INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047369A1 (20170804)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif d'identification (1) comprenant un anneau (2) intégrant au moins un transpondeur radio-fréquentiel (3) comportant un microcontrôleur (7) muni d'au moins une mémoire comportant des zones (761) stockant des données et d'au moins une antenne (8) pour émettre un champ électromagnétique (9) transportant des informations d'identification, caractérisé en ce que ledit dispositif d'identification (1) comprend en outre au moins un élément photosensible (9) positionné sur une face interne (19) dudit anneau (2), ledit élément photosensible (9) étant apte à générer ou à autoriser la délivrance d'un courant lorsque ledit i.o élément photosensible (9) est éclairé pour provoquer une détérioration desdites données.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément photosensible (9) est constitué par une cellule photovoltaïque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit élément 15 photosensible (9) est recouvert d'une couche (91) de vernis de protection translucide.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de cellules photovoltaïques (9, 9', 9").\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdites cellules 20 photovoltaïques (9, 9', 9") sont espacées angulairement entre elles de manière régulière autour dudit anneau (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit élément photosensible (9) est associé à un circuit électronique (14) comportant au moins une résistance (R) pour régler un seuil de déclenchement 25 d'un changement d'état dudit élément photosensible (9) et un condensateur (C) pour régler une durée avant déclenchement dudit changement d'état.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit élément photosensible (9) est relié à un interrupteur électronique (13) apte à provoquer un effacement ou un cryptage desdites données lorsque ledit 30 interrupteur électronique (13) est alimenté par ledit élément photosensible (9). 304 736 9 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit anneau (2) comporte au moins un moyen d'anti-rotation (180) pour bloquer en rotation ledit anneau (2) autour d'un doigt de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce 5 que ledit moyen d'anti-rotation (180) est constitué par un méplat ou une forme ovaloïde menagée dans ladite face interne (19) dudit anneau (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'un ratio (R') entre une plus grande épaisseur (El ) d'une portion d'anneau comportant le méplat ou la forme ovaloïde et une épaisseur d'une portion d'anneau (E2) dépourvue de méplat ou de forme ovaloïde est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que des informations contenues dans la mémoire dudit microcontrôleur (7) sont cryptées.
Brevet FR3047385A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Carte électronique présentant au moins un circuit imprimé et comprenant une semelle (1) de matériau conducteur s'étendant entre une face de montage (10) de composants électroniques et une face arrière (11), la face de montage présentant au moins un pilier conducteur micrométrique (100) étant destiné à porter au moins un composant électronique (C) et étant apte à engendrer une dissipation thermique, caractérisée en ce que le ou les piliers conducteurs micrométriques (100) sont gravés dans la semelle (1) de matériau conducteur pour former un ensemble monolithique avec ladite semelle (1). Carte électronique selon la revendication 1, caractérisée en ce que la semelle (1) est en cuivre. Carte électronique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le ou les piliers conducteur micrométrique (100) sont entourés, en étant espacés, d'un matériau diélectrique (2), (3) constituant une partie de circuit électrique. Carte électronique selon la revendication 3, caractérisée en ce que le matériau diélectrique (2), (3) et le ou les piliers conducteurs micrométriques (100) présentent des surfaces supérieures (20), (30) coplanaires. Carte électronique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les piliers conducteurs micrométriques (100) présentent une hauteur de 300 pm. Procédé de fabrication d'une carte électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les piliers conducteurs 3047385 9 micrométriques (100) sont gravés dans la semelle par un procédé physico-chimique.5
Brevet FR3047387A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Plateau pour le jardinage comportant une ouverture centrale destinée à accueillir un plant et une face intérieure délimitée par un bord périphérique, ladite face intérieure étant conçue pour favoriser un écoulement de l'eau vers l'ouverture centrale, le plateau comportant, en outre, un bouchon fixé à l'un des coins de la face intérieure, ledit bouchon étant destiné à recevoir par filetage un récipient, ledit bouchon comportant des orifices pour favoriser l'écoulement de l'eau conditionnée dans ledit récipient sur la face intérieure du plateau.\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face intérieure a une forme pyramidale inversée.\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plateau comporte une portion sensiblement horizontale agencée à l'un de ses coins pour y fixer le bouchon.\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bouchon comporte des orifices mâles coopérant avec des orifices femelles du plateau de manière à fixer le bouchon au plateau par pression manuelle.\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le bouchon comporte cinq orifices conditionnés pour l'écoulement de l'eau contenu dans le récipient fixé audit bouchon.\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le bouchon comporte un filetage adapté pour y fixer le goulot d'une bouteille en plastique, ladite bouteille formant le récipient.\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bord périphérique comporte une rigole pour recevoir de l'eau. 3047387 4\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le bord périphérique du plateau a une forme carrée.\n<CLM>\1\tPlateau selon la revendication 8, caractérisé en ce que la longueur de 5 son côté est comprise entre 324 mm et 524 mm.\n<CLM>\1\tPlateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le plateau est en polypropylène.
