INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051490A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Elément (2) mobile, notamment une façade, par exemple un mur, destiné à être mobile par rapport à au moins un élément (1) fixe d'un bâtiment, un équipage (3, 4,\n<CLM>\1\tmobile réalisant le déplacement de l'élément mobile par rapport à l'élément ou aux éléments fixes du bâtiment, et comportant des moyens d'étanchéité pour assurer l'étanchéité à l'interface entre l'élément mobile et le au moins un élément fixe, caractérisé en ce que les moyens d'étanchéité sont constitués par un élément (7) déformable de manière à pouvoir être gonflé/dégonflé, disposé à l'interface entre l'élément mobile et le au moins un élément fixe.\n<CLM>\1\tElément suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (8) pour gonfler/dégonfler l'élément déformable.\n<CLM>\1\tBâtiment comportant une pluralité d'éléments (I,\n<CLM>\1\tqui délimitent un espace intérieur, la pluralité d'éléments incluant au moins un élément (1) fixe et au moins un élément (2) mobile suivant l'une des revendications 1 ou 2, l'élément (2) étant mobile par rapport au au moins un élément (1) fixe de sorte que l'espace intérieur est fermé dans une position hivernale et ouvert à l'extérieur dans une position estivale, un équipage (3, 4,\n<CLM>\1\tmobile réalisant le déplacement du au moins un élément mobile par rapport 3051490 8 à l'élément ou aux éléments fixes du bâtiment, caractérisé en ce que l'agencement est tel que, lorsque l'élément (7) est gonflé, l'interface entre les deux éléments (1,\n<CLM>\1\tentre lesquels il est 5 disposé est rempli et, lorsqu'il est dégonflé, il est formé un espace entre les deux éléments (1,\n<CLM>\1\tpour ainsi permettre un coulissement relatif des deux éléments (1,\n<CLM>\1\tsans frottement. 10\n<CLM>\1\tBâtiment suivant la revendication 3, caractérisé ce que l'élément déformable pouvant être gonflé/dégonflé est fixé à l'un des deux éléments.\n<CLM>\1\tBâtiment suivant la revendication 4, caractérisé en 15 ce que l'élément déformable est fixé au au moins un élément mobile.\n<CLM>\1\tBâtiment suivant la revendication 5, caractérisé en ce que l'élément déformable est fixé au au moins un 20 élément mobile le long de chacun de ses bords respectivement inférieur et supérieur.\n<CLM>\1\tBâtiment suivant la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément déformable est fixé à l'élément 25 mobile.\n<CLM>\1\tElément suivant l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément déformable est constitué d'une enveloppe définissant une enceinte fermée imperméable aux gaz, notamment à l'air, et le gonflage/dégonflage de l'élément est réalisé par l'envoi d'un gaz, notamment de l'air, sous pression dans l'enceinte. 3051490 9\n<CLM>\1\tBâtiment suivant l'une des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que l'élément déformable est constitué d'une enveloppe définissant une enceinte fermée imperméable aux gaz, notamment à l'air, et le 5 gonflage/dégonflage de l'élément est réalisé par l'envoi d'un gaz, notamment de l'air, sous pression dans l'enceinte.\n<CLM>\1\tElément suivant la revendication 8, caractérisé en ce 10 que l'élément déformable est réalisé en un matériau à mémoire de forme.
Brevet FR3051491A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Ensemble suspendu pour la création d'une plate-forme supportant le passage d'un piéton ou d'un cycliste comportant : deux consoles (23) en porte à faux comprenant chacune trois bras, un bras de support (20), un bras de plate-forme (21) et un bras de liaison (22) positionné entre le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21), le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21) sont sensiblement perpendiculaires l'un par rapport à l'autre, un support (24) dont le bras de support (20) est plaqué sur une partie verticale du support (24) , chaque console (23) étant positionnée dans un plan vertical selon le référentiel terrestre par rapport au support (24), une plate-forme (25) positionnée au dessus du bras de plate-forme (21), un garde corps (26) positionné au dessus de la plate-forme (25) sensiblement à la perpendiculaire de la plate-forme (25), caractérisé en ce que qu'il comporte : - une entretoise (27) réglable en hauteur pour supporter la plate-forme (25), ladite entretoise (27) est positionnée entre la plate-forme (25) et le bras de plate-forme (21).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le bras de plate-forme (21) est encastré dans le support (24), ledit bras de plate-forme (21) est maintenu en position par un moyen de fixation.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, dans lequel la distance de la partie du bras de plate-forme encastré dans le support est réglable.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 ou 3, dans lequel le support comporte un tube solidaire du support configuré pour recevoir le bras de plate-forme.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'angle entre le bras de 30 plate forme (21) et le bras de liaison (22) est réglable.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, dans lequel l'angle entre le bras de support (20) et le bras de liaison (22) est réglable. 3051491\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel la longueur du bras de plate-forme (21) est inférieure à 3 m.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel chaque console (23) est espacée d'une distance supérieure à 3 m.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel une entretoise réglable est positionnée entre le bras de support (20) et support (24). 10
