INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052329A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Machine agricole comportant : - une structure de liaison (2) destinée à être attelée à un tracteur, la structure de liaison (2) comportant un support d'attelage (3), une poutre porteuse (5) et un ensemble de transmission (11), - l'ensemble de transmission (11) comportant une poulie menante (21), une poulie menée (22), un organe de transmission (51) monté à entraînement sur les poulies menante et menée, l'ensemble de transmission (11) comportant un système de tension (30) de l'organe de transmission (51), - un groupe de travail (12) articulé à la poutre porteuse (5) via au moins un axe de repliage (180), le groupe de travail (12) étant pourvu d'au moins un outil de travail (15) configuré pour être entraîné en rotation depuis l'ensemble de transmission (11), caractérisé en ce que le système de tension (30) applique une force de dépliage au groupe de travail (12) pendant au moins une partie du déploiement du groupe de travail (12) depuis une position de transport.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon la revendication précédente, le centre de gravité (G) du groupe de travail (12) se trouvant dans l'espace compris entre les plans verticaux (V1, V2) passant respectivement par l'axe de rotation (25) de la poulie menante (21) et l'axe de repliage (180) lorsque la machine agricole est en une position de transport, le système de tension (30) étant configuré pour faire franchir le plan vertical (V2) par le centre de gravité (G) du groupe de travail (12) lors d'un dépliage de la machine depuis la position de transport.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, le système de tension (30) étant disposé dans l'espace situé entre les poulies menante (21) et menée (22) et/ou dans l'espace délimité par l'organe de transmission (51). 3052329 16\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'organe de transmission (51) étant détendu en position de transport de la machine agricole. 5\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'organe de transmission (51) étant une courroie ou une chaîne.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, le système 10 de tension (30) comportant un organe de tension (52) pouvant être un ressort de compression, un bloc de matériau élastomère et/ou élastique ou un vérin.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'axe de 15 repliage (180) et l'axe de rotation (26) de la poulie menée étant distincts l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications 1 à 7, l'axe de repliage (180) et l'axe de rotation (26) de la poulie menée étant confondus et la 20 machine agricole présente un système de renvoi par levier (70).\n<CLM>\1\tMachine agricole selon la revendication précédente, le système de renvoi (70) comporte un levier (450), solidaire ou de corps avec un palier (45) portant la poulie menante (21). 25\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, le groupe de travail étant un groupe de fauche ou un broyeur d'accotement. 30
Brevet FR3052334A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel comprenant un coffret (10) de volume y_, contenant une poche supérieure (24s) d'un volume Vs munie d'une entrée (26s) et une poche inférieure (24i) d'un volume Vi munie d'une sortie (26s), avec Vs + Vi = V l'une des poches contenant ladite composition alimentaire à distribuer, l'autre poche étant destinée à recevoir un fluide sous pression.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux poches supérieures (24s) et inférieurs (24i) sont dans une nourrice (16).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon la revendication 2, caractérisé en ce que la nourrice (16) est de profil conjugué de celui du coffret (10).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le coffret (10) comprend des moyens de contrôle (34) de la pression d'un fluide sous pression.\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens de contrôle (34) comprennent un réducteur de pression (35), un clapet anti retour (36), un programmateur (37), un capteur de pression (38), et une boite musicale (39).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le coffret (10) comprend des moyens d'ouverture et de fermeture (22) composés de deux portes battantes (46) et (48).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le coffret (10) comprend un perçage supérieur (12s) et un perçage inférieur (12i).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le coffret (10) et la nourrice (16) comprennent respectivement une fenêtre (14) et une découpe (20).\n<CLM>\1\tDispositif de distribution d'une composition alimentaire liquide ou gel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le fluide est de l'eau.
Brevet FR3052336A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Produit de traitement des plantes pouvant être agressées par des bioagresseurs dont des arachnides comme les araignées rouges et des insectes comme les pucerons et de lutte contre lesdits bioagresseurs qui injectent dans lesdites plantes une substance qui inhibe les défenses naturelles de ces plantes contre lesdits bioagresseurs caractérisé en ce qu'il contient ladite substance pure ou diluée, substance inhibitrice naturelle en ce qu'elle provient de la salive dudit bioagresseur etiou d'au moins une partie du bioagresseur et/ou dudit bioagresseur dans son entier et que ladite substance inhibitrice est inactivée.\n<CLM>\1\tProduit de traitement pour les plantes et de lutte contre les bioagresseurs selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'inactivation de ladite substance inhibitrice est réalisée par chauffage dudit produit.\n<CLM>\1\tProduit de traitement pour les plantes et de lutte contre les bioagresseurs selon la 15 revendication 1 caractérisé en ce que l'inactivation de ladite substance inhibitrice est réalisée par un traitement chimique dudit produit.\n<CLM>\1\tProduit de traitement des plantes pouvant être agressées par des bioagresseurs dont des arachnides comme les araignées rouges et des insectes comme les pucerons et de 20 lutte contre lesdits bioagresseurs qui injectent dans lesdites plantes une substance qui inhibe les défenses naturelles de ces plantes contre lesdits bioagresseurs caractérisé en ce que, pour chaque espèce de bioagresseur combattu, ladite substance est synthétisée et ensuite traitée et inactivée 25\n<CLM>\1\tProduit de traitement des plantes pouvant être agressées par des bioagresseurs dont des arachnides comme les araignées rouges et des insectes comme les pucerons et de lutte contre lesdits bioagresseurs qui injectent dans lesdites plantes une substance qui inhibe les défenses naturelles de ces plantes contre lesdits bioagresseurs caractérisé en ce que ladite substance est synthétisée en tant que substance directement inactivée.
