INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3043565A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Talonnière (1) pour fixation de ski, destinée à la fixation d'une chaussure de ski, ladite talonnière comprenant une platine (10) comprenant des moyens (12) de fixation sur le ski, un corps (30) monté sur la platine, un organe de blocage (60), comprenant des éléments de blocage (61', 62') de la chaussure, cet organe de blocage étant monté mobile par rapport au corps entre une position avancée de blocage, dans laquelle les éléments de blocage coopèrent avec la chaussure, et une position escamotée de libération, un organe de verrouillage (40,\n<CLM>\1\tde l'organe de blocage, mobile entre une position active de verrouillage dans laquelle il immobilise l'organe de blocage par rapport au corps, et une position inactive de déverrouillage dans laquelle il autorise le mouvement de l'organe de blocage par rapport au corps, l'organe de verrouillage comprenant une zone d'actionnement (44), propre à faire passer cet organe de verrouillage depuis sa position de verrouillage vers sa position de déverrouillage.\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la zone d'actionnement (44) est une zone d'appui, propre à coopérer avec un objet allongé, notamment une pointe (81) d'un bâton (80) de ski.\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'organe de verrouillage comprend des moyens de rappel, notamment élastiques, propres à le rappeler vers sa position de verrouillage.\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (65', 65") de limitation de la course de l'organe de blocage (60) dans au moins un sens et, de préférence, dans les deux sens opposés.\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'organe de verrouillage (40) comprend un tenon (52) ou une mortaise, propre à coopérer avec une mortaise (64) ou un tenon prévu(e) sur l'organe de blocage (60). 3043565 13\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le corps comporte une entaille (34) possédant un fond et des parois évasées, et l'organe de verrouillage (40) possède une extrémité (42) destinée à être coincée contre le fond de l'entaille, ainsi qu'un tronçon intermédiaire (41) propre à basculer 5 entre les parois de l'entaille, lors du passage de l'organe de verrouillage entre ses positions respectivement verrouillée et déverrouillée.\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un fût intermédiaire (20) solidaire ou destiné à être rendu solidaire de la platine (10), le corps (30) étant monté pivotant sur ce fût. 10\n<CLM>\1\tTalonnière (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'organe de blocage (60) présente une forme de U, les extrémités libres (61', 62') de ses ailes formant lesdits éléments de blocage.\n<CLM>\1\tFixation (1) de ski comprenant une butée avant et une talonnière selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tSki comprenant une fixation selon la revendication 9.
Brevet FR3043566A1 (20170519)
REVENDICATIONS1.- Système (1 ;\n<CLM>\1\tde purification d'un fluide en phase continue gazeuse pour en retirer des particules non-gazeuses caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de séparation de phases (2 ;\n<CLM>\1\tprésentant une section de forme générale en U inversé, dont la partie inférieure présente : au moins un conduit vertical d'entrée des gaz à purifier (3 ;\n<CLM>\1\ten direction d'une surface d'impact (4 ;\n<CLM>\1\tde l'organe de séparation, au moins un conduit latéral d'évacuation des gaz purifiés (5 ; 24), un canal périphérique interne de guidage des gaz (6 ;\n<CLM>\1\ten direction du conduit latéral d'évacuation (5 ; 24), des moyens formant chicane d'entrée des gaz (7 ;\n<CLM>\1\tdans ce canal périphérique interne (6 ; 25), entre la surface d'impact (4 ;\n<CLM>\1\tet ce canal périphérique (6 ;\n<CLM>\1\t, et en ce que les moyens formant chicane d'entrée des gaz (7 ;\n<CLM>\1\tdans ce canal périphérique interne et/ou ce canal périphérique (6 ;\n<CLM>\1\tprésentent une section progressivement décroissante de la zone la plus éloignée du conduit d'évacuation en direction de ce conduit d'évacuation. 2.- Système de purification selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit canal périphérique interne (6 ;\n<CLM>\1\test prévu contre la paroi externe de l'organe de séparation. 3.- Système de purification selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit organe de séparation de phases (2) présente une forme générale cylindrique. 4.- Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit canal périphérique interne (6) présente également une forme générale cylindrique. 5.- Système de purification selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit organe de séparation de phase (21) présente une forme générale allongée. 6.- Système selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit canal périphérique interne (25) présente également une forme générale allongée. 3043566 9 7.- Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de chicane (7) comportent des moyens de purge (10, 11). 8.- Système selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens en forme 5 de chicane (7) comportent des pans inclinés (12,\n<CLM>\1\ten direction des moyens de purge (10, 11). 9.- Générateur de vapeur, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un système selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10.