INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047270A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Ensemble pour turbomachine (1), l'ensemble comprenant : - un carter (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X-X') de la turbomachine (1), - un échangeur thermique surfacique (100) disposé sur une périphérie interne (22) dudit carter (20) et comprenant une pluralité d'ailettes de refroidissement (110) s'étendant radialement vers l'intérieur et longitudinalement, et - un corps central (30) disposé concentriquement en partie à l'intérieur dudit carter (20), ledit carter (20) et le corps central (30) définissant entre eux une voie d'air annulaire (Va) dont la largeur (hva) au niveau de l'échangeur thermique (100) est sensiblement constante, l'ensemble étant caractérisé en ce que la répartition des ailettes (110) est distribuée sur plus de 180° de la périphérie interne (22) du carter (20) et en ce que la hauteur moyenne (hmoy) des ailettes (110) est supérieure à 5% de la largeur (hva) de la voie d'air annulaire (Va) au niveau de l'échangeur thermique (100).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, dans lequel la répartition des ailettes (110) sur la périphérie interne (22) du carter (20) est distribuée de façon discontinue.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel la hauteur (h) des ailettes (110) est constante.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la hauteur (h) entre ailettes (110) est variable. 3047270 18\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, dans lequel la hauteur (h) des ailettes (100) dépend de leur position angulaire et vérifie une fonction sinusoïdale. 5\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, dans lequel l'équation est la suivante : h(e) = holcos(n.0)1, avec n un entier naturel et ho tel que ho n/2 x 0,05 x hv' h' étant la largeur de la voie d'air Va.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans 10 lequel la répartition des ailettes (110) est distribuée sur plus de 270° de la périphérie interne (22) du carter (20).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'espacement entre deux ailettes (110) est inférieur à 8,5 mm, de 15 sorte que l'échangeur (100) se comporte acoustiquement comme une chambre d'expansion pour des fréquences allant jusqu'à 10kHz, à température ambiante de 20°C.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans 20 lequel l'espacement entre deux ailettes (110) est inférieur à 4,3 mm, de sorte que l'échangeur (100) se comporte acoustiquement comme une chambre d'expansion pour des fréquences allant jusqu'à 20kHz, à température ambiante de 20°C. 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'espacement entre deux ailettes (110) est déterminé à isosurface en fonction de la surface d'une ailette (110) et de la surface totale des ailettes (110) souhaitée. 30\n<CLM>\1\tTurbomachine (1) comprenant un ensemble selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3047275A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Procédé pour corriger la quantité de carburant injectée lors de la première injection de la procédure de démarrage d'un moteur à combustion interne à injection directe, le procédé comprenant les étapes suivantes : al- détecter et compter le déplacement en rotation du moteur/vilebrequin à partir de la mise en rotation du vilebrequin, a2- établir ou confirmer la synchronisation à savoir le calage du cycle moteur commandé à partir des signaux d'un capteur de position du vilebrequin, b- déterminer, pour chaque cylindre (C1-C4), une quantité résiduelle de carburant provenant d'un phénomène antérieur lié au cycle moteur antérieur, c- pour chaque cylindre, retrancher ladite quantité résiduelle de carburant de la quantité théorique calculée à injecter à la première injection relative à ce cylindre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel, pour chaque cylindre, ladite quantité résiduelle de carburant est une fraction de la quantité formée par une goutte accumulée au nez de l'injecteur depuis l'arrêt précédent du moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite fraction dépend de la course angulaire pour chaque cylindre entre le début de rotation et la première injection.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite fraction dépend, pour chaque cylindre, de la phase de cycle (A, C, D, E) prévalant dans ce cylindre au moment de la mise en rotation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite fraction est affinée par référence à au moins une table cartographique, dépendant notamment de la température moteur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel ladite quantité formée par une goutte accumulée au nez de l'injecteur depuis l'arrêt précédent du moteur est obtenue en 25 déterminant la phase de cycle prévalant sur chaque cylindre au moment de l'arrêt et le cumul de temps écoulé jusqu'à la remise en rotation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel ladite quantité formée par une goutte accumulée au nez de l'injecteur depuis l'arrêt précédent du moteur est affinée en fonction de la température du moteur à l'arrêt et/ou au démarrage du moteur. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la synchronisation est obtenue rapidement, dans le cas d'un cycle de type « arrêt et démarrage » automatique. 3047275 8\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la synchronisation est obtenue depuis un démarrage à froid ou sans information sur la position d'arrêt.
