INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039817A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Plancher (1) de véhicule comprenant : - une structure multicouche (2) incluant au moins une couche de revêtement (21), agencée pour revêtir ladite structure multicouche, et une 5 couche d'appui (22), agencée pour venir en appui sur un châssis (5) du véhicule, - au moins un système de coulissement (3) comprenant au moins une piste d'appui (31) agencée pour supporter des éléments d'appui d'un élément coulissant, et 10 - au moins un moyen de fixation (4) de ladite au moins une piste d'appui sur ladite structure multicouche, caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de fixation et ladite au moins une piste d'appui s'accouplent de manière à prendre la structure multicouche en 15 sandwich.\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de fixation (4) est un moyen de rattrapage de jeu agencé pour serrer ladite au moins une piste d'appui (31) contre ladite couche de revêtement (21). 20\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite couche d'appui (22) présente un alésage (221) agencé pour recevoir une extrémité inférieure de ladite au moins une piste d'appui (31).\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de fixation (4) est une vis et un fond dudit 25 alésage (221) présente au moins un trou traversant agencé pour laisser passer ladite au moins une vis. 3039817 7\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un rail de guidage central (32) au moins partiellement en appui sur ladite couche de revêtement (21) et agencé pour être fixé sur le châssis (5) du véhicule de manière à prendre le plancher (1) en sandwich avec le châssis.\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite au moins une piste d'appui (31) est un profilé en aluminium présentant une section transversale forme de T.\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon l'une quelconque des revendications 10 1 à 6, caractérisé en ce que ladite au moins une piste d'appui (31) comprend en outre un moyen de rattrapage de jeu horizontal.\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule la revendication 7, caractérisé en ce que le moyen de rattrapage de jeu horizontal est un embout rapporté monté à chaque extrémité de ladite au moins une piste d'appui (31). 15\n<CLM>\1\tPlancher de véhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'embout rapporté est monté à chaque extrémité de ladite au moins une piste d'appui (31) au moyen d'une vis auto-taraudeuse.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un plancher de véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3039821A1 (20170210)
REVENDICATIONS1.- Sous-marin comportant des moyens (2) de propulsion à pompe-hélice, comportant au moins une hélice (4) disposée dans une tuyère (3), caractérisé en ce que la tuyère comporte au moins deux parties (7,\n<CLM>\1\tdans le prolongement l'une de l'autre, dont la partie avant (7) est fixe par rapport au reste du sous-marin et dont la partie arrière (8) est orientable en position par rapport à la partie avant (7) et en ce que les parties avant et arrière de la tuyère comportent des surfaces de contact et de guidage complémentaires hémisphériques (10, 11). 2.- Sous-marin selon la revendication 1, caractérisé en ce que des moyens en forme de couronne de frottement (15,\n<CLM>\1\tsont interposés entre les surfaces de contact et de guidage complémentaires (10,\n<CLM>\1\tdes parties de tuyère. 3.- Sous-marin selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que des moyens (15, 16,\n<CLM>\1\tde butée d'orientation de la partie arrière (8) de la tuyère par rapport à la partie avant (7) de celle-ci, sont interposés entre les deux parties de tuyère. 4.- Sous-marin selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de butée se présentent sous la forme de parties en saillie complémentaires (15, 16,\n<CLM>\1\tdes surfaces de contact et de guidage complémentaires (10,\n<CLM>\1\tdes parties de tuyère. 5.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que des moyens en forme de manchons interne et externe (12,\n<CLM>\1\tsont prévus pour recouvrir les zones de liaison interne et externe entre les deux parties de tuyère. 6.- Sous-marin selon la revendication 5, caractérisé en ce que les manchons externe (12,\n<CLM>\1\tsont en matériau élastomère. 7.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens motorisés (14) de pilotage de l'orientation de la partie arrière mobile de tuyère par rapport à la partie avant fixe. 3039821 7 8.- Sous-marin selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens motorisés (14) de pilotage comprennent des vérins interposés entre les deux parties de tuyère. 5 9.- Sous-marin selon la revendication 8, caractérisé en ce que les vérins comprennent des vérins choisis dans le groupe comprenant des vérins : - hydrauliques, - pneumatiques, - électriques. 10 10.- Sous-marin selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que les moyens motorisés de pilotage comprennent au moins trois vérins régulièrement répartis entre les deux parties de tuyère. 15 11.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que les vérins sont débrayables pour permettre un fonctionnement en mode dégradé. 12.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (18,\n<CLM>\1\tformant capteur de position des 20 deux parties de tuyère l'une par rapport à l'autre.
