INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041610A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Barquette (1) de conditionnement d'un aliment se présentant sous forme de tranches (5), tel qu'un aliment charcutier, barquette (1) qui comporte un fond (10) plan et un muret périphérique (M), caractérisée par le fait que ledit fond (10) comporte un ensemble de saillies (2,\n<CLM>\1\td'axe sensiblement perpendiculaire à ce fond (1), chaque saillie (2,\n<CLM>\1\tétant séparée d'une autre saillie (2,\n<CLM>\1\tdudit ensemble par un espace, de sorte que chaque espace est conformé pour recevoir au moins une tranche (5) dudit aliment, cette tranche (5) reposant seulement en partie sur ledit fond (10), tandis que la partie restante de cette tranche (5) s'appuie latéralement sur au moins deux desdites saillies (2, 3).\n<CLM>\1\tBarquette (1) selon la revendication 1, caractérisée par le fait que toutes les saillies (2,\n<CLM>\1\tprésentent la même hauteur.\n<CLM>\1\tBarquette (1) selon la revendication 2, caractérisée par le fait que le rapport hauteur des saillies (2,\n<CLM>\1\t/hauteur du muret périphérique (M) est compris entre 0,8 et 0,9.\n<CLM>\1\tBarquette (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle est monobloc, de sorte que lesdites saillies (2,\n<CLM>\1\tviennent de matière avec ledit fond (10).\n<CLM>\1\tBarquette selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée par le fait que lesdites saillies (2,\n<CLM>\1\tprésentent au moins deux volumes 20 différents.\n<CLM>\1\tBarquette selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait que lesdites saillies (2,\n<CLM>\1\tsont réparties de manière régulière sur ledit fond (10).\n<CLM>\1\tBarquette selon la revendication précédente, caractérisée par 25 le fait que lesdites saillies (2,\n<CLM>\1\tsont réparties en quinconce.\n<CLM>\1\tBarquette selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte une saillie transversale additionnelle (4) qui relie deux bords (11) en regard dudit muret (M), de sorte que cette saillie transversale (4) divise la barquette (1) en deux régions distinctes. 30\n<CLM>\1\tBarquette selon la revendication précédente, caractérisée par le fait que, au sein de chaque région, lesdites saillies (2,\n<CLM>\1\tsont réparties de manière identique. 3041610 8\n<CLM>\1\tBarquette selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par le fait que l'espacement entre deux saillies voisines (2,\n<CLM>\1\test compris entre 20 et 24 mm.
Brevet FR3041612A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de protection caractérisé en ce qu'il est destiné à protéger un fût (30) lequel est apte à 5 contenir un fluide, le dispositif (1)de protection comprenant un moyen de protection (2) d'une zone localisée autour d'un orifice (35) du fût (30) et un moyen de fixation (3) conçu de manière à être inséré de manière amovible dans l'orifice (35) du fût (30) et à maintenir le moyen de 10 protection (2) autour de l'orifice (34).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de protection (2) comprend une ouverture étroite (11) s'étendant entre un centre (12) 15 et une périphérie (13) du moyen de protection (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de fixation (3) comprend un corps (4) tubulaire destiné à être positionné dans l'orifice 20 (35) du fût (30).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le moyen de fixation (3) comprend une collerette (7) à une extrémité proximale (6) du corps (4) et 25 une fente (8) formée dans la paroi (5) du corps (4) et de la collerette (7), la fente (8) s'étendant depuis l'extrémité distale (6') du corps (4) vers une extrémité libre (9) de la collerette (7). 30\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la collerette (7) est dotée de pions (14) destinés à coopérer avec des lumières (16) du moyen de protection (2). 3041612 11\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de protection (2) comprend une première couche (17) réalisée dans un matériau étanche au fluide et une deuxième couche (18) réalisée dans un matériau absorbant et hydrophile.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la première couche (17) est réalisée dans un matériau polymère.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la deuxième couche (18) est réalisée dans un matériau textile.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le matériau textile comprend un matériau organique naturel ou un matériau synthétique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de protection (2) présente une forme de disque.
