INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039218A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Turbomachine à rotors de soufflantes contrarotatifs (7, 8), la turbomachine comprenant au moins deux générateurs de gaz (2a, 2b) qui alimentent une turbine de puissance (3) comportant deux rotors contrarotatifs (5,\n<CLM>\1\tpour entraîner deux rotors de soufflantes (7, 8), caractérisée en ce que les rotors contrarotatifs (5,\n<CLM>\1\tde la turbine de puissance (3) comportent des pales (15,\n<CLM>\1\tconfigurées pour se détacher ou se rompre lorsqu'au moins l'un desdits rotors (5,\n<CLM>\1\ttourne à un régime supérieur à un régime nominal de fonctionnement de ladite turbomachine multiplié par un facteur de rupture a déterminé supérieur à 1, et en ce que la turbomachine est configurée pour fournir une poussée minimale déterminée à partir des gaz provenant desdits au moins deux générateurs de gaz (2a, 2b) lorsque lesdites pales (15,\n<CLM>\1\tsont détachées. Turbomachine selon la revendication précédente, dans lequel ledit facteur de rupture a a une valeur comprise entre 1,25 et 1,6. Turbomachine selon la revendication précédente, dans lequel ledit facteur de rupture a a une valeur qui décroît en fonction de la localisation des pales (15, 19), en allant de l'amont vers l'aval en suivant le sens de l'écoulement des gaz. Turbomachine selon l'une des revendications précédentes, dans lequel qu'au moins un des rotors de soufflantes (7, 8), et en particulier le rotor de la soufflante aval (8), comporte des aubes dont le calage peut être placé à un angle donné, déterminé de manière à entraîner le rotor (6) de turbine de puissance (3) correspondant en survitesse, à un régime supérieur au régime nominal multiplié par le facteur de rupture a. Turbomachine selon la revendication précédente, dans lequel ledit au moins un rotor (6) de turbine entraîné en survitesse comporte des pales (19) fixées radialement par l'intérieur. Turbomachine selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les rotors de soufflantes (7,\n<CLM>\1\tsont situées en périphérie extérieure des rotors contrarotatifs (5,\n<CLM>\1\tde la turbine de puissance (3). 3039218 14\n<CLM>\1\tAéronef propulsé par une turbomachine selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la turbine de puissance (3) est installée à l'arrière d'un fuselage (1) de l'aéronef, dans le prolongement de celui-ci.\n<CLM>\1\tProcédé de pilotage d'une turbomachine selon l'une des revendications 1 à 6, comportant, dans le cas d'une perte totale de propulsion par les rotors de soufflantes (7, 8), une première étape dans laquelle au moins l'un desdits rotors (5,\n<CLM>\1\tde la turbine de puissance (3) est entraîné en survitesse de manière à obtenir la rupture ou le détachement des pales (15,\n<CLM>\1\tdesdits rotors (5, 6), et une étape de mise en régime des générateurs de gaz (2a, 2b) de manière à obtenir une poussée minimale déterminée de la turbomachine.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, en dépendance de la revendication 4, dans lequel la première étape comporte un placement du calage des aubes de dudit au moins un rotor de soufflante (7,8) à l'angle donné pour entraîner une survitesse.15
Brevet FR3039219A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Aéronef comportant un fuselage (1) et propulsé par une turbomachine à deux soufflantes coaxiales, respectivement amont (7) et aval (8), entrainées par deux rotors (5,\n<CLM>\1\tcontrarotatifs d'une turbine de puissance (3), les deux soufflantes (7,\n<CLM>\1\tet la turbine (3) étant intégrées dans une nacelle (14) à l'aval du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci, aéronef caractérisé en ce qu'au moins une des soufflantes (7, 8), et en particulier la soufflante aval (8), comporte des aubes à calage variable.\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente, dans lequel un mécanisme (17) entraînant la rotation d'une tige (16) de calage des aubes de la soufflante aval (8) est installé dans un corps central (11), situé en aval de la turbine de puissance (3) et entouré par un écoulement primaire traversant la turbine (3).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la turbine de puissance (3) est située sensiblement entre les deux soufflantes.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une couronne d'aubes (25) formant un stator est placée en amont de la soufflante amont (7), lesdites aubes de la couronne étant de préférence à calage variable.\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le calage des aubes de la soufflante aval (8) peut être réglé jusqu'à ce que cette soufflante (8) refoule l'air vers l'amont, la nacelle (14) étant équipée de moyens permettant à l'air de s'échapper radialement, entre la soufflante amont (7) et la soufflante aval (8).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'échappement radial de l'air comportent des grilles (26) qui comprennent des profils transversaux s'étendant radialement de l'aval vers l'amont en partant de l'intérieur de la nacelle (14).\n<CLM>\1\tAéronef selon la revendication précédente, dans lequel les grilles (26) comportent des moyens formant clapet vis-à-vis de la différence entre une pression à l'intérieur de la nacelle (14) et une pression à l'extérieur de la nacelle (14). 3039219 11\n<CLM>\1\tAéronef selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins deux générateurs de gaz (2a, 2b) alimentent la turbine de puissance (3), lesdits générateurs étant alimentés eux-mêmes par des entrées d'air (4a, 4b) distinctes disposées en périphérie du fuselage (1) de l'aéronef. 5
Brevet FR3039230A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Assemblage comprenant un goujon (1) de fixation, deux brides (8,\n<CLM>\1\tsuperposées traversées par le goujon, un écrou (1) dépendant d'une des brides (9) et dans lequel une extrémité (2) du goujon est vissée, un écrou de serrage (14) vissé à une extrémité opposée (3) du goujon, et une clé de verrouillage (11) serrée entre l'écrou de serrage (14) et une autre des brides (8), la clé de verrouillage comprenant un corps principal (17) muni d'un perçage (16), le perçage ayant une section non circulaire et étant occupé pour une portion (14) à section correspondante du goujon, caractérisé en ce que le corps principal (17) se prolonge par une portion (18) s'étendant au-delà d'une bordure (10) de ladite autre bride (8) dans une direction perpendiculaire au goujon (1) puis par une portion (19) saillant du corps principal en direction du goujon et s'étendant devant ladite bordure (10).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les brides (8,\n<CLM>\1\tappartiennent à des carters de turbine (6,\n<CLM>\1\tassemblés l'un à l'autre par lesdites brides.\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la portion saillant du corps principal comprend une paire d'appuis séparés sur ladite autre bride.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les appuis comprennent des contours arrondis (20) dirigés vers ledit autre carter.\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3, caractérisé en ce que la portion (18) qui prolonge le corps principal (17) consiste en deux ailes séparées, portant chacune un des appuis (20).
