INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3043830A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Utilisation de sphères micrométriques poreuses pour une décontamination radioactive.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle les sphères micrométriques sont de type à porosité ouverte.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive, comprenant une étape de pulvérisation sur une surface présentant un dépôt radioactif d'un mélange composé d'un produit de décontamination et de sphères micrométriques poreuses.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon la revendication précédente, dans lequel le produit de contamination est composé à base de tensioactifs en milieu neutre, alcalin ou acide en présence ou pas d'agents oxydants ou réducteurs dont une concentration est paramétrée pour une mouillabilité suffisante des particules contaminantes du dépôt radioactif dans le mélange.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel, au cours de l'étape de pulvérisation, des particules de contamination contenues dans le dépôt radioactif sont transférées dans les pores des sphères micrométriques.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon l'une des revendications 3 à 5, comprenant une étape de séchage de la solution ultérieure à l'étape de pulvérisation consistant de préférence en l'évaporation du solvant.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon l'une des revendications 3 à 6, comprenant une récupération des sphères micrométriques.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon la revendication précédente, comprenant une étape de blocage des sphères micrométriques 3043830 10 dans une matrice minérale ou biominérale\n<CLM>\1\tUtilisation du procédé de décontamination radioactive selon l'une des revendications 3 à 8 sur une surface métallique, par exemple en inox, ou minérale, par exemple du béton. 5\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive, comprenant une étape de mélange d'un déchet radioactif et de sphères micrométriques poreuses et une étape de blocage du mélange dans une matrice minérale ou biominérale.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon la revendication 10 précédente, dans lequel le déchet radioactif comprend un solvant organique à base de phosphate de tributyle, tétrapropylène hydrogéné ou alcool.\n<CLM>\1\tProcédé de décontamination radioactive selon la revendication précédente, dans lequel, au cours de l'étape de blocage du déchet radioactif, on contrôle qu'un rapport massique entre les sphères 15 micrométriques et le solvant à base de phosphate de tributyle est supérieur à 1 et/ou qu'un pourcentage massique d'un rapport entre une somme d'une masse totale des sphères micrométriques et d'une masse du solvant à base de phosphate de tributyle et une masse totale du déchet nucléaire dans la matrice est inférieur à 15%. 20
Brevet FR3043848A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Batterie électrique comprenant : une pluralité de modules (Ei) de stockage d'énergie électrique ; associé à chaque module (Ei), un circuit d'interconnexion (101i) comportant des premier (Ml) et deuxième (M2) interrupteurs connectés en série entre une borne positive (+) et une borne négative (-) du module, les deuxièmes interrupteurs (M2) des différents circuits d'interconnexion (101i) étant connectés en série entre une borne positive (V+) et une borne négative (V-) de la batterie ; associé à chaque circuit d'interconnexion (101i), un circuit autonome de contrôle (103i) adapté à commander l'ouverture du premier interrupteur (M1) et la fermeture du deuxième interrupteur (M2) de façon à shunter le module (Ei) lorsque la tension aux bornes du module (Ei) atteint un seuil ; et une unité de gestion (105) connectée aux bornes positive et négative du système, adaptée, lorsqu'un module (Ei) est shunté, à détecter une chute de tension correspondante entre les bornes positive (V+) et négative (V-) de la batterie, et à contrôler en conséquence un courant de recharge ou de décharge de la batterie.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 1, dans laquelle chaque circuit de contrôle (103i) est adapté à déterminer le sens du courant circulant sur le noeud intermédiaire (al) entre les premier (M1) et deuxième (M2) interrupteurs du circuit d'interconnexion (101i) auquel il est associé.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 2, dans laquelle chaque circuit de contrôle (103i) est adapté à commander l'ouverture du deuxième interrupteur (M2) et la fermeture du premier interrupteur (M1) lorsque le courant circulant sur le noeud intermédiaire (al) du circuit d'interconnexion (101i) auquel il est associé change de sens.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'unité de gestion (105) est adaptée à réduire 3043848 B14695 - DD16625ST 20 un courant de recharge ou de décharge de la batterie lorsqu'elle détecte le shuntage d'un module (Ei).\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre, associé à chaque module (Ei), un circuit de régulation (201i) adapté à appliquer une tension de régulation (Vregul) prédéfinie aux bornes du deuxième interrupteur (M2) du circuit d'interconnexion (101i) associé au module.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 5, dans laquelle le circuit de régulation (201i) est adapté à commander le deuxième interrupteur (M2) à un état partiellement fermé pour générer la tension de régulation.\n<CLM>\1\tBatterie selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle chaque circuit de contrôle (103i) est adapté à commander l'application de la tension de régulation (V regul) aux bornes du deuxième interrupteur (M2) par le circuit de régulation (201i) correspondant, lorsque la tension aux bornes du module (Ei) correspondant atteint un seuil et que le courant circulant dans le deuxième interrupteur (M2) est inférieur à un seuil.\n<CLM>\1\tBatterie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle les premiers (Ml) et deuxièmes (M2) interrupteurs sont des transistors MOS.
