INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052265A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Gabarit (3) en tôle comportant une pluralité de trous (6) pour le positionnement et le centrage de fourreaux rigides (F) destinés à recevoir des câbles à fibre optique, caractérisé en ce qu'il comporte un fond (3a) qui présente lesdits trous (6) et deux pattes latérales (3b) qui s'étendent à partir dudit fond (3a), de part et d'autre de celui-ci, et qui sont adaptées à être fixées sur une dalle préfabriquée (1), le fond (3a) étant alors décalé par rapport à la dalle (1).\n<CLM>\1\tGabarit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pattes se terminent par des rebords externes (3c) pourvus d'orifices de fixation (3d).\n<CLM>\1\tEnsemble caractérisé en ce qu'il comporte - une dalle (1) préfabriquée munie d'une ouverture pour le passage de fourreaux rigides, - un masque (2) qui est disposé en fond d'ouverture (4) et comporte une pluralité de trous (5) pour le positionnement et le centrage de fourreaux rigides, - un gabarit (3) selon l'une des revendications 1 ou 2 dont les trous (6) coïncident en diamètre et positionnement avec ceux (5) du masque (2) en fond d'ouverture (4).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que le gabarit (3) est fixé sur la dalle au droit de l'ouverture (4), les centres des trous (6) du gabarit (3) et les centres des trous (5) du masque (2) étant alignés verticalement lorsque la dalle (1) est horizontale.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le gabarit est amovible. 3052265 9\n<CLM>\1\tProcédé de positionnement et de centrage de fourreaux rigides destinés à traverser une dalle (1) préfabriquée et à recevoir des câbles à fibre optique, caractérisé en ce que ladite dalle (1) fait partie d'un ensemble selon la revendication 4, ledit procédé 5 comportant les étapes selon lesquelles : - on met en place des fourreaux (F) en les passant à travers les ouvertures du gabarit et les ouvertures en regard du masque (2), - on immobilise lesdits fourreaux (F) dans l'ouverture de la dalle. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que pour immobiliser les dits fourreaux, on coule du béton dans l'ouverture (4) de la dalle (1) préfabriquée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7 selon lequel on coupe 15 ensuite les fourreaux (F) au raz du gabarit (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 ou 7 selon lequel on coupe ensuite les fourreaux au dessus du fond (3a) du gabarit (3). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 6 à 9, selon lequel, on enlève le gabarit (3) après que les fourreaux (F) ont été immobilisés.
Brevet FR3052266A1 (20171208)
REVENDICATIONS1°) Dispositif (10, 110, 210,\n<CLM>\1\tpour projeter un motif lumineux (70) comportant : un laser supercontinuum (12) qui génère un rayon laser blanc (51), un sélecteur (14, 114,\n<CLM>\1\tqui conduit le rayon laser blanc (51) ainsi généré pour projeter le motif lumineux (70) de manière sélective dans un ensemble de plages d'angle solide, et un diffuseur (16) installé dans le chemin du rayon laser (51) en amont ou en aval du sélecteur (14, 114, 314). 2°) Dispositif (110) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le sélecteur est réalisé sous la forme d'une installation de déflection (114) pour dévier le rayon laser blanc (51). 3°) Dispositif (310) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le sélecteur est un réseau (314) de pixels commutés qui transmettent ou non le rayon laser (51). 4°) Dispositif (310) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le réseau (314) est un réseau de micro-optiques. 25 5°) Dispositif (310) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le réseau (314) est une valve GLV. 6°) Dispositif (10,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 ou 2, 30 caractérisé en ce que le rayon laser blanc (51) est conduit à partir du laser supercontinuum (12) dans le sélecteur (14,\n<CLM>\1\tpar une fibre optique. 7°) Dispositif (10, 110, 210,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 6, 35 caractérisé en ce qu' 20 3052266 16 un filtre est placé dans le chemin du rayon laser blanc (51) pour modifier la température de couleur et/ou pour modifier la composition spectrale du rayon laser (51). 5 8°) Dispositif (10, 110, 210,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' il est réalisé sous la forme d'un projecteur. 9°) Dispositif (10, 110, 210,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, 10 caractérisé en ce que le dispositif est un projecteur comme feu arrière ou comme clignotant. 10°) Procédé de projection d'un motif lumineux (70) consistant à : - commander (S01) un laser supercontinuum (12) pour générer un 15 rayon laser blanc (51), et conduire sélectivement (S02) le rayon laser blanc (51) dans un ensemble de plages d'angle solide pour projeter le motif lumineux (70) pour avoir un diffuseur (16) dans le chemin du rayon laser (51).20
