INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039489A1 (20170203)
REVENDICATIONS1- Châssis composite inférieur de véhicule de type ferroviaire comportant un fond en matériau sandwich comportant deux peaux séparées par une première âme en mousse polymère, caractérisé en ce que le matériau sandwich réalise le fond et le bas des faces du véhicule et est recouvert sur l'une de ses peaux dite peau inférieure destinée à réaliser la face externe du châssis du véhicule d'une seconde âme en mousse revêtue d'un tissu Kevlar formant protection antichoc. 2 - Châssis composite selon la revendication 1 pour lequel les peaux sont continues d'une extrémité de bas de face à l'autre. 3 - Châssis composite selon la revendication 1 ou 2 pour lequel le châssis comporte des éléments de fixations intégrés dans le matériau sandwich. 4 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel le pré-imprégné est constitué de deux plis de tissus à fibres orientées à 0° et à 15 90° ±5°dans un rapport équilibré de 45/55% à 55/45% pour une épaisseur totale de 1,2 mm ±0,1 mm. 5 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour lequel le tissu de la protection antichoc est constitué d'un pré-imprégné de fibres en polymère aramide imprégné d'une résine époxy. 20 6 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour lequel le tissu de la protection antichoc est constitué d'un pré-imprégné de tissus de verre imprégné d'une résine époxy. 7 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la seconde âme de la protection antichoc est une mousse PET de 80Kg/m3 25 ±20 Kg/m3 ou une mousse PMI de 60Kg/m3 ±20 Kg/m3, d'épaisseur 8 mm ±2 mm, elle-même collée sur la peau inférieure du matériau sandwich. 8 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel les peaux comportent 3/7 ± 5% de fibres à 0° ± 5°, 2/7 ± 5% de fibres à 90° ± 5°, 2/7 ± 5% de fibres à +/-45° ± 5°. 3039489 9 9 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel les peaux sont en fibres de carbone. 10 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel les peaux sont d'une épaisseur de 4 mm ± 0,4 mm. 5 11 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la première âme a une épaisseur de 55 mm ± 1 mm. 12 - Châssis composite selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la première âme est réalisée en mousse PET ou en nid d'abeille aluminium de masse volumique 100Kg/m3±20 Kg/m3. 10
Brevet FR3039496A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Cycle (1) à motorisation électrique comprenant : - un cadre (3) comportant une selle, - au moins une roue arrière (5) montée rotative sur le cadre (3) et entraînée par un pédalier (6) également monté rotatif sur le cadre (3), - une roue avant (7) montée rotative sur une fourche (8) solidaire d'un guidon (9), - un panier (14) solidaire de la fourche (8), délimité latéralement et vers le bas par des parois (1518), - un réceptacle (9a) de batterie, adapté pour recevoir une batterie électrique (2), - un moteur électrique (13) adapté pour entraîner le cycle (1), - un circuit (26) de commande de moteur adapté pour commander et alimenter électriquement le moteur électrique (13) à partir d'une batterie (2) lorsque cette 20 batterie est reçue dans le réceptacle (9a) de batterie, caractérisé en ce que le circuit (26) de commande de moteur est contenu dans un boîtier (19) qui est intégré dans une paroi (17) du panier, ledit boîtier (19) comportant au moins une partie ouvrante (21) permettant de remplacer le 25 circuit (26) de commande de moteur quand elle est ouverte.\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 1, dans lequel ledit circuit (26) de commande de moteur comporte au moins une plaque de circuit imprimé (27) qui s'étend sensiblement parallèlement à ladite paroi (17) du panier à 30 laquelle est intégré le boîtier (19).\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le panier (14) comporte une paroi de fond (15) et au moins une paroi latérale (17) sensiblement verticale, le boîtier étant intégré dans 3039496 12 ladite paroi latérale (17).\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 3, dans lequel ladite paroi latérale (17) est une paroi arrière disposée vers le guidon (9). 5\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moteur électrique (13) est porté par la fourche (8).\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le logement (9a) de batterie est 10 solidaire de la fourche (8).\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le boîtier (19) comporte intérieurement au moins un connecteur (24) et le circuit (26) de commande de moteur est contenu dans un carter (23) 15 disposé dans le boîtier (19), ledit carter (23) étant pourvu d'au moins un connecteur complémentaire (29) adapté pour se connecter par emboîtement sur le connecteur (24) du boîtier.\n<CLM>\1\tCycle selon la revendication 7, dans lequel le carter (23) est maintenu en position dans le boîtier (19) par serrage de la partie ouvrante (21) contre ledit carter (23).\n<CLM>\1\tCycle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le cadre (3) est tubulaire et 25 contient au moins un câble électrique (25) relié au circuit de commande de moteur.
