INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3045904A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé (10) de guidage d'un effecteur (305) rapporté à l'extrémité d'un bras articulé (310), apte à réaliser au moins une opération d'assemblage sur une surface (300), au moyen d'un dispositif (30) comportant au moins une caméra (315), la surface (300) comportant une pluralité d'éléments (390) assemblés préalablement à des coordonnées prédéterminés dites théoriques, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : capture (110) d'au moins quatre images par la caméra (315) selon quatre angles distincts pour au moins un élément (390), détection (120) par traitement d'image de chaque élément (390) sur chaque image, calcul (130) par triangulation des coordonnées tridimensionnelles dites mesurées d'un élément (390),\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon la revendication 1 qui comporte en outre les étapes suivantes: détermination (140) des coordonnées d'au moins une opération d'assemblage en fonction des coordonnées mesurées d'au moins un élément (390), et positionnement (150) de l'effecteur (105) par un mouvement du bras articulé (310) pour la réalisation d'au moins une opération d'assemblage.\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque image capturée à l'étape de capture (110) couvre une zone de la surface (300) de dimension supérieure ou égale 800 millimètres par 800 millimètres.\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chaque image capturée par la caméra (315) est une image de résolution au moins supérieure à dix millions de pixels.\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la distance entre la caméra (315) et la surface (300) 3045904 12 lors de l'étape de capture est comprise entre 800 millimètres et 1000 millimètres.\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon l'une des revendications 5 précédentes, dans lequel la caméra (315) comporte en outre un polariseur et un filtre de couleur de sorte à faciliter la détection (120) par traitement d'image d'un élément (390).\n<CLM>\1\tProcédé (10) de guidage d'un effecteur (305) selon l'une des revendications 10 précédentes, dans lequel le dispositif (30) de guidage comporte une pluralité de caméras (315) configurées pour capturer simultanément une pluralité d'images de la surface (300) lors de l'étape de capture (110).\n<CLM>\1\tDispositif (30) de guidage d'un effecteur (305) rapporté à l'extrémité d'un bras 15 articulé (310) et apte à réaliser au moins une opération d'assemblage, comportant au moins une caméra (315), caractérisé en ce qu'il est configuré pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
Brevet FR3045906A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. L'appareil utilisé pour le tirage au sort des jeux de hasard ou similaires est simulé dans sa phase de translation aléatoire avec des billes ou boules destinées à désigner des emplacements cellulaires dans un flacon-réservoir.\n<CLM>\1\tL'appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le flacon- réservoir représente le contenant et le support des éléments fixes ou mobiles du système,soit : ensembles grilles-cellules, quantité variables de billes ou boules, bagues d'informations ou supports fixes ou mobiles d'informations graphiques\n<CLM>\1\tL'appareil selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le fonctionnement s'effectue par la gravitation des billes ou boules librement immergées (ou pas ) dans un liquide et éventuellement retardées dans leurs déplacements selon la densité des fluides employés, par les picots et reliefs des grilles (selon modèles).\n<CLM>\1\tL'appareil selon l'une quelconque des revendications 1-2-3 caractérisé en ce que la mise en mouvement des billes ou boules s'opère par le ren- versement "abrupto" de l'appareil (tête en haut- tête en bas) et vice versa, effectuée manuellement par l'utilisateur de façon à engager arbitrairement une partie des billes ou boules à se loger en retombant dans les cellules appropriées.\n<CLM>\1\tL'appareil selon les revendications 1-2-3-4 , caractérisé en ce ses façades extérieures peuvent être en parties transparentes ou opaques pour chola) sir des visualisations de résultats.\n<CLM>\1\tL'appareil selon les revendications 1-2-3-4-5, caractérisé en ce qu'il comporte dans une de ses variantes un ensemble grille-cellules supplémentaire dans sa partie haute, semblable a celle de la partie basse permettant des présentations simultanées différentes à chaque retournement et ou un bocal sup- 25 plémentaire intérieur pour d'autres liquides.\n<CLM>\1\tL'appareil selon les revendications précédentes se caractérise par ce qu'il comporte des cellules (dites pièges) fixées sur les parois au centre du flacon-réservoir pour retenir des billes dans leurs chutes pour modifier le résultat final.
