INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042158A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : - une armature de montage sur un dossier dudit siège, - une structure de montage (2) d'un haut-parleur (3), ladite structure étant associée en partie supérieure de ladite armature, - ledit haut-parleur associé à ladite structure, - un bloc (4) de matériau de rembourrage élastiquement compressible recouvrant ladite structure, ledit bloc étant pourvu d'un conduit (5) destiné à permettre la propagation du son émis par ledit haut-parleur, ledit conduit débouchant d'une part vers ledit haut-parleur et d'autre part vers l'extérieur, - une coiffe (6) de revêtement chaussée sur ledit bloc, ladite coiffe étant pourvue d'un orifice (7) disposé en regard dudit conduit, - une grille (8) de recouvrement dudit orifice, ladite grille comprenant un surplomb périphérique (9) de recouvrement d'une bande périphérique (10) de ladite coiffe s'étendant en périphérie dudit orifice, une épaisseur (11) dudit matériau de rembourrage s'étendant à l'aplomb de ladite bande, ledit appui-tête étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une rondelle (12) de rigidification de ladite bande, ladite rondelle présentant une périphérie interne de géométrie analogue à celle dudit orifice, ledit surplomb s'étendant en regard de ladite rondelle.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle (12) est associée en face d'envers de la bande (10) de sorte que ladite bande s'insère entre le surplomb (9) et ladite rondelle.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la rondelle (12) présente une dureté supérieure ou égale à 50 shore.\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la rondelle (12) est associée à la bande (10) par couture (13) ou soudure. 3042158 7\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la rondelle (12) est à base de matériau plastique moulé ou de carton. 5\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la rondelle (12) comprend une pluralité de trous (14), le surplomb (9) étant pourvu d'une pluralité d'ergots (15) s'introduisant dans lesdits trous de manière à bloquer le positionnement relatif entre la grille (8) et l'orifice (7). 10\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 6, caractérisé en ce que les ergots (15) sont conformés en harpon de manière à empêcher leur retrait une fois positionnés dans les trous (14).\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en 15 ce que la grille (8) se prolonge par une partie tubulaire (19) de propagation du son garnissant le conduit (5).\n<CLM>\1\tAppui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la grille (8) est pourvue de moyens de fixation (16) à la structure de 20 montage (2).\n<CLM>\1\tAppui-tête selon la revendication 9, caractérisé en ce que les moyens de fixation (16) sont sous formes de harpons s'ancrant sur des butées (18) prévues sur la structure de montage (2). 25
Brevet FR3042162A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'absorption d'énergie pour composant d'habillage intérieur de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une pluralité de plots (2) creux en matériau plastique moulé, lesdits plots présentant une enveloppe extérieure s'inscrivant généralement dans un cylindre ou dans un tronçon de cône centré sur un axe de révolution (3), de sorte que ladite enveloppe présente une face courbe et une première et une deuxième face plane et circulaire, lesdits plots étant reliés entre eux par un moyen de liaison (4), lesdits plots comprenant : - une base (5) solidaire dudit moyen de liaison, ladite base s'étendant sensiblement selon ladite première face plane, - une paroi courbe (6) s'étendant selon ladite face courbe, - une pluralité de lumières (7) allongées axialement réalisées dans ladite paroi courbe, lesdites lumières vues de face étant symétriques par rapport audit axe, lesdites lumières étant en outre disposées selon une symétrie de rotation selon ledit axe, ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - les bords (8) desdites lumières s'étendant selon ledit axe sont conformés en escalier, de manière à définir une pluralité de marches (9), - la distance entre lesdits bords décroit à mesure que l'on se rapproche de ladite base.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les plots (2) comprennent en outre une paroi de fond (10) s'étendant sensiblement selon la deuxième face plane, ladite paroi étant destinée à prendre appui sur un panneau de structure externe dudit véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le nombre de lumières (7) est compris entre 3 et\n<CLM>\1\t4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les plots (2) sont disposés en réseau à motif sensiblement répétitif. 3042162 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est monobloc, les plots (2) et moyen de liaison (4) entre lesdits plots étant moulés d'une pièce. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les marches (9) sont perpendiculaires à l'axe de révolution (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce 10 que le nombre de marches (9) est compris entre 2 et 8, et en particulier égal à\n<CLM>\1\t8. Composant comprenant un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, ledit composant comprenant en outre une structure, ledit dispositif étant rapporté sur ladite structure ou moulé d'une pièce avec ladite 15 structure lorsqu'elle est à base de matériau plastique moulé.