Brevet FR3043862A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif de charge d'une batterie de traction d'un véhicule automobile à traction au moins partiellement électrique, ledit véhicule automobile comprenant une chaîne de traction (1) comprenant un onduleur de courant (4) assurant l'alimentation en puissance d'une machine électrique (5) et un convertisseur de puissance (3) assurant un transfert bidirectionnel de la puissance électrique entre l'onduleur et la batterie, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit comprenant au moins une branche formée de deux éléments capacitifs (Cl, C2) ou redresseurs (Da, Db) en parallèle sur le convertisseur de puissance et dont le point milieu est situé entre lesdits éléments capacitifs ou redresseurs et apte à être raccordé à une première phase d'un réseau (R) d'alimentation électrique, un point milieu d'un bras de l'onduleur (4) étant apte à être raccordé à une deuxième phase du réseau d' alimentation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la branche du circuit comprend deux éléments capacitifs (Cl, C2) en série et est raccordée en parallèle entre la batterie et le convertisseur de tension.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la branche de circuit comprend deux éléments redresseurs (Da, Db) en série et est raccordée en parallèle entre le convertisseur de puissance et l'onduleur de courant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel le circuit comprend une première branche comprenant deux éléments capacitifs (Cl, C2) en parallèle sur le convertisseur et une deuxième branche comprenant deux éléments redresseurs (Da, Db) en parallèle sur l'onduleur, le point milieu de chacune des première et deuxième branches étant apte à être raccordé à la deuxième phase.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel au moins deux transistors formant interrupteurs sont respectivement raccordés en série sur chaque élément redresseur, une phase du réseau étant raccordée au point milieu situé entre les transistors. 3043862 14\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel le réseau est un réseau d'alimentation triphasée, le circuit comprenant deux branches (6,\n<CLM>\1\tcomprenant chacune deux transistors formant interrupteurs raccordés chacun en série sur un élément redresseur, 5 deux phases du réseau étant respectivement raccordées au point milieu situé entre les transistors.
Brevet FR3043868A1 (20170519)
REVENDICATIONS1) Dispositif routeur Wi-Fi pour la connexion à un réseau distant dont les paramètres sont commandables à distance, caractactérisé en ce que: 160 - il est équipé de micro-antennes Wi-Fi à faible émission d'ondes électromagnétiques ; - il est relié à un réseau Ethernet par une ou deux prises R]45 ;\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les paramètres sont 165 auto configurées par récupération à distance des paramètres par le routeur wifi lors de la première connexion ;\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'obtention des paramètres se font par inscription sur un site Internet du numéro de série du 170 routeur ;\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il dispose d'un bouton physique permettant la marche/arrêt du routeur par simple appui ; 175\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les micro antennes sont couplées à des paramètres de puissance du signal d'émission qui sont commandables via un réseau à distance par une application ; 180\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les paramètres du routeur tel que marche/ arrêt, puissance d'émission, nom de réseau, mot de passe sont commandables via un réseau à distance par une application. 7
Brevet FR3043874A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif (100) de simulation d'un relais de communication pour au moins un dispositif (200) de traitement de données tactiques, caractérisé en ce que le dispositif de simulation comporte : Un système (120) de stockage de données ; Une première interface (130) de connexion avec le dispositif de traitement de données tactiques ; Une deuxième interface (140) de communication ; Un processeur (110) connecté au système de stockage et aux interfaces, le processeur étant configuré pour : Diviser (1000) un cycle temporel ayant une première durée prédéterminée en créneaux temporels d'une deuxième durée prédéterminée, chaque créneau temporel étant identifié par un indice 15 dans le cycle temporel ; Surveiller (1010) le trafic réseau sur la deuxième interface de communication ; Emettre (1050) un message via la première interface pour tous les indices de créneaux sauf pour des créneaux identifiés par une liste d'au 20 moins un indice exclu ; Diffuser (1040) un message via la deuxième interface pour les créneaux identifiés par la liste d'au moins un indice exclu.\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication selon la revendication 1, 25 caractérisé en ce que le contenu des messages émis via la première interface est reçu via la deuxième interface.\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le processeur est configuré 30 pour filtrer (1020) les messages.\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les communications via la deuxième interface sont réalisées en utilisant le protocole UDP. 35\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un message reçu via la deuxième interface comporte un identifiant de dispositif de simulation d'un relais de communication. 11 3043874\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un message reçu via la deuxième interface comporte un identifiant de canal radio.\n<CLM>\1\tDispositif de simulation d'un relais de communication, caractérisé en ce que le dispositif de simulation est un dispositif de traitement de données tactiques.
