INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042404A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Pochette (Po) contenant au moins un pansement (Pa) destiné à recouvrir une plaie, caractérisée en ce qu'elle comprend un film (Fi) médian séparateur, au moins une lingette (Li) et au moins un pansement (Pa) disposés respectivement sur les deux faces (F1, F2) du film (Fi) et en ce que deux opercules (Op 1, Op2) de protection recouvrent respectivement ladite lingette et ledit pansement, chaque opercule (Op) étant adhérisé sur le périmètre de la face correspondante dudit film.\n<CLM>\1\tPochette (Po) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle contient une seule lingette (Li) et un seul pansement (Pa) disposés dos à dos en étant séparés par ledit film de séparation.\n<CLM>\1\tPochette (Po) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la lingette (Li) est faite d'une compresse imprégnée d'un agent antiseptique.\n<CLM>\1\tPochette (Po) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la face active du pansement (Pa) est recouverte par au moins un film de protection (Fp) détachable.\n<CLM>\1\tBoîte de soin médicale, caractérisée en ce qu'elle contient au moins deux pochettes (Po) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3042412A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Une solution d'ivermectine utilisée pour ses propriétés antiparasitaires à usage pédiatrique ou vétérinaire et destinée à l'administration par voie orale ou par voie injectable, stable à température inférieure à 30°C, et permettant d'adapter précisément la dose et de réitérer l'administration, qui contient un excipient stabilisant et solubilisant sélectionné dans le groupe des hydroxyalkylecyclodextrines et ajusté à un pH compris entre 6,0 et 6,6.\n<CLM>\1\tUne solution aqueuse stable à température inférieure à 30°C selon la revendication n°1 mais stérilisée en vue d'une administration par voie injectable.\n<CLM>\1\tUne solution d'ivermectine stable selon la revendication n° 1 ou 2 dans laquelle la concentration en hydroxyalkyle-cyclodextrine est comprise entre 50 et 200 mmol/L.\n<CLM>\1\tUne solution stable d'ivermectine pour usage oral selon la revendication n°1 ou 2 et dans laquelle I' hydroxyalkyle-cyclodextrine est la diméthyle-(3-cyclodextrine à une concentration comprise entre 6,5 % p/v et 25 % p/v\n<CLM>\1\tUne solution stable d'ivermectine selon la revendication n°2 dans laquelle l'agent solubilisant-stabilisant est l'hydroypropyle-P-cyclodextrine à une concentration comprise entre 6,5% p/v et 25 % p/v.\n<CLM>\1\tUne solution stable d'ivermectine et d'une cyclodextrine selon la revendication n° 1 ou 2 dont la concentration en ivermectine est comprise entre 0,5 et 2 mg/ml.\n<CLM>\1\tUne solution stable d'ivermectine et d'une cyclodextrine selon la revendication n° 1 ou 2 dans laquelle le pH est maintenu entre 6,0 et 6,6 au moyen d'un tampon comprenant au moins l'une de la forme acide et ionisée des acides citrique, malique, acétique, sorbique, phosphorique, fumarique, lactique, gluconique et tartrique ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tUne solution stable d'ivermectine et d'une cyclodextrine selon l'une des revendications n° 1 à 7 présentant une durée de stabilité à température inférieure à 30°C d'au moins 3 ans. 13
Brevet FR3042414A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'un extrait de Glycyrrhizza glabra pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des 5 muqueuses.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle l'action anti-âge est une action de régénération et/ou de diminution du relâchement et/ou de réduction de la perte de fermeté et/ou une diminution 10 de la formation des rides de la peau, de ses annexes ou des muqueuses.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1 ou 2, pour lisser la peau et/ou adoucir la peau. 15\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'action anti-âge est une action de stimulation de la synthèse de collagène.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, dans laquelle l'extrait est obtenu par un procédé de production comprenant les étapes suivantes: 1-Initiation de la culture des plantes de réglisse en conditions hors-sol permettant la croissance et le développement de ces plantes ; 25 2-Récupération des métabolites libérés par les racines de la plante réglisse au moyen d'un solvant d'extraction mis en contact par immersion avec les racines ; 3-Collecte de l'extrait ainsi obtenu. 30\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de Glycyrrhizza glabra et un véhicule 3042414 24 cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,001%, ou de 0,5 à 5 % en poids dudit extrait de Glycyrrhizza glabra par rapport au poids total de la composition, les valeurs de 0,001 et 0,5% étant exclues.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 6, ladite composition étant sous une forme choisie parmi un onguent, une crème, une huile, un lait, une pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel, un sérum, un baume, un beurre, une lotion, une suspension, un savon ou une émulsion.\n<CLM>\1\tDispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition selon l'une quelconque des revendications 6 ou\n<CLM>\1\t9. Procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'une quelconque des revendications 6 ou\n<CLM>\1\t10. Utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie dans l'une quelconque des revendications 6 ou 7, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie dans la revendication 6 ou 7, comprenant le mélange d'un extrait de Glycyrrhizza glabra et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable. 25
