INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041869A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de stockage de bouteilles caractérisé en ce qu'il comprend (i) une étagère (2) comprenant une pluralité de montants (21) reliés deux à deux par une multitude de joncs ondulés (23), les montants (21) et les joncs ondulés (23) étant agencés pour définir une face frontale (24) et une face postérieure (26), la face frontale (24) et la face postérieure (26) étant reliées par une pluralité de traverses (28) transversales, (ii) un élément de toiture (4) positionné au sommet de l'étagère (2) et présentant une inclinaison entre la face frontale (24) et la face postérieure (26), et (iii) une enveloppe souple (6) recouvrant au moins partiellement l'étagère (2) et l'élément de toiture (4) pour isoler thermiquement l'intérieure du dispositif (1).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de stockage selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'élément de toiture (4) présente une barre frontale (43), une barre postérieure (44), au moins une entretoise frontale (51a) conçue pour relier la barre frontale (43) à la face frontale (24), et au moins une entretoise postérieure (51b) conçue pour relier la barre postérieure (44) à la face postérieure (26), la ou chaque entretoise postérieure (51b) présentant une cote inférieure à la cote de la ou chaque entretoise frontale (51a) pour définir une pente entre la face postérieure (26) et la face frontale (24).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de stockage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'enveloppe souple (6) comprend, à ses extrémités inférieures, des goussets (67) dans lesquels sont positionnées des barres de lestage (68) 25 permettant de tendre l'enveloppe souple (6).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de stockage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'enveloppe souple (6) présente au moins deux retours postérieurs verticaux (64), qui recouvrent partiellement la face postérieure (26). 30\n<CLM>\1\tDispositif (1) de stockage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'enveloppe souple (6) présente au moins un retour postérieur horizontal (65), qui recouvre partiellement la face postérieure (26). 35\n<CLM>\1\tDispositif (1) de stockage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'enveloppe souple (6) présente un rideau frontal (61) conçu 3041869 7 pour être mobile entre une position déroulé dans laquelle le rideau frontal (61) occulte la face frontale (24) et une position enroulé dans laquelle le rideau frontal (61) est enroulé pour permettre l'accès à l'intérieur du dispositif (1). 5\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'enveloppe souple (6) comprend une unique pièce en matériau souple.
Brevet FR3041870A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Elément de support (1) destiné à être positionné au sommet d'une étagère (4) présentant notamment des montants (45) reliés par des joncs ondulés (46), caractérisé en ce que l'élément de support (1) comprend une plaque (12) présentant deux joues latérales (19) perpendiculaires à la plaque (12), un rebord frontal (13) et une platine postérieure (16), chaque joue latérale (19) présentant une encoche (25) conçue pour s'engager sur un jonc ondulé frontal (46a) de l'étagère (4) et la platine postérieure (16) étant conçue pour venir en applique contre un mur pour 10 incliner l'élément de support (1).\n<CLM>\1\tElément de support (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque joue latérale (19) présente une bordure frontale (20) et une bordure postérieure (23), la bordure postérieure (23) étant orientée selon un angle algue par 15 rapport à une droite normale à la plaque (12).\n<CLM>\1\tElément de support (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque joue latérale (19) présente une géométrie sensiblement trapézoïdale comprenant un arrondi postérieure (24) et un arrondi frontal (21) dans lequel est 20 positionnée l'encoche (25),\n<CLM>\1\tElément de support (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'une région de la plaque (12), à proximité du rebord frontal (13) présente au moins une échancrure (15). 25\n<CLM>\1\tElément de support (1) selon la revendication 4 caractérisé en ce que l'échancrure (15) présente une géométrie hémicirculaire définie par un rayon compris entre 10 millimètres et 50 millimètres. 30\n<CLM>\1\tElément de support (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'au moins une région de liaison entre l'une des joues latérales (19) et la plaque (12) présente au moins une perforation (17).
