INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3049886A1 (20171013)
REVENDICATIONS1) Outil métallique pour fendre le bois caractérisé en ce qu'il comporte deux lames disposées en forme de croix.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par son emmanchement à l'extrémité d'un manche bois ou polyamide du commerce.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'un décalage de 10 mm existant dans la position des deux lames permet un centrage de la lame placée dans l'axe longitudinal du manche, à l'attaque de l'opération de fendage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisée par le fait que son poids soit le double du poids d'une hache traditionnelle permet de doubler l'énergie cinétique io générée par le mouvement nécessaire à l'opération de fendage.
Brevet FR3049887A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Préforme comprenant plusieurs couches de renforts textiles déposées sur un moule (10) par une tête de dépose automatique et liées entre 5 elles, qui peuvent être sèches ou pré-imprégnées, pour former une pièce en matériaux composites après cuisson d'une résine d'imprégnation, cette pièce présentant des pliages particuliers (4) réalisés par conformation de la préforme (2) après la dépose des couches de renfort, caractérisée en ce qu'au niveau des pliages particuliers (4) les couches de renfort comportent entre au moins 10 certaines d'entre elles, un espacement ou une absence de liage.\n<CLM>\1\tPréforme selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au niveau des pliages particuliers (4) les couches de renfort reçoivent entre elles des inserts d'espacement (26). 15\n<CLM>\1\tPréforme selon la revendication 2, caractérisée en ce que les inserts d'espacement (26) sont prévus pour être retirés latéralement avant la conformation. 20\n<CLM>\1\tPréforme selon la revendication 2, caractérisée en ce que les inserts d'espacement (26) sont prévus pour se dissoudre dans un solvant.\n<CLM>\1\tPréforme selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les couches de renfort comportent un liant activé par la 25 température, la préforme (2) comprenant au niveau des pliages particuliers (4) une partie (30) où ce liant n'est pas activé.\n<CLM>\1\tMoule prévu pour réaliser une préforme (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte 30 au niveau des pliages particuliers (4) un creux (22) par rapport au rayon (20) raccordant directement les parties adjacentes (24) de ces pliages.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une préforme selon l'une quelconque des revendications) à 5, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de dépose 3049887 10 automatique de couches de renfort sur un moule (10), comprenant là dépose d'inserts d'espacement (26) entre certaines de ces couches au niveau des pliages particuliers (4), puis une étape de retrait de ces inserts.\n<CLM>\1\tProcédé de fabribation selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de dépose automatique de couches de renfort sur un moule (10) par une tête de dépose, réalisant l'activation d'un liant entre ces couches en dehors d'une partie (30) au niveau des pliages particuliers (4).\n<CLM>\1\tPièce en matériaux composites formée à partir d'une préforme (2) imprégnée d'une résine, caractérisée en ce que cette préforme est selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Pièce en matériaux composites selon la revendication 9, 15 caractérisée en ce qu'elle constitue un élément d'une nacelle de turboréacteur prévue pour un aéronef.
Brevet FR3049891A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Produit moulé en résine comprenant un premier élément et un deuxième élément qui sont soudés au laser, dans lequel une partie soudée au laser comprend une première partie de soudage (X1) qui est soudée par le soudage au laser d'un procédé galvano et une deuxième partie de soudage (X2) qui est soudée par le soudage au laser d'un procédé flash ou le soudage au laser d'un procédé de balayage.\n<CLM>\1\tProduit moulé en résine selon la revendication 1, dans lequel le deuxième élément est un élément translucide et comprend des parties de pied avec différentes hauteurs soudées par rapport au premier élément, et dans lequel la première partie de soudage (X1) est prévue sur la partie de pied avec une plus faible hauteur, et la deuxième partie de soudage (X2) est prévue sur la partie de pied avec une plus grande hauteur.\n<CLM>\1\tProduit moulé en résine selon la revendication 1 ou 2, dans lequel, dans une frontière de la première partie de soudage (X1) et de la deuxième partie de soudage (X2), une partie de superposition (X3) est prévue qui est soudée par le soudage au laser du procédé galvano et le soudage au laser du procédé flash ou le soudage au laser du procédé de balayage.\n<CLM>\1\tProduit moulé en résine selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le premier élément est un corps de feu (2), le deuxième 30 élément est un capot avant (3) translucide soudé à une ouverture du corps de feu, et des parties de pied prévues sur une périphérie (31) du capot avant sont soudées au corps de feu (2), et dans lequel la partie de soudage entre le corps de feu (2) et le capot avant (3) comprend la première partie de soudage (X1) qui est 35 soudée par le soudage au laser du procédé galvano et la deuxième partie 304 9 89 1 18 de soudage (X2) qui est soudée par le soudage au laser du procédé flash ou le soudage au laser du procédé de balayage.\n<CLM>\1\tProduit moulé en résine selon la revendication 4, 5 dans lequel le produit moulé en résine comprend au moins deux logements de feu (1) agencés de manière adjacente, chacun d'eux étant formé par le soudage au laser du corps de feu (2) et du capot avant (3), et dans lequel la partie de pied faisant face au logement de feu (1) 10 adjacent est configurée en tant que paroi de pied (32) plus haute que l'autre partie de la partie de pied.\n<CLM>\1\tAppareil de soudage (100) pour le soudage au laser d'un premier élément et d'un deuxième élément au niveau d'une première 15 partie de soudage (X1) et d'une deuxième partie de soudage (X2), l'appareil de soudage (100) comprenant : une unité de projection de laser galvano (103) configurée pour souder la première partie de soudage (X1) par un soudage au laser d'un procédé galvano ; et 20 l'une d'une unité de projection de laser flash (104) configurée pour souder la deuxième partie de soudage (X2) par un soudage au laser d'un procédé flash et d'une unité de projection de laser de balayage configurée pour souder la deuxième partie de soudage (X2) par un soudage au laser d'un procédé de balayage.
