Brevet FR3043640A1 (20170519)
REVENDICATIONS1. Système de fixation (3) d'un article (4), notamment du type élément de bagagerie, sur un motocycle, ledit système de fixation (3) comprenant une partie inférieure (1) prévue pour être fixée sur le motocycle et une partie supérieure (2) prévue pour être fixée sur l'article (4), lesdites parties inférieure et supérieure (1,\n<CLM>\1\tétant conformées pour être assemblées l'une à l'autre de façon détachable et verrouillées ensemble dans une position assemblée, ledit système de fixation (3) étant caractérisé en ce que : - l'une des deux parties inférieure et supérieure (1, 2), dite première partie (1), comprend une face périphérique externe (11) présentant, sur une zone avant (141), un élément de butée (15) et, sur une zone arrière (140), au moins un verrou (134) fixe ; - l'autre des deux parties inférieure et supérieure (1, 2), dite seconde partie (2), comprend une face périphérique interne (22) présentant, sur une zone avant (241), une fente (25) de réception propre à recevoir ledit élément de butée (15) et supportant, sur une zone arrière (240), un dispositif de verrouillage (28) qui comprend au moins un pêne (283) propre à coopérer avec un verrou (134) correspondant et au moins un élément de rappel élastique (280), ledit dispositif de verrouillage (28) étant mobile entre une position verrouillée dans laquelle le ou chaque pêne (283) est en prise avec le verrou (134) correspondant pour verrouiller les deux parties (1,\n<CLM>\1\ten position assemblée et une position déverrouillée autorisant un désassemblage des deux parties (1, 2), ledit dispositif de verrouillage (28) passant, d'une part, de la position verrouillée vers la position déverrouillée sous l'effet d'un effort de traction dirigé radialement vers l'extérieur de la seconde partie (2) à l'encontre du ou de chaque élément de rappel élastique (280) et, d'autre part, de la position déverrouillée vers la position verrouillée sous l'effet du ou de chaque élément de rappel élastique (280) apte à solliciter ledit dispositif de verrouillage (28) vers la position verrouillée et à exercer une poussée sur la première partie (1) qui contraint ledit élément de butée (15) à l'intérieur de la fente (25) ; où, en position assemblée, la première partie (1) est emboîtée à l'intérieur de la seconde partie (2) avec la face périphérique externe (11) de la première partie (1) et la face périphérique interne (22) de la seconde partie (2) au moins partiellement jointives, l'élément de butée (15) est engagé et 3043640 16 bloqué à l'intérieur de la fente (25) et le ou chaque pêne (283) est en prise avec le verrou (134) correspondant.\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon la revendication 1, dans lequel le ou 5 chaque pêne (283) est disposé sensiblement en regard de la fente (25), et le passage du dispositif de verrouillage (28) de la position verrouillée vers la position déverrouillée se traduit par un éloignement du ou chaque pêne (283) vis-à-vis de ladite fente (25) tandis que le passage du dispositif de verrouillage (28) de la position déverrouillée vers la position verrouillée se 10 traduit par un rapprochement du ou chaque pêne (283) vis-à-vis de ladite fente (25).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 1 ou 2, dans lequel la première partie (1) présente un bord inférieur (111) et un bord supérieur 15 (112) bordant de part et d'autre la face périphérique externe (11), et présente, sur sa zone avant (141), une portion échancrée (142) dans le bord inférieur (111) de sorte que ladite zone avant (141) présente sur la face périphérique externe (11) un plateau avant (15) suspendu, au-dessus de la portion échancrée (142), qui vient dans le prolongement du bord supérieur 20 (112), ledit plateau avant (15) formant l'élément de butée.\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon la revendication 3, dans lequel la face périphérique interne (22) de la seconde partie (2) présente, sur la zone avant (241), une portion avant (222) de forme substantiellement 25 complémentaire à la portion échancrée (142) de la zone avant (141) de la première partie (1), où la fente (25) est prévue dans ladite portion avant (222).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, dans lequel la face périphérique externe (11) de la première partie (1) et la face périphérique interne (22) de la seconde partie (2) sont au moins partiellement de formes tronconiques complémentaires.\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications 35 précédentes, dans lequel la première partie (1) présente un plateau supérieur (13) et la seconde partie (2) présente une cavité (21) de réception 3043640 17 propre à recevoir intérieurement la première partie (1), ladite cavité (21) étant délimitée par la face périphérique interne (22) et par une paroi de fond (23) présentant une face interne (230) substantiellement plate, où, en position assemblée, ledit plateau supérieur (13) est au moins partiellement 5 en appui sur la face interne (230) de ladite paroi de fond (23).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon la revendication 6, dans lequel le plateau supérieur (13) supporte au moins un aimant (16) à proximité de l'élément de butée (15), et la paroi de fond (23) supporte au moins un 10 aimant (26) complémentaire à proximité de la fente (25), lesdits aimants (16,\n<CLM>\1\tétant aptes à coopérer pour guider par aimantation la première partie (1) à l'intérieur de la cavité (21) de la seconde partie (2).