INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041072A1 (20170317)
REVENDICATIONS1.- Module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse (12) définissant une première direction principale d'émission (X) sensiblement horizontale ; et une lentille (14) comportant une surface d'entrée (22) et une surface de sortie (24), caractérisé en ce que la surface d'entrée est formée de facettes (34), chaque facette formant une lentille partielle avec une partie associée de la surface de sortie (24), chacune desdites lentilles partielles étant configurée de sorte à projeter une image de la source lumineuse, lesdites images projetées par lesdites lentilles partielles étant sensiblement identiques. 2.- Module d'éclairage selon la revendication 1, dans lequel la lentille (14) est alignée avec la source lumineuse (12) selon la première direction (X), ladite lentille projetant une image directe de la source. 3.- Module d'éclairage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel chaque lentille partielle (34,\n<CLM>\1\test configurée de sorte à réaliser un étalement d'un faisceau lumineux émis par la source lumineuse, dans une deuxième direction (Z) sensiblement verticale, l'étalement vertical étant de préférence progressif. 4.- Module d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la lentille (14) est symétrique selon un plan (X, Z) sensiblement vertical, parallèle à la première direction. 5.- Module d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une facette (34), et de préférence chaque facette de la lentille, présente un contour (36) sensiblement polygonal. 6.- Module d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la source lumineuse (12) est formée par au moins une diode électroluminescente (16). 7.- Module d'éclairage selon la revendication 6, dans lequel la source lumineuse (12) est formée par plusieurs diodes (16) préférentiellement identiques, alignées perpendiculairement à la première direction, les diodes voisines étant séparées par des espaces (18) n'émettant pas de lumière. 3041072 8 8.- Projecteur (50) de véhicule automobile, comprenant au moins un module d'éclairage (10) selon l'une des revendications précédentes. 5 9.- Projecteur selon la revendication 8, comprenant deux modules (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication 7, chaque module comprenant une source lumineuse (12,\n<CLM>\1\tidentique et disposée selon une même direction (Y) d'alignement des diodes (16), chaque diode de l'une desdites deux sources lumineuses étant décalée d'une distance (64), selon ladite direction d'alignement, par rapport à une diode correspondante de l'autre desdites deux 10 sources lumineuses, ladite distance étant inférieure à un pas (20) de disposition des diodes (16) d'une même source lumineuse. 10.- Projecteur selon la revendication 8 ou la revendication 9, équipé de moyens permettant d'allumer ou d'éteindre sélectivement une partie (16) de la ou des source(s) 15 lumineuse(s) (12,\n<CLM>\1\tdu ou des module(s) d'éclairage (10,\n<CLM>\1\tde sorte à modifier l'aspect d'un faisceau lumineux émis par ledit projecteur.
Brevet FR3041074A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Module d'éclairage pour véhicule automobile, comprenant une source de lumière à semi-conducteurs comprenant des bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques, et au moins une optique de mise en forme des rayons lumineux émis par la source de lumière, la source de lumière comportant au moins deux zones activables sélectivement, et dont la luminance d'au moins une zone activable est au moins supérieure à 80 Cd/mm2.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon la revendication 1, dans lequel la luminance d'au moins une zone activable est au moins supérieure à 100 Cd/mm2.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la luminance d'au moins une zone activable est au moins supérieure à 120 Cd/m m2.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'optique de mise en forme de la lumière comprend au moins deux dioptres.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'optique de mise en forme comprend au plus quatre dioptres, de préférence au plus trois dioptres, de préférence encore au plus deux dioptres.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon la revendication précédente, dans lequel l'optique de mise en forme est constituée par un miroir et une lentille ou par un doublet collé ou par un prisme à trois faces, ou par trois miroirs.\n<CLM>\1\tModule d'éclairage selon la revendication 5, dans lequel l'optique de mise en forme est constituée par un triplet collé ou un doublet décollé ou un doublet collé et un miroir ou quatre miroirs ou un prisme à trois faces et un miroir, ou un barreau à double prisme.
