INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038865A1 (20170120)
REVENDICATIONS1 - Insert (10) pour page de données de livret passeport, formé par un complexe multicouches (2,3,4) comportant une charnière (8) où les pages de ce dernier sont cousues ou agrafées ensemble, caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins une couche en matière plastique (4) et au moins une couche (3) de renfort métallique formant ensemble un prolongement (6) qui s'étend d'une certaine distance au-delà de la charnière (8), de façon à renforcer la résistance de ladite page de données à l'arrachage et à la déchirure par rapport au livret passeport. 2 - Insert selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite couche en matière plastique (4) et ladite couche (3) de renfort métallique s'étend sur toute la surface de l'insert. 3 - Insert selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il 15 comporte une antenne (5) permettant à l'insert de communiquer avec un lecteur distant. 4 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite distance dont ledit prolongement (6) s'étend au-delà de la charnière (8) est comprise entre 2 et 15 mm. 20 5 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite couche métallique (3) a une épaisseur comprise entre 10 et 30 micromètres, et en ce que ladite couche de matière plastique (4) a une épaisseur comprise entre 20 et 150 micromètres. 25 6 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite couche en matière plastique (4) est en polyester, et en ce que ladite couche métallique (3) est en aluminium. 3038865 9 7 - Insert selon la revendication 6, caractérisé en ce que la couche d'aluminium (3) est collée sur la couche de polyester (4) à l'aide d'un adhésif ayant 2 à 3 micromètres d'épaisseur. 5 8 - Insert selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte, le long de sa zone de charnière (8), des perforations, par exemple en forme de nid d'abeille, permettant d'assouplir localement l'insert. 9 - Insert selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en Io ce que ledit prolongement (6) de la couche métallique au-delà de la charnière (8) comporte un ou plusieurs éléments de sécurité visibles, aptes à augmenter la résistance de la page de données à la falsification. 10 - Insert selon la revendication 9, caractérisé en ce que lesdits éléments de sécurité comportent des motifs visibles gravés dans la couche métallique (4). 11 - Insert selon la revendication 9, caractérisé en ce que lesdits éléments de sécurité comportent des motifs visibles par réflexion, ou des motifs en filigrane, des hologrammes, des motifs gravés au laser, ou des motifs obtenus par marquage à chaud, par gaufrage, par découpe ou par embossage de la couche métallique, ou par tout autre moyens de marquage de la couche métallique (4). 12 - Page de données (20) pour livret passeport, caractérisé en ce qu'elle comporte un insert selon l'une quelconque des revendications précédentes. 13 - Livret passeport, caractérisé en ce qu'il comporte une page de données (20) selon la revendication 12.
Brevet FR3038869A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile à traction électrique ou hybride, comportant une batterie électrique et un dispositif de recharge de la batterie comportant une antenne réceptrice (4), apte à coopérer avec une antenne émettrice externe (3) pour réaliser un transfert d'énergie sous forme de champ magnétique entre les antennes (3, 4), caractérisé en ce que ladite antenne réceptrice (4) est logée dans une cavité d'un berceau (10) du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit berceau (10) logeant l'antenne réceptrice (4) est un berceau avant du véhicule (1).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'antenne réceptrice (4) fait fonction d'élément de fermeture du berceau (10).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'antenne réceptrice (4) est adaptée pour renforcer la raideur du berceau (10).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, le berceau (10) comportant deux longerons (11a, 11b) reliés par une traverse (12), l'antenne réceptrice (4) est logée dans une cavité de ladite traverse (12).\n<CLM>\1\tBerceau (10) pour véhicule automobile à traction électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'il comprend une antenne réceptrice (4), apte à coopérer avec une antenne émettrice externe (3) pour réaliser un transfert d'énergie sous forme de champ magnétique entre les antennes (3, 4), logée dans une cavité dudit berceau (10). 3038869 9\n<CLM>\1\tBerceau selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il est destiné à être installé à l'avant du véhicule (1).\n<CLM>\1\tBerceau selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé en ce que 5 l'antenne réceptrice (4) fait fonction d'élément de fermeture du berceau (10).\n<CLM>\1\tBerceau selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'antenne réceptrice (4) est adaptée pour renforcer la raideur du berceau (10).\n<CLM>\1\tBerceau selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce qu'il comprend deux longerons (11a, 11 b) reliés par une traverse (12) et en ce que l'antenne réceptrice (4) est logée dans une cavité de ladite traverse (12). 10
Brevet FR3038871A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Sangle d'arrimage (10) comprenant une bande (11) de matériau munie de moyens de mise sous tension de ladite bande de matériau, caractérisée en ce que lesdits moyens de mise sous tension comprennent au moins un élément gonflable (30).\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon la revendication 1 caractérisée en ce que ladite bande (11) de matériau porte ledit au moins un élément gonflable (30) sur au moins une partie de sa longueur.\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon la revendication 2 caractérisée en ce que ledit au moins un élément gonflable (30) est contenu dans un fourreau (20) monté sur une face de ladite bande (11) de matériau.\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon la revendication 2 caractérisée en ce que ledit au moins un élément gonflable (30) est contenu dans un fourreau (20), ladite bande (11) de matériau traversant ledit fourreau (20).\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon la revendication 4 caractérisée en ce que ledit fourreau (20) présente deux logements, un premier dans lequel est logé ledit élément gonflable (30) et un second dans lequel ladite bande (11) de matériau peut circuler.\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon les revendications 3 et 4 caractérisée en ce que ledit fourreau (20) est lié à ladite bande (11) par moyens de liaison irréversibles, tels que des coutures.\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon les revendications 3 et 4 caractérisée en ce que ledit fourreau (20) est coulissant par rapport ladite bande (11).\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon la revendication 1 Garactérisée en ce que ledit élément gonflable (30) est associé à au moins un capteur de pression.\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisée en ce que ledit élément gonflable (30) comprend au moins une première valve (31), adaptée pour être accessible lorsque ladite sangle (10) d'arrimage est en configuration d'utilisation. 3038871 2\n<CLM>\1\tSangle d'arrimage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisée en ce que ledit élément gonflable (30) comprend au moins une seconde valve de dégonflage.
