INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052507A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), caractérisé en ce que le système (41) de protection thermique est fixé au compresseur, par compression d'une partie plane (440) du système de protection (41) thermique entre la plaque (81) arrière et une volute (12) du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (41) de protection est fixé par au moins un emmanchement sur la plaque (81) arrière.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 2, dans lequel l'emmanchement est réalisé par l'intermédiaire d'une extrémité (422) intérieure du système de protection (41) thermique.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 3, dans lequel l'extrémité (422) intérieure est recourbée de façon à former une portion de tube autour de l'arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 4, le compresseur étant un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur électrique à reluctance variable ou à aimants permanents.
Brevet FR3052508A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Appareil de génération d'un coup de bélier à partir de la décharge d'air d'un réservoir air/liquide en communication avec une conduite contenant un liquide et caractérisé en ce qu'il comporte une vanne de sectionnement (1), une réserve d'air et de liquide (3) et au sommet une électrovanne (6) surmontée d'une ventouse (7) dont la tuyère est calibrée pour un écoulement sonique de l'air en fonction de l'amplitude de la dépression ou de la surpression souhaitée.\n<CLM>\1\tAppareil de la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est équipé d'un dispositif de mesure de pression différentielle ou de mesure du niveau du liquide contenu dans le réservoir en continue.\n<CLM>\1\tAppareil des revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'il est équipé de plusieurs systèmes d'évacuation d'air composés d'électrovannes et de ventouses avec des tuyères de diamètre calibrés différentes, raccordées au réservoir à des hauteurs variables pour diminuer par palliers, le débit d'air expulsé.
Brevet FR3052509A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système (10) de montage de pignon de distribution d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant : - un vilebrequin (11) mobile en rotation autour d'un axe (X) de fonctionnement, - un pignon (12) de distribution monté à une extrémité du vilebrequin (11) coaxial avec le vilebrequin, - une clavette longitudinale (15) permettant le calage angulaire du pignon (12) sur le vilebrequin (11), fixée parallèlement à l'axe (X) du pignon sur une paroi cylindrique intérieure en vis-à-vis avec le vilebrequin et adaptée à être logée dans une rainure (16) longitudinale creusée dans le vilebrequin depuis une extrémité libre (13) jusqu'à un bord (21) d'extrémité longitudinale , ladite clavette (16) étant associée à un doublet formé par un vilebrequin (11) et un pignon (12) de distribution, Caractérisé en ce que ladite rainure est de largeur fixe et comporte une profondeur radiale (20) et une longueur longitudinale (19) qui varient en fonction de l'indice d'un moteur, la variation de ladite profondeur (20) est en sens inverse de la variation de la longueur (19) de la rainure longitudinale.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la clavette (15) présente une largeur (30) constante et une hauteur (32) variant selon l'indice moteur et en ce que ladite clavette (15) comporte une première extrémité longitudinale libre tournée vers le vilebrequin (11) et en appui contre le bord (21) d'extrémité longitudinale de la rainure lorsque la clavette est montée dans la rainure longitudinale.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que la clavette (15) comporte une longueur (31) selon l'axe X qui varie selon l'indice moteur dans le sens inverse de la variation de la hauteur (32) de la clavette. 3052509 10\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la clavette (15) est partie du premier pignon (12) menant.
Brevet FR3052511A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de charnière (17), caractérisé en ce qu'il comprend : une entretoise (18) ; et, deux articulations (20), chaque articulation étant disposée à une extrémité respective de ladite entretoise, chaque articulation (20) ayant une forme voisine de la lettre « oméga » majuscule (0), comprenant deux bases reliées par une boucle, une première des deux bases de chaque articulation étant formée par l'extrémité respective de ladite entretoise.\n<CLM>\1\tDispositif de charnière (17) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les boucles des deux articulations sont sensiblement coplanaires entre elles.\n<CLM>\1\tDispositif de charnière (17) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les bases des deux articulations (20) sont sensiblement alignées entre elles.\n<CLM>\1\tCadre (1) pour entourer un panneau, notamment pour entourer une plaque minéralogique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois segments (11-14), et, parmi lesdits segments, au moins un segment (11,12) constituant une charnière (17) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Cadre (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend deux segments latéraux (11,12) et deux segments longitudinaux (13,14), chaque segment latéral (11,12) constituant une charnière (17) selon l'une des revendications 1 à 3, chaque extrémité longitudinale d'un segment 3052511 -12- longitudinal étant reliée à la deuxième base d'une articulation (20) respective.\n<CLM>\1\tCadre (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque segment 5 latéral comprend une palette (21,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis l'entretoise (18) vers l'intérieur du cadre, ladite entretoise formant, au-dessus de la palette, un bord intérieur (28).\n<CLM>\1\tCadre selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque palette 10 comprend un bord (30) biseauté.\n<CLM>\1\tCadre selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que chaque segment latéral comprend une poignée (23) s'étendant depuis l'entretoise (18) vers l'extérieur du cadre. 15
Brevet FR3052516A1 (20171215)
