INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047208A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Broche (40 ;\n<CLM>\1\tpour appui-tête (1) de véhicule comprenant un tube (42) ayant plusieurs crans (44 ;\n<CLM>\1\talignés, chaque cran correspondant à un trou s'enfonçant dans le tube.\n<CLM>\1\tBroche (40 ;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans 5 laquelle chaque cran (44 ;\n<CLM>\1\tne comprend pas d'ouverture traversante délimitée par un bord ayant des régions pointues.\n<CLM>\1\tBroche selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle au moins l'un des trous est borgne.\n<CLM>\1\tBroche selon la revendication 3, dans laquelle 10 chaque trou est borgne.\n<CLM>\1\tBroche selon l'une des revendications 1 à 4, dans laquelle au moins l'un des trous a une forme cylindrique ou tronconique.\n<CLM>\1\tBroche selon l'une des revendications 1 à 5, dans 15 laquelle au moins l'un des crans (72) comprend une paroi latérale ayant des première et deuxième portions (76,\n<CLM>\1\topposées, la première portion (78) étant plus évasée que la deuxième portion (76).\n<CLM>\1\tBroche selon l'une des revendications 1 à 6, dans 20 laquelle au moins l'un des crans comprend une ouverture traversante circulaire ou elliptique.\n<CLM>\1\tBroche selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle le tube (42) est creux.\n<CLM>\1\tBroche selon l'une des revendications 1 à 7, dans 25 laquelle le tube (42) est plein.\n<CLM>\1\tAppui-tête (1) pour siège de véhicule comprenant une armature (10) ayant au moins une broche (40 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Siège de véhicule comprenant un dossier (2) et un 30 appui-tête (1) selon la revendication\n<CLM>\1\t12. Siège selon la revendication 11, comprenant, en outre, un système de liaison (60) entre la broche (40 ;\n<CLM>\1\tet le dossier (3). 3047208 13\n<CLM>\1\tSiège selon la revendication 11 ou 12, dans lequel le système de liaison (60) comprend un verrou (30) comprenant au moins un doigt (62), le verrou étant mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le doigt coopère avec l'un des crans (44 ;\n<CLM>\1\tet une position de déverrouillage dans laquelle le doigt ne coopère pas avec les crans.
Brevet FR3047209A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Véhicule-atelier (1) mobile configuré pour abriter des opérations de peinture, le véhicule-atelier comprenant : - une caisse (10) définissant un espace intérieur (E0) qui 5 comprend une cabine de peinture (El) et un compartiment technique (E2) séparé de la cabine de peinture par une cloison (11) munie d'une porte intérieure (12), - une ou plusieurs premières entrée(s) d'air (21), agencées dans la cabine de peinture, pour admettre de l'air frais 10 via un filtre d'entrée, caractérisé en ce qu'il comprend : - un système d'extraction d'air (2) comprenant un moteur (25) et un ventilateur (26) dirigeant l'air vers une sortie d'air principale (22), 15 - un filtre principal (3), pour piéger les particules de peinture, agencé en partie amont du système d'extraction d'air - une source d'énergie électrique (16) installée à bord et configurée pour fournir assez d'énergie au moins pour le 20 système d'extraction d'air.\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, dans lequel la caisse présente une longueur (LC) inférieure à 5m, et de préférence inférieure à 4,5 m. 25\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, dans lequel la sortie d'air principale (22) est dirigée vers le bas.\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon l'une des revendications 1 à 2, 30 dans lequel on prévoit un convergent (32) interposé entre le filtre principal et le ventilateur.\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, dans lequel on prévoit une ou plusieurs portes de protection (34,35), 35 coulissantes ou pivotantes, configurées pour isoler le filtre principal (3) par rapport à l'intérieur de la cabine 3047209 14 de peinture.\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, un compresseur pneumatique (6) agencé dans le compartiment 5 technique, pour fournir de l'air comprimé à un pistolet (90) d'application de peinture utilisable dans la cabine de peinture.\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 5, dans lequel 10 la caisse est munie d'au moins une porte arrière (71,72) pour l'accès à la cabine de peinture depuis l'extérieur et au moins une porte latérale (73) pour l'accès au compartiment technique depuis l'extérieur. 15\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, dans lequel la cabine de peinture présente une hauteur (NC) telle qu'un opérateur de 1,80m peut se tenir debout à l'intérieur de la cabine de peinture. 20\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 1, avec un groupe motopropulseur (16) et un habitacle de conduite (4), le véhicule étant alors automobile, de préférence de type fourgon ou petit camion. 25\n<CLM>\1\tVéhicule-atelier selon la revendication 9, dans lequel le groupe motopropulseur (5) comprend une génératrice électrique (16) entraînée par le moteur thermique du véhicule et qui délivre une puissance électrique basse tension d'au moins 3 kW à destination d'un convertisseur- 30 onduleur (17) situé dans l'habitacle de conduite, le convertisseur-onduleur mettant à disposition de l'énergie électrique au standard du 220 V alternatif.