Brevet FR3039231A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Boulon (1) à dévissage freiné composé de deux éléments, une vis (2) et un écrou (3), dont l'un comprenant dans le sens axial (10) au moins trois parties étagées de filetage continu (4), à savoir une partie d'introduction (5) pour introduire la vis (2) dans l'écrou (3), une partie de freinage (6) et une partie intermédiaire (7) reliant la partie d'introduction (5) à la partie de freinage (6), caractérisé en ce que ladite partie de freinage (6) présente un diamètre (41) de filetage (4) constant et différent du diamètre (42) de filetage (4) de la partie d'introduction (5).\n<CLM>\1\tBoulon (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que la partie intermédiaire (7) présente une forme de tronc de cône de révolution avec un demi-angle (71) au sommet compris entre 10 et 70°.\n<CLM>\1\tBoulon (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que ledit filetage (4) présente un profil (43) en forme de triangle ou de trapèze.\n<CLM>\1\tVis (2) telle que définie en revendications 1 à 3 caractérisée en ce que le diamètre de filetage (420) de la partie d'introduction (5) est inférieur au diamètre de filetage (410) de la partie de freinage (6).\n<CLM>\1\tVis (2) selon la revendication 4 caractérisée en ce que la partie d'introduction (5) représente au minimum un pas de filetage.\n<CLM>\1\tVis (2) selon l'une quelconque des revendications 4 à 5 caractérisée en ce que la partie de freinage (6) représente au minimum un pas de filetage.\n<CLM>\1\tVis (2) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 caractérisée en ce que le ratio entre le diamètre (420) de la partie d'introduction (5) et le diamètre (410) de la partie de freinage (6) est compris entre 1 et 0,8.\n<CLM>\1\tEcrou (3) tel que défini en revendication 1 à 3 caractérisé en ce que le diamètre de filetage (421) de la partie d'introduction est supérieur au diamètre de filetage (411) de la partie de freinage (6).\n<CLM>\1\tEcrou (3) selon la revendication 8 caractérisé en ce que la partie d'introduction (5) représente au minimum un pas de filetage. 3039231 10\n<CLM>\1\tEcrou (3) selon l'une quelconque des revendications 8 à 9, caractérisé en ce que la partie de freinage (6) représente au minimum un pas de filetage.\n<CLM>\1\tEcrou (3) selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que le ratio entre le diamètre (411) de la partie de freinage 5 (6) et le diamètre (421) de la partie d'introduction (5) est compris entre 1 et 0,7.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un écrou (3) tel que défini dans l'une quelconque des revendications 8 à 11 caractérisé en ce que : on réalise un filage par frappe à froid ou par presse sur l'un des 10 sommets (31) de l'écrou (3) en sorte de réduire, sur une partie de sa longueur axiale (10), ses dimensions transversales ainsi que le diamètre (421) interne de son trou taraudé (32).
Brevet FR3039242A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Liaison soudée entre une couronne de différentiel (5) et son boîtier (4), présentant une surface de liaison (6) sensiblement cylindrique entre une face extérieure du boîtier et une face intérieure de la couronne, dans lesquelles sont ménagées une forme creuse de dégazage (7) constituée de deux découpes (7a) en vis-à-vis dans la masse du boîtier et celle de de la couronne de part et d'autre de leur surface de liaison, caractérisée en ce que les découpes (7a) présentent un angle (a)supérieur à 90° entre la surface de liaison (6) et le plan tangent à l'entrée (7b) de la découpe, et un rayon de courbure plus important en fond de découpe (7c), que dans les zones de transition entre celles-ci et l'entrée de la découpe.\n<CLM>\1\tLiaison soudée selon la revendication 1, caractérisée en ce que le rayon de courbure au fond (7c) des découpes est d'environ 8mm.\n<CLM>\1\tLiaison soudée selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le rayon de courbure des découpes dans les zones de transition entre le fond (7c) et l'entrée de la découpe, est d'environ lmm.\n<CLM>\1\tDifférentiel de transmission (1) comportant un boîtier (4) et une couronne d'entrée (5) soudée sur celui-ci, caractérisée en ce que la liaison entre ces deux éléments est conforme à la revendication 1, 2 ou 3.
