INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046939A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Ticket de jeu présentant des données de jeu dont au moins une partie est recouverte d'une pellicule de masquage en définissant au moins une zone à gratter, caractérisé en ce qu'il comporte un élément de grattage (11a,11b,11c,11d) qui est apte à retirer la pellicule de masquage d'une zone à gratter (9,10) par friction, qui est solidarisé ou apte à être solidarisé au dit ticket de jeu (6a,6b,6c,6d) par des moyens de liaison détachables (15a,15b,15c,20,21) permettant à l'utilisateur de séparer l'élément de grattage (11a,11b,11c,11d) du ticket de jeu en vue de découvrir la pellicule de masquage d'une zone à gratter (9,10).\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11a,11b,11c,11d) présente un grammage supérieur à 200 g/m2 et comporte une arête de grattage (14a,14b,14c,14d) de dureté supérieure ou égale à 2 Mohs.\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11a,11b,11c) est solidarisé au ticket de jeu (6a,6b,6c) par au moins une ligne de découpe (15a,15b,15c).\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11a,11b,11c) forme un coin (19) du ticket de jeu (6a,6b,6c) en étant délimité par deux bords perpendiculaires (12,13) et l'arête de grattage (14a,14b,14c) en arc de cercle solidarisée au ticket de jeu (6a,6b,6c) par au moins une ligne de découpe (15a,15b,15c).\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'élément de grattage (6b,6c) comporte un insert de grattage (17a,17b) recouvrant au moins en partie l'arête de grattage (14b,14c). 3046939 10\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11d) comporte deux faces parallèles (20,21) se faisant face et séparées l'une de l'autre par une distance minime en permettant d'assurer le maintien d'une partie (19) du ticket de jeu (6d) entre les dites deux faces parallèles (20,21) ainsi que le retrait du ticket de jeu (6d) du dit élément de grattage (11d).\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11d) est de forme générale carré et présente deux premiers bords adjacents (22,23) formés par la jonction périphérique des deux faces parallèles (20,21), et deux second bords adjacent (24,25) au niveau desquels les bords respectifs (26,27) des deux faces parallèles (20,21) ne sont pas joints en formant la voie d'insertion d'un coin (19) du ticket de jeu (6d) entre les dites deux faces parallèles (20,21) et en définissant l'arête de grattage (14d) de l'élément de grattage (11d).\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'angle (29) reliant les deux second bords adjacent (24,25) de l'élément de grattage (11d) est arrondi.\n<CLM>\1\tTicket de jeu selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'élément de grattage (11d) est réalisé en plastique, métal, ou en carton.
Brevet FR3046940A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Ensemble mobile adapté à la réalisation d'un mobile ou d'un stabile, cet ensemble comportant un arbre (1) comprenant des branches (2,3,4) articulées les unes aux autres, auxquelles des feuilles (7,10,11,12) ayant un même poids sont fixées de façon amovible, caractérisé en ce que les feuilles sont d'apparence variée et sont reliées aux branches selon des orientations diverses par des organes de fixation (18) configurés pour être positionnés à une même distance (d) des centres de gravité (G) des feuilles.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 dans lequel les centres de gravité (G) des feuilles sont alignés avec les branches portant les feuilles caractérisé en ce que pour chaque feuille la distance (d) commune est prise entre le centre de gravité et l'extrémité de la branche qui porte la feuille.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 dans lequel les centres de gravité (G) des feuilles sont en dehors d'un alignement avec les branches portant les feuilles caractérisé en ce que pour chaque feuille la distance (d) commune est prise entre le point de projection (19) du centre de gravité sur la direction de la branche et l'extrémité de la branche qui porte la feuille. 4., Ensemble selon la revendication 1 caractérisé en ce que les branches sont réalisées à partir d'un fil de corde à piano replié pour former des parties de verrouillage (13,14) configurées pour s'associer à des reliefs correspondant des feuilles.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4 caractérisé en ce que le fil est replié selon un U (18) ayant des ailes (13,14) engagées dans des trous de verrouillage (16,17) réalisés dans les feuilles.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5 caractérisé en ce que l'une des ailes(13) du U est inclinée vers l'intérieur.
