INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3044525A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Languette pour chausson intérieur (C) de chaussure de sport comprenant au moins une couche constituée, d'une part, d'un élément souple (11) dont au moins une partie est liée au chausson et, d'autre part, d'un élément de renfort (12) fixé sur ledit élément souple (11), caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) ne s'étend que sur la seule partie supérieure de ladite couche.\n<CLM>\1\tLanguette selon la revendication 1 caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) est situé dans la partie haute du chausson.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément souple (11) s'étend dans la partie haute du chausson.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément souple (11) présente une partie intermédiaire coudée (11b) de liaison avec l'élément de renfort (12).\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément souple (11) recouvre la partie basse de l'élément de renfort (12)\n<CLM>\1\tLanguette selon les revendications 4 et 5 caractérisée en ce que la partie intermédiaire coudée (11b) a une rigidité supérieure à la rigidité de la partie basse (11a) de l'élément souple et inférieure à la rigidité de l'élément de renfort (12).\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) est cousu sur la face extérieure de l'élément souple (11).\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) est en matériau composite à base de polypropylène.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de renfort (12) comprend une armature axiale (13).\n<CLM>\1\tLanguette selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite armature (13) est formée d'un bossage (13a) faisant saillie sur la face extérieure dudit élément de renfort (12). 3044525 14\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de renfort (12) présente une section curviligne destinée à cintrer ledit élément souple (11) pour l'adapter au tibia.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le 5 bord inférieur dudit élément de renfort (12) est délimité par une ondulation (120) d'axe central.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que la partie intermédiaire coudée (11b) présente une forme en X.\n<CLM>\1\tLanguette selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que la 10 couche formée par l'élément souple (11) et l'élément de renfort (12) est recouverte sur sa face interne par un élément de garnissage (16).\n<CLM>\1\tChausson intérieur (C) pour chaussure de ski comprenant une languette (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tChaussure de ski équipée d'un chausson intérieur (C) selon la revendication 15 précédente
Brevet FR3044533A1 (20170609)
REVENDICATIONS1) Dispositif qui se pose et se fixe sur une barrière de police pour permettre une fonction de comptoir (plan de travail, bar, buvette, étal, présentoir). Ensemble caractérisé par un caisson (1) en alliage métallique plié en 6 points. Caisson (1) sans fond de la longueur de la barrière de police, de 40 cm de largeur et 5 de 12 cm de hauteur. Deux fixations coulissantes (4) permettent de relier le caisson (1) à la barrière par l'intermédiaire de colliers à brides (6). Les extrémités du caisson (1) sont fermées par un bouchon (2) de bois (ou autres matériaux).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les fixations 10 coulissantes (4) viennent se loger dans les pliages intérieurs (3) du caisson (1). Les fixations coulissantes (4) sont réalisées en alliage métallique, prenant la forme étirée de la lettre "M" par l'action de 6 pliages industriels . Dimensions 39 x 12 x 12 cm, épaisseur 4 mm. Les fixations coulissantes sont percées en leur centre afin d'accueillir le boulon (5) qui assure la fixation du collier 15 à bride. Le système de déplacement (7) des fixations coulissantes (4) permet de s'adapter sur les barrières de police de longueurs différentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les fixations coulissantes (4) sont équipées d'un boulon (5) qui assure la fixation d'un 20 collier à bride (6) qui permet l'attache rapide à la barrière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'on fixe sur le caisson (1) aux deux extrémités un bouchon (2) encastrable en bois (ou autres matériaux). L'utilité du bouchon (2) est de renforcer 25 la structure à chaque extrémité du caisson (1). Les bouchons (2) évitent que les fixations coulissantes (4) sortent des pliages intérieurs (3). Ils assurent la sécurité. Les deux bouchons (2) sont fixés au caisson (1) par quatre vis (8) afin d'en assurer la fermeture définitive.
Brevet FR3044542A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'aspiration utilisable en milieu bucco-dentaire, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de pompes à salive (2) branchées sur un raccord (4), une extrémité (6) du raccord (4) étant reliée directement à la source d'aspiration branchée dans le système d'aspiration du fauteuil dentaire, l'extrémité opposée (8) dudit raccord (4) comportant une pluralité d'orifices (9) destinés à recevoir lesdites pompes à salive (2), une bague (5) munie d'orifices (10) disposée entre ledit raccord (4) et l'embout (3) desdites pompes à salive (2) étant en outre traversée par lesdites pompes à salive (2).\n<CLM>\1\tDispositif d'aspiration selon la revendication 1 caractérisé en ce que le diamètre des orifices (10) est à peine supérieur au diamètre externe des pompes à salive 10 (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que le nombre de pompes à salive (2), d'orifices (9) et d'orifices (10) sont au nombre de deux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'une structure en nid d'abeilles est prévue sur tout ou partie de la longueur des pompes 15 à salive (2) à l'intérieur desdites pompes à salive (2).
