INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045422A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de lissage d'un cordon d'étanchéité (3) de carrosserie, comprenant une buse (2) reliée à un système (8) d'aspiration, caractérisé en ce que la buse (2) comprend une cale (11) de lissage.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la buse (2) comprend un embout (10) ayant un corps (12) percé d'un trou (13) définissant un orifice (14) d'entrée et un orifice (15) de sortie, la cale (11) étant montée dans l'embout (10) de manière à s'étendre en travers de l'orifice d'entrée (14), au moins son extrémité étant en saillie dudit embout (10).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la buse (2) comprend un embout (10) ayant un corps (12) percé d'un trou définissant un orifice (14) d'entrée et un orifice (15) de sortie, la cale (11) étant montée le long d'une paroi de l'embout (10), son extrémité au moins en saillie dudit embout (10).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la cale (11) est montée le long d'une face externe de l'embout (10).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que l'embout (10) comprend au moins une fente (16) apte à accueillir la cale de lissage (11).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'embout (10) comporte deux fentes (16) ménagées sensiblement à l'opposé l'une de l'autre et accueillant une cale (11) s'étendant en travers de l'orifice d'entrée (14) dudit embout (10).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cale (11) de lissage comprend une section (26) inclinée.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que le corps (12) présente une portion (27) inclinée. 3045422 12\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la buse (2) est solidaire d'un bras (5) robotisé permettant son articulation.\n<CLM>\1\tProcédé d'aspiration et de lissage d'un cordon mastic (3) de 5 carrosserie au moyen d'un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : approcher de la buse (2) vers le cordon d'étanchéité (3), lisser le cordon d'étanchéité (3), 10 - aspirer le surplus du cordon d'étanchéité (3), récupérer le surplus du cordon d'étanchéité (3), dégager la buse (2).
Brevet FR3045427A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Poste d'assemblage (1") d'une ligne de fabrication industrielle pour monter une pluralité de composants (7) sur une pièce (4), caractérisé en ce que ledit poste comprend au moins un module à fonctionnement automatique équipé d'un moyen robotique (5) assurant la préhension simultanée de la pluralité des composants (7) , puis le montage un à un desdits composants sur la pièce (4).\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen robotique (5) est de type collaboratif, en étant muni de moyens de sécurité intégrés, notamment de moyens de sécurité dits sur contact inopiné.\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce (4) est une culasse de moteur, et en ce que les composants sont les soupapes (7) de ladite culasse.\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen robotique (5) comprend un bras (51) muni à l'une de ses extrémités d'une tête (52) équipée d'au moins deux moyens de préhension pneumatique (54) de composants (7), lesdits moyens étant mobiles par rapport à la tête entre deux positions, une position d'approvisionnement des composants et une position de montage des composants.\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de préhension (54) sont aptes à pivoter autour d'un axe entre la position d'approvisionnement et la position de montage, notamment selon un angle de 90°, les moyens de préhension étant parallèles entre eux dans leurs positions d'approvisionnement, et étant coplanaires avec des orientations différentes dans leurs positions de montage.\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon l'une des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la tête (52) est montée en rotation sur le bras (51).\n<CLM>\1\tPoste d'assemblage (1") selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que les moyens de préhension (54) sont montés sur la tête (52) de façon articulée, la tête présentant des évidements (53) permettant leur escamotage partiel dans l'une de leurs positions, notamment la position de montage. 3045427 15\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre du poste d'assemblage (1") selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen robotique (5) s'approvisionne en composants (7) simultanément, puis vient les monter un à un sur la pièce par les moyens de préhension pneumatique (54). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen robotique (5), entre l'approvisionnement en composants (7) et leur montage sur la pièce (4), assure un traitement intermédiaire desdites pièces, notamment de type huilage.\n<CLM>\1\tLigne de fabrication industrielle comprenant au moins un poste d'assemblage (1") selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comprend aussi des 10 postes d'assemblage manuels ou semi-automatiques.
