INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050914A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration d'un appareil de cuisson (A) par un terminal (T) apte à échanger des informations selon un protocole de communication avec l'appareil de cuisson (A), le procédé de configuration comprenant les étapes suivantes : - (el) création et/ou sélection d'un programme de cuisson (prog), ledit programme de cuisson (prog) comprenant une relation entre une durée de cuisson (t) et une température de cuisson (Te), et/ou - (el') création et/ou sélection d'un état de la cuisson souhaitée (cui_s) correspondant à un état d'avancement de mise en oeuvre dudit programme de cuisson (prog), - (e2) détermination et/ou sélection d'une information de paramétrage de cuisson (ipc) à partir et/ou en correspondance avec ledit programme de cuisson (prog) et/ou de l'état de cuisson souhaitée (cui_s), - (e3) envoi de ladite information de paramétrage de cuisson (ipc) à destination de l'appareil de cuisson (A).\n<CLM>\1\tProcédé de configuration d'un appareil de cuisson (A) par un terminal (T) selon la revendication 1, comprenant en outre les étapes suivantes : - (el") création et/ou sélection d'un profil utilisateur (usr) comprenant un identifiant utilisateur (id), - (e2') affectation de ladite information de paramétrage de cuisson (ipc) audit profil utilisateur (usr).\n<CLM>\1\tProcédé de configuration d'un appareil de cuisson (A) par un terminal (T) selon la revendication 2, dans lequel un premier profil utilisateur (usr) est affecté à une première information de paramétrage de cuisson (ipc) et un deuxième profil utilisateur (usr) est affecté à une deuxième information de paramétrage de cuisson (ipc).\n<CLM>\1\tProcédé de configuration selon l'une des revendications 1 à 3, comprenant une étape de (e0) réception par le terminal (T) d'au moins un programme de cuisson (prog) et/ou d'au moins un état de cuisson souhaitée (cui_s) et/ou d'au moins une information de paramétrage de cuisson (ipc) en provenance d'un serveur (S). 3050914 20\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code agencées pour mettre en oeuvre les étapes d'un procédé de configuration selon l'une des revendications 1 à 4 lorsque ledit programme est exécuté sur un processeur d'un terminal (T). 5\n<CLM>\1\tProduit programme d'ordinateur selon la revendication 5 agencé sous forme d'application téléchargeable sur un terminal (T).\n<CLM>\1\tTerminal (T) comprenant en mémoire les instructions de code d'un 10 produit programme d'ordinateur selon l'une des revendications 5 ou 6 et agencé pour exécuter un tel produit programme d'ordinateur.
Brevet FR3050917A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Barbecue à foyer vertical caractérisé en ce qu'il contient au moins un filtre de protection positionné sensiblement verticalement, parallèlement au foyer et en regard de celui-ci, entre le foyer et un dispositif de maintien des aliments.\n<CLM>\1\tBarbecue selon la revendication 1, caractérisé en ce que le filtre de protection est constitué d'ouvertures de moins de 1 mm2 et en ce qu'il présente une perméabilité aux rayons infrarouge d'au moins 40%.\n<CLM>\1\tBarbecue selon la revendication 1, caractérisé en ce que le filtre de protection est constitué d'ouvertures de moins de 0,53 mm2 et en ce qu'il présente une perméabilité aux rayons infrarouge d'au moins 40%.\n<CLM>\1\tBarbecue selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le filtre de protection est surmonté par une paroi horizontale (j) recouvrant les aliments.\n<CLM>\1\tBarbecue selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le filtre de protection comprend des parois latérales supplémentaires verticales et perpendiculaires au foyer, sur les deux côtés du dispositif de maintien des aliments.\n<CLM>\1\tBarbecue selon la revendication 5, caractérisé en ce que le filtre de protection comprend une paroi de protection supplémentaire verticale arrière (k).\n<CLM>\1\tBarbecue selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le filtre de protection est amovible. 3050917 13 8 Filtre de protection (f) supporté par un cadre métallique rigide, caractérisé en ce que le cadre (i) comprend des moyens de fixation adaptés à un barbecue à foyer vertical et (ii) est positionné sensiblement 5 verticalement, parallèlement au foyer et en regard de celui-ci, entre le foyer vertical et un dispositif de maintien des aliments.\n<CLM>\1\tFiltre de protection selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est constitué d'ouvertures de 10 moins de 1 mm2 et en ce qu'il présente une perméabilité aux rayons infrarouge d'au moins 40%.\n<CLM>\1\tFiltre de protection selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il est constitué d'ouvertures de moins de 0,53 mm2 et en ce qu'il présente une 15 perméabilité aux rayons infrarouge d'au moins 40%.
