INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3044310A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de production de distillat moyens comprenant au moins une étape d'oligomérisation catalytique d'une charge comportant des oléfines comprenant de 3 à 9 atomes de carbone dans lequel la section réactionnelle comporte au moins deux réacteurs positionnés en série et permutables contenant chacun au moins un catalyseur des réactions d'oligomérisation, lesdits catalyseurs étant identiques ou différents, et dans lequel le réacteur le plus en aval selon le sens de circulation de ladite charge contient le catalyseur dont le temps d'utilisation est plus court que le temps d'utilisation des catalyseurs présents dans les autres réacteurs et opère à une température moyenne (WABTn) inférieure à la température moyenne (WABTn-1) du réacteur le précédant directement, l'écart entre lesdites températures moyennes étant d'au moins 10°C (WABTn-1 WABTn 10° C).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les réacteurs positionnés en série et permutables sont utilisés de façon cyclique en répétant, après une étape a) durant laquelle la charge traverse successivement tous les réacteurs d'oligomérisation, successivement des étapes b), b'), et c) définies ci-après : - une étape b) durant laquelle la charge est introduite dans le réacteur non désactivé situé immédiatement en aval, par rapport au sens de circulation de la charge, du réacteur désactivé, en court-circuitant le réacteur désactivé, - une étape b'), simultanée à l'étape b), durant laquelle le catalyseur du réacteur désactivé est régénéré ou remplacé, - une étape c) durant laquelle la charge traverse tous les réacteurs d'hydrogénation, le réacteur dont le catalyseur a été régénéré ou remplacé à l'étape b') étant reconnecté de manière à être situé en aval des autres réacteurs par rapport au sens de circulation de la charge. 3044310 12\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 ou 2, dans lequel l'écart entre lesdites températures moyennes est d'au moins 30°C (WABTn-1- WABTn 30°C).\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 ou 2, dans lequel deux réacteurs sont utilisés. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 ou 2, dans lequel trois réacteurs sont utilisés.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel lesdits réacteurs contiennent un lit de catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications 1 à 5, dans lequel lesdits réacteurs contiennent plusieurs lits de catalyseur. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconques des revendications précédentes, dans lequel lesdits catalyseurs sont choisis parmi les catalyseurs de type zéolitiques, de types oxydes mixtes amorphes, de types oxydes mixtes cristallisés et les résines.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la 15 température est comprise entre 40°C et 350°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pression est comprise entre 0,1 MPa et 15 MPa.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la vitesse volumétrique horaire est comprise entre 0,05h-1 et 5,00h-1. 20
Brevet FR3044319A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'une composition destinée à être utilisée comme charge pour une étape de production de noir de carbone à partir d'un résidu atmosphérique, dans lequel ledit résidu atmosphérique est distillé sous vide pour conduire à au moins une fraction distillat sous vide et au moins une fraction résidu sous vide, ladite fraction distillat sous vide étant traitée selon au moins les deux étapes successives suivantes : - une étape\n<CLM>\1\tde craquage catalytique en lit fluidisé conduisant à un résidu de FCC, - une étape\n<CLM>\1\tde filtration des fines particules solides contenues dans ledit résidu de FCC obtenu à l'étape\n<CLM>\1\tde craquage conduisant à un filtrat contenant moins de 300 ppm de particules inférieures à 10 microns, et dans lequel, ladite fraction résidu sous vide alimente une étape de désasphaltage conduisant à une fraction résidu sous vide désasphalté dont au moins une partie est mélangée avec au moins une partie dudit filtrat obtenu à l'étape\n<CLM>\1\tde filtration pour former ladite composition.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 1, dans lequel ladite composition comprend moins de 20% en poids de résidu sous vide désasphalté.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 2, dans lequel ladite composition comprend moins de 10% en poids de résidu sous vide désasphalté.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 3, dans lequel ladite composition comprend moins de 5% en poids de résidu sous vide désasphalté.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite étape de désasphaltage opère à une température d'extraction 3044319 15 comprise entre 30°C et 350°C et à une pression compise entre 0,1 MPa et 6 MPa.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite étape de désasphaltage opère avec un rapport de volume de 5 solvant ou de mélange de solvants sur la masse de charge compris entre 1/1 et 10/1 exprimé en litre par kilogramme.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite étape de désasphaltage opère avec un solvant comprenant au moins un hydrocarbure choisi parmi les hydrocarbures saturés comprenant entre 10 2 et 15 atomes de carbone.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 7, dans lequel ledit solvant comprend en outre un ou plusieurs cycloalcanes, une ou plusieurs coupes pétrolières légères de type naphta et/ou un ou plusieurs composés aromatiques.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 8, dans lequel ledit composé 15 aromatique est choisi parmi les composés monoaromatiques et diaromatiques.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon la revendication 9, dans lequel ledit composé monoaromatique est choisi parmi le benzène, le toluène et les xylènes seuls ou en mélange.\n<CLM>\1\tProcédé de production selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 dans lequel ladite étape de désasphaltage opère avec deux solvants et deux extracteurs distincts.