Brevet FR3038872A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Rail (1) adapté à arrimer un objet (2) à une paroi (3), le rail (1) s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant une section droite, la section droite comprenant une 5 paroi de fixation (4) adaptée à être fixée à la paroi (3), une paroi d'appui (5) adaptée à recevoir l'objet (2) en appui, et une paroi de liaison (6) reliant la paroi de fixation (4) à la paroi d'appui (5), caractérisé en ce que la paroi de liaison (6) comprend, au niveau d'une section longitudinale d'arrimage (15) 10 du rail (1), une ouverture d'arrimage (16) adaptée à être traversée par une sangle (17) pour arrimer l'objet (2) au rail (1).\n<CLM>\1\tRail (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est réalisé en matériau plastique polymère. 15\n<CLM>\1\tRail (1) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la paroi d'appui (5) comprend un revêtement (18) adapté à protéger l'objet (2) de chocs avec le rail (1).\n<CLM>\1\tRail (1) selon la revendication 3 dépendante de la revendication 2, caractérisé en ce que le revêtement (18) est 20 réalisé en matériau plastique polymère ayant une dureté inférieure à celle du matériau du rail (1) .\n<CLM>\1\tRail (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la section droite comprend deux parois de fixation (4) qui s'étendent dans un même plan, une unique paroi d'appui (5) 25 qui est parallèle aux parois de fixation (4) et est plus longue que ne l'est l'espace entre les deux parois de fixation (4), et deux parois de liaison (6) qui relient chacune une paroi de fixation (4) à la paroi d'appui (5).\n<CLM>\1\tRail (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que 30 chaque paroi de liaison (6) comprend, depuis la paroi de fixation (4) à la paroi d'appui (5), un premier segment (7) porté perpendiculairement par la paroi de fixation (4), un second segment (8) porté perpendiculairement par le premier segment (7), 3038872 11 et un troisième segment (9) porté perpendiculairement par le second segment (8) et par la paroi d'appui (5).\n<CLM>\1\tRail (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les deux seconds segments (8) sont reliés l'un à l'autre par une 5 paroi centrale (10) de façon à former une unique paroi intermédiaire parallèle aux parois de fixation (4).\n<CLM>\1\tRail (1) selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé en ce que chaque troisième segment (9) comprend un angle arrondi au niveau d'au moins une de ses jonctions avec le second segment 10 (8) et la paroi d'appui (5).\n<CLM>\1\tRail (1) selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'ouverture d'arrimage (16) est réalisée dans le premier segment (7).\n<CLM>\1\tRail (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que 15 l'ouverture d'arrimage (16) s'étend de la paroi de fixation (4) au second segment (8).