Brevet FR3039502A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Agencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile solidaire d'un mât (14-1) comprenant au moins une poutre (30) avant interposée entre les deux flotteurs, du type ferme triangulée avec au moins un entrait (30-1) et deux arbalétriers (30-2B, 30-2T) formant un triangle isocèle et munie de moyens (30-5) de réception dudit mât, caractérisé en ce que ces moyens (30-5) de réception du mât sont constitués d'au moins une bride (30-6) disposée au sommet de la poutre (30).\n<CLM>\1\tAgencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bride (30-6) comprend une partie fixe recevant le mât (14-1) et une partie mobile, articulée qui vient enserrer ledit mât.\n<CLM>\1\tAgencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens (30-5) de réception comprennent une articulation (30-7) d'embase solidaire de l'entrait (30-1) de la poutre avant, avec une partie (14-3) solidaire du pied (14-2) de mât et une partie (14-4) solidaire de l'entrait.\n<CLM>\1\tAgencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mât (14-1) est reçu dans les moyens (30-5) de réception sur environ une hauteur égale au dixième de la hauteur du mât.\n<CLM>\1\tAgencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens mécaniques interdisant les mouvements du mât (14-1) vers le haut par rapport à ladite bride (30-6).\n<CLM>\1\tAgencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bride (30-6) est ouverte vers l'avant.
Brevet FR3039513A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication par addition d'au moins une partie d'un équipement aéronautique tel que notamment une sonde de Pitot, destiné à équiper un aéronef, l'équipement (25) comprenant au moins une partie (60 ; 30,\n<CLM>\1\tdestinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de cette partie, les moyens de réchauffage comportant une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé au moins en partie intégré, dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) et une zone (15) dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, hors de l'évaporateur (14), le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire (39) à section vide au moins en partie venu de matière avec l'équipement, au moins la partie de l'équipement disposée à l'extérieur de l'aéronef est réalisée par fabrication additive et comporte une embase (120) de fixation sur la peau de l'aéronef à partir de laquelle s'étendent des moyens (130) de support d'un tube de Pitot (140).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le canal (39) est configuré pour que le fluide y circule par capillarité.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une pompe de circulation (45) du fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en 25 ce que le canal tubulaire (39) forme une boucle thermodynamique (11) unique hors de l'évaporateur (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le canal tubulaire (39) forme plusieurs boucles thermodynamiques (11a, 11b) dans 30 lesquelles le fluide caloporteur circule en parallèle hors de l'évaporateur (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de support (130) du tube de Pitot s'étendant à partir de l'embase comprennent des moyens tubulaires intégrés formant le canal tubulaire. 3039513 15\n<CLM>\1\tProcédé selon quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie est un appendice (30,\n<CLM>\1\tconfiguré pour être disposée de façon proéminente par rapport à la peau (27) de l'aéronef. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend une embase (38) destinée à fixer l'équipement sur la peau (27) de l'aéronef, en ce que l'appendice (30,\n<CLM>\1\test disposé d'un premier coté de l'embase (38) et en ce que l'évaporateur (14) est disposé d'un second coté de l'embase (38), opposé au premier coté. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tube de Pitot est muni de prises latérales de pression statique (150). 15 10.- Equipement aéronautique tel que notamment une sonde de Pitot, obtenu au moins en partie par un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3039515A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Equipement aéronautique destiné à équiper un aéronef, l'équipement (25) comprenant au moins une partie (60 ; 30,\n<CLM>\1\tdestinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef à l'extérieur de celui-ci et des moyens de réchauffage de cette partie, caractérisé en ce que les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) et une zone (15) dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, en ce que hors de l'évaporateur (14), le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire (39) à section vide, en ce qu'au moins la partie de l'équipement disposée à l'extérieur de l'aéronef est réalisée par fabrication additive et comporte une embase (120) de fixation sur la peau de l'aéronef à partir de laquelle s'étendent des moyens (130) de support d'un tube de Pitot (140) muni de prises latérales de pression statique (150).\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le canal (39) est configuré pour que le fluide y circule par capillarité.\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une pompe de circulation (45) du fluide caloporteur.\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le canal tubulaire (39) forme une boucle 25 thermodynamique (11) unique hors de l'évaporateur (14).\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le canal tubulaire (39) forme plusieurs boucles thermodynamiques (11a, 11b) dans lesquelles le fluide caloporteur circule en 30 parallèle hors de l'évaporateur (14).\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de support (130) du tube de Pitot s'étendant à partir de l'embase comprennent des moyens tubulaires formant le 35 canal tubulaire. 3039515 14\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie est un appendice (30,\n<CLM>\1\tconfiguré pour être disposée de façon proéminente par rapport à la peau (27) de l'aéronef. 5\n<CLM>\1\tEquipement aéronautique selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend une embase (38) destinée à fixer l'équipement sur la peau (27) de l'aéronef, en ce que l'appendice (30,\n<CLM>\1\test disposé d'un premier coté de l'embase (38) et en ce que l'évaporateur (14) est disposé d'un second coté de l'embase (38), opposé au premier coté. 10
