Brevet FR3049517A1 (20171006)
REVENDICATIONS1.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\td'équipement de confort d'un module de siège d'un véhicule de transport de passagers, le module de siège comportant un siège et au moins un équipement de confort (12), ledit dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tcomportant : - une unité de commande (26), - un émetteur/récepteur (32) en liaison de communication avec l'unité de commande (26), ledit émetteur/récepteur (32) étant destiné à réceptionner au moins une commande de réglage et à la transmettre à l'unité de commande (26) ; - l'unité de commande (26) étant propre à transmettre la commande de réglage réceptionnée à au moins un équipement de confort, - un dispositif de verrouillage (38, 42,\n<CLM>\1\tcomprenant un organe de manoeuvre (38), ledit dispositif de verrouillage est apte à empêcher la transmission de ladite au moins une commande de réglage de l'émetteur/récepteur (32) vers ledit au moins un équipement de confort (12), lorsque l'organe de manoeuvre est actionné. 2.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel le dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tcomporte un port électrique (37), et dans lequel l'émetteur/récepteur (32) comporte une fiche électrique (36) propre à s'enficher dans le port électrique (37) du dispositif de commande. 3.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon la revendication 2, dans lequel le port électrique (37) est un port USB. 4.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'émetteur/récepteur (32) utilise un protocole de communication Bluetooth. 5.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'unité de commande (26) comporte une unité 3049517 13 de calcul (29) et une unité de stockage (30) et dans lequel le dispositif de verrouillage (38, 42,\n<CLM>\1\tcomporte des instructions stockées dans l'unité de stockage (30), lesdites instructions étant propres à être exécutées par l'unité de calcul (29), lesdites instructions empêchant la transmission de ladite au moins 5 une commande de réglage de l'unité de commande (26) vers ledit au moins un équipement de confort (12), lorsque l'organe de manoeuvre (38) est actionné. 6.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif de verrouillage (38, 42,\n<CLM>\1\t10 comporte un interrupteur (44) connecté entre l'émetteur-récepteur (32) et l'unité de commande (26), ledit interrupteur (44) étant propre à être ouvert, lorsque l'organe de manoeuvre (38) est actionné. 7.- Dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des 15 revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tcomporte en outre un boîtier de commande (28) en liaison de communication avec l'unité de commande (26), ledit boîtier de commande (28) étant propre à transmettre au moins une commande de réglage à l'unité de commande (26), et dans lequel l'organe de manoeuvre (38) est agencé sur ledit boîtier de commande (28). 20 8.- Module de siège d'un véhicule de transport de passagers, ledit module de siège comportant un siège ayant une assise, un dossier et un repose-jambe, une coque propre à contenir le siège et un dispositif de commande (6, 40,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'organe de manoeuvre 25 (38) est agencé sur la coque du module de siège. 9.- Module de siège d'un véhicule de transport de passagers selon la revendication 8, qui comporte au moins un équipement de confort (12) parmi un actionneur (14) de réglage de profondeur de l'assise, un actionneur (15) de 30 réglage de la hauteur de l'assise, un actionneur (16) de réglage de l'inclinaison du dossier, un actionneur de réglage de l'inclinaison du repose-jambe, actionneur de réglage de l'inclinaison du repose-pied, un écran vidéo (18) et un dispositif d'éclairage (20). 3049517 14 10.- Système de commande (46) d'équipements de confort de plusieurs modules de siège d'un véhicule de transport de passagers, ledit système de commande (46) comportant : 5 - une unité centrale (48), et - des dispositifs de commande locaux (52) reliées à l'unité centrale par une ligne de commande (10), chaque dispositif de commande (52) étant conformé selon l'une des revendications 1 et 5, l'organe de manoeuvre (50) étant agencé sur l'unité centrale (48). 10