INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041224A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif formant surmatelas, comprenant une couche externe de confort et une couche interne fonctionnelle destinée à se retrouver entre la couche externe de confort et le matelas, les deux couches (6,\n<CLM>\1\tétant solidarisées l'une à l'autre de façon amovible, la couche externe. -(6) comprenant des moyens de fixation réversible (8) et la couche interne (7) comprenant au moins un jeu de moyens de fixation réversible complémentaires (8') prévu de façon à pouvoir fixer par l'une ou l'autre de ses deux faces opposées (13, 14), la couche interne (7) à la couche externe (6), afin d'autoriser un retournement périodique du surmatelas en garantissant que la couche externe (6) de confort soit au contact de l'utilisateur quel que soit le sens du surmatelas.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la couche interne comprend deux jeux de moyens de fixation complémentaires (8', 8"), prévus sur deux parties opposées de la couche interne (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel les deux jeux de moyens de fixation complémentaire (8', 8") sont prévus sur les deux grandes faces opposées (13,\n<CLM>\1\tde la couche interne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel les deux jeux de moyens de fixation complémentaire (8', 8") sont prévus à proximité du bord périphérique des deux grandes faces opposées de la couche interne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel les moyens de fixation complémentaire (8', 8") comprennent des boutons, des boutons pression, des rubans, des fermetures à glissière, dès.bandes velcro, et/ou des clips.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque couche interne et externe (6,\n<CLM>\1\test pourvue dtà--iteiyens de fixation bord à bord à respectivement une couche interne et une couche externe pourvue de moyens de fixation bord à bord. 3041224\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la couche interne (7) est constituée principalement de plume et la couche externe est principalement constituée de duvet (6). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la couche externe (7) est constituée de 70 à 90% de duvet et 10 à 30% de plume, la couche interne (6) est constituée de 70 à 100% de plume. 10
Brevet FR3041225A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1.00) de distribution de sacs, comprenant un contenant (1) qui comprend une ouverture de chargement et une ouverture de distribution (10), au moins un moyen d'accrochage (2, 2') à un dispositif mobile, au moins un moyen d'assemblage par coopération de forme (4) agencé sur l'une des faces dudit contenant (1), collaborant avec au moins un moyen d'accrochage (2, 2'), caractérisé en ce qu'au moins un moyen d'accrochage (2, 2') comprend 10 au moins un moyen de connexion (8) constitué par d.eux mâchoires (8a, 8b).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux moyens d'accrochage (2, 2') agencés en opposition.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins un moyen d'accrochage (2, 2') comprend un corps de pièce (5) d'axe 15 longitudinal (Xi, ; X2, X2') comprenant une extrémité inférieure (5a) et une extrémité supérieure (5b), tandis que le corps de pièce (5) comprend au moins une première saillie (6) collaborant avec un moyen d'assemblage par coopération de forme (4).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce 20 qu'au moins une première saillie (6) est agencée perpendiculairement à l'axe longitudinal (Xi, Xi' ; X2, X2') selon un premier axe transversal (Yi, Y1').\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'au moins une première saillie (6) est localisée au niveau de l'extrémité inférieure (5a). 25\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'un quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le corps de pièce (5) est prolongé par le moyen de connexion (8) selon l'axe longitudinal (Xi, X1' ; X2, X2'), en position supérieure (5b). 3041225 12 7, Dispositif (100) selon l'un quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le corps de pièce (5) comprend une seconde saillie (7) agencée perpendiculairement à l'axe longitudinal (Xi, Xi' ; X2, X2') selon un second axe transversal (Y2, Y2'). 5\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la seconde saillie (7) est constituée en deux parties (7a, 7b), à savoir une première partie (7a) de section plus importante que celle de la deuxième partie (7b), la jonction de ces deux parties (7a, 7b) forme un épaulement (7c). 9, Dispositif (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de préhension (3).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon les revendications 8 et 9, caractérisé en ce que le moyen de préhension (3) est un corps creux de forme longitudinale, tandis qu'un ressort hélicoïdal (11) est agencé à l'intérieur de ce dernier, le ressort hélicoïdale (11) venant s'assembler en buté contre les épaulements (7c) de 15 deux moyens d'accrochage (2, 2') agencés en opposition.