Brevet FR3047390A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Bagage à main comportant une poignée (12) pour porter le bagage (1), caractérisé en ce que la poignée (12) comporte des moyens de mesure (2) comportant un capteur de force (23) pour mesurer le poids du bagage (1) et un afficheur (20) pour afficher le poids mesuré.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 1, dans lequel la poignée est montée pivotante sur un palier (100) fixé sur une armature du bagage, et le palier (100) comporte une batterie (5) dotée d'au moins un connecteur externe (52) pour alimenter un appareil électronique (E).\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 2, dans lequel le palier (100) comporte un logement de batterie (1001) dans lequel la batterie (5) est placée de manière amovible, des moyens de verrouillage (6) assurant la fixation de la batterie (5) dans le logement de batterie (1001).\n<CLM>\1\tBagage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un bouton (21) configuré pour mettre en route les moyens de mesure (2).\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 4, dans lequel les moyens de mesure (2) sont configurés pour procéder à une initialisation après la mise en route.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 5, dans lequel la mesure est mise à zéro lors de l'initialisation.\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 6, dans lequel la mise à zéro est faite si la mesure est stable pendant une durée prédéterminée.\n<CLM>\1\tBagage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le capteur de force (23) est logé dans une barre transversale (120) de la poignée (12) et est sollicité en flexion par l'intermédiaire d'un tampon (122) s'étendant parallèlement à la barre transversale, le tampon (122) faisant face au bagage (1) et étant destiné à être agrippé lors du portage du bagage (1).\n<CLM>\1\tBagage selon la revendication 8, dans lequel le capteur comporte des jauges de déformation (2310).\n<CLM>\1\tBagage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la poignée intègre un logement pour une pile d'alimentation des moyens de mesure (2). 3047390 8\n<CLM>\1\tBagage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de mesure sont configurés pour permettre le choix de l'unité de mesure.
Brevet FR3047392A1 (20170811)
REVENDICATIONS1 ) - Dispositif antivol fixé sur les bagages (1) à deux roues pour bloquer leurs roulages afin de les protéger des actions frauduleuses, lors des dépôts provisoires par leurs propriétaires, dans les consignes, caractérisé par l'utilisation de la poignée rétractable de traction (3) dont le bout de sa tige télescopique (4) en glissant verticalement vers le bas dans sa gaine (7) s'engage à son extrémité plaquée contre la patte centrale de blocage (5) fixée sur l'essieu (6) rotatif des roues pour les immobiliser, une tige télescopique (4) supplémentaire pouvant être ajoutée à la poignée de traction.\n<CLM>\1\t- Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé par l'immobilisation de la poignée de traction rétractable (3) qui peut se connecter à la demande au cadenas (2) à code ou au verrou de sécurité fixé sur le bagage (1) pour bloquer temporairement son roulement.
Brevet FR3047393A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour poignée de valise comprenant une poignée high-tech avec différente procédé électronique, et une batterie et qui sera emboité ou clipser en deux partie figure lavec cadre numérique où remplacer sur l'ancienne poignée standard voir fig. 2/3/4 sans cadre numérique, elle est composée de différents matériaux souples ou rigides, transparent plastique .Acier, aluminium, cuir, La poignée high-tech sera adapter pour toute les valises ou sac tout ce qui concerne les bagageries. Caractérise en ce qu'il comprend un premier élément de La poignée high-tech qui se déclenche grâce à un système de géolocalisations et traceur et des systèmes électronique et un microprocesseur intelligent et un cadre numérique sur certain modèles et Lorsqu'ils il dépassera le périmètre de sécurité les éclairages de différentes couleurs, elles seront composée de LED ou DIODES électroluminescentes, rouge et vert qui clignoteront pour indiquer qu'il n'est pas sécurisé grâce à l'application et plateformes. L'application fonctionne avec l'intermédiaire de la poignée high-tech elle sera connectée en direct par wifi ou Bluetooth dès qu'il pénètre dans l'établissement ou la structures elle se déclenche, l'application envoye des messages et lui indiquera toute les données de la zone ou périmètres sécurisé et la structures de l'établissement, la règles et de ne surtout pas s'éloigner de son ou ces bagages. Et la couleur verte lorsque le bagage est dans le périmètre ou la zone de sécurité. 2- Dispositif selon quelconque des revendications précédente caractérise en ce que l'invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrit et représente mais l'homme du métier saura apporter toute variante conforme à son esprit.
