INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3037814A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'entrainement pour le tir à l'arc, caractérisé en ce qu'il comprend : - une poignée (1), - une corde (2) au moins partiellement élastique, appelée corde d'effort, dont les extrémités sont reliées à la poignée (1), et - une corde, appelée corde d'arrêt (3), non élastique dont une extrémité est reliée à la corde (2) d'effort et dont l'autre extrémité est reliée à la poignée (1), -des moyens de réglage (5) de la corde (2) d'effort pour régler la capacité de la tension de ladite corde (2) d'effort, et - des moyens de réglage (4) de la corde d'arrêt (3) pour régler la distance entre la poignée (1) et l'extrémité de la corde d'arrêt (3) reliée à la corde (2) d'effort.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité de la 15 corde d'arrêt (3) reliée à la corde (2) d'effort est montée coulissante sur ladite corde (2) d'effort.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de réglage (4) de la corde d'arrêt (3) sont configurés pour modifier 20 la longueur, appelée longueur utile, de la partie de corde d'arrêt (3) qui s'étend en dehors de la poignée (1) jusqu'à la corde (2) d'effort.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits moyens de réglage (5,\n<CLM>\1\tde la corde (2) d'effort et/ou de la corde d'arrêt 25 (3) comprennent des moyens de déplacement à coulissement de la corde (2) d'effort et/ou de la corde d'arrêt (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits moyens de déplacement à coulissement comprennent une rainure (41, 51), des moyens de 30 liaison de la corde à la rainure, et des moyens de verrouillage/déverrouillage (42,\n<CLM>\1\tde la position de la corde (3,\n<CLM>\1\tpar rapport à la rainure (41, 51).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 3037814 12 lesdits moyens de réglage (5,\n<CLM>\1\tde la corde (2) d'effort et/ou de la corde d'arrêt (3) comprennent des moyens d'enroulement et de déroulement (53,\n<CLM>\1\tde la corde (2) d'effort et/ou de la corde d'arrêt (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poignée (1) est munie d'un dispositif, appelé clicker, configuré pour émettre un signal lorsque la corde d'arrêt (3) est tendue.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le clicker comprend o une lame montée solidaire en déplacement de la corde d'arrêt,\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poignée (1) est munie d'un système de visée (62, 63).
Brevet FR3037818A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Dispositif de contrôle de la vitesse d'un skateboard électrique comprenant un moteur électrique pour entrainer le skateboard, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend : - des moyens pour estimer l'écartement entre les 2 pieds de l'utilisateur, - 1 moyen de contrôle du moteur électrique en fonction de l'écartement estimé.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle de la vitesse d'un skateboard électrique comprenant un moteur électrique pour entrainer le skate- board, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend : - des moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate - 1 moyen de contrôle du moteur électrique en fonction de la position du pied avant sur le skate\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate sont des capteurs infrarouges placés vers l'avant du skate (figure 1 et 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate sont des 20 capteurs de force placés vers l'avant du skate (figure 1 et 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate sont des capteurs tactiles placés vers l'avant du skate (figure 1 et 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le 25 moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate est un capteur Ultra son placé à l'avant du skate (figure 3 et 4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le moyens de déterminer la position du pied avant sur le skate est un capteur Infra-rouge placé à l'avant du skate (figure 3 et 4). 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen pour estimer l'écartement entre les 2 pieds de l'utilisateur est un capteur Infra-rouge placé au centre du skate (figure 5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen pour estimer l'écartement entre les 2 pieds de l'utilisateur est 35 un capteur Ultrason placé au centre du skate (figure 5).\n<CLM>\1\tSkateboard comportant un moteur électrique caractérisé en ce qu'il comporte le dispositif de contrôle selon l'une des révisions 1 à 10.
Brevet FR3037821A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système (50) pour traiter un liquide contenant un élément polluant ou valorisable, caractérisé en ce qu'il comprend : au moins un réacteur (11) comprenant une cuve (12) ; et, au moins un porte-matières (16) prévu pour contenir une matière sorbante (20) et pour être disposé dans ladite cuve (12) ; ledit porte-matières : - ayant une forme de révolution autour d'un axe (X16) vertical dans une position d'usage ; comprenant une paroi extérieure (36) de préférence cylindrique perméable audit élément ; comprenant une paroi interne (37) de préférence cylindrique délimitant un canal axial (31) ; et, comprenant un fond (32), formant avec lesdites parois (36,37) une auge annulaire pour contenir ladite matière (20).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi interne (37) est perméable à l'élément polluant ou valorisable.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le fond (32) est perméable à l'élément polluant ou valorisable.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le réacteur est prévu pour recevoir un empilement (16-16) de plusieurs porte-matières (16).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, caractérisé en ce que les porte-matières comprennent chacun des moyens (22,23), de préférence tronconiques, pour le centrage des porte-matières entre eux dans l'empilement, lesdits 3037821 -14- moyens de centrage (22,23) étant prévus pour assurer une continuité du canal axial (21) entre lesdits porte-matières.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le 5 réacteur (11) comprend des moyens (P,\n<CLM>\1\tpour la percolation gravitaire du liquide au travers de la matière adsorbante contenue dans chaque porte-matières.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le 10 réacteur (11) comprend des moyens (P) pour mettre en pression le liquide à traiter dans un volume périphérique (42) de la cuve, et des moyens (41) pour récupérer le liquide traité qui s'écoule dans le canal (21). 15\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le réacteur (11) comprend des moyens (P) pour mettre en pression le liquide à traiter dans le canal (21), et des moyens pour récupérer le liquide traité qui s'écoule dans un volume périphérique (42) de la cuve. 20\n<CLM>\1\tProcédé pour mettre en oeuvre un système (50) selon l'une des revendications précédentes pour traiter un liquide contenant un polluant à l'aide d'une matière sorbante contenue dans un porte-matières, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de traitement du liquide (El) par adsorption dudit élément polluant ou valorisable. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend une étape ultérieure de désorption par essorage (E3) de ladite matière maintenue dans ledit porte-matières.
