INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052121A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Garnissage souple de recouvrement pour élément d'habillage intérieur (1) de véhicule automobile comportant une peau de revêtement (12) définissant une surface extérieure d'aspect ; caractérisé en ce que ladite peau de revêtement (12) est obtenue à partir d'un mélange d'une résine en polyolefine thermoplastique (TPO) et d'une poudre de cuir, ladite poudre de cuir représentant jusqu'à 30% en poids par rapport au poids total de ladite peau.\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite peau de revêtement (12) est obtenue par un procédé d'extrusion-calandrage.\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon l'une des 15 revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite peau de revêtement (12) présente une épaisseur comprise entre 0,3 et 1,5 mm.\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face externe de ladite peau de revêtement (12) est recouverte d'au moins une couche de 20 laque (13) de protection contre les agressions extérieures.\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'au moins une dite couche de laque (13) comprend une base en polyuréthane (PU) à laquelle sont intégrés des pigments colorés et/ou des paillettes. 25\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la couche de laque (13) en contact direct avec ladite face externe de ladite peau de revêtement (12) comprend jusqu'à 20% en poids de poudre de cuir par rapport au poids total de cette couche (14). 30\n<CLM>\1\tGarnissage souple de recouvrement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte également une couche interne de mousse (11) associée à la face interne de ladite peau de revêtement (12) et présentant une épaisseur comprise entre 1 et 3,5 mm. 3052121 9\n<CLM>\1\tElément d'habillage intérieur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte une armature interne rigide (20) en matière plastique ainsi qu'un garnissage souple (10) conforme à l'une des revendications 1 à 7 et recouvrant la face externe (20A) de ladite 5 armature (20).\n<CLM>\1\tElément d'habillage intérieur de véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit garnissage souple (10) est appliqué contre ladite armature interne rigide (20) par thermogainage. 10\n<CLM>\1\tElément d'habillage intérieur de véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite armature interne rigide (20) est surmoulée contre ledit garnissage souple (10).
Brevet FR3052123A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Tablier (10) de séparation du compartiment moteur de l'habitacle d'un véhicule, ce tablier comprenant une première ouverture (4) destinée à recevoir un dispositif de commande tel qu'un émetteur d'embrayage, une deuxième ouverture (5) destinée à recevoir un faisceau (1) de câbles, ce tablier (10) étant caractérisé en ce que la première ouverture (4) et la deuxième ouverture (5) sont reliées entre elles, l'aire de la deuxième ouverture (5) étant inférieure à l'aire de la première ouverture (4).\n<CLM>\1\tTablier (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième ouverture (5) comprend une pluralité de lobes.\n<CLM>\1\tTablier selon la revendication 2, caractérisé en ce que la deuxième ouverture (5) est un trou oblong.\n<CLM>\1\tTablier (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une gaine (7) comblant le vide entre un faisceau (1) de câbles reçu dans la deuxième ouverture (5) et les bords de cette deuxième ouverture (5).\n<CLM>\1\tTablier (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la gaine (7) comprend un isolant acoustique.\n<CLM>\1\tTablier (10) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une plaque (8) de renfort fixée au tablier (10) et couvrant au moins partiellement la gaine (7).\n<CLM>\1\tProcédé pour faire passer un faisceau (1) de câbles à travers un tablier (10) de séparation du compartiment moteur de l'habitacle d'un véhicule, ce tablier (10) comprenant une première ouverture (4) destinée à recevoir un dispositif de commande tel qu'un émetteur d'embrayage, une deuxième ouverture (5) destinée à recevoir un faisceau (1) de câbles, la première ouverture (4) et la deuxième ouverture (5) étant reliées entre elles, l'aire de la deuxième ouverture (5) étant inférieure à l'aire de la première ouverture (4), ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - passage du faisceau (1) de câbles à travers le tablier (10) par la première ouverture (4); 3052123 13 suite au passage du faisceau (1) de câbles à travers le tablier (10) par la première ouverture (4), déplacement du faisceau (1) de câbles vers une première zone de la deuxième ouverture (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il 5 comprend, en outre, une étape de fixation d'une gaine (7) autour du faisceau (1) de câbles placé dans la première zone de la deuxième ouverture (5).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le faisceau (1) de câbles est un premier sous-faisceau (1A, 1B) de 10 câbles, ladite première zone de la deuxième ouverture (5) étant un lobe de la deuxième ouverture (5) destiné à recevoir ledit premier sous-faisceau (1A, 1B) de câbles.