Brevet FR3046942A1 (20170728)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème (1) de dépollution d'un flux d'air (2, 2A) destiné à entrer dans un habitacle (3) de véhicule automobile (4), le système (1) comprenant un filtre à air (11) adapté pour filtrer ledit flux d'air (2, 2A) et un générateur d'aérosol (12) adapté pour projeter des gouttes (5) dans l'habitacle (3) du véhicule automobile (2).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 1, dans lequel le générateur d'aérosol (12) est un atomiseur.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 1, dans lequel le générateur d'aérosol (12) est un nébuliseur.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les gouttes (5) projetées par le générateur d'aérosol (12) sont en suspension dans le flux d'air (2, 2A).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les gouttes (5) sont des gouttes d'eau.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les gouttes (5) comprennent du parfum.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (4) comprenant un système de dépollution (1) selon l'une des revendications précédente, d'un flux d'air (2, 2A) destiné à entrer dans l'habitacle (3) dudit véhicule (4).\n<CLM>\1\tProcédé de dépollution d'un flux d'air (2, 2A) destiné à entrer dans un habitacle (3) de véhicule automobile (4), le véhicule automobile (4) comprenant un système de dépollution (1) comprenant un filtre à air (11) adapté pour filtrer le flux d'air (2, 2A) et un générateur d'aérosol (12) adapté pour projeter des gouttes (5) en amont du filtre à air (11), le procédé comprenant : une étape d'activation du générateur d'aérosol (12) lors de l'activation de la ventilation de l'habitacle (3) du véhicule (4), et une étape d'arrêt du générateur d'aérosol (12) après un temps prédéterminé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel le temps prédéterminé est compris entre 30s et 10min, de préférence de l'ordre de 3min. 3046942 9\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel le temps prédéterminé est déterminé en fonction d'une proportion d'air extérieur (2A) au véhicule (4) alimentant la ventilation de l'habitacle (3) du véhicule (4).
Brevet FR3046949A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Procédé écologique de préparation de nanoparticules d'or biocompatibles et stables comprenant : a.La préparation d'au moins un extrait de plante riche en flavonoïdes b.Le mélange d'au moins un desdits extraits de plante avec une solution aqueuse d'au moins un sel d'or caractérisé en ce que l'extrait de plante riche en flavonoïdes est un extrait de Hubertia ambavilla ou de Hypericum lanceolatum.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrait de plante riche en flavonoïdes est un extrait total brut de ladite plante ou un totum de flavonoïdes de ladite plante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l'extrait de plante comprend des flavonoïdes choisis parmi la rutine, la quercétine, l'hyperoside et l'isoquercétine ou une combinaison d'au moins deux parmi ceux-ci.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'extrait de plantes comprend de la rutine et de la quercétine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'extrait de plante comprend de l'hyperoside et de l'isoquercétine.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ratio molaire de flavonoïdes aux sels d'or est de\n<CLM>\1\t7. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les nanoparticules ont un diamètre compris entre 5 et 100 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendication précédentes caractérisé en ce que les nanoparticules sont sphériques, lesdites nanoparticules sphériques étant 3046949 14 obtenues par mélange d'un totum de flavonoïdes de plante avec une solution aqueuse d'au moins un sel d'or.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que les nanoparticules sont 5 anisotropiques en forme de fleur, lesdites nanoparticules d'or en forme de fleur étant obtenues par mélange d'un extrait total brut de plante avec une solution aqueuse d'au moins un sel d'or.
Brevet FR3046952A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour le transport de paliers d'arbre à cames (11, 11'), caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier support (10) comportant une première fente (14) et une deuxième fente (15), - un deuxième support (10') comportant une première fente (14') et une deuxième fente (15'), - lesdites premières fentes (14, 14') desdits premier et deuxième supports (10, 10') étant destinées à recevoir chacune une portion d'extrémité d'un premier palier d'arbre à cames (11), et - lesdites deuxièmes fentes (15, 15') desdits premier et deuxième supports (10, 10') étant destinées à recevoir chacune une portion d'extrémité d'un deuxième palier d'arbre à cames (11').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque support (10, 10') comporte en outre des moyens de fixation (25, 25') pour assurer une fixation du support (10, 10') sur une palette de transport (28).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins un des supports (10, 10') comporte une ouverture traversante (30) configurée pour autoriser le passage d'au moins une oreille de fixation (31) en saillie d'un palier d'arbre à cames (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque support (10, 10') comporte une butée latérale (22, 22') s'étendant transversalement par rapport à une direction d'allongement desdites fentes (14, 14', 15, 15').\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque support (10, 10') comporte une fenêtre (19, 19') apte à recevoir des organes de fixation pour la fixation dudit palier (11) à une culasse (12) correspondante.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'un bord d'une paroi délimitant ladite fenêtre (19, 19') est biseauté. 3046952 7\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque support (10, 10') comporte une première paroi d'extrémité (16, 16') et une deuxième paroi d'extrémité (17, 17') positionnées de part et d'autre d'une paroi intermédiaire (23, 23'), ladite première fente (14, 14') étant délimitée notamment par 5 ladite première paroi d'extrémité (16, 16') et ladite paroi intermédiaire (23, 23'), ladite deuxième fente (15, 15') étant délimitée notamment par ladite deuxième paroi d'extrémité (17, 17') et ladite paroi intermédiaire (23, 23').\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite paroi intermédiaire (23, 23') présente une longueur inférieure à la longueur d'au moins une 10 paroi d'extrémité (16, 16', 17, 17').\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 2 et 7, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (25, 25') comportent un rebord (26, 26') s'étendant en saillie par rapport à une des parois d'extrémité (16, 16', 17, 17') et des orifices (27, 27') ménagés dans ledit rebord (26, 26') pour autoriser un passage d'organes de fixation. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits supports (10, 10') sont réalisés en matériau moulé.
