INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038242A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de soudage de demi-produits monolithiques en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport, comportant les étapes suivantes : - Approvisionnement d'au moins deux demi-produits monolithiques en alliage d'aluminium dont l'un au moins est de composition (% en poids) : Si : 2,5-10,0 Fe: 0,05-0,80 Cu : 7,0 - Soudage des demi-produits en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins l'un des demi- produits est une tôle laminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins l'un des demi-produits est un profilé extrudé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le demi-produit dont la composition est telle qu'en revendication 1 est positionné du côté de l'impact du faisceau laser lors du soudage. 3038242 22\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la teneur en Mg est comprise entre 0,20 et 0,40 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la teneur en Si 5 est comprise entre 2,7 et 5,0 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la teneur en Sr est comprise entre 200 et 400 ppm. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la teneur en Na est comprise entre 20 et 200 ppm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que la teneur en Sb est comprise entre 0,04 et 0,15 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que la teneur en Fe est comprise entre 0,15 et 0,60 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 10 caractérisé en ce que Cu\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11 caractérisé en ce que Cu\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 12 caractérisé en ce que Cu\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 13 caractérisé en ce que Cu\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que les dits 30 demi-produits constituent des composants de structure automobile.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que les dits demi-produits constituent des composants de caisse en blanc automobile. 15 20 25 3038242 23\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que les dits demi-produits constituent des composants de peau de véhicule automobile.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que les dits 5 demi-produits constituent des composants d'ouvrants de véhicule automobile.\n<CLM>\1\tComposant de structure, de caisse en blanc, de peau ou d'ouvrant de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il est constitué de plusieurs demi-produits dont l'un au moins a une composition telle qu'en revendication 1 et est assemblé selon un 10 procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15 20 25 30
Brevet FR3038244A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Système d'assemblage de manche (1) comportant des premier (3) et deuxième (5) tronçons de manches destinés à être assemblés l'un avec l'autre, des moyens de retenue (33,53) de l'un des premier et deuxième tronçons de manche dans l'autre des premier et deuxième tronçons de manche et des moyens de sécurisation d'un assemblage (31,51,55) des premier et deuxième tronçons de manche, caractérisé en ce que les moyens de sécurisation d'un assemblage sont des moyens de sécurisation par frottement.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens de sécurisation par frottement comportent un joint de frottement (51) interposé entre les premier et deuxième tronçons de manche.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'un des premier et deuxième tronçons de manche comporte une gorge annulaire de réception (55) du joint de frottement.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'autre des premier et deuxième tronçons de manche comporte une surface d'appui (31) apte à s'étendre en regard de la gorge annulaire.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon l'une des revendications 1 4, caractérisé en ce que les moyens de retenue comprennent un filetage permettant de visser l'un des premier et deuxième tronçons de manche dans l'autre des premier et deuxième tronçons de manche.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 5, caractérisé en ce que le filetage est un filetage trapézoïdal. 3038244 8\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon l'une des revendications 1 6, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de reprise d'effort (32,52) entre les premier et deuxième tronçons de manche. 5\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de reprise d'effort comportent une première portion (32) de l'un des premier et deuxième tronçons de manche et une seconde portion (52) de l'autre des premier et deuxième tronçons de 10 manche, les première et seconde portions étant complémentaires de forme l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tSystème d'assemblage selon la revendication 8, caractérisé en ce que les première et seconde portions sont de forme cylindrique de révolution. 15 10 Système d'assemblage selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que les moyens de reprise d'effort sont placés entre les moyens de sécurisation d'un assemblage et les moyens de retenue.
Brevet FR3038247A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Machine d'étirage de film, comprenant un four (1), dans lequel passe un brin d'une chaîne sans fin de pinces (4) entraînée par au moins une roue (8) dentée, caractérisée en ce qu'au moins une roue (8) dentée : - est à l'intérieur du four (1), - est entraînée en rotation par son propre motoréducteur (9) enveloppé d'un carter (12), mis dans le four (1) et refroidi par des moyens (13,\n<CLM>\1\tde refroidissement et - est montée sur son propre dispositif (11) de déplacement, de manière à passer d'une position en retrait, dans laquelle elle n'engrène pas avec la chaîne, à une position d'entraînement, dans laquelle elle engrène avec la chaîne.\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif (11) de déplacement est un dispositif de translation dans une direction perpendiculaire à la chaîne.\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que chaque roue (8) dentée a son propre détecteur (15), qui détecte le pas des dents de la roue (8) dentée.\n<CLM>\1\tMachine suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la chaîne a un capteur (16) 3038247 propre à chaque roue (8) dentée, qui détecte les pas des pinces (4) à l'endroit de la chaîne où la roue (8) dentée doit engrener avec la chaîne. 5\n<CLM>\1\tMachine suivant les revendications 3 et 4 prises ensemble, caractérisée en ce qu'une unité (20) centrale de commande de la machine est reliée au capteur (16) et au détecteur (15) et, quand les pas qu'il détectent coïncident, commande le dispositif de 10 déplacement pour mettre la roue (8) dentée dans la position d'entraînement.\n<CLM>\1\tMachine suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les fils (17) d'alimentation 15 électrique du motoréducteur (9) sortent du carter (12) par l'entrée (13), dans le carter (12), de l'air de refroidissement des moyens de refroidissement.\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 6, caractérisée en 20 ce que, dans l'entrée (13), les fils (17) sont entourés d'un manchon (18) commun, lui-même entouré à distance d'une gaine (19) isolante thermiquement.\n<CLM>\1\tProcédé de démarrage d'une machine d'étirage de film 25 suivant l'ensemble des revendications 1 ou 2 et 3 à 5, caractérisé en ce que, alors que les roues sont en retrait, on contrôle l'adéquation des pas des dents de chaque roue avec le pas des pinces à l'endroit où chaque roue doit engrener avec la chaîne et, s'il y a 30 adéquation, on synchronise à faible vitesse les vitesses de rotation des roues à la vitesse de déplacement de la chaîne, puis on met les roues en la position d'entraînement et on augmente toutes les vitesses en synchronisme.