Brevet FR3041228A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Ustensile de cuisine destiné à cuire sans projection caractérisé en ce qu'il comporte une couronne radiale (1) reposant sur le bord des matériels de cuisson. Cette couronne comporte en outre 3 rehausses (4) disposées sur sa surface de telle sorte qu'elles forment un triangle équilatéral. Ces rehausses se composent de 2 tiges (34) perpendiculaires à la surface de la couronne reliées entre elles par une barre sur laquelle viennent reposer les couvercles classiques (ou barre de rehausse) (5) parallèle à la surface de la couronne. L'ouverture ainsi créée libère les concentrations de chaleurs humides résultant de la cuisson. L'association couronne/couvercle rend le dispositif étanche à toute projection.\n<CLM>\1\tUstensile selon la revendication 1 caractérisé en ce que la barre de rehausse(5) peut être crantée de façon à éviter le glissement des couvercles.\n<CLM>\1\tUstensile selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte 2 poignées (3) diamétralement opposées permettant de manipuler la couronne sans risque de brulure\n<CLM>\1\tUstensile selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une ouverture destinée au passage des manches des matériels de cuisson couverte par un système de clapet (Fig\n<CLM>\1\t5. Ustensile selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une ouverture destinée au passage des manches des matériels de cuisson couverte par glissière (Fig\n<CLM>\1\t6. Ustensile selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il offre aux rehausses la possibilité d'être rabattues afin de réduire l'encombrement du dispositif et de le transformer du mode anti-projection à griller en adaptateur de couvercles pour cuisson à l'étouffée (Fig 5).\n<CLM>\1\tUstensile selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il complète la rehausse d'une extension (double rehausse) permettant d'éloigner encore la concentration de chaleur pour des cuissons qui le nécessiteraient (Fig 6a/b et Fig 7 a/b)\n<CLM>\1\tUstensile selon la revendication 1 caractérisé en ce que la couronne peut être repliée 30 en 2 parties égales afin de réduire son encombrement (Fig 8/9)
Brevet FR3041229A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Système pour l'implantation d'une cabine de douche, comprenant : - un receveur (10), - une pluralité de profilés (20, 30, 40, 50, 60), - une pluralité de panneaux (110, 120, 130, 140, 150), les profilés (20, 30, 40, 50,\n<CLM>\1\tet les panneaux (110, 120, 130, 140,\n<CLM>\1\tétant configurés de manière à s'engager par emboitement, de manière à former une cabine de douche avec le receveur (10).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel au moins un des panneaux (150) forme une porte.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel les profilés (20, 30, 40, 50,\n<CLM>\1\tforment des logements dans lesquels les panneaux (110, 120, 130, 140,\n<CLM>\1\tviennent s'insérer, les logements des profilés (20, 30, 40, 50,\n<CLM>\1\tétant munis de témoins d'engagement des panneaux (110, 120, 130, 140,\n<CLM>\1\tdans les logements.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel au moins un des panneaux (130) comprend des ouvertures pour la pose d'arrivées d'eau (210, 220).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel lesdits profilés (20, 30, 40,\n<CLM>\1\tprésentent : - une section plane (21, 31, 41, 51), adaptée pour réaliser une fixation des profilés (20, 30, 40,\n<CLM>\1\tsur une paroi verticale (P1, P2), - au moins une section d'engagement (22, 23, 32, 33, 42, 52, 53), adaptée pour s'engager par emboitement avec les panneaux (110, 120, 130, 140, 150), - une section d'espacement (24, 34, 44, 54), perpendiculaire à la section plane (21, 31, 41, 51), adaptée pour définir un espacement 3041229 16 entre la section plane (21, 31, 41,\n<CLM>\1\tet la au moins une section d'engagement (22, 23, 32, 33, 42, 52, 53).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, dans lesquels lesdits profilés (20, 5 30, 40,\n<CLM>\1\tsont formés en deux portions distinctes adaptées pour être assemblées ; une première portion comprenant la section plane (21, 31, 41,\n<CLM>\1\tet la section d'espacement (24, 34, 44, 54), et une seconde portion comprenant la au moins une section d'engagement (22, 23, 32, 33, 42, 52, 53). 10\n<CLM>\1\tMéthode pour la pose d'une cabine de douche, comprenant les étapes suivantes : - pose d'un receveur (10) présentant une nervure périphérique, - pose de profilés (20, 30, 40, 50,\n<CLM>\1\tprésentant chacun au moins un 15 logement adapté pour recevoir un panneau formant cloison, les profilés étant disposés en appui sur la nervure périphérique du receveur (10), - fixation de panneaux (110, 120, 130, 140,\n<CLM>\1\tpar emboitement dans les profilés (20, 30, 40, 50, 60). 20\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 7, dans laquelle au moins une partie des profilés (20, 30, 40,\n<CLM>\1\tsont fixés à une paroi d'un mur adjacent (Pl, P2) au receveur (10).
