INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051610A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Circuit de mise en forme d'un signal impulsionnel comportant, en série entre une première borne d'entrée (225) et une deuxième borne d'entrée (227) : un premier transistor MOS (vii) à canal N en parallèle 5 avec un deuxième transistor MOS (M2) à canal P, chaque transistor étant en série avec une diode (Dl, D2) ; et un circuit résonant passif (24).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel des grilles respectives des transistors (M1, M2) sont reliées à la 10 deuxième borne d'entrée (227).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 2, dans lequel des éléments résistifs (R2, R3) sont intercalés entre les grilles respectives des transistors (M1, M2) et la deuxième borne d'entrée (227), de préférence à l'exclusion de tout autre élément. 15\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le circuit résonant passif (24) comporte un élément inductif (L1) entre lesdites diodes (Dl, D2) et une première borne de sortie (221).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, dans lequel une 20 deuxième borne de sortie (223) est commune avec la deuxième borne d'entrée (227).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 5, dans lequel le circuit résonant passif (24) comporte un élément capacitif (Cl) entre les bornes de sortie (221, 223). 25\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 6, comportant en outre un élément résistif (R1) en parallèle avec ledit élément capacitif (Cl).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les bornes d'entrée (225,\n<CLM>\1\tsont en outre 30 interconnectées par un élément résistif (R4).\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les grilles et sources respectives des transistors (M1, M2) sont reliées par un élément capacitif (C2, C3). 3051610 B14985 - DD16983 12\n<CLM>\1\tCircuit de commande d'un interrupteur statique (10), comportant un circuit de mise en forme (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, la première borne de sortie (221) étant destinée à être connectée à une grille (16) de l'interrupteur et la deuxième borne de sortie (223) étant destinée à être connectée à une borne de conduction (14) de l'interrupteur.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 10, dans lequel les bornes d'entrée (225,\n<CLM>\1\tsont destinées à être connectées aux bornes d'un enroulement secondaire (32) d'un transformateur (3) 10 d'isolement.
Brevet FR3051616A1 (20171124)
REVENDICATIONS1.- Appareil de prise de vue numérique, du type comportant un boîtier (2) comprenant au moins une demi-coquille avant (3) et une demi-coquille arrière (4), fixées l'une sur l'autre pour former le boîtier (2) une fois assemblées, la demi-coquille avant (3) comprenant des moyens (5) de réception d'un objectif (6) en regard d'au moins une plaque (7) de support d'un capteur d'image (8), disposée dans le boîtier en regard de l'objectif, caractérisé en ce que la plaque (7) de support du capteur d'image (8) est associée à des moyens (11, 12,\n<CLM>\1\tà vis micrométriques actionnables à partir de la face arrière de la demi-coquille arrière (4) du boîtier, lorsque celui-ci est assemblé, pour permettre un réglage en position de cette plaque et donc du capteur d'image par rapport à l'objectif de l'appareil. 2.- Appareil de prise de vue numérique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens à vis micrométriques (11, 12,\n<CLM>\1\tsont en appui sur la face arrière de la plaque (7) de support du capteur d'image. 3.- Appareil de prise de vue numérique selon la revendication 2, caractérisé en ce que la face avant de la plaque (7) de support du capteur d'image est en appui sur des moyens élastiques (9) interposés entre cette plaque de support et le boîtier. 4.- Appareil de prise de vue numérique selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens élastiques comprennent un joint élastique (9). 5.- Appareil de prise de vue numérique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le joint élastique (9) assure en outre l'étanchéité lumineuse du boîtier. 6.- Appareil de prise de vue numérique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois vis micrométriques (11, 12,\n<CLM>\1\tréparties autour de la plaque. 7.- Appareil de prise de vue numérique selon la revendication 6, caractérisé en ce que les vis micrométriques (11, 12,\n<CLM>\1\tsont agencées sur au moins deux bords opposés de la plaque. 3051616 7 8.- Appareil de prise de vue numérique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capteur d'image (8) est un capteur CMOS.
Brevet FR3051617A1 (20171124)
REVENDICATIONS1.- Système de prise de vue, du type comportant au moins deux appareils de prise de vue numériques (1, 2, 3), caractérisé en ce que les appareils (1, 2,\n<CLM>\1\tcomportent chacun une sortie délivrant un signal d'état prêt pour une prise de vue (51, S2, S3), et des moyens d'analyse (4) de ces sorties de ces appareils pour établir un signal (Sval) de validation du déclenchement des appareils de prise de vue (1, 2, 3), lorsque les signaux de sortie (51, S2, S3) de tous les appareils de prise de vue, indépendamment de leur nombre, indiquent que ceux-ci sont tous prêts pour une prise de vue, afin de synchroniser leur déclenchement. 2.- Système de prise de vue selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque appareil de prise de vue (1, 2,\n<CLM>\1\tcomporte une entrée de commande de déclenchement recevant le signal (Sval) de validation de déclenchement issu des moyens d'analyse (4). 3.- Système de prise de vue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les appareils (1, 2,\n<CLM>\1\tsont adaptés pour prendre des vues d'une partie d'environnement dans des spectres différents. 4.- Système de prise de vue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les appareils (1, 2,\n<CLM>\1\tsont adaptés pour prendre des vues d'une partie d'environnement selon des orientations ou positions différentes. 5.- Système de prise de vue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est embarqué sur un véhicule. 6.- Système de prise de vue selon la revendication 5, caractérisé en ce que le véhicule est un drone aérien. 7.- Système de prise de vue selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est embarqué sur une structure portable par un opérateur humain.
