INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051857A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Bielle (B) pour moteur à combustion à taux de compression variable comportant deux chambres hydrauliques, ladite bielle étant reliée à une excentrique actionnée par deux pistons d'appui évoluant chacun dans un cylindre d'appui comportant une desdites chambres hydrauliques, lesdites deux chambres hydrauliques (V1, V2) correspondant à une première chambre hydraulique (V2) et une deuxième chambre hydraulique (V1) aptes à contrôler les mouvements de ladite bielle (B) dus aux forces d'inertie ou de combustion, l'alimentation en liquide desdites chambres hydrauliques (V1, V2) étant assurée par un canal d'arrivée de liquide sous pression dans ladite bielle (B), connecté à chacune desdites chambres hydrauliques (V1, V2), leur décharge en liquide étant assurée par un clapet (CLA) intégré à ladite bielle (B), ledit clapet (CLA) comportant au moins deux positions, une première position correspondant à un faible taux de compression apte à décharger ladite première chambre hydraulique (V2), et une deuxième position correspondant à un fort taux de compression apte à décharger ladite deuxième chambre hydraulique (V1), caractérisée en ce que ladite bielle (B) comporte un orifice (0) dans lequel ledit clapet (CLA) est apte à évoluer en translation d'une desdites au moins deux positions à l'autre par la seule influence d'un champ électromagnétique, ledit clapet (CLA) étant au moins partiellement en matériau ferromagnétique.\n<CLM>\1\tBielle (B) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit clapet (CLA) est un clapet cylindrique en matériau ferromagnétique, à deux ou trois positions.\n<CLM>\1\tBielle (B) selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que ledit liquide sous pression est de l'huile de lubrification dudit moteur. 3051857 13\n<CLM>\1\tBielle (B) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit orifice (0) est à ouverture débouchante vers une paroi interne de carter (CAR) dudit moteur. 5\n<CLM>\1\tBielle (B) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit clapet (CLA) comporte des moyens de verrouillage mécanique (MV) ou hydromécanique dans au moins une desdites au moins deux positions. 10\n<CLM>\1\tSystème motopropulseur comportant un moteur à combustion à taux de compression variable, ledit moteur comportant au moins une bielle (B) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 et deux solénoïdes (51, S2) solidaires d'une paroi interne de carter (CAR) dudit moteur à combustion, de 15 part et d'autre de ladite bielle (B) et parallèlement à la direction longitudinale dudit clapet (CLA), ledit système motopropulseur comportant en outre : - des moyens d'alimentation (CE) en courant desdits solénoïdes, - et des moyens de pilotage (UEC) dudit clapet, aptes à alimenter l'un ou l'autre desdits solénoïdes (51, S2) en courant en fonction d'une position de 20 consigne dudit clapet (CLA). 25
Brevet FR3051866A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Vélo à frein à disque comprenant une fourche et un disque placé sur la roue autour de l'axe de la roue, caractérisé en ce que le vélo comprend une protection pour le disque fixée à la fourche pour protéger le disque des chocs au moins du côté inférieur ou vers l'avant, la protection étant fixé à la fois à l'axe de rotation de la roue et à la fourche à distance de l'axe en sorte de rester globalement en position pour protéger le disque au cours de l'utilisation du vélo. Vélo selon la revendication 1, dans lequel la fixation de la protection à la fourche à distance de l'axe de la roue est faite sur le moyen de fixation du garde-boue. Vélo selon la revendication 1 ou la revendication 2, la roue étant la roue avant. Vélo selon l'une des revendications 1 à 3, à assistance électrique.
Brevet FR3051867A1 (20171201)
REVENDICATIONS1 - Amortisseur hydraulique comportant un piston (4) coulissant dans un tube intérieur (6), ce piston (4) séparant une chambre supérieure (8) d'une chambre inférieure (10) dont la base est en communication avec une chambre extérieure (14), et comportant en haut de la chambre supérieure (8) une butée de détente (20) équipée d'un clapet anti-retour (26) permettant un passage de fluides vers la chambre extérieure (14), caractérisé en ce que la chambre supérieure (8) comporte une butée supérieure (30) maintenue dans le tube intérieur (6), présentant un dessous concave (34), et comporte une butée inférieure (32) maintenue sur la tige (2), présentant un dessus convexe (36) prévu pour s'ajuster en fin de course de détente dans le dessous concave (34). 2 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface concave (34) est formée directement par la face inférieure de la butée de détente (20) qui constitue la butée supérieure (30). 3 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la butée supérieure (30) présentant le dessous concave (34) est un élément supplémentaire indépendant de la butée de détente (20). 4 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la butée inférieure (32) présentant le dessus convexe (36) est un élément supplémentaire qui s'ajoute au-dessus du piston (4). 5 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'au moins une butée supérieure (30) ou inférieure (32) est réalisée dans un matériau élastomère. 6 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dessous concave (34) et le dessus convexe (36) présentent une forme conique centrée sur l'axe de 30 l'amortisseur. 7 - Amortisseur hydraulique selon la revendication 6, caractérisé en ce que la forme conique présente un demi-angle compris entre 40 et 50°. 3051867 9 8 - Amortisseur hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une des surfaces concave (34) ou convexe (36) comporte des rainures (46). 9 - Véhicule automobile comportant une suspension équipée 5 d'amortisseurs hydrauliques, caractérisé en ce que ces amortisseurs hydrauliques sont selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que les amortisseurs hydrauliques sont montés sur la suspension arrière, et présentent une inclinaison par rapport à la verticale supérieure à 30°.