Brevet FR3037822A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de solution aqueuse réparti uniformément et migrant de haut en bas à contre-courant du gaz ascendant, le trop-plein de la réserve étant évacué par une vanne s'ouvrant en cas de niveau haut de la réserve ou en cas de teneur très très haute en solides dissous dans la solution aqueuse, un appoint d'eau s'effectuant par une vanne en cas de niveau bas de la réserve, le deuxième étape est un lavage par une solution aqueuse oxydante avec un tourne en rond par une deuxième pompe de recirculation depuis une deuxième réserve, à contre-courant du gaz dans une deuxième colonne de transfert de matière, avec un flux de solution aqueuse oxydante répartie uniformément et migrant de haut en bas à contre-courant du gaz ascendant, avec un appoint d'eau dans la deuxième réserve par une vanne ouverte en cas de niveau bas de ladite réserve, avec un appoint, en amont de la deuxième pompe de recirculation, de solution oxydante par la pompe en cas de pouvoir oxydant trop bas de la solution aqueuse oxydante, et rejetant le surplus de la solution aqueuse oxydante par une vanne s'ouvrant en cas de niveau haut de ladite réserve ou en cas de teneur en sels dissous trop haute dans la solution aqueuse oxydante, vers la réserve de la première étape.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, selon laquelle un appoint de solution basique est prévu en amont de la pompe de circulation de la première étape, par une pompe actionnée en cas de pH trop bas de la solution aqueuse de la première étape, et en amont de la deuxième pompe de recirculation, par une pompe actionnée en cas de pH trop bas de la solution aqueuse oxydante de la deuxième étape.
Brevet FR3037829A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Noyau pour le moulage d'une aube de turbomachine, cette aube comprenant une pale s'étendant selon une direction d'envergure (EV) de l'aube et se terminant par un sommet (S), ce noyau (26) comprenant un premier élément de noyau (27) pour délimiter une première cavité interne (42) de l'aube et un second élément de noyau (28) dont au moins une portion (29) délimite une seconde cavité interne (43) de l'aube, ces éléments de noyaux (27,\n<CLM>\1\tétant rigidement solidarisés l'un à l'autre, la seconde cavité (43) étant située entre la première cavité (42) et le sommet (S) de l'aube le long de la direction d'envergure (EV), et dans lequel la portion (29) du second élément de noyau (28) qui délimite la seconde cavité (43) comprend un trou traversant (33) ayant une orientation générale correspondant à celle de la direction d'envergure (EV), et qui débouche au droit d'une face d'extrémité (37) du premier élément de noyau (27) pour former dans l'aube moulée un pontet (44) traversant la seconde cavité (43) afin de permettre la constitution d'un conduit de dépoussiérage (46) de la première cavité (42), ce conduit de dépoussiérage (46) traversant la seconde cavité (43) de part en part en débouchant dans le sommet (S) de l'aube.\n<CLM>\1\tNoyau selon la revendication 1, dans lequel le trou traversant (33) est situé dans une région centrale de la portion (29) du second élément de noyau (28) qui délimite la seconde cavité (43), pour être espacé de chaque face latérale de cet élément de noyau (29) afin de constituer dans l'aube terminée un obstacle divisant en deux flux latéraux l'air circulant dans la seconde cavité (43).\n<CLM>\1\tNoyau selon la revendication 1 ou 2, comportant en outre une tige d'alumine (38) de diamètre inférieur au diamètre du trou traversant (33), cette tige d'alumine (38) étant portée par la face d'extrémité (37) du premier élément de noyau (27) et s'étendant à l'intérieur du trou (33) traversant la portion (29) du second noyau (28) qui délimite la seconde cavité (43). 3037829 11\n<CLM>\1\tNoyau selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le premier élément de noyau (27) est agencé pour délimiter un canal (42) de refroidissement d'un bord de fuite de l'aube, et dans lequel le second élément de noyau 5 (29) est agencé pour délimiter une cavité sous baignoire de l'aube.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine obtenue avec le noyau selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant une aube selon la revendication 5.