Brevet FR3039243A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Véhicule hybride, comprenant une première machine de traction (1), une seconde machine de traction (2), un essieu (4) entraîné par la première machine de traction et/ou la seconde machine de traction, une transmission (6) mécanique reliant l'essieu (4) à la première machine de traction (1) et à la seconde machine de traction (2), la transmission comprenant un train épicycloïdal (9) à deux rapports de réduction entre la seconde machine de traction (2) et l'essieu (4), le train épicycloïdal (9) comprenant un mécanisme de commutation pour imposer chacun des rapports de réduction, caractérisé en ce que le mécanisme de commutation est dédoublé et comprend un premier mécanisme (40, 43,\n<CLM>\1\tapte à solidariser et désolidariser deux constituants du train épicycloïdal, et un second mécanisme (41, 42, 48,\n<CLM>\1\tapte à arrêter et libérer un troisième constituant du train épicycloïdal.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon la revendication 1, caractérisé en ce que le troisième constituant (25) du train épicycloïdal est aussi l'un desdits deux constituants.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le troisième constituant du train épicycloïdal est une couronne (25) dudit train.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les deux constituants du train épicycloïdal incluent un planétaire (24) dudit train épicycloïdal (9).\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux constituants du train épicycloïdal incluent une couronne (25) dudit train.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux constituants du train épicycloïdal incluent un porte-satellites (26) dudit train.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le premier mécanisme (40, 43,\n<CLM>\1\test un embrayage.\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le second mécanisme (41, 42,\n<CLM>\1\test un doigt de verrouillage. 3039243 10\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le second mécanisme (48,\n<CLM>\1\test situé sur une partie (7) de la transmission (6) située entre le train épicycloïdal (9) et la première machine de traction (1).\n<CLM>\1\tVéhicule hybride selon la revendication 9, caractérisé en ce que ladite 5 partie de la transmission est un autre train épicycloïdal, et le second mécanisme (48) est un accouplement à deux états d'accouplement, dont un état de blocage dudit autre train (7).
Brevet FR3039245A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Traceur de canalisation (5) caractérisé en ce qu'il comprend un élément flexible métallique (51) recouvert d'un matériau électriquement isolant, ledit traceur comprenant à une première extrémité des moyens de guidage (52, 53,\n<CLM>\1\tagencés de manière à permettre un guidage et un dépassement d'obstacles de ladite première extrémité dans la canalisation.\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de guidage comprennent une forme courbée (52) à la première extrémité du traceur.\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de guidage comportent au moins une olive (53, 54).\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les moyens de guidage comportent deux olives (53,\n<CLM>\1\tet un segment du traceur courbé (52) situé entre les deux olives.\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 a 4, caractérisé en ce que l'élément flexible métallique (51) est un câble comprenant des fils d'acier torsadés.\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la première extrémité du traceur est dénudée. 3039245 23\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le traceur comporte un repère (55) indiquant un retrait suffisant du traceur pour fermer une vanne d'un robinet communiquant 5 avec la canalisation (1 ;\n<CLM>\1\tsans risquer d'interférer avec le traceur (5).\n<CLM>\1\tTraceur de canalisation (5) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que, le matériau 10 électriquement isolant recouvrant l'élément flexible métallique est dur et résistant aux abrasions mécaniques par des aspérités dans la canalisation.