Brevet FR3038875A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Poutre de pare-chocs (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une cavité (6) et une traverse (2), caractérisée en ce qu'au moins une partie (7) de la surface interne de ladite au moins une cavité (6) est délimitée par de la matière plastique d'un tronçon longitudinal de la traverse (2).\n<CLM>\1\tPoutre selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la traverse (2) est obtenue par moulage assisté par injection de fluide de sorte à former au moins une partie de ladite au moins une cavité (6).\n<CLM>\1\tPoutre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte deux absorbeurs de chocs (3a, 3b) disposés respectivement au niveau de deux extrémités longitudinales opposées (E1, E2) de la traverse (2).\n<CLM>\1\tPoutre selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite au moins une cavité (6) comporte un premier tronçon (T1) s'étendant dans la traverse (2), un deuxième tronçon (T2) s'étendant dans l'un des deux absorbeurs de chocs (3a, 3b) et un troisième tronçon s'étendant dans l'autre des deux absorbeurs de chocs.\n<CLM>\1\tPoutre selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les deuxième et troisième tronçons présentent chacun une section de dimensions différentes par rapport aux dimensions de la section du premier tronçon. 3038875 14\n<CLM>\1\tPoutre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est formée d'une pièce monolithique, notamment obtenue par moulage assisté par injection de fluide de sorte à former ladite au moins une cavité. 5\n<CLM>\1\tPoutre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite au moins une cavité (6) est fermée.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une poutre de pare-chocs (1) comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un moule dont une surface intérieure délimite au 10 moins la forme souhaitée d'une traverse (2) de la poutre de pare- chocs (1), - une injection de matière plastique dans le moule, - une injection d'un fluide dans le moule de telle sorte à provoquer un déplacement d'au moins une partie de la matière plastique 15 injectée sur la surface intérieure du moule pour former ladite traverse (2) d'où il résulte qu'au moins une partie d'une surface interne d'au moins une cavité (6) de la poutre de pare-chocs (1) est délimitée par de la matière plastique d'un tronçon longitudinal de la traverse (2). 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape d'injection du fluide comporte l'injection d'un gaz ou d'un liquide, notamment de l'eau. 3038875 15\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant une poutre de pare-chocs selon l'une des revendications 1 à 7 ou obtenue selon le procédé des revendications 8 à 9.
Brevet FR3038878A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Pièce de décoration de véhicule agencée pour être montée sur un volant du véhicule, comprenant : - un noyau décor (10) réalisé dans une matière de décoration telle que du 5 bois, - une portion de protection (20) du noyau décor (10), en matière transparente ou translucide recouvrant au moins une partie d'une surface du noyau décor (10) agencée pour être visible par un utilisateur, - une portion de fixation (30) agencée pour fixer la pièce de décoration sur le 10 volant, caractérisée en ce que la portion de fixation (30) est réalisée dans la même matière transparente ou translucide que la portion de protection (20).\n<CLM>\1\tPièce de décoration selon la revendication précédente, dans laquelle la portion de fixation (30) présente au moins une section en forme 15 de U.\n<CLM>\1\tPièce de décoration selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la matière translucide est du polyuréthane.\n<CLM>\1\tPièce de décoration selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la portion de protection (20) et la portion de 20 fixation (30) sont réalisées en une seule et même opération.\n<CLM>\1\tPièce de décoration selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le noyau décor (10) est entièrement recouvert par la matière transparente ou translucide.\n<CLM>\1\tVolant de véhicule comprenant au moins une pièce de 25 décoration selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Véhicule automobile comprenant au moins une pièce de décoration selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3038878 7\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce de décoration de véhicule agencée pour être montée sur un volant, comprenant les étapes consistant à: - positionner dans un moule d'injection un noyau décor (10) réalisé dans une 5 matière de décoration telle que du bois, - injecter une matière transparente ou translucide de manière à réaliser simultanément : une portion de protection (20) du noyau décor (10) en matière transparente ou translucide recouvrant au moins une partie d'une surface du noyau décor 10 (10) agencée pour être visible par un utilisateur, et une portion de fixation (30) agencée pour fixer la pièce de décoration sur le volant, réalisée dans la même matière transparente ou translucide que la portion de protection (20).
Brevet FR3038883A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Le demandeur revendique l'invention d'un dispositif d'éjection d'un parachute pour drone par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique. Demande de brevet déposé par : Jean Philippe GALLAT 67, rue Clémenceau 69110 Sainte Foy lès Lyon 15 juillet 2015 PJ : 3 documents . 3038883 Revendication Le demandeur revendique l'invention d'un dispositif d'éjection d'un parachute pour drone par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique.
Brevet FR3038884A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éjection d'un parachute pour drone ou engins volants légers caractérisé en ce qu'il fonctionne par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique et comportant un container (1) dans lequel est introduit le parachute qui sera expulsé par un piston (2) comprimé par un ressort (3) maintenu par un brin textile (4) qui sera sectionné le cutter pyrotechnique (5) inséré dans un support d'éjection (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 en ce que la compression du ressort (3) est assurée par un brin textile (4) facilement sectionnable permettant l'utilisation d'un ressort de raideur élevé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 en ce que le brin textile (4) est sectionné par un cutter pyrotechnique (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 en ce que le support d'éjection (6) ne comporte qu'une pièce moulée ou usinée.