Brevet FR3042415A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'un extrait de Glycyrrhizza glabra pour une action d'hydratation de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1, pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle ledit extrait renforce la fonction barrière de l'épiderme.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit extrait active la différenciation épidermique et/ou améliore les jonctions inter-kératinocytaires et/ou stimulation l'irrigation interne de la peau.\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique selon l'une quelconque des revendications 2 0 précédentes, dans laquelle l'extrait est obtenu par un procédé de production comprenant les étapes suivantes: 1-Initiation de la culture des plantes de réglisse en conditions hors-sol permettant la croissance et le développement de ces plantes ; 25 2-Récupération des métabolites libérés par les racines de la plante réglisse au moyen d'un solvant d'extraction mis en contact par immersion avec les racines ; 3-Collecte de l'extrait ainsi obtenu. 3042415 24\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique hydratante comprenant un extrait de Glycyrrhizza glabra et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,001%, ou de 0,5 à 5 % en poids dudit extrait de 5 Glycyrrhizza glabra par rapport au poids total de la composition, les valeurs de 0,001 et 0,5% étant exclues.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 6, ladite composition étant sous une forme choisie parmi un onguent, une crème, une huile, un lait, une 10 pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel, un sérum, un baume, un beurre, une lotion, une suspension, un savon ou une émulsion.\n<CLM>\1\tDispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un 15 flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition selon l'une quelconque des revendication 6 ou\n<CLM>\1\t9. Procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon la revendication 6 ou\n<CLM>\1\t10. Procédé de préparation d'une composition cosmétique ou dermatologique hydratante telle que définie dans la revendication 6 ou 7, comprenant le mélange d'un extrait de Glycyrrhizza glabra et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.
Brevet FR3042416A1 (20170421)
REVENDICATIONS1°) Dispositif d'assistance circulatoire implantable non motorisé caractérisé en ce qu'il se compose d'une conduite de dérivation ayant : un segment amont (1) avec une entrée pour être branché sur un point de dérivation amont (Aam) de l'aorte (A), un segment aval (2) avec une sortie pour être branché sur un point de dérivation aval (Aav) de l'aorte, une chambre expansible élastiquement (3), branchée entre le segment amont (1) et le segment aval (2) pour recevoir un volume de sang à chaque systole et le refouler lors de la diastole suivante, un clapet de retenue (4) en aval de la chambre expansible (3) et en amont de la sortie (Aav), le clapet de retenue (4) s'ouvrant en fonction de la différence de pression sanguine entre le segment d'entrée (1) et le segment de sortie (2), tous les éléments (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tdu dispositif d'assistance étant biocompatibles. 2°) Dispositif d'assistance circulatoire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre expansible (3) est formée d'une poche (31) logée dans une enveloppe rigide (32) avec interposition d'un élément élastique (33) appuyé sur l'enveloppe (32) pour permettre l'expansion et la rétraction élastiques de la poche (31). 3°) Dispositif d'assistance circulatoire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre expansible élastiquement est une chambre en un matériau élastique.30
Brevet FR3042418A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'intubation trachéale comportant un tube (5,\n<CLM>\1\tavec une partie proximale (5a, 6a) destinée à être reliée à un appareil respiratoire ou à l'extérieur du corps du patient si ce dernier ne nécessite pas d'appareil respiratoire et, une partie distale (5b, 6b) destinée à pénétrer dans la trachée (2) d'un patient, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une articulation (5c, 6c) entre la partie proximale et la partie distale du tube.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite au moins une articulation (5c, 6c) est une charnière en accordéon.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite articulation est une rotule.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie proximale (5a, 6a) et/ou distale (5b, 6b) est droite.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie proximale (5a, 6a) et/ou distale (5b, 6b) est courbée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ballonnet (B) disposé autour du tube (5, 6).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé 20 en ce qu'il comprend, à une extrémité proximale (5d) du tube, une collerette (C) destinée à rester à l'extérieur du corps du patient et à recevoir des moyens de maintien du tube sur le patient.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la collerette (C) comprend un filtre à air. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 consistant en une canule d'intubation trachéale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 consistant en une sonde d'intubation. 30
Brevet FR3042424A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif de purification d'un gaz comprenant deux adsorbeurs (1) et (2), un compresseur de gaz (4), un réchauffeur (5) , un ensemble d'échangeurs (6), un premier ensemble tuyauteries et vannes (10) et un deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11), caractérisé en ce que le premier ensemble tuyauteries et vannes (10) est posé au sol ou sur une structure métallique et le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11) est situé en hauteur suivant le même axe vertical que le premier ensemble tuyauteries et vannes (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11) est supporté à l'aide d'un ensemble de supports reposant au moins partiellement sur le premier ensemble tuyauteries et vannes (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ensemble de supports est une structure métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11) est supporté directement par le premier ensemble tuyauteries et vannes (10)\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le premier et le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (10) et (11) reposent sur un châssis métallique permettant leur manutention.