Brevet FR3045431A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Dispositif manipulateur (1) d'une installation de manipulateur (100) notamment d'un robot manipulateur, le dispositif manipulateur (1) ayant au moins un élément manipulateur (4, 5), mobile, et au moins une protection de surcharge qui, en cas de dépassement de la force de déclenchement (A) exercée sur le dispositif manipulateur fait échapper le dispositif manipulateur, dispositif manipulateur caractérisé en ce que la protection de surcharge comporte au moins un élément magnétique (28-30) qui fixe le dispositif manipulateur (1) dans sa position de con- signe pour des efforts inférieurs à la force de déclenchement (A). 2°) Dispositif manipulateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la protection de surcharge comporte des ressorts (14) dont les forces sollicitent l'élément magnétique (28-30) dans la direction opposée à la force de déclenchement (A). 3°) Dispositif manipulateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la protection de surcharge est prévue entre une pièce (12) solidaire du boîtier du dispositif et une pièce (13) mobile de l'installation de manipulateur (100), la pièce (13) montée mobile portant le dispositif manipulateur (1). 4°) Dispositif manipulateur selon la revendication 3, caractérisé en ce qu' il coulisse linéairement dans un guide (21) de la pièce mobile (13). 5°) Dispositif manipulateur selon la revendication 4, caractérisé en ce qu' il est sollicité par son poids contre une butée (24) dans le guide (21). 6°) Dispositif manipulateur selon l'une des revendications 3 à 5, 3045431 10 caractérisé en ce que la pièce (13) montée mobile est orientée par rapport à la pièce (12) solidaire du boîtier par l'intermédiaire de plusieurs éléments de guidage (18) et elle est montée pivotante par les éléments de guidage (18) autour 5 d'au moins un axe de l'espace (x, y, z), de préférence autour des trois axes (x, y, z) orthogonaux de l'espace. 7°) Dispositif manipulateur selon la revendication 6, caractérisé par 10 un ressort (14) en forme de ressort cylindrique (15) installé par rapport aux éléments de guidage (18), de préférence en position centrale et l'axe longitudinal (37) du ressort cylindrique (15) est orienté dans la direction de la force de déclenchement (A). 15 8°) Dispositif manipulateur selon la revendication 6 ou 7, caractérisé par au moins une installation de capteur (26-40) couplée à une installation de commande (50) de l'installation de manipulateur (100), pour qu'en cas de dépassement d'un certain angle de la pièce (13), montée mobile, 20 ou d'un mouvement linéaire de l'installation de manipulateur (1) contre son poids, l'installation de manipulateur (100) passe en mode de fonctionnement protégé. 25 30
Brevet FR3045435A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Préforme (1) de récipient en matière plastique, qui comprend : un corps (3) symétrique de révolution autour d'un axe (X) central ; un col (5) ouvert qui s'étend dans le prolongement du corps (3) dont il est séparé par une collerette (6) en saillie radiale ; - un fond (7) qui ferme le corps (3) à l'opposé du col (5) ; cette préforme (1) étant caractérisée en ce que le corps (3) présente une portion (11) concave en section axiale et en ce que : B\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que : 0.65 - C\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que la portion (11) concave présente, en section axiale, sur une face (10) externe, un rayon RE de courbure externe tel que : RE > 1.5 - C\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que : RE\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que : H\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que : 3045435 12 H\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisée en ce que : H > 0.5 - G 5\n<CLM>\1\tPréforme (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que : H > 0.7. G\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un récipient (2) par soufflage ou étirage soufflage, qui comprend : la fourniture d'une préforme (1) selon l'une des revendications 10 précédentes ; la chauffe du corps (3) de la préforme (1) par exposition à un rayonnement infrarouge monochromatique ou quasi- monochromatique d'intensité prédéterminée ; le formage du récipient (2) par injection d'un fluide sous pression 15 dans la préforme (1) ainsi chauffée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend, entre la chauffe et le formage, l'introduction de la préforme (1) dans un moule (20) à l'empreinte du récipient (2). 20
Brevet FR3045441A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Installation d'extrusion destinée à la fabrication d'un profilé coextrudé P pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de différentes compositions, comportant un dispositif de profilage (30) agencé en sortie d'au moins deux canaux d'écoulement (34,35) de mélanges caoutchouteux de composition différente, caractérisée en ce que lesdits canaux reçoivent les mélanges en provenance d'extrudeuses bi-vis (10,20) contrarotatives à filets interpénétrés et profils conjugués.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque extrudeuse bi- vis (10,20) est alimentée par une extrudeuse secondaire (40,50) à une seule vis.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'extrudeuse bi-vis (10,20) et l'extrudeuse secondaire (40,50) sont agencées dans un boîtier commun (40',50').\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'extrudeuse secondaire (40,50) comporte une extrémité de sortie (43,53) qui communique avec un orifice d'entrée central (16,26) dans une chambre interne (14,24) de l'extrudeuse bi-vis (10,20).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que l'extrudeuse bi-vis (10,20) et l'extrudeuse secondaire (40,\n<CLM>\1\tcomportent chacune ses propres moyens d'entraînement.\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que l'axe de rotation (X-X' ; Y-Y') de la vis de l'extrudeuse secondaire (40,50) est transversal à l'axe de rotation (A-A',B-B' ; C-C',D-D') des vis de l'extrudeuse bi-vis (10, 20).\n<CLM>\1\tInstallation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend une unité de contrôle (60) prévue pour ajuster la vitesse de rotation des vis desdites extrudeuses bi-vis (10,20) en fonction de dimensions du profilé coextrudé.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 7, caractérisé en ce ladite unité de contrôle (60) ajuste la vitesse de rotation des vis desdites extrudeuses bi-vis (10,20) pour l'adapter aux conditions de fonctionnement d'une ligne d'assemblage connexe.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un profilé coextrudé P pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de différentes compositions par extrusion en passant à travers 3045441 13 un outillage de profilage (30) en provenance de deux canaux d'écoulement (34,35) de mélange, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'alimentation desdits canaux réalisée par des extrudeuses bi-vis (10,20) contrarotatives à filets interpénétrés et profils conjugués. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réglage de la vitesse de rotation des vis de l'extrudeuse bi-vis (10,20) en fonction de dimensions du profilé coextrudé P.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 9 ou 10, caractérisé en ce que le débit fourni par chaque extrudeuse bi-vis (10,\n<CLM>\1\test supérieur à 20kg/min pour une vitesse 10 inférieure ou égale à 40tr/min.
