INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040071A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Aube de rotor de turbomachine comportant un pied d'aube (113) et une tête d'aube (114) séparées par une hauteur d'aube (h), au 5 moins un tronçon intermédiaire (112a) présentant une inclinaison tangentielle négative, et un tronçon distal (112b), situé entre le segment intermédiaire (112a) et la tête d'aube (114), présentant une inclinaison tangentielle positive, dans laquelle le tronçon distal (112b) s'étend sur au plus 30% 10 de ladite hauteur d'aube (h).\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit tronçon distal (112b) est directement adjacent à ladite tête d'aube (114), et 15 dans lequel ledit tronçon distal (112b) est directement adjacent audit tronçon intermédiaire (112a).\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit tronçon distal (112b) s'étend sur au plus 25 % de la 20 hauteur d'aube (h).\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit tronçon distal (112b) s'étend sur au moins 5 % de la hauteur d'aube (h). 25\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la projection dans un plan radial de la ligne traversant les centres de gravités de chaque tranche tangentielle (115) de l'aube (110) possède au niveau du tronçon intermédiaire (112a) de l'aube un segment 30 sensiblement rectiligne (122a).\n<CLM>\1\tAube selon la revendication 5, dans lequel ledit segment sensiblement rectiligne (122a) s'étend sur au moins 30% de la hauteur d'aube (h), de préférence sur au moins 40% de la hauteur d'aube (h). 35\n<CLM>\1\tAube selon la revendication 5 ou 6, dans lequel ledit segment sensiblement rectiligne (112a) s'étend au moins jusqu'à un niveau situé à 3040071 11 50%, de préférence 60%, de la hauteur de l'aube (h) à partir du pied d'aube (113).\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendication 5 à 7, dans lequel ledit segment sensiblement rectiligne (122a) s'étend à partir d'un niveau situé au plus à 30%, de préférence 20%, de la hauteur de l'aube (h) à partir du pied d'aube (113).\n<CLM>\1\tAube selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'épaisseur de l'aube (112) est en tout point inférieure à 8% de la hauteur d'aube (h), de préférence 6%.\n<CLM>\1\tDisque d'aubes monobloc comportant une pluralité d'aubes (112) suivant l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tRotor comportant une pluralité d'aubes (112) suivant l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t12. Turbomachine comprenant un disque selon la revendication 10 ou un rotor selon la revendication 11.
Brevet FR3040073A1 (20170217)
REVENDICATIONS1°) Procédé de commande du chauffage (12) équipant un réservoir d'agent réducteur (11) d'un véhicule automobile (21), procédé caractérisé en ce que la commande se fait en fonction du trajet planifié (22) du véhicule (21) et/ou en fonction de l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21). 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' en fonction de la longueur du trajet planifié (22), on décide (35) si le chauffage (12) doit être activé. 3°) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu' on détermine (34) le temps prévisionnel nécessaire au dégel d'un agent réducteur (15), gelé, dans un réservoir d'agent réducteur (11) et on ne met pas en route le chauffage (12) si ce temps est supérieur au temps de parcours prévisionnel sur le trajet planifié (22). 4°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu' en fonction de la longueur du trajet planifié (22), on décide (36) de la puissance avec laquelle on active le chauffage (12). 5°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'on prend le trajet planifié (22) dans le système de navigation (17) du véhicule (21). 6°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu' on active (31) le chauffage (12) dès avant d'actionner l'allumage (18) du véhicule (21) si l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21) est connu. 3040073 8 7°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'on obtient l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21) par l'analyse du comportement antérieur du conducteur du véhicule (21). 5 8°) Programme d'ordinateur conçu pour exécuter les étapes du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9°) Support de mémoire lisible par une machine et comportant le pro- 10 gramme d'ordinateur selon la revendication\n<CLM>\1\t10°) Appareil de commande électronique (16) conçu pour gérer le chauffage (12) équipant le réservoir d'agent réducteur (11) d'un véhicule (21) avec le procédé selon l'une des revendications 1 à 7, selon lequel la 15 commande se fait en fonction du trajet planifié (22) du véhicule (21) et/ou en fonction de l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21). 20
Brevet FR3040079A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour produire de l'électricité caractérisé en ce qu'il comprend une roue hydraulique avec des pales lestées, pour décupler la puissance cinétique de la roue hydraulique et, comporte un amplificateur de vitesse pour faire fonctionner un générateur électrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 Caractérisé en ce que le poids des pales, qui varie selon l'augmentation de la puissance escomptée, le lestage des pales étant positionné vers l'extérieur de la roue pour en augmenter la force inertielle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 Caractérisé en ce que le nombre de pales est un nombre pair, elles sont préfabriquées pour obtenir un équilibre parfait de la roue.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le matériau utilisé pour la fabrication des pales est de forte densité comme la fonte par exemple.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les pales préfabriquées, peuvent être divisées en plusieurs morceaux, à des fins de manutention.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la roue hydraulique est modulaire, composée d'un ou plusieurs modules, chaque module apportant sa charge avec ses pales lestées, afin d'obtenir la puissance totale souhaité de l'ensemble.
