INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051359A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Agent cosmétique désodorisant aqueux, lequel contient : au moins un composé d'ammonium quaternaire et du citrate de triéthyle, dans lequel l'agent cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon la revendication 1, dans lequel l'agent contient, comme composé d'ammonium quaternaire, au moins un composé sélectionné dans le groupe comprenant le chlorure de behentrimonium, le bromure de cétrimonium, le chlorure de cétrimonium, le bromure de laurtrimonium, le chlorure de laurtrimonium, le bromure de stéartrimonium, le chlorure de stéartrimonium, le chlorure de benzéthonium, le chlorure de benzalkonium et de mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'agent contient du chlorure de benzalkonium comme composé d'ammonium quaternaire.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le composé d'ammonium quaternaire est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans une proportion de 0,01 à 0,3 % en poids, de préférence de 0,02 à 0,2 % en poids et en particulier de 0,05 à 0,1 % en poids.\n<CLM>\1\tAgent désodorisant cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le citrate de triéthyle est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans une proportion de 0,1 à 5,0 % en poids, de préférence de 0,25 à 4,0 % en poids et en particulier de 0,5 à 3,0 % en poids. 3051359 26\n<CLM>\1\tAgent désodorisant cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'agent contient au moins un bactéricide du groupe de la chlorohexidine, du farnésol, du triclosan, du chloroxylénol et du phénoxyéthanol, de préférence le phénoxyéthanol. 5\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'éthanol est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans des proportions comprises entre 10 et 50 % en poids, de préférence entre 20 et 40 `)/0 en poids et en particulier entre 23 et 10 35 `)/0 en poids.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'eau est présente, par rapport au poids total de l'agent, dans des proportions de 45 à 85 % en poids, de 15 préférence de 55 à 75 % en poids et en particulier de 58 à 70 % en poids.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour la prévention et/ou la réduction des odeurs corporelles. 20\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique non thérapeutique pour prévenir et/ou réduire les odeurs corporelles, dans lequel un agent cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes est appliqué sur la peau, en particulier sur la peau des aisselles, et reste sur la peau pendant au moins 1 heure, de 25 préférence pendant au moins 2 heures, de manière davantage préférée pendant au moins 4 heures, et en particulier pendant au moins 6 heures.
Brevet FR3051360A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Agent cosmétique désodorisant sous la forme d'une émulsion aqueuse qui contient : - au moins un composé d'ammonium quaternaire et - au moins un ester de menthol, dans lequel l'agent cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon la revendication 1, dans lequel l'agent contient, comme composé d'ammonium quaternaire, au moins un composé sélectionné dans le groupe constitué du chlorure de behentrimonium, du bromure de cétrimonium, du chlorure de cétrimonium, du bromure de laurtrimonium, du chlorure de laurtrimonium, du bromure de stéartrimonium, du chlorure de stéartrimonium, du chlorure de benzéthonium, du chlorure de benzalkonium et de mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'agent contient du chlorure de 20 benzalkonium comme composé d'ammonium quaternaire.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le composé d'ammonium quaternaire est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans une proportion de 0,01 et 25 0,3 % en poids, de préférence de 0,02 à 0,2 % en poids et en particulier de 0,05 à 0,1 % en poids.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'agent contient de l'acétate de 30 menthyle comme ester de menthol. 3051360 38\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ester de menthol est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans une proportion de 0,01 à 10 % en poids, de préférence de 0,03 à 5,0 % en poids et en particulier de 0,05 à 0,5 % en 5 poids.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'éthanol est présent, par rapport au poids total de l'agent, dans des proportions inférieures à 5,0 % en poids, de 10 préférence inférieures à 1,0 % en poids et en particulier inférieures à 0,1 % en poids.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'eau est présente, par rapport au 15 poids total de l'agent, dans des proportions de 75 à 96 % en poids, de préférence de 80 à 96 % en poids et en particulier de 85 à 94 % en poids.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour la prévention et/ou la réduction de l'odeur 20 corporelle.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique non thérapeutique pour prévenir et/ou réduire les odeurs corporelles, dans lequel un agent cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes est appliqué sur la peau, en particulier sur la 25 peau des aisselles, et reste sur la peau pendant au moins 1 heure, de préférence pendant au moins 2 heures, de manière davantage préférée pendant au moins 4 heures, et en particulier pendant au moins 6 heures.
