INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050578A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Conducteur à levier, comprenant une première partie (3) formant une embase et une deuxième partie (2) mobile par rapport à l'embase, les première et deuxième parties recevant intérieurement des premier et deuxième ensembles de contacts en vis-à-vis, respectivement mâles et femelles, prévus chacun à une extrémité de conducteurs à raccorder, et un mécanisme à came (10,\n<CLM>\1\tapte à déplacer la partie mobile (3) entre des positions de déconnexion et de connexion des contacts, caractérisé en ce que le mécanisme à came comporte un levier (10) conformé de manière à être circonscrit à l'intérieur du maître couple du connecteur.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1, dans lequel le levier comporte une platine (12) montée de manière pivotante sur une première face latérale de l'une des première et deuxième parties du connecteur et comportant au moins une fente dans laquelle s'engage un pion s'étendant latéralement à partir d'une paroi latérale de l'autre partie du connecteur, et une tige (14) s'étendant à partir de la platine.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 2, dans lequel le levier comporte une seconde platine (17) montée de manière pivotante sur une deuxième face latérale de l'une des première et deuxième parties du connecteur et comprenant une fente dans laquelle s'engage un pion prévu sur une deuxième face latérale l'autre partie du connecteur, la seconde platine étant liée à la tige.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 3, comprenant une seconde tige (14) s'étendant à partir de la seconde platine (17).\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel la ou chaque platine est montée sur la partie mobile et le ou chaque pion s'étend à partir d'une paroi latérale de l'embase.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel la ou chaque platine comporte une unique fente latérale.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel la ou chaque platine comporte deux fentes latérales. 3050578 9\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une des revendications 6 et 7, dans lequel chaque fente latérale comporte une extrémité (16c) dotée d'un rétrécissement localisé pour le blocage d'un pion dans une position de connexion des fiches. 5\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le mécanisme à came est monté entre les faces latérales en regard de la platine et de la partie mobile.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel les première et deuxième parties sont métallisées. 10\n<CLM>\1\tCarte de circuit imprimé, caractérisée en ce qu'elle comporte un ensemble de connecteurs à levier selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
Brevet FR3050579A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de réparation d'une cosse de connexion électrique comprenant un manchon métallique (10) solidaire d'une plage de connexion (12), ladite cosse étant rendue solidaire d'un câble métallique (14) par sertissage poinçonnage, serrage mécanique ou rétreint hexagonal; ledit dispositif comprenant un insert à expansion métallique (22) enfoncé dans un trou (20) traversant le manchon et le câble, ledit insert à expansion étant entouré d'un élément (24) composé d'une feuille de mousse métallique constituée d'un squelette de mousse de métal à cellules ouvertes choisi dans le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs alliages recouvert directement d'au moins un revêtement de cuivre, d'étain, d'indium ou un de leurs alliages.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit revêtement, par exemple un revêtement de cuivre ou un de ses alliages, est recouvert d'un revêtement d'étain, d'indium ou 20 un de leurs alliages.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit insert à expansion est un cône métallique (22), ledit élément (24) est un élément conique et ledit trou traversant est un trou conique (20). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel ledit cône métallique (22) comprend un élément cylindrique (26) à sa partie supérieure de sorte que, lorsque le cône métallique est enfoncé en force dans le trou conique (20), seul ledit élément cylindrique est déformé. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel ledit cône métallique (22) comprend un élément cylindrique (28) à sa partie inférieure dans le but d'être élargie à la manière d'un rivet (30) et rendre ainsi ledit cône métallique complétement solidaire de la cosse. 35\n<CLM>\1\tProcédé de réparation d'une cosse de connexion électrique comprenant un manchon métallique (10) solidaire 3050579 7 d'une plage de connexion (12), ladite cosse étant rendue solidaire d'un câble métallique (14) par sertissage, poinçonnage, serrage mécanique ou rétreint hexagonal ; ledit procédé consistant à enfoncer un insert à expansion 5 métallique (22) dans un trou (20) traversant le manchon et le câble, ledit insert à expansion étant entouré d'un élément (24) composé d'une feuille de mousse métallique constituée d'un squelette de mousse de métal à cellules ouvertes choisi dans le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs 10 alliages recouvert directement d'au moins un revêtement de cuivre, d'étain, d'indium ou un de leurs alliages.