Brevet FR3044323A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Planche (1) de chêne pour produit oenologique comprenant une longueur L, une largeur I, une épaisseur e, deux faces principales (10,\n<CLM>\1\tet des faces latérales (12) caractérisé en ce qu'elle comprend des reliefs sur au moins une de ses faces.\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce que les reliefs sont des ondulations (2).\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que les ondulations (2) sont recouvertes de stries (20).\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon une des revendications précédentes caractérisée en ce que les reliefs situés sur une face principale (10,\n<CLM>\1\tont une profondeur e0 inférieure à 60% de l'épaisseur e de la planche.\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce que la profondeur e0 est inférieure à 50%.\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon une des revendications précédentes caractérisée en ce qu'au moins un trou (4) est percées dans la planche.\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon la revendication précédente caractérisée en ce que le trou (4) a un diamètre supérieur à 6mm.\n<CLM>\1\tPlanche (1) selon une des revendications 6 ou 7 caractérisée en ce que le trou (4) a un diamètre inférieur à 30mm.\n<CLM>\1\tDouelle réalisée à partir d'une planche selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3044323 6\n<CLM>\1\tStave réalisée à partir d'une planche selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3044326A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Tôle mince pour pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 10 - 14, Mg : 0,05 - 0,8, Cu : 0 - 0,2, Fe : 0 - 0,5, Mn : 0 - 0,5, optionnellement au moins un élément choisi parmi Na, Ca, Sr, Ba, Yt et Li, la quantité dudit élément s'il est choisi étant de 0,01 - 0,05 pour Na, Ca, Sr, Ba Yt et 0,1 - 0,3 pour Li, Sb : 0 - 0,05 Cr : 0 - 0,1 Ti : 0 - 0,2 autres éléments\n<CLM>\1\tTôle selon la revendication 1 caractérisée en ce que Si : 11 - 13 % en poids.\n<CLM>\1\tTôle selon une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisée en ce que Cu : 0,03 - 0,15 % en poids. 4 Tôle selon une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que Fe : 0,1 - 0,3 % en poids.\n<CLM>\1\tTôle selon une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que Mn : 0,05 - 0,2 % en poids.\n<CLM>\1\tTôle selon une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que Mn :
Brevet FR3044328A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Tôle mince pour pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, : Si : 10 - 14, Mg : 0,05 - 0,8, Cu : 0 - 0,2, Fe : 0 - 0,5, Mn : 0 - 0,5, optionnellement au moins un élément choisi parmi Na, Ca, Sr, Ba, Yt et Li, la quantité dudit élément s'il est choisi étant de 0,01 - 0,05 pour Na, Ca, Sr, Ba Yt et 0,1 - 0,3 pour Li, Sb : 0 - 0,05 Cr : 0 - 0,1 Ti : 0 - 0,2 autres éléments
Brevet FR3044329A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement en continu d'une bande en alliage d'aluminium comprenant une étape de formation d'une couche de conversion chimique sur la surface de ladite bande par une réaction avec un agent de traitement de conversion chimique dont le pH est au plus de 5 comprenant au moins un composé anionique contenant au moins un élément métallique dans le groupe constitué de zirconium, titane, chrome au degré d'oxydation III, cérium, vanadium, molybdène, manganèse, dans lequel ladite bande est soumise à un courant alternatif pendant que ladite réaction de traitement de conversion chimique est réalisée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel le temps de contact entre ladite bande et ledit agent de traitement est compris entre 0,1 et 15 secondes de préférence entre 1 et 10 secondes et de manière préférée entre 2 et 5 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2 dans lequel ledit composé anionique contient du zirconium et/ou du titane et/ou du fluor.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 dans lequel le pH dudit agent de traitement de conversion chimique est maintenu entre 2 et 4 et de préférence entre 3 et\n<CLM>\1\t5. Procédé selon une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la densité de courant est comprise entre 0,1 et 3 A/dm2 et la fréquence du courant est comprise entre 40 et 70 Hz. 3044329 10\n<CLM>\1\tProcédé selon une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel une étape de préparation de surface est effectuée avant la dite étape de formation d'une couche de conversion chimique. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel une étape de séchage dans un four est effectuée après la dite étape de formation d'une couche de conversion chimique.\n<CLM>\1\tProcédé selon une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel ladite 10 réaction de traitement de conversion chimique est réalisée dans une cellule électrochimique (1) comprenant au moins deux compartiments (11, 12), de préférence séparés par une cloison électriquement isolante (13) percée par une fente (131) permettant le passage de ladite bande, et contenant chacun au moins une électrode (21, 22), les dites électrodes étant soumises audit 15 courant alternatif produit par un générateur (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel ladite réaction de traitement de conversion chimique est réalisée dans une cellule électrochimique (1) et contenant au moins une électrode (21), un courant 20 alternatif produit par un générateur (2) étant appliqué entre un rouleau contacteur (23) et l'électrode (21).