Brevet FR3047394A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Chaise caractérisée en ce qu'elle comprend : a. un piétement (121, 122, 123,\n<CLM>\1\ttubulaire ; b. une assise (110) fixée audit piètement, ladite assise et ledit piètement constituant le siège ; c. un arceau (130) tubulaire d'une seule pièce constituant le dossier et lié à deux des pieds (123,\n<CLM>\1\tdu piètement ; d. un support (140) dorsolombaire élastique, comprenant deux extrémités dont l'une est libre et l'autre est liée au siège.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle le piétement (121, 122, 123,\n<CLM>\1\tet l'arceau (130) tubulaires sont constitués d'un matériau composite à renfort fibreux.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle la liaison du support (140) dorsolombaire au siège est une liaison démontable.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 2, dans laquelle la section tubulaire de l'arceau (130) est évolutive entre ses liaisons aux deux pieds (123, 124).\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 2, dans laquelle la section tubulaire des pieds (121, 122, 123,\n<CLM>\1\tdu piétement est évolutive entre leur extrémité destinée à reposer sur le sol et leur liaison à l'assise.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle l'assise (110) est constituée d'une matière plastique.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle l'assise (110) est constituée d'un matériau métallique.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle l'assise (110) comprend une couronne (111) de liaison avec le piètement et une partie (112), dite coussin d'assise, assemblée avec ladite couronne. 3047394 9\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 2, dans laquelle le renfort fibreux du matériau composite constituant le piétement (121, 122, 123,\n<CLM>\1\tet l'arceau (130) comprend une fibre naturelle, notamment végétale.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle le support (140) 5 dorsolombaire est constitué d'une matière plastique.\n<CLM>\1\tChaise selon la revendication 1, dans laquelle le support (140) dorsolombaire est constitué d'un matériau composite à renfort fibreux.\n<CLM>\1\tEnsemble préconstitué, ou kit, comprenant une chaise selon la revendication 3 et plusieurs supports dorsolombaires. 10\n<CLM>\1\tEnsemble préconstitué, ou kit, comprenant une chaise selon la revendication 8 et plusieurs coussins (112) d'assise.
Brevet FR3047395A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif (40) d'affichage amovible pour une étagère (70), caractérisé en ce qu'il comporte : - un châssis (30), comportant des moyens de fixations (306,\n<CLM>\1\tsur une étagère, et au moins une coulisse (301), - au moins un coulisseau (20) en liaison glissière selon un premier axe (402), parallèle à l'étagère, par rapport à la coulisse et - un support d'affichage (10), en liaison pivot avec le coulisseau selon un deuxième axe (403), perpendiculaire au premier axe et parallèle à l'étagère (702), comportant des moyens de maintien d'un affichage (102), de sorte que dans une première configuration le coulisseau est dans une position fin de course dans la coulisse et le support d'affichage est dans un plan parallèle au premier axe, et dans une deuxième configuration le coulisseau est dans une autre position de fin de course dans la coulisse et le support d'affichage est dans un plan normal au premier axe.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 1, dans lequel le châssis (30) comporte au moins une butée (303) limitant le mouvement en rotation du support d'affichage (10) par rapport au deuxième axe (403), chaque butée comportant au moins un aimant (304), et le support d'affichage comportent au moins un élément en matériau paramagnétique.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 2, dans lequel la butée (303) comporte une surface inclinée configurée pour limiter le mouvement en rotation du support d'affichage (10) par rapport au deuxième axe (403) à un angle inférieur à quatre- vingt-dix degrés.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de maintien d'un affichage (102) comportent au moins une rainure dans laquelle est insérée au moins partiellement l'affichage (703). 3047395 13\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel les moyens de maintien d'un affichage (102) comportent au moins un alésage fileté (103) et une vis (104), insérée dans l'alésage filetée, créant un encastrement entre les moyens de maintien d'un affichage et l'affichage (703). 5\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le châssis (30) est fixé par arc-boutement sur l'étagère (702).\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'un des éléments 10 parmi le coulisseau (20) et la coulisse (301) comporte, dans une section normale au premier axe, une ouverture (202) en forme de polygone régulier, l'autre élément comportant un relief (301) correspondant.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel au moins une 15 extrémité, selon le premier axe (402), de la coulisse (301) comporte une butée (303, 306,\n<CLM>\1\tlimitant les mouvements du coulisseau selon le premier axe.\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 8, dans lequel au moins une butée (303) comporte un aimant (305) et le coulisseau (20) comporte au moins un élément en 20 matériau paramagnétique.\n<CLM>\1\tEtagère (70) comportant un dispositif (40) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3047402A1 (20170811)
REVENDICATIONS1 Dispositif de malaxage (5) pour la préparation d'un aligot, comprenant un boîtier de malaxage (10) contenant une enceinte qui débouche sur une entrée pour l'amenée de la matière à malaxer, et un organe de malaxage, caractérisé en ce que ledit organe de malaxage comprend au moins un galet (11a, 11b) qui est monté rotatif sur un arbre (12a, 12b) motorisé, au moins une surface d'appui du galet étant prévue pour coopérer par écrasement avec les surfaces de ladite enceinte du boîtier (10). 2 3 4 5 6 7 Dispositif de malaxage (5) selon la revendication 1, dans lequel l'organe de malaxage comporte au moins deux galets (11a, 11b), un premier galet (11a) et un deuxième galet (11b). Dispositif de malaxage (5) selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel la section transversale dudit galet (11a, 11b) par rapport à l'axe de son arbre (12a, 12b) motorisé est sensiblement fusiforme. Dispositif de malaxage (5) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel lesdites surfaces d'appui sont une portion d'hélicoïde. Dispositif de malaxage (5) selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel lesdits galets (11a, 11b) sont montés sur des arbres (12a, 12b) prévus pour être mis en rotation dans le même sens. Dispositif de malaxage selon la revendications 5, dans lequel lesdits arbres (12a, 12b) sont prévus pour tourner simultanément dans les deux sens, le sens horaire et le sens antihoraire. Dispositif de malaxage selon l'une des revendications 1 à 6, comportant un système de chauffage comprenant au moins une résistance (16a, 16b) de 150 à 250 W. 3047402 10 8 Dispositif de malaxage selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel au moins un des éléments sélectionné parmi l'enceinte du malaxeur et l'organe de malaxage comprennent un revêtement anti-adhérant. 5 9 Dispositif de malaxage selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le boîtier de malaxage comporte un couvercle escamotable (18) commandé par un levier de commande (19). 10 Machine alimentaire (1) pour la préparation d'un aligot, comprenant une 10 trémie (7) destinée à contenir des ingrédients d'une préparation d'aligot, un dispositif de malaxage (5) selon l'une des revendications 1 à 9 positionné en aval de la trémie (7) et un système de dosage monté en sortie de la trémie et en aval dudit dispositif de malaxage. 15 11 Machine alimentaire (1) selon la revendication 10, dans laquelle ladite machine comprend un caisson frigorifique (6) intégrant la trémie (7), adapté pour la conservation de granules d'aligot surgelées.
