INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3052445A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Emballage de pâtisserie comportant un couvercle (20) allongé s'étendant longitudinalement d'une première extrémité bombée à une deuxième extrémité bombée et un socle (21) comprenant un plateau, le couvercle (20) et le socle (21) se montent l'un avec l'autre par clipsage, caractérisé en ce que le socle (21) et le couvercle (20) comportent chacun au moins une bande sécable (23) configurée pour relier un autre emballage de pâtisserie.\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 1, dans lequel le couvercle (20) comprend une languette d'ouverture (25).\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 2, dans lequel la languette d'ouverture (25) comprend une forme de bouton en relief configuré pour permettre la préhension de la languette.\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 1, dans lequel la bande sécable (23) du couvercle (20) est en appui plan sur la bande sécable (23) du socle (21).\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 1, dans lequel le socle (21) comporte sur le bord une lèvre (22) configuré pour recevoir et maintenir le couvercle (20).\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 5, dans lequel la lèvre (22) est de part et d'autre de la bande sécable (23).\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon les revendications 2 et 5, dans lequel la lèvre (22) est de part et d'autre de la languette d'ouverture (25).\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 1, dans lequel le couvercle comprend des ergots anti retournement (24). 3052445 10\n<CLM>\1\tEmballage de pâtisserie selon la revendication 1, dans lequel la bande sécable (23) comporte des points d'attache reliés ensemble.\n<CLM>\1\tEnsemble d'emballage de pâtisserie selon l'une des revendications 1 à 5 9, dans lequel il y a six emballages de pâtisserie dont chaque emballage de pâtisserie est relié à l'autre par la bande sécable (23) du socle (21) et la bande sécable (23) du couvercle (23).
Brevet FR3052454A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'un polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication de corps creux, ledit polyester thermoplastique amorphe comprenant : - au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif acide téréphtalique (C) ; le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 ; ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 m L/g.\n<CLM>\1\tCorps creux comprenant un polyester thermoplastique amorphe comprenant : - au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif acide téréphtalique (C) ; le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 ; ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 m L/g.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou corps creux selon la revendication 2, caractérisé en ce que le diol alicyclique (B) est un diol choisi parmi le 1,4-cyclohexanedimethanol, le 1,2- cyclohexanedimethanol, le 1,3-cyclohexanedimethanol ou un mélange de ces diols, très préférentiellement le 1,4-cyclohexanedimethanol.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 3 ou corps creux selon la revendication 2, caractérisé en ce que le 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) est l'isosorbide. 3052454 16\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1, 3 ou 4 ou corps creux selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le polyester est exempt de motif diol aliphatique non cyclique ou comprend une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 1%, de préférence le polyester est exempt de motif diol aliphatique non cyclique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 et 3 à 5 ou corps creux selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que la fabrication est réalisée par extrusion-soufflage ou par injection.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 et 3 à 6 ou corps creux selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que corps creux comprend en outre un additif tel qu'un antioxydant ou un colorant.
Brevet FR3052460A1 (20171215)
REVENDICATIONS1) Fagot (100) destiné à allumer un feu domestique, comprenant un rassemblement de planchettes (P) disposées quasi parallèlement les unes aux autres, le fagot (100) étant ceinturé d'un bandeau (B) pour maintenir la cohésion du fagot, des planchettes (P) d'une longueur relativement courte (L1) étant disposées dans le coeur du fagot (100), une mèche (M) étant insérée dans les planchettes (P) du coeur du fagot, caractérisé en ce que des planchettes (P) de plus grande longueur (L2) sont disposées autour des planchettes de plus courte longueur (L1), de sorte à délimiter entre deux planchettes (P) voisines de plus grande longueur (L2), au moins un passage (G) et qui s'étend entre les extrémités tournées d'un même bord des planchettes (P) les plus courtes (L1) et des extrémités des planchettes (P) les plus longues (L2).\n<CLM>\1\tFagot (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le différentiel de longueur entre les planchettes de plus grande longueur (L2) et les planchettes de plus courte longueur (L1) est d'au moins vingt pour cent.\n<CLM>\1\tFagot (100) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que deux passages (G) sont définis entre les planchettes (P) les plus longues (L2).\n<CLM>\1\tFagot (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux passages (G) sont disposés de manière pratiquement opposée.\n<CLM>\1\tFagot (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bois constitutif des planchettes (P) est choisi parmi le pin, le sapin, le peuplier, le frêne ou l'érable.\n<CLM>\1\tFagot (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la mèche (M) est fabriquée en coton.\n<CLM>\1\tFagot (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la mèche (M) est constituée d'un tube creux fabriqué dans un matériau 25 inflammable.\n<CLM>\1\tFagot (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une planchette de plus grande longueur (L2) et qui dépasse du côté des planchettes de plus courte longueur (L1), dépasse en longueur les autres planchettes de grande longueur (L2). 30\n<CLM>\1\tFagot (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux faces principales des planchettes (P) ne sont pas planes.