Brevet FR3041871A1 (20170407)
REVENDICATIONS1- Ensemble d'animation de repas pour jeune enfant comprenant la coopération d'une cuillère (C) connectée et d'une figurine (F) logeant un téléphone mobile en caractérisé en ce que la cuillère est constituée d'un manche (M) et d'une tête (T) amovible adaptable sur le manche (M), le manche (M) loge une carte électronique (16) alimentée par une batterie, une puce de traitement, un émetteur en liaison sans fil qui communique avec une application distante sur un téléphone mobile, deux boutons d'actions (17A, 17B) qui déclenchent des ordres d'actions, A et B, par la liaison sans fil à l'application mobile d'un téléphone mobile, un bouton d'allumage (15) qui met en tension ou hors tension la carte électronique, la figurine (F) physique représente un personnage (P) maintenu par deux sangles (Sa, Sb) à fermeture par clipsage complémentaire qui viennent ceinturer le téléphone mobile et recouvrir la surface de l'écran, la figurine (F) est réalisée en un matériau élastique translucide, elle comprend des reliefs, des transparences, des trous (30), les ordres d'actions A et B déclenchent des animations visuelles (40) sur l'écran et /ou sonores par le haut-parleur du téléphone mobile. 2 - Ensemble d'animation de repas pour jeune enfant selon la revendication 1 20 caractérisée en ce que les boutons d'actions (17A, 17B) sont placés au milieu de la largeur du manche (M) de la cuillère, sur le dessus, à proximité de la liaison avec la tête amovible (T) de la cuillère. 3041871 3 - Ensemble d'animation pour jeune enfant nourri selon la revendication 1 caractérisée en ce que les sangles (Sa, Sb) comprennent des zones d'accroche (31) qui fonctionnent par clipsage, du type séries de forme champignon qui se calent -5 dans une série de fente. 4 - Ensemble d'animation pour jeune enfant nourri selon la revendication 1 caractérisée en ce que le personnage (P) comprend des trous (30) dans le dessin du personnage positionnés sur les yeux et / ou sur la bouche, l'application mobile 10 affiche respectivement sous ces trous une animation d'yeux qui affichent des émotions et de bouche qui parle ou qui mange. 5 - Ensemble d'animation pour jeune enfant nourri selon la revendication 1 et 4 caractérisé en ce que la partie animation de visu de l'animation de l'application 15 répond à une instruction tactile pour être placée par l'utilisateur en vis-à-vis des trous du personnage placé devant l'écran du téléphone. 6 - Ensemble d'animation pour jeune enfant nourri selon la revendication 1, 4 et 5 caractérisé en ce que les éléments visuels d'animation est entourée d'un halo fléché radialement sur sa circonférence qui fait que l'utilisateur voit immédiatement à vue à travers les trous comment déplacer les animations en face des trous de la figurine.
Brevet FR3041872A1 (20170407)
REVENDICATIONS1) Plateau permettant de maintenir les objets posés sur celui-ci caractérisés en ce qu'il comporte un support constitué de 4 tiges épaisses situées à chaque coin du plateau (1, 2, 3, 4), destinées à soutenir d'autres tiges (5, 8, 9, 10,\n<CLM>\1\tsoutenant elles-mêmes les objets posés sur le plateau.\n<CLM>\1\tPlateau selon revendication 1, caractérisé en ce que lesdites quatre tiges sont fixées sur ledit plateau et en ce qu'elles ont des poignées qui permettent de le soulever (6,\n<CLM>\1\t.
Brevet FR3041873A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. (1) de boît colis (2) bo, ord, chaaue boît comportant un )n spéç,if ue (3) , cenramtsé en ce qu molns une _aroi commune (8) à colis (2) .-dsnteB est mobile entre uole po3 L.déptt ee éné le!e elle délimite les àee rues ç) et une position L deux esp.D. - . le réception ,tion 10 commun (9). Bloc de boît:es à (3) é ce qu'une zceptrecev la revt,_udi tion 1, (5, 4.i(uitant 11-Ly::3 de appee un rebord de la commun (9) compreL.d. 15 pznséT=une\n<CLM>\1\tBloc (1) chaque , associé- une poi e, ,earacté ce revendications Ce meception ?OS1. du-.-e-td7e p meti-.ant 20 t 1.;zéc.i.L1que (3) une positen Lermée ,det\n<CLM>\1\tE,17 de bo5tes à cou i- la revendiation 3, _érisjz.en ce mie cet s (4) admrvacentes sont dipées d'un aye, "A.) entre une 25 _guration P dans elle deux 3 sd1adaayde. ,7.acement et une -nf on quel] -is deux portes (4) sont teaà colis 4, caractérase spécific-e (3) e la ique -alce un oblet dans 30 3041873 13\n<CLM>\1\tB boîtes à colis\n<CLM>\1\tselon la revendico 5, carabtérise en ce que, 1ee.qu'un moyen dedete;-:tion detecta l'absence d'un obj dons un espace de réception (3) Ac-SOC une j coli7 (2) , 1.117 têne , e recnsement bbrbn chaque Ce récepticn (.::88e (3). en pcudtion délimitant Cet espace\n<CLM>\1\tBloc îtes colis , rune (7f,-5 revendications ciebendented 8evendication c88:88 en ce u c Cetection 'absenoscio objet. dans un rcep.on 8péci cosociét. une boite à colis , un systéme yede de :Lon commande déplacement en configuration libre iae(11) associé à la porte\n<CLM>\1\tion epoc i 1,1 ai-88\n<CLM>\1\tBloc uplie (2) l'une rey arAtca de la -even caractérisa en ce que, or les moyens détection détectent la rrésence d'un objet dans réception commun (8) 88socii à pi urs boites à colis (2) , unetmrne de cbstrôle attribue 'espace de réception connue (8) un elemnt activation peur permettre l'buerture de 848,s,mble dos portes (4) donnant 888-.8,r cet estace\n<CLM>\1\tBien (1) de boîte revendications 1 à 8 moyen L .e communications de communicati Cois (2) selon l'une des t4risé en ce qu'il comprend des de à communiquer au travers tes ") selon la revendication 9, card,te isé en 8,8y8n8 de cbmnunication sont adrptesà informer le 88888retaire d'ui objet que :e '8881Ler a été livré.