Brevet FR3052339A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation d'une plaque métallique ornementale (7) à un textile (6) caractérisée en ce qu'elle comprend une partie visible, la plaque métallique (7), avec une forme, un logo ou du texte gravé ou en relief (8) et une partie invisible 5 (5,\n<CLM>\1\tsous le tissu (6) qui est destinée à s'encastrer dans le dos de la plaque métallique (7) elle peut ensuite s'accrocher de manière amovible à une seconde plaque métallique (4) par effet de magnétisme.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie invisible (10) 10 comporte des piques (9) qui s'encastrent dans un renfoncement (11) du dos de la plaque métallique (7), ledit renfoncement (11) est destiné à déformer les piques (9) pour fixer de manière définitive la plaque métallique (7) au textile.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie invisible (10) 15 est constituée par une plaque comportant une paroi continue (16) qui vient s'encastrer dans le dos de la plaque métallique (7) pour fixer de manière définitive la plaque métallique (7) au textile.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie invisible (10) 20 est constituée par une plaque comportant une paroi discontinue (15) qui vient s'encastrer dans le dos de la plaque métallique (7) pour fixer de manière définitive la plaque métallique (7) au textile.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la plaque métallique 25 (7) ayant une forme venant épouser la forme de la plaque métallique (4) aimantée ou contenant un aimant, permettant aux deux, plaques (4,\n<CLM>\1\tde s'accrocher de manière amovible.
Brevet FR3052342A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Housse (9) pour parapluie (1) pliant pourvu d'un corps (2), cette housse (9) définissant une ouverture (10) pour le glissement dans la housse (9) au moins du corps (2) du parapluie (1) et comprenant : une enveloppe (24) externe réalisée dans un tissu présentant une face (25) externe imperméable ; une doublure (28) interne au moins localement solidaire de l'enveloppe (24) externe et réalisée dans une étoffe absorbante ; caractérisée en ce que l'étoffe de la doublure (28) est une microfibre tissée, d'une densité supérieure ou égale à 200 g/m2.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend une couche (33) intermédiaire étanche, du côté d'une face (26) interne de l'enveloppe (24).\n<CLM>\1\tHousse (9) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la couche (33) intermédiaire se présente sous forme d'un revêtement appliqué sur la face (26) interne de l'enveloppe (24).\n<CLM>\1\tHousse (9) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la couche (33) intermédiaire se présente sous forme d'une pièce rapportée intercalée entre l'enveloppe (24) et la doublure (28).\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que la couche (33) intermédiaire est en polychlorure de vinyle (PVC), en copolymère éthylène-acétate de vinyle (PEVA), ou analogue.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe (24) est imperméabilisée, sur sa face (25) externe, par un enduit de polyuréthane (PU).\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la microfibre de la doublure (28) est tissée en maille à bouclettes (31).\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la microfibre de la doublure (28) présente une densité de 350 g/m2 environ.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la microfibre est tissée en armure toile.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la microfibre comprend des fibres de polyester et des fibres de polyamide. 3052342 9\n<CLM>\1\tHousse (9) selon la revendication 10, caractérisée en ce que la proportion en masse de polyester est supérieure ou égale à 70% et la proportion en masse de polyamide est inférieure ou égale à 30%.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon la revendication 11, caractérisée en ce que 5 la proportion en masse de polyester est supérieure ou égale à 80% et la proportion en masse de polyamide est inférieure ou égale à 20%.\n<CLM>\1\tHousse (9) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe (24) externe est réalisée dans un tissu de polyester. 10\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un parapluie (1) et une housse selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3052343A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Dispositif de maintien et de coupe de mèches de cheveux (1) comprenant deux ensembles, un ensemble (3,5,11) posé sur le front de l'utilisateur dudit dispositif et un ensemble (2,4,6,12) articulé par rapport au premier autour d'un axe de rotation (25) caractérisé en ce que le premier ensemble comprend un moyen de maintien inférieur (3) constitué d'une face (24) à disposer contre le front et d'un moyen de réception denté des cheveux (10) sur l'autre face, une lame de coupe (5) fixe et un moyen de maintien à distance (11) de la lame (5) des cheveux insérés dans le moyen de réception (10), le deuxième ensemble comprend un moyen de maintien supérieur (2) accueillant un moyen de coupe mobile (4), ledit moyen de coupe étant maintenu en position par un moyen de ressort à torsion (12) fixé autour de l'axe de rotation (25) et protégé par un moyen de protection agrippant (6) et actionnable par un moyen de manipulation (8).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien et de coupe de mèches de cheveux (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de verrouillage (15) permettant de maintenir le moyen de maintien supérieur (2) contre le moyen de maintien inférieur (3).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien et de coupe de mèches de cheveux (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face à reposer contre le front (24) du moyen de maintien inférieur (3) comprend un moyen antiglisse (7).
