INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3043741A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Système de suspension comprenant un porte-fusée (1), une rotule (2) de suspension et une rondelle (3) de protection, ladite rotule (2) possédant un corps (9), un soufflet (15) et un axe (11) apte à venir s'insérer dans un alésage (6) dudit porte-fusée (1), ladite rondelle (3) étant placée autour de l'axe (11) entre le soufflet (15) et une face (7) du porte-fusée (1), caractérisé en ce que la rondelle (3) possède une face circulaire plane (17,\n<CLM>\1\tpossédant une ouverture (16) pour le passage de l'axe (11), et en ce qu'elle comprend un bord périphérique (21) annulaire enveloppant ledit soufflet (15).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord périphérique (21) saille perpendiculairement d'une face plane (20) de la paroi de la rondelle (3).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le bord périphérique (21) est délimité par une surface interne cylindrique (24) et par une surface externe cylindrique (22).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bord périphérique (21) est délimité par une surface supérieure plane (23).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'un espace libre est ménagé entre le soufflet (15) et le bord périphérique (21) de la rondelle (3).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'espace libre est annulaire de sorte qu'aucune partie du soufflet (15) ne soit en contact avec le bord périphérique (21) de la rondelle (3).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'alésage (6) est délimité par une paroi (5) possédant une fente (8) radiale débouchant dans ledit alésage (6). 3043741 8\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon la revendication 7, caractérisé en ce que la rondelle (3) est dotée d'un clip (18) apte à être inséré dans la fente (8).\n<CLM>\1\tSystème de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 8, caractérisé en ce que la rondelle (3) de protection est en plastique. 10.Système de suspension selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le bord périphérique (21) de la rondelle (3) s'étend sur au moins toute la longueur du soufflet (15).
Brevet FR3043742A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Ensemble électromécanique (10) comportant une machine électrique (20) accouplée à un réducteur (30), la machine électrique (20) comportant deux paliers ou roulements (43), le réducteur (30) comportant deux paliers ou roulements (46), le réducteur (30) et la machine électrique (20) comprenant chacun un carter (31 ;\n<CLM>\1\tcomportant des moyens de fixation (35) à l'autre carter (21 ; 31), la machine électrique (20) et le réducteur (30) comportant chacun un arbre (23 ;\n<CLM>\1\tengagé dans l'autre, chaque arbre (23 ;\n<CLM>\1\tcomportant des reliefs de centrage (41,\n<CLM>\1\tréalisés de telle sorte qu'un emboîtement des arbres (23,\n<CLM>\1\tentre eux crée un centrage de manière à ce que les carters (21,\n<CLM>\1\tsoient positionnés correctement pour leur fixation à l'aide des moyens de fixation (35).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, comportant uniquement les moyens de fixation (35) tels que des vis, boulons, pour la fixation des carters (21,\n<CLM>\1\tl'un sur l'autre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les reliefs de centrage (41,\n<CLM>\1\tsont des cannelures.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, dans lequel les cannelures présentent une géométrie permettant de réaliser le centrage de l'emboîtement entre les arbres (23,\n<CLM>\1\tpar les flancs.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 3 et 4, dans lequel les profils des cannelures d'un arbre sont réalisées de manière à être en contact avec les cannelures de l'autre arbre, une fois les arbres emboîtés, sans jeu.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'un de la machine électrique (20) et du réducteur (30) comporte un arbre (33) mâle et l'autre un arbre (23) femelle.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, les reliefs de centrage (41) de l'arbre (23) femelle étant réalisés dans une douille (40) rapportée dans l'arbre (23) femelle.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, dans lequel l'arbre (23) femelle est celui de la machine électrique (20). 3043742 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la machine électrique (20) est un moteur, avec une vitesse de rotation comprise entre 1 000 et 18 000 tr/min.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, le moteur étant un moteur de 5 traction automobile.\n<CLM>\1\tProcédé de fixation d'un ensemble électromécanique (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, le procédé comprenant les étapes suivantes : - emboîter les arbres (23,\n<CLM>\1\tde la machine électrique (20) et du réducteur (30) par les reliefs de centrage (41,\n<CLM>\1\tjusqu'à amener les carters en contact l'un de 10 l'autre, - fixer les carters (21,\n<CLM>\1\tentre eux par les moyens de fixation dans la position qu'ils ont prise à l'étape précédente d'emboîtement.
