INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040624A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Composition comprenant, en association : au moins un prébiotique ; - au moins une fraction probiotique ; et - de l'acide lactique.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le pH de la composition est compris entre 4 et\n<CLM>\1\t3. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le prébiotique est choisi dans le groupe constitué par l'inuline et l'alphaglucane oligosaccharide.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la fraction probiotique est choisie dans le groupe constitué par des lysats de probiotiques.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, caractérisé en ce que le lysat de probiotique est un lysat du genre Bacillus.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'acide lactique est de forme L.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur en prébiotique est comprise entre 0,5 et 2 0/0 en masse par rapport à la masse taotale de ladite composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur en prébiotique et en fraction probiotique est comprise entre 0.5 et 6 °/0 en masse par rapport à la masse taotale de ladite composition.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur en acide lactique est comprise entre 0,5 et 5 °/0 en masse par rapport à la masse taotale de ladite composition. 3040624 13\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur en fraction probiotique est comprise entre 0,5 et 4 % en masse par rapport à la masse taotale de ladite composition. 5\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le au moins un prébiotique et la au moins une fraction probiotique forment un synbiotique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes en tant que produit destiné à une application sur les phanères notamment la peau .
Brevet FR3040626A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'une composition cosmétique destinée à colorer la peau, ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait aqueux de Gardénia.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 caractérisée en ce que ledit extrait provient de l'espèce Gardenia jasminoides.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée en ce que ledit extrait contient une fraction massique de crocines comprise entre 0,1 et 10%, préférentiellement entre 1 et 5%.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que ladite composition est administrée par voie orale.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ladite composition comprend en outre du paprika et/ou du 13-carotène.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'extrait aqueux de Gardénia, est obtenu par : - une extraction à partir des fruits entiers en présence de pectinases, - une séparation solide-liquide, - une stérilisation du filtrat, et - un séchage à des températures inférieures à 80 °C.\n<CLM>\1\tMéthode de traitement cosmétique destinée à colorer la peau consistant en l'administration d'une composition cosmétique selon les revendications 1 à 6.30
Brevet FR3040628A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : i . de la mélisse, ii. du tilleul, iii. de la camomille, et iv. du magnésium ou un composé bioéquivalent de la mélisse, du tilleul ou de la camomille pour aider à la relaxation et/ou à l'endormissement.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : i . de la mélisse, ii. du tilleul, iii. de la camomille, et 15 iv. du magnésium dans un milieu physiologiquement acceptable.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon les revendications précédentes caractérisé en ce que la mélisse, le tilleul et la camomille sont administrés en une quantité : de là 10% en poids, de préférence 1 à 3% en poids de mélisse 20 de 0,1 à 10% en poids de préférence 1 à 3% en poids de tilleul de 0,1 à 10% en poids, de préférence 0,2 à 2% en poids de camomille de 1 à 10% en poids de magnésium, de préférence 2 à 5% en poids de magnésium par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le 25 milieu physiologiquement acceptable est adapté à l'administration par voie orale.\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un sirop ou une gélule comprenant un sirop. 3040628 16\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la mélisse, le tilleul et la camomille sont sous forme d'extraits végétaux\n<CLM>\1\tProduit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour le traitement des sujets présentant une sonmipathie. 5\n<CLM>\1\tUtilisation d'un produit, selon la revendication 7 pour aider à la relaxation et/ou à l'endormissement
Brevet FR3040629A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un extrait d'Anthericum frutescens, comprenant: l'extraction de jus à partir de feuilles d'Anthericum frutescens avec un procédé d'extraction 5 à froid, la stabilisation et la conservation du jus par l'homogénéisation, l'ajout d'eau stérilisée et de Radish root ferment filtrate, à usage médical et cosmétique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la culture, la récolte et le traitement d' Anthericum frutescens, sont effectués de manière à optimiser la concentration d'actifs dans les feuilles le plus naturellement possible. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'obtention du jus de feuilles fraîches se fait , après les avoir coupées, nettoyées, triées puis lavées à l'eau stérilisée, égouttées puis séchées par tamponnage avec un essuie tout non tissé à usage unique, par pression au moyen d'un extracteur de jus à froid, le liquide obtenu étant tamisé sous faible pression. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le jus exprimé est pulvérisé au moyen d'une centrifugeuse, puis passé dans un agitateur à mélange axial pour le rendre homogène.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la soumission de l'extrait d'Anthericum frutescens selon la revendication 4 à un traitement par filtration est réalisée 20 au moyen d'un filtre à usage unique, sans pression.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrait d'Anthericum frutescens est additionné d'un agent de conservation naturel, le Leuconostoc/Radish root ferment filtrate et d'eau stérilisée en mélangeant de façon homogène au moyen d'un agitateur à mélange axial. 25\n<CLM>\1\tComposition de la revendication\n<CLM>\1\t- Eau stérilisée - Jus extrait des feuilles d'Anthericum frutescens - Leuconostoc/Radish root ferment filtrate\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 7 pour son utilisation pour le traitement ou à 30 la prévention d'une irritation, d'une démangeaison, d'une inflammation ou d'une lésion de la peau, du cuir chevelu ou de la muqueuse d'un sujet (humain et/ou animal), par l'administration à ladite peau ou muqueuse d'une quantité thérapeutiquement efficace.