Brevet FR3041875A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Trappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur, ladite trappe (1) étant apte à recouvrir au moins en partie la brosse (2) motorisée, caractérisée en ce que la trappe (1) d'accès comprend un dispositif (4) coupant pour nettoyer ladite brosse (2) motorisée.\n<CLM>\1\tTrappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur selon la revendication 1, caractérisée en ce que la trappe (1) d'accès comprend une excroissance (5) dans laquelle est intégré le dispositif (4) coupant.\n<CLM>\1\tTrappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le dispositif (4) coupant est composé d'une lame (6) comprenant une extrémité (7) coupante.\n<CLM>\1\tTrappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le dispositif (4) coupant est constitué d'une matière plastique ou d'une matière métallique.\n<CLM>\1\tTrappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le dispositif (4) coupant est positionné à une extrémité de la trappe (1) d'accès et a une forme recourbée de manière à proposer une fonction d'arrachage.\n<CLM>\1\tTrappe (1) d'accès d'une brosse (2) motorisée de suceur (3) d'aspirateur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la trappe (1) comprend un dispositif (8) de verrouillage de la trappe (1) au-dessus de la brosse (2) motorisée et le dispositif (8) de verrouillage comprend une languette (9) mobile par rapport à la trappe (1) et la languette (9) est reliée à au moins deux ergots (10) qui sont adaptés à verrouiller la trappe (1) au-dessus de la brosse (2) motorisée. 3041875 8\n<CLM>\1\tSuceur (3) d'aspirateur, caractérisé en ce qu'il comprend une trappe (1) d'accès selon l'une des revendications 1 à 6 et ladite trappe (1) d'accès est amovible du suceur (3).\n<CLM>\1\tSuceur (3) d'aspirateur selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il 5 comprend un corps (11) sur lequel sont positionnées au moins deux ouvertures (12) et les ouvertures (12) sont adaptées à maintenir ladite trappe (1) d'accès en position verrouillée sur le suceur (3) d'aspirateur.\n<CLM>\1\tAspirateur caractérisé en ce qu'il comprend un suceur (3) selon l'une des revendications 7 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3041882A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Préparation pharmaceutique comprenant un composé à action vaso-protectrice et cardio-protectrice de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon la revendication 1, comprenant majoritairement l'énantiomère L de la kynurénine.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon la revendication 1, 10 comprenant majoritairement l'énantiomère D de la kynurénine.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant en outre au moins un composé parmi la liste : arginine, glycine, carnosine, {liste à compléter}.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 4, comprenant éventuellement des supports ou additifs, sous une forme d'application appropriée à l'administration orale.\n<CLM>\1\tPréparation pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant éventuellement des supports ou 20 additifs, sous une forme d'application appropriée à l'administration intraveineuse.