Brevet FR3044330A1 (20170602)
REVENDICATIONS1 - Procédé de caractérisation du tracé plan et profil transversal d'une voie ferrée et de la position de points obligés à la voie ferrée, pour la constitution de données d'entrée à un procédé de rectification de tracé de ligne de la voie ferrée, comportant les étapes de : - mesure de flèches, de dévers et de distance le long du rail, couplée à une synchronisation spatiale d'un bornage préétabli et de points fixes rencontrés le long de la voie ferrée à analyser, - mesure de distances horizontales L et verticales h de points obligés à la voie ferrée. 2 - Procédé selon la revendication 1 comportant, lorsqu'une implantation physique de tout ou partie des bornes du bornage préétabli a disparu, une étape d'extraction des valeurs numériques au droit de chaque borne, notamment celles dont l'implantation physique a disparu, à partir de la connaissance de la position des implantations physiques antérieurement faites par rapport auxdits points fixes. 3 - Procédé selon l'une des revendications précédentes comportant une étape ultérieure de mise en forme des mesures dans un formalisme compatible avec un procédé de rectification de tracé de ligne de la voie ferrée. 4 - Procédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel les mesures sont réalisées à partir d'un dispositif de mesure unique mesurant en continu les flèches, les dévers, les distances parcourues le long du rail, les distances horizontales et verticales de points obligés à la voie ferrée, avec une synchronisation spatiale du bornage et des points fixes. 5 - Procédé selon l'une des revendications précédentes comportant une mesure des entraxes Em et différences d'altitudes Z entre files hautes, lorsque la voie ferrée fait partie d'une plateforme à plusieurs voies ferrées. 6 - Procédé de caractérisation du tracé plan et profil transversal d'une voie ferrée et de la position de points obligés à la voie ferrée, pour la constitution de données d'entrée à un procédé de rectification de tracé de ligne de la voie ferrée, comportant les étapes de : - mesure de flèches, de dévers et de distance le long du rail, 3044330 25 couplée à une synchronisation spatiale de points fixes rencontrés le long de la voie ferrée à analyser, - mesure de distances horizontales L et verticales h de points obligés à la voie ferrée, - Redétermination d'une position curviligne des bornes d'un bornage antérieur à partir de la connaissance de la position des bornes dudit bornage antérieur par rapport aux points fixes, - extraction de valeurs numériques au droit de ces positions.
Brevet FR3044331A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de brassage de neige comprenant une trémie (100), la trémie (100) ayant une ouverture (102) d'entrée pour recevoir de la neige, et des 5 moyens de réduction du volume de neige introduite dans la trémie (100), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend en outre un ensemble (200) d'alimentation configuré pour conduire la neige depuis l'extérieur de la trémie (100) jusqu'à l'ouverture (102) d'entrée, et en ce que l'ensemble (200) d'alimentation comprend au moins un tapis (202) de convoyage et un broyeur (204) permettant de pré-brasser la 10 neige avant introduction dans la trémie (100).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, le tapis (202) de convoyage est incliné en direction du broyeur (204). 15\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le tapis (202) de convoyage est bordé par deux bords (208) latéraux mobiles agencés de part et d'autre de celui-ci pour empêcher un déversement de la neige à côté du tapis (202) de convoyage, et des moyens d'entraînement configurés pour déplacer les deux bords (208) latéraux par rapport au tapis (202) de convoyage. 20\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le tapis (202) de convoyage est agencé à l'amont du broyeur (204).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 4, dans lequel le broyeur (204) est 25 agencé en contrebas de l'ouverture (102) d'entrée et l'ensemble (200) d'alimentation comprend des moyens de conduction de la neige depuis le broyeur (204) jusqu'à l'ouverture (102) d'entrée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le 30 dispositif (1) comprend des moyens de régulation de débit configurés pour limiter le débit de neige entrant dans la trémie (100).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les moyens de réduction de volume de neige comprennent une pluralité de sonotrodes 35 (128) destinées à générer des ultrasons à l'intérieur de la trémie (100), lesdites sonotrodes (128) étant inclinées. 3044331 14\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 7, dans lequel la trémie (100) comprend une ouverture (106) de sortie agencée au-dessus de la pluralité de sonotrodes (128).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel les moyens de réduction du volume de neige comprennent un dispositif d'injection d'eau liquide à l'intérieur de la trémie (100).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel le 10 dispositif (1) comprend au moins un aimant (136, 136a, 136b) destiné à retenir des éléments métalliques pouvant être présents dans la neige traitée par le dispositif (1).
