INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047632A1 (20170811)
REVENDICATIONS1) Dispositif lumineux de véhicule automobile, notamment d'éclairage et/ou de signalisation, comprenant: - un substrat diélectrique (2) comportant une pluralité de pistes conductrices, - une pluralité de diodes électroluminescentes (1) montées en surface sur ledit substrat diélectrique, les diodes électroluminescentes étant connectées 10 électriquement aux pistes conductrices du substrat diélectrique selon un plan de connexion prédéterminé, - au moins un circuit de pilotage pour piloter les diodes électroluminescentes, ledit circuit de pilotage comportant une pluralité de broches de 15 connexion, et - un circuit de liaison électrique (3) comportant une pluralité de lignes conductrices pour relier électriquement les broches de connexion du circuit de pilotage aux pistes conductrices du substrat 20 diélectrique selon un plan de connexion prédéterminé, caractérisé en ce que le circuit de liaison électrique (3) est connecté aux pistes conductrices du substrat diélectrique (2) via un film conducteur anisotrope (4). 25\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 1, caractérisé en ce que le film conducteur anisotrope (4) comporte une pluralité de chemins de conduction électrique, le pas entre deux chemins de conduction adjacents étant compris entre 0,035 et 0,200 mm. 3047632\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit de liaison électrique (3) est un circuit intégré flexible.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes, caractérisé en ce que le substrat diélectrique (2) est monté sur un circuit de dissipation thermique (5).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le 10 substrat diélectrique (2) est en matériau céramique.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 5, caractérisé en ce que le substrat diélectrique comporte du nitrure d'aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film conducteur anisotrope (4) comporte une couche de matériau adhésif (40) et des billes conductrices (1), lesquelles billes conductrices sont agglomérées entre elles dans ladite couche de matériau adhésif de manière à former lesdits chemins de conduction.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 7, caractérisé en ce que les billes conductrices (41) sont de billes de plastique recouverte de nickel, d'or ou d'un mélange d'or et de nickel.25
Brevet FR3047637A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour enfumer les abeilles appelé enfumoir caractérisé en ce qu'il comporte une liaison étanche (4 ou\n<CLM>\1\tentre le corps (1) et le soufflet (2) de l'enfumoir, formant un enfumoir à double action.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la liaison étanche entre le corps et le soufflet est assurée par un tube (4) fixé au corps et glissant sans jeu à l'intérieur du soufflet (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la liaison étanche entre le corps et le soufflet est assurée par un joint élastique en forme d'accordéon (8) disposé entre le corps (1) et le soufflet (2) d'un enfumoir traditionnel.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le soufflet est muni d'un orifice (5) autorisant la combustion pendant les phases inactives.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et la revendication 4 caractérisé en ce que l'orifice (5) est situé précisément à l'endroit où l'apiculteur place le pouce pour actionner l'enfumoir. 2 0\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif comporte une grille métallique très fine (7) située au dessus et à proximité immédiate de la liaison étanche.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 4 caractérisé en ce que l'ouverture de l'orifice(5) est contrôlée, soit d'une façon permanente par un trou calibré, soit d'une façon 2 5 réglable par un dispositif qui l'obture plus ou moins.
Brevet FR3047638A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Granule agrochimique, caractérisé en ce qu'il comprend un vecteur qui n'absorbe pas l'huile et une couche qui enrobe le vecteur qui n'absorbe pas l'huile, où la couche comprend un composé pyréthrinoïde de synthèse, un solvant organique dont la pression de vapeur à 25°C est égale ou inférieure à 1,0 Pa, un vecteur absorbant l'huile, un agent liant, un tensioactif non ionique et un dodécyl benzènesu Ifonate.\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport en poids du total du composé pyréthrinoïde de synthèse, du solvant organique dont la pression de vapeur à 25°C est égale ou inférieure à 1,0 Pa, du tensioactif non ionique et du dodécylbenzène-sulfonate au vecteur absorbant l'huile est dans une plage de 1:0,3 à 1:2,0.\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le rapport en poids du total du composé pyréthrinoïde de synthèse, du solvant organique dont la pression de vapeur à 25°C est égale ou inférieure à 1,0 Pa, du tensioactif non ionique et du dodécylbenzènesulfonate au vecteur absorbant l'huile est dans une plage de 1:0,6 à 1:1,5.\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le vecteur absorbant l'huile est un vecteur inorganique dont la quantité d'absorption d'huile est égale 25 ou supérieure à 100 mL/100 g et égale ou inférieure à 500 mL/100 g.\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le vecteur qui n'absorbe pas l'huile est un vecteur inorganique dont la quantité d'absorption d'huile est égale ou supérieure à 0,01 mL/100 g et égale ou inférieure à 30 20 mL/100 g. 3047638 24\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le vecteur absorbant l'huile est une silice synthétique. 5\n<CLM>\1\tGranule agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le vecteur qui n'absorbe pas l'huile est un sable de silice.