Brevet FR3041883A1 (20170407)
REVENDICATIONS1.- Procédé de préparation d'un collyre de ciclosporine A sous forme d'une émulsion ou d'une microémulsion lipophile/hydrophile dont la phase lipophile, donc huileuse, contient 10 la ciclosporine A, caractérisé en ce qu'il comprend au moins des étapes consistant à : a) éliminer au moins 99% en masse de l'éthanol contenu dans la solution huileuse de ciclosporine A, b) diluer en solution aqueuse le concentré obtenu à l'étape a), c) réaliser une émulsion ou une microémulsion par mélange sous agitation de la 15 solution huileuse concentrée obtenue à l'étape a) avec la solution aqueuse diluée obtenue à l'étape b), d) conditionner stérilement le collyre obtenu dans des conditionnements adaptés à un usage ophtalmique. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le collyre est préparé sans 20 ajout de conservateur antimicrobien. 3.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lors de l'étape b), on incorpore à la solution aqueuse une solution d'agent lubrifiant et/ou cicatrisant. 4.- Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'agent lubrifiant et/ou 25 cicatrisant est choisi parmi l'acide hyaluronique et ses sels ou la povidone. 5.- Procédé selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que la solution d'agent lubrifiant et/ou cicatrisant est reconstituée à partir de poudre ou prête à l'emploi. 3041883 14 6.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lors de l'étape d), le collyre est soumis à une stérilisation finale préalablement à son conditionnement. 7.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape a) est effectuée à une température comprise entre 2°C et 45°C et pendant une durée comprise entre 0,25h et 24h. 8.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la solution huileuse de ciclosporine A est une solution de ciclosporine A dans de l'huile hydro-dispersive et émulsifiante. 9.- Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la solution huileuse de ciclosporine A est une solution de ciclosporine A dans de l'huile de ricin polyoxyéthylénée. 10.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la concentration en cyclosporine A dans le collyre obtenu à l'issue de l'étape d) est comprise entre 1 mg/ml et 40mg/ml. 11.- Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce que la concentration en cyclosporine A dans le collyre obtenu à l'issue de l'étape d) est comprise entre 5 mg/ml et 25 mg/ml. 12.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le collyre obtenu à l'issue de l'étape d) est adapté à un usage humain ou vétérinaire.25
Brevet FR3041884A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Barre (10) d'exercice physique et artistique, caractérisée en ce qu'elle comporte : - une platine (105), pour être positionnée contre une première paroi, comportant : - un roulement (110) mécanique, entourant une protubérance (115), permettant la mise en rotation d'un corps (120) creux entourant, et au contact, de ce roulement et - la protubérance comportant un évidement (125) pour insertion d'une clavette (130) et - le corps creux comportant au moins un orifice (135) permettant l'insertion de la clavette et formant guide de déplacement pour la clavette entre au moins deux positions : - une première position correspondant au positionnement de la clavette dans l'évidement et - une deuxième position correspondant au positionnement de la clavette hors de l'évidement.\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon la revendication 1, qui comporte un cache (140) entourant au moins partiellement le corps (120) creux et mécaniquement solidaire de la clavette (130).\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comporte une barre (145) secondaire, positionnée à une extrémité du corps (120) creux de manière à ce qu'un axe de symétrie de la barre secondaire et un axe de symétrie du corps creux soient confondus.\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'orifice (135) présente deux segments parallèles reliés par un chemin de transfert, les deux segments présentant des longueurs différentes, l'une de ces longueurs étant inférieure à la distance entre un point de départ de ce segment et la projection de l'évidement sur le corps creux. 3041884 12\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte, une pièce (150) de fixation, pour être positionnée contre une deuxième paroi, comportant un roulement (155) mécanique permettant la mise en rotation du corps (120) creux. 5\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel l'évidement (125) traverse la protubérance (115) selon un axe correspondant à un diamètre du corps creux. 10\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le corps (120) creux comporte deux orifices (135) symétriques par rapport à un axe de symétrie du corps creux.\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 7, 15 qui comporte au moins une tête (160) de clavette présentant un dimensionnement empêchant le passage de chaque tête de clavette dans l'orifice (135), chaque tête de clavette étant fixée à une partie de la clavette (130) traversant un orifice.\n<CLM>\1\tBarre (10) d'exercice physique et artistique selon l'une des revendications 1 à 8, zo dans lequel le roulement (110,\n<CLM>\1\tmécanique est un roulement combiné.
