INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050647A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Ski ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant, en matière plastique renforcée par des fibres caractérisé en ce que le ski ou le snowboard est creux et comporte des cloisons non rectilignes ainsi qu'un réseau de poutres\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon la revendication 1 caractérisé en ce que la géométrie des cloisons évolue dans tous les plans le long de l'axe longitudinal du ski ou du snowboard\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les cloisons internes sont continues ou discontinues suivant l'axe longitudinal du ski\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 3 caractérisé en ce des éléments poutres reliant 2 parois internes forment un angle avec l'axe longitudinal du ski\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les poutres de sections fermées pleines ou creuses varient en densité et en orientation le long de l'axe longitudinal du ski ou de la planche de snowboard\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les renforts de type poutre sont obtenus dans la même étape de fabrication que l'ensemble de la structure\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 6 caractérisé en ce que les cloisons sont créées par juxtaposition dans le moule de noyaux temporaires habillés de structure en matériaux composites\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 7 caractérisé en ce que les renforts de type poutres sont obtenus par le passage de torons de fibre de même nature que le reste de la structure à travers le ou les noyaux lors de l'habillage de la structure\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 8 caractérisé en ce que le ski ou planche de snowboard comporte des ouvertures sur une des parois en amont et en aval de la zone de montage de la fixation de sorte à retirer le noyau temporaire\n<CLM>\1\tSki ou snowboard et procédés de fabrication s'y rattachant selon les revendications 1 à 9 caractérisé en ce que le ou les noyaux sont obtenus pas fabrication additive.
Brevet FR3050650A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Colonne de distillation réactive constituée par l'alternance de zones catalytiques (8) et de zones de distillation (B) dans laquelle, au niveau de chacune des zones catalytiques (8), le liquide en provenance de la zone de distillation aval alimente la couche liquide supérieure (3) surmontant le lit catalytique (8) et travers ensuite la zone catalytique (8) en écoulement descendant et est évacué de ladite zone catalytique par une zone annulaire (5) se terminant par un déversoir (12) qui lui permet de rejoindre la zone périphérique (6) attenante à la paroi de la colonne, ou par un système de cheminées (10) traversant la zone catalytique, le gaz by passant la zone catalytique (C) par une zone périphérique dédiée (7), ou par un réseau de cheminées verticales (9) qui débouchent au-dessus du niveau supérieur des déversoirs liquide (12), la paroi interne de la zone annulaire (5) dépassant le niveau de la couche liquide supérieure (3) de manière à répondre à une situation de « trop plein ».\n<CLM>\1\tColonne de distillation réactive selon la revendication 1, dans laquelle le liquide est évacué de la zone catalytique par un réseau de cheminées (10), coaxiales et entourant les cheminées de by pass du gaz (9), ces cheminées (10) étant compartimentées en une première zone annulaire (11) dans laquelle le liquide remonte et une seconde zone annulaire (13) à l'intérieur de laquelle le liquide redescend au niveau de la base du lit catalytique (8).\n<CLM>\1\tColonne de distillation réactive selon la revendication 1, dans laquelle le compartimentage des cheminées (10) présente une première moitié (11) permettant au liquide de remonter et une seconde moitié (13) permettant au liquide de redescendre au niveau de la base du lit catalytique (8).\n<CLM>\1\tColonne de distillation réactive selon la revendication 1, dans laquelle le nombre de cheminées (9) par unité de section de la zone catalytique est préférentiellement compris entre 1 et 20 cheminées/m2 lorsque les cheminées gaz ne sont pas associées aux cheminées liquides (10), c'est-à-dire lorsque l'évacuation du liquide se fait par la zone périphérique (6).\n<CLM>\1\tColonne de distillation réactive selon la revendication 1, dans laquelle le nombre de 30 cheminées (9) par unité de section de la zone catalytique est compris entre 20 et 200 cheminées/m2, et de manière préférée entre 100 et 150 cheminées/m2 lorsque les cheminées gaz (9) sont entourées des cheminées liquide (10).
