INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3037925A1 (20161230)
REVENDICATIONS1- Aéronef (1) comportant : - un fuselage (10) aménagé pour le transport de fret, ce fuselage comportant une ouverture prévue pour permettre l'introduction d'une charge (14) à l'intérieur du fuselage ; - une unité de chargement motorisée (18), prévue pour l'introduction d'une charge dans le fuselage ; et - une unité de commande (20) de l'unité de chargement motorisée, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de surveillance (28) du chargement comportant : - au moins un détecteur de charge (24) ; - une unité de traitement (26) raccordée à une sortie dudit au moins un détecteur de charge et configurée pour fournir un signal d'arrêt à l'unité de commande lorsque le détecteur détecte une charge, l'unité de commande (20) étant configurée pour arrêter une commande en cours d'un mouvement de l'unité de chargement motorisée (18) lorsqu'elle reçoit ledit signal d'arrêt. 2- Aéronef selon la revendication 1, caractérisé en ce que le détecteur de charge est placé à proximité d'une surface intérieure du fuselage (10). 3- Aéronef selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de détecteurs de charge (24) disposés dans un plan perpendiculaire à un axe longitudinal du fuselage. 4- Aéronef selon la revendication 4, caractérisé en ce que les détecteurs de charge sont placés sur un cadre structural (22) du fuselage de 30 l'aéronef. 5- Aéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit au moins un détecteur de charge (24) est un détecteur de proximité. 35 3037925 9 6- Aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ledit au moins un détecteur de charge comporte une tige (24b) disposée radialement par rapport à un axe longitudinal du fuselage. 5 7- Aéronef selon la revendication 6, caractérisé en ce que la tige (24b) est une tige flexible reliée à un commutateur (24a) de façon à provoquer un changement d'état du commutateur lorsque la tige est déplacée ou déformée. 10 8- Aéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le système de surveillance (28) du chargement comporte en outre un afficheur (30) relié à l'unité de traitement (26) et l'unité de traitement (26) est configurée de telle façon que lorsqu'elle reçoit un 15 signal provenant d'un détecteur de charge (24) correspondant à la détection d'une charge, elle commande l'affichage, sur l'afficheur (30), de la localisation dudit détecteur de charge.
Brevet FR3037933A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de calage selon la revendication1, caractérisé en ce qu'il s'étend de façon longiligne le long d'un axe longitudinal (X), les corrugations (3) étant transversales à l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tElément de calage selon la revendication 2, caractérisé en ce que les corrugations (3)sont parallèles entre elles.\n<CLM>\1\tElément de calage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les corrugations (3) sont perpendiculaires à l'axe longitudinal (X).\n<CLM>\1\tElément d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la paroi de fond est rigide.\n<CLM>\1\tElément de calage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il présente deux faces opposées, et prend la forme d'une barre droite.\n<CLM>\1\tElément de calage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il prend la forme d'une cornière.\n<CLM>\1\tElément de calage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il présente trois faces de façon à présenter une section transversale triangulaire. 3037933 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un élément de calage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : 5 - extrusion d'un tube annelé (4) de section polygonale, de façon à présenter au moins une ligne (L) dépourvue de corrugations entre deux séries de corrugations (3) ; - découpe longitudinale du tube le long de chaque ligne (L) dépourvue de corrugations 10
Brevet FR3037934A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'oeufs, notamment d'oeufs à la coque, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de coquetiers (2) disposés en au moins une rangée et réunis deux à deux par au moins une liaison frangible (6, 7), et comprenant chacun une alvéole (3) ovoïde délimitant un réceptacle destiné à recevoir un oeuf et un couvercle (4) articulé sur l'alvéole entre une position ouverte rendant accessible l'alvéole et une position de fermeture du coquetier.\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon la revendication 1, réalisé en fibres de papier aptes au contact alimentaire.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel les alvéoles d'une part, et les couvercles, d'autre part, sont réunis deux à deux par une liaison (7) frangible.\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel chaque couvercle est relié à une alvéole (3) correspondante par une liaison frangible (5).\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le couvercle (4) et l'alvéole (3) sont dotés de moyens libérables d'encliquetage complémentaires.\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon la revendication 5, dans lequel l'alvéole (3) comporte un corps ovoïde et une collerette (10) périphérique en retrait par rapport à un bord d'extrémité ouverte du corps, les moyens d'encliquetage comprenant une patte (8) d'encliquetage prévue entre ledit bord d'extrémité et la collerette (10).\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon la revendication 6, dans lequel le couvercle comporte un corps ovoïde et une collerette (11) d'extrémité s'étendant radialement à partir du bord d'extrémité ouverte du corps, et une ouverture pratiquée dans le corps et destinée à recevoir la patte d'encliquetage.\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon l'une des revendications 6 et 7, dans lequel les coquetiers sont réunis par lesdites collerettes.
