INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3048280A1 (20170901)
REVENDICATIONS1.- Structure de tube lance-arme (25) et notamment de tube lance-torpille, du type comportant un tube dans lequel sont fixées des glissières (26, 27, 28,\n<CLM>\1\tde guidage de l'arme, régulièrement réparties dans celui-ci autour de l'arme, caractérisée en ce que les glissières (26, 27, 28,\n<CLM>\1\tsont réalisées à partir d'une même ébauche (20) de glissière obtenue par extrusion. 2.- Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'ébauche (20) de glissière est obtenue par extrusion d'aluminium. 3.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'ébauche de glissière (20) présente une section à profil courbe (21) pour épouser le contour de l'arme, à chaque extrémité de ce profil, une portion coudée (22,\n<CLM>\1\td'appui sur la paroi interne du tube, et dans sa partie intermédiaire, un pied en retrait (24). 4.- Structure selon la revendication 3, caractérisée en ce que le pied en retrait (24) est prévu de manière asymétrique entre les portions coudées d'appui (22,\n<CLM>\1\tde l'ébauche (20). 5.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le tube (25) comporte quatre glissières (26, 27, 28,\n<CLM>\1\tdont deux glissières inférieures latérales (26,\n<CLM>\1\tet deux glissières supérieures latérales (28, 29). 6.- Structure selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte dans sa partie supérieure au moins une trappe (30) d'accès à des moyens formant interface de l'arme et en ce que des découpes sont pratiquées dans les glissières supérieures (28,\n<CLM>\1\tau niveau de cette trappe, entre une portion coudée d'appui sur la paroi interne du tube et le pied en retrait. 7.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que des caches (31, 32,\n<CLM>\1\tsont prévus pour obturer les extrémités ouvertes des glissières. 3048280 8 8.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les glissières (26, 27, 28,\n<CLM>\1\tsont associées à des moyens de vissage (33) par l'extérieur du tube (25), permettant d'assurer la fixation de celles-ci dans ce tube. 5 9.- Structure selon la revendication 8, caractérisée en ce que les glissières comportent des bossages de renfort et de maintien (34) au niveau des moyens de vissage (33). 10.- Plateforme navale, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une 10 structure de tube selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3048281A1 (20170901)
REVENDICATIONS1.- Structure de tube lance-arme et notamment de tube lance-torpille, comportant un système (3) de maintien de l'arme (2) en position de stockage dans le tube (1), comportant un mécanisme à pince (4) relié à la structure et déplaçable par des moyens d'actionnement (5) entre des positions fermée de blocage d'une pièce d'interface (6) de l'arme afin de bloquer celle-ci en position dans la structure et ouverte de libération de cette pièce d'interface (6) et donc de l'arme (2), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens élastiques (13) de sollicitation du mécanisme à pince (4) en position fermée. 2.- Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce que le mécanisme à pince (4) comporte un cylindre (9) de fermeture de la pince et en ce que les moyens élastiques (13) sont associés à ce cylindre (9) pour le pousser en position de fermeture du mécanisme. 3.- Structure selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens élastiques comprennent un ressort hélicoïdal (13) placé à l'arrière du cylindre (9) pour pousser celui-ci. 4.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens d'actionnement comprennent un levier de déverrouillage (10) manipulable par un opérateur. 5.- Structure selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que le cylindre de fermeture (9) est associé à une chambre de recul (11) et est raccordé (en\n<CLM>\1\tà la chasse du tube pour assurer l'ouverture du mécanisme à pince (4) lors du tir de l'arme. 6.- Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce d'interface (6) de l'arme (2) comporte un organe fixé sur celle-ci et munie d'une portion de forme sphérique adaptée pour coopérer avec le mécanisme à pince (4) pour bloquer l'arme.
Brevet FR3048282A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Système de spectroscopie et d'imagerie d'un objet (500) qui comporte : - un boîtier (100) polygonal équilatéral à au moins quatre côtés (31) dont un côté avec une fente (32), dans lequel sont placés : o au moins un capteur d'imagerie (350), chaque capteur d'imagerie étant disposé devant une ouverture (35) pratiquée dans un côté, o un dispositif de diffraction (320) associé à la fente, o un capteur de spectroscopie (325) destiné à capter le spectre de diffraction de l'objet, issu du dispositif de diffraction associé à la fente, - un mécanisme (21, 210,\n<CLM>\1\tde rotation du boîtier apte à orienter chaque capteur d'imagerie vers l'objet, et apte à orienter la fente vers ledit objet.\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'un capteur de spectroscopie et un capteur d'imagerie sont un même capteur équipé d'un mécanisme de rotation du capteur sur lui-même, apte à orienter ce même capteur vers l'extérieur du boîtier pour assurer la fonction d'imagerie et vers le dispositif de diffraction pour assurer la fonction de spectroscopie.\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de diffraction (320) comporte un réseau de diffraction ou un prisme.\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier comporte une autre fente disposée dans un autre côté et associée audit dispositif de diffraction, et un autre capteur de spectroscopie destiné à capter le spectre de diffraction issu du dispositif de diffraction associé à l'autre fente. 3048282 8\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un côté à fente comporte une ouverture et en ce que le boîtier comporte une plaque à fente amovible (33) disposée d'un côté ou de l'autre de cette 5 ouverture.\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capteur d'imagerie et/ou de spectroscopie est un capteur UV ou visible ou IR. 10\n<CLM>\1\tSystème de spectroscopie et d'imagerie selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mécanisme de rotation du boîtier est manuel ou motorisé.
