Brevet FR3045573A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Système d'obturation (2) pour récipient, comprenant : - un élément de col (3) destiné à être fixé sur le récipient, l'élément de 5 col (3) comprenant une partie de col (4) pourvue d'une collerette de retenue (7), - un bouchon d'obturation (14) destiné à être fixé de manière amovible sur la partie de col (4), le bouchon d'obturation (14) comportant une paroi d'obturation (15) et une jupe de fixation (16), et - une bague d'inviolabilité (19) reliée à la jupe de fixation (16) par une 10 pluralité d'éléments frangibles (22), la bague d'inviolabilité (19) comprenant au moins un élément de retenue flexible (23) configuré pour coopérer avec la collerette de retenue (7), caractérisé en ce que la partie de col (4) et la bague d'inviolabilité (19) sont configurées de telle sorte qu'en conditions d'utilisation, la collerette de 15 retenue (7) définit un logement d'accrochage annulaire (11), et en ce que l'au moins un élément de retenue flexible (23) est configuré pour être reçu au moins en partie et s'accrocher dans le logement d'accrochage annulaire (11).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon la revendication 1, dans lequel la collerette 20 de retenue (7) est flexible.\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la collerette de retenue (7) est deformable entre une position initiale dans laquelle la collerette de retenue (7) s'étend sensiblement radialement par rapport à un axe 25 d'extension (A) de la partie de col (4), et une position de retenue dans laquelle la collerette de retenue (7) est courbée et délimite le logement d'accrochage annulaire (11).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon la revendication 3, dans lequel la bague 30 d'inviolabilité (19) est configurée pour déformer et maintenir, en conditions d'utilisation, la collerette de retenue (7) dans sa position de retenue.\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la bague d'inviolabilité est configurée pour s'étendre autour de la 35 collerette de retenue. 3045573 13\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le bord périphérique (12) de la collerette de retenue (7) délimite, en conditions d'utilisation, une ouverture d'insertion (13) débouchant dans le logement d'accrochage annulaire (11), l'au moins un élément de retenue flexible (23) étant configuré pour s'étendre à travers l'ouverture d'insertion (13).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la bague d'inviolabilité (19) comprend une partie annulaire (21) reliée à la jupe de fixation (16) par les éléments frangibles (22), la collerette de retenue (7) présentant un diamètre extérieur supérieur au diamètre intérieur de la partie annulaire (21).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la collerette de retenue (7) est configurée pour exercer, en conditions d'utilisation, un effort radial contre la bague d'inviolabilité (19).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le bouchon d'obturation (14) est destiné à être vissé sur la partie de col (4), et dans lequel la bague d'inviolabilité (19) comprend au moins un premier élément d'entraînement (24) s'étendant en direction de la jupe de fixation (16), et le bouchon d'obturation (14) comprend au moins un deuxième élément d'entraînement (25) s'étendant en direction de la bague d'inviolabilité (19), l'au moins un deuxième élément d'entraînement (25) étant configuré pour coopérer avec l'au moins un premier élément d'entraînement (24), lors du premier revissage du bouchon d'obturation (16) sur la partie de col (4) après rupture des éléments frangibles (22), de manière à déplacer la bague d'inviolabilité (19) à distance de la jupe de fixation (16) et à ménager au moins un espace de visualisation d'ouverture (28) entre la jupe de fixation (16) et la bague d'inviolabilité (19).\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon la revendication 9, dans lequel l'au moins un premier élément d'entraînement (24) comprend une première surface de came (26), et l'au moins un deuxième élément d'entraînement (25) comprend une deuxième surface de came (27) configurée pour coopérer avec la première surface de came (26) de manière à solliciter, lors du premier revissage du bouchon d'obturation (14) sur la partie de col (4) après rupture des éléments frangibles (22), la bague d'inviolabilité (19) à distance de la jupe de fixation (16). 3045573 14\n<CLM>\1\tSystème d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel la collerette de retenue (7) est configurée pour s'étendre au moins en partie entre la jupe de fixation (16) et la bague d'inviolabilité (19) lors du premier 5 revissage du bouchon d'obturation (14) sur la partie de col (4) après rupture des éléments frangibles (22).