Brevet FR3049892A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Composant (1) de fixation comprenant un corps (2), le corps (2) comprenant des moyens de fixation destinés à permettre l'assemblage du composant 5 (1) de fixation à une pièce intégrant des moyens de fixation complémentaires, une pointe (6) d'insertion agencée à une extrémité du corps (2) pour permettre d'insérer au moins une partie du corps (2) à travers une pièce en matériau composite, une butée (32) axiale destinée à arrêter l'insertion du corps à travers la pièce en matériau composite, et une portion (8) sécable interposée entre la pointe (6) d'insertion et 10 ladite extrémité du corps (2), la portion (8) sécable étant configurée pour rompre sous l'effet d'un effort prédéterminé exercé sur la pointe (6) d'insertion en vue de détacher la pointe (6) d'insertion du corps (2).\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon la revendication 1, dans lequel la 15 pointe (6) d'insertion comprend une partie (18) de base et une partie (20) d'extrémité, la partie (20) d'extrémité ayant un angle au sommet inférieur à un angle au sommet de la partie (18) de base.\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la 20 pointe (6) d'insertion a la forme d'un cône de révolution.\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le corps (2) comprend une partie (30) de tassement agencée entre la portion (8) sécable et les moyens de fixation. 25\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le corps (2) délimite un conduit (10) et la pointe (6) d'insertion présente une surface (22) d'appui s'étendant autour du conduit, la surface (22) d'appui étant destinée à venir en appui, après rupture de la portion (8) sécable, contre une face (24) 30 de réception de l'extrémité du corps (2) s'étendant autour du conduit (10).\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la butée (32) axiale comprend une platine (36) rapportée. 35\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la portion (8) sécable présente une épaisseur décroissante en direction du corps (2). 3049892 15\n<CLM>\1\tComposant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le composant (1) de fixation est en aluminium.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce (100) en matériau composite, comprenant les étapes : insérer la pointe (6) d'insertion d'un composant (1) de fixation selon l'une des revendications 1 à 8 à travers une feuille (3) en matériau composite, générer une force sur la pointe (6) d'insertion de manière à provoquer la rupture de la portion (8) sécable.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, dans lequel le procédé comprend la génération d'ultrasons sur le composant (1) de fixation au cours de l'insertion de la pointe (6) d'insertion à travers la feuille (3) en matériau composite.
Brevet FR3049904A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Dispositif (Dl) pour l'interfaçage entre un module d'alimentation en air (MA) et un conduit d'acheminement d'air (CA) pré-positionnés dans un véhicule (V), ledit dispositif (Dl) comprenant une pièce (PD) munie d'une première partie (P1) propre à être couplée audit module d'alimentation en air (MA), et d'une deuxième partie (P2) comportant un conduit d'interface (Cl) ayant un premier orifice (01) délimité par une paroi transversale (PT) ayant une face interne (FI) destinée à être orientée vers un second orifice (02) défini dans une extrémité (E2) dudit conduit d'acheminement d'air (CA), caractérisé en ce que ladite paroi transversale (PT) est prolongée, selon un angle choisi et sur une partie au moins du pourtour dudit premier orifice (01), par une paroi de positionnement (PP) propre à exercer une pression sur ladite extrémité (E2) du conduit d'acheminement d'air (CA) lors du couplage de ladite première partie (P1) audit module d'alimentation en air (MA), de manière à positionner précisément ledit second orifice (02) suivant un axe dudit premier orifice (01).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit angle est compris entre 80° et 100°.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit angle est égal à 90°.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite paroi de positionnement (PP) s'étend sur approximativement une moitié du pourtour dudit premier orifice (01).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite première partie (P1) comprend des premiers moyens de couplage (MC1) propres à coopérer avec des seconds moyens de couplage (MC2) dudit module d'alimentation en air (MA) pour la coupler fixement à ce dernier (MA) consécutivement à une translation de ladite pièce (PD) suivant une direction perpendiculaire à un côté longitudinal dudit véhicule (V).