INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047453A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de rangement réfrigéré pour planche de bord (1) de véhicule automobile comportant un corps (11) délimitant un premier compartiment refermable (20) et comprenant au moins une première entrée d'air réfrigérée (24), caractérisé qu'il comporte au moins un deuxième compartiment refermable (30) attenant audit premier compartiment (20) et comprenant au moins une deuxième entrée d'air réfrigérée (34) indépendante de la première.\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique pour véhicule automobile comportant une batterie (40), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de rangement réfrigéré (10) selon la revendication 1 dont l'un (30) desdits compartiments (20,\n<CLM>\1\tloge ladite batterie (40).\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite batterie(40) est une batterie de démarrage d'un véhicule automobile.\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon la revendication 2, 20 caractérisé en ce que ladite batterie (40) est une batterie de récupération d'énergie de freinage d'un véhicule automobile hybride ou électrique.\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite batterie (40) est de 25 type Lithium.\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que en ce que la température de consigne du compartiment (30) logeant ladite batterie (40) est pilotée automatiquement en fonction de la température interne de ladite 30 batterie (40).\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que les faces internes (13, 14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdes parois délimitant le compartiment (30) logeant ladite batterie (40) sont recouvertes d'un isolant thermique et/ou phonique. 3047453 10\n<CLM>\1\tModule d'alimentation électrique selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le compartiment (30) logeant ladite batterie (40) comporte un plateau monté coulissant et sur lequel repose ladite batterie (40). 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant une planche de bord (1) dans laquelle est implanté un module d'alimentation électrique selon l'une des revendications 2 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte un système de climatisation (2) et en ce quel ledit 10 compartiment (30) logeant ladite batterie (40) est réfrigéré par l'intermédiaire d'une conduite de distribution spécifique directement branchée en sortie dudit système de climatisation (2) et débouchant sur l'entrée d'air (24) de ce compartiment (30). 15
Brevet FR3047454A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (6) d'un élément de carrosserie (2) d'un véhicule automobile, ledit dispositif (6) s'étendant suivant une direction principale et comprenant une face extérieure (62) et une face intérieure (61) avec des moyens de fixation ponctuels (8) à l'élément de carrosserie (2) ; caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, sur sa face intérieure (61) : une surface de contact (10) avec l'élément de carrosserie (2), s'étendant transversalement à la direction principale à une extrémité du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface de contact (10) s'étend sur plus de 50%, préférentiellement 70%, plus préférentiellement 80%, de la largeur du dispositif au niveau de ladite surface.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la surface de contact (10) est sur une nervure faisant saillie de la face intérieure (61).\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de fixation ponctuels comprennent des orifices et/ou encoches aptes à coopérer par engagement mécanique avec des moyens de clippage (8) et/ou de vissage.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la surface de contact (10) comporte un adhésif destiné à adhérer avec l'élément de carrosserie.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la surface de contact (10) est à distance du bord d'extrémité adjacent, ladite distance étant préférentiellement comprise entre 5mm et 30mm, plus préférentiellement entre 7mm et 20mm.\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi support (12) formant la face intérieure (61) et une paroi de finition (14) disposée sur la paroi support (12) et formant la face extérieure (62), la surface de contact (10) étant intégralement formée par la paroi support (12). 3047454 8\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la paroi support (12) forme des cavités recouvertes par la paroi de finition (14) et formant des zones d'absorption de chocs exercés sur ladite paroi de finition (14). 5\n<CLM>\1\tDispositif de protection (6) selon l'une des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que la paroi de finition (14) est fixée à la paroi support (12) le long des bords périphériques du dispositif, la surface de contact (10) étant à distance, suivant la direction principale, du bord d'extrémité adjacent. 10.Véhicule automobile, comprenant au moins deux portes latérales (2, 4), au 10 moins une des portes (2) comprenant sur sa face extérieure un dispositif de protection (6), caractérisé en ce que le ou chacun des dispositifs de protection (6) est conforme à l'une des revendications 1 à 9, et en ce que, préférentiellement, la ou les portes (2) sont des portes avant, la surface de contact (10) étant située au niveau du bord arrière de la ou de chacune 15 desdites portes avant (2).