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11) est supporté à l'aide d'un ensemble de supports reposant au moins partiellement sur un des deux adsorbeurs. 3042424 7\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que dans chaque ensemble tuyauteries-vannes le diamètre des tuyauteries est inférieure à 1200 mm, de préférence inférieure à 1000 mm, encore plus préférentiellement inférieure à 800 mm. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le réchauffeur (5) est supporté par le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les vannes du premier et du deuxième ensemble tuyauteries et vannes (10) et (11) sont disposés en façade ou en toiture.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le premier et le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (10) et (11) comprennent un ou plusieurs équipements choisis parmi des clapets, des instruments de mesure, et des détendeurs, avec lesdits équipements disposés en façade ou en toiture.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'ensemble d'échangeurs (6) est une boite froide d'échangeurs cryogéniques.\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif de purification selon l'une des revendications 1 à 11, pour produire 20 de l'oxygène à partir d'un flux d'air.\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif de purification selon l'une des revendications 1 à 11, pour produire du monoxyde de carbone à partir de gaz de synthèse. 25 10 15
Brevet FR3042426A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé de peinture d'un ou plusieurs substrats (4), notamment d'un ou plusieurs éléments de carrosserie d'un véhicule automobile (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) application d'une base avec une teinte (6) ; e) application d'un vernis texturant et/ou matant (10) ; caractérisé en ce que le procédé comprend une étape intermédiaire b) d'application d'un vernis brillant (8) sur la base (6), le vernis texturant et/ou matant (10) étant appliqué sur le vernis brillant sur une partie (12) du ou des substrats (4), de manière à former deux teintes (14,\n<CLM>\1\tdifférentes côte-à-côte.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon la revendication 1, caractérisé en ce que la différence des deux teintes (14,\n<CLM>\1\tcôte-à-côte correspond à au moins une différence de clarté (L) de teinte.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le ou les substrats sont des éléments de carrosserie (4) de véhicule automobile, l'application du vernis texturant et/ou brillant (10) étant réalisée sur au moins une face (5) dudit ou desdits éléments.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon la revendication 3, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d) de masquage de la face (5) du ou des éléments (4) précédant l'étape e) d'application du vernis texturant et/ou matant, ledit masquage étant réalisé en dehors de la partie (12) du ou des substrats destinée à recevoir ledit vernis.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que au moins une, préférentiellement chacune, des étapes d'application du vernis brillant (8) et d'application du vernis texturant et/ou matant (10) est suivie d'une étape de cuisson c) ou f) du ou des éléments de carrosserie.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon les revendications 4 et 5, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape g) de retrait du masquage, ladite étape suivant préférentiellement l'étape f) de cuisson du vernis texturant et/ou matant. 3042426 8\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le vernis brillant (8) et le vernis texturant et/ou teintant (10) sont réalisés à partir d'au moins une résine commune.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon l'une des revendications 3 à 7, caractérisé en ce 5 que l'épaisseur (p) appliquée du vernis texturant et/ou teintant est comprise entre 10pm et 80pm, préférentiellement entre 25pm et 65 pm, plus préférentiellement encore entre 40pm et 50pm.\n<CLM>\1\tProcédé de peinture selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que l'étape b) d'application du vernis brillant (8) et l'étape e) d'application du 10 vernis texturant et/ou matant (10) sont réalisées lors d'un premier passage (i) et d'un deuxième passage (ii), respectivement, dans une cabine de peinture. 10.Véhicule automobile (2) comprenant des éléments de carrosserie (4), caractérisé en ce qu'un ou plusieurs éléments de carrosserie sont peints par le procédé de peinture conforme à l'une des revendications 3 à\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3042427A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé de peinture (2, 2') d'un ou plusieurs substrats, notamment d'un ou plusieurs éléments de carrosserie d'un véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes suivantes : (a) application d'une première base (3, 3') avec des pigments ; (b) application d'une deuxième base (4, 4') avec des pigments (6, 6') ; (c) application d'un vernis (8, 8') ; caractérisé en ce que les pigments de la première base (3, 3') sont exclusivement teintants, les pigments (6, 6') de la deuxième base (4, 4') comprennent des pigments à effets, et le vernis (8, 8') comprend des éléments texturants.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pigments (6, 6') de la deuxième base (4, 4') sont à plus de 50% des pigments à effets, lesdits pigments à effets comprenant préférentiellement des pigments interférentiels.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les éléments texturants du vernis (8, 8') comprennent des billes, préférentiellement d'un diamètre compris entre 10 et 100 pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que les billes sont en un matériau qui reste solide à 140° C, le matériau étant préférentiellement du polyamide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le vernis (8, 8') comprend également des éléments matant, tels que de la silice.