Brevet FR3051364A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Utilisation dans un lait cosmétique d'un mélange en synergie de Jus d'Aloe Vera, d'extrait de Prêle, d'huile de Sésame, d' Huile de Calophyllum inophylle, d'HE Santal Blanc, d'HE Bois de Cèdre, d'HE Immortelle, d'HE Géranium Rosat, d'HE Lemongrass Inde, d'HE Menthe Poivrée, d'HE Cyprès, d'HE Pistachier Lentisque, d'HE Patchouli, d'HE Valériane des Indes et de teinture mère de Houx pour la fabrication d'une composition pour le traitement de la sensation des jambes lourdes.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration de jus d'Aloé Vera serait de 67 à 70%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration en extrait de Prêle serait de 1%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'huile végétale de Sésame serait de 10%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'huile végétale de Calophyllum inophylle serait de 10%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Santal Blanc serait de 0,25%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Bois de Cèdre serait de 0,25%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle ia concentration d'HE d'Immortelle serait de 0,25%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Géranium Rosat serait de 0,25%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Lemongrass Inde serait de 0,25% 11.Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Menthe Poivrée serait de 0,50% 3051364\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Cyprès serait de 0,50% 13.Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Pistachier Lentisque serait de 0,50%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Patchouli serait de 0,50% 15.Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration d'HE de Valériane des Indes de 0,50%\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle la concentration de Teinture Mère de Houx serait de 0,20 à 1%
Brevet FR3051367A1 (20171124)
REVENDICATIONS1.)Composition pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique pour soulager et prévenir les douleurs musculaires et articulaires caractérisée en ce qu'elle mime les effets des peptides du venin du Mamba noir (Dendroaspis polylepsis) et qu'elle possède des propriétés analgésiques, anti-oxydantes et anti-inflammatoires. 2.)Composition pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle est non toxique contrairement au venin de mamba noir. 3.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une association d'au moins deux plantes différentes et de propolis ayant un profil d'expression génique proche de celui obtenue par les peptides de du venin du Mamba noir (Dendroaspis polylepsis). 4.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 3 caractérisée en ce que les deux plantes sont le pin (Pinus pinaster) et la sauge (Salvia officinalis) et préférentiellement leurs feuilles. 5.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 4 caractérisée en ce que le profil d'expression génique stimulé par les peptides du venin du Mamba noir ont les gènes de la famille des canaux ioniques ASIC en commun avec l'expression génique stimulé par l'association de propolis, de pin (Pinus pinaster) et de sauge (Salvia officinalis). 6.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 5 caractérisée en ce qu'elle réduit les douleurs musculaires et ostéoarticulaires après une utilisation quotidienne de 500mg pendant un mois. 7.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 6 caractérisée en ce qu'elle réduit l'inflammation à une dose de 500mg par jour. 8.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 7 caractérisée en ce qu'elle réduit l'oxydation induite par des exercices physiques réguliers à une dose de 500mg par jour. 3051367 11 9.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 8 caractérisée en ce qu'elle ait un maximum d'efficacité lorsqu'elle est prise de manière chronobiologique au milieu de la journée. 5 10.) Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 9 caractérisée en ce que la composition est sous la forme d'une émulsion eau dans huile (E/H) ou huile dans eau (H/E) ou d'émulsion multiple (H/E/H, E/H/E), de microémulsion, d'émulsion à phase gémellaires, d'émulsion PIT, de nano- _ 10 émulsion, de pseudo-émulsion (dispersion stable de deux phases non miscibles au moyen de gélifiant), de gel aqueux, de gel gras, de gel hydro-alcoolique, de phase grasse, de suspension, de solution moussante ou non, de poudre, de gel ou d'émulsion lyophilisée et pouvant se présenter sans que cela soit 15 limitatif en gels, liquides, boisson prête à l'emploi, crèmes, pâtes, lotions, émulsions, solides, huiles, sirops, inhalation, masques, stick, comprimés, sirop, sprays, aérosol, gélules, poudres.
Brevet FR3051368A1 (20171124)
REVENDICATIONS1.)Composition pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique pour soulager et prévenir les douleurs musculaires et articulaires caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une association d'au moins deux plantes différentes et de propolis ayant un profil d'expression génique proche de celui obtenue par les peptides du venin du Mamba noir (Dendroaspis polylepsis) tout en étant non toxique. 2.)Composition pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisée en ce que les deux plantes sont le pin (Pinus pinaster) et la sauge (Salvia officinalis) et préférentiellement leurs feuilles. 3.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 2 caractérisée en ce que le profil d'expression génique stimulé par les peptides du venin du Mamba noir ont les gènes de la famille des canaux ioniques ASIC en commun avec l'expression génique stimulé par l'association de propolis, de pin (Pinus pinaster) et de sauge (Salvia officinalis). 4.)Composition pharmaceutique selon les revendications 1 à 3 caractérisée en ce que la composition est sous la forme d'une émulsion eau dans huile (E/H) ou huile dans eau .(H/E) ou d'émulsion multiple (H/E/H, E/H/E), de microémulsion, d'émulsion à phase gémellaires, d'émulsion PIT, de nano- émulsion, de pseudo-émulsion (dispersion stable de deux phases non miscibles au moyen de gélifiant), de gel aqueux, de gel gras, de gel hydro-alcoolique, de phase grasse, de suspension, de solution moussante ou non, de poudre, de gel ou d'émulsion lyophilisée et pouvant se présenter sans que cela soit limitatif en gels, liquides, boisson prête à l'emploi, crèmes, pâtes, lotions, émulsions, solides, huiles, sirops, inhalation, masques, stick, comprimés, sirop, sprays, aérosol, gélules, poudres.
