INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3048931A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Caisson de véhicule tracté, propulsé ou motorisé comportant un corps de caisson (8 ;\n<CLM>\1\ts'étendant 5 selon un axe (X) et une paroi (7 ;\n<CLM>\1\tagencée dans le corps de caisson pour former un flanc latéral du corps du caisson, le caisson étant caractérisé en ce qu'au moins une face principale de la paroi tournée vers l'intérieur du corps de caisson est conformée en un escalier descendant en 10 direction d'un fond du corps du caisson.\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon la revendication 1, dans lequel la paroi (7 ;\n<CLM>\1\test montée coulissante dans le corps du caisson (8 ;\n<CLM>\1\tentre une position de chargement dans laquelle la paroi laisse l'intérieur du 15 corps de caisson accessible et une position de déversement dans laquelle la paroi bloque l'accès à l'intérieur du corps de caisson.\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la paroi (7 ;\n<CLM>\1\tcom20 porte en outre un couvercle (11 ;\n<CLM>\1\ts'étendant en haut de l'escalier.\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon la revendication 3, dans lequel le couvercle (11 ;\n<CLM>\1\test conformé en arc de cercle s'étendant depuis l'escalier en direction de 25 l'intérieur du corps de caisson (8 ; 108).\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la paroi (7 ;\n<CLM>\1\test d'une hauteur sensiblement identique à celles des flancs longitudinaux du corps du caisson (8 ; 108). 30\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon l'une des revendi- cations précédentes, dans lequel la paroi (7 ;\n<CLM>\1\tcomporte au moins un hublot (12,\n<CLM>\1\tpermettant l'inspection de l'intérieur du corps de caisson (8 ;\n<CLM>\1\tdepuis l'extérieur, le hublot étant agencé de sorte qu'au niveau 35 de la face principale en escalier, le hublot se trouve situé directement sous l'une des marches de l'escalier. 3048931 15\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon l'une des revendi- cations précédentes, dans lequel la paroi (7 ;\n<CLM>\1\test conformée de sorte à présenter une direction générale Y inclinée relativement au fond du corps du caisson (8).\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule selon l'une des revendi- cations précédentes, dans lequel la paroi (107) comporte une rehausse (114) agencée en haut de la paroi pour former au moins une marche supplémentaire.\n<CLM>\1\tCaisson de véhicule l'une des revendications 10 précédentes, dans lequel la paroi est conformée de sorte que l'escalier présente au moins trois marches (10 ; 110).\n<CLM>\1\tBenne comprenant un châssis (2) et un caisson selon l'une des revendications précédentes agencé sur le châssis. 15
Brevet FR3048932A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Procédé de fonctionnement électrique d'un véhicule de transport de marchandises, notamment véhicule frigorifique, ce véhicule étant équipé - d'une pluralité d'équipements électriques (A30, A40, A50), - d'une pluralité de contacts électriques (C20, C30, C40, C50) aptes à délivrer des signaux d'activation (S20, S30, S40, S50), - et d'un système d'alimentation en énergie électrique desdits équipements électriques, comprenant au moins une source commune d'alimentation en énergie électrique (22) et un moyen commun de commutation (24) apte à occuper une position fermée pour relier la source commune d'alimentation auxdits équipements électriques et une position ouverte pour couper l'alimentation électrique desdits équipements électriques ; procédé comprenant l'étape suivante : commander ledit moyen de commutation (24) en fonction d'au moins certains desdits signaux d'activation (S20, S30, S40, S50).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 comprenant les étapes suivantes : délivrer un signal de commande de fermeture dudit moyen commun de commutation (24) sous l'effet de l'un quelconque desdits signaux d'activation (S20, S30, S40, S50), et délivrer un signal de commande d'ouverture dudit moyen commun de commutation (24) lorsque l'ensemble desdits signaux d'activation est absent.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel au moins un signal d'activation est délivré à la suite d'un délai de temporisation (dt).\n<CLM>\1\tVéhicule de transport de marchandises, notamment véhicule frigorifique, équipé - d'une pluralité d'équipements électriques (A30, A40, A50), - d'une pluralité de contacts électriques (C20, C30, C40, C50) aptes à délivrer des signaux d'activation (S20, S30, S40, S50), 3048932 12 - et d'un système d'alimentation en énergie électrique desdits équipements électriques, ce système comprenant au moins une source commune d'alimentation en énergie électrique (22) et un dispositif électronique de gestion pourvu d'un moyen commun de commutation 5 (24) apte à occuper une position fermée pour relier la source commune d'alimentation auxdits équipements électriques et une position ouverte pour couper l'alimentation électrique desdits équipements électriques et pourvu d'un circuit électronique (25) soumis auxdits signaux d'activation et apte à commander ledit moyen commun de commutation 10 en fonction d'au moins certains desdits signaux d'activation.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 4, dans lequel ledit circuit électronique comprend une porte logique OU (26) dont les entrées reçoivent lesdits signaux d'activation et dont la sortie est reliée audit moyen commun de commutation. 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 4 et 5, comprenant un compartiment frigorifique.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant un tracteur et une remorque attelée au tracteur, dans lequel lesdits équipements alimentés via ledit moyen commun de commutation 20 sont portés par la remorque.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, dans lequel ladite source d'énergie électrique est portée par la remorque ou par le tracteur.
