INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045761A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ensemble (2) caractérisé en ce qu'il comporte : - un écrou (4) présentant sur une face interne un premier filet (12) de forme générale hélicoïdale, - une vis (6) apte à s'étendre dans l'écrou (4) et présentant sur une face externe un 5 second filet (14) de forme générale hélicoïdale, et - un ressort hélicoïdal (8) apte à s'étendre à la fois dans les premier (12) et second (14) filets de manière à ce que la vis (6) soit en prise avec l'écrou (4).\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication précédente, dans lequel le matériau dans lequel est réalisé le ressort (8) présente une dureté supérieure à celles des matériaux 10 dans lesquels l'écrou (4) et la vis (6) sont réalisés.\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ressort (8) est réalisé dans un acier trempé.\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ressort (8) présente une section droite circulaire. 15\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, agencé de sorte que l'ensemble (2) est dépourvu de point contact entre l'écrou (4) et la vis (6) lorsque l'écrou (4), la vis (6) et le ressort (8) sont assemblés de manière à ce que la vis (6) s'étende dans l'écrou (4) et le ressort (8) s'étende dans les premier (12) et second (14) filets. 20\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, agencé de sorte que l'écrou (4) et la vis (6) forment une liaison irréversible lorsque la vis (6) et le ressort (8) s'étendent dans l'écrou (4).\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les premier (12) et second (14) filets sont chacun formés par une face de fond (16) et 25 deux faces latérales (18), les angles formés entre la face de fond (16) et chaque face latérale (18) étant obtus.\n<CLM>\1\tSystème de freinage (24) pour véhicule, comprenant un ensemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tSystème de freinage (24) selon la revendication précédente, comprenant un 30 moteur électrique (30) apte à actionner l'ensemble (2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un ensemble (2) comportant : - un écrou (4) présentant sur une face interne un premier filet (12) de forme générale hélicoïdale, - une vis (6) apte à s'étendre dans l'écrou (4) et présentant sur une face externe un 35 second filet (14) de forme générale hélicoïdale, et 3045761 - 10 - - un ressort hélicoïdal (8) apte à s'étendre dans les premier (12) et second (14) filets, dans lequel on prévoit l'écrou (4), la vis (6) et le ressort (8) de sorte qu'un assemblage de ces trois éléments de manière à ce que la vis (6) s'étende dans l'écrou (4) et le ressort (8) s'étende dans les premier (12) et second (14) filets soit irréversible.
Brevet FR3045766A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour l'amélioration du rendement des appareils dits « canons à air » ou encore « décolmateurs pneumatiques » au sens général du terme, caractérisé en ce qu'il comporte un piston secondaire additionnel (6) qui, lors de la mise à l'air libre de l'échappement accéléré(4) est repoussé par le recul du piston principal (5). Ce piston secondaire (6) vient interrompre l'échappement tout en libérant l'orifice d'une chambre de réserve de pression (7) qui referme instantanément ledit piston principal (5) et maintient le piston secondaire (6) en position d'interruption de la mise à l'air libre jusqu'à réalimentation de l'échappement accéléré (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la chambre de réserve (7) peut être remplacée par une alimentation en air à débit et pression suffisant à la refermeture du piston principal (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif de déclenchement(3) et l'échappement accéléré (4) peuvent faire l'objet d'un seul composant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le piston principal (5) peut être ou non équipé d'un ressort de rappel/maintien en position.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le siège de sortie (8) peut être rattaché à la chemise de la chambre de réserve (7).
Brevet FR3045767A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour l'amélioration du rendement des appareils dits « canons à air » ou encore « décolmateurs pneumatiques » au sens général du terme, caractérisé en ce qu'il comporte un piston secondaire additionnel (6) qui, lors de la mise à l'air libre de l'échappement accéléré(4) par l'intermédiaire du dispositif de déclenchement (3) est repoussé par le recul du piston principal (5). Ce piston secondaire (6) vient interrompre l'échappement tout en libérant l'orifice d'une chambre de réserve de pression (7) qui referme instantanément ledit piston principal (5) et maintient le piston secondaire (6) en position d'interruption de la mise à l'air libre jusqu'à réalimentation de l'échappement accéléré (4) par interruption de l'ordre de déclenchement (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la chambre de réserve (7) peut être remplacée par une alimentation en air à débit et pression suffisant à la refermeture du piston principal (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif de déclenchement(3) et l'échappement accéléré (4) peuvent faire l'objet d'un seul composant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le piston principal (5) peut être ou non équipé d'un ressort de rappel/maintien en position.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le siège de sortie (8) peut être rattaché à la chemise de la chambre de réserve (7).