Brevet FR3052345A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Mécanisme (1) d'un étui cosmétique, comprenant trois corps de pièce, à savoir, un curseur (3), une enveloppe spiralée (5) et une chemise extérieure (4), caractérisé en ce que le curseur (3) comprend au moins une saillie dirigée vers l'extérieur (6) et au moins une saillie dirigée vers l'intérieur (7), ledit curseur (3) étant emmanché autour de l'enveloppe spiralée (5) qui comprend au moins une rainure hélicoïdale (11) sur sa face extérieure, ledit curseur (3) étant enchâssé dans la chemise extérieure (4) qui comprend au moins un moyen de translation longitudinale, tandis qu'une saillie dirigée vers l'extérieur (6) est emboîtée dans un moyen de translation longitudinale et une saillie dirigée vers l'intérieur (7) est engagée dans une rainure hélicoïdale (11).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins une saillie dirigée vers l'extérieur (6) et au moins une saillie dirigée vers l'intérieur (7) sont agencées en opposition par rapport à la paroi du curseur (3).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins une saillie (6,\n<CLM>\1\test portée par une lamelle flexible (8).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le curseur (3) est composé en deux parties, à savoir, une partie supérieure (3a) destinée à recevoir un raisin (2) de rouge à lèvres ou de crème labiale, et une partie inférieure (3b) sur laquelle sont agencées les saillies (6,\n<CLM>\1\tet dans laquelle est enchâssée l'enveloppe spiralée (5).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un moyen de translation longitudinale est une 25 lumière longitudinale (9).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le curseur (3) est un curseur à piquage d'un raisin (2), comprenant une paroi transversale, à sa paroi périphérique, équipée d'orifice d'évacuation d'air. 3052345 12\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enveloppe spiralée (5) et la chemise extérieure (4) sont assemblées par des moyens rotatifs de connexion (10, 13).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que l'enveloppe spiralée (5) comprend trois parties ayant de l'extrémité supérieure à l'extrémité inférieure, des diamètres croissants, à savoir une première partie (5a) dans laquelle sont agencées au moins une rainure hélicoïdale (11), une seconde partie (5b), et une troisième partie composée d'une couronne (5c) à son extrémité inférieure. 10\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le diamètre extérieur de la seconde partie (5b) de l'enveloppe spiralée (5) est égal ou sensiblement égal au diamètre intérieur de la chemise extérieure (4).\n<CLM>\1\tMécanisme (1) selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que le diamètre extérieur de la couronne (5c) est sensiblement égal, voire supérieur 15 au diamètre extérieur de la chemise extérieure (4).
Brevet FR3052346A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Table démontable (1) dotée d'un plateau (10) et de pieds (30) ou de joues (20), caractérisée en ce que les pieds ou les joues comportent dans la partie supérieure une saillie (31,\n<CLM>\1\tqui s'insère dans des ouvertures complémentaires (11) au niveau de la tranche du plateau.\n<CLM>\1\tTable selon la revendication 1, dans laquelle les saillies sont horizontales. 3.Table selon la revendication 1 ou 2, ne nécessitant pas de moyens de fixation supplémentaires pour solidariser le plateau et les pieds ou les joues. 4.Table selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle les ouvertures se trouvent dans des blocs ou des longerons qui sont attachés au plateau de table.\n<CLM>\1\tTable selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle les ouvertures sont 15 ménagées dans le plateau de table. 6.Table selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle les ouvertures au niveau de la tranche du plateau sont des rainures qui sont ménagées dans la tranche du plateau et dans laquelle les joues ont sur toute la largeur une ou plusieurs 20 saillies horizontales qui coulissent de façon amovible dans les rainures au niveau de la tranche du plateau.\n<CLM>\1\tTable selon la revendication 6, dans laquelle les joues sont constituées de panneaux métalliques qui sont cintrés dans la partie supérieure sur toute la largeur 25 de façon à produire une saillie horizontale, la saillie et la rainure dans la tranche de la table dans laquelle cette saillie s'insère étant de même largeur.\n<CLM>\1\tTable selon la revendication 6, dans laquelle la rainure est ménagée sur toute la tranche du bord de table et la saillie est plus large que la rainure dans la tranche du 30 bord de table.\n<CLM>\1\tTable selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, dans laquelle la rainure est formée par trois panneaux superposés, le panneau central étant de plus courte 10 3052346 8 longueur que les panneaux supérieur et inférieur, de façon à former une rainure sur deux côtés.\n<CLM>\1\tTable selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, la table étant une table à 5 pieds.\n<CLM>\1\tTable selon la revendication 10, dans laquelle la saillie est une latte, les pieds étant fixés aux extrémités ou près des extrémités de la latte, et la saillie en forme de latte s'insérant dans une ouverture complémentaire au niveau de la tranche du 10 plateau.\n<CLM>\1\tNécessaire d'assemblage pour le montage d'une table comprenant un plateau (10) et des pieds (]0) ou des joues (20), caractérisé en ce que les pieds ou les joues comportent dans la partie supérieure une saillie (31,\n<CLM>\1\tqui s'insère dans des 15 ouvertures complémentaires (11) au niveau de la tranche du plateau.
