INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3048450A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Dispositif de post-traitement (10) de gaz d'échappement de moteur à combustion de véhicule automobile comportant : - une enceinte (12) délimitée par une paroi tubulaire définissant une chambre tubulaire interne (14) ; - un élément déflecteur (16) agencé à l'intérieur de l'enceinte (12), sensiblement au centre de la chambre tubulaire ; - au moins deux bras (36) de fixation de l'élément déflecteur (16) dont chacun est d'orientation globalement radiale et comporte une extrémité radiale interne (38) fixée à l'élément déflecteur (16) et une extrémité radiale externe (40) fixée à la face interne concave (30) de la paroi tubulaire, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un bras de fixation (36) déformable dont la longueur est supérieure à la distance radiale (DR) séparant son extrémité radiale interne (38) de la face interne concave (30) de la paroi tubulaire.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bras de fixation (36) est un bras de fixation déformable dont la longueur est supérieure à la distance radiale (DR) séparant son extrémité radiale interne (38) de la face interne (30) de la paroi tubulaire.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bras de fixation déformable (36) comporte au moins un tronçon courbe (44).\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le tronçon courbe (44) est un tronçon en arc de cercle.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque bras de fixation déformable est un bras incurvé en arc de cercle.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque 3048450 11 bras de fixation (36) est une bande de tôle qui s'étend globalement dans un plan axial.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte 5 trois bras de fixation (36) répartis angulairement de manière régulière.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux extrémités radiales (38,\n<CLM>\1\tde chaque bras de fixation (36) sont 10 alignées axialement.\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enceinte (12) comprend une enveloppe tubulaire (20) destinée à loger un bloc catalytique (18) et un cône avant d'entrée (22) dont un 15 tronçon tubulaire d'extrémité axiale arrière (28) est fixé à un tronçon d'extrémité axiale avant (32) de l'enveloppe (20).\n<CLM>\1\tDispositif de post-traitement (10) selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'extrémité radiale externe (40) de chaque bras de fixation (38) est fixée à la face interne (30) dudit 20 tronçon tubulaire d'extrémité axiale arrière (28).
Brevet FR3048452A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Gicleur de fluide (10) de refroidissement de piston d'un moteur à combustion interne comprenant : - une chambre cylindrique (11), - une ouverture de sortie (14) dudit fluide depuis la chambre cylindrique, caractérisé èn ce que ledit gicleur comprend un clapet d'obturation (25) de l'ouverture de sortie (14), mobile en rotation plane autour l'axe X de la chambre cylindrique (11) sur un plan de rotation orthogonal audit axe X, pour autoriser le passage de fluide par l'ouverture de sortie à partir d'un seuil de la température du fluide.\n<CLM>\1\tGicleur (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le déplacement en rotation du clapet mobile est activé par un moyen élastique (24).\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le moyen élastique (24) est un bilame spiralé.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 1 à 3, caractérisé en ce que le clapet d'obturation (25) de l'ouverture est mobile en coulissement selon l'axe X pour autoriser le passage de fluide par l'ouverture de sortie à partir d'un seuil de pression.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 4, caractérisé en ce que le coulissement en rotation plane sur le plan de rotation et le coulissement selon l'axe X sont indépendants l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le coulissement selon l'axe X est fonction de la pression du fluide de 30 refroidissement. 3048452 12\n<CLM>\1\tGicleur (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le gicleur comprend une plateforme (16) apte à coulisser selon l'axe X de la chambre cylindrique (11) et séparant ladite chambre en une première partie de réception de fluide (17) et une seconde partie d'activation (18). 5\n<CLM>\1\tGicleur (10) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la seconde partie d'activation (18) contient un moyen élastique (21) apte à repousser la plateforme vers la première partie de réception (17). 10\n<CLM>\1\tGicleur (10) selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que le gicleur comporte un orifice de fuite calibré (20) creusé dans une paroi inférieure de la seconde partie d'activation (18).\n<CLM>\1\tGicleur (10) selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, 15 caractérisé en ce que la plateforme (16) porte le clapet d'obturation (25) de l'ouverture de sortie mobile en rotation plane autour de l'axe X de la chambre cylindrique (11).
Brevet FR3048459A1 (20170908)
REVENDICATIONS1) Éolienne sans effet gyroscopique, caractérisé en ce qu'elle permet sur une structure flottante de transformer l'énergie cinétique du vent en énergie mécanique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la structure est positionnée en mer de façon perpendiculaire aux vents dominants.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les pipes principaux de cette structure mécano-soudée flottante sont équipés de rails spéciaux sur lesquels peuvent se déplacer des bogies.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque bogie est équipé d'une plateforme pour recevoir le mécanisme de mise en rotation d'une aile rigide orientable.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la portance de l'extrados de l'aile rigide entraîne le bogie sur ses rails dans une direction perpendiculaire à la direction du vent réel, de façon alternative de droite à gauche et inversement .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bogie propulsé par la dépression exercée sur l'extrados de la voile, permet de transformer l'énergie cinétique du vent apparent en énergie mécanique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la voile rigide est orientée sur son axe en temps réel, par un moteur électrique entraînant une couronne dentée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bogie est accroché à un câble inox permettant d'entraîner en rotation un moto-réducteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que des capteurs situés en tête de la voile rigide, communiquent en temps réel la vitesse et la direction du vent.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bogie est équipé d'un récepteur GPS pour calculer sa vitesse de déplacement et de radars à effet Doppler pour détecter le signal de fin de rail, lui permettant d'effectuer ses virements de bord.
