INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047761A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Ferrure de verrouillage (1) pour porte (2), fenêtre ou similaire, comportant un mécanisme de commande (7) pour 5 repousser au moins en position déverrouillée (9) au moins un organe de verrouillage (8) prévu pour coopérer avec une gâche (12) et auquel sont associés des moyens de réglage en position (22), ce mécanisme de commande (7) comportant encore un dispositif d'anti-fausse-manoeuvre (13) pourvu d'un palpeur de 10 commande (14) mobile, contre l'action de moyens de rappel élastique (15), entre une position active de blocage (16) et une position de déblocage (17), ce dispositif d'anti-fausse-manoeuvre (13) comprenant encore des moyens (18) pour retenir au moins un organe de verrouillage (8) en position déverrouillée (9) lorsque 15 le palpeur de commande (14) est en position active de blocage (16), caractérisée par le fait que ledit palpeur de commande (14) est rendu solidaire en déplacement d'un organe de verrouillage (8) sous l'impulsion des moyens de réglage en position (22) de ce dernier, notamment lorsque le palpeur de 20 commande (14) est en position active de blocage (16).\n<CLM>\1\tFerrure de verrouillage (1) selon la revendication 1 pour ouvrant coulissant (3) comportant au moins un organe de verrouillage (8) sous forme d'un pêne à crochet auquel sont associés des moyens de réglage en position (22) pour ajuster, 25 notamment, la longueur saillante du pêne à crochet par rapport à une face avant (19) de ladite ferrure de verrouillage (1), ce pêne à crochet comportant, encore, une partie d'extrémité (23) s'étendant dans un boîtier (20) à l'arrière de ladite face avant (19), caractérisée par le fait que les moyens de retenue (18) 30 comprennent, intérieurement au boîtier (20), un doigt de blocage (21) dépendant dudit palpeur de commande (14) et venant en appui, au moins sur la partie d'extrémité (23), interne au boîtier (20), du pêne à crochet.
Brevet FR3047762A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Système de transmission (7) de mouvement pour l'actionnement d'au moins un élément choisi parmi un organe de fermeture ou un organe de verrouillage d'un portillon (2) de porte de garage à refoulement latéral, caractérisé en que le système de transmission (7) comporte : - une première bielle latérale (10) ; - une bielle centrale (12), la bielle centrale (12) et la première bielle latérale (10) étant reliées par une liaison pivot au niveau d'une de leurs extrémités ; et - une platine de guidage (8) comportant deux trous traversant composés d'un premier et d'un deuxième trous traversant (9a, 9b) sensiblement de forme oblongue et qui s'étendent l'un par rapport à l'autre dans des directions sensiblement orthogonales, la première bielle latérale (10) étant montée glissante sur lesdits deux trous traversant (9a, 9b) par liaisons pivot au niveau de ses deux extrémités.\n<CLM>\1\tSystème de transmission (7) de mouvement selon la revendication 1, comprenant un levier comportant une deuxième bielle latérale (11) reliée d'une part à la bielle centrale (12) par une liaison pivot au niveau d'une de ses extrémités, et montée d'autre part par liaison pivot sur un pivot (14) de la platine de guidage (8).\n<CLM>\1\tSystème de transmission (7) de mouvement selon l'une des revendications 2, comprenant une tige de liaison (16) montée par liaison pivot sur la deuxième bielle latérale (11) du susdit levier.\n<CLM>\1\tSystème de transmission (7) de mouvement selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant une première tringle de traction (20) montée pivotante par liaison pivot sur l'extrémité de la première bielle latérale (10) qui n'est pas liée à la bielle centrale (12). 3047762 11\n<CLM>\1\tSystème de transmission (7) de mouvement selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la platine de guidage (8) comporte un troisième trou traversant (9c) sensiblement de forme oblongue et positionné aligné avec le premier trou traversant (9a), 5 le système comprenant en outre une troisième bielle latérale (13) reliée sur un même axe à la première bielle latérale et à la bielle centrale par une liaison pivot, ladite troisième bielle latérale (13) étant monté glissante sur lesdits deuxième et troisième trous traversant (9b, 9c) par liaisons pivot au niveau de ses deux 10 extrémités.\n<CLM>\1\tSystème de transmission (7) de mouvement selon la revendication 5, comprenant une deuxième tringle de traction (21) montée pivotante par liaison pivot sur l'extrémité de la troisième bielle 15 latérale (13) qui n'est pas liée à la bielle centrale.\n<CLM>\1\tPortillon (15) de porte de garage à refoulement latéral, caractérisé en ce qu'il comprend un système de transmission (7) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tPortillon (15) selon la revendication 7, comprenant au moins un pêne de fermeture (26, 27,\n<CLM>\1\tmobile en rotation dans un plan dans un plan sensiblement perpendiculaire au plan dans lequel est contenu le portillon, et tel que ledit pêne est actionné par le susdit 25 système de transmission (7).\n<CLM>\1\tPorte de garage intégrant un portillon (15) selon les revendications 7 à 8.
