INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045145A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Allumeur électro-pyrotechnique comprenant : - un étui métallique (10) contenant de la matière pyrotechnique, comprenant au moins un évent (13) sur une paroi latérale (11), - un capuchon (20) en matière isolante de l'électricité recouvrant l'étui métallique (10) au moins au niveau dudit au moins un évent (13), - un surmoulage plastique (30) recouvrant au moins une extrémité du capuchon (20), caractérisé en ce que l'étui métallique (10) comprend au moins un 10 épaulement (14) agencé entre l'évent (13) latéral et une zone de l'étui métallique (10) en regard de l'extrémité du capuchon (20) recouverte par le surmoulage.\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon la revendication précédente, dans lequel un diamètre circonscrit de l'étui métallique (10) au 15 niveau de l'extrémité du capuchon (20) est supérieur à un diamètre circonscrit de l'étui métallique (10) au niveau dudit au moins un évent (13).\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon la revendication 1, dans lequel un diamètre circonscrit de l'étui métallique (10) au niveau de l'extrémité du capuchon (20) est inférieur à un diamètre circonscrit de l'étui 20 métallique (10) au niveau dudit au moins un évent (13).\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon l'une des revendications précédentes, ledit au moins un évent (13) de l'étui métallique (10) est défini par une zone de matière amincie.\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon la revendication 25 précédente, dans lequel ledit au moins un évent (13) de l'étui métallique (10) est obtenu par une opération de frappe. 304 5 14 5\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étui métallique (10) comprend un fond (12) et une paroi latérale (11).\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel l'étui métallique (10) est soudé sur une traversée hermétique.\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le capuchon (20) présente un premier jeu avec l'étui métallique (10) au niveau de la zone où est implanté ledit au moins un 10 évent (13), un deuxième jeu avec l'étui métallique (10) au niveau de la zone de fixation, le deuxième jeu étant positif ou nul, et inférieur au premier jeu.\n<CLM>\1\tAllumeur électro-pyrotechnique selon la revendication précédente, dans lequel le premier jeu au rayon est compris dans une gamme allant de 0.15mm à 0.35mm.\n<CLM>\1\tEtui métallique pour un allumeur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel : - l'étui métallique (10) est agencé pour contenir de la matière pyrotechnique, et comprend au moins un évent (13) sur une paroi latérale (11), caractérisé en ce que l'étui métallique (10) comprend au moins un 20 épaulement (14) agencé entre l'évent (13) latéral et une zone de l'étui métallique (10) en regard de l'extrémité du capuchon (20) recouverte par le surmoulage.\n<CLM>\1\tDispositif de sécurité automobile comprenant au moins un allumeur selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un allumeur selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3045146A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Détecteur d'au moins un évènement, comprenant un générateur d'énergie électrique (2) comportant un élément piézoélectrique (21) flexible et une masse (23) fixée sur l'élément (21) ; un déclencheur (3) comportant une première configuration dans laquelle le déclencheur (3) est configuré pour maintenir la masse (23) dans une position initiale avec l'élément piézoélectrique (21) fléchi et une deuxième configuration dans laquelle le déclencheur (3), en réponse audit évènement, est configuré pour libérer la masse (23) de façon à provoquer une vibration de l'élément piézoélectrique (21) et permettre une génération de l'énergie électrique (EE) ; et un système électronique (4) couplé au générateur (2) et configuré pour convertir l'énergie électrique (EE) délivré par le générateur (2) en au moins un signal électrique (SE).\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 1, dans lequel l'évènement à détecter est le franchissement d'une température seuil.\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 2, dans lequel le détecteur (1) comprend un châssis (5) et le déclencheur (3) comporte au moins une partie (32) déformable en fonction de la température, la partie déformable (32) étant solidaire du châssis (5) et configurée pour être suffisamment déformée lorsque la température franchit la température seuil de façon à placer le déclencheur (3) dans sa deuxième configuration et permettre la libération de la masse(23).\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 3, dans lequel la partie (32) comprend un bilame (34).\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 1, dans lequel l'évènement à détecter est un niveau de choc seuil sur le détecteur (10).\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 5, dans lequel le déclencheur comprend un châssis (5) et le déclencheur (3) comprend un élément de maintien (35) solidaire du châssis (5) et configuré pour maintenir la masse (23) dans ladite position initiale et la libérer en présence d'un choc sur le châssis (5) ayant le niveau de choc seuil. 3045146 11\n<CLM>\1\tDétecteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le système électronique (4) comprend un moyen de stockage (41) configuré pour stocker l'énergie électrique (EE) délivrée par le générateur (2) et un circuit électronique (42) alimenté par le moyen de 5 stockage (41) et configuré pour délivrer ledit au moins un signal électrique (SE).\n<CLM>\1\tDétecteur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le système électronique (4) comprend une interface (43) configurée pour délivrer le signal électrique (SR) à l'extérieur du 10 détecteur (1, 10).\n<CLM>\1\tDétecteur selon la revendication 8, dans lequel l'interface (43) est une interface sans fil.
