INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3049053A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Tube lance-arme (1) pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression (3) associée au tube (1) et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression (3) et le tube (1) et comportant un corps de soupape (10) dans lequel est monté un clapet (13) déplaçable lors du lancement de l'arme (2) par des moyens de commande, entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la soupape pour alimenter le tube en fluide sous pression, ce clapet (13) étant associé à des moyens de freinage (15) de son déplacement d'ouverture comportant un ralentisseur fluidique (16) à deux chambres de fluide (17,\n<CLM>\1\tséparées par un piston (19) et raccordées par des moyens à diaphragme de laminage (20) de ce fluide, caractérisé en ce que les moyens à diaphragme de laminage (20) du fluide sont formés dans le piston (19). 2.- Tube selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens à diaphragme (20) comportent des moyens formant gicleur (21) placés dans un trou (22) ménagé dans le piston (19) entre les deux chambres (17, 18). 3.- Tube selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est un liquide. 4.- Tube selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est de l'huile. 5.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source de fluide sous pression (3) comporte des moyens en forme de réservoir de gaz sous pression. 6.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est raccordée directement au tube à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube. 7.- Tube selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est raccordée à un refouloir (5) associé au tube à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube. 3049053 8 8.- Tube selon la revendication 7, caractérisé en ce que le refouloir (5) est associé à une porte arrière (6) du tube (1). 9.- Tube selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la 5 soupape de lancement (4) est raccordée à un piston de refoulement d'une colonne d'eau associé au tube à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube. 10.- Tube selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est intégrée à un chapeau d'extrémité (30) du refouloir (5) ou 10 du piston de refoulement.
Brevet FR3049054A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Tube lance-arme pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression (3) associée au tube (1) et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression (3) et un refouloir (5) associé à une porte arrière (6) du tube et s'étendant à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est intégrée à un chapeau d'extrémité (30) du refouloir (5). 2.- Tube selon la revendication 1, caractérisé en ce que le refouloir (5) est un refouloir comportant plusieurs portions télescopiques (34, 35, 36, 37). 3.- Tube selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie avant du refouloir (5) est munie d'une collerette (33) de canalisation de l'eau dans celui-ci lors de son reploiement et hors de celui-ci lors de son déploiement. 4.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) comporte un corps de soupape (10) dans lequel est monté un clapet (13) déplaçable lors du lancement de l'arme par des moyens de commande, entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la soupape pour alimenter le refouloir (5) en fluide sous pression, ce clapet (13) étant associé à des moyens (15) de freinage de son déplacement d'ouverture comportant un ralentisseur fluidique (16) à deux chambres de fluide (17,\n<CLM>\1\tséparées par un piston (19) et raccordées par des moyens (20) à diaphragme de laminage de ce fluide. 5.- Tube selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens (20) à diaphragme de laminage du fluide sont formés dans le piston (19). 6.- Tube selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens (20) à diaphragme comportent des moyens formant gicleur (21) placés dans un trou (22) ménagé dans le piston (19) entre les deux chambres. 7.- Tube selon la revendication 4, 5 ou 6, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est un liquide. 3049054 7 8.- Tube selon la revendication 7, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est de l'huile. 9.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en 5 ce que la source de fluide sous pression (3) comporte des moyens en forme de réservoir de gaz sous pression. 10.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un diffuseur perforé (39) en forme de bol est interposé entre la soupape (4) et le 10 refouloir (5).
Brevet FR3049055A1 (20170922)
REVENDICATIONS1.- Tube lance-arme pour un navire, du type comportant une source de fluide sous pression (3) associée au tube (1) et une soupape de lancement (4) interposée entre la source de fluide sous pression (3) et un piston de refoulement (5) d'une colonne d'eau à l'arrière de l'arme (2) pour éjecter celle-ci du tube, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) est intégrée à un chapeau d'extrémité (30) du piston de refoulement (5). 2.- Tube selon la revendication 1, caractérisé en ce que le piston de refoulement (5) est un piston de refoulement comportant plusieurs portions télescopiques (34, 35, 36, 37). 3.- Tube selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie avant du piston de refoulement (5) est munie d'une collerette (33) de canalisation de l'eau dans celui-ci lors de son reploiement et hors de celui-ci lors de son déploiement. 4.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la soupape de lancement (4) comporte un corps de soupape (10) dans lequel est monté un clapet (13) déplaçable lors du lancement de l'arme par des moyens de commande, entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la soupape pour alimenter le piston de refoulement (5) en fluide sous pression, ce clapet (13) étant associé à des moyens (15) de freinage de son déplacement d'ouverture comportant un ralentisseur fluidique (16) à deux chambres de fluide (17,\n<CLM>\1\tséparées par un piston (19) et raccordées par des moyens (20) à diaphragme de laminage de ce fluide. 5.- Tube selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens (20) à diaphragme de laminage du fluide sont formés dans le piston (19). 6.- Tube selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens (20) à diaphragme comportent des moyens formant gicleur (21) placés dans un trou (22) ménagé dans le piston (19) entre les deux chambres. 7.- Tube selon la revendication 4, 5 ou 6, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est un liquide. 3049055 8 8.- Tube selon la revendication 7, caractérisé en ce que le fluide du ralentisseur (16) est de l'huile. 9.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en 5 ce que la source de fluide sous pression (3) comporte des moyens en forme de réservoir de gaz sous pression. 10.- Tube selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un diffuseur perforé (39) en forme de bol est interposé entre la soupape (4) et le 10 piston de refoulement (5).