Brevet FR3047639A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Formulation solide agrochimique, caractérisée en ce qu'elle comprend un ingrédient actif agrochimique et au moins un composé ester choisi dans le groupe consistant en un phtalate de di(C9-C18)alkyle et un citrate de tri(C1-C6 alkyle) qui peut être acétylé, où l'ingrédient actif agrochimique et le composé ester imprègnent un vecteur absorbant l'huile, et l'ingrédient actif agrochimique est l'esfenvalérate dissous dans le composé ester.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le vecteur absorbant l'huile est un vecteur absorbant l'huile dont le pH, dans une dispersion aqueuse à 1 % en poids à 25°C, est dans une plage de 4,0 à 8,5.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le rapport en poids de l'esfenvalérate au composé ester est dans une plage de 1:1,4 à 1:3,0.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le composé ester est choisi dans le groupe consistant en le citrate de triéthyle, l'acétylcitrate de triéthyle, l'acétylcitrate de tributyle et le phtalate de diisotridécyle.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le composé ester est le phtalate de diisotridécyle.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le composé ester est choisi dans le groupe consistant en le citrate de triéthyle, l'acétylcitrate de triéthyle et l'acétylcitrate de tributyle.\n<CLM>\1\tFormulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le vecteur absorbant l'huile est un vecteur inorganique dont la quantité d'absorption d'huile est égale ou supérieure à 10 mL/100 g et égale ou inférieure à 500 mL/100 g. 3047639 19\n<CLM>\1\tProcédé pour préparer une formulation solide agrochimique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mélange d'esfenvalérate et d'au moins un composé ester choisi dans le groupe consistant en un phtalate de di(C9-C18)alkyle et un citrate de tri(C1-C6 alkyle) qui peut 5 être acétylé, pour obtenir une solution uniforme, et une étape d'imprégnation avec la solution uniforme obtenue dans l'étape précédente d'un vecteur absorbant l'huile.\n<CLM>\1\tProcédé pour cultiver des plantes cultivées, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'application d'une quantité efficace de la 10 formulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 au sol où l'espèce cultivée est cultivée.\n<CLM>\1\tProcédé pour maîtriser les nuisibles, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'application d'une quantité efficace de la formulation solide agrochimique selon l'une quelconque des revendications 15 1 à 7 au sol où l'espèce cultivée est cultivée.
Brevet FR3047641A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Formulation comprenant : - un support d'aérosolisation ; - de la nicotine ; caractérisée en ce qu'au moins 5 % de ladite nicotine est sous forme d'énantiomère R.\n<CLM>\1\tFormulation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit support d'aérosolisation est une composition liquide vaporisable par vaporisation.\n<CLM>\1\tFormulation selon la revendication 2, caractérisée en ce que ladite vaporisation est opérée par une chaleur comprise entre 10°C et 200°C.\n<CLM>\1\tFormulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la concentration en ladite nicotine R dans ladite composition liquide vaporisable est comprise entre 1 mg/ml et 40 mg/ml.\n<CLM>\1\tFormulation selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que ladite composition liquide vaporisable comprend au moins un solvant choisi dans le groupe constitué du glycérol, du propylène glycol, de l'éthanol, du diglycérol, du triglycérol, 1,2-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,4-butanediol, le 1,2-pentanediol, le 1,2-hexanediol, le 1,2-heptanediol, le 1,2-octanediol, du 1,3-propanediol et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tFormulation selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que ladite composition liquide vaporisable comprend au moins un solvant choisi dans le groupe constitué du propylène glycol,et du 1,3-propanediol.\n<CLM>\1\tFormulation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit support d'aérosolisation est un support d'aérosolisation dégradable.\n<CLM>\1\tFormulation selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit support d'aérosolisation est substrat végétal.\n<CLM>\1\tFormulation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un substitut à la nicotine différent de la nicotine. 3047641 15\n<CLM>\1\tCigarette éléctronique, caractérisée en ce qu'elle comprend une formulation liquide vaporisable selon l'une quelconque des revendications 2 à 6\n<CLM>\1\tRéservoir ou cartouche de cigarette électronique, caractérisé en ce qu'il comprend une formulation liquide vaporisable selon l'une quelconque des revendications 2 à\n<CLM>\1\t12. Formulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, pour son utilisation dans le sevrage tabagique.
Brevet FR3047642A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour sportif permettant le port du dossard caractérisé en ce qu'il comporte une ceinture (7) élastique réglable fermée par une boucle sur l'arrière-(l, 2); ladite ceinture comportant une pochette sur le devant, ladite pochette (5) étant plastifiée, transparente et ouverte de l'intérieur afin d'y insérer le dossard tel quel, et ainsi montrer sa visibilité et gagner du temps.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pochette (5) est de dimensions standard 23,5 cm par 17 cm et est galonnée par du biais (6).