Brevet FR3045160A1 (20170616)
REVENDICATIONS. 1)-. Dispositif de mesure d'ions comportant une sonde (1) pour capter des charges électriques provenant d'ions, un circuit d'accumulation de charges (5), un circuit indicateur (19) pour fournir une indication des charges accumulées, caractérisé en que ledit circuit indicateur est formé à partir d' un circuit de mesure de temps pour mesurer le temps de charge du circuit d'accumulation de charges (5) depuis une valeur initiale (Vref) vers une valeur de seuil (Vs). 2)- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le circuit d'accumulation de charge (5) est constitué à partir de la capacité (22) présente au niveau de la grille d'un transistor à effet de champ (63). 3)- Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comporte un comparateur (7) pour comparer le taux d'accumulation dudit circuit d'accumulation de charge avec ladite valeur de seuil (Vs) et pour déclencher une remise à ladite valeur initiale dudit circuit d'accumulation (5) lorsque la valeur de seuil (Vs) est atteinte. 4)- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comporte un organe microcontrôleur (60) de gestion du fonctionnement dudit dispositif de mesure d'ions. 5)- Dispositif selon l'une des revendications 3 ou 4 caractérisé en ce que le circuit de mesure de temps est déclenché après chaque remise à l'état initial 6)- Dispositif selon l'une des revendications 4 ou 5 caractérisé en ce que la valeur des différentes tensions sont élaborées par ledit organe microcontrôleur 60 en engendrant un signal modulé en largeur d'impulsion suivi d'un filtrage passe bas. 7)- Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que lesdites valeurs de seuil et initiale (Vs et Vref ) sont ajustables lors de l'étalonnage initial du dispositif. 8)- Application du dispositif selon l'une des revendications 1 à 7 à la mesure de faibles charges dans un milieu fluide autre que l'air. 9)- Application du dispositif selon l'une des revendications 1 à 7 à la mesure de faibles charges dans un milieu solide
Brevet FR3045162A1 (20170616)
REVENDICATIONS1 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles comprenant au moins un équipement fixe par rapport à un support fixe ou mobile et dont la position est connue au cours du temps, comprenant au moins un récepteur radiofréquence Wi-Fi et/ou Bluetooth associé à un équipement électronique (1, 2,\n<CLM>\1\tenregistrant périodiquement des ensembles de données (ID' Pi, t) comprenant, pour chaque identifiant IDi d'un équipement connecté ECi détecté, le niveau du signal Pi,t, l'instant t et l'identifiant correspondant IDi, et transmettant périodiquement ces ensembles de données (IDi, Pi, t) à un serveur informatique équipé de moyens de traitement pour calculer l'évolution spatio-temporelle de chaque équipement connecté ECi en fonction des enregistrements horodatés desdits ensembles de données (IDi, Pi, t). 2 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce 20 que ledit identifiant est l'adresse physique MAC extraite du signal détecté par ledit équipement électronique (1, 2, 3). 3 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce 25 qu'il comporte une pluralité d'équipements électroniques (1, 2,\n<CLM>\1\tEER disposés en des points géolocalisés de la zone à analyser et enregistrant chacun des ensembles de données (IDi, Pi, t)i- 30 4 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 3 caractérisé en ce que le serveur comprenant des moyens de calcul pour appliquer à chaque ensemble (IDi, Pi, t)i un traitement de trilatération pour déterminer la position estimée de l'équipement ECi 35 correspondant, à l'instant t. 3045162 15 - 5 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce que le serveur comprend des moyens de filtration des données 5 (IDi, Pi, t) en fonction du niveau de puissance P. 6 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce que le serveur comprend des moyens de filtration des données 10 (ID' Pi, t) en fonction de l'évolution temporelles des données associées à une adresse IDi. 7 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce 15 que lesdits équipements fixes comprennent des sources d'énergie autonomes. 8 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce 20 que lesdits équipements fixes sont installés dans un matériel de transport collectif. 9 - Système d'analyse spatio-temporel des flux d'objets mobiles selon la revendication 1 caractérisé en ce 25 qu'il comporte un moyen de calcul d'une adresse anonymisée IDAi par un traitement non réversible appliqué sur une adresse ID.
Brevet FR3045171A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance d'un système d'actionnement électromécanique (1) comportant au moins un onduleur (11), 5 un moteur (12) alimenté par l'onduleur et un actionneur (21) entraîné par le moteur, le procédé comportant les étapes de estimer (100,\n<CLM>\1\tla chute de tension dans l'alimentation du moteur liée à des défauts de l'onduleur à 10 l'aide d'un filtre de Kalman prenant en compte des données opérationnelles dont au moins une intensité du courant transmis par l'onduleur au moteur, une tension de commande de l'onduleur et une vitesse de rotation de l'arbre de sortie du moteur, 15 estimer (300) au moins le coefficient de couple électromagnétique du moteur en prenant en compte la chute de tension estimée et des données opérationnelles dont l'intensité du courant transmis par l'onduleur au moteur, la tension de commande de l'onduleur, la dérivée de 20 l'intensité du courant transmis par l'onduleur au moteur et la vitesse de rotation de l'arbre de sortie du moteur, et calculer (400) le couple électromagnétique du moteur à partir du coefficient de couple électromagnétique du moteur et de la donnée opérationnelle qu'est l'intensité du 25 courant transmis par l'onduleur au moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on estime, en même temps que le coefficient de couple électromagnétique du moteur, d'autres paramètres électriques du système d'actionnement électromécanique (1). 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel les autres paramètres électriques estimés sont la résistance du moteur et l'inductance du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comportant comme étape supplémentaire (500) d'estimer au 35 moins un paramètre mécanique du système d'actionnement 3045171 19 électromécanique (1) à partir du couple électromagnétique, de données opérationnelles dont au moins la vitesse de rotation l'arbre de sortie du moteur (12) et la force aérodynamique subie par l'actionneur (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le paramètre mécanique est le coefficient de frottement visqueux et/ou le couple de frottement sec dynamique et/ou le rendement de l'ensemble moteur et actionneur.