Brevet FR3051495A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Dispositif de ventilation pour petites tuiles sans relief supplémentaire aux tuiles, caractérisé en ce qu'il comporte un retour (1) au bas de la pièce assurant la rigidité des retours latéraux (2) assurant l'étanchéité sous les tuiles deux crochets(3) pour la fixation de l'ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'une grille (4) est insérée dans la base au niveau du retour (1)..10
Brevet FR3051497A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Support (1) pour la pose d'un deuxième clin (2) sur un premier clin (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une première partie (4) qui comprend un appui (11) pour ledit support (1) sur un bord supérieur (6) dudit premier clin (3) ; - une deuxième partie (7) qui comprend une assise (16) pour y faire reposer un bord inférieur (8) du deuxième clin (2) ; lesdites deux parties (4,\n<CLM>\1\tétant séparables entre elles, de sorte que la 10 deuxième peut être retirée après la pose.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'appui (11) et l'assise (16) définissent entre eux une distance (D) correspondant à un recouvrement (R) entre les clins (2, 3). 15\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est formé d'une seule pièce et comprend une zone frangible assurant la jonction des deux parties entre elles.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la deuxième partie comprend un montant (14), l'appui (11) s'étendant vers l'arrière depuis une extrémité supérieure (21) dudit montant, l'assise (16) s'étendant vers l'avant depuis une extrémité inférieure dudit montant.\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la première partie (4) comprend une enclume (12) disposée en porte-à-faux à l'avant du montant (14) de sorte qu'un effort d'avant en arrière sur une plaque frontale (26) de ladite enclume, lorsque la deuxième partie (7) est immobilisée, provoque la séparation des deux parties (4, 7). 30 3051497 - 10 -\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la première partie (4) comprend une languette (32) s'étendant vers le bas dans le prolongement de la plaque frontale (26) de l'enclume (12).\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la deuxième partie comprend une butée (17) disposée à l'avant de l'assise (16).\n<CLM>\1\tSupport (1) selon la revendication 3 et l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que la zone frangible (11) comprend une section rétrécie du 10 montant à sa jonction avec la première partie (4).\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la deuxième partie (7) comprend une poignée (18), pour le retrait de ladite deuxième partie (7) lorsqu'elle est séparée de la première. 15\n<CLM>\1\tSupport (1) selon les revendications 7, 8 et 9, caractérisé en ce que le montant (14) et la butée (17) forment, sous l'assise entre eux et dans leur prolongement mutuel, une boucle (28), ladite boucle formant avec ladite assise une poignée (18) en forme d'anneau. 20\n<CLM>\1\tSupport (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de retenue (13) s'étendant vers le bas depuis une extrémité arrière de l'appui (11). 25
Brevet FR3051499A1 (20171124)
REVENDICATIONS1- Ensemble pour commande d'ouverture d'ouvrant (1), notamment pour une porte de véhicule, l'ensemble comprenant : o un support ; o une poignée (4 ;\n<CLM>\1\tmobile dans un sens de déploiement et mobile dans un sens de rétraction par rapport au support ; o un actionneur (14 ;\n<CLM>\1\tavec un boîtier (24 ;\n<CLM>\1\tet une première partie mobile (20 ;\n<CLM>\1\tapte à entraîner la poignée (4 ;\n<CLM>\1\tdans le sens de déploiement ; caractérisé en ce que l'actionneur (14 ;\n<CLM>\1\tcomprend en outre une deuxième partie mobile (22 ;\n<CLM>\1\tqui est adaptée pour déployer la poignée (4 ;\n<CLM>\1\tvia la première partie (20 ;\n<CLM>\1\tlorsque l'actionneur (14 ;\n<CLM>\1\test alimenté en énergie, et un système d'accouplement à sens unique (16 ;\n<CLM>\1\tqui est disposé dans le boîtier (24 ;\n<CLM>\1\tet qui est configuré pour accoupler la deuxième partie (22 ;\n<CLM>\1\tà la première partie (20 ;\n<CLM>\1\tlorsque la deuxième partie (22 ;\n<CLM>\1\tse meut de manière à entrainer la poignée (4 ;\n<CLM>\1\tdans le sens de déploiement. 2- Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première partie mobile (20 ;\n<CLM>\1\test au moins partiellement disposée dans le boîtier (24 ; 124). 3- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le boîtier (24 ;\n<CLM>\1\tcomprend une paroi (26) définissant une cavité étanche dans laquelle est logé le système d'accouplement à sens unique (16 ; 116). 4- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'ensemble comprend des moyens de rappel configurés pour entraîner la poignée (4 ;\n<CLM>\1\tdans le sens de rétraction. 5- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'ensemble comprend des moyens d'amortissement (28) du mouvement de rétraction de la poignée (4 ; 104). 3051499 13 6- Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens d'amortissement (28) sont disposés à l'intérieur du boîtier (24 ;\n<CLM>\1\tde l'actionneur (14 ; 114), et sont éventuellement intégrés dans le système d'accouplement à sens unique (16 ; 116). 5 7- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le système d'accouplement à sens unique (16 ;\n<CLM>\1\tcomprend un mécanisme de roue libre. 8- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'actionneur (14 ;\n<CLM>\1\test un actionneur rotatif ou un actionneur linéaire. 10 9- Véhicule, notamment automobile, comprenant un ouvrant (1) avec un ensemble de commande d'ouverture d'ouvrant (1), caractérisé en ce que l'ensemble est conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10-Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que la poignée (4 ;\n<CLM>\1\tcomprend une première surface extérieure (8) avec un contour (5), 15 et l'ouvrant (1) comprend une deuxième surface extérieure (6) qui est tangente à la première surface (8) sur tout le contour (5).
