INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041488A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de stockage d'énergie cinéto-chimique (1), comprenant une batterie (2) rechargeable montée à rotation autour d'un axe, un rotor (6) solidaire de la batterie et un stator (7), le rotor et le stator formant une machine électrique réversible, le rotor (6) étant alimenté par la batterie (2) de façon réversible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le rotor est supporté par des paliers magnétiques et le rotor (6) et la batterie (2) sont disposés dans une enceinte (25) à pression inférieure à la pression atmosphérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant un étage d'alimentation bidirectionnelle (5), disposé entre le rotor (6) et la batterie (2), ledit étage d'alimentation étant solidaire en rotation du rotor (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit étage d'alimentation (5) est commandé à distance par un organe de commande (13) non tournant avec liaison de communication, préférentiellement optique ou inductive.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la batterie (2) est de technologie Li-ion.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'axe est horizontal et perpendiculaire à un sens d'avancement normal d'un véhicule (30) dans lequel le dispositif est insérable, de façon qu'un virage du véhicule provoque par effet gyroscopique un appui sur la roue intérieure, le rotor (6) étant tournant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant un organe de commande (13) configuré pour solliciter l'énergie cinétique du rotor (6) avant de solliciter la batterie (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la machine électrique est pas à pas.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le stator de la machine électrique est tournant pour l'entraînement des roues d'un véhicule, le stator (7) étant configuré pour liaison à un organe de transmission de puissance aux roues, le stator étant disposé à l'intérieur du rotor (6).
Brevet FR3041491A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Procédé (METH) d'aide à la détermination d'un positionnement d'un identifiant (I) pour accéder et démarrer un véhicule (V), relativement audit véhicule (V), comprenant : - Une transmission (Em_TSvp), d'un premier dispositif parmi le véhicule (V) et l'identifiant (I), à un deuxième dispositif distinct du premier, parmi le véhicule (V) et l'identifiant (I), à un temps d'émission to, d'un train initial (TSvp) de N signaux sinusoïdaux, d'amplitudes identiques et de fréquences respectives fp, pE[1;N] telles que pour tout p entre 1 et N-1 - Une réception (Rec_TSvp') par le deuxième dispositif d'un train image (TSvp') correspondant au train initial (TSvp, TS,p) altéré par la transmission (Em_TSvp) - Une construction (Cons_Spv) d'un spectre (Spv) fréquentiel du train image (TSvp') - Une transformation de Fourier inverse (TFI_Spv) du spectre (Spv), permettant d'obtenir une signature temporelle (Sgv) - Une première intégration (Int1_Sgv) de la signature temporelle (Sgv), entre le temps d'émission to et un temps intermédiaire tint prédéterminé, donnant un premier résultat (RIt1) - Une deuxième intégration (Int2_Sgv) de la signature temporelle (Sgv), entre le temps intermédiaire tint et un temps final tf prédéterminé, donnant un deuxième résultat (RIt2) - Une comparaison (Comp_1/2) d'un rapport (R) du premier résultat (RIt1) sur le deuxième résultat (RIt2) avec une valeur seuil (S), permettant de déterminer si l'identifiant (I) est positionné à l'intérieur du véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le temps intermédiaire tint est tel que la signature temporelle (Sgv), entre le temps d'émission to et le temps intermédiaire tint, comprend un premier lobe de réception correspondant à un chemin direct entre l'identifiant (I) et le véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le temps final tf est tel que la signature temporelle, entre le temps intermédiaire tint et 10 3041491 le temps final tf, comprend des lobes de réception secondaires correspondant à des chemins d'ondes réfléchies et/ou réfractées entre l'identifiant (I) et le véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il 5 comporte une étape de multiplication du rapport (R) par (tft,,t)/(t,nt-to), et une étape de comparaison du résultat de la multiplication avec la valeur seuil (S).\n<CLM>\1\tProcédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la valeur seuil (S) est supérieure à\n<CLM>\1\t6) Procédé (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les fréquences fp sont telles que N=80, f1=2400 MHz et pour tout p compris entre 1 et 79, fp.,1-fp=1 MHz. 10 11
Brevet FR3041494A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Système de type sélection à molette comprenant : - un téléphone intelligent ou une tablette électronique (1) comprenant une face avant équipée d'un afficheur (10) et d'une caméra vidéo (6), - un support (2) équipé d'un bouton-molette (3) monté à rotation d'axe A par rapport au support (2), et d'une zone de réception (20) adaptée pour recevoir et maintenir le téléphone intelligent ou la tablette électronique, et, lorsque le téléphone intelligent ou la tablette électronique est positionné(e) dans la zone de réception (20), - un trajet optique (7) entre une source lumineuse localisée (5) sur l'afficheur et la caméra vidéo (6), avec au moins une réflexion sur un réflecteur optique (31), ledit trajet optique (7) pouvant être établi ou interrompu sélectivement suivant la position angulaire du bouton-molette (3) autour de l'axe A.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel l'interruption sélective du trajet optique (7) est obtenue grâce à une jupe à créneaux (34) dans le bouton-molette (3).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel le trajet optique (7) subit deux réflexions à 90°, la jupe à créneaux étant cylindrique d'axe A et interposée sélectivement sur le trajet entre les deux réflexions.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la source (5) est un point ou une barre, de préférence de couleur blanche, de préférence sur 20 une zone de bord de l'écran d'affichage la plus proche de la position de la caméra (6).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la détection du sens de rotation est réalisée grâce à une analyse vidéo des images et à une détection de mouvement de front dans les images.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en 25 outre une application logicielle pour la génération de la source lumineuse (5) et le traitement vidéo des images reçues par la caméra (6).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, dans lequel l'application logicielle procède à une analyse des changements de niveaux et de leur fréquence pour déterminer le sens de rotation et l'amplitude/vitesse de déplacement en rotation du bouton-molette (3). 30\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel bouton-molette (3) comprend en outre des crans ou un retour de force haptique sur la rotation. 3041494 9\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre l'utilisation d'une commande vocale pour la fonction validation après sélection d'un élément à valider par le bouton-molette (3).
