INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046291A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Circuit électronique (30 ;\n<CLM>\1\tcomprenant un substrat (6) semiconducteur ayant des première et deuxième faces (8,\n<CLM>\1\topposées et au moins des première et deuxième tranchées (12,\n<CLM>\1\td'isolation électrique se croisant à une intersection (22), comprenant des parois (18), s'étendant dans le substrat depuis la première face et délimitant au moins une première portion (16) du substrat, le circuit électronique comprenant, en outre, au moins un composant électronique (17) formé dans et/ou sur la première portion (16) et comprenant, en outre, une deuxième portion (32 ;\n<CLM>\1\tdu substrat formant un îlot au milieu de l'intersection.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon la revendication 1, dans lequel la première tranchée (12) comprend, du côté de la première portion (16), une première paroi (18) plane, dans lequel la deuxième tranchée (14) comprend, du côté de la première portion, une deuxième paroi plane (18), la première paroi plane étant reliée à la deuxième paroi plane par une surface (26) de liaison dont le rayon de courbure de la surface de liaison (26), dans un plan parallèle à la première face (8), est compris entre 3 pin et 20 pin.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon la revendication 2, dans lequel la distance maximale entre la surface de liaison (26) et l'îlot (32 ;\n<CLM>\1\test égale à la largeur minimale, mesurée dans un plan parallèle à la première face (8), de la première tranchée (12) en dehors de l'intersection à 20 % près.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon la revendication 2 ou 3, dans lequel la section de la surface de liaison (26) correspond, dans un plan parallèle à la première face (8), à un arc de cercle.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon l'une quelconque des 30 revendications 2 à 4, dans lequel la surface de liaison (26) est reproduite aux quatre coins de l'intersection (22).\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la section de l'îlot (32) 3046291 B14735 - DD16710HB 13 correspond, dans un plan parallèle à la première face (8), à un disque.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la section de l'îlot (32), dans 5 un plan parallèle à la première face (8), ne comprend pas d'angles vifs.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la section de l'îlot (32), dans un plan parallèle à la première face (8), comprend un carré (42) 10 dont les coins sont remplacés par des protubérances qui se projettent dans l'intersection (22).\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les parois (18) des première et deuxième tranchées (12,\n<CLM>\1\tet de l'îlot (32) sont recouvertes 15 d'une couche (19) d'un premier matériau isolant électriquement, le coeur (20) des première et deuxième tranchées étant rempli d'un deuxième matériau différent du premier matériau.\n<CLM>\1\tCircuit électronique selon la revendication 9, dans lequel l'épaisseur de la couche isolante (19) est comprise entre 20 10 nm et 500 nm.
Brevet FR3046309A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande d'un premier transistor (T) à grille de commande, comportant : un deuxième transistor (252) et un troisième transistor (254) en série entre une première (21) et une deuxième (24) bornes d'application d'une tension d'alimentation (Vdd), le point milieu (23) de cette association en série étant connecté à la grille du premier transistor ; une borne (22) d'application d'un signal numérique de commande (V22) ; un circuit (27) de génération d'un signal analogique (V27) en fonction de variations de la tension d'alimentation ; et pour chacun des deuxième et troisième transistors, un circuit (262 ;\n<CLM>\1\tde sélection d'un signal de commande du premier transistor représentatif dudit signal numérique ou dudit 15 signal analogique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la sélection entre le signal numérique et le signal analogique est effectuée sur la base d'un signal représentatif dudit signal numérique (V22). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel celui des deuxième (252) et troisième (254) transistors qui est commandé en fonction du signal numérique (V22) fonctionne en régime linéaire tandis que l'autre, commandé en fonction du signal analogique (V27), fonctionne en régime de saturation. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 comportant, dans lequel chaque circuit de sélection (262 ;\n<CLM>\1\tcomporte un interrupteur analogique (2621 ; 2641) dont une entrée reçoit le signal analogique et un inverseur numérique (2622 ; 2642) dont une entrée reçoit le signal numérique (V22), 30 les sorties de l'interrupteur et de l'inverseur étant reliées à la grille du transistor concerné.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel l'interrupteur et l'inverseur (2621, 2622 ; 2641, 2642) possèdent un état de sortie en haute impédance. 3046309 B13750 - DD15590 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comportant en outre des circuits (282,\n<CLM>\1\tdécaleurs de niveau entre les circuits (14,\n<CLM>\1\tde génération des signaux numérique et analogique et le circuit de sélection affecté à l'un 5 (252) des deuxième et troisième transistors.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le circuit (27) de génération du signal analogique est un régulateur PID.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 10 1 à 7, dans lequel le circuit (14) de génération du signal numérique (V22) fournit un train d'impulsions de largeur variable.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les transistors (T, 252,\n<CLM>\1\tsont des transistors MOS.\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'un premier transistor (T) à grille de commande, à partir d'un deuxième transistor (252) et d'un troisième transistor (254) en série dont le point milieu (23) est connecté à la grille du premier transistor, dans lequel l'un des deuxième et troisième transistors est commandé en régime linéaire tandis que l'autre est commandé en régime de saturation.