Brevet FR3051868A1 (20171201)
REVENDICATIONS1 Dispositif d'amortissement pour embrayage à friction de véhicule automobile comprenant un moyeu (M) d'axe central (X) portant au moins une rondelle de guidage (1) dans le plan de laquelle sont ménagés des logements (10) pour des ressorts (C), ladite rondelle étant montée sur un voile de support (2) raccordé à un disque de progressivité (P) portant des garnitures de friction (F), caractérisé en ce que le pourtour extérieur de ladite rondelle (1) comporte des pattes (11) en saillie repliables qui s'étendent dans le prolongement de chacun desdits logements (10) et qui sont destinées à être cintrées radialement vers l'intérieur au-dessus desdits logements pour y emprisonner lesdits ressorts (C). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque patte (11) comporte une cavité (110) qui vient coiffer ledit ressort (C) dans son logement. Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite cavité (110) est traversante. Dispositif selon l'une des revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que lesdites cavités (110) ont un profil complémentaire de celui des logements (10) de façon à assurer leur fermeture à la manière d'un capot. Dispositif selon l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que ledit voile de support (2) porte des ergots périphériques (21) s'étendant entre les pattes (11) et susceptibles de venir, sous contraintes tangentielles, en butée latérale contre les pattes repliées. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une bague centrale (3) portée par le moyeu (M) et dont le bord extérieur vient en prise avec le bord intérieur desdites pattes repliées. Dispositif selon l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que le bord libre des pattes (11) est pourvu d'orifices (13) destinés à coopérer, une fois repliées, avec des dents (31) portés par le bord extérieur de ladite bague centrale (3). Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bord extérieur de ladite bague (3) est destiné à être soudé sur le bord libre des pattes repliées.\n<CLM>\1\t3. 15\n<CLM>\1\t5. 20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t3051868 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que ladite rondelle (1) comporte, entre les pattes (11), des ailettes périphériques (12) pour la fixation des garnitures de friction (F1, F2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que la 5 liaison cintrée entre la partie plane de la rondelle (1) et les pattes (11) repliées a une courbure de rayon compris entre 10 et 50 mm.\n<CLM>\1\tEmbrayage pour véhicule automobile comprenant un dispositif d'amortissement selon l'une des revendications 1 à 11.10
Brevet FR3051875A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Ensemble (10) pour moteur thermique comportant: - une chaîne de distribution (11) coopérant avec un pignon d'entraînement (13), - au moins un guide de chaîne (17) pour assurer un guidage de ladite chaîne de distribution (11), - au moins un gicleur (30) apte à projeter un liquide de lubrification, caractérisé en ce que ledit gicleur (30) est intégré audit guide de chaîne (17).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit gicleur (30) est orienté de façon à projeter ledit liquide de lubrification sur une face interne de ladite chaîne de distribution (11).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit gicleur (30) est orienté de façon à projeter ledit liquide de lubrification à proximité d'une zone d'engrènement (45) entre ladite chaîne de distribution (11) et ledit pignon d'entraînement (13) correspondant.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit guide de chaîne (17) est positionné entre un vilebrequin et un arbre à cames.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit guide de chaîne (17) est positionné entre des arbres aptes à être entraînés en rotation par ladite chaîne de distribution (11).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits arbres sont des arbres à cames dudit moteur thermique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est intégré dans une architecture d'entraînement de type puits de chaîne.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'un organe de fixation (35) assurant la fixation dudit guide de chaîne (17) sur un carter- cylindres (14) comporte un passage interne (37) établissant une communication fluidique entre une canalisation interne (38) dudit moteur thermique et un orifice (32) de sortie de liquide de lubrification ménagé dans ledit guide de chaîne (17). 3051875 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'un passage interne (37) d'un carter-cylindres (14) établit une communication fluidique entre une canalisation interne (38) dudit moteur thermique et un orifice (32) de sortie de liquide de lubrification ménagé dans ledit guide de chaîne (17).
