INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051986A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) portatif de dévidage d'un câble électrique (13) comportant un élément de connexion (14,\n<CLM>\1\tà chacune de ses extrémités, le dispositif comportant une poignée (11), caractérisé en ce que : la poignée accueille en son sein la partie sensiblement médiane du câble, les deux parties non-médianes du câble sortant de la poignée adjacentes l'une par rapport à l'autre ; il comporte un support flexible (12) en forme de spirale plate apte à: o accueillir en son sein les deux parties non-médianes du câble sortant de la poignée ; o s'enrouler autour de la poignée dans une configuration de rangement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une bague (17) apte à maintenir, dans la configuration de rangement, le support flexible (12) enroulé autour de la poignée (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support flexible (12) comporte en son sein deux goulottes (121,\n<CLM>\1\touvertes sur les flancs latéraux opposés du support, les goulottes étant aptes à accueillir les deux parties non-médianes du câble (13).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un curseur (16) apte à coulisser le long du support flexible (12), de sorte à exercer un appui sur les deux parties non-médianes du câble (13) et à forcer leur insertion dans les deux goulottes (121,\n<CLM>\1\tsimultanément.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support flexible (12) en forme de spirale plate comporte sur ses flancs intérieur et extérieur à l'enroulement une saillie (124) et un creux (123) de formes complémentaires, la saillie étant apte, dans la configuration de rangement, à se loger dans le creux sans y laisser de jeu. 3051986 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes pour brancher un véhicule électrique ou hybride à une borne de charge.
Brevet FR3051989A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Démarreur (1) pour moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - un stator (3) inducteur comprenant une culasse (31) et des noyaux polaires (32) s'étendant radialement par rapport à une périphérie interne de ladite culasse (31) en direction d'un axe (Y) de ladite culasse (31), et - un bobinage (46), caractérisé en ce que deux noyaux polaires (32) adjacents sont décalés axialement l'un par rapport à l'autre, et en ce que ledit bobinage (46) présente des ondulations axiales (47) de façon à passer entre lesdits noyaux polaires (32), ledit bobinage (46) étant formé par une bande (52) enroulée sur plusieurs spires (S1-S3) de manière spirale, ladite bande (52) comportant des échancrures (53) ouvertes alternativement d'un côté et de l'autre dudit stator (3) pour former lesdites ondulations axiales (47) dudit bobinage (46).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une largeur (L6) desdites échancrures (53) varie d'une spire à l'autre dudit bobinage (46).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits noyaux polaires (32) sont prolongés chacun par une semelle (40), lesdites semelles (40) s'étendant alternativement axialement d'un côté et de l'autre dudit stator (3).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdites semelles (40) présentent des bords latéraux (41) convergents dans une direction opposée à celle desdits noyaux polaires (32).\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite bande (52) est réalisée en aluminium ou en cuivre.\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit bobinage (46) correspond à un enroulement global de trois spires (S1-S3) de ladite bande (52) montées électriquement en série. 3051989 11\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite bande (52) est recouverte d'un matériau électriquement isolant (56).\n<CLM>\1\tDémarreur selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit 5 matériau électriquement isolant (56) est constitué par de l'émail et/ou un papier isolant.\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que lesdits noyaux polaires (32) présentent des flancs latéraux (38) d'extension longitudinales (32) convergents en direction dudit 10 axe (Y) de ladite culasse (31).\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que lesdits noyaux polaires (32) présentent chacun un bord d'extrémité (57) arrondi du côté d'une zone de contact avec ledit bobinage (46). 15\n<CLM>\1\tDémarreur selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'une section (L7) de portions internes (48) dudit bobinage (46) situées entre deux noyaux polaires (32) adjacents et une section (L8) de portions de liaison (49) dudit bobinage (46) reliant électriquement entre elles deux portions internes (48) adjacentes sont 20 différentes l'une par rapport l'autre.