Brevet FR3041496A1 (20170324)
REVENDICATIONS1°) Capteur acoustique (1) ayant - une membrane (2) avec deux faces opposées (2a, 2b) oscillant à la fréquence de fonctionnement du capteur acoustique (1), - exactement un transducteur électroacoustique (3) installé sur l'une des surfaces opposées (2a) de la membrane (2) et transformant un signal électrique en une oscillation mécanique pour exciter la membrane (2) à osciller à la fréquence de fonctionnement, capteur acoustique caractérisé en ce que le centre de gravité (SP2) du transducteur électroacoustique (3) précis se situe à côté du centre de gravité (SP1) de la membrane (2). 2°) Capteur acoustique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' entre les surfaces supérieures (2a, 2b), la membrane (2) a une épaisseur qui diminue avec la distance par rapport au transducteur électrostatique (3). 3°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la membrane (2) est installée dans la zone du convertisseur électroacoustique (3) et a une épaisseur autre que dans les zones adjacentes au transducteur électroacoustique (3). 4°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 3, caractérisé en ce que dans la zone dans laquelle se trouve le centre de gravité (SP2) du con- vertisseur électroacoustique (3) la membrane (2), est plus mince que dans la zone dans laquelle se trouve la zone marginale du transducteur électroacoustique (3). 5°) Capteur acoustique selon la revendication 4, caractérisé en ce que 3041496 12 le transducteur électroacoustique (3) est appuyé par sa zone marginale sur la membrane (2) et dans cette zone autour du centre de gravité (SP2) du transducteur électroacoustique (3), elle présente une distance par rapport à la membrane (2). 6°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le centre de gravité (SP1) de la surface supérieure (2a) de la membrane (2) est le centre de gravité de la surface de la membrane. 7°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le centre de gravité (SP1) de la surface (2a) de la membrane (2) est le centre de gravité massique de la membrane (2). 15 8°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le centre de gravité (SP1) de la surface (2a) de la membrane (2) se situe à l'extérieur d'une surface dans laquelle dans la surface supérieure du 20 transducteur électroacoustique (3) il n'y a pas de risque pour la mem- brane. 9°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que 25 la surface supérieure de la membrane (2) est asymétrique par rapport à un axe de symétrie, et/ou un centre de symétrie. 10°) Capteur acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, 30 caractérisé en ce que la surface du transducteur (3) électroacoustique, et qui s'appuie sur la membrane (2), est asymétrique par rapport à une symétrie, et/ou un centre de symétrie. 5 10 35
Brevet FR3041500A1 (20170331)
REVENDICATIONS1/ Système adaptatif de protection pour une débroussailleuse comprenant un carter de protection supplémentaire (1), un tube de fixation et de réglage (3) et une vis (10) 5 caractérisé en ce que ledit carter de protection supplémentaire (1) est situé sur les faces avant et latérales de la débroussailleuse (8). 2/ Système adaptatif de protection selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit carter de protection supplémentaire (1) comprend un dégagement latéral (7). 3/ Système adaptatif de protection selon l'une des quelconques revendications 10 précédentes caractérisé en ce que ledit carter de protection supplémentaire (1) présente sur toute sa périphérie une jupe de glissement relevée (6) formant un ski et a un rayon supérieur au rayon du carter de la débroussailleuse (9). 4/ Système adaptatif de protection selon l'une des quelconques revendications précédentes caractérisé en ce que ledit carter de protection supplémentaire (1) comprend 15 sur la partie latérale, une grenouillère (5) et une ou plusieurs charnières (4). 5/ Système adaptatif de protection selon l'une des quelconques revendications précédentes caractérisé en ce que ledit tube de fixation et de réglage (3) comprend des lumières (12) dans lesquelles des adaptateurs de liaison (2) se clipsent.
