INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046433A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Module de soufflante à aubes à calage variable pour une turbomachine, comprenant un rotor (2) portant des aubes (3), un carter fixe (7) et un système de réglage et de commande du calage des aubes (3), le rotor (2) comprenant un arbre (6) central et un anneau (9) de support des aubes entourant l'arbre, une extrémité avant de l'anneau étant reliée à une extrémité avant de l'arbre de manière à définir entre l'anneau et l'arbre un espace annulaire ouvert vers l'arrière, ledit espace annulaire du rotor (2) logeant ledit système et l'arbre (6) étant guidé par un premier palier (8) monté dans le carter fixe (7), en arrière de l'anneau (9), caractérisé en ce que l'anneau (9) est guidé par au moins un palier complémentaire (31) situé en amont du premier palier (8).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication précédente, dans lequel le système de réglage et commande du calage des aubes comporte un actionneur monté sur le carter fixe (7), dont un boîtier (16) supporte, sur sa paroi radiale externe, une piste interne dudit palier complémentaire (31).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication précédente, dans lequel le boîtier (16) est monté sur une même pièce (7a) du carter fixe (7) que le premier palier (8).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication précédente, dans lequel le système de réglage et commande du calage des aubes comporte un mécanisme (11, 12, 13, 14,\n<CLM>\1\tde réglage du calage des aubes (3) lié au rotor de soufflante, un moyen de commande comportant l'actionneur et une pièce de commande (18) mobile en translation selon un axe (X) de rotation du rotor (2), et un palier de transfert de charge (19) entre la pièce de commande (18) et ledit mécanisme.\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication précédente, dans lequel le palier de transfert de charge (19) est situé en arrière des aubes (3). 3046433 15\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le diamètre du palier complémentaire (31) est au plus égal au diamètre de l'anneau (9). 5\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le diamètre du palier complémentaire (31) est supérieur au diamètre du premier palier (8).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication 4, dans lequel une piste fixe (23) 10 supporte des moyens (26,\n<CLM>\1\tde rappel élastique agencés pour exercer une force de rappel axial sur la pièce de commande (18) vers une position déterminée, correspondant de préférence à la mise en drapeau des aubes (3).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication précédente, dans lequel la piste fixe 15 (23) est fixée au boîtier (16).\n<CLM>\1\tModule de soufflante selon la revendication 8, dans lequel la pièce de commande (18) coulisse autour de la piste fixe (23). 20 25 30
Brevet FR3046437A1 (20170707)
REVENDICATIONS1) dispositif multiplicateur d'énergie combine en un dispositif a mouvement perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel moteur, régulateur, caractérisé en ce qu'il comporte la circonférence du multiplicateur d'énergie par son rayon multiplicateur transformant une faible énergie en une énergie perpétuellement supérieur en son centre à l'axe central générateurs de toute énergie ... quelle soit électrique, hydraulique / à air comprimé / fluidique, mécanique y comprit l'énergie de la gravité ...ect. La masse d'inertie de la circonférence permet de démarrage par une fréquence d'une vitesse régulière exercé par une force physique d'entrainement manuel ou à gravité.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la circonférence du multiplicateur d'énergie est identifiable par son diamètre & rayon sur son axe central.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le multiplicateur générateur d'énergie transmet l'énergie dans la forme d'énergie physique exercé à la circonférence dans un châssis/bloc-moteur et par tout à la fois en mouvement perpétuel.\n<CLM>\1\tDispositif selon une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce que l'axe générateur peut avoir un minimum de 5 générateurs et + et dans des énergies différente ou identique accouplé les un aux autres.\n<CLM>\1\tDispositif selon une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce que le multiplicateur multiplie toute énergie quelle soit électrique, hydraulique / à air 20 comprimé fluidique, mécanique y comprit l'énergie de la gravité.\n<CLM>\1\tDispositif selon une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce qu'en augmentant le nombre de dispositifs accouplé augmentent l'énergie.\n<CLM>\1\tDispositif selon une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce la ou les circonférences du multiplicateur / créateur d'Énergie combiné en un mouvement 25 perpétuel peut former une centrale énergétique à une et ou à multiple énergie aux choix de 1' exploitant.\n<CLM>\1\tDispositif selon une quelconque des revendications précédente caractérisé en ce que le multiplicateur d'énergie combine en un dispositif a mouvement perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel fournit et alimente tous dispositifs consommateur d'énergie et 30 est aussi un moteur pour tous véhicules et interplanétaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il s'améliore par un contrôle / augmentation de la vitesse à l'axe centrale et contrôle et augmentation de la force physique exercé à la circonférence et ou la multiplication de la force d'inertie.