Brevet FR3037945A1 (20161230)
REVENDICATIONS: 1- Matériaux composites titane-zircone contenant les deux composants titane et zircone, caractérisé en ce que cet alliage (i) est un alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion supérieure à 60 % en volume et une proportion de zircone inférieure à 30 % en 10 volume mais supérieure à 0.5 % en volume, est un alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion supérieure à 99 % en volume et une proportion de zircone inférieure à 1 % en volume mais supérieure ou égale à 0.04 % en volume, Contient 0.1 à 0.3 % en volume d'oxygène 15 2- Matériaux composite titane-zircone selon la revendication 1, caractérisé en ce que la granulométrie de la matrice métallique titane soit comprise entre 5 pm et 50 pm et la granulométrie de la zircone soit comprise entre 5 nm et 250 nm. 3- Matériaux composite titane-zircone selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la granulométrie de la matrice métallique titane soit à une échelle micrométrique et la granulométrie 20 de la zircone soit à une échelle nanométrique. 4- Matériaux composite titane-zircone selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce le temps d'exposition au spot laser soit compris entre 1 et 5 secondes. 5- Matériaux composite titane-zircone selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'épaisseur du lit de poudre soit comprise entre 5 et 50 micromètres. 25 6- Procédé pour fabriquer l'alliage composite titane-zircone, caractérisé en ce que l'opération de fabrication est effectuée par une source d'énergie focalisée qui vient fusionner sélectivement une partie du lit de poudre. 7- Procédé pour fabriquer l'alliage composite titane-zircone selon la revendication 6, caractérisé en ce l'opération de fabrication est effectuée à des températures supérieures à 1650°C. 30 8- Procédé pour fabriquer l'alliage composite titane-zircone selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l'opération de fabrication est effectuée avec un temps d'exposition du spot laser à moins de 5 secondes par zone de fusion. 9- Matériaux composite titane-zircone selon l'une des revendications 1 à 8, pour application de fabrication d'implants dentaire et chirurgicaux 35 10- Matériaux composite titane-zircone selon l'une des revendications 1 à 8, pour application de fabrication industrielle de bouclier thermique
Brevet FR3037948A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Matériau fibreux de renforcement, comprenant : un agrégat fibreux comprenant plusieurs fibres d'une céramique, d'un métal ou d'un mélange correspondant ; et un corps structural poreux, le corps structural poreux remplissant un espace entre lesdites plusieurs fibres de l'agrégat fibreux et recouvrant au moins une partie d'une surface de l'agrégat fibreux et le corps structural poreux étant dans un état imprégné par un matériau carboné.\n<CLM>\1\tMatériau composite céramique renforcé par des fibres, comprenant le matériau fibreux de renforcement décrit dans la revendication 1 et une matrice de carbure de silicium.\n<CLM>\1\tProcédé de production d'un matériau fibreux de renforcement, comprenant : une étape consistant à amener en contact un matériau formant une couche poreuse, comprenant un corps structural poreux, avec un agrégat fibreux comprenant plusieurs fibres d'une céramique, d'un métal ou d'un mélange correspondant en vue de remplir un espace entre lesdites plusieurs fibres de l'agrégat fibreux par le corps structural poreux et 2 0 de recouvrir au moins une partie d'une surface de l'agrégat fibreux par le corps structural poreux ; et une étape consistant à imprégner le corps structural poreux dans un agrégat fibreux recouvert obtenu par un matériau carboné. 2520
Brevet FR3037966A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Film adhésif sensible à la pression pour la protection temporaire de surfaces qui comprend : - un support comprenant au moins une couche de polyoléfine, - un vernis à base de silicone modifié époxy enduit sur l'autre face dudit support, - une colle caoutchouc enduite sur l'une des faces du support, ladite colle caoutchouc ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 230°K et étant obtenue par mélange d'environ 5% à 40% en masse (extrait sec) d'une formulation contenant : - 30 à 80% en masse, de préférence de 35 à 75% en masse, d'un caoutchouc naturel et/ou synthétique, ou d'un mélange de caoutchouc(s) naturel(s) et/ou synthétique(s) ; - 5 à 60% en masse, de préférence 20 à 60% en masse, de préférence encore 30 à 60% en masse, d'une ou plusieurs résine(s) tackifiante(s) ; - 0 à 40% en masse, de préférence 0 à 20% en masse, d'un agent plastifiant ; - 0 à 6% en masse, de préférence 0 à 4% en masse, d'un réticulant ; - 0 à 4% en masse, de préférence 0 à 2% en masse, d'un ou plusieurs agent(s) anti- vieillissement ; dans un solvant hydrocarboné, étant entendu que la somme des différents constituants de la formulation est égale à 100% en masse.\n<CLM>\1\tFilm adhésif sensible à la pression selon la revendication 1, dans lequel la polyoléfine constituant au moins une couche du support est choisie parmi un polyéthylène basse densité radicalaire, un polyéthylène linéaire, un polypropylène, un copolymère d'éthylène et de propylène, ou un mélange de ces composés.\n<CLM>\1\tFilm adhésif sensible à la pression selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite au moins une couche de polyoléfine comprend un ou plusieurs additifs choisis parmi les agents matants, en particulier les agents antibloc ; les agents glissants ; les colorants ; les stabilisants UV ; les barrières UV ; les antioxydants ; les agents antivieillissement. 3037966 24\n<CLM>\1\tFilm adhésif sensible à la pression selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le vernis comprend : - 100 parties en masse de résiné époxy silicone ; - 0-150 parties en masse d'un système modulateur d'adhérence ; 5 - 0-20 parties en masse d'un photo-amorceur cationique ; - 0-20 parties en masse d'un ou plusieurs additifs choisis parmi un agent antimousse et des charges améliorant le glissant, la résistance à l'abrasion, et/ou l'accrochage du vernis sur le film support. 10\n<CLM>\1\tFilm adhésif sensible à la pression selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le vernis est enduit sur le support à raison d'environ 0,1 à environ 5 g/m2, de préférence à raison d'environ 0,4 à environ 2,5 g/m2, de préférence encore à raison d'environ 0,5 à environ 1,5 g/m2. 15\n<CLM>\1\tFilm adhésif sensible à la pression selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la colle caoutchouc est enduite sur le support à raison d'environ 0,5 à environ 25 g/m2, de préférence à raison d'environ 0,5 à environ 20 g/m2, de préférence encore à raison d'environ 2 à environ 20 g/m2. 20\n<CLM>\1\tUtilisation d'un film adhésif sensible à la pression tel que défini dans l'une des revendications 1 à 6 pour la protection temporaire de surfaces, notamment métalliques.