Brevet FR3049056A1 (20170922)
REVENDICATIONS1- Dispositif d'amorçage (22) pour une charge pyrotechnique (20), disposée dans un pot (10) qui est destiné à être mis en place dans le tube (2) d'une munition (1), dispositif comprenant un composant pyrotechnique (24) permettant l'allumage de la charge pyrotechnique (20) et qui est destiné à être positionné au niveau d'une face d'extrémité (10a) du pot (10), dispositif caractérisé en ce que le composant pyrotechnique (24) est un composant à percussion qui est destiné à être disposé avec son axe (25) perpendiculaire à l'axe (19) de la charge pyrotechnique (20), composant pyrotechnique (24) qui est initié par un percuteur (32) solidaire d'un tiroir (31) qui est destiné à être maintenu immobile par le tube (2) de la munition et qui coulisse, entraîné par des moyens moteurs (34), lorsque le dispositif d'amorçage (22) est éjecté avec le pot (10) hors du tube (2) de la munition. 2- Dispositif d'amorçage selon la revendication 1, 20 caractérisé en ce que les moyens moteurs (34) comprennent au moins un ressort interposé entre une surface d'appui (35) du dispositif et le tiroir (31). 3- Dispositif d'amorçage selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de sécurité 25 de tir comportant un verrou (36) solidarisant le tiroir (31) et un corps (26) du dispositif (22), verrou qui est effacé par l'effet de l'inertie due au tir. 4- Dispositif d'amorçage selon la revendication 3, caractérisé en ce que le verrou (36) comprend une languette 30 (36b) qui peut être dégagée d'un logement (37) du tiroir (31) par l'action d'une masselotte inertielle (39). 5- Dispositif d'amorçage selon la revendication 4, caractérisé en ce que la masselotte inertielle (39) est constituée par une bille. 3049056 13 6- Munition (1) comprenant au moins un pot (10) disposé dans un tube (2) et qui peut être éjecté hors de ce tube par une charge d'éjection (7), pot (10) qui renferme une charge pyrotechnique (20) qui est initiée par un dispositif 5 d'amorçage (22) selon une des revendications précédentes. 7- Munition selon la revendication 6, comprenant au moins un pot (10) d'un matériau fractionné disposé dans le tube (2), le matériau fractionné étant dispersable, après éjection du pot (10), la charge pyrotechnique (20) initiée par le 10 dispositif d'amorçage (22) étant une charge permettant la dispersion du matériau fractionné. 8- Munition selon la revendication 7, caractérisé en ce que le dispositif d'amorçage (22) est fixé au pot (10) au niveau d'une face (10a) de ce dernier la plus éloignée de la 15 charge d'éjection (7). 9- Munition selon la revendication 6, comprenant au moins un pot, disposé dans le tube, d'une composition pyrotechnique fumigène, la charge pyrotechnique initiée par le dispositif d'amorçage étant une charge d'allumage de la composition pyrotechnique fumigène.
