INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3044137A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Terminal de paiement électronique (100) comprenant un guide lumière (200) destiné à guider la lumière d'au moins une source lumineuse interne audit terminal de paiement électronique vers l'extérieur dudit terminal de paiement électronique, ledit terminal de paiement électronique étant caractérisé en ce que ledit guide lumière est intégré à un module de paiement sans contact (101) intégré audit terminal de paiement électronique et comprend en outre au moins un patin amortisseur de choc (201) s'étendant au-delà de la surface externe dudit terminal de paiement électronique.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit au moins un patin amortisseur de choc s'étend de part et d'autre d'au moins une arête dudit terminal de paiement électronique.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que ladite au moins une arête est située en périphérie de la face arrière dudit terminal.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que ledit patin amortisseur est constitué de la même matière que le reste du guide lumière.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite matière est du silicone.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5 caractérisé en ce que ladite matière présente une dureté comprise entre 55 et 65 Shore A, de préférence 60 Shore A.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant un guide lumière présentant au moins une excroissance (102) affleurant la surface externe dudit terminal de paiement électronique, ladite excroissance étant disposée en regard de ladite au moins une source lumineuse interne audit terminal, caractérisé en ce que ledit patin amortisseur de choc est également disposé en regard de ladite au moins une source lumineuse interne audit terminal de paiement électronique. 3044137 12\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il présente quatre desdits patins amortisseurs de choc.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que ledit module de paiement sans contact est déporté sur une 5 partie d'au moins un côté dudit terminal de paiement électronique.\n<CLM>\1\tGuide lumière pour terminal de paiement électronique caractérisé en ce qu'il comprend au moins un patin amortisseur de choc.
Brevet FR3044141A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Un drone (10), comprenant : - une caméra (14) comportant un objectif, un capteur numérique sur lequel est formée une image d'une scène, et un mécanisme de type rolling shutter de lecture du capteur délivrant en sortie ligne par ligne des données video ; - une centrale inertielle (26), comportant un capteur gyrométrique apte à mesurer des variations de l'attitude du drone et à délivrer en sortie un signal gyrométrique représentatif des rotations instantanées (ç9, 0, v) du drone par rapport à un repère donné (UVW) ; et - un module de traitement d'image (30), comprenant un module anti- wobble recevant en entrée les données video (I) et le signal gyrométrique, et délivrant en sortie des données video traitées et corrigées d'artefacts introduits par des vibrations propres au drone, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, en entrée du module de traite- ment d'image : - un module (36) de filtrage complémentaire, apte à appliquer une fonction de transfert compensatrice prédéterminée (C2) au signal gyrométrique en entrée du module anti-wobble, ladite fonction de transfert prédéterminée (C2) étant une fonction de transfert inverse de la ré- ponse en fréquence (Cl) dudit capteur gyrométrique de la centrale inertielle.\n<CLM>\1\tUn procédé de correction d'un artefact de type wobble introduit par des vibrations propres à un drone (10) dans une image numérique (I) recueillie par une capteur numérique de type rolling shutter d'une caméra (14) dudit drone, où le drone comprend une centrale inertielle (26) comportant un capteur gyrométrique apte à mesurer des variations de l'attitude du drone et à délivrer en sortie un signal gyrométrique représentatif des rotations instante- nées (ço, 0, v) du drone par rapport à un repère donné (UVW), 3044141 14 ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : a) dans une étape préalable : al) mesure de la réponse en fréquence (C1) dudit capteur gyrométrique de la centrale inertielle ; 5 a2) génération d'un filtre numérique présentant une fonction de transfert compensatrice (C2) inverse de ladite réponse en fréquence (C1) du capteur gyrométrique ; et a3) chargement dudit filtre numérique dans un module de filtrage complémentaire (36) en entrée d'un module anti-wobb/e (30) du 10 drone, et b) en cours de fonctionnement du drone, de façon continue et en temps réel : bl) recueil du signal gyrométrique délivré par la centrale inertielle (26) du drone ; 15 b2) application, au signal gyrométrique recueilli à l'étape 1)1), de la fonction de transfert compensatrice (C2) chargée dans le filtre numérique (36) à l'étape a3) ; et b3) application, au module anti-wobble (30) du drone, du signal gyrométrique filtré à l'étape b2).