Brevet FR3045184A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé d'écriture dans une mémoire non-volatile (6) d'une entité électronique (1) comprenant les étapes suivantes : - détermination (E8 ; E14) d'un état de fonctionnement de l'entité électronique (1) ; - en cas de fonctionnement anormal, écriture (E12, E18, E24, E28) d'une première donnée (ERR1 ; ERR2) dans une première zone de la mémoire non-volatile (6) ; - en cas de fonctionnement normal, écriture (E10, E16, E26, E28) d'une seconde donnée dans une seconde zone de la mémoire non-volatile (6), caractérisé par une étape de détermination aléatoire (E22, E26) d'un emplacement de la seconde zone parmi une pluralité d'emplacements de la seconde zone, ladite écriture (E10, E16, E26, E28) de la donnée dans la seconde zone étant réalisée à l'emplacement déterminé.\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : - réception (E2) d'une donnée (d) par une interface de communication (8) ; - traitement (E4) de la donnée (d) reçue.\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon la revendication 2, dans lequel le traitement (E4) est un traitement cryptographique.\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le traitement (E4) utilise une clé cryptographique mémorisée dans la mémoire non-volatile (6).\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel l'étape de détermination de l'état de fonctionnement comprend une vérification (E8) d'un résultat (r) obtenu par ledit traitement (E4).\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel 3045184 11 l'étape de détermination de l'état de fonctionnement utilise un détecteur d'attaque (10).\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la 5 taille de la seconde zone est supérieure ou égale à la taille de la première zone.\n<CLM>\1\tProcédé d'écriture selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel la première donnée (ERR1 ; ERR2) est représentative d'un type d'erreur. 10\n<CLM>\1\tEntité électronique (1) comprenant : - une mémoire non-volatile (6) ; - un module de détermination d'un état de fonctionnement de l'entité électronique ; et - un module d'écriture en mémoire non-volatile conçu pour écrire une 15 première donnée (ERR1 ; ERR2) dans une première zone de la mémoire volatile (5) en cas de fonctionnement anormal et pour écrire une seconde donnée dans une seconde zone de la mémoire volatile (6) en cas de fonctionnement normal, caractérisé en ce que le module d'écriture en mémoire non-volatile est conçu pour déterminer aléatoirement un emplacement de la seconde zone parmi 20 une pluralité d'emplacements de la seconde zone et pour écrire la seconde donnée dans la seconde zone à l'emplacement déterminé.\n<CLM>\1\tEntité électronique selon la revendication 9, comprenant un module de lecture en mémoire non-volatile conçu pour lire des données dans la première 25 zone et un mécanisme de blocage apte à bloquer sélectivement le fonctionnement de l'entité électronique (1) en fonction des données lues.
Brevet FR3045187A1 (20170616)
REVENDICATIONS1 - Procédé de transmission d'une information numérique d'un serveur informatique SMa [marchand] vers un 5 premier équipement connecté EAU1 [utilisateur Ul] caractérisé en ce qu'il comporte : - Des étapes initiales comprenant : o l'enregistrement d'un identifiant dudit serveur informatique SMa unique audit serveur informatique 10 o D'enregistrement sur un second équipement connecté EBU1 du même utilisateur Ul d'une application commandant l'ouverture automatique d'une session informatique avec ledit serveur de confiance lors de la lecture d'un code présenté sur ledit équipement connecté EAU1 15 - Des étapes de validation d'une information présentée sur ledit premier équipement connecté EAU1 comprenant : o une opération d'ouverture d'une session de communication par ledit premier équipement connecté EAU1 avec un serveur informatique SMa 20 o une opération d'ouverture d'une session de communication sécurisé par ledit premier serveur informatique SMa avec ledit serveur de confiance, de calcul par ledit serveur de confiance d'un code horodaté associé CXa à ladite clé o une opération de transmission par le serveur SMa d'une 25 information numérique intégrant une représentation dudit code horodaté CXa o une opération d'acquisition dudit code horodaté CY présenté par ledit premier équipement connecté EAU1 par ledit second équipement connecté EBU1 30 o une opération d'ouverture d'une session de communication par ledit second équipement connecté EBU1 avec ledit serveur de confiance par l'intermédiaire de ladite application préalablement chargée et de transmission dudit code acquis CY 3045187 o une opération de vérification de la conformité du code CY avec ledit code CXa o une opération de transmission audit second équipement connecté EBU1 par ledit serveur de confiance d'un message numérique de validation MVa comprenant un indicateur de conformité du code CY avec le code CX et une information Iva relative au serveur SMa associé au code CXa. 2 - Procédé de transmission d'une information numérique d'un serveur informatique SMa [marchand] vers un premier équipement connecté EAU1 [utilisateur Ul] selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit message numérique de validation MVa comprend en outre un lien pour l'ouverture d'une session sécurisé vers un serveur dont l'adresse est calculée par le serveur de confiance en fonction des informations enregistrées associées au serveur SMa. 3 - Procédé de transmission d'une information numérique d'un serveur informatique SMa [marchand] vers un premier équipement connecté EAU1 [utilisateur Ul] selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit serveur dont l'adresse est calculée par le serveur de confiance en fonction des informations enregistrées associées au serveur SMa est un serveur [de paiement] SMp distinct du serveur SMa.