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant le tablier (10) de l'une quelconques des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3052126A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Bras d'essuie-glace (10) pour véhicule automobile, comprenant : - un conduit de liquide lave-glace (140) interne au bras d'essuie-glace (10), et - un support (121) agencé pour recevoir une raclette essuie- glace (122), caractérisé en ce que le bras d'essuie-glace (10) comprend au moins une chambre d'air (150, 151, 152,\n<CLM>\1\tsituée entre ledit conduit de liquide lave-glace (140) et une paroi externe du bras d'essuie-glace (10).\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux chambres d'air (150, 151, 152,\n<CLM>\1\tsituées de part et d'autre dudit conduit de liquide lave-glace (140), et préférentiellement quatre chambres d'air (150, 151, 152, 153), réparties de façon circonférentielle le long d'au moins une portion dudit conduit de liquide lave-glace (140).\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il forme un corps monobloc (100), par exemple fabriqué par impression 3D.\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une raclette essuie-glace (122) assemblée au support (121).\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un gicleur (123,124,125) est directement formé dans le support (121) ou agencé pour 25 être attaché sur la raclette essuie-glace (122). 3052126 8\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit bras d'essuie-glace (10) comprend une première extrémité (110) pourvue d'une empreinte (112) agencée pour relier ledit bras d'essuie-glace (10) à un dispositif 5 d'entrainement (20).\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit bras d'essuie-glace (10) comprend une portion centrale (101) de diamètre inférieur au diamètre de ladite première extrémité (110) et en ce que ladite chambre d'air (150, 151, 152,\n<CLM>\1\ts'étend sur au 10 moins toute la longueur de la portion centrale (101) dudit bras d'essuie-glace (10).\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite chambre d'air (150, 151, 152,\n<CLM>\1\ts'étend sur toute la longueur du bras d'essuie-glace (10). 15\n<CLM>\1\tBras d'essuie-glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la chambre d'air (150, 151, 152,\n<CLM>\1\test remplie d'air ou d'azote, à pression atmosphérique ou à pression réduite.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un bras d'essuie- 20 glace (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.25
Brevet FR3052128A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 - Procédé de commande d'un mode de roulage automatique en roue-libre pour un véhicule équipé d'un moteur thermique de traction, ce mode comprenant quand le conducteur présente une demande brute (4) en relâchant la pédale d'accélérateur sans actionner les freins du véhicule, l'ouverture de la chaîne de traction de ce moteur le reliant aux roues motrices et sa mise au ralenti ou à l'arrêt, caractérisé en ce qu'il réalise une mise à jour de la moyenne des derniers temps de maintien (34) du mode de roulage en roue-libre, calculés chacun à partir de la demande brute du conducteur, puis une comparaison de cette moyenne avec des valeurs préétablies définissant une période de validation (P) avant l'activation du mode roue-libre, et enfin lors de la demande brute (4) suivante il applique cette période de validation (P) avant d'activer le mode roue-libre. 2 - Procédé de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que pendant la période de validation (P) il maintient la chaîne de traction fermée, et demande au contrôle du moteur la délivrance d'un couple nul (Cr). 3 - Procédé de commande selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il réalise une mise à jour de la moyenne des derniers temps de 20 maintien (34) sur un nombre prédéfini des dernières demandes brutes du conducteur (4). 4 - Procédé de commande selon la revendication 3, caractérisé en ce que le nombre prédéfini des dernières demandes est compris entre dix et trente. 25 5 - Procédé de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une valeur préétablie minimum de la moyenne des derniers temps de maintien, formant un seuil au-dessus duquel la période de validation (P) est nulle. 6 - Procédé de commande selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une valeur préétablie maximum de la moyenne des derniers temps de maintien, formant un seuil en dessous duquel le mode roue-libre est inhibé. 3052128 11 7 - Procédé de commande selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que les valeurs préétablies minimum et maximum de la moyenne sont comprises entre deux et huit secondes. 8 - Procédé de commande selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce qu'il enregistre la mise à jour de la moyenne des derniers temps de maintien (34) dans une mémoire non volatile (30). 9 - Véhicule automobile équipé d'un moteur thermique de traction, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mettant en oeuvre un procédé de commande d'un mode de roulage automatique en roue-libre selon l'une 10 quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile selon la revendication 9, comportant une fonction d'arrêt et de démarrage automatique du moteur thermique, caractérisé en ce que cette fonction arrête le moteur thermique dans le mode de roulage en roue-libre.