Brevet FR3048283A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Système de surveillance de l'environnement comportant un ou plusieurs instrument(s) (20) de mesure environnementale portatifs et un dispositif de contrôle situé à distance du ou des instrument(s) (20), chaque instrument (20) 5 comprend : - une entrée de prélèvement d'air (10), - une pompe (13) reliée à ladite entrée de prélèvement d'air (10), - un filtre configuré pour retenir des particules en suspension dans l'air pompé ; 10 caractérisé en ce que le système comporte une base de données de collecte des informations de chaque instrument (20) et que chaque instrument (20) comporte en outre : - un débitmètre (12) massique configuré pour mesurer le débit massique de l'air traversant le filtre ; 15 - un moyen de modulation (14) du débit d'air traversant le filtre configuré pour que le débit mesuré d'air en litres par minute soit sensiblement constant en fonction de l'évolution d'au moins un paramètre mesuré en temps réel ; - un moyen de communication (16) bidirectionnelle permettant 20 d'échanger sans fil entre l'instrument (20) et le dispositif de pilotage (18).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel l'instrument (20) comporte une batterie. 25\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le paramètre mesuré est une donnée de mesure d'un paramètre sélectionné parmi les suivants : une température, une pression, une hygrométrie, un débit instantané, un débit moyen et une durée. 30\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le moyen de communication (16) utilise au moins une des modalités suivantes : les ondes hertziennes, par exemple UHF (acronyme de Ultra Haute Fréquence), 304 82 83 10 lumineuses, par exemple infrarouges, sonores, par exemple infrasonores ou ultrasonores et/ou des spécifications de communication sur un réseau, par exemple Bluetooth (marque déposée) ou Wi-fi (marque déposée).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel l'instrument (20) comporte un capteur d'autonomie de batterie.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'instrument (20) comporte en outre un capteur de géolocalisation.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'instrument (20) comporte en outre un capteur de détection de mouvement.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, dans lequel le système comporte un dispositif de prise de photographie lorsque l'instrument (20) est en fonction et qu'un mouvement de l'instrument (20) est détecté.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, dans lequel le système comporte un dispositif de pilotage (18) à distance de chaque instrument (20) configuré pour piloter la commande d'arrêt de mise en fonction ou de modification de paramètre de l'instrument (20) en cas d'anomalie.
Brevet FR3048288A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Détecteur électronique intégré configuré pour détecter l'apparition d'une variation de potentiel sur sa borne d'entrée et comportant un transistor MOS (11) dont le drain (D) forme une borne de sortie, et dans lequel la variation du courant de drain (Idrain) est représentative de ladite variation de potentiel sur la borne d'entrée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un transistor bipolaire (12) dont la base forme la borne d'entrée et dont le collecteur (C) est électriquement connecté à la grille (G) du transistor MOS, et en ce qu'il possède une première configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est passant et le transistor MOS est bloqué, et une deuxième configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est bloqué et le transistor MOS (11) est dans un fonctionnement sous-seuil, le détecteur étant configuré pour passer de sa première configuration à sa deuxième configuration lors de l'apparition de ladite variation de potentiel.\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 1, dans lequel dans la deuxième configuration la grille (G) du transistor MOS (11) est flottante.\n<CLM>\1\tDétecteur selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel dans la première configuration l'émetteur (E) du transistor bipolaire est polarisé négativement, et dans la première configuration et la deuxième configuration le drain (D) du transistor MOS (11) est polarisé positivement.\n<CLM>\1\tDétecteur selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le transistor MOS (11) est réalisé dans une technologie du type silicium sur isolant et comporte une électrode de commande secondaire (BG) enterrée située sous l'isolant et électriquement couplée à l'émetteur du transistor bipolaire.\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 4, comprenant un substrat porteur (1) d'un premier type de conductivité comprenant dans une première zone (Z1) un premier caisson semi-conducteur (3) d'un second type de conductivité, une couche isolante enterrée (9) située 3048288 12 entre le premier caisson semi-conducteur (3) et un film semiconducteur (10), le transistor MOS (11) étant situé dans et sur le film semi-conducteur (10), et l'électrode de commande secondaire (BG) est située sous la couche isolante enterrée, le substrat porteur comportant 5 dans une deuxième zone (Z2) un deuxième caisson semi-conducteur (2) du premier type de conductivité formant la base du transistor bipolaire, une première région (6) du premier type de conductivité, une deuxième région (5) du deuxième type de conductivité formant le collecteur (C) du transistor bipolaire, une extension du caisson semi- 10 conducteur formant l'émetteur (E) du transistor bipolaire, et une métallisation reliant le collecteur du transistor bipolaire à la grille du transistor MOS.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 5, dans lequel le transistor MOS (11) est un transistor NMOS, le premier type de conductivité est 15 une conductivité de type P, et le deuxième type de conductivité est une conductivité de type N.