Brevet FR3050580A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Tableau (1) électrique comprenant : une paire de montants (4) disposés parallèlement et à distance l'un de l'autre, ayant chacun une face (9) arrière de fixation à une paroi, et une cheminée (16) pourvue d'une butée (19) tournée vers la face (9) arrière ; un rail (22) formant un support pour un appareillage (2) électrique ; un support (24) de rail comprenant un corps (25) définissant une face (26) frontale contre laquelle est destiné à être appliqué le rail (22), un fût (31) propre à venir se loger dans une cheminée (16), une patte (34) élastique propre à venir coopérer par encliquetage avec la butée (19), et un organe (35) de manoeuvre de la patte (34) élastique ; ce tableau (1) étant caractérisé en ce que l'organe (35) de manoeuvre se présente sous forme d'une tirette incluant une lanière (38) souple solidaire de la patte (34) et circulant sur une surface (33) courbe d'appui formée sur le support (24), et une poignée (39) solidaire d'une extrémité libre de la lanière (38).\n<CLM>\1\tTableau (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la poignée et la lanière sont formées d'un seul tenant.\n<CLM>\1\tTableau (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la lanière (38) et la patte (34) élastique sont formées d'un seul tenant.\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (24) de rail est formé d'un seul tenant avec sa tirette (35).\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (24) de rail comprend un passant (40) pour le guidage de la lanière (38).\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la butée (19) est formée par un bord d'une échancrure (20) pratiquée dans la cheminée (16).\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la patte (34) est formée en saillie à partir d'un bord (36) avant d'une fenêtre (37) pratiquée dans le fût (31). 3050580 10\n<CLM>\1\tTableau (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la lanière (38) se raccorde latéralement à un bord (41) arrière de la patte (34), opposé au bord (36) avant de la fenêtre (37).\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la lanière (38) se présente sous forme d'une bandelette plate.\n<CLM>\1\tTableau (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque fût (31) comprend au moins un bourrelet (42) axial en saillie, complémentaire d'une rainure (43) axiale formée 10 en creux dans la cheminée (16).
Brevet FR3050597A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Méthode de réglage d'un appareil de prise de vue stéréoscopique, comprenant, pour chaque capteur (21-23), une étape de repérage, dans une image issue du capteur, d'un même objet de référence (11), puis une étape d'évaluation d'une grandeur représentative de la mise au point du système optique associé au capteur sur l'objet de référence, pour ajuster le réglage de chacun des systèmes optiques associés à un capteur respectif (21-23) de l'appareil de prise de vue stéréoscopique.\n<CLM>\1\tMéthode de réglage d'un appareil de prise de vue stéréoscopique selon la revendication 1, dans laquelle on ajuste le réglage de chacun des systèmes optiques pour optimiser indépendamment les grandeurs représentatives de la mise au point.\n<CLM>\1\tMéthode de réglage d'un appareil de prise de vue stéréoscopique selon la revendication 1, dans laquelle on ajuste le réglage de chacun des systèmes optiques associés à un capteur respectif pour obtenir une même valeur pour les grandeurs représentatives de la mise au point associées respectivement aux systèmes optiques.\n<CLM>\1\tMéthode de réglage d'un appareil de prise de vue stéréoscopique selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle le repérage d'un objet de référence est effectué par recherche d'un cadre de couleur (1), d'une forme prédéterminée (2), ou de marqueurs spécifiques (3).\n<CLM>\1\tMéthode de réglage d'un appareil de prise de vue stéréoscopique selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle l'évaluation de la grandeur représentative de la mise au point comprend un calcul de quantité de netteté/\n<CLM>\1\tAppareil de prise de vue stéréoscopique, comprenant, pour chaque capteur (21-23), des moyens de repérage, dans une image issue du capteur, d'un même objet de référence (11), et des moyens d'évaluation d'une grandeur représentative de la mise au point du système optique associé au capteur sur l'objet de référence, ainsi que des moyens d'ajustement du réglage de chacun des systèmes optiques associés à un capteur respectif de l'appareil de prise de vue stéréoscopique en fonction des grandeurs représentatives.
Brevet FR3050606A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) appareil a main de jardinage,pour tracer facilement des sillons de semis,ou de plantation,courts ou longs,et en tous sens,particuliérement dans les endroits difficiles, ou exigus. mais également aussi des tracés de précisions. que l'on ne peut pas faire avec les autres outils connus actuelement. avec cette sillonneuse,on trace debout,sans se baisser. cette sillonneuse caractérisée: en ce qu'elle est constituée ppar une régle droite triangulaire isocéle,formant une lame traceuse(1). de différentes dimensions, en longueur, en largeur, et profondeur, selon le sillon a effectuer. interchangeable,en acier inoxyHdable,évitant le collage de /51a terre, soudée a deux petits bouts de tube rond en acier,servants d'embouts(2) au diamètre égal aux tubes(6),percés de trous(3)pour la relier avec des boulons(4) aux montants d'un bâti(5). et de pouvoir la démonter,et remonter,pour choisir ZOla lame traceuse, la mieux adaptée au sillon désiré. le bâti:constitué,par deux tubes en aluminium,ou en matériaux composites, coulissants l'un dans l'autre et servants de montants(5°et(6). deux montants de(5)et(6),percés de trous,permettant avec des boulons(4)de relier la lame traceuse choisie, aux montants(5),dans leurs parties basses,et dans leurs parties hautes,de pouvoir ajuster,avec des boulons(4)ou des goupilles rapides,le tube(6),a la taille de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 caractérisé: ympar deux poignées simples,et une extensible. comprenant un bout de tube rond en aluminium(7)percés de trous, soudé par un bout au montant(6) permet de servir de poignée simple (8). idém pour le deuxiéme montant,poignée simple (8). 35 avec un autre tube rond,en aluminium,de diamètre 3050606 inférieur(9), percés de trous,et coulissant dans les deux poignées simples (8),cela permet avec des boulons(4) de régler la poignée extensible(9)a la longueur de la lame traceuse choisie. son trace le sillon,en soulevant la sillonneuse avec la main et on enfonce la lame traceuse,a la verticale,dans le sol, en appuyant avec le piéd,sur la lame traceuse,striée ou quadrillées,sur le dessus(10) pour éviter le glissage du piéd,en appuyant,ce qui permet de tracer un sillon en forme de V . on choisie la longueur du sillon en aboutant,en face du précédent, et ainsi de suite.\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 caractérisé: par le choix de pouvoir se servir d'un seul côté de d5montants((5)et(6) et d'une poignée simple (8),avec une lame traceuse munit d'un seul embout au centre en deux parties(11),relier par un boulon central(12). ce qui permet de régler l'embout,dans la position désirée, soit droit, soit en coude,et de le bloquer dans l'oblique 0 souhaité . pour tracer dans les endroits restreints, difficiles d'accés, ou ne disposant que d'une faible hauteur .