- Installation de production d'énergie électrique, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un générateur de vapeur selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3043573A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif de dépollution d'air (DD) pour un système (V) comprenant au moins une enceinte (H) alimentée en air, ledit dispositif (DD) comprenant au moins un filtre (FP) comportant au moins un matériau adsorbant propre à adsorber au moins un polluant contenu dans un flux d'air entrant, caractérisé en ce que ledit matériau adsorbant est en outre propre à détruire partiellement ou totalement ledit polluant adsorbé par réaction d'oxydation en générant des produits non nocifs lorsqu'il est chauffé à une température supérieure à un premier seuil modulable, compris entre la température ambiante et 300°C.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit premier seuil modulable est compris entre 150°C et200 °C.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ledit matériau adsorbant comprend au moins un matériau poreux cristallin hybride comprenant des éléments inorganiques et des ligands organiques connectés par des liaisons fortes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit matériau poreux cristallin hybride est choisi dans un groupe comprenant l'amino-téréphtalate de titane, le trimésate de fer, et le téréphtalate de zirconium, ce dernier pouvant être dopé au cérium.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que ledit matériau adsorbant comprend également des nanoparticules métalliques combinées audit matériau poreux cristallin hybride.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit matériau adsorbant est un matériau hydrophobe ou est enduit sur une couche extérieure amont d'un matériau hydrophobe, et/ou ledit filtre (FP) comprend en amont dudit matériau adsorbant au moins un matériau hydrophobe ou un matériau plus hydrophile que ledit matériau adsorbant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit matériau adsorbant présente une capacité de stockage sans fuite dudit polluant adsorbé à une température ambiante comprise entre 15°C et 25°C. 3043573 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (BF) logeant ledit filtre (FP) et comportant, d'une part, une paroi diathermique propre à être couplée à un premier conduit (C1) dans lequel circule un fluide ayant une température supérieure audit premier seuil 5 de température, et, d'autre part, une sortie auxiliaire à accès contrôlé, située en aval dudit filtre (FP) et propre à être couplée à un second conduit (C2) destiné à évacuer hors dudit boîtier (BF) lesdits produits non nocifs générés par oxydation.\n<CLM>\1\tVéhicule (V) comprenant au moins une enceinte (H) définissant un la habitacle alimenté en air, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif de dépollution d'air (DD) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tInstallation de traitement d'air, propre à équiper un système (V) comprenant au moins une enceinte (H) alimentée en air, caractérisée en ce 15 qu'elle comprend au moins un dispositif de dépollution d'air (DD) selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3043578A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - dépôt (11) d'une couche sacrificielle sur le support, - réalisation (12) de la pièce en trois dimensions au-dessus de la couche sacrificielle, - hydrogénation (13) de la couche sacrificielle de sorte à entraîner une expansion volumique de la couche sacrificielle, et - séparation (14) de la pièce du support par rupture de la couche sacrificielle expansée.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche sacrificielle contient un matériau de la gamme des lanthanides, tels que le néodyme (Nd), le praséodyme (Pr), le dysprosium (Dy), le cérium (Ce), ou le lanthane (La).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche sacrificielle contient du magnésium (Mg).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape d'hydrogénation (13) est effectuée avec de l'hydrogène pur ou de l'hydrogène dilué dans un gaz neutre tel que l'azote, l'argon ou l'hélium.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape d'hydrogénation (13) est effectuée dans une enceinte étanche.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape de dépôt (11) de la couche sacrificielle sur le support est réalisée par un dépôt physique en phase vapeur ou PVD. 3043578 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape de dépôt (11) de la couche sacrificielle sur le support est réalisée par un dépôt chimique en phase vapeur ou CVD. 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape de dépôt (11) de la couche sacrificielle sur le support est réalisée par électrodéposition. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'étape de séparation (14) de la pièce du support est effectuée à température ambiante sous une pression partielle d'hydrogène inférieure à 5% de la pression atmosphérique. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce en trois dimensions sur un support selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'étape de dépôt (11) de la couche sacrificielle sur le support est configurée de sorte à obtenir une épaisseur de la couche sacrificielle supérieure à 5 micromètres.