Brevet FR3047403A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour supporter tous les types de sandwichs en vente sur place dans la restauration rapide, snacks et kebab, consistant en un support jetable en matière semi-rigide présentant: - un fond rectangulaire (1) en deux parties (la et 1 b), - deux côtés longitudinaux (2) - et deux côtés frontaux (3) ayant une échancrure dont les arrêtes (5) accueillent le sandwich et qui présente un point bas (6) situé à distance du fond (1), de manière à ce que le sandwich soit supporté à une certaine hauteur du fond, sans contact avec sa surface\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux parties du fond _ 15 (la et 1b) présentant une ligne de pliage leurs permettant de se rabattre vers l'intérieur du support sur les côtés longitudinaux (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux parties du fond (1 a et 1 b) présentant une fente leurs permettant 20 de s'emboîter l'une sur l'autre pour former le fond rectangulaire du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les quatre points du fond (1) soient mobiles diagonnalement par A-D ou B- C, afin que les deux partie du fond puissent s'emboîter et que le dispositif prenne 25 sa forme prête à l'emploi. 30 35
Brevet FR3047404A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Evier (100), comprenant une cavité formant cuve (110) dotée en son fond d'un orifice d'évacuation (116), caractérisé en ce qu'il comprend des 5 moyens (220 ;\n<CLM>\1\tde montage à rotation dans la cuve d'un panier d'essorage (200), un couvercle (300) pour sélectivement recouvrir la cuve et un mécanisme (310 ; 400 ;\n<CLM>\1\tpour entraîner le panier en rotation.\n<CLM>\1\tEvier selon la revendication 1, dans lequel le mécanisme 10 d'entraînement (310 ;\n<CLM>\1\tcomprend un moteur.\n<CLM>\1\tEvier selon la revendication 1, dans lequel le mécanisme d'entraînement (500) comprend un moyen d'entraînement manuel. 15\n<CLM>\1\tEvier selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le mécanisme d'entraînement (310 ;\n<CLM>\1\test logé dans le couvercle.\n<CLM>\1\tEvier selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le mécanisme d'entraînement (400) est logé sous une surface (105) de l'évier adjacente à 20 la cuve (110).\n<CLM>\1\tEvier selon l'une des revendications 1 à 5, lequel comprend en outre au moins une deuxième cavité formant une deuxième cuve (120 ; 130), et dans lequel, lorsqu'il recouvre la première cuve, le couvercle (300 ; 1300) 25 définit une surface d'égouttage généralement plane.\n<CLM>\1\tEvier selon la revendication 6, dans lequel le couvercle (1300) définit l'essentiel de la surface d'égouttage. 30\n<CLM>\1\tEvier selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le couvercle (1300) est articulé sur l'évier. 3047404 12\n<CLM>\1\tEvier selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le panier (200) est monté à rotation sur un pivot (224) situé dans la région de fond de la cavité.\n<CLM>\1\tEvier selon la revendication 9 prise dans la dépendante de l'une des revendications 6 et 7, dans lequel le pivot (224) est prévu dans un orifice d'évacuation de la deuxième cavité.\n<CLM>\1\tEvier selon les revendications 2 et 4 prises en combinaison, lequel comprend en outre un moyen formant contacteur pour mettre en route et/ou arrêter le moyen d'entraînement motorisé (310), commandé par un effort appliqué au couvercle.