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la première base (3, 3') forme une couche d'une épaisseur supérieure ou égale à 10 pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la deuxième base (6, 6') forme une couche d'une épaisseur supérieure ou égale à 5 pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le vernis (8, 8') forme une couche d'une épaisseur comprise entre 40 et 50 pm. 3042427 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'étape (a) est réalisée sur une couche d'apprêt, de cataphorèse ou sur une couche de vernis texturé (8). 10.Carrosserie d'un véhicule automobile, recouverte d'une peinture texturée 5 comprenant : - une couche d'une première base (3, 3') avec des pigments, appliquée sur la carrosserie ; une couche d'une deuxième base (4, 4') avec des pigments (6, 6'), appliquée sur la couche de première base (3, 3') ; et 10 - une couche de vernis (8, 8'), appliquée sur la couche de deuxième base (4, 4') ; caractérisée en ce que les pigments de la première base (3, 3') sont exclusivement teintants, les pigments (6, 6') de la deuxième base (4, 4') comprennent des pigments à 15 effets, et le vernis (8, 8') comprend des éléments texturants.
Brevet FR3042431A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Machine d'emmanchement (10) de bouchons pour carter-cylindres (12) comportant un support mobile (17), caractérisée en ce que ledit support mobile (17) comprend: - un premier chariot, dit chariot de support d'appui plafond (20), destiné à venir en contact contre le carter-cylindres (12), - un deuxième chariot, dit chariot de support de cadre d'emmanchement (22), portant un cadre d'emmanchement (27) associé à une presse (26), - au moins un premier vérin (31) reliant entre eux ledit chariot de support d'appui plafond (20) et ledit chariot de support de cadre d'emmanchement (22), de manière à pouvoir gérer au moins deux positions d'emmanchement verticales, et - au moins un deuxième vérin (33) permettant de gérer au moins deux positions d'emmanchement horizontales, et en ce que - ladite machine d'emmanchement (10) comporte en outre des butées réglables de manière à pouvoir adapter lesdites positions d'emmanchement.\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque butée (34) comporte au moins une cale (32) interchangeable et un système de maintien amovible (35) de ladite cale (32).\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit système de maintien amovible (35) comporte une tige (39) montée coulissante par rapport à un support et munie d'une tête de retenue (41) destinée à retenir ladite cale (32) via l'action d'un organe élastique (40).\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon la revendication 3, caractérisée en ce que ladite cale (32) comporte une échancrure (51) débouchant sur une de ces faces pour autoriser son montage sur ladite tige (39).\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que lesdites cales (32) présentent des couleurs différentes, de manière à pouvoir les différencier les unes des autres.\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle est équipée d'un plateau tournant (53) de manière à pouvoir emmancher des bouchons sur plusieurs faces dudit carter-cylindres (12). 3042431 8\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comporte un bâti (15) portant un indexeur (16) apte à positionner par élévation ledit carter-cylindres (12) dans une position de référence.\n<CLM>\1\tMachine d'emmanchement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 5 caractérisée en ce que ledit chariot de support d'appui plafond (20) est équipé en outre d'un chariot de réaction (21) monté sur une glissière via un organe de rappel.
Brevet FR3042432A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Outillage (10) pour l'assemblage d'un moteur électrique (11) à aimants permanents à utiliser en particulier dans des dispositifs de pompage, caractérisé en ce qu'il comprend un élément tubulaire (13) réalisé en matériau amagnétique, à insérer et à mettre en prise dans la cavité axiale d'un stator (15) dudit moteur électrique (11) et apte à loger, en son intérieur, un rotor (16) du même moteur électrique (11).\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de préhension (14) pour l'opérateur à coupler à une extrémité (26) dudit rotor (16) opposée à l'extrémité d'insertion dans ledit stator (15) pendant l'assemblage dudit moteur électrique (11).\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit élément de préhension (14) peut être couplé audit rotor (16) au moyen d'un couplage fileté.\n<CLM>\1\tOutillage selon une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit couplage fileté comprend une tige filetée axiale (30) faisant saillie axialement à partir de l'élément de préhension (14) et un trou contre- fileté axial (31) défini sur la seconde extrémité de l'arbre (24) du rotor (16).\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit élément de préhension (14) comprend une poignée (17).\n<CLM>\1\tOutillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit élément de préhension (14) est réalisé en matériau amagnétique.\n<CLM>\1\tMoteur électrique (11,\n<CLM>\1\tréalisé avec un outillage (10) selon une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend, inséré et bloqué à l'intérieur du stator (15, 115), un élément tubulaire (13,\n<CLM>\1\tapproprié pour loger, en son intérieur, un rotor (16,\n<CLM>\1\tdu même moteur électrique (11, 111).\n<CLM>\1\tElectropompe centrifuge (40) caractérisée en ce qu'elle comprend un moteur électrique (11,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente.35
Brevet FR3042438A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour réaliser le réchampi d'un mur à repeindre caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (3) muni d'un orifice (8) d'introduction d'un pinceau (7) ; une lame en acier (4) destinée à épouser l'angle du plafond et qui est rabattue sur le boîtier par un mécanisme à clapet (9) ; des roulettes (5) et un manche télescopique (6) articulé à la base du boîtier (3) pour utiliser le dispositif depuis le sol.