Brevet FR3047455A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Véhicule présentant une structure de face avant comprenant de chaque côté un brancard avant (1) et une pièce (13) de renfort avant côté habitacle caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une glissière (15) fixée entre le brancard avant (1) et la pièce (13) de renfort avant côté habitacle.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que la glissière comprend au moins un rail (17) comprenant deux extrémités et relié par une de ses extrémités à la pièce (13) de renfort avant côté habitacle en prolongement de celle-ci.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, le brancard avant (1) comprenant une partie avant (5) reliée à la poutre de pare-chocs qui est configurée pour pouvoir se déformer par bottelage et une partie arrière (9) qui est reliée d'une part aux supports moteur et 15 d'autre part au berceau du véhicule et qui présente une rigidité supérieure à celle présentée par la partie avant, caractérisé en ce que la glissière (15) est fixée sur la partie arrière (9) du brancard avant (1), de préférence au moyen d'au moins un pied (21) formant un retour. 20\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 3, le véhicule présentant un élément (11) de passage de roue disposé latéralement au brancard avant (1) et se prolongeant vers l'avant du véhicule jusqu'à la partie avant (5) du brancard avant (1), le véhicule étant caractérisé en ce que la glissière (15) est fixée sur la partie arrière (9) du brancard avant (1) au moyen d'une pièce intermédiaire de renfort (23) disposée au 25 niveau de l'élément (11) de passage de roue.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4 caractérisé en ce que la pièce intermédiaire de renfort (23) se présente sous forme d'équerre s'étendant vers l'arrière. 30\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la glissière (15) est dimensionnée pour s'étendre depuis la pièce (13) de renfort avant côté habitacle en direction de la face avant du véhicule, de préférence jusqu'à l'extrémité avant du brancard avant (1). 35\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 6 caractérisé en ce qu'au moins un rail (17) se présente sous forme de tige de section circulaire. 3047455 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'au moins un rail (17) est courbé depuis la pièce (13) de renfort avant côté habitacle en direction du brancard avant (1). 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que la glissière (15) est en matériau métallique ou en matériau composite éventuellement renforcé avec des fibres de carbone, de préférence la glissière (15) est en matériau métallique.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 9, le véhicule comprenant des projecteurs avant, caractérisé en ce que la glissière (15) est configurée pour passer sous les projecteurs avant.
Brevet FR3047456A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de nettoyage d'un capteur optique (2) d'un système de détection optique d'un véhicule automobile, qui comprend des moyens de projection (4) d'un liquide de nettoyage sur une surface extérieure (20) de ce capteur optique (2), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'aspiration (7), dont une chambre (5) débouche sur au moins une portion de la périphérie de ce capteur optique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre (5) débouche sur une portion de la périphérie du capteur optique (2) opposée à la région depuis laquelle le liquide de nettoyage est projeté sur la surface extérieure (20) de ce capteur optique (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre (5) est débouchante sur la totalité de la périphérie du capteur optique (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capteur optique (2) est monté dans un boîtier (1) de réception du système de détection optique auquel ce capteur optique (2) est associé, en étant ajusté à l'intérieur d'une collerette (3) définie sur une paroi du boîtier (1), la chambre (5) étant creusée dans l'épaisseur de cette collerette (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'ouverture débouchante (50) de la chambre (5) est disposée entre un bord intérieur (30) de la collerette (3) qui vient se placer au contact du bord périphérique extérieur du capteur optique (2) et un bord extérieur (31) de ladite collerette.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la chambre (5) comporte une lèvre d'étanchéité élastique (6) mobile entre une position fermée dans laquelle elle interdit tout passage de liquide entre la surface extérieure (20) du capteur optique (2) et l'intérieur de la chambre (5) et une position ouverte dans laquelle elle autorise le passage de liquide de la surface extérieure (20) du capteur optique (2) vers l'intérieur de la chambre (5). 3047456 WFR2550 11\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la lèvre d'étanchéité élastique (6) est mobile d'une position à l'autre sous l'effet de l'actionnement des moyens d'aspiration (7) agencés pour mettre sous vide ladite chambre (5) 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les moyens d'aspiration (7) sont configurés pour rejeter le liquide aspiré dans un réservoir de stockage (8) pour l'alimentation des moyens de projection en liquide de nettoyage du capteur optique (2). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'aspiration (7) sont synchronisés avec des moyens de commande de la distribution de liquide.\n<CLM>\1\tSystème de détection optique pour véhicule automobile qui comprend au 15 moins un dispositif de nettoyage d'un capteur optique (2) dudit système, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface extérieure (20) du capteur optique (2) est revêtue d'une couche d'un matériau hydrophobe.
