Brevet FR3048930A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3) relié de façon pivotante à l'assise (2) entre une position relevée et une position rabattue, le siège (1) comprenant un mécanisme de blocage (8), le mécanisme de blocage (8) comprenant : - une première armature (10) et une deuxième armature (11) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de pivotement (X1), l'une des première et deuxième armatures (10) étant solidaire de l'assise (2), et l'autre des première et deuxième armatures (11) étant solidaire du dossier (3), un organe de butée (12) relié à la deuxième armature (11), l'organe de butée (12) étant adapté pour coopérer par butée avec un organe de contrebutée (13) relié à la première armature (10) pour limiter une rotation du dossier (3) dans la position rabattue.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 1, comprenant un élément de déblocage (7) monté sur l'assise (2) ou le dossier (3), l'actionnement de l'élément de déblocage (7) permettant la rotation du dossier (3) entre la position relevée et la position rabattue. 3 Siège (1) selon la revendication 2, dans lequel l'organe de contrebutée (13) est monté pivotant sur la première armature (10) au niveau d'un axe de blocage (X3), l'organe de contrebutée (13) étant sollicité élastiquement autour de l'axe de blocage (X3) vers une position de repos, l'organe de contrebutée (13) étant adapté pour passer de la position de repos à une position d'actionnement lors de l'actionnement de l'élément de 3048930 20 déblocage (7).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconques des revendications 2 ou 3, dans lequel l'actionnement de 5 l'élément de déblocage (7) est nécessaire pour permettre la rotation du dossier (3) de la position rabattue à la position relevée.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, dans lequel une extrémité (13a) de l'organe de contrebutée (13) est adaptée pour venir en contact avec une extrémité (12a) de l'organe de butée (12) lorsque le dossier (3) est en position rabattue, l'extrémité (13a) de l'organe de contrebutée 15 (13) comprenant une surface sous forme d'une pluralité de plateaux (14).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 5, dans lequel les plateaux (14) présentent des niveaux d'élévations 20 différents relativement à l'extrémité (12a) de l'organe de butée (12) lorsque le dossier (3) est en position rabattue, l'organe de butée (12) étant adapté pour venir en contact de l'un des plateaux (14) lorsque le dossier (3) est en position rabattue. 25\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, le mécanisme de blocage (8) est configuré pour permettre de faire pivoter le dossier (3) depuis la position rabattue lorsqu'un utilisateur exerce 30 une force sur le dossier (3) supérieure à une force seuil.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 7, dans lequel l'organe de butée (12) comprend un pignon (15) monté rotatif autour d'un axe de rotation (X4) et dans lequel 35 l'organe de contrebutée (13) comprend un galet (17), le 3048930 21 pignon (15) comprenant une pluralité d'encoches (16), chacune des encoches (16) étant adaptée pour coopérer avec le galet (17) pour bloquer le dossier (3) en position rabattue. 5\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 7, dans lequel l'organe de butée (12) comprend un élément d'accroche (18) monté coulissant sur l'organe de butée (12), et dans lequel l'organe de contrebutée (13) comprend un galet 10 (22), l'élément d'accroche (18) comportant un crochet (21) adapté pour coopérer avec le galet (22) pour bloquer le dossier (3) en position rabattue.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon la revendication 9, dans lequel un 15 élément de rappel (20) sollicite l'élément d'accroche (18) vers une extrémité (12a) de l'organe de butée (12) dans une position d'accrochage, l'élément d'accroche (18) étant adapté pour coopérer avec le galet (22) dans la position d'accrochage. 20\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications, dans lequel l'organe de butée (12) et l'organe de contrebutée (13) sont en contact l'un de l'autre lorsque le dossier (3) est dans la position 25 rabattue.\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'organe de butée (12) est une patte faisant saillie de la deuxième armature 30 (11).\n<CLM>\1\tSiège (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dossier (3) est disposé sensiblement verticalement dans la position 35 relevée pour permettre à un utilisateur de s'asseoir, et 3048930 22 dans lequel le dossier (3) est disposé sensiblement horizontalement parallèlement à l'assise (2) dans la position rabattue.