INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3049235A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Système auxiliaire de conditionnement d'air pour véhicule automobile, comprenant au moins un module thermoélectrique (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux dispositifs de transfert de chaleur (5, 6), respectivement de chauffage et de refroidissement, comprenant chacun un circuit en boucle fermée (8,\n<CLM>\1\tdans lequel circule un fluide caloporteur en relation d'échange thermique avec le module thermoélectrique et un échangeur thermique (10,\n<CLM>\1\ten relation d'échange thermique avec le circuit en boucle fermée et associé à un ventilateur d'aspiration d'air dans le dispositif et de refoulement d'air hors du dispositif, et au moins un commutateur pour activer les dispositifs de transfert de chaleur.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel chaque dispositif de transfert de chaleur est adapté pour aspirer l'air de l'intérieur de l'habitacle du véhicule pour le refouler vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel le fluide caloporteur est pourvu d'une pompe de circulation dudit fluide.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le module thermoélectrique est un module à effet Peltier alimenté en énergie électrique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le ventilateur de chaque dispositif de transfert est activable indépendamment du module thermoélectrique.
Brevet FR3049240A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Siège (1) de véhicule comportant un 5 dossier (3) et une assise (6) solidaire d'un socle (12) monté sur des glissières (14) fixées sur le plancher (15) et un moyen de commande de déverrouillage traversant une paroi souple (7) masquant l'arrière du socle (12), caractérisé en 10 ce que le siège (1) comprend un dispositif de guidage (4) rigide du moyen de commande (5), placé derrière la paroi souple (7).\n<CLM>\1\tsiège (1) selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce que le dispositif de guidage (4) possède une structure formant une épingle comportant des branches (4a, 4b) de longueur égales.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 2, 20 caractérisé en ce que la structure du dispositif de guidage (4) est un fil cylindrique (13) rigide.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fil cylindrique (13) est 25 métallique.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que les branches (4a, 4b) du dispositif de guidage (4) sont parallèles au niveau 30 du passage du moyen de commande (5). 3049240 11\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 5, caractérisé en ce que les branches (4a, 4b) se rapprochent l'une de l'autre vers leurs extrémités.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'extrémité des branches (4a, 4b) est introduite dans un perçage (22) de la paroi latérale (8) du socle (12) et débouche sur l'autre face de la paroi latérale (8).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que l'extrémité des branches (4a, 4b) est solidarisée à 15 la paroi du socle (12) par un cordon de soudure (24).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications 2 et 5 à 8, caractérisé en ce que les 20 branches (4a, 4b) sont positionnées horizontalement et situées dans un plan vertical.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le 25 dispositif de guidage (4) est accolé à la paroi souple (7).
Brevet FR3049241A1 (20170929)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de recouvrement d'un composant (1) automobile comportant : - une étape de détermination de la définition tridimensionnelle de la silhouette dudit composant (1), - une étape de modélisation d'un modèle de coiffe (4) à partir de ladite définition, ledit modèle comportant au moins un changement d'armure de tricotage afin d'épouser la silhouette dudit composant (1), - une étape de tricotage dudit modèle de coiffe (4), d'un seul tenant, selon un volume en trois dimensions et, - une étape de coiffage du composant (1) automobile au moyen de la coiffe (4) tricotée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de coiffage comporte une étape de mise en place de cordons de colle ou d'adhésifs sur le composant (1) à couvrir par la coiffe (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que lors de l'étape de tricotage, la face du tricot destinée à devenir la face visible après coiffage du composant (1) automobile est la face intérieure du volume tridimensionnel, l'étape de coiffage comportant le retournement de la coiffe (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'entre l'étape de tricotage et l'étape de retournement, on procède à une étape de mise en place d'au moins un cordon de colle ou d'adhésifs sur la face du tricot opposée à la face visible après coiffage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, et selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisé en ce qu'au moins un cordon de colle est disposé de manière à maintenir en place la coiffe (4) pendant l'étape de retournement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lors de l'étape de tricotage, au moins un moyen (10) de resserrement est créé sur la face du tricot opposée à la face visible après coiffage, ledit moyen de resserrement étant apte à réduire localement la taille de la coiffe (4) pour l'ajuster à la silhouette du composant (1). 3049241 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de tricotage d'une maille est réalisée avec un seul conducteur filaire et en ce qu'elle comporte des étapes de changement de couleur et/ou de texture du conducteur filaire à tricoter pour réaliser un motif coloré et/ou texturé. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 caractérisé en ce que l'étape de tricotage comporte des étapes de changement d'armure pour réaliser un motif en relief.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou la revendication 8, caractérisé en ce que le motif est un pictogramme destiné à distinguer une zone de commande de certaines fonctions de l'automobile. 10\n<CLM>\1\tComposant (1) automobile, en particulier un siège, recouvert conformément à un procédé de recouvrement conforme à l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3049244A1 (20170929)