REVENDICATIONS1 - Butée de débrayage pour la commande d'un mécanisme d'embrayage d'un moteur thermique, comportant axialement de chaque côté une face transversale d'appui (42,\n<CLM>\1\tprévue pour transmettre le déplacement d'un levier de commande (16) à des doigts d'un ressort de pression (12) du mécanisme d'embrayage, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une face transversale d'appui (42) en matière plastique, et un matériau (36) transmettant l'effort entre les deux faces transversales d'appui (42,\n<CLM>\1\tprésentant une compressibilité linéaire négative. 2 - Butée de débrayage selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens permettant un cumul des gonflements du matériau à compressibilité négative (36) à chaque cycle de débrayage. 3 - Butée de débrayage selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comporte par rapport à la face transversale d'appui arrière (44), un dispositif à cliquet anti-retour menant (46) permettant seulement une avance d'une plaque disposée à l'avant (38) du matériau à compressibilité négative (36), et un cliquet anti-retour mené (32) permettant seulement une avance d'une plaque disposée à l'arrière (34) de ce matériau. 4 - Butée de débrayage selon la revendication 3, caractérisée en ce que les dispositifs à cliquet anti-retour (32,\n<CLM>\1\tcomportent des languettes (54) faiblement inclinées par rapport à une direction transversale, prenant appui sur une tige axiale (52). 5 - Butée de débrayage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le matériau à compressibilité linéaire négative (36) est enfermé dans une capsule. 6 - Butée de débrayage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le matériau à compressibilité linéaire négative (36) comporte du dicyanoaurate de zinc. 7 - Véhicule automobile comportant un mécanisme d'embrayage disposé entre un moteur et une transmission, actionné par une butée de débrayage (30), caractérisé en ce que cette butée de débrayage (30) est selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes. 8 - Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que le mécanisme d'embrayage comporte un système de compensation d'usure du disque de friction (6).
Brevet FR3052521A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de rattrapage de jeu de pignons (31,\n<CLM>\1\tde système de distribution comprenant : -un premier pignon de transmission (31) fixé solidaire à une extrémité d'un arbre mobile en rotation autour d'un axe, -un second pignon de rattrapage de jeu (32) coaxial avec le premier pignon et relié au premier pignon par un dispositif de liaison élastique (20) permettant un pivotement relatif d'un pignon par rapport à l'autre, -un dispositif de liaison temporaire (14) des deux pignons, Caractérisé en ce que le dispositif (14) de liaison temporaire comporte un doigt de verrouillage (33) apte à être déplacé entre une première position d'engagement (37) permettant de lier en rotation les deux pignons (31,32) et une deuxième position de déverrouillage (38) pour autoriser le pivotement relatif d'un pignon par rapport à l'autre, en restant solidaire du pignon de transmission (31).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le doigt de verrouillage (33) est apte à être déplacé en sens inverse depuis la deuxième position de déverrouillage (38) vers la position d'engagement (37) pour entrainer une mise en phase des deux pignons (31,32).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second pignon de rattrapage de jeu (32) comporte une cavité d'appui (36) creusée dans la paroi en regard avec le premier pignon, pour accueillir une extrémité d'appui (35) du doigt de verrouillage (33).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la cavité d'appui (36) comporte une partie dans une liste comprenant une partie conique et une partie sphérique. 3052521 14\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le doigt de verrouillage comporte une butée (43) pour limiter un déplacement du doigt de verrouillage (33) selon l'axe du pignon. 5\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le doigt de verrouillage (33) est apte à être déplacé en rotation autour d'un axe parallèle à l'axe (X) du pignon (31).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 10 caractérisé en ce que l'extrémité d'appui (35) doigt de verrouillage (33) comporte une partie complémentaire à la cavité d'appui (36).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le doigt de verrouillage (33) comporte un élément de 15 blocage (42) dudit doigt en position déverrouillée.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le doigt de verrouillage (33) comporte une extrémité de commande (39) opposée à l'extrémité d'appui (35), présentant une interface pour 20 un outil de manutention.\n<CLM>\1\tMoteur de véhicule automobile comportant un dispositif (10) de rattrapage de jeu de pignons d'entrainement d'arbre selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3052523A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de transmission (1) d'un mouvement lors d'un changement de rapport dans une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, ledit dispositif (1) étant réalisé dans une pièce (la) de fonderie comprenant, d'une part, un doigt de passage (4) apte à coopérer avec une encoche d'une crosse sélectionnée et, d'autre part, un organe d'indexage (5) en saille avec une face (5a) présentant un profil en came apte à permettre une indexation en faisant office de piste de billage, le dispositif (1) est caractérisé en ce que la face (5a) de l'organe d'indexage (5) qui présente le profil en came est recouverte d'une feuille de métal (6) qui épouse la forme du profil en came.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la feuille de métal (6) est réalisée en acier.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'acier est inoxydable.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la feuille de métal (6) comprend quatre côtés, dont deux côtés opposés (6a) sont repliés pour enserrer l'organe d'indexage (5) et permettre la fixation de la feuille de métal (6).\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la face (5a) de l'organe d'indexage (5) comprend des moyens de blocage (7) en translation de la feuille de métal (6) dans une direction parallèle aux deux côtés repliés (6a) de la feuille de métal (6).\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de blocage se présentent sous la forme deux rebords (7) 3052523 8 destinés à former des butées aux deux côtés opposés (6b) non repliés de la feuille de métal (6).\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce 5 que la feuille de métal (6) comprend une épaisseur inférieure à 2 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la feuille de métal (6) a subi un traitement durcissant au moins en surface. 10\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la feuille de métal (6) a subi un traitement durcissant à coeur.\n<CLM>\1\tDispositif de transmission (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce 15 que la feuille de métal (6) a subi un traitement de nitruration ou nitrocarburation.
