Brevet FR3047758A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif modulaire (1) pour revêtement de sol comprenant : - un module de revêtement de sol (2) comprenant une partie de 5 parement (4) présentant une face inférieure (42) et une face supérieure (43), et un premier profilé (5) fixé à la face inférieure (42) de la partie de parement (4), - un support (3A) propre à soutenir le module de revêtement de sol (2), lorsque le dispositif modulaire (1) repose sur le sol, le support (3A) 10 comprenant un deuxième profilé (6), dans lequel l'un du premier profilé (5) et du deuxième profilé (6) est un profilé femelle et l'autre est un profilé mâle propre à être emboîté élastiquement dans le profilé femelle pour fixer le module de revêtement de sol (2) au support (3A), et 15 dans lequel le deuxième profilé (6) est propre à être emboîté avec le premier profilé (5) et simultanément avec un autre premier profilé d'un module adjacent identique pour raccorder les modules entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le profilé femelle (6) 20 comprend deux parois latérales (62,\n<CLM>\1\tdélimitant une cavité (64) propre à recevoir le profilé mâle (5), les deux parois latérales (62,\n<CLM>\1\tprésentant des portions de bord libre (623,\n<CLM>\1\tmutuellement divergentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le profilé 25 mâle (5) comprend deux parois latérales (52,\n<CLM>\1\tet le profilé femelle (6) comprend deux parois latérales (62,\n<CLM>\1\tdélimitant une cavité (64) propre à recevoir les deux parois latérales (52,\n<CLM>\1\tdu profilé mâle (5), les deux parois latérales (62,\n<CLM>\1\tde l'un du profilé mâle (5) et du profilé femelle (6) comprenant chacune un bossage (621, 631), et les deux parois latérales 30 (52,\n<CLM>\1\tde l'autre du profilé mâle (5) et du profilé femelle (6) comprennent chacune une gorge (521,\n<CLM>\1\tpour recevoir un bossage (621,\n<CLM>\1\trespectif. 3047758 22\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel les deux parois latérales (62,\n<CLM>\1\tdu profilé femelle (6) comprenant chacune un bossage (621,\n<CLM>\1\ten saillie vers l'intérieur de la cavité (64), et les deux parois latérales (52,\n<CLM>\1\tdu profilé mâle (5) comprennent chacune une gorge (521,\n<CLM>\1\tpour recevoir un bossage (621,\n<CLM>\1\trespectif du profilé femelle (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'un du premier profilé (5) et du deuxième profilé (6) comprend au moins une butée (614) sur laquelle l'autre du premier profilé (5) et du deuxième profilé (6) vient en appui, lorsque le deuxième profilé (6) est emboîté avec le premier profilé (5), pour maintenir le module (2) à une distance prédéterminée du module adjacent.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, comprenant en outre une pièce de 15 calage (8) propre à être interposée entre la butée (614) et le premier profilé (5) ou le deuxième profilé (6) pour régler la distance prédéterminée entre les deux modules.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel la pièce de calage (8) 20 comprend au moins une gorge (814) propre à recevoir la butée (614).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 6 et 7, dans lequel le premier profilé (5) ou le deuxième profilé (6) présente un orifice (613) et la pièce de calage (8) comprend une protubérance (813) propre à être insérée dans 25 l'orifice (613) pour fixer la pièce de calage (8) au profilé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le support (3A) est positionnable par rapport au module (2) sélectivement dans: o une position de stockage, dans laquelle le deuxième profilé (6) est en 30 prise sur toute sa longueur avec le premier profilé (5), o une position de liaison, dans laquelle seulement une première portion du deuxième profilé (6) est en prise avec le premier profilé (5) et une 3047758 23 deuxième portion du deuxième profilé (6) peut être mise en prise avec le premier profilé du module adjacent pour raccorder les modules entre eux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel le profilé 5 mâle (5) comprend deux portions d'extrémité (541,\n<CLM>\1\topposées et une portion centrale (561) présentant une section amincie par rapport aux sections des portions d'extrémités (541, 551), et la longueur de la portion centrale (561) est supérieure ou égale à la longueur du profilé femelle (6). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, dans lequel le premier profilé (5) est le profilé mâle, et le deuxième profilé (6) est le profilé femelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, dans lequel le 15 premier profilé (5) présente une longueur supérieure à celle du deuxième profilé (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, dans lequel le support (3A) comprend un patin (7) fixé au deuxième profilé (6) et destiné à 20 reposer sur le sol.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, dans lequel le support (3A) comprend un film d'étanchéité (14) interposé entre le premier profilé (5) et la face inférieure (42) de la partie de parement (4) pour 25 empêcher une pénétration d'eau entre la partie de parement (4) et le premier profilé (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, comprenant une barrette de garniture (15) interposée entre le premier profilé (5) et le 30 deuxième profilé (6) lorsque le deuxième profilé (5) est emboîté avec le premier profilé (6) pour combler un jeu entre les deux profilés (5, 6). 3047758 24\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications qui précèdent, dans lequel le premier profilé (5) présente des orifices de fixation (511), et le premier profilé (5) est fixé à la face inférieure (42) de la partie de parement (4) au moyen d'un élément de fixation passant à travers les orifices de fixation 5 (511), les orifices de fixation (511) présentant une forme oblongue de manière à autoriser une dilatation de la partie de parement (4) par rapport au premier profilé (5) selon une direction de dilatation parallèle à une direction longitudinale des orifices de fixation (511). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 16, dans lequel les orifices de fixation (511) sont orientés de manière à autoriser une dilatation de la partie de parement (4) par rapport au premier profilé (5) selon une direction parallèle à une direction longitudinale du profilé (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 16, dans lequel les orifices de fixation (511) sont orientés de manière à autoriser une dilatation de la partie de parement (4) par rapport au premier profilé (5) selon une direction parallèle à une direction transversale du profilé (5).\n<CLM>\1\tStructure modulaire de revêtement de sol (100, 200, 300), comprenant une pluralité de dispositifs (1) selon l'une des revendications 1 à 18, dont les modules (2) sont adaptés pour être interconnectés entre eux par le biais des deuxièmes profilés (6) pour former un revêtement de sol.25