Brevet FR3050656A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé de production de biométhane liquide par séparation cryogénique à partir d'un flux de biogaz (1) comprenant du méthane et du dioxyde de carbone comprenant : - une première étape de production de biométhane (4) par séparation cryogénique du flux de biogaz (1) dans un régénérateur cryogénique (3), - une deuxième étape de liquéfaction du biométhane (4) dans un échangeur, avec la première et la deuxième étape mettant en oeuvre un circuit unique d'azote.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que : - la première étape de production de biométhane comprend les étapes successives suivantes: i) introduction du biogaz (1) à une pression comprise entre 3 et 15 bar dans un régénérateur cryogénique (3), ii) refroidissement du biogaz (1) au contact de la matrice contenue dans le régénérateur cryogénique et préalablement refroidie par le flux d'azote (2) jusqu'à solidification du dioxyde de carbone, et iii) récupération d'un flux de biométhane gazeux (4), et - la deuxième étape de liquéfaction du biométhane comprend les étapes successives suivantes : iv) introduction du flux de biométhane gazeux (4) récupéré à l'étape iii) et du flux d'azote liquide (7) dans un échangeur (6), v) liquéfaction du flux de biométhane gazeux (4) dans l'échangeur (6) par échange thermique avec l'azote liquide (7), et vi) récupération d'un flux de biométhane liquide (8).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le circuit d'azote liquide comprend un passage en série du flux d'azote liquide dans l'échangeur(6) puis dans le régénérateur cryogénique (3). 3050656 6\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la température de l'azote liquide (7) à l'étape iv) est comprise entre -196°C et -190°C et la température de l'azote (2) à l'étape i) est comprise entre -196°C et -120°C. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que : - le régénérateur cryogénique (3) comprend une première et une deuxième bouteille (3a) et (3b), - ledit procédé comprend une troisième étape de régénération, et - la première bouteille (3a) subit la première étape de production tandis que la deuxième 10 bouteille (3b) subit la troisième étape de régénération avant d'être inversées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la troisième étape de régénération comprend un balayage de la deuxième bouteille par un flux d'azote (2) issu de l'échangeur (6) à une pression comprise entre 1 bar et 3 bar jusqu'à sublimation du CO2 solidifié. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'échangeur (6) fonctionne en continu.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le biométhane liquide (8) 20 est envoyé dans un stockage.
Brevet FR3050657A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Composant d'assemblage (10) d'une enceinte à vide, le composant comprenant un corps (20 ;\n<CLM>\1\tet une bride (14 ; 44,\n<CLM>\1\tdont une surface (16) est configurée pour presser un joint d'étanchéité (28) contre une autre pièce mécanique (10), caractérisé en ce que la bride (14 ; 44,\n<CLM>\1\test réalisée dans un alliage d'aluminium et en ce que la surface (16) est recouverte d'un dépôt métallique comprenant majoritairement du nickel.\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps (20 ;\n<CLM>\1\test un tube à section circulaire s'étendant selon io un axe (12) et en ce que la bride (14 ; 44,\n<CLM>\1\tpossède une forme de rondelle percée sensiblement au diamètre extérieur du tube (20 ; 42), la surface de la bride (14 ;\n<CLM>\1\trecouverte du dépôt métallique comprenant majoritairement du nickel et s'étendant principalement perpendiculairement à l'axe (12) du tube (20 ; 42). 15\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend, à proximité de la bride (14), une surépaisseur (21) disposée de façon à augmenter la section extérieure du corps (20 ;\n<CLM>\1\tsans modifier la section intérieure du corps (20 ; 42).\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bride (14) et le corps (20) forment deux pièces mécaniques réalisées séparément et configurées pour être assemblées par soudage.\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la bride (14) et le corps (20) sont réalisés dans des alliages d'aluminium de références différentes selon la norme européenne EN 485-2. 30\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon l'une des revendications 4 ou 5 en tant que revendication dépendante de la revendication 3, caractérisé en ce que la surépaisseur (21) appartient au corps (20) et comprend deux parties, dont une première partie (21b) s'étend dans le prolongement de la 20 25 3050657 12 bride (14) et dont une seconde partie (21a) s'étend au-delà de la bride (14) le long de l'axe (12).\n<CLM>\1\tComposant d'assemblage selon l'une des revendications 4 à 6, 5 caractérisé en ce que le soudage est réalisé dans une zone (34) en retrait par rapport à la surface (16).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un composant d'assemblage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dépôt io métallique comprenant majoritairement du nickel est réalisé de façon chimique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 de réalisation d'un composant d'assemblage selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé 15 en ce que le soudage de la bride (14) sur le corps (20) est réalisé par friction malaxage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 8 ou 9 de réalisation d'un composant d'assemblage selon la revendication 7 caractérisé en ce 20 qu'après soudage, la surface (16) est usinée localement au niveau de la soudure pour former la zone en retrait (34).
