INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050794A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'assemblage sécurisé entre un maintien corporel (8) et un boitier (10) destiné a recevoir un appareil nomade tel qu'une caméra d'action caractérisé en ce qu'il comporte une paroi arrière (9) de boitier (10) destinée à recevoir un appareil nomade, cette paroi (9) présente sur sa partie externe une partie mâle ou femelle d'un moyen d'assemblage (4) destiné à coopérer avec la partie mâle ou femelle correspondante (4) qui est positionnée sur un élément de maintien corporel (8)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la paroi arrière (9) est amovible par rapport au boitier (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé en ce que le support corporel est un brassard (8) qui comprend sur sa partie externe la partie de l'élément d'assemblage (4) correspondante à celle de la paroi arrière (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé en ce que le support corporel est un harnais qui comprend sur sa partie externe la partie de l'élément d'assemblage (4) correspondante à celle de la paroi arrière (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce qu'il comprend un élément de sécurité (13) faisant le lien entre l'élément corporel (8) et une des parois du boitier (10) distinct de la paroi arrière (9).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que l'élément de sécurité (13) est extensible, de préférence l'élément de sécurité est un cordon à spirale (13). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une ou quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu'il comprend une cordelette (11) et/ ou une poignée pour faire le lien entre l'élément de sécurité (13) et une des parois du boitier (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il comprend comme moyen d'assemblage (4) de la bande auto-agrippante (4). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il comprend comme moyen d'assemblage (4) un aimant.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il comprend comme moyen d'assemblage (4) une partie femelle sous forme de rail et une partie mâle destinée à coopérer avec ce rail.
Brevet FR3050802A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une diode électroluminescente (1) pour l'éclairage et/ou la signalisation et un dispositif (2) de dissipation de chaleur comportant une pluralité d'ailettes (20), caractérisé en ce qu'au moins une des ailettes est réalisée en une matière thermoplastique.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une plaque métallique (3) formant support pour ladite au moins une diode électroluminescente (1).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite au moins une diode électroluminescente (1) est montée directement sur la plaque métallique (3).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une carte (4) de circuit imprimé montée également sur la plaque métallique (3), et connectée électriquement à ladite au moins une diode électroluminescente (1) pour alimenter ladite au moins une diode électroluminescente (1).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite au moins une diode électroluminescente (1) est montée sur une carte (4) de circuit imprimé, ladite carte (4) étant montée sur la plaque métallique (3).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel le dispositif (2) de dissipation de chaleur comporte un corps (21) rapporté sur la plaque métallique (3) par surmoulage.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 6, dans lequel ledit corps (21) est réalisé dans ladite matière thermoplastique.\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la matière thermoplastique est thermiquement conductrice. 3050802 10\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la matière thermoplastique comporte une résine thermoplastique choisie dans le groupe comprenant : polyamide, polyéthylène, polyéthylène téréphtalate, polybutylène téréphtalate, 5 polyphtalamide, poly(acide acrylique).\n<CLM>\1\tDispositif lumineux selon la revendication 9, dans lequel la matière thermoplastique comporte des charges choisies seules ou en combinaison dans le groupe comprenant : nano particules, sulfure de zinc, oxyde de zinc, nitrure de bore, particules à base de carbone, 10 cuivre et alliage de cuivre (laiton).
Brevet FR3050808A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 - Ventilateur d'extraction d'air prévu pour être disposé sur un bâtiment en sortie d'un circuit de ventilation, présentant un passage normal pour la sortie de l'air vers l'extérieur, caractérisé en ce qu'il comporte une partie déformable (30) fermant un passage vers l'extérieur, qui se déforme en température sous l'effet d'un débit de gaz chauds dans le ventilateur lors d'un incendie, de manière à former un passage additionnel de sortie s'ajoutant au passage normal de sortie pour augmenter la section totale de passage vers l'extérieur. 2 - Ventilateur d'extraction selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie déformable (30) est disposée en-dessous du passage normal de sortie d'air. 3 - Ventilateur d'extraction selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie déformable (30) forme une virole évasée qui s'ouvre vers l'extérieur en 15 se rapprochant du passage normal de sortie d'air. 4 - Ventilateur d'extraction selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte successivement en partant du bas un cylindre de base (2), la virole évasée de la partie déformable (30) qui se raccorde de manière ajustée sur ce cylindre, le passage normal de sortie d'air de forme cylindrique, et un chapeau 20 couvrant ce passage (14). 5 - Ventilateur d'extraction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie déformable (30) comporte une matière plastique mise en forme par moulage ou thermoformage, ne produisant pas de goutte enflammée en cas d'incendie. 25 6 - Ventilateur d'extraction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une turbine d'extraction d'air entraînée par un moteur. 7 - Ventilateur d'extraction selon la revendication 6, caractérisé en ce que la turbine d'extraction comporte un matériau plastique qui se ramollit et fléchit 30 avec la température du débit des gaz chauds dans le ventilateur. 3050808 10 8 - Ventilateur d'extraction selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le passage normal de sortie comporte une grille de protection (50). 9 - Ventilateur d'extraction selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que la section du passage additionnel de sortie du ventilateur est égale à au moins la section du passage normal de sortie.