Brevet FR3041613A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Référence BREVET N°15 01380 Bouchon EMPIRE\n<CLM>\1\tDispositif technique d'un perçage réalisé au centre d'un bouchon de champagne dans le but d'y insérer un objet de taille adaptée caractérisé en ce qu'il comporte un trou ou cavité fermé (1) par une capsule (2), fixée sur le bouchon par un muselet (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bouchon comporte un trou ou une cavité (1) de forme cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le trou cylindrique (4) est réalisé par un perçage technique au centre du bouchon sur sa partie externe supérieure.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'insertion de l'objet (Cf. description technique du courrier LRAR du 28 /09/2015) se fait dans cette cavité (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la pose d'une capsule (Cf. description technique du courrier LRAR du 28 /09/2015) permet la fermeture du dispositif après insertion de l'objet.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un muselet métallique (3) soit fixé sur la capsule du bouchon (2). ANNEXES Page 1/2 et 2/2 SO£OLL 0000(££L 090
Brevet FR3041615A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Caisse-outre (10, 20,\n<CLM>\1\tcomportant : une poche (105, 205,\n<CLM>\1\tétanche souple et un contenant (110, 210,\n<CLM>\1\trigide, entourant la poche, comportant un robinet (115, 215,\n<CLM>\1\tpositionné sur une face du contenant et orienté vers l'extérieur de cette face, le robinet étant relié à une ouverture (120, 220,\n<CLM>\1\tde la poche, caractérisé en ce qu'elle comporte : une lamelle (125, 225,\n<CLM>\1\trigide, positionnée entre une face (130, 230,\n<CLM>\1\tinterne du contenant et la poche, fixée à la face interne et - un moyen (135, 235,\n<CLM>\1\td'écartement de la lamelle et de la face interne du contenant pour que la lamelle pousse la poche, facilitant l'écoulement d'un contenu liquide de la poche vers le robinet.\n<CLM>\1\tCaisse-outre (10, 20,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel la lamelle (125, 225,\n<CLM>\1\test libre en rotation par rapport à la face interne (130, 230, 330).\n<CLM>\1\tCaisse-outre (10) selon la revendication 2, dans lequel le moyen (135) d'écartement est un ressort de torsion associé à une charnière (140) reliant la lamelle (125) rigide à la face (130) interne.\n<CLM>\1\tCaisse-outre (20) selon la revendication 1, dans lequel la lamelle (225) et la face (230) interne sont confondues et moulées en une seule pièce en un matériau à mémoire de forme, cette mémoire de forme agissant comme moyen (235) d'écartement.\n<CLM>\1\tCaisse-outre (30) selon la revendication 1, dans lequel le moyen (335) d'écartement est un ressort de compression.\n<CLM>\1\tDispositif (40) de création d'une pente pour une poche étanche souple contenue 30 dans un contenant rigide d'une caisse-outre, caractérisé en ce qu'il comporte : 25 3041615 10 - un moyen (405) de fixation amovible du dispositif à l'intérieur du contenant de la caisse-outre, - une première lamelle (410) rigide, pour être positionnée contre la poche, fixée à une deuxième lamelle (415) rigide, pour être positionnée contre une face 5 interne du contenant et - un moyen (420) d'écartement de la première lamelle et de la deuxième lamelle pour que la première lamelle pousse la poche, facilitant l'écoulement d'un contenu liquide de la poche vers une ouverture de ladite poche. 10\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon la revendication 6, dans lequel le moyen (405) de fixation est une pièce d'enclipsage pour association avec une pièce d'enclipsage complémentaire.\n<CLM>\1\tCaisse-outre (50) comportant : 15 - une poche (505) étanche souple et - un contenant (510) rigide, entourant la poche, comportant un robinet (515) positionné sur une face du contenant et orienté vers l'extérieur de cette face, le robinet étant relié à une ouverture (520) de la poche, caractérisé en ce qu'elle comporte : 20 - sur une face du contenant, une ouverture (525) permettant le passage d'un dispositif (40) de création de pente selon l'une des revendications 6 ou 7 et - un moyen (530) de fixation amovible du dispositif de création de pente traversant au moins partiellement l'ouverture.