Brevet FR3047766A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Elément d'assemblage (20) des disques (1,\n<CLM>\1\td'un rotor de turbine, ledit élément d'assemblage (20) comportant : - une tête (26) comportant une première face (23) et une seconde face (24), - une première tige (25) fixée à la première face (23) de la tête (26), ledit élément d'assemblage (20) étant caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième tige (21) fixée à la seconde face (24) de la tête (26), ladite deuxième Io tige (21) présentant un filetage (22) adapté pour le maintien d'un système d'équilibrage (27).\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tête (26) présente, selon un plan perpendiculaire à un axe longitudinal (x) de la 15 première tige (25), une section non circulaire.\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon la revendication 1 caractérisé en ce que la section de la tête (26) de l'élément d'assemblage (20) est en forme de « D ». 20\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le système d'équilibrage (27) comporte un écrou (4).\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon la revendication 4 caractérisé en ce que le système d'équilibrage (27) comporte au moins une masselotte (3), ladite 25 masselotte (3) étant positionnée entre la seconde face (24) de la tête (26) de l'élément d'assemblage (20) et l'écrou (4).\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ledit élément d'assemblage (20) est réalisé en 30 superalliage à base de Nickel et de Chrome. 3047766\n<CLM>\1\tElément d'assemblage (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la deuxième tige (21) est un prolongement de la première tige (25). 5\n<CLM>\1\tRotor de turbine comportant au moins un élément d'assemblage (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Turbine de turbomachine comportant au moins un rotor selon la revendication\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tTurbine selon la revendication 9 caractérisée en ce qu'elle présente un rayon compris dans l'intervalle [180 mm ; 300 mm]. 20 25 30
Brevet FR3047772A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Ensemble (200) pour un circuit de recirculation de gaz d'échappement de véhicule automobile, cet ensemble comportant : - un capteur (16) de pression différentielle agencé pour mesurer la différence de pression entre un emplacement amont et un emplacement aval d'une vanne (13) de recirculation du circuit de recirculation de gaz d'échappement, - un conduit de gaz (72,73) reliant l'emplacement amont ou aval du circuit de recirculation au capteur de pression, le diamètre de ce conduit étant agencé suffisamment grand de manière à éviter le déplacement par capillarité dans ce conduit de condensats de l'emplacement amont ou aval du circuit de recirculation vers le capteur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, le diamètre du conduit étant au minimum de 7.9 mm, notamment au minimum de 8 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, le conduit comportant un tuyau flexible.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, la longueur du conduit étant d'au moins 50 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, le conduit se raccordant à une extrémité à un embout du capteur (75 ;76).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, l'ensemble comportant deux conduits (72,73) l'un reliant l'emplacement amont au capteur et l'autre reliant l'emplacement aval au capteur. 3047772 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, comportant la vanne de recirculation (13). 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, le circuit de recirculation étant du type basse pression.\n<CLM>\1\tL'ensemble selon l'une des revendications précédentes, l'ensemble étant agencé pour être associé à un moteur à allumage 10 commandé de véhicule automobile. 15
Brevet FR3047774A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif de filtrage (20) vibratoire et acoustique pour circuit de carburant (1) de moteur thermique (2), caractérisé en ce qu'il comporte: - un corps (27), - une membrane déformable (39) délimitant une première chambre (35) et une deuxième chambre (36) à l'intérieur dudit corps (27), - une entrée (21) et une sortie (22) de carburant débouchant dans ladite première chambre (35), et - un clapet anti-retour (37) positionné du côté de ladite entrée (21), - ledit dispositif (20) étant configuré de telle façon qu'une pression statique calibrée est appliquée sur ladite membrane (39) du côté de ladite deuxième chambre (36).\n<CLM>\1\tDispositif de filtrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pression statique calibrée est appliquée par un ressort (41).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pression statique calibrée est appliquée par une mousse (42) remplissant au moins en partie ladite deuxième chambre (36).\n<CLM>\1\tDispositif de filtrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pression statique calibrée est appliquée par du gaz sous pression.\n<CLM>\1\tDispositif de filtrage selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte une valve (43) débouchant dans ladite deuxième chambre (36) pour permettre une introduction dudit gaz sous pression dans ladite deuxième chambre (36).\n<CLM>\1\tDispositif de filtrage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite membrane (39) est maintenue serrée à ses extrémités entre ledit corps (27) et un couvercle de fermeture (28).\n<CLM>\1\tCircuit d'alimentation en carburant (1) de moteur thermique (2) comportant un dispositif de filtrage (20) vibratoire et acoustique tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tCircuit d'alimentation selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'entrée (21) du dispositif de filtrage (20) est en communication avec une sortie (15) d'une pompe basse pression (3) et la sortie (22) du dispositif de filtrage (20) est en communication avec une entrée (16) d'une pompe haute pression (6).