Brevet FR3037838A1 (20161230)
REVENDICATIONS1.) Aménagement de feuille abrasive pour ponçage manuel mettant en oeuvre une feuille abrasive (2) dont le recto porte un abrasif et le verso (2a) en est dépourvu, caractérisé en ce qu'il est constitué par une feuille complémentaire de préhension (3) qui est munie de parties A ayant des zones de liaison avec le verso non abrasif de la feuille abrasive et des parties B ne se liant pas avec ce verso, ces parties A et B étant conformées par découpage et présentant, dans les zones des parties B, des ouvertures (7) délimitant, après conformation de ces parties B, des anses pour le passage d'une main. 2.) Aménagement de feuille abrasive pour ponçage manuel selon la revendication 1 caractérisé en ce que la feuille complémentaire de préhension (3) est découpée à la forme du symbole 0 utilisé pour représenter un diamètre et comprend un barreau central (4) qui, constituant sa partie A, est lié au verso (2a) de la feuille abrasive (2), et deux arcs (5) qui, constituant sa partie B, sont disposés de part et d'autre de ce barreau et forment, après leur conformation par redressement, les anses (5) de préhension. 3.) Aménagement de feuille abrasive pour ponçage manuel caractérisé en ce que la feuille complémentaire de préhension (3) est dans une matière se chargeant électrostatiquement pendant le ponçage pour attirer à elle la poussière produite par ce 20 ponçage.
Brevet FR3037844A1 (20161230)
REVENDICATIONSI. Dispositif de contrôle (10) du fonctionnement d'une presse vibrante au cours du processus de production de produits en béton à démoulage immédiat, ladite presse vibrante comprenant un moule (30) définissant au moins une alvéole dans lequel le béton à compacter est déversé, ledit dispositif de contrôle (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte une planche (4) destinée à être disposée sous le moule (30), ladite planche étant pourvue de moyens de mesure (5) de la fréquence de vibration, de l'amplitude et/ou de l'accélération de mouvement, et/ou de la force exercée sur ladite planche durant la production des produits de béton.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de mesure (5) sont arrangés pour définir au moins trois points de mesure sur la planche (4).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle (10) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de mesure (5) sont intégrés dans la planche (4).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de mesure (5) sont des capteurs de force dynamique (50A à 50H)\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la planche (4) comporte des moyens de communication des données relevées par lesdits moyens de mesure (5) à une unité d'acquisition et/ou de traitement de, données.\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle (10) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'unité d'acquisition et/ou de traitement de données est embarquée sur la planche (4).\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la planche (4) comporte un module de stockage des données relevées par les moyens de mesure (5).\n<CLM>\1\tInstallation (1) pour la production de produits en béton à démoulage immédiat 3037844 11 comprenant une presse vibrante (3) comportant un moule (30) définissant au moins une alvéole dans lequel le béton à compacter est déversé, un pilon de compactage (31) du béton disposée au-dessus du moule et une table vibrante (32) disposée sous le 5 moule, et un dispositif de contrôle (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit dispositif permettant de contrôler des paramètres de production de la presse vibrante au cours du processus de fabrication des produits en béton lorsque la planche (4) est en position sur la table vibrante. 10\n<CLM>\1\tInstallation (\n<CLM>\1\tselon la revendication 8, caractérisée en ce que le dispositif de contrôle (10) comporte des moyens d'enregistrement des paramètres de production relevés au cours du processus de fabrication des produits en béton.\n<CLM>\1\tInstallation (1) selon la revendication 8 ou la revendication 9, caractérisée en ce que la planche (4) constitue une planche de transport des produits en béton pressé 15 et compacté. 20
Brevet FR3037847A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une coiffe (3) pour élément (4) de siège (1) pour véhicule automobile, comportant les étapes suivantes revêtir une face arrière d'un matériau de couverture 5 (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, d'une couche d'étanchéité (36) ; pulvériser de la mousse (342) sur la couche d'étanchéité ; et réaliser un formage dans un moule (5) pour définir, la 10 forme de la coiffe.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le formage est un formage à chaud (58).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche d'étanchéité (36) est un film plastique. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche d'étanchéité (36) est une couche de mousse refendue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la couche d'étanchéité (36) est un vernis appliqué en face arrière du matériau de couverture (32). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'ensemble matériau de couverture (32) - couche d'étanchéité (36) est placé sur une matrice (52) du moule de formage (5), matériau de couverture côté matrice.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel 25 l'ensemble matériau de couverture (32) - couche d'étanchéité {36) est maintenu par aspiration (56) au moins jusqu'à la fermeture du moule (5).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'une garniture (4) d'un élément de siège (1) pour véhicule automobile, dans lequel une 30 coiffe (3) réalisée par la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 est rapportée sur un bloc support en mousse (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel la coiffe (3) enveloppe au moins partiellement le bloc support (2). 3037847 B14327 - 3921 1.FR 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel la coiffe (3) comporte des mousses ayant des densités et/ou des duretés différentes.\n<CLM>\1\tCoiffe (3) pour élément de siège pour véhicule 5 automobile comportant, successivement depuis une face apparente : un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique ; une couche d'étanchéité (36) ; et une couche de mousse (34). 10\n<CLM>\1\tCoiffe selon la revendication 11, obtenue par la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t13. Coiffe selon la revendication 11 ou 12, présentant une épaisseur non uniforme comprise entre 1 et 50 mm. 15\n<CLM>\1\tGarniture (4) d'un élément de siège pour véhicule automobile comportant : un bloc support en mousse (2), destiné à s'adapter à un élément d'armature du siège ; et une coiffe (3) selon l'une quelconque des revendications 20 11 à 13, définissant la forme et la finition d'au moins une face apparente de l'élément de siège.\n<CLM>\1\tElément de siège pour véhicule automobile, comportant une coiffe selon l'une quelconque des revendications 11 à\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tElément de siège pour véhicule automobile, comportant une garniture selon la revendication\n<CLM>\1\t17. Siège pour véhicule automobile comportant au moins un élément de siège selon la revendication 15 ou 16.