Brevet FR3051990A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique (1) comportant un stator (2) formé d'au moins deux pièces (21) de stator (2), caractérisé en ce que au moins deux pièces (21) de stator (2) sont soudées entre elles, par au moins une soudure (5).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon la revendication 1, dans laquelle l'ensemble des pièces (21) de stator (2) sont soudées entre elles.\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la profondeur (51) de la soudure (5) est comprise entre 0,1 mm et Xmm, avec X égale à B-A, B étant l'épaisseur du stator (2), et A égale au minimum à la moitié d'une largueur d'une dent du stator -1 mm.\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 3, dans laquelle la hauteur (52) de la soudure (5) est comprise entre 0,1 mm et la hauteur H totale du stator (2).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 4, dans laquelle la largeur (53) de la soudure (5) est comprise entre 0,1 et 5 mm.\n<CLM>\1\tUtilisation de la machine électrique (1) selon une des revendications 1 à 5 dans un compresseur de suralimentation électrique pour véhicule automobile.\n<CLM>\1\tUtilisation de la machine électrique (1) selon une des revendications 1 à 5 dans un moteur à combustion interne ou à pile à combustible.\n<CLM>\1\tCompresseur de suralimentation électrique équipé d'une machine électrique (1) selon une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Compresseur (1) selon une la revendication 8, dans lequel le moteur est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanent. 25
Brevet FR3051991A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Rotor à griffes (2) pour machine électrique tournante, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité d'aimants interpolaires (20) réalisés en Néodyme-Fer-Bore dont le taux de dysprosium est inférieur à 2% en masse.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon la revendication 1, caractérisé en ce que le taux de dysprosium est inférieur à 1.8% en masse.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le taux de dysprosium est inférieur à 0.03% en masse.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'une taille des grains de chaque aimant (20) est inférieure à 8 micromètres.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon la revendication 4, caractérisé en ce que la taille des grains de chaque aimant (20) est de l'ordre de 3 micromètres.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'un taux de néodyme et de praséodyme de chaque aimant (20) est compris entre 28 et 35% en masse et vaut de préférence 33%.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon l'une quelconques des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'un taux de bore de chaque aimant (20) est compris entre 0.5 et 1.5% en masse et vaut de préférence 1%.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'un taux de fer de chaque aimant (20) est au moins égal à 60% en masse.\n<CLM>\1\tRotor à griffes selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'une lame (24) recouvre une face de chaque aimant (20).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante comportant un rotor à griffes (2) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 10, 3051991 8 caractérisée en ce qu'elle est apte à fonctionner à une tension choisie parmi une des tensions suivantes: 12 Volts, 14 Volts plus X Volts dans le cadre d'un réseau électrique flottant, 48 Volts, ou entre 100 et 300 Volts.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 10 ou 11, 5 caractérisée en ce qu'elle est apte à fonctionner soit en mode alternateur, soit en mode moteur et générateur.
Brevet FR3051992A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante (1) destinée à entraîner un compresseur de climatisation de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor (6) comprenant un corps (23) muni d'une pluralité de cavités (28) dans chacune desquelles est positionné au moins un aimant (29) réalisé en Neodyme-Fer-Bore dont le taux de dysprosium est inférieur à 2% en masse.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1, caractérisée en ce que le taux de dysprosium est inférieur à 1.8% en masse.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le taux de dysprosium est inférieur à 0.03% en masse.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'une taille des grains de l'aimant (29) est inférieure à 8 micromètres.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 4, caractérisée en ce que la taille des grains est de l'ordre de 3 micromètres.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'un taux de néodyme et de praséodyme de chaque aimant (29) est compris entre 28 et 35% en masse et 20 vaut de préférence 33%.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconques des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'un taux de bore de chaque aimant (29) est compris entre 0.5 et 1.5% en masse et vaut de préférence 1%. 25\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'un taux de fer de chaque aimant (29) est au moins égal à 60% en masse.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'une lame (30) recouvre une face 3051992 8 de chaque aimant (29).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'elle est apte à fonctionner à une tension choisie parmi une des tensions suivantes: 12 Volts, 14 Volts+XVolts 5 dans le cadre d'un réseau électrique flottant, ou 48 Volts.\n<CLM>\1\tCompresseur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte une machine électrique tournante (1) telle que définie selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3051993A1 (20171201)
REVENDICATIONS1) Dispositif de kit mécanique (1) destiné aux moteurs sans balais autopilotés de type outrunner, communément dénommés «moteur brushless outrunner», ci-après le moteur (2), composé de, - Un support fixe distinct et distant (3) du moteur (2) qui, - est muni d'un roulement (4) de sorte que celui-ci se retrouve placé face et dans l'alignement de l'axe longitudinal central du moteur (2), - est rapporté et solidarisé par des fixations (5) au support fixe (6) que présente le moteur (2), - Un arbre moteur prolongé (10) conçu de telle sorte que celui-ci, - est de même diamètre que l'arbre moteur du moteur (2) qu'il vient remplacer, - est prolongé de telle sorte qu'il vient, d'une part, s'enchâsser dans le roulement (4) du support fixe distinct et distant(3) du moteur (2), d'autre part qu'il outrepasse l'affleurement dudit roulement (4) sur une longueur supérieure ou égale à cinq millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication (1) caractérisé en sens que le support fixe distinct et distant (3) du moteur (2) est solidarisé au support fixe (6) que présente le moteur (2) par sa conformation enveloppante (7, figure 1), ou bien moyennant un jeu d'arbres (8, figure.2), présentant dans les deux cas des fixations (5) destinées à ladite fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication (1) caractérisé en 3051993 13 REVENDICATIONS sens que le support fixe distinct et distant (3) du moteur (2) est fixé à tout socle externe du moteur (2) moyennant des fixations (9) que présente sa base,\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication (1) caractérisé en 6 sens que le support fixe distinct et distant (3) du moteur (2) est conçu pour faire corps avec tout support dans lequel le moteur (2) est inséré ou implanté.
