INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051265A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce que ledit dispositif est une interface de pointage composée d'un système de traitement des données et d'une composition d'émetteur(s) et récepteur(s) qui émettent et ou reçoivent des ondes acoustiques dans la bande des ultrasons\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit système de traitement des données soit associé à un capteur de température\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le nombre des dits émetteurs soit supérieur ou égal à 1, le nombre des dits récepteurs soit supérieur ou égal à 1 et la somme du nombre des dits émetteur(s) et des dits récepteur(s) de position spatiale non-confondu soit supérieur ou égal à\n<CLM>\1\t4. Dispositif selon les revendications 1 et 3 caractérisé en ce que lesdits émetteurs émettent lesdites ondes ultrasoniques de façon focalisée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite focalisation ne soit pas un unique point de focalisation. 4
Brevet FR3051269A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), le calculateur électronique (2) comprenant entre autre, un microcontrôleur (4), un premier bus de communication (8) synchrone avec au moins une première ligne de transfert (10) de données, le module déporté (20) comprenant des moyens de commande (24), un second bus de communication (80) synchrone avec au moins une première ligne de transfert (100) de données, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de communication (18) de type asynchrone adapté pour coupler le premier bus de communication (8) synchrone au second bus de communication (80) synchrone.\n<CLM>\1\tDispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif de communication (18) comporte un premier étage de conversion (28) de signaux couplé au premier bus de communication (8) synchrone et un second étage de conversion (30) de signaux couplé au second bus de communication (80) synchrone.\n<CLM>\1\tDispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier étage de conversion (28) de signaux et le second étage de conversion (30) de signaux sont adaptés pour convertir des signaux référencés en des signaux différentiels et réciproquement.\n<CLM>\1\tDispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le premier étage de conversion (28) de signaux et le second étage de conversion (30) de signaux sont des étages émetteur/récepteur de bus de communication de type asynchrone.\n<CLM>\1\tDispositif de communication entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté, selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le premier étage de conversion (28) de signaux et le second étage de conversion (30) de signaux sont des étages émetteur/récepteur de type CAN.\n<CLM>\1\tDispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins 30 un module déporté (20), selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif de communication (18) de type asynchrone est adapté pour transmettre des données à un débit supérieur à 1 Mbits/s.\n<CLM>\1\tDispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en 3051269 12 ce que le premier bus de communication (8) synchrone ainsi que le second bus de communication (80) synchrone sont des bus de communication de type SPI.\n<CLM>\1\tDispositif électronique comportant un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif de 5 communication (18) tel que revendiqué dans les revendications 1 à 7.
Brevet FR3051274A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Procédé d'assistance à la conduite pour un véhicule automobile (1) se déplaçant sur une voie de roulage (2), comportant une étape (100) de détermination de lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1) délimitant ladite voie de roulage (2) et une étape (150) d'estimation d'une distance séparant le véhicule automobile (1) desdites lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1), caractérisé en ce que l'étape (100) de détermination des lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1) comporte une sous-étape (110) d'extraction de lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\tà Test l'est l'arrière du véhicule automobile à partir d'images capturées par une caméra (5) située à l'arrière du véhicule automobile (1), et une sous- étape (130,\n<CLM>\1\tde modélisation des lignes de marquage (3f , 4' ) Test 'est à l'avant à partir des lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\textraites à Test l'est l'arrière du véhicule automobile (1).\n<CLM>\1\tProcédé d'assistance à la conduite selon la revendication 1, caractérisé en ce que la sous-étape (110) d'extraction de lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\tà l'arrière du véhicule automobile (1) est suivie d'une rest rest sous-étape (120) de détermination d'un rayon de courbure des lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\textraites à l'arrière. Test l'est\n<CLM>\1\tProcédé d'assistance à la conduite selon la revendication 2, caractérisé en ce que la sous-étape (130,\n<CLM>\1\tde modélisation des lignes de marquage à l'avant comporte l'estimation (130) d'une pluralité de rayons de courbure possibles pour les lignes de marquage à l'avant, à partir dudit rayon de courbure déterminé.\n<CLM>\1\tProcédé d'assistance à la conduite selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite pluralité de rayons de courbure possibles pour les 3051274 11 lignes de marquage à l'avant sont en outre fonction d'un paramètre représentatif du type de route.\n<CLM>\1\tProcédé d'assistance à la conduite selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit paramètre est déduit des images capturées par la 5 caméra (5) arrière.\n<CLM>\1\tSystème d'assistance à la conduite pour un véhicule automobile (1) se déplaçant sur une voie de roulage (2), comportant des moyens de détermination de lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1) délimitant ladite voie de roulage (2) et des moyens 10 d'estimation d'une distance séparant le véhicule automobile (1) desdites lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1), caractérisé en ce que les moyens de détermination des lignes de marquage (3f, 4f) à l'avant du véhicule automobile (1) comportent un calculateur apte à extraire des lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\tà Test l'est 15 l'arrière du véhicule automobile à partir d'images capturées par une caméra (5) située à l'arrière du véhicule automobile (1), et à modéliser les lignes de marquage (3 ,\n<CLM>\1\tà l'avant à partir des lignes de lest lest marquage (3 ,\n<CLM>\1\textraites à l'arrière du véhicule automobile (1). Test l'est