Brevet FR3039822A1 (20170210)
REVENDICATIONS1.- Sous-marin comportant des moyens de propulsion à pompe-hélice (3), comprenant au moins une hélice (4) disposée dans une tuyère (6), caractérisé en ce que la tuyère comporte à son extrémité arrière des moyens (7,\n<CLM>\1\ten forme de pelle déflectrice de flux d'eau, montés articulés sur la tuyère (6) autour d'un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de celle-ci, et associés à des moyens (9) de déplacement de ceux-ci entre une position escamotée le long de la tuyère (6) et une position déployée à l'arrière de celle-ci. 2.- Sous-marin selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens formant pelle comportent au moins deux pelles (7,\n<CLM>\1\tdisposées symétriquement sur la tuyère (6). 3.- Sous-marin selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deux pelles (7,\n<CLM>\1\tsont disposées symétriquement dans la partie supérieure et dans la partie inférieure de la tuyère et sont articulées dans la partie intermédiaire de celle-ci. 4.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens motorisés (9) de pilotage du déplacement des moyens en forme de pelle. 5.- Sous-marin selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens motorisés de pilotage (9) comprennent des vérins interposés entre la tuyère et les moyens en forme de pelle. 6.- Sous-marin selon la revendication 5, caractérisé en ce que les vérins comprennent des vérins choisis dans le groupe comprenant des vérins : - hydrauliques, - pneumatiques, - électriques. 7.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de pelle (7,\n<CLM>\1\tsont adaptés pour être complètement déployés à l'arrière de la tuyère et pour dévier le flux d'eau en sortie de tuyère vers l'avant du sous-marin. 3039822 6 8.- Sous-marin selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens en forme de pelle (7,\n<CLM>\1\tsont associés à une partie arrière (6b) de la tuyère, montée rotative autour de l'axe de la tuyère (6), sur une partie avant (6a) de celle-ci. 9.- Sous-marin selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens de motorisation (6c) de la rotation de la partie arrière (6b) sur la partie avant (6a) de la tuyère (6).
Brevet FR3039831A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Complexe moléculaire destiné à être utilisé pour la complexation de l'acide isocyanurique (C) détenue dans les eaux de piscine et éviter ainsi la vidange du bassin, caractérisé par deux sous-ensembles : - récepteurs d'Hamilton (A) destinés à emprisonner l'acide isocyanurique, - groupe chimique fonctionnel (B) positionné en milieu de chaine pour tenir les récepteurs d'Hamilton sur un support solide.\n<CLM>\1\tcomplexe moléculaire destiné à être utilisée pour la complexation de l'acide isocyanurique détenue dans les eaux de piscine selon la revendication 1 caractérisé en ce que les récepteurs d'Hamilton (A) sont positionnés en bout de chaine du complexe moléculaire.\n<CLM>\1\tcomplexe moléculaire destiné à être utilisée pour la complexation de l'acide isocyanurique détenue dans les eaux de piscine selon la revendication 1 caractérisé en ce que le groupe chimique fonctionnel (B) est attaché au récepteur d'Hamilton (A) sur le noyau benzénique (D) sans occulter le périmètre du dit récepteur aux fins que ce dernier conserve son champ d'action et sans apporter de gêne stérique.\n<CLM>\1\tcomplexe moléculaire destiné à être utilisée pour la complexation de l'acide isocyanurique détenue dans les eaux de piscine selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l'action des récepteurs d'Hamilton (A) s'effectue par 6 liaisons hydrogènes entre les atomes d'oxygène (0) de l'acide isocyanurique (C) et les hydrogènes (H)des fonctions amines primaires et secondaires du récepteur d'Hamilton (A), et avec les atomes d'azote (N) du récepteur d'Hamilton (A) et les hydrogènes (H) des fonctions amines secondaires de l'acide isocyanurique (C).\n<CLM>\1\tcomplexe moléculaire destiné à être utilisée pour la complexation de l'acide isocyanurique détenue dans les eaux de piscine selon la revendication 1 caractérisé en ce que le temps nécessaire au traitement de l'eau de piscine est atteint en 24 heures pour un équivalent massique de récepteur d'Hamilton (A) et d'acide isocyanurique (C).
Brevet FR3039841A1 (20170210)
REVENDICATIONS1- Dispositif pour fixation d'élément de mobilier urbain (poteau ou potelet) caractérisé en ce qu'il comprend, à la base du poteau ou potelet, une fixation, par vis, sur une platine en métal ductile, comportant des points de faiblesses, consistant en des rainures profondes formant un quadrillage ou des cercles concentriques, permettant, en cas de choc contre le poteau ou potelet, la rupture de la platine, sans que soient endommagés, le sol et/ ou le poteau ou potelet.
