INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041162A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une au moins des extrémités est fermée par un collecteur d'un premier fluide et un collecteur d'un second fluide, et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module étant constitué d'une pluralité d'éléments thermo électriques (7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit collecteur du premier fluide consiste en une tuyère cylindrique (15) débouchant dans le carter (3) et le collecteur du second fluide est constitué d'un boitier (16), à travers lequel s'étend la tuyère (15), des moyens procurant une barrière thermique entre le boîtier (16) et la tuyère (15).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ladite barrière thermique consiste en un manchon isolant (30) s'étendant entre une paroi intérieure (20) du boîtier et la tuyère (15).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 dans lequel ledit manchon isolant (30) présente une forme cylindrique et est solidaire d'un anneau (29) qui est solidaire de la tuyère (15). 3041162 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel des moyens d'isolation thermique s'étendent entre le boîtier (16) et le carter (3). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 dans lequel lesdits moyens d'isolation thermique consistent en une entretoise (26) prenant appui respectivement sur une paroi latérale du carter (3) et sur une paroi latérale du boîtier (16) dans laquelle sont pratiqués des trous recevant les tubes centraux (11) des modules thermo électriques. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 dans lequel le boitier (16) et l'entretoise (26) sont maintenus sur le carter (3) par des moyens de compression. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 dans lequel les moyens de compression sont des vis pointeau (27) s'étendant dans des trous taraudés pratiqués dans un anneau (29) solidaire de la tuyère (15) et s'étendant à travers un trou central (19) du boîtier (16), les pointes des vis pointeau (27) prenant appui sur une paroi latérale opposée du boîtier (16). 20
Brevet FR3041164A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Pile à combustible (10) comprenant : un assemblage membrane/électrode (16) comportant une membrane échangeuse de protons (18) disposée entre une anode (20) et une cathode (22) ; deux plaques bipolaires (14) disposées de part et d'autre de l'assemblage membrane/électrode (16) et formant avec l'assemblage membrane/électrode (16) une cellule élémentaire (12) ; et un diffuseur thermique diphasique (24) comprenant une zone de condensation (28) et une zone d'évaporation (30), la zone d'évaporation (30) étant disposée entre les plaques bipolaires (14) de deux cellules élémentaires (12) adjacentes ; la pile à combustible (10) étant caractérisée en ce que le diffuseur thermique diphasique (24) comprend en outre un élément chauffant (32) disposé dans la zone de condensation (28) du diffuseur thermique diphasique (24).\n<CLM>\1\tPile à combustible (10) selon la revendication 1, dans laquelle l'élément chauffant (32) comprend une résistance chauffante, un élément inductif, un tube de circulation de fluide chaud, une ailette de circulation de gaz chaud, un brûleur ou un élément pyrotechnique.\n<CLM>\1\tPile à combustible (10) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le diffuseur thermique diphasique (24) est disposé entre deux cellules élémentaires (12), toutes les N cellules élémentaires (12), N étant un nombre entier naturel supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t4. Pile à combustible (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le diffuseur thermique diphasique (24) constitue une plaque collectrice de courant (26) de la pile à combustible (10).\n<CLM>\1\tSystème comprenant une pile à combustible (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes et un contrôleur (36), le contrôleur (36) étant configuré pour piloter l'élément chauffant (32) de sorte que pendant une phase de préchauffage (I), l'élément chauffant (32) chauffe la pile à combustible (10) jusqu'à une température prédéterminée (To), et que pendant une phase de fonctionnement en 3041164 11 régime stable (II), l'élément chauffant (32) soit éteint de sorte que le diffuseur thermique diphasique (24) maintienne la température de la pile à combustible (10) dans une plage donnée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, dans lequel le contrôleur (36) 5 est également configuré pour piloter une source froide (F).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation thermique d'une pile à combustible (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - pendant une phase de préchauffage (I), un contrôleur (36) pilote 10 l'élément chauffant (32) de sorte que l'élément chauffant (32) chauffe la pile à combustible (10) jusqu'à une température prédéterminée (To) ; et - pendant une phase de fonctionnement en régime stable (II), le contrôleur (36) éteint l'élément chauffant (32) de sorte que le 15 diffuseur thermique diphasique (24) maintienne la température de la pile à combustible (10) dans une plage donnée.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation thermique selon la revendication 7, dans lequel le contrôleur (36) pilote une source froide (F).