Brevet FR3040630A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Seringue (1) comprenant un corps (2) formant un réservoir, caractérisée en ce que ledit corps (2) comprend une saillie (10,\n<CLM>\1\tmaintenant une étiquette (24), ladite saillie (10,20) s'étendant sur une portion de la longueur du corps (2).\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'étiquette (24) est amovible.\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la saillie (10,\n<CLM>\1\test moulée et forme un élément monobloc avec le corps (2) de la seringue (1).\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la saillie (10) comprend une rainure (13) pour recevoir un support d'étiquette (21).\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la rainure (13) est apte à recevoir une bande d'insertion (22) d'un support d'étiquette (21) ayant un profil de rail.\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la saillie (10) forme un rail pour permettre une liaison glissière avec le support d'étiquette (21).\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que la rainure (13) comprend une première partie (11) comprenant une largeur inter-rail plus large que la largeur inter-rail 3040630 13 d'une seconde partie (12) prolongeant la première partie (11), la largeur inter-rail de la seconde partie (12) étant ajustée pour maintenir une bande d'insertion (22) du support d'étiquette (21). 5\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisée en ce que la rainure (13) comprend un moyen de rétention du support d'étiquette (21) permettant de bloquer la liaison glissière entre la seringue (1) et le support d'étiquette (21). 10\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la saillie (20) comprend une surface de support (21) formant avec le corps (2) de la seringue (1), un élément monobloc.\n<CLM>\1\tSeringue (1) selon la revendication 8, caractérisée en ce que la surface 15 de support (21) s'étend latéralement et/ou radialement au-delà du corps (2) cylindrique de la seringue (1).\n<CLM>\1\tDispositif de seringue (1) caractérisé en ce qu'il comporte : - une seringue (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 20 11, - un support d'étiquette (21), ledit support d'étiquette (21) comprenant une bande d'insertion (22) pour être maintenue dans la rainure (13) de la seringue (1). 25\n<CLM>\1\tDispositif de seringue (1) selon la revendication 12, caractérisé en ce que le support d'étiquette (21) est conçu dans un matériau souple et/ou déformable.\n<CLM>\1\tDispositif de seringue (1) selon l'une quelconque des revendications 10 30 à 12, caractérisée en ce que le support d'étiquette (21) comprend un moyen de fixation d'une étiquette amovible (24). 3040630 14\n<CLM>\1\tDispositif de seringue (1) selon l'une quelconque des revendications 10 à 12, caractérisée en ce que le support d'étiquette (21) comprend deux surfaces maintenues parallèles l'une à l'autre et formant une fente pour 5 recevoir une étiquette amovible (24).
Brevet FR3040634A1 (20170310)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour améliorer son alignement au putting caractérisé en ce qu'il comporte une tige (2) avec sur l'une de ses extrémités un dispositif d'attache (1) qui permet de la fixer sur le manche du putter et à l'autre extrémité un point de repère (3) qui permet alors de visualiser son alignement avec la cible visée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif d'attache (1) fixe la tige (2) à 1 aide d une mâchoire se clipsant sur le manche (cf. description page 1 ligne 42 à 43 ).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce le dispositif d'attache (1) et la tige (2) sont droits ou légèrement inclinés (angle alpha grec )\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tige (2) est droite ou courbe.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif de point de repère -20 (3) comporte un repère qui permet de définir un point de visé.