Brevet FR3044333A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Élément d'ancrage (10) pour une fixation de robinetterie (40), comprenant une embase (12) munie d'un premier trou (14) traversant permettant l'insertion d'une tige (30) de sorte que la tige (30) présente une inclinaison de référence (H) par rapport à l'élément d'ancrage (10), la forme du premier trou (14) étant configurée pour permettre de modifier l'inclinaison de la tige (30) par rapport à l'inclinaison de référence (H), l'élément d'ancrage (10) comprenant en outre un élément de rappel (20) configuré pour rappeler la tige (30) vers l'inclinaison de référence (H).\n<CLM>\1\tÉlément d'ancrage (10) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de rappel (20) comprend un élément élastiquement déformable.\n<CLM>\1\tÉlément d'ancrage (10) selon la revendication 2, dans lequel l'élément élastiquement déformable comprend un deuxième trou (24) traversant, l'embase (12) et l'élément de rappel (20) étant assemblés de sorte que les premier et deuxième trous (14,\n<CLM>\1\tse superposent au moins partiellement de façon à former une lumière, et un plus petit diamètre de la lumière est plus court qu'un plus petit diamètre du premier trou (14).\n<CLM>\1\tÉlément d'ancrage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, l'élément d'ancrage (10) étant dépourvu de partie articulée.\n<CLM>\1\tÉlément d'ancrage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément de rappel (20) est assemblé à l'embase (12) notamment par collage, surmoulage ou soudage. 3044333 17\n<CLM>\1\tEnsemble de fixation de robinetterie comprenant une tige (30) et un élément d'ancrage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tEnsemble de fixation de robinetterie selon la revendication 6 et la revendication 3, dans lequel le diamètre de la tige (30) est inférieur au plus petit diamètre du premier trou (14) et le diamètre de la tige (30) est supérieur au plus petit diamètre de la lumière. 10\n<CLM>\1\tEnsemble de fixation de robinetterie selon la revendication 6 ou 7, comprenant en outre un organe de verrouillage (60) configuré pour coopérer avec la tige (30).\n<CLM>\1\tEnsemble de fixation de robinetterie selon la revendication 8, dans 15 lequel la tige (30) est filetée et l'organe de verrouillage (60) est un écrou, en particulier un écrou ayant un taraudage (62) configuré pour coopérer avec le filetage de la tige (30) et, dans le prolongement du taraudage (62), une partie lisse (64) de diamètre supérieur au diamètre de la tige (30). 20\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre d'un ensemble de fixation de robinetterie selon l'une quelconque des revendications 6 à 9 pour la fixation d'une robinetterie (40) dans un orifice (52) d'un plan de montage (50), comprenant les étapes consistant à : 25 - assembler la tige (30) à la robinetterie (40) ; - monter l'élément d'ancrage (10) sur la tige (30) ; - incliner l'élément d'ancrage (10) par rapport à la tige (30) ; - engager l'élément d'ancrage (10) dans l'orifice (52).
Brevet FR3044343A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux motorisés de volets battants ou de portes motorisés en vue de l'apprentissage de leurs rôles respectifs en vantail respectivement couvert et couvrant, lesdits vantaux étant activables par une télécommande entre deux positions stables d'ouverture et de fermeture pour le dégagement et l'obturation d'ouvertures de portes ou de fenêtres, chacun des vantaux étant relié via un bras à un module d'activation comportant des moyens d'entraînement et une unité de commande électronique munie d'un émetteur/récepteur de signaux radiofréquences, caractérisé par les étapes suivantes : Avant liaison mécanique des vantaux aux modules par les bras, communication à chaque module d'activation d'un signal de déclenchement du début de la phase de paramétrage ; Activation d'une temporisation d'une durée au moins égale à 20 s, au-delà de laquelle l'unité de commande électronique sort de la phase de paramétrage ; acquittement de la réception du signal par le module d'activation ; positionnement manuel des vantaux en une position préférentielle prédéfinie dépendant de leur rôle en vantail couvrant ou couvert, et liaison des vantaux aux modules d'activation par les bras dans cette position préférentielle ; déclenchement, au moyen de la télécommande, d'un cycle d'apprentissage commandant les moyens 3044343 8 d'entraînement pour piloter une ouverture et une fermeture combinées des vantaux dans le rôle qui leur a été attribué, si le temps écoulé depuis le signal de déclenchement est inférieur à la durée de la 5 temporisation.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux selon la revendication précédente, caractérisé en ce que, en cas d'échec de la phase de paramétrage, un nouveau signal 10 de déclenchement est communiqué à chaque module d'activation , puis un code particulier est tapé sur la télécommande, commandant les moyens d'entraînement pour piloter un cycle de déplacements inversés des vantaux.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le 15 déplacement combiné de deux vantaux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, chaque module comportant un capteur à effet Hall, la communication du signal de déclenchement s'effectue par au moins une approche d'un aimant. 20\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la communication du premier signal s'effectue par une unique approche d'un aimant, l'acquittement par les 25 modules étant réalisé par un cycle d'aller et retour des moyens d'entraînement du module d'activation.