Brevet FR3047643A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Curseur (100, 100a, 100b) pour une fermeture à glissière (510) comprenant un pontet (115) et une tirette (120), l'ensemble étant moulé d'un seul bloc, la tirette (120) comprenant un oeillet (121) de raccordement au pontet du curseur, caractérisé en ce que : a. la tirette (120) comprend un oeillet (122) de verrouillage dont le plan d'ouverture est parallèle au plan d'ouverture de l'ceillet (121) de raccordement ; b. la tirette (120) comprend une portion (125) de raccordement entre les deux oeillets (121, 122), dite corps de la tirette, la largeur (401) de la section du corps de la tirette selon une direction perpendiculaire aux plans d'ouverture des oeillets est supérieure ou égale à la hauteur (402) de la section dans le plan parallèle aux plans d'ouverture desdits\n<CLM>\1\tCurseur selon la revendication 1, dans lequel l'ceillet (122) de verrouillage de la tirette (120) est déporté radialement par rapport à l'ceillet (121) de raccordement de la tirette au pontet du curseur\n<CLM>\1\tCurseur selon la revendication 1, dans lequel le pontet (115) comprend un oeillet (215) de verrouillage.\n<CLM>\1\tCurseur selon la revendication 3, dans lequel la hauteur de la section ouverte de l'oeillet (121) de raccordement de la tirette au pontet (115), est supérieure à la moitié de la longueur du pontet comprenant son oeillet (215) de verrouillage.\n<CLM>\1\tBagage (500) comprenant un accès obturable à un compartiment (501) dont la fermeture comporte une fermeture (510) à glissière caractérisé en ce que ladite fermeture à glissière comporte deux 3047643 12 curseurs (100a, 100b) selon la revendication 1, agissant en sens inverse d'ouverture-fermeture sur ladite fermeture (510) à glissière.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 5, dont la fermeture de l'accès au compartiment comprend deux crémaillères superposées, l'une à 5 l'intérieur du compartiment et l'autre à l'extérieur dudit compartiment et dans lequel chaque curseur (100a, 100b) comprend deux rails (211,\n<CLM>\1\tagissant chacun sur une des deux crémaillères.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 5, dans lequel la hauteur relative de la surface ouverte des oeillets (121) de raccordement des tirettes aux 10 pontet des curseurs par rapport auxdits pontets est apte à autoriser le passage de l'anse (615) rigide d'un cadenas de type TSA.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 5 comprenant deux curseurs selon la revendication 2, et comportant une serrure (520) TSA intégrée, constituant un ancrage fixe, sur une paroi dudit bagage, apte à 15 verrouiller les oeillets (122) de verrouillage des tirettes des curseurs (100a, 100b).\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 8, dans lequel les corps (125bi, 125br) des tirettes des curseurs sont décalés longitudinalement par rapport aux oeillets (121) lorsque les tirettes sont dans une position telle que le 20 corps de tirette est orienté radialement par rapport au coulisseau du curseur.
Brevet FR3047644A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Boîte de rangement (1) pour compas de dessin (10) constituée de deux compartiments (2,\n<CLM>\1\tpréférentiellement de tailles différentes, l'un (2) afin de loger un compas de dessin et le second (3) afin de loger des accessoires du compas de dessin, caractérisée en ce que chaque compartiment est doté d'un couvercle indépendant (5, 6).\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon la revendication 1, dans lequel les couvercles ont des modes d'actionnement distincts.\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel un des compartiments a un couvercle pivotant (5).\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel un des compartiments a un couvercle basculant (6).\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel le couvercle pivotant (5) est mobile autour d'un pivot (4) agencé à une extrémité du boîtier à l'opposé du couvercle basculant (6).\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel le couvercle pivotant (5) est susceptible d'être maintenu fermé par aimantation.\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel l'axe du couvercle basculant (6) est sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du boîtier.\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) pour compas de dessin (10) selon l'une des revendications 4 à 7, dans lequel couvercle basculant (6) comporte une fermeture par clipsage contre un rebord (8). Safe_boite_comp_fr 3047644 9\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 4 à 8, dans lequel le couvercle basculant (6) est venu de matière avec le reste du boîtier.\n<CLM>\1\tBoîte de rangement (1) selon l'une des revendications 3 à 9, dans lequel le couvercle pivotant (5) est en matériau distinct du reste du boîtier. Safe_boite_comp_fr
Brevet FR3047650A1 (20170818)
REVENDICATIONSI. Dispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural constitué d'une embase (1) fixée sur le support mural et d'une platine (20) reliée au cadre, 5 l'embase et la platine étant maintenues ensemble d'une part par des ergots (13,\n<CLM>\1\tet d'autre part par des aimants (), caractérisé en ce que l'embase (1) et la platine (20) sont munies chacune de deux logements borgnes (9, 10 ; 27,\n<CLM>\1\tpratiqués transversalement dans leur 10 épaisseur et débouchant au niveau de leur face supérieure (8 ; 26).\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun des logements borgnes (9, 10 ; 27,\n<CLM>\1\test de 15 forme trapézoïdale pour recevoir l'aimant correspondant H suivant un ajustement serré.\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun des logements borgnes (9, 10 ; 27,\n<CLM>\1\test de 20 forme tronconique pour recevoir l'aimant correspondant () suivant un ajustement serré.\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun des logements borgnes (9, 10 ; 27,\n<CLM>\1\test de 25 forme parallélépipédique pour recevoir l'aimant correspondant ( ;) suivant un ajustement serré.\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la platine (20) est munie d'une 30 découpe (29) au niveau de sa face arrière et délimitant logement (30) bordé par une languette (33) et en ce qu'une épingle (31) de retenue du cadre (35) munie d'une première boucle (32) est insérée dans le logement (30), la boucle (32) étant accrochée au niveau de la languette (33). 35\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'épingle (31) est munie d'une deuxième boucle (34) en 3047650 7 saillie par rapport à la platine (20) pour assurer l'accrochage du cadre (35).\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon la revendication .5 ou 6, caractérisé 5 en ce que l'épingle (31) est métallique.\n<CLM>\1\tDispositif d'accrochage (100) d'un cadre (35) sur un support mural selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le cadre (35) est muni de deux aimants disposés en vis-à-vis des aimants (18) du /0 dispositif.
