INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038362A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Lampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tcomprenant : une lentille de projection (20), et une source de lumière (30,\n<CLM>\1\tdisposée à l'arrière de la lentille de projection (20), la lampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tétant configurée pour rayonner vers l'avant la lumière de la source de lumière (30,\n<CLM>\1\tà travers la lentille de projection (20), dans laquelle la lentille de projection (20) comprend une pluralité de lentilles (22,\n<CLM>\1\tdisposées sur un axe optique (Ax) s'étendant dans le sens longitudinal du véhicule, et la surface principale arrière (Pr) de la lentille de projection (20) forme une surface incurvée convexe ayant une courbure supérieure à la courbure d'une surface sphérique (Si) centrée sur le foyer arrière (F) de la lentille de projection (20).\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans laquelle la surface avant (22a) de la lentille (22) située au niveau de la lentille la plus en avant de la pluralité de lentilles (22,\n<CLM>\1\tpeut être une surface incurvée convexe, la courbure de l'axe optique (Ax) étant fixée à une valeur se situant dans la plage allant de 0,002 à 0,01 (1/mm).\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication 2, dans laquelle la lentille (22) située la plus en avant forme une lentille biconvexe.\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle un traitement de suppression de réflexion de lumière est effectué sur les surfaces respectives (22b, 24a) de la pluralité de lentilles (22,\n<CLM>\1\tautres que la surface avant (22a) de la lentille (22) située la plus en avant et la surface arrière (24b) de la lentille (24) située la plus en arrière.\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle Les lentilles de la pluralité de lentilles (22,\n<CLM>\1\tsont supportées par un support cylindrique commun (26), et 3038362 22 une ouverture (26a) est formée dans la partie de surface périphérique du support cylindrique (26).
Brevet FR3038364A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Paroi de chambre de combustion de turbomachine, caractérisée en ce que ladite paroi est en mousse métallique.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1, caractérisée en ce que la mousse métallique est une mousse métallique en alliage réfractaire.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties, chaque partie ayant un volume de pores différent.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 3 caractérisée en que lesdites parties ont une épaisseur différente.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 3 caractérisée en que lesdites parties ont une porosité différente.\n<CLM>\1\tChambre de combustion (3) de turbomachine comprenant au moins une paroi telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Chambre de combustion (3) de turbomachine selon la revendication 6 caractérisée en ce quelle comprend une paroi interne (7) et une paroi externe (6), la paroi interne (7) et/ou la paroi externe (6) étant des parois telles que définies à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Chambre de combustion (3) de turbomachine selon la revendication 6 ou 7 caractérisée en ce qu'elle comprend une ou plusieurs parois formant un coude, la ou les parois formant le coude étant telles que définies à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Turbomachine (1) comprenant au moins chambre de combustion telle que définie à l'une quelconque des revendications 6 à 8.25
Brevet FR3038367A1 (20170106)
REVENDICATIONS1°) Installation de préparation d'eau chaude sanitaire comprenant : un réservoir principal (1) pour le puisage de l'eau chaude sanitaire par une sortie d'eau chaude sanitaire (10) en partie haute (11), un réservoir auxiliaire (2) de faible volume par rapport au volume du réservoir principal (1) avec une arrivée d'eau froide (4) en partie basse (11), une conduite de liaison (3) débouchant (31,\n<CLM>\1\tdans la partie haute (22) du réservoir auxiliaire (2) et dans la partie basse (11) du réservoir principal (1), un circuit (8) avec une chaudière (7) reliée à un échangeur (13) installé dans la partie basse (11) du réservoir principal (1), un circuit de dérivation (5) reliant la partie basse (21) du réservoir auxiliaire (2) à la partie haute (12) du réservoir principal (1) et équipé d'une pompe à chaleur (6), un ensemble de sondes de température (T...) reliées à un circuit de commande (100), les sondes de température équipant la partie haute (12), la partie basse (11) du réservoir principal (1) et la partie haute (22) du réservoir auxiliaire (2), le circuit de commande (100) étant relié à la chaudière (7) et à la pompe de chaleur (6) pour les activer en fonction des températures fournies par les sondes, dépendant elles-mêmes du puisage d'eau chaude sanitaire. 2°) Installation de préparation d'eau chaude sanitaire selon la revendi- cation 1, caractérisée en ce que la pompe à chaleur (6) est une pompe à chaleur CO2 transcritique. 3°) Installation de préparation d'eau chaude sanitaire selon la revendi- cation 1, caractérisée en ce que le circuit (8) avec la chaudière (7) comporte en dérivation un circuit de chauffage central CH relié à la conduite aller (82) du circuit (8) et par une vanne à trois voies (822) à la conduite (823) reliée à l'échangeur 3038367 11 (13) du réservoir principal (1), le circuit de chauffage central CH étant en dérivation de la conduite (82). 4°) Installation de préparation d'eau chaude sanitaire selon la revendi- 5 cation 3, caractérisée en ce que la vanne à trois voies (822) à la jonction de la conduite aller (82) de la chaudière (7) et de l'entrée (821) du circuit de chauffage central CH est reliée par une conduite (823) à une vanne à trois voies (824) dont la 10 sortie est reliée d'une part à l'échangeur de chaleur (13) du réservoir principal et d'autre part, à la conduite de retour (825) du circuit (8) en amont de la chaudière (7). 5°) Installation de préparation d'eau chaude sanitaire selon la revendi- 15 cation 1, caractérisée en ce que le circuit (8) de la chaudière (7) comporte en dérivation entre la conduite aller (82) en sortie de chaudière (7) et la conduite de retour (81), le circuit de chauffage (CH) dont la conduite de sortie (826) est reliée à la 20 conduite de retour (81) à travers un échangeur de chaleur (9) par une vanne à trois voies (827) en amont de la chaudière (7), cet échangeur de chaleur (9) étant par ailleurs en dérivation sur la conduite aller (52) du circuit (5) par une dérivation (91), la sortie de l'échangeur (9) étant reliée par une conduite (92) à la conduite de retour (51) du circuit (5) par 25 une vanne à trois voies (93).