Brevet FR3051620A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif de pilotage de l'alimentation électrique (100) d'une source lumineuse (12), comprenant un circuit de pilotage (110) configuré pour contrôler l'intensité du courant électrique de charge fourni par le dispositif en fonction de la valeur d'une tension électrique appliquée à une entrée dédiée (112) du circuit de pilotage (110), et un circuit de contrôle (120) du circuit de pilotage, configuré pour fournir un signal VREF à ladite entrée du circuit de pilotage, caractérisé en ce que le circuit de contrôle (120) comprend un unique composant actif, et en ce que ledit signal VREF est une fonction croissante de la tension d'entrée VIN appliquée au dispositif de pilotage (100) jusqu'à une valeur seuil déterminée, et une fonction constante pour des tensions d'entrée supérieures à ladite valeur seuil.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit composant actif est un transistor (Q1).\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit de contrôle comprend au moins un pont diviseur de tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le composant actif est monté en charge d'un pont diviseur de tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le circuit de pilotage (110) comprend un élément microcontrôleur ayant une patte qui réalise ladite entrée, à laquelle le signal VREF est appliqué.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le circuit de pilotage (110) est configure pour limiter l'intensité du courant électrique de charge fourni par le dispositif en fonction du signal VREF.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que la limitation de l'intensité du courant électrique de charge fourni est croissante avec les valeurs du signal VREF. 3051620 7\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le courant électrique de charge limité fourni par le dispositif est inférieur à 1.3 A.\n<CLM>\1\tDispositif selon une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la valeur seuil est 5 comprise entre 8 et 10V.\n<CLM>\1\tModule lumineux pour un véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (12) et un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique (100) des sources lumineuses, caractérisé en ce que le dispositif de pilotage de l'alimentation 10 est conforme à une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Module lumineux selon la revendication 10, caractérisé en ce que la source lumineuse (12) comprend une diode électroluminescente, LED, une diode électroluminescente organique, OLED, ou une diode Laser. 15
Brevet FR3051625A1 (20171201)
REVENDICATIONS1/ Leurre pour la pêche comprenant en tant que leste, un mélange dépourvu de plomb et comprenant du tungstène, caractérisé en ce que le mélange contient en outre un polyester aromatique biodégradable et du bronze. 2/ Leurre selon la revendication 1, caractérisé en ce que le polyester aromatique biodegradable est en outre biosourcé et compostable selon la norme DIN EN 13432 3 / Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le polyester aromatique est choisi dans le groupe comprenant PLA, PHB, PHA. 4/ Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le polyester aromatique est le PLA. 5/ Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le polyester aromatique représente entre 5 et 9 % en poids du mélange. 6/ Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tungstène représente entre 70 et 95% en poids du mélange. 7/ Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bronze représente moins de 25 % en poids du mélange. 8/ Leurre selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il s'agit d'une tête lestées. 9/ Leurre selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un JIG. 10/ Procédé de fabrication d'un leurre selon l'une des revendications précédentes, par injection, injection compression haute pression, injection compression basse pression, compression, extrusion dans une extrudeuse monovis, extrudeuse bi vis corotatives ou contre rotatives.