Brevet FR3050918A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Outil (10) de préparation culinaire caractérisé en ce qu'il comporte un cadre (100) dont au moins une partie (120,\n<CLM>\1\tpossède une section (200, 400,\n<CLM>\1\tcomportant au moins deux points d'inflexion (270, 280, 470, 480, 570,\n<CLM>\1\tdu côté intérieur du cadre.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 1, dans lequel au moins un point d'inflexion (270, 470,\n<CLM>\1\test globalement défini par le sommet (250) d'un angle entre deux segments de la section (200, 400, 500), l'angle étant supérieur à quatre-vingt-dix degrés et inférieur à cent-cinquante degrés.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel au moins un point d'inflexion (280, 480,\n<CLM>\1\tforme un coin.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 1 à 3, la partie (120,\n<CLM>\1\tdu cadre (100) possédant une section (200, 400,\n<CLM>\1\tcomportant au moins deux points d'inflexion (270, 280, 470, 480, 570,\n<CLM>\1\test supérieure à la moitié de la périphérie du cadre.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 1 à 4, qui comporte en outre au moins une lame (130,\n<CLM>\1\tdite « lame transversale » jointe au cadre (100) du côté intérieur du cadre par deux extrémités (135, 140, 150, 155), chaque extrémité de la lame transversale comportant une partie normale au cadre, la lame transversale étant inclinée entre les deux extrémités.\n<CLM>\1\tOutil (10) selon la revendication 5, dans lequel au moins une partie (130a, 130b, 145a, 145b) d'au moins une lame transversale (130,\n<CLM>\1\tpossède une section (200, 400,\n<CLM>\1\tcomportant au moins deux points d'inflexion (270, 280, 470, 480, 570, 580).\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel un axe d'au moins une lame transversale (130,\n<CLM>\1\test perpendiculaire aux faces du cadre (100). 3050918 17\n<CLM>\1\tOutil (10) selon l'une des revendications 5 ou 6, dans lequel un axe d'au moins une lame transversale (130,\n<CLM>\1\test incliné par rapport aux faces du cadre (100). 5\n<CLM>\1\tAppareil (70) de préparation culinaire qui comporte un outil (10) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Appareil (70) selon la revendication 9, qui comporte en outre : - un moteur (705), 10 - un premier arbre d'entrainement entrainé en rotation par le moteur selon un premier axe (710), - un deuxième arbre d'entrainement, en rotation selon un deuxième axe (105), parallèle au premier axe et distinct du premier axe, entrainé par la rotation du premier arbre d'entrainement et 15 - dans lequel l'outil (10) comporte des moyens de fixation (160) au deuxième arbre d'entrainement, et l'outil est entrainé en rotation par le deuxième arbre d'entrainement.\n<CLM>\1\tAppareil (70) selon l'une des revendications 9 ou 10, qui comporte un bol 20 (715) dans lequel est inséré l'outil (10), l'enveloppe du mouvement de l'outil par rapport au moteur (705) étant sensiblement tangente au bol.
Brevet FR3050919A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Ustensile de cuisine comprenant un récipient (2) et une poignée (3), sur le pourtour supérieur externe du récipient (2) s'étendant une patte de fixation (5) ou oreille pourvue d'au moins une ouverture (8) pour l'engagement et la réception d'une extrémité (9) en forme de crochet d'une patte d'accrochage (6) que comporte la poignée (3), sur cette dernière étant encore monté en coulissement un loquet (10) susceptible d'occuper au moins une position de déverrouillage et une position verrouillée (11) dans laquelle il est repoussé sous l'action de moyens de rappel élastique (12) pour venir s'étendre, du côté opposé (14) par rapport à la patte d'accrochage (6), sous la patte de fixation (5) du récipient (2), caractérisé par le fait que le loquet (10) est monté en coulissement sur la poignée (3) suivant une direction (21) formant un angle (22) aigu par rapport au plan (23) de la patte de fixation (5) pour, partant d'une position déverrouillée, écartée de cette patte de fixation (5), se resserrer en directement de cette dernière sous l'action desdits moyens de rappel élastique (12) en position de verrouillage (11).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 1, caractérisé en ce que le loquet (10) comporte à son extrémité (13) une surface d'appui (24) destinée à coopérer avec la patte de fixation (5) en repoussant celle-ci en direction de la patte d'accrochage (6) de la poignée (3), cette surface d'appui (24) formant, dans la position verrouillée (11), un angle de dépouille (25) avec la patte de fixation (5).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le loquet (10) s'étend sous la patte d'accrochage (6) tout en étant monté en coulissement dans un logement (17) sous forme d'une ouverture dans cette patte d'accrochage (6).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 3, caractérisé en ce que le loquet (10) comporte un corps venant s'étendre au travers de du logement 3050919 10 (17) dans la patte d'accrochage (6) et il lui est solidarisé un bouton de commande (18), préférentiellement en un matériau thermiquement isolant.\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que les moyens de rappel élastique (12) se présentent sous forme 5 d'un ressort (19) prenant position sensiblement dans le logement (17) en venant s'interposer entre le loquet (10) et une butée (20) ménagée dans ce logement (17) pour assurer sa fonction de rappel dudit loquet (10) en position de verrouillage (11).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité (9) en forme de crochet de la patte d'accrochage (6) de la poignée (3) et/ou l'ouverture (8) dans la patte de fixation (5) pour la réception de ladite extrémité (9) est pourvue d'un élément amortisseur déformable (28) apte à absorber le jeu fonctionnel entre cette extrémité (9) en forme de crochet et ladite ouverture (8). 15