Brevet FR3052129A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif (DC) pour contrôler le couple transmis à des roues d'un véhicule (V) comprenant i) un moteur thermique (MT) couplé à un arbre moteur (AM), ii) une boîte de vitesses (BV) pilotée et comportant un arbre primaire (AP) propre à recevoir du couple, un arbre secondaire (AS) propre à délivrer du couple destiné à entraîner en rotation des roues, et des moyens de couplage (MCP) propres à coupler entre eux les arbres primaire (AP) et secondaire (AS) pour transférer du couple de façon variable et pilotée, et iii) un organe de couplage (OC) propre à coupler ledit arbre moteur (AM) audit arbre primaire (AP) pour transférer du couple du premier (AM) vers le dernier (AP), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de détection d'une perte d'adhérence d'au moins l'une desdites roues, pour déterminer une réduction dudit couple reçu par ledit arbre secondaire (AS) propre à faire cesser au moins partiellement cette perte d'adhérence, et pour déclencher un prélèvement de couple, d'une valeur égale à ladite réduction déterminée, au niveau desdits moyens de couplage (MCP).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MCT) sont agencés pour déclencher un prélèvement de couple d'une valeur égale à ladite réduction déterminée, au niveau desdits moyens de couplage (MCP), par un transfert audit arbre secondaire (AS) d'une partie du couple reçu par ledit arbre primaire (AP).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MCT) sont agencés pour déterminer ladite réduction du couple reçu par l'arbre secondaire (AS) à partir d'une vitesse en cours dudit véhicule (V), d'une vitesse estimée de déplacement d'au moins une roue faisant l'objet de ladite perte d'adhérence, d'une consigne du couple moteur devant être transmis audit organe de couplage (OC), et d'une consigne du couple devant être transmis vers lesdites roues par ledit arbre secondaire (AS).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce 3052129 11 qu'il comprend des moyens de détection (MD) agencés pour détecter ladite perte d'adhérence.\n<CLM>\1\tVéhicule (V) comprenant i) un moteur thermique (MT) couplé à un arbre moteur (AM), ii) une boîte de vitesses pilotée (BV) et comportant un 5 arbre primaire (AP) propre à recevoir du couple, un arbre secondaire (AS) propre à délivrer du couple destiné à entraîner en rotation des roues, et des moyens de couplage (MCP) propres à coupler entre eux les arbres primaire (AP) et secondaire (AS) pour transférer du couple de façon variable, et iii) un organe de couplage (OC) propre à coupler ledit arbre moteur (AM) audit arbre la primaire (AP) pour transférer du couple du premier (AM) vers le dernier (AP), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif de contrôle (DC) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3052131A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Installation de transport aérien, comprenant un câble tracteur (2), une voie de circulation (5) comportant un premier segment (17,\n<CLM>\1\tmuni de deux câbles porteurs (19,\n<CLM>\1\ts'étendant le long du câble tracteur (2), et un véhicule (3,\n<CLM>\1\tcomportant un dispositif d'accrochage (29) configuré pour accrocher le véhicule (3,\n<CLM>\1\tau câble tracteur (2) et un premier moyen de roulement (30) configuré pour rouler sur les câbles porteurs (19, 20), caractérisé en ce que la voie de circulation comporte un deuxième segment (21,\n<CLM>\1\tmuni de deux rails (23,\n<CLM>\1\ts'étendant le long du câble tracteur (2), et en ce que le véhicule (3,\n<CLM>\1\tcomporte un deuxième moyen de roulement (31) configuré pour rouler sur les rails (23, 24).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, dans laquelle le premier moyen de roulement (30) comporte deux paires de galets rotatifs configurées pour rouler respectivement sur les câbles porteurs (19, 20).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le deuxième moyen de roulement (31) comporte deux paires de roues configurées pour rouler respectivement sur les rails (23, 24).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle le deuxième segment (21,\n<CLM>\1\tcomporte au moins une courbure horizontale (25,\n<CLM>\1\tet des moyens de guidage (7 à\n<CLM>\1\tconfigurés pour guider le câble tracteur (2) le long de ladite au moins une courbure horizontale (25, 26).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle le deuxième segment (21,\n<CLM>\1\tcomporte au moins une courbure verticale (27), et les moyens de guidage (7 à\n<CLM>\1\tsont configurés pour guider le câble tracteur (2) le long de ladite au moins une courbure verticale (27). 3052131 15\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle la voie du premier moyen de roulement (30) est supérieure à la voie du deuxième moyen de roulement (31). 5\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle le premier segment (17,\n<CLM>\1\test situé au-dessus du deuxième segment (21, 22).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 7, comprenant une poulie motrice (14) pour entraîner le câble tracteur (2) et deux poulies de déviation (15, 10\n<CLM>\1\tpour dévier le câble tracteur (2) en direction de la poulie motrice (14).