Brevet FR3042166A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation (DO) pour une ouverture (OC) définie dans une paroi structurelle (PS) définissant une partie au moins d'un plancher d'un véhicule et comprenant des faces inférieure (F11) et supérieure opposées, caractérisé en ce qu'il comprend une pièce (PD) comportant i) une paroi externe (PE1) ayant une forme sensiblement identique à celle de ladite ouverture (OC) afin de la traverser après introduction par ladite face inférieure (F11) et définissant un espace interne (El), et ii) une paroi interne (PI1) logée dans ledit espace interne (El), dépassant de ladite paroi externe (PE1), et ayant une face externe (FE2) munie de nervures (NG) de forme adaptée au guidage de ladite pièce (PD) lors de ladite introduction.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites nervures (NG) ont une largeur qui décroît au-delà de ladite paroi externe (PE1) en s'élevant vers une extrémité supérieure de ladite paroi interne (PI1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que lesdites nervures (NG) relient entre elles lesdites paroi externe (PE1) et paroi interne (PI1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdites nervures (NG) sont définies sur quatre côtés de ladite face externe (FE2) de la paroi interne (P11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite pièce (PD) comprend une paroi d'appui (PA) entourant ladite paroi externe (PE1) sensiblement perpendiculairement à une face externe (FE1) qu'elle comprend et propre à être plaquée contre ladite face inférieure (F11) de la paroi structurelle (PS).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite paroi d'appui (PA) est munie d'au moins deux vis (V) propres à traverser des trous correspondants définis dans ladite paroi structurelle (PS) à la périphérie de ladite ouverture (OC), et à coopérer avec des écrous vissés après ladite introduction de la pièce (PD) du côté de ladite face supérieure de la paroi 3042166 11 structurelle (PS).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5 et 6, caractérisé en ce que ladite paroi d'appui (PA) comprend une face inférieure (F12) munie d'au moins une paroi auxiliaire (PXi) définissant un pied propre à être sensiblement 5 plaqué, au moins partiellement, contre un équipement situé en dessous (ET).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite paroi d'appui (PA) comprend deux parois auxiliaires (PXi) définissant deux pieds de formes différentes.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une paroi structurelle (PS) définissant une 10 partie au moins d'un plancher et comportant une ouverture (OC), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'obturation (DO) selon l'une des revendications précédentes, obturant ladite ouverture (OC).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3042167A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'extension de benne pour véhicule automobile équipé d'un hayon arrière (4), ledit dispositif (1) comprenant un tronçon central (11) et deux tronçons latéraux (12, 13), chaque tronçon latéral (12,\n<CLM>\1\tétant monté pivotant autour d'une extrémité (14a, 15a, 14b, 15b) du tronçon central (11), l'extrémité libre de chaque tronçon latéral (35,\n<CLM>\1\tétant dotée d'une pièce de montage (37) configurée pour permettre au dispositif d'être monté sur le véhicule, des moyens de fixation (54,\n<CLM>\1\tsécurisant le tronçon central (11) et les tronçons latéraux (12,\n<CLM>\1\tsur le hayon arrière (4), caractérisé en ce qu'au moins l'un des tronçons latéraux (12,\n<CLM>\1\tcomprend un élément de maintien (38) destiné à stabiliser le dispositif d'extension (1) sur le hayon arrière (4), dans une position déployée dans laquelle les tronçons (11, 12,\n<CLM>\1\ts'étendent du hayon arrière (4) jusqu'au sol.\n<CLM>\1\tDispositif d'extension de benne selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de fixation (54,\n<CLM>\1\tcomprennent au moins une sangle d'accrochage (54, 55).\n<CLM>\1\tDispositif d'extension de benne selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'au moins l'un des moyens de fixation (54,\n<CLM>\1\test pourvu d'une attache amovible (56) apte à coopérer avec une pièce de verrouillage (10) dudit hayon arrière (4) du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif d'extension de benne selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une goupille de verrouillage (39,\n<CLM>\1\tamovible disposée entre chaque tronçon latéral (12,\n<CLM>\1\tet le tronçon central (11), destinée à fixer les tronçons latéraux (12,\n<CLM>\1\tselon un angle choisi, par rapport au tronçon central (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'extension de benne selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de carrosserie (41) amovible, apte à être monté sur le tronçon central (11).\n<CLM>\1\tDispositif d'extension de benne selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les tronçons 3042167 9 latéraux (12,\n<CLM>\1\tsont formés d'au moins deux éléments de structure (50, 51, 52 et\n<CLM>\1\taptes à coulisser les uns par rapport aux autres, de façon à étendre les tronçons latéraux (12,\n<CLM>\1\tselon leur axe longitudinal commun. 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile équipé d'un hayon arrière (4) pivotant et d'une benne (3), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'extension de benne (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3042169A1 (20170414)
