INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051208A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Elément de construction légère (10), notamment de pergola, comportant : une structure de support, laquelle comporte : au moins un poteau (11), - au moins une sablière (12), au moins deux chevrons (15) fixés sur la sablière, transversalement à celle-ci, et - au moins une plaque de couv re (18), no ent réalisée au moins p ell ent en polycarbonate, maintenue sur lesdits au moins deux chevrons par . - deux profilés (20), chaque profilé étant fixé à l'un des deux chevrons.\n<CLM>\1\tElément selon la revendication précédente, comportant une pluralité de plaques de couv re (18) disposées côte à côte, notamment au moins trois p. es pour un même élément de construction.\n<CLM>\1\tElément selon 1'7 quelconque des revendications précédentes, dans lequel la ou les plaques de couv e sont réalisées au moins partiellement en polycarbonate, voire entièr ent en polycarbonate, notamment en polycarbonate alvéolaire.\n<CLM>\1\tElément selon quelconque des revendications précédentes, étant réalisé au moins partiellement en bois.\n<CLM>\1\tElément selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le profilé (20) est réalisé au moins partiellement, voire entièrement, en aluminium.\n<CLM>\1\tElément selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le profilé (20) comporte au moins une portion profilée (21) destinée à recevoir un bord (22) d'une plaque de couv e (18).\n<CLM>\1\tElément selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le profilé (20) est fixé aux chevrons correspondants à l'aide de vis de fixation (25).\n<CLM>\1\tEl ' ent selon l'une quelconque des rem- ridications précédentes, dans lequel une plaque de couverture (18) est maintenue sur les deux profilés (20) 30 correspondants au moyen de vis de calage (26) orientées parallèlement aux profilés.\n<CLM>\1\tEl ' ent selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un profilé en forme de gouttière (30), disposé sur la sablière, parallèlement à celle-ci et perpendiculairement aux chevrons. 3051208 8\n<CLM>\1\tEV ent selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les plaques de couverture sont disposées lorsqu'en place sur les chevrons avec un angle (a) d'inclinaison par rapport à. l'horizontale compris entre 5 et 20°, mieux entre 7 et 15°. 5\n<CLM>\1\tEl ent selon - - quelconque des revendications précédentes, dont la longueur est comprise entre 1,5 et 5 m, mieux entre 1,7 et 4 m, étant notamment de l'ord-e de 3 m.\n<CLM>\1\tElément selon l'une quelconque des revendications précédentes, dont la largeur est comprise entre 1,5 et 5 m, mieux entre 1,7 et 4 m, étant notamment de l'ordre de 10 2 ou 3 m.\n<CLM>\1\tElérnent selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant au moins deux poteaux, soutenant tous deux la sablière.\n<CLM>\1\tElément selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, comportant seul poteau, soutenant la sablière. 15\n<CLM>\1\tEnsemble de construction légère (1), no ment une pergola complète, comportant une aralité d'éi ments (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051209A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Système d'isolation thermique d'un bâtiment, comprenant au moins deux nappes (100,\n<CLM>\1\td'isolant thermique superposées, chacune desdites nappes d'isolant thermique étant composée de deux films (110,\n<CLM>\1\tsuperposés et solidarisés de manière à former des poches (130), chacune des poches (130) comprenant des fibres (140) synthétiques, lesdites nappes (100,\n<CLM>\1\td'isolant thermique étant assemblées selon des portions d'assemblage (A1, A2) disjointes de manière à permettre la formation de cavités d'air entre les nappes (100,\n<CLM>\1\td'isolant thermique.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon la revendication 1, dans lequel les portions d'assemblage (A1, A2) sont espacées d'une distance supérieure à la longueur d'au moins trois poches, la longueur des poches (130) étant 15 mesurée selon un axe médian (X100, X200) de la nappe (100, 200).\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon la revendication 2, dans lequel les poches (130) ont une dimension maximale mesurée selon un axe médian (X100, X200) de la nappe (100,\n<CLM>\1\tcomprise entre 1 et 60 cm, plus 20 précisément entre 1 et 20 cm, ou encore entre 1 et 10 cm, ou encore égale à 5cm.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque nappe (100,\n<CLM>\1\td'isolant thermique a une masse 25 surfacique comprise entre 20 et 250 g/cm2, plus précisément entre 20 et 110 g/cm2.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel les films (110, 120, 210,\n<CLM>\1\tsuperposés des nappes (100, 30\n<CLM>\1\tsont solidarisés par couture, soudure ou calandrage. 3051209 18\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les nappes d'isolant (100,\n<CLM>\1\tthermique sont assemblées de manière à permettre la formation de cavités d'air entre les nappes (100, 5\n<CLM>\1\td'isolant thermique ayant une épaisseur maximale supérieure à 10 mm ou plus particulièrement supérieure à 20 mm.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les fibres (140) synthétiques comprennent des fibres en 10 polyester, présentent typiquement une masse linéique comprise entre 0,2 et 25 Denier, plus précisément entre 0,5 et 15 Denier, ou plus précisément entre 3 et 12 Denier.\n<CLM>\1\tSystème d'isolation thermique selon l'une des revendications 1 à 7, 15 dans comprenant en outre une deux membranes (El, E2) formant une enveloppe autour des nappes (100, 200), l'une des membranes (El, E2) étant suralimentée par rapport à l'autre membrane (E2, El).\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un système d'isolation thermique (10,\n<CLM>\1\tselon 20 l'une des revendications 1 à 8 et au moins un élément d'espacement (50), ledit élément d'espacement (50) étant configuré de manière à s'engager sur un chevron de manière enserrer ledit système d'isolation thermique sur le chevron. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, dans lequel ledit élément d'espacement (50) présente une forme de U, et est typiquement réalisé en matériau plastique ou métallique.