Brevet FR3051994A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique (1), comprenant au moins une roue (3) entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, une plaque (31) arrière de roue (3), un corps (7) de la machine formé de deux parties (71,\n<CLM>\1\tet un circuit (10) de refroidissement, caractérisé en ce que la fixation des deux parties (71,\n<CLM>\1\test réalisée entre une des deux parties (71,\n<CLM>\1\tdu corps (7) et l'autre partie (71,\n<CLM>\1\tdu corps ou la plaque (31) arrière de la roue\n<CLM>\1\t2. Machine électrique (1), selon la revendication 1, dans lequel la fixation 201 est réalisée entre la deuxième partie 72 du corps 7 de la machine et la volute (5).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1), selon la revendication 1, dans lequel la fixation (202) est réalisée entre la deuxième partie (72) du corps (7) , celle supportant le stator, et la première partie (72) du corps (7) ou la plaque (31) arrière de la roue (3).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1), selon la revendication 1, dans lequel la fixation (203) est réalisée entre la deuxième partie (72) du corps (7), celle supportant l'ensemble (6) électronique, et la plaque (31) arrière de la roue (3).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1), selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la fixation est réalisée avec des éléments de fixation (201, 202, 203).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1), selon la revendication 5, dans lequel les éléments de fixation (201, 202,\n<CLM>\1\tsont des vis, des rivets ou des bouterolles.\n<CLM>\1\tMachine (1) selon une des revendications 1 à 6, dans lequel le moteur est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanent.\n<CLM>\1\tUtilisation de la machine électrique (1) selon une des revendications précédentes, dans un moteur à combustion interne ou à pile à combustible.25
Brevet FR3051996A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique (1), comprenant au moins une roue (3) entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, et comportant un circuit (10) de refroidissement formé de deux parties (71, 72), caractérisé en ce que chacune des deux parties comportent un fond (711, 721), les fonds étant superposés, et un jeu (75) étant présent entre les deux fonds (711, 712).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon la revendication 1, dans lequel le fond (712) le plus externe supporte l'ensemble (6) électronique.\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel la première (71) et la deuxième (72) parties sont disposées l'une par rapport à l'autre de façon à former le circuit (10) de refroidissement.\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 3, dans lequel la première partie (71) est formée d'au moins une première paroi (710) périphérique dont le côté intérieur supporte un stator (81) du moteur (8) électrique et la deuxième (72) partie est formée d'au moins une première paroi (720) périphérique qui entoure la première paroi (710) de la première partie (71), le circuit (10) de refroidissement étant formé radialement entre la première paroi (710) périphérique de la première partie (71) et la première paroi (720) périphérique de la deuxième partie (72).\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la première partie (71) forme un fond (711) disposé du coté opposé à la roue (3) par rapport au moteur (8) électrique et la deuxième partie (72) forme un fond (721) disposé du coté opposé à la roue 3 par rapport au moteur (8) électrique.\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 5, dans lequel une étanchéité entre les deux parties (71,\n<CLM>\1\test réalisée au niveau d'au moins un point (82,\n<CLM>\1\tde contact entre la première (71) et la deuxième (72) partie du corps (7) de compresseur (1). 3051996 9\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 6, dans lequel une étanchéité est réalisée au niveau d'une extrémité (723) de la deuxième (72) partie en contact avec la première (71) partie, et/ou au niveau d'une quatrième (724) paroi de la deuxième (72) partie en contact avec la première (710) paroi de la première (71) partie. 5\n<CLM>\1\tMachine électrique (1) selon une des revendications 1 à 7, dans lequel une étanchéité est réalisée avec des éléments d'étanchéité du type joint, par exemple des joints Basket ou des joints toriques.\n<CLM>\1\tMachine 1 selon une des revendications 1 à 8, dans lequel le moteur est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanent. 10\n<CLM>\1\tUtilisation de la machine électrique (1) selon une des revendications précédentes, dans un moteur à combustion interne ou à pile à combustible.