Brevet FR3048462A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Pompe (1) caractérisée en ce que la pompe (1) comprend un bâti (2), le bâti (2) délimitant une chambre (4) d'aspiration, un rotor (8) positionné à l'intérieur de la chambre (4) d'aspiration, un carter (6) d'huile, un canal (14) de refoulement reliant la chambre (4) d'aspiration et le carter (6) d'huile, un clapet (22) anti-retour configuré pour empêcher un reflux de gaz depuis le carter (6) d'huile vers la chambre (4) d'aspiration via le canal (14) de refoulement, et un conduit (26) d'évent reliant le canal (14) de refoulement et le carter (6) d'huile, le conduit (26) d'évent s'étendant à travers une pièce (32) rapportée.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 1, dans laquelle la pièce (32) rapportée comprend un conduit (38) traversant qui délimite une partie du canal (14) de refoulement, et le conduit (26) d'évent relie ce conduit (38) traversant au carter (6) d'huile.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le conduit (26) d'évent comprend un premier tronçon (42) et un deuxième tronçon (44), le deuxième tronçon (44) ayant une section de passage calibrée qui est inférieure à la section de 20 passage du premier tronçon (42).\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 3, dans laquelle le deuxième tronçon (44) s'étend sur une longueur inférieure à celle du premier tronçon (42). 25\n<CLM>\1\tPompe (1) selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle le deuxième tronçon (44) relie le premier tronçon (44) au conduit (38) traversant de la pièce (32) rapportée.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans laquelle le 30 premier tronçon (42) et le deuxième tronçon (44) sont obliques l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle la pompe (1) comprend une buse (48) insérée à l'intérieur du conduit (26) d'évent, la buse (48) 35 délimitant une section de passage calibrée. 3048462 10\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle le clapet (22) anti-retour est fixé sur la pièce (32) rapportée.\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle la pompe 5 (1) comprend des moyens de fixation configurés pour fixer à la fois la pièce (32) rapportée au bâti (32) et le clapet (22) anti-retour à la pièce (32) rapportée\n<CLM>\1\tPompe (1) selon l'une des revendications 1 à 9, dans laquelle la pièce (32) rapportée est une cale agencée entre le bâti (2) et le clapet (22) anti-retour. 10
Brevet FR3048470A1 (20170908)
REVENDICATIONS1) Ensemble de pièces interchangeables pour réaliser et assembler des lits évolutifs et modulables, des aménagements pour commerces, des présentoirs, des abris démontables, du mobilier contemporain, des bancs, des rayonnages, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce interchangeable comprenant au minimum une joue (4, 5, 8,\n<CLM>\1\tpermettant le positionnement d'une traverse ou longeron par emboîtement et sa fixation par le biais d'au moins un perçage (7) effectué dans la dite joue et d'une vis mâle femelle.\n<CLM>\1\tEnsemble de pièces interchangeables selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins une pièce interchangeable comprend également un tube (1,\n<CLM>\1\tpermettant le montage de la pièce sur un montant, avec un perçage (3) et un écrou soudé (2) en vis à vis dudit perçage (3) afin de faire passer une vis dont la tête (33) se loge dans le perçage (3) et permettre le serrage du montant par les perçages (7a), montant également interchangeable.\n<CLM>\1\tEnsemble de pièces interchangeables selon la revendication 2, caractérisé en ce que la traverse ou le longeron possèdent à leurs extrémités un décrochement (27) pour un positon-nement à l'horizontal sur les joues (4,\n<CLM>\1\tet positionnement vertical sur les joues (8, 9 et 24,\n<CLM>\1\tpermettant la fixation sur sur celles-ci par le perçage 7h à chaque extrémité.\n<CLM>\1\tEnsemble de pièces interchangeables selon l'une des quelconques revendications précédentes, caractérisé en ce qu' au moins une pièce interchangeable comprend deux joues (4,\n<CLM>\1\tégalement (8,\n<CLM>\1\t(24,\n<CLM>\1\tpermettant un positionnement des traverses et longerons soit en angle intérieur, soit en angle extérieur fixés au travers du perçage (7) par une vis mâle femelle.\n<CLM>\1\tEnsemble de pièces interchangeables selon les revendications précédentes caractérisé en ce qu'au moins une des pièces interchangeables comprend trois joues positionnées selon les combinaisons suivantes (4, 4,\n<CLM>\1\t- (4, 5,\n<CLM>\1\t- (8, 8,\n<CLM>\1\t- (24, 24 ,\n<CLM>\1\t- (24, 25 ,\n<CLM>\1\tsur les tubes (1,\n<CLM>\1\t6) Ensemble de pièces interchangeables selon la revendication 2 , caractérisé en ce qu'une 25 traverse soudée (6) relie les deux joues (4,\n<CLM>\1\tnotamment pour permettre la pose d'un sommier ou d'un fond.\n<CLM>\1\tEnsemble de pièces interchangeables, caractérisé en ce qu'une des pièces interchangeables comporte un support simple face ou double face (63) avec une butée à chaque extrémités (62) pour recevoir une tablette et en position perpendiculaire un patte de fixation avec 30 un perçage (7g) pour la fixation sur un montant par le perçage (7a) à l'aide de la vis mâle-femelle conçue pour cet usage, deux rabats (61) prévus pour bloquer la pièce.