Brevet FR3050667A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Outillage de presse d'emboutissage pour le découpage d'une pièce de tôle (1,\n<CLM>\1\tcomprenant un bâti supérieur portant deux instruments de découpe (11,\n<CLM>\1\tprésentant des directions de découpe différentes selon un axe vertical, les instruments de découpe (11,13) étant agencés pour couper la tôle (1,\n<CLM>\1\tsur une même zone « d » dite de recouvrement au niveau d'une de leur extrémité, l'outillage étant caractérisé en ce que l'extrémité d'un des instruments de découpe (11,\n<CLM>\1\tprésente une excroissance (27) générant un décrochement latéral de la ligne de coupe au niveau de la zone de recouvrement d.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est configuré pour actionner les instruments de découpe (11,\n<CLM>\1\tsuccessivement lors d'une seule opération de découpe.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il est configuré pour que l'instrument de découpe (11) présentant l'excroissance (27) soit actionné en premier.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comprend un instrument de découpe (11) selon la direction verticale porté par le bâti supérieur et un instrument de découpe (13) selon une autre direction porté par un coulisseau, de préférence les instruments de découpe directe (11) et par coulisseau (13) présentent une même orientation selon un plan horizontal.\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 4 caractérisé en ce que l'excroissance (27) est portée par la lame de découpe (11) selon la direction verticale du bâti supérieur.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'excroissance (27) se présente sous forme de demi-cercle, de préférence son rayon est compris entre 0,5 et 1 fois la largeur de la zone de recouvrement d.\n<CLM>\1\tOutillage selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que l'excroissance (27) s'étend transversalement par rapport à la direction de la ligne de découpe générée par l'instrument de découpe qui la porte. 3050667 8\n<CLM>\1\tProcédé de découpe d'une pièce de tôle (1,\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il comprend une étape de découpe de la tôle selon laquelle deux instruments de découpe (11,\n<CLM>\1\tsont actionnés successivement lors de la même opération de découpe et en ce que le procédé met en oeuvre un outillage de presse d'emboutissage selon l'une des 5 revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de découpe selon la revendication 8 caractérisé en ce que l'instrument de découpe actionné en premier est l'instrument de découpe (11) portant l'excroissance (27), de préférence l'instrument de découpe actionné en premier est un instrument de 10 découpe selon la direction verticale porté par le bâti supérieur de l'outillage.\n<CLM>\1\tProcédé de découpe selon la revendication 8 ou 9 caractérisé en ce que la pièce de tôle (1,\n<CLM>\1\tdécoupée est une pièce de carrosserie de véhicule automobile, de préférence la pièce de tôle (1,\n<CLM>\1\test métallique.
Brevet FR3050670A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un carter (26) de turbomachine (10), le procédé comprenant les étapes de : - fabrication d'une virole brute (54) en matériau comprenant un alliage métallique ; retrait d'une quantité de matière par usinage de la virole brute (54) de sorte à obtenir une virole usinée (28) ; et assemblage de la virole usinée (28) et d'au moins une attache (34, 36, 38,\n<CLM>\1\tsur une surface externe (50) de la virole usinée (28) ; dans lequel la quantité de matière retirée est inférieure ou égale à 75% en masse de la masse de la virole brute (54), de préférence inférieure ou égale à 65% en masse.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel l'alliage métallique est un alliage métallique à base de titane.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la virole brute (54) est fabriquée par un procédé de fonderie.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la virole brute (54) est fabriquée par laminage circulaire.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la virole brute (54) est fabriquée en une seule et même pièce.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'attache (34, 36, 38,\n<CLM>\1\test assemblée sur la virole usinée (28) par boulonnage.\n<CLM>\1\tVirole (28) pour carter (26) de turbomachine (10), en matériau comprenant un alliage métallique, la virole (28) comportant au moins un orifice (44) configuré pour permettre le boulonnage d'au moins une attache (34, 36, 38,\n<CLM>\1\tsur la virole (28).\n<CLM>\1\tVirole (28) selon la revendication 7, dans lequel la virole (28) est en une seule et même pièce.\n<CLM>\1\tCarter (26) pour turbomachine (10) comprenant une virole selon la revendication 7 ou 8, la virole étant une virole externe (28), une pluralité de bras structuraux (32) reliant une virole interne (30) à la virole 3050670 9 externe (28) et une pluralité d'attaches (34, 36, 38, 40), toutes les attaches (34, 36, 38,\n<CLM>\1\tétant assemblées sur la virole externe (28).\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) comprenant un carter (26) selon la revendication 9.