Brevet FR3047213A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Structure de tableau de bord ou de volet d' airbag comprenant au moins : - un premier panneau (1) réalisant une structure orientée vers l'extérieur du conduit d'éjection de l'airbag, - un second panneau (2) réalisant une structure orientée vers l'intérieure du conduit d'éjection de l'airbag, - une couche intermédiaire de collage (3) réalisant la liaison entre le premier panneau (1) et le second panneau (2), caractérisée en ce que la couche intermédiaire de collage (3) présente des propriétés mécaniques élastiques autorisant un déplacement en cisaillement, traction ou clivage du premier panneau (1) par rapport au second panneau (2) tout en limitant, voire en empêchant, une séparation des panneaux (1,\n<CLM>\1\tpar traction dans un plan perpendiculaire au plan de la structure.\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon la revendication 1, caractérisée en ce que la colle de la couche intermédiaire (3) est réalisée à partir de silicones mono et/ou bi-composants.\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la colle de la couche 20 intermédiaire (3) comprend une stabilité de ses propriétés élastiques dans un intervalle de température compris entre -75° Celsius et 250° Celsius.\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la colle de la couche intermédiaire (3), à une température de 23° Celsius, présente une résistance 25 au cisaillement comprise entre 0,5 et 5 MPa.\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la colle de la couche intermédiaire (3) présente une résistance à l'humidité, à l'oxygène et aux rayons ultra-violet. 30\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la couche intermédiaire (3) présente une épaisseur comprise 0,3 et 8 mm.\n<CLM>\1\tStructure de tableau de bord ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que au moins un des panneaux 3047213 - 7 - (1,\n<CLM>\1\tprésente une structure à base de polypropylène ou de éthylènepropylène-diène monomère ou de polystyrène-b-poly(éthylène-butylène)-bpolystyrène ou d' acrylonitrile butadiène styrène et polycarbonate.\n<CLM>\1\tProcédé de construction d'une structure de tableau de bord 5 ou de volet d'airbag selon une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ce procédé comprend notamment au moins une étape de dépose d'une colle formant la couche intermédiaire (3) sur une surface portée par un panneau (1) de la structure, cette étape de dépose de colle étant opérée au plus tard jusqu'à une minute avant le positionnement d'un second panneau 10 (2) de la structure sur cette colle déposée.
Brevet FR3047215A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Dispositif de freinage pour véhicule automobile, comprenant un joint (1) d'étanchéité, caractérisé en ce que le joint (1) d'étanchéité comprend une première partie (2) d'étanchéité dans un premier matériau et une deuxième partie (4) d'étanchéité dans un deuxième matériau distinct du premier matériau, en ce que le premier matériau comprend du PTFE, le deuxième matériau comprend de l'EPDM, et en ce que la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité sont encollées l'une à l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon la revendication 1, dans lequel la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité ont chacune une surface (8,\n<CLM>\1\ten contact, l'une de ces surfaces (8,\n<CLM>\1\ten contact présentant une portion (12) concave et l'autre de ces surfaces (8,\n<CLM>\1\ten contact présentant une portion (14) convexe de forme complémentaire de la portion (12) concave.\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité sont annulaires, et agencées en empilement radial.\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité ont chacune une surface (8,\n<CLM>\1\ten contact, et ces surfaces (8,\n<CLM>\1\ten contact délimitent une ou plusieurs chicanes (16).\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la colle liant la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité comprend un primaire adapté pour adhérer au premier matériau et un secondaire adapté pour adhérer au primaire et au deuxième matériau.\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la colle liant la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité s'étend uniquement sur des surfaces (8,\n<CLM>\1\ten contact des première et deuxième parties (2,\n<CLM>\1\td'étanchéité. 25 30 35\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la colle liant la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) 3047215 9 d'étanchéité s'étend sur toute la superficie des surfaces (8,\n<CLM>\1\ten contact des première et deuxième parties (2,\n<CLM>\1\td'étanchéité. 5\n<CLM>\1\tDispositif de freinage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le premier matériau comprend une charge de carbone.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la deuxième partie (4) d'étanchéité comprend une rainure (26) annulaire ménagée sur 10 une face (24) transversale de cette deuxième partie (4) d'étanchéité.
