INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3051150A1 (20171117)
REVENDICATIONS1°) Dispositif de récipients pour un véhicule automobile comportant un premier récipient (20,\n<CLM>\1\tpour le carburant et un second récipient (10,\n<CLM>\1\tpour un agent auxiliaire liquide, le second récipient (10,\n<CLM>\1\tétant intégré dans le premier récipient (20, 120), dispositif caractérisé en ce que le second récipient (10,\n<CLM>\1\tcomporte une installation de prélèvement avec au moins une pompe (11,\n<CLM>\1\tpour l'agent auxiliaire, cette installation étant située du côté du fond. 2°) Dispositif de récipients selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'agent auxiliaire liquide est une solution d'agent réducteur pour un catalyseur SCR de véhicule automobile. 3°) Dispositif de récipients selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que l'installation de prélèvement du second réservoir (10,\n<CLM>\1\test un mo- dule de transfert qui est, de préférence, intégré côté fond, dans le se- cond récipient (10, 110). 4°) Dispositif de récipients selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le premier récipient (20,\n<CLM>\1\tet le second récipient (10,\n<CLM>\1\tcomportent chacun une installation de remplissage (21, 33, 121, 133), l'installation de remplissage (21,\n<CLM>\1\tdu premier récipient (20,\n<CLM>\1\tet l'installation de remplissage (33,\n<CLM>\1\tdu second récipient (10,\n<CLM>\1\tétant voisines. 5°) Dispositif de récipients selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'installation de remplissage (21,\n<CLM>\1\tdu premier récipient (20,\n<CLM>\1\tcomporte une conduite de retour (22,\n<CLM>\1\tde carburant, notamment de carburant réchauffé. 3051150 11 6°) Dispositif de récipients selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que l'installation d'alimentation (21,\n<CLM>\1\tdu premier récipient (20,\n<CLM>\1\tet l'installation de remplissage (33,\n<CLM>\1\tdu second récipient (10,\n<CLM>\1\tsont 5 prévues respectivement sur le côté supérieur des récipients. 7°) Dispositif de récipients selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le premier récipient (10) et le second récipient (20) ont au moins une 10 cloison commune (41).
Brevet FR3051152A1 (20171117)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tModule jauge-pompe (10) compact pour réservoir de liquide (11) comportant: - une pompe de liquide (16), et - une jauge (27) comportant un flotteur (30) mobile en fonction d'un niveau de carburant contenu à l'intérieur dudit réservoir (11), caractérisé en ce que ledit flotteur (30) est monté sur un système (33) configuré pour autoriser un déplacement linéaire dudit flotteur (30).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit système (33) configuré pour autoriser un déplacement linéaire dudit flotteur (30) est un système à poulie.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit système à poulie (33) comporte une courroie (34) montée autour de deux poulies rotatives (36, 37), ledit flotteur (30) étant fixé à ladite courroie (34).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit flotteur (30) est monté entre ladite courroie (34) et un corps (14) dudit module jauge-pompe (10).\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite jauge (27) comporte un capteur d'angle (45) apte à fournir une estimation d'un volume de carburant restant dans ledit réservoir (11) en fonction d'une position dudit flotteur (30).\n<CLM>\1\tModule selon les revendications 3 et 5, caractérisé en ce que ledit capteur d'angle (45) est associé à une des poulies (36, 37).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit capteur d'angle (45) est associé à la poulie supérieure (37).\n<CLM>\1\tModule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte un couvercle (20) muni d'une collerette (51) destinée à venir en appui contre une surface d'appui (52) correspondante dudit réservoir (11), ledit couvercle (20) comportant un piquage d'entrée (23) et un piquage de sortie (24) de carburant.\n<CLM>\1\tEnsemble comportant un module jauge-pompe (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et un réservoir de liquide (11), caractérisé en ce qu'un encombrement diamétral total d'une partie dudit module jauge-pompe (10) positionnée 3051152 7 à l'intérieur dudit réservoir (11) est inférieur à un diamètre maximal d'une ouverture (55) dudit réservoir (11).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit réservoir (11) est un réservoir (11) de carburant pour moteur thermique. 5
Brevet FR3051155A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Système de gestion de batterie de véhicule utilisable durant une condition froide, comprenant : une batterie (2) ; une charge électrique (4) utilisable pour consommer plus de puissance électrique que la puissance électrique qui peut être fournie par une alimentation électrique externe (6) ; et un appareil de commande (5) utilisable pour commander le fonctionnement du système de gestion de batterie de telle sorte que, durant la condition froide, lorsque le véhicule est électriquement couplé à l'alimentation électrique externe (6), la batterie (2) soit tour à tour chargée et déchargée, dans lequel la batterie (2) est chargée en fournissant une puissance électrique à la batterie (2) à partir de l'alimentation électrique externe (6) et la batterie (2) est déchargée en fournissant une puissance électrique à la charge électrique (4) à partir de la batterie (2) pour faire en sorte que la charge électrique (4) consomme la puissance électrique.\n<CLM>\1\tSystème de gestion de batterie de véhicule selon la revendication 1, dans lequel la batterie (2) est chargée durant une première durée ou durée de charge de batterie (2) en fournissant une puissance électrique à la batterie (2), et la batterie (2) est déchargée durant une seconde durée ou durée de décharge de batterie (2) qui est plus courte que la première durée ou durée de charge de batterie (2) en fournissant une puissance électrique à la charge électrique (4) à partir de la batterie (2).\n<CLM>\1\tSystème de gestion de batterie de véhicule selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'appareil de commande (5) détermine une survenue de la condition froide lorsqu'un état de charge de la batterie (2) est inférieur à un état de charge prédéterminé ; et dans lequel l'appareil de commande (5) commande le fonctionnement du système de gestion de batterie de telle sorte que la batterie (2) soit tour à tour chargée et déchargée lorsque l'état de charge de la batterie (2) est inférieur à l'état de charge 30 prédéterminé.