Brevet FR3047277A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Élément d'injection (201) d'un mélange d'au moins un premier ergol (El) et un deuxième ergol (E2) dans une chambre de combustion (6), l'élément d'injection (201) comprenant une première paroi (202) tubulaire définissant un premier conduit (206) pour l'injection du premier ergol (El), une deuxième paroi (204) entourant la première paroi (202) et définissant, entre les première et deuxième parois, un deuxième conduit (207) pour l'injection du deuxième ergol (E2), caractérisé en ce que la première paroi (202) comprend une première électrode pour l'allumage du mélange par décharge électrique.\n<CLM>\1\tÉlément d'injection (201) selon la revendication 1, comprenant un corps central (203) situé dans le premier conduit (206), la première paroi (202) entourant le corps central (203).\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon la revendication 2, dans lequel le corps central (203) comprend une deuxième électrode pour l'allumage du mélange par décharge électrique.\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la deuxième paroi (204) comprend une deuxième électrode pour l'allumage du mélange par décharge électrique.\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon la revendication 3 ou 4, dans lequel une extrémité aval de la deuxième électrode est située en aval, dans la direction d'injection des ergols, d'une extrémité aval de la première électrode. 304 72 77 11\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la première électrode est une électrode de masse.\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, 5 dans lequel une extrémité aval de la deuxième électrode, dans la direction d'injection des ergols, est plane transversalement à la direction d'injection.\n<CLM>\1\tÉlément d'injection selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le premier conduit (206) et/ou le deuxième conduit (207) 10 présente une forme convergente vers l'aval de l'élément d'injection (201).\n<CLM>\1\tInjecteur comprenant une pluralité d'éléments d'injection selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\tChambre de combustion (6) comportant au moins un élément d'injection selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Moteur-fusée (1) comprenant au moins une chambre de combustion (6) selon la revendication 10.
Brevet FR3047278A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Pompe électrique centrifuge (10) comprenant un carter de moteur (11), contenant à son tour un moteur électrique (12) avec un arbre de transmission (15), et une partie hydraulique (13), l'arbre de transmission (15) étant relié à au moins un rouet de pompe (14) qui est présent dans ladite partie hydraulique (13), ledit carter de moteur (11) étant muni intérieurement d'un boîtier (16) dans lequel ledit moteur électrique (12) est logé, une surface externe dudit boîtier (16) définissant une surface de refroidissement (17) sur laquelle peut s'écouler le liquide refoulé venant de ladite partie hydraulique (13), ladite surface de refroidissement (17) étant munie d'un revêtement résistant à l'oxydation, ladite pompe électrique centrifuge (10) étant caractérisée en ce que ledit revêtement est constitué par une gaine hydrauliquement isolante (18), qui est profilée afin d'influencer ladite surface de refroidissement (17).\n<CLM>\1\tPompe électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite gaine (18) est réalisée en matière plastique.\n<CLM>\1\tPompe électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite gaine (18) est réalisée en un matériau élastomère, et de préférence en caoutchouc.\n<CLM>\1\tPompe électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite gaine (18) est insérée de manière amovible dans le carter de moteur (11).\n<CLM>\1\tPompe électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite gaine (18) est collée à l'intérieur du carter de moteur (11).\n<CLM>\1\tCarter de moteur (11), contenant un moteur électrique (12), ledit carter de moteur (11) comportant à l'intérieur un boîtier (16) dans lequel est logé ledit moteur électrique (12), la surface externe dudit boîtier (16) ) définissant une surface de refroidissement (17) sur laquelle peut s'écouler le liquide refoulé, ladite surface de refroidissement (17) étant munie d'un revêtement résistant à l'oxydation, ledit carter de moteur (11) étant caractérisé en ce que ledit revêtement est constitué par une gaine hydrauliquement isolante (18), qui est profilée afm d'influencer ladite surface de refroidissement (17).30
Brevet FR3047281A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Agrafe (1) de maintien d'un élément de garnissage (18) sur une paroi (15) de 5 structure d'un véhicule comprenant un pion (2) possédant une tête (4) prolongée par une broche (5) dont l'extrémité présente un embout de retenue (8) et une attache (3) constitué d'un têton (9) surmonté sur son 10 bord (10a) par au moins trois languettes (11) équidistantes, caractérisée en ce que l'attache (3) est fixée par les languettes (11) sur l'embout (8) de retenue de la broche (5). 15\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon la revendication 1, caractérisée en ce que le têton (9) de l'attache (3) possède une forme de calotte sphérique dont la concavité est disposée entre les languettes (11). 20\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que les languettes (11) de l'attache (3) possèdent une portion (12) de longueur courbe dont les concavités sont 25 placées en vis à vis.\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, 3047281 12 caractérisée en ce que les languettes (11) de l'attache (3) se prolongent jusqu'à leurs extrémités par une autre portion (16) de longueur en forme de V possédant une enveloppe de grande section dont les concavités sont placées en vis à vis.\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon la revendication 4, caractérisée en ce que la portion (16) des languettes (11) en V de 10 l'attache (3) forme un angle de 90 degrés.\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'attache (3) est métallique. 15\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon la revendication 1, caractérisée en ce que le pion (2) a son embout de retenue (8) de la broche (5) de forme cylindro-conique se terminant par une calotte sphérique destiné à 20 épouser la calotte sphérique du têton (9) de l'attache (3) pour lui permettre de se désaxer angulairement par rapport à l'axe de la broche (5).\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon l'une 25 quelconque des revendications 1 ou 6, caractérisée en ce que le pion (2) comporte un barreau (19) de rigidification transversal 3047281 13 à l'intersection de la tête (4) et de la broche (5).\n<CLM>\1\tAgrafe (1) de maintien selon l'une quelconque des revendications 1 ou 6 à 8, 5 caractérisée en ce que le pion (2) a sa tête (4) qui comporte une embase élastique (4a) surmontée par un organe (4b) en forme de diabolo destiné à retenir l'élément de garnissage (18). 10.Agrafe (1) de maintien selon l'une quelconque des revendications 1 ou 6 à 9, caractérisée en ce que le pion (2) est fabriqué en matière plastique. 11.Véhicule comportant au moins une 15 agrafe pour maintenir un élément de garnissage (18) sur la paroi (15) d'une structure, suivant les revendications 1 à 10.