Brevet FR3052524A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Joint d'étanchéité (200) constitué de deux demi-joints (202a-b) identiques disposés tête-bêche, - chaque demi-joint (202a-b) présentant deux portions de cylindre creux (204, 5\n<CLM>\1\tcoaxiales à un même axe (X), - chaque portion de cylindre creux (204,\n<CLM>\1\tétant symétrique par rapport à un même plan axial (P), où les portions de cylindre creux (204,\n<CLM>\1\ts'étendent angulairement atour dudit même axe (X) sur des ouvertures angulaires différentes et complémentaires, 10 - chaque portion de cylindre creux (204,\n<CLM>\1\tétant limitée par deux flancs (214a-b, 216a-b), - chaque demi-joint (202a-b) comportant deux surfaces de jonction (218a-b), chacune s'étendant entre un flanc (214a-b) d'une des deux portions de cylindre creux (204) et un flanc (216a-b) de l'autre portion de cylindre creux (206), où chaque 15 surface de jonction (218a-b) est orientée de manière à former une chicane par rapport aux flancs (214a-b, 216a-b) qu'elle joint.\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'une des portions de cylindre creux (204) s'étend angulairement sur environ 220°.\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité (200) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce 20 que la surface de jonction (218a-b) forme avec chaque flanc (214a-b, 216a-b) qu'elle joint, un angle compris entre 45° et 135°.\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité (200) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque extrémité de chaque demi-joint (202a-b) présente une collerette (208a-b) orientée vers l'extérieur. 25\n<CLM>\1\tAssemblage (100) comportant : - au moins un tube (20) ayant un axe (X), - deux demi-palettes (102a-b) fixées entre elles et chacune présentant, pour chaque tube (20), une demi-cheminée (104a-b), les deux cheminées (104a-b) étant en regard l'une de l'autre pour former une cheminée ayant pour axe, ledit axe (X), et 3052524 7 - un joint d'étanchéité (200) selon l'une des revendications 1 à 4, disposé entre le tube (20) et la cheminée (104a-b).\n<CLM>\1\tParoi équipée (11) comportant une paroi (12) percée d'une fenêtre (18) et un assemblage (100) selon la revendication 5, où les deux demi-palettes (102a-b) sont fixées et sur la paroi (12) en regard de la fenêtre (18).\n<CLM>\1\tAéronef (10) présentant au moins une paroi équipée (11) selon la revendication 6.
