INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3049726A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Monture de lunette (1) comportant une façade (2) et au moins une branche (6) reliée à la façade (2) par un tenon (4), une liaison entre le tenon (4) et la branche (6) étant réalisée par une articulation (5), caractérisée en ce que l'articulation (5) comprend en parallèle une liaison mobile par pivotement (7) et une liaison mobile par translation et pivotement (8).\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que des axes des liaisons mobiles (511,\n<CLM>\1\tsont parallèles et décalés l'un par rapport à l'autre dans un sens longitudinal de la branche (6) en position déployée.\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que l'articulation (5) comprend deux lames (521,522) dans un prolongement longitudinal de la branche (6), déformables élastiquement selon un sens latéral, chacune des lames (521,522) participant à l'une des deux liaisons mobiles (7,8).\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que les deux lames (521,522) sont de même longueur.\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon l'une des revendications 3 à 4, caractérisée en ce que les deux lames (521,522) sont d'un seul tenant. 3 0\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisée en ce qu'une des lames (521,522) comprend un plot (5220) 3049726 15 agencé de sorte à coopérer avec l'axe de la liaison mobile par translation et pivotement (512) pour former une butée de sur ouverture (5120). 5\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'axe de liaison mobile par translation et pivotement (512) est agencé de sorte à exercer une déformation latérale plus importante à la lame (522) lors du passage de l'articulation (5) d'une position ouverte à une position de sur-ouverture que lors du passage de l'articulation (5) de la 10 position ouverte à une position fermée.\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon l'une des revendications 3 à 7 caractérisée en ce que l'axe de liaison mobile par translation et pivotement (512) comporte au moins une paroi (5121,5122) s'étendant en regard de la 15 lame (522) et en contact avec celle-ci lors de la position de branche déployée\n<CLM>\1\tMonture de lunette (1) selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisée en ce qu'au moins une lame (521,\n<CLM>\1\test en épingle, avec 20 un retour de l'épingle destiné à coopérer avec l'un des axes de liaison mobile par pivotement (511) et de liaison mobile par translation et pivotement (512).\n<CLM>\1\tPaire de lunettes comportant une monture de lunette (1) selon 25 l'une quelconque des revendications précédentes.30
Brevet FR3049731A1 (20171006)
REVENDICATIONS1) Dispositif de manoeuvre, amovible et pilotable à distance, d'une molette (22) destinée au réglage du thermostat d'un radiateur (21), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'entrainement (36) de la molette (22) du thermostat dudit radiateur, ledit moyen d'entrainement étant mû par un moyen motorisé (9) lui-même actionné par un moyen de réception et d'interprétation des informations (10) associé à un moyen de mesure des températures (33), ledit moyen motorisé étant alimenté par un moyen d'alimentation rechargeable (31), lequel est rechargé par un moyen de transformation d'apport énergétique en électricité (27), ledit dispositif comprenant par ailleurs un moyen de maintien (37) audit radiateur (21), ledit moyen de maintien (37) associant un moyen de positionnement (2) du moyen d'entrainement (36) de la molette du radiateur et un moyen de fixation et de réglage de hauteur (14) parallèle audit moyen de positionnement (2), ces deux moyens étant reliés par un moyen de réglage horizontal (12) de la distance les séparant.\n<CLM>\1\tDispositif de manoeuvre d'une molette selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de transformation d'apport énergétique en électricité (27) est un moyen de transformation des différences de température en électricité, fixé au radiateur (21).\n<CLM>\1\tDispositif de manoeuvre d'une molette selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de transformation d'apport énergétique en électricité (27) est un moyen de transformation des photons en électricité, fixé au radiateur (21).\n<CLM>\1\tDispositif de manoeuvre d'une molette selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen de fixation et de réglage de hauteur (14) comprend au moins un aimant (20) assurant le maintien sur ledit radiateur.\n<CLM>\1\tDispositif de manoeuvre d'une molette selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen d'entrainement (36) de la molette (22) du thermostat est composé d'une roue dentée (3) reliée au moyen de motorisation (9), ladite roue dentée (3) entrainant une roue d'entrainement (4) constituée d'une face interne dentée (6) qui s'imbrique dans la roue dentée (3) et d'une face externe (29) dont le galet (5), doté d'une forte capacité d'adhérence, entraine la molette (22) du radiateur.\n<CLM>\1\tDispositif de manoeuvre d'une molette selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen de réception et d'interprétation des informations (10) comprend un moyen de réception d'un signal (25) associé à un moyen de gestion dudit signal (35), lesquels sont reliés à un moyen d'interprétation du signal (26) qui contrôle un moyen de pilotage (32) du moyen motorisé (9) et un moyen de gestion (34) du moyen d'alimentation rechargeable (31).