Brevet FR3038369A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Système (1,\n<CLM>\1\tde stockage et de production d'énergie thermique installé dans un milieu de socle (3,\n<CLM>\1\tcontenant un fluide, ledit système comportant au moins un puits (2,\n<CLM>\1\tforé dans ledit milieu (3,\n<CLM>\1\tde socle, ledit système étant caractérisé en ce qu'il fonctionne en boucle de circulation semi-ouverte utilisant ledit fluide comme fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tSystème (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, comportant un volume d'échange thermique entre le fluide et les roches du milieu (3,\n<CLM>\1\tde socle constitué par un volume (12,\n<CLM>\1\tdu milieu de socle situé dans le voisinage du puits (2,\n<CLM>\1\tet dont la perméabilité 10 au fluide a été augmentée.\n<CLM>\1\tSystème (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la perméabilité au fluide dans le voisinage du puits (2,\n<CLM>\1\test augmentée par fracturation ou par fissuration du milieu (3,\n<CLM>\1\tde socle, ou par des moyens opérant de l'intérieur du puits (2, 31). 15\n<CLM>\1\tSystème (35) selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel la perméabilité au fluide dans le voisinage du puits (31) est augmentée en opérant des micro-forages autour du puits (31) et en assurant la connexion fluidique entre des trous nus (33) issus des micro-forages et le puits (31).\n<CLM>\1\tSystème (35) selon la revendication précédente, dans lequel la connexion fluidique 20 entre les trous nus (33) et le puits (31) est assurée en dirigeant la trajectoire de chaque micro-forage.\n<CLM>\1\tSystème (35) selon la revendication précédente, dans lequel la trajectoire de chaque micro-forage est dirigée à l'aide de moyens disposés dans le puits (31).\n<CLM>\1\tSystème (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 25 lequel le fluide circule dans ledit volume d'échange thermique selon une direction globalement et sensiblement parallèle à la direction longitudinale dudit puits (2, 31).\n<CLM>\1\tEnsemble constitué de plusieurs systèmes (1,\n<CLM>\1\tjuxtaposés de stockage d'énergie thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de stockage et de production d'énergie mettant en oeuvre un système (1, 30\n<CLM>\1\tde stockage et de production d'énergie thermique selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Procédé selon la revendication précédente, comportant une étape de constitution d'un volume d'échange thermique entre le fluide et les roches du milieu de socle (3,\n<CLM>\1\tpar augmentation artificielle de la perméabilité à l'eau d'un volume (12,\n<CLM>\1\tdu milieu de 35 socle(3,\n<CLM>\1\tsitué dans le voisinage du puits (2, 31), et de façon à ce que le fluide circule dans ledit volume (12,\n<CLM>\1\tselon une direction globalement et sensiblement parallèle à la direction longitudinale du puits.