Brevet FR3040637A1 (20170310)
REVENDICATIONS1.- Procédé de purification d'un flux de gaz chargé comprenant une quantité de composé organique volatile, le procédé comprenant: - une étape de mise en contact du flux de gaz chargé avec un flux de solution saline, la solution saline comprenant avant mise en contact au moins 300 g/I de sels, au moins une partie de la quantité de composé organique volatile étant extrait du flux de gaz chargé et absorbé par le flux de solution saline, l'étape de mise en contact produisant un flux de gaz épuré contenant une quantité résiduelle de composé organique volatile et un flux de solution saline chargé ; - une étape de récupération du composé organique volatile, comprenant une sous- étape de décantation du flux de solution saline chargé, conduisant à la séparation d'une phase contenant le composé organique volatile et de la solution saline. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé organique volatile est un solvant hydrosoluble, par exemple un alcool inférieur ou un ester, par exemple de l'éthanol ou de l'acétate d'éthyl. 3.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape supplémentaire de mise en contact du flux de gaz épuré avec un flux d'eau, au moins une partie de la quantité résiduelle de composé organique volatile étant extrait du flux de gaz épuré et absorbé par le flux d'eau, l'étape supplémentaire de mise en contact produisant un flux de gaz final et un flux d'eau chargé en composé organique volatile, mélangé à la solution saline chargé. 4.- Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le flux de solution saline utilisé à l'étape de mise en contact est issu de la solution saline obtenue à la sous- étape de décantation, le volume de solution saline étant contrôlé en ajustant le flux d'eau utilisé à l'étape supplémentaire de mise en contact. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la solution saline est une solution aqueuse comprenant avant mise en contact entre 300 g/I et 1400 g/I de sels. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'étape de récupération du composé organique volatile comprend une sous-étape de concentration de la solution saline chargée. 7.- Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la sous-étape de concentration est réalisée par mise en contact du flux de solution saline chargée avec un flux de gaz non chargé en composé organique volatile. 3040637 14 8.- Procédé selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la solution saline est une solution aqueuse comprenant avant mise en contact entre 300 g/I et 500 g/I de sels. 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce que la solution saline est une solution aqueuse de sels de phosphore. 10.- Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que la solution saline présente, avant mise en contact, la composition suivante : - orthophosphate alcalin de 0 à 1500 g/I ; - pyrophosphate alcalin de 0 à 1500 g/I ; 10 - hypophosphite alcalin de 0 à 800 g/I ; - phosphite alcalin de 0 à 800 g/I.
Brevet FR3040646A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une pièce comprenant les étapes consistant à : a) réaliser un mélange d'une poudre de métal ou de céramique destiné à former la pièce et d'un liant dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion de la poudre, b) mettre en forme ledit mélange de manière à obtenir une préforme (32) de la pièce, c) réaliser un usinage de la préforme (32), au moyen d'un organe chauffant, par fusion du liant uniquement, d) réaliser une opération de déliantage suivi d'une opération de frittage de la préforme (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'organe chauffant comprend au moins une électrode (24, 26,\n<CLM>\1\trésistive reliée à des moyens d'alimentation électriques (30) de manière à ce que l'électrode (24, 26,\n<CLM>\1\tdissipe thermiquement l'énergie électrique en fonctionnement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel l'électrode (24, 26,\n<CLM>\1\test conformée de manière à correspondre au moins en partie à la forme d'une partie à usiner sur la préforme (32).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'électrode a en section une forme à contour fermé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel l'organe chauffant comprend une pluralité d'électrodes agencées les unes par rapport aux autres de manière à former un motif d'usinage souhaité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 2 à 5, dans lequel l'électrode est en acier ou en acier inoxydable.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape b) de mise en forme est réalisée par compression, extrusion ou injection dudit 30 mélange. 3040646 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel il comprend une étape intermédiaire d'usinage de la surface de la préforme entre les étapes c) et d). 5
Brevet FR3040662A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : - un cadre support (5), - au moins un volet (3) pivotant autour d'un axe de pivotement horizontal (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ledit au moins un volet (3) étant installé au sein du cadre support (5), le cadre support (5) comprenant des moyens de liaison avec ledit au moins un volet (3), - au moins un élément de commande (13) pilotant le positionnement du ou des volets (3), caractérisé en ce que le cadre support (5) comporte des portions pré-découpées (40) à proximité d'au moins un moyen de liaison.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux ensembles de volets (3) et que le cadre support (5) comporte au moins un montant de maintien (50) fixé à au moins une traverse dudit cadre support (5), l'au moins une traverse comportant des portions prédécoupées (40) à proximité d'au moins un montant de maintien (50).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le cadre support (5) comporte en outre des portions pré-découpées (40) à proximités des moyens de liaison entre ledit cadre support (5) et l'au moins un élément de commande (13). 