Brevet FR3045442A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Vis comprenant un corps longitudinal (2,\n<CLM>\1\tet, autour de ce corps longitudinal, au moins un filet (3, 34,\n<CLM>\1\ts'étendant sous la forme d'une hélice, dans laquelle ce filet comprend, sur une partie de sa longueur, un cloisonnement intérieur (4, 38,\n<CLM>\1\tdélimitant une pluralité de canaux intérieurs (5, 40,\n<CLM>\1\tqui s'étendent sous la forme d'hélices suivant la forme en hélice du filet.\n<CLM>\1\tVis selon la revendication 1, comprenant des cavités collectrices (6, 7, 42, 43, 44,\n<CLM>\1\tdans lesquelles débouchent lesdits canaux intérieurs.\n<CLM>\1\tVis selon la revendication 2, dans laquelle lesdites cavités collectrices s'étendent radialement et débouchent dans un alésage longitudinal (8,\n<CLM>\1\tdudit corps.\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le filet comprend une paroi extérieure (9, 36,\n<CLM>\1\tdéfinissant sa surface extérieure, le cloisonnement intérieur (4, 38,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins une cloison intérieure (12), s'étendant depuis cette paroi extérieure.\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le cloisonnement intérieur comprend au moins une cloison s'étendant depuis ledit corps longitudinal.\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le cloisonnement intérieur comprend une âme (11) et une pluralité de cloisons intérieures (12) qui rayonnent depuis cette âme, de façon à délimiter des canaux intérieurs situés autour de cette âme.\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le cloisonnement intérieur comprend des cloisons intérieures présentant des épaisseurs égales.\n<CLM>\1\tVis selon la revendication 4, dans laquelle ladite paroi extérieure et ladite cloison intérieure présentent des épaisseurs égales.\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit corps est pourvu d'un alésage longitudinal (8) dans lequel sont aménagées des cannelures (13). 3045442 11\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel ledit corps comprend un arbre de transmission pourvu d'un alésage longitudinal (20, 50).\n<CLM>\1\tVis selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 dans laquelle la section cumulée desdits canaux intérieurs (5) est au moins égale à cinquante pour cent (50%) de la section totale dudit filet (3).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une vis selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel cette vis est réalisée par fabrication 10 additive par dépose et agglomération de couches de poudre successives perpendiculaires à l'axe d'une telle vis à fabriquer.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une vis selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel cette vis est réalisée par fabrication additive par dépose et agglomération de couches de poudre successives 15 et parallèles à l'axe d'une telle vis à fabriquer.
