INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038142A1 (20161230)
REVENDICATIONS1 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment du filtre plasmonique (3) - le filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre sortant (7) et positionné dans l'espace entre rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) 2 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière selon la revendication précédente caractérisé en ce que le filtre plasmonique (3) comporte : - un composé métallique (3') à partir de matériaux conducteurs choisi parmi l'Argent, l'Aluminium, le Silicium, l'Or, le Chrome, le Zinc, le Cuivre, le Nickel, le Cobalt, le lithium, le Platine des nanotubes de Carbone, de Nitrure de Bore - la surface supérieure du composé métallique (3) est texturée en tranchées parallèles de forme triangulaire (3") avec une inclinaison des parois de tranchées parallèle inférieure (3°) à 90° et de largeur de tranchée inférieure ou égale à 50micron caractérisant le pas des sillons formant les parois des tranchées - le composé métallique a une face postérieure (3") enduite d'un matériau encapsulant choisi parmi l'éthylène vinyle acétate, les thermo-plastiques, les silicones, les acryliques 3 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière selon la revendication précédente caractérisé en ce que le filtre plasmonique (3) ait une longueur égale à la rangée de cellules solaires (1) et constitue une bande réfléchissante. 4 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière selon la revendication n°2 caractérisé en ce que la bande réfléchissante constituant le filtre plasmonique (3) ait une largeur supérieure ou égale à la largeur (e) de la matrice (2) entre deux rangées de cellules solaires (1) ou inférieure ou égale à 60mm par unité de bande réfléchissante. 5 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière selon la revendication n°1 caractérisé en ce que la face supérieure de la matrice (2) de cellules solaires soit encapsulée avec le dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) choisi parmi l'éthylène vinyle acétate, les thermo-plastiques, les silicones, les acryliques. 6 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière selon la revendication n°1 caractérisé en ce que le filtre plasmonique (3) soit encapsulé entre la face inférieure de la matrice (2) de cellules solaires et le dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) choisi parmi l'éthylène vinyle acétate, les thermo-plastiques, les silicones, les acryliques. 55 60
Brevet FR3038148A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Batterie thermique (1) comportant une paroi (100) formant une enceinte comprenant en son sein des tubes (5) contenant un matériau à changement de phase, lesdits tubes (5) étant disposés sensiblement parallèlement les uns aux autres de sorte à former un faisceau de tubes (5), caractérisée en ce qu'à au moins une extrémité du faisceau de tubes (5), l'ensemble des extrémités des tubes (5) sont en prise dans un matériau d'englobage (7).\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) fait office de bouchon des tubes (5).\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) fait office d'entretoise entre les tubes (5) au niveau de leurs extrémités.\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) forme au moins une partie de la paroi (100) formant l'enceinte de la batterie thermique (1).\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) est un matériau thermofusible.\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) a une température de fusion supérieure ou égale à 135° C.\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit matériau d'englobage (7) est un matériau réticulable. 3038148 9\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ledit matériau réticulable est monocomposant.\n<CLM>\1\tBatterie thermique (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit matériau 5 réticulable est bi-composants.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une batterie thermique (1) comportant une paroi (100) formant une enceinte comprenant en son sein des tubes (5) contenant un matériau à changement de phase, ledit procédé de fabrication comportant les étapes suivantes : 10 - mise en place des tubes (5) sensiblement parallèlement les uns aux autres de sorte à former un faisceau de tubes (5), - trempage d'au moins une des extrémités du faisceau de tubes (5) dans un matériau d'englobage (7) liquide et durcis sable, - solidification du matériau d'englobage (7). 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les extrémités des tubes (5) sont ouvertes et que l'étape de solidification du matériau d'englobage (7) est également une étape de bouchonnage desdits tubes (5).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 10 ou 11, caractérisé en ce que ledit procédé est réalisé dans un moule de sorte qu'après l'étape de solidification du matériau d'englobage (7) ledit matériau d'englobage (7) forme au moins une partie de la paroi (100) formant l'enceinte de la batterie thermique (1). 20 25
Brevet FR3038151A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour alimenter les équipements à partir de deux segments, au moins trois voies d'alimentation amont (A, B, C) reliées respectivement aux segments pour fournir en régime normal la puissance Pu aux équipements, les voies amont étant capables de fournir un pic de courant supérieur au courant d'alimentation en régime normal et étant dimensionnées pour fournir une puissance totale strictement inférieure à 2Pu. Système d'alimentation selon la revendication 1 dans lequel les voies d'alimentation amont comprennent au moins une batterie reliée au segment central. Système d'alimentation selon la revendication 1 dans lequel les voies d'alimentation amont comprennent au moins une batterie par segment. Système d'alimentation selon l'une des revendications précédentes dans lequel les dispositifs de protection sont des interrupteurs-sectionneurs porte fusible. Système d'alimentation selon l'une des revendications 1 à 3 dans lequel les dispositifs de protection sont des disjoncteurs.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3038155A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (18) avec un empilage de tôles (16) et placé sur un arbre de rotor (14), lesdites tôles comportant des logements (40) de réception de générateurs de flux magnétique (20) et des expansions polaires (42) situées entre le bord externe (36) et interne (38) desdites tôles, caractérisé en ce que les expansions polaires (42) sont reliées par un pont de connexion (48) avec le bord interne (38) desdites tôles.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les tôles comprennent une surface de liaison (47) entre le pont (48) et le bord interne (38).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le pont comprend une dimension circonférentielle (Dpp) plus petite que la dimension circonférentielle (Dep) de l'expansion polaire.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pont comprend une dimension circonférentielle (Dix) correspondant à environ 10% de la dimension circonférentielle (Dep) de l'expansion polaire.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, 25 caractérisé en ce que le pont comprend une dimension en hauteur (Hp) correspondant à environ 10% de la hauteur considérée entre le bord externe (36) et interne (38) desdites tôles.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce que les tôles comprennent un espace d'air (60) entre deux expansions polaires successives et en regard du logement (40).