\n<CLM>\1\tInstallation de chauffage/climatisation (IC) propre à alimenter en air traité un habitacle (H) de véhicule (V) et comprenant au moins un module 3049904 9 d'alimentation en air (MA) et un conduit d'acheminement d'air (CA), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un dispositif d'interfaçage (Dl) selon l'une des revendications précédentes, interfaçant ledit module d'alimentation en air (MA) et ledit conduit d'acheminement d'air (CA). 5\n<CLM>\1\tVéhicule (V), caractérisé en ce qu'il comprend une installation de chauffage/climatisation (IC) selon la revendication\n<CLM>\1\t8. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3049908A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Elément de console d'un véhicule, positionné perpendiculairement à une planche de bord (PDB) et dans le plan vertical d'un tunnel (TU) central dudit véhicule, solidaire de ladite planche de bord (PDB) et dudit tunnel (TU), et comprenant au moins une traverse (TRA) joignant la planche de bord (PDB) audit tunnel (TU), ledit élément étant caractérisé en ce que ladite au moins une traverse (TRA) comporte une portion de tube profilé (PRO) creux, ledit tube profilé (PRO) comportant au moins deux ouvertures (OUV) débouchantes permettant le passage et le guidage d'énergie ou de fluide via ladite traverse (TRA) entre ladite planche de bord (PDB) et ledit tunnel (TU).\n<CLM>\1\tElément de console selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'une extrémité dudit tube profilé (PRO) constitue une ouverture (OUV).\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une desdites ouvertures (OUV) est créée le long dudit tube profilé (PRO).\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit tube profilé (PRO) est cintré.\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite traverse (TRA) a la conformation d'une poignée de maintien.\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit tube profilé (PRO) est soudé à la structure de la planche de bord (PDB) par ses deux extrémités et comporte une ouverture (OUV) à au moins une extrémité ainsi qu'une ouverture (OUV) intermédiaire. 3049908 7\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit tube profilé (PRO) est en acier. 5\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'éclairage disposé dans ladite traverse (TRA) rainurée, percée ou translucide apte à diffuser ledit éclairage.\n<CLM>\1\tElément de console selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisé en ce qu'une desdites ouvertures (OUV) est connectée à une entrée ou une sortie de fluide.\n<CLM>\1\tEnsemble de console comprenant l'élément de console selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 ainsi qu'un conducteur électrique 15 comportant au moins un fil électrique et sa gaine.\n<CLM>\1\tEnsemble de console comprenant l'élément de console selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9 ainsi qu'un fluide et un tube permettant le passage dudit fluide. 20\n<CLM>\1\tConsole d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un élément de console ou un ensemble de console selon l'une quelconque des revendications précédentes. 25\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un élément de console ou un ensemble de console selon l'une quelconque des revendications 1 à11.
Brevet FR3049910A1 (20171013)
REVENDICATIONS1) Dispositif de transport, caractérisé en ce qu'il comprend un habitacle design et monobloc avec auvent pour des occupants, combiné avec un espace d'abri et de stockage pour les équipements à usages personnels et professionnels et une base de vie, ce dispositif étant facile à monter et la base de vie étant sans nécessité de besoin en électricité.\n<CLM>\1\tDispositif de transport selon la revendication 1, caractérisé par une construction de la structure de l'habitacle avec auvent avec une composition de structure-coque qui possède des éléments paramétrés à l'identique.\n<CLM>\1\tDisposition de transport selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la matière et les formats de tubes et de fixations sont tous identiques pour garantir la performance de stabilité et le design.\n<CLM>\1\tDispositif de transport selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte une remorque pour l'usage des déplacements professionnels et 20 personnels en toute zone d'habitabilité de l'habitation et sans limite de contexte d'activité\n<CLM>\1\tDispositif de transport selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par une construction de la structure de l'habitacle monobloc avec auvent intégré à 25 l'habitacle, ajustable pour créer une base de vie avec un espace d'abri et de stockage des équipements à usage aussi de terrasse amovible.\n<CLM>\1\tDispositif de transport selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé par un choix des matières pour alléger le poids des mobiliers et pour son ergonomie. 30\n<CLM>\1\tDispositif de transport selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'habitacle comporte un dispositif d'aération considérant la nécessité du renouvellement de l'air pour les occupants, un système double flux comportant un tube pour l'insufflation d'air et un tube pour l'extraction, et un système de conditionnement 35 d'air à 220 volts ou générateur électrique. 7