Brevet FR3049732A1 (20171006)
REVENDICATIONS1°) Système de mise en contact d'au moins deux personnes (A, B) dispo- sant chacune d'un terminal téléphonique tactile ayant accès à une application (AP) gérant l'organisation d'une session (R), système caractérisé en ce que après l'ouverture de l'application (AP) par l'appelant (A), l'application : - reçoit une demande d'appel de (A) vers l'appelé (B), - génère une notification (NA) chez l'appelé (B) pour lui signaler l'organisation d'une session, - inclut (B) dans la session (R) à la réception de sa réponse, - à la réception d'un signal d'appui de l'un des participants, l'application (AP) génère - une icône d'appui (SSA) sur l'écran de (A) aussi longtemps que celui-ci appuie, et - une icône de présence (SA) sur l'écran de l'appelé (B) partici- - les deux icônes (SSA, SA) subsistant aussi longtemps que l'appelant (A) appuie sur son écran. 2°) Système de mise en contact selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'application (AP) fait apparaître les actions possibles entre les partici- pants (AB) et génère un signal haptique chez ces participants lorsque simultanément deux ou plusieurs participants (A, B) appuient sur leur terminal tactile respectif. 3°) Système de mise en contact selon la revendication 2, caractérisé en ce que les actions possibles sont l'envoi d'un mail, l'envoi d'un sms, une com- munication téléphonique ou la présentation d'un document et celui des participants qui appuie le premier sur une des actions, lance cette action. 4°) Système de mise en contact selon l'une quelconque des revendica- tions 1 à 3, 3049732 9 caractérisé en ce que l'échange d'icônes de présence (SA, SB) s'arrête lorsque l'un ou l'autre des communiquant s'arrête d'appuyer sur son écran, leur participation à la réunion (R) restant maintenue. 5
Brevet FR3049733A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande sécurisée d'un appareil (20) au moyen d'un système (10) comprenant un dispositif de visualisation comportant une surface tactile (11) composée d'une matrice de lignes et de colonnes conductrices, un écran de visualisation (12) et une unité de traitement et de commande (13) dudit appareil, ladite unité de traitement comportant un premier ensemble de traitement des informations de positionnement issues de la surface tactile et un second ensemble d'affichage de symboles graphiques sur le dispositif de visualisation, caractérisé en ce que ledit procédé de commande sécurisé 10 comporte au moins les étapes suivantes : Affichage d'un premier symbole (30) correspondant à un premier état initial de l'appareil ; Affichage d'un second symbole (31) correspondant à un second état de l'appareil ; 15 Mise en oeuvre du second état de l'appareil au moyen d'un seul appui continu sur la surface tactile débutant sur le premier symbole, passant par un premier point de passage (32) situé au niveau du premier symbole, suivant un gabarit (34) comportant une partie traversant en diagonale une pluralité de lignes et de 20 colonnes de la matrice, passant par un second point de passage (33) situé au niveau du second symbole et finissant sur le second symbole.\n<CLM>\1\tProcédé de commande sécurisée d'un appareil selon la 25 revendication 1, caractérisé en ce que le gabarit est en forme de V ou de V inversé.\n<CLM>\1\tProcédé de commande sécurisée d'un appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un chemin (35), compris 30 dans le gabarit, est représenté par un troisième symbole reliant le premier symbole au second symbole. 3049733 8\n<CLM>\1\tProcédé de commande sécurisée d'un appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le second symbole n'est affiché que sur sollicitation tactile du premier symbole.\n<CLM>\1\tProcédé de commande sécurisée d'un appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier symbole et le second symbole ont des représentations différentes selon que l'appareil est dans le premier état ou le second état. 510
Brevet FR3049737A1 (20171006)
REVENDICATIONS1- Dispositif permettant de sauvegarder, crypter et restituer rapidement des données et/ou informations de système électronique pouvant communiquer par radio fréquence de type NCF et/ou RFID constitué d'un sémaphore (0), d'un préhenseur de contenu (1), d'un catalogue de contenu (2), d'un ordonnanceur de signaux radio fréquence (3), d'un récepteur de radio fréquence NFC/RFID (4), d'un émetteur de radio fréquence NFC/RFID (5), d'une unité de stockage temporaire d'information (6), d'une encodeur/encrypteur de données (7), d'un lecteur d'empreinte digitale (8), d'une unité de stockage d'informations (9) et d'un décodeur/décrypteur de données (10). 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par un encodeur/encrypteur (7) dont la clé de codage est liée à une image unique donnée par un lecteur d'empreinte digitale (8) 3 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par un décodeur/décripteur (10) dont la clé de décodage est liée à une image unique donnée par un lecteur d'empreinte digitale (8)20