Brevet FR3052348A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Siège composé d'un support (32) solidaire de deux branches latérales (10a), (10b) symétriques entre lesquelles sont disposés un support d'assise (1), un support de 10 dossier (2) et un repose tête (4) dont leur habillage supérieur définit, respectivement, une surface d'appui de l'assise (60), une surface d'appui du dossier (50), et une surface d'appui du repose tête (70), caractérisé en ce que le support du dossier (2) comporte deux montants latéraux (2a), (2b) chacun de ces derniers étant articulé sur chacune des dites branches latérales par un pivot horizontal (40a), (40b) ces derniers étant disposés 15 sensiblement sur le même plan que la surface d'appui du dossier (50), un repose tête (4) est articulé à la partie supérieure de chaque montant latéral du dossier (2a), (2b) par deux pivots (9a), (9b), ces derniers étant disposés sensiblement à la jonction de la surface d'appui du dossier (50) et de la surface d'appui du repose tête (70), le support de l'assise (1) est articulé, en rotation à la partie inférieure de chaque montant du dossier 20 (2a), (2b) par deux pivots (3a),(3b) disposés sensiblement à la jonction de la surface d'appui du dossier (50) et de la surface d'appui de l'assise (60), l'arrière du support de l'assise (1) comporte deux pivots (6a), (6b), ces derniers sont disposés en arrière des pivots (3a) et (3b), sur chacun des pivots (6a), (6b) est articulé, par sa partie inférieure, un élément de jonction (7a), (7b), un moyen de rappel (8a), (8b) comportant deux 25 extrémités est articulé par sa première extrémité à la partie supérieure de chacun de ces dits éléments de jonction (7a), (7b), la deuxième extrémité de chacun de ces dits moyens de rappel sont articulés de chaque côté du repose tête (4), l'avant de l'assise (1) est connecté au support (32) par au moins un moyen de guidage (11). 30\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pivots (40a), (40b) articulant les montants latéraux du dossier (2a), (2b) à chacune des branches latérales 9 3052348 du support (10a), (10b) et les pivots (9a), (9b) articulant le repose tête (4) aux montants latéraux du dossier (2a), (2b) sont disposés en avant de ces derniers .\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pivots (3a), (3b) 5 articulant les montants latéraux (2a), (2b) au support de l'assise (1) sont disposés à la partie supérieure de ce dernier.\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque montant latéral (2a), (2b) comporte un moyen de guidage latéral (12a),(12b) de chacun des éléments de 10 jonction (7a), (7b).\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 1, caractérisé en ce que la projection verticale (x) du centre de gravité de la tête de l'utilisateur (c.g) est positionnée à proximité du prolongement commun des pivots (9a), (9b) articulant les montants latéraux (2a), (2b) 15 au repose tête (4). 20
Brevet FR3052349A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Base de connexion (8 ; 8') pour au moins un module (6 ; 4', 6') de préparation culinaire, tel qu'un module de mixage, la base étant adaptée pour être alimentée en énergie électrique et comprenant une interface utilisateur (80 ; 80'), caractérisée en ce que la base comprend un connecteur électrique (90 ; 90',\n<CLM>\1\tpour brancher le module de manière amovible et pour transférer de l'énergie électrique au module lorsque celui-ci est branché et en ce que le connecteur électrique (90 ; 90',\n<CLM>\1\test escamotable.\n<CLM>\1\tBase (8) selon la revendication 1, dans laquelle le connecteur (90) est monté sur un tiroir (88) apte à coulisser à l'intérieur de la base.\n<CLM>\1\tBase (8) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le tiroir (88) comprend un moyen de préhension (88.1).\n<CLM>\1\tBase (8) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le moyen de préhension est une encoche (88.1).\n<CLM>\1\tBase (8 ; 8') selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un détrompeur électronique (10) pour reconnaitre le type de module qui est branché sur le connecteur (90).\n<CLM>\1\tBase selon la revendication 5, dans laquelle le détrompeur électronique est formé par des microcontacts (10), la base étant alors capable de déterminer quel type de module (6 ; 4', 6') est branché en fonction de quels microcontacts (10) sont connectés.\n<CLM>\1\tEnsemble (2 ; 2') de préparation de plats pour enfants, comprenant : une base de connexion (8 ; 8') selon l'une des revendications précédentes, un premier module de préparation culinaire, tel qu'un module de mixage, ce premier module étant apte à être branché de manière amovible sur le connecteur électrique (90 ; 90') de la base, et un deuxième module de cuisson vapeur (4 ; 4') distinct du premier module (6 ; 6'). 3052349 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, dans lequel le deuxième module (4) et la base (8) sont indissociables. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, dans lequel le deuxième module (4) ou la base (8) comprend un moyen de branchement à un réseau électrique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, dans lequel le deuxième module (4') peut être détaché de la base (8').
