INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040145A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Bras de robot (1) articulé caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de troncs de cylindres trapézoïdaux (2) disposés en série autour d'un organe interne de maintien (4), chaque tronc de cylindre trapézoïdal (2) étant configuré pour pivoter autour de l'organe interne de maintien (4), l'organe interne de maintien (4) présentant des moyens de pilotage angulaire permettant de commander la rotation de chaque tronc de cylindre trapézoïdal (2).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe interne de maintien (4) comprend un câble (6) relié à des moyens de tension du câble (6), la tension du câble (6) permettant d'exercer un effort de compression sur le bras de robot (1).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les moyens de pilotage angulaire comprennent au moins une roue dentée (86) adaptée pour coopérer avec une couronne dentée (28) positionnée dans un tronc de cylindre trapézoïdal (2) correspondant.\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de pilotage angulaire comprennent au moins un moteur (8) présentant un stator (81) lié à l'organe interne de maintien (4) et un rotor (82) configuré pour entrainer en rotation la roue dentée (86).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le rotor (82) présente une vis sans fin (85) configurée pour entrainer en rotation la roue dentée (86).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le 30 rotor (82) est relié à un dispositif de réduction à engrenages configuré pour entrainer en rotation la roue dentée (86).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'organe interne de maintien (4) comprend une pluralité de segments (41) 35 articulés les uns par rapport aux autres. 3040145 8\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'organe interne de maintien (4) comprend plusieurs joints de cardan (42) positionnés chacun entre deux segments (41) pour permettre l'articulation des segments (41) les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de roulement positionnés entre chaque tronc de cylindre trapézoïdal (2), pour permettre la rotation des troncs de cylindre trapézoïdaux les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que les moyens de roulement comprennent au moins une bille (5).\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que les 15 moyens de roulement comprennent au moins un rouleau cylindrique.\n<CLM>\1\tBras de robot (1) selon l'une des revendications 2 à 11, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de mesure d'effort relié au câble (6) configuré pour mesurer un effort mécanique appliqué au câble . 20 5 10
Brevet FR3040149A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Porte de véhicule comprenant : une vitre (21) qui peut être montée et descendue dans une direction 5 ascendante et descendante ; un bâti avant (24, 24A) et un bâti arrière (25, 25A) agencés dans une direction avant et arrière d'un véhicule (1), s'étendant dans la direction ascendante et descendante, et guidant la vitre (21) pour qu'elle monte et qu'elle descende ; et un panneau de porte (30) comprenant un panneau interne (32) positionné à 10 l'intérieur du véhicule et un panneau externe (31) positionné à l'extérieur du véhicule, le panneau interne et le panneau externe étant agencés dans le sens de la largeur du véhicule, le panneau de porte (30) logeant une partie inférieure du bâti avant (24, 24A) et une partie inférieure du bâti arrière (25, 25A) entre le panneau interne (32) et le panneau externe (31), 15 le bâti avant (24, 24A) et le bâti arrière (25, 25A) ayant chacun une extrémité inférieure, l'extrémité inférieure d'un bâti parmi le bâti avant (24, 24A) et le bâti arrière (25, 25A) étant positionnée plus bas que l'extrémité inférieure de l'autre bâti parmi le bâti avant (24, 24A) et le bâti arrière (25, 25A), le panneau de porte (30) comprenant une partie de guidage (40, 40A) qui fait 20 face à une partie inférieure dudit un bâti dans la direction avant et arrière d'un côté dudit un bâti où l'autre bâti est positionné, la partie de guidage (40, 40A) s'étendant dans la direction ascendante et descendante afin d'avoir une partie qui est positionnée plus bas que l'extrémité inférieure de l'autre bâti, la vitre (21) comprenant une partie en saillie (211, 211A) qui fait saillie dans le 25 sens de la largeur, la partie en saillie (211, 211A) étant positionnée dans une partie inférieure de la vitre (21) d'un côté à proximité dudit un bâti, la partie en saillie (211, 211A) étant introduite dans un espace entre ledit un bâti et la partie de guidage (40, 40A) dans un état dans lequel un bord inférieur de la vitre (21) est positionné plus bas que l'autre bâti, et 30 la partie en saillie (211, 211A) étant configurée pour pouvoir coulisser sur la partie de guidage (40, 40A). 3040149 18\n<CLM>\1\tPorte de véhicule selon la revendication 1, dans laquelle le panneau de porte (30) a une partie transparente (33) prévue dans une région plus basse qu'une partie logeant l'autre bâti de sorte que la partie inférieure dudit un bâti n'est pas exposée.\n<CLM>\1\tPorte de véhicule selon la revendication 2, dans laquelle la vitre (21) est prévue pour pouvoir être montée et descendue sur un extérieur de la partie transparente (33).\n<CLM>\1\tPorte de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle ledit un bâti a, sur l'extrémité inférieure, une partie de limitation de déplacement (24c, 25c) en contact avec le bord inférieur de la vitre (21) et limitant le mouvement descendant de la vitre.\n<CLM>\1\tPorte de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la partie de guidage (40, 40A) a une surface en regard (40a, 40a1) qui fait face au bâti, et la partie en saillie (211, 211A) est prévue afin de pouvoir coulisser sur la surface en regard (40a, 40a1).