Brevet FR3045769A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Electrovanne (100), par exemple de purge pour l'évacuation de vapeurs, comprenant : - un boîtier (112) muni d'un orifice d'entrée (118) de fluide et d'un orifice de sortie (120) de fluide, - un bobinot (126) d'électroaimant monté dans ledit boîtier (112), - un siège (138) d'un organe obturateur (142) solidaire de l'orifice de sortie (120), - un organe obturateur (142) en matériau magnétique située en regard d'une extrémité d'un noyau magnétique (136) dudit bobinot (126) et déplaçable selon un axe longitudinal (127) dudit noyau (30) entre une première position d'ouverture dans laquelle l'organe obturateur (142) est écarté du siège (138) et une seconde position de fermeture dudit orifice de sortie (120) dans laquelle l'organe obturateur (142) est en appui sur le siège (138), - des moyens de guidage du clapet obturateur (142) à déplacement entre ses première et seconde positions, ces moyens comportant au moins une face s'étendant longitudinalement (127) et au contact de laquelle un bord (154) de l'organe obturateur (142) est destiné à être guidé à coulissement, caractérisée en ce que ladite au moins une face comprend une portion de surface inclinée (136b, 158b) en oblique par rapport à l'axe longitudinal (127) et qui est agencée en vis-à-vis, en direction radiale, du bord de l'organe obturateur (142) lorsque celui-ci est dans sa seconde position.\n<CLM>\1\tElectrovanne (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite au moins une face comprend une première face (136a, 158a) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (127) qui se prolonge par une seconde face formée par ladite portion de surface inclinée en oblique (136b, 158b). 304 5 76 9 10\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication 2, caractérisée en ce que dans la seconde position de l'organe obturateur (142), le bord périphérique (154) de l'organe obturateur (142) est agencé partiellement en vis-à-vis, en direction radiale, de la première surface (136a, 158a) et partiellement en 5 vis-à-vis de la seconde surface (136b, 158b).\n<CLM>\1\tElectrovanne selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le bobinot (126) comprend un moyeu (132) central portant, à au moins une extrémité en vis-à-vis du siège (138), un flasque annulaire (128) depuis lequel s'étendent, vers le siège (138), une pluralité de plots (136, 10\n<CLM>\1\trépartis autour de l'organe obturateur (142), chaque plot (136,\n<CLM>\1\tcomprenant une desdites faces de guidage à coulissement de l'organe obturateur.\n<CLM>\1\tElectrovanne selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'au moins des premiers plots (136) portent le siège (138) à leurs extrémités 15 opposées au flasque (128), des seconds plots (158) ayant une extrémité libre formée en vis-à-vis du siège (138), en direction longitudinal (127).\n<CLM>\1\tMoteur de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une électrovanne (100) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un moteur 20 selon la revendication 6.
Brevet FR3045771A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Support d'attache (1) d'au moins un cordon, le support d'attache comprenant une base (2) sensiblement parallélépipédique pourvue d'au moins une rainure (5) définissant un logement pour ledit cordon, le support d'attache étant caractérisé en ce que la base (2) présente une surface principale (4) pourvue en son centre d'un axe de pivot (11) sur lequel est monté en rotation un dispositif de verrouillage (3, 15,\n<CLM>\1\tdu ou des cordons dans leur logement respectif, le dispositif de verrouillage étant monté mobile entre une configuration déverrouillée dans laquelle l'accès à la rainure (5) est possible et une configuration verrouillée dans laquelle l'accès à la rainure (5) est bloqué.\n<CLM>\1\tSupport d'attache (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage comprend une platine (3) et des moyens d'immobilisation (15,\n<CLM>\1\tde la platine (3).\n<CLM>\1\tSupport d'attache selon la revendication 2, caractérisé en ce que la platine (3) est de forme sensiblement rectangulaire et de dimensions sensiblement identiques à celles de la surface principale (4).\n<CLM>\1\tSupport d'attache selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation comprennent une paire de parties saillantes mâle (15) et femelle (19) engagées l'une avec l'autre lorsque le dispositif de verrouillage est en configuration verrouillée.\n<CLM>\1\tSupport d'attache selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation comprennent une butée (14) accolée à la partie saillante mâle (15) et formée par une portion de paroi étendant un bord libre (9) de la rainure (5).\n<CLM>\1\tSupport d'attache selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de manipulation du dispositif de verrouillage. 3045771 7\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de manipulation comprennent une languette flexible (21) solidaire de la platine (3) et sur laquelle est agencée la partie saillante femelle (19). 5\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les moyens de manipulation prennent la forme d'un pion (22, 23).\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la base (2) comprend au moins deux rainures (5, 5a) symétriques l'une de l'autre par rapport 10 à un plan longitudinale médian de la base (2) et en ce que le dispositif de verrouillage comprend des moyens de manipulation (21, 22,\n<CLM>\1\tsymétriques l'un de l'autre par rapport audit plan médian.