Brevet FR3037972A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une aube (26) de turbomachine comprenant une paroi d'intrados et une paroi d'extrados espacées l'une de l'autre dans la partie courante, cette aube (26) comprenant un sommet avec une paroi de fermeture (31) réunissant les parois d'intrados et d'extrados pour délimiter un fond (31) d'une forme de baignoire (28), ce procédé comportant une étape de moulage mettant en oeuvre un noyau (16) délimitant la forme en baignoire (28) ainsi qu'au moins un canal interne (27) de l'aube (26) destiné à recevoir de l'air de refroidissement de cette aube (26), caractérisé en ce que le noyau (16) utilisé pour l'opération de moulage comporte un élément principal de noyau (17) ayant un corps (21) délimitant le canal interne (27) et ayant une extrémité prolongée par une excroissance (22) délimitant au moins une partie de la baignoire (28), cet élément principal de noyau (17) traversant le fond (31) de baignoire en y laissant une ouverture (32) lorsque l'aube (26) a été moulée, et en ce qu'il comporte une étape de fermeture de cette ouverture (32) avec un procédé de fabrication additive par apport de matière métallique dans cette ouverture (32), notamment par dépôt de poudre métallique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant une opération d'usinage de la matière déposée pour aplanir le fond (31) de la baignoire (28) dans la région d'apport de matière, cet usinage étant réalisé au moyen d'un procédé tel qu'un procédé d'usinage par électro érosion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le noyau (16) utilisé comporte un autre élément de noyau (18) solidarisé à l'excroissance (22) de l'élément principal de noyau (17) pour délimiter conjointement avec cette excroissance (22) l'ensemble de la baignoire (28).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'élément principal de noyau (17) comprend une portion de raccordement (23) de 3037972 11 l'extrémité du corps de l'élément principal de noyau (17) avec l'excroissance (22), qui est inclinée (39) par rapport au corps de l'élément principal de noyau (21), pour constituer, une fois l'aube moulée un chanfrein (39) d'élargissement de l'embouchure de l'ouverture (32) dans le fond (31) de la baignoire afin d'améliorer l'accessibilité de cette ouverture 5 (32) pour la mise en oeuvre de l'étape d'apport de matière dans cette ouverture.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dépôt de poudre métallique est assuré avec une buse coaxiale d'injection homogène de poudre à travers un faisceau laser.\n<CLM>\1\tAube de turbomachine obtenue avec le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Turbomachine comprenant une aube selon la revendication\n<CLM>\1\t10 15
Brevet FR3037974A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une aube (16) de turbomachine comprenant une paroi d'intrados (17) et une paroi d'extrados (18) espacées l'une de l'autre, cette aube (16) comprenant un sommet avec une paroi de fermeture réunissant les parois d'intrados (17) et d'extrados (18) dans la région de ce sommet pour délimiter un fond (23) d'une forme de baignoire (24) située en sommet d'aube, le procédé comportant une étape de moulage mettant en oeuvre un élément de noyau délimitant la forme en baignoire, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'apport de matière métallique sur le fond (23) de la baignoire avec un procédé de fabrication additive par apport de matière métallique notamment par dépôt de poudre métallique, pour déposer sur le fond de la baignoire de la matière (25) afin de constituer dans cette baignoire une cloison interne (25,\n<CLM>\1\tportée par son fond (23).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant après l'étape d'apport de matière, une étape d'usinage, avec un procédé tel qu'un procédé d'usinage par électro érosion de la matière (25) déposée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la matière (25) est déposée de façon à s'étendre depuis un bord (19) de la paroi d'intrados (17), jusqu'à un bord (21) de la paroi d'extrados (18).\n<CLM>\1\tAube de turbomachine obtenue avec le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Turbomachine comprenant une aube selon la revendication 4.