Brevet FR3040152A1 (20170224)
REVENDICATIONS1°) Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (18) pour être couplé à un balai d'essuie-glace (10) et un module de buse (34) dans la zone (32) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18) et qui comporte au moins un corps de buse (36) pour appliquer de l'eau de lavage sur la vitre (14) du véhicule, dispositif d'essuyage caractérisé en ce que le module de buse (34) comporte au moins un élément déflecteur (48) pour dévier le vent de circulation et créer une force d'application exer- cée sur l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18). 2°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de buse (34) comporte au moins un capot (42) réalisé sur au moins un élément déflecteur (48) et qui couvre au moins le corps (36) de la buse d'eau de lavage. 3°) Dispositif d'essuie-glace selon la revendication 2, caractérisé en ce que le capot (42) est réalisé en une seule pièce avec au moins un élément déflecteur (48). 4°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément déflecteur (48) examiné dans sa direction longitudinale (30), s'étend au moins sur la plus grande partie de la plage de couplage (50) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18). 5°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18) est un adaptateur de bras d'essuie-glace à verrouillage par le dessus. 6°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que 3040152 12 l'élément déflecteur (48) est à niveau avec la surface supérieure (52) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18). 7°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 6, 5 caractérisé en ce que' l'élément déflecteur (48) dépasse de la surface (52) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18) lorsqu'on considère la direction verticale (54). 8°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 7, 10 caractérisé en ce que l'élément déflecteur (48) dépasse de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18) dans la direction d'essuyage (56). 9°) Dispositif d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 8, 15 caractérisé en ce que l'élément déflecteur (48) est réalisé en matière plastique et/ ou en un élastomère. 20
Brevet FR3040157A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un actionneur de frein de véhicule, mis en oeuvre par un calculateur numérique embarqué au sein dudit véhicule, comprenant à partir d'une valeur initiale d'intensité choisie en fonction d'un effort de serrage à appliquer, une itération des étapes suivantes : comparaison de ladite valeur initiale avec une base de données contenant une série de valeurs d'intensités associées à un effort de serrage obtenu lors d'une phase préalable d'apprentissage, pour calculer une valeur modifiée d'intensité selon un coefficient d'ajustement, envoi d'une commande d'alimentation du moteur avec cette valeur modifiée d'intensité selon au moins une ne méthode déterminée de gestion du moteur, notamment en modulation de largeur d'impulsion ou en commande vectorielle, mesure d'au moins un paramètre de résultat au sein de l'actionneur, estimation d'un gain constaté pour ladite valeur modifiée d'intensité, en fonction dudit gain constaté, comparaison avec ladite base de données pour calculer une valeur modifiée du coefficient d'ajustement
Brevet FR3040158A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Procédé de répartition d'une consigne d'assistance de couple (C3) pour un groupe motopropulseur hybride (1) d'un véhicule automobile calculée par une fonction de dépollution (22) pour assister le couple opéré par un moteur thermique de traction (11) lorsqu'il est contraint par la fonction de dépollution, le procédé étant caractérisé en ce que la consigne d'assistance (C3) est opérée par une machine de traction (19) lorsqu'elle est positive, et lorsqu'elle est négative, la consigne d'assistance (C3) impose une limite de récupération d'énergie à une consigne de récupération (CR) pouvant être opérée au moins par un générateur électrique (13) attelé au moteur thermique (11).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lorsque la consigne d'assistance (C3) est négative et la consigne de récupération (CR) dépasse un potentiel de récupération de couple (PR) du générateur électrique (13), la quantité de couple résiduel de récupération dépassant le potentiel de récupération est opérée par la machine de traction (19).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la consigne d'assistance (C3) est entièrement opérée par la machine de traction (19) lorsqu'elle est positive.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la machine de traction (19) est montée sur un premier train de roues du véhicule tandis que le moteur thermique (11) et le générateur (13) sont montés sur un deuxième train de roues, indépendant mécaniquement du premier train de roue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que lorsque la consigne d'assistance (C3) est négative et si la consigne de récupération (CR) est opérée partiellement par la machine de traction (19) et partiellement par le générateur (13), les proportions de la répartition de la consigne de récupération (CR) entre la machine de traction et le générateur calculées par la fonction de dépollution (22) sont limitées par une fonction de répartition (24) de couple entre les premier et deuxième trains.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la consigne d'assistance (C3) est calculée au moins en fonction de paramètres d'état (P2) d'un système de traitement des polluants générés par le moteur thermique (11). 