Brevet FR3052478A1 (20171215)
REVENDICATIONS1- Ensemble pour ouvrant de véhicule, l'ensemble comprenant : - un mécanisme de lève-vitre (2) avec un premier support (3) destiné à être fixé à l'ouvrant ; et - une poignée (20) de commande d'ouverture d'ouvrant, notamment une commande intérieure ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un deuxième support (12) sur lequel la poignée (20) est montée de manière mobile ; et des moyens de fixation (10 ;\n<CLM>\1\tdu deuxième support (12) au premier support (3). 2- Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de fixation (10 ;\n<CLM>\1\tcomprennent des orifices (10) formés sur le premier support (3), et des crochets (16) qui sont formés sur le deuxième support (12) et qui sont engagés dans les orifices (10). 3- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le premier support (3) comprend une première face principale (7) avec un bossage (8) faisant saillie par rapport à la face principale (7) ; le deuxième support (12) étant fixé au bossage (8). 4- Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que le premier support (3) comprend une deuxième face principale qui est opposée à la première face principale (7), la deuxième face comprenant une poche au niveau du deuxième support (12). 5- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un arrêt de gaine (24) fixé au premier support (3). 6- Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que le premier support (3) comprend une encoche (22) dans laquelle est fixé l'arrêt de gaine (24). 7- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend une coulisse (4), le deuxième support (12) étant disposé le long de ladite coulisse (4). 3052478 9 8- Ensemble selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le premier support (3) comprend un ajour (26) avec un capteur de choc. 9- Véhicule comprenant un ouvrant et un ensemble pour ouvrant, caractérisé en ce que l'ensemble est conforme à l'une des 5 revendications 1 à\n<CLM>\1\t10-Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'ouvrant comprend un élément structurel sur lequel le premier support (3) est fixé, le deuxième support (12) étant à distance dudit élément structurel. 10
Brevet FR3052480A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système de volet roulant pour une ouverture d'un bâtiment, présentant un côté intérieur et un côté extérieur, comprenant : un tablier (6) formé d'une pluralité de lames horizontales (7) reliées entre elles par des articulations, un moyen horizontal supérieur (8) d'enroulement/déroulement du tablier, de façon qu'une portion verticale déployée du tablier, s'étendant vers le bas, soit apte à occulter au moins partiellement ladite ouverture du bâtiment, et des coulisses verticales opposées de guidage (12,\n<CLM>\1\tdans lesquelles sont engagées les extrémités des lames de la portion déployée du tablier, pour guider les mouvements de descente et de montée de la portion verticale déployée du tablier lors de la rotation du moyen supérieur d'enroulement/déroulement ; système dans lequel le tablier (6) est équipé, à sa partie inférieure, d'un groupe de ventilation (16) comprenant un organe de ventilation (32) et un moteur (35) d'entraînement de cet organe de ventilation, le groupe de ventilation comprenant un caisson (17) dans lequel est installé au moins l'organe de ventilation (32), ledit caisson présentant au moins une ouverture d'entrée d'air (30) provenant de l'extérieur et au moins une ouverture de sortie d'air (31) vers l' intérieur.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le caisson (17) comprend des moyens de guidage (21,\n<CLM>\1\tengagés dans lesdites coulisses (12, 13).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel l'organe de ventilation (32) comprend un arbre horizontal (33) pourvu à sa périphérie d'ailettes (34).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moyen supérieur d'enroulement/déroulement (8) est disposé dans un coffre (9) présentant au moins une ouverture (11) pour le passage du tablier (6) et pour le passage d'air d'un côté à l'autre du tablier (6) entre l'extérieur et l'intérieur. 3052480 9\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une gaine deformable (36) équipée d'un câble (37) d'alimentation du moteur, dont une extrémité est reliée au groupe de ventilation et l'autre extrémité est située dans le voisinage de la 5 partie haute de la portion déployée et est apte à se déployer en même temps que le tablier (6).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une paroi inférieure du caisson (17) est munie d'au moins une nervure longitudinale d'appui (28) en saillie vers le 10 bas, lesdites ouvertures étant orientées de part et d'autre de cette nervure d'appui.