Brevet FR3040082A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Biellette (10) pour une commande de boîte de vitesses, comportant une première partie (20) et une seconde partie (30), caractérisée en ce que lesdites première et seconde parties (20,\n<CLM>\1\tsont mobiles l'une par rapport à l'autre et en ce que ladite biellette (10) comporte un moyen élastique (28,\n<CLM>\1\tdisposé entre lesdites première et seconde parties (20, 30).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite première partie (20) est creuse, de sorte que la seconde partie (30) peut coulisser dans la première partie (20).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdites première et seconde parties (20,\n<CLM>\1\tont une forme générale tubulaire.\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite seconde partie (30) comporte une butée (35, 36,\n<CLM>\1\tlimitant le déplacement de la seconde partie (30) par rapport à ladite première partie (20).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 4, caractérisée en ce que ladite première partie (20) comporte un premier et un second éléments d'appui (23, 24), ledit moyen élastique (28,\n<CLM>\1\tétant en appui d'une part, sur lesdits premier et second éléments (23,\n<CLM>\1\tet d'autre part, sur ladite butée (35, 36, 37).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 5, caractérisée en ce que ledit second élément est un écrou (24) apte à être vissé ou dévissé sur ladite première partie (20).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 5 ou 6, caractérisée en ce que ledit moyen élastique comporte un premier et un second ressorts hélicoïdaux (28, 29).\n<CLM>\1\tBiellette (10) selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit premier ressort (28) est en appui d'une part, sur ledit premier élément (23) et d'autre part, sur ladite butée (35, 36,\n<CLM>\1\tet en ce que ledit second ressort (29) est en appui d'une part, sur ledit second élément (24) et d'autre part, sur ladite butée (35, 36, 37).\n<CLM>\1\tCommande de boîte de vitesses caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une biellette (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 3040082 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte une commande de boîte de vitesses selon la revendication 9.
Brevet FR3040084A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Régulateur (16) de pression d'air comportant un corps (40) de régulateur définissant un intérieur creux ; une entrée d'air (50) communiquant avec l'intérieur creux et conçue pour se raccorder à une source d'air sous pression ; une sortie d'air (52) en communication fluidique avec l'entrée d'air (50) ; une tige (54) de soupape placée dans l'entrée d'air (50) et conçue pour réguler la pression de l'air sous pression pour la sortie d'air (52) sous l'effet du mouvement (60) de la tige (54) de soupape par rapport à l'entrée d'air (50) ; un élément de retenue (70) disposé dans l'intérieur creux et assemblé avec la tige (54) de soupape de façon que la tige (54) de soupape et l'élément de retenue (70) bougent de concert, l'élément de retenue (70) comprenant un manchon électriquement conducteur (72) ; et un aimant (78) ayant un champ magnétique, monté sur le corps (40) de régulateur, le champ magnétique englobant au moins une partie de manchon conducteur (72) ; le mouvement du manchon conducteur (72) par rapport au champ magnétique est retardé par des courants de Foucault générés dans le manchon conducteur (72) par le mouvement (60).\n<CLM>\1\tRégulateur (16) de pression d'air selon la revendication 1, dans lequel l'élément de retenue (70) comprend un élément de retenue mécanique.\n<CLM>\1\tRégulateur (16) de pression d'air selon la revendication 1, dans lequel l'aimant (78) est un aimant permanent et/ou un électro-aimant.\n<CLM>\1\tRégulateur (16) de pression d'air selon la revendication 3, dans lequel l'aimant (78) est fixe par rapport au corps (40) de régulateur et comprend un moyen de réglage (82) conçu pour régler la position de l'aimant (78) par rapport au manchon conducteur (72).\n<CLM>\1\tRégulateur (16) de pression d'air comportant : un élément de limitation conçu pour réaliser un étranglement variable afin de réguler la pression d'air sous pression dans une entrée d'air (50) pour une sortie d'air (52), sous l'effet du mouvement (60) de l'élément de limitation par rapport à l'entrée d'air (50) 3040084 20 un élément de retenue (70) assemblé avec l'élément de limitation et ayant un manchon électriquement conducteur (72), l'élément de limitation et le manchon conducteur (72) se déplaçant de concert ; et un aimant fixe (78) fixé tout près du manchon conducteur (72) et ayant un 5 champ magnétique, le champ magnétique englobant au moins une partie du manchon conducteur (72), et le manchon conducteur (72) étant mobile par rapport à l'aimant (78) ; le mouvement (60) du manchon conducteur (72) par rapport au champ magnétique étant retardé par des courants de Foucault générés dans le manchon 10 conducteur (72) par le mouvement (60).