Brevet FR3038160A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Moteur électrique (1) pour dispositif de pulsion d'air, comprenant un rotor (2), un stator (4), un support (12) dudit rotor et dudit stator apte à dissiper la chaleur et un capot de blindage (26) caractérisé en ce que le capot de blindage (26) est fixé au support (12) dudit rotor et dudit stator par un moyen de fixation (28). Moteur électrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de fixation (28) comprend une première partie (32) disposée sur le capot de blindage (26) et une deuxième partie (38) disposée sur le support (12). Moteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que les première et deuxième parties (32,\n<CLM>\1\tdudit moyen de fixation (28) sont intégrés respectivement dans ledit capot de blindage (26) et ledit support (12). Moteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le support (12) dudit rotor et dudit stator et le capot de blindage (26) sont reliés électriquement. Moteur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de fixation (28) comprend au moins un plot (38) agencé sur le support (12) dudit rotor et dudit stator et au moins une ouverture (32), apte à accueillir ledit plot (38), agencée sur le capot de blindage (26). Moteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément de support (12) dudit rotor et dudit stator est d'une seule pièce comprenant, une platine (16) faisant office de radiateur, 30 un cylindre (18) doté d'un canal interne (17) faisant office d'élément de support du rotor (2) et du stator (4).\n<CLM>\1\t3.\n<CLM>\1\t5.\n<CLM>\1\t3038160 12\n<CLM>\1\tMoteur selon la revendication 6 dépendante de la revendication 2, caractérisé en ce que la deuxième partie (38) du moyen de fixation (28) est agencée sur une extrémité du cylindre (18) du support (12) dudit rotor et dudit stator. 5\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le support (12) dudit rotor et dudit stator est connecté électriquement à une masse électrique. 10\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le support (12) dudit rotor et dudit stator et/ou le capot de blindage (26) sont réalisés en un matériau électriquement conducteur.\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le capot 15 de blindage (26) comprend des échancrures (34) aptes à laisser passer l'air chaud généré par le moteur et/ou le stator.\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le capot de blindage (26) comprend des pattes (36) repliées pour prendre appui sur 20 un élément du stator (4).\n<CLM>\1\tMoteur selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que le capot de blindage (26) est agencé entre le rotor (2) et le stator (4). 25\n<CLM>\1\tDispositif de pulsion d'air caractérisé en ce qu'il comprend un moteur électrique (1) selon l'une des revendications 1 à 12.
