INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045042A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E3, du flocoumafène, ledit énantiomère E3 présentant, par analyse chromatographique d'une composition de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t3 de valeur telle que t1
Brevet FR3045043A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E2, du flocoumafène, ledit énantiomère E2 présentant, par analyse chromatographique d'une composition de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t2 de valeur telle que t1
Brevet FR3045044A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Composition comprenant du flocoumafène dont une quantité d'un stéréo-isomère de configuration du flocoumafène, dit énantiomère 5 E4, telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de flocoumafène dans la composition est inférieur à 10%, ledit énantiomère E4 présentant, par analyse chromatographique d'une composition de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1
Brevet FR3045045A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère El, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique d'une composition de bromadiolone comprenant quatre stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t1 de valeur telle que t1
Brevet FR3045046A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique d'une composition de bromadiolone comprenant quatre stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1
Brevet FR3045047A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ - Stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E3, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique d'une composition de bromadiolone comprenant quatre stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t3 de valeur telle que ti
Brevet FR3045064A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Peinture bi-composants anti-amiante caractérisée en ce qu'elle comprend, en pourcentage volumique par rapport à son 5 volume total : - Entre 73 et 77 % d'une formulation A, - Entre 23 et 27 % d'une formulation B, ladite formulation A étant constituée en pourcentage volumique par rapport à son volume total: 10 - Entre 20 et 24 %, de préférence 22%, de résine de polyamine en phase aqueuse ; - Entre 17 et 21 %, de préférence 19 % d'eau ; - Entre 0,1 et 0,3 %, de préférence 0,2 %, d'additif antimousse minéral ; 15 - Entre 0,1 et 0,3 %, de préférence 0,2 %, d'un additif anti-glissance ; - Entre 0,3 et 0,5 %, de préférence 0,4 %, d'un additif de surface ; - Entre 0,6 et 0,8 %, de préférence 0,7 %, d'un additif 20 dispersant ; - Entre 15 et 19 %, de préférence 17 %, de dioxyde de titane ; - Entre 1 et 5 %, de préférence 3 %, d'extendeur de titane ; - Entre 2 et 7 %, de préférence 5 %, de sulfate de baryte ; 25 - Entre 5 et 9 %, de préférence 7 %, de talc ; - Entre 6 et 11 %, de préférence 9 %, de silice ; - Entre 1 et 5 %, de préférence 3 %, de sable de quartz ; - Entre 4 et 8 %, de préférence 6 %, de carbonate de calcium ; 30 - Entre 1 et 2 %, de préférence 1,5 % de cire sans silicone ; - Entre 1 et 3 %, de préférence 2 %, d'additif à base de carbonate ; - Entre 0,01 et 0,15 %, de préférence 0,1 %, d'huile de ricin ; 35 - Entre 0,1 et 0,5 %, de préférence 0,3 % d'agent tixotropant naturel ; 3045064 7 Entre 0,2 et 0,8 %, de préférence 0,5 %, d'agent anti sédimentant ; Entre 0,2 et 0,8 %, de préférence 0,5 %, d'agent antigoutte ; Entre 1 et 1,3 %, de préférence 1,1 %, d'agent coalescent ; Entre 1 et 2 %, de préférence 1,5 %, d'additif polyuréthane de surface ; ladite formulation B étant constituée en pourcentage volumique par rapport à son volume total : Entre 72 et 77 %, de préférence 75 % de résine epoxy en phase aqueuse et Entre 23 et 27 %, de préférence 25 % d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement d'un support amiante caractérisé en ce que : On applique, sur ledit support amiante, une première couche de peinture bi-composants anti-amiante selon la revendication 1, On applique, sur ladite première couche de peinture, après un temps de séchage de celle-ci, une seconde couche de peinture bi-composants anti-amiante selon la revendication 1, de manière à obtenir une épaisseur totale de peinture sur ledit support amiante comprise entre 60 et 80 micromètres, de préférence 70 micromètres, On laisse sécher la peinture bi-composant anti-amiante pendant une durée comprise entre 45 et 50 heures, de préférence 48 h.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement d'un support amiante selon la revendication précédente caractérisé en ce que, préalablement à la première application de la peinture bi-composant anti-amiante sur le support amiante, on applique un produit d'imprégnation destiné à empêcher l'amiante de se volatiliser de son support. 3045064 8\n<CLM>\1\tUtilisation de la peinture bi-composants anti-amiante selon la revendication 1 pour traiter, par recouvrement, les supports amiantés.