Brevet FR3049059A1 (20170922)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de mesure pour mesurer une ou plusieurs substances, le dispositif de mesure comprenant un réceptacle de mesure comprend: une échelle sur un côté du réceptacle, l'échelle comprenant une pluralité de lumières adaptées à éclairer pour indiquer un niveau requis pour une quantité prédéterminée d'une substance prédéterminée; et un module pour calculer le nombre de lumières à éclairer pour représenter le niveau requis.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, dans lequel les niveaux requis sont calculés et basés sur la quantité de la substance, le type de substance et les unités de mesure.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, le module calculer un nouveau niveau requis pour une deuxième substance.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon la revendication 3, dans lequel l'échelle est illuminée entre le niveau requis pour la première substance et un deuxième segment illuminé qui représente le nouveau niveau requis.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif est relié à un dispositif électronique sur lequel applications peuvent fonctionner.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon la revendication 5, dans lequel les applications comprend une application de recette et contient des ingrédients nécessaires pour la recette.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon la revendication 6, dans lequel l'application envoie les ingrédients et les quantités au module et pour chaque ingrédient successif un niveau requis successif est calculé et successivement indiqué sur l'échelle par l'illumination des lumières appropriées.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif comprend une base qui supporte le réceptacle et fournit une puissance et des signaux électriques sur le réceptacle pour contrôler le niveau requis.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, dans lequel la base et le réceptacle communiquent d'une manière sans fil. 3049059 9\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon des revendications 1 à 8, dans lequel la base et le réceptacle sont reliées au moyen d'une manière filaire.\n<CLM>\1\tLe dispositif de mesure selon quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'échelle comprend un réseau linéaire de LED arrangées pour éclairer une après l'autre jusqu'à ce que le nombre de lumières soient allumées pour indiquer le niveau requis.\n<CLM>\1\tProcédé de mesure d'une ou plusieurs substances à l'aide du dispositif selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3049072A1 (20170922)
REVENDICATIONS1- Système (10) d'affichage tête haute d'un aéronef (1), ce système 5 comportant : - un écran transparent (20) disposé entre d'une part la tête d'un pilote lorsque ce pilote est installé dans une position de pilotage de l'aéronef et, d'autre part un pare-brise de l'aéronef, - un projecteur (18) installé dans le cockpit (3) de l'aéronef de façon à 10 projeter des images sur l'écran, et - un calculateur de commande (12) relié à des systèmes de navigation (14) et de contrôle du vol (16) de l'aéronef, ce calculateur étant configuré pour commander la projection, par le projecteur, d'images comprenant des informations relatives à la navigation et au contrôle du vol de l'aéronef, 15 caractérisé en ce que : - le système d'affichage comprend au moins un capteur (22) de direction du regard du pilote, - la largeur de l'écran est supérieure à la largeur utile des images projetées par le projecteur sur cet écran, et 20 - le calculateur est configuré pour commander la position latérale des images projetées par le projecteur, en fonction de la direction du regard du pilote. 2- Système d'affichage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la position latérale d'une image commandée par le calculateur est telle que 25 l'image est centrée autour d'une droite verticale (45) coupant la direction du regard du pilote. 3- Système d'affichage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le projecteur est configure pour répondre à une 30 commande de position latérale des images projetées sur l'écran. 4- Système d'affichage selon la revendication 3, caractérisé en ce que le projecteur est installé dans le cockpit au moyen d'un dispositif commandable permettant d'orienter la direction de projection des images. 35 3049072 9 5- Système d'affichage selon la revendication 3, caractérisé en ce que le projecteur comporte un dispositif optique commandable permettant d'orienter la direction de projection des images. 6- Système d'affichage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le projecteur est configuré pour projeter des images dont la largeur est supérieure à la largeur utile des images projetées. 7- Système d'affichage selon la revendication 6 caractérisé en ce que le calculateur est configuré pour commander la position latérale d'une partie utile (8a) des images projetées, cette partie utile correspondant à la largeur utile des images projetées. 8- Aéronef (1) comportant un système d'affichage (10) selon l'une 15 quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3049073A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Porte-filtre (10) présentant une forme générale tubulaire et constitué en un matériau élastique, une gorge annulaire (40) étant ménagée sur la surface intérieure du porte- filtre.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon la revendication précédente, le matériau élastique étant choisi de manière que, depuis une position de repos, le plus petit diamètre intérieur du porte-filtre puisse être élargi de plus de 5%, de préférence plus de 7%, de préférence plus de 10%.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la gorge annulaire s'étend à moins de 20 mm, de préférence moins de 10 mm, de préférence moins de 5 mm d'une extrémité (22) du porte-filtre.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une jupe (24) délimitée par un amincissement annulaire (38), de manière à être mobile entre les positions déployée et retroussée dans lesquelles elle s'étend d'un côté ou de l'autre dudit amincissement annulaire, respectivement.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un soufflet (28) autorisant un élargissement du diamètre de la gorge annulaire, de manière à pouvoir y loger un filtre, de préférence sensiblement sans déformation du porte-filtre du côté opposé à ladite gorge annulaire par rapport audit soufflet.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la gorge annulaire comporte une largeur supérieure à 1 mm et inférieure à 5 mm.\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, le porte-filtre étant constitué en un unique matériau élastique, l'élasticité dudit matériau permettant d'augmenter le diamètre au repos de la gorge annulaire de plus de 1 mm, de préférence à la main. 3049073 7\n<CLM>\1\tPorte-filtre selon l'une quelconque des revendications précédentes, dont le plus petit diamètre intérieur au repos est supérieur à 20 mm, de préférence supérieur à 25 mm et/ou inférieur à 35 mm, de préférence inférieur à 30 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble comportant un porte-filtre selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, d'une part, et plusieurs filtres de diamètres différents et conformés pour être disposés dans la gorge annulaire dudit porte-filtre et/ou plusieurs objectifs de diamètres différents et sur lesquels ledit porte-filtre peut être monté, d'autre part.