Brevet FR3046441A1 (20170707)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif comprenant au moins un élément d'attache destiné à coopérer avec un élément d'attache identique d'une autre pièce, caractérisé en ce que ledit élément d'attache comprend un cylindre comprenant une ouverture sur au moins une partie de sa hauteur, ledit cylindre étant formé dans un matériau élastique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité extérieure du cylindre est biseautée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le cylindre ouvert se trouve en bordure des pièces.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'ouverture du cylindre est dirigée vers la partie supérieure de la pièce\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque côté de la pièce comprend un cylindre ouvert.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le type de matériau est du plastique de dureté shore 90 A.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la pièce comprend également au moins un élément de support.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la taille de l'ouverture du cylindre est de 45°
Brevet FR3046443A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Guide de coulissement de patin de frein à disque pour véhicule, notamment routier, caractérisé en ce qu'il est agencé pour générer un effort plus important quand le patin coulisse dans le sens du serrage que dans le sens du desserrage.10
Brevet FR3046455A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Creuset de poêle à granulé ayant pour objet d'éviter les phénomènes de pyrolyse lors du démarrage des poêles, notamment dans le cas de poêles étanches, se caractérisant par la présence d'un aérateur (a) fixé au fond du creuset (b) de telle façon à ne faire qu'un avec le creuset (b).\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'aérateur (a) est constitué d'un tube cylindrique dont la partie haute est totalement obstruée.\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 1 caractérisé en ce que le creuset (b) dispose d'une ouverture (d) sur tout le périmètre intérieur de l'aérateur (a) de manière à réaliser un apport d'air par le fond du creuset (b).\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'aérateur (a) présente une série d'ouvertures (e) réparties sur les montants du tube cylindrique, de façon à faire circuler l'air à l'intérieur d'un tas de granulé (f) constitué et éviter ainsi la formation de pyrolyse.\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 1 comprenant une bougie d'allumage (g) et caractérisé en ce que L'aérateur (a) est positionné sur le fond du creuset (b) de telle manière qu'il y ait un espace suffisant entre la bougie d'allumage (g) et l'aérateur (a), cet espace étant déterminé en ce qu'il permet le stockage de granulés entre ces deux éléments de telle façon à assurer le démarrage du poêle.\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 1 caractérisé en ce que la position de l'aérateur (a) est également calculée pour qu'il soit dans le tas de granulés formé (f), de telle façon qu'il apporte l'air au coeur de ce tas et évite ainsi le phénomène de pyrolyse.\n<CLM>\1\tCreuset de poêle selon la revendication 2 caractérisé en ce que la forme cylindrique de l'aérateur (a) favorise le stockage de granulés autours de l'aérateur lors de l'opération de déversement dans le creuset, en ne présentant pas d'angles vifs qui pourraient gêner la bonne répartition des granulés (f) dans le creuset (b) et autour de l'aérateur (a).35
Brevet FR3046462A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Procédé (100) de localisation rapide et in-situ de sources de pollution en environnement intérieur, caractérisé en ce qu'il comporte : une première étape (105) de mesure d'une quantité d'au moins un polluant dans l'air de l'environnement et pour chaque quantité d'un polluant mesurée au-delà d'une valeur limite prédéterminé, une étape (110) de localisation de la source du dit polluant comportant : une étape (115) de déplacement d'un point de prélèvement dans l'environnement, suivi d'une deuxième étape (120) de mesure du polluant et/ou une étape (125) de détermination d'une source de pollution en fonction de la quantité mesurée et de données mémorisées.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon la revendication 1, qui comporte, en aval d'une étape (105,\n<CLM>\1\tde mesure, en fonction de la quantité d'au moins un polluant mesurée une étape (130) d'apport d'air neuf dans l'environnement.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte : en amont de chaque première étape (105) de mesure, une étape (150) de sélection d'un type d'environnement, chaque première étape de mesure étant réalisées en fonction du type d'environnement sélectionné, pour un même polluant, une pluralité d'étapes (105,\n<CLM>\1\tde mesure successives et une étape d'interprétation (145,\n<CLM>\1\tdes résultats de mesure de quantités de polluant pour déterminer automatiquement les polluants à localiser au cours de l'étape de localisation en fonction d'une valeur limite prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel au moins une 30 étape (105,\n<CLM>\1\tde mesure est réalisée par un analyseur à spectroscopie photo-acoustique. 3046462 23\n<CLM>\1\tProcédé (100) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'étape (110) de localisation est mise en oeuvre par un système expert.\n<CLM>\1\tDispositif (200) de localisation rapide et in-situ de source de polluant pour s mettre en oeuvre le procédé de localisation de sources de pollution en environnement intérieur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte : un moyen (205) de mesure d'une quantité d'au moins un polluant dans l'air de l'environnement, lo une mémoire (210) de données de localisation de source et un moyen (215) de localisation d'une source de pollution en fonction de la quantité mesurée et de données mémorisées.\n<CLM>\1\tDispositif (200) selon la revendication 6, dans lequel le moyen (205) de 15 mesure est un analyseur à spectroscopie photo-acoustique.