Brevet FR3041502A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Leurre de pêche comportant : - une tête (20) rigide présentant une face arrière (22), - un corps (21) en matière souple s'étendant longitudinalement entre une extrémité avant (27) et une extrémité arrière, l'extrémité avant (27) étant adaptée à venir en contact avec la face arrière (22) de sorte à former un leurre de pêche présentant la forme d'un appât pour poisson, l'extrémité arrière comporte une nageoire caudale (24), - un hameçon (23) comportant une tige et s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité pointue, ladite première extrémité est solidaire de la face arrière (22) de la tête (20), ladite tige passe à travers le corps (21) et sort du corps (21) sensiblement au niveau de la hauteur maximale du corps (21) pour laisser sa deuxième extrémité pointue dépassant du corps (21), caractérisé en ce que : - la tête (20) comporte des joues (30) qui s'étendent au-delà de la face arrière (22) par rapport à la tête (20), - le corps (21) comprend un évidement (26) pour recevoir les joues (30) de la tête (20).\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel la distance entre la face arrière (22) et l'extrémité distale des joues (30) de la face arrière (22) est 25 comprise entre 5 et 12mm.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel les joues (30) du leurre ont une épaisseur comprise entre 1,5 et 2,5 mm. 30\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel la plus grande largeur interne des joues (30) dans un plan horizontal du leurre de pêche est comprise entre 5 et 12mm. 3041502 11\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel le corps (21) comporte un adhésif, tel que de la colle, entre la tête (20) et le corps (21).\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel le corps (21) 5 comporte un évidement de passage (31) de l'hameçon (23).\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel la tête comporte un anneau de fixation (25) prévu pour attacher une ligne de pêche, ledit anneau de fixation (25) étant positionné au niveau de la partie supérieure de la tête.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche selon la revendication 1, dans lequel la face arrière de la tête est inclinée d'un angle compris entre 20 et 40° par rapport à un plan vertical et perpendiculaire à l'axe longitudinal du leurre. 10
Brevet FR3041504A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Composition biocide comprenant une substance biocide et un antioxydant naturel.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, comprenant un chélateur tel que l'acide éthylène diamine tétra acétique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, dans laquelle la teneur en chélateur est de 0,5 à 5%.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle la substance biocide est une substance fongicide sélectionnée parmi le propiconazole, le tébuconazole, le chlorure de didécyldiméthylammonium, le chlorure de benzalkonium et le 3-iodo-2- propynyl-butylcarbamate.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la teneur en substance biocide est inférieure à 2000 g/m3.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle l'antioxydant naturel est obtenu à partir de l'une des sources suivantes: le pin maritime, le cacao, l'arachide et le raisin.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle l'antioxydant naturel est un polyphénol susceptible d'être obtenu à partir d'une source biologique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle la teneur en antioxidant naturel est de 0.2 à 5%.\n<CLM>\1\tFormulation fongicide comprenant la composition selon l'une des revendications 1 à 8 diluée dans de l'eau. 3041504 18\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition biocide, ou de la formulation fongicide, selon l'une des revendications 1 à 9 pour le traitement préventif et curatif des pathologies fongiques du bois. 5
Brevet FR3041506A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un produit alimentaire à base de poisson comprenant les étapes suivantes 5- (El) réalisation d'une mêlée par découpe et mélange de matière à l'aide d'un outil de découpe, - (E3) ajout de texturant et d'eau dans la mêlée, et mélange, - (E5) insertion de la mêlée dans une gaine (2) au moyen d'un poussoir, la gaine (2) présentant une direction longitudinale définissant sa longueur, et formant ainsi 10 des boudins de poisson, - (E6) cuisson par pasteurisation des boudins de poisson,\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la matière est composée de morceaux de saumon et/ou de saumon et/ou de fibres de saumon. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la matière est composée de morceaux et/ou de pulpe et/ou de fibres de cabillaud, de colin, de flétan, de thon ou de truite. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la gaine (2) est un boyau polyamide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant une étape (E2) d'ajout de sel dans la mêlée, et mélange, préalablement à l'étape (E3) d'ajout de texturant 25 et d'eau dans la mêlée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant une étape (E4) d'ajout de composants aromatiques et/ou de colorants et/ou de conservateurs dans la mêlée, préalablement à son insertion dans la gaine (E5). 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'étape de découpe (E9) réalise des tranches ayant une épaisseur comprise entre 1 et 3 mm, ou plus particulièrement entre 1,5 et 2,5 mm. 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant en outre une étape (E8) de retrait de la gaine, suite à l'étape de cuisson (E6), dans laquelle la gaine est retirée des boudins cuits.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, comprenant en outre une étape (E9) de découpe des boudins suite à l'étape (E8) de retrait de la gaine.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant en outre une étape 10 de refroidissement (E7) suite à l'étape de cuisson (E6), dans laquelle les boudins sont refroidis à une température comprise entre 0 et 4°C, pendant une durée supérieure ou égale à 10h.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel la gaine (2) est 15 colorée et/ou aromatisée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel l'étape de cuisson (E6) par pasteurisation comprend une étape de mise en régime (É61), une étape palier (E62), et une étape de refroidissement (E63). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 12, comprenant en outre une étape (E10) de conditionnement des tranches sous forme de barquette.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 13, comprenant en outre une étape (E11) de 25 traitement haute pression dans son conditionnement.\n<CLM>\1\tProduit alimentaire à base de poisson, obtenu par le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3041507A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Tabac reconstitué comprenant : - des fibres de tabac ; - une fraction aqueuse soluble de tabac ; et - un humectant, dans lequel : la fraction aqueuse soluble de tabac représente entre 10 et 35 % en poids de la matière sèche du tabac reconstitué ; et l'humectant représente entre 8 et 50 % en poids de la matière sèche du tabac reconstitué.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon la revendication 1, dans lequel la fraction aqueuse soluble de tabac représente entre 15 et 30 % en poids de la matière sèche du tabac reconstitué.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'humectant représente entre 12 et 25% en poids de la matière sèche du tabac reconstitué.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'humectant est la glycérine, le propylène glycol ou un mélange de glycérine et de propylène glycol.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon la revendication 4, dans lequel l'humectant est la glycérine.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, susceptible d'être obtenu par un procédé papetier.\n<CLM>\1\tTabac reconstitué selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, mis en forme sous forme de feuille, feuille crêpée, feuille multi couches, feuillets, bobines, poussière, ou de boudin crêpé.\n<CLM>\1\tProcédé papetier de fabrication d'un tabac reconstitué, comprenant les étapes suivantes : - des parties de tabac provenant du battage ou du hachage des feuilles sont mélangées à de l'eau afin d'extraire les produits hydrosolubles du tabac ; - les produits hydrosolubles sont ensuite séparés des fibres du tabac, 8 3041507 - les fibres de tabac sont raffinées et passées dans une machine à papier pour constituer une feuille de base ; - les produits hydrosolubles du tabac obtenus lors de l'extraction sont concentrés ; - tout ou partie des hydrosolubles concentrés sont incorporés avec un humectant dans 5 la feuille de base pour former une feuille de tabac reconstitué tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé selon la revendication 8, dans lequel la température de l'eau pour l'extraction est comprise entre 30°C et 90°C. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel les parties de tabac provenant du battage ou du hachage des feuilles comprennent des parenchymes de tabac et des côtes et des nervures de tabac, et dans lequel l'étape d'extraction est réalisée d'une part sur les parenchymes et d'autre part sur les côtes et les nervures de tabac et seuls les produits hydrosolubles obtenus lors de 15 l'étape d'extraction réalisée sur des parenchymes de tabac sont incorporés dans la feuille de base.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel pour le traitement des côtes et des nervures de tabac, la température de l'eau pour l'extraction est comprise entre 50°C et 90°C, et pour le 20 traitement des parenchymes de tabac, la température de l'eau pour l'extraction est comprise entre 30°C et 70°C. 9
Brevet FR3041508A1 (20170331)
REVENDICATIONS1- Article vestimentaire (1) destiné à recouvrir le buste d'un utilisateur comprenant au moins une première zone de ventilation (5) positionnée au niveau d'une partie thoracique antérieure (21) ou postérieure (31) du vêtement, la première zone de ventilation comprenant au moins trois lanières (51) reliées entre elles par des jonctions (52) présentant une perméabilité à l'air plus grande qu'au niveau des lanières, les lanières étant orientées selon une direction verticale (Z) ou inclinée d'un angle de plus ou moins 45 degrés par rapport à un axe vertical de manière à ce que chaque lanière converge vers le bas du vêtement caractérisé en ce que la première zone de ventilation comprend un moyen élastique (52,\n<CLM>\1\tpermettant de rapprocher les lanières entre elles lorsque les bords latéraux de la première zone de ventilation ne sont pas sollicités. 2- Article vestimentaire (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première 15 zone de ventilation couvre une partie médiane (32) du dos du vêtement, disposée entre les omoplates. 3- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la première zone de ventilation est extensible selon une direction transversale au vêtement de sorte à permettre l'augmentation du périmètre de l'article vestimentaire, au 20 niveau de sa partie thoracique. 4- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les jonctions (52) sont composées d'un matériau élastique, les jonctions constituant alors le moyen élastique permettant le rapprochement des lanières entre elles. 5- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 25 que les lanières sont jointes, bord à bord, lorsque les bords latéraux de la première zone de ventilation ne sont pas sollicités. 6- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première zone de ventilation forme un tricot tridimensionnel. 7- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 30 que la première zone de ventilation présente une construction ondulée ou en forme d'accordéon. 8- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première zone de ventilation constitue une partie d'un panneau (33) de sorte que le panneau présente une continuité, sans couture, entre la première zone de ventilation et une 35 portion (331) du vêtement. 9- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'inhibition (55b,\n<CLM>\1\tpermettant de rendre la première zone de ventilation inopérante. 3041508 13 10- Article vestimentaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième zone de ventilation (5) disposée : dans la partie postérieure du vêtement lorsque la première zone de ventilation est supportée par la partie antérieure du vêtement ou 5 dans la partie antérieure du vêtement lorsque la première zone de ventilation est supportée par la partie postérieure du vêtement.