Brevet FR3038163A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de la température d'une batterie électrique d'un véhicule automobile en phase de roulage, ledit véhicule comprenant un groupe moto-propulseur hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique alimentée par ladite batterie, ledit procédé comprenant une étape de chauffage de la batterie jusqu'à une valeur de consigne de température, caractérisé en ce que l'étape de chauffage de la batterie comprend une étape d'élaboration d'une consigne de couple (CpIMEWUpTgt) à appliquer à la machine électrique, ladite consigne de couple étant apte à commander aux bornes de la batterie un courant de charge ou un courant de décharge de la batterie, en tenant compte d'une part, d'un premier écart (DeltaT) entre une valeur courante de température (TempCellBatHT) et ladite valeur de consigne de température (TempCellBatHTCible) et, d'autre part, d'un second écart (DeltaSOC) entre une valeur courante d'état de charge de la batterie (SOCBatHT) et une valeur de consigne d'état de charge de la batterie (SOCCible).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits courants de charge et de décharge de la batterie sont pilotés en fonction du signe dudit second écart (DeltaSOC).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape d'élaboration de ladite consigne de couple (CpIMEWUpTgt) comprend la génération d'un signal de commande PWM (CpIMEWUpRaw) de ladite machine électrique, dont le rapport cyclique (TonWUp) est contrôlé en fonction dudit second écart (DeltaSOC).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'on fournit un signal PWM avec un rapport cyclique (TonWUp) supérieur à 0,5 lorsque ledit second écart (DetltaSOC) est positif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce qu'on fournit un signal PWM avec un rapport cyclique (TonWUp) inférieur à 0,5 lorsque ledit second écart (DeltaSOC) est négatif. 3038163 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que l'amplitude (CpIMaxMEEIecWUp) dudit signal PWM est régulée en fonction dudit premier écart (DeltaT).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'amplitude (CpIMaxMEEWUp) dudit signal PWM est proportionnelle audit premier écart (DeltaT).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que l'étape d'élaboration de ladite consigne de couple (CpIMEWUpTgt) à appliquer à ladite machine électrique comprend la détermination de ladite consigne de couple (CpIMEWUpTgt) sur la base dudit signal PWM généré précédemment auquel on déduit un couple représentatif des pertes au niveau de ladite batterie (PertesMecaME) et un couple équivalent à la consommation d'un convertisseur DC-DC couplé à ladite batterie (CpIMecaDCDC).
Brevet FR3038167A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif de détermination (1) d'une tension à acquérir (Va) comprenant un premier convertisseur analogique numérique (C1) référencé sur une première tension de 5 référence (V1) et recevant en entrée la tension à acquérir (Va), et apte à fournir une première conversion (Na) image de la tension à acquérir (Va), caractérisé en ce qu'il comprend encore un deuxième convertisseur analogique numérique (C2) référencé sur la même première tension de référence (V1) et recevant en entrée une deuxième tension de référence (V2), afin de fournir une deuxième conversion (N2) image de la deuxième 10 tension de référence (V2), et un module apte à déterminer la tension à acquérir (Va) par application à la première conversion (Na) d'un facteur inversement proportionnel à la deuxième conversion (N2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, où la détermination est réalisée selon la formule : Va = k.Na/N2, avec Va la tension à acquérir, Na la première conversion image 15 de la tension à acquérir (Va), N2 la deuxième conversion image de la deuxième tension de référence (V2) et k une constante définie par la formule k = N2n.V1n/(2n-1), avec n le nombre de bits de quantification du convertisseur analogique numérique (C1,C2), Vin la valeur nominale de la première tension de référence (V1), N2n la valeur nominale de la deuxième conversion image de la deuxième tension de référence (V2) lorsque la première 20 tension de référence (V1) est égale à sa valeur nominale V1n.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, où la deuxième tension de référence (V2) est stable dans un domaine de fonctionnement où la première tension de référence (V1) peut devenir instable.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où la deuxième 25 tension de référence (V2) est inférieure à la première tension de référence (V1), préférentiellement dans un rapport au moins égal à\n<CLM>\1\t5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où la première tension de référence (V1) est produite par un premier régulateur de tension (R1), et/ou la deuxième tension de référence (V2) est produite par un deuxième régulateur de 30 tension (R2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, où le premier régulateur de tension (R1), respectivement le deuxième régulateur de tension (R2), reçoit en entrée une tension d'alimentation (+V) issue d'une batterie.