Brevet FR3047776A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Turbomachine comportant un rotor avec un disque de butée (6) ainsi qu'au moins un carter (24, 26,\n<CLM>\1\tdans le(s)quel(s) le rotor est monté sur des paliers de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de rotation longitudinal (12), une butée fixe (34) coopérant avec le disque de butée (6) pour réaliser un maintien dans le sens longitudinal du rotor dans le(s) carter(s) (24, 26, 28), caractérisée en ce qu'au moins une cale (44) est montée de manière amovible contre la butée fixe (34) entre cette dernière et un carter (26).\n<CLM>\1\tTurbomachine selon la revendication 1, caractérisée en ce que la butée fixe se présente sous la forme d'une pièce annulaire (34) et que la cale présente deux segments (44) montés entre la pièce annulaire (34) et ledit carter (26), les deux segments (44) formant sensiblement une pièce annulaire.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la butée fixe (34) et la cale (44) sont montés sur ledit carter au moyen de vis (34c).\n<CLM>\1\tTurbomachine selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un palier à air.\n<CLM>\1\tTurbomachine selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comporte trois carters distincts, un premier (24) dans lequel vient prendre place un moteur pour l'entrainement du rotor, un deuxième (26) portant la butée fixe et un troisième (28) formant une volute, le deuxième carter étant monté entre le premier et le troisième.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une turbomachine selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape d'équilibrage du rotor 25 puis de montage du rotor dans le carter (24), en ce qu'au cours de l'étape d'équilibrage, le rotor est monté sur la machine à équilibrer avec un second carter (26) portant la butée fixe (34) et l'équilibrage est réalisé alors que le rotor est monté dans ledit carter (26), et en ce qu'une étape ultérieure prévoit la mise en place d'au moins 30 une cale (44) adjacente à la butée fixe (34).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la cale (44) est disposée entre la butée fixe (34) et le second carter (26) la portant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce 3047776 9 que la butée fixe (34) est vissée sur le second carter, et en ce que la cale (44) est fixée à l'aide des vis (34c) maintenant la butée fixe (34).
Brevet FR3047777A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Carter annulaire (112) de turbomachine, comprenant une paroi de révolution autour d'un axe (A) et présentant une surface annulaire radialement interne (112a) et une surface annulaire radialement externe (112b), ladite paroi comportant sur sa surface externe des bossages (130) de fixation de moyens de prélèvement d'air, lesdits bossages comportant des orifices radiaux (126, 126') traversants débouchant sur ladite surface interne et destinés à être en communication fluidique avec lesdits moyens de prélèvement, ladite paroi étant reliée à une virole annulaire (134) qui s'étend radialement vers l'intérieur depuis ladite surface interne, et à distance d'extrémités longitudinales de la paroi, caractérisé en ce que ladite virole a une forme non axisymétrique et est reliée à ladite paroi par une ligne de liaison (136) non circulaire et qui sépare deux zones annulaires (Z1, Z2) de ladite paroi sur lesquelles sont répartis lesdits bossages.\n<CLM>\1\tCarter (112) selon la revendication 1, dans lequel ladite ligne de liaison (136) a une forme générale d'onde s'étendant autour dudit axe.\n<CLM>\1\tCarter (112) selon la revendication précédente, dans lequel ladite ligne de liaison (136) a une forme générale d'onde sinusoïdale, carrée, rectangulaire, trapézoïdale ou en dents de scie.\n<CLM>\1\tCarter (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chacune desdites zones (Z1, Z2) présente des portions (138) de plus grande largeur ou dimension axiale et des portions (140) de plus petite largeur ou dimension axiale, et dans lequel lesdits bossages (130) sont répartis sur les ou des portions de plus grande largeur desdites zones.\n<CLM>\1\tCarter (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite ligne de liaison (136) comprend une série annulaire de premières portions de ligne (136a) s'étendant dans un premier plan transversal (P1), et une série annulaire de deuxièmes portions de ligne (136b) s'étendant dans un second plan transversal (P2) à distance axiale dudit premier plan. 3047777 11\n<CLM>\1\tCarter (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque orifice (126, 126') a une section de forme circulaire.\n<CLM>\1\tCarter (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite paroi est reliée à une ou chacune de ses extrémités axiales à une 5 bride annulaire de fixation (124).\n<CLM>\1\tCarter (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite virole (134) comprend une extrémité radialement interne de forme générale circulaire, et par exemple reliée à une bride annulaire de fixation.\n<CLM>\1\tTurbomachine d'aéronef, comportant au moins un carter (112) selon 10 l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3047779A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Module de commande (6) d'un mécanisme d'embrayage (1), composé d'un boîtier cylindrique fixe (7) renfermant 5 une butée de débrayage (8) mobile apte à tirer des becs de diaphragme (5) de l'embrayage le long d'un arbre d'entrée de transmission (9) pour ouvrir l'embrayage, caractérisé en ce que le boîtier (7) renferme un écrou (20) tournant immobilisé axialement dans le boîtier, qui coopère avec des rampes 10 hélicoïdales extérieure (18) d'un tube de guidage (17) de la butée (8) par l'intermédiaire de billes (19) engagées à la fois dans le filetage intérieur de l'écrou (20) et dans les rampes extérieures (18) du tube de guidage, pour tirer la butée et les becs de diaphragme à l'écart de leur position 15 embrayée, sous le contrôle d'un organe d'actionnement (12) pénétrant à l'intérieur du boîtier.\n<CLM>\1\tModule de commande (6) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le tube (17) est accroché par une extrémité sur les becs de diaphragme par des crochets (15) 20 libres en rotation sur le tube de guidage.\n<CLM>\1\tModule de commande (6) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le boîtier (7) est montée autour de l'arbre primaire (9).