Brevet FR3045066A1 (20170616)
REVENDICATIONS1.- Composition polymère incluant des polymères répondant à la formule (I) ci-dessous : [R-0(-CH(CH3)-CH20-)n(CH2-CH20-)p]1+X P(=0)(OH)2-. (I) où : R est un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, et de préférence linéaire, comprenant de 8 à 12 atomes de carbone n est un nombre, entier ou non, compris entre 6 et 20 p est un nombre, entier ou non, compris entre 4 et 25 x est un nombre compris entre 0 et 1, notamment entre 0,1 et 0,9. 2.- Composition selon la revendication 1, où le groupe R est un groupe alkyle saturé ou monoinsaturé, de préférence linéaire. 3.- Composition selon la revendication 2, où les polymères répondent à la formule (la) suivante : [CH3_(CH2)11-0-(CH(CH3)-CH20-)n(-CH2-CH20-)p]1+x-P(=0)(OH)2 _x (la) où n, p et x sont tels que définis dans la revendication\n<CLM>\1\t4.- Composition selon l'une des revendications 1 à 3, où n est compris entre 6,5 et 15, par exemple entre 7 et\n<CLM>\1\t5.- Composition selon l'une des revendications 1 à 3, où p est compris entre 4,5 et 20, par exemple entre 4,5 et\n<CLM>\1\t3045066 13 6.- Composition selon l'une des revendications 1 à 5, où n est égal à 7,5 et p est égal à\n<CLM>\1\t7.- Composition selon la revendication 6, où les polymères répondent à la formule (lb) suivante : 5 [CH3_(CH2)11-0-(CH(CH3)-CH20)7,5(-CH2-CH20-)5]1+x-P(=0)(OH)2, (lb) où x est tel que défini dans la revendication1. 8.- Utilisation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 7, dans une formulation lubrifiante pour le travail ou la mise en forme des métaux, de préférence une émulsion lubrifiante 10\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8, où la formulation est une formulation lubrifiante pour le découpage de métaux.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 8 ou 9, où la formulation est une formulation lubrifiante pour le travail ou la mise en forme, notamment pour le découpage, d'aluminium.
Brevet FR3045075A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Gaine (1) destinée à être enfilée sur au moins un élément allongé à protéger, la gaine comprenant une tresse (3) de fils (4) multi-filaments en matière synthétique, la tresse ayant une masse surfacique comprise entre 0.04 et 0.1 gramme par centimètre carré.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon la revendication 1, dans laquelle la tresse a une masse surfacique comprise entre 0.05 et 0.09 gramme par centimètre carré.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle au moins une partie des fils (4) présente chacun une masse linéique qui est comprise 15 entre 1200 et 2800 dtex.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon la revendication 3, dans laquelle 'au moins une partie des fils (4) présente chacun une masse linéique qui est comprise entre 1400 et 2200 dtex.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications 20 précédentes, dans laquelle les fils (4) sont agencés de sorte que par pouce de fil, le nombre de croisements avec d'autres fils soit compris entre 18 et\n<CLM>\1\t6. Gaine (1) selon la revendication 5, dans laquelle les fils (4) sont agencés de sorte que par pouce de fil, le 25 nombre de croisements avec d'autres fils soit compris entre 20 et\n<CLM>\1\t7. Gaine (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les différents fils (4) de la gaine sont tous identiques. 30\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle au moins une partie des fils est dans un premier matériau et au moins une partie des fils est dans un deuxième matériau différent du premier.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications 1, 2, 3, 35 4, 5, 6 ou 8, dans laquelle au moins une partie des fils 3045075 9 présente une première masse linéique et au moins une partie des fils présente une deuxième masse linéique qui est différente de la première masse linéique.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications 5 précédentes, dans laquelle, la tresse (3) est dans une matière synthétique apte à résister à des températures allant de - 50 degrés Celsius à 175 degrés Celsius.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon la revendication 10, dans laquelle la tresse (3) est dans une matière synthétique 10 apte à résister à des températures allant de - 50 degrés Celsius à 150 degrés Celsius avec des pointes de températures temporaires de 175 degrés Celsius au maximum.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle au moins une partie des fils (4) 15 est en polyamide ou en polytéréphtalate d'éthylène.\n<CLM>\1\tGaine (1) selon l'une des revendications précédentes, conformée de sorte à présenter un diamètre supérieur de 0.5 à 2 millimètres par rapport à celui de l'élément allongé (2) sur lequel la gaine (1) est destinée 20 à être enfilée.\n<CLM>\1\tElément allongé recouvert d'une gaine selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3045093A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Porte de garage (1) latérale à enroulement pour l'obturation d'une ouverture (2), comprenant : un tablier (11) mobile entre une position ouverte dans laquelle le tablier (11) est stocké dans un caisson (14) monté sur un premier côté de ladite ouverture (1), et une position fermée dans laquelle le tablier (11) obture l'ouverture (2), des moyens de guidage (12,\n<CLM>\1\ten coulissement du tablier (11) situés en haut et en bas de l'ouverture (2), et des moyens de compensation (16) du poids du tablier (11) disposés sur un deuxième côté de ladite ouverture (1), ladite porte de garage (1) étant caractérisée en ce que les moyens de compensation (16) comprennent au moins un contrepoids (161) solidaire du tablier (11).\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit au moins un contrepoids (161) est relié au tablier (11) par le biais de deux éléments de liaison (17, '18) haut et bas logés respectivement dans les moyens de guidage (12,\n<CLM>\1\thaut et bas du tablier (11).