REVENDICATIONS1) Navire (100) présentant une ligne de flottaison (10) et comportant un système de ramassage et de compactage (150) qui présente : - une unité de compactage (154) configurée pour compacter des algues (12), - une unité de ramassage (152) configurée pour ramasser les algues (12) flottantes sur l'eau et les déposer dans l'unité de compactage (154), et - un système d'évacuation (156) configure pour récupérer l'eau s'écoulant de l'unité de compactage (154) et l'évacuer hors du navire (100).\n<CLM>\1\tNavire (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité de compactage (154) comporte une entrée (166) par où les algues (12) prélevées par l'unité de ramassage (152) sont introduites dans l'unité de compactage (154) et une sortie (167) par où les algues (12) compactées dans l'unité de compactage (154) sortent de l'unité de compactage (154), et en ce que l'unité de ramassage (152) présente une première partie (160) plongeant sous la ligne de flottaison (10), une deuxième partie (162) qui s'étend au-dessus de l'entrée (166) et des moyens de convoyage (163) pour convoyer les algues (12) de la première partie (160) à la deuxième partie (162).\n<CLM>\1\tNavire (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'unité de compactage (154) comprend une cage (164) présentant, d'une part, des parois ajourées, et, d'autre part, l'entrée (166) et la sortie (167), et un système de compression (168) destiné à comprimer les algues (12) présentes dans la cage (164).\n<CLM>\1\tNavire (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le système de compression (168) comporte une paroi mobile (170) logée dans la cage (164) et un système d'actionnement (172) qui déplace la paroi mobile (170) à l'intérieur de la cage (164).\n<CLM>\1\tNavire (100) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la cage (164) présente une porte (174) mobile entre une position fermée qui obture la sortie (167) et une position ouverte qui laisse libre la sortie (167), et en ce que la porte (174) est en face de la paroi mobile (170). 3042169 7\n<CLM>\1\tNavire (100) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte en sortie de l'unité de compactage (154), un système d'empaquetage (176) configuré pour réaliser des bottes à partir des algues (12) comprimées.\n<CLM>\1\tNavire (100) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 système d'évacuation (156) comporte un système stérilisateur (178) prévu pour stériliser des spores présents dans l'eau.\n<CLM>\1\tNavire (100) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le système d'évacuation (156) comporte une canalisation de réception (180) recueillant l'eau issue de l'unité de compactage (154) et dans laquelle est disposé le système 10 stérilisateur (178), un réservoir (182) dans lequel débouche la canalisation de réception (180) et une canalisation de rejet (184) reliant le réservoir (182) à l'extérieur du navire (100).
Brevet FR3042178A1 (20170414)
REVENDICATIONS1 : Dispositif permettant le retrait du contenu d'un pot ou bocal, en manipulant simplement le couvercle sans toucher au dispositif. 1s tem wheT Ledit dispositif est constitué d'une partie supérieure insérable dans le couvercle, inspiré par sa forme et ses dimensions, solidaire d'une partie plongeant dans le bocal permettant d'extraire une quantité adaptée de produit (sauce, confiture, etc ... ) 2 : Dispositif selon la revendication1, en forme de cuillère plus ou moins plate, solidaire de la partie insérée dans le couvercle, et permettant d'extraire une certaine quantité de produit. 7
Brevet FR3042187A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux : Si02 30 à 50 % A1203 10 à 20 % CaO+MgO 20 à 35 % Na20+K20 1 à 10 % caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en fer total, exprimée en Fe203, de 5 à 15 % et un redox, qui correspond au rapport pondéral entre la teneur en fer ferreux, exprimée en Fe203, et la teneur totale en fer, exprimée en Fe203, inférieur à 0,6, de préférence inférieur à 0,5, plus préférentiellement inférieur à 0,4.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon la revendication 1, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent un rapport pondéral entre la teneur en fer ferrique, exprimée en Fe203, et la teneur en fer total, exprimée en Fe203, supérieure à 0,4, de préférence supérieure à 0,5, plus préférentiellement supérieure à 0,6.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en fer total, exprimée en Fe203, de 7 à 13 %, de préférence de 8 à 12 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en A1203 de 13 à 17 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en CaO de 5 à 25 %, de préférence de 10 à 20 %.\n<CLM>\1\tFibres minérales selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en Mg0 de 5 à 25 %, de préférence de 5 à 15 %. 3042187 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de fibres minérales telles que définies à l'une des revendications 1 à 6, comprenant une étape de fusion d'un mélange vitrifiable possédant sensiblement la même composition chimique que celle desdites fibres minérales ; puis une étape de fibrage. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le mélange vitrifiable est dépourvu de laitier.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que l'étape de fusion est mise en oeuvre dans un four à brûleurs immergés.\n<CLM>\1\tProduit d'isolation thermique et/ou acoustique comprenant des fibres minérales 10 telles que définies aux revendications 1 à 6.