Brevet FR3051626A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Outil (1,\n<CLM>\1\tpour décoller une partie d'une couche de graisse (20) d'une paroi abdominale (21) d'un animal abattu, comprenant une partie recourbée (2) autour d'un axe d'enroulement (9), qui se termine par une portion d'extrémité (4) ; une partie de préhension (5) reliée à la partie recourbée de manière à permettre à un opérateur utilisant l'outil d'orienter la partie recourbée entre : une position d'insertion dans laquelle la portion d'extrémité (4) est présentée face à la paroi abdominale de l'animal, l'axe d'enroulement étant parallèle à la paroi abdominale, et une position de décollement, dans laquelle la partie recourbée est positionnée entre la couche de graisse et la paroi abdominale de l'animal, l'axe d'enroulement étant perpendiculaire à la paroi abdominale.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 1, dans lequel la partie recourbée présente une face arrière convexe (3) conformée de manière à épouser la paroi abdominale (21) de l'animal dans la position de décollement,\n<CLM>\1\tOutil (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 et 2, comprenant en outre un système d'assistance automatisé (8) configuré pour entraîner la partie recourbée dans la position de décollement en déplacement du haut vers le bas entre la couche de graisse et la paroi abdominale de l'animal.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 3, dans lequel le système d'assistance automatisé (8) comprend un câble relié à la partie de préhension.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 3 et 4, comprenant en outre un déclencheur du système d'assistance automatisé. 3051626 10\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la partie de préhension (5) est relié à une unique partie recourbée.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la partie de préhension (5) est relié à deux parties recourbées.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 7, dans lequel les faces arrière des deux parties recourbées consistent en une face convexe en dedans et une face convexe en dehors. 10\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 7, dans lequel les deux parties recourbées sont reliées à une même extrémité de la partie de préhension.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel la partie de préhension est dotée d'au moins une poignée (6, 7). 15\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications 1 à 10, comprenant en outre des moyens d'arrachage de la couche de graisse depuis la paroi abdominale de l'animal.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 11, dans lequel les moyens d'arrachage 20 comprennent des moyens de saisie de la partie de la couche de graisse décollée de la paroi abdominale de l'animal et des moyens d'entraînement des moyens de saisie pour arracher la couche de graisse depuis la paroi abdominale.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'outil selon l'une des revendications 1 à 12 pour décoller une 25 partie d'une couche de graisse d'une paroi abdominale d'un animal abattu.
Brevet FR3051628A1 (20171201)
REVENDICATIONS1) Composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée caractérisée en ce qu'elle présente une viscosité comprise entre 50 et 300 mPa.s et en ce qu'elle comprend : - une crème d'origine laitière, - un lait écrémé, - au moins une pectine hautement méthylée, - au moins un acide, - un ou plusieurs ferments mésophiles dont Lactococcus lactis subsp. lactis, Lactococcus lactis subsp. lactis biovar diacetylactis, ou leur mélange.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle présente une viscosité comprise entre 150 et 300 mPa.s.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comprend, de plus, le ferment mésophile Leuconostoc mesenteroides subsp. Crenioris.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce 15 qu'elle présente un pH compris entre 4,6 et 5, plus préférentiellement encore entre 4,7 et 4,8.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend entre 5 et 100 g/100 L de ferments.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce 20 qu'elle comprend, à titre d'acide, un acide alimentaire choisi parmi l'acide citrique, l'acide lactique ou leur mélange.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de pectine, de la pectine hautement méthylée.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce 25 qu'elle comprend entre 25 et 40 % préférentiellement entre 30 et 35%, de matière grasse, en poids par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend, ou encore est constituée de : une crème d'origine laitière, 30 du lait écrémé, à titre de ferments : - Lactococcus lactis subsp. lactis, 3051628 - Lactococcus lactis subsp. lactis biovar diacetylactis, - éventuellement Leuconostoc mesenteroides subsp. cremoris ; -, à titre d'émulsifiants, des esters lactiques de mono et diglycérides d'acides gras, 5 un ou plusieurs acides choisis parmi : - de l'acide citrique, - de l'acide lactique ; - une pectine hautement méthylée.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une composition de crème alimentaire acide, 10 fermentée et stérilisée, telle que décrite dans l'une des revendications précédentes, comprenant, dans l'ordre, les étapes de : préparation d'un lait écrémé, ajout d'au moins une pectine hautement méthylée, ajout d'au moins un émulsifiant, préparation d'une crème d'origine laitière, mélange du lait écrémé et de la crème d'origine laitière, éventuellement ajout d'au moins un acide, homogénéisation et pasteurisation du mélange puis refroidissement, ajout des ferments et fermentation, ajout d'au moins un acide sous agitation forte, stérilisation, homogénéisation et refroidissement, refroidissement, conditionnement stérile.