Brevet FR3050920A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Ustensile de cuisine comprenant un récipient (2) et une poignée (3), sur le pourtour supérieur externe du récipient (2) s'étendant une patte de fixation (5) ou oreille pourvue d'au moins une ouverture (8) pour l'engagement et la réception d'une extrémité (9) en forme de crochet d'une patte d'accrochage (6) que comporte la poignée (3), sur cette dernière étant encore monté en coulissement un loquet (10) susceptible d'occuper au moins une position de déverrouillage et une position verrouillée (11) dans laquelle il est repoussé sous l'action de moyens de rappel (12) pour venir 10 s'étendre, du côté opposé (14) par rapport à la patte d'accrochage (6), sous la patte de fixation (5) du récipient (2), caractérisé par le fait que le loquet (10) est monté en coulissement sur la poignée (3) suivant une direction (21) formant un angle (22) aigu par rapport au plan (23) de la patte de fixation (5) pour, partant d'une position déverrouillée, écartée de cette patte de 15 fixation (5), se resserrer en direction de cette dernière sous l'action desdits moyens de rappel (12) en position de verrouillage (11).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité (9) en forme de crochet de la patte d'accrochage (6) de la poignée (3) et/ou l'ouverture (8) dans la patte de fixation (5) pour la 20 réception de ladite extrémité (9) est pourvue d'un élément amortisseur déforrnable (28) apte à absorber le jeu fonctionnel entre cette extrémité (9) en forme de crochet et ladite ouverture (8).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le loquet (10) comporte à son extrémité (13) une surface d'appui (24) 25 destinée à coopérer avec la patte de fixation (5) en repoussant celle-ci en direction de la patte d'accrochage (6) de la poignée (3), cette surface d'appui (24) formant, dans la position verrouillée (11), un angle de dépouille (25) avec la patte de fixation (5). 3050920 10\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de rappel (12) sont de type élastique.\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le loquet (10) s'étend sous la patte d'accrochage (6) tout en étant monté en coulissement dans un logement (17) sous forme d'une ouverture dans cette patte d'accrochage (6).\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 4, caractérisé en ce que le loquet (10) comporte un corps venant s'étendre au travers du logement (17) dans la patte d'accrochage (6) et il lui est solidarisé un bouton de commande (18), préférentiellement en un matériau thermiquement isolant.\n<CLM>\1\tUstensile de cuisine selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que les moyens de rappel (12), de type élastique, se présentent sous forme d'un ressort (19) prenant position sensiblement dans le logement (17) en venant s'interposer entre le loquet (10) et une butée (20) ménagée dans ce logement (17) pour assurer sa fonction de rappel dudit loquet (10) en position de verrouillage (11).
Brevet FR3050925A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Système (10) pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux comprenant - un manchon externe (11) ; - une canule (13) montée coaxialement dans le manchon externe, ladite canule étant apte à être déplacée selon un axe longitudinal (A) dans le manchon externe, la canule étant munie d'une pointe distale (15) effilée ; et - un stent (18) logé à l'intérieur du manchon externe, ledit stent étant monté autour d'une extrémité distale (16) de la canule.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon la revendication 1, dans lequel la pointe distale effilée de la canule débouche à l'extérieur du manchon externe.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le manchon externe est muni d'une pointe distale (12) biseauté.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications 15 précédentes, dans lequel une extrémité proximale de la canule est munie de moyens de couplage à des moyens d'injection de ciment chirurgical, de manière à pouvoir injecter du ciment à travers ladite canule.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la canule est munie d'un orifice latéral (17) apte à laisser passer du 20 ciment depuis l'intérieur vers l'extérieur de ladite canule.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le stent est auto-expansible.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon la revendication 6, dans lequel le stent est en matériau à mémoire de forme, préférentiellement en alliage nikel/titane. 3050925 13\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le stent est entouré d'un film antifuite (19), préférentiellement en polytétrafluoréthylène (PTFE).\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications 5 1-8, dans lequel le manchon externe et la canule présentent un profil droit.\n<CLM>\1\tSystème pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications 1-8, dans lequel au moins l'extrémité distale du manchon externe et de la canule présentent un profil courbe.\n<CLM>\1\tKit d'injection de ciment chirurgical en intra-osseux comprenant un système pour 10 l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux selon l'une des revendications 1-10, des moyens d'injection de ciment chirurgical aptes à être connectés à l'extrémité proximale de la canule interne, et éventuellement du ciment chirurgical.15