Brevet FR3051156A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif (3) d'amortissement d'un siège (2) de véhicule (1) comprenant une armature (5) munie d'une traverse (15) avant et une barre (14) de liaison arrière, le dispositif (3) comportant : - un baquet (20), monté en rotation avec la traverse (15) avant, par un moyen de rotation, entre une position initiale et une position de charge - une pièce (27) de liaison, solidaire du baquet (20) ; - au moins un vérin (29), lié à la pièce (27) de liaison et à l'armature (5), le dispositif (3) étant caractérisé en ce que le baquet (20) comprend une butée (37) d'amortissement, apte à venir au contact de la barre (14) de liaison arrière, lorsque le baquet (20) est en position de charge.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de rotation du baquet (20) est une charnière (17), comprenant une lame (18) fixe solidaire de la traverse (15) avant et une lame (19) mobile solidaire du baquet (20).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce (27) de liaison est percée d'un trou (28) traversant, le vérin (29) comprenant, à une extrémité supérieure, un premier coude (31) monté en rotation ou en liaison rotule avec le trou (28).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le vérin (29) comprend, à une extrémité inférieure, un deuxième coude(33) monté en rotation ou en liaison rotule avec un perçage (34), creusé dans une plaque (35) solidaire de l'armature (5).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le vérin (29) comprend un ressort (36) de rappel, apte à rétablir le baquet (20) en position initiale. 3051156 9\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième vérin (29).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une plaquette (26) d'amortissement, disposée entre le baquet (20) et le moyen de rotation.\n<CLM>\1\tSiège comprenant un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t9. Véhicule comprenant un siège selon la revendication\n<CLM>\1\t10
Brevet FR3051158A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif (3) d'amortissement d'un siège (2) de véhicule (1) comprenant une armature (5), le dispositif (3) comportant : - un baquet (18) inférieur, monté sur l'armature (5) et comprenant une pluralité de fentes (26) ; - un baquet (19) supérieur, monté en translation avec le baquet (18) inférieur, entre une position initiale et une position de charge, le baquet (19) supérieur comprenant une pluralité d'attaches (30), aptes à coulisser dans les fentes (26) ; - une pluralité de ressorts (32), disposés entre le baquet (18) inférieur et le baquet (19) supérieur, le dispositif (3) étant caractérisé en ce que le baquet (19) supérieur et le baquet (18) inférieur comprennent respectivement une pluralité de bossages (33) primaires et de bossages (35) secondaires, de sorte à mettre en place et maintenir en position chaque ressort (32).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les ressorts (32) comprennent une superposition de lames métalliques.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque fente (26) comprend une butée (27) supérieure, sur laquelle un crochet (31) d'attache porté par une attache (30) vient en appui, lorsque le baquet (19) supérieur est en position initiale.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque fente (26) comprend une butée (28) inférieure, sur laquelle un crochet (31) d'attache porté par une attache (30) vient en appui, lorsque le baquet (19) supérieur est en position de pleine charge.\n<CLM>\1\tSiège (2) comprenant un dispositif (3) d'amortissement selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant un siège (2) selon la revendication 5.