Brevet FR3051504A1 (20171124)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de support de moteur d'entraînement d'une porte sectionnelle dont l'arbre d'entraînement (3) est relié à l'arbre de sortie (43) du moteur (4) fixé à un support, dispositif caractérisé en ce qu'il est réalisé sous la forme d'une pièce tri- dimensionnelle (1, 1A) en tôle pliée à section en U réalisant : une base (11, 11A) bordée d'un petit bras (12, 12A) et d'un grand bras (13, 13A), le grand bras (13, 13A) étant prolongé par deux branches (13 la,b, 13 lAa,b) et ayant chacune une coulisse de fixation (132) recevant de manière réglable la base de fixation (41) du moteur (4), la base (11, 11A) et le petit bras (12, 12A) ayant des trous oblongs (111, 111A, 121, 121A, 121, 121A, 123, 123A) des fixations au mur ou à la platine (34). 2°) Dispositif de support selon la revendication 1, caractérisé en ce que les branches (131a,b) sont reliées en extrémité par une traverse (134). 3°) Dispositif de support selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte deux renforts reliant chacun le petit bras (12) à un point de la coulisse (132) d'une branche (131a,b), et la section de la figure formée par la base (11), le petit bras (12) et le grand bras (13) ainsi qu'un renfort (14) étant un trapèze rectangle. 4°) Dispositif de support selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fenêtre (133, 133A) entre les branches (131a,b, 131Aa,b) se prolonge dans le grand bras (13) et en position homologue dans le petit bras (12, 12A) pour former un passage d'axe, parallèle à la base (11, 11A) et proche de celle-ci. 5°) Dispositif de support selon la revendication 3, caractérisé en ce que 3051504 12 chaque renfort (14) est une lame dont les extrémités sont repliées dans deux plans parallèles d'écartement (d) égal à l'écartement des deux bras (12, 13). 5
Brevet FR3051509A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Système réversible (2) pour la dissipation de puissances thermiques générées dans un moteur à turbine à gaz, comprenant : un premier échangeur de chaleur (6) formant condenseur et destiné à assurer un échange de chaleur entre un fluide frigorigène et une source froide ; un second échangeur de chaleur (8) formant évaporateur et destiné à assurer un échange de chaleur entre le fluide frigorigène et une 10 source chaude génératrice de puissance thermique ; un compresseur à spirales (10) disposé en amont du premier échangeur de chaleur et en aval du second échangeur de chaleur ; le compresseur à spirales étant apte à fonctionner comme compresseur lorsque la température de la source froide est supérieure à une 15 température de seuil prédéfinie et comme turbine lorsque la température de la source froide est inférieure à la température de seuil ; un détendeur (12) et une pompe (14) disposés en parallèle en aval du premier échangeur de chaleur et en amont du second échangeur de chaleur ; et 20 une vanne de contrôle (16) disposée en amont du détendeur et de la pompe et apte à diriger le fluide frigorigène vers le détendeur lorsque la température de la source froide est supérieure à la température de seuil et vers la pompe lorsque la température de la source froide est inférieure à la température de seuil. 25\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la source chaude génératrice de puissance thermique est de l'huile d'un circuit d'huile du moteur et la source froide est de l'air provenant d'une veine d'écoulement de flux secondaire (24) du moteur. 30\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, dans lequel le premier échangeur de chaleur (6) est destiné à être positionné dans la veine d'écoulement de flux secondaire du moteur. 35\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel le second échangeur de chaleur (8), le compresseur à spirales (10), le 305 1 509 11 détendeur (12) et la pompe (14) sont destinés à être positionnés dans une nacelle (22) du moteur.\n<CLM>\1\tMoteur à turbine à gaz, comprenant un circuit d'huile et un 5 système réversible selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour la dissipation de la puissance thermique générée par l'huile du circuit d'huile.\n<CLM>\1\tProcédé de fonctionnement d'un système réversible selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel : la vanne de contrôle (16) est activée pour diriger l'ensemble du fluide frigorigène ayant traversé le premier échangeur de chaleur (6) vers le détendeur (12) lorsque la température de la source froide est supérieure à la température de seuil prédéfinie, le compresseur à spirales (10) fonctionnant alors comme compresseur ; et la vanne de contrôle est activée pour diriger l'ensemble du fluide frigorigène ayant traversé le premier échangeur de chaleur (6) vers la pompe (14) lorsque la température de la source froide est inférieure à la température de seuil prédéfinie, le compresseur à spirales fonctionnant alors comme turbine.20
Brevet FR3051510A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) d'un véhicule, comprenant : des moyens de détection de quantité d' actionnement de frein (4) configurés pour détecter une quantité d' actionnement de frein par un conducteur ; des moyens de détection de vitesse (5) de véhicule configurés pour détecter une vitesse de véhicule ; et des moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) configurés pour arrêter automatiquement un moteur si une condition d'arrêt automatique de moteur prédéterminée est remplie, et pour redémarrer automatiquement le moteur en comparant la quantité d'actionnement de frein détectée par les moyens de détection de quantité d'actionnement de frein (4) à une valeur prédéterminée, dans lequel les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée selon la vitesse de véhicule détectée par les moyens de détection de vitesse de véhicule (5).\n<CLM>\1\tDispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) selon la revendication 1, comprenant en outre des moyens de détection de décélération (6) configurés pour détecter une décélération du véhicule, dans lequel, sur la base de la décélération détectée par les moyens de détection de décélération (6), les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée pour une plage de vitesses basses dans la vitesse de véhicule détectée par les moyens de détection de vitesse de véhicule (5) comme étant inférieure à la valeur prédéterminée pour une plage de vitesses élevées par rapport à la plage de vitesses basses.\n<CLM>\1\tDispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) d'un véhicule, comprenant : des moyens de détection de quantité d' actionnement de frein (4) configurés pour détecter une quantité d' actionnement de frein par un conducteur ; des moyens de détection de décélération (6) configurés pour détecter une décélération du véhicule ; et 3051510 16 des moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) configurés pour arrêter automatiquement un moteur (3) si une condition d'arrêt automatique de moteur prédéterminée est remplie, et pour redémarrer automatiquement le moteur en comparant la quantité d' actionnement de frein détectée par les moyens de détection 5 de quantité d' actionnement de frein (4) à une valeur prédéterminée, dans lequel les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée selon la décélération détectée par les moyens de détection de décélération (6). 10\n<CLM>\1\tDispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) selon la revendication 3, dans lequel les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée, pour une plage dans laquelle la décélération détectée par les moyens de détection de décélération est faible, de manière à ce qu'elle soit plus grande que la valeur prédéterminée pour une plage 15 dans laquelle la décélération est importante.
Brevet FR3051511A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Bougie laser pour un moteur à combustion, comprenant : - un milieu actif laser cylindrique (1) ; - d'un côté, un premier miroir diélectrique (3) et de l'autre côté, prévu pour être dans la chambre de combustion, un matériau cylindrique (2) agissant comme un commutateur Q passif et un second miroir diélectrique (4) avec une transmission partielle à la longueur d'onde laser ; - des diodes laser connectées à des fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d) ; - des premières lentilles (6a, 6b, 6c, 6d) connectées aux fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d) et à des prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d) ; - des faisceaux de pompage (8a, 8b, 8c, 8d) introduits dans le milieu actif laser (1) via les prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d), les faisceaux (8a, 8b, 8c, 8d) étant perpendiculaires au miroir diélectrique (3) et étant absorbés dans différentes zones du milieu actif laser (1) ; - la bougie laser se terminant, du côté prévu pour être dans la chambre de combustion, par au moins une seconde lentille (10) afin de focaliser des faisceaux laser (9a, 9b, 9c, 9d).\n<CLM>\1\tBougie laser selon la revendication 1, dans laquelle les prismes (7a, 7b, 7c, 7d) sont mis en contact avec le milieu actif laser (1).\n<CLM>\1\tBougie laser selon les revendications 1 ou 2, laquelle bougie laser comprend un nombre de secondes lentilles (12, 13, 14, 15, 16, 17,\n<CLM>\1\tégal au nombre de faisceaux laser (9a, 9b, 9c, 9d). 3051511 - 12 -\n<CLM>\1\tBougie laser selon la revendication 3, dans laquelle les surfaces des secondes lentilles (12, 13, 14, 15, 16, 17,\n<CLM>\1\tsont taillées à un certain angle. 5\n<CLM>\1\tBougie laser selon les revendications 3 ou 4, dans laquelle les secondes lentilles (12, 13, 14, 15, 16, 17,\n<CLM>\1\tsont disposées à des distances différentes du milieu actif laser cylindrique (1). 10\n<CLM>\1\tBougie laser selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans laquelle les secondes lentilles (12, 13, 14, 15, 16, 17,\n<CLM>\1\tont des longueurs focales différentes.
Brevet FR3051513A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à une éolienne quelconque de produire de l'électricité de façon perpétuelle, en autonomie totale, en fonction de la demande, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (1) contenant un réservoir (2) par lequel de l'eau s'écoule par sa base et par un tuyau muni d'une vanne (3) sur une roue à eau (4) qui est de ce fait mise en mouvement. Ce mouvement est transmis à un système d'engrenages (5) qui entraîne un aérogénérateur (6) transformant ce mouvement mécanique en électricité. L'électricité ainsi générée alimente une pompe électrique (7) située sous la roue à eau (4) au fond du boîtier (1) qui récupère l'eau pour la renvoyer dans le réservoir (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que son volume soit d'une part suffisant afin de pouvoir y intégrer l'ensemble des éléments du dispositif et d'autre part étanche afin d'éviter des projections qui en découleraient réduisant fortement le caractère perpétuel dudit dispositif. Les dimensions seront fonction de l'éolienne à équiper.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 2 caractérisé en ce que sa contenance soit suffisante pour faire démarrer le processus de production d'électricité et également suffisante pour récupérer, une fois l'écoulement stoppé par la vanne (3), le refoulement de la pompe électrique (7) le temps que celle-ci se stoppe après l'arrêt de production.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 3 caractérisé en ce qu'un tuyau fixé à la base du réservoir (2) et donnant sur la roue à eau (4) permette l'écoulement du liquide aqueux et son arrêt. Le diamètre du tuyau occasionnant le débit de l'écoulement sera fonction de l'éolienne à équiper.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 4 caractérisé en ce que cette roue à eau puisse être mise en mouvement de rotation en subissant l'action de l'eau. Son diamètre et ses dimensions seront fonction du boîtier (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 5 caractérisé en ce que les engrenages permettent d'imprimer des vitesses de rotation différentes à l'axe de l'aérogénérateur à partir d'une vitesse de rotation constante de la roue à eau (4). A la base mécanique, ce système pourra être géré de façon électronique afin d'optimiser le rendement. 3051513 5\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 6 caractérisé en ce que son axe soit entraîné par le système d'engrenages (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 7 caractérisé en ce que sa puissance soit nécessaire et suffisante pour pouvoir remplir le réservoir (2) en récupérant l'eau au fond 5 du boîtier (1). Sa puissance et son débit seront fonction de l'éolienne à équiper.
Brevet FR3051515A1 (20171124)
REVENDICATIONS1 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique constitué par une chambre (2) fermée contenant un milieu de dissipation d'énergie et une masse solide mobile (5) actionnée par un moyen de propulsion (6) selon une première direction longitudinale et un moyen de répulsion (10,\n<CLM>\1\tde ladite masse (5) dans une direction opposée à ladite première direction longitudinale, caractérisé en ce que ladite masse (5) est profilée pour présenter un coefficient de traînée dans ladite première direction supérieur au coefficient de traînée dans la dite seconde direction. 2 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce 15 que ledit milieu de dissipation d'énergie est un fluide visqueux. 3 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit milieu de dissipation d'énergie comprend un 20 générateur de champ magnétique. 4 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit moyen de répulsion est constitué par un élément déformable élastiquement (10) selon l'axe longitudinal. 25 5 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit moyen de répulsion est constitué par un système magnétique (14). 6 - Système de conversion linéaire à différentiel 30 d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite masse est actionnée par un moteur tournant 3051515 11 entraînant un ensemble de transformations du mouvement circulaire en mouvement rectiligne. 7 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce 5 que ladite masse est actionnée par une machine électromagnétique linéaire. 8 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite chambre (2) fermée contient un fluide visqueux. 10 9 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite chambre fermée (2) contient un système de conversion d'énergie mécanique en énergie électrique. 10 - Système de conversion linéaire à différentiel 15 d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite masse (5) présente une forme ogivale asymétrique. 11 - Système de conversion linéaire à différentiel d'énergie cinétique selon la revendication 1 caractérisé en ce que son cycle de fonctionnement comporte les étapes 20 suivantes : Etape 1 : Accélération de la masse (5) par le système de propulsion (6) Etape 2 : Libération de la masse (5) par le système de maintien (7) 25 Etape 3 : Amortissement de la masse (5) par le système de renvoi (10) Etape 4 : Renvoi de la masse (5) par le système de renvoi (10) 3051515 12 Etape 5 Dissipation de tout ou partie de l'énergie cinétique de la masse par le système de dissipation d'énergie. Etape 6 : Récupération du de la masse (5) par le 5 système de maintien (7) et retour en position initiale.
Brevet FR3051516A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Dispositif de compression d'un fluide gazeux comprenant au moins un compresseur axial (12) avec une bouche d'admission (16) du fluide à comprimer, une bouche de sortie (18) du fluide comprimé située axialement dans le prolongement de la bouche d'admission, et un moyen de compression dudit fluide logé entre les bouches avec un rotor de compresseur (20) et un stator de compresseur (22), et au moins une machine électrique (30) pour l'entraînement en rotation du rotor de compresseur (26), caractérisé en ce que 10 la machine électrique comprend un stator (32) avec des galeries axiales de circulation (44) du fluide qui forme une grille statôrique (46) et en ce que le stator de la machine électrique est placé en regard de l'une au moins des bouches (16,\n<CLM>\1\tdu compresseur. 15\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit dispositif comporte deux compresseurs axiaux (12a, 12b) et une machine électrique (30) et en ce que la bouche de sortie (18a) de l'un des compresseurs (12a) est placée en regard du stator (32) de la machine électrique (30) et la bouche d'admission (16b) de l'autre compresseur (12b) est 20 placée en regard dudit stator.\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les galeries (44) sont délimitées par une culasse de stator (34), un palier de stator (36), des voiles radiaux (38) reliant la culasse au palier, 25 et des générateurs de flux magnétique (42).\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 3, caractérisé en ce que les voiles (38) ont une direction axiale sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du stator (32). 30\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 3, caractérisé en ce que les voiles (38) ont une direction axiale inclinée par rapport à l'axe longitudinal du stator (32). 3051516 13\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 3, caractérisé en ce que les voiles (38) ont une direction en forme de vrille par rapport à l'axe longitudinal du stator (32).\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le stator (32) de la machine porte au moins un appendice aérodynamique (52, 54).\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'appendice aérodynamique a une forme d'ogive (52).\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'appendice aérodynamique est un déflecteur conique (54).\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'appendice aérodynamique est une baguette profilée.\n<CLM>\1\tDispositif de compression selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que les voiles (26) ont, en section longitudinale, un profil 20 aérodynamique.
Brevet FR3051520A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Ensemble de fixation (10) comprenant un écrou (12) et une vis (11) ayant une tête (13) hors de laquelle se projette une tige filetée (14) dans une direction longitudinale (X) de la vis, l'écrou (12) comprenant un filetage interne engageable sur la tige filetée (14), l'ensemble comprenant en outre un dispositif de verrouillage (20) de l'écrou (12) sur la tige, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (20) comprend : - au moins un trou traversant (16) arrangé sur la tige filetée (14) et s'étendant selon une direction transversale de la tige ; - une douille (21) de forme cylindrique s'étendant longitudinalement entre une face supérieure (23) et une face inférieure (22) et comprenant un alésage (50) arrangé sur sa face inférieure (22), l'alésage ayant un profil ayant une forme complémentaire d'un pourtour de l'écrou (12), la douille ayant au moins un orifice traversant (24) s'étendant selon une direction transversale de la douille, ledit au moins un orifice étant situé entre la face inférieure (22) et la face supérieure (23) de la douille ; et - une goupille (26) configurée pour être insérée dans l'au moins un des orifices traversants (24) de la douille positionné coaxiallement avec l'un au moins des trous traversant (16) de la tige.2)\n<CLM>\1\t4)\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la douille (21) présente une pluralité d'orifices traversants (24) tous situés dans un même plan transversal de la douille. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérise en ce que la tige filetée (14) présente deux trous traversants (16) situés dans un même plan transversal de ladite tige et régulièrement répartis sur sa périphérie. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la goupille (26) est une goupille élastique, ou conique ou cannelée. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la goupille (26) est une goupille beta avec deux branches parallèles, dont une branche courte droite (27) et une branche longue et courbe (28) présentant un premier et un second pincement (29,30). 3051520 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que la douille (21) comprend un évidement (32) de forme circulaire arrangé au centre de sa face supérieure (23) et une pluralité de crans (31) repartis sur la périphérie de sa face supérieure (23) avec pour 5 chaque orifice traversant (24), un cran situé dans le prolongement, dans un plan longitudinal de la douille, d'une entrée de l'orifice traversant et un cran situé dans le prolongement, dans le plan longitudinal de la douille, d'une sortie de l'orifice traversant. 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que la douille (21) est percée au centre de sa face supérieure (23), la douille étant creuse entre sa face inférieure (22) et sa face supérieure (23). 15
Brevet FR3051522A1 (20171124)
REVENDICATIONS1 - Butée de débrayage pour la commande d'un mécanisme d'embrayage d'un moteur thermique, comportant deux faces transversales d'appui prévues pour transmettre le déplacement d'un levier de commande (16) à des doigts d'un ressort de pression (12) du mécanisme d'embrayage, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une face d'appui en matière plastique (42), et en ce qu'elle comporte un système hydraulique de compensation automatique de la longueur axiale entre les deux faces d'appui. 2 - Butée de débrayage selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte une bague avant (40) en appui sur le ressort de pression (12), une partie arrière (60) en appui sur le levier de commande (16), et un ressort intermédiaire (50) entre ces parties qui tend à les écarter axialement. 3 - Butée de débrayage selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comporte un boîtier de maintien (32) maintenant l'ensemble de la butée comportant sa bague avant (40) et sa partie arrière (60), en fixant une longueur calibrée (X) prise à partir de la face d'appui en matière plastique (42) subissant une usure. 4 - Butée de débrayage selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'elle comporte un vérin d'écartement (66,\n<CLM>\1\tréglant l'écartement entre la bague avant (40) et une bague arrière (44). 5 - Butée de débrayage selon la revendication 4, caractérisée en en ce que le vérin d'écartement (66,\n<CLM>\1\test alimenté par l'intermédiaire d'un clapet antiretour (58) permettant uniquement un passage de fluide vers ce vérin (66, 80). 6 - Butée de débrayage selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de commande (64) maintenant une pression du fluide permettant d'alimenter en permanence le vérin d'écartement (66). 7 - Butée de débrayage selon la revendication 6, caractérisée en ce que le moyen de commande (64) est un vérin de commande comprenant un ressort (52) maintenant constamment une pression à l'intérieur. 3051522 11 8 - Butée de débrayage selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte une roue à rochet (70) actionnée par une augmentation de l'écartement axial entre la bague avant (40) et la partie arrière (60), correspondant à une usure de la face d'appui en matière plastique (42). 5 9 - Butée de débrayage selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comporte une tige d'attaque (72) fixée à la bague avant (40), qui actionne la roue à rochet (70). 10 - Véhicule automobile comportant une butée de débrayage (30) disposée entre un moteur et une transmission, caractérisé en ce que cette butée de 10 débrayage (30) est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051524A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Volant d'inertie, comprenant une masse annulaire (1) qui lui est concentrique et délimitée par une surface cylindrique périphérique extérieure (3), ledit volant étant caractérisé en ce que ladite masse annulaire (1) est dotée de reliefs (2) irrégulièrement répartis sur la totalité de ladite surface cylindrique périphérique extérieure (3) et en ce que le centre d'inertie dudit volant est sur l'axe de rotation (5) dudit volant.\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon la revendication 1, ladite masse annulaire (1) étant délimitée en outre par deux faces distantes (4) orthogonales à l'axe de rotation (5) dudit volant, caractérisé en ce que les reliefs (2) sont irrégulièrement répartis sur au moins une partie des deux faces distantes (4).\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les reliefs (2) sont des anfractuosités.\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon la revendication 1 ou 2, ladite masse annulaire (1) étant délimitée en outre par deux faces distantes (4) orthogonales à l'axe de rotation (5) dudit volant, caractérisé en ce que les reliefs (2) sont des cannelures débouchant sur lesdites deux faces (4) et/ou des cannelures débouchant sur ladite surface cylindrique périphérique extérieure (3).\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon la revendication 4, caractérisé en ce que le pas d'une cannelure à l'autre est différent pour toutes lesdites cannelures.\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdites cannelures sont réparties autour de l'axe de rotation (5) dudit volant, chacune desdites cannelures étant disposée angulairement autour de l'axe de rotation (5), par rapport à une position qui serait la sienne si toutes lesdites cannelures étaient disposées de manière uniformément répartie, avec un décalage angulaire respectif pris, pour lesdites cannelures successives, suivant une séquence binaire pseudo-aléatoire.\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la profondeur desdites cannelures est comprise entre 0,01% et 1% du diamètre le plus grand de ladite surface cylindrique périphérique extérieure (3). 3051524 9\n<CLM>\1\tVolant d'inertie selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que le nombre desdites cannelures est au moins de\n<CLM>\1\t9. Groupe motopropulseur d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un volant d'inertie selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5\n<CLM>\1\tVéhicule hybride comprenant un volant d'inertie à accumulation d'énergie, caractérisé en ce que ledit volant d'inertie à accumulation d'énergie est un volant d'inertie selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3051525A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande (1) d'une boite de vitesses pour un véhicule automobile comprenant un bâti (3), un levier de manoeuvre (2) monté pivotant sur le bâti (3) permettant un engagement de la marche arrière (MA) en exécutant une course dans un couloir de sélection (CS) puis dans un couloir de passage (CPO) de la marche arrière, un premier moyen d'obstruction (7) de l'accès au couloir de passage (CPO) positionné au fond du couloir de sélection (CS), une gâchette (5) montée coulissante en translation autour de l'axe du levier (2) d'une position de verrouillage à une position d'engagement à l'encontre d'un moyen de rappel élastique pour autoriser l'engagement de la marche arrière (MA), la gâchette (5) étant munie d'au moins une première saillie (6) bloquée en translation par le premier moyen d'obstruction (7) sous l'action du moyen de rappel dans la position d'engagement lorsque la marche arrière (MA) est engagée, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un deuxième moyen d'obstruction (4) positionné au fond du couloir de passage (CPO) et en ce que la gâchette (5) comprend une deuxième saillie (8) agencée de sorte que le deuxième moyen d'obstruction (4) s'oppose au déplacement en translation de la gâchette (5) sous l'action du moyen de rappel dans la position d'engagement lorsque la marche arrière (MA) est engagée.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième moyen d'obstruction (4) est un mur.\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le deuxième moyen d'obstruction (4) s'étend en travers de l'axe (AXP) du couloir de passage (CPO) de la marche arrière (MA).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le deuxième moyen d'obstruction (4) s'étend de part et d'autre du couloir de passage (CPO) de la marche arrière latéralement par rapport à son axe (AXP).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le deuxième moyen d'obstruction (4) est une extension du premier moyen d'obstruction (7). 3051525 9\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la deuxième saillie (8) est positionnée sensiblement frontalement sur la gâchette (5) du levier de manoeuvre (2).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé 5 en ce que la deuxième saillie (8) est une partie en relief du corps de la gâchette (5).\n<CLM>\1\tDispositif de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la deuxième saillie (8) est démunie d'une cavité d'emboitement avec le deuxième moyen d'obstruction (4).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une boite de vitesses commandée par un dispositif 10 de commande (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3051531A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif (100) pour alimenter en air du type comportant une bouteille (1) d'air détendeur primaire (3) comportant une sortie (4) et une sortie moyenne pression (5) reliée à un embout buccal (6), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'adaptation (7) relié à la sortie haute pression (4) pour assurer le remplissage de la bouteille (1) sans sa séparation à l'aide d'une pompe (25).\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen d'adaptation (7) comprend corps (9) muni d'un premier embout (10) de fixation d'un manomètre (8), d'un second embout (11) et d'un premier connecteur rapide (12) incorporant un clapet anti-retour (27).\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le clapet anti-retour (27) est muni d'un joint et inséré dans un perçage (29).\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il comprend un second connecteur rapide (17) pour relier le premier connecteur (12) à la pompe (25)\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de filtration (16) (17) et la pompe (25).\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon la revendication 5, caractérisé en ce que le moyen de 30 filtration (16) comprend un filtre (19) des particules issues de la pompe (25), un filtre anti-humidité (20), filtre (21) de charbon actif et un filtre (22) anti-graisse.\n<CLM>\1\tDispositif (100) pour alimenter en air un utilisateur selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé 35 en ce qu'il comprend un adaptateur (14) pour compenser la différence de diamètre entre le corps (9) et le connecteur rapide (12).\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif selon l'une quelconque des incorporé entre le second connecteur un 3051531 7 revendications précédentes pour la plongée sous-marine.\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour la circulation dans une enceinte fermée.
Brevet FR3051532A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. La revendication a pour champ d'application les prises de remplissage, également appelées ensembles de chargement, dans le domaine des gaz sous pression : la prise de remplissage est l'équipement qui se connecte sur le robinet de la bouteille de gaz sous pression, afin de permettre le remplissage de ladite bouteille.\n<CLM>\1\tLa revendication porte sur l'intégration d'un mécanisme à cliquet réversible dans ou sur le volant de la prise de remplissage, le mécanisme à cliquet réversible étant caractérisé de la façon suivante : mécanisme permettant au choix un sens de rotation de la partie entrainée (le choix est donné par un sélecteur), alors que la partie entrainante peut être actionnée dans les 2 sens : dans le sens de rotation de la partie entrainée, elle a pour effet de l'entrainer, dans le sens inverse, elle n'a pas d'effet sur la partie entrainée.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par la roue dentée qui est solidaire de la partie mobile de la prise.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par le volant s'accolle au support cliquet, lequel support cliquet intègre les taquets de blocage de la roue dentée et leurs ressorts, le sélecteur de sens de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par la roue dentée qui est solidaire de la partie mobile de la prise.
Brevet FR3051533A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. La revendication a pour champ d'application les prises de remplissage, également appelées ensembles de chargement, dans le domaine des gaz sous pression : la prise de remplissage est l'équipement qui se connecte sur le robinet de la bouteille de gaz sous pression, afin de permettre le remplissage de ladite bouteille.\n<CLM>\1\tLa revendication porte sur l'intégration d'un mécanisme à cliquet réversible dans ou sur le volant de la prise de remplissage, le mécanisme à cliquet réversible étant caractérisé de la façon suivante : mécanisme permettant au choix un sens de rotation de la partie entrainée (le choix est donné par un sélecteur), alors que la partie entrainante peut être actionnée dans les 2 sens : dans le sens de rotation de la partie entrainée, elle a pour effet de l'entrainer, dans le sens inverse, elle n'a pas d'effet sur la partie entrainée.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par la roue dentée qui est solidaire de la partie mobile de la prise.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par le volant s'accolle au support cliquet, lequel support cliquet intègre les taquets de blocage de la roue dentée et leurs ressorts, le sélecteur de sens de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif suivant cette revendication caractérisé par la roue dentée qui est solidaire de la partie mobile de la prise.