Brevet FR3046463A1 (20170707)
REVENDICATIONS1- Dispositif de mesure résistive de l'humidité d'un matériau M, minéral, rigide et doté d'une porosité ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte : - un bloc (1) d'un matériau M minéral, rigide, doté d'une porosité ouverte, et dont on veut mesurer les variations de résistance en fonction de la teneur en eau - au moins deux électrodes (2) et (2') de détection, rigides, inoxydables et nues, appliquées parallèlement contre ledit matériau M, et scellées sur ce dernier par un mélange de poudre du matériau M et de chaux chacune des électrodes (2) et (2') de détection étant connectée à une électronique 10 (3) apte à générer un courant i de mesure et une électronique (4) apte à mesurer la résistance entre lesdites électrodes. 2- Dispositif de mesure de l'hydratation des plantes via leur substrat comportant : 15 i- un bac (10) à plantes à réserve d'eau comportant : ii- un compartiment supérieur (8) apte a être rempli par un substrat de culture, et ce substrat de culture apte à recevoir au moins une plante dont on veut mesurer l'hydratation, ij- un compartiment inférieur (9) apte à recevoir de l'eau _ 20 ik- une plaque horizontale (11) séparant lesdits deux compartiments ladite plaque étant apte à retenir ledit substrat et comportant au moins un trou (12) obstrué par j-un dispositif selon la revendication 1, et caractérisé en ce que ledit bloc (1) : ji- a de par ses dimensions et la nature du matériau M une capillarité 25 suffisante pour assurer l'alimentation hydrique de la au moins une plante jj- a son extrémité inférieure posée au fond dudit compartiment inférieur, et son extrémité supérieure en contact avec la plaque de séparation là où elle comporte au moins un trou (12), de manière à obstruer ce au moins un trou et retenir le substrat. 30
Brevet FR3046464A1 (20170707)
REVENDICATIONS1- Dispositif de mesure résistive de l'humidité d'un matériau minéral poreux, caractérisé en ce qu'il comporte : - un bloc (1) d'un matériau M minéral, poreux et rigide, dont on veut mesurer les variations de résistance en fonction de la teneur en eau - au moins deux électrodes (2) et (2') rigides inoxydables appliquées parallèlement contre ledit matériau M, et scellées sur ce dernier par un mélange de poudre du matériau M et de chaux chacune des électrodes (2) et (2') étant connectée à une électronique (3) apte i.o à générer un courant i de mesure et une électronique (4) apte à mesurer la résistance entre lesdites électrodes. 2 - Dispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau M est un matériau naturel ayant une porosité ouverte dont la distribution 15 des diamètres est continue entre 10 et 10 000 nm (0,01 à 10 um). 3 - Dispositif de mesure selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau M est un Tuffeau, en ce que scellement des électrodes (2, 2') sur ledit matériau M est réalisé par un liant (8) constitué de poudre dudit matériau M et de 20 chaux, ladite chaux étant dans une proportion comprise entre 5 et 50%. 4 - Dispositif de mesure selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le matériau M possède une surface spécifique au moins égales à 10m2/g. 25 5 - Dispositif de mesure selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les électrodes (2, 2') sont rectilignes et scellées parallèlement côte à côte sur une même face du bloc (1) de matériau M. 30 6 - Dispositif de mesure selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les électrodes (2, 2') sont scellées parallèlement sur deux faces opposées du bloc (1) de matériau M, en ce que ledit bloc est aminci dans la dimension qui sépare ces faces portant les électrodes, et en ce que lesdites électrodes (2,2') sont des grilles inoxydables laissant passer l'humidité tout comme le liant (8). 35 3046464 11 7 - Ensemble comportant un dispositif de mesure selon la revendication 5 incorporé au fond d'un bac (10) à plantes comportant un compartiment supérieur apte à recevoir un substrat (8) de culture, séparé, par un fond (11) percé d'un trou (12), d'un compartiment inférieur (9) apte à recevoir une réserve d'eau, caractérisé en ce que 5 le bloc (1) du matériau M est apte à faire remonter par capillarité l'eau qui peut se trouver dans la compartiment inférieur (9) pour la distribuer par le trou (12) à des plantes situées dans le substrat (8), et caractérisé en ce que les électrodes (2, 2') sont disposées en travers de toute circulation d'eau du bloc (1) vers le trou\n<CLM>\1\t8- Ensemble selon la revendication 7 ayant en outre des moyens électroniques le 10 rendant plus autonome en eau et/ou communicant.