Brevet FR3038895A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'au moins une solution de cellulose carboxylée dépolymérisée pour préparer une suspension aqueuse de Carbonate de Calcium Précipité (CCP) par extinction d'un matériau contenant de l'oxyde de calcium dans de l'eau puis carbonatation du lait de chaux ainsi obtenu, ladite solution de cellulose carboxylée dépolymérisée présentant un extrait sec compris entre 25 % et 40 % en poids par rapport au poids total de la solution et un poids moléculaire Mw compris entre 10 000 g/mol et 40 000 g/mol.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, selon laquelle ladite cellulose carboxylée dépolymérisée présente un indice de polydispersité IP compris entre 2 et\n<CLM>\1\t3. Utilisation selon l'une des revendications précédentes, selon laquelle ladite cellulose carboxylée dépolymérisée est partiellement ou totalement neutralisée au moyen d'un ou plusieurs agent(s) de neutralisation choisi(s) dans le groupe consistant en les hydroxydes de sodium, les hydroxydes de calcium, les hydroxydes de magnésium, les hydroxydes de potassium et les amines.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ladite solution de cellulose carboxylée dépolymérisée est présente dans l'eau d'extinction du matériau contenant de l'oxyde de calcium.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ledit matériau contenant de l'oxyde de calcium et l'eau sont mélangés en un rapport en poids allant de 1:1 à 1:12.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ladite solution de cellulose carboxylée dépolymérisée est utilisée en combinaison avec au moins un additif d'extinction.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication précédente, selon laquelle le au moins un additif d'extinction est choisi dans le groupe constitué par le citrate de sodium, le citrate de potassium, le citrate de calcium, le citrate de magnésium, les monosaccharides, les disaccharides, les polysaccharides, le sucrose, les alcools de sucre, le méritai, l'acide 3038895 27 citrique, le sorbitol, le sel de sodium de l'acide diéthylènetriamine pentaacétique, les gluconates, les phosphonates, le tartrate de sodium, le lignosulfonate de sodium, le lignosulfonate de calcium et leurs mélanges. 5\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle le lait de chaux a une viscosité Brookfield allant de 1 mPa.s à 1 000 mPa.s à 25°C, à 100 tr/min.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle la suspension de CCP a une viscosité Brookfield inférieure ou égale à 1 000 mPa.s à 25°C, à 10 100 tr/min.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle la suspension de carbonate de calcium précipité obtenue a une teneur en matière sèche d'au moins 10 % en poids par rapport au poids total de la suspension. 15
Brevet FR3038907A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée (1) contenant de l'hydrogène et des hydrocarbures incluant des hydrocarbures en Cl à C4, dans lequel : a) on sépare la charge hydrocarbonée en une phase gazeuse (6) contenant majoritairement de l'hydrogène et une phase liquide (4) contenant des hydrocarbures; b) on effectue une première étape de recontactage de la phase gazeuse (6) issue de l'étape a) en mélange avec un flux gazeux de recyclage (23) issu de l'étape e) et avec la phase liquide (4) issue de l'étape a) à une température inférieure ou égale à 55'C; c) on sépare l'effluent de recontactage de l'étape b) en une phase gazeuse riche en hydrogène (15) et une phase liquide (16); d) on effectue une seconde étape recontactage de la phase liquide (16) issue de l'étape c) avec une phase gazeuse (21) issue de l'étape g) à une température inférieure ou égale 55t; e) on sépare l'effluent de recontactage issu de l'étape d) en une phase gazeuse (23) qui est recyclée à l'étape b) et une phase liquide (24) contenant des hydrocarbures ; f) on fractionne la phase liquide (24) issue de l'étape e) dans une colonne de fractionnement (25) de manière à séparer une fraction gazeuse de tête (27) et une fraction liquide de fond (26) contenant des hydrocarbures ayant plus de 4 atomes de carbone; g) on condense la fraction gazeuse de tête (27) issue de l'étape f) et on sépare une phase liquide contenant majoritairement des hydrocarbures en C3 et C4 (30) et une phase gazeuse (21) qui est recyclée à l'étape d).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la charge hydrocarbonée (1) est un effluent d'un procédé de reformage catalytique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les étapes de séparation c) et e) sont réalisées au moyen d'un ballon de séparation.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la fraction liquide de fond (26) issue de l'étape f) alimente un dispositif d'échange de chaleur indirect pour chauffer la phase liquide (24) contenant des hydrocarbures issue de l'étape e).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la première étape de recontactage est effectuée à une température comprise entre -20 et 55'C. 3038907 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la seconde étape de recontactage est effectuée à une température comprise entre 10 et 55t.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape b) est effectuée 5 avec la phase gazeuse comprimée à une pression comprise entre 1,6 et 4,0 MPa.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la phase gazeuse riche en hydrogène (15) et/ou la phase liquide (16) issues de l'étape c) alimentent au moins un échangeur de chaleur afin de refroidir le mélange gaz/liquide à l'étape b). 10