Brevet FR3049738A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Dispositif anti-intrusion (24) pour un calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile, le calculateur électronique (2) comprenant au moins un microcontrôleur (14) avec une mémoire et un boîtier (4), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens photosensible adaptés pour détecter une ouverture du boîtier (4).\n<CLM>\1\tDispositif anti-intrusion (24) pour un calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens photosensibles comportent au moins un phototransistor (26).\n<CLM>\1\tDispositif anti-intrusion (24) pour un calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que les 10 moyens photosensibles comportent au moins une photodiode.\n<CLM>\1\tProcédé anti-intrusion pour calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile, le calculateur électronique (2) comprenant un boîtier (4) contenant un microcontrôleur (14) avec une mémoire et au moins un premier bus de communication, le procédé est apte à détecter : 15 a) une tentative d'intrusion, b) une maintenance autorisée, et si une tentative d'intrusion est diagnostiquée par la détection d'une onde lumineuse due à l'ouverture du boitier (4) par des moyens photosensibles, alors des accès en écriture de la mémoire du microcontrôleur (14) sont verrouillés, et si une maintenance est 20 diagnostiquée par l'alimentation en énergie électrique du calculateur (2) à l'aide d'une alimentation externe, l'inhibition du dispositif anti-intrusion (24) via le premier bus de communication, l'ouverture du boitier (4) et la désactivation du dispositif antiintrusion (24), alors l'accès en écriture de la mémoire du microcontrôleur (14) est possible. 25\n<CLM>\1\tProcédé anti-intrusion pour calculateur électronique (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le verrouillage des accès en écriture de la mémoire du microcontrôleur (14) est irréversible.\n<CLM>\1\tProcédé anti-intrusion pour calculateur électronique (2) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que lors de la détection d'une tentative 30 d'intrusion le calculateur électronique (2) est mis hors d'usage.
Brevet FR3049753A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Système (10) de ségrégation de messages audio dans un cockpit d'un premier aéronef, ledit système comprenant des moyens de réception (11) et d'enregistrement desdits messages audio, une base de données de mots-clés (12,\n<CLM>\1\tdesdits messages audio et des moyens d'écoute (16) desdites messages audio, caractérisé en ce que le système comporte : un premier calculateur (14) qui a comme fonctions la reconnaissance des mots-clés desdits messages audio et la séparation desdits messages audio en fonction desdits mots-clés, un second calculateur (15) qui a comme fonctions le classement desdits messages selon un ordre de priorité et le traitement desdits messages audio selon ledit ordre de priorité et ; des moyens de transmission aux moyens d'écoute desdits messages traités selon ledit ordre de priorité.\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon la revendication 1, caractérisé en ce que les mots-clés sont des indicatifs d'aéronef.\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système comporte des moyens de représentation graphique et des moyens d'affichage (17) des messages audio.\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le traitement d'un message audio consiste en une adaptation de son niveau sonore.\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des 30 revendications précédentes, caractérisé en ce que le traitement d'un message audio consiste en une spatialisation du son dudit message audio. 7 3049753\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le traitement d'un message audio consiste en une modification de la voix lisant ledit message audio. 5\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première priorité est attribuée aux messages audio dont l'indicatif est celui du premier aéronef. 10\n<CLM>\1\tSystème de ségrégation de messages audio selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ordre des priorités des messages audio est fonction de la distance ou de l'attitude ou de la trajectoire de seconds aéronefs proches du premier aéronef, lesdits seconds aéronefs étant identifiés par les indicatifs de leurs messages audio. 15
Brevet FR3049762A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Structure semi-conductrice (1) à base de matériaux III-N comprenant : - un substrat support (2) ; - une couche principale (3) en matériau III-N, la couche principale (3) comportant une première section (3a) disposée sur le substrat support (2) et une seconde section (3b) disposée sur la première section (3a); - une couche intercalaire (4) en matériau III-N disposée entre la première section (3a) et la seconde section (3b) pour mettre en compression la seconde section (3b) de la couche principale ; la structure (1) étant caractérisée en ce que la couche intercalaire (4) est composée d'une couche inférieure (4a) disposée sur la première section (3a) et d'une couche supérieure (4b), disposée sur la couche inférieure (4a), constituée d'un super réseau.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon la revendication 1 dans laquelle la couche inférieure (4a) est constituée d'un super réseau, différent du super réseau constituant la couche supérieure (4b).\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon la revendication 1 dans laquelle la couche inférieure (4a) est constituée d'une couche homogène.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel paramètre de maille du matériau formant la couche inférieure (4a) est plus petit que le paramètre de maille du matériau formant la couche supérieure (4b).\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des revendications précédentes dans lequel paramètre de maille du matériau formant la couche supérieure (4b) est plus petit 3049762 21 que le paramètre de maille du matériau formant la seconde section (3b) de la couche principale (3).\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des 5 revendications précédentes dans laquelle la couche principale (3) et la couche intercalaire (4) sont monocristallines.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des 10 revendications précédentes comportant une seconde couche intercalaire (4c) sur la seconde section (3b) de la couche principale (3) et une troisième section (3c) de la couche principale disposée sur la seconde couche intercalaire (4c). 15\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon la revendication précédente dans laquelle la seconde couche intercalaire est composée d'une couche homogène, d'un super réseau, ou d'une combinaison de tels éléments. 20\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des revendications précédentes dans laquelle au moins la couche supérieure (4b) comprend un dopant de type p.\n<CLM>\1\tStructure semi-conductrice (1) selon l'une des 25 revendications précédentes dans laquelle le substrat support (2) présente un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche principale (3)\n<CLM>\1\tPlaquette de semi-conducteur comprenant une structure 30 semi-conductrice (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif intégré comprenant une structure semiconductrice (1) selon l'une des revendications précédentes. 35