Brevet FR3046330A1 (20170630)
REVENDICATIONS1. Circuit d'éclairage (2) pour le clignotement d'une unité d'émission de lumière (3) ayant plusieurs systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6), caractérisé en ce qu'il comporte : une unité de détection d'anomalie (22) qui génère de l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') lors de la détection d'une anomalie même dans un seul des différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) ; et un circuit de maintien (23) qui maintient l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') pendant une période où le circuit d'éclairage (2) est alimenté avec un signal de clignotement, dans lequel : le circuit d'éclairage (2) délivre un courant ou des courants de commande (Id) aux différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) en fonction du signal de clignotement et cesse de délivrer un courant ou des courants de commande (Id) à tous les systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) en fonction de l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') maintenue par le circuit de maintien (23).\n<CLM>\1\tCircuit d'éclairage (2) selon la revendication 1, dans lequel l'unité de détection d'anomalie (22) détecte une déconnexion dans chacun des différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) qui sont reliés l'un à l'autre en parallèle dans l'unité d'émission de lumière (3), et génère de l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') lors de la détection d'une anomalie de déconnexion 3046330 même dans un seul des différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6).\n<CLM>\1\tCircuit d'éclairage (2) selon la revendication 1 5 ou 2, comportant en outre une unité de commande d'éclairage séquentiel (21) qui délivre un courant ou des courants de commande (Id) aux différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) de manière progressive dans une période où il faut faire clignoter l'unité d'émission de 10 lumière (3).\n<CLM>\1\tCircuit d'éclairage (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le circuit d'éclairage (2) fait clignoter l'unité d'émission de 15 lumière (3) en synchronisme avec le signal de clignotement.\n<CLM>\1\tFeu clignotant de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte : une unité d'émission de lumière de changement de 20 direction (3) ayant plusieurs systèmes de source de lumière (PL1 à PL3 ; PL1 à PL6) ; et le circuit d'éclairage (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3046338A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Chaussure caractérisée en ce qu'elle comporte un système de fixation constitué 5 d'agrafes mâles et femelles (7) permettant à la semelle (2) et à l'ensemble de tige (1) d'être amovibles et interchangeables\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1, caractérisée en ce que la semelle comporte la partie inférieure d'un système de fixation (6), fixée le long de sa tranche latérale (lisse), conçue pour assurer une fonction de liaison (7) avec la partie supérieure de fixation (5) du 10 dispositif de fixation (7) située sur un ou des éléments de tige (1), et réunir l'ensemble de tige (1) et la semelle (2) en une seule entité chaussante.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'ensemble de tige (1) est caractérisé par un ou plusieurs éléments dissociés,(figure 2 (1)) , comportant chacun la partie supérieure du système de fixation (5), fixée le long du ou des éléments 15 de tige (1), conçue pour assurer une fonction de liaison (7) avec la partie inférieure du dispositif de fixation (6) située sur la semelle (2), et réunir le ou les éléments de tige (1) et la semelle (2) en une seule entité chaussante.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 3, caractérisée en ce que la partie supérieure du système de fixation (5) est fixée le long du ou des éléments de tige (1) sur leur bord 20 inférieur (3) conçue pour assurer une fonction de liaison (7) avec la partie inférieure du dispositif de fixation (6) située sur la semelle (2), et réunir le ou les éléments de tige (1) et la semelle (2) en une seule entité chaussante.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications, caractérisée en ce qu'un repère est situé sur le ou les éléments de tige (1) et sur la semelle (2) afin d'ajuster leur 25 assemblage.
Brevet FR3046342A1 (20170707)
REVENDICATIONS1) Mouchoir en tissu multicouche absorbant avec une membrane imperméable caractérisé en ce qu'il comporte trois parties depuis l'extérieur (1) 5 vers une surface intérieure (5) en contact avec une partie du corps d'un utilisateur (2) : - Une enveloppe extérieure (3) imperméable, comportant une face intérieure imperméable et une face extérieure infroissable en contact avec l'extérieur (1) - Deux segments de fixation (7 et\n<CLM>\1\tsur l'enveloppe extérieure (3) aptes à être 10 fixés l'un à l'autre pour la formation d'un pliage fonctionnel englobant la garniture absorbante - Un insert absorbant de recueil (4) apte à retenir les fluides - Un voile intérieur de transfert (5) apte à venir en contact avec une partie du corps d'un utilisateur, et apte à transférer les fluides vers l'insert absorbant de 15 recueil (4)\n<CLM>\1\tMouchoir en tissu selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (3) comporte sur sa face extérieure (3) un tissu infroissable qui est enduit ou contre collé avec une membrane étanche sur sa 20 face intérieure (6), ladite membrane étanche (6) venant en contact avec l'insert absorbant de recueil (4).\n<CLM>\1\tMouchoir en tissu selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le voile intérieur de transfert (5) est choisi dans un tissage 25 aéré de type voile, gaze ou tulle de coton issu de l'agriculture biologique, ledit voile de transfert pouvant être antibactérien selon les normes textiles en vigueur dans le pays de commercialisation.\n<CLM>\1\tMouchoir en tissu selon l'une des revendications précédentes 30 caractérisé en ce que l'insert absorbant (4) est choisi en tissu micro-polaire, en flanelle, en interlock de coton, en suédine, en feutrine, en bourrette de soie ou encore micro-éponge, dans des matières telles que le coton issu de l'agriculture biologique ou encore le bambou, ledit insert absorbant (4) venant en contact avec l'enveloppe extérieure (3) et le voile intérieur (5). 3046342 8\n<CLM>\1\tMouchoir en tissu selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'enveloppe extérieure (3) comporte sur sa face extérieure (3) un moyen de fixation rapide (7) conçus aptes à coopérer avec des moyens de fixation rapide complémentaires (8) disposés sur la surface extérieure de l'enveloppe extérieure, pour le maintien plié du mouchoir et de sa garniture absorbante.