Brevet FR3044543A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Partie fémorale d'une prothèse totale de genou constituée de la partie fémorale comportant deux condyles gauche et droit entre lesquels est définie une cage de postéro stabilisation définie par deux flancs gauche et droit opposés dans la direction sagittale, d'un ménisque et d'une partie tibiale comportant un plateau tibial, sur lequel se trouve le ménisque, notamment en un matériau moins dur que le matériau en lequel est réalisée la partie fémorale, le ménisque comportant un plot (12) faisant saillie verticalement du plateau tibial pour être reçu au moins en partie dans la cage entre les deux flancs opposés, le plot (12) du ménisque ayant deux faces opposées gauche et droite faisant face mutuellement aux flancs gauche et droit respectifs de la cage, caractérisée en ce que, en section dans le plan perpendiculaire à la direction antéropostérieure, dans au moins une position de flexion du genou comprise entre 0 et 135°, notamment à 60° de flexion, au moins l'un des flancs gauche et droit de la cage est incliné respectivement par rapport à au moins l'une des faces gauche et droite du plot, notamment d'un angle d'environ 5°.\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant la revendication 1, caractérisée 25 en ce que les flancs gauche et droit de la cage sont inclinés respectivement par rapport aux faces gauche et droite du plot, notamment d'un angle d'environ 5°. 3044543 9\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les faces opposées du plot sont verticales, tandis que les faces d'au moins l'une, de préférence des deux flancs de la cage, sont inclinées en 5 s'évasant vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que, les faces gauche et droite opposées du plot sont planes, de préférence mutuellement parallèles. 10\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la forme des flancs de la cage est réalisé de sorte que, pour tout angle de flexion de la prothèse, notamment compris entre 0 et 135°, le flanc est incliné par rapport aux faces latérales 15 opposées du plot de l'insert.\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'agencement est tel que l'angle d'inclinaison est maintenu constant pendant toute la flexion, notamment entre 0 et 135°. 20\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le ménisque est en un matériau plus tendre que le matériau en lequel est réalisée la partie fémorale, notamment le ou les condyles.\n<CLM>\1\tPartie fémorale suivant l'une des revendications 25 précédentes, caractérisée en ce que l'angle d'inclinaison augmente au fur à mesure que l'on se déplace de la partie (4) de trochlée vers la came (10) fémorale, c'est à dire au 3044543 10 fur à mesure que la flexion augmente, notamment entre 18° et 110°.\n<CLM>\1\tProthèse totale du genou comportant une partie tibiale, un ménisque et une partie fémorale suivant l'une des 5 revendications précédentes.
Brevet FR3044555A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Film caractérisé en ce qu'il comprend au moins un polycation et un oligosaccharide polysulfaté ayant une à quatre unités ose.\n<CLM>\1\tFilm selon la revendication 1, caractérisé en ce que le polycation est présent dans une quantité de 10 à 90 % en poids, de préférence 30 à 70% et l'oligosaccharide polysulfaté dans une quantité del° à 90 % en poids de préférence 30 à 70%.\n<CLM>\1\tFilm selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le polycation est choisi parmi la poly(L-lysine), le chitosan ou le collagène.\n<CLM>\1\tFilm selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'oligosaccharide polysulfaté est choisi parmi les sucroses octasulfate, de préférence, le sucrose octasulfate de potassium.\n<CLM>\1\tFilm selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il présente une épaisseur de 1 nm à 10 ium, de préférence 10 nm à 1 pm.\n<CLM>\1\tFilm caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu par pulvérisation, simultanée ou en 15 alternance, d'au moins une solution de polycation et d'au moins une solution d'oligosaccharide polysulfaté.\n<CLM>\1\tFilm selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les solutions pulvérisées comprennent un milieu pharmaceutiquement acceptable, de préférence l'eau.\n<CLM>\1\tCombinaison de compositions liquides caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une 20 solution de polycation et au moins une solution d'oligosaccharide polysulfaté.\n<CLM>\1\tUtilisation du film selon les revendications 1 à 6 dans un dispositif destiné à protéger la peau, la plaie ou les muqueuses.