Brevet FR3051277A1 (20171117)
REVENDICATIONS1- Dispositif pour la création et la gestion d'identifiants numériques universels utilisables par n'importe quelle organisation publique ou privée partout où il s'avère nécessaire de prendre des dispositions pour prévenir les risques d'erreur, de fraude et de contrefaçon 2- Dispositif permettant d'accélérer la prise de décision partout où des variables prenant plusieurs états rendent la recherche d'ordre exponentiel 10 15 20 25 30 35 40 45
Brevet FR3051283A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Lecteur à couplage électro magnétique (10) comportant : - une antenne (11) configurée pour réaliser un couplage électro magnétique, - un module de gestion (12) configuré pour moduler et transmettre un signal d'entrée (13) sur ladite antenne (11), et pour démoduler et transmettre un signal de sortie (14) réceptionné par ladite antenne (11), - un organe de supervision (15) configuré pour générer ledit signal d'entrée (13) et analyser ledit signal de sortie (14) de sorte à organiser une communication sans fil, - ledit organe de supervision (15) comportant un mode d'endormissement (S1p) configuré pour limiter la consommation d'énergie, un premier signal de réveil (16) permettant de sortir ledit organe de supervision (15) dudit mode d'endormissement (S1p), - ledit module de gestion (12) comportant un mode d'économie d'énergie (LPCD) consistant à mesurer, à intervalles réguliers (dtl), une impédance de ladite antenne (11) afin de détecter une présence d'un périphérique autorisant un couplage électro magnétique, ledit signal de réveil (16) étant activé par ledit module de gestion (12) lorsqu'un périphérique est détecté, et - un second signal de réveil (17) commandé par une horloge (18) configurée pour sortir ledit organe de supervision (15) dudit mode d'endormissement à intervalles 20 réguliers (dt2).\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon la revendication 1, dans lequel lesdits intervalles réguliers (dt2) dudit second signal de réveil (17) sont supérieurs auxdits intervalles réguliers (dtl) dudit mode d'économie d'énergie (LPCD). 25\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdits intervalles réguliers (dt2) dudit second signal de réveil (17) présentent une période supérieure à ls. 30\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel lesdits intervalles réguliers (dt2) dudit second signal de réveil (17) présentent une période sensiblement égale à 2s. 3051283 11\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit mode d'économie d'énergie (LPCD) présente une période d'attente (Std) et une période de détection. 5\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon la revendication 5, dans lequel ladite période d'attente (Std) est comprise entre 35 et 45 ms.\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon la revendication 5 ou 6, dans lequel ladite période d'attente (Std) est sensiblement égale à 40 ms. 10\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon l'une des revendications 5 à 7, dans lequel ladite période de détection est comprise entre 50 et 150 us.\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon l'une des revendications 5 à 8, dans 15 lequel ladite période de détection est sensiblement égale à 100 us.\n<CLM>\1\tLecteur à couplage électro magnétique selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel ledit organe de supervision (15) met en oeuvre le protocole NFC.
Brevet FR3051296A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Machine électrique comprenant un stator et un rotor (10), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (20) avec un empilage de tôles (14) placé sur un arbre de rotor (12), caractérisée en ce que le rotor comprend au moins une cavité (36) avec au moins un bras (52) de maintien d'au moins une masse d'équilibrage (38) dynamique dudit rotor.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les bras s'étendent d'un bord (42; 44, 46; 48,\n<CLM>\1\tde la cavité vers le centre (M) de cette cavité.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les bras (52) sont décalés circonférentiellement les uns des autres d'un angle de 120°.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les bras (52) comprennent une extrémité (34) à une distance (E) du centre (M) de la cavité. 20\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 4, caractérisée en ce que les extrémités des bras (52) comprennent une surface courbe concave (56).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, 25 caractérisée en ce que la masse d'équilibrage (38) comprend une section transversale qui s'inscrit entre les extrémités (54) des bras (52).\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cavité (38) présente une section fermée. 30\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 7, caractérisée en ce que la cavité (38) présente une section fermée polygonale. 3051296 12\n<CLM>\1\tMachine électrique selon la revendication 7 ou 8, caractérisée en ce que la cavité (38) présente une section fermée pentagonale.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cavité (38) est formée par un poinçonnage (40) réalisée dans les tôles.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cavité (38) est disposée selon l'axe longitudinal du rotor et sensiblement parallèlement à celui-ci.\n<CLM>\1\tMachine électrique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la cavité (38) est située à proximité de l'alésage (18) de réception de l'arbre (12) du rotor.