\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque élément de liaison (17,\n<CLM>\1\test un câble.\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le câble est en acier ou en polyester.\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que l'extrémité libre de chaque élément de liaison (17,\n<CLM>\1\test montée fixe sur le deuxième côté de ladite ouverture (1).\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que les éléments de liaison (17,\n<CLM>\1\tcoopèrent avec au moins une poulie de guidage (162) supérieure fixe et au moins une poulie de guidage (163) mobile verticalement.\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que ledit au moins un contrepoids (161) est solidaire de ladite au moins une poulie de guidage (163) mobile.\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit au 3045093 10 moins un contrepoids (161) repose sur le sol en position fermée du tablier (11) et est situé au-dessus du sol en position ouverte du tablier (11).\n<CLM>\1\tPorte de garage (1) selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisée en ce que les éléments de liaison (17,\n<CLM>\1\thaut et bas coopèrent respectivement avec une poulie de renvoi (165) haute fixe et une poulie de renvoi (164) basse fixe dirigeant les éléments de liaison (17,\n<CLM>\1\tvers ladite au moins une poulie de guidage (162) supérieure. 10
Brevet FR3045100A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Ensemble de distribution pour moteur comprenant : -un arbre à cames (3) comprenant un axe de rotation, -une poulie (1) d'arbre à cames, -un engrenage de type épicycloïdal comportant : une roue (4) centrale, des roues satellites (5,6) supportées par un porte-satellite (7), une couronne périphérique (8), les roues satellites (5,6) étant engrenées entre la roue centrale (4) et la couronne (8) périphérique, la poulie (1) étant reliée en rotation directement à la roue centrale (4), caractérisé en ce que le porte-satellite (7) est relié en rotation directement à l'arbre à cames (3).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un actionneur (10) électrique relié à la couronne périphérique (8) pour amener et maintenir la couronne périphérique (8) à une position angulaire déterminée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que la couronne périphérique (8) comprend une denture externe (9) destinée à coopérer avec l'actionneur électrique (10).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'actionneur électrique (10) comprend une vis sans fin (11) destinée à coopérer avec la denture externe (9) pour amener et maintenir la couronne périphérique (8) à la position angulaire déterminée.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poulie (1) comprend une jante périphérique (14) agencée de sorte que la roue centrale (4), les roues satellites (5,\n<CLM>\1\tet la couronne périphérique (8) sont disposées à l'intérieur de l'espace délimité par cette jante (14).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une poulie (12) de vilebrequin, la poulie (12) de vilebrequin et l'engrenage de type épicycloïdal étant dimensionnés pour définir une vitesse de rotation de l'arbre à cames égale à la moitié de celle du vilebrequin.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une poulie (12) de vilebrequin, la poulie (12) de vilebrequin et l'engrenage de 3045100 11 type épicycloïdal étant dimensionnés pour définir une vitesse de rotation de l'arbre à cames (3) égale au quart de celle du vilebrequin.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux butées mécaniques de rotation de la couronne (8) périphérique, 5 les butées délimitant une plage de position angulaire de la couronne (8) périphérique.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que les butées mécaniques comprennent une gorge (16) en arc de cercle dont chaque extrémité coopère avec un pion (17) pour arrêter la rotation de la couronne (8), la gorge (16) étant disposée sur une face (15) de la couronne (8) périphérique s'étendant radialement par rapport à son axe de 10 rotation et le pion (17) sur un point fixe par rapport à l'axe de rotation de l'arbre à cames (3) ou l'inverse.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de distribution selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3045105A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Circuit de refroidissement et/ou de réchauffage (1) d'un fluide (A) dans une turbomachine (10), comportant un conduit d'air déshuilé (2), à l'intérieur duquel circule de l'air déshuilé (HD) produit par la turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un échangeur de chaleur tubulaire (3) pour le refroidissement et/ou le réchauffage du fluide (A) par l'air déshuilé (HD), comprenant : - un conduit intérieur (3a), formé au moins en partie par le conduit d'air déshuilé (2), dans lequel circule l'air déshuilé (HD), et - un conduit extérieur (3b), formé autour du conduit intérieur (3a), et définissant avec le conduit intérieur (3a) un espace inter-conduits (I) dans lequel circule le fluide (A) à refroidir et/ou à réchauffer, le transfert de chaleur entre le fluide (A) et l'air déshuilé (HD) permettant le refroidissement et/ou le réchauffage du fluide (A).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les conduits intérieur (3a) et extérieur (3b) sont coaxiaux.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le fluide (A) est de l'air ou un liquide, notamment de l'huile de lubrification, du carburant, ou de l'air prélevé d'un compresseur de la turbomachine (10) et destiné à pressuriser les réservoirs de carburant.\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le conduit extérieur (3b) de l'échangeur de chaleur tubulaire (3) est formé par la réunion d'au moins deux parties de conduit (12a, 12b) placées autour du conduit intérieur (3a), notamment par la réunion de deux demi-conduits (12a, 12b).