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 6 ou 7, dans lequel le 15 plateau supérieur (13) présente une conformation en gradin avec un gradin arrière (130) et un gradin avant (131) surélevé par rapport au gradin arrière (130), les deux gradins (130,\n<CLM>\1\tétant séparés par au moins une marche (133), où, en en position assemblée, ledit gradin avant (131) est en appui sur ladite paroi de fond (23) tandis que le gradin arrière (130) est espacé de 20 ladite paroi de fond (23) avec la présence d'un interstice entre ledit gradin arrière (130) et ladite paroi de fond (23).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 7 et 8, dans lequel le ou chaque aimant (16) prévu sur le plateau supérieur (13) est fixé sur le 25 gradin avant (131).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 8 ou 9, dans lequel la ou chaque marche (133) présente une encoche (134) propre à coopérer avec un pêne (283) du dispositif de verrouillage (28) de sorte que la ou 30 chaque encoche (134) forme un verrou de la première partie (1), ledit dispositif de verrouillage (28) s'étendant au moins partiellement à l'intérieur dudit interstice.\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon la revendication 10, dans lequel le 35 plateau supérieur (13) présente une forme annulaire de sorte que le gradin avant (131) se présente sous la forme d'un secteur de couronne et le gradin 3043640 18 arrière (130) se présente sous la forme d'un secteur complémentaire de couronne, de sorte que le gradin avant (131) est séparé du gradin arrière (130) par deux marches (133) qui présentent chacune une encoche (134) formant un verrou de la première partie (1). 5\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première partie (1) comprend au moins une rampe (137) conformée pour, lors de l'emboîtement de la première partie (1) à l'intérieur de la seconde partie (2), pousser le dispositif de verrouillage (28) 10 vers la position déverrouillée, à l'encontre du ou de chaque élément de rappel élastique (280), et pour guider le ou chaque pêne (283) en direction du verrou (134) correspondant, jusqu'à ce que le dispositif de verrouillage (28) perde contact avec la ou chaque rampe (137) et que le ou chaque pêne (283) coopère avec le verrou (134) correspondant, l'élément de butée (15) 15 étant positionné en face de la fente (25), et puis que le ou chaque élément de rappel élastique (280) agisse sur la première partie (1) et pousse l'élément de butée (15) à l'intérieur de la fente (25).\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 10 et 12, dans lequel 20 la ou chaque rampe (137) fait saillie du gradin avant (131) au-dessus de la ou de chaque encoche (134), la ou chaque rampe (137) présentant une pente descendante en direction de l'encoche (134) afin de guider le ou chaque pêne (283) du dispositif de verrouillage (28) en direction de l'encoche (134) correspondante. 25\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 6 et 12, dans lequel la paroi de fond (23) de la seconde partie (2) présente au moins une fente (231) propre à laisser le passage de la ou chaque rampe (137) lorsque les deux parties (1,\n<CLM>\1\tsont en position assemblée. 30\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la seconde partie (2) présente un orifice de guidage (220) traversant sa face périphérique interne (22) et débouchant sur l'extérieur de ladite seconde partie (2), où le dispositif de verrouillage (28) 35 est monté et guidé à coulissement à l'intérieur dudit orifice de guidage (220). 3043640 19\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de verrouillage comprend un ressort (28) en forme de tige pliée présentant deux branches (280) incurvées en forme de « V » jointes par un coude (281) en forme de « U » et présentant 5 chacune une portion d'extrémité (282) montée sur la face périphérique interne (22) de la seconde partie (2) et une portion centrale (283) reliée au coude (281), les portions d'extrémité (282) desdites branches (280) formant deux pênes propres à venir en prise avec deux verrous (134) prévus sur la première partie (1), où lesdites branches (280) sont aptes, d'une part, à se 10 déformer élastiquement sous l'effet d'un effort de traction appliqué sur le coude (281) et dirigé radialement vers l'extérieur de la seconde partie (2) et, d'autre part, à revenir naturellement en position verrouillée en l'absence d'un tel effort de traction, lesdites branches (280) formant les éléments de rappel élastique. 15\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon les revendications 15 et 16, dans lequel les portions centrales (283) des branches (280) du dispositif de verrouillage (28) sont montées et guidées à coulissement à l'intérieur de l'orifice de guidage (220). 20\n<CLM>\1\tSystème de fixation (3) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un lien (5), notamment un lien souple, relié au dispositif de verrouillage (28) et apte à être tiré manuellement pour faire passer ledit dispositif de verrouillage (28) de la position verrouillée vers 25 la position déverrouillée.\n<CLM>\1\tArticle (4), notamment du type sacoche ou élément de bagagerie, pour motocycle, ledit article (4) intégrant un système de fixation (3) conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, où la partie supérieure 30 (2) est fixée sur ledit article (4) et est assemblée avec la partie inférieure (1) dans la position assemblée, ladite partie inférieure (1) étant prévue pour être fixée sur le motocycle. 35