INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047699A1 (20170818)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de protection acoustique (3) adapté pour être assemblé à une partie inférieure d'une planche de bord (1) d'un véhicule automobile, ledit dispositif (3) comprenant une paroi d'isolation (4) comprenant au moins une ouverture (5) apte à être traversée par une partie d'un organe de commande (2) dudit véhicule, ladite ouverture (5) définissant une bordure (42) dans ladite paroi d'isolation (4), ledit dispositif (3) étant caractérisé en ce que la paroi (4) présente une souplesse plus importante au niveau de ladite bordure (42).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 1, dans lequel la paroi d'isolation (4) est monobloc.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'épaisseur de la paroi d'isolation (4) est supérieure au niveau de la bordure (42) de l'ouverture (5).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi d'isolation (4) présente une densité inférieure au niveau de la bordure (42) de l'ouverture (5).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi d'isolation (4) étant réalisée en feutre, la paroi d'isolation (4) est moins comprimée au niveau de la bordure (42) de l'ouverture (5).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi d'isolation (4) est courbée au niveau de la bordure (42) de l'ouverture (5), de préférence, vers le haut.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi d'isolation (4) présentant des extrémités (43) adaptées pour être en contact avec la planche de bord (1) à laquelle le dispositif (3) est monté, la paroi d'isolation (4) présente une souplesse plus importante au niveau desdites extrémités (43).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication précédente, dans lequel la paroi d'isolation (4) est courbée au niveau des extrémités (43), de préférence, vers le bas.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une planche de bord (1) et au moins un dispositif (3) selon l'une des revendications précédentes, assemblé à une partie inférieure de ladite planche de bord (1). 3047699 9\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, comprenant au moins un organe de commande (2) s'étendant à travers l'ouverture (5) de la paroi d'isolation (4), dans lequel l'organe de commande (2) présente un jeu avec le bord (42) de l'ouverture (5) de la paroi d'isolation (4) compris entre 5 mm et 10 mm.
Brevet FR3047703A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule terrestre et comprenant un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) délimitant une cavité, logeant des moyens définissant au moins une fonction photométrique, et comprenant un bord périphérique (BP) auquel est couplée une glace de protection (GP), caractérisé en ce que ladite paroi (PB) comprend, au moins dans une partie supérieure (PS), au moins une zone d'affaiblissement (ZA) définie au moins en partie au voisinage dudit bord périphérique (BP) et propre, en cas de force exercée sur ladite glace de protection (GP) par l'impact d'une partie d'un corps, à permettre à ladite paroi (PB) de se casser et ainsi permettre un enfoncement de ladite partie du corps dans ladite cavité.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque zone d'affaiblissement (ZA) est une zone présentant une épaisseur de matière strictement inférieure à celle d'une zone voisine.\n<CLM>\1\tBloc optique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite épaisseur est inférieure ou égale à 1,5 mm.\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque zone d'affaiblissement (ZA) s'étend juste après ledit bord périphérique (BP) et présente une forme générale similaire à celle d'une partie de la partie supérieure dudit bord périphérique (BP).\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque zone d'affaiblissement (ZA) débute à une extrémité dudit bord périphérique (BP) et s'étend vers une partie arrière (PR) de ladite paroi (PB).\n<CLM>\1\tBloc optique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit bord périphérique (BP) comprend une gorge (GB) dans laquelle est collé un bord périphérique de ladite glace de protection (G P).\n<CLM>\1\tVéhicule terrestre, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3047704A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Feu de véhicule comprenant: une première unité de feu (22A) ayant une pluralité de premières sources de lumière (32A) ; caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième unité de feu (22B) ayant une deuxième source de lumière (32B) ; dans lequel la première unité de feu (22A) est configurée pour former un premier motif de distribution de lumière horizontalement long ou une partie de celui-ci en 10 allumant de manière sélective une ou plusieurs des premières sources de lumière (32A), et la deuxième unité de feu (22B) est configurée pour former un deuxième motif de distribution de lumière qui est plus petit et plus lumineux que le premier motif de distribution de lumière en allumant 15 la deuxième source de lumière (32B), et au moins la deuxième unité de feu parmi la première unité de feu et de la deuxième unité de feu est configurée de façon à être capable de pivoter dans un plan horizontal. 20\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1, dans lequel les premières sources de lumière (32A) sont des diodes électroluminescentes et la deuxième source de lumière (32B) utilise une diode laser. 25\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première unité de feu (22A) et la deuxième unité de feu (22B) sont configurées de façon à être capables de pivoter ensemble dans un plan horizontal. 30 3047704 36\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la première unité de feu (22A) comprend un réflecteur qui réfléchit, vers le côté avant d'un véhicule, des faisceaux de lumière émis par les 5 premières sources de lumière (32A) ; et les premières sources de lumière (32A) sont disposées côte à côte dans la direction de largeur de véhicule.\n<CLM>\1\tFeu de véhicule selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 4, dans lequel le feu de véhicule comporte deux ensembles de la première unité de feu (22A) et de la deuxième unité de feu (22B).