Brevet FR3050926A1 (20171110)
REVENDICATIONS1/ Dispositif pour aligner et disposer les dents des maxillaires dans une position idéale, correspondant à un rapport fonctionnel et esthétique avec les dents voisines et antagonistes, caractérisé en ce qu'il comporte une partie fixe consistant en un dispositif d'expansion transversale par boucle(2) destiné à être fixée sur des bagues scellées sur les molaires(1), reliant ces deux bagues entre elles et comprenant des bras(3) destinés à longer les faces palatines des secteurs latéraux, et une partie mobile antérieure(5),destinée à être fixée sur les bras internes de la partie fixe. 2/ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie mobile antérieure de l'appareil comporte un double arc(5), ajusté à la partie postérieure (linguale ou palatine) des dents antérieures d'un modèle préalablement réalisé par set up numérique ou non, et préfigurant la position idéale des dents, donc de fin de traitement. 3/ Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la partie mobile antérieure(5) comporte des tubes(4) solidaires du double arc, pour s'insérer de chaque coté, sur les bras(3) de la partie fixe. 4/ Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte des tubes(11) comportant un crochet(13), et placés après emboitement de la partie mobile et de la partie fixe, qui sont sertis sur l'extrémité des bras de la partie fixe, et permettent l'activation du système par pose d'élastiques(6), entre des crochets(12)solidaires des tubes(4) du double arc et les crochets (13) solidaires des tubes (11)du bras de la partie fixe. 5/ Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que les tubes(11) sertis à l'extrémité des bras de la partie fixe, constituent une butée de sécurité, afin de limiter la course en avant du double arc, évitant ainsi le risque d'une vestibulo-version trop importante des dents antérieures. 6/dispositif selon selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des crochets(7) fixés aux bagues molaires(1) du coté externe de chaque coté, allant jusqu'à l'espace interdentaire entre la première et la deuxième prémolaire, et 6 3050926 , un élastique(8) destiné à être fixés entre les deux crochets afin que l'élastique exerce une force poussant les dents contre le double arc. 7/Dispositif selon la revendication 6 caractérisé par le fait qu'il comporte des taquets(10), pour le guidage de l'élastique vestibulaire destinés à être collés sur la surface de la dent 5 afin que la direction de la force délivrée par l'élastique soit optimale,de manière à ingresser ou égresser individuellement chaque dent, voire de modifier son axe en fixant deux taquets sur la dent. 10 15 20 25 7
Brevet FR3050928A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Orthèse de compression veineuse élastique, tricotée, présentant la forme d'un fourreau déformable, et indiquée en cas d'affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient, ledit membre inférieur comportant une cheville, un mollet et une cuisse, ladite orthèse comportant une partie de cheville (14) destinée à envelopper la cheville et une partie de mollet (16) destinée à envelopper le mollet, ladite orthèse présentant un profil de pression textile tel que : la pression textile mesurée à la cheville est inférieure à 10 mmHg, et - la pression textile mesurée au mollet est inférieure à 35 mmHg et supérieure à 25 mmHg, la pression textile étant la pression au sens de la norme NF G30102.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle : - la pression textile mesurée à la cheville est inférieure à 7 mmHg, et - la pression textile mesurée au mollet est inférieure à 33 mmHg et supérieure à 28 mmHg.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle : - la pression textile mesurée à la cheville est inférieure à 5 mmHg, et - la pression textile mesurée au mollet est inférieure à 30 mmHg.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle : - la pression textile mesurée à la cheville est supérieure à 3 mmHg.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, ladite orthèse comportant une partie de cuisse (20) destinée à envelopper la cuisse, ladite orthèse présentant un profil de pression textile tel que : - la pression textile mesurée en milieu de cuisse est inférieure à 10 mmHg.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle : - la pression textile mesurée en milieu de cuisse est inférieure à 5 mmHg.\n<CLM>\1\tOrthèse selon la revendication immédiatement précédente, dans laquelle : - la pression textile mesurée en milieu de cuisse est inférieure à 3 mmHg. 3050928 10\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la hauteur de maille de la partie de cheville est supérieure la hauteur de maille de la partie de mollet, l'augmentation étant de préférence progressive.\n<CLM>\1\tOrthèse selon l'une quelconque des revendications précédentes, choisie dans le 5 groupe constitué par une chaussette "mi-bas", un "bas-cuisse", et un collant.