Brevet FR3050817A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Tensiomètre (1) destiné à mesurer la variation de longueur, telle qu'une déformation linéaire selon une direction prédéterminée définie au sein d'une surface entre un premier (A) et un second point (B), ledit tensiomètre comportant une jauge de déformation (3) et un câble (5) dont une extrémité est connectée au premier point (A), et l'autre extrémité est fixée au point de mesure de ladite jauge (3), la jauge étant fixée au second point (B), caractérisé en ce que le câble coulisse dans une gaine (4) fixée continûment sur ladite surface, ladite gaine suivant ladite direction prédéterminée en épousant les mêmes conformations de la surface.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface est non plane et en ce que la gaine épouse les courbes de cette surface selon une direction curviligne prédéterminée.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que ladite gaine est fixée continûment à la surface à mesurer par collage\n<CLM>\1\tTensiomètre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un mécanisme anti-retour accompagnant l'allongement de la jauge (3) sous la traction du câble et retenant la jauge dans la dernière position allongée lorsque le câble se détend.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon la revendication 4, caractérisé en ce que le mécanisme anti-retour comporte une pièce mobile (13) animée en translation par la tension du câble doté d'une série de dents (17) placées en ligne, la dite pièce animée coulissant le long d'une pièce fixe dotée d'une seconde série de dents (10) venant se mettre en contact avec les premières dents, les dents étant orientées pour laisser s'effectuer la translation de la pièce mobile dans un premier sens lors de la traction par le câble et retenir la pièce mobile dans l'autre sens.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon la revendication 5, caractérisé en ce que les trois paramètres suivants : 3050817 13 l'écartement Ec entre les dents de la pièce fixe, l'écartement Ea entre les extrémités des dents de la pièce mobile, N le nombre des dents de la partie, respectent l'équation suivante : 5 Ea = (n x Ec) + Ec/N où n est le nombre de dents de la pièce fixe pour lequel l'écartement de ces n dents est immédiatement inférieur à Ea.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon l'une quelconque de revendications précédentes, caractérisé en ce 10 que la jauge possède deux pièces coulissant l'une par rapport à l'autre, le déplacement relatif des deux pièces étant mesuré par un vernier du type d'un pied à coulisse.\n<CLM>\1\tTensiomètre selon l'une quelconque de revendications précédentes, caractérisé en ce que le câble (5) est en alliage de 64% de Fer et 36% de Nickel. 15\n<CLM>\1\tSystème de mesure de la dilatation d'une conduite forcée destinée à charrier un fluide sous pression, caractérisé en que le tensiomètre selon la revendication 2 est fixé sur la surface intérieure de ladite conduite, la gaine étant fixée continûment sur au moins une partie du périmètre intérieur de la conduite. 20
Brevet FR3050831A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) Dispositif d'imagerie multispectrale comportant : un détecteur (DET) photosensible formé d'une matrice de pixels, un réseau de microlentilles (ML1, ML2, ML3) répliquant cette matrice de pixels, un module de filtrage (MF) formé d'une matrice de filtres élémentaires (2,1, X2, X3) répliquant cette matrice de pixels, caractérisé en ce que le réseau de microlentilles étant agencé directement au contact du détecteur, ledit module de filtrage est réalisé sur un substrat qui est rapporté au contact dudit réseau de microlentilles.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit module de filtrage (MF) est collé sur son pourtour audit détecteur (DET). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit module de filtrage (MF) est pourvu de motifs d'alignement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé 20 en ce que, ledit module de filtrage (MF) étant constitué de deux miroirs (MIR1, MIR2 ; M1, M2) séparés par une membrane d'espacement (SP), ce module de filtrage comportant une pluralité de cellules de filtrage (IF11, IF12, , IF44), lesdites cellules de filtrage comportent chacune au moins deux filtres (FPI, FP2). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'un au moins desdits filtres (FPI, FP2, FP3) a une fonction de transfert passe-bande.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en 30 ce que certains au moins desdites cellules de filtrage (IF11, IF12, IF13, IF14) sont alignés dans un premier ruban. 3050831 11\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que certains au moins desdites cellules de filtrage (IF21-1F24) sont alignés dans un second ruban parallèle au et disjoint du premier ruban. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que deux au moins desdits filtres (FP1, FP2, FP3) qui sont adjacents sont séparés par une barrière de diaphonie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce i.o que l'un au moins desdits filtres (FP1, FP2, FP3) est panchromatique.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit détecteur (DET) est intégré en technologie CMOS.