\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdites au moins deux parties de conduit (12a, 12b) sont solidarisées au conduit intérieur (3a) au niveau de leurs extrémités, notamment par soudure. 3045105 10\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que lesdites au moins deux parties de conduit (12a, 12b) sont festonnées sur leurs bords longitudinaux (13a, 13b). 5\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - un conduit d'entrée (4) du fluide (A) raccordé à un connecteur d'entrée (6) communiquant avec le conduit extérieur (3b) au voisinage d'une extrémité de ce dernier, 10 pour injecter le fluide (A) dans l'espace inter-conduits (I) de l'échangeur de chaleur tubulaire (3), et - un conduit de sortie (5) du fluide (A) raccordé à un connecteur de sortie (7) communiquant avec le conduit extérieur (3b) au voisinage d'une autre extrémité de ce dernier, pour récupérer le fluide (A) refroidi et/ou réchauffé après passage dans 15 l'échangeur de chaleur tubulaire (3).\n<CLM>\1\tTurbomachine (10), caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit de refroidissement et/ou de réchauffage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 20
Brevet FR3045106A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de l'utilisation d'un compresseur électrique (3) d'un moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile comportant une boîte de vitesses (8) à changement de rapport automatique, ledit compresseur étant monté dans le circuit d'admission (2) du moteur afin d'augmenter les performances dudit moteur, ledit procédé comportant successivement, lors d'une phase de roulage du véhicule, des étapes au cours desquelles : - On utilise le compresseur électrique (3) à une puissance non-nulle ; - On détermine une valeur de température du compresseur (3) ; et, - On modifie la puissance de fonctionnement du compresseur (3) lorsque ladite température atteint un seuil de température maximale prédéfinie, - CARACTERISE EN CE QUE ledit procédé comporte en outre, lorsque ladite température atteint ledit seuil maximal, une étape de rétrogradation du rapport de la boîte de vitesses, dans laquelle le régime de rotation (N) du moteur augmente en proportion des rapports de démultiplication initial et final de la boîte, et le couple (C) du moteur diminue dans la proportion inverse, et dans laquelle on désactive le compresseur.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce que la température du compresseur électrique (3) est mesurée par un capteur de température, ou estimée par un modèle en fonction d'un ensemble de paramètres représentatifs du point de fonctionnement du moteur comprenant au moins le régime (N) et le couple (C), et du temps de fonctionnement du compresseur audit point de fonctionnement.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, après l'étape de rétrogradation du rapport de boîte de vitesses (8) une étape dans laquelle, lorsque la température du compresseur électrique descend en dessous d'un seuil de température prédéterminé, on déclenche un changement de rapport montant de la boîte, et on réactive le compresseur.35
Brevet FR3045111A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Compresseur centrifuge électrique (10), en particulier pour une turbomachine ou un aéronef, comportant un moteur électrique (14) dont le stator (32) est porté par un carter (12) et dont le rotor (34) comprend un arbre (38) monté à l'intérieur dudit carter et entraînant une roue centrifuge (44) de compression, ledit carter étant à double peau et comportant deux peaux (12a, 12b) sensiblement cylindriques et coaxiales s'étendant autour dudit moteur et définissant entre elles une veine annulaire (30) de passage d'un premier flux d'air de refroidissement (66) dont une entrée est située à une première extrémité longitudinale dudit arbre et dont une sortie est reliée à une seconde extrémité longitudinale dudit arbre, qui porte ladite roue centrifuge, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (J) de prélèvement d'un second flux d'air (72) en sortie de ladite roue centrifuge, des moyens de canalisation dudit second flux d'air le long dudit arbre jusqu'à ladite première extrémité, et des moyens (74,\n<CLM>\1\td'évacuation dudit second flux d'air (78) à l'extérieur dudit carter pour éviter son mélange audit premier flux d'air.\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon la revendication précédente, dans lequel la sortie de ladite veine (30) est reliée à une entrée d'air de ladite roue centrifuge (44).\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit carter (12) est conformé pour assurer la liaison de la sortie de ladite veine (30) à l'entrée de ladite roue centrifuge (44).\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel il comprend des paliers (54, 56, 58), de préférence à feuilles (60a, 60b), traversés par ledit arbre (38) et fixés au carter (12), ledit second flux d'air (72) étant destiné à circuler entre les paliers et ledit arbre.\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ledit arbre (38) comprend une collerette radiale (46) intercalée entre deux parois radiales de paliers (54, 56). 3045111 12\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits moyens d'évacuation comprennent un gicleur (76) configuré pour réguler le débit dudit second flux d'air (78).\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon la revendication précédente, dans lequel 5 ledit carter (12) comprend ou porte un déflecteur (80) configuré pour disperser ledit second flux d'air (78).\n<CLM>\1\tCompresseur (10) selon la revendication précédente, dans lequel un capotage (28) est monté de manière étanche sur le carter (12), au niveau de ladite première extrémité dudit arbre (38), et est configuré pour éviter 10 un mélange desdits premier et second flux d'air (66, 72).\n<CLM>\1\tTurbomachine, en particulier d'aéronef, comportant au moins un compresseur (10) selon l'une des revendications précédentes, par exemple pour l'alimentation d'une pile à combustible ou la pressurisation d'une enceinte. 15\n<CLM>\1\tAéronef, comportant au moins un compresseur (10) selon l'une des revendications 1 à 8, par exemple pour l'alimentation d'une pile à combustible ou la pressurisation d'une enceinte. 20