Brevet FR3052483A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé d'aide à la conduite d'un tunnelier comprenant une tête de coupe (5) munie d'outils d'abattage 5 (3) du terrain dans lequel s'effectue un creusement de tunnel, comportant - la fourniture de mesures (m) par un ensemble de sondes (6) disposées sur ledit tunnelier (1) à des moyens de calcul (4) ; 10 - l'établissement de corrélation (c) à partir desdites mesures (m) et des données (d) issues de sondages et/ou de mesures de déformation du terrain depuis la surface ; la détermination d'une information (a) sur le 15 terrain en cours de creusement par comparaison entre lesdites mesures (m) et lesdites corrélations (s).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel lesdites mesures sont normalisées, préalablement à ladite corrélation. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel lesdites mesures sont traitées afin d'en extraire des paramètres significatifs destinés à être corrélés auxdites données.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, 25 dans lequel lesdites corrélations (c) sont stockées dans une base de données destinée à être utilisée pour d'autres creusements et pour d'autres tunneliers.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite corrélation est établie par un algorithme 30 d'apprentissage capable d'établir un lien entre lesdites mesures (m) et lesdites données (d).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel des signatures d'évènements sont en outre établies par comparaison entre lesdites mesures (m) et 3052483 17 lesdites données (d) issues de sondages et/ou de mesures de déformation du terrain depuis la surface, et en ce que ladite information (a) est déterminée également par comparaison entre lesdites mesures (m) et lesdites signatures (s).\n<CLM>\1\tTunnelier (1) comprenant une tête de coupe (5) munie d'outils d'abattage (3) du terrain dans lequel s'effectue un perçage de tunnel, comportant un ensemble de sondes (6) fournissant des mesures à des moyens de calcul (4) prévus pour établir des corrélations (s) à partir desdites mesures (m) et des données (d) issues de sondages et/ou de mesures de déformation du terrain depuis la surface, et pour déterminer une information (a) sur le terrain en cours de creusement, par comparaison entre lesdites mesures (m) et lesdites corrélations (s).\n<CLM>\1\tTunnelier selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de calcul (4) comportent un module de prétraitement prévu pour normaliser ou adimensionner lesdites mesures (m), préalablement à ladite corrélation.\n<CLM>\1\tTunnelier selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel ledit module de prétraitement est prévu pour traiter lesdites mesures afin d'en extraire des paramètres significatifs destinés à être corrélés auxdites données.\n<CLM>\1\tTunnelier selon l'une des revendications 7 à 9, dans lequel lesdites corrélations (c) sont stockées dans une 25 base de données destinée à être utilisée pour d'autres creusements et pour d'autres tunneliers.
Brevet FR3052484A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Rotor (10) comprenant un disque (12) muni d'alvéoles (14) à sa périphérie externe, des aubes (20) rattachées audit disque (12), chaque aube (20) comportant une pale (22) et un pied d'aube (24), le pied d'aube (24) étant engagé et retenu dans une des alvéoles (14), le rotor (10) comprenant au moins un élément de soutien (30) fixé au disque (12), l'élément de soutien (30) étant en contact avec la pale (22) de façon à absorber une partie de l'énergie d'impacts sur ladite aube (20).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon la revendication 1, dans lequel l'élément de soutien (30) soutient la pale (22) dans une direction circonférentielle.\n<CLM>\1\tRotor (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'aube (20) 15 comprend une plateforme (40) s'étendant transversalement à la pale (22) et l'élément de soutien (30) est en contact avec la pale (22) entre le pied d'aube (24) et la plateforme (40).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans 20 lequel l'élément de soutien (30) est en contact avec l'extrados (22a) de la pale (22).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément de soutien (30) est monté démontable par rapport au 25 disque (12).\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'aube (20) possède une tolérance de déformation en-deçà de laquelle l'aube (20) peut rester en service sur le disque (12) malgré les 30 déformations qu'elle subit, et l'élément de soutien (30) possède un 3052 4 84 13 comportement élastique dans une gamme d'énergie des impacts qui induiraient, en l'absence dudit élément de soutien (30), des déformations de l'aube (20) inférieures à ladite tolérance. 5\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'aube (20) possède une tolérance de déformation en-deçà de laquelle l'aube (20) peut rester en service sur le disque (12) malgré les déformations qu'elle subit, et l'élément de soutien (30) possède un comportement plastique dans une gamme d'énergie des impacts qui 10 induiraient, en l'absence dudit élément de soutien (30), des déformations de l'aube (20) supérieures ou égales à ladite tolérance.\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'élément de soutien (30) comprend une bande (32) dont les 15 extrémités comprennent chacune une attache (34,\n<CLM>\1\tpour la fixation de l'élément de soutien (30) au disque.\n<CLM>\1\tRotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le matériau de l'élément de soutien (30) est précontraint. 