Brevet FR3051311A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif électro-acoustique de reproduction audio de haute fidélité composé De plusieurs haut-parleurs (1) O d'une ébénisterie (4) porteuse des haut-parleurs et comportant l'ensemble des cavités, conduits et matériaux acoustiques permettant la charge desdits haut- parleurs. Dispositif caractérisé en ce que : - Il comporte également un module mémoire électronique (2) et un connecteur électrique et mécanique (3), o chaque haut-parleur (1) est raccordé directement au connecteur (3), sans le truchement d'aucun circuit de filtrage, - le module mémoire électronique (2) logé dans l'ébénisterie est également raccordé au connecteur (3) et permet le stockage des paramètres requis pour le filtrage des signaux d'alimentation des haut-parleurs, - le connecteur (3) réalise le couplage électrique et mécanique du dispositif avec un module de filtrage externe auquel il délègue la charge de l'alimentation des haut-parieurs (1). Ledit module de filtrage externe est informé par le module mémoire électronique (2) via ce même connecteur (3) des paramètres de filtrages requis. Ledit module de filtrage externe peut ainsi potentiellement prendre en charge le filtrage du dispositif, sans connaissance préalable des haut-parleurs ni de leurs charges acoustiques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il ne comporte pas de module mémoire électronique (2).
Brevet FR3051314A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif de localisation d'un bien constitué par un boîtier comportant un circuit électronique commandant l'activation d'un moyen de signalisation (50) en fonction d'un électromagnétique détecté par un module de caractérisé en ce radiocommunication que ledit boîtier lequel est inséré protubérance creuse (2) dans laquelle 20 3 revendication 2 formé par des circuit imprimé double-face (30), reliés pour former un 25 d'excitation. élément 3051314 g - Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit étui rigide (1) est un étui métallique ou métallisé et en ce que la protubérance (2) contenant l'antenne dépasse le bord dudit étui métallique ou métallisé (1). 6 - Dispositif de localisation selon la revendication 3 caractérisé en ce que le circuit imprimé (30) présente sur une face les composants électronique et sur l'autre face au moins deux pattes ressort (38,\n<CLM>\1\tpour la 10 liaison électrique avec des surfaces de contacts prévues sur le moyen de signalisation (50). 7 - Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que la patte de fermeture (10) présente un détrompeur (27) venant se loger, en position 15 fermée, dans une découpe (40) prévue sur le circuit imprimé (30). 8 - Dispositif revendication 1 caractérisé en (10) coopère en position fermée de localisation selon la ce que la patte de fermeture avec le bord du châssis par un 20 clip (16). 9 - Dispositif revendication 1 caractérisé en présente un prolongement f lexi contact électrique pour comma 25 d'un circuit électrique. de localisation selon la ce que la patte de fermeture ble venant en contact avec un nder la fermeture transitoire - Dispositif de revendication précédente caractérisé une zone marquée dont la position châssis est logé dans ledit localisation selon la en ce que l'étui présente correspond à celle dudit prolongement flexible lorsque le 30 étui. 3051314 10 11 - Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'étui présente sur sa face intérieur un moyen de clipsage coopérant avec une zone complémentaire prévue sur ledit châssis afin d'assurer le 5 verrouillage des deux pièces en position assemblée. 12 Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que le circuit imprimé présente au moins une protubérance latérale venant se loger dans une cavité complémentaire prévue sur la paroi intérieure 10 dudit châssis lorsque ledit circuit imprimé est en position assemblée dans ledit châssis. 13 - Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit châssis présente une cavité accordé à la fréquence de résonnance d'un moyen de signalisation sonore. 14 - Dispositif de localisation selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit châssis présente une cavité est associé à au moins deux ergots assurant le blocage du bord dudit moyen de signalisation.20