Brevet FR3039843A1 (20170210)
REVENDICATIONS1- Dispositif d'accroche (1,23) de plaques de béton (2) sur une paroi (3) par l'intermédiaire de rails courants (31) fixés sur celle-ci ; lesdites plaques (2) étant destinées à constituer un bardage pour constructions et à dégager un espace (4), par rapport à ladite paroi (3), apte à contenir un isolant thermique ; lesdites plaques (2) étant pourvues, sur les chants opposés, pris deux à deux, de parties males (21) et femelles (22) destinées à s'emboîter verticalement ou horizontalement pour constituer le bardage désiré ; caractérisé en ce qu'il est constitué de l'association : a) d'un logement (23) aménagé sur le chant horizontal de la plaque (2) qui comporte la partie mâle (21) ; b) d'une patte (1) qui comporte une tige (11) destinée à être fixée au rail courant (31) à la distance souhaitée et une extrémité (12) qui possède une forme apte : - à s'encastrer, à la manière d'un clip, dans le logement (23) de la plaque (2) qui est débouchant latéralement de manière à laisser passer la tige (11) ; - à empêcher la rotation et le déplacement longitudinal de ladite patte (1). 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité (12) de la patte (1) possède une forme générale plate et est de faible épaisseur. 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le logement (23) de la plaque (2) possède un fond de forme générale plate et est de faible profondeur. 4- Dispositif, selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'extrémité (12) de la patte (1), qui s'encastre entièrement dans le logement (23) de la plaque (2), comporte des parties périphériques angulaires saillantes (12A) aptes à se loger dans des parties angulaires rentrantes similaires (23A) aménagées dans le logement (23). 5- Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'extrémité (12) de la patte (1), qui s'encastre entièrement dans le logement (23) de la plaque (2), est insérée en force à la main et son maintien, à la manière d'un clip, est renforcé par une légère déformation élastique de celle-ci. 6- Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la patte (1), qui comprend la tige (11) et l'extrémité (12), est obtenue par une opération d'emboutissage-découpe. 7- Dispositif, selon les revendications 1 et 6, caractérisé en ce que la tige (11) comporte des perforations (11A) destinées à sa fixation sur les rails (31) et réalisées au moment de l'opération d'emboutissage-découpe.
Brevet FR3039847A1 (20170210)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour ouvrir les portes pivotantes en soulevant simplement un levier et en poussant pour les refermer.\n<CLM>\1\tCaractérisé par un levier 2 dont le poids doit toujours ramener le verrou en position fermée\n<CLM>\1\tCaractérisé par un mentonnet possédant un angle d'attaque minimum de 45° sur lequel glisse le verrou avant de retomber dans son logement de fermeture\n<CLM>\1\tCaractérisé par un angle de 45° entre la poignée d'ouverture et le verrou désaxé 5\n<CLM>\1\tCaractérisé par sa réalisation qui peut être fabriquée en toute dimension\n<CLM>\1\tCaractérisé par l'adjonction d'un double verrouillage inférieur pour les portes de grande dimension le nécessitant pour leur utilisation et ou sécurité.
Brevet FR3039848A1 (20170210)
REVENDICATIONS1- Appui de fenêtre (1) destiné à être positionné entre les parois verticales en regard (21) de l'ouverture d'une fenêtre aménagée dans un mur (2) et à reposer sur la paroi horizontale basse (22) de ladite ouverture, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une plaque en béton (1), monobloc, en forme de « H », qui comporte : - une partie centrale (11) dont les dimensions sont déterminées pour permettre son positionnement entre les parois verticales (21) de l'ouverture de la fenêtre et pour reposer sur la paroi horizontale basse (22) de celle-ci ; - une extension arrière (12) présentant des débords (12A) s'étendant le long des parois verticales intérieures (23) du mur (2) ; - une extension avant (13) présentant des débords (13A) s'étendant le long des parois verticales extérieures (24) du mur (2) ; et en ce que la longueur (L1) de la partie centrale (11) de l'appui de fenêtre (1) est inférieure à la distance (L2) des parois verticales en regard (21) de manière à permettre le positionnement dudit appui de fenêtre, par simple basculement (R), d'une position inclinée (A) permettant le passage des débords (12A) ou (13A) entre les parois verticales en regard (21) à sa position finale horizontale (B) encastrée en appui sur la paroi horizontale basse (22) de l'ouverture de la fenêtre. 2- Appui de fenêtre, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord externe de l'extension arrière (12) et ses débords (12A) sont surmontés d'un rejingot (12B) coulé en même temps que l'appui de fenêtre (1). 3- Appui de fenêtre, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bords latéraux de sa partie centrale (11), en regard des parois verticales opposées (21), sont surmontés d'un rejingot (11A) coulé en même temps que l'appui de fenêtre (1). 4- Appui de fenêtre, selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'un joint d'étanchéité est inséré dans l'espace (3) existant entre les bords latéraux de sa partie centrale (11), rejingot (11A) inclus, et les parois verticales opposées (21). 5- Procédé de mise en oeuvre d'un appui de fenêtre (1) tel que décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il consiste : a) à introduire ledit appui de fenêtre, en position inclinée, entre les parois verticales en regard (21) de l'ouverture de la fenêtre, de manière à permettre le passage des débords (12A) ou (13A) ; b) à le faire basculer jusqu'à sa position horizontale finale en appui sur la paroi horizontale basse (22) de ladite ouverture.
