INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039352A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé d'identification d'un appareil susceptible de communiquer par Li-Fi (1), le procédé comportant les étapes de : générer et stocker une liste de premières don- nées d'adresse et une liste de fréquences de transmissions (fi) associées chacune à une première donnée d'adresse ; sélectionner des deuxièmes données d'adresse (11) parmi les premières données d'adresse pour former une adresse de type adresse MAC (10) ; transformer chaque deuxième donnée d'adresse en une troisième donnée d'adresse contenant la valeur de la fréquence de transmission associée à la deuxième donnée d'adresse ; générer à partir des troisièmes données d'adresse une adresse globale ; assigner l'adresse globale à l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi ; enregistrer l'adresse globale dans un module de mémoire de l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'adresse globale comporte une donnée de démarrage et une chaîne constituée par la succession des troisièmes don- nées d'adresse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la chaîne comporte sept troisièmes données d'adresse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précé- dentes, dans lequel chaque première donnée d'adresse com- porte un mot d'un octet. 3039352 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les fréquences de transmission sont comprises entre 0 Hz et plusieurs MHz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précé- 5 dentes, dans lequel on utilise une table de correspon- dance (21) pour stocker la liste de premières données d'adresse associées chacune à une fréquence de transmission.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précé- 10 dentes, dans lequel on utilise un multiplexeur (23) pour sélectionner les deuxièmes données d'adresse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'assignation de l'adresse globale (14) à l'appareil susceptible de communiquer par Li- 15 Fi est réalisée en transmettant par Li-Fi l'adresse glo- bale (14) à l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre une étape au cours de la- 20 quelle l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi (1) transforme chaque troisième donnée d'adresse en un signal d'adresse partielle (13) de durée prédéterminée (T) ayant pour fréquence la fréquence de transmission contenue dans la troisième donnée d'adresse, une étape au 25 cours de laquelle l'appareil susceptible de communiquer par Li-Fi (1) génère un signal d'adresse global (14) comportant une chaîne constituée par la succession des signaux d'adresse partiel (13), et transmet par Li-Fi à un autre appareil (3) le signal d'adresse global (14) de ma- 30 nière à ce que l'autre appareil acquiert l'adresse de type adresse MAC (10).
Brevet FR3039354A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant : - une carte électronique (3), - une borne de connexion électrique (2) montée sur la carte, - un couvercle (4) comportant une ouverture (5) pour le passage de la borne, - un moyen d'étanchéité (10) entre l'ouverture et la borne.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, la carte électronique (3) s'étendant en regard de l'ouverture (5) du couvercle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le moyen d'étanchéité (10) comportant un joint d'étanchéité.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, le joint (10) présentant une forme annulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, l'ouverture (5) du couvercle est formée par une paroi (16) notamment cylindrique du couvercle et le joint d'étanchéité s'appuie sur cette paroi cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, là borne étant fixée mécaniquement sur la carte électronique. 3039354 9\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, la borne étant sertie sur la carte électronique. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, l'une des bornes étant agencée pour être connectée à un réseau électrique d'une première tension et une autre des bornes étant agencée pour être connectée à un réseau électrique d'une autre tension, les valeurs de tension associées étant différentes, par exemple 12Volts et 48 Volts. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, le couvercle comporte un muret (23) adjacent à l'ouverture.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, 15 le -couvercle comportant au moins une cloison de séparation (25) entre deux ouvertures voisines.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant un dissipateur de chaleur (30) pour dissiper la chaleur générée 20 par des composants électroniques sur la carte et le couvercle est monté sur le dissipateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, formant un convertisseur DC/DC, notamment de type 12V/48V. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, le convertisseur DC/DC étant configuré pour être utilisé sur un véhicule automobile en étant connecté à un réseau de bord de 12V d'une part et à un réseau 48V d'autre part pour des dispositifs de puissance, par exemple 30 une machine électrique tournante ou un compresseur de suralimentation électrique.
Brevet FR3039356A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Machine de fenaison pour I'andainage du fourrage et le déplacement des végétaux et autres coupés sur le sol, caractérisée en ce qu'elle comporte un bâti (1) dont les poutrelles (5) et (6) supportent un arbre (7) de ventilateur sensiblement horizontal où sont fixées des pales (8) sensiblement souples.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'à leur extrémité libre les pales (8) forment une ligne d'ensemble constituée d'une série de formes sensiblement triangulaires (9) dont les pointes sont tournées vers le sol.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1 caractérisée en ce que le fourrage est propulsé vers l'arrière, en sens inverse du sens d'avancement (flèche A) de la machine.\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'ensemble de la machine s'oriente à droite ou à gauche (flèche B).\n<CLM>\1\tMachine selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'une gaine (16) maintient l'air des pales (8) et le dirige vers le sol ; la gaine (16) est fixée sur l'arbre du ventilateur (7) et orientable autour de cet arbre (flèche D).