Brevet FR3041169A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Assemblage (100, 200,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins deux circuits imprimés distincts (102,104 ; 202,204 ; 302,304,306) destinés à être disposés sur des faces différentes de moyens de support d'un module lumineux pour véhicule automobile, les circuits imprimés comprenant un substrat rigide (103,105 ; 203,205) et étant interconnectés électriquement, caractérisé en ce que la connexion entre deux circuits imprimés est assurée par au moins un élément de connexion (110, 210,\n<CLM>\1\tmonté en surface sur l'un et l'autre circuit imprimé.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque circuit imprimé présente une face de montage destinée à être montée sur les moyens de support et une face de support d'un ou plusieurs composants électroniques.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément de connexion est monté en surface soit uniquement sur les faces de montage soit uniquement sur les faces de support des circuits imprimés.\n<CLM>\1\tAssemblage selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément de connexion (110, 210,\n<CLM>\1\tcomprend un substrat pliable supportant au moins une piste électriquement conductrice.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le substrat de l'élément de connexion (110, 210,\n<CLM>\1\test rigide dans l'état plié.\n<CLM>\1\tAssemblage selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les circuits imprimés interconnectés (102,104 ; 202,204 ; 302,304,306) forment un angle entre eux.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'angle est compris entre 10° et 360°. 3041169 9\n<CLM>\1\tAssemblage selon une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'au moins un des circuits imprimés comprend au moins une source lumineuse (220,\n<CLM>\1\tà élément semi-conducteur, notamment une diode 5 électroluminescente, LED.\n<CLM>\1\tAssemblage selon une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'au moins un des circuits imprimés comprend un circuit de pilotage de l'alimentation d'une source lumineuse à élément semi-conducteur. 10\n<CLM>\1\tModule lumineux pour un véhicule automobile comprenant au moins deux circuits imprimés à substrat rigide (202,204) dont au moins un comprend une source lumineuse (220) à élément semi-conducteur, et comprenant des moyens de support (250) comprenant des faces de support différentes sur 15 lesquelles les circuits imprimés (202,204) sont montés, caractérisé en ce que les deux circuits imprimés sont électriquement interconnectés à l'aide d'au moins un élément de connexion (210) monté en surface sur l'un et l'autre circuit imprimé. 20\n<CLM>\1\tModule lumineux selon la revendication 10, caractérisé en ce que l'élément de connexion (210) comprend un substrat pliable supportant au moins une piste électriquement conductrice.
Brevet FR3041172A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif (23) pour empêcher un claquage électrique entre deux connecteurs (112, 122), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens amovibles de fixation (231,\n<CLM>\1\tà au moins un desdits connecteurs, et ; - des moyens d'isolation mutuelle (233,\n<CLM>\1\tdesdits connecteurs ; lesdits moyens de fixation amovible et d'isolation mutuelle étant agencés de telle sorte que, lorsque les moyens de fixation amovibles sont fixés à l'au moins un connecteur, les moyens d'isolation mutuelle forment un obstacle entre les connecteurs, l'obstacle allongeant au-delà d'un seuil prédéfini la longueur du chemin de ligne de fuite entre les connecteurs.\n<CLM>\1\tDispositif (23) selon la revendication 1, les moyens d'isolation mutuelle comprenant au moins un premier muret (233) fait d'un matériau isolant électrique, la hauteur (H) dudit muret étant fonction du seuil prédéfini.\n<CLM>\1\tDispositif (23) selon la revendication 2, les moyens d'isolation mutuelle comprenant un deuxième muret (234) identique et parallèle au premier muret (233), dont la distance (d) de séparation au premier muret est fonction du seuil prédéfini\n<CLM>\1\tDispositif (23) selon la revendication 1, les moyens de fixation (231,\n<CLM>\1\tcomportant un creux dans lequel l'au moins un connecteur (112,\n<CLM>\1\test apte à s'emboîter.\n<CLM>\1\tDispositif (23) selon la revendication 1, comportant en outre des moyens pour isoler les connecteurs (112,\n<CLM>\1\tde la masse électrique d'un dispositif (2) auquel lesdits connecteurs sont aptes à être connectés.\n<CLM>\1\tDispositif (23) selon la revendication 5, les moyens pour isoler les connecteurs (112,\n<CLM>\1\tde la masse électrique étant des murets (237,\n<CLM>\1\tfaits d'un matériau isolant électrique et disposés de part et d'autre desdits connecteurs. 35\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur comportant un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes. 3041172 7\n<CLM>\1\tVéhicule électrique ou hybride comportant un groupe motopropulseur selon la revendication précédente.
