INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041380A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Assemblage (30 ; 30') pour dispositif de circulation d'air pour turbomachine (1), comprenant : une virole (12) dont une surface externe définit globalement une surface aérodynamique de référence (SR) ayant une forme de révolution, et comprenant une ouverture (12A) délimitée par un bord (12B) ; un conduit de circulation d'air (40 ; 40') disposé à l'intérieur de la virole (12), le conduit de circulation d'air (40 ; 40') comportant une extrémité (41 ; 41') pourvue d'une bride (41B) et placée en regard de l'ouverture (12A) ; et une grille (50) délimitée par un rebord (51) et placée en regard de l'ouverture (12A) ; l'assemblage (30 ; 30') étant caractérisé en ce que, sur au moins une partie de la périphérie de l'ouverture (12A), le bord (12B) de la virole (12) s'étend entre la bride (41B) et le rebord (51) de la grille (50).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 1, dans lequel, au droit du rebord (51) de la grille (50), la surface extérieure (12B1) du bord (12B) de la virole (12) est décalée vers l'intérieur par rapport à la surface aérodynamique de référence (SR).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 2, dans lequel la surface extérieure (12B1) du bord (12B) de la virole (12) est reliée à une surface extérieure (12R1) de la virole confondue avec la surface aérodynamique de référence (SR) par une surface de transition (12T1) inclinée par rapport à la surface aérodynamique de référence (SR).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3, dans lequel la surface de transition (12T1) est perpendiculaire à ladite surface extérieure (12R1) de la virole (12), et le rebord (51) de la grille (50) est disposé en regard de ladite surface de transition (12T1).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3 ou 4, dans lequel une surface (51T1) du rebord (51) de la grille (50) épouse ladite surface de transition (12T1).\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre une partie de comblement (60) qui entoure au moins une partie de la grille (50) en étant disposée à l'extérieur de la virole (12). 3041380 15\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 6, dans lequel une surface (60T1) de la partie de comblement (60) épouse ladite surface de transition (12T1).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 6, dans lequel une surface 5 (51T1) du rebord de la grille (50) et une surface (60T1) de la partie de comblement épousent ladite surface de transition (12T1).\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel la surface extérieure (60R1) de la partie de comblement affleure au niveau de ladite surface extérieure (12R1) de la virole (12). 10\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une quelconque des revendications 2 à 9, dans lequel la surface extérieure du rebord de la grille affleure au niveau de ladite surface extérieure (12R1) de la virole (12).\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel la virole (12) et/ou la grille (50) sont réalisées dans un 15 matériau composite.
Brevet FR3041382A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression et d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à basse pression, comprenant une étape au cours de laquelle on détermine la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission et on détermine une estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine une consigne de fraction d'air frais, on détermine la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement par mesure d'une sonde de richesse à l'échappement, on détermine si la consigne de fraction d'air frais est supérieure à la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement et si l'estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission est supérieure à la fraction de gaz frais dans le collecteur d' échappement, si tel n'est pas le cas, on commande la fermeture du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression, si tel est le cas, on détermine une erreur de contrôle en soustrayant la consigne de fraction d'air frais de la valeur estimée de la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission, puis on estime le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression fonction de l'erreur de contrôle, d'un gain, d'une mesure de débit d'air, de la consigne de fraction d'air frais, de la valeur estimée de la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission, de la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement et de l'estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission et on commande le circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression pour qu'il délivre le débit estimé.
Brevet FR3041383A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Chemise (2) de cylindre (31) d'un moteur borgne (1) agencée dans une chambre cylindrique (6) du moteur (1), la chemise (2) étant pourvue d'une face supérieure (20a) comprenant au moins un élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) aux gaz, ledit élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) étant apte à prendre appui sur un plafond (22) de la chambre cylindrique (6).\n<CLM>\1\tChemise (2) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l'élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) est une cabosse définie dans la face supérieure (20a) ou une pièce rapportée à ladite face supérieure (20a).\n<CLM>\1\tChemise (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) est positionné à proximité d'un bord intérieur (21a) de ladite chemise (2).\n<CLM>\1\tChemise (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la face supérieure (20a) comprend une zone de réduction (24) d'un volume compris entre ladite face supérieure (20a) et le plafond (22) de la chambre cylindrique (6), la zone de réduction (24) étant définie entre l'élément d'étanchéité (3b, 3c) et un bord extérieur (21b) de la face supérieure (20a).\n<CLM>\1\tChemise (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) comprend deux parois (7a, 7b) formant entre elles un angle (a) aigu.\n<CLM>\1\tChemise (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) 3041383 14 comprend deux parois (7a, 7b) qui sont reliées entre elles en leur première extrémité par une zone d'appui (8) ayant notamment une forme arrondie. 5\n<CLM>\1\tChemise (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est une pièce rapportée audit moteur\n<CLM>\1\t8. Moteur borgne (1) comprenant une partie culasse (10a) et 10 une partie carter cylindre (10b), le moteur (1) étant pourvu d'au moins une chambre cylindrique (6), chaque chambre cylindrique (6) comportant une chemise (2) de cylindre selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Moteur borgne (1) selon la revendication précédente, 15 caractérisé en ce que chaque chambre cylindrique (6) comprend un plafond (22) définissant une surface (23) de contact sur laquelle au moins un élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) est apte à prendre appui.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un moteur borgne (1) selon zo la revendication précédente.