Brevet FR3041233A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure (3) adapté à quantifier :.`effort produir équidé déplacement, caractérisé en ce il ns de mesure (4) adaptés à J-e--.L Ané,,,,, Fl.à,siologiques et des moyen -en p dora .r? physiologiqu un terminal distant (6 transmission ) adaptés transm e\n<CLM>\1\tDispositif caractérisé en rue les moyens transmission (5) sont 1() configurés physiologi - télécommur ation.\n<CLM>\1\tDisposit de mesure (3) selon l'une des revendicat_ et 2, 15 :és ure (3) selo: la revendication 1, de façon transmettre . es données au travers d'un réseau de qu associé à des moyens Dr un déplacement (2). f de mesure (3) selon la revendis: -- en ce les moyens de localisa:: n (22) 3, npren:. Dtr: 20\n<CLM>\1\tDi: infrare n en ule rouge vendications 1 de meure (4) dapte à mesure la le sang de l'équidé 25 de meler--e (3) selon des revend:. j 30 en ce que les moyen:: de -: are\n<CLM>\1\tadapt e à ter une (2).\n<CLM>\1\t,,,sure en l'une en ce que ?lectrode (9) pcterd e l'équidé 2). iesure (3) re.terisé en ce qu' ar un ons 1 (4) d'un rtp 3041233 9 chaque electrode étant disposée sur le, muscle fléchisseur (18) d'un postérieur (19) de l'équidi (2). Dispositif de sure (3) selon l'une des revend ttions 1 8, caractér: di ce qu' il corn: Drte une st] iture de aison (8) supportant les moy de mesures (4) et les pyens tan:-... -ion (5). ,moi de .. formance 1), caractérisé en ce qu il comprend un disp :..itif de mesure (3) selon l'_ des revendications 1 à 9, et un terminal distant (6, à 10 recevoir les données de déplacement et les physiologiques.
Brevet FR3041240A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de préhension et de positionnement de pièces prothétiques dans la bouche de patients dans le domaine de l'odontologie, du type comprenant un manche tubulaire comportant un embout doté d'une extrémité de préhension et d'une extrémité de liaison permettant son branchement direct ou indirect sur un système d'aspiration, caractérisé en ce que l'extrémité de préhension de l'embout (1) comporte un manchon (2) réalisé en un matériau plastique souple dont la partie en contact avec la pièce prothétique (3) se présente sous forme de lèvres (7) et a une forme arrondie, ovoïde ou une forme de bec. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit manchon (2) est réalisé en un thermoplastique souple. Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit thermoplastique souple est du SEBS. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit manchon (2) est réalisé en silicone. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ledit manchon (2) dispose de moyens permettant sa fixation à l'embout (1). Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que lesdits moyens consistent en un évidement (8) pratiqué à l'intérieur du manchon (2) destiné à venir s'adapter à une saillie de l'extrémité dudit embout (1). Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que lesdits moyens consistent en une protubérance à l'intérieur du manchon (2) qui viendra s'adapter à un évidement pratiqué à l'extrémité de l'embout (1). Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que ledit manche tubulaire comprend, à l'intérieur de celui-ci, un volet d'obturation mobile entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il bloque le flux d 'air aspiré. Dispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que ledit volet est actionné à l'aide d'un bouton poussoir faisant saillie à la périphérie externe dudit manche tubulaire. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que la partie des lèvres (7) destinée à venir en contact avec la pièce prothétique (3) est adhésive.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\t8.\n<CLM>\1\t10.
Brevet FR3041243A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Brossage des dents optimisé caractérisé en ce que 4 parties de la dentition sont traitées simultanément par 1 seul et même mouvement de brossage électrique .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce q'un appareil permettant ce brossage électrique est constitué d'une structure, manche corps de l'appareil destiné à diriger les mouvements de brossage, dans lequel sont logées des batteries rechargeables ou changeables, avec des boutons de commande sur le support .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la partie supérieure du support reçoit un bras articulé prolongé par 2 alvéoles monobloc fixées tête bêche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le bras articulé est équipé à sa base intérieure, d'un petit moteur électrique étanche, alimenté par batteries via un câblage intérieur pour transmission des mouvements .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les alvéoles sont dotées de fibres à brosser hygiéniques mues par groupe, grâce à un mécanisme vibratoire et va-et-vient vertical généré par un petit arbre à cames ou autre système .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le mécanisme des alvéoles est commandé par un moteur électrique, situé à la base intérieure du bras pour transmission des mouvements vibratoires et alternatifs aux groupes de fibres .\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes de 2 à 7, caractérisé en ce que les matériaux sont les plastiques pour le support corps de l'appareil et les alvéoles, homologués d'après les normes en vigueur .\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes de 2 à 7, caractérisé en ce que le l'ensemble de motorisation, câblage, moteur électrique et batteries, est sécurisé et homologué d'après les normes en vigueur .\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes de 2 à 7, caractérisé en ce que les alvéoles sont arrondies à leur extrémité et les fibres à brosser, sont hygiéniques, homologuées d'après les normes en vigueur .\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes de 2 à 7, caractérisé en ce que les appareils pourraient se décliner en plusieurs tailles (S, M . .)\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes de 2 à 7, caractérisé en ce que la partie « alvéoles » peut être amovible, changeable et interchangeable et se décliner en plusieurs tailles (S, M, L, X etc ...)