Brevet FR3049075A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'actionnement (10) comprenant au moins un premier et un deuxième actionneur (50,\n<CLM>\1\tpour- vus de moyens de leur liaison respective avec un premier et un deuxième circuit de commande (51,\n<CLM>\1\tainsi qu'avec un premier et un deuxième circuit de surveillance (52, 62); et un calculateur à deux voies de calcul indépendantes, comprenant : - une première et une deuxième carte de commande et de surveillance (31,\n<CLM>\1\tchacune respectivement pourvue d'un premier et d'un deuxième module de commande (32,\n<CLM>\1\tainsi que d'un premier et d'un deuxième module de surveillance (33, 43), les première et deuxième cartes de surveillance et de commande (31,\n<CLM>\1\tétant sensiblement identiques ; - les premier et deuxième module de commande (32,\n<CLM>\1\tétant respectivement reliés au premier et deuxième circuit de commande (51, 61); - le premier module de surveillance (33) étant relié au deuxième circuit de surveillance (62); - le deuxième module de surveillance (43) étant relié au premier circuit de surveillance (52).\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement selon la revendica- tion 1, dans lequel le module de commande (32) de chaque carte de commande et de surveillance (31) comprend un premier microcontrôleur (71) et dans lequel le module de surveillance (33) de chaque carte de commande et de sur- veillance (31) comprend un deuxième microcontrôleur (72) distinct du premier microcontrôleur.\n<CLM>\1\tDispositif d'actionnement selon la revendication 1, dans lequel chaque carte de commande et de sur- veillance (131) comprend un unique circuit logique pro- 3049075 14 grammable (84) configure pour réaliser un premier et un deuxième réseau logique (88,\n<CLM>\1\tségrégués correspondant respectivement à un module de commande (132) et à un module de surveillance (133). 5\n<CLM>\1\tCalculateur (20,\n<CLM>\1\tà deux voies de calcul indépendantes (30, 40, 130, 140), pourvu des moyens de sa liaison avec au moins un premier et un deuxième circuit de commande (51, 61, 51,\n<CLM>\1\tainsi qu'avec un premier et 10 un deuxième circuit de surveillance (52, 62, 152, 162), le calculateur (20,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins : - une première et une deuxième carte commande et de surveillance (31, 41, 131,\n<CLM>\1\tsensiblement identiques chacune respectivement pourvue d'un premier et un 15 deuxième module de commande (32, 42, 132,\n<CLM>\1\tainsi que d'un premier et un deuxième module de surveillance (33, 43, 133, 143); - les premier et deuxième modules de commande (32, 42, 132,\n<CLM>\1\tétant respectivement destinés à être 20 reliés au premier circuit de commande et au deuxième cir- cuit de commande (51, 61, 151, 161); - le premier module de surveillance (33,\n<CLM>\1\tétant destiné à être relié au deuxième circuit de surveillance (62, 162); 25 - le deuxième module de surveillance (43,\n<CLM>\1\tétant destiné à être relié au premier circuit de surveillance (52, 152).
Brevet FR3049076A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Procédé de contrôle (500) de la trajectoire d'un aéronef, dit aéronef suiveur (20) présentant un processeur (52) et un système de navigation, par rapport à la trajectoire d'un aéronef, dit aéronef meneur (10) situé devant l'aéronef suiveur et générant des tourbillons, le procédé de contrôle (500) comportant : - une étape de recueil (502) au cours de laquelle le processeur (52) recueille des données relatives à l'aéronef meneur (10) et à l'aéronef suiveur (20), - une étape d'estimation (504) au cours de laquelle le processeur (52) estime, à partir des données ainsi recueillies, des coefficients des moments latéraux perturbateurs générés par les tourbillons (14a-b), - une étape de calcul (506) au cours de laquelle le processeur (52) calcule, à partir des coefficients des moments latéraux perturbateurs ainsi estimés, un écart entre une position actuelle de l'aéronef suiveur (20) et une position à atteindre pour l'aéronef suiveur (20), la position à atteindre correspondant à une position prédéterminée où l'aéronef suiveur (20) utilise au mieux l'effet de tourbillons (14a-b), - une étape de détermination (508) au cours de laquelle le système de navigation détermine des commandes à appliquer à des gouvernes de l'aéronef suiveur (20) pour annuler l'écart ainsi calculé, - une étape de commande (510) au cours de laquelle le système de navigation 20 commande les gouvernes de l'aéronef suiveur (20) selon les commandes ainsi déterminées, et - un bouclage (512) sur l'étape de recueil (502).\n<CLM>\1\tProcédé de contrôle (500) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le coefficient de moments de roulis Cig est donné par la formule C19 = C1 - (c,,,', + c,s.,'f) 25 où C1 est un terme d'inertie, Cia',, est un terme aérodynamique, et Clsurf est un terme de surfaces de contrôle.\n<CLM>\1\tAéronef, dit aéronef suiveur (20), comportant un système de navigation et un processeur (52), le processeur (52) étant configuré pour : 3049076 16 - recueillir des données relatives à un aéronef, dit aéronef meneur (10), situé devant l'aéronef suiveur (20) et générant des tourbillons (14a-b), ainsi que des données relatives à l'aéronef suiveur (20), - estimer, à partir des données ainsi recueillies, des coefficients des moments 5 latéraux perturbateurs générés par les tourbillons (14a-b), - calculer, à partir des coefficients des moments latéraux perturbateurs ainsi estimés, un écart entre une position actuelle de l'aéronef suiveur (20) et une position à atteindre pour l'aéronef suiveur (20), la position à atteindre correspondant à une position où l'aéronef suiveur (20) utilise au mieux l'effet des tourbillons (14a-b), 10 - transmettre l'écart au système de navigation, et le système de navigation étant configuré pour : - recevoir l'écart ainsi transmis, - déterminer des commandes à appliquer à des gouvernes de l'aéronef suiveur (20) pour annuler l'écart, 15 - commander les gouvernes de l'aéronef suiveur (20) selon les commandes ainsi déterminées.