Brevet FR3052134A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Train avant (TV) de véhicule comprenant deux triangles de suspension (TS), à chacun desquels est solidarisée une première partie (P1) d'une rotule (RT) comportant une seconde partie (P2), et deux montages de roue (MR), comprenant chacun un pivot (PM) couplé à la seconde partie (P2) de l'une desdites rotules (RT), caractérisé en ce qu'il comprend en outre deux pièces d'interface (PI) intercalées fixement chacune entre l'un desdits pivots (PM) et la seconde partie (P2) de l'une desdites rotules (RT), et présentant chacune un agencement modulable selon au moins une direction de l'espace de manière à induire un positionnement relatif modulable dudit pivot (PM) associé par rapport à ladite seconde partie (P2) de la rotule (RT) associée suivant cette direction de l'espace.\n<CLM>\1\tTrain avant selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites première (P1) et seconde (P2) parties de chaque rotule (RT) constituent respectivement une tête de rotule, au moins semi-sphérique, et une queue de rotule.\n<CLM>\1\tTrain avant selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que chaque pièce d'interface (PI) est solidarisée fixement par vissage à l'un desdits pivots (PM) et comprend un logement propre à loger partiellement la seconde partie (P2) de l'une desdites rotules (RT).\n<CLM>\1\tTrain avant selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce chaque pièce d'interface (PI) présente un agencement modulable selon deux directions de l'espace perpendiculaires entre elles, de manière à induire un positionnement relatif modulable dudit pivot (PM) associé par rapport à ladite seconde partie (P2) de la rotule (RT) associée suivant ces deux directions de l'espace.\n<CLM>\1\tTrain avant selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque pièce d'interface (PI) présente un agencement modulable selon trois directions de l'espace perpendiculaires entre elles, de manière à induire un positionnement relatif modulable dudit pivot (PM) associé par rapport à ladite seconde partie (P2) de la rotule (RT) associée suivant ces trois 3052134 8 directions de l'espace.\n<CLM>\1\tTrain avant selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est de type dit « pseudo MacPherson ».\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un train avant (TV) selon 5 l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3052136A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Véhicule (1) électrique comprenant un châssis (2) roulant équipé d'une plateforme (3) de transport de charge et d'un poste (4) de pilotage, caractérisé en ce que le châssis (2) roulant comprend une partie avant (5), une partie centrale (6) et une partie arrière (7), les parties avant (5) et arrière (7) étant respectivement équipées des roues avant (8) et arrière (9) du véhicule (1), l'une des parties avant (5) ou arrière (7) étant équipée de moyens (10) électriques moteurs d'entraînement en rotation des roues (5, 7), aptes à être alimentés en énergie par des batteries (11) portées par la partie centrale (6) du châssis (2), la partie centrale (6) et la partie arrière (7) étant couplées l'une à l'autre au moins par l'intermédiaire de glissières (12) aptes à permettre un ajustement en longueur du châssis (2).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins l'une des glissières (12) entre parties centrale (6) et arrière (7) du châssis (2) comprend deux profilés (121,\n<CLM>\1\ten U portés l'un (121), par la partie centrale (6) du châssis (2), l'autre (122), par la partie arrière (7) du châssis (2), lesdits profilés (121,\n<CLM>\1\tétant montés à emboitement l'un dans l'autre.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie arrière (7) du châssis (2) est équipée de deux bras (13) parallèles couplés à la partie centrale (6) du châssis (2).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie avant (5) du châssis (2) est fixée par vissage à la partie centrale (6) du châssis (2).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie avant (5) porte des moyens (14) d'orientation des roues avant (5) dites directionnelles. 3052136 8\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un élément (15) de cabine positionné à cheval sur les parties avant (5) et centrale (6) du châssis (2) pour former, en 5 coopération avec lesdites parties avant (5) et centrale (6) du châssis (2), le poste (4) de pilotage du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) électrique selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit élément (15) de cabine coiffe par le dessus les io parties avant (5) et centrale (6) du châssis (2).
Brevet FR3052138A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (10) d'un élément d'habillage d'une planche de bord (6) et d'un élément d'habillage latéral (7) sur un élément de structure latéral (1) d'un véhicule, comprenant : - une partie de fixation (12) sur l'élément de structure latéral (1), - sur un bord (13) de ladite partie de fixation (12), des pattes de fixation (14) des éléments d'habillage (6, 7), - sur le même bord (13) de la partie de fixation (12), des pattes de fixation (16) de câble.\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une patte de fixation de câble (20) solidaire d'une patte de fixation d'un élément d'habillage (14).\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les pattes de fixation de câble (16) solidaires dudit bord (13) de la partie de fixation sont disposées entre des pattes de fixation d'éléments d'habillage (14).\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les pattes de fixation d'élément d'habillage (14) présentent une extrémité de fixation coudée (14b) distante des pattes de fixation de câble (16) solidaires dudit bord (13) de la partie de fixation suivant une direction sensiblement perpendiculaire à ce bord.\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les pattes de fixation (14,\n<CLM>\1\tsolidaires dudit bord (13) de la partie de fixation sont distinctes les unes des autres et disjointes de manière à ménager des espaces libres (18) entre elles.\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon la revendication 5, caractérisée en ce que les espaces libres (18) sont suffisamment grands pour loger un élément fonctionnel (5) de type haut-parleur.\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les pattes de fixation de câble (16) et/ ou une partie (14a) au moins des pattes de fixation d'élément d'habillage (14) s'étendent sensiblement parallèlement à la partie de fixation (12), laquelle est sensiblement plane. 3052138 8\n<CLM>\1\tPièce de fixation (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que, sur au moins une partie de sa longueur, le bord (13) de la partie de fixation (12) supportant les pattes de fixation de câble et d'habillage s'étend sensiblement 5 perpendiculairement à la partie de fixation (12), laquelle est sensiblement plane.\n<CLM>\1\tStructure de véhicule automobile comprenant, de chaque côté latéralement, une doublure de pied (1) située sous une vitre latérale (3), notamment entre une porte latérale et une aile avant, 10 caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce de fixation (10) selon l'une des revendications 1 à 8, solidaire d'un bord supérieur (2) de la doublure de pied (1) sur laquelle sont fixés des câbles (4) d'alimentation électrique, un élément (6) d'habillage de la planche de bord et un élément (7) d'habillage latéral situé enture l'élément (6) d'habillage de 15 planche de bord et la doublure de pied (1).
