INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046846A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo, caractérisé en ce qu'il comprend une unité d'émission (1) qui émet un rayonnement d'excitation, une unité de réception (2) destinée à être appliquée sur la peau et qui présente une cavité de mesure (5) ouverte sur la face (2a) de l'unité de réception (2) qui est destinée à être en contact avec la peau, des moyens optiques (4) pour guider le rayonnement d'excitation jusqu'à la cavité de mesure, un microphone (7) relevant les vibrations acoustiques dans cette cavité de mesure, un ou plusieurs transducteurs piézoélectriques (9) pour relever les vibrations acoustiques dans cette cavité de mesure, une unité de détermination (3) à laquelle ce ou ces transducteurs sont reliés et qui analyse lesdites vibrations photoacoustiques par transformée de Fourier et comparaison avec des courbes obtenues par échantillonnage.\n<CLM>\1\tDispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'unité de réception (2) comporte une deuxième cavité (6) identique à la cavité de mesure (5) et ouverte sur la face de contact (2a) de ladite unité, cette deuxième cavité (6) étant située à proximité de la cavité de mesure (5), un microphone (7) relevant les vibrations acoustiques dans cette deuxième cavité, ces dernières vibrations correspondant aux bruits propres de la peau et de la circulation sanguine, des moyens permettant d'obtenir un signal photoacoustique qui correspond aux vibrations acoustiques dans la cavité de mesure (5) auxquelles sont soustraites les vibrations acoustiques dans la deuxième cavité (6)\n<CLM>\1\tDispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur de pression (8) disposé sur la tranche de contact (2a) de l'unité de réception (2) à égale distance de la cavité de mesure (5) et de la deuxième cavité (6), ce capteur de pression étant relié à l'unité de détermination (3).\n<CLM>\1\tDispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cavité de mesure (5) est de forme hémisphérique.\n<CLM>\1\tDispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième cavité (6) est de forme hémisphérique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon l'une des revendications précédentes pour l'analyse in vivo de la concentration sanguine en 3046846 12 érythrocytes, du taux d'hémoglobine, de l'hématocrite, de la CCMH, de la TCMH et du VGM chez un patient.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif photoacoustique permettant une analyse des érythrocytes in vivo selon la revendication 6, caractérisée en ce que le patient est un être humain ou animal.
Brevet FR3046860A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de type interphone, comportant une platine (11) de rue placée à l'extérieur d'un domicile, un moniteur (12) placé à l'intérieur dudit domicile et un support (13) pour ledit moniteur (12), caractérisé en ce que ledit support (13) comporte une pluralité de témoins (14, 15, 16,\n<CLM>\1\tlumineux correspondant chacun à une panne particulière.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un témoin (14) lumineux correspond à la connexion à un moniteur (18) supplémentaire.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'un témoin (15) lumineux correspond à la connexion à l'alimentation.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce qu'un témoin (15) lumineux correspond à la polarité de la connexion à ladite platine (11) de rue.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un témoin (17) lumineux correspond au branchement de la connexion à ladite platine (11) de rue.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de transmission vidéo.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de transmission vidéo permettent de transmettre de la vidéo en couleur.25
Brevet FR3046864A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle de l'exécution d'une application de paiement par un terminal mobile (1), communiquant en champ proche avec un dispositif de paiement (2), comportant les étapes de : transmettre une requête de sélection d'application (SEND REQ ; SEND REQ(PART AID)) à destination du dispositif de paiement ; et vérifier l'identifiant (AID) d'application reçu du dispositif de paiement par rapport à une liste d'applications 10 autorisées, la vérification étant effectuée par le circuit par lequel transite la requête de sélection d'application.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'exécution des applications de ladite liste est, par défaut, bloquée. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel en cas d'échec de la vérification, le terminal mobile transmet au dispositif de paiement une information d'absence de compatibilité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel, pour une application contenue dans ladite liste, 20 ledit circuit (12,\n<CLM>\1\tpar lequel transite la requête de sélection d'application n'autorise l'exécution que si la requête provient d'un élément de sécurité (18).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif est une carte à microcircuit. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel la requête de sélection contient un identifiant partiel de l'application.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la liste des applications contient des 30 identifiants d'applications de paiement.\n<CLM>\1\tTerminal mobile (1) comportant des circuits programmés pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3046868A1 (20170721)