Brevet FR3049764A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique comprenant un support (2), un composant, en particulier une puce de circuits intégrés (4), présentant une face arrière montée au-dessus d'une face avant du support et une face avant opposée à sa face arrière, et un bloc d'encapsulation (8, 8a, 26a) au moins partiel du composant au-dessus de la face avant du support, dispositif comprenant en outre au moins un organe de dissipation de la chaleur comprenant une feuille flexible (11,\n<CLM>\1\tprésentant au moins deux portions (12, 13 ;\n<CLM>\1\trabattues l'une au-dessus de l'autre en formant entre elles au moins un pli (15 ; 33), ces portions étant au moins en partie en vis-à-vis l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdites portions sont à distance l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel l'une desdites portions présente au moins une zone locale collée sur l'autre portion, ou sur la puce ou sur ledit support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ladite feuille flexible comprend au moins une pluralité de portions rabattues successivement les unes au-dessus des autres en formant des plis entre elles.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite feuille flexible comprend au moins une partie principale (10 ;\n<CLM>\1\tcomprenant au moins l'une desdites portions et au moins une partie secondaire (13 ;\n<CLM>\1\tcomprenant au moins l'autre desdites portions, ladite partie principale s'étendant au moins en partie au-dessus de la face avant du composant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel ladite partie secondaire comprend au moins une portion rabattue au-dessus de ladite partie principale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 5 et 6, dans lequel ladite partie secondaire comprend au moins une portion rabattue placée à la périphérie du composant. 3049764 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, dans lequel ladite portion secondaire présente au moins une zone locale collée sur la face avant du support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel la feuille flexible est au moins en partie noyée dans le bloc d'encapsulation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite feuille flexible présente des perforations. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite feuille flexible est en cuivre ou en graphite.\n<CLM>\1\tSystème comprenant un dispositif électronique selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 12, dans lequel le support est monté sur une plaque de circuit imprimé par l'intermédiaire d'éléments de connexion électrique.
Brevet FR3049766A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Dispositif (210) de protection contre des décharges électrostatiques, comportant : des première (211) et deuxième (212) diodes montées en série entre des première (N1) et deuxième (N2) bornes de connexion 5 du dispositif ; une troisième borne (N3) de connexion reliée au point milieu entre les première (211) et deuxième (212) diodes ; et un condensateur (213) monté en parallèle des première (211) et deuxième (212) diodes, entre les première (N1) et 10 deuxième (N2) bornes.\n<CLM>\1\tDispositif (210) selon la revendication 1, dans lequel la première diode (211) est connectée en direct entre les deuxième (N2) et troisième (N3) bornes, et la deuxième diode (212) est connectée en direct entre les troisième (N3) et première (N1) 15 bornes.\n<CLM>\1\tDispositif (210) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le condensateur (213) a une première électrode connectée à la première borne (N1) et une deuxième électrode connectée à la deuxième borne (N2). 20\n<CLM>\1\tDispositif (210) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant un boîtier d'encapsulation des première (211) et deuxième (212) diodes et du condensateur (213), ce boîtier laissant apparaître les première (N1), deuxième (N2) et troisième (N3) bornes de connexion du dispositif. 25\n<CLM>\1\tSystème comportant un circuit intégré (100) et un dispositif (210) de protection du circuit intégré (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Système selon la revendication 5, dans lequel le circuit intégré (100) comporte une première borne (101) 30 d'application d'un potentiel d'alimentation (VDD), une deuxième borne (102) d'application d'un potentiel de référence (GND) et une troisième borne (103) d'entrée/sortie, les deuxième (N2) et troisième (N3) bornes du dispositif de protection (210) étant reliées respectivement aux deuxième (102) et troisième (103) 3049766 B14955 - 15-T0-0402 12 bornes du circuit intégré (100), et la première borne (N1) du dispositif de protection (210) étant reliée à une borne (101 ;\n<CLM>\1\td'application d'un potentiel continu de polarisation (VDD ; VBIAS).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, dans lequel la première borne (N1) du dispositif de protection (210) est reliée à la première borne (101) du circuit intégré (100).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6, dans lequel la première borne (N1) du dispositif de protection (210) est reliée 10 à une borne (301) d'application d'un potentiel continu de polarisation (VBIAS) distinct du potentiel d'alimentation (VDD).