\n<CLM>\1\tModule de commande (6) selon la revendication 1, 25 2, ou 3, caractérisé en ce que sa liaison sur le mécanisme d'embrayage est assurée par un roulement à billes (10a) fixé sur la paroi extérieure du boîtier (7), et par des bandes de liaison radiales (11) fixées à leur extrémité intérieure sur le roulement à billes (10a), et à leur 30 extrémité extérieure sur le mécanisme d'embrayage (1).\n<CLM>\1\tModule de commande selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (7) porte deux pattes (21) empêchant sa rotation dans le carter de l'embrayage (22). 3047779 - 9\n<CLM>\1\tModule de commande selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement est un câble de traction (12) pénétrant à l'intérieur du boîtier (7), qui tire sur l'écrou (20), pour le faire tourner.\n<CLM>\1\tModule de commande selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement comprend un moteur électrique (23) entraînant une roue dentée solidaire en rotation de l'écrou (20) par l'intermédiaire d'un axe rotatif (13) pénétrant à l'intérieur du boîtier (7) dont la traction fait tourner l'écrou (20).\n<CLM>\1\tModule de commande selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les pattes (21) encadrent l'arrivée du câble de traction (12) dans le boîtier (7).\n<CLM>\1\tModule de commande selon la revendication 5 ou 7, caractérisé en ce que les pattes (21) encadrent l'entrée de la tige (13) dans le boîtier (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'embrayage comprenant un mécanisme d'embrayage assurant le transfert du couple reçu d'un volant moteur à un arbre d'entrée de transmission, ou l'interruption de cette transmission, caractérisé en ce qu'il comporte un module de commande conforme à l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3047790A1 (20170818)
REVENDICATIONS1- Corps d'électrovanne comportant une partie destinée à former un distributeur (PH) de fluide et une partie (PA) destinée à comporter un bobinage (4) d'actionnement de l'électrovanne, ledit corps (2) étant réalisé d'un seul tenant. 2- Corps d'électrovanne selon la revendication 2, dans lequel le corps (2) comporte une chambre (8) de distributeur, un logement sur une surface extérieure formant un logement pour le bobinage (4) et un logement intérieur (12) entouré par le logement du bobinage (4). 3- Corps d'électrovanne selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le corps (2) est réalisé en un matériau isolant électrique. 4- Corps d'électrovanne selon la revendication 1, 2 ou 3, dans lequel le 15 corps (2) est en un matériau plastique. 5- Corps d'électrovanne selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le corps (2) est en polyamide (PA), sulfure de polyphénylène (PPS) ou polyoxyméthylène (POM). 20 6- Corps d'électrovanne selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le corps (2) est réalisé par moulage. 7-- Electrovanne comportant un corps d'électrovanne selon l'une des 25 revendications 1 à 6, un bobinage (4) disposé à l'extérieur du corps (2), un noyau disposé à l'intérieur du corps (2) et un pointeau disposé dans le corps (2) et apte à être déplacé par le noyau. 8- Electrovanne selon la revendication 7, comportant une connectique 30 électrique (6) formée en partie par un surmoulage sur une partie au moins d'une surface extérieur du corps d'électrovanne. 10 3047790 9- Electrovanne selon la revendication 8, dans lequel le surmoulage est tel qu'il isole électriquement le bobinage (4) de l'environnement extérieur. 10- Circuit d'huile d'un moteur thermique comportant au moins une 5 électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t11- Circuit de fluide de refroidissement d'un moteur thermique comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t10 12- Pompe à huile comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t13- Pompe à eau comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t14- Commande de boite à vitesse automatique comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t15- Commande de circuit de freinage comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t16- Commande de système de dépollution comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t17- Commande de circuit de distribution de carburant comportant moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t18- Système de gestion de vapeur de carburant comportant au moins une électrovanne selon l'une des revendications 7 à 9.30
Brevet FR3047793A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage (DE) comprenant une source (SP) propre à délivrer des photons et au moins deux plaques transparentes (PTj) propres à recevoir sur une tranche des photons délivrés par ladite source (SP) pour les diffuser à l'extérieur, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de transfert (MT) de type optique, intercalés entre ladite source (SP) et lesdites tranches des plaques transparentes (PTj), et propres à transférer vers ces dernières (PTj) respectivement des quantités de photons différentes, de sorte qu'elles diffusent à l'extérieur des intensités lumineuses différentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de transfert (MT) comprennent des guides de lumière (Gj) comportant au moins une première extrémité (El ) propre à recevoir des photons délivrés par ladite source (SP) et des secondes extrémités (E2) propres à alimenter en photons transférés respectivement lesdites tranches des plaques transparentes (PTj).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits guides de lumière (Gj) présentent des longueurs différentes de manière à induire des pertes par absorption différentes pendant le transfert des photons.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'un au moins desdits guides de lumière (Gj) comprend des particules diffusantes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que lesdits guides de lumière (Gj) comprennent respectivement des quantités différentes de particules diffusantes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de transfert (MT) comprennent au moins un prisme optique (PO) solidarisé en un endroit choisi de l'un au moins desdits guides de lumière (Gj) et propre à induire une sortie à l'extérieur de ce guide de lumière (Gj) de certains au moins des photons atteignant cet endroit choisi.