Brevet FR3048292A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Procédé de lithographie électronique comprenant les étapes suivantes - implanter dans un substrat (S), ou dans une couche diélectrique (CD) déposée à la surface dudit substrat, des électrons suivant un premier motif ; - déposer une résine (R) pour lithographie électronique à la surface dudit substrat ou de ladite couche diélectrique sacrificielle ; et - exposer ladite résine au moyen d'un faisceau d'électrons (FL) suivant un second motif, puis la développer ; lesdits premier et second motifs étant constitués par des motifs élémentaires, les motifs élémentaires dudit premier motif (MPI) entourant au moins partiellement les motifs élémentaires dudit second motif 15 (ML).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 comprenant également une étape préalable de dépôt de ladite couche diélectrique (CD) à la surface dudit substrat (S), et une étape de gravure des régions de ladite couche 20 diélectrique exposées suite au développement de la résine (R).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 dans lequel ladite couche diélectrique (CD) présente une épaisseur comprise entre 10 et 100 nm et de préférence entre 20 et 50 nm. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3 dans lequel ladite couche diélectrique (CD) présente une résistivité supérieure ou égale à 106 Ç1/L. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 4 dans lequel ledit substrat (S) est un substrat semi-conducteur. 3048292 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel ladite résine (R) est exposée au moyen d'un faisceau d'électrons (FL) d'énergie inférieure ou égale à 10 keV et de préférence à 5 keV. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes comportant l'implantation d'une densité de charge comprise entre 1 et 100 pC/cm2 dans ledit substrat ou ladite couche diélectrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes comportant une étape préalable d'optimisation dudit premier motif pour que le champ électrique généré par les électrons implantés concentre le faisceau d'électrons utilisé pour exposer la résine à l'intérieur des motifs élémentaires dudit second motif.
Brevet FR3048297A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Système comprenant un capteur de données (1 ; 1') et un support (3) adapté à recevoir ledit capteur, la mise en place du capteur dans le support impliquant une trajectoire du capteur relativement au support jusqu'à une position finale de fixation, dans laquelle le capteur est solidaire du support, ledit système étant caractérisé en ce que : - ledit support (3) comprend une première étiquette électronique (T1 ; T'l) ; - ledit capteur (1 ; 1') comprend des premiers moyens de lecture (D ; D1) pour lire la première étiquette électronique (T1 ; T'\n<CLM>\1\tlors de la mise en place du capteur dans le support (3); - ledit capteur (1 ; 1') comprend en outre des deuxièmes moyens de lecture (D ; D2) pour lire au moins une deuxième étiquette électronique (T2) ; et - ledit système est adapté pour prévenir la lecture de la première étiquette (T1 ; T'\n<CLM>\1\tpar les deuxièmes (D ; D2) moyens de lecture, dans la position finale de fixation.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers et deuxièmes moyens de lecture forment un seul et même moyen de lecture (D) et en ce que la première étiquette (T1) est positionnée sur le support (3), de sorte que ladite étiquette soit hors de portée radio dudit moyen de lecture (D), lorsque le capteur (1) est fixé sur le support dans la position finale de fixation.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce ledit capteur (1') comprend en outre des moyens de découplage (7) pour isoler électromagnétiquement lesdits deuxièmes moyens de lecture (D2) de ladite première étiquette (T' 1). 3048297 - 18 -\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de découplage (7) comprennent un plan de masse électrique disposé entre lesdits premiers (D1) et deuxièmes (D2) moyens de lecture. 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 3 à 4, caractérisé en ce que ledit capteur (1') comprend des moyens de commutation (9) adaptés pour désactiver lesdits premiers moyens de lecture (D1) et activer lesdits deuxièmes moyens de lecture (D2), dès lors que la première étiquette (T'\n<CLM>\1\ta été lue par les premiers moyens de lecture (D1). 10
Brevet FR3048304A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Puce électronique comprenant des transistors MOS de type SOI sur isolant (TA, TB, TC ; T10) disposés sur des premiers caissons adaptés à être polarisés (52 ; 52A, 52B, 52C), tous dopés d'un premier type de conductivité, chaque premier caisson incluant sous l'isolant de chaque transistor une région de grille arrière (68 ; 68A, 68B, 68C) dopée plus fortement que le premier caisson, les premiers caissons étant disjoints et inclus dans un deuxième caisson adapté à être polarisé (54), dopé d'un deuxième type de conductivité.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 1, dans laquelle une des régions de grille arrière (68) est dopée du deuxième type de conductivité et est adjacente à une région surdopée (84) du premier type de conductivité située SOUS l'isolant (58) des transistors MOS.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 2, dans laquelle ladite région de grille arrière (68) est entièrement disposée sous une zone de formation de canal (60).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 2, dans laquelle chacune de ladite région de grille arrière et de ladite 20 région surdopée (84D) est en partie disposée au-dessous d'une zone de formation de canal (60).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 2, dans laquelle ladite région surdopée (84E) est entourée par ladite région de grille arrière (68) et est située au-dessous d'une 25 partie centrale d'une zone de formation de canal (60).\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans laquelle ladite région surdopée (84 ; 84D ; 84E) est dopée de type P à un niveau de dopage supérieur à 1019 atomes/cm3 et ladite région de grille arrière (68) est 30 dopée de type N à un niveau de dopage supérieur à 1019 atomes/cm3.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle les transistors MOS sur isolant sont de type FDSOI. 3048304 B14906 - 15-GR1-0598 14\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une puce électronique selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, dans lequel ladite région de grille arrière (68) et ladite région surdopée (84) sont obtenues par des implantations ioniques en recou5 vrement partiel.