Brevet FR3047651A1 (20170818)
REVENDICATIONS1- Dispositif d'épluchage comprenant un manche et un système de coupe avec au moins une lame et un guide de coupe, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce mobile qui se déplace par translation dans la direction longitudinal du système de coupe. Le mouvement de cette pièce mobile permet d'ôter les épluchures du dispositif d'épluchage afin de préserver son efficacité. 2 - Dispositif selon la première revendication, caractérisé en ce que la pièce mobile revient automatiquement à sa position d'origine grâce à un mécanisme de rappel. 3 - Dispositif selon la première revendication où la pièce mobile est montée sur un système de coupe oscillant. 4 - Dispositif selon la première revendication où la pièce mobile est actionnée par l'intermédiaire d'un système d'engrenage afin de multiplier la distance parcourue par la pièce mobile. - Dispositif selon la première revendication où la pièce mobile est actionnée par l'intermédiaire d'une rallonge pour permettre d'atteindre l'extrémité du système de coupe.
Brevet FR3047656A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (60) destiné à être monté sur un scalpel (5) pourvu d'un manche (6) et d'une lame (7), caractérisé en ce que le dispositif de protection (60) comprend : - une base fixe (10) comprenant un manchon (11) adapté pour être solidarisé au manche (6) du scalpel (5), et - un capuchon mobile (30) comprenant un capuchon (31) adapté pour recouvrir la lame (7) du scalpel (5) et une liaison mécanique (35) raccordant le capuchon (31) au manchon (11) de manière à permettre le déplacement du capuchon (31), par rotation et par translation par rapport au manchon (11), d'un côté du manchon (11) vers sensiblement son côté opposé tout en assurant la solidarisation de la base fixe (10) et du capuchon mobile (30) ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que la liaison mécanique (35) comprend deux bras parallèles (36) s'étendant depuis le capuchon (31) et raccordés au manchon (11) de manière à permettre le pivotement des bras (36), et donc du capuchon (31), par rapport au manchon (11).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux bras (36) sont en outre raccordés au manchon (11) de manière à permettre la translation des bras (36), et donc du capuchon (31), par rapport au manchon (11).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux bras (36) comprennent chacun un pion (37), et en ce que le manchon (11) comprend des rainures de guidage (14) pour recevoir les pions (37).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 4, caractérisé en ce que le manchon (11) et le capuchon (31) sont chacun sensiblement sous la forme d'un tube rectangulaire avec une paire de parois opposées de dimensions plus petites que l'autre 3047656 11 paire de parois opposées, en ce que les bras (36) sont situés sur les parois de dimensions les plus petites du capuchon (31) et en ce que les rainures (14) sont situées sur les parois de dimensions les plus petites du manchon (11). 5\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le manchon (11) comprend des épaulements (19) au niveau de chaque extrémité du manchon, et en ce que le capuchon (31) comprend des leviers de fermeture (32) adaptés pour s'accrocher sur les épaulements (19). 10\n<CLM>\1\tEnsemble, caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif de protection (60) selon l'une quelconque des revendications précédentes, et - un scalpel (5), le manchon (11) du dispositif de protection (60) étant solidarisé au manche (6) du scalpel (5). 15
Brevet FR3047659A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un pilier dentaire (400) de prothèse dentaire, un pilier dentaire (400) comportant un insert en partie basse et un corps (200) en partie haute, le procédé comportant : - Une étape de réalisation d'un moule (100) d'un corps (200) de pilier dentaire (400) comportant une étape d'impression tridimensionnelle du moule (100) ; et - Une étape de réalisation spécifique d'un corps (200) du pilier dentaire (400), comportant une étape de coulée d'un matériau métallique dans le moule (100).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de réalisation du moule (100) comporte une étape de réalisation d'un moule en coquilles comportant au moins une empreinte de corps (200) de pilier dentaire (400).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le moule (100) est réalisé en matériau réfractaire, par 20 exemple en céramique ou métal réfractaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de fourniture d'un insert (300) du pilier dentaire (400) puis une étape de positionnement d'au moins une partie de l'insert (300) dans un logement de positionnement d'insert (113a, 113b) du 25 moule (100) avant l'étape de coulée du matériau métallique dans le moule (100). 3047659 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de réalisation en série de l'insert (300) en métal.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 5 caractérisé en ce qu'il comporte, avant l'étape de coulée du matériau métallique dans le moule (100), une étape de positionnement d'un noyau (120) dans le moule (100) configuré pour former un alésage dans le corps (200).\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 4 et 6, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'enfoncement du noyau (120) dans un alésage axial (305) 10 de l'insert (300), le noyau (120) bouchant l'alésage axial (305) de l'insert (300).\n<CLM>\1\tPilier dentaire (400) obtenu par un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, le pilier dentaire (400) comportant un insert (300) et un corps (200) surmontant l'insert (300), l'insert (300) comportant une partie inférieure (302) comportant une connectique avec un implant et une 15 partie supérieure (303) de liaison avec le corps (200) sur laquelle le corps (200) est surmoulé, la partie supérieure (303) de l'insert (300) comportant au moins un élément de rétention axiale (304) configuré pour retenir axialement le corps.\n<CLM>\1\tPilier dentaire (400) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'insert (300) comporte un bourrelet (301) délimitant une base de la partie supérieure (303) de l'insert (300) sur laquelle le corps (200) est surmoulé, le bourrelet (301) étant configuré pour sceller un pourtour de l'insert (300) lorsque celui-ci est positionné dans le moule (100) en vue d'une étape de coulée de métal pour réaliser le corps (200).