Brevet FR3046953A1 (20170728)
REVENDICATIONS1°) Procédé pour obtenir un composant (30, 31, 32), notamment une pièce de forme ayant au moins un élastomère et une surface extérieure texturée au moins par segments, procédé comprenant au moins les étapes suivantes consistant à : a) former (3) le composant (30, 31,\n<CLM>\1\ten utilisant un outil de formage, b) usiner au moins un segment (33) de la surface extérieure (34) du composant (30, 31,\n<CLM>\1\tpar un procédé de traitement ionique (20) pour générer une surface extérieure texturée, c) revêtir (10) au moins une partie de la surface extérieure du compo- sant d'un revêtement de surface, notamment un revêtement réducteur de frottements. 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans 1"étape b) on utilise un procédé de bombardement ionique comme procédé de traitement ionique (20). 3°) Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que pendant l'étape a), on réalise au préalable au moins une rugosité de la surface extérieure (34) dans le segment (33) de la surface texturante du composant (30, 31,\n<CLM>\1\tpendant le formage du composant (30, 31,\n<CLM>\1\t(étape al). 4°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu' avant ou après l'étape b) dans le temps, le segment (34) du composant (30, 31,\n<CLM>\1\tayant une surface extérieure texturée est revêtu par le pro- cédé de revêtement (10) pour rendre préalablement rugueuse la surface extérieure de la surface texturée du segment (34) dans l'étape c). 5°) Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que 3046953 11 dans l'étape c) on utilise comme procédé de revêtement (10) un procédé de revêtement avec de la poudre. 6°) Procédé selon la revendication 5, 5 caractérisé en ce que comme poudre pour le procédé de revêtement de poudre on utilise un polyamide, un polyéthylène, un polypropylène ou un polyéthylène à poids moléculaire très élevé. 10 7°) Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'en amont de l'étape b) on durcit (4) la matière d'au moins un segment (34) du composant (30, 31, 32). 8°) Procédé selon la revendication 7, 15 caractérisé en ce que pour durcir la matière on applique un procédé de vulcanisation. 9°) Composant (30, 31, 32), notamment composant en élastomère qui convient au moins pour refouler un milieu fluide, le composant ayant 20 au moins par segments une surface texturée et étant fabriqué par un procédé selon au moins l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10°) Composant (30, 31,\n<CLM>\1\tselon la revendication 9, caractérisé en ce qu' 25 il s'agit d'un profilé en caoutchouc et/ou d'un profilé d'essuie-glace ou d'un profilé de joint de porte et/ou de fenêtre. 30
Brevet FR3046955A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (15) d'une tige d'amortisseur de suspension d'une roue avant d'un véhicule automobile, ledit dispositif de fixation comprenant un élément de structure (150) de forme cylindrique présentant un côté de fixation (15a) destiné à être fixé à une paroi latérale verticale (14) délimitant un structure supérieure avant de caisse (10) dudit véhicule automobile, ledit élément de structure (150) présentant une ouverture axiale (151) destinée à être traversée par ladite tige d'amortisseur, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend une surface d'accostage (153) sensiblement plane préservée sur la surface externe dudit élément de structure et s'étendant radialement autour de ladite ouverture axiale (151), ladite surface d'accostage (153) étant prolongée du côté opposé audit côté de fixation (15a) par au moins deux pans inclinés (154a, 154b, 154c) en direction de l'axe (155) dudit élément de structure, ladite surface d'accostage (153) étant délimitée latéralement par des nervures (156a, 156b) orientées dans la direction transversale du véhicule lorsque ledit élément de structure est fixé à ladite paroi latérale verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites nervures (156a, 156b) sont constituées par des plans verticaux faisant saillie d'une surface plane (157,\n<CLM>\1\tformée sur la surface externe dudit élément de structure entre lesdits au moins deux pans inclinés (154a, 154b, 154c) et ledit côté de fixation (15a), à un niveau décalé axialement vers le bas par rapport à ladite surface d'accostage (153).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits au moins deux pans inclinés comprennent trois pans inclinés (154a, 154b, 154c) formant un angle compris entre 30° et 50° les uns par rapport aux autres.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits pans inclinés (154a, 154b, 154c) sont constituées de surfaces planes inclinées à un angle compris entre 40° et 50° par rapport à un plan horizontal.