Brevet FR3038169A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Procédé de transmission de trames sous forme de symboles modulés depuis un dispositif transmetteur (110) vers au moins un dispositif récepteur (111), chaque trame comportant : - un préambule (201) adapté pour permettre au dispositif récepteur de se synchroniser sur ladite trame ; - un entête (202) de couche physique ; et - des données (203) issues de couches supérieures à la couche physique ; caractérisé en ce que le dispositif transmetteur transmet (304) au moins une trame parmi lesdites trames en appliquant un mode d'encodage cohérent pour obtenir les symboles modulés correspondant à l'entête de couche physique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, lorsqu'un mode d'encodage appliqué pour obtenir les symboles modulés correspondant auxdites données issues des couches supérieures à la couche physique est sélectionné par configuration par le dispositif transmetteur parmi le mode d'encodage cohérent et un mode d'encodage différentiel pour chaque dispositif récepteur, le mode d'encodage cohérent devant par configuration être appliqué aux données issues des couches supérieures à la couche physique à transmettre à au moins un dispositif récepteur, le dispositif transmetteur utilise, pour obtenir les symboles modulés correspondant à l'entête de couche physique de chaque trame, le même mode d' encodage que le mode d'encodage appliqué pour obtenir les symboles modulés correspondant auxdites données issues des couches supérieures à la couche physique à transmettre au dispositif récepteur concerné par lesdites données.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mode cohérent est systématiquement appliqué pour obtenir les symboles modulés correspondant à l'entête de couche physique, indépendamment du fait que le dispositif transmetteur utilise le mode d'encodage cohérent ou un mode d'encodage différentiel pour obtenir les symboles modulés correspondant auxdites données issues des couches supérieures à la couche physique. 3038169 12\n<CLM>\1\tProcédé de sélection selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif transmetteur transmet chaque trame dans le cadre de communications par courants porteurs en ligne. 5\n<CLM>\1\tProcédé de sélection selon la revendications 4, caractérisé en ce que les symboles modulés sont transmis dans la bande fréquentielle CENELEC-A.\n<CLM>\1\tDispositif transmetteur (110) adapté pour transmettre des trames sous forme de symboles modulés vers un dispositif récepteur (111), chaque trame comportant : 10 - un préambule (201) adapté pour permettre au dispositif récepteur de se synchroniser sur ladite trame ; - un entête (202) de couche physique ; et - des données (203) issues de couches supérieures à la couche physique ; caractérisé en ce que le dispositif transmetteur est adapté pour transmettre (304) 15 au moins une trame parmi lesdites trames en appliquant un mode d'encodage cohérent pour obtenir les symboles modulés correspondant à l'entête de couche physique.
Brevet FR3038171A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Module radio comprenant une première partie de bande de base et une deuxième partie de radio fréquence, caractérisé en que ledit module comprend une première interface d'alimentation pour ladite partie de bande de base et une deuxième interface d'alimentation pour ladite deuxième partie de radio fréquence.\n<CLM>\1\tModule radio selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite première interface d'alimentation a une tension nominale fixe et que ladite deuxième interface d'alimentation a une tension nominale variable.\n<CLM>\1\tModule radio selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit module radio implémente au moins une des techniques de communication suivantes : Wi-Fi, GPRS, CDMA, EDGE, UMTS, HSPDA et LTE.\n<CLM>\1\tDispositif électronique comprenant un module fonctionnel, caractérisé en ce qu'il comprend un module radio selon une des revendications 1 et\n<CLM>\1\t5. Dispositif électronique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend une alimentation régulée et une alimentation de puissance, ladite alimentation de puissance étant connecté à ladite deuxième interface d'alimentation, ladite alimentation régulée étant connectée à ladite première interface d'alimentation.\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 4, ladite alimentation régulée étant alimentée par ladite alimentation de puissance, ladite alimentation de puissance étant une batterie.\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un détecteur de tension de ladite batterie.\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit module fonctionnel est alimenté par ladite alimentation régulée. 3038171 13\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite alimentation régulée a une tension de sortie de 3 volts, ladite alimentation de puissance a une tension variable de 2,8 à 4,2 volts. 5\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un interrupteur permettant de couper l'alimentation de la deuxième interface d'alimentation dudit module radio. 10\n<CLM>\1\tDispositif électronique selon une quelconque des revendications 4 à 10, caractérisé en ce que ledit dispositif électronique est un terminal de paiement. 15
Brevet FR3038185A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une balise à identifiant unique et un capteur(1), la balise comprenant une mémoire statique (2), la mémoire statique 5 comprenant un identifiant unique, la balise comprenant une mémoire dynamique(4) et la balise comprenant une interface de communication sans contact (3) émettant vers un terminal mobile(5), dans lequel le capteur(1) est relié à la mémoire dynamique(4), dans lequel l'interface de communication(3) est reliée à la mémoire statique(2) et dans lequel l'interface de communication(3) est reliée à la mémoire 10 dynamique(4). [2] Dispositif selon la revendication 1 dans lequel l'interface de communication(3) est une interface NFC (« Near Field Communication »). [3] Dispositif selon la revendication 1 dans lequel l'interface de communication(3) est une interface Bluetooth basse consommation (« Bluetooth low energy »). 