INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3041925A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Véhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tcomprenant : un châssis (4) ; - au moins une roue avant (6) et au moins une roue arrière (8), lesdites roues avant et arrière (6,\n<CLM>\1\tétant reliées au châssis (4) ; et un siège conducteur (10) disposé transversalement en position centrale sur le châssis (4) ; caractérisé en ce que le châssis (4) comprend une portion centrale (42) et une portion arrière (43), ladite portion arrière (43) étant surélevée par rapport à ladite portion centrale (42) et comprenant des interfaces (16) de fixation d'un module arrière (22, 24,\n<CLM>\1\ten porte-à-faux au-dessus de la ou des roues arrière (8).\n<CLM>\1\tVéhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, caractérisé en ce que les interfaces (16) de fixation de module arrière (22, 24,\n<CLM>\1\tsont dirigées vers l'arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les interfaces (16) de fixation de module arrière sont situées longitudinalement à l'avant de l'axe de rotation de la ou des roues arrière (8).\n<CLM>\1\tVéhicule (23) selon l'une des revendications de 1 à 3, caractérisé en ce que le siège conducteur (10) comprend un dossier (26).\n<CLM>\1\tVéhicule (23) selon l'une des revendications de 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend un siège passager (11) situé à l'arrière du siège conducteur (10) et sur la portion arrière (43) du châssis (4).\n<CLM>\1\tVéhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la portion arrière (43) du châssis (4) comprend, en outre, des interfaces (14) de fixation d'un arceau de protection (28) du conducteur, lesdites interfaces (14) étant préférentiellement dirigées vers le haut et situées longitudinalement à l'avant des interfaces (16) de fixation de module arrière (22, 24, 32).\n<CLM>\1\tVéhicule (23) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend un arceau de protection (28), et de préférence au moins une ceinture de sécurité pour le siège conducteur (10), ladite ou lesdites ceintures étant ancrées à l'arceau (28). 3041925 10\n<CLM>\1\tVéhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le châssis (4) comprend une portion avant (41) surélevée par rapport à la portion centrale (42) et comprend des interfaces (12) de fixation d'un pare-brise (20, 20').\n<CLM>\1\tVéhicule (23) selon l'une des revendications 6 et 7 et selon la revendication 8, 5 caractérisé en ce que le véhicule comprend un module de carrosserie arrière (32) fixé à l'interface (16) de fixation de module arrière et de préférence à l'arceau de protection (28), et préférentiellement, un panneau de toit (34) s'étendant depuis ledit module (32) jusqu'au pare-brise (20'), ledit panneau (34) s'étendant au-dessus de l'arceau de protection (28). 10\n<CLM>\1\tVéhicule (2, 21, 22,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la ou chacune des deux roues arrière (8) est supportée par un bras oscillant (18), s'étendant longitudinalement, le véhicule étant configuré pour pencher dans les virages.
Brevet FR3041926A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Caisse (2) de véhicule (1) automobile, comprenant : un longeron (11) ayant un profil transversal sensiblement en U, défini par une âme (12) longitudinale et deux parois (13) longitudinales, disposées sensiblement à l'équerre de l'âme (12) longitudinale, le longeron (11) étant muni d'une lèvre (14) longitudinale principale, en saillie de chaque paroi (13) longitudinale, les lèvres (14) longitudinales principales étant disposées à une extrémité (15) longitudinale des parois (13) longitudinales, opposée à l'âme (12) longitudinale, et formant un plan (16) longitudinal principal, sensiblement parallèle à l'âme (12) longitudinale ; un passage (5) de roue, muni d'un pan (10) latéral disposé le long du longeron (11) ; un plancher (4), muni de perçages (9), le plancher (4) étant en appui sur les lèvres (14) longitudinales principales du longeron (11), de manière sensiblement parallèle au plan (16) longitudinal principal ; la caisse (2) du véhicule (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un profilé (31) muni : d'une aile (32) principale, disposée entre le longeron (11) et le plancher (4), et par laquelle le profilé (31) est solidaire des lèvres (14) longitudinales principales du longeron (11) ; d'une aile (33) secondaire, disposée sensiblement à l'équerre de l'aile (32) principale, l'aile (33) secondaire étant parallèle au pan (10) latéral du passage (5) de roue, et par laquelle le profilé (31) est solidaire de celui-ci ; des organes (34) de fixation, solidaires de l'aile (32) principale et disposés au droit des perçages (9) du plancher (4).\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les organes (34) de fixation sont disposés linéairement, au centre de l'aile (32) principale.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque organe (34) de fixation comprend une lumière (35). 3041926 10\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque organe (34) de fixation comprend un écrou (36) inséré dans la lumière (35).\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que 5 l'écrou (36) et l'aile (32) principale du profilé (31) sont soudés.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'écrou (36) et l'aile (32) principale du profilé (31) sont sertis.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'aile (32) principale du profilé 10 (31) comprend des ouvertures (37).\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 7, caractérisée en ce que les ouvertures (37) sont intercalées entre les organes (34) de fixation.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications Tou 8, caractérisée en ce que les ouvertures (37) ont une forme sensiblement 15 rectangulaire.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une caisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3041927A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Véhicule (1) automobile comprenant: une caisse (2) incluant un côté (3) d'habitacle pourvu d'un montant (5) latéral de baie ayant une extrémité (9) inférieure ; un capot (15) ; une charnière (16) pour l'articulation du capot (15) par rapport à la caisse (2), cette charnière (16) comprenant une ferrure (17) fixe solidaire de la caisse (2) et une ferrure (18) mobile solidaire du capot (15), la ferrure (17) fixe est pourvu d'une patte (28) de fixation; une garniture (26) ; caractérisé en ce que le montant (5) latéral de baie présente une échancrure (27) pratiquée dans son extrémité (9) inférieure ; la garniture (26) obture l'échancrure (27) et est fixée sur la patte (28) de fixation ; la ferrure (17) fixe est pourvue d'une patte (29) d'appui en regard d'une face (30) interne du montant (5) latéral de baie jouxtant l'échancrure (27).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ferrure (17) fixe comprend une base (33) en contact avec une aile (12) avant de la caisse (2) et une paroi (34) sensiblement perpendiculaire à la base (33), les pattes (28,\n<CLM>\1\tde fixation et d'appui faisant saillie de la paroi (34).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les pattes (28,\n<CLM>\1\tde fixation et d'appui sont venues de matière avec la paroi (34).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les pattes (28,\n<CLM>\1\tde fixation et d'appui sont rapportées sur la paroi (34).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la garniture (26) comprend un doigt (31) apte à venir se clipper dans un orifice (32) rectangulaire pratiqué dans la patte (28) de fixation. 3041927 10\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la patte (28) de fixation comprend une protection (36) située en regard de la face (30) interne du montant 5 (5) latéral de baie jouxtant l'échancrure (27).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la protection (36) est réalisée en mousse polymère. 10\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la protection (36) est collée sur la patte (29) d'appui.