Brevet FR3038921A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Poignée de préhension destinée à être fixé au dos d'un panneau (1) de signalisation, cette poignée en forme de U étant constituée par une paroi (5A) concave dont la concavité est tournée vers le panneau présente dans sa paroi (5B) latérale deux lumières (6) alignées transversalement pour recevoir les extrémités (2A) recourbées d'un pied en fil métallique plié, les dites extrémités formant un axe de rotation pour le pied et, la partie dorsale io de cette paroi concave présente un ouverture (5) pour l'introduction des doigts de la main cette poignée qui comprend en outre dans sa face convexe, une gorge (7) dite périphérique en U retourné pour accueillir un autre pied (3) en fil métallique, cette poignée étant caractérisée en ce que la largueur (L) de la gorge périphérique (7) au niveau de ses deux branches 15 (7B) verticales du U est plus importante que la largeur (A) du fil constituant le pied, la géométrie de la gorge étant conformée en fonction de la géométrie du pied afin que ce dernier se plaque contre l'une des faces latérales de la gorge en U retourné , l'entrée de la gorge étant restreinte localement par des butés (10) dites de verrouillage en sorte que le pied 20 doit être contraint élastiquement pour que le tronçon de fil se glisse sous la butée par l'entrée de la gorge réduite à cet endroit.\n<CLM>\1\tPoignée de préhension selon la revendication 1 caractérisé en ce que la gorge (7A) horizontale située entre les branches verticales (7B) a son entrée également réduite en largeur par des excroissances (20) et le 25 tronçon horizontal médian (3A) du pied (3) a une section oblong ou aplatie ayant une de ses deux dimensions transversales caractéristiques de sa forme oblong ou aplatie apte à s'engager dans l'entrée réduite de la gorge (7A) lorsque le pied (3) est présenté suivant une orientation singulière puis 3038921 8 par rotation se trouver dans une position ne permettant pas l'extraction dudit tronçon.\n<CLM>\1\tPoignée de préhension selon la revendication lou 2 caractérisée en ce que, la poignée présente dans sa paroi des inserts (100) taraudées pour venir 5 introduire des vis destinés à retenir des brides maintenant un poteau.\n<CLM>\1\tPoignée de préhension selon la revendication 1 ou 2 ou 3 caractérisée en ce que la paroi de la poignée présente des orifices (200) en forme de trou de serrure allongé permettant de glisser la tête d'une vis par la partie la plus large de l'orifice. io\n<CLM>\1\tPoignée de préhension selon la revendication 4 caractérisé en ce que derrière l'orifice (200) en trou de serrure est disposée une butée limitant l'engagement de la vis.\n<CLM>\1\tPoignée de préhension selon la revendication 1 caractérisée qu'elle comprend des nervures(50) espacées qui occupent la partie concave et au 15 moins une de ses nervures constitue une face d'appui anti rotation de la tête de vis.\n<CLM>\1\tPanneau de signalisation pourvu d'une poignée de manoeuvre caractérisé en ce que la poignée est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à6 zo Fig 5
Brevet FR3038922A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Engin (1) de travail motorisé et mobile, équipé d'un bras (2) porte-outil hydraulique, destiné à être utilisé dans un champ de cultures telles que des vignes, composé d'un châssis (3) de type enjambeur, sur lequel sont fixés des moyens de roulement (4), caractérisé en ce que ledit châssis (3) comprend au moins deux stabilisateurs (5) télescopiques hydrauliques indépendants les uns des autres, chacun conçu apte à être déployé horizontalement et à venir prendre appui au sol au travers de moyens de pivotement (6) autour d'un axe horizontal (7) et sous l'action de moyens moteurs.\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon la revendication précédente caractérisé en ce que les moyens moteurs consistent en des moyens d'élongation et de rétraction des stabilisateurs.\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des 15 revendications précédentes caractérisé en ce que l'axe de pivotement (7) de chacun des stabilisateurs (5) est horizontal et perpendiculaire à la direction de déplacement de l'engin (1).\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chacun des 20 stabilisateurs (5) présente des moyens de pivotement autorisant également leur déplacement dans le sens transversal par rapport au sens de déplacement de l'engin (1).\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'angle (8) de 25 pivotement desdits stabilisateurs (5) est compris dans un angle d'intervalle de 90°.\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit châssis (3) est surélevé dans sa partie centrale d'une hauteur d'au moins 30 80 cm par rapport à la fixation des moyens de roulement (4). 3038922 7\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que lesdits stabilisateurs (5) sont équipés en leur extrémité libre d'une lame (50) orientée dans un plan sensiblement vertical et 5 perpendiculaire à la direction de déplacement dudit engin (1).\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite lame (50) présente une base (51) élargie.\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'abaissement du centre de gravité.\n<CLM>\1\tEngin (1) de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que lesdits moyens de roulement (4) sont des chenilles (41).