Brevet FR3047706A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Un support (10) destiné à être installé dans un véhicule afin de stabiliser les objets longs lors de leur transport, qui comporte un élément allongé (11) caractérisé en ce que - l'élément allongé (11) possède deux broches (12 et\n<CLM>\1\tliées à l'élément allongé et orientées perpendiculaires à l'axe de l'élément allongé (11).\n<CLM>\1\tUn support (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément allongé est une barre rigide (11) avec une rainure (29) dans une grande partie de sa longueur.\n<CLM>\1\tUn support (10) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins une des broches (12,\n<CLM>\1\tpeut être déplacée par un des deux glissières (31,\n<CLM>\1\tdans une rainure (29) dans l'élément allongé (11) dans le sens de l'axe de l'élément allongé (11) pour modifier l'entraxe des broches (12 et 13).\n<CLM>\1\tUn support (10) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le support dispose d'une sangle (15,\n<CLM>\1\tdont les extrémités (40,\n<CLM>\1\tsont fixées aux extrémités (17,\n<CLM>\1\tde l'élément allongé (11).\n<CLM>\1\tUn support (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la sangle est composée de deux parties flexibles (15,\n<CLM>\1\tqui peuvent être liées par une boucle (19).30
Brevet FR3047708A1 (20170818)
REVENDICATIONS1°) Support (1) pour un capteur (3) ayant une surface de montage (8) pour installer le support (1) sur un habillage (2) de véhicule, la surface de montage (8) ayant un orifice de capteur (6) pour recevoir le capteur (3), un premier bossage de fixation (4) entourant complètement l'orifice de capteur (6) et, un ensemble de seconds bossages de fixation (5) qui n'entourent l'orifice de capteur (6) que partiellement, le premier bossage de fixation (4) et les seconds bossages de fixa- tion (5) étant conçus pour être fixés à l'habillage (2). 2°) Support (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier bossage de fixation (4) se trouve à la périphérie extérieure de la surface de montage (8). 3°) Support (1) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la surface de montage (8) a une périphérie de forme circulaire ou ellip- tique. 4°) Support (1) selon l'une des revendications 1 et 3, caractérisé en ce que les seconds bossages de fixation (5) sont séparés les uns des autres par des canaux (11) orientés radialement par rapport à l'orifice de capteur (6). 5°) Support (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les seconds bossages de fixation (5) ont chacun une surface d'appui (9) pour s'appuyer contre l'habillage (2), la surface d'appui (9) augmentant avec l'augmentation de la distance des seconds bossages de fixation (5) par rapport à l'orifice de capteur (6). 3047708 12 6°) Support (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les seconds bossages de fixation (5) sont réalisés sous la forme de bandes, notamment de segments annulaires ou sous une forme ponc- 5 tuelle. 7°) Support (1) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le premier bossage de fixation (4) et/ou les seconds bossages de fixation 10 (5) ont une hauteur comprise entre 1 mm et 10 mm et notamment entre 4 mm et 7 mm. 8°) Dispositif comportant un support (1) selon l'une des revendications 1 à 7 ainsi qu'un habillage (2), 15 caractérisé en ce que la surface du premier bossage de fixation (4) et la surface des seconds bossages de fixation (5) correspondent à la surface de l'habillage (2) et sont notamment conçus pour une liaison par la matière. 20 9°) Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le premier bossage de fixation (4) et les seconds bossages de fixation (5) sont soudés à l'habillage (2). 25 10°) Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le premier bossage de fixation (4) et les seconds bossages de fixation (5) sont collés à l'habillage (2) et/ ou sont reliés solidairement à celui-ci d'une autre manière. 30
Brevet FR3047709A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant des moyens de protection thermique (5,5') d'une portion d'un conduit (3,4) et ladite portion de conduit, caractérisé en ce que lesdits moyens de protection thermique comprennent un manchon isolant amovible entourant ladite portion de conduit.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le manchon (5,5') est en un matériau flexible, qui présente deux bords opposés (5a,5b) qui sont maintenus autour de la portion de conduite (3,4) bord à bord ou avec un bord chevauchant l'autre par repliement.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les deux bords opposés (5a,5b) sont munis chacun de moyens de fixation (6a,6b) qui coopèrent entre eux pour assurer le maintien des deux bords, l'un contre l'autre ou l'un chevauchant l'autre, autour de la portion de conduit (3,4).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de fixation sont un système de boutons et de boutonnières, de boutons pression (6a,6b), des bandes de boucles et crochets de type Velcro, un système de fermeture par glissière.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la portion de conduite (3,4) est munie d'au moins une patte (7) ou nervure saillante définissant une encoche dans laquelle est insérée une extrémité du manchon (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le manchon (5,5') est muni d'au moins une fente à l'une de ses extrémités dans laquelle vient se loger une patte ou nervure saillante sur la portion de conduite (3,4).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le manchon (5,5') a une forme trapézoïdale avant repliement autour de la portion de conduite (3,4). 3047709 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le manchon (5,5') comporte une ou plusieurs couches de matériau d'isolation thermique minéral, notamment à base de fibres de verre ou de roche ou de céramique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le manchon (5,5') 5 a des faces extérieures en matériau tissé ou en matériau non tissé, notamment métallique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le conduit (3,4) est un conduit de fluide pour un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique, notamment un fluide consommable du type carburant ou liquide 10 d'agent réactif du type urée.