Brevet FR3051159A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif (3) d'amortissement d'un siège (2) comprenant une armature (5) mobile par rapport à un support (9) entre une position initiale et une position de charge, le dispositif (3) comportant au moins un ressort à lame disposé entre l'armature (5) et le support (9) de sorte à retenir le déplacement de l'armature (5), le dispositif (3) étant caractérisé en ce que le ressort (38) à lame est contenu dans une cassette (23) fixée à une platine (24) solidaire du support (9).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'armature (5) comprend un axe (29), coulissant dans une rainure (28) creusée dans la cassette (23).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'axe (29) est solidaire d'un pion (31) d'ancrage au moyen d'un bras (32) de liaison, le pion (31) d'ancrage étant monté en rotation par rapport à la cassette (23).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le ressort (38) à lame comprend une première section (39), enroulée autour du pion (31) d'ancrage et de l'axe (29).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le ressort (38) à lame comprend une deuxième section (40) prolongeant la première section (39) et étant en appui d'un axe (41) de réglage, monté en rotation avec la cassette (23).\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'axe (41) de réglage comprend un ressort (45) de sécurité, solidaire d'une entaille (46) creusée dans la cassette (23), apte à empêcher la rotation de l'axe (41) de réglage dans un sens de rotation.\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la cassette (23) comprend un empilement (49) d'amortissement comprenant une pluralité de blocs (50) entassés les uns sur les autres. 3051159 10\n<CLM>\1\tDispositif (3) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'axe (29) comprend un doigt (47) s'étendant en direction opposé du bras (32) de liaison et étant en contact permanent de l'empilement 5 (49) d'amortissement.\n<CLM>\1\tDispositif (3) la revendication 8, caractérisé en ce que la cassette (23) comprend une butée (54) cylindrique apte à bloquer le doigt (47) lorsque l'armature (5) est en position initiale. 10\n<CLM>\1\tSiège (2) comprenant le dispositif (3) d'amortissement selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) comprenant le siège (2) selon la revendication 15 10.
Brevet FR3051161A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Dispositif de signalisation (DS) pour un bloc optique (BO) de véhicule, ledit dispositif (DS) comprenant i) un premier ensemble comprenant au moins une première diode électroluminescente (D1) de couleur blanche et propre en fonctionnement à assurer une fonction de feu de jour, et ii) une carte électronique (CE) munie de moyens de contrôle (MC) propres à contrôler le fonctionnement dudit premier ensemble, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un second ensemble comprenant au moins une seconde diode électroluminescente (D2) identique à une première diode électroluminescente (D1) et associée à un filtre (F) de couleur ambre, et propre en fonctionnement à assurer une fonction d'indicateur de direction, et en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) sont propres à contrôler le fonctionnement dudit second ensemble.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits premier et second ensembles sont installés sur ladite carte électronique (CE).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ledit premier ensemble comprend au moins deux premières diodes électroluminescentes (D1), ledit second ensemble comprend au moins deux secondes diodes électroluminescentes (D2) associées à au moins un filtre (F) de couleur ambre, et lesdites premières (Dl) et secondes (D2) diodes électroluminescentes sont placées les unes à la suite des autres de façon alternée de sorte que chaque première diode électroluminescente (Dl) soit placée avant une seconde diode électroluminescente (D2) ou que chaque seconde diode électroluminescente (D2) soit placée avant une première diode électroluminescente (D1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) sont propres à faire fonctionner lesdites premières diodes électroluminescentes (D1) l'une après l'autre de manière à induire un défilement lumineux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) sont propres à faire fonctionner lesdites 3051161 11 secondes diodes électroluminescentes (D2) l'une après l'autre de manière à induire un défilement lumineux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de contrôle (MC) sont propres à contrôler l'alimentation 5 électrique desdites première(s) (D1) et seconde(s) (D2) diodes électroluminescentes de sorte qu'elles produisent toutes une même puissance lumineuse choisie.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite puissance lumineuse choisie est inférieure à une puissance lumineuse 10 maximale qu'est propre à produire chacune desdites première(s) (D1) et seconde(s) (D2) diodes électroluminescentes.\n<CLM>\1\tBloc optique (BO) propre à équiper un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de signalisation (DS) selon l'une des revendications précédentes. 15\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3051165A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Système (11) de support pour un appareil (1) de communication mobile pourvu d'une face (2) avant et d'une face (3) arrière, cet appareil (1) comprenant un boîtier (7) formant la face (3) arrière et un écran (8) monté sur le boîtier (7) et formant au moins une partie de la face (2) avant, ce système (11) comprenant : une coque (12) de protection de l'appareil (1), de forme complémentaire au boîtier (7), cette coque (12) comprenant un fond (13) destiné à venir s'appliquer contre la face (3) arrière du boîtier (7), et des parois (14) latérales formées en saillie à partir du fond (13) et pourvues de retours (15) destinés à venir s'encliqueter ou s'emboîter sur des bords (9) latéraux de la face (2) avant ; un support (20) comprenant une structure (21) porteuse et une platine (22) montée sur la structure (21) porteuse ; ce système (11) étant caractérisé : en ce qu'il comprend : o une bande (26) primaire d'accrochage, à boucles ou à crochets, fixée sur une face (19) externe du fond (13) de la coque (12) ; o une bande (27) secondaire d'accrochage, à crochets ou, respectivement, à boucles, fixée sur une face (25) avant de la platine (22) et propre à adhérer de manière amovible à la bande (26) primaire d'accrochage ; en ce que la platine (22) présente des dimensions inférieures à celles de la coque (12).\n<CLM>\1\tSystème (11) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la platine (22) présente une largeur (L1) et/ou une hauteur (H1) inférieures, respectivement, à une largeur (L2) et/ou à une hauteur (H2) de la coque (12).\n<CLM>\1\tSystème (11) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la platine (22) est montée rigidement sur la structure (21) porteuse. 3051165 12\n<CLM>\1\tSystème (11) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la structure (21) porteuse définit un anneau de serrage propre à être monté sur une tubulure (32), telle qu'un guidon de bicyclette.\n<CLM>\1\tSystème (11) selon la revendication 1 ou la revendication 2, 5 caractérisé en ce que la platine (22) est montée sur la structure (21) porteuse par l'intermédiaire d'une articulation (41) à rotule.\n<CLM>\1\tSystème (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande (26) primaire d'accrochage est une bande à boucles, et la bande (27) secondaire d'accrochage une bande 10 à crochets.\n<CLM>\1\tSystème (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la bande (26) primaire d'accrochage est fixée par collage sur la face (19) externe de la coque (12).\n<CLM>\1\tSystème (11) selon l'une des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que la bande (27) secondaire d'accrochage est fixée par collage sur la platine (22).\n<CLM>\1\tSystème (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coque (12) est fabriquée dans un matériau rigide ou semi-rigide. 20\n<CLM>\1\tSystème (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la platine (22) est réalisée dans un matériau rigide.