REVENDICATIONS1- système de chargement et de remboursement par carte bancaire sur les points de vente comportant : - Un terminal Point de vente constitué d'un écran tactile, d'un micro processeur, d'une mémoire et d'un logiciel permettant outre les fonctions classiques de sélection du nombre de produit et de calcul du total à payer ainsi que d'un appareil capable de lire et d'écrire sur des cartes à mémoire sans contact type RFID/NFC ou tout autre solution : o De saisir le montant à créditer ou à re-créditer o D'insérer la cartes bancaire à débiter dans le TPE (terminal de paiement électronique) ou de la présenter pour un paiement sans contact o D'écrire dans une carte à mémoire avec ou sans contact type RFID ou tout autre solution, le montant crédité. 2 - système de chargement et de remboursement par carte bancaire sur les points de vente selon la revendication N° permettant lors d'un rechargement o De lire le solde disponible sur le support à mémoire o De saisir le montant à créditer o D'enregistrer le paiement par carte bancaire o de rajouter le montant encaissé avec le solde stocké dans la mémoire de la carte présentée. 3 - système de chargement et de remboursement par carte bancaire sur les points de vente selon les revendications précédentes permettant : De lire le montant restant en lisant le support à mémoire présenté et d'effacer ce montant - De rembourser directement via le terminal de paiement, le montant restant du non utilisé en présentant une carte bancaire permettant d'effectuer une transaction sur le compte bancaire lié à cette carte. 4 - système de chargement et de remboursement par carte bancaire sur les points de vente selon les revendications précédentes permettant : - De payer directement par carte sans contact ou tout autre objet connecté disposant d'une solution de paiement type NFC sans contact ou autre, agréé par le GIE carte bancaire et permettant d'enregistrer une transaction sans contact, 3046868 - système de chargement et de remboursement par carte bancaire sur les points de vente selon les revendications précédentes permettant : D'éditer lors de chaque transaction un ticket papier indiquant le montant de la transaction, et éventuellement le solde disponible selon le type de support de paiement utilisé.
Brevet FR3046870A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'une maquette (10) de tableau de bord de véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de fourniture d'au moins une planche de support (12), - une étape de réalisation, par impression tridimensionnelle, d'au moins une réplique (14) d'organe de conduite, et - une étape d'assemblage de chaque réplique (14) d'organe de conduite sur la planche de support (12). 10\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation selon la revendication 1, comportant une étape d'application d'un quadrillage (16) de repérage sur la planche de support (12), préalablement à l'étape d'assemblage. 15\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chaque planche de support (12) est en bois.\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins deux planches de support (12) sont fournies au cours de l'étape de 20 fourniture, le procédé comportant une étape d'assemblage des planches de support (12), au moins deux planches de support (12) formant un angle non nul entre elles.\n<CLM>\1\tMaquette (10) de tableau de bord de véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'elle comporte : 25 - au moins une planche de support (12), - au moins une réplique (14) d'organe de conduite réalisée par impression tridimensionnelle, et assemblée sur la planche de support (12).\n<CLM>\1\tMaquette selon la revendication 5, comportant un quadrillage (16) de repérage 30 appliqué sur la planche de support (12).\n<CLM>\1\tMaquette selon la revendication 5 ou 6, dans lequel chaque planche de support (12) est en bois. 3046870 6\n<CLM>\1\tMaquette selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, comportant au moins deux planches de support (12) assemblées en formant un angle non nul entre elles.
Brevet FR3046877A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Procédé de lissage d'une structure de silicium sur isolant (11) comprenant l'exposition d'une surface de la structure (11) à un flux de gaz neutre ou réducteur et à une température élevée au cours d'un traitement thermique, le procédé comportant : - une première étape de traitement thermique à une première température et sous un premier flux de gaz défini par un premier débit ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une deuxième étape de traitement thermique à une deuxième température inférieure à la première température et sous un deuxième flux de gaz défini par un deuxième débit inférieur au premier débit.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon la revendication précédente, comportant une étape préliminaire de fourniture de la structure SOI (11) comprenant une couche superficielle mince (10) disposée sur une couche diélectrique (2), elle-même disposée sur un substrat support (5), la couche superficielle (10) ayant une épaisseur inférieure à 500nm.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première température est supérieure à une température seuil et la deuxième température est inférieure à ladite température seuil qui est comprise entre 1150°C et 1170°C.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première température est comprise entre 1160°C et 1200°C, préférentiellement entre 1170°C et 1200°C.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la deuxième température est comprise entre 1130°C et 1170°C, préférentiellement entre 1130°C et 1160°C. 3046877 17\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la deuxième étape de traitement thermique comporte un palier à la deuxième 5 température d'une durée déterminée.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon la revendication précédente, dans lequel la durée du palier est comprise entre 5 min et 2h. 10\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la deuxième étape de traitement thermique comporte une rampe de descente en température comprise entre 0.1°/min et 20°/min, à partir de 15 la deuxième température.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le premier débit est supérieur à 20 slm. 20\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le deuxième débit est inférieur à 15 slm. 25\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le gaz neutre est choisi parmi l'argon ou un mélange d'argon et d'hydrogène.\n<CLM>\1\tProcédé de lissage d'une structure SOI selon l'une des 30 revendications précédentes, dans lequel la première étape et la deuxième étape de traitement thermique s'enchainent au cours d'un même traitement thermique.