Brevet FR3047406A1 (20170811)
REVENDICATIONS1 Dispositif (100) de thrombectomie, caractérisé en ce qu'il comporte : - un fil (105), dit « poussoir », fixé à une structure tressée (110) au niveau de l'extrémité distale de la structure tressée, la structure tressée entourant, au niveau de l'extrémité proximale de ladite structure tressée, une ouverture (1 1\n<CLM>\1\tde diamètre variable en fonction d'une configuration de la structure tressée et - la structure tressée présentant deux configurations : - une configuration déployée, dans laquelle la structure tressée est éloignée du poussoir pour ouvrir l'ouverture entourée par la structure tressée et - une configuration repliée, dans laquelle la structure tressée est proche du poussoir.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 1, dans lequel la structure tressée est réalisée en matériau élastique et à mémoire de forme.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins une partie de la structure tressée (110) est recouverte par un revêtement de platine.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le poussoir comporte un point (120) de fixation distale à la structure tressée (110), cette structure tressée comportant des fils (125) coulissants les uns sur les autres de manière à former des mailles (130) de dimensions variables selon l'état d'ouverture de la structure tressée.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la structure tressée (110) comporte : - une première partie (135) présentant un premier diamètre fixé au poussoir (105) et - une deuxième partie (140), fixée à la première partie, présentant un deuxième diamètre supérieur au premier diamètre. 3047406 10\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 5, dans lequel la structure tressée comporte, entre la première et la deuxième partie (135, 140), une troisième partie (145) de troisième diamètre compris entre le premier et le deuxième diamètre, ce troisième diamètre étant croissant depuis la première vers la deuxième partie. 5\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel la structure tressée comporte une quatrième partie (150) fixée à une extrémité de la deuxième partie (140), cette quatrième partie présentant un quatrième diamètre inférieur au deuxième diamètre, ce quatrième diamètre étant décroissant depuis la deuxième 10 partie.
Brevet FR3047415A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Unité de re,7.ba.erTa>met area,J à contenir un 7c.ue de nettoyage utilise dans un dispositif de netïucyage L3.pour nettoyer prothèse auditive, 1' unrt.è de rechal .ement ) comportant, dune part, une cuve (3) equipée -lune ouverture (4) fermée par un opercule 4.0 et datre part, s moyens de ocIu-iekion q11.4 sont. à perforer l'Op ;C .E (40) lorsqu'ils sont mis en cc r. ion avec logement i200) du dispositif de 10 net (2).\n<CLM>\1\tUnité de rechargement (1.) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un capuchon (6) qui comprend un canal (63), un perforateur (5) adapté à. perforer l'opercule (40) et des moyens de connexion avec 15 le logement (200) , le capuchon (6) étant mobile par rapport é la cuve (3) entre ition préliminaire dans laquelle l'organe perforateur (5) es écarté de ouverture (4), et une position quelle le perforat 20 libère le liquide p\n<CLM>\1\tUnité de rechargement (1) selon percussion dans opercule (40) et ,-evendication 2, carctérisée ce qu'il comporte dee .rens de blocage ainovibles permettant de vaintenir le c:Lpuchon (6) en position préliminaire. 25\n<CLM>\1\tUnité dersoyarqement (1) selon l'une des revendications 2 et\n<CLM>\1\tçaraceérisee en ce que le perforateur (5) définit une canule d'écoulement du Ce nettoyage contenu dans la cure (3) au travers du cana_L (63) du capuchon (6) logement (200). 30\n<CLM>\1\tUnité de rechargement (1) selon l'une quelconque des revendications 4, caractérisée en c que perforateur (5) 'étend dans le sens de du capuchon et orésente deux faces latéra s entre elles par une base (52) comportant une peinte perforatrice (5.3) apte é perforer l'opercule (40). 3047415 13\n<CLM>\1\tUnité de he -art nelon revendication 5, a êrisèe e g.ie le n;ranir c:nformé de rt1,1 jére telle qu'il comparninhate le canai (63) du capuchon (6) en une zone nentrnle (f30) située entre les faces lat (51. ceux. zones latérales (631) sitneeea chacune ernre une face latërale (51) et un bord (632) du hen (6M,\n<CLM>\1\tUnité de rochai;ement (1) selon l'une queenngm des reve oationm2 5 6,carectéri7 qu' II emporte 10 des moyens lacement (64) la translation du capuchon par rapport à e cuve (3) sel Léle à l'axe (X) de l'ouverture (4).\n<CLM>\1\tUnt de rechar ment (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que les moyens de déplacement (64) 15, comportent un rail (640) monté en translation dans une coulisse (7), le capuchon (6) portant le rail (640) ou la coulisse (7) et la cuve (3) portant la coulisse (7) ou le rail (640).\n<CLM>\1\tUnité de rechargement (1) selon 'une 20 revendications a.racté-isée et- ce connexion comportent un manchon (65) qui délimite le canal (63) et qui est conformé de Suçon complémentaire au lacement (200).\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant une unité de rechargement (1) 25 selon S une des mevenulications 1 à un dispositif de nettoyage embout d'une prothece auditive, le dpositi de netz.:-,yage comportant un logement (200) apte à accueillir un manchon (65). conque des que les moyens de