Brevet FR3048306A1 (20170901)
REVENDICATIONS1 Support (1) pour une structure semi-conductrice comprenant une couche de piégeage de charges (2) disposée sur un substrat de base (3) caractérisé en ce que la couche de piégeage (2) est constituée d'une couche principale polycristalline (2a) et, intercalée dans la couche principale (2a) ou entre la couche principale (2a) et le substrat de base (3), d'au moins une couche intercalaire (2b) polycristalline composée d'un alliage de silicium et de carbone ou de carbone, la couche intercalaire (2b) présentant une résistivité supérieure à 1000 ohm.cm.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication précédente dans lequel le substrat de base (3) présente une résistivité supérieure à 1000 ohm.cm.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel la couche de piégeage (2) présente une épaisseur supérieure à 5 ou 10 microns.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes comprenant entre 1 et 10 couches intercalaires (2b).\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel la couche principale poly cristalline (2a) est constituée de grains de silicium de taille comprise entre 100 nm et 1000 nm.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel chaque couche intercalaire (2b) présente une épaisseur inférieure à lOnm ou à 5nm. 30 3048306 21\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant une couche d'isolant (4) sur la couche de piégeage de charges (2). 5\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la ou les couche intercalaire (2b) polycristalline est composée d'un alliage de silicium et de carbone présentant plus de 5% de carbone. 10\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication précédente dans lequel la couche intercalaire (2b) est du carbure de silicium.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice comprenant : 15 - un support selon l'une des revendications 1 à 9 ; - une couche d'isolant (4,\n<CLM>\1\tsur le support ; - une couche utile (5) sur la couche d'isolant.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice selon la revendication 20 précédente dans laquelle la couche utile (5) comprend au moins un dispositif intégré.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure semiconductrice comprenant les étapes suivantes : 25 a. fournir un support (1) selon l'une des revendications 1 à 9 ; b. former, sur le support (1), la structure semiconductrice.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel l'étape b de formation comprend le transfert d'une couche utile (5) sur le support. 3048306 22\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans laquelle la couche utile (5) comprend au moins un dispositif intégré.
Brevet FR3048307A1 (20170901)
REVENDICATIONS1 - Barrette de connexion prévue pour relier entre eux différents modules de stockage d'énergie électrique (4), afin de former une batterie de traction pour un véhicule automobile électrique ou hybride, cette barrette (10) comportant un profilé conducteur (32) relié à des extrémités de connexion allongées suivant un axe longitudinal, caractérisée en ce que le profilé conducteur (32) comporte une section transversale circulaire, et en ce que les extrémités de connexion présentent un profil de révolution autour de leur axe longitudinal, qui comporte des formes de fixation (38) assurant un maintien automatique après emboîtement sur le module (4) suivant cet axe. 2 - Barrette de connexion selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extrémités de connexion comportent des embouts de liaison (34) qui sont rapportés aux extrémités du profilé conducteur (32). 3 - Barrette de connexion selon la revendication 2, caractérisée en ce que le profilé conducteur (32) est formé dans un alliage d'aluminium, et les embouts de liaison (34) sont formés dans un alliage cuivreux. 4 - Barrette de connexion selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les embouts de liaison (34) sont soudés aux extrémités du profilé conducteur (32). 5 - Barrette de connexion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une extrémité de connexion présentant un axe longitudinal perpendiculaire à celui de l'extrémité du profilé conducteur (32) le supportant. 6 - Barrette de connexion selon les revendications 4 et 5, caractérisée en ce que l'extrémité du profilé conducteur (32) présente une partie circulaire (50) comprenant un axe central perpendiculaire à cette extrémité, et des faces planes parallèles, une de ces faces (40) recevant l'embout de liaison (34). 7 - Barrette de connexion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les formes de fixation (38) comportent 3048307 9 une gorge circulaire transversale venant après un chanfrein d'entrée (36) disposé au bout de l'extrémité de la connexion. 8 - Barrette de connexion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'extrémité de connexion comporte une 5 forme cylindrique prévue pour s'emboîter dans un perçage correspondant du module (4), présentant une longueur comprise entre trois à cinq fois son diamètre. 9 - Batterie pour véhicule automobile électrique ou hybride comportant des modules (4) reliés entre eux par des barrettes de connexion (10), 10 caractérisée en ce que ces barrettes de connexion (10) sont selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile électrique ou hybride comportant des batteries de traction, caractérisé en ce que ces batteries sont selon la revendication\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3048329A1 (20170908)