Brevet FR3045773A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Conduit principal (11) d'un circuit (10) de circulation d'un fluide d'un véhicule notamment d'un circuit (10) de refroidissement d'un moteur dudit véhicule, le conduit comprenant un élément de prélèvement (12) du fluide pourvu d'une première extrémité (14a) libre comprenant une ouverture (15), ladite première extrémité (14a) étant agencée dans le conduit de manière à réaliser une réduction d'une section transversale dudit conduit\n<CLM>\1\t2. Conduit principal (11) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite ouverture (15) est agencée dans un sens (18) de circulation du fluide.\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première extrémité (14a) à une forme biseautée.\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en que l'ouverture (15) de ladite première extrémité (14a) a une forme ovoïde.\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que : - l'élément de prélèvement (12) du fluide comprend un corps qui est rigide et/ou rectiligne et/ou qui présente une section transversale de forme circulaire, et/ou - le conduit principal (11) présente une section transversale de forme circulaire.\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des 3045773 12 revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un axe (A2) de révolution d'une portion (B2) du conduit principal (11) forme avec un axe (A1) de révolution de l'élément de prélèvement (12) de fluide un angle (a) qui est obtus.\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de prélèvement (12) comprend une deuxième extrémité (14b) qui est reliée à une première canalisation (13a).\n<CLM>\1\tConduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément d'attache (20a, 20b) apte à assurer sa fixation sur le moteur. 15\n<CLM>\1\tCircuit (10) de circulation d'un fluide d'un véhicule, notamment un circuit (10) de refroidissement d'un moteur dudit véhicule, comprenant un conduit principal (11) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 20 10.Véhicule comprenant un circuit (10) de circulation d'un fluide selon la revendication précédente. 5 10
Brevet FR3045785A1 (20170623)
REVENDICATIONS1 Support (10) pour brûleur (105) mobile, caractérisé en ce qu'il comporte : une surface (110) pour recevoir un contenant (115) à chauffer, au moins un rail (120) de déplacement pour brûleur mobile, le brûleur mobile comportant : un moyen (125) de fixation à un flexible (130) d'alimentation en gaz et une fixation (135) à chaque rail configurée pour permettre le coulissement du brûleur le long de chaque dit rail.\n<CLM>\1\tSupport (10) selon la revendication 1, qui comporte : un palpeur (140), fixé au brûleur mobile, configuré pour capter une présence d'un contenant (115) au-dessus du brûleur (105) et un dispositif (145) de commande du brûleur configuré pour activer l'alimentation en gaz du brûleur si une présence est captée par le palpeur.\n<CLM>\1\tSupport (10) selon la revendication 2, dans lequel le palpeur (140) est monté sur une tige (150) libre en rotation et fixée au brûleur (105) selon un axe généralement parallèle au plan formé par la surface (110).\n<CLM>\1\tSupport (10) selon la revendication 2 ou 3, qui comporte une vanne (155) d'alimentation en gaz reliant le moyen (125) de fixation au flexible (130), l'ouverture et la fermeture de cette vanne étant commandée en fonction de la position du palpeur.\n<CLM>\1\tSupport (10) selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel le palpeur (140) 25 comporte une tête (160) de capture de présence positionnée d'un autre côté de la surface (110) par rapport au brûleur (105).\n<CLM>\1\tSupport (10) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel chaque rail (120) est inscrit dans un plan parallèle au plan général formé par la surface (110) pour 30 recevoir le contenant (115). 3045785 11\n<CLM>\1\tSupport (10) selon l'une des revendications 1 à 6, qui comporte un moyen (165) de rapprochement/éloignement de chaque rail (120) par rapport à la surface (110).\n<CLM>\1\tSupport (10) selon l'une des revendications 1 à 7, qui comporte un moyen (170) 5 de déplacement parallèle de chaque rail (120) par rapport à la surface (110).\n<CLM>\1\tSupport (10) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le brûleur (105) est un brûleur multi-couronnes. 10\n<CLM>\1\tSupport (10) selon la revendication 9, qui comporte un déclencheur (175) mobile du brûleur (105) : une première position du déclencheur déclenchant l'alimentation et l'allumage d'un brûleur primaire du brûleur multi-couronnes et une deuxième position du déclencheur déclenchant l'alimentation et l'allumage 15 d'un brûleur secondaire du brûleur multi-couronnes.
Brevet FR3045790A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Installation frigorifique d'un bâtiment (B) comportant au moins un échangeur thermique compris dans une machine frigorifique (1) intérieure au bâtiment et parcouru par un fluide frigorigène, caractérisée en ce qu'elle comporte un caisson étanche (10) contenant ladite machine frigorigène et comportant un conduit étanche (12) débouchant à l'extérieur du bâtiment.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication précédente, dont ledit échangeur thermique est raccordé à une amenée et à une évacuation d'un fluide frigorigène par des conduites frigorifiques (3A, 3B) connectées au moyen de raccords (1 1A, 11B) aux conduits d'entrée et de sortie dudit échangeur, caractérisée en ce que ledit caisson étanche (10) contient également lesdits raccords (1 1A, 11B) et est traversé de façon étanche par lesdites conduites frigorifiques (3A, 3B).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite amenée et ladite évacuation du fluide frigorigène est la sortie et l'entrée d'un second module frigorifique extérieur au bâtiment.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit caisson étanche (10) ou ledit conduit étanche (12) contient un détecteur de présence (13) dudit fluide frigorigène.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit caisson (10) est également traversé de façon étanche par des liaisons hydrauliques (5A, 5B) et/ou électriques de la machine frigorifique. 3045790 8\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit caisson (10) comporte un ventilateur (21).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisée en ce que ledit caisson (10) contient également une chaudière (20) combinée à ladite machine frigorifique (1), ledit conduit étanche (12) contenant un second conduit (12') d'évacuation des fumées de la chaudière et ledit caisson (10) étant traversé de façon étanche par des liaisons hydrauliques 10 combustibles et électriques (5'A, 5'B, 5'C) de la chaudière.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite chaudière (20) comporte un ventilateur (21) équipé d'une prise d'air (22) disposé dans ledit caisson (10).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que ledit caisson (10) est traversé de façon étanche par lesdits conduites frigorifiques et/ou lesdites liaisons hydrauliques et/ou électriques au moyen de pièces de type passe-cloisons ou presse-étoupes.