Brevet FR3052270A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un système de taxiage électrique adapté à déplacer un aéronef au cours du taxiage de l'aéronef, comprenant les étapes de : - définir une valeur cible (Ch nmax) d'un paramètre électrique représentatif d'une consommation électrique d'un ensemble de systèmes électriques alimenté par une même source de puissance électrique et comprenant le système de taxiage électrique ; - générer une commande d'effort nominale (Comm nom) du système de taxiage électrique ; - mettre en oeuvre, parallèlement à la génération de la commande d'effort nominale (Comm nom), une chaîne de traitement (2) destinée à produire un effort de commande maximum (Eff_max) du système de taxiage électrique pour qu'une valeur réelle du paramètre électrique atteigne la valeur cible (Ch nmax), la chaîne de traitement (2) comprenant une boucle de régulation (4) ayant une consigne (Cons ch) définie à partir de la valeur cible (Ch nmax) et ayant une commande (Comm ch) à partir de laquelle est défini l'effort de commande maximum (Eff_max) ; - générer une commande d'effort optimisée (Comm opt) du système de taxiage électrique égale au minimum entre la commande d'effort nominale et l'effort de commande maximum.\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel le paramètre électrique est une charge globale (Ch glob) de l'ensemble de systèmes électriques.\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel la consigne (Cons ch) est égale à la valeur cible (Ch nmax) lorsqu'une valeur mesurée (Mes ch) du paramètre électrique présente un overshoot inférieur à un seuil d'overshoot prédéterminé, et dans lequel la 3052270 18 consigne est égale à la valeur cible à laquelle est retranchée l'overshoot lorsque la valeur mesurée présente un overshoot supérieur ou égal au seuil d'overshoot prédéterminé. 5\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel la boucle de régulation (4) comporte un régulateur proportionnel, intégral, dérivé comprenant un bloc proportionnel (7), un bloc intégrateur (8) et un bloc dérivateur (9). 10\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 4, dans lequel les courbes de gain du bloc proportionnel (7), du bloc intégrateur (8) et du bloc dérivateur (9) présentent chacune trois portions dépendant de valeurs d'une erreur (s) de la boucle de régulation (4) 15\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel la chaîne de traitement (2) comporte un bloc diviseur (12) qui divise la commande (Comm ch) de la boucle de régulation (4) par une vitesse de roue pour obtenir l'effort de commande maximum (Eff max). 20\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication 1, dans lequel la valeur cible est une valeur nominale maximale. 25 30
Brevet FR3052271A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'asservissement d'une première tension (Vout) à une seconde tension (VREF) comprenant : une première borne (104) d'application de la seconde tension ; une seconde borne (116) de fourniture de la première tension ; un comparateur (102) dont une première borne d'entrée est reliée à ladite première borne et dont une deuxième borne (108) d'entrée reçoit une information représentative de la 10 première tension ; et au moins une première source de courant (118,\n<CLM>\1\td'intensité (Itrim) programmable, reliée à la deuxième borne (108) d'entrée du comparateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la 15 valeur du courant de ladite première source de courant (118,\n<CLM>\1\test proportionnelle au ratio de la seconde tension (VREF) par une résistance.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 ou 2, dans lequel ladite première source de courant (118,\n<CLM>\1\test couplée 20 entre une première borne d'application (120,\n<CLM>\1\td'un premier potentiel et ladite deuxième borne (108) d'entrée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant en outre une deuxième source de courant (122) programmable, couplée entre une deuxième borne 25 d'application (112) d'un deuxième potentiel et ladite deuxième borne (108) d'entrée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la ou lesdites sources de courant (118,\n<CLM>\1\tprogrammables comprennent chacune : 30 une première branche comprenant une source de courant (404,\n<CLM>\1\tde référence (IREF) et un premier transistor (402,\n<CLM>\1\tmonté en diode, en série entre une ou ladite première borne (120 ;\n<CLM>\1\td'application d'un premier potentiel et une ou 3052271 B15038 - 15-GR2-0783 ladite deuxième borne (112 ;\n<CLM>\1\td'application d'un deuxième potentiel ; au moins une seconde branche (Bi, Ck) comprenant un interrupteur (408i, 418k) programmable et un deuxième transistor 5 (406i, 414k), en série entre l'une desdites première et deuxième bornes (112,\n<CLM>\1\td'application de potentiel et ladite deuxième borne (108) d'entrée, la grille dudit deuxième transistor (406i, 414k) étant couplée à celle dudit premier transistor (402, 410).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendi10 cations 3 à 5, dans lequel ladite première borne d'application (120) dudit premier potentiel est couplée à un potentiel d'alimentation (VDD).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel ledit potentiel d'alimentation est la masse (GND).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la première source de courant (118) comprend une résistance de valeur programmable dont une première borne est reliée à une borne d'application (120) d'un potentiel d'alimentation (VDD), et dont une deuxième borne est reliée à la deuxième borne (108) du comparateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel la première source de courant comprend en série entre une borne d'application (112) d'un potentiel de masse et la deuxième borne (108) du comparateur, une source de tension de valeur programmable et une résistance.
