INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3048642A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Système de refroidissement (1) d'un véhicule automobile comprenant des éléments d'échange de chaleur avec au moins un échangeur de chaleur (14) adapté pour permettre l'échange de chaleur entre un fluide à refroidir et un flux d'air, ledit système de refroidissement comprenant une entrée pour ledit flux d'air et une sortie pour ledit flux d'air et un boitier comprenant une structure étanche pour encapsuler lesdits éléments d'échange de chaleur pour éviter des fuites d'air entre ladite entrée et ladite sortie pour ledit flux d'air, caractérisé en ce que, le système de refroidissement (1) est adapté pour être fixé sur le support (10) d'un module de face avant d'un véhicule automobile, ledit support (10) formant, dans la position assemblée du système de refroidissement (1), une partie de ladite structure étanche.\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement (1) selon la revendication 1, dans lequel le support (10) d'un module de face avant d'un véhicule automobile comprend une traverse supérieure, une traverse inférieure et deux montants latéraux pour ensemble former un cadre, dans lequel ledit cadre est adapté pour former une partie de ladite structure étanche dans la position assemblée du système de refroidissement (1).\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement (1) selon la revendication 1, dans lequel le support (10) d'un module de face avant d'un véhicule automobile comprend un matériau plastique.\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement (1) selon l'une des revendications précédentes, ledit système de refroidissement (1) comprenant au moins une structure de volets mobiles (12,\n<CLM>\1\tdans laquelle l'entrée d'air est assurée par cette au moins une structure de volets mobiles (12, 13).\n<CLM>\1\tSystème de refroidissement (1) selon l'une des revendications 1 à 4, ledit système de refroidissement (1) comprenant un ventilateur (16) positionné sur une coiffe (17) et adapté pour assurer la sortie d'air. 3048642 9\n<CLM>\1\tModule de face avant pour un véhicule automobile comprenant le système de refroidissement (1) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t7. Support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile adapté 5 pour le système de refroidissement (1) selon l'une des revendications 1 à 5.
Brevet FR3048643A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation (10) d'une entrée d'air, adapté pour être positionné sur le module de face avant d'un véhicule automobile au sein d'un support (44) du module de face avant, ledit dispositif d'obturation (10) comprenant un cadre (12) du dispositif d'obturation (10), ledit cadre (12) comprenant des moyens de maintien (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tintégrés au cadre (12) et adaptés pour recevoir et maintenir au moins une extrémité du support (44), lesdits moyens de maintien (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tétant configurés pour assurer une fonction de serrage et une fonction d'accrochage.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon la revendication 1, lesdits moyens de maintien (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tcomprenant un moyen de serrage (24,\n<CLM>\1\tpour assurer la fonction de serrage et un moyen d'accrochage (26,\n<CLM>\1\tpour assurer la fonction d'accrochage.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon la revendication 2, le moyen de serrage (24,\n<CLM>\1\tcomprenant une surface de serrage (32) en contact avec le support (44) du module de face avant.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon l'une des revendications 2 ou 3, le moyen de serrage (24,\n<CLM>\1\tétant apte à subir une déformation élastique.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon l'une des revendications 2 à 4, le moyen d'accrochage (26 ,30) comprenant un ergot d'accrochage (40,\n<CLM>\1\ten contact avec le support (44) du module de face avant.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon l'une des revendications précédentes, le cadre (12) du dispositif d'obturation (10) comprenant au moins un montant vertical (14, 16), lesdits moyens de maintien (24, 3048643 9 26, 28,\n<CLM>\1\tétant positionnés sur ledit au moins un montant vertical (14, 16).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 6, le cadre (12) du 5 dispositif d'obturation (10) comprenant deux montants verticaux (14, 16), lesdits moyens de maintien (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tétant positionnés sur chaque montant vertical (14, 16).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon la revendication 7, lesdits moyens de 10 maintien (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tétant positionnés l'un au-dessous de l'autre sur chaque montant vertical (14, 16).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation (10) selon l'une des revendications précédentes, ledit dispositif d'obturation (10) comprenant un volet 15 mobile (14) adapté pour obturer ladite entrée d'air et un moyen d'entraînement (22) pour déplacer ledit volet mobile (14) d'une première position obturée vers une deuxième position ouverte.\n<CLM>\1\tSupport (44) du module de face avant d'un véhicule automobile 20 comprenant une entrée d'air définissant une surface d'ouverture, ladite entrée d'air étant équipée du dispositif d'obturation (10) selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Véhicule automobile comprenant un dispositif d'obturation (10) selon 25 l'une des revendications 1 à 9 ou un support (44) du module de face avant selon la revendication\n<CLM>\1\t30