Brevet FR3042196A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Procédé de solidarisation d'un élément en matériau composite thermoplastique et d'un élément en matériau rigide homogène, ledit élément en matériau composite thermoplastique comprenant un polymère thermoplastique et des fibres de renfort noyées à l'intérieur dudit polymère thermoplastique, ledit procédé d'assemblage étant du type comprenant les étapes suivantes : - a) on traite la surface desdits éléments ; - b) on applique l'une contre l'autre les surfaces traitées desdits éléments ; et, - c) on presse lesdits éléments l'un vers l'autre pour pouvoir solidariser lesdits éléments l'un à l'autre par leur surface ; caractérisé en ce qu'à l'étape a) on génère des anfractuosités dans la surface dudit élément en matériau rigide homogène ; et en ce qu'on provoque en outre le ramollissement dudit polymère thermoplastique, de manière à pouvoir faire pénétrer ledit polymère thermoplastique ramolli et les fibres de renfort à l'intérieur desdites anfractuosités lorsque l'on presse lesdits éléments à l'étape c).\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément en matériau rigide homogène est un élément métallique.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément en matériau rigide homogène est un élément en matériau polymère.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'on génère des anfractuosités dans la surface dudit élément en matériau rigide homogène de manière à former une pluralité de plots.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'on génère des anfractuosités de manière à former une pluralité de plots présentant chacun une tête renflée. 3042196 12\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'on génère des anfractuosités distribuées régulièrement dans la surface dudit élément en matériau rigide homogène.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 6, caractérisé en ce qu'on ménage une pluralité de rainures croisées dans ladite surface pour générer lesdites anfractuosités.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'on ménage lesdites rainures en V.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon la revendication 7, caractérisé en ce 10 qu'on ménage lesdites rainures en U.\n<CLM>\1\tProcédé de solidarisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'on fournit de l'énergie audit élément en matériau rigide homogène pour provoquer le ramollissement dudit polymère thermoplastique. 15
Brevet FR3042200A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Méthode de thermocollage d'une matrice fibreuse sur un support comprenant les étapes de : - dépôt sur une zone de collage dudit support et/ou de ladite matrice fibreuse d'une composition pulvérulente comprenant plus de 50% (p/p) d'un hydrolysat d'amidon ayant un dextrose équivalent (DE) compris entre 30 et 90 ; - mise en contact des zones de collage de ladite matrice fibreuse et dudit support ; - application sur l'une et/ou l'autre des zones de collage dudit support et de ladite matrice fibreuse d'une température comprise entre 100 et 180°C afin de coller ladite matrice fibreuse au support.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1 caractérisée en ce que ladite composition pulvérulente présente un DE compris entre 36 à\n<CLM>\1\t3. Méthode selon l'une ou l'autre des revendication 1 et 2 caractérisée en ce que ladite composition pulvérulente comprend plus de 60% (p/p) d'hydrolysat d'amidon.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que la dite composition présente une répartition granulométrique moyenne comprise entre 40 et 500pm.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée en ce qu'une pression de 1 à 100 bar est exercée sur au moins l'une des zones de collage dudit support et/ou de ladite matrice fibreuse durant l'étape d'application d'une température sur comprise entre 100 et 180°C sur la ou lesdites zone(s) de collage.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisée en ce que ladite matrice fibreuse présente des fibres cellulosique. 3042200 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition pulvérulente comprenant plus de 50% (p/p) d'un hydrolysat d'amidon ayant un dextrose équivalent (DE) compris entre 30 et 90, pour le thermocollage d'une matrice fibreuse sur un support. 5\n<CLM>\1\tProduit d'hygiène susceptible d'être obtenu par la mise en oeuvre de la méthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, ledit produit d'hygiène comprenant au moins une matrice fibreuse thermocollée sur un support par une composition pulvérulente comprenant plus de 50% (p/p) d'un 10 hydrolysat d'amidon ayant un dextrose équivalent (DE) compris entre 30 et\n<CLM>\1\t9. Produit d'hygiène selon la revendication 8 caractérisé en ce que ledit produit d'hygiène est un article absorbant jetable préférentiellement choisi parmi les compresses, les tampons, les lingettes, les pansements, les serviettes 15 hygiéniques, les alèses, les protège-slips, les couches pour bébés, les articles pour l'incontinence des adultes et les plaquettes de sueur.\n<CLM>\1\tComposition adhésive pulvérulente comprenant plus de 50% (p/p) d'un hydrolysat d'amidon ayant un dextrose équivalent (DE) compris entre 30 et 90 20 et un adhésif choisi parmi le polyéthylène, le polypropylène, le polyamide, l'alcool polyvinylique et/ou le copolyester.