Brevet FR3051315A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Machine (1) agricole traînée comportant un cadre porteur (3) muni d'outils de traitement (4) et pouvant être relié à l'attelage trois points (5) d'un tracteur (2) au moyen d'un cadre d'accouplement (6), le cadre porteur (3) s'appuyant sur le sol au moins au transport au moyen de roues (15) et un système de report de charge (20) s'étendant entre le cadre porteur (3) et le cadre d'accouplement (6) pour exercer une force sur le cadre d'accouplement (6) dans au moins une configuration dite intermédiaire dans laquelle une majorité des outils de traitement (4) ne sont pas en contact avec le sol et sont disposés à l'arrière des roues (15), caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (30) apte à isoler le circuit hydraulique du système de report de charge (20) dans la configuration dite intermédiaire. Machine agricole selon la revendication 1, caractérisée en ce que le circuit du système de report de charge (20) comporte un sélecteur de circuit (31). Machine agricole selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le dispositif d'isolation (30) est combiné à un dispositif mécanique, hydraulique ou électrique pour détecter la configuration des outils de traitement (4). Machine agricole selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le dispositif d'isolation (30) comporte un clapet anti-retour. Machine agricole selon la revendication 3, caractérisée en ce que le dispositif (32) mécanique comporte une tringle (34), une came (35) et un galet (36), la tringle (34) est liée d'une part directement ou indirectement à au moins un outil de traitement (4) ou au bras de roue (16) et d'autre part à la came (35) , la came (35) guide le galet (36) qui pilote le dispositif d'isolation (30). Machine agricole selon la revendication 5, caractérisée en ce que la tringle (34) est disposée à proximité des parties en mouvement tels que les outils de traitement (4) ou le bras de roue (16). 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t204.\n<CLM>\1\t25 30\n<CLM>\1\t3051315 11\n<CLM>\1\tMachine agricole selon la revendication 3, caractérisée en ce que le dispositif hydraulique ou électrique comporte également au moins un capteur de position ou au moins un capteur de pression destiné à détecter la configuration de la 5 machine (1).\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le dispositif d'isolation (30) est un robinet, une vanne ou un distributeur.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le dispositif d'isolation (30) autorise le transfert d'huile dans et hors du circuit du système de report de charge dans une position de travail ou dans une position de transport.\n<CLM>\1\tMachine agricole selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'il s'agit d'une machine de fenaison, plus particulièrement d'une faneuse. 15
Brevet FR3051319A1 (20171124)
REVENDICATIONS1- Système d'humidification de fourmilière (1) artificielle, caractérisé en ce qu'il est constitué : d'une couche de matière (2) solide capable d'absorber l'eau destinée à être mise en place à l'intérieur de ladite fourmilière (1) artificielle ; d'un réservoir (4) d'eau dont le placement est prévu sous, à l'arrière, à proximité ou à l'intérieur de ladite fourmilière (1) artificielle ; d'une ou de mèche(s) (3) réalisée(s) en une matière capable d'absorber l'eau, prévue(s) pour tremper dans ledit réservoir (4) d'eau et pour conduire l'humidité par capillarité entre ledit réservoir (4) d'eau et ladite couche de matière (2) solide capable d'absorber l'eau. 2- Système selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite couche de matière (2) solide capable d'absorber l'eau est du plâtre. 3- Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il comprend un moulage d'une seule pièce en plâtre incluant les mèches (3) et ladite couche de matière 2 solide capable d'absorber l'eau. Fourmilière (1) artificielle caractérisée en ce qu'elle est pourvue d'un système d'humidification conforme à l'une quelconque des revendications précédentes. 5- Fourmilière (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle est réalisée dans une matière n'absorbant pas l'eau. 6- Fourmilière (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comprend un logement prévu pour recevoir ladite couche de matière (2) solide capable d'absorber l'eau. 7- Fourmilière (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que ladite couche de matière (2) solide capable d'absorber l'eau est mise en place à l'intérieur de ladite fourmilière (1) artificielle au fond de ses chambres ou alvéoles afin que les fourmis vivent à son contact.
