Brevet FR3037877A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Siège (1) de véhicule comprenant une armature de siège (7) et un mécanisme d'ancrage (10), le mécanisme d'ancrage (10) comprenant un élément d'ancrage (13) monté mobile entre : - une position verrouillée dans laquelle l'armature de siège (7) est immobile au moins en rotation par rapport à une structure fixe (4) du véhicule, et - une position déverrouillée dans laquelle l'armature de siège (7) est libre de basculer autour d'un axe de basculement (Y1) selon une direction transversale (Y) par rapport à la structure fixe (4), caractérisé en ce que le mécanisme d'ancrage (10) comprend en outre un organe de sollicitation (17), l'organe de sollicitation (17) étant adapté pour solliciter l'élément d'ancrage (13) selon une direction de libération (D) lorsque l'élément d'ancrage (13) passe de la position verrouillée à la position déverrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément d'ancrage (13) est monté mobile en rotation autour d'un élément pivot (19) selon un axe de déverrouillage (Y2), l'élément pivot (19) passant par une seconde ouverture (18) de l'élément d'ancrage (13), la seconde ouverture (18) ayant une taille supérieure à la section droite de l'élément pivot (19) selon la direction transversale (Y).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 2, dans lequel l'élément d'ancrage (13) comprend un profil de came en contact avec l'organe de sollicitation (17), la rotation de l'élément d'ancrage (13) entrainant un effort de l'organe de sollicitation (17) sur l'élément d'ancrage (13) selon la direction de libération (D).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un élément de retenue (21) relié à la structure fixe (4) du véhicule 3 0 et adapté pour s'engager avec l'élément d'ancrage (13) dans la position verrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 4, comprenant un système de glissière (5) adapté pour permettre le déplacement du siège (1) suivant une direction 3037877 14 longitudinale (X), l'élément de retenue (21) étant monté de façon fixe et rigide sur le système de glissière (5).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 4 ou 5, dans lequel l'élément d'ancrage 5 (13) est un crochet, l'élément de retenue (21) étant un socle comprenant une tige (22), le crochet étant adapté pour s'engager avec la tige (22) dans la position verrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 6, dans lequel le crochet (13) est déplacé relativement à la tige (22) dans la direction de libération (D) lorsque l'élément 10 d'ancrage (13) passe de la position verrouillée à la position déverrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un palonnier (15), le palonnier (15) étant adapté pour être actionné par un occupant pour permettre le passage de l'élément d'ancrage (13) entre la position 15 verrouillée et la position déverrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 8, dans lequel le palonnier (15) comprend un fil (15a) passant par une première ouverture (16) de l'élément d'ancrage (13) comprenant une première extrémité (16a) et une deuxième extrémité (16b), le fil 2 0 (15a) passant de la première extrémité (16a) de la première ouverture (16) en position verrouillée à la deuxième extrémité (16b) de la première ouverture (16) en position déverrouillée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications, dans lequel l'organe 2 5 de sollicitation (17) est une pièce fixe sur l'armature de siège (7) en contact permanent avec l'élément d' ancrage (13).