REVENDICATIONS1 Dispositif de tensionnage et immobilisation de filets anti-grêle, anti-insectes ou climatiques ; lesdits filets (2a, 2b) étant fixés, par une extrémité supérieure, à des câbles 5 longitudinaux (11a, llb) montés sur des rangées de poteaux (la, lb) liés supérieurement au moyen de câbles transversaux (3) ; et lesdits filets (2a, 2b) étant unis entre eux de manière discontinue par leur extrémité inférieure (22a, 22b) ; une couverture à deux versants configurant lesdits filets (2a, 2b), avec la crête dans les câbles 10 longitudinaux (11a, llb) et l'extrémité inférieure centrée longitudinalement entre deux rangées de poteaux (la, lb) ; caractérisé en ce qu'il comprend : - des positionneurs (4) sous forme de « V » qui présentent un noyau 15 (41) duquel partent deux ailes (42) orientées vers la zone supérieure et fixées aux dits câbles transversaux (3), avec possibilité de réglage latéral et en hauteur, au moyen de clips de fixation (5) et 20 - un second câble ou fil longitudinal (6) en métal ou en matière synthétique fixé au noyau (41) des positionneurs successifs (4) et disposé au-dessus des extrémités inférieures (22a, 22b) des filets de protection (2a, 2b). 25 2 Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des câbles ou des fils inférieurs élastiques (7) de soutien des filets, munis de deux branches ascendantes à partir du noyau (41) des positionneurs (4) jusqu'à l'extrémité supérieure des poteaux (la, lb) des rangées consécutives. 30
Brevet FR3048331A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Pesticide liquide caractérisé en ce qu'il contient : un composé de pyridazine représenté par la formule (I) suivante où RI- représente un atome de chlore, un atome de brome, un groupe 10 cyano ou un groupe méthyle, et R2 représente un atome d'hydrogène ou un atome de fluor; un composé d'amide représenté par la formule (II) suivante Ra-CO-NRbRc (II) 15 où Ra représente un groupe alkyle en C5 à C17, un groupe alcényle en C5 à C17 ou un groupe hydroxyalkyle en C2 à C4, et Rb et Rc sont identiques ou différents et représentent un groupe 20 alkyle en Cl à C3 ; et un tensioactif.\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé d'amide représenté par la formule (II) est un composé 25 d'amide où Ra est un groupe alkyle en C5 à C17 ou un groupe hydroxyalkyle en C2 à C4, et Rb et Ft` sont l'un et l'autre un groupe méthyle. 3 0 4 83 3 1 44\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le rapport des teneurs du composé de pyridazine représenté par la formule (I) au composé d'amide représenté par la formule (II) est 0,1 : 1 à 10 : 1 en rapport en poids.\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un ou plusieurs solvants non polaires choisis dans le groupe consistant en les hydrocarbures aromatiques et les hydrocarbures aliphatiques.\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : un composé d'ester amide représenté par la formule (III) suivante RwO-CO-Rx-CO-NRYRz (III) où Rx représente un groupe alkylène en C2 à C5, et R", RY et Rz sont identiques ou différents et représentent un groupe alkyle en Cl à C3.\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que c'est un concentré émulsifiable.\n<CLM>\1\tProcédé pour maîtriser les maladies des plantes, caractérisé en ce qu'il comprend l'application du pesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 ou d'une dilution aqueuse de celui-ci à du blé, de l'orge ou à un sol pour cultiver du blé ou de l'orge.
Brevet FR3048332A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Pesticide liquide caractérisé en ce qu'il contient : un composé de pyridazine représenté par la formule (I) suivante ( I ) CH3 où R1 représente un atome de chlore, un atome de brome, un groupe 10 cyano ou un groupe méthyle, et R2 représente un atome d'hydrogène ou un atome de fluor ; un alkyléther polyalcoxylé ; et un hydrocarbure aromatique. 15\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce que la HLB de l'alkyléther polyalcoxylé est dans la plage de 6 à\n<CLM>\1\t3. Pesticide liquide selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la HLB de l'alkyléther polyalcoxylé est dans la plage de 6 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le rapport en poids du composé de pyridazine et de l'alkyléther polyalcoxylé est dans la plage de 1:0,3 à 1:3. 25\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le rapport en poids du composé de pyridazine et de l'alkyléther polyalcoxylé est dans la plage de 1:0,5 à 1:2. 3048332 43\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le rapport en poids du composé de pyridazine et de l'alkyléther polyalcoxylé est dans la plage de 1:0,7 à 1:2. 5\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : au moins un composant choisi dans le groupe de l'alcool benzylique, de la N,N'-diméthylpropylèneurée et d'un composé d'ester amide représenté par la formule (II) suivante RwO-CO-Rx-CO-NRYRz (Il) où Rx représente un groupe alkylène en C2 à C5, et Rw, RY et Rz sont identiques ou différents et représentent un groupe alkyle en Cl à C3.\n<CLM>\1\tPesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que c'est un concentré émulsifiable.\n<CLM>\1\tProcédé pour maîtriser les maladies des plantes, caractérisé en ce qu'il comprend l'application du pesticide liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 ou d'une dilution aqueuse de celui-ci à du blé, de l'orge ou à un sol pour cultiver du blé ou de l'orge.