Brevet FR3043744A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Mécanisme de roue libre contenant un chemin de roulement, des rouleaux, des coins, caractérisé en ce qu'il contient le chemin de roulement (1,\n<CLM>\1\tet une roue dentée (2,\n<CLM>\1\tqui sont connectés rigidement l'un avec l'autre, et qu'il contient des pignons satellites (5) et des rouleaux (4) qui sont connectés rigidement les uns avec les autres, dans lequel les pignons satellites (5) s'engrènent avec la roue dentée (2, 13), dans lequel les pignons satellites (5) sont montés sur des axes de satellites (7), dans lequel les axes de satellites (7) sont montés sur une platine (8), dans lequel le mécanisme de roue libre contient des coins (9a, 9b), qui sont placés entre les rouleaux (4) et le chemin de roulement (1, 12).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon la revendication I caractérisé en ce que le chemin de roulement est un chemin de roulement externe (1) et la roue dentée est une roue dentée externe (2).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon la revendication 1 caractérisé en ce que le chemin de roulement est un chemin de roulement planétaire (12) et la roue dentée est un engrenage planétaire (13).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les rouleaux (4) ont un diamètre (D2) proche du diamètre du cercle primitif des pignons satellites (5).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le chemin de roulement (1,\n<CLM>\1\ta un diamètre (Dl, D3) proche du diamètre du cercle primitif de la roue dentée (2, 13).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les pignons satellites (5) sont montés rotatifs sur les axes de satellites (7).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les axes de satellites (7) sont montés rotatifs sur la platine (8).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les coins (9a, 9b) sont pressés par des ressorts (10a, 10b) dans l'espace entre les rouleaux (4) et le chemin de roulement (1, 12).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il contient des ressorts (10a, 10b) 3043744 7 qui sont montés sur des tiges (11).\n<CLM>\1\tMécanisme de roue libre selon la revendication 2 caractérisé en ce que le chemin de roulement externe (1) est rigidement connecté à un plateau (3).
Brevet FR3043745A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif passif non linéaire de contrôle de vibrations d'au moins un câble, le dispositif comprenant : au moins un élément de guidage rectiligne, au moins une masse auxiliaire coopérant avec l'élément de guidage rectiligne, ledit élément de guidage rectiligne étant configuré pour guider la masse auxiliaire dans une direction déterminée et correspondant à la direction des vibrations à contrôler, ladite masse auxiliaire étant mobile axialement le long d'un axe longitudinal, caractérisé en ce que la masse de la masse auxiliaire est couplée à la masse du câble de manière strictement non-linéaire en fonctionnement dynamique.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon la revendication 1, comprenant au moins un organe de fixation conformé pour être fixé directement sur le câble.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, comprenant au moins un premier élément élastiquement déformable coopérant avec la masse auxiliaire.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon la revendication 3, comprenant au moins un deuxième élément élastiquement déformable, le premier 25 et le deuxième élément élastiquement déformable étant agencés sur la masse auxiliaire de part et d'autre de l'élément de guidage rectiligne.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel chaque élément élastiquement déformable est 30 un ressort linéaire ou non-linéaire.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la masse auxiliaire est un élément s'étendant selon un axe principal longitudinal. 35 3043745 16\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant une pluralité de masses auxiliaires.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon la revendication 5 7, dans lequel lesdites masses auxiliaires s'étendent sur le même axe longitudinal et se déplacent par glissement le long dudit axe.\n<CLM>\1\tDispositif passif non linéaire de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, présentant au moins un degré de liberté.\n<CLM>\1\tInstallation comprenant au moins un câble destiné à vibrer et au moins un dispositif passif non linéaire de contrôle de vibrations selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, ledit dispositif passif non linéaire de contrôle étant positionné sur le câble de manière embarquée. 10
Brevet FR3043748A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Actionneur électromécanique (12) linéaire comportant, d'une part, une tige filetée (14) et, d'autre part, un écrou (16) en prise sur la tige filetée (14), la tige filetée (14) ou bien l'écrou (16) étant mobile en rotation et guidé par au moins un roulement tandis que l'autre élément est mobile en translation, caractérisé en ce que l'élément mobile en rotation comporte au moins une piste de roulement (34) pour recevoir les éléments roulants (36) de l'au moins un roulement.\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément mobile en rotation est guidé par deux roulements.\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque roulement utilisé est un roulement à contact oblique.\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'ensemble formé par la tige filetée (14) et l'écrou (16) forment une vis à billes (22) ou une vis à rouleaux.\n<CLM>\1\tActionneur électromécanique selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la piste de roulement (34) de l'élément mobile loge partiellement des éléments roulants (36), et en ce que lesdits éléments roulants (36) sont maintenus dans la piste de roulement (34) par deux demi-bagues (38) maintenues par un dispositif périphérique (40) exerçant un serrage.\n<CLM>\1\tDispositif d'asservissement d'un organe de pilotage tel un minimanche, caractérisé en ce qu'il comporte un actionneur électromécanique (12) selon l'une des revendications 1 à 5.
