INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039400A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Composition vétérinaire pour application topique comprenant, dans un véhicule pharmaceutique acceptable, une combinaison de fipronil, de sélamectine et de praziquantel.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est adaptée pour une application locale cutanée en « spot-on ».\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon la revendication 2, comprenant les doses d'agents actifs suivantes : - Fipronil : de 6 à 25 % en poids/volume ; - Sélamectine : de 4 à 8 % en poids/volume ; - Praziquantel : de 10 à 14 % en poids/volume.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le fipronil, la sélamectine et le praziquantel sont tous trois sous forme soluble dans la composition.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le véhicule pharmaceutique acceptable est un solvant est choisi parmi les solvants suivants : N-méthyl pyrrolidone (NMP), alcool benzylique, Dowanol PM (2-Butoxyethanol), glycofurol, NN diméthylacétamide, diéthylène glycol monoéthyl éther (Transcutol), 20 isopropylidène glycérol (Solketal), diméthyl isosorbide (DMI), propylène glycol monocaprylate (Capryol\n<CLM>\1\tou l'un de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon la revendication 5, caractérisée en ce que le solvant est constitué d'un mélange de N-méthyl pyrrolidone (NMP) et d'alcool benzylique.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce 25 qu'elle consiste en une combinaison de fipronil, de sélamectine et de praziquantel dans le véhicule pharmaceutique acceptable et qui comprend éventuellement un ou plusieurs composés additionnels choisis parmi les agents antioxydants, les agents solubilisants, les promoteurs de pénétration, les agents viscosants, les agents conservateurs, les agents colorants et/ou opacifiants, les substances inappétantes ou répulsives et les parfums ou les composés 30 odorants.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon l'une des revendications 1 à. 7, pour son utilisation en tant que médicament vétérinaire. 3039400 32\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire selon l'une des revendications 1 à 8, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des infestations par des endoparasites et ectoparasites.\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire pour son utilisation selon la revendication 9, caractérisée en ce que les ectoparasites sont choisis parmi les puces, les tiques, les poux broyeurs, et les parasites responsables de la gale, et les endoparasites sont choisis parmi les ascaris, les vers du coeur, les ankylostomes et le ténia. I\n<CLM>\1\tComposition vétérinaire pour son utilisation selon l'une des revendications 8 à 10, caractérisée en ce qu'elle est destinée à être administrée à des chiens ou des chats. 10
Brevet FR3039401A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Association entre le 3 -[(3- { [4-(4-morpholinylméthyl)-1H-pyrrol-2-yl]méthylènel -2- oxo-2,3-dihydro-1H-indo1-5-yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione de formule (I) : ainsi que ses isomères Z ou E et/ou sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, et un inhibiteur de tyrosine kinase du récepteur du facteur de croissance épidermique humain (EGFR).\n<CLM>\1\tAssociation selon la revendication 1 caractérisée en ce que le 34(34[444- morpholinylméthyp- 1H-pyrrol-2-yl]méthylènel -2-oxo-2,3 -dihydro- 1H-indo1-5- yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione est utilisé sous la forme de l'isomère Z.\n<CLM>\1\tAssociation selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée en ce que le 3-[(3-{[4- (4-morpholinylméthyl)-111-pyrrol-2-yl]méthylène}-2-oxo-2, 3-dihydro-1H-indol-5yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione est utilisé sous la forme d'un chlorhydrate.\n<CLM>\1\tAssociation selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée en ce que le 3-[(3-{[4- (4-morpholinylméthyl)-1H-pyrrol-2-yl]méthylène}-2-oxo-2, 3-dihydro-1H-indo1-5- yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione est utilisé sous la forme d'un mésylate.\n<CLM>\1\tAssociation selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que l'inhibiteur de Tyrosine kinase du EGFR est le Géfitinib ou l'Erlotinib. 3039401 Revendications 11 et 12 (copie au propre) Lettre (INPI) : CKU/oto/16013/49076-GEFI en date du 03 février 2016\n<CLM>\1\t6. Association selon l'une des revendications 1 à 5 pour son utilisation dans le traitement du cancer du poumon non à petites cellules.\n<CLM>\1\tAssociation selon l'une des revendications 1 à 5 pour son utilisation dans le traitement du cancer du poumon non à petites cellules chez les patients résistants à un inhibiteur de Tyrosine. kinase du EGFR.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique contenant comme principe actif le 34(3- {[4-(4- morpholinylméthyl)- IR:pyrrol-2-A méthylène } -2-oxo-2,3 -dihydro- 1H-indo1-5- yDméthyll -1,3-thiazolidine-2,4-dione ou un de ses isomères Z ou E et/ou sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, en association avec un inhibiteur de la Tyrosine kinase du EGFR selon l'une des revendications 1 à 7 en combinaison avec un ou plusieurs excipients pharmaceutiquement acceptables.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 8 pour son utilisation dans le traitement du cancer du poumon non à petites cellules.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 9 pour son utilisation dans le traitement drt cancer du poumon non à petites cellules chez les patients résistants à un inhibiteur de. Tyrosine kinase du EGFR.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une association selon l'une des revendications 1 à 7 pour la fabrication d'un médicament utile pour le traitement du cancer du poumon non à petites cellules.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une association selon l'une des revendications 1 à 7 pour la fabrication d'un médicament utile pour le traitement du cancer du poumon non à petites cellules chez les patients résistants à un inhibiteur de Tyrosine kinase du EGFR.
