INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046774A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Pièce (5) de renfort d'une traverse (3) inférieure de baie fixée sur un tablier (7) de véhicule (1) automobile, la pièce (5) de renfort présentant en section un profil en forme de U, cette pièce (5) de renfort étant munie d'une paroi (9) de fond et de deux parois (10) latérales définissant ensemble une cavité (11), caractérisée en ce que les parois (10) latérales sont toutes deux fixées à une face (16) inférieure de la traverse (3) inférieure de baie, la cavité (11) étant en regard de la face (16) inférieure, la pièce (5) de renfort étant en outre fixée au tablier (7).\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque paroi (10) latérale comprend à une extrémité (12) supérieure des pattes (13,14) de fixation, destinées à fixer la pièce (5) de renfort sur la face (16) inférieure de la traverse (3) inférieure de baie.\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon la revendication 2, caractérisée en ce que les pattes (13,14) de fixation s'étendent dans une direction opposée à la cavité (11).\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque paroi (10) latérale est munie de pattes (17) verticales, destinées à fixer la pièce (5) de renfort sur le tablier (7).\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce (5) de renfort comprend un élément (22) complémentaire de renfort, destiné à renforcer un bord (21) d'extrémité de la traverse (3).\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'élément (22) complémentaire de renfort comprend une paroi (23) principale et deux patins (24), les deux patins (24) étant aptes à être fixés sur la traverse (3) inférieure de baie. 3046774 9\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon la revendication 6, caractérisée en ce que la pièce (5) de renfort comprend une pluralité de languettes (27) aptes à fixer l'élément (22) complémentaire de renfort sur la pièce (5) de renfort, les languettes (27) s'étendant sensiblement parallèlement à 5 la paroi (23) principale.\n<CLM>\1\tPièce (5) de renfort selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisée en ce que les patins (24) comprennent une platine (25) munie d'un orifice (26) de fixation apte à recevoir des moyens de 10 fixation de la platine (25) à la traverse (3) inférieure de baie.\n<CLM>\1\tTraverse (3) inférieure de baie comprenant une pièce (5) de renfort selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une traverse (3) inférieure de baie selon la revendication 9.
Brevet FR3046775A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Agencement (3) pour la formation d'un déflecteur fluide au niveau d'au moins une des roues avant (11) d'un véhicule automobile (1) comprenant au moins un conduit (7) avec une prise d'air (5) à une de ses extrémités et une sortie d'air (9) à son autre extrémité caractérisé en ce que le conduit (7) est configuré pour que sa prise d'air (5) débouche sous le capot du véhicule en amont d'un module d'entrée d'air piloté (MEAP) (13).\n<CLM>\1\tAgencement (3) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le conduit (7) est configuré pour que sa prise d'air (5) présente un angle compris entre 0 à 45°, de préférence entre 0 et 10°, avec la direction longiludinale du véhicule (1) et soit ouverte en direction du MEAP (13), de préférence encore sa prise d'air (5) est parallèle à la direction longitudinale du véhicule (1).\n<CLM>\1\tAgencement (3) selon l'une des revendications 1 ou 2, le MEAP (13) du véhicule étant relié à un support de façade de véhicule comprenant une cloison anti-recyclage (17), l'agencement (3) est caractérisé en ce que la prise d'air (5) du conduit (7) s'emmanche dans, ou est reliée à, la cloison anti recyclage (17) du support de façade de refroidissement du véhicule.4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\t8. Agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la prise d'air (5) se présente sous forme de fente s'étendant selon la direction verticale. Agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la hauteur de la prise d'air (5) est au moins 50% de la hauteur du MEAP (13). Agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la prise d'air (5) présente une hauteur inférieure à celle du MEAP (13) et en ce que la prise d'air est configurée pour déboucher en partie haute du MEAP. Agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisée en ce que la prise d'air (5) est ouverte en permanence. Agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la prise d'air (5) présente un volet mobile de fermeture piloté, de préférence le volet mobile 3046775 9 de fermeture est piloté pour être fermé lorsque les volets mobiles du MEAP sont ouverts.\n<CLM>\1\tAgencement (3) selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que le conduit 5 (7) et sa sortie d'air (9), se présentant préférentiellement sous forme de fente, sont configurés pour générer un rideau d'air formant un déflecteur fluide de type « bavette » présentant un angle de 0 à 70° avec un plan vertical s'étendant selon la direction transversale du véhicule, en direction d'une des roues avant du véhicule. 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) caractérisé en ce qu'il comprend un agencement (3) selon l'une des revendications 1 à 9, de préférence le véhicule (1) présente un MEAP (13) à double cassette.