Brevet FR3045456A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite à épaisseur variable pour une turbine à gaz, comprenant: - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande, - l'enroulement de la texture fibreuse (140) en plusieurs couches superposées (141, 142, 143,\n<CLM>\1\tsur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer, afin d'obtenir une préforme 10 fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer, - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice, caractérisé en ce que, lors de l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin (200), un matériau aéré (150) est interposé entre les tours adjacents de la texture fibreuse, le matériau aéré (150) présentant 15 une largeur inférieure à la largeur de la texture fibreuse (140) et délimitant une zone de rétention du carter.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que e le matériau aéré (150) est réalisé à partir d'une mousse. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le de matériau aéré est réalisé à partir d'une structure alvéolaire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, 25 caractérisé en ce que, après l'étape d'enroulement, la préforme fibreuse comprend n couches de texture fibreuse correspondant à n tours d'enroulement de ladite texture fibreuse et n-1 couches de matériau aéré correspondant à n-1 tours d'enroulement dudit matériau aéré. 30\n<CLM>\1\tCarter de soufflante (100) de turbine à gaz ayant une épaisseur variable et étant en un matériau composite avec un renfort fibreux comprenant une pluralité de couches superposées (141, 142, 143,\n<CLM>\1\td'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande présentant un tissage tridimensionnel, ledit renfort fibreux étant densifié par une 35 matrice, caractérisé en ce qu'un matériau aéré (150) est interposé entre 3045456 13 deux couches adjacentes de la texture fibreuse, le de matériau aéré (150) présentant une largeur inférieure à la largeur de la texture fibreuse (140) et délimitant une zone de rétention du carter. 5\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 5, caractérisé en ce que le de matériau aéré (150) est réalisé à partir d'une mousse.\n<CLM>\1\tCarter selon la revendication 5, caractérisé en ce que le de matériau aéré est réalisé à partir d'une structure alvéolaire.\n<CLM>\1\tCarter selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que le renfort fibreux comprend n couches de texture fibreuse correspondant à n tours d'enroulement de ladite texture fibreuse et n-1 couches de matériau aéré correspondant à n-1 tours d'enroulement dudit matériau aéré.\n<CLM>\1\tMoteur aéronautique à turbine à gaz ayant un carter de soufflante (100) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6.20
Brevet FR3045460A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Roue aérodynamique (1) d'un véhicule, notamment automobile, comprenant une jante (2), des branches (5) disposées radialement entre le moyeu central (4) et le bord périphérique externe (3) de la jante (2) et destinées à assurer à elles seules la résistance mécanique de la roue (1), caractérisée en ce que la roue (1) comprend en outre des pales (6) disposées radialement entre le moyeu central (4) et le bord périphérique externe (3) de la jante (2) et destinées uniquement à dévier un flux d'air latéral (F) et à le canaliser au travers d'ajourages radiaux (7) formés entre les pales (6) et les branches radiales (5) de la roue (1) lors de l'entrainement en rotation (R) de la roue (1).\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les branches et les pales radiales (5,\n<CLM>\1\tsont régulièrement espacées les unes des autres relativement au moyeu central (4), et au moins une pale radiale (6) est disposée entre deux branches radiales (5) consécutives.\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'elle comprend cinq branches radiales (5) et dix pales radiales (6), et en ce que deux des pales radiales (6) sont disposées entre deux branches radiales (5) consécutives.\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la section transversale de chaque pale radiale (6) présente une longueur environ dix fois supérieure à sa largeur.\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les pales radiales (6) présentent un profil de type « aile d'avion », comportant chacune un intrados (8) et un extrados (9), et en ce qu'elles sont inclinées d'un angle compris entre 3° et 13° par rapport à un plan perpidiculaire à l'axe de rotation (XX') de la roue (1).\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'intrados (8) de chaque pale radiale (6) est orienté vers l'intérieur de la jante (2) de sorte que le flux d'air latéral (F) puisse être dévié vers l'intérieur de la roue (1) au travers des ajourages radiaux (7) de la roue (1).\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'intrados (8) de chaque pale radiale (6) est orienté vers l'extérieur de la jante (2) de sorte que le flux 3045460 7 d'air latéral (F) puisse être dévié vers l'extérieur de la roue (1) au travers des ajourages radiaux (7) de la roue (1).\n<CLM>\1\tRoue aérodynamique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les pales radiales (6) sont courbées pour optimiser le champ de vitesses lié à la 5 force centrifuge exercée par la roue (1) en mouvement de rotation.\n<CLM>\1\tVéhicule, notamment automobile, caractérisé en ce que chacune de ses roues est une roue aérodynamique (1) conforme aux revendications 1 à 8.
Brevet FR3045500A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'attelage présentant un crochet (20) solidaire d'un support (2) d'attelage et un levier (4) pivotant autour d'un axe de pivotement (12) entre une position rabattue interdisant à un anneau de s'engager sur le crochet (20) et une position relevée autorisant un tel engagement, caractérisé en ce que le levier (4) et le support (2) sont munis de moyens de guidage (14, 42), en ce que les moyens de guidage sont conformés de telle sorte que, dans sa position rabattue, le levier (4) est mobile en translation selon une direction sensiblement perpendiculaire à l'axe de pivotement (12), entre une position dans laquelle un pivotement vers la position relevée est possible et une autre position dans laquelle un tel pivotement est empêché par au moins une butée (28), et en ce que des moyens de rappel (8) sont prévus pour précontraindre le levier (4) dans sa position translatée rabattue dans laquelle un pivotement vers la position relevée est empêchée.\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le levier (4) est monté autour d'un axe (12) mobile en translation.\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de guidage comportent un axe fixe (14) parallèle à l'axe (12) de pivotement et au moins une came (42) sur le levier (4), ladite came (42) étant maintenue en appui sur l'axe (14) par les moyens de rappel (8).\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens de guidage sont conformés de telle sorte que la position relevée est une position stable.\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de verrouillage (6) du levier (4) dans sa position rabattue.\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage comportent une butée mobile (48) empêchant une translation du levier (4) lorsqu'il est en position rabattue. 3045500 11\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage se présentent sous la forme d'un bouton (6) poussoir monté pivotant sur le levier (4), ledit bouton (6) poussoir étant muni d'au moins un crochet (48). 5\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 3 et 7, caractérisé en ce que chaque crochet (48) du bouton (6) poussoir est adapté pour coopérer avec l'axe (14) fixe servant d'appui à la came (42).\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage sont précontraints par au moins un 10 ressort (10) dans la position verrouillée.\n<CLM>\1\tDispositif d'attelage selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'extrémité libre du crochet (20) d'attelage se présente sous la forme d'une boule (22) d'attelage normalisée de telle sorte que le dispositif d'attelage puisse servir pour deux types distincts de timons de 15 véhicule tracté.