Brevet FR3051210A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Procédé pour isoler et protéger l'intérieur d'une construction comprenant l'installation de panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire en dessous des éléments de couverture constituant le toit de la construction, l'un au moins des panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire comprenant au moins une tige (3) creuse insérée au milieu des feuilles (2) de polycarbonate constituant le panneau (1).\n<CLM>\1\tProcédé pour isoler et protéger l'intérieur d'une construction selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - disposer sur la charpente des profilés (5) adaptés pour recevoir les panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire ; - disposer les panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire dans les profilés (5) ; - solidariser l'ensemble avec des vis de fixation (9) et des plaques d'assemblage (8) ; - poser les éléments de couverture constituant le toit de la construction.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la tige creuse (3) est placée sensiblement au niveau du milieu de chaque panneau en polycarbonate alvéolaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la longueur de la tige creuse représente la longueur totale à couvrir et peut donc être insérée dans plusieurs panneaux successifs.\n<CLM>\1\tUtilisation de panneaux en polycarbonate alvéolaire (1) pour être placés en dessous des éléments de couverture constituant le toit d'une construction pour l'isolation et la protection de l'intérieur de la construction, l'un au moins des panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire comprenant au moins une tige (3) creuse insérée au milieu des feuilles (2) de polycarbonate constituant le panneau (1). 3051210 9\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, caractérisée en ce que la tige creuse (3) est placée sensiblement au niveau du milieu de chaque panneau en polycarbonate alvéolaire et en ce que la tige creuse représente la longueur totale à couvrir et peut donc être insérée dans plusieurs panneaux successifs.\n<CLM>\1\tUn panneau en polycarbonate alvéolaire caractérisé en ce qu'il comprend au moins une tige creuse insérée au milieu des feuilles de polycarbonate constituant le panneau. 10\n<CLM>\1\tUn panneau en polycarbonate alvéolaire selon la revendication 7, caractérisé en ce que la tige creuse étant insérée sur sensiblement toute la longueur du panneau et sensiblement au niveau du milieu de chaque panneau en polycarbonate alvéolaire, dans une alvéole et au milieu de l'épaisseur du panneau. 15\n<CLM>\1\tUn dispositif de protection destiné à être placé en sous-toiture d'une construction, ledit dispositif comprenant des panneaux en polycarbonate alvéolaire selon l'une quelconque des revendications 7 à 8.
Brevet FR3051214A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de libération rapide comportant un réservoir amont (2) contenant un premier fluide (4) à libérer et comportant au moins un corps (21) tubulaire creux et un flasque de sortie (23) fixé de manière étanche à l'une des extrémités dudit corps (21) et muni au moins d'un orifice de sortie (24), des premiers moyens d'obturation (6) dudit orifice de sortie (24)et des moyens de propulsion aptes à mettre en mouvement le premier fluide (4), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - un réservoir aval (3) mis en relation avec le réservoir amont (2) par ledit orifice de sortie (24), contenant un deuxième fluide (5) à libérer et comportant au moins un corps (31) tubulaire creux et un flasque de sortie (33) fixé de manière étanche à l'une des extrémités dudit corps (31) muni au moins d'un orifice de sortie (34), - des deuxièmes moyens d'obturation (7) dudit orifice de sortie (34) autorisant sous certaines conditions la libération d'au moins le deuxième fluide (5) hors du 20 dispositif (1) par ledit orifice de sortie (34), et en ce que les premiers moyens d'obturation permettent une libération conditionnée du premier fluide (4) au travers dudit orifice de sortie (24) et le passage de ce dernier dans le réservoir aval (3) grâce à l'action des moyens de 25 propulsion.\n<CLM>\1\tDispositif (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers (6) et deuxièmes moyens d'obturation (7) sont un opercule (6,7) de rupture apte à se 30 déchirer afin de libérer les premier et/ou deuxième fluides (4,5) lorsque la pression à l'intérieur du réservoir amont (2) ou aval (3) associé atteint une valeur déterminée. OBCAD1-FR-16_TEXTE DEPOSE_RG/GE 3051214 - 16 -\n<CLM>\1\tDispositif (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers (6) et deuxièmes moyens d'obturation (7) sont une vanne commandée ou asservie. 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers moyens d'obturation (6) sont aptes à se déformer à l'intérieur du réservoir aval (3) sous l'action du premier fluide (4) mis en mouvement par les moyens de propulsion, de sorte à chasser le deuxième 10 fluide (5) dudit réservoir aval (3), puis à se rompre, pour autoriser la libération du premier fluide (4), une fois le deuxième fluide (5) libéré.\n<CLM>\1\tDispositif (1) suivant l'une quelconque des 15 revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les moyens de propulsion sont un générateur de gaz choisi parmi le groupe chimique, pyrotechnique, hybride ou de type à gaz froids.\n<CLM>\1\tConteneur sécurisé de valeurs, comportant au moins 20 un dispositif (1) de libération selon l'une quelconque des revendications précédentes. OBCAD1-FR-16_TEXTE DEPOSE_RG/GE