Brevet FR3041618A1 (20170331)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de chauffage du réservoir d'un système de réduction catalytique sélective comportant l'élément en un alliage à mémoire de forme (101) fixé à un élément chauffant (102), de façon que le mouvement de l'élément chauffant (102) dépende de la compression ou de l'expansion de l'élément en alliage à mémoire de forme (101), et un guide (103) situé à proximité de l'élément chauffant, guide le mouvement de translation de l'élément chauffant (102). 2°) Dispositif de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément chauffant (102) est commandé par une unité de commande électronique. 3°) Dispositif de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément chauffant est un élément chauffant à coefficient de température positif. 4°) Dispositif de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément en alliage à mémoire de forme (101) est sous la forme d'un ressort en un alliage à mémoire de forme. 25 5°) Dispositif de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' au moins une partie de l'élément chauffant (102) coopère avec le guide (103) de façon à guider le mouvement de translation de l'élément chauf- 30 fant (102). 6°) Réservoir (100) d'un système de réduction catalytique sélective, ce réservoir (100) comportant : 20 3041618 8 - un élément en alliage à mémoire de forme (101) dont la première extrémité (101a) est fixée au-dessus du réservoir (100) et la se- conde extrémité (10 lb) est fixée à l'élément chauffant (102), lui-même fixé à l'élément en alliage à mémoire de forme (101) de 5 façon que le mouvement de l'élément chauffant (102) dépende de la compression ou de l'expansion de l'élément en alliage à mémoire de forme (101), et - un guide (103) situé entre le dessus et la base de réservoir (100), guide le mouvement de translation de l'élément chauffant (102). 10 7°) Réservoir (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' il est rempli d'un milieu actif. 15 8°) Réservoir (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le ressort en un alliage à mémoire de forme est fixé rigidement au-dessus du réservoir (100).20
Brevet FR3041620A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Dispositif de butée (1) caractérisé en ce qu'il présente un châssis (2) comprenant : (i) un organe de butée (5) mobile en rotation entre une position de butée et une position rétractée, (ii) un levier (7) mobile en rotation entre une position de maintien de l'organe de butée (5) et une position de libération de l'organe de butée (5) permettant à l'organe de butée (5) de passer en position rétractée, et (iii) une came de commande (9) entrainée en rotation par un moteur électrique, la came de commande (9) étant configurée pour faire passer le levier (7) de la position de maintien à la position de libération, le levier (7) comprenant une portion de maintien (71) configurée pour coopérer avec une surface d'appui (55) de l'organe de butée (5), de sorte qu'en position de maintien la portion de maintien (71) du levier (7) est engagée contre la surface d'appui (55) de l'organe de butée (5) à l'extérieur du plan défini par les axes de rotation du levier (7) et de l'organe de butée (5), et en position de libération la portion de maintien (71) est écartée de l'organe de butée (5).\n<CLM>\1\tDispositif de butée (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le levier (7) comprend un organe poussoir (8) configuré pour exercer un effort sur le châssis pour maintenir le levier (7) en position de maintien de l'organe de butée (5).\n<CLM>\1\tDispositif de butée (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'organe poussoir (8) comprend au moins un doigt (81) sollicité par un ressort (82).\n<CLM>\1\tDispositif de butée (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le levier (7) comprend une portion suiveuse (75) configurée pour coopérer avec la came de commande (9) pour faire passer le levier (7) en position de libération.\n<CLM>\1\tDispositif de butée (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'organe de butée (5) présente un bec (52) configuré pour que lorsque le levier (7) est en position de libération, l'organe de butée (5) passe en position rétractée. 3041620 7\n<CLM>\1\tDispositif de butée (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que le levier (7) présente un évidement (73) configuré pour recevoir le bec (52) lorsque l'organe de butée (5) est en position rétractée.
Brevet FR3041622A1 (20170331)
REVENDICATIONS1- Dispositif de préhension (1) pour obus (100), comportant au moins une paire de mâchoires (5) destinées à 5 venir enserrer un obus (100), chaque mâchoire (5) pivotant entre une position ouverte et une position fermée autour d'un axe de pivotement (6) parallèle à l'axe longitudinal (101) de l'obus (100), dispositif de préhension (1) caractérisé en ce que l'axe de pivotement (6) de chaque mâchoire (5) est situé 10 entre une extrémité inférieure (5b) et une extrémité supérieure (5a) de la mâchoire (5), l'extrémité supérieure (5a) de chaque mâchoire (5) permettant la fermeture de la mâchoire (5) par appui de cette extrémité supérieure (5a) sur un obus (100) à saisir, l'extrémité supérieure (5a) de chaque 15 mâchoire (5) comportant un cran (7) destiné à interférer avec un ergot (11) d'une came (9) pour maintenir les mâchoires (5) en position fermée, la came (9) étant solidaire d'une palette (11) pivotante dont le pivotement permet de faire pivoter la came (9) et de dégager ainsi l'ergot (11) de la trajectoire 20 tournante du cran (7) de la mâchoire (5) ce qui a pour effet de libérer l'ouverture de la mâchoire (5). 2- Dispositif de préhension selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte deux paires de mâchoires (5) et deux paires de cames (9), chaque paire de mâchoires (5) et 25 de cames (9) étant disposée pour pouvoir être positionnée au voisinage d'une extrémité différente d'un obus (100) à saisir. 3- Dispositif de préhension (1) selon une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chaque came (9) 30 est rendue solidaire d'une palette (13) par un barreau (14). 4- Dispositif de préhension selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la came (9) comporte une butée (8) destinée à limiter la course d'ouverture de la mâchoire (5). 3041622 8 5- Dispositif de préhension (1) selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une interface (4) de fixation destinée à solidariser le dispositif (1) avec un moyen de levage. 6- Dispositif de préhension (1) selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen élastique (12) destiné à rappeler la came et la palette (13) dans une position tendant à bloquer l'ouverture des mâchoires (5). 7- Civière (200) destinée à accueillir un obus (100) en position sensiblement horizontale, civière (200) caractérisée en ce qu'elle comporte une zone d'appui (203) destinée à interférer avec une palette (13) d'un dispositif de préhension (1) selon une des revendications 1 à 6.15