Brevet FR3045507A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Store pour véhicule automobile, comprenant une toile d'occultation (11) dont une première extrémité est solidaire d'un tube enrouleur (12) et une seconde extrémité est solidaire d'une barre de tirage (13) guidée le long de deux rails non parallèles (14, 15), caractérisé en ce que ladite toile (11) est réalisée à l'aide d'un fil inextensible, et obtenue à partir d'un tricotage à mailles cueillies.\n<CLM>\1\tStore selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite toile (11) est un jersey guilloché croisé.\n<CLM>\1\tStore selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ledit fil est un fil multi-filament.\n<CLM>\1\tStore selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit fil est un retors de deux fils texturés.\n<CLM>\1\tStore selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que ledit fil comprend 128 filaments.\n<CLM>\1\tStore selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit fil est un fil non feu.\n<CLM>\1\tStore selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite toile (11) est recouverte par enduction.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une toile d'occultation pour un store d'un véhicule automobile, ladite toile d'occultation (11) présentant une première extrémité solidaire d'un tube enrouleur (12) et une seconde extrémité solidaire d'une barre de tirage (13) guidée le long de deux rails non parallèles (14, 15), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : obtention (31) d'un fil inextensible ; tricotage (32) à mailles cueillies dudit fil, pour former ladite toile de store. 3045507 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une toile d d'occultation selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite étape de tricotage met en oeuvre un métier circulaire simple fonture.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une toile de store selon l'une quelconque des 5 revendications 8 et 9, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'enduction (33) de ladite toile d'occultation.
Brevet FR3045509A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Agencement d'un vitrage de véhicule automobile comportant un panneau (10) au moins en partie transparent porté par un cadre structurel en tôle (12), et des moyens d'éclairage (14) du panneau formés par des LED disposées à la périphérie du panneau (10), caractérisé en ce que le panneau (10) est constitué de polycarbonate (PC) et en ce qu'il comporte des motifs (18) en matière nanostructurée aptes à occuper un premier état dans lequel ils sont invisibles lorsque les LED (14) sont éteintes et un deuxième état dans lequel les motifs (18) sont visibles lorsque les LED sont allumées.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les LED (14) sont disposées dans le cadre structurel (12) de façon à être aptes à éclairer le panneau (10) par la tranche.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que le panneau (10) est fixé sur le cadre structurel (12) au moyen d'un cordon de colle.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les motifs (18) sont en polyméthacrylate de méthyl nanostructuré.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le panneau vitré (10) est réalisé par bi-injection de polycarbonate avec inserts (18) en polyméthacrylate de méthyl.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le panneau vitré (10) est réalisé par tri-injection.\n<CLM>\1\tAgencement d'un vitrage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une portion du vitrage (10) longeant le cadre comporte une sérigraphie (22).
Brevet FR3045510A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Gyropode comportant une plateforme (1), deux roues latérales (10) ainsi qu'un organe de stabilisation gyroscopique (15) agissant sur des moteurs (14) d'entraî- nement des roues pour assurer l'équilibre et le déplace- ment du gyropode, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (20) recevant une batterie (21) d'alimentation des moteurs et fermé par un couvercle, le boîtier étant reçu de façon amovible sur la plateforme du gyropode de sorte que le couvercle forme un marchepied (2) du gyro- pode sur lequel l'utilisateur monte en service.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel chacune des roues (10) comporte une jante (11) qui coopère avec des paliers portés par des supports (5) respec- tifs en forme de croissant qui s'étendent chacun essen- tiellement en regard de la jante associée et qui portent le moteur d'entraînement (14) associé de sorte que celui-ci entraîne la roue associée en agissant sur la jante, les supports s'étendant sur les côtés de la plateforme et étant reliés entre eux par des traverses (3,4) qui por- tent le boîtier (20).\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 2, dans lequel le boîtier (20) comporte deux plats (25) le long de ses grands côtés qui reposent en service sur les traverses.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 3, dans lequel le boîtier (20) comporte une patte (26) à la base du boîtier, sous l'un des plats, destinée à être insérée sous l'une des traverses.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel le boîtier (20) comporte un connecteur (23) qui vient coopérer avec un connecteur (24) conforme porté par la 3045510 9 plateforme (1) et par lequel les moteurs (14) sont alimentés lors de la mise en place du boîtier sur le gyropode.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel 5 le boîtier (20) comporte un module de gestion de charge (30) d'accumulateurs (21) de la batterie.\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel le boîtier (20) comporte un module de surveillance (31) d'accumulateurs (21) de la batterie. 10\n<CLM>\1\tGyropode selon la revendication 1, dans lequel le boîtier (20) comporte un module d'information de présence (32) collaborant avec deux détecteurs(33) pour détecter la présence d'un utilisateur monté sur le marchepied et autorise en réponse l'alimentation des moteurs 15 par la batterie.