Brevet FR3044568A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Drageoir (15) pour le centrage de deux pièces (1,\n<CLM>\1\tsur une machine d'emboutissage (33) caractérisé en ce qu'il comprend un support (17) avec un guide (19) fixe par rapport au support (17) et un guide mobile (21) par rapport au support (17).\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de réglage de la position du guide mobile (21) par rapport au support (17). 10\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon la revendication 2 caractérisé en ce que les moyens de réglage de la position du guide mobile par rapport au support (17) comprennent une boutonnière percée dans le guide mobile (21) ou dans le guide fixe (19), de préférence ils comprennent en outre une vis et un trou disposé en regard de la 15 boutonnière, le trou étant percé dans l'autre guide ou dans le support (17).\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de blocage en position du guide mobile (21), de préférence les moyens de blocage comprennent une goupille (41) et un trou de goupille (31) percé 20 dans l'un des guides (19, 21).\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce qu'il est configuré pour que le guide mobile (21) soit fixé en position sur le guide fixe (19). 25\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le support (17) forme un pied destiné à se poser sur la machine d'emboutissage (33).\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le support (17) comprend des moyens de réglage de sa position par rapport à la machine 30 d'emboutissage (33) et des moyens de blocage de sa position.\n<CLM>\1\tDrageoir (15) selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il est dimensionné pour que le rapport entre sa largeur et sa hauteur soit d'au plus 0.30, de préférence d'au plus 0.20. 35 3044568 9\n<CLM>\1\tMachine d'emboutissage (33) caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un drageoir (15) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Procédé de réglage d'une machine d'emboutissage (33) selon la revendication 9, 5 pour le centrage de deux pièces distinctes (1, 3), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on fixe en position, sur la machine d'emboutissage, un drageoir (15) comprenant un support avec un premier guide fixe (19) par rapport au support et un deuxième guide mobile (21) par rapport au support de manière à ce que le guide fixe (19) assure le centrage d'une première pièce (1) ; - on ajuste la distance d'écartement entre les guides fixe (19) et mobile (21) jusqu'à régler la position du deuxième guide mobile (21) par rapport au support de manière à ce que le guide mobile (21) assure le centrage d'une deuxième pièce (3), et - on bloque en position le guide mobile (21). 15
Brevet FR3044569A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de moules céramiques (10), le procédé comportant les étapes suivantes : a) le séchage (étape E4) dans une enceinte sous vide (1) des moules céramiques contenant une cire, b) l'élimination de la cire (étape E5) présente dans les moules céramiques dans un autoclave de décirage (2), et c) la cuisson (étape E6) des moules céramiques dans un four (3), caractérisé en ce que, durant les étapes a), b) et c), les moules céramiques sont supportés par un même et unique plateau de chargement (20), ledit plateau de chargement comprenant du carbure de silicium dopé à la silice.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant en outre une étape de déplacement du plateau de chargement par un moyen de transport (30).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le moyen de transport est un chariot élévateur automatisé (30) apte à charger et à décharger le plateau de chargement (20) dans l'enceinte sous vide (1), dans l'autoclave de décirage (2) et dans le four (3), sans nécessiter la préhension des moules céramiques (10) par un opérateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les moules céramiques (10) sont destinés à fabriquer des pièces métalliques par fonderie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 30 dans lequel le plateau de chargement (20) présente une épaisseur comprise entre 4 mm et 20 mm.\n<CLM>\1\tInstallation (100) pour la fabrication de moules céramiques (10), l'installation comprenant les dispositifs suivants : 35 di) une enceinte sous vide (1) apte à sécher les moules céramiques contenant une cire, 3044 56 9 8 d2) un autoclave de décirage (2) apte à éliminer la cire présente dans les moules céramiques, et d3) un four (3) apte à cuire les moules céramiques, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : 5 el) un plateau de chargement (20) apte à supporter les moules céramiques dans chacun des dispositifs dl), d2) et d3), ledit plateau de chargement comprenant du carbure de silicium dopé à la silice, et e2) un moyen de transport (30) apte à transporter le plateau de chargement dans chacun des dispositifs dl), d2) et d3). 10\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 6, dans laquelle le moyen de transport est un chariot élévateur automatisé (30) apte à charger et à décharger le plateau de chargement (20) dans chacun des dispositifs dl), d2) et d3) sans nécessiter la préhension des moules céramiques par un 15 opérateur.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, dans laquelle le plateau de chargement (20) présente une épaisseur comprise entre 4 mm et 20 mm. 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce métallique par fonderie à la cire perdue, caractérisé en ce qu'il comprend : la fabrication d'un moule céramique (10) par un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, et 25 la coulée d'un métal fondu dans ledit moule.