Brevet FR3048477A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Dispositif (2) de contrôle de pressions différentielles destiné à équiper des appareils frigorifiques, caractérisé en ce qu'il comporte une soupape (6) à membrane (9) dont la déformation est différente suivant l'orientation et l'intensité du flux d'air ou de gaz qui traverse le dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif (2) de contrôle de pressions différentielles selon revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de chauffage (7) placé entre la soupape (6) à membrane (9) déformable et l'intérieur de l'appareil frigorifique.\n<CLM>\1\tDispositif (2) de contrôle de pressions différentielles selon 15 revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un tube (5) creux placé dans l'épaisseur de l'isolation (4), entre l'extérieur et l'intérieur de la chambre froide (3), recevant la soupape (6) à membrane déformable (9) et le moyen de chauffage (7). 20\n<CLM>\1\tDispositif (2) de contrôle de pressions différentielles selon revendication 1, caractérisé en ce que la soupape (6) et le moyen de chauffage (7) sont amovibles et peuvent être retirés au besoin du tube (5), qui est un élément fixe de l'appareil frigorifique. 25\n<CLM>\1\tDispositif (2) de contrôle de pressions différentielles selon revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de chauffage (7) est une résistance électrique souple roulée dans le puit (5).\n<CLM>\1\tAppareil frigorifique caractérisé en ce qu'il comporte un 30 dispositif de contrôle de pressions différentielles (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3048483A1 (20170908)
REVENDICATIONS1°) Luminaire à Led, encastrable dans une infrastructure, comportant : - une rotule (1) libre en rotation ayant : * une cavité axiale (11), ** débouchant à l'avant par une ouverture (111) ; ** dont le fond (112) porte la source lumineuse Led (12) dont les fils d'alimentation (121) traversent le fond (112) pour relier le branchement du luminaire à l'arrière, * recevant un manchon réflecteur (13) entre la source lumineuse (12) et l'ouverture et l'ouverture (111), un support (2), formant un palier de rotule (212), * muni d'une collerette d'appui (22), pour s'appuyer contre l'infrastructure (4), et * muni d'un ressort d'enclipsage (23) pour être engagé et tenu dans l'infrastructure (4) pour y tenir le support (2). 2°) Luminaire à Led, encastrable, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ouverture (111) de la cavité (11) est bordée extérieurement par un bourrelet (113) formant une butée de pivotement de la rotule (1) dans le support (2). 3°) Luminaire à Led, encastrable, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support de rotule (2) est : un manchon (21) bordé à l'avant par une collerette (113) et ayant intérieurement un palier de rotule 1 formé par une couronne sphérique dont la grande section (212b) a un diamètre égal à celui de la rotule (1), le manchon (21) étant fermé à l'arrière par un bouchon (3) muni d'une couronne (31) constituant un palier complémentaire (311) s'appuyant sur l'arrière de la rotule (1) en étant accroché au manchon (21). 3048483 13 4°) Luminaire à Led, encastrable, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (2A) est formé par une collerette (22A) dont l'ouverture circulaire a un diamètre inférieur à celui de la rotule (1), et forme in- 5 térieurement une couronne d'appui (22A) de la rotule (1) se poursui- vant par des pattes (24A) pour accrocher par enclipsage dans l'ouverture (41) de l'infrastructure (4), les pattes (24A) se prolongeant pour former un palier complémentaire avec les extrémités (243A), 10 la rotule (1) étant appuyée élastiquement contre le bord intérieur de la couronne (22A) et contre l'extrémité (243A) des pattes (24A). 5°) Luminaire à Led, encastrable, selon la revendication 4, caractérisé en ce que 15 le support de rotule (2A) est une pièce découpée dans une tôle mince et cintrée en une seule pièce avec les pattes (24A). 6°) Luminaire à Led, encastrable, selon la revendication 4, caractérisé en ce que 20 les extrémités (243A) des pattes (24A) sont maintenues réunies autour du dessus de la rotule (1) par un cerclage (25A). 25
Brevet FR3048492A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Unité de liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures (7) tel que le gaz naturel comprenant un compresseur (2) d'un courant réfrigérant mixte (1) et une boite froide, ladite boite froide comprenant au moins un échangeur de chaleur (6) dans lequel ledit courant d'hydrocarbures (7) est liquéfié au contact du courant réfrigérant mixte (1) issu dudit compresseur (2) caractérisée en ce que le compresseur (2) est un compresseur centrifuge à paliers magnétiques.\n<CLM>\1\tUnité selon la revendication précédente caractérisée en ce que ledit au moins un échangeur de chaleur (6) est un échangeur à plaques en aluminium brazé.\n<CLM>\1\tProcédé de liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures (7) tel que le gaz naturel comprenant les étapes suivantes : a) Compression d'un courant réfrigérant mixte (1) au moyen d'un compresseur (2) centrifuge à paliers magnétiques ; b) Refroidissement du courant issu de l'étape a) ; c) Liquéfaction d'un courant d'hydrocarbures (7) tel que le gaz naturel dans un échangeur de chaleur (6) au contact du courant issu de l'étape b).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit courant réfrigérant mixte (1) comprend de l'azote ainsi qu'au moins un alcane ayant de 1 à 5 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit courant réfrigérant mixte (1) comprend quatre, cinq ou six composants choisis parmi les alcanes ayant de 1 à 5 atomes de carbone et l'azote.