Brevet FR3050837A1 (20171103)
REVENDICATIONS1 Dispositif d'information de la vision dite périphérique, dédiée au sens du 165 mouvement ou à la fonction de l'équilibre, par un repérage visuel notamment sagittal (avant arrière) caractérisé en ce qu'il est constitué d'un ou plusieurs tore(s) rempli(s) d'encre à 35 pour cent environ et incliné(s) vers l'arrière dans le champ visuel périphérique d'un ou deux yeux, permettant la plus grande amplitude perceptible de son mouvement, 170 2 Dispositif de repérage visuel selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ou les repères de vision périphérique, sagittaux sont protégés de la lumière dans leur voisinage avec le ou les tores frontaux (de la face) par filtration ou simple occultation. 3 Dispositif de repérage visuel selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un 175 éclairage du ou des tore(s) est ajouté. 4 Dispositif de repérage visuel selon la revendication 3 caractérisé en ce que cet ajout de lumière est disposé dans la partie arrière du ou des tores latéraux. 180 5 Dispositif de repérage visuel selon la revendicationl, caractérisé en ce que la ou les entrées de lumière latérale sont filtrées par des verres filtrants partiellement occultant ou photo sensibles. 6 Application du dispositif de repérage visuel selon la revendications 1, caractérisé en 185 ce qu'il permet de lutter contre de nombreux troubles de l'équilibre causés par divers environnements visuels comme le vertige du vide. 7 Application du dispositif de repérage visuel selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il permet de lutter contre le mal des transports 190 8 Application du dispositif de repérage visuel selon la revendications 1, caractérisé en ce qu'il permet de lutter contre l'agoraphobie. 9 Application du dispositif de repérage visuel selon l'une quelconque des 195 revendications 1, caractérisé en ce qu'il permet de lutter contre la claustrophobie. 10 Application du dispositif de repérage visuel selon la revendicationl, dans le domaine professionnel, de loisir, scientifique, technique, médical, de confort, de transport, aéronautique, nautique, ferroviaire, routier, spatial, militaire,cinématographique, zoologique 200 ou zootechnique, caractérisé en ce que ce dispositif est intégré ou rapporté à des lunettes, ou à une visière, casquette, oeillère, ou à un appareil d'optique, de plongée, ou à un viseur, un appareil photographique, caméra ou à un écran ou tout autre moyen de maintien.