Brevet FR3047221A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Structure (8) apte à supporter un toit (4) panoramique, cette structure (8) étant rapportée dans une ouverture (15) d'une caisse (2) de véhicule (1) automobile, l'ouverture (15) étant définie par deux arcs (12) de pavillon s'étendant sensiblement selon un axe longitudinal du véhicule (1) automobile, une traverse (13) avant et une traverse (14) arrière s'étendant sensiblement transversalement à l'axe longitudinal du véhicule (1) automobile, la structure (8) étant munie d'au moins une paire de supports (17) latéraux espacés l'un de l'autre, la structure (8) étant caractérisée en ce que les supports (17) sont reliés entre eux par un arceau (16) central, lesdits supports latéraux s'étendant respectivement sensiblement parallèlement aux arcs (12) de pavillon depuis la traverse (13) avant tandis que l'arceau central (16) s'étend sensiblement parallèlement à la traverse (14) arrière, chaque support (17) latéral de la structure (8) comprenant une extension (27) s'étendant depuis l'arceau (16) central et prolongeant le support (17) latéral jusqu'à la traverse arrière (14).\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule comprenant une structure (8) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extensions (27) sont d'une pièce avec les supports (17).\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon la revendication 2, caractérisée en ce que les supports (17) latéraux comprennent un rebord (21) reposant sur les arcs (12) de pavillon.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que l'arceau (16) central repose à la fois sur les arcs (12) de pavillon et les supports (17) latéraux.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisée en ce qu'un toit (4) panoramique est logé dans une première enclave (25), délimitée par la traverse (13) avant, l'arceau (16) central et les supports (17) latéraux. 3047221 8\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon la revendication 5, caractérisée en ce que le toit panoramique est fixe ou comporte un ouvrant.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon l'une quelconque des revendications 2 à 5 6, caractérisée en ce que la traverse avant (13) est une traverse supérieure de pare-brise.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que la traverse arrière (14) est une traverse 10 supérieure de lunette arrière.\n<CLM>\1\tCaisse de véhicule selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une tôle entre l'arceau (16) central et la traverse (14) arrière. 15\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une caisse selon l'une quelconque des revendications 2 à 9.
Brevet FR3047228A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à une perche télescopique de repérage d'un homme tombé à la mer d'être immédiatement opérationnelle caractérisé en ce que la perche comporte des moyens de freinage (9) qui se déploient automatiquement dès que ladite perche touche l'eau et que l'erre du navire déploie le télescope (1 et\n<CLM>\1\tdont elle est constituée par le moyen d'un câblot (3) lié au dit navire et assujetti à la partie sommitale de la perche par un aimant (5) solidaire du câblot (3), la force de l'aimant étant calculée de façon à se séparer de la perche une fois celle-ci totalement déployée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisée en ce que le champ magnétique généré par l'aimant permet de maintenir ouvert les contacts, par l'intermédiaire d'une ampoule de REED, du feu de détresse (6) contre lequel il est plaqué leur séparation entrainant l'illumination dudit feu de détresse.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que l'aimant est remplacé par une pince remplissant la même fonction.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdits moyens de freinage sont constitués par un parachute, par exemple en toile, qui s'ouvre sous l'effet de l'erre du navire provoquant le déploiement du télescope.
Brevet FR3047229A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Dispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire N à partir d'une cale de mise à l'eau (12), comprenant des moyens de guidage (14), caractérisé en ce qu'il comprend un chariot mobile (10) sur ladite cale de mise à l'eau, une plateforme de déplacement (18) munie de moyens de maintien (40) dudit navire N disposée sur ledit chariot mobile (10) et mobile en translation par rapport audit chariot mobile (10) suivant une direction X.\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de transfert latéral (22) comprenant des moyens de guidage (30) suivant une direction Y.\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le chariot mobile (10) est de forme triangulaire et dispose d'une surface supérieure horizontale (16) recevant ladite plateforme de déplacement (18).\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plateforme de déplacement (18) est constituée de supports latéraux (60), positionnés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal X et d'un élément de jonction (64) central, assurant la jonction des supports et des moyens de liaison (66) portés pour une partie par les supports (60) et pour une autre partie par l'élément de jonction (64) central.\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'élément de jonction (64) central est constitué de moyens de liaison type tenon mortaise (66), et constitué de roues escamotables (68).\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de maintien (40) sont constitués d'au moins une paire de pylônes (42) comprenant une base, situés de part et d'autre de l'axe longitudinal X et munis de moyens de réglages motorisés (44X) et (44Y).\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon la revendication 6, caractérisé en ce que les pylônes (42) comprennent des moyens de support supérieurs (46s) munis d'un vérin (48s) et d'un patin d'appui (50s) associé à la tige dudit vérin (48s) et des moyens de support inférieurs (46i) munis d'un bras cintré (52) dont la courbure est en position haute. 3047229 10\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon la revendication 7, caractérisé en ce que le bras cintré (52) est monté rotatif autour d'un pivot (54) et comprend un vérin (48i) muni d'un patin d'appui (50i) à l'une de ses extrémités et dont l'autre de ses extrémités est solidaire de la tige d'un vérin (56). 5\n<CLM>\1\tDispositif de déplacement et de mise à terre d'un navire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le chariot de transfert latéral (22) est muni d'un châssis (24), et d'une surface supérieure (28), comprenant des moyens de guidage (30) suivant une direction Y.