Brevet FR3046469A1 (20170707)
REVENDICATIONS1) A partir d'un dispositif de prise de mesures numériques d'un visage d'un individu comprenant un caisson (1), des micros capteurs de données, des moyens d'éclairage (2) du visage, des moyens de prise de mesures (5) du visage et des moyens de transmission (8) aptes à transmettre les informations relatives aux prises de mesures à des moyens de traitement, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de déplacement (B) des moyens de prise de mesures (5) aptes à déplacer les moyens de prise de mesures (5). On a positionné des micros capteurs de données adhésifs Cl à C17 sur le visage de l'individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 qui va améliorer le confort visuel ainsi que l'acuité visuelle, dans les zones périphériques des verres ophtalmiques, que se soit en verre progressifs ou en verre unifocaux.
Brevet FR3046487A1 (20170707)
REVENDICATIONS1.Dispositif d'indication de la validation d'un titre de transport associé à une place assise sous forme de siège, caractérisé en ce qu'il comprend une borne lectrice de code barre fixée au siège, et une indication lumineuse également fixée à la borne, et indiquant une couleur différente et/ou un clignotement différent selon que la lecture par la borne du code barre situé sur le titre de transport( avec les données du passager ) corresponde ou non à un billet valide.\n<CLM>\1\tSystème de contrôle des titres de transports valides dans un , caractérisé en ce qu'il comprend un écran permettant au contrôleur de visualiser les informations transmises par les dispositifs selon la revendication 1.
Brevet FR3046491A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Contacteur réglable comprenant : un contact statique fixe dans le contacteur ; un contact mobile (11) qui est connecté dans la console de contact mobile (10) par l'intermédiaire d'un ressort de contact (12), et qui fait contact avec le contact statique en conformité avec le mouvement de la console de contact mobile (10) dans le contacteur ; caractérisé en ce que : le contacteur comprend en outre des boutons de réglage ménagés dans la console de contact mobile (10) à une extrémité en connexion avec le ressort de contact (12) tout en correspondant aux ressorts de contact connectés avec des contacts mobiles individuels, le bouton de réglage (13) étant ajusté pour qu'un réglage de la compression ou du relâchement du ressort de contact (12) soit accompli par rotation du bouton de réglage (13) de manière à régler la pression de contact du contact mobile (11).\n<CLM>\1\tContacteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la console de contact mobile (10) comporte plusieurs contacts mobiles.\n<CLM>\1\tContacteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pression de contact du ressort de contact (12) est réglable, au moyen du bouton de réglage (13), d'après une valeur de surcourse mesurée de chaque ressort de contact et la valeur de temps de rebond de chaque contact mobile sur le contacteur pré-assemblé. 3046491 S61991 FR HA-P 10\n<CLM>\1\tContacteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bouton de réglage (13) est connecté au ressort de contact (12) au moyen d'une structure 5 hélicoïdale.\n<CLM>\1\tProcédé de réglage d'un contacteur réglable selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte la mesure de la surcourse de chaque 10 ressort de contact (12) et du temps de rebond de chaque contact mobile (11) sur le contacteur pré-assemblé, et l'exploitation du bouton de réglage (13) de manière à régler la pression de contact du ressort de contact (12), d'après la valeur de surcourse mesurée de chaque ressort 15 de contact (12) et la valeur de temps de rebond de chaque contact mobile (11).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comporte la remesure du temps de rebond de chaque 20 contact mobile (11) après l'achèvement de l'exploitation du bouton de réglage (13).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte, après l'achèvement de la remesure du 25 temps de rebond de chaque contact mobile (11), la mise à l'épreuve du seuil de tension d'accrochage et du seuil de tension de relâchement du contacteur.
Brevet FR3046492A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un transistor comprenant les étapes suivantes : a) former une couche semiconductrice (20) s'étendant sur une couche isolante (22) ; b) oxyder thermiquement la couche semiconductrice sur toute son épaisseur selon deux barres (38) s'étendant dans la direction de la largeur de grille du transistor; et c) former des tranchées d'isolement (50) orientées dans la direction de la longueur de grille du transistor, 10 la couche semiconductrice étant contrainte avant ou après l'étape a).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un transistor selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : a') former une couche semiconductrice contrainte (20) 15 s'étendant sur une couche isolante (22) ; b') oxyder thermiquement la couche contrainte sur toute son épaisseur selon deux barres (38) s'étendant dans la direction de la largeur de grille du transistor ; et c') former des tranchées d'isolement (50) orientées 20 dans la direction de la longueur de grille du transistor.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'étape b') a lieu après l'étape a').\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'étape a') a lieu après l'étape b'). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel la couche contrainte est en silicium-germanium, la contrainte étant une contrainte de compression.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel la couche contrainte a une épaisseur comprise entre 5 et 8 nm. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel l'étape a') est effectuée à une température comprise entre 850 et 1000 °C pendant une durée comprise entre 5 et 15 mn. 3046492 B14719 - 15-GR4-0472 / DD16726VR 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel la couche contrainte est en silicium, la contrainte étant une contrainte d'extension.\n<CLM>\1\tTransistor formé dans et sur une zone active (52) 5 d'une couche semiconductrice, la zone active étant délimitée, dans la direction de la longueur, par des barres d'oxyde thermique (38) imposant dans la zone active une contrainte dans la direction de la longueur de grille du transistor et, dans la direction de la largeur de grille du transistor, par des 10 tranchées d'isolement (50) laissant la zone active libre de contrainte dans la direction de la largeur.\n<CLM>\1\tTransistor selon la revendication 9, dans lequel la couche semiconductrice contrainte est en silicium-germanium et repose sur une couche isolante en oxyde de silicium, les barres 15 d'oxyde étant en oxyde de silicium et de germanium, la contrainte étant une contrainte de compression.\n<CLM>\1\tTransistor selon la revendication 10, dans lequel la couche semiconductrice contrainte est en silicium, les barres d'oxyde étant en oxyde de silicium, la contrainte étant une 20 contrainte d'extension.