Brevet FR3047719A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif obturateur (10) d'un orifice pratiqué dans une paroi d'un véhicule automobile, comportant une partie tubulaire (20) destinée à être introduite dans ledit orifice et un rebord périphérique (30) destiné à prendre appui sur ladite paroi, ladite partie tubulaire étant munie d'un premier moyen de verrouillage (25) du dispositif sur ladite paroi, caractérisé en ce que ledit rebord (30) est muni d'un second moyen de verrouillage (35,\n<CLM>\1\tpermettant de sécuriser la fixation du dispositif (10) sur ladite paroi.\n<CLM>\1\tDispositif obturateur (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit second moyen comprend un pion de fixation (35) muni d'une pluralité d'ailettes périphériques (37).\n<CLM>\1\tDispositif obturateur (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdites ailettes périphériques (37) sont inclinées vers ledit rebord périphérique (30), d'un angle compris entre 30° et 35° par rapport à l'axe central dudit pion de fixation (35).\n<CLM>\1\tDispositif obturateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit premier moyen de verrouillage (25) est constitué d'une pluralité de clips de fixation.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un orifice pratiqué dans une paroi et caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif obturateur (10) dudit orifice selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit dispositif obturateur (10) est situé dans la partie basse du tablier dudit véhicule et en ce que ledit orifice est configuré pour recevoir une pédale d'embrayage en lieu et place dudit dispositif obturateur (10).\n<CLM>\1\tProcédé de montage dans un véhicule automobile d'un dispositif obturateur (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à : - présenter le dispositif obturateur (10) en face de l'orifice ; - puis appliquer un effort pour engager ledit premier moyen de verrouillage (25) et ledit second moyen de verrouillage (35, 37).
Brevet FR3047720A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif de démontage et de remontage d'un train de chenille caractérisé en ce qu'il comprend une première 5 plaque (2) perforée de deux trous oblongs (20, 21), un treuil (4) fixé sur une deuxième plaque (3) perforée de trous oblongs (30,\n<CLM>\1\tde mêmes dimensions que ceux de la première plaque (2) et une sangle (5) enroulée sur le treuil (4) et terminée par un double crochet (7). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que la deuxième plaque (3) présente deux oreilles latérales dans chacune desquelles sont perforés les trous oblongs (30, 31).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, 15 caractérisé en ce que le treuil (4) est électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le treuil (4) est manuel.\n<CLM>\1\tProcédé de remontage d'une chaine (10) avec le dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il 20 comprend les étapes suivantes: - fixation de la première plaque (2) sur l'extrémité inférieure de la chaine à remonter, - fixation de la deuxième plaque (3) sur l'extrémité supérieure de la chaine, 25 - déroulage de la sangle (5), ^ accrochage du double crochet (7) à la première plaque (2), - actionnement du treuil (4) pour tendre la sangle (5) et rapprocher les deux extrémités de la 30 chaine, mise en place de l'axe (103) de fermeture. ^ 3047720 6\n<CLM>\1\tProcédé de démontage d'une chaine (10) avec le dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - démontage de deux tuiles (11) adjacentes pour dégager deux maillons (101) d'une chenille, - fixation de la première plaque (2) sur l'extrémité inférieure de la chaine à démonter, - fixation de la deuxième plaque (3) sur l'extrémité supérieure de la chaine, - accrochage du double crochet (7) à la première plaque (2), - démontage de l'axe (103) de fermeture, - désaccoupler la chaine, - action du treuil (4) pour détendre la sangle (5) et descendre la chaine au sol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les plaques (2,\n<CLM>\1\tsont fixées à la chaine (10) par un système de vis (9) et d'écrous.
Brevet FR3047721A1 (20170818)
REVENDICATIONS1°) Selle de vélo composée d'un support pour être fixé au cadre et d'une assise portée par le support, selle caractérisée en ce que l'assise d'axe transversal (y1) se compose de deux surfaces d'appui d'ischion (121), symétriques par rapport au plan médian longitudinal et écartées en laissant un espace longitudinal libre (13), chaque surface d'appui d'ischion (121) entourant le point d'appui géométrique de l'ischion et formant un appui fixe pour chaque ischion. 2°) Selle selon la revendication 1, caractérisée en ce que les surfaces d'appui d'ischion (121) sont portées par deux branches (12) reliées à un support (11) fixé au cadre (100). 3°) Selle selon la revendication 2, caractérisée en ce que les branches (12) sont constituées par des lames. 4°) Selle selon la revendication 3, caractérisée en ce que les branches (12, 212, 312, 412,\n<CLM>\1\tsont des lames reliées au support (11) par une courbure (122, 222, 322, 422a,b, 522). 5°) Selle selon la revendication 1, caractérisée en ce que les surfaces d'appui (121) sont inclinées vers l'intérieur, vers le plan médian. 6°) Selle selon la revendication 1, caractérisée en ce que les surfaces d'appui (121) sont des cavités ou des orifices recevant les ischions. 7°) Selle selon la revendication 1, 3047721 13 caractérisée en ce qu' au moins les surfaces d'appui (121) sont munies d'un revêtement souple d'amortissement et d'habillage. 5 8°) Selle selon la revendication 3, caractérisée en ce que les lames (12) ont un tracé courbe avec au moins une courbure (122) faisant corps avec le support (11). 10 9°) Selle selon la revendication 8, caractérisée en ce que chaque lame (12) est complétée par une butée (14) en forme de lame cintrée avec une courbure (141) faisant corps avec le support (11) et venant sous la lame (12) respective. 15 10°) Selle selon la revendication 8 ou 9, caractérisée en ce que les lames portant les surfaces d'appui (121) et les butées (14, 214, 314,\n<CLM>\1\tsont choisies dans le groupe suivant : 20 - lames (12) et butées (14) enroulées vers l'avant (AV), lames (212) et butées (214) enroulées vers l'arrière (AR), - lames (312) associées à des butées (314) à double enroulement (314a, 314b), - lames (512) associées à des butées (513, 514a,b) en forme de S, 25 lames (412) et butées (422a, 422b) formant une boucle fermée avec le support (511).