Brevet FR3046782A1 (20170721)
REVENDICATIONS1 - Ensemble comprenant un contenant (20) présentant un col (10) sensiblement cylindrique, et un bouchon (30) vissé sur le contenant par un filetage, caractérisé en ce que le contenant (20) comporte un contour cylindrique (2) entourant le col (10) en laissant entre eux une séparation formant un creux annulaire (16), ce contour cylindrique comprenant un filetage extérieur (6) pour le vissage du bouchon (30), et en ce que le bouchon comporte une couronne annulaire (44) qui descend dans le creux annulaire. 2 - Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le col (10) dépasse au-dessus du contour cylindrique (2). 3 - Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le contour cylindrique (2) est collé, soudé ou serti sur le contenant (20). 4 - Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que la couronne annulaire (44) comporte des bossages (36) qui prolongent cette couronne vers le bas. 5 - Ensemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que la couronne annulaire (44) comporte des bossages (36). 6 - Ensemble selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les 20 bossages (36) comportent une forme triangulaire présentant une pointe tournée vers le bas. 7 - Ensemble selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que les bossages (36) comportent sur les côtés ajustés sur le contour cylindrique (2), des arêtes présentant un angle aigu. 25 8 - Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le creux annulaire (16) comporte un perçage à la base, débouchant dans le contenant (20). 9 - Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il contient un vernis à ongles. 30 10 - Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bouchon (30) comporte à l'intérieur un pinceau prévu pour appliquer le produit du contenant (20).
Brevet FR3046784A1 (20170721)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour trier des produits à l'aide d'une évacuation longitudinale d'un convoyeur (1) permettant que l'avancement de produits ne soit pas perturbé, caractérisé en ce qu'il comprend un convoyeur d'entrée (1), deux sorties (3,4) dont une sortie proche (3), et une sortie éloignée (4), des liens sectoriels (2) formant pont liés mécaniquement au convoyeur d'entrée (1) et pouvant prendre deux positions, une position rentrée et une positions sortie, les liens sectoriels dans leur position sortie, par passages partiels de la largeur utile, prolonge le convoyeur d'entrée (1) vers la sortie éloignée (4), la sortie proche (3) étant atteinte par le convoyeur (1) quand les liens sectoriels (2) sont en position rentrée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif possède des liens sectoriels courbés (21), de préférence sous forme de tôles roulées, permettant d'utiliser l'effet gravitaire pour une glissade du produit sur ces liens sectoriels.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif comprend des capteurs optiques (5) pour la reconnaissance optique lors du passage de produits sur le convoyeur d'entrée (1) permettant l'exécution de la mise en place des liens sectoriels (2) vers la sortie éloignée (4) à l'aide d'une programmation électrique ou informatique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend un système de distribution comportant un dispositif télescopique, de préférence deux convoyeurs de répartition (61,62), dont l'un (61) est fixe et l'autre (62) mobile grâce à des rails, qui répartissent des produits sur le convoyeur (1) grâce au système de distribution sur la largeur utile du convoyeur (1).30
Brevet FR3046789A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Matériau à base de plâtre, caractérisé en ce qu'il comprend un agent fixateur choisi parmi les aminoalcools.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'agent fixateur est de préférence choisi parmi les aminoalcools primaires de formule R1R2R3-C-NH2, dans laquelle R', R2 et R3 sont indépendamment choisis parmi H, hydroxyle, alkyle et hydroxyalkyle, au moins un des Ri, R2 et R3 comprenant un groupement hydroxyle.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'agent fixateur est choisi parmi le 2-amino-2-méthyl- 1,3 -propanediol, le 2-amino-2(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, le 2-amino-2-méthy1-1,3-propanol et le 2-amino-2-éthyl-1,3-propanediol.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit matériau comprend de 0,01 à 2% en poids d'agent fixateur par rapport au poids sec de plâtre.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit matériau comprend un agent adsorbant.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit matériau comprend au moins un additif choisi parmi les agents d'adhésion, les accélérateurs de prise, les agents fluidifiants, les agents épaississant, les agents antimoussants, les agents moussants, les agents biocides, les agents hydrofugeant, les agents anti-feu et les agents de renforcement. 3046789 13\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit matériau comprend au moins 50%, de préférence au moins 70%, plus préférentiellement au moins 80%, en poids sec de plâtre.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit matériau est choisi parmi les plaques de plâtre, les carreaux de plâtre et les mélanges secs ou humides, de préférence, ledit matériau est une plaque de plâtre.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un matériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 pour réduire la quantité de composés organiques volatils dans l'air intérieur des bâtiments.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 9, caractérisée en ce que les composés organiques volatils sont des aldéhydes.