Brevet FR3046344A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obtention d'au moins un paramètre physiologique d'un individu, le dispositif étant un dispositif portatif comprenant : des moyens de mesure de température (200) corporelle de l'individu, des moyens d'affichage configurés pour afficher le paramètre physiologique, le paramètre physiologique comprenant la température corporelle, des moyens de communication avec un réseau de communication auquel est connecté un équipement, en particulier sans fil, et des moyens de traitement configurés pour transmettre le paramètre physiologique audit équipement via le réseau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le dispositif comprend en 15 outre des moyens de réception et de traitement de données de mesure de saturation pulsée en oxygène (300) de l'individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif comprend en outre des moyens de réception et de traitement de 20 données de mesure de pression artérielle (400) de l'individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif comprend en outre des moyens de réception et de traitement de données de mesure d'activité électrique du coeur (500) de l'individu. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif comprend en outre des moyens de réception et de traitement de données de mesure de glycémie (700) de l'individu. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif comprend en outre un boîtier, dans lequel sont logés au moins partiellement les moyens de mesure de température (200), et/ou les moyens de réception et de traitement de données de mesure de saturation pulsée en 3046344 22 oxygène (300), et/ou les moyens de réception et de traitement de données de mesure de pression artérielle (400), et/ou les moyens de réception et de traitement de données de mesure d'activité électrique du coeur (500), et/ou les moyens de réception et de traitement de données de mesure de glycémie 5 (700).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 3 et 6, comprenant un moteur et/ou une pompe d'un capteur de pression artérielle logé au moins en partie à l'intérieur du boîtier (100). 10
Brevet FR3046353A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Extrait de Cassia alata, ou composition le contenant, pour son utilisation en une quantité efficace pour prévenir une diminution et/ou améliorer la fonction barrière de la peau.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata, ou composition le contenant pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrait est un extrait aqueux ou hydroalcoolique de Cassia alata.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata, ou composition le contenant pour son utilisation selon l'une au moins des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait est un extrait de feuilles de Cassia alata.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata, ou composition le contenant pour son utilisation selon l'une au moins des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'extrait ou la composition est utilisé pour améliorer l'hydratation de la peau et/ou renforcer la résistance de la peau vis-à-vis d'agressions extérieures.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata, ou composition le contenant pour son utilisation selon l'une au moins des revendications précédentes, pour prévenir et /ou diminuer des signes d'inconfort cutané choisis parmi les tiraillements, les picotements, les sensations de chaleur ou les démangeaisons.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata, ou composition le contenant pour son utilisation selon l'une au moins des revendications précédentes, pour prévenir une diminution et/ou améliorer la fonction barrière de la peau choisie parmi une peau fragile, une peau agressée, une peau sèche ou une peau sensible.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation topique dans le traitement préventif et/ou curatif de la peau très sèche, xérotique ou à tendance eczémateuse\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon la revendication 7, pour améliorer la fonction barrière d'une peau lésée ou d'une peau atopique.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon l'une au moins des revendications 7 ou 8, pour le traitement des signes d'une peau atopique, choisis parmi les rougeurs, la desquamation et les démangeaisons.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, comme traitement de relai d'une peau atopique ou eczémateuse.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon l'une au moins des revendications 7 à 9, pour le traitement des rougeurs du siège de l'enfant.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 7 à 11, caractérisé en ce que l'extrait est dans une composition 3046353 -14- contenant des excipients adaptés à une administration topique sur la peau, à une concentration comprise entre 0,01 et 3%.\n<CLM>\1\tExtrait de Cassia alata pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications 7 à 12, caractérisé en ce que l'extrait est un extrait aqueux ou 5 hydro-alcoolique de Cassia alata.
