INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041304A1 (20170324)
REVENDICATIONS1°) Procédé (200) pour protéger un véhicule (115) contre son enlèvement non autorisé d'un parking AVP (105), le procédé (200) comprenant les étapes suivantes consistant à : recevoir du véhicule (115) des informations concernant l'état de conduite du véhicule (115), déterminer (215) que le véhicule (115) est en mouvement dans le parking (105), déterminer (225) que le véhicule (115) circule en dehors d'une opé- ration de rangement ou de reprise commandée en mode sans con- ducteur et, déclencher (240) une action. 2°) Procédé (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' en se fondant sur les informations, on détermine la position et/ou l'état de circulation du véhicule (115). 3°) Procédé (200) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le parking (105) est conçu pour assister la conduite du véhicule (115) en mode sans conducteur entre un poste de dépose (145) et un emplacement de stationnement (110) dans le cadre d'une manoeuvre de rangement ou de reprise en mode sans conducteur. 4°) Procédé (200) selon d'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'action de saisie (230) comprend la confirmation d'une personne responsable du véhicule (115) ou du parking (105). 5°) Procédé (200) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'action comprend l'établissement (240) d'une barrière physique (160) pour s'opposer à ce que le véhicule (115) quitte le parking (105). 3041304 11 6°) Procédé (200) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'action consiste à émettre (240) une information. 5 7°) Procédé (200) selon la revendication 5, caractérisé en ce que dans le domaine du parking (105) on saisit (210) des informations supplémentaires et on les enregistre sur une période passée, prédéterminée et le message comporte des informations supplémentaires. 10 8°) Procédé (200) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les informations sont celles d'une image de caméra, d'une séquence d'images, d'une date, d'une heure, d'une information de réservation 15 pour utiliser l'emplacement de stationnement. 9°) Produit-programme d'ordinateur comportant un code programme pour exécuter le procédé (200) selon l'une des revendications 1 à 8, lorsque le produit-programme d'ordinateur est appliqué par une instal- 20 lation de traitement (130) ou est enregistrée sur un support de données lisibles par un ordinateur. 10°) Système de parking (100) comprenant : - un parking (105) avec au moins un emplacement (110) pour ranger 25 un véhicule (115), - une installation de communication (132) pour recevoir des informations du véhicule (115) concernant l'état de circulation du véhicule (115) et - une installation de traitement (130) pour assister une manoeuvre de 30 rangement ou de reprise du véhicule (115) en mode sans conducteur, - l'installation de traitement (130) déterminant, sur le fondement des informations reçues, que le véhicule (115) circule en dehors d'une manoeuvre de rangement ou de reprise commandée en mode sans conducteur sur le parking (105), et 35 - ensuite déclencher une action.
Brevet FR3041309A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Structure de siège (10) pour un véhicule de transport public, notamment un véhicule ferroviaire, comprenant : - au moins un siège (12), comportant un dossier (14) et une assise (16), - au moins un organe (18) de support du siège (12), comprenant des premiers moyens (20) de fixation à une paroi structurelle (11) du véhicule, et des seconds moyens (22) de fixation au siège (12), caractérisée en ce que chaque organe de support (18) comporte : - une première partie (24), sensiblement horizontale, agencée en dessous de l'assise (16) du siège (12) dans une direction verticale et fixée à cette assise (16) par les seconds moyens de fixation (22), et - une seconde partie (26) solidaire de la première partie (24), sensiblement verticale, s'étendant en dessous de la première partie (24) dans la direction verticale, et comprenant les premiers moyens de fixation (20).\n<CLM>\1\tStructure de siège (10) selon la revendication 1, dans laquelle le dossier (14) comporte, à une extrémité supérieure, des troisièmes moyens (30) de fixation à la paroi structurelle (11) du véhicule.\n<CLM>\1\tStructure de siège (10) selon la revendication 1 ou 2, comportant au moins deux organes de support (18), chacun formé par une équerre de support, et reliés entre eux par au moins une traverse de liaison.\n<CLM>\1\tStructure de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le dossier (14) et l'assise (16) forment deux éléments distincts, reliés séparément à la première partie (24) de l'organe de support (18).\n<CLM>\1\tStructure de siège selon la revendication 4, dans laquelle le dossier (14) est relié à la première partie (24) par l'intermédiaire d'une extension (29), agencée en arrière de l'assise (16), cette extension (29), solidaire du dossier (14), étant fixée à la première partie (24) ou reposant sur cette première partie (24).\n<CLM>\1\tStructure de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle chaque organe de support (18) comporte une partie de renfort (28) s'étendant entre la première (24) et la seconde (26) partie de cet organe de support (18). 3041309 6\n<CLM>\1\tStructure de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un élément de revêtement (32) recouvrant l'organe de support (18). 5\n<CLM>\1\tVéhicule ferroviaire, notamment de type métro ou tramway, comprenant une paroi structurelle (11), notamment une paroi latérale, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une structure de siège (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dont l'organe de support (18) est fixé à la paroi structurelle (11). 10\n<CLM>\1\tVéhicule ferroviaire selon la revendication 8, comportant deux parois structurelles latérales (11) en vis-à-vis, chacune munie d'une structure de siège (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, un couloir étant défini entre les structures de siège (10).