Brevet FR3051320A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Composition détachant les oeufs de pou et les lentes caractérisée en ce qu'elle comprend un gel aqueux contenant au moins 5 5 % en poids d'une huile acceptable du point de vue cosmétique, un épaississant et de l'eau.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le gel aqueux comprend au moins 20 °A) en poids d'huile acceptable du point de vue cosmétique et au moins 60 % en poids d'eau. 10\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le gel aqueux comprend 2 à 10 % en poids d'épaississant.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la composition a un pH de 6 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la composition est de pH neutre.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'huile acceptable du point de vue cosmétique est une substance quelconque parmi les acides carboxyliques et les esters 20 carboxyliques ou un mélange de telles substances.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'huile acceptable du point de vue cosmétique est une substance quelconque parmi le myristate d'isopropyle, le palmitate d'isopropyle et l'isononanoate d'isononyle ou un mélange de telles substances. 25\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'épaississant est choisi dans le groupe consistant en (a) un copolymère acrylate de sodium/acryloyldiméthyltaurate de sodium 30 (b) la gomme de xanthane et 3051320 11 (c) le poly(acide acrylique).\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que l'épaississant est un auto-émulsifiant.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 9, caractérisée en ce 5 que l'épaississant comprend un gel comprenant un copolymère acrylate de sodium/acryloyldiméthyltaurate de sodium et de l'isononanoate d'isononyle.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendica-tions 1 à 9, caractérisée en ce que l'épaississant comprend un gel comprenant un 10 copolymère acrylate de sodium/acryloyldiméthyltaurate de sodium et de l'isononanoate d'isononyle, et le gel aqueux contient 20 % en poids d'une substance quelconque parmi l'isononanoate d'isononyle et le palmitate d'isopropyle ou d'un mélange de telles substances comme huile acceptable du point de vue cosmétique et au moins 60 % en poids d'eau. 15\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisée en ce qu'elle comprend 20 % en poids d'isononanoate d'isononyle; 10 % en poids d'un gel comprenant un copolymère acrylate de sodium/acryloyldiméthyltaurate de sodium et de l'isononanoate 20 d'isononyle; 0 % à 5 % en poids d'un additif acceptable du point de vue cosmétique; et de l'eau pour 100 %.
Brevet FR3051321A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Article alimentaire comprenant au moins un fromage et un emballage (10), fermé, enveloppant ledit fromage, ledit fromage étant entier, non tranché, à pâte molle persillée et à croûte fleurie, ladite croûte fleurie recouvrant sensiblement tout le fromage, ledit emballage (10) étant fermé hermétiquement, ledit emballage (10) présentant au moins une paroi (21, 26,\n<CLM>\1\tà perméabilité sélective à l'oxygène et/ou au dioxyde de carbone et/ou à la vapeur d'eau, de manière à contrôler la respiration dudit fromage, ladite paroi (21, 26,\n<CLM>\1\tà perméabilité sélective présentant une épaisseur comprise entre 550um et 1050pm.\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon la revendication précédente, dans lequel ledit fromage se présente sous une forme cylindrique.\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'emballage (10) comprend un corps, dit réceptacle (20), et un film, dit opercule (30), le réceptacle (20) et l'opercule (30) étant scellés hermétiquement entre eux, notamment à chaud.\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon la revendication précédente, dans lequel ledit réceptacle (20) est en matière plastique, notamment en polystyrène, en polyéthylène ou en polyéthylène téréphtalate.\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel ledit réceptacle (20) est formé de parois (21,\n<CLM>\1\tà perméabilité sélective dont les épaisseurs sont comprises entre 550um et 1050pm, et sont notamment de l'ordre de 800pm.\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel ledit opercule (30) est formé d'une paroi (31) à perméabilité sélective, notamment dépourvue de micro-perforation. 30 3051321 11\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, comprenant, en outre, une boîte (40) en carton destinée à envelopper ledit réceptacle (20). 5\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, comprenant, en outre, une pièce de base (50) en carton destinée à couvrir ledit opercule (30), ladite pièce de base (50) en carton étant conçue de manière à protéger l'opercule (30) d'éventuelles agressions extérieures audit article alimentaire. 10\n<CLM>\1\tArticle alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur volumique en oxygène, à l'intérieur dudit emballage (10), est inférieure à 1%. 15 10.Article alimentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la teneur volumique en dioxyde de carbone, à l'intérieur dudit emballage (10), est comprise entre 4% et 13%.
Brevet FR3051323A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Procédé de fabrication de pâtes surgelées à base de bananes Plantin utilisées comme produit alimentaire de transformation, contenant une pâte de bananes broyées obtenue par épluchage et broyage de bananes Plantin, cette pâte de bananes broyées pouvant être ensuite mélangée Soit à de la farine de banane Plantin dans une proportion de 30% de farine de banane Plantin et de 70% de pâte de banane Plantin, afin d'obtenir une pâte humidifiée de jus de bananes broyées, homogène, de couleur jaune grise, à laquelle on ajoute du sel, de la levure ou du jus de citron à titre de conservateur, stabilisateur, et de ferment végétal, qui est conservée entre 0° et 15° Celsius en fin de chaine Soit à de la farine de froment (dans une proportion de 50% de farine de froment et de 50% de pâte de farine de banane) Soit à de la farine de blé (dans une proportion de 20% de farine de blé et 80% de pâte de bananes mures broyées), les pourcentages étant exprimés en poids.