Brevet FR3052526A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Vanne (1) de contrôle d'un débit de fluide, comportant : un conduit (2) de circulation de fluide, un obturateur rotatif (3) disposé dans le conduit (2), l'obturateur rotatif (3) comportant un passage fonctionnel de fluide (4) s'étendant transversalement à son axe de rotation, l'obturateur rotatif (3) étant configuré pour contrôler le débit de fluide dans le conduit, caractérisée en ce que la vanne (1) comporte au moins un organe d'étanchéité (5) disposé dans le conduit (2) et configuré pour être plaqué contre l'obturateur rotatif (3) de manière à empêcher un écoulement parasite de fluide le long d'un chemin autre que le passage fonctionnel précité.\n<CLM>\1\tVanne selon la revendication précédente, selon laquelle l'organe d'étanchéité (5) est plaqué contre l'obturateur rotatif (3) par un organe de rappel élastique (7).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle une surface (12) de l'organe d'étanchéité (5) plaquée sur l'obturateur rotatif (3) possède une forme complémentaire à celle d'une surface externe de l'obturateur rotatif (3).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle l'obturateur rotatif (3) est agencé pour interdire la circulation de fluide dans le conduit (2) pour certaines positions angulaires de l'obturateur rotatif (3).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle l'organe d'étanchéité (5) possède une forme générale en cylindre creux.\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications 2 à 5, selon laquelle l'élément élastique (7) est disposé entre un élément (10) rigidement liée au corps de vanne (6) et l'obturateur rotatif (3).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications 2 à 6, selon laquelle l'élément élastique (7) est un ressort à vague.\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle l'organe d'étanchéité (5) est en métal, notamment en acier, en bronze, en aluminium.\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, agencée pour faire circuler des gaz d'échappement entre un circuit d'échappement (22) d'un moteur à combustion (20) et un circuit d'admission (21) en gaz comburant du moteur à combustion (20).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle la vanne (1) comporte un organe d'étanchéité unique (5) disposé dans le conduit (2) en amont de l'obturateur rotatif (3), l'organe d'étanchéité (5) étant configuré pour être plaqué contre l'obturateur rotatif (5).
Brevet FR3052527A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Vanne (1) de contrôle d'un débit de fluide, comportant : un corps de vanne (6), un conduit (2) de circulation de fluide, agencé dans le corps de vanne (6), un obturateur rotatif (3) disposé dans le conduit (2), l'obturateur rotatif (3) comportant un passage fonctionnel de fluide (4) s'étendant transversalement à son axe de rotation, l'obturateur rotatif (3) étant configuré pour contrôler le débit de fluide dans le conduit, caractérisée en ce que la vanne (1) comporte au moins un organe d'étanchéité (5) disposé dans l'obturateur rotatif (3) et configuré pour être plaqué contre le corps de vanne (6) de manière à empêcher un écoulement parasite de fluide le long d'un chemin autre que le passage fonctionnel précité .\n<CLM>\1\tVanne selon la revendication précédente, selon laquelle l'organe d'étanchéité (5) est guidé par une surface intérieure (18) de guidage de l'obturateur rotatif (3).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle l'organe d'étanchéité (5) est plaqué contre le corps de vanne (6) par un organe de rappel élastique (7). [R4]\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle une surface (12) de l'organe d'étanchéité (5) plaquée contre le corps de vanne (6) possède une forme complémentaire à celle d'une surface interne du corps de vanne (6) recevant l'obturateur rotatif (3).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications 2 à 4, selon laquelle la surface intérieure (18) de guidage dans laquelle est disposé l'organe d'étanchéité (5) est cylindrique.\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications 3 à 5, selon laquelle l'organe de rappel élastique (7) est un ressort à vague.\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, agencée pour faire circuler des gaz d'échappement entre un circuit d'échappement (22) d'un moteur à combustion (20) et un circuit d'admission (21) en gaz comburant du moteur à combustion (20).\n<CLM>\1\tVanne selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle la vanne (1) comporte deux organes d'étanchéité (5, 5') distincts, disposés dans l'obturateur rotatif (3), chaque organe d'étanchéité (5,5') étant configuré pour être plaqué contre le corps de vanne (6), un organe d'étanchéité étant en regard d'une portion de conduit (14) située en amont de l'obturateur rotatif (3) lorsque l'obturateur rotatif (3) est en position d'ouverture maximale de la vanne, et l'autre organe d'étanchéité étant en regard d'une portion de conduit (15) située en aval de 3052527 16 l'obturateur rotatif (3) lorsque l'obturateur rotatif (3) est en position d'ouverture maximale de la vanne .\n<CLM>\1\tVanne selon la revendication précédente, selon laquelle l'organe de rappel élastique est disposé entre les deux organes d'étanchéité (5,5') et plaque simultanément les deux organes 5 d'étanchéité (5, 5') contre le corps de vanne (6).