Brevet FR3046354A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Composition de nutrition entérale comportant par 100 mL de composition : - 8 à 18 g de protéines totales - 837 à 1465 kJ (200 à 350 kcal) - les protéines totales comportant : o une quantité de caséinates supérieure ou égale à 55% en poids desdites protéines totales de la composition o une quantité de protéines sériques inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition o une quantité de caséines inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition, le ratio en poids desdits caséinates auxdites caséines étant supérieur ou égal à 70/30.\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon la revendication 1 caractérisée en ce que les caséinates sont choisis parmi les caséinates de sodium, les caséinates de potassium, les caséinates de calcium ou un mélange d'au moins deux parmi ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que la quantité de protéines sériques est inférieure ou égale à 25% en poids des protéines totales de la composition.\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la quantité de caséine est inférieure ou égale à 25% en poids des protéines totales de la composition. 3046354 16\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les protéines contribuent pour 10 à 40% des apports 5 énergétiques totaux par 100 mL de composition.\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comprend : - 9 à 12 g de protéines totales par 100 mL de 10 composition - une densité énergétique d'environ 1046 kJ (250 kcal) par 100 mL de composition - un ratio en poids de caséinates/caséines/protéines sériques d'environ 60/25/15. 15\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon la revendication 6 caractérisée en ce que la viscosité de la composition après thermostérilisation est comprise entre 30 et 450 mPa.s quand mesurée à 20°C à 100 s-1 avec un viscosimètre 20 rotatif.\n<CLM>\1\tComposition de nutrition entérale selon l'une quelconque des revendications précédentes pour nourrir une personne âgée, une personne dénutrie, une personne en 25 convalescence ou atteinte de maladie chronique.
Brevet FR3046365A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un catalyseur destiné à être intégré dans un système de pot catalytique utile pour le traitement d'un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule, ledit procédé comprenant au moins l'étape suivante : - traitement par une phase gazeuse d'une structure comprenant au moins une zéolithe, du palladium et du cérium afin d'obtenir le catalyseur, la phase gazeuse comprenant de la vapeur d'eau en une teneur volumique comprise entre 5% et 20% et une température comprise entre 450°C et 550°C étant imposée durant ledit traitement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un catalyseur destiné à être intégré dans un système de pot catalytique utile pour le traitement d'un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - traitement par une phase gazeuse d'une structure comprenant au moins une zéolithe et éventuellement du palladium ou du cérium, la phase gazeuse comprenant de la vapeur d'eau en une teneur volumique comprise entre 5% et 20% et une température comprise entre 450°C et 550°C étant imposée durant ledit traitement, et - addition de palladium et/ou de cérium à la structure ainsi traitée afin d'obtenir le catalyseur lequel comprend une zéolithe, du palladium et du cérium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, la teneur volumique en vapeur d'eau dans la phase gazeuse étant comprise entre 7% et 13%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, une température comprise entre 475°C et 525°C étant imposée durant le traitement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, la phase gazeuse comportant du diazote, du dioxygène et de la vapeur d'eau. 3046365 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, la teneur massique en palladium dans la structure traitée étant supérieure ou égale à 0,1 %. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, la teneur massique en cérium dans la structure traitée étant supérieure ou égale à 1 %. 10\n<CLM>\1\tSystème de pot catalytique destiné à traiter un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule comprenant au moins un catalyseur fabriqué par mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tVéhicule comportant le système de pot catalytique selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Procédé de traitement d'un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule, le procédé mettant en oeuvre un système de pot 20 catalytique selon la revendication 8 et comportant au moins une étape dans laquelle le catalyseur du système de pot catalytique est mis en contact avec un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule comprenant des oxydes d'azote et de la vapeur d'eau afin de réaliser la réduction des oxydes d'azote. 25
Brevet FR3046367A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Buse pour la fabrication additive par projection /fusion de poudre selon un jet conique creux, comprenant : un cône extérieur (210), un cône intérieur et un cône intermédiaire, la poudre étant projetée dans l'espace annulaire conique compris entre la surface intérieure du cône (210) extérieur et la surface extérieure du cône intermédiaire, caractérisé en ce que le cône extérieur comprend deux parties (211,\n<CLM>\1\tassemblées selon l'axe dudit cône par des moyens (213) démontables.\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 1, dans laquelle le cône extérieur comprend une bague (211) comportant un alésage (221) conique intérieur et un centreur (231) coaxial avec ledit alésage conique, la deuxième (212) partie du cône extérieur étant centrée sur ledit centreur (231).\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 1, dans laquelle la première (211) et la deuxième (212) partie du cône extérieur sont constituées de matériaux différents.\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 2, dans laquelle l'alésage (222) conique intérieur de la deuxième (212) partie du cône extérieur est d'une conicité différente de celle de l'alésage (221) conique de la première (211) partie.\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 2, dans laquelle la deuxième (212) partie du cône extérieur comprend une partie fusible apte à se rompre ou à se déformer sous un effort déterminé.\n<CLM>\1\tBuse selon la revendication 5, comprenant des moyens de détection de rupture de la partie fusible du cône extérieur.