Brevet FR3041173A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Connecteur pyrotechnique (1) comprenant : une partie d'enfichage (5) s'étendant selon une direction d'enfichage (10), dans laquelle sont agencés un ou plusieurs contacts électriques (8, 9), conçue pour être enfichée dans une prise de support allumeur selon ladite direction d'enfichage (10), ladite partie d'enfichage (5) comprenant en outre au moins un moyen de verrouillage (12,\n<CLM>\1\tconçu pour verrouiller ledit connecteur (1) à ladite prise de support allumeur lorsque la partie d'enfichage (5) est correctement enfichée dans ladite prise de support allumeur, caractérisé en ce que le connecteur (1) comprend en outre au moins un moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tagencé(s) sur la partie d'enfichage (5), conçu pour guider la partie d'enfichage (5) dans ladite prise de support allumeur.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1, dans lequel ledit au moins un moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tfait saillie de la partie d'enfichage.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la partie d'enfichage (5) comprend une partie distale définissant une section de contact (11) pour un accouplement avec ladite prise de support allumeur, et dans lequel ledit au moins un moyen de guidage s'étend en direction de ladite section de contact (11) suivant ladite direction d'enfichage (10).\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 3, dans lequel une extrémité distale (19, 20, 21,\n<CLM>\1\tdudit au moins un moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\ten direction de ladite section de contact (11) est biseautée.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins un moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\test une nervure. 3041173 14\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins un moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\test agencé dans un voisinage dudit au moins un moyen de verrouillage (12, 13).\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 6, dans lequel ladite partie d'enfichage (5) est 5 de forme essentiellement cylindrique, dont l'axe est orienté suivant ladite direction d'enfichage (10), et dans lequel ledit au moins moyen de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tfait saillie de ladite partie d'enfichage (5) parallèlement à une épaisseur dudit au moins un moyen de verrouillage (12, 13).\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 6 ou 7, dans lequel deux moyens de guidage 10 (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tsont prévus pour chacun desdits au moins un moyen de verrouillage (12, 13), en particulier sont agencés de part et d'autre d'un moyen de verrouillage (12, 13).\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 8, comprenant deux moyens de verrouillage (12,\n<CLM>\1\tessentiellement diamétralement opposés, et quatre moyens de guidage 15 (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tprévus de telle sorte que deux moyens de guidage (15, 16, 17,\n<CLM>\1\tsont agencés de part et d'autre de chaque moyen de verrouillage (12, 13).\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un dispositif d'assurance de position de connecteur (14).
Brevet FR3041176A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Bougie d'allumage (1) comprenant : un isolateur (3) ayant un trou axial (2) formé à travers 5 celui-ci dans la direction de l'axe de la bougie d'allumage (1); une électrode centrale (4) disposée du côté avant du trou axial (2); et une coque métallique (7) disposée autour de la 10 circonférence extérieure de l'isolateur (3) et comprenant une partie d'engagement d'outil (27) en forme de collier et une partie de sertissage (28) située sur le côté arrière de la partie d'engagement d'outil (27) et ayant un diamètre réduit vers l'arrière, 15 dans laquelle la partie de sertissage (28) de la coque métallique (7) est formée avec un matériau en acier au carbone ayant une grosseur de grain égale ou supérieure au N° 11, telle que mesurée conformément à la norme JIS G 0551. 20\n<CLM>\1\tBougie d'allumage (1) selon la revendication 1, dans laquelle le matériau en acier au carbone a une longueur de grain linéaire moyenne de 0,01 mm ou moins, la longueur de grain linéaire moyenne étant une valeur moyenne arithmétique de longueurs de grains cristallins situés sur un segment de 25 droite parallèle à l'axe de la bougie d'allumage (1).\n<CLM>\1\tBougie d'allumage (1) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le matériau en acier au carbone a un nombre de grains interceptés supérieur ou égal à 200, tel que mesuré 30 conformément à la norme JIS G 0551.\n<CLM>\1\tBougie d'allumage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le matériau en acier au 3041176 29 carbone contient du Fe en tant que composant principal, 0,03 à 0,3 % en masse de C, 0,3 à 0,9 % en masse de Mn, 0,1 à 0,8 % en masse de Si et 0,001 à 0,1 % en masse de S.
Brevet FR3041179A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif de limitation d'un premier pic de courant résultant d'un défaut dans un réseau électrique moyenne ou haute tension, caractérisé en ce qu'il comporte: - Un module (10) de mesure de courants de court-circuit dans ledit réseau électrique, - un circuit électrique (12) formé d'un interrupteur rapide (14), d'une résistance électrique (16) et d'un circuit électronique de coupure (18) montés en parallèle, - un module de détection et de commande (20) configuré pour, d'une part, ouvrir l'interrupteur rapide (14) avant l'apparition dudit pic de courant pour dévier le courant sur la résistance électrique (16) de manière à diminuer le pic de courant dans des appareils situés en aval dudit circuit électrique (12) et, d'autre part, pour fermer successivement le circuit électronique (18) de coupure de manière à protéger la résistance (16) contre une surchauffe, puis l'interrupteur rapide (14) après limitation du premier pic de courant par ladite résistance (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel le module de mesure (10) est adapté pour mesurer la dérivée du courant en fonction du temps dl/dt de façon à anticiper l'apparition du premier pic de courant et à accélérer le déclenchement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel le circuit électronique de coupure (18) comporte deux thyristors montés tête-bêche.