Brevet FR3047458A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de nettoyage (5) pour un module (3) de capteur optique (9) d'un véhicule automobile comportant un boîtier (7), un capteur optique (9) logé dans le boîtier (7) caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (5) comprend d'une part une collerette cylindrique (21) présentant des premiers organes d'encliquetage (23) conformés pour coopérer avec des seconds organes d'encliquetage (25) portés par le module (3) de capteur (9), les premier (23) et second (25) organes d'encliquetage étant configurés de façon qu'à l'état monté, l'axe de la collerette cylindrique (21) est confondue avec l'axe optique (A) du capteur optique (9), et d'autre part au moins un tuyau (35 ;\n<CLM>\1\tprésentant des orifices de projection (350 ;\n<CLM>\1\test fixé à la paroi interne (33) de la collerette cylindrique (21), les orifices de projection (350 ;\n<CLM>\1\tétant orientés en direction de l'optique (9).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers organes d'encliquetage (23) comprennent des rampes adaptées pour coopérer avec une rainure circulaire formant les seconds organes d'encliquetage (25) et ménagée dans un support (31) du module (3) de capteur (9).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend trois premiers organes d'encliquetage (23) répartis régulièrement sur la paroi interne (33) de la collerette cylindrique (21).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les premiers organes d'encliquetage (23) sont réalisés d'une seule pièce avec la collerette cylindrique (21).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un premier (35) et un second (37) tuyaux présentant chacun des orifices de projection (350,\n<CLM>\1\tet fixés parallèlement l'un par rapport à l'autre contre la paroi interne (33) de la collerette cylindrique 3047458 8 (21), le premier tuyau (35) étant destiné pour projeter un liquide de lavage, le second tuyau (37) étant destiné pour projeter de l'air comprimé.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 5, caractérisé en ce que le 5 premier (35) et le second (37) tuyaux présentent des diamètres différents, notamment le second tuyau (37) présente un diamètre plus petit que le premier tuyau (35).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 10 caractérisé en ce que ledit au moins un premier tuyau (35) est fixé par collage contre la paroi interne (33) de la collerette cylindrique (21).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit au moins un premier tuyau (35) s'étend uniquement 15 sur la moitié du pourtour interne de la collerette cylindrique (21).\n<CLM>\1\tModule de capteur optique (3) comportant un boîtier (7), un capteur optique (9) logé dans le boîtier (7), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de nettoyage (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3047459A1 (20170811)
REVENDICATIONS1) Dispositif de changement de roue d'un véhicule de type automobile, caractérisé en ce qu'il comporte quatre crics (1) fixés sous le châssis au niveau de chaque roue permettant de soulever le véhicule (6) lors du changement des roues, les crics étant composés d'une partie plate (4) permettant de bien se poser sur le sol, d'une tige principale (3) qui tourne avec un moteur (8) ou une manivelle (4) qui se met à l'extrémité de la tige (3), et d'un anneau (5) qui permet d'accueillir la manivelle (4).
Brevet FR3047460A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Electrovanne (10) pour véhicule automobile, comprenant un corps fixe (20) destiné à être monté dans un système hydraulique du véhicule, un support (40) de bobine cylindrique monté sur ledit corps fixe (20), un corps mobile (30) monté de manière coulissante dans ledit corps fixe (20) à travers ledit support de bobine (40) et au moins un premier enroulement de bobine (50) disposé autour du support de bobine (40) et adapté pour générer un champ magnétique de contrôle du coulissement dudit corps mobile (30), ladite électrovanne (10) comprenant en outre un deuxième enroulement de bobine (60) disposé autour du premier enroulement de bobine (50) afin de contenir le champ magnétique généré par ledit premier enroulement de bobine (50).\n<CLM>\1\tElectrovanne (10) selon la revendication 1, dans lequel, le corps fixe (20) s'étendant longitudinalement jusqu'à une extrémité libre (22), l'électrovanne (10) comprend au moins une rondelle (81) montée au niveau de ladite extrémité libre (22).\n<CLM>\1\tElectrovanne (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un isolant (90) placé entre le premier enroulement de bobine (50) et le 15 deuxième enroulement de bobine (60).\n<CLM>\1\tElectrovanne (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le deuxième enroulement de bobine (60) comprenant au moins un fil s'étendant d'une première extrémité à une deuxième extrémité, ladite première extrémité et ladite deuxième extrémité sont reliées entre elles. 20\n<CLM>\1\tElectrovanne (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier enroulement de bobine (50) et le deuxième enroulement de bobine (60) sont réalisés dans des matériaux différents.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un système hydraulique, ledit système hydraulique comprenant au moins une électrovanne (10) selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage d'une électrovanne (10) de véhicule automobile, ladite électrovanne (10) comprenant un corps fixe (20), destiné à être monté dans un système hydraulique du véhicule, un support de bobine (40) cylindrique monté sur ledit corps fixe (20) et un corps mobile (30) monté de manière coulissante dans ledit corps fixe (20) à 30 travers ledit support de bobine (40), le procédé comprenant : - Une étape d'enroulement d'au moins un premier fil métallique autour du support de bobine (40) afin de former un premier enroulement de bobine (50) adapté pour générer un champ magnétique de contrôle du coulissement du corps mobile (30), et 3047460 8 - Une étape d'enroulement d'un deuxième fil métallique autour dudit premier enroulement de bobine (50) afin de former un deuxième enroulement de bobine (60), ledit deuxième enroulement de bobine (60) étant adapté pour contenir le champ magnétique généré par le premier enroulement de 5 bobine (50).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel les étapes d'enroulement du premier enroulement de bobine (50) et du deuxième enroulement de bobine (60) sont effectuées par une même enrouleuse.