Brevet FR3048936A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Procédé de commande d'un véhicule ferroviaire (1), comportant des étapes consistant à : - vérifier (102), au moyen d'un calculateur électronique (2) embarqué du véhicule ferroviaire (1), si une condition de déclenchement d'un freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, dans l'affirmative, - déclencher (106) le freinage d'urgence dans le but d'arrêter le véhicule ferroviaire, au moyen du calculateur électronique (2), si la condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est vérifiée ; caractérisé en ce que ce procédé consiste en outre, alors que le freinage d'urgence est déclenché et avant l'arrêt du véhicule ferroviaire, à : - répéter l'étape de vérification (104), au moyen du calculateur électronique (2), si une condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, - à interrompre (108) le freinage d'urgence, au moyen du calculateur électronique (2), si et seulement si aucune condition de déclenchement du freinage d'urgence n'est remplie. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape consistant à vérifier si une condition de déclenchement d'un freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie comporte la comparaison (102,\n<CLM>\1\td'une vitesse de déplacement (C3) du véhicule ferroviaire avec une vitesse limite prédéterminée (C2), la condition de déclenchement étant vérifiée uniquement si la vitesse de déplacement est supérieure à la vitesse limite prédéterminée. 3.- Procédé selon la revendication 2, dans lequel la vitesse limite prédéterminée (C2) est déterminée automatiquement en fonction d'informations transmises par un système de signalisation ferroviaire extérieur au véhicule ferroviaire (1). 4.- Procédé selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans lequel la vitesse limite prédéterminée (C2) est déterminée en tenant compte d'une courbe de freinage du véhicule ferroviaire (1). 3048936 10 5.- Calculateur électronique (2) pour un système de commande d'un véhicule ferroviaire, ce calculateur électronique (2) étant programmé pour : - vérifier (102) si une condition de déclenchement d'un freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, dans l'affirmative, 5 - déclencher (106) le freinage d'urgence dans le but d'arrêter le véhicule ferroviaire, si la condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est vérifiée ; le calculateur électronique (2) étant caractérisé en ce qu'il est en outre programmé pour, alors que le freinage d'urgence est déclenché et avant l'arrêt du véhicule ferroviaire, 10 à: - répéter l'étape de vérification (104) si une condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, - à interrompre (108) le freinage d'urgence si et seulement si aucune condition de déclenchement du freinage d'urgence n'est remplie. 15 6.- Véhicule ferroviaire (1) comprenant un calculateur électronique (2) pour commander le véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que le calculateur électronique (2) est conforme à la revendication\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3048937A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Procédé pour déterminer la force à transmettre aux roues motrices d'un véhicule muni d'un groupe motopropulseur hybride à plusieurs rapports de boîte vitesse et d'une batterie de traction, le procédé étant caractérisé en ce qu'il inclut : une étape de détermination, sur toute la plage de vitesse que le véhicule est apte à atteindre, de la force maximale que le groupe motopropulseur est théoriquement apte à transmettre aux roues dans des conditions nominales prédéterminées de charge de la batterie de traction et/ou de température extérieure et/ou de pression atmosphérique ; une étape de détermination, sur toute la plage de vitesse que le véhicule est apte à atteindre, d'une force d'agrément que le groupe motopropulseur est apte à transmettre aux roues, ladite force d'agrément vérifiant que : o quelle que soit la valeur de la vitesse du véhicule, la force d'agrément est inférieure ou égale à la force maximale ; o la force d'agrément évolue dans la plage de vitesse sans présenter de point d'inflexion aux valeurs de la vitesse nécessitant un changement de rapport de boîte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, en cas de requête d'accélération maximale de la part du conducteur à une vitesse donnée, il inclut : une étape de calcul d'un coefficient de dégradation, ledit coefficient étant égal au rapport entre : o la force maximale que le groupe motopropulseur est réellement apte à transmettre aux roues à la vitesse donnée, compte-tenu des conditions réelles de charge de la batterie de traction et/ou de température extérieure et/ou de pression atmosphérique, et o la force maximale que le groupe motopropulseur est théoriquement apte à transmettre aux roues à la vitesse donnée dans les conditions nominales prédéterminées ; 3048937 11 - une étape de calcul d'une force d'agrément corrigée à transmettre effectivement aux roues, ladite force corrigée étant égale au produit du coefficient de dégradation par la force maximale théorique à la vitesse donnée. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de détermination de la force maximale inclut de déterminer l'enveloppe supérieure des courbes représentant, pour chacun des rapports de boîte de vitesse, l'évolution de la force transmise aux roues en fonction de la 10 vitesse du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'étape de détermination de la force d'agrément inclut de déterminer une courbe concave par le dessus passant par au moins un point d'inflexion de 15 l'enveloppe supérieure.\n<CLM>\1\tCalculateur caractérisé en ce qu'il comporte des moyens matériels et logiciels implémentant le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes. 20\n<CLM>\1\tVéhicule hybride caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur selon la revendication précédente.
