Brevet FR3047705A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comportant un habitacle et au moins un système de sécurité qui comporte une ceinture de sécurité et un dispositif de signalisation de la ceinture de sécurité dans l'habitacle, la ceinture étant dotée d'une sangle (1) et d'un clip (2) monté sur la sangle (1), la sangle (1) présentant une position de repos le long d'une paroi de l'habitacle lorsque le clip (2) n'est pas verrouillé, caractérisé en ce que le dispositif comprend une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau illuminant au moins en partie le clip (2), la direction moyenne du faisceau étant parallèle ou inclinée de moins de 20° relativement à la direction longitudinale (12) de la sangle (1) dans la position de repos.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel la direction moyenne du faisceau (11) présente une composante verticale dirigée vers le bas.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la direction moyenne du faisceau présente une inclinaison relativement à la verticale comprise entre -20° et +20°.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la direction moyenne du faisceau (11) est parallèle à la direction longitudinale (12).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la source lumineuse (10) comprend au moins une diode électroluminescente.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la source lumineuse (10) est fixe relativement à l'habitacle.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, le dispositif comprenant une couverture (6) fixée à l'habitacle.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel la couverture (6) définit un volume interne dans lequel est située la source lumineuse (10).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des deux revendications précédentes, dans lequel la couverture comprend une fente (13) de passage de sangle. 3047705 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel la direction moyenne du faisceau (11) est située au niveau du milieu de la fente (13).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des deux revendications précédentes, dans lequel la 5 direction moyenne du faisceau (11) est perpendiculaire à la fente (13).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, le dispositif comprenant des moyens de commande de la source lumineuse (10). 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de commande comprennent au moins un capteur de mouvement ou de présence à proximité du clip (2) configuré pour activer un allumage de la source lumineuse (10) lors d'une détection. 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des deux revendications précédentes, dans lequel les moyens de commande comprennent une interface d'entrée d'un signal de détection d'au moins un événement parmi : une ouverture de porte, une insertion de clé de démarrage ; un démarrage d'un moteur. 20\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des trois revendications précédentes, dans lequel les moyens de commande sont configurés pour désactiver la source lumineuse (10) après une durée d'allumage prédéterminée et/ou à réception d'un signal de verrouillage du clip (2) ou de présence du clip à proximité d'un verrou de ceinture. 25\n<CLM>\1\tProcédé de signalisation d'une ceinture de sécurité dans un habitacle de véhicule automobile, la ceinture étant dotée d'une sangle (1) et d'un clip (2) monté sur la sangle (1), la sangle (1) présentant une position de repos le long d'une paroi de l'habitacle lorsque le clip (2) n'est pas verrouillé, caractérisé en ce qu'il comprend la production d'un faisceau réalisant une illumination d'au moins une partie du clip (2), la 30 direction moyenne du faisceau étant parallèle ou inclinée de moins de 20° relativement à la direction longitudinale (12) de la sangle (1) dans la position de repos.