous pression au pistolet de pulvérisation (32) de façon à pulvériser l'enduit primaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une molette (35) de réglage du débit d'enduit primaire pulvérisé par le pistolet de pulvérisation (32).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pistolet de pulvérisation (32) est à jet rond.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bol gravitaire (31) comprend une ouverture inférieure (21) branchée à une conduite (36) d'amenée de l'enduit primaire par gravité au pistolet de pulvérisation (32).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bol gravitaire (31) comprend une ouverture supérieure (22) adaptée pour renverser un flacon (37) de produit d'enduit primaire dans le bol gravitaire (31) de manière à obtenir un premier niveau (25) de produit dans le bol gravitaire (31).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le bol gravitaire (31) comprend un détecteur de niveau (23) pour surveiller ledit premier niveau (25) de produit. 3040006 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que le bol gravitaire (31) comprend une ouverture (24) de mise à l'air pour permettre au produit de s'écouler du flacon (37) dans le bol gravitaire (31) sans avoir à percer le flacon (37).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il 5 comprend une buse (40) à jet plat pour projeter un deuxième gaz sous pression contre la vitre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le premier et le deuxième gaz sont de l'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que le premier et le deuxième gaz sont à pressions sensiblement identiques. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 8 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend un troisième tuyau (41) pour amener le deuxième gaz sous pression jusqu'à ladite buse (40).
Brevet FR3040011A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Adaptateur pour une grille de perçage (30), ladite grille de perçage (30) comprenant un orifice de guidage (58) pour une unité de perçage automatique à pince de serrage, ledit adaptateur étant caractérisé en ce qu'il comprend : un corps (70) avec une première face (72) et une deuxième face (74), un tube de guidage (76) relié au corps (70) et en saillie par rapport à la deuxième face (74), ledit tube de guidage (76) comportant une paroi cylindrique extérieure (78) avec un diamètre égal à celui de l'orifice de guidage (58) de la grille de perçage (30) et un conduit intérieur (80) avec un diamètre égal à celui d'une portée cylindrique (66) d'un nez (64) d'une unité de perçage automatique (62) à quart de tour, un pion (82) relié au corps (70), en saillie par rapport à la première face (72) ledit pion (82) étant configuré de manière à ce qu'en fonctionnement une forme en saillie (68) du nez (64) de l'unité de perçage automatique (62) à quart de tour soit en butée contre ledit pion (82) lorsque la portée cylindrique (66) dudit nez (64) est insérée dans le conduit intérieur (80), un système (84) d'immobilisation configuré pour immobiliser l'adaptateur par rapport à la grille de perçage (30).\n<CLM>\1\tAdaptateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système (84) d'immobilisation comprend un logement (92) positionné au niveau du corps (70) et configuré pour loger une butée immobile par rapport à la grille de perçage (30).\n<CLM>\1\tAdaptateur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le logement (92) a une forme oblongue.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le corps (70) comprend deux branches (98, 98') parallèles formant un U et délimitant entre elles le logement (92).\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le conduit intérieur (80) est coaxial à la paroi cylindrique extérieure (78).\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le conduit intérieur (80) a un axe perpendiculaire à la deuxième face (74) du corps (70).\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tube de guidage (76) a une hauteur approximativement égale à l'épaisseur de la grille de perçage (30). 3040011 9\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pion (82) comprend un pied (88) cylindrique relié au corps (70) et surmonté d'une tête (90) avec un diamètre supérieur à celui du pied (88), ladite tête (90) et la première face (72) du corps étant séparées d'une distance sensiblement égale à l'épaisseur de la forme en saillie (68) du 5 nez (64) de l'unité de perçage automatique (62) à quart de tour.\n<CLM>\1\tGrille de perçage équipée d'un adaptateur selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3040013A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Procédé de compactage d'une peinture anti-corrosion recouvrant une pièce (1), en particulier de turbomachine, comprenant une étape de projection de particules, de préférence abrasives, sur la pièce (1), caractérisé en ce que lesdites particules ont une dureté inférieure ou égale à 5 MOHS, de préférence inférieure ou égale à 4 MOHS, et plus préférentiellement comprise entre 3 et 4 MOHS.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel lesdites particules sont projetées par sablage ou grenaillage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdites particules ont une gravité spécifique inférieure ou égale à 2g/cm3, de préférence inférieure ou égale à 1,6g/cm3, et par exemple comprise entre 1,3 et 1, 6g/cm3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites particules ont une densité apparente inférieure ou égale à 800kg/m3, et par exemple comprise entre 720 et 770kg/m3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites particules ont un diamètre moyen inférieur ou égal à 2mm, de préférence inférieur à 1 mm, et par exemple de l'ordre de 0,6mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites particules sont en matière plastique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel lesdites particules sont en résine à base d'urée-formaldéhyde.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la pièce (1) est un arbre de turbomachine.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel il comprend une étape ultérieure de cuisson de la pièce (1) sous air.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de cuisson a lieu à 300°C et pendant 6h environ.