Brevet FR3047233A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour renforcer et sécuriser la fermeture de boites alimentaires traiteur de type multipack, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un cerclage en carton en forme de « 8 » (1), dont une face est enduite d'une colle auto-amalgamante (4) qui se colle sur elle-même. Dans la partie inférieure du dispositif est insérée la boite (7) sur laquelle la partie supérieure du dispositif vient se replier en emprisonnant les lèvres (6) de la boite, la colle scellant de manière définitive les parties inférieure et supérieure du dispositif.2)\n<CLM>\1\t4)\n<CLM>\1\t6)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la matière constituant le dispositif est en carton plat d'au minimum 200 grammes par mètre carré et enduit d'une colle auto-amalgamante (4) sur l'une de ses faces. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce qu'il comporte un ergot de dépilage (2) placé selon les besoins de l'utilisateur. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la partie supérieure du dispositif (1) peut être pleine ou ajourée. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la forme du dispositif (1) puisse être multigonale, rectangulaire ou ovoïde. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la matière du dispositif (1) peut être fabriquée en carton recyclé, ou en matière plastique qu'elle soit thermoscellable ou non. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'enduction de colle (4) puisse être recouverte d'un film de protection à ôter par l'utilisateur.
Brevet FR3047235A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Récipient pressurisé au moyen d'un gaz comprimé non liquéfié, ledit récipient étant équipé d'une tête de distribution comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement un orifice de distribution (12), caractérisé par le fait que le récipient est muni d'une valve de distribution (60) comportant un corps de valve (77) doté d'un orifice (71) de prise de gaz additionnelle et d'une restriction interne (72).\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice (71) de prise de gaz additionnelle présentant un diamètre (PGA) supérieur ou égal au diamètre (Ri) de la restriction interne (72).\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice (71) de la prise de gaz additionnelle présentant un diamètre (PGA) compris entre 0,6 mm et 0,8 mm.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, la restriction interne (72) présentant un diamètre (Ri) compris entre 0,5 mm et 0,6 mm.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, la valve (60) comportant un gicleur (73) de diamètre (Gi) compris entre 0,4 mm et 0,6 mm.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice de distribution (12) étant annulaire et présentant de préférence, dans le sens circonférentiel, une largeur (1) constante.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'orifice de distribution (12) étant à symétrie axiale, de préférence à symétrie de révolution. 3047235 20\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie coopérante (10) dépassant axialement de l'extrémité avant (94b) du corps (3). 5\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, la tête de distribution comportant plusieurs orifices de distribution (12) réalisés dans la partie coopérante (10), cette dernière ayant, en demi-section axiale, une forme de U, le corps présentant deux jupes de montage (41) concentriques entre lesquelles se fixe la partie 10 coopérante (10), le corps (3) pouvant comporter une couronne (43) sur laquelle s'engage la partie coopérante (10), cette couronne (43) pouvant porter un ou plusieurs reliefs définissant avec la partie coopérante (10) des canaux tourbillonnaires (23).
Brevet FR3047236A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Butée pour quai de chargement, comprenant un corps formant butée (1) adapté pour amortir un choc causé par un véhicule, caractérisée en ce que ledit corps formant butée (1) est réalisé en polyuréthane.\n<CLM>\1\tButée selon la revendication 1, comprenant au moins un perçage (2) adapté pour permettre la fixation de ladite butée (1) sur une surface support.\n<CLM>\1\tButée selon la revendication 2, dans laquelle ledit perçage (2) comprend deux portions (21,\n<CLM>\1\tde sections distinctes, formant ainsi un épaulement (23) configuré pour former un appui pour une rondelle ou pour une tête de vis ou de boulon.\n<CLM>\1\tButée selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle ledit corps formant butée (1) présente une forme s'inscrivant dans un parallélépipède rectangle, présentant une longueur Ll, une hauteur H1 et une épaisseur El.\n<CLM>\1\tButée selon la revendication 4, dans lequel la longueur Ll est comprise entre 10 et 150 cm, la hauteur H1 est comprise entre 5 et 30 cm, et l'épaisseur El est comprise entre 5 et 30 cm. 25\n<CLM>\1\tButée selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant en outre une base (3) sur laquelle est fixé le corps formant butée (1).\n<CLM>\1\tButée selon la revendication 6, dans laquelle ladite base (3) est réalisée dans un matériau distinct de celui du corps formant butée (1). 30\n<CLM>\1\tButée selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps formant butée (1) est réalisé en polyuréthane ayant une dureté Shore A comprise entre 90 et\n<CLM>\1\t15 20 3047236 11\n<CLM>\1\tButée (1) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins un canal (5) traversant aménagé dans la butée (1). 