Brevet FR3044571A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Procédé de profilage d'une arête (1) d'un corps roulant (2) pour un palier à roulement, ledit procédé prévoyant un galet (3) pourvu d'une gorge périphérique (4) dont la section présente une géométrie qui correspond à celle d'un profil (5) à réaliser sur ladite arête, une bande abrasive (6) étant disposée autour dudit galet en recouvrant au moins une portion angulaire (4a) de ladite gorge, ledit procédé prévoyant de faire défiler ladite bande abrasive et de déplacer relativement ledit corps roulant et ledit galet pour disposer l'arête (1) dans la portion angulaire (4a) de ladite gorge en interposant ladite bande, ledit déplacement étant agencé pour que ladite bande interposée puisse profiler par abrasion ladite arête à la géométrie du profil (5) à réaliser.\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il prévoit une bande abrasive (6) qui est deformable dans la portion de gorge (4a) lors du déplacement du corps roulant (2) relativement au galet (3) pour en épouser sa section.\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il prévoit une bande abrasive (6) formée d'une toile sur laquelle des grains abrasifs sont fixés.\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il prévoit d'appliquer une pression relative entre le corps roulant (2) et le galet (3), ladite pression étant agencée pour induire un déplacement relatif de l'arête (1) dans la gorge (4) sur une course de profilage.\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il prévoit de profiler l'arête (1) formée entre la surface périphérique (2a) et une surface latérale (2b) d'un corps roulant (2) cylindrique ou tronconique. 3044571 7\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'arête (1) est issue de la rectification des surfaces périphérique (2a) et latérale (2b).\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 5 caractérisé en ce que le corps roulant (2) est réalisé en matériau céramique.\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il prévoit une bande abrasive (6) qui est plaquée autour d'un galet (3) monté en rotation lors du défilement de ladite bande. 10\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il prévoit d'entraîner le corps roulant (2) en rotation lors de son déplacement relativement au galet (3). 15\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon les revendications 8 et 9, caractérisé en ce qu'il prévoit que l'axe de rotation (A) du corps roulant (2) forme un angle (a) compris entre 30° et 60° avec l'axe de rotation (B) du galet (3).\n<CLM>\1\tProcédé de profilage selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisé en 20 ce qu'il prévoit une vitesse de rotation du corps roulant (2) qui est telle que la vitesse tangentielle de l'arête (1) soit opposée à la vitesse de défilement de la bande (6).
Brevet FR3044578A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Procédé (60) d'intégration d'une puce de radio-identification dans une structure, caractérisé en ce qu'il comporte : une étape (605) de positionnement d'une puce, portée par un support de puce formé d'une première matière, dans un moule de fabrication de la structure, une étape (610) d'injection d'une deuxième matière, miscible avec la première matière à une température d'injection de la deuxième matière, dans le moule, une étape (615) de fonte du support de puce au contact de la deuxième matière injectée dans le moule et une étape (620) de solidification des première et deuxième matières, la puce étant intégrée dans la structure solidifiée.\n<CLM>\1\tProcédé (60) selon la revendication 1, dans lequel la température de fonte de la première matière est inférieure à la température d'injection de la deuxième matière.\n<CLM>\1\tProcédé (60) selon la revendication 2, dans lequel la température de fonte de la première matière est inférieure à la température de fonte de la deuxième matière.\n<CLM>\1\tProcédé (60) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le moule présente une périphérie courbée, la puce et le support de puce présentant une courbure 20 complémentaire, cette puce et ce supporte de puce étant positionné, au cours de l'étape de positionnement, en regard de la périphérie courbée du moule.\n<CLM>\1\tProcédé (60) selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte une étape (625) d'enregistrement d'une information dans la puce de radio-identification 25\n<CLM>\1\tCorps (705) de porte-filtre (70), caractérisé en ce qu'il comporte une puce (710) de radio-identification intégrée dans le corps de porte-filtre par la mise en oeuvre du procédé d'intégration d'une puce de radio-identification selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3044578 14\n<CLM>\1\tCorps (705) de porte-filtre (70) selon la revendication 6, dans lequel la puce (710) de radio-identification est configurée pour enregistrer et pour émettre une information représentative d'un paramètre de fabrication. 5\n<CLM>\1\tCorps (705) de porte-filtre (70) selon l'une des revendications 6 ou 7, dans lequel la puce (710) de radio-identification est configurée pour enregistrer et pour émettre une information représentative d'un paramètre de filtration.\n<CLM>\1\tCorps (705) de porte-filtre (70) selon l'une des revendications 6 à 8, dans lequel la 10 puce (710) de radio-identification est configurée pour enregistrer et pour émettre une information représentative d'un paramètre d'analyse d'un filtre positionné dans le porte-filtre.\n<CLM>\1\tCorps (705) de porte-filtre (70) selon la revendication 9, dans lequel la puce (710) 15 de radio-identification est configurée pour enregistrer et pour émettre une information représentative d'un résultat d'analyse du filtre.