Brevet FR3041385A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Répartiteur (2a, 2b, 2c) d'admission d'air pour un moteur (1) à combustion interne suralimenté pourvu de cylindres (13) notamment 5 rangés en ligne, comprenant une chambre (4a, 4b, 4c) d'admission d'air comportant des ouvertures (6a, 6b, 6c) et des conduits (5a, 5b, 5c) d'admission d'air reliant chaque ouverture (6a, 6b, 6c) de ladite chambre (4a, 4b, 4c) à chaque cylindre (13) correspondant du moteur (1), caractérisé en ce que les ouvertures (6a, 6b, 6c) sont agencées 10 successivement dans ladite chambre (4a, 4b, 4c) en étant espacées les unes des autres d'une distance (dl ), ladite distance (dl ) étant supérieure à une distance (d2) d'entraxe définie entre chaque cylindre (13) correspondant relié à chacune de ces ouvertures (6a, 6b, 6c). 15\n<CLM>\1\tRépartiteur (2a, 2b, 2c) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la chambre (4a, 4b, 4c) d'admission d'air présente un axe (A3) courbé voire ayant la forme d'un cercle.\n<CLM>\1\tRépartiteur (2a, 2b, 2c) selon l'une quelconque des zo revendications précédentes, caractérisé en ce que la chambre (4a, 4b, 4c) d'admission d'air présente un corps ayant une section longitudinale circulaire et/ou une forme générale toroïdale.\n<CLM>\1\tRépartiteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les conduits (5a, 5b, 5c) d'admission 25 d'air présentent des longueurs similaires.\n<CLM>\1\tRépartiteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un orifice (7) d'entrée d'air adapté pour recevoir une vanne (8) de dosage de l'air d'admission. 30\n<CLM>\1\tRépartiteur selon la revendication précédente, caractérisé 3041385 20 en ce que des diamètres (e1, e2, e3, e4) de la chambre (4a, 4b, 4c), des ouvertures (6a, 6b, 6c), des conduits (5a, 5b, 5c) et de l'orifice (7) d'entrée d'air sont similaires.\n<CLM>\1\tLigne (3) d'admission d'air pour un moteur (1) à combustion interne suralimenté comprenant des cylindres (13) notamment rangés en ligne qui sont alimentés chacun en air par un répartiteur (2a, 2b, 2c) d'admission d'air selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tLigne (3) d'admission selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend une vanne (8) de dosage de l'air d'admission agencée au niveau d'un orifice (7) d'entrée d'air d'une chambre (4a, 4b, 4c) d'admission d'air dudit répartiteur (2a, 2b, 2c).\n<CLM>\1\tLigne (3) d'admission selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en ce qu'elle comprend un module de suralimentation (9).\n<CLM>\1\tMoteur (1) à combustion interne suralimenté comprenant une ligne (3) d'admission d'air selon l'une quelconque des revendications 7 à\n<CLM>\1\t11.Véhicule comprenant un moteur selon la revendication 25 précédente.
Brevet FR3041392A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Groupe de refroidissement (50) pour un moteur ou une boîte d'engrenages (64) d'aéronef, comportant : - un ventilateur (54) comportant une roue (56, 56', 56", 56-) configurée pour générer un flux d'air (78, 76', 78", 76"), et - un échangeur de chaleur (52) comportant un circuit de fluide et des surfaces d'échange thermique destinées à être balayées par ledit flux d'air en vue du refroidissement dudit fluide, caractérisé en ce que ledit échangeur de chaleur a une forme annulaire et en ce que ladite roue ou ledit ventilateur est configuré pour générer un flux d'air sensiblement radial destiné à traverser radialement l'échangeur.\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon la revendication 1, dans lequel ledit échangeur (52) s'étend au moins en partie autour de ladite roue.\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite roue (56, 56', 56", 56-) est du type cage d'écureuil, centrifuge, ou axiale.\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite roue (56', 56-) ou ledit ventilateur est configuré pour générer un flux d'air (76') radialement vers l'intérieur à travers l'échangeur (52).\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite roue (56, 56") ou ledit ventilateur est configuré pour générer un flux d'air (78) radialement vers l'extérieur à travers l'échangeur (52).\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite roue (56, 56', 56", 56-) est montée sur un arbre d'entraînement (68) qui traverse axialement ledit échangeur (52).\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit échangeur (52) comprend un corps annulaire comportant des alvéoles (58) sensiblement radiales de 3041392 11 passages d'air et des conduites internes annulaires (60) de passage dudit fluide.\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon la revendication précédente, dans lequel ledit corps comprend une face annulaire latérale configurée 5 pour être appliquée contre ledit moteur ou ladite boîte d'engrenages (64).\n<CLM>\1\tGroupe de refroidissement (50) selon la revendication précédente, dans lequel ladite face est équipée de moyens (66) de fixation audit moteur ou à ladite boîte d'engrenages (64).\n<CLM>\1\tMoteur ou boîte d'engrenages (64) pour un aéronef, tel qu'un 10 hélicoptère, comportant un arbre de sortie (68) et un groupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications précédentes dont la roue (56, 56', 56", 56-) est entraînée par ledit arbre de sortie.\n<CLM>\1\tMoteur ou boîte d'engrenages selon la revendication précédente, dans lequel ledit échangeur (52) est fixé directement sur un carter du 15 moteur ou de la boîte d'engrenages.