5\n<CLM>\1\tQuai de chargement (100) pour véhicule terrestre ou maritime, comprenant au moins une butée (1) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3047239A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Paroi de cabine de douche, de baignoire ou de pare-baignoire comprenant ou constitué par un vitrage, ledit vitrage comprenant un substrat verrier revêtu sur au moins une de ses faces d'une couche unique à base d'un oxyde de titane et de zirconium, l'épaisseur physique de ladite couche unique étant comprise entre 3 et 14 nanomètres.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1, dans laquelle le rapport molaire Ti/Zr dans la couche est compris entre 60/40 et 90/10.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le substrat verrier est un verre float.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la couche unique est présente sur une face non rugueuse du substrat verrier. Paroi selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit vitrage est trempé et/ou bombé.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit vitrage présente une réflexion lumineuse inférieure à 15%.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit vitrage présente un flou inférieur à 2%, de préférence inférieur à 1%.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes dans lequel ledit substrat verrier est un verre clair ou extra-clair d'épaisseur comprise entre 3 et 20mm.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications 1 à 7 dans lequel ledit substrat verrier est un verre coloré d'épaisseur comprise entre 3 et 20nm. 304 723 9 15\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes dans lequel l'épaisseur physique de ladite couche unique est comprise entre 5 et 13 nm.\n<CLM>\1\tParoi selon l'une des revendications précédentes dans laquelle le rapport 5 molaire Ti/Zr dans la couche est compris entre 72/28 et 82/18. 12 Paroi selon l'une des revendications précédentes dans laquelle ledit vitrage comprend un substrat verrier revêtu sur ses deux faces d'une couche unique à base d'un oxyde de titane et de zirconium, l'épaisseur 10 physique de ladite couche unique étant comprise entre 3 et 14 nanomètres.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une paroi telle que précédemment décrit comprenant un vitrage trempé et/ou bombé, ledit vitrage étant constitué 15 d'un substrat verrier revêtu sur au moins une partie de sa surface d'une couche unique d'oxyde de titane et de zirconium, ladite couche étant la dernière couche d'un empilement de couches en matériaux diélectriques, ledit procédé comprenant les étapes qui consistent à déposer l'empilement de couche sur ledit substrat par une technique de dépôt sous 20 vide telle que la pulvérisation cathodique assistée par champ magnétique et à effectuer le traitement thermique de trempe et/ou de bombage sur le substrat ainsi revêtu de l'empilement comprenant la couche d'oxyde de titane et de zirconium.
Brevet FR3047245A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers non réticulé, dans laquelle : - les blocs polyamides du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 200 à 1500 g/mol ; - les blocs polyéthers du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 800 à 2500 g/mol ; et - le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est de 0,1 à 0,9.\n<CLM>\1\tMousse selon la revendication 1, dans laquelle : - les blocs polyamides du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 400 à 1000 g/mol, de préférence de 600 à 850 g/mol ; - les blocs polyéthers du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 1000 à 2000 g/mol ; et - le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est de 0,3 à 0,6.\n<CLM>\1\tMousse selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les blocs polyamides du copolymère sont des blocs de polyamide 11, ou de polyamide 12, ou de polyamide 6, ou de polyamide 6.10.\n<CLM>\1\tMousse selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle les blocs polyéthers du copolymère sont des blocs de polyéthylène glycol ou de polytétrahydrofurane.\n<CLM>\1\tMousse selon l'une des revendications 1 à 4, qui présente une densité inférieure ou égale à 800 kg/m3, de préférence inférieure ou égale à 600 kg/m3, de manière plus particulièrement préférée inférieure ou égale à 400 kg/m3, voire inférieure ou égale à 300 kg/m\n<CLM>\1\t6. Mousse selon l'une des revendications 1 à 5, qui contient également un ou plusieurs additifs, de préférence choisis parmi les copolymères d'éthylène et acétate de vinyle, les copolymères 3047245 20 d'éthylène et d'acrylate, et les copolymères d'éthylène et d'alkyl(méth)acrylate.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une mousse selon l'une des 5 revendications 1 à 6, comprenant une étape de mélange du copolymère à l'état fondu, éventuellement avec un ou des additifs, et avec un agent d'expansion, et une étape de moussage du mélange de copolymère et d'agent d'expansion. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel l'agent d'expansion est un agent d'expansion physique, de préférence choisi parmi le diazote, le dioxyde de carbone, les hydrocarbures, les chloroflurocarbures, les hydrochlorocarbures, les hydrofluorocarbures et les hydrochlorofluorocarbures. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 ou 8, comprenant une étape d'injection du mélange de copolymère et d'agent d'expansion dans un moule, le moussage du mélange étant effectué par l'ouverture du moule. 20\n<CLM>\1\tArticle constitué d'une mousse selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Article comprenant au moins un élément constitué d'une mousse 25 selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Article selon l'une des revendications 10 ou 11, qui est choisi parmi les semelles de chaussures de sport, les ballons ou balles, les gants, les équipements de protection individuels, les semelles 30 pour rails, les pièces automobiles, les pièces de construction et les pièces d'équipements électriques et électroniques.
