INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041705A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un débit d'air injecté dans un moteur (30) comprenant des cylindres (31) reliés à un turbocompresseur (22) comportant un compresseur (20) comprenant les étapes de : -détermination d'une consigne (Cc) de couple moteur, -détermination du débit d'air maximal correspondant à une dégradation d'avance à l'allumage maximale (Cs Q Air Max Deg AA Max) et permettant de respecter la consigne de couple, -détermination d'un débit d'air minimal admissible (Cs _Q Air Min Limite Pompage) par le compresseur (20) permettant d'éviter le pompage du compresseur (20), - application d'une stratégie de dégradation de l'avance à l'allumage et de contrôle de cette dégradation en fonction de la comparaison du débit d'air minimal admissible (Cs _Q Air Min Limite Pompage) par le compresseur (20) avec le débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance maximale (Cs _Q Air Max Deg AA Max), caractérisé en ce que on désactive un cylindre si le débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance à l'allumage maximale (Cs Q Air Max Deg AA Max) est inférieur au débit d'air minimal admissible (Cs Q Air Min Limite Pompage) par le compresseur (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on désactive cumulativement un à un les cylindres (31) tant que débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance à l'allumage maximale (Cs _Q Air Max Deg AA Max) pour le nombre de cylindres actifs est inférieur au débit d'air minimal admissible (Cs Q Air Min Limite Pompage) par le compresseur (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'on ne désactive pas le dernier cylindre (31) actif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moteur comprenant un consommateur de couple, le procédé comprend en outre une stratégie de prélèvement de couple fourni par le moteur par activation de ce consommateur de couple.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moteur comprenant une distribution variable, le procédé comprend l'application d'un débit d'air de balayage passant directement de l'admission à l'échappement. 3041705 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une stratégie de dégradation de couple choisie parmi un passage en double injection, un passage en combustion homogène pauvre, un passage en combustion stratifiée. 5\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un moteur et un turbocompresseur de compression de l'air injecté dans le moteur, caractérisé en ce que l'ensemble comprend un calculateur comportant les moyens d'acquisition, de traitement par instructions logicielles stockées dans une mémoire ainsi que les moyens de commande requis à mise en oeuvre d'un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un ensemble selon la revendication 7.
Brevet FR3041713A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Une pompe électrique centrifuge (10), comprenant un corps de pompe (11), avec une entrée d'aspiration (12) et une sortie de refoulement (13), une volute hydraulique (16) dans laquelle est logée une turbine (14), et comprenant un moteur électrique (15) pour déplacer ladite turbine (14), ladite pompe électrique centrifuge étant caractérisée en ce que ladite volute (16) est constituée par deux demi-coques (17,\n<CLM>\1\ten matière plastique, reliées mutuellement par des moyens d'assemblage (19) et avec des moyens d'étanchéité (20).\n<CLM>\1\tLa pompe électrique centrifuge selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdites demi-coques (17,\n<CLM>\1\tsont reliées au niveau d'un plan qui est situé transversalement par rapport à l'axe de rotation (X) de la turbine (14) logée à l'intérieur de ladite volute (16).\n<CLM>\1\tLa pompe électrique centrifuge selon l'une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisée en ce que lesdits moyens d'assemblage (19) comprennent une pluralité de parties élastiquement deformable surélevées (21, 22,\n<CLM>\1\tavec un ergot d'accrochage respectif (24, 25,\n<CLM>\1\tfaisant saillie à partir d'une première demi-coque (17) et qui sont adaptés pour se coupler par encliquetage avec des évidements correspondants (27, 28,\n<CLM>\1\tqui sont définis sur la deuxième demi- coque (18).\n<CLM>\1\tLa pompe électrique centrifuge selon l'une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisée en ce que lesdits moyens d'étanchéité (20) comprennent une nervure (30) qui est prolongée de manière à entourer un bord intérieur (31) d'une première demi-coque (17) et une rainure profilée de façon complémentaire (32) qui est prolongée de manière à entourer un bord intérieur faisant face (33) d'une deuxième demi-coque (18), ladite nervure (30) étant insérée dans ladite rainure (32) de manière à définir entre les deux un interstice d'étanchéité en labyrinthe (34).\n<CLM>\1\tLa pompe électrique centrifuge selon l'une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'entre ladite nervure (30) et le fond de ladite rainure (32) se trouve un siège (35) pour un joint d'étanchéité (36).\n<CLM>\1\tLa pompe électrique centrifuge selon l'une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit corps de pompe (11) comprend une unité de préfiltration (40) reliée à l'entrée d'aspiration (12).\n<CLM>\1\tUne volute hydraulique (16) pour une pompe électrique centrifuge selon l'une ou plusieurs des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'elle est constituée de deux demi-coques (17,\n<CLM>\1\ten matière plastique, qui sont reliées 3041713 7 mutuellement par des moyens d'assemblage (19) et avec des moyens d'étanchéité (20).