Brevet FR3050609A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Machine de coupe prévue pour couper en dés (52) des fromages (20) à pâte ferme, caractérisée en ce qu'elle comporte un conformateur (30) 5 disposé transversalement, comportant des passages de conformation (34) du fromage (20), un moyen de mise en pression (12) du fromage (20) suivant un axe longitudinal prévu pour presser ce fromage (20) sur le conformateur (30), et en dessous du conformateur (30) une grille de coupe (40) pouvant coulisser transversalement, qui pour chaque passage de conformation (34) comporte un 10 passage de coupe (44) individuel aligné longitudinalement, présentant une surface au moins aussi grande. 2 - Machine de coupe selon la revendication 1, caractérisée en ce que le conformateur (30) comporte des passages de conformation (34) de section carrée alignés suivant des rangées. 15 3 - Machine de coupe selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les passages de conformation (34) sont séparés par des nervures (36) présentant une épaisseur supérieure à 3mm. 4 - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les nervures (36) présentent sur le dessus 20 un bord formant une pointe (38). - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le conformateur (30) est réalisé dans une tôle d'épaisseur constante, présentant des perçages formant les passages de conformation (34). 25 6 - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la grille de coupe (40) est formée dans une tôle d'épaisseur inférieure ou égale à 1 mm. 7 - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des vérins de coupe (24) 30 déplaçant automatiquement la grille de coupe (40). 3050609 9 8 - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des vérins formant le moyen de mise en pression (12) du fromage (20). 9 - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte un système de mesure de la descente du moyen de mise en pression (12) du fromage (20). - Machine de coupe selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs systèmes de coupe indépendants disposés en parallèle, comprenant chacun son moyen de mise 10 en pression (12) d'un fromage (20).
Brevet FR3050610A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Le dispositif de distribution de minéraux en granulés aux bovins, ovins, caprins, équidés, se caractérise par un silo de stockage couvert (fig.1) présentant un orifice (fig.2) sur une roulette (fig.\n<CLM>\1\tactionnée par une biellette (fig.4) fixée à une palette poussé par l'animal (fig.5) pour distribuer une ration dans une mangeoire (fig.6) le tout pouvant s'accrocher à une barrière par un dispositif haut (fig.7) et bas (fig.8). 2 - Dispositif selon la revendication (fig.1) caractérisé par un silo de stockage de 400mm x 400mm, partie droite de 100mm, un cône de 294mm présentant un orifice (fig.2) de 120mm x 60mm x 40mm. 3 - Dispositif selon la revendication (fig.1) caractérisée par une roulette de distribution (fig.3) diamètre 170mm, largeur 150mm composée de 8 palettes de 20mm de haut et 150mm de large. 4 - Dispositif selon la revendication (fig.1) caractérisée par une biellette d'avancement (fig.4) de 150mm de long, 3mm d'épaisseur avec axe soudé sur palette (fig.5) support 25mm x 25mm diamètre 9mm avec axe 8mm. - Dispositif selon la revendication (fig.1) caractérisée par une palette (fig.5) de 380mm x 410mm que pousse l'animal quand il a besoin de s'alimenter. 6 - Dispositif selon la revendication (fig.1) caractérisée par un dispositif de fixation haut (fig.7) et bas (fig.8) permettant de l'adapter à toute sorte de barrière métallique.
Brevet FR3050611A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Le dispositif de distribution de minéraux en granulés aux bovins, ovins, caprins, équidés, se caractérise par un silo de stockage couvert (1) présentant un orifice (2) sur une roulette (3) actionnée par une biellette (4) fixée à une palette (5) poussé par l'animal pour distribuer une ration dans une mangeoire (6) le tout pouvant s'accrocher à une barrière par un dispositif haut (7) et bas (8). 2 - Dispositif selon la revendication n°1 caractérisé par un silo de stockage (1) de 400mm x 400mm, partie droite de 100mm, un cône de 294mm présentant un orifice (2) de 120mm x 60mm x 40mm. 3 - Dispositif selon la revendication n°1 caractérisée par une roulette de distribution (3) diamètre 170mm, largeur 150mm composée de 8 palettes de 20mm de haut et 150mm de large. 4 - Dispositif selon la revendication n°1 caractérisée par une biellette d'avancement (4) de 150mm de long, 3mm d'épaisseur avec axe soudé sur palette (5) support 25mm x 25mm diamètre 9mm avec axe 8mm. - Dispositif selon la revendication n°1 caractérisée par une palette (5) de 380mm x 410mm que pousse l'animal quand il a besoin de s'alimenter. 6 - Dispositif selon la revendication n°1 caractérisée par un dispositif de fixation haut (7) et bas (8) permettant de l'adapter à toute sorte de barrière métallique.