\n<CLM>\1\tMoteur à combustion, comportant une vanne de recirculation de gaz d'échappement selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3052538A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (100, 200,\n<CLM>\1\tpour un véhicule automobile comprenant un substrat (110, 210,\n<CLM>\1\tsur lequel est arrangé au moins un élément (122, 124 ; 222, 224 ; 322,\n<CLM>\1\td'un circuit électronique (120, 220,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins un composant électronique sensible à une décharge électrostatique, et une structure qui est distincte du substrat (130, 230,\n<CLM>\1\tsusceptible de porter des charges électriques, la plus petite distance entre la structure et chacun des éléments du circuit (120, 220,\n<CLM>\1\tétant égale à Dl, et un moyen électriquement conducteur (150, 250,\n<CLM>\1\trelié électriquement à la masse, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un élément protecteur contre les décharges électrostatiques (140, 240,\n<CLM>\1\tdisposé sur la structure (130, 230,\n<CLM>\1\tet relié électriquement à celle-ci, la plus petite distance entre l'élément protecteur (140, 240,\n<CLM>\1\tet le moyen électriquement conducteur (150, 250, 350), D2, étant inférieure à Dl. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen électriquement conducteur (350) comprend une zone du substrat (310). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une pièce métallique (260) distincte du substrat, dont ledit moyen électriquement conducteur (250) fait partie. Dispositif selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément protecteur (140, 240,\n<CLM>\1\tcomprend un matériau métallique, électriquement conducteur. Dispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'élément protecteur (340) est venu de matière avec ladite structure (330). Dispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'élément protecteur (140,\n<CLM>\1\test une pièce qui est solidarisée avec ladite structure (130, 230). Dispositif selon une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément protecteur (140, 240,\n<CLM>\1\ts'étend depuis ladite structure (130, 230,\n<CLM>\1\tvers le moyen électriquement conducteur (150, 250, 350). Dispositif selon une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le substrat est le substrat d'un circuit imprimé, PCB. 10\n<CLM>\1\t3. 20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t6. 30\n<CLM>\1\t35\n<CLM>\1\t3052538\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le substrat est le substrat d'un dispositif d'interconnexion, MID, à géométrie complexe.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le composant 5 électronique est une diode électroluminescente, LED, une diode laser, ou une diode électroluminescente organique, OLED.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la structure est un élément de la glace du dispositif lumineux ou une pièce plastique métallisée et susceptible de 10 porter des charges électriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que le dispositif est un feu avant ou un feu arrière d'un véhicule automobile.
Brevet FR3052540A1 (20171215)
REVENDICATIONS1.- Système de récupération de chaleur des eaux usées, comprenant une cuve de rétention (4) pour retenir les eaux usées, la cuve de rétention (4) possédant une paroi périphérique (6) ayant une surface externe (8), et au moins un conduit d'échange de chaleur (20) pour la circulation d'un fluide caloporteur, le conduit d'échange de chaleur (20) s'étendant sur la surface externe (8) de la paroi périphérique (6) pour un échange de chaleur entre les eaux usées et le fluide caloporteur à travers la paroi périphérique (6). 2.- Système de récupération de chaleur des eaux usées selon la revendication 1, dans lequel le conduit d'échange de chaleur (20) fait un ou plusieurs tours autour de la cuve de rétention (4). 3.- Système de récupération de chaleur des eaux usées selon la revendication 1, dans lequel le conduit d'échange de chaleur (20) s'étend en hélice autour de la cuve de rétention (4). 4.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le conduit d'échange de chaleur (20) possède une section transversale circulaire, elliptique, rectangulaire ou carré. 5.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le conduit d'échange de chaleur (20) est formé par un tuyau ayant une section transversale possédant un côté rectiligne par lequel le tuyau est en contact avec la paroi périphérique de la cuve de rétention. 6.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le conduit d'échange de chaleur (20) est en partie délimité par la paroi périphérique (6) de la cuve de rétention (4). 7.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la paroi périphérique (6) est circulaire et/ou cylindrique. 8.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la cuve de rétention (4) possède une entrée (4A) pour les eaux usées située à proximité du haut de la cuve de rétention (4), et une sortie (4B) pour les eaux usées située à proximité du bas de la cuve de rétention (4). 9.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un dispositif de nettoyage comprenant au moins une buse d'aspersion (66) pour asperger un fluide nettoyant dans la cuve de rétention. 10.- Système de récupération de chaleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une pompe à chaleur (40) configurée pour prélever de la chaleur au fluide caloporteur.