Brevet FR3039247A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Corps de guidage (4) d'un traceur (5) dans une canalisation sous pression, comprenant une première extrémité (41) apte à être fixée de manière étanche à une entrée (23 ;\n<CLM>\1\tcommuniquant avec la canalisation et une deuxième extrémité (42) apte à être traversée de manière étanche par le traceur (5), caractérisé en ce que le corps de guidage comporte au moins un premier joint d'étanchéité (45) dans la première extrémité (41) et au moins un deuxième joint d'étanchéité (46) dans la deuxième extrémité (42), les deux joints d'étanchéité (45,\n<CLM>\1\tétant ajustés au diamètre du traceur (5).\n<CLM>\1\tCorps de guidage (4) d'un traceur (5) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les joints d'étanchéité (45,\n<CLM>\1\tsont en Téflon®.\n<CLM>\1\tCorps de guidage (4) d'un traceur (5) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le corps de guidage (4) comporte une purge d'évacuation (43) située entre les deux joints (45, 46).\n<CLM>\1\tProcédé d'introduction d'un traceur (5) dans une canalisation sous pression, caractérisé en ce que ce procédé met en oeuvre le corps de guidage (4) selon l'une des revendications 1 à 3.30
Brevet FR3039250A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Elément optique (EO) pour un bloc optique (BO) sans glace et comprenant une source (SP) propre à délivrer des photons destinés à participer à au moins une fonction photométrique, caractérisé en ce qu'il comprend une pièce monobloc (PM), réalisée dans un matériau transparent auxdits photons, et comprenant une face d'entrée (FE) agencée de manière à permettre une entrée dans une zone interne (ZI) desdits photons délivrés, une la face arrière (FR) agencée de manière à réfléchir vers ladite zone interne (ZI) lesdits photons délivrés qui sont entrés par ladite face d'entrée (FE), et une face avant (FV) destinée à constituer une face de sortie (FS) dudit bloc optique (BO) et propre à délivrer des photons sortants ayant été préalablement réfléchis par ladite face arrière (FR), et en ce qu'au moins 15 lesdites faces arrière (FR) et avant (FV) présentent des formes prédéfinies propres à rendre ensemble lesdits photons sortants adaptés à ladite fonction photométrique.\n<CLM>\1\tElément optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites face arrière (FR) et face avant (FV) sont convexes par rapport à 20 l'extérieur.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite face d'entrée (FE) présente une forme prédéfinie propre à rendre, avec lesdites formes prédéfinies des face arrière (FR) et face avant (FV), lesdits photons sortants adaptés à ladite fonction photométrique. 25\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite zone interne (ZI) est pleine.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite zone interne (ZI) comprend un logement (L) présentant également une forme prédéfinie propre à rendre, avec lesdites formes 30 prédéfinies des face arrière (FR) et face avant (FV) ainsi qu'éventuellement avec une forme prédéfinie de ladite face d'entrée (FE), lesdits photons sortants adaptés à ladite fonction photométrique.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en 3039250 ce que ladite face arrière (FR) est munie d'une couche réflectrice (CR) sur un côté externe orienté vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tElément optique selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit matériau est choisi dans un groupe comprenant un verre et une 5 matière plastique.\n<CLM>\1\tBloc optique (BO) sans glace et comprenant une source (SP) propre à délivrer des photons destinés à participer à au moins une fonction photométrique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un support (SS) sur lequel est solidarisée ladite source (SP), et un élément optique (EO) selon 10 l'une des revendications précédentes, ayant sa face d'entrée (FE) solidarisée audit support (SS) en regard de ladite source (SP), avec interposition d'au moins un joint d'étanchéité (JE).\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bloc optique (BO) selon la revendication\n<CLM>\1\t10. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est de type automobile.
Brevet FR3039252A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Briquet comprenant: un corps de briquet comprenant un réservoir de combustible avec une soupape pour en libérer le combustible ; - un assemblage de roue à frottoir pouvant être tourné par un utilisateur pour produire des étincelles orientées sur le combustible libérée de ladite soupape, ledit assemblage de roue à frottoir étant monté sur ledit corps de briquet avec au moins une partie de celui-ci exposée pour la manipulation et la rotation par l'utilisateur ; - un actionneur de soupape pouvant être abaissé pour actionner ladite soupape et libérer ledit combustible ; - un élément de protection monté sur ledit corps de briquet ; caractérisé en ce que l'élément de protection a une épaisseur compris entre 25 et 200 pm et comporte un film protecteur (24) composé d'un film plastique sur lequel est ajoutée par revêtement une couche de polyuréthane aliphatique d'épaisseur compris entre 10 et 75 pm, qui contient entre 30 et 100% de solide en fonction du degré de douceur au toucher requis.\n<CLM>\1\tBriquet selon la revendication 1, dans lequel un film protecteur (24) comporte une matière adhésive prévue pour maintenir l'élément protecteur sur le corps du briquet.\n<CLM>\1\tBriquet selon la revendication 1, dans lequel l'élément de protection comporte un film support (23) comportant une première face sur laquelle est ajoutée une matière adhésive (25) pour maintenir le film protecteur sur le film support.\n<CLM>\1\tBriquet selon la revendication 3, dans lequel le film support (23) comporte une deuxième face comportant une matière adhésive prévue pour maintenir l'élément protecteur sur le corps du briquet.\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément de protection a une épaisseur comprise entre 30 et 60 pm. 3039252 12\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le film plastique a une épaisseur comprise entre 10 et 40 ilm. 5\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le film support (23) a une épaisseur comprise entre 15 et 125 ilm.\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le coefficient de frottement du film protecteur est compris entre 0,40 et 0,70. 10\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la pégosité du film protecteur (24) est comprise entre 100 et 140 mN.\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'élément de 15 protection comprend un mécanisme de retenue pour résister à l'enlèvement dudit élément de protection du corps de briquet. 4\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel l'élément de protection comprend une zone de décoration. 20\n<CLM>\1\tBriquet selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel l'élément de protection est de forme d'un manchon adapté à la forme du briquet.\n<CLM>\1\tProcédé d'habillage du corps d'un briquet au moyen d'un élément 25 protecteur (24) selon l'une des revendications 1 à 12.