Brevet FR3051215A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif de montage pour un arbre d'enroulement (6) d'une installation de volet roulant (2 ; 2'), le dispositif comprenant : une joue (4.2) de caisson (4), comprenant des moyens (40,\n<CLM>\1\tpour fixer un flasque (8 ; 8') de guidage de l'arbre dans l'une ou l'autre parmi deux positions suivant un axe (X4) perpendiculaire à la joue, et le flasque, caractérisé en ce que le dispositif comprend une patte de liaison (12), pour lier directement la joue à une coulisse (16 ; 16') de l'installation, cette patte étant distincte de la joue et conçue pour permettre la fixation d'une cale amovible (14), de manière que le dispositif est compatible avec deux types de coulisses (16 ; 16').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la patte de liaison (12) comprend au moins un trou (120) pour le passage d'une vis (18) de fixation à la cale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la patte de liaison comprend au moins un trou (124) de réception d'un doigt complémentaire (146) de la cale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la joue (4.2) comprend un organe (44) de support d'une tulipe (10 ; 10').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel l'organe est un pion (44), autour duquel la tulipe (10 ; 10') est destinée à être emmanchée et qui est disposé en saillie par rapport à une face interne de la joue (4.2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la joue comporte un ergot (48) destiné à recouvrir extérieurement une planche appartenant à une partie courante (4.1) du caisson (4) et comprenant un marquage de visualisation du point de positionnement d'une vis (49) de fixation à la planche.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la patte de liaison (12) est conçue pour être attachée de manière amovible à une tulipe (10 ; 10'). 3051215 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, dans lequel la patte de liaison (12) délimite une ouverture (122), destinée à coopérer avec une languette élastique (102) de blocage de la tulipe (10 ; 10'). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la joue (4.2) comprend une glissière (46) de réception de la patte de liaison (12).\n<CLM>\1\tInstallation de volet roulant, comprenant un dispositif de montage selon l'une des revendications précédentes. 10
Brevet FR3051217A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant d'accrocher une échelle de toit au faitage d'une toiture caractérisé en ce qu'il comporte deux crochets (1) venant en appuis sur le versant opposé de la toiture et de deux U (2) dans lesquels viennent s'insérer les barreaux de l'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux crochets (1) sont d'une forme qui permet un accrochage sur le versant opposé de la toiture.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les 2 U (2) sont espacés de l'écartement exact de 2 barreaux d'échelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les 2 U (2) se trouvent sur la partie supérieure du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la largeur des 2 U(2) correspond a l'écartement entre les 2 montants de l'échelle de toit moins 1 cm.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les 2 U(2) sont d'un écartement intérieur correspondant à l'épaisseur d'un barreau d'échelle
Brevet FR3051219A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Aube (3) de turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant : - un premier circuit de circulation de fluide (18) au sein de l'aube (3), - un second circuit de circulation de fluide (19) au sein de l'aube (3), - des moyens de sélection (23, 18a, 19a) aptes à diriger le fluide majoritairement vers le premier circuit (18), dans un premier état de fonctionnement de la turbomachine et aptes à diriger le fluide majoritairement vers le second circuit (19), dans un second état de fonctionnement de la turbomachine.\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'aube (3) est une aube à calage variable et comporte une pale (4) comprenant des surfaces d'intrados (5) et d'extrados (6) reliées par un bord de fuite (7) et un bord d'attaque (8) opposés, ladite pale (4) s'étendant selon un axe (B), un pivot (9) s'étendant selon l'axe (B) de la pale (4), depuis au moins une extrémité axiale de ladite pale (4).\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le premier circuit (18) et le second circuit (19) comportent respectivement au moins une première entrée de fluide (18a) et au moins une seconde entrée de fluide (19a) situées au niveau dudit pivot (9), la première et la seconde entrée de fluide (18a, 19a) étant décalées angulairement l'une de l'autre, la première entrée de fluide (18a) et la seconde entrée de fluide (19a) appartenant aux moyens de sélection.\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'elle comporte un canal de déviation, par exemple une gorge (21), s'étendant de la première entrée (18a) à la seconde entrée (19a).\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la section du canal de déviation (21) est comprise entre 10 et 20 % de la 3051219 11 section de la première entrée de fluide (18a) et/ou de la seconde entrée de fluide (19a).\n<CLM>\1\tAube (3) selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que le premier circuit (18) comportant au moins une sortie de fluide 5 (18d) débouchant au niveau du bord de fuite (7).\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le premier circuit (18) comporte une pluralité de sorties de fluide (19d) réparties axialement le long du bord de fuite (7).\n<CLM>\1\tAube (3) selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisée 10 en ce que le second circuit (19) comporte au moins une sortie de fluide (19e) débouchant au niveau de l'une des extrémités axiale de la pale (4), par exemple à proximité du bord de fuite (7) et/ou à proximité du bord d'attaque (8).\n<CLM>\1\tAube (3) selon la revendication 8, caractérisée en ce que le 15 second circuit (19) comporte une sortie de fluide (19e) débouchant au niveau de chaque extrémité axiale de la pale (4), par exemple à proximité du bord de fuite (7) et/ou à proximité du bord d'attaque (8).\n<CLM>\1\tTurbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant au moins une aube (3) selon l'une des 20 revendications 1 à 9.