Brevet FR3038256A1 (20170106)
REVENDICATIONS1- Etiquette de sécurité pour carte bancaire contenant plusieurs images holographiques distinctes et présentant des zones angulaires de diffusion différentes incluant dans une première image holographique (300) le logo de la banque émettrice de la carte bancaire ou tout autre dessin choisi par cette dernière et dans une seconde image (400) holographique représentant un cryptogramme CVV de la carte bancaire. La première image étant visible sous un premier angle de vision de l'étiquette et la deuxième image étant visible sous un deuxième angle de vision de l'étiquette. 2- Etiquette de sécurité selon la revendication 1, dans laquelle les chiffres du cryptogramme dans l'hologramme ont une hauteur minimale de 3 mm (401). 3- Etiquette de sécurité pour carte bancaire selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée par le fait que l'image holographique indiquant le cryptogramme puisse permettre sa lecture directe ( fig.9). 4- Etiquette de sécurité pour carte bancaire selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée par le fait que l'image holographique indiquant le cryptogramme puisse permettre sa lecture par réflexion ( fig.10). 5- Etiquette de sécurité selon l'une des revendications 1 à 2, dans laquelle la deuxième image est divisée en plusieurs cellules, et le cryptogramme CVV comprend plusieurs chiffres, chaque chiffre étant disposé dans une cellule respective, et dans laquelle la deuxième image comprend une lettre, chaque lettre dans l'ordre alphabétique étant associée à l'un des chiffres dans une cellule et étant représentatif de l'ordre et de la position du chiffre dans le cryptogramme CVV (fig.\n<CLM>\1\t6- Etiquette de sécurité selon l'une des revendications 1 à 2, dans laquelle la deuxième image est divisée en plusieurs cellules, et le cryptogramme CVV comprend plusieurs chiffres, chaque chiffre étant disposé dans une cellule respective, et dans laquelle la deuxième image comprend un symbole, chaque symbole étant associé à l'un des chiffres dans une cellule et étant représentatif de 3038256 -12- l'ordre et de la position du chiffre dans le cryptogramme C'VV (fig.12). 7- Carte bancaire comprenant une étiquette de sécurité selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8- Carte bancaire selon la revendication 7 dans laquelle l'étiquette de sécurité holographique/cryptogramme est disposée sur le verso (200) de la carte bancaire au mieux dans l'angle droit inférieur de la carte bancaire. 5 10 15 20 25 30
Brevet FR3038261A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Suspension (4) pour train avant de véhicule automobile comprenant un premier axe (41) et un deuxième axe (42) pouvant effectuer un mouvement de translation axiale de l'un par rapport à l'autre, et comprenant une butée tournante (47), un bloc filtrant (48) situé à l'extrémité supérieure du premier axe (41), un protecteur de tige (43) situé entre le premier axe et un ressort de suspension (45) qui est disposé entre une coupelle inférieure (44) solidaire du premier axe et une coupelle de maintien (46), caractérisée en ce que ladite coupelle de maintien (46) est interposée entre une spire d'extrémité dudit ressort de suspension (45) et ladite butée tournante (47).\n<CLM>\1\tVéhicule doté d'une suspension (4) selon la revendication 1\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2, comprenant une chapelle de caisse (1) dont une partie supérieure est démontable et comporte une coupelle de chapelle (3) obturant un orifice (21) de forme adaptée à la forme du bloc filtrant (48) pour permettre dans une première position du bloc filtrant (48) le passage du dudit bloc filtrant (48), de la butée tournante (47) et du protecteur de tige (43) au travers de l'orifice (21) et dans une seconde position du bloc filtrant (48) le blocage dudit bloc filtrant (48), de la butée tournante (47) et du protecteur de tige (43) contre la chapelle de caisse.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 2 ou 3, comprenant au moins un premier moyen de fixation (49) adapté pour empêcher le passage de la première à la seconde position du bloc filtrant (48).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 4, dans lequel ledit au moins un premier moyen de fixation (49) est adapté pour fixer la coupelle de chapelle (3) et la butée tournante (47) à la chapelle de caisse (2).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, comprenant au moins un deuxième moyen de 3038261 8 fixation et de centrage (231) de la coupelle de maintien (46) par rapport à la chapelle de caisse (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, dans lequel au moins l'un desdits deux moyens 5 de fixation (49,\n<CLM>\1\tcomprend un ensemble vis-écrou.