REVENDICATIONS1- Panneau d'isolation acoustique (10) pour structure de véhicule, notamment un panneau d'isolation acoustique (10) pour tunnel (4) de véhicule, le panneau (10) comprenant : - une surface de contact (28) destinée à recouvrir la structure du véhicule ; - une couche de masse (18) ; et - une couche ressort (22) destinée à amortir les vibrations transmises de la surface de contact (28) à la couche de masse ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de positionnement (26) qui sont formés par au moins une des couches (18 ;\n<CLM>\1\tdu panneau (10) et qui font saillie depuis la surface de contact (28). 2- Panneau d'isolation acoustique (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de positionnement (26) sont un plot faisant saillie par rapport à la surface de contact (28). 3- Panneau d'isolation acoustique (10) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que les moyens de positionnement (26) sont formés par la couche de masse (18) et par la couche ressort (22). 4- Panneau d'isolation acoustique (10) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la ou chaque couche (18 ;\n<CLM>\1\tformant les moyens de positionnement (26) présente une continuité de matière au niveau desdits moyens de positionnement (26). 5- Panneau d'isolation acoustique (10) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la surface de contact (28) est généralement plane, le panneau (10) comprenant également un orifice (14) traversant situé dans ladite surface plane (28). 6- Panneau d'isolation acoustique (10) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la hauteur H des moyens de positionnement (26) est supérieure ou égale à 10 mm. 3049244 11 7- Véhicule, éventuellement automobile, comprenant un panneau d'isolation acoustique (10), caractérisé en ce que le panneau d'isolation acoustique (10) est conforme à l'une des revendications 1 à 6 ; le véhicule comprenant en outre une paroi (7) avec un ajour (30) dans 5 lequel les moyens de positionnement (26) sont insérés afin de positionner le panneau (10) par rapport à la paroi (7). 8- Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de positionnement (26) comprennent une poche (32) traversant l'ajour (30) de la paroi (7). 10 9- Véhicule selon l'une des revendications 7 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tapis latéral (8) avec un bord en contact du panneau d'isolation acoustique (10). 10-Véhicule selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend un support de boîtier (16) en appui contre le panneau (10), 15 notamment contre la couche de masse (18).
Brevet FR3049245A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. La protection porte sur le système de détection des intrusions placé au niveau des portières et du coffre du véhicule, et son association avec le boîtier « maître » qui va vérifier si le véhicule est verrouillé avant d'alerter l'utilisateur du véhicule par SMS.
Brevet FR3049250A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'aide à la conduite (10) comprenant un premier module d'aide à la conduite (14) et un second module d'aide à la conduite (16), caractérisé par un module de sélection (12) conçu, lorsque le premier module (14) est activé et le second module (16) désactivé : - pour désactiver le premier module (14) à réception d'une information de désactivation (OFF_INT) ou, lorsqu'une information de configuration vaut une première valeur (LDVV CONF), à réception d'une information d'actionnement (B_REL) d'un bouton (52) ; - pour activer le second module (16) à réception d'une information d'activation (LDVV+LKA_INT) du second module (16) ou, lorsque l'information de configuration vaut une seconde valeur (LDVV+LKA_CONF), à réception de ladite information d'actionnement (B_REL).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon la revendication 1, comprenant un système d'interface utilisateur (40) incluant un écran (42) et conçu pour produire l'information de désactivation (OFF_INT) et l'information d'activation du second module (LDVV+LKA_INT).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon la revendication 2, comprenant un module de gestion d'affichage (44) conçu pour commander l'affichage d'un menu interactif, dépendant de l'information de configuration, sur ledit écran (42).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le module de sélection (12) est conçu, lorsque les premier et second modules (14,\n<CLM>\1\tsont activés, pour désactiver les premier et second modules (14,\n<CLM>\1\tà réception d'une autre information d'actionnement (B_REL) du bouton (52).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le module de sélection (12) est conçu pour faire basculer le fonctionnement, à la mise sous tension du dispositif (10), dans un premier mode, dans lequel les premier et second modules (14,\n<CLM>\1\tsont désactivés, dans un second mode, dans lequel le premier module (14) est activé et le second module (16) est désactivé, ou dans un troisième mode, dans lequel les premier et second modules 14,\n<CLM>\1\tsont activés, en fonction au moins de ladite information de configuration et d'au moins une information d'initialisation. 3049250 14\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'information de configuration dépend d'une donnée de configuration mémorisée dans une mémoire non-volatile (30).\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon l'une des revendications 1 à 5 6, dans lequel le premier module (14) est un module d'avertissement.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon la revendication 7, dans lequel le premier module (14) est conçu pour générer une alerte de sortie de voie.\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le second module (16) est un module de correction de trajectoire. 10\n<CLM>\1\tDispositif d'aide à la conduite (10) selon la revendication 9, dans lequel le second module (16) est conçu pour commander un système de commande de direction.