Brevet FR3050673A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Outil de vissage pour un dispositif de vissage à impulsions (6) pour le vissage et le dévissage d'écrous de roue (10) sur un corps de moyeu (18) pour la fixation d'une roue de véhicule, en particulier dans le sport automobile, comprenant un corps de base (8) qui possède un côté ouvert orienté vers l'écrou de roue (10) et qui forme un profilé creux (12), le profilé creux (12) présentant un contour d'outil (14) disposé au niveau du côté ouvert, qui peut être amené en prise avec un contour d'écrou de roue (16) réalisé de manière adaptée et au moins une arête de commande périphérique (22) opposée au côté ouvert, pour desserrer un élément de fixation (20), caractérisé en ce que l'arête de commande (22) présente au moins une région d'arc de cercle (28) ayant une hauteur d'arête de commande constante hl et au moins une région courbe (26) avec une hauteur d'arête de commande h2 diminuant de manière constante et augmentant à nouveau de manière constante, la hauteur hl étant égale à h2 dans la transition respective de la région d'arc de cercle (24) et de la région courbe (26), de telle sorte qu'une forme géométrique ovale en section transversale soit reproduite.\n<CLM>\1\tOutil de vissage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arête de commande (22) constitue, en section transversale, un ovale symétrique, deux régions d'arc de cercle (28) disposées symétriquement l'une par rapport à l'autre et deux régions courbes (30) disposées symétriquement l'une par rapport à l'autre étant prévues.\n<CLM>\1\tOutil de vissage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une hauteur d'arête de commande minimale h2',' =\n<CLM>\1\t4. Outil de vissage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'à l'arête de commande (22) se raccorde dans la direction du profilé creux (12) une région de biseau (22) avec un profil rond suivant (26).\n<CLM>\1\tDispositif de vissage à impulsions pour le vissage et le dévissage d'écrous de roue, en particulier dans le sport automobile, comprenant un boîtier (32) dans lequel sont disposés un rotor devant être entraîné par le biais d'un dispositif d'entraînement et un mécanisme de percussion entraîné par ce rotor, le mécanisme de percussion présentant un arbre de sortie (4) saillant hors du boîtier, dont l'extrémité opposée au 3050673 - 7 - mécanisme de percussion présente un outil de vissage (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif de vissage à impulsions selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif d'entraînement est un dispositif à air 5 comprimé.
Brevet FR3050675A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Manipulateur de pièces comportant un bâti (2) et 5 une partie mobile (5) agencée pour porter la pièce, la partie mobile comprenant un support (6) monté mobile sur le bâti au moins selon un mouvement de translation de premier axe et/ou un mouvement de rotation de premier axe, la partie mobile comprenant en outre un robot parallèle (30) 10 relié au support par sa plateforme fixe (31) et un châssis (34) qui est agencé sur la plateforme mobile (32) du robot parallèle et qui est destiné à porter la pièce.\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 1, dans lequel le bâti (2) comporte des mécanismes à roulette (1) 15 pour son déplacement par rapport au sol.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la partie mobile (5) comporte une tête pivotante (8) qui est montée mobile sur le support (6) au niveau d'une extrémité proximale (7a) de la tête 20 pivotante.\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 3, dans lequel la tête pivotante (8) est montée mobile sur le support (6) selon un mouvement de rotation de deuxième axe perpendiculaire au premier axe. 25\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la partie mobile (5) comporte un plateau (9) pouvant pivoter sur lui-même, la plateforme fixe (31) étant fixé au plateau.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications 30 précédentes, dans lequel le châssis (34) comporte des premiers et des deuxièmes moyens de solidarisation temporaire de la pièce qu'il doit porter, ces moyens de solidarisation étant agencés respectivement au niveau des deux extrémités libres du châssis. 3050675 13\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le robot parallèle est un hexapode (30).\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel le châssis (34) est conformé en U.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, comportant un organe de contrôle du manipulateur (1) comportant d'une part des moyens de surveillance de la position du châssis (34) et des moyens 10 de commande de la partie mobile (5) du manipulateur en fonction des informations fournies par les moyens de surveillance.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, comprenant des moyens de guidage sans contact 15 du manipulateur, ces moyens étant destinés à coopérer avec au moins un circuit de déplacement du manipulateur présent dans au moins un atelier.
Brevet FR3050676A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Manipulateur (1) de pièces, telles qu'une jambe 5 d'atterrisseur, comportant un bâti (2) et une partie mobile (5) destinée à porter la pièce, la partie mobile comprenant un support (6) monté mobile au niveau de son extrémité proximale (7b) sur le bâti selon au moins une translation de premier axe (X) entre une position haute et une position 10 basse, la partie mobile comprenant en outre une tête pivotante (8) montée mobile sur l'extrémité distale (7a) du support selon au moins une rotation de deuxième axe (Y) de sorte à pouvoir faire pivoter en service ladite pièce entre une position sensiblement horizontale et une position 15 sensiblement verticale.\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 1, conformé de sorte que le premier axe (X) soit vertical et le deuxième axe (Y) soit horizontal et orthogonal au premier axe.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications 20 précédentes, dans lequel la tête pivotante (8) est agencée sur le support (6) de sorte à être mobile sur une plage de 180 degrés selon le deuxième axe (Y) relativement au support.\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 3, dans lequel la 25 tête pivotante (8) est agencée sur le support (6) entre une première position d'extrémité dans laquelle elle est en regard du sol et une deuxième position d'extrémité dans laquelle elle est en regard du ciel.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications 30 précédentes, comportant en outre un plateau (9) monté mobile sur la tête pivotante (8) selon une rotation de troisième axe (Z).\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 5, dans lequel le plateau (9) est agencé de sorte à pivoter à 360 degrés 3050676 12 selon le troisième axe (Z) relativement à la tête pivotante.\n<CLM>\1\tManipulateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le bâti (2) comporte des moyens de 5 blocage (10,\n<CLM>\1\tdestinés à solidariser temporairement une portion de la pièce au bâti.\n<CLM>\1\tManipulateur selon la revendication 7, comportant une embase (12) portant les moyens de blocage et montée mobile sur la base (2) selon une rotation de quatrième axe (Z').