Brevet FR3040017A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Pneumatique (1) comprenant une carcasse (6), un bloc sommet (7) sensiblement isolant, et une bande de roulement (8) sensiblement isolante constituée d'une couche interne de bande de roulement (10) radialement intérieure à une couche externe de bande de roulement (11), une languette (21) circonférentielle sensiblement conductrice constituée de matériaux élastomères et agencée radialement à travers la bande de roulement (8), caractérisé en ce que le pneumatique (1) comprend également au moins un fil conducteur (20) avec une première extrémité en contact avec la languette (21) et une seconde extrémité en contact avec une couche conductrice coopérant électriquement avec la jante, ou avec la jante lorsque le pneumatique est monté sur cette dernière.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon la revendication 1 dans lequel la couche conductrice en liaison électrique avec le fil conducteur est la couche de mélange élastomère de carcasse (6).\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon la revendication 1 dans lequel la couche conductrice 20 en liaison électrique avec le fil conducteur est la couche de mélange élastomère de renfort d'épaule (4) du pneumatique.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon la revendication 1 dans lequel la couche conductrice en liaison électrique avec le fil conducteur est la couche externe flanc (3) du 25 pneumatique.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le fil conducteur (20) est un fil textile de faible titre. 30\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une des revendication précédentes, présentant un seuil maximal de résistance électrique mesuré entre le sol et la roue s'élevant à 1E10 Ohm. 2015-00276FR 3040017 14\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le fil conducteur (20) est disposé sous la couche interne (10) de la bande de roulement (8) isolante. 5\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon la revendication 6, dans lequel le parcours du fil conducteur (20) est sensiblement linéaire.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon la revendication 6, dans lequel le parcours du fil 10 conducteur (20) forme une pluralité d'ondulations.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une des revendications 6 à 8, dans lequel deux fils conducteurs (20) sont superposés et croisés par rapport à l'axe central de la bande de roulement (8). 15\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le parcours du fil conducteur (20) s'étend uniquement le long de la couche interne (10) de la bande de roulement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un pneumatique (1) selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel, avant l'étape consistant à poser une bande de roulement (8) sur une carcasse (6), le procédé comporte une étape consistant à poser au moins un fil conducteur (20) contre la surface radialement interne de la bande de roulement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 12, dans lequel le fil conducteur (20) est posé contre la surface radialement interne de la couche interne (10) de la bande de roulement. 2015-00276FR
Brevet FR3040019A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Voiture électrique dont l'autonomie de déplacement est augmentée , caractérisée en ce qu'une éolienne horizontale(1) est placée sur le toit (2) de cette voiture qui comporte une batterie (3)chargée préalablement par une prise(4) sur une borne électrique . L'hélice est pourvue d'un cache de protection sur le dessus et sur les côtés mais demi ouvert et grillagé à l'avant (5) pour bien laisser circuler l'air du côté qui va entrainer la poussée sur les pales . La partie arrière du cache est entièrement ouverte et grillagée .\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que la force du vent exercée sur les pales de l'hélice, induite par la vitesse de déplacement de la voiture , entraine l'axe .(6) Sa rotation fournie de l'énergie à un alternateur (7) qui produit du courant alternatif .Un transformateur (8) permet ensuite d'obtenir de l'électricité utilisable par le moteur électrique (9)ou la batterie de la voiture .