Brevet FR3037854A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un carter (10) de soufflante en matériau composite pour moteur à turbine à gaz, comprenant 5 successivement : une étape d'enroulement d'une texture fibreuse (32) réalisée par tissage tridimensionnel en plusieurs couches superposées sur un mandrin (20) de profil extérieur correspondant au profil du carter à fabriquer afin d'obtenir une préforme fibreuse de carter ; et 10 une étape de densification de la préforme fibreuse par une matrice ; caractérisé en ce que, préalablement à l'étape d'enroulement de la texture fibreuse, le procédé comprend une étape de remplissage d'une rainure annulaire (24) débouchant à la surface extérieure (21) du mandrin 15 (20) par une structure alvéolaire (30,\n<CLM>\1\tdestinée à former, après les étapes d'imprégnation et de polymérisation, un panneau annulaire de support de matériau abradable (12) intégré au carter et destiné à supporter un matériau abradable positionné en regard du sommet des aubes (13) de soufflante. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de remplissage de la rainure du mandrin par la structure alvéolaire comprend successivement : le drapage de plis de carbone (30) à l'intérieur de la rainure du 25 mandrin ; et le remplissage du volume restant de la rainure par une âme alvéolaire (31).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'âme alvéolaire 30 est une mousse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'âme alvéolaire en mousse comprend au moins un secteur angulaire de panneau de mousse. 35 3037854 8\n<CLM>\1\tCarter de soufflante en matériau composite pour moteur à turbine à gaz, le carter comprenant : un renfort fibreux formé à partir d'un enroulement en plusieurs couches superposées d'une texture fibreuse (32) réalisée par tissage 5 tridimensionnel et densifié par une matrice ; et un panneau annulaire de support de matériau abradable (12) destiné à être positionné en regard du sommet des aubes de soufflante, caractérisé en ce que le panneau en matériau abradable comprend une structure alvéolaire (30,\n<CLM>\1\tintégrée au carter 10 préalablement à la densification du renfort fibreux.\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 5, dans lequel le panneau de support de matériau abradable forme une seule et même pièce avec le renfort fibreux. 15\n<CLM>\1\tCarter selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel la structure alvéolaire comprend une âme alvéolaire (31) recouverte par des plis de carbone (30). 20\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 7, dans lequel l'âme alvéolaire est une mousse.\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 8, dans lequel l'âme alvéolaire en mousse comprend au moins un secteur angulaire de panneau de 25 mousse.\n<CLM>\1\tMoteur aéronautique à turbine à gaz comprenant un carter de soufflante (10) selon l'une quelconque des revendications 5 à 9.
Brevet FR3037861A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Instrument d'écriture comprenant un corps (12) et une pointe d'écriture (14) montée sur le corps (12), le corps (12) et la pointe d'écriture (14) s'étendant selon une direction axiale (X), la pointe d'écriture (14) présentant une portion d'extrémité distale (18) ayant une section transversale en forme de « U ».\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon la revendication 1, dans lequel la portion d'extrémité distale (18) comprend une extrémité distale d'écriture (14A), le pourtour extérieur (180) de la forme en « U » de l'extrémité distale d'écriture (14A) formant une pluralité de bords d'écriture (180A).\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon la revendication 2, dans lequel la portion d'extrémité distale (18) comprend une face d'extrémité distale (18A) s'étendant sensiblement transversalement à la direction axiale (X) tandis que chaque bord d'écriture (180A) est formé par un chanfrein arrondi formé sur une portion de la périphérie de la face d'extrémité distale (18A).\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la forme de la section transversale de la portion d'extrémité distale (18) présente un plan axial de symétrie (P).\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la face extérieure (18BA) de la partie (18B) de la portion d'extrémité distale (18) formant la barre horizontale inférieure du « U » est inclinée par rapport à la direction axiale (X).\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la pointe d'écriture présente une extrémité distale d'écriture, tandis que la face intérieure (18BB) de la partie (18B) de la portion d'extrémité distale (18) formant la barre horizontale inférieure du « U », au voisinage de l'extrémité distale d'écriture (14A), est courbe selon la direction axiale (X) et suit un profil du type conique à rayon variable selon la direction axiale (X).\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la portion d'extrémité distale (18) comprend une face d'extrémité distale (18A), l'épaisseur (et, e2) de chacune des 3037861 10 barres formant le « U » de la face d'extrémité distale (18A) est comprise entre 0.5 mm et 1.0 mm.\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la pointe d'écriture (14) est en poudre frittée. 5\n<CLM>\1\tInstrument d'écriture selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, formant un surligneur (10).