Brevet FR3038262A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Agencement de train (1), notamment de véhicule automobile, comprenant un arbre de transmission (2a) du couple moteur aux roues du train, par l'intermédiaire d'une fusée associée à chaque roue et supportée par un porte-fusée (3), et un système de suspension (4) interposé entre un point de suspension solidaire de la structure fixe du véhicule et le porte-fusée (3) et comprenant un amortisseur (5) et un dispositif de suspension élastique comportant un premier module élastique (7a) situé au-dessus de l'arbre de transmission (2a), caractérisé en ce que le système de suspension (4) comprend un deuxième module élastique (7b), monté en série avec le premier module élastique (7a) et situé au-dessous de l'arbre de transmission (2a), et un organe d'entretoise (10) placé entre les deux modules élastiques (7a, 7b) en regard de l'arbre de transmission (2a), de façon à éviter toute interférence entre d'une part l'arbre de transmission (2a) et d'autre part les modules élastiques (7a, 7b) et l'organe d'entretoise (10).\n<CLM>\1\tAgencement de train selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque module élastique (7a, 7b) est un ressort hélicoïdal.\n<CLM>\1\tAgencement de train selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'organe d'entretoise (10) comprend deux collerettes (10a, 10b), chacune positionnée à une extrémité de l'organe d'entretoise (10) et formant une butée d'appui d'une extrémité d'un module élastique (7a, 7b).\n<CLM>\1\tAgencement de train selon la revendication 3, caractérisé en ce que les extrémités de chaque module élastique (7a, 7b) viennent en butée d'une part contre une coupelle d'appui (8a, 8b) solidaire d'une extrémité de l'amortisseur (5) et d'autre part contre une collerette (10a, 10b) de l'organe d'entretoise (10).\n<CLM>\1\tAgencement de train selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'amortisseur (5) est de type télescopique.\n<CLM>\1\tAgencement de train selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les modules élastiques (7a, 7b) sont axialement alignés.\n<CLM>\1\tAgencement de train selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que les modules élastiques (7a, 7b) sont positionnés coaxialement autour de l'amortisseur (5). 3038262 6\n<CLM>\1\tVéhicule, notamment automobile, comprenant un agencement de train (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3038263A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile (1) comportant au moins une paire (3) de portes battantes antagonistes (4, 5), la caisse (13) du véhicule étant, au moins partiellement, dénuée de montant fixe entre les portes antagonistes (4, 5), un joint d'étanchéité (20), mobile entre une position déployée et une position rétractée, étant prévu sur une des portes (5) de façon à assurer l'étanchéité des portes (4,\n<CLM>\1\ten position fermée, et des moyens de commande pour contrôler le mouvement du joint d'étanchéité (20), caractérisé en ce que le joint (20) est monté dans un montant (22) fixé sur ladite porte (5) et comportant une pièce présentant une rainure de coulissement (23), et les moyens de commande comportent au moins deux biellettes (24) solidaires du joint (20), chaque biellette (24) étant reliée à un câble de commande (25) passant sur une poulie (26) solidaire dudit montant (22), et des ressorts (27) montés entre une cornière métallique (28) en U sur laquelle le joint (27) est moulé et le fond de ladite rainure de coulissement (23).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1 comprenant en outre un moyen d'actionnement (35) couplé aux moyens de commande et configuré pour effectuer une rétraction du joint (20) jusqu'à la position rétractée avant l'ouverture des portes battantes antagonistes (4, 5).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel le moyen d'actionnement (35) comprend un moteur électrique.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes comprenant en outre une cornière supplémentaire (33) solidaire du joint (20) d'étanchéité et fixée sur un soufflet (34) deformable lui-même enserré sur le montant (22) de ladite porte (5).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le joint (20) d'étanchéité s'étend sur toute la hauteur de ladite porte (5). 3038263 9\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la porte opposée (4) à ladite porte (5) est dénuée de joint d'étanchéité (20).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, 5 dans lequel la porte opposée (4) à ladite porte (5) comprend une pièce d'appui métallique (31) sur toute sa hauteur destinée à entrer en contact avec le joint (20) lorsque les portes (4,\n<CLM>\1\tsont fermées.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les portes battantes antagonistes (4,\n<CLM>\1\tsont disposées à 10 l'arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les portes battantes antagonistes (4,\n<CLM>\1\tsont disposées sur le côté du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 9, dans lequel ladite 15 porte (5) munie du joint d'étanchéité (20) est une porte arrière du véhicule.