Brevet FR3043580A1 (20170519)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tEnsemble de rodage (1) pour carter-cylindres comportant: - un corps (3), - au moins un élément actif (9) monté coulissant par rapport audit corps (3) entre une position rétractée et une position déployée, caractérisé en ce que ledit ensemble (1) comporte en outre, - un élément d'expansion (5) muni d'au moins une première face inclinée (26) en contact avec une face inclinée (28) correspondante d'un premier élément actif (9), et - un arbre d'expansion (8) coopérant par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale (7) avec ledit élément d'expansion (5) de telle façon qu'une rotation dudit arbre (8) est apte à entraîner un déplacement en translation dudit élément d'expansion (5) engendrant le passage dudit élément actif (9) de la position rétractée à la position déployée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément actif (9) est un porte pierre, ou un élément de coupe, tel qu'une plaquette carbure.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système d'attachement (2) pour son montage sur une machine-outil.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit système d'attachement (2) est de type HSK.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit arbre d'expansion (8) est monté rotatif par rapport audit corps (3) par l'intermédiaire: - d'un premier roulement (20), interposé entre un épaulement annulaire (24) dudit arbre (8) et une face en regard dudit corps (4) dudit système d'attachement (2), et - d'un deuxième roulement (21), interposé entre ledit épaulement annulaire (24) dudit arbre (8) et une face en regard dudit corps (3).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit premier roulement (20) et ledit deuxième roulement (21) sont des roulements de type à aiguilles.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit arbre d'expansion (8) comporte du côté de son extrémité libre une tête (25) destinée à coopérer avec un système de vissage. 3043580 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit élément d'expansion (5) est muni d'au moins une deuxième face inclinée (27) en contact avec une face inclinée (29) correspondante d'un deuxième élément actif (9'), ladite deuxième face (27) étant inclinée dans une direction opposée par rapport à ladite 5 première face (26) dudit élément d'expansion (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de canaux pour acheminer un liquide de lubrification vers ladite liaison hélicoïdale (7) et vers une zone de coupe ou de rodage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que 10 ledit arbre d'expansion (8) est monté rotatif par rapport audit corps (3) par l'intermédiaire d'une noix de guidage (30).
Brevet FR3043584A1 (20170519)
REVENDICATIONS1) Procédé de décolmatage du fourreau ajouré des extrudeuses à vis utilisés pour la densification des boues, lesdits fourreaux ajourés étant constitués par un empilement d'éléments creux espacés par des entretoises, créant ainsi des ajours entre lesdits éléments,ajours par lesquels les fractions liquides et gazeuses sont expurgées de manière radiale du fait de la pression règnant dans ledits fourreaux sous l'effet de la rotation de ladite vis CARACTERISE: - en ce que les dites entretoises présentent une élasticité, - et en ce que ladite élasticité leur permet d'être écrasées afin de réduire leur épaisseur, - et en ce que ladite réduction desdites épaisseurs entraîne la réduction de l'épaisseur desdits ajours, - et en ce que ledit écrasement est réalisé par une pression axiale exercée sur ledit empilement, - et en ce que ladite pression est exercée pendant un cycle d'extrusion, - et en ce que ladite pression est relachée pendant un cycle de décolmatage, facilitant ainsi ce dernier.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que ledit empilement est mis sous pression par un vérin.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications ci-dessus caractérisées en ce que les-dites entretoises sont des rondelles bellville.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications ci-dessus caractérisé en ce que les-dites entretoises sont réalisées dans un élastomère.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications ci-dessus caractérisé en ce que des entretoises non élastiques et non écrasables sont disposées conjointement aux dites entretoises élastiques entre lesdits éléments dudit fourreau, limitant le degré d'écrasement possible desdites 29 entretoises élastiques. 3043584 57 5\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications ci-dessus caractérisées en ce que qu'il comporte encore des moyens permettant de réaliser desdits ajours dont l'épaisseur est plus faible que l'épaisseurs minimum possible obtenue par l'écrasement desdites entretoises et en ce que lesdits moyens sont la réalisation d'une dépouille pratiquée dans lesdits éléments dudit fourreau au niveau de l'assise desdites entretoises.