Brevet FR3043752A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour la fixation d'un équipement (1) sur une paroi verticale (2), caractérisé en ce qu'il comporte - au moins un montant vertical (3,\n<CLM>\1\tdestiné à être fixé sur ladite paroi verticale, - au moins un bras (5,\n<CLM>\1\tdont une extrémité (5A, 5A) est pivotante sur ledit montant à proximité de l'extrémité inférieure (3A, 4A) de ce dernier et dont l'autre extrémité (5B, 6B) est pivotante sur une pièce support (7) destinée à être fixée audit équipement et - un moyen d'auto-verrouillage porté par ledit montant à proximité de son extrémité supérieure (3B, 4B) et destiné à s'auto-verrouiller avec ladite pièce support (7), lorsque ledit équipement est déplacé contre la paroi verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'articulation pivotante entre ledit bras (5,\n<CLM>\1\tet ledit montant (3,\n<CLM>\1\test coulissante dans la direction verticale.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'articulation pivotante entre ledit bras et ledit montant est disposée dans un trou oblong vertical (3C, 4C) de coulissement agencé sur ledit montant.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit auto-verrouillage est réalisé par gravité.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit moyen d'auto-verrouillage est une fente verticale (3"A, 4"A) d'encastrement de ladite pièce support agencée sur ledit montant (3, 4). 3043752 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une seconde pièce support (8) destiné à être fixée audit équipement (1) sous ladite première pièce support (7) et un second moyen d'auto-verrouillage porté par ledit montant à 5 proximité de son extrémité inférieure (3A, 4A) et destiné à recevoir avec second auto-verrouillage ladite seconde pièce support (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit second auto-verrouillage est réalisé par gravité. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit second moyen d'auto-verrouillage est une fente verticale d'encastrement de ladite seconde pièce support agencée sur ledit montant (3, 4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 15 en ce qu'un ressort à gaz (10,\n<CLM>\1\test agencé à proximité de l'articulation pivotante entre ledit bras (5,\n<CLM>\1\tet ledit montant (3, 4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que des dispositifs antivibratoires sont insérés à chaque 20 articulation pivotante.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux dits montants parallèles (3,\n<CLM>\1\tet un dit bras (5,\n<CLM>\1\tassocié à chaque montant.\n<CLM>\1\tEquipement (1) destiné à être fixé sur une paroi verticale (2) et 25 pourvu d'un dispositif selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tEquipement (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il est un chauffe-eau ou une chaudière.
Brevet FR3043756A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour enflammer au moins une bûche (11) de bois, comprenant : - un compartiment (1) apte à contenir des granulés (4), les granulés (4) étant destinés à fournir une flamme apte à provoquer l'inflammation d'au moins une bûche de bois agencée au dessus du compartiment, lorsque les granulés (4) sont enflammés, - une base (2) supportant le compartiment (1) et apte à loger un premier combustible (5), le premier combustible (5) étant destiné à fournir une chaleur apte à provoquer l'inflammation des granulés (4), lorsque le premier combustible (5) est allumé et - une grille (3) agencée entre la base (2) et le compartiment (1), la grille (3) comprenant des ouvertures adaptées pour permettre la circulation d'un flux d'air entre la base (2) et le compartiment (1) et pour retenir les granulés (4) contenus dans le compartiment.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la grille (3) est configurée de manière à former un volume dont la section transversale décroit selon une direction allant de la base (2) au compartiment (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la grille comprend au moins deux parois convergeant vers un sommet orienté vers le compartiment (1) de telle sorte que la chaleur fournie par le premier combustible (5) soit guidée par les parois convergentes vers le sommet.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que la base (2) comprend un socle (6) présentant au moins une ondulation (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la longueur du dispositif est supérieure ou égale à la hauteur du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif est équipé d'un support de bûche(s) (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la hauteur du sommet (8) de la grille (3) est comprise entre '/4 et 34 de la hauteur du compartiment (1). 3043756 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le compartiment (1) et la grille (3) sont monoblocs.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le premier combustible (5) est un allume-feu solide. 5\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour allumer un feu de cheminée ou de poêle à bois.