Brevet FR3052544A1 (20171215)
REVENDICATIONS1- Procédé de séparation entre de l'eau et un solide, en fonctionnement continu, par évaporation partielle ou totale de l'eau comprenant - une étape (i) où de la matière humide est introduite dans une enceinte 10, à l'intérieur de laquelle est disposé une moyen de transfert 15, de sorte à permettre la circulation de ladite matière humide depuis une entrée 11 placée à une extrémité de ladite enceinte vers une sortie 13 placée à l'autre extrémité, ladite matière humide est chauffée à l'intérieur, de sorte à vaporiser tout ou partie de l'eau présente dans la matière humide, de ladite enceinte 10 par transfert d'enthalpie depuis un fluide caloporteur, - une étape (ii) où la vapeur produite à l'étape 15 précédente est recueillie et comprimée de sorte à augmenter sa pression et sa température de saturation, - une étape (iii) où la vapeur comprimée est introduite est condensée et transmet son enthalpie à un fluide caloporteur, de sorte à ce que ladite vapeur 20 comprimée se condense sous forme liquide, caractérisé en ce que l'enthalpie captée par le fluide caloporteur à l'étape (iii) est utilisée pour l'étape (i) et en ce que l'étape (i) est réalisée dans une atmosphère saturée en vapeur d'eau. 25 2- Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'atmosphère saturée en vapeur d'eau est créé par la montée en température de la matière humide dans l'enceinte 10 permettant l'apparition d'une pression 30 de vapeur supérieure à la pression atmosphérique. 3- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'atmosphère saturée en vapeur d'eau est créé par la 3052544 - 21 - recirculation d'une partie de la vapeur produite à l'aide d'un moyen de pressurisation\n<CLM>\1\t4- Procédé selon l'une des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce qu'un fluide d'assistance circule à travers l'enceinte 10, de sorte que les échanges thermiques par convection soient améliorés. 5- Procédé selon la revendication précédente, 10 caractérisé en ce que le fluide d'assistance circule à une vitesse supérieure à 0,1 m/s. 6- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend (en outre) 15 une étape de filtration de la vapeur produite à l'étape (i) . 7- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le liquide produit par 20 condensation de la vapeur à l'étape (ii) est dégazé de sorte à en retirer les éléments volatiles. 8- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite atmosphère 25 saturée en vapeur d'eau comprend plus de 95% de vapeur d'eau. 9- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite atmosphère 30 saturée en vapeur d'eau comprend plus de 98% de vapeur d'eau.
Brevet FR3052550A1 (20171215)
REVENDICATIONS1- Dispositif lanceur (1) d'au moins un projectile et comportant une nacelle (3) disposée dans un bâti (2) et 5 destinée à contenir au moins un projectile, nacelle (3) articulée en site autour d'un axe de site (6) positionné au niveau du centre de gravité de la nacelle (3), nacelle (3) solidaire d'une première extrémité d'au moins un bras élévateur (5) et pouvant être déployée par un actionneur (9) 10 d'élévation entre une position sortie hors du bâti (2) où la nacelle (3) est orientable en site par un actionneur (10) de site et une position rentrée dans le bâti (2) où la nacelle (3) est sensiblement horizontale, bras élévateur (9) relié au bâti (2) par un axe de pivotement (7) situé à une seconde 15 extrémité du bras (5), dispositif (1) lanceur caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen compensateur (8) de poids exerçant un couple de pivotement entre le bâti (2) et le bras élévateur (5), couple de pivotement s'exerçant dans le sens de sortie de la nacelle (2). 20 2- Dispositif lanceur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen compensateur (8) de poids comporte une barre de torsion (8) solidaire du bras élévateur (5) par sa première extrémité et solidaire du bâti (2) par sa seconde extrémité. 25 3- Dispositif lanceur (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la barre de torsion (8) comporte un empilement de lames élastiques (8c). 4- Dispositif lanceur (1) selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'actionneur d'élévation (9) 30 comporte au moins un premier vérin (9). 5- Dispositif lanceur (1) selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'actionneur de site (10) comporte un second vérin (10). 3052550 8 6- Dispositif lanceur (1) selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le bâti (2) comporte une trappe (11) d'évacuation des gaz de tir couplée au bras élévateur (5) par des renvois mécaniques (12) occasionnant l'ouverture 5 de la trappe (11) lorsque le bras (5) s'élève et la fermeture de la trappe (11) lorsque le bras (5) s'abaisse. 7- Dispositif lanceur (1) selon une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'axe de pivotement (7) du bras élévateur (5) est situé vers l'avant du dispositif lanceur 10 (1) de manière à placer le centre de gravité du dispositif lanceur (1) vers l'arrière lorsque la nacelle (2) est rentrée et vers l'avant lorsque la nacelle (2) est sortie. 8- Tourelle (100) de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un dispositif lanceur (1) selon une 15 des revendications précédentes.