3040662 11\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le carde support (5) comporte au moins un moyen de retenue (61,\n<CLM>\1\tdes éléments aptes à se détacher par rupture au niveau des portions prédécoupées (40). 5\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moyen de retenue (61,\n<CLM>\1\test une butée (61).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le 10 moyen de retenue (61,\n<CLM>\1\test un matériau élastomère (62) recouvrant les portions pré-découpées (40).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les portions pré-découpées (40) sont des orifices traversant le cadre 15 support (5) et disposés en pointillés.\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile comprenant un dispositif d'obturation (1) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3040665A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Ensemble de remorque comprenant une remorque apte à être tractée par un camion, comprenant une pluralité d'espaces aménagés en vue de mettre à disposition d'une équipe d'utilisateurs des facilités dédiées à au moins un sportif de haut niveau, ladite pluralité d'espaces comprenant un espace dédié à la récupération (MASS1, MASS2), comprenant au moins une table de massage, et un espace dédié à la gestion des biorythmes (B10), caractérisé en ce que ladite remorque comprend en outre au moins un espace dédié aux soins, comprenant une unité de soin cryogénique (CRYO), de telle sorte que ledit ensemble de remorque forme une clinique sportive mobile.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace médicalisé, dédié à la fourniture de soins médicaux.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace (SPORT) dédié à l'échauffement cardiovasculaire dudit au moins un sportif de haut niveau, comprenant un vélo et un rameur.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace (SPORT) dédié à l'échauffement musculaire dudit au moins un sportif de haut niveau.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, 25 caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace dédié à l'échauffement des fonctions cognitives dudit au moins un sportif de haut niveau.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace (PRESS) dédié à 30 la pressothérapie destiné audit sportif de haut niveau.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace (NUTR) dédié à la gestion de la nutrition. 35 3040665 8\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite remorque comprend par ailleurs un espace dédié à l'échauffement de l'adresse et de la coordination des gestes, comprenant des moyens de simulation comportant des reproductions de commandes de pilotage d'un véhicule 5 automobile de courses.\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'espace dédié aux soins comprend par ailleurs un sauna à infrarouge (SAUNA).\n<CLM>\1\tEnsemble de remorque selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend par ailleurs une tente accolée à ladite remorque et comprenant un espace aménagé supplémentaire. 10 15
Brevet FR3040667A1 (20170310)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif (60) de montage d'un enjoliveur (50) sur un phare avant (40) d'un véhicule automobile (10), le dispositif (60) comprenant : des premiers moyens de montage configurés pour permettre le montage du dispositif (60) sur ledit phare avant (40) tout en permettant un coulissement du dispositif de montage (60) par rapport au phare (40), et des deuxièmes moyens de montage configurés pour permettre le montage dudit enjoliveur (50) sur le dispositif de montage (60) tout en permettant un coulissement du dispositif de montage (60) par rapport à l'enjoliveur (50).\n<CLM>\1\tDispositif (60) selon la revendication 1, dans lequel les premiers moyens de montage comprennent une pluralité d'ouvertures (61) s'étendant longitudinalement, chaque ouverture (61) étant configurée pour coopérer avec un ergot (41) du phare (40).\n<CLM>\1\tDispositif (60) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les deuxièmes moyens de montage comprennent une pluralité d'ergots (62), chaque ergot (62) étant configuré pour coopérer avec une ouverture (52) de l'enjoliveur (50).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (10) comprenant au moins un phare avant (40), au moins un enjoliveur (50) et au moins un dispositif de montage (60) selon l'une des revendications précédentes, configuré pour permettre le montage dudit enjoliveur (50) sur ledit phare avant (40) tout en permettant un coulissement avec le phare avant (40) et l'enjoliveur (50).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication précédente, comprenant une calandre (20), dans lequel l'enjoliveur (50) comprend des moyens de positionnement dudit enjoliveur (50) par rapport à ladite calandre (20).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de positionnement de l'enjoliveur (50) comprennent au moins un ergot (53) configuré pour coopérer avec une ouverture (22) de ladite calandre (20).\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un enjoliveur (50) sur un phare avant (40) d'un véhicule automobile (10) selon l'une des revendications 4 à 6, ledit procédé comprenant une étape de montage du dispositif de montage (60) sur le phare (40), une étape de montage de l'enjoliveur (50) sur le dispositif de montage (60), une étape de 3040667 8 coulissement dudit enjoliveur (50) par rapport audit dispositif de montage (60) et une étape de positionnement de l'enjoliveur (50) par rapport à la calandre (20).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans laquelle les étapes de montage sont faites grâce à des systèmes de clips. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 7 à 8, dans lequel l'étape de positionnement se fait grâce à un système de clips.