20\n<CLM>\1\tSoufflante (200) de turbomachine (100) comprenant un rotor (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Brevet FR3052486A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Secteur (22) de distributeur pour turbine (2) de turbomachine (1), comprenant : une virole externe (26), une virole interne (24), des aubes (8) s'étendant radialement entre les viroles (24,\n<CLM>\1\tselon une direction d'envergure (X-X) des aubes (8), caractérisé en ce qu'au moins une première virole parmi la virole interne (24) et la virole externe (26) comprend : une première portion (31) et une deuxième portion (32) à partir de chacune desquelles s'étend radialement au moins une des aubes (8), les portions (31,\n<CLM>\1\tétant distinctes l'une de l'autre et espacée l'une de l'autre selon une direction circonférentielle (Z-Z) de la première virole, et un jeu de compensation thermique (40) traversant la première virole et séparant la première portion (31) de la deuxième portion (32) selon la direction circonférentielle (Z-Z).\n<CLM>\1\tSecteur (22) de distributeur selon la revendication précédente, dans lequel l'autre virole parmi la virole interne (24) et la virole externe (26), dite deuxième virole, s'étend de façon continue selon la direction circonférentielle (Z-Z) sur sensiblement toute la longueur circonférentielle (L) du secteur (22) de distributeur.\n<CLM>\1\tSecteur (22) de distributeur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première virole est la virole radialement interne (24). 3052486 11\n<CLM>\1\tSecteur (22) de distributeur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première portion (31) comprend au plus une aube (8) de plus que la deuxième portion (32) et réciproquement. 5\n<CLM>\1\tSecteur (22) de distributeur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la largeur (L1) du jeu de compensation thermique (40) est comprise entre 0, 3mm et 10 mm, et/ou dans lequel la longueur (11) du jeu de compensation thermique (40) est sensiblement égale à la largeur (I) de la première virole. 10\n<CLM>\1\tTurbine (2) pour turbomachine (1) comprenant au moins un secteur (22) de distributeur selon l'une quelconque des revendications précédentes, la turbine (2) étant de préférence une turbine basse pression (2). 15\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) comprenant une turbine (2) selon la revendication précédente.
Brevet FR3052488A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Carter (1), en particulier d'échappement, pour une turbomachine (2), comprenant : - un moyeu (5) intérieur ; - une virole (6) extérieure s'étendant autour du moyeu (5) ; - au moins un bras (8) tubulaire sensiblement radial reliant le moyeu (5) à la virole (6), le bras (8) comportant une cavité (9) interne de passage d'un élément (11) de servitudes ; - l'élément (11) de servitudes ayant une forme allongée et étant configuré pour être monté dans la cavité (9) dans une direction sensiblement parallèle à un axe d'allongement (A) de l'élément (11) ; caractérisé en ce que l'élément (11) comprend au moins un raidisseur (19) ayant une forme allongée suivant l'axe d'allongement (A) de l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon le la revendication 1, caractérisé en ce que le raidisseur (19) est distant d'une paroi (10) délimitant la cavité (9), lorsque l'élément (11) est monté dans la cavité (9).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le raidisseur (19) comprend au moins une aile (20) en saillie depuis l'élément (11) vers une paroi (10) de la cavité (9), l'aile (20) s'étendant longitudinalement suivant l'axe d'allongement (A) de l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'au moins une aile (20) fait saillie perpendiculairement à l'élément (11) ou à une tangente à l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le raidisseur (19) est rapporté sur l'élément (11), le raidisseur (19) 3052488 13 comprenant une âme (21) fixée à l'élément (11) et à partir de laquelle fait saillie l'aile (20).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le 5 raidisseur (19) comprend une deuxième aile (20) en regard de la première aile (20), chaque aile (20) délimitant l'âme (21) suivant une direction perpendiculaire à l'axe d'allongement (A).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce 10 que l'âme (21) est en appui et fixée sur un flanc plan (16) de l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément (11) comprend un deuxième raidisseur (19) accolé au premier raidisseur (19) suivant l'axe d'allongement (A) de l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'élément (11) comprend un deuxième raidisseur (19) monté de manière symétrique par rapport au premier raidisseur (19) suivant l'axe d'allongement (A) de l'élément (11).\n<CLM>\1\tCarter (1) selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce que les premier et deuxième raidisseurs (19) sont identiques.\n<CLM>\1\tTurbomachine (2) comprenant un carter (1) selon l'une des 25 revendications précédentes. 15 20