Brevet FR3041928A1 (20170407)
REVENDICATIONS1Dispositif de mise en place d'un propulseur d'étrave hors- bord caractérisé en ce qu'il comprend : -un V (3) susceptible de s'ajuster par rotation autour de l'axe (21) à l'étrave d'un 5 bateau par l'intermédiaire d'au moins un bras télescopique (1) et (2) oscillant autour d'un axe (4) fixé sur le liston (23) -un moteur électrique (10) comportant au moins une hélice (11) fixé sur un axe (9) rendu solidaire du V (3) -des moyens d'immersion et de sortie de l'eau du dispositif par manipulation 10 manuelle des bouts (16) et (17) fixés au V(3) ou par télécommande filaire ou hertzienne de vérins articulés (13 et\n<CLM>\1\tsur les bras oscillants (1) . 2.Dispositif selon la revendication 1,caractérisé en ce que l'axe (9) supportant le moteur (10) peut être fixé sur un plateau mobile (7) animé d'un mouvement rotatif sur 360°par un moteur électrique (8) l'entraînant. 15 3.Dispositif selon la revendication 2,caractérisé en ce que l'ensemble constitué par la membrure (6) le plateau (7) le moteur électrique (8) et l'axe (9) peut être monté dans une figure de proue (19) exécutée au goût du propriétaire du bateau.
Brevet FR3041930A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Aéronef à décollage et atterrissage verticaux caractérisé en ce qu'il comporte au moins 3 ailes fermées intégrant au moins un dispositif de propulsion positionné au moins en partie dans chacun des volumes délimités par chacune de ces ailes fermées, et caractérisé en ce que ces ailes fermées sont toutes fixées, sans possibilité de rotation, à une même structure de l'aéronef, cette fixation les rendant toutes solidaires entre elles et avec la structure durant l'ensemble des phases du vol, et caractérisé en ce que la rotation de l'aéronef sur au moins un de ses trois axes (roulis, tangage et lacet) est obtenue grâce à la modification différentielle de la poussée de deux au moins des dispositifs de propulsions, et caractérisé en ce que la cellule portant le ou les pilote(s) et le ou les éventuel(s) passager(s) peut pivoter autour de l'axe de tangage indépendamment de la structure portant ces ailes fermées.
Brevet FR3041931A1 (20170407)
REVENDICATIONS1) Châssis (2,200) pour drone (1,100), caractérisé en ce que le châssis est réalisé dans un matériau composite de type sandwich comprenant deux peaux (22) parallèles entre elles et jointes entre elles par des parois (24) disposées de façon à former des cellules alvéolaires (21) logées entre lesdites deux peaux (22).\n<CLM>\1\tChâssis (2,200) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le châssis (2,200) comprend au moins une zone (15,16,180), dite zone de renfort, où la densité du châssis (2,200) est augmentée localement par injection de matière dans des cellules (21) du matériau composite.\n<CLM>\1\tChâssis (2,200) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les cellules (21) sont remplies par une résine époxy chargée de microballons ou par un adhésif époxyde.\n<CLM>\1\tChâssis (2,200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le 15 châssis comprend des bords (23), lesdits bords étant obstrués afin de colmater des cellules (21) du matériau composite.\n<CLM>\1\tChâssis (200) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le châssis (200) comprend une poutre centrale (300) et au moins deux bras (500) et 20 présente une forme de H.\n<CLM>\1\tChâssis (2,200) selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque bras (500) est fixé en son milieu à la poutre centrale (300), perpendiculairement à cette dernière. 25\n<CLM>\1\tChâssis selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que chaque bras (500) est fixé à la poutre (300) via un assemblage par encastrement.\n<CLM>\1\tDrone (1,100) comprenant une charge (4) et une pluralité de groupes propulsifs (6), caractérisé en ce que le drone comprend un châssis (200) selon l'une quelconque des 30 revendications 5 à 7, dans lequel chaque bras (500) comprend un bord (230) s'étendant selon un axe longitudinal (X1) du bras , chaque groupe propulsif (6) est fixé sur ledit bord. 10
Brevet FR3041933A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Aéronef comportant un fuselage (1), un propulseur (7) en pointe arrière du fuselage et au moins deux moteurs (3,\n<CLM>\1\tentraînant chacun un arbre moteur (32, 52), le propulseur comprenant au moins une hélice (71,\n<CLM>\1\tentraînée mécaniquement par les arbres moteurs (32, 52), caractérisé par le fait que le propulseur (7) comprend deux hélices (71, 73), chacune des hélices étant entrainée par un arbre d'hélice (72,74), les deux arbres d'hélice étant entraînées par les arbres moteurs (32,\n<CLM>\1\tpar l'intermédiaire d'un premier train d'engrenages épicycloïdal différentiel (40).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 1 dont le premier train d'engrenages épicycloïdal différentiel (40) comprend une entrée (40p) et deux sorties (40ps, 40c) l'entrée étant reliée mécaniquement aux deux arbres moteurs et chacune des deux sorties entraînant un arbre d'hélice.