Brevet FR3044345A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux motorisés de volets battants 5 ou de portes motorisés en vue de l'apprentissage de leurs rôles respectifs en vantail respectivement couvert et couvrant, lesdits vantaux étant activables par une télécommande entre deux positions stables d'ouverture et de fermeture pour le dégagement et l'obturation d'ouvertures de portes ou de fenêtres, chacun 10 des vantaux étant relié via un bras à un module comportant des moyens d'entraînement et une unité de commande électronique munie d'un émetteur/récepteur de signaux radiofréquences, caractérisé par les étapes suivantes : - activation de chaque module par communication d'un 15 premier signal ; - acquittement de la réception du premier signal par le module d'activation ; - positionnement manuel des vantaux en une position préférentielle prédéfinie dépendant de leur rôle en vantail 20 couvrant ou couvert, et liaison des vantaux aux modules par les bras dans cette position préférentielle ; - communication à chaque module d'un second signal de déclenchement du début de la phase de paramétrage ; - déclenchement, au moyen de la télécommande, d'un cycle 25 d'apprentissage commandant les moyens d'entraînement pour piloter une ouverture et une fermeture combinées des vantaux dans le rôle qui leur a été attribué.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux selon la revendication 30 précédente, caractérisé par le déclenchement, après réception du second signal, d'une temporisation d'une durée au moins égale à 20 s, au-delà de laquelle l'unité de commande électronique sort de la phase de paramétrage.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le 35 déplacement combiné de deux vantaux selon l'une des 3044345 8 revendications précédentes, caractérisé en ce que, en cas d'échec de la phase de paramétrage, un nouveau signal de déclenchement est communiqué à chaque module, puis un code particulier est tapé sur la télécommande, commandant les moyens d'entraînement pour piloter un cycle de déplacements inversés des vantaux.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, chaque module comportant un capteur à effet Hall, la communication à chaque module du premier et du second signal s'effectue par au moins une approche d'un aimant ou par envoi d'une trame radio générée par la télécommande.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le 15 déplacement combiné de deux vantaux selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la communication du premier signal s'effectue par une unique approche de l'aimant.\n<CLM>\1\tProcédé de paramétrage d'une installation gérant le déplacement combiné de deux vantaux selon l'une des 20 revendications 3 et 4, caractérisé en ce que l'acquittement du premier signal par les modules est réalisé par un cycle comportant un aller et retour sur quelques degrés angulaires des moyens d'entraînement de chaque module. 25
Brevet FR3044346A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Châssis pour volet battant destiné à être installé dans une ouverture formée dans un mur, comportant au moins un élément de charnière sur lequel peut être monté à rotation un battant, mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit 5 châssis présentant une section en « L » et étant constitué d'un premier cadre destiné à être plaqué contre une zone du mur bordant ladite ouverture et d'un deuxième cadre, perpendiculaire au premier, destiné à s'étendre dans ladite ouverture, lesdits premier et deuxième cadres présentant une face externe et une face 10 interne et comportant chacun deux montants latéraux parallèles reliés entre eux par une traverse supérieure et une traverse inférieure, ledit châssis étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation de moyens d'entraînement automatique dudit battant vers l'une de ses positions ouverte ou fermée. 15\n<CLM>\1\tChâssis selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'entraînement automatique dudit battant comportent au moins un actionneur, tandis que lesdits moyens de fixation comportent des éléments de fixation dudit actionneur s'étendant sur la face interne du deuxième cadre, dans l'angle formé entre 20 le premier et le deuxième cadre ou sur la face externe du deuxième cadre, à l'arrière du plan défini par le premier cadre.\n<CLM>\1\tChâssis selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments de fixation dudit actionneur s'étendent le long d'une traverse supérieure ou le long d'une traverse inférieure desdits 25 premier et deuxième cadre.\n<CLM>\1\tChâssis selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments de fixation dudit actionneur s'étendent sur la face interne du deuxième cadre le long d'un de ses montants latéraux. 30\n<CLM>\1\tChâssis selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits éléments de fixation dudit actionneur sont aptes à 3044346 6 permettre une fixation dudit actionneur dans l'axe de ladite charnière.\n<CLM>\1\tChâssis selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'entraînement automatique dudit battant comportent au moins un capteur solaire pour l'alimentation en énergie dudit actionneur, tandis que lesdits moyens de fixation comportent des éléments de fixation dudit capteur solaire s'étendant sur la face externe dudit premier cadre.10
Brevet FR3044349A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Pale (18) pour éolienne (10), comprenant une coque aérodynamique (22) délimitant un volume intérieur de la pale, la coque aérodynamique comprenant au moins une structure stratifiée composite (30) comportant au moins une couche de métallisation (32), caractérisée en ce que la couche de métallisation (32) présente un grammage compris entre 400 g/m2 et 1600 g/m2.\n<CLM>\1\tPale selon la revendication 1, dans laquelle la structure stratifiée composite (30) comporte au moins une couche (36) réalisée en un matériau composite comprenant des fibres de carbone noyées dans une résine durcie.\n<CLM>\1\tPale selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la couche de métallisation (32) est formée d'une feuille de métal expansé.\n<CLM>\1\tPale selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la couche de métallisation (32) est formée d'un tissu métallique.\n<CLM>\1\tPale selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la couche de métallisation (32) définit une surface extérieure de la structure stratifiée composite (30).\n<CLM>\1\tPale selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la couche de métallisation (32) est réalisée en cuivre. 25\n<CLM>\1\tPale selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la structure stratifiée composite (30) comporte successivement, dans la direction (F) allant de l'intérieur vers l'extérieur de la pale (18) : - une première couche (34) réalisée en un matériau composite comprenant des fibres 30 de verre noyées dans une résine durcie ; 3044349 10 - une deuxième couche (36) réalisée en un matériau composite comprenant des fibres de carbone noyées dans une résine durcie ; - une troisième couche (38) réalisée en un matériau composite comprenant des fibres de verre noyées dans une résine durcie ; 5 - ladite couche de métallisation (32).\n<CLM>\1\tPale selon la revendication précédente, dans laquelle la structure stratifiée composite (30) est revêtue de peinture (40) recouvrant la couche de métallisation (32). 10\n<CLM>\1\tPale selon l'une quelconque des revendications précédente, comprenant un longeron interne (20) comportant au moins une âme de cisaillement (24) ainsi qu'au moins une semelle (26) intégrée à la coque aérodynamique (22) de la pale (18) et raccordée à une extrémité latérale de l'âme de cisaillement (24), ladite structure 15 composite stratifiée (30) formant au moins partiellement ladite semelle (26).\n<CLM>\1\tEolienne (10), comprenant une nacelle (14) logeant un moyeu de rotor (16), et des pales (18) portées par le moyeu de rotor (16), caractérisée en ce que lesdites pales (18) sont conformes à l'une quelconque des revendications précédentes, et 20 en ce que ladite couche de métallisation (32) de ladite au moins une structure stratifiée composite (30) de chaque pale (18) est raccordée électriquement à un dispositif de liaison à la Terre intégré au moyeu du rotor (16).