Brevet FR3039264A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Boitier adapté pour un premier fluide, destiné à circuler au sein d'un faisceau d'échange (2) d'un échangeur de chaleur (1) pour échanger une quantité déterminée de chaleur avec un deuxième fluide circulant au sein dudit faisceau d'échange (2), ledit boitier comprenant un boitier d'entrée (18) pour guider ledit premier fluide vers l'intérieur de l'échangeur de chaleur (1), et un boitier de sortie (20) pour guider ledit premier fluide vers l'extérieur de l'échangeur de chaleur (1), le faisceau d'échange (2) comprenant une première extrémité latérale et une deuxième extrémité latérale, ledit boitier d'entrée (18) comprenant au moins une paroi (30), le boitier de sortie (20) comprenant au moins une paroi (34), de sorte que la paroi (30) du boîtier d'entrée et la paroi (34) du boîtier de sortie coopèrent le long d'une ligne de jonction (37) pour recouvrir la première extrémité latérale du faisceau d'échange (2),\n<CLM>\1\tBoitier selon la revendication 1, dans lequel au moins une paroi (30,\n<CLM>\1\tcomprend un moyen de maintien (38),\n<CLM>\1\tBoitier selon la revendication 1, dans lequel au moins le moyen de maintien (38) est un ergot de maintien,\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la paroi (30) du boîtier d'entrée et la paroi (34) du boîtier de sortie sont soudées sur la ligne de jonction (37) par un outil de soudage tel une torche de soudage,\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un espacement (50) est laissé entre le faisceau d'échange (2) et les parois (30,\n<CLM>\1\tdes boîtiers d'entrée et de sortie, cet espacement permettant la dilatation du faisceau en limitant les contraintes sur les parois (30,\n<CLM>\1\tdes boîtiers d'entrée et de sortie, 303 92 64 12\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le boitier d'entrée (18) comprend une deuxième paroi (28), le boitier de sortie (20) comprend une deuxième paroi (32), de sorte que la paroi (28) du boîtier d'entrée et la paroi (32) du boîtier de sortie coopèrent le long d'une deuxième 5 ligne de jonction (36) pour recouvrir la deuxième extrémité latérale du faisceau d'échange (2),\n<CLM>\1\tBoîtier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le boitier d'entrée (18) et le boîtier de sortie (20) ne recouvrent pas la deuxième 10 extrémité latérale du faisceau d'échange (2),\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur (1) comprenant un boitier selon l'une quelconque des revendications précédentes. 15
Brevet FR3039265A1 (20170127)
REVENDICATIONS1.- Projectile (10) à ailettes de stabilisation de type couteau (11), à déploiement synchronisé après lancement sous l'action de moyens de déplacement de celles-ci, entre une position escamotée le long du projectile (10) et une position active en saillie à partir de ce projectile, autour de moyens d'articulation d'une extrémité de ces ailettes (11) sur ce projectile, caractérisé en ce que les moyens d'articulation des ailettes sur le projectile présentent un axe s'étendant radialement au projectile. 2.- Projectile à ailettes de stabilisation de type couteau selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de déplacement des ailettes (11) entre leur position escamotée et leur position active comportent des moyens élastiques de sollicitation de celles-ci vers leur position active. 3.- Projectile à ailettes de stabilisation de type couteau selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de sollicitation comprennent un plateau (14) de déplacement des ailettes, associé à au moins un ressort hélicoïdal (13) de poussée du plateau pour déplacer les ailettes (11). 4.- Projectile à ailettes de stabilisation de type couteau selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de sollicitation comprennent un cylindre (18) de déplacement des ailettes, associé à au moins un ressort hélicoïdal (17) de poussée du cylindre pour déplacer les ailettes (11). 5.- Projectile à ailettes de stabilisation de type couteau selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que les moyens de sollicitation comprennent des moyens à excentrique (15, 16; 19 ;\n<CLM>\1\tde déplacement des ailettes. 6.- Projectile à ailettes de stabilisation de type couteau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face externe du projectile (10) comporte, à son extrémité associée aux ailettes (11), des méplats (12) de réception des ailettes (11) en position escamotée.
Brevet FR3039266A1 (20170127)
REVENDICATIONSI. Pénétrateur (3) en métal lourd à haute teneur en tungstène comportant une partie centrale ou coeur (7) formé d'un alliage comprenant de 85 à 97% en masse de tungstène 5 associé à des métaux additionnels et qui est entouré d'une gaine périphérique (8) d'un alliage de tungstène plus ductile que le matériau du coeur (7), pénétrateur caractérisé en ce que la gaine (8) est réalisée en un alliage comprenant de 30% à 72% en masse de tungstène, le coeur (7) comprenant des 10 nodules (9) de tungstène liés par une matrice (10) d'une phase gamma Yc associant le tungstène aux métaux additionnels, les phases gamma du coeur (7) et de la gaine (8) étant reliées l'une à l'autre de façon continue sans zone de transition. /5\n<CLM>\1\tPénétrateur en métal lourd selon la revendication 1, caractérisé en ce que les phases gamma du coeur yc et de la gaine yG ont une composition associant le tungstène, le nickel, le cobalt et éventuellement le fer.\n<CLM>\1\tPénétrateur en métal lourd selon une des 20 revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le coeur (7) comprend 85% en masse de tungstène et la gaine (8) 38% en masse de tungstène, les phases gamma du coeur yc et de la gaine yG ayant des compositions associant Tungstène, Nickel et Cobalt. 25\n<CLM>\1\tPénétrateur en métal lourd selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le coeur (7) comprend 89% en masse de tungstène et la gaine (8) 68% en masse de tungstène, les phases gamma du coeur yc et de la gaine yG ayant des composition associant Tungstène, Nickel et 30 Cobalt.\n<CLM>\1\tPénétrateur en métal lourd selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'alliage du coeur (7) comprend 95% en masse de Tungstène, 2% en masse de Nickel, 1,5% en masse de Cobalt et 2% en masse de Fe et la 35 gaine (8) 70% en masse de tungstène, les phases gamma du coeur Yc et de la gaine yG ayant des compositions associant Tungstène, Nickel, Cobalt et Fer. 3039266 12\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un pénétrateur en métal lourd à haute teneur en tungstène selon une des revendications 1 à 5, procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fabrication d'un coeur (7) composé de poudres compactées comprenant de 85% à 97% en masse de tungstène associé à des métaux additionnels comprenant le nickel, le cobalt avec ou sans Fer, - fabrication d'une gaine (8) composée de poudres /0 compactées comprenant de 30% à 72% en masse de tungstène associé à des métaux additionnels comprenant le nickel, le cobalt avec ou sans Fer, - assemblage par frittage de la gaine (8) et du coeur (7).