Brevet FR3051324A1 (20171124)
REVENDICATIONS1) Accessoire vestimentaire de protection, notamment pour motard, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce destinée à être portée autour d'une jambe d'une personne, la pièce comportant un moyen de fermeture (8) permettant de maintenir fermée autour de la jambe, la pièce étant faite d'un matériau de protection pour les chutes résistant à l'abrasion destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'aux dessus du genou (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe, l'accessoire vestimentaire étant équipé d'un élément de protection pour le genou (4) et/ou d'un élément de renfort pour le tibias (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau résistant à l'abrasion type kevlar ou cordura (1) protégeant des brûlures en cas de chute ou glissade.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il est réalisé dans des matériaux étanches (1) à l'air ou/et à l'eau permet une protection des membres inferieurs des saletés de la route, du froid ou/et de la pluie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications là 3 caractérisé en ce les éléments de protection pour le genou (4) et/ou le tibia (7) sont adaptés pour protéger des fractures et des contusions.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les éléments de protection du genou (4) et/ou du tibia (7) sont amovibles pour le confort de l'usager.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les éléments de protection du genou (4) et/ou du tibia (7) sont placés dans une poche intégrée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que les éléments de protection du genou (4) et/ou du tibia (7) sont fixés à la pièce destinée à être portée autour d'une jambe par un élément en matière auto-agrippante par exemple (5) 3051324\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que dans lequel la pièce étant faite d'un matériau de protection pour les chutes résistant à l'abrasion destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'au moins au quart de la hauteur de la cuisse (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que dans lequel la pièce étant faite d'un matériau de protection pour les chutes résistant à l'abrasion destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'au moins au deux tiers de la hauteur de la cuisse (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que dans lequel la pièce étant faite d'un matériau de protection pour les chutes résistant à l'abrasion destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'au moins la totalité de la hauteur de la cuisse (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe.
Brevet FR3051326A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Justaucorps (1) destiné à une pratique sportive et/ou artistique, formé d'au moins une portion de justaucorps en tissu élastique extensible conformée pour recouvrir et épouser au moins partiellement une portion du corps, par exemple un buste, caractérisé en ce que le justaucorps (1) comprend au moins un dispositif lumineux (2) intégré à la au moins une portion de justaucorps, ledit dispositif lumineux (2) comprenant : - une ou plusieurs diodes électroluminescentes (3) positionnées sur au moins un ruban élastique (4) disposé sur le justaucorps (1), - au moins un fil conducteur (5) relié à une ou plusieurs diodes électroluminescentes (3), et disposé sur le ruban élastique (4), - au moins un boitier d'alimentation électrique (6) raccordé au fil conducteur (5). 15\n<CLM>\1\tJustaucorps selon la revendication 1, dans lequel la portion de justaucorps comprend un logement (7) dans lequel le boitier d'alimentation électrique (6) est logé. 20\n<CLM>\1\tJustaucorps selon la revendication 2, dans lequel le logement (7) est positionné sous une emmanchure (1a) du justaucorps (1) ou tout autre endroit du justaucorps ne procurant aucune gêne pour l'athlète lors de la pratique de son activité.. 25\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le ruban élastique (4) est disposé dans une gaine protectrice (8) cousue sur la portion de justaucorps.\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, 30 dans lequel le fil conducteur (5) est recouvert d'un revêtement isolant.\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le ruban élastique (4) comprend au moins une portion (4a) présentant une section de largeur réduite par rapport à la largeur globale du ruban élastique (4). 35 3051326 7\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant une pluralité de ruban élastiques (4) équipés d'un dispositif lumineux (2) commun. 5\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le boitier d'alimentation électrique (6) comprend une pile ou une batterie.\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la ou les diodes électroluminescentes (3) sont clignotantes. 10\n<CLM>\1\tJustaucorps selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel le tissu élastique extensible utilisé pour la réalisation du justaucorps (1) est un tissu en élasthanne.