Brevet FR3044579A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une préforme comprenant plusieurs couches de renforts tissés (20) découpées et superposées pour former une pièce en matériaux 5 composites présentant un contour (42), cette préforme étant ensuite conformée pour lui donner une forme dans l'espace ne pouvant être développée à plat, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de découpe de couches de renforts tissés (20) en laissant au moins un bord de traction (32) dépasser à l'extérieur du contour (42) de la pièce, une étape de dépose des couches successives sur un moule (22), puis une étape de 10 conformation de la préforme par pliage, comprenant une traction sur ledit bord de traction (32).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé en ce que la traction sur les bords de traction (32) est appliquée lors de la descente d'un poinçon 15 (26) sur le moule (22).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 2, caractérisé en ce que pendant sa descente, le poinçon (26) serre les bords de traction (32) sur un matériau adhérent (48). 20\n<CLM>\1\tMoule prévu pour la réalisation d'une préforme comprenant plusieurs couches de renforts textiles (20) superposées, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes. 25\n<CLM>\1\tMoule selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de serrage des bords de traction (32) lors de la descente d'un poinçon (26), et des moyens de traction sur ces fils. 3044579 8\n<CLM>\1\tMoule selon la revendication 5, caractérisé en ce que le poinçon (26) comporte une surface légèrement inclinée par rapport à son axe de descente, recevant un matériau adhérent (48).\n<CLM>\1\tMoule selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que le poinçon (26) comporte un bossage inférieur (44), qui vient s'ajuster dans un creux correspondant du moule (22) pour tirer sur les bords de traction (32).\n<CLM>\1\tPréforme réalisée avec un procédé de fabrication selon l'une 10 quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le bord de traction (32) forme un ruban allongé.\n<CLM>\1\tPièce en matériaux composites formée à partir d'une préforme imprégnée d'une résine, caractérisée en ce que cette préforme est produite avec un 15 procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Pièce en matériaux composites selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle constitue un élément d'une nacelle de turboréacteur prévue pour un aéronef. 20\n<CLM>\1\tPièce en matériaux composites selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisée en ce qu'elle comporte deux rebords pliés (6) formant une chape, un bord de traction (32) formant un ruban allongé dans la continuité du plan central de cette chape.
Brevet FR3044584A1 (20170609)
REVENDICATIONS1) Matériau multicouche (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - une âme (102) en nid d'abeilles, - deux feuilles réflectives (106a-b) collées de part et d'autre de l'âme (102) et - deux feuilles de carton (108a-b) collées sur les faces des feuilles réflectives (106a-b) qui sont orientées à l'opposé de l'âme (102).\n<CLM>\1\tMatériau multicouche (150) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une feuille réflective (110a-b) collée sur la face de l'une des feuilles en carton (108a-b) qui est orientée à l'opposé de l'âme (102).\n<CLM>\1\tMatériau multicouche (150) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une feuille réflective (110a-b) collée sur les faces des deux feuilles en carton (108a-b) qui sont orientées à l'opposé de l'âme (102).\n<CLM>\1\tSystème multicouche (200,\n<CLM>\1\tcomportant un noyau (202) sous forme d'un panneau et un matériau multicouche (100) selon la revendication 1 de part et d'autre du noyau (202), chaque matériau multicouche (100) étant collé contre une face du noyau (202) par l'intermédiaire de l'une de ces feuilles de carton (108a-b).\n<CLM>\1\tSystème multicouche (300,\n<CLM>\1\tcomportant un noyau (302) sous forme d'un panneau, et collée de part et d'autre du noyau (302), une feuille réflective (309a-b), et collé sur l'extérieur de chaque feuille réflective (309a-b), un matériau multicouche (100) selon la revendication\n<CLM>\1\t6) Système multicouche (400,\n<CLM>\1\tcomportant deux matériaux multicouches (100) selon la revendication 1, chaque matériau multicouche (100) étant collé à l'autre matériau multicouche (100) par l'intermédiaire de l'une de ces feuilles de carton (108a).\n<CLM>\1\tSystème multicouche (250, 350,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une feuille réflective (210a-b, 310a-b, 410a-b) collée sur la face de l'une des feuilles en carton (108b) qui est orientée vers l'extérieur. 3044584 7\n<CLM>\1\tSystème multicouche (250, 350,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une feuille réflective (210a-b, 310a-b, 410a-b) collée sur les faces des deux feuilles en carton (108b) qui sont orientées vers l'extérieur.
Brevet FR3044588A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'authentification d'un produit dit produit protégé, ledit dispositif d'authentification comportant un marquage de sécurité (11) permettant de vérifier son authenticité et au moins une partie qui est autodestructible, en ce sens qu'elle est détruite ou sensiblement détériorée lors de la mise en service dudit produit protégé, ou doit l'être pour mettre ledit produit protégé en service, ou l'est automatiquement lors de cette mise en service, caractérisé par le fait que ladite partie autodestructible comporte au moins une partie dudit marquage de sécurité (11) et que ledit dispositif d'authentification est - au moins en partie - amovible manuellement ou avec une paire de ciseaux.\n<CLM>\1\tProcédé d'authentification d'un dispositif selon la revendication 1, consistant à établir une acquisition dite ultérieure dudit marquage de sécurité, et à comparer cette acquisition avec une acquisition dite originale dudit marquage de sécurité.\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ladite partie autodestructible du produit ne comporte qu'une partie dudit marquage de sécurité (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il est appliqué à un contenant, et ladite partie autodestructible fait partie du moyen de fermeture dudit contenant.\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit marquage de sécurité (11) est au moins partiellement inclus dans la masse de ladite partie autodestructible.\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte une partie collée sur ledit produit protégé, et que le décollement de cette partie provoque une altération significative ou une destruction au moins partielle de tout ou partie dudit dispositif d'authentification.\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte un bracelet. Dispositif d'authentification selon la revendication 7, caractérisé par le fait que ledit bracelet comporte une plaque transparente (3) et est fermé par collage de ladite plaque transparente sur ledit marquage de sécurité (11), et que ledit décollement de ladite plaque transparente (3) dudit marquage de sécurité (11) a pour effet de détériorer ledit marquage de sécurité (11) en en modifiant l'apparence.\n<CLM>\1\tDispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte une aiguille d'un type connu qui se détruit au moins partiellement ou se dégrade de façon visible lorsqu'on la retire du matériau dans lequel elle a été enfoncée.