Brevet FR3047469A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de support (100) d'un composant (200) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une platine (110) qui est équipée de moyens d'assujettissement (120) dudit composant (200), et de moyens de fixation (130) à un élément structurel (301) du véhicule automobile, lesdits moyens de fixation (130) étant conçus pour rompre en cas de collision du véhicule automobile, et - un déflecteur (150) qui forme une rampe dont une partie d'extrémité (171) s'étend à hauteur de la platine (110) et dont une extrémité opposée (172) est inclinée par rapport à la platine (110).\n<CLM>\1\tDispositif de support (100) selon la revendication précédente, dans lequel lesdits moyens de fixation (130) sont prévus pour rompre lorsque le dispositif de support (100) subit un effort supérieur à un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tDispositif de support (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens de fixation (130) comportent au moins un rivet.\n<CLM>\1\tDispositif de support (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens de fixation (130) sont adaptés, en cas de rupture, à libérer totalement la platine (110) dudit élément structurel (300).\n<CLM>\1\tDispositif de support (100) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la platine (110) est majoritairement plane et présente au moins un bord (112) replié à angle droit.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant : - des éléments structurels (301, 302), et - un composant (200) comprenant un boltier de protection (210), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de support (100) tel que défini dans l'une des revendications précédentes, dont les moyens d'assujettissement (120) sont fixés au bolier de protection (210) du composant (200) et dont les moyens de fixation (130) sont fixés à l'un desdits éléments structurels (301).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication précédente, dans lequel le déflecteur (150) est fixé à, ou vient de formation avec, un élément structurel (302) qui est distinct de l'élément structurel (301) auquel est fixée la platine (110). 3047469 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des deux revendications précédentes, dans lequel il est prévu au moins un moteur électrique de traction du véhicule automobile, et dans lequel ledit composant (200) comprend une unité électronique de puissance, adaptée à piloter l'intensité du courant transmis au moteur 5 électrique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une des trois revendications précédentes, dans lequel il est prévu des moyens de freinage permettant de freiner le véhicule automobile, dont une partie au moins est située derrière le déflecteur (150). 10
Brevet FR3047473A1 (20170811)
REVENDICATIONS1) Le kit de sacs d'emballage pour achats en vrac de fruits et légumes, se caractérise par l'ensemble de six sacs (1) en polyester 100% de grammage entre 30 et 60 gr. au m2 pour limiter le poids du kit, peu encombrant de par son poids pour aider le particulier dans ses courses de denrées alimentaires en vrac.\n<CLM>\1\tLe kit de sacs d'emballage, selon la revendication 1, se caractérise en ce qu'il est rangé en spirale dans une housse, pour se loger dans un sac à main, une poche ou la boite à gants de la voiture. (4)
Brevet FR3047475A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour supporter tous les types de sandwichs en vente sur place dans la restauration rapide, snacks et kebab, caractérisé par un support jetable en matière semi-rigide présentant: - un fond rectangulaire (1), - deux côtés longitudinaux (2) - et deux côtés frontaux (3) ayant une échancrure dont les arrêtes (5) accueillent le sandwich de manière à ce que le point le point le plus bas (6) du sandwich se situe à une certaine hauteur du fond.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux côtés frontaux (3) présentant deux lignes de pliages (4) leurs permettant de se rabattre avec les deux côtés longitudinaux (2) vers l'intérieur du support sur le fond rectangulaire allongé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par les deux côtés longitudinaux (2) sont de forme légèrement conique pour permettre un empilage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'échancrure des deux côtés frontaux (3) présente un point bas (6) situé à distance du fond (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fond (1) peut être bombé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fond (1) peut être renforcé pour permettre au support d'être rigide même si l'échancrure est profonde.