Brevet FR3048645A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation pour face avant de véhicule automobile, comprenant un ensemble de volets identiques, chaque volet comprenant un bord d'attaque (6a) et un bord de fuite (7a), dans lequel le bord d'attaque (6a) et le bord de fuite (7a) de chaque volet sont inclinés l'un par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 1, dans lequel chaque -Io volet est formé par une portion de surface cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 1, dans lequel chaque volet est formé par deux surfaces planes (6,7) inclinées l'une par rapport à l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, 15 dans lequel, chaque volet étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (8) respectif, lesdits axes de rotation (8) des volets sont parallèles les uns aux autres et non coplanaires.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 4, dans lequel la distance entre deux quelconques desdits axes de rotation (8) est constante. 20\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications 4 et 5, dans lequel les points formés par l'intersection desdits axes de rotation (8) avec un plan perpendiculaire à ces axes de rotation sont placés sur la circonférence d'une surface convexe dudit plan.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications 4 à 6, dans 25 lequel les points formés par l'intersection desdits axes de rotation (8) avec un plan perpendiculaire à ces axes de rotation sont placés sur un cercle dudit plan.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications 4 à 7, dans 3048645 15 lequel tous les axes de rotation (8) sont placés à une distance fixe et unique pour tous ces axes d'au moins un autre axe de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, en position fermée du dispositif d'obturation, le bord d'attaque 5 de chacun des volets, excepté un volet dit extrême, est jointif avec le bord de fuite d'un autre volet.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, en position fermée du dispositif d'obturation, l'orientation de chacun des volets est différente de celles des autres volets.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 9, dans lequel, en position fermée du dispositif d'obturation, l'orientation d'un volet dont le bord d'attaque est jointif avec le bord de fuite d'un autre volet est égale à l'orientation de cet autre volet plus un angle prédéterminé.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, comprenant un organe de commande des volets agencé pour appliquer un même mouvement de rotation à chacun des volets.
Brevet FR3048646A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'obturation d'une entrée d'air de véhicule automobile, comprenant : - un volet (5), mobile entre une position de fermeture dans laquelle il empêche l'air de passer par l'entrée d'air et une position escamotée dans laquelle il permet l'air de passer par ladite entrée d'air, le volet (5) comprenant deux extrémités latérales ainsi que deux pions (7a, 7b, 7'a, 7'b) à chacune de ses deux extrémités latérales, - un ensemble (8a, 8b, 8'a, 8'b) de deux chemins de came (8a, 8b) agencés pour recevoir chacun l'un des deux pions (7a, 7b) d'une extrémité latérale du volet, et de deux chemins de came (8'a, 8'b) agencés pour recevoir chacun l'un des deux pions (7'a, 7'b) de l'autre extrémité latérale du volet.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 1, dans lequel les pions (7a, 7b, 7'a, 7'b) sont cylindriques et les chemins de came (8a, 8b, 8'a, 8'b) sont de forme oblongue.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 2, dans lequel les chemins de came (8a, 8b, 8'a, 8'b) guident leur pion respectif (7a, 7b, 7'a, 7'b) le long d'un trajet linéaire.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les chemins de cames (8a, 8b, 8'a, 8'b) sont disposés de manière à impartir au volet un mouvement comprenant à la fois une rotation et une translation.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, comprenant un actionneur agencé pour déplacer le volet (5) entre sa position de fermeture et sa position escamotée.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 5, l'actionneur 3048646 20 comprenant un moteur électrique.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 5, l'actionneur comprenant un vérin.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications 5 à 7, 5 l'actionneur étant relié au volet par un système bielle-manivelle (9,10).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications 5 à 8, l'actionneur étant relié à une partie (13) du volet située à mi-chemin entre ses deux extrémités latérales.\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon l'une des revendications précédentes, 10 comprenant une pluralité de volets (4, 5, 6).\n<CLM>\1\tDispositif d'obturation selon la revendication 10, comprenant une pluralité d'actionneurs, chaque volet (4, 5,\n<CLM>\1\tétant piloté par un actionneur respectif.\n<CLM>\1\tModule de face avant pour véhicule automobile comprenant une 15 poutre de pare-chocs (15) et un dispositif d'obturation selon la revendication 10 ou 11, ledit dispositif d'obturation comprenant deux volets (5,\n<CLM>\1\tplacés en dessous de la poutre de pare-chocs et un volet (4) placé au dessus de la poutre de pare-chocs.