Brevet FR3047416A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Dispositif de nettoyage (1) d'un embout (2) de prothèse auditive (20) par effleurement d'un liquide, le dispositif de nettoyage (1) comprenant une cavité de nettoyage (3) adaptée à recevoir l'embout (2) et qui est équipée en son fond (30) d'un orifice d'évacuation (32) du liquide, caractérisé en ce que la cavité de nettoyage (3) est délimitée latéralement par une peau interne (310) ceinturée par une peau externe (311), la peau externe (311) comportant des moyens d'injection (4) du liquide alors que la peau interne (310) délimite à sa base (313) surplombant le fond (30), une ouverture (317) permettant le passage du liquide vers l'intérieur de la cavité de nettoyage (3). 2 Dispositif de nettoyage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la peau externe (310) comporte à un niveau supérieur aux moyens d'injection (4) un orifice d'évacuation latéral (316) permettant d'évacuer un excès de liquide circulant entre les peaux interne (310) et externe (311).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les moyens d'injection (4) sont tangents à la peau externe (311) de façon à projeter tangentiellement le liquide le long de la peau externe (311).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir (5) équipé d'un bouchon (6) qui est mobile entre une position fermée dans laquelle le liquide est cantonné dans le réservoir (5), une position ouverte dans laquelle le liquide circule entre la cavité de nettoyage (3) et le réservoir (5), et une position de vidange dans laquelle le liquide est vidangé depuis le réservoir (5) hors du dispositif de nettoyage (1).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le réservoir (5) comporte des moyens de détection du niveau du liquide, ces moyens de détection étant adaptés à déclencher l'émission d'un signal d'avertissement lorsque le 3047416 2 niveau de liquide, présent à l'intérieur du réservoir, atteint un niveau seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le fond (30) comprend des moyens 5 de réception (33) saillants et adaptés à recevoir l'embout (2) de façon surélevée par rapport au fond (30).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les peaux interne (310) et externe (311) forment entre elles un espace annulaire (312) qui est 10 fermé supérieurement.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la peau externe (311) comprend des moyens de projection (7) d'air dans l'espace annulaire (312).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon la revendication 8, 15 caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de chauffage (72) chauffant le flux d'air projeté.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage (1) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend une lampe UVC (8) adaptée à diffuser des ondes UVC en direction 20 de la prothèse auditive (20) de manière à réaliser une désinfection par irradiation UVC.
Brevet FR3047427A1 (20170811)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour dérouler et tendre un fil de fer barbelés ou lisses en bobine caractérisé en ce qu'il comporte un bras articulé (3) comportant à son extrémité un socle fixe (4) pour l'emplacement de la bobine de fil de fer (6) et d'une mâchoire (9) actionnée par un vérin hydraulique (16) commandé par le chauffeur permettant de retenir le fil de fer (13) lors de la tension, celle-d réalisée grâce à un ressort (17) est visualisée à l'aide d'un indicateur (26) par le chauffeur, l'articulation du bras (3) est reliée à un bâti (1) destiné à s'adapter sur un chargeur frontal d'un tracteur ou d'un télescopique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un vérin hydraulique (16) vient actionner une pince (14) contre une partie fixe (10) du bras (3) formant ainsi la mâchoire (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'un espace existe entre la pince (14) en position de blocage du fil de fer et de la partie fixe (10) comportant deux rebords (11) se trouvant également espaces avec la pince (14) pour que le fil de fer ne soit pas comprimé et qu'il puisse être retenu lors de sa tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou la revendication 3 caractérisé en ce qu'un guide 15 (12) maintient le fil de fer dans la mâchoire (9) lors du déroulage de la bobine et servant également de maintien de la pince (14) pendant son blocage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un socle fixe (4) au bout du bras (3) permet l'emplacement de la bobine (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un ressort (17) soit réglable par 20 une manivelle (22) munie d'une tige filtée (23), l'ensemble étant relié entre le bras (3) et le bâti (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que l'indicateur (26) fixé sur le bâti (1) comprend une aiguille actionnée par un câble dans une gaine (27) relié au bras (3).