Brevet FR3045908A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Dispositif de haute protection antivol et anti-vandalisme par propulsion d'eau sous pression, permettant de protéger tous bâtiments professionnels ou privés, caractérisé en ce qu'il comporte un détecteur radar (1), situé à proximité des zones à protéger, capable de repérer tout individu entrant dans son rayon d'action, relié à une boite (2) étanche et sécurisée qui contient un programmateur (3) et des électrovannes (4), lesquelles alimentent des rotor jets (5), installés à proximité des zones à sécuriser (portes, fenêtres, ouvertures diverses), qui propulsent l'eau sous pression ou haute pression sur les intrus détectés, les obligeant à quitter la zone protégée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le détecteur radar (1) 10 envoie un signal électrique au programmateur (3) situé dans la boite (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le programmateur (3) télécommande les électrovannes (4) en les ouvrant automatiquement lorsque des intrus sont détectés.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé 15 en ce que les électrovannes (4), une fois ouvertes, alimentent en eau sous pression ou haute pression des tuyauteries enterrées reliées aux rotor jets (5) qui propulsent l'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le rayon d'action des rotor jets (5) peut atteindre 12 à 15 mètres sous une pression de 4 à 6 bars et la zone d'aspersion des rotor jets (5) est réglée de 90° à 270°, 20 de façon à faire un écran parfait de la zone à protéger.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'eau propulsée peut contenir des colorants simples ou fluorescents, en dose normale ou importante, qui imprègnent les vêtements des individus aspergés, les rendant discernables, repérables ou identifiables donc vulnérables. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif s'arrête d'asperger lorsque les intrus s'éloignent des zones protégées.
Brevet FR3045910A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé (PRC) de signalisation d'un accident mis en oeuvre par au moins un drone (4), ledit procédé (PRC) étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - acquisition d'une localisation (1001) du lieu (1) de l'accident, - calcul des coordonnées d'au moins une position (1002) de signalisation, - signalisation de l'accident (1003) selon une combinaison de la localisation du lieu de l'accident (1001) et des coordonnées de ladite au moins une position (1002) calculées. Procédé (PRC) de signalisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que la signalisation de l'accident (1003) est réalisée par le déploiement d'au moins un élément de balisage (3). Procédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé en ce que la signalisation de l'accident (1003) est réalisée par un signal lumineux et/ou sonore émis par ledit au moins un drone (4). Procédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que l'acquisition de la localisation (1001) du lieu (1) de l'accident comporte une réception de données de localisation via un terminal (6) qui transmet audit drone (4) lesdites données de localisation. Procédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que l'acquisition de la localisation (1001) du lieu (1) de l'accident comporte une localisation de l'emplacement dans lequel un opérateur a positionné le drone (4), ledit emplacement étant assimilé au lieu 30 (1) de l'accident via l'activation d'un actionneur dudit drone (4).\n<CLM>\1\tProcédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'acquisition de la localisation (1001) du lieu (1) de2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t3045910 15 l'accident comporte une reconnaissance du lieu (1) de l'accident par des moyens d'analyse d'images du drone (4).\n<CLM>\1\tProcédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 1 5 à 6 caractérisé en ce qu'il comporte une cartographie routière de la zone géographique dans laquelle a eu lieu l'accident.\n<CLM>\1\tProcédé (PRC) de signalisation selon la revendication 7 caractérisé en ce que la cartographie routière comporte des données topographiques. 10\n<CLM>\1\tProcédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 7 à 8 caractérisé en ce que les données de cartographie routière sont associées à des données réglementaires. 15\n<CLM>\1\tProcédé (PRC) de signalisation selon l'une quelconque des revendications 7 à 9 caractérisé en ce que le calcul des coordonnées de la position (1002) de signalisation est selon les données relatives à la zone géographique de l'accident. 20\n<CLM>\1\tDrone de signalisation (4) caractérisé en ce qu'il met en oeuvre les étapes du procédé (PRC) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Support d'enregistrement lisible par ordinateur sur lequel est enregistré un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme 25 pour l'exécution des étapes du procédé (PRC) selon l'une des revendications 1 à 11.
Brevet FR3045914A1 (20170623)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'installation d'enceinte acoustique composé d'au moins une unité émettrice et d'au moins une unité réceptrice, ladite unité émettrice étant composée de moyens d'adaptation d'impédance, d'un moyen de transmission audio sans fil et d'une entrée bipolaire destinée à être raccordée à une sortie haut- parleur d'un amplificateur multicanal quelconque, ladite unité réceptrice étant composée d'une part d'un socle comprenant de moyens de stockage d'énergie électrique, des moyens de réception audio sans fils, des moyens de conversion de tension électrique, des moyens d'amplification audio, et d'une sortie bipolaire destinée à alimenter une enceinte acoustique quelconque, et d'autre part d'un support vertical surmonté d'une embase destinée à accueillir ladite enceinte acoustique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support vertical est constitué d'un tube creux d'une longueur d'environ 1,2 m destiné à dissimuler le fil qui chemine entre l'enceinte et le socle, ledit support comportant un orifice disposé sur sa partie supérieure, afin d'y faire pénétrer ledit fil.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'il est composé, d'une part, d'une pluralité d'unités réceptrices et d'autre part, d'une pluralité d'unités émettrices, lesdites unités émettrices étant regroupées dans un unique boîtier émetteur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le socle d'au moins une unité réceptrice comprend en outre des moyens de recharge des moyens de stockage d'énergie électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que les moyens de stockage d'énergie électrique sont composes de batteries amovibles et remplaçables.