Brevet FR3052274A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Terminal pour l'établissement de communications, les communications étant des diffusions à l'intérieur d'un groupe d'utilisateurs, un utilisateur du terminal appartenant à au moins un groupe d'utilisateurs, le terminal de communications comportant des moyens pour : Associer (120.1) à un identifiant de groupe une liste d'identifiants d'utilisateurs, Associer (120.2) à un utilisateur une pluralité de propriétés, Associer (120.3) à chaque propriété une valeur d'activation de la propriété, Enregistrer (120.4) un identifiant d'un groupe courant, Enregistrer (120.5) une valeur d'un état courant, Mettre (120.6, 120.7) à jour la valeur état courant en fonction d'une saisie utilisateur, Adapter (120.8) un affichage en fonction de : o L'identifiant de groupe courant, o La valeur d'état courant.\n<CLM>\1\tTerminal de communications selon la revendication 1, caractérisé en ce que le terminal comporte des moyens pour : - Associer une propriété à toutes les valeurs de l'état courant.\n<CLM>\1\tTerminal de communications selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce, pour une propriété, il comporte des moyens pour : - Associer à chaque valeur possible de la propriété une valeur de couleur.\n<CLM>\1\tTerminal de communications selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte des moyen pour : - Associer à chaque utilisateur d'un groupe d'utilisateurs une zone d'un écran.\n<CLM>\1\tTerminal de communication selon l'une des revendications précédentes caractérisé en qu'il comporte des moyens pour : - Associer à une propriété un mode de rendu.\n<CLM>\1\tTerminal de communication selon la revendication 5, caractérisé en ce que un mode de rendu est sélectionné parmi la liste formée d'au moins : fond, texte, jauge.
Brevet FR3052278A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé d'auto-calibration d'au moins une première caméra et d'une deuxième caméra qui ont des 5 champs couvrant un lieu en présentant une zone de recouvrement et qui sont reliées à une unité de traitement exécutant un programme--J(Incé pour détecter, dans un élément, des points caractéristiques sémantiquement définis, le procédé comprenant les étapes 10 de : - capturer une image simultanément avec les deux caméras, - détecter dans chaque image, au niveau de la zone de recouvrement, au moins un point caractéristique 15 sémantiquement défini, - faire correspondre deux points caractéristiques sémantiquement définis de même type et détectés chacun dans une des images pour en déduire au moins une relation entre les champs des deux caméras. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'élément est un visage et le programme de reconnaissance biométrique est un programme de reconnaissance biométrique de visage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel 25 les points caractéristiques sémantiquement définis comprennent l'un au moins des points suivants : - coin de la bouche droit, - coin de la bouche gauche, - coin extérieur de l'oeil gauche, 30 - coin extérieur de l'oeil droit, - coin intérieur de l'oeil gauche, - coin intérieur de l'oeil droit, - centre intérieur de l'oeil gauche, - centre intérieur de l'oeil droit, 35 - bout du nez. 3052278 8\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, après une mise en oeuvre du procédé à plusieurs reprises, une étape d'analyse des correspondances précédemment réalisées est effectuée pour en déduire un facteur de qualité des correspondances.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le programme est un programme de reconnaissance biométrique.
Brevet FR3052290A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Banc d'expérimentation visant à mettre en évidence les lois de la conservation d'énergie ainsi que les lois de mouvements rectilignes selon les principes de la lévitation, le dit banc devant s'affranchir des forces non linéaires, notamment les forces de frottement selon un dispositif faisant appel à des champs magnétiques verticaux avec d'autres champs magnétiques horizontaux aux fins de pallier à l'instabilité de la lévitation par usage d'aimants permanents , se caractérisant par : Un rail disposant d'une rainure en partie centrale et recevant une aimantation continue dite aussi en ruban à la fois : sur les deux faces supérieures du rail, et sur chacune des parois internes de la rainure, Un chariot en forme de « T » appelé à recevoir des charges sur le plateau, Ce chariot reçoit une aimantation continue à la fois sur les faces inférieures du plateau et sur les deux parois de la jambe du «T ».\n<CLM>\1\tBanc d'expérimentation selon la revendication 1 caractérisé en ce que les aimants sont positionnés en aplomb entre : d'une part chacune des faces supérieures du rail avec les faces inférieures du plateau , d'autre part entre chacune des parois internes de la rainure avec chaque paroi de la jambe en « T » .\n<CLM>\1\tBanc d'expérimentation selon la revendication 2 caractérisé en ce les aimants du rail et du chariot sont placés de façon à s'opposer.\n<CLM>\1\tBanc d'expérimentation selon la revendication 2 caractérisé en ce que ces aimants sont dimensionnés de façon à produire un champ magnétique égal et opposé, de façon à disposer de champs magnétiques de même puissances entre : d'une part les deux champs magnétiques horizontaux à l'intérieur de la rainure recevant la jambe du « T », et d'autre part deux champs magnétiques verticaux entre les faces supérieures du rail et les faces inférieures du plateau.\n<CLM>\1\tBanc d'expérimentation selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'au bas de la jambe du chariot une platine est positionnée à l'horizontale de façon à retenir le chariot sur le rail.