3040158 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la machine de traction (19) est une machine électrique réversible.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un groupe motopropulseur hybride (1) piloté par un superviseur (20) apte à opérer une fonction de dépollution (22) commandant une consigne 5 d'assistance de couple (C3) calculée par la fonction de dépollution pour assister le couple opéré par un moteur thermique de traction (11) lorsqu'il est contraint par la fonction de dépollution (22), caractérisé en ce que le superviseur exécute le procédé de répartition de la consigne d'assistance de couple selon l'une quelconque des revendication 1 à 7 lorsque le couple du moteur thermique est contraint par la fonction de dépollution. 10
Brevet FR3040160A1 (20170224)
REVENDICATIONS1.- Voilier (1) du type comportant une structure à au moins deux flotteurs latéraux parallèles (2,\n<CLM>\1\tet sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence fixe de support du mât (5), comprenant des moyens en forme de jambes de support (12,\n<CLM>\1\tdont les extrémités supérieures sont associées ensemble pour supporter les moyens d'articulation (10) du mât et dont les extrémités inférieures sont fixées sur les flotteurs latéraux du voilier (1). 2.- Voilier (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens en forme de jambes de support (12,\n<CLM>\1\ts'étendent de part et d'autre du plan de symétrie longitudinale du voilier. 3.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de jambes sont réglables en hauteur. 4.- Voilier (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens en forme de jambes de support comprennent au moins deux parties télescopiques. 5.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de jambes de support (12,\n<CLM>\1\tsont inclinés vers l'arrière du voilier. 6.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mât (5) est monté coulissant par rapport aux moyens d'articulation (10) de l'extrémité supérieure des moyens en forme de potence. 7.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mât (5) est monté mobile en rotation par rapport aux moyens d'articulation (10) de l'extrémité supérieure des moyens en forme de potence. 8.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les extrémités supérieures des moyens en forme de jambes de support sont associées ensemble pour supporter (en 11a) les moyens d'articulation (10) du mât dans un plan de symétrie longitudinale du voilier entre les deux flotteurs. 9.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les extrémités supérieures des moyens en forme de jambe de support sont associées 3040160 7 ensemble pour former une poutre (14) de support à coulissement des moyens d'articulation (10) du mât dans un plan transversal du voilier. 10.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe de guidage (9) s'inscrit au moins en partie dans un arc de cercle 5 centré sur l'axe des moyens d'articulation (10).
Brevet FR3040162A1 (20170224)
REVENDICATIONS1.- Voilier (1) du type comportant une structure à flotteur et sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence fixe de support du mât (5), et en ce que l'organe de guidage (9) du pied de mât s'inscrit au moins en partie dans un arc de cercle centré sur l'axe des moyens d'articulation (10). 2.- Voilier (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mât (5) est monté coulissant par rapport aux moyens d'articulation (10) de l'extrémité supérieure des moyens en forme de potence. 3.- Voilier (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le mât (5) est monté mobile en rotation par rapport aux moyens d'articulation (10) de l'extrémité supérieure des moyens en forme de potence. 4.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la structure à flotteur est une structure à au moins deux flotteurs latéraux parallèles (2,\n<CLM>\1\tet en ce que les moyens en forme de potence fixe de support du mât comprennent des moyens en forme de jambes de support (12, 13), dont les extrémités supérieures sont associées ensemble pour supporter les moyens d'articulation (10) du mât dans un plan de symétrie longitudinale du voilier entre les deux flotteurs et dont les extrémités inférieures sont fixées sur les flotteurs latéraux du voilier (1). 5.- Voilier (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens en forme de jambes de support (12,\n<CLM>\1\ts'étendent de part et d'autre du plan de symétrie longitudinale du voilier. 6.- Voilier (1) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les extrémités supérieures des moyens en forme de jambes de support sont associées ensemble pour supporter (en 11a) les moyens d'articulation (10) du mât dans le plan de symétrie longitudinale du voilier entre les deux flotteurs. 7.- Voilier (1) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les extrémités supérieures des moyens en forme de jambes de support sont associées ensemble pour former une poutre (14) de support à coulissement des moyens d'articulation (10) du mât dans un plan transversal du voilier. 3040162 7 8.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de potence sont réglables en hauteur. 9.- Voilier (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens en forme de potence comprennent des parties télescopiques. 5 10.- Voilier (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de potence sont inclinés vers l'arrière du voilier.