Brevet FR3045918A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Composition (8) électriquement isolante comprenant du graphite.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le graphite est sous la forme d'un agglomérat ou d'une poudre.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 2, caractérisée en ce que la poudre de graphite comprend un ou plusieurs liants.\n<CLM>\1\tCollecteur (10) de moteur électrique comprenant au moins deux lames (20,\n<CLM>\1\tséparées latéralement entre elles par un espace inter-lame (40), caractérisé en ce que ledit espace inter-lame (40) est rempli d'une composition (8) telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5. Collecteur selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moteur est un moteur à courant continu ou un moteur universel à courant continu ou alternatif.\n<CLM>\1\tCollecteur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le moteur est un moteur de groupe moto ventilateur de refroidissement.\n<CLM>\1\tProcédé de colmatage d'un ou plusieurs espace(s) inter- lame(s) (40) d'un collecteur (10) tel que défini à l'une quelconque des revendications 4 à 6 d'une composition (8) telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 à 3 comprenant l'étape suivante : a) remplir dans ledit ou lesdits espace(s) inter-lame(s) (40) dudit collecteur (10) par ladite composition (8) de manière à ce que la surface externe (8b) de la composition (8) soit alignée avec les surfaces externes (20b, 30b) des lames (20, 30).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, comprenant l'étape supplémentaire suivante : b) lisser la surface externe (8b) de ladite composition (8).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7 ou 8, comprenant l'étape supplémentaire suivante : c) sécher la composition (8).
Brevet FR3045919A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Câble électrique (300;400) pour transporter un signal électrique haute tension d'alimentation d'un équipement ferroviaire (310), en particulier câble de toiture d'un équipement ferroviaire roulant (310), ledit câble (300;400) comprenant : - au moins une âme conductrice (302) pour transporter ledit signal électrique, et - au moins une couche (304), électriquement isolante, disposée autour de ladite âme conductrice (302) ; caractérisé en ce que ledit câble électrique (300;400) ne comporte pas de couche de blindage.\n<CLM>\1\tCâble (400) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une gaine de protection (402), disposée autour de la couche isolante (304).\n<CLM>\1\tCâble (400) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la gaine de protection (402) est électriquement non-conductrice ou isolante.\n<CLM>\1\tUtilisation du câble (300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour transporter un signal électrique, pour alimenter un équipement ferroviaire (310).\n<CLM>\1\tEquipement ferroviaire (310) muni d'un câble électrique (300;400) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, pour transporter un signal d'alimentation haute-tension dudit équipement (310).\n<CLM>\1\tEquipement (310) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un capot de protection (314), disposé autour dudit câble (300;400), et fixé audit équipement (310). 3045919 - 13 -\n<CLM>\1\tEquipement (310) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le capot de protection (314) est réalisé en un matériau électriquement conducteur. 5\n<CLM>\1\tEquipement (310) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le capot de protection (314) est réalisé en acier.\n<CLM>\1\tEquipement (310) selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que le capot de protection (314) comporte au moins un 10 moyen de fixation (316) dudit capot (314) sur ledit équipement (310).\n<CLM>\1\tEquipement (310) selon l'une quelconque des revendications 5 à 9, caractérisé en ce qu'il s'agit d'une locomotive, d'une motrice, d'une voiture ferroviaire, d'une voiture de train ou d'une voiture de tramway, en particulier 15 alimenté par une caténaire.
Brevet FR3045926A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Transformateur de courant destiné à fournir l'énergie nécessaire au fonctionnement d'un dispositif de traitement électronique dans un appareil électrique, ledit transformateur comportant un circuit magnétique traversé par un conducteur primaire comportant un enroulement dit primaire bobiné autour d'une partie du circuit magnétique, un enroulement dit secondaire bobiné autour d'une autre partie du circuit magnétique, cet enroulement secondaire étant destiné à fournir l'énergie nécessaire au fonctionnement du dispositif de traitement précité, ainsi qu'une bobine additionnelle, dite de limitation, disposée en série avec l'enroulement primaire précité au voisinage de l'enroulement primaire et destinée à augmenter l'impédance du conducteur primaire, caractérisé en ce que l'enroulement dit primaire (3) et l'enroulement (9) de la bobine de limitation (8) sont agencés l'un par rapport à l'autre de telle manière que le champ magnétique généré par le passage du courant dans la bobine de limitation (8) soit en opposition de phase avec celui généré par le passage du courant dans l'enroulement primaire (3).\n<CLM>\1\tTransformateur de courant selor la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe X de l'enroulement primaire (3) et l'axe Y de l'enroulement (9) de la bobine additionnelle (8) sont parallèles, et en ce que à celui s de l'enroulement primaire (3).\n<CLM>\1\tAppareil électrique caractérisé en ce qu'il comporte un transformateur de courant salon la revendication 1 ou a\n<CLM>\1\tAppareil de protection électrique selon la revendication 3, caractérisé en ce que c'est un disjoncteur.