Brevet FR3043875A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Méthode d'optimisation dynamique des trames de données compactes selon la norme 70 Wireless M-Bus (EN-13757-Systèmes de communication et de télérelevé des compteurs) visant à réduire le volume de données communiquées caractérisée en ce que chaque donnée se voit allouer la place mémoire minimale qui lui est nécessaire par le compteur (1) et que la partie réceptrice soit en mesure d'identifier les mesures d'optimisation réalisées par le compteur (2) et que la partie réceptrice soit en mesure de reconstruire les données telles 75 qu'attendues (3)
Brevet FR3043877A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Gradateur pour synthétiser une température de couleur proximale secondaire TCps à partir d'au moins deux sources (Si), (S2) de température de couleur primaire TCpp1 et TCpp2, comprenant des moyens variateurs (230), (240) de chaque température de couleur primaire pour obtenir différentes températures de couleur proximale secondaires, caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens de saisie (20), (21) de chaque température de couleur primaire ; - des deuxièmes moyens de saisie (22) d'une température de consigne correspondant à une température de couleur proximale secondaire souhaitée ; - des moyens de commande (23), (24) des moyens variateurs (230), (240) ; - un calculateur (2) paramétré pour piloter les moyens de commande (23), (24) des moyens variateurs pour définir une proportion des températures de couleur primaires entre elles pour atteindre ladite température de consigne.\n<CLM>\1\tGradateur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est conçu pour synthétiser une température de couleur proximale secondaire TCps à partir de deux sources (51), (S2) de température de couleur primaire TCpp1 et TCpp2, et en ce que le calculateur (2) applique une règle de synthèse selon laquelle pour une commande d'un pourcentage P1 de la température de couleur primaire TCpp1, un pourcentage P2 de la température de couleur primaire TCpp2 est commandé avec P2 = 100 - P1. 3043877 13\n<CLM>\1\tGradateur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la température de couleur de consigne est comprise dans une plage s'étendant entre une valeur mini et une valeur maxi, et en ce que la commande du pourcentage P1 est déterminée par une équation affine dans laquelle le coefficient directeur est défini par la plage, et l'ordonnée à l'origine est définie par la valeur mini. Gradateur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est conçu pour synthétiser une température de couleur proximale secondaire TCps à partir de trois couleurs primaires. Gradateur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est conçu pour synthétiser une température de couleur proximale secondaire TCps à partir de trois couleurs primaires et d'une température de couleur primaire. Gradateur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de sélection (3) de la puissance de chaque source (S1), (S2) de température de couleur primaire. 5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20 25
Brevet FR3043885A1 (20170526)
REVENDICATIONS1) Machine d'élagage (1) destinée à être portée par un engin tracteur (T), comportant au moins un moyen de coupe (2) associé à des moyens (3) de réglage de son orientation dans l'espace, caractérisée en ce qu'elle est portée par ledit engin tracteur (T) au travers d'un dispositif élévateur (4).\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif élévateur (4) est équipé d'un moyen, manuel ou automatique, de correction de dévers de dévers.\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le moyen de correction de dévers est intercalé entre le dispositif élévateur (4) et l'engin tracteur (T) qui le porte.\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le dispositif élévateur (4) comprend un mât (41) le long duquel est montée mobile une platine (43) portant directement ou indirectement le moyen de coupe (2).\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon la revendication 4, 20 caractérisée en ce que le mât (41) est constitué de plusieurs profils (42) en liaison glissière, mobiles les uns par rapport aux autres de manière télescopique.\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le moyen de coupe 25 (2) est solidarisé au dispositif élévateur (4) au travers de moyens de liaison (50,\n<CLM>\1\td'une part conçus mobiles autour d'au moins un axe parallèle à celui principal dudit dispositif élévateur (4), en sorte de permettre le déplacement dudit moyen de coupe (2) dans le sens transversal par rapport au sens de 30 déplacement de l'engin tracteur (T), et d'autre part associés à des moyens de correction de l'orientation dudit moyen de coupe (2) en sorte de permettre son maintien dans un plan de coupe parallèle audit sens de déplacement de l'engin tracteur (T). 3043885 7\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon la revendication 6, 35 caractérisée en ce que les moyens de liaison (5) sont de type à parallélogramme deformable.\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le moyen de coupe (2) est solidarisé au dispositif élévateur (4) au travers de 40 moyens de liaison (50,\n<CLM>\1\tde type à glissière horizontale, disposée dans le sens transversal au sens de déplacement de l'engin tracteur (T).\n<CLM>\1\tMachine d'élagage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le moyen de coupe 45 consiste en un lamier (2).
Brevet FR3043888A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Ruche horizontale permettant d'éviter l'essaimage caractérisée en ce qu'elle comporte 2 à 4 compartiments juxtaposés, de préférence 3, ayant chacun les mêmes dimensions. Le volume de chacun peut correspondre à celui d'un corps de ruche traditionnel. Chaque compartiment est prévu pour contenir de 8 à 15 cadres de ruche, de préférence 10 à\n<CLM>\1\t2. Ruche selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce que les cloisons séparant les compartiments présentent une ouverture d'environ 35 x 20 cm. Sur ces ouvertures sont fixées des grilles à reine qui peuvent être obturées par un cache.\n<CLM>\1\tRuche selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce que chacun des compartiments dispose de 2 trous de vol, l'un dirigé vers l'avant, l'autre vers l'arrière.\n<CLM>\1\tRuche selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce que les 2 planches d'envol au niveau des deux façades avant et arrière sont continues tout le long des deux façades.\n<CLM>\1\tRuche selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle peut être construite pour s'adapter aux dimensions de tous les cadres conventionnels ou non.\n<CLM>\1\tRuche selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle est conçue de façon à pouvoir recevoir 15 tout type de hausse conventionnelle ou non.