Brevet FR3040089A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) - Dispositif mécanique d'extraction d'énergie d'un gaz (5) par l'utilisation de turbines successives (2), (2a), (3) disposées en série, dont la fonction est de compresser ; puis de détendre un gaz, ou mélange de gaz, à travers la turbine régénératrice (3).\n<CLM>\1\t- Dispositif de la première revendication dont les étages de compression (2) et (2a) ont pour fonction de compresser graduellement un gaz à travers une série de plusieurs étages.\n<CLM>\1\t- bispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par la présence d'une unique pièce en rotation sur lequel est implanté un empilement d'étages de compression (2), (2a) terminé par un, ou plusieurs, étage de détente (3).\n<CLM>\1\t- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les étages de compression sont constitués de turbines (2) et (2a) caractérisés par la faible augmentation de pression relative des gaz d'un étage à l'autre.\n<CLM>\1\t- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, muni d'une, ou plusieurs turbine régénératrices (3) dont la fonction est de détendre les gaz comprimés (6) pour transmettre l'énergie mécanique sur l'arbre en rotation (1).\n<CLM>\1\t- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dont le stator (8), possède des aubes redresseuses de flux (11), disposées sur le pourtour de la paroi du stator dans la zone de compression.\n<CLM>\1\t- Dispositif sel-on l'une quelconque des revendications précédentes dont l'axe central en rotation (1) est motorisé par une source externe (4), types moteurs électriques ou autres.\n<CLM>\1\t- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes munit des deux bouches de connexion vers l'échangeur thermique (7), dont la première bouche se situe en sortie de zone de compression, la deuxième, en zone de détente.\n<CLM>\1\t- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend les modes suivants : - dans un mode de chauffage, l'échangeur (7) diffuse de la chaleur, - dans un mode de refroidissement, ce sont les gaz détendus (10), froids, qui sont utilisés pour l'application.
Brevet FR3040092A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique (1) permettant la commande d'un chauffage électrique (8) comprenant une ou plusieurs cartes électroniques à microcontrôleur ou réseau logique programmable ou des composants actifs, une sonde de température (5) qui peut être un capteur directement numérique ou un capteur analogique (par exemple une thermistance) dont la valeur est numérisée, des moyens permettant la régulation (4), la compensation (2), l'apprentissage (3) et le raccordement aux éléments chauffants (8) à travers un composant de commande de type relais, triacs, thyristors (6) caractérisé en ce que : - la sonde de température (5) est influencée par les éléments chauffants (8) et/ou les composants de commande (6), - la température de la pièce Tp(t) est déterminée par compensation (2) de la température Tm(t) mesurée par la sonde (5) en fonction de la valeur du signal C(t) de la commande (6) et de paramètres - les paramètres Pl..., sont déterminés automatiquement par apprentissage (3) en analysant la température mesurée Tm(t) en fonction du signal de commande C(t), - le signal de commande C(t) est déterminé par la régulation (4) en fonction de l'écart entre la température de la pièce Tp(t) issue de la compensation(2) et la température désirée Mt).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que plusieurs sondes de températures sont utilisées pour la compensation et/ou l'apprentissage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce des moyens de communication (12) utilisant le réseau internet sont mis en oeuvre pour interagir avec l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la régulation (4) utilise un mécanisme Proportionnel- Intégral-Dérivé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que des moyens de communication (12) utilisent une 3040092 10 télécommande pour modifier des paramètres comme la température de consigne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce qu'il comporte, un indicateur visuel indiquant son état. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'il communique avec d'autres dispositifs pour coordonner la température dans plusieurs pièces.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il est regroupé sur une seule carte électronique. 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que la puissance réellement consommée par les éléments chauffants (8) est mesurée. 10.Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que pour l'apprentissage (3) une commande spécifique C(t) 15 est forcée pour déterminer les paramètres
Brevet FR3040098A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Méthode de simulation de sollicitations en fatigue d'un élément structurel (4) d'une caisse (2) de véhicule automobile, ledit élément (4) comprenant au moins une zone (8) supportant une masse déportée, la méthode comprenant les étapes suivantes : (a) Obtention de la densité spectrale de puissance en accélération de la ou des zones (8) supportant une masse déportée ; (b) Modélisation numérique de l'élément structurel (4) ; (c) Intégration de la densité spectrale de puissance de la ou des zones (8) comme paramètres d'excitation dans la modélisation numérique ; (d) Calcul de contraintes en fonction de la fréquence.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1, caractérisée en ce que la densité spectrale de puissance en accélération à l'étape (a) est obtenue en sollicitant en vibration l'élément structurel (4) sur la caisse (2) et en mesurant les accélérations sur la ou les zones (8) supportant une masse déportée sur une plage de fréquence, préférentiellement comprise entre 5 et 100 Hz.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la densité spectrale de puissance en accélération aux étapes (a) et (c) est exprimée en accélération au carré en fonction de la fréquence.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la densité spectrale de puissance en accélération aux étapes (a) et (c) est exprimée par une série de valeurs discrètes pour différentes valeurs de fréquence.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la densité spectrale de puissance en accélération à l'étape (a) est obtenue suivant une direction prédéterminée, ladite direction étant préférentiellement verticale.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'étape (b) comprend un maillage de l'élément structurel (4) et l'étape (d) est réalisée par éléments finis. 3040098 9\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'étape (b) comprend la modélisation de masse(s) d'équipement(s) fixé(s) à l'élément structurel (4).\n<CLM>\1\tMéthode selon les revendications 6 et 7, caractérisée en ce que la ou les 5 masses d'équipement(s) fixé(s) sont modélisées par un ou des éléments rigides.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que l'étape (b) comprend un encastrement de l'élément structurel (4) sur le reste de la caisse (2) du véhicule. 10\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que l'élément structurel est un profilé structurel longitudinal (4) s'étendant dans le compartiment moteur, la ou les zones (8) supportant une masse déportée correspondant à un support de batterie (8) sur le profilé et/ou à un appui de façade avant à une extrémité avant dudit profilé.