Brevet FR3043585A1 (20170519)
REVENDICATIONS1 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à (i) préparer ledit matériau thermoplastique souple chaud à l'état pâteux, (ii)disposer un insert, dit insert proximal, préalablement moulé, sur un support de telle sorte que ledit insert est disposé annulairehént- autour dudit support, (iii) enrober tout ou partie dudit insert de matériau thermoplastique souple chaud à l'état pâteux sous la.forme d'une paraison ou uné' gaine, (iv) verrouiller les coquilles empreintes du moule de soufflage autour dudit insert de telle sorte à former une 15 enceinte, (v) injecter un gaz sous pression à l'intérieur de ladite enceinte de telle sorte à expanser la gaine par l'intérieur sur la surface interne dudit moule ou à expanser la gaine par l'extérieur en créant une dépression 20 à l'intérieur de ladite enceinte. 2 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit support est une 25 canne de soufflage comprenant une zone de soufflage et en ce que ledit insert est disposé annulairement autour de ladite canne de telle sorte que la zone de soufflage de ladite canne est'en aval ou à l'intérieur dudit insert. 30 3 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple selon l'une des NEXMAl-FR-1_TEXTE SUITE NOTIF IRREGULSO/AG 3043585 - 12 - revendications précédentes caractérisé en ce que matériau thermoplastique souple est un polyuréthane. 4 - Procédé de production d'une poche souple (1) en 5 matériau thermoplastique souple selon l'une des revendications 2 à 3 caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un deuxième insert (3), dit insert distal, disposé annulairement à l'extrémité distale de ladite canne de soufflage (4) de telle sorte que lesdits inserts (2,\n<CLM>\1\t10 encadrent ladite zone d'injection de gaz. 5 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple selon l'une des revendications 2 à 4 caractérisé en ce que ladite gaine ou ladite paraison de matériau thermoplastique souple chaud à l'état pâteux vient enrober ladite canne de soufflage (4) et ledit insert (2,\n<CLM>\1\tsous l'effet de la gravité. 6 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple selon l'une des revendications 2 à 5 caractérisé en ce que ladite canne de soufflage (4) comprend plusieurs branches portant chacune un insert (2) proximal. 7 - Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'au moins une des branches porte en outre un insert distal (3). 8 - Poche souple (1) en matériau thermoplastique souple caractérisée en ce qu'elle est obtenue par l'un quelconque des procédés selon l'une des revendications 1 7, NEXMAl-FR-1_TEXTE SUITE NOTIF IRREGUL_SO/AG
Brevet FR3043586A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'une pièce composite (20), comprenant : le placement d'une pièce composite (20) sur un outil (22) possédant une cavité d'outil (32a) ; l'application d'un film (52) sur une surface extérieure (55) d'un mandrin (48) ; le placement du mandrin (48) à l'intérieur d'une cavité (32) dans la pièce composite (20) ; l'attache du film (52) à des parois (22a) de l'outil (22) à l'intérieur de la cavité d'outil (32a) ; et l'enlèvement du mandrin (48) à partir de la cavité (32) dans la pièce composite (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'application du film (52) sur la surface extérieure (55) du mandrin (48) inclut : le manchonnage d'un tube de film (45) sur le mandrin (48), et la rétraction du film (52) sur le mandrin (48).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'attache du film (52) aux parois (22a) de la cavité (32a) inclut le scellage d'extrémités opposées (46) du tube de film (45) sur l'outil (22).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre : le scellage d'un sac sous vide extérieur (54) sur la pièce composite (20) ; et l'attache d'extrémités opposées (46) du tube de film (45) au sac sous vide extérieur (54).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre : le durcissement de la pièce composite (20), incluant l'application d'une pression en autoclave (PA) sur le film (52) à l'intérieur de la cavité (32). 3043586 21\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'application du film (52) inclut l'emballage par rétraction d'un film de démoulage (50) et d'un film de barrière imperméable à l'air (52) sur le mandrin (48). 5\n<CLM>\1\tSac sous vide intérieur (44) adapté pour être manchonné sur un mandrin (48) selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant : un tube de film de barrière intérieur imperméable à l'air (52) adapté pour épouser le mandrin (48) ; et un tube de film de décollage extérieur (50) entourant le tube de film de barrière 10 intérieur (52).\n<CLM>\1\tSac sous vide intérieur (44) selon la revendication 7, dans lequel le tube de film de barrière intérieur (52) est lié au tube de film extérieur (50). 15\n<CLM>\1\tSac sous vide intérieur (44) selon la revendication 7 ou la revendication 8, où chacun du tube de film de barrière intérieur (52) et du tube de film de décollage extérieur (50) est formé de matériaux thermo-rétractables (76, 80).