Brevet FR3049082A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Une méthode pour migrer un système de traitement de données d'une plate-forme existante vers une plate-forme de remplacement comprenant : la réception de données entrantes par chacune des plates-formes existantes et par la plate- forme de remplacement, les données entrantes étant relatives à un premier document dans une base de données existante ; la mise à jour, par la plate-forme existante, du premier document dans la base de données existante en fonction des données entrantes ; la génération, par la plate-forme de remplacement, d'un second document dans une base de données de remplacement en fonction des données entrantes ; et la capture par la plate-forme de remplacement, d'une première image du second document dans une première enveloppe dans la base de données de remplacement.\n<CLM>\1\tLa méthode selon la revendication 1 comprenant par ailleurs : la migration du premier document à partir de la base de données existante vers la base de données de remplacement ; et la capture, par la plate-forme de remplacement, d'une seconde image du premier document dans une seconde enveloppe dans la base de données de remplacement.\n<CLM>\1\tLa méthode selon la revendication 2 comprenant par ailleurs : l'étiquetage d'au moins la première enveloppe comme enveloppe maîtresse.\n<CLM>\1\tUn système de traitement de données organisé pour migrer, à partir d'une plate-forme 25 existante vers une plate-forme de remplacement, le système de traitement des données étant configuré pour : recevoir des données entrantes par chacune des plates-formes, la plate-forme existante et la plate-forme de remplacement, les données entrantes étant relatives à un premier document dans une base de données existante ; 30 mettre à jour le premier document dans la base de données existante en fonction des données entrantes ; 3049082 2 générer un second document dans une base de données de remplacement en fonction des données entrantes ; et capturer une première image du second document dans une première enveloppe dans la base de données de remplacement. 5\n<CLM>\1\tLe système de traitement des données selon la revendication 4 étant par ailleurs configuré pour : migrer le premier document à partir d'une première base de données vers la base de données de remplacement ; et 10 capturer une seconde image du premier document dans une seconde enveloppe dans la base de données de remplacement.\n<CLM>\1\tLe système de traitement des données selon la revendication 4 ou la revendication 5 étant par ailleurs configuré pour mettre en oeuvre la méthode selon la revendication\n<CLM>\1\t7. Un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes du procédé selon les revendications 1 à 3 lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur. 15 20
Brevet FR3049085A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Dispositif de communication autonome et sans-fil, caractérisé 5 par son intégration dans un dispositif permettant au moins une mesure biométrique, comportant des moyens adaptés pour permettre des échanges de données, par l'intermédiaire d'au moins une liaison radio sans fil sur au moins une bande de fréquence de diffusion comprise entre 433Mhz et 440Mhz ; ledit dispositif de communication est configuré pour diffuser, 10 recevoir, interroger, renseigner et de rediffuser des messages provenant ou à destination dudit au moins un dispositif permettant au moins une mesure biométrique ; ledit dispositif de communication est configuré pour créer un réseau de communication maillé autonome.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de 15 communication comporte en outre une antenne de faible portée et directionnelle configurée de manière à établir une communication avec au moins un dispositif se situant à une faible distance\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2, dans lequel le dispositif de communication comporte en outre une antenne longue portée et 20 unidirectionnelle configuré de manière à établir une communication sur une grande distance provenant ou à destination d'un dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3, dans lequel le dispositif de communication comporte en outre une antenne longue portée et unidirectionnelle, configuré de manière à établir une communication sur une 25 grande distance provenant ou à destination dudit au moins un dispositif permettant au moins une mesure biométrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3, dans lequel le dispositif de communication est configuré pour être intégré dans un téléphone.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, dans lequel le dispositif de communication est configuré pour utiliser au moins un autre type de réseau pour récupérer et transmettre des transactions vers un réseau global.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de communication est configuré pour 35 utiliser au moins une connexion de type satellite pour récupérer et transmettre des transactions vers un réseau global.