Brevet FR3052554A1 (20171215)
REVENDICATIONS1.- Capteur de véhicule, qui comprend un boîtier (1) fabriqué par un procédé de moulage par injection, ledit boîtier (1) présentant une partie de bride (101), ladite partie de bride (101) étant pourvue d'un alésage de montage (2), un boulon (4) pouvant pénétrer dans ledit alésage de montage (2), caractérisé en ce que ledit alésage de montage (2) présente une première portion d'alésage (201) ainsi qu'une deuxième portion d'alésage (203) se raccordant à ladite première portion d'alésage (201), ledit boulon (4) comprenant, dans l'ordre, une tête de boulon (401), une portion de tige lisse (402) et une portion de tige filetée (403), l'ajustement de ladite portion de tige lisse (402) à ladite première portion d'alésage (201) et à ladite deuxième portion d'alésage (202) étant à chaque fois un ajustement avec jeu, l'ajustement de ladite portion de tige filetée (403) à ladite première portion d'alésage (201) étant un ajustement avec surdimensionnement et l'ajustement de ladite portion de tige filetée (403) à ladite deuxième portion d'alésage (203) étant un ajustement avec jeu. 2.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite première portion d'alésage (201) est un évidement allongé et le diamètre extérieur de filetage de ladite portion de tige filetée (403) est supérieur à l'axe court dudit évidement allongé et est inférieur à l'axe long dudit évidement allongé. 3.- Capteur de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite deuxième portion d'alésage (203) est un alésage rond. 4.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'entre ladite première portion d'alésage (201) et ladite deuxième portion d'alésage (203) est encore disposée une portion d'alésage centrale (202) et la périphérie de ladite portion d'alésage centrale (202) augmente constamment depuis le côté adjacent à ladite première portion d'alésage (201) jusqu'au côté adjacent à ladite deuxième portion d'alésage (203). 5.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que la hauteur de ladite portion de tige lisse (402) est supérieure ou égale à la hauteur dudit alésage de montage (2). 3052554 8 6.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie de bride (101) est pourvue d'une bague métallique (3) et ladite bague métallique (3) borde le côté extérieur dudit alésage de montage (2). 5 7.- Capteur de véhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite bague métallique (3) est une bague en fer. 8.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit boîtier (1) est constitué de résine. 9.- Capteur de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit capteur de véhicule est un capteur de vitesse des roues. 10
Brevet FR3052558A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Méthode non destructive de contrôle d'un élément de séparation composite comportant n couches poreuses superposées, consistant à déterminer selon le principe de la perméamétrie gazeuse en volume fermé (PGVF), la perte de charge d'un gaz traversant ledit élément de séparation, de manière à calculer directement un Indice Global des Diamètres équivalents des pores de cet élément de séparation, caractérisé en ce qu'elle consiste à utiliser la valeur de cet indice comme une signature de l'élément de séparation afin de contrôler la conformité de l'élément de séparation. 2 - Méthode selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle consiste à comparer la valeur de l'Indice Global des Diamètres de l'élément de séparation avec une valeur de référence pour déterminer la conformité ou non de l'élément de séparation. 3 - Méthode selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle consiste pour un lot d'éléments de séparation de fabrication identique, à déterminer selon le principe de la perméamétrie gazeuse en volume fermé (PGVF), la perte de charge d'un gaz traversant chacun desdits éléments de séparation, de manière à calculer directement un Indice Global des Diamètres équivalents des pores pour chacun de ces éléments de séparation, et à utiliser les valeurs de cet indice comme des signatures des éléments de séparation afin de contrôler leur conformité ou non. 4 - Méthode selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle consiste pour au moins un élément de séparation comportant n couches poreuses superposées, à utiliser la valeur de la perte de charge ayant servi au calcul de l'Indice Global des Diamètres équivalents des pores dudit élément, afin de déterminer le diamètre moyen équivalent des pores de la dernière couche poreuse de l'élément de séparation. 5 - Méthode selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'elle consiste pour déterminer le diamètre moyen équivalent des pores de la dernière couche poreuse de l'élément de séparation, à déterminer selon le principe de la perméamétrie gazeuse en volume fermé (PGVF), les n pertes de charge 3052558 30 d'un gaz traversant ledit élément de séparation après chaque étape de fabrication d'une couche poreuse, à faire la différence entre la perte de charge d'un gaz traversant l'élément de séparation avec n couches poreuses et l'élément de séparation avec n-1 couches poreuses et à utiliser cette 5 différence pour calculer l'Indice Global des Diamètres équivalents des pores correspondant au diamètre moyen équivalent des pores d'au moins la dernière couche poreuse n.
Brevet FR3052560A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système embarqué (2) comprenant un premier capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour diverses directions (ai) dans un environnement rencontré par un véhicule (V) et un second capteur (4) apte à générer une image (IMG) dudit environnement, caractérisé par : - un module de regroupement (12) d'une pluralité desdites directions (a1) sur la base des distances libres (di) mesurées pour les directions (a1) de ladite pluralité ; - un module de localisation (14) d'au moins un objet (O, O') au sein d'une région (R) de l'image (IMG) correspondant auxdites directions (a1) de ladite pluralité ; et - un module de sélection (16) des directions (ak) correspondant à la localisation (L) dudit objet (O ; O') parmi ladite pluralité de directions (a1).\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 1, dans lequel le premier capteur (6) est un capteur de temps de vol.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 2, dans lequel le premier capteur est un télémètre laser à balayage.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 2, dans lequel le premier capteur (6) est un capteur d'obstacle.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le second capteur (4) est une caméra vidéo.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le second capteur est un radar.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le second capteur est un système à ultrasons.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant 3052560 8 un module de commande (18) d'un actionneur (8) en fonction des directions sélectionnées (ak).\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel 5 l'actionneur (8) est un système de commande de direction.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'une position relative d'un objet (0 ; O') par rapport à un véhicule (V), au moyen d'un système embarqué (2) comprenant un premier capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour diverses 10 directions (ai) dans un environnement rencontré par le véhicule (V) et un second capteur (4) apte à générer une image (IMG) dudit environnement, caractérisé par les étapes suivantes : - regroupement d'une pluralité desdites directions (a1) sur la base des distances libres (di) mesurées pour les directions (a1) de ladite pluralité ; 15 - localisation de l'objet (O ; O') au sein d'une région (R) de l'image (IMG) correspondant auxdites directions (a1) de ladite pluralité ; - sélection des directions (ak) correspondant à la localisation (L) dudit objet (O ; O') parmi ladite pluralité de directions (a1).