Brevet FR3041625A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation de deux éléments (11-12) tels qu'une puce, un interposeur et un support dont un au moins des deux éléments (11-12) est micro fabriqué, le dispositif comportant : - au moins un plot (25) saillant et structuré dans un premier élément (11) s'étendant en regard du deuxième élément (12), - le plot (25) étant configuré pour créer une zone de fixation (16) entre une extrémité (27) du plot (25) et le deuxième élément (12), et - une couche de fixation (14) déposée dans la zone de fixation (16) de sorte à fixer le plot (25) avec le deuxième élément (12), caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre : - une cavité (30) réalisée au niveau de la zone de fixation (16) de sorte que la couche de fixation (14) s'étende au moins en partie à. l'intérieur de la cavité (30). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une micro-colonne (31) formée par un dépôt de matière sur le plot (25) ou sur la surface en regard du deuxième élément, la micro-colonne (31) présentant une hauteur contrôlée de sorte à garantir, au niveau de la- micro-colonne (31), une 20 épaisseur minimum de la couche de fixation (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la cavité (30) est réalisée dans le plot (25). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la cavité (30) est réalisée dans le deuxième élément (12) en regard du plot (25) de sorte que le plot (25) puisse pénétrer dans la cavité (30).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le 30 plot (25) comporte au moins un évidement longitudinal (35) sur la hauteur de la cavité, débouchant sur l'extrémité (27) du plot (25) au contact de la zone de fixation (16). 3041625 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte un second plot structuré dans le deuxième élément (12), le second plot s'étendant en regard du plot (25) du premier élément (11) dans la zone de fixation (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de plots (25), de dimensions et de formes éventuellement différentes, organisés en réseau. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le premier élément (11) est une puce et le second élément (12) est un support ou inversement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il 15 comporte un interposeur configuré pour relier la puce et le support, le premier élément (11) étant la puce et le second élément (12) étant l'interposeur ou inversement.
Brevet FR3041633A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Composé, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -0-Z en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -0-Z étant non substituées et dans lequel chaque groupe -0-Z représente un groupe -0-C((=0)(R1)) avec R1 représentant un radical hydrocarboné ou un radical hydrocarboné substitué comprenant au moins deux atomes de carbone.\n<CLM>\1\tComposé selon la revendication 1, dans lequel R1 représente un radical choisi dans le groupe constitué par les radicaux alkyle, aryle, arylalkyle, alkylaryle, cycloalkyle, alcényle.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le noyau aromatique est porteur de trois groupes -0-Z en position méta les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les deux positions ortho de chaque groupe -0-Z sont non substituées.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le reste du noyau aromatique est non substitué.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant plusieurs noyaux aromatiques, au moins deux d'entre eux étant chacun porteur d'au moins deux groupes -0-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -0-Z d'au moins un noyau aromatique étant non substituées.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le ou chaque noyau aromatique est un noyau benzénique.\n<CLM>\1\tComposé selon l'une quelconque des revendications précédentes, choisi dans le groupe constitué par les composés (I), (Il) (IV) et (V) de formules suivantes : OZ OZ OZ OZ OZ (I) 3041633 (IV) (V) et les mélanges de ces composés.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un composé selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes, dans lequel on fait réagir : - un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyles -OH en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyles -OH étant non substituées, et - un composé de formule LG-C((=0)(R1)) avec R1 représentant un radical hydrocarboné ou 10 un radical hydrocarboné substitué comprenant au moins deux atomes de carbone et LG représentant un groupe nucléofuge.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel LG représente un halogène, de préférence le chlore.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un composé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 15 pour générer une phase retard lors de la réticulation d'une résine phénol-aldéhyde à base du composé et d'un aldéhyde. OZ OZ OZ OZ OZ 0 OZ - 30 -
Brevet FR3041661A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Système (10) de décapage d'une pluralité de pièces (11), chaque pièce (11) étant recouverte d'au moins une couche de revêtement organique, caractérisé en ce que ledit système (10) comporte: - un module d'immersion (13) à chaud desdites pièces (11) dans un bain (20) formulé à partir d'un produit actif décarboné d'origine végétale en dilution aqueuse, - un module de rinçage (14) desdites pièces (11) par haute pression, et - un module de séchage (15) desdites pièces (11) par soufflage à air chaud et/ou exposition à des rayons Infra-Rouges.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le produit actif est un agro-solvant comprenant au moins 10% de Amyl-Xyloside, moins de 5% de Acide glycolique, moins de 5% de Propan-2-ol, moins de 5% de 15 Decyl-glycosides.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le produit actif est une formulation comprenant notamment moins de 21% de Sodium 2 - ethyl hexyl sulfate, moins de 11% de Dioctylsulfosuccinate de sodium, moins de 10% d'alcool benzylique, moins de 6% d'acide glycolique 20\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la température dudit bain (20) est comprise entre 30 et 70 degrés Celsius, et de préférence entre 40 et 50 degrés Celsius.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la concentration dudit bain (20) en produit actif est 25 comprise entre 20 et 80%, et de préférence entre 30 et 50%.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit bain (20) formulé à partir du produit actif est biodégradable.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 30 caractérisé en ce que ledit module de rinçage (14) est configuré pour générer une pression d'au moins 50 bars, et de préférence 100 bars. 3041661 9\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit module de rinçage (14) comprend un ensemble de buses orientables (36).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le volume dudit bain (20) est adapté en fonction de 5 paramètres de définitions desdites pièces (11).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (29) de détection d'une variation de volume apte à provoquer un rechargement pour compenser cette variation, ainsi que des moyens (30) pour effectuer une mesure de pH et compenser 10 une éventuelle dérive de pH par ajout de produit actif.