Brevet FR3045805A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Échangeur thermique (1) pour un échange thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile : l'échangeur thermique (1) comprenant une pluralité de tubes d'échange thermique (5) définissant respectivement au moins un canal (7) de circulation du premier fluide, l'échangeur thermique (1) présentant au moins partiellement un revêtement apte à fondre de manière à assurer la jonction d'éléments de l'échangeur thermique (1) lors d'un assemblage par brasage, caractérisé en ce que : l'échangeur thermique (1) comprend une pluralité de premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), et en ce que les premiers cadres (13) présentent respectivement au moins un décrochement (139) au niveau d'un coin intérieur recevant un coin d'un tube d'échange thermique (5), pour l'écoulement du revêtement lors du brasage de l'échangeur thermique, de manière à empêcher le revêtement de boucher les canaux (7) de circulation du premier fluide des tubes d'échange thermique (5).\n<CLM>\1\tÉchangeur thermique (1) selon la revendication précédente, dans lequel chaque premier cadre (13) présente quatre décrochements (139) respectivement agencé au niveau d'un coin intérieur du premier cadre (13).\n<CLM>\1\tÉchangeur thermique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une boîte collectrice (19) du premier fluide, et dans lequel les premiers cadres (13) comprennent des moyens de mise en communication fluidique (131) entre la boite collectrice (19) et les tubes d'échange thermique (5) et au moins un décrochement (139) est agencé à proximité des moyens de mise en communication fluidique (131). 3045805 -28-\n<CLM>\1\tÉchangeur thermique (1) selon la revendication précédente, dans lequel : les premiers cadres (13) présentent respectivement au moins un bord en vis-à-vis d'une extrémité d'un tube d'échange thermique (5) conformé selon un motif définissant une succession d'arches, et dans lequel 5 au moins un décrochement (139) est réalisé dans le prolongement d'une arche extrêmale.\n<CLM>\1\tÉchangeur thermique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une pluralité de deuxièmes cadres (15) alternés avec les premiers cadres 10 (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), et présentant respectivement au moins une gorge (154) sur au moins un bord du deuxième cadre (15) s'étendant de façon sensiblement perpendiculaire à la direction d'écoulement du premier fluide.\n<CLM>\1\tÉchangeur thermique (1) selon la revendication précédente, dans lequel la largeur de 15 la gorge (154) est sensiblement égale à la largeur du décrochement (139).
Brevet FR3045810A1 (20170623)
REVENDICATIONS1.- Structure (1) de condenseur horizontal à tubes, comportant au moins une entrée (2) et une sortie (3), au moins un faisceau de tubes (4) et au moins un puits de collecte (5) de condensat, caractérisée en ce que le faisceau de tubes (4) est divisé en sections de faisceau superposées (6, 7, 8), entre lesquelles sont placées des plaques (9,\n<CLM>\1\tde répartition de la vapeur sur la section de faisceau inférieure correspondante et de canalisation des condensats de la section de faisceau supérieure correspondante vers le puits de collecte (5). 2.- Structure de condenseur selon la revendication 1, caractérisée en ce que le faisceau de tubes (4) est inscrit dans une section au moins en partie circulaire de cette structure (1). 3.- Structure de condenseur selon la revendication 2, caractérisée en ce que ladite entrée (2) et ladite sortie (3) sont désaxées et tangentes à cette structure (1). 4.- Structure de condenseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les plaques (9,\n<CLM>\1\tsont inclinées en direction de la sortie de condensats pour optimiser la répartition de vapeur sur les sections de faisceau et la récupération des condensats et leur canalisation vers le puits (5). 5.- Chaufferie nucléaire, comportant au moins une structure de condenseur selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3045821A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif de détection d'une fuite dans une enceinte hermétique, comportant : une diode électroluminescente organique (101) destinée à être placée à l'intérieur de l'enceinte ; et un dispositif (103, 105,\n<CLM>\1\tde mesure d'une grandeur représentative d'au moins l'un des paramètres suivants : a) le rendement lumineux de la diode (101) ; et b) l'impédance de la diode (101).\n<CLM>\1\tDispositif de détection selon la revendication 1, comprenant en outre un circuit de traitement (109) adapté à comparer ladite grandeur à une ou plusieurs valeurs de référence, et à en déduire la présence éventuelle d'oxygène ou d'humidité dans des proportions anormales à l'intérieur de l'enceinte.\n<CLM>\1\tDispositif de détection selon la revendication 2, 15 dans lequel le circuit de traitement (109) est adapté à commander une alarme.\n<CLM>\1\tDispositif de détection selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le dispositif de mesure comprend un photodétecteur (105) placé en vis-à-vis de la diode électro- 20 luminescente organique (101).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le photodétecteur (105) est réalisé à base d'un matériau semiconducteur inorganique.\n<CLM>\1\tDispositif médical comportant une enceinte 25 hermétique (301) biocompatible, et un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 de détection d'une fuite dans l'enceinte hermétique (301).\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 6, dans lequel l'enceinte hermétique (301) est transparente, et contient 30 une source de stimulation optique du cerveau.\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 7, dans lequel l'enceinte hermétique (301) comprend un tube transparent (303). 3045821 B14754 - DD16791LP 12\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 8, dans lequel le tube (303) est fermé hermétiquement à ses extrémités par des bouchons (305, 307).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, comportant des 5 éléments de connexion électrique (313) traversant au moins l'un des bouchons (305,\n<CLM>\1\tet reliant électriquement à l'extérieur de l'enceinte (301) des composants situés à l'intérieur du tube (303).