Brevet FR3047725A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Dispositif hypersustentateur d'aéronef comprenant une chaîne cinématique (22) reliée à des volets (18), ladite chaîne cinématique (22) comprenant une pluralité d'arbres (24) reliés par des systèmes d'accouplement (28, 28.1, 28.2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système d'accouplement différencié (28.1, 28.2) différents des systèmes d'accouplement (28) non différenciés, ledit système d'accouplement différencié (28.1, 28.2) étant configuré pour être accouplé à un adaptateur (34,\n<CLM>\1\tet comprenant au moins un détrompeur.\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le détrompeur comprend des formes qui coopèrent entre le système d'accouplement différencié (28.1) et l'adaptateur (34).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le système d'accouplement différencié (28.1) comprend une forme en creux (52) configurée pour recevoir une forme en saillie (54) prévue au niveau de l'adaptateur (34).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le détrompeur comprend une section de transmission pour le système d'accouplement différencié différente de celles des systèmes d'accouplement non différenciés (28).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 4, caractérisé en ce que la section de transmission du système d'accouplement différencié (28.2) est une forme en creux (56) avec une section différente de celles des systèmes d'accouplement non différenciés (28).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 5, caractérisé en ce que la forme en creux (56) du système d'accouplement différencié (28.2) a une section supérieure à celle des formes en creux des systèmes d'accouplement non différenciés (28).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le détrompeur comprend un nombre d'éléments de liaison (38) pour le système d'accouplement différencié (28.1, 28.2) différent de celui des systèmes d'accouplement non différenciés (28).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le détrompeur comprend des orifices de passage pour le système d'accouplement différencié (28.1, 28.2) dont au moins un est positionné de manière différente par rapport aux orifices de passage des systèmes d'accouplement non différenciés (28).\n<CLM>\1\tDispositif hypersustentateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux systèmes d'accouplement différenciés (28.1, 28.2), 3047725 9 chaque système d'accouplement différencié (28.1, 28.2) comprenant au moins un détrompeur différent des autres systèmes d'accouplement différenciés (28.1, 28.2).\n<CLM>\1\tAéronef comprenant au moins un dispositif hypersustentateur selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3047726A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Mât (100,\n<CLM>\1\td'un aéronef (1) présentant un axe longitudinal (X), ledit mât (100,\n<CLM>\1\tcomportant : - une structure primaire (102), - une structure secondaire (104), et - un ensemble structurel (110, 210), ledit ensemble structurel étant caractérisé en ce qu'il comprend deux pièces (112, 114, 212,\n<CLM>\1\tfixées, d'une part, à la structure primaire (102) par une même liaison rotule (120), et, d'autre part, à la structure secondaire (104) par une même liaison rotule (130).\n<CLM>\1\tMât (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce en ce que chacune des deux pièces (212,\n<CLM>\1\tcomprend un orifice (218,\n<CLM>\1\ttraversant, l'orifice d'une première pièce étant coaxial à l'orifice d'une second pièce.\n<CLM>\1\tMât (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque liaison rotule (120,\n<CLM>\1\test réalisée par : - un moyeu (402) dont l'axe est sensiblement parallèle à l'axe longitudinal X, - une plaque support (404) solidaire du moyeu (402) et assurant la fixation du moyeu (402) sur la structure primaire (102) ou la structure secondaire (104), et - une rotule (406) constituée d'une sphère (408) présentant un alésage, emmanchée et fixe sur le moyeu (402) et d'une cage (410) présentant une surface intérieure sphérique emmanchée et mobile sur la sphère (408) et une surface extérieure cylindrique (420) et en ce que chaque pièce (212,\n<CLM>\1\tprésente un perçage (412,414, 416,\n<CLM>\1\tcoaxial avec l'axe du moyeu (402) et dans lequel s'emmanche la surface extérieure cylindrique (420).\n<CLM>\1\tMât (100,\n<CLM>\1\tselon la revendication 3, caractérisé en ce que la plaque support (404) fixée à la structure secondaire (104) est perpendiculaire à un axe vertical Z et en ce que des cales pelables (450) sont disposées entre ladite plaque support (404) et la structure secondaire (104). 3047726 7\n<CLM>\1\tAéronef (1) présentant un axe longitudinal (X) et comportant une voilure (3) sous laquelle est fixé au moins un mât (100,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 4.