Brevet FR3051220A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Turbine (1) d'une turbomachine (2) comprenant : - un carter (5) annulaire d'axe (A) de révolution ; - au moins un distributeur (4) annulaire d'axe (A) de révolution et situé dans le carter (5), et comprenant une plate-forme (9) annulaire externe fixée sur le carter (5), la plate-forme (9) comprenant un orifice (14) d'endoscopie sensiblement radial par rapport à l'axe (A) de révolution ; - une tôle (11) annulaire de protection thermique d'axe (A) de révolution et positionnée entre le carter (5) et la plate-forme (9) ; - un bouchon (15) porté par le carter (5) et comprenant un obturateur (16) mobile de fermeture de l'orifice (14) d'endoscopie, l'obturateur (16) s'étendant le long d'un axe (B) sensiblement radial et traversant une ouverture (18) sensiblement radiale de la tôle (11) ; caractérisée en ce qu'une portion (43) intermédiaire de l'obturateur (16) en regard d'un bord (19) périphérique de l'ouverture (18) possède un diamètre maximal supérieur ou égal au diamètre d'une portion (42) interne de l'obturateur (16) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la tôle (11).\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bouchon (15) comprend un tronc (28) fileté extérieurement et vissé dans un trou (24) taraudé d'un chapeau (21) rapporté sur le carter (5).\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le trou (24) taraudé est aligné avec l'ouverture (18) et l'orifice (14).\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que le chapeau (21) est fixé sur le carter (5) par au moins un boulon. 3051220 12\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le bouchon (15) comprend une empreinte (30) apte à recevoir une clé pour permettre de visser/dévisser le bouchon (15). 5\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'obturateur (16) est partiellement logé dans une cavité (31) délimitée par un fond (33), un ressort (35) étant logé entre le fond (33) et l'obturateur (16), l'obturateur (16) étant apte à être arrêté radialement par un pion (37) partiellement en saillie dans la cavité (31). 10\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le pion (37) fait saillie dans un méplat (39) de l'obturateur (16), ce méplat (39) étant délimité radialement par des appuis (40,\n<CLM>\1\tinterne et externe plans et sensiblement perpendiculaires à l'axe (B). 15\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisée en ce que le pion (37) est disposé tangentiellement par rapport à la cavité (31).\n<CLM>\1\tTurbine (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée 20 en ce que l'obturateur (16) est délimité par un sommet (20) sphérique, ce sommet (20) reposant sur un siège (17) sphérique entourant l'orifice (14).\n<CLM>\1\tTurbomachine (2), telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant une turbine (1) selon l'une des revendications 25 précédentes.