Brevet FR3040183A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Attache (2) de support et de fixation d'une structure (10) à une paroi horizontale (D2) d'un bâtiment, l'attache (2) comprenant un corps (20), des moyens de support (21) adaptés pour coopérer avec une structure (10), attache caractérisée par le fait qu'elle comprend au moins une tige de liaison (3) reliée audit corps (20), ladite tige de liaison (3) comportant des moyens d'accroche (4) pour permettre le levage de ladite attache (2).\n<CLM>\1\tAttache (2) selon la revendication précédente, dans laquelle, le corps (20) s'étendant longitudinalement, ladite tige de liaison (3) s'étend orthogonalement audit corps (20).\n<CLM>\1\tAttache (2) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle, la tige de liaison (3) possédant un axe de tige (XT), la masse de l'attache (2) est équilibrée de manière à ce que, lors du levage de l'attache (2) par ses moyens d'accroche (4), l'angle de levage ((3) formé entre l'axe de tige (XT) et l'axe de gravité (ZG) est inférieur à 5°.\n<CLM>\1\tAttache (2) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle, la tige de liaison (3) possédant un axe de tige (XT), la tige de liaison (3) est positionnée par rapport au corps (20) de manière à ce que le centre de gravité (G) de l'attache (2) s'étende à une distance orthogonale inférieure à 5cm à l'axe de tige (XT).\n<CLM>\1\tAttache (2) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans laquelle, le centre de gravité (G) est situé entre l'axe (XT) de la tige de liaison (3) et les moyens de support (21) de l'attache (3).\n<CLM>\1\tAttache (2) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle, les moyens d'accroche (4) sont formés à une extrémité de la tige de liaison (3).\n<CLM>\1\tAttache (2) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'attache (2) comprend au moins un pied d'appui (23 ;\n<CLM>\1\tadapté pour venir en contact contre une paroi horizontale (D2). 3040183 16\n<CLM>\1\tAttache (2) selon la revendication précédente, dans laquelle la tige de liaison (3) s'étend dans ledit pied d'appui (23, 24). 5\n<CLM>\1\tEnsemble d'une attache (2) selon l'une des revendications précédentes et d'un système de levage (7) de l'attache (2), le système de levage (7) étant relié de manière amovible aux moyens d'accroche (4) de l'attache (2).\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'une attache (2), selon l'une des revendications 1 à 8, sous 10 une paroi horizontale (D2) d'un bâtiment, la paroi horizontale (D2) comprenant au moins une ouverture traversante (R1), l'attache (2) étant positionnée sous ladite paroi horizontale (D2), le procédé comprenant : une étape de passage d'un câble de liaison (6) dans ladite ouverture traversante (R1) ; 15 - une étape d'accrochage du câble de liaison (6) aux moyens d'accroche (4) de la tige de liaison (3) de l'attache (2) ; une étape de tirage du câble de liaison (6) de manière à lever l'attache (2) ; une étape de passage de la tige de liaison (3) dans l'ouverture 20 traversante (R1) de la paroi horizontale (D2) ; et une étape de fixation de ladite tige de liaison (3) à ladite paroi horizontale (D2). 25
Brevet FR3040184A1 (20170224)
REVENDICATIONS1 - Panneau de couverture prévu pour être fixé verticalement sur une structure d'accrochage liée à un mur (10), comprenant une face avant (2) destinée à s'ajuster avec les faces avant d'autres panneaux pour former une surface extérieure de couverture du mur, caractérisé en ce que la face avant étant rectangulaire, il comporte une face arrière de forme rectangulaire sensiblement identique, décalée latéralement dans les directions de deux côtés adjacents pour former sur chacun de ces côtés une languette (4), et sur chacun des deux autres côtés un creux latéral (16). 2 - Panneau de couverture selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face arrière comporte dans l'épaisseur un creux central arrière (14) entouré par un rebord. 3 - Panneau de couverture selon la revendication 2, caractérisé en ce 15 que le creux central arrière (14) comporte des nervures de rigidification (8). 4 - Panneau de couverture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des supports de positionnement comprenant des tenons (6) dépassant de la face arrière du panneau. 5 - Panneau de couverture selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation comprenant des perçages (22) prévus pour recevoir des vis de serrage du panneau (20) sur la structure d'accrochage (10). 6 - Panneau de couverture selon la revendication 5, caractérisé en ce que les perçages (22) débouchent dans le creux entre une languette (4) et le 25 côté de la face avant (2) recevant cette languette. 7 - Panneau de couverture selon la revendication 4, 5 ou 6, caractérisé en ce que les tenons (6) ou les perçages (22) sont disposés sur les deux côtés du panneau comportant les languettes (4). 8 - Panneau de couverture selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce qu'il est réalisé par moulage d'un matériau. 9 - Système de recouvrement comprenant des panneaux de couverture selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il 3040184 9 comporte des crochets (30) prévus pour fixer les panneaux sur la structure d'accrochage (10). 10 - Système de recouvrement selon la revendication 9, caractérisé en ce que les crochets (30) comportent des perçages prévus pour recevoir des vis de 5 fixation sur la structure d'accrochage (10). 11 - Système de recouvrement selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce que les crochets (30) comportent une symétrie permettant de fixer le panneau sur son côté droit ou son côté gauche. 12 - Système de recouvrement comprenant des panneaux de couverture 10 selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte des cavaliers doubles (40), comprenant deux cavaliers prévus pour s'ajuster sur les deux languettes (4) de deux panneaux formant un angle droit entre elles.