Brevet FR3047732A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. IViroir comprenant - une feuille de verre avec deux faces principales, - une couche réfléchissante métallique à base d'argent, appliquée sur une des faces principales de la feuille de verre, et - un revêtement organique de protection recouvrant la couche réfléchissante métallique à base d'argent et l'isolant ainsi de l' atmosphère, caractérisé en ce que le revêtement organique de protection est un revêtement auto-cicatrisant constitué d'une matrice polymère et de microcapsules dispersées dans la matrice polymère, les microcapsules étant formées d'une enveloppe et d'une phase liquide encapsulée contenant au moins un polymère organique et au moins un inhibiteur de corrosion.\n<CLM>\1\tMiroir selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les microcapsules représentent une fraction volumique du revêtement organique de protection comprise entre 1 et 15 % de préférence entre 2 et 10 % en particulier entre 3 et 8 %\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que le bord de la couche réfléchissante est isolé de l'atmosphère par une couche polymère résultant de la rupture des microcapsules situées au niveau du bord de coupe du miroir, de l'écoulement de la phase liquide encapsulée et du durcissement du polymère organique contenu dans celle-ci.\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'épaisseur du revêtement organique de protection est comprise entre 5 pm et 1000 pm, de préférence entre 10 pm et 500 pm en particulier entre 15 et 200 pm et idéalement entre 20 et 10 pm.\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la taille moyenne des microcapsules est comprise entre 5 pm et 200 pm, de préférence entre 6 pm et 100 pm, en particulier entre 7 et 50 pm. 3047732 8\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une quelconque des revendications' précédentes, caractérisé par le fait que l'inhibiteur de corrosion est choisi dans le groupe constitué de benzotriazole, 5-amino-mercapto-1,3,4-thiadiazole (AMT), 1- 5 phénol-5-mercapto-tétrazole (PMT), heptanoate de sodium, pyridine, 2- amino-éthanethiol, inhibiteur de corrosion à base de cérium tel que dibutylphosphate de cérium.\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 10 que la matrice polymère est à base de résine acrylique, de résine époxy, de résine alkyde, de résine phénolique, de résine silicone, de polyuréthannes ou d'une combinaison de ces résines.\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes, 15 caractérisé par le fait que la phase liquide encapsulée est une solution d'un polymère comportant des groupes réactifs.\n<CLM>\1\tMiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le revêtement organique de protection est directement en contact 20 avec la couche réfléchissante à base d'argent.
Brevet FR3047733A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Grain fondu présentant l'analyse chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : Zr02: 16% à 30%, pourvu que Hf02\n<CLM>\1\tGrain selon la revendication précédente, dans lequel la teneur en Zr02 est supérieure à 18% et/ou dans lequel la teneur en Cr203 est supérieure à 0,4% et/ou dans lequel la teneur en TiO2 est supérieure à 0,8% en pourcentages massiques sur la base des oxydes.\n<CLM>\1\tGrain selon la revendication immédiatement précédente, dans lequel la teneur en la teneur en Zr02 est supérieure à 20%, et/ou dans lequel la teneur en Cr203 est supérieure à 0,5%, et/ou dans lequel la teneur en TiO2 est supérieure à 1%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes.\n<CLM>\1\tGrain selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur en Zr02 est inférieure à 29%, et/ou dans lequel la teneur en Cr203 est inférieure à 3,2%, et/ou dans lequel la teneur en TiO2 est inférieure à 4,4%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes.\n<CLM>\1\tGrain selon la revendication immédiatement précédente, dans lequel la teneur en Zr02 est inférieure à 27%, et/ou dans lequel la teneur en Cr203 est inférieure à 2,2%, et/ou dans lequel la teneur en TiO2 est inférieure à 2,8%, 3047733 15\n<CLM>\1\tGrain selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur sommée Cr203 + TiO2 est supérieure à 0,8% et inférieure à 8%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes. 5\n<CLM>\1\tGrain selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur en autres éléments est inférieure à 2%, de préférence inférieure à 1%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes.\n<CLM>\1\tGrain selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur Si02 10 + CaO + MgO est inférieure à 1%, de préférence inférieure à 0,8%.\n<CLM>\1\tGrain selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur en Si02 est inférieure à 1%, et/ou la teneur en MgO est inférieure à 0,5%, et/ou 15 la teneur en CaO est inférieure à 0,5%, et/ou la teneur en Na20 est inférieure à 0,1%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes. 10.Grain selon la revendication précédente, dans lequel 20 la teneur en Si02 est inférieure à 0,8%, et/ou la teneur en MgO est inférieure à 0,3%, et/ou la teneur en CaO est inférieure à 0,3%, et/ou la teneur en Na20 est inférieure à 0,05%, en pourcentages massiques sur la base des oxydes. 25 11.Mélange de grains comportant, en pourcentages massiques, plus de 80% de grains abrasifs selon l'une quelconque des revendications précédentes. 12.Outil abrasif comportant des grains liés par un liant, agglomérés ou déposés sur un 30 support, au moins une partie desdits grains étant conformes à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13.Outil abrasif selon la revendication précédente comportant plus de 80% de grains selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3047733 16 14.Outil abrasif selon l'une des revendications 12 et 13 se présentant sous la forme d'une meule.