Brevet FR3039520A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Véhicule (10) de traction pour manoeuvrer un aéronef et pour fournir de l'air pressurisé audit aéronef (A), ledit véhicule (10) étant configuré pour tracter l'aéronef durant ses déplacements au sol et comprenant des moyens pneumatiques (20), adaptés à fournir de l'air sous pression à l'aéronef, lesdits moyens pneumatiques (20) étant connectables manuellement à un connecteur haute pression (A2) de l'aéronef, caractérisé en ce que les moyens pneumatiques sont déconnectables automatiquement dudit connecteur (A2).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contrôle (30) desdits moyens pneumatiques (20), lesdits moyens de contrôle (30) comprenant des actionneurs (33) associés aux moyens pneumatiques (20), l'activation des actionneurs (33) permettant la déconnection des moyens pneumatiques (20) du connecteur haute pression (A2) de l'aéronef.\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de contrôle (30) comprennent une interface homme-machine (34) arrangé dans un poste de pilotage (12) du véhicule (10), lesdits actionneurs étant activables via une interaction d'un opérateur avec l'interface homme-machine (34).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que les moyens pneumatiques (20) comprennent un compresseur (21), un tuyau d'air (22) connecté au compresseur, et un embout (23) arrangé à une extrémité libre du tuyau, ledit embout comprenant un dispositif de connexion/déconnection (25) de l'embout (23) pour connecter manuellement l'embout (23) au connecteur haute pression (A2) de l'aéronef, des actionneurs (33) des moyens de contrôle (30) étant associés au dispositif de connexion/déconnection pour déconnecter l'embout (23) dudit connecteur (A2) à l'activation desdits actionneurs (33).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens pneumatiques (20) comprennent au moins un dispositif d'accroche (400) fixé au tuyau (22), chaque dispositif d'accroche ayant une ventouse pneumatique (403) associée à une pompe à vide (404) et destinée à être fixée au fuselage d'un aéronef (A), la ventouse étant en outre associée à un dispositif d'armement/désarmement (405) de la ventouse pour accrocher 3039520 11 manuellement le dispositif d'accroche au fuselage de l'aéronef (A) via la ventouse, un actionneur (33) des moyens de contrôle (30) étant associé au dispositif d'armement/désarmement (405) pour décrocher le dispositif d'accroche (400) dudit fuselage à l'activation dudit actionneur. 5 10
Brevet FR3039523A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection de surface (20) au moins ponctuellement plane et 5 lisse, ledit dispositif se présentant sous forme d'une enveloppe (1) souple, caractérisé en ce que ladite enveloppe (1) comprend un corps (2) de base monocouche ou multicouches et au moins un empiècement (3), rapporté côté face (4) du corps (2) de base devant être tournée vers la surface (20) à protéger, le ou chaque empiècement (3) venant à recouvrement partiel de 10 ladite face (4) du corps (2) de base, la face (6) de chaque empiècement (3), apte à venir en contact d'appui avec la surface (20) à protéger, étant une face auto-adhérente formée d'une couche polymérique incluant des vides ou ouvertures microscopiques formant ventouses. 15\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque empiècement (3) est maintenu assemblé par couture ou collage au corps (2) de base.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications précédentes, 20 caractérisé en ce que le corps (2) de base se présente sous forme d'une nappe.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 3, caractérisé en ce que la nappe affecte la forme d'une bande et en ce que les 25 empiècements (3) sont disposés au niveau des extrémités de la bande.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le corps (2) de base se présente sous forme d'un étui, de préférence de type fourreau, ou d'une gaine. 30\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face (5) du corps (2) de base opposée à celle (4) 3039523 8 revêtue du au moins un empiècement (3) est une surface antistatique.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ou au moins l'une des couches du corps (2) de base 5 est une couche imperméable aux fluides et/ou imperméable aux rayonnements et/ou thermiquement isolante et/ou phoniquement isolante.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ou au moins l'une des couches du corps (2) de base 10 est une couche d'absorption des chocs.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps (2) de base comprend, depuis sa face (4) revêtue d'au moins un empiècement (3) en direction de sa face (5) opposée, 15 une couche (7) d'absorption des chocs et une toile (8) en PVC, de préférence traitée antistatique.\n<CLM>\1\tCarrosserie d'engin roulant et/ou volant, caractérisée en ce qu'elle est revêtue au moins partiellement temporairement 20 d'un dispositif de protection conforme à l'une des revendications 1 à 9, chaque empiècement (3) étant positionné en regard d'une aire lisse et plane de ladite carrosserie.