Brevet FR3040670A1 (20170310)
REVENDICATIONS1 1°) Dispositif amovible et réglable de protection latérale des portières de véhicules caractérisé en ce qu'il comporte un panneau en mousse publicitaire ou non, muni d'un antivol comportant des crochets (2 et\n<CLM>\1\tqui sont insérés dans un bandeau perforé (7) en plastique collé sur la mousse (6) ledit bandeau est terminé par une languette (1), qui est insérée entre la portière et l'aile avant. 2°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le crochet (2 ) comporte une tige se terminant par un ergot qui se clipse dans des trous situés dans le bandeau (7) perforé permettant de régler les crochets à la longueur de la portière avant du véhicule. 3°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité du crochet 2 est terminé par un ergot inséré entre l'aile avant et la portière du véhicule et l'extrémité du crochet (3) est terminé par un ergot inséré entre la portière arrière et l'aile arrière du véhicule. 4°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les crochets (2 et\n<CLM>\1\tpourraient être collés avec une colle forte à la première installation. 5°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bandeau est perforé d'une rangée de trous espacés horizontalement, le diamètre de ces trous est légèrement inférieur à celui de l'ergot de la tige du crochet (2) afin de laisser passer l'ergot en force. 6°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le crochet (3 ) qui comporte une tige se terminant par un ergot, peut être inséré ou retiré à travers le trou oblong présent à l'extrémité d'une rainure usinée dans le bandeau (7), celui-ci pourra pivoter autour de son axe et s'adapter à toute forme de portière de véhicule. 7°) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la languette (1) solidaire du bandeau (7) est terminée par un ergot afin qu'elle ne puisse pas être retirée, une fois la portière fermée. 8°) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé 35 en ce que des aimants (4,5,8,9) sont insérés dans la mousse de protection (6) recouvert d'une feutrine pour ne pas rayer la portière du véhicule. 9°) Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé en cequ'un revêtement plastique (10) permet une photogravure afin de personnaliser la protection ou 40 de mettre une publicité. 45
Brevet FR3040683A1 (20170310)
REVENDICATIONS1) Dispositif amovible ou non, caractérisé en ce que deux griffes (1 et\n<CLM>\1\tfixées sur le haut des pelles (7 et\n<CLM>\1\td'une ancre plate, accélèrent le mouvement d'accrochage de celles-ci dans le sol marin, il crée un accrochage immédiat des pelles (7 et\n<CLM>\1\tet provoque l'ouverture de celles-ci, lorsque le navire recule. 2° ) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les griffes (1 et\n<CLM>\1\tsont rendues solidaires sur un profilé de type « U » . 3°) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que le profilé est percé d'un trou (4a) P 4°) Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les trou (4a) puisse servir à y introduire un ensemble vis/boulon, pour fixer le dispositif sur l'ancre plate qui est pré- percée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que le trous du profilé puisse être taraudé , afin d'y insérer une vis qui bloquera l'ancre au serrage. our être fixé sur une ancre plate.
Brevet FR3040690A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Hélicoptère comprenant une ossature structurelle (5), au moins un rotor (10) principal de sustentation et de propulsion solidaire de ladite ossature structurelle (5) et une chaine motrice de mise en mouvement dudit rotor (10) principal comprenant une boîte (11) de transmission de puissance et au moins un moteur (12a, 12b) principal, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pluralité de propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint fixés à ladite ossature structurelle (5) et configurés pour pouvoir apporter un complément de sustentation de l'hélicoptère en cas de défaillance de la chaine motrice de l'hélicoptère.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ossature structurelle (5) comprend en outre des cadres (6) supérieurs agencés au voisinage du rotor (10) principal de sustentation et de propulsion, et en ce que lesdits propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint sont fixés sur lesdits cadres (6) supérieurs.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint comprennent des dispositifs pyrotechniques.