Brevet FR3047476A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de délivrance de comprimés comprenant un container (2) conçu pour stoker des comprimés en vrac, présentant un col sur lequel est fixée une coiffe (6) pourvue d'au moins une fenêtre (18) excentrée et d'une patte (21) positionnée à l'aplomb de fenêtre (18), ladite coiffe (6) recevant une roue doseuse (5) rotative possédant des alvéoles (10) de singularisation conçues pour chacune recevoir un unique comprimé, la rotation de la roue doseuse (5) permettant de positionner une alvéole (10) garnie d'un comprimé (100) en regard de la, au moins, une fenêtre (18) pour libérer au moins ledit comprimé, la patte (21) interdisant la libération d'un second comprimé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif comprend un capot (3) destiné à être engagé de manière amovible sur la coiffe (6), le capot (3) étant équipé de moyens d'entrainement de la roue doseuse (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le capot (3) comprend un élément d'engrènement male conçu pour s'engager dans un élément d'engrènement femelle ménagé dans la roue doseuse (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que le capot (3) comprend une paroi interne (32) et une paroi externe (33) délimitant une 20 chambre annulaire (35) de réception d'un ou plusieurs comprimés (100).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la chambre annulaire (35) de réception est segmentée en au moins deux secteurs angulaires par au moins deux ponts (37) qui s'étendent radialement entre la paroi interne (32) et la paroi externe (33). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le capot (3) présente des cannelures sur sa face extérieure.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la roue doseuse (5) présente une partie de singularisation présentant des ailettes (9) radiales qui délimitent des alvéoles (10) de singularisation des comprimés. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la roue doseuse (5) comprend un cône d'orientation des comprimés vers les alvéoles (10) de singularisation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le capot (3) présente un croisillon conçu pour s'engager dans des cannelures ménagés 35 dans la roue doseuse (5). 3047476 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une les revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la coiffe (6) comprend un disque sur lequel est reliée une jupe, le disque présentant un perçage central dans lequel s'engage la roue doreuse (5) et au moins une fenêtre 18 excentrée, et la jupe présentant des moyens de liaisons au container (2).
Brevet FR3047477A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif permettant une visualisation complète de beaucoup d'éléments importants d'identification d'une bouteille positionnée horizontalement caractérisé par un étui (Fig2) en latex ou en silicone qui vient s'insérer sur le sommet du goulot d'une bouteille et qui est le support d'une pièce en plastique (Figl) qui en traverse l'extrémité fermée et qui permet en traversant le carré de bristol support de l'information (Fig3) de maintenir ce dernier à l'extrémité du goulot de la bouteille en position verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le maintien de l'étui (Fig2) sur le goulot de la bouteille est assuré par l'élasticité du matériau utilisé qui peut être du latex, du silicone ou tout autre matière ayant une élasticité et une résistance suffisante au déchirement permettant des utilisations multiples.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le carré de support d'information (Fig3) peut être en bristol d'un grammage pouvant dépasser largement 180 mais aussi en toute matière synthétique comme par exemple le polypropylène. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le carré de support d'information (Fig3) peut être utilisé pour une inscription manuscrite des informations ou comme support d'une étiquette autocollante pré imprimée ou comme support d'une étiquette RFID UHF ou comme support conjoint pour ces divers types 25 d'informations.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les dimensions de la pièce en plastique (Figl) peuvent être adaptées aux matériaux utilisés pour les parties (Fig2) et (Fig3) et notamment à leurs épaisseurs respectives. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 qui s'adapte à pratiquement tous les types de bouteilles : Bourgogne, Bordelaise, Champenoise, flûte Alsace... grâce à l'élasticité du matériau constituant l'étui. 35\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 constitué d'un trou de diamètre 3 mm situé à 11 mm du bord supérieur de l'étui (Fig2) permettant de présenter des informations visibles sur une bouteille positionnée verticalement en utilisant la pièce (Figl) et le carré support d'informations (Fig3) . 40\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 permettant d'inscrire les codes barres à une ou deux dimensions sous forme numérique ou graphique ou de supporter une étiquette RFID UHF