Brevet FR3037862A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Procédé de fabrication d'un panneau textile imagé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) Imprimer par jet d'encre une image, un logo ou du texte sur une pièce textile. b) Tendre la pièce textile sur un support plat ou irrégulier. c) Préparer un mélange de deux résines et d'un durcisseur. d) Etaler le mélange sur la pièce textile imprimée puis laisser sécher et durcir. e) Découper le panneau selon le format souhaité. f) Fixer le panneau sur le lieu de l'information
Brevet FR3037870A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : - un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un volet pivotant (3) autour d'un axe de pivotement horizontal (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, - au moins un élément de commande (13) pilotant le positionnement du ou des volets (3), caractérisé en ce que la partie inférieure du cadre support (5) et l'extrémité inférieure du volet (3) situé le plus bas lorsque ledit volet (3) est en position d'obturation sont séparées par un espace (E).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif d'obturation (1) comporte une paroi fixe (12), ladite paroi fixe (12) étant placée au niveau de l'espace (E) entre la partie inférieure du cadre support (5) et l'extrémité inférieure du volet (3) situé le plus bas.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 2, caractérisé en ce que la paroi fixe (12) est sensiblement parallèle au volet (3) situé le plus bas lorsque ledit volet (3) est en position d'obturation.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la hauteur (H) de la paroi fixe (12) est comprise entre 10 et 15mm. 3037870 9\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la paroi fixe (12) forme une pièce monobloc avec la partie inférieure du cadre support (5). 5\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie inférieure du cadre support (5) a une forme générale en « L ».\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'arrêt du véhicule automobile, le ou les volets (3) se positionnent dans 10 une position d'arrêt prédéterminé où le ou lesdits volets (3) sont décalés d'un angle (a) compris entre 1 et 40° par rapport à leur position d'obturation.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce qu'à l'arrêt du véhicule automobile, le volet (3) situé le plus bas se positionne 15 dans une position d'arrêt prédéterminé en prenant appui sur la paroi fixe (12).
Brevet FR3037871A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation d'une entrée d'air pour véhicule automobile, destiné à équiper un module de face avant (1) et comprenant au moins deux obturateurs (13,\n<CLM>\1\tde l'entrée d'air qui sont mobiles en pivotement entre d'une part une position de fermeture dans laquelle les obturateurs (13,\n<CLM>\1\tempêchent l'air de passer d'autre part une position escamotée dans laquelle l'air peut passer par l'entrée d'air, caractérisé en ce qu'au moins un des bords (48) d'un (13) des obturateurs (13,15), destiné à être en vis-à-vis du bord de l'autre (15) obturateur présente une lèvre élastique (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lèvre (50) est réalisé en élastomère, caoutchouc ou mousse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la lèvre élastique (50) est fixée sur le bord (48) de l'obturateur par collage, encliquetage ou surmoulage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la lèvre élastique (50) présente une section transversale tronconique dont la base (52) est visible de l'extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la lèvre élastique (50) assure une continuité de surface entre les deux obturateurs (13,\n<CLM>\1\ten position fermée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le pourtour périphérique de chaque obturateur ( 11, 13,\n<CLM>\1\test équipé d'une lèvre élastique. 3037871 13\n<CLM>\1\tModule de face avant (1) pour véhicule automobile comportant une peau externe (3) destinée à être montée perpendiculairement à l'axe longitudinal (L) du véhicule, à être visible de l'extérieur du véhicule et présentant une ouverture (7 ;\n<CLM>\1\td'entrée d'air, au moins dispositif d'obturation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 ayant au moins un obturateur (11,13,\n<CLM>\1\tde l'ouverture (7 ;\n<CLM>\1\td'entrée d'air, qui en position de fermeture assurent une continuité de surface avec ladite peau externe (3).