Brevet FR3039524A1 (20170203)
REVENDICATIONS1- Sac (1) comprenant une paroi multicouche (2) formant une enceinte (3) destinée à contenir un matériau pulvérulent (4), notamment un liant hydraulique tel un ciment, ladite paroi multicouche (2) comportant: - une couche externe (10) en polypropylène tissé, - une couche interne (20) en papier présentant une face intérieure (21) disposée en regard de l'enceinte (3) du sac (1) et une face extérieure (22) disposée en regard de la couche externe (10), ledit sac (1) étant caractérisé en ce que la couche interne (20) en papier comprend une composition résistante à l'eau (23) disposée sur tout ou partie de sa face extérieure (22). 2- Sac (1) selon la revendication 1, comprenant une couche interne en papier (20) dans laquelle le papier utilisé est du papier kraft. 3- Sac (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le papier formant la couche interne (20) présente un grammage d'au moins 70 g/m2 et une résistance à la traction d'au moins 6 kN/m en direction de la machine et d'au moins 4,4 kN/m dans la direction transverse déterminée selon la norme ISO 1924-3 datée de Juillet 2005, de même résistance à la traction humide d'au moins 1,8 kN/m dans la direction transverse déterminée selon la norme ISO 3781 datée de Septembre 2011. 4- Sac selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la paroi multicouche (2) est perméable aux gaz. 5- Utilisation d'un papier comprenant une composition résistance à l'eau (23) comme protection de l'humidité pour un sac (1) en polypropylène tissé. 25
Brevet FR3039525A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Cuve (12) en béton pour conteneur (14) enterré ou semi-enterré pour la collecte de déchets, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux panneaux (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tpréfabriqués.\n<CLM>\1\tCuve (12) selon la revendication précédente, comprenant au moins une entretoise (26), en appui deux parois latérales opposées (20, 22), qui délimite au moins deux emplacements adjacents pour recevoir au moins deux conteneurs (14).\n<CLM>\1\tCuve (12) selon la revendication précédente, dans laquelle l'entretoise (26) s'étend selon une direction perpendiculaire à un axe longitudinal ()OC) de la cuve (12).\n<CLM>\1\tCuve (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de fixation (50,\n<CLM>\1\tdes panneaux (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tentre eux, dans laquelle les moyens de fixation (50,\n<CLM>\1\tcomprennent de préférence au moins une vis et au moins un boulon et/ou du mortier et/ou du ciment.\n<CLM>\1\tCuve (12) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans laquelle les bords supérieurs des parois latérales (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tcomprennent au moins une encoche (38), de préférence une encoche (38) droite, conformée pour définir un logement pour l'entretoise (26).\n<CLM>\1\tCuve (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un fond (24) et des parois latérales (20, 22), dans laquelle, de préférence, les parois latérales (20,\n<CLM>\1\treposent sur le fond (24) et un joint d'étanchéité (24) est disposé entre chaque paroi latérale (20,\n<CLM>\1\tet le fond (24).\n<CLM>\1\tCuve (12) selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, dans laquelle l'entretoise (26) comprend une rainure (36), de préférence une rainure (36) droite, disposée sur une face supérieure de l'entretoise (26) et qui s'étend le long d'une direction longitudinale de l'entretoise (26), la rainure (36) est dimensionnée de façon à permettre l'écoulement des eaux de pluie hors de la cuve (12).\n<CLM>\1\tCuve (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les panneaux (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tont une épaisseur sensiblement égale à 10 centimètres. 3039525 - 7 -\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une cuve (12) en béton pour conteneur (14) enterré ou semi-enterré pour la collecte de déchets, caractérisé en ce qu'il comprend l'étape suivante : on positionne au moins deux panneaux (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tpréfabriqués entre 5 eux de façon à former au moins partiellement la cuve (12).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel préalablement à l'étape précitée, on préfabrique chacun des deux panneaux (16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tpar moulage de béton. 10