Brevet FR3049768A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Triac (40,\n<CLM>\1\tà structure verticale comprenant, du côté de la face supérieure d'un substrat (43) en silicium : une métallisation principale (A.1) dont une première partie repose sur une première région (51) d'un premier type de 5 conductivité formée dans une couche (45) du deuxième de type de conductivité, et dont une deuxième partie repose sur une partie de ladite couche ; une métallisation de gâchette (G) reposant sur une deuxième région (49) du premier type de conductivité formée dans 10 ladite couche (45), au voisinage de la première région (51) ; et au moins un barreau (57, 59,\n<CLM>\1\tde silicium poreux formé dans ladite couche, une première extrémité (57A, 59A, 61A) dudit barreau étant en contact avec la métallisation de gâchette, et la deuxième extrémité (57B, 59B, 61B) dudit barreau 15 étant en contact avec la métallisation principale.\n<CLM>\1\tTriac selon la revendication 1, dans lequel la métallisation de gâchette (G) est en contact électrique avec la deuxième région (51) et ledit au moins un barreau (57, 59,\n<CLM>\1\tuniquement. 20\n<CLM>\1\tTriac selon la revendication 1 ou 2, comprenant un premier barreau (57) de silicium poreux dont la deuxième extrémité (57B) est en contact avec ladite première partie de la métallisation principale (A1), et un deuxième barreau (59) de silicium poreux dont la deuxième extrémité (59B) est en contact 25 avec ladite deuxième partie de la métallisation principale.\n<CLM>\1\tTriac selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant un barreau (61) dont une première partie s'étend dans ladite première région (51) et dont une deuxième partie s'étend dans ladite partie de ladite couche (45). 30\n<CLM>\1\tThyristor (70) à structure verticale comprenant, du côté de la face supérieure d'un substrat (43) en silicium : une métallisation principale (A1) reposant sur une première région (71) d'un premier type de conductivité formée dans une couche (45) du deuxième de type de conductivité ; 3049768 B14956FR - 15-T0-0745 14 une métallisation de gâchette (G) reposant sur une deuxième région (72) en silicium poreux ou en silicium dopé du premier type de conductivité formé dans ladite couche, au voisinage de ladite première région ; et au moins un barreau (73) de silicium poreux formé dans ladite couche, une première extrémité (73A) dudit barreau étant en contact avec la métallisation de gâchette, et la deuxième extrémité (73B) dudit barreau étant en contact avec la métallisation principale.\n<CLM>\1\tThyristor selon la revendication 5, dans lequel, entre ses première et deuxième extrémités, le barreau comprend une portion s'étendant dans ladite première région (71).
Brevet FR3049770A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Composant de puissance vertical comportant : un substrat (1) en silicium dopé d'un premier type de conductivité un caisson localisé (3) du second type de conductivité 5 s'étendant depuis une face supérieure du substrat ; et du côté de la face supérieure du substrat (1), une structure de passivation revêtant une région périphérique du substrat (1) entourant le caisson (3), ladite passivation comportant, sur et en contact avec 10 périphérique de substrat, une première région (9) matériau de passivation et une deuxième région (21) matériau de passivation, la deuxième région (21) générer, dans une région superficielle du substrat structure de ladite région en un premier en un deuxième étant apte à (1) en contact avec ladite deuxième région, une augmentation localisée de la 15 concentration des porteurs majoritaires dans le substrat (1).\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, dans lequel la deuxième région (21) est en verre phosphosilicaté (PSG).\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première région (9) est en oxyde de silicium. 20\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première région (9) est en verre chargé en plomb.\n<CLM>\1\tComposant selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'une des première (9) et deuxième (21) régions de la structure de passivation est une couche revêtant ladite 25 région périphérique du substrat (1), interrompue par une ouverture annulaire disposée en regard d'une partie centrale de ladite région périphérique du substrat (1), l'autre région de la structure de passivation étant une bande annulaire disposée dans ladite ouverture. 30\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un composant de puissance vertical dans et sur un substrat (1) en silicium dopé d'un premier type de conductivité, comportant les étapes suivantes : 3049770 B14923 - 15-T0-0746FR01 15 former un caisson localisé (3) du second type de conductivité s'étendant depuis une face supérieure du substrat ; et former, du côté de la face supérieure du substrat, une 5 structure de passivation revêtant une région périphérique du substrat (1) entourant le caisson (3), ladite structure de passivation comportant, sur et en contact avec ladite région périphérique de substrat, une première région (9) en un premier matériau de passivation et une deuxième région (21) en un deuxième 10 matériau de passivation, la deuxième région (21) étant apte à générer, dans une région superficielle du substrat (1) en contact avec ladite deuxième région, une augmentation localisée de la concentration des porteurs majoritaires dans le substrat (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la 15 deuxième région (21) est en verre phosphosilicaté (PSG), la formation de la deuxième région (21) comprenant une étape de dépôt de verre phosphosilicaté (PSG) à la surface de ladite région périphérique du substrat (1), suivie d'une étape de recuit à une température supérieure à 500°C.