Brevet FR3049251A1 (20170929)
REVENDICATIONS1.- Bogie (10) de véhicule ferroviaire comprenant deux paires de roues (14), les roues (14) d'une paire étant reliées l'une à l'autre par un dispositif de liaison pour former un essieu (28), lesdits essieux (28) étant reliés l'un à l'autre par un châssis (12), chacun des essieux (28) étant articulé au châssis (12), le châssis (28) comprenant deux traverses (20, 22), le bogie comprenant au moins un moteur (16), les deux traverses (20,\n<CLM>\1\tdéfinissant entre elles un espace interne (E), caractérisé en ce que le moteur (16) se situe à l'extérieur de l'espace interne (E), le moteur (16) étant situé selon une direction d'élévation (Z) au-dessus du plan comprenant sensiblement l'axe central (W) des deux essieux (28). 2.- Bogie selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moteur (16) est situé à l'extérieur de l'espace interne (E) selon une direction transversale (Y) et entre les deux essieux (28) selon une direction longitudinale (X). 3.- Bogie selon la revendication 1 ou 2, comprenant un dispositif de suspension secondaire (58), le dispositif de suspension secondaire (58) s'étendant dans l'espace interne (E). 4.- Bogie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moteur (16) est relié à au moins un des essieux (28) par un réducteur (44) à double étage. 5.- Bogie selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moteur (16) est relié à un moyeu d'une des roues (14) par le réducteur (44). 6.- Bogie selon la revendication 5, caractérisé en ce que le réducteur (44) comprend au moins un premier et un deuxième engrenages (46, 48), le premier engrenage (46) étant relié à un arbre de sortie (50) du moteur (16), le deuxième engrenage (48) étant relié au moyeu, le premier engrenage (46) étant localisé au-dessus du deuxième engrenage (48) selon la direction d'élévation (Z). 7.- Bogie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant un patin (54), le patin étant apte à venir frotter sur un rail de courant, le patin (54) étant relié au moteur (16). 3049251 10 8.- Véhicule ferroviaire comprenant au moins une voiture et au moins un bogie (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le bogie (16) portant la voiture. 5 9.- Véhicule ferroviaire selon la revendication 8, caractérisé en ce que le véhicule est alimenté en électricité par un rail de courant au sol. 10.- Véhicule ferroviaire selon la revendication 8 ou 9, comprenant au moins deux 10 voitures, le bogie (16) portant deux voitures.
Brevet FR3049252A1 (20170929)
REVENDICATIONS1.- Bogie de véhicule ferroviaire comprenant deux paires de roues (14), les roues (14) d'une paire étant reliées l'une à l'autre par un dispositif de liaison (16) pour former un essieu (18), lesdits essieux (18) étant reliés l'un à l'autre par un châssis (12), le châssis (12) étant articulé en deux demi-châssis, chacun des essieux (18) étant articulé au châssis (12), deux boîtes d'essieu (22) associées étant montées par essieu (18), les boîtes d'essieu (22) étant montées à chaque extrémité de l'essieu (18), les boîtes d'essieu (22) reliant l'essieu (18) au châssis (12), caractérisé en ce que, pour chaque essieu (18), les deux boîtes d'essieu (22) sont reliées par une liaison rigide (36), la liaison rigide (36) étant assurée par un fourreau (38), le fourreau (38) reliant les deux boîtes d'essieu (22) associées et entourant le dispositif de liaison (16) de l'essieu correspondant (18). 2.- Bogie selon la revendication 1, comprenant des moyens de suspension primaire (40) entre chaque boîte d'essieu (22) et le châssis (12). 3.- Bogie selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de suspension primaire (40) comprennent un ressort (44) sensiblement vertical. 4.- Bogie selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'au niveau de chaque moyen de suspension primaire (40), le châssis (12) est situé sous la boîte d'essieu (22) correspondante. 5.- Bogie selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque boîte d'essieu (22) comprend un unique roulement (80), assurant la rotation de l'essieu (18) par rapport à la boîte d'essieu (22). 6.- Bogie selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque roulement (80) a la forme d'un cône de révolution tronqué. 7.- Bogie selon la revendication 6, caractérisé en ce que les roulements (80) des boîtes d'essieu (22) associées sont sensiblement symétriques par rapport à un plan central (P). 3049252 8 8.- Bogie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque essieu (18) est articulé à un demi-châssis respectif autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe de l'essieu (18). 5 9.- Véhicule ferroviaire comprenant au moins un bogie (10) selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3049262A1 (20170929)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour améliorer les performances hydrodynamiques d'un hydrofoil comprenant un mat (2), une aile avant (4) et une aile arrière (3) implantés sur un fuselage (1) caractérisé en ce que l'implantation de l'aile avant (4) montée de façon médiane et calée à un ange fixe (a) grâce à son emboitement horizontal (19) sur le fuselage (1) permet une meilleure répartition des filets d'eau entre intrados et extrados avec une liaison entre profils et corps du fuselage en forme de karman stabilisée par l'aile arrière (3) calée à un angle négatif déporteur ((3) fixe ou réglable.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 comprenant une forme (9) s'emboitant dans un orifice (8) équipé d'inserts (7) et fixée par des vis (10) caractérisé en ce que l'aile avant médiane (4) traverse le fuselage (1) dans l'orifice (8) horizontal débouchant de part et d'autre avec des parois strictement parallèles situées dans le fuselage (1) accueillant la forme (9) positive ou mâle de l'aile avant (4) en son centre et à son axe étroitement ajustée et enserrée dans celui-ci grâce aux vis (10) traversant verticalement cet ensemble se fixant dans les deux inserts filetés borgnes (7) prévus à cet effet pour garantir la solidité et la finesse d'écoulement du fluide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 comprenant un rail plat (18) supportant la fixation d'un berceau (5) nécessaires à l'implantation de l'aile arrière (3) caractérisé en ce que le choix de l'angle de calage négatif déporteur fixe (13) est obtenu par l'installation et le choix de la forme du berceau (5) situés entre le rail plat (18) du fuselage (1) et de l'aile arrière (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 comprenant une forme (9') remplie d'un matériau souple (13) s'emboitant dans une cavité (8') caractérisé en ce que le choix de l'angle de calage négatif déporteur réglable ((3) s'opère grâce au montage traversant de l'aile arrière (3) à travers le fuselage (1) dans la cavité (8') accueillant la forme (9') remplie d'un matériau souple (13) élastique et compressible pour la garantie d'étanchéité de cette cavité (8') autour de l'aile arrière (3) pour obtenir un moyen de réglage modulable.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 comprenant deux vis pointeaux (12) implantées dans le fuselage (1) et une aile arrière (3) dotée de deux encoches (11) traversée d'une vis de fixation (14) et percée d'un trou oblong vertical (20) sur l'axe (21) de tangage de l'aile arrière (3) caractérisé en ce que le calage négatif déporteur réglable de l'angle ((3) est obtenu grâce aux deux encoches (11) réceptacles des extrémités des deux vis pointeaux (12) situées de part et d'autre du trou oblong vertical (20) qui permet le passage au travers de la vis de fixation (14) tout en accordant un degré de liberté de réglage fin de son angle (13) autour de l'axe (21).
Brevet FR3049263A1 (20170929)
REVENDICATIONS1.-Structure de rambarde (1) de sécurisation d'une ouverture (2) à surbau (3) dans un pont (4) notamment d'une plateforme navale, du type comportant des moyens (5) en forme de colonne de support de traverses (7), dont la partie inférieure comporte des moyens de fixation (6) sur le reste de la plateforme, caractérisée en ce que les moyens de fixation (6) comportent des moyens en forme de pince (8, 9,\n<CLM>\1\tadaptés pour être engagés sur le surbau (3) de l'ouverture, en passant à travers celle-ci, et pour être serrés sur ce surbau afin de maintenir les moyens (5) en forme de colonne de la structure de rambarde, en position. 2- Structure de rambarde selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens en forme de pince comportent une partie supérieure (8) et une partie inférieure (9) destinées à être placées respectivement au-dessus et au-dessous du surbau (3) et entre ces parties supérieure et inférieure, des moyens (10) en forme de ridoir de serrage de celles-ci, pour fixer les moyens en forme de pince sur le surbau. 3- Structure de rambarde selon la revendication 2, caractérisée en ce que les parties supérieure et inférieure (8,\n<CLM>\1\tdes moyens en forme de pince comportent des moyens (11,\n<CLM>\1\tde centrage sur le surbau. 4- Structure de rambarde selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens de centrage comprennent des portions en saillie et en creux (11,\n<CLM>\1\tde ces parties supérieure et inférieure des moyens en forme de pince. 5- Structure de rambarde selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que les moyens en forme de ridoir (10) comprennent au moins une empreinte (15) pour un outil de serrage/desserrage des moyens en forme de pince pour permettre leur montage/démontage. 6- Structure de rambarde selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que les parties supérieure et inférieure (8,\n<CLM>\1\tdes moyens en forme de pince comportent des portions filetées (13,\n<CLM>\1\tadaptées pour coopérer avec des trous taraudés correspondants des extrémités des moyens en forme de ridoir (10) afin de serrer ou de desserrer ceux-ci. 7- Structure de rambarde selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'ouverture présente une forme polygonale et en ce que des moyens en forme de colonne sont placés dans chaque angle de cette ouverture. 8- Structure de rambarde selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens (5) en forme de colonne sont formés par une pièce 3049263 8 distincte et séparée des moyens de fixation (6) et en ce que ces moyens comprennent des moyens d'accouplement complémentaires (16). 9- Structure de rambarde selon la revendication 8, caractérisée en ce que les moyens d'accouplement comprennent des moyens à emmanchement (16) et des moyens 5 de blocage (17) de ces pièces l'une dans l'autre. 10- Structure de rambarde selon la revendication 9, caractérisée en ce que les moyens de blocage comprennent au moins une goupille.
Brevet FR3049264A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Système de montage pour un aéronef, destiné au montage et à la fixation d'un moteur (3) de l'aéronef sur une structure rigide (5) d'un mât d'attache (4) de l'aéronef, ledit système de montage (6) comportant au moins une attache arrière (8), comprenant, de part et d'autre d'un plan vertical (P), un ensemble de fixation (30A, 30B) pourvu d'au moins deux rangées parallèles (RA1, RA2 ; RB1, RB2) d'au moins deux boulons de traction (21A, 21 B) chacune, caractérisé en ce que les au moins deux rangées parallèles (RA1, RA2 ; RB1, RB2) de boulons de traction (21A, 21B) sont espacées d'une distance (D) inférieure à une distance prédéterminée, et en ce que lesdits au moins quatre boulons de traction (21A, 21B) sont réalisés dans un matériau dont la résistance mécanique est supérieure à 700 MPa et présentent un diamètre suffisant pour supporter une charge extrême.\n<CLM>\1\tSystème de montage selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun desdits ensembles de fixation (30A, 30B) comprend, de plus, au moins un boulon de cisaillement (31).\n<CLM>\1\tSystème de montage selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit boulon de cisaillement (31) est agencé sur une platine (32) portant les boulons de traction (21A, 21 B).\n<CLM>\1\tMât d'attache de moteur pour aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte un système de montage (6) tel que celui spécifié sous l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Mât d'attache selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits boulons de traction (21A, 21B ) sont montées avec un jeu.\n<CLM>\1\tAéronef comportant au moins un mât d'attache (4) destiné au montage d'un moteur (3) sur un élément de structure de l'aéronef, caractérisé en ce que ledit mât d'attache (4) est tel que celui spécifié sous l'une des revendications 4 et 5.
Brevet FR3049266A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Collimateur pour projecteur d'aéronef, comprenant une surface (3) d'entrée de lumière et une surface (6) de sortie de lumière, caractérisé en ce que la surface de sortie comprend des zones en forme de prisme de manière à dévier un faisceau lumineux transmis entre la surface d'entrée et la surface de sortie de lumière en dirigeant le faisceau selon deux directions (Dl, D2) obliques par rapport à un axe optique (A) du collimateur.\n<CLM>\1\tCollimateur selon la revendication 1, dans lequel la surface de sortie comporte un ensemble de prismes (9) à base triangulaire s'étendant parallèlement et formant des surfaces internes (10,\n<CLM>\1\tde réflexion des faisceaux lumineux.\n<CLM>\1\tCollimateur selon la revendication 2, dans lequel les prismes comprennent chacun deux faces prismatiques délimitant entre elles un angle de déviation du faisceau compris entre 45 et 55°, de préférence égal à 52°.\n<CLM>\1\tCollimateur selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel les prismes (9) sont séparés d'une distance comprises entre 2 et 10 mm, de préférence de 5 mm.\n<CLM>\1\tCollimateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant un corps (2) comportant trois lobes assurant la collimation de faisceaux lumineux issus de trois sources lumineuses respectives et ayant une surface (6) de sortie de lumière commune.\n<CLM>\1\tCollimateur selon la revendication 5, dans lequel le corps comprend un ensemble de pieds (4,\n<CLM>\1\tde fixation et de centrage s'étendant à partir de la surface d'entrée et un ensemble de logements (7) de réception d'une diode électroluminescente.\n<CLM>\1\tProjecteur d'aéronef comprenant un ensemble de sources lumineuses à diodes électroluminescentes et un ensemble de collimateurs pour collimater le faisceau émis par les sources lumineuses, caractérisé en ce que ledit ensemble de collimateurs comporte des collimateurs (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3049266 9\n<CLM>\1\tProjecteur selon la revendication 7, comprenant un premier ensemble de collimateurs (C2) délivrant en sortie des faisceaux parallèles de lumière collimatée et un deuxième ensemble de collimateurs (Cl) d'orientation de lumière, les premier et deuxième 5 ensembles de collimateurs étant montés dans des zones respectives du projecteur et étant activés en fonction de phases de vol et/ou de roulage de l'aéronef.\n<CLM>\1\tProjecteur selon la revendication 8, comprenant en outre une glace (13) comprenant une zone striée (14) s'étendant en regard 10 des collimateurs d'orientation, qui a pour fonction l'étalement du faisceau RTO, du côté de la surface de sortie de lumière.
Brevet FR3049279A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Méthode pour augmenter la température de gélatinisation d'un amidon compris dans une composition amylacée comprenant de 0,5 à 50% en masse d'amidon et présentant au taux d'humidité compris entre 60% et 90%, ladite méthode comprenant une étape d'addition de fructo-oligosaccharides à chaine courte (ScFOS) préférentiellement de façon à obtenir un ratio massique amidon/ ScFOS de 0,4 à\n<CLM>\1\t2. Méthode selon la revendication 1 caractérisée en ce que les ScFOS comprenant de 2 à 8 unités de fructose.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une ou l'autre des revendications 1 et 2 caractérisée en ce que ladite composition amylacée présente une activité de l'eau (Aw) supérieure à 0,8.\n<CLM>\1\tMéthode d'obtention d'une composition amylacée de haute stabilité au chauffage à des températures de 80°C à 100°C, ladite méthode comprenant une étape d'addition de fructo-oligosaccharides à chaine courte (ScFOS), de sorte à 20 obtenir un ratio massique amidon / ScFOS compris entre de 0,4 à\n<CLM>\1\t5. Méthode selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite composition est une mayonnaise, une sauce de type sauce béchamel ou une soupe. 25\n<CLM>\1\tComposition amylacée comprenant de 0,5 à 50% en masse d'amidon, présentant au taux d'humidité compris entre 60% et 90% et une activité de l'eau (Aw) supérieure à 0,8, ladite composition comprenant des fructo-oligosaccharides à chaine courte (ScFOS) et un ratio massique amidon/ ScFOS de 0,4 à\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 6 caractérisée en ce qu'elle est une soupe une sauce préférentiellement choisie parmi la béchamel ou la mayonnaise, une préparation pâtissière notamment pour gâteau, génoise ou biscuit. 3049279 13\n<CLM>\1\tMéthode d'amélioration de la texture de la mie d'un gâteau, d'un biscuit ou d'une génoise comprenant une étape d'addition de fructo-oligosaccharides à chaine courte (ScFOS) dans un ratio massique amidon /ScFOS compris entre 0,4 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tUtilisation de fructo-oligosaccharides à chaine courte (ScFOS) comme agent de retardement de la température de gélatinisation d'un amidon compris dans une composition aqueuse.
Brevet FR3049280A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Méthode de réduction des agents de charge sucrant d'une composition amylacée aqueuse présentant des agents de charge sucrant et de 60 à 85% en masse de matières sèches, ladite méthode comprenant une étape de substitution de 15 à 100% desdits agents de charge sucrant par des fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) préférentiellement de façon à obtenir un ratio en masse amidon/ ScFOS de 0,4 à\n<CLM>\1\t2. Méthode selon la revendication 1 caractérisée en ce que les ScFOS comprenant de 2 à 8 unités de fructose.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une ou l'autre des revendications 1 et 2 caractérisée en ce que ladite composition amylacée présente une activité de l'eau (Aw) supérieure à 0,8.\n<CLM>\1\tMéthode d'obtention d'une composition amylacée aqueuse de haute stabilité au chauffage à des températures de 80°C à 100°C, ladite composition amylacée présentant des agents de charge sucrant et de 60 à 85% en masse de matières sèches, ladite méthode comprenant une étape de substitution de 15 à 100% desdits agents de charge sucrant par des fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS), de sorte à obtenir un ratio massique amidon / ScFOS compris entre de 0,4 à\n<CLM>\1\t5. Méthode selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite composition est 25 une mayonnaise, une sauce de type sauce béchamel ou une soupe.\n<CLM>\1\tComposition amylacée comprenant de 0,5 à 50% en masse d'amidon, présentant des agents de charge sucrant et de 60 à 85% en masse de matières sèches et une activité de l'eau (Aw) supérieure à 0,8, ladite composition comprenant des fructo- 30 oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) et un ratio massique amidon/ ScFOS de 0,4 à\n<CLM>\1\t7. Composition selon la revendication 6 caractérisée en ce qu'elle est une soupe une sauce préférentiellement choisie parmi la béchamel ou la mayonnaise, une 35 préparation pâtissière notamment pour gâteau, génoise ou biscuit. 3049280 14\n<CLM>\1\tMéthode d'amélioration de la texture de la mie d'un gâteau, d'un biscuit ou d'une génoise comprenant une étape d'addition de fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) dans un ratio massique amidon /ScFOS compris entre 0,4 à\n<CLM>\1\t9. Utilisation de fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) comme agent de remplacement d'agent de charge sucrant et de retardement de la température de gélatinisation d'un amidon compris dans une composition aqueuse.