Brevet FR3042207A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Bloc de construction (1,\n<CLM>\1\tdestiné à être utilisé pour la construction d'un mur (40, 50), caractérisé en ce 5 qu'il comporte plusieurs faces (3, 4, 5, 6, 7, 8, 104, 105,\n<CLM>\1\t, le bloc de construction comportant en outre un ou plusieurs orifice(s) traversant(s) (9, 10, 109, 110), chacune desdites faces présentant en outre un ensemble d'éléments concaves et/ou convexes (Ecc, Ecv), lesdits éléments concaves 10 et/ou convexes étant respectivement destinés à coopérer avec des éléments convexes et/ou concaves d'autres blocs de constructions.\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 1, dans 15 lequel le bloc de construction est une brique (1).\n<CLM>\1\tBloc de construction selon la revendication 1, dans lequel le bloc de construction est un chaînage (101). 20\n<CLM>\1\tBloc de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le bloc de construction est réalisé en terre crue ou en béton.\n<CLM>\1\tBloc de construction selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4, dans lequel le bloc de construction présente une forme parallélépipédique.\n<CLM>\1\tMoule (20) configure pour fabriquer un bloc de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\tPresse (30) configurée pour utiliser le moule de la revendication 6 en vue de fabriquer un bloc de construction selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3042207 12\n<CLM>\1\tProcédé de construction d'un mur, comportant des étapes consistant à : /a/ disposer un premier ensemble de blocs de construction 5 selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, pour former une première rangée de blocs de construction, /b/ disposer un deuxième ensemble de blocs de construction selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, pour former une deuxième rangée de blocs de construction, 10 ladite deuxième rangée étant disposée au-dessus de la première rangée, les blocs de construction de la deuxième rangée étant disposés en quinconce par rapport aux blocs de construction de la première rangée, les éléments concaves et/ou convexes des blocs de construction d'une desdites rangées coopérant avec 15 les éléments convexes et/ou concaves de l'autres desdites rangées, /c/ répéter les étapes /a/ et /b/ pour former un mur. 20
Brevet FR3042209A1 (20170414)
REVENDICATIONS1) Dispositif servant à réserver un emplacement pour le scellement d'un support caractérisé en ce qu'il se constitue d'un tube creux évasé qui peut être de taille,de forme et de matière différente (fig1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la réservation soit scellée dans un trou percé dans le sol (fig3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le support soit scellé dans la réservation (fig4).
Brevet FR3042218A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Filtre à particules (3) comportant une matrice en céramique poreuse définissant des canaux et composée de modules unitaires orientés tous substantiellement parallèlement à l'axe longitudinal dudit filtre et assemblés les uns aux autres par leurs parois latérales, caractérisé en ce que ladite matrice comprend N types de modules unitaires (20,21) présentant des valeurs de contre-pression initiales différentes, les N types de modules étant répartis en zones s'alternant dans la section de la matrice.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que N = 2, avec un premier type de modules unitaires (20) présentant une première valeur de contre-pression CP1 et un deuxième type de modules unitaires (21) présentant une deuxième valeur de contre-pression CP2 inférieure à la première, avec un ratio CP1/CP2 d'au moins 1,5, et notamment d'au moins\n<CLM>\1\t3. Filtre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que N = 2, avec une répartition en damier des deux types de modules (20,21) dans la matrice.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que N = 2, avec un ratio N1/N2 du nombre de modules (21) du premier type sur le nombre de modules du deuxième type (20) compris entre 0,4 et 0,7.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, 25 caractérisé en ce que les zones contiennent au plus 3 modules d'un même type de module, notamment au plus 2 et de préférence 1 seul module.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce que N = 3, avec une répartition en damier de. deux types de modules dans la matrice dans sa partie centrale, et un troisième type de modules à sa périphérie et 30 présentant une contre-pression inférieure à celles des deux autres types de module . 3042218 12\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque module d'un type donné est entouré latéralement par des modules d'un autre type ou d'autres types.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce qu'il est muni d'au moins un revêtement catalytique, notamment un revêtement catalytique de traitement des NOx par réduction.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que seuls les modules unitaires de plus faible contre-pression initiale sont munis du revêtement catalytique. 10\n<CLM>\1\tProcédé régénération thermique du filtre à particules (3) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la régénération se déclenche d'abord dans les modules (21) aux plus faibles contre-pressions initiales. 15