Brevet FR3047739A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Matériau (MAT) comprenant un premier composé (COMP1) et un second composé (COMP2), lesdits premier et second composés (COMP1, COMP2) comprenant un groupement bi-pyridine ou pyridine (PYR) comprenant lui-même un groupe N-oxyde (N-0), ledit groupe N-oxyde (N-0) étant lié à un cation métallique de type ns2 du groupe P, et ledit matériau (MAT) étant caractérisé en ce que ledit second composé (COMP2) est obtenu à partir d'un composé identique au premier composé (COMP1), broyé.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\tMatériau (MAT) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième composé (COMP3) obtenu à partir dudit second composé (COMP2) soumis à une élévation de température prédéterminée. Matériau selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième (COMP3) composé obtenu à partir dudit second composé (COMP2) soumis à de la vapeur d'eau. Matériau selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième composé (COMP3) obtenu à partir dudit second composé (COMP2) soumis à une vapeur de solvant organique ou directement à un solvant organique de type acétonitrile ou acétone. Procédé de fabrication d'un matériau (MAT) comprenant un premier composé (COMP1) et un second composé (COMP2), lesdits premier et second composés comprenant chacun un groupement bi-pyridine 3047739 10 ou pyridine (PYR) comprenant lui-même un groupe N-oxyde (N-0), ledit groupe N-oxyde (N-0) étant lié à un cation métallique de type ns2 du groupe p, et ledit procédé de fabrication étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une synthèse en vue d'obtenir ledit premier composé (COMP1), - une opération de broyage d'une partie dudit premier composé (COMP1) obtenu en vue d'obtenir ledit second composé (COMP2) par une amorphisation totale ou partielle.
Brevet FR3047741A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de tablettes uni-doses, obtenues par mélange de carbonate de sodium et d'eau majoritairement ou exclusivement, ladite tablette comprenant au moins 95% en poids de carbonate décahydraté, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une obtention d'un mélange homogène comprenant de l'eau et du carbonate de sodium, l'eau et le carbonate de sodium représentant au moins 95% en poids du mélange, - une mise en forme du mélange par moulage, - un démoulage du mélange durci, obtenant une ou plusieurs tablettes uni-doses.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le carbonate de sodium représente au moins 37 % en poids de l'eau et du carbonate de sodium du mélange.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel les tablettes sont obtenues par mélange de carbonate de sodium et d'eau uniquement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel on choisit un moule comprenant un ou plusieurs logements formant chacun une tablette uni-dose, obtenant après démoulage, l'obtention d'une ou plusieurs tablettes uni-doses, individuelles (11).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la matrice du moule permet l'obtention d'une ou plusieurs tablettes uni-doses (1) de forme générale parallélépipédique ou en forme d'anneau.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les faces parallélépipédiques de la tablette présentent des reliefs en saillie tels que des nervures (2, 3, 4,\n<CLM>\1\tréparties sur toutes les faces des tablettes. 3047741 8\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel les nervures (2, 3, 4,\n<CLM>\1\ts'étendent sur chaque face parallélépipédique de la tablette (1) suivant deux directions distinctes pour chaque face. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel on conditionne les tablettes uni-dose individuelles (11) dans un emballage (6), en vrac, les tablettes (11) directement en contact les unes contre les autres.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel on choisit un moule 10 comprenant plusieurs logements formant chacun une tablette uni-dose (1), obtenant après démoulage, l'obtention d'un produit moulé d'un seul tenant sous forme d'une plaque (7) comprenant plusieurs tablettes uni-doses solidaires les unes des autres par l'intermédiaire de zones (Zs) de moindre épaisseur de ladite plaque, sécables. 15\n<CLM>\1\tTablettes obtenues par la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Tablettes obtenues selon le procédé de la revendication 9, sous forme d'une plaque (7) comprenant plusieurs tablettes uni-dose solidaires les unes des autres par 20 l'intermédiaire de zones (Zs) de moindre épaisseur de ladite plaque (7), sécables.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un emballage recevant en vrac des tablettes uni-doses individuelles obtenu selon le procédé de la revendication\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tUtilisation de tablettes obtenues selon le procédé selon l'une des revendications 1 à 9, en dissolution dans de l'eau comme solution de lessivage et/ou de nettoyage.
