INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042315A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Antenne de communication caractérisée en ce qu'elle comprend une première zone d'émission et de réception de signaux et une deuxième zone d'accueil de composants électroniques, ladite première zone étant située dans un premier plan, dit plan de niveau supérieur, ladite deuxième zone étant située dans un deuxième plan, dit plan de niveau inférieur, ledit plan de niveau inférieur étant sensiblement parallèle audit plan de niveau supérieur.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est formée d'un circuit imprimé flexible.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est conformée pour effectuer une communication en champs proche.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite première zone est une zone périphérique de ladite antenne, comprenant au moins une spire.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite deuxième zone est une zone au centre de ladite antenne.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit plan de niveau inférieur est en retrait d'environ 6 millimètres par rapport audit plan de niveau supérieur.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les composants électroniques pouvant être accueillis sur ladite deuxième zone comprennent au moins une diode électroluminescente (LED).\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend une mousse de maintien, ladite mousse de maintien étant disposée entre ledit plan de niveau supérieur et ledit plan de niveau inférieur pour tenir ladite deuxième zone dans ledit plan de niveau inférieur.\n<CLM>\1\tAntenne selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite mousse de maintien comprend une première ouverture pratiquée au-dessus des composants électroniques sur ladite deuxième zone.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement sans contact comprenant un capot avant et une carte électronique, caractérisé en ce qu'il comprend une antenne de communication 3042315 14 selon une quelconque des revendications 1 à 9, disposée entre ledit capot avant et ladite carte électronique.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement sans contact selon la revendication 10, caractérisé en ce que ladite première zone de ladite antenne étant montée sur une surface 5 intérieure dudit capot avant.\n<CLM>\1\tTerminal de paiement sans contact selon la revendication 11, caractérisé en ce que ledit capot avant comprend un indicateur de paiement sans contact, ladite deuxième zone de ladite antenne étant disposée au moins partiellement à l'aplomb dudit indicateur. 10\n<CLM>\1\tTerminal de paiement sans contact selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit indicateur est apte à être éclairé par des diodes électroluminescentes disposées sur ladite deuxième zone de ladite antenne.
Brevet FR3042316A1 (20170414)
REVENDICATIONS1.- Structure de radar (1) du type comportant au moins deux motoréducteurs (2,\n<CLM>\1\tassociés à travers des moyens de liaison (8,\n<CLM>\1\tà une structure d'aérien radar (4) , caractérisée en ce que les moyens de liaison comprennent pour chaque motoréducteur, des moyens d'accouplement à roue libre (13) fonctionnant en parallèle avec des moyens à limiteur de couple à débrayage (12). 2.- Structure de radar selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens à roue libre (13) sont adaptés pour passer un premier couple (C1) correspondant au couple moteur maximum et les moyens à limiteur de couple à débrayage (12) permettent de passer un deuxième couple (C2) correspondant au couple fonctionnel maximum, avec le deuxième couple inférieur au premier couple. 3.- Structure de radar selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens de liaison comprennent en outre un pignon (5,\n<CLM>\1\tpour chaque motoréducteur (2, 3), associé à une roue dentée commune (7), reliée à la structure d'aérien radar (4). 4.- Structure de radar selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens à roue libre (13) et à limiteur de couple à débrayage (12) sont interposés entre le pignon (5,\n<CLM>\1\tet un arbre du motoréducteur (2,\n<CLM>\1\tcorrespondant. 5.- Structure de radar selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que les moyens de liaison comprennent deux manchons d'embrayage complémentaires (10,\n<CLM>\1\tet associés l'un (10) au pignon (5) et l'autre (11) au motoréducteur (2) et entre lesquels sont placés les moyens à limiteur de couple (12) et les moyens à roue libre (13). 6.- Structure de radar selon la revendication 5, caractérisée en ce que les moyens à limiteur de couple (12) comprennent des organes débrayables. 7.- Structure de radar selon la revendication 5, caractérisée en ce que les moyens à limiteur de couple (12) comprennent des organes sécables.