Brevet FR3039858A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Culasse (10) pour moteur à combustion interne (1), incluant : une tablature (40) et des sièges de soupape (50) destinés à être positionnés en regard d'un bloc-cylindres (2) ; des conduits d'échange de gaz (60) qui s'étendent depuis les sièges de soupape (50) jusqu'à des orifices d'admission et d'échappement (64) ; et une chambre d'eau (70) comportant un plancher (72) et un plafond (74) ; caractérisée en ce que la culasse (10) comprend : un premier module (20) incluant au moins une paire (51,\n<CLM>\1\tde sièges de soupape (50) et un pontet inter-soupapes (58) ; et un second module (30) incluant au moins le plafond (74) de la chambre d'eau (70).\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier module (20) inclut la tablature (40), les orifices d'admission et d'échappement (64), et le plancher (72) de la chambre d'eau (70).\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier module (20) inclut la tablature (40), tandis que le second module (30) inclut les orifices d'admission et d'échappement (64), et le plancher (72) de la chambre d'eau (70).\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier module (20) inclut une première partie (42) de la tablature (40), tandis que le second module (30) inclut une seconde partie (44) de la tablature (40), les orifices d'admission et d'échappement (64), et le plancher (72) de la chambre d'eau (70).\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le second module (30) inclut la tablature (40), les orifices d'admission et d'échappement (64), et le plancher (72) de la chambre d'eau (70).\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce qu'elle comprend plusieurs premiers modules (20), incluant chacun au moins une paire (51,\n<CLM>\1\tde sièges de soupape (50) et un pontet inter-soupapes (58). 3039858 12\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le premier module (20) et le second module (30) sont fabriqués en deux matériaux distincts. 5\n<CLM>\1\tCulasse (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le plancher (72) et le plafond (74) de la chambre d'eau (70) présentent une rugosité moyenne arithmétique Ra comprise entre 19 et 24 pm et une rugosité moyenne sans pics et creux isolés Rf comprise entre 38 et 50 pm. 10\n<CLM>\1\tMoteur à combustion interne (1), caractérisé en ce qu'il comprend une culasse (10) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Procédé de fabrication d'une culasse (10) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : 15 a) une étape de fabrication séparée du premier module (20) et du second module (30), notamment par forgeage et/ou par coulée en fonderie ; puis b) une étape d'assemblage du premier module (20) et du second module (30), par exemple par soudage, collage, serrage par boulons et joints, ou insertion à la coulée.
Brevet FR3039859A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de la pression (PGC) et d'un rapport de mélange d'un moteur de fusée à partir d'une consigne de pression (PGCc) et d'une consigne de rapport de mélange (RMc), comprenant une régulation délivrant des signaux de commande de deux vannes de contrôle (VR1, VR2) dudit moteur, la régulation utilisant une boucle de rétroaction de la pression, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une détermination d'une valeur estimée de rapport de mélange (RMe) utilisée par ladite régulation, la valeur estimée de rapport de mélange étant obtenue par un modèle (M) délivrant des valeurs de rapport de mélange estimées à partir d'au moins l'un des deux signaux de commande de vannes de contrôle et/ou de la pression mesurée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ledit au moins l'un des deux signaux de commande de vanne de contrôle est un signal de 20 commande (VR2) ayant une sensibilité de fonctionnement plus élevée sur le rapport de mélange que l'autre signal de commande de vanne.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, comprenant un traitement dynamique (FT1, FT2) préalable d'au moins l'un des deux signaux de commande de vannes de contrôle et de la pression 25 mesurée avant leur fourniture au modèle et un traitement dynamique (FT3) de la valeur de rapport de mélange estimée obtenue par le modèle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit modèle (M) comporte un réseau neuronal artificiel.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel on 30 applique un décalage (offsetl, offset\n<CLM>\1\taudit au moins l'un des deux signaux de commande de vannes de contrôle et à ladite pression mesurée (PGC) préalablement à leur fourniture audit modèle.\n<CLM>\1\tProcédé selon les revendications 4 et 5, comprenant un apprentissage (El) préalable dudit réseau neuronal artificiel, un essai (E2) 35 dudit moteur de fusée, et un recalage (E3) dudit réseau neuronal artificiel pour en déduire lesdits décalages. 3039859 10\n<CLM>\1\tDispositif de contrôle de la pression et d'un rapport de mélange d'un moteur de fusée, le dispositif comportant une entrée pour recevoir une consigne de pression (PGCc), une entrée pour recevoir une consigne de rapport de mélange (RMc), un module de régulation de la pression 5 délivrant des signaux de commande de deux vannes de contrôle dudit moteur, le module de régulation utilisant une boucle de rétroaction de la pression, caractérisé en ce qu'il comporte un module d'estimation (M) de rapport de mélange comportant un modèle délivrant audit module de régulation des 10 valeurs de rapport de mélange estimées à partir d'au moins l'un des deux signaux de commande de vannes de contrôle et/ou de la pression mesurée.\n<CLM>\1\tSystème comportant un moteur de fusée et un dispositif selon la revendication\n<CLM>\1\t15