Brevet FR3041082A1 (20170317)
REVENDICATIONS1.- Dispositif de gestion de l'extraction d'air et de désenfumage, d'au moins un poste de travail (2 à 5), comprenant au moins une unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage associée audit poste de travail (2 à 5), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité (21) de commande adaptée pour commander au moins une unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage, ladite unité (21) de commande étant associée à au moins un capteur (14 à 17), de type capteur optique, placé entre le poste de travail (2 à\n<CLM>\1\tet l'unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage, ledit capteur (14 à\n<CLM>\1\tétant propre à détecter la présence d'éléments perturbant la transmission de la lumière entre le poste de travail (2 à\n<CLM>\1\tet l'unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air, la présence desdits éléments nécessitant au moins une extraction de l'air. 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un autre capteur (18, 19), placé entre le poste de travail (2 à\n<CLM>\1\tet l'unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage, d'une caractéristique physico-chimique représentative d'une émission de fumée ou de vapeur et/ou d'un état du poste de travail (2 à\n<CLM>\1\tnécessitant une extraction d'air. 3.- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'autre capteur (18,\n<CLM>\1\test un capteur de température ou d'hygrométrie. 4.- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une unité (21) de commande gère plus d'une unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage. 5.- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'unité (21) de commande est adaptée pour déclencher une action autre que l'extraction de l'air et/ou le désenfumage, par exemple, la fermeture de l'alimentation en gaz ou l'extinction de l'éclairage. 6.- Procédé de fonctionnement d'un dispositif conforme à l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes: 3041082 12 -a) définir au moins un seuil d'au moins un paramètre physico-chimique représentatif de la nécessité d'extraire l'air au-dessus d'un poste de travail (2 à\n<CLM>\1\tdonné, ledit paramètre étant mesuré par au moins un capteur optique (14 à 17), - b) induire, par une unité de commande, la mise en marche d'au moins une unité 5 (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage, selon le paramètre mesuré par le capteur et en fonction du seuil prédéfini à l'étape a), -c) arrêter, à l'aide de l'unité (21) de commande, le fonctionnement d'au moins une unité (9 à\n<CLM>\1\td'extraction d'air et de désenfumage lorsque le paramètre mesuré par le capteur (14 à\n<CLM>\1\tatteint une valeur prédéfinie à l'étape a) en 10 dessous de laquelle l'extraction d'air n'est pas nécessaire. 7.- Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que lors de l'étape a), les seuils sont prédéfinis d'origine, sans intervention de l'utilisateur.
Brevet FR3041087A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Tour de refroidissement comprenant un corps d'échange thermique (14), un système de distribution (16) d'un liquide sur le corps d'échange thermique, un moyen de génération (26) d'un flux de gaz en direction du corps d'échange thermique, et un séparateur (18) de gouttes disposé en aval du corps d'échange thermique (14) et apte à séparer des gouttelettes de liquide distribué qui sont entrainées par le flux de gaz, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen de filtrage (20) par absorption disposé en aval du séparateur de gouttes, perméable aux gaz et apte à absorber des gouttelettes de liquide distribué entrainées par le flux de gaz.\n<CLM>\1\tTour selon la revendication 1, dans laquelle le moyen de filtrage (20) par absorption couvre la totalité d'une ouverture de sortie du flux de gaz de ladite tour.\n<CLM>\1\tTour selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le moyen de filtrage (20) par absorption est situé à distance du séparateur (18) de gouttes.\n<CLM>\1\tTour selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le moyen de filtrage (20) est réalisé au moins en un matériau absorbant.\n<CLM>\1\tTour selon la revendication 4, dans laquelle le moyen de filtrage (20) comprend des fibres de cellulose.\n<CLM>\1\tTour selon la revendication 5, dans laquelle le moyen de filtrage (20) est constitué d'une pluralité de feuilles ondulées et réalisées en fibres de cellulose.\n<CLM>\1\tTour selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une enveloppe à l'intérieur de laquelle sont entièrement montés le corps d'échange thermique (14), le séparateur (18) de gouttes et le moyen de filtrage (20) par absorption.\n<CLM>\1\tTour selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le moyen de génération (26) du flux de gaz comprend au moins un groupe moto-ventilateur. 3041087 10\n<CLM>\1\tTour selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le système de distribution (16) est disposé en amont du séparateur (18) de gouttes.\n<CLM>\1\tProcédé de refroidissement d'un liquide à l'intérieur d'une 5 tour de refroidissement comprenant une étape de pulvérisation du liquide à refroidir sur un corps d'échange thermique de la tour qui est traversé par un flux de gaz, et une étape de séparation de gouttelettes de liquide pulvérisé qui sont entrainées par le flux de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, après l'étape de séparation, une étape 10 de filtrage de gouttelettes de liquide résiduelles entrainées par ledit flux de gaz par absorption desdites gouttelettes de sorte à rejeter ledit flux hors de la tour sans entrainement vésiculaire.