Brevet FR3038372A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Installation thermique (1) de séchage de matière pâteuse, comprenant une chambre (2) dans laquelle ladite matière pâteuse est chauffée, et un dispositif d'introduction sous pression (7) de ladite matière pâteuse dans la chambre (2), l'installation (1) étant caractérisée en ce que le dispositif d'introduction sous pression (7) comprend un premier et un deuxième ensemble d'introduction (70a, 70b), chacun comprenant un circuit de matière pâteuse (71a, 71b) sur lequel sont successivement disposés un vérin (72a, 72b), une vanne (73a, 73b) d'admission de matière pâteuse et un injecteur (74a, 74b) débouchant dans la chambre (2), les deux vérins (72a, 72b) et les deux vannes (73a, 73b) étant actionnés de façon coordonnée de sorte à ce que lorsque un ensemble d'introduction (70a, 70b) reçoit de matière pâteuse via sa vanne (73a, 73b), l'autre ensemble d'introduction (70a, 70b) injecte de matière pâteuse dans la chambre (2) via son injecteur (74a, 74b).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, dans laquelle les vannes (73a, 73b) sont ouvertes puis fermées périodiquement de façon coordonnée de sorte que l'ouverture de l'une coïncide avec la fermeture de l'autre.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle le dispositif d'introduction sous pression (7) comprend un compresseur (75) approvisionnant en commun et en continu les deux vannes (73a, 73b) en matière pâteuse, de sorte qu'à tout instant l'unique ensemble d'introduction (70a, 70b) dont la vanne (73a, 73b) est ouverte reçoit de matière pâteuse via sa vanne (73a, 73b).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 3, dans laquelle le dispositif d'introduction sous pression (7) comprend en outre une cuve (77) de 3038372 21 stockage de matière pâteuse et une vis sans fin (76) disposée dans ladite cuve (77) pour le transfert de la matière pâteuse vers le compresseur (75).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 4, dans 5 laquelle le vérin (72a, 72b) et la vanne (73a, 73b) de chaque ensemble d'introduction (70a, 70b) sont actionnés de façon coordonnée de sorte à ce que le vérin (72a, 72b) augmente la pression dans le circuit de matière pâteuse (71a, 71b) lorsque la vanne (73a, 73b) est fermée, et diminue la pression dans le circuit de matière pâteuse (71a, 71b) lorsque la vanne 10 (73a, 73b) est ouverte.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 5, dans laquelle chaque vérin (72a, 72b) présente un moment périodique oscillant. 15\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 5 et 6, dans laquelle ladite augmentation de pression est telle que la pression dans le circuit de matière pâteuse (71a, 71b) lorsque la vanne (73a, 73b) est fermée est supérieure ou égale à 100 bar.
Brevet FR3038373A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Installation thermique (1) de séchage de matière pâteuse, 5 comprenant une chambre (2) dans ladite matière pâteuse est chauffée, et des moyens de conditionnement (8) de la matière pâteuse séchée issue de la chambre (2), l'installation (1) étant caractérisée en ce que lesdits moyens de conditionnement (8) comprennent un vérin d'extrusion (82) d'axe 10 sensiblement vertical et orienté vers le bas, une vis de gavage (81) alimentant le vérin d'extrusion (82), et une chambre de gavage (83) prolongeant l'extrémité du vérin d'extrusion (82).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, dans laquelle la chambre 15 de gavage (83) comprend des moyens d'augmentation des pertes de charge (84) de sorte à générer un bouchon de matière pâteuse séchée.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2, dans laquelle lesdits moyens d'augmentation des pertes de charge (84) consistent en une grille 20 d'extrusion.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle les moyens de conditionnement (8) comprennent des moyens de pelletisation de la matière pâteuse séchée en sortie de ladite grille 25 d'extrusion (84).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la vis de gavage (81) et le vérin d'extrusion (82) sont actionnés de façon coordonnée de sorte à remplir le vérin (82) lorsqu'il est en position 30 haute, la vis de gavage (81) fonctionnant par intermittence. 303 83 73 21\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant en outre une vis auxiliaire (85) apportant en continu de la matière pâteuse séchée depuis la chambre (2) vers une conduite verticale (86) au-dessus de la vis de gavage (81).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 6, dans laquelle ladite conduite verticale (86) présente une zone (87) au moins partiellement souple.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 7, dans laquelle les moyens de conditionnement (8) comprennent des moyens de vibration (88) de ladite zone souple (87) de la conduite verticale (86).
Brevet FR3038377A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un dispositif de pointage comprenant un bâti fixe sur lequel est monté un sup- port pour être orientable autour d'au moins un axe de ro- tation au moyen d'au moins un moteur, le support étant pourvu d'au moins un capteur inertiel de vitesse angulaire autour de ce même axe, le procédé comprenant les étapes de : - asservir la commande du moteur en fonction d'une différence entre une consigne nominale de vitesse et une mesure du capteur de vitesse angulaire, - déterminer une valeur correctrice de la consigne nominale de vitesse en fonction d'un écart entre une position inertielle de référence et une position inertielle actuelle et appliquer la valeur correctrice à la consigne nominale de vitesse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant l'étape de détecter une saturation du moteur et dans le- quel la correction est effectuée si une saturation est détectée, la position inertielle de référence étant préalable à la saturation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la valeur correctrice est obtenue via une correction de type correction proportionnelle intégrale.\n<CLM>\1\tDispositif de pointage, comprenant un bâti fixe sur lequel est monté un support pour être orientable autour d'au moins un axe de rotation au moyen d'au moins un moteur relié à une unité de commande, caractérisé en ce que le support est pourvu d'au moins un capteur iner- tiel de vitesse angulaire autour de ce même axe, et en -ce que l'unité de commande est agencée pour : - asservir la commande du moteur en fonction d'une différence entre une consigne nominale de vitesse et une mesure du capteur de vitesse angulaire, 3038377 déterminer une valeur correctrice de la consigne nominale de vitesse en fonction d'un écart entre une position inertielle de référence et une position inertielle actuelle et appliquer la valeur correctrice à 5 la consigne nominale de vitesse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel l'unité de commande est agencée pour détecter une saturation du moteur et pour effectuer la correction si une saturation est détectée, la position inertielle de 10 référence étant préalable à la saturation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel la valeur correctrice est obtenue via une correction de type correction proportionnelle intégrale. 15