15 [4] Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le capteur(1) est un capteur physique. [5] Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le capteur(1) est un capteur chimique. [6] Dispositif selon la revendication 1 20 mobilier urbain. [7] Dispositif selon la revendication 1, véhicule. [8] Dispositif selon la revendication 4, sonomètre. 25 [9] Dispositif selon la revendication 5, de monoxyde de Carbone (CO). [10]Procédé comprenant les étapes suivantes : - recevoir une mesure d'un capteur dans une balise à identifiant unique - émettre la mesure et l'identifiant unique de la balise, depuis la balise, vers un 30 terminal mobile relié à un réseau de télécommunications. [11]Procédé selon la revendication 10, comprenant l'étape supplémentaire suivante : - émettre la mesure et l'identifiant unique de la balise, depuis le terminal mobile, vers le réseau de télécommunications. , dans lequel la balise est disposée sur un dans lequel la balise est disposée dans un dans lequel le capteur physique est un dans lequel le capteur chimique est un capteur
Brevet FR3038188A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de vérification de l'intégrité d'une communication entre un circuit maître (SoC) et un circuit esclave (DDR), comprenant les étapes suivantes : - envoyer des transactions du circuit maître au circuit esclave - mettre à jour une première signature cyclique multi-bits (20) à partir de chaque transaction telle que présente dans le circuit maître ; - mettre à jour une deuxième signature cyclique multi-bits (22), de même nature que la première, à partir de chaque transaction telle que reçue dans le circuit esclave; et - comparer un seul bit (S) de la deuxième signature cyclique à un bit de même position de la première signature cyclique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : - envoyer les transactions sur un bus (B) entre le circuit maître et le circuit esclave ; - stocker chaque transaction dans une mémoire FIFO ayant une profondeur correspondant au retard introduit par le bus ; - mettre à jour la première signature cyclique (20) à partir de la sortie de la mémoire FIFO ; et - transmettre au circuit maître le bit de signature à comparer sur une ligne du bus.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le circuit esclave est une mémoire de type DDR et le bit de signature à comparer est transmis par une ligne DMI du bus mémoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, dans lequel les première et deuxième signatures cycliques sont basées également sur les données lues dans la mémoire DDR.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes pour chacun des circuits maître et esclave : - diviser les informations de chaque transaction en plusieurs groupes ; 3038188 10 Io associer à chaque groupe un générateur respectif de code de contrôle de redondance cyclique (CRC) ; à chaque transaction, générer en parallèle les codes CRC ; et * produire le bit à comparer par une opération OU exclusif combinant un seul 5 bit de chaque code CRC.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les bits combinés des codes CRC sont des bits de poids faible.
Brevet FR3038200A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de données radio-cellulaires, mis en oeuvre par des moyens informatiques incluant une carte SIM de type UICC, permettant la sécurisation de la configuration à distance d'un paramètre de la carte de type UICC, lequel paramètre est associé à une première liste de valeurs, caractérisé en ce que la carte de type UICC d'un terminal en situation de mobilité : - reçoit une requête de configuration, laquelle requête demandant le remplacement de la première liste par une deuxième liste de valeurs, - retrouve dans une mémoire de la carte de type UICC une valeur courante du paramètre, caractérisé en ce que, si la deuxième liste n'inclut pas, respectivement inclut, la valeur courante du paramètre, la première liste comprenant des valeurs autorisées, respectivement interdites, pour le paramètre, alors la requête de configuration demandant le remplacement de la première liste par une deuxième liste de valeurs est ignorée. (2) Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que, dans une étape ultérieure, la première liste est remplacée par une combinaison de la deuxième liste et de la valeur courante du paramètre. (3) Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, si la deuxième liste inclut, respectivement n'inclut pas, la valeur courante du paramètre, alors la première liste est remplacée par la deuxième liste de valeurs. (4) Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le paramètre représente un paramètre associé au fonctionnement de l' itinérance de la carte de type UICC. (5) Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le paramètre représente un paramètre d'autorisation d'une requête de configuration. (6) Un terminal mobile TER comprenant un module radio permettant une connexion à un réseau opérateur RES, le module radio comprenant une carte SIM de type UICC, le terminal étant adapté pour : - recevoir une requête de configuration, laquelle requête demandant le remplacement de la première liste par une deuxième liste de valeurs, - retrouver dans une mémoire de la carte de type UICC une valeur courante du paramètre, 3038200 9 - ignorer la requête de configuration dans le cas où la deuxième liste n'inclut pas, respectivement inclut, la valeur courante du paramètre, la première liste comprenant des valeurs autorisées, respectivement interdites, pour le paramètre. 5 (7) Programme d'ordinateur comportant des instructions de programme pour la mise en oeuvre des étapes du procédé selon une des revendications 1 à 5 lorsque ce programme est exécuté par un processeur d'un terminal mobile TER comprenant un module radio permettant une connexion à un réseau opérateur RES. 10
Brevet FR3038209A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Dispositif de protection contre le froid lors de la préhension d'un manche, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une paire de gants asymétriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'un des gants est constitué en un manchon en trois ouvertures.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce 10 que l'autre gant est constitué de nombreux découpages pour apporter une contribution majeure au sens du toucher.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les ouvertures (1), (3) et (5) soient élastiques. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la première ouverture (1) permet d'enfiler le gant pour passer le poignet (2), la seconde (3) pour introduire le manche (4) et la troisième (5) pour laisser passer 20 l'extrémité inférieure de celui-ci.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les découpages soient localisés dans le creux de la main, sur les sections palmaires correspondantes aux os 25 métacarpiens, sur les extrémités distales, dont l'une correspondante au pouce. 30