Brevet FR3047660A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à un véhicule, type base de robot ou fauteuil roulant, de monter ou descendre des marches(17) d'escaliers, rouler sur terrain plat ou accidenté et éviter les obstacles horizontaux du sol, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une ou deux platines(2) supportant trois à six roues(1) équidistantes et sur un même plan.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°1 caractérisé en ce qu'il est constitué de moteurs électrique, 10 pneumatique ou hydraulique, un ou plusieurs moteurs(7) actionnant les roues et un moteur(8) actionnant la rotation de la ou des platines.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°2 caractérisé en ce qu'il est constitué de détecteurs de 15 proximité(9) à ultrasons ou optiques repérant l'arrivée des marches montantes ou descendantes ou des obstacles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°3 caractérisé en ce qu'il est constitué de capteurs de mouvements rotatifs(10) indiquant à l'électronique la 20 position des roues(1) et des platines(2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°4 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un système électronique intelligent(11) relié aux capteurs(10)et aux détecteurs(9), recevant les ordres extérieurs et commandant 25 les moteurs(7,8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°5 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un mécanisme de transmission de mouvement par poulies(3), courroies(4)ou par engrenages. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°6 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un système axes coaxiaux(5) transmettant le mouvement de la partie moteurs(7,8) à la partie platines(2) roues(1). 3047660 4 8)Dispositif selon la revendication N°7 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un palier(6) à double roulement placé sur l'axe solidaire des platines(2) assurant la liaison entre ces dernières(2)et le reste du véhicule notamment les supports des moteurs(7,8)et des 5 capteurs(10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication N°7 caractérisé en ce qu'il est constitué d'une fourche munie de paliers(14,15) enjambant les platines(2) et les roues(1), assurrant le maintient avec le reste du véhicule tout en permetant la rotation sur un axe vertical de l'ensemble du dispositif de manière à permettre au véhicule de tourner à gauche ou à droite.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendication N°8 ou N°9 caractérisé en ce que les moteurs actionnant les roues(1) 15 sont montés dans le moyeu des roues(1).
Brevet FR3047664A1 (20170818)
REVENDICATIONS1-Principe actif caractérisé en ce qu'il se compose d'éthanol C2H50Hetd'acide éthanoïque CH3CO2H ; les concentrations ,pour 1 volume de solution aqueuse ,étant de 8% à 10% pour l'acide éthanoïque, de 4% à 6% pour l'éthanol. 2-Principe actif ,selon la revendication N° 1, caractérisé en ce qu'il est destiné à des fins thérapeutiques dans le cas de désordres et pathologies de l'ongle et de certaines affections cutanées ces désordres pouvant être dus à des onychomycoses et contaminations assimilées, ainsi qu'à un certain nombre d' autres affections de l'épiderme. 3- Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce qu'il peut être une solution aqueuse ayant une concentration d'acide éthanoïque de 8% , une concentration d'alcool éthylique de 4%. Ces % de concentrations constituant la norme recommandée pour un traitement thérapeutique . 4-Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce que ses composés sont 100% naturels , et non issus de la synthèse des hydrocarbures. 5-Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce que ses composés sont purifiés. 6-Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce que ses composés peuvent être associés à d'autres composés de la cosmétique classique pour obtenir des émulsions , gel glycérinés, onguents, savons, vernis à ongles, ou crèmes thérapeutiques ou de confort pour l'épiderme . 7-Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce qu'il est contenu dans des émulsions thérapeutiques en association avec d'autres composés crèmes ou onguents de la cosmétique classique dont la proportion est 1/3 de cosmétique, 2/3 de solution aqueuse contenant le principe actif (concentrations conformes à la norme) avec 4 gouttes d'un complexe d'huiles essentielles pour assainir et parfumer la composition thérapeutique ( 4 gouttes pour 20 cl). 8-Principe actif selon la revendication N°1 sous forme d'émulsion ,caractérisé en ce qu'il est destinée à un usage thérapeutique du syndrome de la semelle épaisse , des talons fendillés, d'épaisseurs dermiques sèches et craquelées de la voûte plantaire. 9-Principe actif selon la revendication N°1 caractérisé en ce qu'il est un stimulant favorisant le renouvellement cellulaire.Cette caractéristique démontre la proximité qui lie le Principe actif aux processus naturels du métabolisme cellulaire. 10-Utilisation du Principe actif selon la revendication N°1 sous sa forme 'solution aqueuse' aux concentrations conformes à la norme recommandée pour la culture « in vitro « des molécules d'ADN dans les conditions suivantes : à température ambiante de +24°, dans l'obscurité et en vase hermétiquement clos.