Brevet FR3046790A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de transformation de glucides présents dans une biomasse en des lévulinates d'alkyles consistant en une estérification de ladite biomasse en milieu aqueux acide et en présence d'au moins un alcène, caractérisé en ce que ledit alcène est un alcène disubstitué dont le nombre d'atomes de carbone est supérieur ou égal à 7 et qui comprend au moins un cycle, ledit au moins un cycle ayant un nombre d'atomes de carbone compris entre 5 et 7 et contenant la double liaison de l'alcène.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le nombre d'atomes de carbone du cycle est 5 ou\n<CLM>\1\t3. Procédé de transformation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit alcène comprend deux cycles dont le nombre d'atomes de carbone de chaque cycle est 5 ou\n<CLM>\1\t4. Procédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit alcène a un nombre d'atomes de carbone de 10 et comprend deux cycles dont le nombre d'atomes de carbone de chaque cycle est\n<CLM>\1\t5. Procédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit alcène a un nombre d'atomes de carbone de 7 et comprend un premier cycle dont le nombre de carbone est 5 et un deuxième cycle dont le nombre de carbone est\n<CLM>\1\t6. Procédé de transformation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit alcène a un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 7 et comprend un cycle dont le nombre d'atomes de carbone est compris entre 5 et 7, ce cycle étant ponté entre deux atomes de carbone dudit cycle. 30\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit alcène est choisi parmi le norbornène et le dicyclopentadiène.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon la revendication 7, caractérisé en ce 35 que ledit alcène est le dicyclopentadiène. 25 3046790 12\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la biomasse comprend des algues et/ou des végétaux terrestres. 5\n<CLM>\1\tUtilisation des lévulinates d'alkyles obtenus selon le procédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 dans la fabrication de produits choisis parmi les carburants, les compositions de parfums, les produits cosmétiques, les formulations de latex, les solvants, les molécules plateformes et les produits pharmaceutiques. 10
Brevet FR3046799A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement pour colorer un métal caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs étapes 5 successives consistant en: a) un bombardement préalable du métal par faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés produits par une source à résonance cyclotronique électronique (RCE) où: - on choisit la dose d'ions d'un gaz mono et 10 multichargés implantés par unité de surface dans une plage comprise entre 1016 ions/cm2 et 1019 ions/cm2; - on choisit la tension d'accélération dans une plage comprise entre 5kV et 1000 kV 15 b) un traitement thermique à l'air ambiant pour colorer le métal implanté où: - on choisit une température comprise entre 100°C et 400°C - on choisit une durée d'exposition comprise entre 1 20 min et 4 heures\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les ions d'un gaz mono et multichargés du faisceau d'ions sont sélectionnés parmi les ions des éléments de la liste constituée de l'hélium (He), du néon (Ne), de l'argon 25 (Ar), du Krypton (Kr), du Xénon (Xe).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les ions d'un gaz mono et multichargés du faisceau d'ions sont sélectionnés parmi les ions des gaz de la liste constituée de l'azote (N2) et l'oxygène (02). 3046799 18\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés comprend 10% d'ions multichargés ou plus de 10% d'ions multichargés.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la tension d'accélération est choisie pour obtenir une épaisseur implantée égale à p* 100 nm où p est un nombre entier.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la dose d'ions d'un gaz mono et multichargés implantés par unité de surface est choisie pour atteindre une concentration atomique en ions implantés supérieure ou égale à 10%.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 précédente 15 caractérisé le métal est sélectionné dans la liste constituée des aciers, des alliages de titane, des alliages d'aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le matériau métallique 20 est mobile par rapport au faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés à une vitesse, VD, comprise entre 0,1 mm/s et 1000 mm/s.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'une même zone du matériau métallique 25 est déplacée sous le faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés selon une pluralité, N, de passages à la vitesse VD.\n<CLM>\1\tPièce en métal comprenant au moins une surface colorée avec un ion implanté selon l'une quelconque des 30 revendications précédente caractérisé en ce que la partie traitée présente une couleur différente de la couleur de la pièce d'origine. 3046799 19\n<CLM>\1\tUtilisation du procédé de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour colorer une pièce massive métallique choisie parmi la liste constituée d'une pièce de montre, d'un couvert, d'un bijou. 5