Brevet FR3048940A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Bogie (10) de véhicule ferroviaire, comprenant : - deux paires de roues (12), les roues (12) de chaque paire étant reliées l'une à l'autre par une structure d'essieu respective (14), les structures d'essieu (14) définissant un espace interne, - un châssis (16), chaque structure d'essieu (14) étant portée par le châssis (16), et - un système de freinage (18), caractérisé en ce que le système de freinage (18) comprend un dispositif de freinage (50) monté sur chaque roue (12) et un dispositif de freinage (52) monté à l'extérieur de chaque roue (12), l'extérieur d'une roue étant défini comme l'espace à l'opposé de l'espace interne. 2.- Bogie selon la revendication 1, caractérisé en ce que la structure d'essieu (14) est dépourvue de disque de freinage entre les deux roues (12). 3.- Bogie selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif de freinage (50) monté sur chaque roue (12) comprend une pince de freinage (54) agissant sur la roue (12). 4.- Bogie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif de freinage (52) monté à l'extérieur de chaque roue (12) comprend un disque (58) et une pince de freinage (60) agissant sur le disque (58). 5.- Bogie selon la revendication 4, caractérisé en ce que le disque (58) du dispositif de freinage (52) monté à l'extérieur de chaque roue (12) est relié à la roue (12) associée par une liaison rigide (62), le disque (58) et la roue (12) étant solidaire en rotation. 6.- Bogie selon la revendication 5, caractérisé en ce que la liaison rigide (62) est formée d'une partie de la structure d'essieu (14).\n<CLM>\1\tBogie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 35 chaque structure d'essieu (14) est reliée au châssis (16) par l'intermédiaire d'un dispositif 30 3048940 8 de suspension primaire (20), le dispositif de suspension primaire (20) étant monté sur la structure d'essieu (14) entre les roues (12). 8.- Bogie selon la revendication 7, caractérisé en ce que chaque dispositif de 5 suspension primaire (20) comprend une barre de torsion transversale (32). 9.- Bogie selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que chaque dispositif de suspension primaire (20) comprend au moins un organe (34) de liaison à la structure d'essieu (14) correspondante et un organe (35) de liaison au châssis (16). 10.- Véhicule ferroviaire comprenant au moins une voiture et au moins un bogie (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, le bogie (10) portant la voiture. 10
Brevet FR3048946A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant une superstructure (1) de caisse, délimitant en partie sommitale de la caisse, un encadrement de toit formé de brancards latéraux (15) reliés entre eux par au moins une traverse avant (12) de pavillon, une traverse intermédiaire (13) et une traverse arrière (14) de pavillon, la structure de caisse comportant un pavillon (3) de toit comprenant une pièce extérieure de carrosserie recouverte par une garniture (2) intérieure de toit, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rigidification (40) locale du toit arrangé entre la garniture (2) de toit et le pavillon (3) de toit, un tel moyen de rigidification étant apte à s'opposer à la déformation du pavillon de toit.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit moyen de rigidification (40) est constitué d'une mousse de densité différente à celle de la garniture (2) intérieure de toit.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit moyen de rigidification (40) est constitué d'au moins une rangée de bande (41) de mousse.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que au moins une rangée de bande (41) de mousse est discontinue, la rangée étant alors réalisée par plusieurs portions (42).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque bande (41) de mousse est disposée contre la garniture (2) intérieure de toit et en ce qu'elle comprend une couche d'adhésif rendant apte la liaison mécanique de la bande (41) de mousse avec la garniture (2) intérieure de toit. 3048946 13\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que chaque bande (41) de mousse comprend une couche d'adhésif rendant apte la liaison mécanique avec la pièce extérieure de carrosserie. 5\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque bande (41) de mousse est rapportée et collée à la garniture (2) intérieure de toit préalablement à la mise en liaison mécanique par collage de la bande (41) de mousse contre la pièce extérieure de carrosserie. 10\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la bande (41) de mousse a une densité minimale supérieure ou égale à 110 kg/m2. 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la bande (41) de mousse a une densité maximale inférieure ou égale à 130 Kg/m2.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, 20 caractérisé en ce que la pièce extérieure de carrosserie comprend un dispositif antivibratoire et en ce que tout ou partie du moyen de rigidification (40) vient à recouvrement du dispositif antivibratoire.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendication 1 à 10, 25 caractérisé en ce que le dispositif de rigidification (40) s'étend dans une zone de la garniture de toit s'étendant entre la traverse intermédiaire (13) et la traverse arrière (14) de la superstructure (1) de caisse.