\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 2 dont le premier train d'engrenages épicycloïdal différentiel (40) comprend un planétaire (40p) en entrée et une couronne (40c) et un porte satellites (40ps) en sorties.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications 1 à 3 dont l'entrée du premier train d'engrenages différentiel (40) est reliée à la sortie d'un second train d'engrenages épicycloïdal différentiel (60), le second train d'engrenages différentiel (60) comprenant deux entrées (61, 62), chacune desdites deux entrées étant reliée mécaniquement à un desdits arbres moteurs (32, 52).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente dont l'axe de rotation de l'entrée (40p) du premier train d'engrenages épicycloïdal différentiel 3041933 12 (40) est coaxial à l'axe de rotation de la sortie (60ps) du second train d'engrenages épicycloïdal différentiel (60).\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une revendications 4 et 5 dont le second train d'engrenages épicycloïdal différentiel (60) comprend un porte 5 satellites (60ps) formant la sortie du second train d'engrenages épicycloïdal différentiel (60), les satellites (60s) du porte satellites engrenant sur deux couronnes (61c1, 62c1) opposées, coaxiales avec le porte satellites, les deux couronnes (61c1, 62c1) étant entraînées chacune par un des arbres moteurs (32, 52). 10\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente dont les satellites (60s) du second train d'engrenages épicycloïdal différentiel sont d'axe de rotation radial par rapport à l'axe de rotation du porte satellites (60ps).\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications 4 à 7 dont les arbres moteurs (32,\n<CLM>\1\tsont agencés radialement par rapport à l'axe de rotation du 15 porte satellite.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes dont les moteurs (3,\n<CLM>\1\tsont des moteurs à turbine à gaz notamment des turboréacteurs dont les manches d'entrée d'air sont espacées du fuselage. 20\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 9 dont les moteurs sont aptes à assurer la propulsion de l'aéronef en cas de défaillance du propulseur (7). 25
Brevet FR3041953A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un matériau de cellule électrochimique, ledit procédé comprenant une étape de broyage de nanofibres de carbone fluorées de formule CFx avec 0,2\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le broyage est réalisé sous une atmosphère neutre ou fluorée\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le broyage est réalisé à une température de 15 à 35°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les nanofibres de carbone fluorées de formule CFx avec 0,2\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'étape de broyage comprend une alternance de périodes de broyage (B) et de pause (P) sans broyage, avec respectivement B compris entre 1 seconde et 100 heures et P compris entre 1 seconde et 100 heures également.\n<CLM>\1\tMatériau de cellule électrochimique susceptible d'être obtenu par le procédé défini dans l'une quelconque des revendications précédentes. 3041953 23\n<CLM>\1\tÉlectrode comprenant un matériau selon la revendication\n<CLM>\1\t8. Pile comprenant une électrode selon la revendication\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tPile selon la revendication 8, ladite pile étant une pile au lithium.\n<CLM>\1\tPile selon la revendication 8 ou 9, ladite pile étant choisie parmi une pile bouton, une pile de laboratoire, une pile cylindrique, une pile 10 bobinée.\n<CLM>\1\tDispositif comprenant une pile selon l'une quelconque des revendications 8 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 11, ledit dispositif étant choisi parmi un téléphone portable, un compteur, un appareil de communication en forage pétrolier, un dispositif sous pression, un dispositif basse ou haute température, une montre, un pacemaker, un injecteur de drogue ou médicament, un neuro-stimulateur. 20
Brevet FR3041964A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Polyuréthane épaississant hydrosoluble résultant de la condensation : a) d'au moins un alcool de formule (I) : (I) dans laquelle : - x représente 0 ou 1, - p et q sont des entiers dont un au moins est non nul et - 4\n<CLM>\1\tPolyuréthane selon la revendication 1, dans lequel l'alcool a) présente une formule (II) : CH3 CHF C:-&-CH (II)\n<CLM>\1\tPolyuréthane selon la revendication 1, dans lequel l'alcool a) présente une formule (III) : CH3 CHF (III)\n<CLM>\1\tPolyuréthane selon l'une quelconque des revendications précédentes, résultant de la condensation de : a) 1 % à 29 % en poids d'au moins un composé de formule (I), (II) et/ou (III), b) 70 % à 98 % en poids d'au moins un poly(alkylène glycol) et c) 1 % à 29 % en poids d'au moins un polyisocyanate, 3041964 22 la somme de ces pourcentages massiques étant égale à 100 %.