Brevet FR3047207A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Module (10) pour siège (1) de véhicule comprenant : - un premier câble d'entraînement (14) monté mobile, avec : o une première position de verrouillage adaptée pour bloquer le mouvement d'un premier élément de siège (1) par rapport à un deuxième élément de siège (1), et o une première position de déverrouillage adaptée pour autoriser le mouvement du premier élément de siège (1) par rapport au deuxième élément de siège (1), - un deuxième câble d'entraînement (18) monté mobile, avec : o une deuxième position de verrouillage adaptée pour bloquer le mouvement d'un troisième élément de siège par rapport à un quatrième élément de siège, et o une deuxième position de déverrouillage adaptée pour autoriser le mouvement du troisième élément de siège par rapport au quatrième élément de siège, - un dispositif d'actionnement (20) comprenant : o un actionneur (22), o un ensemble de transmission (23) actionné par l'actionneur (22) et agissant sélectivement sur le premier câble d'entraînement (14) ou le deuxième câble d'entraînement (18), l'ensemble de transmission (23) comprenant un organe de transmission (24) mobile en rotation autour d'un axe central de transmission (A) dans un premier sens de rotation (W1) pour entrainer le premier câble d'entrainement (14) de la première position de verrouillage vers la première position de déverrouillage et dans un deuxième sens de rotation (W2), opposé au premier sens de rotation (W1), pour entrainer le deuxième câble d'entrainement (18) de la deuxième position de verrouillage vers la deuxième position de déverrouillage. 3047207 30 2.Module (10) selon la revendication 1, dans lequel l'ensemble de transmission (23) comprend en outre un dispositif de retour élastique (38) sollicitant 5 élastiquement le premier câble d'entrainement (14) vers la première position de verrouillage et le deuxième câble d'entraînement (18) vers la deuxième position de verrouillage. 10\n<CLM>\1\tModule (10) selon la revendication 2, dans lequel le dispositif de retour élastique (38) comprend un ressort spiral, et dans lequel le ressort spiral sollicite élastiquement le premier câble d'entrainement (14) vers la première position de verrouillage et le deuxième câble 15 d'entrainement (18) vers la deuxième position de verrouillage.\n<CLM>\1\tModule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'organe de transmission est une pièce à 20 bascule entrainée par l'actionneur (22) dans le premier sens de rotation (W1) pour entrainer le premier câble d'entrainement (14) de la première position de verrouillage vers la première position de déverrouillage et dans le deuxième sens de rotation (W2), pour entrainer 25 le deuxième câble d'entrainement (18) de la deuxième position de verrouillage vers la deuxième position de déverrouillage.\n<CLM>\1\tModule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 30 4, dans lequel le dispositif d'actionnement (20) comprend une tige d'actionnement (44) entrainée en rotation par l'actionneur (22), dans lequel l'ensemble de transmission (23) comprend une roue dentée d'actionnement (42) avec laquelle la tige d'actionnement (44) coopère. 35 3047207 31\n<CLM>\1\tModule (10) selon la revendication 5, dans lequel l'ensemble de transmission (23) comprend un pignon d'actionnement (46) fixé sur la roue dentée d'actionnement (42), dans lequel l'organe de transmission 5 (24) présente une portion dentée (40), et dans lequel le pignon d'actionnement (46) et la portion dentée (40) coopèrent de sorte à transmettre un mouvement de l'actionneur (22) à l'organe de transmission (24) et à entrainer l'organe de transmission (24) dans le premier 10 sens de rotation (W1) ou dans le deuxième sens de rotation (W2)\n<CLM>\1\tModule (10) selon la revendication 5, dans lequel l'ensemble de transmission comprend un pignon 15 d'actionnement (46) fixé sur la roue dentée d'actionnement (42), dans lequel l'organe de transmission (24) présente une portion dentée (40), dans lequel l'ensemble de transmission (23) comprend un organe intermédiaire (48) disposé entre le pignon d'actionnement 20 (46) et la portion dentée (40) et coopérant avec le pignon d'actionnement (46) et la portion dentée (40) de sorte à transmettre un mouvement de l'actionneur (22) l'organe de transmission (24) et à entrainer l'organe de transmission (24) dans le premier sens de rotation (W1) 25 ou dans le deuxième sens de rotation (W2).\n<CLM>\1\tModule (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le premier câble d'entrainement (14) et le deuxième câble d'entrainement (18) présentent chacun une 30 première extrémité, dans lequel l'organe de transmission (24) présente une partie de retenu (26) des premières extrémités des premier et deuxième câbles d'entraînement (14, 18), dans lequel la partie de retenu (26) comporte une première portion de retenu (32) de la première 35 extrémité du premier câble d'entrainement (14) et une 3047207 32 deuxième portion de retenu (34) de la première extrémité du deuxième câble d'entraînement (18), et dans lequel les première et deuxième portions de retenu (32,\n<CLM>\1\tsont distantes l'une de l'autre. 