Brevet FR3042320A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Composant électrique (1) destiné à être couplé à un support sandwich (2) comportant au moins deux âmes conductrices (20) d'électricité disposées entre des couches de matériau électriquement isolant (21), le composant électrique comprenant : un corps (10) ; des moyens de couplage électrique prenant la forme de broches conductrices s'étendant à partir du corps et permettant de former un circuit d'alimentation du composant électrique, le circuit d'alimentation électrique mettant en oeuvre au moins une résistance électrique (3) dont une enveloppe (300) est électriquement isolante, au moins l'une des broches conductrices est une broche isolée (11) et comporte un isolant électrique, chaque broche conductrice étant destinée à être couplée électriquement avec une des âmes conductrices, l'isolant électrique étant destiné à être placé en correspondance avec une âme conductrice, caractérisé en ce que l'isolant électrique est constitué par l'enveloppe de la résistance électrique.\n<CLM>\1\tComposant électrique (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ou les broches isolées (11) comportent : une patte de connexion électrique (100) s'étendant à partir du corps (10) ; une résistance électrique (3) présentant : un premier connecteur (31) couplé sur la patte de connexion électrique ; un deuxième connecteur (32) destiné à être couplé électriquement avec une des âmes conductrices (20) ; 3042320 12 - une partie centrale (30) s'étendant entre le premier connecteur et le deuxième connecteur, la partie centrale présentant l'enveloppe (300).\n<CLM>\1\t4. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20 25 30\n<CLM>\1\tComposant électrique (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier connecteur (31) est soudé sur la patte de connexion électrique (100). Composant électrique (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le premier connecteur (31) est serti sur la patte de connexion électrique (100). Composant électrique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les broches conductrices s'étendent de manière parallèle à partir du corps (10). Composant électrique (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'il comporte deux broches conductrices, une broche courte (12) et une broche isolée (11) : la broche courte s'étendant selon une longueur X sur une portion de couplage électrique (120) destinée à être couplée électriquement avec une âme conductrice (20) proximale du corps ; la broche isolée étant destinée à être couplée électriquement avec une âme conductrice (20) distale du corps, l'isolant électrique s'étendant le long de la broche conductrice sur au moins la longueur X parallèlement à la portion de couplage électrique. Composant électrique (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le composant électrique est une unité d'éclairage.
Brevet FR3042321A1 (20170414)
REVENDICATIONS1.- Méthode pour connecter un conducteur de puissance (4) et un fil électrique (3) de mesure, cette méthode comprenant une étape a) consistant à sertir une cosse (6) à une extrémité du fil électrique (3) et étant caractérisée en ce qu'elle comprend une étape b) consistant à enficher élastiquement la cosse (6) à l'intérieur d'un logement (40) prévu dans le conducteur (4). 2.- Conducteur de puissance (4), apte à connecter deux éléments de puissance, caractérisé en ce que le conducteur de puissance (4) délimite un logement (40) pour enficher élastiquement une cosse (6) sertie à l'extrémité d'un fil électrique (3). 3.- Conducteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le logement (40) est à section circulaire. 15 4.- Cosse électrique (6 ; 6') pour connecter un fil électrique (3) et un conducteur de puissance (4), cette cosse comprenant des moyens (60 ; 60') de sertissage du fil et étant caractérisée en ce qu'elle comprend une portion arrondie (64 ; 64'), c'est-à-dire à section au moins en partie circulaire, qui est destinée à être enfichée élastiquement à l'intérieur 20 d'un logement complémentaire (40) du conducteur (4), dans une configuration où un axe central (X6 ; X6') de la portion arrondie (64 ; 64') est confondu avec un axe central (X40) du logement (40) et où la cosse (6 ; 6') peut pivoter autour de l'axe central (X40) du logement. 25 5.- Cosse selon la revendication 4, caractérisée en ce que la portion arrondie (64'; 64') s'étend sur moins de 360° autour de son axe (X6 ; X6'). 6.- Cosse selon la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que la cosse (6 ; 6') comprend au moins une patte (66 ; 66') destinée à venir en appui contre une face du 30 conducteur (4). 7.- Cosse selon la revendication 6, caractérisée en ce que la cosse comprend au moins deux pattes, destinées à venir respectivement en appui contre des faces opposées du conducteur (4). 35 3042321 7 8.- Cosse (6) selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisée en ce qu'elle comprend un organe (68), configuré pour faciliter la connexion et/ou la déconnexion entre la cosse et le conducteur (4). 5 9.- Cosse (6) selon la revendication 8, caractérisée en ce que la portion arrondie (64) comprend une unique extrémité libre et en ce que l'organe est un crochet (68) délimitant l'extrémité libre. 10.- Ensemble de connexion électrique (2), comprenant un conducteur de 10 puissance (4) selon la revendication 2 ou 3 et une cosse (6 ; 6') selon l'une des revendications 4 à 9.
Brevet FR3042322A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Procédé pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Détection d'une défaillance sur un transistor (T) parmi ladite pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4) ; - Extinction dudit transistor (T) sur lequel une défaillance a été détectée ; - Détection sur les transistors opposés audit transistor (T) de la décharge de l'énergie accumulée en sortie ; et - Extinction des autres transistors de ladite pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite défaillance est liée à un courant possédant une intensité trop élevée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite défaillance est liée à un phénomène thermique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite détection sur les transistors opposés audit transistor (T) de la décharge de l'énergie accumulée en sortie est réalisée par un détecteur de courant sur les transistors opposés.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite détection sur les transistors opposés audit transistor (T) de la décharge de l'énergie 20 accumulée en sortie est réalisée par un détecteur de tension sur les transistors opposés.\n<CLM>\1\tSystème pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour : - Détecter une défaillance sur un transistor (T) parmi ladite pluralité de 25 transistors (T1, T2, T3, T4) ; - Eteindre ledit transistor (T) sur lequel une défaillance a été détectée ; - Détecter sur les transistors opposés audit transistor (T) la décharge de l'énergie accumulée en sortie ; et - Eteindre les autres transistors de ladite pluralité de transistors (T1, T2, 30 T3, T4).