Brevet FR3041666A1 (20170331)
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à être apposé sur la face intérieure d'une paroi en contact avec l'extérieur, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un assemblage de caissons (1) vides, formant ainsi un doublage vide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un caisson (1) comporte une lumière d'admission (2) et une lumière d'échappement (2').\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la lumière d'échappement (2') d'un caisson (1) coïncide avec la lumière d'admission (2) du caisson (1) suivant.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce qu'une source (17) de chaleur ou rafraîchissement est destinée à insuffler au moyen d'une gaine (15) un fluide caloporteur par l'entrée (8) du dispositif, le fluide sortant du dispositif par la sortie (8') étant acheminé de nouveau vers la source (17) au moyen d'une gaine (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les caissons (1) comportent au minimum une chicane (18).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un caisson (1), sensiblement de forme parallélépipédique, est constitué d'un châssis (5) sur lequel deux panneaux (3,\n<CLM>\1\tsont apposés sur chacune des deux faces parallèles présentant la plus grande aire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un joint (14) assure l'étanchéité entre deux caissons (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un support (9) positionné entre un mur (10) et les caissons, est destiné à maintenir deux caissons contigus.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la source (17) est une pompe à chaleur, un récupérateur de chaleur, des panneaux solaires thermiques, ou un aérotherme.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un isolant (7) est apposé sur la partie arrière du caisson (1), son maintien étant assuré par un second châssis (5').
Brevet FR3041671A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Trappe comportant un buttant articulé sur une ouverture ménage dans une paroi. can:Ictériscc en ce que ledit battant comporte un contrepoids (4). ledit contrepoids étant prévu pour maintenir la trappe hrmc au repos.\n<CLM>\1\tTrappe ,,elon la revendication 1, caractérisée cc que cor Lrepoids (4) s'étend à u'tir d taie pr-i cre [ace (2b) du battaru. le prircnee orthogonalement.\n<CLM>\1\tTrappe selon 1-une des revendications I au\n<CLM>\1\tcarne rie qu'elle comporte en outre une poignée (3) neiliter ou\ cri un:\n<CLM>\1\tTrappe selon la revendieu loti\n<CLM>\1\tcitrac en ee que en ce que la poi.qiiée s éten( à partir d'une seconde face du battant, de pr lereee orthogonalement.\n<CLM>\1\tTrappe SCiOfl I auc des r,.\ endieations 3 ou\n<CLM>\1\tcaract,riséé en CC qne en ce (Ille le 1110111C111 dit contrepoids (11 par rapport à Faxe dc roua on (X- X ;lLI est supérieur ou aui au moment de la poinc\n<CLM>\1\tpar rapport audit LIN . rappe seion l'une des revendications 3 à 5, carric1érislc Cil ce que la poiine ut. le contrepoids (.1' étendent dans un même plan. 7,'Frappe selon la revendication 5 ou\n<CLM>\1\teu rueftrkc en ce que la poignée (3) et le cow:repoids (4) forment ensemble une portion de cercle, par exemple: un demi-cercle. . Trappe selon l'une des revendications précédentes, 25 caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un hill 1 (1) sur lequel le bauaut (2) est monté articule.\n<CLM>\1\tTrappe se1on la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisée eu cc que le bâti (I) comporte une ouverture t la) prévue our le passage de la poignée. 3041671\n<CLM>\1\t--1.rappe selon lune des revendleatious précç":dentes. caractérisée en, ce qu'elle comporte en outre une 1.-.,avctu prévue pour etre ti\ée à l'opposé 1 a,e d'articulation -X I Ir rapport au battant (2). 1\n<CLM>\1\t1 r'appe selon Fune ds revendications prérédem L', caractérisée en ce ci elle comporte en outre un verrou t 'vu pour mantenir le vi1aut ) en position fermée.\n<CLM>\1\t"n'ire selon l'une des revendications lrécédentcs, dans laquelle la 1 ppe comporte des moyens darlicu1ation du bavant. LataLicitsu.. en ccqoc Ic5dits moyens il articulation sorn ftei 10 13, Trappe selon I une des ré\ cndicatit -:térisée en ce qu'elle es i,-1,.1 moins li)art.e lei tient réàlisée en bois.\n<CLM>\1\tmi pe selon 11 rc CnunctituNi\n<CLM>\1\tcaractérisée en cc qi moins la poignée est réalisée en bois milssi contre-1i.
