INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039038A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Système autonome de distribution (100) d'aliments pour animaux comportant : - un doseur (102) alimenté en aliments par une canalisation d'aliment (104), - une auge (114) disposée sous le doseur (102), - un système de déversement (108) prévu pour prendre alternativement une première position dans laquelle les aliments peuvent se déverser du doseur (102) dans l'auge (114) et une deuxième position dans laquelle les aliments ne peuvent pas se déverser du doseur (102) dans l'auge (114), - un détecteur de présence (116) prévu pour détecter la présence d'un animal devant l'auge (114), - une mémoire (120) dans laquelle est stockée l'identité de chaque animal et ses caractéristiques alimentaires, - une unité de gestion (112) connectée au détecteur de présence (116), à la mémoire (120), et au système de déversement (108), et qui commande le système de déversement (108) en fonction de l'animal détecté par le détecteur de présence (116) et des données enregistrées dans la mémoire (120), - une interface homme-machine (150) connectée à l'unité de gestion (112) et permettant d'assurer la programmation du système autonome de distribution (100) et l'enregistrement dans la mémoire (120) de l'identité de chaque animal et des caractéristiques alimentaires de chacun d'eux.\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une canalisation d'eau (106) reliant une source d'eau à l'auge (114), et une vanne d'eau (110) prévue pour prendre alternativement une position ouverte dans laquelle l'eau peut se déverser de la canalisation d'eau (106) dans l'auge (114) et une position fermée dans laquelle l'eau ne peut pas se déverser de la canalisation d'eau (106) dans l'auge (114).\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un capot (160) dans lequel sont logés le doseur (102), le système de déversement (108) et, éventuellement la vanne d'eau (110), et en ce que l'interface homme-machine (150) est fixée sur le capot (160). 3039038 7\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'interface homme-machine (150) comporte des boutons (152) et un écran (154).\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon l'une des revendications 1 à 4, 5 caractérisé en ce qu'il comporte en outre un câble d'alimentation électrique (156) destiné à être électriquement connecté à un réseau électrique.\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un point d'accès réseau (158,\n<CLM>\1\tconnectée à l'unité de gestion (112). 10\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le point d'accès réseau (162) est un système de communication sans fil.\n<CLM>\1\tSystème autonome de distribution (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le point d'accès réseau (158) est une prise réseau (158).
Brevet FR3039039A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour l'inhalation d'un e-liquide, comprenant dans un carter (110, 210,310), un accus (112,212,312) et des fils d'alimentation, un réservoir (120,220,320) contenant ledit e-liquide, une mèche (118,218,318) plongeant dans ce e-liquide, dont une portion est accessible dans une cheminée (128,228,328) de vaporisation, une résistance (116,216,316) enroulée autour de ladite portion de mèche et alimentée par les fils d'alimentation dudit accus (112,212,312) à travers un interrupteur (114,214,324), caractérisé en ce qu'il comprend une cheminée (128,228,328) de vaporisation, libre de tout joint et une zone (134,234,334) d'admission disposée en amont de la zone de vaporisation comprenant la résistance (116,216,316), de façon à limiter l'effort d'aspiration.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone (134, 234,334) d'admission est disposée en aval de l'accus (112, 212,312).\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone (134,\n<CLM>\1\td'admission comprend des fentes (136,336), radiales, ménagées dans le carter (110,310).\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone (234) d'admission comprend au moins une ouverture (236), reliant l'extérieur du carter (210) et la cheminée (228), en traversant le réservoir (220).\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un joint (124,224,324) d'étanchéité interposé entre la zone (134,234,334) d'admission et l'accus (112,212,312) avec un passage pour les fils d'alimentation.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 et 5, caractérisé en ce que le réservoir (320) est disposé en amont de l'accus (312).\n<CLM>\1\tDispositif pour l'inhalation d'un e-liquide à faible résistance d'aspiration, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un embout buccal (130,230,330) qui coiffe la cheminée (128,228,328).