Brevet FR3049093A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Dispositif de positionnement relatif à un dispositif de mesures 5 biométriques caractérisé en ce qu'il comporte un module de positionnement configuré pour permettre à au moins un doigt d'au moins un individu donné de se positionner de manière reproductible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le module de positionnement est configuré en outre pour intégrer au moins un capteur 10 biométrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2, dans lequel le module de positionnement est en outre configuré de manière à permettre à un individu de disposer au moins un doigt dans au moins une zone de mesures comportant au moins un capteur biométrique. 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le module de positionnement comporte au moins une butée configurée pour appliquer, après introduction d'un doigt dans la zone de mesures, une pression sur ledit doigt de sorte à bloquer l'ongle dudit doigt contre au moins une butée, et contraindre temporairement ledit doigt à 20 rester dans une position sensiblement fixe dans la zone de mesures.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le module de positionnement comporte une série d'au moins deux butées (5) chacune libre de coulisser indépendamment le long d'au moins une zone de coulissement (6), ladite série d'au moins deux butées est reliée à une poche de liquide (7) 25 commune à au moins deux buttées configurées pour appliquer, après introduction d'un doigt dans la zone de mesures, une pression homogène sur ledit doigt de sorte à bloquer l'ongle dudit doigt contre au moins une butée, et contraindre temporairement ledit doigt à rester dans une position sensiblement fixe dans la zone de mesures. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1, 2 et 3, dans lequel le module de positionnement est configuré en outre de manière à permettre à au moins un capteur biométrique de réaliser au moins une mesure reproductible pour au moins un doigt d'au moins un individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le module de 35 positionnement est configuré en outre pour maintenir un angle de 90 degrés entre au moins un premier et au moins un deuxième élément coulissant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre une membrane (12) configurée pour suivre 3049093 -4 les mouvements des éléments mobiles et pour assurer l'étanchéité du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un élément de type diaphragme configuré pour contraindre au moins un élément coulissant dans au moins une zone de déplacement autorisée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit dispositif de positionnement configuré pour être intégré à l'intérieur d'un téléphone.10
Brevet FR3049102A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Procédé mis en oeuvre dans un réseau comportant au moins un 5 dispositif émetteur et au moins un dispositif récepteur adapté pour transformer au moins un bien disposant d'une valeur marchande en valeur de type devise.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté pour convertir une cryptomonnaie en valeur de type devise. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté pour interconnecter au moins une identité digitale avec au moins une autre base d'identité digitale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté pour transposer tout type d'organisation par l'intermédiaire de contrats intelligents.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté 20 pour réaliser au moins un vote électronique par l'intermédiaire d'au moins une identité digitale et au moins un contrat intelligent.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté pour gérer au moins une livraison de marchandise par l'intermédiaire d'au 25 moins une identité digitale et au moins un contrat intelligent.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre au moins un dispositif récepteur adapté pour gérer au moins un achat en ligne à divulgation contrôlée par l'intermédiaire d'au moins une identité digitale et au moins un contrat 30 intelligent. 35
Brevet FR3049103A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. dispositif de définition / restitution dynamique de l'état du patrimoine caractérisé en ce qu'il compote un tableau de bord central (1), dont le contenu est produit à l'aide des différentes interfaces mises à di soosition (revendiquées infra), dont le résultat varie en fonction du 120 contexte (2) déterminé par l'utilisateur et qui permet la lecture de l'ensemble des caractéristiques déterminantes de chaque ligne du portefeuille ainsi que de cel les de son ensemble\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que sont calculés de manière dynamique des indicateurs permettant l'évaluation du rendement de chaque ligne du portefeuille ainsi 125 que de son ensemble et permettant également l'évaluation de portefeuille eu égard aux objectifs de l'investisseur\n<CLM>\1\tdispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le rendement peut être calculé selon la formul e R(11) et qui fournit une indication appropriée pour l'exercice que l'on souhaite conduire 130\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que différentes interfaces contextuel les permettent d'ajouter des I ignes dans le patrimoine ; l'interface (3) pour les personnes, l'interface (4) pour lesbiens immobiliers, l'interfaces (5) pour les placements en assurance vie\n<CLM>\1\tdispositif selon les revendications 1 et 4 caractérisé en ce que différentes interfaces 135 contextuelles activées grâce au menu contextuel (6) et permettent d'associer des évènements à chacune des I ignes du portefeuille ; l'interface (7) pour les revenus, l'interface (8) pour les charge, l'interfaces (9) pour l'estimation, l'interface (10) pour lavente\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est possible de reproduire une situation dans le but de simuler un scénario identique en tout point à la situation d'origine 140 sauf pour les élémentsvolontairement modifiés par l'utilisateur et d'isoler cette simulation dans un scénario à part (12)\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1 et 6 caractérisé en ce qu'il est possible à l'aide de la vue synthèse (13) de comparer les différents scénarios créés et de déterminer ainsi lequel d'entre eux répond au mieux aux objectifs de l'investisseur 145\n<CLM>\1\tdispositif selon la revendication 1, 6 et 7 caractérisé en ce qu'il est possible de comparer les différents scénari os (14) grâce aux courbes graphiques permettant d'apprécier l'évolution dans le temps des différents indicateurs calculés (revenus cumulés, revenus périodiques, rendement R, capital net, etc.) 150
Brevet FR3049105A1 (20170922)
REVENDICATIONS1)Dispositif pour repérer son chariot de course équipé d'un monnayeur, caractérisé par une carte de dimension des cartes de crédit dans sa longueur et largeur, portant un dispositif technique destiné à se fixer aux monnayeurs des chariots de courses.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif technique pour fixer la carte aux monnayeurs des chariots est constitué d'une pièce nommée « débloque monnayeur » constituée d'un bras de forme rectangulaire se terminant en un de ses embouts par une partie dessinée à partir d'un cercle plat, bras articulé en son autre embout à partir d'un systèlne pivotant lié à la cuite.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que la carte porte la découpe du débloque monnayeur dans son épaisseur.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 2 caractérisé en ce que le débloque monnayeur est de dimensions correspondantes à la découpe de la carte et s'y emboite. S)Dispositif selon revendication 2 caractérisé en ce que l'embout du bras dessiné à partir d'un cercle plat est de la dimension des pièces de monnaie usitées pour débloquer les monnayeurs. 6)Dispositif selon revendication 2 caractérisé en ce que le bras du débloque monnayeur est lié à la carte au niveau de son embout rectangulaire par un système pivotant faisant charnière.