Brevet FR3043588A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Panneau acoustique (1) caractérisé en ce qu'il comprend une âme (11) constituée par une structure en nid d'abeilles (111) fermée uniquement d'un côté par une couche structurelle (112), l'âme (11) étant intercalée entre deux couches externes (13A, 13B) en matériau amortissant, chaque couche amortissante (13A, 13B) étant fixée sur l'âme (11) par une couche de colle (12A, 12B).\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite structure en nid d'abeilles (111) est constituée d'un matériau ou d'une combinaison de matériaux choisi(s) parmi le carton, le papier et l'aramide.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite couche structurelle (112) est constituée d'un matériau choisi parmi le carton et le papier.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdites couches externes (13A, 13B) sont constituées d'un matériau choisi parmi le liège, le lin, le feutre, la laine de bois, la ouate de cellulose et la laine de mouton.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'au moins une desdites couches externes (13A, 13B) est recouverte d'un tissu de revêtement décoratif.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une couche structurante (14) située du côté fermée de la structure en nid d'abeilles (111) et intercalée entre l'âme (11) et la couche externe (13B).\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite couche structurante (14) est constituée d'un matériau ou d'une combinaison de matériaux choisi(s) parmi le carton, le PVC, l'intissé, la fibre de lin et la résine de mélamine.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'épaisseur dudit panneau acoustique (1) est inférieure à 40 mm.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'épaisseur dudit panneau acoustique (1) est inférieure à 30 mm. 3043588 13\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'épaisseur dudit panneau acoustique (1) est comprise entre 20 et 22 mm.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit panneau acoustique (1) est de forme plane. 5\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit panneau acoustique (1) présente une forme en arc de cercle.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit panneau acoustique (1) est de forme polycylindrique.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en 10 ce que ledit panneau acoustique (1) est en forme de vague.\n<CLM>\1\tPanneau acoustique (1) selon la revendication 14, caractérisé en ce que la forme de vague dudit panneau acoustique (1) est asymétrique.
Brevet FR3043589A1 (20170519)
REVENDICATIONS1.- Procédé de fabrication d'un élément de garnissage (1) de véhicule comprenant au moins une zone de motif (4) apte à laisser passer la lumière, comprenant l'étape suivante : - fourniture d'une couche de décor (8) comprenant une couche de renfort (16) et une couche de matériau ligneux (14), la couche de matériau ligneux (14) présentant une face arrière (22) solidaire de la couche de renfort (16) et une face avant (20) destinée à être visible depuis un habitacle (2) du véhicule, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'étape suivante : - réduction de l'épaisseur de la face avant (20) de la couche de matériau ligneux (14) dans au moins une zone de motif (4), de sorte à former au moins une cavité (18) dans la couche de décor (8) au niveau de la zone de motif (4), la profondeur de la cavité (18) étant adaptée pour que le taux de transmission de lumière de la couche de décor (8) au niveau de la zone de motif (4) soit supérieur ou égal à un taux de transmission de lumière prédéterminé. 2.- Procédé selon la revendication 1 comprenant l'étape suivante : - fixation de la couche de renfort (16) de la couche de décor (8) sur un support s'étendant sur la face arrière de la couche de renfort (16) avant l'étape de réduction de l'épaisseur. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2 comprenant l'étape suivante : - application d'une couche de revêtement (6) translucide sur la face avant (20) de la couche de matériau ligneux (14) après l'étape de réduction de l'épaisseur, la couche de revêtement (6) remplissant la cavité (18). 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la profondeur de la cavité (18) est strictement inférieure à l'épaisseur de la couche de matériau ligneux (14). 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'étape de réduction de l'épaisseur de la face avant de la couche de matériau ligneux est réalisée par grattage laser, sablage, brossage ou usinage. 3043589 11 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel lors de l'étape de réduction d'épaisseur, l'épaisseur de la couche de renfort (16) dans la zone de motif (4) est également réduite, la profondeur de la cavité (18) étant inférieure ou égale à l'épaisseur de la couche de décor (8). 5 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant l'étape suivante : - fourniture d'une source de lumière (12) agencée pour éclairer la face arrière de la couche de décor (8), ladite source (12) étant disposée de sorte à ce que la lumière 10 traverse la couche de décor (8) dans la zone de motif (4). 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la couche de renfort (16) est une couche de matériau textile. 15 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle la couche de matériau ligneux (14) est opaque à l'écart de la cavité (18) et la couche de renfort (16) est translucide. 10.- Elément de garnissage (1) réalisé à partir du procédé selon l'une quelconque 20 des revendications 1 à 9.