Brevet FR3039403A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Médicament gazeux comprenant du xénon gazeux pour une utilisation pour traiter un dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique chez un être humain.\n<CLM>\1\tMédicament selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique engendre une maladie du système nerveux central dudit être humain.\n<CLM>\1\tMédicament selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique entraîne des déficits mnésiques au cours d'un vieillissement cérébral normal ou prématuré chez ledit être humain.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique découle d'une attrition de corps cellulaires cholinergiques, d'une réduction de l'arborisation neuritique desdits corps cellulaires cholinergiques et/ou d'une diminution du contenu desdits corps cellulaires cholinergiques, en l'enzyme qui produit l'acétylcholine.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la maladie du système nerveux central est une démence et/ou la maladie d'Alzheimer.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la proportion de xénon est comprise entre 10 et 80% en volume, de préférence entre au moins 20% en volume et/ou au plus 75% en volume.\n<CLM>\1\tMédicament selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le xénon est mélangé à de l'oxygène gazeux, et éventuellement à de l'azote gazeux, de préférence à au moins 21% en volume d'oxygène. 3039403 18\n<CLM>\1\tCombinaison médicamenteuse comprenant un médicament à base de xénon gazeux selon l'une des revendications précédentes, et au moins un antagoniste des récepteurs NMDA sous forme liquide ou solide. 5\n<CLM>\1\tCombinaison médicamenteuse selon la revendication 8, caractérisée en ce que l'antagoniste des récepteurs NMDA est la mémantine, la nitromémantine, l'amantadine ou l'ifenprodil.\n<CLM>\1\tUtilisation de xénon gazeux pour fabriquer un médicament gazeux selon l'une 10 des revendications 1 à 7, destiné à traiter une maladie causée par un dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique chez un être humain. 15
Brevet FR3039409A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Pansement comprenant un support et une matrice élastomérique hydrophobe enrobant ledit support, ladite matrice comprenant un élastomère de type SEPS, SERS ou SEEPS, constitué d'une association de blocs polystyrène et de blocs polyoléfine, ledit élastomère ayant un poids moléculaire inférieur ou égal à 290000 Dalton mesuré par chromatographie par perméation de gel, la part totale d'élastomère étant strictement inférieure à 3,0% du poids total de ladite matrice élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élastomère possède un poids 15 moléculaire compris entre 200000 et 290000 Dalton mesuré par chromatographie par perméation de gel.\n<CLM>\1\tPansement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la part totale d'élastomère est comprise entre 1,5 et 2,6% du poids total de la matrice 20 élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice élastomérique comprend au moins une huile plastifiante, de préférence de nature naphténique et/ou 25 paraffinique.\n<CLM>\1\tPansement selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'huile plastifiante représente de 20 à 85%, de préférence de 50 à 80%, et de préférence encore de 70 à 80%, du poids total de ladite 30 matrice élastomérique. 3039409 35\n<CLM>\1\tPansement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice élastomérique comprend de la vaseline.\n<CLM>\1\tPansement selon la revendication précédente 5 caractérisé en ce que la vaseline représente de 0 à 18% du poids total de la matrice élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice élastomérique comprend au moins un 10 hydrocolloïde représentant de 2 à 20% du poids total de la matrice élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matrice élastomérique comprend en outre un agent actif.\n<CLM>\1\tPansement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'agent actif est le stéarate de polyhexaméthylène-biguanide hydrophobe, ledit agent représentant de 1 à 7.5% du poids total de la matrice élastomérique.\n<CLM>\1\tPansement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support est un textile formé par un assemblage de fils constitué de filaments continus ou non continus, lesdits filaments étant extensibles ou non extensible et élastiques ou non élastiques.