Brevet FR3051222A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Moteur (1) thermique comprenant une pompe à fluide caloporteur (5) destinée à mettre en circulation ledit fluide caloporteur dans un circuit de refroidissement (15) dudit moteur (1), ladite pompe (5) étant agencée dans une façade d'accouplement (4a) du moteur (1) en étant en relation cinématique avec un arbre d'entraînement (33) du moteur (1) notamment un arbre d'équilibrage de ce moteur (1).\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la façade d'accouplement (4a) comprend un logement (26) dans lequel est agencée ladite pompe (5).\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que : - le logement (26) est compris dans la façade d'accouplement (4a) d'un carter de cylindres (2a) du moteur (1), et/ou - le logement (26) comprend un fond débouchant dans un tunnel (34) prévu dans le moteur (1) pour recevoir ledit arbre d'entraînement (33), et/ou - le logement (26) comprend une ouverture (30) définie dans une peau externe (29) de la façade d'accouplement (4a)\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une ouverture (30) du logement (26) est agencée en regard d'un carter d'accouplement (8) notamment d'un volant moteur (10) dudit moteur (1).\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce qu'un logement (26) susceptible de 3051222 15 recevoir la pompe (5) est défini à une hauteur (hl ) qui est inférieure à une hauteur (h2) du circuit de refroidissement (15).\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que la pompe (5) comprend une zone de couplage (22) apte à être en prise avec un organe de couplage de l'arbre d'entraînement (33).\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (13) d'entrée et de sortie du fluide caloporteur relié à ladite pompe (5) et au circuit de refroidissement (15), agencé au niveau de la façade d'accouplement (4a). 15\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pompe (5) comprend au moins un joint d'étanchéité dynamique.\n<CLM>\1\tMoteur (1) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que la pompe (5) est en relation cinématique avec un vilebrequin (6) du moteur (1) notamment par l'intermédiaire dudit arbre d'entraînement (33). 10.Véhicule notamment un véhicule automobile comprenant 25 moteur thermique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051224A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur (2) à combustion interne du type diesel suralimenté ; un circuit de recirculation partielle à haute pression des gaz d'échappement à l'admission pourvu d'une vanne commandée (10) ; et, des moyens de calage variable (11,12) des soupapes (13,14) du moteur (2), ledit procédé comportant une étape (700) de réglage nominal du dispositif de motorisation, pour chaque point de fonctionnement stabilisé du moteur (2), dans lequel ladite vanne commandée (10) est ouverte et les soupapes (13,14) présentent un croisement relativement peu élevé, CARACTERISE EN CE QU'il comprend en outre : - une étape (300) de mesure d'une valeur de température (Teau) représentative du fonctionnement du moteur (1) ; - une étape (400) de comparaison de ladite température avec un premier seuil (T,1) ; et, - lorsque ladite température (Teau) est inférieure audit premier seuil (T,1), une étape (200) de réglage du dispositif de motorisation dans lequel ladite vanne commandée (10) est fermée et les soupapes (13,14) présentent un croisement relativement élevé, ledit croisement étant plus élevé que celui du réglage nominal pour un même point de fonctionnement stabilisé du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la température représentative du fonctionnement du moteur (Teau) est une température du liquide de refroidissement du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - Une étape (600) de comparaison de ladite température (Teau) avec un second seuil (T,2) supérieur au premier seuil (T,1) ; et, - Lorsque ladite température (Teau) est comprise entre les premier et second seuils (T,1, Tv2) de température, une étape (500) de réglage du dispositif de motorisation dans lequel ladite vanne commandée (10) est partiellement ouverte et les soupapes (13,14) présentent un croisement relativement élevé identique au réglage de l'étape (200) pour un même point de fonctionnement stabilisé du moteur. 3051224\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier seuil (T,1) de température est sensiblement compris entre 0°C et 5°C, et dans lequel le second seuil (Tv2) est sensiblement égal à 20°C. 5
Brevet FR3051225A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Méthode de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant une sortie de gaz d'échappement (32) reliée à un collecteur d'échappement (30), comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à simple entrée (46) connectée à ladite sortie de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers l'entrée de la turbine, caractérisée en ce que l'on relie le conduit de transfert partiel (64) à l'entrée de la turbine, ledit conduit comportant un moyen de vannage proportionnel (74), et en ce que l'on contrôle la circulation de l'air comprimé dans ce conduit pendant des phases de fonctionnement transitoire selon des stratégies appliquées audit moyen de vannage, et déterminées en fonction des caractéristiques des phases stabilisées.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'on dispose en outre un clapet antiretour (80) sur le conduit (64).\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en que l'on chauffe l'air comprimé qui circule dans le conduit de transfert (64).\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 3, dans laquelle on chauffe l'air comprimé qui circule dans le conduit de transfert par échange de chaleur avec les gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle pour une stratégie de contrôle, on effectue les étapes suivantes : - à partir d'un état de réglage d'ouverture du moyen de vannage pour un état stabilisé initial, - on diminue le réglage selon un gradient déterminé, jusqu'à une valeur maintenue un temps t, 3051225 16 - on augmente ledit réglage selon un gradient déterminé pour atteindre le réglage d'ouverture du moyen de vannage pour un état stabilisé final.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 5, dans laquelle l'état initial est à faible 5 charge et l'état final à forte charge.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel les états de réglage d'ouverture du moyen de vannage pour les états stabilisés initial et final sont identiques. 10