Brevet FR3052000A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor (12) monté à rotation autour d'un axe (X), notamment monté sur un arbre (13), - un stator (11) muni d'un corps (23) et d'un bobinage (24), ledit stator (11) étant monté entre deux paliers (17, 18), - un connecteur électrique (86) ayant une interface de puissance (87) et/ou une interface signal (88), ledit connecteur électrique (86) étant situé d'un premier côté axial de ladite machine électrique (10), et - un capteur de mesure (67) de la position angulaire dudit rotor (12), caractérisée en ce que ledit capteur de mesure (67) de la position angulaire du rotor est situé d'un deuxième côté axial opposé audit premier côté axial.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit capteur de mesure (67) de la position angulaire du rotor est relié à ladite interface signal (88) dudit connecteur (86) par l'intermédiaire d'un faisceau électrique (91).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 2, caractérisée 20 en ce qu'elle comporte un système de guidage (92) dudit faisceau électrique (91).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit système de guidage (92) comporte au moins deux plots (100) creux positionnés de part et d'autre dudit faisceau électrique (91) et assurant 25 un maintien axial dudit faisceau électrique (91).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que ledit système de guidage (92) comporte au moins une gorge (104) formée dans au moins un palier (17,\n<CLM>\1\tdans laquelle est positionné ledit faisceau électrique (91). 30\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que ledit système de guidage (92) 3052000 14 comporte un cache (108) s'étendant axialement le long dudit corps de stator (23) entre lesdits paliers (17, 18).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 6, caractérisée en ce que ledit cache (108) est fixé par ses extrémités sur lesdits paliers (17, 5 18).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon les revendications 5 et 6, caractérisée en ce que ledit cache (108) comporte des pattes (112) ayant une section en forme de oméga destinées à coopérer chacune avec des murets (105) de forme complémentaire délimitant ladite gorge (104). io\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ledit bobinage (24) comporte des sorties de phase (114) situées au moins partiellement du côté dudit connecteur (86), notamment totalement.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 9, caractérisée en ce que ledit capteur de mesure (67) de la position angulaire du rotor est un capteur à effet Hall ou un résolveur.
Brevet FR3052001A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Machine électrique tournante (10) comportant un rotor à griffes (12) et un stator (16) entourant ledit rotor à griffes (12) avec présence d'un entrefer (14) entre une périphérie interne dudit stator (16) et une périphérie externe dudit rotor à griffes (12), ledit stator (16) comportant au moins un bobinage polyphasé (A1, B1, C1; A2, B2, C2) et un corps (43) muni d'une pluralité d'encoches (48) délimitées chacune par deux dents (44) successives, caractérisée en ce que pour une machine électrique tournante (10) comportant p paires de pôles, ledit rotor à griffes (12) comporte 2p griffes (29) et ledit stator (16) comporte 3p dents (44).\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un bobinage triphasé.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte deux bobinages triphasés (A1, Bl, C1; A2, B2, C2) indépendants.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le ou les bobinages (A1, Bl, C1; A2, B2, C2) sont de type concentré et comportent une pluralité de bobines (52), chaque bobine (52) étant enroulée autour d'une dent (44) correspondante dudit stator.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 4, caractérisée en ce que lesdites bobines (52) de chaque phase sont branchées électriquement en série ou en parallèle.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon les revendications 3 et 4, caractérisée en ce que chaque dent (44) reçoit au moins deux bobines (52, 52') associées chacune à un bobinage distinct.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le ou les bobinages (A1, Bl, C1; A2, B2, C2) sont de type ondulé. 3052001 11\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que les phases du ou des bobinages sont couplées en triangle.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des 5 revendications 1 à 7, caractérisée en ce que les phases du ou des bobinages sont couplées en étoile.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de ventilation axiale internes (57). 10\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée en ce que ledit stator (16) comporte un profil de dent (60) variable.\n<CLM>\1\tMachine électrique tournante selon la revendication 11, caractérisée en ce que ledit entrefer (14) est de 100% dans un axe d'au 15 moins une dent (44) dudit stator (16), et augmente jusqu'à 250% sur des bords de ladite dent (44).
Brevet FR3052013A1 (20171201)
REVENDICATIONS1. Module de commutation de puissance (10) pour véhicule automobile comprenant : - une carte à circuit imprimé (12), - un premier bus bar en forme de plaque (30), - une première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18,\n<CLM>\1\tcomportant chacun une série de broches de connexion (68) qui sont connectées sur la face supérieure (13) de la carte à circuit imprimé (12) et une semelle métallique (67) qui est plaquée contre le bus bar (30), caractérisé en ce que la première série d'interrupteurs de puissance (14, 16, 18,\n<CLM>\1\test montée sur le premier bus bar (30), les interrupteurs de puissance (14, 16, 18,\n<CLM>\1\tétant globalement alignée le long d'un bord longitudinal (35) du premier bus bar (30), en ce que ledit bord longitudinal (35) du premier bus bar (30) est agencé le long d'un premier bord longitudinal (34) de la carte à circuit imprimé (12), et en ce que la portion (42) du premier bus bar (30) sur laquelle sont montés les interrupteurs de puissance (14, 16, 18,\n<CLM>\1\test agencée à côté de la carte à circuit imprimé (12).\n<CLM>\1\tModule (10) selon la revendication précédente caractérisé en ce que le bus bar (30) est agencé globalement dans le même plan que la carte à circuit imprimé (12).\n<CLM>\1\tModule (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier bus bar (30) comprend des languettes de fixation (72, 74,\n<CLM>\1\tvenue de matière avec le premier bus bar (30), les languettes (72, 74,\n<CLM>\1\ts'étendant depuis le bord rectiligne (35) du bus bar (30) jusqu'à la face inférieure (15) de la carte à circuit imprimé (12), les languettes (72, 74,\n<CLM>\1\tétant fixées sur la face inférieure (15) de la carte à circuit imprimée (12).\n<CLM>\1\tModule (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend une seconde série d'interrupteurs de puissance (22, 24, 26,\n<CLM>\1\tqui est montée sur un second bus bar (32), le second 3052013 9 bus bar (32) et la seconde série d'interrupteurs de puissance (22, 24, 26,\n<CLM>\1\tétant agencées de manière similaire au premier bus bar (30) et à la première série d'interrupteurs (14, 16, 18, 20), le long d'un autre bord (34) de la carte à circuit imprimé (12). 5\n<CLM>\1\tModule (10) selon la revendication 4, caractérisée en ce que le premier (30) et le second bus bar (32) sont agencés respectivement de part et d'autre de deux bords longitudinaux (34,\n<CLM>\1\topposés de la carte à circuit imprimé (12). 10\n<CLM>\1\tModule (10) suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les interrupteurs de puissance (14, 16, 18, 20, 22, 24, 26,\n<CLM>\1\tsont de type composants montés en surface.