Brevet FR3043758A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Installation (1) de récupération d'énergie d'eaux usées comprenant : - Au moins une galerie (2) présentant une partie basse (20) dans laquelle s'écoulent lesdites eaux usées et une partie haute (21) présentant une section moyenne d'au moins un mètre carré et remplie d'air en contact avec lesdites eaux usées, de sorte à permettre un échange thermique naturel, - Une pompe à pompe à chaleur (10) présentant un premier échangeur thermique (12), le système étant caractérisé en ce que le premier échangeur (12) est disposé dans ladite partie haute (21), de sorte que la pompe à chaleur (10) soit en échange thermique direct avec ledit air.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, dans laquelle la galerie (2) comprend une galerie principale (2a) et au moins une galerie secondaire (2b) croisant la galerie principale (2a).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2, dans laquelle la galerie secondaire (2b) ne présente pas de partie basse (20) dans laquelle s'écoulent en permanence des eaux usées.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 2 et 3, dans 25 laquelle le premier échangeur (12) est disposé dans la partie haute (21) de la galerie secondaire (2b).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 4, dans laquelle la galerie secondaire (2b) relie la galerie principale (2a) à un bâtiment (3). 30 3043 75 8 13\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 5, dans laquelle la pompe à chaleur présente un deuxième échangeur (14) disposé dans ledit bâtiment (3). 5\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle le premier échangeur (12) est un échangeur surfacique s'étendant sur une paroi de la partie haute (21) de la galerie (2).\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 7, dans laquelle le premier 10 échangeur (12) présente une épaisseur inférieure ou égale à 35 mm.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 1 à 8, dans laquelle le premier échangeur (12) est un évaporateur en un matériau composite. 15\n<CLM>\1\tProcédé de récupération d'énergie d'eaux usées dans au moins une galerie (2) présentant une partie basse (20) dans laquelle s'écoulent lesdites eaux usées et une partie haute (21) présentant une section moyenne d'au moins un mètre carré et remplie d'air en contact avec 20 lesdites eaux usées, de sorte à permettre un échange thermique naturel, Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'évaporation ou la condensation d'un fluide caloporteur à changement de phase d'une pompe à chaleur (10) par échange thermique direct entre ledit fluide et l'air de la partie haute (21) au niveau d'un premier échangeur (12) de la pompe à chaleur (10).
Brevet FR3043759A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Circuit (1) de conditionnement thermique comprenant un condenseur (4), un compresseur (2), un échangeur de chaleur interne (6), un évaporateur (10), détendeur (8) agencé en amont de l'évaporateur (10), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur interne (6) est surdimensionné de manière à que le fluide réfrigérant (FR) soit en surchauffe en sortie de l'échangeur de chaleur interne (6), et non en sortie de l'évaporateur (10).\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le détendeur (8) est agencé en aval de la sortie dudit échangeur de chaleur interne (6) et en amont de l'entrée de l'évaporateur (10).\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'évaporateur (10) est configuré de manière à ce que le fluide réfrigérant (FR) et un flux d'air (FB) circulent au moins partiellement en co-courant au sein de l'évaporateur (10).\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'évaporateur (10) est configuré de manière à ce que le fluide réfrigérant (FR) et le flux d'air (FB) circulent au moins partiellement en contre-courant au sein de l'évaporateur (10).\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'évaporateur (10) comprend au moins deux nappes, une nappe étant une série de canaux agencés dans un même plan.\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le détendeur (8) comprend un moyen de commande apte à réguler le débit de fluide réfrigérant (FR) de manière à avoir un titre en fluide réfrigérant (FR) compris entre 0,1 et 0,85 au sein de l'évaporateur (10), de préférence entre 0,1 et 0,75. 3043759 14\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le détendeur (8) comprend un moyen de commande apte à réguler le débit de fluide réfrigérant (FR) de 5 manière à avoir un titre en fluide réfrigérant (FR) inférieur ou égal à 0,15 en entrée de l'évaporateur (10).\n<CLM>\1\tCircuit (1) de conditionnement thermique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le détendeur (8) comprend 10 un moyen de commande apte à réguler le débit de fluide réfrigérant (FR) de manière à avoir un titre en fluide réfrigérant (FR) compris entre 0,75 et 0,85 en sortie de l'évaporateur (10).
Brevet FR3043769A1 (20170519)
REVENDICATIONS1) Outil de mesure et de contrôle de la prévention des risques caractérisés par un support comportant une partie métrique (en centimètre) et une partie d'information.\n<CLM>\1\tOutil de mesure selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'information est en lien direct 5 avec la mesure.\n<CLM>\1\tOutil de mesure selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le support gradué comporte des références à la prévention des risques servant de référence aux opérateurs.\n<CLM>\1\tOutil de mesure selon l'une quelconques des revendications précédentes caractérisé en ce que les informations sont collées, imprimées, peintographiées/sérigraphiées sur l'une des faces support 10 de mesure.\n<CLM>\1\tOutil de mesure selon les revendications précédentes caractérisé en ce que le support indique une graduation calibrée dans le Système International.