Brevet FR3040101A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Terminal de paiement électronique (10) présentant un lecteur de carte de paiement à piste magnétique comprenant un passage de carte (101) renforcé dans sa partie inférieure par un rail métallique (102) et un module radio (20) intégré à au moins un circuit imprimé (104) dudit terminal de paiement électronique (10), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de couplage (30) connecté audit module radio (20) via une partie métallique (302) assemblée à une partie plastique (301), ledit dispositif de couplage (30) étant adapté pour former, avec ledit rail métallique (102), une antenne associée audit module radio (20).\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie métallique (302) dudit dispositif de couplage (30) présente une forme adaptée pour assurer un couplage entre ledit rail métallique (102) et ledit dispositif de couplage (30).\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite forme adaptée de ladite partie métallique (302) tient compte d'au moins un paramètre appartenant au groupe comprenant : - Au moins une dimension dudit rail métallique (102) ; - Au moins une caractéristique de fonctionnement dudit module radio (20).\n<CLM>\1\tTerminal de paiement électronique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie plastique (301) est assemblée audit circuit imprimé (104) et présente une forme et un positionnement par rapport audit rail métallique (102) adaptés pour respecter un écart prédéterminé entre ladite partie métallique (302) et ledit rail métallique (102).\n<CLM>\1\tDispositif de couplage (30) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie métallique (302) assemblée à une partie plastique (301) et en ce qu'il est adapté pour être connecté, via ladite partie métallique (302), à un module radio (20) intégré à au moins un circuit imprimé (104) d'un terminal de paiement électronique comprenant un passage de carte (101) renforcé dans sa partie inférieure par un rail métallique (102), ledit dispositif de couplage (30) étant adapté pour former, avec ledit rail métallique (102), une antenne associée audit module radio (20).
Brevet FR3040109A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Système antennaire à ondes de surface, comprenant : - au moins une antenne (22) électriquement courte dans le plan vertical, à polarisation verticale ou elliptique et adaptée pour émettre/recevoir un rayonnement dans au moins une bande de fréquence centrée sur une fréquence centrale fo associée à une longueur d'onde centrale À0, ladite antenne (22) étant reliée à un milieu conducteur (28) présentant une surface sensiblement horizontale, le système antennaire étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : au moins un capot (30, 30a, 30b) filaire de longueur supérieure ou égale à 0,8 À0, électriquement lié à au moins une antenne (22) au niveau du centre du capot (30, 30a, 30b), et adapté pour rayonner au moins à la fréquence centrale fo de l'antenne (22).\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins une antenne (22) est adaptée pour émettre/recevoir un rayonnement directif selon une direction de rayonnement, et en ce qu'au moins un capot (30, 30a, 30b) filaire a une direction principale sensiblement parallèle à la direction de rayonnement.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins un capot (30, 30a, 30b) filaire s'étend selon une direction formant un angle compris entre -10° et 10° avec la surface du milieu (28) conducteur. 25\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux capots (30a, 30b) filaires s'étendant dans des directions principales différentes l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le 30 milieu (28) conducteur comprend un plan (38) de masse, auquel est reliée chaque antenne (22). 20 3040109 14\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'au moins un capot (30, 30a, 30b) filaire comprend au moins un élément localisé (42e-421) adapté pour permettre la résonance dudit capot (30, 30a, 30b) à une multitude de 5 fréquence.\n<CLM>\1\tSystème antennaire selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'au moins un capot (30, 30a, 30b) filaire comprend une pluralité d'éléments filaires reliés les uns aux autres de sorte à former un capot surfacique ou un capot volumique. 10