Brevet FR3038211A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'attache comportant au moins un embout (20) muni de : - un orifice traversant (21) positionné à une première extrémité (el) de l'embout et apte à recevoir une première portion (12) d'une sangle (10), et - un logement longitudinal (24) positionné à une deuxième extrémité (e2) de l'embout, opposée à la première extrémité, le logement longitudinal étant apte à recevoir une deuxième portion (11) de la sangle (10).\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embout (20) est de forme parallélépipédique et l'orifice traversant (21) est de forme oblongue.\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embout (20) a une forme cylindrique ou prismatique, le logement longitudinal (24) étant disposé suivant une direction perpendiculaire à celle de l'orifice traversant (21).\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le logement longitudinal (24) comporte une fente dans une épaisseur de l'embout (20), cette fente débouchant sur une face latérale dudit embout.\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 1 et 3, caractérisé en ce que le logement longitudinal (24) est un orifice de forme conique ou cylindrique débouchant sur une face frontale (26b) dudit embout.\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'orifice traversant (21) est un orifice à circonférence ouverte, muni d'au moins une bordure en arête (23).\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une sangle (10) dont la première portion (12) traverse l'orifice traversant (21) et la deuxième portion, formant une extrémité (11) de ladite sangle, est fixée dans le logement longitudinal (24) de l'embout.\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon la revendication 7, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (e2) de l'embout est moulée autour de l'extrémité (11) de la sangle. 3038211 9\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 7 à 8, caractérisé en ce que la sangle est fabriquée dans un matériau tressé incorporant un tressage en métal ou en carbone.\n<CLM>\1\tDispositif d'attache selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en 5 ce qu'il comporte deux embouts montés tête-bêche sur la sangle.
Brevet FR3038216A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Méthode de construction d'un espace sensoriel d'un individu comprenant: la réalisation d'une évaluation sensorielle d'au moins 4 stimuli de base représentatifs du sens à étudier par l'individu ; l'enregistrement des signaux relatifs à au moins un indicateur physiologique ; l'extraction de paramètres physiologiques à partir des signaux enregistrés des réponses physiologiques; l'identification des paramètres physiologiques discriminants des réponses physiologiques; la construction d'un espace sensoriel basé sur les réponses physiologiques (ESRP) a partir de paramètres physiologiques discriminants identifiés par traitement statistique.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1, caractérisé par le fait que pour le goût, les 4 stimuli vont être les saveurs acide, amère, salée et sucrée.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le ou les indicateurs physiologiques est/ sont choisi(s) parmi les indicateurs du système nerveux central et/ ou 20 du système nerveux autonome.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 3, dans laquelle le ou les indicateur(s) physiologique(s) du système nerveux central est (sont) l'activité du système nerveux central qui peut être mesurée par électroencéphalographie (EEG) ou par spectroscopie 25 proche infrarouge fonctionnelle.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 3, dans laquelle le ou les indicateur(s) physiologique(s) du système nerveux autonome est (sont) choisis parmi la fréquence cardiaque, la réponse électrodermale, la microcirculation cutanée, le réflexe gusto-facial 30 mesuré par électromyographie, la réponse pupillaire, la réponse respiratoire, la température cutanée et la pression sanguine.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle l'identification des paramètres physiologiques discriminants est faite par au moins une 3038216 26 analyse statistique choisie parmi l'analyse de la variance (ANOVA), le coefficient de Pearson, l'analyse en composantes principales (ACP), l'analyse factorielle des correspondances (AFC) ou des combinaisons de ces différentes méthodes. 5\n<CLM>\1\tMéthode d'analyse sensorielle d'un échantillon comprenant : - la construction d'un espace sensoriel d'un individu telle que définie à l'une quelconque des revendications 1 à 6; - l'évaluation de l'échantillon par l'individu ; - l'enregistrement des signaux relatifs à au moins un indicateur physiologique 10 correspondant aux paramètres physiologiques discriminants utilisés pour la construction de l'espace sensoriel ; - l'extraction des paramètres physiologiques discriminants de l'échantillon ; - le positionnement de l'échantillon dans l'espace sensoriel à partir des paramètres physiologiques discriminants de l'échantillon. 15\n<CLM>\1\tMéthode d'analyse selon la revendication 7, caractérisée par le fait que l'échantillon à analyser est un échantillon d'eau potable.
Brevet FR3038222A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orientés de sorte à se repousser lorsque ledit bracelet (300) est rapproché dudit collier (100).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le collier (100) et/ou l'au moins un bra- celet (300) est(sont) réalisé(s) en plastique souple et creux.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le collier (100) et/ou l'au moins un bracelet (300) comprend(comprennent) au moins un aimant (104,304) cylindre et plat.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend deux bracelets (300).