Brevet FR3039526A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Trappe (12, 112,\n<CLM>\1\tpour conteneur (10, 100,\n<CLM>\1\tde collecte de déchets à vidage par le bas par ouverture de cette trappe, (12, 112,\n<CLM>\1\tcaractérisée en ce qu'elle comprend un réservoir (14) et des moyens de filtrage (16, 18, 20, 120,\n<CLM>\1\tconfigurés pour empêcher les déchets solides de chuter dans le réservoir (14) et pour permettre à un lixiviat provenant des déchets de s'écouler dans le réservoir (14).\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans laquelle les moyens de filtrage (16, 18, 20, 120,\n<CLM>\1\tcomprennent une paroi formant un plan incliné par rapport à un plan horizontal et configurée pour empêcher les déchets solides de chuter dans le réservoir (14).\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les moyens de filtrage (16, 18, 20, 120,\n<CLM>\1\tcomprennent au moins un orifice (120) et/ou une grille (220) et/ou une fente (20).\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans laquelle les moyens de filtrage (16, 18, 20, 120,\n<CLM>\1\tcomprennent deux parois (16,\n<CLM>\1\tqui forment chacune un plan incliné par rapport au plan horizontal, les deux parois (16,\n<CLM>\1\tsont disposées de façon à former un angle non nul entre elles, une ouverture (20) est de préférence positionnée à l'intersection des deux parois (16, 18).\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le réservoir (14) comprend des moyens de vidange (24) du lixiviat qui comprennent de préférence au moins un raccord rapide et/ou au moins un robinet (24) et/ou au moins une bonde.\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans laquelle le raccord rapide et/ou le robinet (24) et/ou la bonde sont disposés au point bas du réservoir (14) lorsque la trappe (12, 112,\n<CLM>\1\test en position ouverte.\n<CLM>\1\tTrappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon la revendication 5, dans laquelle le raccord rapide et/ou le robinet (24) et/ou la bonde sont disposés en un point du réservoir (14) agencé pour permettre la vidange du lixiviat lorsque la trappe (12, 112,\n<CLM>\1\test en position ouverte et/ou fermée. 3039526 8\n<CLM>\1\tConteneur (10, 100,\n<CLM>\1\tde collecte de déchets comprenant une trappe (12, 112,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tConteneur (10, 100,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, comprenant des moyens de préhension (102, 103,\n<CLM>\1\treliés à la trappe (12, 112,\n<CLM>\1\tet agencés 5 pour commander l'ouverture de la trappe (12, 112, 212), les moyens de préhension (102, 103,\n<CLM>\1\tcomprennent de préférence une pince de type champignon.\n<CLM>\1\tConteneur (10, 100,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, comprenant des moyens pour absorber des odeurs émanant du lixiviat. 10\n<CLM>\1\tConteneur (10, 100,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 7 à 9, comprenant deux trappes (12, 112,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 6.
Brevet FR3039527A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Microdoseur pour le dosage d'une matière pulvérulente ou granuleuse , comprenant : - un mécanisme (11) d'entraînement d'une partie mobile (15) animée d'un mouvement de va-et-vient rectiligne et dissymétrique, ayant une vitesse de retour plus rapide que la vitesse de l'aller, le sens de l'aller correspondant à la direction de transfert de la matière pulvérulente, - un réservoir (13) contenant ladite matière, et ayant un orifice de sortie (23) de section ajustable pour l'extraction de ladite matière, - et au moins une cellule de pesée (17) pour déterminer le débit massique extrait, caractérisé en ce que la cellule de pesée (17) est montée avec le réservoir (13) sur la partie mobile (15) du mécanisme (17) d'entraînement\n<CLM>\1\tMicrodoseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cellule de pesée (17) est du type à point d'appui central, comprenant un corps métalique élastique qui se déforme par flexion au fur et à mesure de la perte de poids occasionnée lors de l'extraction de matière pulvérulente, et des moyens de détection (18) susceptibles de délivrer un signal de mesure S représentatif de la déformation.\n<CLM>\1\tMicrodoseur selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'une des extrémités (19) du corps de la cellule de pesée (17) est montée directement sur un premier support (20) fixé à la partie mobile (15) du mécanisme (11), alors que l'autre extrémité (21) du corps est assujetti à un deuxième support 3039527 9 (22) portant l'ensemble réservoir (13) et goulotte (12) d'extraction de la poudre. Microdoseur selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie centrale de la cellule de pesée (17) est séparée du premier support (20) par un léger jeu (J). Microdoseur selon la revendication 4, caractérisé en ce que le deuxième support (22) est séparé de la partie centrale par un intervalle (28) axial, lequel est situé au niveau de l'articulation du corps de la cellule de pesée (17). Microdoseur selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'équipage mobile constitué par le réservoir (13) et la goulotte (12), est monté dans une glissière (32) du deuxième support (22) pour assurer un mouvement oscillant strictement horizontal. Microdoseur selon la revendication 6, caractérisé en ce que le réservoir (13) et la goulotte (12) coulissent à l'intérieur de la glissière (32) durant une 20 course délimitée par un jeu de deux butées (33,\n<CLM>\1\tprovoquant la formation d'une succession de chocs lors du mouvement oscillant aller-retour.\n<CLM>\1\tMicrodoseur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cellule de pesée (17) est connectée à contrôleur électronique (27) 25 composé d'un régulateur (36) en boucle fermée PID, et d'un variateur de fréquence (37) alimentant le motoréducteur M du mécanisme d'entraînement (11).\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t157.