Brevet FR3044142A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle non-destructif d'une pièce pour aéronautique, le 5 procédé comprenant les étapes suivantes de : - (E0) acquisition par imagerie tomographique d'un volume (10) correspondant à une pièce à analyser, - (E0') génération par simulation informatique d'une surface (20) correspondant à la pièce à analyser, 10 - (E01 et E01') calcul d'un champ de gradient du volume (10) et génération d'un champ de vecteur normaux (N) à ladite surface (20), - (E2) recalage du volume (10) et de la surface (20) en optimisant un critère de similitude (S) défini par une fonction prenant en 15 compte la corrélation entre les vecteurs normaux (N) du champ de vecteurs normaux de la surface (20) déplacé par une transformation (t) et le gradient du champ de gradient du volume (10), ladite optimisation étant effectuée en fonction des transformations (t) pour déterminer la transformation optimale 20 (tops) qui maximise le critère de similitude (S), - (E3) mémorisation de la transformation optimale (tops), - (E4) établissement de la correspondance entre la surface (10) et le volume obtenu à l'aide de la transformation optimale (20), les étapes de recalage (E2), mémorisation (E3) et d'établissement de la 25 correspondance (E4) étant mises en oeuvre par une unité de calcul (30) comprenant des moyens de traitement de données (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la surface (20) comprend un maillage (22) composé de cellules (24), dans lequel les 30 vecteurs normaux (N) sont définis par rapport auxdites cellules (24). 3044142 16\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le gradient du volume (10) est défini en fonction de la densité des voxels formant ledit volume (10).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le critère de similitude (S) utilise une fonction des produits scalaires entre les normales (N) de la surface (20) et les gradients du volume (10) aux points considérés.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel ladite fonction est une somme des produits scalaires.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel ladite fonction est une somme quadratique des produits scalaires. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une étape (El) de pré-recalage à l'aide des données issues d'une acquisition du volume (10), l'étape de pré-recalage étant effectuée après les étapes d'acquisition du volume (E0) et de génération 20 de la surface (E0') mais avant l'étape de recalage (E2).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de prérecalage (El) associe à chaque vecteur normal (N) de la surface (20) un vecteur gradient du volume (20) associé à un voxel ou une pluralité de 25 voxels, les deux vecteurs formant un couple de vecteurs, et dans lequel le critère de similitude de l'étape de recalage (E2) prend en compte la corrélation entre les deux vecteurs du couple.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 30 lequel la pièce est une pièce destinée à équiper un aéronef.
Brevet FR3044144A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Procédé de tenue d'une base de données de défauts d'un véhicule automobile sur un serveur externe, comprenant au moins les étapes 5 consistant à : - détecter (S10) un défaut de fonctionnement dans le véhicule automobile, - identifier (510) ledit défaut, - établir (S20) une connexion à distance entre un outil de 10 communication embarqué dans ledit véhicule et le serveur externe, - envoyer (S30) un signal représentatif du défaut identifié au serveur externe lorsque la connexion est établie, et - mettre à jour (S40) la base de données de défauts du serveur externe en enregistrant le signal représentatif reçu dans ladite base de 15 données.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, comprenant en outre, une étape d'enregistrement temporaire d'une information relative au signal du défaut dans un calculateur (21) du véhicule lorsqu'aucune connexion n'est établie. 20\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication 2, dans lequel l'étape d'envoi du signal est répétée au moins une pluralité de fois avant que l'étape d'enregistrement temporaire soit mise en oeuvre.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, comprenant en outre une étape (S50) de réception d'accusé de réception par 25 l'outil de communication embarqué lorsque l'étape de mise à jour est effectuée. 3044144 8\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une des revendications précédentes, agencé pour être mis en oeuvre dans au moins un calculateur (21) embarqué du véhicule (20).\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon la revendication précédente, dans 5 lequel dans l'étape de mise à jour (S40), les défauts sont sauvegardés en fonction de leur type, fonction ou liste des symptômes.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le signal transmis comprend un code du véhicule émetteur et un code représentant le défaut. 10\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre une étape de signalement de mise à jour à une centrale de surveillance.\n<CLM>\1\tProcédé de mise à jour selon l'une des revendications précédentes, dans lequel un accès au serveur externe stockant ladite base 15 de données est protégé par un moyen de protection logiciel.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un dispositif de mise à jour de base de données de défaut agencé pour exécuter le procédé de mise à jour selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3044164A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Support de cellule photovoltaïque pour tester ladite cellule par des mesures optiques et/ou électriques, caractérisé en ce qu'il comporte une surface d'accueil (10) de la cellule, comprenant - - des zones de contact mécanique (12) avec une face arrière de la cellule, maintenant la cellule parallèle à la surface d'accueil, et - des zones de contact électrique (11) formant des pistes électriques sur la surface d'accueil, connectables à la cellule. 10\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois plots de même hauteur pour le contact mécanique, et des pistes électriques de hauteur inférieure à la hauteur des plots pour le contact électrique. 15\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 2, caractérisé en ce que les plots délimitent une zone de fixation de la cellule sur le support.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que les plots sont réalisés dans un matériau de type résine photosensible. 20\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une ouverture entre les zones de contact mécanique pour un passage de matériau thermoconducteur destiné à être en contact avec la cellule pour l'amener à une température choisie. 25\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau de type verre.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les pistes électriques sont réalisées par dépôt de métal. 30\n<CLM>\1\tSupport selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un passage de vis pour une fixation à une machine de test. 3044164 9\n<CLM>\1\tProcédé de test d'une cellule photovoltaïque par des mesures optiques et/ou électriques, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de positionnement de la cellule sur une surface d'accueil d'un support de la cellule, ledit support comprenant - - des zones de contact mécanique avec une face arrière de la cellule, maintenant la cellule 5 parallèle à la surface d'accueil, et - des zones de contact électrique formant des pistes électriques sur la surface d'accueil, connectables à la cellule.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que, pendant ladite étape de positionnement, la cellule est collée sur une zone du support délimitée par les zones de contact mécanique.