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint sont configurés pour pouvoir fournir chacun une même puissance propulsive et en ce qu'ils sont agencés et orientés sur ladite ossature structurelle (5) de telle sorte qu'ils exercent des forces de poussée selon des directions sécantes en un point unique, dit point (C) de convergence.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit point (C) de convergence est agencé au centre du rotor (10) dans le plan des pales (9) du rotor, de telle sorte que la résultante des forces de poussée des propulseurs d'appoint soit verticale et appliquée en haut d'un mat rotor.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit point (C) de convergence est le centre de gravité de l'hélicoptère. 3040690 11\n<CLM>\1\tHélicoptère selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande reliée à chaque propulseur (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint et configurée pour commander l'activation de chaque propulseur (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint en cas d'une panne sur la chaine 5 motrice de l'hélicoptère.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite unité de commande est configurée pour pouvoir activer automatiquement les propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint à l'approche du sol.\n<CLM>\1\tHélicoptère selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il 10 comprend quatre propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint régulièrement répartis sur ladite ossature structurelle (5).\n<CLM>\1\tHélicoptère selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que chaque propulseur (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint est monté de manière amovible sur l'ossature structurelle (5). 15 20 25 30
Brevet FR3040692A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Pylône de suspension comprenant : - au moins un bras (3) pour la suspension d'un groupe propulsif (4) au fuselage (2) d'un avion (1), - un circuit d'échange d'huile (70) configuré pour être relié d'une part à une pompe à huile (5) dans le fuselage (2) et d'autre part au groupe propulsif (4) dont le bras (3) assure la suspension, ledit circuit (70) comprenant une ligne d'alimentation (72) et une ligne de retour (74), qui s'étendent l'une et l'autre à l'intérieur dudit bras (3), - un arbre intermédiaire (6) qui s'étend dans ledit bras (3), ledit arbre étant configuré pour d'une part être entraîné par le groupe propulsif (4) dont le bras (3) assure la suspension et d'autre part entraîner la pompe à huile (5) dans le fuselage (2), dans lequel le bras (3) présente une structure adaptée pour le refroidissement du circuit d'échange d'huile au niveau du bras (3).\n<CLM>\1\tPylône selon la revendication précédente, dans lequel le bras (3) comprend un bord d'attaque (32), et dans lequel la ligne de retour (74) est située au niveau du bord d'attaque (32) pour favoriser le refroidissement de l'huile et pour favoriser le dégivrage dudit bord d'attaque (32).\n<CLM>\1\tPylône selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bras (3) comprend une pluralité de compartiments réfrigérants (34a, 34b, etc.) au travers desquels circule la ligne de retour (74).\n<CLM>\1\tPylône selon la revendication précédente, dans lequel les compartiments (34) sont remplis d'huile.\n<CLM>\1\tPylône selon la revendication précédente, dans lequel les compartiments (34) sont alimentés en huile depuis la ligne d'alimentation (72). 3040692 12\n<CLM>\1\tPylône selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel les compartiments (34) comprennent des valves (38) pour autoriser ou empêcher la communication fluidique entre les différents compartiments 5 (34).\n<CLM>\1\tPylône selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un palier intermédiaire (81a, 81b) situé dans le bras et supportant l'arbre intermédiaire (6), dans lequel le palier 10 intermédiaire (81a, 81b) est lubrifié à partir du circuit d'échange d'huile.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un pylône selon l'une quelconque des revendications précédentes et une boîte d'engrenage des accessoires, ladite boîte étant située dans le fuselage (2), ladite boîte étant entraînée 15 par l'arbre intermédiaire (6) et la pompe à huile (5) étant entraîné par la boîte d'engrenage.\n<CLM>\1\tEnsemble comprenant un pylône selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 ou un ensemble selon la revendication 8 et 20 comprenant également un groupe propulsif (4).\n<CLM>\1\tAvion (1) comprenant un ensemble selon la revendication précédente, dans lequel le groupe propulsif (4) est en accrochage sur le fuselage arrière et le groupe propulsif (4) comprend une turbomachine.