Brevet FR3050929A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. sporter un uti m ...v, réduite l (1 de t nt Ufl--,", compr ver- des 5centre àe pteà 20 ition esen se da.ne esz dan (7 disse, rare teriec en ce lisateurs '4) qui. en. (4,eec la st.ahilit4 de chdssis (3) cnn lorsie le e- est en le stehi1±teiirs (A41 permetta 4at eue ayant une ale dëficl_entu déje.La.cec ce ce ver icnennc -Ç..-. (1) S5.LOI la reven les stabili moins (45) (2) la revendication 25 roule\n<CLM>\1\test relui-- par l'intermedia re d'un verin est meUle entre eue tIc(45) contact avec ie rouler selon -1.1ne en 30 4, care.ct une , ect:da 3050929 16 en _ 1-\n<CLM>\1\tjoule 5 ct de une ctivée dans laquelle a e pas. -osition desarrione ; r 1 é e a :tic, ositier act verte . la (43) Olisation '46) posctlon revendicer _crise en à 2 poi:±on activéé entraine stabilisaticu (46, de do a coemande 10 -,ge du vérlso. de cnnition t. a position no Véhicule ion l'une des reoe- ons t à 5, caractérisé que les stebiliscreors (44) comportent deux, roulett. (45) dispoesde rt é'am.1:re 15 is (2) motorisé selon. 'am dian rongitudinel châssis (2) motorise.\n<CLM>\1\tVéhicule (I) selon, l'une caracter±se moyene d'activation (8 -cofacteur déplseemoo'- ou de statidel revendloétionv lateforms (3) iép'aeen co 6, véhicule nanière à contrôler Toétad de 8 Vehicule' selon le ' cat;inon t., caracteri qu...., 1e contacteur. (12) liedariso4 plat-. 1 1 contac (12) mobile- une ..:-,sition r nciénohée dans la ouedLle les meys. vat ( lacement sont désactivés atic (1), une dc- 1e deweee d'ac . (8 :.ztivés uetteot un Cepdcact 9 oule (I) selon une des deoerise en cc Jae limoyeno ce. titué- par superieure\n<CLM>\1\tYéh.tcu. le 1 c reve -idatiom ce que fauteuil (9) est ion enclenchée ameat acule (1). 7 et '8) :lu crise en pla\n<CLM>\1\t3050929 17 de maz:' coopérer avec les 2ioyens d'activation
Brevet FR3050936A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Composé de formule (I): HO NO2 ou un sel, solvate, clathrate, hydrate, ou polymorphe pharmaceutiquement acceptable dudit composé ; pour son utilisation pour le traitement ou la prévention d'une maladie causée par une accumulation d'acides gras à très longue chaîne dans l'organisme.\n<CLM>\1\tComposé pour l'utilisation selon la revendication 1, qui est sous la forme d'un sel avec l'éthanolamine.\n<CLM>\1\tComposé pour l'utilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, où la maladie causée par une accumulation d'acides gras à très longue chaîne dans l'organisme est choisie parmi les différents variants phénotypiques du syndrome de Zellweger, l'adrénoleucodystrophie liée à l'X, la déficience en Acyl-CoA oxidase de type 1 et la déficience en protéine bifonctionnelle peroxysomale. zo\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour son utilisation pour le traitement ou la prévention d'une maladie causée par une accumulation d'acides gras à très longue chaîne dans l'organisme, ladite composition comprenant, en tant que molécule active, un composé de formule (I) ou un sel, solvate, clathrate, hydrate, ou polymorphe pharmaceutiquement acceptable dudit composé, tel que défini à la 25 revendication 1 ou 2, et un ou plusieurs excipients pharmaceutiquement acceptables. 3050936 11\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique pour l'utilisation selon la revendication 4, où la maladie causée par une accumulation d'acides gras à très longue chaîne dans l'organisme est choisie parmi les différents variants phénotypiques du syndrome 5 de Zellweger, l'adrénoleucodystrophie liée à l'X, la déficience en Acyl-CoA oxidase de type 1 et la déficience en protéine bifonctionnelle peroxysomale.
Brevet FR3050938A1 (20171110)
REVENDICATIONS1.) Mouche bébé par aspiration avec filtre assainisseur comprenant un corps tubulaire (2), un embout narinaire (3), un fond (4) avec embout (5) pour un tuyau (6) allant à un embout buccal et un tampon filtre (8), caractérisé en ce que le corps tubulaire (2) délimite une chambre longitudinale lisse (7), dans laquelle le tampon filtre (8), ayant la même section transversale que cette chambre mais avec un jeu fonctionnel pour son glissement, peut coulisser librement entre une position A de fin d'aspiration, dans laquelle le tampon-filtre (8) est en appui sur ou près du fond (4) du corps, et une position B de fin d'assainissement, dans laquelle le tampon-filtre (8) est en appui contre une butée (10). 2.) Mouche bébé par aspiration avec filtre assainisseur, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la chambre (7) est séparée d'une chambre (15) de retenue du mucus par une paroi diamétrale (16) portant une canule axiale (17) et constituant butée (10) pour le tampon (8).15
Brevet FR3050939A1 (20171110)
REVENDICATIONS1.) Mouche bébé avec aspiration dirigée et filtrée comprenant dans un corps tubulaire (2), et entre un embout buccal (6) et un embout narinaire (3), une chambre A de retenue du mucus et une chambre B de détente du flux d'aspiration, la 5 chambre A de retenue comportant des moyens (7) d'appui et de positionnement longitudinal d'un tampon-filtre (8) et une protubérance axiale (10) contribuant à la rétention du mucus, caractérisé en ce que, dans la chambre A de retenue, la distance L entre les moyens d'appui (7) du tampon-filtre (8) et l'extrémite (11) de la protubérance (10), est inférieure à l'épaisseur E du tampon-filtre (8) au repos, afin 10 que, après montage, la partie centrale de ce tampon soit comprimée par la protubérance axiale (10), avec l'effet de déporter le passage du flux d'aspiration sur une couronne périphérique W du tampon (8), et de répartir le mucus sur la face périphérique interne (3f) de la chambre de retenue. 2.) Mouche bébé avec aspiration dirigée et filtrée, selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce qu'une chambre C, suivant la chambre de détente B, contient des moyens (26) pour filtrer et/ou décontaminer le flux d'air la traversant.