Brevet FR3048333A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Produit agrochimique liquide caractérisé en ce qu'il comprend 1 à 11% en poids d'un composé de pyridazine de formule (I): CH3 ( I ) où RI- est un atome de chlore, un atome de brome, un groupe cyano ou un groupe méthyle; et R2 est un atome d'hydrogène ou un atome de fluor, 1 à 30% en poids d'un ou plusieurs tensioactifs, de l'alcool benzylique et un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques, où la teneur totale de l'alcool benzylique et des un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques est dans la plage de 50 à 98% en poids et le rapport en poids de l'alcool benzylique aux un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques (alcool benzylique: un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques) est dans la plage de 30:70 à 85:15.\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon la revendication 1 caractérisé en ce que le rapport en poids de l'alcool benzylique aux un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques (alcool benzylique: un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques) est dans la plage de 30:70 à 80:20.\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les un ou plusieurs hydrocarbures aromatiques sont au moins un alkylbenzène ou au moins un alkylnaphtalène.\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la teneur du composé de pyridazine est dans la plage de 4 à 10% en poids. 3048333 25\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la teneur du composé de pyridazine est dans la plage de 4 à 8% en poids. 5\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les uns ou plusieurs tensioactifs comprennent une combinaison d'un ou plusieurs tensioactifs non ioniques et d'un ou plusieurs tensioactifs anioniques.\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 6 caractérisé en ce que les un ou plusieurs tensioactifs comprennent un dodécylbenzènesulfonate en combinaison avec un polyaryléther polyoxyalkylé ou un alkyléther polyoxyalkylé.\n<CLM>\1\tProduit agrochimique liquide selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il s'agit d'un concentré 15 émulsifiable.
Brevet FR3048335A1 (20170908)
REVENDICATIONS1) Pantalon de type denim pouvant être agrandi, diminué ou customisé caractérisé en ce qu'il comporte de chaque coté du pantalon une fermeture à glissière séparable (1) s'étendant le long de la jambe, de la ceinture à la cheville, ladite fermeture à glissière permettant d'ouvrir le pantalon sur toute la jambe et d'y insérer une bande textile (3), dotée, elle aussi de fermetures à glissière séparables afin d'agrandir le pantalon.\n<CLM>\1\tPantalon selon la revendication 1 caractérisé en ce que les fermetures à glissière s'ouvrent de haut en bas (2).
Brevet FR3048337A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Sac du type cabas comprenant un corps (1) surmonté d'au moins une anse (3), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un volet souple (5 ; 7 ; 7a, 7b) fixé à l'intérieur dudit corps (1), ce volet (5) étant mobile entre une position escamotée de rangement et une position (5) déployée dans laquelle il protège l'ouverture dudit sac, et/ou il sépare le volume intérieur dudit sac en au moins deux volumes distincts.\n<CLM>\1\tSac selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit volet (5) est fixé le long et à l'intérieur d'un bord supérieur dudit corps (1). (AC))\n<CLM>\1\tSac selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit volet (7 ; 7a, 7b) est fixé le long et à l'intérieur d'un bord latéral dudit corps (1).\n<CLM>\1\tSac selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit volet (7a, 7b) est fixé ponctuellement et de manière détachable à l'intérieur dudit corps (1).\n<CLM>\1\tSac selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (9) pour maintenir ledit volet (7 ; 7a, 7b) en position escamotée.\n<CLM>\1\tSac selon l'une quelconque des revendications précédentes, (C) caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (11 ; 13a, 13b) pour maintenir ledit volet (7 ; 7a, 7b) en position déployée.\n<CLM>\1\tSac selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien (9,\n<CLM>\1\tsont détachables et sont choisis dans le groupe comprenant les boutons-pressions, les bandes Velcro®, les fermetures magnétiques. 3048337 8\n<CLM>\1\tSac selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de volets (7a, 7b) de séparation de son volume intérieur.\n<CLM>\1\tSac selon l'une quelconque des revendications précédentes, (I) caractérisé en ce que ledit volet (5 ; 7 ; 7a, 7b) est formé dans un matériau choisi dans le groupe comprenant les tissus et les non-tissés.