Brevet FR3051370A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Composition comportant : entre 0,5% et 30% en masse d'une huile essentielle de citron ; un alcool choisi parmi l'éthanol ou le méthanol ; pour une utilisation dans le traitement d'une lésion cutanée causée par le virus de l'ecthyma.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans lequel la fraction massique de l'alcool est strictement supérieure à la fraction massique de l'huile essentielle.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'alcool est de l'éthanol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la fraction massique de l'huile essentielle est supérieure à 3% ou supérieure ou égale à 5%.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la fraction 15 massique de l'alcool est comprise entre 30% et 99.5%\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant également un composant dit auxiliaire, dont la fraction massique est inférieure à 30%, ledit composant auxiliaire étant choisi parmi : l'eugénol, 20 l'acétate d'eugénol, la thuyone.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, consistant essentiellement en un mélange de l'huile essentielle, de l'alcool et éventuellement de l'eau, ainsi que d'autres composants complémentaires, la fraction massique cumulée desdits composants 25 complémentaires étant inférieure à 3%.
Brevet FR3051377A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif de collecte destiné à être employé dans un collecteur électrostatique pour collecter des particules (P) présentes dans un gaz ou mélange de gaz et comprenant une électrode de collecte (3) destinée à attirer des particules par effet électrostatique, ladite électrode (3) présentant une surface (30) vers laquelle sont attirées lesdites particules, caractérisée en ce qu'il comporte un film (32) réalisé à partir d'un composé soluble, ledit film recouvrant au moins partiellement ladite surface (30) de ladite électrode de collecte (3) de manière à former une surface de collecte (320) desdites particules attirées par ladite électrode.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé soluble comporte des cristaux de Chlorure de Sodium.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé soluble comporte des cristaux d'un tampon phosphate salin.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé soluble comporte des cristaux de sucre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé soluble comporte un matériau polymère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'électrode de collecte (3) est réalisée sous la forme d'un cylindre comportant une surface interne (30) sur laquelle est déposé au moins partiellement ledit film (32) en vue de réaliser la surface de collecte (320) des particules (P).\n<CLM>\1\tProcédé de collecte de particules présentes dans un gaz ou mélange de gaz, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Dépôt sur une surface (30) d'une électrode de collecte (3) d'un film (32) réalisé dans un composé soluble, de manière à former un dispositif de collecte tel que défini dans l'une des revendications 1 à 6, - Utilisation dudit dispositif de collecte formé dans un collecteur électrostatique en vue de capter par effet électrostatique les particules (P) sur la surface de collecte (320) formée par ledit film, - Récupération des particules captées sur la surface de collecte (320) dudit dispositif par dissolution dudit film (32) dans un solvant (6) adapté.\n<CLM>\1\tCollecteur électrostatique destiné à collecter des particules aéroportées présentes dans un gaz ou mélange de gaz, comprenant : - Une chambre (1), 3051377 10 - Des moyens de génération d'un champ électrostatique comprenant une électrode de décharge (2) positionnée dans la chambre et une électrode de collecte (3) appartenant à un dispositif de collecte, - Une entrée (6) destinée à l'injection d'un gaz ou mélange de gaz contenant 5 des particules (P) à collecter, - Caractérisé en ce que le dispositif de collecte est tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Collecteur électrostatique selon la revendication 8, caractérisé en qu'il est de type sec. 10