Brevet FR3038384A1 (20170106)
REVENDICATIONS1.Dispositif de détection optique sans contact de traces de substances organiques sur une surface métallique comportant au moins une source laser (2) susceptible d'éclairer la surface métallique par un faisceaux IR incident dans la bande de fréquence infrarouge, au moins un séparateur de polarisation (6) destiné à séparer le faisceau IR incident en au moins deux faisceaux distincts ayant des états de polarisations distincts, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux détecteurs électroniques (4) destinés à réaliser une détection par réflectométrie différentielle après modulation de la polarisation d'au moins un faisceau IR réfléchis par la surface métallique. 2.Dispositif selon la revendication 1 comportant en outre : -un support (8) recouvert de la surface métallique à analyser, -une platine motorisée (10) sur laquelle est disposé ledit support (8) et dont les déplacements sont commandés de sorte à permettre au faisceau laser incident de balayer la totalité de ladite surface, -un montage optique de focalisation du faisceau IR incident sur le support permettant d'assurer un éclairement de la surface à analyser, en angle rasant, par une lumière laser polarisée. 3.Dispositif selon la revendication 2 dans lequel le support (8) est une plaque de silicium ou un disque de verre ou un substrat plannaire de rugosité contrôlée recouvert d'une fine couche d'or et dont la taille est adaptée pour recueillir les empreintes d'une main. 4.Procédé de détection optique sans contact de traces de substances organiques sur une surface métallique éclairée par au moins une source laser (2) délivrant un faisceaux IR incident dans la bande de fréquence moyen infrarouge, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 3038384 15 -séparer le faisceau IR incident en au moins deux faisceaux distincts ayant respectivement un état de polarisation linéaire P dans le plan d'incidence et un état de polarisation S normale au plan d'incidence, après réflexion sur la surface d'analyse, -mesurer, simultanément, les variations de puissance d'au moins deux 5 faisceaux IR réfléchis par la surface métallique pour les deux états de polarisation P et S de manière à réaliser une détection par réflectivité différentielle après modulation de la polarisation du faisceau IR réfléchi par la surface métallique. 5.Application du procédé selon la revendication 4 pour détecter la 10 présence de traces de molécules organiques nitrés sur une empreinte digitale.
Brevet FR3038388A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Dispositif détecteur (DET) d'une vitesse seuil (VTH) de déplacement d'un fluide, ledit dispositif (DET) comprenant un transducteur (Ti) et étant caractérisé en ce que ledit transducteur (Ti) est configuré pour exercer une première force non nulle dans une première direction lorsque la vitesse dudit fluide est inférieure à ladite vitesse seuil (VTH) et pour exercer une seconde force non nulle dans une seconde direction lorsque la vitesse dudit fluide est supérieure à ladite vitesse seuil (VTH).\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément de fixation (M) solidaire dudit transducteur (Ti).\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit transducteur (Ti) comprend une première face (F1) convexe, dont un profil (PR) constitue un arc de cercle ou une courbure de cambrure relative comprise dans un intervalle de valeurs allant de 5% à 50%, sur une longueur (PROFL) prédéterminée.\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite première face (F1) dudit dispositif transducteur (Ti) a une orientation sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement dudit fluide dans ledit ou autour dudit dispositif détecteur (DET).\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit profil (PR) est défini par sa corde (Cl) de telle sorte que ladite corde (Cl) soit égale au produit d'un entier et de la viscosité cinématique dudit fluide divisée par le nombre de Reynolds mesurable lorsque la vitesse dudit fluide est égale à ladite vitesse seuil (VTH).\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comprend en outre un module de détection électromécanique (SWM) se comportant comme un interrupteur fermé lorsque le transducteur est soumis à un fluide en déplacement à une vitesse inférieure à une seconde vitesse seuil (VTH2). 3038388 15\n<CLM>\1\tDispositif détecteur (DET) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comprend en outre un module de détection électromécanique (SWM) se comportant comme un interrupteur ouvert lorsque le transducteur est soumis à un fluide en déplacement à une vitesse 5 inférieure à une troisième vitesse seuil (VTH2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite première direction est égale ou sensiblement égale à ladite seconde direction et que ladite première force s'applique en sens inverse de ladite seconde force. 10