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de transfert (MT) comprennent des guides de lumière (Gj) 3047793 11 comportant chacun des première (El ) et seconde (E2) extrémités opposées, et en ce que lesdits moyens de transfert (MT) comprennent des moyens de répartition (MR) intercalés entre ladite source (SP) et lesdites premières extrémités (El ) des guides de lumière (Gj) et propres à répartir entre ces 5 derniers (Gj) lesdits photons délivrés de façons respectivement différentes.\n<CLM>\1\tBloc optique (BO) propre à équiper un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'éclairage (DE) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique l a (BO) selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3047794A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Système de lentilles de projection d'au moins une source lumineuse (1) comprenant, depuis ladite source (1) et dans la direction de propagation de la lumière, au moins un premier groupe d'éléments optiques (2) constitué d'au moins une première lentille convergente dite primaire (3), en contact avec ladite source lumineuse (1), obtenue dans un matériau présentant une constringence forte et présentant un ratio entre son épaisseur suivant l'axe optique et sa largeur supérieur à 0,5, un second groupe d'éléments optiques (6) constitué d'au moins une lentille divergente (7) obtenue dans un matériau présentant une constringence faible, une pupille (8) et un troisième groupe d'éléments optiques (9) constitué d'au moins un réflecteur convergent ou d'au moins une lentille convergente (10) obtenue dans un matériau présentant une constringence forte.\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon la revendication 1 dans lequel la première lentille convergente primaire est de forme hémisphérique (3) et présente un écart à une sphère inférieur à 10% de l'épaisseur et, de préférence, un écart à une sphère inférieur à 3% de l'épaisseur.\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dans lequel le premier groupe d'éléments optiques (2) comporte une seconde lentille (4) comprenant au moins un dioptre asphérique (5).\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon la revendication 3 dans lequel le dioptre asphérique (5) de la seconde lentille (4) du premier groupe d'éléments optiques (2) s'étend du côté de la lentille primaire (3).\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la lentille divergente (7) du second groupe d'éléments optiques (6) consiste en une lentille biconcave. 3047794 10\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la lentille divergente du second groupe d'éléments optiques consiste en une lentille plan-concave. 5\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel la lentille convergente (10) du groupe d'éléments optiques (9) comporte au moins un dioptre asphérique (11). 10\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon la revendication 7 dans lequel le dioptre asphérique (11) de la lentille convergente (10) du troisième groupe d'éléments optiques (9) s'étend du côté opposé à la pupille (8) positionnée entre le second groupe d'éléments optiques (6) et le troisième groupe d'éléments optiques (9). 15\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la source lumineuse (1) consiste en au moins une source LED ou un laser. 20\n<CLM>\1\tSystème de lentilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la source lumineuse consiste en un dispositif de conversion de longueur d'onde (12) en contact avec la lentille convergente primaire (3) et recevant le rayonnement d'une source primaire (1) constituée d'une pluralité de sources LED. 25
Brevet FR3047798A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Gaine (2) pour assurer le transport de liquide et la ventilation d'un bâtiment (1), caractérisée en ce qu'elle comporte : un premier conduit (3) pour la ventilation du bâtiment (1), un deuxième conduit (4) pour le transport de liquide, une cloison longitudinale interne (5) de séparation du premier conduit (3) et du deuxième conduit (4), la cloison longitudinale (5) délimitant au moins partiellement le premier conduit (3) et le deuxième conduit (4).\n<CLM>\1\tGaine (2) selon la revendication précédente, dans laquelle le deuxième conduit (4) est un conduit d'évacuation d'eaux usées et/ou d'eaux vanne.\n<CLM>\1\tGaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la gaine (2) est réalisée en un seul matériau constitutif qui comprend de préférence du polychlorure de vinyle.\n<CLM>\1\tGaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une section transversale en forme de parallélogramme, de préférence de forme rectangulaire.\n<CLM>\1\tGaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le premier conduit (3) a une section transversale rectangulaire et/ou dans lequel le deuxième conduit (4) a une section transversale rectangulaire.\n<CLM>\1\tGaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédente, dans laquelle le premier conduit (3) est formé par un premier fourreau, le deuxième conduit (4) étant formé par un deuxième fourreau qui est rigidement solidaire mécaniquement du premier fourreau, en étant contre le premier fourreau. 3047798 11\n<CLM>\1\tGaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une équerre (6) qui est rigidement solidaire d'une paroi (21, 22, 25,\n<CLM>\1\tde la gaine, l'équerre (6) étant perforée pour être traversée par au moins un tuyau (7, 5 8,\n<CLM>\1\td'eau chaude, d'eau froide et/ou de chauffage et/ou l'équerre (6) étant configurée pour fixer la gaine (2) à un élément structurel de bâtiment (1).\n<CLM>\1\tBâtiment (1), de préférence d'habitation, comprenant une gaine (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la gaine (2) formant une colonne 10 de transport de liquide et de ventilation à l'intérieur du bâtiment (1).\n<CLM>\1\tProcédé d'installation d'un conduit pour le transport de liquide et d'un conduit de ventilation dans un bâtiment (1), comprenant l'installation d'une gaine (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans le bâtiment, gaine dont le 15 premier conduit (3) forme une colonne de ventilation du bâtiment (1) et dont le deuxième conduit (4) forme une colonne de transport de liquide dans le bâtiment (1).\n<CLM>\1\tProcédé d'installation selon la revendication précédente, dans lequel la longueur de la gaine (2) est supérieure à celle d'un étage du bâtiment (11, 20\n<CLM>\1\tavant son insertion dans le bâtiment (1).