Brevet FR3046882A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Boîtier (10) pour le raccordement électrique d'au moins deux câbles électriques (Cl, C2, C3) à haute tension comportant chacun au moins deux fils conducteurs (F1+, F1-, F2+, F2-, F3+, F3-) isolés de phases électriques différentes (+, -), l'extrémité libre de chaque conducteur électrique étant munie d'une cosse (B1+, B1-, B2+, B2-, B3+, B3-) de raccordement électrique à oeillet, le boîtier comportant une plaque support (18) isolante de l'électricité qui porte des tiges filetées (V+,V-) parallèles en lo matériau conducteur de l'électricité dont chacune est équipée d'un moyen de serrage axial (E+, E-), caractérisé en ce qu'il comporte une seule première tige filetée (V+) pour le raccordement électrique de tous les fils conducteurs (F1+, F2+, F3+) d'une même première phase, et une seule 15 deuxième tige filetée (V-) pour le raccordement électrique de tous les fils conducteurs (F1-, F2-, F3-) d'une même deuxième phase.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1, caractérisé en ce chaque tige filetée (V+, V-) s'étend axialement à travers la plaque support (18), et en ce que chacun des deux tronçons d'une tige 20 filetée (V+, V-) est équipé d'un moyen de serrage axial (E+, E-).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une paroi (20), orthogonale à la plaque support(18), qui comporte des orifices de passages des câbles (C1, C2, C3).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 3, caractérisé en ce que 25 ladite paroi (20) est agencée à une extrémité de la plaque support (18), et en ce que les tiges filetées (V+, V-) sont agencées au voisinage d'une autre extrémité de la plaque support (18).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de 30 fixation (44) des câbles sur la plaque support (18).\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de fixation (44) sont réalisés en matériau conducteur 3046882 9 et sont reliés électriquement à l'extérieur du boîtier (10) pour permettre une mise à la terre du boîtier.\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen de serrage axial est 5 un écrou (E+, E-).\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige filetée (V+, V-) appartient à une vis.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen de serrage axial est la tête de la vis.\n<CLM>\1\tBoîtier selon la revendication 3, caractérisé en ce la paroi orthogonale (20) est réalisée venue de matière par moulage en matière plastique avec la plaque support (18).
Brevet FR3046885A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Ensemble câble blindé et moyens de connexion comprenant : - un câble comprenant une tresse globale (12) et une tresse individuelle (16), caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps de fiche (15) fileté comprenant des rainures prévues pour positionner une tresse individuelle (16) du câble ; une bague (14) montée sur le corps de fiche (15) comprenant des fentes prévues pour recevoir la tresse individuelle (16) ; un collier de serrage (13) bloquant la tresse globale (12) sur la bague (14).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la bague (14) est fendue.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel la bague (14) est taraudée et vissée sur le corps de fiche.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la bague (14) comporte un épaulement à une extrémité.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la bague (14) comporte un moletage.\n<CLM>\1\tEnsemble l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le connecteur comporte une pluralité de câbles et de tresse individuelles (16). 25\n<CLM>\1\tProcédé de montage de reprise à la masse d'une tresse individuelle d'un câble avec un connecteur d'un ensemble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - insérer une bague (14) autour d'un câble, 30 - positionner une tresse individuelle (16) sur un corps de fiche (15) d'un connecteur (10), visser la bague (14) sur le corps de fiche (15), 3046885 8 - déployer une tresse globale (12) autour de la bague (14), - serrer la tresse globale (12) par un collier de serrage (13).