Brevet FR3045513A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ensemble (2) comprenant - un boîtier (3) comprenant une paroi (7) ; - un volet (13) mobile par rapport au boîtier (3) ; - un actionneur (15) de verrouillage/déverrouillage du volet (13), cet actionneur (15) comprenant : - une boîte (17) comprenant un doigt (18) en saillie définissant un axe R de rotation ; - une tête mobile par rapport à la boîte (17) et située dans le boîtier (3) ; - un dispositif (16) de fixation de l'actionneur (15) au boîtier (3), ce dispositif (16) comprenant : - au moins deux protubérances (23,\n<CLM>\1\tcoplanaires et angulairement décalées, ces protubérances (23,\n<CLM>\1\tfaisant saillie radialement du doigt (18) ; - une découpe (25) ayant un profil extérieur équivalent au profil extérieur d'une section transversale du doigt (18) à l'emplacement des protubérances (23,\n<CLM>\1\t; - un épaulement (28) faisant saillie radialement du doigt (18) ; l'actionneur (15) pivotant autour de l'axe R de rotation entre une position alignée permettant le passage des protubérances (23,\n<CLM>\1\tau travers de la découpe (25) et une position désalignée empêchant le passage des protubérances (23,\n<CLM>\1\tau travers de la découpe (25) ; caractérisé en ce que - la découpe (25) est pratiquée dans une cloison (8) du boîtier (3) en regard de la paroi (7), cette découpe (25) permettant l'introduction des protubérances (23,\n<CLM>\1\tentre la paroi (7) et la cloison (8) en position alignée et le maintien de l'actionneur (15) en position désalignée ; - l'épaisseur de la cloison (8) est sensiblement égale à la dimension axiale définie entre l'épaulement (28) et les protubérances (23,\n<CLM>\1\t; - le doigt (18) est dans un trou (29) pratiqué dans la paroi (7).\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les protubérances (23,\n<CLM>\1\tont chacune en section transversale un profil extérieur distinct. 3045513 11\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les protubérances (23,\n<CLM>\1\tsont diamétralement opposées. 5\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cloison (8) est sensiblement parallèle à la paroi (7). 10\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (3) comprend un renfoncement (9) délimité par la paroi (7), un bord (10) latéral et un bord (11) inférieur, la cloison (8) étant reliée conjointement au bord (10) latéral et au bord (11) inférieur. 15\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le boîtier (3) comprend un renfort (12) reliant simultanément la paroi (7), le bord (10) latéral et la cloison (8). 20\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier (3) comprend un emplacement (30) délimité par une butée (32) et un relief (31), l'actionneur (15) étant encliqueté dans l'emplacement (30). 25\n<CLM>\1\tVéhicule (1) comprenant un ensemble (2) selon l'une des revendications des revendications précédentes.