Brevet FR3050614A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol, comprenant : la sélection de poissons d'élevage en bonne santé en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol ; et l'alimentation des poissons d'élevage avec un aliment pour poissons expérimental comprenant 250 mg/kg de gossypol afin 10 d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol, comprenant : 15 la sélection de poissons d'élevage jeunes en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol, le poids des poissons d'élevage étant situé dans la plage allant de 230 à 727 g ; le mélange de gossypol avec de l'aliment pour poissons 20 afin de préparer un aliment pour poissons expérimental comprenant 250 mg/kg de gossypol, l'aliment pour poissons comprenant de la farine de poissons, du concentré de protéine de soja, de la poudre de protéine de riz, de l'amidon de maïs et de l'a-amidon ; 25 l'alimentation des poissons d'élevage avec une certaine quantité d'aliment pour poissons expérimental pendant 60 jours afin d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol, la quantité de l'aliment pour poissons expérimental par jour représentant 3 % en poids du poids des poissons 30 d'élevage.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol selon la revendication 2, dans lequel l'aliment pour poissons expérimental est granulé et 3050614 13 ensuite stocké à 4°C.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par le gossypol selon la revendication 2, dans 5 lequel les poissons d'élevage comprennent des carpes de roseau.
Brevet FR3050615A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique, comprenant : la sélection de poissons d'élevage en bonne santé en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique ; et l'alimentation des poissons d'élevage avec un aliment pour poissons expérimental comprenant 12 g/kg d'acide érucique afin d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique, comprenant : la sélection de poissons d'élevage jeunes en tant que sujets pour le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique, le poids des poissons d'élevage étant situé dans la plage allant de 230 à 730 g ; le mélange d'acide érucique avec de l'aliment pour poissons afin de préparer un aliment pour poissons expérimental comprenant 12 g/kg d'acide érucique, l'aliment pour poissons comprenant de la farine de poissons, du concentré de protéine de soja, de la poudre de protéine de riz, de l'amidon de maïs et de l'a-amidon ; l'alimentation des poissons d'élevage avec une certaine quantité d'aliment pour poissons expérimental pendant 60 jours afin d'établir le modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique, la quantité de l'aliment pour poissons expérimental par jour représentant 3 % en poids du poids des poissons d'élevage.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique selon la revendication 2, dans lequel l'aliment pour poissons expérimental est granulé et ensuite stocké à 4°C.\n<CLM>\1\tProcédé pour établir un modèle d'entérite des poissons induite par l'acide érucique selon la revendication 2, 3050615 12 dans lequel les poissons d'élevage comprennent des carpes de roseau.
Brevet FR3050616A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation de beignets, qui comprend les étapes successives consistant à:\n<CLM>\1\tRecouvrir une matrice de beignets avec de la farine de blé,\n<CLM>\1\tEnrober la matrice farinée avec une pâte constituée de : a. 40 à 50 % d'un pré-mélange comprenant : i. de la farine de riz, ii. ii. au moins un polysaccharide hydrosoluble à froid, iii. au moins un amidon réticulé, iv. au moins une dextrine b. 40 à 55 °//0 d'eau, c. 3% à 10 % de matière(s) grasse(s), d. la somme des pourcentages ci-dessus étant égale à 100%,\n<CLM>\1\tPrécuire au four vapeur les matrices ainsi enrobées, à une humidité relative de 50% et à une température comprise entre 190 et 210°C, pendant 5 à 10 minutes, pour obtenir des beignets, et\n<CLM>\1\tSurgeler les beignets ainsi obtenus.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pâte d'enrobage est constituée de 45 % de pré-mélange, 50 % d'eau et 5 % de matière grasse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le polysaccharide est un amidon pré-gélatinisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le taux de farine de riz est compris entre 20 et 25 %, de préférence de l'ordre de 24 à 25%, par rapport au poids total du pré-mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le polysaccharide représente de 7 à 20 %, de préférence 15 %, du poids total du pré-mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la teneur en amidon réticulé est comprise entre 35 et 40 %, préférentiellement de l'ordre de 37 %, par rapport au poids total du pré-mélange. 3050616 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à6 caractérisé en ce que la dextrine représente de 10 à 20% du poids total du pré-mélange. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le pré- mélange comprend un ou plusieurs, et de préférence l'ensemble, des ingrédients suivants : - au moins un sel d'amidon estérifié, - de la farine de blé, - du sel, 10 - au moins un agent levant acide, - au moins un bicarbonate.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'étape de surgélation est réalisée à une température de - 30°C pendant 20 à 40 minutes, de préférence 15 30 minutes.\n<CLM>\1\tBeignet susceptible d'être obtenu suivant le procédé défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3050617A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Tube à bout filtre (1) pour un article à fumer comprenant un tube vide 5 (3) et un filtre (4) fixé au tube vide (3), le tube vide (3) étant agencé pour recevoir un matériau fumable introduit par un utilisateur, le filtre (4) comprenant : - une première section (6) de filtre comprenant un matériau filtrant (7) et au moins un canal (8) situé dans une région axiale du matériau filtrant (7), et 10 une deuxième section (10, 30,\n<CLM>\1\tde filtre comprenant un matériau filtrant (11, 31, 51). 