Brevet FR3050686A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Roue prévue pour un véhicule automobile, comportant un voile (2) prévu pour être fixé sur un moyeu du véhicule, et une jante (4) fixée sur le pourtour du voile (16), ce voile (2) et cette jante (4) étant réalisés dans des tôles métalliques, caractérisée en ce que le côté du voile (2) tourné axialement vers l'extérieur comporte une couche en matériaux composites (20) qui est collée dessus. 2 - Roue selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couche en matériaux composites (20) comporte des fibres orientées. 3 - Roue selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte un renfort en matériaux composites (30) qui est moulé sur la couche en matériaux composites (20). 4 - Roue selon la revendication 3, caractérisée en ce que le renfort en matériaux composites (30) comporte des fibres de renfort permettant une injection. 5 - Roue selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le renfort en matériaux composites (30) présente une face extérieure transversale venant sensiblement au niveau du bord extérieur (8) de la jante (4). 6 - Roue selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que le renfort en matériaux composites (30) comporte des canaux axiaux (36) présentant des contours formant des nervures axiales (34). 7 - Roue selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisée en ce que le renfort en matériaux composites (30) comporte des perçages (38) qui sont alignés sur des perçages d'allégement (12) du voile (2). 8 - Roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le voile (2) est formé dans une tôle en acier présentant une épaisseur comprise entre un deux millimètres. 9 - Procédé de fabrication d'une roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de moulage de la couche en matériaux composites (20) sur le voile (2), puis une 3050686 9 étape de surmoulage d'un renfort en matériaux composites (30) sur cette couche en matériaux composites (20). 10 - Véhicule automobile comportant des roues, caractérisé en ce que ces roues sont selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3050687A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Dispositif de manutention de pièces comprenant un bâti (102) et au moins un mécanisme à roulette (1) qui est 5 porté par le bâti et qui comprend : une chape (2), au moins une roulette (4) montée pivotante autour d'un axe (A) sur la chape, le mécanisme à roulette étant agencé de sorte que la roulette repose en service sur le 10 sol, et une barrière (5) protectrice de la roulette qui est liée à la chape de sorte qu'au moins une portion de la barrière s'étende devant la roulette et de sorte qu'une surface inférieure de ladite portion soit au voisinage 15 immédiat du sol sur lequel est destiné à rouler la roulette.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la barrière (5) comporte un orifice central (6) traversant la barrière (5) dans son épaisseur, la barrière étant liée 20 à la chape de sorte que la roulette (4) s'étende à travers cet orifice central à destination du sol.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel l'orifice central (6) a une section rectangulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, 25 dans lequel la barrière (5) est conformée de sorte à présenter une section en polygone.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel la barrière (5) est conformée de sorte à présenter une section en hexagone. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barrière (5) est conformée en pointe à l'avant de la roulette (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barrière (5) est conformée en 35 pointe à l'arrière de la roulette (4). 3050687 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barrière (5) est plane.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barrière (5) est horizontale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédente, dans lequel la barrière (5) est à base de polyoxyméthylène.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme (1) comporte des 10 moyens de suspension reliant la barrière (5) à la chape (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme (1) comporte des moyens de suspension agencés entre la barrière (5) et la 15 chape (2).