Brevet FR3041089A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Faisceau d'échange thermique de stockage (9) pour batterie thermique de stockage comprenant une pluralité de tubes (1) contenant un matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, les tubes étant assemblés sur au moins un collecteur (4), caractérisé en ce que au moins une extrémité de chaque tube (1) est dotée d'un premier moyen de connexion (10, 110), le collecteur (4) est doté d'une pluralité de seconds moyens de connexion (11, 111), le premier moyen de connexion des tubes étant apte à coopérer avec un desdits seconds moyens de connexion du collecteur pour permettre l'assemblage des tubes (1) sur le collecteur (4).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque tube (1) comporte en outre un moyen de fermeture apte à fermer une extrémité dudit tube.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier moyen de connexion (11,\n<CLM>\1\test disposé sur le moyen de fermeture du tube (1).\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon la revendication 2 ou la revendication 3 caractérisé en ce que le moyen de fermeture du tube (1) est un bouchon (5) apte à être inséré dans une extrémité du tube.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que le premier moyen de connexion est un plot (110). 3041089 16\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le second moyen de connexion est un trou (111) réalisé dans le collecteur (4) apte à recevoir un premier moyen de connexion.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que le premier moyen de connexion comprend un trou (10) apte à recevoir un second moyen de connexion.\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 ou la revendication 7 caractérisé en ce que le second moyen de connexion est un plot (11). 15\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le collecteur (4) comprend une pluralité de seconds moyens de connexion disposés en quinconce. 20\n<CLM>\1\tFaisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les tubes sont assemblés sur le collecteur parallèlement les uns aux autres, les seconds moyens de connexion étant à distance les uns des autres, la distance étant au moins égale au diamètre d'un tube (1). 25\n<CLM>\1\tBatterie thermique comprenant un faisceau d'échange thermique de stockage (9) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5 10
Brevet FR3041092A1 (20170317)
REVENDICATIONS1- Grille (3) d'aération blindée destinée à être mise en place sur une ouverture reliant un volume interne à une 5 enceinte et l'extérieur, grille (3) comportant une face interne destinée à être appliquée sur l'ouverture et une face externe destinée à être orientée vers l'extérieur de l'enceinte, grille comportant au moins une lame (5) solidaire d'un cadre (4) destiné à être rendu solidaire de l'enceinte, 10 lame inclinée par rapport à une direction (A) sensiblement perpendiculaire à un plan du cadre, lame comportant une surface supérieure (5b) orientée vers la face externe de la grille et une surface inférieure (5a) orientée vers la face interne de la grille, grille caractérisée en ce que la lame 15 comprend un bloc (6) en aluminium à blindage présentant au niveau de la surface supérieure de la lame une cavité (7) s'étendant sur toute la longueur de la lame et qui est fermée par une feuille (8) dont l'épaisseur est inférieure à l'épaisseur du bloc (6). 20 2- Grille d'aération blindée selon la revendication 1, caractérisée en ce que la cavité (7) est globalement parallélépipédique et se trouve délimitée d'une part par une face avant (7a) rectangulaire qui est située à une première distance (Dl) d'un bord avant (5c) de la lame (5) et d'autre 25 part par une face arrière (7b) rectangulaire parallèle à la face avant (5c) et qui est située à une deuxième distance (D2) d'un bord arrière (5d) de la lame (5). 3- Grille d'aération blindée selon une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la lame (5) 30 comprend au niveau de sa surface inférieure une tôle (10) d'acier à blindage sur laquelle est fixé le bloc (6). 4- Grille d'aération blindée selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la feuille (8) comprend une partie arrière (8a) qui s'étend vers l'arrière 3041092 9 de la lame (5) au-delà du bloc (6) et en ce que cette partie arrière est inclinée par rapport à la surface supérieure (5b) de la lame, l'angle d'inclinaison étant tel que la partie arrière (8a) se rapproche de la surface inférieure (5b) de la lame (5).