Brevet FR3044350A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) d'exploitation de l'énergie cinétique d'un flux gazeux (F1), ledit dispositif (10) comprenant un moyen de conversion d'énergie (21), un premier réseau (R1) configuré pour alimenter ledit moyen de conversion (21) avec ledit flux gazeux (F1), et un second réseau (R2) configuré pour récupérer le flux gazeux (F2) en aval dudit moyen de conversion (21), caractérisé par le fait que ledit premier réseau (R1) est configuré pour être alimenté par un flux incident (F4) et par un flux recirculé (F3) provenant dudit second réseau (R2), ledit flux incident (F4) présentant une pression supérieure à celle dudit flux recirculé (F3).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, comprenant une canalisation (R3) reliant une sortie (S) à une entrée (E) dudit flux gazeux (F1) dudit moyen de conversion (F1).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, comprenant en outre un moyen d'accélération (30), ledit moyen d'accélération (30) étant configuré pour entrainer ledit flux recirculé (F3) à l'aide dudit flux incident (F4).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen d'accélération (30) est apte à créer un effet d'aspiration dudit flux recirculé (F3) au sein de ladite canalisation (R3), sous l'effet de l'introduction dudit flux incident (F4) dans ladite canalisation (R3).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen d'accélération (30) est un moyen d'injection de gaz à haute pression.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen d'accélération (30) comprend des buses d'injection (31) droites.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 5, dans lequel ledit moyen d'accélération (30) comprend des buses d'injection (31) inclinées. 3044350 9\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, comprenant en outre un moyen de redressement de flux (40) configuré pour redresser ledit flux gazeux (F1). 5\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, comprenant en outre un ventilateur configuré pour entrainer ledit flux recirculé (F3).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 10 lequel ledit moyen de conversion (21) est une turbine.
Brevet FR3044351A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Système thermodynamique (10), notamment système mettant en oeuvre un cycle thermodynamique de Rankine, comprenant une boucle de circulation (21-26) d'un fluide de travail, ladite boucle (21-26) comprenant une pompe (40) destinée à augmenter la pression dudit fluide de travail lorsqu'il est en phase liquide et un condenseur (30) destiné à condenser ledit fluide de travail en amont de ladite pompe (40) lorsque ledit fluide de travail est en phase gazeuse, ladite boucle (21-26) comprenant en outre un régénérateur (60), ledit régénérateur (60) étant positionné dans une partie de la boucle (23-24 ; 26-21) configurée pour la circulation du fluide en phase liquide, ledit régénérateur (60) étant configuré pour échanger de l'énergie thermique entre ledit fluide de travail en aval dudit condenseur (30) et ledit fluide de travail en aval de ladite pompe (40), ledit régénérateur (60) étant destiné à abaisser la température dudit fluide de travail en amont de ladite pompe (40), ladite boucle (21-26) comprenant en outre un échangeur de chaleur (50) destiné à abaisser la température dudit fluide de travail en aval dudit régénérateur (60), ledit échangeur de chaleur (50) étant monté en série entre ledit régénérateur (60) et ladite pompe (40).\n<CLM>\1\tSystème (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit régénérateur (60) est monté d'une part, entre ledit condenseur (30) et ledit échangeur thermique (50) et d'autre part, entre ladite pompe (40) et un évaporateur, ledit évaporateur étant configuré pour évaporer le fluide de travail lorsqu'il est en phase liquide.\n<CLM>\1\tSystème (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une boucle de circulation d'un fluide de refroidissement (71-73), le condenseur (30) et l'échangeur de chaleur (50) étant parcouru par ledit fluide de refroidissement.\n<CLM>\1\tSystème (10) selon la revendication précédente, dans lequel ladite boucle de circulation dudit fluide de refroidissement (71-73) est configurée d'une part 3044351 10 pour liquéfier le fluide de travail à travers ledit condenseur (30) et, d'autre part pour refroidir ledit fluide de travail à travers ledit échangeur de chaleur (50).\n<CLM>\1\tSystème (10) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, comprenant 5 deux boucles de circulation de deux fluides de refroidissement, le condenseur (30) étant parcouru par un desdits deux fluides de refroidissement et l'échangeur de chaleur (50) étant parcouru par l'autre desdits deux fluides de refroidissement. 10\n<CLM>\1\tSystème (10) selon la revendication précédente, dans lequel lesdites boucles de circulation desdits deux fluides de refroidissement sont configurées d'une part pour liquéfier le fluide de travail à travers ledit condenseur (30) et, d'autre part pour refroidir ledit fluide de travail à travers ledit échangeur de chaleur (50). 15