Brevet FR3051644A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Contenant avec entraînement pour un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton, comprenant un contenant tubulaire pourvu d'une partie avant (1) du contenant et d'une partie arrière (2) du contenant, la partie arrière (2) du contenant étant montée sur la partie avant (1) du contenant de façon telle qu'elle soit rotative autour d'un axe et immobile dans une direction axiale, un corps mobile (3) non rotatif autour de l'axe et mobile dans la direction axiale par rapport à la partie avant (1) du contenant, le corps mobile (3) constituant, à une extrémité avant de celui-ci, un support pour un matériau cosmétique (M) ayant la forme d'un bâton et étant pourvu d'un filetage mâle (3c) à une partie périphérique extérieure de celui-ci, une partie à filetage femelle (4a) non rotative autour de l'axe par rapport à la partie arrière (2) du contenant et mobile dans la direction axiale, la partie à filetage femelle (4a) étant pourvue, à une partie périphérique intérieure de celle-ci, d'un filetage femelle (4d) pour un engagement de type vissage avec le filetage mâle (3c), un premier corps élastique (5) qui accumule une force élastique entre la partie avant (1) du contenant et la partie à filetage femelle (4a) et empêche la partie à filetage femelle (4a) de se déplacer en avant dans la direction axiale, et un deuxième corps élastique (4b, 14b) qui empêche la partie à filetage femelle (4a) de se déplacer en arrière dans la direction axiale, caractérisé en ce que une rotation relative entre la partie avant (1) du contenant et la partie arrière (2) du contenant fait fonctionner une partie de vissage formée par le filetage mâle (3c) et le filetage femelle (4d), pour faire le corps mobile (3) avancer ou se rétracter, ce par quoi le matériau cosmétique (M) ayant la forme d'un bâton est sorti ou rétracté à travers une ouverture (1h) à une extrémité avant du contenant, et le premier corps élastique (5) et le deuxième corps élastique (4b, 14b) sont disposés dans la direction axiale de façon à se chevaucher dans une direction radiale.\n<CLM>\1\tContenant avec entraînement pour un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton selon la revendication 1, comprenant en outre une partie anti-rotation (4c) avec, l'un derrière l'autre, une partie d'extrémité arrière du deuxième corps élastique (4b, 14b), caractérisé en ce que 3051644 20 la partie anti-rotation (4e) est reliée à la partie arrière (2) du contenant de façon à ne pas être rotative autour de l'axe sous l'action d'une force élastique agissant dans une direction axiale arrière du premier corps élastique (5). 3 Contenant avec entraînement pour un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton 5 selon la revendication 2, comprenant en outre un organe à filetage femelle (4,\n<CLM>\1\tpourvu de la partie à filetage femelle (4a), du deuxième corps élastique (4b, 14b) et de la partie anti-rotation (4c), les uns derrière les autres et dans cet ordre, d'un côté avant vers un côté arrière dans la direction axiale. 10
Brevet FR3051645A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dispositif de strapontin fixé sur tous types de supports verticaux ou inclinés tels que murs, poteaux, poutrelles, potelets, fixes ou mobiles, et particulièrement sur les potelets utilisés en guide de files d'attentes, tels que connus en soi, équipés de sangles rétractables ou d'anneaux à crochets caractérisé en ce qu'il comprend une ou deux assises Fig. 1 (4) fixes ou articulées qui se rabattent verticalement (A) le long du poteau support (2) selon différentes variantes\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les assises sont articulées selon un axe (5) traversant le tube. Le retour (A) en position initiale est obtenu grâce à deux tiges rigides (10) Ces tiges rigides sont articulées à une extrémité (3) sur une bague coulissante (1) et à l'autre extrémité sur l'assise (4). La bague coulissante est rappelée vers le haut du poteau grâce à un ressort hélicoïdal (6), ou un élastique. Ces deux derniers éléments peuvent être remplacés avantageusement par un vérin à gaz (7) Fig.2 tel que connu en soi et dont la vitesse est ralentie en fin de course. Un tampon caoutchouc (8) amortira le choc retour lors de l'emploi d'un élastique ou d'un ressort. Un dispositif d'arrêt de fin de course (9) - axe ou une bague fixe- arrêtera la course de la bague coulissante en position basse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que les assises sont repoussées en position initiale par un ressort hélicoïdal travaillant à la compression et positionné sous la bague coulissante, entre cette dernière et la buttée fixe. Le ressort est monté autour du poteau et coulisse sur ce dernier. Ledit ressort peut être remplacé par un vérin à gaz dont la détente sera utilisée afin de remonter la bague coulissante. Il sera fixé d'une part à la bague et d'autre part à la partie fixe.\n<CLM>\1\tDispositif selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite assise est repoussée en position initiale à l'aide d'un vérin à gaz fixé d'un coté sur la buttée fixe, de l'autre à l'assise. En position basse, c'est le fût du vérin lui-même qui sert de butée en position d'utilisation. 3051645 -4-\n<CLM>\1\tDispositif selon au moins l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les assises sont ramenées vers le haut selon la même technique du compas grâce à un vérin à gaz, un élastique ou ressort hélicoïdal mais logé à 5 l'intérieur du poteau. Un piston coulissant à l'intérieur du tube, sera actionné par un des composants précédents. Faisant partie de ce piston, deux axes traversant le tube par deux fentes appropriées, actionneront les tiges du compas permettant la même manoeuvre de rappel des assises vers le haut