Brevet FR3048947A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Patte de fixation (8) d'une pièce (6), notamment de véhicule automobile, à une autre pièce (10), ladite patte (8) comprenant : une portion étendue (81) avec au moins un orifice de fixation (82) de la pièce (6) à l'autre pièce (10), ledit orifice (82) comprenant un axe longitudinal (9) ; caractérisée en ce qu'elle comprend, en outre, - une surface de guidage (83) d'un outil de vissage (12) d'une vis de fixation (14) au travers de l'orifice (82), ladite surface (83) s'étendant suivant une direction principale parallèle à l'axe longitudinal (9) dudit orifice (82).\n<CLM>\1\tPatte de fixation (8) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la surface de guidage (83) comprend un profil transversal concave apte à assurer un centrage de l'outil de vissage (12). Patte de fixation (8) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le profil transversal concave est en forme de V. Patte de fixation (8) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la surface de guidage (83) comprend un profil transversal généralement constant le long de la direction principale de ladite surface (83). Patte de fixation (8) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la surface de guidage (83) s'étend depuis la portion étendue (81), au bord de l'orifice (82), sur une distance correspondant à au moins deux fois, préférentiellement au moins trois fois, plus préférentiellement au moins quatre fois, le diamètre de l'orifice (82). Patte de fixation (8) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'axe longitudinal (9) de l'orifice (82) et la direction principale de la surface de guidage (83) sont perpendiculaires au plan moyen de la portion étendue (81) au niveau dudit orifice (82).3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t7. Pièce (6), notamment de véhicule automobile, comprenant au moins une patte de fixation (8) destinée à être fixée à une autre pièce (10), caractérisée 3048947 8 en ce que la ou les pattes de fixation (8) sont conformes à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Pièce (6) selon la revendication 7, caractérisée en ce que ladite pièce (6) est en matière plastique et en ce que la ou les pattes de fixation (8) sont d'un seul 5 tenant avec le reste de ladite pièce (6).\n<CLM>\1\tPièce (6) selon l'une des revendications 7 et 8, caractérisée en ce que ladite pièce est une cloison, préférentiellement un auvent (6) de prise d'air de climatisation d'un véhicule automobile. 10.Véhicule automobile comprenant une pièce (6) avec au moins une patte de 10 fixation (8) fixée à une autre pièce (10) dudit véhicule, caractérisé en ce que ladite pièce (6) est conforme à l'une des revendications 7 à 9, ladite ou lesdites pattes de fixation (8) étant disposées dans une cavité d'une profondeur supérieure à 50mm, préférentiellement supérieure à 100mm, plus préférentiellement supérieure à 150mm. 15
Brevet FR3048948A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Hayon (1) de véhicule automobile comprenant une partie structurelle (2) et un élément de garniture (3) destiné à recouvrir ladite partie structurelle (2), ledit élément de garniture (3) présentant une face interne (3a) s'étendant en regard de ladite partie structurelle (2) et une face externe (3b) opposée à ladite face interne (3a), ledit hayon (1) comprenant en outre un organe flexible (5) formant poignée comportant une bande (4) présentant d'une part une extrémité d'accrochage (7) et d'autre part une extrémité de tirage (6), ledit élément de garniture (3) présentant un orifice (13) traversé par ladite bande (4) de telle sorte que ladite extrémité de tirage (6) s'étend en saillie de la face externe (3b) de l'élément de garniture (3) et ladite extrémité d'accrochage (7) s'étend en saillie de la face interne (3a) de l'élément de garniture (3), caractérisé en ce que ladite extrémité d'accrochage (7) est accrochée sur ladite face interne (3a) de l'élément de garniture (3), à distance dudit orifice (13).\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite extrémité de tirage (6) comprend un élément de préhension (10) présentant une forme sensiblement annulaire.\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit élément de garniture (3) présente, en saillie de sa face interne (3a), un élément d'ancrage (25) destiné à recevoir ladite extrémité d'accrochage (7).\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit élément d'ancrage (25) présente une nervure (26) et au moins deux joues (27,27') en saillie de ladite nervure (26), dans un sens opposé audit orifice (13) et à distance de ladite face interne (3a). 25 30\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite extrémité d'accrochage (7) comprend un élément d'accrochage 3048948 10 (11) présentant une tige (21) sensiblement perpendiculaire à la bande (4), venant en prise contre ladite nervure (26), entre ladite face interne (3a) et lesdites deux joues (27,27'). 5\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit organe flexible (5) comprend un élément de calage (30) destiné à maintenir ladite bande (4) fixe au travers de l'orifice (13). 