Brevet FR3050941A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'exsufflation (1) comprenant : un embout de soufflage (3) comprenant un orifice d'entrée d'air (5) ; un système de sortie d'air (7) configuré pour communiquer fluidiquement avec l'orifice d'entrée d'air (5), le système de sortie d'air (7) comprenant au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13,\n<CLM>\1\tet un élément d'obstruction (17) configuré pour obstruer au moins partiellement au moins un orifice de sortie d'air (9, 11, 13,\n<CLM>\1\tparmi les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon la revendication 1, dans lequel les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13,\n<CLM>\1\tsont de tailles différentes.\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'élément d'obstruction (17) est monté mobile entre une première position et au moins une deuxième position dans laquelle l'élément d'obstruction (17) obstrue au moins partiellement au moins un orifice de sortie d'air (9, 11, 13,\n<CLM>\1\tparmi les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon la revendication 3, dans lequel, dans l'au moins une deuxième position, l'élément d'obstruction (17) est configuré pour obstruer totalement au moins un orifice de sortie d'air parmi les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon l'une des revendications précédentes, comprenant un corps (19) dans lequel sont ménagés l'orifice d'entrée d'air (5) et les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon la revendication 5, dans lequel le corps (19) comprend un élément d'appui (21) disposé entre l'embout de soufflage (3) et le système de sortie d'air (7).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon l'une des revendications 5 ou 6, dans 35 lequel le corps (19) comprend des éléments d'indexation (35) et l'élément d'obstruction (17) comprend une portion d'indexation configurée pour coopérer avec 3050941 10 les éléments d'indexation (35) du corps (19), les éléments d'indexation (35) définissant les au moins deux positions de l'élément d'obstruction (17).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon la revendication 7, dans lequel le corps 5 (19) comprend des indications visuelles (39) configurées pour identifier les éléments d'indexation (35), les indications visuelles (39) correspondant à chaque position parmi les au moins deux positions.\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon l'une des revendications 3 à 8, dans 10 lequel, dans la première position, l'élément obstruction (17) libère les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).\n<CLM>\1\tDispositif d'exsufflation selon l'une des revendications 3 à 8, dans lequel, dans la première position, l'élément d'obstruction est configuré pour obstruer 15 un premier orifice de sortie d'air parmi les au moins deux orifices de sortie d'air, et dans la deuxième position, l'élément d'obstruction est configuré pour obstruer un deuxième orifice de sortie d'air parmi les au moins deux orifices de sortie d'air.
Brevet FR3050943A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Procédé de nettoyage d'un canal millimétrique d'un échangeur-réacteur, avec ledit canal millimétrique recouvert au moins partiellement d'un dépôt de catalyseur, comprenant la génération d'au moins une onde ultrasonore traversant le canal dans une direction d'écoulement d'au moins un fluide de traitement servant de milieu support de l'onde ultrasonore, avec le fluide de traitement soumis aux ultrasons permettant de générer un phénomène de cavitation permettant de décoller de la surface intérieure du canal millimétrique le dépôt de catalyseur.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'onde ultrasonore est générée au moyen d'un transducteur A plaqué sur la surface extérieure de l'échangeurréacteu r.\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'onde ultrasonore est générée au moyen d'un transducteur B inséré dans l'entrée 1 ou la sortie 2 de l'échangeur-réacteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le fluide de traitement comprend de l'eau.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le fluide de traitement comprend un agent lessiviel de type tensio-actif cationique utilisé seul ou en combinaison avec une amide oxide de type Lauryl Amidopropyl Dimethyl Amine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la teneur totale massique de l'agent lessiviel dans le fluide de traitement est comprise entre 0.1 et 1%. 3050943 7\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le fluide de traitement est à une température comprise entre 20°C et 45°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le fluide de traitement 5 présente un débit compris entre 0 et 10L/ min.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'onde ultrasonore présente une fréquence comprise entre20 et 100 kHz. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que l'onde ultrasonore peut être appliquée lorsque le fluide de traitement est en circulation ou stationnaire dans le canal millimétrique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit procédé comprend 15 successivement : a) une étape de remplissage d'au moins un canal millimétrique recouvert au moins partiellement d'un dépôt de catalyseur avec le fluide de traitement, b) une étape d'application de l'onde ultrasonore dans le canal millimétrique rempli avec le fluide traitement, et 20 c) une étape de rinçage du canal millimétrique au moyen d'un liquide aqueux, de préférence avec de l'eau déminéralisée.
Brevet FR3050947A1 (20171110)
REVENDICATIONS1.- Procédé de stabilisation de résidus résultant de la combustion de déchets, dans lequel on réalise un mélange en mettant en contact par malaxage : - des premiers résidus solides, comprenant des résidus sous filtre qui sont recueillis par un filtre d'épuration des fumées produites par la combustion des déchets, - des seconds résidus solides, comprenant des fines des mâchefers qui sont produits par la combustion des déchets, les fines ayant une taille inférieure à 10 mm, et - de l'eau, de sorte que, dans le mélange, chaque kilogramme des premiers résidus solides est allié avec entre 0,15 et 0,5 kg des seconds résidus solides et avec entre 0,5 et 1,2 kg d'eau. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel les fines des mâchefers ont une taille inférieure à 4 mm. 3.- Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel, après avoir malaxé le mélange, on le compacte. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les résidus sous filtre comprennent, voire sont constitués de résidus qui résultent de l'épuration des fumées par de la chaux et qui sont collectés sous un filtre à manches. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'eau du mélange comprend des purges de chaudière. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'eau du mélange comprend des eaux recyclées, des eaux de ruissellement, des eaux usées et/ou des boues liquides issues du traitement des eaux usées. 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les premiers résidus solides sont constitués des résidus sous filtre. 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel des cendres, collectées sous une chaudière par laquelle les fumées de combustion des déchets transitent avant d'atteindre le filtre, sont incluses dans les premiers résidus solides. 3050947 7 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les seconds résidus solides sont constitués des fines des mâchefers. 5 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel des cendres, collectées sous une chaudière par laquelle les fumées de combustion des déchets transitent avant d'atteindre le filtre, sont incluses dans les seconds résidus solides.