Brevet FR3039040A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide, comprenant une zone (12) de vaporisation avec au moins une mèche (20) et une résistance (22), un réservoir (14) de e-liquide (28), un accus (16) destiné à alimenter au moins ladite résistance, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une micro pompe (30) interposée entre le réservoir (14) et la mèche (20) de façon à pouvoir contrôler et/ou doser le e-liquide diffusé et/ou consommé.\n<CLM>\1\tDispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce que la micro pompe (30) est reliée à la mèche par un conduit dédoublé, les deux sous-conduits venant alimenter respectivement les deux extrémités de la mèche (20).\n<CLM>\1\tDispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la micro pompe (30) est une pompe piézoélectrique.\n<CLM>\1\tDispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une carte électronique (36) de pilotage de la micro pompe.\n<CLM>\1\tDispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide selon la revendication 4, caractérisé en ce que la carte électronique (36) est programmable.\n<CLM>\1\tDispositif d'alimentation d'une e-cigarette en e-liquide selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la carte électronique (36) est connectée à des dispositifs externes de visualisation et de programmation.\n<CLM>\1\tE-cigarette intégrant le dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (10), et dans l'ordre l'aval vers l'amont un embout buccal (18), une zone (12) de vaporisation, une cheminée (26) reliant ladite zone de vaporisation et ledit embout buccal, un accus (16), une micro pompe (30) et un réservoir (14) de e-liquide (28).\n<CLM>\1\tE-cigarette intégrant le dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (10), et dans l'ordre de l'aval vers l'amont, un embout buccal (18), une zone (12) de vaporisation, une cheminée (26) reliant ladite zone de vaporisation et ledit embout buccal, une micro pompe (30), un accus (16), et un réservoir (14) de e-liquide (28).\n<CLM>\1\tE-cigarette intégrant le dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend un carter (10), et dans l'ordre de l'aval vers l'amont, un 3039040 10 embout buccal (18), une zone (12) de vaporisation, une cheminée (26) reliant ladite zone de vaporisation et ledit embout buccal, une micro pompe (30), un réservoir (14) de e-liquide (28) et un accus (16).\n<CLM>\1\tE-cigarette intégrant le dispositif selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle 5 comprend un interrupteur (24) de commande de la résistance.\n<CLM>\1\tE-cigarette intégrant le dispositif selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une carte électronique (36) de pilotage de la micro pompe et un écran (39) de visualisation des informations liées à ladite carte.
Brevet FR3039041A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Agencement d'une e-cigarette comprenant un réservoir (3) contenant du e-liquide, une zone (6) de vaporisation, une mèche (5) avec une portion de mèche (5E), externe, sortant du réservoir (3) et une portion (51), interne, baignant dans ledit e-liquide, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (10) de limitation de la conduction de la chaleur ménagés sur la mèche (5).\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (10) de limitation de la conduction de la chaleur comprennent une gaine (100) disposée périphériquement sur la mèche (5).\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 2, caractérisé en ce que la gaine (102) est disposée sur la portion (51), interne, baignant dans ledit e-liquide.\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 3, caractérisé en ce que la gaine (102) comprend des orifices (104).\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 4, caractérisé en ce que les orifices (104) sont des micro perforations (106).\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 4, caractérisé en ce que les orifices (104) sont des fentes (108) périphériques, alternées et décalées angulairement.\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (10) de limitation de la conduction de la chaleur comprennent des moyens (200) de rupture de pont thermique.\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens (200) de rupture de pont thermique sont constitués d'un changement de matériau ou d'un changement de structure.\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que le premier matériau (202) est un matériau tissé et fibreux pour la portion (51) interne disposée dans le réservoir et une portion en matériau plein, poreux (204), dans la zone de vaporisation.\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que la mèche (5) comprend au moins un disque (206) poreux, interposé au droit du passage de la paroi du réservoir, entre les portions (51) et (5E). 3039041 8\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (10) de limitation de la conduction de la chaleur comprennent une discontinuité (300) de la mèche (5).\n<CLM>\1\tAgencement d'une e-cigarette selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que le réservoir (3) comprend un renfort (400) de l'isolation de la paroi.