Brevet FR3041886A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif de pulvérisation (1) comprenant : - un réservoir (2), agencé pour contenir un liquide à pulvériser, - des moyens de pulvérisation (3), reliés au réservoir, et agencés pour pulvériser en dehors du dispositif le liquide en provenance du réservoir, - un bac incorporateur (4), agencé pour recevoir des produits qui y sont déversés, - des moyens pour acheminer (5), depuis un trou de sortie (6) du bac incorporateur et jusque dans le réservoir, des produits déversés dans le bac incorporateur, - des moyens pour déplacer (7) l'ensemble du dispositif, comprenant au moins deux roues, caractérisé en ce que le bac incorporateur est surmonté d'une enceinte (8) équipée d'une hotte aspirante (9) agencée pour aspirer des vapeurs de produits déversés dans le bac incorporateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'enceinte est une enceinte fermée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'enceinte est délimitée par des parois réparties notamment sur : - Une face avant (10), prévue pour faire face à un utilisateur déversant des produits dans le bac incorporateur, - Une face arrière (11), située à l'opposé de la face avant par rapport à l'intérieur de l'enceinte - Des faces latérales (12), reliant la face avant à la face arrière, - Une face supérieure (13), située au-dessus des faces avant, arrière et latérales.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la face supérieure comprend au moins une partie transparente (14). 3041886 -11-\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie transparente a une surface d'au moins 100cm2 en un seul morceau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, 5 caractérisé en ce que l'enceinte est munie d'au moins une porte (15), située de préférence sur la face avant ou sur une des faces latérales.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'au moins une porte est munie et solidaire d'un gant (16) permettant, depuis 10 l'extérieur de l'enceinte lorsque la porte portant ce gant est fermée, une manipulation de produits situés dans l'enceinte.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que les parois de l'enceinte sont munies d'au moins 15 un gant permettant, depuis l'extérieur de l'enceinte, une manipulation de produits situés dans l'enceinte.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend, à l'intérieur de l'enceinte, un plan 20 de travail (17) jouxtant le bac incorporateur et agencé pour y entreposer au moins un récipient de produit. 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la hotte aspirante comprend une évacuation 25 (18) équipée d'au moins un filtre (19), comprenant de préférence un filtre à charbons actifs. 30
Brevet FR3041889A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fabrication d'une enveloppe (12) de la pièce (10) par un procédé de fabrication additive ; - remplissage de l'enveloppe (12) ; - pressage isostatique de la pièce.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel, la fabrication de l'enveloppe (12) comporte la fabrication d'une structure interne (16) à l'enveloppe.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 2, dans lequel la structure interne (16) comprend une structure interne maillée (24).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'enveloppe (12) fabriquée par le procédé de fabrication additive comporte au moins deux régions (18,\n<CLM>\1\tprésentant chacune une structure interne différente.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, préalablement au pressage isostatique, on ferme au moins partiellement de l'enveloppe (12).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, lequel la fermeture au moins partielle de l'enveloppe (12) est réalisée par fabrication additive.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, préalablement au remplissage de l'enveloppe (12), on vide l'enveloppe (12) de la poudre non fusionnée pendant la fabrication additive.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins une cavité (30 ; 40,\n<CLM>\1\t30 de l'enveloppe est remplie avec une poudre différente de la poudre utilisée pour l'enveloppe.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une étape d'usinage de la pièce (10). 3041889 12\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la pièce comprend un alliage métallique et/ou un matériau céramique.
Brevet FR3041893A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Outil pour extraire une plaque (22) affleurant à une surface (14) d'une paroi, caractérisé en ce que l'outil comprend : un corps (34), un système de liaison temporaire et activable qui est relié au corps (34) et qui comporte une première surface (56) configurée pour être plaquée contre la plaque (22), une commande (38) pour activer ou désactiver le système de liaison temporaire et activa ble, au moins deux tiges (40) qui comportent chacune au moins une portion filetée configurée pour se visser dans un taraudage (64) du corps (34), à une extrémité de chaque tige (40), un patin (42) qui comporte une surface de contact (52) configurée pour prendre appui contre la surface (14) de la paroi, les tiges étant positionnées de manière à ce qu'en fonctionnement les patins (42) soient en contact avec la surface (14) de la paroi lorsque la première surface (56) du système de liaison temporaire et activable est plaquée contre la plaque (22).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système de liaison temporaire et activable est une ventouse (36).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les taraudages (64) du corps ont des axes perpendiculaires à la première surface (56) du système de liaison temporaire et activable.\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication 3, caractérisé en ce que les axes des taraudages (64) sont positionnés à équidistance d'un axe longitudinal (L) perpendiculaire à la première surface (56) du système de liaison temporaire et activable et passant par le centre de ladite première surface (56), lesdits axes des taraudages (64) étant répartis régulièrement autour dudit axe longitudinal (L).\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque tige (40) comprend une section (44) avec une forme facilitant un pivotement de la tige (40).\n<CLM>\1\tOutil selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque tige (40) comprend une tête (48) en forme d'étoile. 3041893 9\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins la surface de contact (52) de chaque patin (42) est en un matériau limitant les risques d'endommagement de la surface (14) de la paroi.\n<CLM>\1\tOutil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque patin 5 (42) est relié à la tige (40) par une liaison configurée pour autoriser au moins un mouvement de rotation selon l'axe de rotation de la tige (40) entre le patin (42) et la tige (40).