Brevet FR3052350A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé de détermination automatique d'une information (IQ) représentative de la qualité du sommeil d'un être vivant, sans contact avec ledit être vivant, à partir d'un ensemble de flux de données (Fi, F2, F3 . . . FN) relatives audit être vivant, issus d'au moins deux capteurs (C1, C2, C3 . CM), au moins un des flux correspondant à un paramètre physiologique dudit être vivant, ledit procédé consistant à - établir des flux de mesures à partir desdits flux de données ; - combiner lesdits flux de mesures pour fournir ladite information, en en prenant en compte une estimation de la qualité desdits flux de données.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel au moins un desdits capteurs est une caméra vidéo filmant ledit être vivant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel un flux de mesures est un rythme cardiaque établi par photopléthysmographie à partir d'un flux vidéo généré par ladite caméra vidéo.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel un flux de mesures est un rythme respiratoire établi par photopléthysmographie à partir d'un flux vidéo généré par ladite caméra vidéo.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits flux de mesures représentent des données environnementales, des données liées à l'activité dudit être vivant, et des données physiologiques. 3052350 14\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la mesure cardiaque réalisée par photopléthysmographie est améliorée par l'utilisation d'un modèle de la forme du signal PPG comme information a priori pour aider la convergence de la technique de séparation de 5 sources.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 6, dans lequel un flux de mesures est un rythme respiratoire établi par analyse des mouvements de la cage thoracique dudit être vivant à partir d'un flux vidéo généré par 10 ladite caméra vidéo.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la combinaison des flux de mesures est réalisée en estimant la fiabilité des flux de mesures par statistique bayésienne. 15\n<CLM>\1\tDispositif (D) pour détermination automatique d'une information (IQ) représentative de la qualité du sommeil d'un être vivant, sans contact avec ledit être vivant, à partir d'un ensemble de flux de données (Fi, F2, F3 . . . FN) relatives audit être vivant, issus d'au moins deux capteurs (C1, 20 C2, C3 . CM), au moins un des flux correspondant à une donnée physiologique dudit être vivant, ledit dispositif comportant des moyens pour : - établir des flux de mesures à partir desdits flux de données ; - combiner lesdits flux de mesures pour fournir ladite information, en 25 en prenant en compte une estimation de la qualité desdits flux de données.\n<CLM>\1\tSystème portant un dispositif selon la revendication précédente, et une caméra vidéo pour filmer ledit être vivant, dans lequel ledit dispositif est 30 prévu pour recevoir au moins un flux de données issu de ladite caméra vidéo.
Brevet FR3052355A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Dispositif roulant pour le transport des personnes à mobilité réduite caractérisé en ce que les roues principales (4) soient disposées à l'avant de l'assise du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les roues principales soient d'un diamètre sensiblement supérieur à celui des roues arrières (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les roues arrières (1) soient des roues suiveuses et librement orientable.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte un guidon droit (12) fixé à la structure du dossier
Brevet FR3052356A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour protéger les dents et les muqueuses génitales lors des caresses buco-génitales caractérisé en ce qu'il comporte une partie en forme de demi tore (1) avec une forme creuse (4) dans le sens de sa longueur sur sa face supérieure pour recevoir et recouvrir les dents de la gencive du haut dans la bouche de l'utilisateur ou de l'utilisatrice.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une autre partie en forme de demi tore (2) avec aussi une forme creuse (4) dans le sens de sa longueur sur sa face inférieure pour recevoir et recouvrir les dents de la mâchoire dans la bouche de l'utilisateur ou de l'utilisatrice.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication une et la revendication deux caractérisé en ce que les parties (1) et (2) sont collées l'une à l'autre et forment un coude (3) pour permettre à l'utilisateur ou à l'utilisatrice de maintenir en place sur ses dents le dispositif qui peut ainsi s'adapter aux mouvements de haut en bas de la mâchoire lorsque celle-ci s'ouvre ou se ferme.