Brevet FR3047285A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant une boite de vitesses (10) et un récepteur (20) d'un dispositif de commande hydraulique d'embrayage pour un véhicule automobile, le récepteur (20) comprenant un tube (23), une tige piston (26) coulissant dans le tube (23), un ressort de précharge (25) exerçant un effort de précharge entre le tube (23) et la tige piston (26), et une plaque de fixation (21) montée autour du tube (23), et la boite de vitesse (10) comprenant une butée réceptacle (11) coopérant avec la plaque de fixation (21) et une fourchette de débrayage (13) actionnée par la tige piston (26), caractérisé en ce que la butée réceptacle (11) comprend sur sa périphérie une pluralité d'ergots (12a, 12b, 12c, 12d, 12e, 12f) agencés de sorte que la plaque de fixation (21) soit logée entre les ergots pour maintenir le récepteur (20) en placage sur la boite de vitesse (10) par l'effort de précharge de la tige piston (25) contre la fourchette de débrayage (13).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque de fixation (21) comporte un corps plein et dépourvu d'un orifice.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la butée réceptacle (11) comporte un corps plein et dépourvu d'un orifice.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la butée réceptacle (11) comprend au moins deux parties d'appui (11a, 11b) et un passage entre les parties d'appui dans lequel est positionné le tube (23) du récepteur, chaque partie d'appui (11a, 11b) comprenant au moins deux ergots sur sa périphérie.\n<CLM>\1\tProcédé de montage spécifiquement prévu pour un ensemble comprenant une boite de vitesses (10) et un récepteur (20) d'un dispositif de commande hydraulique d'embrayage pour un véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de logement de la plaque de fixation (21) du récepteur (20) entre les ergots (12a, 12b, 12c, 12d, 12e, 12f) de la butée réceptacle (11) et une étape de mise en effort de précharge de la tige piston (26) contre la fourchette de débrayage (13) pour maintenir le récepteur (20) en placage sur la boite de vitesse (10).\n<CLM>\1\tProcédé de montage selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il ne comprend pas d'étape de perçage de la butée réceptacle (11), ni d'étape de taraudage de la butée réceptacle (11) et ni d'étape de vissage de vis sur la butée réceptacle (11) à travers la plaque de fixation (21). 3047285 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un ensemble comprenant une boite de vitesses (10) et un récepteur (20) d'un dispositif de commande hydraulique d'embrayage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3047303A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) Dispositif de sécurité prévu pour remplacer l'ancien système (plombage) de sécurisation des fusils d'assaut de type FAMAS.\n<CLM>\1\tCaractérisé en ce que sa longueur supérieure (1) à un étui de cartouche de calibre 5.56 mm permet son introduction et son extraction de la chambre du fusil comme une munition 5 normale sans que le levier (2) ne vienne toucher la boîte de culasse.\n<CLM>\1\tCaractérisé en ce qu'il comporte un levier (2) visible de l'extérieur.\n<CLM>\1\tCaractérisé en ce qui concerne sa réutilisation sans avoir recours à quoi que ce soit d'autre que le dispositif lui-même.