Brevet FR3041095A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Montage de capteurs selon le principe Tian-Calvet, qui est constitué de segments isolants (9) et de segments sensitifs (10) superposés et/ou juxtaposés, dans lequel les segments isolants (9) et les segments sensitifs (10) sont conçus de façon à ce qu'ils constituent un espace d'échantillon (3a) et entourent un échantillon disposé à l'intérieur, et des capteurs de température, plus particulièrement des thermo-éléments, se trouvent sur et/ou dans les segments sensitifs (10) et sont branchés électriquement en série et/ou reliés avec des connecteurs électriques (5).\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon la revendication 1, caractérisé en ce que les segments isolants (9) et les segments sensitifs (10) présentent une forme d'anneau circulaire, de cadre, de plaque ou une section transversale en forme de segment d'anneau circulaire.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les segments isolants (9,\n<CLM>\1\tet les segments sensitifs (10) sont constitués de différents 20 matériaux.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les matériaux dont sont constitués les segments isolants (9,\n<CLM>\1\tet les segments sensitifs (10) présentent des conductivités thermiques différentes, les matériaux dont sont 25 constitués les segments isolants (9,\n<CLM>\1\tprésentant une conductivité thermique inférieure à celle du matériau dont sont constitués les segments sensitifs (10), plus particulièrement une conductivité thermique inférieure à 5 W.m-1.K-1.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 30 en ce que, dans les segments isolants (9) et/ou les segments sensitifs (10) sont réalisés des évidements et/ou des passages.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les segments isolants (9,\n<CLM>\1\tsont constitués d'un matériau poreux dont la porosité 35 est de préférence supérieure à 60% et/ou les segments isolants (9) présentent un volume 3041095 13 supérieur à celui des segments sensitifs (10), ce volume étant de préférence au moins trois fois plus important.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce qu'un matériau poreux pour les segments isolants (9,\n<CLM>\1\test un matériau céramique ou une laine minérale.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, sur les surfaces des segments isolants (9,\n<CLM>\1\tqui sont orientées vers les 10 surfaces des segments sensitifs (10), sont réalisés des saillies pouvant être introduites dans des formes complémentaires correspondant à des saillies d'évidements ou de passages.\n<CLM>\1\tMontage de capteurs selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les segments isolants (9) et les segments sensitifs (10) superposés ou juxtaposés 15 sont disposés sur un autre segment isolant (11) qui constitue le fond du montage de capteurs.
Brevet FR3041104A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de protection d'un radar (2) de véhicule automobile, comprenant au moins un moyen chauffant (3) et un cache (4), le cache (4) comportant au moins une zone de transmission (5) apte à être traversée par des ondes dudit radar (2), caractérisé en ce que la zone de transmission (5) comporte un matériau à la fois isolant électriquement et apte à conduire la chaleur émise par le moyen chauffant (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le matériau a une conductivité thermique au moins égale à 2 VV/rn/K.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le matériau a une conductivité électrique au plus égale à 102 S.m-1.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le matériau est du verre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le matériau est une résine plastique comportant des charges isolantes électriquement et aptes à conduire la chaleur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel les charges sont choisies seules ou en combinaison dans le groupe suivant : alumine, oxyde de magnésium, céramique, talcs, silicium, silices, nitrure de silicium, nitrure de bore.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel le matériau comprend entre 30% et 70% en masse de charges, et entre 70% et 30% en masse de résine.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5à 7, dans lequel la résine est à base de polypropylène.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le moyen chauffant (3) est positionné en dehors de la zone de transmission.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant au moins deux moyens chauffants (3) disposés en regard l'un de l'autre, et de part et d'autre de ladite zone de transmission (5).\n<CLM>\1\tEnsemble d'un radar (2) et d'un dispositif (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 11, dans lequel le radar (2) est un radar de type ACC.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un ensemble selon l'une des revendications 11 et\n<CLM>\1\t35
Brevet FR3041105A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé d'évaluation d'une demande en énergie d'un véhicule pour un parcours d'un point de départ A à un point de destination B comprenant : - une étape (S101) de détection d'au moins un point d'arrêt du véhicule sur ledit parcours, - une étape (S102) de calcul et de mémorisation des coordonnées GPS dudit au moins un point d'arrêt détecté, et - une étape (S104) de mesure d'une demande d'énergie nécessaire au 10 passage dudit au moins un point d'arrêt.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape (S103) d'identification du type de point d'arrêt en fonction d'au moins un paramètre physique, tel que la durée de l'arrêt du véhicule au point d'arrêt et en ce que l'étape (S104) de mesure 15 d'une demande d'énergie nécessaire au passage mesure la demande en énergie sur la base du type de point d'arrêt détecté.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon la revendication 2, caractérisé en ce que lors de l'étape (S103) d'identification du point d'arrêt, le paramètre physique est au moins l'une d'une fréquence d'arrêt, d'une durée de l'arrêt, 20 d'une dispersion de position du véhicule au point d'arrêt, d'une topologie de la route en amont et en aval du point d'arrêt et d'une vitesse en amont, en aval et à la position du point d'arrêt.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que lorsque l'étape (S101) de détection détecte au 25 moins deux points d'arrêt du véhicule sur ledit parcours, il comprend une étape (S105) supplémentaire de cumul des demandes d'énergie nécessaire au passage de ces au moins deux point d'arrêts.