Brevet FR3044589A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Enjoliveur pour une jante, l'enjoliveur comportant : - un flasque (1) apte à être fixé à la jante, le flasque comportant au moins une ouverture ; - un volet (2) apte à fermer et ouvrir ladite ouverture sous l'action de moyens d'actionnement ; l'enjoliveur étant caractérisé en ce que les moyens d'actionnement incluent un réservoir à volume variable contenant un fluide apte à se contracter et se dilater sous l'effet convectif d'un flux d'air, la variation du volume du réservoir qui en résulte entrainant le volet.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le volet (2) est apte, sous l'effet de variation de volume du réservoir, à pivoter autour d'un axe radial à la jante, de sorte à fermer et ouvrir l'ouverture.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte un volant (5) comportant un moyeu central relié par une pluralité de branches à un cadre périphérique circulaire, le moyeu étant relié au centre du flasque (1) par une liaison à pivot dont l'axe de rotation est l'axe de rotation de la jante, les moyens d'actionnement reliant un point radial du flasque à un point radial du volant (5) de telle sorte que la variation du volume du réservoir entraine le volant en rotation par rapport au flasque, le mouvement relatif du volant par rapport au flasque actionnant le volet par l'intermédiaire de moyens d'appui et de moyens de rappel.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens d'appui incluent une butée (21) appartenant au volet (2) contre laquelle une rampe (51) appartenant au volant (5) vient appuyer lorsque ledit volant tourne dans un sens par rapport au flasque sous l'effet de dilatation du fluide, de manière à ouvrir le volet, et en ce que les moyens de rappel incluent au moins un ressort (3) disposé de manière à refermer le volet lorsque le volant tourne dans l'autre sens par rapport au flasque sous l'effet de contraction du fluide. 3044589 8\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement relient un point radial du flasque (1) à une branche du volant (5). 5\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 3, caractérisé en ce que la rampe (51) est disposée sur le cadre périphérique circulaire du volant (5).\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fluide est gazeux. 10 8 Jante pour véhicule automobile comportant un enjoliveur selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant une jante selon la revendication 15 précédente, le flux d'air étant issu d'un disque de frein dudit véhicule.
Brevet FR3044590A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Dispositif de marquage (1) d'une roue (2) de véhicule avec une couleur et/ou un motif, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pièce rigide (3, 13,\n<CLM>\1\tautocollante comportant des motifs ornementaux en couleur et/ou en relief, et en ce que ladite pièce (3, 13,\n<CLM>\1\test apte à venir se solidariser à ladite roue (2) de façon réversible.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce rigide (3, 13,\n<CLM>\1\test en polycarbonate coloré en sérigraphie.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la pièce rigide (3, 13,\n<CLM>\1\test préencollée.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce (3, 13,\n<CLM>\1\tautocollante présente un motif en relief.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le motif est représentatif de la marque du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que le motif en relief représente le logo de la marque du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de marquage d'un élément d'un véhicule au moyen d'un dispositif conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de retrait d'un film protecteur de la pièce rigide autocollante (3, 13,\n<CLM>\1\tde façon à découvrir une face adhésive (6) de ladite pièce (3, 13, 23), - une étape d'application de la face adhésive (6) contre la roue (2) du véhicule destinée à être revêtue de ladite pièce (3, 13, 23), 3044590 8\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fabrication d'au moins une pièce ornementale autocollante (3, 13, 23), ladite étape comprenant, - une étape de thermoformage, 5 - une étape de sérigraphie, - une étape de pré-encollage par sérigraphie, - une étape de dépôt d'un film protecteur sur une face adhésive (6) de ladite pièce (3, 13, 23).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins une roue (2) marquée au 10 moyen d'un dispositif (1) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3044592A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Train (10) arrière roulant de véhicule automobile comportant : - au moins un bras (16) longitudinal comportant une 5 extrémité (18) avant montée pivotante autour d'un axe (A) transversal sur un châssis (14) du véhicule ; - une liaison en parallélogramme comportant au moins deux bielles (24,\n<CLM>\1\ttransversales parallèles de liaison d'une extrémité (20) arrière du bras (16) avec le châssis (14) du 10 véhicule pour guider le déplacement de l'extrémité (20) arrière du bras (16) lors de son pivotement ; - au moins une roue (12) arrière qui est portée à rotation autour d'un axe globalement transversal par le bras (16) ; caractérisé en ce qu'il comporte un porte-fusée (30) qui est 15 destiné à porter la roue (12) et qui est monté pivotant sur le bras (16) autour d'un axe (F) vertical.\n<CLM>\1\tTrain (10) arrière selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte une bielle (32) de direction dont une première extrémité est montée pivotante sur le porte-fusée 20 (30) pour en commander le pivotement.