Brevet FR3052489A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Système de lubrification (3) du moteur thermique (2) d'un véhicule automobile (1), ledit système de lubrification (3) comprenant : un réservoir (31) de fluide de lubrification, une pompe hydraulique (32) de circulation du fluide de lubrification adaptée pour être entraînée par une chaîne (4) montée, au moins en partie, dans le réservoir (31) de fluide de lubrification, et un capot (33) de protection de ladite chaîne (4) dans ledit réservoir (31), ledit capot de protection (33) comprenant une cavité de passage de la chaîne (4), ladite cavité étant adaptée pour être, au moins partiellement, remplie de fluide de lubrification pour lubrifier la chaîne (4) d'entraînement de la pompe hydraulique (32), ledit capot de protection (33) comprenant un orifice (34) d'entrée de fluide de lubrification connecté fluidiquement audit réservoir (31) pour permettre le remplissage de la cavité de passage du capot de protection (33).\n<CLM>\1\tSystème de lubrification (3) selon la revendication 1, dans lequel, le capot de protection (33) est au moins partiellement ouvert au niveau d'une partie supérieure afin de permettre le passage de la chaîne (4) hors de la cavité du capot de protection (33).\n<CLM>\1\tSystème de lubrification (3) selon la revendication précédente, dans lequel l'orifice (34) est situé au niveau d'une partie inférieure du capot de protection (33).\n<CLM>\1\tSystème de lubrification (3) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le niveau (N2) de fluide de lubrification est maintenu dans le capot de protection (33) par un effet siphon du fluide de lubrification du réservoir (31).\n<CLM>\1\tSystème (3) selon la revendication précédente, dans lequel le niveau (N2) de fluide de lubrification dans le capot de protection (33) est en dessous du niveau (N1) de fluide de lubrification dans le réservoir (31).\n<CLM>\1\tSystème (3) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le capot de protection (33) est adapté pour isoler la zone de plongée de la chaîne (4) d'entraînement de la pompe hydraulique (31) du reste du réservoir (31) et pour lubrifier ladite chaîne (4). 3052489 8\n<CLM>\1\tEnsemble de moteur thermique (2) de véhicule automobile comprenant un système (3), selon l'une des revendications précédentes, de lubrification dudit moteur thermique (2).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comprenant un ensemble de moteur thermique selon la 5 revendication précédente.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication précédente, comprenant une chaîne d'entraînement de la distribution du moteur thermique (2), le système de lubrification comprenant un déflecteur adapté pour dévier le fluide de lubrification de la chaîne (4) d'entraînement de la pompe hydraulique (31) vers la chaîne d'entraînement de la 10 distribution.
Brevet FR3052490A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement des gaz d'échappement d'un véhicule automobile, comprenant une unité de traitement des gaz d'échappement par 5 catalyse (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité de chauffage (20) au gaz naturel de l'unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement des gaz d'échappement selon la revendication précédente, dans lequel l'unité de chauffage (20) comprend 10 une buse de chauffage (21) directement connectée sur une face amont de l'unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'unité de chauffage (20) est agencée pour fonctionner indépendamment d'un groupe moto propulseur du 15 véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications précédentes, comprenant une réserve de gaz naturel sous forme de cartouche amovible (22).\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des gaz d'échappement de gaz 20 d'échappement d'un véhicule automobile comprenant une unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10), et une unité de chauffage (20) au gaz naturel de l'unité de traitement des gaz d'échappement par catalyse (10), comprenant les étapes consistant à : - chauffer de manière temporaire l'unité de traitement des gaz 25 d'échappement par catalyse (10) avec l'unité de chauffage (20) au gaz naturel. 3052490 -12-\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des gaz d'échappement selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de chauffage précède une étape de fonctionnement d'un groupe moto propulseur du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel le véhicule est un véhicule hybride comprenant au moins une unité de stockage d'énergie électrique et un moteur thermique (30), et dans lequel l'étape de chauffage est initiée lorsqu'un niveau de charge de l'unité de stockage d'énergie électrique indique que le moteur thermique (30) doit être démarré dans un délai prédéterminé, 10 de deux minutes par exemple.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel le véhicule est un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (30), et dans lequel une étape de démarrage du moteur thermique (30) est retardée pour permettre à l'étape de 15 chauffage de chauffer l'unité de traitement des gaz d'échappement au moins à une température prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel le véhicule est un véhicule comprenant un moteur thermique (30), et dans lequel l'étape de chauffage est initiée à 20 intervalles réguliers après une coupure du moteur thermique (30), de sorte à maintenir l'unité de traitement des gaz d'échappement à une température prédéterminée.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un dispositif de traitement des gaz d'échappement selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3052492A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Palier (1) de transmission destiné à être solidarisé sur une face d'un groupe motopropulseur (8), le palier (1) de transmission comportant un socle (9) et un bras (10) s'étendant sensiblement perpendiculairement au socle (9), le bras (10) présentant à une extrémité distale du socle (9) un passage (2), caractérisé en ce que le palier (1) de transmission comprend un élément de liaison (6) raccordé au socle (9) et présentant une extrémité distale au socle (9) portant un alésage (4) destiné à la réception d'un corps d'une pompe à eau (3).