Brevet FR3039358A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour la rétention des liquides lorsqu'un chien fait ses besoins sur le Tapis-Litière caractérisé en ce qu'il comporte un tapis drainant permettant le déplacement des liquides vers le fond du réservoir du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond du dispositif est étanche en ayant assemblé les différentes pièces plastiques par thermocollage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le tapis drainant du dessus est assemblé par thermocollage ou couture au fond étanche en plastique\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'une ouverture est placée sur un angle supérieur permettant la vidange des liquides.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que l'ouverture ou la fermeture se fasse par une fermeture à glissière de 10 cm, ou un système de fermeture par bandes auto-agrippantes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'on puisse trouver un support en plastique pliable fixé, et amovible, sur le tapis drainant imitant un support naturel pour permettre aux mâles d'uriner dessus.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif puisse se plier sur lui-même ou bien se rouler sur lui-même pour faciliter son rangement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que te dispositif une fois plié ou roulé s'attache par des bandes auto-agrippantes pour qu'il reste en place ou bien trouve sa place dans un sac de transport.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif soit, au maximum, réalisé en plastique issus du recyclage de bouteilles, bouchons et autres matières plastiques.
Brevet FR3039361A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Bague d'identification (1) d'un animal comprenant au moins une radio-étiquette (11) comprenant au moins une puce électronique, la bague d'identification 5 (1) comprenant en outre un détecteur de mouvements (10) de l'animal portant la bague d'identification (1), caractérisée en ce que la bague d'identification (1) comprend en outre une unité d'analyse (9) configurée pour déterminer un état de chaleur de l'animal à partir des données mesurées par le détecteur de mouvements (10), l'unité d'analyse (9) coopérant avec la radio-étiquette (11) afin que la puce 10 électronique de la radio-étiquette (11) puisse contenir l'état de chaleur déterminé par l'unité d'analyse (9).\n<CLM>\1\tBague d'identification selon la revendication 1, comprenant au moins un module électronique (7) regroupant au moins l'unité d'analyse (9), la radio-15 étiquette (11), le détecteur de mouvements (10).\n<CLM>\1\tBague d'identification selon la revendication 2, comprenant une cavité (6) conformée pour loger le module électronique (7). 20\n<CLM>\1\tBague d'identification selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, dans laquelle le module électronique (7) se présente sous la forme d'un jeton surmoulé.\n<CLM>\1\tBague d'identification selon la revendication 4, dans laquelle le module 25 électronique (7) est surmoulé au moins partiellement d'une matière plastique.\n<CLM>\1\tBague d'identification selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle la radio-étiquette (11) utilise un protocole de communication dont la fréquence est de sensiblement 134.2 kHz +/- 2kHz. 30\n<CLM>\1\tBague d'identification selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle le module électronique (7) comprend un dispositif de charge (15, 15a, 13). 35\n<CLM>\1\tBague d'identification selon la revendication 7, dans laquelle le module électronique (7) comprend un dispositif de recharge (14) par induction.