Brevet FR3049912A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Console pour un véhicule automobile, comportant un Élément fixe (EF) positionné entre une planche de bord (PDB) et un tunnel (TU), s'étendant longitudinalement parallèlement audit tunnel (TU) et perpendiculairement à ladite planche de bord (PDB), ledit élément fixe (EF) comportant une commande de boîte de vitesse automatisée (BVA), caractérisée en ce que ledit élément fixe (EF) comporte une paroi supérieure sensiblement horizontale et en ce que ledit élément fixe (EF) est en porte à faux par rapport au tunnel (TU).\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon la revendication précédente caractérisée en ce que ledit élément fixe (EF) comprend au moins un rangement (R1).\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément fixe (EF) est solidaire de la planche de bord (PDB) dudit véhicule automobile.\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément fixe (EF) est solidaire du tunnel (TU) dudit véhicule automobile.\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément fixe (EF) comporte un conduit d'éclairage (CE) apte à éclairer l'espace situé entre ledit élément fixe (EF) en porte à faux et le tunnel (TU).\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que ledit élément fixe comporte un haut-parleur (HP). 3049912 10\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des -revendications 2 à 6 caractérisée en ce qu'un chargeur par induction est disposé sous ledit rangement (R1) dudit élément fixe (EF). 5\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend un élément bas (EB) vis-à-vis duquel ledit élément fixe (EF) est en porte à faux. 10\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon la revendication précédente caractérisée en ce que ledit élément bas (EB) comprend au moins un rangement (R2).\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon la revendication 8 ou 9 15 caractérisée en ce que ledit élément bas (EB) est mobile par déplacement le _ long d'un un rail.\n<CLM>\1\tConsole pour un véhicule automobile selon la revendication 10 caractérisée en ce que la juxtaposition dudit élément bas (EB) mobile et dudit 20 élément fixe (EF) forme un rangement refermable dont la fermeture est assurée par recouvrement de surfaces de contact entre les deux éléments.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une console selon l'une quelconque des revendications précédentes. 25
Brevet FR3049918A1 (20171013)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour freiner un engin muni d'un cadre, par exemple un vélo, caractérisé en ce qu'il comprend : un châssis de frein (3) comprenant deux bras fixés, par une extrémité, de part et d'autre du logement de roulement de pédalier dudit cadre, le châssis de frein (3) étant fixé audit cadre, dans sa partie inférieure à partir de l'axe du logement du roulement de pédalier en direction du triangle arrière du cadre dudit engin, le châssis de frein (3) étant mobile entre une position relevée et une position basse, deux équerres (5) fixées à l'autre extrémité des deux bras et destinées à 10 prendre encrage dans le sol pendant le freinage.\n<CLM>\1\tDispositif pour freiner un engin selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un « T » de frein (4) fixé sur la partie supérieure du châssis de frein (3) permettant aux talons des pieds d'actionner indifféremment du pied droit ou gauche, par pression du talon, le châssis de frein (3) en lui imprimant un mouvement 15 descendant permettant d'enfoncer dans le sol les deux équerres (5) pour freiner l'engin.\n<CLM>\1\tDispositif pour freiner un engin selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un système de rappel (6) destiné à faire remonter le châssis de frein (3) vers sa position relevée. 20\n<CLM>\1\tDispositif pour freiner un engin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux biellettes (1) permettent de solidariser le châssis de frein (3) au cadre de l'engin, les deux biellettes (1) étant fixées de chaque côté de l'axe du logement de roulement de pédalier du cadre de l'engin, soit par un boulon et un écrou traversant le logement de pédalier de 25 l'engin, soit par serrage des vis de roulement de pédalier.\n<CLM>\1\tDispositif pour freiner un engin selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un jeu de cales (2) permettant d'ajuster les biellettes (1) en profondeur par rapport à l'épaisseur des bras du triangle arrière du cadre de l'engin.