10\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce ledit organe flexible (5) est obtenu d'une seule pièce.\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon la revendication 6 ou 7, caractérisé 15 en ce que ledit organe flexible (5) comprend au moins un élément détrompeur (40) destiné à orienter la bande (4) dans ledit orifice (13).\n<CLM>\1\tHayon (1) de véhicule automobile, selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit organe flexible (5) est fait d'un 20 matériau élastomère.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un hayon (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3048951A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Ce cycle permettant à deux personnes de se déplacer sur une roue (1), caractérisé en ce qu'il comporte un cadre (2) « mono-bras » conçu pour y intégrer une selle (5 et\n<CLM>\1\tet un pédalier (3 et\n<CLM>\1\tpour chaque personne positionnée l'une au-dessus de l'autre, les deux pédaliers (3 et\n<CLM>\1\tétant liés par l'intermédiaire d'une chaine (7) déviée vers l'arrière à l'aide de galets (8) pour ne pas entrer en interférence avec la personne assise sur la selle inférieure (5), le choix du même nombre de dents sur les deux pédaliers (3 et\n<CLM>\1\tpermet leur synchronisation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cadre (2) est réalisé par une structure « double-bras » contournant par l'arrière et par l'avant la personne assise sur la selle inférieure (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cadre (2) est réalisé en contournant par la gauche et/ou la droite la personne assise sur la selle inférieure (5).\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que différentes tailles de roue (1) peuvent être utilisées afin d'augmenter ou de réduire la vitesse de pointe du cycle.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'entrainement de la roue (1) peut être réalisé par une liaison fixe entre le pédalier inférieur (3) et l'axe de la roue (1) (aucun rapport de réduction) ou à l'aide d'un moyeu à vitesse afin d'adapter le rapport de réduction à l'utilisation du cycle.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que des protecteurs de pédalier (3 et 4), chaine (7) et/ou de galets (8) peuvent être ajoutés.
Brevet FR3048956A1 (20170922)
REVENDICATIONS1/ - Aéronef (1) à voilure tournante, comprenant : - une voilure (2) tournante comportant un axe de rotation et au moins une pale (3), - au moins une partie desdites pales comportant un dispositif de propulsion (4) adapté pour procurer, par rotation de la voilure, au moins une partie de portance de l'aéronef, - des organes, dits organes nécessaires au vol (11,12,13,14,21,22), adaptés pour coopérer avec chaque dispositif de propulsion 10 pour lui fournir de l'énergie et au moins une commande, caractérisé en ce qu'au moins une pale est creuse au moins en partie et contient au moins une partie desdits organes nécessaires au vol. 2/ - Aéronef selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de propulsion est un dispositif de propulsion à hélice(s). 15 3/ - Aéronef selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif de propulsion (4) comprend deux hélices (7a, 7b) contrarotatives. 4/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le dispositif de propulsion (4) comprend un moteur à combustion interne (20). 20 5/ - Aéronef selon la revendication 4, caractérisé en ce que les organes nécessaires au vol comprennent au moins un réservoir (21) de carburant. 6/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le dispositif de propulsion (4) comprend un moteur électrique (10). 25 7/ - Aéronef selon la revendication 6, caractérisé en ce que les organes nécessaires au vol comprennent au moins une batterie d'accumulateurs (11). 8/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les pales (3) de la voilure (2) sont à incidence variable et 30 comportent une articulation (23) de battement d'axe compris dans un plan de 3048956 15 rotation de la voilure, ladite articulation étant adaptée pour coupler incidence et battement. 9/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détermination d'un axe fixe (X) par 5 rapport au sol, adapté pour servir de référence de déplacement. 10/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyeu (5) central auquel sont rattachées les pales (3), ledit moyeu étant adapté pour embarquer une charge utile (25). 11/ - Aéronef selon la revendication 10, caractérisé en ce que le moyeu (5) est au moins en deux parties, mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, dont au moins une partie (24) est gyrostabilisée. 12/ - Aéronef selon la revendication 11, caractérisé en ce que la partie (24) gyrostabilisée du moyeu (5) est reliée à la partie solidaire des pales (3) 15 par un câble (26) de suspension. 13/ - Aéronef selon l'une quelconque des revendications 10 à 12, caractérisé en ce que le moyeu (5) central est relié à un ballon (29) porteur placé au-dessus de la voilure et adapté pour améliorer la sustentation de l'aéronef.