Brevet FR3045929A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande (2) d'une charge électrique (7) agencé pour 5 coopérer avec un premier circuit de commande (1) comportant un organe de manoeuvre (12), caractérisé en ce le dispositif de commande (2) comporte - un dispositif de verrouillage (20) de la position du premier circuit de commande (1) et 10 au moins un capteur (21) agencé pour être actionné par l'organe de manoeuvre (12) et pour activer un émetteur de communication (22).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (20) comporte une lame coulissante ou rotative. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le capteur (21) est solidaire du dispositif de verrouillage (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il 20 comporte un second interrupteur (24) agencé pour être actionné par le dispositif de verrouillage (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que ledit second interrupteur (24) établit l'alimentation électrique de l'émetteur de communication 25 (22) quand il est actionné et interrompt l'alimentation électrique de l'émetteur de communication (22) quand il est désactionné.\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural comportant un premier circuit de commande (1) d'une charge électrique (7) et un organe de manoeuvre (12) caractérisé en ce qu'il 30 comporte un dispositif de commande (2) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3045929 15\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural selon la revendication 6 caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (20) verrouille la position du premier circuit de commande (1) pour que la charge électrique (7) soit commandée.\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural selon l'une des revendications 6 ou 7 caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (20) agit sur l'organe de manoeuvre (12).\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural selon l'une des revendications 6 à 8 caractérisé 10 en ce que le capteur (21) est positionné pour être actionné lors de la manoeuvre de l'organe de manoeuvre (12) quand le dispositif de verrouillage (20) est en position verrouillée.\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural selon la revendication 9 caractérisé en ce que 15 l'émetteur de communication (22) émet un message (25) lorsque le capteur (21) est actionné.\n<CLM>\1\tInterrupteur électrique mural selon la revendication 10 caractérisé en ce qu'il comporte un second circuit de commandé (4) et que le message de 20 communication (25) est une commande d'alimentation électrique ou une commande d'arrêt de l'alimentation électrique de la charge (7) au moyen dudit second circuit de commande (4). 25
Brevet FR3045931A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'assemblage d'un bilame et d'une pièce servant de support à ce bilame dans un appareil de coupure de courant, ledit bilame étant relié électriquement par une première extrémité, dite extrémité libre, à une première plage de raccordement dite d'entrée, et par une autre extrémité, par laquelle ce bilame est fixé au support précité, à une seconde plage de raccordement dite de sortie, caractérisé en ce que ce bilame (1) est monté traversant à travers le support précité (5) de manière à pouvoir être fixé en différents endroits de la longueur de ce bilame (1), ledit bilame présentant ainsi une première (1c) et une seconde (1d) partie situées respectivement d'un côté et de l'autre du support précité (5), la première partie située du côté de l'extrémité libre (1a) du bilame (1), correspondant à la surface dite utile (1 b) de ce bilame (1), la longueur de cette surface utile (1 b) étant variable en fonction de la longueur d'encastrement (I) de ce bilame (1) dans le support (5), cette longueur d'encastrement (I) étant déterminée en fonction du calibre de l'appareil afin d'obtenir une course thermique (x) constante, quelque soit le calibre.\n<CLM>\1\tDispositif d'assemblage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plage de raccordement électrique (4) dite de sortie, est reliée électriquement à la seconde partie (1d) du bilame (1).\n<CLM>\1\tDispositif d'assemblage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la fixation du bilame (1) sur le support (5) est réalisé par soudure.\n<CLM>\1\tAppareil de protection électrique comportant un dispositif de déclenchement thermique comportant un bilame (1), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'assemblage du bilame (1) sur son support (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3045931 9\n<CLM>\1\tAppareil de protection électrique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de déclenchement électromagnétique comportant une bobine (2), caractérisé en ce que cette bobine (2) comporte une première extrémité (2a) reliée électriquement à la seconde 5 partie de bilame précitée (1d) et une seconde extrémité (2b) reliée électriquement à la plage de sortie précitée (4)\n<CLM>\1\tAppareil de protection électrique selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que c'est un disjoncteur basse tension. 10
Brevet FR3045932A1 (20170623)
REVENDICATIONS1°) Procédé pour réaliser des couches minces développées de manière sélective pour des composants micromécaniques par dépôt de couches atomiques comprenant les étapes suivantes consistant à : A) utiliser un substrat (10) ayant une face (11) et un dos (12), B) chauffer localement le substrat (10) en développant au moins une plage chauffée (B1) à une première température (T1), C) effectuer au moins un cycle de réaction de dépôt de couches atomiques en utilisant pour ce cycle de réaction de dépôt de couches atomiques au moins deux réactifs (A1, A2) et développant une couche mince (S1) sur au moins une plage chauffée (B1). 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cycle de réaction de dépôt de couches atomiques utilise comme réactif le tétrachlorure de silicium (A1) et l'eau (A2). 3°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cycle de réaction de dépôt de couches atomiques utilise comme réactif le triméthyle méthyl-cyclopentadiène-diényle de platine (A\n<CLM>\1\tet l'oxygène (A2). 4°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que pendant au moins un cycle de réaction de dépôt de couches atomiques, on fait varier la première température (T\n<CLM>\1\tde la plage chauffée (B1) en fonction d'au moins deux réactifs (A1, A2). 