Brevet FR3051378A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Ensemble de poinçonnage pour outillage de presse de découpe de produit métallique plat, ledit ensemble de poinçonnage comprenant, d'une part un pied de poinçon (10) présentant une tête (12) et une extrémité de pied (14) opposée à ladite tête (12), et d'autre part un outil de poinçonnage (52) présentant une extrémité d'outil (30) et une extrémité de travail (50) opposée à ladite extrémité d'outil, l'une desdites extrémités présentant un évidement (34) débouchant axialement en définissant un fond d'appui (36), tandis que l'autre desdites extrémités vient en prise à l'intérieur dudit évidement (34) en prenant appui contre ledit fond d'appui (36), de manière à solidariser ledit pied de poinçon (10) et ledit outil de poinçonnage (52) ; caractérisé en ce que ladite une desdites extrémités (30) présente un rebord cylindrique (32) définissant ledit évidement (34), ledit rebord cylindrique (32) présentant une pluralité de nervures (40) définissant chacune une portée d'appui (46) orientée vers ledit fond d'appui (36), et en ce que ladite autre desdites extrémités (14) présente une bordure cylindrique (20) et une pluralité de plots de verrouillage (22) s'étendant radialement en saillie de ladite bordure cylindrique (20) pour pouvoir coopérer avec lesdites portées d'appui (46) lorsque ladite autre desdites extrémités est engagée à l'intérieur dudit évidement axial (34).\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite une desdites extrémités (30) est ladite extrémité d'outil.\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les nervures (40) de ladite pluralité de nervures et les plots (22) de ladite pluralité de plots de verrouillage, sont respectivement espacées successivement les unes des autres d'une même distance angulaire.\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les nervures (40) de ladite pluralité de nervures définissent une pluralité d'espaces libres entre les paires de nervures contiguës, la largeur angulaire desdits espaces libres est sensiblement égale à la largeur angulaire desdits plots de ladite pluralité de plots de verrouillage. 3051378 10\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la largeur angulaire desdits plots (22) de ladite pluralité de plots de verrouillage est sensiblement égale à la largeur angulaire desdites nervures (40) de ladite pluralité de nervures. 5\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une tige de verrouillage (64,\n<CLM>\1\tdestinée à être installée axialement à travers ledit pied de poinçon (10) et ladite extrémité d'outil (30) pour maintenir ladite extrémité d'outil (30) bloquée en rotation par rapport audit pied de poinçon (10). 10\n<CLM>\1\tEnsemble de poinçonnage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une plaque intermédiaire (54) entre ledit fond d'appui (36) et ladite autre desdites extrémités (14). 15
Brevet FR3051381A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Procédé de dégraissage et ébavurage à sec en cuve rotative caractérisé en ce qu'il comporte : - la préparation d'une cuve (1) rotative avec une charge d'abrasif et d'un absorbant pulvérulent, l'abrasif étant un polymère extrudé à très faible taux d'usure dénommé SPIC (4), - l'immersion d'une pièce à traiter (5) dans la cuve préparée, - la mise en rotation de la cuve. 10\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'absorbant pulvérulent est des copeaux de bois ou du rafle de maïs.\n<CLM>\1\tProcédé suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le temps de 15 traitement varie de 10 mn à plusieurs heures et une inversion de sens de rotation toutes les 2 à 5 minutes.\n<CLM>\1\tMachine pour la mise en oeuvre du procédé suivant l'une des revendications précédentes, la machine comprenant une cuve rotative (1) destinée à recevoir la charge 20 d'abrasif (4) et d'absorbant et la pièce à traiter (5).\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 4, caractérisée en ce que la cuve de traitement (1) comporte une grille d'aspiration des abrasifs (6) et un canal d'aspiration (7) permettant l'évacuation des poussières et des déchets pendant le cycle de traitement. 25\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 5, caractérisée en ce que la cuve (1) est revêtue de caoutchouc.\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 6, caractérisée en ce que la grille d'aspiration 30 des abrasifs (4) et le canal d'aspiration (7) sont disposés sur toute la longueur de la cuve (1).\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce qu'elle est pourvue d'un dispositif d'inversion de sens de rotation programmable assurant un traitement 35 homogène des pièces.\n<CLM>\1\tMachine suivant la revendication 4, caractérisé en ce que la cuve (1) de traitement est construite de manière à accueillir des pièces de grandes longueur comme des profilés pouvant atteindre 10 m. 40 3051381 4\n<CLM>\1\tProcédé suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la cuve rotative (1) est la cuve rotative d'une machine selon l'une des revendications 4 à 9.