Brevet FR3041509A1 (20170331)
REVENDICATIONS1 - Elément décoratif portatif comportant une structure métallique (2) réalisée dans une tôle découpée présentant des perçages décoratifs (14), recevant sur sa face arrière une garniture formant une plaque visible au travers de ces perçages, qui peut être cintrée de manière élastique (4), caractérisé en ce que la tôle comporte sur sa face arrière des moyens de fixation (10,\n<CLM>\1\tmaintenant la garniture (4), qui appliquent un serrage de cette garniture réalisant son placage sur la face arrière de la structure. 2 - Elément décoratif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face arrière comporte des pattes latérales (12) formant des moyens de fixation, réalisant l'appui de bords de la garniture (4). 3 - Elément décoratif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les pattes latérales (12) sont formées par un pliage du bord de la tôle de la structure (2). 4 - Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des boutonnières (10) plaquant la garniture (4) sur la face arrière de la structure (2). - Elément décoratif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la boutonnière (10) comporte un bouton (20) sensiblement sphérique, fixé sur la face arrière de la structure (2) à une distance assurant sous ce bouton une compression de la garniture (4) dans son épaisseur. 6 - Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la distance latérale entre deux moyens de fixation (10, 12), suivant le contour de la face arrière de la structure (2), est inférieure à la même distance sur la garniture (4) de manière à assurer son serrage latéral par ces moyens de fixation. 7 - Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il constitue un bracelet comprenant une bande de tôles cintrée sensiblement suivant un cercle, présentant une ouverture pour le passage du poignet. 3041509 2 8 - Elément décoratif selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte deux boutonnières (10) disposées sur la face intérieure de la structure (2), près de chaque extrémité de la bande de tôle, et des pattes latérales (12) sur les côtés de cette bande formant des appuis sur les bords de la garniture (4). 9- Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la structure (2) forme un disque comportant des rebords pliés (42) constituant des moyens de fixation. - Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la garniture (4) comporte deux faces de cuir. 11 - Elément décoratif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la garniture (4) comporte deux faces de couleurs différentes, prévues pour être tournées alternativement vers la structure.
Brevet FR3041514A1 (20170331)
REVENDICATIONS1) Caisson moulé encastrable dans un pied droit sous pente de toiture comportant une partie supérieure inclinée permettant une intégration en parallèle de la toiture, un fond, des côtés, un entourage permettant de masquer les irrégularités du trou d'encastrement et une base avec quatre trous filetés permettant le vissage de quatre pieds (5) pour le maintien au sol et la mise à niveau du caisson.\n<CLM>\1\tCaisson moulé encastrable dans un pied droit sous pente de toiture selon la revendication 1, caractérisé en ce que les quatre pieds (5) sont redécoupables et comprennent une pastille de finition sur une extrémité.\n<CLM>\1\tCaisson moulé encastré dans un pied droit sous pente de toiture selon les revendications 1 et 2, caractérisé par une rainure (9) sur les côtés et le fond permettant d'incorporer une étagère comprenant un trou filleté (même conception que pour la base inférieure du caisson) sur la partie en façade pour le vissage d'un pied de rigidification de l'étagère là ou elle n'est pas maintenue dans les rainures.\n<CLM>\1\tCaisson moulé encastré dans un pied droit sous pente de toiture selon la revendication 1 15 caractérisé par un rail haut (4) et un rail bas (8) intégrés en façade interne permettant la pose de portes coulissantes
Brevet FR3041516A1 (20170331)
REVENDICATIONS1 Récipient (10) à boisson comportant une paraison (11), globalement à symétrie de révolution autour d'un axe vertical Z, caractérisé en ce qu'il comprend à l'intérieur de ladite paraison (11) au moins un relief (12) sur la paroi interne de la paraison (11), ledit relief (12) s'étendant hélicoïdalement depuis une hauteur de la paraison (11) inférieure ou égale au niveau du buvant (13), jusqu'à un niveau supérieur ou égal au fond (14) de la paraison (11), et étant apte à recevoir la boisson sur un de ses profils et la faire glisser le long de son hélice.2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Récipient (10) selon la revendication 1, dans lequel le fond (14) de la paraison (11) est de forme ovoïde. Récipient (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le relief (12) s'étend hélicoïdalement selon un angle de pente compris entre 20° et 45° par rapport à un plan perpendiculaire à l'axe vertical Z. Récipient (10) selon la revendication 3, dans lequel le relief (12) s'étend hélicoïdalement selon un angle de pente égal à 35° par rapport à un plan perpendiculaire à l'axe vertical Z. Récipient (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le relief (12) est un épaulement de la surface interne de la paraison (11). Récipient (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le relief (12) est incliné de sorte à former une gouttière (22) avec la surface interne de la paraison (11) sur au moins une partie de la longueur de l'hélice formée par ledit relief (12). 7 - Récipient (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comportant au niveau d'au moins un des bouts de l'hélice formée par le 304 1 5 1 6 12 relief (12), une atténLation (21) du relief (12) en forme de 1he.J17 dispar ton du relief (12). (10) .s,,,k)n l'une quelco J.:7,LUT des revendications 1 à 7, 5 comprLit 1 pied (15) avec n-1C:ii'S Ui-!0 zone pui (16) sur une surface. 9 - cipint (10) ski porta nt au moins un rd avec au tncins trois zones 1%t, 16c) une surfac,:. 10 10 - (10) selon l'une quUccèrlq' des revendications 1 à 9, dis lequel 4,) buvant (13) est évasé.