\n<CLM>\1\tPalier (1) de transmission selon la revendication 1, dans lequel l'alésage (4) est cylindrique ou conique en présentant un premier axe et en traversant l'élément de liaison (6) de part en part, le passage (2) étant circulaire et centré sur un deuxième axe traversant le bras (10) de part en part, les premier et deuxième axes s'étendant parallèlement.\n<CLM>\1\tPalier (1) de transmission selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'élément de liaison (6) est sous la forme d'une équerre présentant une première branche (6a) raccordée au socle (9) et une deuxième branche (6b) perpendiculaire à la première branche (6a) et supportant l'alésage (4) à son extrémité distale, les première et deuxième branches (6a, 6b) étant sensiblement planes.\n<CLM>\1\tPalier (1) de transmission selon la revendication 3, dans lequel la deuxième branche (6b) porte une portion externe de l'alésage (4), un plan radial de l'alésage (4) étant perpendiculaire à un plan contenant la deuxième branche (6b).\n<CLM>\1\tPalier (1) de transmission selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le socle (9), le bras (10), l'élément de liaison (6) sont d'un même tenant.\n<CLM>\1\tEnsemble d'un palier (1) de transmission et d'une pompe à eau (3) présentant un corps délimitant un contour externe de la pompe à eau (3), le palier (1) de transmission supportant la pompe à eau (3), caractérisé en ce que le palier (1) de transmission est selon l'une quelconque des revendications précédentes, une portion du corps de la pompe à eau (3) pénétrant dans l'alésage (4) de l'élément de liaison (6).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, dans lequel le corps de la pompe à eau (3) fait saillie des deux côtés de l'alésage (4). 3052492 9\n<CLM>\1\tEnsemble (1,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, dans lequel l'alésage (4) est de dimension juste suffisante pour recevoir une portion du corps de la pompe à eau (3) en son intérieur.\n<CLM>\1\tGroupe motopropulseur (8) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il porte, sur 5 une de ses faces, un ensemble d'un palier (1) de transmission et d'une pompe à eau (3) selon l'une quelconque des revendications 6 à\n<CLM>\1\t10. Groupe motopropulseur (8) selon la revendication 9, lequel comprend une forme faisant saillie (7) de sa face portant l'ensemble (1, 4), la forme faisant saillie (7) se logeant sous l'élément de liaison (6) du palier (1) de transmission, l'élément de liaison 10 (6) reposant sur la forme en saillie (7).
Brevet FR3052496A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant un système (11) de variation d'un taux de compression dudit moteur, ledit système (11) de variation du taux de compression comprenant: - un vilebrequin (12) comportant au moins deux manetons (13), - au moins deux pièces excentriques (21), chaque pièce excentrique (21) étant montée rotative sur un maneton (13) correspondant, chaque pièce excentrique (21) comportant une face externe (25) de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle (26) correspondante, ainsi qu'au moins une couronne dentée (28), et - un dispositif de commande (31) muni d'un arbre d'actionnement (32) pour régler la position angulaire desdites pièces excentrique (21), et - au moins un arbre de transfert (58) portant à chacune de ses extrémités un pignon de transfert (59) pour transmettre une même cinématique de la pièce excentrique (21) située du côté dudit arbre d'actionnement (32) vers l'autre pièce excentrique (21), caractérisé en ce que chaque pignon de transfert (59) comporte une périphérie interne montée emmanchée sur une périphérie externe d'une extrémité d'un arbre de transfert (58), ladite périphérie interne dudit pignon de transfert (59) comportant des pointes (49) pénétrant dans la matière dudit arbre de transfert (58).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite périphérie interne de chaque pignon de transfert (59) comporte un tronçon axial lisse (51) et un tronçon axial (52) comportant lesdites pointes (49).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit tronçon axial (52) comportant lesdites pointes (49) coopère avec une portion d'extrémité (55) moins dure qu'une portion centrale (56) dudit arbre de transfert (58).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite portion d'extrémité (55) est de section réduite par rapport à ladite portion centrale (56) dudit arbre de transfert (58).\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'une différence de diamètre entre ladite portion centrale (56) et lesdites portions d'extrémités (55) définit un épaulement formant une butée axiale contre laquelle vient en appui une face d'extrémité desdites pointes (49). 3052496 8\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite portion d'extrémité (55) et ladite portion centrale (56) dudit arbre de transfert (58) présentent un même diamètre externe.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en 5 ce que lesdites pointes (49) sont formées par l'intersection de deux formes courbes (54) concaves adjacentes.\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que lesdites pointes (49) pénètrent dans la matière dudit arbre de transfert (58) suivant une profondeur comprise entre 0.15 et 0.60 mm. 10\n<CLM>\1\tMoteur thermique selon la revendication 8, caractérisé en ce que lesdites pointes (49) pénètrent dans une périphérie externe dudit arbre de transfert (58) suivant une profondeur de l'ordre de 0,2 mm.