Brevet FR3047304A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) Cible de tir pour armes tirant des projectiles atteignant la cible (1) caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif indiquant d'une manière visible, sur la cible (1) quel a été le dernier impact (3) d'un projectile tiré sur la cible (1), ce dispositif étant une substance (4) thermo chromique et/ou piezzo chromique réversible associée et incorporée au matériau de la cible (1) ou/et à un film appliqué sur la cible (1), cette substance (4) changeant de couleur à l'endroit de l'impact (3), d'une manière réversible ou/et ayant la propriété supplémentaire d'émettre une fumée, rendant ainsi visuellement identifiable le dernier impact (3), la cible (1) retrouvant son aspect originel au bout d'un temps court, jusqu'au prochain impact, sous l'effet de la température et/ou de la pression du projectile et de la chaleur dégagée par l'impact (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que le matériau de la cible (1) est auto réparateur après l'impact (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication lcaractérisé en ce que la cible (1) comporte des zones concentriques (2) de couleurs différentes.\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication lcaractérisé en ce que la cible (1) suivant la couleur prise, par la substance (3), après l'impact (3) indique le score\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que la cible (1) peut être filmée et l'image transmise par Bluetooth ou Wifi à un Smartphone\n<CLM>\1\tDispositif selon revendication 1 caractérisé en ce que la cible (1) comporte, imprégnée ou associée une substance très sensible au frottement pour apporter plus d'énergie thermique à l'impact (3)
Brevet FR3047305A1 (20170804)
REVENDICATIONS1- Cible (1) pour le tir effectué avec des armes tirant des projectiles atteignant la cible caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une feuille de carton imprégnée d'une substance (4) capable de voir sa couleur changée sous l'effet de l'impact (3), le carton imprégné reprenant da couleur initiale d'avant l'impact, après quelques secondes, et/ou, émettant une fumée à l'endroit de l'impact, ces propriétés permettant au tireur de reconnaître le dernier impact. 2 - Cible (1) selon revendication 1 caractérisée en ce qu'elle 10 est constituée d'une feuille de carton sur laquelle on vient coller un film de pigments sensibles thermo et/ou piezo chromiques ;
Brevet FR3047312A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Appareil d'étalonnage d'un analyseur de particules servant à la mesure de la concentration massique de particules en suspension dans l'atmosphère, comprenant un nébuliseur comportant un réservoir (2) destiné à contenir une solution d'étalonnage, une buse (4), une source (3) d'air comprimé destinée à créer un aérosol à partir de la solution d'étalonnage et un moyen de séchage (5) de l'aérosol, caractérisé en ce que la source de gaz comprimé est constituée par un ensemble d'au moins une bouteille (3) de gaz comprimé et en ce qu'il constitue un ensemble portatif.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 1, comprenant en outre une vanne multivoies (8) comprenant une première voie (V1) raccordée à la sortie du moyen de séchage (5), une deuxième voie (V2) venant se raccorder à l'analyseur de particules et une troisième voie (V4) débouchant vers l'atmosphère.\n<CLM>\1\tAppareil selon la revendication 2, comprenant en outre un filtre à air (12) raccordé à une quatrième voie (V3) de la vanne multivoies (8).\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le réservoir est réalisé en polymère thermoplastique, notamment en HDPE.\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre un condenseur (13) raccordé entre le nébuliseur et le moyen de séchage (5).\n<CLM>\1\tAppareil selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'ensemble des éléments constitutifs de l'appareil d'étalonnage sont montés dans une valise (11) portative.
Brevet FR3047317A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Procédé de configuration d'un système de distribution d'énergie électrique comprenant des éléments configurables et un calculateur (3) associé à des moyens de mémorisation (2,\n<CLM>\1\tdans lesquels sont chargés un logiciel de configuration de paramètres des éléments configurables et un algorithme de test pour le contrôle de la conformité d'une configuration des éléments configurables avec des règles de conformité, caractérisé en ce que lors d'un changement de configuration d'une première configuration des éléments configurables conforme, à une deuxième configuration des éléments configurables, les données de configuration des première et deuxième configurations stockés dans les moyens de mémorisation sont fusionnées puis l'on applique l'algorithme de test à la configuration résultant de la fusion des données de configuration des première et deuxième configurations.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on télécharge la deuxième configuration dans un moyen de mémorisation si le résultat du test de l'algorithme de test est positif.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel la première configuration étant chargée dans une première mémoire (2), on charge la deuxième configuration dans une deuxième mémoire (4), on fusionne les première et deuxième configurations dans la deuxième mémoire, on contrôle la conformité des première et deuxième configurations fusionnées et l'on mémorise la combinaison des première et deuxième configurations dans la première mémoire en écrasant la première configuration et l'on efface la deuxième mémoire.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel, préalablement à l'étape de fusion des première et deuxième configurations du système de distribution, on procède à un test de la conformité de la deuxième configuration avec des règles de conformité avant la fusion des deux configurations.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel on crée un document listant un ensemble de règles 3047317 14 appliquées à des configurations pour décider de la conformité desdites configurations.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les règles du domaine de conformité sont des règles globales s'appliquant à 5 l'ensemble des paramètres de configuration.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les règles du domaine de conformité sont des règles locales ne s'appliquant qu'à une partie des paramètres de configuration.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 10 comprenant en outre une étape de simulation de la configuration résultante de la fusion des éléments configurables des première et deuxième configurations au cours de laquelle on utilise un logiciel de configuration du système de distribution avant implémentation de ladite configuration résultante.