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que l'étape (S103) d'identification identifie un point 3041105 8 d'arrêt comme un stop lorsque la durée d'arrêt est compris entre 2 et 10 secondes et/ou que la fréquence d'arrêt égale ou supérieure à 80%.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que l'étape (S103) d'identification identifie un point 5 d'arrêt comme un feu de signalisation lorsque la durée d'arrêt est compris entre 0 et 50 secondes et/ou que la fréquence d'arrêt est aléatoire.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que l'étape (S103) d'identification identifie un point d'arrêt comme un céder le passage lorsque la durée d'arrêt est compris entre 10 0 et 20 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé d'aide à la conduite comprenant le procédé d'évaluation d'au moins deux trajets susceptibles pour effectuer le parcours d'un point de départ A à un point de destination B selon la revendication 1 à 7, et une étape de conseil d'emprunter le trajet le moins couteux en énergie 15\n<CLM>\1\tDispositif de commande de véhicule agencé pour commander un véhicule en fonction du procédé d'aide à la conduite selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile comportant au moins un dispositif de commande de véhicule selon la revendication\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3041107A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'analyse in situ d'un déchet radiologique contenant l'isotope carbone 14, ce déchet radiologique se présentant sous la forme d'un objet solide manufacturé (1), c'est-à-dire d'un objet intégral non fragmenté, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un calorimètre (2) comprenant une enceinte de réception dudit déchet, cette enceinte étant dimensionnée pour le recevoir sans le fragmenter ; - un spectromètre (3) ; - ainsi que des moyens de mesure (4,\n<CLM>\1\tpermettant de calculer, au moins à partir de la puissance calorimétrique et de la mesure spectrométrique dudit déchet, la teneur en carbone 14 dudit déchet (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits calorimètre (2) et spectromètre (3) sont réunis dans un même appareil.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que lesdits moyens de mesure comprennent au moins un processeur (4) et un ordinateur (5) de pilotage qui assurent le contrôle desdits calorimètre (2) et spectromètre (3), le traitement des mesures collectées et l'affichage des résultats.\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse in situ d'un déchet radiologique contenant l'isotope carbone 14, ce déchet radiologique se présentant sous la forme d'un objet solide manufacturé (1), c'est à dire d'un objet intégral non fragmenté à l'aide d'un dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes qui consistent à : a/ introduire ledit déchet dans le calorimètre (2) ; b/ réaliser une mesure, via ledit calorimètre (2), de l'énergie d'origine 13+ émise par ledit déchet ; c/ réaliser une spectroscopie y (gamma) dudit déchet ; d/ soustraire au résultat issu de l'étape b/, l'énergie d'origine 13+ et y issue des isotopes autres que le carbone 14 qui sont émetteurs de rayonnements 13+ et y ; e/ convertir l'énergie ainsi obtenue en activité du carbonel4.
Brevet FR3041111A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Installation (10 ;\n<CLM>\1\td'inspection optique d'un objet comprenant : au moins une caméra (18) ; un écran (30 ;\n<CLM>\1\td'affichage d'images ; un système (24,\n<CLM>\1\tde déplacement de l'écran d'affichage et/ou de la caméra adapté à amener l'écran d'affichage dans le champ de vision de la caméra ; et un système (20) de commande de l'écran d'affichage et de la caméra pour l'acquisition par la caméra d'au moins une image 10 affichée par l'écran d'affichage.\n<CLM>\1\tInstallation d'inspection optique selon la revendication 1, comprenant, en outre, un système (12,\n<CLM>\1\tde convoyage dudit objet.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1 ou 2, dans 15 laquelle l'objet à inspecter est une carte électronique.\n<CLM>\1\tInstallation d'inspection optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le système de commande (20) est adapté à déterminer une image tridimensionnelle de l'objet à partir d'images acquises par la caméra. 20\n<CLM>\1\tInstallation d'inspection optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant, en outre, au moins un projecteur (14) de motifs lumineux sur ledit objet.\n<CLM>\1\tInstallation d'inspection optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un châssis et dans 25 laquelle le système de déplacement comprend un dispositif de déplacement de la caméra (18) par rapport au châssis.\n<CLM>\1\tInstallation d'inspection optique selon la revendication 6, dans laquelle le système de déplacement comprend un dispositif de déplacement et/ou d'inclinaison de l'écran 30 d'affichage (30) par rapport au châssis.\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'une installation d'inspection optique (10 ;\n<CLM>\1\td'un objet, ladite installation comprenant au moins une caméra (18) et un écran d'affichage (30 ; 56), le procédé comprenant les étapes suivantes : 3041111 B14461 - MireTV 16 déplacer l'écran d'affichage et/ou la caméra pour amener l'écran d'affichage dans le champ de vision de la caméra ; afficher au moins une image (I) sur l'écran d'affichage ; 5 réaliser au moins une acquisition d'une image par la caméra ; et réaliser un traitement de l'image pour une opération d'étalonnage et/ou de test de l'installation d'inspection optique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, comprenant 10 l'affichage de plusieurs images successives sur l'écran d'affichage (30 ; 56).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel l'opération est un étalonnage géométrique de la caméra (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel 15 l'image affichée est une image d'une carte électronique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel l'opération est un test de la netteté de la caméra (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel l'opération est un étalonnage radiométrique de la caméra (18). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 8 à 13, dans lequel l'installation d'inspection optique (10 ;\n<CLM>\1\tcomprend un châssis et dans lequel le procédé comprend en outre le déplacement et/ou l'inclinaison de l'écran d'affichage (30) par rapport au châssis.