Brevet FR3045190A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une antenne solénoïde (5) implantée dans un circuit imprimé (2), selon lequel on réalise une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une structure en dents de scie d'angle au sommet [3, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, lesdites spires étant constituées : - de pistes rectilignes parallèles (7a - 7n), dites supérieures, présentant une largeur w, formées sur une des faces (2a), dite face supérieure, du circuit imprimé (2), - de pistes rectilignes parallèles (8a - 8n-1), dites inférieures, présentant une largeur w, formées sur l'autre face (2b), dite face inférieure, du circuit imprimé (2), composant, vu en plan, avec les pistes supérieures (7a - 7n), la structure en dents de scie, - de vias (9,\n<CLM>\1\treliant chacune des extrémités en vis-à-vis des pistes supérieures (7a - 7n) et des pistes inférieures (8a - 8n-1), le dit procédé étant caractérisé en ce que : - on positionne l'antenne solénoïde (5) de façon que : b/2 > c, avec c représentant la distance séparant les spires de la masse m du circuit imprimé (2), - on ajuste, en élévation, la direction du lobe principal du diagramme de rayonnement de l'antenne solénoïde (5), en sélectionnant une valeur a de l'espace inter-spires comprise entre deux valeurs extrêmes : - une valeur minimale a = w, - et une valeur maximale pour laquelle : a > w et [3 = 45°.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'on réalise une antenne solénoïde (5) de longueur au moins sensiblement égale au quart de la longueur 25 d'onde À du signal sans fil émis et/ou transmis par ladite antenne solénoïde.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé (2) comportant une masse m et intégrant une antenne solénoïde (5) comprenant une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une structure en dents de scie d'angle au sommet [3, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, les dites spires étant constituées : 30 - de pistes rectilignes parallèles (7a - 7n), dites supérieures, présentant une largeur w, formées sur une des faces (2a), dite face supérieure, du circuit imprimé (2), 3045190 8 - de pistes rectilignes parallèles (8a - 8n-1), dites inférieures, présentant une largeur w, formées sur l'autre face (2b), dite face inférieure, du circuit imprimé (2), composant, vu en plan, avec les pistes supérieures (7a - 7n), la structure en dents de scie, 5 - de vias (9,\n<CLM>\1\treliant chacune des extrémités en vis-à-vis des pistes supérieures (7a - 7n) et des pistes inférieures (8a - 8n-1), ledit circuit imprimé étant caractérisé en ce que : - la distance c séparant les spires de l'antenne solénoïde (5) et la masse m est telle que c w et [3 = 45°.
Brevet FR3045191A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une antenne solénoïde (5) implantée dans un circuit imprimé (2), selon lequel on réalise une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une structure en dents de scie d'angle au sommet 6, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, les dites spires étant constituées : - de pistes rectilignes parallèles (7a - 7n), dites supérieures, présentant une largeur w, formées sur une des faces (2a), dite face supérieure, du circuit imprimé (2), - de pistes rectilignes parallèles (8a - 8n-1), dites inférieures, présentant une largeur w, formées sur l'autre face (2b), dite face inférieure, du circuit imprimé (2), composant, vu en plan, avec les pistes supérieures (7a - 7n), la structure en dents de scie, - de vias (9,\n<CLM>\1\treliant chacune des extrémités en vis-à-vis des pistes supérieures (7a - 7n) et des pistes inférieures (8a - 8n-1), le dit procédé étant caractérisé en ce que : - on positionne l'antenne (5) de façon que : b/2 w et [3 = 45°.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé comportant une masse m et intégrant une antenne solénoïde (5) comprenant une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une 20 structure en dents de scie d'angle au sommet 6, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, les dites spires étant constituées : - de pistes rectilignes parallèles (7a - 7n), dites supérieures, présentant une largeur w, formées sur une des faces (2a), dite face supérieure, du circuit imprimé (2), 25 - de pistes rectilignes parallèles (8a - 8n-1), dites inférieures, présentant une largeur w, formées sur l'autre face (2b), dite face inférieure, du circuit imprimé (2), composant, vu en plan, avec les pistes supérieures (7a - 7n), la structure en dents de scie, - de vias (9,\n<CLM>\1\treliant chacune des extrémités en vis-à-vis des pistes 30 supérieures (7a - 7n) et des pistes inférieures (8a - 8n-1), ledit circuit imprimé étant caractérisé en ce que : 3045191 7 - la distance c séparant les spires de l'antenne solénoïde (5) et la masse m est telle que c > b/2, - l'espace inter-spires a de l'antenne solénoïde (5) est tel que a > w et [3 = 45°.