Brevet FR3044352A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Ensemble (24) comprenant un tuyau (13) d'un moteur (12) à combustion interne, ce tuyau (13) étant délimité par un connecteur (20) tubulaire de section circulaire; - un bouchon (22) comprenant un vérin (25) comportant un corps (26) et une tige (27) mobile par rapport au corps (26), le vérin (25) comprenant en outre une lèvre (28) élastiquement déformable étant apte à être située dans le connecteur (20), cette lèvre (28) étant déformable entre un état repos dans lequel la tige (27) n'exerce pas d'effort sur la lèvre (28), et ; - un état déformé dans lequel la tige (27) exerce un effort sur la lèvre (28) ; caractérisé en ce q-ue le bouchon (22) comprend en outre un embout (32) solidaire du vérin (25), cet embout (32) comprenant un alésage (33) coaxial avec la tige (27) du vérin (25), le connecteur (20) étant apte à être situé dans l'alésage (33), l'ensemble (24) étant dimensionné de la manière suivante : le diamètre de l'alésage (33) est sensiblement égal au diamètre extérieur du connecteur (20), et ; - le diamètre intérieur du connecteur (20) est sensiblement égal au diamètre extérieur de la lèvre (28) dans son état repos.\n<CLM>\1\tEnsemble (24) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lèvre (28) est située entre une butée (31) délimitant la tige (27) et un guide (29) du corps, la lèvre (28) et le guide (29) étant traversés par la tige (27).\n<CLM>\1\tEnsemble (24) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la tige (27) est délimitée en outre par un piston (30), de manière oppo_sée à la butée (31), le vérin (25) étant alimenté en énergie pneumatique au travers du piston (30). 3044352 11\n<CLM>\1\tEnsemble (24) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'embout (32) comprend une base (34) 5 plane; la base (34) et le corps (26) du vérin (25) étant fixés simultanément sur une platine (36), l'alésage (33) étant coaxial à la tige (27) et la lèvre (28) étant située dans l'alésage (33).
Brevet FR3044355A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Ensemble pour moteur thermique (10), notamment de véhicule automobile, comportant: - une culasse (12), - un boîtier de dégazage (13), - un premier piquage (17) de dégazage réalisé dans un boîtier de sortie de liquide de refroidissement (15), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un deuxième piquage (19) de dégazage réalisé à travers un support moteur (14) fixé à ladite culasse (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit support moteur (14) est en communication fluidique avec ladite culasse (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce ledit support moteur (14) est relié audit boîtier de dégazage (13) par l'intermédiaire d'un tuyau (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte un joint d'étanchéité (25) monté entre ledit support moteur (14) et ledit tuyau (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit joint d'étanchéité (25) monté entre ledit support moteur (14) et ledit tuyau (18) est intégré audit tuyau (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte un joint d'étanchéité (21) monté entre ledit support moteur (14) et ladite culasse (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte des organes de fixation (20), tels que des vis, pour fixer ledit support moteur (14) sur ladite culasse (12). 3044355 7\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un support moteur (14) sur une culasse (12), caractérisé en ce qu'il comprend: - une étape de retrait d'un bouchon de fermeture (27) d'une cavité (24) de ladite 5 culasse (12), - une étape de mise en place dudit support moteur (14) et d'un joint d'étanchéité (21) sur ladite culasse (12) au niveau de ladite cavité (24), - une étape de fixation dudit support moteur (14) sur ladite culasse (12) au moyen d'organes de fixation (20) correspondants, tels que des vis, 10 - une étape de connexion d'un tuyau (18) et d'un joint d'étanchéité (25) sur ledit support moteur (14), - une étape de raccordement dudit tuyau (18) à un boîtier de dégazage (13).