Brevet FR3040185A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Curseur (3) de lève-vitre (8) de porte de véhicule automobile, le curseur (3) étant destiné à supporter une vitre (4), caractérisé en ce qu'il intègre au moins un guide d'eau (3a) à sa portion inférieure destinée à être montée opposée à la vitre (4), ce guide d'eau (3a) débouchant sur un bec déversoir (1) incliné vers le bas du curseur (3).\n<CLM>\1\tCurseur (3) selon la revendication 1, dans lequel le bec déversoir (1) est incliné de 20 à 30° vers le bas du curseur (3).\n<CLM>\1\tCurseur (3) selon la revendication 2, dans lequel le bec déversoir (1) est incliné de 22° vers le bas du curseur (3).\n<CLM>\1\tCurseur (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le curseur (3) est sous forme triangulaire avec un côté supérieur destiné à s'étendre le long de la vitre (4) et un sommet du triangle pointant vers le bas du curseur (3) et portant le bec déversoir (1), les deux côtés du triangle concourrant vers le sommet du triangle pointant vers le bas portant chacun un guide d'eau (3a) s'étendant le long du côté associé sur une face du triangle formé par le curseur (3).\n<CLM>\1\tCurseur (3) selon la revendication 4, dans lequel chaque guide d'eau (3a) est formé d'une nervure faisant saillie de la face du triangle.\n<CLM>\1\tCurseur (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, lequel est en matière plastique, ledit au moins un guide d'eau (3a) étant moulé dans le curseur (3).\n<CLM>\1\tLève-vitre (8) d'une vitre (4) d'un ouvrant présent sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un curseur (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tLève-vitre (8) selon la revendication 9, lequel est un lève-vitre (8) électrique.\n<CLM>\1\tPorte de véhicule automobile comprenant au moins une vitre (4), caractérisée en ce qu'elle comprend un lève-vitre (8) selon la revendication 7 ou\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend au moins une porte selon la revendication 9.
Brevet FR3040187A1 (20170224)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (1,101) de neutralisation de valeurs contenues dans une enceinte sécurisée comprenant un réservoir (2,102) comportant un corps (3,103) en forme de cylindre creux contenant un produit de neutralisation (9), obturé de manière étanche à ses extrémités par des premier et deuxième flasques (4,104;5,105), et recevant entre ces derniers un piston (6) apte à coulisser de manière sensiblement étanche audit produit de neutralisation (9) à l'intérieur et le long de l'axe longitudinal dudit corps (3,103) entre une position « stockage » et une position « travail », le deuxième flasque (5,105) étant muni d'au moins un premier orifice de sortie (11,111A), le premier flasque (4,104) recevant des moyens de propulsion aptes à mettre en mouvement ledit piston (6) de manière à ce que le produit de neutralisation (9) soit libéré par ledit premier orifice de sortie (11,111A), ledit dispositif (1,101) étant caractérisé en ce qu'il comporte une canalisation (19,119) de transfert aménagée longitudinalement dans l'épaisseur du corps (3,103) du réservoir (2,102) et débouchant à chaque extrémité dudit corps (3,103) et un troisième flasque (20,120) solidaire dudit deuxième flasque (5,105) et comprenant au moins un premier évidement (21,121) interne permettant le passage du produit de neutralisation (9) libéré par ledit premier orifice de sortie (11,111A) dans ladite canalisation (19,119). 2 - Dispositif (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la canalisation (19) de transfert est 30 obturée du côté opposé au deuxième flasque (5) par le premier flasque (4) et comporte une pluralité d'orifices (23) radiaux s'étendant sensiblement perpendiculairement l'axe longitudinal de la OBCAD1-FR-12 TEXTE DEPOSE RG/AG 3040187 - 14 - canalisation (19) et débouchant d'un côté à l'extérieur du réservoir (2) et de l'autre dans ladite canalisation (19). 3 - Dispositif (101) suivant l'une quelconque des 5 revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le deuxième flasque (105) comporte un deuxième orifice de sortie (111B) et en ce que le troisième flasque (120) reçoit une rampe d'aspersion (125) et comporte un deuxième évidement (127) interne mettant en relation ledit deuxième orifice de 10 sortie (111B) avec ladite rampe d'aspersion (125). 4 - Dispositif (101) suivant la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte un quatrième flasque (124) recevant une rampe d'aspersion (126) et comportant un 15 évidement interne mettant en relation la canalisation (119) de transfert avec la rampe d'aspersion (126). 5 - Dispositif (1,101) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque premier 20 et/ou deuxième orifice de sortie (11,111A,111B) reçoit un opercule (15) de rupture calibré maintenu de façon étanche par un organe de maintien (16). 6 - Dispositif (1) suivant la revendication 5, 25 caractérisé en ce que ledit opercule (15) est réalisé en aluminium de faible épaisseur ou en élastomère avec un point de rupture. OBCAD1-FR-12 TEXTE DEPOSE RG/AG