\n<CLM>\1\tPolyuréthane selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon lequel le poly(alkylène glycol) est un poly(éthylène glycol) dont la masse moléculaire varie entre 5 2 000 g/mol et 20 000 g/mol.\n<CLM>\1\tFormulation aqueuse comprenant un polyuréthane selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\tFormulation aqueuse selon la revendication 6, comprenant, en outre, de l'eau et au moins un agent tensioactif.\n<CLM>\1\tFormulation aqueuse selon la revendication 6 ou 7, comprenant, en outre, au moins un additif sélectionné dans le groupe consistant en un biocide, un solvant, un agent 15 anti-mousse, un régulateur de pH, un agent de coalescence, un agent encapsulant et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tFormulation aqueuse selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, consistant en : 20\n<CLM>\1\t2 % à 50 % en poids d'au moins un polyuréthane selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,\n<CLM>\1\t0,1 % à 40 % en poids d'au moins un agent tensioactif,\n<CLM>\1\t10 % à 93 % en poids d'eau et\n<CLM>\1\t0 % à 5 % en poids d'au moins un autre additif choisi dans le groupe consistant en 25 un biocide, un solvant, un agent anti-mousse, un régulateur de pH, un agent de coalescence, un agent encapsulant et leurs mélanges, la somme de ces pourcentages massiques étant égale à 100 %.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un polyuréthane selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 ou d'une formulation aqueuse selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, pour épaissir une composition aqueuse, ladite composition étant sélectionnée dans le groupe consistant en une laque, un vernis, une peinture, un enduit, un revêtement épais, un revêtement d'imperméabilisation, une encre, une suspension minérale (slurry), une sauce de couchage papetière, une composition cosmétique et une composition détergente. 3041964 23\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 10, d'un polyuréthane ou d'une formulation aqueuse de polyuréthane comme agent d'étalement-tendu de ladite composition aqueuse.
Brevet FR3041965A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Procédé de granulation d'un broyat de plantes oléagineuses et/ou protéagineuses, comprenant les étapes suivantes: (i) le broyage des graines et/ou fruits de plantes oléagineuses et/ou protéagineuses, (ii) la préparation d'une solution aqueuse comportant de la maltodextrine et du silicone, et (iii) la pulvérisation de la solution aqueuse préparée à l'étape (ii) sur le broyat de plantes obtenu à l'étape (i).\n<CLM>\1\tProcédé de granulation selon la revendication 1, dans lequel la solution aqueuse comporte de la maltodextrine à une teneur comprise entre 1 et 40% en poids sec de maltodextrine sur le poids total d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé de granulation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la solution aqueuse comporte du silicone à une teneur comprise entre 30 et 80% en poids sec de silicone sur le poids total d'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le broyage est effectué de manière à obtenir un broyat de plantes sous la forme d'une poudre ayant un diamètre médian volumique D50 compris entre 1 et 250pm.\n<CLM>\1\tProcédé de granulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comportant en outre une étape de séchage.\n<CLM>\1\tProcédé de granulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel broyat de plantes est un ou plusieurs tourteau(x) de plantes broyé choisi(s) parmi le groupe constitué par les tourteaux de colza, de canola, de tournesol, de soja, de coton, de lin, de noix, d'olive, de moutarde, de chanvre, d'oeillette, de carthame, de kapok, de germe de maïs, de navette, de carthame, de karité, de sésame, de ricin, de caméline, de jatropha, d'arachide, de noyaux de palmier à huile, de noisette, d'amande et de coprah.\n<CLM>\1\tProcédé de granulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le broyat de plantes est obtenu par broyage de fruits et/ou de graines de plantes protéagineuses choisies parmi le groupe constitué par le pois, la féverole, le lupin, les lentilles, le fenugrec et les haricots.\n<CLM>\1\tGranulé susceptible d'être obtenu par le procédé de granulation selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3041965 30\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition adhésive comportant les étapes suivantes : (i) La mise en suspension dans de l'eau d'un granulé selon la revendication 8, et 5 (ii) L'ajout d'un ou de plusieurs précurseurs d'une résine choisie parmi le groupe constitué par le polyméthylène diphényl 4,4'-diisocyanate, l'urée-formaldéhyde, le phénol-formaldéhyde et/ou la mélamine-uréeformaldéhyde.\n<CLM>\1\tComposition adhésive susceptible d'être obtenue par le procédé de 10 préparation selon la revendication\n<CLM>\1\t11. Utilisation d'un granulé selon la revendication 8 pour la préparation d'une composition adhésive, d'une mousse polyuréthane, d'une composition cosmétique, d'une composition phytosanitaire ou d'une composition alimentaire.