Brevet FR3037872A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de chauffage d'une batterie (2), comprenant au moins un accumulateur métal-ion, comprenant : au moins un réacteur (4) ; - au moins un circuit (5) transportant un fluide caloporteur, ledit circuit (5) comportant une première partie (51) traversant le réacteur (4) apte à réaliser un échange thermique avec ledit circuit (5), et une seconde partie (52) apte à réaliser un échange thermique avec la batterie (2), caractérisé en ce que ledit réacteur (4) comporte un premier réactif apte à réagir avec un second réactif selon une réaction thermochimique exothermique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la réaction thermochimique est la réaction inverse d'une réaction choisie parmi la dissociation catalytique, la déshydratation d'hydroxyde, la décarbonatation de carbonate, la réaction de réduction, le réformage de la vapeur et la déshydrogénation d'hydrure métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le premier réactif est choisi parmi MgO, CaO, BaO, CoO, N2, S02, CO et Mg, de préférence MgO, CaO, BaO, Co0 et Mg, de préférence encore MgO.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le second réactif est choisi parmi H20, CO2, 02 et H2, de préférence H20, CO2, 02, de préférence encore H2O.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réacteur comprend au moins un échangeur de chaleur (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit réacteur comprend au moins un moyen de chauffage (21).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une pompe (6) apte à mettre en mouvement le fluide caloporteur. 3037872 14\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le circuit (5) comporte une troisième partie (53) pour le chauffage d'un habitacle (3) de véhicule automobile. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est destiné à être installé sur un véhicule automobile.
Brevet FR3037879A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Elément de liaison (6) entre un élément d'habillage (3) d'un élément de siège pour véhicule automobile et une pièce de coiffe (5), dans lequel l'élément de liaison a une forme profilée présentant, en section, une première mâchoire (62) et une deuxième mâchoire (64) destinées à pincer ensemble un bord (39) de l'élément d'habillage et un bord (59) de la pièce de coiffe, l'élément de liaison étant d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tElément de liaison selon la revendication 1, dans lequel la première mâchoire (62) comporte, en face intérieure, 10 une première dent longitudinale (622).\n<CLM>\1\tElément de liaison selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la deuxième mâchoire (64) comporte, en face inférieure, une deuxième dent longitudinale (642).\n<CLM>\1\tElément de liaison selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 3, dans lequel la deuxième mâchoire (64) comporte, à son extrémité libre, un jonc (644).\n<CLM>\1\tSystème de fixation d'une pièce de coiffe (5) à un élément d'habillage (3), comportant plusieurs éléments de liaison (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, le long de 20 l'assemblage entre l'élément d'habillage et la coiffe.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, dans lequel l'élément d'habillage (3) est constitué d'un empilement formé au moins d'un matériau de couverture (32) en textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse (34) en 25 face arrière de ce matériau de couverture.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5 ou 6, comportant en outre un élément de raccordement (8) des différents éléments de liaison (6).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 5 30 à 7, comportant en outre, un harpon profilé (7) destiné à être fixé au bord de la pièce de coiffe (5).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8, dans son rattachement à la revendication 3, dans lequel le harpon (7) et la deuxième dent (642) coopèrent. 3037879 B14252 - 3881 1.FR\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 5 à 9, dans leur rattachement à la revendication 3, dans lequel la face arrière de l'élément d'habillage (3) comporte un cran (392) de réception de ladite première dent (622). 5\n<CLM>\1\tElément de siège pour véhicule automobile, comportant un système selon l'une quelconque des revendications 5 à\n<CLM>\1\t12. Siège pour véhicule automobile comportant au moins un élément de siège selon la revendication 11.
Brevet FR3037880A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Poche aumônière (4) pour élément d'habillage (3) pour véhicule automobile constitué d'un empilement formé au moins d'un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse (34) en face 5 arrière de ce matériau de couverture, comportant : une pièce (41) définissant la face apparente de de la poche ; des éléments allongés rigides (42,\n<CLM>\1\tencadrant au moins partiellement ladite pièce et prenant en sandwich l'élément 10 d'habillage et ladite pièce.\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon la revendication 1, dans laquelle les éléments allongés (42,\n<CLM>\1\tsont des cadres en forme de U laissant libre un bord supérieur de ladite pièce (41).\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon la revendication 1 ou 2, dans 15 laquelle les éléments allongés (42,\n<CLM>\1\tsont assemblés l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la pièce définissant la face apparente est un filet (41). 20\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la pièce définissant la face apparente est une pièce en cuir, en peau, en textile tissé ou non, ou en matière synthétique.\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 5, dans laquelle les éléments allongés situés côté élément de siège pour véhicule automobile comportent des pattes (449,\n<CLM>\1\tde fixation à une armature de cet élément de siège.\n<CLM>\1\tPoche aumônière selon la revendication 6, dans 30 laquelle tout ou partie des pattes de fixation sont amovibles.\n<CLM>\1\tElément d'habillage (3) pour siège pour véhicule automobile comportant : un matériau de couverture (32) en textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique ; 3037880 B14198 - 3872 1.fr 10 une couche de mousse (34) ; et une poche aumônière selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Elément de siège pour véhicule automobile, 5 comportant un élément d'habillage (3) selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Siège pour véhicule automobile comportant au moins un élément de siège selon la revendication 9.