Brevet FR3046886A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Équipement électrique (20) comprenant des moyens de montage (46) dans un tableau électrique, caractérisé par un circuit (2) comprenant : - un module de géolocalisation (6) conçu pour générer une information de géolocalisation ; - un module de communication (8) apte à émettre des données (ID, G) sur un réseau de télécommunication ; - un détecteur de mouvement (10), le circuit (2) étant conçu pour commander l'émission de l'information de géolocalisation (G) par le module de communication (6) lorsqu'un mouvement est détecté par le détecteur de mouvement (10).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 1, présentant une manette (32) en face avant.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 1 ou 2, présentant un 15 bouton en face avant.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 3, comportant une partie de façade (26) en saillie.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 4 prise dans la dépendance de la revendication 2, dans lequel la manette (32) s'étend à travers 20 une ouverture (28) formée dans ladite partie de façade (26).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 4 prise dans la dépendance de la revendication 3, dans lequel le bouton s'étend dans un logement (27) formé dans ladite partie de façade (26).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 6, dans 25 lequel les moyens de montage comprennent une encoche (46) de réception d'un rail de support.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 7, dans lequel les moyens de montage comprennent un verrou s'étendant dans l'encoche (46).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 8, dans 30 lequel le module de communication (8) est conçu pour émettre un signal radiofréquence.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 9, dans lequel le signal radiofréquence a une fréquence comprise entre 300 MHz et 1 GHz (bande UHF).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication 9 ou 10, dans lequel le 3046886 12 signal radiofréquence a une fréquence comprise dans une bande de fréquences comprise entre 868 MHz et 870 MHz.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel le détecteur de mouvement (10) comprend un accéléromètre. 5\n<CLM>\1\tTableau électrique comprenant un équipement électrique selon l'une des revendications 1 à 12 monté dans le tableau électrique au moyen desdits moyens de montage.
Brevet FR3046891A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique (1) de type pilote à commutation, comprenant au moins un commutateur (2) et une charge (3) pilotée connectés en série entre un potentiel élevé (+V) et un potentiel faible (-V), caractérisé en ce qu'il comprend encore un moyen d'estimation de l'impédance de la charge (3) et un moyen de vérification que l'impédance de la charge (3) présente une valeur nominale par comparaison de l'impédance estimée à une impédance nominale.\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon la revendication 1, où le moyen d'estimation de l'impédance comprend un moyen (4) d'estimation du courant au travers de la charge (3) et un moyen (5, 6, 7,\n<CLM>\1\td'estimation du temps de variation dudit courant.\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon la revendication 2, où le moyen (4) d'estimation du courant au travers de la charge (3) comprend une résistance de mesure (4) connectée en série avec la charge (3), et où le moyen (5, 6, 7,\n<CLM>\1\td'estimation du temps de variation dudit courant comprend un seuil (7), un comparateur (5) apte à comparer une variation de tension de la résistance de mesure (4) avec ledit seuil (7) et un moyen de comptage (6,\n<CLM>\1\tpiloté par ledit comparateur (5).\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon la revendication 3, où le moyen de comptage (6,\n<CLM>\1\tcomprend un compteur (6) incrémenté par une horloge (8) et stoppé par le comparateur (5) lorsque la variation de tension de la résistance de mesure (4) égale le seuil (7), la valeur atteinte par le compteur (6) étant une estimation de l'impédance.\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon l'une des revendications 3 ou 4, où le seuil (7) correspond à un courant strictement inférieur au courant maximum pouvant circuler au travers de la charge (3).\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, comprenant encore un sélecteur (9) configurable de manière à fournir un nombre (n), au 25 moins égal à 1, de valeurs pour le seuil (7).\n<CLM>\1\tDispositif électronique (1) selon la revendication 6, où le nombre (n) de valeurs pour le seuil (7) est égal à\n<CLM>\1\t8. Dispositif électronique (1) selon l'une des revendications 6 ou 7, comprenant encore un moyen de configuration (10) apte à piloter le sélecteur (9) afin de configurer la 30 valeur du seuil (7).