Brevet FR3050850A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Borne (10) à impression de carte postale comprenant : une coque (12), - une imprimante (50) à l'intérieur de la coque, l'imprimante étant munie d'un bac (52) de chargement à feuilles de papier cartonné, et - un système de pilotage (90,\n<CLM>\1\tde l'imprimante, le système de pilotage de l'imprimante étant configuré pour le chargement d'une image envoyée par un appareil électronique de communication mobile via un canal de communication électromagnétique, et pour commander l'impression de l'image par l'imprimante.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 1, dans laquelle le canal de communication électromagnétique est un canal WiFi.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 2, dans laquelle le système de pilotage de l'imprimante comprend un point d'accès WiFi (16) configuré pour établir le canal WiFi.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 3, dans laquelle le système de pilotage de l'imprimante est configuré pour diffuser un service Web, le service Web comprenant une fonctionnalité de commande de l'envoi de l'image.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 4, dans laquelle le système de pilotage de l'imprimante est configuré pour diffuser le service Web via un protocole de portail captif.\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle le service Web comprend une fonctionnalité d'envoi à l'appareil électronique de communication d'un code personnel d'utilisateur, la borne comprenant un système de saisie du code personnel (24 ; 18), le système de pilotage de l'imprimante conditionnant la commande de l'impression de l'image à la saisie du code personnel.\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre un écran tactile (18). PEE.00363.FR1-2016.07.08-IRREG-CLMS 3050850 16\n<CLM>\1\tBorne selon la revendication 7, dans laquelle la commande de l'impression de l'image par l'imprimante comprend une interaction avec l'utilisateur via l'écran tactile. 5\n<CLM>\1\tBorne selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre : - un terminal de paiement (22-26), - un système d'affranchissement, et/ou - système de régulation de température à l'intérieur de la coque. 10\n<CLM>\1\tProgramme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l'exécution, lorsque ledit programme est exécuté sur le système de pilotage de l'imprimante d'une borne selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, des étapes du procédé consistant à : - commander le chargement d'une image depuis un appareil électronique de 15 communication mobile via un canal de communication électromagnétique, et - commander l'impression de l'image par l'imprimante. PEE.00363.FR1-2016.07.08-IRREG-CLMS
Brevet FR3050866A1 (20171103)
REVENDICATIONS1°) Composant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tayant : un substrat semi-conducteur (21,\n<CLM>\1\tavec un premier dopage, une couche épitaxiale (22,\n<CLM>\1\tsur le substrat semi-conducteur (21,\n<CLM>\1\tayant un second dopage, et une première région (23a, 33a) entourée au moins partiellement par la couche épitaxiale (22,\n<CLM>\1\tet ayant un troisième dopage, composant semi-conducteur de puissance caractérisé en ce qu' il comporte une seconde région (23d, 33d) concentrique à la première région (23a, 33a) dont elle est écartée latéralement, * la seconde région (23d, 33d) s'étendant jusqu'à l'arête du compo- sant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tet ayant un quatrième dopage. 2°) Composant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tselon la revendi- cation 1, caractérisé en ce que le premier dopage et le second dopage correspondent au même type de porteurs de charge, notamment à des porteurs de charge de type n. 3°) Composant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le troisième dopage et le quatrième dopage ont le même type de porteurs de charge, notamment les porteurs de charge de type p. 4°) Composant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu' il comporte au moins une autre région (33b) entre la première ré- gion (23a, 33a) et la seconde région (23d, 33d), cette autre région (33b) étant concentrique autour de la première région (23a, 33a) et a une distance transversale respective par rapport à la première région (23a, 33a) et à la seconde région (23d, 33d), 3050866 12 l'autre région (33b) a un cinquième dopage qui est du même type de porteurs de charge que celui de la première région (23a, 33a) et la seconde région (23b, 33b). 5 5°) Procédé (400) de fabrication d'un composant semi-conducteur de puissance (20,\n<CLM>\1\tconsistant à : appliquer (410) une couche épitaxiale sur une plaquette de semiconducteur de puissance, générer (420) une première région dopée entourée au moins partiel- 10 lement par la couche épitaxiale, cette première région dopée cor- respondant notamment à un dopage p et générer une seconde région concentrique à la première région et écarter transversalement la première région, la seconde région dopée étant notamment à dopage p, et 15 diviser (430) la plaquette de composants semi-conducteurs de puissance pour avoir une arête de rupture des composants semiconducteurs de puissance qui traverse pratiquement verticalement la seconde région. 20 6°) Procédé (400) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu' on divise (430) avec un faisceau laser. 7°) Procédé (400) selon la revendication 6, 25 caractérisé en ce que pour diviser (400) la plaquette de semi-conducteurs de puissance, on utilise de brèves impulsions laser. 30