Brevet FR3041966A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Composition comprenant : un broyat de plantes contenant au moins 3% de protéines, de la maltodextrine, et du silicone.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la quantité de maltodextrine dans la composition est comprise entre 0,1 et 20% en poids sec sur le poids sec total de broyat de plantes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la quantité de silicone dans la composition est comprise entre 0,5 et 30% en poids sec sur le poids sec total de broyat de plantes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le broyat de plantes est un ou plusieurs tourteau(x) de plantes broyé choisi(s) parmi le groupe constitué par les tourteaux de colza, de canola, de tournesol, de soja, de coton, de lin, de noix, d'olive, de moutarde, de chanvre, d'oeillette, de germe de maïs, de navette, de carthame, de karité, de sésame, de ricin, de caméline, de jatropha, d'arachide, de noyaux de palmier à huile, de noisette, d'amande et de coprah.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le broyat de plantes est obtenu par broyage de fruits et/ou de graines de plantes protéagineuses choisies parmi le groupe constitué par le pois, la féverole, le lupin, les lentilles, le fenugrec et les haricots.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le tourteau de plantes broyé est sous la forme d'une poudre ayant un diamètre médian volumique D50 compris entre 1 et 250pm.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, sous forme de granulés.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 7 comprenant les étapes suivantes: (i) le broyage des graines et/ou fruits de plantes oléagineuses et/ou protéagineuses, (ii) l'ajout de maltodextrine et de silicone au broyat de plantes obtenu à l'étape (i). 3041966 30\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 8, dans lequel l'ajout de maltodextrine et de silicone effectué à l'étape (ii) est réalisé par la préparation d'au moins une solution aqueuse comportant la maltodextrine et/ou le silicone.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 9, dans lequel la solution aqueuse est pulvérisée sur le broyat obtenu à l'étape (i).\n<CLM>\1\tProcédé de préparation selon la revendication 9, dans lequel le broyat obtenu à l'étape (i) est mis en suspension dans la solution aqueuse.\n<CLM>\1\tComposition adhésive comprenant une composition selon l'une des revendications 1 à 7, et un ou plusieurs précurseurs d'une résine choisie parmi le groupe constitué par le polyméthylène diphényl 4,4'-diisocyanate, l'urée-formaldéhyde, le phénol-formaldéhyde et/ou la mélamine-urée-formaldéhyde.\n<CLM>\1\tArticle comprenant une composition adhésive selon la revendication 12 et un matériau lignocellulosique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 7 pour la préparation d'une composition adhésive, d'une mousse polyuréthane, d'une composition cosmétique, d'une composition phytosanitaire ou d'une composition alimentaire.
Brevet FR3041967A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Composition comprenant : de l'eau, un broyat de plantes contenant au moins 3% de protéines, et de la maltodextrine, dans laquelle la maltodextrine a un équivalent dextrose (DE) compris entre 0 et\n<CLM>\1\t2. Composition selon la revendication 1, dans laquelle la quantité de broyat de plantes dans la composition est comprise entre 1 et 75% en poids sec sur le poids total d'eau et de broyat de plantes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la quantité de maltodextrine dans la composition est comprise entre 0,1 et 20% en poids sec sur le poids sec total de broyat de plantes.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la maltodextrine a un équivalent dextrose (DE) compris entre 0,5 et\n<CLM>\1\t5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le broyat de plantes est un ou plusieurs tourteau(x) de plantes broyé choisi(s) parmi le groupe constitué par les tourteaux de colza, de canola, de tournesol, de soja, de coton, de lin, de noix, d'olive, de moutarde, de chanvre, d'oaillette, de carthame, de kapok, de germe de maïs, de navette, de carthame, de karité, de sésame, de ricin, de caméline, de jatropha, d'arachide, de noyaux de palmier à huile, de noisette, d'amande et de coprah.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le broyat de plantes est obtenu par broyage de fruits et/ou de graines de plantes protéagineuses choisies parmi le groupe constitué par le pois, la féverole, le lupin, les lentilles, le fenugrec et les haricots.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le tourteau de plantes broyé est sous la forme d'une poudre ayant un diamètre médian volumique D50 compris entre 1 et 250pm.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 7 comprenant les étapes suivantes: (i) le broyage des graines et/ou fruits de plantes oléagineuses et/ou protéagineuses, (ii) l'ajout éventuel de tout ou partie de la maltodextrine dans l'eau, 3041967 27 (iii) la mise en suspension du broyat de plantes issue du broyage dans l'eau pour former une suspension, (iv) dans les cas où : - la maltodextrine n'a pas été ajoutée à l'étape (ii), ou 5 - une partie seulement de la maltodextrine a été ajoutée à l'étape (ii), ajout du reste ou de la totalité de la maltodextrine.\n<CLM>\1\tComposition adhésive comprenant une composition selon l'une des revendications 1 à 7, et un ou plusieurs précurseurs d'une résine choisie parmi le groupe constitué par le polyméthylène diphényl 4,4'-diisocyanate, l'urée-formaldéhyde, 10 le phénol-formaldéhyde et/ou la mélamine-urée-formaldéhyde.\n<CLM>\1\tArticle comprenant une composition adhésive selon la revendication 9 et un matériau lignocellulosique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une des revendications 1 à 7 pour la préparation d'une composition adhésive, d'une mousse polyuréthane, d'une 15 composition cosmétique, d'une composition phytosanitaire, d'une composition alimentaire.