Brevet FR3046969A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) mince de protection acoustique destiné à être disposé contre une paroi (9) de carter de moteur électrique pour véhicule automobile, ledit dispositif étant sous forme d'un complexe comprenant : - une couche de mousse (2) élastiquement compressible comprenant une première (3) et une deuxième (4) face présentant respectivement un caractère adhésif, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre 0,5 et 2 mm, - une couche lourde (5) à base de matériau polymère dans lequel est dispersée une charge en poudre, ladite couche étant associée à ladite première face, ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - ladite couche de mousse présente une conductivité thermique, à 25°C, supérieure ou égale à 0,02 W/m.K, et notamment supérieure ou égale à 0,08 W/m.K, - ladite couche lourde présente une masse surfacique comprise entre 2,5 et 10 kg/m2 et une épaisseur hors-tout (8) comprise entre 1,5 et 10,5 mm, le taux de charge en volume étant compris entre 20 et 55%, la conductivité thermique, à 25°C, de ladite charge étant supérieure à 100 W/m.K.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de mousse (2) est à base d'acrylique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la couche de mousse (2) présente une masse volumique comprise entre 400 et 700 g/I, et notamment entre 500 et 600 g/I.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la face libre (6) de la couche lourde (5), opposée à celle recevant la couche de mousse (2), est conformée de manière à présenter des nervures (7). 3046969 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la charge est à base de carbone, de métal, de nitrure de bore ou d'aluminium, ou d'oxyde de béryllium ou d'aluminium. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la charge présente une granulométrie comprise entre 0,1 et 200 microns.\n<CLM>\1\tArchitecture de montage d'un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, ladite architecture comprenant ledit dispositif et une paroi 10 (9) de carter de moteur, ledit dispositif étant collé contre ladite paroi selon sensiblement toute la surface de la deuxième face (4) de la couche de mousse (2).\n<CLM>\1\tArchitecture selon la revendication 7, caractérisée en ce que la paroi (9) de 15 carter est partiellement recouverte par au moins un dispositif (1) disposé localement dans une zone de carter de forte émission sonore.
Brevet FR3046982A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection amovible (2) de joint de transmission (3) assurant l'étanchéité entre un carter de différentiel (1) et un arbre de transmission (4) s'emmanchant au montage dans celui-ci, comprenant une couronne de protection cylindrique (6) fendue longitudinalement qui est introduite sous le joint (3) pour le protéger lors de l'emmanchement de l'arbre, un rebord d'appui (8) sur le carter, raccordé à la couronne (6) et présentant une ouverture radiale faisant suite à la fente de la couronne, et une poignée d'arrachement (7) accrochée au rebord d'appui (8), caractérisé en ce que le dispositif comprend une butée (9) s'avançant axialement vers l'extérieur du carter (1) à partir du rebord annulaire, pour arrêter l'emmanchement de l'arbre (1) dans une position de référence.\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que la position de référence est atteinte lorsque des cannelures (4a) de l'arbre de transmission ont dépassé le joint de transmission (3).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 2 caractérisé en ce que la butée (9) coopère avec une collerette (4b) appartenant à l'arbre de transmission (4).\n<CLM>\1\tDispositif de protection selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que la poignée d'arrachement (7) est 25 accrochés à l'extrémité (9a) de la butée (9).\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un arbre de transmission avec un dispositif de protection (2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : 30 - mise en plac e du dispositif de protection (2) sous le joint de transmission (3), - emmanchement de l'arbre de transmission (4) jusqu'à une position de référence 3046982 - 7 - - arrachement du dispositif de protection (2), en tirant Sur la poignée (7).\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un arbre de transmission selon la revendication 5, caractérisé en ce que la butée (9) du dispositif 5 de protection est dégagée de la collerette (4b) par pivotement contre le carter (1) en tirant sur la poignée (7) en direction du carter.\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un arbre de transmission selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le dispositif (2) 10 est arraché après le dégagement de la butée (9), en tirant sur la poignée (7) à l'écart du carter.
Brevet FR3046983A1 (20170728)
REVENDICATIONS1 - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé, caractérisée par le fait qu'elle 5 comprend : un ensemble stabilisateur, comprenant un support de stabilisateur (4), le support de stabilisateur (4) ayant une extrémité de celui-ci munie d'une roue stabilisatrice (3) et l'autre extrémité de celui-ci 10 comportant une rainure d'engagement débouchante (41) ; et - une structure d'assemblage, comprenant une plaque ressort (9), une plaque de positionnement (10) et une plaque de fixation (7), la plaque de positionnement (10) 15 étant montée autour d'un arbre de moyeu arrière (11) d'une bicyclette, la plaque de fixation (7) étant disposée sur un côté de la plaque de positionnement (10) à l'opposé de l'arbre de moyeu arrière (11) et fixée par un écrou de moyeu arrière (6), la plaque ressort (9) 20 ayant une extrémité de celle-ci fixée à la plaque de positionnement (10), entre la plaque de positionnement (10) et la plaque de fixation (7), avec l'autre extrémité de la plaque ressort (9) faisant saillie vers la plaque de fixation (7) et étant engagée avec la 25 rainure d'engagement (41) du support de stabilisateur (4). 2 - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'une chemise (8) est montée autour de l'arbre de 30 moyeu arrière (11) et disposée entre la plaque de fixation (7) et la plaque de positionnement (10). 3 - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé selon la revendication 1, caractérisée par 3046983 8 le fait que la plaque ressort (9) est rivetée à la plaque de positionnement (10) à l'aide d'un rivet (12). 4 - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé selon la revendication 1, caractérisée par 5 le fait que la plaque ressort (9) est soudée à la plaque de positionnement. - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la plaque ressort (9) et la plaque de 10 positionnement (10) sont formées d'un seul tenant. 6 - Structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la plaque ressort (9) est formée en une forme choisi parmi une forme de S et une forme de C. 15