Brevet FR3052022A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication et de cuisson de biscottes comprenant au moins les étapes suivantes : - On cuit un pan cylindrique dans un moule fermé au moyen d'un premier four de cuisson ; - On démoule ledit pain ; - On sèche ledit pain démoulé par dépose de celui-ci sur un support ajouré ; - Eventuellement, on procède à une étape de ressuage et à une étape de rassissement ; - On découpe ledit pain séché en tranches ; - On grille lesdites tranches de pain dans un second four de cuisson pour obtenir les biscottes ; 15 ledit procédé étant caractérisé en ce que, suite à l'étape de découpe du pain en tranches, on positionne, dans ledit second four de cuisson, par exemple un four à rayonnement, lesdites tranches à la verticale et espacées de quelques millimètres et en ce qu'on applique un flux d'air vertical entre lesdites 20 tranches lors de l'étape de grillage.\n<CLM>\1\tDispositif de cuisson de biscottes spécialement conçu pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de préhension et de dépose de tranches de pain cuit dans au moins un moyen de 25 rangement, par exemple une grille, configuré pour maintenir lesdites tranches à la verticale et espacées de quelques-millimètres, ledit dispositif comprenant également un moyen de cuisson, par exemple un four à rayonnement, desdites tranches positionnées dâns ledit moyen de rangement. 30
Brevet FR3052023A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'une peptidase thermostable issue d'une bactérie thermophile, de préférence d'une archée thermophile ou hyperthermophile, dans la prévention et/ou la diminution de la formation d'acrylamide lors de la mise en oeuvre d'un procédé de préparation de produit alimentaire comprenant au moins une étape de traitement thermique comprise entre 60 et 130°C, de préférence entre 70°C et 120°C, de préférence encore entre 90 et 110°C.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite peptidase thermostable issue d'une bactérie thermophile, de préférence d'une archée thermophile ou hyperthermophile, est choisie parmi Pfpl et ses homologues, de préférence Pfpl.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite peptidase est présente à une concentration comprise entre 0,05 et 2 pM, de préférence 1 pM.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ledit produit alimentaire est sélectionné parmi les pâtes à pain ou à pâtisserie, cafés solubles, jus de fruits industriels, laits condensés ou en poudre, aliments pour bébés, produits frits à base de pomme de terre, préférentiellement cafés solubles, jus de fruits industriels, laits condensés ou en poudre, aliments pour bébés, plus préférentiellement aliments pour bébés.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un produit alimentaire comprenant les étapes suivantes : la mise en contact dudit produit alimentaire avec une peptidase thermostable issue de bactéries thermophiles, de préférence d'archées thermophiles ou hypertherrnophiles ; porter ledit produit alimentaire à une température comprise entre 60 et 130°C, de préférence entre 70°C et 120°C, préférentiellement 90 et 110°C ; et obtenir ledit produit alimentaire dans lequel la formation d'acrylamide est significativement réduite.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite peptidase thermostable issue de bactéries thermophiles, de préférence d'une archée thermophile ou hyperthermophile, est choisie parmi Pfpl et ses homologues, de préférence Pfpl. 3052023 13\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits homologues de Pfpl présentent une similarité de leurs séquences protéiques de 90%, de préférence 91%, 92%, 93%, 94%, 95%, 96%, 97%, 98% ou 99%. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que ladite peptidase est présente à une concentration comprise entre 0,05 et 2 pM, de préférence 1 pM. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que ledit produit alimentaire est sélectionné parmi les pâtes à pain ou à pâtisserie, cafés solubles, jus de fruits industriels, laits condensés ou en poudre, aliments pour bébés, produits frits à base de pomme de terre, préférentiellement cafés solubles, jus de fruits industriels, laits condensés ou en poudre, aliments pour bébés, plus préférentiellement 15 aliments pour bébés.