Brevet FR3050876A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Capot (16,\n<CLM>\1\tpour ensemble propulsif (12,\n<CLM>\1\td'aéronef, présentant une surface interne (34,\n<CLM>\1\tde forme incurvée, caractérisé en ce qu'il comprend une antenne radiofréquence (32,\n<CLM>\1\tdisposée sur la surface interne (34,\n<CLM>\1\tdu capot, dont elle épouse la forme.\n<CLM>\1\tCapot selon la revendication 1, dans lequel l'antenne (32,\n<CLM>\1\tcomporte un composant actif (32A) formé d'un circuit imprimé flexible fixé sur la surface interne (34,\n<CLM>\1\tdu capot.\n<CLM>\1\tCapot selon la revendication 1, dans lequel l'antenne (32,\n<CLM>\1\tcomporte un composant actif (32A) formé par sérigraphie sur la surface interne (34,\n<CLM>\1\tdu capot.\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif (12,\n<CLM>\1\tpour aéronef, comprenant un moteur (13) logé dans un compartiment moteur (14, 44), ainsi qu'au moins un capot (16,\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à 3 fermant ledit compartiment moteur et positionné latéralement ou dans une position supérieure par rapport au moteur.\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif selon la revendication 4, comprenant en outre un module générateur-récepteur radiofréquence (30) relié à l'antenne radiofréquence (32,\n<CLM>\1\tdu capot de manière à former un lecteur de radio-identification (22).\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif selon la revendication 5, comprenant en outre des étiquettes de radio-identification (24) fixées à des composants internes (26) de l'ensemble propulsif agencés en vis-à-vis du capot (16, 46), et aptes à communiquer par ondes radiofréquence avec le lecteur de radio-identification (22).\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif selon la revendication 6, comprenant un module de gestion de configuration (20) configuré pour recevoir des données collectées 3050876 9 par le lecteur de radio-identification (22) à partir des étiquettes de radio-identification (24).\n<CLM>\1\tEnsemble propulsif selon l'une quelconque des revendications 4 à 5 7, dans lequel, lorsque le capot (16,\n<CLM>\1\test vu en section transversale, l'antenne (32,\n<CLM>\1\tprésente une étendue circonférentielle (0) supérieure à 30 degrés par référence à un axe longitudinal (36) inclus dans un plan vertical médian (P) de l'ensemble propulsif. 10
Brevet FR3050882A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Réseau électrique (1) d'un aéronef comprenant : - un réseau continu haute tension HVDC (10), une charge (4) une batterie d'accumulation d'énergie électrique (5), - caractérisé en ce qu'il comprend un convertisseur (3) permettant de transférer l'énergie du réseau continu haute tension HVDC (10) vers la charge (4) et la batterie (5), ledit convertisseur comprenant au moins trois ports (A , B, C) dont un premier port (A) est banché au réseau continu haute tension HVDC (10), dont un deuxième port (B) est branché à la charge (4) et dont un troisième port (C) est branché à la batterie (5).\n<CLM>\1\tRéseau électrique (1) d'un aéronef selon la revendication précédente, dans lequel le convertisseur comprend une isolation galvanique isolant galvaniquement les trois ports (A, B, C) les uns des autres.\n<CLM>\1\tRéseau électrique (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le troisième port (C) est bidirectionnel en courant.\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon la revendication précédente, dans lequel 20 chacun des trois ports (A, B, C) est bidirectionnel en courant.\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chacun des trois ports (A, B, C) présente une topologie abaisseur-élévateur. 25\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le convertisseur est actif.\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une quelconque des revendications 30 précédentes, dans lequel les trois ports sont identiques.\n<CLM>\1\tRéseau électrique selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une pluralité de convertisseurs montés en parallèle permettant de transférer l'énergie du réseau continu haute tension HVDC 3050882 12 vers la charge et la batterie, chaque convertisseur comprenant au moins trois ports dont un premier port est banché au réseau continu haute tension HVDC, dont un deuxième port est branché à la charge et dont un troisième port est branché à la batterie. 5
Brevet FR3050884A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Ensemble porte-balais (11) pour démarreur de véhicule automobile, comportant : - un support de cages à balai (33) comprenant une ouverture (6) comprenant un axe Y, l'ouverture étant destinée au passage d'un arbre d'induit supportant un collecteur (12) ; - une cage à balai (13.1-13.6) disposée sur ledit support et étant destinée à recevoir un balai (15.1-15.6) coulissant dans la cage à balai, la cage à balai comprenant au moins une extrémité de butée éloignée du collecteur et un corps de cage à balai (88) ; -un balai disposé dans le corps (88) de la cage à balai (13.1-13.6), -un ressort pour exercer une force sur le balai (15.1-15.6) en direction du collecteur (12), le ressort étant disposé dans la cage à balai (13.1-13.6) entre le balai et l'extrémité de butée, caractérisé en ce que le ressort (66) est un ressort à volute.\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps de cage (88) est en plastique.\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (28) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps de cage (88) est métallique.\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cage (13.1-13.6) comprend un couvercle clipsé (16) contre le corps de cage (88).\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité de butée est venue de matière avec le corps de cage (88).\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'extrémité de butée a la forme d'une patte (81) et comprend un pli au niveau de sa jonction avec le corps de cage (88). 3050884 27\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le corps de cage comprend des parois (89, 90,\n<CLM>\1\tentourant le ressort (66) et en ce que le pli s'étend à partir d'une desdites parois (89,\n<CLM>\1\tcontre laquelle le balai (15.1-15.4) coulisse au fur et à mesure de son usure. 5\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la cage à balai comprend quatre extrémités en forme de patte (81) qui sont réparties autour du ressort (66), chacune desdites quatre extrémités s'étendant à partir d'une paroi (89, 90,\n<CLM>\1\tdu corps (88) de la cage de balai.\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon la revendication 4, caractérisé en ce que 10 le couvercle (16) forme l'extrémité de butée.\n<CLM>\1\tEnsemble porte-balais (11) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend quatre, six ou huit cages à balai, quatre six ou huit ressorts et quatre, six ou huit balais respectivement.\n<CLM>\1\tDémarreur comprenant un moteur électrique comprenant un rotor 15 comprenant un collecteur et un ensemble porte-balais selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 10.