Brevet FR3049107A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Dispositif de comptage de véhicules des usagers aux entrées et sorties des parcs de stationnement, aux entrées et sorties de niveaux, ou aux entrées et sorties de zones des dits parcs de stationnement caractérisé en ce qu'il est constitué d'une électronique de comptage (3) intégrant un système micro-programmé (4), un magnétomètre à semi-conducteurs (5), un émetteur-récepteur radio (6) et une pile d'alimentation (7). Le dit dispositif de comptage (3) est intégré dans un ralentisseur routier (2) installé perpendiculairement ou longitudinalement au sens de passage du véhicule (1), le dit ralentisseur routier (2) ayant pour objectif de contenir le dit dispositif de comptage.\n<CLM>\1\tDispositif de comptage de véhicules selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dit dispositif de comptage est relié à un émetteur - récepteur radio (8) par voie radio selon la norme IEEE 802.15.4.\n<CLM>\1\tDispositif de comptage de véhicules selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le dispositif de comptage de véhicules (3) est relié via un émetteur - récepteur radio radio (8) puis à une interface de communication radio - réseau (9) également appelée bridge.\n<CLM>\1\tDispositif de comptage de véhicules selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3 caractérisé en ce que l'interface de communication radio - réseau (9) est relié à un réseau informatique (10) filaire selon la norme 802.3x, Wifi selon la norme 802.11 ou encore GSM / GPRS.30
Brevet FR3049108A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour prévenir une circulation à contresens comprenant un organe de détection (13) pour produire un signal d'alerte (131) en cas de circulation à contresens d'un véhicule (12), caractérisé en ce qu'il comprend un organe d'arrosage (14) dirigé vers ledit véhicule (12) et commandé par ledit signal d'alerte (131).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un organe de signalisation (15,\n<CLM>\1\tà destination dudit véhicule (12), cet organe étant commandé par ledit signal d'alerte (131).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit organe de signalisation consiste en un équipement lumineux (15).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit organe de signalisation consiste en un équipement sonore (16).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un organe de protection (135) à destination d'un poste de commandement, cet organe étant commandé par ledit signal d'alerte (131).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit organe de protection (13) indique la localisation dudit véhicule (12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe de détection (13) comprend un radar pour détecter le contresens.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en que ledit organe de détection (13) comprend deux détecteurs (132,\n<CLM>\1\tet un circuit de commande (134) qui produit le signal d'alerte (131) lorsque le deuxième détecteur (133) est activé après que le premier détecteur (132) ait été activé. 3049108 7\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que lesdits détecteurs (132,\n<CLM>\1\tsont du type infrarouge.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe d'arrosage (14) est alimenté par un réservoir de liquide.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que ledit réservoir contient de l'eau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que ledit réservoir contient un liquide opaque.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit réservoir contient un mélange de savon métallique et d'huile.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 13, caractérisé en ce que ledit savon métallique est un complexe d'aluminium et en ce que l'huile est minérale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe d'arrosage (14) prend la forme d'un arroseur canon à secteur réglable.