Brevet FR3046497A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Système de fixation (10) d'une batterie adaptée à permettre le démarrage d'un moteur thermique d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile comportant: - un bac (12) destiné à recevoir une batterie, - un support de bac (13) destiné à assurer une fixation dudit bac (12) sur un élément de caisse (15) dudit véhicule, et - un support moteur (17) destiné à supporter un élément dudit groupe moto-propulseur, ledit support moteur (17) étant fixé audit support de bac (13), caractérisé en ce que ledit support de bac (13) comporte une zone de rupture mécanique (22) configurée pour rompre en cas de choc.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite zone de rupture mécanique (22) est formée par au moins une creusure (27) réalisée dans une paroi dudit support de bac (13).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit support moteur (17) comporte une interface de fixation (28) audit élément du groupe moto-propulseur, un élément amortisseur (26), et un bras de liaison (31) entre ledit élément amortisseur (26) et ladite interface de fixation (28).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit élément amortisseur (26) est surmoulé autour d'une extrémité dudit bras de liaison (31).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que ledit élément amortisseur (26) est emmanché serré dans un logement (25) ménagé dans ledit support de bac (13).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que ledit élément amortisseur (26) est un cylindre bloc.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit cylindre bloc (26) est en élastomère. 3046497 7\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit support de bac (13) est configuré pour autoriser un assemblage dudit support de bac (13) sur ledit élément de caisse (15) dudit véhicule suivant un axe (Z) vertical. 5\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit élément de caisse (15) est constitué par un brancard.
Brevet FR3046502A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Connecteur pour le raccordement de conducteurs électriques comprenant un embout de contact à leur extrémité à raccorder, comprenant deux parties (31,\n<CLM>\1\tconjuguées, respectivement mâle et femelle, comprenant chacune un corps (33) en matériau isolant muni de logements (36) dans lesquels viennent se monter des contacts (41) respectivement mâle et femelle aptes à recevoir les embouts de contact des conducteurs, caractérisé en ce qu'au moins l'une des parties mâle et femelle comporte intérieurement des zones (46) formant des cloisons placées entre lesdits logements et réalisées à partir d'un matériau apte à résister à des décharges électriques.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 1, dans lequel le matériau des cloisons est un polymère thermodurcissable ayant un index CTI supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t3. Connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel le matériau des cloisons est une silicone.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à. 3, dans lequel la cloison (46) s'étend dans le corps selon une partie au moins de la longueur des logements.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les zones formant cloisons sont réalisées par surmoulage dudit matériau apte à résister à des décharges électriques sur le matériau isolant du corps.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le matériau isolant du corps est en thermoplastique.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le corps des parties mâle et femelle est fermé du côté arrière par lequel les conducteurs sont introduits dans le connecteur par une partie de fermeture (43) en matière isolante souple dotée de passages (44) pour lesdits conducteurs.\n<CLM>\1\tConnecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le corps de la partie mâle comporte, du côté avant par 3046502 8 lequel les contacts mâles s'étendent en saillie, des tétines (45) d'étanchéité surmoulées en matière isolante souple.\n<CLM>\1\tConnecteur selon la revendication 8, dépendante de la revendication 7, dans lequel les tétines sont surmoulées avec la partie 5 de fermeture.