5°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu' on maintient une ou plusieurs autres plages (B2) du substrat (10) à une seconde température (T2) et on règle cette seconde température (T2) pour effectuer le cycle de réaction de dépôt de couches atomiques ex- clusivement sur au moins une plage chauffée (B1) du substrat (10). 3045932 14 6°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu' on effectue le chauffage local du substrat (10) par absorption de rayonnement électromagnétique (L1). 5 7°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu' on effectue le chauffage local du substrat (10) par au moins un dispositif de chauffage par résistance (W1) de la face (11) et/ou du dos (12) du 10 substrat (10). 8°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu' on fait fonctionner le dispositif de chauffage par résistance (W1) par des 15 contacts électriques (E1) distincts. 9°) Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu' on commande au moins un dispositif de chauffage par résistance (W1) 20 par un circuit CMOS (Cl) intégré au substrat (10). 10°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu' on développe sur la face (11) du substrat (10) des structures d'isolation 25 thermique (20) et on chauffe localement les structures d'isolation ther- mique (20). 11°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu' 30 on règle graduellement la première température (T1) dans au moins une plage chauffée (B1) à l'aide d'au moins un dispositif de chauffage par résistance (W1). 12°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 11, 35 caractérisé en ce qu' 3045932 15 on règle la première température (T1) dans au moins une plage chauffée (BI) graduellement par absorption de rayonnement électromagnétique. 5
Brevet FR3045944A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque comprenant un composant photovoltaïque actif, caractérisé en ce que ledit composant comporte un alliage (Li'Cui_x)2ZnSnS4, dans lequel l'élément S est du soufre ou du sélénium, ou un mélange de ces éléments.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la proportion de lithium dans l'alliage (Li'Cui,)2ZnSnS4 est supérieure à 0 et inférieure à 40%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le composant comporte une couche dudit alliage en tant que couche photovoltaïque active.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le composant comporte une couche dudit alliage en tandem avec une autre couche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite autre couche comporte du silicium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite autre couche est une galette de silicium, sur laquelle est déposée la couche dudit alliage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que ladite autre couche et la couche dudit alliage sont séparées d'une couche de jonction à effet tunnel.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la largeur de bande interdite de la couche d'alliage est comprise entre 1,5 et 2 eV. 3045944 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'alliage est réalisé par recuit, en présence de l'élément S, d'un empilement d'une couche de fluorure de lithium et d'une couche de Cu2ZnSnS4. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'alliage obtenu après recuit est ramené à température ambiante par refroidissement durant moins de cinq heures pour une couche d'épaisseur de l'ordre d'un micromètre.\n<CLM>\1\tCellule photovoltaïque, caractérisée en ce qu'elle comprend un composant 10 photovoltaïque actif comportant un alliage (Li'Cui_x)2ZnSnS4, dans lequel l'élément S est du soufre ou du sélénium, ou un mélange de ces éléments.
Brevet FR3045949A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication de pile à combustible comprenant un empilement de cellules élémentaires séparées par des plaques bipolaires, le procédé comprenant les étapes suivantes, chaque cellule élémentaire comprenant au moins un élément anodique et un élément cathodique séparés par une membrane échangeuse d'ions, et un élément de renfort et une couche de diffusion gazeuse, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape de fabrication par sérigraphie d'un joint silicone, - Une étape de positionnement du joint silicone sur l'élément de renfort, - Une étape d'assemblage des éléments constitutifs d'une cellule élémentaire, - Une étape de positionnement d'une plaque bipolaire de part et d'autre de la cellule élémentaire, ces étapes étant répétées autant de fois que nécessaire en fonction de la taille de l'empilement souhaité.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de pile à combustible selon la revendication 1, dans lequel l'étape de fabrication par sérigraphie d'un joint silicone comprend les étapes suivantes : - On fabrique un écran, également appelé cadre, permettant de faire apparaître le motif de joint souhaité, - On dépose, sur le cadre, une quantité de silicone dépendant de la taille du cadre, - On passe sur le cadre un objet de type racle, permettant de déformer le cadre et de faire traverser le silicone aux endroits prévus du motif, - On retire ensuite le cadre et on passe le joint dans un four pour permettre sa polymérisation\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de pile à combustible selon la revendication 2, dans lequel l'écran est réalisé en un tissu en PET formant un treillis.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de pile à combustible selon la revendication 3, dans lequel la fabrication par sérigraphie du joint silicone comprend avant l'étape de passage du joint dans un four, une étape de repos du joint permettant aux micro-aspérités de se combler d'elles-mêmes. 2014PAT00432FR 3045949 - 9 -\n<CLM>\1\tCellule élémentaire de pile à combustible, comprenant - Une membrane échangeuse d'ions, - Deux électrodes disposées de part et d'autre de la membrane, 5 - Un premier renfort installé sur la membrane, La cellule étant caractérisée en ce qu'un joint sérigraphié est déposé sur le renfort.\n<CLM>\1\tPile à combustible constituée d'un empilement de cellules élémentaires selon la revendication 5, entre lesquelles sont interposées des plaques bipolaires permettant 10 l'alimentation de la pile en gaz carburant et comburant. 2014PAT00432FR