Brevet FR3047323A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Monture de lunette (1) comportant une façade (3), et au moins une branche (6) reliée à la façade (3) par le biais d'un tenon (5') et d'une articulation (2) associée, l'articulation (2) étant formée par une partie mâle (7) et une partie femelle (8) rattachées l'une au tenon (5') et l'autre à la branche (6), la partie mâle (7) présentant une courbure générale de centre virtuel correspondant à un axe d'articulation 00' de la branche (6) par rapport à la façade (3), et la partie femelle (8) comportant une lumière cylindrique droite (80), les deux parties (7,8) s'interpénétrant au cours du déploiement ou du reploiement de la branche (6) par rapport à la façade (3), caractérisé en ce que les zones de contact (ZC1, ZC2, ZC3) entre les deux parties (7,8) sont formées par des points distincts ou des génératrices distinctes parallèles à l'axe d'articulation 00'.\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon la revendication 1, caractérisée en ce que des zones de contact (ZC2, ZC3) se situent aux intersections d'une paroi radiale intérieure (72) de la partie mâle (7) et des arêtes de délimitation d'une paroi intérieure (82) de la lumière (80) de la partie femelle (8).\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'au moins une zone de contact (ZC1) se situe aux intersections d'une paroi radiale extérieure (71) de la partie mâle (7) et d'une ou des parois intérieures (81) de la lumière (80) de la partie femelle (8).\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 3, 3 0 caractérisée en ce que la partie mâle (7) présente en section (s) une forme elliptique. 3047323 15\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la partie mâle (7) présente en section (s) une forme polygonale. 5\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la lumière cylindrique (80) de la partie femelle (8) forme un cylindre elliptique droit. 10\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la lumière cylindrique (80) de la partie femelle (8) forme un cylindre polygonal droit.\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 7, 15 caractérisée en ce qu'un matelas souple élastomère recouvre au moins une des parois intérieures (81,82) de la lumière (80) en contact avec la partie mâle (7).\n<CLM>\1\tMonture de lunette selon l'une des revendications 1 à 8, 20 caractérisée en ce que l'articulation (2) comporte deux parties mâles (7) et deux parties femelles (8) associées.\n<CLM>\1\tPaire de lunettes comportant une monture de lunette (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3047330A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. demandées dans le cadre du brevet INPI de plateforme numérique d'identification de l'auto-clinique et d'auto apprentissages des patients et des proches aidants Le brevet concerne et doit protéger l'ensemble des techniques décrites dans le « fichier de description » dans son ensemble mais également chacune des procédures que sont : le test de concordance auto-clinique ; la description de l'anecdote telle que définie et l'interaction avec un référentiel de compétences quelque soit ce dernier. C'est à dire au delà du référentiel présenté dans la description, l'association du test de concordance auto clinique et de l'anecdote ou de l'un ou l'autre séparément associé à un autre référentiel de compétences pour analyse du comportement adopté entrerait donc en conflit avec le dépôt de ce brevet. En effet, tout comme le test de concordance de script de raisonnement clinique dans le champ médical est protégé, son développement et son adaptation qui apparaît comme une création en soi dans le champ de la clinique profane ou expérientielle doit pouvoir être protégé. L'association produite entre les : test de concordance auto-clinique et l'anecdote, vis à vis du référentiel, tout comme l'articulation avec des contenus pédagogique étant une idée originale en soi, cette association telle que décrite dans le fichier description doit être protégé par ce brevet. Cela y compris le procédé qui consiste produire au travers de l'anecdote l'apport de contenus susceptibles d'enrichir la plate forme au niveau des scenarii développés mobilisant au travers de petits récits de vie des savoirs expérientiels et donc des compétences tel qu'explicité par la plateforme. Ces dernières compétences au travers d'un diagnostic produit par la plateforme servant à proposer une analyse révélant un sentiment d'auto-efficacité (Bandura, 1977)1. 1 Bandura A. (1977). « Self-efficacy: Toward a un fying theory of behav oral change ». Pechological Review, N° 84, pp.191-215. Flora Luigi - 3, rue Louise Weiss 75013 Paris-Te1.01 44 23 70 87-ginologic@free.fr
Brevet FR3047333A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance d'un terminal mobile de télécommunication muni d'un circuit intégré de type carte eUICC ou eSIM, une pluralité de profils d'abonnement étant stockée dans le circuit intégré, le procédé de surveillance comportant les étapes de - incrémenter un compteur à chaque fois qu'un ordre de changement de profil d'abonnement est reçu ; - déterminer un nombre d'ordres de changement de pro- fil d'abonnement reçus au cours d'une durée prédéterminée ; - si le nombre d'ordres de changement de profil d'abonnement reçus au cours de la durée prédéterminée est supérieur à un seuil prédéterminé, en déduire un fonc- tionnement suspect du terminal mobile de télécommunication.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendica- tion 1, comportant en outre l'étape d'envoyer un message d'alerte à un utilisateur du terminal mobile de télécommunication lorsqu'un fonctionnement suspect du terminal mobile de télécommunication est déduit du nombre d'ordres de changement de profil d'abonnement reçus.