Brevet FR3051168A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Lame d'essuyage (1) pour balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame (1) comprenant un matériau à base de caoutchouc naturel et au moins un additif, caractérisée en ce que ledit additif est au moins un plastifiant bio-sourcé.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le plastifiant est une huile bio-sourcée.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon la revendication précédente, dans laquelle la différence entre le paramètre de solubilité de ladite huile bio-sourcée et le paramètre de solubilité dudit caoutchouc naturel, mesurée en (cal/cm3)1/2 est inférieure ou égale à 2 (cal/cm3)112.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le paramètre de solubilité de ladite huile bio-sourcée est compris entre 7 et 10 (cal/cm3)1/2.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite huile bio-sourcée est choisie parmi les huiles et/ou graisses végétales, les huiles et/ou graisses animales, ou un mélange de celles-ci.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit additif est en outre une charge de renfort bio-sourcée.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon la revendication précédente, dans laquelle ladite charge de renfort bio-sourcée est choisie parmi une charge minérale, des fibres de bois, la cellulose, des diatomées, ou un mélange de ceux-ci.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon la revendication précédente, dans laquelle ladite charge minérale est un silicate d'aluminium.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle plus de 90% en poids dudit matériau est d'origine bio-sourcée.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ladite partie de lame comprenant ledit matériau est un corps de base de ladite lame. 3051168 11\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit additif est un agent bio-sourcé de protection contre le rayonnement UV.\n<CLM>\1\tLame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle 5 ledit additif est un agent non bio-sourcé anti-oxydant et/ou un agent non bio-sourcé de vulcanisation.\n<CLM>\1\tBalai d'essuie-glace comprenant une lame d'essuyage (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tSystème d'essuyage comprenant un balai d'essuie-glace selon la revendication précédente. 10
Brevet FR3051169A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Véhicule à sustentation par air, comprenant une cabine et une turbine (160) d'aspiration et de distribution d'air pour assurer, en utilisation, la sustentation et l'orientation du véhicule au-dessus d'un sol, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une semelle (100) dite « de sustentation », agencée sous le véhicule en position d'utilisation, la semelle de sustentation étant constituée d'un cadre périphérique (110) d'épaisseur (e) déterminée et d'une ouverture centrale (120) s'ouvrant au-dessus du sol, et comprenant un arceau (130) fixé au-dessus de l'ouverture centrale de la semelle, ledit arceau supportant une aile (140) dite « de sustentation » montée pivotante sur un axe horizontal et transversal par rapport à la position d'utilisation du véhicule, dans l'arceau et au-dessus de l'ouverture centrale de la semelle de sustentation.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1 dans lequel des bords (112-113-114-115) du cadre délimitant l'ouverture centrale de la semelle de sustentation comprennent une portion biseautée (112b-113b-114b-115b) s'élargissant vers le bas du véhicule en position d'utilisation.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, comprenant, en outre, un fuselage (150) au-dessus de l'arceau, définissant un tunnel longitudinal au-dessus de l'ouverture centrale de la semelle de sustentation, le tunnel ayant une entrée d'air (151) de section (Si) déterminée et munie de la turbine (160), et une sortie d'air (152) de section (S2) inférieure à la section (Si) de l'entrée, l'arceau et l'aile étant agencés entre l'entrée et la sortie du tunnel.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 3, dans lequel la turbine présente un axe de rotation (Y-Y) dirigé vers l'aile de sustentation.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, comprenant, en outre, à la sortie du tunnel, au moins une aile montée pivotante sur un axe vertical par rapport à la position d'utilisation du véhicule. 3051169 8\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le tunnel comprend une portion centrale (153) ayant une section régulièrement décroissante depuis l'entrée vers la sortie du tunnel.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant, en outre, 5 un sélecteur automatique de positions de l'aile de sustentation, le sélecteur étant programmé pour orienter l'aile de sustentation selon un angle compris entre 12 et 16 degrés par rapport à l'horizontale, en position d'utilisation.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant, en outre, une jupe souple périphérique autour de la semelle de sustentation. lo