Brevet FR3049772A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Électrode à air comprenant au moins une couche active dans laquelle la réduction d'oxygène est effectuée, caractérisée en ce que ladite électrode à air comprend une couche contenant un matériau Ni(OH)2 ou un matériau Si02 ou CaSiO3, ou un mélange desdits matériaux.\n<CLM>\1\tÉlectrode à air selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite électrode à air comprend une couche contenant au moins 50 % en poids de particules ou d'un mélange de particules de matériaux sélectionnés parmi le groupe constitué de Ni(OH)2 et de constitués de Si02 ou CaSiO3.\n<CLM>\1\tÉlectrode à air selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite électrode à air comprend une couche contenant 70 % de Ni(01-02.\n<CLM>\1\tÉlectrode à air selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que la granulométrie desdites particules est inférieure à 10 pm.\n<CLM>\1\tPile alcaline zinc-air électriquement rechargeable comprenant une électrode à air selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Batterie zinc-air électriquement rechargeable comprenant une pile selon la revendication 5.
Brevet FR3049784A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Flasque avant (8) en matière moulable de machine électrique tournante (100) à poulie (1) de réception d'une courroie, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux entretoises (70) saillantes d'orientation axiale issues par moulage de sa périphérie externe et destinées à la fixation d'un support (122) d'au moins un organe, tel qu'un galet (21) tendeur de courroie, lesdites entretoises (70) comportant chacune latéralement au moins une creusure (71).\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon la revendication 1, dans lequel les creusures (71) sont en forme de cavité s'étendant sur au moins 80% de la hauteur de l'entretoise, par exemple s'étendant sur toute la hauteur de l'entretoise .\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon les revendications 1 ou 2, dans lequel les creusures (71) présentent un fond arrondi.\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les entretoises (70) sont en forme de cheminée.\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une extrémité libre (72) de chaque entretoise (70) comporte un trou, notamment taraudé, pour vissage du support (122).\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'une au moins des entretoises (70) comporte deux creusures (71).\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel il est prévu entre trois et quatre entretoises (70) équipées chacune d'au moins deux creusures (71).\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel 3049784 15 les entretoises sont réparties circonférentiellement deux à deux selon un angle compris entre 30° et 100°, par exemple entre 45° et 90°.\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel 5 l'une au moins des entretoises (70) comporte à sa périphérie externe une ouverture (132) implantée au voisinage de la zone d'enracinement (73) de l'entretoise (70) au corps du flasque avant .\n<CLM>\1\tFlasque avant (8) selon l'une quelconque des revendications précédentes comportant 10 un fond (31) prolongé à sa périphérie externe par un rebord (30), dans lequel les creusures (71) s'étendent axialement de l'extrémité libre (72) des entretoises (70) à une zone d'enracinement (74) au fond (31) du flasque (8). 15\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (100) comportant une poulie (1) de réception d'une courroie caractérisée en ce qu'elle comporte un flasque avant (8) selon l'une des revendications précédentes. 20
Brevet FR3049798A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Système (100) de commande d'un véhicule (101) à distance à partir d'un terminal (102), comportant un courtier (103) de message comprenant : - une première rubrique (R1) pour recevoir au moins un premier message publié par le terminal (102), ledit premier message (M1) comportant une commande, - une deuxième rubrique (R2) pour recevoir au moins un deuxième message (M2) destiné au véhicule (101), ledit système (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un actionneur (104) apte à recevoir le premier message (M1) et apte à effectuer une vérification sur le premier message (M1) et, si la vérification du premier message (M1) est positive, à publier un deuxième message (M2), dans la deuxième rubrique (R2) de façon à transmettre la commande au véhicule.\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier message (M1) comporte un jeton d'autorisation comprenant des autorisations, et en ce que l'actionneur (104) comporte des moyens de vérification apte à vérifier que la commande contenu dans le premier message (M1) est conforme aux autorisations du jeton.\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les jetons sont chiffrés et signés et en ce que l'actionneur (104) comporte des moyens de déchiffrement et vérification de la signature d'un jeton.\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que seul le terminal (102) est autorisé à publier des messages dans la première rubrique (R1). 3049798 12\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que seul le véhicule (101) est autorisé à recevoir les messages publiés dans la deuxième rubrique (R2). 5\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le courtier (103) de messages comporte, en outre, une troisième rubrique (R3) pour recevoir au moins un troisième message (M3) publié par le véhicule (101) et en ce que 10 l'actionneur (104) reçoit le troisième message (M3) publié dans la troisième rubrique (R3).\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le courtier (103) de message est configuré 15 pour que le terminal (102) reçoive aussi le troisième message (M3).\n<CLM>\1\tSystème (100) de commande d'un véhicule (101) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de stockage (105) et en ce que le courtier (103) de message est configuré 20 pour que le dispositif de stockage (105) reçoive le troisième message (M3).\n<CLM>\1\tSystème de commande d'un véhicule à distance selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'actionneur (104) est en outre configuré pour : 25 - Déterminer une série de conditions à partir d'un message, - Vérifier la série de conditions déterminées, - Publier le message dans la deuxième rubrique uniquement si les conditions sont vérifiées. 30