Brevet FR3046368A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Dispositif de formage d'un flan en tôle (1) comportant un presseur (2) et des moyens d'appui (3) du flan de tôle (1) contre le presseur (2), le presseur (2) présentant une ligne de démarcation (21) adaptée pour former une ligne de style (11) sur le flan de tôle (1), le dispositif de formage comportant des orifices d'évacuation de l'air adaptés pour évacuer l'air emprisonné lors du formage du flan de tôle (1) entre ledit flan de tôle (1) et le presseur (2), caractérisé en ce que lesdites orifices sont formés par une rainure (4) formée dans le presseur (2), le long de ladite ligne de démarcation (21).\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rainure (4) est formée sur toute la longueur de la ligne de démarcation (21) du presseur (2).\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la rainure (4) présente une largeur inférieure à 1 mm, de préférence ladite largeur étant de l'ordre de 0.3 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la rainure (4) s'étend dans l'épaisseur du presseur (2) sur une hauteur inférieure à 20 mm, de préférence ladite hauteur étant de l'ordre de 15 mm.\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la rainure (2) est prolongée au-delà de l'épaisseur du presseur (2) par des ouvertures (5) qui forment un élargissement de la largeur de la rainure (4).\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la rainure est formée par un procédé usinage du presseur.\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le presseur (2) est formé de deux demi-presseurs (2a, 2b), la liaison entre les deux demi-presseurs (2a, 2b) se faisant le long de la ligne de démarcation avec un espacement qui est maintenu entre les deux demi-presseurs (2a, 2b) pour former ladite rainure (4). 3046368 6\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le presseur (2) comporte deux parties inférieures qui forment les deux demi-presseurs (2a, 2b) et une partie supérieure (2c) qui recouvre la rainure (4), lesdites ouvertures (5) étant formées dans l'épaisseur de ladite partie 5 supérieure (2c) en la traversant de part en part.\n<CLM>\1\tDispositif de formage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'appui (3) sont formés par un inducteur d'un dispositif d'emboutissage par magnétoformage. 10.flan en tôle (1) comportant une ligne de style, caractérisé en ce qu'il est mis 1.13 en forme par un dispositif de formage selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3046380A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Feuille de transfert thermique (10) comprenant, dans l'ordre mentionné, un substrat (1), une couche de séparation (2), une couche colorée (3) et une couche d'adhésion (4), caractérisée en ce que ladite couche colorée comprend une matière colorante et une résine à base de polyester, ladite couche d'adhésion comprend une résine à base de polyester, le rapport de l'épaisseur de ladite couche de séparation à l'épaisseur totale de ladite couche colorée et de ladite couche d'adhésion (épaisseur de ladite couche de séparation/(épaisseur de ladite couche colorée + épaisseur de ladite couche d'adhésion)) n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 3/2, et l'épaisseur totale de ladite couche de séparation, de ladite couche colorée et de ladite couche d'adhésion n'est pas inférieure à 1,0 pm et pas supérieure à 2,0 pm.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'épaisseur de ladite couche colorée n'est pas inférieure à 0,2 pm et pas supérieure à 0,8 pm.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que ladite couche colorée comprend une résine à base de polyester A qui a une masse moléculaire moyenne en nombre qui n'est pas inférieure à 15000 et une résine à base de polyester B qui a une masse moléculaire moyenne en nombre qui n'est pas supérieure à 5000.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon la revendication 3 caractérisée en ce que le rapport des teneurs en masse de ladite résine à base de polyester A à ladite résine à base de polyester B (résine à base de polyester A/résine à base de polyester B) dans ladite couche colorée n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 9/1.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que la masse moléculaire moyenne 30 en nombre de ladite résine à base de polyester contenue dans ladite couche d'adhésion n'est pas inférieure à 2000 et pas supérieure à 25000.
Brevet FR3046381A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Feuille de transfert thermique (10) comprenant, dans l'ordre mentionné, un substrat (1), une couche colorée (2) et une couche d'adhésion (3), caractérisée en ce que ladite couche colorée comprend une matière colorante, une résine à base de polyester A et une résine à base de polyester B, la masse moléculaire moyenne en nombre de ladite 10 résine à base de polyester A n'est pas inférieure à 15000, la masse moléculaire moyenne en nombre de ladite résine à base de polyester B n'est pas supérieure à 5000, le rapport des teneurs en masse de ladite résine à base de polyester A à ladite résine à base de polyester B (résine à base de polyester A/résine à base de polyester B) dans ladite couche 15 colorée n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 9/1, et ladite couche d'adhésion comprend une résine à base de polyester.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon la revendication 1 caractérisée en ce que ledit rapport des teneurs en masse de ladite résine à base de polyester A à ladite résine à base de polyester B (résine à base de 20 polyester A/résine à base de polyester B) dans ladite couche colorée n'est pas inférieur à 1/1 et pas supérieur à 4/1.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que l'épaisseur de ladite couche colorée n'est pas inférieure à 0,2 pm et pas supérieure à 0,8 pm. 25\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que la masse moléculaire moyenne en nombre de ladite résine à base de polyester contenue dans ladite couche d'adhésion n'est pas inférieure à 2000 et pas supérieure à 25000.\n<CLM>\1\tFeuille de transfert thermique selon l'une quelconque des 30 revendications 1 à 4 caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une couche de séparation (4) entre ledit substrat et ladite couche colorée.