Brevet FR3049922A1 (20171013)
REVENDICATIONS1/ Véhicule terrestre destiné à un usage en libre service, comprenant un cadre (2) en V formé par un 5 premier montant de cadre (2A) et un second montant de cadre (2B), le cadre étant muni d'un fourreau (9) qui s'étend transversalement au cadre et dans lequel un embout d'antivol (10) est apte à être inséré axialement et verrouillé en position axiale, caractérisé en ce que 10 le premier et le second montant de cadre sont reliés entre eux d'une part à la pointe du V par une charnière (3) de sorte à pouvoir être écartés l'un par rapport à l'autre par pivotement et d'autre part entre les deux branches du V par une poutre creuse (5) ayant une 15 extrémité libre rattachable au second montant (2B) et une extrémité fixe solidaire du premier montant (2A), en ce que ladite poutre creuse forme un logement (6) présentant une ouverture d'accès (7) disposée à l'extrémité libre de la poutre et qui fait face au second montant de telle 20 sorte que quand la poutre creuse est attachée au second montant du cadre, l'ouverture d'accès du logement est obturée par le second montant alors que quand la poutre creuse est séparée du second montant et que lesdits montants sont écartés l'un de l'autre, l'ouverture 25 d'accès du logement est découverte, en ce que le fourreau est disposé pour attacher ladite poutre creuse audit second montant, et en ce que dans le logement est disposé un actionneur électrique apte à verrouiller ou déverrouiller en position axiale l'embout dans le 30 fourreau. 3049922 10 2/ Véhicule terrestre selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une batterie est disposée dans ledit logement. 3/ Véhicule terrestre selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit fourreau est un axe creux dans lequel s'insère l'embout d'antivol. 4/ Véhicule terrestre selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit cadre est un cadre de bicyclette. 5/ Véhicule terrestre selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'un ressort (17) est disposé au fond 15 du fourreau pour agir contre l'enfoncement de l'embout d'antivol dans le fond du fourreau. 6/ Véhicule terrestre selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit actionneur est apte à être 20 commandé à distance sans fil. 7/ Véhicule terrestre selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une électronique embarquée de gestion du véhicule est disposée dans le logement. 25
Brevet FR3049949A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Procédé d'alkylation d'alcool comprenant une étape de réaction de l'alcool avec du trialkylphosphate en présence d'un catalyseur acide à une température comprise dans une gamme allant de 0°C à 150°C en absence de solvant.\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon la revendication 1, dans lequel l'alcool est un monoalcool, un polyol ou un ester d'hydroxyacide.\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le trialkylphosphate est choisi parmi le triméthylphosphate, le triéthylphosphate, le triisopropylphosphate, le tributylphosphate et le trioctylphosphate.\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le catalyseur est choisi parmi H2SO4, Bi(OTf)3, Amberlyst®, CF3S03H, Nafion®, La(OTf)2, Fe(OTf)2, Ce(0Tf)x, Y(OTf)3, ou Fe(0Tf)3\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la quantité de catalyseur est comprise dans une gamme allant de 2 à 100 mol% par fonction hydroxyle portée par l'alcool.\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le ratio de trialkylphosphate par rapport au nombre de fonctions hydroxyles portées par l'alcool est compris dans une gamme allant de 0,3 à 3, préférentiellement de 0,3 à\n<CLM>\1\t7. Procédé d'alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le procédé comprend une étape supplémentaire de distillation du milieu réactionnel pour isoler le produit final.\n<CLM>\1\tProcédé d'alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le procédé comprend une étape supplémentaire de recyclage du catalyseur, le cas échéant avant l'étape de distillation. 3049949 26\n<CLM>\1\tProcédé d' alkylation d'alcool selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le procédé comprend une étape supplémentaire de recyclage du trialkylphosphate, le cas échéant après l'étape de distillation.\n<CLM>\1\tUtilisation du trialkylphosphate pour la fabrication du 1,2,3-trialcoxypropane à 5 partir de glycérol, selon le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3049958A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Procédé de récupération d'au moins une terre rare à partir d'un mélange solide contenant au moins un halophosphate et au moins un composé d'au moins une terre rare comprenant les étapes suivantes : - (a) on met en contact le mélange solide avec un acide en milieu liquide ; - (b) on met en contact une base et le mélange issu de l'étape (a) de manière à remonter le pH dudit mélange à une valeur d'au moins 1,5, ce par quoi on obtient une lère phase solide (PS1) comprenant la terre rare au moins en partie sous forme phosphate et une lère phase liquide (PLI) comprenant au moins un élément alcalino-terreux de l'halophosphate et on sépare PS1 et PL1 ; - (c) on calcine le mélange formé à partir de PS1 et de bicarbonate de sodium ; - (d) on redisperse dans l'eau le produit calciné issu de l'étape précédente ; - (e) on sépare de la dispersion obtenue à l'issue de l'étape (d), une 2nde phase solide (PS2) comprenant la terre rare et une 2nde phase liquide (PL2) ; - (f) on redisperse PS2 dans un milieu liquide acide ; - (g) on sépare de la dispersion obtenue à l'issue de l'étape (f) une 3èrne phase solide (PS3) et une 3eme phase liquide (PL3) comprenant au moins un sel de terre rare.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la dispersion de l'étape (d) est portée à une température d'au moins 60°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la dispersion de l'étape (f) est portée à une température d'au moins 60°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape de calcination de l'étape (c) est effectuée à une température d'au moins 700°C, de préférence d'au moins 800°C et encore plus particulièrement d'au moins 900°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'on effectue l'attaque acide à l'étape (a) ou l'acidification à l'étape (f) avec de l'acide nitrique ou chlorhydrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'on effectue l'étape (a) sur un mélange solide sous forme d'une poudre tamisée sur un premier tamis à 200 gm et sur un deuxième tamis à 40 1.1m.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'on utilise un mélange de luminophore de type BAM ou CAT.