Brevet FR3048648A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Réservoir de liquide à tuyau de dégazage, notamment de type anti-refouleur, (200;\n<CLM>\1\tcomportant une cuve (1; 30), composée d'une paroi latérale (1c; 31c) reliée sensiblement perpendiculairement à des parois supérieure (1s;\n<CLM>\1\tet inférieure (1i), pouvant contenir en utilisation un liquide (9) jusqu'à un niveau maximal déterminé (10"), comportant un tuyau de remplissage (3) présentant une portion inférieure (3b) reliée à la paroi latérale (1c) de la cuve (1;\n<CLM>\1\tet munie d'un clapet de fermeture (6), ainsi qu'un tuyau de dégazage (2') présentant une extrémité inférieure (2b') reliée sensiblement perpendiculairement à la paroi latérale (1c) de la cuve (1;\n<CLM>\1\tsensiblement audit niveau maximal déterminé (10"), et une extrémité supérieure (2a) reliée à une portion supérieure (3a) du tuyau de remplissage (3), caractérisé en ce que l'extrémité inférieure (2b') du tuyau de dégazage (2') se prolonge dans la cuve par un embout borgne (20;\n<CLM>\1\tsensiblement parallèle aux parois supérieure et inférieure de la cuve (1;\n<CLM>\1\tet pourvu d'une ouverture « sifflet » (21;\n<CLM>\1\taménagée globalement en regard de la paroi inférieure (1i) de la cuve (1; 30).\n<CLM>\1\tRéservoir de liquide à tuyau de dégazage anti-refouleur (200;\n<CLM>\1\tselon la revendication 1, dans lequel l'embout borgne (20 ;\n<CLM>\1\tdu tuyau de dégazage (2') est composé d'une paroi cylindrique (22 ;\n<CLM>\1\tterminée par une paroi de fond (23,43) et présentant une demi-paroi inférieure (22i) dans laquelle est découpée l'ouverture « sifflet » (21, 41).\n<CLM>\1\tRéservoir de liquide à tuyau de dégazage anti-refouleur (200;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ouverture « sifflet » (21,\n<CLM>\1\tprésente une découpe de forme choisie entre oblongue, circulaire et polygonale, en particulier rectangulaire, et s'étendant longitudinalement dans la demi-paroi inférieure (22i) dans une mesure adaptée pouvant atteindre la paroi de fond de l'embout (23,\n<CLM>\1\tet la paroi latérale (1c, 31c) de la cuve (1, 30). 3048648 10 4.Réservoir de liquide à tuyau de dégazage anti-refouleur (200;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cuve (30) peut comporter une cloison interne (32) s'étendant depuis la paroi supérieure (31) de la cuve (30) jusqu'à un niveau inférieur au niveau de liquide maximal déterminé 5 (10"), cette cloison interne (31) divisant la cuve (30) en une zone principale (P) de remplissage de liquide et une zone annexe (A) dans laquelle se trouve l'embout du tuyau de dégazage (40) afin d'isoler une réserve gazeuse dans la partie supérieure (As) de la zone annexe (A).\n<CLM>\1\tRéservoir de liquide à tuyau de dégazage anti-refouleur (200;\n<CLM>\1\t10 selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le clapet de fermeture (6) du tuyau de remplissage (3) est couplé à un taquet (6a) pour en limiter l'ouverture. - 6.Véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un réservoir (200;\n<CLM>\1\tdéfini selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15
Brevet FR3048649A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Levier de vitesse (LV) propre à être monté sur un support fixe (SF) et à contrôler la sélection de rapports d'une boîte de vitesses de type manuel d'un véhicule, ledit levier de vitesse (LV) comprenant une tige (TL) sur laquelle est montée en translation une pièce de verrouillage (PV1) comprenant une protubérance (PR) et propre à être placée dans une première position, dans laquelle ladite protubérance (PR) est en butée contre une face latérale (FL) d'une paroi de verrouillage (PV2) dudit support fixe (SF) afin d'empêcher une sélection d'un rapport de marche arrière, caractérisé en ce que ladite pièce de verrouillage (PV1) comprend en outre, à proximité de ladite protubérance (PR), une languette (LF) flexible et propre à s'appuyer contre ladite face latérale (FL) dans ladite première position pour réduire au moins partiellement une contrainte subie par ladite protubérance (PR) lorsqu'elle est en butée.\n<CLM>\1\tLevier de vitesse selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite languette (LF) comprend une extrémité libre (EL) arrondie de manière à présenter en permanence une surface de contact réduite avec ladite face latérale (FL) lorsque ladite protubérance (PR) est en butée contre cette dernière (FL).\n<CLM>\1\tLevier de vitesse selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite languette (LF) est placée au-dessus de ladite protubérance (PR).\n<CLM>\1\tLevier de vitesse selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite languette (LF) est placée en-dessous de ladite protubérance (PR).\n<CLM>\1\tDispositif de sélection de rapports (DS) propre à équiper un véhicule comprenant une boîte de vitesses de type manuel, ledit dispositif (DS) comprenant un support fixe (SF) comportant une paroi de verrouillage (PV2) munie d'une face latérale (FL) de butée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un levier de vitesse (LV) selon l'une des revendications précédentes, propre à coopérer avec ladite face latérale (FL) lorsqu'il est placé dans au 3048649 11 moins une position différente d'une position de sélection d'un rapport de marche arrière de ladite boîte de vitesses.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite face latérale (FL) est convexe, afin d'induire une réduction maximale de ladite 5 contrainte lorsque ledit levier de vitesse (LV) est dans une position correspondant à un état neutre de ladite boîte de vitesses.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une boîte de vitesses de type manuel, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif de sélection de rapports (DS) selon l'une des revendications 5 et\n<CLM>\1\tla\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3048652A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Véhicule comportant un plateau (2) pour accueillir une charge et un moyen pour amener la charge au sol, ce véhicule étant caractérisé en ce que le plateau (2) est porté par un support(5) mobile en translation se déplaçant entre une première position où le plateau (2) est au-dessus du châssis du véhicule et une seconde position où le support (5) et le plateau (2) se positionnent en dehors de la zone occupée par le châssis, le plateau étant relié au support par des moyens de déplacement vertical du plateau vers le sol.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support (5) qui porte le plateau est guidé en translation sur des guides (6) latéraux qui s'étendent selon l'axe longitudinal du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2 caractérisé en ce que les guides (6) sont localisés au niveau des bords longitudinaux du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le support 5 est déplacé en translation, par une roue dentée (7) motorisée engrenant avec une crémaillère (8).