Brevet FR3051648A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine à café (1) comportant un réservoir d'eau (4) froide, une chambre d'infusion apte à recevoir de la mouture de café, un système de production d'eau chaude configuré pour puiser l'eau du réservoir, chauffer cette eau et injecter l'eau chaude dans la chambre d'infusion, et un bec verseur (5) comportant au moins une buse terminale (10) dont une partie supérieure (14) est raccordée à la chambre d'infusion, une partie inférieure (16) déverse la boisson de café hors de la machine à café et une partie centrale (15) relie les parties supérieure et inférieure, lesdites parties supérieure, centrale et inférieure étant raccordées entre elles par deux coudes (17,\n<CLM>\1\tde sorte à former une chicane, caractérisée en ce que la buse terminale (10) comprend une face arrière (10a) munie d'une rainure (19) formant un conduit d'écoulement pour la boisson de café, ladite rainure (19) débouchant sur une extrémité (16a) de la partie inférieure (16) et s'étendant jusque au moins la partie centrale (15), ladite buse terminale (10) comprenant un organe de guidage (21) de la boisson de café qui s'étend à l'intérieur d'au moins la partie inférieure (16), dans la rainure (19).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe de guidage comprend une nervure (21) qui s'étend longitudinalement à l'intérieur d'au moins la partie inférieure (16).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la nervure (21) s'étend longitudinalement dans un fond de la rainure (19) de manière symétrique, à l'intérieur d'au moins la partie inférieure (16).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend un volet (22) agencé du côté de la face arrière (10a) de la buse terminale (10), au niveau du coude (17) raccordant la partie centrale (15) et la partie supérieure (14).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que une extrémité (14a) de la partie supérieure (14) de la buse 3051648 10 terminale (10) comprend un talon (23) agencé sur un côté interne de la face avant 10b de ladite buse terminale (10).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce d'habillage (24) agencée sur un côté 5 externe de la face avant (10b) de la buse terminale (10).\n<CLM>\1\tMachine à café (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le bec verseur (5) comporte deux buses terminales (10).
Brevet FR3051649A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Appareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire qui comporte : - un moteur électrique (11,\n<CLM>\1\tintégré dans une base, - un moyen (13) d'entraînement mis en rotation par le moteur, relié à au moins un outil (14,\n<CLM>\1\tmobile en rotation ; l'appareil comportant au moins une pièce en métal sensible à la corrosion (11, 12, 14, 15, 23,\n<CLM>\1\taccessible à l'utilisateur, caractérisé en ce qu'au moins une dite pièce en métal sensible à la corrosion présente un traitement de surface à base de céramique pour améliorer sa résistance à la corrosion.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon la revendication 1, dans lequel au moins un traitement de surface d'une pièce en métal sensible à la corrosion est réalisé par un procédé sol-gel.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon la revendication 2, dans lequel le traitement de surface type sol-gel comporte uniquement des éléments en céramique et aucun élément organique.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 3, dans zo lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion est en aluminium.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion est en acier. 25\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon les revendications 1 à 5, dans lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion est en Zamac (acronyme de « Zinc, Aluminium, Magnésium, et Cuivre »).\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 6, dans 30 lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion traitée présente au moins un prétraitement de surface parmi : - un billage (34), 3051649 9 - un décapage (36) et - une anodisation (38).\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 7, dans 5 lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion présentant un traitement de surface comporte une couche de durcissement sous le traitement de surface.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion est obtenue par un procédé 10 de moulage par injection.\n<CLM>\1\tAppareil (10,\n<CLM>\1\tde préparation culinaire selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel au moins une pièce en métal sensible à la corrosion est obtenue par un procédé d'extrusion.
Brevet FR3051650A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Moulin à condiments (1) comprenant un corps principal tubulaire (10) dans lequel est logé un moteur électrique (12) apte à entraîner en rotation un arbre d'entraînement (14) monté verticalement en rotation dans ledit corps principal (10), ledit corps principal (10) étant prolongé par un réservoir à condiments (20) accueillant un mécanisme de broyage (22) adapté audit condiment comprenant une extrémité d'entraînement (23) apte à recevoir le mouvement de rotation de l'arbre d'entraînement (14), caractérisé en ce que ledit réservoir à condiments (20) est un réservoir interchangeable adapté à être monté de manière amovible sur ledit corps principal (10) par l'intermédiaire d'un mécanisme d'accouplement (30) assurant une liaison d'accouplement amovible entre ledit arbre d'entraînement (14) et ladite extrémité d'entraînement (23), permettant de transmettre le mouvement de rotation de l'arbre d'entraînement (14) à ladite extrémité d'entraînement (23).\n<CLM>\1\tMoulin selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit mécanisme d'accouplement (30) comprend un premier élément de liaison (31) monté fixe sur ledit arbre d'entraînement (14) et un second élément de liaison (32) monté fixe sur ladite extrémité d'entraînement (23) dudit mécanisme de broyage (22), ledit premier élément de liaison (31) comportant des empreintes mâles ou femelles (311) destinées à coopérer avec des empreintes mâles ou femelles (321) dudit second élément de liaison (32) lorsque lesdits premier et second éléments de liaison sont reliés l'un à l'autre, de façon à transmettre le mouvement de rotation dudit arbre d'entraînement.\n<CLM>\1\tMoulin selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit réservoir à condiments interchangeable (20) est fixé par aimantation sur ledit corps principal (10).\n<CLM>\1\tMoulin selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que lesdits premier et second éléments de liaison (31,\n<CLM>\1\tsont aimantés suivant une direction sensiblement parallèle à l'axe de rotation dudit arbre d'entraînement (14) pour assurer une liaison entre eux.\n<CLM>\1\tMoulin selon la revendication 4, caractérisé en qu'au moins un aimant permanent (312) est prévu sur ledit premier élément de liaison (31) 3051650 8 pour permettre la liaison à au moins un aimant correspondant (322) dudit second élément de liaison (32).\n<CLM>\1\tMoulin selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits premier et second éléments de liaison sont réalisés en matériau magnétique. 5 10