Brevet FR3040188A1 (20170224)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (1) de neutralisation de valeurs contenues dans la zone de stockage (7) interne d'une enceinte sécurisée (2) munie d'une ouverture (8) donnant accès à la zone de stockage (7), ledit dispositif (1) pouvant activer, en cas d'effraction ou tentative d'effraction de l'enceinte sécurisée (2), le déclenchement d'un dispositif de libération dans la zone de stockage (7) d'un produit de neutralisation contenu dans un réservoir, afin de rendre inutilisables lesdites valeurs, ledit dispositif (1) étant associé à des moyens d'aspersion (10) reliés audit réservoir et caractérisé en ce que les moyens d'aspersion (10) comportent au moins une rampe d'aspersion principale (11) extensible entre une position "passive" dans laquelle elle peut pivoter de sa position "fonctionnement" à sa position "chargement" et réciproquement, et une position "active" dans laquelle elle est déployée le long de toute la zone de stockage (7). 2 - Dispositif (1) suivant la revendication 1 caractérisé en ce que chaque rampe d'aspersion principale (11) est montée pivotante sur ledit dispositif (1) entre une position "fonctionnement" dans laquelle elle s'étend longitudinalement à l'intérieur de la zone de stockage (7) et une position "chargement" dans laquelle elle s'étend vers l'extérieur de l'enceinte sécurisée (2) à travers l'ouverture (8), le passage de la position "passive" à la position "active" de ladite rampe d'aspersion principale (11) ne pouvant alors être réalisé que si la rampe d'aspersion principale (11) se trouve en 30 position "fonctionnement" et s'il y a effraction ou tentative d'effraction de l'enceinte sécurisée (2). 3 - Dispositif (1) suivant l'une quelconque des OBCAD1-FR-13_TEXTE SUITE NOTIF_RG/AG 3040188 - 12 - revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens d'aspersion (10) comportent deux rampes d'aspersion principales (11) parallèles entre elles. 5 4 - Dispositif (1) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque rampe d'aspersion principale (11) est télescopique et comprend au moins un tube externe (13) .et un tube interne (14) apte à coulisser à l'intérieur dudit tube externe (13) sous la 10 poussée du produit de neutralisation libéré du réservoir, lesdits tubes externe (13) et interne (14) étant munis d'orifices d'éjection (15). 5 - Dispositif (1) suivant la revendication 4, 15 caractérisé en ce que les orifices d'éjection (15) du tube externe (13) sont décalés angulairement par rapport à ceux du tube interne (14). 6 - Dispositif (1) suivant l'une quelconque des 20 revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que le tube interne (14) comporte une collerette externe (16) à son extrémité située à l'intérieur dudit tube externe (13) apte à venir en butée contre un flasque (17) solidaire de l'extrémité libre du tube externe (13). 25 7 - Dispositif (1) suivant l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le tube externe (13) comprend une butée (18) apte à coopérer avec une rainure longitudinale (19) aménagée sur la face 30 extérieure dudit tube interne (14). OBCAD1-FR-13_TEXTE SUITE NOTIF_RG/AG
Brevet FR3040192A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Structure comportant un support de palier (SP) de turbomachine et une pièce formant support (6), en particulier support d'abradable, qui est montée d'une part sur ledit support de palier (SP) et d'autre part sur au moins un drain (5) d'évacuation d'huile traversant ledit support, caractérisée en ce que la pièce formant support (6) est montée, sur le support de palier (SP) par frettage et en ce qu'un ajutage (8) est fixé de façon étanche sur le drain (5) par serrage d'un écrou (7) dont le filetage vient en prise avec un filetage complémentaire sur le drain (5), ledit ajutage (8) se prolongeant par un tube brasé dans un logement prévu à cet effet sur la pièce formant support (6).\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans lequel l'écrou (7) est mobile et peut être décalé le long de l'ajutage (8) lorsque son filetage n'est pas en prise avec le filetage complémentaire du drain (5).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'ajutage (8) et le tube qui le prolonge forment une seule pièce monobloc.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 3, dans lequel le logement de la pièce formant support (6) dans lequel ladite pièce monobloc est brasée est un logement tubulaire sans butée.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans lequel l'écrou (7) est fixé, sur l'ajutage (8) par coopération d'un jonc d'arrêt avec une rainure annulaire complémentaire sur l'ajutage (8). 3040192 8\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 5, dans lequel l'ajutage (8) et le tube qui le prolonge sont soudés.\n<CLM>\1\tTurbomachine comportant une structure à support de palier 5 (SP), une pièce formant support (6) et un drain (5) d'évacuation d'huile selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'une structure selon l'une des 10 revendications 1 à 6, dans lequel on réalise le frettage sur le support de palier (SP) de la pièce formant support (6), ainsi que le serrage de l'écrou (7) sur l'ajutage (8).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 pour le montage d'une 15 structure selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel lors du positionnement et du frettage de la pièce formant support (6) sur le support de palier (SP), l'écrou (7) mobile est en position décalée sur l'ajutage (8). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 8 ou 9, dans lequel le tube qui prolonge l'ajutage (8) est préalablement brasé dans le logement prévu sur la pièce formant support (6).