Brevet FR3052296A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Capteur d'image comprenant : une pluralité de pixels comprenant chacun une zone photosensible (11), une première zone mémoire (31), une deuxième zone mémoire (131), et une première électrode isolée (16) adaptée à contrôler un transfert de charges de la zone photosensible (11) vers la première zone mémoire (31) ; et des moyens de traitement adaptés, pour chaque pixel, à fournir un signal de sortie caractéristique de la différence entre les charges stockées dans la première zone mémoire (31) et la deuxième zone mémoire (131) après le transfert de charges vers la première zone mémoire (31).\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1, dans lequel chaque pixel comprend une deuxième électrode isolée (116) adaptée à maintenir bloqué en permanence un transfert de charges de la zone 15 photosensible (11) vers la deuxième zone mémoire (131).\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chaque pixel comprend une troisième électrode isolée (37) adaptée à contrôler un transfert de charges de la première zone mémoire (31) vers un noeud de lecture (S) du pixel, et une quatrième 20 électrode isolée (137) adaptée à contrôler un transfert de charges de la deuxième zone mémoire (131) vers le noeud de lecture (S) du pixel.\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 3, comprenant un circuit de lecture connecté au noeud de lecture (S) de chaque 25 pixel, le circuit de lecture étant adapté à lire un premier potentiel (V12) après un transfert de charges de la première zone mémoire (31) vers le noeud de lecture (S), et un deuxième potentiel (V11) après un transfert de charges de la deuxième zone mémoire (131) vers le noeud de lecture (S). 30\n<CLM>\1\tCapteur selon la revendication 4, dans lequel les moyens de traitement déterminent le signal de sortie à partir du premier potentiel (V12) et du deuxième potentiel (V11). 3052296 B15216FR - 16-GR3-0204 19\n<CLM>\1\tCapteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un circuit de contrôle adapté à appliquer des signaux de commande à chaque électrode isolée (16, 116, 37, 137).
Brevet FR3052301A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Contact électrique (10) à sertir pour un fil électrique (12) comprenant une gaine isolante (14) et une extrémité dénudée (16), le contact (10) comportant une 5 zone de rétention (30) longitudinal comportant des ailettes (32,\n<CLM>\1\tdestinées à s'appliquer sur l'isolant (14) du fil, une zone de sertissage (36) pourvue d'un fût (38) longitudinal de sertissage destiné à pouvoir sertir la partie dénudée (16) du fil (12), la zone de sertissage (36) s'étendant longitudinalement par l'intermédiaire d'une partie de transition (28) jusqu'à une extrémité de 10 raccordement (26) prévue pour la connexion avec un contact électrique complémentaire, caractérisé en ce que la partie de transition (28) comprend une anode sacrificielle (44) agencée adjacente à la zone de sertissage (36) de sorte à limiter la corrosion de la partie dénudée (16) du fil (12). 15\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'anode sacrificielle (44) est brasée sur la partie de transition (28).\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'anode sacrificielle (44) est du zinc ou alliage 20 de zinc.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'anode sacrificielle (44) est une boule de zinc ou alliage de zinc. 25\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'extrémité de raccordement (26) est une terminaison femelle.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4 30 caractérisé en ce que l'extrémité de raccordement (26) est une terminaison mâle.\n<CLM>\1\tEnsemble de raccordement électrique (11) comprenant un contact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes et un fil 3052301 8 électrique (12) serti dans le contact électrique (10), caractérisé en ce que la partie dénudée (16) du fil (12) comprend des brins d'aluminium (18) et en ce que le contact électrique (10) est en alliage de cuivre.\n<CLM>\1\tEnsemble de raccordement électrique (11) selon la revendication 7 caractérisé en ce que l'anode sacrificielle (44) est adjacente et sans contact direct avec la partie dénudé (16) du fil (12).\n<CLM>\1\tMéthode de fabrication du contact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 comprenant les étapes de : découpage de la forme à plat du contact électrique (10) ; pliage du contact électrique (10) de sorte à pouvoir recevoir un fil électrique (12) avant les opérations de sertissage du fil électrique (12) ; caractérisée en ce que la méthode de fabrication comprend un étape de brasure d'une anode sacrificielle (44) sur la zone de transition (28) du contact électrique (10).\n<CLM>\1\tMéthode de fabrication du contact électrique (10) selon la revendication précédente caractérisée en ce que l'étape de brasure est réalisée après les étapes de découpage et de pliage.