Brevet FR3037976A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système d'appel de fils de chaîne (300) comprenant un dispositif de bridage (340) destiné à maintenir une pluralité de couches de fils de chaîne (201), le dispositif de bridage (340) étant mobile au moins dans une direction (DA) correspondant à la direction d'avance des fils de chaîne, caractérisé en ce que le dispositif de bridage (340) comprend une bride inférieure (320), une bride supérieure (310) et au moins un élément de bridage intermédiaire (330) présent entre la bride inférieure et la bride supérieure et en ce que la bride inférieure (320), la bride supérieure (310) et le ou les éléments de bridage intermédiaire (330) sont maintenus ensemble par serrage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la bride inférieure (320), la bride supérieure (310) et le ou les éléments de bridage intermédiaire (330) comportent une ou plusieurs parties destinées à être en contact avec des fils de chaîne (201) lors du serrage du dispositif de bridage et en ce que chaque partie est recouverte d'une couche d'un matériau souple (3200 ; 3100 ; 3300 ; 3301).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau souple est choisi parmi au moins un des matériaux suivants : élastomère, caoutchouc, silicone, copolymère.\n<CLM>\1\tMétier à tisser de type Jacquard caractérisé en ce qu'il comprend un système d'appel de fils de chaîne selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Procédé de fabrication d'au moins une structure fibreuse (410) par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne (201) liées entre elles par des fils de trame (202), caractérisé en ce qu'il comprend : - le bridage des couches de fils de chaîne (Ci-Cis) par serrage dans un dispositif de bridage (340) d'un système d'appel de fils de chaîne (300) 35 selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, chaque élément de bridage intermédiaire (330) étant inséré entre deux couches adjacentes de 3037976 11 la pluralité de couches de fils de chaîne (Ci-Cis) de manière à séparer une partie de couches de fils de chaine de la pluralité de couches de fils de chaîne du reste des couches de la pluralité de couches de fils de chaîne dans le dispositif de bridage (340), et 5 - le tissage d'une première structure fibreuse (410) en amont du dispositif de bridage (340), ledit dispositif de bridage étant déplacé dans une direction d'avance (DA) des fils de chaîne lors du tissage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'une 10 deuxième structure fibreuse (420) est tissée à partir de la même pluralité de couches de fils de chaîne (Ci-Cis) que celle de la première structure fibreuse (410), une portion non tissée (415) de fils de chaîne séparant les deux structures fibreuses et en ce que le dispositif de bridage (340) est placé au niveau de la portion non tissée (415). 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les fils de chaîne (201) situés en aval du dispositif de bridage (340) sont découpés de manière à extraire la première structure fibreuse (410).
Brevet FR3037986A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Garniture de porte (A.) comportant - au moins une plaque de propreté (1) à fixer sur la porte, - un carré (2) destiné à traverser la porte et saillir par une ouverture (1.1) de la plaque de propreté (1), - au moins une béquille (3) destinée à être rapportée sur une extrémité du carré (2), - au moins une rosace (4) traversée par le carré (2) et s'étendant entre la plaque de propreté (1) et la béquille (3), la rosace (4) et la plaque ayant des formes complémentaires qui coopèrent entre elles pour assurer un positionnement relatif de la rosace relativement à la plaque.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon la revendication 1 dans laquelle la rosace (4) et/ou la plaque (1) sont pourvus de moyens d'anti-rotation de la rosace relativement à la plaque.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon les revendications 1 ou 2 dans laquelle les formes complémentaires assurent une solidarisation de la rosace (4) sur la plaque de propreté (1).\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon la revendication 3 dans laquelle les formes complémentaires comportent sur la rosace (4), au moins un ergot (5) qui s'étend en saillie d'une face arrière de la rosace (4), et, sur la plaque de propreté (1), au moins une découpe homologue (7) qui débouche dans la plaque de propreté.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon les revendications 1 à 4 dans laquelle la face arrière de la rosace est pourvue d'au moins une pointe (8) en saillie.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon la revendication 1 dans laquelle la plaque de propreté comporte une couche 3037986 14 adhésive sur une face tournée vers la porte.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans laquelle la rosace (4) porte une douille (6) dans laquelle une extrémité 5 cylindrique de la béquille est guidée à rotation.\n<CLM>\1\tGarniture de porte (A) selon la revendication 7 dans laquelle la douille (6) comporte un épaulement (6.1) définissant une face frontale (6.2) formant une butée axiale de la béquille. 10\n<CLM>\1\tKit de garniture de porte comportant une - garniture de poignée de porte (A) selon la revendication 1 et - un guide (9) dont une des extrémités (9.1) est engagé à la place du carré (2) et dont une autre 15 extrémité (9.2) a une forme correspondant à celle de l'ouverture (1.1) de la plaque de propreté (1).\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'un kit de garniture de porte selon la revendication 9 selon les étapes suivantes : 20 - engager une extrémité (9.1) du guide (9) dans la porte à la place du carré (2), - positionner et fixer la plaque de propreté (1) sur la porte en engageant l'extrémité (9.2) du guide (9) dans l'ouverture (1.1) de la plaque de propreté (1), 25 - retirer le guide (9), - positionner le carré (2) à travers la porte, - engager la rosace (4) sur le carré et la solidariser à la plaque de propreté, - engager la douille (6) sur le carré et la 30 placer dans la rosace, engager la béquille (3) sur le carré et la fixer dans la rosace munie de la douille.