Brevet FR3038264A1 (20170106)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur avec un dispositif de suspension destiné au support et à la fixation du groupe sur un châssis d'un véhicule automobile, le groupe comportant un moteur (M) avec un bloc cylindres fermé par une culasse (5) et un turbocompresseur (1) avec au moins une conduite d'air sortant du ou alimentant en air le turbocompresseur (1) en s'étendant sur une face de la culasse (5), le dispositif de suspension comprenant au moins un support moteur intermédiaire (4) s'étendant sur ladite face, caractérisé en ce qu'il comprend une structure de logement (10) logeant en son intérieur un premier tronçon (6) de la conduite d'air ainsi que le support moteur intermédiaire (4) et solidarisée avec la culasse (5).\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon la revendication 1, dans lequel la structure de logement (10) est venue de matière avec la culasse (5).\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la structure de logement (10) présente une paroi externe formée par le support moteur intermédiaire (4), le support moteur intermédiaire (4) étant traversé dans sa longueur par le premier tronçon (6).\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite face de la culasse (5) porte une biellette (2) de reprise de couple.\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel des deuxième et troisième tronçons (7,\n<CLM>\1\tprolongent sur un côté respectif de la structure de logement (10) le premier tronçon (6) pour former la conduite d'air.\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon la revendication 5, dans lequel la conduite d'air est une conduite d'entrée d'air du turbocompresseur (1) et s'étend dans la longueur d'une face latérale de la culasse (5) du groupe moto-propulseur.\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon la revendication 6, dans lequel le deuxième tronçon (7) présente une entrée d'air associée à un ensemble filtre à air/débitmètre (9).\n<CLM>\1\tGroupe moto-propulseur selon la revendication 7, dans lequel le troisième tronçon (8) débouche dans une entrée d'air du turbocompresseur (1). 3038264 11\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un groupe moto-propulseur et un châssis, le groupe moto-propulseur étant fixé et supporté sur le châssis à l'aide d'un dispositif de suspension comprenant au moins un support moteur intermédiaire (4), caractérisé en ce que le groupe moto-propulseur est conforme à l'une quelconque des revendications 5 précédentes en comprenant une structure de logement (10) logeant en son intérieur un premier tronçon (6) de la conduite d'air ainsi que le support moteur intermédiaire (4), cette structure de logement (10) étant solidarisée avec la culasse (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 9, dans lequel le groupe moto-propulseur présente une conduite d'entrée d'air au turbocompresseur (1) sur une face latérale de 10 la culasse (5) orientée vers la droite du véhicule prise dans le sens d'avancement du véhicule, le dispositif de suspension comprenant sur cette face latérale le support intermédiaire moteur droit (4). 15
Brevet FR3038266A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Dispositif de suspension (1) d'une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, le dispositif de suspension (1) comprenant une plaque de liaison (2) destinée à être rapportée sur une caisse du véhicule automobile, le dispositif de suspension (1) comprenant une monture (8) logeant un support élastique (9), la monture (8) comprenant deux extrémités qui sont solidaires de la plaque de liaison (2), le support élastique (9) étant pourvu d'un moyen de fixation (10) d'une tige de liaison à la ligne d'échappement, la plaque de liaison (2) comprenant une première portion (5) et une deuxième portion (6), caractérisé en ce qu'un moyen de basculement (7) autour d'un axe de basculement (A1) des portions (5,6) entre elles est interposé entre la première portion (5) et la deuxième portion (6).\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de basculement (7) comprend au moins une charnière.\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque de liaison (2) et la monture (8) forment conjointement une cage (2,8) de réception du support élastique (9).\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la monture (8) est agencée en U.\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première portion (5) comprend un premier orifice (3) et la deuxième portion (6) comprend un deuxième orifice (4).\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon les revendications 3 et 5, caractérisé en ce que le premier orifice (3) et le deuxième orifice (4) sont ménagés de part et d'autre de la cage (2,8).\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première portion (5) est équipée d'un moyen de maintien (11) de la plaque de liaison (2). 3038266 8\n<CLM>\1\tDispositif de suspension (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de fixation (10) comprend un troisième orifice.\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'un dispositif de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes sur une caisse d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que le 5 procédé comprend une étape de centrage du dispositif de suspension comprenant une phase de maintien du dispositif de suspension (1) par l'intermédiaire d'un organe de centrage (14).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif de suspension (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, le dispositif de suspension (1) étant interposé 10 entre une caisse du véhicule automobile et une ligne d'échappement équipant le véhicule automobile.