Brevet FR3051330A1 (20171124)
REVENDICATIONS1- Casque de sport (1) comprenant : - une calotte (22) réalisée dans un matériau amortissant, la calotte comportant une surface interne (221) destinée à couvrir, au moins partiellement, le crâne d'un utilisateur, - une bande support (42) dont chaque extrémité (421,\n<CLM>\1\test fixée sur une partie latérale (2211, 2212), respectivement droite et gauche, de la surface interne de la calotte, la bande support recouvrant une partie frontale (2213) de la surface interne sans être reliée à cette partie frontale, la bande support comportant une face intérieure (428) orientée vers le crâne d'un utilisateur, - un élément de confort (51) intercalé entre la face intérieure de la bande support et le crâne de l'utilisateur, caractérisé en ce que la bande support comprend une partie amortissante (423) constituée d'une mousse. 2- Casque de sport (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie amortissante est une mousse viscoélastique. 3- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de confort intègre une mousse dont la densité est inférieure à celle de la mousse constituant la partie amortissante. 4- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande support comprend un film souple (424) sur lequel est fixée la partie amortissante. 5- Casque de sport (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le film souple est constitué d'un matériau parmi le PC, le Mylar®. 6- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande support comprend des ouvertures (426) traversant son épaisseur. 7- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande support comprend au moins une extension supérieure (425) s'étendant de la partie frontale vers le haut de sorte à couvrir une partie supérieure du crâne de l'utilisateur, lorsque le casque est porté, l'extrémité libre (4251) de l'extension supérieure étant fixée sur une partie supérieure de la surface interne de la calotte. 8- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la calotte est constituée d'un matériau parmi l'EPS, I'EPP. 9- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de serrage de tour de tête (4) comprenant la bande support (42) et un élément arrière (41) fixé, au moins, sur les parties latérales droite et gauche de la surface interne de la calotte, et en ce que, de chaque côté du casque, un même organe de liaison solidarise la bande support et l'élément arrière avec la calotte. 10- Casque de sport (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une coque externe (21) recouvrant, au moins en partie, la calotte.
Brevet FR3051335A1 (20171124)
REVENDICATIONS1.- Porte-clés (1), caractérisé en ce qu'il comprend une plaque d'appui (2) d'au moins une clé (9a, 9b, 9c), au moins une tige (8) de réception et de rotation de l'anneau de ladite clé (9a, 9b, 9c), ladite tige (8) étant fixée perpendiculairement à une face (7) de la plaque (2), et au moins un organe de maintien (10) de la clé (9a, 9b, 9c), en appui contre la plaque (2). 2.- Porte-clés selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de maintien est une patte (10) fixée par une extrémité, coudée (11), sur une extrémité (4) de la plaque (2) d'appui et pourvue, à son extrémité (13) opposée, d'un orifice (14) de réception de l'extrémité libre (15) de la tige (8). 3.- Porte-clés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face (17) de la plaque (2) opposée à celle (7) recevant la tige (8) et l'organe de maintien (10) est équipée d'une épingle (18). 4.- Porte-clés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face (17) de la plaque (2) opposée à celle (7) recevant la tige (8) et l'organe de maintien (10) est également équipée d'une tige (8) de réception et de rotation d'au moins une clé ( 9a à 9c) et d'un organe de maintien (10) de la clé contre ladite face. 5.- Porte-clés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la face (17) de la plaque (2) opposée à celle (7) recevant la tige (8) et l'organe de maintien (10) est équipée d'au moins un outil ou d'un accessoire autre qu'une clé (9a à 9c). 6.- Porte-clés selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une face (7) de la plaque (2) est pourvue d'une empreinte de réception d'une clé (9a à 9c). 7.- Porte-clés selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est équipé d'un jeu de tiges (8), amovibles, de différentes longueurs.
Brevet FR3051336A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Dispositif antivol destiné à être placé dans une poche caractérisé en ce qu'il comporte une réglette (10), partie la plus longue destinée être placée à l'intérieur de la poche. La partie supérieure de la réglette se termine par un Io repli en U intitulé le pendoir (11, 21, 31), qui est destiné à être visible, suspendu sur le bord de la poche, deux taquets verrouillables (12,\n<CLM>\1\tétant fixés par des axes (13,23) sur la partie supérieure de la réglette (10), lesdits taquets étant destinés à compresser le tissu contre le pendoir (11, 21, 31), un mors (16, 26,\n<CLM>\1\tétant relié de manière pivotante à l'extrémité inférieure de 15 la réglette, ledit mors (16, 26,\n<CLM>\1\tétant destiné à être pris en sandwich dans un portefeuille.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un noyau (25) permet le déverrouillage des taquets (11, 22), le dit noyau est relié à un levier (14) 20 situé au dos de la réglette, la rotation dudit levier (14) permettant l'écartement des taquets (12,\n<CLM>\1\tafin de libérer la compression exercée sur le pendoir.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'une entaille sur la surface du mors (16, 26,\n<CLM>\1\test réalisé afin de 25 créer une languette (27, 38), cette languette (27,\n<CLM>\1\tse déboîte lorsque le mors (16, 26,\n<CLM>\1\test verrouillé perpendiculairement à la réglette et se bloque dans une position, une pression sur l'extrémité de la languette (27,\n<CLM>\1\tétant nécessaire afin de libérer le pivotement. 30\n<CLM>\1\tProcédé de mise en place du dispositif selon la revendication 3, sur un portefeuille caractérisé en ce qu'il consiste à emboîter le pendoir (11, 21, 31), sur le rebord de la poche et ramener vers l'intérieur les deux taquets articulés (12,\n<CLM>\1\tentre la réglette (10) et le pendoir (11, 21,\n<CLM>\1\tà l'aide de deux doigts pour compresser le tissu, un portefeuille et enfilé dans la poche, le pli 35 vers le bas, le mors (16, 26,\n<CLM>\1\test ensuite poussé entre les rabats du portefeuille jusqu'à ce que la languette (27,\n<CLM>\1\tse déboîte et s'immobilise sur le champ de la réglette en position horizontale. 40 7