Brevet FR3045514A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Ensemble (10) pour véhicule automobile comportant: - un réservoir (12), - un tuyau de remplissage (18) par un liquide, ledit tuyau (18) débouchant à l'intérieur dudit réservoir (12), - un tuyau de dégazage (20) débouchant à l'intérieur dudit réservoir (12), et - un volume de gestion de hauteur de remplissage (16) pour limiter un volume de liquide de remplissage à l'intérieur dudit réservoir (12), caractérisé en ce que ledit ensemble (10) comporte en outre une réserve tampon (25) située dans ledit volume de gestion de hauteur de remplissage (16), ladite réserve tampon (25) étant en communication fluidique avec ledit tuyau de dégazage (20) via un premier orifice (27) et en communication fluidique avec un volume interne dudit réservoir (12) via un deuxième orifice (28) calibré pour autoriser un passage de liquide à une vitesse inférieure à une vitesse de remplissage dudit réservoir (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit tuyau de dégazage (20) est connecté audit tuyau de remplissage (18).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit deuxième orifice (28) est réalisé dans une paroi inférieure (21) de ladite réserve tampon (25).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit deuxième orifice (28) est réalisé dans une paroi latérale (22) de ladite réserve tampon (25).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite réserve tampon (25) comporte un troisième orifice (32) réalisé dans ladite paroi inférieure (21) et ayant un diamètre inférieur au diamètre dudit premier orifice (27) et dudit deuxième orifice (28) de ladite réserve tampon (25).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite réserve tampon (25) est constituée par une portion de boîtier (30) s'insérant dans ledit volume de gestion de hauteur de remplissage (16). 3045514 8\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite réserve tampon (25) est délimitée par une plaque de fermeture (31) fermant au moins partiellement ledit volume de gestion de hauteur de remplissage (16).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que 5 ladite réserve tampon (25) est équipée d'un moyen de fixation (33) par encliquetage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ladite réserve tampon (25) comporte un organe de préhension (29) pour son montage.
Brevet FR3045516A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Surface tactile (1) montée sur un volant de véhicule, comprenant un capteur de pression, le capteur de pression étant agencé pour détecter une pression d'un organe d'un utilisateur en appui sur ladite surface tactile, caractérisée en ce qu'en fonction de la pression détectée, la surface tactile est agencée pour fonctionner selon un premier mode dans lequel elle est agencée pour lancer une première commande suite à un appui ponctuel (3), ou un second mode dans lequel elle est agencée pour lancer une seconde commande suite à un glissement.\n<CLM>\1\tSurface tactile selon la revendication précédente, dans laquelle les première et seconde commandes sont agencées pour désactiver au moins une portion de surface (2) de la surface tactile (1) de sorte à délimiter au moins deux portions de surface actives (41-44) de la surface tactile (1).\n<CLM>\1\tSurface tactile selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les 15 première et seconde commandes sont agencées pour désactiver une zone (2) en forme de X séparant quatre surfaces actives sur la surface tactile (4144).\n<CLM>\1\tSurface tactile selon la revendication précédente, dans laquelle la première commande est agencée pour désactiver une zone (2) en forme 20 de X centrée sur la surface tactile (1).\n<CLM>\1\tSurface tactile selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle la seconde commande est agencée pour désactiver une zone (2) en forme de X centrée sur les coordonnées du point d'appui initial (3).\n<CLM>\1\tSurface tactile selon l'une des revendications précédentes, 25 dans laquelle l'une ou l'autre des première et seconde commandes n'est lancée que si le capteur de pression détecte une pression pendant un temps prédéterminé ou supérieur. 3045516 9\n<CLM>\1\tSurface tactile selon la revendication 6, dans laquelle le temps prédéterminé est de 30 millisecondes.\n<CLM>\1\tSurface tactile selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le second mode est mis en oeuvre si le glissement détecté est 5 supérieur à 15 millimètres.\n<CLM>\1\tVolant de véhicule comprenant une surface tactile (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un volant de véhicule selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3045517A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Utilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transports de marchandises à caisses solides ainsi qu'aux remorques nécessitant l'utilisation de compresseurs pour la production de froid ou aux transports frigorifiques caractérisée par l'adaptation de panneaux photovoltaiques sur le toit des semi remorques frigorifiques et à caisses solides.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transports de marchandises selon la revendication 1 caractérisée par l' instalation de plusieurs batteries accrochées sous le chassis des semi remorques , l'énergie produite par les panneaux photovoltaiques allant soit directement au groupe frigorifique pour son fonctionnement en continu , soit dans les batteries sous le chassis pour etre récupérée quand le groupe en auras besoin.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transport de marchandises selon la revendication 2 caractérisée en ce que l'énergie produite est redistribuée à des entrepots équipés pour recevoir cette énergie.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaires en vue de l'adapter aux camions de transports de marchandises selon la revendication 2 caractérisée en c e quel 'énergie est récupérée par des bornes de déchargement dans des endroits stratégiques , tels que des centres routiers ou et des stations services et entrepots.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transports de 20 marchandises selon la revendication 4 caractérisée en ce que la récupération de l'énergie se fait par cable électrique du quai ou des bornes aux camions.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transport de marchandises selon la revendication 2 caractérisée en ce que les batteries reçoivent l'énergie récupérée à partir des trois essieux de la semi remorque . 25\n<CLM>\1\tUtilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camion de marchandises selon la revendication 6 caractérisée en ce que l'énergie peut etre transféré directement au tracteur pour qu'il devienne hybride meme pour une courte distance.