Brevet FR3052032A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Système (10) de distribution d'un produit de traitement des cheveux comportant un distributeur recevant au moins deux cartouches (30) ayant chacune un réservoir et contenant des premier et deuxième produits de coloration et/ou de permanente et/ou lissage, le distributeur permettant de délivrer les produits de mélange dans des proportions réglables, optionellement un dispositif de distribution du ou des produits de mélange et un dispositif d'application des produits de mélange.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 dans lequel le système de distribution permet de distribuer des produits de coloration.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, le premier et le deuxième produit de coloration sont choisis parmi les compositions de coloration comprenant au moins un colorant direct et/ou un colorant d'oxydation, un agent oxydant, un agent alcalin, un agent acide, un agent neutralisant ou un produit non coloré/non colorant pour permettre la dilution des compositions contenant les colorants et/ou les agents oxydants.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une troisième cartouche (30) avec un troisième produit de coloration.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications précédentes, les cartouches étant reçues de façon amovible dans le distributeur.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications, chaque produit quittant la cartouche par un canal de sortie de la cartouche, le canal de sortie étant défini par un embout de distribution (56) de la cartouche entrainé en rotation relative par rapport à un corps de la cartouche par un mécanisme d'entraînement du distributeur pour distribuer le produit de coloration contenu dans la cartouche.\n<CLM>\1\tProcédé de coloration des cheveux qui comprend la fourniture de mélange de coloration à partir d'au moins deux produits de coloration, le mélange étant obtenu à partir du système défini selon les revendications 1 à\n<CLM>\1\tL'application de ces mélanges sur une partie peu visible de la chevelure, le choix de la couleur souhaitée, le choix d'un produit de coloration correspondant à la couleur souhaitée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 comprenant une étape supplémentaire de préparation d'un produit de coloration en quantité telle qu'il peut être appliqué sur l'ensemble de la chevelure à partir du choix du produit de coloration correspondant à la couleur souhaitée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 dans lequel le ou les mélanges de coloration sont préparés en quantité inférieure à 1 g et appliquées à des fins de tests, de préférence sur une partie peu visible de la chevelure ou une partie coupée avant 3052032 l'application du mélange de coloration sélectionnée au moment du test et appliquée sur l'ensemble de la chevelure.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9 dans lequel, après le test et la sélection du mélange de coloration, le mélange de coloration sélectionné est préparée en 5 quantité suffisante pour colorer entièrement la chevelure.
Brevet FR3052037A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Support imprimé recouvert au moins en partie d'un dôme de résine, caractérisé en ce que le dôme de résine est réalisé à base de résine thermodurcissable et d'un composé volatile odorant mélangé à la résine conférant au dit dôme des propriétés olfactives sur une longue période.\n<CLM>\1\tSupport selon la revendication 1, caractérisé en ce que la résine thermodurcissable est une résine de polyuréthane à base de polyol et d'isocyanate qui présentent, avant mélange, une dureté Shore D à 23°C supérieure à\n<CLM>\1\t3. Support selon la revendication 2, caractérisé en ce que le polyol et l'isocyanate présentent, avant mélange, une dureté, Shore D à 23°C comprise entre 70 et\n<CLM>\1\t4. Support selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le pourcentage massique d'arôme ou de concentré dans la résine est supérieur à 10%, de préférence compris entre 20 et 30%.\n<CLM>\1\tSupport selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le composé volatile odorant est un concentré de parfum.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un support imprimé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes de coulée d'une résine thermodurcissable mélangée à un composé volatile odorant sur le dit support.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la résine thermodurcissable est une résine de polyuréthane à base de polyol et d'isocyanate qui présentent, avant mélange, une dureté Shore D à 23°C supérieure à\n<CLM>\1\t8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le polyol et l'isocyanate présentent, avant mélange, une dureté, Shore D à 23°C comprise entre 70 et\n<CLM>\1\t3052037 8\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que le pourcentage massique d'arôme Q ou de concentré Q dans la résine Q est supérieur à 10%, de préférence compris entre 20 et 30%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisé en ce 5 que le composé volatile odorant est un concentré de parfum.