Brevet FR3048338A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Sac rétractable (S), comprenant un corps (1) définissant un volume de transport et au moins une anse de préhension (3), ce sac étant caractérisé en ce qu'il comprend d'une part une lanière de fermeture (7) et d'autre part une lanière de support (11), ladite lanière de fermeture (7) étant adaptée pour maintenir ledit sac enroulé sur lui-même et ladite lanière de support (11) étant adaptée pour être fixée à un organe de support extérieur tel que l'anse d'un sac principal (19).\n<CLM>\1\tSac (S) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une pochette (P) à l'intérieur de laquelle est fixée ladite lanière de fermeture (7).\n<CLM>\1\tSac (S) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il est adapté pour être rangé à l'intérieur de ladite pochette (P).\n<CLM>\1\tSac selon l'une quelconque des revendications précédentes, (A caractérisé en ce que ledit corps (1) et ladite anse de préhension (3) sont formés d'un seul tenant.\n<CLM>\1\tSac (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite lanière de support (11) comprend une boutonnière (13) apte à permettre le passage de ladite lanière de\n<CLM>\1\tfermeture (7) afin de passer autour dudit sac enroulé.\n<CLM>\1\tSac (S) selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite lanière de fermeture (7) comprend des moyens de fixation complémentaires (9a, 9b) permettant de maintenir ledit sac en position enroulée. Sac (S) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite lanière de support (11) comprend à son extrémité libre une boucle (15) de fixation sur un élément extérieur (17 ; 19). 3048338 7\n<CLM>\1\tSac principal (19), remarquable en ce qu'il est équipé d'un sac rétractable conforme à l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3048341A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Contenant pour produit cosmétique liquide comprenant un corps principal de contenant (1) qui comporte une partie de logement pour y loger une matière cosmétique liquide, un tube de guidage (2) mis dans une forme tubulaire, le tube de guidage (2) étant positionné à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe du corps principal de contenant (1), le tube de guidage (2) comportant un trou de tube communiquant avec la partie de logement, et un noyau intermédiaire (4) disposé dans le corps principal de contenant (1) et le tube de guidage (2), le noyau intermédiaire (4) envoyant la matière cosmétique liquide, caractérisé en ce que une extrémité arrière du noyau intermédiaire (4) est positionnée à l'intérieur de la partie de logement, une pointe du noyau intermédiaire (4) s'étendant à partir d'une ouverture à une pointe du tube de guidage (2) pour former une partie d'application, le tube de guidage (2) comporte une partie inclinée (2c) à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe, la partie inclinée (2c) étant inclinée par rapport à un axe central (C1) du corps principal de contenant (1), le noyau intermédiaire (4) est incliné suivant un trou de tube sur la partie inclinée (2c), et une partie d'extrémité avant forme une partie latérale proche de l'axe central (C1) du corps principal de contenant (1) dans l'ouverture de la partie inclinée (2c), une autre partie d'extrémité avant formant une partie latérale éloignée de l'axe central (C1) du corps principal de contenant (1) dans l'ouverture, une partie d'extrémité avant étant positionnée sur une partie avant par rapport à l'autre partie d'extrémité avant avec une coupe transversale perpendiculaire comme référence, la coupe transversale perpendiculaire étant perpendiculaire à un axe central (C2) de la partie inclinée (2c).\n<CLM>\1\tContenant pour produit cosmétique liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une surface d'extrémité supérieure du tube de guidage (2) est formée comme une surface inclinée (2m), la surface inclinée (2m) étant inclinée vers l'avant par rapport à 3048341 13 la coupe transversale perpendiculaire, la coupe transversale perpendiculaire étant perpendiculaire à l'axe central (C2) de la partie inclinée (2c).\n<CLM>\1\tContenant pour produit cosmétique liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie inclinée (2c) comprend une partie en saillie (12z), la partie en saillie (12z) 5 s'étendant en avant sur un côté proche de l'axe central (C1) du corps principal de contenant (1).
Brevet FR3048344A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Contenant pour produit cosmétique liquide comprenant un corps principal de contenant (1) qui comporte une partie de logement (1a) pour y loger une matière cosmétique liquide, un tube de guidage (2) réalisé dans une forme tubulaire, le tube de guidage (2) étant positionné à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe du corps principal de contenant (1), le tube de guidage (2) comportant un trou de tube communiquant avec la partie de logement (1a), et un noyau intermédiaire (4) disposé dans le corps principal de contenant (1) et le tube de guidage (2), le noyau intermédiaire (4) envoyant la matière cosmétique liquide, caractérisé en ce que une extrémité arrière du noyau intermédiaire (4) est positionnée à l'intérieur de la partie de logement (1a), une pointe du noyau intermédiaire (4) s'étendant à partir d'une ouverture à une pointe du tube de guidage (2) pour former une partie d'application, le tube de guidage (2) comporte une partie inclinée (2c) à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe, la partie inclinée (2c) étant inclinée par rapport à un axe central du corps principal de contenant (1), le noyau intermédiaire (4) est incliné suivant un trou de tube sur la partie inclinée (2c), et un axe central du trou de tube sur la partie inclinée (2c) est incliné dans une direction identique à une direction d'inclinaison dans laquelle un axe central de la partie inclinée (2c) est incliné par rapport à l'axe central du corps principal de contenant (1) et est incliné en outre par rapport à l'axe central de la partie inclinée (2c).