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que le plateau (2 ) est relié au support (5) par des biellettes (4A) formant un parallélogramme déformable et des moyens moteurs agissent sur ces biellettes afin de déplacer le plateau entre une position haute et une position basse.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 5 caractérisé en ce que deux des quatre biellettes sont soumises à l'action d'au moins une courroie (4B) enroulée sur une poulie (4C) actionnée en rotation par un moteur\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 ou 6 caractérisé en ce que le support est formé de trois membrures, l'ensemble des membrures formant un U, l'entrée du U correspondant à l'arrière. 3048652 6\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support (5) présente en son extrémité arrière deux jambes (9) pourvues d'organe (10) de roulement qui, d'un état rangé où ces jambes sont sensiblement parallèles aux guides sont basculées vers le sol pour reprendre la charge 5 lorsque les organes de roulement sont en contact avec le sol.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce que la répartition des masses au long de l'axe longitudinal du véhicule non chargé, dispose que le poids à l'avant dudit véhicule est plus important qu'à l'arrière.
Brevet FR3048657A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) de gestion de l'éclairage dans une salle (5) de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, comportant un système d'éclairage variable (12) agencé dans la salle (5), caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un capteur de lumière extérieure (20), propre à mesurer des caractéristiques de la lumière à l'extérieur du véhicule, et au moins un dispositif de capture d'image intérieur (22), propre à capturer des images à l'intérieur de la salle (5), et - une unité (24) de commande du système d'éclairage (12), configurée pour ajuster l'éclairage dans la salle (5) en fonction de la luminosité mesurée à l'extérieur du véhicule et des images capturées à l'intérieur de la salle (5).\n<CLM>\1\tDispositif de gestion d'éclairage (10) selon la revendication 1, dans lequel le système d'éclairage (12) comporte un dispositif (14) d'éclairage global de la salle.\n<CLM>\1\tDispositif de gestion d'éclairage (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le système d'éclairage (12) comporte une pluralité de dispositifs d'éclairage individuels (18), chacun étant agencé à proximité d'un siège (9) agencé dans la salle (5).\n<CLM>\1\tDispositif de gestion d'éclairage (10) selon la revendication 3, dans lequel l'unité de commande (24) est configurée pour commander chaque dispositif d'éclairage individuel (18) en fonction de la présence et de l'activité d'un passager sur le siège (9) correspondant.\n<CLM>\1\tDispositif de gestion d'éclairage (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens d'indication d'un statut du véhicule, le statut étant choisi par exemple parmi : présent dans une gare, à l'arrêt hors d'une gare, au dépôt et en marche.\n<CLM>\1\tDispositif de gestion d'éclairage (10) selon la revendication 5, dans lequel l'unité de commande (24) est configurée pour commander le système d'éclairage en fonction du statut du véhicule.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion de l'éclairage dans une salle (5) de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, au moyen d'un dispositif (10) de gestion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte : 3048657 7 - une étape de mesure des caractéristiques de la lumière à l'extérieur du véhicule, et de capture des images à l'intérieur de la salle, et - une étape d'ajustement de l'éclairage dans la salle en fonction de la luminosité mesurée à l'extérieur du véhicule et des images capturées à l'intérieur de la salle.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion d'éclairage selon la revendication 7, comprenant une étape d'analyse des images capturées pour la détermination de la présence et de l'activité d'au moins un passager, l'ajustement de l'éclairage étant réalisé en fonction de cette présence et activité déterminées.\n<CLM>\1\tProcédé de gestion d'éclairage selon la revendication 7 ou 8, dans lequel l'ajustement de l'éclairage comporte la modification de l'intensité de l'éclairage et/ou de sa couleur et/ou de sa température de blanc. 5 10
Brevet FR3048658A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Ensemble de rétrovision intérieure de véhicule comportant un miroir monté sur une embase de fixation (2) destinée à être fixée sur un pare-brise dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de protection (1) agencés pour protéger une tête d'un passager dudit véhicule lors d'un choc, et coopérant avec ladite embase de fixation (2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de protection (1) comprennent une pièce (8) propre à être collée sur ledit pare-brise en définissant un muret entourant ladite embase de fixation (2), et ayant une hauteur supérieure à celle de cette dernière (2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite pièce (8) comprend une face extérieure (9) présentant des courbures ayant des rayons de courbure supérieurs à 2,5 mm, et un bord supérieur (10) destiné à être orienté d'un côté opposé audit pare-brise et présentant en tout point un rayon de courbure supérieur à 2,5 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que ladite pièce (8) définit un logement interne (11) destiné à loger ladite embase de fixation (2) et présentant une forme générale similaire à celle d'un bord périphérique (12) d'une surface d'appui (3) de ladite embase de fixation (2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite pièce (8) comprend un passage (16) propre à permettre le logement d'une partie d'un support de connectique (17) d'un équipement électrique (6) propre à être solidarisé à ladite embase de fixation (2) et/ou à un pied (5) dudit ensemble, propre à être couplé à ladite embase de fixation (2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit passage (16) est délimité par des bords (18) prolongeant ledit bord supérieur (10) et présentant en tout point un rayon de courbure supérieur à 2,5 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que ladite pièce (8) est réalisée dans un matériau rigide et propre à être collé 3048658 9 sur ledit pare-brise.\n<CLM>\1\tMoyens de protection (1) adaptés à un ensemble de rétrovision intérieure selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un pare-brise, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un ensemble de rétrovision intérieure selon l'une des revendications 1 à 7, fixé sur ledit pare-brise.