Brevet FR3038935A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Système comprenant un rotor (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe (2), ledit système comprenant une cloche (4) solidaire en rotation dudit rotor, ladite cloche présentant un logement (5) délimité par une paroi annulaire axiale (4a) qui est formée autour dudit rotor, ledit système comprenant un dispositif de détermination d'au moins une information relative à la rotation du rotor (1), ledit dispositif comprenant un codeur (6) apte à générer un signal représentatif de sa rotation et un capteur (7) solidaire de l'organe fixe (2) qui est apte à déterminer ladite information par lecture du signal généré par ledit codeur, ledit système étant caractérisé en ce que la cloche (4) présente une collerette cylindrique (4c) qui s'étend radialement depuis un bord externe de la paroi annulaire (4a) en formant avec l'organe fixe (2) un espace annulaire (8), le codeur (6) étant fixé à la collerette (4c) de sorte à être disposé dans l'espace annulaire (8) à distance de lecture par ledit capteur du signal généré.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cloche (4) présente un disque radial (4b) qui s'étend depuis un bord interne de la paroi annulaire (4a), le rotor (1) s'étendant au travers dudit disque.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le codeur (6) est fixé directement sur la collerette cylindrique (4c).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le codeur (6) est surmoulé sur la collerette cylindrique (4c).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le codeur (6) présente une couronne (6a) formée entre une surface interne fixée sur la collerette (4c) et une surface externe libre disposée dans l'espace annulaire (8). 3038935 9\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que la couronne (6a) présente une jupe extérieure (6b) qui est disposée autour de la collerette cylindrique (4c). 5\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'entrainement en rotation du rotor (1), ledit dispositif étant disposé dans le logement (5) pour entraîner en rotation la paroi annulaire (4a) de la cloche (4). 10\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la dimension axiale de la paroi annulaire (4a) est supérieure à la largeur de la collerette cylindrique (4c).
Brevet FR3038936A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Dispositif de modulation de section d'éjection de gaz (130) destiné à être placé dans une tuyère (120) en amont du col (121) de ladite tuyère, le dispositif de modulation comprenant un pointeau (140) comportant une partie proximale (142) reliée à un guide de commande (134) et une partie distale (143) en forme de pièce de révolution, le pointeau (140) étant mobile entre une position rétractée et une position avancée, caractérisé en ce que le pointeau (140) présente dans sa partie distale (143) une première section de forme convexe (1431) et une deuxième section de forme convexe (1432) située en aval de la première section.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième section présente un diamètre inférieur au diamètre de la première section.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le guide de commande (134) comprend un logement interne (1341) dans lequel la partie proximale (142) du pointeau (140) est présente, la partie proximale (142) dudit pointeau étant apte à coulisser dans le logement interne (1341) du guide de commande (132) entre une première position dans laquelle ladite partie proximale du pointeau est présente dans une partie amont (1341a) du logement interne (1341) et une deuxième position dans laquelle ladite partie proximale est présente dans une partie aval (1341b) du logement interne (1341), la partie proximale (142) dudit pointeau (140) étant maintenue dans la première position par au moins un élément de retenue (135) apte à se rompre sous l'effet de la chaleur ou d'un effort mécanique déterminé.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le ou les éléments de retenue (135) sont en un matériau apte à se rompre à partir d'une température déterminée. 3038936 12\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif de modulation comprend au moins un générateur de gaz apte à introduire du gaz entre le fond amont du logement interne (1341) et l'extrémité de la partie proximale (142) du pointeau (140) de manière à 5 rompre le ou les éléments de retenue (135) et à faire coulisser l'extrémité amont du pointeau (140) vers la partie aval (1341b) du logement interne (1341).\n<CLM>\1\tTuyère (120) à section de col variable comprenant un col de 10 tuyère (121) caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz (130) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, ledit dispositif de modulation étant placé dans la tuyère en amont dudit col de tuyère. 15\n<CLM>\1\tTuyère selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle est de type aerospike.\n<CLM>\1\tPropulseur comprenant une tuyère à section de col variable selon la revendication\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tPropulseur (100) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comprend une enveloppe (110) renfermant un chargement de propergol (112), la tuyère (120) à section de col variable étant reliée au fond arrière (110a) de ladite enveloppe (110) par une rallonge (113) ou 25 une liaison articulée.
Brevet FR3038938A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Filtre à carburant pour un injecteur de carburant d'un moteur à combustion interne, comprenant : une partie de montage (20) destinée à coopérer avec la paroi interne d'un perçage d'entrée (12) de carburant de l'injecteur pour la fixation du filtre par emmanchement en force, la partie de montage (20) étant munie d'un passage traversant (22) pour le carburant ; et une partie filtrante (24), solidaire de la partie de montage (22), 10 ayant une forme de sac fermé dont l'ouverture communique avec le passage traversant de la partie de montage, et comprenant des trous filtrants (28) au moins dans sa paroi périphérique; caractérisé par une partie d'entrée (34) liée à la partie de montage (20) du côté opposé à la partie filtrante (24), la partie d'entrée formant un 15 bord rabattu de sorte à s'écarter de la paroi interne de la section d'entrée (12), et étant apte à recevoir la force axiale de mise en place du filtre.\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie d'entrée (34) est un segment tubulaire dont le profil longitudinal est de 20 forme rayonnée convexe, au moins en partie.\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie d'entrée (34) définit un diamètre d'entrée (De) du filtre qui est inférieur au diamètre extérieur (Df) de la partie filtrante (24). 25\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que le filtre (10) est fabriqué en une pièce dans un matériau métallique, de préférence résistant à la corrosion. 30\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 4, caractérisé en ce que le filtre est formé par déformation à froid, en particulier par emboutissage. 3038938 11\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le filtre a une épaisseur de paroi de l'ordre de 0,3 à 0,5 mm.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce que l'extrémité fermée (32) de la partie filtrante n'est pas perforée.\n<CLM>\1\tInjecteur de carburant comprenant un filtre (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes monté dans un perçage d'entrée (12) de carburant.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un filtre à carburant pour injecteur de carburant, ledit injecteur à carburant, dans lequel on déforme à froid une ébauche métallique de sorte à obtenir un filtre comprenant : une partie de montage (20) destinée à coopérer avec la paroi interne d'un perçage d'entrée (12) de carburant de l'injecteur pour la fixation du filtre par emmanchement en force, la partie de montage (20) étant munie d'un passage traversant (22) pour le carburant ; et une partie filtrante (24), solidaire de la partie de montage (22), 20 ayant une forme de sac fermé dont l'ouverture communique avec le passage traversant de la partie de montage, et comprenant des trous filtrants (28) au moins dans sa paroi périphérique; une partie d'entrée formant un bord rabattu lié à la partie de montage (20) du côté opposé à la partie filtrante (24), la partie d'entrée 25 (34) s'écartant de la paroi interne de la section d'entrée (12) et étant apte à recevoir la force axiale de mise en place du filtre.