Brevet FR3039410A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif assureur (10) autobloquant pour corde comprenant : . un flasque (12) doté d'une surface de freinage (17), - une came (11) articulée sur le flasque (12) pour bloquer la corde contre la surface de freinage (17) lorsque la corde est sous tension, - un ressort (24) de rappel pour écarter la came (11) en l'absence de tension sur la corde, - et un levier (13) ou poignée de commande destiné à agir sur la came (11) pour provoquer un déblocage progressif de la corde, caractérisé en ce que le ressort (24) de rappel de la came (11) est réglable en contrainte au moyen d'un bouton (28) de réglage pour occuper soit un état armé, soit un état désarmé ou peu bandé, respectivement lors d'un fonctionnement en mode assureur et en mode moulinette.\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ressort (24) de rappel est formé par un ressort de torsion agencé à l'intérieur de la came (11), et ayant une patte (25) d'extrémité destinée à être déplacée par le bouton (28) de réglage.\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la patte (25) d'extrémité du ressort (24) est entraîneé directement par une pièce de commande (33) solidaire du bouton (28) et apte à se déplacer le long d'une rainure (26) oblongue ménagée dans le flasque (12).\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le bouton (28) de réglage est monté rotatif sur un prolongement de l'axe (14) d'articulation de la came ( 11), ledit prolongement faisant saillie du flasque (12). 8 303 94 10\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la rainure (26) présente une forme curviligne correspondant à la course de débattement du bouton (28) rotatif entre les modes assureur et moulinette\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 5, caractérisé en ce que la rainure (26) est 5 centrée sur l'axe (14) d'articulation de la came (11).\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 3, caractérisé en ce que la pièce de commande (33) est pourvue d'une découpe (31,\n<CLM>\1\tservant de moyen d'entraînement de la patte (25) du ressort (24), et est munie en plus d'une ouverture (36) de forme curviligne, dans laquelle est engagé un pion (37) solidarisé au flasque 10 (12) fixe.\n<CLM>\1\tDispositif assureur selon la revendication 3, caractérisé en ce que la rainure (26) du flasque (12) présente un renflement (41) dans sa partie intermédiaire pour définir un mode assureur additionel en fonction du diamètre de la corde.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce qu'un système de 15 verrouillage (38) est associé au bouton (28) de réglage pour le bloquer dans une position angulaire prédéterminée de la rainure (26). 9
Brevet FR3039420A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Ensemble pour le ramassage et la distribution de balles de tennis de table caractérisé en ce qu'il comporte : - un élément ramasseur (20) comprenant : ^ un réservoir (201) adapté pour récupérer des balles de tennis, ledit réservoir (201) comporte un fond ouvert, des parois et une ouverture fermée par un moyen élastique (202), ledit moyen élastique (202) est configuré pour laisser passer les balles de tennis à l'intérieur du réservoir (201) et pour retenir les balles de tennis à l'intérieur du réservoir (201), ^ un tuyau de collecte (203) s'étendant entre une première extrémité (204) et une deuxième extrémité (205), la première extrémité (204) reliant le fond du réservoir (201) et la deuxième extrémité (205) comportant un élément bloquant (206), ledit élément bloquant (206) ayant une position fermée pour bloquer les balles de tennis dans le tuyau de collecte (203) et une position ouverte adaptée à laisser passer les balles de tennis en dehors du tuyau de collecte (203), - un élément de distribution (21) comprenant : ^ un tuyau de distribution (210) comprenant une première extrémité (211) et une deuxième extrémité (212), la première extrémité (211) étant ouverte et adaptée à faire entrer les balles de tennis de table dans le tuyau de distribution (210), la deuxième extrémité (212) étant ouverte et prévue pour laisser accessible au moins une balle de tennis, ^ un élément de fixation (213) prévu pour fixer l'élément de distribution (21) à une table de tennis de table.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'élément de distribution (21) est incliné par rapport à l'horizontale, la deuxième extrémité étant plus basse par rapport au sol que la première extrémité. 3039420 9\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel le moyen élastique (202) est un fil en nylon laissant des ouvertures entre 2 et 3,5 cm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'élément bloquant (206) 5 est un élastique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'élément bloquant (206) est une butée flexible. 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la deuxième extrémité (212) du tuyau de distribution (210) comporte une butée fixe prévue pour retenir les balles de tennis de table.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'élément de fixation 15 (213) comporte une pièce métallique en forme de U, dont les deux branches du U sont espacées de 3 à 5 cm et prévues pour être fixées à une table de tennis de table, la forme de U est reliée par une barre inclinée d'un angle compris entre 65 et 87° par rapport à l'axe longitudinal dutuyau de distribution (210). 20\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel l'élément de fixation (213) comporte une pièce métallique en forme de h, dont les deux branches du bas du h sont espacées de 3 à 5 cm et prévues pour être fixées à une table de tennis de table, l'extrémité du h étant relié par un axe pivotant à une partie d'un tube coupé selon un plan transversal passant par l'axe longitudinal du tube et 25 prévu pour encapsuler le tuyau de distribution (210).