Brevet FR3049287A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Procédé de clarification, d'amélioration de la filtrabilité et de stabilisation d'un milieu liquide alimentaire, comprenant : - l'entraînement dudit milieu liquide alimentaire en circulation dans un dispositif de filtration tangentielle comportant un conduit d'alimentation en milieu liquide (10), une membrane de filtration tangentielle (12) et une boucle de recirculation de rétentat (15), - la filtration tangentielle dudit milieu liquide alimentaire, de manière à obtenir un rétentat de filtration et un perméat de filtration, caractérisé en ce qu'il comprend l'introduction, dans ledit milieu liquide alimentaire situé dans ledit dispositif de filtration tangentielle, avant la filtration dudit milieu liquide alimentaire, d'un agent de collage contenant de la patatine de pomme de terre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, selon lequel l'introduction de l'agent de collage contenant de la patatine de pomme de terre est réalisée dans le milieu liquide alimentaire en circulation dans ledit dispositif de filtration tangentielle, en amont de ladite membrane de filtration tangentielle (12).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, selon lequel l'agent de collage contient au moins 30 % en poids de patatine de pomme de terre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, selon lequel l'agent de collage est un extrait protéique de pomme de terre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, selon lequel l'agent de collage est introduit dans le milieu liquide alimentaire à une concentration comprise entre 0,5 et 50 grammes d'agent de collage par hectolitre de milieu liquide alimentaire. 3049287 26\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, selon lequel la concentration de l'agent de collage dans le rétentat circulant dans la boucle de recirculation (15) varie entre 0,005 et 25 g/I.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, selon 5 lequel l'agent de collage est introduit dans le milieu liquide alimentaire sous forme d'une solution aqueuse concentrée à 1 à 10 % en poids, par rapport au poids total de la solution.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, selon lequel le milieu liquide alimentaire est un vin. 10\n<CLM>\1\tUtilisation de patatine de pomme de terre pour la clarification, l'amélioration de la filtrabilité et la stabilisation d'un milieu liquide alimentaire, caractérisée en ce que la patatine est introduite dans ledit milieu liquide alimentaire dans un dispositif de filtration tangentielle, en amont d'une membrane de filtration tangentielle (12) que comporte ledit dispositif. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 9, selon laquelle la patatine est contenue dans un extrait protéique de pomme de terre.
Brevet FR3049288A1 (20170929)
REVENDICATIONS1.Etendoir à linge (1), comportant : - un ensemble de panneaux (2), chaque panneau étant formé d'un cadre (3) et d'un ensemble de fils, les fils étant montés sur le cadre pour recevoir du linge, et - un ensemble de charnières (5), chaque charnière comprenant une première partie (6) et une deuxième partie (7), les deux parties étant mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, la deuxième partie étant solidaire du cadre d'un panneau, caractérisé en ce que : - la première partie comprend au moins un élément cylindrique creux, comprenant une butée (6a) faisant saillie l'intérieur de l'élément cylindrique, et - la deuxième partie comprend une tige (7b, 7c), destinée à être insérée dans l'élément cylindrique, et comprenant une excroissance (7a), apte à coopérer avec la butée pour limiter angulairement la rotation entre les deux parties. 2.Etendoir à linge selon la revendication 1, dans lequel l'ensemble de charnière (5) comporte au moins deux charnières, respectivement disposées à deux extrémités d'un côté du cadre (3) d'un panneau (2).\n<CLM>\1\tEtendoir à linge selon la revendication 1, dans lequel l'ensemble de panneaux (2) comporte au moins deux panneaux, reliés entre eux par au moins une charnière (5). 3049288 7\n<CLM>\1\tEtendoir à linge selon la revendication 3, dans lequel l'ensemble de charnières (5) comprend au moins deux charnières, les premières parties (6) respectives des deux charnières étant solidaires 5 l'une de l'autre, les axes longitudinaux des deux charnières étant parallèles. 5.Etendoir à linge selon la revendication 4, dans lequel les premières parties (6) respectives des deux 10 charnières sont fixées entre elles par le biais d'un élément d'écartement. 15
Brevet FR3049293A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour la végétalisation et la décoration des descentes d'eaux pluviales de l'habitat individuel ou collectif, des collectivités ou des bureaux caractérisé en ce qu'il comporte : un tuyau (9) ; un système d'injection (10) comprenant 2 injecteurs dont un injecteur (17) captant l'eau directement de la descente pluviale, et dont l'autre injecteur (18) est alimenté par un réservoir (4), ledit système d'injection (10) déversant dans une couronne de diffusion (20) ; une gaine de maintien (12) contenant de la terre végétale (11) et munie d'une pluralité de perçages (8) pour la mise en place de végétaux horizontaux (21) ; un grillage (6) retenant deux couches de mousse végétale (5,\n<CLM>\1\t; un panneau solaire (1) alimentant une batterie (3) ; et un boîtier (22) logeant le réservoir (4), la batterie (3), une pompe (13) et un système de gestion de l'eau (2), ledit boîtier étant décoré avec un bac servant à récupérer les eaux descendantes du complexe.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est relié à un système d'arrosage automatique existant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que le boîtier (22) a les dimensions : L = 50 cm, 1 = 30 cm et H = 20 cm.