Brevet FR3041517A1 (20170331)
REVENDICATIONS1/ Dispositif d'aide à la fermeture (5) d'un bracelet (1), ledit dispositif comprenant au moins un poids de lestage (7) et un corps longitudinal (8) comprenant une première extrémité (9) reliée audit poids de lestage (7) et une deuxième extrémité (11) dite de liaison adaptée pour être reliée de manière amovible à une extrémité (2) dudit bracelet (1) afin d'équilibrer le bracelet (1) ouvert suspendu au poignet (4) d'un utilisateur. 2/ Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le corps longitudinal (8) possède une longueur comprise entre 5 cm et 20 cm, de préférence entre 8 cm et 10 cm. 3/ Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le poids de lestage (7) possède une masse comprise entre 0,3 g et 50 g, de préférence entre 1 g et 10 g. 4/ Dispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un organe de liaison (11) relié à la deuxième extrémité (10) du corps longitudinal (8), ledit organe de liaison (11) étant adapté pour relier le dispositif à l'extrémité (2) du bracelet (1). 5/ Dispositif selon la revendication précédente, dans lequel l'organe de liaison (11) comprend un crochet ou une pince. 6/ Ensemble d'un bracelet (1) et d'un dispositif selon les revendications précédentes, ledit bracelet (1) comprenant un premier organe de fermoir (2) et un deuxième organe de fermoir (3) adapté pour coopérer avec le premier organe de fermoir (2) pour fermer le bracelet (1), la deuxième extrémité de liaison (11) dudit dispositif étant adaptée pour être reliée à l'extrémité (2) du bracelet (1) lorsque les deux organes de fermoir (2 et\n<CLM>\1\tcoopèrent ensemble. 7/ Ensemble selon la revendication précédente dans lequel le premier organe de fermoir (2) du bracelet (1) est une boucle. 8/ Procédé de fermeture d'un bracelet (1) autour d'un poignet (4) d'un utilisateur à l'aide d'un dispositif d'aide selon l'une des revendications 1 à 5, ledit bracelet (1) comprenant un premier organe de fermoir (2) et un deuxième organe de fermoir (3) adapté pour coopérer avec le premier organe de fermoir (2) pour fermer le bracelet (1), le procédé comprenant : - Une étape de liaison de l'extrémité (2) du bracelet (1) à la deuxième extrémité (11) du dispositif afin de former un ensemble bracelet-dispositif, - Une étape de positionnement dudit ensemble bracelet-dispositif sur le poignet (4) de l'utilisateur de manière à ce que le poids de lestage (7) permette de stabiliser ledit ensemble bracelet-dispositif sur le poignet (4), et - Une étape de liaison (5) du deuxième organe de fermoir (3) audit premier organe de fermoir (2) afin de fermer le bracelet (1). 3041517 -6- 9/ Procédé selon la revendication précédente comprenant une étape de retrait du dispositif d'aide de l'extrémité (2) du bracelet (1) après la fermeture du bracelet (1). 10/ Procédé selon l'une des revendications 8 à 9 dans lequel, au cours de l'étape de positionnement dudit ensemble bracelet-dispositif sur le poignet (4) de l'utilisateur, le poids de 5 lestage (7) et le deuxième organe de fermoir (3) pendent sensiblement verticalement de part et d'autre du poignet (4) de l'utilisateur.