Brevet FR3044166A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique, comprenant une chaîne d'au moins deux thyristors (TH1, TH2) couplés en série dans le même sens de conduction, chaque thyristor (TH1, TH2) comportant une gâchette (G1, G2) d'un premier type de conductivité, toutes les gâchettes (G1, G2) du premier type de conductivité des thyristors (TH1, TH2) étant couplées pour former une gâchette unique (GU).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les gâchettes (G1, G2, GU) sont de type de conductivité N.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel tous les thyristors (TH1, TH2) sont disposés dans un même caisson semiconducteur (CS) ayant le premier type de conductivité et chaque thyristor (TH1, TH2) comporte au sein dudit caisson semiconducteur (CS), une première région semiconductrice (RS1) ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité et une deuxième région semiconductrice (RS2) ayant le deuxième type de conductivité et incluant une zone semiconductrice (ZSFD2) ayant le premier type de conductivité, la première région semiconductrice (RS1) d'un thyristor (TH2) de la chaîne étant couplée par une métallisation située au dessus du caisson semiconducteur (CS) à la zone semiconductrice (ZSFD2) du thyristor précédent (TH1) dans ladite chaîne, ledit caisson semiconducteur (CS) formant ladite gâchette unique (GU).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel le caisson semiconducteur (CS) comporte une zone (ZCFD) plus fortement dopée que le reste du caisson, entourant toutes les régions semiconductrices (RS1, RS2) et formant une prise de contact pour ladite gâchette unique (GU).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre un circuit déclencheur (CD) couplé à ladite gâchette unique (GU).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite chaîne de thyristors comprend un premier thyristor (TH1) 3044166 10 et un deuxième thyristor (TH2), l'anode (A2) du deuxième thyristor (TH2) étant couplée à la cathode (K1) du premier thyristor (TH1).\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 2, 5 et 6, dans lequel le circuit de déclenchement (CD) est couplé à ladite gâchette unique 5 (GU) et à la cathode (K2) du deuxième thyristor (TH2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes prise en combinaison avec la revendication 5, comportant en outre un composant (1) disposé entre les deux extrémités (B1, B2) de la chaîne de thyristors, le circuit de déclenchement (CD) étant couplé à ladite 10 gâchette unique (GU) et à l'une des extrémités (B2) de la chaîne.
Brevet FR3044177A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Chargeur de batterie embarqué dans un véhicule automobile muni d'au moins un moteur électrique, le chargeur comprenant un filtre d'entrée (2), un redresseur (3), les inductances du moteur électrique (4), un onduleur (5), le chargeur étant connecté à un réseau d'alimentation électrique (1) par l'intermédiaire du filtre d'entrée (2), et à une batterie (6) par l'intermédiaire de l'onduleur (5), caractérisé par le fait qu'il comprend un organe de coupure (7) disposé entre le réseau d'alimentation électrique (1) et le filtre d'entrée (2) en amont du redresseur (3), l'organe de coupure (7) comprenant un organe de sectionnement (8), un organe de détection de courant (9), et un organe de commande (10), l'organe de commande (10) étant apte à commander l'organe de sectionnement (8) en fonction d'au moins une mesure de courant de l'organe de détection de courant (9) et d'au moins un seuil de courant.\n<CLM>\1\tChargeur selon la revendication 1, dans lequel l'organe de détection de courant (9) comprend un capteur apte à déterminer un courant de mode commun (9a), un capteur apte à déterminer un courant de terre (9b) et au moins un capteur apte à déterminer au moins un courant différentiel (9c,9d,9e,9f).\n<CLM>\1\tChargeur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de sectionnement (8) comprend au moins un fusible ou disjoncteur magnétothermique (8e,8f,8g,8h).\n<CLM>\1\tChargeur selon la revendication 3, dans lequel l'organe de sectionnement (8) comprend au moins un contacteur (8a,8b,8c,8d) d'entrée apte à interrompre un courant continu sous tension continue et un courant alternatif sous tension alternative.\n<CLM>\1\tChargeur selon la revendication 3, dans lequel l'organe de sectionnement (8) comprend au moins un contacteur (8a,8b,8c,8d) d'entrée apte à interrompre un courant alternatif sous tension alternative. 3044177 11\n<CLM>\1\tChargeur selon la revendication 5 ensemble la revendication 2, comprenant des contacteurs (14a,14b) de batterie aptes à découpler la batterie du chargeur en fonction de la comparaison d'au moins une mesure de courant différentiel à un seuil. 5\n<CLM>\1\tChargeur selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, dans lequel les contacteurs (8a,8b,8c,8d) d'entrée de l'organe de sectionnement (8) sont des contacteurs polarisés avec sens de coupure privilégié en composante continue.\n<CLM>\1\tChargeur selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, dans lequel l'organe de sectionnement (8) comprend au moins une branche de précharge connectée en parallèle d'un contacteur (8a,8b,8c,8d) d'entrée, chaque branche de précharge comprenant un relais et une résistance connectés en série, 15 les relais de précharge étant aptes à être fermés antérieurement à la fermeture des contacteurs (8a,8b,8c,8d) d'entrée de sorte à limiter le courant initialement admis dans le chargeur.