Brevet FR3046899A1 (20170721)
REVENDICATIONS1. Appareil terminal de communication mobile qui reçoit des informations de pays et des informations de puissance de transmission, qui sont transmises depuis une station de base, établit une valeur de puissance de transmission pour la station de base, sur la base des informations de puissance de transmission reçues, et est tenu avec une main, l'appareil terminal de communication mobile comprenant : une antenne cellulaire qui est disposée au niveau d'une extrémité de l'appareil terminal de communication mobile, qui est couverte par une main, dans un cas où l'appareil terminal de communication mobile est tenu avec une main ; un récepteur qui est disposé à l'autre extrémité qui est 15 approximativement parallèle à une extrémité, et sort des informations de son qui sont reçues en provenance de la station de base ; un capteur de proximité qui est disposé à l'autre extrémité, et détecte la présence ou l'absence d'un objet 20 adjacent ; une mémoire qui stocke au moins deux valeurs qui sont une première valeur et une seconde valeur, comme une limité supérieure de la valeur de puissance de transmission ; et un contrôleur qui 25 établit la première valeur comme la limite supérieure, la première valeur étant plus élevée que la seconde valeur dans un cas où les informations de pays reçues sont des informations sur des pays autres que des pays spécifiés auparavant, ou dans un cas où les informations de pays reçues 30 sont des informations sur les pays spécifiés auparavant, le récepteur fonctionne et le capteur de proximité détecte un objet adjacent, 3046899 19 établit la seconde valeur comme la limite supérieure, dans un cas où les informations de pays reçues sont des informations sur des pays spécifiés auparavant et le récepteur ne fonctionne pas, ou dans un cas où le récepteur fonctionne 5 et le capteur de proximité ne détecte pas un objet adjacent, et établit la valeur de puissance de transmission dans le cas de transmission à la station de base par l'intermédiaire de l'antenne cellulaire comme la limite supérieure, dans un 10 cas où la valeur de puissance de transmission qui est établie sur la base des informations de puissance de transmission reçues dépasse la limite supérieure.\n<CLM>\1\tAppareil terminal de communication mobile selon la 15 revendication 1, comprenant en outre : une antenne LAN sans fil, dans lequel dans un cas d'exécution d'une communication sans fil en utilisant l'antenne LAN sans fil, la limite supérieure n'est pas établie. 20
Brevet FR3046906A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Mélange herbicide synergique, caractérisé en ce qu'il comprend de l'iodosulfurone-méthyle ou ses sels et du flazasulfurone.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication 1, caractérisé par un rapport en poids entre le flazasulfurone et l'iodosulfurone-méthyle dans le mélange compris dans la plage entre 2:1 et 7:1.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication 2, caractérisé par un rapport en poids entre le flazasulfurone et l'iodosulfurone-méthyle dans le mélange compris dans la plage entre 3:1 et 4:1.\n<CLM>\1\tMélange selon la revendication 3, caractérisé par un rapport en poids entre le flazasulfurone et l'iodosulfurone-méthyle dans le mélange de 4:1.\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle des adventices dans les cultures de l'olivier et de la vigne, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à appliquer, en début de postlevée, 25 à 35 g de flazasulfurone et 5 à 12,5 g d'iodosulfurone par hectare.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que sont appliqués par hectare 30 g de flazasulfurone et 7,5 à 10 g d'iodosulfurone. 3046906 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que sont appliqués par hectare 30 g de flazasulfurone et 7,5 g d'iodosulfurone.
Brevet FR3046908A1 (20170728)
REVENDICATIONS1/ Complément alimentaire pour utilisation dans la lutte contre le stress et l'anxiété chez les animaux de compagnie, caractérisé en ce qu'il contient un mélange d'a-lactalbumine et de magnésium. 2/ Complément alimentaire selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il contient du magnésium sous la forme de glycérophosphate de magnésium et/ou de stéarate de magnésium. 3/ Complément alimentaire selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il contient, en tant que source de magnésium, du glycérophosphate de magnésium représentant au moins 80% avantageusement plus de 90% en poids de la source de magnésium. 4/ Complément alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il contient plus de 50 %, et de préférence environ 70 % en poids de mélange d'a-lactalbumine et de magnésium. 5/ Complément alimentaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que le ratio a-lactalbumine / magnésium est compris entre 50/50 et 80/20, de préférence de l'ordre de 70/30. 6/ Complément alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que qu'il contient en outre au moins un excipient appétent. 7/ Complément alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il contient en outre un ou plusieurs composés ou excipients choisis parmi les composés liants, les composés absorbants, les agents de suspension, les diluants, les excipients de compression, les dérivés cellulosiques, la cellulose microcristalline et le phosphate de calcium. 8/ Complément alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme de comprimés, d'une bouchée tendre (« soft chew »), d'une poudre conditionnée en gélules, d'un liquide à verser sur la nourriture ou dans l'eau de boisson 9/ Complément alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est à usage oral.