Brevet FR3047433A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Installation (1) de découpe de produits alimentaires qui se présentent sous la forme de pains allongés (P), qui comporte : - au moins deux bâtis contigus ou voisins (2), sur chaque bâti étant monté un ensemble (3) constitué d'au moins un magasin de réception (30) d'un pain de produit alimentaire (P), ce magasin (30) ayant la forme d'un compartiment allongé, généralement dirigé de haut en bas, ce magasin étant configuré pour recevoir ledit pain (P) avec possibilité de coulissement, de manière à le diriger vers et au-delà de son extrémité inférieure ouverte (300), sous l'effet de son propre poids ; - chaque ensemble (3) étant suspendu au bâti (2) associé par au moins un axe (4) et étant configuré pour être déplacé selon un mouvement pendulaire, c'est-à-dire de balancier, par rapport à cet axe (4) ; - un plateau (5) généralement horizontal, disposé à distance de l'extrémité inférieure du magasin (30), et une lame de coupe (6) disposée au 15 voisinage de ce plateau (5) ; - un seul et unique arbre moteur (7) rotatif relié cinématiquement à chaque ensemble (3) pour leur imprimer un mouvement alternatif de balancier d'amplitude suffisante pour que l'extrémité inférieure (PinF) du pain (P) qui s'étend au-delà de l'extrémité inférieure du 20 magasin (30) prenne appui sur ledit plateau (5) puis rencontre, c'est-à-dire interfère, lors dudit mouvement, avec la lame (6) dont le plan de coupe s'étend transversalement par rapport à la direction dudit mouvement et perpendiculairement à l'axe longitudinal du pain (P), caractérisée par le fait que ledit arbre moteur (7) est relié 25 cinématiquement auxdits ensembles (3) par des excentriques (8) calés sur ledit arbre (7) qui coopèrent avec des organes suiveurs (9) solidaires desdits ensembles (3), chaque ensemble (3) étant associé à au moins une paire "excentrique (8) + organe suiveur (9)".\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée par le fait 30 que lesdits excentriques (8) présentent une forme identique.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que chaque ensemble (30) étant associé à deux paires excentrique (8)/ organe suiveur (9). 3047433 10\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 3, caractérisée par le fait que lesdits organes suiveurs (9) font partie intégrante de parois parallèles et opposées (31) dudit ensemble (3).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée 5 par le fait que lesdits excentriques (8), respectivement les paires d'excentriques (8), sont décalés angulairement deux à deux le long dudit arbre (7) tout en étant, dans leur globalité, équidistants angulairement.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle est pourvue de moyens de réglage de la position 10 d'au moins un desdits ensembles (3) dans le sens horizontal.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle est pourvue de moyens de réglage de la position d'au moins un desdits ensembles (3) dans le sens vertical.15
Brevet FR3047436A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3) caractérisé en ce que le flanc (3) comporte un symbole matriciel codé (4), ledit 5 symbole matriciel codé (4) comprenant des parties sombres (40) et des parties claires (41), les parties sombres (40) étant composées d'une texture (400) venue de matière avec ledit flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1) et en ce que la texture (400) comporte une pluralité de premiers éléments en creux (405) par rapport à la surface du flanc (3), lesdits premiers éléments en creux (405) formant des ouvertures 10 (406) sur la surface du flanc (3), ces ouvertures étant réparties selon une densité au moins égale à une ouverture par millimètre carré (mm2), ces ouvertures présentant des diamètres équivalents compris entre 0,01 mm et 1,2 mm et en ce que le symbole matriciel codé (4) est un QR code TM 15\n<CLM>\1\tPneumatique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ouvertures (406) se prolongent dans la profondeur de la surface (30) du flanc (3) pour former des cavités (407) et en ce que tout ou partie des cavités (407) a une profondeur au moins égale à 0,1 mm. 20\n<CLM>\1\tPneumatique selon la revendication 2, caractérisé en ce que tout ou partie des cavités (407) a une profondeur comprise entre 0,2 mm et 0,6 mm.\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que tout ou partie des cavités (407) a au moins une paroi 409, qui selon une vue 25 en coupe, forme un angle p compris entre 10° et 60° par rapport à une direction Z perpendiculaire à la texture.\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les premiers éléments en creux (405) de la texture sont directement fabriqués sur 30 le pneumatique par gravure laser. 3047436 20\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les parties claires (41) du symbole matriciel codé (4) comportent une rugosité de surface de paramètre Ra inférieur à 30 pm.\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le symbole matriciel codé (4) est entouré d'une zone (5) de texture d'au moins 2 mm de largeur (Ld) venue de matière avec le flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1).\n<CLM>\1\tPneumatique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le symbole matriciel codé (4) suit une courbure (Cl) du flanc (3) du pneumatique (1).\n<CLM>\1\tPneumatique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en 15 ce que le symbole matriciel codé (4) est réalisé en creux dans le flanc (3) du pneumatique (1).
Brevet FR3047439A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Verre feuilleté comprenant une première feuille de verre (1), une deuxième feuille de verre (2) et un intercalaire de feuilletage (5) entre la première feuille de verre (1) et la deuxième feuille de verre (2) ; ladite première feuille de verre (1) étant une feuille de verre texturée présentant une surface texturée (la) en contact avec l'intercalaire de feuilletage (5), caractérisé en ce qu'un premier revêtement réfléchissant (3) est disposé entre la première feuille de verre (1) et l'intercalaire de feuilletage (5) et un deuxième revêtement réfléchissant (4) est disposé entre la deuxième feuille de verre (2) et l'intercalaire de feuilletage (5).\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième feuille de verre (2) est une feuille de verre texturée présentant une surface texturée (2a) en contact avec l'intercalaire de feuilletage (5).\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième revêtements réfléchissants (3,\n<CLM>\1\tsont des revêtements multicouches.\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que lesdits premier et deuxième revêtements réfléchissants (3,\n<CLM>\1\tcomprennent chacun une couche fonctionnelle choisie parmi les couches métalliques et les couches nitrurées.\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon la revendication 4, caractérisé en ce que la couche fonctionnelle est une couche nitrurée choisie parmi les couches à base de nitrure de niobium, de nitrure de titane, de nitrure d'aluminium ou de nitrure de silicium. 3047439 13\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon la revendication 4, caractérisé en ce que la couche fonctionnelle est une couche métallique choisie parmi les couches à base de base d'argent, d'or, de titane, de chrome, de nickel, de cuivre, de tungstène, de zirconium, de niobium, de silicium, d'aluminium, d'acier inoxydable, ou de leurs alliages. 5\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit verre feuilleté présente une réflexion de la lumière visible sur chacune de ses faces supérieure à 10%, de préférence supérieure à 50%.\n<CLM>\1\tVerre feuilleté selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ledit verre feuilleté présente une transmission de la lumière visible sur chacune 10 de ses faces inférieure à 50%, de préférence inférieure à 10%.