Brevet FR3051227A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur à allumage commandé, le moteur (1) comprenant une pluralité de cylindres (2, 3,\n<CLM>\1\tchacun pourvu d'au moins une soupape d'admission (22) d'air, d'au moins une soupape d'échappement (23) des gaz de combustion générés par le moteur (1) et d'un injecteur de carburant (6, 7, 8), un dispositif de traitement (18) des gaz de combustion actif à partir d'une température de mise en action étant placé en aval de la soupape d'échappement (23), caractérisé en ce que l'on compare la température du dispositif de traitement (18) avec une température de seuil de mise en action et, tant que la température du dispositif de traitement (18) est inférieure à la température de seuil, on coupe l'alimentation en carburant dans un ou plusieurs des cylindres (2, 3,\n<CLM>\1\tdu moteur (1) et, simultanément à l'arrêt de l'alimentation en carburant, on ouvre les soupapes d'admission (22) et d'échappement (23).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arrêt de l'alimentation en carburant et l'ouverture des soupapes d'admission (22) et d'échappement (23) de chaque cylindre (2, 3,\n<CLM>\1\tdu moteur (1) sont réalisés de façon cyclique de sorte qu'ils sont réalisés dans un ou plusieurs cylindres (2, 3,\n<CLM>\1\tdifférents par cycles successifs de combustion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la combustion réalisée par le moteur (1) est décalée vers la détente des gaz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la quantité de carburant nécessaire à la combustion dans un cylindre (2, 3,\n<CLM>\1\test injectée en plusieurs étapes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'injection est réalisée en trois étapes, la dernière injection d'une durée relativement plus faible étant réalisée proche de l'allumage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température du dispositif de 3051227 10 traitement (18) des gaz de combustion est contrôlée par un capteur de température (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'arrêt de l'alimentation en carburant des cylindres (2, 3,\n<CLM>\1\tdu moteur 5 (1) est réalisé par un dispositif de commande (27) apte à coopérer avec le capteur de température (21) du dispositif de traitement (18) des gaz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un dispositif de commande (27) est apte à contrôler le pourcentage d'ouverture des soupapes d'admission 10 (22) et d'échappement (23) des cylindres (2, 3,\n<CLM>\1\tdont l'alimentation en carburant est coupée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on estime la quantité de carburant à injecter pour la combustion dans un cylindre (2, 3, 4), en fonction de 15 la quantité d'air présente dans ce cylindre (2, 3, 4).
Brevet FR3051231A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Appareil de commande pour un véhicule (1) équipé d'un moteur (2) qui produit une puissance transmise à une roue motrice (5) et d'un moteur électrique qui produit une force motrice pour démarrer le moteur (2), dans lequel lorsqu'un degré de force motrice qui est supérieur à un niveau donné est transmis à la roue motrice (5) alors que le moteur électrique est en train de démarrer le moteur (2), on limite la force motrice devant être transmise par le moteur électrique au moteur (2).\n<CLM>\1\tAppareil de commande selon la revendication 1, dans lequel lorsque l'accélération du véhicule (1) dépasse une valeur donnée alors que le moteur électrique est en train 10 de démarrer le moteur (2), on détermine que le degré de force motrice supérieur au niveau donné a été transmis à la roue motrice (5).\n<CLM>\1\tAppareil de commande selon la revendication 2, dans lequel on modifie ladite valeur donnée selon que le véhicule (1) est en train de se déplacer ou non. 15\n<CLM>\1\tAppareil de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel lors du redémarrage du moteur (2) dans un mode d'arrêt au ralenti dans lequel lorsqu'une condition présélectionnée d'arrêt automatique est remplie, on arrête le moteur (2) et lorsqu'une condition présélectionnée de redémarrage est remplie, on 20 actionne le moteur électrique pour redémarrer le moteur (2), on détermine si un degré de force motrice supérieur au niveau donné a été transmis à la roue motrice (5) ou non.\n<CLM>\1\tAppareil de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans 25 lequel ledit moteur électrique sert à produire une puissance transmise à la roue motrice (5) en plus de la force motrice pour démarrer le moteur (2).
Brevet FR3051232A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Compensateur inertiel de force attractive, caractérisé en ce que : L'invention présentée ici nommé Compensateur inertiel de force attractive est un dispositif technologique permettant de compenser une force attractive tendant à faire varier la position spatial de l'invention dans au moins une direction donné, grâce à la force centrifuge d'un ou plusieurs flux de matière (8) en orbite inertiel non géostationnaire orbitant d'un point A nommé sortie à un point B nommé entré. Ceci afin de faire léviter des objets, des corps (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que : la présente invention comprend donc au minimum les éléments constitutifs suivant une alimentation en énergie (2); un accélérateur de flux de matière (1); un espace de longueur [AB] ou le flux de matière n'est porté que par sa force centrifuge ; un flux de matière (8); une sortie correspondant au point A début de la mise en orbite du flux de matière ; une entrée correspondant au point B fin de la mise en orbite du flux de matière ; un circuit de retour (5)connectant le point B au point A ; un transducteur centrifuge-réaction de support (4) situer dans l'espace [AB]; un système d'allumage et d'extinction (3) de l'accélérateur de flux de matière ;une connexion mécanique (7) entre le transducteur centrifuge-réaction de support et tous les éléments cités.20