Brevet FR3046913A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Semelle extérieure (1) d'une chaussure comprenant une structure multicouche comprenant une couche inférieure (2) en matériaux synthétiques, une plaque (3) en matériaux rigides et élastiques et une couche supérieure (4) en matériaux synthétiques, la semelle comprenant un axe médian longitudinal (X, X') délimitant une partie intérieure (PI) d'une partie extérieure (PE), ladite plaque (3) s'étendant de l'extrémité distale de l'avant-pied (5) à la zone d'appui du talon (10), caractérisée en ce que la plaque (3) comprend un évidement (7) débouchant vers la périphérie distale de la semelle (1).\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'évidement (7) est débouchant vers la périphérie extérieure de l'avant-pied (5).\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée 15 en ce que l'évidement (7) est centré ou sensiblement centré par rapport à l'axe médian longitudinal (X, X').\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'évidement (7) s'étend vers l'arrière, sensiblement au niveau de la zone centrale (11) de l'avant-pied (5). 20\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'évidement (7) est bordé ou sensiblement bordé latéralement de part et d'autre par un premier axe oblique (W, W') et un second axe oblique (Y, Y'), agencé en opposition par rapport à l'axe médian longitudinal (X, X'), ces deux axes obliques passant par l'extrémité 25 proximale (15) de la semelle extérieure (1) et faisant un angle avec l'axe médian longitudinal (X, X') compris entre 2 et 15 degrés.\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que le premier axe oblique (W, W') et le second axe oblique (Y, Y') font un angle avec l'axe médian longitudinal (X, X') compris entre 3 et 30 10 degrés. 3046913 1 2\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le profil de la plaque (3), de l'avant vers l'arrière, se rétrécit en largeur.\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisée en ce que la plaque (3) présente une courbure vers le haut, relevée à la fois à l'avant et à l'arrière.\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'évidement (7) délimite la plaque (3) au niveau de l'avant-pied (5) en une branche intérieure (8) et une branche 10 extérieure (9).\n<CLM>\1\tSemelle extérieure (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la branche intérieure (8) s'étend vers l'extrémité distale de l'avant-pied (5) transversalement vers l'extérieur, formant une zone transversale (12) d'appui.15
Brevet FR3046915A1 (20170728)
REVENDICATIONS1.- Chaussure fermée (1) pour enfant comprenant au moins une découpe (8,\n<CLM>\1\tréalisée au niveau du talon (7) de la chaussure (1), la découpe (8,\n<CLM>\1\tparticipant à délimiter une ouverture (13) d'accès à l'intérieur de la chaussure, l'ouverture (13) d'accès étant obturable par un organe de fermeture (14), caractérisée en ce que la chaussure (1) comprend au moins deux découpes (8,\n<CLM>\1\tménagées sur seulement une partie (L) de la hauteur (H) du talon (7) et délimitant une languette (10) mobile sur une partie (L) de la hauteur (H) du talon (7), la languette (10) étant réalisée de sorte à être dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1), un seul organe de fermeture (14) étant prévu pour maintenir en contact dans une position dite fermée la languette (10) délimitée par les découpes (8,\n<CLM>\1\tavec les bords des découpes (8,\n<CLM>\1\tet en ce que la chaussure (1) comprend également une zone extensible (12) ménagée sur le dessus de la tige (3) de la chaussure, la zone extensible (12) étant dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1). 2.- Chaussure selon la revendication 1, caractérisée en ce que la longueur (L) de chaque découpe (8,\n<CLM>\1\treprésente au moins 25% de la hauteur totale (H) du talon (7). 3.- Chaussure selon la revendication 2, caractérisée en ce que la longueur (L) de chaque découpe (8,\n<CLM>\1\test comprise entre 25% et 35% de la hauteur totale (H) du talon (7). 4.- Chaussure selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'organe de fermeture (14) est orienté perpendiculairement à l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1), au voisinage de la zone de liaison entre la languette (10) et le reste (11) du talon (7) de la chaussure (1). 5.- Chaussure selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'organe de fermeture (14) est une bande auto-agrippante. 6.- Chaussure selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la zone extensible (12) est configurée en U et s'étend depuis le bord de l'ouverture (13) de la chaussure (1) en direction de l'extrémité avant (4) de la chaussure (1).
Brevet FR3046916A1 (20170728)
REVENDICATIONS1) Dispositif transportable pour tendre un brin de sangle ou de corde caractérisé en ce qu'il comporte une structure (1) supportant une roue d'entrainement (3) munie d'un 5 bandage adhérent (4) autour duquel s'enroule le brin. Le brin est pressé contre la roue grâce à un ou plusieurs galets (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bandage peut tourner autour de la roue.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en 10 ce qu'un mécanisme permette de presser avec une intensité réglable le ou les galets (6) sur le brin.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le bandage comporte sur sa surface extérieure une gorge (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en 15 ce que la face extérieure du bandage soit bombée (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la roue d'entrainement soit munie d'un système de roue libre à cliquet et que cette roue soit entrainée en rotation par un levier agissant sur la roue libre.