Brevet FR3047804A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Appareil d'analyse à la sensibilité à la formation de dépôt dans un carburant, notamment dans un carburant utilisé en aéronautique, comprenant un réservoir (10) de carburant à analyser, au moins une section de test (18) avec un tube (46) chauffé sur lequel circule le carburant et un filtre (66) associé à système de mesure du dépôt (68), caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux sections de test (181 à\n<CLM>\1\tidentiques placées en parallèle et une unité de contrôle (72) gérant indépendamment au moins une des conditions opératoires d'au moins d'une des deux sections de test.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'une des conditions opératoires est la variation de la température (Ti) du tube (46) chauffé.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'une des conditions opératoires est la variation du débit (yi) du carburant circulant sur le tube (46) chauffé.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'une des conditions opératoires est la variation de la durée (Di) de l'analyse de la section de test.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'une des conditions opératoires est la variation des caractéristiques (Wi) du tube (46) chauffé.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 5, caractérisé en ce que les caractéristiques (Wi) du tube comprennent le matériau du tube ou un état de surface du tube.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carburant est un carburéacteur. 3047804 11\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carburant est un carburant Diesel.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon la revendication 1, caractérisé en ce que le 5 carburant est un carburant Essence.\n<CLM>\1\tAppareil d'analyse selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de mesure du dépôt (68) comprend un capteur de pression différentielle (70). 10\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse à la sensibilité à la formation de dépôt dans un carburant, notamment dans un carburant utilisé en aéronautique, dans lequel on fait circuler ledit carburant à analyser depuis un réservoir (10) vers au moins une section de test (18) avec un tube (46) chauffé et un filtre (66) associé à un 15 système de mesure du dépôt (68), caractérisé en ce qu'on fait circuler ledit carburant à analyser dans au moins deux sections de test identiques placées en parallèle, et en ce qu'il comprend une étape de gestion indépendante d'au moins une des conditions opératoires d'au moins d'une des deux sections de test. 20
Brevet FR3047818A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Tout procédé qui consiste à créer un programme ou un exécutable (moteur) instanciant des objets définis dans un dictionnaire centralisé ou distribué d'objets déclarés à l'extérieur du code source du programme. Dans le but de créer et d'exécuter avec ce même et unique programme différentes applications dont les objets résident dans un dictionnaire d'objets extérieur au programme et propre à l'application. Et cela en l'absence totale de l'usage de codage de code source d'exécutable (qu'il soit créé automatiquement ou manuellement).\n<CLM>\1\tToute encapsulation de déclaratif d'intelligence de propriété élémentaire, exclusivement dans la 10 propriété elle-même et nulle part ailleurs ! La propriété étant une classe d'objet fondamental indépendant entrant dans la constitution des Formes d'objets.\n<CLM>\1\tTout usage d'un langage déclaratif récursif et non procédural, d'intelligences globales ou contextuelles composées de blocs de méthodes dont l'exécution est conditionnée ou pas par une règle simple ou imbriquée, et dont la méthode n'est constituée que d'un verbe et de son prédicat. 15\n<CLM>\1\tTout programme, processus ou exécutable instanciant des Formes d'objet stockées dans un dic- tionnaire extérieur à l'exécutable (point 1). Lesquelles Formes sont elles-mêmes l'instanciation, par le même moteur, de formes archétypales (Archétypes) définies à l'intérieur ou à l'extérieur de l'exécutable.\n<CLM>\1\tTout procédé, programme ou exécutable qui instancie des classes d'objets Archétypales, en y 20 encapsulant uniquement dans les propriétés élémentaires des objets de l'intelligence (déclaratif d'intelligence), pour produire des Formes intelligentes d'objets, stockées dans un dictionnaire externe au programme ; dans le but de produire des résultats (objets réel) par l'instanciation de ces Formes intelligentes. Et cela sans l'usage ou le codage d'un code source ! 25 - 5 /6 -
Brevet FR3047824A1 (20170818)
REVENDICATIONS1.- Procédé (10) d'aide à la décision pour une phase de validation d'un système permettant d'établir automatiquement, à partir d'une pluralité d'exigences systèmes (Eg) que le système doit vérifier et d'un ensemble de tests (Ti) destinés à être appliqués au système au cours d'une phase de validation, un rapport (R) de couverture et de traçabilité associant à chaque test de l'ensemble de tests, une liste des exigences que le test considéré permet effectivement de vérifier, le procédé consistant à : - formaliser (12) les exigences systèmes (Eg) en objectif (0,); - traduire (14) chaque objectif (0,) en une pluralité de formules logiques (F,k) ; - transformer (22) chaque script associé à un test (T,) de l'ensemble de tests en un automate à états (A,) ; - appliquer (32) un algorithme de vérification de modèle pour vérifier si, oui ou non, chaque formule logique (F,k) est vérifiée par chaque automate à états (A,), l'issue de la vérification correspondant à un verdict de bas niveau (Vik,J); - agréger les verdicts de bas niveau (V,k,J) des formules logiques (FO correspondant à un même objectif (0,) de manière à obtenir un verdict de haut niveau (V,), chaque verdict de haut niveau correspondant ainsi à un objectif ; et - générer (40) le rapport (R) de couverture et de traçabilité à partir, respectivement, des verdicts de haut niveau (V) et des verdicts de bas niveau (Vik,J). 