Brevet FR3052303A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Système de verrouillage et déverrouillage sécurisé comportant : - un corps de fiche (20) de forme cylindrique, ledit corps de fiche (20) comporte sur la paroi extérieure une partie filetée (21) et une autre partie comportant une succession de crans (22), - une bague de verrouillage (23) filetée à l'intérieur apte à être montée sur le corps de fiche (20), ladite bague de verrouillage (23) comporte au moins deux orifices (24), chaque orifice (24) s'étend selon un axe parallèle à l'axe longitudinal de la bague de verrouillage (23) débouchant sur une surface de verrouillage, ladite bague de verrouillage (23) étant configurée pour verrouiller le système de verrouillage dans un sens de rotation de la bague de verrouillage (23) et déverrouiller le système de verrouillage dans l'autre sens de rotation de la bague de verrouillage (23), - une goupille de maintien (25) pour bloquer la position d'un élément de blocage (27) insérée dans un des orifices s'étendant au-delà de la surface de verrouillage et une goupille de guidage (26) insérée dans un autre orifice s'étendant au-delà de la surface de verrouillage, - une bague supérieure (28) montée sur la bague de verrouillage (23), la bague supérieure (28) comporte une surface de contact apte à venir en appui sur la surface de verrouillage, ladite surface de contact comporte un trou traversant oblong (29) apte à recevoir la goupille de guidage (26), ladite bague supérieure (28) comporte un appendice (31) adapté pour débloquer l'élément de blocage dans le sens de rotation de la bague de verrouillage (23), - l'élément de blocage (27), tel qu'un loquet, monté sur la goupille de maintien (25) bloquant la position de l'élément de blocage (27), ledit élément de blocage (27) comporte une partie flexible apte à venir se loger entre deux crans du corps de fiche (20).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel un ressort de rappel (32) est positionné dans un logement de la bague supérieure (28) entre une goupille 3052303 12 de guidage (26) et un appui du logement de la bague supérieure (28), ledit ressort est positionné de façon circulaire par rapport à la bague supérieure (28).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel une bague de fermeture 5 (30) est maintenue en position par un circlip de rétention (33) à l'intérieur de la bague supérieure (28).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel chaque cran du corps de fiche (20) comporte une pente verticale pour bloquer le déverrouillage et une 10 pente oblique pour obtenir un bruit de cliquet au verrouillage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la bague supérieure (28) comporte une ouverture laissant passer le corps de fiche (20). 15
Brevet FR3052304A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Stator (1) de machine électrique tournante, comprenant un corps (2) qui comporte des dents (5) agencées radialement et formant entre-elles des encoches (6) dans lesquelles sont insérés des enroulements de spires (8, 9,\n<CLM>\1\td'un bobinage (7), caractérisé en ce qu'il comprend des pieds-de-dents (11) équipés de moyens de fixation (12,\n<CLM>\1\tconfigurés pour rapporter chaque pied-de-dent sur l'extrémité (5a) de la dent respective, de sorte que chaque pied-de-dent ferme partiellement les deux encoches attenantes à ladite dent.\n<CLM>\1\tStator (1) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation sont constitués de deux pattes (14,\n<CLM>\1\td'agrafage agencées respectivement sur les deux extrémités longitudinales (13a, 13b) de chaque pied-de-dents (11, 13), lesdites pattes d'agrafage étant configurées pour être fixées sur le corps (2).\n<CLM>\1\tStator (1) selon la revendication 2, dans lequel le corps (2) comprend sur son contour externe (4) des rainures (16) longitudinales agencées dans l'alignement des dents (5), lesdites rainures étant configurées pour recevoir les pattes (14,\n<CLM>\1\td'agrafage.\n<CLM>\1\tStator (1) selon la revendication 1, dans lequel le corps (2) comprend un contour interne (3) sur lequel débouchent les encoches (6), ledit stator (1) comprenant une bague (17) configurée pour être montée serrée à l'intérieur du contour interne après la mise en place des enroulements de spires (8, 9, 10), ladite bague étant constituée de premières portions angulaires (19) longitudinales en matériau magnétique, séparées entre-elles par des secondes portions angulaires (20) longitudinales en matériau non-magnétique ou faiblement magnétique, lesdites premières portions angulaires constituant les pieds-de-dents (11).\n<CLM>\1\tStator (1) selon la revendication 4, dans lequel la bague (17) est configurée pour être ajustée sur son contour externe (18), avant son montage sur le corps (2).\n<CLM>\1\tStator (1) selon l'une des revendications 4 ou 5, dans lequel la bague (17) est configurée pour être ajustée sur son contour interne avant son montage sur le corps (2).\n<CLM>\1\tStator (1) selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel la bague (17) comprend une fente longitudinale mise en oeuvre sur une seconde portion angulaire (20). 3052304 12\n<CLM>\1\tStator (1) selon l'une des revendications 4 à 7, dans lequel le matériau magnétique des premières portions angulaires est constitué d'un composite à base de poudre métallique et d'un agent liant.\n<CLM>\1\tStator (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel chaque encoche (6) est 5 revêtue d'un isolant (22) en forme de U dont les extrémités (22a, 22b) sont recourbées sur les enroulements de spires (8, 9,\n<CLM>\1\tintroduits dans l'encoche.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante du type moteur ou générateur, comprenant un stator (1) selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3052306A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante (100) pour un véhicule automobile, ladite machine électrique comprenant: -un carter (14) formé d'un capot (101) et d'un palier (102), -un rotor (18) muni d'un axe X comprenant un arbre (16) pour l'acheminement d'un liquide de refroidissement dans le carter, -un stator (20) muni d'un corps (24), le stator entourant ledit rotor, -un entrefer (103) entre le stator et le rotor, -au moins un passage (104) pour l'évacuation du liquide de refroidissement, caractérisée en ce que le au moins un passage (104) est aménagé entre la surface externe du corps de stator (24) et la surface interne du capot (101) de sorte que le liquide de refroidissement soit en contact direct avec le corps de stator.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1, caractérisée en ce 15 que le au moins un passage (104) est aménagé dans une paroi du capot (101).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le corps de stator (24) est muni d'au moins une ailette de refroidissement s'étendant dans le au moins un passage (104). 20\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le au moins un passage (104) est aménagé dans le corps de stator (24).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le au moins un passage (104) présente une pente, par 25 rapport à l'axe X pour faciliter l'évacuation du liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le réservoir (32) comprend une partie avant (109) 3052306 12 située du côté d'une boite de vitesse (200) et une partie arrière (110) située du coté opposé, le au moins un passage (104) permettant l'évacuation du liquide de refroidissement de la partie arrière (110) et de la partie avant (109). 5\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le niveau du liquide de refroidissement stocké dans le carter (14) de la machine est au dessous de l'entrefer (103).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication précédente quand dépendante de la revendication 6, caractérisée en ce que la surface de la 10 section d'évacuation (107) du au moins un passage correspond à la surface (106) du liquide de refroidissement stocké dans la partie arrière (110) du réservoir (32).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante (100) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend deux passages (104).