Brevet FR3046919A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Coque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tpour l'utilisation d'un appareil électronique sous l'eau comprenant au moins une zone transparente tactilement déformable (8,\n<CLM>\1\tet délimitant une cavité interne (4) adaptée à recevoir un appareil électronique (5) dont l'écran tactile (6) est disposé face à la zone transparente (8,\n<CLM>\1\tà une certaine distance de ce dernier, caractérisée en ce qu'elle comprend un organe de compensation de pression, séparant la cavité interne (4) du milieu externe, présentant une déformabilité supérieure à celle des autres constituants de ladite coque de protection étanche (1, 10), tandis que ladite cavité interne (4) présente un volume calculé de manière telle qu'il permet à la fois une déformation dudit organe de compensation sous l'effet d'une augmentation de pression, et à maintenir constante la distance séparant l'écran tactile (6) de la zone transparente (8, 80).\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisée en ce que, en présence de 20 l'appareil électronique (5), la cavité interne (4) est continue d'une zone d'isolation qui est située entre la zone transparente (8,\n<CLM>\1\tet l'écran tactile (6) à une zone de compensation qui est adaptée à être occupée par l'organe de compensation de pression en état comprimé. 25\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que l'organe de compensation de pression est une membrane souple (9).\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que, en présence de 30 l'appareil électronique (5), l'organe de compensation de pression fait face au dos de ce dernier.\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la zone 3046919 13 transparente (8,\n<CLM>\1\test définie par une portion de matière tendue à la manière d'une peau d'un tambour.\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comprend des 5 moyens aptes à définir la distance séparant la paroi transparente (8,\n<CLM>\1\tde l'écran tactile (6) d'un appareil électronique (5).\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend une 10 coque supérieure (2,\n<CLM>\1\tde protection comportant la zone transparente (8, 80).\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comprend une coque inférieure (3,\n<CLM>\1\tde protection qui recouvre 15 partiellement l'organe de compensation de pression.\n<CLM>\1\tCoque de protection étanche (1,\n<CLM>\1\tselon la revendication 8 dépendante de la revendication 7, caractérisée en ce que les coques supérieure et inférieure (2, 3, 20,\n<CLM>\1\tsont articulées entre une position ouverte permettant l'extraction et l'insertion d'un appareil électronique (5) et une position fermée assurant l'étanchéité de la coque de protection (1, 10).
Brevet FR3046923A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation de rideaux sur des fenêtres coulissantes caractérisé en ce qu'il comporte des modules verticaux équipés de butés (3), de fourreaux (4) ou de petites tiges (5) ou de système d'intégration (2) de ces modes de fixation cités ci-devant.\n<CLM>\1\tDispositif de fixation de rideaux selon la revendication 1 caractérisé en ce les modules verticaux sont profilés en U (1) avec ou sans un bord légèrement rabattu (1').\n<CLM>\1\tDispositif de modules verticaux selon la revendication 2 auquel se rajoute les tiges (6) (7) ou réglettes (8) de section suffisante pour assurer la bonne tenue du rideau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 auquel se rajoute les modules horizontaux (9) de même section que les modules verticaux pour assurer si besoin en est l'esthétique de la fenêtre en cachant les tiges de fixation des rideaux.
Brevet FR3046931A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Procédé d'obtention d'une composition pour application topique sur la peau caractérisé en ce qu'il comprend dans cet ordre, les étapes suivantes pour obtenir 100 g de ladite composition: -une première étape d'introduction (1) des éléments suivants dans un récipient: -entre 120 et 140 grammes d'huile d'olive extra vierge, -entre 1 et 5 grammes de poudre de noix, -entre 20 et 30 grammes de café moulu, 10 -entre 0.1 et 1 gramme d'huile essentielle de rose, -entre 1 et 5 grammes de poudre de noisettes, -entre 0.5 et 1 gramme de feuilles de menthe séchées et coupées, ladite menthe étant de type menthe pouliot, -une deuxième étape de chauffage et d'assemblage (2) comprenant les deux 15 sous étapes suivantes: -une première sous étape de chauffage à bain marie (21) du récipient, -une deuxième sous étape de mélangeage (22) par touillage dans ledit récipient, -une troisième étape de filtration (3).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel ladite première sous étape de chauffage à bain marie (21) dure une heure et la deuxième étape de chauffage et d'assemblage est répétée entre 10 et 15 fois avant de réaliser la troisième étape de filtration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel au cours de ladite première étape d'introduction (1), on introduit les éléments suivants: 3046931 8 -129 grammes d'huile d'olive extra vierge, -2 grammes de poudre de noix, -26 grammes de café moulu, -0.4 gramme d'huile essentielle de rose, 5 -2 grammes de poudre de noisettes, -0.6 gramme de feuilles de menthe séchées et coupées, ladite menthe étant de type menthe pouliot.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel au cours de la première sous étape de chauffage à bain marie (21) du récipient, 10 le récipient (203) est bouché.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, au cours de la première sous étape de chauffage à bain marie (21) du récipient, l'eau (202) du bain marie est à température comprise entre 75°C et 85°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le 15 récipient (203) est un bocal en verre muni d'un couvercle amovible.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la menthe est de type pouliot ayant le chémotype dont l'huile essentielle est riche en pulégone.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la 20 menthe est de type pouliot ayant un taux de pulégone supérieur à 50%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la troisième étape de filtration (3) est réalisée avec un filtre dont les pores sont de l'ordre de 15 micromètres.\n<CLM>\1\tComposition obtenue à l'aide du procédé selon l'une quelconques des 25 revendications 1 à 9.