Brevet FR3049109A1 (20170922)
REVENDICATIONS1- le procédé s'applique à une bouteille de verre(ou de toute autre matière, de toute forme, cylindrique, cubique, prismatique) cw rouf aete cmittertf 2- le fil est souple ou rigide, en coton, ciré ou non, ou en tout autre matériau. 3- le fil est placé verticalement ou dans toute autre position. 4- le fil est fixé à la bouteille par tout système permettant de maintenir son extrémité adhérente à la paroi de la bouteille. 5- la première et la deuxième étiquette sont en papier ou tout autre matériau imprimable. 6- les deux parties collantes au verso de la deuxième étiquette sont situées au choix de part et d'autre, en haut et en bas ou en travers. 7- le fil recouvert par la deuxième étiquette est installé verticalement ou dans toute autre position. 8- le geste de découverte se pratique du bas vers le haut ou du 15 haut vers le bas ou de la gauche vers la droite ou de la droite vers la gauche. 9- la partie de la deuxième étiquette qui recouvre le fil peut comporter un système de pré-découpage tel qu'une ligne de perforations.
Brevet FR3049121A1 (20170922)
REVENDICATIONS1) Dispositif de couplage mécanique caractérisé en ce qu'il 5 comporte un module de couplage mâle (1) permettant de relier un périphérique informatique à un dispositif informatique sans endommager ledit périphérique ni ledit dispositif, caractérisé par une forme spécifique d'un connecteur en ligne à cinq extrémités souples permettant de solidariser, de manière temporaire, au moins un module de couplage femelle (3) configuré 10 pour accepter ledit module de couplage mâle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le module de couplage mécanique mâle (1) est configuré pour réaliser un couplage électrique entre ledit dispositif de couplage mâle (1) et au moins un dispositif de couplage mécanique femelle (3). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1 et 2, dans lequel le module de couplage mécanique femelle (3) est configurée pour accepter un dispositif de couplage mécanique et électrique mâle (1).\n<CLM>\1\tSystème, selon les revendications 1, 2 et 3, de couplage mécanique et électrique constitué d'un module de couplage mâle (1) et d'un 20 module de couplage femelle (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit le module de couplage mécanique femelle (3) comporte un espace vide, configuré de manière à maintenir le couplage mécanique en cas de torsion légère dudit module de couplage mâle (1) par 25 rapport audit au moins un dispositif externe et configuré pour se désolidariser dudit au moins un dispositif externe en cas de torsion importante entre ledit module de couplage femelle (3) et ledit au moins un dispositif externe.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le couplage mécanique est en outre configuré pour 30 interdire toute infiltration de liquide lorsque ledit couplage mécanique est dans une position de repos ou une position de torsion légère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit module de couplage mâle (1) et ledit au moins un dispositif externe, comportent chacun au moins une borne électrique (2) 35 configurée pour assurer au moins un contact électrique entre ledit module de couplage mâle (1) et ledit au moins un dispositif externe.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le couplage mécanique est en outre configuré pour 3Q49121 7 maintenir un contact électrique constant quelque soit la force exercée sur ledit module de couplage femelle (3) et tant que le couplage mécanique est maintenu entre ledit module de couplage mâle (1) et ledit module de couplage femelle (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit couplage mécanique et électrique est configuré de manière à permettre un couplage réversible pour au moins un type de connecteur informatique (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le module de couplage mâle est configuré pour être intégré à un dispositif informatique.
Brevet FR3049125A1 (20170922)
REVENDICATIONS1. Boîte de dérivation (100) dérivant de l'énergie électrique fournie à partir d'une source d'énergie (201) vers une pluralité d'objets à alimenter (202,\n<CLM>\1\tavec l'énergie électrique, la boîte de dérivation (100) comprenant : une partie de dérivation dérivant un chemin électrique (205) se connectant à la source d'énergie (201) en au moins deux chemins de dérivation ; un fusible (60) situé sur au moins un des chemins de dérivation ; un élément conducteur (33) connectant la partie de dérivation et le chemin de dérivation ayant le fusible (60) ; une première partie de logement (11) recevant le fusible (60), la première partie de logement (11) ayant une forme de boîte avec une ouverture sur une surface, l'ouverture étant fermée par une partie couvercle (81) pour définir un espace pour loger le fusible (60) à l'intérieur de la première partie de logement (11) ; et une deuxième partie de logement (12) recevant la partie de dérivation, la première partie de logement (11) étant obturée par un premier matériau d'obturation remplissant un espace entre la partie couvercle (81) et l'ouverture et étant sans contact avec le fusible (60), la deuxième partie de logement (12) étant obturée par un deuxième matériau d'obturation indépendant du premier matériau d'obturation, et l'élément conducteur (33) traversant une paroi de séparation (25) séparant la première partie de logement (11) et la deuxième partie de logement (12).\n<CLM>\1\tBoîte de dérivation (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier matériau d'obturation est réalisé à partir d'un matériau pour permettre le décollement du premier matériau d'obturation plus 3049125 S62290 FR JLJ 22 facilement que le décollement du deuxième matériau d'obturation.\n<CLM>\1\tBoîte de dérivation (100) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que 5 le deuxième matériau d'obturation est en contact avec la partie de dérivation.\n<CLM>\1\tBoîte de dérivation (100) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que 10 l'élément conducteur (33) est ajusté par pression dans un trou d'insertion (25a) à travers la paroi de séparation (25).