Brevet FR3043894A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Elément de coque obtenu par moulage d'une matière plastique pour chaussure de ski, ledit élément de coque (2) étant destiné à envelopper un pied ou une partie d'un pied et comprenant une première partie réalisée avec un premier matériau et une deuxième partie réalisée avec un deuxième matériau, ledit premier matériau possédant un premier niveau de raideur en flexion, ou module de flexion, compris entre 150 et 1000 MPa et qui est plus faible que le niveau de raideur en flexion, ou module de flexion, du deuxième matériau, lequel est compris entre 200 et 2000 MPa.\n<CLM>\1\tElément de coque selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier matériau est à base de polyuréthane et en ce que le deuxième matériau est à base de polyamide.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un élément de coque en matière plastique pour chaussure de ski, ledit élément de coque (2) étant destiné à envelopper un pied ou une partie d'un pied et comprenant les étapes suivantes : - Moulage d'une première partie avec un premier matériau, - Surmoulage d'une deuxième partie avec un deuxième matériau ; ledit premier matériau possédant un premier niveau de raideur en flexion compris entre 150 et 1000 MPa qui est plus faible que le niveau de raideur en flexion du deuxième matériau, lequel est compris entre 200 et 2000 MPa.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le premier matériau est à base de polyuréthane et en ce que le deuxième matériau est à base de polyamide.
Brevet FR3043895A1 (20170526)
REVENDICATIONS1) Bijou de cheveux caractérisé en ce qu'il comporte une partie centrale (3) qui constitue la partie visible qui compose le bijou de tête, et deux fois deux tresses de fils (1,2) aux extrémités de la partie centrale (3) permettant d'attacher le bijou à l'aide de deux nattes de cheveux.\n<CLM>\1\tBijou de cheveux selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie centrale visible (3) est réalisée avec la technique de macramé.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place d'un bijou de cheveux selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'on prend les deux tresses de fils (1) à une extrémité qu'on intègre dans l'un des brins qui composent une première natte, puis l'on continue la natte jusqu'à l'extrémité, on prend alors les deux tresses de fils (1) pour faire un noeud, on dispose le bijou dans la chevelure à l'endroit souhaité, puis on prend les deux tresses de fils (2) de l'autre extrémité que l'on intègre dans une deuxième natte.
Brevet FR3043904A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Fraise (1, 26, 27,\n<CLM>\1\tà os cortical comprenant un corps (2) allongé autour d'un axe (3) comportant 5 une portion (7) à arêtes (10) hélicoïdales coupantes d'attaque de la portion crestale d'une mâchoire, caractérisée en ce que ladite fraise (1, 26, 27,\n<CLM>\1\tcomporte une portion (11) d'extrémité distale formant butée axiale avec un implant (28, 29, 30), située 10 dans le prolongement de la portion (7) à arêtes (10) hélicoïdales et montée mobile librement en rotation autour de l'axe (3) par rapport à ladite portion (7) à arêtes hélicoïdales.\n<CLM>\1\tFraise corticale selon la revendication 1, 15 caractérisée en ce que la portion (11) d'extrémité distale est en matière plastique biocompatible de dureté déterminée.\n<CLM>\1\tFraise corticale selon la revendication 2, caractérisée en ce que la portion (11) d'extrémité 20 distale est en PEEK.\n<CLM>\1\tFraise corticale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la portion (11) d'extrémité distale est tronconique.\n<CLM>\1\tFraise selon la revendication 4, caractérisé en 25 ce que l'angle de conicité de la portion (11) tronconique est de l'ordre de 5°.\n<CLM>\1\tFraise corticale selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la portion (11) d'extrémité distale est cylindrique avec 30 épaulement annulaire. 11 3043904\n<CLM>\1\tKit/Ensemble comprenant une fraise (1, 26, 27,\n<CLM>\1\tcorticale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il comporte de plus au moins un implant (28, 29,\n<CLM>\1\tet 5 en ce que la portion (11) d'extrémité distale de la fraise est agencée pour venir se bloquer en rotation et en butée axiale dans une cavité interne (I) d'une tête (T) de l'implant (28, 29,\n<CLM>\1\tcorrespondant, de raccordement à un pilier (19) de support d'une dent 10 prothétique, la butée axiale s'effectuant à une distance déterminée non nulle de la partie supérieure de la tête (T) de l'implant (28, 29, 30).\n<CLM>\1\tKit/Ensemble comprenant une fraise (1, 26, 27,\n<CLM>\1\tà os cortical selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 6, caractérisé en ce que il comporte de plus au moins un implant (28, 29,\n<CLM>\1\tcomprenant un corps (C) d'ancrage fileté allongé autour d'un axe solidaire d'une tête (T) de support d'un élément prothétique, ladite tête (T) comportant 20 une cavité (I) interne ménagée dans sa partie supérieure munie d'une face d'extrémité, ladite cavité (I) interne étant agencée pour recevoir et bloquer en rotation la portion d'extrémité (11) distale de la fraise (1, 26, 27,\n<CLM>\1\ttout en 25 maintenant une distance déterminée entre ladite face (31, 32,\n<CLM>\1\td'extrémité de l'implant (28, 29,\n<CLM>\1\tet l'extrémité inférieure de la portion (7) taraudante de la fraise (1, 26, 27, 28). 30