Brevet FR3037989A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé pour mesurer un paramètre d'une partie d'un sol située à une distance donnée de la surface du dit sol, consistant : - à forer un puits à partir de la surface du sol au moyen d'un outil de forage situé à une extrémité d'une tige de forage, - à descendre un tube de chemisage le long de la paroi du puits à mesure que progresse le forage du puits, le diamètre extérieur du tube de chemisage étant égal au diamètre du puits réalisé par l'outil de forage, ledit tube de chemisage suivant l'outil de forage au fur et à mesure que ledit outil de forage descend dans le sol pour forer ledit puits, les déchets résultant du forage du puits étant éliminés par l'intérieur du tube de chemisage, et - à effectuer des mesures du paramètre au moyen d'une sonde apte à mesurer ledit paramètre, caractérisé par le fait qu'il consiste : - à réaliser le tube de chemisage en au moins deux parties successives, à savoir, en partant de sa partie proximale, celle qui est en regard du sommet du puits, à sa partie distale, celle qui est en regard du fond du puits, * une première partie à paroi pleine et dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé, et * une deuxième partie constituée par ladite sonde conformée 25 en manchon comportant une percée centrale dans laquelle ladite tige de forage est apte à avoir au moins l'un des deux mouvements suivants : translation, rotation.\n<CLM>\1\tDispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé selon la 30 revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins : - un outil de forage, - une tige de forage, ledit outil de forage étant monté en coopération avec une extrémité de la tige de forage, - une sonde apte à mesurer ledit paramètre, et 3037989 7 - un tube de chemisage, le diamètre extérieur du tube de chemisage étant égal au diamètre du puits à réaliser par l'outil de forage, ledit tube de chemisage étant constitué d'au moins deux parties successives, à savoir, en partant de sa partie proximale, celle qui est en regard du sommet du puits, à 5 sa partie distale, celle qui est en regard du fond du puits, une première partie à paroi pleine et dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé, et une deuxième partie constituée par ladite sonde conformée en manchon comportant une percée centrale agencée de façon que ladite tige de forage soit apte à y effectuer au moins l'un des deux 10 mouvements suivants : translation, rotation.
Brevet FR3037990A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé pour mesurer un paramètre d'une partie d'un sol située à une distance donnée de la surface du dit sol, consistant : - à forer un puits à partir de la surface du sol au moyen d'un outil de forage situé à une extrémité d'une tige de forage pour atteindre ladite partie du sol, ledit puits étant réalisé suivant un axe donné, - à descendre un tube de chemisage le long de la paroi du puits à mesure que progresse le forage du puits, le diamètre extérieur du tube de chemisage étant égal au diamètre du puits réalisé par l'outil de forage, ledit tube de chemisage suivant l'outil de forage au fur et à mesure que ledit outil de forage descend dans le sol pour forer ledit puits, les déchets résultant du forage du puits étant éliminés par l'intérieur du tube de chemisage, - à escamoter l'outil de forage lorsque le puits a atteint la profondeur souhaitée, - à retirer la tige de forage avec l'outil de forage escamoté en les remontant par l'intérieur du tube de chemisage, et - à effectuer des mesures du paramètre au moyen d'une sonde apte à mesurer ledit paramètre, caractérisé par le fait qu'il consiste : - à réaliser le tube de chemisage en au moins trois parties consécutives, à savoir, en partant de sa partie proximale, celle qui est en regard du sommet du puits, à sa partie distale, celle qui est en regard du fond du puits : * une première partie à paroi pleine et dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé, * une deuxième partie constituée par une portion de tube lanternée, et * une troisième partie constituée d'un tube de garde à paroi pleine situé à la suite de la deuxième partie du tube de chemisage, de façon que son extrémité libre se situe juste au-dessus du dit outil de forage, et 3037990 8 - à introduire ladite sonde, par l'intérieur du tube de chemisage, en lieu et place de la tige de forage et de l'outil de forage, jusqu'au niveau de la portion de tube lanternée sensiblement en regard de celle-ci. 5\n<CLM>\1\tDispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins : - un outil de forage, - une tige de forage, ledit outil de forage étant monté à une extrémité de ladite tige de forage, 10 - un tube de chemisage, le diamètre extérieur du tube de chemisage étant égal au diamètre du puits réalisé par l'outil de forage, et - une sonde apte à mesurer ledit paramètre, caractérisé par le fait que le tube de chemisage est constitué d'au moins trois parties consécutives, à savoir, en partant de sa partie proximale, celle 15 qui est en regard du sommet du puits, à sa partie distale, celle qui est en regard du fond du puits, une première partie à paroi pleine et dont la longueur est adaptée au fur et à mesure que le puits est réalisé, une deuxième partie constituée d'une portion de tube lanternée et une troisième partie constituée d'un tube de garde à paroi pleine situé à la suite de la 20 deuxième partie de façon que son extrémité libre se situe juste au-dessus du dit outil de forage.