Brevet FR3048660A1 (20170915)
REVENDICATIONS1/- Panneau de protection (1) d'une carrosserie de véhicule, destiné à être fixé sur un panneau de carrosserie, caractérisé en ce qu'il comporte une paroi souple (11) et au moins un insert (2) fixé à ladite paroi souple (11) par surmoulage. 2/- Panneau de protection (1) suivant la revendication 1 caractérisé en ce que la paroi souple (11) comporte une ouverture fermée par l'insert (2). 3/- Panneau de protection (1) suivant l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comporte au moins une zone en saillie (13) formée par la paroi souple (11) et orientée du côté dudit panneau de protection (1) situé à l'opposé de la face dudit panneau de protection (1) en regard au panneau de carrosserie lorsque ledit panneau de protection (1) est fixé sur ledit panneau de carrosserie. 4/- Panneau de protection (1) suivant la revendication 3 caractérisé en ce que l'insert (2) forme au moins une partie de la zone en saillie (13). 5/- Panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à 4 caractérisé en ce qu'il comporte une paroi rigide (12) sur laquelle est fixée la paroi souple (11). 6/- Panneau de protection (1) suivant la revendication 5 prise en combinaison avec l'une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que la paroi souple (11) est en contact avec la paroi rigide (12) autour des zones en saillie (13) et la paroi souple (11) est distante de la paroi rigide (12) dans les zones en saillie (13), l'espace entre la paroi souple (11) et la paroi rigide (12) formant une cellule (14), de préférence la liaison entre la paroi souple (11) et la paroi rigide (12) étant étanche de manière à former une cellule (14) étanche . 7/- Insert (2) destiné à être fixé sur un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte des trous (21) sur sa périphérie 3048660 13 traversant l'épaisseur de l'insert (2), destinés à être remplis par la matière de la paroi souple (11) lors du surmoulage de ladite paroi souple (11) sur ledit insert (2). 8/- Insert (2) suivant la revendication 7 caractérisé en ce qu'il comporte un médaillon (26) 5 entouré d'une collerette (25). 9/- Insert (2) suivant la revendication 8 caractérisé en ce que la collerette (25) est surmoulée sur le médaillon (26). 10 10/- Véhicule comportant un panneau de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à 9.