Brevet FR3038227A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprenant : un mélange M de pyridoxa1-5-phosphate (P5P) et de bicarbonate de sodium (NaHCO3), le rapport molaire de P5P/NaHCO3 pouvant être compris entre 0,75 et 1,5, et étant de préférence égal à 1, au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon la revendication 1, dans laquelle l'excipient est choisi panai un agent diluant, un agent édulcorant, un agent d'écoulement ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le mélange M représente 10 à 65% en poids par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition phaimaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'excipient est choisi parmi l'isomalt, le sucralose, la silice colloïdale ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant : - 10 à 65 % en poids d'un mélange M de pyridoxa1-5-phosphate et de bicarbonate de sodium, 33 à 85% en poids d'isomalt, 0 à 0,3 % en poids de sucralose, 0 à 2% en poids de silice colloïdale, Lesdits pourcentages en poids étant exprimés en poids par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tComposition phaiiitaceutique selon l'une quelconque des revendications précédentes, se présentant sous la forme d'une forme pharmaceutique destinée à la voie orale.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 6, se présentant sous la forme d'une capsule, à ouvrir ou à avaler.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique selon l'un quelconque des revendications 1 à 7 pour son utilisation dans le traitement de l'épilepsie néonatale ainsi que des maladies 3038227 12 métaboliques avec un besoin en dérivés de la vitamine B6, en particulier en pyridoxa1-5- phosphate.
Brevet FR3038232A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) d'injection sans aiguille comportant : - un capot (50), - un système d'injection qui comprend au moins un piston (32, 34), un réservoir (24) qui contient un principe actif (26), une buse (28) d'injection délimitant au moins un canal d'injection, - un corps (12) qui est enveloppé par le capot (50) et qui est monté 10 coulissant par rapport au capot (50), de bas en haut suivant un axe (B) d'injection, entre une position de repos et une position d'injection, - un ressort (60) de compression qui est interposé axialement, suivant l'axe (B) d'injection, entre le corps (12) et le capot (50), pour comprimer les tissus de la peau de l'utilisateur au cours de l'application de la buse (28) sur la peau, 15 - un générateur de gaz (16), - un dispositif (14) de percussion qui est conçu pour percuter le générateur de gaz (16), caractérisé en ce que le ressort (60) de compression est un ressort hélicoïdal de forme tronconique qui s'étend suivant l'axe (B) d'injection, et qui 20 comporte une pluralité de spires conçues pour s'imbriquer axialement les unes dans les autres.\n<CLM>\1\tDispositif (10) d'injection sans aiguille selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ressort (60) de compression s'étend axialement depuis une spire haute (62) qui est en appui sur le capot (50), jusqu'à une spire basse (66) qui 25 est en appui sur le corps (12), la spire haute (62) présentant un diamètre supérieur au diamètre de la spire basse (66).\n<CLM>\1\tDispositif (10) d'injection sans aiguille selon la revendication 2, caractérisé en ce que le capot (50) délimite un logement (70) qui reçoit la spire haute (62) du ressort (60), pour bloquer en translation la spire haute (62) latéralement. 30\n<CLM>\1\tDispositif (10) d'injection sans aiguille selon la revendication 2, caractérisé en ce que le corps (12) forme un bossage (72) qui fait saillie verticalement vers le haut suivant l'axe B d'injection, la spire basse (66) du ressort (60) étant montée autour du bossage (72), de sorte que la spire basse (66) est bloquée latéralement. 35\n<CLM>\1\tDispositif (10) d'injection sans aiguille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ressort (60) de compression est taré de façon à ce que l'effort nécessaire pour entraîner le corps (12) depuis sa 3038232 9 position de repos, jusqu'à sa position de déclenchement, est compris entre cinq et quarante cinq Newtons.\n<CLM>\1\tDispositif (10) d'injection sans aiguille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le principe actif (26) contenu dans 5 le réservoir (24) est choisi parmi le groupe comprenant les principes actifs suivants : - Methotrexate, - Adrénaline, - Sumatriptan, - Hydrocortisone, - Naloxone, - Midazolam, - Apomorphine, - Ethylnatrexone bromide, - Phytomenadione, - Chlorpromazine hydrocloride, - Zuclopenthixol acetate, - Danaparoid sodium, - Enoxaparin sodium, - Estradiol cypionate, - Medoxyprogesterone acetate, - Medroparin calcium, - Methylprednisolone acetate - Heparin calcium, - Terbuline.