Brevet FR3046395A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile (1), le véhicule étant un véhicule autonome à savoir un véhicule motorisé et sans conducteur humain, capable de se déplacer sur le réseau de circulation routier et urbain, le véhicule comprenant un habitacle divisé en au moins deux compartiments pour passagers (C1, C2, C3), chaque compartiment étant doté d'une porte (P1, P2, P3) ouvrant sur l'extérieur, la porte comprenant un dispositif de verrouillage d'accès (L1, L2, L3) contrôlé par un calculateur central (20) du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, dans lequel les dispositifs de verrouillage d'accès des portes sont configurés pour pouvoir être contrôlés indépendamment l'un de l'autre par le calculateur central (20) du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel les compartiments sont isolés, au moins phoniquement et/ou visuellement entre eux.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque compartiment est équipé d'une caméra intérieure (8) au moins pour la détermination du nombre d'occupants dans le compartiment.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel on prévoit au moins un salon 25 confort agencé dans la zone centrale du véhicule dans une partie moins sollicitée par les trépidations vibratoires et chocs remontant des roues.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel on prévoit des salons de type `tourisme' agencé aux extrémités avant et arrière du véhicule avec vision panoramique vers 30 l'extérieur.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le plancher est substantiellement plat, et optionnellement la hauteur est suffisante pour se tenir debout. 3046395 12\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel les compartiments sont séparés par des cloisons (9) pouvant être opaques, de préférence avec des éléments mobiles ou à opacité pilotable. 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel un des compartiments s'ouvre du côté arrière du véhicule avec une porte de dimension plus importante configurée pour le chargement d'objets volumineux. 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel au moins un des compartiments comporte une zone publique (C1T) et une zone privée (C1P) isolée de la zone publique.
Brevet FR3046399A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Support (36) d'étrier (40) d'un frein à disque pour bicyclette ou similaire, constitué d'une pièce en forme générale de U comprenant une embase (37), une première branche (38) s'étendant à une première extrémité de ladite embase (37), une seconde branche (39) s'étendant à l'extrémité opposée de ladite embase (37), les extrémités libres de la première (38) et seconde (39) branche comportant des moyens de solidarisation de l'étrier (40), et deux paires de trous (41) traversant pratiquées à chacune des extrémités de ladite embase (37), ledit support (36) étant destiné à être solidarisé sur la paroi dite intérieure d'un bras arrière (10b) d'un cadre (1) de bicyclette muni de deux trous traversant (43), la paroi intérieure étant la paroi du bras arrière (10) qui fait droit au plan sagittal du cadre (1).\n<CLM>\1\tSupport d'étrier suivant la revendication 1 caractérisé en ce que la première branche dite proximale (38) est sensiblement rectiligne et forme avec l'embase un angle a compris entre 50 et 90°.\n<CLM>\1\tSupport d'étrier suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la seconde branche dite distale (39) comporte deux tronçons, un premier tronçon (39a) formant avec l'embase (37) un angle p compris entre 30 et 60° et un second tronçon (39b) formant avec l'embase (37) un angle 0 compris entre 80 et 100°.\n<CLM>\1\tSupport d'étrier suivant la revendication 3 caractérisé en ce que le second tronçon (39b) de la branche distale (39) et la branche proximale (38) s'étendent sensiblement parallèlement.\n<CLM>\1\tSupport d'étrier suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les moyens de solidarisation 3046399 13 consistent en un trou taraudé pratiqué à l'extrémité libre des branches proximale (38) et respectivement distale (39).\n<CLM>\1\tBras arrière (10) destiné à un véhicule tel qu'une 5 bicyclette, une moto ou analogue, comprenant au moins un support (36) d'étrier (40) de frein à disque selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Cadre (1) de bicyclette ou analogue comportant au moins un tube de selle (2), un tube oblique (3), au moins un bras arrière (10) 10 apte à porter une roue dite motrice et au moins un support (36) d'étrier (40) de frein à disque selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.