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel les formules logiques sont exprimées dans un langage logique du type logique à modalité temporelle. 3.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'étape de traduction (14) d'un objectif (0,) en une pluralité de formules logiques (F,k) met en oeuvre au moins un patron de traduction. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le procédé comporte une étape de minimisation du nombre de tests dans l'ensemble de tests, en fonction du rapport de couverture et de traçabilité généré. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant une étape consistant à analyser automatiquement l'impact d'une modification de la pluralité des exigences système par rapport à un ensemble de tests prédéfini, à partir de la 3047824 10 comparaison des rapports de couverture et de traçabilité obtenus avant et après ladite modification de la pluralité des exigences système. 6.- Dispositif (110) d'aide à la validation d'un système permettant d'établir 5 automatiquement, à partir d'une pluralité d'exigences systèmes (Eg) que le système doit vérifier et d'un ensemble de tests (T,) destinés à être appliqués au système au cours d'une phase de validation, un rapport (R) de couverture et de traçabilité associant à chaque test de l'ensemble de tests, une liste des exigences que le test considéré permet effectivement de vérifier, le dispositif étant un ordinateur programmé pour mettre en 10 oeuvre le procédé d'aide selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3047848A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif (Dl) pour interconnecter un premier groupe de K câbles électriques (Cl k) d'un premier organe électrique (01), avec K 2, à un second groupe de N*K câbles électriques (C2kn) de N seconds organes électriques (02n), avec N 2, caractérisé en ce qu'il comprend i) une première pièce (P1) logeant K moyens de dérivation (MDk) de type 1 vers N et propres chacun à être couplés, d'une part, à une extrémité (EC1k) de l'un desdits K câbles électriques (C1k) du premier groupe, et, d'autre part, à N extrémités (EC2kn) de câbles électriques (C2kn) correspondants du second groupe, et ii) une seconde pièce (P2) propre à loger lesdites extrémités (EC2kn) des câbles électriques (C2kn) du second groupe et propre à coopérer avec ladite première pièce (P1) pour assurer le couplage des extrémités (EC2kn) des câbles électriques (C2kn) du second groupe respectivement auxdites extrémités (EC1k) correspondantes des câbles électriques (Cl k) du premier groupe via lesdits K moyens de dérivation (MDk).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite première pièce (P1) comprend N*K premiers moyens de couplage (MC1kn) auxquels sont respectivement connectées des extrémités correspondantes desdits moyens de dérivation (MDk), opposées auxdites extrémités (EC1k) des câbles électriques (C1k) du premier groupe, et ladite seconde pièce (P2) comprend N*K seconds moyens de couplage (MC2kn) auxquels sont respectivement connectées lesdites extrémités (EC2kn) des N*K câbles électriques (C2kn) du second groupe et propres à coopérer étroitement et respectivement avec lesdits N*K premiers moyens de couplage (MC1kn) correspondants.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens de couplage (MC1kn) sont de type mâle et lesdits seconds moyens de couplage (MC2kn) sont de type femelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens de couplage (MC1kn) sont de type femelle et lesdits seconds moyens de couplage (MC2kn) sont de type mâle. 3047848 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'une au moins desdites première (P1) et seconde (P2) pièces comprend des moyens de verrouillage (MV) propres à être placés dans un état dit de verrouillage en cas d'actionnement consécutif à une coopération correcte par 5 accouplement entre lesdites première (P1) et seconde (P2) pièces.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'une au moins desdites première (P1) et seconde (P2) pièces comprend des moyens de fixation propres à participer à la fixation dudit dispositif (Dl) sur un équipement. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que N est égal à deux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que K est égal à deux.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins un premier organe électrique (01) 15 muni d'un premier groupe de K câbles électriques (C1k), avec\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3047849A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Prise de courant, mâle ou femelle, pouvant être débranchée avec une seule main en toute sécurité quel que soit l'état de fixation ou d'accessibilité de la prise conjuguée, caractérisée en ce qu'elle comprend une ou plusieurs encoches (1) ou ailettes latérales (2) sur lesquelles l'utilisateur exerce une traction, et une tige centrale (6) mobile dans l'axe du branchement, sur laquelle l'utilisateur exerce simultanément une poussée en direction de la prise conjuguée afm d'en extraire ladite prise.\n<CLM>\1\tPrise selon la revendication 1 caractérisée en qu'elle comporte à chaque extrémité de la tige centrale (6) une butée (7) qui limite la course de la tige dans les deux sens.\n<CLM>\1\tPrise selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisée en ce que, dans le cas d'une prise mâle, lorsqu'elle est débranchée, la tige centrale - 15 (6) mobile dépasse de la prise du côté des fiches de branchement (4) d'une longueur sensiblement égale à ces dernières et lorsque la prise est branchée, la tige (6) dépasse de la prise du côté opposé aux fiches de branchement (4) d'une longueur équivalente. 20\n<CLM>\1\tPrise selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que, en cas de prise mâle, elle comporte un système de ressort (8) qui maintient la tige (6) du côté des fiches de branchement (4) en position débranchée et du côté opposé au branchement lorsque la prise est branchée, le ressort (8) étant alors comprimé.