Brevet FR3039050A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Système de barre télescopique, du type barre à rideau, ledit système de barre étant destiné à être fixé entre deux parois parallèles (P1, P2) et comprenant deux barres coulissantes (2,\n<CLM>\1\tl'une dans l'autre, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de blocage (6) en longueur des barres coulissantes et des embouts d'extrémité (4,\n<CLM>\1\tcomprenant des supports extensibles (26) pour le serrage des extrémités des barres contre les parois.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 1, dans lequel les supports extensibles (26) comportent chacun une vis de serrage (27) montée sur une tête décorative (25) d'extrémité et un insert fileté (30) apte à coopérer avec la vis de serrage et venant se monter dans une extrémité d'une barre.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 2, dans lequel la vis de serrage (27) comporte une tige filetée (29) et une tête d'extrémité (28) comprenant des reliefs s'insérant dans un anneau de fixation (31) doté de reliefs complémentaires et solidarisé en rotation avec la tête décorative (25).\n<CLM>\1\tSystème de barre selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel les embouts d'extrémité comportent chacun une ventouse (32) montée sur la tête décorative.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 4, dans lequel la ventouse (32) est montée à rotation sur un support de ventouse (36) solidarisé en rotation avec la tête décorative.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le dispositif de blocage comporte un insert de blocage (7) comprenant une première extrémité (9) solidarisée en rotation avec l'une des barres coulissantes et une deuxième extrémité (11) comprenant une vis filetée tronconique et un insert expansible (8) s'insérant dans l'autre barre et comprenant un filetage interne tronconique (15).\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 6, dans lequel l'insert de blocage et l'insert expansible comportent des passages 3039050 10 coaxiaux respectifs dans lesquels s'insère une vis (14) de serrage de l'insert de blocage dans ladite barre.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 7, dans lequel la première extrémité de l' insert de blocage comporte une tête 5 cylindrique fendue dans laquelle s'insère un écrou tronconique (13) coopérant avec la vis de serrage.\n<CLM>\1\tSystème de barre selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel l'insert expansible comporte une pièce cylindrique comportant une fente radiale débouchante (19) et un 10 ensemble de fentes radiales non débouchantes (20, 21).\n<CLM>\1\tSystème de barre selon la revendication 9, comprenant en outre un espaceur (12) cylindrique creux s'insérant entre la vis filetée tronconique de l'insert de blocage et un épaulement d'extrémité pratiqué dans la pièce cylindrique.
Brevet FR3039051A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Elément immergeable (1) pour préparation de boisson par infusion comprenant : - un module de contrôle (2) adapté pour être en liaison avec un périphérique utilisateur ; - une sonde (6) de lecture de température, reliée électriquement au module de contrôle et en communication thermique avec le milieu ambiant ; - le module de contrôle et la sonde étant agencés dans un boîtier (4) adapté pour immersion dans un récipient contenant de l'eau chaude.\n<CLM>\1\tElément immergeable (1) pour préparation de boissons par infusion selon la revendication 1, dans lequel le boîtier (4) est constitué de silicone.\n<CLM>\1\tElément immergeable (1) pour préparation de boissons par infusion selon l'une des revendications 1 ou 2, comportant un lecteur (7) de données relatives aux variétés de thé.\n<CLM>\1\tElément immergeable (1) pour préparation de boissons par infusion selon la revendication 3, dans lequel le lecteur (7) est un ohmmètre.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de préparation de boisson par infusion à l'aide d'un élément immergeable selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant les étapes suivantes : - effectuer une lecture (10), à l'aide du lecteur de données de l'élément immergeable (1), de données de température d'infusion en relation avec la boisson à préparer ; - transmettre (20), par l'entremise du module de commande de l'élément immergeable, les données de température d'infusion au périphérique utilisateur ; - identifier (30), à l'aide d'un périphérique utilisateur, la température de consigne ; - chauffer (40) l'eau dans un récipient dans lequel l'élément immergeable est plongé ; - mesurer (60) la température à l'aide de la sonde ; - transmettre (70) les valeurs de température mesurées par la sonde au périphérique utilisateur ; - recevoir (80) les valeurs de température mesurées au niveau du périphérique 3039051 11 utilisateur ; - effectuer une comparaison (90) entre la température reçue et la température de consigne ; - émettre une alerte (100), à l'aide du périphérique utilisateur, lorsque la température de consigne est atteinte.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de préparation de boisson par infusion selon la revendication 5, dans lequel les données relatives au thé sont obtenues en relation avec une valeur de résistance électrique spécifique à chaque boisson.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de préparation de boisson par infusion selon la revendication 5, dans lequel les données relatives au thé sont obtenues en relation avec un code visuel spécifique à chaque boisson.