Brevet FR3047665A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Composé sélectionné parmi le Célastrol, ses dérivés et les sels pharmaceutiquement acceptables du Célastrol et de ses dérivés, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention par voie topique d'une tumeur ou pathologie précancéreuse cutanée.\n<CLM>\1\tComposé pour son utilisation selon la revendication 1, dans lequel le dérivé du Célastrol est le Pristimérine ou le 22béta-hydroxy tingénone.\n<CLM>\1\tComposition topique comprenant un ou plusieurs composé(s) selon la revendication 1 ou 2, et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une tumeur ou pathologie précancéreuse cutanée.\n<CLM>\1\tComposition topique pour son utilisation selon la revendication 3, dans laquelle le composé est le Célastrol ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci.\n<CLM>\1\tComposition topique pour son utilisation selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle le ou les composé(s) est/sont présent(s) au sein d'un extrait obtenu d'une plante de la famille Celastaceae.\n<CLM>\1\tComposition topique pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans laquelle le ou les composé(s) est/sont présent(s) à une concentration comprise entre 0,002% et 20% en poids par rapport au poids de la composition finale.\n<CLM>\1\tComposé pour son utilisation selon la revendication 1 ou 2 ou composition topique pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, dans lequel la tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée est sélectionnée parmi les tumeurs et pathologies pré-cancéreuses cutanées UV-induites, les métastases et les lymphomes T cutanés.\n<CLM>\1\tComposé ou composition topique pour son utilisation selon la revendication 7, dans lequel la tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée est une tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée UV-induite.\n<CLM>\1\tComposé ou composition topique pour son utilisation selon la revendication 7 ou 8, 30 dans lequel la tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée UV-induite est sélectionné dans le groupe constitué par la kératose actinique, le carcinome 3047665 15 basocellulaire, le mélanome et le carcinome épidermoïde.\n<CLM>\1\tComposé ou composition topique pour son utilisation selon la revendication 9, dans lequel la tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée UV-induite est la kératose actinique. 5
Brevet FR3047667A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Une composition, qui prend avantageusement la forme d'une composition cosmétique ou dermatologique, laquelle composition comprend : - De l'acide glycyrrhétinique, - De la nicotinamide, - Au moins une bétaïne, - Au moins un extrait de levure - Au moins un extrait de Ruscus aculeatus, - Au moins un extrait de Centella aviatiea, - Au moins un extrait de Calendula officinalis, - Au moins un extrait d'Aesculus hippaeastanum, et - Au moins un extrait de Glycyrrhiza glabra,\n<CLM>\1\tLa composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'au moins une bétaïne utilisée est de la glycine bétaïne (GBT) ou triméthylglycine (TIVIC1),\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la teneur de la composition en : - acide glycyrrhétinique est comprise entre 0,1 et 5%, de préférence entre 0,5 et 2% ; - nicotinamide est comprise entre 0,1 et 5%, de préférence entre 0,2 et 4% et de manière particulièrement préférée entre 0,4 et 1% ; et/ou - bétaïne est comprise entre 0,5 et 10%, de préférence entre 1 et 8% et de manière particulièrement préférée entre 2 et 5% 21/06 2016 MAR 14156 FAX 3:0447/6E47 21\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle prend la forme d'une composition topique comme une pommade, une crème, une lotion ou un gel. 5\n<CLM>\1\tUne composition pharmaceutique caractérisée en ce qu'elle comprend une composition telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 à 4 et en ce qu'elle comprend éventuellement en outre des excipients phannaceutiquement acceptables.\n<CLM>\1\tLa composition pharmaceutique selon la revendication 5, caractérisée en ce 10 qu'elle est destinée à la prévention et/ou au traitement d'un sujet, de préférence à peau claire et/ou sèche, souffrant de rougeurs, de préférence souffrant de la rosacée de type 1 et/ou II.\n<CLM>\1\tLa composition pharmaceutique selon la revendication 6, caractérisée en ce 15 qu'elle est destinée à la prévention et/ou au traitement d'un sujet souffrant de rosacée de type 1 ou rosacée érythématotélangiectasique.