Brevet FR3043599A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Interface (10) de remplissage comportant: - une conduite primaire (11) apte à être fermée par un premier bouchon (12), - une conduite secondaire (13) apte à être fermée par un deuxième bouchon (19), - chacune desdites conduites primaire (11) et secondaire (13) étant en relation avec un réservoir distinct, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre - une languette (8) mobile entre une position rabattue dans laquelle ladite languette (8) recouvre au moins en partie ledit deuxième bouchon (19), et une position dépliée dans laquelle ladite languette (8) forme une zone de récupération de gouttes (X) lors d'une phase de remplissage via ladite conduite secondaire (13).\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 1, caractérisée en ce que le passage de ladite languette (8) d'une position à l'autre est effectué par pivotement autour d'un axe (Y).\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le passage de ladite languette (8) de la position rabattue à la position dépliée est effectué par mise en contrainte de ladite languette (8).\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comporte un boîtier (15) muni d'un surmoulage (20) réalisé en plastique souple.\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite languette (8) est une extension dudit surmoulage (20) dudit boîtier (15).\n<CLM>\1\tInterface selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite languette (8) est une pièce rapportée par rapport audit surmoulage (20).\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comporte un canal d'évacuation (16) situé dans un prolongement de ladite languette (8). 3043599 8\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ladite languette (8) forme un angle (A) par rapport à l'horizontal lorsque ladite languette (8) est en position dépliée.\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que 5 ladite languette (8) comporte des rebords (18) latéraux de guidage pour guider lesdites gouttes tombant sur ladite languette (8).\n<CLM>\1\tInterface selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que ladite conduite primaire (11) est une conduite de carburant et ladite conduite secondaire (13) est une conduite de liquide de dépollution. 10
Brevet FR3043611A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Unité électronique (20) pour véhicule (V) comprenant : - un module (26) conçu pour émettre des données dans un canal de communication utilisant un signal électromagnétique ; - des bornes de connexion (21,\n<CLM>\1\tà une batterie (10) du véhicule (V) ; et - une batterie de secours (24) agencée de manière à alimenter ledit module (26) en cas d'absence d'une tension nominale entre les bornes de connexion (21,\n<CLM>\1\t; caractérisée en ce que le module (26) est en outre conçu pour émettre une commande de verrouillage ou de déverrouillage d'au moins un ouvrant du véhicule (V).\n<CLM>\1\tUnité électronique selon la revendication 1, dans laquelle l'unité électronique (26) est conçue pour émettre ladite commande à réception d'une requête de déverrouillage.\n<CLM>\1\tUnité électronique selon la revendication 1, dans laquelle l'unité électronique (26) est conçue pour émettre ladite commande à réception d'une requête de déverrouillage via ledit canal de communication.\n<CLM>\1\tUnité électronique selon la revendication 1, dans laquelle l'unité électronique (26) est conçue pour émettre ladite commande à réception d'une requête de déverrouillage via une liaison sans fil établie entre un module de communication sans fil (29) du véhicule (V) et un identifiant (T).\n<CLM>\1\tUnité électronique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle ledit canal de communication comprend une liaison radio avec une station de base (BS) d'un réseau de téléphonie mobile.\n<CLM>\1\tUnité électronique selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle lesdites données représentent un message d'urgence à destination d'un serveur distant (U). 3043611 12\n<CLM>\1\tSystème comprenant une unité électronique selon l'une des revendications 1 à 6 et un actionneur de déverrouillage (30) conçu pour recevoir ladite commande de déverrouillage. 5\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, dans lequel l'actionneur de déverrouillage (30) est agencé pour être alimenté par la batterie de secours (24) en cas de défaillance de la batterie (10) du véhicule (V). 10\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8, dans lequel l'actionneur de déverrouillage (30) est agencé pour être alimenté par la batterie de secours (24) par l'intermédiaire d'un circuit élévateur de tension (40).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 7 à 9, comprenant la batterie 15 (10) du véhicule (V).\n<CLM>\1\tProcédé de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule (V), comprenant les étapes suivantes : - mesure, au sein d'une unité électronique (20) comprenant un module 20 (26) conçu pour émettre des données dans un canal de communication utilisant un signal électromagnétique, d'une tension entre des bornes de connexion (21,\n<CLM>\1\tà une batterie (10) du véhicule (V) ; - en cas de tension mesurée anormale et de réception d'une requête de déverrouillage, émission, par ledit module (26), d'une commande de 25 déverrouillage à destination d'un actionneur de déverrouillage (30) alimenté par une batterie de secours (24) agencée de manière à alimenter ledit module (26) en cas d'absence d'une tension nominale entre les bornes de connexion (21, 23). 30