Brevet FR3043906A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Canule destinée à être utilisée dans le domaine bucco-dentaire du type comprenant un corps avec une première extrémité reliée à la source d'aspiration à l'aide d'un élément de raccordement, et une deuxième extrémité munie d'un orifice par lequel seront aspirés la salive du patient et d'éventuels débris, caractérisée en ce que ladite deuxième extrémité 5 (3) présente un orifice (4) incliné et une languette (5) ayant sensiblement la forme d'un triangle isocèle dont une base (6) est perpendiculaire à l'axe de ladite canule (1) et affleure la base de l'orifice (4), et dont le sommet opposé (7) se trouve dans le plan médian de ladite canule (1), ladite base (6) débordant symétriquement de part et d'autre dudit orifice (4) définissant ainsi deux ailettes (8). 10\n<CLM>\1\tCanule selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite languette (5) est très légèrement incurvée, la partie concave se situant du côté des joues, des lèvres ou de la langue du patient.\n<CLM>\1\tCanule selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente deux petits orifices (9) situés de part et d'autre de l'orifice (4). 15\n<CLM>\1\tCanule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la canule (1) présente au niveau de ladite première extrémité et à l'intérieur de celle-ci une multiplicité de cannelures (11) disposées radialement.\n<CLM>\1\tCanule selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit élément de raccordement (12) est muni à l'une de ses extrémités d'une saillie (13) destinée à venir 20 s'intercaler entre deux cannelures (11) consécutives.\n<CLM>\1\tCanule selon la revendication 5, caractérisée en ce que ledit élément de raccordement (12) comprend à son autre extrémité un raccord tournant (14) relié à la source d'aspiration.\n<CLM>\1\tCanule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la 25 canule (1) présente un coude (10).\n<CLM>\1\tCanule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la canule (1) est réalisée en un copolymère styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS), en éthylène-acétate de vinyle ou en silicone.\n<CLM>\1\tCanule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le 30 plan défini par l'orifice (4) par rapport à l'axe longitudinal de la canule (1) est incliné, de sorte que ledit plan et celui de la languette (5) forment un angle aigu, préférentiellement de l'ordre de 20 à 35°.
Brevet FR3043908A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour décalotter un sexe masculin, caractérisé en ce qu'il comporte : - un élément de décalottage agencé pour décalotter ledit sexe en se déplaçant entre une position initiale et une position finale dans laquelle le sexe est décalotté et pour être maintenu en position finale, - un organe de préhension agencé pour déplacer l'élément de décalottage de sa position initiale vers sa position finale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de décalottage comporte un premier anneau (1) présentant un diamètre interne (D1) inférieur à celui 10 d'un sexe masculin au repos.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage agencés pour guider l'élément de décalottage de sa position initiale vers sa position finale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de guidage 15 comportent un deuxième anneau (2) présentant un diamètre interne (D2) supérieur à celui d'un sexe masculin au repos.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'organe de préhension est fixé sur ledit deuxième anneau (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5, caractérisé en ce que l'organe de 20 préhension comporte deux anneaux (40,\n<CLM>\1\tdistincts fixés de part et d'autre du deuxième anneau (2) des moyens de guidage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le premier anneau (1) et le deuxième anneau (2) sont reliés par des flancs (3) souples et étirables.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le premier 25 anneau (1) est réalisé dans un matériau souple et élastique.\n<CLM>\1\tProcédé pour décalotter un sexe masculin, caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre à l'aide du dispositif tel que défini dans l'une des revendications 5 à 8 et en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - positionnement du deuxième anneau (2) autour du sexe et du premier anneau (1) 30 autour du gland (50), - exercice d'une force de translation vers l'arrière à l'aide de l'organe de préhension pour tirer sur le deuxième anneau (1) et entraîner le premier anneau (1) vers l'arrière jusqu'à ce que le sexe soit suffisamment décalotté.