Brevet FR3044178A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Système de retenue pour roulement pour un arbre 6 tournant pour compresseur 1 mécanique ou électrique, caractérisé en ce que le système de retenue est formé par au moins une ouverture 12 réalisée dans le roulement 7, associée à un élément 11 de fixation.\n<CLM>\1\tSystème de retenue selon la revendication 1, comportant au moins deux ouvertures\n<CLM>\1\t3. Système de retenue selon une des revendications 1 à 2, dans lequel au moins une ouverture 12 est formée dans la bague 10 externe du roulement\n<CLM>\1\t4. Système de retenue selon une des revendications 1 à 3, dans lequel l'ouverture 12 est formée par taraudage.\n<CLM>\1\tSystème de retenue selon une des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément 11 de fixation est une vis.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 mécanique ou électrique équipé d'un système de retenue selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Utilisation d'un système selon une des revendications 1 à 5, dans un compresseur 1 électrique comportant un moteur électrique à reluctance.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un système selon une des revendications 1 à 5, dans un compresseur 1 électrique comportant un moteur électrique à aimant permanent.
Brevet FR3044179A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante (10) de véhicule automobile comportant un rotor (105), un boîtier (110) délimitant au moins en partie une enceinte (125) à l'intérieur de laquelle le rotor (105) est monté rotatif autour d'un axe (X), la machine électrique tournante (10) étant caractérisée en ce qu'elle comporte un unique ventilateur (130), solidaire en rotation au rotor (105) et en ce que le boîtier (110) comporte deux paliers (135,\n<CLM>\1\td'aération : - un premier palier comportant au moins une ouverture (140,\n<CLM>\1\td'entrée d'air et - un deuxième palier comportant au moins une ouverture radiale (160) de sortie d'air, de sorte que le ventilateur (130) provoque une circulation forcée d'air de refroidissement dans l'enceinte (125).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon la revendication 1, dans laquelle l'ouverture radiale (160) du deuxième palier est disposée en regard du ventilateur 20 (130).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon la revendication 1, dans laquelle le premier palier comporte au moins une ouverture radiale (145) d'entrée d'air. 25\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon la revendication 1, dans laquelle le premier palier comporte au moins une ouverture axiale (140) d'entrée d'air.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon la revendication 1, dans laquelle le premier palier comporte au moins une ouverture axiale (140) d'entrée d'air et au 30 moins une ouverture radiale (145) d'entrée d'air.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le deuxième palier comporte, en outre, au moins une ouverture axiale d'entrée d'air. 35 3044179 13\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le ventilateur (130) est un ventilateur centrifuge.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications précédentes, 5 dans laquelle le premier palier correspond au palier avant (135) de la machine électrique tournante (10) et dans laquelle le deuxième palier correspond au palier arrière (150) de ladite machine.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications précédentes, qui 10 comporte en outre une plaque (170) solidaire en rotation du rotor (105), la plaque (170) comportant une pluralité de saillies (175) axiales.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon la revendication précédente, dans laquelle l'épaisseur de la plaque (170) est inférieure à 4 millimètres. 15\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications 9 ou 10, dans laquelle les saillies (175) axiales sont formées par des extrusions réalisées sur la périphérie externe de la plaque (170).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (10) selon l'une des revendications 9 à 11, dans laquelle le nombre de saillies (175) est strictement supérieur au nombre de paires de pôles du rotor (105) de la machine électrique tournante.25
Brevet FR3044181A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Système de commande de l'alimentation électrique d'un véhicule automobile électrique muni d'au moins deux machines électriques de traction (3,5), alimentées chacune par un onduleur (2,4), les onduleurs (2,4) étant connectés à une même capacité continue (6), caractérisé par le fait qu'il comprend un premier moyen de commande (7) d'un premier onduleur (2) et un deuxième moyen de commande (8) d'un deuxième onduleur (4), une horloge interne (9) apte à émettre un signal de synchronisation, le premier moyen de commande (7) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du premier onduleur (2), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation, le deuxième moyen de commande (8) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du deuxième onduleur (4), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel l'horloge interne (9) est comprise dans le premier moyen de commande (7), le premier moyen de commande (7) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du premier onduleur (2), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation de l'horloge interne (9), et étant apte à émettre le signal issu de l'horloge interne (9) en tant que signal de synchronisation à destination du deuxième moyen de commande (8).