Brevet FR3052497A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur (M) d'un véhicule automobile équipé d'une boîte de vitesse (B) manuelle et d'une unité d'embrayage assistée (E), comprenant les étapes consistant à : 5 - mesurer une vitesse du véhicule, - si la vitesse du véhicule mesurée est inférieure à un seuil prédéterminé et si un rapport de la boîte de vitesse (B) est engagé, commander l'unité d'embrayage assistée (E) pour désaccoupler le moteur (M) de la boîte de vitesse (B), 10 - éteindre le moteur (M), - démarrer le moteur (M) si une pédale d'accélérateur (30) du véhicule est enfoncée et/ou si une pédale de frein (20) est relâchée.\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication précédente, dans lequel, après l'étape de démarrage du moteur (M), il est prévu une étape de 15 commande de l'unité d'embrayage assistée (E) pour ré-accoupler le moteur (M) avec la boîte de vitesse (B).\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de commande de l'unité d'embrayage assistée (E) pour ré-accoupler le moteur (M) avec la boîte de vitesse (B) n'est effectuée que si le 20 rapport engagé est le rapport\n<CLM>\1\t4. Procédé de commande selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape de commande de l'unité d'embrayage assistée (E) pour désaccoupler le moteur (M) de la boîte de vitesse (B) n'est effectuée que si le rapport engagé est le rapport\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le seuil prédéterminé est de 5 km/h. 3052497 8\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape d'extinction du moteur (M) n'est effectuée que si une pédale de frein (20) du véhicule est enfoncée.\n<CLM>\1\tProcédé de commande selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel l'étape de démarrage du moteur (M) n'est effectuée que si le rapport engagé est le rapport\n<CLM>\1\t8. Procédé de commande selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'unité d'embrayage assistée (E) est commandée pour laisser le moteur (M) constamment désaccouplé de la boite de vitesse 10 entre l'étape d'extinction et l'étape de démarrage.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un moteur (M) du type moteur (M) thermique, une boite de vitesse manuelle et une unité d'embrayage assistée (E), et dont la commande du moteur (M) est effectuée selon le procédé de l'une des revendications précédentes. 15
Brevet FR3052500A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Culasse (16) de moteur à combustion interne munie d'une conduite (13) interne pour une ligne (12) de recirculation de gaz d'échappement, caractérisée en ce que la conduite (13) comprend un élément (17) formant une rampe en saillie dans la conduite (13).\n<CLM>\1\tCulasse selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'élément (17) est incliné en direction du côté aval de la direction prévue d'écoulement des gaz d'échappement.\n<CLM>\1\tCulasse selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que l'élément (17) en saillie obstrue entre 15 et 50% de la section transversale de la conduite (13).\n<CLM>\1\tCulasse selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend plusieurs éléments (17, 17') en saillie disposés en quinconce relativement à l'axe longitudinal de la conduite (13).\n<CLM>\1\tCulasse selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément en saillie est moulé d'une seule pièce avec la culasse (16).\n<CLM>\1\tCulasse selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle est en alliage d'aluminium obtenue par un procédé de moulage à modèle perdu ou de fonderie par gravité.\n<CLM>\1\tCulasse selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'élément (17) en saillie est mobile en rotation autour d'un axe (20) tangent à la conduite (13).\n<CLM>\1\tCulasse selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'élément (17) en saillie est une membrane élastique.\n<CLM>\1\tCulasse selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la conduite (13) présente des ondulations (22).\n<CLM>\1\tMoteur (1) à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comporte une culasse (16) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3052501A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Elément de déviation (1) d'un flux de fluide (16) circulant dans un conduit de fluide (4a, 4b) d'une culasse (2) comprenant une composante de liaison (9) dudit élément de déviation (3) à une paroi (7,\n<CLM>\1\tdu conduit (4a, 4b) et au moins une composante de guidage (10a, 10b), lesdites composantes (9, 10a, 10b) étant reliées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tElément de déviation (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ce dit élément de déviation notamment monobloc, est fabriqué en un matériau présentant une température de fusion supérieure à celle du matériau dans lequel est réalisée la culasse (2).\n<CLM>\1\tElément de déviation (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la composante de liaison (9) comprend au moins un élément d'ancrage (11) notamment une ouverture, défini pour assurer une liaison mécanique avec la paroi (7,\n<CLM>\1\tde la culasse (2).\n<CLM>\1\tElément de déviation (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite au moins une composante de guidage (10a, 10b) forme avec la composante de liaison (9) un angle (a) notamment un angle aigu.