Brevet FR3052363A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de réception, notamment pour des gymnastes en phase de sortie desdits agrès, notamment en vue d'une sortie stabilisée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier volume amortissant (10) et un second volume amortissant (12), l'un au moins de ces deux volumes étant gonflable, tous deux superposés ainsi que des moyens de liaison (14) des au moins deux volumes dans ladite position superposée.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'autre des volumes (10) comprend un bloc de mousse.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon la revendication 1 et 2, caractérisé en ce que le premier volume amortissant (10) en mousse est d'une hauteur H1 et le second volume (12) gonflable est d'une hauteur H2, H2 étant supérieure à Hl.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon la revendication 3, caractérisé en ce que les hauteurs sont comprises respectivement : Pour H1, entre 2 cm et 15 cm Pour H2, entre 5 cm et 20 cm Pour H inférieure à 25 cm\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, dans le cas de deux volumes amortissants, les moyens de liaison (14) comprennent des paires de patchs (28), solidaires l'un de la face inférieure du volume amortissant (12) en position supérieure et l'autre de la face supérieure du volume amortissant (10) en position inférieure.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le au moins un volume amortissant (12) gonflable comprend des masselottes dans les angles.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le au moins un volume amortissant (12) gonflable comprend des coins (24) amortissants disposés dans les angles.\n<CLM>\1\tDispositif de réception selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le au moins un volume amortissant (12) gonflable comprend un cadre périphérique (26) amortisseur.
Brevet FR3052365A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Cartouche pour dispositif de filtrage la cartouche comportant une toile plissée arrangée en cylindre, les plis étant parallèles à la génératrice du cylindre caractérisée en ce que le cylindre comporte une zone sans plis, la zone sans plis étant destinée à être positionnée en face d'une arrivée de carburant dans le dispositif de filtrage.\n<CLM>\1\tCartouche pour dispositif de filtrage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le cylindre comporte une zone de plis concentrés opposée à la zone sans plis.\n<CLM>\1\tCartouche pour dispositif de filtrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cartouche comporte un noyau cylindrique, des pliures internes de la toile plissée arrangée en cylindre autour du noyau étant collées sur des flasques aux bases du cylindre formé par le media filtrant.\n<CLM>\1\tCartouche pour dispositif de filtrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la toile plissée arrangée en cylindre comporte deux feuilles une première feuille plissée et une deuxième feuille non plissée.\n<CLM>\1\tCartouche pour dispositif de filtrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la densité de plis est fonction du secteur angulaire.
Brevet FR3052366A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé de séquestration de dioxyde de carbone caractérisé en sce comprend : - une étape de collecte des boues primaires d'origines animales ou humaines - une étape de chargement à bord d'un navire. - une étape de transport vers une zone indiquée - une étape de dilution et d'épandage des boues à la surface des océans\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdites boues primaires proviennent de cuves aménagées pour ne recevoir que les égouts d'une zone résidentielle en court-circuitant le transport vers la station d'épuration et le mélange avec les rejets industriels.\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que lesdites boues primaires sont dégrillées et tamisées avant d'être stockées dans des cuves permettant la décantation desdites boues à proximité d'infrastructures portuaires.\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que lesdites boues sont chargées sur ledit navire par pompage à partir de ces cuves\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que lesdites boues sont diluées et déversées au large, loin de la zone côtière dans les endroits où les nutriments font défaut.\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la destination du navire est déterminée par une simulation numérique tenant en compte le géographie, les conditions météorologiques, les courants marins et les résultats antérieurs, en se basant 9 3052366 en particulier sur les données satellites de détection de chlorophylle pour optimiser la création d'efflorescence.\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en 5 ce que la dilution initiale est déterminée par une simulation numérique tenant en compte la géographie, les conditions météorologiques, les courants marins, le débit du rejet de la mixture, la vitesse du bateau et les résultats antérieurs, en se basant en particulier sur les données satellites de détection de chlorophylle pour optimiser la création d'efflorescence. 10\n<CLM>\1\tProcédé de séquestration de dioxyde de carbone selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la quantité de carbone séquestrée est déterminée par l'étude des efflorescences (blooms) créées en se basant sur des images satellites ou des campagnes de données océanographiques. 10