Brevet FR3046406A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Dispositif (30) de commande de l'orientation des pales (26) de soufflante d'un turbopropulseur comprenant au moins un ensemble de pales de soufflante (24a, 24b) à orientation réglable, ledit ensemble étant solidaire en rotation d'un anneau rotatif (28a, 28b) centré sur un axe longitudinal (12) et lié mécaniquement à un rotor d'hélice, chaque pale comprenant un pivot (36) de pale maintenu radialement par l'anneau rotatif et monté pivotant selon un axe radial sur l'anneau rotatif, ledit pivot de pale étant lié par une liaison hélicoïdale (38 ; 38') à une extrémité d'une tige radiale (34) apte à être déplacée radialement pour entraîner un changement de l'orientation de la pale, caractérisé en ce que, pour chaque pale, la tige radiale comprend, à une extrémité opposée à celle liée au pivot de pale, un piston (32a) apte à coulisser radialement à l'intérieur d'une chambre hydraulique (40) commune à l'ensemble des tiges radiales de sorte à former un vérin (32) de déplacement de ladite tige radiale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la 20 chambre hydraulique commune (40) est centrée sur l'axe longitudinal (12) et présente une forme annulaire, ladite chambre étant liée à un rotor d'hélice.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, 25 caractérisé en ce qu'il est configuré pour que, lorsque les vérins (32) sont en fin de course, les pales (26) sont orientées dans une position correspondant à la mise en drapeau des pales.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, 30 caractérisé en ce que chaque pivot de pale (36) est monté pivotant sur l'anneau rotatif (28a, 28b) au moyen de roulements à billes (44), les roulements à billes maintenant radialement fixe le pivot sur l'anneau rotatif. 3046406 11\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque tige radiale (34) est montée au moyen d'une liaison de type vis sans fin dans le pivot de pale (36). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque tige radiale comprend à une extrémité radialement extérieure une vis à recirculation de billes (42), une gorge de recirculation de billes (42b) traversant ladite vis par l'intérieur de la vis, et en ce que le pivot de pale (36) correspondant forme un écrou pour ladite vis à recirculation de billes. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque tige radiale (34) comprend à une extrémité radialement extérieure une surface externe (50a) sensiblement cylindrique qui est munie de billes (50b) en saillie coopérant avec des gorges hélicoïdales (36a) formées dans 15 le pivot de pale (36) correspondant.\n<CLM>\1\tTurbopropulseur comprenant un dispositif (30) de commande de l'orientation des pales de soufflante selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3046414A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Dispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement (PMSH-H20) adapté pour les piscines privatives ou publiques, les bassins de thalassothérapie pour chevaux de course, les garages, les caves et autres stockages souterrains, ledit dispositif étant actionné par un système de vérins à double effet alimenté par un générateur de pressurisation d'eau, caractérisé en ce que le dispositif PMSH-H20 comporte un plancher mobile et au moins un couple de vérins dont un vérin maître (VHM) et un vérin esclave (VHE), la chambre annulaire du vérin maître (Aam) étant relié hydrauliquement à la chambre piston (Ape) de manière à assurer une transmission hydraulique synchronisée permettant le déplacement en plan horizontal du plancher mobile entre la surface et le fond et de le maintenir dans une position stationnaire intermédiaire quelconque, sans intervention tiers externe.\n<CLM>\1\tDispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une valve hydraulique à action proportionnelle (EVP) alimenté par le générateur de pressurisation d'eau en énergie hydraulique (phyd) permettant d'alimenter parallèlement les chambres piston du vérin maître (Apm) et annulaire du vérin esclave (Aae) afin d'assurer respectivement les mouvements descendant et ascendant du plancher mobile.\n<CLM>\1\tDispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement selon la revendication 2 en ce qu'il comporte des clapets anti retour (CARD) permettant de maintenir en position le plancher mobile.\n<CLM>\1\tProcédé d'actionnement d'un dispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement (PMSH-H20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le déplacement du plancher mobile en plan horizontal est assuré par la transmission hydraulique synchronisée entre le vérin maître (VMH) et le vérin esclave (VHE) qui se fait par un transfert d'énergie potentielle nécessaire au vérin esclave (VHE) par la liaison fluidique reliant le vérin maître (VHM), dont le volume de transfert aura été, préalablement au mouvement, mis sous pression (p2), afin d'obtenir la raideur requise pour annuler tout effet d'élasticité et compenser ainsi un asynchronisme de position au lancement du mouvement.\n<CLM>\1\tProcédé d'actionnement d'un dispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement (PMSH-H20) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il est adapté aux fluides hydrauliques aqueux et aux huiles synthétiques biodégradables totalement miscibles. Fichier : PMSH-H2O-R04