Brevet FR3041903A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'occultation pour véhicule automobile, comprenant au moins une toile d'occultation mobile entre une position escamotée et une position déployée, caractérisé en ce que ladite toile porte au moins une première série de dents aptes à venir en prise avec une seconde série de dents complémentaires d'une courroie crantée, entraînée par des moyens d'actionnement pour contrôler le déplacement de ladite toile d'occultation.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile comprend deux premières séries de dents, montées et/ou formées respectivement sur chacun des bords latéraux de ladite toile, et associées respectivement à deux courroies crantées.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites première et seconde séries de dents sont maintenues en prise l'une avec l'autre à l'aide d'un rail prévu à cet effet.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce ledit rail est collé à la vitre dudit véhicule automobile.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moteur entraînant une roue dentée entraînant ladite courroie crantée.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un axe ou un tube souple, autour duquel ladite toile d'occultation est enroulée dans ladite position escamotée.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile est élastique.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile d'occultation est galbée, dans une direction perpendiculaire à la direction de déploiement de la toile.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage de la tension de ladite courroie. 3041903 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'occultation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3041904A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'occultation pour véhicule automobile, comprenant au moins une toile d'occultation (21) mobile entre une position escamotée et une position déployée, caractérisé en ce que ladite toile (21) porte au moins une première série de dents (25) aptes à venir en prise avec une seconde série de dents complémentaires d'une courroie crantée (26), entraînée par des moyens d'actionnement pour contrôler le déplacement de ladite toile d'occultation.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile (21) comprend deux premières séries de dents (25), montées et/ou formées respectivement sur chacun des bords latéraux de ladite toile (21), et associées respectivement à deux courroies crantées (26).\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites première et seconde séries de dents (25) sont maintenues en prise l'une avec l'autre à l'aide d'un rail prévu à cet effet.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 3, caractérisé en ce ledit rail et/ou au moins un support arrière (28) est collé à la vitre dudit véhicule automobile. S. Dispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moteur (29) entraînant au moins une roue dentée (210) entraînant ladite courroie crantée (26).\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un axe (23) ou un tube souple, autour duquel ladite toile d'occultation (21) est enroulée dans ladite position escamotée.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile (21) est élastique.\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile d'occultation (21) est galbée, dans une direction perpendiculaire à la direction de déploiement de la toile (21).\n<CLM>\1\tDispositif d'occultation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage de la tension et/ou de mise en tension de ladite courroie. 3041904 11\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'occultation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3041909A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Groupe motopropulseur d'un véhicule, notamment automobile, comprenant des premier et second moteurs (1, 2), au moins un accessoire (A) entrainé par l'un des moteurs, et une boite de vitesses (BV) comportant deux arbres primaires (3,\n<CLM>\1\tchacun solidaire d'un arbre moteur et chacun comportant au moins un pignon d'entrainement (5, 6), un arbre secondaire (8) comportant des pignons (9,\n<CLM>\1\taptes à être entrainés par les pignons d'entrainement (5,\n<CLM>\1\tde chaque arbre primaire (3, 4), un système d'accouplement (7) pour transmettre le couple d'au moins un des moteurs (1,\n<CLM>\1\tdepuis au moins un des arbres primaires (3,\n<CLM>\1\tvers l'arbre secondaire (8), l'un des pignons d'entrainement (6) étant solidaire de l'arbre primaire (4) du premier moteur (1) de sorte que l'arbre secondaire (8) soit constamment entrainé par au moins ce moteur (1) tant que le véhicule est en mouvement, chaque accessoire (A) étant mécaniquement relié à l'arbre moteur du second moteur (2) de sorte que l'accessoire demeure constamment entrainé par ce moteur (2) tant que son arbre moteur est en rotation.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque accessoire (A) est relié à l'arbre moteur du second moteur (2) par une courroie ou une chaine de transmission (15).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une couronne (11) de l'arbre secondaire (8) de la boite de vitesse (BV) coopère avec une couronne (12) d'un différentiel (13) relié à un train (14) de roues motrices du véhicule.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les deux arbres primaires de la boite de vitesses (BV) sont coaxiaux (3, 4).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le second moteur (2) relié à chaque accessoire (A) est un moteur électrique lié à deux rapports de vitesses, et en ce que le premier moteur (1) est lié à un seul rapport de vitesses.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'un pignon d'entrainement (5) est monté fou sur l'arbre primaire (3) solidaire de l'arbre moteur du second moteur (2).\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la boite de vitesse (BV) est à commande pilotée. 3041909 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un groupe motopropulseur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3041910A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Dispositif (100) de sélection de vitesses d'un véhicule hybride (1) comportant un moteur thermique (5), ledit dispositif (100) comportant un moyen de sélection de rapports et une grille de sélection, ladite grille présentant : - des positions (131, 132, 133, 135), alignées les unes par rapport aux autres sur une ligne de neutre (130), pour lesquelles ledit moteur thermique (5) est découplé des roues du véhicule ; et - au moins une position de mode électrique (131, 133,\n<CLM>\1\tcorrespondant à un fonctionnement en mode électrique du véhicule ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que chaque position de mode électrique (131, 133,\n<CLM>\1\test une des positions alignées sur ladite ligne de neutre (130).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite grille comporte une première position de mode électrique (131 ;\n<CLM>\1\tet une deuxième position de mode électrique (135).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite première position de mode électrique (131 ;\n<CLM>\1\tcorrespond à un fonctionnement en marche avant du véhicule et en ce que ladite deuxième position de mode électrique (135) correspond à un fonctionnement en marche arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que lesdites première et deuxième positions de mode électrique (131,\n<CLM>\1\tsont disposées côte à côte sur ladite ligne de neutre (130).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que lesdites première et deuxième positions de mode électrique (133,\n<CLM>\1\tsont disposées aux deux extrémités de ladite ligne de neutre (130).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un mécanisme de déverrouillage apte à être actionné manuellement pour autoriser l'accès à une position de mode électrique (135) choisie parmi ladite au moins une position de mode électrique.\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de rappel dudit moyen de sélection de rapports, de chaque position de mode électrique (131, 133,\n<CLM>\1\tvers une position prédéfinie (132) parmi les positions alignées sur 3041910 8 ladite ligne de neutre (130) et en ce qu'il comporte un mécanisme de maintien dudit moyen de sélection de rapports dans chaque position de mode électrique (131, 133, 135).\n<CLM>\1\tDispositif (100) selon la revendication 7, caractérisé en ce que 5 ledit mécanisme de maintien est pilotable.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride (1) comportant un moteur thermique (5), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de sélection de vitesses dans un véhicule hybride (1) 10 selon la revendication 9, caractérisé en ce que lors de la sélection de chaque position de mode électrique (131, 133, 135), on active un fonctionnement en mode électrique du véhicule.