Brevet FR3038389A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Circuit de surveillance d'un réseau électrique triphasé comprenant trois phasts (4A, (i)s, (bc) ayant chacune une tension alternative (UA, lig, liai le circuit étant connecté aux trois phases (ck%, 4, (pc), le circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend un redresseur recevant én entrée les trois phases pour redresser les trois tensions alternatives afin de fournir un signal redressé (EO), le circuit étant en outre caractérisé en ce qu'il est configuré pour, détecter une différence entre la forme d'onde de la tension redressée lorsque les trois phases sont présentes et la forme d'onde de la tension redressée lorsqu'une phase, deux phase ou trois phases est/sont absente(s), la détection consistant à - comparer le signal redressé à un seuil, et à - détecter si le signal issu de la comparaison est un signal constant si toutes les phases sont présentes et un signal créneau si une phase, deux phases ou trois phases est/sont absente(s).\n<CLM>\1\tCircuit de surveillance selon la revendication 1, comprenant une unité (2) d'adaptation du signal redressé (E0) configurée pour réduire l'amplitude du signal redressé afin de fournir un signal redressé d'amplitude réduite (El). 1 Circuit de surveillance selon la revendication 2, comprenant une unité (4) de détection configurée pour détecter si le signal (E2) issu du comparateur est un signal créneau, le signal (E4) issu de l'unité de détection étant constant et égal à un certain état logique si le signal (E2) du comparateur est un créneau ou dans l'état logique opposé sinon.\n<CLM>\1\tCircuit de surveillance selon la revendication 4, comprenant une unité (5) d'exploitation du signal (E4) issu de l'unité de détection afin de fournir un signal de sortie (S) représentatif dé la perte d'au moins une phase.\n<CLM>\1\tRéseau électrique triphasé alimenté par trois sources de tension sinusoïdales (UA, UB, UC) comprenant un circuit de surveillance, selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3038390A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un système de navigation par satellites à partir de puissances détectées reçues par au moins un récepteur de signaux du système de navigation par satellites embarqué à bord d'un porteur, comprenant une estimation (12) de la puissance du bruit en sortie de chaque récepteur selon l'angle de gisement par rapport au porteur et la distance par rapport au porteur, pour chaque satellite (k) du système de navigation, utilisant une antenne à ouverture synthétique réalisant une intégration cohérente (6) dans la direction de chaque angle de gisement en utilisant le déplacement connu du porteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ladite estimation (12) de la puissance du bruit en sortie de chaque récepteur utilise une pluralité d'intégrateurs cohérents et une pluralité d'intégrateurs non cohérents, de durées adaptées au temps de passage d'une source dans le faisceau de l'antenne pour différentes distances.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite estimation (12) comprend une correction (4) de la phase de porteuse dudit signal correspondant au déplacement du porteur projeté orthogonalement dans la direction de chaque angle de gisement, en phase d'acquisition ou en phase de poursuite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel ladite correction (4) comprend une détermination (10) d'un vecteur vitesse de déplacement du porteur. 3038390 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel ladite détermination (10) d'un vecteur vitesse de déplacement du porteur 5 comprend une synchronisation en temps pour relever la trajectoire de référence du porteur et appliquer des corrections de déplacement nécessaires pour réaliser une antenne synthétique, aux instant de réception des signaux du système de navigation par satellites. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, dans lequel ladite détermination (10) d'un vecteur vitesse de déplacement du porteur utilise des données fournies par un récepteur de signaux d'un système de navigation par satellites et/ou des données fournies par une centrale inertielle. 15\n<CLM>\1\tSystème de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un système de navigation par satellites à partir de puissances détectées reçues par au moins un récepteur de signaux du système de navigation par satellites embarqué à bord d'un porteur, comprenant un 20 calculateur configuré pour effectuer une estimation (12) de la puissance du bruit en sortie de chaque récepteur selon l'angle de gisement par rapport au porteur et la distance par rapport au porteur, pour chaque satellite (k) du système de navigation, par antenne à ouverture synthétique réalisant une intégration cohérente (6) dans la direction de 25 chaque angle de gisement en utilisant le déplacement connu du porteur.\n<CLM>\1\tSystème de localisation des sources de brouillage selon la revendication 7, comprenant des moyens de poursuite des pistes selon les angles en gisement et trajectographie par azimétrie de ces pistes.
Brevet FR3038392A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Lentille asphérique (LA) pour un bloc optique (BO) propre à produire en interne des photons ayant des longueurs d'onde séparées spatialement suivant une première direction, ladite lentille (LA) comprenant un axe optique perpendiculaire à ladite première direction, une face d'entrée (FE) propre à recevoir lesdits photons et une face de sortie (FS) convexe et propre à délivrer lesdits photons, caractérisée en ce que ladite face de sortie (FS) présente une la forme convexe calculée en chaque cote, suivant ladite première direction et comprise entre deux cotes d'extrémité, en utilisant un indice de réfraction variant selon une loi choisie en fonction de ladite séparation spatiale des longueurs d'onde entre lesdites deux cotes d'extrémité.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon la revendication 1, caractérisée en ce que 15 ladite loi choisie est un polynôme.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit polynôme est d'ordre un.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit polynôme est d'ordre trois. 20\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite face d'entrée (FE) est plane.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite face d'entrée (FE) est semi-cylindrique.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon la revendication 6, caractérisée en ce que 25 ladite face d'entrée (FE) comprend un axe de symétrie parallèle à ladite première direction.\n<CLM>\1\tLentille asphérique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'au moins ladite face de sortie (FS) présente une forme dont le calcul est réalisé en deux sous-parties associées respectivement à deux sous-parties 30 de ladite loi choisie.\n<CLM>\1\tBloc optique (BO) propre à produire en interne des photons ayant des longueurs d'onde séparées spatialement suivant une première direction, 3038392 caractérisé en ce qu'il comprend une lentille asphérique (LA) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon la revendication 9.