2 - Tube à bout filtre selon la revendication 1, dans lequel la première section (6) de filtre est située à l'extrémité proximale du tube à bout filtre (1), et la deuxième section (10, 30,\n<CLM>\1\tde filtre est située en amont de la première 15 section (6) de filtre. 3- Tube à bout filtre selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la première section (6) de filtre comprend une section de filtre tubulaire. 4 - Tube à bout filtre selon la revendication 3, dans lequel la section de filtre tubulaire est formée à partir d'un matériau filtrant fibreux (7). 20 5 - Tube à bout filtre selon la revendication 4, dans lequel la section de filtre tubulaire a une circonférence externe située dans la plage allant de 14 mm à 28 mm et un diamètre de canal situé dans la plage allant de 1 mm à 6 mm. 6 - Tube à bout filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième section (10, 30,\n<CLM>\1\tde filtre comprend un 25 matériau filtrant (11, 31,\n<CLM>\1\tayant un additif modificateur de fumée disposé dans la région axiale de celui-ci. 7 - Tube à bout filtre selon la revendication 6, dans lequel l'additif modificateur de fumée est disposé à une concentration plus grande dans la région axiale que dans les régions non axiales du matériau filtrant (11, 31,\n<CLM>\1\t30 de la deuxième section (10, 30,\n<CLM>\1\tde filtre. 8 - Tube à bout filtre selon la revendication 6 ou 7, dans lequel l'additif modificateur de fumée comprend un additif encapsulé ou un additif disposé sur un matériau de support. 3050617 15 9 - Tube à bout filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une troisième section (70) de filtre située en amont de la deuxième section (10,30,\n<CLM>\1\tde filtre, la troisième section (70) de filtre comprenant un matériau filtrant (71) fibreux et un matériau adsorbant granulaire (72). - Tube à bout filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première section (6) de filtre a une longueur entre 4 mm et 10 mm et/ou la deuxième section (10, 30,\n<CLM>\1\tde filtre a une longueur 10 entre 10 mm et 20 mm.
Brevet FR3050626A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Mécanisme tournant (1) d'un étui cosmétique comprenant un curseur (2) équipé de deux ergots (5) qui traversent chacun une embrasure hélicoïdale (6) d'une enveloppe spiralée (3) emmanchée sur le curseur (2), tandis que les ergots (5) se prolongent chacun dans une lumière longitudinale (7) agencée dans une chemise extérieure (4) emmanchée sur l'enveloppe spiralée (3).\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'enveloppe spiralée (3) comprend un corps de pièce cylindrique (8) dans lequel sont agencées les deux embrasures hélicoïdales (6), tandis que le corps 10 de pièce cylindrique (8) est prolongé par une couronne (9).\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la chemise extérieure (4) comprend une nervure intérieure périphérique (10) qui vient s'emboîter dans une rainure périphérique (11) agencée dans l'enveloppe spiralée (3). 15\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la rainure périphérique (11) est localisée en dessous des extrémités inférieures des embrasures hélicoïdales (6) agencées dans le corps de pièce cylindrique (8) de l'enveloppe spiralée (3).\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que les ergots (5) sont mobiles au moins transversalement.\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que l'extrémité inférieure du corps de pièce cylindrique (8) de l'enveloppe spiralée (3) comprend au moins une lamelle flexible (12) 25 s'étendant vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le curseur (2) est composé en deux parties, à savoir une extrémité supérieure comprenant un berceau (13) destiné à recevoir un produit cosmétique, et une partie cylindrique allongée (14) dans 30 laquelle sont agencés les ergots (5) à son extrémité inférieure. 11 3050626 12\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le diamètre extérieur de la partie cylindrique allongée (14) est sensiblement égal au diamètre intérieur de l'enveloppe spiralée (3), tandis que le diamètre extérieur du berceau (13) est sensiblement égal au diamètre 5 intérieur de la chemise extérieure (4).\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que la partie supérieure de la couronne (9) comprend une butée périphérique (15) limitant le débattement de l'emmanchement de la chemise extérieure (4).\n<CLM>\1\tMécanisme tournant (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est constitué de trois corps de pièce, à savoir du curseur (2), de l'enveloppe spiralée (3) et de la chemise extérieure (4). 12
Brevet FR3050630A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Housse (22) pour recevoir une couette (31), ladite housse (22) étant de forme sensiblement rectangulaire munie de quatre coins (30), caractérisée en ce qu'au moins un des coins de la housse (22) comprend deux oeillets (24), les deux oeillets (24) étant destinés à recevoir respectivement deux extrémités (28,\n<CLM>\1\td'un même ruban (25) lié à ladite couette (31).\n<CLM>\1\tHousse (22) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les deux extrémités (28,\n<CLM>\1\ttraversant les deux oeillets (24) sont jointes pour permettre la fixation de la couette (31) à la housse (22).\n<CLM>\1\tEnsemble couette (32) comprenant une housse (22) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre: -une couette (31) de forme sensiblement rectangulaire munie de quatre coins (27), ladite couette (31) étant reçue dans ladite housse (22), -un groupe d'au moins un ruban, et en ce qu'au moins un des coins de la couette (31) comprend un oeillet (23), ledit oeillet (23) recevant un ruban, choisi parmi le groupe d'au moins un ruban (25), de sorte que le ruban (25) soit lié à la couette, les deux extrémités (28,\n<CLM>\1\tdu ruban (25) s'étendant à partir dudit oeillet (23) de la couette dans les deux oeillets (24) dudit au moins un coin (30) de la housse (22).\n<CLM>\1\tEnsemble couette (32) selon la revendication 3, caractérisée en ce que chacun des coins de la housse (22) comprend deux oeillets (24), chacun des coins de la couette (31) comprend un oeillet (23) et le groupe d'au moins un ruban comprend quatre rubans (25).\n<CLM>\1\tEnsemble couette (32) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la housse (22) comprend une ouverture et seulement les deux coins d'un côté (35) de la housse opposé à cette ouverture (26) sont pourvus de deux