Brevet FR3041911A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Agencement pour le montage d'un module d'éclairage (10A, 10B, 10C, 10D), notamment un feu antibrouillard, dans un bouclier (32) de véhicule automobile, l'agencement permettant d'adapter des modules (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage de différents modèles parmi une collection de modèles déterminés qui sont tous équipés de mêmes moyens de fixation standard sur le bouclier (.32), l'agencement comportant un manchon (40) destiné à recevoir axialement au moins une partie (26) avant du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage, le manchon (40) comportant une bouche (46) arrière de passage du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage et comportant des moyens de fixation du module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage qui sont agencés à la périphérie 15 de la bouche (46) ; caractérisé en ce que le bord périphérique de la bouche (46) est adapté pour permettre l'insertion de la partie (26) avant de chacun des modèles de module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage de la collection avec au moins un espacement (El, 20 E2, E3, E6, E7, E8, E9) radial minimal par rapport à l'encombrement radial hors tout de la partie (26) avant.\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que des modules (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage d'au moins certains modèles comportent une partie 25 (31) arrière qui demeure à l'extérieur du manchon (40) et qui fait saillie radialement par rapport à la bouche (46), les moyens de fixation du manchon (40) étant montés sur des plots (66) de positionnement des pattes surélevés par rapport à une bande (48) périphérique d'une distance suffisante pour que la partie (31) en 30 saillie soit agencée avec au moins un espacement (E5) axial minimal par rapport à la bande (48) périphérique en vis-à-vis pour tous les modèles de module (10A, 10B, 10C, 10D) d'éclairage. 3041911 17\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins certains modèles de module (10C) d'éclairage de la collection comportent un connecteur (62) électrique qui est destiné à être agencé au moins s partiellement à l'intérieur du manchon (40), le bord périphérique de la bouche (46) comportant une échancrure (64) permettant d'accéder au connecteur (62).\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le manchon (40) est un 10 élément rapporté qui est fixé de manière irréversible sur le bouclier (32).\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le manchon (40) est réalisé venu de matière avec le bouclier (32). 15
Brevet FR3041913A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Ensemble (1) pour châssis de véhicule comportant: - un plancher (2) destiné à s'étendre sensiblement le long du véhicule suivant un axe longitudinal (X), - une ligne d'échappement (3) pour des gaz issus d'une combustion dans un moteur thermique situé dans un compartiment moteur (4), - un écran thermique (5) définissant un tunnel dans lequel est positionnée ladite ligne d'échappement (3), caractérisé en ce que ledit écran thermique (5) comporte, du côté du compartiment moteur (4), une portion (50) remontant en direction dudit compartiment moteur (4) de manière à guider un air chaud à l'intérieur dudit tunnel défini par l'écran thermique (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que des canalisations (11, 12, 61,\n<CLM>\1\ts'étendent longitudinalement entre ledit écran thermique et ledit plancher.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit écran thermique (5) comporte au moins une portion emboutie (51) pour autoriser le passage de canalisations (11,\n<CLM>\1\tsous ledit écran thermique (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite portion emboutie (51) est bombée de manière à guider l'air chaud à l'intérieur dudit tunnel vers l'arrière dudit véhicule.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit écran thermique (5) comporte une portion de forme courbe (52) ayant un changement de rayon de courbure.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite portion de forme courbe (52) est positionnée entre ladite ligne d'échappement (3) et un réservoir tel qu'un réservoir d'agent réducteur pour système de réduction catalytique sélective (13).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit écran thermique (5) comporte au moins une portion de dégagement (53), ladite portion de dégagement (53) étant réalisée dans une paroi latérale dudit écran thermique (5) de manière à autoriser le passage d'un organe de fixation pour fixer ledit écran thermique (5) audit plancher (2). 3041913 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une pièce de maintien (6) de l'écran thermique (5) munie de moyens de fixation pour maintenir en place des canalisations, telles que des canalisations de carburant (61, 62). 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit plancher (2) est sensiblement plat.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile de type utilitaire, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble (1) pour châssis tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3041919A1 (20170407)