Brevet FR3047249A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'un composé dialkylcarbonate à titre d'additif anti-suies pour un carburant d'aviation pour moteurs à turbine, ledit composé dialkylcarbonate étant choisi dans le groupe constitué de : 0 OC H 0 OC H 0 OC H 0 OC H 4 9 6 13 6 13 8 17 OC4H9 OC6H13 OCH3 OC8H17 A B C D et leurs mélanges, à condition que le composé C ne soit pas mis en oeuvre conjointement avec un composé dialkyldicarbonate.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle ledit composé 10 dialkylcarbonate n'est pas mis en oeuvre conjointement avec un composé dialkyldicarbonate.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle ledit composé dialkylcarbonate est choisi dans le groupe constitué de : 0OC4H9 0OC6H13 0OC8H17 OC4H9 OC6H13 OC8H17 A B D et leurs mélanges. 15\n<CLM>\1\tComposition comprenant au moins un carburant d'aviation pour moteurs à turbine et au moins un composé dialkylcarbonate choisi dans le groupe constitué des composés A, B, C et D tels que définis dans la revendication 1, et leurs mélanges, à condition que lorsque ladite composition comprend ledit composé C, celle-ci soit exempte de composé dialkyldicarbonate. 20\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle est exempte de composé dialkyldicarbonate. 3047249 14\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle ledit composé dialkylcarbonate est choisi dans le groupe constitué des composés A, B et D tels que définis dans la revendication 1, et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant 5 de 0,1 % à 20 % molaire, en particulier de 0,5 % à 10 % molaire, de préférence de 1 % à 5 % molaire du ou desdits composés dialkylcarbonates tels que définis dans la revendication\n<CLM>\1\t8. Composition selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, dans laquelle le carburant d'aviation est choisi dans le groupe constitué par Jet A, Jet A-1, Jet B, JP-4, JP-5, JP-7, et JP-8, ledit carburant d'aviation étant de préférence Jet A-1.\n<CLM>\1\tProcédé pour réduire la formation et/ou l'émission de suies lors de la combustion d'un carburant d'aviation pour moteurs à turbine, comprenant la fourniture à un moteur à turbine d'une composition telle que définie selon l'une des revendications 4 à 8.15
Brevet FR3047252A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Procédé de production de pigments par des cellules capables de photosynthèse, selon lequel on cultive lesdites cellules dans des conditions appropriées à leur développement, pour obtenir une biomasse, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de surproduction desdits pigments selon laquelle on applique auxdites cellules une puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche, prédéterminée, ladite puissance lumineuse, exprimée en !moles de photons par gramme de ladite biomasse sèche et par seconde, étant d'au moins 2 urnoles.g-l.s-1 et d'au plus 200 urnoles.g-l.s-1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisée en ce que les cellules capables de photosynthèse sont des cellules d'organismes procaryotes ou eucaryotes.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits organismes sont des microalgues, telles que celles appartenant aux classes des Pinguiophyceoe, Chrysophyceae, Bacillariophyceae, Marniellophyceoe, Prymnesiophyceoe, Haptophyceae ou Coccolithophyceae.\n<CLM>\1\tProcédé l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les pigments sont choisis parmi les caroténoïdes et les phycobilines photosynthétiques et la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche appliquée est d'au moins 2 urnoles.g-l.s-1 et d'au plus 150 urnoles.g-l.s-1.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les pigments sont des xanthophylles photosynthétiques et la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche appliquée est d'au moins 5 urnoles.g-l.s-1 et d'au plus 30 urnoles.g-l.s-1.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pigment est la fucoxanthine, les cellules sont des cellules de microalgue de l'espèce Tisochrysis lutea ou de l'espèce Phaedactylum tricornutum et la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche appliquée est d'au moins 15 urnoles.g-l.s-1 et d'au plus 25 urnoles.g-l.s-1.\n<CLM>\1\tProcédé l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce 30 que les pigments sont choisis parmi les caroténoïdes photoprotecteurs et la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche appliquée est d'au moins 30, de préférence d'au moins 50 urnoles.g-l.s-1.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche est 35 maintenue constante par variation du flux de photons appliqué à la culture ou variation de la biomasse sèche au sein de la culture. 3047252 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on applique la puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche pendant tout ou partie de la phase exponentielle de croissance de la culture cellulaire. 5