Brevet FR3052140A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Gyropode comportant une plateforme (1) flanquée de deux roues (3) et munie d'un manche (7) de maintien et de conduite, ainsi que d'un dispositif de stabi- lisation gyroscopique (22) agissant sur des moteurs (6) d'entraînement des roues pour commander une rotation différentielle des moteurs en réponse à une rotation d'une poignée (8) du manche par l'utilisateur, caractérisé en ce que le manche est rapporté sur le gyropode de façon amovible, le manche comportant à sa base un organe indi- cateur (14) solidaire en rotation de la poignée (8), le gyropode comportant un capteur de rotation (15) agencé sur la plateforme pour être sensible à une rotation de l'organe indicateur et délivrer un signal représentatif d'une position angulaire de la poignée.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel le manche (7) est rapporté sur le gyropode de façon amovible.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel l'organe indicateur (14) est porté par un support (13) relié par l'intermédiaire d'un ressort (12) à un axe (11) monté tournant, l'axe (11) étant relié à la poignée (8) par une tige (10).\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 3, dans lequel l'organe indicateur est un aimant (14) ayant une face in- férieure poussée contre une face supérieure du capteur (15) disposé directement sous le manche, le capteur étant du type magnétique à effet Hall.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel le manche (7) est indexé angulairement sur la plateforme. 3052140 7\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel la poignée (8) est associée à un mécanisme de rappel préchargé rappelant la poignée dans les deux sens vers une position neutre avec un effort de précharge non nul. 5
Brevet FR3052141A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Navire (10) comprenant une coque (11) apte à être remorquée sur une surface solide, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif anti-encastrement (20) configuré pour être mobile entre une première position dans laquelle le dispositif est en fonction d'anti-encastrement et une deuxième position dans laquelle le dispositif n'est pas en fonction d'anti-encastrement.\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel la première position du dispositif anti-encastrement (20) est configurée pour être au-dessous de la deuxième position.\n<CLM>\1\tNavire (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la coque (11) comprend un axe de rotation (23) parallèle à l'axe en largeur de ladite coque (11) et dans lequel l'axe de rotation (23) est configuré pour permettre au dispositif anti-encastrement (20) de passer de la première position à la deuxième position et vice versa.\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel le dispositif anti- encastrement (20) comprend au moins un bras (21) et au moins une structure (22).\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel le bras (21) comprend une première extrémité configurée pour être connectée à l'axe de rotation (23), et une deuxième extrémité configurée pour être connectée à la structure (22).\n<CLM>\1\tNavire (10) selon l'une des revendications précédentes, comprenant un dispositif d'attelage (30) rigide ayant une dimension non nulle selon une direction axe transversal à la coque (11).\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel le dispositif antiencastrement (20) dans la deuxième position a au moins une fonction secondaire prise parmi les fonctions suivantes : pare-soleil, un porte-canne, attache de corde de sport nautique, treuil, signalisation. 3052141 13\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif d'attelage (30) est mobile en rotation selon un axe de rotation (33) parallèle à l'axe en largeur de la coque (11), entre une position d'attelage et une position relevée. 5\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication 8, dans lequel le dispositif d'attelage (30) est mobile en translation selon un axe parallèle à un axe longitudinal de la coque (11). 10\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel le dispositif d'attelage (30) comprend une gaine (34) configurée pour permettre la mobilité du dispositif d'attelage (30) dans la coque.\n<CLM>\1\tNavire (10) selon l'une des revendications précédentes, comprenant un 15 système d'aide à la manoeuvre configuré pour assister le déplacement du navire (10) sur la surface solide.\n<CLM>\1\tNavire (10) selon la revendication précédente dans lequel le système d'aide à la manoeuvre comprend au moins un galet et un émetteur/récepteur de 20 fréquences radios configuré pour télécommander le au moins un galet.