Brevet FR3043774A1 (20170519)
REVENDICATIONS1) Montage d'essai pour palier (1) à roulement de turbomachine comprenant un faux roulement (31) guidé par un crochet (21, 22), apte à être engagé dans une bague extérieure (12) d'un palier et exercer un effort radial sur celle-ci, le palier étant dépourvu de bague intérieure et de roulement, caractérisé par le fait que le faux roulement (31) est agencé pour être extensible radialement de façon à permettre l'ajustement de son diamètre extérieur au diamètre d'une piste intérieure de ladite bague extérieure (12).\n<CLM>\1\tMontage selon la revendication 1 dont le faux roulement est cylindrique en au moins deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tMontage selon la revendication 2 dont le faux roulement est en deux demi-faux roulements avec interposition d'au moins une cale (32).\n<CLM>\1\tMontage selon l'une des revendications 1 à 3 dont le faux roulement est monté entre deux couronnes (33, 35).\n<CLM>\1\tMontage selon les revendications 3 et 4 prises ensemble dont les couronnes comportent des orifices (33c, 35c) agencés pour permettre le réglage en extension des parties du faux roulement (31).\n<CLM>\1\tMontage selon l'une des revendications précédentes dont le faux roulement comprend une surface d'appui interne du crochet, notamment en forme de bourrelet (3 lb), agencée pour réduire des moments sur la bague extérieure.\n<CLM>\1\tMontage selon l'une des revendications précédentes dont le faux roulement est monté avec un moyen avec détrompage.\n<CLM>\1\tMontage selon la revendication précédente dont l'une des couronnes comprend deux tiges (37) formant moyen de détrompage. 3043774 9\n<CLM>\1\tMontage selon l'une des revendications précédentes dont le crochet (21) est actionné par un vérin (23) perpendiculairement à l'axe du palier. 10)Utilisation du montage selon l'une des revendications précédentes pour calibrer des jauges de contraintes disposées sur la bague extérieure de 5 roulement d'un palier de turbomachine.
Brevet FR3043783A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif de prélèvement d'échantillons de liquides biologiques comprenant un organe d'échantillonnage (50,\n<CLM>\1\tpropre à réaliser un prélèvement d'échantillon de liquides biologiques dans un tube (10) reçu sur un portoir (8), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un passeur (34) capable de déplacer un tube (10) sur un portoir (8) et ordonnanceur capable de déterminer des données de destination pour un tube (10) et agencé pour commander le passeur (34) pour décaler verticalement un tube (10) reçu dans un portoir (8) en fonction des données de destination associées à ce tube (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'ordonnanceur est en outre capable de déterminer des données de destination pour un portoir (8) qui reçoit au moins un tube (10) et est agencé pour commander le passeur (34) pour faire sortir un portoir (8) du dispositif (1), et pour le disposer en une position de sortie variant en fonction des données de destination associées au portoir (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'ordonnanceur est agencé pour faire sortir un portoir (8) du dispositif (1) présentant des emplacements vides, en réponse à une commande utilisateur ou en réponse au dépassement d'une durée choisie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le passeur (34) est capable de saisir un tube (10) sur un portoir (8) reçu dans l'agitateur (30) et de le déplacer jusqu'à l'organe d'échantillonnage (50, 52), et dans lequel l'ordonnanceur est agencé pour définir un ordre de prélèvement des tubes (10) indépendamment de l'ordre du positionnement des tubes (10) dans les portoirs (8) respectifs et de l'ordre d'introduction des portoirs (8) dans le dispositif (1) et pour commander le passeur (34) pour saisir les tubes (10) selon l'ordre de prélèvement. 3043783 23\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le passeur (34) comprend une pince (54) pour saisir un tube (10) sur un portoir (8) sur lequel il est reçu. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le passeur (34) comprend un capteur (58) agencé pour lire des informations concernant les tubes (10) reçus sur un portoir (8) dans l'agitateur (30), et/ou sur le portoir (8) lui-même.
Brevet FR3043784A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Adaptateur de portoir à tubes du type comprenant une embase (302) insérable dans l'un des réceptacles (104) du portoir et au moins deux bras (304) s'étendant généralement à partir de l'embase dans une première direction, les bras étant agencés pour s'écarter l'un de l'autre au passage d'un tube (200), depuis une position de repos à une position active dans laquelle les bras contribuent à un maintien dudit tube dans le réceptacle, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un doigt (306) articulé élastiquement sur l'un des bras (304) et s'étendant généralement dans une seconde direction, sensiblement opposée à la première direction, le doigt (306) faisant saillie par rapport au bras de manière à se trouver à distance du tube lorsque les bras sont en position de repos et en appui contre le tube lorsque les bras sont en position active pour compléter le maintien du tube dans le réceptacle.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon la revendication 1 comprenant une pluralité de doigts (306), chaque doigt (306) étant articulé élastiquement sur un bras (304) respectif.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque bras (304) comprend une portion proximale d'une extrémité de ce bras (312) et conformée de manière que lesdites portions proximales forment ensemble un siège adapté audit tube lorsque les bras sont en position de repos.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon la revendication 3, dans lequel chaque doigt comprend un coude (316) conformé de manière à 3043784 17 épouser au moins une partie d'un tube de manière à former un cou de siège coopérant avec ledit siège.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications 3 et 4, dans 5 lequel le siège forme un guide en rotation pour ledit tube.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications précédentes, réalisé en une pièce monobloc en matière plastique.