\n<CLM>\1\tAéronef, comportant au moins un groupe de refroidissement (50) selon l'une des revendications 1 à 9 ou un moteur ou une boîte d'engrenages (64) selon la revendication 10 ou\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3041394A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Attache aimantée (10) pour la fixation amovible d'un premier module d'ameublement (20) à un second module d'ameublement (20'), et pour la fixation amovible sur le premier module d'ameublement d'un revêtement (26) recouvrant au moins partiellement ledit premier module d'ameublement (20), ladite attache aimantée comprenant au moins un aimant et au moins un élément ferromagnétique.\n<CLM>\1\tAttache aimantée (10) selon la revendication 1, comprenant - un support (2), sur lequel est fixé - au moins un aimant (3) destiné à recevoir le pôle de nature contraire d'un autre aimant (3') porté par le second module d'ameublement (20') de sorte que l'attache aimantée (10) puisse fixer de façon amovible ledit premier module d'ameublement (20) au second module d'ameublement (20'), et - au moins un élément en matériau ferromagnétique (4) destiné à recevoir un aimant 28') porté par le revêtement (26) recouvrant au moins partiellement le premier module d'ameublement (20) de sorte que l'attache aimantée (10) puisse fixer de façon amovible ledit revêtement (26) au premier module d'ameublement (20).\n<CLM>\1\tAttache aimantée (10) selon la revendication 2, dans laquelle l'aimant (3) de l'attache aimantée a une force magnétique supérieure à 2 kg.\n<CLM>\1\tAttache aimantée (10) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, dans laquelle l'élément en matériau ferromagnétique (4) est une plaque en acier.\n<CLM>\1\tModule d'ameublement (20) susceptible d'être fixé de façon amovible à un second module d'ameublement (20') et d'être recouvert au 25 moins partiellement par un revêtement amovible (26), ledit module 3041394 15 d'ameublement comportant au moins une attache aimantée selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t6. Module d'ameublement (20) selon la revendication 5, choisi parmi les canapés, les fauteuils, les poufs, les tables, les étagères, les chaises, les 5 comptoirs, les présentoirs et les lits.\n<CLM>\1\tModule d'ameublement (20) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l'attache aimantée (10) est positionnée de sorte que l'aimant de l'attache aimantée (3) et le pôle de nature contraire d'un autre aimant (3') porté par le second module d'ameublement (20') destiné à venir à son contact, se 10 retrouvent en regard l'un de l'autre lorsque les deux modules d'ameublement (20 ; 20') sont accolés l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tModule d'ameublement (20) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, comportant de 2 à 10 attaches aimantées (10).\n<CLM>\1\tRevêtement (26) destiné à recouvrir au moins partiellement un 15 module d'ameublement (20) selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, ledit revêtement comprenant au moins un aimant (28').\n<CLM>\1\tUtilisation d'une attache aimantée (10) selon l'un au moins des revendications 1 à 4, pour fixer de façon amovible au moins deux modules d'ameublement (20 ; 20') selon l'une au moins des revendications 5 à 8, ainsi 20 que pour fixer de façon amovible un revêtement (26) selon la revendication 9, recouvrant au moins partiellement l'un au moins desdits modules d'ameublement (20 ; 20').
Brevet FR3041395A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Manchon comprenant un corps (1) à section parallélépipédique destiné à s'engager dans un trou avec une partie haute (2) formant une tête (2) d'appui sur le trou qui est plus large que le trou, une partie intermédiaire (4) présentant des surfaces extérieures planes et une partie basse (3) de section plus petite que la partie intermédiaire (4), dans lequel une cavité (5) est formée axialement dans le corps (1) pour recevoir un élément de fixation, caractérisé en ce que des fentes (6) sont agencées sur chaque arête du corps (1) et se prolongent en diagonale du corps (1) jusqu'à la cavité (5), les fentes (6) s'étendent de la partie haute (2) du corps (1), y compris transversalement sur le bord périphérique de la tête (2), jusqu'à au moins la mi-coupe de la partie intermédiaires (4) du corps (1) formant des pattes flexibles qui élargissent la cavité (5) dans une direction perpendiculaire à la direction axiale de la cavité (5) lors de l'insertion axiale de l'élément de fixation, et en ce que au moins un cran de retenue (7) est agencé sur la surface plane entre deux arêtes fendues.\n<CLM>\1\tManchon selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cran de retenue (7) est une butée sous forme de L en saillie de la surface extérieure plane avec une pente orientée vers la partie basse (3) du corps (1).\n<CLM>\1\tManchon selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que deux crans de retenue 3041395 10 (7) sont agencés en vis-à-vis sur des surfaces extérieures planes opposées.\n<CLM>\1\tManchon selon l'une des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que deux crans de retenue (7) sont agencés en vis-à-vis à une première hauteur (H1) sur des surfaces extérieures planes opposées et deux crans de retenue (7) sont agencés en vis-à-vis à une seconde hauteur (H2) sur les autres surfaces extérieures 10 planes opposées\n<CLM>\1\tManchon selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cavité (5) qui s'étend dans la partie basse (3) du corps (1) présente 15 une ouverture plus petite que dans le reste du corps (1).