Brevet FR3046805A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Enrouleur-dérouleur (1) pour une couverture (6) de piscine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un chariot (2) monté sur roues (3) et qui comprend au moins un pignon (15), - des moyens de guidage (7) du chariot aptes à délimiter une trajectoire du chariot, et - au moins une crémaillère (22) indépendante du chariot, apte à s'engrener avec le pignon et contiguë uniquement à une portion terminale des moyens de guidage.\n<CLM>\1\tEnrouleur-dérouleur (1) selon la revendication précédente, qui comprend au moins 10 autant de pignons (15) que de crémaillères (22).\n<CLM>\1\tEnrouleur-dérouleur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le chariot (2) comprend en outre au moins un organe d'appui (25) présentant une extrémité libre qui s'étend en direction d'une partie inférieure du chariot.\n<CLM>\1\tEnrouleur-dérouleur (1) selon la revendication précédente, dans lequel une face de 15 la crémaillère (22) opposée à une denture de la crémaillère présente un évidement (23).\n<CLM>\1\tEnrouleur-dérouleur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la roue ou au moins une des roues (3) est reliée à au moins deux pignons (15) aptes à s'engrener avec la crémaillère (22).\n<CLM>\1\tInstallation comprenant un enrouleur-dérouleur (1) selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, dans laquelle la crémaillère (22) est rigidement fixée au sol.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication précédente, dans laquelle la crémaillère s'étend en saillie d'un plan principal du sol.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, dans laquelle les moyens de guidage (7) du chariot comprennent au moins un rail. 25\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans laquelle les crémaillères (22) sont au moins au nombre de deux et forment au moins une paire dans laquelle les deux crémaillères s'étendent de part et d'autres d'une portion terminale des moyens de guidage (7).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 9, dans laquelle les crémaillères (22) d'une 30 même paire présentent une symétrie selon un plan longitudinal des moyens de guidage (7).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, agencée de sorte que le chariot (2) prend appui sous la crémaillère (22) lorsque le pignon (15) s'engrène avec la crémaillère. 35\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une quelconque des revendications 6 à 11, dans laquelle le pignon (15) et la crémaillère (22) sont aptes à mettre la couverture (6) de piscine sous tension lorsqu'elle est déroulée.
Brevet FR3046810A1 (20170721)
REVENDICATIONS1) Procédé de production d'hydrocarbures contenus dans une formation souterraine traversée par au moins un puits, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes suivantes : - on construit à l'aide d'un ordinateur un modèle numérique de ladite formation souterraine comportant un maillage, et prenant en compte au moins des données pétrophysiques appliquées aux mailles, et les caractéristiques d'au moins un puits traversant ladite formation souterraine, - on détermine une fonction de dépendances en pression et température des perméabilités prises en compte dans ledit modèle, - on détermine un modèle d'indice de productivité fonction de la perméabilité desdites mailles, - on détermine pour au moins une maille dudit modèle un indice de productivité en dépendance de la pression et de la température, en prenant en compte lesdites fonctions de dépendances en pression et température des perméabilités, ainsi que ledit modèle d'indice de productivité, et - on exploite ladite formation souterraine en fonction dudit indice de productivité.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'hydrocarbures selon la revendication 1, dans lequel lesdites fonctions de dépendances en pression et température des perméabilités prises en compte dans ledit modèle comportent des multiplicateurs de perméabilité Mult,(T , P).\n<CLM>\1\tProcédé de production d'hydrocarbures selon la revendication 2, dans lequel lesdits multiplicateurs sont déterminés en utilisant les modifications de la porosité en fonction de la température et la pression.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'hydrocarbures selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le calcul de l'indice de productivité est effectué selon : 3046810 14 \ 21-cifrx KY h 113(Keff) = eff eff ln(1r)+s avec l'épaisseur perpendiculaire à l'écoulement h, rayon de puits rw, rayon de drainage ro et skin factor s. 5\n<CLM>\1\tProcédé de production d'hydrocarbures selon l'une des revendications 1 à 4, appliqué à un procédé de drainage thermique.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'hydrocarbures selon l'une des revendications précédentes, 10 dans lequel on détermine l'indice de productivité pour les mailles dudit modèle numérique impactés par ledit puits.\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur téléchargeable depuis un réseau de communication et/ou enregistré sur un support lisible par ordinateur et/ou exécutable par un 15 processeur, comprenant des instructions de code de programme pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes, lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur.