\n<CLM>\1\tprocédé de limitation d'un premier pic de courant résultant d'un défaut dans un réseau électrique moyenne ou haute tension comportant un circuit électrique (12) constitué par un interrupteur rapide (14), une résistance électrique (16) et un circuit électronique de coupure (18) montés en parallèle, procédé caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: 3041179 8 - détecter de façon anticipée une future apparition du pic de courant dans ledit réseau électrique, - dévier le courant sur la résistance électrique (16) de manière à diminuer le pic de courant dans des appareils situés en aval dudit circuit électrique (12) en ouvrant 5 l'interrupteur rapide (14) avant que le pic de courant n'atteigne sa valeur crête présumée, - fermer successivement le circuit électronique de coupure (18) de manière à protéger la résistance contre une surchauffe, puis, fermer l'interrupteur rapide (14) après limitation du premier pic de courant par ladite résistance (16). 10
Brevet FR3041194A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Precéde d'amélioration de la fiabilité réception de flux de donnée vidéos sur un rêse régi par des protocoles de coee:nication de type IFl. le flux de données vidéos étant codé sous forme de paquets G comportant chacun K premiers blocs de données et N blocs de redondance pour la correction d'erreur directe C) , ledit flux cemprenant une succession de guets G comportant chacun K4-N blocs étant émis par au moins un dispositif émetteur e voyant en. multicast à des dispositi visualisation clients de type smartphone, prose caractérise par . étapes suivantes, mises en oeuvre par le dispositif client pour chacun des paquets G de données reçues du ou des dispositifs émetteurs : - a/ contrôle de la réception correcte des K premiers blocs ce données, décodage et visualisation du flux vidéo en cas de résultat positif ; b/ en l'absence de réception de la totalité des K premiers blocs de données, et si le nombre total X de blocs K+N reçus est au moins egal à K, décodage au moyen d'un algorithme de correction d'erreur directe (FEC pour retrouver les données manquantes des blocs K, décodage et visualisation du flux vidéo en cas de résultat positif ; - c/ si le nombre total X de blocs K+N reçus est inférieur à K ou en 'absence de résultat positif au décodage vxa l'algorithme de correction derreur directe (FEC), voi par le dispositif clie messaee unicast don- nant à l'émetteur des informati moins sur le ou les blocs perdus ; - d/ si un algorithme statistique du dispositif émetteur organise le renvoi des données manquantes, contrôle de 1a réception correcte des données renvoyées par le dis- positif émetteur selon et b/, décodage et visualisa- tion du flux vidéo en ors de resultst positif. 3041194 édé d'amélioration de la fiabilité et de la qualité de réception de flux de données vidéo sur un réseaulocal sans l'absence de '.:eee don correcte des docceas zen- vryées selon d/ nu en absence de données renvoyées, contrôle -- d'une imaQe de référence à co- dage interne dans le paquet G de données reçue, pu im férence et se rue compi 10 ment, mise en oeuvre d un d.Sorithme de dissimulation d'erreur app lue sus données compressées, g decodge et visualisation du flux. vidéo. 3- Procédé:amélioration de la fiabilité et de la de réception de fins. dedonnees vidéo sur un réseau local sans 15 fil selon la revendication précédente, caractérisee par les étapes suivantes : h/ non recep d'une image de référence à codage erne dans le paonet. G de données reçue, véri- fication de réception d'au moins une image de réfé- 20 rence des paquets précédent suivant G+1, i/ mise en oeuvre d'un procédé cL' irterpolation sur les données non compresseee ou linéaires pour la reconstructiori d'images, puis - j/ décodage visualisation du flux vidéo. 25 4- Procédé d amélioration de la fiabilité et de la qualité de réception de flux de données vidéos sur un réseau local sans fil selon la revendication précéder ractèrisée en ce que, en cas d'incomplétude de receetion. d au soins ne image de férence des paquets précédent G-1 et suivant G+1, le paquet G 30 n'est pas affiché. n la revendication prerédente, caracterise par les e suivantes 35
Brevet FR3041196A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion d'une liste d'au moins un mot de passe, ledit mot de passe étant destiné à accéder à un service, le procédé comprenant : - obtention (E2) d'un label (1,) associé audit service à partir d'une liste d'au moins un label, - génération (E5) d'un mot de passe (pwdi) associé au service par application d'une fonction (F) de dérivation de mots de passe au label et à un mot de passe maître (mp) propre à l'ensemble des labels de la liste.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion d'une liste d'au moins un mot de passe selon la revendication précédente, comprenant une définition de propriétés du mot de passe associé audit label, et une application d'une deuxième fonction à une donnée intermédiaire obtenue par application de la fonction de dérivation de mots de passe au label, un mot de passe résultant de l'application de la deuxième fonction à la donnée intermédiaire possédant les propriétés définies pour le mot de passe.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon l'une des revendications précédentes, comprenant un contrôle du mot de passe maître mis en oeuvre après saisie dudit mot de passe maître. 20\n<CLM>\1\tTerminal utilisateur, agencé pour gérer une liste d'au moins un mot de passe, ledit mot de passe étant destiné à accéder à un service, ledit terminal comprenant : - des moyens (205) d'obtention d'un label, agencés pour obtenir à partir d'une liste d'au moins un label, un label associé audit service, 25 - des moyens de génération (206), agencés pour générer un mot de passe associé au service par application d'une fonction de dérivation de mots de passe au label et à un mot de passe maître propre à l'ensemble des labels de la liste.\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur sur un support de données et chargeable dans la mémoire 30 d'un terminal, le programme comprenant des portions de code pour l'exécution des étapes du procédé de gestion d'une liste d'au moins un mot de passe selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, lorsque le programme est exécuté sur ledit ordinateur.\n<CLM>\1\tSupport de données dans lequel est enregistré le programme selon la revendication\n<CLM>\1\t35