Brevet FR3041519A1 (20170331)
REVENDICATIONS1°) Dispositif adaptateur de siège WC destiné à des enfants, ce siège WC étant constitué par un pied (P) équipé à sa partie supérieure d'une lunette (L) munie d'un orifice central et éventuellement fermé par un cou- vercle, caractérisé en ce qu'il est constitué : d'une part, par un socle épais (1) formant marchepied muni d'un évidement central (5) essentiellement en forme de U, de géométrie correspondant au contour du pied (P) du siège WC et pouvant être déplacé sur le sol de façon à être positionné autour de ce pied (P) dans une position d'utilisation, et d'autre part, par une lunette d'adaptation (2) ayant un orifice central (7) plus petit que celui de la lunette (L) du siège WC au-dessus de laquelle elle est positionnée dans la position d'utilisation, la lunette d'adaptation (2) étant fixée au socle formant marchepied (1) par l'intermédiaire d'une ossature d'assemblage (6) comprenant un ensemble de montants de rigidification latéraux (8) essentiellement verticaux. 2°) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le socle formant marchepied (1) est équipé sur sa face inférieure de nervures longitudinales (4) facilitant son glissement sur le sol. 3°) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'ensemble de montants de rigidification (8) comprend deux montants de liaison (11) fixés au socle formant marchepied (1), situés en regard de part et d'autre de ce socle ((1) et équipés d'une série de perçages de liai- son (12) situés les uns au-dessus des autres pour permettre le montage entre ces montants de liaison (11) d'une marche (13) ayant une hauteur réglable. 4°) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que 3041519 7 l'ossature d'assemblage (6) comprend un cordon périphérique courbe (3) essentiellement horizontal positionné au-dessus de la lunette d'adaptation (2) en position d'utilisation pour former une rambarde de protection. 5 5°) Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le cordon périphérique (3) est équipé d'une tige (10) essentiellement verticale permettant la mise en place de papier toilette. 10 6°) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que l'ensemble de montants de rigidification (8) comprend des montants de maintien (14) par lesquels le cordon périphérique (3) est fixé à la lunette 15 d'adaptation (2). 7°) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le cordon périphérique (3) se prolonge vers le bas en direction du socle 20 formant marchepied (1) de part et d'autre de ce socle (1) à ses extrémi- tés libres (16) de façon à définir des branches inclinées (9) formant des rampes d'accès au siège WC. 8°) Dispositif selon la revendication 7, 25 caractérisé en ce que les branches inclinées (9) sont respectivement fixées de manière amovible aux extrémités libres (16) du cordon périphérique (3), notamment par l'intermédiaire d'un système de clips (15). 30
Brevet FR3041529A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Composition comprenant au moins un composé ayant un impact sur le taux cholestérol, ledit composé étant choisi parmi les inhibiteurs de la synthèse du cholestérol et les inhibiteurs du transport intracellulaire du cholestérol et leurs mélanges, pour son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections virales dues à un arbovirus chez un mammifère humain ou non humain.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 caractérisée en ce que les inhibiteurs de la synthèse du cholestérol sont choisis dans le groupe comprenant les statines.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 caractérisée en ce que les inhibiteurs du transport intracellulaire du cholestérol sont choisis dans le groupe comprenant les inhibiteurs de NPC 1 et NPC\n<CLM>\1\t4. Composition selon la revendication 1 caractérisée en ce que les inhibiteurs du transport intracellulaire du cholestérol sont choisis dans le groupe des composés présentant un phénotype cellulaire proche de celui des cellules possédant des mutations dans les protéines NPC1 et NPC2, notamment l'imipramine et ses dérivés.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'arbovirus est un alphavirus ou un flavivirus.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'alphavirus est choisi dans le groupe comprenant le virus du chikungunya, le virus de la dengue, le virus de Sindbis, le virus de la forêt de Semliki, le virus O'nyong'nyong, le virus Mayaro, le virus de la Ross River, le virus de la forêt de Barmah, le virus de l'encéphalite équine de l'Est, le virus de l'encéphalite équine de l'Ouest et le virus de l'encéphalite équine du Venezuela et le flavivirus est le virus de la dengue. 3041529 10\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. 5\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1, ou 4 à 7 caractérisée en ce que l'imipramine est sous forme de base ou de sels.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle se présente sous une forme adaptée à une 10 administration par voie orale ou parentérale.\n<CLM>\1\tTrousse ou kit comprenant un ou plusieurs récipients, chacun de ses récipients contenant une composition, ladite comprenant au moins un composé ayant un impact sur le taux cholestérol, ledit composé étant 15 choisi parmi les inhibiteurs de la synthèse du cholestérol et les inhibiteurs du transport intracellulaire du cholestérol et leurs mélanges avec éventuellement des instructions d'utilisation.
Brevet FR3041533A1 (20170331)
REVENDICATIONS1) Composition cosmétique déodorante et/ou anti-transpirante à base d'une 165 association d'un ferment de Lactobacillus, d'un ferment de Saccharomyces et d'acide lactique.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique déodorante selon la revendication 1 selon laquelle la composition est une lotion au pH compris entre 2 et 5 qui contient par ordre de poids de l'eau dans une proportion de 80 à 90%, de la la glycerine dans une\n<CLM>\1\tproportion de 6 à 9%, de l'acide lactique dans une proportion de 3 à 5%, un ferment de Lactobacillus dans la proportion de 1 à 4 %, un ferment de Saccharomyces dans la proportion de 0,5 à 3%, du sulfite de potassium dans la proportion de 0,05% et 1%, De l'alcool benzylique dans la proportion de 0,3 à 0,7 %, un élément parfumant dans la proportion de 0,5%, de l'acide dehydroacétique de 0,02 à 0,08%. 175\n<CLM>\1\tComposition selon l'une ou l'autre des revendications précédentes qui est combinée avec un actif anti-transpirant et/ou un autre agent déodorant et/ou un agent absorbeur d'odeur et/ou un agent absorbant.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 qui est formulée sans sulfite de potassium.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 qui est formulée sans acide dehydroacétique 180 et d'alcool benzylique.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une ou l'autre des revendications précedentes qui se présente sous forme de crème, de gel, de pain, de stick ou de poudre.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une ou l'autre des revendications précédentes qui est conditionnée en spray, en aerosol, en lingette, en roll-on ou tout autre 185 conditionnement approprié.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon la revendication 1 qui par une application topique permet d'éviter les odeurs de transpiration au niveau des zones de transpiration, telles que les aisselles, les pieds et plus généralement l'ensemble de la peau et du cuir chevelu. 190\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon l'une des revendications 1 à 7 qui peut être ajoutée dans la formulation de tous produits cosmétiques déodorants.