\n<CLM>\1\tCulasse (2) pour moteur (1) à combustion interne, pourvue d'au moins un conduit de fluide (4a, 4b) dans lequel circule un flux de fluide (16), comprenant au moins un élément de déviation (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 30\n<CLM>\1\tCulasse (2) selon la revendication précédente, caractérisée 3052501 15 en ce qu'elle comprend : une composante de liaison (9) fixée à une paroi (7,\n<CLM>\1\tdudit conduit de fluide (4a, 4b) notamment à partir d'au moins un élément d'attache (11), la paroi étant relative à une semelle (8) ou à une 5 paroi inter-conduit (7), et au moins une composante de guidage (10a, 10b) agencée en tout ou partie dans le conduit de fluide (4a, 4b).\n<CLM>\1\tMoteur (1) comprenant une culasse (2) selon l'une 10 quelconque des revendications 5 et 6 précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une culasse (2) selon l'une quelconque des revendications 5 et 6 précédentes, comprenant les étapes suivantes : 15 - agencement (18) dans un moule (13) défini pour la fabrication de la culasse (2) d'au moins un élément de déviation (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 précédentes introduction (19) dans le moule (13) d'un matériau (15a) formant un positif d'au moins un conduit de fluide (4a, 4b) ; 20 injection (22) d'un matériau métallique en fusion (15b) dans le moule (13), et - extraction (24) du matériau (15a) formant le positif dudit au moins un conduit de fluide (4a, 4b). 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de refroidissement (23) du moule 13, lors de laquelle le matériau métallique en fusion (15b) est solidifié dans le moule (13). 10.Véhicule notamment un véhicule automobile, comprenant un moteur (1) selon la revendication 7.
Brevet FR3052504A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (2) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), caractérisé en ce que le système (41) de protection thermique est fixé au 10 compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel le système (41) de protection est fixé par vissage à l'aide d'une vis (410).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 2, dans lequel le système de protection (41) thermique comporte une ouverture (411) réalisée à une extrémité extérieure dans 15 laquelle est inséré la vis (410).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 3, comportant entre un et dix éléments (410) de fixation de type vis disposés à 120 degrés les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 4, dans lequel le système (41) de 20 protection est fixé par au moins un emmanchement sur la plaque (81) arrière. Compresseur (1) selon une des revendications 1 à 5, le compresseur étant un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur électrique à reluctance variable ou à aimants permanents.
Brevet FR3052505A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (2) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), caractérisé en ce que le système (41) de protection thermique est fixé au compresseur par clipsage à l'aide d'un clip (420).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une la revendication 1, dans lequel la plaque (81) arrière comporte une ouverture (421) avec laquelle le clip (420) coopère.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 2, dans lequel le compresseur (1) comporte entre un et dix éléments (420) de fixation de type clip disposés à 120 degrés les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 3, dans lequel le système (41) de protection est fixé par au moins un emmanchement sur la plaque 81 arrière.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 4, le compresseur étant un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur électrique à reluctance variable ou à aimants permanents.
Brevet FR3052506A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (2) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), caractérisé en ce que le système (41) de protection thermique est fixé au compresseur par bouterollage.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, comportant un élément (430) de fixation qui coopère avec une ouverture (431) réalisée dans le système de protection (41) thermique disposée en regard de l'élément (430) de fixation.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 2, dans lequel l'élément (430) de fixation est un élément formé directement à partir de la plaque (81) arrière du compresseur.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 2 à 3, dans lequel l'élément (430) est une tige de section ronde.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 4, dans lequel la tige a un diamètre compris entre 1 et 10 mm.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 2 à 5, dans lequel la longueur de l'élément (430) de fixation est définie par rapport à l'épaisseur du le système de protection (41) thermique.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 2 à 6, dans lequel la plaque (81) arrière comporte entre un et dix éléments (430) de fixation de type bouterolle.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le système (41) de protection est fixé par au moins un emmanchement sur la plaque (81) arrière. Compresseur (1) selon une des revendications 1 à 8, le compresseur étant un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur électrique à reluctance variable ou à aimants permanents.