Brevet FR3041683A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Aube (16) comprenant un corps d'aube (30) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et un bouclier de bord d'attaque (32) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube, l'aube (16) comportant une tête d'aube (26), le bouclier de bord d'attaque (32) étant assemblé sur le corps d'aube (30) et comportant une ailette intrados (34) et une ailette extrados (36), caractérisé en ce que l'ailette intrados (34) comporte un rabat intrados (44) et en ce que l'ailette extrados (36) comporte un rabat extrados (46), le rabat intrados (44) et le rabat extrados (46) étant repliés l'un sur l'autre et solidarisés l'un avec l'autre de sorte à former un recouvrement partiel (48) de la tête d'aube (26).\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 1, dans laquelle le rabat intrados (44) et le rabat extrados (46) sont solidarisés l'un sur l'autre par collage ou par soudage.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le rabat intrados (44) est replié sur le rabat extrados (46).\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le rabat intrados (44) ou le rabat extrados (46) est solidarisé à la tête d'aube (26).\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'ailette intrados (34) et l'ailette extrados (36) comportent chacune un bord libre (40, 42), l'une des ailettes intrados ou extrados (34,\n<CLM>\1\tétant plus longue que l'autre et le rabat de l'ailette la plus longue comportant une découpe (52) partant du bord libre de l'ailette la plus longue vers le bord libre de l'ailette la plus courte.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication précédente, dans laquelle au moins une partie de la découpe (52) comporte un rayon de courbure.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle le rabat de l'ailette la plus courte comporte un flan (56) partant du bord libre de l'ailette la plus courte vers le bord libre de l'ailette la plus longue.\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le corps d'aube (30) comporte, en tête d'aube (26), un logement (54) de réception du rabat intrados (44) et/ou du rabat extrados (46). 3041683 11\n<CLM>\1\tTurboréacteur (10) comprenant une soufflante (14) comportant une pluralité d'aubes (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une aube (16) selon l'une quelconque 5 des revendications 1 à 8, comprenant les étapes suivantes : assemblage du bouclier de bord d'attaque (32) sur le corps d'aube (30) ; pliage du rabat extrados (46) sur la tête d'aube (26) ; pliage du rabat intrados (44) sur le rabat extrados (46) ; 10 solidarisation du rabat extrados (46) et du rabat intrados (44) par collage ou soudage.
Brevet FR3041684A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Aube (16) comprenant un corps d'aube (30) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et un bouclier de 5 bord d'attaque (32) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube, le bouclier de bord d'attaque (32) étant assemblé sur le corps d'aube (30), caractérisé en ce que l'aube (16) comporte un renfort de solidarisation (46,\n<CLM>\1\tcollé sur le bouclier de bord d'attaque (32) et sur le corps d'aube 10 (30).\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication précédente, dans laquelle le renfort de solidarisation (46,\n<CLM>\1\tcomprend des fibres orientées préférentiellement perpendiculairement à un bord libre (40) du bouclier de bord d'attaque (32). 15\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'aube comporte une tête d'aube (26) et un pied d'aube (28), le bouclier de bord d'attaque (32) comportant une partie en saillie (42) et une partie en creux (44), la partie en creux (44) étant disposée entre la tête d'aube (26) et la partie en saillie (42) et le renfort 20 de solidarisation (46,\n<CLM>\1\tétant collé sur la partie en creux (44).\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'aube (16) comporte un extrados (24), un intrados (22) et au moins deux renforts de solidarisation, un premier renfort de solidarisation (46) étant collé sur l'intrados (22) et un deuxième renfort de 25 solidarisation (48) étant collé sur l'extrados (24).\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'aube (16) comporte un extrados (24) et un intrados (22) et dans laquelle le renfort de solidarisation (46) comporte une première partie (54) collée sur l'intrados (22) et une deuxième partie (56) collée sur 30 l'extrados (24), la première partie (54) et la deuxième partie (56) sont reliées entre elles par une partie intermédiaire (58).\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 5, dans laquelle la partie intermédiaire (58) est collée sur le bouclier de bord d'attaque (32).\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle la partie 35 intermédiaire (58) est collée sur un bord de fuite (20) de l'aube (16). 3041684 11\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans laquelle la partie intermédiaire (58) est collée sur une tête d'aube (26).\n<CLM>\1\tTurboréacteur (10) comprenant une soufflante (14) comportant une pluralité d'aubes (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une aube (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant les étapes suivantes : - assemblage du corps d'aube (30) et du bouclier de bord d'attaque (32) ; et - collage du renfort de solidarisation (46,\n<CLM>\1\tsur l'aube (16).