Brevet FR3042323A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Dispositif (20 ;\n<CLM>\1\tsécurisé d'alimentation d'une pluralité de charges inductives (2) couplées chacune à un convertisseur attitré (3), le dispositif comprenant un convertisseur de secours (23) et, pour chaque charge inductive : une diode de roue libre (25) connectée à la charge inductive ; un circuit de détection (27) d'une anomalie du courant circulant dans la charge inductive ; et un commutateur de sélection (33 ;\n<CLM>\1\tcommandé par le 10 circuit de détection, adapté à découpler la charge inductive du convertisseur attitré et à coupler la charge inductive audit convertisseur de secours.\n<CLM>\1\tDispositif (50) selon la revendication 1, comprenant au moins un autre convertisseur de secours (23), 15 ledit commutateur de sélection (53) de chaque charge inductive étant adapté à coupler la charge audit au moins un autre convertisseur de secours.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chacun des convertisseurs (3,\n<CLM>\1\test adapté à recevoir 20 une valeur de consigne et comprend un circuit de régulation (7) adapté à réguler le courant fourni par le convertisseur en fonction de la valeur de consigne.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel le circuit de régulation (7) comprend un capteur de courant de 25 précision supérieure à 20 ppm et le circuit de détection (27) comprend un capteur de courant de précision inférieure à 0,2 %.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 ou 4, dans lequel l'anomalie est détectée quand l'écart en valeur absolue entre la valeur de consigne et le courant circulant dans la 30 charge inductive (2) est supérieur à un seuil.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, dans lequel le seuil est compris entre 0,01 % et 6 % de la valeur de consigne.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant pour chacun des convertisseurs (3,\n<CLM>\1\t3042323 B14647 - Hot Swap 15 des interrupteurs permettant d'isoler le convertisseur du reste du dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les charges inductives sont des 5 électroaimants (2) d'un accélérateur de particules.\n<CLM>\1\tProcédé d'utilisation d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant, après détection d'une anomalie et sans stopper le dispositif, une étape a) consistant à agir sur le commutateur de sélection (33 ;\n<CLM>\1\tpour découpler la charge inductive du convertisseur attitré (3) et coupler la charge inductive (2) audit convertisseur de secours (23).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 9, comprenant le maintien sous tension d'un convertisseur de secours (23) en 15 l'absence d'anomalie détectée, le convertisseur de secours fournissant une tension de sortie (V).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, comprenant après l'étape a) les étapes suivantes sans stopper le dispositif : b) réparer ou remplacer le convertisseur attitré (3) ; 20 et c) agir sur le commutateur de sélection (33 ;\n<CLM>\1\tpour découpler la charge inductive (2) du convertisseur de secours (23) et coupler la charge inductive audit convertisseur attitré.
Brevet FR3042325A1 (20170414)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'isolation thermique pour une turbogénératrice comprenant une turbine (30, 30') dont la roue (66, 66') est entraînée en rotation par un fluide chaud circulant entre une entrée (32, 32') et une sortie (34, 34') de fluide, et une génératrice électrique (38, 38') avec un rotor accouplé à cette roue par un arbre de liaison (36, 36'), caractérisé en ce qu'un bouclier thermique (76,\n<CLM>\1\ten polymère est interposé à la jonction entre la turbine (30, 30') et la génératrice (38, 38').\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bouclier thermique comprend une plaque (77) traversée par l'arbre de liaison (36) et interposée à la jonction entre les flasques (72,\n<CLM>\1\tde la turbine et de la génératrice.\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le bouclier thermique comprend une plaque (77) avec un bord saillant coopérant avec les flasques (72,\n<CLM>\1\tde la turbine et de la génératrice pour assurer la coaxialité de l'arbre de roue de la turbine avec l'arbre de rotor de la génératrice.\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bouclier thermique (76') est réalisé en deux portions coaxiales (98,\n<CLM>\1\tassemblées l'une sur l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le bouclier thermique (76') comprend une portion centrale (98) traversée par l'arbre de liaison (36) et une portion périphérique (100) placée autour de la portion centrale.\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la portion centrale (98) coopère avec un logement (102) porté par la turbine (30') et avec un alésage (110) porté par la génératrice et en ce que la portion périphérique (100) coopère avec un lamage (108) porté par la turbine. 3042325 12\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la portion centrale (98) comprend un sillon (124) pour coopérer avec un talon porté par la génératrice. 5\n<CLM>\1\tDispositif d'isolation thermique selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bouclier thermique est réalisé en polytétrafluoroéthylène (PTFE), en polyéther éther cétone (PEEK), en polyoxyméthylène (POM) ou un mélange d'au moins deux de ces matériaux. 10\n<CLM>\1\tCircuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une pompe de compression/circulation (12) du fluide sous forme liquide, un échangeur de chaleur (18) balayé par une source chaude (24) pour l'évaporation dudit fluide, une turbogénératrice (40) avec une turbine (30) de détente accouplée à un génératrice électrique (38), un échangeur de 15 refroidissement (42) balayé par une source froide (F) pour la condensation du fluide de travail, un réservoir de fluide de travail (48), et des conduites de circulation du fluide de travail (50, 52, 54, 56, 58, 60), caractérisé en ce que la turbogénératrice comporte un dispositif d'isolation thermique selon l'une des revendications précédentes. 20