Brevet FR3045957A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Système antennaire comprenant un réseau d'éléments d'antennes (1,\n<CLM>\1\tcomprenant une pluralité d'éléments (1) primaires ; une pluralité d'éléments (2) secondaires ; un circuit (3) d'alimentation configuré pour exciter chaque élément primaire ; une pluralité de charges (4) d'impédances de préférence complexes (jXi), une ou plusieurs charge(s) étant connectée(s) à un élément secondaire, les éléments secondaires étant excités par couplages mutuels avec les éléments (1) primaires, les charges permettant de configurer la contribution des éléments secondaires aux diagrammes de rayonnement orthogonaux dudit système antennaire.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon la revendication 1, dans lequel le réseau d'éléments d'antennes (1,\n<CLM>\1\tet configuré pour que le niveau de couplage entre chaque élément (1) primaire et au moins un élément (2) secondaire soit supérieur ou égal à un niveau de -23dB.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 à 2, dans lequel le circuit (3) d'alimentation comprend un ou plusieurs circuit(s) d'alimentation auxiliaire(s) (3', 3") indépendants entre eux, chacun associé à un mode de fonctionnement, les modes de fonctionnement étant orthogonaux entre eux, chaque élément primaire pouvant disposer de un ou plusieurs port(s) d'alimentation.\n<CLM>\1\tSystème antenne selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les charges (4) sont réactives, idéalement, ou a minima peu dissipatives.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les éléments (1) primaires sont choisis dans le groupe suivant : patchs, dipôles, structure résonantes, cornets.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le réseau d'éléments d'antennes est disposé selon une grille présentant une maille dont le pas est compris entre 0,2 2,, et 3 2,, 2,, étant longueur d'onde associée à une fréquence de fonctionnement du système antennaire.
Brevet FR3045958A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé d'estimation spectrale du fouillis d'un milieu liquide, tel qu'un lac, un fleuve, une mer ou un océan, à partir d'un réseau d'antennes comportant au moins trois antennes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une première étape (101) de formation d'au moins deux sous- réseaux d'antennes à partir du réseau d'antennes, chacun des sous-réseaux comportant au moins une antenne de moins que le réseau d'antennes ; - une deuxième étape (102) de calcul d'un faisceau dans une direction pour chaque sous réseau d'antenne ; - une troisième étape (103) de localisation en azimut de toutes sources comprise dans le faisceau à partir des données du faisceau provenant de chacun des sous-réseaux ; - une quatrième étape (104) d'estimation de l'énergie de chacune des sources localisées.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant une cinquième étape de sélection d'une source, dite source préférée, parmi plusieurs sources selon un critère prédéterminé lorsque le faisceau comporte plusieurs sources.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel la deuxième étape est réitérée pour chacun des sous-réseaux du réseau d'antennes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel entre la deuxième étape et la troisième étape, le procédé comprend une sixième étape de calcul de plusieurs faisceaux par balayage pour chaque sous-réseau dans des directions différentes dont l'écart entre deux directions est un angle a.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel l'angle a est au moins égal à 0,5°. 3045958 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel à la troisième étape l'azimut de la source est localisé par un algorithme de classification multiple des signaux (MUSIC). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel à la quatrième étape l'énergie est estimé par la méthode dite Estimateur pseudo inverse.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel à la quatrième étape l'énergie est estimé par la méthode dite Estimateur du vecteur de covariance. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le critère prédéterminé est choisi dans le groupe suivant : énergie médiane ou énergie maximale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le calcul d'un faisceau de 15 la deuxième étape se fait à partir d'une technique de formation de faisceau, du type beamforming.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le réseau d'antenne est constitué d'antennes dont la distance à la plus proche entre les antennes du 20 réseau est comprise entre 0,4 et 0,6 fois la longueur d'onde émise par le radar.
Brevet FR3045963A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Capot (1) de protection d'une borne électrique apte à être reliée à une batterie d'accumulateurs, comportant une partie principale (10) qui délimite un logement (11) pour un goujon (200) de ladite borne électrique et qui présente une ouverture de mesure (20) bordée à l'arrière par un tube (30), caractérisé en ce que ledit tube (30) présente un diamètre intérieur (D1) inférieur ou égal au diamètre (D2) dudit goujon (200).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon la revendication précédente, dans lequel le diamètre intérieur (D1) du tube (30) est strictement inférieur au diamètre (D2) dudit goujon (200).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le tube (30) est réalisé dans une matière plus élastique que le reste de la partie principale (10).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le tube comporte des moyens de clipage sur le goujon (200).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite ouverture de mesure (20) présente un diamètre inférieur à un seuil déterminé en fonction de la norme internationale IEC60529.\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite ouverture de mesure (20) présente un diamètre supérieur à 1 millimètres.\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite partie principale (10) présente une seconde ouverture (21), voisine de l'ouverture de mesure (20), qui débouche dans une gouttière prévue en creux dans la face intérieure du tube (30).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite partie principale (10) délimite une encoche (12) de passage de câbles, et il est prévu une bride (50) montée mobile sur la partie principale (10), entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle elle ferme le contour de l'encoche (12).\n<CLM>\1\tCapot (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le tube (30) présente une hauteur (H1) supérieure à son diamètre intérieur (D1).\n<CLM>\1\tMachine électrique comportant un socle isolant et au moins une borne électrique qui comprend un goujon (200) qui émerge dudit socle isolant, 3045963 9 caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins un capot (1) tel que défini dans l'une des revendications précédentes, dont le tube (30) est engagé sur l'un des goujons (200).