Brevet FR3047744A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Métier à tisser (10) du type Jacquard pour la fabrication d'une préforme 3D tissée à partir d'une pluralité de fils de chaîne (30) et d'une pluralité de fils de trame (31), ladite préforme comportant un nombre déterminé de colonnes de fils de chaîne par unité de longueur et un nombre déterminé de couches de fils de chaîne par unité de longueur, ledit métier à tisser comportant un cantre (51) de support de bobines (55) de fils de chaîne, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (60) de régulation active de la tension dans les fils de chaîne d'au moins certaines desdites bobines.\n<CLM>\1\tMétier à tisser (10) selon la revendication 1, dans lequel chacune desdites bobines (55) est équipée d'un servomoteur (63) asservi d'entraînement en rotation de la bobine, ledit servomoteur étant relié à des moyens de commande (61).\n<CLM>\1\tMétier à tisser (10) selon la revendication 1, dans lequel chacune desdites bobines (55) ou chacun desdits fils de chaîne (30) est équipé d'un frein (64) asservi, ledit frein étant relié à des moyens de commande (61).\n<CLM>\1\tMétier à tisser (10) selon la revendication 1, dans lequel chacun desdits fils de chaîne (31) est équipé d'un compensateur (65) de tension actif, ledit compensateur de tension actif étant relié à des moyens de commande (61).\n<CLM>\1\tMétier à tisser (10) selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel lesdits moyens de commande (61) comprennent un logiciel de commande du métier à tisser et en particulier de commande de déplacement vertical de lices (22) desdits fils de chaîne (30), et/ou des capteurs de tension dans les fils de chaîne des bobines, et/ou des servomoteurs de commande desdites lices, qui sont associés à des capteurs de couple, et/ou des actionneurs, par exemple pneumatiques. 3047744 12\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication au moyen d'un métier à tisser (10) du type Jacquard d'une préforme 3D tissée à partir d'une pluralité de fils de chaîne (30) et d'une pluralité de fils de trame (31), ladite préforme comportant un nombre déterminé de colonnes de fils de chaîne par unité 5 de longueur et un nombre déterminé de couches de fils de chaîne par unité de longueur, ledit procédé comprenant une étape consistant à : - dévider des fils de chaîne de bobines (55) disposées sur un cantre (51), caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à réguler de manière active la tension dans les fils de chaîne lors de leur dévidement 10 depuis au moins certaines desdites bobines.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel il comprend une étape consistant à : - déplacer verticalement les fils de chaîne au moyen de lices, la tension dans les fils de chaîne étant maintenue sensiblement constante 15 quelles que soient la positon et/ou la direction de déplacement des lices.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel la tension est régulée par : - un dévidement contrôlé des bobines, qui sont chacune associées à un servomoteur asservi d'entraînement en rotation de la bobine, ou 20 - un freinage contrôlé des bobines ou des fils de chaîne, ou - une compensation active de la tension dans les fils de chaîne.
Brevet FR3047746A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Nous avons décidé de déposer un brevet concernant la création d'une pince pour la couture main motorisée. A ce jour, nous constatons chez nos salariés beaucoup de douleurs aux articulations. Ceci dû en grand partie à l'ouverture manuelle de la pince pour couture main. La paume de la main appuie sur le manche pour ouvrir celle-ci environ 800 fois par jour. Avec la pince motorisée, il suffit aux salariés d'appuyer sur le bouton de mise en marche pour que l'articulation du bras s'ouvre sans effort. Cependant, aucun fournisseur ne peut nous proposer ce type de matériel. Nous avons donc décidé de créer notre propre pince motorisée. La demande de brevet nous a paru être la suite logique de la création car cette pince n'est toujours pas commercialisée. Siège Social 38, Rue de Berri Rue Jacob Brandt 15 3 Chemin du Cerf F - 75008 PARIS CH - 2300 LA CHAUX DE FONDS Tél. + 41(0) 32 910 55 40 Fax + 41(0) 32 910 55 49 F - 25390 ORCHAMPS-VENNES Tél. + 33(0) 3 81 43 65 65 Fax + 33(0) 3 81 43 65 60 E.MaiI : jc@perrin.fr Tél. + 33(0) 1 46 94 68 83 Fax + 33(0) 1 42 56 05 44 Site internet : www.perrin.fr SARL au capital de 541.000 E - TVA : FR 00 420 147 639 - SIRET 420 147 639 00017 - APE 1512 Z
Brevet FR3047747A1 (20170818)
REVENDICATIONS1- Dispositif destiné à équiper des barrières d'interdiction ou de limitation d'accès, comprenant une platine (1) fixée au sol, supportant un mât fixe (2) munis à sa base de goussets de renfort (3), un tube (4) insérée sur la partie inférieure du mât (2), un tube (5) insérée en partie supérieure du mât (2) et sur lequel est fixée une transver- sale (6), caractérisé en ce que deux platines (7) sont fixées en partie supérieure du tube (4) et inférieure du tube (5) et reliées l'une à l'autre par au moins un élément élastique (8). 2- Dispositif suivant le revendication (1), caractérisé en ce qu'une manchette (9), munies de poignées (10), coulisse à la base du tube (4) afin de le bloquer sur les goussets de renfort (3). 3- Dispositif suivant le revendication (1) et (2), caractérisé en ce qu'un ergot (11) est fixé sur une première platine (7) et coulisse dans un plan horizontal dans une rainure (12) aménagée sur la platine (7) placée en vis-à-vis.
Brevet FR3047753A1 (20170818)
REVENDICATIONS1/ Dispositif de commande intégré dans le réservoir (2) d'une chasse d'eau d'un WC à deux volumes d'eau grand et petit (notamment de type 3 litres ou 6 5 litres) pour commander un moyen de diffuseur (5) de parfum ou désodorisant caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de détection de niveau d'eau situé dans la zone détectant un seuil de niveau d'eau prédéterminé déclenchant un signal électrique activant ledit moyen de diffuseur de parfum ou désodorisant. 10 2/ Dispositif de commande selon la revendication 1 caractérisé en ce que le seuil de niveau d'eau prédéterminé correspond à un niveau d'eau bas correspondant à l'activation de plus grand volume d'eau de la chasse d'eau. 3/ Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le moyen de 15 détecteur de niveau est un détecteur de niveau à contact électrique avec un fil d'entrée et un fil de sortie. 4/ Dispositif de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen de détection de niveau est associé 20" à une tige s'étendant verticalement parallèlement par rapport à une paroi verticale de réservoir et comprenant à l'extrémité supérieure de la tige une partie coudée traversant et débouchant par un orifice latéral du réservoir de chasse d'eau. 25 5/ Dispositif de commande selon la revendication 4 caractérisé en ce que la partie coudée traversante comprend des moyens de fixation pour se solidariser de part et d'autre de l'orifice latéral du réservoir latéral. 6/ Dispositif de commande selon la revendication 5 caractérisé en ce que la 30 partie coudée traversante comprend des moyens de fixation de type butée / bague ou écrou fileté pour se solidariser de part et d'autre d'un orifice supérieur latéral pré percé (3) du réservoir latéral. 7/ Dispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 35 caractérisé en ce qu'au moins la partie coudée de la tige /ou la tige comprend un corps creux pour faire traverser à l'extérieur les fils d'entrée et de sortie du détecteur de niveau pour se connecter audit moyen de diffuseur de parfum ou désodorisant externe pour la commande.