Brevet FR3050688A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Adaptateur (A) pour ensemble roulant ayant un axe de rotation (YY'), l'ensemble roulant comprenant : - un pneumatique (P) ayant deux bourrelets (B), - une jante (J) ayant deux rebords de jante (8), - pour chaque bourrelet (B), ledit adaptateur (A) assurant la jonction entre le bourrelet (B) et la jante (J), ledit adaptateur (A) comprenant : - une extrémité axialement intérieure (10) reliée à la jante (J), - une extrémité axialement extérieure (9) comprenant un élément de renfort extérieur (15) et destinée à entrer en contact par une face axialement intérieure, sensiblement radiale, ou face d'appui (21), avec un bourrelet (B), - un corps (11), connectant l'extrémité axialement extérieure (9) avec l'extrémité axialement intérieure (10), comprenant au moins une armature de renforcement principale (17) assurant la liaison entre l'élément de renfort extérieur (15) et l'élément de renfort intérieur (16), et comprenant un siège d'adaptateur (18) sensiblement axial destiné à entrer en contact avec un bourrelet (B), caractérisé en ce que l'élément de renfort extérieur (15) est en totalité axialement extérieur à la face d'appui (21), et en ce que l'élément de renfort extérieur (15) est une structure sensiblement annulaire, appelée tringle, de section sensiblement polygonale, comprenant un fil métallique unitaire de diamètre Dl, ledit fil étant enrobé d'une composition élastomère et étant enroulé de manière jointive autour d'un support au moins trois fois selon une direction axiale et au moins deux fois selon une direction radiale. 2 - Adaptateur selon la revendication 1, dans lequel l'extrémité axialement intérieure (10) comprend un élément de renfort intérieur (16) destiné à être monté sur un rebord de jante (8). 3050688 12 3 - Adaptateur selon la revendication 1, dans lequel la composition élastomère enrobant le fil unitaire présente une épaisseur moyenne comprise entre 0.05 mm et 0.3 mm. 4 - Adaptateur selon la revendication 1, dans lequel le diamètre Dl du fil unitaire est compris entre 0.5 mm et 5mm. 5 5 - Adaptateur selon la revendication 1, dans lequel le fil est enroulé entre 3 et 10 fois selon la direction axiale. 6 - Adaptateur selon la revendication 1, dans lequel le fil est enroulé entre 2 et 9 fois selon la direction radiale. 7 - Ensemble roulant caractérisé en ce qu'il comprend l'adaptateur selon l'une des 10 revendications précédentes.
Brevet FR3050695A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Système de fixation d'une batterie sur un élément de structure d'un véhicule, comportant: - un bac destiné à recevoir une batterie, - un support de bac destiné à assurer une fixation du bac sur un élément de structure du véhicule tel qu'un brancard, ledit support étant porté par au moins deux équerres destinées à être fixées contre une paroi de l'élément de structure, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'atténuation de vibrations (4) destiné à être fixé sur la paroi de l'élément de structure à l'aide des mêmes moyens de fixation que lesdites équerres (3) sur l'élément de structure.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen d'atténuation de vibration est constitué d'au moins une plaque.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen d'atténuation est constitué d'au moins une équerre (4) en L.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément de structure est un brancard (2) constitué d'un profilé en U (21) fermé par une semelle en U (22), le brancard (2) présentant deux feuillures (23) en saillie dans le prolongement de ses parois latérales.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 4, caractérisé en ce que les équerres (3) du support de batterie (1) présentent respectivement deux points de fixation sur une paroi latérale du brancard (2), un des points de fixation étant sur une face de la feuillure (23) du brancard (2), le moyen d'atténuation (4) étant positionné au moins contre la feuillure (23) du brancard sur la face opposée, ladite feuillure (23) étant intercalée entre les équerres (3) du support et ledit moyen d'atténuation (4).\n<CLM>\1\tVéhicule comportant un système de fixation de batterie selon l'une des revendications 1 à 5.
Brevet FR3050696A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Gâchette (20) de passage de marche arrière pour levier (1) de passage de rapports de vitesses de véhicule automobile à boîte de vitesses manuelle, comprenant une structure (22) en débattement par rapport à un corps (21) de la gâchette pour, sauf action de dégagement de la gâchette (20) menée par le conducteur, buter avec souplesse contre une surface d'arrêt (11) et éviter ainsi l'engagement du rapport de vitesses de marche arrière, caractérisé en ce que la gâchette (20) comprend un insert (30), entre l'axe (A) du levier (1) et la structure (22) en débattement pour amortir le débattement.\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon la revendication 1, dans lequel la structure (22) en débattement est une languette formée de manière intégrale avec le corps (21) de la gâchette et subissant une flexion par rapport au corps quand elle entre appuyée contre la surface d'arrêt (11).\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l'insert (30) est collé\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l'insert (30) est fixé par encastrement.\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'insert (30) est en caoutchouc.\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'insert (30) est globalement de forme rectangulaire.\n<CLM>\1\tGâchette (20) de passage de marche arrière selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'insert (30) est globalement de forme ovale.\n<CLM>\1\tLevier (1) de passage de rapports de vitesses pour véhicule automobile à boîte de vitesses manuelle, comprenant une gâchette (20) de passage de marche arrière selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3050696 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un levier (1) de passage de rapports de vitesses selon la revendication 8.