Brevet FR3041686A1 (20170331)
REVENDICATIONS1 Carter (10) de turbomachine comportant une virole annulaire (14) munie d'un orifice (32) sur le pourtour duquel est fixée une première extrémité (38) d'un soufflet (34) élastiquement déformable dans une direction radiale, un tube (18) étant engagé avec un jeu annulaire dans l'orifice (32) de la paroi (14) et dans le soufflet (34) et étant fixé à une seconde extrémité (40) du soufflet (34) opposée à la première extrémité (38). Carter selon la revendication 1, dans lequel le tube (18) est fixé à un organe (50) engagé à étanchéité à l'intérieur de la seconde extrémité (40) du soufflet (34). Carter selon la revendication 2, dans lequel l'organe (50) comprend une partie annulaire (52) engagée à étanchéité à l'intérieur d'une paroi cylindrique (48) de la seconde extrémité (40) du soufflet (34). Carter selon la revendication 3, dans lequel la face externe de la partie annulaire (52) comprend une gorge annulaire (56) logeant un joint d'étanchéité (58), un élément de serrage (64) serrant la paroi cylindrique (48) du soufflet (34) sur la partie annulaire (52) de 20 l'organe (50).\n<CLM>\1\tCarter selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la première extrémité (38) du soufflet (34) comprend une bride radiale (44) de fixation sur la virole annulaire (14).\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 5, dans lequel le soufflet (34) 25 comprend une paroi de révolution (36) comportant des ondulations annulaires s'étendant selon l'axe (42) du soufflet (34).\n<CLM>\1\tCarter selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la virole annulaire est une virole annulaire externe (14) définissant extérieurement une veine annulaire d'écoulement d'un flux d'air 30 secondaire, le soufflet (34) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la surface externe de ladite virole annulaire externe (14).\n<CLM>\1\t3. 15\n<CLM>\1\t3041686 9\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 7, dans lequel le tube (18) traverse une rotule (22) engagée dans un orifice d'une virole annulaire (16) définissant intérieurement la veine annulaire secondaire.\n<CLM>\1\tTurbomachine, telle qu'un turboréacteur, comprenant un carter selon 5 l'une des revendications 7 ou 8 agencé en aval d'une turbine basse pression.
Brevet FR3041688A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de la quantité de particules solides émises par une turbine à combustion (1), lors de la combustion d'un combustible liquide, par injection d'un catalyseur de combustion apte à réduire la quantité de particules solides générées lors de la combustion, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - mesure de la quantité de particules (Qsuies) émises lors de la combustion ; - injection du catalyseur de combustion dans la turbine à combustion lorsque la concentration de particules mesurée est supérieure à une valeur maximale de seuil ; et - arrêt de l'injection du catalyseur lorsque la quantité de particules mesurée est inférieure à une valeur minimale cible.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la température de flamme de la turbine à combustion est supérieure ou égale à 1363K.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le catalyseur est injecté en amont d'un système de combustion de la turbine à combustion, dans une ligne d'alimentation (8) dudit système en combustible liquide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le catalyseur est injecté dans les chambres de combustion (3) d'un système de combustion de la turbine à combustion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la valeur maximale de seuil est une concentration en particules comprise entre 45 mg/Nm3 et 55 mg/Nm3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la valeur minimale cible est une concentration en particules comprise entre 20 mg/Nm3 et 30 mg/Nm3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le catalyseur de combustion comprend au moins un élément choisi parmi les oxydes de fer (III), les oxydes de cérium (III), les oxydes de cérium (IV) et leurs mélanges. 3041688 11\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la concentration de particules émise est mesurée en continu.\n<CLM>\1\tSystème de contrôle de la quantité de particules solides 5 émises par une turbine à combustion (1), lors de la combustion d'un combustible liquide, comprenant des moyens (10) d'injection d'un catalyseur de combustion apte à réduire la quantité de particules générées lors de la combustion, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (12) de mesure de la quantité de particules émises et une unité 10 centrale de commande (11) apte à piloter les moyens de mesure de manière à injecter le catalyseur de combustion dans la turbine à combustion (1) lorsque la quantité de particules mesurée est supérieure à une valeur maximale de seuil et à arrêter l'injection du catalyseur lorsque la quantité de particules mesurée est inférieure à une valeur 15 minimale cible.\n<CLM>\1\tInstallation de type turbine à gaz, caractérisée en ce qu'elle comporte un système de contrôle selon la revendication 9.