Brevet FR3048501A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Dispositif mécanique ou électromécanique (DBT) configuré pour la réalisation d'un essai de déformation d'un matériau, le dispositif (DBT) comprenant un piston et/ou une barre d'entrée (1), une cellule (CEL), elle-même comprenant une chambre (2), un élément matrice de maintien (4) d'un flan (3) à déformer, ledit dispositif (DBT) étant caractérisé en ce que : ladite cellule (CEL) a une masse supérieure à une valeur seuil prédéterminée, ladite cellule (CEL) est solidaire d'au moins un élément d'appui (5) adapté à faire pression sur un amortisseur (6) configuré pour absorber une partie de l'énergie reçue via ledit piston et/ou ladite barre d'entrée (1), et en ce que, le dispositif (DBT) est dépourvu d'élément mécanique de type barre sortante adapté à transmettre tout ou partie de l'énergie reçue à partir dudit flan, dans un prolongement longitudinal de ladite chambre (2), et du côté opposé de la chambre par rapport audit piston et/ou à ladite barre d'entrée (1).\n<CLM>\1\tDispositif mécanique ou électromécanique (DBT) selon la revendication (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément glissière (8) solidaire d'un élément de fixation et adapté à un coulissement dans un élément périphérique (7) à ladite chambre (2) de la cellule (CEL).\n<CLM>\1\tDispositif mécanique ou électromécanique (DBT) selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite valeur seuil prédéterminée est égale à 15 kg.
Brevet FR3048502A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'une huile liquide (6) à température ambiante comme fluide d'encapsulation de composants et/ou de circuits électroniques et électriques, notamment d'au moins un circuit imprimé connecté à au moins une source électrique, ces éléments étant logés dans un premier compartiment étanche, disposé de façon à pouvoir interagir par ondes électromagnétiques avec d'autres composants et/ou d'autres circuits électroniques et électriques situés dans un second compartiment situé à proximité dudit premier compartiment.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que 10 l'on utilise une huile de viscosité comprise entre 1 et 1500 mm2/s à 25 °C, de préférence entre 30 et 200 mm2/s à 25 °C.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'on utilise une huile d'une constante diélectrique comprise entre 1 et 6, à 25 °C et à 50/60 Hz, de préférence entre 2 et 3, à 25 °C et à 50/60 Hz. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que l'on utilise une huile choisie dans le groupe formé par les huiles minérales, les huiles minérales de synthèse, les huiles végétales, les huiles diélectriques végétales, les huiles à base de silicone et huiles éthers synthétiques. 20\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le premier compartiment est un boîtier radio (1) de réception d'un signal émis par les autres composants et/ou autres circuits électroniques et électriques situés dans le second compartiment, ce compartiment faisant partie de l'enveloppe d'un compteur, notamment d'un 25 compteur de liquides, en particulier d'eau, un compteur de gaz ou d'électricité.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les composants et/ou de circuits électroniques et électriques logés dans le premier compartiment et les composants et/ou 30 autres circuits électroniques et électriques situés dans un second sont des éléments d'un voltage inférieur à 55V.\n<CLM>\1\tCompteur, en particulier compteur de liquides, de préférence d'eau, un compteur de gaz ou d'électricité, incorporant des composants 3048502 - 10 - électriques et/ou électroniques, caractérisé en ce qu'il inclut une utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Compteur selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un compteur de liquides, de préférence d'eau, comprenant en son 5 sein au moins un moyen électrique ou électronique d'émission et de réception d'un signal.\n<CLM>\1\tCompteur selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un compteur de gaz comprenant en son sein au moins un moyen électrique ou électronique d'émission et de réception d'un signal.\n<CLM>\1\tCompteur selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un compteur électrique comprenant en son sein au moins un moyen électrique ou électronique d'émission et de réception d'un signal.