Brevet FR3040020A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Voiture électrique (1) comportant un moteur électrique (2) et une batterie (3) rechargée par une prise et son chargeur (4) reliés à une borne électrique, qui est équipée d'une éolienne horizontale (5) placée sur le toit de cette voiture .\n<CLM>\1\tVoiture électrique selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'au démarrage la voiture roule à partir de l'électricité fournie par sa batterie , ensuite l'éolienne fonctionne grâce à la force du vent exercée sur les pales de l'hélice (6) , induite par la vitesse de déplacement de l'auto .\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que la rotation de l'éolienne permet la rotation de l'axe (7) qui fournit de l'énergie à un alternateur (8) qui produit un courant alternatif puis un transformateur (9) permet d'obtenir de l'électricité utilisable par le moteur électrique ou pour recharger la batterie .\n<CLM>\1\tLa voiture électrique selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que l'éolienne comprend une hélice comportant des pales et protégée par un cache (10) sur le haut ( légèrement déclive vers l'arrière ) et les côtés , et d'une grille (11) à l'avant, complétée par une plaque (12) sur la moitié de la longueur légèrement décalé vers l'arrière du côté de l'entrée d'air pour augmenter le volume d'air qui va entrainer la poussée sur les pales alors que la partie arrière du cache est entièrement ouverte et grillagée .
Brevet FR3040022A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comprenant : une caisse (4) ; un toit (5) ; un hayon (6) de coffre, mobile par rapport au toit (5), entre une position de fermeture dans laquelle il prolonge sensiblement le toit (5) pour séparer l'intérieur de l'extérieur du véhicule (1), et une position d'ouverture dans laquelle il forme un angle avec le toit (5), pour permettre la mise en communication de l'intérieur avec l'extérieur du véhicule (1), le hayon (6) ayant une bordure (7) périphérique, et une tente (2) ayant une toile (16) et une structure (3) gonflable, la tente (2), lorsque montée, venant en appui sur la caisse (4) et le toit (5) du véhicule (1), caractérisé en ce que la toile (16) est composée de plusieurs panneaux (17), fixés à demeure sur la structure (3) gonflable, le hayon (6) comprenant, le long de sa bordure (7) périphérique, un moyen (13) de fixation, pour permettre, dans sa position ouverte, l'accrochage de la tente (2).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (13) de fixation de la tente sur le hayon (6) est une fermeture à glissière.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fixation à demeure des panneaux (17) sur la structure (3) gonflable est réalisée par des soudures.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tente (2) comprend des joues (18), pour permettre le raccordement de la tente (2) au véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fixation de la tente (2) sur le véhicule (1) est réalisée par adhésifs (19) mécaniques.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications 3040022 9 précédentes, caractérisé en ce que la fixation de la tente (2) sur le véhicule est réalisée par des ventouses (22).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que le toit (5) est décapotable et est fixé sur la caisse au moyen de systèmes (8) quart de tour.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la caisse (4) comprend, au droit du 10 hayon (6), un volet (14) rabattable à l'inverse du hayon (6), permettant l'augmentation de la surface de plancher du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tente (2) comprend un bac (23) 15 de sol, pour permettre l'isolation entre un sol, sur lequel repose le véhicule, et l'intérieur de la tente (2).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la caisse (4) comprend un 20 compartiment (15) dans lequel est rangée la tente (2), lorsqu'elle est démontée.