Brevet FR3044189A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Appareil électronique comprenant au moins une carte électronique pourvu d'au moins un connecteur de raccordement externe et d'au moins un dispositif de transmission radio comportant au moins une antenne accordée sur une fréquence prédéterminée, le connecteur ayant une carcasse métallique reliée à une masse de l'appareil électronique, caractérisé en ce qu'au moins une languette métallique est fixée sur la carcasse métallique du connecteur pour dépasser latéralement de la carcasse pour atténuer au voisinage de l'antenne un champ électromagnétique parasite produit par le connecteur en fonctionnement, la languette ayant une longueur adaptée pour résonner à la fréquence prédéterminée.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel la languette a une forme rectiligne.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, dans lequel la languette est conformée pour s'étendre au-dessus d'au 20 moins une partie d'un composant de l'appareil électronique.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant plusieurs antennes accordées sur des fréquences prédéterminées et plusieurs 25 languettes métalliques ayant chacune une longueur adaptée pour résonner à une des fréquences prédéterminées.
Brevet FR3044202A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Dispositif porte outils (1) destiné à être utilisé par un engin tracteur caractérisé en ce qu'il comprend : - Un bras primaire (2) comprenant des premiers moyens de liaison pour être relié à l'engin tracteur ; - Un bras secondaire (3) mobile en rotation autour d'un axe vertical (31) par rapport au plan moyen du sol, avec butée de rotation (32), relié par des seconds moyens de liaison (4) au bras primaire (2) ; - Un moyen de rappel (5) pour mettre le bras secondaire (3) sous tension ; - Une coupelle de palpage (6), dont le plan de la base (61) est perpendiculaire à l'axe vertical (31), reliée au bras secondaire (3) par une articulation sphérique (7) excentrée.\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage en hauteur de la coupelle de palpage (6).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon 1 ou 2, caractérisé en ce que l'articulation (7) est positionnée sur la face externe de la coupelle (6).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gradation de la tension du bras 25 secondaire (3).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon 1 à 4, caractérisé en ce que l'articulation permet un mouvement de la base (61) de la coupelle (6) compris entre 60° et 90° par rapport à l'axe vertical (31). 30
Brevet FR3044203A1 (20170602)
REVENDICATIONS1) Dispositif porte outils (1) destiné à être utilisé par un engin tracteur caractérisé en ce qu'il comprend : - un bras primaire (2) comprenant des premiers moyens de liaison pour être relié à l'engin tracteur ; - un bras secondaire (3) mobile en rotation autour d'un axe vertical (31) par rapport au plan moyen du sol, avec butée de rotation (32), relié par des seconds moyens de liaison (4) au bras primaire (2) ; - des moyens de rappel (5) pour mettre le bras secondaire (3) sous tension ; - une coupelle de palpage (6), dont le plan de la base (61) est perpendiculaire à l'axe vertical (31), reliée au bras secondaire (3) par une articulation sphérique (7) excentrée.\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage en hauteur de la coupelle de palpage (6).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'articulation (7) 20 est positionnée sur la face externe de la coupelle (6).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gradation de la tension du bras secondaire (3).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'articulation permet un mouvement de la base (61) de la coupelle (6) compris entre 60° et 90° par rapport à l'axe vertical (31).\n<CLM>\1\tDispositif porte outils (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les moyens de rappel 30 (5) comprennent des moyens de réglage de tension.