Brevet FR3038267A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Réservoir de fluide (10) pour véhicule comprenant : - une première réserve, dite réserve principale (4), - un premier dispositif de détection (7) apte à mesurer une quantité de fluide restante dans ladite réserve principale (4), caractérisé en ce que ledit réservoir comporte en outre : - une deuxième réserve, dite réserve de sécurité (5), et - un deuxième dispositif de détection (8) apte à mesurer une quantité de fluide restante dans ladite réserve de sécurité (5).\n<CLM>\1\tRéservoir de fluide selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite réserve de sécurité (5) est positionnée à l'intérieur de la réserve principale (4).\n<CLM>\1\tRéservoir de fluide selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite réserve de sécurité (5) comprend un système de puisage (11) adapté à puiser le fluide dans la réserve principale (4) pour remplir la réserve de sécurité (5).\n<CLM>\1\tRéservoir à fluide selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit système de puisage (11) comprend au moins un dispositif venturi (13) dimensionné de telle façon que la réserve de sécurité (5) soit toujours pleine tant que la réserve principale (4) comporte du fluide.\n<CLM>\1\tRéservoir de fluide selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite réserve de sécurité (5) comprend un clapet de remplissage (12) apte à autoriser le fluide à pénétrer depuis la réserve principale (4) vers la réserve de sécurité (5) par effet de vases communicants lors d'un remplissage de la réserve principale (4).\n<CLM>\1\tRéservoir de fluide selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit clapet de remplissage (12) est de type antiretour.\n<CLM>\1\tRéservoir de fluide selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un système de puisage (11) adapté à puiser le fluide depuis une zone de puisage (9) située au fond de la réserve de sécurité (5) vers l'extérieur dudit réservoir (10). 3038267 7\n<CLM>\1\tRéservoir à fluide selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite réserve de sécurité (5) est dimensionnée de manière à répartir la quantité de fluide contenue dans ladite réserve de sécurité (5) sur au moins 80%, de préférence au moins 90%, d'une hauteur (H) que présente la réserve principale (4) 5 dans une zone d'implantation de la réserve de sécurité (5).\n<CLM>\1\tRéservoir à fluide selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ladite réserve de sécurité (5) est munie d'un couvercle (14).\n<CLM>\1\tRéservoir à fluide selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit couvercle (14) et/ou une extrémité haute de parois (6) ne sont pas totalement étanches de 10 manière à autoriser un débordement de la réserve de sécurité (5) et le cas échéant un équilibrage de pressions lors d'un puisage.
Brevet FR3038268A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Soufflet (10) d'une commande de boîte de vitesses, ledit soufflet (10) ayant une forme générale tubulaire comportant une section (51) de plus petit diamètre, une surface dudit soufflet (10) étant au moins partiellement tapissée d'un matériau insonorisant (13), ledit soufflet (10) étant caractérisé en ce que : - il comporte une coiffe (11) formant un premier cône tronqué et une excroissance (12) formant un second cône tronqué, ladite coiffe (11) et ladite excroissance (12) étant liées à l'endroit de ladite section (51) de plus petit diamètre ; et - la surface au moins partiellement tapissée dudit matériau insonorisant (13) appartient à ladite excroissance (12).\n<CLM>\1\tSoufflet (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit matériau (13) est cousu sur ladite excroissance (12).\n<CLM>\1\tSoufflet (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit matériau (13) est une fibre synthétique.\n<CLM>\1\tSoufflet (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est conçu pour que ladite coiffe (11) et ladite excroissance (12) puissent être rabattues l'une sur l'autre de façon que ledit matériau (13) se trouve intercalé entre la coiffe et l'excroissance.\n<CLM>\1\tCommande de boîte de vitesses comprenant un soufflet (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes et un pommeau (20) de commande, caractérisé en ce que ledit pommeau (20) est maintenu dans le soufflet (10) au niveau de ladite section (51) de plus petit diamètre.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte une commande de boîte selon la revendication\n<CLM>\1\t7. Procédé de montage d'une commande selon la revendication 5 dans un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes successives consistant à: - fixer ledit pommeau (20) sur un élément de fixation de ladite commande de boîte ; - positionner ladite excroissance (12) de façon que ledit matériau insonorisant (13) se trouve sur une surface opposée au pommeau (20) ; et - rabattre ladite coiffe (11) sur ladite excroissance (12) de façon que ledit matériau (13) se trouve intercalé entre la coiffe et l'excroissance. 3038268 7\n<CLM>\1\tProcédé de montage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape précédant l'étape de fixation du pommeau (20), consistant à rabattre ladite excroissance (12) sur ladite coiffe (11) de façon que ledit matériau (13) se trouve intercalé entre la coiffe (11) et 5 l'excroissance (12).