Brevet FR3050636A1 (20171103)
REVENDICATIONS1.- Instrument dentaire vibratoire (1) comportant un manche (2) équipé de moyens de mise en vibration d'une extrémité (4) du manche (2) , située dans le prolongement de celui-ci et recevant un outil dentaire (3 ; 30), ladite extrémité (4) étant adaptée pour transmettre les vibrations à l'outil (3 ; 30), caractérisé en ce que l'extrémité (4) comprend, sur sa tranche libre, une gorge (8 ;\n<CLM>\1\tde réception, de manière amovible, d'une partie (7) d'un outil dentaire (3 ; 30), ladite gorge (8 ;\n<CLM>\1\tétant pourvue d'au moins un moyen de guidage (80,\n<CLM>\1\tde l'outil (3 ;\n<CLM>\1\tlors de son introduction dans la gorge (8 ;\n<CLM>\1\tet d'au moins un moyen de maintien en position (D8, D3 ;\n<CLM>\1\tde l'outil (3 ;\n<CLM>\1\ten place dans la gorge (8 ; 800). 2.- Instrument selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plan (p) de la tranche de l'extrémité libre (4) du manche (2) est orienté angulairement (a) par rapport à l'axe longitudinal (A) du manche (2). 3.- Instrument selon la revendication 2, caractérisé en ce que la gorge (8 ;\n<CLM>\1\test ménagée sur toute la tranche d'extrémité (4). 4.- Instrument selon la revendication 3, caractérisé en ce que la gorge (8 ;\n<CLM>\1\test à section transversale circulaire et la partie (7 ;\n<CLM>\1\tde l'outil (3 ;\n<CLM>\1\tcorrespondante est cylindrique à base circulaire. 5.- Instrument selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'un moyen de guidage (80;\n<CLM>\1\tcomprend une ouverture de la gorge (8) configurée en V. 6.- Instrument selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un moyen de maintien en position de l'outil comprend un diamètre interne (D8) de la gorge (8) inférieur au diamètre externe (D3) de la partie (7) de l'outil (3) correspondante. 7.- Instrument selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un moyen de maintien en position de l'outil comprend un renflement annulaire (90) ménagé sur la partie de l'outil (30) destinée à être dans la gorge (800) et une empreinte transversale (10), de forme complémentaire, ménagée dans la gorge (800). 3050636 9 8.- Kit pour un instrument dentaire vibratoire conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un manche (2) et au moins deux outils (3 ; 30). 9.- Kit selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comprend un boitier de réception 5 des outils neufs, usagés et/ou à stériliser. 10.- Kit selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de prise de l'outil pour la mise en place et le retrait de l'outil dans le boitier et sur l'instrument dentaire. 10
Brevet FR3050639A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 Composition comestible (CA) comprenant : - Au moins un sel d'un cation métallique multivalent (CMETAL), - Au moins un composé (VE), choisi parmi la vitamine E ou l'acétate de vitamine E, - Au moins un composé polyphénolique comestible choisi parmi les composés de la famille des flavanols, les composés de la famille des anthocyanes, les composés de la famille des acides phénoliques, et des composés de la famille des flavonols et/ou de leurs dérivés glucosylés, dans laquelle le ratio molaire (CMETAL)/(VE) est supérieur ou égal à 0,50 et inférieur ou égal à 2,00. 2.. Composition (CA), telle que définie à la revendication 1, comprenant pour 100% de sa masse : - De 5% à 50% massique d'un sel d'un cation métallique multivalent (CM) et d'un anion organique comestible, - De 1% à 35% massique d'au moins un composé (VE), choisi parmi la vitamine E ou l'acétate de vitamine E, - De 0,5% à 80% massique, d'une composition comestible (PP) de composés polyphénoliques choisis parmi les composés de la famille des flavanols, les composés de la famille des anthocyanes, les composés de la famille des acides phénoliques, et des composés de la famille des flavonols et/ou de leurs dérivés glucosylés, - De 10% à 93,5% massique d'au moins un additif technologique pharmaceutiquement et/ou nutritionnellement acceptable, et dans laquelle le rapport molaire (CM)/(VE) est supérieur ou égal à 0,50 et inférieur ou égal à 2,00.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition comestible (CA) telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 ou 2 pour préparer une composition de complément alimentaire.\n<CLM>\1\tComposition comestible (CA) telle que définie à l'une des revendications 1 ou 2, pour la mise en oeuvre d'une méthode de traitement thérapeutique du corps humain. 3050639\n<CLM>\1\tComposition comestible (CA) telle que définie à l'une des revendications 1 ou 2, pour son utilisation pour prévenir la fatigue musculaire et/ou les dommages musculaires induits par un effort physique, dans une méthode de traitement thérapeutique du corps humain. 5
Brevet FR3050640A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Gel osmotique comprenant de l'eau, du glycérol, au moins un polymère poly(méth)acrylate, au moins un polyéthylène glycol de masse moléculaire inférieure à 1000 g/mol et d'octanediol pour son utilisation pour prévenir et/ou traiter une altération de la peau qui peut survenir suite à une utilisation répétée d'une solution et/ou un gel hydroalcoolique désinfectant sur ladite peau et pour préserver la désinfection obtenue à l'aide de ces derniers.\n<CLM>\1\tGel osmotique selon la revendication 1 pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle ledit gel osmotique est appliqué immédiatement après ladite solution et/ou ledit gel hydro- alcoolique désinfectant, de préférence après séchage de ladite peau.\n<CLM>\1\tGel osmotique selon la revendication 1 pour son utilisation selon la revendication 1, dans laquelle ledit gel osmotique est appliqué de manière différée dans le temps après ladite solution et/ou ledit gel hydro-alcoolique désinfectant, de préférence après séchage de ladite peau.