Brevet FR3047254A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Composition d'acier pour la fabrication de composants aux propriétés anti-cokage améliorées, comprenant en pourcentage massique : - au plus 0,15 % de carbone (C), - de 0,3 à 1 % de manganèse (Mn), - de 1,4 à 3 % de silicium (Si), - de 0,5 à 3 % de cuivre (Cu), - de 8 à 10 % de chrome (Cr), - de 0,5 à 3 % de nickel (Ni), - de 0,01 à 0,07 % d'azote (N), - de 0,8 à 1,1 % de molybdène (Mo), le reste de la composition comprenant essentiellement du fer (Fe) et des impuretés.\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon la revendication 1, dans laquelle la teneur massique d'autres éléments chimiques ne dépasse pas : - 0,04 % d'aluminium (Al), - 0,025 % de phosphore (P), - 0,02 % de soufre (S), - 0,02 % de titane (Ti), - 0,05 % de niobium (Nb), - 0,05 % de vanadium (V), - 0,1 % de tungstène (W), et - 0,05 % de cobalt (Co). 25\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la teneur massique de chacun des autres éléments chimiques ne dépasse pas 0,01 %.\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, comprenant en 30 pourcentage massique entre 0,08 % et 0,15 % de carbone (C). 3047254 26\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, comprenant en pourcentage massique entre 0,09 % et 0,11 % de carbone (C). 5\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, comprenant en pourcentage massique entre 1,5 % et 2,5 % de silicium (Si).\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, comprenant en pourcentage massique entre 0,5 % et 2 % de cuivre (Cu). 10\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, comprenant en pourcentage massique entre 0,5 % et 2,7 % de nickel (Ni).\n<CLM>\1\tComposition d'acier selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les 15 pourcentages massiques de silicium (Si), de cuivre (Cu) et de nickel (Ni) respectent les inéquations suivantes : Si 2,5 % ; et 20 Cu\n<CLM>\1\tComposant tubulaire dont au moins une partie présente une composition d'acier selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tComposant tubulaire selon la revendication 10 dont la partie présentant une composition d'acier selon l'une des revendications 1 à 9 est agencée pour être mise au contact d'atmosphère chargée en coke.
Brevet FR3047257A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Support pour bordure de séparation comprenant une pince (3) pour tenir la base d'un profilé (4) plat et un moyen (5) de fixation au sol s'engageant dans le dit sol ce support étant caractérisé en ce que la pince est portée par une courte lame (6) plate dont la face inférieure est destinée à s'appuyer au sol et cette lame porte au moins un orifice (7) destiné à recevoir une tige (5) enfoncée dans le sol pour une orientation libre de la lame.\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 1 caractérisé en ce que la lame comprend un second orifice (9) permettant d'engager une seconde tige (10) afin de verrouiller en rotation la lame donc le support.\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pince (3) est constituée d'une première mâchoire formée d'un côté par deux languettes (3A) espacées et d'une seconde mâchoire formée de l'autre côté par une languette (3B) qui est positionnée entre les deux autres languettes délimitant un couloir.\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 3 caractérisé en ce que la languette (3B) seule dite centrale est orthogonale à la lame 6 et offre au profilé une surface (3C) d'appui pour l'orientation du profilé et les deux autres languettes dites d'extrémité sont accessoirement pliées pour former une ligne d'appui.\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 4 caractérisé en ce que les lignes de pliage des languettes sont à des hauteurs différentes.\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 4 caractérisé en ce que la largeur de la languette centrale est plus large que la largeur des languettes d'extrémité. 3047257 8\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon la revendication 4 caractérisé en ce que la lame porte deux pinces côte à côte et les languettes d'extrémités situées cote à cote sont fusionnées pour former une seule languette apte à servir d'appui pour les extrémités de profilés positionnés bout à bout. 5\n<CLM>\1\tSupport pour bordure de séparation selon l'une quelconque des revendications 3 à 7 caractérisé en ce que les languettes et la lame horizontale sont issues d'une plaque de métal découpée et pliée.\n<CLM>\1\tBordure de séparation constituée par des profilés engagés sur des supports caractérisée en ce qu'elle comprend des supports selon l'une quelconque 10 des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10.Bordure de séparation selon la revendication 9 caractérisée en ce qu'elle comprend des entretoises (11) aptes à accueillir sur ses deux extrémités, un support, les dites extrémités présentant des découpes s'alignant avec celles des supports en vue de constituer une bordure double. 15
Brevet FR3047258A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) Procédé pour construire des pré-murs courbes par fabrication additive caractérisé en ce qu'il repose sur une fabrication additive à triple extrusion d'une part d'un support soluble : l'argile (6), d'autre part d'un matériau mortier-ciment fibré(5) et enfin de barres en acier galvanisé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les pré-murs courbes sont dans une première étape, fabriqués par un dépôt simultané couche par couche, d'argile (6), de mortier-ciment fibré (5), et de barres en acier galvanisé correspondant au treillis raidisseur (2) et aux armatures longitudinales (7).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce que les pré-murs courbes sont dans un deuxième temps mis au contact de l'eau pour solubiliser l'argile (6).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 caractérisé en ce que, dans une troisième étape, les pré-murs courbes sont armés transversalement au droit d'opercules (9) d'argile déposés couche par couche lors de la première étape et solubilisés par la suite.\n<CLM>\1\tPré-mur obtenu par le procédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que les pré-murs courbes sont constitués de deux pans de mur courbes en mortier-ciment fibré (1), armés par des armatures longitudinales (7) et transversales (8) et reliés entre eux par un treillis raidisseur (2).\n<CLM>\1\tPré-murs selon la revendication 5 caractérisé en ce que les pré-murs sont munis de crochets de levage (3) pour permettre leur élingage ainsi que de douilles métalliques (4) pour disposer des étais tire pousse sur chantier.