Brevet FR3039362A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de dessalage d'un produit alimentaire consistant à placer ledit produit alimentaire dans un premier 5 volume (1) contenant un premier bain, et séparé d'un second volume par une membrane osmotique (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le produit alimentaire est positionné à l'intérieur d'une membrane osmotique (4) formant une enveloppe fermée. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le produit alimentaire est positionné dans un compartiment d'un récipient présentant deux compartiments (2,\n<CLM>\1\tséparés par une membrane osmotique (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en 15 ce que le produit alimentaire est positionné dans un premier récipient présentant une paroi osmotique (4), apte à être plongé dans un second récipient.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mesure de la salinité pour 20 déclencher la fin du processus lorsque le résultat de la mesure atteint une valeur seuil.\n<CLM>\1\tEquipement de dessalage constitué par au moins un récipient et une membrane osmotique séparant un premier volume destiné à recevoir le produit alimentaire à dessaler et 25 un second volume.\n<CLM>\1\tEquipement de dessalage selon la revendication 5 caractérisé en ce que ladite membrane osmotique est apte à entourer le produit alimentaire pour former une enveloppe fermée. 30\n<CLM>\1\tEquipement de dessalage selon la revendication 5 caractérisé en ce que qu'il est constitué par un récipient présentant une membrane osmotique divisant le volume du récipient en plusieurs compartiment dont l'un au moins est - 9 - 3039362 destiné à recevoir le produit alimentaire à dessaler d'u pour former une enveloppe fermée.\n<CLM>\1\tEquipement de dessalage selon la revendication 5 caractérisé en ce que qu'il est constitué par deux récipients emboitables, l'un présentant une paroi osmotique et présentant une forme extérieure permettant de le plonger partiellement dans le second récipient.\n<CLM>\1\tEquipement de dessalage selon l'une au moins des revendications 5 à 9 caractérisé en ce qu'il comporte un capteur pour mesurer le taux de salinité et un circuit pour délivrer un signal de fin de procédé en fonction du niveau fourni par ledit capteur. - 10 -
Brevet FR3039363A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Boule de crème glacée caractérisée en ce qu'elle contient de la glace, qui peut être enrobée d'une fine peau de gélatine aromatisée au même goût que la boule.\n<CLM>\1\tBoule de crème glacée selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est enrobée avec un enrobage d'un autre goût que la boule.\n<CLM>\1\tBoule de crème glacée selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est enrobée d'une coque légèrement croustillante.\n<CLM>\1\tBoule de crème glacée selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est enrobée d'un enrobage crispy à partir d'un mixe gélatine et broyat de biscuits ou de fruits secs.\n<CLM>\1\tBoule de crème glacée selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle pèse environ 25g.\n<CLM>\1\tBoule de crème glacée selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle peut se ranger par couches et les boules ne collent pas entre elles.\n<CLM>\1\tProcédé d'obtention d'une boule de crème glacée selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé est un procédé de co-extrusion.
Brevet FR3039364A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de stabilisation (1) adapté à stabiliser un produit frais stocké dans un espace réfrigéré, caractérisé en ce qu'il comprend un produit de stabilisation (2) qui comporte de 5 l'alumine ou une zéolithe.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le produit de stabilisation (2) est formé par un mélange de zéolithes.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon l'une des 10 revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le produit de stabilisation (2) est formé par un mélange d'alumine et d'au moins une zéolithe.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'au moins un des produits 15 de stabilisation (2) a préalablement subi un traitement chimique.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le traitement chimique est une imprégnation du produit de stabilisation (2) dans une solution oxydante.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon l'une des 20 revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une enveloppe ajourée (3) qui laisse passer l'atmosphère régnant dans l'espace réfrigéré et qui enferme le produit de stabilisation (2).\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'enveloppe ajourée (3) comprend des moyens 25 de fixation adaptés à fixer le dispositif de stabilistion (1) dans l'espace réfrigéré.\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé en ce que l'enveloppe ajourée (3) est faite en un matériau adapté pour le contact alimentaire. 30\n<CLM>\1\tDispositif de stabilisation (1) selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'enveloppe ajourée (3) a une forme de boudin. 3039364 8\n<CLM>\1\tEspace réfrigéré ayant une atmosphère circulante traversant un dispositif de stabilisation (1) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3039366A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) pour allumer une cigarette comportant un corps (2) muni d'un réservoir (3) de carburant, et d'un système d'allumage (4) connecté au réservoir (3) de carburant de manière à générer une flamme, caractérisé en ce que le corps (2) comporte un orifice (5) borgne adjacent au réservoir (3), ledit orifice (5) étant configuré pour autoriser l'introduction d'une première extrémité de la cigarette dans ledit orifice (5) sur une première distance supérieure à la zone de combustion de la cigarette, l'orifice (5) coopérant avec la cigarette de manière à restreindre l'arrivée de comburant dans la zone de combustion pour arrêter la combustion de la cigarette.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel le corps (2) est réalisé dans un matériau polymère.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'orifice (5) comporte une zone d'entrée (5a) circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, dans lequel le diamètre de la zone d'entrée (5a) de l'orifice (5) est compris entre 8 et 15 mm.