Brevet FR3040193A1 (20170224)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tBoîte de mélange (10) pour système de réduction catalytique sélective destinée à être installée dans une ligne d'échappement (100) d'un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, caractérisée en ce que ladite boîte de mélange comporte : - un premier compartiment (110) configuré pour guider et accélérer des gaz d'échappement (111), - un deuxième compartiment (210) comprenant une zone d'injection (51) d'un agent réducteur et un couloir rectiligne dans lequel est apte à être réalisé un mélange (211) entre ledit agent réducteur et lesdits gaz d'échappement (111) issus dudit premier compartiment (110), et - un troisième compartiment (310) configuré pour homogénéiser ledit mélange (211) issu dudit deuxième compartiment (210).\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit premier compartiment (110) présente une forme de spirale.\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ledit troisième compartiment (310) présente une forme de spirale, d'hélice, de coude, d'ailettes, ou de déflecteurs.\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit troisième compartiment (310) s'étend de façon transversale par rapport audit deuxième compartiment (210) en sorte que l'ensemble présente une forme coudée.\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'un injecteur (5) est situé au niveau d'une extrémité dudit couloir rectiligne.\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ledit premier compartiment (110) intègre un concentreur.\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon la revendication 6, caractérisée en ce que ladite zone d'injection (51) d'un agent réducteur est positionnée dans le deuxième compartiment (210) en aval du concentreur. 3040193 8\n<CLM>\1\tBoîte de mélange selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ledit troisième compartiment (310) intègre un diffuseur de manière à assurer un arrosage uniforme d'un catalyseur de système de réduction catalytique (4).\n<CLM>\1\tLigne d'échappement (100) de moteur thermique (1) de véhicule caractérisée en ce 5 qu'elle comporte - une turbine d'échappement de turbocompresseur (2), - un premier dispositif (3) de traitement des gaz d'échappement directement relié à la turbine d'échappement de turbocompresseur (2), - une boîte de mélange (10) telle que définie selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes,\n<CLM>\1\tLigne d'échappement selon la revendication 9, caractérisée en ce que ledit premier dispositif (3) de traitement des gaz d'échappement est un catalyseur d'oxydation.
Brevet FR3040198A1 (20170224)
REVENDICATIONS1- Cheville chimique (1) de fixation à paroi (4) de différentes compositions et duretés, ladite cheville (1) comprenant au moins un moyen contenant une composition de type résine destinée à être diffusée par compression dudit moyen, caractérisé en ce que la cheville (1) présente un corps sensiblement tubulaire (2) qui est ajouré sur sa périphérie jusqu'à la partie allant vers la portion d'extrémité (3) destinée à entrer dans la paroi, de façon à permettre l'écartement de cette portion de cheville ajourée dans laquelle sa partie intérieure formant creux où est placée une capsule (11) de composition de type résine, composant appropriée à la composition de - 15 la paroi (4), ladite capsule étant traversée par l'axe central de la cheville, sous la pression d'une vis (12) faisant éclater la capsule (11) et écartant la cheville sur sa portion d'extrémité ajourée, le composant de type résine traversant la partie ajourée de la cheville pour remplir l'aspérité de la structure de la paroi et former après le temps de prise un ensemble très 20 homogène (13). 2- Cheville selon la revendication 1 dans laquelle la capsule (11) est plus 25 courte que le creux de la cheville (1). 3- Procédé de réalisation d'un ensemble très homogène (13) dans lequel est 30 appliquée une cheville chimique (1) conforme celui de la revendication 1, caractérisé par au moins les étapes suivantes : - réalisation d'un logement du même diamètre que la cheville à l'aide d'une perceuse équipée d'un foret audit diamètre (A), 35 - enfoncement de la cheville contenant la capsule de composants de type résine approprié dans le logement (B), - vissage dans la cheville déclenchant l'écartement de la partie ajourée 40 de l'extrémité de la cheville et éclatement de la capsule entraînant diffusion du composant de type résine à travers les jours de la paroi ajourée de la cheville (C), - après le temps de prise du composant de type résine formation d'un 45 ensemble très homogène (D).
Brevet FR3040199A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Palier à roulement comprenant une bague intérieure (14), une bague extérieure (16) et au moins une rangée de rouleaux (18) à contact oblique disposés entre des chemins de roulement (22,\n<CLM>\1\tdes bagues, chacune desdites bagues comprenant une face de guidage (26,\n<CLM>\1\ten contact avec des faces d'extrémité (18c, 18d) des rouleaux, caractérisé en ce que le point d'intersection de l'axe de rotation (18a) de chaque rouleau de ladite rangée avec chaque face de guidage (26,\n<CLM>\1\tdesdites bagues est situé à égale distance de bords intérieur (26a, 40a) et extérieur (26b, 40b) de ladite face de guidage.\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 1, dans lequel la zone de contact de la face d'extrémité (18c) de chaque rouleau avec la face de guidage (26) de la bague intérieure se présente sous la forme d'un disque centré sur l'axe de rotation (18a) dudit rouleau.\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la zone de contact de la face d'extrémité (18d) de chaque rouleau avec la face de guidage (40) de la bague intérieure se présente sous la forme d'un anneau centré sur l'axe de rotation (18a) dudit rouleau.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les faces d'extrémité (18c, 18d) des rouleaux sont planes.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le diamètre des faces d'extrémité (18c, 18d) des rouleaux est inférieur à la longueur des faces de guidage (26,\n<CLM>\1\tdes bagues intérieure et extérieure.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la longueur des faces de guidage (26,\n<CLM>\1\test inférieure à la longueur des chemins de roulement (22,\n<CLM>\1\tdes bagues intérieure et extérieure.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ratio entre le jeu prévu entre les faces de guidage (26,\n<CLM>\1\tdes bagues et les faces d'extrémité (18c, 18d) des rouleaux, et la longueur desdits rouleaux est compris entre 5% et 6%. 3040199 9\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les faces de guidage (26,\n<CLM>\1\tsont formées directement sur les bagues intérieure et extérieure.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, comprenant au moins deux rangées de rouleaux (18, 20).