Brevet FR3046417A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Polyester susceptible d'être obtenu par un procédé comportant une étape de mise en réaction de plusieurs réactifs, les réactifs comportant : au moins un polyol, au moins un acide dicarboxylique autre qu'un dimère d'acide, et au moins un trimère d'acide, en mélange ou non avec au moins un dimère d'acide, étant entendu que si un dimère d'acide est présent, le mélange de trimère d'acide et de dimère d'acide contient au moins 50% en poids de trimère d'acide, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total dudit mélange.\n<CLM>\1\tPolyester selon la revendication 1, caractérisé en ce que la teneur en polyol est supérieure ou égale à 30% en poids, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total des réactifs mis en réaction.\n<CLM>\1\tPolyester selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur en acide dicarboxylique, hors dimère d'acide, est supérieure ou égale à 35% en poids, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total des réactifs mis en réaction.\n<CLM>\1\tPolyester selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur en trimère d'acide est supérieure ou égale à 5% en poids, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total des réactifs mis en réaction.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un polyester, comportant une étape de mise en réaction de plusieurs réactifs, les réactifs comportant un polyol, un acide dicarboxylique autre qu'un dimère d'acide, et un mélange de trimère d'acide et de dimère d'acide contenant au moins 50% en poids de trimère d'acide, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total du mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, réalisé sans catalyseur. 3046417 26\n<CLM>\1\tComposition comprenant le polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, et une matière grasse.\n<CLM>\1\tUtilisation du polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 ou de 5 la composition selon la revendication 7, en tant qu'épaississant.\n<CLM>\1\tUtilisation du polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 ou de la composition selon la revendication 7, en tant que rhéofluidifiant. 10\n<CLM>\1\tEmulsion comprenant le polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 ou la composition selon la revendication 7, et de l'eau.\n<CLM>\1\tUtilisation du polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, ou la composition selon la revendication 7, ou l'émulsion selon la revendication 10, 15 dans des produits cosmétiques.\n<CLM>\1\tProduit cosmétique comprenant le polyester selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, ou la composition selon la revendication 7, ou l'émulsion selon la revendication 10, et un principe actif et/ou un pigment ou un colorant. 20
Brevet FR3046419A1 (20170707)
REVENDICATIONS1- Matière réfrigérante, en particulier gel eutectique, caractérisée en ce que sa composition intègre cinq ingrédients mélangés : sphaigne, eau, charbon actif, silice, argile. 2- Matière réfrigérante selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est incluse dans une enveloppe formée par le complexage d'un film plastique et d'un revêtement constituant une couche absorbant l'humidité. 3- Matière réfrigérante selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est incluse dans une enveloppe formée par le complexage d'un film métallisé 4- Matière réfrigérante selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est incluse dans une enveloppe formée par le complexage d'un film plastique (4) 5- Matière réfrigérante selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est incluse dans un flacon rigide formé par du polyéthylène haute densité. 6- Matière réfrigérante selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est incluse dans les paroi d'un dispositif réfrigérant. 7- Dispositif accumulateur d'énergie frigorifique destiné à être inséré dans un colis dont on souhaite maintenir la température, comprenant une enveloppe définie dans l'une des revendications 2 à 6 renfermant le mélange réfrigérant selon la revendication 1 8- Dispositif de rafraîchissement destiné à être appliquée sur le corps humain ou animal notamment à des fins paramédicales, comprenant une enveloppe définie dans l'une des revendications 2 à 6 renfermant la 30 substance eutectique selon la revendication 1
Brevet FR3046422A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Procédé d'évaluation de l'activité protectrice des cellules dermiques ni a rcs rcgroupées d une substance. comprenant les étapes suivantes mise en survie d'expiant de peau pendant 2 à 10 jours sur une grille et de telle sorte que la hase de l'explant est en cornac, avec un milieu ne culture pour explmt eomurenant ou non ladite substance a tester ; b- fixation des expiants, coupe des expiants fixés et. niarquage des noyaux cellulaires ; 10 c- photographie des eoupes ie peau à grossissement identique et traici-icitt. in Ibrimnique dc I inaec obtenue par calcul de in surfirice dc noyaux des cellules denniquespnuillaircs regroupées : 1Z./vaux marqués sont considérés comme apptr main à des cellules derinr qires papi taire egroupees S S-ont esoaces U'tU plus itin et sils ont une surface iuhaie dau moins ,3 fois celle de la suril.,ce moyenne 15 d'un noyau ; et comparaison des surfaces mesuré. 1 partir e coupes de peau traitées avec ladite substance avec celles de coupes de puna traitées sans ladite substance afin e determiner 1 ladite substance produit ou non un effet sur le nombre de cellules dermiques :1: pilaires regroupées. 20\n<CLM>\1\tKit dévaluation de capacité d'une substance ri il-(..1 er cellules dermiques papillaires reiroupces comprenant un expiant de peau un dispositif et un milieu de culture pour eN : lcs réaCtl:: et ustensiles nécessalres à la fixation, à la coupe et au marquage ues noyau\ de l'expia:d ci un dispositif infl-wmaiique 25 comprenant un ,1 orithinc rie trai 1(21n eni image capable d'ideruitier les noyaux cellules dermiques papillaires regroupées et d ra. calculer la surface.\n<CLM>\1\t1.. tilisation (. un Rit selon lu revendication 2 pour l'identification d'actifs capables de prévenir la disparition ct;oa drrtugmetiter le nombre de cellules 30 dermiques vapillaires regroupées.
Brevet FR3046427A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Dispositif permettant d'évacuer les eaux pluviales des chéneaux encaissés dans le cas de bouchage des naissances des chutes par amoncellement de grêlons ou de feuilles végétales caractérisé par la mise en oeuvre d'une branche de chute de secours des eaux pluviales avec naissance saillante par rapport au fond du chéneau et associée à la naissance de la chute principale des eaux de pluie.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que sa mise en oeuvre en bout de chaque chéneau de façon à ce que la naissance de la chute de secours n'entrave pas l'écoulement des eaux en fonctionnement normal du chéneau.