Brevet FR3051655A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Appareil agencé pour distribuer des sièges de toilettes, comprenant : une interface utilisateur et un moyen de commande ; un distributeur de sièges comprenant un moyen de distribution ; un mécanisme pour produire des sièges traités ; et une entrée pour recevoir les sièges souillés.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, comprenant un ou plusieurs lecteurs RFID pour lire des micro-puces RFID associées aux sièges.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le mécanisme comprend une ou plusieurs phases de nettoyage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 3, dans lequel la phase de nettoyage comprend une phase de séchage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 3, dans lequel la phase de nettoyage comprend une phase d'essuyage.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 5, dans lequel la phase d'essuyage comprend deux brosses verticales.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 3, dans lequel la phase de nettoyage comprend une phase de pulvérisation.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 7, dans lequel la phase de pulvérisation comprend la pulvérisation d'un désinfectant.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, comprenant au moins une courroie pour déplacer un siège à travers les phases.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 9, comprenant trois courroies.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 9 ou 10, dans lequel le siège entre au niveau de l'entrée dans une orientation sensiblement verticale et sort au niveau du distributeur dans une orientation sensiblement horizontale.\n<CLM>\1\tSiège destiné à être utilisé avec un appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 12, comprenant de la mousse de polystyrène.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 12 ou 13, comprenant une pluralité de surfaces de contact étagées pour un contact avec des cuvettes de toilette subordonnées d'un diamètre variable.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 12, 13 ou 14 comprenant une micro-puce RFID passive.
Brevet FR3051660A1 (20171201)
REVENDICATIONS1) Implant dentaire favorisant un bon ancrage primaire caractérisé en ce qu'il comporte quatre parties (A), (B), (C) et (D), dont une partie (A) qui est la partie de la connexion de l'implant avec l'étage prothétique et une partie cervicale (B), un épaulement (10) représentant une butée de fin de vissage étant situé entre les parties (A) et (B),\n<CLM>\1\tImplant dentaire selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie cervicale (B), comportent un micro filetage (1) de cinq filets cylindriques à l'extérieur et d'âme conique à l'intérieur (2) avec un angle (F1°),\n<CLM>\1\tImplant dentaire selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'il comporte 10 une partie (C), comportant un triple filetage (3) d'âme cylindrique (4), et d'une profondeur de filetage (X1)\n<CLM>\1\tImplant dentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte une gorge (5) d'une profondeur (X2) qui sépare la partie (B) ayant le micro-filetage (1) de la partie (C) ayant le triple filetage (3), 15\n<CLM>\1\tImplant dentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte Une partie apicale (D) représentant une continuité du triple filetage (3) depuis la partie (C) à l'apex (9) selon un profil de filets arrondis à l'extérieur (6) et conique à l'intérieur (7) d'une angle (F2°).
Brevet FR3051665A1 (20171201)
REVENDICATIONS1 - Lit comportant un sommier formé de différentes parties articulées formant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le lit comportant un châssis formé de poutrelles, le châssis étant intercalé entre le sommier articulé et une pluralité d'appuis au sol comportant à leur extrémité supérieure un roulement monté dans des glissières permettant d'abaisser, d'incliner ou d'élever le sommier, caractérisé en ce que les glissières sont contenues au moins en partie dans les poutrelles du châssis. Lit selon la revendication 1, comportant un passe-câble qui est contenu au moins en partie dans au moins l'une des poutrelles du châssis. Lit selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les poutrelles présentent un profilé ouvert seulement sur une partie de leur face inférieure. Lit selon la revendication précédente, dans lequel ledit profilé comporte une face supérieure fermée liée à angle droit avec deux faces de coté fermées dont l'une forme avec une première face inférieure une cornière en L formant la glissière. Lit selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel ledit profilé comporte une face supérieure fermée liée à angle droit avec deux faces de coté fermées dont l'une forme avec une seconde face inférieure une cornière en L configurée pour contenir le passe-câble. Lit selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les éléments du châssis sont en tôle pliée. Lit selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le 102 - 3 - 15 4 - 20 5 - 25 6 - 30 7 - 3051665 8 poids du châssis est inférieur à 18 kilogrammes et préférentiellement inférieur à 15 kilogrammes. 8 - Lit selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la 5 hauteur du lit en position repliée est inférieure à 250 millimètres et préférentiellement inférieure à 210 millimètres. 9 - Lit selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui comporte au moins une base d'accueil sur la bordure extérieure d'un élément du sommier articulé. 10 - Lit selon la revendication précédente, dans lequel la base d'accueil comporte une multitude de points d'attaches destinés à fixer des accessoires comme par exemple une barrière, un appui-tête, une poignée ou un porte-gobelet.