Brevet FR3037881A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'assemblage d'un élément de couverture (22) à un bloc support (21) en mousse d'une garniture d'un élément (2) de siège (1) pour véhicule automobile, dans lequel : des premiers ou deuxièmes éléments du dispositif 5 d'assemblage sont moulés dans le bloc support en mousse en étant partiellement apparents en regard de l'élément de couverture ; l'élément de couverture est réalisé par formage d'une mousse (222) à l'envers d'un matériau en textile, en peau ou en matière synthétique (224), pour définir la forme apparente de 10 l'élément de siège ; des deuxièmes ou premiers éléments du dispositif d'assemblage sont rapportés côté mousse ou moulés dans la mousse de l'élément de couverture.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les 15 premiers éléments sont des éléments auto-agrippants constitués de crochets (72) portés par la mousse du bloc support (21) ou de l'élément de couverture (22), et destinés à coopérer, avec des boucles (74) constituant les deuxièmes éléments auto-agrippants portés par la mousse de l'élément de couverture ou de l'élément 20 support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel les boucles (74) sont en bandes cousues à l'élément de couverture (22) côté mousse (222).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 dans lequel 25 les éléments auto-agrippants sont en matière synthétique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel : les premiers éléments sont des crochets (762) portés par les extrémités de fils (76) noyés dans la mousse (222) de l'élément de couverture (22) ou du bloc support (21) ; 30 les deuxièmes éléments sont des tiges (75), approximativement parallèles à la surface du bloc support (21) ou de l'élément de couverture (22). 3037881 B14195 - 3869 1.fr 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel les premiers et deuxièmes éléments (75,\n<CLM>\1\tsont en matière plastique ou métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les premiers éléments sont des profilés (77) en forme de gouttières, dont un pied (772) est cousu à l'élément de couverture, les deuxièmes éléments étant des cavaliers (78) saillant de la face apparente du bloc support (21).\n<CLM>\1\tGarniture pour élément de siège pour véhicule 10 automobile, comportant : un bloc support en mousse (21) ; un élément de couverture (22) définissant la forme et la finition d'au moins une face apparente de l'élément de siège ; et 15 au moins un dispositif de fixation conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Elément de siège comportant une garniture selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Siège pour véhicule automobile comportant au moins 20 une garniture conforme à la revendication 9.
Brevet FR3037910A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique configurée pour fournir un couple mécanique à un moteur à combustion interne (3) du véhicule, - une interface (10) entre cette machine électrique et le moteur à combustion interne pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, cette interface comprenant notamment une courroie (20) agencée pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, la machine électrique étant agencée pour pouvoir fournir un couple (C2) au moteur à combustion pour maintenir ce moteur à combustion dans un régime bas au-dessus de zéro et dans lequel l'injection de carburant est 20 coupée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, ce régime bas étant en dessous du régime ralenti du véhicule, notamment le régime bas représente au plus 95% du régime ralenti. 25\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, ce régime bas correspondant au régime ralenti du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, la 30 machine électrique étant agencée pour, en plus de maintenir le moteur à combustion en régime bas, fournir un couple suffisant pour ramener le 3037910 8 vilebrequin à son régime de ralenti initial afin de permettre l'injection de carburant dans le moteur à combustion.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, cette phase de 5 retour au régime ralenti faisant suite au régime bas.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel juste avant le régime bas, le moteur à combustion passe dans une phase de ré-attelage dans laquelle un embrayage du véhicule s'ouvre pour 10 que le régime du moteur à combustion converge vers le régime ralenti et, dans cette phase de ré-attelage, la machine électrique est agencée pour fournir un couple au moteur à combustion pour ralentir la chute de ralenti, sans injection de carburant. 15\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, la machine électrique étant agencée pour, outre fournir un couple au moteur à combustion lorsque cette machine fonctionne en moteur, produire un courant électrique lorsque cette machine fonctionne en alternateur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, la machine électrique (2) comportant une poulie (11) agencée pour coopérer avec la courroie de transmission (10).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, la machine électrique (2) présentant une puissance électrique comprise entre 4 et 25 KWatts, notamment entre 6 et 12 KWatts, notamment une puissance sensiblement égale à 8 KWatts.\n<CLM>\1\tEnsemble comportant le système selon l'une des revendications précédentes, et un moteur à combustion associé à ce système. 3037910 9\n<CLM>\1\tProcédé pour maintenir un moteur à combustion interne dans un régime bas, le procédé comportant l'étape suivante : Utiliser une machine électrique (2) pour maintenir ce moteur à combustion dans un régime bas au-dessus de zéro et dans 5 lequel l'injection de carburant est coupée. 10