Brevet FR3042219A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) caractérisé en ce qu'il comporte, d'amont en aval : - un organe catalyseur d'oxydation DOC ou un organe piège à NOx LNT (3) ; - une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; - un organe catalyseur réducteur (6) muni d'un premier revêtement catalytique réducteur sélectif des oxydes d'azote NON, - un organe filtre à particules SCRF (7) muni d'un deuxième revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote NON ; le premier revêtement catalytique présentant une capacité de stockage d'ammoniac ou de dérivé d'ammoniac moindre que le deuxième revêtement catalytique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier revêtement catalytique ne présente aucune capacité de stockage d'ammoniac ou de dérivé d'ammoniac.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier revêtement est à base d'oxyde(s) métallique(s), notamment à base d'oxydes de métaux choisis parmi un au moins des oxydes de cérium, de zirconium, de tungstène et de manganèse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le deuxième revêtement est à base de zéolithe(s) échangée(s) au fer et/ou au cuivre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier revêtement est à base de zéolithe(s) au fer.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le deuxième revêtement est à base de zéolithe(s) au cuivre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier et le deuxième revêtements sont à base d'un mélange d'oxyde(s) métallique(s) et de zéolithe(s) échangée(s) au fer et/ou au cuivre, avec des ratio oxyde(s)/zéolithes(s) différents. 3042219 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe filtre à particules est muni d'un troisième revêtement catalytique réducteur, dont la capacité de stockage d'ammoniac ou de dérivé d'ammoniac est égal ou supérieure à celle du premier revêtement catalytique et inférieure à celle du deuxième revêtement 5 catalytique réducteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le troisième revêtement catalytique est disposé dans le filtre (7) dans une zone (Z1') plus amont que le deuxième revêtement catalytique (Z2').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le troisième revêtement 10 catalytique est disposé sur les canaux entrants du filtre à particules.
Brevet FR3042224A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif (2) de robustesse de démarrage pour un moteur à combustion alimenté par un carburant pouvant contenir de l'éthanol, caractérisé en ce qu'il comporte une vanne (12) commandée électriquement destinée à être disposée sur une tubulure (8) reliant un collecteur (4) d'admission à un dispositif 5 d'aide au freinage (10), et en ce qu'il comporte en outre un dispositif électronique (22) de commande présentant une première entrée (30) adaptée pour recevoir une information relative à une température moteur, une seconde entrée (32) adaptée pour recevoir une information relative à une température d'air extérieur et une sortie (34) adaptée pour piloter la 10 vanne (12) commandée électriquement en fonction des informations de températures moteur et air extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la vanne (12) commandée électriquement est en position ouverte par défaut.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la 15 vanne (12) commandée électriquement présente un temps de commutation de l'ordre de 10 ms.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif électronique (22) de commande présente au moins un circuit électronique programmable. 20\n<CLM>\1\tProcédé de robustesse de démarrage d'un moteur à combustion alimenté par un carburant pouvant contenir de l'éthanol, une vanne (12) étant disposée sur une tubulure (8) entre un collecteur (4) d'admission et un dispositif d'aide au freinage (10) le procédé comprenant les étapes suivantes : - collecte d'au moins une information relative à une température moteur, 25 - collecte d'au moins une information relative à une température d'air extérieur, - fermeture de la vanne (12) pendant une durée déterminée durant une phase de démarrage du moteur lorsque la température du moteur est inférieure à une première valeur seuil et que la température de l'air est inférieure à une seconde valeur seuil, 30 - ouverture de la vanne (12) lorsque le moteur est en rotation autonome.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la première valeur seuil de la température moteur est réglable dans une gamme de valeurs comprises entre 10 et 30°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que la 35 seconde valeur seuil de la température de l'air est réglable dans une gamme de valeurs 3042224 12 comprises entre 0°C et 10°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la vanne (12) est ouverte après un temps de rotation autonome du moteur de l'ordre de 1 s.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que la vanne (12) est en position ouverte au repos.\n<CLM>\1\tEnsemble constitué d'un dispositif (2) d'aide au démarrage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et d'un moteur comprenant entre autres un collecteur (4) d'admission.