Brevet FR3044356A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Système moteur (10) comportant un moteur thermique (17) équipé d'un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), le circuit d'échappement (18) comportant un circuit de décharge (181) de la turbine (19) du compresseur, caractérisé en ce que le circuit de décharge (181) comporte un système (30,\n<CLM>\1\tde récupération d'énergie.\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon la revendication 1, comportant un circuit (40) haute pression de recirculation des gaz brulés.\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 2, dans lequel le système (30,\n<CLM>\1\tde récupération d'énergie est une turbine (30,\n<CLM>\1\tde récupération d'énergie simple (30) ou double(33).\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 3, dans lequel la turbine (33) est une double turbine disposée sur le circuit (40) de recirculation et sur le circuit (181) de décharge.\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 4, comportant une vanne (20) disposée en début ou en aval du circuit (181) de décharge, à la jonction entre le circuit (18) d'échappement et le circuit (181) de décharge.\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 5, comportant au moins une vanne (20) trois voies disposée en début ou en aval du circuit (181) de décharge, au niveau de la jonction entre le circuit (18) d'échappement et le circuit (181) de décharge.\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 6, dans lequel la turbine (30,\n<CLM>\1\tde récupération d'énergie est accouplée à un générateur électrique (34).\n<CLM>\1\tSystème moteur (10) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le moteur thermique (17) est un moteur à allumage par compression ou commandé.\n<CLM>\1\tVéhicule équipé d'un système moteur (10) tel que défini selon une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3044358A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de la poussée des réacteurs d'un avion multiréacteurs (1), pendant la phase de décollage de l'avion, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - une première étape de commande des réacteurs à un premier niveau de poussée P1, jusqu'à ce que l'avion (1) atteigne une première vitesse prédéterminée VA ; - une seconde étape de commande des réacteurs à un second niveau de poussée P2, inférieur audit premier niveau de poussée P1, quand l'avion (1) présente une vitesse supérieure à la première vitesse prédéterminée VA ; ladite première vitesse prédéterminée VA étant choisie inférieure à la vitesse minimale de contrôle au sol VMCG dudit avion (1) quand les réacteurs (11,\n<CLM>\1\tsont au second niveau de poussée P2.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une troisième étape de commande des réacteurs à un troisième niveau de poussée P3, supérieur au second niveau de poussée P2, quand l'avion (1) présente une vitesse supérieure à une seconde vitesse prédéterminée VB, ladite seconde vitesse prédéterminée VB étant choisie supérieure à la vitesse minimale de contrôle au sol VMCG dudit avion (1) quand les réacteurs (11,\n<CLM>\1\tsont au troisième niveau de poussée P3.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit troisième niveau de poussée P3 est égal audit premier niveau de poussée P1.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit premier niveau de poussée P1 est égal au niveau de poussée maximal pouvant être obtenu par le pilote. 3044358 12\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le niveau de poussée P2 est compris entre 80% et 95% du niveau de poussée P1.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle de la poussée des réacteurs d'un avion multi- 5 réacteurs (1), pendant la phase de décollage de l'avion, comprenant un calculateur embarqué dans l'avion et apte à commander le niveau de poussée des réacteurs de l'avion, caractérisé en ce qu'il comprend un programme informatique, mis en oeuvre par ledit calculateur, et apte à commander le niveau de poussée des réacteurs de l'avion selon le 10 procédé de l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Avion multi-réacteurs (1), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif selon la revendication 6.
Brevet FR3044362A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé (10) de commande pour le démarrage d'un moteur à combustion comportant au moins un cylindre, un capteur de cycle de combustion et un compteur, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape (105) d'augmentation de la pression carburant au moyen d'un premier mode de combustion, - une étape (110) d'augmentation de la température au moyen d'un deuxième mode de combustion et qui comporte au moins un cycle de combustion, - une étape (115) de détection d'un cycle de combustion réussi par le capteur de cycle de combustion et d'enregistrement par un compteur, les étapes (110) d'augmentation de la température et (115) de détection d'un cycle de combustion réussi étant répétées jusqu'à ce que le nombre de cycle de combustion enregistré par le compteur soit égal à une valeur prédéterminée, et - une étape (120) de génération de couple au moyen d'un troisième mode de combustion.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon la revendication 1, qui comporte, après l'étape (120) de génération de couple : - une étape (125) de ralentissement et de mise en marche normale du moteur au moyen d'un quatrième mode de combustion.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le premier mode de combustion ne comporte pas d'injection d'essence.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape (105) d'augmentation de la pression carburant au moyen d'un premier mode de combustion comporte en outre une diminution de la pression dans le collecteur au moyen d'une fermeture du papillon.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, Les caractéristiques contrôlées dans le deuxième mode de combustion incluent l'allumage, la position du papillon des gaz, le nombre d'injection de carburant, la position des injections dans le cycle de combustion, la quantité de chaque injection et la pression du carburant injecté.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, Les caractéristiques contrôlées dans le troisième mode de combustion incluent l'allumage, la position du papillon des gaz, le nombre d'injection de carburant, la position des injections dans le cycle de combustion, la quantité de chaque injection et la pression du carburant injecté.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capteur de cycle de combustion est un capteur de signal dent. 3044362 11\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capteur de cycle de combustion est un capteur cliquetis.\n<CLM>\1\tProcédé (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le capteur de cycle de combustion est un capteur de pression cylindre. 5\n<CLM>\1\tDispositif (20) de mise en oeuvre du procédé (10) de commande pour le démarrage d'un moteur à combustion selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé en ce qu'il comporte au moins un cylindre (205), un capteur (210) de cycle de combustion et un compteur (215).