Brevet FR3051384A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'impression en trois dimensions d'un manchon (10) destiné à recevoir un applicateur cosmétique (20), ledit dispositif comprenant une imprimante pour imprimer en trois dimensions, ladite imprimante étant configurée pour recevoir un fichier numérique, d'une part, et pour imprimer ledit manchon (10), d'autre part, ledit dispositif comprenant, en outre, un calculateur apte à adapter les dimensions du manchon (10) à imprimer avec celles d'un doigt (D) d'un utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif d'impression selon la revendication précédente, comprenant, en outre, un moyen conçu pour capturer les dimensions du doigt (D) de l'utilisateur, dit moyen de capture d'images.\n<CLM>\1\tDispositif d'impression selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen de capture d'images est une caméra intégrée à un appareil de téléphonie nomade.\n<CLM>\1\tDispositif d'impression selon la revendication 2, dans lequel ledit moyen de capture d'images est un scanner intégré à une borne interactive.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit manchon (10) présente une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), une extrémité proximale (12), par laquelle l'utilisateur introduit son doigt (D), et une extrémité distale (14), opposée à ladite extrémité proximale (12) le long de ladite direction principale (X), au voisinage de laquelle le manchon (10) comprend un siège (16) destiné à accueillir ledit applicateur cosmétique (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit applicateur cosmétique (20) est issu de matière avec ledit manchon (10). 305 13 84 9\n<CLM>\1\tProcédé d'impression en trois dimensions d'un manchon (10) destiné à recevoir un applicateur cosmétique (20), comprenant : a) une étape de réception des dimensions d'un doigt (D) d'un utilisateur, b) une étape de calcul pour adapter les dimensions du manchon (10) à 5 imprimer au doigt (D) de l'utilisateur, c) une étape d'impression en trois dimensions dudit manchon (10) à l'aide d'un dispositif d'impression en trois dimensions.\n<CLM>\1\tProcédé d'impression selon la revendication précédente, comprenant en outre 10 une étape selon laquelle l'utilisateur informe le dispositif d'impression de la forme extérieure du manchon (10) à imprimer.\n<CLM>\1\tProcédé d'impression selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, comprenant en outre une étape selon laquelle l'utilisateur informe le dispositif 15 d'impression de la nature de l'applicateur cosmétique (20) à imprimer.\n<CLM>\1\tProcédé d'impression selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, comprenant en outre une étape de reconnaissance visuelle des dimensions du doigt (D) de l'utilisateur. 20
Brevet FR3051391A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Procédé de retroussage d'une ébauche de pneumatique, dans lequel, en fonction d'une consigne d'intensité d'un effort appliqué par des bras de retroussage (20) sur une ébauche (3), on commande des déplacements longitudinal et radial, par référence à un axe principal (8) de l'ébauche (3), des bras de retroussage (20) afin d'appliquer un élément en gomme (23) sur au moins un flanc (5) de l'ébauche (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel on déplace chaque bras (20) selon une trajectoire prédéfinie.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on commande le déplacement radial des bras (20) en les faisant tourner par rapport à l'ébauche (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on déplace chaque bras (20) de sorte que, dans une portion de la trajectoire du bras (20), le bras (20) présente une composante de mouvement qui l'éloigne d'un plan équatorial de l'ébauche (3).\n<CLM>\1\tInstallation de retroussage d'ébauches de pneumatique (2), caractérisé en ce qu'elle comprend : - une base de réception (6) d'une ébauche de pneumatique (3), - des bras de retroussage (20), - des moyens d'entrainement longitudinal (36) des bras (20) par rapport à 20 l'ébauche (3) parallèlement à un axe principal (8) de l'ébauche (3), - des moyens d'entrainement radial (38) des bras (20) par rapport à l'ébauche (3), et - un organe de commande (48) apte à commander les moyens d'entrainement longitudinal (36) et les moyens d'entrainement radial (38) en fonction d'une consigne 25 d'intensité d'un effort appliqué par les bras (20) sur l'ébauche (3).\n<CLM>\1\tInstallation (2) selon la revendication précédente, dans laquelle les moyens d'entrainement longitudinal (36) et les moyens d'entrainement radial (38) comprennent des actionneurs électriques.
Brevet FR3051392A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif de marquage (I) adhésif pour aéronef comprenant : -une couche d'adhésif (5) et une couche de marquage (2) posée sur la couche d'adhésif (5) et comprenant un marquage (3) et un film support (8) caractérisé en ce que le dispositif de marquage (I) présente un taux de transmission de vapeur humide (MVTR) supérieur ou égal à 50g/(m2j).\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de marquage (1) présente un MVTR compris entre 50 et I500g/(m2.j).\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif de marquage (1) est apte à etre décapé par un agent décapant et en ce que le film support comprend une résine choisie dans le groupe constitué de polyépoxyde, de polyuréthane, d'alkyde et de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon l'une quelconque des revendications I à 3, caractérisé en ce que le film support est poreux, tissé, perforé ou en un matériau perméable.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (I) selon l'une quelconque des revendications I à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une couche de vernis (4) recouvrant la couche 25 de marquage (2).\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la couche de vernis (4) est composée de vernis sérigraphié, peint ou imprimé. 30\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la couche d'adhésif (5) est une couche d'adhésif (5) 3051392 sensible à la pression ou réactivable.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon l'une quelconque des revendications I à 7, caractérisé en ce que le film support est en un matériau choisi dans le groupe 5 constitué de polyester, polyuréthane, polyéther, polyéthylène, polymère silicone, polytétrafluoroéthylène, polypropylène, polychlorure de vinyle, polyoléfine, polyalcène, polysulfone, poly(acétate de vinyle), poly(alcool vinylique) et polyamide. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif de marquage (I) tel que défini selon. Pune quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : -fournir un film support (8), -appliquer un marquage sur au moins un côté du film support (8) de manière 15 à former une couche de marquage (2), - apposer une couche d'adhésif (5) contre la couche de marquage (2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif de marquage (1) adhésif pour aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : 20 -fournir un film support (8) présentant un MVTR compris entre 50 et 1500g/(m2.j), -appliquer un marquage (3) sur au moins un côté du filin support de manière à former une couche de marquage (2) - apposer une couche d'adhésif (5) contre la couche de marquage (2). 1G
Brevet FR3051393A1 (20171124)
REVENDICATIONSI. Dispositif de marquage (1) adhésif pour aéronef comprenant : -une couche d'adhésif (5) et -une couche de marquage (2) posée sur la couche d'adhésif (5) et comprenant un marquage (3) et un film support (8) caractérisé en ce que le film support (8) est apte à être décapé par un agent décapant et comprend une résine choisie dans le groupe constitué de polyépoxyde, de polyuréthane, d'alkyde et de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'agent décapant est choisi dans le groupe constitué de l'alcool benzylique, du chlorure de méthylène, du phénol, du benzaldéhyde, du chlorure de méthylène, du peroxyde d'hydrogène, de l'alkylphénol éthoxylate et de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le dispositif de marquage (1) présente un taux de transmission de vapeur humide (MVTR) supérieur ou égal à 50g/(m2.j)»\n<CLM>\1\tDispositif de marquage (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le dispositif de marquage (1) présente un taux de transmission de vapeur humide (MVTR) compris entre 50 et I 500g/(m2.j). S. Dispositif de marquage (1) selon l'une quelconque des revendications I à 4 caractérisé en ce qu'il comprend une couche de vernis (4) recouvrant la couche de marquage (2).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif de marquage (1) tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend les 30 étapes de : -fournir un film support (8), 3051393 1l -appliquer un marquage sur au moins un côté du film support (8) de manière à former une couche de marquage (2) et - apposer une couche d'adhésif (5) contre la couche de marquage (2). 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un dispositif de marquage (1) selon la revendication 6 caractérisé en ce qu'il comprend une étape de dépôt d'un vernis sur la couche de marquage (2) de manière à former une couche de vernis.\n<CLM>\1\tAéronef caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de marquage tel que 10 défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Utilisation d'un dispositif de marquage tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour le marquage d'un aéronef.
Brevet FR3051400A1 (20171124)
REVENDICATIONS1 - Train arrière à traverse déforrnable pour véhicule automobile, comportant de chaque côté un bras de suspension longitudinal (2) comprenant à l'arrière un moyeu de roue (6) et à l'avant une articulation (12) prévue pour se fixer à la caisse du véhicule, ce train comportant une traverse déformable (4) dont chaque extrémité est fixée de manière rigide à un bras de suspension (2), caractérisé en ce que chaque bras de suspension (2) comporte un contrepoids (14) fixé dessus de manière rigide qui est disposé à l'avant de l'axe de son articulation (12). 2 - Train arrière selon la revendication 1, caractérisé en ce que le contrepoids (14) est disposé à l'avant de l'axe de l'articulation (12), sensiblement dans l'alignement de l'axe longitudinal du bras de suspension (2). 3 - Train arrière selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque bras de suspension (2) comporte un étrier de frein arrière (10) prévu pour freiner la roue arrière (8), qui est disposé à l'arrière de l'axe du moyeu (6) de cette roue arrière (8). 4 - Train arrière selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que le moment d'inertie d'un bras de suspension (2) équipé avec toutes les masses rigides fixées dessus, autour d'un axe transversal passant par son centre de gravité (G), présente un écart inférieur à 25% avec le produit de la masse totale du bras de suspension (2) équipé avec les masses rigides fixées dessus, par la première distance 25 longitudinale (A) entre le centre de la roue (8) et le centre de gravité (G), et par la deuxième distance longitudinale (B) entre l'axe de l'articulation (12) et ce centre de gravité (G). 5 - Train arrière selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moment d'inertie du bras de suspension (2) équipé présente un écart 30 inférieur à 5% avec le produit de la masse totale du bras de suspension (2) équipé, par la première (A) et par la deuxième (B) distance longitudinale. 3051400 6 - Véhicule automobile équipé d'un train arrière comportant sur les côtés des bras de suspension longitudinaux (2) reliés entre eux par une traverse déformable (4), caractérisé en ce que ce train arrière est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051404A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'aide au remplissage (1) d'un réservoir de liquide (2) d'un véhicule (3), le réservoir (2) étant du type pouvant être rempli via un orifice de remplissage (5), le dispositif (1) comprenant : - un corps de pose (11) ; et - au moins un élément de liaison (12) comprenant une première extrémité (13) configurée pour supporter le corps de pose (11) et une deuxième extrémité (14) configurée pour avoir au moins un point de contact (31,\n<CLM>\1\tavec le véhicule (3), cet élément de liaison (12) étant tel qu'il maintient le corps de pose (11) dans une position déportée par rapport à l'orifice de remplissage (5).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, le véhicule (3) comprenant un espace de remplissage (4) du réservoir (2), dans lequel la deuxième extrémité (14) de l'élément de liaison (12) est configurée pour avoir un point de contact (41) situé dans l'espace de remplissage (4) du réservoir (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la deuxième extrémité (14) de l'élément de liaison (12) est munie d'un embout protecteur (18) formant au moins un point de contact (31,\n<CLM>\1\tavec le véhicule (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième extrémité (14) de l'élément de liaison (12) est munie d'une ventouse (16) formant au moins un point de contact (31,\n<CLM>\1\tavec le véhicule (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième extrémité (14) de l'élément de liaison (12) est munie d'un crochet (19) formant au moins un point de contact (31,\n<CLM>\1\tavec le véhicule (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément de liaison (12) comprend un bras deformable.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le corps de pose (11) et l'élément de liaison (12) sont réalisés d'un seul tenant, de préférence à partir de matière plastique injectée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'élément de liaison (11) comprend une sangle de liaison. 3051404 12\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la première extrémité (13) comprend au moins une articulation permettant le repli de l'élément de liaison (12).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel 5 le dispositif (1) comprend au moins trois éléments de liaison (12).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le corps de pose (11) comprend au moins une butée de retenue (17) pour caler un conteneur (7), de préférence un conteneur (7) d'une solution aqueuse d'urée.
Brevet FR3051406A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Combiné d'instruments pour planche de bord de véhicule automobile comportant un écran d'affichage numérique (20) apte à afficher une image source (21) générée par un calculateur graphique et représentant une multitude de modules indicateurs à destination du conducteur dudit véhicule ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre une lame réfléchissante grossissante (30) située en dessous dudit écran d'affichage numérique (20) et étant inclinée vis-à-vis de ce dernier de manière à réfléchir ladite image source (21) en direction dudit conducteur afin que ce dernier en perçoive dans son champ de vision une image virtuelle agrandie (31) située au-delà de ladite lame (30).\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit écran d'affichage (20) est constitué par une dalle LCD à matrice active.\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 ou 20 2, caractérisé en ce que ledit écran d'affichage (20) présente une diagonale comprise entre 15 et 20 cm.\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite lame réfléchissante (30) est grossissante selon un seul axe. 25\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le facteur de grossissement de ladite lame grossissante (30) est compris entre 1,2 et 1,6.\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite lame réfléchissante grossissante (30) 30 présente une inclinaison de 45° par rapport audit écran d'affichage (20).\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite lame réfléchissante grossissante (30) présente un coefficient de réflectivité d'au moins 30%. 3051406 10\n<CLM>\1\tCombiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite lame réfléchissante grossissante (30) est teintée.\n<CLM>\1\tPlanche de bord pour véhicule automobile, caractérisée en 5 ce qu'elle intègre un combiné d'instruments selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Planche de bord pour véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle comporte une visière (12) supportant ledit écran d'affichage numérique (20). 10
Brevet FR3051408A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif (4) de fixation d'au moins deux dossiers (3-2) de sièges arrière (3B) d'un véhicule automobile (1), ledit dispositif de fixation (4) comprenant au moins une chape centrale avant (43) et une chape centrale arrière (43') adaptées pour relier respectivement les deux dossiers (3-2) de siège arrière (3B) au véhicule automobile (1) de manière à permettre la rotation, respectivement, de chaque dossier (3-2) par rapport au véhicule automobile (1), l'une desdites chapes centrales avant et arrière (43, 43') comprenant une patte (44) de reprise d'efforts mécaniques adaptée pour bloquer la rotation de l'autre desdites chapes centrales avant et arrière (43, 43') par rapport au véhicule automobile (1) et de répartir des efforts mécaniques entre lesdites chapes centrales avant et arrière (43, 43') du véhicule automobile (1).\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 1, dans lequel la patte de reprise (44) est située à l'avant de la chape centrale avant (43).\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 1, dans lequel la patte de reprise (44) est située à l'arrière de la chape centrale arrière (43').\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la patte de reprise (44) est issue de matière de la chape centrale avant ou arrière (43, 43').\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les chapes centrales avant et arrière (43, 43') sont indépendantes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comprenant au moins deux dossiers (3-2) de sièges arrière (3B) et un dispositif (4) selon la revendication précédente de fixation desdits dossiers (3-2) au véhicule automobile (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) selon la revendication précédente, dans lequel, les chapes centrales avant et arrière (43, 43') du dispositif (4) de fixation étant indépendantes, les dossiers (3-2) sont fixés au véhicule (1) de manière indépendante.
Brevet FR3051409A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Coussin d'assise ergonomique pour véhicules destiné à limiter les tensions et les torsions de la zone lombaire, caractérisé par l'association de deux coussinets de calage latéral (2) à un coussin triangulaire (1).\n<CLM>\1\tCoussins d'assise ergonomique pour véhicules selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que des moyens de fixation présents sur les deux coussinets de calage latéral (2) coopèrent de façon libre avec des moyens de fixation sous toute ou partie du coussin triangulaire (1) offrant ainsi toutes possibilités de réglage.\n<CLM>\1\tCoussins d'assise ergonomique pour véhicules selon la revendication\n<CLM>\1\tet\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que les coussins de calage latéral (2) comprennent des composants de rembourrage offrant un contact ferme tout en permettant une adaptation 3D à l'environnement des coussinets.
Brevet FR3051420A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Système indicateur de minutage de changement de rapport pour un véhicule (1) ayant un moteur à combustion interne (2) et une transmission (3), comprenant : un régulateur de vitesse (41) destiné à réguler le moteur à combustion interne (2) pour maintenir une vitesse de véhicule ; un générateur d'ordre de changement de rapport (40) destiné à générer des ordres de changement de rapport ; et un indicateur (20) destiné à montrer des occurrences des ordres de changement de rapport, dans lequel le générateur d'ordre de changement de rapport (40) interdit à l'indicateur (20) de signaler à un opérateur de véhicule une occurrence de l'ordre de passage à un rapport supérieur pendant une période prédéterminée (TpD) qui est déclenchée en réponse à une occurrence d'un évènement de passage à un rapport inférieur causé par une occurrence de l'ordre de passage à un rapport inférieur pendant une activation du régulateur de vitesse (41).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le générateur d'ordre de changement de rapport (40) autorise l'indicateur (20) à montrer une occurrence de l'ordre de passage à un rapport supérieur dans une condition où une vitesse de moteur du moteur à combustion interne (2) est supérieure 20 ou égale à une vitesse de moteur prédéterminée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la transmission (3) est une transmission automatique opérationnelle dans un mode manuel lorsqu'un levier de changement de rapport (16) est placé à une 25 position de changement de rapport d'une plage manuelle, et le générateur d'ordre de changement de rapport (40) est rendu opérationnel dans une condition prédéterminée pour générer l'ordre de passage à un rapport inférieur ou l'ordre de passage à un rapport supérieur. 30\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, 3051420 17 dans lequel la condition prédéterminée est établie lorsque le niveau de changement de rapport est placé sur la plage manuelle.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, 5 dans lequel la transmission (3) est une transmission manuelle.
Brevet FR3051421A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Procédé de détermination d'un rapport de reprise de couple à engager en roulage sur une boîte de vitesses de 5 groupe motopropulseur, à l'issue d'une phase de conduite où ce dernier est coupé et désaccouplé de boîte de vitesses, caractérisé en ce qu'il propose au conducteur un rapport à engager manuellement avant un redémarrage automatique du moteur pour permettre l'accouplement du moteur avec la boîte 10 sur un régime approprié à la vitesse de déplacement du véhicule lors de l'engagement de ce rapport.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise de couple selon la revendication 1, caractérisé en ce que le régime du moteur après son démarrage sur le rapport proposé, 15 assure un confort acoustique satisfaisant en optimisant la consommation de carburant du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise de couple selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il définit entre deux seuils une plage de régime optimale, 20 excluant après l'engagement du rapport, d'une part des régimes trop bas pour assurer l'agrément de conduite, et d'autre part des régimes trop élevés pour assurer le confort acoustique.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise 25 de couple selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que le calculateur du moteur contrôle la vitesse du véhicule et la pente de la route, dès la coupure du moteur et exploite ces données pour calculer le régime du moteur prévu lors de la reprise de couple, en fonction des rapports de boîte. 30\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise de couple selon la revendication 4, caractérisé en ce que le rapport proposé au conducteur est celui qui impose au moteur un régime de reprise assurant un confort acoustique suffisant en optimisant sa consommation. 35\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise de couple selon la revendication 5, caractérisé en ce que les 3051421 - 7 critères de consommation de carburant, d'agrément de conduite, et de confort acoustique, sont pris en compte dans cet ordre de priorités.\n<CLM>\1\tProcédé de détermination d'un rapport de reprise de couple selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est conditionné à l'adoption par le conducteur d'un mode de conduite particulier privilégiant l'économie de carburant.\n<CLM>\1\tDispositif de détermination d'un rapport de reprise de couple selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un premier module de calcul de la consommation instantanée en fonction de la vitesse de déplacement du véhicule, et un deuxième module de calcul du régime moteur en fonction de la vitesse de déplacement du véhicule et des rapports de boîte.\n<CLM>\1\tDispositif de détermination de rapport de reprise de couple selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'affichage indiquant visuellement au conducteur le rapport proposé.20