Brevet FR3048668A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Train (1) de galet destiné à recevoir un câble (2), le train (1) de galet comprenant un châssis (4), un galet (6) adapté pour recevoir le câble (2), et un arbre (8) support reliant le galet (6) au châssis (4), de sorte que le galet (6) est mobile en rotation par rapport au châssis (4) autour d'un axe (A) de rotation confondu avec l'arbre (8) support, caractérisé en ce que le train (1) de galet comprend un dispositif (12) de chauffage fixé contre le châssis (4) et destiné à générer de la chaleur pour chauffer le châssis (4) par conduction, le châssis (4) étant configuré pour conduire à l'arbre (8) support la chaleur générée par le dispositif (12) de chauffage.\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon la revendication 1, dans lequel le train (1) de galet comprend des moyens d'isolation thermique configurés pour isoler le dispositif (12) de chauffage de l'extérieur.\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le dispositif (12) de chauffage comprend un fil électriquement conducteur destiné à dégager de la chaleur par effet Joule, et des moyens d'isolation électrique configurés pour réaliser une double isolation électrique du fil électriquement conducteur.\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le dispositif (12) de chauffage s'étend au moins partiellement autour de l'axe (A) de rotation du galet (6) par rapport au châssis (4). 25\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'arbre (8) de support est fixe par rapport au châssis (4).\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel le dispositif (12) de chauffage est en contact surfacique avec le châssis (4). 30\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le châssis (4) comprend une plaque (18) ayant une face (20) interne située en regard du galet (6) et une face (22) externe opposée, le dispositif (12) de chauffage étant positionné contre la face (22) externe. 20 35 3048668 10\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon la revendication 7, dans lequel le châssis (4) comprend une deuxième plaque (24) ayant une face (26) interne située en regard du galet (6) et une face (28) externe opposée, le galet (6) étant agencé entre les deux plaques (18, 24), et le train (1) de galet comprend un deuxième dispositif (12) de 5 chauffage qui est agencé contre la face (28) externe de cette deuxième plaque (24).\n<CLM>\1\tTrain (1) de galet selon la revendication 7 ou 8, dans lequel le ou chaque dispositif (12) de chauffage s'étend sur une majeure partie de la superficie de la face (22,\n<CLM>\1\texterne correspondante.\n<CLM>\1\tInstallation (100) de remontée mécanique comprenant un train (1) de galet selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10 15
Brevet FR3048670A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Dispositif de couplage (DC) pour un train avant (TV) de véhicule, ledit dispositif (DC) comprenant une première pièce (P1) par rapport à laquelle est propre à être entraînée en rotation une roue (RV) dudit train avant (TV) et comprenant une partie latérale (PL) munie d'une extrémité (EP) comprenant un premier trou (T1) traversant et propre à être traversé par une queue (QR) d'une rotule (RC) propre à être couplée à une première extrémité (El ) d'une biellette de direction (BD) ayant une seconde extrémité (E2) propre à être couplée à une crémaillère de direction (CD), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une seconde pièce (P2) logée étroitement dans ledit premier trou (T1) et comprenant i) une partie centrale (PC1) rigide et comportant un deuxième trou (T2) traversant et propre à loger étroitement une partie homologue de ladite queue (QR), et ii) une partie d'interface (PI) comportant un troisième trou (T3), traversant et logeant étroitement ladite partie centrale (PC1), et réalisée dans un matériau élastique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite seconde pièce (P2) comprend en outre une partie de couplage (PC2) rigide, logée étroitement dans ledit premier trou (T1) et comportant un quatrième trou (T4) traversant et logeant étroitement ladite partie d'interface (PI).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit premier trou (T1) de l'extrémité (EP) de la partie latérale (PL) et ledit quatrième trou (T4) présentent chacun une forme cylindrique circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que ladite partie de couplage (PC2) est réalisée dans un matériau plastique ou métallique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit deuxième trou (T2) présente une forme tronconique et est propre à loger étroitement une partie tronconique homologue de ladite queue (QR)\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit troisième trou (T3) présente une forme cylindrique circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 3048670 10 ledit matériau élastique est un élastomère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite partie centrale (PC1) est réalisée dans un matériau plastique ou métallique. 5\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant un train avant (TV) comportant au moins deux roues (RV) opposées l'une à l'autre, caractérisé en ce que ledit train avant (TV) comprend en outre deux dispositifs de couplage (DC) selon l'une des revendications précédentes, par rapport auxquels sont respectivement entraînées en rotation lesdites roues (RV), et couplés respectivement à des io premières extrémités (El ) de biellettes de direction (BD) ayant des secondes extrémités (E2) couplées à une crémaillère de direction (CD).\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3048678A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Barre transversale pour une utilisation dans un mécanisme à bascule d'un actionneur d'éolienne de secours, comprenant : une première section ; une seconde section ; et une section moyenne entre la première section et la seconde section, la section moyenne comprend une bride ayant un trou traversant ; dans lequel la première section a un premier diamètre, la seconde section a un second diamètre et la section moyenne a un troisième diamètre, le troisième diamètre étant plus grand qu'au moins l'un du premier diamètre et du second diamètre.\n<CLM>\1\tBarre transversale de la revendication 1, dans laquelle : la section moyenne comprend une entaille de dégagement.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule d'un actionneur d'éolienne de secours, comprenant : une chape ; une barre transversale fonctionnellement connectée à la chape, la barre transversale ayant une première section, une seconde section et une section moyenne entre la première section et la seconde section, la section moyenne comprend une bride ayant un trou traversant ; et un bouchon à vis placé dans le trou traversant, le bouchon à vis fixant la barre transversale à la chape.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 3, dans lequel : 3048678 15 la première section a un premier diamètre, la seconde section a un second diamètre et la section moyenne a un troisième diamètre, le troisième diamètre étant plus grand qu'au moins l'un du premier diamètre et du second 5 diamètre.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 3, dans lequel : la section moyenne comprend une entaille de dégagement.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 3, dans lequel : la chape comprend un premier jeu de trous de pivot 10 parallèles, un second jeu de trous de pivot parallèles, un jeu de trous traversant parallèles et un trou borgne Helicoil.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 6, comprenant également : 15 un piston de blocage fonctionnellement connecté à la chape à travers une liaison, la liaison étant fonctionnellement connectée au premier jeu de trous de pivot parallèles à travers un axe de pivotement, dans lequel l'axe de pivotement est fixé dans le premier jeu de trous de pivot 20 parallèles par la bride.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 7, comprenant également : un support connecté en fonctionnement à la chape au niveau du second jeu de trous de pivot parallèles, à travers un 25 mécanisme de sollicitation.\n<CLM>\1\tMécanisme à bascule de la revendication 7, dans lequel : le bouchon à vis fixe la barre transversale à la chape via le trou borgne Helicoil.