Brevet FR3045966A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Cathode pour dispositif de laser à gaz, comportant une cavité intérieure (3) ayant une forme présentant un axe de révolution (X2) dans le prolongement d'une entrée de gaz (4) dans la cavité intérieure (3), caractérisée en ce que la forme de la cavité intérieure (3) est définie par une première surface (5) centrée sur l'entrée de gaz (4) et une deuxième surface (6) faisant face à l'entrée de gaz (4), la première surface (5) et la deuxième surface (6) formant chacune une portion d'ellipsoïde de révolution concave ayant un axe de révolution (X3, X4) confondu avec l'axe de révolution (X2) de la forme de la cavité intérieure (3).\n<CLM>\1\tCathode selon la revendication 2, dans laquelle une hauteur (h2) de la deuxième surface (6) est supérieure à une hauteur (hl) de la première surface (5).\n<CLM>\1\tCathode selon la revendication 1, la cathode présentant une forme générale extérieure cylindrique ayant pour axe de révolution (X1) l'axe de révolution (X2) de la forme de la cavité intérieure (3).\n<CLM>\1\tDispositif de laser à gaz comportant un bloc optique (7) et une cathode (1) selon l'une des revendications précédentes, le bloc optique comprenant un circuit optique renfermant un milieu amplificateur (9) et un orifice de sortie de gaz (12) présentant une première extrémité débouchant dans le circuit optique, la cathode étant positionnée sur une surface externe (11) du bloc optique de sorte qu'une deuxième extrémité de l'orifice de sortie de gaz débouche dans la cavité intérieure (3) de la cathode via l'entrée de gaz (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans 3045966 8 lequel l'orifice de sortie de gaz comporte une première portion cylindrique (13) débouchant dans le circuit optique et une deuxième portion cylindrique (14) de diamètre supérieure à la première portion cylindrique et 5 débouchant dans la cavité intérieure de la cathode via l'entrée de gaz.\n<CLM>\1\tGyrolaser comportant un dispositif de laser à gaz selon l'une des revendications 4 ou\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3045967A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Goulotte (11) pour armoire basse tension, comprenant un corps (12) incluant un fond (17) et une paroi intermédiaire (19) délimitant conjointement un compartiment (14) ayant une ouverture permanente (27) s'étendant le long d'un côté de la goulotte (11), et un rabat (13) articulé sur le corps (12) au niveau du côté de goulotte dans lequel est délimitée l'ouverture permanente (27), ce rabat (13) étant mobile pour être rabattu en vis-à-vis de la paroi intermédiaire (19) ou écarté de celle-ci, le compartiment (14) étant destiné à recevoir des câbles de communication (16), la paroi intermédiaire (19) étant destinée à porter des câbles de puissance (28) sur sa face opposée au compartiment (14), le rabat (13) étant destiné à porter sur sa face opposée à la paroi intermédiaire (19) des modules (42) connectés chacun à au moins un câble de communication (16) et à au moins un câble de puissance (28).\n<CLM>\1\tGoulotte selon la revendication 1, dans laquelle le corps (12) est formé par une tôle pliée pour constituer le fond (17) et la paroi intermédiaire (19).\n<CLM>\1\tGoulotte selon la revendication 2, dans laquelle le corps (12) comprend un flanc (18) délimitant le compartiment (14) conjointement avec le fond (17) et la paroi intermédiaire (19), ce flanc (18) s'étendant dans le prolongement du fond (17) du côté opposé à la paroi intermédiaire (19), ce flanc (18) s'étendant à angle droit par rapport au fond (17), la paroi intermédiaire (19) ayant une orientation oblique par rapport au fond (17).\n<CLM>\1\tGoulotte selon la revendication 2, dans laquelle la paroi intermédiaire (19) comporte des trous (31) destinés à recevoir des colliers de fixation (32) de câbles de puissance (28). 3045967 11\n<CLM>\1\tGoulotte selon la revendication 2, dans laquelle le rabat (13) est formé par une tôle articulée sur le corps (12) et portée par celui-ci en étant emboîtée sur ce corps (12). 5\n<CLM>\1\tGoulotte selon la revendication 5, comprenant un revers (21) s'étendant dans le prolongement de la paroi intermédiaire (19) en étant replié par rapport à cette paroi intermédiaire (19), ce revers (21) comportant des ouvertures ou fenêtres (37) destinées à recevoir des pattes correspondantes (38) dépassant d'un bord du rabat (13) pour assurer l'emboîtement du rabat (13) sur le corps (12) et son 10 articulation.\n<CLM>\1\tArmoire basse tension comprenant au moins une goulotte (11) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3045968A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Extrémité de poste sous enveloppe métallique comportant un culot (10) fixé à l'extrémité de l'enveloppe métallique (20), connecté à la terre et équipé d'au moins un limiteur de tension (70), caractérisée en ce qu'elle comporte également une coque tubulaire (80) de matériau isolant électrique, enveloppant le dit culot (10) et comportant au moins un logement interne de ce limiteur de tension (70).\n<CLM>\1\tExtrémité selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite coque (80) est constituée d'au moins deux tronçons de coques (80A, 80B) solidarisés l'un à l'autre.\n<CLM>\1\tExtrémité selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque limiteur de tension (70) est supporté radialement par deux barrettes (71,\n<CLM>\1\tconnectés chacune à une de ses extrémités et audit culot (10) ou à ladite enveloppe métallique (20).\n<CLM>\1\tExtrémité selon les revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit logement interne est formé par une partie radialement proéminente (81,\n<CLM>\1\tde ladite coque.\n<CLM>\1\tExtrémité selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite coque (80) est en polyéthylène.