Brevet FR3039060A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Coupe menstruelle (10) présentant une partie inférieure évasée (20), caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de surfaces de préhension (22,24 ;122,124,126) non convexes, réparties de manière sensiblement axisymétrique au moins sur ladite partie inférieure évasée (20), et configurées pour pouvoir être pincées entre des doigts afin de faciliter le retrait de la coupe.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon la revendication 1, dans laquelle chacune desdites surfaces de préhension (22,24; 122,124,126) est une surface profilée.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon revendication 1 ou 2, dans laquelle, dans un plan perpendiculaire à un axe de la coupe à mi-hauteur des surfaces de préhension, la somme des angles au sommet (a) des surfaces de préhension est supérieure à\n<CLM>\1\t4. Coupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle lesdites surfaces de préhension sont agencées en dessous de 70%, et de préférence en dessous de 50%, de la hauteur (H) d'une cavité intérieure (12) de la coupe à partir d'un fond de ladite cavité.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dont au moins une partie (28) desdites surfaces de préhension présente un motif et/ou un grain.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dont la partie inférieure (20) est dépourvue de tige.\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre un anneau d'étanchéité (40) situé en haut de la coupe, et au moins un passage d'équilibrage de pression (45) aménagé entre un extérieur et un intérieur de la coupe, ledit 3039060 au moins un passage (45) débouchant à l'extérieur en dessous de l'anneau (40).\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 7, comprenant en outre un anneau d'étanchéité (40) situé en haut de la coupe, ledit anneau présentant une surface extérieure cylindrique (41) sur une hauteur supérieure à 1/10ème, et de préférence à 1/5ème, d'un rayon extérieur (R) de l'anneau. 10\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre un anneau d'étanchéité (40) situé en haut de la coupe, ledit anneau présentant une surface supérieure (42) inclinée vers l'intérieur de la coupe. 15\n<CLM>\1\tCoupe menstruelle (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comportant exactement soit deux surfaces de préhension (22,24), soit trois surfaces de préhension (122,124,126).
Brevet FR3039064A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle l'alcool est de l'éthanol.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle le résorcinol est compris dans des proportions de 0.5 à 5 grammes du total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle l'acide salicylique est compris dans des proportions de 0.5 à 5 grammes du total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 à 5, dans laquelle l'alcool est compris dans des proportions de 0.5 à 2 litres du total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès de type HSV-1.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle le mammifère est un humain.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle les manifestations cutanées sont situées sur la face, les lèvres ou à leur proximité.
Brevet FR3039065A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Médicament pour réduire les métastases cancéreuses, caractérisé en ce qu'il comporte, piégés dans des nanoparticules (10) recouvertes avec du glycosaminoglycan : - de la metformine (12) et - au moins un inhibiteur (12) de facteurs induits par l'hypoxie.\n<CLM>\1\tMédicament selon la revendication 1, pour réduire les métastases cancéreuses de cellules présentant une absence d'expression de fructose 1,6-biphosphatase.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins un inhibiteur de facteurs induits par l'hypoxie comporte de la digoxine.\n<CLM>\1\tMédicament selon la revendication 3, dans lequel la digoxine est dosée pour obtenir une concentration plasmatique entre 1 et 3 ng/ml.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel au moins un inhibiteur de facteurs induits par l'hypoxie comporte de l'acriflavine.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel au moins un inhibiteur de facteurs induits par l'hypoxie comporte du PT2385.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les nanoparticules (10) recouvertes avec du glycosaminoglycan sont des GAGomères.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du sein.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer de la prostate.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du pancréas. 3039065 16\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du foie.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du 5 colon.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer de l'estomac. 10\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du rein.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer des ovaires. 15\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer de type glioblastome.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer 20 colorectal.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications 1 à 7, pour le traitement du cancer du poumon.
Brevet FR3039066A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une seul plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Géranium Hybride Rosa Citronnelle de l'Ile de la Réunion.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation de la composition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on effectue une distillation au moyen d'un alambic en cuivre col de cygne, la cuve placé sur un feu de bois. Durée de la distillation trois heures et demi.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition de huiles essentielles selon la revendication 1 obtenue par le procédé selon la revendication 2, pour apaiser les tensions, traiter des problèmes de peaux tels que ( psoriasis et eczéma, articulaire, musculaire, favoriser le sommeil, luter contre le stress, atténuer les démangeaisons dues aux piqûres d'insectes ( moustique abeilles guêpes etc...), en inhalation pour désencombrer les muqueuses nasales, lors de massages capillaires et corporels.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition de l'huiles essentielles selon la revendication 1 et obtenue par le procédé selon la revendication 2 pour la fabrication de parfums d'ambiance.
Brevet FR3039067A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange de plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Citronnelle Lavandin Tabac brun Benjoin Poc poc: Cannelle Safran Guéri-vite _Cryptoméria Eucalyptus citronné Camphre Tabac blond Verveine citronnelle Grenadine Patte de poule _Fleur jaune Géranium Hybride Rosat Citronnelle _Ainsi que du Baume VEGEBOM\n<CLM>\1\tProcédé de préparation de la composition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on effectue deux distillations distinctes au moyen d'un alambic en cuivre, col de cygne, la cuve placé sur un feu de bois d'un mélange de composants tels que décrits dans la revendication 1, Chaque distillation durant 3 heures et demi, la composition étant obtenue par mélange des deux huiles Issues des deux distillations à raison de 25 % de la première distillation plus 75 % de la deuxième distillation sous agitation jusqu'à l'obtention d'un produit totalement homogène de couleur blanche.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition d'huiles essentielles selon la revendication 1 obtenue par le procédé selon la revendication 2 pour la fabrication de composition pour apaiser les tensions, traiter des problèmes de peaux tels que ( psoriasis et eczéma, articulaire, musculaire, favoriser le sommeil, luter contre le stress, atténuer les démangeaisons dues aux piqûres d'insectes ( moustique abeilles guêpes etc...), en inhalation pour désencombrer les muqueuses nasales, lors de massages capillaires et corporels.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition d'huiles essentielles selon la revendication 1 et obtenue par le procédé selon la revendication 2 pour la fabrication de parfums d'ambiance.