Brevet FR3051170A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Installation (1,\n<CLM>\1\tde transport par câble comprenant au moins deux stations (S1, S2, S3, S4) et au moins une cabine (10A, 10B, 10C, 10D,\n<CLM>\1\tmue par au moins un câble (17, 37), la cabine (10A, 10B, 10C, 10D,\n<CLM>\1\tcirculant sur une voie de circulation (100, 200), caractérisé en ce que l'installation (1,\n<CLM>\1\tcomprend un système d'assistance (15, 15A, 15B, 15C, 15D, 25,\n<CLM>\1\tà l'accélération de la cabine (10A, 10B, 10C, 10D,\n<CLM>\1\tlors de sa sortie de la station et à la décélération de la cabine (10A, 10B, 10C, 10D,\n<CLM>\1\tlors de son entrée dans la station.\n<CLM>\1\tInstallation (1,\n<CLM>\1\tde transport par câble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système d'assistance (15, 15A, 15B, 15C, 15D, 25,\n<CLM>\1\tcomprend deux éléments, un premier élément (12, 22,\n<CLM>\1\tétant disposé sur la cabine (10A, 10B, 10C, 10D,\n<CLM>\1\tet un deuxième élément (14, 24,\n<CLM>\1\tétant disposé aux abords de la voie de circulation (100, 200), le deuxième élément (14, 24,\n<CLM>\1\tétant adapté pour coopérer avec le premier élément (12, 22, 32).\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon la revendication 2, caractérisé en ce que le deuxième élément (14, 24,\n<CLM>\1\test disposé sur la voie de circulation (100, 200).\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon la revendication 2, caractérisé en ce que le deuxième élément (14, 24,\n<CLM>\1\test disposé sur un quai.\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon la revendication 2, caractérisé en ce que le deuxième élément (14, 24,\n<CLM>\1\test disposé sur un muret latéral (105) s'étendant au long de la voie de circulation (100, 200).\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le deuxième élément (14) est 3051170 13 constitué des roues pneumatiques motorisées (140) et que le premier élément (12) constitué d'une barre (120) comprenant une surface (121) destinée à recevoir lesdites roues pneumatiques motorisées. 5\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le premier élément (22) est constitué d'aimants (220) et que le deuxième élément (24) est constitué des bobines d'induction (240) coopérant avec les aimants (220). 10\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le premier élément (32) est constitué d'une roue à moteur électrique embarqué associée à la cabine (30). 15\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon la revendication 8, caractérisé en ce que la roue à moteur électrique embarqué est une roue pneumatique de guidage (320) dont l'axe de rotation est vertical, la roue pneumatique de guidage (32) roulant sur le deuxième élément (34) constitué d'un rail de guidage vertical (340). 20\n<CLM>\1\tInstallation de transport par câble selon la revendication 8, caractérisé en ce que la roue à moteur électrique embarqué est constituée d'une roue roulant sur le deuxième élément constitué d'un rail horizontal de la voie de circulation (100, 200). 25
Brevet FR3051178A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Colis constitué par une boite (3) réalisée à partir d'un flan par découpe et rainurage comportant une base (10), deux faces transversales (5, 5'), deux faces principales (4), un objet transporté (1) de forme prismatoïde, dont la hauteur est inférieure à celles des faces transversales (5, 5'), et comportant en partie supérieure au moins un orifice muni d'un bouchon de remplissage d'un liquide corrosif, étant posé sur la base (10), avec des cales (6) interposées entre les faces transversales (5') et l'objet (1), et les faces principales (4) étant fendues sur leur extrémité opposée à la base de la façon à ménager des rabats (7) couvrant une partie de la partie supérieure de l'objet transporté (1), ledit objet (1) étant solidarisé à la boite par un liage (9) en appui sur les rabats (7).\n<CLM>\1\tColis selon la revendication 1, caractérisé en ce que les rabats (7) comportent des encoches (8) pour positionner le liage (9). 15\n<CLM>\1\tColis selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce les faces transversales (4) sont constituées par des parois latérales reliées aux petits côtés du fond et repliées sur elles-mêmes au niveau de lignes de pliage (16) à mi-hauteur pour former des parois à double épaisseur (5, 5'), et des volets latéraux (14) sont liés par pliage aux faces principales (4) et sont maintenus entre les deux épaisseurs des parois 20 latérales (5, 5').