Brevet FR3041244A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Brosse à dents électrique permettant un brossage simultané des 4 parties de la dentition (haut, bas, devant, derrière) par 1 seul et même mouvement de brossage électrique, ladite brosse à dents électrique étant caractérisée en ce qu'elle comprend : - un manche support (1) formant le corps de la brosse à dents , - un bras articulé (2) monté via une articulation (3) sur la partie supérieure du manche support (1) , et prolongé par : - deux alvéoles (9) monobloc fixées tête bêche et dotées de groupes de fibres hygiéniques à brosser (5) et - un moteur électrique (7) monté à la base intérieure du bras articulé (2) et associé à un mécanisme de génération de mouvements vibratoires et de va-et-vient vertical (6).\n<CLM>\1\tBrosse à dents électrique selon la revendication 1 caractérisée en ce que le mouvement vibratoire et de va-et-vient vertical est généré par un petit arbre à cames .\n<CLM>\1\tBrosse à dents électrique selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend des batteries rechargeables ou changeables (10), logées dans le corps creux du manche support (1), celui-ci comprenant de plus des boutons de commande (8) agencés dessus .\n<CLM>\1\tBrosse à dents électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le manche support (1) et les alvéoles (9) sont réalisés en des matériaux plastiques .\n<CLM>\1\tBrosse à dents électrique selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que la partie « alvéoles » (9) est montée de manière amovible, changeable et interchangeable sur le corps de la brosse .
Brevet FR3041258A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Fluide capillaire pour faire repousser notre chevelure caractérisé en ce que la fluidité du mélange de deux composants l'un l'argile l'autre l'huile exerce une activité constante sur le cuir chevelu -
Brevet FR3041263A1 (20170324)
REVENDICATIONS1.- Ensemble de distribution comportant une seringue (100) comprenant un corps (102) pourvu d'une boule (104) supportant une aiguille (A) pourvue d'une pointe (P), et un dispositif de protection amovible (10) pour aiguille de seringue, ledit dispositif de protection (10) comportant un capuchon élastique (20) qui définit une cavité intérieure (26) délimitée par une paroi latérale (28) et par une paroi d'extrémité distale (30), ladite paroi d'extrémité (30) étant pleine et recevant de manière étanche, en position de protection, ladite pointe (P) de ladite aiguille (A) d'une seringue (100), ladite paroi latérale (28) comportant un bourrelet annulaire (70) pourvu d'au moins une fente (72) s'étendant en direction longitudinale sur ledit bourrelet annulaire (70), ledit bourrelet annulaire (70) coopérant de manière étanche, en position de protection, avec ladite boule (104) de la seringue, caractérisé en ce que ladite cavité (26) dudit capuchon (20) est dimensionnée de telle sorte que lorsque ledit dispositif de protection (10) est retiré de ladite seringue (100), ladite cavité (26) est reliée à l'atmosphère via ladite au moins une fente (72) avant que ladite pointe (P) de l'aiguille (A) soit reliée à ladite cavité (26). 2.- Ensemble selon la revendication 1, dans lequel une pluralité, notamment quatre, fentes (72) régulièrement angulairement réparties s'étendent en direction longitudinale sur ledit bourrelet annulaire (70). 3.- Ensemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite au moins une fente (72) a une longueur inférieure à la hauteur (Z) de ladite boule (104). 4.- Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit capuchon (20) est réalisé conformément à l'équation suivante: 3041263 8 X 5.- Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre une coque rigide (80) destinée à 10 entourer en le contenant ledit capuchon (20) et étant pourvue de moyens de retenue (96) dudit capuchon (20).
Brevet FR3041267A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif amortisseur (1) destiné à être monté sur une planche de glisse, comportant un organe mobile relié à un mécanisme (3) de transmission des efforts générés lors de la déformation de ladite planche, et incluant une pièce (10,20) en un matériau viscoélastique déformable, caractérisé en ce que ladite pièce (10,20) présente une forme dont la section dans un plan transversal varie longitudinalement de manière alternativement croissante et décroissante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la section de la pièce (10,20) en matériau viscoélastique varie de manière linéaire entre deux extremums (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce (10,20) 15 comporte un canal central (25) traversé par un élément (60) du mécanisme de transmission.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce en matériau viscoélastique (10,20) présente une dureté Shore comprise entre 60 et 90 20 Shore A.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une seconde pièce (10,20) en un matériau viscoélastique dont la dureté est différente de la dureté la première pièce viscoélastique (20,10). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme de transmission des efforts inclut une tringle (3) reliée à un piston qui vient en butée contre une face de la pièce en matériau viscoélastique (10,20). 304 1 2 6 7 -13-\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 61, caractérisé en ce qu'il comporte un boitier (2) contenant au moins une pièce (10,20) en matériau viscoélastique déformable. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le boitier (2) comporte une zone transparente (58) à l'aplomb de la pièce en matériau viscoélastique déformable.\n<CLM>\1\tPlanche de glisse incluant un dispositif selon l'une des revendications 10 précédentes, caractérisée en ce que la première pièce (20) se déforme lors de la flexion de la planche de glisse, et la seconde pièce (10) se déforme lors de la contre-flexion de la planche de glisse.\n<CLM>\1\tPlanche de glisse selon la revendication 9, caractérisé en ce que la pièce (20) en matériau viscoélastique déformable se déformant lors de la flexion de la planche de glisse présente une dureté inférieure à celle de la pièce (10) en matériau viscoélastique déformable se déformant lors de la contre-flexion de la planche de glisse.\n<CLM>\1\tPlanche de glisse selon la revendication 10, caractérisée en ce que la première pièce (20) en matériau viscoélastique possède une dureté comprise entre 60 et 90 Shore A, de préférence voisine de 80 Shore A, et en ce que la seconde pièce (10) en matériau viscoélastique présente une dureté supérieure à 60 shore D.25