Brevet FR3045113A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Procédé de montage/démontage d'une virole annulaire (12) en composite à un carter (14), la virole annulaire (12) comprenant une paroi de révolution (17) s'étendant axialement dont une extrémité est reliée à une bride annulaire (18) s'étendant radialement vers l'intérieur ou l'extérieur et comportant des orifices alignés avec des orifices d'une bride annulaire radiale (20) du carter (14) caractérisé en ce qu'il consiste à : a) positionner radialement une tôle (30) sur la face radialement interne ou externe, respectivement, de la paroi de révolution (17), et angulairement au niveau d'un orifice, b) déplacer axialement la tôle (30) vers la bride radiale (18) de la virole annulaire (12) de manière à ce qu'elle vienne en contact avec une zone de jonction de la bride radiale (18) de la virole et de la paroi de révolution (17) de la virole, c) effectuer une opération d'assemblage/désassemblage par boulonnage dans les orifices de la bride radiale (18) de la virole (12) et de la bride radiale (20) du carter (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tôle comprend une première paroi (32) conformée de manière similaire à une portion de surface de la paroi de révolution (17) et au moins deux pattes (38) s'étendant radialement depuis la première paroi (32) et appliquée en fin d'étape b) sur la face (54) de la bride radiale (18) de la virole (12) à l'opposé de la bride du carter (14).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les extrémités radiales des pattes (38) opposées à la première paroi (32) comprennent des doigts (40) appliqués sur la périphérie interne ou externe, respectivement, de la bride radiale (18) de la virole.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la virole annulaire (12) et le carter (14) étant assemblés par un système vis/écrou/support-écrou, le support-écrou (28) 3045113 8 et l'écrou (26) sont appliqués sur la face de la bride radiale (18) de la virole (12) opposée à la bride (20) du carter (14) et la première paroi (32) est conformée pour s'intercaler, à l'étape b), radialement entre la paroi de révolution (17) de la virole annulaire et le support-écrou entourant l'écrou 5 (26) de la bride radiale (18) de la virole (12).
Brevet FR3045123A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Différentiel autobloquant (1) pour un train de roues d'un véhicule, notamment automobile, comprenant deux jeux d'engrenages (4,\n<CLM>\1\tdestinés à être entrainés respectivement par deux demi-arbres (2,\n<CLM>\1\tportant chacun une roue du train, chaque jeu d'engrenages (4,\n<CLM>\1\tcomprenant un planétaire (6,\n<CLM>\1\tsolidaire d'un demi-arbre (2,\n<CLM>\1\tet un satellite (10,\n<CLM>\1\tcomportant une première partie (12,\n<CLM>\1\tapte à engrener le planétaire (6,\n<CLM>\1\tpour être entraîné en rotation par ce dernier (6,\n<CLM>\1\tet une deuxième partie (16,\n<CLM>\1\tà denture hélicoïdale (18,\n<CLM>\1\tsolidaire de la première partie (12, 13), caractérisé en ce que la deuxième partie (16,\n<CLM>\1\tdu satellite (10,\n<CLM>\1\td'un des deux jeux d'engrenages (4,\n<CLM>\1\test apte à engrener directement la deuxième partie (16,\n<CLM>\1\tdu satellite (10,\n<CLM>\1\tde l'autre jeu d'engrenages (4, 5), les dentures hélicoïdales (18,\n<CLM>\1\tdes satellites (10,\n<CLM>\1\trespectivement des deux jeux d'engrenages (4,\n<CLM>\1\tétant inversées et ayant un pas et une inclinaison choisis pour permettre d'une part la rotation des satellites (10,\n<CLM>\1\ten mode de fonctionnement différentiel, et d'autre part le blocage de la rotation des satellites (10,\n<CLM>\1\tchacun autour d'un axe (20,\n<CLM>\1\ten mode autobloquant.\n<CLM>\1\tDifférentiel autobloquant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux parties (12, 13, 16,\n<CLM>\1\tde chaque satellite (10,\n<CLM>\1\tsont concentriques.\n<CLM>\1\tDifférentiel autobloquant (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque satellite (10,\n<CLM>\1\test réalisé en deux pièces distinctes assemblées entre elles, chaque pièce correspondant à une des deux parties (12, 13, 16,\n<CLM>\1\tdu satellite (10, 11).\n<CLM>\1\tDifférentiel autobloquant (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque satellite (10,\n<CLM>\1\test réalisé en une seule pièce.\n<CLM>\1\tDifférentiel autobloquant (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le planétaire (6,\n<CLM>\1\tet la première partie (12,\n<CLM>\1\tdu satellite (10,\n<CLM>\1\tde chaque jeu d'engrenages (4,\n<CLM>\1\test de type conique.\n<CLM>\1\tDifférentiel autobloquant (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend un boitier (22) enfermant les jeux d'engrenages (4, 5), une couronne (23) solidaire du boitier (22) et apte à être entraînée par un pignon solidaire d'un arbre de transmission du véhicule, les axes de rotation (20,\n<CLM>\1\tdes satellites (10,\n<CLM>\1\trespectivement des deux jeux d'engrenages (4,\n<CLM>\1\tétant solidaires d'une paroi du boitier (22). 3045123 9\n<CLM>\1\tTrain de roues d'un véhicule, notamment automobile, comprenant un différentiel autobloquant (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Véhicule, notamment automobile, comprenant un moteur, un arbre de transmission du couple moteur et un train de roues motrices conforme au train de roues selon la 5 revendication 7.
