Brevet FR3045020A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Bac (10,\n<CLM>\1\tpour la collecte de déchets à vidage par retournement, caractérisé en ce qu'il comprend une cuve (12, 102), une paroi de séparation (22,\n<CLM>\1\tdélimitant 5 un premier (24) et un second (26) espaces distincts de stockage de déchets dans la cuve (12,\n<CLM>\1\tet un couvercle (14,\n<CLM>\1\tqui comprend une première (28,\n<CLM>\1\tet une seconde (30,\n<CLM>\1\tparties aptes à occuper une position ouverte et une position fermée, agencées de manière à occuper la position ouverte lorsque le bac (10,\n<CLM>\1\toccupe une position de vidage et à ce que, dans cette position ouverte, elles définissent 10 chacune une trajectoire distincte de sortie des déchets provenant respectivement des premier (24) et second (26) espaces distincts de stockage.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel l'une parmi la première (28,\n<CLM>\1\tou la seconde partie (30,\n<CLM>\1\ta une forme concave, et l'autre une 15 forme plane.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties sont agencées pour passer de la position ouverte à la position fermée lorsque le bac (10,\n<CLM>\1\tpasse de la position 20 de vidage du bac (10,\n<CLM>\1\tà une position de collecte de déchets.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel au moins l'une parmi les première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties est apte à passer de la position ouverte à la position fermée et réciproquement au moyen d'une rotation entre deux 25 positions extrêmes, les deux positions extrêmes forment entre elles un angle inférieur à 90°.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, comprenant au moins un ressort de rappel fixé à la cuve (12,\n<CLM>\1\tet à au moins l'une parmi les 30 première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties de façon à la faire passer de la position ouverte à la position fermée lorsque le bac (10,\n<CLM>\1\tpasse de la position de vidage du bac (10,\n<CLM>\1\tà la position de collecte de déchets.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, agencées 35 de manière que la première partie (28,\n<CLM>\1\tpeut passer de la position ouverte à la position fermée et réciproquement indépendamment de la position de la seconde partie (30, 110), tandis que la seconde partie (30,\n<CLM>\1\tpeut passer de la position ouverte à la 3045020 -12- position fermée uniquement lorsque la première partie (28,\n<CLM>\1\toccupe la position ouverte.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 5 lequel les première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties ont des dimensions complémentaires de façon à recouvrir une ouverture de la cuve (12,\n<CLM>\1\tlorsque les première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties occupent la position fermée.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 10 lequel la première partie (28,\n<CLM>\1\test agencée de manière à se situer dans le prolongement de la paroi de séparation (22,\n<CLM>\1\tlorsque la première partie (28,\n<CLM>\1\toccupe la position ouverte.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 15 lequel la première partie (28,\n<CLM>\1\test agencée de manière à recouvrir partiellement la seconde partie (30,\n<CLM>\1\tlorsque les première et seconde parties occupent la position fermée.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 20 lequel une extrémité de la première partie (28,\n<CLM>\1\tforme une butée bloquant une rotation de la seconde partie (30,\n<CLM>\1\tlorsque la première partie (28,\n<CLM>\1\toccupe la position fermée.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 25 lequel les axes de rotation des première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties sont dans un même plan, de préférence, le plan comprend la paroi de séparation (22, 116).\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon la revendication précédente, dans lequel les axes de rotation des première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tpartie sont confondus.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'une parmi la première (28,\n<CLM>\1\tet la seconde (30,\n<CLM>\1\tparties est conformée de manière à laisser un passage (32) permettant d'introduire des déchets lorsqu'elle occupe la position fermée. 30 35\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une première extrémité de la première partie (28,\n<CLM>\1\test fixée à la paroi de 3045020 -13- séparation (22,\n<CLM>\1\tet une seconde extrémité opposée de la première partie (28,\n<CLM>\1\test libre en rotation par rapport à cette première extrémité.\n<CLM>\1\tBac (10,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 5 lequel l'ensemble formé par la paroi de séparation (22,\n<CLM>\1\tet les première (28,\n<CLM>\1\tet seconde (30,\n<CLM>\1\tparties est amovible par rapport la cuve (12, 102).