Brevet FR3039429A1 (20170203)
REVENDICATIONS1 - Procédé de réduction d'un composant composé d'au moins un oxyde de graphène et d'une matrice de_polymère caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : a) On introduit un mélange d'au moins un polymère et d'oxyde de graphène GO dans un réacteur (10) soumis à une valeur de température T et une valeur de pression P adaptées à mettre un fluide dans des conditions supercritiques ou subcritiques pendant une durée donnée, la température T étant adaptée pour ne pas dégrader le polymère, b) On refroidit le réacteur (10) et on prélève le produit R obtenu constitué d'au moins un polymère et d'oxyde de graphène réduit rGO. 2 - Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'on utilise comme fluide supercritique ou comme fluide subcritique le dioxyde de carbone. 3 - Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que l'on utilise comme fluide supercritique ou comme fluide subcritique un mélange 20 de dioxyde de carbone et d'hydrogène. 4 - Procédé selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que l'on utilise comme fluide supercritique ou comme fluide subcritique de l'azote pris seul ou mélangé. 25 5 - Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la valeur de température est comprise dans l'intervalle [100-180°C] et la valeur de pression choisie dans l'intervalle [20-25 MP?J. 30 6 - Procédé selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le composant à réduire est un composite rGO-PVA. 3039429 14 7 - Procédé selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le composant à réduire est un composite rGO-PEG. 8 - Produit obtenu par réduction d'un composant composé d'au moins un 5 oxyde de graphène et d'une matrice constituée d'au moins un polymère en exécutant les étapes du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9 - Dispositif de réduction d'un composant constitué d'au moins un polymère et d'oxyde de graphène caractérisé en ce qu'il comporte au moins les 10 éléments suivants : - Un réacteur (10) comprenant au moins une entrée (12) d'un fluide, et une sortie d'évacuation (13), une zone de chauffe (11), - Un ou plusieurs containers (29,\n<CLM>\1\tcontenant un ou plusieurs fluides choisis pour leur capacité à atteindre un point critique, les fluides étant 15 introduits dans le réacteur au moyen d'un conduit (22) débouchant dans le réacteur et d'une vanne de régulation, (23), - Un dispositif de mise en température et mise en pression du réacteur contenant le fluide et le composant afin de réaliser les étapes du procédé selon l'une des revendications 1 à 7, - Un capteur (40) de pression P et de température T adapté à contrôler les conditions de fonctionnement du réacteur. 10 - Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'il comporte un automate de contrôle de montée en pression et en température du réacteur.25
Brevet FR3039433A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Méthode d'épuration sélective d'aérosol comprenant les étapes suivantes: - aspiration (18,\n<CLM>\1\tde l'aérosol dans un conduit, de préférence cylindrique (11) depuis son orifice d'entrée (17), - charge des particules les plus fines, en aval de l'orifice d'entrée, par diffusion d'ions unipolaires (10) dans un espace (15) entre une électrode sous la forme d'une grille (14) entourant une électrode sous la forme d'un fil (12), et une première portion conductrice de paroi intérieure du conduit, - génération d'un champ électrique sans effet couronne dans l'espace (21) entre une électrode (22) et une deuxième portion conductrice (24) de paroi intérieure du conduit, afin de collecter par dépôt sur un premier substrat de collecte de collecte (Zn) des particules les plus fines chargées par le chargeur à diffusion, - génération d'un champ électrique avec effet couronne dans l'espace (31) entre le fil ou la pointe d'une électrode (32) et une troisième portion conductrice (34,\n<CLM>\1\tde la paroi intérieure du conduit, afin de collecter par dépôt sur un deuxième substrat de collecte (Zm) distinct du premier substrat de collecte, les particules les plus grosses, non chargées par le chargeur à diffusion, - extraction de l'air épuré de l'orifice de sortie (18) du conduit.\n<CLM>\1\tMéthode d'épuration selon la revendication 1, comprenant en outre au moins une étape de recyclage ou de valorisation des particules les plus fines collectées sur le premier substrat et/ou des particules les plus grosses collectées sur le deuxième substrat.\n<CLM>\1\tMéthode d'épuration selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre les étapes suivantes : a/ collecte de particules radioactives sur le premier et/ou le deuxième substrat de collecte pendant un temps tl ; b/ comptage d'impulsions générées par le courant d'ionisation de l'air dans les espaces (21,\n<CLM>\1\tpendant un temps t2.30
Brevet FR3039437A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Procédé de nettoyage à sec d'un plateau (10) de fabrication additive effectuée à l'aide de poudre, le procédé consistant à séparer la poudre non consolidée (16) du plateau (10) et à la recueillir, et le procédé comprenant les étapes consistant à imposer des vibrations au plateau (10) et à faire subir des chocs au plateau (10).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon la revendication 1, dans lequel les chocs sont donnés selon une direction orthogonale au plan (P10) du plateau (10).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les vibrations sont imposées dans des directions sensiblement parallèles au plan (P10) du plateau (10).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on alterne plusieurs fois des étapes de vibrations et des étapes de chocs.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on réalise simultanément des étapes de vibrations et de chocs.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, le procédé comprenant en outre une étape préalable consistant à retourner le plateau (10).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on fait varier l'inclinaison du plateau (10) au cours des étapes de vibrations et/ou des étapes de chocs.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le procédé se déroule dans au moins un volume (V68,V32) confiné.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon la revendication 8, le procédé comprenant en outre une étape subséquente consistant à évacuer par gravité de ce volume (V68,V32) confiné les grains de poudre non consolidée (16) issue du nettoyage à sec du plateau (10).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon la revendication 9, dans lequel les grains de poudre non consolidée (16) issue du nettoyage à sec du plateau (10) sont évacués du volume (V68,V32) confiné par gravité et par aspiration. 3039437 22\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage à sec selon l'une des revendications 8 à 10, dans lequel le volume (V68,V32) confiné est soumis à une aspiration complémentaire.