Brevet FR3041313A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Montant de baie pour véhicule automobile, comprenant une pièce interne de renfort (6) et deux parois profilées (Pl, P2) assemblées avec la pièce interne, caractérisé en ce que la pièce interne de renfort est réalisée en matériau composite, lesdites parois profilées étant fixées sur la pièce interne de renfort.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon la revendication 1, comprenant un premier bord longitudinal (10) correspondant à une partie, _externe du montant de baie et un deuxième bord longitudinal (11) opposé au premier bord qui délimite une feuillure, ladite pièce interne de renfort s'étendant entre les parois profilées le long d'au moins une partie du premier bord longitudinal en étant fixée auxdites parois, les parois profilées étant fixées l'une sur l'autre le long d'une partie au moins du deuxième bord longitudinal.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel la pièce de renfort est réalisée en un matériau composite comprenant une matrice à base de résine injectée et un renfort en fibres de verre ou de carbone placé dans la résine.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon la revendication 3, dans lequel le renfort en fibres de verre comporte un ou plusieurs tissages pliés.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les parois profilées sont réalisées en matériau composite.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les parois profilées sont réalisées en acier ou en aluminium.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications I à 6, dans lequel les parois profilées sont collées à la pièce de renfort en utilisant des joints de collage (9) disposés en quinconce de part et d'autre de la pièce de renfort.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications I à 7, comprenant en outre des inserts métalliques ou en matériau composite. 3041313 11\n<CLM>\1\tMontant de baie selon la revendication 8, comportant une résine de protection recouvrant les inserts.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la section transversale de la pièce de 5 renfort varie le long du montant de baie.\n<CLM>\1\tMontant de baie selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel le renfort (6) comporte une surface antérieure (S) de reprise d'effort.
Brevet FR3041316A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Structure de caisse (1) d'un véhicule automobile comprenant un plancher (3) apte à recevoir une banquette (4) pour passager arrière et une parclose (5) présentant une surface principale (8) s'étendant transversalement et verticalement entre ledit plancher (3) et ladite banquette, ladite parclose (5) comprenant un bord longitudinal inférieur (6) reposant sur ledit plancher (3) et une bord longitudinal supérieur (7), opposé au bord longitudinal inférieur (6), les bords longitudinaux inférieur (6) et supérieur (7) s'étendant transversalement entre deux bords latéraux (9,9'), ledit bord longitudinal supérieur (7) comprenant une portion centrale (10) apte à venir au contact de ladite banquette (4) et deux portions d'extrémité coudées (11,11') reliant chacune la portion centrale (10) à un bord latéral (9,9') respectif, ladite structure de caisse (1) étant caractérisée en ce que pour chaque portion d'extrémité coudée (11,11'), un renfort (20,20') est fixé sur ladite portion d'extrémité coudée (11,11') de sorte à former une doublure.\n<CLM>\1\tStructure de caisse (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit renfort (20,20') est formé d'une surface d'appui (23,23') destinée à reposer sur ladite portion d'extrémité coudée (11,11'), et d'une surface de butée (27,27') perpendiculaire à ladite surface d'appui (23,23'), destinée à venir en butée contre la surface principale (8) de la parclose (5) au droit de ladite surface d'appui (23,23').\n<CLM>\1\tStructure de caisse (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ledit renfort (20,20') s'étend sur toute la longueur de la portion d'extrémité coudée (11,11').\n<CLM>\1\tStructure de caisse (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisée en ce que la surface de butée (27,27') présente une ouverture circulaire (29,29') destinée à autoriser l'accès à un orifice (28,28') pratiqué 3041316 9 dans ladite surface principale (8) de la parclose (5), ladite ouverture circulaire (29,29') présentant un bord relevé adapté pour la rigidifier.\n<CLM>\1\tStructure de caisse (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 5 caractérisée en ce que ledit renfort (20,20') est obtenu d'une pièce par emboutissage.\n<CLM>\1\tStructure de caisse (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ledit renfort (20,20') est soudé à ladite parclose (5). 10\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une structure de caisse (1), selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3041317A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Caisse de véhicule automobile (2), comprenant des éléments de tôles assemblés les uns aux autres, caractérisé en ce que les éléments de tôle comprennent un ou plusieurs premiers éléments assemblés par de la colle thermo fusible (15) ; et les éléments de tôle comprennent des deuxièmes éléments assemblés par de la colle élastomère (16).\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les premiers éléments sont des éléments structurels de la caisse susceptibles de subir des chocs en cas de collision. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les premiers éléments sont des éléments structurels de la caisse situés à hauteur ou au-dessous des pare-chocs. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'elle comprend un plancher (4) et des longerons (6, 6') de part et d'autre, latéralement, audit plancher, les premiers éléments comprenant ledit plancher et/ou lesdits longerons. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les deuxièmes éléments comprennent une ou plusieurs portions situées à hauteur ou au-dessus des pare-chocs. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'elle comprend un plancher (4) et des doublures de custodes (10, 10') de part et d'autre, latéralement, audit plancher, les deuxièmes éléments comprenant lesdites doublures de custode. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'elle comprend un plancher (4) et un tablier avant (8) à l'avant dudit plancher, les deuxièmes éléments comprenant ledit tablier avant. Caisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'elle comprend un plancher (4), des doublures de custode (10, 10') de part et 30 d'autre, latéralement, audit plancher, des côtés de caisse (12, 12') en vis-à-vis3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t7.\n<CLM>\1\t3041317 8 des doublures de custode, les deuxièmes éléments comprenant lesdits côtés de caisse.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la colle thermo fusible (15) est une colle à résines époxydes appliquée à 5 chaud, et la colle élastomère (16) est une colle appliquée à température ambiante.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule (2) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la colle thermo fusible (15) présente une énergie de rupture à température ambiante supérieure, préférentiellement au moins trois fois supérieure, à celle 10 de la colle élastomère (16).