Brevet FR3042444A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Bras de suspension (1) de véhicule comprenant une structure de base (10) formée à partir d'une plaque de métal, ladite structure de base comprenant : - une première portion (11) destinée à être fixée à une roue d'un véhicule, - une deuxième portion (12) destinée à être fixée au châssis du véhicule, caractérisé en ce que l'épaisseur de la plaque de métal dans ladite première portion est supérieure l'épaisseur de la plaque de métal dans ladite deuxième portion.\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite première portion (11) est agencée de manière à être apte à recevoir au moins un moyen de liaison à une roue (21), et en ce que ladite deuxième portion (12) est agencée de manière à être apte à recevoir des moyens de liaison au châssis (22,\n<CLM>\1\tdistincts.\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite première portion (11) est agencée de manière à être apte à recevoir un moyen de liaison à une roue (21), et en ce que ladite deuxième portion est agencée de manière à être apte à recevoir deux moyens de liaison au châssis (22,\n<CLM>\1\tdistincts.\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon l'une des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que la structure de base (10) comprend une première branche (2) avec : - une extrémité apte à recevoir le au moins un moyen 30 de liaison à une roue (21), ladite extrémité étant agencée dans ladite première portion (11) et - une base agencée dans ladite deuxième portion (12). 3042444 13\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite deuxième portion comprend une deuxième branche (4) et une troisième branche (6), ladite deuxième branche étant apte à recevoir un premier des moyens 5 de liaison au châssis (22), et ladite troisième branche étant apte à recevoir un deuxième des moyens de liaison au châssis (23).\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend le au 10 moins un moyen de liaison à une roue (21) et les moyens de liaison au châssis (22, 23).\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le moyen de liaison à une roue (21) est une liaison rotule. 15\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la structure comprend une troisième portion (13) joignant ladite première portion (11) à ladite deuxième portion (12), ladite troisième portion ayant une épaisseur décroissante de manière continue 20 de ladite première portion à ladite deuxième portion.\n<CLM>\1\tBras de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'épaisseur de la plaque de métal dans ladite première portion (11) est entre 1,1 fois et 1,8 fois supérieure à l'épaisseur de la 25 plaque de métal dans ladite deuxième portion (12).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un bras de suspension (1) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3042447A1 (20170421)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour remplacer la culasse par une tôle usinée avec les mêmes côtes de fixations que celle-ci, caractérisé en ce qu'il comporte lui-même un support pré configuré pour y fixer un moteur 5 électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la force de ce nouveau moteur électrique remplace celle du moteur à explosions d'origine.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 10 caractérisé en ce qu'une courroie d'entraînement joint les deux axes des poulies à entraîner.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que toutes les différentes caractéristiques du support sont modifiables. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'axe de 'sortie du moteur électrique peut être variable et puisse décupler si nécessaire son utilité (avec une poulie multi-gorges, striée ou clavetée). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que toute la puissance de traction du nouveau véhicule sera assurée par le nouveau moteur électrique qui prendra le relais à travers les pièces(10 & 11), pour aller actionner la boite à vitesses(12).