Brevet FR3039448A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Douille (10) pour visser une vis (11), comprenant : un corps (13) s'étendant longitudinalement selon un axe (X10) muni, dans une portion antérieure (31), d'une face d'appui (36) ; des moyens (14) pour entraîner en rotation un embout de vissage (16) autour de l'axe ; des moyens (27,41) pour solidariser en rotation axiale le corps (13) avec les moyens d'entraînement (14) ; et, des moyens pour maintenir une tête de la vis (11) en appui contre ladite face d'appui ; caractérisée en ce que lesdits moyens de maintien comprennent au moins un aimant disposé longitudinalement à l'arrière de la face d'appui, de préférence plusieurs aimants (44), de préférence cinq, disposés régulièrement autour de l'axe (X10), leurs pôles les plus en avant étant tous de même polarité.\n<CLM>\1\tDouille selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'entraînement sont mobiles longitudinalement dans le corps (13) et que la 20 douille comprend des moyens pour limiter le déplacement longitudinal desdits moyens d'entraînement dans ledit corps (13).\n<CLM>\1\tDouille selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens d'entraînement comprennent un porte-embout (14), le corps comprenant un 25 logement (37,38) pour ledit porte-embout (14) disposé à l'arrière de la portion antérieure (31) dudit corps, le corps comprenant en outre un boyau (43) axial entre ledit logement et la face d'appui, pour le passage de l'embout (16).
Brevet FR3039449A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'assistance d'un opérateur dans la manipulation d'un outil, comprenant un bras de manipulation robotisé dudit outil, caractérisé en ce qu'il comprend un chariot motorisé à guidage automatique sur lequel est monté ledit bras de manipulation robotisé, présentant des moyens de soutien dudit opérateur.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détection d'un mouvement d'au moins un pied dudit opérateur aptes à commander la rotation d'au moins une roue motrice dudit chariot motorisé à guidage automatique, de façon à ce que ledit chariot se déplace au sol en suivant le déplacement dudit opérateur.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de surveillance de la posture dudit opérateur aptes à détecter lorsque ladite posture dudit opérateur s'écarte d'une posture de référence prédéfinie.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de surveillance comprennent un dispositif de mesure appartenant au groupe comprenant : - gyroscope à trois degrés de liberté de rotation ; - capteur de force ; - dispositif de mesure optique.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon l'une quelconque des revendications 1 et 4, caractérisé en ce que lesdits moyens de soutien comprennent un harnais apte à enserrer au moins une portion du tronc dudit opérateur, de préférence une portion du bassin dudit opérateur, et des moyens de solidarisation dudit harnais au bâti dudit chariot motorisé à guidage automatique.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de solidarisation comprennent un premier câble solidarisé à une première portion dudit harnais et un deuxième câble solidarisé à une deuxième portion dudit harnais, distincte de ladite première portion. 3039449 11\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'actionnement de chacun desdits câbles de manière indépendante.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il 5 comprend des moyens de surveillance de la posture dudit opérateur aptes à détecter lorsque ladite posture dudit opérateur s'écarte d'une posture de référence prédéfinie et des moyens de commande desdits moyens d'actionnement desdits câbles en fonction de l'écart de ladite posture détectée par rapport à ladite posture de référence prédéfini. 10\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de solidarisation comprennent un support déformable monté mobile par rapport au bâti dudit chariot motorisé, comprenant au moins un bras omnidirectionnel.\n<CLM>\1\tDispositif d'assistance selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, 15 caractérisé en ce que lesdits moyens de soutien comprennent un dispositif de soutien d'un bras dudit opérateur. 20
Brevet FR3039454A1 (20170203)
REVENDICATIONS1) Cale pelable (100, 200, 300,\n<CLM>\1\tconstituée d'un empilement de plusieurs feuilles (102a-e, 202a-e, 302,\n<CLM>\1\tselon une direction d'empilement (Z), chaque feuille (102a-e, 202a-e, 302,\n<CLM>\1\tcomportant une partie commune (104, 204, 304,\n<CLM>\1\toù les parties communes (104, 204, 304,\n<CLM>\1\tsont collées les unes sur les autres pour former l'empilement, et la cale pelable (100, 200, 300,\n<CLM>\1\tétant caractérisée en ce qu'au moins deux feuilles (102a-e, 202a-e, 302,\n<CLM>\1\tcomportent chacune une languette (106a-b, 206, 306,\n<CLM>\1\tsolidaire de la partie commune (104, 204, 304,\n<CLM>\1\tde ladite feuille (102a-e, 202a-e, 302, 402), et en ce que pour deux feuilles (104a-d, 304,\n<CLM>\1\tsuccessives comportant une languette (106a-b, 306, 406), les deux languettes (106a-b, 306,\n<CLM>\1\tsont décalées l'une par rapport à l'autre lorsqu'elles sont vues selon la direction d'empilement (Z).