Brevet FR3039860A1 (20170210)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de démarreur de moteur à combustion interne comportant un pignon de démarreur (2) mobile axialement sur un arbre d'entraînement entre une position hors de prise et une position en prise avec la couronne dentée (3) du moteur à combustion interne (4) en étant entraîné par un moteur (11), et une liaison arbre-bague de butée dans le chemin de transition entre l'arbre du moteur d'entraînement (11) et un arbre (14) portant le pignon de démarreur (2), dispositif caractérisé en ce que la bague de butée (13) forme un anneau fermé et elle est réalisée en un matériau à mémoire de forme, - la bague de butée (13) dans sa position de consigne, axiale sur l'arbre (14) correspondant à la phase stable de son matériau. 2°) Dispositif de démarreur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arbre (14) comporte une gorge pour recevoir la bague de butée (13). 3°) Dispositif de démarreur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la bague de butée (13) est fabriquée dans un alliage à mémoire de forme, par exemple un alliage nickel-titane (NiTi). 4°) Dispositif de démarreur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la bague de butée (13) de la liaison arbre-bague de butée limite le mouvement axial du pignon de démarreur (2). 5°) Dispositif de démarreur selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'arbre de la liaison arbre-bague de butée est un arbre porte-pignon (14) et la bague de butée (13) limite le mouvement axial du pignon de démarreur (2) sollicité par un ressort sur l'arbre à pignon (14). 3039860 12 6°) Dispositif de démarreur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la face frontale du pignon de démarreur (2) comporte une rainure de réception par laquelle le pignon de démarreur (2) chevauche la bague de 5 butée (13) en position de prise. 7°) Dispositif de démarreur selon la revendication 6, caractérisé en ce qu' en position de butée, la face frontale du pignon de démarreur (2) vient à 10 niveau avec la face frontale de l'arbre à pignon (14). 8°) Dispositif de démarreur selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'arbre de la liaison bague de butée-arbre est l'arbre du moteur 15 d'entraînement et la bague de butée (13) bloque axialement l'arbre dans le boîtier du moteur d'entraînement. 9°) Procédé de fixation d'une bague de butée (13) sur un arbre (14) dans un dispositif de démarreur (1) selon l'une des revendications 1 à 8, 20 procédé selon lequel on glisse la bague de butée (13) sur l'arbre (14) et lorsqu'on arrive dans la position axiale de consigne sur l'arbre (14) on chauffe pour réduire le diamètre de la bague de butée (13). 10°) Procédé de fixation d'une bague de butée (13) sur un arbre (14) 25 dans un dispositif de démarreur (1) selon l'une des revendications 1 à 8, procédé selon lequel on élargit la bague de butée (13) pour la glisser sur l'arbre (14) et lorsqu'on est dans la position axiale de consigne, on revient au diamètre extérieur stable. 30
Brevet FR3039866A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Palier (2) comprenant une bague intérieure (6) et une bague extérieure (4), caractérisé en ce qu'au moins l'une des bagues (4,\n<CLM>\1\tcomprend un moyen de chauffage (20) par induction, le palier (2) comprenant un moyen de détection (24) de la température dudit palier.\n<CLM>\1\tPalier (2) selon la revendication 1, comprenant en outre une unité de contrôle capable de piloter le fonctionnement du moyen de chauffage (20) en fonction de la température mesurée par le moyen de détection (24).\n<CLM>\1\tPalier (2) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite bague (4,\n<CLM>\1\test délimitée dans la direction radiale par deux surfaces cylindriques (12, 14), le moyen de chauffage (20) étant monté sur l'une des desdites surfaces cylindriques (12, 14).\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 3, dans lequel ladite surface cylindrique (12,\n<CLM>\1\tcomprend une gorge (16), ledit moyen de chauffage (20) étant monté à l'intérieur de la gorge (16).\n<CLM>\1\tPalier (2) selon la revendication 4, dans lequel le moyen de chauffage (20) est décalé radialement vers le fond de la gorge (16) par rapport à ladite surface cylindrique (12, 14).\n<CLM>\1\tPalier (2) selon la revendication 4 ou 5, dans lequel ladite surface cylindrique (12,\n<CLM>\1\tcomprend une rainure axiale (18) débouchant dans la gorge (16).\n<CLM>\1\tPalier (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moyen de détection (24) est apte à mesurer la température d'au moins l'une des bagues (4, 6).\n<CLM>\1\tPalier (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant un espace de roulement à l'intérieur duquel sont logés des éléments roulants, l'espace de roulement étant défini entre la bague intérieure (6) et la bague extérieure (4) et délimité axialement par deux flasques d'étanchéité (8, 10), le moyen de détection (24) étant monté sur l'un des deux flasques (8,\n<CLM>\1\tau moins en partie à l'extérieur de l'espace de roulement. 3039866 11\n<CLM>\1\tPalier (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la même bague (4) comprend le moyen de chauffage (20) et le moyen de détection.\n<CLM>\1\tPalier (2) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel le moyen de chauffage (20) comprend un fil de cuivre (20) enroulé de manière à former un bobinage autour de la direction axiale.
Brevet FR3039867A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Boîte de palier comportant un carter (6) et un palier (16) monté à l'intérieur d'un alésage (22) du carter (6), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un moyen de chauffage (44) par induction monté sur le carter (6) et un moyen de détection (50) de la température du palier (16).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon la revendication 1, dans laquelle ledit moyen de chauffage (44) s'étend axialement au moins en partie dans l'épaisseur du carter (6).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le carter (6) comprend au moins un logement (42) à l'intérieur duquel est monté au moins en partie ledit moyen de chauffage (44).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon la revendication 3, dans laquelle le carter (6) comprend une pluralité de logements (42) répartis circonférentiellement autour du palier (16) et à l'intérieur de chacun desquels s'étend un moyen de chauffage (44).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle chaque logement (42) débouche axialement sur au moins une surface frontale (9) du carter (6).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit moyen de chauffage (44) comprend au moins un bobinage (44) s'étendant axialement.\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit moyen de détection (50) est monté sur le palier (16) ou sur le carter (6).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une unité de contrôle de la température du palier (16) capable de piloter le fonctionnement dudit moyen de chauffage (44) en fonction de la température mesurée par le moyen de détection (50).\n<CLM>\1\tBoîte de palier selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un générateur (64) d'énergie électrique et un 3039867 12 accumulateur, l'accumulateur étant capable de stocker l'énergie électrique produite par le générateur (64) et d'alimenter ledit moyen de chauffage (44).\n<CLM>\1\tBogie de véhicule ferroviaire, comprenant au moins un 5 essieu (8) et au moins une boîte de palier (2,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3039874A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant : -un accessoire (4) périphérique à un bloc moteur d'un moteur à combustion interne destiné à être entraîné par une courroie (6) d'entrainement, -un tendeur (11) destiné à tendre la courroie (6) d'entrainement, -un support (5b) de fixation de l'accessoire disposé sur le bloc moteur, dans lequel, le tendeur (11) de courroie (6) et l'accessoire (4) comprennent chacun un point d'attache (16b), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de serrage communs entre le support de fixation (5b) de l'accessoire, le point d'attache (16b) du tendeur (11) et celui de l'accessoire (4).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'accessoire est un alternateur (4).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un autre support de fixation (5a) et en ce que le tendeur (11) de courroie comprend : - un pivot (15) comportant le point d'attache (16b), - un ressort (14) de compression comprenant à son extrémité un autre point d'attache (16a), cet ensemble comprenant des moyens de serrage communs pour le point d'attache (16a) du ressort et/ou des moyens de serrage communs pour le point d'attache (16b) du pivot (15).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le point d'attache (16b) du tendeur (11) comprend une entretoise (20) comportant un orifice (21) débouchant, le support de fixation (5b) de l'accessoire comprend un orifice (23) débouchant et le point d'attache de l'accessoire comprend une bride (17) avec un orifice (19a) débouchant, et en ce que les moyens de serrage comprennent une tige filetée (26, 26') et deux mors (25, 27; 29, 27), la tige filetée (26, 26') traversant lesdits orifices (21, 23, 19a) et coopérant avec les deux mors (25, 27; 29,\n<CLM>\1\tpour serrer l'entretoise (20), la bride (17) et le support de fixation (5b) de l'accessoire entre eux. 3039874 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'accessoire comprend une seconde bride (18) avec un orifice (19b) dans lequel est disposé le premier mors.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que le premier mors est formé par une douille (27) clavetée coulissante dans laquelle vient se visser la tige filetée 5 (26,26').\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisé en ce que la tige filetée (26) et le second mors est formée par une vis (24).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisé en ce que la tige filetée (26') comprend un embout (28) adapté à recevoir un outil de vissage, et en ce 10 que le second mors est formé par un écrou (29) se vissant sur la tige filetée (26').\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'écrou (29) est solidaire de l'entretoise (20).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 4 à 9, l'orifice (23) du support de fixation (5b) de l'accessoire est ouvert longitudinalement en U. 15
Brevet FR3039875A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Pièce de moteur thermique (1), caractérisée en ce qu'elle comporte : - au moins un logement (10) dépourvu d'insert, et - un revêtement métallique (20) appliqué par projection sur une surface (12) du logement (10).\n<CLM>\1\tPièce de moteur thermique (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la surface (12) du logement (10) recevant le revêtement métallique (20) est cylindrique, et le revêtement métallique (12) a une surface externe (24) cylindrique usinée.\n<CLM>\1\tPièce de moteur thermique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce de moteur thermique (1) est en alliage d'aluminium.\n<CLM>\1\tPièce de moteur thermique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce de moteur thermique (1) est un carter moteur, une culasse ou une bielle.\n<CLM>\1\tMoteur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pièce de moteur thermique (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Procédé de fabrication d'une pièce de moteur thermique (1), comportant au moins un logement (10) dépourvu d'insert, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de projection d'un revêtement métallique (20) sur une surface (12) du logement (10).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 6, caractérisé en ce que le revêtement métallique (20) est projeté sous forme de poudre sur la surface (12) du logement (10).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le revêtement métallique (20) est projeté à l'état solide sur la surface (12) du logement (10). 3039875 8\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce qu'avant l'étape de projection, le procédé comprend une étape d'usinage préliminaire de la surface (12) du logement (10). 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce qu'après l'étape de projection, le procédé comprend une étape d'usinage de finition du revêtement métallique (20) appliqué sur la surface (12) du logement (10).
Brevet FR3039877A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Collier de serrage (1) multi-fonctions comprenant un dispositif d'ancrage assurant sa 5 fixation sur une paroi (3) comportant une lanière (7) de maintien d'un corps allongé (2), caractérisé en ce que la lanière (7) est adaptée pour accueillir un élément de support additionnel (8) . 10\n<CLM>\1\tCollier (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de support additionnel (8) comporte sur un socle (8a) deux ouvertures traversantes (8f) orthogonales 15 permettant le passage de la lanière (7).\n<CLM>\1\tCollier (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les ouvertures (8f) du socle (8a) ont une section rectangulaire. 20\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que les ouvertures (8f) du socle sont ajustées à la largeur de la lanière (7) de manière à obtenir un 25 léger serrage.\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que l'élément de support additionnel (8) comporte un 30 plateau (8c) surmontant le socle (8a). 3039877 8\n<CLM>\1\tCollier (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le plateau (8c) est rectangulaire.\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le plateau (8c) est déporté sur un seul côté dont l'extrémité libre (8e) comporte sur sa face supérieure un aménagement (8d) pour maintenir un composant.\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le socle (8a) possède une face inférieure (8b) concave suivant les deux axes orthogonaux des ouvertures (8f).\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que 20 l'élément de support additionnel (8) est fabriqué en matière plastique.\n<CLM>\1\tCollier (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que 25 l'élément de support additionnel (8) peut être positionné selon la configuration de l'assemblage du collier multi-fonctions (1) sur le corps allongé (2) à une position quelconque adaptée sur la périphérie de la lanière (7). 30
Brevet FR3039888A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Echangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisé en ce que : - ledit échangeur est une pièce ne présentant pas d'interfaces d'assemblages entre les différents étages, et - les canaux de la zone de canaux millimétriques sont séparés par des parois d'une épaisseur inférieure à 3 mm.\n<CLM>\1\tEchangeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les canaux de la zone de canaux millimétriques sont séparés par des parois d'une épaisseur inférieure à 2 mm, de préférence inférieur à 1,5 mm.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les sections des canaux millimétriques sont de forme circulaire.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une méthode de fabrication additive pour la fabrication d'un échangeur tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que la méthode de fabrication additive met en oeuvre comme matière de base au moins une poudre métallique de taille micrométrique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que la méthode de fabrication additive est utilisée pour la fabrication des connecteurs de l'échangeur.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que la méthode de fabrication additive met en oeuvre comme source d'énergie au moins un laser. 3039888 11\n<CLM>\1\tProcédé d'oxycombustion mettant en oeuvre un échangeur selon l'une des revendications 1 à 3 pour préchauffer de l'oxygène.
Brevet FR3039889A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Opercule flexible, destiné à être monté sur un conteneur de missile et apte à s'ouvrir sous une poussée, caractérisé en ce qu'il comporte - au moins une couche (2) dite composite, formée d'un matériau composite (7) constitué d'au moins un tissu (16) et d'au moins un élastomère (3) ; et - au moins une lame métallique (4) plane, solidarisée de ladite couche composite (2) par de l'élastomère (3) et comprenant des lignes prédécoupées (5) de fragilisation de l'opercule flexible (1), les lignes prédécoupées (5) étant agencées de manière à créer des zones (6) en forme de pétales.\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte deux couches composites (2) agencées de part et d'autre de la lame métallique (4).\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un revêtement antifriction (8) sur une face dite interne (1A) destinée à être placée vers l'intérieur du conteneur.\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que les lignes prédécoupées (5) sont agencées radialement par rapport au centre (9) de l'opercule flexible (1).\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon l'une quelconque des revendications précédentes, 25 caractérisé en ce que ladite au moins une couche composite (2) et la lame métallique (4) sont agencées de sorte qu'au moins certaines des lignes prédécoupées (5) de la lame métallique (4) sont parallèles à au moins une orientation (D1, D2) de fils (10) du tissu (16) du matériau composite (7) de la couche composite (2). 30\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon l'une quelconque des revendications précédentes, 3039889 10 caractérisé en ce que la lame métallique (4) est une pièce unique, dans laquelle sont pratiquées lesdites lignes prédécoupées (5).\n<CLM>\1\tOpercule flexible selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que la lame métallique (4) comporte des évidements (12) pour permettre de recevoir une partie de l'élastomère (3) de ladite au moins une couche composite (2).\n<CLM>\1\tConteneur de missile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un opercule flexible (1) selon l'une 10 quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Système d'arme, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un conteneur de missile selon la revendication 8.
Brevet FR3039894A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Procédé d'évaluation d'une population de compteurs, comprenant au moins les étapes suivantes : détermination d'au moins un paramètre (El) de chaque compteur de la population à évaluer ; formation de groupes de compteurs (E2) partageant au moins un paramètre commun ; sélection de plusieurs groupes de compteurs à étudier (E3) parmi les 10 groupes de compteurs formés ; dépose d'au moins un compteur (E4) de chaque groupe de compteurs parmi les groupes sélectionnés ; mesure (E5) sur un banc d'essai (20) de l'erreur relative de chaque compteur (10) déposé à au moins deux débits différents ; 15 détermination d'une erreur relative moyenne, à chaque débit testé, pour chaque groupe de compteurs sélectionné ; acquisition d'au moins un histogramme de consommation (E6) en fonction du débit pour ladite population de compteurs ; détermination du rendement moyen (E7) de chaque groupe de 20 compteurs sélectionné en pondérant, pour chaque groupe sélectionné, l'erreur relative moyenne à un débit donné de ce groupe par l'importance de la consommation pour ce groupe dans la plage de débits correspondante. 25\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon la revendication 1, comprenant une étape de sélection de compteurs à remplacer (E10) dans laquelle les compteurs à remplacer sont choisis en fonction de leurs rendements.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon la revendication 1 ou 2, comprenant 30 en outre une étape de détermination de la perte (E8) générée par au moins un compteur en se basant sur la consommation relevée par ce compteur et sur le rendement moyen du groupe de compteurs auquel appartient ce compteur. 35 3039894 19\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel aux moins deux paramètres de chaque compteur de la population à évoluer sont déterminés, et dans lequel les compteurs de chaque groupe de compteurs 5 partagent au moins deux paramètres communs.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les groupes de compteurs sont formés en fonction d'un triplet de paramètres : le modèle du compteur, le diamètre du compteur 10 et le millésime du compteur.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'étape de mesure sur banc d'essai (E5) de l'erreur relative de chaque compteur déposé (10) est effectuée à au moins huit 15 débits différents.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel au moins deux histogrammes de consommation sont acquis, chaque histogramme étant représentatif d'un type de compteurs 20 différent.\n<CLM>\1\tProcédé d'évaluation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'étape de mesure (E5) est mise en oeuvre sur un banc d'essai (20) comprenant au moins une réserve d'eau jaugée (21), au 25 moins un débitmètre (22), un thermomètre (23) et deux manomètres (24,\n<CLM>\1\tdisposés de part et d'autre du compteur à évaluer (10).
Brevet FR3039896A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Procédé pour effectuer une discrimination entre une fuite d'une huile de lubrification moteur, sur un moteur d'avion, et un suintement d'une huile de montage de couleur claire, différente de l'huile de lubrification moteur, lors de l'assemblage d'un moteur dans lequel de l'huile de lubrification moteur et de l'huile de montage ont été préalablement apportées, caractérisé en ce que, afin de détecter rapidement un mélange des huiles : - avant de l'apporter dans le moteur, on ajoute, en pourcentage pondéral, à l'huile de montage entre 0.002 et 0.5 %, et de préférence entre 0.005 et 0.2%, du colorant organique non-ionique 1,4-bis(butylamine) anthraquinone, de formule C22H26N202, - puis, lors d'un suintement ou d'une fuite limitée d'huile de montage, depuis le moteur, on examine la couleur du suintement ou de la fuite, et, en fonction de cette couleur, on en déduit s'il y a ou non présence d'huile de lubrification moteur dans le suintement ou la fuite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'huile de lubrification 20 moteur et l'huile de montage sont des huiles répondant à la norme SAE AS5780 et dont la couleur varie de l'incolore à l'orangé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'huile de lubrification moteur et l'huile de montage sont chacune l'une des huiles suivantes : 25 - une huile synthétique pour turbine, comprenant au moins un ester de type polyol contenant 1-5% de n-pheny1-1-naphthylamine et 1-5% de phosphate de tricrésyle (précisément, huile connue sous la dénomination « BP turbo 2380 »), - un mélange d'esters synthétiques de lubrification et d'additifs contenant 30 du n-phenyl-1-naphthylamine, 1-3% de phosphate de tricrésyle, voire des 3039896 11 dérivés de diphénylamine alkyl (Diphényl Amines Alkyles), (précisément, huile connue sous la dénomination «Exxon Mobil jet 2 / MJOII »), - un ester carboxylique avec des additifs contenant au moins un triaryl phosphate (tels 68937-41-7)\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel : - l'huile de montage avec le colorant ajouté est utilisée pour le montage de canalisations d'huile du moteur, - pendant l'essai de réception du moteur de fin de ligne, on visualise un éventuel suintement ou fuite, - et on examine la couleur du suintement ou de la fuite par son contrôle visuel, sur un support absorbant neutre.