Brevet FR3052308A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de personnalisation du fonctionnement d'un régulateur (5) d'alternateur (4) comportant au moins un processeur (2) exécutant un programme régissant son fonctionnement, ledit régulateur recevant des signaux d'entrée et générant des signaux de commande en fonction d'au moins une loi de régulation, cette loi définissant des valeurs de consigne à atteindre au cours du fonctionnement du régulateur et étant modifiable par l'intermédiaire d'une interface de programmation (3) sans reprogrammation entière du régulateur, procédé dans lequel ladite au moins une loi de régulation est implémentée dans le régulateur (5) à l'aide de l'interface (3) par l'entrée d'au moins les coordonnées (x,f(x)) d'au moins deux points de ladite loi f, où x est une grandeur d'entrée et y=f(x) une valeur de consigne associée, et/ou par l'entrée de la loi f elle-même.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, trois points de la loi de régulation étant entrés à l'aide de l'interface de programmation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, un quatrième point étant entré à l'aide de l'interface de programmation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la loi de régulation étant une composée d'au moins deux fonctions.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, une fonction entre deux points consécutifs étant linéaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, une fonction entre deux points consécutifs étant non linéaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la grandeur d'entrée étant choisie parmi les paramètres suivants : - la tension mesurée du réseau, - la puissance réactive aux bornes de l'alternateur, - le facteur de puissance cos(phi) mesuré aux bornes de l'alternateur, phi étant le déphasage entre le courant alternateur et la tension alternateur. 3052308 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, la valeur de consigne étant choisie parmi les paramètres énumérés à la revendication précédente.\n<CLM>\1\tRégulateur (5) d'alternateur (4) comportant au moins un processeur (2) exécutant un 5 programme régissant son fonctionnement, ce programme comportant des instructions de façon à pouvoir mettre en oeuvre un procédé de personnalisation du fonctionnement du régulateur (5), ledit régulateur recevant des signaux d'entrée et générant des signaux de commande en fonction d'au moins une loi de régulation, cette loi définissant des valeurs de consigne à atteindre au cours du fonctionnement 10 du régulateur et étant modifiable par l'intermédiaire d'une interface de programmation (3) sans reprogrammation entière du régulateur, régulateur (5) étant agencé de telle sorte que ladite au moins une loi de régulation puisse être implémentée à l'aide de l'interface (3) par l'entrée d'au moins les coordonnées (x,f(x)) d'au moins deux points de ladite loi, où x est une grandeur d'entrée et y=f(x) 15 une valeur de consigne associée, et/ou par l'entrée de la loi f elle-même.