Brevet FR3039528A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, comprenant une structure (12) fixe, comportant un rail (18) fixé au sol, et une structure mobile (14) comprenant un chariot (24) mobile en translation sur ledit rail (18), des moyens (16) de manoeuvre dudit chariot par rapport audit rail, des moyens (48) de détection, mécaniques et des moyens (50) d'immobilisation d'au moins une roue R dudit véhicule, caractérisé en ce que les moyens (48) de détection mécaniques comprennent un bras (54) pivotant et un ensemble d'un doigt (58) et d'un rouleau (60), cylindriques, solidarisés par une génératrice.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rouleau est rapporté sur le doigt avec un angle a compris entre 10° et 50°.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'angle a est de 30°.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (62) de détection optique.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens (50) d'immobilisation comprennent un fourreau (64) comportant une fente (66) qui se prolonge sensiblement, sur une moitié de la longueur dudit tube, de façon débouchante, cette fente étant orientée suivant une génératrice située dans un plan horizontal et, en arrière du tube, un taquet (68) monté en translation dans ledit fourreau, des moyens (72) de manoeuvre dudit taquet dans ledit fourreau.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens (72) de manoeuvre comprennent un bras (74) coudé monté mobile en rotation par une de ses extrémités autour d'un axe vertical ZZ1 et par une articulation (76) pivotante au taquet (68), un vérin (78) étant interposé entre ledit bras et le chariot (24) qui le porte.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon la revendication 5, caractérisé en ce que la distance entre le bras (54), en position d'attente, verticale et le taquet (68) est supérieure à la distance d'une roue R à bloquer.\n<CLM>\1\tDispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens (16) de manoeuvre du chariot (24) par rapport au rail (18) comprennent un vérin (80) long et un vérin 3039528 10 (82) court, les extrémités des deux tiges desdits vérins étant reliées par une liaison (84) articulée, le corps du vérin (80) long étant solidaire de la structure (12) fixe et le corps du vérin (82) court étant solidaire du chariot (24).
Brevet FR3039548A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un polysaccharide comprenant une étape de polymérisation par plasma non thermique d'un monomère saccharidique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le monomère saccharidique est un monosaccharide ou un disaccharide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le monomère saccharidique est un monosaccharide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape de polymérisation est effectuée à une température inférieure à la température de fusion du monomère saccharidique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'étape de polymérisation est effectuée à une température comprise entre 0°C et 140°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'étape de polymérisation est effectuée pendant une durée inférieure à 30 minutes, de préférence comprise entre 5 et 20 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le polysaccharide a une masse moléculaire comprise de 1 000 g/mol à 100 000 g/mol.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il ne comprend pas d'étape ultérieure de purification. 3039548 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant les étapes suivantes : - le placement d'un monomère saccharidique entre deux électrodes isolées entre elles par un matériau diélectrique ; 5 - l'application d'un champ électrique supérieur à 5.105 V/m entre les deux électrodes pour générer une décharge plasma entre les deux électrodes ; et - la formation d'un polysaccharide par polymérisation dudit monomère saccharidique. 10
Brevet FR3039550A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une composition de caoutchouc à base au moins d'un caoutchouc naturel et d'une charge renforçante, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes (a) et (b) suivantes : - (a) l'addition à un latex frais de champ de caoutchouc naturel d'une substance choisie dans le groupe constitué par les protéases, les tensioactifs et leurs mélanges, pour produire un latex traité, - (b) l'élimination d'eau du caoutchouc naturel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel l'addition de la substance est réalisée au plus tard 1 jour après le jour de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 dans lequel l'addition de la substance est réalisée au plus tard le jour même de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel un récipient destiné à recueillir le latex frais de champ qui s'écoule à la saignée contient la substance dès le moment où le latex s'écoule ou alternativement avant que le latex ne s'écoule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la substance est sous la forme d'une dispersion, de préférence aqueuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 le taux de la substance ajoutée est compris dans un domaine allant de 0.01 g à 5 g pour 100 g de caoutchouc naturel, de préférence de 0.1 à 3 g pour 100 g de caoutchouc naturel.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel l'étape (b) d'élimination d'eau est réalisée sur le latex traité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel l'étape (b) est réalisée sur un coagulum provenant de la coagulation du latex traité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la substance est une protéase, de préférence la papaïne.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la substance est un tensioactif, de préférence un tensioactif anionique, de manière plus préférentielle un sulfate. 