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'orifice (5) a une forme tubulaire dont la longueur est supérieure à la longueur d'un mégot de cigarette.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'orifice (5) a une forme tubulaire dont la longueur est comprise entre 3 et 7 cm. 3039366 9\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comportant un élément de fermeture (6) configuré pour obturer l'orifice (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, dans lequel l'élément de fermeture 5 (6) est monté mobile en rotation par rapport au corps (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, dans lequel l'élément de fermeture (6) est monté mobile en translation par rapport au corps (2). 10\n<CLM>\1\tProcédé d'extinction d'une cigarette comportant les étapes suivantes : - fournir un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, - introduire une cigarette dans l'orifice (5) de manière à restreindre l'arrivée de comburant dans la zone de combustion pour arrêter la 15 combustion de la cigarette.\n<CLM>\1\tProcédé d'extinction d'une cigarette selon la revendication 10, dans lequel la cigarette occupe au moins 70% du volume de l'orifice (5) lorsqu'elle est introduite dans ledit orifice (5). 20
Brevet FR3039369A1 (20170203)
REVENDICATIONS1 Procédé de traitement cosmétique comportant les étapes consistant à : - créer sur une région des matières kératiniques à traiter un ensemble de zones adhésives (A) et de zones non adhésives s'étendant entre les zones adhésives, - projeter sur ladite région des fibres (F) par voie électrostatique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, les zones adhésives étant disjointes, notamment avec deux zones adjacentes écartées entre elles d'une distance allant de 30 microns à 3 mm, mieux de 100 microns à 1 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, les zones adhésives étant sous la forme d'un réseau, de préférence un réseau de points, notamment un réseau de points de 300 microns à 3 mm de diamètre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, la forme des points étant circulaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou 4, le réseau étant irrégulier.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, les zones adhésives étant formées à l'aide d'un applicateur d'adhésif agencé pour déposer sur la peau l'adhésif en des emplacements éloignés les uns des autres.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, l'applicateur transférant l'adhésif par tamponnage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, l'adhésif étant appliqué à l'aide d'un pochoir.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 et/ou la revendication 8, l'adhésif étant appliqué par pulvérisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, l'adhésif étant appliqué en collant un ou plusieurs objets adhésifs sur la peau notamment sous forme de pastilles.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la densité de zones adhésives étant de 4 à 700 par cm2, de préférence entre 10 et 50 par cm2, mieux entre 20 et 30 par cm2.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'adhésif étant choisi avec un pouvoir d'adhésion tel qu'une fibre collée à la peau grâce à l'adhésif dans l'une desdites zones résiste à une force d'arrachement de 15 mN. 3039369 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'adhésif étant un adhésif sensible à la pression.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, les fibres étant artificielles, notamment en polyamide 6,6. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la personne étant portée à un potentiel non nul lors de la projection des fibres par voie électrostatique, notamment un potentiel supérieur à 1000 V, mieux supérieur à 10 000 V, voire à 30 kV.
Brevet FR3039371A1 (20170203)
REVENDICATIONS1 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier (1) incorporant un moyen de communication radiofréquence caractérisé en ce que l'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support physique (10) comportant une photographie (9). 2 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison sont constitués par des griffes (3 à\n<CLM>\1\tdisposés sur deux bords opposées de ladite face, permettant l'insertion dudit support physique par glissement entre lesdites griffes (3 à 6), ladite face présentant par ailleurs des protubérances sur les deux bords opposés complémentaires des bords portant les griffes (3 à 6), délimitant une zone de réception dudit support et présentant une hauteur comprise entre 0,2 et 1,2 fois l'épaisseur des supports (10) destinés à être introduit entre les griffes (3 à 6). 3 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le boîtier (1) est dépourvu de contact électrique accessible de l'extérieur et forme une barrière étanche entre les composants du boîtier (1) et l'extérieur. 4 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que le boîtier (1) comprend au moins un guide de lumière débouchant à la surface dudit boîtier (1) et transmettant un signal lumineux produit par une diode électroluminescente (16) commandée par un circuit électronique (11) alimenté par une pile (12) non rechargeable. 3039371 _ 8 _ 5 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'extrémité extérieure dudit guide de lumière forme l'une des griffes (3 à 6). 5 6 - Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite diode électroluminescente (16) est bicolore. 7 - Dispositif pour la gestion du regroupement et 10 de l'évacuation de personnel selon la revendication 5 ou 6 caractérisé en ce qu'il comprend deux guides de lumière s'étendant chacun entre une diode électroluminescente et une extrémité extérieure formant l'une des griffes (3 à 6). 8 - Système pour la gestion du regroupement et de 15 l'évacuation de personnel caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de supports (10) portant une photographie de personnalisation et une pluralité de dispositifs pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitués par un boîtier (1) incorporant un moyen de 20 communication radiofréquence caractérisé en ce que l'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support (10) physique comportant une photographie (9).