Brevet FR3046507A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Stator pour machine électrique tournante de véhicule automobile, le stator (5) comportant : - un bobinage (16) électrique, ce bobinage comportant une pluralité de conducteurs électriques (22), - au moins une pièce rapportée (25) montée sur le bobinage (16), - au moins une sonde de mesure (23) de température portée par ladite pièce rapportée (25) et comportant au moins un élément sensible (24) agencé de manière à mesurer la température du bobinage (16).\n<CLM>\1\tStator selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément sensible (24) est agencé de manière à être en contact thermique avec au moins un conducteur électrique (22) par l'intermédiaire de la pièce rapportée (25).\n<CLM>\1\tStator selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la pièce rapportée (25) comporte un logement (26) destiné à recevoir la sonde de mesure (23).\n<CLM>\1\tStator selon la revendication 3, caractérisé en ce que, le logement (26) présentant une paroi avant (27) en regard du bobinage (16), l'élément sensible (24) est positionné dans le logement (26) en contact axial avec la paroi avant (27) laquelle étant en contact avec le conducteur électrique (22).\n<CLM>\1\tStator selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le logement (26) présente une forme agencée pour maintenir la sonde de mesure (23). 3046507 13\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le logement (26) comporte au moins une rainure de maintien (33). 5\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce qu'une paroi du logement (26) s'étend dans une direction qui forme un angle non nul avec un plan radial par rapport à l'axe (X) du stator (5). 10\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le logement (26) comporte un matériau (28) dans lequel est noyée, au moins partiellement, la sonde de mesure (23).\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, 15 caractérisé en ce que le logement (26) comporte une ouverture (29) agencée pour permettre l'insertion de la sonde de mesure.\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la pièce rapportée (25) comprend un organe de 20 montage (30) agencé pour monter ladite pièce sur le bobinage (16).\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la pièce rapportée (25) est formée d'un matériau thermiquement conducteur. 25\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la pièce rapportée (25) est monobloc.\n<CLM>\1\tStator selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, 30 caractérisé en ce que la pièce rapportée (25) est agencée sur un chignon du stator (5), notamment en regard d'un ensemble électronique. 3046507 14\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comprenant un stator, selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15. Machine électrique tournante selon la revendication 14, formant un alternateur ou une machine réversible.
Brevet FR3046511A1 (20170707)
REVENDICATIONS1. Procédé d'analyse et de détection automatique du niveau de salissure dans les champs solaires de manière automatique. Le dit procédé consiste à traiter les images des miroirs ou panneaux des champs solaires, dans le domaine du visible, et quantifier le niveau de dépositions poussiéreuses.\n<CLM>\1\tProcédé, selon la revendication 1, permettant l'analyse des images dans le domaine du visible de champs solaires et comportant pour chaque image des étapes parmi les suivantes : a. Extraire sur chaque image les pixels correspondant aux panneaux solaires. b. Analyser sur chaque pixel de panneau les composantes spectrales de la lumière visible, par exemple, le rouge, vert et bleu pour une image RGB. c. Déterminer l'état de salissure du panneau ou d'un groupe de panneau.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on utilise un ordinateur pour appliquer au moins une des étapes du procédé des revendications 1 et\n<CLM>\1\t4. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on capture les images visibles exploitées selon les revendications 1 et 2 du champ solaire CSP en utilisant une caméra embarquée sur un véhicule à trajectoire programmable (par exemple, drone terrestre ou aérien).\n<CLM>\1\tProcédé, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'on associe les données de salissure avec les coordonnées de localisation sur le champ solaire.
Brevet FR3046524A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Leurre de pêche (20) s'étendant entre une extrémité avant représentant la tête du leurre et une extrémité arrière représentant la queue du leurre, ledit leurre comportant un corps (24) comprenant une attache de ligne (21) prévue pour attacher la ligne de pêche, une attache d'hameçon prévue pour relier l'hameçon au leurre, une attache de nageoire (23) positionnée à l'extrémité arrière du leurre, caractérisé en ce qu'il comporte : - une nageoire (25) comprenant une attache centrale (26) positionnée au centre de la nageoire (25), ladite attache centrale (26) est reliée à l'attache de nageoire (23), ladite nageoire comporte une surface plane configurée pour que la normale à la surface plane soit sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du corps (24) lorsque le corps (24) est maintenu à la verticale.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel le corps du leurre est constitué d'un corps rigide.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel le corps du leurre est constitué d'un corps souple.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel l'attache centrale (26) de la nageoire est métallique ou en plastique.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel la nageoire (25) est métallique ou en plastique.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel l'attache de ligne (21) est positionnée au niveau de la tête du leurre de pêche (20) et au dessus du leurre de pêche (20).\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel l'attache d'hameçon (22) est positionnée au delà de la moitié du leurre de pêche (20) à proximité de l'extrémité arrière du leurre de pêche (20). 3046524 9\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon la revendication 1, dans lequel la nageoire (25) est une plaque d'épaisseur fine et de forme d'un ovale, d'un triangle, d'un carré, d'un polygone d'au moins cinq côtés ou d'un cercle. 5\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel la nageoire (25) est symétrique par son centre.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel la surface de la nageoire (25) est comprise entre la taille de la surface de la 10 section transversale du leurre de pêche (20) la plus grande et quatre fois ladite surface de la section transversale du leurre de pêche (20) la plus grande.\n<CLM>\1\tLeurre de pêche (20) selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel un anneau brisé est positionné entre l'attache de nageoire (23) et l'attache 15 centrale (26).