Brevet FR3051240A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Raccord tubulaire (1 , 1') comprenant un embout femelle (2, 2') avec un orifice (4) axial dans lequel un embout mâle (6) pourvu d'une collerette (7) est destiné à être inséré axialement, ledit embout femelle (2, 2') comprenant un organe de verrouillage (11, 11') cranté qui est conçu pour être déformé élastiquement radialement par interférence mécanique avec ladite collerette (7) lors de ladite insertion dudit embout mâle (6) dans ledit orifice (4) dudit embout femelle (2, 2') et pour se verrouiller au dos de ladite collerette (7) quand ledit embout mâle (6) est complètement enfoncé dans ledit orifice (4) dudit embout femelle (2, 2'), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une bague (5, 5') montée coulissante coaxialement audit orifice (4) autour dudit embout femelle (2, 2') et qui forme une rampe (18) oblique par rapport à la direction axiale pour déformer élastiquement radialement par effet levier ledit organe de verrouillage (11, 11') lorsque ladite bague (5, 5') subit une traction axiale dans le sens d'insertion dudit embout mâle (6) dans ledit embout femelle (2, 2') de sorte à libérer ledit embout mâle (6) dudit embout femelle (2, 2').\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1, 1') selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe de verrouillage (11, 11') comprend deux doigts (11, 11') crantés répartis autour dudit orifice (4) dudit embout femelle (2, 2'), chaque doigt (11, 11') cranté comprenant deux épaulements (14) latéraux, et en ce que ladite bague (5, 5') forme pour chaque doigt (11, 11') cranté deux rampes (18) obliques parallèles sur lesquelles s'appuient respectivement lesdits deux épaulements (14) latéraux du 18 3051240 doigt (11, 11') cranté.\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1, 1') selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite bague (5, 5 5') comprend deux ouvertures latérales (17) réparties sur le pourtour périphérique de ladite bague (5, 5') qui sont bordées chacune par deux rampes (18) parallèles.\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1, 1') selon la 10 revendication 3, caractérisé en ce que lesdites deux rampes (18) parallèles sont jointes par un voile (19) de matière de renfort.\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1) selon la revendication 2, 15 caractérisé en ce que lesdits deux épaulements (14) latéraux d'un doigt cranté (11) font partie d'une nervure (14') latérale qui coulisse axialement dans des rainures (20) de ladite bague (5). 20\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite bague (5) est maintenue autour dudit embout femelle (2) par des clips (15). 25\n<CLM>\1\tRaccord tubulaire (1') selon l'une des revendications 3 à 4, caractérisé en ce que ladite bague (5') comprend au niveau des ouvertures (17) latérales une nervure (23) en saillie radiale agencée pour maintenir ladite bague (5') autour dudit embout femelle (2'). 30
Brevet FR3051243A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Feu de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte : une lentille de projection (20) fabriquée en résine ; une source de lumière (30) qui est disposée derrière la lentille de projection (20), le feu de véhicule étant configuré de telle sorte que la lumière provenant de la source de lumière (30) est émise vers l'avant à travers la lentille de projection (20) ; un générateur de vent (60 ;\n<CLM>\1\tconfiguré pour générer du vent ; et un passage de guidage de vent (AP1 ; AP2) configuré pour guider du vent généré par le générateur de vent (60 ;\n<CLM>\1\tdans une position où le vent frappe une surface de la lentille de projection (20).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1, dans lequel : la lentille de projection (20) comprend une première lentille (22) et une deuxième lentille (24) disposées à un intervalle donné dans une direction avant-arrière ; et le passage de guidage de vent (AP1) est configuré pour guider le vent dans un espace (20a) entre la première lentille (22) et la deuxième lentille (24).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1 ou 2, dans lequel : 3051243 23 la source de lumière (30) comprend une diode électroluminescente supportée par un radiateur (40), et le générateur de vent (60) est un ventilateur de refroidissement configuré pour dissiper de la chaleur du 5 radiateur (40).\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la source de lumière (30) comprend une pluralité de diodes électroluminescentes 10 disposées de façon à former un quadrillage.\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la surface de la lentille de projection (20) est soumise à un traitement antireflet. 15\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel : le générateur de vent comprend un premier générateur de vent (60) et un deuxième générateur de vent 20 (180) ; le passage de guidage de vent comprend un premier passage de guidage de vent (AP1) et un deuxième passage de guidage de vent (AP2) ; le premier passage de guidage de vent (AP1) est 25 configuré pour guider le vent généré par le premier générateur de vent (60) dans l'espace (20a) entre la première lentille (22) et la deuxième lentille (24) ; et le deuxième passage de guidage de vent (AP2) est configuré pour guider le vent généré par le deuxième 30 générateur de vent (180) dans l'espace (20a) entre la première lentille (22) et la deuxième lentille (24).