Brevet FR3041112A1 (20170317)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tModule (200) de projection d'un faisceau lumineux (210) d'éclairage automobile, comprenant au moins une source de lumière apte à émettre des rayons lumineux et une optique de projection (204) apte à projeter un faisceau lumineux, caractérisé en ce que la au moins une source de lumière comprend au moins une diode électroluminescente (201) et en ce qu'il comprend une matrice de micro-miroirs (203) configuré pour diriger au moins une partie des rayons lumineux incidents émis par la au moins une diode électroluminescente (201) vers ladite optique de projection (204), le module comprenant (200) en outre des moyens de focalisation ou de collimation des rayons lumineux émis par la au moins une diode électroluminescente (201) sur une zone de la matrice de micro-miroirs (203).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites au moins une diode électroluminescente (201) émettent une lumière blanche.\n<CLM>\1\tProjecteur d'éclairage de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un module d'éclairage (200) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes.
Brevet FR3041113A1 (20170317)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant aux personnes ayant des problèmes de vues de se voir dans un miroir sans le port des lunettes caractérisé en ce qu'il comprend : -Un miroir présentant une surface réfléchissante -Un verre correcteur -Des moyens de fixation pour maintenir le verre devant le miroir de sorte que le verre correcteur recouvre au moins une partie de la surface réfléchissante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'ajustement pour modifier une distance entre la surface réfléchissante et le verre correcteur\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent un bras articulé permettant dans une première position de maintenir le verre devant le miroir et dans une deuxième position d'écarter le verre du miroir de façon à découvrir la surface réfléchissante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le verre correcteur est fixé à demeure sur le miroir.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le miroir comprend une lame de verre présentant une zone de correction formant un renfoncement, le verre correcteur étant disposé dans le renfoncement.20
Brevet FR3041120A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de gravure d'une couche (20) de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère (20A-20B), le procédé de gravure comportant l'exposition de la couche (20) de copolymère à blocs assemblé à un plasma de façon à graver la première phase de polymère (20A) et déposer simultanément une couche carbonée (23) sur la deuxième phase de polymère (20B), le procédé de gravure étant caractérisé en ce que le plasma est formé à partir d'un mélange de gaz comprenant un gaz dépolymérisant (Z) et un gaz de gravure choisi parmi les hydrocarbures (CxHy).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, présentant un rapport du débit de gaz de gravure (CxHy) sur le débit de gaz dépolymérisant (Z) compris entre 0,9 et 1,4.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le gaz de gravure (CxHy) est du méthane.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le gaz de gravure (CxHy) est de l'éthane.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche (20) de copolymère à blocs assemblé est exposée au plasma jusqu'à graver entièrement la première phase de polymère (20A).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la première phase de polymère est organique (20A) présente une concentration en atomes d'oxygène supérieure à 20 %, et dans lequel la deuxième phase de polymère (20B) présente une concentration en atomes d'oxygène inférieure à 10 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le gaz dépolymérisant est choisi parmi H2, N2, 02, Xe, Ar et He.