Brevet FR3040695A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Récipient (2) comprenant un flacon (21) pour le stockage d'un fluide et un embout (22) monté sur le flacon, l'embout incluant une cheminée (223) de distribution de fluide, caractérisé en ce que l'embout comprend en outre des moyens de couplage pour l'ouverture ou la fermeture d'un chemin de passage d'air entre l'extérieur et l'intérieur du récipient, ledit chemin de passage étant distinct de la cheminée.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 1, dans lequel les moyens de couplage comprennent un pion perçable destiné à coopérer avec un élément perforant.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 2, dans lequel le matériau constituant le pion est un élastomère perçable.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, dans lequel le pion comprend un trou tronconique pour le passage de la cheminée.\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 4, dans lequel la base de plus grand diamètre du trou s'étend à l'intérieur du récipient et la base de plus petit diamètre du trou s'étend à l'extérieur du récipient, les dimensions de la base de plus grand diamètre étant supérieures aux dimensions de la cheminée en section et les dimensions de la base de plus petit diamètre étant inférieures aux dimensions de la cheminée en section.\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'embout comprend en outre une embase (221) sur laquelle est montée la cheminée, l'embase et les moyens de couplage définissant une chambre intermédiaire entre l'intérieur du flacon contenant le fluide et l'extérieur du récipient. 3040695 17\n<CLM>\1\tRécipient selon la revendication 6, dans laquelle l'embout comprend en outre un conduit (224) d'amené d'air ménagé dans l'embase, ledit conduit s'étendant à l'intérieur du flacon parallèlement à la cheminée. 5\n<CLM>\1\tRécipient selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'embout comprend en outre un bouchon recouvrant partiellement les moyens de couplage, le bouchon incluant une jupe périphérique et un couvercle, le couvercle comportant une ouverture pour le passage de la cheminée et le libre accès aux moyens de couplage. 10\n<CLM>\1\tAppareil (1) de diffusion d'un fluide comprenant un logement (11) pour recevoir le récipient (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'appareil comprend en outre un élément perforant (17) pour coopérer avec les moyens de couplage du récipient. 15
Brevet FR3040708A1 (20170310)
REVENDICATIONS1) Base de mastic chargée comprenant un agent structurant et une charge, caractérisé en ce que ladite charge est constituée de particules d'au moins un matériau alvéolaire et représente entre 15 et 45% en volume de ladite base de mastic chargée.\n<CLM>\1\tBase selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau alvéolaire a une porosité comprise entre 4 et 50 ppi.\n<CLM>\1\tBase selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que l'agent structurant est une résine.\n<CLM>\1\tBase selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'agent structurant est une résine prise parmi une résine polysulfure, une résine polythioéther, une résine silicone ou une résine en matériau fluorosilicone.\n<CLM>\1\tBase selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le matériau alvéolaire est une mousse choisie parmi les mousses de polyuréthane, les mousses métalliques, les mousses de carbones, les mousses de fibre de verre.20
Brevet FR3040711A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Produit extrudé en alliage de composition (% en poids) : Cu : 5,05 - 5,35 Mg : 0,20 - 0,40 Mn : 0,20 - 0,40 Zr : 0,08 - 0,15 Ti : 0,01 - 0,15 Zn : 0 - 0,15 Si\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon la revendication 1, caractérisé en ce que Si\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que Cu\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que Mg est compris entre 0,25 et 0,35%.\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que Mn est compris entre 0,25 et 0,35%.\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il présente une limite d'élasticité R0,2 (L) mesurée à quart-diamètre d'au moins 365 MPa, de préférence au moins 375 MPa, et de manière préférée d'au moins 380 MPa.\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il présente une ténacité KQ mesurée selon la norme ASTM E399 dans le sens L-R ou dans le sens L-T pour des éprouvettes C(T) d'épaisseur B = 40 mm et de largeur W = 80 mm prélevées à mi-diamètre d'au moins 63 MPaVm et de préférence d'au moins 65 MPaVm. 3040711 10\n<CLM>\1\tProduit extrudé selon l'une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il présente une structure granulaire essentiellement non-recristallisée. 5\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un produit extrudé selon une des revendications 1 à 8 comprenant : a) la coulée d'une forme brute de composition selon une quelconque des revendications 1 à 5, b) l'homogénéisation de cette forme brute, 10 c) la transformation à chaud par extrusion d'une billette obtenue à partir de cette forme brute ainsi homogénéisée pour obtenir un produit extrudé, d) la mise en solution de ce produit extrudé, à une température comprise entre 525 et 540 °C, e) la trempe du produit ainsi mis en solution, 15 f) la traction contrôlée du produit ainsi trempé jusqu'à une déformation permanente d'au moins 1,5%, g) le revenu du produit ainsi tractionné à une température comprise entre 160 et 190 °C. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que le revenu est effectué à une température d'au moins 170°C.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un produit d'un produit extrudé selon une des revendications 1 à 8 comme piston dans un moteur à combustion interne de véhicule et en 25 particulier de voiture de course.