Brevet FR3051248A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Corps (1) pour un capteur pour mesurer une pression dans un fluide, comprenant une membrane (2) et une paroi (3) formant un support périphérique pour et autour de ladite membrane, caractérisé en ce que : ladite membrane et ladite paroi périphérique sont formées d'une seule pièce ; et, - ladite membrane et ladite paroi périphérique forment ensemble une surface antérieure (4) sensiblement plane et lisse, destinée à être en contact avec ledit fluide.\n<CLM>\1\tCorps selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi périphérique (3) est annulaire et définit, à l'arrière de la membrane (2), un logement (16), notamment pour au moins une jauge (20) de contraintes.\n<CLM>\1\tCorps selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est réalisé d'une seule pièce, par usinage.\n<CLM>\1\tCorps selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est réalisé d'une seule pièce, par impression 3D.\n<CLM>\1\tCorps selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la membrane (2) a une épaisseur (E2) comprise entre 0,01 min et 1 mm, et un diamètre (D2) compris entre 1 mm et 5 mm.\n<CLM>\1\tCapteur pour mesurer une pression dans un fluide, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (1) selon l'une des revendications précédentes et au moins une jauge de contrainte (20), disposée sur une face arrière de la membrane (2), opposée à la surface antérieure (4). 3051248 - 10 -\n<CLM>\1\tDispositif pour pomper un fluide, notamment pompe de précision, caractérisé en ce qu'il comprend une chambre de pompage cylindrique (22) autour d'un axe (X22), ladite chambre étant axialement fermée par la surface antérieure (4) d'un corps (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tDispositif pour mesurer une pression dans un organisme vivant, notamment humain, caractérisé en ce qu'il comprend un capteur selon la revendication 6, ledit capteur étant prévu pour être implanté dans ledit organisme, ledit dispositif comprenant en outre des moyens de lecture sans fil 10 d'une mesure, de préférence de type à radiofréquence.
Brevet FR3051256A1 (20171117)
REVENDICATIONS. 1)- Dispositif de détection de la phase d'une tension alternative polyphasée (01, 02,\n<CLM>\1\tprésente sur une pluralité de contacts électriques (C11, C12, C& », C21, C22, C23) disponibles sur une pluralité de tableaux électriques (T1, T2, ;;;) caractérisé en ce qu'il comporte deux bornes (3,\n<CLM>\1\tpour pouvoir être mis en relation avec un desdits contacts et une prise de terre (30) selon une étape de mémorisation d'une grandeur de référence et en relation avec deux contacts de tableaux différents en vue de contrôler la concordance des phases des tension à ces derniers contacts selon une étape de détermination de concordance de phase.. 2)- Dispositif de détection selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un système d'alerte (20,\n<CLM>\1\tpour fournir l'indication d'une non-conformité des phases de deux contacts lors de ladite étape de détermination de la concordance des phases. 3)- Dispositif de détection selon la revendication 2 caractérisé en ce que le système d'alerte est formé par au moins un circuit sonore (20) ou un circuit lumineux (22). 4)- Dispositif de détection selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il comporte un comparateur (14) pour comparer la tension mesurée lors de l'étape de détermination de concordance de phase avec une valeur déduite de la grandeur de référence mesurée lors de l'étape de mémorisation.
Brevet FR3051259A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce que le dispositif soit composé d'au moins un miroir fixe, un miroir mobile et une lentille convergente.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite mobilité du miroir mobile se caractérise en tant que mouvement ou composition de mouvements permettant la modification de l'inclinaison du dit miroir mobile d'un angle supérieur ou égale à 11.25° par rapport à sa position initiale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite lentille convergente permet la diminution de la taille minimale d'au moins un élément optique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit miroir fixe doit permettre de dévier la projection d'au minimum 11.25° par rapport à la direction de la projection avant sa déviation par ledit miroir fixe.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ladite lentille convergente peut permettre par exemple tout autre action en plus de ladite diminution de la taille minimale d'au moins un élément optique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit miroir mobile peut par exemple être un miroir à réflexion partielle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite mobilité du dit miroir mobile est contrôlée par un circuit électronique via le ou les systèmes de mise en mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit contrôle est effectué en fonction de données acquises d'une ou plusieurs interfaces d'acquisitions.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que la/lesdites interfaces d'acquisitions mesurent les variations de l'environnement. 4 3051259\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que lesdites variations de l'environnement peuvent êtres par exemple engendrés par l'utilisateur du dit dispositif.5
Brevet FR3051261A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce que le dispositif permet le contrôle de l'emplacement du centre d'une projection.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit dispositif comprend au minimum un système optique mobile associé à un système de projection.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit système optique est mis en mouvement par un dispositif de mise en mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ledit dispositif de mise en mouvement est lié au dit système optique mobile de manière à permettre une transmission d'énergie.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite liaison peut être physique ou sans contact.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ledit mouvement du dit système optique mobile permet la déviation de la projection (modification de l'angle entre le centre de la projection après passage par le dit système optique mobile et le centre de la projection avant passage par le dit système optique mobile).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ledit système de mise en mouvement est caractérisé en ce qu'il est composé par n'importe quelle système ou combinaison de systèmes permettant un mouvement du dit système optique mobile.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit système de mise en mouvement peut être par exemple basé sur l'électromagnétisme.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ledit mouvement dudit système optique mobile dépend de données acquises d'un ou plusieurs systèmes d'acquisition.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que ledit système d'acquisition peut être par exemple sensible à l'orientation et ou à l'inclinaison.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10 caractérisé en ce que les données acquises peuvent être par exemple traitées selon d'autres données et paramètres pouvant par exemple être prédéfinis. 4