Brevet FR3046812A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Roue de compresseur centrifuge ou mixte comprenant un moyeu (10) centré sur un axe (XX'), un voile (11) s'étendant radialement depuis le moyeu (10), et une pluralité de pales (16) portées par ledit voile (11), chaque pale (16) présentant un intrados et un extrados et s'étendant entre un bord d'attaque (16a) d'un écoulement d'air dans la roue de compresseur et un bord de fuite (16b) dudit écoulement d'air, caractérisée en ce que ledit voile (11) comprend au moins une surépaisseur (12) axiale de matière ménagée au voisinage du bord de fuite (16b) de l'intrados d'au moins une pale (16).\n<CLM>\1\tRoue selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins une surépaisseur (12) axiale de matière comprend en outre une extrémité radiale (13) présentant une épaisseur axiale inférieure à l'épaisseur axiale du reste de la surépaisseur de manière à définir une marche (14) descendante dans le sens de l'écoulement d'air, ladite marche (14) formant un témoin d'érosion de ladite roue.\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que ledit voile (11) comprend une surépaisseur (12) axiale de matière ménagée au voisinage du bord de fuite (16b) de l'intrados de chaque pale (16).\n<CLM>\1\tRoue selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit compresseur est un compresseur mixte incliné d'un angle compris entre 10° et 90° par rapport audit axe (X'X) de rotation.\n<CLM>\1\tEtage de compression d'une turbomachine comprenant une roue (20) de compresseur selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Turbomachine comprenant un étage de compression selon la revendication 5.30
Brevet FR3046813A1 (20170721)
REVENDICATIONS1°) Procédé de surveillance de détecteurs d'oxydes d'azote (5, 6,\n<CLM>\1\td'un système de post-traitement des gaz d'échappement (1,\n<CLM>\1\td'un véhicule automobile comportant au moins un catalyseur SCR (4), procédé caractérisé en ce qu' on compare le signal d'un détecteur d'oxydes d'azote NOx (6) en aval du catalyseur SCR (4) à une valeur de NOx en amont du catalyseur SCR (4), avant que le catalyseur SCR (4) ne dépasse un seuil de température (Tri). 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' on compare le signal d'un détecteur d'oxydes d'azote NOx (6) installé en aval du catalyseur SCR (4) à une valeur d'un modèle d'émission NOx, représentant les émissions d'oxydes d'azote NOx en amont du cataly- seur SCR (4). 3°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' on compare le signal du détecteur d'oxydes d'azote NOx (6) placé en aval du catalyseur SCR (4) à au moins un signal d'un détecteur d'oxydes d'azote NOx (5,\n<CLM>\1\ten amont du catalyseur SCR (4). 4°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes consistant à : a. brancher (20) les détecteurs, b. vérifier (22) à si la température d'entrée (Te) du catalyseur SCR (4) est en dessous d'un seuil de température (Till), et c. surveiller (24) le détecteur d'oxydes d'azote NOx (6) par une sur- veillante simultanée de la température d'entrée (Te) du catalyseur SCR (4). 5°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu' 3046813 11 on chauffe les détecteurs d'oxydes d'azote NOx (5, 6,\n<CLM>\1\tavant d'atteindre la fin du point de rosée. 6°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 5 caractérisé en ce qu' on forme une corrélation croisée des valeurs en comparant les valeurs des oxydes d'azote NOx. 7°) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 10 caractérisé en ce qu' on compare à une valeur modélisée à la fois le signal d'oxydes d'azote NOx en aval du catalyseur SCR (4) et celui en amont du catalyseur SCR (4). 15 8°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' on utilise la comparaison des signaux fournis par les détecteurs d'oxydes d'azote NOx (5, 6,\n<CLM>\1\tpour la commande et/ou la régulation du système de post-traitement des gaz d'échappement (1, 10). 20 9°) Programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 lorsque ce programme est exécuté sur un ordinateur. 25 10°) Support d'enregistrement lisible par ordinateur sur lequel est enregistré un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3046818A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'étanchéité (12) entre l'intérieur d'un corps de pompe hydraulique (3) renfermant un premier fluide 5 hydraulique et un arbre relais (6) tournant à l'intérieur d'un arbre creux (9) s'étendant au travers du corps de pompe en y étant lubrifié par un deuxième fluide hydraulique distinct du premier, caractérisé en ce qu'il est composé d'une bague rigide (11) fixée sur l'arbre creux (9) et de deux joints 10 d'étanchéité dynamiques (12a, 12b) disposés sur deux faces opposées de celle-ci, prenant appui sur la bague (11) et le carter (3c) du corps de pompe d'une part, et sur la bague (11) et l'arbre relais (9) d'autre part.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (12) selon la revendication 15 1, caractérisé en ce que la bague (11) est frettée sur une portée cylindrique extérieure (9a) de l'arbre creux.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (12) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les deux joints d'étanchéité (12) sont des joints à lèvres. 20\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (12) selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il est disposé à l'intérieur. d'un couvercle d'arbre relais (6b) fixé sur le corps de pompe (3) .\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur de véhicule comportant un 25 moteur principal (1) qui entraîne les deux roues d'un essieu du véhicule à partir d'arbres relais (6) reliés à un différentiel de transmission, et une pompe hydraulique (3) entraînée à partir du même différentiel par un arbre creux (9) à l'intérieur duquel tourne un des arbres relais (6) de la 30 transmission, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'étanchéité (12) conforme à l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un groupe motopropulseur conforme à la revendication 35\n<CLM>\1\t7. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend un module de propulsion hydraulique entraînant un autre essieu du véhicule grâce à la 3046818 - 7 pression hydraulique fournie par la pompe (3).