Brevet FR3048685A1 (20170915)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant le transport de vêtements sans les froisser caractérisé en ce qu'il comporte deux feuilles reliées entre elles, le vêtement étant destiné à être posé à plat entre ces deux feuilles, lesdites feuilles étant ensuite roulées pour former un cylindre, le dispositif comprenant un système d'attaches pour maintenir les feuilles roulées.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système d'attache est un système d'attaches par lacets.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'une des deux feuilles comporte le système d'attache du cylindre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les feuilles soient des feuilles d'acétate.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre du dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il consiste à positionner le vêtement à plat entre les deux feuilles, rabattre la deuxième feuille sur la première feuille et sur le vêtement, rouler l'ensemble de manière serrée afin que le vêtement ne bouge pas, puis les maintenir en place avec le système d'attaches.
Brevet FR3048689A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Membrane en carbone amorphe (5) pour microsystème électromécanique (1), la membrane en carbone amorphe (5) présentant une épaisseur comprise entre 1 nm et 50 nm, et de préférence comprise entre 3 nm et 20 nm.\n<CLM>\1\tMembrane en carbone amorphe (5) selon la revendication précédente, dans laquelle la membrane en carbone amorphe présente un taux d'hybridation de type spi compris entre 20% et 40%. .\n<CLM>\1\tMicrosystème électromécanique (1) comportant une membrane en carbone amorphe (5) selon l'une des revendications 1 ou\n<CLM>\1\t4. Microsystème électromécanique (1) comportant une membrane mobile (3) comportant une membrane en carbone amorphe (5) selon l'une des revendications 1 ou\n<CLM>\1\t5. Microsystème électromécanique (1) selon la revendication précédente, dans lequel la membrane mobile (3) comporte une membrane principale (6), la membrane principale (6) étant revêtue par la membrane en carbone amorphe (5).\n<CLM>\1\tMicrosystème électromécanique (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel le microsystème électromécanique est un actionneur.\n<CLM>\1\tMicrosystème électromécanique (1) selon l'une des revendications 3 à 5, dans lequel le microsystème électromécanique est un capteur.\n<CLM>\1\tMicrosystème électromécanique (1) selon l'une des revendications 3 à 7, dans lequel le microsystème électromécanique est un transducteur capacitif.\n<CLM>\1\tMicrosystème électromécanique (1) selon l'une des revendications 3 à 7, dans lequel le microsystème électromécanique est un transducteur piézoélectrique.35
Brevet FR3048693A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Matériau vitrocéramique et/ou céramique optiquement translucide et/ou transparent dans le visible et l'infrarouge, caractérisé en ce qu'il comprend une composition de formule (I) suivante : (A203)x(B205)y(Te02)ioo-x-y (I) Où A représente un élément choisi parmi Bi et/ou Sb, et B représente un élément choisi parmi Nb et/ou Ta, et x et y représentent indépendamment un nombre compris de 9 à\n<CLM>\1\t2. Matériau selon la revendication 1, comprenant au moins 60% en masse de ladite composition de formule (I) par rapport à la masse totale dudit matériau.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, constitué de ladite composition de formule (I).\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit matériau est un matériau massif.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation d'un matériau tel que défini dans l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : i) préparation d'un verre transparent comprenant une composition de formule (I), et ii) cristallisation dudit verre permettant d'obtenir ledit matériau\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel l'étape i) de préparation d'un verre transparent comprend une étape de fusion des 3048693 17 éléments entrant dans sa composition conduisant à un liquide, suivie d'une étape de solidification de ce liquide.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, dans 5 lequel l'étape ii) de cristallisation est réalisée par recuit dudit verre.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel l'étape ii) de cristallisation est une cristallisation congruente à une température comprise entre 350°C et 650°C, pendant un temps compris entre 15 10 minutes et 48 heures.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un verre comprenant au moins 60% massique d'une composition de formule (I) par rapport à la masse totale du verre, pour la préparation d'une céramique ou d'une vitrocéramique optiquement 15 translucide et/ou transparente dans le visible et l'infrarouge.\n<CLM>\1\tProduit comprenant un matériau tel que défini selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 10, ledit produit étant choisi parmi une fibre optique, une lentille, une couche mince, un micro-laser et une couche mince.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un matériau tel que défini selon l'une quelconque 25 des revendications 1 à 4, pour la fabrication de matériaux optiques.