Brevet FR3038398A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de régulation d'hydratation d'un sol (2) par électro-osmose, comprenant : - une étape de mesure (31) d'au moins une valeur (V) correspondant à un état hydrique, - une étape de détermination (31') d'un état hydrique mesuré (M) du sol (2) à partir de ladite au moins une valeur mesurée correspondant à un état hydrique, - une étape de comparaison (32) entre l'état hydrique mesuré (M) au cours de l'étape de mesure (31) et un premier état hydrique seuil (51), et lorsque l'état hydrique mesuré (M) est inférieur audit premier état hydrique seuil (51), le procédé comprend une étape d'injection d'eau (33) dans le sol (2) entre au moins une anode (6) et au moins une cathode (7) formant paire d'électrodes d'un dispositif électro-osmotique (4), ladite au moins une anode (6) et ladite au moins une cathode (7) étant reliées l'une à l'autre par une source d'énergie électrique (9).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon la revendication 1, comprenant une étape de désactivation (35) de la source d'énergie électrique (9) de ladite au moins une paire d'électrodes du dispositif électro- osmotique (4), lorsque l'état hydrique mesuré (M) est supérieur à un deuxième état hydrique seuil (S2).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une des revendications 1 ou 2, comprenant une étape d'enregistrement (34) de la valeur mesurée de l'état hydrique mesuré (M).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une étape préalable de détermination (36) du premier état hydrique seuil (51). 3038398 13\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une étape de détection d'une défaillance (37) au cours de l'une au moins des étapes de mesure (31), comparaison (32) et injection d'eau (33). 5\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon la revendication précédente, comprenant une étape d'alerte (38) si une défaillance est détectée au cours de l'étape de détection de défaillance (37).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape de mesure (31) et l'étape de comparaison 10 (32) sont effectuées au moins une fois par jour.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une des revendications précédentes, comprenant une étape de positionnement (39) autour d'un bâtiment implanté dans le sol d'au moins une paire d'électrodes du dispositif d'électro-osmose (4). 15\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon la revendication précédente, dans lequel l'anode (6) et la cathode (7) de chaque paire d'électrodes sont distantes l'une de l'autre de moins de 4 mètres.\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une des revendications 8 ou 9, comprenant une étape de positionnement (40) d'au moins une sonde 20 de mesure de teneur en eau (17) du sol (2).\n<CLM>\1\tProcédé de régulation d'hydratation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel plusieurs valeurs (V) correspondant à un état hydrique sont mesurées, l'état hydrique mesuré (M) étant la valeur (V) mesurée la plus faible. 25
Brevet FR3038403A1 (20170106)
REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son fonctionnement, comportant des moyens (6) formant répertoire de tenue à jour des ressources disponibles de la plateforme, - des moyens (10) de détection des ressources requises par les applications opérationnelles (7, 8,\n<CLM>\1\tà mettre en oeuvre, et - des moyens (11) de configuration/reconfiguration des ressources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tde la plateforme et de leur affectation aux applications, pour adapter celles-ci et leur fonctionnement aux applications opérationnelles (7, 8,\n<CLM>\1\tmises en oeuvre. 2.- Plateforme informatique embarquée selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens (11) de configuration/reconfiguration sont adaptés pour contrôler l'ensemble des ressources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\ten temps réel. 3.- Plateforme informatique embarquée selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les ressources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tsont choisies dans un groupe de ressources comprenant en outre des ressources : - de stockage de données, - de calcul, - de communication d'informations, - d'interfaçage, ou - de cryptage/décryptage de données. 4.- Plateforme informatique embarquée selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les fonctions certifiées sont des fonctions choisies dans un domaine : - avionique, - ferroviaire, - spatial, ou - automobile.