Brevet FR3047263A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Abri comportant au moins une ossature (2) déployable, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conteneur (1) ayant au moins une paroi ouvrante mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, l'ossature (2) étant montée pivotante sous le toit du conteneur (1) et mobile entre une position de repli dans laquelle elle est rangée le long de la paroi en position de fermeture, et une position déployée dans laquelle elle s'étend au travers de l'ouverture (11) libérée par la paroi ouvrante en position d'ouverture.10
Brevet FR3047267A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Système de porte à galandage comprenant un vantail (1) monté coulissant par rapport à un bâti fixe et adapté pour sélectivement ouvrir ou fermer une ouverture (2), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une source d'alimentation électrique (11) intégrée dans le bâti fixe, - un moteur (12) monté dans le vantail (1), comprenant un moyen d'entraînement (21) coopérant avec un guide (24) monté sur le caisson, - un câble d'alimentation (13) reliant la source d'alimentation électrique (11) au moteur (12), le câble d'alimentation électrique (13) étant associé à des moyens (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tadapté pour maintenir le câble tendu selon le déplacement du vantail (1).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel le moyen d'entrainement (21) du moteur (12) et le guide (24) intégré dans le caisson forment un système d'engrènement par crémaillère du vantail (1).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, dans lequel le guide comprend une courroie (24) montée fixe sur le caisson, et le moyen d'entrainement comprend une roue crantée (21) couplée à deux tendeurs (22,\n<CLM>\1\tadaptée pour engrainer avec la courroie (24).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant en outre des actionneurs adaptés pour sélectivement enclencher l'ouverture et/ou la fermeture du vantail.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 4, dans lequel lesdits actionneurs comprennent des capteurs de mouvement et/ou une commande électrique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les moyens adapté pour maintenir le câble d'alimentation électrique (13) tendu selon le déplacement du vantail (1) comprennent un tendeur par gravité (14).
Brevet FR3047269A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Diffuseur centrifuge (16) pour un compresseur centrifuge (14) d'un turbomoteur (10) comprenant deux parois (22,\n<CLM>\1\ts'étendant selon une direction radiale et une direction axiale, les parois (22,\n<CLM>\1\tétant espacées l'une de l'autre par des aubes (26), les parois (22,\n<CLM>\1\tet les aubes (26) formant des conduits configurés pour recevoir et diffuser l'air sortant du compresseur centrifuge (14), les aubes (26) comportant un revêtement anti-érosion (36) en matériau à base de nitrure déposé en 10 phase vapeur.\n<CLM>\1\tDiffuseur centrifuge (16) selon la revendication 1, dans lequel le diffuseur centrifuge (16) comprend un matériau à base d'acier inoxydable.\n<CLM>\1\tDiffuseur centrifuge (16) selon la revendication 1, dans lequel le diffuseur centrifuge (16) comprend un matériau en alliage à base de titane 15 ou à base de nickel.\n<CLM>\1\tDiffuseur (16) centrifuge selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comportant au moins deux parties assemblées l'une à l'autre formant une zone d'assemblage, le revêtement anti-érosion (36) recouvrant la zone d'assemblage. 20\n<CLM>\1\tDiffuseur (16) centrifuge selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le revêtement anti-érosion (36) en matériau à base de nitrure comprend du TiAIN, du AICrN, du TiN, du TiZrN ou du TiCrN, seuls ou en combinaison.\n<CLM>\1\tDiffuseur centrifuge (16) selon la revendication 5, dans lequel 25 une composition chimique du revêtement anti-érosion (36) varie selon une direction normale à une surface de l'aube (26).\n<CLM>\1\tDiffuseur centrifuge (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'aube (26) comporte un bord d'attaque (30) et le revêtement anti-érosion (36) a une épaisseur supérieure ou 30 égale à 5 pm, de préférence supérieur ou égal à 10 pm, encore de préférence supérieure ou égale à 15 pm sur le bord d'attaque (30).\n<CLM>\1\tDiffuseur centrifuge (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comportant une sous-couche d'adhérence (38) disposée entre l'aube (26) et le revêtement anti-érosion (36). 35\n<CLM>\1\tTurbomoteur (10) comprenant un diffuseur centrifuge (16) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.