Brevet FR3051876A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine comprenant : -un carter cylindre (8) comportant un cylindre (7), -un piston (1) articulé sur une bielle (2) par une liaison rotule, le piston (1) pouvant coulisser dans le cylindre (7) entre un point mort haut et un point mort bas, caractérisée en ce que le piston (1) comprend une jupe (10) de piston et un aimant (11) annulaire disposé sur l'extrémité de la jupe (10), et le carter cylindre (8) comprend un électro-aimant (12), disposé de sorte que la distance entre l'aimant (11) et l'électro-aimant (12) est minimum lorsque le piston (1) est au point mort bas, l'électro-aimant (12) et l'aimant (11) étant agencés de sorte que l'activation de l'électro-aimant (12) génère une force de répulsion de l'aimant (11) par rapport à l'électro-aimant (12) avec une composante tangentielle (Ft) au piston (1).\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'électro-aimant (12) comprend une surface (14) orientée vers l'aimant (11) et inclinée par rapport à celui-ci d'un angle (A) d'inclinaison dans un plan tangentiel au piston (1) compris entre 5° et 45°.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'angle (A) d'inclinaison dans un plan tangentiel au piston (1) est compris entre 7° et 15°.\n<CLM>\1\tMachine l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un module (13) de commande de l'électro-aimant (12) configuré pour activer l'électro-aimant (12) lorsque le piston (1) arrive au point mort bas.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 4, caractérisée en ce que le module (13) de commande de l'électro-aimant (12) est configuré pour désactiver l'électro-aimant (12) lorsque le piston (1) a parcouru à partir du point mort bas entre 0 et 5mm de sa course de remontée vers le point mort haut.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'aimant annulaire est un aimant samarium cobalt.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'aimant (11) annulaire est monté en force dans la jupe (10) de piston. 3051876 8\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'électro-aimant (12) est implanté dans le carter cylindre (8) par surmoulage.\n<CLM>\1\tMachine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il s'agit d'un moteur à combustion interne. 5\n<CLM>\1\tVéhicule caractérisé en ce qu'il comprend une machine selon la revendication précédente.
Brevet FR3051886A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant deux guides de lumière de forme allongée et un corps intermédiaire, ledit corps intermédiaire étant agencé entre lesdits guides de lumière et étant conçu de manière à former une zone émettrice de lumière s'étendant de manière surfacique, les guides de lumière divergeant l'un de l'autre au niveau d'une zone de divergence, le corps intermédiaire étant agencé au niveau de ladite région de divergence.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les guides de lumière sont linéaires.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel le corps intermédiaire est conçu de manière à éclairer selon une direction d'éclairage sensiblement orthogonale à des directions principales d'extension longitudinale desdits guides de lumière.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel le corps intermédiaire comprend une surface émettrice conçue de manière à être sensiblement perpendiculaire à ladite direction d'éclairage.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel ladite surface émettrice comprend des motifs de réflexion.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication précédente, dans lequel les motifs de réflexions comprennent des prismes de réflexion.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel les motifs de réflexions sont disposés en relief à la surface du corps intermédiaire.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les guides de lumière et le corps intermédiaire sont issus de matière.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le corps intermédiaire et les guides de lumière sont issus de moulage. 3051886 13\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une source de lumière, la ou lesdites sources de lumière alimentant en lumière les guides de lumière.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel 5 lesdits guides de lumière sont conçus pour alimenter en lumière ledit corps intermédiaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel lesdits guides de lumière sont configurés pour émettre de la lumière sur une partie au moins de leur longueur.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel les 10 guides de lumière comprennent des prismes de réflexion.\n<CLM>\1\tUnité d'éclairage et/ou signalisation pour véhicule automobile comprenant un dispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051904A1 (20171201)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) comportant : - un substrat (10) avec une structure de photoresist (20) sur le substrat, la structure de photoresist (20) étant réalisée de façon à conduire la lumière incidente dans le substrat, et une cavité (H1) est développée au moins par zone entre le substrat (10) et la structure de photoresist (20), cette cavité étant chevauchée par une zone oscillante (21) de la structure de photoresist (20) de fa- çon que selon le débattement (P1) de la zone oscillante (21), cette zone (21) se rompt ou modifie sa caractéristique de transmission. 2°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le substrat (10) a un premier accès optique (13) et un second accès op- tique (14), et la zone oscillante (21) se trouve entre le premier accès optique (13) et le second accès optique (14). 3°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier accès optique (13) et le second accès optique (14) sont sous la forme de guides d'ondes optiques (01). 4°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon l'une des reven- dications 1 à 3, caractérisé en ce que la zone oscillante (21) comporte des branches oscillantes (22) et une masse oscillante (M1) entre les branches oscillantes (22). 5°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le substrat (10) a une face avant (11) et une face arrière (12) à l'opposé de la face avant (11), 3051904 13 - la face arrière (12) du substrat (10) étant couverte d'un revêtement opaque (40). 6°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon la revendication 5, 5 caractérisé en ce que le revêtement opaque (40) sur le côté arrière (12) du substrat (10) se trouve entre le premier accès optique (13) et le second accès optique (14). 10 7°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le côté arrière (12) a un revêtement opaque (40) continu. 8°) Dispositif de détecteur micromécanique (100) selon l'une des reven- 15 dications 1 à 7, caractérisé en ce que la zone oscillante (21) présente sur son côté tourné vers la cavité (H1), les traces d'une gravure chimique. 20 9°) Procédé de réalisation d'un dispositif détecteur micromécanique (100), notamment selon l'une des revendications 1 à 8, consistant à : utiliser un substrat (10), déposer une première couche de photoresist (50) sur le substrat (10), 25 structurer la première couche de photoresist (50), déposer une seconde couche de photoresist (20') qui couvre au moins par zone, la première couche de photoresist (50), structurer la seconde couche de photoresist (20') et enlever la première couche de photoresist (50) de façon à développer une struc- 30 ture de photoresist (20) ayant une cavité (H1) et une zone oscillante (21). 10°) Procédé de réalisation d'un dispositif de détecteur micromécanique (100) selon lequel on développe positivement la première couche de pho- 35 toresist (50) et négativement la seconde couche de photoresist (20').