Brevet FR3046984A1 (20170728)
REVENDICATIONS1 - Structure de potence et de fourche assemblage aisé, comprenant un tube de direction (22), caractérisée par le fait qu'elle comprend en outre une potence (11) et un ensemble fourche (3), l'ensemble fourche (3) comprenant une potence de fourche (37), la potence de fourche (37) comportant un alésage traversant de potence de fourche (34) avec une structure élastique en saillie (32) disposée à l'intérieur de celui-ci, une bague de blocage (35) étant montée autour de la potence de fourche (37) et bloquant la structure élastique en saillie (31, 32,\n<CLM>\1\tdans la potence de fourche (37), la potence (11) comprenant un trou traversant de potence (15) correspondant l'alésage traversant de potence de fourche (34), la potence (11) ayant un diamètre interne plus grand qu'un diamètre externe de la potence de fourche (37), la potence de fourche (37) étant disposée dans une extrémité du tube de direction (22), la potence (11) étant disposée dans l'autre extrémité du tube de direction (22), la potence (11) étant montée autour de la potence de fourche (37) et la structure élastique en saillie (31, 32,\n<CLM>\1\tfaisant saillie à partir du trou traversant de potence (15) pour être fixée dans le trou traversant de potence (15). 2 - Structure de potence et de fourche selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la structure élastique en saillie (31, 32,\n<CLM>\1\tcomprend un élément élastique (32), un manchon de chemisage (33) et deux goupilles (31), le manchon de chemisage (33) étant fixé dans l'alésage traversant de potence de fourche (34), l'élément élastique (32) étant disposé dans le manchon de chemisage (33), et les deux goupilles (31) étant disposées 3046984 7 sur les deux extrémités de l'élément élastique (32), respectivement. 3 - Structure de potence et de fourche selon la revendication 2, caractérisée par le fait que l'élément 5 élastique (32) est un ressort. 4 - Structure de potence et de fourche selon la revendication 2, caractérisée par le fait que le manchon de chemisage (33) est soudé dans l'alésage traversant de potence de fourche (34). 10 5 - Structure de potence et de fourche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'une coupelle supérieure (21) et une coupelle inférieure (23) sont disposées respectivement à une extrémité supérieure et à une extrémité inférieure du tube de direction (22). 15
Brevet FR3046987A1 (20170728)
REVENDICATIONS1) Dispositif de propulsion et de génération d'énergie pour un voilier comportant un moteur thermique (10), une hélice (14) reliée au moteur thermique par un dispositif de transmission de mouvement (12) comprenant un arbre d'hélice (40) logé dans une enveloppe (26), une machine électrique (52) apte à fonctionner en tant que moteur électrique de propulsion ou en tant que génératrice électrique, et un circuit de commande (66) de ladite machine électrique, caractérisé en ce que la machine électrique (52) est logée entre l'hélice (14) et l'arbre d'hélice (40) du dispositif de transmission de mouvement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rotor (50) de la machine électrique (52) est relié à l'arbre d'hélice (40) et à l'hélice (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le stator (54) de la machine électrique (52) est porté par l'enveloppe (26) du dispositif de transmission de mouvement (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la machine électrique (52) est reliée à un circuit de commande (66) par des conducteurs électriques bidirectionnels (64).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif transmission de mouvement (12) comprend un carter (28) logeant un arbre d'entraînement (34) et un boîtier (30) logeant l'arbre d'hélice (40) en formant un angle avec le carter, caractérisé en ce que le dispositif comprend un renfort (72) entre la machine électrique et le voilier.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le renfort comprend une béquille (74) reliant la machine électrique (52) à la coque (76) du voilier.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le renfort est utilisé en tant que guide-fils des conducteurs électriques bidirectionnels (64). 3046987 9\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le renfort comprend une partie évidée (78) pour guider les conducteurs électriques bidirectionnels (64) entre la machine électrique et le voilier. 5
Brevet FR3047001A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Oxy-hydroxyde de titane hydraté caractérisé en ce qu'il a la formule I suivante : TiOx(OH)y, nH20 Formule I dans laquelle : - 1,15\n<CLM>\1\tOxy-hydroxyde de titane selon la revendication 1 caractérisé en ce que dans la formule I, - x = 1,35, y - 1,30, et n = 0,41.\n<CLM>\1\tElectrode caractérisée en ce qu'elle comprend un oxy-hydroxyde de titane selon la revendication 1 ou\n<CLM>\1\t4. Batterie caractérisée en ce qu'elle comprend une électrode selon la revendication\n<CLM>\1\t5. Catalyseur caractérisé en ce qu'il comprend un oxo-hydroxyde de titane selon la revendication 1 ou\n<CLM>\1\t6. Procédé de fabrication d'un oxy-hydroxyde de titane hydraté selon la revendication 1 ou 2 de formule I suivante : TiO),(OH)y, nH2O Formule I dans laquelle : - 1,15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6 caractérisé en ce que 25 - à l'étape a) les couples alkoxydes en C1 à C5 de titane/alcool en C1 à C5 sont choisis parmi les couples éthoxyde de titane/éthanol, isopropoxyde de titane/isopropanol, et butoxyde de titane/butanol et en ce que, - à l'étape e) l'alcool en C1 à C5 est l'éthanol.