Brevet FR3041274A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé d'orientation d'objets allongés (202) disposés en surface d'un substrat (201), les objets allongés (202) s'étendant selon une direction initiale (Z), le procédé comportant les étapes suivantes : - déposer (S1) sur la surface du substrat (201) au moins une couche (203) d'une matière molle recouvrant au moins partiellement une partie des objets allongés ; - appliquer (S2) une contrainte mécanique sur au moins une partie de la couche (203) de matière molle de façon à modifier l'orientation d'au moins une partie des objets allongés (202).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel les objets allongés (202) présentent une longueur selon leur direction initiale (Z), la couche (203) de matière molle présentant une épaisseur au moins égale à la longueur des objets allongés (202).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 dans lequel la contrainte mécanique appliquée sur ladite au moins une partie de la couche (203) de matière molle est une contrainte de cisaillement et/ou une contrainte de torsion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la 20 contrainte mécanique est appliquée au moyen d'un tampon exerçant une pression sur ladite au moins une partie de la couche (203) de matière molle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 comportant une étape de modification (S3) de la viscosité de la couche (203) de matière molle.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 dans lequel la modification de la viscosité de 25 la couche (203) de matière molle est effectuée au moyen d'un recuit, d'une réaction chimique ou d'une exposition à un rayonnement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 comportant une étape de pelage (S4) au cours de laquelle la couche (203) de matière molle, avec les objets allongés (202), est séparée du substrat (201). 30\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 comportant une étape de suppression partielle ou totale de la couche (203) de matière molle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 comportant une étape de dépôt d'au moins une couche supplémentaire (609) sur la couche (203) de matière molle, avant ou après l'application de la contrainte mécanique. 3041274 16\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 dans lequel la contrainte mécanique est appliquée sur la couche supplémentaire (609).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 9 et 10 comportant une étape de suppression partielle ou totale de la couche supplémentaire (609). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou la revendication 11 dans lequel l'étape de suppression est réalisée par évaporation, par dissolution chimique ou par gravure.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 12 dans lequel la matière molle est du cyclododécane ou un polymère choisi parmi les suivants : polydiméthylsiloxane, polyéthylène glycol, poly(méthacrylate de méthyle). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 13 dans lequel la matière molle est un matériau présentant une propriété électrique ou optique.
Brevet FR3041278A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Système de fabrication additive (1) par fusion laser d'un lit de poudre (2), caractérisé en ce que le système (1) comprend : - une première unité laser (10) émettant sélectivement un premier faisceau laser (F1, F10) pour former au moins une couche de matière par fusion du lit de poudre (2) ; - une deuxième unité laser (20) émettant sélectivement un deuxième faisceau laser (F2, F20) pour usiner au moins une partie de cette couche de matière ; et - un bloc optique (30) permettant de focaliser le premier faisceau laser (F1, F10) sur le lit de poudre (2) à fusionner et le deuxième faisceau laser (F2, F20) sur la couche de matière à usiner ; le système (1) étant apte à réaliser une pièce par empilement successif de couches de matière fusionnées puis usinées.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première unité laser (10) comprend une source laser continue (12).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième unité laser (20) comprend une source laser impulsionnelle (22).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bloc optique (30) comprend un scanner biaxial (32) et une lentille de focalisation (34).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens de guidage (40) mobiles, configurés pour guider sélectivement le premier faisceau laser (F1, F10) ou le deuxième faisceau laser (F2, F20) jusqu'au bloc optique (30).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive par fusion laser d'un lit de poudre (2), caractérisé en ce que le procédé comprend en alternance : - une étape de formation (100) consistant à former au moins une couche de matière par fusion d'un lit de poudre (2) sous l'action d'un premier faisceau laser (F1, F10) ; et 3041278 7 une étape d'usinage (200) consistant à usiner au moins une partie de cette couche de matière sous l'action d'un deuxième faisceau laser (F2, F20) ; de manière à réaliser une pièce par empilement successif de couches de matière fusionnées puis usinées. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que dans l'étape de formation (100), le premier faisceau laser (F1, F10) est généré par une première unité laser (10) comprenant une source laser continue (12). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que dans l'étape d'usinage (200), le deuxième faisceau laser (F2, F20) est généré par une deuxième unité laser (20) comprenant une source laser impulsionnelle (22).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que dans l'étape 15 de formation (100) et l'étape d'usinage (200), les faisceaux lasers (F1, F10 ; F2, F20) sont focalisés par un même bloc optique (30) sur le lit de poudre (2) à fusionner ou sur la couche de matière à usiner.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'entre l'étape de formation 20 (100) et l'étape d'usinage (200), des moyens de guidage (40) sont déplacés en amont du bloc optique (30), sur le chemin optique des faisceaux lasers (F1, F10 ; F2, F20).