Brevet FR3052375A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Plateau (10) de fabrication additive destiné à servir de support à la fabrication d'au moins une pièce (26) par un procédé de fabrication additive, le plateau (10) comprenant un corps principal (32) monolithique faisant office de support de fabrication, ce corps principal (32) prenant la forme d'une plaque, la longueur (L32) et la largeur (W32) de cette plaque étant plus importantes que l'épaisseur (E32) de cette plaque, et le corps principal (32) comprenant une face supérieure (28) sur laquelle sont directement fabriquées les pièces (26), le plateau de fabrication additive étant caractérisé en ce qu'il comprend un raidisseur (12) indépendant du corps principal (32) et fixé sur la face inférieure (34) du corps principal, ce raidisseur (12) prenant la forme d'une plaque (36) dont la longueur (L36) et la largeur (W36) sont plus importantes que son épaisseur (E36) et la plaque (36) formant ce raidisseur (12) étant évidée dans son épaisseur (E36).\n<CLM>\1\tPlateau (10) de fabrication additive selon la revendication précédente, dans lequel la plaque (36) formant le raidisseur (12) est évidée dans son épaisseur (E36) de manière à présenter une structure nervurée dans sa largeur (W36) et sa longueur (L36).\n<CLM>\1\tPlateau (10) de fabrication additive selon la revendication 2, dans lequel les nervures (38) de la plaque (36) formant le raidisseur (12) forment plusieurs branches autour d'un ilot central (C) se situant au centre de la largeur (W36) et de la longueur (L36) de la plaque (36) formant le raidisseur (12).\n<CLM>\1\tPlateau (10) de fabrication additive selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la plaque (36) a une largeur (W36) inférieure à la largeur (W32) du corps principal (32) et une longueur (L36) inférieure à la longueur (L32) du corps principal (32).\n<CLM>\1\tPlateau (10) de fabrication additive selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la plaque (36) formant le raidisseur (12) comprend une surface inférieure (42) présentant une portée annulaire (44) pour la réception d'une ventouse (30) à section circulaire (30).\n<CLM>\1\tPlateau (10) de fabrication additive selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la plaque (36) intègre deux centreurs (58) dans deux coins opposés (56).\n<CLM>\1\tMachine de fabrication additive comprenant un plateau (10) de fabrication additive équipé d'un raidisseur (12) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3052375 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive utilisant un plateau (10) de fabrication additive équipé d'un raidisseur (12) selon l'une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3052378A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Pince coupante (10) comprenant deux bras (21,\n<CLM>\1\tarticulés autour d'un axe de rotation R commun, lesdits bras (21,\n<CLM>\1\tcomportant chacun une lame (31,\n<CLM>\1\tà l'une de leurs extrémités disposées en vis-à-vis, lesdites lames (31,\n<CLM>\1\tcomportant respectivement un bord intérieur (310, 311), par lequel elles sont en regard l'une de l'autre, et un bord extérieur (320, 321), la pince coupante (10) étant caractérisé en ce qu'une des lames (31,\n<CLM>\1\tcomprend, sur un bord extérieur (321), un sabot (33) formant une surface d'appui inscrite dans un plan P.\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon la revendication 1, dans laquelle les bras (21,\n<CLM>\1\tforment une poignée (20) de manoeuvre des lames (31,\n<CLM>\1\tet sont agencés de façon à ce que la poignée (20) est décalée par rapport au plan P de sorte à ménager un espace libre de manoeuvre d'au moins un des bras (21, 22).3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle les bras (21,\n<CLM>\1\tsont agencés de sorte qu'un axe médian M de la poignée (20) forme un angle a non nul avec le plan P. Pince coupante (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle l'extrémité libre d'au moins une lame (31,\n<CLM>\1\test conformée en arc de cercle. Pince coupante (10) selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant un organe élastique fixé à chacun des bras (21,\n<CLM>\1\tde sorte à appliquer à chacun desdits bras (21,\n<CLM>\1\tun effort tendant à les éloigner l'un de l'autre. Pince coupante (10) selon la revendication 5, dans laquelle l'organe élastique est un ressort agissant en torsion monté autour de l'axe de 3052378 13 rotation R de l'articulation des bras (21, 22).\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle une des lames (31,\n<CLM>\1\tcomprend des moyens de manipulation (34) de 5 pièces minces.\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon la revendication 7, dans laquelle les moyens de manipulation (34) de pièces minces comprennent une encoche (340) s'étendant longitudinalement depuis l'extrémité libre de la lame (31,\n<CLM>\1\t10 ou depuis le bord extérieur (311) de ladite lame (31, 32).\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon l'une des revendications 1 à 8, comprenant des moyens de verrouillage (40) adaptés pour verrouiller la pince dans une position dans laquelle les bras (21,\n<CLM>\1\tsont rabattus l'un contre l'autre. 15\n<CLM>\1\tPince coupante (10) selon l'une des revendications 1 à 9, dans laquelle les bras (21,\n<CLM>\1\tsont réalisés dans un matériau isolant électriquement.