Brevet FR3041320A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection et de retenue d'un Utilisateur (2) d'un Véhicule (1), constitué d'un châssis (11), d'une roue avant (15), d'une roue arrière (16), d'une suspension arrière (17), caractérisé en ce qu'il comprend un carénage mobile et rigide (5) disposé au plus près de la partie antérieure du corps de l'Utilisateur (2) en situation de roulage, réalisé dans des matériaux amortissants et résistant à l'abrasion, et couplé au siège en situation de roulage par l'intermédiaire d'un ensemble de moyens (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le carénage (5) est monté à pivotement sur l'arceau (13d) autour d'un axe (y-y') perpendiculaire au plan de symétrie longitudinale du Véhicule (1) par l'intermédiaire d'axes d'articulation (52a) et (52b) disposés à l'extrémité des bretelles (51a) et (51b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carénage (5) coopère avec le châssis (11) par l'intermédiaire de biellettes (81) et (82), articulées en (A) et (B) sur le support (11a) du châssis (11) et en (C) et (D) sur le support (55) du carénage (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carénage (5) est relié au châssis (11) par l'intermédiaire de fixations déconnectables situées aux points (E) et (F) de connexion du siège (13) avec les supports (131) et (132) du châssis (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que des fixations déconnectables équipent les axes d'articulation (A) et (B) ou (C) et (D) des biellettes (81) et (82).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que le carénage (5) est constitué de deux sous-parties (57a), et (57b) articulée à l'extrémité des biellettes (81) et (82), reliées par un ensemble de fixations fusibles (58). 3041320 13\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que les biellettes (81) et (82) sont composées de deux demi-biellettes (81a), (81b) et (82a), (82b) assemblées l'une dans l'autre sous contrainte. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un moyen de protection (9) de la tête de l'Utilisateur (2), constitué d'un airbag (91) ou d'un bouclier (92) constitué d'un matériau amortissant ou garni de ce même matériau sur sa face en relation avec la tête de l'Utilisateur (2) est intégré au carénage (5). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 et l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que l'ensemble de moyens de couplage (4) est constitué d'un ensemble boucles (54a, 54b) - pédoncules (41a, 4 lb). 15\n<CLM>\1\tDispositif les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que l'ensemble de moyens de couplage (4) est constitué de faces (46a) et (46b) sur l'assise (13a) sur lesquelles prennent appui les extrémités des bras (53a) et (53b), et d'un système de tarage (44) exerçant son action sur l'une ou l'autre des biellettes (81), (82). 20
Brevet FR3041324A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Système pour indiquer les dégazages en mer de navires munis de tuyauteries de dégazage pourvues de vannes, caractérisé en ce qu'il comprend : a) d'une part une cartouche, éjectable du navire suite à l'ouverture des vannes intégrées aux tuyauteries de dégazage, et dans laquelle sont inclus : un GPS, un liquide io fluorescent devant se fondre dans le pétrole expulsé après dégazage, et une pastille soluble à l'eau de mer pour libérer le GPS et le liquide, b) d'autre part un GPS fixé au navire.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un fumigène de forte 15 intensité.
Brevet FR3041328A1 (20170324)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de remplissage pour remplir des emballages avec un pro- duit comprenant : - un doseur principal (2) pour introduire le produit dans l'emballage, - un doseur complémentaire (3) pour le dosage complémentaire de la dose chargée dans l'emballage par le doseur principal (2), et un vibreur (5) pour compacter le produit introduit par le doseur principal (2) dans l'emballage, - le doseur principal (2) et le doseur complémentaire (3) étant installés Io dans une ligne principale de transfert (4), linéaire, - le vibreur (5) équipant un chemin vibrant (50), - le chemin vibrant (50) étant situé dans la direction de transfert du dispositif de remplissage entre le doseur principal (2) et le doseur complémentaire (3), 15 - le chemin vibrant (50) étant situé en dehors de la ligne principale de transfert (4), et - le chemin vibrant (50) se composant d'au moins une première ran- gée vibrée (51) et d'une seconde rangée vibrée (52). 20 2°) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le chemin vibrant (50) est parallèle à la ligne principale de transfert (4). 3°) Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, 25 caractérisé en ce que la première distance (61) entre les emballages dans la ligne principale de transfert (4) est supérieure à la seconde distance (62) des emballages voisins sur le chemin vibrant (50). 30 4°) Dispositif selon l'une des revendications 1 â 3, caractérisé en ce que le vibreur (5) comporte des tôles de transport (53,\n<CLM>\1\tentre les emballages voisins du chemin vibrant (50) et/ou le vibreur comporte un moyen de traction (55) continu. 35 3041328 12 5°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu' il comporte une installation de transfert (7) avec une première ligne de transfert (71) pour transférer les emballages de la ligne principale de 5 transfert (4) vers le chemin vibrant (50) et une seconde ligne de trans- fert (52) pour retourner les emballages du chemin vibrant (50) dans la ligne principale de transfert. 6°)Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la seconde ligne de transfert (72) comporte une balance (8) pour déterminer le poids du remplissage de l'emballage vibré. 7°) Dispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que la première ligne de transfert (71) et/ ou la seconde ligne de transfert (72) font un angle droit avec la ligne principale de transfert (4). 8°) Dispositif selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que l'installation de transfert (7) comporte un moyen de traction continue (73). 9°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par une unité de commande pour entraîner en continu le vibreur (5) et appliquer une vibration continue à l'emballage qui se trouve sur le chemin vibrant (50). 10°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu' il comporte une unité de commande pour cadencer le chemin vibrant (50) différemment du cadencement de la ligne principale de transfert (4) en se fondant sur le nombre de rangées vibrée (51,\n<CLM>\1\tdu chemin vi- brant (50).
Brevet FR3041332A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dévidoir (7) d'un élément enroulable (5) comportant : au moins deux plateaux (71, 72), mobiles en translation coplanaire l'un par rapport à l'autre ; et des éléments de guidage (73 ; 73' ; 73") disposés approximativement en plusieurs demi-cercles concentriques (711, 712, 713, 721, 722,\n<CLM>\1\tde guidage dudit élément sur chaque plateau.\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 1, dans lequel 10 l'élément enroulable passe autour des éléments de guidage en parcourant successivement, depuis une première extrémité (54) un demi-cercle interne (711) d'un premier plateau (71), un demi-cercle interne (721) d'un deuxième plateau (72), les demi-cercles successifs de rayons croissants des premier et deuxième plateaux, 15 jusqu'à un demi-cercle externe (713) du premier plateau et un demi-cercle externe (723) du deuxième plateau.\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 1 ou 2, comportant en outre au moins un élément (74 ; 74') de rappel élastique vers une position dans laquelle les plateaux (71,\n<CLM>\1\tsont écartés l'un 20 de l'autre.\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 3, dans lequel l'élément de rappel élastique est un vérin pneumatique (74).\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 3, dans lequel l'élément de rappel élastique est un ressort d'extension (74'). 25\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 1, dans lequel un des plateaux est fixe, un rappel de l'autre plateau vers une position où les plateaux sont écartés l'un de l'autre s'opèrant par le poids de cet autre plateau et de l'élément enroulable.\n<CLM>\1\tDévidoir selon l'une quelconque des revendications 30 1 à 6, comportant en outre un boîtier (76) pourvu d'une lumière (78), destinée à la sortie d'une extrémité libre (56) de l'élément enroulable. 3041332 B14387 - DD16405 12\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 7, dans lequel l'épaisseur du boîtier (76) est choisie en fonction du diamètre du câble (5).\n<CLM>\1\tDévidoir selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 8, dans lequel lesdits éléments de guidage sont des poulies (73) ou galets (73") ayant des axes perpendiculaires auxdits plateaux (71, 72).\n<CLM>\1\tDévidoir selon la revendication 8, comportant en outre un troisième plateau (79) pourvu de lumières radiales dans 10 la direction desdits cercles concentriques et destinées au passage d'éléments de guidage ponctuels de type poulies (73).\n<CLM>\1\tDévidoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel les éléments de guidage sont des glissières (73') concentriques. 15\n<CLM>\1\tDévidoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel l'élément enroulable est un câble électrique (5).\n<CLM>\1\tInstallation de recharge d'un véhicule électrique, comportant un dévidoir de câble selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 11.
Brevet FR3041333A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de levage manuel selon le principe du levier, caractérisé par le fait qu'il comporte un cylindre télescopique (1) et (2), sur la base duquel s'articule un bras (29) dont l'extrémité comporte un pivot (17) sur lequel s'articule le bras de levier (9) dont une extrémité pivotante (18) reçoit un préhenseur (22) et (27) destiné à retenir un volet battant extérieur. 2- Dispositif selon la revendication précédente caractérisée par le fait qu'une tige télescopique et orientable (22) dotée d'un crochet (23) et d'une poignée de maintient et de verrouillage(21) coulisse dans une tige (27) dotée d'un crocher (24) cet ensemble étant destine a retenir un volet de fenêtre. [0 3- Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé par le fait qu'un bras de levier (9) pivote et s'oriente sur un axe rotatif (17) maintenu par une tige rotative (16) et (10) en vue de soulever et de faire pivoter l'axe (18) logé dans la pièce (20) solidaire de la tige (27) 4- Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé par le fait qu"un piston 15 télescopique (1) et (2) avantageusement vertical retient un bras articulé et orientable (29) et (\n<CLM>\1\tdont l'extrémité (3) est dotée d'un perçage (34) destiné a recevoir le dispositif (16) et (10) support du levier (9).
Brevet FR3041337A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de purification du borazane solide (NH3BH3 (,)) 5 renfermant des impuretés, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en contact dudit borazane solide (NH3BH3 (,)) renfermant des impuretés avec un flux d'ammoniac gazeux (NH3 (g)).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il 10 comprend : a) la mise en contact du borazane solide (NH3BH3 (S)) renfermant des impuretés avec un flux d'ammoniac gazeux (NH3 (g)) pour l'obtention, par liquéfaction sélective du borazane, d'une phase liquide (L) renfermant le borazane et de l'ammoniac liquéfiés et d'une phase solide 15 (S) constituée d'au moins une partie desdites impuretés ; b) la séparation desdites phases liquide (L) et solide (S) pour la récupération de ladite phase liquide (L) d'une part, et de ladite phase solide (S) d'autre part ; c) l'élimination de l'ammoniac de ladite phase liquide (L) 20 récupérée, cette élimination provoquant la précipitation du borazane purifié (NH3BH3 m) ; et d) la récupération dudit borazane précipité purifié (NH3BH3 (S,)).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il 25 est mis en oeuvre à la pression atmosphérique et à la température ambiante.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit borazane solide (NH3BH3 (s)) est sous forme 30 dispersée ou sous forme non dispersée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'ammoniac gazeux (NH3 (g)) est utilisé en un rapport molaire ammoniac gazeux/borazane solide 35 (R = NH3 (g)/NH3BH3 (s)) supérieur à 1, avantageusement entre 5 et\n<CLM>\1\t3041337 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la séparation des phases liquide (L) et solide (S) est mise en oeuvre par filtration ou par centrifugation, avantageusement par filtration.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'ammoniac est éliminé de ladite phase liquide (L) récupérée par évaporation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite séparation est mise en oeuvre à l'issue de ladite mise en contact, après l'arrêt dudit flux.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 15 caractérisé en ce que ladite séparation est mise en oeuvre pendant ladite mise en contact.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit borazane solide (NH3BH3 (s)), placé sur un filtre (2), est mis au contact 20 d'un flux gazeux d'ammoniac (NH3 (g)) et en ce que la phase liquide (L) générée est récupérée en dessous dudit filtre (2) tandis que la phase solide (S) est retenue par ledit filtre (2).
Brevet FR3041340A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Procédé de décomposition de traces d'hydrazine contenue dans un liquide aqueux aéré, caractérisé par une décomposition rapide des dites traces d'hydrazine à une température entre 10°C et 50°C et sans ajout de réactif chimique, par la mise en présence avec un catalyseur solide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que ce catalyseur comprend au moins un composé d'oxyde de manganèse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la réaction avec le catalyseur ait lieu lors de la percolation de l'eau à traiter sur un lit granulaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le catalyseur est 10 un matériau contenant principalement du bioxyde de manganèse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le catalyseur est matériau contenant particulièrement un mélange de silice et de bioxyde de manganèse.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 1 à 5, et caractérisé en ce que le l'hydrazine et le catalyseur soit mis en contact pendant une durée comprise entre 1 minute et 1 heure, 15 et de préférence entre 2 et 15 minutes.\n<CLM>\1\tDispositif apte à la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à 6, comprenant : - un récipient (4) contenant le catalyseur (5) sous forme granulaire; - une circulation ou un contact de l'eau à travers le récipient (4) avec une 20 séparation du catalyseur (5) et de l'eau par un système de drainage (6); - des moyens (1,2,3) pour faire passer le liquide aqueux dans le conteneur (4) , à travers le catalyseur (6).
Brevet FR3041343A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Pièce en matériau composite comportant au moins: une préforme fibreuse formant un renfort fibreux comportant un empilement d'au moins deux plis fibreux, chacun des plis fibreux étant en tissu tridimensionnel à armure interlock et chacun des plis fibreux ayant un nombre de couches de fils de chaîne ou un nombre de couches de fils de trame supérieur ou égal à 3, et une matrice présente dans la porosité de la préforme fibreuse.\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins un des plis fibreux empilés comporte des fils ayant des titres différents.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le nombre de plis fibreux empilés est constant sur toute la zone couverte par l'empilement.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le nombre de plis fibreux empilés varie sur la zone couverte par l'empilement.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la pièce constitue un carter de moteur aéronautique.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comportant l'étape suivante : formation d'une matrice dans la porosité d'une préforme fibreuse comportant un empilement d'au moins deux plis fibreux, chacun des plis fibreux étant en tissu tridimensionnel à armure interlock et chacun des plis fibreux ayant un nombre de couches de fils de chaîne ou un nombre de couches de fils de trame supérieur ou égal à 3.35
Brevet FR3041344A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique consistant à faire réagir entre eux de l'acrylonitrile, de l'acide sulfurique fumant et de l'isobutylène caractérisé en ce que l'isobutylène contient moins de 1000ppm de butadiène et moins de 1000ppm de butène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'isobutylène contient moins de 500ppm de butadiène et moins de 500ppm de butène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'isobutylène contient moins de 100ppm de butadiène et moins de 100ppm de butène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de formation d'un sel de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique une fois celui-ci formé.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un polymère comprenant les étapes suivantes : - préparation de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique selon une des revendications 1 à 3 ; - polymérisation de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique seul ou en combinaison avec d'autres monomères.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'acide 2-acrylamido-2- méthylpropane sulfonique, et/ou sa forme neutralisée, est polymérisé en combinaison avec au moins un monomère non ionique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que l'acide 2-acrylamido-2- méthylpropane sulfonique, et/ou sa forme neutralisée, est polymérisé en combinaison avec au moins un monomère cationique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que l'acide 2- acrylamido-2-méthylpropane sulfonique, et/ou sa forme neutralisée, est polymérisé en combinaison avec au moins un monomère anionique.\n<CLM>\1\tPolymère obtenu selon le procédé de l'une des revendications 5 à\n<CLM>\1\t3041344 14\n<CLM>\1\tUtilisation du polymère objet de la revendication 9 dans les domaines de la récupération assistée du pétrole et du gaz, du traitement de l'eau, de l'agriculture, du papier, des mines, de la cosmétique, de la détergence, du textile, et de la construction.
Brevet FR3041346A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un caoutchouc naturel qui comprend l'étape suivante : a) l'addition d'une substance choisie dans le groupe constitué par les protéases, les tensioactifs et leurs mélanges, à un coagulum de caoutchouc naturel humide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel la substance est une protéase, de préférence la papaïne.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel la substance est un tensioactif, de préférence un tensioactif anionique, de manière plus préférentielle un sulfate.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel la substance est un mélange d'une protéase et d'un tensioactif, de préférence un mélange de papaïne et d'un tensioactif anionique, de manière plus préférentielle un mélange de papaïne et d'un sulfate.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la substance est sous la forme d'une dispersion, de préférence aqueuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel la substance est ajoutée au coagulum par aspersion ou par trempage du coagulum.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel le taux de la substance ajoutée est compris dans un domaine allant de 0.01 g à 5 g pour 100 g de caoutchouc naturel, de préférence de 0.1 à 3 g pour 100 g de caoutchouc naturel.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel le coagulum est un fond de tasse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel le coagulum est mis sous la forme de granulés ou de feuille avant l'étape a).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 dans lequel une étape d'égouttage ou d'essorage du coagulum est réalisée avant l'étape a).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 qui comprend après l'étape a) une étape de séchage du coagulum. 2015PAT00349FR 3041346 18\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 11 dans lequel l'étape de séchage du coagulum est réalisée sous air ou sous azote.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une composition de caoutchouc à base au moins d'un 5 caoutchouc naturel et d'une charge renforçante, lequel procédé comprend les étapes du procédé tel que défini à la revendication 1 à\n<CLM>\1\t14. Procédé selon la revendication 13 qui comprend l'incorporation de la charge renforçante dans le caoutchouc naturel, préférentiellement par malaxage, plus préférentiellement 10 par malaxage thermomécanique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un caoutchouc naturel dans une composition de caoutchouc qui comprend une charge renforçante, lequel caoutchouc naturel est préparé selon les étapes du procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t16. Utilisation d'un caoutchouc naturel dans un composant caoutchouteux pour pneumatique, lequel caoutchouc naturel est préparé selon les étapes du procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15 20 2015PAT00349FR
Brevet FR3041357A1 (20170324)
REVENDICATIONS1.-. Utilisation, pour le décapage d'une résine photosensible, d'un mélange de solvants comprenant au moins deux des solvants (S1), (S2) et (S3) ci-après : (S1) un solvant comprenant au moins un composé esteramide répondant à formule (I) suivante : R100C-A-CONR2R3 (I) où: R1 est un groupe choisi parmi les groupes hydrocarbonés comprenant un nombre moyen d'atomes de carbone allant de 1 à 36, saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, éventuellement cycliques, éventuellement aromatiques, R2 et R3, identiques ou différents, sont des groupes choisis parmi les groupes hydrocarbonés comprenant un nombre moyen d'atome de carbone allant de 1 à 36, saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, éventuellement cycliques, éventuellement aromatiques, éventuellement substitués, R2 et R3 pouvant éventuellement former ensemble un cycle, éventuellement substitué et/ou comprenant éventuellement un hétéroatome, et A est un groupe alkyle divalent linéaire ou ramifié comprenant un nombre moyen d'atomes de carbone allant de 2 à 12, de préférence de 2 à\n<CLM>\1\t(S2) le diméthylsufoxyde DMSO (S3) la cyclopentanone C5H80 2.-. Utilisation selon la revendication 1, où le mélange de solvants comprend ou consiste en un mélange du solvant (S1) et du solvant (S2). 3.- Utilisation selon la revendication 2, où le rapport massique S1/S2 de la masse du solvant (S1) rapportée à la masse du solvant (S2) est supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t3041357 19 4.- Utilisation selon la revendication 2, où le rapport massique S1/S2 de la masse du solvant (S1) rapportée à la masse du solvant (S2) est inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t5.- Utilisation selon la revendication 1, où le mélange de solvants comprend ou consiste en un mélange du solvant (S1) et du solvant (S3). 5 6.- Utilisation selon la revendication 5, où le rapport massique S1/S3 de la masse du solvant (S1) rapportée à la masse du solvant (S3) est compris entre 1 et\n<CLM>\1\t7.- Utilisation selon la revendication 1, où le mélange de solvants comprend ou consiste en un mélange du solvant (S2) et du solvant (S3). 8.- Utilisation selon la revendication 1, où le mélange de solvants comprend ou 10 consiste en un mélange du solvant (S1), du solvant (S2) et du solvant (S3) 9.- Utilisation selon l'une des revendications 1 à 8, où le rapport massique S3/(S1+S2) est inférieur à 10%, par exemple entre 2 et 7%. 10.- Procédé de dépôt sélectif d'un revêtement sur certaines zones seulement de la surface d'un substrat, comprenant : 15 (a) un dépôt sur ladite surface d'un film de résine photosensible ; puis (b) une irradiation sélective dudit film sur certaines zones uniquement ; puis (c) le décapage dudit film par un solvant de décapage , où ledit solvant de décapage est un mélange de solvants tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3041360A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Composition comprenant au moins un carburant et au moins un additif choisi parmi les benzènes substitués par n méthyles, n étant un entier compris entre 1 et 6, la tétraline et la décaline seuls ou en mélange, le pourcentage volumique dudit carburant étant compris entre 75 % et 98 % par rapport au volume total de la composition et dans laquelle : - le pourcentage volumique dudit benzène substitué lorsque celui-ci est présent dans la composition, est compris entre 2 et 15 % en volume par rapport au volume total de la composition, - le pourcentage volumique de la tétraline lorsque celle-ci est présente dans la composition, est compris entre 2 et 10 % en volume par rapport au volume total de la composition et - le pourcentage volumique de la décaline lorsque celle-ci est présente dans la composition, est compris entre 5 et 25 % en volume par rapport au volume total de la composition, la somme des pourcentages volumiques du ou des carburants et du ou des additifs étant égale à 100%.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle le ou lesdits carburant est choisi parmi les kérosènes conventionnels et les carburants synthétiques.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2 dans laquelle, ledit carburant synthétique est un kérozène paraffinique synthétique issus d'un hydrotraitement d'esters et d'acides gras ou issus d'un procédé Fischer Tropsch ou une iso-paraffine synthétique. 3041360\n<CLM>\1\t5. 5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t8. 15\n<CLM>\1\tComposition selon les revendications 1 à 3, dans laquelle ledit benzène substitué est choisi parmi le toluène, les diméthylbenzènes et les triméthylbenzènes seuls ou en mélange. Composition selon les revendications 1 à 4 dans laquelle, ledit benzène substitué est présent à un pourcentage volumique compris entre 3% et 12 % par rapport au volume total de la composition. Composition selon les revendications 1 à 3 dans laquelle, ladite tétraline est présente à un pourcentage volumique compris entre 3% et 9 % par rapport au volume total de la composition. Composition selon les revendications 1 à 3 dans laquelle, ladite décaline est présente à un pourcentage volumique compris entre 5% et 20 % par rapport au volume total de la composition. Composition selon les revendications 1 à 3, dans laquelle lesdits additifs sont utilisés en mélange, le pourcentage volumique total desdits additifs étant compris entre 2% et 10% par rapport au volume total de la composition. Utilisation de la composition selon l'une des revendications 1 à 7 comme carburéacteur.
Brevet FR3041375A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Ensemble de circulation d'un écoulement d'un flux d'un turboréacteur d'un aéronef comprenant un moyeu interne (3) et un carter externe (2) définissant un canal (II) de circulation de l'écoulement du flux, l'ensemble comprenant une structure (5,\n<CLM>\1\trainurée comprenant une succession de rainures, en contact avec l'écoulement du flux, les rainures s'étendant dans le sens d'écoulement du flux, la structure rainurée comprenant au moins un paramètre géométrique (s, h, h/s) configuré pour s'adapter en fonction d'au moins un paramètre de l'écoulement de flux.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la structure rainurée est disposée sur la paroi externe du moyeu interne et/ou sur la paroi interne du carter externe du canal de circulation d'air.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 2, comprenant au moins une aube à géométrie fixe (4), la structure rainurée étant disposée sur les parois de l'aube en contact avec l'écoulement du flux.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la structure rainurée est constitué d'un film recouvrant une paroi.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la structure rainurée est constitué d'un matériau à mémoire de forme ou d'un matériau piézoélectrique ou d'un gel chargé de particules se déformant sous l'effet d'un champ magnétique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les caractéristiques géométriques sont choisies parmi : une hauteur (h), un espacement (s) entre deux rainures consécutives\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la structure rainurée est une succession de rainures ayant la ou les forme(s) suivante(s) : créneau, trapézoïdal, triangulaire, parabolique. 3041375 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel la forme des rainures s'adapte en fonction de chaque point de fonctionnement du turboréacteur, les points de fonctionnement étant : roulage initial, décollage, montée, croisière, descente et approche, atterrissage, roulage final.\n<CLM>\1\tTurboréacteur à double flux d'un aéronef, comprenant un ensemble de circulation d'un écoulement de flux selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5 10
Brevet FR3041377A1 (20170324)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'une température de substitution (Ts) à une température mesurée (Tm) d'un liquide de refroidissement pour un pilotage d'un moteur thermique (10), ledit moteur thermique (10) étant associé à un circuit de refroidissement (80) en relation avec un réchauffeur additionnel (1), caractérisé en ce que, lorsque ledit réchauffeur additionnel (1) a été utilisé préalablement au démarrage du moteur thermique (10), ledit procédé comporte : - une étape de calcul de ladite température de substitution (Ts) à partir de profils d'échauffement (P1, P2) du liquide de refroidissement en fonction notamment d'une durée d'activation (Dact) dudit réchauffeur additionnel (1), et - une étape de transmission à un calculateur moteur de ladite température de substitution (Ts) pour assurer ledit pilotage du moteur thermique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de calcul de la température de substitution (Ts) comprend : - une étape de calcul d'un écart de température (AT) à partir de cartographies (C1, C2) intégrant les deux profils d'échauffement (P1, P2) établis pour au moins deux températures d'utilisation dudit réchauffeur additionnel (1) et d'un coefficient de pondération (Cp) permettant l'interpolation des profils d'échauffement (P1, P2), et - une étape de soustraction dudit écart (AT) à ladite température mesurée (Tm).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits profils d'échauffement (P1, P2) sont réalisés sur la base d'essais à des températures extrêmes d'utilisation dudit réchauffeur additionnel (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les cartographies (C1, C2) dépendent d'une durée d'activation (Dact) dudit réchauffeur additionnel (1) ainsi que d'une durée écoulée (Dstop) à partir de l'arrêt dudit réchauffeur additionnel (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'un rebouclage de température est effectué pour converger vers la température de substitution (Ts) dont dépend le coefficient de pondération (Cp).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit rebouclage est initialisé à la température mesurée (Tm). 3041377 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que ledit coefficient de pondération (Cp) est corrigé à l'aide d'une cartographie (C3).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de détermination d'une information permettant la 5 sélection de la température de substitution (Ts) ou de la température mesurée (Tm) à transmettre audit calculateur moteur en fonction de l'état de fonctionnement du réchauffeur additionnel (1).\n<CLM>\1\tProgramme comportant des instructions logicielles pour la mise en oeuvre du procédé de détermination d'une température de substitution (Ts) d'un liquide de 10 refroidissement à une température mesurée (Tm) selon l'une quelconque des revendications précédentes, lorsque ledit programme est exécuté par un processeur.
Brevet FR3041379A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Turbopropulseur (10, 10') d'aéronef, comportant une hélice de propulsion (26) et un premier corps rotatif (25) qui entraîne ladite hélice par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (24), ledit turbopropulseur comportant en outre des moyens (40,\n<CLM>\1\tde décharge d'air d'une veine de compresseur, lesdits moyens de décharge d'air comprenant une sortie d'air raccordée à une entrée d'air d'une turbine à air (42) pour entraîner en rotation un rotor (46) de ladite turbine à air, caractérisé en ce que ledit rotor est configuré pour entraîner un pignon (46) de ladite boîte d'engrenages.\n<CLM>\1\tTurbopropulseur (10, 10') selon la revendication précédente, dans lequel ledit premier corps est un corps d'une turbine libre (25).\n<CLM>\1\tTurbopropulseur (10, 10') selon la revendication 1 ou 2, dans lequel il est du type inversé.\n<CLM>\1\tTurbopropulseur (10, 10') selon la revendication précédente, dans lequel lesdits moyens de décharge (40,\n<CLM>\1\tsont situés au voisinage d'une extrémité arrière du turbopropulseur.\n<CLM>\1\tTurbopropulseur (10, 10') selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite turbine à air (42) est montée sur un carter de ladite boîte d'engrenages (24).\n<CLM>\1\tAéronef caractérisé en ce qu'il comporte au moins un turbopropulseur (10, 10') selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé d'entraînement d'une hélice de propulsion (18) d'un turbopropulseur (10, 10') selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de décharge d'air de la veine de compresseur de façon à alimenter en air ladite turbine à air (42) et à entraîner en rotation son rotor (46), et - une étape d'entraînement de ladite hélice (26) à la fois par l'intermédiaire dudit premier corps (25) et dudit rotor.