Brevet FR3048504A1 (20170908)
REVENDICATIONS1 - Capteur de pression prévu pour mesurer la dépression dans un amplificateur (20) d'un dispositif d'assistance du freinage pour un véhicule automobile, comprenant un boîtier (26) prévu pour se fixer sur cet amplificateur (20) en mesurant la pression intérieure, ce boîtier (26) présentant une sortie (30) tournée vers un générateur de vide, caractérisé en ce qu'il comporte dans le même boîtier (26) un clapet anti-retour intégré disposé entre un moyen de mesure de la pression et la sortie (30), qui est monté dans le sens maintenant la dépression dans l'amplificateur (20). 2 - Capteur de pression selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une connexion électrique (28) permettant de le relier au faisceau du véhicule. 3 - Capteur de pression selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (26) présentant une forme globalement 15 parallélépipédique. 4 - Capteur de pression selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le boîtier (26) étant prévu pour être fixé par une face arrière sur l'amplificateur (20), la connexion électrique (28) est disposée sur une face latérale de ce boîtier, et la sortie (30) sur la face inférieure de ce boîtier. 20 5 - Capteur de pression selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la sortie (30) comporte des formes permettant un raccordement rapide par emboîtement d'un embout amont (10) d'une canalisation (4). 6 - Capteur de pression selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (26) est formé par une opération de moulage d'une matière plastique. 7 - Famille de capteurs de pression présentant un même type de boîtier (26), caractérisée en ce qu'elle comporte une série de capteurs de pression selon l'une quelconque des revendications précédentes, et une autre série 30 de capteurs de pression ne comportant pas de clapet anti-retour. 3048504 8 8 - Famille de capteurs de pression selon la revendication 7, caractérisée en ce que les différentes séries de capteurs de pression comportent des marquages extérieurs qui les distinguent. 9 - Véhicule automobile disposant d'un circuit de freinage hydraulique 5 comprenant un amplificateur (20) d'un dispositif d'assistance à dépression, caractérisé en ce que cet amplificateur supporte un capteur de pression selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 - Véhicules automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'arrêt et de démarrage automatique d'un moteur 10 thermique de traction.
Brevet FR3048513A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Dispositif hélicoïdal muni d'une surface réfléchissante en forme d'hélice dont le but est d'optimiser la convergence d'une quantité de lumière. 1- Le dispositif se compose de 3 parties (voir schéma) 2 hélices constituées de miroirs réflecteurs, opposées l'une à l'autre, découpées en forme de rosaces sur du film plastique ou autre matière à haut pouvoir réfléchissant, imbriquées sur un axe. 15
Brevet FR3048524A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour la transmission et l'affichage d'une image médicale à des fins de diagnostic, comprenant un poste client(51) relié, via un réseau de télécommunications, dans un mode à flux continu, à un serveur (52) stockant une image médicale dans un format d'origine , le poste client(51) comprenant un écran(53) et une interface homme-machine(54), caractérisé en ce que l'écran affiche une portion de l'image médicale dans un format fidèle au format d'origine et un indicateur visuel (55) de la fidélité de l'affichage au format d'origine. [2] Procédé pour la transmission et l'affichage sur un poste client, d'une image médicale stockée, dans un format d'origine, sur un serveur d'images relié au poste client via un réseau de télécommunications, dans un mode à flux continu, le poste client comprenant un écran d'affichage et une interface homme-machine, comprenant les étapes suivantes: - indiquer par l'interface homme-machine, une portion de l'image médicale, - transmettre au poste client un premier ensemble de tuiles de l'image médicale recouvrant la portion de l'image médicale, chaque tuile du premier ensemble étant transmise dans un format dégradé par rapport au format d'origine, - afficher à l'écran la portion de l'image médicale dans le format dégradé par rapport au format d'origine, au moyen du premier ensemble de tuiles, - transmettre au poste client un second ensemble de tuiles de l'image médicale recouvrant la portion de l'image médicale, chaque tuile du second ensemble étant transmise dans un format fidèle au format d'origine, - afficher à l'écran la portion de l'image médicale dans le format fidèle au format d'origine, au moyen du second ensemble de tuiles, - indiquer visuellement à l'écran, le format d'affichage de la portion de l'image. [3] Procédé selon la revendication 2 dans lequel l'indication visuelle à l'écran du format d'affichage de la portion d'image est un affichage du format dégradé par rapport au format d'origine, antérieurement à l'affichage à l'écran de la portion de l'image médicale, au moyen du second ensemble de tuiles. [4] Procédé selon la revendication 2 dans lequel l'indication visuelle à l'écran du format d'affichage de la portion d'image est un affichage du format fidèle au format d'origine, postérieurement à l'affichage à l'écran de la portion de l'image médicale, au moyen du second ensemble de tuiles. [5] Procédé selon la revendication 2 dans lequel l'indication visuelle à l'écran du format d'affichage de la portion d'image est un affichage du format dégradé par rapport au format d'origine antérieurement à l'affichage à l'écran de la portion de l'image médicale, au moyen du second ensemble de tuiles, puis un affichage du format fidèle au format d'origine, postérieurement à l'affichage à l'écran de la portion de l'image médicale, au moyen du second ensemble de tuiles.