Brevet FR3040712A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Procédé de formation d'un revêtement d'oxyde d'aluminium sur des parois d'un conduit interne (11) de pièce de fonderie (10) en alliage d'aluminium, le procédé comprenant l'insertion d'une cathode (3) dans le conduit (11), la mise en circulation d'une solution électrolytique dans ledit conduit entre la cathode (3) et les parois du conduit (11) formant anode, et l'application d'une différence de potentiel entre l'anode et la cathode, le procédé étant caractérisé en ce que l'application de la différence de potentiel entre l'anode et la cathode comprend l'application d'une série d'impulsions de tension continue à l'anode.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque impulsion de la série présente une durée comprise entre 0.01 et 0.02 s et deux impulsions successives sont séparées de 0.001 à 0.01 s.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la tension appliquée à l'anode varie lors de la série d'impulsions, et est comprise entre 0 et 150 V pour maintenir une densité de courant comprise entre 10 et 50 A/dm2 de surface à traiter.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la durée totale de la série d'impulsions est comprise entre 30 et 300 s en fonction du type d'alliage à traiter et de l'épaisseur d'oxyde souhaitée.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'électrolyte comprend 10 à 20% d'acide sulfurique et 1 à 5% de sulfate ferreux.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le débit d'électrolyte dans un conduit est compris entre 0.5 et 2,0 m3/h par dm2 de surface à traiter. 3040712 11\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications 1 à 6 dans lequel la température de l'électrolyte dans un conduit est compris entre -10°C et 0 °C.\n<CLM>\1\tProcédé de formation selon l'une des revendications précédentes 5 caractérisé en ce que la cathode (3) est conformée pour épouser la forme du ou des conduits internes (11) de la pièce de fonderie (10), en laissant un interstice moyen compris entre 3 et 15 mm entre la cathode et la paroi du conduit.\n<CLM>\1\tCulasse automobile (10) en alliage d'aluminium caractérisée en ce qu'elle 10 comprend, sur les parois d'au moins un conduit interne (11), un revêtement (13) d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur comprise entre 50 et 200 pm, adapté pour assurer l'étanchéité et l'isolation thermique de la paroi du conduit interne de la culasse lors de l'écoulement, dans ledit conduit, de gaz d'échappement à une température supérieure à 900 °C. 15\n<CLM>\1\tCulasse automobile (10) selon la revendication 9, la culasse étant obtenue par la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Culasse automobile (10) selon l'une des revendications 9 ou 10, dans 20 laquelle les conduits internes (11) pourvus d'un revêtement (13) d'oxyde sont des conduits d'échappement de produits de combustion.
Brevet FR3040713A1 (20170310)
REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) comprenant des grains de ballast (13) destinés à être posés sur le sol, et une structure (14) possédant plusieurs alvéoles, les grains de ballast (13) prenant place dans chacune des alvéoles de la structure (14).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon la revendication 1, dans lequel les alvéoles sont limitées par des parois (15) s'étendant verticalement.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les alvéoles possèdent une section de forme régulière.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon la 15 revendication 3, dans lequel les alvéoles possèdent une section de forme hexagonale.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la structure alvéolaire (14) est 20 ouverte au moins en partie supérieure.\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un film (16) de type géotextile disposé sous la structure alvéolaire (14). 25\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la hauteur de la structure alvéolaire (14) varie latéralement, la structure alvéolaire (14) s'étendant sur une hauteur moins élevée en partie centrale qu'en partie latérale, la partie de 30 hauteur moins élevée étant destiné à recevoir les traverses (11).\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon la revendication 7, dans lequel la structure alvéolaire (14) est réalisée en plusieurs parties (30, 31a, 31b), chacune ayant une hauteur constante. 3040713 8\n<CLM>\1\tDispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) selon la revendication 8, dans lequel la structure alvéolaire (14) est composée de plusieurs parties (30, 31a, 31b) superposées entre elles.\n<CLM>\1\tVoie ferrée (10) comprenant un dispositif de maintien selon l'une des revendications précédentes, des traverses (11) en partie noyées dans les grains de ballast (13) et des rails (12) fixés aux traverses (11). 5 10
Brevet FR3040715A1 (20170310)
REVENDICATIONS1 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle caractérisé en ce que ledit panneau est revêtu d'un treillis résistant, par exemple de fibre de verre, sur chaque face, ledit treillis étant lui-même collé par du ciment-colle 2 - Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle suivant la revendication 1 caractérisé en ce que ledit panneau est fabriqué en usine avec un treillis sur chaque face, la continuité d'une structure mise en oeuvre étant réalisée par des bandes de treillis collées pour la jonction des différents panneaux 3 - . Panneau structurel en fibre de bois longue liée avec du ciment et colle suivant la revendication 1 15 caractérisé en ce que ledit panneau est fabriqué en usine avec un treillis sur une seule face, la deuxième face étant réalisée sur le chantier par un treillis continu collé, avec recouvrement des lés de treillis, sur l'ensemble de la surface mise en oeuvre. 20 25