Brevet FR3041969A1 (20170407)
REVENDICATIONS1)Procédé de dissolution rapide,totale et sans altération de l'ambre jaune caractérisé en ce que : i)l'ambre jaune est finement broyé à une valeur de broyage inféreure à 5 microns. ii)le milieu réactionnel de dissociation-dissolution est composé d'huiles polymérisées de lin,d'huiles cuites de noix ou de lin avec ou sans oxydes métalliques. iii)le réactif de dissociation-dissolution est le camphre. 2)Procédé selon la revendication 1)caractérisée en ce que l'ambre finement broyé est dissout dans des huiles de lin polymérisées,d'huiles cuites de noix ou de lin avec ou sans oxydes métalliques à une concentration de 1 à 100g d'ambre pour 100g d'huile. 3)Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'une macération de l'ambre finement broyé dans un mélange éthanol-térébenthine de 80/20 à 60/40 parties,conditionne l'ambre et le rend apte à la réaction de dissociation-dissolution dans les huiles avec le camphre 4)Procédé selon les revendications 2)et3)caractérisé en ce qu'une réaction de dissociation-dissolution est nécessaire selon les étapes suivantes : a)broyage fin de l'ambre inférieur à 5 microns b)introduction dans l'huile à 120°C +/- 10°C c)introduction du camphre réactif et chauffage à 140°C d)chauffage et mise en réaction du mélange de 140°à 165°C e)maintient de la réaction en agitant pendant 20 à 30 mn 30 à la température de 165 °C +/- 10°C . 3041969 7 5)Procédé selon les revendications\n<CLM>\1\tet\n<CLM>\1\tcaratérisé en ce que la réaction de dissociation-dissolution de l'ambre broyé fin ou conditionné est effective entre l'acide succinique présent dans l'ambre et le camphre réactif à des 5 valeurs stoechiométriques La dissociation est effective entre 120°et140° +/-10°C et la dissolution est effective entre 140°et 165° +/- 10°C. 6)Procédé selon les revendications 4)et 5)caractérisé en ce 10 que la réaction de dissociation-dissolution nécessite de 10% à 20% +/- 5% de camphre par rapport à la masse d'ambre mise en oeuvre. 7)Procédé selon les revendications 5)et\n<CLM>\1\tcaractérisé en 15 ce que la réaction de dissociation-dissolution de l'ambre se fait dans des huiles de lin polymérisées,d'huiles cuites de noix ou de lin avec ou sans oxydes métalliques. 8)Procédé selon les revendications 6)et7) caractérisé en ce 20 que les solutions d'ambre ainsi obtenues sont compatibles avec des huiles végétales cuites ou non, nécessaires aux dilutions. 9)Solution d'ambre obtenue par le procédé selon les 25 revendications 1)à\n<CLM>\1\tet destinée à la réalisation de médiums à peindre et de vernis pour le domaine des beaux-arts.
Brevet FR3041975A1 (20170407)
REVENDICATIONS1) Rail porteur (A) sans pièces mobiles au niveau des bifurcations, caractérisé en ce que sa section est sensiblement semi-circulaire et comporte en son milieu une fente longitudinale (B) de largeur adaptée au passage d'une lame rigide (C) qui relie la partie motrice d'une charge à cette dernière. L'élément tracteur-moteur et la charge représentent l'ensemble mobile (E).\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon la revendication 1 est caractérisé en ce qu'il est conçu pour supporter le passage d'un ensemble mobile (E) comportant deux roulements ou patins, en ligne ( D); la largeur de ces roulements ou patins autorise leur circulation, sans risques, au dessus de la fente longitudinale (B).\n<CLM>\1\tLe rail porteur ( A) selon la revendication 1 est caractérisé en ce qu'il autorise le passage de la lame ( C) qui sert de lien à l'ensemble mobile ( E). L'écart de la lame aux deux côtés de la fente longitudinale (B) est régulé en permanence par un système télémétrique auquel est asservi un système mécanique.\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon la revendication 1 est caractérisé en ce qu'il se dédouble au niveau des bifurcations, la section de la partie externe supportant la charge demeure inchangée, la partie interne, devenant sensiblement plate, est uniquement destinée à assurer une sécurité supplémentaire. cette troisième pièce s'élargit pour disparaitre quand les rails sont reformés.\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon la revendication 1 est caractérisé en ce qu'il supporte les deux roulements, ou patins, en ligne sur son quart droit ou gauche, au niveau des bifurcations, selon que le centre de gravité de l'ensemble mobile (E) est déplacé au delà de l'axe des roulements, ou patins, respectivement à droite ou à gauche. Ce déplacement provoque le changement de direction, à droite si le centre de gravité de (E) est à ta droite des deux roulements, ou patins, en ligne (D) à gauche, si le centre de gravité de (E) est à la gauche des deux roulements, ou patins, en ligne (D). 3041975 -5-\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon l'une des revendications précédentes est caractérisé en ce qu'il peut comporter des retours de renforcement pour soutenir la masse, en charge dynamique du poids transporté.\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon l'une des revendications précédentes est 5 caractérisé en ce qu'il peut comporter des bandes de roulement adaptées au profil des roulements ou patins, afin d'obtenir le meilleur rendement énergétique dans toutes les conditions d'emploi.\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon l'une des revendications précédentes est caractérisé en ce qu'il peut comporter un système de sustentation, traction et 10 guidage, sans roulements ni patins, notamment magnétique ou pneumatique.\n<CLM>\1\tLe rail porteur (A) selon l'une des revendications précédentes est caractérisé en ce qu'il peut être intégré dans une, structure qui accroit sa rigidité entre chaque élément de soutien de la voie.
