Brevet FR3040032A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Cabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'elle comporte : - une paroi arrière (12), de préférence équipée d'une table à langer (22), une cuvette de toilettes (20) étant agencée à proximité de cette paroi arrière (12), - un panneau fonctionnel (24), à proximité duquel est agencée la cuvette de toilettes (20), comprenant un lavabo (26) muni d'un robinet (26A), un dispositif de distribution de papier toilette (24A), un poussoir (24B) de chasse d'eau pour la cuvette de toilettes (20), un circuit de distribution d'eau, et un réservoir d'eau.\n<CLM>\1\tCabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon la revendication 1, dans laquelle le panneau fonctionnel (24) comprend au moins un élément supplémentaire choisi parmi : un bouton d'appel au secours (24C), un miroir (24F) de préférence disposé au-dessus du lavabo (26), un dispositif (24G) de distribution de savon, un dispositif (24H) d'essuie-main, un panneau électrique (24K) et une poubelle (24E).\n<CLM>\1\tCabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le panneau fonctionnel (24) comprend une barre fixe d'appui latérale (27), s'étendant au côté de la cuvette de toilettes (20), parallèlement à celle-ci.\n<CLM>\1\tCabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle un espace libre (28), dépourvu d'obstacle fixe autre que le lavabo (26), est ménagé en avant de la cuvette de toilettes (20), le lavabo (26) étant adjacent à cet espace libre (28), et la longueur de cet espace libre (28), prise perpendiculairement à la paroi arrière (12), étant supérieure ou égale à 700 mm.\n<CLM>\1\tCabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une paroi avant (14') agencée en regard de la paroi arrière (12), et dans laquelle une porte d'accès (34) est ménagée dans la paroi avant (14').\n<CLM>\1\tCabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une seconde paroi latérale (18', 18B) agencée en regard du panneau fonctionnel (24), une porte d'accès (34,\n<CLM>\1\tétant ménagée dans cette seconde paroi latérale (18', 18B).\n<CLM>\1\tEnsemble de deux cabines de toilettes (10, 10', 10B, 10B'), dont l'une est une cabine de toilettes universelle (10B, 10B') destinée à accueillir une personne à mobilité réduite, et l'autre est une cabine de toilettes standard (10, 10'), caractérisé en ce que chacune des cabines de toilettes (10, 10', 10B, 10B') comporte : 3040032 11 - une paroi arrière (12), de préférence équipée d'une table à langer (22), une cuvette de toilettes (20) étant agencée à proximité de cette paroi arrière (12), - un panneau fonctionnel (24), à proximité duquel est agencée la cuvette de toilettes (20), comprenant un lavabo (26) muni d'un robinet (26A), un dispositif de 5 distribution de papier toilette (24A), un poussoir (24B) de chasse d'eau pour la cuvette de toilettes (20), un circuit de distribution d'eau, et un réservoir d'eau, et en ce que les parois arrières (12), et les panneaux fonctionnels (24) des deux cabines de toilettes (10, 10', 10B, 10B') sont sensiblement identiques.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, dans lequel la cabine de toilettes universelle 10 (10B, 10B') comporte un espace circulaire (36) dépourvu d'obstacle fixe, de diamètre supérieur à 1500 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7 ou 8, dans lequel la cabine de toilettes universelle (10B, 10B') comporte une seconde paroi latérale (18B, 18B') agencée en regard du panneau fonctionnel (24), et une extension (38, 38') de paroi arrière, agencée 15 dans le prolongement de la paroi arrière (12) jusqu'à la seconde paroi latérale (18B, 18B').\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, dans lequel la cabine de toilettes universelle (10B, 10B') comporte une paroi avant (14') agencée en regard de la paroi arrière (12), et une extension de paroi avant (40, 46), agencée dans le prolongement de la 20 paroi avant (14') vers la seconde paroi latérale (18B, 18B').\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une cabine de toilettes (10, 10', 10B, 10B') selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de mise en place d'une paroi arrière (12), et d'agencement d'une cuvette de toilettes (20) à proximité de cette paroi arrière (12), 25 - une seconde étape de mise en place d'un panneau fonctionnel (24), à proximité de la cuvette de toilettes (20), le panneau fonctionnel (24) comprenant un lavabo (26) muni d'un robinet (26A), un dispositif de distribution de papier toilette (24A), un poussoir (24B) de chasse d'eau pour la cuvette de toilettes (20), un circuit de distribution d'eau, et un réservoir d'eau, et 30 - une troisième étape de mise en place de parois complémentaires, notamment d'une paroi avant (14, 14'), d'une paroi latérale (18, 18', 18B, 18B'), d'une paroi de sol (30, 30B, 30B'), d'une paroi de plafond (32, 32B, 32B'), et d'éventuelles extensions (38, 38', 40,\n<CLM>\1\tde parois arrière et/ou de paroi avant, choisies en fonction du type de cabine de toilettes fabriqué parmi une cabine de toilettes standard (10, 10') et une cabine de 35 toilettes universelle (10B, 10B').