Brevet FR3041698A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entraînant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique (91,\n<CLM>\1\test disposée perpendiculaire à l'axe de l'arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon la revendication 1, dans lequel la carte de contrôle électronique (91) et/ou le module de puissance (92) est disposé parallèlement à l'arrière de la roue (3).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins une partie de l'électronique est disposée à l'arrière de la roue (3) du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ensemble électronique (9) est disposé autour du moteur co-axialement par rapport à un arbre (6) du compresseur (1).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 ou 4, dans lequel l'ensemble électronique (9) est disposé autour de l'ensemble moteur (2) à hauteur du moteur électrique (5) selon l'axe d'un arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1à 5, comportant un circuit (10) de refroidissement disposé à l'intérieur du logement (4) moteur.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 à 6, comportant un capot (11) disposé sur l'ensemble moteur électrique (2) et l'ensemble électronique (9).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le moteur électrique, est un moteur à aimant permanent.\n<CLM>\1\tUtilisation du compresseur électrique (1), selon une des revendications précédentes dans un moteur à combustion. 3041698\n<CLM>\1\tUtilisation du compresseur électrique (1), selon la revendication 9 dans un moteur à combustion interne ou à pile à combustible.
Brevet FR3041699A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique (91,\n<CLM>\1\test disposéee parallèlement à l'axe de l'arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon la revendication 1, dans lequel la carte de contrôle électronique (91) et/ou le module de puissance (92) est disposé 10 perpendiculairement à l'arrière de la roue (3).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins une partie de l'électronique est disposée à l'arrière de la roue (3) du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ensemble électronique (9) est disposé autour du moteur co-axialement par rapport à un 15 arbre (6) du compresseur (1).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'ensemble électronique (9) est disposé autour de l'ensemble moteur (2) à hauteur du moteur électrique (5) selon l'axe d'un arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel un 20 circuit de refroidissement (10b) est disposé parallèlement à l'arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon la revendication 6, dans lequel le circuit de refroidissement (10b) est disposé entre l'électronique et le moteur (5) ou le logement moteur (2).\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon la revendication 5, dans lequel un circuit (10a) 25 de refroidissement est disposé à l'arrière (31) de la roue (3) du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur électrique (1), selon une des revendications 1 à 8, dans lequel le moteur électrique est un moteur à aimant permanent. 3041699\n<CLM>\1\tUtilisation du compresseur électrique (1), selon une des revendications précédentes dans un moteur à combustion.
Brevet FR3041700A1 (20170331)
REVENDICATIONS1) Agencement comprenant : un bras (3) creux, pourvu d'une cavité (5) longitudinale ; une virole (2) à laquelle le bras est joint par une extrémité ; un tube à fluide s'étendant dans la cavité du bras et sortant du bras par la virole, le tube (8,\n<CLM>\1\tcomprenant une collerette (12) ayant une face (14) pressée contre une facette (15) de la virole ; caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (16) évidée, comprimée entre la face et la facette et ayant une conductivité thermique inférieure à la virole, au moins dans une direction joignant la face à la facette.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque évidée est métallique.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque évidée est en matière composite.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 3, caractérisé en ce que la matière composite comprend des fibres (20) superposées dans ladite direction et s'étendant dans une direction de circonférence de la plaque ajourée.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il comprend une carapace métallique (22) enrobant la matière composite.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la plaque est composée de couches (17,\n<CLM>\1\tdisjointes et empilées dans ladite direction.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une couche centrale (23) en matière composite et deux couches extrêmes (24, 25), reposant respectivement sur la face et la facette, métalliques.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la plaque est composée de parties comprimées (29) entre la face et la facette et de parties de liaison (28) reliant les parties comprimées (29), des évidements (26,\n<CLM>\1\tséparant les parties de liaison (28) de la face et/ou de la facette. 3041700 6\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend un carter dont font partie la virole et le bras creux, en ce que le carter comprend aussi un moyeu (1) circulaire, d'autres bras creux, la virole est circulaire et entoure le moyeu, et les bras creux sont essentiellement rayonnants et 5 joignent la virole au moyeu.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'un espace annulaire compris entre la virole et le moyeu est une-veine (4) d'écoulement des gaz, et les bras creux sont des aubes fixes.