Brevet FR3040202A1 (20170224)
REVENDICATIONS1 - Electrovanne de commande pour un appareil hydraulique, comprenant un bloc hydraulique (2) équipé d'au moins un premier circuit (A) prévu pour l'admission d'une pression vers cet appareil, et un deuxième circuit prévu pour un échappement (B) de cette pression de l'appareil vers une basse pression, caractérisée en ce qu'elle comporte un cylindre rotatif creux (20) ajusté dans un alésage (4) du bloc hydraulique (2), chaque circuit d'admission (A) ou d'échappement (B) comprenant deux conduits (6, 8, 10,\n<CLM>\1\tdisposés sensiblement dans un plan transversal de l'alésage et débouchant dedans, le cylindre comportant dans chaque plan trois perçages (22,\n<CLM>\1\tqui suivant une position angulaire de ce cylindre, réalisent différentes ouvertures ou fermetures de ces deux circuits, cette électrovanne comportant de plus un ressort de rappel (28) du cylindre appliquant en permanence un couple de rappel vers une position angulaire de repos. 2 - Electrovanne de commande selon la revendication 1, caractérisée en ce que le cylindre (20) comporte des aimants fixés dessus. 3 - Electrovanne de commande selon la revendication 2, caractérisée en ce que le cylindre (20) comporte à une de ses extrémités les aimants entourés par un corps d'électrovanne (34) comprenant une bobine électrique. 4 - Electrovanne de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le ressort de rappel est un ressort hélicoïdal de torsion (28). 5 - Electrovanne de commande selon les revendications 2 ou 3, et 4, caractérisée en ce que le ressort de rappel hélicoïdal (28) entoure les aimants. 6 - Electrovanne de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle réalise les positions successives du cylindre (20) donnant dans l'ordre le circuit d'admission (A) seul ouvert, les deux circuits (A, B) fermés, le circuit d'échappement (B) seul ouvert, et les deux circuits (A, B) ouverts. 3040202 10 7 - Electrovanne de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la position de repos donne le circuit d'admission (A) seul ouvert. 8 - Bloc hydraulique de commande prévu pour une fonction de contrôle 5 du freinage d'un véhicule du type « ABS » ou « ESP », caractérisé en ce qu'il comporte des électrovannes de commande de freins de roue selon l'une quelconque des revendications précédentes. 9 - Véhicule automobile comprenant un système de freinage équipé d'un bloc hydraulique de commande pour une fonction de contrôle du 10 freinage du véhicule du type « ABS » ou « ESP », caractérisé en ce que ce bloc hydraulique comporte des électrovannes de commande de freins de roue selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3040230A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Découpeur papier (10,\n<CLM>\1\tpour imprimante adaptée à s'intégrer dans un dispositif électronique, caractérisé en ce que ledit découpeur papier (10,\n<CLM>\1\test transparent et présente une forme et/ou une matière conférant audit découpeur papier au moins les propriétés optiques suivantes : - un rayon arrivant selon un premier angle de visualisation (VIS1) par rapport à au moins une face dudit découpeur papier est au moins en partie réfracté pour arriver sur ledit papier (11) et - un rayon arrivant selon un deuxième angle de visualisation (VIS2) par rapport à au moins ladite face dudit découpeur papier est totalement réfléchi.\n<CLM>\1\tDécoupeur papier selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit découpeur papier est en matière plastique et en ce que ladite forme correspond à un triangle (ABC) tel que : - l'angle entre ledit premier angle de visualisation (VIS1) et la normale à la face supérieure (AC) dudit découpeur papier (10) est inférieur à 40°, délivrant un premier rayon réfracté (R1); l'angle entre ledit premier rayon réfracté R1 et la normale à la face inférieure (CB) dudit découpeur papier (10) est inférieur à 40°, délivrant un second rayon réfracté (R2) arrivant sur ledit papier (11) ; - l'angle entre ledit deuxième angle de visualisation (VIS2) et la normale à la face supérieure (AC) dudit découpeur papier (10) est inférieur à 40°, délivrant un troisième rayon réfracté (R3) ; - l'angle entre ledit troisième rayon réfracté (R3) et la normale à la face inférieure (CB) dudit découpeur papier (10) est supérieur à 40°, délivrant un rayon totalement réfléchi (R4).\n<CLM>\1\tDécoupeur papier selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit découpeur papier est en matière plastique et au moins une partie de sa face supérieure (201) et/ou de sa face inférieure (202) présente un traitement conférant audit 11 3040230 12 découpeur papier lesdites propriétés optiques.\n<CLM>\1\tDécoupeur papier selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit traitement appartient au groupe comprenant : 5 - une application d'un film polarisant ; - une déformation de surface.\n<CLM>\1\tDispositif électronique comprenant un découpeur papier selon les revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il appartient au groupe comprenant : 10 - un terminal de paiement électronique ; - une caisse enregistreuse électronique. 12