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendication 2, dans lequel le message d'alerte est envoyé via une fenêtre intruse qui s'affiche sur un écran du terminal mobile de télécommunication.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendication 2, dans lequel le message d'alerte requiert une confirmation de l'utilisateur avant d'exécuter un ordre de changement de profil d'abonnement suivant une détection du fonctionnement suspect. 3047333 9\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendica- tion 2, comportant en outre l'étape de réinitialiser le compteur lorsque le message d'alerte a été envoyé. 5\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon l'une des re- vendications précédentes, dans lequel la durée prédéterminée et le seuil prédéterminé sont configurables.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon l'une des re10 vendications précédentes, le procédé de surveillance étant piloté par le circuit intégré.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendication 7, dans lequel le compteur est mis en oeuvre dans le 15 circuit intégré.\n<CLM>\1\tProcédé de surveillance selon la revendication 7, dans lequel la durée déterminée est mesurée grâce à un chronomètre mis en oeuvre dans le terminal mobile de 20 télécommunication et piloté par le circuit intégré grâce à un outil de type STK. 25
Brevet FR3047337A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. le test de concordance auto-clinique ;\n<CLM>\1\tla description de l'anecdote telle que définie et 10 l'interaction avec un référentiel de compétences quelque soit ce dernier. C'est à dire au delà du référentiel présenté dans la description, l'association du test de concordance auto clinique et de 15 l'anecdote ou de l'un ou l'autre séparément associé à un autre référentiel de compétences pour analyse du comportement adopté entrerait donc en conflit avec le dépôt de ce brevet. En effet, tout comme le test de concordance de script de raisonnement clinique dans le champ médical est protégé, son 20 développement et son adaptation qui apparaît comme une création en soi dans le champ de la clinique profane ou expérientielle doit pouvoir être protégé. L'association produite entre les : test de concordance auto-clinique et l'anecdote, vis à vis du référentiel, tout comme 25 l'articulation avec des contenus pédagogique étant une idée originale en soi, cette association telle que décrite dans le fichier description doit être protégé par ce brevet. Cela y compris le procédé qui consiste produire au travers de l'anecdote l'apport de contenus susceptibles d'enrichir la plate forme au 30 niveau des scenarii développés mobilisant au travers de petits récits de vie des savoirs expérientiels et donc des compétences tel qu'explicité par la plateforme. Ces dernières compétences au travers d'un diagnostic produit par la plateforme servant à proposer une analyse révélant un sentiment d'auto-efficacité 35 (Bandura, 1977)'. 1 Bandura A. (1977). « Self-efficacy: Toward a unifying theory of behavioral change ». Psychological Review, N° 84, pp.191-215. Flora Luigi - 3, rue Louise Weiss 75013 Paris-Te1.01 44 23 70 87-ginologic@free.fr
Brevet FR3047341A1 (20170804)
REVENDICATIONS1) La présente invention concerne un dispositif de conversion superficielle homme machine pour interface fixe et /ou mobile. Elle se compose d'un boitier driver et de lampe electroluminescerte ( balise EL, LED et OLED ). Le driver comprend sans s'y limiter; un boitier d'alimentation, une antenne emetteur recepteur, une batterie interne, des differents organes de detection, d'un processeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisée selon que le dispositif est simultanément compatible dans ses fonctions avec l'ensemble des méthodes d'application des substrats électroluminescents tel que, sans toutefois s'y limiter; la pulvérisation gravitaire, le collage de film engravé et/ou de film sérigrahique, extrusion thermique, la couture textile.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérisées selon que la forme, l'animation et la couleur d'une lampe électoluminescerte visuellement coordonnée à partir de sols, batiments, obstacles, aéronefs, vehicules et usagers soient de nature à former la sous-unité d'une interface plus complexe tel que sans s'y limiter, un moniteur d'affichage, un anémometre, un altimètre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérisées par ce qu'elle permettent la synchronisation du dispositif dans le but de créer une afférence / éfference entre un systeme électronique raccordé au driver et I homme.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérisées selon que le dispositif est couplée à un émetteur permettant le guidage à distance par l'interface créée comme par exemple un ILS, un signal de détresse.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérisées selon que chaque boitier électronique d'alimentation des lampes électroluminescentes disposent d' organes de détection physico-chimique dont les données, collectées, analysées et/ou transmises, permettent de faire réagir de facon appropriée et enfin, coordonnée la signalisation affichée par les surfaces et/ou matières converti. Comme exemple de détection, on citera de facon non limitative: un accélerometre, un altimètre, un anémometre, un barométre, un GPS.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérisées selon que le dispositif intervient dans l'assistance active aux manoeuvres d'atterrissagg/déoollage des aéronefs.