\n<CLM>\1\tTrain (10) arrière selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la bielle (32) de direction est commandée en déplacement par un actionneur pour permettre de commander le pivotement du porte-fusée (30). 25\n<CLM>\1\tTrain (10) arrière selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la deuxième extrémité de la bielle (32) de direction est montée coulissante transversalement par rapport au châssis (14) du véhicule.\n<CLM>\1\tTrain (10) arrière selon l'une quelconque des 30 revendications précédentes, caractérisé en ce que la roue (12) arrière est entraînée en rotation par un arbre moteur.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile à quatre roues motrices qui comporte un train avant roulant à roues directrices, caractérisé en 3044592 8 ce qu'il comporte un train (10) arrière roulant réalisé selon la revendication 5.
Brevet FR3044601A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Essieu (10) arrière de véhicule automobile comportant : - deux bras (12) de support des roues, d'orientation longitudinale, qui comportent chacun un alésage (34) ; - une traverse (14) tubulaire en matériau composite, d'orientation transversale et deux tronçons d'extrémité (42) respectivement fixés par une liaison par collage dans les alésages (34) des bras (12) longitudinaux de support des roues, caractérisé en ce que l'essieu (10) comporte des moyens (40,\n<CLM>\1\tde retenue pour transmettre un effort de cisaillement transversal produit par la traverse sous l'effet d'une contrainte de torsion jusqu'au bras (12).\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (40,\n<CLM>\1\tde retenue comportent au moins un 15 taraudage (40) dans chaque alésage (34) des bras (12) de support des roues.\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant la revendication 2, caractérisé en ce que chaque tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14) comporte un filetage (46) complémentaire du taraudage (40) du bras (12) de 20 support associé.\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le filetage (46) à un tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14) présente un pas de sens opposé au filetage (46) que comporte l'autre tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14). 25\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que les filetages (46) de la traverse (14) et les taraudages (40) complémentaires des bras (12) de support sont coniques.\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 30 à 5, caractérisé en ce que les alésages (34) traversent les bras (12) de support.\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'essieu (10) comporte au moins un 3044601 20 cylindre (50) d'expansion emmanché dans chaque tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14), pour comprimer radialement le tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14) contre les moyens (40) de retenue. 5\n<CLM>\1\tEssieu (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'alésage (34) des bras (12) de support est broché de manière à former des crans anti-rotation.\n<CLM>\1\tEssieu (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la traverse (14) comporte au 10 moins une ouverture (44) d'orientation transversale.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un essieu (10) suivant la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - encoller le taraudage (40) du bras (12) de support de roue ; - enfoncer le tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14) dans l'alésage (34) taraudé ; - engager le cylindre (50) d'expansion transversalement dans le tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte une étape consistant à chauffer le tronçon d'extrémité (42) de la traverse (14), cette étape intervenant préalablement à l'étape d'engagement du cylindre (50) d'expansion.25
Brevet FR3044606A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Carrosserie (2) de véhicule automobile, comprenant une ouverture (21) destinée à être refermée par un volet pivotant, ladite ouverture (21) comprenant deux gouttières latérales (4), au moins une desdites gouttières (4) comprenant une zone de fixation (6) d'un vérin de contrôle du déplacement du volet pivotant ; caractérisée en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) est située sur une face latérale (42) de ladite gouttière (4).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) de la ou des gouttières (4) est sur une face latérale (42) de la gouttière (4), qui est extérieure à l'ouverture (21).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) comprend au moins deux orifices de fixation, lesdits orifices étant préférentiellement distants l'un de l'autre suivant une direction principale de la gouttière (4).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) comprend une pièce de renfort (16), préférentiellement en forme d'équerre, épousant une face arrière d'une tôle formant la gouttière correspondante (4), et ce sur la face latérale (42) et une face centrale adjacente (41) de ladite gouttière (4).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon les revendications 3 et 4, caractérisée en ce que la ou chacune des pièces de renfort (16) comprend les orifices de fixation et, préférentiellement, supporte des écrous de fixation (18) alignés avec les orifices.\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la ou chacune des zones de fixation (6) comprend une première portion (61) formant un bossage et une deuxième portion (62) formant un creux.