Brevet FR3038274A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Système de raccordement électrique d'un équipement de cabine (200) d'un avion à un système de contrôle (50) et à au moins une source d'alimentation électrique (30, 320,\n<CLM>\1\tdudit avion, ledit système de raccordement comportant : - un module d'interfaçage hôte (360) auquel sont reliés, d'une part, ledit système de contrôle (50) et, d'autre part, au moins une desdites sources d'alimentation électrique (30, 320, 330), ledit module d'interfaçage hôte (360) assurant la conversion des signaux de données issus du système de contrôle (50) et le transfert des tensions de la ou les sources d'alimentation vers des signaux alimentation/données conformes à un protocole donné, lesdits signaux alimentation/données étant fournis aux bornes d'un connecteur hôte (370), - un module d'interfaçage (260) intégré audit équipement de cabine (200), ledit module d'interfaçage d'équipement (260) étant relié à un connecteur d'équipement (270) et à au moins un élément électrique de service dudit équipement de cabine (200), ledit module d'interfaçage d'équipement (260) assurant la conversion des signaux alimentation/données conformes audit protocole donné présents sur ledit connecteur d'équipement (270) en des signaux de données de contrôle du ou des éléments électriques de service de l'équipement de cabine (200) et le transfert des tensions de la ou les sources d'alimentation audit ou à au moins un desdits éléments électriques de service, ledit système de raccordement comportant un câble (80) connecté par ses extrémités auxdits connecteurs hôte (370) et d'équipement (270) assurant ainsi la connexion desdits modules d'interfaçage hôte (360) et d'équipement (260).\n<CLM>\1\tSystème de raccordement selon la revendication 1, caractérisé en ce que les modules d'interfaçage hôte (360) et d'équipement (260) comportent respectivement des unités de communication radiofréquence (370 et\n<CLM>\1\tpour échanger entre eux des signaux de données de contrôle lorsqu'au moins l'un desdits modules d'interfaçage hôte (360) et d'équipement (260) a détecté la rupture de l'échange des signaux de données de contrôle par ledit câble (80). 3038274 8\n<CLM>\1\tSystème de raccordement selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit module d'interfaçage hôte (360) est relié audit système de contrôle par l'intermédiaire d'une unité de décodage/encodage (310).
Brevet FR3038275A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Dispositif de dégivrage et de déneige de pare-brises, caractérisé en ce qu'il comporte quatre frises de déneige de pare-brise (1) distincts de mêmes longueurs et largeurs que le pare-brise fixé sur les extrémités haute, base, gauche et droite du pare-brise et muni d'orifices (5) permettant l'injection de liquides de déneige et d' autre orifices permettant propulser l'air (6), d'une plaque chauffante en métal (2) fixée sur l'ensemble de la frise de déneige du pare-brise (1) du côté des orifices (5)(6) permettant de déboucher ces derniers, d'un tuyau à air (4) permettant de faire passer de l'air, d'un autre tuyau à liquide (3) pour faire passer un liquide de déneige, d'un moteur (8) permettant de produire de l'air et d'un autre moteur (7) permettant de pomper le liquide du réservoir pour le faire sortir dans les orifices de la frise de déneige de pare-brise.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la frise de déneige du pare-brise peut avoir une longueur différente de celle du pare-brise.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système peut 15 comporter moins de quatre frises de déneige de pare-brise.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que un seul tuyau peut être utilisé pour faire circuler le liquide de dégivrage et l'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un seul moteur peut être utilisé pour produire de l'air et propulser le liquide de dégivrage.
Brevet FR3038276A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Dispositif de montage d'au moins une pédale (1,\n<CLM>\1\td'actionnement dans un véhicule dans le cas d'un choc dudit véhicule contre un obstacle extérieur, caractérisé en ce qu'il comprend un fil (6) rigide placé derrière ladite au moins une pédale (1, 2), et en ce que ledit fil (6) s'étend selon une direction transversale du véhicule et possède une première extrémité (7) fixée à un renfort (8) de tablier latéral et une deuxième extrémité (9) est fixée à un élément (10) latéral d'une console centrale dudit véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fil (6) s'étend dans une direction sensiblement horizontale entre ses deux extrémités (7, 9).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le fil (6) est au contact de ladite au moins une pédale (1, 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en que le fil comprend au moins un segment rectiligne horizontal (12,\n<CLM>\1\tau contact de chaque pédale (1, 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la première extrémité (7) se termine par un segment rectiligne (11) replié qui est au contact du renfort (8) de tablier sur toute sa longueur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le fil (6) est métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le fil (6) est fixé au renfort (8) de tablier et à l'élément (10) latéral de la console centrale par soudage. 3038276 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le fil (6) est placé derrière une pédale de frein (1) et une pédale d'embrayage (2) de manière à empêcher le recul desdites deux pédales (1,\n<CLM>\1\tdans l'habitacle du véhicule. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le fil (6) est masqué par une planche de bord (18). 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que les deux points d'ancrage du fil (6) sur le renfort (8) de tablier et sur l'élément (10) latéral de la console centrale sont 10 suffisamment solides et le fil (6) présente une résistance mécanique suffisamment élevée, de manière à ce que ledit stoppe instantanément la course accidentelle vers l'arrière de chaque pédale (1, 2).