Brevet FR3041201A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de la restitution de contenus incluant un contenu d'un premier type (CNT) et des contenus d'un second type (PUBn), une plage temporelle (T) étant dédiée à la lecture des contenus du second type, les contenus étant aptes à être manipulés via un dispositif de commande, caractérisé en ce qu'une réception d'une commande de manipulation d'un contenu du second type dans la plage temporelle entraîne la sélection d'un autre contenu du second type pour être restitué.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les contenus du second type sont sélectionnés en fonction d'un profil établi à la base d'un historique des contenus du second type restitués.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le profil est basé sur des contenus du second type restitués au-delà d'une certaine durée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins une condition (C) est vérifiée avant la restitution du contenu du premier type.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'une condition (C) est une durée minimum de restitution d'au moins un contenu du second type.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que lorsque la plage temporelle (T) est terminée, si ladite au moins une condition (C) n'est pas respectée, les commandes de manipulation de contenu sont inopérantes jusqu'à ce que ladite au moins une condition (C) soit respectée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une commande de manipulation est l'une des commandes suivantes : a. une commande d'avancement relative au contenu du second type (PUBn) ; b. une commande de passage au contenu du premier type (CNT). 3041201 13\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le contenu du second type est un contenu publicitaire.\n<CLM>\1\tEntité de gestion (MNG) apte à gérer la restitution de contenus incluant un contenu d'un premier type (CNT) et un contenu d'un second type 5 (PUB), une plage temporelle (T) étant dédiée à la lecture des contenus du second type, les contenus étant aptes à être manipulés via un dispositif de commande, caractérisé en ce que l'entité comprend un module de réception apte à recevoir une commande de manipulation d'un contenu du second type dans la plage temporelle, et un module de gestion apte à 10 sélectionner un autre contenu du second type suite à la réception d'une commande de manipulation dans la plage.\n<CLM>\1\tDispositif (STB,GTW,FCNT) comprenant une entité telle que définie dans la revendication\n<CLM>\1\t11. Programme d'ordinateur apte à être mis en oeuvre sur une entité telle 15 que définie dans la revendication 9, le programme comprenant des instructions de code qui, lorsqu'il est exécuté par un processeur, réalise les étapes du procédé définies dans la revendication\n<CLM>\1\t12. Support de données sur lequel a été mémorisée au moins une série d'instructions de code de programme pour l'exécution d'un procédé selon 20 la revendication 1.
Brevet FR3041202A1 (20170317)
REVENDICATIONS1 Source lumineuse (101, 201, 301,\n<CLM>\1\tà semi-conducteur, comprenant : - un premier substrat (110, 210, 310, 410); - une pluralité de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques (120, 220, 320,\n<CLM>\1\tfaisant saillie du substrat ; caractérisée en ce que la source comprend des moyens de mesure de la température des bâtonnets électroluminescents (130, 230, 330, 430).\n<CLM>\1\tSource lumineuse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier substrat comprend du silicium.\n<CLM>\1\tSource lumineuse selon une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (330,\n<CLM>\1\tsont disposés sur un deuxième substrat (340, 440), le deuxième substrat étant attaché au premier substrat (310,\n<CLM>\1\tsur la face opposée à la face de laquelle les bâtonnets (320,\n<CLM>\1\tfont saillie.4.\n<CLM>\1\t6. 7 Source lumineuse selon la revendication 3, caractérisée en ce que le deuxième substrat comprend du silicium. Source lumineuse selon une des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que les deux substrats sont attachés à l'aide d'une soudure or-étain. Source lumineuse selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (130,\n<CLM>\1\tsont intégrés au premier substrat (110, 210). Source lumineuse selon la revendication 6, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (130,\n<CLM>\1\tsont disposés parmi les bâtonnets (220). 3041202 12\n<CLM>\1\tSource lumineuse selon une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que les bâtonnets (220,\n<CLM>\1\tsont répartis en plusieurs groupes (222, 224, 226, 422, 424, 426), les bâtonnets de chaque groupe étant aptes à émettre une lumière spécifique, et en ce que la source comprend des moyens de 5 mesure de température (230,\n<CLM>\1\tpour chacun des groupes. Source lumineuse selon la revendication 8, caractérisée en ce que chacun des groupes est apte à émettre une lumière d'intensité et/ou de couleur spécifique. Source lumineuse selon une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (130, 230, 330,\n<CLM>\1\tcomprennent une diode bipolaire. Source lumineuse selon une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (130, 230, 330,\n<CLM>\1\tcomprennent un groupe de bâtonnets électroluminescents (120, 220, 320,\n<CLM>\1\tde la source. Source lumineuse selon une des revendications 1 à 11, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la température (130, 230, 330,\n<CLM>\1\tcomprennent un circuit électronique de mesure. Source lumineuse selon la revendication 12, caractérisée en ce que le circuit de mesure est intégré au premier substrat (110,\n<CLM>\1\tde la source. Module lumineux comprenant : au moins une source lumineuse (101, 201, 301,\n<CLM>\1\tapte à émettre des rayons lumineux ; 30 un dispositif optique apte à recevoir les rayons lumineux et à produire un faisceau lumineux ; caractérisé en ce que la ou les sources lumineuses sont conformes à une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t13. 25 14.