Brevet FR3043612A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Partie arrière (1) de véhicule comprenant une peau (2) de bouclier, une jupe (3) de bouclier et une traverse (19) arrière placée devant ladite peau (2) de bouclier, caractérisée en ce que la jupe (3) est prolongée par au moins un absorbeur (10) qui s'interpose entre la peau (2) de bouclier et la traverse (19), et en ce que ledit absorbeur (10) est doté d'au moins une nervure (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tqui saille vers ladite traverse (19).\n<CLM>\1\tPartie arrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque absorbeur (10) et la jupe (3) constituent une pièce monolithique commune.\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en que la jupe (3) est située au niveau d'une zone inférieure de la peau (2) de bouclier, et en ce que chaque absorbeur (10) émerge d'un bord supérieur (9) de la jupe (3) et est plaqué contre une face avant (22) de ladite peau (2) de bouclier.\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend deux absorbeurs (10) placés de façon symétrique par rapport à un axe longitudinal et central du véhicule.\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque absorbeur (10) comprend au moins un cadre (11, 12, 13), et en ce que les bords (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdélimitant ledit cadre (11, 12,\n<CLM>\1\tconstituent les nervures saillant vers la traverse (19).\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon la revendication 5, caractérisée en ce que chaque absorbeur\n<CLM>\1\test allongé selon un axe transversal du 3043612 10 véhicule, et en ce qu'il comprend trois cadres (11, 12,\n<CLM>\1\talignés le long dudit axe et au contact les uns des autres.\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon la revendication 6, caractérisée en ce que chaque absorbeur (10) comprend un cadre central (12) encadré par 5 un cadre externe (13) et par un cadre interne (11), ledit cadre interne (11) étant situé le plus proche d'un axe longitudinal et central du véhicule, et en ce que l'épaisseur des nervures (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdélimitant le cadre interne (11) est inférieure à celle des nervures (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdélimitant le cadre central (12) et le cadre externe (13). 10\n<CLM>\1\tPartie arrière de véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que le rapport entre l'épaisseur des nervures (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdu cadre central (12) ou du cadre externe (13), et l'épaisseur des nervures (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tdu cadre interne (11) est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t9. Partie arrière de véhicule selon l'une quelconque des revendications 5 à 15 8, caractérisée en ce que chaque absorbeur (10) comprend des nervures horizontales (16,\n<CLM>\1\tet des nervures verticales (14, 15). 10.Partie arrière de véhicule selon la revendication 9, caractérisée en ce que les nervures verticales (14,\n<CLM>\1\tont une épaisseur progressive croissant de leurs extrémités supérieures vers leurs extrémités 20 inférieures.
Brevet FR3043613A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Arrangement (1) d'un dispositif d'airbag (4) notamment du type airbag rideau dans un véhicule automobile comprenant une poutre de brancard (2) d'un pavillon du véhicule pourvue d'un renfort de brancard (3a) et d'une doublure de brancard (3b) assemblés entre eux de sorte à former un espace intérieur (3c) dans lequel est agencé une partie du dispositif d'airbag (4) notamment un organe de gonflage (5a) du dispositif d'airbag (4).\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la doublure de brancard (3b) comprend une ouverture (21) définie pour une insertion de ladite partie du dispositif d'airbag (4) dans l'espace intérieure (3c).\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une plaque de montage (6) apte à assurer la fixation du dispositif d'airbag (4) à la doublure de brancard (3b).\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que : - une plaque de montage (6) comprend au moins une deuxième zone de fixation (8b) prévu pour une fixation de ladite plaque (6) de montage à la doublure de brancard (3b), et/ou - une plaque de montage (6) comprend au moins une troisième zone de fixation (8c) au niveau de laquelle l'organe de gonflage (5a) est fixé à ladite plaque (6), et/ou - une plaque de montage (6) comprend une zone d'agencement (23) d'une première composante (29a) d'un sac gonflable (5b) du dispositif d'airbag (4). 3043613 14\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (6) comprend un orifice (25) dans lequel est agencée une connectique (26b) ou au travers duquel un 5 câble électrique (26a) comprenant une telle connectique (26b) peut être positionné.\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une ouverture (21) comprend un bord 10 (24) notamment revêtu d'un matériau de protection tel que du caoutchouc.\n<CLM>\1\tArrangement (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une ouverture (21) comprend un bord 15 (28) au niveau duquel est défini un élément de guidage (9).\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un dispositif d'airbag (4) notamment du type airbag rideau dans un véhicule automobile comprenant une étape d'agencement (32) d'une partie du dispositif d'airbag (4) 20 notamment d'un organe de gonflage (5a), dans un espace intérieur (3c) d'une poutre de brancard (2) d'un pavillon du véhicule pourvue d'un renfort de brancard (3a) et d'une doublure de brancard (3b) assemblés entre eux de sorte à former ledit espace intérieur (3c). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'assemblage (31) d'une plaque de montage (6) au dispositif d'airbag (4), et/ou - une étape de fixation (33) de la plaque (6) sur la doublure (3a) de 30 brancard. 10.Véhicule comprenant au moins un arrangement (1) selon 3043613 15 l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3043625A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Procédé de réfection d'un quai de gare, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : on démonte (101) le quai existant sur au moins une portion de longueur, on réalise (103) à l'emplacement du quai démonté une pose au sol définitive d'éléments en béton armé (3) comprenant au moins une portion de paroi verticale (7) formant un mur de quai, on coiffe (105) la paroi verticale (7) des éléments en béton armé (3) d'une plateforme provisoire (9) formant quai auxiliaire et permettant un accès au train par des passagers.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments en béton armé (3) possèdent une forme générale en « L ».\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les éléments en béton armé (3) sont préfabriqués.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les éléments en béton armé (3) sont scellés au sol pour la pose définitive.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la plateforme provisoire (9) est réalisée en composants en bois. BRT1836 3043625 -12-\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la plateforme provisoire (9) comprend une dalle (11) en particules de bois agglomérées hydrofuge. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la plateforme provisoire (9) comprend des poteaux verticaux (13), en particulier en bois, fixé à des intervalles réguliers sous ladite dalle (11) en particules de bois agglomérées hydrofuge et contre la paroi verticale (7) des éléments en béton armé (3), notamment du côté destiné à être 10 en vis-à-vis des voies ferrées (VF).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la plateforme provisoire (9) comprend au moins une première solive longitudinale (17) fixée sous ladite dalle provisoire (11) en particules de bois 15 agglomérées hydrofuge de manière à prendre la paroi verticale (7) des éléments en béton armé (3) en sandwich avec les poteaux verticaux (13).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la plateforme 20 provisoire (9) comprend une seconde solive longitudinale (19) fixée sous ladite dalle provisoire (11) en particules de bois agglomérées hydrofuge en appui contre les poteaux verticaux (13) du côté opposé à la paroi verticale (7) des éléments en béton armé (3). 25 10.Module de quai auxiliaire (21), caractérisé en ce qu'il comprend des éléments en béton armé (3) comprenant au moins une portion de paroi verticale (7) formant un mur de quai définitif ainsi qu'une plateforme provisoire (9) formant quai auxiliaire et permettant un accès au train par des passagers, la plateforme provisoire coiffant la paroi verticale (7) des éléments en béton armé (3). BRT1836
Brevet FR3043634A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif de déflection apte à être fixé en amont par rapport à l'écoulement de l'air d'une roue (WHL) de véhicule automobile, le dispositif comprenant un déflecteur (SPL) et un actionneur (ACT), l'actionneur (ACT) étant agencé pour déployer et pour rétracter le déflecteur (SPL) devant ladite roue (WHL).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le déflecteur (SPL) est io muni d'au moins un obturateur de passage d'air, le dispositif étant agencé pour ouvrir chaque obturateur lorsque l'actionneur commence à déployer le déflecteur (SPL), et pour fermer chaque obturateur lorsque l'actionneur finit de déployer le déflecteur (SPL).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel chaque obturateur 15 comprend une plaquette agencée pour coulisser dans le plan du déflecteur, la plaquette étant munie d'au moins une ouverture.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel chaque obturateur comprend un volet (SHT).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel 20 l'actionneur (ACT) du dispositif est agencé pour ouvrir et pour fermer chaque obturateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le déflecteur (SPL) est mobile en rotation autour d'un axe parallèle à l'axe de la roue (WHL). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le déflecteur (SPL) a la même largeur que la roue (WHL).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, agencé pour commander le déploiement du déflecteur (SPL) lorsque la vitesse du 3043634 15 dispositif excède un seuil prédéterminé, et pour commander la rétractation du déflecteur (SPL) lorsque ladite vitesse passe sous un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, agencé pour déployer le déflecteur jusqu'à une distance d'environ 80mm du sol sur 5 lequel repose la roue (WHL).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le déflecteur (SPL) est placé en position horizontale par rapport au sol sur lequel repose la roue (WHL) lorsqu'il est en position rétractée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le déflecteur (SPL) est placé en position inclinée par rapport au sol sur lequel repose la roue (WHL) lorsqu'il est en position déployée.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de la traînée aérodynamique affectant une roue (WHL) de véhicule automobile, comprenant une étape de déploiement d'un déflecteur (SPL) devant ladite roue (WHL) à l'aide d'un actionneur (ACT) afin de réduire ladite traînée, et une étape de rétractation dudit déflecteur (SPL) à l'aide dudit actionneur (ACT) lorsque la réduction de ladite traînée n'est plus opportune.