REVENDICATIONS1 - Procédé de test d'une fonction de contrôle de la trajectoire d'un véhicule automobile en l'absence de commande de la direction de ce véhicule, utilisant un système d'aide à la conduite (2) effectuant un contrôle de la trajectoire à partir d'une action individuelle sur les freins de roue (14), la direction du véhicule comportant une assistance (22) qui peut piloter cette direction, caractérisé en ce qu'au cours du roulage du véhicule il applique un freinage d'une roue avant (40, 42), et en fonction de son effet sur le braquage de la direction il pilote l'assistance de direction (22) pour délivrer un couple inverse s'opposant à ce braquage afin de maintenir la direction dans l'état, et il enregistre des valeurs de ce pilotage d'assistance dépendant du freinage appliqué. 2 - Procédé de test selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il applique sensiblement le freinage maximum possible de la roue avant (40, 42), dans la limite de l'adhérence des roues. 3 - Procédé de test selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il demande un test de manière périodique. 4 - Procédé de test selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il 20 demande un test après des périodes constantes de kilométrage parcouru par le véhicule. 5 - Procédé de test selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il informe le conducteur quand il va effectuer un test sur le véhicule. 6 - Procédé de test selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, caractérisé en ce qu'il se déclenche après une demande d'un opérateur. 7 - Procédé de test selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il enregistre la valeur du couple (Cvol) délivré par l'assistance de direction (22) lors de son pilotage. 30 8 - Véhicule automobile équipé de moyens mettant en oeuvre un procédé de test d'une fonction de contrôle de la trajectoire en l'absence de 3041919 13 commande de la direction de ce véhicule, caractérisé en ce que procédé de test est selon l'une quelconque des revendications précédentes. 9 - Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est équipé d'une assistance de direction (22) qui est électrique. 5 10 - Véhicule automobile selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu'il comporte un mode de conduite autonome.
Brevet FR3041923A1 (20170407)
REVENDICATIONS1.- Renfort de longeron (3) d'un véhicule automobile, le renfort de longeron (3) étant formé d'un corps monobloc comportant une platine (8) équipée d'organes de fixation (4) aptes à procurer une fixation au moins du renfort de longeron (3) sur le longeron (2), caractérisé en ce que le renfort de longeron (3) constitue en outre un organe de réception articulée d'un équilibreur de volet (5), le renfort de longeron (3) comportant un organe d'articulation (6) à portée sphérique apte à coopérer avec un organe complémentaire (7) équipant l'équilibreur de volet (5). 2.- Renfort de longeron (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe d'articulation (6) à portée sphérique est agencé indifféremment en sphère ou en oeillet. 3.- Renfort de longeron (3) selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la platine (8) incorpore à l'un quelconque de ses bords (15) une première aile (9) porteuse de l'organe d'articulation (6). 4.- Renfort de longeron (3) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la première aile (9) est ménagée à l'extrémité d'une saillie (17) de la platine (8) s'étendant dans son plan général (P). 5.- Renfort de longeron (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la platine (8) incorpore à l'un quelconque au moins de ses bords (16) au moins une deuxième aile (10,10') de réception desdits organes de fixation (4). 6.- Renfort de longeron (3) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'une quelconque au moins de la première aile (9) et de la deuxième aile (10,10') sont orientées transversalement au plan général (P) de la platine (8). 3041923 14 7.- Renfort de longeron (3) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la première aile (9) et la deuxième aile (10,10') sont disposées à des bords (15,16) opposés respectifs de la platine (8) en étant orientées parallèlement l'une par rapport à l'autre et séparées l'une de l'autre par la platine (8) orientée suivant 5 son plan général (P). 8.- Véhicule automobile comportant un ensemble d'organes comprenant un équilibreur de volet (5) et le volet lui-même, ainsi qu'un composant (1) d'une silhouette du véhicule monté sur une base roulante par l'intermédiaire 10 d'un longeron (2) participant de la base roulante et muni d'un renfort de longeron (3) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9.- Véhicule automobile selon la revendication 8, dans lequel le composant (1) est un organe de suspension interposé entre la base roulante et un 15 train de roues. 10.- Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 8 et 9, dans lequel l'équilibreur de volet (5) est un équilibreur d'un capot de fermeture du compartiment moteur du véhicule. 20