Brevet FR3051666A1 (20171201)
REVENDICATIONS1 - Lit (10) comportant un sommier (110) formé de différentes parties articulées (110, 11, 112,\n<CLM>\1\tformant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le lit comportant un châssis (120) formé de poutrelles (129, 130, 131, 132), le châssis étant intercalé entre le sommier articulé et une pluralité d'appuis (141,\n<CLM>\1\tau sol comportant à leur extrémité supérieure un roulement (143, 144, 145,\n<CLM>\1\tmonté dans des glissières (121, 122, 123,\n<CLM>\1\tpermettant d'abaisser, d'incliner ou d'élever le sommier, caractérisé en ce que les glissières sont contenues au moins en partie dans les poutrelles du châssis. 2 - Lit (10) selon la revendication 1, comportant au moins un passe-câble (128) contenu au moins en partie dans au moins l'une des poutrelles (129, 130, 131,\n<CLM>\1\tdu châssis (120). 3 - Lit (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les poutrelles présentent un profilé ouvert seulement sur une partie de leur face inférieure. 4 - Lit (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit profilé comporte une face supérieure fermée liée à angle droit avec deux faces de coté fermées dont l'une forme avec une première face inférieure une cornière en L formant la glissière. 5 - Lit (10) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel ledit profilé comporte une face supérieure fermée liée à angle droit avec deux faces de coté fermées dont l'une forme avec une seconde face inférieure une cornière en L configurée pour contenir le passe-câble. 6 - Lit (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les éléments du châssis (120) sont en tôle pliée. 3051666 12 7 - Lit (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le poids du châssis est inférieur à 23 kilogrammes et préférentiellement inférieur à 21 kilogrammes. 5 8 - Lit (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la hauteur du lit en position repliée est inférieure à 250 millimètres et préférentiellement inférieure à 210 millimètres. 10 9 - Lit (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui comporte au moins une base d'accueil (181, 182, 183,\n<CLM>\1\tsur la bordure extérieure d'un élément du sommier articulé (110). 10 - Lit (10) selon la revendication précédente, dans lequel la base d'accueil 15 comporte une multitude de points d'attaches destinés à fixer des accessoires comme par exemple une barrière, un appui-tête, une poignée ou un porte-gobelet.
Brevet FR3051667A1 (20171201)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à des personnes à mobilité réduite de se déplacer avec assurance et précision, caractérisé en ce qu'il comporte une partie tubulaire formée d'un élément supérieur (5)dans lequel est emboîtée une poignée(1) munie d'une gâchette (2)de commande électrique ledit élément supérieur (5) venant lui-même s'emboiter par coulissement dans un élément inférieur (7) au bout duquel est manchonné une bague de serrage (4)qui permet le réglage de longueur de l'ensemble tubulaire ; l'élément inférieur (7) est équipé dans sa partie basse de roues (8)à bandage antidérapant, montées sur un axe (15) d'entraînement sur lequel est fixé un pignon (16), qui permettent d'entraîner le dispositif par l'intermédiaire d'un moteur (10) et d'un réducteur de sortie (9). 2)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend un contrôleur-variateur (13) qui lors d'une action appliquée sur la gâchette(2) lors de la prise en main de la poignée (1)délivre en direction du moteur(10) un courant limité par un seuil maximum programmable, défini préalablement en fonction de la capacité de déplacement de l'utilisateur, la programmation s'effectuant à l'aide d'une console dédiée au contrôleur-variateur (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé par ce que le seuil maximum limite la vitesse d'avancement du dispositif par rapport au sol, par exemple à 0.75m/seconde.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il comprend un inclinomètre (11) qui définit une boucle d'asservissement d'inclinaison (avant-arrière) opérant sur le contrôleur-variateur(13), agissant de manière instantanée sur la vitesse, la réaction liée à l'information de l'inclinomètre (11)étant convertie par le contrôleur-variateur (13) et se traduisant par : - inclinaison du dispositif vers l'arrière entre 0 et -20 degrés => entraîne une décélération - inclinaison du dispositif vers l'avant entre 0 et + 20 degrés => entraîne une accélération Le point zéro correspondant à la position de déplacement à vitesse maximum.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'axe du moteur (10) est équipé d'un pignon hélicoïdal(16) entraînant le réducteur (9) ce qui permet l'irréversibilité de celui-ci. 35
Brevet FR3051668A1 (20171201)