Brevet FR3041979A1 (20170407)
REVENDICATIONS1) Escalier (100) de type à crémaillère centrale porteuse de marches (M), caractérisé en ce qu'il comprend deux éléments de crémaillères (200a, 200b) disposés en vis-à-vis et en ce que des sabots (300) sont interposés et fixés entre les deux dites crémaillères (200) et en ce que les marches (M) sont respectivement fixées sur lesdits sabots.\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque sabot (300) se compose d'une pièce définie par une face supérieure (302) sur laquelle est fixée une marche (M) correspondante, deux faces latérales (304 et\n<CLM>\1\tet contre lesquelles sont fixées les deux faces internes des deux crémaillères (200a et 200b).\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque sabot (300) est fixé entre les deux crémaillères (200) par l'intermédiaire de vis (V) traversant les parois des deux dites crémaillères et prenant ancrage dans des inserts (I) logés au travers des deux dites faces latérales du sabot.\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que chaque marche (M) comprend une face inférieure (M2) et qui est fixée sur la face supérieure (302) d'un sabot (300) correspondant par l'intermédiaire de vis (V) traversant par le dessous ledit sabot (300) en prenant ancrage dans des inserts (I) logés dans la face inférieure de chaque marche (M).\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les inserts (I) ne 20 débouchent pas au travers de la face supérieure de la marche (M).\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux crémaillères (200) incluent dans leur partie tournée vers le haut et dans leur position de pose, une géométrie en escalier définie par une succession alternée de facettes (Fh) coplanaires horizontales ou pratiquement 25 horizontales et de facettes (Fv) coplanaires verticales ou pratiquement verticales.\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la face supérieure (302) de chaque sabot (300) est coplanaire avec lesdites facettes (Fh) horizontales ou pratiquement horizontales correspondantes.\n<CLM>\1\tEscalier (100) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que chaque 30 facette verticale (Fv) ou quasi verticale est creusée à sa base d'un encastrement (En) dans lequel la partie arrière d'une marche (M) correspondante et qui présente une géométrie compatible, peut venir s'encastrer.
Brevet FR3041990A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant une turbine (5), au moins une hélice (10, 10') déportée par rapport à la turbine (5) et un mécanisme (16) de transmission de puissance entre la turbine (5) et l'hélice (10, 10'), caractérisé par le fait que le mécanisme de transmission (16) comprend en série deux joints homocinétiques (15,\n<CLM>\1\tavec une liaison à glissière.\n<CLM>\1\tEnsemble de propulsion selon la revendication 1 dont le mécanisme (16) de transmission est interposé entre un premier élément d'arbre (12) entraîné par la turbine (5), et un second élément d'arbre (14) d'entraînement de l'hélice.\n<CLM>\1\tEnsemble de propulsion selon la revendication précédente dont les premier et deuxième éléments d'arbre (12,14) et le mécanisme de transmission de puissance (16) sont alignés et disposés radialement par rapport à l'axe (6) de la turbine (5).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes dont au moins un (15) des deux joints homocinétiques est un joint de type Rzeppa.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes dont au moins un (17) des deux joints homocinétiques est un joint de type VL coulissant.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes dont le mécanisme de transmission (16) comprend un joint de type Rzeppa et un joint de type VL coulissant disposés en série.\n<CLM>\1\tEnsemble de propulsion selon l'une des revendications précédentes comprenant un générateur de gaz entrainant une turbine (5), la turbine entraînant deux soufflantes (10, 10') d'axes déportés par rapport à l'axe (6) de la turbine (5).30
Brevet FR3041991A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Aéronef comportant un fuselage, deux ailes (3) de part et d'autre du fuselage, au moins deux ensembles de propulsion, chacun fixé à une des ailes, caractérisé par le fait que les ensembles de propulsion comprennent au moins un turbomoteur (5) et une hélice (9), l'un des deux étant fixé sous l'aile (3), l'autre fixé sur l'aile, en particulier les axes du turbomoteur et de l'hélice étant situés dans un même plan vertical.\n<CLM>\1\tAéronef, selon la revendication 1 dont le turbomoteur est turboréacteur à multi flux ou bien un turbo propulseur.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications 1 et 2, dont l'hélice est carénée.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes dont le turbomoteur est fixé sous l'aile (3).\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes, dont l'hélice est fixée sur l'aile (3).\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes dont le turbomoteur (5) comprend un étage de turbine libre (57) entraînant ladite hélice (9).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente dont l'entraînement est mécanique.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes dont le turbomoteur et/ou l'hélice est équipé d'un inverseur de poussée.\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente dont au moins celui du turbomoteur ou de l'hélice qui est monté sur l'aile comprend un moyen d'inversion de poussée apte à dévier le flux d'air qui le traverse au moins vers le haut et/ou latéralement. 10.Aéronef selon l'une des revendications précédentes dont au moins celui de l'hélice ou du turbomoteur qui est fixé sous l'aile comprend un moyen d'inversion de poussée apte à dévier le flux d'air qui le traverse au moins en partie latéralement.30