Brevet FR3047345A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Système d'affichage de pages numériques, comprenant : - un support en papier (20) comportant une pluralité de feuilles de papier, - au moins un marqueur (M) associé à chacune des feuilles de papier, - un dispositif de détection (40) adapté pour détecter le marqueur (M) associé à chaque feuille de papier, - un dispositif de traitement (30) adapté pour reconnaitre le marqueur associé à une page ouverte (22) du support en papier (20) et pour associer, à cette page ouverte, une page numérique correspondante (ide), et - un dispositif de projection (50) adapté pour projeter la page numérique correspondante sur la page ouverte (22), la page numérique projetée étant modifiée à chaque changement de page ouverte du support en papier.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de projection (50) et le dispositif de détection (40) sont disposés au coeur d'un abat-jour (100) positionné à la verticale du support en papier (20).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de projection (50) et le dispositif de détection (40) sont intégrés dans une paire de lunettes.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les pages numériques à projeter sont enregistrées et indexées consécutivement dans un fichier numérique (F).\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon la revendication 4, dans lequel un index d'une page numérique (ide) à projeter est associé à un marqueur (M) d'une feuille de papier.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le marqueur (M) est positionné sur une feuille de papier, dans une zone extérieure à une zone de projection (24) de la page numérique à projeter. 3047345 12\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le marqueur (M) est positionné sur une feuille de papier et le dispositif de détection (40) est équipé d'un masque apte à protéger ledit marqueur des projections issues du dispositif de projection (50). 5\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, dans lequel le marqueur (M) est imprimé sur la feuille de papier.\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon la revendication 8, dans lequel le marqueur (M) est imprimé dans une encre infrarouge, le dispositif de détection étant un dispositif de détection par infrarouge. 10\n<CLM>\1\tSystème d'affichage selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comportant un ensemble de sélection des pages numériques à projeter, cet ensemble comprenant: - au moins une puce d'identification par radiofréquence (65) contenant une référence d'identification des pages numériques à projeter, et 15 - un lecteur d'identification par radiofréquence (60) adapté pour lire la puce d'identification par radiofréquence et transmettre son contenu au dispositif de traitement (30). 20
Brevet FR3047347A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Module d'absorption d'une onde sonore (1) comportant un conduit central (20) ajourée dans lequel une onde sonore est destinée à se propager, un carter (10)s'étendant à distance et en regard du conduit central de manière coaxiale, et une chambre d'absorption (40) délimitée en partie par le conduit central et le carter, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une poche (30) deformable élastiquement positionnée dans la chambre d'absorption de sorte à entourer au moins en partie le conduit central, la poche contenant un fluide d'absorption(31).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fluide est un liquide, notamment de l'eau.\n<CLM>\1\tModule selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le conduit central comporte une paroi (21) comprenant des ouvertures traversantes de sorte à mettre en communication fluidique la chambre d'absorption et le conduit central.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 3, caractérisé en ce que la paroi est au moins en partie formée par un filet à maillage rigide.\n<CLM>\1\tModule selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la poche est réalisée en matière plastique flexible.\n<CLM>\1\tModule selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la poche est réalisée en latex ou en silicone. 3047347 10\n<CLM>\1\tDispositif d'absorption d'une onde sonore (100) comportant un canon (120) dans lequel une onde sonore est destinée à se propager , caractérisé en ce qu'il comporte un module d'absorption d'une onde 5 sonore (1) selon l'une des revendications 1 à 6, le conduit central formant le canon.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte une série de modules d'absorption d'une onde sonore (1,2,3,4) aboutés les uns aux 10 autres de sorte que le canon est formé d'une succession des conduits centraux des modules.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que les modules d'absorption présentent des dimensions différentes, notamment des longueurs 15 et/ou des diamètres différents.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 8 à 9, caractérisé en ce que chaque module d'absorption comporte, dans la chambre d'absorption, un élément amortisseur choisi parmi un amortisseur mousse, un 20 amortisseur solide et un amortisseur fluide.
Brevet FR3047356A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Matériau d'anode pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons, comprenant un catalyseur platiné [cat-Pt] de la réaction d'oxydation de l'hydrogène, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un composé porphyrine de cobalt [Co-porp].\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé [Co-porp] est un composé de cobalt (II) ayant un ligand porphyrine éventuellement substitué.\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le composé [Co-porp] est un complexe de cobalt ayant un ligand porphyrine choisi dans le groupe comprenant : - porphyrine ; - 5,10,15,20-tétrakis(4-méthoxypheny1)-21H,23H- porphyrine ; - 5,10,15,20-tetrapheny1-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-fluoropheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(pentafluoropheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-ethoxypheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-aminopheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-hydroxypheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(2,6-difluoropheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-methylpheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-ethylpheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-tertbutylpheny1)-21H,23H-porphiryne ; - 5,10,15,20-tetrakis(4-pyridy1)-21H,23H-porphiryne.