Brevet FR3048961A1 (20170922)
REVENDICATIONS1_ Dispositif pour conserver les bulles dans les bouteilles de sodas et eaux gazeuses. Ce dispositif est un support qui maintient les bouteilles à l'envers debout sur le bouchon (2), bouchon qui est calé dans un orifice au fond du support pour stabiliser la bouteille (3). Le support est de forme rectangulaire carrée pour épouser la forme des compartiments de bouteilles des réfrigérateurs (en général ces compartiments sont situés sur les intérieurs de portes des réfrigérateurs) (4). Les angles du dispositif sont arrondis (5) pour une meilleure adaptation dans le compartiment bouteilles du réfrigérateur. Le fond du support est plat car l'orifice est surélevé (6) pour aussi pouvoir contenir les bouteilles à l'endroit. 2_ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la bouteille est maintenue en position verticale retournée sur le bouchon pour conserver plus longtemps les bulles dans le soda. 3_ Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le bouchon soit calé dans un orifice au fond du support pour stabiliser la bouteille dans le support. 4 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par sa forme proche du cube pour qu'il soit compatible avec les compartiments bouteilles (en position verticale, debout) des réfrigérateurs. Dispositif selon la revendication 4 caractérisé par la forme arrondie des angles du dispositif pour une meilleure insertion dans le compartiment bouteilles des réfrigérateurs. 6_ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait de surélever le fond du dispositif, afin que ce dernier puisse faire à la fois office de support de bouteilles retournées sur le bouchon, MAIS AUSSI BIEN pour pouvoir accueillir les bouteilles de toutes sortes à l'endroit, et ainsi ne pas prendre de place inutile dans le réfrigérateur. 1
Brevet FR3048962A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Ecarteur de chaines (A) de levage constitué d'une croix rigide (E), suspendu par quatre supports (B) fixés en partie haute de chaque chaine, ceinturé par les extrémités d'un tendeur extensible de ceinturage (3) tendu poussant par contact les même chaines vers les extérieurs pour que ces quatre chaines pendues a un moufle, sans charge, soient écartées les unes aux autres donnant un effet parapluie pour une visualisation (D), droite, gauche, avant, arrière, intuitif et clair sans chevauchement entre elles avant accrochage, des crochets sur chaines, de la charge à lever.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif de croix rigide comprend une croix percée (1) supportant quatre tiges rigides droites (2) constituées à leurs deux extrémités, d'une part d'une boucle pour le passage du tendeur extensible de ceinturage (3), et d'autre part d'une extrémité cylindrique s'emboitant librement dans cette croix percée (1).\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaine (A) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la longueur du tendeur extensible de ceinturage (3), passant dans la boucle a l'extrémité de chaque tige rigide formant un carré dont chaque côté repousse a l'extérieur par appuis les chaine (C) doit être égale a deux fois la longueur du carré en son milieu et que la tension de ceinturage soit déterminée pour accepter, sans endommager la croix rigide (E), la pression des chaines lors d'un levage de charge avec crochets réunis centré.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les supports (B) soient constitués d'un tendeur extensible de support et fixés d'une part en partie haute de chaque chaine par un système d'accrochage, et d'autre part soient fixés par un système de bridage sur le milieu du côté du carré formé par le tendeur extensible de ceinturage.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon la revendication 4 caractérisée en ce que les tendeurs extensibles de ceinturage soient protégés par une gaine de protection.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaine (A) selon la revendication 2, caractérisée en ce que la croix percée (1) est solidaire d'une des tiges rigides droites (2) formant une seule pièce pour ne pas tomber si le tendeur extensible de ceinturage (3) venait à rompre.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon la revendication 3 caractérisée en ce que le tendeur extensible de ceinturage (3) soit constitué de quatre ressorts.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon la revendication 4 caractérisée en ce que les supports (B) soient constitués de ressorts.\n<CLM>\1\tL'écarteur de chaines (A) selon la revendication 4 caractérisée en ce que le système d'accrochage est un mousqueton.
Brevet FR3048967A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement continu des eaux dans lequel le traitement est assuré en présence de grains ou "pellets" en état de fluidisation, constitués de minéraux et/ou de bactéries (aérobies ou anaérobies), mais où la formation et la croissance des grains et donc le traitement des eaux est réparti dans plusieurs réacteurs successifs.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les réacteurs successifs sont caractérisés par le fait que les grains sont fluidisés par tout moyen connu, soit par le flux des eaux à traiter, soit par une agitation mécanique, hydraulique ou par gaz.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2, caracté:risé par le fait que les réacteurs successifs sont dimensionnés et réglés pour la fluidisation d'une population particulière de taille de grain, de sorte que les granules de tailles inférieures sont naturellement entraînées vers le réacteur suivant par les eaux à traiter.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, selon lequel on introduit des réactifs assurant la croissance des grains constitués de minéraux et/ou de bactéries (aérobies ou anaérobies), à l'entrée du dispositif et/ou à l'entrée de chaque réacteur, de sorte que chaque réacteur est capable d'assurer la croissance des grains pour lequel il est dimensionné.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les minéraux issus des eaux traitées selon l'invention sont plus particulièrement des cristaux de carbonates de calcium, des phosphates tels que la struvite, des hydroxyapatites. -6-