Brevet FR3045826A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Claims
Brevet FR3045828A1 (20170623)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (100) de mesure et de contrôle de conformité d'un impact (220) sur une structure (200) comportant : - un cadre support (10) comportant une face inférieure creuse (13) destinée à être positionnée, en regard de l'impact (220), contre une surface (210) de la structure (200), la face inférieure creuse définissant un plan de pose (14), - un moyen de mesure dimensionnelle optique (20) configuré pour être dirigé en direction de la face inférieure creuse (13), ledit moyen de mesure dimensionnelle optique étant positionné sur le cadre support (10) à une distance telle que le plan de pose (14) coïncide avec un plan de référence dudit moyen de mesure dimensionnelle optique, - un module de gestion (30) comportant : - une unité de traitement d'au moins une image obtenue par le moyen de mesure dimensionnelle optique (20), - un écran de visualisation (31) destiné à délivrer une information relative à la conformité de l'impact. 2 - Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le moyen de mesure dimensionnelle optique (20) comporte : - un dispositif de projection d'images (21) configuré pour projeter au moins un motif lumineux en direction de la face inférieure creuse (13), - un système d'acquisition d'images (22) destiné à réaliser au moins une image du au moins un motif lumineux. 3 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes dans lequel le module de gestion (30) est configuré pour être maintenu de manière amovible sur le cadre support (10). 4 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes comportant un module d'alimentation électrique du module de gestion (30) et du moyen de mesure dimensionnelle optique (20). 3045828 17 5 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes comportant un dispositif d'aide au positionnement du cadre support (10). 6 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes dans lequel le cadre support (10) comporte des organes de maintien temporaire (50). 5 7 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes comportant un dispositif de géolocalisation. 8 - Dispositif selon l'une des revendications précédentes comportant un moyen de préhension (40) du cadre support. 9 - Procédé de mesure et de contrôle de conformité d'un impact (220) sur une 10 structure (200) au moyen d'un dispositif de mesure et de contrôle de conformité conforme à l'une des revendications 1 à 8, comportant les étapes de : - positionnement du cadre support (10) contre une surface (210) de la structure (200), 15 - réalisation d'au moins une image par le moyen de mesure dimensionnelle optique (200), - traitement de la au moins une image obtenue par l'unité de traitement et comparaison avec des critères prédéfinis, - affichage de l'information relative à la conformité de l'impact (220) 20 sur l'écran de visualisation (31).
Brevet FR3045832A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Elément de capteur (10) pour saisir au moins une propriété d'un gaz de mesure dans une chambre de mesure de gaz, notamment pour saisir une teneur d'un composant gazeux du gaz ou la température du gaz de mesure, élément comportant au moins un corps en électrolyte solide (12), une cavité à électrode (20), une cellule de pompage (40), un canal de gaz de référence (26) et un élément chauffant (28), la cellule de pompage (40) ayant une première électrode (42) dans la cavité à électrodes (20) et une seconde électrode (44) sur la surface supérieure (18) du corps en élec- trolyte solide (12), exposée au gaz de mesure, le canal de gaz de référence (26) ayant une troisième électrode (46), l'élément chauffant (28) et la seconde électrode (44) étant reliés à une ligne d'alimentation commune (34). 2°) Elément de capteur (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ligne d'alimentation commune (34) est reliée au pôle négatif (38) de l'élément chauffant (28). 3°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la seconde électrode (44) est reliée par une résistance (50) formée dans le corps en électrolyte solide (12) à la ligne d'alimentation commune (34). 4°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la valeur totale de la résistance (50) et de la résistance du corps en élec- trolyte solide (12) entre la seconde électrode (44) et la troisième élec- trode (46) est comprise entre 200 S2 jusqu'à 1 800 S2. 5°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que 3045832 19 la ligne d'alimentation commune (34) est en une matière qui comprend le platine et une ossature d'appui, la teneur de l'ossature d'appui à la ligne d'alimentation commune est de 5 `)/0 volume - 40 `)/0 volume et de manière très préférentielle, elle est comprise entre 20 `)/0 volume et 35 `)/0 5 volume. 6°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la ligne d'alimentation commune (34) est réalisée en une matière qui 10 comporte une céramique, ayant au moins une pérovskite. 7°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la seconde électrode (44) est couverte par une couche protectrice (72). 15 8°) Elément de capteur (10) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la couche protectrice (72) comporte au moins un piège (74). 20 9°) Elément de capteur (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la seconde électrode (44) a une résistance moyenne qui ne dépasse pas 50 S2 et, de préférence, qui ne dépasse pas 10 S2. 25 10°) Capteur (52) comportant un élément de capteur (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 et un circuit de commande et/ou d'exploitation (54), la ligne d'alimentation commune (34) étant reliée à la masse (68) du circuit de commande et/ou d'exploitation (54). 30