Brevet FR3041287A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Butée de suspension comportant une bague supérieure (10) et une bague inférieure (12), chacun des bagues comportant une piste de roulement (10a, 12a) en métal et une coupelle (10b, 12b) en plastique dans laquelle la piste de roulement (10a, 12a) est maintenue, et des éléments roulants (14) logés entre lesdites pistes de roulement (10a, 12a), caractérisé en ce qu'au moins une desdites bagues (10,\n<CLM>\1\tcomporte une coupelle (10b, 12b) surmoulée sur la piste de roulement (10a, 12a) de ladite bague (10, 12).\n<CLM>\1\tButée de suspension selon la revendication 1, dans laquelle la coupelle inférieure (12b) de la bague inférieure (12) est surmoulée sur la piste de roulement (12a) inférieure.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la coupelle supérieure (10b) de la bague supérieure (10) est surmoulée sur la piste de roulement (10a) supérieure.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle au moins une des pistes de roulement (10a, 10b) comporte au moins une ouverture (20) conçue pour recevoir la matière plastique de la coupelle (10b, 12b) surmoulée afin de renforcer la connexion entre la coupelle et la piste de roulement (10a, 12a).\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la bague inférieure (12) est une bague extérieure de la butée et la bague supérieure (10) est une bague intérieure de la butée.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la bague inférieure (12) est une bague intérieure de ta butée et la bague supérieure (10) est une bague extérieure de la 3041287 -9 butée.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la coupelle (10b, 12b) surmoulée sur la 5 piste de roulement (10a, 12a) est une coupelle en polyamide.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon la revendication 7, dans laquelle la coupelle dans laquelle la coupelle (10b, 12b) surmoulée sur la piste de roulement (10a, 12a) est une coupelle en 10 polyamide chargé de fibres.\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle au moins un des coupelles (10b, 12b) comporte des éléments d'étanchéité (18, 18a, 18b) surmoulés en une 15 matière élastique différente de la matière de la coupelle (10b, 12b).\n<CLM>\1\tButée de suspension selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle au moins un des coupelles (10b, 12b) comporte au moins une couche d'amortissement en une matière 20 élastique plus souple qu'au moins une autre matière plastique de la coupelle (10b, 12b).
Brevet FR3041289A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de climatisation d'une salle (12), notamment d'une salle de véhicule de transport public tel qu'un véhicule ferroviaire, comportant : - un dispositif de soufflage d'air climatisé (16), - un conduit de circulation d'air climatisé (18), s'étendant depuis le dispositif de soufflage (16) dans une direction longitudinale (X), et présentant au moins une sortie d'air (20), caractérisé en ce que : - le conduit de circulation (18) présente une section transversale décroissante le long de la direction longitudinale (X) dans un sens de circulation d'air, - le dispositif de climatisation (10) comporte au moins une enceinte (22) dans laquelle débouche la sortie d'air (20) du conduit de circulation (18), l'enceinte (22) comprenant en outre au moins un passage (24) d'entrée d'air provenant de la salle (12) et au moins un passage (26) de sortie d'air en direction de la salle (12).\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (10) selon la revendication 1, dans lequel chaque enceinte (22) comporte, en regard de chaque passage de sortie d'air (26), au moins un élément déflecteur (34) plan s'étendant perpendiculairement à la direction longitudinale (X).\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (10) selon la revendication 2, dans lequel chaque élément déflecteur (34) est solidarisé à une paroi du conduit de circulation d'air (18) et/ou à une paroi (28) délimitant l'enceinte (22).\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (10) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel chaque élément déflecteur (34) présente une hauteur comprise entre 1 et 3 cm dans une direction d'orientation du passage de sortie d'air, et deux éléments déflecteurs (34) adjacents sont espacés d'une distance comprise entre 1 et 5 cm, par exemple 2 ou 4 cm.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant, dans l'enceinte (22), un organe de circulation d'air, propre à aspirer de l'air depuis chaque passage d'entrée d'air (24), et à expulser de l'air par chaque passage de sortie d'air (26). 30 35 3041289 7\n<CLM>\1\tSalle (12) de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un dispositif de climatisation (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5\n<CLM>\1\tSalle de véhicule (12) selon la revendication 6, dans laquelle chaque passage (26) de sortie d'air de l'enceinte (22) est orienté transversalement.\n<CLM>\1\tSalle de véhicule (12) selon la revendication 6, dans laquelle chaque passage (26) de sortie d'air de l'enceinte (22) est orienté verticalement.\n<CLM>\1\tSalle de véhicule(12) selon la revendication 8, délimitée par au moins une paroi latérale (14), comprenant par exemple une vitre, chaque passage (26) de sortie d'air de l'enceinte (22) étant agencé à proximité de la paroi latérale (14). 10