Brevet FR3052038A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Contenant compact à contenant de contenu rotatif comportant : un corps (10) de contenant ; un couvercle (20) de contenant pour ouvrir et fermer le corps (10) de contenant ; une monture (30) à bouton installée à l'intérieur du corps (10) de contenant, et pourvue d'un bouton (32) ; un support (40) articulé avec le corps (10) de contenant, et pourvu d'un trou de rotation (44) ; une monture à rotation (50) pourvue d'un axe de rotation (54), et installée de manière à pouvoir tourner à l'intérieur du support (40) ; un contenant (60) de contenu fixé à l'intérieur de la monture à rotation (50) ; et un élément d'imprégnation (70) logé dans le contenant (60) de contenu et imprégné d'une substance cosmétique, une première saillie de verrouillage (36) étant formée sur la monture (30) à bouton et une seconde saillie de verrouillage (56) étant formée sur la monture à rotation (50), pour permettre à la seconde saillie de verrouillage (56) d'être accrochée à la première saillie de verrouillage (36) lorsque le support (40) est soulevé, de telle sorte que la monture (50) à rotation soit automatiquement amenée à tourner suivant un angle prédéterminé.\n<CLM>\1\tContenant compact selon la revendication 1, dans lequel le corps (10) de contenant comprend, dans le bas de celui-ci, une gorge d'insertion (14) d'attache, et une monture (30) à bouton est munie, en bas de celle-ci, d'un trou d'insertion (34) d'attache.\n<CLM>\1\tContenant compact selon la revendication 1, dans lequel des parties supérieure et inférieure de la monture (50) à rotation sont accouplées respectivement avec un premier couvercle (51) de contenu muni d'une première attache (512) et avec un second couvercle (52) de contenu muni d'une seconde attache (522), et une des première et seconde attaches (512 et\n<CLM>\1\test insérée dans la gorge d'insertion (14) 3052038 18 d'attache du corps (10) de contenant tout en passant dans le trou d'insertion (34) d'attache de la monture (30) à bouton.\n<CLM>\1\tContenant compact selon la revendication 1, dans lequel une surface latérale de la monture (50) à rotation est dotée d'une forme 5 d'arc telle que "(", de façon qu'on puisse facilement faire tourner la monture (40) à rotation dans le support (30).\n<CLM>\1\tContenant compact selon la revendication 1, dans lequel une cloison (63) est formée à l'intérieur du contenant (60) de contenu pour diviser un espace intérieur du contenant (60) de contenu en un premier 10 espace (61) et un second espace (62).
Brevet FR3052043A1 (20171208)
REVENDICATIONS1 Pièce d'accroche (1) d'un objet (3) à une paroi (2), sensiblement plane et comportant une face avant et une face arrière comportant un sommet biseauté (6) se rétractant de la face avant vers la face arrière, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux côtés adjacents (8) audit sommet, biseautés dans le même sens que ledit sommet (6).\n<CLM>\1\tPièce d'accroche (1) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit sommet (6) est rectiligne, et les deux côtés adjacents (8) sont perpendiculaires audit sommet (6).\n<CLM>\1\tPièce d'accroche (1) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle lesdits côtés adjacents (8) sont reliés audit sommet (6) par un arrondi, en particulier d'un diamètre au moins égal à l'épaisseur de ladite pièce d'accroche (1).\n<CLM>\1\tPièce d'accroche (1) selon l'une des revendications précédentes, comportant un dispositif de contrôle d'horizontalité (16).\n<CLM>\1\tCadre (9) pour plateau de service et/ou tableau caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux tasseaux (10) biseautés à l'arrière sur leur côté intérieur, configurés pour coopérer avec une pièce d'accroche (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tCadre (9) selon la revendication précédente, dans lequel le biseau desdits deux tasseaux (10) est prolongé dans le même plan de l'arrière vers l'avant du cadre (9).\n<CLM>\1\tCadre (9) pour plateau et/ou tableau caractérisé en ce qu'il comporte au moins un adaptateur (13) comprenant un côté biseauté, configuré pour coopérer avec une pièce d'accroche (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t8. Table (18) constituée d'un plateau de service comportant un cadre (9) selon l'une des revendications 5 à 7, et d'un piétement (17) comportant deux croix (19) articulées reliées l'une à l'autre par des longerons (20), les bords supérieurs des croix (19) comportant des biseaux configurés pour coopérer avec des biseaux dudit cadre (9). 3052043 11\n<CLM>\1\tTable (18) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit piétement (17) comporte un moyen élastique (21) configuré pour approcher les bords supérieurs des croix (19) l'un de l'autre, de sorte qu'en plaçant le plateau sur le piétement (17), lesdits bords supérieurs sont suffisamment rapprochés, et leurs biseaux ne s'engagent dans les biseaux dudit cadre (9) que par leur écartement sous l'effet de l'appui dudit plateau sur ledit piétement (17).\n<CLM>\1\tTable (18) selon l'une des revendications 8 à 9, dans laquelle lesdites croix (19) sont formées de deux pieds identiques, chaque pied comportant à son bord inférieur un biseau symétrique à celui de son bord supérieur.