Brevet FR3046819A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'étanchéité glissant (10) entre l'intérieur d'un corps de pompe hydraulique (3) renfermant un 5 premier fluide hydraulique d'une part, et un arbre relais (6) tournant à l'intérieur d'un arbre creux (9) s'étendant au travers du corps de pompe en y étant lubrifié par un deuxième fluide hydraulique distinct du premier d'autre part, caractérisé en ce qu'il est composé d'un premier joint (11) 10 présentant une armature rigide (12) fixée par une portée intérieure sur l'arbre creux et une lèvre souple (11b) en appui glissant sur l'arbre relais (6), et d'un deuxième joint (15) qui est fixé sur le carter (3c) de la pompe (3) et présente une lèvre souple (15a) en appui glissant sur une 15 portée extérieure de l'armature (12) du premier joint (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'armature (12) est métallique.\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'armature (12) est frettée sur 20 l'arbre creux (9).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (10) selon la revendication 1 2, ou 3, caractérisé en ce que l'armature (12) comporte une première portée cylindrique (12a) fixée sur l'arbre creux (9), raccordée à 90° sur une deuxième portée (12b) orientée 25 radialement vers l'intérieur, plaquée contre l'extrémité de l'arbre creux (9).\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité selon la revendication 4, caractérisé en ce que la deuxième portée (12b) de l'armature est insérée dans un corps de joint (11a) en matériau 30 élastomère intégrant la lèvre souple (11b).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux joints (11,\n<CLM>\1\tsont au moins en partie superposés radialement autour de l'arbre relais (6). 35\n<CLM>\1\tDispositif d'étanchéité (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est disposé à l'intérieur d'un couvercle d'arbre relais (6b) fixé sur le corps de pompe (3). 3046819 - 7 -\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur de véhicule comportant un moteur principal (1) qui entraîne les deux roues d'un essieu du véhicule à partir d'arbres relais (6) reliés à un différentiel de transmission, et une pompe hydraulique (3) entraînée à partir du même différentiel par un arbre creux (9) à l'intérieur duquel tourne un des arbres relais (6) de la transmission, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'étanchéité (10) conforme à l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un groupe motopropulseur conforme à la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend un module de propulsion 15 hydraulique entraînant un autre essieu du véhicule grâce à la pression hydraulique fournie par la pompe (3).
Brevet FR3046821A1 (20170721)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour équiper l'extrémité d'un tube (11) pour l'assemblage de ce tube à un autre élément par l'intermédiaire d'un axe fileté caractérisé en ce qu'il comporte un axe (1) partiellement fileté de façon à pouvoir se visser dans un taraudage de l'autre élément, un organe de serrage (2) solidaire de l'axe (1) en rotation mais non en translation et apte à venir en butée entre l'extrémité du tube et l'autre élément, un cône d'écartement (10) reçu par une tête de l'axe (1), et une pièce de blocage (7) apte à être écartée par le cône d'écartement (10) pour se bloquer à l'intérieur du tube.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la rotation de l'organe de serrage (2) entraine celle de l'axe (1) par l'intermédiaire de clavettes ou goupilles (3) positionnées dans ses rails de guidage (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que l'organe de serrage (2) n'est pas complètement solidaire de la translation de l'axe (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la base de la pièce de blocage (7) a une forme lui permettant d'être pénétrée par une pièce de forme conique (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la pièce de blocage (7) est fendue (9) au niveau de la forme conique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la constitution extérieure de la pièce de blocage (7) a une structure dont la forme (8) est destinée à gêner sa translation dans le tube (11) et dans un sens en particulier, au niveau de la forme conique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un ressort (5) permet le maintien de l'extrémité filetée de l'axe (1) hors de la bague de serrage (2) tout en autorisant son escamotage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'extrémité filetée de l'axe (1) est arrondie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le blocage du système s'effectue au serrage de la tige filetée (1) sur l'autre élément d'assemblage notamment par les compressions de 3046821 5 la bague de serrage (2), de la pièce de blocage (7), du cône (10) et des extrémités du tube (11) et de l'autre élément d'assemblage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'une rondelle de verrouillage (6) positionnée sous presse 5 emprisonne le mécanisme du système.