Brevet FR3041291A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Système de pantographe ferroviaire de captage d'un courant électrique d'une caténaire (32) dans laquelle circule un courant électrique alternatif ou continu, destiné à alimenter un groupe moteur (16) d'un véhicule ferroviaire, comprenant : - un premier circuit d'alimentation du groupe moteur en courant continu, dit circuit (20) continu, adapté pour recevoir un courant électrique continu, et comprenant un convertisseur (24) continu-continu adapté pour convertir ledit courant électrique continu pour alimenter le groupe moteur (16), - un deuxième circuit d'alimentation du groupe moteur en courant alternatif, dit circuit (18) alternatif, adapté pour recevoir un courant électrique alternatif, et comprenant un transformateur (22) principal adapté pour transformer le courant électrique alternatif pour alimenter le groupe moteur (16), - un circuit (40) intermédiaire, reliant le circuit (20) continu et le circuit (18) alternatif, - au moins un pantographe, dit pantographe (12) à courant continu, adapté pour relier le circuit (40) intermédiaire et la caténaire (32), et pour transmettre audit circuit (40) intermédiaire un courant électrique continu provenant de la caténaire (32) lorsque celle-ci est parcourue par un courant électrique continu, - au moins un pantographe, dit pantographe (14) à courant alternatif, adapté pour relier le circuit (40) intermédiaire et la caténaire (32), et pour transmettre audit circuit (40) intermédiaire un courant électrique alternatif provenant de la caténaire (32) lorsque celle-ci est parcourue par un courant électrique alternatif, caractérisé en ce que le circuit (40) intermédiaire comprend au moins un fusible (36) de calibre prédéterminé, disposé entre ledit pantographe (12) à courant continu et le circuit (18) alternatif, et configuré pour être détruit en cas de circulation d'un courant électrique continu d'intensité supérieure au calibre prédéterminé vers le circuit (18) 3041291 14 alternatif.\n<CLM>\1\tSystème de pantographe selon la revendication 1, caractérisé en ce que le circuit intermédiaire comprend un unique fusible. 5\n<CLM>\1\tSystème de pantographe selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend un transformateur (30) de palpage, relié au circuit (40) intermédiaire entre ledit au moins un fusible (36) et le circuit (20) continu. 10\n<CLM>\1\tSystème de pantographe selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque pantographe (12, 14), un circuit pneumatique (42a, 42b) comprenant une soupape adaptée pour déclencher un repliement dudit pantographe, et en ce que le fusible (36) est un fusible à percuteur adapté pour activer chaque soupape en cas de circulation d'un courant électrique continu d'intensité supérieure au calibre 15 prédéterminé vers le circuit (18) alternatif, de sorte à déclencher le repliement de chaque pantographe (12, 14).\n<CLM>\1\tVéhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comprend un système de pantographe (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3041295A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Coiffe (4) pour appui-tête (1) de siège pour véhicule automobile, comportant : un matériau de couverture (42) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique ; une couche en mousse (44) ; et un repère externe (46, 46', 46") d'un organe d'actionnement d'un mécanisme de déverrouillage de l'appui-tête.\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1, obtenue par formage, dans un moule définissant la forme finale souhaitée, 10 d'une couche de mousse déposée à l'état visqueux à l'envers du matériau de couverture (42).\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le repère (46') est formé d'un creux ou d'un bossage dans l'épaisseur de la coiffe (4). 15\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le repère (46") est formé d'un marquage dans le matériau couverture (42).\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 4, dans laquelle marquage est réalisé par jet d'encre. 20\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le repère est formé d'un embossage d'un textile 3D constituant le matériau de couverture (42).\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le repère est constitué d'une pastille en plastique, en cuir, en 25 textile tissé ou non, rapportée en face apparente du matériau de couverture au droit de l'organe d'actionnement (32).\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le repère est réalisé par enduction plastique.\n<CLM>\1\tAppui-tête pour siège de véhicule automobile 30 comportant : une structure (12) en matière plastique ; et une coiffe (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\tde le 3041295 B14530 - 3883 1.FR 9\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 9, dans lequel le repère (46, 46', 46") est placé en regard d'un organe d'actionnement (32) en translation horizontale d'un mécanisme de déverrouillage de la position verticale et/ou horizontale de 5 l'appui-tête par rapport à des broches (2) montées dans un dossier de siège, ledit organe étant actionnable par poussée.\n<CLM>\1\tSiège pour véhicule automobile comportant au moins un appui-tête selon la revendication 9 ou 10.