Brevet FR3041129A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de sécurisation d'accès à un site de la toile, qui comporte une étape (202,\n<CLM>\1\td'accès audit site par un premier terminal utilisateur (104, 304), caractérisé en ce qu'il comporte, de plus : - une étape (206,\n<CLM>\1\tde saisie d'un message avec le terminal utilisateur sur une page du site, - une étape (208,\n<CLM>\1\tde transmission du message au site de la toile, - une étape (210,\n<CLM>\1\tde chiffrement du message par le site de la toile pour former un code (120, 320), - une étape (212,\n<CLM>\1\td'affichage du code sur une page du site visible sur le premier terminal utilisateur, - une étape (216,\n<CLM>\1\tde prise d'image du code avec un deuxième terminal utilisateur (106, 304), éventuellement identique au premier terminal utilisateur, - une étape (218,\n<CLM>\1\tde déchiffrement du code avec le deuxième terminal utilisateur et - une étape (220,\n<CLM>\1\td'affichage du message déchiffré par le deuxième terminal utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le message comporte une partie alphanumérique saisie par l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le message comporte au moins une donnée biométrique de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le message comporte une photographie de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le message comporte une phrase prononcée par l'utilisateur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le message est représentatif d'un mouvement de pointeur effectué par l'utilisateur. 3041129 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le code (120,\n<CLM>\1\tprend la forme d'un logo du site.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le deuxième terminal 5 (106) est différent du premier terminal (104).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, qui comporte une étape (224,\n<CLM>\1\tde saisie d'un code personnel affiché par le deuxième terminal utilisateur. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le deuxième terminal (304) est identique au premier terminal (304), la prise d'image étant contrôlée par un logiciel de déchiffrement mis en oeuvre par le premier terminal.
Brevet FR3041139A1 (20170317)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant de suspendre un contenant à géométrie prismatique avec surface étiquetable caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de deux étiquettes reliées entre elles ou non, composées d'une partie de leur surface décollable (1) et d'une 5 autre partie de leur surface non décollable (2), réunies après décollement des parties décollables (1), par leur languette (3) respective afin de former une anse de maintien (5) reliée au contenant par les bras (4) de chacune des deux étiquettes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que 10 les formes des deux étiquettes reliées entre elles ou non, peuvent être identiques ou différentes avec comme contrainte qu'après décollement des parties décollables (1), les bras (4) de chacune des deux étiquettes ont des longueurs respectives permettant le maintien du contenant en position verticale. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce que la forme et la taille des deux languettes (3) permettent de mettre en contact les parties adhésives desdites languettes (3) entre elles sur toute leur surface.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications précédentes caractérisé 20 en ce que la largeur des deux bras (4) de chacune des deux étiquettes est telle qu'ils permettent de supporter le poids du contenant et de son contenu pendant la durée prévue de son utilisation sans rupture prématurée.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications précédentes caractérisé 25 en ce que l'adhésif situé sous les bras (4) des parties décollables (1) pourra, ou non, avoir été préalablement neutralisé par la dépose d'une encre ou d'un vernis sur sa surface, afin d'en améliorer le caractère « décollable » ; dans la mesure où les bras (4) sont décollable sans détérioration de ceux-ci ou du contenant, 30 par l'utilisateur.
Brevet FR3041156A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Module thermo électrique comprenant une pluralité d'éléments thermo électriques (1n,1p) ayant un premier coefficient de dilatation, lesdits éléments thermo électriques étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure et une seconde face dite intérieure, lesdits éléments thermo électriques étant empilés selon un direction d'empilement, ledit module comprenant en outre un couche(4) obtenue dans un matériau présentant un second coefficient de dilatation inférieur au premier coefficient de dilatation des éléments thermo électriques (1n,1p) et coiffant ces derniers, ledit module comprenant au moins un volume de compensation (5) de la dilatation, situé dans le prolongement desdits éléments thermo électriques dans ladite direction d'empilement et dans lequel s'étend au moins un élément déformable (6).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1 dans lequel ledit élément déformable (6) consiste en une rondelle obtenue dans un matériau souple et résistant à des températures jusqu'à 800°C.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2 dans lequel ledit élément déformable (6) consiste en une rondelle en graphite.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 dans lequel chaque rondelle formant un élément déformable (6) présente une épaisseur supérieure à 2 mm.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1 dans lequel ledit élément déformable (6) consiste en une rondelle ressort.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1 dans lequel la rondelle ressort est obtenue dans un alliage métallique présentant un point de fusion 3041156 14 supérieur à 1000°C et un coefficient de dilatation thermique à 20-100°C inférieur à 15x10-6 K-1.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 5 ou 5 6 dans lequel la rondelle ressort est obtenue dans un alliage métallique comportant au moins du Fer, du Nickel et du Chrome.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 dans lequel la rondelle ressort consiste en une rondelle de type belleville. 10\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 dans lequel la rondelle ressort consiste en une rondelle ondulée.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1 dans lequel ledit 15 élément deformable (6) consiste en une chambre pneumatique.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 dans lequel les éléments thermo électriques (1n,1p) sont empilés sur un tube (3), ledit tube (3) s'étendant dans des évidements centraux desdits 20 éléments thermo électriques (1n,1p) et dans un évidement central dudit ou desdits élément(s) déformable(s) (6).\n<CLM>\1\tDispositif thermo électrique comprenant au moins un module selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 précédentes. 25\n<CLM>\1\tDispositif thermo électrique selon la revendication 12 configuré pour être positionné dans un conduit de gaz d'échappement de véhicule automobile.