REVENDICATIONS1- Utilisations cosmétiques ou pharmaceutiques topiques comprenant l'eau de source de Zamzam. 2- Les formes pharmaceutiques ou cosmétiques selon la revendication 1 sont : les crèmes, les gel-crèmes, les émulsions, les solutions aqueuses, les gels, les pommades, les aérosols. 3- Les préparations basées sur l'eau générale de la revendication 1, ladite contient des excipients et des actifs qui peuvent y être incorporés doivent être compatibles avec les autres ingrédients essentiels et compatibles avec d'autres actifs ou composés et peuvent être présents à une proportion d'environ 0,01% à environ 90%, de préférence entre environ 0,1% à environ 70%, et plus préférentiellement entre 1,0% à 25% environ. Les principes actifs peuvent être choisis, parmi les composés suivants,: les huiles végétales, les huiles minérales, glycérines, les huiles essentielles, les minéraux, les acides aminés et analogues, les vitamines et ses dérivés, et les acides gras et les acides gras éthoxylés et leurs dérivés, les extraits végétaux, l'urée et les dérivés de silices, les dérivés de polyols, l'acide lactique, les acides de fruits et des actifs qui ont un effet hydratant, émollient ou effet antiâge. 4- Les préparations basées sur l'eau générale de la revendication 1 sont utilisées pour hydrater la peau et pour renforcer la barrière lipidique de la peau et empêche le relâchement cutané.
Brevet FR3051673A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Anticorps antagoniste spécifique de l'IL-17 pour son utilisation dans le traitement des infections chroniques dues à un ou plusieurs HPV.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 1, pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle lesdites infections chroniques sont choisies parmi les verrues, les condylornes, la papillomatose laryngée et l'épidermoplasie verruciforme.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 1, pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle lesdites infections chroniques sont choisies parmi les lésions muqueuses prénéoplasiques induites par HPV.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 1, pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle lesdites infections chroniques sont choisies parmi les carcinomes épidermoïdes muqueux induits par HPV.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 3, pour son utilisation selon la revendication 3 dans laquelle ladite lésion prénéoplasique correspond à une lésion du col de l'utérus.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 3, pour son utilisation selon la revendication 3 dans laquelle lesdites lésions muqueuses préneoplasiques sont choisies parmi les sites ORL, anal et pénien.\n<CLM>\1\tAnticorps selon la revendication 4, pour son utilisation selon la revendication 4 dans laquelle lesdits cancers épidermoïdes muqueux sont choisis parmi les cancers du col de l'utérus, de la sphère ORL, de l'anus et du gland.\n<CLM>\1\tAnticorps selon l'une des revendications précédentes, pour son utilisation selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit anticorps se lie spécifiquement à IL-17A.
Brevet FR3051674A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Lipoprotéine de basse densité (LDL) chargée en complexe de platine.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 1 utilisée en tant que médicament.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 1 utilisée pour traiter le cancer.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 1 utilisée en thérapie pour induire la mort par apoptose des cellules tumorales.\n<CLM>\1\tLipoprotéine de haute densité (HDL) chargée en complexe de platine ou lipoprotéine de basse densité modifiée chargée en complexe de platine.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 5 utilisée en tant que médicament.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 5 utilisée pour traiter le cancer.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon la revendication 5 utilisée en thérapie pour activer les macrophages.\n<CLM>\1\tKit comprenant : - une lipoprotéine de haute densité (HDL) chargée en complexe de platine ou une lipoprotéine de basse densité modifiée chargée en complexe de platine ou un mélange de ces dernières, et - une lipoprotéine de basse densité (LDL) chargée en complexe de platine.\n<CLM>\1\tKit selon la revendication 9 utilisé pour traiter le cancer.\n<CLM>\1\tLipoprotéine de basse densité (LDL) chargée en complexe de platine pour son utilisation contre le cancer, caractérisée en ce qu'elle est utilisée en combinaison avec une lipoprotéine de basse densité modifiée chargée en complexe de platine.\n<CLM>\1\tLipoprotéine de haute densité (HDL) chargée en complexe de platine pour son utilisation contre le cancer, caractérisée en ce qu'elle est utilisée en combinaison avec une lipoprotéine de basse densité (LDL) chargée en complexe de platine.\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et 11 à 12 ou kit selon la revendication 9 ou 10, caractérisé(e) en ce que le complexe de platine est choisi parmi le groupe comprenant le cisplatine, le carboplatine, l'oxaliplatin, le tétraplatine, l'iproplatine, le satraplatine, le nédaplatine, le lobaplatine, le picoplatine et le ProLindac. 3051674 15\n<CLM>\1\tLipoprotéine selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et 11 à 12 ou kit selon la revendication 9 ou 10, caractérisé(e) en ce que le complexe de platine est le cisplatine.