Brevet FR3045202A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Equipement électronique (1) comportant un châssis (2) engagé dans un boîtier (10) ayant une face (11) parallèle à la direction (D) d'engagement du châssis dans le boîtier et pourvue d'au moins un bouton poussoir (20.1, 20.2, 20.3) qui est monté pour coulisser perpendiculairement à ladite face et qui comporte un guide de lumière (23.1, 23.2, 23.3) en saillie dans le boîtier, au moins une carte électronique (3) étant montée dans le châssis pour s'étendre parallèlement à ladite face du boîtier et étant pourvue d'au moins un commutateur (5.1, 5.2, 5.3) destiné à coopérer avec le bouton poussoir et d'au moins une source lumineuse (6.1, 6.2, 6.3) entourée d'un cadre d'étanchéité lumineuse (7.1, 7.2, 7.3) recevant l'extrémité libre du guide de lumière, le cadre d'étanchéité lumineuse ayant une hauteur diminuant dans un sens d'éloignement vis-à-vis du châssis et l'extrémité du guide de lumière ayant une hauteur diminuant en sens inverse pour n'être en contact ensemble qu'à la fin de l'engagement du châssis dans le boîtier.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 1, dans lequel ladite face (11) du boîtier (10) est pourvue de plusieurs boutons (20.1, 20.2, 20.3) alignés parallèlement à la direction d'engagement (D) et la carte électronique (3) est équipée d'autant de commutateurs (5.1, 5.2, 5.3) pareillement alignés, les boutons et les commutateurs étant pourvus de surfaces d'appui mutuel ayant des hauteurs variant selon des pentes complémentaires (P1, P2) pour n'être en contact ensemble qu'à la fin de l'engagement du châssis (2) dans le boîtier.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 2, dans lequel les commutateurs (5.1, 5.2, 5.3) ont une hauteur 3045202 8 diminuant dans un sens d'éloignement vis-à-vis du châssis (2), la pente (Pl) de diminution de hauteur des commutateurs est plus forte que la pente (P2) de diminution du cadre d'étanchéité. 5\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication 1, dans lequel le cadre d'étanchéité lumineuse est pourvu de palettes articulées à un bord du cadre d'étanchéité lumineuse pour s'étendre en saillie latérale du cadre d'un des épaisseurs surfaces 10 commutateurs, les palettes ayant des différentes variant selon une pente et des supérieures formant des surfaces d'appui mutuel.\n<CLM>\1\tEquipement selon la revendication lequel chaque bouton (20.1, 20.2, 20.3) est 15 d'un support intermédiaire (21) fixé au boîtier d'étanchéité lumineuse, chacune au-dessus 1, dans solidaire (10).
Brevet FR3045203A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Module (1) de contrôle d'un organe électrique d'un véhicule, comprenant un élément de commande (2) directionnel manipulable monté en liaison pivot (25) sur un élément de support (8) dudit module (1) et comprenant une zone distale (26) d'activation pourvue d'éléments d'activation (3A, 3B) susceptibles de coopérer avec des interrupteurs (4A, 4B), caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux éléments de positionnement (5A, 5B) de l'élément de commande (2) dans chacun desquels sont agencés un élément d'activation (3A, 3B) et un interrupteur (4A, 4B) correspondant.\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les éléments de positionnement (5A, 5B) sont agencés dans le module (1) de manière symétrique par rapport à un axe (A3) de symétrie de direction longitudinale (X) et/ou un axe (A4) de symétrie de direction transversale (Y) de l'élément de commande (2).\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé ce que chaque élément de positionnement (5A, 5B) est formé de deux bras (7A, 7B, 7C, 7D) verticaux et rigides qui sont parallèles entre eux.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, caractérisé en ce que chaque interrupteur (4A, 4B) comprend une partie actionnable (17) comprise dans un espace formé entre des bras (7A, 7B, 7C, 7D) de chaque élément de positionnement (5A, 5B). 30\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que des bras (7A, 7B, 7C, 7D) de chaque élément de positionnement (5A, 5B) comprennent chacun : 3045203 14 - une face intérieure (18a) dont la surface est plane et/ou - une extrémité (19) libre biseautée.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que chaque élément d'activation (3A, 3B) comprend une extrémité (16) comportant un bord (15) qui est apte à coopérer avec des faces intérieures (18a) des bras (7A, 7B, 7C, 7D) de chaque élément de positionnement (5A, 5B) et/ou avec une partie actionnable (17) de chaque interrupteur (4A, 4B), notamment lorsque 10 l'élément de commande (2) est manipulé.\n<CLM>\1\tModule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le bord (15) présente un jeu fonctionnel (23) avec les faces intérieures des bras (7A, 7B, 7C, 7D) de chaque élément de 15 positionnement (3A, 3B).\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de commande (2) comprend un corps formant une croix à quatre branches perpendiculaires ou un plateau circulaire.\n<CLM>\1\tModule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est apte à réaliser le pilotage visant à commander un positionnement d'un organe électrique tel qu'un rétroviseur extérieur du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule comportant un module (1) de contrôle d'un organe électrique dudit véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3045206A1 (20170616)