Brevet FR3038411A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Procédé de vérification de l'authenticité d'un produit (2) associé à un dispositif hôte (1), dans lequel : un premier circuit électronique (10) du dispositif initialise un circuit (3) de rétention de charges d'un deuxième circuit électronique (22) du produit ; et le premier circuit interprète une durée de décharge du circuit de rétention de charges pour décider de l'authenticité du produit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le 10 premier circuit (10) compare une information représentative du temps, fournie par le circuit de rétention de charge (3) et la compare à une durée attendue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le premier circuit (10) déclenche une évaluation de l'authenticité 15 en coupant l'alimentation du deuxième circuit (22).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel la durée de l'interruption de l'alimentation du deuxième circuit (22) est aléatoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 20 1 à 4, dans lequel : le premier circuit (10) communique (51) au deuxième circuit (22) une tension (VO) représentative d'un niveau de charges à stocker dans le circuit de rétention de charges (3) ; le deuxième circuit charge le circuit de rétention de 25 charges ; le premier circuit coupe l'alimentation (52) du deuxième circuit pendant une certaine durée (AT) à l'issue de laquelle le deuxième circuit mesure (54) la quantité de charges résiduelle dans le circuit de rétention de charges ; 30 le deuxième circuit communique (55) une information représentative de cette quantité résiduelle au premier circuit ; et le premier circuit compare (56) cette information à une valeur attendue. 3038411 B14213 - 15-R0-0072 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel : le deuxième circuit (22) reçoit une valeur temporelle (Tl) pendant laquelle le deuxième circuit doit s'abstenir de 5 répondre au premier circuit (10) ; le deuxième circuit charge le circuit de rétention de charges (3) ; le premier circuit coupe l'alimentation (62) du deuxième circuit et initialise un compteur temporel ; le premier circuit rallume le deuxième circuit et l'interroge périodiquement jusqu'à ce qu'il réponde (63) ; et dès que le deuxième circuit répond, le premier circuit compare (66) la durée écoulé à une durée attendue, fonction des caractéristiques du circuit de rétention de charge du deuxième 15 circuit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel ladite valeur temporelle est communiquée au deuxième circuit (22) par le premier circuit (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel 20 ladite valeur temporelle est communiquée au premier circuit (10) et au deuxième circuit (22) par un troisième circuit.\n<CLM>\1\tSystème comportant au moins un dispositif hôte (1) et au moins un produit (2) associé à ce dispositif hôte, adaptés au procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 25\n<CLM>\1\t10. Système selon la revendication 9, dans lequel le dispositif est une imprimante et le produit est une cartouche d'encre.
Brevet FR3038430A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tPossibilité de détruire tout ou partie de ces données, caractérisée en ce que c'est 10 l'utilisateur qui choisit d'effectuer cette suppression au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tPossibilité de redevenir un internaute « neuf» en réinitialisant les données de navigation, caractérisée en ce que c'est l'utilisateur qui choisit cette réinitialisation au moment où il le souhaite.
Brevet FR3038432A1 (20170106)
REVENDICATIONS1 - Procédé d'extraction d'éléments d'informations issus d'une image, basé sur la reconnaissance d'une ou plusieurs zones dans cette image contenant les informations recherchées caractérisé en ce qu'il comprend : - Une étape d'acquisition d'une image brute IMGO englobant au moins une zone contenant des informations à extraire Une étape de génération d'une image de travail IMG1 de dimension inférieure ou égale à l'image de base - Une étape de génération d'une liste des points de contour de l'image de travail - Une étape d'extraction d'une liste de segments à partir de l'image des contours - Une extraction des zones quadrangulaires formées par les intersections entre ces segments principaux - La frontalisation d'un sous-groupe de ces zones quadrangulaires 2- Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'étape d'acquisition peut être remplacée avantageusement par le chargement d'une image existante. 3- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque zone quadrangulaire frontalisée peut être enregistrée sous forme d'image au format souhaité. 4- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque zone quadrangulaire peut être analysée avec un ou plusieurs algorithmes au choix afin d'extraire des informations de cette zone. 5- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les segments extraits peuvent être rallongés de deux fois la taille de la diagonale de l'image afin d'augmenter le nombre de zones à traiter. 6- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'extraction des zones quadrangulaires peut être automatique ou manuelle. 7- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque zone quadrangulaire peut être découpée selon un modèle afin de cibler la ou les zones à analyser de cette zone quadrangulaire. 8- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les données à extraire sont du texte, une image, un élément de type code-barres. 9- Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'image IMG1 subit une étape de prétraitement suite à sa création. 10- Produit programme d'ordinateur destiné à exécuter le procédé décrit dans les revendications précédentes lorsqu'il est mis en oeuvre par un processeur.
Brevet FR3038448A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Disjoncteur (1) pour ligne électrique moyenne ou haute tension, comprenant : un corps fixe (32) électriquement conducteur, un volume de compression (6) destiné à être rempli de fluide d'extinction d'arc électrique, le volume de compression (6) comportant une ouverture (8) à travers laquelle le fluide comprimé est destiné à s'écouler en direction d'un arc électrique s'établissant dans le disjoncteur (1) lors de l'ouverture du disjoncteur (1), de façon à souffler l'arc électrique, un organe mobile de compression (44) électriquement conducteur fermant le volume de compression (6), et un contact glissant (12) configuré pour assurer un contact électrique de l'organe de compression (44) au corps fixe (32) sur toute la course de l'organe de compression (44) à l'intérieur du corps fixe (32), caractérisé en ce que le contact glissant (12) est fixé à l'organe mobile de compression (44).\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'intérieur du corps fixe (32) est un cylindre, l'organe de compression (44) ayant une forme générale de disque coulissant dans le cylindre fixe (32) le long de l'axe (36) du cylindre fixe (32). 3038448 14\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le contact glissant (12) comporte une couronne de doigts conducteurs, ou bien un ressort conducteur 5\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le contact glissant (12) est fixé à la périphérie (13) de l'organe mobile de compression (44). 10\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un élément d'étanchéité (14) à la périphérie de l'organe de compression (44), l'élément d'étanchéité (14) étant 15 configuré à la fois pour guider l'organe de compression (44) en déplacement par rapport au corps fixe (32) et pour assurer l'étanchéité au fluide d'extinction d'arc entre le corps fixe (32) et l'organe de compression (44). 20\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon la revendication précédente, dans lequel l'élément d'étanchéité (14) est fixé à l'organe de compression (44), en étant coulissant par rapport au corps fixe (32). 25\n<CLM>\1\tDisjoncteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un équipage mobile (4) incluant : un contact d'arc mobile (46), 30 l'organe de compression (44), l'équipage mobile (4) étant mobile entre une position d'ouverture dans laquelle le disjoncteur (1) est ouvert 3038448 15 et une position de fermeture dans laquelle le disjoncteur (1) est fermé, l'organe de compression (44) étant rigidement solidaire en déplacement du contact d'arc mobile (46).