Brevet FR3045127A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Housse isolante (1) comprenant un matelas isolant (2) dont l'enveloppe (3) est en tissu imperméable, la housse étant repliable et dotée de moyens de fermeture (4) par coopération de bandes complémentaires, telles que des bandes auto-agrippantes (4a, 4b), caractérisée en ce que le matelas isolant comporte un panneau constitué d'une laine minérale de densité de 30 à 40 kg/m3, et d'une épaisseur minimale de 30 mm , présentant une résistance au fléchissement sous poids propre caractérisée par une flèche inférieure à 120mm pour un débord de 35cm sous poids propre en porte-à-faux.\n<CLM>\1\tHousse isolante selon la revendication 1, caractérisée en ce que la densité du matelas isolant (2) est de 33 à 37 kg/m3.\n<CLM>\1\tHousse isolante selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'épaisseur du matelas isolant (2) est de 30 à 100mm .\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le matelas isolant (2) renferme une quantité de liant organique inférieure à 3,5 %, de préférence au moins 2,7 %.\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le matelas isolant (2) présente une résistance au fléchissement sous poids propre de : débord de 35cm sous poids propre en porte-à-faux et flèche inférieure à 120mm sous test normalisé ACERMI].\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe (3) présente une face d'intrados (3a) équipée de bandes de fermeture appliquées le long de tout son périmètre.\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'enveloppe (3) présente une face d'intrados (3a) équipée de bandes de fermeture appliquées le long du périmètre cette face, à l'exception d'une courte portion, à l'endroit prévu pour le pliage de la housse.\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe (8) présente deux compartiments (8a, 8b) reliés par une zone de pli (8c), et en ce que la face d'intrados (3a) est équipée de bandes de fermeture appliquées dans la zone de pli (8c) de part et d'autre de la ligne de pli. 3045127 10\n<CLM>\1\tHousse isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe (10) est cousue à partir d'au moins deux pièces de tissu imperméable, formant respectivement la face d'intrados et la face d'extrados, et un premier jeu de bandes de fermeture (11) sont appliquées sur la face d'intrados, le jeu de bandes de fermetures complémentaires (12) étant appliqué sur la face d'extrados.
Brevet FR3045128A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Revendications
Brevet FR3045131A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Module lumineux (1,\n<CLM>\1\tde véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse, une optique (2,\n<CLM>\1\tde mise en forme et un masque (16) comprenant au moins une portion (3, 16a) destinée à recevoir des rayons lumineux (4) focalisés par l'optique (2,\n<CLM>\1\tde mise en forme, caractérisé en ce que ladite portion (3, 16a) du masque comprend au moins un élément polymérique thermiquement conducteur.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion (3, 16a) du masque est l'élément polymérique thermiquement conducteur.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion (3, 16a) du masque comprend un support recouvert par ledit élément polymérique thermiquement conducteur.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que le masque (16) est ledit élément polymérique conducteur.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que le masque (16) comprend un support recouvert par ledit élément polymérique conducteur.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la conductivité thermique de l'élément polymérique thermiquement conducteur est d'au moins 1,0 W/(m.K).\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la conductivité de l'élément polymérique thermiquement conducteur est d'au moins 10,0 W/(m.K).\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'élément polymérique 3045131 20 thermiquement conducteur est obtenu à partir d'une composition polymère comprenant au moins un polymère thermiquement conducteur et optionnellement au moins une charge.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'élément polymérique thermiquement conducteur est obtenu à partir d'une composition polymère comprenant au moins un polymère et au moins une charge thermiquement conductrice. 10.Module lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 9, caractérisé en ce que 10 le polymère est choisi parmi les polyoléfines, les polycarbonates, les polyamides, les polyesters, et leurs mélanges. 11.Module lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que la composition polymère comprend au moins 30% en volume de polymère(s) par rapport au 15 volume total de la composition polymère.\n<CLM>\1\tModule lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 8 à 11, caractérisé en ce que la composition polymère comprend au moins 5% en volume de charge(s) par rapport au volume total de la composition polymère. 20 13.Module lumineux (1,10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que la portion du masque est une pièce associée audit masque. 14.Dispositif lumineux de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module lumineux (1,\n<CLM>\1\tselon les 25 revendications 1 à 13.