Brevet FR3042327A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Procédé de refroidissement d'un moteur électrique (2) comprenant un rotor (3,\n<CLM>\1\tet un carter (41) caractérisé en ce qu'il consiste en une ventilation forcée d'air extérieur au carter (41) à l'intérieur dudit carter (41) par un ventilateur (6,\n<CLM>\1\tdécouplé cinématiquement du rotor.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un capteur mesure la température à l'intérieur du moteur (2) et que cette température détermine la vitesse de rotation du ventilateur (6, 7).\n<CLM>\1\tProcédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un capteur de courant mesure le courant consommé par le moteur et que ce courant détermine la vitesse de rotation du ventilateur (6, 7).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) comprenant un stator (4,\n<CLM>\1\tet un rotor (3,\n<CLM>\1\tmobile en rotation autour d'un axe xx' et un carter (41) et un 2 0 ventilateur (6,\n<CLM>\1\tmobile en rotation autour d'un axe yy', caractérisé en ce que le ventilateur (6,\n<CLM>\1\tcommunique avec l'intérieur du carter (41) et que ledit ventilateur (6,\n<CLM>\1\test découplé cinématiquement du rotor (3, 4).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) selon la revendication précédente, 25 caractérisé en ce que le ventilateur (6) comprend un rotor de ventilateur et un stator de ventilateur disposés sensiblement radialement à l'axe xx' et que le carter (41) présente une ouverture (410) au droit du ventilateur (6).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) selon la revendication précédente 3 0 caractérisé en ce que le stator (4) comporte un bobinage (40) avec des 3042327 12 chignons (400) et que l'ouverture (410) est disposée à proximité des chignons (400).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) selon la revendication 4, caractérisé en 5 ce que le ventilateur (7) comprend un rotor (70) de ventilateur et un stator (71) de ventilateur disposés dans le carter (41).\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'axe yy' du ventilateur (7) est sensiblement coaxial à 10 l'axe xx'.\n<CLM>\1\tMoteur électrique (2) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le rotor (70) de ventilateur est relié à l'axe xx' par un roulement à billes (72).\n<CLM>\1\tContrôleur de jeu vidéo (1) caractérisé en ce qu'il est équipé d'un moteur électrique (2) selon une des revendications 4 à\n<CLM>\1\t1520
Brevet FR3042328A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Equipement électrique (1), notamment pour véhicule automobile, cet équipement électrique comportant : une machine électrique (7) comportant un arbre rotatif (19), une cible (60) montée sur l'arbre rotatif, 10 un capteur (61) agencé pour interagir avec la cible notamment pour délivrer une information relative à la position angulaire de l'arbre rotatif, - une carte (62 ;\n<CLM>\1\tportant au moins une unité de traitement de données (63), le capteur étant de préférence 15 monté sur cette carte et relié électriquement à l'unité de traitement.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication précédente, la cible (60) est une cible magnétique, de préférence agencée pour générer 20 un champ magnétique s'étendant axialement sensiblement selon un axe de rotation de l'arbre de la machine électrique, et le capteur est sensible à ce champ magnétique.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 25 précédentes, la cible est placée à une extrémité de l'arbre rotatif (19).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications précédentes, la machine électrique comporte une paroi (65) notamment d'un carter (8), paroi pourvue d'une ouverture (66) au droit de laquelle est 30 placée la cible. 3042328\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication précédente, la cible s'étend au moins partiellement dans l'ouverture (66).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 4 et 5, l'ouverture débouche sur la carte (62).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 4 à 6, l'ouverture reçoit un organe d'étanchéité (70), notamment réalisé en plastique.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication précédente, l'organe d'étanchéité est une pièce rapportée dans l'ouverture.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 4 à 5, l'ouverture est borgne et forme un logement pour la cible, ce logement étant avantgeusement formé par un décrochement de la paroi de la machine.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications 4 à 9, le capteur est monté sur une face de la carte ou une carte de contrôle, face tournée vers l'ouverture (66).\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications précédentes, la carte comporte un raccord électrique (75) pour raccorder électriquement le capteur et l'unité de traitement, ce raccord s'étendant dans l'épaisseur de la carte entre les deux faces de la carte.\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon l'une des revendications précédentes, la carte s'étend sensiblement perpendiculairement à l'axe de l'arbre de la machine.\n<CLM>\1\tEquipement électrique selon l'une des revendications précédentes formant un compresseur de sur-alimentation électrique de véhicule automobile. 3042328 12\n<CLM>\1\tÉquipement électrique selon la revendication précédente, le compresseur comporte un canal de refroidissement (50) agencé pour refroidir au moins un ensemble électronique comportant la 5 carte, ce canal recevant un liquide de refroidissement, par exemple de l'eau.