Brevet FR3042454A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif de rangement, notamment pour un véhicule automobile, comprenant un tiroir (2) coulissant longitudinalement en translation dans un logement (40) ménagé dans une structure (3), entre une position fermée intégrée dans la structure (3) et une position ouverte en saillie de la structure (3), le dispositif comprenant au moins un actionneur (5 ; 6), notamment à ressort, disposé entre le tiroir (2) et la structure (3), cet actionneur (5 ;\n<CLM>\1\tétant adapté à provoquer le déplacement du tiroir (2) au moins sur une fraction de la course définie entre la position rentrée et la position ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de freinage (8,9 ; 8' ; 8",12) disposé entre le tiroir (2) et la structure (3) adapté à freiner le tiroir (2) lors de son coulissement à l'approche de la position ouverte.\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de freinage (8,\n<CLM>\1\tcomprend une patte (8) coopérant en contact avec un bossage (9) situé en périphérie du tiroir (2), la patte (8) étant conformée pour se déformer élastiquement et de façon progressive au contact du bossage (9) lorsque le tiroir (2) coulisse à l'approche de la position ouverte.\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 2, caractérisé en ce que la patte (8) est solidaire du tiroir (2) tandis que le bossage (9) est conformé sur la structure (3).\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 3, caractérisé en ce que la patte (8) est disposée en saillie sur un bord arrière (10) du tiroir (2) et s'étend suivant une direction inclinée par rapport à la direction longitudinale de coulissement (L) du tiroir (2). 3042454 10\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la patte (8) s'étend vers le bas depuis le bord arrière (10) du tiroir (2), lequel est disposé de façon sensiblement horizontale. 5\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 5, caractérisé en ce que le bossage (9) est conformé sur un bord inférieur de l'ouverture du logement (40).\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de freinage comprend un lien élastique (8') relié d'une part au tiroir (2) et d'autre 10 part à la structure (3), le lien (8') étant conformé pour se tendre et s'étirer lorsque le tiroir (2) est déplacé vers sa position ouverte.\n<CLM>\1\tDispositif de rangement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de freinage comprend une boucle élastique (8") reliée à la structure (3), le tiroir (2) 15 étant pourvu d'un crochet (12) apte à venir en prise avec la boucle élastique (8") pour l'étirer lors du coulissement du tiroir (2) entre la position fermée et la position ouverte.\n<CLM>\1\tPlanche de bord d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'elle comprend 20 un dispositif de rangement selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend une planche de bord selon la revendication précédente. 25
Brevet FR3042455A1 (20170421)
REVENDICATIONS1/ Panneau de protection (1) destiné à être fixé sur une partie de la carrosserie d'un véhicule automobile, ce panneau comportant une paroi rigide (3) en matière plastique rigide et une paroi souple (2) en matière plastique souple, ces deux parois (2,\n<CLM>\1\tétant en contact l'une avec l'autre dans des zones qui entourent des cellules (7) dans lesquelles la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide (3) et est bombée en saillie, et la paroi rigide (3) comportant sur l'une de ses faces des moyens de fixation (5) pour fixer celle-ci à ladite partie de la carrosserie, caractérisé en ce que la paroi souple (2) comporte au moins un logement en creux (6) agencé pour recevoir une pièce (4) complémentaire, de préférence une pièce (4) de décoration. 2/ Panneau de protection (1) suivant la revendication précédente caractérisé en ce que le logement (6) comporte des parois latérales (62) et un fond (63) reliant lesdites parois latérales (62) de manière à ce que la section transversale de la partie de la paroi souple (2) formant ledit logement (6) a une forme en U, et forme un relief en saillie sur la face de la paroi souple (2) opposée à la face comportant ledit logement (6). 3/ Panneau (1) suivant la revendication 2 caractérisé en ce que le panneau rigide (3) comporte une dépression (31) dans laquelle le relief en saillie de la paroi souple (2) s'insère. 4/ Panneau (1) suivant l'une des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que la partie de la paroi souple (2) formant le fond (63) du logement (6) est fixé à la paroi rigide (3). 5/ Panneau (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que Le logement (6) comporte un moyen de fixation (61) destiné à fixer une pièce (4) insérée dans ledit logement (6). 3042455 10 6/ Panneau (1) suivant les revendications 2 et 5 caractérisé en ce que le moyen de fixation (61) est réalisée par une diminution de l'espacement entre deux parois latérales (62) du logement (6) sur une partie d'au moins d'une des parois latérales (62) de manière à fixer une pièce (4) par emboitement dans ledit logement (6). 7/ Panneau de protection (1) suivant les revendications 2 et 5 caractérisé en ce que le moyen de fixation (61) est formé par au moins un trou (11) traversant ledit panneau de protection, ledit trou (11) traversant la paroi souple (2) dans le fond (63) du logement (6) ainsi que la paroi rigide (3). 8/ Panneau de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le logement (6) est une gorge (6) formant le contour de la cellule (7). 9/ Pièce (4) agencée pour être fixée sur un panneau de protection (1) suivant l'une des 15 revendications précédentes. 10/ Véhicule comportant un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à\n<CLM>\1\t20 5 10