\n<CLM>\1\tCale pelable (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que toutes les x feuilles (102a, 102e), où x 2 , lesdites feuilles (102a, 102e) présentent une languette (106a) d'une première forme et les feuilles (102b-d), intermédiaires entre les feuilles (102a, 102e) présentant une languette (106a) de la première forme, présentent une languette (106b) d'une deuxième forme.\n<CLM>\1\tCale pelable (100) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la première forme et la deuxième forme sont différentes.\n<CLM>\1\tCale pelable (300,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie commune (304,\n<CLM>\1\tde la feuille (302,\n<CLM>\1\tprend la forme d'une rondelle et en ce que chaque languette (306,\n<CLM>\1\tprend la forme d'une demi-ellipse solidaire de la périphérie de la rondelle par son petit axe.\n<CLM>\1\tCale pelable (300) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la longueur du petit axe est inférieure au diamètre de la rondelle.\n<CLM>\1\tCale pelable (400) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la longueur du petit axe est égale au diamètre de la rondelle.
Brevet FR3039458A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Moyeu (10) pour roue (1) de cycle, le moyeu (10) comprenant : - un arbre (100) destiné à être lié à un cadre du cycle ; - un corps (200) de moyeu monté en rotation sur l'arbre (100) ; au moins un premier (110) et un deuxième (120) paliers à roulements configurés pour assurer le guidage en rotation du corps (200) de moyeu sur l'arbre (100), chaque palier à roulements (110,\n<CLM>\1\tcomprenant : - une bague externe (112,\n<CLM>\1\tmontée serrée dans le corps (200) du moyeu ; - une bague interne (111,\n<CLM>\1\tmontée glissante sur l'arbre (100) ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément élastique (800) porté par l'arbre (100) et configuré pour exercer une contrainte axiale élastique sur l'une des bagues internes (111,\n<CLM>\1\tdans un sens tendant à écarter ou rapprocher axialement les bagues internes (111,\n<CLM>\1\tdes premier (110) et deuxième (120) paliers à roulements.\n<CLM>\1\tMoyeu selon la revendication précédente, dans lequel l'élément élastique (800) est positionné de manière à exercer une contrainte axiale élastique sur l'une des bagues internes (111,\n<CLM>\1\tdans un sens tendant à écarter axialement les bagues internes (111,\n<CLM>\1\tdes premier (110) et deuxième (120) paliers à roulements.\n<CLM>\1\tMoyeu selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'arbre (100) varie d'une longueur maximale Slmax entre sa position au repos Pr et sa position comprimée Pc, suite à un serrage réalisé manuellement par l'utilisateur ; et l'élément élastique (800) est configuré de manière à ce que sa variation de longueur ,AL entre longueur à l'état libre et longueur en position montée est telle que : 81max\n<CLM>\1\tassurant la liaison 35 mécanique entre la jante (2) et le moyeu (10).\n<CLM>\1\tCycle équipé d'au moins une roue selon la revendication précédente.
Brevet FR3039459A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Système d'évaluation de l'état d'un pneumatique, le système comprenant au moins un premier et un second modules unitaires (10 ,20, 30, 40, 80,\n<CLM>\1\td'évaluation de l'état d'un pneumatique, chaque module unitaire comprenant un boîtier posé au sol, ce boitier contenant au moins un dispositif de détection (100) permettant l'évaluation d'un paramètre du pneumatique lors d'un passage du pneumatique sur ledit boitier et des moyens de transmission de données, ledit système comprenant en outre - une base de données distante et une passerelle (6) de transmission de données entre les modules unitaires et la base de données, et - des moyens de coopération entre le premier et second module unitaires.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon la revendication 1, dans lequel les premier et second modules unitaires (10,\n<CLM>\1\tsont positionnés de manière adjacente.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les moyens de coopération comprennent des moyens de synchronisation des horloges internes des modules unitaires.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les moyens de coopération comprennent des moyens de recalage temporel.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque module unitaire comprend un lecteur de puce RFID.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon l'une des revendications précédentes dans lequel chaque module unitaire comprend au moins un capteur (100) mettant en oeuvre une source de champ magnétique.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon la revendication 6 dans lequel les modules unitaires (12,\n<CLM>\1\tet les capteurs sont positionnés de façon telle que la distance entre deux capteurs adjacents est constante, quel que soit le module unitaire dans lequel le capteur est installé. 16 3039459\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon l'une des revendications précédentes dans lequel la base de données distante contient des informations représentative du positionnement des modules unitaires les uns par rapport aux autres. 5\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de coopération comprennent des moyens de coopération mécaniques.\n<CLM>\1\tSystème d'évaluation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de coopération comprennent des moyens de reconstruction de mesure complète à partir de 10 mesures partielles effectuées sur un même pneumatique.