\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une rotule (8, 8') de fixation du ou d'un des vérins 3044606 8 de contrôle du déplacement du volet pivotant, fixée à la ou une des zones de fixation (6).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon la revendication 7 et selon la revendication 3, caractérisée en ce que la ou chacune des rotules de fixation (8, 8') est 5 engagée directement dans un des orifices de fixation de la zone de fixation correspondante (6).\n<CLM>\1\tCarrosserie (2) selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une patte (10) plaquée contre la zone de fixation correspondante (6) et traversée par la rotule correspondante (8) et par une vis (12) coopérant avec 10 l'autre ou un autre des orifices de fixation. 10.Carrosserie (2) selon la revendication 7 et selon la revendication 3, caractérisée en ce que la rotule de fixation (8') est fixée à un support (10') fixé aux orifices de fixation, préférentiellement par des vis (12',\n<CLM>\1\tcoopérant avec lesdits orifices. 15
Brevet FR3044614A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Dossier (11) de siège (1) de véhicule automobile indépendant d'une assise (12) de siège de véhicule automobile et comprenant au moins une interface d'accroche (111) dans une paroi d'arrêt de charge (2) agencée pour accrocher le dossier de siège directement sur la paroi d'arrêt de charge, et caractérisé en ce qu'il comprend en outre une interface de verrouillage (112) dans la paroi d'arrêt de charge agencée pour fixer le dossier de siège directement sur la paroi d'arrêt de charge.\n<CLM>\1\tDossier de siège de véhicule selon la revendication 1, 10 caractérisé en ce que l'interface d'accroche (111) est une interface de type crochet et en ce que l'interface de verrouillage (112) est une interface agencée pour être fixée par vis dans la paroi d'arrêt de charge (2).\n<CLM>\1\tDossier de siège de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'interface d'accroche (111) et l'interface de 15 verrouillage (112) sont réalisées d'un unique fil d'armature (5) de dossier.\n<CLM>\1\tDossier de siège de véhicule selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'interface d'accroche (111) comprend un clip plastique intermédiaire (113).\n<CLM>\1\tDossier de siège de véhicule selon l'une des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que l'interface d'accroche (111) est prévue sur une partie haute du dossier (11) et l'interface de verrouillage (112) est prévue sur une partie basse du dossier.\n<CLM>\1\tSiège (1) de véhicule comprenant un dossier (11) de siège selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une assise (12) de siège (1) de véhicule.\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'assise (12) est agencée pour être fixée à un plancher (3) de véhicule. 3044614 7\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'assise (12) est agencée pour être fixée par vis à un plancher (3) de véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une paroi d'arrêt de charge (2) 5 et un siège (1) selon l'une quelconque des revendications 6 à 9.
Brevet FR3044615A1 (20170609)
REVENDICATIONS1. Agencement (1) de l'assemblage d'un accoudoir (3) sur la garniture d'une portière (2), caractérisé en ce que l'accoudoir (3) est assemblé sur des moyens de rétention (17) de la garniture de la portière (2) conçu sur le bord d'ouvertures (11), par des moyens de clippage (13) dirigés suivant une direction latérale de la portière (2).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de clippage (13) sont répartis sur le pourtour interne de l'accoudoir (3).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de clippage (13) sont en saillie par rapport au bord de l'accoudoir (3).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de clippage (13) sont constitués sous la forme d'éléments d'accroche comprenant un corps (22) prolongé par un biseau (16).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'élément d'accroche (13) 3044615 13 comporte un logement (23) dont la largeur se rétrécit suivant une paroi inclinée en direction du fond.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le logement (23) comporte à proximité de son ouverture (11) une saillie (24) de forme carrée orientée vers l'extrémité du biseau (16). 10\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de rétention (17) sont constitués de proéminence à l'extrémité des ouvertures (11) réparties sur la garniture de la 15 portière (2) de manière à permettre l'introduction des éléments d'accroche (13).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les ouvertures (11) sont des 20 fentes comportant une extrémité oblique (18) vers l'extérieur et une seconde extrémité oblique (19) vers l'intérieur aptes à coopérer avec des chanfreins (22a, 22b) du moyen de clippage (13) de façon à faciliter l'engagement des dits moyens de 25 clippage (13) sur la proéminence (17).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que la 3044615 14 proéminence (17) comporte sur sa surface interne une paroi inclinée (28) apte à coopérer avec la paroi inclinée (27) du moyen de clippage (13).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que la paroi inclinée (28) de la proéminence (17) coopère avec la paroi inclinée (27) ménagée sur le biseau (16) lors de l'engagement de la saillie (24) de forme carrée se verrouillant dans 10 le creux (20) localisé à la base de la proéminence (17), réalisant la tenue de l'accoudoir (3) sur la garniture de la portière (2) par coincement.