Brevet FR3052309A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement de signal comprenant un filtre numérique (21 ;\n<CLM>\1\tconfiguré pour recevoir un signal modulé sous forme d'un train d'échantillons cadencés au rythme d'une horloge et pour délivrer un signal fonction des différents échantillons, les échantillons pouvant 5 prendre chacun plusieurs valeurs, le dispositif (10 ; 20 ; 30 ;\n<CLM>\1\tcomprenant en outre un générateur de mots numériques (22 ;\n<CLM>\1\tconfiguré pour fournir au filtre numérique (21 ;\n<CLM>\1\tune série de K mots numériques prédéterminés également cadencés au rythme de l'horloge, le filtre numérique (21 ;\n<CLM>\1\tcomprenant un accumulateur (23 ;\n<CLM>\1\tconfiguré pour réaliser une somme 10 des mots numériques correspondant à une première des valeurs des échantillons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le filtre numérique (21 ;\n<CLM>\1\test configuré pour ignorer les mots numériques 15 correspondant à un seconde des valeurs des échantillons, distincte de la première valeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un modulateur sigma-delta (11) adapté pour fournir le 20 signal modulé sous forme d'un train de K échantillons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel le modulateur (21 ;\n<CLM>\1\test d'ordre M, M étant supérieur à 1 et dans lequel, k étant le rang du mot numérique dans la série, k étant compris entre 1 et K, le mot 25 numérique de rang k est défini par : n(K - k - /M! i=2\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le générateur de mots numériques (32) est configuré pour fournir au filtre numérique plusieurs séries de K mots numériques prédéterminés cadencés au rythme de 30 l'horloge, et dans lequel le filtre numérique comprend un multiplexeur (38) recevant les séries de K mots numériques provenant du générateur (32) et le 3052309 18 signal modulé, le multiplexeur (38) étant configuré pour choisir à chaque cadence d'horloge un mot parmi les mots reçus en fonction de la valeur du signal modulé et pour délivrer le mot choisi à l'accumulateur (33).\n<CLM>\1\tDispositif (40) selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un opérateur arithmétique (43) combinant à chaque instant k correspondant à un rang k du mot numérique dans la série, un mot numérique issu du générateur (22) et la valeur du signal modulé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le filtre numérique est répliqué plusieurs fois, chacune des répliques (23.1 à 23.8) pouvant recevoir un signal modulé propre et dans lequel le générateur de mots numériques (22) est commun aux différentes répliques du filtre numérique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 comprenant en outre une matrice (51) de capture possédant autant de rangées de capteurs que de réplique du filtre numérique (23.1 à 23.8) et dans lequel chaque rangée comprend un circuit (11) recevant une information provenant de chacun des capteurs de la rangée et fournissant le signal modulé à la réplique correspondante.
Brevet FR3052316A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images d'un document de longueur définie comprenant une courroie d'entrainement transparente (2) maintenue en tension entre deux galets (3, 3'), ladite 5 courroie (2) définissant une zone de numérisation (7), un capteur (8) et une source lumineuse (5) disposée de part et d'autre d'une bande de ladite courroie transparente (2) de telle sorte à ce que ladite source lumineuse (5) soit apte à émettre en direction de ladite zone de numérisation (7) 10 et dudit capteur (8) caractérisé en ce que la circonférence desdits galets (3, 3') est égale à la longueur de document à numériser. 2 - Dispositif (1) de contrôle qualité par 15 acquisition d'images selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'en amont et en aval de la zone de numérisation (7) sont disposés des moyens d'entrainement (9, 9') aptes à déplacer ledit document sur ladite zone de numérisation (7). 20 3 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon la revendication précédente caractérisé en ce que lesdits moyens d'entrainement (9, 9') comprennent des courroies de transport (91) disposées en 25 vis-à-vis et parallèlement à ladite courroie transparente (2). 4 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon la revendication précédente 30 caractérisé en ce que lesdites courroies (91) desdits moyens d'entrainement (9, 9') sont mises en mouvement par un moteur pas à pas. - Dispositif (1) de contrôle qualité par 35 acquisition d'images selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que lesdits galets (3, 3') VIPSF2-FR-7 TEXTE DEPOSE SO/GE 3052316 - 13 - sont mis en rotation par un moteur. 6 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon l'une des revendications 5 précédente caractérisé en ce que ladite source lumineuse (5) comprend plusieurs LEDs s'étendant le long d'un axe longitudinal parallèle à la surface dudit capteur (8) et de ladite zone d'acquisition (7) . 7 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ladite source lumineuse (5) est un moyen apte à transmettre un rayonnement électromagnétique. 8 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit capteur (8) est de type CIS. 9 - Dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la surface dudit capteur (8) s'étend suivant un plan parallèle à ladite zone d'acquisition (7). 10 - Procédé de contrôle qualité par numérisation d'un document comprenant l'utilisation d'un dispositif selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\tVIPSF2-FR-7 TEXTE DEPOSE SO/GE
Brevet FR3052320A1 (20171208)
REVENDICATIONS1) Système d'antichute permettant de maintenir dans deux positions distinctes des écouteurs filaires ou sans-fil dans l'oreille d'un utilisateur optimisant ainsi leurs orientations soit lors de l'utilisation du microphone, soit lors de l'écoute musicale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'écouteur est composé d'une pièce de maintien épousant la forme de la conque de l'oreille de l'utilisateur et permettant l'orientation des écouteurs dans les deux positions distinctes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la pièce de maintien est composé d'une extrémité, d'une partie ondulée et d'une partie courbe.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la première position corresponde à l'orientation du microphone des écouteurs vers la bouche de l'utilisateur afin de favoriser l'utilisation optimisé dudit microphone.\n<CLM>\1\tDispositif selon le revendication 2 caractérisé en ce que la seconde position corresponde à une position de maintien extrême des écouteurs lors de l'écoute musicale, notamment lors de la pratique d'activités sportives intenses engendrant des possibles secousses et mouvement répétés de la tête de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 4 caractérisé en ce que la pièce de maintien est réalisé par moulage par exemple dans un matériau souple (caoutchouc, ...) afin de s'adapter au mieux à la conque de l'oreille de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que les dimensions de la pièce de maintien peuvent être adaptées en fonction de la taille de l'oreille de l'utilisateur.