Brevet FR3038453A1 (20170106)
REVENDICATIONS1°) Cellule d'accumulateur (2) prismatique ayant un boîtier parallélépipédique (4) logeant des électrodes (10), - les électrodes (10) permettant l'échange d'énergie entre la cellule d'accumulateur (2) prismatique et les bornes de branchement (18) reliées électriquement, - le boîtier (4) ayant une zone de couvercle (24) recevant les connecteurs de branchement (18) et au moins une zone munie d'une enveloppe isolante (26), cellule d'accumulateur prismatique (2), caractérisée en ce qu' elle comporte au moins une broche de contact (28), métallique, reliée électriquement à l'une des deux électrodes (10) et traversant l'enveloppe isolante (26). 2°) Cellule d'accumulateur (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la broche de contact (28) métallique est dans un boîtier de connecteur (30). 3°) Cellule d'accumulateur (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la broche de contact métallique (28) est une pièce emboutie. 4°) Cellule d'accumulateur (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les connecteurs de branchement (18) pour l'échange d'énergie avec les cellules d'accumulateur (2) sont excentrées dans la zone de couvercle (24), en étant de préférence excentrées de manière opposée l'une par rapport à l'autre. 5°) Cellule d'accumulateur (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la broche de contact métallique (28) se trouve dans la zone de couvercle (24) du boîtier (4). 3038453 12 6°) Cellule d'accumulateur (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la cellule d'accumulateur (2) comporte deux telles broches de contact 5 métallique (28) qui sont reliées électriquement à l'une des deux élec- trodes (10) et qui traversent l'enveloppe isolante (26). 7°) Batterie d'accumulateurs comportant un ensemble de cellules d'accumulateurs prismatiques (2) selon l'une quelconque des revendica- 10 tions 1 à 6, caractérisée en ce que les cellules d'accumulateur (2) sont branchées électriquement en parallèle et/ou en série par des connecteurs de cellules (20), ces connecteurs (20) étant reliés électriquement aux bornes de branchement (18) des 15 cellules d'accumulateur (2). 8°) Batterie d'accumulateurs comportant un ensemble de cellules d'accumulateurs prismatiques (2) selon la revendication 7, caractérisée en ce que 20 les broches de contact métalliques (28) sont reliées aux lignes de me- sure d'un système de gestion de batterie. 9°) Batterie d'accumulateurs comportant un ensemble de cellules d'accumulateurs prismatiques (2) selon la revendication 8, 25 caractérisée en ce que les broches de contact métalliques (28) sont reliées par sertissage ou brasage aux lignes de mesure du système de gestion de batterie. 10°) Batterie d'accumulateurs comportant un ensemble de cellules 30 d'accumulateurs prismatiques (2) selon la revendication 8, caractérisée en ce que les broches de contact métalliques (28) sont reliées aux lignes de mesure du système de gestion de batterie par des liaisons par connecteur. 35
Brevet FR3038458A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Connecteur comprenant une bague de verrouillage sertie, et comprenant : - un corps de fiche (10), - une bague de verrouillage (11) sertie entourant ledit corps de fiche (10), caractérisé en ce que : - ledit connecteur comporte deux demi-rondelles de galetage (15) positionnées dans une gorge du corps de fiche (10), et comprenant une gorge sur leur surface cylindrique extérieure. .\n<CLM>\1\tProcédé de sertissage de la bague de verrouillage d'un connecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - positionnement dans une gorge du corps de fiche (10) des deux demi-rondelles de galetage (15), dont la surface cylindrique extérieure comporte une gorge, - glissement de la bague de verrouillage (11) jusqu'en butée du corps de fiche (10) au dessus des demi-rondelles de galetage (15), - sertissage de la bague de verrouillage (11) par un galet (12) pour déformant l'extrémité de ladite bague de verrouillage (11) dans la gorge des demi-rondelles de galetage (15).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la bague de verrouillage est insérée par l'avant du corps de fiche (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la bague de verrouillage est insérée par l'arrière du corps de fiche (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel il comporte une étape de 30 maintien des deux demi-rondelles de galetage (15) par assemblage de chaque extrémité des demi-rondelles de galetage (15).