Brevet FR3044210A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Ensemble comportant : au moins une composition de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, et un dispositif comportant un moule comportant une pluralité de cavités réparties le long d'une ligne de base et s'étendant généralement transversalement à cette ligne de base vers l'extérieur, cavités dans chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, de façon à ce que la composition soit moulée sur au moins une partie des fibres présentes dans les cavités correspondantes, la forme et/ou l'espacement entre les cavités variant le long de ladite ligne de base et/ou la nature de la composition variant le long de ladite ligne de base.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, la forme des cavités variant le long de la ligne de base.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, l'espacement entre les cavités variant le long de la ligne de base.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, le moule étant réalisé de façon à former par moulage plusieurs zones (Zi, Z2, Z3) avec des motifs d'un même type au sein de chaque zone et des motifs qui diffèrent d'une zone à 20 l'autre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, le nombre de zones allant de 2 à\n<CLM>\1\t6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, la longueur des cavités variant le long de la ligne de base. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, la section des cavités variant du côté de leur extrémité proximale, le long de la ligne de base.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, le moule comportant des cavités toutes de formes différentes.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, 30 certaines cavités étant identiques, mais au moins la moitié des cavités recevant chacune au moins un cil présentant une forme différente. 3044210 101\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel, dans une zone où les cavités sont identiques, on a le rapport niN, où n, est le nombre de cavités identiques et N le nombre total de cavités du moule, qui satisfait à la relation 1/10\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, la nature de la composition évoluant le long de la ligne de base.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, des compositions de couleurs différentes étant moulées dans des zones distinctes du moule. 10
Brevet FR3044212A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Présentoir (1) d'articles, notamment d'aliments, comprenant : - au moins un mât (2), - au moins un premier étage équipé d'un plateau (3) positionné autour du mât (2), - au moins un bac (6) destiné à contenir un ou des articles et positionné sur le plateau (3) du premier étage, caractérisé en ce que le au moins un bac (6) est extractible du présentoir (1).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon la revendication 1, comprenant un dispositif de retenue configuré pour maintenir le au moins un bac (6) dans le présentoir (1).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon la revendication 2, dans lequel le dispositif de retenue comprend une pluralité d'ergots (4) s'étendant dans un plan sécant au plan dans lequel s'étend le plateau (3).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon la revendication 3, dans lequel la pluralité 20 d'ergots (4) est répartie sur un bord extérieur du plateau (3).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant plusieurs bacs (6) positionnés sur le plateau (3) du premier étage. 25\n<CLM>\1\tPrésentoir selon la revendication 3 prise en combinaison avec l'une quelconque des revendications 4 ou 5, dans lequel le au moins un bac (6) est retenu par au moins un premier ergot (4) du dispositif de retenue, ledit premier ergot (4) étant positionné en regard d'une partie centrale du bac (6). 30\n<CLM>\1\tPrésentoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant au moins un couvercle (7) configuré pour recouvrir au moins partiellement le au moins un bac (6).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon la revendication 7, dans lequel le couvercle (7) 35 est monté mobile en rotation autour de l'axe X-X du mât (2). 3044212 7\n<CLM>\1\tPrésentoir selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel le couvercle (7) comprend en au moins une première et une deuxième parties (7a, 7b), la première partie (7a) étant configurée pour chevaucher au moins partiellement la deuxième partie (7b), dans au moins une première configuration dite 5 ouverte, de manière à former un accès au niveau d'au moins un bac (6) et dans une deuxième configuration dite fermée, de manière à fermer complètement l'accès audit au moins un bac (6).\n<CLM>\1\tPrésentoir selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans 10 lequel un passage périphérique est créé entre un premier plan dans lequel s'inscrit un bord supérieur (6a) du bac (6) et un deuxième plan dans lequel s'inscrit le couvercle (7).