Brevet FR3045132A1 (20170616)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif (1) de signalisation lumineuse, en particulier pour un véhicule automobile (10), le dispositif d'éclairage (1) comprenant un boîtier (2) et au moins une première source de lumière (3) montée dans ledit boîtier (2) et adaptée pour émettre de la lumière (L) vers l'extérieur du boîtier (2), ledit boîtier (2) comprenant une paroi avant (23) translucide adaptée pour permettre le passage de la lumière (L) émise par ladite première source de lumière (L), une paroi arrière (22) translucide adaptée pour permettre à la première source de lumière (3) d'être visible depuis l'extérieur du boîtier (2), et une paroi intermédiaire (24), située entre la paroi avant (23) et la paroi arrière (22), ladite paroi intermédiaire (24) étant au moins partiellement opaque afin de permettre le guidage de la lumière (L) émise par la première source de lumière (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel, la paroi arrière (22) est transparente.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins une deuxième source de lumière (3') adaptée pour émettre de la lumière (L') traversant la paroi arrière (22).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi intermédiaire (24) est adaptée pour guider la lumière (L) émise par la première source de lumière (3) vers l'avant du boîtier (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi intermédiaire (24) comprend au moins un dispositif d'avertissement (25), de préférence adapté pour signaler lorsque la température de la première source de lumière (3) est supérieure à un seuil prédéterminé.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins une troisième source de lumière adaptée pour éclairer au moins partiellement l'intérieur dudit boîtier.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins une quatrième source de lumière montée sur la paroi intermédiaire, de préférence à l'extérieur du boîtier. 3045132 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (10) comprenant au moins un dispositif d'éclairage (1), selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3045135A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10 ; 20 ;\n<CLM>\1\tlumineux, notamment de signalisation et/ou d'éclairage, de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une glace (3 ;\n<CLM>\1\tet un enjoliveur (2 ; 51 ; 5\n<CLM>\1\tdisposé en vis-à-vis de la glace (3 ;\n<CLM>\1\tet fixé de façon magnétique (4,\n<CLM>\1\tau dispositif (10 ; 20 ; 30).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel la glace et l'enjoliveur sont externes au véhicule, l'enjoliveur étant situé devant la glace. 10\n<CLM>\1\tDispositif (10 ; 20 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enjoliveur (2 ; 51 ;\n<CLM>\1\test fixé de façon magnétique au dispositif au moyen d'au moins deux organes ferromagnétiques (4, 5 ; 24, 25, 22, 23 ; 34, 35), au moins l'un des organes comprenant un aimant permanent (4 ; 22, 25, 34, 35). 15\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication précédente, dans lequel au moins l'un des organes (4) est porté par la glace (3).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 4, dans lequel la glace 20 (3) s'étend entre au moins deux des organes (4,\n<CLM>\1\tse faisant face l'un à l'autre de part et d'autre de la glace (3).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel au moins l'un des organes (4,\n<CLM>\1\test en contact avec la glace (3). 25\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, dans lequel au moins l'un des organes (4,\n<CLM>\1\test situé dans une zone médiane d'une paroi principale (31) de la glace (3). 30\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, dans lequel au moins l'un des organes (4) est fixé au moyen d'au moins un moyen de maintien (7,\n<CLM>\1\tcoopérant avec la glace (3), le ou chaque organe (4) étant maintenu en position entre la ou les moyens de maintien (7,\n<CLM>\1\tet la glace (3). 35\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la glace (3) présente au moins un logement (11) de réception de l'enjoliveur (2). 3045135 9\n<CLM>\1\tDispositif (20 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 3 à 9, dans lequel au moins l'un des organes (22, 25 ; 34,\n<CLM>\1\test porté par un radiateur (21).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 9, dans lequel au moins 5 l'un des organes est formé par un radiateur.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'enjoliveur (2) est en outre fixé de façon non magnétique (16, 17,\n<CLM>\1\tau dispositif.