Brevet FR3046824A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique, caractérisé en ce qu'il comprend : - Une rainure ou plusieurs rainures (9) réalisées sur la paroi interne (12) du fût cylindrique (2) du vérin (1) et en extrémité. - Un système d'étanchéité secondaire (8) adapté à circuler sur cette ou ces rainures (9), emporté sur le piston (3) et dissocié du système d'étanchéité principal (7) du piston (3). 2 - Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la section de la rainure (9) ou la somme des sections des rainures est variable, la section la plus importante étant au droit de l'orifice de passage du fluide (6) et la section la plus faible étant côté extrémité du fût cylindrique (2). 3 - Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le piston (3) comporte, en plus du système d'étanchéité principal (7) du piston (3), au moins un système d'étanchéité secondaire (8) espacé du système d'étanchéité principal (7). 4 - Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce que le système d'étanchéité secondaire (8) est un joint composite comportant pour sa partie frottante, au moins une bague de frottement (8a) réalisée dans un matériau permettant de résister au passage sur la ou les rainures (9) et une bague souple de compression (8b). 5 - Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce que le système d'étanchéité secondaire (8) est réalisé par un ou plusieurs segments métalliques. 6 - Ralentisseur progressif de fin de course et démarreur progressif de début de course pour vérin hydraulique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le vérin comporte, dans son fût cylindrique (2), au niveau de l'orifice de passage du fluide (6), un ou 3046824 7/7 plusieurs perçages (6a) couvrant une longueur supérieure à la largeur du système d'étanchéité secondaire (8). 7 - Vérin hydraulique (1) caractérisé en ce qu'il comprend en fin de course avant et/ou arrière, un ralentisseur progressif de fin de course et 5 démarreur progressif de début de course selon une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3046828A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif de suspension permettant de suspendre un équipement (7,7') sous une structure support (3), comprenant une platine d'ancrage (2) 5 destinée à être ancrée à ladite structure support, au moins un bras de distribution (9,10,9%10') réglable qui est destiné à porter ledit équipement (7,7') et qui est relié à ladite platine d'ancrage (2) par l'intermédiaire d'une articulation pivot (11,11'), caractérisé en ce que ladite articulation pivot (11,11') est déportée de ladite platine d'ancrage (2) par l'intermédiaire d'un 10 bras de déport (8,8' ;8") fixe qui est interposé entre ladite platine d'ancrage (2) et ladite articulation pivot (11,11'), ce bras de déport (8,8' ;8") étant maintenu fixe par rapport à ladite platine d'ancrage (2) pendant un pivotement du bras de distribution (9,10, 91,10'). 15\n<CLM>\1\tDispositif de suspension selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux bras de distribution (9,10,9%10') reliés respectivement à un bras de déport (8,8').\n<CLM>\1\tDispositif de suspension selon la revendication 2, caractérisé en ce 20 que lesdits deux bras de déport (8,8') sont en alignement mutuel de part et d'autre d'un point central de ladite platine d'ancrage (2).\n<CLM>\1\tDispositif de suspension selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit bras de distribution (9,10,91,101 comprend un bras de suspension 25 (9,9') rotatif et un bras ressort (10,10') inclinable, ledit bras de suspension (9,9') étant plus court que ledit bras de déport (8,8').\n<CLM>\1\tDispositif de suspension selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit équipement (7,7') est un équipement médical. 30
Brevet FR3046830A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (DE) comprenant une source de lumière (SL) propre à générer des photons, caractérisé en ce que ladite source de lumière (SL) comprend i) un substrat (SD), ii) une première électrode (El ) solidarisée fixement sur une face dudit substrat (SD), iii) un réseau de nano-antennes (NA), iv) une seconde électrode (E2), et v) une structure électroluminescente (SE) intercalée fixement entre lesdites première (El ) et seconde (E2) électrodes, et propre, lorsqu'un courant circule entre lesdites première (El ) et seconde (E2) électrodes, à générer des photons cohérents et se propageant suivant une direction générale par un effet dit de « super-radiance de Dicke » induit par un premier couplage optique entre ladite structure électroluminescente (SE) et lesdites nano-antennes (NA).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit effet de super-radiance de Dicke est induit par ledit premier couplage optique entre ladite structure électroluminescente (SE) et lesdites nano-antennes (NA) et un second couplage optique entre lesdites nano-antennes (NA).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite direction générale est parallèle à une direction d'empilement dudit substrat (SD), de ladite première électrode (El ), de ladite structure électroluminescente (SE) et de ladite seconde électrode (E2), et en ce que ladite première électrode (El ) est transparente auxdits photons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit substrat (SD) est transparent auxdits photons et/ou ladite seconde électrode (E2) est transparente auxdits photons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit substrat (SD) est réalisé dans une matière choisie dans un groupe comprenant un verre, un polymère, et un cristal.