Brevet FR3037994A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente utilisée dans un système de récupération d'énergie thermique, comportant : un premier arbre d'entrée (20) destiné à être relié à une première paire de pistons (14a-14b) ; un deuxième arbre d'entrée (21) destiné à être relié à une deuxième paire de pistons (14b-14d), les deux arbres (20,\n<CLM>\1\tayant un mouvement relatif l'un par rapport à l'autre et étant coaxiaux selon un axe X ; caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens de régulation de la vitesse du mouvement des pistons (14) via les deux arbres d'entrée (20, 21).\n<CLM>\1\tDispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits moyens de régulation de la vitesse du mouvement des pistons comprennent : un premier linguet (32) entraîné par le premier arbre d'entrée (20) et apte à venir au contact d'un chemin de came interne (37) fixe au sein de la machine de compression et détente ; un deuxième linguet (33) entraîné par le deuxième arbre d'entrée (21) et apte à venir au contact d'un chemin de came externe (38) fixe au sein de la machine de compression et détente.\n<CLM>\1\tDispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque chemin de came (37,\n<CLM>\1\tprésente au moins un tronçon avec une variation de profil entraînant une variation de vitesse du mouvement de la paire de pistons (14) correspondant.\n<CLM>\1\tDispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente selon l'une des revendications 2 à 3, caractérisé en ce qu'au moins l'un des deux chemins de came (37,\n<CLM>\1\tsont démontables.\n<CLM>\1\tDispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que 3037994 20 chaque linguet (32,\n<CLM>\1\test fixé à une roue dentée satellite (27,\n<CLM>\1\tgravitant autour d'un arbre d'entrée (20,\n<CLM>\1\tvia un pignon (23, 24).\n<CLM>\1\tDispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de 5 compression et détente selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque linguet (32,\n<CLM>\1\tcomprend : - un arbre (34) dont un tronçon d'extrémité est inséré et fixé dans un orifice central (31) prévu à cet effet dans la roue dentée (27,\n<CLM>\1\tcorrespondante ; - une patte (35), s'étendant radialement de l'arbre (34), et dont l'extrémité libre (36) 10 est apte à venir au contact du chemin de came (37,\n<CLM>\1\tcorrespondant prévu à cet effet dans une plaque (39) fixe au sein de la machine ciseaux.\n<CLM>\1\tMachine de compression et détente de type ciseaux utilisée dans un système de récupération d'énergie thermique, comprenant un dispositif de coordination (22) du 15 mouvement des pistons (14) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3037996A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Piston (14) d'une machine de compression et de détente, ayant la forme d'une portion de tore définie par une enveloppe périphérique (24) centrale et deux faces latérales (25) d'extrémité, et comportant, au voisinage de chaque extrémité, une gorge (26) pratiquée dans l'enveloppe périphérique (24), faisant le tour de la portion de tore et étant apte à accueillir un segment (23) d'étanchéité, caractérisé en ce que le plan médian (29) de chaque gorge (26) est parallèle au plan (28) contenant la face latérale (25) proximale de ladite gorge (26).\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque gorge (26) est juxtaposée à l'arête (27) délimitant l'enveloppe périphérique (24) de la face latérale (25) correspondante.\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les faces latérales (25) ont une section circulaire.\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la section du tore définie par la gorge (26) est ovale.\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le segment (23) d'étanchéité consiste en une rondelle flexible présentant une découpe radiale permettant de passer d'une position de repos fermée à une position de travail ouverte.\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon la revendication 5, caractérisé en ce que le segment (23) d'étanchéité présente une section circulaire en position de repos.\n<CLM>\1\tPiston (14) d'une machine de compression et de détente selon la revendication 5, caractérisé en ce que le segment (23) d'étanchéité présente une section ovale en position de repos. 3037996 13\n<CLM>\1\tMachine de compression et de détente comportant un carter (12a) avec au moins une chambre (12) toroïdale de révolution autour d'un axe de symétrie (X) concentrique avec deux arbres de rotation (20,21) comportant chacun une paire de pistons (14), tels que décrits dans les revendications précédentes, divisant la 5 chambre (12) en cellules (15a,15b,15c,15d) tournant avec les pistons (14).\n<CLM>\1\tMachine de compression et de détente selon la revendication précédente, caractérisé en ce que, pour chaque piston (14), les plans médians (29) des deux gorges (26) se rejoignent sur un axe secondaire (Y) situé entre l'axe (X) de symétrie de la chambre 10 (12) et le piston (14).