Brevet FR3041728A1 (20170331)
REVENDICATIONS1- Élément modulaire de chaîne (10) comportant un tourillon (13, 23,\n<CLM>\1\tet deux demi-maillons (a, b) s'articulant sur ledit tourillon, par une extrémité intérieure (b) pour l'un des demi-maillons et par une extrémité extérieure (a) pour l'autre, caractérisé en ce que : - le tourillon (13,\n<CLM>\1\test effectivement libre en rotation vis-à-vis du demi-maillon amont et du demi- maillon aval, - les zones de frottement (1,\n<CLM>\1\tsont dimensionnées pour rendre sensiblement égales les intégrales des pressions de frottement sur les surfaces de contact entre le tourillon (13, 23,\n<CLM>\1\tet chacun des demi-maillons qui s'y articulent, et - il comporte des moyens annexes aptes à éviter le glissement axial des tourillons lors du fonctionnement. 2- Élément modulaire de chaîne (10) selon la revendication 1 dont le tourillon (13, 23,\n<CLM>\1\test monté sans pression axiale contre l'un des demi-maillons, de manière à ce que le calcul de l'intégrale des pressions de frottements recoure à l'approximation diamétrale qui conduit à : di.li = 2 ke de.le où Ici est le coefficient de frottement entre le tourillon et le demi-maillon intérieur, ke le coefficient de frottement entre le tourillon et le demi-maillon extérieur, di le diamètre de la zone de contact du tourillon avec le demi-maillon intérieur, sa hauteur selon l'axe de rotation, de le diamètre de la zone de contact du tourillon avec le maillon extérieur, et le la hauteur selon l'axe de rotation de chacun de 25 ses bras. 3- Élément modulaire de chaîne (10) selon la revendication 2 caractérisé en ce que : - les moyens aptes à éviter le glissement axial des tourillons sont constitués par un diamètre central élargi du tourillon di > de, délimité par deux épaulements (3), 30 - le demi-maillon extérieur a un corps constitué de flasques (20) maintenues en position avec jeu par une pièce formant cavalier, ce jeu étant en position et en torsion dans le plan perpendiculaire à l'axe de la chaîne 4- Élément modulaire de chaîne selon la revendication 2 caractérisé en ce que les moyens 35 aptes à éviter le glissement axial des tourillons sont constitués par l'encagement du tourillon dans le demi-maillon extérieur 5- Élément modulaire de chaîne selon la revendication 2 caractérisé en ce que le tourillon n'a qu'un seul diamètre à l'intérieur des deux demi-maillons, en ce qu'il possède à une extrémité un franc 18 3041728 élargissement (38) de son diamètre et à l'autre extrémité un dispositif de blocage (37) n'exerçant pas de pression axiale sur le demi-maillon extérieur. 6- Chaîne constituée par l'assemblage itératif d'un grand nombre d'éléments modulaires selon 5 l'une quelconque des revendications 1, 2 7- Chaîne de coupe constituée par l'assemblage itératif d'un grand nombre d'éléments modulaires selon la revendication 3, cette chaîne étant appliqué à la coupe, et caractérisée en ce que l'outil de coupe possède une liberté en torsion qui lui permet de laisser l'outil de coupe se positionner 10 selon ses interactions avec le matériau qu'il coupe
Brevet FR3041733A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé d'étanchéité, destiné à réaliser une étanchéité entre une paroi (P) et un élément (E) en saillie par rapport à ladite paroi (P), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - fixation d'au moins une armature de maintien (1) sur la paroi (P) et sur l'élément (E) en saillie, et - application d'au moins une couche d'une composition (A), comprenant une ou plusieurs résines époxy et un ou plusieurs agents de réticulation, sur l'armature de maintien (1) fixée à l'étape précédente ; l'armature de maintien (1) comportant au moins deux lés (2a et 2b), comprenant chacun des fibres (3) en carbone craqué.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux lés (2a et 2b) sont superposés l'un sur l'autre sur toute leur longueur.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les lés (2a et 2b) sont maintenus entre eux par des fils de liage (4).\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les fibres (3) en carbone craqué sont inclinées par rapport à l'axe longitudinal du lé (2a et 2b) les comprenant.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'inclinaison des fibres (3) par rapport à l'axe longitudinal du lé (2a et 2b) les comprenant est comprise entre 30 et 60°, et de préférence entre 40 et 50°.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les fibres (3) du premier lé (2a) définissent avec les fibres (3) du deuxième lé (2b) un angle de positionnement (5) compris entre 75 et 105°.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la résine époxy est choisie 3041733 10 parmi le diglycidyl éther de bisphénol A, le diglycidyl éther de bisphénol F et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'armature de maintien (1) 5 est directement fixée sur la paroi (P) et sur l'élément (E) en saillie, sans traitement préalable.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de marouflage de l'armature de maintien (1) fixée sur la paroi 10 (P) et sur l'élément (E) en saillie.\n<CLM>\1\tProcédé d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de séchage de la composition (A) appliquée sur la surface externe (6) de l'armature de maintien (1).