Brevet FR3040037A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à modifier l'inertie quadratique d'une pièce de structure ou de suspension d'un véhicule à dynamique deux-roues motorisé ou non, composée d'une ossature principale (3), (5), constituée d'un ensemble de poutres (21) et de platines (22) et (23), caractérisé en ce qu'il comprend des éléments additionnels (24) assemblés par des moyens non permanents sur l'ossature principale (3), et dont l'organisation peut être changée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les éléments additionnels (24) relient un ensemble de points d'ancrage A,B,C, des poutres et un ensemble de points d'ancrage A',B',C', des platines.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les 15 points d'ancrage sont supportés par des pattes parallèles (22,\n<CLM>\1\tmunies d'orifices en nombre non limitatif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les orifices destinés à recevoir les éléments additionnels (24) sont équidistants de telle sorte que les distances entre les points AA', BB' et 20 CC' soient égales.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les points d'ancrage sont constitués d'encastrements (41) et (42) destinés à recevoir des éléments additionnels (24) encastrés de tels sorte qu'ils soient arrêtés en rotation comme en translation, de façon non 25 permanente.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 4 caractérisé en ce que les éléments additionnels (24) sont orientables autour de leur axe DD'.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5 et 6 caractérisé en ce que les éléments additionnels (24) ont une section asymétrique par 30 rapport aux axes xx' et yy'. 3040037 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le profil de la poutre (21) est renforcé à l'aide d'éléments additionnels (24) maintenus en position à l'intérieur de la poutre par des rainures extrudées. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le profil de la poutre (21) dispose d'orifices filetés (a), (b), (c), (d), (e), (f), (g) destinés à recevoir des plaques additionnelles (24) montées à l'extérieur de la poutre.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4 et 7 caractérisé en ce 10 que l'axe de plus grande dimension des sections des éléments additionnels (24) présente un angle teta par rapport à l'axe ou à la face de fixation des éléments additionnels (24) sur la structure principale (3) ou (5).15
Brevet FR3040043A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Mât d'aéronef destiné à servir d'interface entre un moteur (3) et la voilure (2) ou au fuselage d'un aéronef par des moyens d'accrochage rigide au moteur (2m, 2r) et à la voilure (2c, 2r) de l'aéronef, caractérisé en ce qu'il présente une ossature structurante et multifonctionnelle unique (10), formée de canaux principaux (11; 11a à 11e) accueillant des équipements et des systèmes de transmission (41a à 41c) entre le moteur (3) et la voilure (2), et d'un treillis (20) de bras (12) et de noeuds (13) de liaison entre les bras (12), ces bras (12) et/ou canaux (11; 11a à 11e) étant aptes à fixer des capots de carénage (14) pour former un carénage aérodynamique selon une conformation prédéterminée par un positionnement préétabli des bras (12) et des canaux (11; 11a à 11e).\n<CLM>\1\tMât d'aéronef selon la revendication 1, dans lequel l'ossature (10) est en alliage métallique choisi entre un acier inoxydable contenant au moins 10% de nickel et un alliage majoritairement à base de nickel et de chrome.\n<CLM>\1\tMât d'aéronef selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'ossature (10) est réalisée par une technologie choisie parmi le soudage, le moulage et/ou l'impression 3D.\n<CLM>\1\tMât d'aéronef selon la revendication précédente, dans lequel l'ossature (10) est réalisée soit d'un seul tenant, par l'application d'une technologie de moulage ou d'impression 3D, soit de plusieurs pièces réalisées par moulage et/ou impression 3D et soudées et/ou collées ensemble.\n<CLM>\1\tMât d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins l'un des systèmes de transmission (41a) est intégré aux canaux (11a) selon une structure à double peau (P1, P2).\n<CLM>\1\tMât d'aéronef selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les capots (14) sont fixés aux bras (12) et/ou aux canaux (11; 11a à 11e) de l'ossature (10) par des moyens mécaniques démontables.
Brevet FR3040048A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif de support (1) d'un cubitainer (100) comprenant une caisse parallélépipédique refermant une poche conçue pour recevoir un produit liquide 5 caractérisé en ce que le dispositif comprend un premier bras (2) et un deuxième bras (4) et un axe d'articulation (5) de sorte que le premier bras (2) et le deuxième bras (4) sont pivotants l'un par rapport à l'autre, le premier bras (2) ayant une extrémité frontale dotée de moyens de retenue d'un cubitainer et une extrémité postérieure dotée d'une patte d'inclinaison (6) et le deuxième bras (4) ayant une 10 extrémité frontale dotée de moyens de retenue d'un cubitainer et d'une patte d'inclinaison (8), le cubitainer étant reçu sur les premiers et deuxième bras (4) en appui contre les moyens de retenu et selon une assiette inclinée par rapport au plan sur lequel repose le dispositif. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de retenue comprennent une première butée (10) reliée par un axe d'articulation (11) au premier bras (2) et une deuxième butée (12) reliée par un axe d'articulation (13) au deuxième bras (4). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première et le deuxième butée (10,12) comprennent chacune un plat (14,16) superposé respectivement au premier bras (2) et au deuxième bras (4) et un retour (18,20) perpendiculaire au plat (14,16) contre lequel le cubitainer vient en appui. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'un des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le premier bras (2) et le deuxième bras (4) comprennent chacun à leur extrémité frontale une patte (22,\n<CLM>\1\td'une hauteur inférieure à la celle des pattes d'inclinaison (6,8).