Brevet FR3038285A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Poussette comprenant un châssis (1) muni de roues (61, 62, 63), pouvant adopter au moins une positon déployée correspondant à une position d'utilisation de la poussette et au moins une position repliée correspondant à une position de rangement de la poussette, la poussette comprenant en outre des moyens de verrouillage du châssis (1) en position déployée et des moyens de commande du déverrouillage des moyens de verrouillage permettant ainsi de ramener la châssis (1) dans ladite position de rangement, caractérisée en ce que les moyens de commande du déverrouillage comprennent : - un organe d'actionnement (81) au pied situé dans la région inférieure du châssis (1), et - un élément de sécurité (82) mobile configuré pour empêcher l'accès à l'organe d'actionnement (81) dans une première position, dite de sécurité, et pour permettre l'accès à l'organe d'actionnement (81) dans une deuxième position, dite de libération.\n<CLM>\1\tPoussette selon la revendication 1, caractérisée en ce que le passage de la position de sécurité vers la position de libération peut être effectuée par une action de l'utilisateur avec son pied.\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que ledit élément de sécurité (82) et ledit organe d'actionnement (81) sont configurés et assemblés de façon que l'utilisateur puisse, dans une même séquence de mouvement d'un pied : - déplacer ledit élément de sécurité (82) de la position de sécurité vers la position de libération, puis - agir sur ledit organe d'actionnement (81) pour commander le déverrouillage.\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'organe d'actionnement (81) et/ou l'élément de sécurité (82) sont montés pivotant sur le châssis (1). 3038285 12\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'élément de sécurité (82) est monté de façon à passer de la position de libération à la position de sécurité sous l'effet de la gravité.\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'élément 5 de sécurité (82) recouvre au moins essentiellement l'organe d'actionnement (81) dans la position de sécurité.\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'organe d'actionnement (81) est apte à agir sur un câble (C) relié à au moins un premier élément mobile de verrouillage (G) du châssis (1). 10\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'organe d'actionnement (81) est apte à agir sur au moins un deuxième élément mobile de verrouillage (H) du châssis (1) coopérant avec au moins un élément commandant le pliage des roues arrière du châssis (1).\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'organe 15 d'actionnement (81) est solidaire de moyens élastiques (812) pour rappeler l'organe d'actionnement (81) vers une position de repos.\n<CLM>\1\tPoussette selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que l'organe d'actionnement (81) au pied est une pédale comprenant une surface d'appui du pied de l'utilisateur. 20
Brevet FR3038287A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comprenant : une caisse (2), un pare-boue (3) solidaire de la caisse (2), une trappe (4) de carburant, caractérisé en ce que le pare-boue (3) comprend une gouttière (7) ayant un collecteur (10) et un canal (11), le collecteur (10) étant placé à l'aplomb de la trappe (4) de carburant.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que la gouttière (7) s'étend le long du pare-boue (3) depuis une paroi (8) transversale jusqu'à une extrémité (9) du pare-boue (3), la paroi (8) transversale s'étendant sur une face (6) supérieure du pare- boue (3) selon un axe Y définissant une direction transversale, horizontale et perpendiculaire à une direction générale de déplacement du véhicule (1) automobile.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'extrémité (9) comprend une platine (22) sensiblement horizontale s'étendant en saillie par rapport au pare-boue (3).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que la platine (22) comprend un trou (23). 25\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'une nervure (24) s'étend en saillie depuis la platine (22) selon un axe Z vertical, perpendiculaire à la direction générale de déplacement du véhicule (1) automobile, la nervure (24) entourant au moins 30 partiellement le trou (23).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que la nervure (24) comprend une première patte (25) et une seconde patte (26) respectivement en contact avec un bord (21) 35 intérieur secondaire et un bord (18) extérieur secondaire du canal (11), le trou (23) étant ainsi piégé entre la nervure (24) et le canal (11). 3038287 8\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que le collecteur (10) comprend un fond (12), un bord (13) intérieur primaire et un bord (14) extérieur primaire faisant saillie du pare-boue selon un axe Z vertical, perpendiculaire à une direction générale de 5 déplacement du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'à partir d'un premier point (17) d'inflexion situé sur le bord (14) extérieur primaire, une hauteur (16) du bord (14) extérieur primaire 10 mesurée à partir du fond (12) jusqu'à un sommet (15), décroît jusqu'à disparaître, laissant place au bord (18) extérieur secondaire.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'à partir d'un deuxième point (19) d'inflexion situé sur le bord (13) 15 intérieur primaire, la hauteur (16) de ce dernier décroît lentement puis à partir d'un troisième point (20) d'inflexion, la hauteur (16) du bord (13) intérieur primaire diminue brusquement pour finalement disparaître et laisser place au bord (21) intérieur secondaire. 20\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que le bord (21) intérieur secondaire et le bord (13) intérieur primaire se chevauchent, le bord (21) intérieur secondaire débutant entre le deuxième point (19) d'inflexion et le troisième point (20) d'inflexion.