Brevet FR3041734A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Joint d'étanchéité (41) comportant une première face et une seconde face ledit joint d'étanchéité étant caractérisé en ce qu'il présente: - une première épaisseur (Ei) disposée au niveau d'au moins deux premières zones (Z1), chaque première zone (Z1) comportant un orifice (42) débouchant à une première extrémité au niveau de la première face et à une seconde extrémité au niveau de la seconde face, - une seconde épaisseur (E2) disposée au niveau d'au moins une seconde zone (Z2) située entre les deux premières zones (Z1), la seconde épaisseur (E2) étant supérieure à la première épaisseur (E1).\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité (41) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le changement d'épaisseur entre la première épaisseur (Ei) et la seconde épaisseur (E2) s'effectue de manière progressive. Joint d'étanchéité (41) selon la revendication 2 caractérisé en ce que la seconde épaisseur forme un dôme. Joint d'étanchéité (41) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la première épaisseur (Ei) est comprise entre 75% et 85 % de la seconde épaisseur (E2). Joint d'étanchéité (41) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte : - une couche intercalaire en métal, - une couche de revêtement déformable entourant la couche intercalaire. Joint d'étanchéité (41) selon la revendication 5 caractérisé en ce que la couche intercalaire en métal forme la première épaisseur (Ei) et la seconde épaisseur (E2). Joint d'étanchéité selon la revendication 5 caractérisé en ce que la couche de revêtement forme la première épaisseur (Ei) et la seconde épaisseur (E2).3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t7. 3041734 12\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 5 à 6 caractérisé en ce que la couche intercalaire est en acier inoxydable. 5\n<CLM>\1\tJoint d'étanchéité selon l'une quelconque des revendications 5 à 6 caractérisé en ce que la couche intercalaire est constituée de Nickel.\n<CLM>\1\tTurbomachine (10) comportant le joint d'étanchéité (41) selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit joint (41) étant positionné entre un 10 couvercle d'arrivée d'huile (18) et une pièce de support de palier (13) de la turbomachine (10).
Brevet FR3041740A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Elément optique transparent pour véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une deuxième couche transparente à base d'un composé silicié comprenant un ou plusieurs groupement(s) silicium-oxygène.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième couche a une épaisseur d'au plus 100 nm.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche hydrophile.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche est directement en contact physique avec la première couche.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche de silicate ou une couche d'organo-silicate.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 5, caractérisé en ce que la couche de silicate ou d'organo-silicate est obtenue à partir d'un composé silane ou d'un composé du type monomère de siloxane.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le composé silane est choisi parmi un silane hydrocarboné, un fluorosilane, un silicate, un organo-silicate, et un de leurs mélanges.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche de polysiloxane.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 8, caractérisé en ce que la couche de polysiloxane est obtenue à partir d'un monomère de siloxane ou d'un monomère de silazane. 10.Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau polymère de la première couche 3041740 13 comprend au moins un polymère P choisi parmi le polycarbonate (PC), le polyméthacrylate de méthyle (PMMA), et un de leurs mélanges. 11.Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est une glace de fermeture d'un dispositif 5 lumineux. 12.Dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant l'élément optique transparent selon l'une quelconque des revendications précédentes. 13.Procédé de fabrication d'un élément optique selon l'une quelconque des 10 revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la deuxième couche transparente est formée par flam mage. 14.Procédé de fabrication d'un élément optique selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que la deuxième couche est formée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma. 15
Brevet FR3041742A1 (20170331)