Brevet FR3048970A1 (20170922)
REVENDICATIONS1 - Procédé de fabrication de 1,4:3,6-dianhydrohexitols comprenant les étapes de : a) fourniture d'au moins un hexitol, b) déshydratation dudit hexitol, c) distillation du produit de déshydratation issu de l'étape b), caractérisé en ce que : l'hexitol est fourni sous forme d'une solution aqueuse au niveau de l'étape a), la distillation est réalisée au moyen d'un évaporateur à couche mince au niveau de l'étape c). 2 - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la solution aqueuse présente une teneur en poids sec d'hexitol supérieure à 95 %, préférentiellement supérieure à 96 %, très préférentiellement supérieure ou égale à 97 % de son poids total, et inférieure à 99 % de son poids total. 3 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la solution aqueuse est obtenue par élimination de l'eau d'une solution aqueuse initiale contenant au moins un hexitol, et dont la teneur en poids sec en ledit hexitol est comprise entre 40 % et 80 (3/0 de son poids total. 4 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que pour la solution aqueuse contenant au moins un hexitol, ledit hexitol est choisi parmi le sorbitol, le mannitol et l'iditol et leurs mélanges, et est préférentiellement le sorbitol. 5 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de déshydratation est conduite en présence d'un catalyseur de déshydratation. 6 - Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le catalyseur est un catalyseur du type résines échangeuses d'ions, en particulier de résines échangeuses cationiques acides ou de catalyseurs de type zéolithe acide. 3048970 13 7 - Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le catalyseur est un catalyseur acide choisi parmi l'acide sulfurique, l'acide chlorhydrique, l'acide para toluène sulfonique, l'acide phosphorique, l'acide méthane sulfonique et est préférentiellement l'acide sulfurique. 5 8 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de déshydratation est conduite sous vide, sous flux d'un gaz inerte, ou sous pression en autoclave. 9 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de 10 déshydratation est conduite à une température de 110 °C à 400 °C. 10 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de distillation est réalisée à une température comprise entre 160 °C et 230°C, préférentiellement entre 170 °C et 220 °C. 15 11 - Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de distillation est réalisée sous un vide inférieur à 50 mbar, préférentiellement inférieur à 20 mbar, très préférentiellement inférieur à 10 mbar.
Brevet FR3048972A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Matériau de leurrage ultrasonore, ledit matériau (1) comprenant au moins une résine (2), caractérisé en ce qu'il comprend, de plus, une pluralité de billes creuses (4) noyées dans ladite résine (2).\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites billes creuses (4) sont sensiblement uniformément réparties dans ladite résine (2).\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite résine (2) est réalisée dans au moins l'une des matières suivantes : époxy, polyuréthane, phénolique.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites billes creuses (4) sont réalisées dans au moins l'une des matières suivantes : - du verre ; - de la résine phénolique.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les billes creuses (4) présentent une pluralité de diamètres différents.\n<CLM>\1\tDispositif électronique, en particulier une carte électronique, comprenant au moins un composant électronique (7A à 7F), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un enrobage (8) entourant au moins ledit composant électronique (7A à 7D), et en ce que ledit enrobage (8) est réalisé, au moins en partie, dans le matériau (1) de leurrage ultrasonore spécifié sous l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Equipement, en particulier système d'arme, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif électronique (5) tel que celui spécifié sous la revendication 6.
Brevet FR3048975A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Composition comportant du pétrole, de l'eau et au moins un lipide de mannosylérythritol.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la quantité de pétrole est comprise entre 15 et 80% en volume par rapport au volume de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la quantité totale de lipide(s) de mannosylérythritol est comprise entre 0,5 ppm et 100 ppm par rapport au poids de la composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant en outre un tensioactif autre qu'un lipide de mannosylérythritol.\n<CLM>\1\tProcédé de désémulsification d'une émulsion d'eau et de pétrole comprenant la mise en contact d'un désémulsifiant avec l'émulsion, le désémulsifiant comportant au moins un lipide de mannosylérythritol.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel la quantité de pétrole est comprise entre 15 et 80% en volume par rapport au volume de l'émulsion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, dans lequel la quantité totale de lipide(s) de mannosylérythritol est comprise entre 0,5 ppm et 100 ppm, par rapport au poids de l'émulsion.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel le désémulsifiant comporte au moins un triglycéride et/ou au moins un acide gras.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, dans lequel le désémulsifiant comporte en outre un tensioactif autre qu'un lipide de mannosylérythritol.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un lipide de mannosylérythritol en tant que désémulsifiant.