Brevet FR3046525A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un calcium laitier dispersible en poudre caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. le mélange d'une poudre de phosphate de calcium laitier micronisée et d'un lactosérum de fromagerie, déminéralisé ou non, ayant un pH compris entre 6 et 7.5, éventuellement concentré ; b. le séchage du mélange de l'étape a.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la poudre de phosphate de calcium laitier micronisée comprend entre 68 et 85% de cendres, dont entre 20 et 35% en masse de calcium et entre 9 à 15% en masse de phosphore, 0,1 à 15% en masse de lactose et 10 à 15% en masse de protéines laitières.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la poudre de phosphate de calcium laitier micronisée a une granulométrie moyenne de 1 à 5 urn et une surface spécifique de 41 à 120 m2/g.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé 20 en ce que l'étape b de séchage est réalisée en tour de séchage par atomisation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une étape c additionnelle de micronisation de la poudre obtenue à l'étape b. 25\n<CLM>\1\tCalcium laitier dispersible en poudre susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Calcium laitier dispersible en poudre selon la revendication 6 30 comprenant entre 7 et 11% en masse de calcium, entre 5 et 15% en masse de protéines laitières et entre 50 et 70% en masse de lactose. 3046525 7\n<CLM>\1\tCalcium laitier dispersible en poudre selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une poudre homogène.\n<CLM>\1\tCalcium laitier dispersible en poudre selon l'une quelconque des 5 revendications 6 à 8, caractérisé en ce que sa granulométrie est comprise entre 1 et 10 pin et sa surface spécifique est comprise entre 10 et 100 m2/g s'il est micronisé, c'est-à-dire issu du procédé selon la revendication 5, ou sa granulométrie est comprise entre 15 et 150 um et sa surface spécifique est comprise entre 0,2 et 15 m2/g s'il n'est pas micronisé. 10\n<CLM>\1\tUtilisation du calcium laitier dispersible en poudre selon l'une quelconque des revendications 6 à 9 pour la préparation d'aliment enrichi en calcium.\n<CLM>\1\tUtilisation du calcium laitier dispersible en poudre selon la revendication 10, caractérisée en ce que l'aliment enrichi en calcium est un produit laitier. 15\n<CLM>\1\tUtilisation du calcium laitier dispersible en poudre selon la revendication 10 ou la revendication 11, caractérisée en ce que ledit calcium laitier dispersible en poudre ne sédimente pas dans ledit aliment enrichi.
Brevet FR3046526A1 (20170714)
REVENDICATIONS1) Aliment complémentaire pour abeilles, caractérisé en ce qu'il contient des fruits décortiqués , des produits et sous produits laitiers , fabriqué selon trois protocoles , avec un certain pourcentage de protéines ,de lipides, de glucides et d'humidité en fonction del ' état de la colonie , et de la période sans la saison .\n<CLM>\1\tAliment complémentaire pour abeilles selon la revendication un , caractérisé en ce que la composition analytique et respective pour le protocole un est de trente six pour cent de glucides, de vines huit pour cent de protéines , de vingt six pour 10 cent de lipides et de quatre pour cent d'humidité. Pour le protocole deux : soixante six pour cent de protéines , quatorze pour cent de glucides, neuf pour cent de lipides, quatre pour cent d'humidité et quatre pour cent de cendres . Pour le protocole trois : cinquante pour cent de protéines , vingt 15 quatre pour cent de lipides , quatorze pour cent de glucides, quatre pour cent d'humidité et quatre pour cent de cendres\n<CLM>\1\tAliment complémentaire pour abeilles selon les revendications un et deux, caractérisé en ce que la poudre du protocole un se mélange à raison de quatre grammes pour un kilogramme de sirop. 20 Que la poudre du protocole deux, se mélange à raison de trois cent cinquante grammes pour six cent cinquante grammes de sucre cristal fin. Que la poudre du protocole trois se mélange à raison de cinq cent grammes pour cinq cent grammes de sucre cristal fin
Brevet FR3046528A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Dispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque comprenant un stator (10) et un rotor (12), tous deux ayant une forme de révolution autour d'un axe longitudinal XX', un espace de travail défini entre le stator et le rotor, variant radialement et au moins un moyen de compression (27) du fruit à coque entre le stator (10) et le rotor (12).\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon la revendication 1, caractérisé en ce que le stator (10) comprend au moins deux secteurs (14) de forme courbe, dont la concavité est orientée vers l'intérieur.\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon la revendication 1, caractérisé en ce que les secteurs (14) sont partiellement superposés.\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon la revendication 3, caractérisé en ce que les secteurs (14) comprennent des supports rigides (20-1...20n) fixés longitudinalement sur la surface extérieure (16) dudit secteur (14).\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon la revendication 4, caractérisé en ce que des supports rigides (20-1...20-n) sont munis de moyens de réglage radial (22-1...22-n).\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rotor comprend au moins un arbre (24) comprenant au moins un support (26) sur lequel est fixée au moins une ailette (28).\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'arbre (24) comprend au moins un support sur lequel est fixée au moins une ailette (28).\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'axe longitudinal XX' est incliné.\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la forme de révolution autour de l'axe longitudinal XX' est une forme de révolution conique. 3046528 6\n<CLM>\1\tDispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le stator (10) devient mobile en rotation et le rotor (12) devient fixe.