Brevet FR3039072A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Appareil de traitement de la peau, comportant : a) un moyen de production d'un courant électrique galvanique polarisé, entre une première électrode et une deuxième électrode à appliquer sur la peau, b) un moyen de production de chaleur, et C) une unité électronique programmée pour commander automatiquement un changement simultané de polarité du courant galvanique de la première électrode et de la deuxième électrode en première étape d'un cycle de fonctionnement de l'appareil, et le chauffage du moyen de production de chaleur en deuxième étape d'un cycle de fonctionnement de l'appareil.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel ladite unité électronique commande automatiquement la production par le moyen d'un courant électrique galvanique d'intensité comprise de 0,8 à 1,3 mA/ 10 cm2 d'électrode et un changement simultané de polarité de la première électrode et de la deuxième électrode à intervalles réguliers compris de 1 à 10 secondes.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel l'unité électronique commande automatiquement le chauffage du moyen de production de chaleur à une température comprise de 35°C à 49°C.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel le moyen de production de chaleur est choisi parmi un masque chauffant et une électrode chauffante.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite unité électronique comporte des programmes enregistrés pour sa mise en oeuvre suivant différents modèles types de cycles de fonctionnement différemment paramétrés. 3 0 3 90 72 - 36 -\n<CLM>\1\tUtilisation cosmétique d'un appareil tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour le soin esthétique de la peau. 5\n<CLM>\1\tProcédé de soin cosmétique non thérapeutique de la peau, dans lequel la peau est soumise à au moins un cycle de séquences successives comprenant, dans cet ordre : (a) une séquence d'ionisation dynamique de la peau consistant en l'application sur la peau d'un courant galvanique de polarité 10 alternativement positive et négative, (b) une séquence d'exposition de la peau à une température comprise entre 35°C et 49°C, ledit procédé de soin esthétique étant mis en oeuvre au moyen d'un appareil de traitement de la peau tel que défini dans l'une quelconque des 15 revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Procédé selon la revendication 7, dans lequel la séquence (a) et/ou la séquence (b) est(sont) précédée(s) d'une application sur la peau d'un gel transmettant le courant galvanique à la peau et/ou d'une application sur la 20 peau d'un actif cosmétique.
Brevet FR3039079A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Filtre à particules (1) comprenant un substrat filtrant en céramique poreuse et une phase catalytique, caractérisé en ce que la phase catalytique 5 comprend un oxyde mixte de zirconium et d'yttrium de formule (Zr02)x (Y203) associé à de l'argent Ag sous forme métallique et/ou oxydée.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'Ag est sous forme de nanoparticules, notamment de plus grande dimension comprise entre 1 et 100 nm, de préférence comprise entre 1 et 20 10 nm.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les nanoparticules sont dispersées à la surface de l'oxyde mixte.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que x + y =\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que x est compris entre 0,85 et 0,98, notamment est d'environ 0,92.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que y est compris entre 0,02 et 0,15, notamment entre 0,03 20 et 0,12, notamment est d'environ 0,08.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la formule de l'oxyde mixte est (Zr02)0,92 (Y203)0,08.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la quantité d'argent Ag sous forme métallique et/ou 25 oxydée correspond à au moins 0,5 % en masse de l'oxyde mixte.\n<CLM>\1\tFiltre à particules (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la quantité d'argent Ag sous forme métallique et/ou oxydée correspond 3039079 16 à entre 0,8 et 2% en masse de l'oxyde mixte, notamment à environ 1% en masse de l'oxyde mixte.\n<CLM>\1\tProcédé de dépôt de la phase catalytique sur le filtre (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on dépose la phase catalytique dans/sur les parois du filtre par imprégnation par voie humide. 11.Procédé de dépôt selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'on dépose la phase catalytique à partir d'un mélange de l'oxyde mixte et d'une solution aqueuse de nitrate d'argent.