Brevet FR3041544A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Frisbee souple (1) comportant un disque (2) en un matériau souple et des moyens de lestage enfermés dans une gaine souple (3) périphérique annulaire, caractérisé en ce que les moyens de lestages comportent : - un lien annulaire souple (4) inséré dans la gaine souple et entourant le disque ; - des lests (5) régulièrement répartis et couplés en position le long du lien annulaire souple. Frisbee souple (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les lests (5) sont des plombs (50). Frisbee souple (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les plombs (50) sont traversés par le lien annulaire souple (4) et présentent des faces biseautées (500) à proximité immédiate du lien annulaire souple. Frisbee souple (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le lien annulaire souple (4) et les lests (5) sont insérés dans une gaine tressée (6). Frisbee souple (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la gaine tressée (6) est libre en translation à l'intérieur de la gaine souple (3). Frisbee souple (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la gaine souple (3) est couplée en périphérie du disque (2) et en ce que la gaine souple présente un diamètre interne inférieure au diamètre du disque. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t204.\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3041549A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. pou.interne de que 1'r-billage u'étancheite 2flest uae memhrane d'ëtanchéit4. à ae de pur , sfine 1.,,..rmoLJU3tique.\n<CLM>\1\tCabine aspersi (1) selo' l'une ndications et 2, caractrisèe en c. 15 (28) recbdvre ",es e, ouverture de c é:_taric-2'néi_ fer:mature, lb cabin- Ci aspeon\n<CLM>\1\t)ine d'apersion (1) selon l'une des revendications 1 à ca:LriLfe n ce que parois (3) sont en bois. 20\n<CLM>\1\tcabine d'aspersion (1) sion la reverUfcL.tiorI caractérisée en c que -,..rois 4:mre t sur cr 1 à base de bois, l'habillu(je etamcheité (lBb étant fixé en pan (10) . 25\n<CLM>\1\tCabine persion (1) revendication 5, caractérisée en ce que l'habillage d'etancheité (28) est fixé mëcaniquemeat au panneau fl()).\n<CLM>\1\tCabine aspersion (1) . 6, rracté.risée 30\n<CLM>\1\tesLiienf a\n<CLM>\1\tCabine d'aspersion 7, caractérie e ne ccach.-e 00)7.ee on 1'une des 0ev, lluatins 5 ce luge U'Utuncheite l'air cYaud, sua roi cations', f à le panneau (10) es. conntitué (11). 3041549 9\n<CLM>\1\tla revndi . ion 8, lacc - con (11) est 1C. '7afsine - caractér.-, en ce c-,2,1é 70 neau.\n<CLM>\1\test constitué d'une 0,-Duc,' agglcmesre U2). ion linne des .:evendicationnC à
Brevet FR3041550A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Equipement pour le tri de colis, caractérisé en ce qu'il comprend un support de réceptacles à structure modulaire avec des modules (2A,2B,2C) montés chacun sur des roulettes à frein (60) et qui sont agencés pour être accouplés entre eux de façon démontable par encastrement ou emboîtement, en ce qu'il comprend en outre au moins un chariot robot navette (1) mobile commandé en déplacement à distance par une unité de contrôle/commande (13) agencée pour amener le chariot robot navette à un point de chargement (4) où un colis (3) à trier est posé sur le chariot robot navette et ensuite déplacer ce chariot robot navette avec le colis vers l'un des réceptacle déterminé par ladite unité en fonction d'une indication de tri lue automatiquement sur le colis, et en ce qu'il est prévu un marquage au sol (15) disposé le long des modules support de réceptacles et qui est détectable par le robot navette pendant son déplacement le long de ces modules support de réceptacles.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits modules support de réceptacles sont disposés suivant deux rangées parallèles et sont reliés mécaniquement entre eux par des tubes de liaison (63) emboitables en forme de U renversé.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit marquage au sol (15) est disposé entre les 30 deux rangées parallèles de modules support de réceptacles. 3041550 11\n<CLM>\1\tEquipement selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les réceptacles sont des sacs.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 4, caractérisé en 5 ce que chaque module support de sacs et chaque chariot navette ont chacun vu du côté latéral la forme d'une potence avec un poteau et un chapeau, la potence du chariot et la potence du support étant agencées pour s'imbriquer mutuellement l'une dans l'autre.