Brevet FR3044214A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Dispositif de présentation de produits (10, 110), comprenant au moins une tablette (12a-12d,\n<CLM>\1\tayant une zone de stockage (14,\n<CLM>\1\tet une zone de présentation (16, 116), la zone de stockage (14,\n<CLM>\1\tet la zone de présentation (16,\n<CLM>\1\tétant aptes à recevoir les produits (30a-30d, 130), caractérisé en ce que la zone de stockage (14,\n<CLM>\1\test inclinée par rapport à la zone de présentation (16, 116).\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon la revendication 1, la tablette (12b-12d,\n<CLM>\1\tprésentant en outre une marche (18,\n<CLM>\1\tsituée dans la zone de présentation (16,\n<CLM>\1\tou entre la zone de stockage (14,\n<CLM>\1\tet la zone de présentation (16, 116).\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la zone de présentation (16) comprend un bord (20) à l'opposé de la zone de stockage (14), une butée (22a-22d, 24, 122, 124, 222, 322, 422, 522,\n<CLM>\1\tétant disposée au voisinage du bord.\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon la revendication 3, dans lequel la butée ou une des butées (22a-22d, 122, 222, 322, 422,\n<CLM>\1\tfait saillie en direction du côté duquel la tablette (12,\n<CLM>\1\test apte à recevoir les produits.\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la ou une des butées (24, 124,\n<CLM>\1\test située en regard du bord (20,\n<CLM>\1\tet configurée, lorsque le dispositif de présentation (10) est en position d'utilisation, pour entrer en contact avec une partie supérieure des produits (30b, 130), de façon à permettre le pivotement d'un des 3044214 18 produits entre l'inclinaison imposée par la zone de stockage (14) et l'inclinaison imposée par la zone de présentation (16).\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 5, dans lequel la tablette (12) est configurée pour permettre le décalage automatique des produits (30a-30d) de la zone de stockage (14) vers la zone de présentation (16).\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 6, dans lequel les inclinaisons (Ti) de la zone de stockage (14) et de la zone de présentation (16) sont configurées pour permettre un acheminement des produits (30a-30d) de la zone de stockage (14) vers la zone de présentation (16) par gravité. 15\n<CLM>\1\tDispositif de présentation (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la zone de stockage (14) forme par rapport à la zone de présentation (16) un angle (T) compris entre 10° et 40°. 20\n<CLM>\1\tMeuble de présentation de produits, comprenant un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3044217A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Bande de contention qui se présente sous la forme d'un tricot obtenu par la technologie maille jetée à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est différente, reliées entre elles par des fils d'entretoises , chaque surface comportant des fils élastiques, ledit tricot étant caractérisé en ce qu'il présente - une face qui a une structure textile qui est un filet, - un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 50 et 160%, - une contrainte de seuil de cisaillement supérieure ou égale à 3000 Pa.\n<CLM>\1\tBande de contention selon la revendication 1 caractérisée en ce que le fil d'entretoise est un mono filament présentant un titre entre 20 et 80 dtex, ou plus précisément entre 40 et 70 dtex.\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit tricot présente une face qui a une structure textile parmi la liste ci-après, - charmeuse ; - demi-simple à mailles ouvertes ou fermées ; - altas sous un ou plusieurs rangs ; - chainette à mailles ouvertes, fermées, ou à alternance de mailles fermées et ouvertes ; ladite face étant opposée à la face adaptée pour être mise en contact avec la peau qui a une structure textile qui est un filet. 3044217 34\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que le tricot présente une épaisseur comprise entre 1 et 2 mm, ou plus précisément entre 1 et 1,5 mm. 5\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que le tricot présente un écart entre les faces compris entre 0,4 et 1,5mm, ou plus précisément entre 0,5 et 1,1mm.\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes 10 caractérisée en ce que le tricot présente un grammage compris entre 160 et 300 g/m2, ou plus précisément entre 160 et 370 g/m2.\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que le tricot présente un allongement longitudinal tel 15 que défini dans la norme EN 14704-1 compris entre 50 et 120%.\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que le tricot est fabriqué en utilisant une seule barre pour le fil d'entretoise qui relie les 2 faces textiles. 20\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que le fil élastique présente un titre compris entre 40 et 80 dtex.\n<CLM>\1\tBande de contention selon l'une des revendications précédentes 25 caractérisée en ce que les surfaces textiles comprennent des fils thermoplastiques présentant des titres de 40 à 90 dtex.\n<CLM>\1\tKit qui comprend une ou plusieurs bandes de contention selon l'une des revendications précédentes et un ou plusieurs pansements adaptés 3044217 35 pour être disposés sur une plaie préalablement à la bande de contention.
Brevet FR3044219A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation extemporanée d'une composition cosmétique personnalisée destinée à un individu, comprenant : - la détermination des besoins cosmétiques de l'individu à partir de données liées à l'individu ; - la définition d'une formulation cosmétique adaptée aux besoins cosmétiques de l'individu définis à l'étape précédente ; - la préparation par un dispositif automatisé d'une composition cosmétique selon la 10 formulation définie à l'étape précédente ; caractérisé en ce qu'au moins une partie des données liées à l'individu sont des données liées à l'environnement de l'individu.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 1, dans lequel au moins une partie 15 des données liées à l'environnement de l'individu est acquise directement par le dispositif automatisé.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel au moins une partie des données liées à l'individu est acquise à l'aide d'au moins un capteur porté 20 par l'individu.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la composition cosmétique est délivrée à l'individu en un volume inférieur à 3 mL. 25\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif automatisé comprend au moins trois réservoirs comprenant respectivement au moins un principe actif cosmétique et aux moins deux bases cosmétiques différentes.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 5, dans lequel le principe actif 30 cosmétique contenu dans le réservoir est présent en une concentration telle qu'une composition cosmétique préparée selon le procédé de l'invention uniquement à partir du principe actif cosmétique contient une quantité du principe actif cosmétique inférieure à sa dose toxique. 3044219 2\n<CLM>\1\tDispositif automatisé adapté à la mise en oeuvre d'un procédé de préparation tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Dispositif automatisé de préparation d'une composition cosmétique personnalisée 5 destinée à un individu, comprenant : - des moyens de stockage informatique d'une formulation cosmétique ; - une pluralité de réservoirs contenant des principes actifs cosmétiques différents ; - une chambre de mélange reliée à la pluralité de réservoirs ; - des moyens automatisés de remplissage de la chambre de mélange à partir des contenus de la pluralité de réservoirs dans des quantités définies par la formulation cosmétique ; - une buse de sortie de la composition cosmétique personnalisée reliée à la chambre de mélange ; caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de téléchargement de la 15 formulation cosmétique.