2014PAT00344FR 3039550 17\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel la substance est un mélange d'une protéase et d'un tensioactif, de préférence un mélange de papaïne et d'un tensioactif anionique, de manière plus préférentielle un mélange de papaïne et d'un 5 sulfate.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 dans lequel il comprend l'incorporation de la charge renforçante dans le caoutchouc naturel, préférentiellement par malaxage, plus préférentiellement par malaxage thermomécanique. 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'un caoutchouc naturel dans une composition de caoutchouc qui comprend une charge renforçante, lequel caoutchouc naturel est préparé selon les étapes (a) et (b) définies selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tUtilisation d'un caoutchouc naturel dans un composant caoutchouteux pour pneumatique, lequel caoutchouc naturel est préparé selon les étapes (a) et (b) définies selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t2014PAT00344FR
Brevet FR3039551A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un caoutchouc naturel qui comprend après la saignée d'un hévéa l'étape a) suivante : a) l'addition d'un antioxydant à un latex frais de champ de caoutchouc naturel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel l'addition de l'antioxydant est réalisée au plus tard 1 jour après le jour de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 dans lequel l'addition de l'antioxydant est réalisée au plus tard le jour même de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel un récipient destiné à recueillir le latex frais de champ qui s'écoule à la saignée contient l'antioxydant dès le moment où le latex s'écoule ou alternativement avant que le latex ne s'écoule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel l'antioxydant est sous la forme d'une dispersion, de préférence aqueuse.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel le taux d'antioxydant ajouté est compris dans un domaine allant de 0.001 g à 3 g pour 100 g de matière sèche de latex.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 qui comprend après l'étape a) une étape d'élimination d'eau présente dans le mélange résultant de l'étape a).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 dans lequel l'étape d'élimination d'eau est l'étape b) suivante : b) l'élimination d'eau du latex de caoutchouc naturel résultant de l'étape a).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 dans lequel l'étape d'élimination d'eau est l'étape d) suivante, précédée de l'étape c) suivante : c) la coagulation du latex antioxydé pour former un coagulum, d) l'élimination d'eau du coagulum.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante et d'un caoutchouc naturel, lequel procédé comprend le procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour produire le caoutchouc naturel. 2014PAT00345FR 35 3039551 19\n<CLM>\1\tUtilisation d'un caoutchouc naturel dans une composition de caoutchouc qui comprend une charge renforçante, lequel caoutchouc naturel est préparé selon le procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tUtilisation d'un caoutchouc naturel dans un composant caoutchouteux pour pneumatique, lequel caoutchouc naturel est préparé selon le procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t2014PAT00345FR
Brevet FR3039552A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un caoutchouc naturel qui comprend l'étape a) suivante : a) l'addition, au plus tard 6 jours après le jour de la saignée d'un hévéa, d'un coagulant à un latex de champ stabilisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 dans lequel le latex de champ est stabilisé par l'addition d'un stabilisant au plus tard le jour même de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 dans lequel un récipient destiné à recueillir le latex frais de champ qui s'écoule à la saignée contient un stabilisant dès le moment où le latex s'écoule ou alternativement avant que le latex ne s'écoule.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel l'addition du coagulant au latex de champ stabilisé est réalisée dans une période s'étendant depuis le surlendemain de la saignée jusqu'à 6 jours après le jour de la saignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel le stabilisant est une solution d'ammoniac dans l'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel le coagulant est un composé choisi dans le groupe constitué par les alcools, les acides et les sels de métaux alcalino-terreux.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel le coagulant est un sel de calcium ou un sel de magnésium, de manière préférentielle un chlorure de calcium ou de magnésium.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel le coagulant est un acide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8 dans lequel l'acide est l'acide acétique ou l'acide formique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 qui comprend au moins une étape de centrifugation du latex stabilisé avant l'addition du coagulant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, lequel procédé est dépourvu d'étape de centrifugation du latex stabilisé avant l'addition du coagulant. 2014PAT00387FR 3039552 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 qui comprend une étape d'élimination d'eau du coagulum résultant de l'étape a). 5\n<CLM>\1\tProcédé pour préparer une composition de caoutchouc à base au moins d'un caoutchouc naturel et d'une charge renforçante, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes du procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Utilisation d'un caoutchouc naturel dans une composition de caoutchouc qui comprend 10 une charge renforçante, lequel caoutchouc naturel est préparé selon le procédé défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15. Utilisation d'un caoutchouc naturel dans un composant caoutchouteux pour pneumatique, lequel caoutchouc naturel est préparé selon le procédé défini selon l'une 15 quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t2014PAT00387FR