\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un rapport massique [cat-Pt]/[Co-porp] compris entre 100/0.1 et 100/40.\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le catalyseur [cat-Pt] est en un matériau choisi dans le groupe comprenant le platine, les alliages de platine PtX, les alliages de platine PtXY, et leurs mélanges, X et Y étant indépendamment l'un de l'autre choisis dans le groupe comprenant Ru, Rh, Os, Ir, Mo, W, Sn, Co, Ge, Ni, Fe, Pd, Cr, et Mn. 3047356 15\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend 5 à 70% en poids de catalyseur [cat-Pt].\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le 5 catalyseur [cat-Pt] est supporté par un support en un matériau carboné choisi dans le groupe comprenant : carbone amorphe ; graphite ; noir de carbone ; nanotubes de carbone ; nanofeuilles de carbone ; graphène ; et leurs mélanges.\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le 10 catalyseur [cat-Pt] est supporté par un support métallique en un matériau choisi dans le groupe comprenant : oxyde métallique ; carbure métallique ; sulfure métallique ; et leurs mélanges\n<CLM>\1\tMatériau d'anode selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le 15 catalyseur [cat-Pt] est partiellement enduit de composé [Co-porp].\n<CLM>\1\tPile à combustible à membrane échangeuse de protons comprenant une anode contentant le matériau objet de l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3047357A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Pile à combustible (1) comprenant - un empilement (2) de cellules élémentaires disposées entre deux plaques terminales (3), - un système de serrage (4) s'étendant au travers des plaques terminales (3) et de l'empilement (2) et configuré pour appliquer un effort de serrage sur l'empilement (2) et ; - un système de circulation de fluide, configuré pour permettre la circulation de fluide caloporteur et de réactifs au travers des plaques terminales (3) et de l'empilement (2), la pile à combustible étant caractérisée en ce que les plaques terminales (3) sont formées par assemblage de deux pièces (6,\n<CLM>\1\tréalisées en deux matériaux distincts.\n<CLM>\1\tPile à combustible (1) selon la revendication 1, dans laquelle les plaques terminales (3) comprennent chacune : - une première pièce (6) configurée pour réaliser une interface fluidique entre les plaques terminales et l'empilement, - une seconde pièce (7) configurée pour coopérer avec le système de serrage afin de permettre un serrage de l'empilement.\n<CLM>\1\tPile à combustible (1) selon la revendication 2, dans laquelle la première pièce (6) est formée dans un matériau ayant des propriétés de résistance à la température, d'imperméabilité et de résistance aux fluides supérieures à celles du matériau formant la seconde pièce (7).\n<CLM>\1\tPile à combustible (1) selon l'une des revendications 2 ou 3, dans laquelle la seconde pièce (7) est réalisée dans un matériau ayant des 30 propriétés de résistance mécanique et de densité massique supérieures à celles du matériau formant la première pièce (6). 3047357 9\n<CLM>\1\tPile à combustible (1) selon l'une des revendications 3 ou 4, dans laquelle la première pièce (6) est formée dans un alliage d'aluminium, et la seconde pièce (7) est réalisée dans un matériau thermoplastique. 5\n<CLM>\1\tPile à combustible (1) selon la revendication 5, dans laquelle la seconde pièce (7) est réalisée en polyimide ou en polyetheretherketone.
Brevet FR3047364A1 (20170804)
REVENDICATIONS1. Machine électrique rotative pour un véhicule comprenant : un boîtier (10) qui a une entrée (15) agencée dans une paroi d'extrémité arrière de celui-ci et une sortie (16) agencée dans une paroi périphérique de celui-ci ; un stator (30) qui a un enroulement de stator (32) et est fixé au boîtier ; un rotor (20) qui est agencé de manière rotative à l'intérieur du stator selon une direction radiale ; un ventilateur de refroidissement (61) qui est fixé au rotor et évacue de l'air de refroidissement aspiré dans le boîtier depuis l'entrée vers un extérieur via la sortie ; une ou plusieurs ailettes de refroidissement (51, 53, 53A à 53G) qui sont agencées dans un passage de flux d'air de l'air de refroidissement, et un élément de redressement (54) qui est destiné à redresser une tension de courant alternatif (CA) générée par l'enroulement de stator ; dans laquelle : au moins une des ailettes de refroidissement possède une pluralité de trous de refroidissement coniques (56, 56A à 56G, 57, 57A à 57G) agencés dans un sens de l'épaisseur et servant de passage de flux d'air de l'air de refroidissement ; et des directions de rétrécissement des surfaces coniques des trous de refroidissement ayant leur direction longitudinale dans le sens de l'épaisseur, sont inversées les unes par rapport aux autres dans le sens de l'épaisseur pour au moins une paire de trous de refroidissement adjacents.\n<CLM>\1\tMachine électrique rotative pour le véhicule selon la revendication 1, dans laquelle des formes transversales dans le sens de l'épaisseur des trous de refroidissement (56,\n<CLM>\1\tsont réalisées de manière 35 uniforme. 3047364 25\n<CLM>\1\tMachine électrique rotative pour le véhicule selon la revendication 1, dans laquelle des formes transversales dans le sens de l'épaisseur des trous de refroidissement (56A, 57A) sont réalisées de manière 5 non uniforme.\n<CLM>\1\tMachine électrique rotative pour le véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les trous de refroidissement (56, 56A, 56B, 57, 57A, 57B) 10 possèdent une section transversale circulaire ou elliptique dans un plan orthogonal par rapport au sens de l'épaisseur.\n<CLM>\1\tMachine électrique rotative pour le véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle 15 les trous de refroidissement (56C à 56G, 57C à 57G) possèdent une forme dans laquelle une section transversale dans un plan orthogonal par rapport au sens de l'épaisseur avec au moins une partie anguleuse. 20\n<CLM>\1\tMachine électrique rotative pour le véhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle les trous de refroidissement (56G, 57G) possèdent deux ou plusieurs sections transversales dans un plan orthogonal par rapport au sens de l'épaisseur. 25