Brevet FR3044237A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'assainissement d'air, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend : -une chambre d'aspiration (10) dont la paroi est réalisée en plastique, de préférence en époxy ou polyester, ladite chambre d'aspiration étant destinée à être partiellement remplie de liquide (4) ; - un conduit d'aspiration (3) d'air dont une extrémité (34) débouche à l'intérieur de la chambre d'aspiration, l'autre extrémité (30) du conduit étant raccordable 10 à un bâtiment dont l'air est à assainir, - un conduit de sortie d'air (5), et -un ventilateur (2) agencé de manière à générer une aspiration par le conduit d'aspiration (3) de l'air à assainir pour permettre audit d'air aspiré d'impacter la surface du liquide présent dans la chambre d'aspiration puis d'évacuer ledit air 15 par ledit conduit (5) de sortie d'air.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre d'aspiration (10) étant partiellement remplie d'un liquide (4), de préférence de l'eau, le conduit d'aspiration (3) débouche à affleurement du niveau de liquide 20 (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi de fond de la chambre d'aspiration (10) comprend un renflement central (14), la hauteur du renflement (14) correspondant sensiblement à la 25 hauteur à laquelle débouche le conduit d'aspiration (3) dans la chambre d'aspiration (10).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi de la chambre d'aspiration (10) présente une forme en cône dont 30 la base est destinée à être orientée vers le sol.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 3044237 que le dispositif comprend des moyens de chauffage agencés, de préférence dans le conduit de sortie, pour chauffer l'air assaini.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce 5 que la paroi de la chambre d'aspiration est munie de moyens d'isolation thermique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de refroidissement permettant de 10 refroidir le liquide dont est partiellement rempli la chambre d'aspiration.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif comprend un dispositif d'injection (7) permettant d'injecter dans le liquide un produit tel qu'une huile essentielle.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la chambre d'aspiration comprend une vanne de vidange (6) et/ou une trappe (16) pour faciliter son nettoyage.\n<CLM>\1\tInstallation comprenant un dispositif (1) d'assainissement selon l'une des revendications précédentes, et un échangeur de chaleur.
Brevet FR3044239A1 (20170602)
REVENDICATIONS1. Emulsion de type « huile-dans-eau » comprenant une phase aqueuse, une phase grasse, et une couche d'adsorption à l'interface des deux phases, ladite couche d'adsorption étant constituée d'une matrice de lignine dans laquelle sont incorporées des nanoparticules d'oxyde métallique, caractérisée en ce que la lignine est présente en une quantité inférieure à 2% en poids, et que les nanoparticules d'oxyde métallique sont présentes en une quantité inférieure à 1.5% en poids, par rapport au poids total de l'émulsion.\n<CLM>\1\tEmulsion selon la revendication 1, caractérisée en ce que les nanoparticules d'oxyde métallique sont des particules de monoxyde de zinc ou des particules de dioxyde de titane.\n<CLM>\1\tEmulsion selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les nanoparticules d'oxyde métallique sont liées à la matrice de lignine par des liaisons non- covalentes.\n<CLM>\1\tEmulsion selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les nanoparticules d'oxyde métallique sont incorporées à la matrice de lignine par sonication.\n<CLM>\1\tEmulsion selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les nanoparticules d'oxyde métallique sont liées à la matrice de lignine par des liaisons covalentes.\n<CLM>\1\tEmulsion selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les nanoparticules d'oxyde métallique sont présentes en un ratio en poids nanoparticules / lignine compris entre 0.1 et 0.8, et plus préférentiellement sont présentes en un ratio en poids nanoparticules / lignine d'environ 0.5.\n<CLM>\1\tEmulsion selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la lignine est d'origine naturelle.\n<CLM>\1\tEmulsion selon la revendication 7, caractérisée en ce que la lignine est issue d'un procédé d'extraction de cellulose à partir de plantes.\n<CLM>\1\tEmulsion selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la lignine est d'origine synthétique. 3044239 22\n<CLM>\1\tEmulsion selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que la phase grasse comprend un solvant organique choisi parmi le cyclopentane, l'hexane, le méthylcyclohexane, l'heptane, le décane, le dodécane et le toluène.