Brevet FR3047007A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Glucose pipéronyle répondant à la formule générale CH2OH /OH >\ OH 0 OH\n<CLM>\1\tGlucose pipéronyle selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il présente une masse molaire de l'ordre de 314 g.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation du glucose pipéronyle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on soumet dans un réacteur à une température de 20 à 50 °C un mélange d'alcool pipéronylique et de saccharose en présence d'une enzyme immobilisée.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'enzyme immobilisée est une enzyme du type glycosyltranférase.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il comprend une mole d'alcool pipéronylique et quatre moles de saccharose.\n<CLM>\1\tUtilisation du glucose pipéronyle selon la revendication 1 ou 2 dans la préparation de compositions cosmétiques.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique destinée au traitement des rougeurs cutanées, caractérisée en ce qu'elle comprend 0,2 à 25 5% en masse du glucose pipéronyle selon les revendications 1 à 3, les autres ingrédients étant choisis parmi ceux utilisables dans le domaine cosmétique.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique anti-rougeur selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend : 30 INCI Name PHASE A Cetyl alcohol/glyceryl stearate/ 5,00 3047007 17 PEG-75 stearate/ceteth- 20/steareth-20 Behenyl alcohol 2,00 Octyldodecanol 5,00 Caprylic / capric triglyceride 5,00 5 Dimethicone 2,00 PHASE B Aqua Qs100 Phenoxyethanol methylparaben/ 0,80 ethylparaben/butylparaben/propylparaben 10 Glycerin 3,00 Xanthan gum 0,30 PHASE C Glucose pipéronyle 2,00 PHASE D 15 Polyacrylamide/C13-14 0,40 isoparaffin/Laureth-7\n<CLM>\1\tComposition cosmétique anti-rougeur selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend : INCI NAME 20 PHASE A Cetearyl olivate/Sorbitan olivate 5,00 Octyldodecanol 2,00 Dicaprylyl carbonate 4,00 Caprylyl methicone 3,00 Stearyl dimethicone 3,00 Neopentyl glycol diethylhexanoate 3,00 Cetyl ricinoleate 5,00 Butyrospermum parkii (Shea butter) 5,00 PHASE B Aqua Qs 100 Conservateur qsp Acrylates/C10-30 alkyl 0,15 acrylate crosspolymer PHASE C CI 77891 (Titanium dioxide)/ 2,00 Synthetic fluorphlogopite Piperonyl glucose 2,00 PHASE D 3047007 18 Sodium hydroxide Qsp pH.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique anti-rougeur selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle comprend : ENCI NAME % 5 PHASE A Aqua Qsp100 Potassium phosphate 0,10 Dipotassium phosphate 0,34 Butylene glycol 4,00 10 Disodium EDTA 0,10 CI 60725 (Violet\n<CLM>\1\tQsp CI 17200 (Red\n<CLM>\1\tQsp 1,2 Hexanediol 0,70 Pipéronyl glucose 1,00 15 PHASE B Isodecyl neopentanoate 40,00 Caprykyl glycol 0,30
Brevet FR3047010A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Souche d'Enterococcus sp. déposée à la Collection nationale des cultures de microorganismes (CNCM, 25 rue du Docteur Roux, 75724 Paris Cedex 15, France) sous le numéro I-4969.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant la souche de la revendication 1 et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.\n<CLM>\1\tLa composition de la revendication 2 caractérisée en ce que la souche est inactivée.\n<CLM>\1\tLa composition de la revendication 3 caractérisée en ce que la souche est inactivée par la chaleur.\n<CLM>\1\tLa composition de la revendication 3 caractérisée en ce que la souche est présente sous forme d'extraits.\n<CLM>\1\tLa composition de l'une quelconque des revendications 2 à 5 pour utilisation dans le traitement des maladies respiratoires.\n<CLM>\1\tLa composition pour une utilisation selon la revendication 6 caractérisée en ce que l'expression des cytokines Th2 est diminuée chez un patient traité par rapport à un patient non traitée par ladite souche.\n<CLM>\1\tLa composition pour une utilisation selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisée en ce que le patient traité est un enfant.20
Brevet FR3047011A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Souche bactérienne génétiquement modifiée exprimant la kurstakine caractérisée en ce qu'elle n'exprime pas de toxine Cry et qu'elle comprend un stabilisateur d'ARMm STAB-SD introduit en amont du gène krsE.\n<CLM>\1\tSouche selon la revendication 1 dans laquelle le promoteur endogène de l'opéron kurstatine est remplacé par le promoteur du gène cry3A et une séquence terminatrice termcrylAc est introduite en aval du gène krsD.\n<CLM>\1\tSouche selon l'une des revendications 1 ou 2 dans laquelle le gène spo0A est inactivé.\n<CLM>\1\tSouche selon l'une des revendications précédentes dans laquelle le gène krsE est surexprimé.\n<CLM>\1\tSouche selon la revendication 4 dans laquelle les gènes sfp et krsD sont surexprimés.\n<CLM>\1\tSouche selon l'une des revendications précédentes correspondant à une souche Bacillus th uringiensis.\n<CLM>\1\tSouche selon la revendication 6, choisie parmi Bt HD-1, Bt I-ID-73 et Bt\n<CLM>\1\t8. Utilisation d'une souche telle que définie à l'une des revendications 1 à 7 pour la production de kurstakine.\n<CLM>\1\tProcédé de production de kurstakine caractérisé en ce qu'il consiste à cultiver une souche bactérienne génétiquement modifiée telle que définie à l'une des revendications 4 à 7 en milieu liquide et à récupérer la kurstakine dans le surnageant.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 dans lequel ladite souche est cultivée dans un milieu AK.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 9 ou 10 comprenant en outre une étape d'extraction en continu par microfiltration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 11 dans lequel la kurstakine ainsi obtenue est conservée dans un milieu dont le pH est inférieur à 4, de préférence inférieur ou égal à\n<CLM>\1\t13. Utilisation de la kurstakine en tant qu'agent antifongique à l'encontre des souches Golactomyces geotrichum et Botrytis cinerea.\n<CLM>\1\tUtilisation de la kurstakine en tant que biosurfactant pour améliorer la dispersion de souches de Bacillus thuringiensis utilisées comme biopesticide.