Brevet FR3048983A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Système de traverse à coque (10 ;\n<CLM>\1\tpour une voie ferrée, destiné à être calée dans un radier de la voie ferrée, du type comprenant une traverse (12) présentant une face inférieure (20), et une face supérieure (22), destinée à recevoir un système de fixation de rail (14), et une coque, caractérisé en ce que la coque enveloppe substantiellement intégralement la traverse de manière à délimiter un volume intérieur de réception de la traverse qui soit étanche aux agressions extérieures. 2.- Système (10 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel la coque comporte : - une demi-coque inférieure, dénommée chausson (20), propre à recevoir la traverse (12), le chausson comportant un fond (60) et une paroi périphérique (61) relevée bordant le fond ; et - une demi-coque supérieure, dénommée capot (18 ; 118), propre à recouvrir la traverse (12), le capot comportant un plafond (82) et une paroi périphérique (81) tombée, des rebords de la paroi périphérique (61) du chausson et de la paroi périphérique (81) du capot coopérant pour fermer de manière étanche la coque. 3.- Système selon la revendication 2, dans lequel le rebord (85) de la paroi périphérique (81) du capot (18) est muni d'une collerette (86) recouvrant latéralement le rebord (63) de la paroi périphérique (61) du chausson (16). 4.- Système selon la revendication 2, dans lequel un joint d'étanchéité est maintenu en compression entre le rebord (85) de la paroi périphérique (81) du capot (18) et le rebord (63) de la paroi périphérique (61) du chausson (20). 5.- Système selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans laquelle le capot (18) est fixé au chausson (16) par encliquetage ou rivetage de leurs rebords. 6.- Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comportant un système de fixation de rail (14) monté sur la face supérieure de la traverse (12). 7.- Système selon la revendication 6, dans lequel la coque est prise en sandwich entre le système de fixation de rail et la traverse. 3048983 8 8.- Système selon la revendication 6 ou 7, dans lequel la coque comporte une lumière (183) dont le contour est conformé pour engager une rainure prévue sur la face supérieure de la traverse (12) autour d'une zone (23) d'implantation du système de 5 fixation de rail (14). 9.- Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comportant une semelle résiliente (17) disposée entre la traverse (12) et la coque. 10 10.- Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle la coque est réalisée en un matériau rigide. 11.- Tronçon de voie ferrée, caractérisé en ce qu'il comprend un radier, une pluralité de systèmes de traverse à coque conformes à l'une quelconque des 15 revendications 1 à 10, les systèmes étant calées dans le radier, et une paire de rails de roulement, qui est fixé sur chacun des systèmes.
Brevet FR3048984A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Support pour rail ferroviaire comprenant une surface latérale de calage (15), une première surface supérieure d'appui (32), une deuxième surface supérieure d'appui (26), distincte de la première surface supérieure d'appui (32), une première ouverture (33), de section oblongue, débouchant au niveau de la première surface supérieure d'appui (32) et traversant verticalement le support (10), une deuxième ouverture (27), débouchant au niveau de la deuxième surface supérieure d'appui (26), et une portion de réception (20), configurée pour recevoir une attache ferroviaire (50), prévue au moins latéralement vers l'extérieur par rapport à la deuxième ouverture (27).\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, dans lequel la deuxième 20 ouverture (27) traverse verticalement le support (10).\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la deuxième ouverture (27) est de section oblongue. 25\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le support (10) est réalisé dans un matériau possédant un module d'Young supérieur à 5 GPa.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 30 comprenant une embase (11) et un bloc (25, 31), le bloc (25,\n<CLM>\1\tétant monté dans une cavité (24,\n<CLM>\1\tde l'embase (11), et dans lequel la première ouverture (33) et/ou la deuxième ouverture (27) est pratiqué dans ledit bloc (25, 31). 3048984 12\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la portion de réception (20) s'étend au moins de part et d'autre de la deuxième ouverture (27). 5\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre une deuxième surface latérale de calage (15), prévue en vis-à-vis de la première surface latérale de calage (15), une troisième surface supérieure d'appui (26), distincte des première et deuxième surfaces supérieures d'appui, 10 une troisième ouverture (27), débouchant au niveau de la troisième surface supérieure d'appui (26), et une deuxième portion de réception (20), configurée pour recevoir une attache ferroviaire (50), prévue latéralement vers l'extérieur par rapport à la troisième ouverture (27). 15\n<CLM>\1\tSystème de fixation de rail ferroviaire, comprenant un support (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 8, comprenant en 20 outre une attache ferroviaire (50) configurée pour prendre place dans la portion de réception (20) du support (10) et pour s'appuyer sur un patin (2a) d'un rail ferroviaire (2).\n<CLM>\1\tSystème de fixation selon la revendication 8 ou 9, comprenant 25 en outre un élément d'ancrage (40) et un élément de fixation (41) comportant chacun un épaulement d'appui (40a, 41a), dans lequel l'élément d'ancrage (40) est configuré pour pénétrer dans la première ouverture (33) jusqu'à ce que son épaulement d'appui (40a) prenne appui sur la première surface supérieure d'appui (32) du 30 support (10), et dans lequel l'élément de fixation (41) est configuré pour pénétrer dans la deuxième ouverture (27).
Brevet FR3048987A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Système simplifié d'évacuation des odeurs viciées émanant de cuvettes WC, comprenant un collecteur (5) placé en dessous des lunettes wc existantes et se fixant pour faire bloc avec les attaches de la lunette wc, le dit collecteur ayant une structure (6) creuse, des orifices (2) servant à l'aspiration des odeurs viciées dirigés vers l'intérieur de la cuvette wc connectée à une gaine d' évacuation.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente caractérisé en ce que le collecteur se connecte à la gaine d'évacuation avec une pipe de dérivation (7) rigide ou 20 souple de diamètre 32mm.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le 25 collecteur (5) s'ouvre en deux parties par son milieu dans sa longueur afin de faciliter son entretien.