REVENDICATIONS1) Chambre de combustion (18) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (56) logeant un tube à flamme (64) avec un diffuseur perforé pour le passage de l'air comprimé chaud, une zone primaire (ZP), qui reçoit une partie du débit d'air comprimé chaud et dans laquelle se produit la combustion, et une zone de dilution (ZD) où a lieu le mélange entre les gaz brûlés issus de la zone primaire et la partie restante du débit d'air comprimé chaud, ladite chambre comportant en outre un moyen d'injection (76) d'au moins un combustible, caractérisée en ce que le tube à flamme (64) porte un stabilisateur de flamme (82) comprenant le diffuseur perforé (88), au moins un passage de recirculation (98) de gaz de combustion et un tube de mélange (94).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, caractérisée en ce que le tube de mélange (94) du diffuseur perforé est porté par des bras (92) relié au diffuseur perforé (88) en étant à distance du diffuseur perforé.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, caractérisée en ce que le tube de mélange (94) du diffuseur perforé est porté par des bras (92) relié au tube à flamme (64) en étant à distance du diffuseur perforé.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le passage de recirculation (98) est formé entre le diffuseur perforé (88) et le tube de mélange (94).\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le boîtier (56) comprend une paroi déflectrice (78) pour diriger l'air comprimé chaud vers le tube à flamme.\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 5, caractérisée en ce que la paroi déflectrice (78) comprend une paroi semi-torique avec une concavité dirigée vers le tube à flamme. 3041742 11\n<CLM>\1\tChambre de combustion selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen d'injection multi-combustibles. 5\n<CLM>\1\tTurbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comprenant au moins un étage de compression (12) avec au moins un compresseur de gaz (14), un échangeur de chaleur (16), une chambre de combustion (18) alimentée en combustible par au moins un réservoir (20), au 10 moins un étage de détente (22) avec au moins une turbine de détente (24) reliée par un arbre (26) au compresseur, et un moyen de production d'énergie (28), caractérisée en ce qu'elle comprend une chambre de combustion (18) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3041743A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Système climatique comprenant : - un appareil (110,\n<CLM>\1\tclimatique ; un réseau local, notamment sans fil, comprenant un ordinateur (130) relié à un routeur (135) d'accès au réseau internet ; un terminal (120) personnel ; l'appareil (110) climatique comportant des moyens (115), dits moyens communicants, pour émettre sur ledit réseau local une information relative à son fonctionnement ; caractérisé en ce que l'appareil (110,\n<CLM>\1\tclimatique comporte un capteur (111) pour la mesure d'un paramètre relatif à l'environnement dudit appareil, les moyens communicants dudit appareil étant aptes à dialoguer avec le terminal personnel et à émettre une information relative au mesurande apprécié par ledit capteur, et en ce que l'ordinateur (130) déclenche une alerte en cas de détection d'une activité anormale.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. Système climatique selon la revendication 1 dans lequel l'appareil climatique (110,\n<CLM>\1\tcomporte un système d'alarme (112) et l'ordinateur (130) est aptes à activer ledit système d'alarme. Système climatique selon la revendication 2 dans lequel le système d'alarme (112) comporte un dispositif d'émission d'un signal sonore, notamment une sirène intégrée, et/ou un dispositif d'émission d'un signal visuel. Système climatique selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'ordinateur (130) est apte à émettre, vers le terminal personnel, un message de détection d'une activité anormale. Système climatique selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'ordinateur (130) est apte à et destiné à dialoguer avec un système d'alarme externe au système climatique pour l'activer. Système climatique selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'appareil climatique (110,\n<CLM>\1\tcomporte deux capteurs (111) pour la mesure d'un même paramètre relatif à l'environnement dudit appareil, ou de paramètres complémentaires, les moyens communicants (115) dudit appareil climatique étant aptes à émettre une information relative aux mesurandes appréciés par lesdits deux capteurs. 3041743 20\n<CLM>\1\tSystème climatique selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'ordinateur (130) est apte à et destiné à activer un système d'éclairage et/ou un système de rétro-éclairage.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un système selon l'une des revendications précédentes, dans 5 lequel le capteur (111) est apte à détecter une élévation de température, une élévation d'un débit d'eau, et/ou une concentration d'un gaz, de CO ou de\n<CLM>\1\t9. Procédé d'alerte mettant en oeuvre un système climatique selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes 10 de : - obtention, par le capteur (111) d'un paramètre relatif à l'environnement de l'appareil climatique, - comparaison du paramètre avec des données préétablies, - déclenchement d'une alerte en cas de détection d'une activité 15 anormale.