Brevet FR3041157A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Module thermo électrique comprenant au moins une pluralité d'éléments thermo électriques (1n,1p) cylindriques comprenant un évidement circulaire central, susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure (11a) et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure (11b), un premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit module comprenant en outre une électrode tubulaire dite extérieure (6) solidaire de la face extérieure de chaque élément thermo électrique (1n,1p), et des ailettes (2) s'étendant depuis la face extérieure dudit élément thermo électrique (1n,1p), chaque ailette (2) comportant un évidement central de diamètre interne tout juste supérieur au diamètre externe dudit élément thermo électrique (1n,1p) et étant emmanché en force sur la face extérieure de l'électrode extérieure (6) dudit élément thermo électrique (1n,1p).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1 dans lequel la différence entre le diamètre externe de l'électrode extérieure (6) dudit élément thermo électrique (1n,1p) et le diamètre interne de chaque ailette (2) est comprise entre 0.05 et 0.15 mm.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2 dans lequel la différence entre le diamètre externe de l'électrode extérieure (6) dudit élément thermo électrique (1n,1p) et le diamètre interne de chaque ailette (2) est de 0.1 mm.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel les ailettes (2) s'étendent parallèlement les unes par rapport aux autres. 3041157 14\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel les ailettes (2) sont planes. 5\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel les ailettes (2) sont ondulées.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel les ailettes (2) présentent un état de surface rugueux. 10\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel les ailettes (2) présentent une forme de rondelle circulaire.\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 15 dans lequel chaque ailette (2) comprend un collet (7) solidaire du bord intérieur desdites ailettes (2), ledit collet (7) présentant une largeur supérieure à l'épaisseur de ladite ailette (2).\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 20 dans lequel chaque ailette (2) comporte au moins un jour (8) occulté par des persiennes (9).\n<CLM>\1\tDispositif thermo électrique comprenant au moins un module selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 précédentes. 25\n<CLM>\1\tDispositif thermo électrique selon la revendication 11 configuré pour être positionné dans un conduit de gaz d'échappement de véhicule automobile de sorte que lesdits gaz circulent entre les ailettes (2), lesdits gaz définissant le second fluide.30
Brevet FR3041160A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une au moins des extrémités est fermée par un collecteur (6) et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module comprenant une pluralité d'éléments thermo électriques(7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit collecteur (6) comportant une couronne interne (33) comportant des trous (34) recevant les tubes centraux (11) des modules thermo électriques et des moyens de circulation d'air autour de ladite couronne interne.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel lesdits moyens consistent en une enceinte interne (36) s'étendant à l'intérieur du collecteur (6) en coiffant la couronne interne et en des tuyères de circulation d'air dont les extrémités débouchent respectivement dans l'enceinte interne (36) et au niveau de lumières pratiquées dans la paroi du collecteur (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ladite enceinte interne (36) présente une forme conique.
Brevet FR3041161A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une des extrémités est fermée par un collecteur d'un premier fluide et un collecteur d'un second fluide, et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module étant constitué d'une pluralité d'éléments thermo électriques (7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit collecteur d'admission du premier fluide consiste en une tuyère cylindrique (15) débouchant dans le carter (3) et le collecteur du second fluide est constitué d'un boitier (16) , à travers lequel s'étend la tuyère (15), des moyens procurant une isolation thermique entre le boîtier (15) et le carter (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel lesdits moyens consistent en une entretoise (26) prenant appui respectivement sur une paroi latérale du carter (16) et sur une paroi latérale du boîtier (15) dans laquelle sont pratiqués des trous recevant les tubes centraux (11) des modules thermo électriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 dans lequel le boitier (16) et l'entretoise (26) sont maintenus sur le carter par des moyens de compression. 3041161 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 dans lequel les moyens de compression sont des vis pointeau (27) s'étendant dans des trous taraudés pratiqués dans un anneau (29) solidaire de la tuyère (15) et s'étendant à travers un trou central (19) du boîtier (16), les pointes des vis 5 pointeau (27) prenant appui sur une paroi latérale opposée du boîtier (16).