Brevet FR3042359A1 (20170414)
REVENDICATIONS1\n<CLM>\1\tProcédé pour transporter sur la même ligne des signaux de fréquences 1000, 1100, 1200, 1300 Hz, caractérisé en ce que à l'émission le signal ligne est la somme de sinusoïdes d'amplitude 1V et de fréquences 1000, 1100, 1200, 1300 Hz modulées en tout ou rien par un signal numérique de niveaux 0 et 1V, on trouve sur la ligne la somme des signaux signal1000, signal1100, signal1200 et signal1300, l'information transmise sur la ligne est contenue dans les signaux numériques commande1000, commande1100, commande1200 et commande 1300 associés à chaque sinusoïde, à la réception on sépare ces fréquences en utilisant des lignes à retard, exploite la propriété : une sinusoïde et la même sinusoïde retardée d'une demi période donnent une somme nulle à cause de l'opposition de phase, c'est ainsi que la ligne de retard 454 las élimine la fréquence 1100 Hz, la ligne de retard 416 las élimine la fréquence 1200 Hz, la ligne de retard 384 lis élimine la fréquence 1300 Hz et il reste le signal somme 3 qui contient seulement la fréquence récupérée à1000 Hz, le signal somme4 est le prélèvement du signal à 1000 Hz sur des intervalles de 3 ms synchronisés au rythme de commande1000, on peut récupérer les autres fréquences de la ligne en utilisant d'autres suites de lignes à retard de durées adaptées, il est possible de faire du saut de phase sur les différentes fréquences récupérées, on peut augmenter le nombre de fréquences transportées et diminuer les intervalles entre les fréquences.
Brevet FR3042360A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. La solution proposée possède plusieurs avantages : Les décrochages régionaux n'ont plus à être synchronisés : - Toutes les régions sont indépendantes, ce qui permet une meilleure flexibilité de la gestion des grilles de programme par région, ainsi que la mise en place d'insertion publicitaire ciblée par région. - Le décrochage est complètement transparent : imperceptible d'un point de vue expérience utilisateur.\n<CLM>\1\tL'utilisation permanente du multiplexage statistique permet une meilleure distribution du débit global à travers les différents flux nationaux et régionaux, et par conséquent, une meilleure qualité vidéo. Simplification de la gestion opérationnelle : aucune intervention ou modification n'est nécessaire, tant au niveau de la ferme d'encodage (pas de commutation d'un mode débit binaire constant à un débit binaire variable), qu'au niveau du multiplexeur (pas de reconfiguration dynamique des PMTs), ainsi qu'au niveau de l'allocateur statistique (gestion des flux régionaux). L'architecture proposée est plus simple et moins couteuse et conserve un écosystème similaire aux solutions existantes. Elle ne nécessite qu'un nouvel élément, le groupe agrégateur qui peut être indépendant des autres composants, ou être incorporé dans un élément existant. 3042360 La figure 6 présente la structure simplifiée d'un dispositif (ou unité, module ou encore circuit) « groupe agrégateur ». Ce dispositif comprend une mémoire vive 61 (par exemple une mémoire RAM), une unité de traitement 62, équipée par exemple d'un processeur, et pilotée par un programme d'ordinateur stocké dans une mémoire morte 63 (par exemple une mémoire ROM ou un disque dur). A l'initialisation, les instructions de code du programme d'ordinateur sont par exemple chargées dans la mémoire vive 61 avant d'être exécutées par le processeur de l'unité de traitement\n<CLM>\1\tL'unité de traitement 62 reçoit en entrée 64 les informations (cf. définition plus haut) et délivre en sortie 65 l'information Cette figure 6 illustre seulement une manière particulière, parmi plusieurs possibles, de réaliser le « groupe agrégateur » dont le fonctionnement a été décrit plus haut. En effet, la technique de l'invention se réalise indifféremment : - sur une machine de calcul reprogrammable (un ordinateur PC, un processeur DSP ou un microcontrôleur) exécutant un programme comprenant une séquence d'instructions, ou - sur une machine de calcul dédiée (par exemple un ensemble de portes logiques comme un FPGA ou un ASIC, ou tout autre module matériel). Dans le cas d'une implémentation sur une machine de calcul reprogrammable, le programme correspondant (c'est-à-dire la séquence d'instructions) pourra être stocké dans un médium de stockage amovible (tel que par exemple une disquette, un CD-ROM ou un DVD-ROM) ou non, ce médium de stockage étant lisible partiellement ou totalement par un ordinateur ou un processeur.
Brevet FR3042370A1 (20170414)
REVENDICATIONS1. Système (1,11) pour rendre compréhensibles et accessibles des données d'un compteur électrique (2) à un abonné possédant une box Internet (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - une interface (1), branchée à une sortie TIC (12) dudit compteur, et, - un logiciel (11), implémenté dans ladite box, ladite interface comprenant : - des moyens (23) pour communiquer, via un réseau local (7), avec un support de communication (9) de ladite box.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'interface (1) comprend en outre un tampon (21) pour stocker des données reçues depuis le compteur au travers de la sortie TIC, de préférence à intervalles réguliers.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'interface (1) comprend en outre une alimentation électrique (22) branchée sur la sortie TIC (12) du compteur, ladite alimentation comprenant des moyens pour stocker au moins une partie de l'énergie qui en est reçue.\n<CLM>\1\tSystème selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'interface (1) comprend des moyens, de préférence une application logicielle (26), qui initient le transfert des données contenues dans le tampon (21) vers la box lorsque l'énergie stockée par l'alimentation (22) est suffisante pour assurer le fonctionnement des moyens de communication (23). 3042370 8\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'interface comprend des moyens, de préférence une application logicielle (26), qui identifient et ne transfèrent pas les informations 5 redondantes ou déjà récemment envoyées.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le logiciel (11) traite les données reçues depuis l'interface (1) par la box (3), de façon à ce qu'elles soient compréhensibles et 10 visualisables sur un écran (4) de l'abonné.