Brevet FR3040118A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Composant CMS comprenant un composant électronique, un support (10) de maintien du composant électronique et une pluralité de broches à souder en forme de U (12a; 12b) ajoutées au support (10) qui présentent chacune une première extrémité de contact (14a; 14b) destinée à être soudée à une carte de circuit imprimé et une seconde extrémité de contact (16a; 16b) reliée à un fil de raccordement du composant électronique, les premières extrémités de contact (14a; 14b) étant agencées en une première rangée (El) sur au moins un côté du support (10) et une seconde rangée (E2) formée par les secondes extrémités de contact (16a, 16b) étant formée au-dessus de la première rangée (El ) sur le côté correspondant du support (10), caractérisé en ce que, pour au moins certaines des broches à souder, les premières extrémités de contact (14a; 14b), vues dans une direction de vue de dessus (A) perpendiculaire à une direction d'extension (R1; R2) de la première et/ou seconde rangée (E1, E2), sont chacune décalées d'une distance de décalage (Vb, Vc, Vd, Ve) le long de la direction d'extension (R1, R2) par rapport aux secondes extrémités de contact (16a; 16b) respectives.\n<CLM>\1\tComposant CMS selon la revendication 1, dans lequel la distance de décalage est comprise entre 0,3 mm et 2 mm, de préférence entre 0,3 mm et 1 mm. 20\n<CLM>\1\tComposant CMS selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première extrémité de contact (14a; 14b) et la seconde extrémité de contact (16a; 16b) de chaque broche à souder sont reliées par une partie de liaison (7) qui s'étend dans le support (10), la partie de liaison (7) comprenant à chaque fois au moins un segment de liaison (7a, 7b) s'étendant le long de 25 la direction de vue de dessus et un segment de liaison (7a, 7b) s'étendant parallèlement à la direction d'extension de la première et/ou seconde rangée (E1, E2). 4 Composant CMS selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première extrémité de contact (14a) et la seconde extrémité de contact (16a) de chaque broche à souder sont 30 reliées par une partie de liaison (18a) qui s'étend dans le support, la partie de liaison (18a) située dans le support formant, au moins par endroits, un angle compris entre 0° et 90° par rapport à la direction d'extension de la première et/ou seconde rangée (E1, E2).\n<CLM>\1\tComposant CMS selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le composant 35 électronique est conçu en tant que composant inductif pourvu d'un bobinage relié à deux secondes extrémités de contact de deux broches à souder, ou pourvu de plusieurs bobinages reliés chacun à deux extrémités de contact de deux broches à souder.
Brevet FR3040122A1 (20170224)
REVENDICATIONS1) Casier (100) formant une nasse pour pêcher des mollusques, tels que des bulots, ledit casier (100) comportant : - un panier (102) délimité par des parois dont l'une présente un orifice (114), le panier (102) étant destiné à être fermé par une embase (104), et - une pluralité de picots (154) répartis le long du pourtour de l'orifice (114), chaque picot (154) présentant une base solidaire du pourtour et une pointe orientée vers l'intérieur du panier (102).\n<CLM>\1\tCasier (100a, 100b, 100c) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un goulot (112) renversé vers l'intérieur du panier (102), dont une première extrémité est fixée autour de l'orifice (114a, 114b, 114c) sur la paroi présentant ledit orifice, et où les picots (154) sont répartis autour d'une deuxième extrémité.\n<CLM>\1\tCasier (100a) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un goulot (112) renversé vers l'intérieur du panier (102), dont une première extrémité est fixée autour de l'orifice (114a) sur la paroi présentant l'orifice (114a), en ce qu'il présente une paroi d'obstruction (150) percée d'une fenêtre (152), en ce que la paroi d'obstruction (150) est disposée en travers du goulot, et en ce que les picots (154) sont répartis autour de la fenêtre (152).\n<CLM>\1\tCasier (100a, 100b, 100c) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le panier (102) présente une paroi supérieure (108) parallèle à l'embase (104), une paroi latérale (106) s'étendant entre la paroi supérieure (108) et l'embase (104), et en ce que l'orifice (114a, 114b, 114c) est réalisé dans la paroi supérieure (108).\n<CLM>\1\tCasier (100a) selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que la paroi latérale (106) est une surface de révolution autour d'un axe de révolution (10) et en ce que la fenêtre (152) n'est pas coaxiale avec l'axe de révolution (10).\n<CLM>\1\tCasier (100) selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que la paroi latérale (106) est une surface de révolution autour d'un axe de révolution (10) et en ce que la fenêtre (152) est coaxiale avec l'axe de révolution (10).\n<CLM>\1\tCasier (100d) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le panier (102) présente une paroi supérieure (108) parallèle à l'embase (104), une paroi latérale (106) s'étendant entre la paroi supérieure (108) et l'embase (104), et en ce que l'orifice (114d) est réalisé dans la paroi latérale (106).