Brevet FR3039377A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Sèche-cheveux (1) comprenant une chambre de circulation (3) d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air (6) et un élément chauffant (10), le système de circulation d'air et l'élément chauffant étant configurés dans la chambre de circulation pour aspirer l'air de l'extérieur au travers de la zone d'entrée, véhiculer cet air dans la chambre de circulation, de l'amont vers l'aval, en passant par l'élément chauffant, et souffler l'air plus ou moins chauffé à l'extérieur au travers de la zone de sortie, caractérisé en ce que le sèche-cheveux comprend un conduit (11) agencé dans le prolongement de la chambre de circulation au niveau de la zone de sortie, ledit conduit présentant une extrémité amont (12), une extrémité aval (13) et un col (14) agencé entre lesdites extrémités amont et aval, la première portion (15) du conduit agencée entre l'extrémité amont et le col présentant un angle de descente (a) par rapport à un axe longitudinal (X) de la chambre de circulation, compris entre 40° et 88°, et la seconde portion (16) du conduit agencée entre le col et l'extrémité aval présentant un angle de réouverture ((3) par rapport audit axe longitudinal, compris entre 1,5° et 3,5°.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon la revendication 1, dans lequel l'angle de descente (a) est de 82°.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'angle de réouverture ((3) est de 2,5°\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le conduit (11) présente une section transversale de forme circulaire.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon la revendication 4, dans lequel le col (14) présente une réduction de diamètre par rapport à l'extrémité aval comprise entre 2 mm et 4 mm.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon la revendication 5, dans lequel ladite réduction de diamètre est de 2 mm. 3039377 9\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le conduit (11) présente une section transversale de forme rectangulaire.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le conduit (11) présente une section transversale de forme triangulaire. 5\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel l'élément chauffant (10) est écarté du col (14) du conduit (11) d'une distance (d) comprise entre 0 mm et 5 mm.\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon la revendication 9, dans lequel ladite distance (d) est de 4 mm. 10\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel une grille (18) est agencée entre l'élément chauffant (10) et le conduit (11).\n<CLM>\1\tSèche-cheveux (1) selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel des moyens de connexion amovibles sont agencés entre la chambre de 15 circulation (3) et le conduit (11) de sorte à permettre le retrait dudit conduit.
Brevet FR3039382A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif monobloc applicateur d'un produit fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme (1) s'étendant selon un axe longitudinal XX et au moins une tige souple (2, 20,\n<CLM>\1\tencastrée en au moins un premier et un deuxième points sur l'âme longitudinale, ladite tige s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal XX, des picots (3) étant prévus sur l'âme (1) et/ou sur ladite au moins une tige (2) caractérisé en ce que ladite âme (1) est pourvue d'au moins une ouverture (4) radialement traversante et en ce que ladite au moins une tige souple (2) s'étend sensiblement dans un plan radial et présente selon sa longueur au moins une première (20) et une deuxième (21) courbures telles que ladite tige traverse sans contact ladite au moins une ouverture (4) afin d'assurer sa mobilité dans au moins un plan radial du dispositif. Dispositif monobloc selon la revendication précédente caractérisé en ce ladite au moins une tige présente au moins deux courbures (20,\n<CLM>\1\tde même orientation. Dispositif monobloc selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend deux tiges souples s'étendant dans deux plans radiaux distincts. Dispositif monobloc selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une tige additionnelle (22) encastrée par ses deux extrémités au niveau de l'extrémité distale (11) du dispositif. Dispositif monobloc selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la section transversale de l'âme (1) est variable selon l'axe longitudinal XX. Dispositif monobloc selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ergot (5) orienté radialement et apte à modifier la forme de l'ouverture (4) si un effort axial est appliqué à l'extrémité distale du dispositif. 10\n<CLM>\1\t3. 20\n<CLM>\1\t5. 25\n<CLM>\1\t30 3039382 14\n<CLM>\1\tDispositif monobloc selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'une au moins desdites tiges (2) présente une forme en S et s'étend sensiblement selon toute la longueur du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif monobloc selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce 5 qu'il comprend une tige dont la forme est définie par une première courbure (25) qui s'étend selon la longueur du dispositif, par une double courbure (26,\n<CLM>\1\tet par une liaison entre lesdites courbures, ladite liaison étant disposée au niveau de ladite ouverture (4) de l'âme (1).\n<CLM>\1\tDispositif monobloc selon la revendication 8 caractérisé en ce que l'élément de liaison présente un ergot (7) orienté radialement et perpendiculairement au plan de la tige, ledit ergot étant apte à coopérer avec au moins un bord de l'âme (1) afin de maintenir la tige dans une position donnée.\n<CLM>\1\tDispositif monobloc selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite au moins une tige présente trois courbures successives (20, 21,\n<CLM>\1\tselon l'axe XX, de même orientation et séparées par deux points d'inflexion.
