Brevet FR3052467A1 (20171215)
REVENDICATIONS1. Ensemble de toilettes (1) comprenant une armature (2) adaptée pour supporter une cuvette de toilettes, un conduit d'alimentation (3) d'un liquide de chasse présentant un orifice (31) destiné à déboucher dans la cuvette et un conduit d'évacuation (4) du liquide de chasse présentant un orifice (41) destiné à déboucher dans la cuvette, et un dispositif d'obturation (6) des orifices (31,\n<CLM>\1\tdes conduits d'alimentation (3) et d'évacuation (4), l'ensemble de toilettes (1) étant caractérisé en ce que le dispositif d'obturation (6) comprend un unique carter adapté pour obturer les orifices (31,\n<CLM>\1\tdes conduits d'alimentation (3) et d'évacuation (4) avant la fixation de la cuvette.\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le carter (61) du dispositif d'obturation (6) comprend une paroi de fond (62) et un flanc (63) périphérique, la paroi de fond (62) étant destinée à être positionnée en regard des orifices (31,\n<CLM>\1\tdes conduits (3,\n<CLM>\1\tet présentant une face interne (62a) et une face externe (62b).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le flanc (63) présente au moins une face (63a, 63b, 63c, 63e, 63f) rectiligne.\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon la revendication 3 caractérisé en ce que toutes les faces (63a, 63b, 63c, 63e, 63f) du flanc (63) sont rectilignes.\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le dispositif d'obturation (6) comprend des moyens de fixation à l'armature (2).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendication 2 à 5, lorsqu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce que le flanc (63) présente une embase (65) comprenant les moyens de fixation du dispositif d'obturation (6) à l'armature (2), les moyens de fixation étant agencés pour que la face interne (62a) de la paroi de fond (62) soit en regard des orifices (31,\n<CLM>\1\tdes conduits d'alimentation (3) et d'évacuation (4) lorsque l'embase (65) est fixée à l'armature (2).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que les moyens de fixation du dispositif d'obturation (6) à l'armature (2) 3052467 9 comprennent au moins une dent (68) encliquetable dans une fente (28) correspondante de l'armature (2).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendications 2 à 7, 5 lorsqu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une tige (26) de fixation de la cuvette à l'armature (2) et en ce que la paroi de fond (62) présente au moins une ouverture (66) adaptée pour recevoir ladite tige (26).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendications 2 à 8, 10 caractérisé en ce que le dispositif d'obturation (6) comprend des moyens de maintien (66) aptes à coopérer avec des moyens de maintien (26) complémentaires ménagés sur l'armature (2), les moyens de maintien (66,\n<CLM>\1\tétant agencés de sorte que le dispositif d'obturation (6) puisse être monté sur l'armature (2) avec la face externe (62b) en regard des orifices (31,\n<CLM>\1\tdes conduits d'alimentation (3) et 15 d'évacuation (4).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon les revendications 8 et 9, caractérisé en ce que les moyens de maintien agencés sur l'armature (2) comprennent la ou les tiges (26) de fixation de la cuvette à l'armature (2) et en ce que les moyens de 20 maintien agencés sur le dispositif d'obturation (6) comprennent la ou les ouvertures (66).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendications 2 à 10, lorsqu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce que le flanc (63) présente 25 au moins une région périmétrique sécable (67), de sorte qu'une portion (69) du dispositif d'obturation (6) comprenant la paroi de fond (62) et une portion du flanc (63) puisse être retirée de l'ensemble de toilettes (1).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon l'une des revendications 6 à 11, 30 lorsqu'elle dépend de la revendication 6, caractérisé en ce que l'ensemble de toilettes (1) comprend une cloison (8) configurée pour être fixée à l'armature (2), sensiblement contre la face externe de l'embase (65).\n<CLM>\1\tEnsemble de toilettes (1) selon la revendication 12, caractérisé en ce 35 que la cloison (8) présente une découpe (81) dans laquelle peuvent être engagés la paroi de fond (62) et le flanc (63).