\n<CLM>\1\tLigne d'échappement d'un moteur à combustion interne, caractérisée en 10 ce qu'elle comprend un filtre à particules (1) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3039084A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé de formation d'une pièce dans lequel un matériau métallique subit une déformation plastique sévère afin de lui conférer une structure à grains ultrafins, dans lequel on introduit une barre (3) dudit matériau dans une matrice (1) selon une direction d'introduction (F), la matrice (1) comportant une zone d'entrée (11) avec une section en concordance avec la section de la barre (3) et une zone de sortie (13), la zone de sortie (13) étant orientée dans une direction de sortie latérale par rapport à la direction d'introduction (F) pour extraire le matériau transformé, le procédé étant caractérisé en ce que, la matrice (1) comportant une zone d'extrusion (14) ayant la même direction que la zone d'entrée (11) et de dimension moindre que la zone d'entrée (11) dans la direction de sortie dans un rapport compris entre 0,75 et 1 exclu, une zone de transition (12) comportant une face de transition (120) en aval de la zone de sortie (13) et effectuant la transition entre la zone d'entrée (11) et la zone d'extrusion (14), on extrude la barre (3) à travers la zone d'extrusion (14), la face de transition (120) créant une pression pour pousser une partie du matériau à travers la zone de sortie (13) et extraire le matériau transformé en forme de tôle (4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on exerce en outre une contre-pression dans la zone d'extrusion (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la matrice (1) est choisie pour que : (2+t2 2t 111 + , +t+cotoe 2t V1+ t2 )\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel la matrice (1) et la contre-pression sont choisis pour que : 12+ t2 2t 111 + , +t+cotoe + 2t -V1+ t2 )(= avec : 15 qf le rapport de réduction de section entre la section de sortie et la section d'entrée ; a l'angle entre la direction d'introduction (F) et la face de transition (120) ; t =alh où 2a est la largeur de la zone de sortie (13) et h est la 20 différence de dimension entre la zone d'entrée (11) et la zone de sortie (13) ; m est le coefficient de frottement entre le matériau et la face de transition (120) ; P1,1, est la contre-pression ; et - 2+ m ln(1 111+ tan oe+ -P ( Ph sin a
Brevet FR3039089A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce (1) en matériau composite selon lequel : - on dispose au moins deux nappes de renfort (12) sur une première face de moulage (21) d'un moule (2) ; - on imprègne les nappes de renfort (12) d'une résine apte à durcir ; caractérisé en ce qu'on dispose entre les nappes de renfort (12) une préforme (10) comportant au moins deux composants (100) et des moyens de repérage (3), pour définir ou repérer la position de la préforme (10) et des composants (100) dans la pièce (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les moyens de repérage (3) comportent au moins deux trous de centrage (34) traversant la préforme (10"), et on place la préforme (10-) sur la première face de moulage (21), en faisant coïncider les trous de centrage (34) avec des pions (33,\n<CLM>\1\tfixés sur le moule (2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel les pions (35) font saillie de la première face du moulage (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel les pions (33) sont en dehors de la première face de moulage (21).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les moyens de repérage (3) sont des bords (310) de la préforme (10), et on place les bords (310) en appui contre des faces de butée (32) du moule (2) pour positionner la préforme (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les faces de butées sont en dehors de la première face du moule (2). 3039089 11\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les moyens de repérage sont des inserts sans contact.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, selon lequel on découpe les bords de la pièce (1) pour que ses limites (15) soient 5 en position par rapport aux moyens de repérage (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la préforme (10) comporte au moins une nappe de préforme sur laquelle des composants (100) sont fixés.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans 10 lequel la préforme (10) comporte au moins une nappe de préforme préimprégnée sur laquelle les composants (100) sont fixés.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la préforme (10) comporte au moins une nappe de préforme enrobée de résine durcie. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on relie les composants (100) entre eux par des conducteurs (101) électriques incorporés à la préforme (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première face de moulage (215) est gauche. 20\n<CLM>\1\tPièce en matériau composite comportant au moins deux nappes de renfort (12) enrobées de résine durcie, caractérisée en ce qu'elle comporte entre les nappes (12) une préforme (10) comportant au moins deux composants (100) et des moyens de repérage (3), ayant défini ou permettant de repérer la position de la préforme (10) et des composants 25 (100) dans la pièce (1).