Brevet FR3042456A1 (20170421)
REVENDICATIONS1/ Panneau de protection (1) en matière plastique destiné à être fixé sur une partie de la carrosserie (6) d'un véhicule automobile, ledit panneau (1) comportant une paroi rigide (3) en matière plastique rigide et une paroi souple (2) en matière plastique souple, ces deux parois (2,\n<CLM>\1\tétant en contact l'une avec l'autre dans des zones qui entourent des zones dans lesquelles la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide (3) et est bombée en saillie, chaque zone dans laquelle les parois (2,\n<CLM>\1\tsont espacées l'une de l'autre définissant une cellule (5), et la paroi rigide (3) comportant sur l'une de ses faces des moyens de fixation (4) pour fixer ladite paroi rigide (3) à ladite partie de la carrosserie (6), caractérisé lo en ce que la paroi rigide (3) comporte au moins une zone en relief (31) en saillie du côté de la face du panneau rigide (3) en contact avec la paroi souple (3), au moins une cellule (5) est disposée sur la zone en relief (31) de manière ce que la paroi souple (2) de la cellule soit en saillie par rapport au sommet de ladite zone en relief (31), de manière à former une zone de protection en relief (11) sur le panneau de protection (1). 15 2/ Panneau de protection (1) suivant la revendication 1 caractérisé en ce qu'au moins une zone en relief (31) du panneau rigide (3) comporte un creux (32) délimité par un rebord et qui forme au moins une partie de la paroi de la cellule (5). 20 3/ Panneau de protection (1) suivant la revendication 2 caractérisé en ce que le rebord délimitant le creux (32) forme le sommet de la zone en relief (31). 4/ Panneau de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la zone en relief (31) est en forme de tronc de cône arrondi. 25 5/ Panneau de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte une liaison étanche entre la paroi souple (3) et la paroi rigide (2) autour de la cellule (5) de manière à rendre ladite cellule (5) étanche, la cellule (5) étant remplie de gaz, de préférence d'air. 30 3042456 8 6/ Panneau de protection (1) suivant la revendication 2 ou 3 en combinaison avec la revendication 5 caractérisé en ce que la liaison étanche entre la paroi souple (2) et la paroi rigide (3) autour de la cellule (5) est au moins sur les rebords du creux (32). 5 7/ Panneau de protection (1) selon l'une des revendications 5 ou 6 caractérisé en ce que la liaison étanche (12) est réalisée par soudage ou par collage de manière à présenter une résistance mécanique supérieure à la contrainte mécanique provoquée par l'augmentation de la pression dans la cellule (5) lors d'un impact. 8/ Panneau de carrosserie de véhicule comportant un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes. 9/ Porte de véhicule comportant un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à\n<CLM>\1\t10/ Véhicule comportant au moins un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3042458A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif (AGS) de contrôle d'entrée d'air pour un module de face avant pour véhicule automobile, comprenant: des volets (SHT1, SHT2), un actionneur (ACT) agencé pour piloter les volets (SHT1, SHT2), et une liaison flexible (STR, ROD) reliant l'actionneur (ACT) aux volets (SHT1, SHT2) apte à déporter l'actionneur (ACT) afin d'éviter, lors d'un choc du véhicule automobile avec une entité (PED, OBS), que l'actionneur (ACT) io ne cause un dommage à ladite entité (PED, OBS).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle d'entrée d'air (AGS) selon la revendication 1, dans lequel la liaison flexible comprend un câble (STR).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle d'entrée d'air (AGS) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la liaison flexible comprend une 15 tringle (ROD).\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile, comprenant: un élément de protection (BUB, BOL, SHRD), un dispositif (AGS) de contrôle d'entrée d'air selon l'une des revendications précédentes, 20 dans lequel l'actionneur (ACT) est fixé sur l'élément de protection (BUB, BOL, SHRD).\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile selon la revendication 4, dans lequel ledit élément de protection est une poutre pare-chocs (BUB). 25\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile selon la revendication 5, dans lequel une première série de volets (SHT1) se situe au dessus de la poutre pare-chocs (BUB) et une deuxième série de volets 3042458 13 (SHT2) se situe en dessous de la poutre pare-chocs (BUB), l'actionneur (ACT) étant agencé pour piloter indépendamment les deux séries de volets.\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile selon la revendication 4, comprenant un support (BOL) de radiateur et un radiateur 5 (RAD), le support (BOL) de radiateur constituant ledit élément de protection.\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile selon la revendication 4, comprenant un radiateur (RAD) et une coiffe (SHRD) fixée derrière le radiateur (RAD) afin de canaliser l'air ayant traversé le radiateur (RAD), dans lequel l'actionneur (ACT) est fixé à l'intérieur de la coiffe (SHRD).