Brevet FR3050889A1 (20171103)
REVENDICATIONS1. Circuit d'émission optique, comprenant une source optique (3) et un premier interrupteur (7) connectés en série à une source d'alimentation (13) commandée par un circuit de régulation (15), le premier interrupteur étant commandé par une source (9) de signal en créneaux (Pa), le circuit de régulation régulant le courant fourni par la source d'alimentation en fonction du produit d'une consigne de courant crête (I P-TARGET) par le rapport cyclique (a) du signal en créneaux.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1, dans lequel la fréquence du signal en créneaux est supérieure à 10 MHz et le circuit de régulation (15) a une fréquence de coupure dont le rapport avec la fréquence du signal en créneaux est inférieur à 1/5.\n<CLM>\1\tCircuit selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la consigne de courant crête (I P-TARGET) est analogique et le circuit de régulation comprend un filtre passe-bas (23) dont l'entrée reçoit : la consigne de courant crête par l'intermédiaire d'un 20 deuxième interrupteur (40) commandé par le signal en créneaux ; et un potentiel de référence (GND) par l'intermédiaire d'un troisième interrupteur (44) commandé par le signal en créneaux inversé. 25\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la consigne de courant crête (I P-TARGET) est analogique et est fournie par un convertisseur numérique-analogique (27) dont l'entrée est reliée à un circuit numérique (25). 30\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la source d'alimentation comprend un convertisseur continu-continu à découpage destiné à être alimenté par une batterie (11). 3050889 B14944 - 16-GR2-0005 10\n<CLM>\1\tCircuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les éléments semiconducteurs à l'exception de la source (9) de signal en créneaux et de la source optique (3) sont compris dans une unique puce électronique. 5\n<CLM>\1\tProcédé d'émission optique, dans lequel un signal en créneaux (Pa) commande un interrupteur (7) appliquant une tension (V) à une source optique (3), le courant dans la source optique étant régulé en fonction du produit d'une consigne de courant crête (I P-TARGET) par le rapport cyclique (a) du signal 10 en créneaux.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, dans lequel le signal en créneaux a une fréquence supérieure à 10 MHz et la régulation a une fréquence de coupure dont le rapport avec la fréquence du signal en créneaux est inférieur à 1/5. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel ledit produit est obtenu par un filtrage passe-bas du produit de la consigne de courant crête par le signal en créneaux.
Brevet FR3050896A1 (20171103)
REVENDICATIONS1) Forme extérieure de membrane déformable pour écouteur permettant la diminution des fuites acoustiques et l'amélioration de la qualité sonore de l'écoute caractérisée en ce que la forme de la collerette (1d) de la partie extérieure (lb) de la membrane déformable (1) permet de limiter les fuites acoustiques, grâce à deux points de contact, augmentant ainsi la surface de contact entre la membrane déformable (1) et le canal auditif (4) de l'utilisateur lorsque l'écouteur (3) est inséré.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la collerette (1d) peut représenter idéalement une augmentation locale de diamètre de 5 à 30%.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 2 caractérisé en ce que la partie extérieure (lb) de la membrane (1) décrit une forme sphérique apte à se déformer pour épouser la forme du canal auditif externe (4) de l'utilisateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 à 3 caractérisé en ce que ladite membrane déformable (1) est composée d'une partie intérieure (1a) et d'une partie extérieure (lb) qui peuvent appartenir à la même pièce (surmoulage de la partie extérieure (lb), plus souple, sur la partie intérieure (1a), plus rigide) ou à deux pièces différentes (assemblées par collage par exemple).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que ladite partie intérieure (1a) a pour but d'effectuer le lien mécanique entre la membrane (1) et la partie extérieure (2a) du cylindre (2).