Brevet FR3038000A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de matière plastique en surmoulage sur ledit au moins un élément résistif\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la plaque comprend un connecteur électrique auquel est relié ledit au moins un élément résistif\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 3, caractérisé en ce que le connecteur électrique est apte à coopérer avec un connecteur électrique complémentaire prévu sur le réservoir ou sur un composant fixé au réservoir, pour l'alimentation en courant dudit au moins un élément résistif\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la plaque comprend des éléments de rigidification.\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 5, caractérisé en ce que les éléments de rigidification comprennent des nervures.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit au moins un élément résistif comprend une ou plusieurs piste(s) résistive(s) en acier inoxydable.\n<CLM>\1\tRéservoir selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que au moins une portion de la plaque forme un dispositif anti-ballottement.
Brevet FR3038003A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Boîtier d'accessoires (2) de turbomachine comprenant au moins un train d'engrenages (4) entraînés en rotation par un prélèvement mécanique sur un arbre rotatif de la turbomachine et sur lesquels sont couplés une pluralité d'accessoires, caractérisé en ce que les accessoires comprennent un moteur-alternateur (22) électrique couplé à un variateur de vitesse (24) et destiné à être relié à un dispositif de régulation électronique (30a, 30b) de la turbomachine pour l'alimenter en énergie 10 électrique.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moteur-alternateur (22) est commandé par l'intermédiaire d'un contacteur relais (28) destiné à assurer, en position de repos, une alimentation en 15 énergie électrique de deux voies (30a, 30b) du dispositif de régulation électronique de la turbomachine, et en position d'entraînement, un entraînement mécanique du train d'engrenages du boîtier.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce 20 que le variateur de vitesse (24) est équipé d'une commande manuelle (26).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moteur-alternateur (22) est une machine 25 synchrone ayant une puissance électrique comprise entre 100 et 150 kW.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moteur-alternateur (22) est relié à une batterie (32) destinée à assurer son alimentation électrique à l'arrêt de la 30 turbomachine.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les accessoires comprennent en outre un démarreur (14) destiné à démarrer la turbomachine. 35 3038003 8\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est dépourvu de ligne d'arbre de commande manuelle pour la maintenance. 5\n<CLM>\1\tTurbomachine comprenant un boîtier d'accessoires selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de fonctionnement du boîtier d'accessoires selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que, à l'arrêt de la turbomachine, le moteur-alternateur (22) est commandé pour entraîner à faible vitesse des accessoires du boîtier et/ou un corps haute-pression de la turbomachine.
Brevet FR3038004A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de détermination de la valeur corrigée (20) de la section efficace d'un circuit de recirculation (4) de gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1), comportant les étapes de : Faire circuler un gaz d'échappement dans le circuit de recirculation (4) selon un premier taux de recirculation de consigne (21) (étape 50), le moteur étant alors alimenté par un premier débit d'air (31) associé à ce premier taux (21), Faire circuler un gaz d'échappement dans le circuit de recirculation (4) selon un deuxième taux de recirculation de consigne (22) (étape 53), le moteur étant alors alimenté par un deuxième débit d'air (32) associé à ce deuxième taux (22), Déterminer la valeur corrigée (20) de la section efficace en fonction de l'écart (35) entre le premier débit d'air (31) déterminé et le deuxième débit d'air (32) déterminé (étape 56).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, selon lequel le premier taux de recirculation (21) de gaz d'échappement de consigne est non nul et le deuxième taux de recirculation (22) de gaz d'échappement de consigne est nul.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, selon lequel l'écart (35) entre les débits d'air (31,\n<CLM>\1\test déterminé à partir d'un terme correctif de richesse (25).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, selon lequel le terme correctif de richesse (25) est déterminé à partir d'une information délivrée par une sonde de mesure (7) de l'oxygène contenu dans les gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, selon lequel le circuit de recirculation (4) de gaz d'échappement comporte une vanne de réglage (11) du débit de gaz d'échappement recirculés dans le circuit de recirculation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, selon lequel les gaz d'échappement sont recirculés dans un circuit d'admission d'air comburant (2) du moteur (1) en amont d'un dispositif de suralimentation (5).\n<CLM>\1\tProcédé de commande, comportant les étapes : Déterminer la valeur corrigée (20) de la section efficace d'un circuit de recirculation (4) de gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1), selon l'une des revendications précédentes, 3038004 14 Commander la vanne de réglage du débit (11) en fonction de la valeur corrigée (20) (étape 57).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, comportant l'étape suivante : Mémoriser au moins trois valeurs corrigées (20) de la section efficace, 5 chaque valeur corrigée correspondant à une plage d'ouverture de la vanne de réglage du débit (11) de gaz d'échappement recirculés dans le circuit de recirculation (4).\n<CLM>\1\tUnité de commande (19) mettant en oeuvre un procédé selon l'une des revendications 7 ou\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tSystème (100) comportant : un moteur à combustion (1), une unité de commande (19) selon la revendication précédente, agencée pour commander le moteur à combustion (1).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, selon lequel le moteur à combustion (1) est de 15 type à allumage commandé.
Brevet FR3038006A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur est conservée durant toute la mise en veille de celui-ci.\n<CLM>\1\tProcédé, selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'un petit moteur électrique ou l'alternateur du véhicule transformé en moteur assure le maintien en rotation en mode veille.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la suppression des compressions se fait par ouverture d'une ou plusieurs soupapes ou par mise en communication des cylindres entre eux ou avec l'extérieur..\n<CLM>\1\tDispositif de mise en veille d'un moteur à combustion caractérisé en ce qu'il permet la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à 3.