Brevet FR3039090A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Presse pour compression à très haute pression de matériau de récupération, ladite presse comportant au moins un moyen de compression (3) et une chambre de compression (1) dans laquelle le matériau à comprimer est comprimé à une pression au moins supérieure ou égale à 1500 bar, caractérisée en ce que la chambre de compression (1) comporte une surface interne (5) en matériau céramique et une gaine métallique (7) entourant la surface interne (5) en matériau céramique et maintenant ladite surface interne (5) en matériau céramique sous contrainte.\n<CLM>\1\tPresse selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la chambre de compression (1) est cylindrique.\n<CLM>\1\tPresse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la chambre de compression (1) comporte une première et une seconde extrémité ouverte.\n<CLM>\1\tPresse selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une chambre de remplissage (9) disposée en vis a vis d'une première extrémité ouverte de la chambre de compression (1) et une paroi de butée (10) amovible en vis à vis de la seconde extrémité ouverte.\n<CLM>\1\tPresse selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la chambre de compression (1) comporte une bague métallique (11) de protection de la surface interne (5) en matériau céramique disposée entre la chambre de remplissage (9) et ladite surface interne (5) en matériau céramique. BRT1468 3039090 7\n<CLM>\1\t57.\n<CLM>\1\t10 15\n<CLM>\1\t20 Presse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la surface interne (5) en matériau céramique est une céramique monolithique. Presse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la surface interne (5) en matériau céramique est insérée dans la gaine métallique (7) par frettage. Presse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la gaine métallique (7) comporte un épaulement (70) sur sa surface extérieure et que la chambre de compression (1) est fixée à la chambre de remplissage (9) au moyen d'un dispositif de fixation (13) vissé contre la chambre de remplissage (9) et prenant appui sur ledit épaulement (70) de sorte à coincer la chambre de compression (1) entre la chambre de remplissage (9) et le dispositif de fixation (13). Presse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la surface interne (5) en matériau céramique a une épaisseur comprise entre 5 et 50 mm. BRT1468
Brevet FR3039092A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable comprenant une couche de primaire (2), une couche d'étanchéité (3) et une couche de masse à base de polymère (4) ou de liants hydrauliques (5), réalisé par l'application en intrados d'une structure.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que l'épaisseur totale du revêtement est inférieure à 10mm.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche d'étanchéité contient des polymères de synthèse.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que le tissu d'imprégnation de la couche d'étanchéité est composée de fibres polyester, ou de fibres de verre, ou de fibres de carbone.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche d'étanchéité finie comporte un module d'élasticité inférieur à 0,1GPa\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche d'étanchéité finie comporte une épaisseur d'au moins 1mm.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche de masse contient des liants hydrauliques, ou des polymères de synthèse.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche de masse finie comporte un module d'élasticité supérieur à 2GPa.\n<CLM>\1\tRevêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, caractérisé en ce que la couche de masse finie comporte une épaisseur comprise entre 7 et 9mm.
Brevet FR3039093A1 (20170127)
REVENDICATIONS1 - Insert pour livret passeport, formé par un complexe multicouches (2,3,4,5,8) comportant au moins une couche (4) d'un matériau polymère souple, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une couche (2) de papier cellulosique. 2 - Insert selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche (2) de papier cellulosique présente une rigidité supérieure à celle de la couche (4) de matière polymère. 3 - Insert selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre dans sa structure une antenne (6) connectée à un module microélectronique (1) permettant une communication par voie radiofréquence avec un lecteur distant. 4 - Insert selon la revendication 3, caractérisé en ce que les couches (4) de matériau polymère et de papier cellulosique (2) sont solidarisées par une couche d'adhésif (3). 5 - Insert selon la revendication 4, caractérisé en ce que les couches (4) de matière polymère ont une épaisseur comprise entre 10 et 40 micromètres, et en ce que la couche de papier cellulosique (2) a une épaisseur comprise entre 40 et 150 micromètres, les couches d'adhésif (3,5) ayant une épaisseur de 15 à 20 micromètres. 6 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une zone de pliage (10), et que la souplesse de cette zone de pliage est accrue par des perforations (7) réalisées localement dans au moins l'une des couches de l'insert. 7 - Insert selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdites perforations (7) sont réalisées uniquement dans la couche de papier cellulosique (2). 3039093 8 8 - Insert selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdites perforations (7) sont réalisées à travers des couches contigües de papier cellulosique (2), d'adhésif (3,5), et de couche polymère (4). 5 9 - Insert selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un matériau de compensation d'épaisseur (8) disposé en périphérie de l'antenne (6), apte à maintenir la planéité de l'insert sur l'intégralité de sa surface. 