Brevet FR3037914A1 (20161230)
REVENDICATIONS1.- Essieu (5) pour véhicule, l'essieu (5) comprenant un arbre (10) s'étendant selon un axe principal (X), un premier dispositif (25) de protection et au moins un deuxième dispositif de protection (25), chaque dispositif (25) comprenant un corps (30) entourant au moins partiellement l'arbre (10) dans un plan perpendiculaire à l'axe principal (X), le corps (30) présentant une première portion d'extrémité (40) et une deuxième portion d'extrémité (45), les portions d'extrémités (40,\n<CLM>\1\tétant opposées selon l'axe principal (X), caractérisé en ce que la première portion d'extrémité (40) du premier dispositif (25) entoure au moins partiellement la deuxième portion d'extrémité (45) du deuxième dispositif (25) dans un plan perpendiculaire à l'axe principal (X). 2.- Essieu (5) selon la revendication 1, dans lequel le corps (30) de chaque dispositif (25) comprend deux demi-coquilles (55, 60), chaque demi-coquille (55,\n<CLM>\1\tétant sensiblement semi-cylindrique. 3.- Essieu (5) selon la revendication 2, dans lequel les demi-coquilles (55,\n<CLM>\1\tsont identiques entre elles. 4.- Essieu (5) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel les demi-coquilles (55,\n<CLM>\1\tsont fixées l'une à l'autre par encliquetage. 5.- Essieu (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la première portion d'extrémité (40) et la deuxième portion d'extrémité (45) présentent chacune une forme cylindrique à base annulaire. 6.- Essieu (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la première portion d'extrémité (40) présente une première longueur (L1) selon l'axe principal (X) et la deuxième portion d'extrémité présente une deuxième longueur (L2) selon l'axe principal (X), la première longueur (L1) et la deuxième longueur (L2) étant chacune supérieure ou égale à 2 centimètres. 7.- Essieu (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la première portion d'extrémité (40) présente un premier diamètre extérieur (dl ) et un premier diamètre intérieur (D1), la deuxième portion d'extrémité présente un deuxième 3037914 10 diamètre extérieur (d2) et un deuxième diamètre intérieur (D2), la différence entre le premier diamètre intérieur (D1) et le deuxième diamètre extérieur (d2) étant supérieure ou égale à 10 millimètres. 5 8.- Essieu (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le corps (30) comprend une portion de serrage (50) délimitée selon l'axe principal (X) par la première portion d'extrémité (40) et la deuxième portion d'extrémité (45), le dispositif (25) comprenant, en outre, un collier (35) serrant la portion de serrage (50) contre l'arbre (10). 10 9.- Essieu (5) selon la revendication 8, dans lequel la portion de serrage (50) présente un troisième diamètre intérieur (D3) strictement inférieur au deuxième diamètre intérieur (D2). 10.- Véhicule ferroviaire comprenant au moins un essieu (5) selon l'une 15 quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3037918A1 (20161230)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places se caractérisant par la fixation à un vélo d'une structure métallique s'accrochant au tube de selle d'une part, à l'axe de la roue arrière d'autre part, et sur laquelle vient se fixer des assises pour les passagers. (Voir D4 D5)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 1 caractérisée en ce que la structure métallique est équipée de fixations adaptables à tout cadre de vélo, à l'emplacement du tube de selle et à l'axe de la roue arrière. (Voir D7, D8bis, D9 et D10)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 2 caractérisée en ce que à l'extrémité arrière de la selle vient se fixer une fourche télescopique articulée munie de trous pour le passage et la fixation de l'axe. (Voir D5, D6)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisées en ce que la structure métallique de la selle s'encastre au tube de selle du vélo et se fixe par un écrou serrant placé latéralement sur la potence de la structure de la selle. (Voir D8, D8bis, D9, D9bis, D10 et D1Obis)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 4 caractérisée en ce que la potence de la selle dispose d'une articulation lui permettant de pivoter et de s'adapter à la position du tube de selle. (VoirD10)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 3 caractérisée en ce que la fourche est télescopique, avec à son extrémité une partie plate métallique pourvu d'un trou pour le passage de l'axe de la roue arrière du vélo. (Voir D6)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 3 caractérisée en ce que la structure métallique de la selle dispose d'un pivot fixant la fourche articulée à la structure de selle de façon que la fourche puisse pivoter autour d'un axe. (Voir D5)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisée en ce que deux sections en métal horizontales et parallèles permettront l'installation et la fixation d'une, deux ou trois selles d'assises pour le transport des passagers par le biais de chariots coulissants intégrés dans la ibt) structure métallique, et muni de vis de blocages situés sous les chariots coulissants permettant l'accroche des sièges à cette dite structure. (Voir D3, D4, D5)\n<CLM>\1\tSelle de vélo trois places selon la revendication 8 caractérisée en ce que la structure métallique décrite, et pouvant recevoir plusieurs assises pourra (2) 5 s'adapter à la fixation d'autres dispositifs utilitaires de vélo permettant le transport d'autres passagers, d'objets ou d'animaux (cages, caissons, paniers et selles polyvalentes) (Voir D3, D4, D5) s Ac) 20.