Brevet FR3042382A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Serre agricole comportant : - au moins une paroi transparente (1) définissant un espace intérieur (3) destiné à contenir des plantes (13); - une source lumineuse (6) configurée pour émettre une lumière dans l'espace intérieur (3), - au moins un module photovoltaïque (2) agencé pour alimenter en énergie la source lumineuse (6); - au moins un capteur de luminosité (10) apte à mesurer un spectre lumineux reçu par les plantes (13); - une unité de contrôle (12) agencée pour contrôler, en intensité et en longueur d'onde, la lumière émise par la source lumineuse (6) en fonction du spectre lumineux mesuré.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon la revendication précédente, dans laquelle le module photovoltaïque (2) est configuré de façon à présenter une transparence supérieure à 40% pour les longueurs d'onde comprises entre 400 et 520 nm et entre 620 et 700 nm.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre une interface de pilotage (11) permettant d'entrer des informations sur les plantes (13) contenues dans la serre, l'unité de contrôle (12) étant apte à contrôler l'intensité lumineuse émise par la source lumineuse (6) en fonction des informations entrées.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre un capteur de température apte à mesurer la température dans l'espace intérieur et des moyens de régulation de la température dans l'espace 3042382 11 intérieur, les moyens de régulation étant alimentés par le module photovoltaïque.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, comportant en outre des moyens de stockage (9) de l'énergie aptes à stocker l'énergie 5 fournie par le module photovoltaïque (2), les moyens de stockage (9) étant connectés à la source lumineuse (6).\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la source lumineuse (6) comporte des diodes électroluminescentes.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon la revendication précédente, dans laquelle la source 10 lumineuse (6) comporte : - des diodes électroluminescentes (7) dites « bleues » apte à émettre entre 400 et 520 nm et - des diodes électroluminescentes (8) dites « rouges » apte à émettre entre 620 et 700 nm. 15\n<CLM>\1\tSerre agricole selon la revendication précédente, dans laquelle la source lumineuse (6) comporte trois fois plus de diodes électroluminescentes bleues (7) que de diodes électroluminescentes rouges (8).\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le module photovoltaïque (2) est configuré de façon à présenter un pic 20 d'absorption entre 520 et 620 nm.\n<CLM>\1\tSerre agricole selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le module photovoltaïque (2) est souple. 25
Brevet FR3042386A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Une composition comestible comprenant : a) au moins un extrait au CO2 supercritique de Nigella sativa ; et b) au moins un extrait au CO2 supercritique de Trigonella foenum-graecum.\n<CLM>\1\tLa composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrait au CO2 supercritique de Nigella sativa utilisé est un extrait de graines de Nigella sativa.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la teneur de l'extrait au CO2 supercritique de Nigella sativa est comprise entre 100 à 1 000 mg, de préférence entre 200 et 800 mg, et de préférence encore entre 300 et 500 mg.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'extrait au CO2 supercritique de Trigonella foenum-graecum utilisé est un extrait de graines de Trigonella foenum-graecum.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, 20 caractérisée en ce que la teneur de l'extrait au CO2 supercritique de Trigonella foenumgraecum est comprise entre 50 à 500 mg, de préférence entre 100 et 400 mg, et de préférence encore entre 150 et 350 mg.\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, 25 caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un extrait de romarin.\n<CLM>\1\tLa composition selon la revendication 6, caractérisée en ce que le pourcentage en poids d'extrait de romarin (par rapport au poids total de la composition) est compris entre 0,005% et 0,5%, de préférence entre 0,01% et 0,1%. 30\n<CLM>\1\tLa composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une gélule, de préférence d'une gélule végétale. 3042386 11\n<CLM>\1\tUne composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 destinée au traitement de l'hypercholestérolémie chez un sujet. 5\n<CLM>\1\tUne composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle est destinée à la prévention de l'athérome.
Brevet FR3042387A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Procédé comprenant un traitement thermique d'une composition à une température supérieure ou égale à 90°C, dans lequel la composition comprend au moins 0,8% en poids de chitine et au moins 0,005% en poids de vitamines hydrosolubles et/ou leurs dérivés, par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la composition comprend au moins 0,05% en poids de vitamines du groupe B, du groupe C et/ou leurs dérivés, par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la composition comprend au moins 0,005% en poids de vitamines B6 et/ou B9 et/ou leurs dérivés.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la composition comprend au moins 1,5% en poids de chitine par rapport au poids total de la composition.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la température est supérieure ou égale à 100 °C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le traitement thermique est réalisé sous pression.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le procédé est une extrusion.\n<CLM>\1\tGranulé susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Granulé comprenant au moins 0,6% de chitine et au moins 0,004% en poids de vitamines hydrosolubles, par rapport au poids total du granulé.\n<CLM>\1\tUtilisation de la chitine pour la protection des vitamines hydrosolubles lors d'un traitement thermique à une température supérieure ou égale à 90°C.\n<CLM>\1\tGranulé selon la revendication 9, dans lequel la chitine résulte de l'introduction d'une farine d'insectes, de crustacés, de calmar et/ou de champignons.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un granulé selon l'une des revendications 8, 9 ou 11, dans l'alimentation humaine ou animale.