Brevet FR3043910A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Compositions cosmétique contenant a) 0,05 à 10% en poids de poudre d'oxyde métallique hydrophobisé b) 0,01 à 2,0% en poids d'au moins un pigment blanc c) 1,0 à 50% en poids de cire d) 1,0 à 30% en poids d'émulsifiant e) 0,1 à 25% en poids de polyol organique f) 5,0 à 90% en poids d'eau. 10\n<CLM>\1\tCompositions selon la revendication 1, caractérisées en ce qu'elles contiennent, sur la base de leur poids total, la poudre d'oxyde métallique hydrophobisé dans des quantités de 0,1 à 8,0% en poids, de préférence de 0,2 à 6,0% en poids et en particulier, de 0,5 à 4,0% en poids.\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent comme poudre d'oxyde métallique hydrophobisé un silicate hydrophobisé obtenu par silanisation de dioxyde de silice pyrogéné.\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent, par rapport à leur poids total, le pigment blanc b) dans des quantités de 0,02 à 1,5% en poids, de préférence de 0,04 à 1,2% en poids et en particulier de 0,05 à 1,0% en poids. 25\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent comme pigment blanc un pigment blanc du groupe comportant l'oxyde de titane, l'oxyde de zinc, le sulfure de zinc, le lithopone, l'octénylsuccinate d'amidon aluminique, de préférence l'oxyde 30 de titane. 15 20 29 3043910\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent, par rapport à leur poids total, la cire c) dans des quantités de 2,0 à 40% en poids, de préférence de 4,0 à 30% en poids et en particulier de 5,0 à 25% en poids.\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent, par rapport à leur poids total, l'émulsifiant d) dans des quantités de 1,2 à 25% en poids, de préférence de 1,5 à 20% en poids et en particulier de 2,0 à 15% en poids.\n<CLM>\1\tCompositions selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles contiennent, par rapport à leur poids total, le polyol organique e) dans des quantités de 0,5 à 20% en poids, de préférence de 1,0 à 15% en poids et en particulier de 2,0 à 10% en poids.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes pour la mise en forme temporaire de fibres de kératine, et notamment de cheveux humains. 20\n<CLM>\1\tProcédé de mise en forme temporaire de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, dans lequel les fibres de kératine sont soumises à une composition cosmétique selon l'un des points 1 à 8 et fixées temporairement dans leur forme. 5 15 30
Brevet FR3043911A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique, contenant, par rapport à son poids total, a. de 10 à 90% en poids d'hydrocarbure ou d'un mélange d'hydrocarbures ayant un point de fusion compris entre 38°C et 58°C b. de 1,0 à 45% en poids de silicate du groupe comportant le phyllosilicate et le silicate d'aluminium c. de 0,01 à 7,0% en poids de poudre d'oxyde métallique hydrophobisé d. 0,01 à 3,0% en poids d'au moins un pigment blanc e. 3,0 à 15% en poids de cire f. de 0,5 et 15% en poids d'émulsifiant g. moins de 3,0% en poids d'eau. 15\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle la composition contient, par rapport à son poids total, de 15 à 70% en poids, de préférence de 20 à 50% en poids et notamment de 25 à 40% en poids d'un hydrocarbure ou mélange d'hydrocarbures ayant un point 20 de fusion compris entre 38°C et 58°C.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, la composition contenant, par rapport à son poids total, de 10 à 45% en poids, de préférence de 20 à 45% en poids et en particulier de 25 à 40% 25 en poids de silicate d'aluminium.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, la composition contenant, comme silicate du groupe du phyllosilicate et du silicate d'aluminium, du kaolin. 30\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, la composition contenant une poudre d'oxyde métallique hydrophobisé du 22 3043911 groupe du silicate hydrophobisé obtenu par silanisation du dioxyde de silicium pyrogéné.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, 5 dans laquelle le pigment blanc est choisi dans le groupe comprenant l'oxyde de titane, l'oxyde de zinc, le sulfure de zinc, le lithopone, l'octénylsuccinate d'amidon aluminique, de préférence l'oxyde de titane.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, la 10 composition contenant, par rapport à son poids total, de 4,5 à 13,5% en poids, de préférence de 6,0 à 12% en poids et en particulier de 7,0 à 11% en poids de cire.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique selon l'un des points précédents, la composition contenant, par rapport à son poids total, de 1,0 à 14% en poids, de préférence de 1,5 à 12% en poids et en particulier de 2,0 à 10% en poids d'émulsifiant.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes pour la mise en forme temporaire de fibres de kératine, et notamment de cheveux humains.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en forme temporaire de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, dans lequel les fibres de kératine sont soumises à une composition cosmétique selon l'une des revendications 1 à 8 et fixées temporairement dans leur forme. 23