Brevet FR3047865A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Boîtier (20) de protection d'un calculateur (1) pour véhicule automobile, ledit boîtier (20) définissant un espace intérieur dans lequel est destiné à être monté un circuit imprimé (10) dudit calculateur (1), le boîtier (20) comprenant un filtre d'aération (50) et au moins une paroi (41) comprenant une portion de montage (410) dudit filtre d'aération (50) 5 dans laquelle sont formés un orifice (42) et au moins un canal de circulation (43) d'air s'étendant depuis ledit orifice (42), le filtre d'aération (50) comprenant une membrane (51) recouvrant l'orifice (42) et un organe (52) de protection de la membrane (51) monté sur la portion de montage (410) et définissant au moins une ouverture débouchant sur le canal de circulation (43), le canal de circulation (43) étant configuré de manière à empêcher la 10 membrane (51) d'être atteinte par un flux d'eau se propageant selon une trajectoire rectiligne depuis l'ouverture afin d'éviter son endommagement par ledit flux.\n<CLM>\1\tBoîtier (20) selon la revendication 1, dans lequel la portion de montage (410) comprend au moins une nervure (44) s'étendant en saillie à l'intérieur du canal de circulation (43). 15\n<CLM>\1\tBoîtier (20) selon la revendication 2, dans lequel la nervure (43) s'étend transversalement au canal de circulation (43).\n<CLM>\1\tBoîtier (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le canal de circulation (43) est au moins partiellement courbé.\n<CLM>\1\tBoîtier (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le 20 canal de circulation (43) comprend au moins un coude.\n<CLM>\1\tCalculateur (1) pour véhicule automobile, ledit calculateur (1) comprenant un boîtier (20) de protection, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, et un circuit imprimé (10) monté dans l'espace intérieur dudit boîtier (20).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un calculateur (1) selon la 25 revendication 6.
Brevet FR3047872A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour l'enroulement et le déroulement d'un cordeau de jardin caractérisé en ce qu'il comporte un piquet principal (7) muni d'une bobine (4) qui se bloque en permanence par un frein (8) et se débloque par l'action sur le levier (2) pour libérer le cordeau gradué (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le frein (8), composé d'un câble (13) en contact permanent sur le bord de la bobine (4) permet le blocage de celle-ci ainsi que du cordeau (5) qui sera tendu en permanence.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que le levier de frein (2) fixé sur la poignée de maintien (1) permet en actionnant le levier (2) d'un seul doigt de libérer la bobine (4), ainsi le déroulement du cordeau gradué (5) peut se faire d'une seule main.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cordeau (5) muni de noeuds (10) à intervalles réguliers sur toute la longueur, permet des plantations régulières et homogènes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'anneau ouvert (8), fixé sur le piquet principal (7) et sous la bobine (4), permet le guidage du cordeau (5)dans l'axe du piquet ou l'enroulement du cordeau (5) sur la bobine (4).
Brevet FR3047876A1 (20170825)
REVENDICATIONS1°) Article vestimentaire composé d'un haut et d'un bas, caractérisé en ce que le haut (1) et le bas (2) sont assemblés par une ligne d'assemblage péri- phérique (3) située au moins légèrement en dessous de la taille (4), le haut (1) et le bas (2) étant formés chacun de l'assemblage de pièces, le haut (1) étant formé d'un devant (11) et d'un dos (12) découpés, le bas (2) étant formé de pièces de la découpe d'une culotte se prolongeant un par un entrejambe muni d'une fermeture, permettant d'enfiler cet ar- ticle vestimentaire par le bas, la longueur du bord supérieur (24) du bas (2) étant inférieure à la longueur du bord inférieur (14) du haut (1), l'assemblage des deux bords (14,\n<CLM>\1\ten intégrant des plis (15) du bord inférieur (14) du haut (1) pour arriver à la longueur du bord supérieur (24) du bas (2), de manière à laisser le haut (1) ample et le bas (2) serré en maintenant, après fermeture, la ligne d'assemblage (3) en dessous de la taille (4). 2°) Article vestimentaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ligne d'assemblage (3) est formée par une couture réunissant les bords (14, 24). 3°) Article vestimentaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que le haut (1) comporte des manches (13). 4°) Article vestimentaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bas (2) est composé d'un devant (21) et d'un arrière (22) dont le bord inférieur est formé par deux bords curvilignes (214) symétriques par rapport à l'axe de symétrie (YY) et rejoignant une bande centrale (211,\n<CLM>\1\trespectivement terminée chacune par un élément de fermeture (23a, 23b) permettant de réunir les deux bandes (211,\n<CLM>\1\tpour séparer le passage des cuisses formé par les bords curvilignes (213,\n<CLM>\1\tde chaque côté de l'axe de symétrie (YY). 3047876 9 5°) Article vestimentaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que les éléments de fermeture (23a, 23b) sont des boutons-pressions. 5