Brevet FR3041992A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Aéronef comprenant : - une voilure (3) comportant un premier longeron amont et un deuxième longeron aval s'étendant suivant une direction d'envergure de ladite voilure ; et, - au moins un ensemble de propulsion supporté par la voilure, l'ensemble de propulsion comprenant un turbomoteur et une hélice, caractérisé en ce que l'hélice comprend un carter annulaire extérieur fixé au moins au premier longeron amont via au moins une première et une seconde attache.\n<CLM>\1\tAéronef, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carter annulaire extérieur est fixé au longeron aval via la seconde attache.\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le carter annulaire extérieur est fixé à l'un des longerons via un premier pylône.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, l'hélice comprend au moins un moyeu mobile, un carter central supportant le moyeu mobile, et des bras radiaux reliant le carter central au carter annulaire extérieur.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le carter annulaire extérieur comprend une lèvre d'entrée d'air agencé en amont d'un plan transversal au bord d'attaque de la voilure.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes, 3 0 caractérisé en ce que l'un des turbomoteur et de l'hélice est fixé sous l'aile et l'autre est fixée sur l'aile, l'axe du turbomoteur et de l'hélice étant situé dans un même plan vertical. 3041992 15\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 6, caractérisé en ce que le turbomoteur est suspendu à la voilure via un second pylône.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que le turbomoteur est un turboréacteur à multi flux ou un turbopropulseur.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes dont le turbomoteur (5) comprend au moins un étage de turbine libre (57) entraînant ladite hélice 10 (9). 10.Aéronef selon l'une des revendications précédentes dont le turbomoteur et/ou l'hélice est équipé d'un inverseur de poussée. 15
Brevet FR3041996A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Système de suspension de deux modules d'un ensemble propulsif, tels que deux modules de soufflante, comportant un pylône (28), un palonnier (30) dont une partie (30') est articulée sur ledit pylône et des extrémités opposées sont articulées sur des bielles (34, 36), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une barre (40) de reprise de couple, ladite barre ayant une forme allongée et étant montée pivotante sur ledit pylône autour d'un axe sensiblement parallèle à un axe (B) d'allongement de ladite barre, des extrémités (42) opposées de ladite barre étant fixées audit palonnier, de part et d'autre de ladite partie de ce dernier.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel ledit palonnier (30) est articulé par des liaisons rotulantes audit pylône (28) et auxdites bielles (34, 36).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit axe de rotation de la barre est sensiblement confondu avec l'axe d'allongement (B) de ce dernier.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdites extrémités (42) de la barre (40) sont fixées audit palonnier (30) à proximité desdites extrémités du palonnier.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit palonnier (30) s'étend sensiblement parallèlement à l'axe d'allongement (B) de ladite barre (40), ou a une forme allongée dont l'axe d'allongement est sensiblement parallèle à l'axe d'allongement de ladite barre.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite partie (30') du palonnier (30) est une partie médiane ou est située à mi-distance desdites extrémités du palonnier.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel ladite partie (30') du palonnier (30) est une partie située à une distance D1 3041996 10 d'une des extrémités du palonnier et à une distance D2 de l'autre des extrémités du palonnier, D1 étant différent de D2.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit palonnier (30) comprend deux bras (44) de support de ladite barre 5 (40) et comportant des orifices (46) de montage de ladite barre.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, dans lequel une distance L1 entre lesdites extrémités du palonnier (30), est supérieure à une distance L2 entre lesdites extrémités de la barre (40), qui est elle-même supérieure à une distance L3 entre lesdits bras (44) du palonnier, 10 les distances étant mesurées selon ledit axe d'allongement (B) de la barre.\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif, comportant un générateur de gaz et au moins deux modules de soufflante, caractérisé en ce qu'il est équipé d'un système selon l'une des revendications précédentes, lesdites bielles (34, 15\n<CLM>\1\tétant articulées respectivement sur lesdits modules de soufflante.
Brevet FR3041997A1 (20170407)
REVENDICATIONS1. Système de décalaminage d'un moteur à combustion interne, système comprenant un moyen d'injection agencé pour injecter un fluide nettoyant sur une entrée d'admission d'un mélange combustible-air du moteur tournant, système caractérisé en ce qu'il comprend également un moyen de commande agencé pour commander une ouverture ou une fermeture d'une vanne EGR du moteur en fonction de paramètres du fluide nettoyant injecté.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 dans lequel le fluide nettoyant est un mélange hydrogène / oxygène, le moyen d'injection étant également agencé pour réaliser le mélange hydrogène / oxygène selon des proportions prédéfinies.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2 comprenant également, en amont du moyen d'injection, un dispositif de production de hydrogène et d'oxygène gazeux par électrolyse d'eau.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le fluide nettoyant est de l'eau à l'état supercritique.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4 dans lequel le moyen de commande est agencé pour 15 commander une ouverture de la vanne EGR pendant une durée prédéfinie fonction d'une durée ou d'un débit d'injection de fluide nettoyant.\n<CLM>\1\tInstallation selon la revendication 5 dans laquelle le moyen de commande est agencé pour commander la vanne EGR selon un cycle comprenant une première phase d'ouverture de la vanne EGR pendant un premier temps prédéfini suivie une deuxième phase de fermeture de la vanne EGR pendant 20 un deuxième temps prédéfini, cycle répété en fonction de la durée d'injection de de fluide nettoyant.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5 dans lequel le moyen de commande est agencé pour commander la vanne EGR selon un cycle répété à une fréquence de cycle fonction de la durée d'injection du fluide nettoyant, cycle comprenant une première phase d'ouverture de la vanne EGR pendant un premier temps prédéfini, une deuxième phase de fermeture de la vanne EGR pendant un deuxième temps 25 prédéfini et une troisième phase au cours de laquelle la vanne EGR est alternativement ouverte et fermée à une fréquence au moins dix fois supérieure à la fréquence de répétition du cycle et ce pendant un troisième temps prédéfini.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7 dans lequel le premier temps, le deuxième temps et le troisième temps sont sensiblement de même durée. 3041997 8\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8 dans laquelle le premier, le deuxième et le troisième temps prédéfinis sont de l'ordre de 1 à 10 mn, et de préférence de l'ordre de 5 mn.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 5 à 8 dans lequel le premier, le deuxième et / ou de troisième temps sont ajustables par un utilisateur de l'installation, entre 0 et 120 mn.