Brevet FR3052565A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement comprenant un moyen pour placer le dispositif sur la personne et un moyen pour afficher devant les yeux de la personne des images immersives, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un capteur d'images stéréoscopique (A) pour générer deux flux synchronisés d'images d'une même scène prises sous deux angles distincts, un moyen de calcul d'une information de disparité entre les images de paires d'images synchronisées des deux flux (B, F1, F2), un moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C,\n<CLM>\1\tà partir de l'information de disparité, et des moyens de composition d'un flux d'images immersives (D, E, H) cohérentes avec les caractéristiques du mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon la revendication 1, dans lequel le moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C,\n<CLM>\1\tutilise aussi au moins l'un des flux d'images.\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel les moyens de composition (D, E, H) créent des images immersives de réalité augmentée en utilisant les images issues du capteur et l'information de disparité pour choisir les éléments de la scène à masquer avec des éléments virtuels. 3052565 15\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel les moyens de composition (H) créent des images immersives de réalité virtuelle. 5\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant de plus une centrale inertielle et dans lequel le moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C,\n<CLM>\1\tutilise les informations fournies par la centrale inertielle. 10\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'information de disparité entre les images synchronisées des deux flux est densifiée (F2) en effectuant une détection de contours dans les images et en estimant des valeurs de disparité inconnues en fonction des contours ou en 15 interpolant des valeurs de disparité connues.\n<CLM>\1\tDispositif individuel d'immersion visuelle selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C,\n<CLM>\1\tà partir de l'information de disparité évalue le mouvement à 20 partir d'une image de référence choisie en fonction de sa luminosité ou sa netteté, ou quand la position de la caméra a dépassé un seuil prédéfini de déplacement global, ou quand il est possible d'évaluer avec une précision atteignant un seuil prédéfini l'ensemble des composantes du déplacement.
Brevet FR3052568A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système embarqué (2) comprenant un premier capteur (4) apte à générer une image (IMG) d'un environnement rencontré par un véhicule (V) et un second capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour une pluralité de directions dans ledit environnement, caractérisé par : - un module d'identification (12) conçu pour déterminer la localisation (Z) d'un objet (0) dans l'image générée (IMG) ; et par - un module de détermination (14) d'un cap (C) de l'objet (0) en fonction des distances libres (di) mesurées pour les directions associées à la localisation déterminée (Z).\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 1, dans lequel le second capteur (6) est un capteur de temps de vol.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 2, dans lequel le second capteur (6) est un télémètre laser à balayage.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 2, dans lequel le second capteur est un capteur d'obstacle.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le premier capteur (4) est une caméra vidéo.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le premier capteur est un radar.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le premier capteur est un système à ultrasons.\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant un module de commande (16) d'un actionneur (8) en fonction du cap déterminé (C). 3052568 8\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon la revendication 8, dans lequel le module de commande (16) est conçu pour anticiper une trajectoire de l'objet (0) en fonction du cap déterminé (C) et pour émettre une commande (CMD) destinée à l'actionneur (8) en fonction de la trajectoire anticipée. 5\n<CLM>\1\tSystème embarqué selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel le module de détermination (14) est conçu pour sélectionner, parmi la pluralité de directions, des directions correspondant à la localisation déterminée (Z), et pour déterminer le cap (C) de l'objet (0) en fonction des distances libres (di) mesurées 10 pour les directions sélectionnées.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un cap (C) d'un objet (0) par un système embarqué (2) dans un véhicule (V) et comprenant un premier capteur (4) apte à générer une image (IMG) d'un environnement rencontré par le véhicule (V) et un 15 second capteur (6) apte à mesurer une distance libre (di) pour une pluralité de directions dans ledit environnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : - localisation d'un objet (0) dans l'image générée (IMG) ; - détermination du cap (C) de l'objet (0) en fonction des distances libres (di) mesurées pour les directions associées à la localisation déterminée. 20