Brevet FR3042388A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Chaussure de sport (1) pour jeux de ballon, notamment de football, caractérisée en ce qu'elle comporte, au niveau de la zone extérieure arrière du talon (7), une partie formant une surface munie de moyens de retenue aptes à créer, avec un corps extérieur sphérique ou ovoïde, tel qu'un ballon de football, des forces de frottement, supérieures à celles susceptibles d'être créées par le matériau constituant le reste de la chaussure (1), en dehors de la semelle (2).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite partie dotée des moyens de retenue est formée d'une plaquette (8) rapportée ou fixée sur la chaussure (1).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 2, caractérisée en ce que la plaquette (8) est fixée par couture, collage, clipsage, soudage, rivetage, bandes auto-aggripantes.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite partie est intégrée à la chaussure (1) lors de la fabrication de cette dernière, par exemple par moulage, de sorte à former un ensemble monobloc.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que la portion inférieure de la plaquette (8), proche de la semelle (2) de la chaussure (1), présente une concavité tournée vers le haut, pour former une sorte de « cuillère ».\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte, au niveau de la zone extérieure arrière du talon (7), une partie formant une surface munie de moyens de retenue, lesdits moyens présentant au moins une portion (13), ou nez, faisant saillie de manière 3 042 3 8 8 13 sensiblement horizontale dotée d'une surface (14) destinée à accueillir un ballon de football.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 6, caractérisée en ce que ledit nez (13) présente une surface (14) légèrement incurvée de sorte à former une 5 concavité tournée vers le haut, et s'étend sur la largeur du talon (7), et en saillie vers l'extérieur selon une dimension transversale à la surface du talon de la chaussure (1).\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que la plaquette (8) comporte des aspérités ou des éléments en saillie ou 10 en relief, et notamment constituées de nervures (16,\n<CLM>\1\trectilignes espacées, de préférence inclinées vers le bas vers l'axe vertical médian de la plaquette (8).\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisée en ce que le matériau constituant la plaquette (8) présente une dureté Shore 15 comprise entre 40 et 90, et est un ou une combinaison de matériaux suivants : latex, caoutchouc, matière thermoplastique telle que du polyuréthane.\n<CLM>\1\tPlaquette (8) destinée â être apposée ou fixée sur la partie extérieure verticale du talon (7) d'une chaussure (1) selon l'une des revendications 20 précédentes et constituant la partie de la chaussure (1) formant la surface munie de moyens de retenue aptes à créer, avec un corps extérieur sphérique ou ovoïde, tel qu'un ballon de football, des forces de frottement.
Brevet FR3042394A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de conditionnement et de distribution, comportant un conduit tubulaire (50) par lequel le produit circule pour être distribué, et un clapet (80) comportant une jupe de montage tubulaire (82) engagée sur le conduit, fermée à une extrémité par une paroi (76) traversée par au moins un orifice de distribution (88) sensiblement fermé au repos et pouvant s'ouvrir sous l'effet de la pression du produit en amont, le clapet étant maintenu immobile sur le conduit par le seul contact de la surface radialement intérieure de la jupe de montage sur la surface extérieure du conduit (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, le conduit (50) venant en appui à une extrémité axiale contre la face intérieure de ladite paroi (76).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, la jupe de montage et le conduit ayant des surfaces en contact cylindriques de révolution autour de l'axe longitudinal (X) du conduit.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, ladite paroi (76) étant perpendiculaire à l'axe longitudinal du conduit.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, le ou les orifices de distribution comportant au moins une fente à bords jointifs au repos, mieux deux fentes (88) en croix chacune à bords jointifs au repos.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, le conduit débouchant à son extrémité supérieure, via le clapet (80), au sein d'un organe d'application en un matériau poreux (70).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, le conduit (50) étant supporté par un plateau (22) définissant le fond du logement recevant l'organe d'application (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un piston (8) se déplaçant sur une tige creuse (10) filetée extérieurement, le déplacement du piston provoquant un flux de produit dans la tige (10), cette dernière communiquant avec le conduit (50).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, le clapet (80) étant en élastomère thermoplastique. 3042394 8\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, la jupe de montage du clapet présentant un chanfrein (87) à l'extrémité par laquelle elle est engagée le conduit.\n<CLM>\1\tClapet en élastomère thermoplastique, notamment pour équiper un 5 dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant une jupe de montage cylindrique de révolution autour d'un axe X, se raccordant à une extrémité à une paroi perpendiculaire à l'axe X, traversée par au moins un orifice de distribution sensiblement fermé au repos, et de préférence munie à l'extrémité opposée à ladite paroi d'un chanfrein intérieur. 10