Brevet FR3052049A1 (20171208)
REVENDICATIONS1. Capuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) agencé pour recouvrir un implant dentaire pendant une phase de cicatrisation après une extraction dentaire, le capuchon de cicatrisation (1 a ; 1b) comprenant : - une portion inférieure (20a ; 20b) à une première extrémité du capuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b), agencée pour accoster une partie supérieure de l'implant dentaire, - une portion supérieure (10) agencée à une deuxième extrémité du capuchon de cicatrisation (1 a ; 1b), opposée à la première extrémité, caractérisé en ce que la portion supérieure (10) comprend au moins une rainure (11, 12), et de préférence deux rainures, agencée(s) pour recevoir un fil de suture (150).\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon la revendication précédente, comprenant un trou de passage (14) pour une vis de fixation (3) du capuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) sur l'implant (2), dans lequel la portion supérieure (10) présente une forme de dôme (13) avec le trou de passage (14) débouchant au centre du dôme (13).\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la portion inférieure (20a ; 20b) comprend une gorge circulaire (23a) agencée pour accueillir des tissus et les conformer à la forme de la gorge circulaire (23a) pendant la phase de cicatrisation.\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des revendications 1 ou 2, comprenant une portion latérale (23b) de révolution et 25 de forme évasée qui relie la portion inférieure (20b) avec la portion supérieure (10). 3052049 -12-\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la portion supérieure (10) comprend deux méplats (15,\n<CLM>\1\tagencés en périphérie de la portion supérieure (10).\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des 5 revendications précédentes, dans lequel la portion supérieure (10) comprend une surface supérieure rugueuse de sorte à former une interface d'accroche pour une couronne provisoire en résine.\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon la revendication précédente, dans lequel la portion supérieure (10) comprend une surface 10 plane agencée pour positionner une couronne dentaire en résine.\n<CLM>\1\tCapuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la portion inférieure (20a ; 20b) comprend un pied de centrage (21a ; 21b) agencé pour centrer le capuchon de cicatrisation (1 a ; 1b) sur l'implant dentaire (2). 15\n<CLM>\1\tProthèse dentaire provisoire comprenant au moins : - un capuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) selon l'une des revendications précédentes, - un implant dentaire (2), - une vis de fixation (3) du capuchon de cicatrisation (1 a ; 1 b) sur l'implant 20 dentaire.\n<CLM>\1\tProthèse dentaire provisoire selon la revendication précédente, dans laquelle la vis de fixation (3) comprend une tête (3b) avec une portion (3a) latérale conique, de sorte à retenir une couronne dentaire sur le capuchon de cicatrisation (la ; 1 b).
Brevet FR3052062A1 (20171208)
REVENDICATIONS1.)Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle associe Olea europaea, Rosmarinus officinalis et Phaseolus vulgaris et qu'elle augmente le taux de mélatonine endogène. 2.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle doit être utilisée une à deux fois par jour et à des doses éventuellement différentes afin de respecter les cycles chronobiologiques de la mélatonine endogène. 3.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 et 2 caractérisée en ce qu'elle améliore la qualité et la durée du sommeil. 4.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 3 caractérisée en ce qu'elle inhibe la production d'alpha-amylase pancréatique. 5.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 4 caractérisée en ce qu'elle améliore la bonne santé globale de l'organisme par une augmentation de l'énergie disponible, de sa protection antioxydante et de la régénération hépatique. 6.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 5 caractérisée en ce qu'elle améliore les paramètres des lipides sanguins comme le cholestérol total, les triglycérides, LDL et HDL ainsi que la pression sanguine et la glycémie. 7.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 6 caractérisée en ce qu'elle augmente l'activité mitochondriale pendant toute la durée d'un nycthémère. 8.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 7 caractérisée en ce qu'elle permet la resynchronisation des rythmes chronobiologiques suite à un décalage horaire, une maladie, une fatigue chronique ou un vieillissement. 9.)Composition cosmétique ou pharmaceutique selon les revendications 1 à 8 caractérisée en ce qu'elle permet de réduire le stockage graisseux, la taille des adipocytes, l'appétit ainsi que de stimuler la thermogénèse et la production d'adipocytokines par le tissue adipeux. 3052062 18 10.) Composition cosmétique et pharmaceutique selon les revendications 1 à 9 caractérisée en ce que la composition est sous la forme d'émulsion multiple (H/E/H, E/H/E), d'une émulsion huile dans eau (H/E) ou eau dans huile (E/H), de microémulsion, 5 d'émulsion à phase gémellaires, d'émulsion PIT, de nano-émulsion, de pseudo-émulsion (dispersion stable de deux phases non miscibles au moyen de gélifiant), de gel aqueux, de gel hydroalcoolique, de gel gras, de phase grasse, de suspension, de solution moussante ou non, de poudre, de gel ou d'émulsion 10 lyophilisée et pouvant se présenter sans que cela soit limitatif en liquides, crèmes, boisson prête à l'emploi, pâtes, lotions, émulsions, huiles, gels, sirops, solides, poudres, masques, stick, comprimés, sprays, capsules, aérosol, gélules, sirop, inhalateur. 15