Brevet FR3041204A1 (20170317)
REVENDICATIONS1 Procédé de gestion de tension directe VF d'une source lumineuse (001,\n<CLM>\1\tà à semi-conducteur comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques (020,\n<CLM>\1\tfaisant saillie d'un substrat (010,\n<CLM>\1\tet répartis en une pluralité de groupes (161169), caractérisé en ce que, en fonction d'une tension électrique disponible VIN, des moyens de gestion choisissent à chaque instant le nombre de groupes alimentés en série.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les groupes (161169) ont une tension directe VFG égale.\n<CLM>\1\tProcédé selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le nombre de groupes N alimentés en série est tel que N.VFG VIN et (N+1 ).VFG) > VIN.\n<CLM>\1\tProcédé selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de gestion sont aptes à éviter de manière sélective l'émission de lumière de M des groupes alimentés en série, en choisissant M tel que M.VFG > VIN.\n<CLM>\1\tSource lumineuse (001,\n<CLM>\1\tà semi-conducteur, comprenant : - un substrat (010, 110); - une pluralité de bâtonnets électroluminescents (020,\n<CLM>\1\tde dimensions submillimétriques faisant saillie du substrat ; caractérisée en ce que les bâtonnets sont répartis en une pluralité de groupes (161-169), chaque groupe étant configuré pour être alimenté en électricité de manière sélective.\n<CLM>\1\tSource lumineuse selon la revendication 5, caractérisée en ce que la source comprend des moyens de gestion configurés pour mettre en oeuvre le procédé selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3041204 12 Source lumineuse selon une des revendications 5 ou 6, caractérisée en ce que la source comprend des moyens de mesure de la tension disponible VIN reliés de manière fonctionnelle aux moyens de gestion. Source lumineuse selon une des revendications 6 ou 7, caractérisée en ce que les moyens de gestion comprennent un circuit électronique et/ou un élément microcontrôleur. Source lumineuse selon une des revendications 5 à 8, caractérisée en ce que le substrat est en Silicium. Source lumineuse selon la revendication 9, caractérisée en ce que les moyens de gestion sont intégrés dans le substrat. Source lumineuse selon une des revendications 9 ou 10, caractérisée en ce que les moyens de mesure de la tension disponible VIN sont intégrés dans le substrat. Source lumineuse selon l'une des revendications 5 à 11, caractérisée en ce qu'elle comprend un régulateur de courant, notamment linéaire, intégré dans le substrat. Module lumineux comprenant : au moins une source lumineuse (001,\n<CLM>\1\tapte à émettre des rayons 25 lumineux ; un dispositif optique apte à recevoir les rayons lumineux et à produire un faisceau lumineux ; caractérisé en ce que la ou les sources lumineuses sont conformes à une des revendications 5 à\n<CLM>\1\t7 5\n<CLM>\1\t9. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t12. 20\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3041205A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Ampoule à LED comprenant une embase (12), un capot (14) transparent ou translucide monté sur l'embase, un module d'éclairage (22) comprenant une pluralité de LED (26), et un module d'alimentation (24) apte à délivrer un courant électrique au module d'éclairage, les modules d'éclairage et d'alimentation étant logés à l'intérieur de l'embase et/ou du capot, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : - au moins un circuit résistif (34) et un interrupteur (36) apte à être actionné par un champ magnétique, ledit circuit résistif et l'interrupteur étant connectés électriquement au module d'alimentation (24) pour modifier la valeur du courant électrique délivré au module d'éclairage (22) en fonction de l'état ouvert ou fermé de l'interrupteur (36), et - au moins un moyen magnétique (38) apte à générer un champ magnétique et mobile pour actionner l'interrupteur (36) de l'état ouvert à l'état fermé, et inversement.\n<CLM>\1\tAmpoule selon la revendication 1, dans laquelle le moyen magnétique (38) est mobile entre une première position dans laquelle l'interrupteur (36) est situé dans la zone d'action du champ magnétique généré pour commander le passage à l'état fermé, et une deuxième position dans laquelle ledit interrupteur est situé hors de cette zone d'action pour commander le passage à l'état ouvert.\n<CLM>\1\tAmpoule selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le moyen magnétique (38) est mobile à rotation par rapport à l'interrupteur (36).\n<CLM>\1\tAmpoule selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une bague (18) d'actionnement montée mobile à rotation sur l'embase, le moyen magnétique (38) étant couplé mécaniquement à la bague d'actionnement.\n<CLM>\1\tAmpoule selon la revendication 4, dans laquelle l'embase comprend un support (20) sur lequel repose la bague (18) d' actionnement. 3041205 9\n<CLM>\1\tAmpoule selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle le moyen magnétique (38) est entièrement noyé à l'intérieur de la bague (18) d' actionnement.\n<CLM>\1\tAmpoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, 5 dans laquelle le capot (14) est monté à rotation sur l'embase, le moyen magnétique étant couplé mécaniquement au capot.\n<CLM>\1\tAmpoule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le module d'alimentation (24) comprend une boucle de régulation en courant comprenant une résistance (32) de 10 régulation sur laquelle sont branchés en parallèle le circuit résistif (34) et l'interrupteur (36).\n<CLM>\1\tAmpoule selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'interrupteur (36) est à lames souples.\n<CLM>\1\tAmpoule selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, dans laquelle le moyen magnétique (38) comprend un aimant permanent.