Brevet FR3039386A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour protéger un gâteau pâtissier lors du positionnement puis du soufflage de bougies d'anniversaires, caractérisé en ce qu'il comporte une surface plane dite plateau (1) présentant des orifices (2) pouvant permettre l'insertion des supports de bougies (9) et des pieds (3), articulés au plateau, permettant de positionner le dispositif au dessus d'un gâteau pâtissier (10), en prenant appui sur le plat de service (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que des pieds (3) peuvent constituer une partie du plateau (1), une zone de moindre épaisseur formant l'articulation (4) permettant leur pliage jusqu'à un angle (8). garantissant la stabilité du dispositif\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que des renforts (5) peuvent constituer une partie des pieds (3), une zone de moindre épaisseur formant l'articulation (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 et 3 caractérisé en ce que les renforts (5) peuvent être de forme trapézoïdale (13) pour s'insérer dans une découpe (7) du plateau (1) permettant leur mise en butée, garantissant un angle entre le pied (3) et le plateau (1) suffisant pour garantir la stabilité du dispositif.
Brevet FR3039387A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Cintre (1) pour soutien-gorge comportant : - deux branches (2), de préférence incurvées vers le bas, pourvues chacune d'une encoche (7) sur leur face supérieure (11), à proximité des extrémités des branches, chaque encoche (7) permettant d'accueillir une bretelle (B) du soutien-gorge, - deux pinces (6) fixées chacune à une extrémité sur la face arrière (10) d'une branche correspondante (2), de façon à plaquer contre la face arrière (10) de la branche la bretelle engagée dans l'encoche.\n<CLM>\1\tCintre selon la revendication 1, les branches (2) étant en bois.\n<CLM>\1\tCintre selon la revendication 1 ou 2, les pinces (6) étant métalliques.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, chaque pince (6) présentant une extrémité (18) recourbée vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, chaque pince présentant, à proximité de sa zone de fixation sur la branche, une zone arquée (17), concave vers la surface en regard de la branche.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un crochet de suspension métallique (3) au niveau de la jonction des branches.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, chaque pince (6) comportant une partie d'appui (15) venant au contact de la bretelle (B), plane et 20 parallèle à la surface en regard de la branche (2), s'étendant sur une distance (/) supérieure ou égale à la largeur (D) de l'encoche.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, chaque encoche (7) ayant un fond plat.\n<CLM>\1\tCintre selon l'une quelconque des revendications précédentes, chaque pince 25 (6) étant fixée sur la branche correspondante à l'aide de deux vis (12). 10.Ensemble comportant un cintre tel que défini dans l'une quelconque des revendications précédentes et un soutien-gorge (S) porté par le cintre, dont les bretelles (B) sont engagées dans les encoches (7) et maintenues plaquées par les pinces (6) contre la face arrière (10) des branches (2). 30
Brevet FR3039389A1 (20170203)
REVENDICATIONS1.- Elément d'ancrage osseux pour appareillage d'ostéosynthèse à partie supérieure encliquetable, comportant des moyens (1) destinés à l'ancrer dans ou sur un os d'un patient, lesdits moyens (1) portant à leur partie supérieure une tête (3) de forme au moins partiellement sphérique comportant un équateur (4), un élément (6) de réception d'au moins une tige de l'appareillage, dont la vis (1) doit assurer la solidarisation à l'os, caractérisée en ce que la partie inférieure de l'élément (6) porte, sur sa paroi interne, une cavité (17) de forme sensiblement tronconique dont le diamètre diminue en direction de la partie inférieure de l'élément (6), telle que lorsque l'élément (6) et la vis (1) sont insérés l'un sur l'autre la zone de plus petit diamètre de la cavité (17) fait face à une partie de la tête (3) située au-dessous de l'équateur (4), un élément élastique (18) en forme de ressort hélicoïdal étant logé dans la cavité (17) pour entourer la tête (3) de la vis (1). 2.- Elément d'ancrage osseux selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie inférieure de l'élément de réception (6) est équipée d'ouvertures (19) faisant face à la cavité (17), par lesquelles on peut insérer un outil pour comprimer le ressort (18) vers le haut. 3.- Elément d'ancrage osseux selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte également une bague (13 ;\n<CLM>\1\tdont la surface supérieure (14) est destinée à venir au contact de la tige et dont la surface interne (15) est capable d'envelopper la tête (3) de la vis (1) dans sa portion sphérique. 4.- Elément d'ancrage osseux selon la revendication 3, caractérisé en ce que la surface supérieure (14) de la bague (13 ;\n<CLM>\1\test plane. 5.- Elément d'ancrage osseux selon la revendication 3, caractérisé en ce que la surface supérieure (14) de la bague (13 ;\n<CLM>\1\test en forme de berceau pour la réception de la tige. 6.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que ladite bague (20) contribue à définir la cavité (17) refermant l'élément élastique (18). 7.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens destinés à l'ancrer dans ou sur un os d'un patient comportent une vis osseuse (1) munie d'un filetage externe (2). 8.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens destinés à l'ancrer dans ou sur un os d'un patient comportent un crochet. 3039389 11 9.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un élément d'ancrage polyaxial. 10.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un élément d'ancrage uniplanaire. 5 11.- Elément d'ancrage osseux selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un élément d'ancrage monoaxial.