Brevet FR3045979A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Amplificateur de puissance RF à double transistors, lesdits transistors (Q1, Q2) étant des transistors à effet de champs commandés en push-pull, caractérisé en ce que, lors du fonctionnement dudit amplificateur, lesdits transistors fonctionnent de manière dissymétrique, les courants drain-source (IDS1, IDS2) desdits transistors à l'état passant étant différents.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits courants étant commandés par les tensions de grille (VG1, VG2) desdits transistors (Q1, Q2), les valeurs desdites tensions sont fonctions de paramètres de fonctionnement, les couples desdites valeurs fonctions desdits paramètres étant stockés dans une mémoire (21) accessible audit amplificateur.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon la revendication 2, caractérisé en ce que les valeurs desdites tensions de grille (VG1, VG2) sont fonction de la fréquence.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que les valeurs desdites tensions de grille (\ici, VG2) sont fonction de la puissance de sortie dudit amplificateur.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon l'une quelconque des revendications 2 25 à 4, caractérisé en ce que les valeurs desdites tensions de grille (VG1, VG2) sont fonction de la température.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites valeurs des tensions de grille 30 (VG1, VG2) sont déterminées dans une phase de calibrage où, des critères de 10 3045979 linéarité dudit amplificateur étant fixés à l'avance, les couples retenus sont ceux qui répondent auxdits critères.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon la revendication 6, caractérisé en ce que 5 la tenue auxdits critères est vérifiée à l'aide de mesures d'EVM.\n<CLM>\1\tAmplificateur de puissance selon les revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que la tenue auxdits critères est vérifiée à l'aide de mesures d'AM/AM et AM/PM. 10\n<CLM>\1\tSystème d'émission et de réception RF, caractérisé en ce qu'il comporte un amplificateur de puissance selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tSystème d'émission et de réception RF selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est portable. 20
Brevet FR3045980A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Claims\n<CLM>\1\tProcéd la revi 20 es, m 3045980 16 10 20 25 ine à rad" se' la teur à part n 7 3045980 15 four 5 17\n<CLM>\1\tChaîne de réo revenu 7 u. ur\n<CLM>\1\tChaine de ..n 7 compreni,. - électriou(., :Jiofréquenc- 25 au moir nivea\n<CLM>\1\t30 1 mesurer un 3045980 18
Brevet FR3045984A1 (20170623)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion d'un clavier capacitif (10) équipant un-vettule automobile (1), le clavier capacitif (10) comprenant plusieurs touches (11-15) connectées à une unité de contrôle électronique (20) et présentant une fonction tactile, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consisettità réaliser une mesure de capacitance (C) pour chacune des touches (11-15) ; et désactiver temporairement la fonction tactile du clavier (10) si, pour au moins une des touches (11-15), la capacitance (C) est supérieure ou égale à une valeur seuil prédéterminée (C1). 2 Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend également une étape consistant à réactiver la fonction tactile du clavier (10) si, pour toutes les touches (11-15), la capacitance (C) est inférieure à la valeur seuil prédéterminée (C1) pendant une durée prédéterminée (T1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la durée prédéterminée (T1) est de 300 millisecondes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la valeur seuil prédéterminée (C1) est définie supérieure de 5% à une valeur de référence (CO) de la capacitance (C), correspondant aux touches (11-15) au repos.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la mesure de capacitance (C) est réalisée via des électrodes positionnées sous les touches (11-15) et reliées à l'unité de contrôle électronique (20). 6: Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la mesure de capacitance (C) est réalisée en continue.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la mesure de capacitance (C) est réalisée à intervalles réguliers. 3045984 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend un clavier capacitif (10) et une unité de contrôle électronique (20) configurés pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes.