Brevet FR3045575A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ensemble d'obturation (14) d'un récipient (12) destiné à contenir un produit, comprenant : - une coiffe (30) délimitant une cavité (46), - une partie mobile (32), montée mobile en rotation dans la cavité (46) de la coiffe (30), la partie mobile (32) présentant une surface intérieure (60) définissant un espace d'insertion (56) d'une partie à obturer, ladite surface intérieure (60) comprenant au moins un élément d'accroche (62) sélectif destiné à coopérer avec un élément d'accroche complémentaire (100) correspondant solidaire de la partie à obturer, caractérisé en ce que l'ensemble d'obturation (14) comprend un organe d'actionnement (36) raccordé à la partie mobile (32) à travers la coiffe (30), l'organe d'actionnement (36), étant propre à être manoeuvré depuis l'extérieur de la coiffe (30) pour passer la partie mobile (32) d'une position de verrouillage du récipient (12) à une position déverrouillée.\n<CLM>\1\tEnsemble (14) selon la revendication 1, dans lequel la coiffe (30) délimite un passage de circulation (48) de l'organe d'actionnement (36), l'organe d'actionnement (36) comprenant un bras (82) engagé à travers le passage de circulation (48), le bras (82) raccordant le bouton (84) à la partie mobile (32).\n<CLM>\1\tEnsemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe d'actionnement (36) comprend au moins un élément de guidage de la rotation (85) de la partie mobile (32) dans la coiffe (30) entre la position déverrouillée et la position de verrouillage.\n<CLM>\1\tEnsemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de guidage (85) comprend au moins une patte (86) s'étendant de façon circonférentielle autour de l'axe de rotation.\n<CLM>\1\tEnsemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément d'accroche (62) comporte un filetage.\n<CLM>\1\tEnsemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une base (34) fermant partiellement la cavité (46) de la coiffe (30) à sa périphérie, la base définissant un orifice (72) d'accès à l'espace d'insertion (56).\n<CLM>\1\tEnsemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un socle (38) destiné à être monté sur le récipient (12), la coiffe (30) étant articulée sur le socle (38), le socle (38) définissant un passage d'accès (94) à un volume intérieur d'un récipient (12). 3045575 12 8.- Ensemble d'obturation (14) selon la revendication 7, dans lequel le socle (38) comporte un col (92) formant la partie à obturer, et au moins un élément d'accroche complémentaire (100) propre à coopérer avec l'élément d'accroche (62) dans la position de verrouillage. 5\n<CLM>\1\tEnsemble (14) d'obturation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coiffe (30) présente un contour extérieur non circulaire, avantageusement polygonal ou pseudo-polygonal, la partie mobile (32) présentant un contour extérieur circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif de conditionnement (10) de produit comprenant : 10 - un récipient (12) définissant un volume intérieur de réception de produit, - un ensemble d'obturation (14), selon l'une quelque des revendications précédentes, monté sur le récipient (12).\n<CLM>\1\tDispositif (10), selon la revendication 10, dans lequel l'ensemble d'obturation (14) comporte un socle (38) destiné à être monté sur le récipient (12), la coiffe (30) étant 15 articulée sur le socle (38), le socle (38) définissant un passage d'accès (94) au volume intérieur du récipient (12), le socle (38) étant monté fixe sur le récipient (12), la partie à obturer étant un col (92) du socle (38).\n<CLM>\1\tDispositif (10), selon la revendication 10, dans lequel la coiffe (30) est reliée au récipient (12) par une charnière (40), la partie à obturer étant formée par un col (20) du 20 récipient (12). 13.- Méthode de fabrication d'un dispositif (10) de conditionnement de produit, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un récipient (12) définissant un volume intérieur de réception de produit, le récipient (12) étant dépourvu d'ensemble d'obturation ; 25 - remplissage du volume intérieur par du produit ; - après l'étape de remplissage, montage d'un ensemble d'obturation (14) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 sur le récipient (12). 14.- Méthode selon la revendication 13, dans laquelle l'ensemble d'obturation (14) occupe une configuration fermée lors de son montage sur le récipient (12). 30