Brevet FR3047489A1 (20170811)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de mise en forme d'un alliage Ti-Zr en phase 13 contenant les deux composants titane et Zirconium, caractérisé en ce que cet alliage 10 i. est un alliage composite à matrice métallique (CMM) avec une proportion de 65 à 95 % en poids en Ti, 5 à 35 % en poids Zr, dans sa forme binaire TZ ou ii. est un alliage composite à matrice métallique (CMM) avec une proportion de 25 à 60 % en poids en Ti, 5 à 35 % en poids Zr, 5 à 30% en poids de Nb, dans sa forme ternaire TZN ou 15 iii. est un alliage composite à matrice métallique (CMM) avec une proportion de 25 à 60 % en poids en Ti, 5 à 35 % en poids Zr, 5 à 30% en poids de Nb et 1 à 3% en poids en Ta, dans sa forme quaternaire TZNT comprenant une étape de fabrication par empilement de couches de poudres métalliques, la granulométrie de la matrice métallique Ti étant comprise entre 5 pm et 50 pm et la granulométrie 20 de la matrice Zr étant comprise entre 5 nm et 250 nm, les poudres étant fusionnées sélectivement par concentration d'une source d'énergie modulable de type laser (SLM) ou faisceau d'électrons (EBM) ou frittage de poudres (SLS) sur lesdites couches de poudres ou par projection de poudres métalliques sur un faisceau laser (PFLAM) ou projection de liants (3D printing) ou fusion par induction (ISM) ou fusion par induction sous vide (VIM) ou refusion par arc 25 sous vide (VAR) ou fusion par arc de plasma de fusion (ARC) par compression isostatique à chaud(HIP) ou moulage injection métal (MIM). 2- Procédé de mise en forme d'un alliage Ti-Zr en phase 13 selon la revendication 1, dans lequel ledit alliage Ti-Zr est incorporé à au moins un premier élément additif choisi dans le groupe (Nb, 30 Ta, Mo, Sn, Hf, Ga, Ag, Fe, Pd, Pt, Al, Si, Mn, Au, Co, Au, W, Ru, Rh, Cd, In) 3- Alliage obtenù suite à la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un matériau fusionné présentant un module d'élasticité compris entre 10 GPa et 30 GPa 35 4- Alliage selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit matériau présente une porosité comprise entre 60% et 70%, une taille des pores comprise entre 250pm et 700pm et une distribution des pores comprise entre 800pm et 1800pm avec une interconnectivité totale. 40 5- Alliage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le matériau poreux fusionné présente un module d'élasticité compris entre 0.3 GPa et 1.4 GPa et une résistance à la compression supérieure à 100 MPa. 6- Utilisation de l'alliage selon l'une des revendications 3 à 5, pour la fabrication d'implants 45 dentaire, chirurgicaux et instruments associés. 3047489 16 7- Utilisation de l'alliage selon l'une des revendications 3 à 5, pour la fabrication de stents,
Brevet FR3047490A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux comportant les étapes : - dépôt d'une couche mince de SiOCH par dépôt chimique en phase vapeur à partir d'un seul précurseur à une température comprise entre 100°C et 250°C, - traitement thermique de ladite couche mince à une température comprise entre 350°C et 500°C.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon la revendication 1, dans lequel le dépôt est réalisé par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le traitement thermique est assisté par un rayonnement UV.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le précurseur appartient à la famille des méthyl silane.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le traitement thermique est réalisé à 400°C.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la température de dépôt est égale à 150°C.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une couche mince de SiOCH poreux selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la couche mince a un taux de porosité d'au moins 4%. 3047490 10\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une colonne de chromatographie comportant au moins une étape de réalisation d'une couche de SiOCH poreux sur une surface intérieure de la colonne, ladite étape mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de réalisation d'un capteur de gaz comportant une couche de SiOCH poreux destiné à adsorber au moins une espèce d'intérêt, ledit procédé comportant une étape de réalisation de ladite couche mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5 10
Brevet FR3047495A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Pc. ie (1) porteur de pai :tant une tige (2) qui longitudinale et qui sali d'ancrage (3), caractérise corps creux d'ancrage (3) et 'étendant longitudinale et ceintura !je. age, le eau (1) selon une L on avec une plat comprend d'une â la platIne ion la direction , et d'autre part, en ce qu'il solidarisé 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30 ucture alabaisire, adaptee a absorber de l'énercie, disposée de façon. coaxiale b la tige (2) et occupant sur une hauteur définie, 'espaca entre la tige. (2) et le corps creux (13). Poteau (1) p us de point d'ancrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce d'absorption (15) est constituée d'un ma au palpe eque alvéols)r Poteau (1) porteur de point d'ancrage selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la pièce 'abserotion (15) est reliée ce (2) par des moyens (-Passe-rus aoe (5). Poteau (1) porteur de point e'snurage selon l'une des revendications I 3, caractérise en c qu'il comporte une pièce de rupture (18) diaposée de façon coaxiale à la tige (2) et preeentant une section interne (20) occupant, sur une auteur définie, l'espace entra la tige (2) le corps creux (13). Poteau (1) porteur de point d'ancrage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la pièce de rupture comporte une section externe (21j fermant l'extrémité sce d'absorption (15) comportant une s perieure bu corps creux , cautdu corps creux et reposant sur le bord supirieur du corps creux (13). 