Brevet FR3049959A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Procédé de récupération d'au moins une terre rare à partir d'un mélange solide contenant au moins un halophosphate et au moins un composé d'au moins une terre rare comprenant les étapes suivantes : - (a) on met en contact le mélange solide avec un acide en milieu liquide ; - (b) on met en contact une base et le milieu issu de l'étape (a) de manière à remonter le pH dudit milieu à une valeur d'au moins 1,5, ce par quoi on obtient une gère phase solide (PS1) comprenant la terre rare au moins en partie sous forme phosphate et une 1 ère phase liquide (PL1) comprenant au moins un élément alcalino-terreux de l'halophosphate et on sépare PS1 de PL1 ; - (c) on calcine le mélange formé à partir de PS1 et d'une composition comprenant de la soude et un composé choisi parmi le bicarbonate de sodium ou le carbonate de sodium; - (d) on redisperse dans l'eau le produit calciné issu de l'étape précédente; - (e) on sépare de la dispersion obtenue à l'issue de l'étape (d) une 2nde phase solide (PS2) comprenant la terre rare et une 2nde phase liquide (PL2) ; - (f) on redisperse PS2 dans un milieu liquide acide ; - (g) on sépare de la suspension obtenue à l'issue de l'étape (f) une eine phase solide (PS3) et une 3ème phase liquide (PL3) comprenant au moins un sel de terre rare.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel la dispersion de l'étape (d) est portée à une température d'au moins 30°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel la dispersion de l'étape (f) est portée à une température d'au moins 60°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'étape de calcination (c) est effectuée à une température d'au moins 700°C, de préférence d'au moins 800°C et encore plus particulièrement d'au moins 900°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'on effectue l'attaque acide à l'étape (a) ou l'acidification à l'étape (f) avec de l'acide nitrique ou chlorhydrique. 19 3049959\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la composition utilisée à l'étape (c) comprend NaOH et un composé choisi parmi NaHCO3 ou Na2CO3 dans des proportions massique de 10-80% de NaOH et 20-90% de NaHCO3 ou Na2CO3.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'on effectue l'étape (a) sur un mélange solide sous forme d'une poudre tamisée sur un premier tamis à 200 pm et sur un deuxième tamis à 40 pm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'on utilise un mélange de luminophores de type BAM ou CAT.
Brevet FR3049969A1 (20171013)
REVENDICATIONS1 - Robinet flotteur pour l'alimentation d'un réservoir (2) d'une chasse d'eau de WC, comportant une entrée (18) prévue pour être reliée à une canalisation extérieure d'arrivée d'eau (8), et une vanne automatique (12) de contrôle du niveau d'eau alimentée par cette entrée (18), prévue pour être installée dans le réservoir, caractérisé en ce qu'il comporte entre son entrée (18) et la sortie (20) vers la vanne automatique (12), une prise d'eau prévue pour former dans le réservoir une sortie supplémentaire (34). 2 - Robinet flotteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que son entrée (18) et sa sortie (20) vers la vanne automatique (12) sont sensiblement alignées. 3 - Robinet flotteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la sortie supplémentaire (34) est sensiblement perpendiculaire à l'alignement de 15 l'entrée (18) et de la sortie (20) vers la vanne automatique (12). 4 - Robinet flotteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'alimentation (10) comprenant l'entrée (18), la sortie (20) vers la vanne automatique (12) et la sortie supplémentaire (34), comprenant des filetages permettant des 20 raccordements. 5 - Robinet flotteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un système d'alimentation (10) comprenant l'entrée (18), la sortie (20) vers la vanne automatique (12) et la sortie supplémentaire (34), qui est formé dans un métal. 25 6 - Kit de chasse d'eau comprenant un robinet flotteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un tube flexible (22) prévu pour être disposé dans le réservoir (2), en se raccordant d'un côté à la sortie supplémentaire (34) et de l'autre côté à un robinet de sortie (24). 30 7 - Kit de chasse d'eau selon la revendication 6, caractérisé en ce que le robinet de sortie (24) est prévu pour se fixer directement sur un perçage du réservoir (2) ou d'une plaque de commande (40) de ce réservoir. 3049969 9 8 - Kit de chasse d'eau selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce qu'il comporte une douchette (28) reliée au robinet de sortie (24). 9 - Réservoir d'une chasse d'eau de WC comportant un robinet flotteur (12), caractérisé en ce que ce robinet flotteur est selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 5.