Brevet FR3050959A1 (20171110)
REVENDICATIONS1) Dispositif robotisé mobile constitué d'un Cadre (1) sur lequel se déplace une barre verticale (2) sur laquelle se déplace une tête d'impression (3) pour dessiner sur les surfaces verticales caractérisé en ce qu'il accepte un instrument de dessin libre (7) dont la pression sur la surface verticale est ajustée automatiquement en temps réel par un capteur de force (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif atténue les phénomènes vibratoires par des barres de renfort (4) qui relient le cadre (1) et l'angle entre la surface verticale et le sol.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la tête d'impression (3) est constituée de 2 pièces mobiles selon des directions parallèles et donc 2 échelles de précision de mouvement indépendantes.
Brevet FR3050967A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Insert (40) de planche de bord (10) de véhicule automobile, agencé pour être monté sur une planche de bord (10) et recevoir un appareil électrique (50) connecté à un segment de faisceau électrique (30), l'insert (40) comprenant une paroi (41), caractérisé en ce que ladite paroi (41) comprend une inflexion (42) agencée pour laisser un espace au segment de faisceau électrique (30), entre une portion de ladite paroi (41) et l'appareil électrique (50).\n<CLM>\1\tInsert (40) de planche de bord (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite inflexion (42) sépare la paroi (41) en une première portion (41a) agencée pour accueillir un appareil électrique (50) et une deuxième portion (41b) ayant une pente plus progressive que ladite première portion (41a) et/ou décalée axialement vers le fond de la planche de bord (10) par rapport à ladite première portion (41a), de telle sorte à loger un segment de faisceau électrique (30).\n<CLM>\1\tInsert (40) de planche de bord (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'insert (40) est pourvu dans une ouverture (11) de ladite planche de bord (10) et en ce que ladite paroi (41) est positionnée dans la partie inférieure de ladite ouverture (11).\n<CLM>\1\tInsert (40) de planche de bord (10) selon l'une quelconque des 20 revendications précédentes, agencé pour recevoir un combiné d'instrumentation comme appareil électrique (50).\n<CLM>\1\tInsert (40) de planche de bord (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'au moins une portion de la paroi (41) est agencée entre une traverse (60) de planche de bord (10) et le segment de 25 faisceau électrique (30).\n<CLM>\1\tPlanche de bord (10) pour véhicule automobile, ladite planche de bord (10) comprenant une ouverture (11) apte à recevoir un appareil électrique (50), un segment de faisceau électrique (30) pour connecter l'appareil électrique 3050967 - 9 - (50) à un réseau de bord du véhicule, ainsi qu'un insert (40) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tPlanche de bord (10) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite planche de bord (10) comprend un appareil 5 électrique (50), par exemple un combiné d'instrumentation.\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un appareil électrique (50) à une planche de bord (10) de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 6 à 7, comprenant les étapes consistant à: - assembler un insert (40) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 10 dans une ouverture (11) de la planche de bord (10) de véhicule automobile, - positionner l'appareil électrique (50) face à l'ouverture (11) de ladite planche de bord (10), - connecter ledit appareil électrique (50) à un faisceau électrique, 15 - assembler définitivement l'appareil électrique (50) dans l'ouverture de ladite planche de bord (10).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, comprenant une planche de bord (10) selon l'une des revendications 6 à 7 ou un insert (40) de planche de bord (10) selon l'une des revendications 1 à 5.20
Brevet FR3050970A1 (20171110)
REVENDICATIONS1 - Système de pédale comprenant une pédale de frein (4) prévue pour agir par une tige de commande (24) sur un maître-cylindre, pour un véhicule automobile équipé d'une fonction de freinage automatique qui déplace automatiquement cette tige de commande (24), caractérisé en ce qu'il comporte un levier intermédiaire (10) fixé sur un pivot (6), comprenant une liaison avec la tige de commande (24) pour agir directement sur cette tige de commande (24), ce levier intermédiaire (10) comprenant une butée (14,\n<CLM>\1\tpermettant l'appui de la pédale de frein (4) sur cette butée (14,\n<CLM>\1\tpour un freinage normal du véhicule par le conducteur, et comprenant une liaison supplémentaire avec cette pédale par un moyen de friction (16). 2 - Système de pédale selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pédale de frein (4) et le levier intermédiaire (10) sont fixés sur un pivot (6) 15 présentant un axe commun. 3 - Système de pédale selon la revendication 2, caractérisé en ce que le levier intermédiaire (10) présente un corps principal disposé parallèlement à la pédale de frein (4). 4 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que le moyen de friction (16) comporte une agrafe comprenant une section transversale présentant la forme générale d'un « U », qui reçoit à l'intérieur avec un frottement la pédale de frein (4). 5 - Système de pédale selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que l'agrafe du moyen de friction (16) comporte une aile latérale (36) qui 25 est fixée sur le côté du corps principal du levier intermédiaire (10). 6 - Système de pédale selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que le fond de la section transversale en forme de « U » constitue la butée (52) permettant l'appui de la pédale de frein (4). 7 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce que la butée (14) du levier intermédiaire (10) comporte une élasticité recevant l'appui de la pédale de frein (4). 