Brevet FR3047442A1 (20170811)
REVENDICATIONS1. Compas de dessin (1) composé de deux bras (2) agencé autour d'un point de pivot (3) et pourvus à leur extrémité proximale du point de pivot d'une zone d'épaule (4), les bras (2) étant mobiles en rotation entre une position d'ouverture angulaire et une position de fermeture, le compas (1) comprenant par ailleurs un système de verrouillage (10) composé d'une tête de verrouillage (11), d'un capuchon d'activation (17) du mécanisme par rotation et d'une interface filetée (12,\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que la tête de verrouillage (11) est susceptible d'être déplacée axialement par le capuchon d'activation (17) entre une position de déverrouillage, lorsque la tête de verrouillage (11) est à distance des épaules (4) et une position de verrouillage, lorsque la tête de verrouillage (11) est en contact avec les épaules (4) de façon à empêcher un déplacement angulaire des bras (2).\n<CLM>\1\tCompas de dessin (1) selon la revendication 1, dans lequel l'axe de serrage de la tête de verrouillage (11) est confondu avec l'axe longitudinal du compas de dessin (1).\n<CLM>\1\tCompas de dessin (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chacun des bras (2) présente un plan de pivotement (5), les deux plans de pivotement (5) étant séparés par une bague de guidage (16).\n<CLM>\1\tCompas de dessin (1) selon la revendication 3, dans lequel la bague de guidage (16) comporte un doigt axial (15) coopérant avec un canal axial (14) prévu dans la tête de verrouillage (11).\n<CLM>\1\tCompas de dessin (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la tête de verrouillage (11) et/ou les épaules (4) disposent de moyens antidérapants.\n<CLM>\1\tCompas de dessin (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la tête de verrouillage (11) et/ou les épaules (4) sont crantées. Safe_comp_verr_fr
Brevet FR3047452A1 (20170811)
REVENDICATIONS1- Butée de siège (1) pour siège (10) de véhicule blindé, butée (1) cisaillable destinée à interférer lors du pivotement d'une assise (4) avec un élément d'appui (6) du siège (10) et destinée à libérer ainsi le pivotement de l'assise (4) du siège (10) au-delà d'une position d'usage sensiblement horizontale de l'assise (4) et ceci en cas d'effort sur l'assise (4) supérieur à un niveau prédéterminé, butée (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une goupille (7) destinée à interférer par une de ses extrémités (7a, 7b) lors du pivotement de l'assise (4) avec l'élément d'appui (6) du siège (10), chaque extrémité (7a, 7b) de la goupille (7) étant calibrée pour rompre au cisaillement à un niveau de force différent pour chaque extrémité (7a, 7b), goupille (7) apte à se translater relativement à l'élément d'appui (6) du siège (10) selon une direction longitudinale parallèle à un axe (5) de pivotement de l'assise (4) de manière à pouvoir choisir l'extrémité de la goupille (7) destinée à venir en interférence avec l'élément d'appui (6). 2- Butée de siège (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la différence de calibrage à la rupture est obtenue par une première réduction de section (9a) de la goupille (7) au voisinage d'une première extrémité (7a), première réduction de section (7a) plus importante que la réduction de section (9b) au voisinage de la seconde extrémité(7b). 3- Butée de siège (1) selon une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que le calibrage à la rupture de la première extrémité (7a) correspond à l'effort maximal tolérable par un occupant le plus léger d'une première sous plage d'utilisateurs. 4- Butée de siège (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le calibrage à la rupture de la 3047452 8 seconde extrémité correspond à l'effort maximal tolérable par un occupant le plus léger d'une deuxième sous plage d'utilisateurs. 5- Butée de siège (1) selon une des revendications 1 à 5 4, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen d'immobilisation (11) de la translation de la goupille (7) dans la position souhaitée. 6- Butée de siège (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que le moyen d'immobilisation (11) 10 comporte une cheville (11) qui traverse la goupille (7) et un guide fixe (12) de la goupille (7). 7- Siège (10) pour véhicule blindé (100) comportant une butée (1) selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8- Siège (10) pour véhicule blindé (100) selon la 15 revendication 7, caractérisé en ce que la butée (1) est solidaire d'une structure fixe (2) du siège (10), l'élément d'appui (6) du siège étant solidaire de l'assise (4). 9- Siège (10) pour véhicule (100) blindé selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'élément d'appui (6) 20 comporte deux ailes (6a,6b), chaque aile (6a,6b) pouvant venir interférer lors du pivotement de l'assise (4) avec une extrémité (7a,7b) différente de la goupille (11).