Brevet FR3049971A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Elément de support (1) pour la fixation de suspente pour plafond, l'élément de support comprenant un 5 étrier (2) comportant une partie supérieure (3) destinée à coopérer avec un dessus d'un talon d'une poutrelle et une partie inférieure (4) destinée à coopérer avec un dessous dudit talon ainsi qu'une partie latérale (5) reliant la partie supérieure et la partie inférieure selon une 10 première direction (X), l'élément de support étant caractérisé en ce qu'il comporte un chariot (11) monté mobile en translation sur l'étrier de sorte à pouvoir translater selon une deuxième direction (Y) , perpendiculaire à la première, le long de la partie 15 latérale, le chariot étant conformé pour recevoir une vis de fixation d'une suspente pour plafond.\n<CLM>\1\tElément de support selon la revendication 1, dans lequel le chariot (11) ne peut être désolidarisé de l'étrier (2). 20\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le chariot (11) comporte une languette de fixation (16) d'une suspente destinée à être solidarisée au chariot (11).\n<CLM>\1\tElément de support selon la revendication 3, dans 25 lequel la languette de fixation (16) s'étend dans le prolongement du chariot (11) selon le premier axe (X) de sorte à saillir de la partie inférieure (4).\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications 3 ou 4, dans lequel la languette de fixation (16) est venue 30 de matière avec le chariot (11).\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel la languette de fixation (16) comporte une rainure (17) de fragilisation de la languette de fixation (16). 3049971 12\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications 3 à 6, dans lequel la languette de fixation (16) comporte un orifice de réception d'une vis de fixation d'une suspente pour plafond.\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications 3 à 7, dans lequel au moins une portion de la languette de fixation (16) comporte une surface différente du reste du chariot (11).\n<CLM>\1\tElément de support selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le chariot (11) comporte un fourreau (19) de coulissement d'une suspente pour plafond.\n<CLM>\1\tElémént de support selon la revendication 9, dans lequel le fourreau (19) a une section complémentaire à celle d'une face de la suspente destinée à être en regard 15 du fourreau.
Brevet FR3049972A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Tuile (1) caractérisée en ce qu'elle comporte une structure sensiblement plane présentant : une surface interne (2a) en contact avec un bâti, et une surface externe (2b), réalisant une longueur et une largeur, la surface externe (2b) comprenant au moins une surface (3) d'écoulement d'eau formée par au moins une rainure (4) dans l'épaisseur de la tuile (1) et orientée selon l'axe de la longueur de la tuile (1).\n<CLM>\1\tTuile (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la au moins une rainure (4) dans l'épaisseur de la tuile (1) comprend une profondeur constante sur une portion supérieure à la moitié de sa longueur.\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la surface (3) d'écoulement d'eau correspond à une surface comprise entre un quart et la moitié de la surface externe (2b) totale.\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la surface (3) d'écoulement d'eau est formée par au moins deux rainures (4) dans l'épaisseur de la tuile (1), disposées de façon parallèle et répartie de façon homogène sur la surface externe (2b) de la tuile (1).\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la surface d'écoulement est formée par au moins quatre rainures (4).\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce qu'au moins deux rainures (4) présentent des dimensions identiques.\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la profondeur des rainures (4) est comprise entre 0,3 cm et 1,5 cm.\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'au moins une rainure (4) dans l'épaisseur de la tuile comprend une extrémité qui débouche au niveau d'un bord de la tuile.\n<CLM>\1\tTuile (1) selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'au moins une rainure (4) présente une forme rectiligne sur au moins une portion de sa longueur. 3049972 -6-\n<CLM>\1\tConstruction caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une tuile (1) selon une des revendications 1 à 9 disposée dans un plan présentant une inclinaison comprise entre 10° et 90° par rapport à un plan horizontal.
Brevet FR3049973A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Abri (10), notamment une pergola bioclimatique, comportant au moins un montant (14) et une toiture (16) portée par l'au moins un montant (14), la toiture (16) comprenant deux longerons latéraux (18) s'étendant parallèlement à une direction longitudinale (X) et des traverses avant (20) et arrière (22) s'étendant entre les longerons latéraux (18) parallèlement à une direction transversale (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X), caractérisé en ce que la toiture (16) comporte au moins un premier module (24) mobile dans la direction transversale (Y), ledit premier module (24) comprenant un cadre (26) portant au moins deux panneaux brise soleil (28), dont au moins un panneau brise soleil (28) est mobile dans une direction longitudinale (X) par rapport au cadre (26).\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 1, dans lequel le premier module (24) comporte trois panneaux brise soleil (28), dont deux sont mobiles dans la direction longitudinale (X) par rapport au cadre (26).\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la toiture (16) comprend au moins un second module (34) comprenant un panneau transparent ou translucide, le second module (34) étant avantageusement mobile dans la direction transversale (Y).\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 3, dans lequel chaque premier module (24) est agencé à un niveau inférieur à chaque second module (34) dans une direction verticale (Z) perpendiculaire aux directions longitudinale (X) et transversale (Y), de sorte que chaque premier module (24) est susceptible d'être disposé sous au moins l'un des seconds modules (34).\n<CLM>\1\tAbri (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un chéneau périphérique (21), porté par les longerons latéraux (18) et les traverses avant (20) et arrière (22).\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 5, dans lequel le montant (14) comporte un conduit d'évacuation d'eau (23), communiquant avec le chéneau périphérique (21). 3049973 8\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel chaque module mobile (24,\n<CLM>\1\test porté par un rail, chaque rail étant logé dans le chéneau périphérique (21), et ménagé sur la traverse avant (20) ou arrière (22). 5\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 7, dans lequel chaque module mobile (24,\n<CLM>\1\tcomporte des moyens de coulissement (36), coopérant avec un rail respectif, les moyens de coulissement (36) formant également des moyens anti-soulèvement du module (24, 34). 10\n<CLM>\1\tAbri (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque panneau brise soleil (28) comporte une pluralité de lattes (32) s'étendant sensiblement parallèlement à la direction transversale (Y) et séparées par des interstices dans la direction longitudinale (X). 15\n<CLM>\1\tAbri (10) selon la revendication 9, dans lequel chaque latte (32) est plate, et ondulée dans un plan comprenant les directions longitudinale (X) et transversale (Y).