Brevet FR3038940A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Turbomachine (1) à simple flux, comprenant : une soufflante (3) montée sur un arbre (2) définissant une veine (V) : un ensemble redresseur (4) du flux ; caractérisée en ce que l'ensemble redresseur (4) comprend une plateforme (42) annulaire divisant localement la veine (V) en une veine interne (VI) et une veine externe (VE).\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon la revendication 1, dans laquelle la veine externe (VE) est plus large que la veine interne (VI).\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle l'ensemble redresseur (4) comprend au moins une première grille de redresseurs (40) dans la veine externe (VE) et au moins une deuxième grille de redresseurs (41) dans la veine interne (VI).\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon la revendication 3, dans laquelle l'ensemble redresseur (4) comprend une première grille de redresseurs (40) dans la veine externe (VE) et deux deuxièmes grilles de redresseurs (41) dans la veine interne (VI)\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon l'une des revendications 3 et 4, dans laquelle la première grille de redresseurs (40) est en aval de la deuxième grille de redresseurs (41).\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans laquelle chaque première ou deuxième grille de redresseurs (40,\n<CLM>\1\tprésente une pluralité de pales sensiblement radiales s'étendant autour de la plateforme (42). 3038940 10\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle la plateforme (42) présente un pseudo-bec à son extrémité amont (BA). 5\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans laquelle la plateforme (42) est creuse de sorte à permettre le passage de conduites de gaz.\n<CLM>\1\tBanc d'essai comprenant une turbomachine (1) selon 10 l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Adaptateur pour une turbomachine (1) à simple flux comprenant une soufflante (3) montée sur un arbre (2) définissant une veine (V), ledit adaptateur étant caractérisé en ce qu'il consiste en un 15 ensemble redresseur (4) du flux comprenant : - une plateforme (42) annulaire configurée pour diviser localement la veine (V) en une veine interne (VI) et une veine externe (VE) ; - au moins une première grille de redresseurs (40) configurée pour s'étendre dans la veine externe (VE) ; et 20 - au moins une deuxième grille de redresseurs (41) configurée pour s'étendre dans la veine interne (VI).
Brevet FR3038941A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien d'un module électronique (20) comprenant une agrafe (30) et un support (40) de pose du module électronique (20), caractérisé en ce que l'agrafe (30) comprend des premières surfaces de pincement (32a, 32b) sur ses bras (34a, 34b) pour pincer des premières encoches (11a, 11b) positionnées sur une partie inférieure (10i) du support (40) de sorte qu'une embase (21) du boitier du module électronique s'étendant entre les bras de l'agrafe (34a, 34b) sur la partie supérieure (10s) du support soit pressée entre le corps de l'agrafe (33) et le support (40) lorsque l'agrafe est fixée sur le support (40).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embase (21) du boitier comprend des deuxièmes encoches (23a, 23b) et l'agrafe comprend des deuxièmes surfaces de pincement (31a, 31b) positionnées entre le corps (33) et les premières surfaces de pincement (32a, 32b) pour pincer l'embase (21) sur les deuxièmes encoches (23a, 23b).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les deuxièmes encoches (23a, 23b) de l'embase (21) sont rectangulaires et les deuxièmes surfaces de pincement (31a, 31b) sont des parties rectilignes des bras (34a, 34b) de l'agrafe.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les premières encoches (11a, 11b) forment des cavités concaves dans le support (40) et les premières surfaces de pincement (32a, 32b) forment des surfaces convexes pinçant l'intérieur des cavités 20 concaves.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le boitier du module électronique (20) s'étend longitudinalement aux bras (34a, 34b) de l'agrafe traversant le support (40) par un orifice.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un dispositif de maintien d'un module électronique (20) selon 25 l'une quelconque des revendications 1 à 5 et un carter (10) d'un équipement de motorisation d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que le support (40) est une partie moulée du corps du carter (10).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 6, caractérisé en ce que le module électronique (20) est un capteur pour mesurer à l'intérieur du carter (10). 3038941 7\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un carter (10) d'un équipement de motorisation et un module électronique (20) fixé sur le carter (10) par un dispositif de maintien, caractérisé en ce que le dispositif de maintien est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le support (40) est une partie moulée du corps du carter (10).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 8 à 9, caractérisé en ce que le module électronique (20) est un capteur pour mesurer à l'intérieur du carter (10).