Brevet FR3039267A1 (20170127)
REVENDICATIONS1- Dispositif de sécurité et d'armement (1) pour une fusée (101) d'ogive destinée à un projectile girant, 5 dispositif (1) comportant un rotor (2) porte amorce (3) maintenu dans une position de sécurité désalignée par rapport à un percuteur (5) par une douille (4) appuyée sur un méplat (2a) du rotor (2), dispositif caractérisé en ce qu'il comporte une masselotte (8) destinée lorsqu'elle est soumise 10 à l'accélération longitudinale consécutive au tir, à exercer un effort de poussée sur une première extrémité d'au moins un levier (10), la seconde extrémité de l'au moins un levier (10) étant située sous une collerette (4a) de la douille (4), l'effort de poussée de la masselotte (8) faisant pivoter le 15 ou les leviers (10) autour d'un point de pivot (12) situé entre les deux extrémités du levier (10), le pivotement du ou des leviers (10) écartant la douille (4) du méplat (2a) de rotor (2) de manière permanente pour libérer la rotation de ce dernier. 20 2- Dispositif de sécurité (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux leviers (10) régulièrement répartis angulairement autour de la douille (4). 3- Dispositif de sécurité selon la revendication 2, 25 caractérisé en ce que les leviers (10) sont constitués par des languettes (10) solidaires d'une rondelle (9) par leur première extrémité, languettes (10) plastiquement déformables au niveau de leur jonction avec la rondelle (9). 4- Dispositif de sécurité (1) selon la revendication 30 3, caractérisé en ce que la masselotte (8) est annulaire et exerce son effort de poussée au niveau de la rondelle (9). 5- Dispositif de sécurité (1) selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la masselotte (8) comporte un moyen de blocage (13,15b) en position de fin de 3039267 9 course lorsque les leviers (10) ont écarté la douille (4) du rotor (5). 6- Dispositif de sécurité (1) selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la douille (4) comporte une gorge (22) recevant la seconde extrémité des leviers (10) lorsque la douille est appuyée sur le méplat afin de solidariser en translation la douille (4) et les leviers (10) dans la position de sécurité du dispositif. 7- Fusée (101) d'ogive pour projectile girant 10 comportant un dispositif de sécurité selon une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3039270A1 (20170127)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour mesurer le poids des personnes couchées sur un brancard(1) ou des objets posés sur un brancard(1) caractérisé en ce qu'il comporte un pèse- personne intégré au brancard(1) et qui se trouve dans la structure du dit brancard(1) qui permet de mesurer le poids de la personne posée sur le brancard ou bien des objets posés sur le brancard et un écran de lecture (2) type 10 écran à cristaux liquides ou LCD également intégré à la structure du brancard(1) et disposé du côté du brancard où se trouvera la tête de la personne couchée sur le brancard(1). 15
Brevet FR3039271A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Ensemble capteur destiné à être utilisé dans un roulement à éléments roulants comprenant au moins une cage (10) de roulement configurée pour loger au moins un élément roulant dudit roulement, l'ensemble capteur comprenant a. un circuit oscillateur piloté (12) comprenant un récepteur (12a), un générateur (12b) de fonctions et une bobine primaire (12c), et b. un circuit oscillateur passif (14) comprenant une capacitance (14a) dépendant de la température, ledit circuit oscillateur passif (14) étant configuré pour être fixé à ladite cage (10) de roulement de telle façon que la bobine d'induction (14b) interagisse avec la bobine primaire (12c) du circuit oscillateur piloté (12), caractérisé en ce qu'un coupleur directionnel (12e) est mis en place dans une ligne de signal entre un générateur (12b) de fonctions et la bobine primaire (12c) du système, le coupleur directionnel (12e) étant disposé de façon à délivrer un signal réfléchi du circuit résonant passif dans la cage vers un récepteur accordé (12a) recevant la réaction des signaux générés par le générateur (12b) de fonctions.\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un transformateur (12d) dans une ligne de signal comportant un câble coaxial (12f) entre le coupleur directionnel (12e) et la bobine primaire (12c).\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit transformateur (12d) est configuré comme un symétriseur en mode courant.\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité (16) de traitement de signal con- 3039271 2015P00136FR 9 figurée pour analyser le signal reçu par le récepteur (12a).\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon la revendication 4, caractérisé en ce que 5 l'unité (16) de traitement de signal est configurée pour calculer une moyenne du signal sur une période suffisante pour que la cage décrive au moins un tour par rapport à une bague non tournante du roulement.\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon l'une des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce qu'il comprend en outre un convertisseur analogique-numérique (16a) recevant une sortie dudit récepteur (12a).\n<CLM>\1\tEnsemble capteur selon l'une des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que la bobine primaire (12c) et la bobine d'induction (14b) du circuit résonant passif s'étendent toutes deux sur toute la circonférence de la cage (10) de roulement. 20\n<CLM>\1\tRoulement comprenant un ensemble capteur selon l'une des revendica- tions précédentes.\n<CLM>\1\tMachine comprenant un roulement équipé d'un dispositif de capteur selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t25