Brevet FR3048531A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration d'un circuit de communication sans contact hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents, comportant les étapes de : initialiser un identifiant (SAK) d'un protocole de communication à une première valeur ; en cas d'échec d'une transaction avec un dispositif de couplage en champ proche, incrémenter un compteur (F) ; et lorsque la valeur du compteur atteint un seuil (TH), 10 changer la valeur de l'identifiant pour une deuxième valeur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le compteur (F) est réinitialisé à chaque transaction réussie.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'identifiant est réinitialisé à la première valeur à chaque 15 transaction.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la valeur de l'identifiant conditionne le protocole de communication accepté par le circuit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le 20 circuit communique selon le protocole ISO 14443-4 avec le premier identifiant et ISO 14443-3 avec le deuxième identifiant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel une première application est une application EMV.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 25 à 6, dans lequel une deuxième application est une application MIFARE Classic ou MIFARE Classic+.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le seuil a une valeur comprise entre 2 et\n<CLM>\1\t9. Circuit de communication sans contact comportant un 30 microprocesseur programmé pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tCarte à microcircuit comportant un circuit selon la revendication 9.
Brevet FR3048532A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration d'un circuit de communication sans contact hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents, dans lequel, en réponse à un premier processus d'anticollision initié par un dispositif de couplage en champ proche, le circuit émet deux identifiants (SAK) des protocoles de communication afin de provoquer une collision côté dispositif de couplage en champ proche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, en réponse à un deuxième processus d'anticollision suivant le premier, le circuit émet un seul identifiant (SAK) de protocole de communication, choisi en fonction du protocole utilisé par le premier processus.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel 15 l'émission de deux identifiants se produit jusqu'à ce que le circuit détecte un changement de condition dans l'émission par le dispositif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la valeur de l'identifiant conditionne le 20 protocole de communication accepté par le circuit.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le circuit communique selon le protocole ISO 14443-4 avec un premier identifiant et ISO 14443-3 avec un deuxième identifiant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 25 à 5, dans lequel le circuit émet également un code d'identification du circuit.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel une première application est une application EMV.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 30 à 7, dans lequel une deuxième application est une application MIFARE Classic ou MIFARE Classic+.\n<CLM>\1\tCircuit de communication sans contact comportant un microprocesseur programmé pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes. 3048532 B14951 - 15-ZV2-0618 12\n<CLM>\1\tCarte à microcircuit comportant un circuit programmé pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3048559A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Système de connexion mécanique et électrique comportant une platine circuit imprimé (12), une barre conductrice (26) et un composant électrique (16), caractérisé en ce que la platine comporte un premier orifice (32) dans lequel un pied (30) inférieur de la barre (26) est reçu et comporte un deuxième orifice (40) dans lequel une patte (28) du composant (16) est reçue, et en ce que la barre (26) comporte une pince (34) déformable élastiquement qui reçoit la patte (28) du composant (16).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la pince (34) comporte une partie inférieure (36i) qui est reçue dans le deuxième orifice (40) avec la patte (28) du composant (16).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la platine (12) comporte une couche (44) de matériau conducteur continue formée au niveau des orifices (32,\n<CLM>\1\tet qui qui recouvre au moins une face inférieure (12i) de la platine (12), en entourant les ouvertures des orifices (32, 40).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'une partie de la couche (44) de matériau conducteur, qui recouvre une face inférieure (12i) de la platine (12) est recouverte d'un matériau de brasure.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pince (34) est constituée d'au moins deux crochets (36) délimitant conjointement un logement cylindrique (38) et sont aptes à s'écarter lorsque la patte (28) est introduite dans ledit logement (28).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque crochet (36) comporte au moins une languette (46) s'étendant parallèlement à l'axe principal du logement (28), dont l'extrémité inférieure (48) de chaque languette est située 3048559 14 verticalement au-dessous d'une face inférieure (12i) de la platine (12) et fait saillie vers l'extérieur par rapport au crochet (36).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la barre (26) conductrice est constituée de deux demi-barres (52) qui sont réparties de part et d'autre d'un plan longitudinal vertical médian de la barre (26) et qui sont reliées l'une à l'autre au niveau de leur bord d'extrémité supérieur par une ligne de pliage (54). 10\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que chaque demi-barre (52) comporte un crochet (36) et une moitié (58) du pied (30).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que la ligne de pliage (54) forme une ligne discontinue et comporte une pluralité de fenêtres (60) 15 réparties longitudinalement le long de la ligne de pliage (54).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la barre (26) conductrice est réalisée par pliage d'un flan (56) en matériau conducteur qui a été préalablement découpé et embouti.