3050970 10 8 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la butée (14) du levier intermédiaire (10) est fixée sur une face d'appui transversale (30) formée par un pliage d'une tôle constituant le corps de ce levier intermédiaire (10). 5 9 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le levier intermédiaire (10) comporte une cage (12) prévue pour recevoir l'extrémité arrière de la tige de commande (24). 10 - Véhicule automobile équipé d'un système de pédale comprenant 10 une pédale de frein (4) agissant sur une tige de commande (24), et d'une fonction de freinage automatique qui déplace automatiquement cette tige de commande (24), caractérisé en ce que le système de pédale est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3050971A1 (20171110)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de commande d'un couple moteur (CM) permettant de sortir d'un mode de fonctionnement en roue libre d'un véhicule automobile pourvu d'un moteur à combustion interne, d'un organe de démarrage du moteur, d'un organe de freinage et d'une unité de contrôle apte à commander un couple moteur (CM) pour atteindre un régime moteur (RM) cible du véhicule automobile quand la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre est déclenchée par un actionnement de l'organe de freinage, caractérisé en ce que la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre s'effectue par entraînement du moteur par l'organe de démarrage sans injection.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le couple moteur (CM) est maintenu sensiblement constant pendant la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel le couple moteur (CM) pendant la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre est sensiblement égal au couple moteur (CM) après redémarrage du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, lors de l'entraînement du moteur par l'organe de démarrage sans injection, le régime du moteur augmente pour atteindre un régime d'un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, la chaîne de traction étant refermée (8) pendant que le moteur maintient son régime.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel, après fermeture (8) de la chaîne de traction, celle-ci exerce une action de frein moteur.\n<CLM>\1\tUnité de contrôle d'un mode de fonctionnement en roue libre pour un véhicule automobile pourvu d'un moteur à combustion interne, d'un organe de démarrage du moteur et d'un organe de freinage, l'unité de contrôle étant apte à commander un couple moteur (CM) pour atteindre un régime moteur (RM) cible du véhicule automobile quand la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre est déclenchée par un actionnement de l'organe de freinage, caractérisé en ce qu'elle met en oeuvre le procédé de commande selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, l'unité de contrôle comprenant des moyens de commande de la sortie (5) du mode de fonctionnement en roue libre avec des moyens de commande de l'organe de démarrage pour l'entraînement du moteur à combustion interne sans injection. 3050971 11\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne, un organe d'accélération et un organe de freinage caractérisé en ce qu'il comprend une unité de contrôle selon la revendication\n<CLM>\1\t8. Véhicule automobile selon la revendication 7, lequel est un véhicule automobile 5 hybride présentant un moteur électrique.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, lequel comprend un système d'arrêt et de redémarrage automatiques du moteur à combustion interne. 10
Brevet FR3050984A1 (20171110)
REVENDICATIONS1.- Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (10) supportant fixement un réservoir (20) contenant du produit fluide, une tête de distribution (30) étant assemblée sur ledit corps (10) en étant axialement déplaçable par rapport audit réservoir (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ladite tête de distribution (30) comportant une surface d'appui proximale (35) recevant lors de l'actionnement au moins un doigt, typiquement deux doigts, de l'utilisateur, et ledit corps (10) comportant une surface d'appui distale (15) pouvant recevoir lors de l'actionnement un doigt, typiquement le pouce, de l'utilisateur, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un organe d'actionnement amovible (40) qui coopère de manière amovible avec ledit corps (10) au niveau de ladite surface d'appui distale (15), ledit organe d'actionnement amovible (40) ayant une dimension radiale supérieure à celle de ladite surface d'appui distale (15). 2.- Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit réservoir (20) contient une seule dose de produit fluide. 3.- Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit réservoir (20) contient seulement deux doses de produit fluide. 4.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit organe d'actionnement amovible (40) comporte un manchon axial creux (41) qui s'emmanche de manière amovible, notamment par frottements, sur ledit corps (10), notamment autour de ladite surface d'appui distale (15). 5.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit organe d'actionnement amovible (40) 3050984 7 comporte une bride radiale (42), tel qu'un disque, se projetant radialement vers l'extérieur par rapport à ladite surface d'appui distale (15) dudit corps (10). 5 6.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit organe d'actionnement amovible (40) est réalisé dans un matériau souple, tels qu'un thermoplastique élastomère (TPE). 10 7.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel des moyens de blocage et/ou de précompression (50) sont prévus entre ledit corps (10) et ladite tête de distribution (30). 15 8.- Dispositif selon la revendication 7, dans lequel lesdits moyens de blocage et/ou de précompression (50) comportent des ponts sécables.