Brevet FR3043913A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Procédé cosmétique destiné à améliorer la croissance des cheveux, la structure des cheveux, la solidité, la résistance et la brillance des cheveux, caractérisé en ce que les cheveux sont traités avec une composition contenant au moins un hydrolysat de caséine et des substances de support, des substances actives et des substances auxiliaires classiques.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la composition contient de l'hydrolysat de caséine dans une quantité de 0,0001 à 5% en poids, de préférence de 0,0005 à 5% en poids, de manière particulièrement préférée de 0,001 à 5% en poids, de manière tout particulièrement préférée de 0,005 à 3,0% en poids et le plus préférablement de 0,005 à 1% en poids, sur la base du poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'hydrolysat de caséine a un poids moléculaire de 500 à 8000, de préférence de 800 à 8000 et en particulier 1000 à 5000 daltons.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'hydrolysat de caséine est produit à partir de k-caséine et/ou de lactophorine.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la composition contient en outre au moins un dérivé de la carnitine choisi parmi l'acétyl-L-carnitine, le fumarate de L-carnitine, le citrate de L-carnitine, le lauroyl-L-carnitine et de façon particulièrement préférée le tartrate de L-carnitine. 68 3043913\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la composition contient en outre de la taurine (acide 2- aminoéthanesulfonique), en particulier le N,N-mono-méthyl-taurine, et/ou le N,N-diméthyl-taurine. 5\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la composition contient en outre au moins un extrait de plante.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en 10 ce que la composition comprend en outre au moins une vitamine ou un précurseur de vitamine dans des quantités de 0,0001 à 10% en poids, sur la base de tout l'agent.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en 15 ce que la composition contient en outre au moins contient une purine.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la composition contient au moins un autre hydrolysat de protéines différent de l'hydrolysat de caséine et/ou un oligopeptide. 69
Brevet FR3043914A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Oligonucléotide antisens ou mélange d'oligonucléotides antisens capable d'induire un saut d'exon au niveau de l'ARN des chaines lourdes ou légères des immunoglobulines, pour son utilisation dans le traitement des maladies impliquant des cellules de la lignée B.\n<CLM>\1\tOligonucléotide antisens selon la revendication 1, pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est capable d'induire un saut d'exon dans la région variable Vi de la chaîne légère ou Val de la chaîne lourde.\n<CLM>\1\tOligonucléotide antisens selon la revendication 1, pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est capable d'induire un saut d'exon dans la région constante de la 10 chaîne lourde.\n<CLM>\1\tOligonucléotide antisens selon l'une des revendications 1 à 3, pour son utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est capable d'induire un saut d'exon en s'hybridant avec une séquence qui comprend un site donneur d'épissage, un site accepteur d'épissage ou des séquences régulatrices d'épissage situées dans les régions introniques ou 15 exoniques des régions variables ou constantes des chaînes des immunoglobulines.\n<CLM>\1\tL'oligonucléotide antisens selon la revendication 2, pour son utilisation selon la revendication 2, dans laquelle les maladies impliquant des cellules de la lignée B sont choisies parmi le myélome multiple, l'amylose AL, les lymphomes non Hodgkiniens, la leucémie lymphoïde chronique, la maladie de Waldenstrôm et de tout autre type de cancers touchant les cellules 20 de la lignée B et impliquant la production d'une tg monoclonale.\n<CLM>\1\tL'oligonucléotide antisens selon la revendication 3, pour son utilisation self la revendication 3, dans laquelle les maladies impliquant des cellules de la lignée B sont choisies parmi (i) l'allergie immédiate en ciblant les cellules B produisant des IgE, (ii) certaines pathologies immuno-allergiques impliquant des dépôts cl'IgA ou impliquant des propriétés 25 immunopathologiques spécifiques des IgA, (iii) les maladies auto-Immunes spécifiques de tissus, (iv) les pathologies liées à des dépôts tissulaires de chaînes d'immunoglobulines monoclonales et (y) en transplantation.\n<CLM>\1\tMélange d'OAN capable d'induire un saut d'exon au niveau de l'ARN des chaînes lourdes ou légères des immunoglobulines. 30\n<CLM>\1\tOligonucléotide antisens ou mélange d'oligonucléotides antisens capable d'induire un saut d'exon au niveau de l'ARN des chaînes lourdes ou légères des immunoglobulines, pour son utilisation dans le traitement du myélome multiple en combinaison avec un inhibiteur de la voie du protéasome.