Brevet FR3048564A1 (20170908)
REVENDICATIONS1, Dispositif de distribution électrique (DD) comprenant au moins un contrôleur d'alimentation (CAj) propre à être connecté à au moins un organe électrique (01), au moins un contrôleur local (CL) propre à interfacer au moins un contrôleur d'alimentation (CAj) avec au moins un calculateur externe (CE), et au moins une voie d'alimentation locale (VAk) propre à alimenter au moins un contrôleur d'alimentation (CAj) et ledit contrôleur local io (CL), caractérisé en ce que chaque contrôleur d'alimentation (CAj) et chaque contrôleur local (CL) comprennent chacun un convertisseur local (CV1) de type DC/DC et propre à être couplé à chaque voie d'alimentation locale (VAk), et en ce qu'il comprend un réservoir d'énergie (RE) couplé à chaque voie d'alimentation locale (VAk), au dit convertisseur local (CV1) d'au moins 15 un contrôleur d'alimentation (CAj) et au dit convertisseur local (CV1) d'au moins un contrôleur local (CL).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un premier filtre (F1) de type dit à mode commun et mis en commun de chaque voie d'alimentation locale (VAk) et/ou un second filtre (F2) de type dit 20 à mode différentiel et mis en commun de chaque voie d'alimentation locale (VA).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 'I et 2, caractérisé en ce que ledit réservoir d'énergie (RE) est de type direct ou de type commuté.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce 25 qu'il comprend au moins deux voies d'alimentation locales (VAk) de type dit à courant continu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une voie d'alimentation locale (SA1) de type dit à courant continu, et au moins une voie d'alimentation locale (SA2) de type dit 30 à courant alternatif et comprenant un convertisseur (CV2) de type AC/AC et un ensemble de composants électroniques (E2) propre à mettre en forme l'énergie issue d'un réseau alternatif pour la rendre compatible avec l'énergie issue d'un réseau continu. 3048564 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque convertisseur local (CV1) est de type « flyback », ou « isolated buck », ou « forward » et chaque dérivé du type « forward ».\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce 5 qu'il comprend un ensemble de composants électroniques (El) propre à éviter une propagation de défaut vers l'amont de problèmes électriques survenus en aval et à prémunir d'une propagation de défaut entre voles d'alimentation locales (VAk).\n<CLM>\1\tSystème comprenant au moins un organe électrique (0i), 10 caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif de distribution électrique (DD) selon l'une des revendications précédentes, couplé à au moins un organe électrique (0i).
Brevet FR3048565A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Rotor (2) comportant - un corps (3) de rotor monté sur un arbre (4) et comportant des encoches longitudinales (10), - un ensemble de conducteurs (11) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (10), des parties des conducteurs (15) s'étendant en saillie par rapport à des faces radiales d'extrémité axiale (6,\n<CLM>\1\tdu corps du rotor formant des chignons (20,\n<CLM>\1\tdu bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe additionnel (30) réalisé d'un seul tenant qui comprend : - une frette (31) entourant au moins partiellement un chignon de l'ensemble de conducteurs de manière à protéger les conducteurs du chignon contre des effets de la centrifuge, et - une joue (32) disposée au moins partiellement contre une face radiale d'extrémité axiale du corps de rotor, cette joue comprenant des orifices pour le passage de conducteurs de manière à protéger ces conducteurs contre une blessure potentielle par appui direct sur le corps de rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication précédente, la joue (32) présentant une forme sensiblement plane.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications précédentes, la joue comportant des orifices (33) disposés au droit des encoches du corps de rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, la joue comporte un passage central (35) pour le passage de l'arbre du rotor. 5 Rotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, chaque orifice de la joue présente une section plus petite que la section de l'encoche correspondante qui est en regard de cet orifice. 3048565 9\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, chaque orifice présente une forme allongée suivant une direction radiale.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications l'une des revendications précédentes, chaque orifice de la joue présente une forme épousant la 5 section des conducteurs qui passent dans cet orifice.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la joue se raccorde à la frette sur la périphérie externe de la joue.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications l'une des revendications 10 précédentes, la frette comporte une jupe annulaire, notamment de forme cylindrique suivant l'axe de rotation.\n<CLM>\1\tRotor selon quelconque des revendications l'une des revendications précédentes, l'organe additionnel est emmanché sur l'arbre de rotor. 15\n<CLM>\1\tRotor selon quelconque des revendications l'une des revendications précédentes, le rotor comporte deux organes additionnels placés respectivement sur les deux faces radiales d'extrémité axiale du corps du rotor.\n<CLM>\1\tMachine électrique caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor 20 (2) selon l'une des revendications précédentes. 25
Brevet FR3048566A1 (20170908)