Brevet FR3041396A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Palier comprenant une première bague (2) et une seconde bague (3), aptes à tourner concentriquement l'une par rapport à l'autre, équipé d'au moins un dispositif embarqué (4) de détection de déplacement desdites bagues l'une par rapport à l'autre, ce dispositif de détection comprenant au moins un élément codeur (5) monté sur la première bague (2), ainsi qu'au moins un élément capteur (6) monté sur la seconde bague (3), en regard de l'élément codeur, ledit élément codeur (5) comprenant au moins un ruban (7) disposé sur une surface cylindrique (8) de ladite première bague (2) ; palier dans lequel la première bague (2) est munie d'au moins une barrette de retenue (11), qui s'étend au-dessus dudit ruban (7).\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 1, dans lequel ladite barrette de retenue (11) comprend une portion axiale (12) s'étendant axialement au-dessus dudit ruban (7) et une portion radiale d'extrémité (13) qui est en regard d'une surface radiale (14) de la première bague (2).\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 2, dans lequel ladite portion d'extrémité (13) est fixée à la première bague (2) par au moins une vis axiale (18).\n<CLM>\1\tPalier selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel ladite barrette de retenue (11) comprend une autre portion radiale d'extrémité (15) en regard d'une autre surface radiale (16) de la première bague (2), de telle sorte que la barrette se présente sous la forme d'un étrier à cheval sur une partie annulaire (17) de la première bague (2).\n<CLM>\1\tPalier selon la revendication 4, dans lequel ladite autre portion radiale d'extrémité (15) est munie d'une portion terminale (23) engagée dans une rainure annulaire (25) de la première bague (2).\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite portion axiale (12) de ladite barrette de retenue (11) est en appui sur une surface cylindrique (10) de la première bague (2).\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit ruban (7) est placé à l'intérieur d'une rainure annulaire (9) de la première bague (2). 3041396 7\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite barrette de retenue (11) épouse la forme correspondante de la première bague (2).\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 dans lequel ledit ruban est magnétisé, successivement en pôles (+) et en pôles (-), ladite barrette de retenue étant en une matière amagnétique.\n<CLM>\1\tPalier selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une pluralité de barrettes de retenue (11) réparties circonférentiellement à la première bague (2). 10
Brevet FR3041405A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de température du fluide fonctionnel d'un convertisseur hydro-cinétique de transmission automatique assurant la transmission du couple entre un impulseur relié au moteur d'entraînement d'un véhicule et une turbine reliée à un réducteur de mouvement en direction des roues du véhicule, caractérisé en ce que le contrôle s'effectue en pilotant le régime du moteur d'entraînement en fonction de l'évolution de la température (0) du fluide dans le temps et de son gradient d'élévation (G).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on définit des zones de protection en fonction de seuils de température et de gradient d'élévation, dans lesquelles on impose au régime du moteur d'entraînement et à la transmission des consignes de pilotage particulières pouvant limiter ou interrompre le fonctionnement de certains accessoires du véhicule, consommateurs d'énergie.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'on définit une zone de protection dans laquelle la température de l'huile (0) est inférieure à un seuil (271, rotectl) d'environ 90°C, et son gradient d'élévation G est inférieur à un premier seuil (Si) de 0,01°C par seconde.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'on définit une zone de protection dans laquelle la température de l'huile (0) est inférieure à un premier seuil (Tprotectl) d'environ 90°C, et son gradient d'élévation (G) est compris entre un premier seuil (Si) de 0,01°C et un second seuil (S2) de 0,03°C par seconde.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la 35 revendication 2, 3 ou 4, caractérisé en ce qu'on définit une zone de protection dans laquelle la température de l'huile 3041405 - 10 - (0) est comprise entre deux seuils (Tp rotectl) et (T \ -protect2) d'environ 90°C et 110°C, et son gradient d'élévation (G) est compris entre un premier seuil (S1) de 0,01°C et un second seuil (S2) de 0,03°C par seconde. 5\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon l'une des revendications 2 à 5 caractérisé en ce qu'on définit une zone de protection dans laquelle la température de l'huile (9) est supérieure à un seuil de protection (Tp rotect2) r et son gradient d'élévation est supérieur à un seuil (S2) d'environ 10 110°C.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 3 4 ou 5, caractérisé en ce que le pilotage du régime moteur est pris en charge par le système de contrôle de la transmission, qui émet une consigne prioritaire de 15 ralenti.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 5, caractérisé en ce que le conducteur est alerté de la surchauffe de la transmission.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle selon l'une des revendications 20 7, 8 ou 9, caractérisé en ce que le débrayage à l'arrêt de la transmission est imposé à celle-ci.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle de température selon la revendication 6, caractérisé en ce que la transmission est mise au neutre mécanique par ouverture de tous ses 25 embrayages.
Brevet FR3041424A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé pour mesurer un profil 3D d'un objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur un convoyeur (1) selon une certaine direction de convoyage (Di) comprenant une étape consistant à scanner par triangulation avec un capteur optique (3) une ligne laser (9) projetée sur ledit objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur ledit convoyeur (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape consistant à scanner par différence de contraste ledit objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur ledit convoyeur (1) avec ledit capteur optique (3) et une étape consistant à exploiter conjointement les résultats des scans par triangulation et par différence de contraste dans une unité de traitement de données (5) pour mesurer le profil 3D dudit objet (2, 2a, 2b).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les étapes consistant à scanner l'objet (2, 2a, 2b) par triangulation laser et par différence de contraste sont réalisées de manière alternée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication t caractérisé en ce que les étapes consistant à scanner l'objet (2, 2a, 2b) par triangulation laser et par différence de contraste sont réalisées de manière simultanée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape consistant à scanner par triangulation avec ledit capteur optique (3) une autre ligne laser projetée sur ledit objet (2, 2a, 2b) en déplacement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des sevendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à éclairer ledit objet (2, 2a, 2b) avec une lumière blanche parallèlement à la ligne laser pour réaliser le scan dudit objet (2, 2a, 2b) par différence de contraste.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite lumière blanche est produite par des LEDs. 3041424 10\n<CLM>\1\tDispositif de tri d'objets postaux, comprenant un convoyeur de tri (41) pour convoyer des objets postaux (2, 2a, 2b) selon une certaine direction de convoyage (Dl) le long de sorties de tri (42) sous la commande d'une unité de contrôle/commande (43), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un équipement (X) mettant en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes pour mesurer un profil 3D d'objets (2a,2b) en superposition sur le convoyeur (I ).
Brevet FR3041425A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Système de mesure par analyse de rétroréflexion Brillouin, comprenant un dispositif d'émission laser (10) configuré pour émettre une onde incidente (v0) et une onde de référence (v0-vB), l'onde incidente présentant une fréquence incidente (v0) et l'onde de référence présentant une fréquence de référence (v0-vB), la fréquence de référence (v0-vB) étant décalée de la fréquence incidente (v0) d'une valeur prédéterminée (vB), le système étant configuré pour, lorsqu'il est connecté à au moins une première extrémité (22) d'une fibre optique (25) ; - projeter l'onde incidente (v0) dans ladite première extrémité (22) de la fibre (25) ; - recevoir en retour, à la première extrémité de la fibre, une onde rétroréfléchie (v0-vS) ; - générer une onde composite (v0-S,0-B) combinant au moins l'onde rétroréfléchie (v0-vS) et l'onde de référence (v0-vB) ; - déterminer au moins une propriété relative à la fibre par analyse, d'un spectre Brillouin de l'onde composite (v0-S,0-B) ; le système se caractérisant en ce que l'onde incidente et l'onde de référence proviennent d'une source laser (12) bi-fréquence à cavité verticale émettant par la surface faisant partie du dispositif d'émission laser (10).\n<CLM>\1\tSystème de mesure selon la revendication 1, dans lequel la longueur d'onde de l'onde incidente (v0) est comprise entre 1,3 pm et 1,8 pm.\n<CLM>\1\tSystème de mesure selon la revendication 1 ou 2, configuré pour projeter une onde uniquement à la première extrémité (22) de la fibre.\n<CLM>\1\tSystème de mesure selon la revendication 1 ou 2, configuré en outre pour projeter également une onde (v0-vB) à la deuxième extrémité (24) de la fibre. 3041425 14\n<CLM>\1\tCapteur de température et/ou de déformation, comprenant au moins un système de mesure (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, et au moins une fibre optique (25) à laquelle ledit système est relié, ladite au moins une propriété déterminée par le système comprenant une 5 température et/ou une déformation d'une partie de la fibre.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un capteur de température et/ou de déformation selon la revendication 5 pour mesurer une température ou une déformation d'un objet (1000) sur et/ou dans lequel la fibre optique (25) est disposée. 10
Brevet FR3041432A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Procédé de détection d'un défaut d'équilibrage d'une roue (2A, 2B, 2C, 2D) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - mesure (El ) périodique d'un paramètre d'oscillation de ladite roue (2A, 2B, 2C, 2D), et - détection (E3) d'un défaut d'équilibrage lorsque l'amplitude des oscillations représentées par les valeurs mesurées dépasse un seuil d'amplitude prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le paramètre d'oscillation de la roue (2A, 2B, 2C, 2D) est une force, de préférence mesurée par un 10 capteur de charge ou de force monté dans la roue.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le paramètre d'oscillation de la roue (2A, 2B, 2C, 2D) est un déplacement, de préférence mesuré grâce à un accéléromètre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le déplacement est 15 le déplacement de la roue (2A, 2B, 2C, 2D).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, le véhicule (1) comprenant un amortisseur associé à chaque roue (2A, 2B, 2C, 2D), caractérisé en ce que le déplacement est le déplacement dudit amortisseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il 20 comprend une étape (E2) de calcul de la dispersion des valeurs mesurées du paramètre d'oscillation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape calcul (E2) comprend le calcul de l'écart type entre les valeurs mesurées du paramètre d'oscillation. 25\n<CLM>\1\tDispositif capteur (4A, 4B, 40, 4D) destiné à être monté dans une roue (2A, 2B, 2C, 2D) d'un véhicule automobile (1) afin d'en détecter un défaut d'équilibrage, caractérisé en ce qu'il comprend : - un module de mesure (41) d'un paramètre d'oscillation de ladite roue (2A, 2B, 2C, 2D), 30 - un module de calcul (42) configuré pour détecter un défaut d'équilibrage de la roue (2A, 2B, 2C, 2D) lorsque l'amplitude des oscillations représentées par les valeurs mesurées dépasse un seuil d'amplitude prédéterminé, et - un module de communication (43) configuré pour envoyer un message de détection d'un défaut lorsqu'un défaut est détecté. 3041432 9\n<CLM>\1\tSystème de détection d'un défaut d'équilibrage d'une roue (2A, 2B, 2C, 2D) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif capteur (4A, 4B, 4C, 4D) selon la revendication précédente et une unité de contrôle électronique (3) configurée pour recevoir un message de détection d'un défaut envoyé par 5 ledit dispositif capteur (4A, 4B, 4C, 4D) et pour alerter un utilisateur du véhicule (1) à partir d'un message de détection reçu.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), comprenant une pluralité de roues (2A, 2B, 2C, 2D) et caractérisé en ce qu'il comprend un système de détection selon la revendication précédente.
Brevet FR3041436A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure (20) adapté pour être connecté à une barre conductrice (8) d'une cellule d'appareillage haute tension (10), le dispositif de mesure comportant : - une enveloppe (21) en matériau isolant, - un circuit électrique (22) de mesure intégré à l'intérieur de l'enveloppe, - un conducteur de puissance (23) relié au circuit électrique (22), caractérisé en ce que l'enveloppe (21) présente une cavité (26) de forme tronconique, le conducteur de puissance (23) dépassant de l'enveloppe au centre de la cavité tronconique, et en ce que la cavité tronconique (26) est adaptée pour coopérer avec un manchon de connexion (30) d'une interface de raccordement (15) de la cellule d'appareillage (10), de façon à connecter électriquement le conducteur de puissance (23) à la barre conductrice.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de mesure est un capteur de tension du type LPVT (Low Power Voltage Transformer).\n<CLM>\1\tDispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de mesure est un capteur de température.\n<CLM>\1\tDispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de mesure (20) comprend un support de fixation (27) permettant de fixer mécaniquement le dispositif de mesure (20) à l'interface de raccordement (15).\n<CLM>\1\tDispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'enveloppe présente une forme coudée en L avec un coude (29) positionné entre une première partie comportant la cavité tronconique (26) et une deuxième partie comportant le circuit électrique (22).\n<CLM>\1\tDispositif de mesure selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'enveloppe est en résine époxy ou polymérique.\n<CLM>\1\tEnsemble de mesure comportant trois dispositifs de mesure (20a, 20b, 20c) selon l'une des revendications précédentes, l'ensemble de mesure étant adapté pour être connecté à trois barres conductrices d'une cellule d'appareillage 3041436 9 multipolaire haute tension (10), caractérisé en ce que la cavité tronconique de chaque dispositif de mesure est adaptée pour coopérer avec un manchon de connexion (30a, 30b, 30c) d'une interface de raccordement de la cellule d'appareillage multipolaire, de façon à connecter électriquement le conducteur de puissance de chaque dispositif de 5 mesure avec une barre conductrice respective.\n<CLM>\1\tEnsemble de mesure selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte une base commune (25) réalisée en matériau isolant et fixant entre elles les trois enveloppes des trois dispositifs de mesure (20a, 20b, 20c). 10
Brevet FR3041438A1 (20170324)
REVENDICATIONS1.- Procédé (100) d'amélioration des performances de détection d'un radar en phase de poursuite d'une cible poursuivie, comprend l'itération des étapes suivantes : - de détection de cible (26), conduisant à une mesure d'une position (Di,Vi) de la cible poursuivie à l'instant courant ; - de poursuite de cible (22), consistant à utiliser la position mesurée de la cible poursuivie pour estimer une position (D'i+1,V'i+1) de la cible poursuivie à un pas de temps suivant ; - de réglage (24) de la sensibilité du radar en fonction de la position estimée de la cible poursuivie, en diminuant un seuil de détection dudit radar dans un groupe de cellules de résolution adjacentes les unes aux autres d'une représentation du domaine observé par le radar, ledit groupe de cellules de résolution comportant au moins une cellule de résolution dont la position correspond à la position estimée de la cible poursuivie. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel la position de la cible est un couple distance radiale - vitesse radiale de la cible poursuivie par rapport au radar. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l'étape de réglage de la sensibilité consiste : - à diminuer le niveau d'un seuil de détection pour le porter à un niveau de référence prédéterminé ; ou, - à recalculer le niveau d'un seuil de détection en autorisant une probabilité de fausse détection plus élevée ; ou, - à adapter le niveau d'un seuil de détection en fonction d'un bruit dans les cellules de résolution qui environnent la cellule de résolution dont la position correspond à la position estimée de la cible poursuivie. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel un pas de temps correspond à la cadence de rafraîchissement caractéristique de la phase de poursuite. 5.- Radar de poursuite, mettant en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3041442A1 (20170324)
REVENDICATIONS1°) Chronomètre (8) comportant un dispositif (1) dont l'état varie dans le temps et une unité d'exploitation (2) dans laquelle est enregistré un état de référence (3), chronomètre caractérisé en ce que le dispositif (1) a une structure (4) dont la résistance électrique varie dans le temps et, l'unité d'exploitation (2) détermine la durée (t) par comparaison à une valeur représentant la résistance électrique de la structure (4) à l'état de référence (3). 2°) Chronomètre (8) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la structure (4) a une longueur et le long de laquelle est installée au moins une première prise (5) reliée à l'unité d'exploitation (2). 3°) Chronomètre (8) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la structure (4) a une forme de méandres. 4°) Chronomètre (8) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la structure (4) est en un matériel dégénérant. 5°) Chronomètre (8) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la résistance électrique de la structure (4) varie selon un procédé chimique. 6°) Chronomètre (8) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le procédé chimique est une réaction d'oxydation. 7°) Chronomètre (8) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 3041442 12 - le dispositif (1) a une seconde structure (9) dont la résistance électrique varie dans le temps et qui a un second coefficient de température différent du premier coefficient de température de la structure (4), 5 - l'unité d'exploitation (2) détermine la résistance électrique de la structure (4) et la seconde résistance électrique de la seconde structure (9), et - l'unité d'exploitation (2) détermine la durée (t) en tenant compte du premier coefficient de température et du second coefficient de 10 température. 8°) Procédé pour déterminer une durée (t) avec un chronomètre (8) selon l'une des revendications 1 à 7, comportant un dispositif (1) dont l'état varie dans le temps et une unité d'exploitation (2) dans laquelle est en- 15 registré un état de référence (3), le dispositif (1) ayant une structure (4) dont la résistance électrique varie dans le temps et, l'unité d'exploitation (2) déterminant la durée (t) par comparaison à une valeur représentant la résistance électrique de la structure (4) à 20 l'état de référence (3).
Brevet FR3041446A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Bouton de sélection (1) ayant un corps (10) de forme générale annulaire d'axe A, étant monté sur une embase (9) et ayant des moyens de détection pour détecter individuellement chacun de deux doigts (F1, F2) ou plus d'un utilisateur (U) au contact du bouton.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon la revendication 1, dans lequel le bouton de sélection (1) est monté à rotation sur l'embase (9), et le bouton de sélection (1) peut être mis en rotation par les doigts.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon la revendication 2, dans lequel les moyens de détection définissent au moins 8 zones de détection distinctes.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de détection de la présence des doigts sont des éléments de détection capacitive (14).\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de détection sont des éléments de détection optique infrarouge.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de détection sont formés par un capteur optique ou une caméra miniature.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon la revendication 1, dans lequel le bouton de sélection est monté de manière fixe sur l'embase (9), les doigts glissant sur la surface 20 extérieure du bouton de sélection (1), le bouton de sélection (1) ayant au moins 12 zones de détection capacitive distinctes, de préférence une matrice de détection capacitive.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les moyens de détection sont disposés sur une zone périphérique annulaire du corps du bouton. 25\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel il est prévu pour le bouton un mouvement avec rappel parallèlement à l'axe A du bouton.\n<CLM>\1\tBouton de sélection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel il est prévu une fonction de retour de force adaptative, c'est-à-dire rendue 30 dépendante du nombre de doigts détectés au contact du bouton.
Brevet FR3041451A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. G71- = Fd(pi,pi) = PH-; comportant 20 inverses d'aL.: . n cem N p(zixk / - k 2k où : 3041451 autre c.. :t pmir, est la p. et supérieure à 0:J. - - - Zn) d'un ou un corps MTD2) re gft. 30\n<CLM>\1\t-Ai la revendication 11 co Cn) 25 3041451\n<CLM>\1\t10 1 Syst oz 'In l'une d à 13 dans. c ma:.. - oir en 15 e consol 3041451 5 me selon l'ir, traitemei Zn eans
Brevet FR3041459A1 (20170324)
REVENDICATIONS1) Procédé de mesure (METH) d'une distance (R) séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : - une transmission (Em_TS'p), du véhicule (V) à l'identifiant (I), d'un premier train (TS'p) de N premiers signaux sinusoïdaux (S'p) d'amplitudes identiques et de fréquences respectives fp régulièrement espacées, pE[1;N] - une mesure (Mes_Dat) de phases ((1:10 et d'amplitudes (a p), par l'identifiant (I), de signaux d'un premier train image (TS'p') reçu correspondant au premier train (TSvp) altéré par la transmission - une transmission (Tr_Dat) des phases (cpp) et des amplitudes (ap) mesurées, de l'identifiant (I) au véhicule (V) - une transmission (Em_TS,p), de l'identifiant (I) au véhicule (V), d'un deuxième train (TS,p) identique au premier train (TSvp) - une construction (Cons_Sp) d'un spectre fréquentiel (Sp) du premier train image (TSvp') et d'un deuxième train image (TS,p') correspondant au deuxième train (TS,p) altéré par la transmission - une transformation de Fourier inverse (TFI_Sp), permettant d'obtenir une signature temporelle (Sg) - une détermination (Det_td) d'un temps intermédiaire (td) associé à un maximum de la signature temporelle (Sg) - un calcul (Cal_R) de la distance (R) à partir du temps intermédiaire (td)\n<CLM>\1\tProcédé de détermination (Det_TSvp, Det_TS,p) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les fréquences fp sont telles que N=80, f1=2400 MHz et pour tout p compris entre 1 et 79, fp.,1-fp=1 MHz.\n<CLM>\1\tProcédé de mesure (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le calcul comporte une détermination d'un lobe maximal de la signature temporelle, et d'une détermination d'un temps de commencement dudit lobe maximal. 9 3041459\n<CLM>\1\tProcédé de mesure (METH) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la transformation de Fourier inverse (TFI_Sp) est réalisée par Transformée de Fourier Inverse Rapide. 5\n<CLM>\1\tProcédé de mesure (METH) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comporte un ajout d'échantillons aux trains image (TS'p', TS,p') mesurés.\n<CLM>\1\tProcédé de mesure (METH) selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte une étape préalable de synchronisation de l'identifiant (I) et du 10 véhicule (V), notamment par un protocole Bluetooth. 10
Brevet FR3041487A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Contact électrique (10) comprenant une tresse ou équivalent (12) s'étendant longitudinalement et présentant une première extrémité (12a) et une deuxième extrémité (12b) opposée à la première extrémité (12a) selon la direction longitudinale (Z), une tête de contact (14) montée sur la première extrémité (12a), un élément de raccordement (16) monté sur la deuxième extrémité (12b), et optionnellement au moins une bague (18) montée sur la tresse ou équivalent (12) entre la tête de contact (14) et l'élément de raccordement (16), dans lequel la longueur libre X de la tresse ou équivalent (12) et la somme Y des volumes de la tête de contact (14), de l'élément de raccordement (16) et de la bague optionnelle (18) vérifient la relation : Y k aX - b, où a est un nombre compris entre 10 et 15 et b est un nombre compris entre 80 et 110, Y étant exprimé en millimètres cubes tandis que X est exprimé en millimètres.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon la revendication 1, dans lequel a est compris entre 12 et 13 et b est compris entre 90 et\n<CLM>\1\t3. Contact électrique (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel b est compris entre 93 et\n<CLM>\1\t4. Contact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la section transversale de la tresse ou équivalent (12) est supérieure ou égale à 2.0 mm2.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la section transversale de la tresse ou équivalent (12) est inférieure ou égale à 3.0 mm2.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la tête de contact (14) comprend une première partie cylindrique creuse (14a) reffl,nt la première extrémité (12a) de la tresse ou équivalent (12) tandis que l'élément de raccordement (16) comprend une deuxième partie cylindrique creuse (16a) recevant la deuxième extrémité (12b) de la tresse ou équivalent (12).\n<CLM>\1\tContact électrique selon la revendication 6, dans lequel la première partie cylindrique creuse (14a) et/ou la deuxième partie cylindrique 3041487 12 creuse (16a) et/ou la bague optionnelle (18) est/sont sertie(s) sur ta tresse ou équivalent (12).\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la tresse ou équivalent (12), la tête de contact 5 (14), l'élément de raccordement (16), et la bague optionnelle (18) sont en cuivre ou en alliage à base de cuivre, ou en argent ou en alliage à base d'argent.\n<CLM>\1\tContact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la tête de contact (14) est du type à contact en 10 bout. 10.Socle de prise (100) comprenant au moins un contact électrique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11.Socle de prise (100) selon la revendication 10, dans lequel ledit contact électrique (10) forme un contact de terre. 15