Brevet FR3040051A1 (20170217)
REVENDICATIONS1.- Système de chargement et de déchargement de produits sur des plateaux de machines de découpe au jet d'eau, en utilisant un plateau (1) formé par des platines parallèles (2) en guise de lames, caractérisé en ce qu'il comprend un alimentateur (3) formé par un tapis transporteur et un extracteur (4) formé par une autre tapis transporteur, entre lesquels est disposé un plateau (1) de platines parallèles (2) en guise de lames, avec les platines parallèles (2) situées dans la direction de l'alimentateur (3) et de l'extracteur (4), tandis que sous le plateau (1) est disposé un transporteur inférieur (5) formé par des bandes transporteuses (6) de largeur correspondante avec la séparation des platines parallèles (2) du plateau (1), ledit transporteur inférieur (5) étant disposé sur un assemblage à déplacement en hauteur, entre une position supérieure dans laquelle les bandes transporteuses (6) sont intercalées entre les platines parallèles (2) du plateau (1) et une position inférieure dans laquelle ledit transporteur inférieure (5) est séparé du plateau (1). 2.- Système de chargement et de déchargement de produits sur des plateaux de machines de découpe au jet d'eau, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plateau (1) est déplaçable en direction transversale par rapport aux platines parallèles (2), pour se déplacer jusqu'à une position dans laquelle se trouve un système de découpe au jet d'eau. 3.- Système de chargement et de déchargement de produits sur des plateaux de machines de découpe au jet d'eau, selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans le sens transversal par rapport aux platines parallèles (2), le plateau (1) est d'une dimension longitudinale supérieure à la largeur de l'alimentateur (3) et l'extracteur (4). 4.- Système de chargement et de déchargement de produits sur de plateaux de machines de découpe au jet d'eau, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la largeur du plateau (1) dans la dimension entre l'alimentateur (3) et l'extracteur (4), est divisée en deux moitiés par le biais d'un longeron longitudinal central de renfort, en étant disposé sous chacune des moitiés un transporteur inférieur (5) de bandes transporteuses (6) déplaçable en hauteur.
Brevet FR3040054A1 (20170217)
REVENDICATIONS1°) Procédé d'assistance à la conduite dans un chariot élévateur avec un dispositif d'affichage (1) servant à la représentation d'informations pour une personne utilisatrice, avec un ordinateur de commande, avec des moyens de détection d'image servant à la détection d'au moins une zone de l'environnement du chariot élévateur ; des objets (3) étant reconnus dans l'environnement du chariot élévateur par l'ordinateur de commande avec des moyens de traitement d'image, à partir des données des moyens de détection d'image ; caractérisé en ce que des informations supplémentaires sont insérées par l'ordinateur de commande en plus des objets reconnus (3) sur le dispositif d'affichage (1), dans une image d'environnement, la position et/ou les éléments d'association (8) permettant une association univoque relative à un objet reconnu (3). 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément d'association (8) graphique est une ligne ou une flèche (9). 3°) Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'ordinateur de commande obtient des informations supplémentaires provenant d'un système de gestion des marchandises, notamment par le biais d'une liaison sans fil. 4°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'ordinateur de commande obtient des informations supplémentaires sur les éléments de détection composés de transpondeurs, notamment d'éléments RFID ou de codes-barres. 5°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 3040054 10 les informations supplémentaires comprennent des données sur des nombres d'identification d'une marchandise (4) prenant la forme d'un objet reconnu (3) et/ou de messages d'avertissement relatifs à une marchandise (4) prenant la forme d'un objet reconnu (3) et/ou de 5 messages de manipulation relatifs à une marchandise (4) prenant la forme d'un objet reconnu (3). 6°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 10 les informations supplémentaires comprennent, dans le cas d'un objet se déplaçant lui-même, notamment des véhicules (5) ou des personnes, un message d'état dans lequel l'objet est immobile ou en mouvement. 7°) Procédé selon la revendication 6, 15 caractérisé en ce que le message d'état comprend, dans le cas d'un objet mobile, un symbole d'avertissement (10). 8°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 20 caractérisé en ce que le dispositif d'affichage (1) est un écran transparent et que l'image d'environnement est obtenue à partir de la vue traversante de la personne utilisatrice sur l'environnement. 25 9°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'image d'environnement est représentée dans une représentation sur le dispositif d'affichage (1). 30 10°) Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'image d'environnement est une représentation d'image, notamment à partir d'un angle de vue d'un conducteur prenant la forme d'une personne utilisatrice.35
Brevet FR3040059A1 (20170217)
REVENDICATIONS1 - Utilisation, comme diluant réactif pour la préparation d'une composition polymérisable et/ou réticulable de résine, d'adhésif, de revêtement, ou de matrice pour composite, d'au moins un éther de bis-anhydrohexitols - de formule (I) : C (I) et présentant une viscosité Brookfield, mesurée à 20°C inférieure à 500 mPa.s. 2 - Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le composé de formule (I) présente une viscosité Brookfield mesurée à 20 °C préférentiellement inférieure à 400 mPa.s, très préférentiellement inférieure à 300 mPa.s et encore plus préférentiellement entre 50 et 300 mPa.s, et de manière la plus préférée d'entre toutes entre 100 et 300 mPa.s. 3 - Utilisation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le composé de formule (I) présente un équivalent d'époxy en poids compris entre 129 et 145 g/eq, préférentiellement entre 129 et 136 g/eq. 4 - Utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le composé de formule (I) présente une teneur massique en chlore inférieure à 0,5 %, préférentiellement inférieure à 0,3 %. 5 - Utilisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite composition polymérisable et/ou réticulable est à base d'une matrice organique polymérisable de type époxy. 6 - Composition polymérisable et/ou réticulable de résine, d'adhésif, de revêtement ou de matrice pour composite, la dite composition comprenant : 3040059 19 une matrice organique polymérisable et/ ou réticulable ; au moins un éther de bis-anhydrohexitols - de formule (I) : 5 (I) - et présentant une viscosité Brookfield, mesurée à 20 °C inférieure à 500 mPa.s. 7 - Composition polymérisable et/ou réticulable selon la revendication 6, caractérisée en ce 10 que le composé de formule (I) présente une viscosité Brookfield mesurée à 20°C préférentiellement inférieure à 400 mPa.s, très préférentiellement inférieure à 300 mPa.s et encore plus préférentiellement entre 50 et 300 mPa.s, et de manière la plus préférée d'entre toutes entre 100 et 300 mPa.s. 15 8 - Composition polymérisable et/ou réticulable selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisée que le composé de formule (I) présente un équivalent d'époxy en poids compris entre 129 et 145 g/eq, préférentiellement entre 129 et 136 g/eq. 9 - Composition polymérisable et/ou réticulable selon l'une des revendications 6 à 8, 20 caractérisée en ce que le composé de formule (I) présente une teneur massique en chlore inférieure à 0,5 (:)/0, préférentiellement inférieure à 0,3 %. 10 - Composition polymérisable et/ou réticulable selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisée en ce que la matrice organique polymérisable et/ou réticulable est une résine 25 époxy. 11 - Composition polymérisable et/ou réticulable selon l'une des revendications 6 à 10, caractérisée en ce qu'elle contient en outre au moins un accélérateur et/ou durcisseur. 30 12 - Composition réticulée obtenue à partir de la composition selon l'une des revendications 6 à 11.
Brevet FR3040062A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Machine (1) de dispersion de sédiments (2) accumulés sur un fond (3) aquatique, cette machine (1) comprenant : un bâtiment (4) flottant ayant une proue (5) et une poupe (6), une structure (7) subaquatique ayant au moins une jambe (8) et un agitateur (10) rotatif monté sur la jambe (8), la jambe (8) étant montée articulée par rapport au bâtiment (4) entre une position de travail dans laquelle la jambe (8) est déployée pour venir s'ancrer dans le fond (3) aquatique, et une position de repos dans laquelle la jambe (8) est rétractée vers le bâtiment (4) ; cette machine (1) étant caractérisée : en ce que la structure (7) subaquatique comprend au moins une paire de jambes (8) de proue montées du côté de la proue (5) du bâtiment (4) et au moins une jambe (9) de poupe montée du côté de la poupe (6) du bâtiment (4) ; en ce que l'agitateur (10) est monté entre les jambes (8) de proue ; en ce que chaque jambe (8,\n<CLM>\1\test articulée par un mécanisme à parallélogramme déformable.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la structure (7) subaquatique comprend deux jambes (9) de poupe indépendantes l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la ou chaque jambe (9) de poupe est orientable par rapport au bâtiment (4) flottant.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la ou chaque jambe (9) de poupe est orientable d'un angle compris entre 0° et 45° par rapport au bâtiment (4) flottant.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'agitateur (10) comprend un cadre (28), un concentrateur (29) monté dans le cadre (28) et dans lequel est montée une hélice (30).\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le cadre (28) de l'agitateur (10) est monté pivotant par rapport à un axe sensiblement perpendiculaire à l'extension de pieds (19) des jambes (8) de proue. 3040062 16\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le concentrateur (29) est monté en rotation sur le cadre (28), par rapport à un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe autour duquel le cadre (28) pivote par rapport aux pieds (19). 5\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisée en ce que l'agitateur (10) comprend une grille (33) arrière pour protéger l'hélice (30) de tout corps solide.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle possède un calculateur (34) et 10 des capteurs (35) d'assiette, de gîte et de niveau de mer, pour déterminer et commander le mouvement des jambes (8,\n<CLM>\1\tde manière automatique.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la liaison entre le calculateur (34), les capteurs (35) et les 15 jambes (8,9) est une liaison sans-fil.
Brevet FR3040063A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Profilé (2), appelé entretoise, destiné à une structure telle qu'un faux plafond suspendu, à section transversale en C, et comportant - une semelle plane (6) ; et - deux rebords ou flancs (7 et\n<CLM>\1\tlatéraux sensiblement orthogonaux à la semelle (6), le profilé (2) comportant au moins une lumière (12) apte à être traversée et à coopérer avec un élément mâle (15) prévu sur le primaire (1) sur lo lequel est destiné à être fixé ledit profilé (2) perpendiculairement au primaire (1), caractérisé en ce que la lumière (12) est disposée dans le plan de la semelle (6). 2 Profilé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lumière 15 (12) sur l'entretoise (2) présente une forme et une surface dont la plus petite largeur, dans la direction longitudinale de la semelle de l'entretoise (2), est supérieure à la largeur, dans la direction transversale à la semelle du primaire (1) de la base en saillie de l'élément mâle, de sorte que l'élément mâle puisse passer au travers de la lumière (12), lors d'un 20 déplacement de l'entretoise (2) dans une direction transversale à la semelle du primaire. 3 Profilé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la lumière (12) comporte : une découpe (13) à contour fermée, de forme polygonale ou 25 circulaire ou elliptique, et au moins une fente (14) débouchant dans la découpe (13). 4 Profilé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la fente (14) présente une direction perpendiculaire à la direction longitudinale de l'entretoise (2). 3040063 13 5 Profilé selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que la fente (14) est tangente au bord de la découpe (13) opposé à l'extrémité libre de l'entretoise (2). 6 Profilé selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que 5 la découpe (13) et la fente (14) dessinent, dans le plan de la semelle (6) de l'entretoise (2), une lettre P en majuscule, la jambe du P formant ladite fente (14), et le P est orienté de manière que la barre verticale de la lettre P soit perpendiculaire à la direction longitudinale de l'entretoise (2). 7 Profilé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que io la semelle (6) de l'entretoise comporte au moins une nervure 6A longitudinale faisant saillie par rapport au plan de la semelle. 8 Ensemble pour plafond suspendu, comprenant d'une part une entretoise (2) selon l'une des revendications 1 à 7, et d'autre part une poutre primaire (1) destinée à être solidarisée perpendiculairement à ladite 15 entretoise, du type comprenant une âme (3), et au moins une semelle (5) transversale à cette dernière, et au moins un élément mâle (15) en saillie par rapport au plan de la semelle (5), tel qu'une patte ou languette, rattaché à la semelle (5) du primaire par un pont de matière (15A), la patte ou languette (15) du primaire (1) présentant une forme de surface 20 complémentaire à la découpe (13) prévue sur l'entretoise (2), et de surface légèrement inférieure par rapport à la découpe (13). 9 Structure telle qu'un plafond suspendu, comprenant au moins un ensemble selon la revendication\n<CLM>\1\t25