Brevet FR3051911A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de plaques (1) métalliques par ressuage avec un liquide fluorescent, suivi d'un contrôle optique, caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser conjointement deux caméras (12) placées de part et d'autre d'un passage de plaques et pointées sur le même endroit virtuel de la plaque à contrôler, à déplacer entre ces deux caméras (12) les plaques à contrôler et à détecter les points luminescents.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux caméras (12) sont linéaires.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on procède à un chauffage préalable des plaques (1) par rayons infrarouges des deux côtés de chacune des plaques (1) placées sur un premier convoyeur, les plaques étant placées dans une première partie d'un premier tunnel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'étape de chauffage préalable des plaques (1) se poursuit par une étape d'application du liquide fluorescent sous haute pression dans une deuxième partie du premier tunnel, et ceci des deux côtés des plaques (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il consiste à effectuer, après l'application du liquide fluorescent sous haute pression, une application de ce même liquide fluorescent, sous basse pression, dans une deuxième partie du deuxième tunnel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il consiste, après la ou les étapes d'application du liquide fluorescent sur les plaques (1), à une étape de rinçage des plaques (10) sous faible pression et à un séchage des plaques (1) par chauffage au moyen de rayons infrarouges, les plaques (1) étant placées sur un deuxième convoyeur dans un deuxième tunnel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'opération de détection des points luminescents se fait dans un caisson (10) dans lequel se trouvent les deux caméras (12), le caisson (10) possédant deux fentes (16) se faisant face et à travers 3051911 10 lesquels passent les plaques (1), placées sur un troisième convoyeur, l'intérieur du caisson (10) étant muni d'un éclairage à l'intérieur au moyen de tubes luminescents (14, 18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lors de la détection, les signaux issus des deux caméras (10) sont envoyés au logiciel d'exploitation 5 au moyen d'un codeur incrémental.
Brevet FR3051919A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dosimètre pour la détection d'un rayonnement ionisant, comprenant une matrice polymère en un matériau radiosensible, dans laquelle sont dispersées des particules aptes à produire des radicaux libres lorsqu'elles sont exposées au rayonnement ionisant, le dosimètre étant caractérisé en ce que lesdites particules sont des particules de diamant ayant une taille submicrométrique ou nanométrique et dont la surface possède une affinité électronique négative.\n<CLM>\1\tDosimètre selon la revendication 1, dans lequel les particules de diamant ont une surface hydrogénée.\n<CLM>\1\tDosimètre selon la revendication 1, dans lequel les particules de diamant ont une surface aminée.\n<CLM>\1\tDosimètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les particules de diamant ont une taille comprise entre 5 et 200 nm.\n<CLM>\1\tDosimètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les particules sont réparties de manière homogène dans la matrice polymère.\n<CLM>\1\tDosimètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les particules de diamant sont présentes en une concentration d'au moins 0,001 mg par cm3 de la matrice polymère.\n<CLM>\1\tDosimètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la matrice polymère est souple.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dosimètre tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant une étape de formation de la matrice 3051919 18 polymère chargée avec des particules de diamant ayant une taille submicrométrique ou nanométrique et une étape de mise en forme de ladite matrice polymère chargée, le procédé comprenant, au cours de la formation de la matrice polymère chargée, l'incorporation des particules de diamant de manière à ce que les particules de diamant 5 soient dispersées dans la matrice polymère chargée une fois formée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel l'étape de formation de la matrice polymère chargée comprend les opérations suivantes : a) mélange des composants chimiques nécessaires à la formation de la 10 matrice polymère ; b) introduction et dispersion des particules de diamant dans le mélange, moyennant quoi on obtient un mélange chargé ; c) mise en forme du mélange chargé. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel l'opération c) de mise en forme comprend une introduction du mélange chargé dans un moule, une polymérisation du mélange chargé pour obtenir une pièce moulée et un démoulage de ladite pièce. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel l'opération c) de mise en forme comprend une introduction du mélange chargé dans une cavité fermée délimitée par une paroi et destinée à contenir ledit mélange chargé.\n<CLM>\1\tProcédé de mesure d'une dose de rayonnement ionisant, 25 comprenant les étapes consistant à : a) soumettre un dosimètre tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 7 à un rayonnement ionisant, le dosimètre fournissant une réponse qui est fonction de la dose de rayonnement ionisant absorbé par le matériau radiosensible ; b) lire la réponse du dosimètre exposé au rayonnement ionisant.30