Brevet FR3045835A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Sonde anémométrique à au moins un fil, comportant: a) un corps de sonde (10) muni de deux broches (4,\n<CLM>\1\tde maintien du fil, b) une portion de fil (2), fixé sur lesdites broches, le fil (2), comportant une gaine (22, 221,\n<CLM>\1\tqui entoure une partie centrale (21), laquelle est dénuée de gaine sur une zone (14) de longueur I, ladite zone (14) ayant un galbe g, compris entre 50 um et 65 um, à la température de 4 K.\n<CLM>\1\tSonde anémométrique selon la revendication 1, la partie centrale (21) ayant un diamètre compris entre 0,2 um et 10 um .\n<CLM>\1\tSonde anémométrique selon la revendication 1 ou 2, la partie centrale (21) ayant un diamètre inférieur à 1,3 um.\n<CLM>\1\tSonde anémométrique selon l'une des revendications 1 à 3, le rapport entre le galbe et le diamètre de la partie centrale (21) du fil étant compris entre 5 et\n<CLM>\1\t5. Procédé de réalisation du galbe d'un fil, comportant une gaine (22) qui entoure une partie centrale (21), laquelle est dénuée de gaine sur une zone (14) de longueur I, entre deux extrémités (221,\n<CLM>\1\tde la gaine, en vue de la réalisation d'une sonde anémométrique, ce procédé comportant : - le positionnement d'au moins ladite zone (14) dénuée de gaine dans un bain d'un liquide cryogénique (13), - le réglage du galbe par ajustement de l'écartement entre les deux extrémités (221,\n<CLM>\1\tde la gaine. 3045835 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, comportant en outre l'enlèvement du liquide cryogénique (13) ou l'enlèvement du fil du bain de liquide cryogénique (13). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, la galbe étant compris entre 10 um et 65 um en présence du liquide cryogénique (13).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un fil, comportant une gaine (22) qui entoure une partie centrale (21), laquelle est dénuée de gaine sur une zone (14) de 10 longueur I, entre deux extrémités (221,\n<CLM>\1\tde la gaine, en vue de la réalisation d'une sonde anémométrique, ce procédé comportant : - un procédé de décapage du fil, pour former ladite zone (14) de longueur I, dénuée de gaine, - puis un procédé de réalisation d'un galbe du fil, selon l'une des 15 revendications 5 à\n<CLM>\1\t9. Procédé selon l'une des revendications 5 à 8, le fil étant maintenu par un dispositif d'alignement de précision, comportant : - une Pre surface d'appui et une 2ème surface d'appui des moyens (40, 20 42, 46,\n<CLM>\1\tpour aligner ces 2 surfaces dans un même plan, - un 1' plot (34) et un 2ème plot (36), l'extrémité de chaque plot pouvant venir en contact la Pre surface d'appui ou la 2ème surface d'appui et des moyens (343) pour déplacer ces plots selon un axe perpendiculaire à ces surfaces. 25\n<CLM>\1\tUtilisation d'une sonde anémométrique selon l'une des revendications 1 à 4, à température cryogénique, comprise entre 77K et 2K.
Brevet FR3045843A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Système d'imagerie optique (100) comportant une première lentille micromécanique (10) pour réfracter un rayonnement électromagnétique, système caractérisé en ce que la première lentille (10) est déformable par des forces électriques et/ou magnétiques. 2°) Système d'imagerie optique (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première lentille (10) comporte notamment un polymère (12), en par- ticulier au moins un photorésist (12a). 3°) Système d'imagerie optique (100) selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la première lentille (10) est directement en contact avec une matière magnétique (25) ou comporte une matière magnétique (25), la première lentille (10) se déformant par la coopération de la matière magnétique (25) avec un champ magnétique. 4°) Système d'imagerie optique (100) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la première lentille (10) se déforme en coopérant électriquement avec un champ électrique. 5°) Système d'imagerie optique (100) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la première lentille (10) est déformable par interaction électrique avec un champ électrique en contact direct avec une électrode (22) ou com- portant une électrode (22). 6°) Système d'imagerie optique (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'électrode (22) est appliquée selon une grande surface sur au moins un côté (10a, 10b) de la première lentille (10). 3045843 21 7°) Système d'imagerie optique (100) selon l'une des revendications 5 ou 6 caractérisé en ce que l'électrode (22) est en un matériau transparent dans la plage des lon- 5 gueurs d'onde à détecter. 8°) Système d'imagerie optique (100) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' 10 il comporte un moyen pour générer des forces électriques ou magné- tiques agissant sur la première lentille. 9°) Procédé de réalisation d'une plaquette de lentille (14, 14a, 14b) comportant les étapes suivantes consistant à : 15 a. structurer au préalable une plaquette de support, appropriée, b. appliquer un polymère (12), c. générer une structure de lentille(s), d. appliquer et de préférence structurer une couche en une matière transparente conductrice, et 20 e. effectuer un traitement de finition de la plaquette de lentille(s) (14, 14a, 14b). 10°) Procédé de réalisation d'un système d'imagerie optique (100) selon l'une des revendications 1 à 8 et selon la revendication 9, comportant 25 les étapes suivantes consistant à : a. réaliser une plaquette de lentilles (14, 14a, 14b) selon la revendication 9, b. relier par paires, la plaquette de lentilles (14, 14a, 14b) à au moins une autre plaquette par un procédé de liaison de plaquettes, 30 c. dégager les contacts enfouis et, d. séparer la plaquette reliée en systèmes d'imagerie optique distincts (100).