Brevet FR3040123A1 (20170224)
REVENDICATIONS1) Dispositif de lutte contre le développement et la prolifération des moustiques caractérisé en ce qu'il est composé d'un gîte destiné à attirer l'insecte pour la ponte ou non, qui est ensuite contaminé et éliminé par la substance attractive s'y trouvant ainsi que la destruction des larves qui pourraient s'y développer et que ces gîtes soient disposés à des endroits stratégiques à l'intérieur et extérieur des espaces à protéger.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le récipient composant le gîte dispose de trous latéraux (3) pour permettre l'entrée des moustiques, et d'un couvercle (2) afin de limiter l'introduction d'eaux pluviales des évaporations rapides de la phase aqueuse, de ne pas stocker d'eau de pluie qui pourrait servir de point de reproduction non traité et qui serait favorable à des proliférations de moustiques lorsque le gîte est placé à l'extérieur, et aussi de limiter l'introduction de poussières et autres éléments qui pourraient tomber en trop grande quantité dans le gîte.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que les trous latéraux et le couvercle du gîtes interdisent l'accès à l'intérieur du gîte, aux enfants et aux animaux domestiques qui voudraient y jouer ou s'y abreuver.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la solution ou substance placée dans le gîte attire les moustiques sans éveiller leurs soupçons et les contamine en causant 20 leur mort quelques minutes après leur départ pour ne pas éveiller les soupçons des congénères.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que les extraits de plantes composant la solution attractive et utilisés dans le gîte disposent d'une attractivité supérieure à 2 ans et qu'un ajout d'eau supplémentaire suffit à garder le gîte actif. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que l'ajout d'un insecti- cide à très faible dose dans la solution d'extraits de plantes ou dans de l'eau opère une action de neutralisation des moustiques et des larves sans éveiller leurs soupçons.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les tiges diffuseuses placées dans le gîtes offre un lieu de pose aux moustiques même sans intention de pose et que ceux-ci 30 seront contaminés et éliminés et servent en même temps de diffuseur de la matière attractive.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce qu'il est indispensable de disposer ces gîtes tels que les endroits sombres et frais pour augmenter l'attractivité des moustiques. 4
Brevet FR3040128A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (20) faisant saillie de ladite âme (12) selon une direction normale (Y) à ladite direction principale (X), l'une au moins desdites protubérances (20) comprenant une première portion (21) présentant une extrémité proximale (23) au contact avec l'âme (12) et une extrémité distale (24) opposée le long de ladite direction normale (Y), et une seconde portion (22) présentant une extrémité proximale (25) au niveau de l'extrémité distale (24) de ladite première portion (21) et une extrémité distale libre (26), ladite seconde portion (22) étant décalée angulairement par rapport à ladite première portion (21) de sorte que lesdites première et seconde portions (21,\n<CLM>\1\tse trouvent de part et d'autre d'un plan (P) contenant ladite direction principale (X).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) pour produit cosmétique selon la revendication précédente, dans lequel lesdites première et seconde portions (21,\n<CLM>\1\tprésentent chacune une face plane (F1, F2).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) pour produit cosmétique selon la revendication précédente, dans lequel lesdites faces planes (F1, F2) sont confondues avec le plan (P) contenant ladite direction principale (X).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel lesdites première et seconde portions (21,\n<CLM>\1\tprésentent une souplesse différente.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel lesdites première et seconde portions (21,\n<CLM>\1\tsont issues de matière. 3040128 12\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel lesdites première et seconde portions (21,\n<CLM>\1\tsont issues de matière avec l'âme (12).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans 5 lequel ladite au moins une protubérance (20) est conçue de sorte à former au moins une zone de stockage (Z24, Z25) au niveau de l'extrémité distale (24) de ladite première portion (21) et/ou au niveau de l'extrémité proximale (25) de ladite seconde portion (22). 10\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ladite zone de stockage (Z24, Z25) est apte à embarquer du produit cosmétique.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite pluralité de protubérances (20) est constituée de protubérances 15 (20) comprenant une dite première portion (21) et une dite seconde portion (22), ladite pluralité de protubérances (20) étant agencée en rangées sensiblement parallèles à ladite direction principale (X).\n<CLM>\1\tEnsemble applicateur pour produit cosmétique, comprenant : 20 - un récipient comprenant un corps formant un réservoir destiné à contenir le produit cosmétique, et - un applicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes adapté pour être fixé sur le récipient, de sorte que l'applicateur (10) est logé à l'intérieur du réservoir.