Brevet FR3049804A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Installation audio (100,100'), comportant une unité principale (1) munie de moyens de connexion à des sources audio et reliée (7) à un amplificateur principal (2), lui-même relié à au moins un émetteur sonore (4 ; 21), l'amplificateur principal (2) de cette installation (100,100') étant monté sur une plateforme (10) comportant un à plusieurs modules audio (9) muni d'un nombre variable d'équipements d'émission sonore (4 ;\n<CLM>\1\tet de réception de son (5 ; 23), caractérisée en ce que les modules audio (9) de la plateforme (10) et l'amplificateur principal (2) sont raccordés entre eux par un réseau numérique synchrone (6 ; 27).\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'elle comporte un premier poste, comportant un premier équipement d'émission sonore et un premier équipement de réception de son, et d'autre part, un deuxième poste comportant un deuxième équipement d'émission sonore et un deuxième équipement de réception de son et en ce que, l'amplificateur principal (2) est configuré pour adresser le signal audio provenant du premier équipement de réception de son au deuxième équipement d'émission sonore, et pour adresser le signal audio, provenant du deuxième équipement de réception de son, au premier équipement d'émission sonore.\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans laquelle l'amplificateur principal (2) est un amplificateur-maître et au moins un module audio comporte un amplificateur-esclave en liaison maître-esclave avec l'amplificateur-maître via le réseau numérique synchrone (6 ; 27).\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle au moins un module audio (9) est muni d'au moins un haut-parleur (4 ;\n<CLM>\1\tcomme équipement d'émission sonore.\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle au moins un module audio (9) est muni d'au moins un microphone (5 ;\n<CLM>\1\tcomme équipement de réception de son. 3049804 11\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'amplificateur principal (2) est configuré pour adresser le signal audio, provenant d'un équipement de réception de son, à un module reconnaissance vocale. 5\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle le réseau numérique synchrone (6 ;\n<CLM>\1\test configuré selon une topologie choisie entre une topologie en anneau, une topologie en étoile, et une topologie en chaîne.\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 6, dans laquelle le réseau numérique synchrone (6 ;\n<CLM>\1\test un réseau sans fil.\n<CLM>\1\tInstallation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle le débit du réseau numérique synchrone est du type haut débit supérieur à 10 Mbits/s. 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une installation audio (100,100') selon l'une quelconque des revendications précédentes. 20
Brevet FR3049810A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage mettant en oeuvre des unités électroluminescentes (1) montées dans un assemblage présentant deux bornes de connexion (J1), (J2) assurant la liaison de l'assemblage à une source (S) de tension alternative, l'assemblage présentant au moins deux branches d'éclairage (10) montées en parallèle incluant chacune au moins deux unités électroluminescentes (1) tête-bêche, caractérisé en ce que l'assemblage comprend une ligne de liaison intermédiaire (11) reliant chaque branche d'éclairage (10) par un contact (110) entre les deux unités électroluminescentes tête-bêche, et en ce que l'assemblage comprend au moins deux diodes de protection (2), (3) montées tête-bêche dans une branche de protection (20) montée entre les deux bornes de connexion, en parallèle des branches d'éclairage (10), la branche de protection étant reliée à la ligne de liaison intermédiaire par un contact (200) entre les deux diodes de protection (2), (3), les unités électroluminescentes (1) étant montées orientées de façon à permettre le passage de courant au travers d'elles de la borne de connexion à laquelle elles sont reliées vers la ligne de liaison, la diode de protection (2), (3) entre la borne de connexion à laquelle elle est reliée et la ligne de liaison étant montée orientée inversement des unités électroluminescentes reliées à la même borne de connexion que la diode de protection.\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'assemblage comprend au moins une paire de branches de protection (20). 3049810 9\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'assemblage comprend une pluralité de branches d'éclairage (10), les branches de protection (20) s'étendant de part et d'autre de la pluralité de branches d'éclairage. 5\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un circuit de sécurité (4) pour assurer la protection des unités électroluminescentes (1) contre une surcharge de courant, lors d'un courant excessif provenant de la source 10 d'alimentation (S), et en ce que le circuit de sécurité (4) dérive la surcharge de courant pour protéger les unités électroluminescentes (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'éclairage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le circuit de sécurité (4) met en oeuvre un triac (40) monté entre les 15 bornes de connexion pour court-circuiter les branches d'éclairage (10) lors d'un courant excessif provenant de la source d'alimentation. 20