Brevet FR3039463A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de changement des rapports de vitesse d'un véhicule automobile comprenant un levier de commande (11), un surmoulage (12) recouvrant le levier et une gâchette (13) montée sur le surmoulage pour actionner un câble de commande (15) de la marche arrière du véhicule, caractérisé en ce que le surmoulage (12) comprend un canal de guidage (14) du câble (15) de sorte à exercer une force de flexion sur le câble qui le maintient dans un plan de positionnement lorsque le câble (15) est fixé à la gâchette (13) et est monté dans le canal de guidage (14).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le canal de guidage (14) est moulé dans le corps du surmoulage (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'axe longitudinal du canal de guidage (14) est incliné dans le plan de positionnement par rapport à l'axe longitudinal du levier (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'axe longitudinal du canal de guidage (14) est incliné dans le plan de positionnement dans une plage de valeur comprise entre 10° et 80° par rapport à l'axe longitudinal du levier (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le canal de guidage (14) comprend sur sa longueur une partie découverte (141) et une partie partiellement recouverte (142) pour emprisonner le câble dans le canal.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le canal de guidage (14) est positionné à l'extrémité du câble (15) fixée sur la gâchette (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le canal de guidage (14) a une longueur comprise entre un et cinq centimètres.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif de changement des rapports de vitesses, caractérisé en ce que le dispositif de changement des rapports de vitesse est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3039469A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Banquette (1000) pour véhicule de transport comprenant : - deux sièges principaux (100) comportant chacun une assise (110) et un dossier (120), et - un siège d'appoint (200) disposé entre lesdits sièges principaux (100), comportant une assise secondaire (210) et un dossier secondaire (220), ladite assise secondaire (210) étant solidaire de l'assise (110) d'au moins un desdits sièges principaux (100), caractérisée en ce que ledit dossier secondaire (220) du siège d'appoint (200) est adapté à s'étendre dans une position d'utilisation dans laquelle une face d'appui (221) dudit dossier secondaire (220) est décalée vers l'avant du véhicule par rapport à une face d'appui (121) du dossier (120) de chaque siège principal (100).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon la revendication 1, dans laquelle, ladite face d'appui (221) du dossier secondaire (220) du siège d'appoint (200) en position d'utilisation est décalée vers l'avant du véhicule d'au moins 100 millimètres par rapport à ladite face d'appui (121) du dossier (120) de chaque siège principal (100).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle ladite face d'appui (221) du dossier secondaire (220) dans sa position d'utilisation s'étend sensiblement parallèlement aux faces d'appui (121) des dossiers (120) des deux sièges principaux (100).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle ledit dossier secondaire (220) du siège d'appoint (200) est mobile en pivotement par rapport à ladite assise secondaire (210), entre sa position d'utilisation et une position rabattue contre ladite assise secondaire (210).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon la revendication 4, dans laquelle ledit dossier 30 secondaire (220) du siège d'appoint (200) est monté en pivotement autour d'un axe de pivotement (X) décalé vers l'avant par rapport à ladite face d'appui (121) du dossier (120) de chaque siège principal (100).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon la revendication 5, dans laquelle ledit axe de pivotement (X) est en outre positionné à proximité de l'assise secondaire (210) du 3039469 17 siège d'appoint (200).\n<CLM>\1\tBanquette selon l'une des revendications 4 à 6, dans laquelle ledit dossier secondaire (220) du siège d'appoint (200) dans sa position rabattue comporte une zone multifonction accessible à l'utilisateur. 5\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle l'assise secondaire (210) du siège d'appoint (200) est prolongée par un caisson d'assise (240) faisant saillie vers l'avant du véhicule par rapport à l'assise (110) de chaque siège principal (100).\n<CLM>\1\tBanquette (1000) selon l'une des revendications 1 à 8, comprenant en 10 outre au moins trois boîtiers de ceinture de sécurité, chaque boîtier étant adapté à recevoir un pêne de ceinture de sécurité.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un habitacle logeant une banquette (1000) selon les revendications 1 à 9.
Brevet FR3039479A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Gémérateurélectrique à courant continu pour véhicule électrique caractérisé en ce qu'il comporte vingt.qvafre batteries d'accumulateurs électriques el solution d'acide nitrique et d'acide citrique, branchées en dérivation relayées entre elles pour alimenter un moteur électrique courant continu de 32Ovolts, ces batteries étant rechargées par un chargeur rapide à chaque usage, et escamotablesdont dix:batteries sont dans le coffre avant du moteur et cinq batteries sous les sièges avant dans le bas caisse et cinq batteries sous les sièges arrière et ensuite quatre batteries derreiere les sièges arrière, le coffre à bagages étant ainsi rendu vide et disponible.