Brevet FR3052154A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 Dispositif de déroulement d'une couronne (1) de fil ou de câble électrique emballé dans un film (2) comportant un orifice central supérieur (3) par lequel peut être déroulé le fil, dispositif comprenant un dispositif de passage et de retenue de l'extrémité libre du fil, constitué d'une languette destinée à traverser diamétralement ledit orifice central (3) et comportant une ouverture de passage (6) du fil pour assurer sa retenue, caractérisé en ce que ladite languette est constituée uniquement d'une bande (5) destinée à être solidarisée directement sur ledit film (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite bande (5) est autoadhésive sur une partie de sa face inférieure destinée à être solidarisée sur ledit film (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite bande (5) est en matière souple.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite bande (5) est en matière plastique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite bande (5) est constituée d'une bande de ruban adhésif transparent (5A) portant sur sa face adhésive une plus petite bande opaque centrée (5B).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite ouverture de passage (6) est constituée d'une découpe centrée de ladite bande (5). 3052154 8\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif de déroulement d'une couronne (1) de fil ou de câble électrique selon l'une des revendications précédentes, consistant à percer ledit film pour former ledit orifice central 5 supérieur, caractérisée en ce que ladite bande est solidarisée sur ledit film diamétralement audit orifice central (3) et l'extrémité libre du fil est introduite dans ledit dispositif de passage et de retenue. 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif de déroulement simultané de n couronnes (1A, 1B, 1C) de fil ou de câble électrique selon l'une des revendications précédentes, consistant à percer ledit film de chaque couronne pour former ledit orifice central supérieur, caractérisée en ce que 15 - ledit film de chaque couronne est également percé sur la face inférieure de chaque couronne, - une dite bande (5A, 5B, 5C) est solidarisée sur ledit film de chaque couronne diamétralement audit orifice central et l'extrémité libre du fil de cette couronne est introduite dans 20 ledit dispositif de passage et de retenue, - les n couronnes (1A, 1 B, 1 C) sont empilées l'une sur l'autre et l'extrémité libre du fil de chaque couronne est introduit dans ledit dispositif de passage et de retenue des couronnes supérieures. 25
Brevet FR3052158A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 - Système de bridage prévu pour fixer la caisse d'un véhicule automobile sur un plateau de levage (30), ce véhicule comportant en dessous de chaque bas de caisse un appui de levage (6) comprenant une partie verticale présentant un perçage (8), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un crochet (10) prévu pour venir en dessous du plateau de levage (30), comprenant une partie verticale sur laquelle se fixe une pige horizontale (12) prévue pour entrer dans le perçage (8) de l'appui de levage (6), et en ce qu'il comporte un moyen de serrage vertical (16) permettant de resserrer la pige (12) vers le plateau de levage (30). 2 - Système de bridage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de serrage vertical (16) comporte une vis de serrage. 3 - Système de bridage selon la revendication 2, caractérisé en ce que la vis de serrage comporte d'un côté une molette de serrage manuel (20), et de l'autre un patin de serrage (18). 4 - Système de bridage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de serrage vertical comporte une tige filetée (48) liée à un crochet (10), engagée dans un perçage de la pige (12), et un écrou (46) serrant cette pige (12). 5 - Système de bridage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de serrage vertical comporte une tige lisse liée à un crochet (10), et un manchon présentant un perçage ajusté sur cette tige, qui se bloque sur cette tige par arc-boutement. 6 - Système de bridage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux crochets (10). 7 - Système de bridage selon la revendication 6, caractérisé en ce que la pige (12) est engagée dans un perçage de chaque crochet (10), et en ce qu'elle comporte un moyen de calage axial (14) venant à l'extérieur des crochets (10). 8 - Système de bridage selon la revendication 7, caractérisé en ce que la pige (12) comporte plusieurs positions axiales (40) permettant des 3052 15 8 9 positionnements du moyen de calage axial (14) s'adaptant à différents espacements des deux crochets (10). 9 - Système de bridage selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que le moyen de calage axial (14) comporte une goupille ajustée dans un 5 perçage radial (40) de la pige (12). 10 - Procédé de fixation de la caisse d'un véhicule automobile sur un plateau de levage (30) à l'aide d'un système de bridage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de positionnement des crochets (10) et d'introduction de la pige 10 (12) dans ces crochets (10) et dans le perçage (8) de l'appui de levage (6), et ensuite une étape de serrage de la pige (12) vers le plateau de levage (30).