Brevet FR3049818A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Dispositif de séparation de poissons (P) comportant une série de canaux (1) disposés parallèlement les uns aux autres selon une pente et des moyens de séparation (2) disposés en entrée des canaux (1), en partie supérieure, pour ne laisser passer qu'un poisson à la fois glisSant par gravité dans chaque canal (1), les canaux (1) étant délimités entre eux par des cloisons (5), caractérisé en ce que les moyens de séparation (2) comportent une table de répartition (20) et une dent (22) s'étendant sur la table de répartition (20) dans le prolongement de chaque cloison (5), chaque dent (22) comportant deux flancs (220) inclinés convergeant vers une pointe de la dent (22) située au niveau de la table de répartition (20) .\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les canaux (1) ont une section en V, des flancs (50) des canaux (1) étant reliés aux flancs (220) des dents (22) correspondantes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel les flancs (50) des canaux (1) sont inclinés pour former un entre eux angle compris entre 40 et 90°, de préférence entre 40 et 60°.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une canalisation d'arrivée (21) pour déverser les poissons (P) sur la table de répartition (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel les pointes des dents (22) sont réparties selon une courbe formant une avancée au plus près du débouché de la canalisation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les dents (22) s'étendent sur une longueur d'au moins l'intervalle entre chaque canal (1). 3049818 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la table de répartition (20) est sensiblement horizontale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les canaux (1) sont inclinés d'au moins 25° par rapport à 5 l'horizontale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est un dispositif de comptage et comporte une cellule de comptage (4) pour chaque canal (1).
Brevet FR3049825A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Vêtement thérapeutique (3) confectionné sur mesure dans une matière textile élastique de manière à assurer une compression sur une partie du corps d'une personne à traiter, caractérisé en ce que ledit vêtement comprend sur au moins une partie un revêtement antidérapant recouvrant la matière textile élastique.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon la revendication 1, dans lequel le revêtement antidérapant est déposé par enduction sur la matière textile élastique.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la matière textile élastique est composée d'un tissage ou d'un tricotage de fibres de polyamide à 59% et de fibres d'élasthanne à 41%.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon la revendication 3, dans lequel la matière textile élastique est traitée à l'argent à plus ou moins 0,25gr/m2.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le revêtement antidérapant est constitué d'une matière siliconée (2).\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon la revendication 5, dans lequel la matière siliconée est de la silicone fluide polyaddition FA 557 A et B.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon l'une des revendications 1 à 6, lequel est un gant (4) qui présente au moins une face palmaire (5) recouverte du revêtement antidérapant.\n<CLM>\1\tVêtement thérapeutique (3) selon l'une des revendications 1 à 6, lequel est une chaussette (6) qui présente au moins une face plantaire (7) recouverte du revêtement antidérapant.
Brevet FR3049827A1 (20171013)
REVENDICATIONS1. Chaussure à habillage multiple est caractérisée par le fait que la surface extérieure de la tige est faite en matière agrippant ou adhésive destinée à être associée à un habillage.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1 caractérisée en la surface intérieure de l'habillage qui se 10 pose sur la tige est faite en matière agrippant ou adhésive compatible avec celle de la tige permettant l'association des deux parties\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le décrochage de l'habillage se fait à la main 15\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que pour ajuster l'habillage de la chaussure à la tige, les bords de l'habillage ont un ourlet ayant une matière flexible rigide\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que pour ajuster l'habillage à la tige, le bord extérieur de l'habillage a un système de fermeture à glissière qui se fixe au bord de la semelle ayant aussi un système de fermeture éclair compatible\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que pour ajuster 25 l'habillage à la tige, le bord extérieur de l'habillage a un aimant qui se fixe à un aimant situé sur les bords de la semelle\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que pour ajuster l'habillage à la tige, les bords de l'habillage ont un système de fermeture à clip compatible avec 30 un système de clip situé sur les bords de la semelle\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la matière agrippante ou adhésive est cousue, collée où intégrée à la tige\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications 2 à 8 caractérisée en ce que la matière agrippante ou adhésive est cousue, collée où intégrée à l'habillage