\n<CLM>\1\tColis selon la revendication 3, caractérisé en ce que les parois latérales formant les faces transversales (5, 5') comportent des fenêtres (20) venant en coïncidence l'une l'autre pour former des poignées.\n<CLM>\1\tColis selon la revendication 4, caractérisé en ce que les volets latéraux (14) 25 comportent des découpes (21) venant en coïncidence avec les fenêtres (20) des faces transversales (5, 5').\n<CLM>\1\tColis selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que les lignes de pliages (16) des parois latérales comportent des languettes (17) formées par des entailles pratiquées dans les parois latérales et en ce que des évidements (18) sont 30 formés au niveau des pliures (12) entre la base (10) et les parois latérales (5, 5')., de 3051178 sorte que lorsque deux colis identiques sont superposés, les languettes (17) du colis inférieur pénètrent dans les évidements (18) du colis supérieur pour former un ensemble stable.\n<CLM>\1\tColis selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce 5 que les cales (6) sont constituées par des pièces pliées découpées directement du flan.\n<CLM>\1\tColis selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par un sac (2) entourant l'objet (1), ledit sac étant dans une matière plastique résistant au liquide corrosif contenu par l'objet, des patins absorbants étant optionnellement placés dans le sac. 10\n<CLM>\1\tColis selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le flan est en carton double cannelure.\n<CLM>\1\tColis selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit objet (1) est un accumulateur électrique.15
Brevet FR3051179A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Sélecteur de gélules ovales constitué de trois pièces caractérisé par une capsule (2) dont le plateau horizontal cylindrique (16) à orifice excentré (17) est muni de deux pattes verticales opposées (19) qui traversent la double parois d'un boitier (1) ouvert en partie inférieure et comportant une canalisation verticale cylindrique (11) ouverte à ses extrémités, le boîtier (1) est fermé en partie supérieure par un plateau horizontal (9) dans lequel sont découpées deux rainures (10) qui limitent la course d'ouverture et de fermeture du sélecteur, après conditionnement en vrac des gélules un panier (3) à alvéoles réservoir (24) est clipsé à la base du boitier (1), les pattes (19) de la capsule (2) pénètrent dans deux loge- ments (23) ménagés dans le plateau horizontal (22) du panier (3) pour entrainer ce dernier en rotation lorsqu'à l'utilisation la capsule (2) est tournée qu'un quart de tour ; l'orifice excentré (17 de la capsule (2), la canalisation (11) et l'alvéole réservoir (24) du panier (3) sont inscrits sur le même rayon.\n<CLM>\1\tSélecteur de gélules selon la revendication 1 caractérisé par la double parois du boitier (1) placé sous les rainures (10) du plateau horizontal (9) et de même largeur pour laisser passer et tourner les deux pattes verticales (19) de la capsule (2) sans perturber, ni bloquer les gélules contenues à l'intérieur du boitier (1).\n<CLM>\1\tSélecteur de gélules selon la revendication (1) caractérisée par deux ailettes (12) solidaires de la canalisation verticale (11) qui suppriment tout risque de blocage des gélules contenues dans le boitier (1).\n<CLM>\1\tSélecteur de gélules selon la revendication 1 caractérisé par une barrette horizontale femelle (27) creusée dans le fond (26) de l'alvéole (24) pour l'orientation du panier (3) ; lors de son clipsage dans le boitier (1), visuellement la barrette femelle (27) est placée dans l'axe de la baguette (15) en relief sur le boitier (1), ce qui a pour conséquence de mettre face à face les pattes verticales (19) de la capsule (2) et les logements (23) du panier (3) pour accouplement.\n<CLM>\1\tSélecteur de gélules selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'en position fermeture la canalisation verticale (11) ouverte à ses extrémités est obturée en partie haute par le plateau horizontal (16) de la capsule (2) et en partie basse par le plateau horizontal (22) du panier (3) tandis que l'orifice excentré (17) de la capsule (2) est fermé par le plateau horizontal (9) du boîtier (1), l'alvéole réservoir (24) du panier (3) en contact direct avec l'intérieur du boitier (1) retient prisonnière l'une des gélules ; dans cette position fermeture deux baguettes (7) et (15) moulées en relief sur le boitier (1) et la capsule (2) alignées dans le même prolongement informent visuellement le consommateur que le sélecteur est fermé.