Brevet FR3050703A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Dispositif de support (10) d'un écran (1) pour un véhicule automobile, comprenant : - un moyen de support (3) agencé pour recevoir et supporter l'écran, - au moins un moyen d'attache (2) réversible, fixé au moyen de support et agencé pour attacher ledit moyen de support à un élément de plafond d'un véhicule automobile, et caractérisé en ce que l'élément de plafond comprend au moins un rail (5) agencé pour être fixé à un plafond d'un véhicule, et en ce que le au 10 moins un moyen d'attache comprend un patin agencé pour s'accoupler avec le rail.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon la revendication 1, caractérisé en ce que le patin comprend une surface d'appui (23) agencée pour venir en appui sur le au moins un rail (5) de sorte à pouvoir coulisser le long de celui-ci lors 15 d'une fixation.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon la revendication 2, caractérisé en ce que le patin comprend une patte de fixation (21) munie d'un levier de verrouillage (22) présentant la surface d'appui (23), ledit levier de verrouillage étant agencé pour être commuté entre une position de verrouillage dans 20 laquelle la surface d'appui vient en appui sur le au moins un rail (5), et une position de déverrouillage dans laquelle on peut désaccoupler le au moins un moyen d'attache (2) du au moins un rail.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'en position de verrouillage, la patte (21) et le levier (22) du au moins un 25 moyen d'attache (2) sont agencés pour prendre le au moins un rail (5) en sandwich.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon la revendication 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de support (3) est fixé de manière rotative à l'au moins un 3050703 7 moyen d'attache (2) de sorte à pouvoir être pivoté par rapport à l'au moins un moyen d'attache selon un axe de rotation perpendiculaire à l'au moins un rail (5).\n<CLM>\1\tDispositif de support selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 5, caractérisé en ce que le moyen de support (3) est une coque agencée pour loger au moins partiellement l'écran (1), et en qu'il comprend au moins deux moyens d'attache (2) situés de part et d'autre de la coque.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux rails (5) parallèles 10 présentant deux pistes de coulissement.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le au moins un rail (5) s'étend selon une direction longitudinale du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de support selon l'une quelconque des revendications 15 1 à 8, caractérisé en ce que le au moins un rail (5) est prévu sur une face supérieure d'une console de plafond centrale (6).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif de support selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3050705A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant des longerons (1) extérieurs et des portières latérales (13,\n<CLM>\1\tcomprenant chacune un caisson, le véhicule étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'absorption de choc (15, 17,\n<CLM>\1\tdisposé en partie inférieure du caisson de porte d'au moins une portière (13,\n<CLM>\1\tet en ce que le ou les dispositifs (15, 17,\n<CLM>\1\tsont agencés pour être placés au moins en partie en regard d'un desdits longerons extérieurs (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de choc comprend une cale (15), de préférence la cale (15) est composée en mousse et/ou en matériau composite nervuré.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de choc comprend un système (17) d'entretoises, de préférence ledit système (17) comprend au moins une ou plusieurs entretoises (19) reliées entre elles par au moins un tube et/ou au moins une barre (21) les traversant.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de choc comprend un renfort (23), de préférence sous forme de profilé, en métal ou en matériau composite.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend des portières (13) s'étendant selon la direction verticale vers le bas jusqu'à recouvrir le bas de caisse (11) sur sensiblement toute sa hauteur.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, le véhicule comprenant un bas de caisse (27) débouchant en ce qu'il comprend une peau extérieure se plaçant en continuité de surface avec le bas de la portière (25) et définissant une chambre (29), entre le longeron extérieur et ladite peau extérieure, qui s'étend selon la direction longitudinale du véhicule, le véhicule étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'absorption de choc (23,\n<CLM>\1\tdisposé dans ladite chambre (29).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de choc (15, 17,\n<CLM>\1\tde la portière (13,\n<CLM>\1\test disposé et/ou dimensionné pour s'étendre en hauteur jusqu'à se placer en regard du pas de porte. 3050705 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la porte (13,\n<CLM>\1\test une porte avant de véhicule, de préférence la porte avant côté conducteur. 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce qu'au moins un dispositif d'absorption de choc (15, 17,\n<CLM>\1\test collé ou soudé dans le bas du caisson de porte et/ou dans la chambre de bas de caisse.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 9 caractérisé en ce qu'il comprend en 10 outre de la mousse (31) pulvérisée sur au moins une face du dispositif d'absorption de choc (15, 17, 23).