Brevet FR3039391A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Orthèse (1) de contention caractérisée en ce que l'orthèse de contention (1) comprend une première zone (Z1) tricotée comprenant un premier fil (12), un deuxième fil (14) et un fil élastique de trame (16) inséré entre les premier (12) et deuxième (14) fil, et une deuxième zone (Z2) dans laquelle le premier fil (12) forme une nappe intérieure (22) tricotée, le deuxième fil (14) forme une nappe extérieure (24) tricotée et le fil élastique de trame (16) présente au moins un flotté qui forme une nappe intermédiaire (26) entre la nappe intérieure (22) et la nappe extérieure (24).\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon la revendication 1, caractérisée en ce que la densité de fil élastique de trame (16) de la deuxième zone (Z2) est inférieure à la densité de fil élastique de trame (16) de la première zone (Z1).\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la nappe intérieure (22) présente un tricot en jersey.\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon l'une des revendications 1 à 3, 20 caractérisée en ce que le fil élastique de trame (16) présente une âme fortement élastique et un guipage.\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le premier fil (12) est réalisé dans un matériau choisi parmi le 25 groupe comprenant : le coton et les fibres synthétiques.\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le deuxième fil (14) est réalisé dans un matériau choisi parmi le groupe comprenant : le coton et les fibres synthétiques. 30\n<CLM>\1\tOrthèse (1) de contention selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'orthèse (1) est une genouillère sensiblement tubulaire qui présente au moins un coussin ovale de soutien rotulien (9) diamétralement opposé à la deuxième zone (Z2). 35 3039391 6\n<CLM>\1\tOrthèse (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend deux baleines latérales (7) diamétralement opposées l'une par rapport à l'autre.
Brevet FR3039392A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Système de fixation d'un fauteuil roulant (1) sur un plancher (4) de véhicule, comprenant au moins un enrouleur (6) solidarisé au plancher (4) et au moins une sangle (3) reliant ledit enrouleur (6) à une zone d'attache (7) dudit fauteuil (1), caractérisé en ce qu'il comprend un élément de renvoi (10) de sangle, et en ce que l'enrouleur (6) est placé entre ledit élément de renvoi (10) et le fauteuil (1), de sorte que la sangle (3) sorte de l'enrouleur (6) vers l'élément de renvoi (10) avant de subir une pliure au niveau dudit élément (10) puis d'être renvoyée vers la zone d'attache (7) du fauteuil (1).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone d'attache (7) du fauteuil (1) est surélevée par rapport au plancher (4), si bien que l'enrouleur (6) se retrouve sous la sangle (3) entre l'élément de renvoi (10) et le fauteuil (10).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'enrouleur (6) et l'élément de renvoi (10) sont solidarisés à une plateforme commune (11), fixée au plancher (4).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'enrouleur (6) et l'élément de renvoi (10) sont deux pièces distinctes et distantes l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que la plateforme (11) est solidarisée au plancher (4) au moyen d'au moins une vis de fixation (14).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément de renvoi (10) est un axe qui s'étend horizontalement. 3039392 8\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 6 caractérisé en ce que l'axe (16) est porté par deux montants (15) de soutien plans et de faible épaisseur, et en ce que la distance séparant lesdits montants (15) est supérieure à la largeur de la sangle (3). 5\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 7, caractérisé en ce que les deux montants (15) sont parallèles et s'inscrivent chacun dans un plan vertical, et en ce que l'axe (16) joint lesdits montants (15) en étant perpendiculaire à ceux-ci.\n<CLM>\1\tEnsemble constitué par un enrouleur (6) et un élément de renvoi (10) 10 de sangle pour la réalisation d'un système de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10.Ensemble selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend une plateforme (11) sur laquelle sont solidarisés l'enrouleur (6) et l'élément de renvoi (10). 15 11.Véhicule comprenant au moins un système de fixation conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3039397A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'une purée végétale, ladite purée ayant une granulométrie moyenne de 50 pm à 2 cm.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle ladite purée est à un pH de 1 à\n<CLM>\1\t3. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle ladite purée est obtenue à partir d'une matière végétale fraiche ou surgelée.