Brevet FR3047676A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'un substrat en carbone, comprenant les étapes suivantes et successives : - imprégnation du substrat en carbone avec une solution aqueuse contenant un copolymère fluoré amorphe de tétrafluoroéthène et de perfluorométhoxy dioxole ; - séchage du substrat en carbone à une pression inférieure à la pression atmosphérique ; - obtention d'un substrat en carbone imprégné d'un copolymère fluoré. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon la revendication 1, caractérisé en ce que le substrat en carbone est un non-tissé de fibres de carbone ayant une épaisseur comprise entre 25 et 300 micromètres. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la solution aqueuse comprend 1 à 60 % en poids de copolymère fluoré. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'imprégnation du substrat en carbone est réalisée à une température comprise entre 15 et 35 °C. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la température de séchage est comprise entre 25 et 95°C. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la durée de séchage est comprise entre 15 minutes et 5 heures. Procédé de traitement d'un substrat en carbone selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le séchage est réalisé à une pression comprise entre 0.1 et 500 hPa. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t204.\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35 3047676\n<CLM>\1\tProcédé de traitement d'un substrat en carbone selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que, à l'issue du séchage, le substrat en carbone comprend 0.5 à 25% en poids de copolymère fluoré. 5\n<CLM>\1\tSubstrat en carbone susceptible d'être obtenu selon le procédé objet de l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Pile à combustible comprenant au moins une couche de diffusion gazeuse constituée par le substrat en carbone selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3047691A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Enjoliveur aérodynamique filtrant (6) d'une roue (1) d'un véhicule, notamment automobile, la roue présentant une jante cylindrique (2) et un disque de roue (3) comportant des orifices de ventilation (4), caractérisé en ce que l'enjoliveur comprend une partie interne (7) formée par une turbine fixée coaxialement dans la jante (2) en vis-à-vis du disque de roue (3) pour dévier le flux d'air latéral vers l'extérieur de la roue (1) au travers d'ajourages radiaux (10) définis par les pales (9) de la turbine lors de l'entrainement en rotation de la roue (1), une partie externe (11) fixée coaxialement dans la jante (2) et comprenant des ajourages radiaux (15, 15a) définis au moins par des branches (14, 14a) disposées radialement entre une portion centrale (12) et un bord périphérique de cette partie externe (11) pour permettre au flux d'air ayant traversé les ajourages radiaux (10) de la turbine (7) de sortir de la roue (1) au travers des ajourages radiaux (15) de la partie externe (11) lors de son entrainement en rotation, l'enjoliveur (6) comprenant en outre au moins un filtre (17) disposé coaxialement entre les parties interne (7) et externe (11) pour filtrer les particules en suspension dans le flux d'air traversant la roue (1) lors de son entrainement en rotation.\n<CLM>\1\tEnjoliveur aérodynamique filtrant (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie interne (7) est fixée par une portion centrale (8) de celle-ci au disque de roue (3).\n<CLM>\1\tEnjoliveur aérodynamique filtrant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie externe (11) est formée par une turbine identique à la turbine formant la partie interne et fixée au disque de roue (3), et les branches radiales (14) sont formées par les pales de la partie externe (11).\n<CLM>\1\tEnjoliveur aérodynamique filtrant (6) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les branches radiales (14a) de la partie externe (11) définissent plusieurs secteurs distincts (13) régulièrement espacés autour de la portion centrale (12) de la partie externe (11) et en ce que chaque secteur (13) comprend dans celui-ci des pales (16) destinés à canaliser le flux d'air sortant de la roue (1) au travers des ajourages radiaux (15a) formés entre les pales (16) et les branches radiales (14a) de chaque secteur concentrique (13).\n<CLM>\1\tEnjoliveur aérodynamique filtrant (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le filtre (17) est annulaire et présente un diamètre permettant de recouvrir la partie interne (7). 3047691 7\n<CLM>\1\tRoue de véhicule (1), notamment automobile, comportant un enjoliveur aérodynamique filtrant (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Véhicule, notamment automobile, caractérisé en ce que chacune de ses roues (1) est conforme à la revendication 6.