Brevet FR3051338A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Applicateur de produit cosmétique (10), notamment mascara, comprenant une âme (12) et une pluralité de protubérances (20) faisant saillie de ladite âme (12), ladite âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), lesdites protubérances (20) s'étendant, chacune, le long d'une direction d'extension principale propre, dite direction d'extension (Y), ladite direction principale (X) et lesdites directions d'extension (Y) étant sécantes ou colinéaires, ledit applicateur (10) comprenant au moins une tranche (30) en un matériau différent du reste de l'applicateur (10), l'âme (12), les protubérances (20) et ladite tranche (30) formant une unique pièce réalisée en continuité de matière.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication précédente, dans lequel ladite tranche (30) correspond à un tronçon de l'âme (12), ledit tronçon (30) étant orienté transversalement à la direction principale (X).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication 1, dans lequel ladite tranche (30) correspond à un tronçon d'une protubérance (20), ledit tronçon (30) étant orienté transversalement à la direction d'extension propre (Y) de ladite protubérance (20).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon la revendication 1, dans lequel ladite tranche (30) est une partie longitudinale de l'âme (12) qui s'étend le long de ladite direction principale (X).\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite tranche (30) est réalisée en un matériau présentant une dureté comprise dans l'intervalle [35 ; 70] Shore A.\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le reste de l'applicateur (10) est réalisé en un matériau présentant une dureté comprise dans l'intervalle [55 ; 70] Shore D. 3051338 10\n<CLM>\1\tApplicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant, en outre, une partie supplémentaire, s'étendant principalement le long de ladite direction principale (X), conçue pour manipuler de l'applicateur 5 (10), ladite partie supplémentaire étant réalisée, de préférence, dans un matériau présentant une dureté comprise dans l'intervalle [55 ; 70] Shore D, l'âme (12), les protubérances (20), la tranche (30) et ladite partie supplémentaire formant une unique pièce plastique réalisée en continuité de matière. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un applicateur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une étape d'impression en trois dimensions. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, dans lequel ladite étape d'impression met en oeuvre une technologie de photo-polymérisation.\n<CLM>\1\tDispositif conçu pour la mise en oeuvre du procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, ledit dispositif comprenant une 20 imprimante pour imprimer en trois dimensions, ladite imprimante étant configurée pour recevoir un fichier numérique, d'une part, et pour imprimer ledit applicateur (10), d'autre part. 25
Brevet FR3051357A1 (20171124)
REVENDICATIONS1. Agent cosmétique désodorisant sous la forme d'une suspension qui contient : 1,0 à 35 % en poids d'au moins une hectorite, 55 à 95 % en poids d'au moins une huile liquide à 20 °C et 1 013 hPa, moins de 3,0 % en poids en eau dans lequel l'agent cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium. Agent cosmétique désodorisant selon la revendication 1, dans lequel l'agent contient une hectorite dotée d'un degré de pureté supérieur à 95 %, préférablement supérieur à 97 °A) et en particulier supérieur à 99 %. Agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'agent contient l'hectorite, par rapport au poids total de l'agent, dans une quantité de 2,0 à 20 % en poids, et en particulier de 3,0 à 15 % en poids. Agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'on sélectionne au moins une huile du groupe des huiles présentant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à 20 °C. Agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'huile contenue est le cyclopentasiloxane. Agent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'huile contenue est le palmitate de 2-éthylhexyle. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t3051357 43\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'huile contenue est le myristate d'isopropyle.\n<CLM>\1\tAgent cosmétique désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, lequel contient en tant qu'huile un mélange de diméthylsiloxane, de cyclopentasiloxane, de palmitate de 2-éthylhexyle et de myristate d'isopropyle.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un agent désodorisant selon l'une quelconque des revendications précédentes, pour la prévention et/ou la réduction de l'odeur corporelle. 15\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique non thérapeutique pour prévenir et/ou réduire les odeurs corporelles, dans lequel un agent cosmétique selon l'une quelconque des revendications précédentes est appliqué sur la peau, en particulier sur la peau des aisselles, et reste sur la peau pendant au moins 1 heure, de préférence pendant au moins 2 heures, préférablement 20 pendant au moins 4 heures, et en particulier pendant au moins 6 heures. 510