Brevet FR3045848A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d' un actionneur (20,21,22) d' un segment articulé (12,13,14) d' un robot collaboratif (10) à amplification d' effort, l' actionneur étant comman- dé par un contrôleur (23,24,25) comprenant des paramètres de commande réglables (Kp, Ki, Ff, le procédé compre- nant les étapes de : - déterminer des fonctions de transfert mono-variables (H11(s),1-112(s), 1121(S), H22 (S)) du robot considérée au niveau de l' actionneur (20,21,22); - déterminer une inertie apparente Jr du robot (10) sur l' actionneur (20,21,22) ; synthétiser une loi d'optimisation de para- mètres de commande de type 1100 répondant à l'objectif de performance suivant : minimiser(11Wyh (s)Yrh(s)1100) avec Wyh (s)1 = 1/(Jr s) et dans laquelle Yrh(s) est l'admittance du robot (10) considérée au niveau de l' actionneur (21,22,23) vis-à-vis des efforts appliqués par l' utilisateur sur le robot collaboratif (10) , s étant la variable de Laplace, la synthèse de la loi d' optimisation se faisant en prenant en compte une ou plusieurs des fonctions de sensibilité suivantes : (54) minimiser(11Wyll (s) - Yrh(s)11,,o) ; (55) minimiser(111 - Wyh (s)Yrh(s)112 ) ; (56) minimiser(11Wyll (s) - Yrh(s)\n<CLM>\1\t. régler le contrôleur (23,24,25) en utilisant les paramètres de commande (Kp, Ki, Ff, ) optimisés is- sus de la loi d'optimisation de paramètres de commande; 3045848 14 commander l'actionneur (23,24,25) du segment articulé (12,13,14) à l'aide du contrôleur (23,24,25) ainsi paramétré.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel 5 la détermination de la loi Hoocomprend une ou plusieurs contraintes supplémentaires de stabilité en interaction choisies parmi les contraintes suivantes : 11F4M,Yrn(s)) IIoo\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le contrôleur comprend un filtre fréquentiel passe-bas (PB) et le procédé de commande comprend une étape supplémentaire de dé- 20 terminer une fréquence de coupure (w) dudit filtre (PB) à l'aide d'une loi d'optimisation de type 1-1,' répondant à l'objectif de performance suivant : 3045848 15 (\n<CLM>\1\tminimiser(11Wamp (s)(Yrcil(s)-oc Yrcj(s))1100) pos+8 avec Wamp (s) = avec yrCil(s) : l'admittance en boucle fermée du robot (10) 5 considérée au niveau de l'actionneur (21,22,23) vis-à-vis des efforts appliqués par l'utilisateur sur le robot 1 via la commande 30 ; yrCl(s) : l'admittance en boucle fermée du robot (10) considérée au niveau de l'actionneur (21,22,23) vis-à-vis 10 des efforts appliqués par l'environnement sur le robot 1 via la commande 30 ; 8 : l'erreur autorisée sur le gain en amplifica- tion, Po le dépassement transitoire autorisé exprimé 15 en pourcentage. 20 S+Cdc
Brevet FR3045865A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Production (210) d'un support d'installation démarrable adapté à un ensemble réduit de dispositifs de traitement de données ; Déverrouillage (220) d'une interface de lecture d'un support pour autoriser l'exécution d'application à travers l'interface depuis un support connecté à l'interface ; Connexion (230) du support d'installation à l'interface de lecture déverrouillée ; Démarrage (240) du dispositif de traitement de données tactiques ; Sélection (250) d'un profil parmi une liste de profils possibles ; Exécution (260) d'une installation via l'exécution d'une pluralité de commandes, la pluralité de commandes dépendant du profil sélectionné ; Verrouillage (270) de l'interface de lecture d'un support pour interdire l'exécution d'application à travers l'interface.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une commande correspond à l'installation d'une application.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon la revendication 2, la commande d'installation d'une application force l'installation en mode silencieux.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce qu'une commande correspond au partitionnement de moyens de stockage du dispositif de traitement de données.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce qu'une commande correspond au chiffrement de tout ou partie de moyens de stockage du dispositif de traitement de données.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce qu'une commande 3045865 11 correspond à la création d'un compte de gestion du dispositif de traitement de données.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques 5 selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le mot de passe du compte de gestion est lié au support d'installation.\n<CLM>\1\tProcédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce qu'une commande 10 correspond à une action de configuration d'une application.