\n<CLM>\1\tGel osmotique selon l'une quelconque des revendications précédentes pour son utilisation selon l'une des 20 revendications précédentes, dans le milieu des professionnels de la santé, en particulier en milieu hospitalier.\n<CLM>\1\tGel osmotique selon l'une quelconque des revendications précédentes pour son utilisation selon l'une des revendications précédentes, pour un usage privé. 25\n<CLM>\1\tGel osmotique selon l'une quelconque des revendications précédentes pour son utilisation selon l'une des revendications précédentes, dans le domaine pharmaceutique ou biotechnologique.\n<CLM>\1\tProduit pharmaceutique ou dermatologique contenant : 30 - une solution et/ou un gel hydro-alcoolique désinfectant, et 3050640 2 un gel osmotique comprenant de l'eau, du glycérol, au moins un polymère poly(méth)acrylate, au moins un polyéthylène glycol de masse moléculaire inférieure à 1000 g/mol et d'octanediol, 5 comme produit de combinaison dans lequel ledit gel osmotique est utilisé de manière séparée ou étalée dans le temps après application de ladite solution et/ou dudit gel hydro-alcoolique désinfectant sur ladite peau pour prévenir et/ou traiter une altération de la peau qui peut survenir suite à une utilisation répétée de ladite solution et/ou dudit gel hydro-alcoolique 10 désinfectant sur ladite peau et dans le but de préserver la désinfection obtenue à l'aide de ces derniers.\n<CLM>\1\tSystème comprenant le produit selon la revendication 7, dans lequel un premier réservoir muni d'une première pompe de distribution comprend ladite solution et/ou ledit gel hydro-alcoolique 15 désinfectant et un deuxième réservoir muni d'une deuxième pompe de distribution comprend ledit gel osmotique.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8, dans lequel les deux réservoirs sont contenus dans un dispositif médical unique.
Brevet FR3050642A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Dispositif médical implantable, de type notamment cathéter, comportant un organe destiné à être introduit dans une cavité du corps d'un 5 patient, au moins une portion dudit organe étant réalisée en un matériau biocompatible à mémoire de forme apte à retrouver au moins partiellement un état donné sous l'effet d'une activation par une augmentation de la température environnante, caractérisé en ce que ledit matériau est composé d'un mélange comprenant des polymères de la famille des polyuréthanes 10 thermoplastiques et de la polycaprolactone.\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pourcentages en masse des polymères de la famille des polyuréthanes thermoplastiques et de la polycaprolactone présents dans ledit mélange sont choisis de manière telle que l'activation dudit matériau s'effectue sous une 15 température environnante comprise entre 34°C et 38°C.\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 2, caractérisé en ce que les pourcentages en masse des polymères de la famille des polyuréthanes thermoplastiques et de la polycaprolactone présents dans ledit mélange sont choisis de manière telle que, sous l'effet de l'activation, ledit matériau atteint 20 au moins 80% dudit état initial en 3 secondes à 7 secondes.\n<CLM>\1\tDispositif médical selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit mélange comprend entre 50% et 70% en masse de polymères de la famille des polyuréthanes thermoplastiques et entre 35% et 55% en masse de polycaprolactone. 25\n<CLM>\1\tDispositif médical selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit mélange comprend 57% en masse de polymères de la famille des polyuréthanes thermoplastiques et 43% en masse de polycaprolactone.\n<CLM>\1\tDispositif médical selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe présente une forme tubulaire 30 dont le diamètre présente une dimension (10, dans un premier état dudit matériau, et une dimension dl supérieure à dO dans un autre état dudit 3050642 9 matériau dans lequel ladite portion dudit organe tubulaire est introduite dans ladite cavité dudit corps.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif médical implantable, de type notamment cathéter, comportant un organe destiné à être introduit dans une cavité du corps selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit procédé comportant une étape de déformation d'au moins une portion dudit organe, caractérisé en ce qu'on obtient ladite déformation en exerçant une traction sur ladite portion maintenue à une température inférieure à 34°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que pour exercer ladite traction, on maintient ladite portion à une température comprise entre 3°C et 10°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que lors de ladite étape de déformation on réalise une réduction du diamètre de ladite portion dudit organe.15
Brevet FR3050643A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Appareil de sports comprenant une surface de rebondissement qui se comporte comme un tremplin horizontal, et une enceinte verticale tendue disposée sur la périphérie extérieure de la surface de rebondissement, l'enceinte verticale étant accrochée en partie supérieure à une structure comportant une pluralité de poteaux verticaux, l'enceinte verticale étant fixée par une pluralité de sangles à un cadre fermé qui est accroché en partie supérieure des poteaux, caractérisé en ce que la position des sangles de l'enceinte est indépendante de la position des poteaux verticaux permettant une utilisation de l'enceinte verticale quel que soit le nombre et l'emplacement des poteaux verticaux.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque poteau est surmonté d'un capuchon amovible comportant une pluralité de crochets répartis selon une ligne verticale, les crochets étant destinés à accrocher l'enceinte selon au moins deux hauteurs déterminées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les crochets répartis selon une ligne verticale sont tournés vers l'intérieur de l'enceinte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les crochets répartis selon une ligne verticale sont tournés vers l'extérieur de l'enceinte.