REVENDICATIONS1. Rotor (2) comportant - un corps (3) de rotor monté sur un arbre (4) et comportant des encoches longitudinales (10), - un ensemble de conducteurs (11) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (10), des parties des conducteurs (15) s'étendant en saillie par rapport à des faces radiales d'extrémité axiale (6,\n<CLM>\1\tdu corps du rotor formant des chignons (20,\n<CLM>\1\tdu bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe additionnel (30) formant une joue (32) disposée au moins partiellement contre une face radiale d'extrémité axiale du corps de rotor, cette joue comprenant des orifices pour le passage de conducteurs de manière à protéger ces conducteurs contre une blessure potentielle par appui direct sur le corps de rotor, et les encoches sont dépourvus d'isolant, notamment de papier isolant, interposé entre les conducteurs et l'encoche associé.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication précédente, la joue (32) présentant une forme sensiblement plane.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications précédentes, la joue comportant des orifices (33) disposés au droit des encoches du corps de 20 rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, la joue comporte un passage central (35) pour le passage de l'arbre du rotor. 5 Rotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, chaque orifice de la joue présente une section plus petite que la section de 25 l'encoche correspondante qui est en regard de cet orifice.\n<CLM>\1\tRotor selon la revendication l'une des revendications précédentes, chaque orifice présente une forme allongée suivant une direction radiale.\n<CLM>\1\tRotor selon l'une des revendications l'une des revendications précédentes, chaque orifice de la joue présente une forme épousant la 30 section des conducteurs qui passent dans cet orifice. 3048566 10\n<CLM>\1\tRotor selon quelconque des revendications l'une des revendications précédentes, l'organe additionnel est emmanché sur l'arbre de rotor.\n<CLM>\1\tRotor selon quelconque des revendications l'une des 5 revendications précédentes, le rotor comporte deux organes additionnels placés respectivement sur les deux faces radiales d'extrémité axiale du corps du rotor.\n<CLM>\1\tMachine électrique caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor (2) selon l'une des revendications précédentes. 10
Brevet FR3048583A1 (20170915)
REVENDICATIONS1) Epuisette à cadre repliable caractérisée en ce qu'elle comporte deux organes de saisie (let\n<CLM>\1\tpar les doigts du porteur.\n<CLM>\1\tEpuisette selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un cadre à cinq segments (3,4,5,6,7) muni de cinq charnières (9,10,15,16,17,18,19,20,21,22).\n<CLM>\1\tEpuisette suivant la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte un système assurant le maintien en ouverture par deux aimants (11,12) au niveau de la charnière supérieure (9,10).\n<CLM>\1\tEpuisette suivant la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte un système facilitant la reprise d'une partie des efforts de soulèvement par la présence d'une palette (8)située en arrière des organes de saisie (let2) sur un élément du cadre de la raquette (7) de façon à constituer un appui par le dos de la main du porteur.\n<CLM>\1\tEpuisette suivant la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte un système de rangement sous forme d'un étui rigide ou souple à fixer sur un vêtement ou un sac grâce à un système d'accroche.\n<CLM>\1\tEpuisette suivant la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte un système de graduation pour la mesure des poissons visible sur la longueur des longerons (3 et 4).
Brevet FR3048588A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Organe d'aspiration (14) pour narguilé (1), ledit organe d'aspiration (14) comportant un connecteur (2) adapté pour être connecté à une enceinte principale (11) d'un narguilé (1), un embout d'aspiration (4) adapté pour être mis à la bouche par un utilisateur et un tube d'aspiration (3), adapté pour être monté entre ledit connecteur (2) et ledit embout d'aspiration (4), organe d'aspiration (14) caractérisé en ce que le tube d'aspiration (3) comporte une portion longitudinale en accordéon (30) de manière à permettre de réduire sa longueur lors de son stockage.\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon la revendication 1, dans lequel la longueur du tube d'aspiration (3) est supérieure à 100 cm, de préférence à 140 cm, lors de son utilisation.\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel la longueur du tube d'aspiration (3) est inférieure à 10 cm, de préférence à 5 cm, en position de stockage.\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le connecteur (2) comporte au moins un filtre (5), de préférence, un filtre à charbon.\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le connecteur (2) comporte une valve (8) adaptée pour interdire une circulation d'air depuis l'organe d'aspiration (14) vers l'enceinte principale (11) du narguilé (1).\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le connecteur (2) et l'embout d'aspiration (4) sont adaptés pour être assemblés directement ensemble, de préférence, par vissage. 3048588 12\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le tube d'aspiration (3) est monté dans une enveloppe plastique (39) en position de stockage, 5\n<CLM>\1\tOrgane d'aspiration selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'embout d'aspiration (4) est télescopique.\n<CLM>\1\tNarguilé (1) pour fumer du tabac comportant une enceinte principale (11) apte à recevoir de l'eau comportant au moins une ouverture (15) et au moins un 10 organe d'aspiration (14) selon l'une des revendications 1 à 8 monté dans ladite ouverture (15).\n<CLM>\1\tMéthode d'assemblage d'un organe d'aspiration (14) selon l'une des revendications 1 à 8, le connecteur (2) étant assemblé avec l'embout 15 d'aspiration (4), la méthode comprenant : une étape de séparation du connecteur (2) et de l'embout d'aspiration (4) ; et une étape de montage du tube d'aspiration (3) entre ledit connecteur (2) et ledit embout d'aspiration (4). 20