Brevet FR3046934A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Souche bactérienne de l'espèce Faecalibacterium prausnitzii déposée auprès de la CNCM sous le numéro d'accession CNCM I-4573, pour son utilisation dans le 5 traitement et/ou la prévention d'une maladie gastro-intestinale inflammatoire chez un individu.\n<CLM>\1\tSouche bactérienne pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'individu est un mammifère, en particulier un humain.\n<CLM>\1\tSouche bactérienne pour son utilisation selon la revendication 1 ou 2, 10 caractérisée en ce que la maladie gastro-intestinale inflammatoire est une affection intestinale inflammatoire, en particulier une affection intestinale inflammatoire colique.\n<CLM>\1\tSouche bactérienne pour son utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'affection intestinale inflammatoire colique est choisie dans le groupe constitué de la maladie de Crohn, la recto-colite hémorragique et la pochite, en particulier la maladie de 15 Crohn et la recto-colite hémorragique.\n<CLM>\1\tSouche bactérienne pour son utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la souche bactérienne est comprise dans une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, de préférence dans une composition orale, et de manière plus particulièrement préférée dans un supplément 20 alimentaire.\n<CLM>\1\tSouche bactérienne pour son utilisation selon la revendication 5, caractérisée en ce que la composition est pour la voie orale et est choisie dans le groupe constitué d'un produit alimentaire, une boisson, un produit pharmaceutique, un nutraceutique, un additif alimentaire, un supplément alimentaire et un produit laitier, et est en particulier un 25 supplément alimentaire.
Brevet FR3046938A1 (20170728)
REVENDICATIONS1. Dispositif de retenue pour ski caractérisé en ce que le dispositif de retenue est configuré pour être fixé sur un ski, et comprenant un organe de retenue mobile configuré, en état monté, pour contraindre la jambe d'un skieur dans au moins une position de retenue dans laquelle l'organe de retenue est en contact avec la jambe, et pour libérer la jambe du skieur dans au moins une position de repli dans laquelle l'organe de retenue est replié.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon la revendication 1, dans lequel l'organe de retenue présente au moins partiellement une forme adaptée à la forme de la jambe du skieur.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'organe de retenue comprend un dispositif d'attache destiné à enserrer au moins partiellement la jambe du skieur.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon la revendication 3, dans lequel le dispositif d'attache comprend une portion d'attache ménagée sur l'organe de retenue 20 ou en coopération avec l'organe de retenue.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon la revendication 4, dans lequel le dispositif d'attache comprend au moins un support de jambe destiné à être positionné en regard de la portion d'attache de l'organe de retenue.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue selon la revendication 5, dans lequel, dans lequel le support de jambe et la portion d'attache sont reliés l'un à l'autre par un élément de liaison de manière à maintenir l'organe de retenue contre la jambe du skieur.\n<CLM>\1\tDispositif de retenue, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant un mécanisme de blocage coopérant avec l'organe de retenue et configuré pour bloquer l'organe de retenue dans au moins la position de retenue et/ou la position de repli. 25 30 35 3046938 17\n<CLM>\1\tSki comprenant : - une première face dite semelle destinée à être en contact avec de la neige, - une deuxième face opposée à la première face, destinée à recevoir une 5 chaussure de ski, - une butée de fixation solidaire sur la deuxième face du ski et conformée pour recevoir une portion avant de la chaussure de ski de manière à fixer la chaussure de ski sur le ski, - un dispositif de retenue selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 7, ledit dispositif de retenue étant fixé au moins partiellement sur la deuxième face du ski.\n<CLM>\1\tSki selon la revendication 8, dans lequel la butée de fixation comprend en outre deux oreilles présentant chacune un logement destiné à recevoir 15 une portion d'un dispositif d'engagement d'une chaussure de ski.\n<CLM>\1\tChaussure de ski comprenant une portion avant comprenant un dispositif d'engagement intégré destiné à coopérer avec un dispositif d'engagement de la butée de fixation du ski selon la revendication 9.