Brevet FR3041213A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol et le citronellal ou d'un mélange de géraniol et de citronellal, et d'un composé de la formule semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit composé est le dipropylène glycol méthyl éther de formule CH3O[CH2CH(CH3)O]2H.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la proportion du géraniol et/ou de citronellal varie de 0,1 à 99% en masse par rapport à la masse de la combinaison.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 3, caractérisée en ce que la proportion du géraniol et/ou de citronellal est d'au plus 75% en masse par rapport à la masse de la combinaison.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que la proportion du géraniol et/ou de citronellal est d'au plus 50% en masse par rapport à la 15 masse de la combinaison.\n<CLM>\1\tCombinaison selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que la proportion du géraniol et/ou de citronellal est d'au moins 5% en masse par rapport à la masse de la combinaison.\n<CLM>\1\tCombinaison selon la revendication 5 ou 6, caractérisée en ce qu'elle 20 contient du géraniol en une proportion allant de 5% à 55%, de préférence allant de 5% à 50% en masse par rapport à la masse de la combinaison, le reste étant du dipropylène glycol méthyl éther.\n<CLM>\1\tComposition insecticide comprenant, à titre de principe actif, une combinaison selon l'une quelconque des revendications précédentes et au moins l'un 25 d'un additif et d'un solvant.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 8, caractérisée en ce que le solvant est choisi parmi l'eau, l'éthanol et l'isopropanol.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 8 ou 9, caractérisée en ce qu'elle comprend ladite combinaison en une teneur d'au moins 5% et d'au plus 95% en masse 30 par rapport à la masse de la composition et de l'eau.
Brevet FR3041214A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de maturation d'un morceau de viande, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - placer ledit morceau de viande à l'état nu, dans une première enceinte frigorifique à l'intérieur de laquelle circule de l'air chargé en sel, pendant une première durée t1, - à l'issue de ladite première durée t1, sortir ledit morceau de viande de la première enceinte et l'emballer dans un emballage sous vide, - puis le placer dans une deuxième enceinte frigorifique, pendant une deuxième durée t2.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première étape consiste à placer ledit morceau de viande à l'état nu, dans une première enceinte frigorifique à l'intérieur de laquelle sont disposés des blocs de sel et à l'intérieur de laquelle circule de l'air, pendant une première durée t1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première étape consiste à placer des blocs de sel dans une enceinte annexe distincte de ladite première enceinte frigorifique et à y faire circuler de l'air, puis à envoyer l'air ainsi chargé en sel dans ladite première enceinte frigorifique contenant ledit morceau de viande à l'état nu.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les blocs de sel sont chauffés\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 2 et 4, caractérisé en ce que les blocs de sel sont chauffés à une température de 8 à 12 degrés de plus que la température à laquelle le morceau de viande est maintenu dans ladite première 25 enceinte frigorifique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les blocs de sel sont chauffés par des résistances électriques et/ou des lampes halogènes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce que le sel est du sel gemme, de préférence du sel de l'Himalaya. 3041214 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la quantité de blocs de sel est de 8 à 12 kilogrammes par mètre cube d'enceinte.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la température de la première enceinte frigorifique et/ou de la deuxième enceinte frigorifique est comprise entre 0°C et 4°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première durée (t1) est d'au moins 5 jours, de préférence comprise entre 5 et 50 jours, de préférence encore comprise entre 5 10 et 20 jours.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième durée (t2) est d'au moins 20 jours, de préférence comprise entre 20 jours et 20 semaines
Brevet FR3041218A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de conditionnement et de prélèvement d'un produit, comportant : - un récipient (1) contenant le produit et délimitant un col (12), - une pipette (4) comprenant une restriction (24) qui définit un orifice d'entrée (25) du produit dans un canal de prélèvement (6), - un orifice de reprise d'air (21), - un piston (3) mobile axialement à l'intérieur de la pipette (4) et configuré pour aspirer le produit par l'orifice d'entrée (25), caractérisé par le fait qu'il comprend une partie de couplage (13) apte à solidariser la pipette (4) et le récipient (1), et le piston (3) est monté de manière amovible dans la pipette (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, la partie de couplage (13) et la pipette (4) étant formées en une seule pièce ou en plusieurs pièces.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie de couplage (13) étant montée en force ou vissée dans le col (12) du récipient (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie de couplage comprenant une lèvre d'étanchéité (42).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie de couplage (13) comprenant deux jupes (55, 58).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice de reprise d'air (21) étant ménagé sur la pipette (4) ou sur la partie de couplage (13)\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le piston (3) étant solidaire d'un bouchon (5) coopérant avec le col (12) du récipient (1). 3041218 11\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le piston (3) et le bouchon (5) étant formés en une seule pièce ou en plusieurs pièces.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le 5 canal de prélèvement (6) présentant une section comprise entre 0,2 mm2 et 4 cm2.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice d'entrée (25) présentant une section comprise entre 0,1 mm2 et 2 mm2. 10\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le produit étant une eau florale, un parfum, une eau micellaire, une huile, un shampoing, une permanente, une composition alcoolique ou hydro alcoolique ou une lotion.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique comprenant les étapes consistant à: 15 - fournir un dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, - extraire le piston (3) de la pipette, - basculer le récipient (1) pour recueillir la composition. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 12, l'étape consistant à extraire le piston (3) étant réalisée par dévissage ou par traction.