Brevet FR3052321A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile (V) équipé d'un système audio intégré (15) comportant au moins un transducteur électroacoustique (10 ;\n<CLM>\1\t, et d'un boitier d'appel d'urgence autonome (13) comportant des moyens de restitution de la voix d'un opérateur du centre d'assistance auquel le boitier (13) est connecté, et des moyens d'alimentation électrique propre à alimenter le boitier, caractérisé en ce que les moyens de restitution de la voix correspondent à une première voie (11 ;\n<CLM>\1\td'un transducteur électroacoustique (10 ; 20), dédiée à la restitution de la voix humaine issue du boitier d'appel d'urgence (13) ; la deuxième voie (12 ;\n<CLM>\1\tappartenant au système audio (15) intégré au véhicule (V), dédiée à la restitution de fréquences audio du système audio (15). 2 - Véhicule (V) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le transducteur électroacoustique (10) est de type coaxial et en ce que la première voie (11) est dédiée à la restitution des fréquences de la voix humaine issue du boitier d'appel d'urgence (13) ; la deuxième voie (12) étant dédiée à la restitution de fréquences audio du système audio (15). 3 - Véhicule (V) selon la revendication précédente, caractérisé en ce 20 que la première voie (11) est la voie centrale du transducteur électroacoustique (10). 4 - Véhicule (V) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le transducteur électroacoustique (20) est de type à double bobine et en ce que la première voie (21) est dédiée à la restitution des fréquences de la voix 25 humaine issue du boitier d'appel d'urgence (13) ; la deuxième voie (22) étant dédiée à la restitution de fréquences audio du système audio (15). 5 - Transducteur électroacoustique (10) de type coaxial destiné à équiper un véhicule (V) selon l'une des revendications 2 ou\n<CLM>\1\t6 - Transducteur électroacoustique (20) de type à double bobine 30 destiné à équiper un véhicule (V) selon la revendication\n<CLM>\1\t3052321 9 7 - Boitier d'appel d'urgence (13) pour véhicule (V) selon la revendication 1, destiné à coopérer avec un transducteur électroacoustique coaxial (10) selon la revendication\n<CLM>\1\t8 - Boitier d'appel d'urgence (13) pour véhicule (V) selon la 5 revendication 1, destiné à coopérer avec un transducteur électroacoustique à double bobine (20) selon la revendication 6.
Brevet FR3052328A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Machine agricole comportant : - une structure de liaison (2) destinée à être attelée à un tracteur, la structure de liaison (2) comportant un support d'attelage (3), une poutre porteuse (5) et un ensemble de transmission (11), - l'ensemble de transmission (11) comportant une poulie menante (21), une poulie menée (22), un organe de transmission (51) monté à entraînement sur les poulies menante et menée, - un groupe de travail (12) articulé à la poutre porteuse (5) via au moins un axe de repliage (180), le groupe de travail (12) étant pourvu d'au moins un outil de travail (15) configuré pour être entraîné en rotation depuis l'ensemble de transmission (11), caractérisée en ce que l'axe de repliage (180) et l'axe de rotation (26) de la poulie menée (22) sont distincts l'un de l'autre.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon la revendication précédente, le plan vertical (V3) passant par le centre de gravité (G) du groupe de travail (12) se situant dans l'espace compris entre les plans verticaux (V1, V2) passant respectivement par l'axe de rotation (25) de la poulie menante (21) et l'axe de repliage (180) lorsque la machine agricole est en position de transport.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, le plan vertical (V3) passant par le centre de gravité (G) du groupe de travail (12) se situant hors de l'espace compris entre les plans verticaux (V1, V2) passant respectivement par l'axe de rotation (25) de la poulie menante (21) et l'axe de repliage (180) lorsque la machine est en position de travail.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, la distance entre les axes de rotation (25,\n<CLM>\1\tdes poulies menante (21) et menée (22) étant moindre dans une position de transport que dans une position de travail et/ou que dans une position intermédiaire. 3052328 15\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'organe de transmission (51) étant détendu en position de transport de la machine agricole. 5\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'organe de transmission (51) étant une courroie ou une chaîne.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, l'axe de 10 repliage étant situé en-dessous d'un plan (H1) passant par les axes de rotation (25,\n<CLM>\1\tdes poulies menante (21) et menée (22) dans la position de travail.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, un système 15 de tension (30) de l'organe de transmission (51) étant disposé dans l'espace situé entre les poulies menante (21) et menée (22) et/ou dans l'espace délimité par l'organe de transmission (51).\n<CLM>\1\tMachine agricole selon la revendication précédente, le système de tension 20 (30) de l'organe de transmission (51) comportant un organe de tension (52) pouvant être un ressort de compression, un bloc de matériau élastomère et/ou élastique ou un vérin.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une des revendications précédentes, le groupe de 25 travail (12) étant un groupe de fauche ou un broyeur d'accotement.