3047495 13\n<CLM>\1\tT-e:- porteur poir rn.rcr Ton l'une revzicationzcar- rupture (18) ez t réalisée . matériau que non duct±le,\n<CLM>\1\tPoteau (1) per -- de point d'ancrage selon l'uns (e.- revendications f à é, caractérise en c que .' rupture (18) conpEend con zone r''étancheite.\n<CLM>\1\tPoteau (1) porteur de lpoit,17, d'ancra o .elon l'une des rendications 1 à 7, caractérisé en ce que la tipa (2) 10 eet réalisée en un maté lésa ductile apte a e déformer lorsque l'nergie d'un impact dynamique se une valeur seuil _,istance du poteau (1).\n<CLM>\1\tPoteau (1) porteur de point d'ancrage elon l'une des revendications 1 à 8, caractéri.é en oe que la platine 15 d'ancrage. (3) comporte au moins quatre points de fixation solidé laant le poteau à une -latefo ion.\n<CLM>\1\tPoteau (1) porteur de point d'ancrage salon 'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il supporte une ligne de vie (26). 20
Brevet FR3047498A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Le module est constitué d'une partie centrale évidée destinée à recevoir le mélange pour plantation (3), de réserves latérales (5) qui forment des coffrages pour la structure verticale (lorsque les modules sont juxtaposés) et, des façades constituées de pans inclinés (9) qui dégagent les surfaces de plantation (2) et retiennent le substrat. 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les modules sont juxtaposés et superposés verticalement afin de constituer un mur porteur qui peut être planté sur au moins une façade. 3- Dispositif, selon la revendication 1 caractérisé en ce que les modules sont juxtaposés et superposés selon un angle inférieur à 90° pour former des soutènements, ou des protections de talus, ou perrés, ou protections et rives... 4- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module permet le passage des réseaux d'irrigation, chauffage, éclairage... verticalementet horizontalement par des réserves dédites (12, 10). 5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module peut être constitué de plusieurs parties assemblées sur le chantier (figure 5). 6- Dispositif, selon la revendication 2 caractérisé en ce que les modules peuvent être liés entre eux par une longrine horizontale coulée sur le chantier. 7- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module est armé par un cadre métallique ou autre, dont la partie apparente (8), sera noyée dans la structure verticale, liant ainsi les éléments entre- eux et aux poteaux verticaux. 8- Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'eau d'irrigation est récupérée à la base du mur par un drain, puis réinjectée au moyen d'une pompe, dans le réseau d'irrigation. 9- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mélange pour plantation est constitué soit, d'un substrat naturel durable soit, d'un substrat inerte complété par des apports d'intrants (culture « hors sol »). 10 -Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module est complété par un élément formant « paillage » sur la surface de plantation (figure 15,16, 17).
Brevet FR3047499A1 (20170811)
REVENDICATIONS1- Module de mur comprenant : une partie centrale évidée formant une surface de plantation destinée à recevoir un mélange pour plantation (3) ; des réserves latérales (5) qui forment des coffrages pour une structure verticale lorsque plusieurs modules sont juxtaposés ; et des façades constituées de pans inclinés (9) qui dégagent la surface de plantation (2) et retiennent le substrat. 2- Mur formé de plusieurs modules selon la revendication 1, juxtaposés et superposés verticalement afin de constituer un mur porteur qui peut être planté sur au moins une façade 3- Mur formé de plusieurs modules selon la revendication 1, juxtaposés et superposés selon un angle inférieur à 90° pour former un soutènement, une protection de talus, un perré, ou une protection de rive. 4- Module selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il permet le passage de réseaux d'irrigation, de chauffage, ou d'éclairage, verticalement et horizontalement par des réserves dédiées (12, 10). 5- Module selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué de plusieurs parties assemblées sur chantier. 6- Mur selon la revendication 2, caractérisé en ce que les modules sont liés entre eux par une longrine horizontale coulée sur chantier. 7- Module selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est armé par un cadre métallique ou autre, dont la partie apparente (8) est noyée dans la structure verticale, liant ainsi les modules juxtaposés entre eux et à la structure verticale. 8- Mur selon la revendication 2, caractérisé en ce que de l'eau d'irrigation est récupérée à la base du mur par un drain, puis injectée au moyen d'une pompe dans un réseau d'irrigation. 9- Module selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mélange pour plantation est constitué soit, d'un substrat naturel durable, soit d'un substrat inerte complété par des apports d'intrants. 10- Module selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est complété par un élément formant « paillage » sur une surface de plantation.