10 10 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des perforations ou motifs de sécurité (9) en-dehors de la zone de pliage (10). 11 - Passeport électronique, caractérisé en ce qu'il comporte, entre une feuille 15 de couverture (11) et une feuille de garde (12), un insert selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3039104A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Véhicule automatique guidé pour le déplacement multidirectionnel de charges, comprenant au moins deux roues motrices (10,\n<CLM>\1\treliées chacune à un moteur (38,\n<CLM>\1\tet au moins deux roulettes (12, 13, 14 et 15), l'ensemble étant supporté par un châssis (9) et surmonté par un carter (8), et comprenant au moins un élément d'attelage (21,\n<CLM>\1\tdestiné à l'attelage d'une charge (51), caractérisé en ce que l'élément d'attelage (21,\n<CLM>\1\test rétractable.\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux éléments d'attelage (21,\n<CLM>\1\trétractables.\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face supérieure (2) du véhicule (1) est apte à recevoir une charge roulante (44).\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les éléments d'attelage (21,\n<CLM>\1\tsont disposés sur la face supérieure (2) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une batterie (23,\n<CLM>\1\tet un système de connexion extérieur (25) destiné à recharger les batteries (23, 24).\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le châssis (9) comprend deux flancs latéraux en T (16, 17), des traverses (18, 19 et\n<CLM>\1\tréparties selon l'axe longitudinal du châssis (9) et un fond refermant mécaniquement l'ensemble.\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détection (40, 41, 42 et\n<CLM>\1\tpour son déplacement sécurisé et son orientation.\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux roues motrices (10,\n<CLM>\1\tet quatre roulettes (12, 13, 14 et 15). 3039104 9\n<CLM>\1\tVéhicule automatique guidé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un élément d'attelage de type attache pour automobile.\n<CLM>\1\tSystème de déplacement multidirectionnel de charges, 5 comprenant une base roulante (44) apte à recevoir une charge (51) sur sa face supérieure (45a), caractérisé en que la face inférieure (44b) de ladite base (44) coopère avec un véhicule automatique guidé (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Système de déplacement multidirectionnel de charges selon 10 la revendication 10, caractérisé en ce que la base coopère avec le véhicule automatique guidé (1) par l'intermédiaire d'une interface d'attelage (50) apte à coopérer avec les éléments d'attelage (21, 22).
Brevet FR3039108A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif de contrôle (DC) pour contrôler le fonctionnement d'une source de lumière (SL) destinée à rétroéclairer au moins un organe de commande (0CD couplé à des premiers moyens de contrôle (MC1) agencés pour contrôler l'alimentation électrique d'un moteur électrique (ME) couplé à une vitre électrique (VE) d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une liaison électrique (LE) propre à interconnecter lesdits premiers moyens de contrôle (MC1) à ladite source de lumière (SL), et des seconds moyens de contrôle (MC2) propres à équiper lesdits premiers moyens de contrôle (MC1) et agencés pour contrôler l'alimentation électrique de ladite source de lumière (SL) par lesdits premiers moyens de contrôle (MC1) et via ladite liaison électrique (LE) en fonction d'une instruction fournie auxdits premiers moyens de contrôle (MC1) par un organe (BS) dudit véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite liaison électrique (LE) est soit de puissance, soit de type multiplexé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend lesdits premiers moyens de contrôle (MC1).\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant au moins une porte (PV) équipée d'une vitre électrique (VE) couplée à un moteur électrique (ME) implanté dans ladite porte (PV) et contrôlable par au moins un organe de commande (0CD, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif de contrôle (DC) selon l'une des revendications précédentes, couplé audit moteur électrique (ME).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit dispositif de contrôle (DC) et ledit organe de commande (0CD sont implantés dans ladite porte (PV).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3039127A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour le relevage et le maintien de l'horizontalité de l'assiette à flot et à l'amarrage, ou pour la mise à sec, des navires multicoques, comprenant au moins deux flotteurs ballastables (9) auto-videurs, à portance variable prédéterminée et paramétrable et pouvant être autopropulsés.\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication (1) caractérisé en ce que chaque flotteur ballastable (9), comprend un système de contrôle d'entrée d'air (1) un système de contrôle de vidange d'eau (2) et un système d'entrée d'eau (3).\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication (1) ou (2) caractérisé en ce que chaque flotteur ballastable (9), comprend sur sa partie supérieure porteuse, plusieurs berceaux (4) recevant les bras de liaison des multicoques.\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication (1) ou (2) caractérisé en ce que chaque flotteur ballastable (9) peut être équipé de moyens d'autopropulsion (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications (1) à (4) caractérisé par sa possibilité de maintenir horizontal un module complémentaire d'accueil (12) de type plateforme, fixé sur les flotteurs ballastables (9).