REVENDICATIONS1) Procédé de commande pour un implanteur ionique fonctionnant en immersion plasma, cet implanteur étant pourvu d'une alimentation plasma (AP) et d'un plateau porte-subtrat (PPS) recevant un substrat (SUB), procédé comportant : - une phase d'implantation ([1]) durant laquelle ladite alimentation plasma (AP) est allumée et ledit substrat (SUB) est polarisé négativement (S), - une phase de neutralisation ([2]) durant laquelle ladite alimentation plasma (AP) est allumée et ledit substrat (SUB) se voit appliquer une polarisation positive ou nulle (S), une phase de suppression ([3]) durant laquelle ladite alimentation plasma (AP) est éteinte, caractérisé en ce qu'il comporte de plus : - une phase d'expulsion ([4]) de particules chargées négativement au niveau du substrat (SUB) durant laquelle ladite alimentation plasma (AP) est éteinte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte, suite à ladite phase d'expulsion ([4]), une phase de préparation ([5]) durant laquelle ladite alimentation plasma (AP) est éteinte et le substrat (SUB) se voit appliquer une polarisation positive ou nulle (S).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que, durant ladite phase d'expulsion ([4]) le substrat (SUB) est polarisé négativement (S).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que, ledit implanteur comprenant une électrode de récupération (LIN) à la périphérie du substrat (SUB), durant ladite phase d'expulsion ([4]) ladite électrode est polarisée positivement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que durant ladite phase de suppression ([3]) le substrat (SUB) se voit appliquer une polarisation positive ou nulle (S).
Brevet FR3045208A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Dispositif optoélectronique (10 ; 35 ; 45 ;\n<CLM>\1\tcomprenant un empilement de couches semiconductrices (20, 22,\n<CLM>\1\tformant au moins une diode électroluminescente, les flancs latéraux (52) dudit empilement comprenant des créneaux (34).\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon la revendication 1, dans lequel ledit empilement comprend une couche active (22), d'où est émise la majorité du rayonnement électromagnétique fourni par le dispositif, prise en sandwich entre des première et deuxième couches semiconductrices (20,\n<CLM>\1\tdopées de types de conductivité opposés.\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les créneaux (34) sont parallèles.\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les créneaux (34) ont un 15 profil périodique dans un plan perpendiculaire à la direction d'empilement.\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon la revendication 4, dans lequel les créneaux (34) ont, dans un plan perpendiculaire à la direction d'empilement, un profil sinusoïdal, triangulaire, 20 trapézoïdale ou rectangulaire.\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon la revendication 4 ou 5, dans lequel le pas des créneaux (36) est compris entre 50 nm et 100 fun dans un plan perpendiculaire à la direction d'empilement. 25\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant, en outre, une première couche (26) conductrice recouvrant une face dudit empilement, les flancs latéraux de la première couche n'étant pas dans le prolongement des flancs latéraux (52) dudit empilement selon la 30 direction d'empilement, les flancs latéraux de la première couche comprenant des créneaux (56).\n<CLM>\1\tDispositif optoélectronique selon la revendication 7, comprenant, en outre, une deuxième couche (46) conductrice au moins en partie en vis-à-vis de la première couche (26) selon la 3045208 B14450 - DD16456JB 17 direction d'empilement, dans lequel les flancs latéraux de la deuxième couche ne sont pas dans le prolongement des flancs latéraux (52) de la première couche (26) selon la direction d'empilement, les flancs latéraux de la deuxième couche comprenant 5 des créneaux (59).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication du dispositif optoélec- tronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant les étapes suivantes : faire croître l'empilement de couches semiconductrices 10 (20, 22,\n<CLM>\1\t; et graver au moins certaines des couches dudit empilement sur toute leur épaisseur pour former les flancs latéraux (52) comprenant des créneaux (34).
Brevet FR3045211A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Matériau d'électrode de formule Li2+'NiuTivNb,04 dans laquelle : 0 0 et w>0, x+u+v+w= 2, x + 2u + 4v + 5w =\n<CLM>\1\t2. Matériau d'électrode selon la revendication 1, caractérisé en ce que u est compris entre 0.9 et 4/3.\n<CLM>\1\tMatériau d'électrode selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que v est compris entre 0 et 0.6.\n<CLM>\1\tMatériau d'électrode selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que w est compris entre 0.3 et 0.77.\n<CLM>\1\tMatériau d'électrode selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il présente une structure cristalline de type NaC1 désordonnée.\n<CLM>\1\tMatériau d'électrode selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est choisi dans le groupe comprenant : L12.1NiTi0.6Nb0.3 04 ; L12.05N1T10.8Nb0.1 504 ; et Li2iNiTi0.2Nb0.604.\n<CLM>\1\tMatériau d'électrode selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est formé d'agglomérats de 1 à 5 .im constitués de particules dont le diamètre moyen est compris entre 30 et 100 nm.\n<CLM>\1\tCathode ayant pour matériau électroniquement actif le matériau objet de l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Batterie lithium-ion contenant la cathode objet de la revendication\n<CLM>\1\t10. Procédé de préparation du matériau objet de l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il est réalisé par voie sels fondus.