Brevet FR3052164A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication (S) d'une pièce en matériau composite à 5 matrice céramique ou au moins partiellement en céramique comprenant les étapes suivantes : - prévoir une préforme fibreuse (S1), - remplir (S2) la préforme fibreuse avec une matrice céramique ou au moins partiellement en céramique de manière à obtenir une pièce 10 intermédiaire en matériau composite à matrice céramique ou au moins partiellement en céramique, - démouler (S3) la pièce intermédiaire, et - appliquer un traitement thermique (S5) à la pièce intermédiaire afin d'obtenir une pièce finale, 15 le procédé de fabrication (S) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de retouche (S4) de tout ou partie d'une surface de la pièce intermédiaire, ladite étape de retouche (S4) comprenant une application d'une barbotine comprenant au moins une charge céramique sur tout ou partie de la surface de la pièce intermédiaire. 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon la revendication 1, dans lequel l'étape de traitement thermique (S5) de la pièce intermédiaire est réalisée après l'étape de retouche (S4). 25\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la barbotine est appliquée (S4) par trempage de tout ou partie de la surface de la pièce intermédiaire dans un bain de barbotine.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon la revendication 3, comprenant en 30 outre une étape d'homogénéisation de la barbotine déposée sur la surface de la pièce intermédiaire qui a été trempée par vibrations. 3052164 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel une viscosité du bain de barbotine lors de l'étape (S4) de retouche est comprise entre 100 mPa.s et 500 mPa.s.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la barbotine est appliquée (S4) à l'aide d'un pistolet et/ou d'un pinceau.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon la revendication 6, dans lequel une viscosité de la barbotine lors de l'étape de retouche est inférieure ou égale à 100 mPa.s.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 3 à 7, comprenant en outre une étape de séchage en étuve de la pièce intermédiaire préalablement à l'étape de traitement thermique (S5).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 1 à 8, comprenant en outre une étape de rectification de tout ou partie de la pièce intermédiaire avant l'étape (S5) de traitement thermique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication (S) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel un taux volumique de la charge céramique de la barbotine est compris entre 5% et 50%.
Brevet FR3052171A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé d'extraction de terres rares contenues dans un aimant permanent, plus particulièrement de type NdFeB, additionné ou pas de terres rares, comprenant les étapes de : a) traitement thermique de l'aimant permanent à une température supérieure ou égale à sa température de Curie, b) broyage de l'aimant issu de l'étape de traitement thermique, les particules issues du broyage étant classifiées pour sélectionner les particules présentant pour 80 à 90 % d'entre elles une taille inférieure à 2 mm, c) traitement sous agitation des particules sélectionnées à l'issue de l'étape de broyage par une solution contenant un acide organique, d) séparation d'une phase liquide d'une éventuelle phase solide à l'issue du traitement par la solution contenant l'acide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, les particules d'aimant issues du 15 broyage ayant une taille inférieure à 2 mm pour 80 % d'entre elles, et préférentiellement pour 90 % d'entre elles.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'acide organique étant de l'acide acétique, de l'acide oxalique ou de l'acide citrique, ou un mélange de ceux-ci. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la solution d'acide étant à une concentration allant de 5 à 30 % en volume, et par exemple à une concentration de 10 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, le traitement par une solution contenant l'acide étant effectué pendant une durée minimum de 1 heure, 25 préférentiellement inférieure à 24 heures, plus préférentiellement allant de 100 à 420 minutes, par exemple d'environ 420 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une étape de séparation du fer.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, le fer étant séparé par précipitation, 30 par exemple due à l'introduction d'oxygène, par exemple par bullage ou brassage d'un gaz contenant de l'oxygène, tel que de l'air, ou de l'oxygène pur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, le fer étant séparé par mise en contact avec des matériaux d'origine biologique tels que de la poudre de coquilles d'huître ou de la poudre d'écorces de pin. 35\n<CLM>\1\tProcédé de recyclage incorporant un procédé d'extraction selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'aimant permanent provient de déchets industriels.
Brevet FR3052172A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Substrat pour revêtement de sol d'extérieur, com- prenant : - au moins 70 % du volume de substrat composé de sable (2) ayant un D10 compris entre 0,15 mm et 0,27 mm environ. et un coefficient d'uniformité D90/D10 compris entre 1,54 et 2,04 ; - au moins 5 % du volume de substrat composé de ma- tériau élastique (3) sous forme de particules ayant un diamètre ou une longueur compris entre 1,5 et 30 mm envi- ron ; - entre 3,2 kg et 8 kg de fibres (4) par m3 de sable, les fibres ayant une longueur comprise entre 24 mm et 80 mm et un diamètre compris entre 0,034 mm et 0,1 mm.\n<CLM>\1\tSubstrat seibn la revendication 1, dans lequel le matériau élastique est préférentiellement un élastomère.\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 2, dans lequel l'élastomère (3) est chargé en noir de carbone avec une teneur comprise entre 10 % et 34 % en volume de l'.élastomère.\n<CLM>\1\tSubstrat selon l'une des revendications précé- dentes 2 et 3, dans lequel l'élastomère (3) comprend des déchets broyés issus de la filière automobile.\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 4, dans lequel les déchets broyés comprennent majoritairement des pneus broyés.\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 4, dans lequel les déchets broyés comprennent majoritairement des déchets de rechapage de pneus. 3052172 9\n<CLM>\1\tSubstrat selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les fibres (4) sont préférentiellement des fibres textiles.\n<CLM>\1\tSubstrat selon l'une des revendications précé- 5 dentes, comprenant un matériau microporeux (5) sous forme de particules ayant un diamètre compris entre 0,5 mm et 1 mm environ et en quantité comprise entre 15 et 50 kg par m3 de substrat.\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 8, dans lequel le 10 matériau microporeux est de la zéolithe.\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 1, dans lequel le sable (2) est préférentiellement un sable siliceux.\n<CLM>\1\tSubstrat selon l'une des revendications précédentes, comprenant des graines d'herbe (8). 15\n<CLM>\1\tSubstrat selon la revendication 11, dans lequel le substrat peut comprendre également des produits fertilisants (6).