Brevet FR3038009A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Buse d'injection de carburant comprenant : un corps de buse (1) qui comporte : un siège de soupape (5) qui est formé à l'intérieur du corps de buse (1) et présente une forme de surface conique ; une chambre formant sac (6) qui est formée à l'intérieur du corps de buse (1) et présente la forme d'une surface sphérique qui fait converger du carburant sous pression passant à l'intérieur du siège de soupape (5) ; et un trou de buse (3) par lequel le carburant sous pression arrivant dans la chambre formant sac (6) est injecté à l'extérieur du corps de buse (1) ; et une aiguille (2) qui est entraînée de manière linéaire à l'intérieur du corps de buse (1) et comprend : une partie siège (8) qui vient en prise avec le siège de soupape (5) pour stopper l'arrivée du carburant sous pression dans la chambre formant sac (6) ; et une partie formant cône circulaire (9) qui présente une forme conique ayant la partie siège (8) pour partie limite et qui s'insère dans la chambre formant sac (6), dans laquelle : sachant que : la direction dans laquelle se déplace l'aiguille (2) est la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille (2) lorsque l'injection de carburant 20 commence est le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique de la chambre formant sac (6) est le point central du sac (P1) ; une droite passant par le point central du sac (P1) dans la direction axiale est la ligne médiane du sac (L1) ; et 25 une droite qui est obtenue en prolongeant l'axe central du trou de buse (3) jusque dans la chambre formant sac (6) est une ligne de prolongement de trou de buse (L2), la ligne de prolongement de trou de buse (L2) est prévue pour croiser la ligne médiane du sac (L1) ; et un point de croisement réel (JP2) auquel la ligne de prolongement de trou de buse 30 (L2) et la ligne médiane du sac (Li) se croisent, est prévu au-dessus du point central du sac (P1). 3038009 24\n<CLM>\1\tBuse d'injection de carburant selon la revendication 1, dans laquelle : le côté opposé au côté haut dans la direction axiale est le côté bas ; et un angle (01) qui va d'une partie de la ligne médiane du sac (L1) du côté bas jusqu'à la ligne de prolongement de trou de buse (L2), est fixé dans une plage de 60 à 85 degrés.
Brevet FR3038012A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'animation d'une pluralité de modules (2) en mouvement ascendant et descendant, comportant un bac (1) contenant un liquide comme de l'eau, ledit bac (1) comportant un moyen d'introduction (32) disposé au niveau inférieur dudit bac (1) et un moyen de sortie (41), et configuré pour permettre l'introduction d'un module (2) dans le bac (1), lesdits modules (2) présentant une densité inférieure à celle dudit liquide, de préférence de l'ordre de la moitié de la densité dudit liquide, caractérisé en ce que ledit moyen d'introduction (32) est un moyen d'introduction vertical vers le bas et un dispositif annexe permet d'appuyer le module (2) sur le moyen d'introduction (32) pour le faire entrer.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel lesdits modules (2) sont sensiblement identiques, et présentent une forme cylindrique circulaire, et ledit moyen d'introduction (32) comporte un volet (36) mobile en rotation autour d'un axe (33).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit moyen d'introduction (32) comporte deux volets (36) mobiles chacun autour d'un axe (33), les extrémités des volets (36) se touchant en position fermée, et s'ouvrant vers le bas.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit bac (1) comporte un caisson inférieur (37), muni dudit moyen d'introduction (32), un caisson supérieur (38), muni de deux volets (36) mobiles chacun autour d'un axe (33), les extrémités des volets (36) se touchant en position fermée, et s'ouvrant vers le haut, et un tube vertical (39) reliant le caisson inférieur (37) au caisson supérieur (38).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit tube (39) comporte un guide (19) agencé pour accompagner les modules (2) dans leur mouvement ascendant à l'intérieur du bac (1), et un dispositif à godets (22) agencé pour porter les modules (2) lors de leur mouvement descendant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, comportant un alternateur (23) apte à être actionné par le fait du poids desdits modules (2) lors de leur mouvement descendant. 3038012 2\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 à 6, dans lequel lesdits axes (33) sont fixés dans ledit caisson (37,\n<CLM>\1\tau fond de deux rainures (40) disposées dans les parois dudit caisson (37, 38), et maintenus par deux roulements (34) disposés au moins partiellement dans un fraisage circulaire 5 disposé dans la paroi du caisson (37, 38).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ledit axe (33) comporte deux bouchons de serrage (35), configurés pour maintenir lesdits roulements (34) à l'intérieur dudit fraisage, tout en permettant une rotation libre dudit axe (33). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comportant des leviers tournants, constitués de bras télescopiques comportant chacun en leur extrémité un réceptacle configuré de sorte à recevoir un module (2), lesdits leviers comportant en outre des guides configurés pour maintenir les modules (2) le long d'une trajectoire verticale.