Brevet FR3039276A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé pour contrôler, sur une pièce (3), au moins une zone traitée (35) par grenaillage où la pièce présente une surface optiquement réfléchissante et sur au moins une partie de laquelle le grenaillage serait défectueux, caractérisé en ce que: - on place d'un premier côté de la zone de la pièce (3) une mire (39), - on place d'un second côté de la zone de la pièce opposé au premier côté une caméra (41), - on fait observer par la caméra la réflexion, dans ladite zone de la pièce (3), d'au moins un point source lumineux situé sur la mire (39), - on mesure le champ des pentes locales, dans ladite zone de réflexion, - et on en déduit si le grenaillage est ou non défectueux sur tout ou partie de ladite zone.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, où on utilise une mire plane présentant une succession de traits de deux couleurs différentes, alternativement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, où la mire (39) utilisée est à période(s) verticale et/ou horizontale.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, où : - on fait observer par la caméra (41) la réflexion, sur plusieurs parties de ladite zone (35), y compris une partie où un grenaillage approprié est supposé, et on y mesure les champs des pentes locales, - et pour en déduire si le grenaillage est ou non défectueux sur tout ou partie de ladite zone (35) on compare les mesures des champs des pentes locales.\n<CLM>\1\tProcédé de traitement de surface d'une pièce présentant au moins une surface précontrainte (35), caractérisé en ce que: - on effectue un adoucissement mécanique sur ladite surface précontrainte, 3039276 12 - on effectue un grenaillage sur ladite surface adoucie, et on contrôle ladite surface adoucie grenaillée, qui est au moins en partie optiquement réfléchissante, par le procédé de contrôle selon l'une des revendications précédentes. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, où le grenaillage est effectué par ultra-sons.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5 ou 6, où on effectue simultanément le grenaillage et le contrôle de ladite surface adoucie grenaillée. 10
Brevet FR3039278A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Procédé d'identification de l'origine d'un extrait de racine, ledit procédé comprenant une étape de recherche dans ledit extrait de racines d'acide léontopodique, la présence d'acide léontopodique dans ledit extrait indiquant qu'il s'agit d'un extrait de racine d'immortelle.\n<CLM>\1\tProcédé d'identification selon la revendication 1, dans lequel l'extrait de racines est un extrait de racines d'Helichrysum Italicum.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'extrait est choisi parmi un extrait aqueux, huileux, glycolique, organique ou alcoolique de racines d'immortelle.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédente dans lequel la recherche de l'acide léontopodique est effectuée par Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC), par Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC) couplée à une détection UV, par Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC) couplée à un spectromètre de masse, par Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC) couplée à un détecteur DEDL, Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC) couplée à un dispositif de Résonance Magnétique Nucléaire, par Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC) couplée à un spectromètre Infra-rouge, par Chromatographie à Ultra Haute Performance (UHPLC), par Chromatographie sur Couche Mince Haute Performance (HPTLC), par Chromatographie sur Couche Mince Haute Performance (HPTLC) couplée à un spectromètre de masse, par Chromatographie sur Couche Mince, par Chromatographie par Fluide Supercritique (SFC), par Chromatographie par Fluide Supercritique (SFC) couplée à un spectromètre de masse, par Mobilité Ionique, par Mobilité 3039278 - 19 - Ionique couplée à un spectromètre de masse, par Electrophorèse capillaire, par Chromatographie en Phase Gazeuse (CPG), par Chromatographie en Phase Gazeuse couplée à un détecteur à ionisation de flamme, par Chromatographie en Phase Gazeuse couplée à un 5 spectromètre de masse, par Résonance Magnétique Nucléaire, par Spectrométrie Infrarouge, par Spectrométrie de masse à introduction directe.\n<CLM>\1\tUtilisation de l'acide léontopodique comme marqueur de la présence 10 d'un extrait de racines d'immortelle dans un échantillon.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'extrait est un extrait huileux de racines d'immortelle. 15\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'extrait est un extrait aqueux de racines d'immortelle.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'extrait est un extrait alcoolique de racines d'immortelle. 20\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'extrait est un extrait glycolique de racines d'immortelle.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'extrait est un extrait 25 organique de racines d'immortelle\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 5, dans laquelle l'échantillon est un prélèvement d'un produit cosmétique.