Brevet FR3051181A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Système (1) d'élévateur destiné au déplacement vertical de personnes ou de biens, ledit système (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend deux supports (3) parallèles, s'étendant verticalement et sur chacun desquels sont montés des doigts (30) de glissement, et une vis sans fin (150) qui est apte, d'une part, à s'engager avec lesdits doigts de glissement (30) et, d'autre part, à être montée sur une cabine (10) de transport de passagers afin d'entraîner ladite cabine (10) en translation verticale par l'intermédiaire des doigts de glissement (30).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le profil du filet (152) de la vis sans fin (150) est asymétrique et comprend un flanc supérieur (152A) s'étendant obliquement par rapport à l'axe de rotation (X) de la vis (150) et un flanc inférieur (152B) s'étendant orthogonalement à l'axe de rotation (X) de la vis (150).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pente du flanc supérieur (152A) est comprise entre 40° et 50°.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pente du développé d'hélice du filet est inférieure à 7 % par rapport à un plan orthogonal à l'axe de rotation de la vis.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le diamètre extérieur de la vis sans fin est supérieur à 140 mm.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend un moteur (160) apte à entraîner la vis sans fin (150) en rotation, ledit moteur (160) étant monté au droit de la vis sans fin (150), entre les supports (3).\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le moteur (160) est électrique, en ce que le système comprend une cabine (10) comprenant une batterie d'alimentation dudit moteur (160) et un dispositif de charge de la batterie d'alimentation.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque doigt de glissement (30) comprend une portion (31) de fixation sur le support (3) correspondant 3051181 11 et une portion (32) d'engagement avec le filet de la vis, solidaire de la portion de fixation (31) et comprenant une face supérieure (32A) plane de forme tronconique apte à s'engager avec la partie inférieure (152-1) du filet (152) de la vis sans fin (150). 5\n<CLM>\1\tSystème (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la face supérieure (32A) plane s'étend sur une longueur (L) d'engagement, avec la partie inférieure (152-1) du filet (152) de la vis sans fin (150), de l'ordre de 10 mm.\n<CLM>\1\tSystème (1) selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que chaque doigt 10 de glissement (30) est monté de manière rotative selon un axe (Y) de rotation horizontal sur le support (3) correspondant.
Brevet FR3051183A1 (20171117)
REVENDICATIONS1) Dispositif de distillation solaire, destiné à permettre l'évaporation d'une eau chargée en sels dissous chauffée par l'effet de serre, et la récupération par condensation de l'eau distillée ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un volume fermé formé d'un cadre (1), d'un fond (2) et d'une surface transparente (3) destinée à laisser passer les rayons du soleil, et sur laquelle tout ou partie de l'eau évaporée pourra se condenser, une alimentation en eau salée (6) permettant de saturer en eau un tapis (4) comprenant une face hydrophile sur le dessus et une face hydrophobe (15) sur le dessous.\n<CLM>\1\tDispositif de distillation solaire suivant la revendication 1 dans lequel la surface hydrophobe (15) du tapis (4) a été obtenue par imprégnation du tissu hydrophile constituant le tapis avec un polymère hydrophobe.\n<CLM>\1\tDispositif de distillation solaire suivant la revendication 1 dans lequel le tapis (4) est alimenté en eau par un bandeau (17) constitué d'un matériau hydrophile et 15 absorbant, couvrant la partie haute du tapis sur tout ou partie de la largeur de celui-ci.\n<CLM>\1\tDispositif de distillation solaire suivant la revendication 1 dans lequel l'alimentation en eau salée est assurée par un matériau hydrophile (26) dont la partie inférieure recouvre tout ou partie du haut du tapis (4), et dont la partie supérieure est formée de bandes (31) dont certaines trempent dans un réservoir d'eau salée (27) et 20 d'autres peuvent être relevées pour régler la quantité d'eau qui monte par capillarité et redescend par gravité.\n<CLM>\1\tDispositif de distillation solaire suivant la revendication 1 dans lequel l'alimentation en eau salée est assurée par plusieurs couches d'un matériau hydrophile (26) dont la partie inférieure recouvre tout ou partie du haut du tapis (4), et dont la 25 partie supérieure de certaines couches trempent dans un réservoir d'eau salée (27) et d'autres couches peuvent être relevées pour régler la quantité d'eau qui monte par capillarité et redescend par gravité. 30
Brevet FR3051193A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Revêtement thermosensible comprenant une matrice comportant des pigments thermochromes à transition de spins, lesdits pigments thermochromes comportant un centre métallique et au moins un ligand, caractérisé en ce que lesdits centres métalliques des différents pigments thermochromes sont reliés entre eux, formant ainsi un réseau, ledit revêtement thermosensible étant en outre caractérisé en ce qu'il possède au moins un seuil de température compris entre 50°C et 180°C avec une précision inférieure à 10°C.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite matrice est constituée d'époxy.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite matrice est constituée de polyuréthane.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit ligand comporte au moins un groupement OH- sur son radical.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la concentration desdits pigments thermochromes 2 0 est comprise entre 2 % et 50 % en masse.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite précision liée audit seuil de température est sensiblement égale à 5°C.\n<CLM>\1\tRevêtement thermosensible selon l'une des revendications précédentes, 25 caractérisé en ce qu'il est appliqué sur un substrat composite, après une préparation de surface adéquate.