Brevet FR3041745A1 (20170331)
REVENDICATIONS1- Enveloppe (4) fragmentable pour tête militaire destinée à contenir un chargement explosif (5), enveloppe (4) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une face (6) principale incurvée comportant une partie concave (66) orientée vers l'extérieur de l'enveloppe (4), cette partie concave (66) ayant une géométrie présentant une première courbure (Cl) suivant des génératrices situées dans des plans parallèles à un axe (3) de l'enveloppe (4) et une deuxième courbure (C2) suivant des génératrices situées dans des plans perpendiculaires à l'axe (3) de l'enveloppe (4), une telle disposition ayant pour effet, lors du fonctionnement du chargement explosif (5), de focaliser les éclats (4a) de la face incurvée (6) suivant la direction d'un axe de projection (7) qui est perpendiculaire à l'axe (3) de l'enveloppe (4) et passe par le milieu de la face incurvée (6). 2- Enveloppe (4) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte une structure interne 20 métallique (22) sur laquelle des éclats préformés (4a) peuvent être appliqués. 3- Enveloppe (4) selon une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que l'enveloppe (4) comporte quatre faces incurvées (6) réparties sur le pourtour de l'enveloppe (4) et 25 se faisant face par paires. 4- Enveloppe (4) selon une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que chaque face incurvée (6) est reliée à la face principale voisine par une face de liaison (12) comportant également des éclats (4a). 30 5- Enveloppe (4) selon une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la face incurvée (6) comporte une partie interne convexe (68) parallèle à la partie concave externe (66). 3041745 9 6- Enveloppe (4) selon une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la face incurvée (6) comporte une partie interne (68) présentant une surface plane. 7- Tête militaire (1) comportant un chargement 5 d'explosif (5) comportant un moyen d'amorçage (20) destiné à déclencher l'éclatement d'une enveloppe fragmentable (4), tête militaire (1) caractérisée en ce que le chargement d'explosif (5) est contenu dans une enveloppe (4) selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 8- Tête militaire (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que le moyen d'amorçage (20) comporte au moins un point d'initiation (10) situé à chacune des extrémités du chargement explosif (5). 9- Tête militaire (1) selon une des revendications 7 à 15 8, caractérisée en ce qu'elle comporte au niveau de chaque extrémité du chargement explosif (5) plusieurs points d'initiation (10) sur chaque extrémité, chaque point d'initiation (10) du moyen d'amorçage (20) étant décentré par rapport à l'axe longitudinal (3) de la tête militaire (1). 10- Tête militaire (1) selon la revendication 9, caractérisée en ce qu'elle comporte quatre faces principales incurvées (6) et quatre points d'initiation (10) à chaque extrémité du chargement explosif, points d'initiation (10) disposés au voisinage des faces de liaison (12) reliant chaque face principale incurvée (6).
Brevet FR3041770A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Capteur capacitif clipsable sur un tube et permettant la détection de présence de fluide et son identification rapide, caractérisé en ce qu'il comporte : - Deux électrodes (1) et (2) en U, fixes ou réalisées sous forme de deux parties articulées, clipsables autour d'un tube (3), sans nécessiter sa coupure, ces électrodes étant solidaires d'un support (4) maintenant l'espacement entre les deux électrodes constant et significativement inférieur au diamètre du tube et ce de manière a maximiser le couplage capacitif entre les électrodes (1) et (2) et le fluide circulant le cas échéant dans le tube (3) ; - Un dispositif électronique de mesure capacitive (5) solidaire du support (4) et réalisant une mesure de la capacité entre les électrodes (1) et (2), cette capacité étant fonction de la présence ou pas de fluide dans le tube (3) et du type de fluide circulant dans celui-ci via sa constante diélectrique spécifique, le-dit dispositif permettant de là de détecter la présence ou l'absence de fluide dans le tube (3) et optionnellement de discriminer différents fluides de constantes diélectriques différentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ; ledit dispositif prévoyant que le dispositif électronique de mesure capacitive (5) soit réalisé en insérant la capacité à mesurer dans un réseau déphaseur dissymétrique (6) situé entre un oscillateur de fréquence fixe (7) et une porte logique (8) utilisée pour la détection du déphasage, générant un signal rectangulaire de rapport cyclique fonction de la capacité entre les électrodes (1) et (2) et si besoin transformé en un signal analogique par un filtre passe-bas (9), le-dit signal analogique identifiant la présence ou l'absence de fluide dans le tube (3) et le cas échéant sa discrimination par différents niveaux de tension.
Brevet FR3041772A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un filtre spectral comprenant les étapes successives suivantes : a) former, dans une première couche (23) en un premier matériau, un premier barreau rectangulaire (27) en un deuxième 5 matériau d'indice optique différent de celui du premier matériau ; et b) former, dans une deuxième couche (29) ou dans la deuxième couche et à la fois dans une partie au moins de la première couche, un deuxième barreau rectangulaire 10 (33 ; 43 ;\n<CLM>\1\ten le deuxième matériau et en contact avec le premier barreau, la deuxième couche reposant sur la première couche et étant en le premier matériau.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel le premier matériau et le deuxième matériau sont 15 respectivement un métal et un diélectrique, ou inversement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'étape a) comprend les étapes successives suivantes : al) graver à travers toute l'épaisseur de la première 20 couche une première cavité rectangulaire (25) ; et a2) remplir la première cavité du deuxième matériau pour y former le premier barreau (27).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel l'étape b) comprend les étapes successives suivantes : 25 bl) déposer la deuxième couche (29) sur la première couche (23) ; b2) graver, à travers toute l'épaisseur de la deuxième couche et éventuellement à travers au moins une partie de l'épaisseur de la première couche, une deuxième cavité 30 rectangulaire (31 ; 41 ;\n<CLM>\1\t; et b3) remplir la deuxième cavité du deuxième matériau pour y former le deuxième barreau (33 ; 43 ; 53). 3041772 13\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 3 ou 4, dans lequel l'étape a2) comprend les étapes successives suivantes : déposer une couche du deuxième matériau sur la 5 première couche (23) de manière à remplir la première cavité (25) ; et retirer une partie du deuxième matériau par gravure aplanissante jusqu'à la face supérieure de la première couche.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'un quelconque des revendications 1 10 à 5, dans lequel le premier barreau et le deuxième barreau s'étendent en longueur dans des directions différentes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel lesdites directions sont orthogonales.\n<CLM>\1\tFiltre spectral comprenant une couche (23,\n<CLM>\1\ten 15 un premier matériau dans laquelle sont disposés un premier barreau (27) et un deuxième barreau (35) en un deuxième matériau d'indice optique différent de celui du premier matériau, le deuxième barreau s'étendant en longueur dans une direction différente de celle du premier barreau et ayant une portion 20 reposant sur le premier barreau.\n<CLM>\1\tCapteur d'image comprenant : une matrice de photodétecteurs disposés dans et/ou sur un substrat semiconducteur ; et le filtre spectral selon la revendication 8 surmontant 25 au moins un photodétecteur de la matrice.
Brevet FR3041777A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Procédé de détermination du trajet d'un outil (1) d'usinage pour fabriquer une pièce (21,\n<CLM>\1\tpar usinage dans un bloc (2) de matière brute, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Détermination de la position de l'outil (1), - Détermination du vecteur (V) de mouvement de l'outil en tenant compte de ladite position, - Détermination d'une valeur d'aire d'engagement (A) de l'outil par rapport au bloc (2) de matière brute à partir du vecteur (V) de mouvement de l'outil déterminé, - Comparaison de ladite valeur d'aire d'engagement calculée avec une valeur maximale (A x)mémorisée, - Modification du vecteur (V) de mouvement de l'outil tant que la valeur d'aire d'engagement est supérieure à ladite valeur maximale mémorisée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lors de l'usinage d'une poche fermée (20) dans ledit bloc (2) de matière brute, le trajet (T) de l'outil suit une spirale découpée en plusieurs portions, et en ce que, pour chaque nouvelle portion de la spirale, l'étape de détermination du vecteur de mouvement de l'outil est mise en oeuvre en tenant compte d'un coefficient (Cl ), dit d'incrémentation radiale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le coefficient C) d'incrémentation radiale est déterminé à partir d'un rayon de la portion de spirale précédente, d'un paramètre de dimension de l'outil, d'un décalage maximal de l'usinage mémorisé et d'un coefficient (k).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit coefficient (k) prend une valeur déterminée à l'issue d'une recherche par dichotomie, ladite valeur du coefficient étant choisie dans un intervalle dans lequel la valeur d'aire d'engagement de l'outil est inférieure à ladite valeur maximale mémorisée. 3041777 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que chaque portion du trajet est réalisée sur un angle de 360°.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lors de l'usinage d'une poche ouverte (23) dans ledit bloc (2) de matière, le trajet (T) de 5 l'outil est constitué de plusieurs portions rectilignes, chaque portion étant tracée entre un point initial et un point final suivant ledit vecteur de mouvement déterminé pour une valeur d'aire d'engagement de l'outil inférieure à ladite valeur maximale (A.).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque point 10 final d'une première portion devient le point initial d'une deuxième portion du trajet et en ce que le point final de ladite deuxième portion est déterminé par dichotomie, ledit point étant choisi pour que la valeur de l'aire d'engagement de l'outil dans le bloc de matière brute soit inférieure à ladite valeur maximale. 15\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur destiné à être exécuté sur un ordinateur de manière à mettre en oeuvre le procédé tel que défini dans l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Support de stockage lisible par un ordinateur comportant le programme d'ordinateur défini dans la revendication\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3041780A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Commande à main de freinage pour la double commande d'un véhicule de type véhicule école, véhicule du groupe lourd, de type porteur, tracteur de semi-remorque, autocar, ladite commande à main de freinage étant positionnée à côté du siège conducteur et comprenant un pédalier (20) avec logement de la pédale de freinage (24) sans la pédale de freinage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier montant (21) s'étendant entre une première extrémité comportant un insert de freinage (211) et une deuxième extrémité comportant un élément de préhension (212) de la commande à main, l'insert de freinage (211) étant adapté pour se loger dans le logement de la pédale de freinage (24), - un élément de blocage (26) maintenant la position de l'insert de freinage (211) dans le logement de la pédale de freinage (24). 15\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 1, dans laquelle le pédalier (20) comporte un logement de pédale d'embrayage (25) sans la pédale d'embrayage, ladite commande comporte : - un deuxième montant (22) s'étendant entre une première extrémité 20 comportant un insert d'embrayage (221) et une deuxième extrémité comportant un élément de préhension (222) de la commande à main, l'insert d'embrayage étant adapté pour se loger dans le logement de la pédale d'embrayage (25), - un élément de blocage (26) maintenant la position de l'insert 25 d'embrayage dans le logement de la pédale d'embrayage (25).\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 2, dans laquelle la deuxième extrémité du premier montant (21) et la deuxième extrémité du deuxième montant sont reliées pour former une poignée (27). 30\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 2, dans laquelle le premier montant (21) et le deuxième montant sont solidaires l'un de l'autre par un renfort central (23). 3041780 11\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle la commande à main comporte une butée souple (28) pour amortir le retour de la commande à main, ladite butée souple (28) étant fixée au 5 socle du pédalier (20).\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 1, dans laquelle l'élément de blocage (26) est une vis logée dans un manchon taraudé solidaire du premier montant (21) débouchant au niveau du logement de la pédale de 10 freinage (24), lorsque l'extrémité de la vis touche le logement de la pédale de freinage (24) le premier montant (21) est solidaire du pédalier (20).\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 2, dans laquelle l'élément de blocage (26) est une vis logée dans un manchon taraudé solidaire du deuxième montant débouchant au niveau du logement de la pédale d'embrayage (25), lorsque l'extrémité de la vis touche le logement de la pédale d'embrayage le deuxième montant est solidaire du pédalier (20).\n<CLM>\1\tCommande à main de freinage selon la revendication 5, dans laquelle la butée souple (28) comporte une tige fixée au socle et un tampon touchant le premier montant (21), le deuxième montant ou le renfort central (23).
Brevet FR3041783A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, 5 comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3), ledit module (3) comprenant : - un élément mobile (5), - un réservoir (7) contenant un fluide magnéto-rhéologique en contact avec l'élément mobile (5), - une unité (9) d'application d'un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique 10 configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique en fonction de la position de l'élément mobile (5), caractérisée en ce que l'interface de commande (1) comporte également un composant (11) apte à être déformé par un effort exercé sur l'élément mobile (5) lorsque l'intensité du champ magnétique appliqué est supérieure à un seuil prédéterminé, ledit composant (11) comprenant 15 une jauge de contrainte (13) configurée pour permettre la détection de la déformation du composant (11).\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 1 dans laquelle le composant (11) est réalisé par une technique d'intégration d'éléments électroniques dans des plastiques injectés. 20\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 2 dans laquelle le composant (11) est un composant interconnecté moulé.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 2 ou 3 dans laquelle le composant est 25 obtenu par bi-injection.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 2 ou 3 dans laquelle le composant (11) comprend un matériau thermoplastique activable par laser, l'activation permettant un dépôt métallique par voie chimique. 30\n<CLM>\1\tInterface de commande selon l'une des revendications 3 à 5 dans laquelle le composant (11) 3041783 12 comprend de l'acrylonitrile butadiène styrène « abs ».\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes dans laquelle l'unité d'application (9) est configurée pour recevoir un signal correspondant à la déformation subie 5 par la jauge de contrainte (13) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué en fonction de la déformation subie par la jauge de contrainte (13).\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes dans laquelle le composant (11) est disposé autour du réservoir (7). 10\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 8 comprenant un bâti (15) et dans laquelle le composant (11) est fixé d'une part au bâti (15) et d'autre part au réservoir (7). 10.Interface de commande (1) selon la revendication 9 dans laquelle le composant (11) est 15 réalisé par au moins une lame flexible (12) disposée de manière sensiblement radiale.\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon la revendication 10 dans laquelle la, au moins une, lame flexible (12) est métallique. 20 12.Interface de commande (1) selon l'une des revendications 1 à 7 dans laquelle le composant (11) est situé au niveau de l'élément mobile (5).\n<CLM>\1\tInterface de commande (1) selon l'une des revendications précédentes dans laquelle l'élément mobile (5) est un élément rotatif et dans laquelle la jauge de contrainte (13) est 25 configurée pour détecter un sens de rotation d'un couple de force appliqué audit élément rotatif.