5 9.Module (10) selon la revendication 8, dans lequel la première extrémité du premier câble d'entraînement (14) coopère avec la première portion de retenu (32) par une liaison mécanique à simple appui qui transmet le 10 mouvement de l'organe de transmission (24) au premier câble d'entraînement (14) uniquement dans le sens du simple appui lorsque l'organe de transmission tourne dans le premier sens de rotation (W1), et dans lequel la première extrémité du deuxième câble d'entraînement (18) 15 coopère avec la deuxième portion de retenu (34) par une liaison mécanique à simple appui qui transmet le mouvement de l'organe de transmission (24) au deuxième câble d'entraînement (18) uniquement dans le sens du simple appui lorsque l'organe de transmission (24) tourne 20 dans le deuxième sens de rotation (W2).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 8 ou 9, dans lequel la partie de retenu (26) présente une zone d'enroulement (36), la première portion de retenu (32) et la deuxième 25 portion de retenu (34) étant situés de part et d'autre de la zone d'enroulement (36), dans lequel la rotation de l'organe de transmission (24) dans le premier sens de rotation (W1) entraîne un enroulement du premier câble d'entraînement (14) sur la zone d'enroulement (36) et le 30 déplacement du premier câble d'entraînement (14) de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage, et dans lequel la rotation de l'organe de transmission (24) dans le deuxième sens de rotation (W2) entraîne un enroulement du deuxième câble d'entraînement 35 (18) sur la zone d'enroulement (36) et le déplacement du 3047207 33 deuxième câble d'entraînement (18) de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage.\n<CLM>\1\tSiège (1) de véhicule comprenant : 5 - une assise (56), - un dossier (54) monté pivotant sur l'assise (56), - un mécanisme d'articulation (60) adapté pour régler la position angulaire du dossier (54) par rapport à l'assise (56) et comportant une première armature (64) destinée à 10 être fixée sur l'assise (56) et une deuxième armature (66) destinée à être fixée sur le dossier (54), - un mécanisme de guidage comportant une glissière (70) comprenant un premier profilé (72) et un second profilé (74) s'étendant selon une direction longitudinale (X) et 15 montés coulissant l'un par rapport à l'autre selon la direction longitudinale (X), - un module pour siège de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel : 20 le premier câble d'entraînement coopère avec un dispositif de blocage de la position angulaire de la deuxième armature (66) par rapport à la première armature (64), la position angulaire de la deuxième armature (66) par rapport à la première armature (68) étant fixe 25 lorsque le premier câble d'entraînement (14) est dans la première position de verrouillage et la deuxième armature (66) étant mobile par rapport à la première armature lorsque le premier câble d'entraînement (14) est dans la première position de déverrouillage, et 30 dans lequel le deuxième câble d'entraînement coopère avec un dispositif de verrouillage de la glissière, la position du second profilé (74) par rapport au premier profilé (72) étant verrouillée lorsque le deuxième câble 35 d'entraînement (18) est dans la deuxième position de 3047207 34 verrouillage et le second profilé (74) peut se déplacer par rapport au premier profilé (72) lorsque le deuxième câble d'entraînement (18) est dans la deuxième position de déverrouillage. 5\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 11, comprenant en outre un châssis, et dans lequel le dispositif d'actionnement du module (10) est fixé par encliquetage sur le châssis du siège (1). 10\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement (20) pour siège de véhicule spécialement destiné à être associé à un premier câble d'entraînement (14) et à un deuxième câble d'entraînement (18), ledit dispositif d'actionnement (20) comprenant : 15 o un actionneur (22), o un ensemble de transmission (23) actionné par l'actionneur (22) et adapté pour agir sélectivement sur le premier câble d'entraînement (14) ou le deuxième câble d'entraînement (18), l'ensemble de 20 transmission (23) comprenant un organe de transmission (24) mobile en rotation autour d'un axe central de transmission (A) dans un premier sens de rotation (W1) où il est adapté pour entrainer le premier câble d'entrainement (14) et dans un 25 deuxième sens de rotation (W2), opposé au premier sens de rotation (W1), où il est adapté pour entrainer le deuxième câble d'entrainement (18).