Brevet FR3052175A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif modifiant la hauteur du plancher de travail d'un opérateur devant une ligne de production, ledit dispositif comporte un châssis (21) fixe, caractérisé en ce qu'il comporte : - un plateau mobile (20) en hauteur par rapport au châssis (21), - un levier (22) relié au plateau (20) et au châssis (21) configuré pour bouger la hauteur du plateau (20), - un premier élément de blocage et de déblocage (23) de la position du plateau (20) par rapport au châssis (21). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le plateau (20) comporte un caillebotis.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le plateau (20) comporte 15 une barre support sur laquelle sont marqués des repères du niveau de la hauteur et lorsque ces repères passent devant un repère fixe du châssis (21) le niveau de la hauteur du plateau (20) est indiqué.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le dispositif comporte un 20 siège mobile en hauteur et un deuxième élément de blocage et de déblocage (25) de la position du siège par rapport au châssis (21).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le siège est de forme d'un T dont la barre verticale du T est reliée au châssis (21) et comporte le 25 deuxième élément de blocage et de déblocage (25).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 à 5, dans lequel le dispositif comporte un siège mobile selon un arc de cercle et un troisième élément de blocage et de déblocage (26) de la position du siège par rapport au châssis 30 (21).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel le siège est de forme d'un T dont l'extrémité basse de la barre verticale du T est reliée à un élément 3052175 8 support mobile en rotation et relié au châssis (21) selon l'arc de cercle par l'intermédiaire du troisième élément de blocage et de déblocage (26).
Brevet FR3052180A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Porte (100) comportant au moins un panneau (110) articulé dans un cadre (120) entre une position fermée et une position d'ouverture maximale, caractérisée en ce que ledit panneau (110) de ladite porte (100) comporte un joint de bas de porte (130) disposé au niveau du bord inférieur (111) dudit panneau (110) opposé au sol (S), ledit joint de bas de porte (130) s'étendant sensiblement sur la totalité dudit bord inférieur (111), ledit joint de bas de porte (130) étant déplaçable entre une position de contact, dans laquelle il est en contact avec le sol (S), et une position de déplacement, dans laquelle il est en écartement dudit sol (S), ledit joint de bas de porte (130) étant automatiquement sollicité vers sa position de déplacement par un organe élastique (140), tel qu'un ressort, ledit joint de bas de porte (130), lorsque ledit panneau (110) est dans sa position fermée, étant déplacé mécaniquement dans sa position de contact par un élément de buté (150) fixé audit cadre (120).\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 1, dans laquelle ledit joint de bas de porte (130) comporte une partie de fixation (133,\n<CLM>\1\tfixée dans ledit panneau articulé (110), et un organe d'obturation (135) monté pivotant sur ladite partie de fixation (133, 134).\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 2, dans laquelle ledit organe d'obturation (135) comporte au moins une extension de contact (131), réalisée en matériau déformable, qui vient en contact avec le sol (S) en position de contact.\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 2 ou 3, dans laquelle ladite partie de fixation (133,\n<CLM>\1\tcomporte une platine (133) reliée à une extension de fixation (134), ladite extension verticale de fixation (134) étant insérée dans un alésage de fixation (114) dudit panneau articulé (110). 3052180 9\n<CLM>\1\tPorte selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans laquelle ladite partie d'obturation (135) est reliée à ladite partie de fixation (133,\n<CLM>\1\tpar au moins une articulation (132). 5\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 5, dans laquelle ladite au moins une articulation (132) est formée par une charnière réalisée en matériau déformable. 10\n<CLM>\1\tPorte selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, dans laquelle ladite partie d'obturation (135) comporte deux branches (138, 139), chacune pourvue d'une extension de contact (131) respective et d'une articulation (132) respective. 15\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 7, dans laquelle l'une desdites deux branches (138,\n<CLM>\1\tcomporte une tige transversale (136) pour transmettre le mouvement de l'une des branches (138,\n<CLM>\1\tà l'autre desdites branches (139, 138). 20\n<CLM>\1\tPorte selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle, en position de déplacement, lesdites deux branches (138,\n<CLM>\1\tsont plus proches l'une de l'autre qu'en position de contact.\n<CLM>\1\tPorte selon l'une quelconque des revendications précédentes, 25 dans laquelle ledit joint de bas de porte (130) est réalisé par co- extrusion de PVC dur et de PVC mou.