Brevet FR3041298A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une couture dans une pièce de coiffe (3) pour siège de véhicule automobile, comportant une couche de mousse (34) et un matériau de revêtement (32) définissant la face apparente de la coiffe, dans lequel une rainure (36 ; 36') réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe, définit le tracé de la couture (5 ; 5') et sert de guide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la rainure (36) est présente côté matériau de revêtement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la rainure (36) sert de guide à un pied (72 ; 76 ;\n<CLM>\1\td'une machine à coudre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la rainure (36) sert de guide à un pied batteur (78) de la machine à coudre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la rainure (36') est présente côté couche de mousse (34).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la rainure (36 ; 36') sert de guide à une jauge (6) d'une machine à coudre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la jauge (6) est disposée du côté du pied opposé à une aiguille (74).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la couture (5) est exclusivement décorative.\n<CLM>\1\tCoiffe pour siège de véhicule automobile comportant 25 au moins une pièce (3) pourvue d'une rainure (36 ; 36') dans laquelle est réalisée une couture (5 ; 5') en application du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Coiffe selon la revendication 9, dans laquelle la pièce est obtenue par formage à froid d'une mousse rapportée à 30 l'envers du matériau de revêtement.\n<CLM>\1\tElément de siège de véhicule automobile, comportant : un bloc support en mousse (4) ; et une coiffe (3) selon la revendication\n<CLM>\1\t3041298 B14193 - 3867 1.FR 11\n<CLM>\1\tSiège pour véhicule automobile comportant au moins un élément de siège selon la revendication 11.
Brevet FR3041301A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Boîte à gants comportant un compartiment et une bouche d'aération disposée sur la paroi supérieure dudit compartiment pour y amener de l'air réfrigéré, ainsi que des moyens pour ouvrir et fermer ladite bouche, la boîte à gants étant caractérisée en ce que lesdits moyens incluent des moyens d'actionnement aptes à être actionnés sans passer une main à l'intérieur du compartiment.\n<CLM>\1\tBoîte à gants selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un tiroir coulissant dans le compartiment, la paroi arrière dudit tiroir empêchant, lorsque celui-ci est ouvert, de passer une main dans le compartiment.\n<CLM>\1\tBoîte à gants (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens pour ouvrir et fermer comprennent une tirette coulissante (14) dont une extrémité forme un obturateur (142) pour la bouche d'aération (131) et l'autre extrémité forme une poignée (141) d'actionnement, la tirette coulissant contre la face intérieure de la paroi supérieure du compartiment (121) de telle sorte que, dans une position ouverte ou fermée de la bouche d'aération, la poignée affleure sensiblement le bord de la paroi supérieure du compartiment.\n<CLM>\1\tBoîte à gants (3) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens pour ouvrir et fermer comprennent une roulette d'actionnement (34) reliée par une tringle (35) à un obturateur (36) pour la bouche d'aération (331), la roulette, la tringle et l'obturateur étant disposés à proximité de la face extérieure de la paroi supérieure du compartiment (321) de telle sorte qu'une portion au moins de la roulette affleure sensiblement le bord de la paroi supérieure du compartiment.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant une boîte à gants selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3041302A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Barre anti-rapprochement destinée à être montée transversalement entre les deux supports de suspension (6) du bloc avant de caisse (1) d'un véhicule automobile ; caractérisée en ce qu'elle comporte un premier corps creux (21) et un second corps (22) recouvrant ledit premier corps (21), lesdits corps (21,\n<CLM>\1\tétant solidarisés l'un à l'autre au niveau de leurs bords latéraux par des moyens de fixation (23) de sorte à définir un canal interne allongé (24) prévu pour loger un faisceau de raccordement électrique (19) dudit véhicule.\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation (23) sont de type réversible.\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation réversibles (23) sont constitués par une pluralité de vis (23A) traversant des perçages circulaires superposés ménagés le long desdits bords latéraux desdits corps (21,\n<CLM>\1\tet dont les tiges filetées sont boulonnées sur des écrous de serrage correspondants.\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'un desdits corps (22) présente deux fenêtres 25 de passage (25) ménagées à proximité de ses deux extrémités et prévues pour la sortie des deux bouts (19A, 19B) dudit faisceau (19).\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que lesdits premier et second corps (21,\n<CLM>\1\tsont formés par emboutissage à partir d'une tôle métallique. 30\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ledit second corps (22) est formé d'une seule pièce avec le collecteur d'auvent (14) dudit véhicule. 3041302 10\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit canal interne (24) présente une section de passage adaptée à la réception d'un dit faisceau (19) de diamètre inférieur ou égal à 40 mm. 5\n<CLM>\1\tBarre anti-rapprochement selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comporte des joints d'étanchéité intercalés entre lesdits bords latéraux desdits corps (21, 22).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un faisceau de raccordement électrique (19) ainsi qu'un bloc avant de caisse (1) doté 10 de deux supports de suspension (6) entre lesquels est montée transversalement une barre anti-rapprochement (20), caractérisé en que ladite barre (20) est conforme à l'une des revendications 1 à 8 et en ce qu'elle loge ledit faisceau (19).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en 15 ce que les deux extrémités dudit second corps creux (22) de ladite barre anti-rapprochement (20) sont chacune fixées par soudure sur le sommet d'un dit support de suspension (6) respectif.