Brevet FR3041220A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Flacon distributeur et auto-masseur réalisé en trois pièces caractérisé par un flacon (1) de forme ovale présentant des épaules (5) surmontées d'une bague (6) à ouver- ture calibrée (7) et collerette (8) ainsi qu'un fond épaulé (9) ; une capsule (2) reliée par une charnière film (14) à un couvercle mobile (15) muni d'un picot central, la capsule présentant une jupe(18) venant se fixer sur la collerette (8) du flacon sans pouvoir être désaccouplée, un élément de massage (3) venant se clipser sur le fond épaulé (9) du flacon (1).\n<CLM>\1\tFlacon distributeur et auto-masseur selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le fond épaulé (9) comporte une gorge (10) pour le clipsage de l'élément de massage (3) qui ne peut pas être désaccouplé.\n<CLM>\1\tFlacon distributeur et auto-masseur selon la revendication 1 caractérisé par la capsule (2) de forme ovale constituée d'un plateau horizontal (11) à ouverture centrale (12) supportant un bec verseur (13), le plateau (11) est raccordé à une jupe extérieure (19) à doigtier d'ouverture (20) ; la partie supérieure de la jupe (19) est reliée par une charnière film (14) au couvercle (15) muni d'un picot de fermeture (16), sous le plateau (11) sont attachées une jupe (17) assurant l'étanchéité avec l'ouverture calibrée (7) de la bague (6) et une jupe (18) pour le clipsage de la capsule (2) sur la bague (6) du flacon (1).\n<CLM>\1\tFlacon distributeur et auto-masseur selon la revendication 3 caractérisé par le couvercle (15) moulé horizontalement qui, à sa fermeture, se centre sur l'épaulement du plateau supérieur (11) tandis que le picot de fermeture (16) obture hermétiquement l'ouverture (12) ménagée dans le plateau (11).\n<CLM>\1\tFlacon distributeur et auto-masseur selon la revendication 1 caractérisé par l'élément de massage (3) moulé en élastomère constitué d'un plateau horizontal (21) de forme ovale surmonté d'une jupe (22) à cordon (23) pour le clipsage de l'élément de massage (3) dans la gorge (10) du flacon (1) ; sous le plateau (11) de multiples dômes (24) de forme conique et arrondie permettent un massage efficace de l'épiderme. 35
Brevet FR3041222A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12) et une pluralité de protubérances (30) faisant saillie à partir de l'âme (12), l'une au moins desdites protubérances (30) se présentant sous la forme d'un plateau (31), ledit plateau (31) étant lié à l'âme (12) par une zone de renfort (32) présentant un rayon de courbure (r32) supérieur ou égal à 0,3mm.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel l'âme (12) s'étend selon une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), et dans lequel lesdites protubérances (30) font saillie selon une direction sensiblement normale à ladite direction principale, dite direction radiale (Y), le rayon de courbure (r32) de ladite zone de renfort (32) étant mesuré dans un plan comprenant ladite direction principale (X).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'âme (12), ledit plateau (31) et ladite zone de renfort (32) sont moulés ensemble.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit plateau (31) et ladite zone de renfort (32) sont issus de matière.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel l'âme (12), ledit plateau (31) et ladite zone de renfort (32) sont issus de matière.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, comprenant deux zones de renfort (32) pour ledit plateau (31), lesdites deux zones de renforts (32) étant positionnées, le long de ladite direction principale (X), de part et d'autre dudit plateau (31).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite pluralité de protubérances (30) comprend une pluralité de plateaux (31) réparties en une pluralité de rangées circonférentielles de 3041222 13 plateaux (31), chacun desdits plateaux (31) étant lié à l'âme (12) par au moins une dite zone de renfort (32), lesdites rangées circonférentielles de plateaux (31) se succédant le long de la direction principale (X). 5\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ladite pluralité de protubérances (30) comprend, en outre, des protubérances se présentant sous la forme de dents (33) effilées, lesdites dents (33) étant réparties en une pluralité de rangées circonférentielles de dents (33), lesdites rangées circonférentielles se succédant le long de la direction principale (X). 10\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel les rangées circonférentielles de plateaux (31) alternent, le long de la direction principale (X), avec les rangées circonférentielles de dents (33). 15\n<CLM>\1\tEnsemble applicateur pour produit cosmétique, comprenant : - un récipient comprenant un corps formant un réservoir destiné à contenir le produit cosmétique, et - un applicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes adapté pour être fixé sur le récipient, de sorte que l'applicateur (10) est 20 logé à l'intérieur du réservoir.