Brevet FR3040130A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Récipient de cuisson (1) de type marmite ou analogue, comprenant d'une part un réceptacle (2) destiné à recevoir les aliments (A) à cuire, et d'autre part un moyen de fermeture étanche (3) dudit réceptacle (2), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de création d'une pression (5) à l'intérieur du réceptacle (2) fermé, une soupape de sécurité (6) et des moyens de contrôle de la température (7).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de créations d'une pression (5) consistent en au moins un moyen mécanique de type pompe, fonctionnant manuellement ou électriquement, destinés à injecter de l'air à l'intérieur dudit récipient.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de création d'une pression (5) sont incorporés au moyen de fermeture étanche (3) dudit récipient (1) et/ou en périphérie dudit réceptacle (2).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en que les moyens de contrôle de la température (7) consistent en un moyen de mesure de la température (71) combiné à un moyen de limitation de la température (72).\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication précédente caractérisé en que le moyen de mesure de la température (71) consiste en un thermomètre.\n<CLM>\1\tRécipient de cuisson (1) selon la revendication 4 caractérisé en ce que le moyen de limitation de la température (72) consiste en des moyens d'alerte de dépassement de la température maximale requise. 3040130 8\n<CLM>\1\tProcédé de cuisson d'aliments (A) sous pression, au sein du récipient de cuisson (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que : 5 - on dépose les aliments (A) à cuire dans ledit réceptacle (2), - on ferme ledit réceptacle (2) de manière étanche; - on augmente la pression dans ledit réceptacle (2) , 10 - on chauffe ledit récipient (1) à une température inférieure ou égale à 80°C
Brevet FR3040133A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Orthèse de contention veineuse et/ou de compression veineuse élastique comportant un bord-cote et une partie de jambe, le bord-cote (18) et la partie de jambe (13) comportant un fil de tricot de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, définissant un réseau de mailles tricotées, et un fil de trame de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, chaque fil de trame comportant une âme guipée au moyen d'un fil de couverture, l'orthèse étant caractérisée en ce que - l'âme du fil de trame de bord-cote et le ou les fils de couverture du fil de trame de bord-cote sont en élasthanne, et - l'âme du fil de trame de bord-cote présente un titre inférieur à 0,7 fois celui de l'âme du fil de trame de partie de jambe.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, le fil de trame de bord-cote comportant une âme double-guipée au moyen d'un fil de couverture en élasthanne.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de tricot de bord- cote (24) étant un fil simple guipé constitué d'une âme en élasthanne guipée avec un fil de couverture en polyamide.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le rapport du titre de l'âme du fil de trame de partie de jambe (36) sur le titre de l'âme du fil de trame de bord-cote (26) étant supérieur à 2,0.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le titre de l'âme du fil de tricot de partie de jambe (34) étant inférieur à 45 dTex et supérieur à 10 dTex.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le bord-cote comportant un fil de renfort (40), différent du fil de trame de bord-cote et du fil de tricot de bord-cote, le fil de renfort (40) présentant un allongement à la rupture, mesuré selon la norme DIN 53834, inférieur à 40%.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, le fil de renfort (40) étant en polyamide et présentant un titre supérieur à 30 dTex et inférieur à 60 dTex. 3040133 10\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement précédentes, le bord-cote (18) comportant un revers intérieur (18,) et un revers extérieur (18,), replié sur le revers intérieur, le fil de renfort (40) s'étendant exclusivement dans le revers intérieur. 5\n<CLM>\1\tOrthèse de compression veineuse élastique selon l'une quelconque des revendications précédentes, de classe I, Il, III ou IV, selon le référentiel ASQUAL.
Brevet FR3040134A1 (20170224)
REVENDICATIONS1. Orthèse de contention veineuse et/ou de compression veineuse élastique comportant un bord-cote et une partie de jambe (13), le bord-cote (18) et la partie de jambe (13) comportant un fil de tricot de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, définissant un réseau de mailles tricotées, et un fil de trame de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, l'orthèse étant caractérisée en ce que le bord-cote comporte un fil de renfort présentant un allongement à la rupture, mesuré selon la norme DIN 53834, inférieur à 40% et un titre supérieur à 30 dTex.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, le fil de renfort présentant un allongement à la rupture inférieur à 30%.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de renfort étant en polyamide.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de renfort présentant un titre supérieur à 40 dTex.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de renfort présentant un titre inférieur à 60 dTex.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le bord-cote (18) comportant un revers intérieur (18,) et un revers extérieur (18e) replié sur le revers intérieur, le fil de renfort (40) s'étendant exclusivement dans le revers intérieur.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de trame de bord-cote comportant une âme en élasthanne double-guipée au moyen d'un fil de couverture en élasthanne.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie de jambe et le bord-cote comportant chacun un fil de trame guipé, le rapport du titre de l'âme du fil de trame de partie de jambe sur le titre de l'âme du fil de trame de bord-cote (26) étant supérieur à 1,9. 3040134 11\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, ledit rapport étant supérieur à 2,2.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une des trois revendications immédiatement précédentes, le titre de l'âme du fil de trame de bord-cote (26) étant inférieur à 150 dTex et supérieur à 5 100 dTex.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, le fil de tricot de bord-cote (24) étant un fil simple guipé constitué d'une âme en élasthanne guipée avec un fil de couverture en polyamide.\n<CLM>\1\tOrthèse de compression veineuse élastique selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, de classe I, Il, III ou IV, selon le référentiel ASQUAL.