Brevet FR3039561A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Structure composite pour le stockage d'énergie thermique comprenant une mousse de graphite comprenant des pores fermés contenant au moins un matériau à changement de phase (MCP) caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une particule élastique mélangée au MCP destinée à compenser les variations de volume du MCP lors des changements de phase.\n<CLM>\1\tStructure composite selon la revendication précédente dans laquelle la au moins une particule comprend une enveloppe élastique remplie de gaz.\n<CLM>\1\tStructure composite selon la revendication précédente dans laquelle la particule est une micro-sphère.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant au moins une particule par pore.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant de 5 à 40 particules par pore.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle les pores ont une dimension comprise entre 100 et 350pm.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle la particule a une plus grande dimension comprise entre 5 et 50pm.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le MCP est un MCP liquide/solide.\n<CLM>\1\tStructure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le MCP est de la paraffine.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement d'élément d'électronique ou micro-électronique comprenant une structure composite selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif de stockage d'énergie thermique comprenant une enceinte de stockage et un fluide caloporteur caractérisé en ce qu'il comprend un structure composite selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 agencée dans l'enceinte.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure composite l'une quelconque des revendications 1 à 9 comprenant les étapes suivantes a. Mélange d'eau et de graphite, b. Ajout de MCP à une température supérieure au point de fusion du MCP, 3039561 13 c. Mise en émulsion d. Ajout de particules élastiques e. Transvasement du mélange dans une enceinte à une température supérieure au point de fusion et sous pression pour mettre les particules 5 élastiques dans une configuration minimale f. Refroidissement à une température inférieure au point de fusion du MCP g. Fermeture de l'enceinte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente dans lequel les étapes de 10 fabrication sont réalisées sous imprégnation CO2 supercritique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente comprenant les étapes successives suivantes : préparation d'un mélange MCP/graphite/particules élastiques par voie CO2 supercritique dans lequel le MCP est dissous dans le CO2 15 supercritique, Remplissage de l'enceinte avec le mélange détente du CO2 à pression ambiante dès que la mousse graphite est stabilisée, Fermeture de l'enceinte.
Brevet FR3039571A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Réservoir (1) de chasse d'eau présentant une paroi dorsale (20) et une paroi frontale (21), comprenant : un mécanisme de chasse d'eau (3) ; un conduit d'évacuation (22) d'eau, obturé ou libéré par le mécanisme de chasse d'eau, caractérisé en ce qu'au moins l'une des parois dorsale (20) et frontale (21) présente un premier coulisseau fixe s'étendant selon la hauteur de la paroi et en ce que le mécanisme de chasse d'eau (3) prend la forme d'une cartouche présentant un deuxième coulisseau (31) adapté pour coulisser sur le premier coulisseau entre une position d'introduction par le haut du réservoir et une position d'installation.\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon la ,revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme de chasse d'eau (3) comprend des moyens d'arrêt du remplissage en eau du réservoir placés en correspondance d'un niveau (N) maximum d'eau dans le réservoir, et en ce que le premier coulisseau forme une cheminée s'étendant en hauteur jusqu'à une extrémité supérieure située au-delà du niveau (N) maximum, l'extrémité supérieure étant ouverte de façon à constituer une surverse.\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon la revendication 2, caractérisé en ce que la cheminée forme un couloir (221) entre un premier orifice de sortie et un deuxième orifice de sortie en communication avec le conduit d'évacuation (22).\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon la revendications 3, caractérisé en ce que le couloir (221) est délimité par deux parois latérales (2210) s'étendant contre la paroi frontale et à partir d'une paroi de base (23) du réservoir, et en ce que la paroi de base présente des moyens de positionnement (230) de la cartouche de part et d'autre du couloir. 3039571 15\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la cartouche porte des moyens d'arrêt de la chasse d'eau du réservoir, sous forme d'un flotteur haut (5) et d'un 5 flotteur bas (50).\n<CLM>\1\tRéservoir de Casse d'eau selon la revendication 3, caractérisé en ce que le mécanisme de chasse d'eau comprend un clapet mobile (30) entre une position d'obturation du premier orifice de sortie et une 10 position de libération dans laquelle il s'étend intégralement au-dessus du premier orifice de sortie.\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon la revendication 6, caractérisé en ce que le mécanisme de chasse d'eau comprend un système 15 d'entraînement (4) du clapet selon une translation curviligne entre la position d'obturation et la position de libération ou inversement.\n<CLM>\1\tRéservoir de chasse d'eau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le conduit d'évacuation (22) s'étendant à 20 partir de la paroi frontale (21) transversalement à celle-ci. 25