Brevet FR3048650A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Structure de siège comportant une armature de dossier (2) montée articulée à rotation selon un axe transversal (X) sur deux chapes latérales (3) entre une position relevée et une position rabattue, ladite structure comportant un dispositif (10 ; 10') d'aide au rabattement de ladite armature de dossier (2) comprenant un ressort en spirale (11) enroulé autour d'une tige (4) s'étendant selon ledit axe (X) et fixée à l'un (2) des deux éléments constitués par ladite armature de dossier (2) et une dite chape latérale (3), l'extrémité interne (12) dudit ressort (11) étant solidaire en rotation avec ladite tige (4) tandis que son extrémité externe (13) est retenue par une butée (6) ménagée sur l'autre (3) desdits éléments (2,\n<CLM>\1\tde sorte que ledit ressort (11) soit maintenu dans une configuration comprimée où il exerce un moment de rappel élastique sollicitant ladite armature de dossier (2) vers ladite position rabattue ; caractérisée en ce que ledit dispositif d'aide au rabattement (10 ; 10') comporte en outre un organe de calage (15 ; 15') fixé à ladite extrémité externe (13) dudit ressort (11) et comprenant une surface d'appui (16 ; 16') reposant contre ladite butée (6), ladite surface d'appui (16 ; 16') et l'extrémité externe (13) dudit ressort (11) étant décalées angulairement autour dudit axe transversal (X).\n<CLM>\1\tStructure de siège selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit décalage angulaire est inférieur à 90°.\n<CLM>\1\tStructure de siège selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit décalage angulaire est compris entre 10 et 45°.\n<CLM>\1\tStructure de siège selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'extrémité externe (13) du ressort (11) s'étend radialement vers l'extérieur en étant logée dans une fente de forme complémentaire ménagée à l'intérieur dudit organe de calage (15 ; 15').\n<CLM>\1\tStructure de siège selon la revendication 4, caractérisée en ce que la fixation de l'extrémité externe (13) dudit ressort (11) sur ledit organe de calage (15 ; 15') est assurée par l'intermédiaire d'une vis de 3048650 10 retenue (18) vissée dans cet organe de calage (15 ; 15') et traversant un orifice ménagé dans l'extrémité externe (13) dudit ressort (11).\n<CLM>\1\tStructure de siège selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la surface d'appui (16 ; 16') dudit organe de 5 calage (15 ; 15') s'étend suivant un plan orienté radialement par rapport à ladite tige (4) et audit axe (X).\n<CLM>\1\tStructure de siège selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit ressort (11) est constitué par une lame métallique enroulée en spirale dont l'épaisseur se réduit 10 progressivement entre son extrémité interne (12) où elle est maximale et son extrémité externe (13) où elle est minimale.\n<CLM>\1\tStructure de siège selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ladite tige (4) est fixée à ladite armature de dossier (2) tandis que ladite butée de retenue (6) est ménagée sur 15 ladite chape latérale (3).\n<CLM>\1\tStructure de siège selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ledit ressort (11) est maintenu autour de ladite tige (4) par l'intermédiaire d'une rondelle de retenue (5) visée sur l'extrémité libre de cette tige (4). 20\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant une structure de siège conforme à l'une des revendications 1 à 9.