Brevet FR3047012A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Microcapsule comprenant un coeur liquide et une enveloppe externe encapsulant le coeur liquide, ledit coeur liquide comprenant au moins une cellule primaire de type II et ladite enveloppe externe comprenant au moins un polyélectrolyte gélifié et au moins un agent tensioactif.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon la revendication 1, dans laquelle la cellule primaire de type II est une cellule hépatique, un cardiomyocyte, une cellule du pancréas, un neurone.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon la revendication 1 ou la revendication 2, comprenant un nombre inférieur à environ 900 cellules/microcapsule.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant environ 20 à 500 cellules/microcapsule.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la masse moléculaire de l'agent tensioactif est d'environ 150 g/mol à 10000 g/mol.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le diamètre moyen de la microcapsule est d'environ 100 à 1000 itm.\n<CLM>\1\tUtilisation de la microcapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comme outil de culture tridimensionnelle de cellules primaires de type II.\n<CLM>\1\tUtilisation in vitro de la microcapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour tester l'effet d'un composé test, pour des tests pharmacologiques, ou pour identifier de nouvelles cibles thérapeutiques.\n<CLM>\1\tMicrocapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour son utilisation pour le remodelage d'un tissu ou pour la réparation de tissu malade ou défectueux.\n<CLM>\1\tUtilisation de la microcapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comme outil de diagnostic. 3047012 28\n<CLM>\1\tUtilisation de la microcapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, pour détecter des particules sécrétées par les cellules primaires de type II.\n<CLM>\1\tDispositif d'obtention d'une microcapsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant un injecteur auquel sont connectés au moins deux 5 tubes d'alimentation de l'injecteur, le premier tube comprenant une solution de coeur et le au moins un second tube comprenant les cellules primaires de type II suspendues dans une solution de coeur, ledit second tube étant une dérivation du premier tube.
Brevet FR3047030A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Mât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses dans le domaine de la construction de bâtiments comprenant au moins un étage caractérisé par une structure composée de : deux profils (a) en forme de « C » reliés entre eux aux extrémités par des platines, des systèmes de blocage des lisses (g) placés sur le champ des profils en « C », des glissières (c) qui reçoivent l'ancrage de la fixation de la coulisse.\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 1 caractérisée en ce que les deux profils en « C » (a) sont présentés dos à dos (b) avec les ouvertures vers l'extérieur constituant des glissières (c).\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 1 caractérisée en ce que les profils (a) sont reliés entre eux aux extrémités par des platines (d) maintenant l'assemblage des profils, et par des éléments intermédiaires solidarisant les profils et assurant un écart constant.\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 1 caractérisée en ce que sur la partie basse du mat un manchon mâle (e) est placé pour s'insérer dans le dispositif inférieur, positionné entre les profils (a) et traversant la platine (d).\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 1 caractérisée en ce que un manchon femelle (f) est placé sur la partie haute du mat, positionné entre les profils (a), pour recevoir un dispositif.\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 1 caractérisée en ce que des systèmes de blocage (g) des lisses sont fixés sur la face avant du mât et placés sur le champ des profils en C (b), apportant ainsi un complément de rigidité mécanique au mât.\n<CLM>\1\tMât destiné à supporter des protections de sécurité en forme de lisses selon la revendication 2 caractérisée en ce que les glissières (c) reçoivent l'ancrage de la fixation de la coulisse (i), celle-ci pouvant être réglée en tout point de la hauteur du mât aux fins de se positionner à la hauteur des organes de fixation placé sur la dalle.35