Brevet FR3040139A1 (20170224)
REVENDICATIONS1) Dispositif de sustentation aquatique de piscine ou de plage, de jeu, de sport, de relaxation ou de rééducation fonctionnelle, formé au moyen d'au moins deux éléments (1,2) de sustentation pliables, de longueur différente, comportant des points d'attaches permettant aux deux éléments (1, 2), une fois attachés, de passer d'une forme substantiellement linéaire en une forme substantiellement d'arc de cercle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication n° 1, caractérisé en ce que les points d'attaches consistent en des éléments de liaison (4,\n<CLM>\1\ttraversant des évidements (3) situés sur les éléments de sustentation (1, 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication n° 2, caractérisé en ce que les éléments de liaison (4,\n<CLM>\1\tsont des vis, des goujons ou des clips.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication n° 1, caractérisé en ce que les points d'attaches consistent en des éléments de liaison (6,\n<CLM>\1\tsitués sur les éléments de sustentation (1, 2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication n° 4, caractérisé en ce que les éléments de liaison (6,\n<CLM>\1\tsont des plots autocollants, des dispositifs thermoformés, des éléments soudés, des inserts.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications n° 1 à 5, caractérisé en ce que les éléments de sustentation (1,\n<CLM>\1\tsont des frites de piscine.
Brevet FR3040144A1 (20170224)
REVENDICATIONS1°) Système de buses (10) pour nettoyer une vitre (1) de préférence d'un véhicule (2), le système de buses (10) étant installé de manière caractéristique sur un bras d'essuie-glace et il comporte une buse (12) pour distinguer du liquide de nettoyage (13), un tuyau (14), une soupape (16) et un fil chauffant (18), la buse (12) étant reliée à la soupape (16) qui, elle-même est reliée au tuyau (14) de façon que la buse (12), la soupape (16) et le tuyau (14) formant un canal (17) commuté par la soupape (16) avec la sortie, système de buses caractérisé en ce que le fil chauffant (18) est logé dans le tuyau (14). 2°) Système de buses (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la soupape (16) est une soupape à ressort (160) comportant un bouchon précontraint (20) de la soupape (16) qui est de forme pratiquement cylindrique ou sphérique et en matière plastique ou en métal. 3°) Système de buses (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le fil chauffant (18) est logé dans le tuyau (14) et dans la soupape (16), le fil chauffant (18) se trouvant sur le côté (19) du bouchon (20) non tourné vers la buse (12). 4°) Système de buses (10) selon 1"une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bouchon (20) a une distance au maximum de 5 mm par rapport au fil chauffant (18) ou de préférence il touche le fil chauffant (18). 5°) Système de buses (10) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le canal (17) a son extrémité (22) fermée par un élément d'obturation (24) et l'élément d'obturation (24) et de préférence de forme sphérique. 3040144 12 6°) Système de buses (10) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément d'obturation (24) comporte un moyen de fixation (26) auquel est fixé le fil chauffant (18). 7°) Système de buses (10) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le moyen de maintien (26) est réalisé dans le tube (14) et/ou la soupape (16). 8°) Système de buses (10) selon l'unes des revendications précédentes de 1 à 7, caractérisé en ce que la soupape (16) est intégrée dans le boîtier (29) de la buse (12). 9°) Système de buses (10) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que une soupape (16) comporte une ou trois buses (12). 20 10°) Système de buses (10) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le système de buses (10) comporte exactement deux soupapes (16). 11°) Installation d'essuie-glace comportant un système de buses (10) 25 selon l'une des revendications 1 à 10, le système de buses (10) étant installé de manière caractéristique sur un bras d'essuie-glace et il comporte une buse (12) pour distinguer du liquide de nettoyage (13), un tuyau (14), une soupape (16) et un fil chauffant (18), la buse (12) étant reliée à la soupape (16) qui, elle-même est reliée au tuyau (14) de façon 30 que la buse (12), la soupape (16) et le tuyau (14) formant un canal (17) commuté par la soupape (16) avec la sortie et dont le fil chauffant (18) est logé dans le tuyau (14). 5 10 15