Brevet FR3042228A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Système de propulsion d'une fusée comprenant une chambre (1) de combustion dans laquelle est réalisée une combustion et qui est relié par un col (2) à une partie (4) divergente, et dans laquelle s'écoule des flux de gaz chauds (GC) selon un axe longitudinal (AA) de la chambre (1) de combustion, la chambre (1) de combustion comprenant une paroi interne (1') et une paroi externe (1") définissant une cavité (5) à l'intérieur de laquelle s'écoule un fluide caloporteur pour refroidir la chambre (1) de combustion ; une pluralité de générateurs (10) de tourbillons d'écoulement situé sur la paroi (1') interne à l'intérieur (ibis) du corps de chambre (1) de combustion et configurés pour que les flux de gaz chauds s'écoulent de manière tourbillonnante selon l'axe longitudinal (AA) le long de la paroi interne afin d'augmenter les transferts thermiques entre les flux de gaz chauds et la paroi interne de la chambre (1) de combustion.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon la revendication 1, comprenant en outre des ailettes (20) situées en amont des générateurs de tourbillons, les générateurs de tourbillons étant configurés pour mélanger des flux de gaz chauds de températures différentes obtenus en sortie des ailettes et des interstices inter-ailettes.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon la revendication 1, dans lequel le générateur de tourbillons est une pièce en saillie depuis la paroi interne (1') et dirigée vers l'intérieur (ibis) de la chambre (1) de combustion en faisant un angle (a) non nul par rapport à la paroi interne (1'), le générateur de tourbillons créant des tourbillons longitudinaux selon un axe (BB) parallèle à l'axe longitudinal de la chambre (1) de combustion.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le générateur de tourbillon est fait d'une pièce avec la partie interne de la paroi du corps de chambre de combustion.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le générateur (10) de tourbillons est une pièce de forme triangulaire, rectangulaire, prisme. 3042228 7\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les générateurs de tourbillons sont disposés en rangée le long de la paroi interne.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon la revendication précédente, dans lequel les rangées sont 5 décalées les unes par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications 6 à 7, dans lequel sur une même rangée deux générateurs de tourbillons disposés côte à côte sont parallèles entre eux. 10\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le fluide caloporteur est constitué par un combustible ou un comburant.
Brevet FR3042232A1 (20170414)
REVENDICATIONS1\n<CLM>\1\tDispositif pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement circulaire à fin de fourniture d'énergie électrique ou autre, caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (1) portant un plateau tournant (2) doté d'axes (3) montés sur roulements (7) et supportant un ensemble de masses de poids et centre de gravité identiques (4) supportées sur l'autre face par des axes (3) montés sur roulements (7), décalés dans le sens vertical et appartenant à un second plateau (5). Les axes centraux des plateaux (6) montés sur roulements (7) entraînent des générateurs électriques, pneumatiques, hydrauliques, etc...\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il repose sur le couple créé par le centre de gravité de l'ensemble des masses (4) et sa distance à la ligne des centres de rotation des plateaux (2) et (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tou la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le poids et la 20 position du centre de gravité de chaque masse (4) est identique à chacune des autres masses (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la position du centre de gravité de chacune des masses (4) 25 est fonction de la densité et la position de chacun des éléments la composant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que si le nombre optimal de masses (4) est de trois, leur nombre, 30 leur forme géométrique et la nature de leurs composants n'obéissent à aucune exigence particulière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque masses (4) n'interfère jamais avec ses voisines.
Brevet FR3042233A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. L'invention «SATE - PC Système Autonome de Transformation d'Energie et de Production de courants » est caractérisé par la mise en place de la structure fixe (2) sur des fondations en terre-plein (1) ou sur une plateforme flottante amarrée 260 (1A), la structure fixe (2) permet à la cage mobile (3) de s'y déplacer verticalement et tangentiellement dans la latitude des valeurs HO / H1 de la roue mobile (4) permettant l'immersion des pales (4A) dans le fluide moteur en mouvement(22) assurant la production d'électricité par rotation de la roue à aubes entrainant les équipements suivants : 265 - Le multiplicateur (9) - Le générateur de puissance (11) .2 Le SATE - PC selon la revendication 1 est caractérisé en ce qu'une cage mobile (3) asservie électriquement par le SATE-PC se déplacera verticalement et 270 tangentiellement sur la structure fixe (2) dans l'amplitude de valeurs HO et H1 à l'intérieur de la structure primaire (2) pour y être verrouillée sur le bâti socle (2) après obtention du calage des pales recherché. 3 le dispositif assurant au SATE - PC le réglage de la hauteur de sa cage mobile (3) 275 glissant tangentiellement sur la structure primaire (2) permet de débrayer la roue à aubes de son fluide d'entrainement pour la freiner et effectuer l'entretien de l'ensemble. 4 Le SATE - PC selon les revendications 1 et 2 est caractérisé selon la configuration 280 d'implantation choisie en ce qu'un accélérateur soit prévu devant la roue à aubes en créant sur la voie d'eau une tuyère ou un déversoir (33), rendant plus turbulent le fluide moteur devant être prélevé afin d'augmenter le rendement. Le SATE - PC selon les revendications 1, 2, 3 et 4 est caractérisé en que le courant 285 produit soit collecté par le coffret électrique (12) pour être distribué vers le réseau public (14), les convertisseurs de courant (13) et les attentes (31) des bornes de distribution(15). 6 Le SATE - PC selon la revendication 4 est caractérisé en ce que l'armoire électrique 290 (12) sera câblée pour alimenter les servitudes suivantes : - Alimentation destinée au réseau (14) - Alimentation des attentes (31) des bornes de distribution (15) - Alimentation des moteurs (28) assurant le calage en hauteur de la plate-forme (2) dans l'amplitude des valeurs HO/H1. 295 - départs vers les convertisseurs de tension pour la recharge d'accumulateurs (13) 7 La roue à aubes ou turbine suivant les revendications 1, 2, 3, 4, 5 et 6 est caractérisée en ce que son mouvement de rotation sera assuré de manière naturelle ou forcée, par un fluide en mouvement entrainant en rotation le train d'équipement 300 associé. Le fluide moteur utilisé sera soit une voie d'eau naturelle soit directement les collecteurs de rejets existants, domestiques ou industriels présents aux abords ou dans les collectivités urbaines et rurales. Cette configuration nécessitera au préalable de prévoir une fosse accessible et connectée sur le réseau (s) d'évacuation permettant à la turbine déportée du SATE - PC de capter le mouvement concentré 305 des effluents s'écoulant dans la fosse alimentée par le collecteur (s) et produire le courant électrique résultant.
Brevet FR3042234A1 (20170414)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement circulaire à fin de fourniture d'énergie électrique ou autre, caractérisé en ce qu'il comporte un bâti (1) portant un plateau tournant (2) doté d'axes (3) montés sur roulements (7) et supportant un ensemble de masses de poids et centre de gravité identiques (4) supportées sur l'autre face par des axes (3) montés sur roulements (7), décalés dans le sens vertical et appartenant à un second plateau (5). Les axes centraux des plateaux (6) montés sur roulements (7) entrainent des générateurs électriques, pneumatiques, hydrauliques, etc...\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce qu'il repose sur le couple créé par le centre de gravité de l'ensemble des masses (4) et sa distance à la ligne des centres de rotation des plateaux (2) et (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication\n<CLM>\1\tou la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que le poids et la 20 position du centre de gravité de chaque masse (4) est identique à chacune des autres masses (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la position du centre de gravité de chacune des masses (4) 25 est fonction de la densité et la position de chacun des éléments la composant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que si le nombre optimal de masses (4) est de trois, leur nombre, 30 leur forme géométrique et la nature de leurs composants n'obéissent à aucune exigence particulière.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque masses (4) n'interfère jamais avec ses voisines.
Brevet FR3042236A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Procédé pour le pompage d'un produit (10) par aspiration par le vide, caractérisé en ce que : - on aspire le produit dans une première cuve de transit (2) mise sous vide et, simultanément, on vidange une seconde cuve de transit (3) par chasse sous pression, - puis, on aspire ledit produit dans ladite seconde cuve de transit (3) mise sous vide et, simultanément, on vidange ladite première cuve de transit (2) par chasse sous pression.\n<CLM>\1\tProcédé de pompage selon la revendication 1, caractérisé en ce que, pour la mise sous vide desdites première et seconde cuves de transit (2, 3), on utilise la dépression d'aspiration d'une pompe à vide (1) et en ce que, pour la chasse sous pression desdites première et seconde cuves de transit (2, 3), on utilise la pression de refoulement de ladite pompe à vide (1).\n<CLM>\1\tProcédé de pompage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on utilise lesdites première et seconde cuves de transit (2,\n<CLM>\1\tpour éliminer des corps étrangers solides présents dans ledit produit.\n<CLM>\1\tDispositif pour le pompage d'un produit (10) par aspiration sous vide, ledit dispositif comportant une source de vide et une buse (9) d'aspiration dudit produit, caractérisé en ce qu'il comporte de plus : - une source de pression, - deux cuves de transit (2,\n<CLM>\1\tpour ledit produit (10), et - un jeu de vannes commandées (4, 7, 8, 11,\n<CLM>\1\treliant, simultanément et en alternance, l'une desdites cuves de transit à ladite source de vide et à ladite buse d'aspiration (9) et l'autre desdites cuves de transit à ladite source de pression et à une cuve (5) de réception dudit produit.\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon la revendication 4, 3042236 9 caractérisé en ce qu'il comporte une pompe à vide (1) et en ce que ladite source de vide et ladite source de pression sont respectivement constituées par l'orifice d'aspiration (1A) et par l'orifice de refoulement (1 R) de ladite pompe à vide (1). 5\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite pompe à vide (1) est du type à anneau d'eau.\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que lesdites cuves de transit (2,\n<CLM>\1\tsont des cuves cycloniques. 10\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce qu'il est relié à ladite cuve de réception (5) par un long tuyau (6) permettant d'éloigner ledit dispositif de pompage de ladite cuve (5) de réception dudit produit.\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon la revendication 8, 15 caractérisé en ce que la longueur dudit tuyau (6) est de l'ordre de plusieurs dizaines de mètres.\n<CLM>\1\tDispositif de pompage selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce qu'il est mobile.