Brevet FR3047037A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de poignée (4) d'ouvrant (2) de véhicule, comprenant : - un support (6) destiné à être monté sur l'ouvrant (2) et formant une cavité (10) avec une ouverture ; - une poignée (8) montée mobile sur le support (6), avec une position rentrée où ladite poignée (8) s'étend essentiellement dans l'ouverture et une position sortie où ladite poignée (8) s'étend en dehors de la cavité (10) ; caractérisé en ce que le montage mobile de la poignée est configuré pour permettre à au moins une portion de ladite poignée (8) de rentrer dans la cavité (10) sous l'effet d'une pression exercée sur ladite poignée (8) depuis l'extérieur vers ladite cavité (10), en vue de passer ensuite de la position rentrée à la position sortie.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le montage mobile est un montage pivotant.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la poignée (8) s'étend suivant une direction principale, le montage pivotant étant sur une portion d'extrémité de ladite poignée (8), l'extrémité opposée de ladite poignée correspondant à la portion apte à rentrer dans la cavité.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le montage mobile est configuré pour déplacer la poignée (8) vers l'extérieur de la cavité (10) suite au déplacement de rentrée de ladite poignée (8) ou d'au moins une portion de ladite poignée (8) dans la cavité (10).\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le déplacement de la poignée (8) vers l'extérieur est assuré par un élément élastique, tel qu'un ressort.\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le déplacement de rentrée de la poignée (8) dans la cavité (10) est de plus de 3mm, préférentiellement 5mm. 3047037 9\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la cavité (10) est délimitée par des parois (61) adjacentes à l'ouverture, lesdites parois (61) comprenant des rebords (62) s'étendant le long et en arrière de la poignée (8) en position rentrée, de manière à former des surfaces de retenue 5 pour de la glace (14) formée entre des bords (81) de ladite poignée (8) et lesdites parois (61), ladite retenue ayant lieu lors du déplacement de rentrée de la poignée (8) dans la cavité (10).\n<CLM>\1\tDispositif (4) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la poignée (8) présente, à ses bords (81), une surface avant arrondie et une surface arrière 10 généralement plane.\n<CLM>\1\tOuvrant (2) de véhicule automobile comprenant un dispositif de poignée (4) en vue de l'ouverture dudit ouvrant (2), caractérisé en ce que le dispositif de poignée (4) est conforme à l'une des revendications 1 à 8, ledit ouvrant étant préférentiellement une porte latérale (2). 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un ouvrant (2), caractérisé en ce que l'ouvrant (2) est conforme à la revendication 9.
Brevet FR3047038A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande électronique (14) de moteur (12) de lève-vitre (8) pour véhicule automobile (2) ; caractérisé en ce qu'il comprend un mode d'apprentissage de la course de la vitre sur le véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mode d'apprentissage comprend le déplacement de la vitre (6) vers une butée mécanique haute (10) et vers une butée mécanique basse (10') pour mémoriser lesdites butées.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le mode d'apprentissage est configuré pour commander le déplacement de la vitre (6) vers chacune des butées mécaniques haute (10) et basse (10') en vue de mémoriser lesdites butées, par l'actionnement continu d'un organe de commande utilisateur (16) jusqu'à ce que la vitre atteigne ladite butée et par le maintien dudit actionnement au-delà d'une période prédéterminée à compter du moment où la vitre a atteint ladite butée.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le mode d'apprentissage est configuré pour mémoriser les butées haute (10) et basse (10') successivement.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une mémoire avec plusieurs valeurs de courses préenregistrées, le mode d'apprentissage étant configuré pour sélectionner une des courses préenregistrées.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les valeurs de courses préenregistrées comprennent des positions des butées haute et basse pour chacune des courses.\n<CLM>\1\tDispositif de commande (14) selon l'une des revendications 2 à 4 et l'une des revendications 5 et 6, caractérisé en ce que le mode d'apprentissage est configuré pour sélectionner une course parmi les valeurs préenregistrées après avoir mémorisé les butées mécaniques haute (10) et basse (10'). 3047038 12\n<CLM>\1\tLève-vitre électrique (8) pour véhicule automobile (2), comprenant un moteur électrique (12) et un dispositif de commande (14) dudit moteur, caractérisé en ce que ledit dispositif est selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Véhicule automobile (2) comprenant au moins une porte latérale (4) munie 5 d'une vitre (6) et d'un lève-vitre (8) ; caractérisé en ce que le ou chacun des lève-vitres (8) est conforme à la revendication\n<CLM>\1\t10. Procédé d'assemblage d'un véhicule automobile (2), comprenant l'étape suivante : 10 - montage d'une vitre (6) et d'un lève-vitre (8) sur une porte (4) du véhicule ; caractérisé en ce que le lève-vitre (8) est conforme à la revendication 8 et par l'étape additionnelle suivante : - activation du mode d'apprentissage du lève-vitre (8) en déplaçant la vitre 15 (6) vers une butée mécanique haute (10) et vers une butée mécanique basse (10') de ladite vitre pour mémoriser ou sélectionner lesdites butées.