Brevet FR3050644A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Appareil de sports comprenant une surface de rebondissement qui se comporte comme un tremplin horizontal, et une enceinte verticale (4) tendue disposée sur la périphérie extérieure de la surface de rebondissement (3), l'enceinte verticale étant accrochée en partie supérieure à une structure (2) comportant une pluralité de poteaux verticaux (7), l'enceinte verticale étant fixée par une pluralité de sangles (9) à un cadre fermé (10) qui est accroché en partie supérieure des poteaux (7), caractérisé en ce que la position des sangles de l'enceinte est indépendante de la position des poteaux verticaux permettant une utilisation de, l'enceinte verticale quel que soit le nombre et l'emplacement des poteaux verticaux (7).\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque poteau est surmonté d'un capuchon amovible (12) comportant au moins deux crochets (11) répartis selon une ligne verticale, les crochets étant destinés à accrocher le cadre fermé (10) selon au moins deux hauteurs déterminées.\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon la revendication 2, caractérisé en ce que le cadre fermé (10) est un cerceau de section cylindrique, les sangles venant s'enrouler autour dudit cerceau.\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon la revendication 2, caractérisé en ce que le cadre fermé (10) est constitué de tronçons droits dont le nombre est égal à celui des poteaux verticaux (7), les sangles venant s'enrouler autour dudit cadre.\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les crochets (11) répartis selon une ligne verticale sont tournés vers l'intérieur de l'enceinte. 3050644 9\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les crochets (11) répartis selon une ligne verticale sont tournés vers l'extérieur de l'enceinte. 5\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que les capuchons amovibles (12) comportent une goupille droite traversant verticalement le capuchon et se plaçant devant l'ouverture des crochets (11).\n<CLM>\1\tAppareil de sports selon la revendication 7, caractérisé en ce que la goupille (14) 10 se termine par un trou permettant le passage d'un cadenas, ledit cadenas une fois fermé empêchant de retirer la goupille.
Brevet FR3050645A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'aide à la natation (1) comprenant des moyens en demi-tube (3) indépendant, adaptable sur chaque avant-bras, à l'intérieur desquels est appliquée une mousse (5) de confort et des moyens articulés de résistance à l'eau (2) caractérisé en ce que chacun desdits moyens en demi-tube (3) comprend sur sa coque au moins un moyen articulé de résistance à l'eau(2), l'axe de rotation (4) de chacun des moyens articulés (2) étant sensiblement orthogonal aux côtés des demi-tubes auxquels ils sont reliés, chacun des demi-tubes (3) comprend un manchon élastique (6) sur la longueur des demi-tubes (3) de façon à pouvoir introduire l'avantbras(1) entre le manchon élastique (6) et le demi-tube (3), maintenant fermement l'ensemble du dispositif sur l'avant-bras (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la natation (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le manchon élastique (6) se prolonge jusqu'à la main (FIG 5).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la natation (1) selon la revendication 2 caractérisé en ce que le manchon élastique (6) se prolonge vers la main jusqu'au niveau du pouce et présentant une ouverture pour permettre le passage du pouce, dans le but de maintenir l'ensemble du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la natation (1) selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce que les moyens articulés de résistance à l'eau (2) comprennent un moyen de blocage (8) contre les demi-tubes(3) en position orthogonale avec la surface des demi-tubes (3), en situation de mouvement du moyen en demi-tube correspondant au sens opposé à l'avant du nageur.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la natation (1) selon l'une des revendications précédente, caractérisé en ce que les moyens de résistance à l'eau (2) sont de forme rectangulaire concave et longent les demi-tubes (3) sur toute leur longueur, offrant ainsi un maximum de poussée(11) (FIG 8).