Brevet FR3046534A1 (20170714)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'implant utilisé pour le maintien d'un élément de distraction ou de compression qui consiste en une barre reliée à des implants (1) au travers de moyens support, ou bien en une plaque percée de trous pour le passage des implants (1), et du type comprenant une tige filetée (10), ainsi qu'une tête (11) munie d'une empreinte (12) pour son manoeuvrement et qui présente une partie (13) sphérique ou partiellement sphérique destinée à coopérer avec une pièce support apte à pivoter sur ladite tête (11) et à y être immobilisée, ladite pièce support comportant des moyens de fixation et de blocage d'un élément de distraction ou de compression, caractérisé en ce que ladite partie filetée (10) comporte deux zones (2, 3), à savoir une zone extrême distale (2) de profil conique et dont le filet (21) à larges spires est configuré pour os spongieux, et une zone proximale (3) de profil cylindrique ou conique d'angle (a) de conicité inférieure à l'angle (p) de celle de ladite partie distale (2), et dont le filet (31) est fin et configuré pour la corticale de l'os ; et en ce que les deux filetages (10,\n<CLM>\1\tsont de même pas ou de pas très proches.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une canule (14) conformée pour permettre l'introduction d'une broche munie d'un capteur de densité.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon la revendication 1 ou la 25 revendication 2, caractérisé en ce que la zone proximale (3) présente une conicité de 1°, tandis que la zone distale (2) présente une conicité de 4°.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que, lorsque les pas des 30 filetages (20,\n<CLM>\1\tdes zones distale (2) et proximale (3) sont différents, le filetage (30) de la zone proximale (3) présente un pas inférieur à celui de la zone distale (2). 3046534 7\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon la revendication 4, caractérisé en ce que la différence de valeurs des pas est inférieure à 20 %.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le filetage (30) de la zone proximale (3) présente des filets (31) tranchants fins à fond (32) plat et profonds.\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le filetage (20) de 10 la zone distale (2) comporte des filets ronds, et de même profondeur que celle du filetage (30) de la partie proximale (3)\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la zone distale (2) 15 est munie de trois fentes d'auto-taraudage (23).\n<CLM>\1\tDispositif d'implant selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que son extrémité libre comporte une hélice tranchante (24).
Brevet FR3046535A1 (20170714)
REVENDICATIONS1) Dispositif de sternum prothétique modulable, comportant une plaque (1) et des moyens d'attachement (2) à des côtes, où chacun desdits moyens d'attachement (2) à des côtes comprend une extrémité (20) de fixation à ladite plaque (1) et une extrémité (21) munie d'un moyen (22) d'accrochage à une côte, caractérisé en ce que ladite plaque (1) comporte au moins une coulisse (10) disposée longitudinalement, destinée à recevoir les extrémités (20) de fixation desdits moyens d'attachement (2), chacune au travers d'un élément de glissement (3) configuré pour être déplaçable dans ladite coulisse (10) et autoriser le pivotement du moyen d'attachement (2) qui y est solidarisé , ledit moyen de glissement (3) étant associé à des moyens de blocage (33,\n<CLM>\1\taptes à l'immobiliser en translation dans ladite coulisse (10) à l'emplacement souhaité et à empêcher le pivotement dudit moyen d'attachement (2).\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque (1) comporte deux coulisses (10) disposées de part et d'autre de l'axe longitudinal médian (XX') de ladite plaque (1).\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon la revendication 2, caractérisé en ce que chacune des coulisses (10) présente une forme rectiligne.\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon la revendication 2, caractérisé en ce que chacune des coulisses 25 (10) présente une forme courbe, convexe du côté extérieur.\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon la revendication 2, caractérisé en ce que chacune des coulisses (10) présente une forme de succession d'arcs de cercles (17).\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon l'une 30 quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chacune des extrémités (20) de fixation est percée d'un trou (26) prévu apte à être traversé par une vis (25), tandis que 3046535 8 chacun des éléments de glissement (3) comporte un trou taraudé (31) destiné au vissage de ladite vis (25), des moyens (32) d'immobilisation en rotation, ainsi qu'au moins un épaulement (33) prévu apte à assurer le serrage de la plaque (1) en 5 association avec ladite extrémité de fixation (20) lors du serrage de ladite vis (25) dans ledit trou taraudé (31).\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le filetage du trou taraudé (31) de chacun des éléments de glissement (3) est muni 10 d'un frein.\n<CLM>\1\tDispositif de sternum prothétique selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les surfaces des moyens d'attachement (2) et de la plaque (1), destinées à venir en contact serré l'une avec l'autre, sont 15 traitées en sorte de favoriser une accroche.