Brevet FR3040046A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fermeture articulée (10) pour récipient, comportant au moins un support de charnière inférieur (50), un capuchon (16) et une charnière (18) reliant le support de charnière inférieur (50) au capuchon (16), la charnière (18) guidant le capuchon (16) par rapport au support de charnière inférieur (50) entre une position fermée et une position complètement ouverte suivant un mouvement parallèle à un plan de référence (P) du dispositif de fermeture (10), la charnière (18) étant reliée au support de charnière inférieur (50) par un film de matière inférieur (72) et au capuchon (16) par un film de matière supérieur (74), caractérisé en ce que la charnière (18) comporte: - un élément médian (76) relié au support de charnière inférieur (50) par une portion médiane (72.1) du film de matière inférieur (72) et relié au capuchon (16) par une portion médiane (74.1) du film de matière supérieur (74), distante de la portion médiane (72.1) du film de matière inférieur (72); - deux éléments latéraux inférieurs (78) situés de part et d'autre du plan de référence (P) et pointant vers le plan de référence (P), chacun des deux éléments latéraux inférieurs (78) présentant un côté inférieur relié au support de charnière inférieur (50) par une portion latérale (74.2) du film de matière inférieur (74), un côté supérieur relié à l'élément médian (76) par un film de matière médian inférieur (82), et au moins un côté extérieur libre; et - deux éléments latéraux supérieurs (80) situés de part et d'autre du plan de référence (P) et pointant vers le plan de référence (P), chacun des deux éléments latéraux supérieurs (80) présentant un côté supérieur relié au capuchon (16) par une portion latérale (74.2) du film de matière supérieur (74), un côté inférieur relié à l'élément médian (76) par un film de matière médian supérieur (84), et au moins un côté extérieur libre. 3040046\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30 22 Dispositif de fermeture selon la revendication 1, caractérisé en ce que la charnière (18) présente une face extérieure qui, en position fermée et vue en coupe par un plan de coupe quelconque perpendiculaire au plan de référence (P), est convexe. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de matière supérieur (74), le film de matière inférieur (72), chaque film de matière médian inférieur (82), et chaque film de matière médian supérieur (84) sont constitués par des rainures ouvertes vers l'intérieur du capuchon (16). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la portion médiane (72.1) du film de matière inférieur (72) forme, en position fermée, un segment inférieur rectiligne ou courbe, le cas échéant réduit à un point, situé entièrement dans un plan inférieur (Pi) perpendiculaire au plan référence (P). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la portion médiane (74.1) du film de matière supérieur (74) forme, en position fermée, un segment supérieur rectiligne ou courbe, le cas échéant réduit à un point, situé entièrement dans un plan supérieur (Ps) perpendiculaire au plan de référence (P). Dispositif de fermeture selon la revendication 4 et la revendication 5, caractérisé en ce que le segment inférieur (72.1) a une longueur inférieure au segment supérieur (74.1). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la charnière (18) est telle que le capuchon (16) est apte à passer de la position fermée à la position complètement ouverte en passant par au moins une première position semi-ouverte inférieure stable, le passage de la position fermée à la position semi-ouverte inférieure stable s'effectuant par une 3040046 23 première rotation autour de la portion médiane (72.1) du film de matière supérieur (72).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 7, caractérisé en ce que la 5 première rotation de la position fermée à la position semi-ouverte inférieure couvre un angle supérieur à 80°.\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 7 ou la revendication 8, caractérisé en ce que la charnière (18) est telle que lors du passage de la 10 position semi-ouverte stable inférieure à la position complètement ouverte, une zone de contact (86) de la charnière (18) entre en contact avec une base (14) du dispositif de fermeture, solidaire du support de charnière inférieur (50), provoquant une rotation du capuchon (16) autour de la portion médiane (74.1) du film de matière supérieur (74). 15\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 9, caractérisé en ce que la portion médiane (74.1) du film de matière supérieur (74) est située dans la zone de contact (86). 20\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la charnière (18) est telle que le capuchon (16) est apte à passer de la position fermée à la position complètement ouverte en passant par au moins une première position semi-ouverte supérieure stable, le passage de la position fermée à la position semi-ouverte supérieure stable s'effectuant par 25 une première rotation autour de la portion médiane (72.1) du film de matière supérieur (72).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 11, caractérisé en ce que la première rotation de la position fermée à la position semi-ouverte supérieure 30 couvre un angle supérieur à 80°. 3040046 24\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support de charnière inférieur (50) est formé sur un élément de fixation annulaire (14) destiné à être fixé directement ou indirectement à un col de récipient, le film de matière inférieur (72) étant 5 constitué à une extrémité supérieure du support de charnière inférieur (50).\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 13, caractérisé en ce que l'élément de fixation annulaire est une base (14) du dispositif de fermeture (10) et comporte une paroi périphérique extérieure (38) pourvue de reliefs de 10 fixation (40) au récipient et définissant un axe de référence (100), la charnière (18) ne faisant pas saillie radialement vers l'extérieur par rapport à la paroi périphérique extérieure et étant située de préférence radialement à l'intérieur de la paroi périphérique extérieure. 15 1\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la charnière (18) constitue une bande de matière continue pleine, reliée par une extrémité supérieure au capuchon (16) et par une extrémité inférieure au support de charnière inférieur (50). 20 1\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 15, caractérisé en ce que la bande de matière constitutive de la charnière (18) présente deux bords latéraux opposés (66), comportant chacun au moins le côté extérieur libre d'un des éléments latéraux inférieurs (78) et le côté extérieur libre d'un des éléments latéraux supérieurs (80), et présentant de préférence une surépaisseur, de 25 préférence tournée vers un volume intérieur du capuchon (16) en position fermée. 1\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon la revendication 16, caractérisé en ce que les deux bords latéraux opposés (66) de la bande de matière constituant la charnière 30 (18) sont situés à une distance l'un de l'autre, mesurée dans un plan de mesure perpendiculaire au plan de référence, qui diminue lorsque le plan de mesure s'éloigne du support de charnière inférieur (50). 3040046\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t21. 15\n<CLM>\1\t20 25\n<CLM>\1\t24. 30 25 Dispositif de fermeture selon la revendication 16 ou la revendication 17, caractérisé en ce que les bords latéraux (66) opposés de la bande de matière constituant la charnière (18) se situent en regard de rebords latéraux (64) correspondants du capuchon (16). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de matière supérieur (74) est continu. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de matière inférieur (72) est continu. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capuchon (16) comporte une paroi sommitale (52) et une paroi périphérique (54), et en ce qu'en position fermée avant première ouverture, la charnière (18) n'est ni en saillie ni en retrait par rapport à la paroi périphérique (54) du capuchon (16). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capuchon (16) comporte un support de charnière supérieur (68) plein en saillie vers la charnière (18), le film de matière supérieur (74) étant constitué à une extrémité inférieure du support de charnière supérieur (68). Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux éléments latéraux supérieurs (80) sont triangulaires. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux éléments latéraux inférieurs (78) sont triangulaires. 3040046 26\n<CLM>\1\tDispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément médian (76) présente une forme générale de losange ou de losange à deux ou quatre pointes tronquées. 5