Brevet FR3045136A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Unité de source de lumière (30) comprenant : un élément de dissipation de chaleur (32) capable de se dilater 5 thermiquement de sorte que son volume augmente avec une augmentation de la température, l'élément de dissipation de chaleur (32) comportant un trou traversant (32F) ; un composant chauffant (33) comportant un corps de composant chauffant (33A) et une borne de type broche (33B), le corps de 10 composant chauffant (33A) étant fixé à l'élément de dissipation de chaleur (32) d'un côté d'ouverture du trou traversant (32F), la borne de type broche (33B) étant connectée au corps de composant chauffant, et insérée à travers le trou traversant (32F) et faisant saillie de l'autre côté d'ouverture du trou traversant (32F) de l'élément de dissipation de 15 chaleur (32) ; un substrat (31) fixé à l'élément de dissipation de chaleur (32) de l'autre côté d'ouverture du trou traversant (32F) et comportant un câblage (35A) connecté à la borne de type broche (33B) ; et un élément d'amortissement (34, 37,\n<CLM>\1\tcapable de se contracter 20 thermiquement de sorte que son volume diminue avec une augmentation de la température.\n<CLM>\1\tUnité de source de lumière selon la revendication 1, dans laquelle l'élément d'amortissement (34) a une forme de plaque et est 25 disposé entre l'élément de dissipation de chaleur (32) et le substrat (31).\n<CLM>\1\tUnité de source de lumière selon la revendication 1, dans laquelle l'élément d'amortissement (74) est sous forme de particules et est dispersé dans l'élément de dissipation de chaleur (32) ou le substrat (31). 30\n<CLM>\1\tUnité de source de lumière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l'élément d'amortissement (34, 37,\n<CLM>\1\tcomporte un élément isolant assemblé dans l'élément de dissipation de chaleur (32) en butée contre une surface périphérique intérieure du trou 35 traversant (32F) et une surface périphérique extérieure de la borne de type broche (33B). 3045136 19\n<CLM>\1\tFeu (1) comprenant : l'unité de source de lumière (30) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Feu (1) selon la revendication 5, dans lequel l'unité de source de lumière (30) est utilisée dans un véhicule.
Brevet FR3045139A1 (20170616)
REVENDICATIONS1. Chauffe-eau plat à usage domestique (10 ; 30), caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux cuves (12, 14 ; 32,\n<CLM>\1\ttraitées chacune avec un revêtement anti-corrosion ou réalisées en acier inoxydable et destinées chacune à contenir de l'eau à chauffer, chaque cuve intégrant, d'une part, au moins une résistance électrique (18b) disposée dans un fourreau étanche (18, 20 ; 32a, 34a) traité avec un revêtement anticorrosion ou réalisé en acier inoxydable et destiné à être immergé dans l'eau de la cuve et, d'autre part, au moins une anode sacrificielle de protection additionnelle contre la corrosion (19, 21 ; 32a, 34a) et qui est destinée à être immergée dans l'eau contenue dans la cuve.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fourreau (18, 20 ; 32a, 34a) contenant la résistance électrique (18b) est disposé de manière inclinée par rapport aux parois de la cuve.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque résistance électrique est en céramique.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque résistance électrique est de type blindée.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque résistance électrique est de type cartouche blindée.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les fourreaux et les cuves sont en acier émaillé.\n<CLM>\1\tChauffe-eau plat selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite au moins une anode (19, 21 ; 32a, 34a) de chaque cuve est montée sur le fourreau ou sur ladite cuve.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre d'un chauffe-eau plat (10 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'une même consigne de température de chauffage est appliquée à chacune des cuves.
Brevet FR3045140A1 (20170616)
REVENDICATIONS1/ Une multitude d'installations ne sont pas régulées, cet ensemble permet de réguler les débits et les températures pour optimiser le rendement global des installations et le confort de l'utilisateur le tout intégré sous forme de modules dans une enveloppe fermée. 2/ L'intégration de ce process en module(s) en enveloppe(s) fermée(s) pour en faciliter l'installation, l'entretien et la sécurité des utilisateurs. 3/ La fabrication et l'industrialisation de ce ou ces modules intégrant ce ou ces process. 4/ La commercialisation, le suivi, l'entretien et le recyclage de ces modules. 5 / La régulation réglable (stl, pl, vtl) pouvant s'adapter à plusieurs générateurs et capteurs d'énergies aussi bien par combustion que par rayonnement et /ou par transfert d'énergies, réglage de la température du point de rosée dans l'échangeur du générateur pour en maîtriser la condensation, la supprimer ou la créer pour en prendre l'énergie de changement d'état. 6 / La fonctionnalité de ces modules, encastrable en cuisine ou non, pouvant être disposée dans un bâtiment ou en extérieur ou dans un engin mobile. 3045140 6 7 / La praticité de raccordement sur les attentes du ou des modules en (C1, C12, C2, C3, C4, C12, A, S, Vidange) sans avoir à ouvrir l'enveloppe. 8 / La possibilité de séparer le module secondaire 5 (C1, C12) au module principal (C12, C2, C3, C4, A, S, Vidange) en cas d'éloignement du générateur ou capteur (générateur 1).