Brevet FR3047695A1 (20170818)
REVENDICATIONS1 - Système de suspension pour véhicule automobile comportant en parallèle un ressort mécanique (10), et un vérin hydraulique (12) agissant sur un accumulateur hydropneumatique (14) formant un ressort, ce système comprenant une pompe de remplissage (20) du vérin hydraulique (12), et une première vanne commandée (44) de vidange de ce vérin hydraulique, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième vanne commandée (54) de vidange du vérin hydraulique (12) disposée en parallèle de la première vanne commandée (44). 2 - Système de suspension selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque vanne commandée (44,\n<CLM>\1\tcomporte en série une restriction de passage du fluide (46, 56). 3 - Système de suspension selon la revendication 2, caractérisé en ce que les valeurs des sections de passage des deux restrictions (46,\n<CLM>\1\tsont différentes. 4 - Système de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque vanne commandée (44,\n<CLM>\1\tcomporte une commande d'ouverture en tout ou rien. 5 - Système de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un réservoir à la pression atmosphérique (24) qui alimente la pompe de remplissage (20), un clapet anti-retour (26) disposé en sortie de cette pompe, et un capteur de pression (40) mesurant la pression en sortie de ce clapet, chaque vanne commandée (44,\n<CLM>\1\tétant disposée sur une boucle de vidange reliant la sortie du clapet anti-retour (26) au réservoir (24). 6 - Système de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une unité électronique de commande (42) de pilotage des deux électrovannes commandées (44, 54), recevant une information de pression dans le vérin hydraulique (12). 3047695 11 7 - Véhicule automobile comportant sur ses roues (2) des systèmes de suspension, caractérisé en ce que ces systèmes sont selon l'une quelconque des revendications précédentes. 8 - Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que 5 sur un même essieu il comporte pour chaque roue (2) un système de suspension indépendant comprenant sa propre pompe de remplissage (20) et ses deux électrovannes commandées (44, 54). 9 - Procédé de contrôle d'un système de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lors d'une 10 vidange du vérin hydraulique (12) il commande des ouvertures des électrovannes commandées (44,\n<CLM>\1\tsuivant une séquence donnant successivement une section de passage de vidange de plus en plus grande. 10 - Procédé de contrôle selon la revendication 9, caractérisé en ce que la séquence d'ouverture comporte successivement l'ouverture 15 uniquement d'une électrovanne commandée (44), l'ouverture uniquement de l'autre électrovanne commandée (54), puis l'ouverture des deux électrovannes (44,\n<CLM>\1\ten même temps.
Brevet FR3047698A1 (20170818)
REVENDICATIONS1- Dispositif de fermeture (18 ;\n<CLM>\1\td'entrée d'air pour véhicule (2), notamment pour radiateur (4) de véhicule (2), le dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tcomprenant : - un passage d'air (10 ; 110); - un volet (12 ;\n<CLM>\1\tmobile entre une position fermée du passage (10 ;\n<CLM>\1\tet une position rétractée; - un actionneur (20) configuré pour déplacer le volet (12 ;\n<CLM>\1\tdans un mouvement de fermeture jusqu'à la position fermée; caractérisé en ce qu'il comporte en outre un mécanisme de guidage du volet (12 ;\n<CLM>\1\tadapté pour autoriser un déplacement libre du volet (12 ;\n<CLM>\1\tpar rapport à l'actionneur (20), et des moyens élastiques (42) poussant le volet (12 ;\n<CLM>\1\tselon le mouvement de fermeture. 2- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme de guidage comprend une bielle (26) rigidement liée au volet (12 ; 112), la bielle (26) comprenant une glissière qui autorise le déplacement libre du volet (12 ;\n<CLM>\1\tpar rapport à l'actionneur (20). 3- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le mécanisme de guidage comprend un levier (28 ;\n<CLM>\1\tavec un premier pivot (30) solidaire du passage (10 ;\n<CLM>\1\tet un deuxième pivot (32) lié au volet (12). 4- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens élastiques (42) sont en contact du levier (28 ;\n<CLM>\1\tet sont arrangés de sorte à écarter angulairement le levier (28 ;\n<CLM>\1\tdu volet (12 ; 112). 5- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le mécanisme de guidage comprend une transmission de mouvement (34) liée de manière tournante à l'actionneur (20), et liée de manière tournante au volet (12 ;\n<CLM>\1\tde sorte à relier le volet (12 ;\n<CLM>\1\tà l'actionneur (20). 6- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication 5, caractérisé en ce que la transmission de mouvement (34) comprend une jonction mécanique (40) 3047698 12 mobile par rapport à l'actionneur (20) et par rapport au volet (12 ; 112), les moyens élastiques (42) étant liés à ladite jonction (40). 7- Dispositif (18 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'actionneur (20) comprend un bras tournant (22) avec un troisième pivot 5 (36) entraînant le volet (12 ; 112). 8- Dispositif (18) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend une grille de protection (16) montée tournante par rapport au passage (10). 9- Dispositif (118) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il 10 comprend une grille de protection (116) rigidement liée au passage (110). 10-Véhicule (2), notamment un véhicule automobile, comprenant une carrosserie et un dispositif de fermeture (18 ;\n<CLM>\1\td'entrée d'air, caractérisé en ce que le dispositif (18 ;\n<CLM>\1\test conforme à l'une des revendications 1 à 9, et en ce que le passage d'air (10 ;\n<CLM>\1\test formé dans la carrosserie, dans la position 15 fermée le volet (12 ;\n<CLM>\1\taffleure la carrosserie.