Brevet FR3045518A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Banquette à trois sièges de véhicule automobile transformable en deux sièges distincts et comportant un siège central (4) et deux sièges latéraux (2, 3), caractérisée en ce que le siège central (4) possède un dossier (5) apte à être reculé derrière les deux siège latéraux (2, 3).\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 1 caractérisée en ce que les deux sièges latéraux (2,\n<CLM>\1\tsont déplaçables sur des rails (13, 14 ; 15,\n<CLM>\1\tobliques et symétriques par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, et en ce que lesdits rails (13, 14 ; 15,\n<CLM>\1\tse rapprochent dudit axe vers l'arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 1 caractérisée en ce que des accoudoirs centraux (7,\n<CLM>\1\tdes sièges latéraux (2,\n<CLM>\1\tsont logés dans l'assise (6) du siège central (4).\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 3 caractérisée en ce que le siège central (4) comporte une assise (6) relevable contre le dossier (5) dudit siège central (4).\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 4 caractérisée en ce que l'assise (6) du siège central (4) étant relevée contre le dossier (5), le retrait vers l'arrière du siège central (4) entraîne la mise en place des accoudoirs centraux (7, 8).\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 3 caractérisée en ce que le siège central (4) comporte une assise constituée d'une partie centrale fixe (19) et des accoudoirs centraux (7,\n<CLM>\1\tlogés entre la partie centrale fixe (19) et les sièges latéraux (2, 3).\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 6 caractérisée en ce que le dossier (5) du siège central (4) est rétractable par pivotement derrière le dossier d'un siège latéral.\n<CLM>\1\tBanquette selon la revendication 6 caractérisée en ce que le dossier du siège central (4) est constitué en deux parties (5a, 5b), chacune 3045518 9 articulée sur le dossier adjacent d'un siège latéral (2,\n<CLM>\1\tet rétractable par pivotement derrière ledit dossier.\n<CLM>\1\tBanquette selon l'une des revendications 7 et 8 caractérisée en ce que, après retrait du dossier du siège central (4), les accoudoirs centraux (7, 5\n<CLM>\1\tsont remontés jusqu'à leur position de service le long des dossiers des sièges latéraux (2, 3). 10.Banquette selon la revendication 9 caractérisée en ce que après mise en place des accoudoirs centraux (7, 8), les sièges latéraux (2,\n<CLM>\1\tsont déplaçables sur les rails (13, 14 ; 15, 16).
Brevet FR3045519A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Véhicule de transport de voyageurs (V) comportant un châssis structural (1) s'étendant axialement selon un axe (X), une pluralité de sièges (S) et une pluralité d'organes de support de siège (2), chaque organe de support de siège (2) étant solidaire du châssis structural (1), véhicule (V) caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un organe d'interface (4) sur lequel est solidarisé directement au moins un siège (S) et sur lequel est solidarisé directement au moins un organe de support de siège (2), l'organe d'interface (4) comportant un corps aplati (6), s'étendant longitudinalement selon rekre (X) du châssis structural (1) de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation de sièges (S).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, dans lequel l'organe d'interface (4) comporte au moins un adaptateur (5, 5') relié directement au corps aplati (6) et directement à l'organe de support de siège (2).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2, dans lequel l'organe d'interface (4) comporte une pluralité d'adaptateurs (5, 5'), chaque adaptateur (5, 5') étant relié directement au corps aplati (6) et directement à un organe de support de siège (2).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, dans lequel l'organe d'interface (4) comporte au moins un adaptateur court (5) et au moins un adaptateur long (5').\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel au moins un adaptateur (5, 5') possédant une forme en U définissant une base (50, 50') et deux branches (51, 51'), la base (50) est directement fixée à l'organe de support de siège (2) tandis que les branches (51, 51') sont directement fixées au corps aplati (6).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le corps aplati (6) comporte une pluralité de moyens de fixation (7), de préférence, répartis selon sa longueur. 3045519 15\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le châssis structural (1) est en aluminium.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le corps aplati (6) possède une longueur comprise entre 2,5 m et 10m.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le corps aplati (6) est en acier. 10\n<CLM>\1\tProcédé de modification de la position de sièges (S) dans un véhicule de transport de voyageurs (V), le véhicule (V) comportant un châssis structural (1) s'étendant axialement selon un axe (X) et une pluralité de sièges (S) fixée respectivement audit châssis structural (1) par une pluralité d'organes de 15 support de siège (2), chaque organe de support de siège (2) étant solidaire du châssis structural (1), le procédé comportant : - une étape de fixation directe d'au moins un organe d'interface (4) à au moins un organe de support de siège (2), l'organe d'interface (4) comportant un corps aplati (6) s'étendant longitudinalement selon l'axe 20 (X) du châssis structural (1) de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation de siège et - une étape de fixation directe d'au moins un siège (S) à une position longitudinale de fixation de siège du corps aplati (6). 25