Brevet FR3052381A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Procédé pour construire des toitures (6) en Polychlorure de Vinyle sur mesure par fabrication additive caractérisé premièrement par la fabrication du moule (3) de la toiture par un dépôt couche par couche d'argile (2) puis le moule de la toiture (3) réalisé en argile (2) est rempli par du Polychlorure de Vinyle (5) enfin l'argile est solubilisé permettant l'obtention de la toiture en Polychlorure de Vinyle réalisée sur mesure (6).\n<CLM>\1\tToiture obtenue par le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les toitures ainsi obtenues reprennent en une seule et même pièce les fonctions de : couverture et charpente.\n<CLM>\1\tToiture obtenue par le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les toitures pourront être munies d'ergots males (8) et femelles (7) permettant leur emboitement transversal sur chantier 30 35
Brevet FR3052385A1 (20171215)
REVENDICATIONS1.- Procédé de fabrication d'une pièce (10) présentant une face visible (25) et une face arrière (30) opposée à la face visible (25), la pièce (10) comportant au moins une nervure de renfort (35) s'étendant sur la face arrière (30), le procédé comportant des étapes de : a) moulage de la pièce (10), et b) génération, sur au moins une partie de la face visible (25) d'une pluralité de motifs (45), caractérisé en ce que, au cours de l'étape de moulage, la nervure (35) est susceptible de générer une marque (40) de forme prédéterminée sur la face visible (25) et en ce que l'étape de génération comprend la génération d'une forme délimitée au moins partiellement par la forme prédéterminée sur au moins une partie de la face visible (25) de sorte à former la pluralité de motifs (45). 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel les motifs (45) forment un réseau périodique dans lequel les motifs (45) sont répétés spatialement sur la face visible (25). 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la pièce (10) comporte une pluralité de nervures de renfort (35), au moins une nervure (35) étant susceptible de générer une marque (40) sur la face visible (25), la forme prédéterminée délimitant au moins partiellement un motif (45). 4.- Procédé selon la revendication 3, dans lequel chaque nervure (35) présente une section polygonale, générant une marque (40) de forme polygonale sur la face visible (25), les motifs (45) étant définis par ladite forme polygonale. 5.- Procédé selon la revendication 4, dans lequel les nervures (35) forment une structure en nid d'abeille. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel chaque motif (45) est un motif en creux ménagé dans la face visible (25). 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel chaque motif (45) est un motif en saillie par rapport à la face visible (25). 3052385 10 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la pièce (10) comporte une première partie (15) et une deuxième partie (20), les nervures (35) s'étendant sur la face arrière (30) de la première partie (15) et ne s'étendant pas sur la face arrière (30) de la deuxième partie (20), au moins un motif (45) étant ménagé sur la 5 face visible (25) de la deuxième partie (20). 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'étape de moulage de la pièce (10) comprend le moulage de la pièce (10) par injection. 10 10.- Pièce moulée (10) présentant une face visible (25) et une face arrière (30) opposée à la face visible (25), la pièce (10) comportant au moins une nervure de renfort (35) s'étendant sur la face arrière (30), la face visible (25) présentant au moins une marque (40) en relief en regard de la nervure de renfort (35), la marque (40) présentant une forme prédéterminée, 15 caractérisée en ce que la face visible (25) comporte une pluralité de motifs (45) formés par la génération d'une forme sur une partie (15) au moins de la face visible (25), au moins un motif (45) étant délimité au moins partiellement par la forme prédéterminée. 20
Brevet FR3052394A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Traverse déformable (TD) pour un train arrière de véhicule, ladite traverse (TD) comprenant une partie transversale (PT) déformable, s'étendant suivant une direction générale, définie par trois parois (PV, PS) et comportant deux extrémités (ET) opposées et solidarisées respectivement à deux bras (BR), caractérisée en ce qu'elle comprend deux inserts de renfort (IR) solidarisés à l'intérieur de ladite partie transversale (PT) à au moins deux (PV) de ses parois et auxdits bras (BR), fixement et suivant des directions obliques opposées par rapport à ladite direction générale, respectivement au niveau desdites extrémités (ET), et présentant une extension suivant leur direction oblique choisie en fonction d'une raideur de torsion à conférer à ladite partie transversale (PT).\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdits inserts de renfort (IR) sont solidarisés respectivement à deux parties inférieures desdits bras (BR).\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que chacun desdits inserts de renfort (IR) est solidarisé auxdites trois parois (PV, PS) de ladite partie transversale (PT).\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque direction oblique d'un insert de renfort (IR) fait un angle par rapport à ladite direction générale qui est fonction de ladite extension de cet insert de renfort (IR), ladite raideur de torsion étant d'autant plus forte que ledit angle est petit et ladite extension est grande.\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque insert de renfort (IR) est agencé sous la forme d'une paroi métallique plane.\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que chaque insert de renfort (IR) est solidarisé fixement par soudage à l'un desdits bras (BR) avant que ce dernier (BR) ne soit soudé à ladite partie transversale (PT), puis est solidarisé fixement par soudage à au moins deux desdites parois (PV, PS) de la partie transversale (PT) pendant la 3052394 8 phase de soudage de cette dernière audit bras (BR).\n<CLM>\1\tTraverse déformable selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que chaque insert de renfort (IR) est solidarisé fixement par soudage à au moins deux desdites parois (PV, PS) de la partie 5 transversale (PT) et à l'un desdits bras (BR), après que ce dernier (BR) ait été solidarisé fixement par soudage à ladite partie transversale (PT).\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un train arrière, caractérisé en ce que ledit train arrière comprend une traverse déformable (TD) selon l'une des revendications précédentes. 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.