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que ladite première électrode (El ) est réalisée en une combinaison d'oxyde d'indium et d'étain ou en graphène.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 3046830 14 ladite première électrode (El ) comprend ledit réseau de nano-antennes (NA).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite structure électroluminescente (SE) comprend une couche active (CA) propre à émettre des photons lorsqu'elle est alimentée en charges et au moins 5 une sous-structure (HJ1, HJ2) propre à alimenter en charges ladite couche active (CA).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite structure électroluminescente (SE) comprend une couche organique définissant ladite couche active (CA) et intercalée entre des première (HJ1) et l a seconde (HJ2) sous-structures définissant chacune une hétérojonction.\n<CLM>\1\tBloc optique de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3046837A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Toilettes mobiles (1) comportant des moyens de réception (2) de matière fécale (M) et des moyens de séchage actif (4) de ladite matière fécale (M) afin de réduire son volume.\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon la revendication 1, dans lesquelles les moyens de séchage actif (4) sont situés à une hauteur verticale supérieure à la hauteur verticale des moyens de réception (2).\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon l'une des revendications 1 à 2, comportant des moyens de convoyage (5) de matière fécale (M) depuis les moyens de réception (2) vers les moyens de séchage actif (4).\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon la revendication 3, dans lesquelles les moyens de convoyage (5) comportent un tapis roulant (6), de préférence, incliné.\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon l'une des revendications 3 et 4, dans lesquelles les moyens de convoyage (5) comportent un ascenseur (7) comportant un conteneur (70) adapté pour être déplacé entre une position basse et une position haute.\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon la revendication 5, dans lesquelles le conteneur (70) comporte des moyens d'évacuation adaptés pour évacuer la matière fécale hors du conteneur (70).\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lesquelles les moyens de séchage actif (4) comportent un tambour de séchage (40) rotatif autour d'un axe (X40).\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon la revendication 7, dans lesquelles le tambour de séchage (40) comportant une ouverture d'entrée (40a) et une ouverture de sortie (40b), l'ouverture de sortie (40b) est à une hauteur verticale plus faible que l'ouverture d'entrée (40a). 3046837 15\n<CLM>\1\tToilettes mobiles (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lesquelles les moyens de séchage actif (4) comportent un ventilateur (41). 5\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de matière fécale (M) dans des toilettes mobiles (1), le procédé comprenant : une étape de réception de matière fécale (M) ; une étape de convoyage de la matière fécale (M) en hauteur ; une étape de séchage actif de ladite matière fécale (M). 10
Brevet FR3046844A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de la porosité de surface d'une pièce comprenant les étapes suivantes - dépôt d'une poudre (15) sur une surface (11) d'une pièce (10) à inspecter, ladite poudre étant constituée de particules présentant une taille inférieure à 60 pm, au moins une partie des particules présentant une couleur différente de la ou les couleurs présentées par le matériau de la pièce en surface, - retrait par raclage de la poudre (15) en excès à la surface (11) de la pièce (10) à inspecteur de manière à éliminer la poudre présente en surface de la pièce à inspecter en dehors des porosités et à compacter ladite poudre dans les porosités débouchantes sur la surface de la pièce à inspecter, - détection visuelle d'une ou plusieurs zones comportant des porosités sur la surface (11) de la pièce (10) à inspecter, - élimination de la poudre (15) présente dans les porosités.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, après l'étape de retrait par raclage, une étape d'inspection tomographique consistant à obtenir par tomographie aux rayons X des images de la pièce (30) à inspecter et en ce qu'au moins une partie des particules de la poudre (32) présente une densité différente de celle du ou des éléments constitutifs du matériau de la pièce.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les particules de la poudre (15 ;\n<CLM>\1\tprésentent une taille supérieure à 10 pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la poudre (15 ;\n<CLM>\1\test déposée sur la surface de la pièce à l'aide d'au moins une des techniques suivantes : projection de ladite poudre par aérosol, immersion dans bain contenant une suspension de ladite poudre et dépôt de ladite poudre sèche sur la surface de la pièce. 3046844 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la poudre (15 ;\n<CLM>\1\tcomprend des particules de pigment présentant une couleur différente de la ou les couleurs 5 présentées par le matériau de la pièce en surface.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les particules de la poudre (15 ;\n<CLM>\1\tsont préalablement colorées ou revêtues avec une couleur différente de la ou 10 les couleurs présentées par le matériau de la pièce en surface.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la pièce est en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice. 15