Brevet FR3045871A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Méthode d'optimisation d'un procédé physico-chimique alimenté par une alimentation comprenant au moins une charge et produisant au moins un produit, ledit procédé étant constitué d'un ensemble d'opérations unitaires de transformation chimique, physique et/ou de séparation, lesdites opérations unitaires étant liées entre elles par des flux de matière et d'énergie, lesdits flux étant entièrement déterminés pour chaque opération unitaire par un groupe de paramètres spécifique à chaque opération unitaire appelés paramètres caractéristiques, ladite méthode comprenant au moins les étapes de : a) détermination d'un jeu de valeurs pour les groupes de paramètres caractéristiques de chaque opération unitaire permettant, à partir de l'alimentation dudit procédé, d'obtenir les produits sortant dudit procédé aux spécifications requises, ladite détermination étant réalisée à partir d'un modèle mathématique dudit procédé physico-chimique, fixant ainsi l'ensemble des flux de matière dudit procédé ; b) détermination, pour chaque opération unitaire, de l'ensemble des valeurs des paramètres caractéristiques de ladite opération unitaire n'ayant d'impact que sur les flux d'énergie entrant et sortant de ladite opération unitaire, les flux de matière restant inchangés ; c) construction, pour chaque opération unitaire, d'un modèle simplifié permettant de calculer les flux d'énergie entrant et sortant de ladite opération unitaire pour l'ensemble de valeurs des paramètres caractéristiques déterminés à l'étape b) ; d) minimisation du coût de fonctionnement dudit procédé physico-chimique à partir d'une simulation dudit procédé construite avec les modèles simplifiés de l'étape c), ledit coût de fonctionnement étant déterminé à partir des flux de matière fixés à l'étape a) et des flux d'énergie calculés ;\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1 dans lequel ladite minimisation du coût de fonctionnement est avantageusement réalisée par itération des sous-étapes suivantes :\n<CLM>\1\tDétermination d'un jeu de valeurs de paramètres caractéristiques parmi l'ensemble des valeurs déterminé à l'étape b) ;\n<CLM>\1\tCalcul des flux d'énergie à partir d'une simulation dudit procédé construite avec les modèles simplifiés de l'étape c) ;\n<CLM>\1\tCalcul du coût de fonctionnement dudit procédé physico-chimique à partir des flux de matière fixés à l'étape a) et des flux d'énergie calculés. 3045871 15\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 2 dans laquelle ladite minimisation du coût de fonctionnement comprend en outre une sous-étape 2 bis), réalisée entre la sous-étape\n<CLM>\1\tet la sous-étape\n<CLM>\1\tde détermination du réseau d'échangeurs.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 2 à 3 dans laquelle ladite détermination de la 5 sous-étape\n<CLM>\1\test réalisée par un algorithme génétique.
Brevet FR3045890A1 (20170623)
REVENDICATIONS1 - Document de sécurité comportant une structure multicouche (1,2) laminée dont au moins une couche (1,2) comporte un premier motif de sécurité (6;6';6") visible à l'oeil nu, caractérisé en ce qu'il comporte sur une couche (3) intermédiaire distincte de celle qui porte ledit motif de sécurité (6;6';6") et en regard de celui-ci, un second motif (5;5';5";5"') réalisé légèrement en relief ou en creux par rapport à la surface de ladite couche (3), de telle manière que la lamination des couches (1,2,3) produise par transfert dudit second motif (5;5'5";5"), l'apparition sur ledit premier motif de sécurité (6;6'.6"), d'une marque de sécurité (9) latente et indélébile. 2 - Document de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite couche (3) intermédiaire est indéformable et sans fluage pendant la lamination, cette couche (3) pouvant supporter ledit second motif (5;5';5";5'") en relief ou en creux. 3 - Document de sécurité selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit second motif de sécurité (5;5';5";5"') est constitué par une portion d'antenne gravée, bobinée ou imprimée, en relief par rapport à ladite couche intermédiaire (3), et dont l'épaisseur est comprise entre 10 et 30 micromètres. 4 - Document de sécurité selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit second motif de sécurité (5;5';5";5'") est constitué par une perforation localisée de ladite couche intermédiaire (3), et dont la profondeur est de 25 et 50 micromètres. - Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit premier motif de sécurité (6) est constitué par un hologramme, un OVI, un OVD, un CLI ou un MLI. 6 - Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une carte à puce, à contact ou sans contact. 3045890 7 - Document de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une feuille de données («Data Page ») électronique, ou d'une « Data Page » sans électronique. 8 - Procédé de réalisation d'un document de sécurité multicouche laminé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une étape consistant à aménager sur au moins l'une des couches (1,2,3) dudit document, un premier élément de sécurité (6) de type hologramme, OVI, OVD, CLI ou MLI, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape consistant à modifier l'une des couches (1,2,3) à laminer, pour y apporter un second élément de sécurité (5, 5', 5", 5"') réalisé en relief ou en creux représentant un motif reconnaissable, ledit second élément de sécurité étant disposé en regard dudit premier élément de sécurité (6) et susceptible de faire apparaître dans celui-ci, par transfert lors de la lamination des différentes couches ensemble, une marque (9) fantôme indélébile.