Brevet FR3038290A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Ensemble (16) comprenant : une cloison (17) solidaire d'une caisse (2) et placée entre un système (12) de refroidissement et un bouclier (18) ; un déflecteur (19) comprenant un corps (20) positionné sous la cloison (17) ; caractérisé en ce que le déflecteur (19) comprend une griffe (21) articulée par rapport au corps (20) du déflecteur (19), cette griffe (21) étant apte à s'introduire au sein d'une ouverture (22) pratiquée dans la cloison (17).\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cloison (17) est fixée au système (12) de refroidissement. 15\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la griffe (21) comprend : une âme (29) faisant saillie sensiblement perpendiculairement d'un volet (26) ; 20 - une aile (30) faisant saillie sensiblement perpendiculairement de l'âme (29) de sorte que l'âme (29) et l'aile (30) forment un L ; l'âme (29) étant apte à venir en contact avec un bord (25) inférieur de l'ouverture (22), l'aile (30) et le volet (26) étant apte à venir de part et d'autre de la cloison (17). 25\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'aile (30) est en regard d'un trou (31) pratiquée dans le volet (26).\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé 30 en ce que la griffe (21) est mobile entre une position repos et une position d'accrochage dans laquelle l'aile (30) et le volet (26) sont sensiblement parallèles à la cloison (17).\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une des revendications précédentes, 35 caractérisé en ce que la griffe (21) est articulée par rapport à un îlot (27) évidé du corps (20) du déflecteur (19). 3038290 10\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la griffe (21) est articulée au travers d'une charnière (28) obtenue par une réduction de l'épaisseur de la griffe (21). 5\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le déflecteur (19) et la griffe (21) sont monobloc.\n<CLM>\1\tEnsemble (16) selon l'une des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que l'ensemble (16) comprend une seconde cloison (17) solidaire de la caisse (2) et placée entre le système (12) de refroidissement et le bouclier (18), le déflecteur (19) comprenant une seconde griffe (21) articulée par rapport au corps (20) du déflecteur (19), cette seconde griffe (21) étant apte à s'introduire au sein d'une ouverture (22) pratiquée dans la seconde cloison (17).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant un ensemble (16) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3038300A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Palette (9) de forme rectangulaire comportant des longerons (20,\n<CLM>\1\tdont les arêtes supérieures forment une surface de transport destinée à venir en contact avec un chargement, des traverses (21,\n<CLM>\1\treliant lesdits longerons et, des pieds (23,\n<CLM>\1\tdont la hauteur détermine la hauteur de la surface de transport par rapport au sol, caractérisé en ce que la palette dispose d'un coté dit « de sortie » formé par une première traverse (21), d'un coté dit « opposé » formé par une seconde traverse (22) et de deux cotés latéraux formés par deux longerons latéraux (20), la traverse (21) du coté de sortie étant fixée à la base des pieds (24) et la traverse (22) du coté opposé étant fixée à l'extrémité supérieure des pieds (23).\n<CLM>\1\tPalette (9) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dessus des extrémités des longerons du coté de sortie présente une pente orientée vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tPalette (9) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'elle comporte en outre une pluralité de longerons intermédiaires (25) reliés aux longerons latéraux (20) par au moins une traverse intermédiaire (26), lesdites traverses intermédiaires (26) ne reliant que deux longerons (20,25) contiguës.\n<CLM>\1\tPalette (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface de transport est destinée à transporter des chariots à roulettes (7), la palette comprenant au moins un couple de longerons (20,25) écartés d'une distance permettant le passage des roulettes entre les flancs extérieurs desdits longerons du couple.\n<CLM>\1\tPalette (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface de transport est destinée à transporter des chariots 3038300 12 à roulettes (7), la hauteur de la surface de transport étant déterminée pour que les roulettes des chariots posés dessus ne touchent pas le sol lorsque la palette est posée sur le sol. 5\n<CLM>\1\tPalette (9) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la hauteur de la base des pieds (24) fixés à la traverse (21) du coté de sortie à la surface de transport est au moins égale à la hauteur du bas des roulettes des chariots (7) à la surface inférieur du plateau des chariots (7). 10\n<CLM>\1\tPalette (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les pieds (23) sont soudés sur les flancs internes des deux longerons des cotés latéraux.\n<CLM>\1\tPalette (9) selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'elle comporte 15 en outre une traverse supplémentaire fixée en partie haute du coté opposé formant un rebord surélevé à la surface de transport.\n<CLM>\1\tPalette (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les sections des longerons et des traverses sont carrées. 20