Brevet FR3038234A1 (20170106)
REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articulation (3) d'axe vertical, caractérisé en ce que le châssis avec pieds pliants (1) comporte au moins une butée mobile (4) entre une position travail permettant de bloquer au moins un pieds (1) dans la position d'utilisation et une position repos permettant de replier ledit pied par rapport au dit châssis.\n<CLM>\1\tChâssis avec pieds pliants selon revendication 1 caractérisé en ce que la butée mobile (4) permette de positionner le pied pliant (1) jusqu'au blocage dans la position d'utilisation sans manipulation de la dite butée mobile (4).\n<CLM>\1\tChâssis avec pieds pliants (1) selon l'une des quelconques revendications précédentes caractérisé en ce que la butée mobile (4) est apte à se positionner par son poids en position travail.\n<CLM>\1\tChâssis avec pieds pliants selon l'une des quelconques revendications précédentes caractérisé en ce que la butée mobile (4) comporte des parties de contacts (9), d'un côté avec le pied (1) et de l'autre côté avec le châssis, ces dites parties de contact (9) étant configurées pour rattraper les jeux.
Brevet FR3038235A1 (20170106)
REVENDICATIONS1- Dispositif de réglage destiné au réglage en hauteur ou écartement des agrès de gymnastique tels que pieds de poutre, montants de barres asymétriques, montant de barre parallèles ou autres comportant deux profilés (7,\n<CLM>\1\tcoulissant l'un dans l'autre, d'un système de crantage interne muni d' une pièce de crantage mobile (12) d'une longueur au moins égale à la longueur totale de réglage, ladite pièce de crantage étant reliée à un des profilés (8,7) et comportant au moins un cran (1,\n<CLM>\1\tapte à se cranter avec le ou les crans complémentaires (18,4) agencés sur l'autre profilé, et d'un levier de manipulation (3) permettant le crantage ou le dé-crantage de ladite pièce de crantage, caractérisé en ce que la liaison de ladite pièce de crantage mobile (12) avec ledit profilé (8), est une articulation (14) d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal des profilés (7,8) permettant la rotation de ladite pièce de crantage mobile (12) dans un sens destiné au crantage ou dans l'autre sens destiné au dé-crantage, cette dite articulation (14) est située sur ladite pièce de crantage mobile (12), à une distance au moins égale à la longueur totale de réglage par rapport à son cran (1) ou au cran (6) le plus éloigné. 2- Dispositif de réglage selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pièce de crantage mobile (12) est munie d'un ressort (16) apte à la maintenir en position crantée. 3- Dispositif de réglage selon l'une des quelconques revendications précédente caractérisé en ce que le dispositif de réglage comporte au moins un moyen de sécurité empêchant le dé-crantage lors d'une manipulation intempestive du levier de manipulation (3). 4- Dispositif de réglage selon la revendication 3 caractérisé en ce que le moyen de sécurité est une saillie (2,\n<CLM>\1\tsituée à l'extrémité du ou des crans (1,\n<CLM>\1\tde la pièce de crantage mobile (12). 5- Dispositif de réglage selon l'une des quelconques revendications précédente caractérisé en ce que le ou les crans (1,\n<CLM>\1\tde la pièce de crantage mobile (12) sont configurés de manière à s'encastrer sans jeu dans le ou les crans complémentaires (18,\n<CLM>\1\tréalisés dans l'autre profilé (7).30
Brevet FR3038236A1 (20170106)
REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) comportant une encoche verticale x permettant de recevoir la dite partie plane Z et une cavité ou une encoche perpendiculaire (8) permettant de recevoir l' axe de rotation (5) des extrémités (1) du dit porte-mains (2), caractérisé en ce que la tête de montant (3) comporte une butée mobile (4) entre une position travail permettant de maintenir assemblé l'extrémité (1) dudit porte-mains avec la tête de montant et une position d'ouverture permettant de libérer l'extrémité (1) du dit porte-mains (2) de la tête de montant (3).\n<CLM>\1\tTête de montant (3) selon revendication 1 caractérisé en ce que la butée mobile (4) est configurée pour pouvoir assembler l'extrémité (1) du dit porte-mains (2) avec la tête de montant (3) sans manipulation de la dite butée mobile (4).\n<CLM>\1\tTête de montant (3) selon l'une des quelconques revendications précédentes 15 caractérisé en ce que la butée mobile (4) est apte à se positionner par son poids en position travail.\n<CLM>\1\tTête de montant (3) selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la butée mobile (4) est muni d'un ressort (6) apte à la positionner en position travail. 20\n<CLM>\1\tTête de montant (3) selon l'une des quelconques revendications précédentes caractérisé en ce que la butée mobile (4) comporte une partie de contact (7) avec l'extrémité (1) du dit porte-mains (2), cette dite partie de contact (7) étant configurée pour rattraper les jeux.