Brevet FR3043798A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Combineur (10) pour afficheur tête haute, comprenant : - une première face ((Pi) destinée à recevoir un rayonnement lumineux généré par un dispositif de projection (20) ; et - une seconde face (02) opposée à la première face (01) ; caractérisé en ce qu'une lame quart d'onde (18) est interposée entre la première face (mi) et la seconde face (02).\n<CLM>\1\tCombineur selon la revendication 1, comprenant un insert biseauté (16).\n<CLM>\1\tCombineur selon la revendication 2, dans lequel la lame quart d'onde (18) est déposée sur l'insert biseauté (16).\n<CLM>\1\tCombineur selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'insert biseauté (16) est reçu entre deux lames de verre (12, 14).\n<CLM>\1\tCombineur selon la revendication 4, dans lequel la première face ((Pi) est formée sur l'une (14) desdites lames de verre et dans lequel la seconde face (02) est formée sur l'autre (12) desdites lames de verre.\n<CLM>\1\tCombineur selon la revendication 4 ou 5, dans lequel la lame quart d'onde (18) est reçue entre l'insert biseauté (16) et une (12) desdites lames de 25 verre.\n<CLM>\1\tCombineur selon l'une des revendications 1 à 6, formant un pare-brise (10). 30\n<CLM>\1\tAfficheur tête haute comprenant un dispositif de projection (20) et un combineur (10) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Procédé de fabrication d'un combineur (10) comprenant une première lame de verre (14) formant une première face ((Pi) destinée à recevoir un 3043798 8 rayonnement lumineux généré par un dispositif de projection (20) et une seconde lame de verre (12) formant une seconde face (02) opposée à la première face (01), caractérisé ce qu'il comprend les étapes suivantes : - laminage d'une feuille quart d'onde (18) sur un insert biseauté (16) de 5 manière à obtenir un ensemble insert - lame quart d'onde ; - assemblage de la première lame de verre (14) et de la seconde lame (12) de verre avec interposition dudit ensemble.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication 9, dans lequel l'étape 10 d'assemblage comprend les sous-étapes suivantes : - laminage dudit ensemble sur la première lame de verre (14) de manière à obtenir un nouvel ensemble ; - collage de la seconde lame de verre (12) sur le nouvel ensemble.
Brevet FR3043802A1 (20170519)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé pour établir des diagnostics de fonctionnement d'au moins une boucle de régulation (10) par portraits de phase, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape (202) de détermination d'au moins un portrait de phase de grandeurs d'une régulation d'au moins un dispositif (18) de référence et pour différentes conditions environnementales, dit portrait nominal de référence (24), - une étape de mise en fonctionnement dudit dispositif (18) dont ladite boucle de régulation (10) est à analyser, - une étape (205) de détermination d'un portrait de phase de régulation, dit portrait de phase réel (25), pour ladite boucle de régulation (10) associée audit dispositif (18) à analyser, - une étape (206) de comparaison dudit portait de phase réel (25) par rapport à au moins un portrait nominal de référence (24), de manière à identifier d'éventuelles défaillances en fonction d'écarts entre ledit portrait nominal de référence (24) et ledit portrait de phase réel (25) dudit dispositif (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit portrait de phase réel (25) est obtenu au cours d'une analyse en temps réel.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite étape (206) de comparaison dudit portrait de phase réel (25) par rapport audit portrait nominal de référence (24) est réalisée visuellement par un opérateur ou par des algorithmes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits portraits de phase (24,25) sont visualisés en deux ou trois dimensions.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit portrait nominal de référence (24) et ledit portrait de phase réel (25) sont comparés par superposition de l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits portraits de phase (24,25) sont mémorisés ou effacés par tout moyen de mémorisation ou d'effacement.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que pour obtenir un portrait de phase (24, 25), ledit procédé comporte: 3043802 9 - une étape (101) de récupération d'une consigne (13), d'une commande (16) et d'une mesure (19) en provenance de ladite boucle de régulation (10), - une étape (102) d'estimation de divers états dudit dispositif (18), - une étape (103) de traçage de trajectoires (28) d'un état du système par rapport à un 5 autre ou une grandeur de régulation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite consigne (13) est traitée de manière à obtenir une consigne dynamiquement réalisable par ledit dispositif (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que ladite mesure (19) est 10 filtrée pour éliminer des bruits annexes de mesure.