Brevet FR3045213A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de pilotage d'une pile à combustible à membrane électrolyte polymère, la pile à combustible étant installée dans un système comprenant un circuit d'alimentation en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, et un circuit d'alimentation en gaz comburant reliant un réservoir de gaz comburant, ou l'air atmosphérique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - on alimente la pile à combustible en gaz comburant, - on détecte que le courant produit par la pile est supérieur à un premier seuil déterminé en fonction du système dans lequel est installée la pile à combustible, et - on diminue l'alimentation en gaz comburant de la pile à combustible afin de diminuer le courant produit.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon la revendication 1, le procédé étant mis en oeuvre dans un système comportant en outre une batterie reliée à la pile à combustible, et dans lequel la détection est effectuée à partir de l'estimation de la charge de la batterie.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage selon la revendication 1, le procédé étant mis en oeuvre dans un système comportant en outre une batterie reliée à la pile à combustible, et dans lequel la détection est effectuée à partir d'une mesure du courant bus.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre l'étape de réalimenter la pile aux conditions stoechiométriques normales lorsque le courant pouvant être absorbé par la batterie ou d'autres consommateurs reliés à ses bornes devient supérieur à un second seuil.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant l'étape d'effectuer une recirculation de gaz cathodique, en prélevant du gaz en sortie de cathode et en le réinjectant en entrée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant en outre 1 'étape d'éteindre la pile après une durée prédéterminée de sous-alimentation. 3045213 -10-\n<CLM>\1\tSystème à pile à combustible à membrane électrolyte polymère comprenant un circuit d'alimentation en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, et un circuit d'alimentation en gaz comburant reliant un réservoir de gaz comburant, ou l'air atmosphérique, et comprenant des moyens de pilotage permettant la 5 mise en oeuvre d'un procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Système à pile à combustible selon la revendication 7, comprenant en outre un régulateur installé dans le circuit d'alimentation en gaz comburant, permettant d'asservir le débit de gaz comburant. 10\n<CLM>\1\tSystème à pile à combustible selon la revendication 7 ou 8, comprenant en outre une pompe de recirculation installé dans le circuit d'alimentation en gaz comburant.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un système à pile à combustible selon l'une des revendications 7 à 9, 15 et comprenant en outre un générateur de tension couplé à la pile à combustible.
Brevet FR3045217A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de caractérisation d'une cellule électrochimique de batterie comprenant une étape d'obtention (21) d'un premier ensemble d'informations comprenant des mesures de tension aux bornes de la cellule, lesdites mesures étant associées à des valeurs d'intensité de courant circulant aux bornes de la cellule aux instants de mesure de tension, une étape de génération (22) avec un modèle prédéterminé d'un deuxième ensemble d'informations comprenant des valeurs de tension attendues aux bornes de la cellule en cas de circulation de courants d'intensité prises parmi lesdites valeurs d'intensité, caractérisé en ce que le procédé comprend de plus une étape d'évaluation (23) d'un écart entre le premier ensemble d'informations et le deuxième ensemble d'informations, et en fonction de la position dudit écart par rapport à un seuil prédéterminé, une étape de modification (29) dudit modèle prédéterminé ou de maintien inchangé dudit modèle.\n<CLM>\1\tProcédé de caractérisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écart comprend une divergence de Kullback-Leibler entre des distributions représentatives, respectivement du premier et du deuxième ensemble d'informations.\n<CLM>\1\tProcédé de caractérisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écart comprend une somme de valeurs absolues de différences entre les valeurs des deux ensembles d'informations associées à une même valeur d'intensité de courant.\n<CLM>\1\tProcédé de caractérisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les valeurs d'intensité de courant circulant sont des valeurs se suivant dans le temps sur un intervalle de temps de durée prédéterminée.\n<CLM>\1\tDispositif de caractérisation d'une cellule électrochimique de batterie comprenant des moyens d'obtention (21) d'un premier ensemble 3045217 18 d'informations comprenant des mesures de tension aux bornes de la cellule, lesdites mesures étant associées à des valeurs d'intensité de courant circulant aux bornes de la cellule aux instants de mesure de tension, des moyens de génération (22) avec un modèle prédéterminé d'un deuxième ensemble 5 d'informations comprenant des valeurs de tension attendues aux bornes de la cellule en cas de circulation de courants d'intensité prises parmi lesdites valeurs d'intensité, caractérisé en ce qu'il comprend de plus des moyens d'évaluation (23) d'un écart entre le premier ensemble d'informations et le deuxième ensemble d'informations, et des moyens de modification (29) dudit 10 modèle prédéterminé ou de maintien inchangé dudit modèle, mis en oeuvre en fonction de la position dudit écart par rapport à un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tBatterie à cellule électrochimique comprenant de plus un dispositif de caractérisation selon la revendication 5 pour adapter le pilotage de la batterie. 15