Brevet FR3048346A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Etui cosmétique tournant comprenant une chemise métallique (1) extérieure emmanchée et retenue mécaniquement à une gaine (2) en matière synthétique à la fois par au moins un moyen de blocage en rotation (3) et au 5 moins un moyen de blocage en traction (4), un moyen de blocage en rotation (3) consistant en une découpe (5) débouchant vers l'extérieur à l'extrémité inférieure de la paroi cylindrique de la chemise métallique (1), ladite découpe (5) étant montée en collaboration avec une saillie (6) moulée dans la gaine (2), tandis que le moyen de blocage en traction (4) consiste en au moins un orifice 10 (7) dans la partie inférieure de la paroi cylindrique de la chemise métallique (1) délimitant avec l'extrémité inférieure de cette dernière une portion de paroi (8) dirigée vers l'intérieur en regard d'un logement (9) localisé dans la gaine (2).\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon la revendication 1, caractérisé en ce que 15 la découpe (5) est trapézoïdale.\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une face transversale de la découpe (5) agencée radialement par rapport à la paroi cylindrique de la chemise métallique vient en butée contre une face également agencée radialement du profil en saillie (6) de la gaine (2). 20\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la portion de paroi (8) est dirigée vers l'intérieur et présente au moins un renfoncement (10).\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'au moins un renfoncement (10) à un profil saillant. 25\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité supérieure de la portion de paroi (8) dirigée vers l'intérieur de la chemise métallique (1) est en contact avec l'extrémité supérieure du logement (9) de la gaine (2).\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité inférieure de la portion de paroi 3048346 8 (6) dirigée vers l'intérieur de la chemise métallique (1) coïncide avec l'extrémité inférieure du logement (9) de la gaine (2).\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la hauteur d'une portion de paroi (6) est 5 inférieure à la hauteur d'un logement (9).\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux moyens de blocage en traction (4) qui sont localisés de manière diamétralement opposée.\n<CLM>\1\tEtui cosmétique tournant selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisé en ce que la gaine (2) est une enveloppe spiralée qui comprend au moins une rainure hélicoïdale correspondant à une première zone, qu'on qualifiera de zone négative, et une seconde zone qu'on qualifiera de zone positive, correspondant à la zone agencée entre deux portions de rainure hélicoïdale, tandis qu'au moins un logement (9) est localisé en 15 correspondance d'au moins une zone positive.
Brevet FR3048347A1 (20170908)
REVENDICATIONS1 Revendication Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce qu'il est un plateau (1) de table de repas qui 5 comporte dans sa bande périphérique d'accessibilité (10), des foyers individuels à induction (2), des fenêtres de sortie des micro-ondes (4), d'un à plusieurs générateurs des micro-ondes (3), d'une à plusieurs cloches de récupération des micro-ondes (7) et des trous de passage et rabattement des cloches (8). 2 Revendication 10 Selon la première revendication, le dispositif est caractérisé en ce que qu'il est un plateau de table de repas (1). 3 Revendication 15 Selon la première et la deuxième revendications, le dispositif est caractérisé en ce que qu'il est un plateau (1) de table de repas qui intègre des foyers à induction (2), des fenêtres de sortie de micro- ondes (4) et des trous (8) de passage et rabattement des cloches (7). 4 Revendication 20 Selon l'une quelconque des revendications, le dispositif est caractérisé en ce que des foyers (2) à induction et des fenêtres (4) de sortie des micro-ondes soient placés dans la bande périphérique d'accessibilité(10) du plateau. Revendication 25 Selon la première et la deuxième revendications, le dispositif est caractérisé en ce que la bande . périphérique d'accessibilité (10) s'étend de l'extrémité du plateau de la table jusqu'à une largeur telle que une assiette posée et contenant un met soit accessible par une personne assise. 30 6 Revendication Selon l'une quelconque des revendications, le dispositif est caractérisé en que le générateur des micro-ondes (3) et la carte électronique de commande des foyers à induction (2) soient fixés en dessous du plateau. 35 7 Revendication Selon la première revendication, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte une à plusieurs cloches (7) de forme cylindrique de récupération des micro-ondes. 40 8 Revendication Selon la revendication 7, le dispositif est caractérisé en ce que les cloches (7) soient minus chacun d'un axe (9) fixé à sa périphérie. 3 3048347 9 Revendication -Selon la revendication 8 le dispositif est caractérisé en ce que l'axe (9) comporte à l'autre bout, un moteur de rotation (5) et en son milieu un solénoïde (6). 5 - 10 Revendication Selon l'une quelconque des revendications, le dispositif est caractérisé en que le plateau est muni de tous (8) de passage et rabattement des cloches.