Brevet FR3042459A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (10) équipé d'un moyen de détection (25) d'obstacles et d'un moyen d'alerte (17), 5 comprenant : - une étape de recherche d'obstacle à l'aide du moyen de détection (25), et, lorsqu'un obstacle est détecté par le moyen de détection (25), - une étape d'émission d'un signal d'alerte (18A) par ledit moyen d'alerte (18), 10 caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à ladite étape d'émission, une étape d'affectation au cours de laquelle un niveau de confiance (N1, N2, N3) est affecté à chaque obstacle détecté, et en ce que, à l'étape d'émission, le signal d'alerte (18A) émis est fonction du niveau de confiance (N1, N2, N3) affecté à l'obstacle détecté. 15\n<CLM>\1\tProcédé d'aide à la conduite selon la revendication précédente, dans lequel, à l'étape d'affectation, le niveau de confiance (N1, N2, N3) est sélectionné parmi au moins deux niveaux de confiance prédéterminés, et, à l'étape d'émission, le signal d'alerte (18A) est choisi parmi plusieurs signaux d'alerte prédéterminés et différents, chacun associés à l'un des niveaux de confiance 20 prédéterminés.\n<CLM>\1\tProcédé d'aide à la conduite selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, à l'étape d'affectation, le niveau de confiance (N1, N2, N3) affecté à l'obstacle est choisi en fonction de la distance séparant l'obstacle du moyen de détection (25). 25\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite pour véhicule automobile (10), comprenant : - un moyen de détection (25) d'obstacles, et - un moyen d'alerte (18) adapté à émettre un signal d'alerte (18A) lorsqu'un obstacle est détecté par le moyen de détection (25), 30 caractérisé en ce qu'il comporte également un moyen d'affectation (21) adapté à affecter un niveau de confiance (N1, N2, N3) à chaque obstacle détecté, et en ce que le moyen d'alerte (18) est adapté à émettre un signal d'alerte (18A) qui est fonction du niveau de confiance (N1, N2, N3) affecté à l'obstacle 3042459 10 détecté.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon la revendication précédente, dans lequel le moyen de détection (25) est adapté à détecter un obstacle situé à une distance dudit moyen de détection (25) qui est supérieure à 50 mètres.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon l'une des deux revendications précédentes, dans lequel le moyen de détection (25) comporte un télédétecteur laser.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel le moyen d'alerte (18) est un avertisseur visuel.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon la revendication précédente, dans lequel ledit avertisseur visuel est adapté à émettre un flux lumineux d'intensité et/ou de couleur variable.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel le moyen d'alerte est à un avertisseur sonore.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel le moyen d'alerte est un processeur adapté à communiquer le signal d'alerte à un système de pilotage de la direction et/ou de la vitesse du véhicule automobile.
Brevet FR3042460A1 (20170421)
REVENDICATIONS1°) Dispositif d'essuie-glace comportant une unité de commande et/ou de régulation (10) ayant au moins un moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\tet au moins une unité de transmission (16, 18), le moteur (12,\n<CLM>\1\tentrai- nant une unité de transmission (16,\n<CLM>\1\tcouplée à un bras d'essuie- glace (20, 22), dispositif d'essuie-glace caractérisé en ce que l'unité de commande et/ou de régulation (10) commande au moins un moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\tde façon pulsée et avec changement de sens en mode de configuration. 2°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité de commande et/ou de régulation (10) commande le moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\tplusieurs fois par seconde avec changement de sens. 3°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'unité de commande et/ou de régulation (10) commande le moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\tavec des changements de sens réguliers. 4°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'unité de commande et/ou de régulation (10) comporte un élément de capteurs (24,\n<CLM>\1\tpour saisir l'angle de réglage du bras d'essuie-glace (20, 22). 5°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'unité de commande et de régulation (10) déplace le bras d'essuie-glace (20,\n<CLM>\1\tà partir de sa position de rangement (28,\n<CLM>\1\tdans une plage de positionnement (32,\n<CLM>\1\tpour ensuite l'arrêter. 3042460 13 6°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'unité de transmission (16,\n<CLM>\1\test autobloquante. 5 7°) Procédé de commande d'au moins un moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\td'un dispositif d'essuie-glace notamment selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\test commandé en mode de configura- 10 tion, de façon pulsée avec changement de sens, et le blocage de trans- mission est au moins en grande partie dépassé par au moins une unité de transmission (16, 18). 8°) Procédé selon la revendication 7, 15 caractérisé en ce que le moteur d'entraînement (12,\n<CLM>\1\test entraîné en continu en mode de préconfiguration de sorte que le bras d'essuie-glace (20,\n<CLM>\1\tse déplace de sa position de rangement (28,\n<CLM>\1\tdans la plage de prépositionnement (32, 34). 20 9°) Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le bras d'essuie-glace (20,\n<CLM>\1\test tout d'abord freiné dans la plage de prépositionnement (32,\n<CLM>\1\tpour ensuite être accéléré et on détermine 25 au moins un coefficient dépendant du sens pour le réglage de l'entraînement par le moteur. 10°) Procédé selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu' 30 on règle manuellement la position d'inversion (36,\n<CLM>\1\ten déplaçant le bras d'essuie-glace (20, 22). 35