Brevet FR3041786A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'affichage pour un véhicule automobile, définissant au moins une zone d'affichage (40) agencée dans le champ de vision d'un utilisateur, et comprenant : - au moins un écran d'affichage secondaire (10), agencé hors de la zone d'affichage (40), et comprenant une surface d'affichage (11) agencée pour afficher des informations secondaires (20) ; - au moins un miroir semi transparent (30), agencé entre ladite au moins une zone d'affichage (40) et l'utilisateur, et incliné par rapport au dit au moins un écran d'affichage secondaire (10), de sorte à afficher pour l'utilisateur une image virtuelle (21) des informations secondaires (20) positionnée dans la zone d'affichage (40), caractérisé en ce que le dispositif d'affichage comprend des moyens d'ajustement, agencés pour déplacer sur la surface d'affichage (11) les informations secondaires (20), de sorte à ajuster une position de l'image virtuelle (21) des informations secondaires (20) dans la zone d'affichage (40), en fonction par exemple d'une taille de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon la revendication précédente, comprenant un écran d'affichage primaire (50), agencé dans la zone 20 d'affichage (40) pour afficher des informations primaires.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon la revendication précédente, dans lequel l'écran d'affichage primaire (50) et l'écran d'affichage secondaire (10) sont inclinés l'un par rapport à l'autre, et dans lequel le miroir semi transparent (30) est agencé entre l'utilisateur et l'écran d'affichage primaire 25 (50).\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon la revendication précédente, dans lequel l'écran d'affichage primaire (50) est perpendiculaire à l'écran d'affichage secondaire (10). 3041786 7\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon l'une des revendications précédentes, comprenant une interface homme machine avec des moyens de commandes agencés pour permettre à l'utilisateur de commander les moyens d'ajustement. 5\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de commandes sont des boutons poussoirs ou des zones tactiles agencés sur une planche de bord du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif d'affichage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les informations secondaires (20) affichées sur la 10 surface d'affichage (11) ont une première taille, et dans lequel la surface d'affichage (11) présente une deuxième taille, supérieure à la première taille, pour permettre un déplacement des informations secondaires (20) sur la surface d'affichage (11) de sorte à pouvoir ajuster les informations secondaires (20) sur la zone d'affichage (40), pour un utilisateur dont la tête 15 est positionnée à ±20cm d'une position médiane de tête d'utilisateur dans le véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un dispositif d'affichage selon l'une des revendications précédentes.20
Brevet FR3041791A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. Système informatique (10) de suivi d'état de dialogue comprenant : une mémoire (12) qui stocke des premier et second modèles de variables latentes qui ont été appris par reconstruction d'un modèle décompositionnel, le modèle décompositionnel ayant été généré à partir de dialogues d'apprentissage annotés et comportant pour chacune d'une pluralité de transitions d'état de dialogue, des descripteurs d'état pour les états initiaux et finaux de la transition et une représentation de conversation respective, le premier modèle de variables latentes appris, incluant des plongements de la pluralité de transitions d'état, et le second modèle de variables latentes appris, incluant des plongements de caractéristiques des descripteurs d'état et des plongements de caractéristiques des représentations de dialogue ; un composant de collecte d'informations (36) qui reçoit un énoncé d'un utilisateur pour chacune d'une pluralité de nouvelles transitions d'état de dialogue ; un composant de génération de représentation (40) qui génère une représentation de dialogue en fonction de l'énoncé d'utilisateur ; un composant de prédiction (32) qui prédit un descripteur d'état pour un état final de chaque nouvelle transition d'état de dialogue à l'aide des premier et second modèles de variables latentes appris, un descripteur d'état initial et la représentation de dialogue respective ; et un processeur qui met en oeuvre le composant de collecte d'informations, le composant de génération de représentation, et le composant de prédiction.\n<CLM>\1\tSystème informatique selon la revendication 1, comprenant en outre un composant d'apprentissage pour l'apprentissage des premier et second modèles de variables latentes.
Brevet FR3041799A1 (20170331)
REVENDICATIONS1. RESOLUTION LINEAIRE DES PROBLEMES NP-COMPLETS « METHODE LEAFAR ». La présente demande de brevet a pour but de fournir à son inventeur (Raphaël Wizenberg), l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle pour tout logiciel informatique qui utiliserait l'algorithme décrit en détail dans le document joint. On entend par logiciel informatique tout programme (software) développé en n'importe quel langage informatique destiné à être exécuté sur un quelconque système informatique, y compris les composants électroniques « embarquant » cet algorithme. La protection des droits s'entendra à tout logiciel gratuit ou payant, utilisant de façon complète ou partielle la méthode algorithmique décrite. Ainsi, un logiciel qui n'implémenterait que certaines des étapes clés décrites en détail dans le document ci-joint serait soumis au brevet présentement demandé: - application d'une spirale de Fibonacci centrée sur centre de gravité du nuage des points représentant le problème rotation minimisant la « rugosité » du chemin - détection et rattachement des « amas » - détection et traitement des situation « d'accrétion » En outre, dans éventualité où un tiers inventerait un algorithme amélioré ou optimisé, mais basé sur la « méthode Leafar » serait soumis au brevet présentement demandé. Dans le document détaillé, l'algorithme est décrit pour un problème du voyageur de commerce en 2 dimensions, mais cette méthode est applicable à des problèmes en N dimensions, par projection du problème N dimensions en 2 dimensions, par calcul d'une norme et d'un angle dans l'espace en N dimension. La protection devra donc s'étendre à tout logiciel ou algorithme quelle que soit la dimension du problème traité. La protection demandée couvrira tous les domaines d'applications qui sont très nombreux: résolution de tous les problèmes de graphes et combinatoire, cosmologie, météorologie, calcul opérationnel... De fait, tous les domaines nécessitants des calculs complexes peuvent bénéficier de cette invention, et seront donc soumis à la protection de droit d'auteur faisant l'objet de la présente demande. En cas de litige, et si un accord amiable ne peut-être trouvé avec le « contrevenant », le tribunal compétent sera chargé de statuer sur le différent.