Brevet FR3043804A1 (20170519)
REVENDICATIONS1) Thermostat (100) pour un robinet (50) d'un radiateur (10) à eau chaude, le robinet (50) comportant un clapet (54) solidaire d'un pointeau (56) présentant une extrémité libre et une première interface de fixation (60), le thermostat (100) 5 comportant : - un corps (102) présentant une deuxième interface de fixation (104) configurée pour coopérer avec la première interface de fixation (60) pour assurer la fixation du corps (102) sur le robinet (50), - un poussoir (106) monté dans le corps (102), mobile en translation 10 parallèlement à une direction de déplacement, et configuré pour coopérer avec ladite extrémité libre, - un système de déplacement motorisé (108,\n<CLM>\1\tconfiguré pour déplacer le poussoir (106) parallèlement à la direction de déplacement, - une tête (112) sur laquelle est fixée un système de détection (114) réactif à la 15 présence d'un individu et présentant une direction principale de détection (306) et qui est montée mobile en rotation sur le corps (102) autour d'un premier axe de rotation (302) qui est tel que la direction principale de détection (306) est inscrite dans un plan perpendiculaire au premier axe de rotation (302), - un processeur (204) configuré pour recevoir des informations du système de 20 détection (114) et pour commander le système de déplacement motorisé (108,\n<CLM>\1\ten fonction de ces informations.\n<CLM>\1\tThermostat (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tête (112) présente un capot (304) sur lequel est fixé le système de détection (114) et en ce que le capot (304) est monté mobile en rotation sur la tête (112) autour d'un deuxième axe de 25 rotation (308) parallèle à la direction principale de détection (306).\n<CLM>\1\tThermostat (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte une antenne (506), et en ce que le capot (304) présente un support (508) qui s'étend parallèlement au deuxième axe de rotation (308) depuis le pourtour du capot (304) et qui porte l'antenne (506). 3043804\n<CLM>\1\tThermostat (100) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le système de détection (114) présente une ouverture angulaire plus grande selon un premier plan que selon un deuxième plan, et en ce que l'antenne (508) s'étend dans un plan parallèle au premier plan.\n<CLM>\1\tRadiateur (10) comportant un corps creux (12), un robinet (50) comportant un clapet (54) solidaire d'un pointeau (56) présentant une extrémité libre et une première interface de fixation (60), et un thermostat (100) selon l'une des revendications 1 à 4.
Brevet FR3043807A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif (100,\n<CLM>\1\tde validation de communication caractérisé en ce qu'il comporte : un système (M) de stockage de données ; une première interface (Int1) de communication ; un écran (E) d'affichage ; un processeur (P) connecté au système (M) de stockage de données, à la première interface (Int1) de communication et à l'écran (E) d'affichage, le processeur (P) étant configuré pour : acquérir (st10) un premier message dans un format binaire via la première interface (Int1) de communication ; décoder (st11) le premier message dans le format binaire conformément à une norme dite « norme H », pour l'obtention d'un premier message décodé dans un format texte ; transmettre (st12) le premier message décodé dans le format texte à l'écran (E) d'affichage.\n<CLM>\1\tDispositif (200) de validation de communication selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième interface (Int2) de saisie, le processeur (P) étant connecté à la deuxième interface (Int2) de saisie et le processeur (P) étant configuré pour acquérir (st20) un deuxième message dans le format texte via la deuxième interface de saisie (Int2).\n<CLM>\1\tDispositif (200) de validation de communication selon la revendication 2 caractérisé en ce que le processeur (P) est configuré pour : - comparer (st21) le deuxième message dans le format texte avec le premier message interprété dans le format texte ; transmettre (st22) un résultat de la comparaison à l'écran (E) d'affichage.\n<CLM>\1\tDispositif (200) de validation de communication selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que le processeur (P) est configuré pour : 3043807 13 encoder (st30) le deuxième message dans le format texte selon le format binaire pour l'obtention d'un deuxième message dans le format binaire; comparer (st31) le premier message dans le format binaire avec le deuxième message dans le format binaire ; 5 transmettre (st32) un résultat de la comparaison à l'écran (E) d'affichage.
Brevet FR3043809A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Procédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données comportant au moins un dispositif de traitement, le procédé comportant les étapes suivantes : s - Collecte (2040) de données d'exploitations de l'infrastructure par un dispositif superviseur, Transmission (2030) de règles d'analyse à un dispositif externe d'analyse ; Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Acquisition (2010) d'une configuration d'anonymisation ; 10 o Acquisition (2012) d'une désignation des données identifiantes ; o Acquisition (2014) d'une clé de chiffrement ; - Acquisition (2016) de règles d'analyse ; o Acquisition (2018) d'un identifiant du dispositif externe ; Anonymisation (2020) des règles d'analyse avant leur transmission au as dispositif de traitement externe par chiffrement des valeurs correspondant â des données identifiantes ; Anonymisation (2050) des données d'exploitations par chiffrement des données identifiantes ; - Transmission (2060) des données anonymisées au dispositif externe 20 d'analyse de données d'exploitation ; Réception (2070) de données d'analyse anonymisées produite selon les règles d'analyse ; Levé (2080) de l'anonymat des données d'analyse par déchiffrement des données identifiantes. 25\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données selon la revendication 1, caractérisé en ce que la clé de chiffrement est propre à l'infrastructure de traitement de données et unique.