Brevet FR3049299A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Dispositif de support (3) d'une gâche d'un volet arrière (6) d'un véhicule (1), destiné à être monté sur le panneau arrière (2) du véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens de support (4) de la gâche, permettant la fixation de ladite gâche, et - des moyens d'appui (5) d'une butée de pré-ouverture (7) du volet arrière, permettant l'appui de la butée de pré-ouverture du volet arrière.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens d'appui (5) de la butée de pré- ouverture (7) du volet arrière (6) et lesdits moyens de support (4) de la gâche sont réalisés de manière monobloc.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de support (4) de la gâche comportent une première partie centrale (4a) sensiblement plane, une première bride latérale (4b), et une première partie de raccord (4c), la première bride latérale et la première partie de raccord s'étendant de part et d'autre de la première partie centrale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits moyens d'appui (5) de la butée de pré-ouverture du volet arrière comportent une deuxième partie centrale (5a) sensiblement plane, une deuxième bride latérale (5b), et une deuxième partie de raccord (5c), la deuxième bride latérale (5b) et la deuxième partie de raccord 3049299 8 (5c) s'étendant de part et d'autre de la deuxième parte centrale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits moyens de support (4) de la gâche comportent des orifices (4d, 4e) permettant la fixation de la gâche.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) comprenant un volet arrière (6), un 10 panneau arrière (2), une gâche permettant la fermeture du volet arrière, et une butée de pré-ouverture (7) du volet arrière (6) permettant l'ouverture, au moins partielle, du volet arrière, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un 15 dispositif de support (3) de la gâche du volet arrière du véhicule, comprenant : - des moyens de support (4) de la gâche, et - des moyens d'appui (5) de la butée de pré-ouverture dudit volet arrière. 20
Brevet FR3049309A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Ensemble (1) moteur comprenant au moins - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), caractérisé en ce que le compresseur (5) électrique comporte un système (15) de freinage permettant de réaliser une décélération active.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (15) de freinage est formé par un système de freinage mécanique.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 2, dans lequel le système (15) de freinage est un système de freinage mécanique directe ou indirecte.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (15) de freinage est formé par le moteur électrique (51) du compresseur lui-même via une commande du calculateur moteur.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la vanne de contournement (52) est une vanne papillon, une vanne à volet, une vanne à soupape ou une vanne pneumatique pilotée par des moyens de pilotage intégrés à l'électronique du compresseur électrique (5).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 5, comportant un circuit de recirculation (9) des gaz d'échappements. 3049309 13\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 6, comportant un échangeur de chaleur (6) disposé sur le conduit d'admission (4).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le compresseur électrique (5) est disposé en aval ou en amont de l'échangeur de chaleur, et 5 en amont ou en aval de la vanne (8).\n<CLM>\1\tUtilisation de l'ensemble (1) selon une des revendications 1 à 8, dans un moteur à combustion interne pour véhicule automobile.\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active d'un compresseur (5) électrique selon une des revendications 1 à 8 comportant les étapes de : 10 mise en fonctionnement (101) du compresseur électrique, décélération (102) active du compresseur électrique (5).\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active selon la revendication 10 dans lequel la décélération active est réalisée en mettant en oeuvre le système (15) de freinage du compresseur électrique. 15\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active selon la revendication 10 dans lequel la mise en oeuvre du système (15) de freinage est réalisée par une commande effectuée au niveau du calculateur moteur et envoyée au compresseur, soit directement au moteur par une consigne de vitesse nulle, que l'électronique par exemple embarquée dans le compresseur électrique retranscrit en consigne de couple négatif, soit directement au 20 système (15) de freinage mécanique.
Brevet FR3049310A1 (20170929)
REVENDICATIONS1. Ensemble (1) moteur comprenant au moins - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), sur le - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée circuit de contournement (510), caractérisé en ce que le compresseur (5) électrique comporte un système (15) de freinage permettant de réaliser une décélération active avec un temps de réponse à 95% compris entre 80 ms et 1 s.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (15) de freinage est formé par un système de freinage mécanique.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 2, dans lequel le système (15) de freinage est un système de freinage mécanique directe ou indirecte.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (15) de freinage est formé par le moteur électrique (51) du compresseur lui-même via une commande du calculateur moteur.\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la vanne de contournement (52) est une vanne papillon, une vanne à volet, une vanne à soupape ou une vanne pneumatique pilotée par des moyens de pilotage intégrés à l'électronique du compresseur électrique (5).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 5, comportant un circuit de recirculation (9) des gaz d'échappements. 3049310 13\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 6, comportant un échangeur de chaleur (6) disposé sur le conduit d'admission (4).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le compresseur électrique (5) est disposé en aval ou en amont de l'échangeur de chaleur, et 5 en amont ou en aval de la vanne (8).\n<CLM>\1\tUtilisation de l'ensemble (1) selon une des revendications 1 à 8, dans un moteur à combustion interne pour véhicule automobile.\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active d'un compresseur (5) électrique selon une des revendications 1 à 8 comportant les étapes de : 10 mise en fonctionnement (101) du compresseur électrique, décélération (102) active du compresseur électrique (5) avec un temps de réponse à 95% compris entre 80 ms et 1 s.\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active selon la revendication 10 dans lequel la décélération active est réalisée en mettant en oeuvre le système (15) de freinage du 15 compresseur électrique.\n<CLM>\1\tProcédé (100) de décélération active selon la revendication 10 dans lequel la mise en oeuvre du système (15) de freinage est réalisée par une commande effectuée au niveau du calculateur moteur et envoyée au compresseur, soit directement au moteur par une consigne de vitesse nulle, que l'électronique par exemple embarquée dans le 20 compresseur électrique retranscrit en consigne de couple négatif, soit directement au système (15) de freinage mécanique.