Brevet FR3039481A1 (20170203)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de balai d'essuie-glace ayant au moins un rail élastique (10), au moins une unité de maintien (12) pour recevoir au moins partiellement le rail élastique (10), au moins un capuchon d'extrémité (14,\n<CLM>\1\tavec au moins une unité de couplage (16) comportant au moins une unité d'accrochage (18) pour réaliser une liaison d'accrochage du capuchon d'extrémité (14,\n<CLM>\1\tavec le rail élastique (10) et qui comporte au moins une unité d'emmanchement (20) pour réaliser une liaison par emmanchement du capuchon d'extrémité (14,\n<CLM>\1\tà l'unité de maintien (12), - l'unité d'accrochage (18) et l'unité d'emmanchement (20) étant réalisées de manière à être séparées fonctionnellement. 2°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité de maintien (12) a un segment d'extrémité (22) avec au moins une surface d'appui (24) essentiellement plane pour recevoir le capuchon d'extrémité (14). 3°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'unité d'accrochage (18) a au moins un élément d'accrochage (26) prévu sur le capuchon d'extrémité (14). 4°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément d'accrochage (26) est en forme de crochet. 5°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 4, caractérisé en ce que le crochet est un crochet d'encliquetage souple. 6°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que 3039481 19 l'unité d'accrochage (18) a au moins un élément d'accrochage (32) correspondant prévu sur le rail élastique (10). 7°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon la revendication 6, 5 caractérisé en ce que l'élément d'accrochage (32) correspondant a une arête d'accrochage (34). 8°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une des revendications 10 1 à7, caractérisé en ce que le rail élastique (10) comporte une aide à l'engagement (36). 9°) Dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une des revendications 15 1 à8, caractérisé en ce que l'unité de couplage (16) a une autre unité d'emmanchement (38) pour réaliser une liaison par embranchement du capuchon d'extrémité (14) au rail élastique (10). 20 10°) Capuchon d'extrémité (14) d'un dispositif de balai d'essuie-glace selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11°) Procédé de montage d'un dispositif de balai d'essuie-glace, notam- 25 ment selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comportant au moins un rail élastique (10), au moins une unité de maintien (12) pour recevoir au moins en partie le rail élastique (10) et au moins un capuchon d'extrémité (14, 15), procédé caractérisé en ce que 30 l'on accroche le capuchon d'extrémité (14,\n<CLM>\1\tau rail élastique (10) d'une manière fonctionnellement séparée et on l'engage sur l'unité de maintien (12). 35
Brevet FR3039487A1 (20170203)
REVENDICATIONS1. Dispositif de chauffe (21) pour système de distribution de liquide lave-glace (1) pour balais d'essuie-glace de véhicule automobile, ledit dispositif de chauffe (21) comprenant : au moins deux conducteurs chauffants (23, 25), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un régulateur de courant (35) contrôlant le courant circulant dans en fonction de la température des deux conducteurs chauffants (23, 25).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) est connecté en série aux conducteurs chauffants (23,\n<CLM>\1\tde façon à fermer un circuit électrique de chauffe.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) comprend un interrupteur apte à ouvrir le circuit électrique de chauffe lorsque les conducteurs chauffants (23,\n<CLM>\1\tatteignent une température seuil (Tsi, Ts2).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) comprend un thermostat bilame.\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) comprend un stabilisateur de courant dont la résistance augmente avec la température des conducteurs chauffants (23, 25).\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) comprend une thermistance à coefficient de température positif\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte une boucle de contrôle fermée (40) dans laquelle le régulateur de courant (35) contrôle la température des conducteurs chauffants (23,\n<CLM>\1\ten fonction d'une température mesurée des conducteurs chauffants (23,\n<CLM>\1\tet d'une valeur seuil. 3039487 16\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) est fixé dans un raccord hydraulique (9) du système de distribution de liquide lave-glace (1). 5\n<CLM>\1\tDispositif de chauffe (21) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le régulateur du courant (35) est encapsulée dans une colle thermique favorisant la dissipation de sa chaleur. 10\n<CLM>\1\tProcédé d'assemblage d'un dispositif de chauffe (21) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on insère les conducteurs chauffants (23,\n<CLM>\1\tdans des gorges de passage (49,\n<CLM>\1\tdu raccord hydraulique (9), - on place le régulateur du courant (35) dans un logement (53) du raccord 15 hydraulique (9), - on coule la colle thermique (55) dans le logement (53) de façon à encapsuler le régulateur du courant (35).\n<CLM>\1\tSystème de distribution de liquide lave-glace 1 pour balais d'essuie-glace de véhicule automobile, comportant un dispositif de chauffe selon l'une quelconque des 20 revendications 1 à 9.