Brevet FR3045222A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Balai de contact électrique (1) pour machine tournante à collecteur (7) d'un véhicule automobile, comprenant une face active (3) destinée à être au moins partiellement en contact avec au moins une piste (5) d'un collecteur (7) pour alimenter le bobinage d'un rotor, ladite face active (3) comprenant un bord d'attaque (9) par lequel elle rentre en contact avec une piste lors de la rotation du collecteur (7), caractérisé en ce que le profil du balai de contact (1) selon un plan sensiblement normal à la face active (3) et sensiblement parallèle au bord d'attaque (9), dit profil d'usure, présente au moins une forme convergente en direction de la face active (3). Balai (1) selon la revendication 1 dans lequel le balai (1) comporte une première partie dite partie d'usure (21) comprenant la face active (3) et une deuxième partie dite partie de maintien (23) opposée la face active (3) et dans lequel la forme convergente du profil d'usure du balai (1) est réalisée dans la partie d'usure (21) du balai (1). Balai (1) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel la forme convergente s'étend sur toute la partie d'usure du balai (1). Balai (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le profil d'usure du balai (1) comprend une forme trapézoïdale du côté de la face active (3). Balai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le profil d'usure comprend une forme en dents de scie du côté de la face active (3). Balai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le profil d'usure comprend au moins une forme convexe du côté de la face active (3). Balai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le profil d'usure comprend au moins une forme concave du côté de la face active (3). Balai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le balai (1) comprend une face avant (13) adjacente à la face active (3) au niveau du bord d'attaque (9), une face arrière (15) adjacente à la surface active (3) au niveau d'un bord de fuite (11), la face avant (13) et la face arrière (15) s'étendant de façon sensiblement normale à la 3045222 10 face active (3), le profile d'usure étant constant entre la face avant (13) et la face arrière (15).\n<CLM>\1\tMachine tournante à collecteur (7) pour véhicule automobile comprenant un collecteur (7) et au moins un balai de contact électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.10
Brevet FR3045223A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Balai de contact (1) de machine tournante à collecteur (7) d'un véhicule automobile comprenant : - une première partie (21), dite partie d'usure, comprenant une face active (3) destinée à être au moins partiellement en contact avec le collecteur (7) pour alimenter le bobinage d'un rotor, la première partie comprenant une hauteur de vie (H) qui est une dimension perpendiculaire à la face active qui est en contact avec le collecteur, caractérisé en ce que une section de la première partie (21) du balai (1), dans un plan parallèle à la face active (3), dite section efficace, diminue, par exemple par paliers, selon la hauteur de vie (H) du balai (1) en s'éloignant de la face active (3).\n<CLM>\1\tBalai (1) selon la revendication 1 dans lequel le balai (1) comprend également : - une deuxième partie (23), dite partie de maintien, opposée à la face active (3) de la première partie (21) et configurée pour permettre le maintien du balai (3).\n<CLM>\1\tBalai (1) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel la diminution est continue sur la hauteur de vie (H) du balai (1).\n<CLM>\1\tBalai (1) selon la revendication 3 dans lequel la diminution est linéaire sur la hauteur de vie (H) du balai (1).\n<CLM>\1\tBalai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le rapport entre la section efficace du balai (1) au niveau de l'extrémité de la première partie (21) opposée à la face active (3) et la section efficace du balai (1) au niveau de la face active (3) est fonction du rapport de la force de l'élément élastique en début sur le balai sur la force du ressort sur le balai à l'état d'usure du balai au niveau de l'extrémité de la première partie (21) de manière à diminuer une variation de la pression du balai sur le collecteur lors de sa durée 3045223 10 de vie.\n<CLM>\1\tBalai (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel le balai (1) comprend une 5 face avant (13) adjacente à la face active (3) au niveau d'un bord d'attaque (9) et une face arrière (15) adjacente à la face active (3) au niveau d'un bord de fuite (11), la face avant (13) et la face arrière (15) étant reliées par une première (17) et une deuxième (19) faces latérales, dans lequel au moins deux des faces parmi : - la face avant (13), 10 - la face arrière (15), - la première face latérale (17) et, - la deuxième face latérale (19) s'étendent perpendiculairement à la face active (3). 15\n<CLM>\1\tBalai selon la revendication 6 dans lequel les au moins deux faces (13, 15, 17,\n<CLM>\1\ts'étendant perpendiculairement à la face active (3) comprennent la face avant (13) et la face arrière (15).\n<CLM>\1\tMachine tournante à collecteur d'un véhicule automobile comprenant au moins un balai 20 (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3045226A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Dispositif de refroidissement de gaz chauds générés par un arc interne dans un appareillage haute tension (12) sous enveloppe métallique (10), caractérisé en ce qu'il comporte un filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\ten mousse métallique ayant une structure en nid d'abeille.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\tcomporte des alvéoles sphériques reliées de sorte à présenter des ouvertures dans toutes les directions.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\tcomporte des alvéoles formant des mailles hexaédriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\tcomporte des alvéoles formant des mailles carrées.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 dans lequel lesdites alvéoles hexaédriques ont un diamètre se situant entre 1 à 4 cm.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5 dans lequel ledit filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\test en aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5 dans lequel ledit filtre de refroidissement (4, 16, 22, 28, 36,\n<CLM>\1\test en fonte.