Brevet FR3047754A1 (20170818)
REVENDICATIONS1) Dispositif de nettoyage de brosse de toilette comprenant un moyen (1) de répartition de l'eau s'écoulant de la chasse d'eau lors du tirage, et un moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette, caractérisé en ce que ces deux moyens sont assemblés de manière amovible à la chasse d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1) de répartition de l'eau est positionné entre le réservoir (7) de chasse d'eau et l'arrière (8) du siège des toilettes, les fixations du réservoir de la chasse d'eau passant alors dans des tubes (4).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1) de répartition de l'eau est positionné dans le réservoir (7) de chasse d'eau, les fixations du réservoir de la chasse d'eau passant alors dans des tubes (4).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que le moyen (1) de répartition de l'eau et un moyen (3) de fixation du mécanisme (9) de la chasse d'eau sont assemblés de manière amovible au réservoir (7) de chasse d'eau, le mécanisme (9) de chasse d'eau étant fixé sur le moyen (3) de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1) de répartition de l'eau est positionné sous le réservoir (7) de chasse d'eau d'une toilette suspendue.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen (1) de répartition de l'eau comprend un collecteur d'eau (14) assurant l'écoulement de l'eau vers deux sorties perpendiculaires l'une de l'autre, une première sortie (15) dirigée sensiblement vers le bas en direction du siège des toilettes, et une deuxième sortie (12) dirigée sensiblement horizontalement vers le moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une des revendications précédentes en combinaison avec la revendication 6, caractérisé en ce que le collecteur d'eau (14) comprend une bordure (16) sur la première sortie (15) vers le siège des toilettes.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce qu'un tube (5) d'alimentation en eau du moyen (2) 3047754 7 d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette s'emboite dans la deuxième sortie (12) du moyen (1) de répartition de l'eau.\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une hauteur (h) comprise entre le bas de la partie interne 5 d'un tube (6) d'évacuation de l'eau provenant du moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette, et le fond du moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette, est au moins égale à la hauteur de la partie brosse (21) d'une brosse de toilettes (20).\n<CLM>\1\tDispositif de nettoyage selon l'une des revendications précédentes en 10 combinaison avec la revendication 9, caractérisé en ce qu'une paroi (18) sensiblement verticale sépare deux réserves d'eau (10) et (17) communicantes uniquement à leur base.
Brevet FR3047760A1 (20170818)
REVENDICATIONS1. Ferrure de verrouillage (1) pour porte (2), fenêtre ou similaire, comportant un mécanisme de commande (7) pour 5 repousser au moins en position déverrouillée (9) au moins un organe de verrouillage (8) prévu pour coopérer avec une gâche (12) et auquel sont associés des moyens de réglage en position (22), ce mécanisme de commande (7) comportant encore un dispositif d'anti-fausse-manoeuvre (13) pourvu d'un palpeur de 10 commande (14) mobile, contre l'action de moyens de rappel élastique (15), entre une position active de blocage (16) et une position de déblocage (17), ce dispositif d'anti-fausse-manoeuvre (13) comprenant encore des moyens (18) pour retenir au moins un organe de verrouillage (8) en position déverrouillée (9) lorsque 15 le palpeur de commande (14) est en position active de blocage (16), caractérisée par le fait que ledit palpeur de commande (14) est rendu solidaire en déplacement d'un organe de verrouillage (8) sous l'impulsion des moyens de réglage en position (22) de ce dernier, notamment lorsque le palpeur de 20 commande (14) est en position active de blocage (16).\n<CLM>\1\tFerrure de verrouillage (1) selon la revendication 1 pour ouvrant coulissant (3) comportant au moins un organe de verrouillage (8) sous forme d'un pêne à crochet auquel sont associés des moyens de réglage en position (22) pour ajuster, 25 notamment, la longueur saillante du pêne à crochet par rapport à une face avant (19) de ladite ferrure de verrouillage (1), ce pêne à crochet comportant, encore, une partie d'extrémité (23) s'étendant dans un boîtier (20) à l'arrière de ladite face avant (19), caractérisée par le fait que les moyens de retenue (18) 30 comprennent, intérieurement au boîtier (20), un doigt de blocage (21) dépendant dudit palpeur de commande (14) et venant en appui, au moins sur la partie d'extrémité (23), interne au boîtier (20), du pêne à crochet.