Brevet FR3051928A1 (20171201)
REVENDICATIONS1°) Télécommande à manette pivotant autour d'un point fixe (0), les composantes de ce mouvement étant appliquées à deux pivots associés à deux axes (X, Y) passant par le point fixe (0) pour commander des ac- tionneurs d'un équipement, télécommande caractérisée en ce qu' au moins l'un des pivots est associé à un mécanisme de réaction (14) composé d'un dispositif à moteur électrique (41) générant un couple transmis à ce pivot et d'un dispositif mécanique à ressort (42) rappelant la manette (1) en position neutre lorsque la force externe appliquée à la manette (1) disparait. 2°) Télécommande selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pivots des deux axes (X, Y) ont chacun un mécanisme de réaction (14) composé d'un dispositif à moteur électrique (41) générant un couple transmis à ce pivot et d'un dispositif mécanique à ressort (42) rappelant la manette (1) en position neutre selon les deux axes (X, Y) lorsque la force externe appliquée à la manette (1) disparait. 3°) Télécommande selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif à moteur électrique (41) est composé d'un moteur électrique (412) commandé, relié au pivot par une liaison par engrenage pour re- cevoir du pivot la composante de mouvement de la manette (1). 4°) Télécommande selon la revendication 3, caractérisée en ce que la liaison par engrenage est formée d'un secteur denté (414) solidaire du pivot et d'un pignon (413) solidaire de la sortie du moteur électrique (412). 5°) Télécommande selon la revendication 1, caractérisée en ce que 3051928 11 le dispositif mécanique à ressort (42) se compose d'un ressort (425) combiné à un bras (421) solidaire en rotation d'un pivot et portant une branche (423) dont les deux extrémités sont munies d'une butée (424) contre lesquelles sont appuyées les extrémités (426) du ressort (425), 5 ces extrémités (426) étant aussi en appui contre deux butées latérales fixes (427) définissant la position neutre du dispositif (42). 6°) Télécommande selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que 10 le dispositif à moteur électrique (41) et le dispositif mécanique à ressort (42) sont combinés et la branche (423) du bras de pivot (421) forme un secteur denté coopérant avec le pignon (413) du moteur (412) du dispositif à moteur électrique (41). 15
Brevet FR3051935A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Procédé d'exécution d'un algorithme, comportant les étapes suivantes : réaliser (31,\n<CLM>\1\tune première exécution (EXE1) de l'algorithme par une unité de traitement (11) ; envoyer au moins un premier résultat pour écriture dans une mémoire (12) à un circuit de gestion de mémoire (2) ; stocker (33,\n<CLM>\1\tledit premier résultat dans une première zone (122) de la mémoire volatile ; réaliser (34,\n<CLM>\1\tune deuxième exécution (EXE2) de 10 l'algorithme par ladite unité de traitement ; envoyer au moins un deuxième résultat pour écriture dans la mémoire (12) audit circuit ; et appliquer (36, 37, 38 ; 46, 47, 48), par ledit circuit, un traitement différent par rapport à la première exécution. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ledit traitement différent consiste à stocker (36) ledit deuxième résultat dans une deuxième zone (124) de la mémoire volatile (12) différente de la première zone (122).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 20 ledit traitement différent consiste à transformer (48) une requête en écriture (W), émise par l'unité de traitement (11), en requête de lecture (R) du premier résultat.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ledit circuit (2) compare (38,\n<CLM>\1\tles deux 25 résultats.