Brevet FR3050706A1 (20171103)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) comportant un balai (4) embarquant un gicleur (7) relié à un tuyau (6) d'alimentation en liquide lave-glace, ledit tuyau (6) traversant un logement (19) lié à un cache écrou (14) de l'assemblage de l'entraîneur (10) dudit balai (4) caractérisé en ce ledit tuyau (6) traverse ledit entraîneur (10) et en ce que ledit logement (19) est disposé sur la face supérieure (15) du cache écrou (14) et est orienté vers un passage (18) du tuyau (6) au travers de l'entraîneur (10).\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le passage (18) et le logement (19) sont disposés d'une manière telle que le tuyau (6) d'alimentation suit une trajectoire essentiellement linéaire du logement (19) au gicleur (7).\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2 dans lequel le logement (19) et le cache écrou (14) sont issus de matière.\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2 dans lequel le logement (19) est fixé au cache écrou (14) par des moyens (20) de liaison rotative.\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le logement (19) est constitué par une bague tubulaire.\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon la revendication 5 caractérisé en ce que la bague tubulaire est constituée par deux demi-cylindres (24) sélectivement maintenus solidaires par des moyens (28) de retenue.\n<CLM>\1\tSystème d'essuie-glace (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits moyens (28) de retenue comportent des fixations encliquetables ou clipsables.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un système d'essuie-glace (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3050709A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé de pilotage d'une première machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) d'un véhicule automobile comprenant un moteur thermique de traction (11) et une deuxième machine électrique de traction (19) alimentée par un accumulateur électrique (17), et dans lequel le moteur thermique de traction (11) fournit un couple moteur (Cmth) calculé pour couvrir au moins des besoins d'un couple de consigne du conducteur (Ccond) dédié à un couple aux roues du véhicule et d'un couple de prélèvement (Cprev) prélevé par la première machine électrique (13) pour au moins recharger l'accumulateur électrique (17), le couple de prélèvement (Cprev) étant piloté à une première consigne (CS1) égale à une limite supérieure de couple (Lsup) prédéterminée de laquelle est soustrait le couple de consigne du conducteur (Ccond), le procédé étant caractérisé en ce que, lorsque le couple de consigne du conducteur (Ccond) est supérieur à un seuil prédéterminé (SC), le couple de prélèvement (Cprev) est piloté à une deuxième consigne (CS2) égale à une limite inférieure de couple (Linf) prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la limite supérieure de couple (Lsup) est configurée de sorte que le bruit acoustique généré par le groupe motopropulseur (1) soit inférieur à une contrainte acoustique prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la limite inférieure de couple (Linf) est configurée de sorte qu'un niveau de recharge de l'accumulateur électrique (17) résultant du couple de prélèvement (Cprev) soit égal à un niveau de recharge prédéterminé de l'accumulateur électrique (17).\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que la limite supérieure (Lsup) et la limite inférieure (Linf) sont de valeur constante lorsque la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil de vitesse du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon l'une quelconque des revendication 1 à 4, caractérisé en ce que le seuil de couple (SC) est configuré de sorte qu'il soit égal à la différence de couple entre la limite supérieure (Lsup) et la limite inférieure (Linf).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un groupe motopropulseur hybride (1) configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3050715A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'attache de sécurité pour surfeur caractérisé en ce qu'il comporte un capteur infra-rouge (6&7&9) qui mesure la concentration en oxygène dans le sang pour en donc le rythme cardiaque de l'utilisateur, il est dissimulé dans le boitier étanche(1) relié par le câble (2) a un microcontrôleur (10) présent dans le boitier étanche (3) qui déclenche en cas d'inconscience de l'utilisateur le basculement d'une balise radio (15) contenu dans le boitier étanche (3) du mode «réception» aux modes «émissions» et donc émet des ondes radio qui permettent de prévenir d'une part le surfeur équipé du même dispositif dans un rayon de 80 mètres grâce à un vibreur dissimulé dans le boitier étanche (1) relier à leurs chevilles et de prévenir les secours des plages équiper de récepteurs radios.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est un «leach» ou «attache»de sécurité pour surf\n<CLM>\1\tDisositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisées en ce qu'il se compose d'un boitier étanche (1) relier à un boitier étanche (3) par un câble (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractériser en ce qu'il est un «leach» ou «attache» qui surveille le rythme cardiaque de l'utilisateur grâce a un capteur cardiaque infra-rouge(6&7&9) dont l'infra-rouge (6) est dissimulé dans un clapet amovible (7) fixer au boitier étanche (1) qui viens se plaquer au niveau de l'artére tibiale postérieur et d'un recepteur infrarouge (9) dissimuler dans le boitier étanche (1) de façon a ce que 1'infra-rouge(6) vienne le frapper aprés être passer a travers la chevilles de l'utilisateur\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que le capteur infra-rouge (6&7&9) est relié à un microcontrôleur (10) qui en interprète les résultats en electro-cardiograme.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que ce microcontrôleur(10) est initialisé par l'utilisateur avec ces propres donnés cardiaques a l'effort et au repos grâce à un capteur bluetooth(16) relier à ce dernier\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que le microcontroleur (10) déclenche le basculement du mode «reception» au mode «ernission» d'une balise radio(15) au constat d'une chute significative de la concentration d'oxygène dans le sang de l'utilisateur, emettant ainsi sur les fréquences de secours 406 Mhz 3050715 -5-\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est équipé d'un vibreur(11) dissimulé dans le boitier étanche (1)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que le vibreur est relié au microcontrôleur(10) qui en commande le déclenchement\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que la balise radio (15) rester en mode «réception» capte une onde qu'interprète le microcontrôleur (10) qui déclenchent le vibreur(16)