\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données selon l'une des revendications précédentes, caractérisé 30 en ce que le chiffrement est un chiffrement réversible. VEN/08/AVR/2016 11:26 CAMUS LEBKIRI bi° FAX:0155071011 F. 24043809 2\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Sélection d'une donnée de regroupement parmi les données identifiantes pour permettre une sélection des données, en particulier des données analysées, correspondant à cette donnée de regroupement\n<CLM>\1\tProcédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la transmission des données d'exploitation se fait au fil de l'eau.\n<CLM>\1\tDispositif de stockage numérique comportant un ou des fichiers correspondant à des codes instructions mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDispositif comportant au moins un microprocesseur mettant en oeuvre le procédé selon l'une des revendications 1 à 5.15
Brevet FR3043814A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Procédé de génération d'un ensemble de données (ENSI) définissant un message (MES), caractérisé en ce qu'il comporte : ^ Une définition d'un premier descripteur (DESCR_1) d'un ensemble de messages (MES), chaque message (MES) comportant un ensemble d'attributs comportant chacun un type réduit (TYP_RED), ledit descripteur (DESCR_1) décrivant également io l'ensemble des types réduits (TYP_RED), chaque type réduit (TYP_RED) étant encodé à partir d'un type d'origine (TYP_ORI) ; ^ Une transformation du premier descripteur (DESCR_1) en une librairie de messages préconfigurés (MES_H) définissant un référentiel donné (REF_H) ; 15 ^ Une instanciation d'un message (MES_H) du référentiel (REF_H) pour générer un ensemble de données sur une mémoire (M).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la définition du premier descripteur (DESCR_1) comprend un ensemble de règles 20 définissant des gammes de valeurs d'un type réduit (TYP_RED), lesdites gammes de valeurs étant incluses dans les gammes de valeurs définissant un type d'origine (TYP_ORI).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un codage d'un 25 type réduit (TYP_RED) comprend une réduction du nombre d'octets codant un type d'origine (TYP_ORI).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le codage d'un type réduit (TYP_RED) comprend la sélection d'un autre type que 30 le type d'origine (TYP_ORI), ledit autre type comprenant un nombre d'octets inférieur au nombre d'octets du type d'origine (TYP_ORI).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le codage d'un type réduit (TYP_RED) comprend une troncature d'un type 35 d'origine (TYP_ORI). -15- 3043814\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le codage d'un type réduit (TYP_RED) comprend une extraction d'une liste de valeurs d'un type d'origine (TYP_ORI). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la transformation du premier descripteur (DESCR_1) comprend ^ la génération d'un second descripteur (DESCR_2) ; ^ la compilation du second descripteur (DESCR_2) pour générer : o une librairie (LIB) de messages préconfigurés (MES_H) ; o une fonction (F_INST) pour instancier un message sélectionné (MES).\n<CLM>\1\tSystème de messagerie pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend : ^ au moins une mémoire (M) pour le stockage des données du premier descripteur (DESCR_1), des données du second descripteur (DESCR_2), des messages préconfigurés (MES_H) de la librairie (LIB) et des données générées par le procédé (MES) ; ^ un calculateur (K) pour effectuer les opérations de transformation du premier descripteur (DESCR_1) en une librairie (LIB) de messages préconfigurés (MES_H) ; ^ un calcul d'au moins une instance d'un message préconfiguré (MES).30
Brevet FR3043829A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'administration comportant un conteneur (12) hermétique fermé par un bouchon (26), contenant un médicament radio-pharmaceutique (14), et pourvu d'un bouclier de protection en un matériau radio-opaque, et un support (16) pourvu de moyens d'accrochage (30), le conteneur (12) étant fixé au support, de manière amovible, dans une position autorisant un accès audit bouchon.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel le bouclier de protection comporte du plomb et/ou du tungstène.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens d'accrochage comportent un anneau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support comporte un socle (22) pourvu d'une ouverture (40) autorisant un accès audit bouchon.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel le support comporte un couvercle (20) pourvu de trous (32) traversés par des tiges (24) fixées sur le socle (22).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel les tiges comportent des butées (50) sur lesquelles le couvercle prend appui par gravité.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement précédentes, dans lequel au moins une, de préférence chaque tige (24), présente à. son extrémité libre, une portion filetée (52) qui fait saillie au-dessus du couvercle et sur laquelle un boulon (54) est vissé de manière à être en appui sur le couvercle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un cylindre (60), reposant sur le support, et dans lequel le conteneur est logé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel la hauteur du cylindre est déterminée de manière que le fond du conteneur prenne appui sur le couvercle.\n<CLM>\1\tAppareil à perfusion comportant un pied à perfusion et un dispositif d'administration selon l'une quelconque des revendications précédentes suspendu audit pied.\n<CLM>\1\tEnsemble comportant - un dispositif d'administration selon l'une des revendications 6 à 9 et 3043829 10 plusieurs cylindres présentant différentes hauteurs et/ou différents diamètres intérieurs et adaptés pour pouvoir être serrés en sandwich entre le socle et le couvercle du support.