Brevet FR3039280A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. à force ato il ury. ...e de lunIL. (SRC1) [7:du une de la SU;. :.::.:i... point. pr micros 3pie à force 11.:.,ue de lad ii - de d\n<CLM>\1\tdE ¶a lumière ,udit e a à force mi-,ue n . me p ' 'te condu-;-::- .. . ,
Brevet FR3039282A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif (A) pour la dosimétrie électromagnétique, comprenant un substrat (S) portant un blindage (MSH) et une couche (DL) d'un matériau diélectrique disposée sur et/ou sous ledit substrat (S), ledit dispositif (A) étant caractérisé en ce que une pluralité d'ouvertures (OSH) calibrées sont réalisées dans ledit blindage (MSH) et en ce qu'il comprend en outre au moins un réseau (SA) de capteurs (SENS) dans ladite couche (DL) de matériau diélectrique.\n<CLM>\1\tDispositif (A) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit substrat (S) est réalisé en polydimethylsiloxane.\n<CLM>\1\tDispositif (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdites ouvertures (OSH) dans le blindage sont réalisées en forme de fentes, ou carrées, circulaires, ou encore ovales et sont disposées régulièrement dans l'épaisseur dudit blindage.\n<CLM>\1\tDispositif (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la plus grande des dimensions desdites ouvertures (OSH) a une valeur comprise entre une fraction de la longueur d'onde et une dizaine de longueurs d'onde.\n<CLM>\1\tDispositif (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits capteurs (SENS) comprennent des antennes.\n<CLM>\1\tMéthode de dosimétrie électromagnétique caractérisée en ce qu'elle comprend : une émission, de signaux électromagnétiques à une fréquence supérieure à 6 GHz, depuis une source (EMS) disposée à une distance prédéterminée (dl) d'un dispositif (A) pour la dosimétrie électromagnétique comprenant un substrat (S) portant un blindage (MSH), ledit blindage (MSH) comprenant une pluralité d'ouvertures (OSH) calibrées, et ledit dispositif (A) comprenant une couche (DL) 3039282 11 d'un matériau diélectrique disposée sur et/ou sous ledit substrat (S), une mesure, à partir d'au moins un réseau (SA) de capteurs (SENS) disposés dans ou contre ladite couche (DL) de matériau 5 diélectrique, du côté dudit substrat (S) opposé à ladite source (EMS). 7 Méthode selon la revendication 6, caractérisée en ce que ladite distance (dl) prédéterminée, entre ladite source (EMS) est ledit dispositif (A), est comprise dans un intervalle de valeurs allant de 0 10 millimètre à 10 centimètres, ces valeurs limites étant comprises dans l'intervalle. 15
Brevet FR3039285A1 (20170127)
REVENDICATIONS1. Dispositif de géolocalisation (1) comportant : - des moyens de détection comprenant un photodétec- teur (9) et adaptés à détecter un signal Li-Fi provenant d'une source d'émission lumineuse externe ; - des moyens de traitement (16) adaptés à produire des paramètres de localisation à partir du signal Li-Fi détecté, et à fournir une position relative du dispo- sitif de géolocalisation par rapport à la source d'émission lumineuse externe (3) à partir des paramètres de localisation, les paramètres de localisation comportant des signaux d'identification de la source d'émission lumineuse ex- terne contenus dans le signal Li-Fi détecté, et le dispo- sitif de géolocalisation étant réputé se trouver à la même position que celle de la source d'émission lumineuse externe lorsque les signaux d'identification sont détectés avec un taux d'erreur de détection inférieur à un seuil prédéterminé\n<CLM>\1\tDispositif de géolocalisation selon la revendication 1, dans lequel le photodétecteur comporte une pluralité de cellules de détection.\n<CLM>\1\tDispositif de géolocalisation selon la revendi- cation 2, dans lequel le photodétecteur est de type pho- todiode à quatre quadrants (10).\n<CLM>\1\tDispositif de géolocalisation selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de géolocalisation comporte un gyroscope (22) destiné à fournir une orienta- tion spatiale du dispositif de géolocalisation et dans lequel les moyens de traitement (16) sont adaptés à cor- 3039285 14 riger les signaux de mesure et la position relative du dispositif de géolocalisation en fonction de l'orientation spatiale du dispositif de géolocalisation.\n<CLM>\1\tDispositif de géolocalisation selon l'une des 5 revendications précédentes, dans lequel les moyens de traitement (16) sont en outre adaptés à fournir une position absolue du dispositif de géolocalisation à partir des paramètres de localisation et à partir de signaux de localisation de la source d'émission lumineuse externe 10 contenus dans le signal Li-Fi détecté.\n<CLM>\1\tAppareil électronique mobile susceptible de communiquer par Li-Fi et comportant un dispositif de géolocalisation selon l'une des revendications précédentes, l'appareil électronique mobile étant un téléphone mobile, 15 ou une tablette, ou un ordinateur portable, ou un appa- reil de mesure, ou un appareil de géolocalisation, ou une enceinte portable.\n<CLM>\1\tSystème de géolocalisation comportant un appareil électronique mobile selon la revendication 6 et au 20 moins une source d'émission lumineuse externe destinée à émettre le signal Li-Fi détecté par les moyens de détection du dispositif de géolocalisation de l'appareil électronique mobile.