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la purée est obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : a) broyage du végétal, b) traitement microbiologique choisi parmi un traitement thermique du broyat obtenu à l'étape a) à une température de 20 à 150°C, un traitement haute pression à une pression de 2000 à 5000 bars, par un traitement par ionisation, un traitement par application d'hautes fréquences, un traitement par application d'un courant ohmique, un traitement par pasteurisation en autoclave, ou par des procédés de stérilisation , de préférence UHT, les techniques d'infusion ou d'injection directe de vapeur dans le broyat obtenu à l'étape a) ou un mélange de ceux-ci\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite purée comprend une teneur en matière sèche de 5 à 40 % en poids par rapport au poids total de la purée. 3039397 32\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite purée est une purée végétale choisie parmi une purée de fruits, une purée de fleurs ou un mélange de celles-ci. 5\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite purée est une purée du totum du végétal.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite purée est une purée d'un végétal choisi 10 dans le groupe comprenant les pivoines, les rosiers, le bigaradier, les framboisiers, les abricotiers, le jasmin, la violette, le safran, le chèvrefeuille, le lys, la verveine, l'argousier, la pêche, la mirabelle, les agrumes, la griotte, la cerise, la pomme, le cassis, la canneberge, le kiwi, la poire, la groseille, la fraise, la grenade, la myrtille, la mure, le sorbe, 15 l'églantier, l'acérola, la carotte, la prune, le melon, la goyave, la mangue, le potiron ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tPurée végétale cosmétique susceptible d'être obtenue par le procédé défini dans l'une quelconque des revendications 4 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant une étape d'application sur la peau et/ou les phanères d'une purée végétale selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant une étape d'application sur la peau d'une purée végétale selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, puis éventuellement une étape de rinçage. 3039397 33\n<CLM>\1\tProcédé de traitement cosmétique non thérapeutique des cheveux consistant à appliquer sur les cheveux une purée végétale selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, puis éventuellement à effectuer un rinçage. 5
Brevet FR3039398A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de soin cosmétique et/ou de traitement cosmétique non thérapeutique, comprenant : - (a) l'application topique quotidienne d'un extrait de ficoïde glaciale, - (b) l'administration orale quotidienne de vitamine C issue de baie d'églantier, et - (c) au moins une étape de soin cutané comprenant successivement l'application d'un extrait de ficoïde glaciale et au moins une séquence de modelage ride à ride de la peau.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ledit extrait de ficoïde glacial est sous la forme d'une composition cosmétique comprenant de 0,0001 à 5% en poids dudit extrait de ficoïde glaciale par rapport au poids total de ladite composition cosmétique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'application topique quotidienne est effectuée pendant au moins 1 mois.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ladite au moins une étape de soin cutané comprend en outre au moins une séquence d'application sur la peau d'un courant alternatif à haute fréquence.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ledit modelage ride à ride comprend le modelage des rides du sillon nasogénien, des rides de la patte d'oie et des rides du lion. 3 0\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'étape de soin cutané est réalisée tous les mois pendant au moins deux mois consécutifs. 25 3039398 16\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'administration orale quotidienne de vitamine C issue de baie d'églantier est effectuée pendant au moins 1 mois.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite vitamine C issue de baie d'églantier est sous la forme d'un complément alimentaire comprenant en outre des céramides de grains de blé, de la vitamine E, du sélénium et du zinc.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour prévenir l'apparition des rides et/ou retarder l'apparition des rides et/ou diminuer le nombre de rides et/ou améliorer l'aspect des rides de la peau. 15\n<CLM>\1\tTrousse pour le traitement cosmétique non thérapeutique de la peau comprenant : - au moins une composition cosmétique comprenant de 0,0001 à 5% en poids d'un extrait de ficoïde glaciale par rapport au poids total de ladite composition cosmétique, 20 - un complément alimentaire comprenant de la vitamine C issue de baie d'églantier, - éventuellement un appareil de traitement cosmétique de la peau susceptible de générer un courant alternatif à haute fréquence. - et un support comportant des instructions pour l'emploi de l'au moins une composition sur la peau. 5 10