Brevet FR3048697A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un (méth)acrylate d'alkyle par estérification directe de l'acide (méth)acrylique avec un alcool linéaire ou ramifié comportant de 1 à 10 atomes de carbone, en présence d'un catalyseur d'estérification, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un réacteur membranaire à lit fixe dans lequel est effectuée la réaction d'estérification tout en éliminant l'eau générée par la réaction au fur et à mesure de sa formation.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le réacteur membranaire comprend un module membranaire de déshydratation couplé à un catalyseur hétérogène d'estérification.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le module membranaire de déshydratation est une unité de pervaporation ou une unité de perméation de vapeur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réacteur membranaire comprend un module membranaire de déshydratation à la surface duquel est déposé le catalyseur d'estérification.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le réacteur membranaire comprend un module membranaire tubulaire de déshydratation à l'intérieur duquel se trouve un catalyseur d'estérification.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est choisi parmi les procédés de type continu, semi-continu ou discontinu, de préférence le procédé est de type continu. 3048697 16\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le réacteur membranaire comprend une membrane hydrophile, ou une membrane inorganique par exemple à base de céramique ou de silice modifiée. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la réaction d'estérification est effectuée dans des conditions stoechiométriques des réactifs. 10\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'alcool est le méthanol, l'éthanol, le butanol, le 2-éthylhexanol ou le 2-octanol, de préférence, l'alcool est l'éthanol.
Brevet FR3048698A1 (20170915)
REVENDICATIONS1. Inhibiteur compétitif de la liaison de la protéine Bc1-2 L10 sur le domaine de liaison au ligand d'au moins l'un des récepteurs IP3R.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un domaine peptidique dont la séquence présente au moins 80 % d'identité avec la séquence SEQ ID NO. 1 [RERTELLLADY], les résidus arginine et tyrosine soulignés étant conservés.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend un domaine peptidique dont la séquence présente au moins 80 % d'identité avec l'une des séquences SEQ ID NO. 2 [MADPLRERTELLLADYLGYCARE] ou SEQ ID NO. 3 [ADPLRERTELLLADYLGYCARE], les résidus arginine et tyrosine soulignés étant conservés.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon l'une des revendications 2 à 3, construit selon la structure suivante : [ADR]'-[ESP]y-[DOM]-[SADR]z, où ADR est un composé d'adressage, ESP est un espaceur, DOM est le domaine peptidique défini en revendication 2 ou 3, SADR désigne un domaine peptidique d'adressage intracellulaire spécifique et où x, y etz sont égal à 0 ou 1, indépendamment entre eux.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon la revendication 4, caractérisé en ce que les domaines ADR, ESP et SADR sont des domaines peptidiques.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon la revendication 5, consistant en un peptide présentant la séquence peptidique représentée en SEQ ID NO.\n<CLM>\1\t7. Inhibiteur selon l'une des revendications 1 à 6, pour son utilisation en tant que médicament.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon l'une des revendications 1 à 7, pour son utilisation dans le traitement des cancers dont les cellules expriment la protéine Bc1-2 L10.\n<CLM>\1\tInhibiteur selon l'une des revendications 1 à 7, pour son utilisation en combinaison avec au moins un produit de chimiothérapie, dans le traitement des cancers dont les cellules expriment la protéine Bc1-2 L10.\n<CLM>\1\tComposition pharmaceutique comprenant, dans un milieu pharmaceutiquement acceptable, au moins un inhibiteur selon l'une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3048707A1 (20170915)
REVENDICATIONS-\n<CLM>\1\tDispositif pour la construction ferme de charpente ou de bâtiments a ossature bois en madriers de sections identiques ou non, préalablement découpés et usinés caractérisés en ce qu'ils comportent des solives (facultatif en fonction de la présence d'une dalle béton ou du choix de construire juste des fermes de charpente) sur lesquelles se fixent des poteaux (facultatifs en fonction du choix de construire juste des fermes de charpente) sur lesquels se fixent des entraits sur lesquels se fixent des arbalétriers constituants deux demies fermes montées sur poteaux et solives et assemblées décalées au minimum de l'épaisseur des éléments préfabriqués. -\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication caractérisé en ce que les solives contreventent les poteaux et fixées entre elles (dans le cas ou le choix sera fait d'utiliser des solives) forment la dalle du bâtiment. -\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication caractérisé en ce que les poteaux soutiennent les entraits, les contreventent et supportent les arbalétriers (facultatif en fonction du choix de toits plats ou non). -\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication caractérisé en ce que les entraits fixés ensembles forment le plafond du rez de chaussé et la dalle de la sous pente et supportent les arbalétriers (facultatif en fonction du choix de toits plats ou non). -\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication caractérisé en ce que les connecteurs de bouts et les connecteurs intermédiaires visés les un dans les autres maintiennent les éléments préfabriqués lors du montage et contraignent l'ensemble dans le temps. -\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication caractérisé en ce que les arbalétriers (facultatif en fonction du choix de toits plats ou non) montés décalés et fixés entre eux forment les fermes de la charpente.