Brevet FR3047509A1 (20170811)
REVENDICATIONS1- Dispositif permettant l'aller et venue d'animaux domestiques caractérisé en ce qu'il est souple, amovible, enroulable, transparent et muni en sa partie basse d'une ouverture constitué d'un plastron (4) et d'un opercule (5) (figure 1 et 2). 2- Dispositif selon la première revendication caractérisé en ce que le pourtour est 5 adhérent (3) pouvant être de type bande auto-agrippante ou de type bande magnétique permettant l'amovibilité et l'étanchéité du dispositif 3- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie basse est incisé en croix de sorte que l'animal domestique puisse aller et venir. 4- Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 3 caractérisé en ce que 10 l'opercule (5) est incisé en croix et juxtaposé en quinconce sur l'ouverture en croix de la partie basse du dispositif de sorte que l'animal domestique puisse aller et venir.
Brevet FR3047510A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour le forage d'une tranchée périphérique complète dans un sol dur pour permettre l'enfoncement d'un tube de grand diamètre, caractérisé en ce qu'il 5 comprend : - un châssis (b), comprenant des crémaillères supportant des guides (d) et des outils de forage (e), - des outils de forage (e) répartis régulièrement à la périphérie du châssis sur les crémaillères, ces outils de forage étant équipés de guides (d) dont 10 la longueur est adaptée à la dimension du forage requis, - un support (c) assurant le centrage du châssis et l'appui sur la tête du tube (a) apte à être ajusté en altitude pour s'adapter aux spécificités du tube monopile (a) avant l'opération de forage. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les crémaillères comportent un pas (I) en rapport direct avec le diamètre de marteaux de forage (e3), les marteaux de forage étant compris dans les outils de forage (e).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les outils de 20 forage (e) sont configurés pour se déplacer selon une séquence de déplacements alternés permettant d'obtenir des frottements symétriques sur les marteaux de forage (e3) et réduire ainsi les risques de déviations.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les crémaillères 25 sont configurées pour déplacer les outils de forage (e) d'une valeur (I) prédéterminée par le calcul afin de réalisé la tranchée étroite.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un pieu guide central (f), installé dans le sol, qui permet le centrage et la 30 verticalité du châssis (b). 3047510 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, le pieu guide central (f) est configuré pour permettre la mise en place du tube monopile (a) afin d'en assurer la verticalité et le centrage précis.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'inclinaison permettant l'inclinaison verticale du guide de forage (d).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'il comprend un réservoir attenant, permettant de récupérer les déblais de forage.10
Brevet FR3047512A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif (40) d'amortissement de vibrations pour aubes (14) de turbomachine, comportant un corps (42) configuré pour être localisé entre des plateformes (18) de deux aubes adjacentes d'un rotor (10) de turbomachine et un disque (12) dudit rotor, le dispositif comportant au moins une surface d'appui (48a, 48b) configurée pour être appliquée contre une surface inférieure ou radialement interne d'au moins une desdites plateformes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie de fixation (44) configurée pour être fixée audit disque.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 1, dans lequel ledit corps (42) est formé par une tôle métallique, de préférence élastique.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit corps (42) porte un patin (47) en matériau élastique, ce dernier étant recouvert d'une plaque (48), par exemple en titane, définissant ladite au moins une surface d'appui.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit corps (42) a une forme générale allongée dont une extrémité longitudinale comprend ladite partie de fixation (44).\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication précédente, dans lequel ledit corps (42) est déformable en flexion dans un plan longitudinal.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite partie de fixation (44) comprend un orifice (46) de passage d'un moyen de fixation (32) du type vis-écrou par exemple.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit corps (42) comprend des languettes latérales (50), de préférence élastiques.\n<CLM>\1\tEnsemble de dispositifs (40) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les dispositifs sont disposés circonférentiellement les uns à côté des autres, par rapport à un axe de 3047512 10 rotation dudit rotor, de façon à former un secteur angulaire ou un anneau complet.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, chaque dispositif étant tel que défini à la revendication 7, dans lequel lesdits corps (42) sont en 5 appui circonférentiel les uns sur les autres, par rapport à un axe de rotation dudit rotor, ou sont reliées les uns aux autres par l'intermédiaire de leurs languettes latérales (50).\n<CLM>\1\tRotor (10) de turbomachine, comportant une rangée annulaire d'aubes (14) et un disque de rotor (12) comportant à sa périphérie des 10 alvéoles (26) de montage de pieds (20) desdites aubes, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble selon la revendication 8 ou 9, la partie de fixation (44) de chaque corps (42) étant fixée sur le disque et par exemple sur une bride (30) du disque.\n<CLM>\1\tRotor (10) selon la revendication précédente, dans lequel chaque 15 dispositif est monté précontraint radialement, par rapport à un axe de rotation du rotor, entre le disque (12) et des plateformes (18) des aubes (14).