Brevet FR3049978A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Aube (16), en particulier de soufflante, pour le rechargement d'une couche d'abradable (26) sur une surface interne d'un carter (18) de turbomachine destiné à entourer l'aube, l'aube comportant un pied (20) et une pale (24) présentant un sommet opposé audit pied, le pied comportant un logement (32) de stockage ou de passage d'une résine polymérisable de rechargement, et la pale comportant des conduits longitudinaux (34) dont des premières extrémités sont reliées audit logement et dont des extrémités opposées débouchent audit sommet.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 1, dans laquelle elle comprend une série de canaux longitudinaux (34) sensiblement alignés le long d'une corde de l'aube.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle elle comprend en outre un organe (38) de raclage fixé sur ledit sommet.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit organe (38) est fixé de manière amovible sur ladite extrémité, par exemple par emboîtement.\n<CLM>\1\tAube (16) selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle ledit organe (38) a une forme allongée et s'étend le long d'une corde de l'aube.\n<CLM>\1\tAube (16) selon l'une des revendications 3 à 5, dans laquelle ledit organe (38) comprend une cavité (44) en communication fluidique avec des débouchés desdits conduits pour son alimentation en résine, et au moins un canal (46) de distribution de résine s'étendant depuis ladite cavité vers une extrémité de l'organe opposée audit pied.\n<CLM>\1\tProcédé de rechargement d'une couche d'abradable sur une surface interne d'un carter, en particulier de soufflante, d'une turbomachine, comportant les étapes suivantes : - démonter au moins une aube d'un rotor de ladite turbomachine et la remplacer par une aube (16) selon l'une des revendications précédentes, 3049978 9 - mettre en rotation ledit rotor de façon à ce que de la résine contenue dans ledit logement circule par effet centrifuge dans lesdits conduits et soient déposées ou projetées sur ladite surface.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, l'aube (16) étant telle que définie à 5 l'une des revendications 3 à 5, dans lequel il comprend une étape consistant à étaler et racler la résine déposée, au moyen dudit organe.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8, dans lequel plusieurs, par exemple quatre, aubes du rotor sont remplacées par des aubes (16) selon l'une des revendications 1 à 6, qui sont régulièrement réparties autour de 10 l'axe de rotation du rotor.
Brevet FR3049979A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Train de machines (1) pour produire de l'acide nitrique, comprenant : une turbine à vapeur (10) pourvue d'un rotor de turbine à vapeur (11), qui est conçu pour tourner à une vitesse de rotation n10, un premier compresseur (20) pourvu d'un premier rotor de compresseur (21), qui est conçu pour tourner à une vitesse de rotation n20, un deuxième compresseur (30) pourvu d'un deuxième rotor de compresseur (31), qui est conçu pour tourner à une vitesse de rotation n30, un dilatateur (40) pourvu d'un rotor de dilatateur (41), qui est conçu pour tourner à une vitesse de rotation n40, dans lequel la turbine à vapeur (10) est conçue comme une unité d'entraînement pour le premier compresseur (20) et le rotor (11) de celle-ci est connecté de façon opérationnelle au rotor (21) du premier compresseur (20) par l'intermédiaire d'un premier couplage (K1), dans lequel le rotor (21) du premier compresseur (20) est connecté de façon opérationnelle au rotor (31) du deuxième compresseur (30) par l'intermédiaire d'un deuxième couplage (K2) et entraîne le deuxième compresseur (30), dans lequel le dilatateur (40) est conçu comme une unité d'entraînement pour le deuxième compresseur (30) et le rotor (41) de celui-ci est connecté de façon opérationnelle au rotor (31) du deuxième compresseur par l'intermédiaire d'un troisième couplage (K3), caractérisé en ce que: grâce à la vitesse de rotation optimisée en rendement n30 du deuxième compresseur,pendant le fonctionnement du train de machines (1), les vitesses de rotation n10 de la turbine à vapeur (10), les vitesses de rotation n20 du premier compresseur (20), les vitesses 3049979 - 10 - de rotation n30 du deuxième compresseur (30) et les vitesses de rotation n40 du dilatateur (40) soient égales.\n<CLM>\1\tTrain de machines selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier compresseur (20) est un compresseur radial. 5\n<CLM>\1\tTrain de machines selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième compresseur (30) est un compresseur axial.