Brevet FR3038943A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Pièce de mobilier comprenant un premier élément (23) comportant des fentes (3), caractérisée en ce qu'elle comprend un deuxième élément(7) comportant une partie d'assemblage (11) ayant des dimensions adaptées pour être introduite dans une fente (3) du premier élément et prendre appui selon deux zones d'appui (12,13) opposées en diagonale de la fente.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de réglage (13;20) d'une inclinaison d'un élément par rapport à un autre élément.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie d'assemblage (11) du deuxième élément comporte une portion (12) épousant la forme d'une portion en regard (2) du premier élément.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'au moins un élément (23;7) comporte des barreaux (2;9) délimitant les fentes (3;10).\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle comporte une bride (14;21) entourant un barreau sur lequel la partie d'assemblage d'un élément prend appui.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 5, caractérisée en ce que le premier élément (23) comporte des montants (1) portant les barreaux (2)disposés pour former un dossier d'une chaise, et en ce que le deuxième élément(7) est disposé pour former une assise de la chaise.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 6, caractérisée en ce que le deuxième élément (7) comprend des montants (10) portant des barreaux (9), la partie d'assemblage (11) étant formée par une extrémité des montants. 3038943 9\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 7, caractérisée en ce que le deuxième élément (7) comporte des fentes (8), et en ce que la pièce de mobilier comprend un troisième élément (15) comportant 5 une partie d'assemblage (18) ayant des dimensions adaptées pour être introduite dans une fente (8) du deuxième élément et prendre appui selon deux zones d'appui opposées en diagonale de la fente.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 10 8, caractérisée en ce que le troisième élément comprend des montants (16) portant des barreaux (17), la partie d'assemblage étant formée par une extrémité des montants.\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'elle comporte un organe (31,32) 15 de délimitation d'un volume restreint monté sur l'assise (7).\n<CLM>\1\tPièce de mobilier selon la revendication 11, caractérisée en ce que l'organe de délimitation d'un volume restreint comporte des joues (31) reliées l'une à 20 l'autre par des entretoises (32), et comportant des pieds (33) engagés entre les barreaux (9) de l'assise.
Brevet FR3038956A1 (20170120)
REVENDICATIONS1. Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprenant une poulie (12), un corps de montage (18) supportant la poulie et pourvu d'un alésage (18b) traversant, une vis (20) de fixation comprenant une tige (42) s'étendant à l'intérieur dudit alésage, et au moins un organe (22) de blocage monté dans un trou (50) du corps de montage qui débouche dans ledit alésage (18b), caractérisé en ce que ledit organe (22) de blocage s'étend selon un axe (22a) orienté en direction de la tige (42) de la vis de fixation et coopère par contact avec ladite tige pour assurer la retenue axiale de la vis de fixation relativement au corps de montage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'axe (22a) de l'organe de blocage est sécant à un axe (16a) longitudinal de la vis de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit organe (22) de blocage coopère par contact avec une portion lisse (44) ou une portion filetée (46) de ladite tige.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel une extrémité (22b) dudit organe (22) de blocage est située axialement entre deux flancs successifs du filetage de la portion filetée (46) de ladite tige.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou 4, dans lequel une extrémité dudit organe (22) de blocage est en concordance de forme avec la zone de la portion lisse (44), ou de la portion filetée (46) de ladite tige avec laquelle elle coopère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit trou (50) s'étend au moins selon une direction radiale dans l'épaisseur du corps de montage en direction d'une surface extérieure (18a) ou d'une surface frontale (18d) dudit corps.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel ledit trou débouche sur ladite surface. 3038956 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit organe (22) de blocage comprend une goupille d'arrêt.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel le dispositif comprend une entretoise (18) formant le corps de montage et un palier (14) radialement interposé entre ladite entretoise et la poulie (12). 10.Procédé d'assemblage d'un dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne, dans lequel on monte 10 un sous-ensemble comprenant une poulie et un corps de montage pourvu d'un alésage traversant, puis on introduit une vis de fixation à l'intérieur dudit alésage du corps de montage, caractérisé en ce qu'on monte, avant ou après l'étape d'introduction de la vis de fixation, au moins un organe de blocage dans un trou formé localement sur le corps 15 de montage et débouchant dans ledit alésage pour bloquer axialement la vis de fixation relativement audit corps par contact avec une tige de ladite vis, ledit organe de blocage s'étendant selon un axe orienté en direction de ladite tige.