\n<CLM>\1\tProcédé pour détecter l'occurrence d'une attaque par injection de fautes pendant l'exécution d'un algorithme comprenant le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Dispositif (1) de calcul, comportant : 30 une unité de traitement (11) ; au moins une mémoire volatile (12) ; et un circuit (2) de gestion de la mémoire volatile, adapté à mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3051952A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Un dispositif pour localiser un objet ou une personne mobile dans un espace, ledit espace étant équipé d'au moins une surface inductive, le dispositif comprenant : des moyens de détection magnétique aptes à détecter la présence de l'objet ou de la personne sur ou à proximité de ladite au moins une surface inductive et à générer des données de référence datées de la position de l'objet ou de la personne; des moyens de détection inertielle aptes à générer des données estimées d'accélération et de vitesse angulaire de l'objet ou de la personne; et des moyens de calcul couplés aux moyens de détection magnétique et inertielle aptes à combiner les données de référence datées et les données estimées pour générer des données de position et d'orientation de l'objet ou de la personne dans ledit espace.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 1 dans lequel les moyens de calcul comprennent des moyens pour déterminer une dérive des données estimées et des moyens pour calculer, à partir des données de référence datées, une correction à appliquer aux données de position et d'orientation.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 2 dans lequel les moyens pour déterminer une dérive des données estimées sont activés quand l'objet ou la personne est détecté sur ou à proximité de ladite au moins une surface inductive.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel les moyens de détection magnétique 24 3051952 comprennent deux capteurs magnétiques aptes à générer des données d'angle de cap de référence.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 4 comprenant de plus des moyens de communication aptes à transmettre des données générées vers un serveur distant.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 5 dans lequel les données transmises sont les données datées et les données 10 estimées et dans lequel les moyens de calcul sont couplés au serveur distant.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon les revendications 5 ou 6 dans lequel les moyens de communication sont des moyens de 15 communication radio de type sans fil.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon les revendications 5 ou 6 dans lequel les moyens de communication sont des moyens de communication de type inductif. 20\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 comprenant de plus des moyens d'alimentation autonome. 10.Le dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 25 9 dans lequel les moyens de détection inertielle sont de type capteur inertiel AHRS. 11.Chaussure intégrant un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3051954A1 (20171201)
REVENDICATIONS1°) Télécommande à manette pivotant autour d'un point fixe, les composantes de ce mouvement étant appliquées à deux pivots associés à deux axes (X, Y) passant par le point fixe (0) par un mécanisme de con- version de mouvement (3), installé sous une platine (2) servant de sup- port pour la fixation de la télécommande dans un équipement, pour commander des actionneurs de l'équipement, caractérisée en ce que deux pivots (31X1, 31X2/32Y1, 32Y2) associés aux deux axes (X, Y) sont équipés d'un dispositif d'entraînement (4) générant des couples, formé de deux moteurs électriques (43) commandés, reliés chacun par un engrenage (41,\n<CLM>\1\trespectifs pour lui appliquer un couple de façon active ou en réponse à la composante du mouvement de la manette (1) transmise à ce pivot, - les deux moteurs (43) étant portés par un support (42) fixé au des- sous de la platine (2) portant le mécanisme de conversion (3) transmettant les composantes du mouvement de la manette (1) aux pivots des axes (X, Y). 2°) Télécommande selon la revendication 1, caractérisée en ce que le support (4) est en forme de dièdre. 3°) Télécommande selon la revendication 2, caractérisée en ce que le support (42) en forme de dièdre se compose de deux parties (421), chacune en forme de chevalet retourné, ayant deux bras (422), chaque chevalet (421) enjambant un pivot coopérant avec le pignon (44) du moteur (43), les bras (422) étant terminés par des pattes (423) pour la fixation du support (42) sous la platine (2). 4°) Télécommande selon la revendication 3, caractérisée en ce que 3051954 11 les deux parties en forme de chevalet (421) se prolongent vers le bas par une console en équerre (425) les réunissant et recevant les moteurs (43) avec leur pignon (44). 5 5°) Télécommande selon la revendication 4, caractérisée en ce que la console en équerre (425) est composée d'un dessus (426a) et de pattes (426b) descendant pour former les emplacements recevant les moteurs (43). 10 6°) Télécommande selon la revendication 4, caractérisée en ce que les parties en forme de chevalet (421) portent la console en équerre, en relief vers l'intérieur en dessous du volume occupé par le mécanisme de 15 conversion (3).
Brevet FR3051962A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Pressostat à durée de vie plus longue comprenant un corps (3,\n<CLM>\1\tde logement d'une membrane en caoutchouc (5) servant à assurer l'étanchéité entre un fluide en pression et un disque métallique (6), avec déplacement à déclenchement d'une position concave à une position convexe et vice versa et en mesure d'activer et de désactiver un dispositif électromécanique d'ouverture et de fermeture d'un circuit électrique (2), ladite membrane en caoutchouc ayant une forme discoïdale présentant une première face (8) tournée vers ledit fluide en pression et une seconde face (9) tournée vers ledit disque métallique (6), caractérisé en ce que qu'il comprend au moins une première chambre à air (10) interposée entre ladite seconde face (9) de ladite membrane en caoutchouc et la surface concave dudit disque (6) afin de réduire la surface de contact entre ladite membrane et ledit disque.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première nervure circulaire (11) disposée sur ladite seconde face pour délimiter ladite première chambre à air.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une seconde chambre à air (12) interposée entre ladite seconde face de ladite membrane en caoutchouc et la surface concave dudit disque.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une seconde nervure circulaire (13) disposée sur ladite seconde face pour délimiter ladite seconde chambre à air.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une troisième chambre à air (18) interposée entre ladite seconde face de ladite membrane en caoutchouc et la surface concave dudit disque.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite première face (8) présente une zone rabaissée (14) par rapport aux bords (15) de ladite membrane en caoutchouc.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite zone rabaissée (14) présente sa zone centrale (16) en éversion et en contact avec ladite surface concave dudit disque.\n<CLM>\1\tPressostat selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite seconde nervure (13) et ladite zone centrale d'éversion (16) délimitent ladite troisième chambre à air (18). 3051962 8\n<CLM>\1\tGarniture pour pressostats à durée de vie plus longue caractérisée en ce qu'elle présente une forme discoïdale présentant sur sa première face (8) une zone rabaissée (14) par rapport à ses bords (15), ladite zone rabaissée présentant une zone centrale d'éversion (16) et une seconde face 5 (9) présentant au moins une première nervure circulaire (11).\n<CLM>\1\tGarniture pour pressostats à durée de vie plus longue selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle comprend une seconde nervure circulaire (13), lesdites première et seconde nervures circulaires étant comprises entre ladite zone rabaissée et ladite zone centrale d'éversion. 10
Brevet FR3051974A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique comprenant une plaquette de support (2) qui est pourvue d'un réseau de connexion électrique (3) ; au moins une première puce électronique (4) pourvue d'un premier côté de circuits intégrés et d'une couche incluant un réseau avant de connexion électrique (8) et présentant une face avant (9) et pourvue d'un second côté opposé au premier côté d'une couche incluant un réseau arrière de connexion électrique (11) et présentant une face arrière (12), et au moins une deuxième puce électronique (15) pourvue d'un premier côté de circuits intégrés et d'une couche incluant un réseau avant de connexion électrique (19) et présentant une face avant (20) ; dispositif dans lequel la première puce (4) est montée sur la plaquette de support (2) dans une position telle que sa face avant est en regard d'une face de la plaquette de support et par l'intermédiaire d'éléments interposés de connexion électrique (14) reliant le réseau avant de connexion électrique (8) de la première puce et le réseau de connexion électrique (3) de la plaquette de support ; la deuxième puce (15) est montée sur la première puce dans une position telle que sa face avant est en regard de la face arrière de la première puce et par l'intermédiaire d'éléments interposés de connexion électrique (21) reliant le réseau avant de connexion électrique (19) de la deuxième puce et le réseau arrière de connexion électrique (11) de la première puce ; et des fils de connexion électrique (22) relient des plots arrière (11a) du réseau arrière de connexion électrique de la première puce, aménagés sur une zone de la face arrière de la première puce non recouverte par la deuxième puce, et des plots (3a) du réseau de connexion électrique de la plaquette de support, aménagés sur une zone de la plaquette de support non recouverte par la première puce. 3051974 8\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel ladite zone de la plaquette de support non recouverte par la première puce s'étend sur toute la périphérie de cette dernière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel 5 ladite zone de la première puce non recouverte par la seconde puce s'étend sur toute la périphérie de cette dernière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les fils de connexion électrique (22) passent à distance de la périphérie de la première puce. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un bloc d'encapsulation (23) dans lequel les fils de connexion électrique sont noyés.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des éléments de connexion électrique 15 extérieure (24) sur une face de la plaquette de support, opposée à sa face portant la première puce, et connectés au réseau de connexion électrique de la plaquette de support (2).
Brevet FR3051976A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Circuit intégré comprenant une série d'au moins deux circuits oscillateurs (VCO, VCObis) sensiblement identiques, synchrones et indépendants, couplés un-à-un en parallèle sur des noeuds oscillants homologues (N1 a, Nlb, N2a, N2b, N3a, N3b, N4a, N4b Na, Nb) des circuits oscillateurs (VCO, VCObis) respectifs, via au moins une piste de couplage (PLZ).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 1, dans lequel la longueur de ladite au moins une piste de couplage (PLZ) est inférieure ou égale à un vingtième de la longueur d'onde correspondant à la fréquence d'oscillation des circuits oscillateurs (VCO, VCObis).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel ladite au moins une piste de couplage (PLZ) a une impédance inférieure à un dixième de l'impédance d'un circuit oscillateur (VCO, VCObis).\n<CLM>\1\tCircuit intégré d'oscillateurs selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite au moins une piste de couplage (PLZ) est distincte des pistes des circuits oscillateurs (VCO, VCObis).\n<CLM>\1\tCircuit intégré d'oscillateurs selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chacun des circuits oscillateurs (VCO, VCObis) comporte une sortie (OUT) individuelle.\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications précédentes, réalisé sur un substrat de silicium (SC).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chacun des circuits oscillateurs (VCObis) de la série présente une structure identique configurée pour qu'un nombre donnée de circuits oscillateurs juxtaposés, formant un groupe (GR, G1-G6), s'encastrent autour d'un point nodal (PN1-PN6) commun à chaque oscillateur (VCObis) dudit groupe, à la manière d'une mosaïque à motifs répétés, et dans lequel les circuits oscillateurs (VCObis) sont couplés un-àun sur ledit point nodal (PN1-PN6).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon la revendication 7, comportant au moins deux groupes de circuits oscillateurs juxtaposés (GR1-GR6), dans lequel 3051976 14 lesdits noeuds oscillants homologues (Na, Nb, N) des circuits oscillateurs d'un groupe à un autre (GR1-GR6) sont couplés un-à-un via des lignes de transmission métalliques respectives (LTa, LTb).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel la série de circuits oscillateurs comporte entre 2 et 32 circuits oscillateurs (VCO).\n<CLM>\1\tCircuit intégré selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque oscillateur (VCO, VCObis) est configuré pour osciller à une fréquence comprise entre 57GHz et 86GHz. 10
Brevet FR3051978A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Circuit intégré (300) comprenant un boitier (4), une première puce (1) formée d'un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) formée d'un transistor à basse tension en mode enrichissement connectées en cascode dans le boitier (4), la première (1) et la deuxième (2) puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille (13,23), de source (12,22) et de drain (11,21), le circuit intégré (3) étant caractérisé en ce qu'il comprend un composant passif résistif (9) disposé dans le boitier (4) et connecté électriquement entre le deuxième plot de contact de grille (23) et le deuxième plot de contact de source (22).\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon la revendication précédente, dans lequel le composant passif (9) est formé dans une troisième puce (90) reliée électriquement à la deuxième puce (2) par connexion filaire (5).\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon la revendication 1, dans lequel le composant passif (9) est formé dans la deuxième puce (2).\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon la revendication précédente, dans lequel le composant passif (9) est formé par un serpentin métallique.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le composant passif (9) présente une résistance supérieure à 100 kilo-ohms.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le composant passif (9) présente une résistance inférieure à 1 méga-ohm.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le circuit intégré (300) est muni de broches (31,32,33) sortant de son boitier (4), dont une broche de grille (33) reliée au plot de contact de grille 3051978 11 (23) de la deuxième puce (2), une broche de source (32) reliée au plot de contact de source (22) de la deuxième puce (2) et une broche de drain (31) reliée au plot de contact de drain (11) de la première puce (1). 5\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications précédentes, formant un commutateur de puissance.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications 10 précédentes, dans lequel le transistor à haute tension en mode déplétion est un transistor à haute mobilité électronique formé à partir de matériaux III-N.\n<CLM>\1\tCircuit intégré (300) selon l'une des revendications 15 précédentes, dans lequel le transistor à basse tension en mode enrichissement est un transistor MOS à effet de champ formé à partir de silicium.
Brevet FR3051984A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Laser (100) comportant un réseau de micro rubans de lasers à cascade quantiques de longueur d'onde (À) d'émission prédéterminée, les micro rubans de largeurs (L1,...LK) prédéterminées formant des zones actives (1) d'indice de réfraction nza et espacées entre elles par un matériau (2) inter rubans d'indice de réfraction ne, avec nza\n<CLM>\1\tLaser (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les espacements sont identiques et/ou les largeurs des micro rubans sont identiques.\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau de type IV (2) est du Silicium ou du Germanium.\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau de type IV (2) est amorphe.\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les zones actives (1) formant une zone active effective, le réseau de micro rubans comportant deux rubans périphériques (10), ledit matériau de type IV (2) est aussi disposé sur les flancs externes des rubans périphériques sur une largeur S e déterminée en fonction des espacements entre zones actives et d'un recouvrement du super mode avec la zone active effective.\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les zones actives sont des hétérostructures de matériaux 3051984 11\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le laser a une longueur d'onde d'émission comprise entre 3,5 pm et 10 pm. 5\n<CLM>\1\tLaser (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réseau comporte de 4 à 20 micro rubans.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un laser (100) selon l'une des revendications 10 précédentes, à partir d'un empilement sur un substrat (3) d'indice de réfraction ns, d'une couche d'un matériau de zone active (1) d'indice de réfraction nza, avec ns\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un laser selon la revendication précédente, caractérisé en ce que S=0. 30\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un laser selon l'une des revendications 9 à 10, caractérisé en ce que l'étape a) est réalisée par dépôt en phase vapeur ou par dépôt par couches atomiques.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un laser selon l'une des revendications 9 à 35 11, caractérisé en ce que l'étape b) est réalisée par polissage mécano-chimique et/ou par gravure sèche ou humide. 3051984 12\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un laser selon l'une des revendications 9 à 12, caractérisé en ce que le substrat et la couche de confinement supérieur sont en InP ou GaAs. 5