Brevet FR3043917A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Drone (10) comprenant un corps central (1) et un ou plusieurs bras (B1,B2,B3,B4), chaque bras comprenant une 5 première extrémité (21) montée sur le corps central, chaque bras comprenant au voisinage d'une deuxième extrémité (22) au moins un moteur électrique (M1,M2,M3,M4) et au moins une hélice (H1,H2,H3,H4) couplée audit moteur électrique, caractérisé en ce que chaque bras héberge au moins un 10 dispositif de stockage d'énergie électrique entre ses première et deuxième extrémités (41,42,43,44).\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 1, comprenant au moins trois bras (B1, B2, B3, B4), et de préférence quatre bras.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel les dispositifs de stockage d'énergie électrique hébergés dans les bras représentent l'essentiel de l'énergie électrique nécessaire à la sustentation et au vol.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel chaque bras (Bi) est pourvu d'un ensemble (4i) d'éléments de stockage d'énergie, lesdits ensembles étant raccordés électriquement en parallèle via le corps central. 25\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel chaque bras présente une forme cylindrique et comprend une enveloppe tubulaire (25) dans laquelle sont hébergés une ou plusieurs éléments (40) de stockage d'énergie électriques 30 (4) de forme cylindrique.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel chaque bras est monté sur le corps de manière amovible au moyen d'un accouplement (5) et est configure pour être 35 détaché du corps central. 15 20 3043917 15\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 6, dans lequel l'accouplement comprend une interface mécanique et une interface électrique.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 7, dans lequel l'interface mécanique comprend un système d'alignement angulaire du bras autour de son axe principal du bras (W1) par rapport à un logement de réception prévu dans le corps central.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication 8, dans lequel le système d'alignement angulaire est formé par un pion saillant (27) sur la première extrémité du bras reçu dans une rainure (17) correspondante dans le logement de réception.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications 7 à 9, dans lequel l'interface mécanique comprend un dispositif de verrouillage (9) avec une fonction de verrouillage passif, à savoir insertion par translation avec indexation angulaire et clipsage, et une fonction de déverrouillage rapide.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une des revendications précédentes, dans lequel pour chaque bras, le dispositif de stockage d'énergie électrique s'étend sur une longueur LB à partir de l'axe d'hélice et plus de 40% de la longueur LB est refroidi le flux d'air impulsé directement par l'hélice en bout de bras.30
Brevet FR3043920A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif de nébulisation d'un liquide, notamment d'un liquide destiné à être diffusé dans l'habitacle d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un ou des éléments (2) de traitement par rayons du liquide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente dans lequel lesdits rayons sont des rayons UV.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes dans lequel lesdits rayons sont configurés pour purifier le liquide par photolyse et/ou photocatalyse.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le ou lesdits éléments de traitement (2) sont intégrés dans un nébuliseur (10) dudit dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 comprenant un circuit (20) ouvert ou fermé de circulation dudit liquide auquel un nébuliseur(10) dudit dispositif est connecté, le ou lesdits éléments de traitement (2) étant situés le long dudit circuit (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 dans lequel ledit circuit (20) comprend un réservoir (30) de liquide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 dans lequel le ou lesdits éléments de traitement (2) sont situés entre ledit réservoir (30) et ledit nébuliseur (10) selon le sens de circulation du liquide.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le ou lesdits éléments de traitement (2) sont configurés pour émettre lesdits rayons de façon continue pendant un temps de traitement donné. 3043 920 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le ou lesdits éléments de traitement (2) comprennent un réacteur (24) de passage du liquide et une ou des sources (26) d'émission desdits rayons, configurées pour traiter le liquide passant dans ledit réacteur (24). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 dans lequel lesdites sources (26) comprennent des diodes électroluminescentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10 dans lequel ledit réacteur (24) est 10 configuré pour faire passer le liquide selon une lame de liquide (32) au niveau desdites diodes (26), lesdites diodes (26) étant réparties en vis-à-vis d'au moins une des faces de ladite lame de liquide (32).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 dans lequel la source (26) d'émission 15 des rayons comprend une lampe à UV.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 12 dans lequel ledit réacteur (24) est tubulaire et ladite lampe (24) s'étend le long d'un axe longitudinal dudit réacteur (24). 20\n<CLM>\1\tRaccord pour le dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit raccord comprenant le ou lesdits éléments de traitement (2).\n<CLM>\1\tRaccord selon la revendication 14, ledit raccord comprenant le réacteur (24) selon l'une quelconque des revendications 9 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3043923A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'emboutissage d'une pièce (2) comprenant au moins un trou (4), ce trou (4) définissant un bord (5), le dispositif (1) comprenant une presse (3) incluant : - une matrice (6) primaire comprenant au moins un perçage (11) et définissant un relief (8), - une matrice (7) secondaire intégrant au moins un pilote (16) apte à s'introduire dans le trou (4) de la pièce (2) et dans le perçage (11), et définissant une empreinte (12), le dispositif (1) étant caractérisé en ce que : le pilote (16) comprend un chanfrein (19), ou en ce que la matrice (6) primaire comprend un bossage (21) et la matrice (7) secondaire comprend une cavité (22) définissant la forme du bossage (21).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le pilote (16) comprend un corps (17) et une tête (18), le corps (17) étant inséré dans la matrice (7) secondaire et la tête (18) s'étendant depuis un bord (13) supérieur de la matrice (7) secondaire.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la tête (18) comprend une pointe (20) arrondie.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le corps (17) et la tête (18) possèdent un diamètre différent.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le corps (17) et la tête (18) sont séparés par le chanfrein (19).\n<CLM>\1\tProcédé d'emboutissage d'une pièce (2) au moyen du dispositif (1) tel que présenté dans l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistantes à: - chauffer la pièce (2) dans un four ; 3043923 10 - disposer la pièce (2) dans la presse (3) ; - former la pièce (2) dans la presse (3) ; - évacuer la pièce (2) de la presse (3). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de refroidissement du dispositif (1).