Brevet FR3042402A1 (20170421)
REVENDICATIONS1- Dispositif (1) destiné à être inséré dans la structure en résine (2) d'un appareil dentaire et à relier, de manière amovible, ledit appareil à la tête (3) de chacun des implants ou des ancrages destinés à maintenir ledit appareil ; ladite tête (3), de forme générale cylindrique, comportant, à sa périphérie, en partant du sommet, d'abord une protubérance circulaire (31) puis une gorge annulaire (32) ; caractérisé en ce que ledit dispositif est réalisé au moyen d'une coiffe unique (1), monolithique, en matériau élastomère, de forme générale cylindrique, pourvue d'une paroi externe configurée pour se loger directement dans la structure en résine (2) de l'appareil dentaire et d'une cavité (11) configurée pour loger la tête (3) de l'implant ou de l'ancrage qui lui est en regard ; en ce que ladite cavité (11) est pourvue, en partant de l'ouverture : - d'abord, d'une protubérance circulaire (12) conçue pour se rétracter, par déformation compressive, lors du passage de la protubérance circulaire (31) de la tête (3) de l'implant, ou de l'ancrage, et pour se redéployer, à la manière d'un clip, dans la gorge annulaire (32) de ladite tête (3) ; - ensuite, d'une gorge circulaire (13) destinée à loger, de manière oscillante et rétentive, la protubérance circulaire (31) de ladite tête (3) ; et en ce que pour, simultanément : - corriger automatiquement, par pression déformante des parois de la coiffe (2), le défaut de parallélisme existant entre les axes des implants, donc des ancrages, associés à un même appareil dentaire, dans une plage de valeurs allant de 0 à 30° par rapport à l'axe vertical (A) d'insertion dudit appareil, - obtenir une force de rétention de la protubérance circulaire (12) de la coiffe (1) dans la gorge annulaire (32) de la tête (3) de l'implant, ou de l'ancrage, comprise entre 400 25 et 900 grammes, - absorber latéralement et verticalement les pressions masticatoires, l'épaisseur moyenne des parois de la coiffe (1), y compris celle du fond, possède une valeur comprise entre 1 et 2 millimètres et la dureté du matériau constitutif de ladite coiffe (1) possède une valeur comprise entre 50 et 90 Shore D. 30 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coiffe (1) possède, à sa périphérie, au moins une rainure de rétention (14). 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau constitutif de la coiffe (1) est du polyuréthane.
Brevet FR3042403A1 (20170421)
REVENDICATIONS1. Prothèse vasculaire (1) pour la formation d'une anastomose, comprenant : -un premier tube (2) comportant : -une paroi étanche (21) formant un conduit entre des premier et deuxième orifices (23,24) ; -un stent (22) solidaire de la paroi étanche (21) ; -caractérisée en ce que : -ladite paroi étanche (21) comporte un orifice latéral (25) ; -la prothèse comporte en outre un deuxième tube (3) formant un conduit (31) entre des première et deuxième extrémités (33,34), le deuxième tube (3) étant fixé de façon étanche par sa première extrémité (33) au premier tube autour dudit orifice latéral (25), sa deuxième extrémité (34) étant obturée.\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon la revendication 1, dans laquelle ledit deuxième tube (3) est au moins partiellement logé dans le premier tube (2).\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon la revendication 2, comprenant en outre un emballage étanche (8) dans lequel les premier et deuxième tubes (2,\n<CLM>\1\tsont logés.\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon la revendication 2 ou 3, comprenant en outre un manchon (5) entourant le premier tube (2) de façon à maintenir le stent (22) comprimé, ledit manchon étant monté coulissant autour du premier tube (2).\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant un élément de traction (32) solidaire de la deuxième extrémité (34) du deuxième tube (3) et présentant une longueur supérieure à celle du deuxième tube.\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon les revendications 2 et 5, dans lequel l'élément de traction (32) présente une extrémité visible à travers l'orifice latéral (25).\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon la revendication 6, dans lequel l'élément de traction (32) traverse l'orifice latéral (25) de part en part.\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon la revendication 6 ou 7, dans lequel l'élément de traction (32) est solidarisé à une bordure de l'orifice latéral (25).\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit deuxième tube (3) est dépourvu de stent. 3042403 12 10.Prothèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit deuxième tube (3) présente un diamètre intérieur compris entre 6 et 20 mm en l'absence de sollicitation mécanique sur le deuxième tube.\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit deuxième tube (3) présente une longueur comprise entre 60 et 150 mm. 10 12.Prothèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit stent (22) comprend plusieurs anneaux répartis entre les premier et deuxième orifices (23,\n<CLM>\1\tde la paroi étanche (21), ledit orifice latéral (25) étant disposé entre deux desdits anneaux du stent (22). 15\n<CLM>\1\tProthèse vasculaire (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit orifice latéral (25) est positionné à une distance comprise entre 0,4*L et 0,6*L dudit premier orifice, avec L la longueur du premier tube (2).