\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration d'un matériau thermosensible, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 3051193 11 - Sélection d'une composition de pigments thermochromes adaptés à des seuils de température prédéterminés, dans des proportions appropriées ; - Introduction de façon homogène desdits pigments dans une 5 matrice par mélange desdits pigments thermochromes dans l'un des composants d'une peinture ; et - Application de la couche thermosensible formée à l'issue des étapes précédentes, après une préparation de surface adéquate et mélange des différents composants de la peinture. 10\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration d'un matériau thermosensible selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de dispersion desdits pigments thermochromes à l'aide d'un mélangeur tri-cylindres.\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration d'un matériau thermosensible selon la 15 revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que ladite application est réalisée sur un substrat composite. 1\n<CLM>\1\tProcédé d'élaboration d'un matériau thermosensible selon la revendication 8, 9 ou 10 caractérisé en ce que l'application de la couche thermosensible est réalisée par spray, au rouleau, au pinceau ou à la brosse,
Brevet FR3051198A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Composé thermoélectrique à base d'un alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du sélénium de formule CoSbS1-xSex, le dit alliage étant dopé ou non 5 dopé.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 1, caractérisé en ce que x est compris entre 0,1 et 0,6. 10\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est de formule CoSbS0,75Se0,25.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est dopé par du tellure sur le site de l'antimoine. 15\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le pourcentage atomique de tellure par rapport à l'antimoine présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie est compris entre 2 et\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 5, caractérisé en ce que le pourcentage atomique de tellure par rapport à l'antimoine présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie est compris entre 5 et\n<CLM>\1\t7. Composé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications 4 à 25 6, caractérisé en ce que l'alliage de sulfure de cobalt et d'antimoine avec du sélénium est en sous stoechiométrie d'antimoine.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon la revendication 7, caractérisé en ce que le pourcentage atomique d'antimoine retiré est égal au pourcentage atomique de tellure 30 ajouté, les pourcentages atomiques étant considérés par rapport à l'antimoine présent dans le sulfure de cobalt et d'antimoine en stoechiométrie.\n<CLM>\1\tComposé thermoélectrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est dopé sur le site du cobalt par du nickel, du 35 palladium ou du platine.
Brevet FR3051200A1 (20171117)
REVENDICATIONS1. Procédé pour réaliser l'étanchéité entre un rail (1) de tramway et son logement sur la chaussé, comprenant ledit rail (1), et le logement (4) du rail, ledit rail (1) étant scellé au fond du logement (4) comprenant de la mousse acoustique (3) noyant le rail (1) sur sa partie basse, et dans lequel on réalise l'étanchéité par la mise en place d'un joint entre la partie latérale (8) du rail (1) et la paroi latérale du logement (4) afin de protéger la mousse acoustique (3) et _ . éviter les infiltrations d'eau, caractérisé en ce que le joint (7) est un joint préfabriqué collé aux parois du rail (1) et du logement (4) par ses bords.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le joint (7) d'étanchéité est réalisé par extrusion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on colle le joint (7) aux parois du rail (1) et du logement (4) par ses bords par un adhésif (6), l'adhésif (6) étant une mousse acrylique de très haut pouvoir d'adhésion.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on consolide l'étanchéité par la pose simultanée d'un joint butyle dans la zone (5) sous le joint d'étanchéité.
Brevet FR3051201A1 (20171117)
REVENDICATIONS180\n<CLM>\1\tDispositif d'enregistrement pour le contrôle sécuritaire, et logistique du ballast en voie quel que soit le type de locomotives et de ligne caractérisé selon les étapes suivantes :\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé par l'Installation d'un scanner (1) sur un portique magnétique (3) sur la face avant ou arrière d'une locomotive (FIG 1- 185 FIG\n<CLM>\1\tpouvant circuler à cent kilomètres par heure de jour comme de nuit sans contraintes météorologiques.\n<CLM>\1\tDispositif d'enregistrement selon la revendication 1 ou revendication 2 caractérisé par l'installation simplifié et adaptable sur tous types de locomotives et déplaçable quel que soit le lieu. 190\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendications 1 ou revendication 2 caractérisé par l'acquisition des mesures à partir d'un scanner (1) avec une précision de plus ou moins cinq millimètres.\n<CLM>\1\tNécessitant aucuns réglages à l'installation du matériel sur une locomotive.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par 195 l'acquisitions de tranches perpendiculaires à la voie (FIG\n<CLM>\1\tde largeur six mètres et linéairement tous les dix centimètres à cent kilomètres par heure.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par l'installation d'un odomètre à capteur laser (2) sans contact.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par 200 la comparaison des profils enregistrés avec des profils types. (FIG 5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le contrôle géométrie et gabarit autoroute ferroviaire des profils de ballast. (FIG 5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par l'analyse numérique et graphique des données extraites des comparaisons selon 205 des configurations modulables pouvant être calculé sur des zones d'un mètre jusqu'à X kilomètres valorisant les zones en excès ou manque de ballast avec calcul des volumes.