Brevet FR3050902A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Méthode d'anticipation de bouchage du circuit de distribution pneumatique d'une machine agricole comportant les étapes de : détermination de la vitesse moyenne (V.) d'un flux de distribution de semences dans un conduit (14; 16a) du circuit de distribution (20) ; comparaison de la vitesse moyenne (V.) avec un seuil de tolérance inférieur (102) ; déclenchement d'une impulsion de débouchage (Aw) par augmentation de la vitesse de rotation (co) de la soufflerie lorsque la vitesse moyenne (V.) franchit à la baisse le seuil de tolérance inférieur (102), de manière à ce que la vitesse moyenne (V.) du flux atteigne ou dépasse un seuil de débouchage (105) prédéterminé supérieur à une consigne (101) de régime normal.\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication 1, dans laquelle le seuil de débouchage (105) est compris entre 105 et 150% de la consigne (101) de régime normal, préférentiellement entre 108% et 120%, de préférence encore entre 110% et 115%.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le seuil de débouchage (105) est atteint ou dépassé pendant une période (t1.) supérieure à 1 seconde, préférentiellement supérieure à 2 secondes.\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'étape de déclenchement de l'impulsion de débouchage (Aw) intervient à l'issue d'une période de latence (di.) pendant laquelle la vitesse moyenne (V.) est inférieure à un seuil de tolérance inférieur (102).\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication précédente, la période de latence (d..,) étant comprise entre 1 et 4 secondes. 3050902 14\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la vitesse moyenne (V.) est calculée à partir d'une mesure de pression en deux prises de pression (Pl, P2) du circuit de distribution (20). 5\n<CLM>\1\tMéthode selon la revendication précédente, dans laquelle les deux prises de pression (Pl, P2) sont en aval d'une tête de distribution (15) de la machine agricole (200).\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, la machine (200) 10 comportant au moins un dispositif de mesure (28) comportant un tube Venturi (29).\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le tube Venturi est disposé sur l'un des conduits de sortie (16a) et les prises de pression 15 (Pl, P2) sont prévues en deux points distincts du tube Venturi (29).\n<CLM>\1\tMéthode selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle l'unité de calcul (UC) est configurée pour adapter en temps réel la vitesse de rotation (w) de la soufflerie (13) en fonction de mesures de pression (pl, p2) par le dispositif 20 de mesure (28) aux deux prises de pression (Pl, P2).
Brevet FR3050905A1 (20171110)
REVENDICATIONS1- Dispositif qui vise à protéger, des extraits de sève obtenu par saignée du tronc d'un arbre et fraichement recueilli dans un récipient récepteur accroché au tronc de l'arbre ; ledit dispositif est caractérisé en ce que la rainure de la saignée et le récipient récepteur, sont recouverts par une plaque en caoutchouc souple d'une épaisseur minimum de 1mm, ladite plaque étant maintenue au tronc de l'arbre par une ceinture d'anneau en métal. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'une butée (4) placée contre le tronc forme un joint d'étanchéité présentant une inclinaison vers la gauche comprise entre 1° et 30°. 3- Dispositif selon la revendication 1 caractérisée en ce que l'anneau est rendu solidaire de la plaque par clipsage des deux branches avant (7) de l'anneau dans des points d'ancrages (2) et (3) à fonds arrondis de diamètre compris entre 1mm et 20mm et d'un passage entre 1mm à 19mm. 4- Dispositif selon la revendication 3 caractérisée en ce que l'anneau s'adapte au diamètre du tronc par ouverture de ses deux branches grâce à des coudes (8). 5- Dispositif selon la revendication 4 caractérisée en ce que l'anneau exerce sur la plaque en caoutchouc une pression suffisante et nécessaire pour bloquer l'eau de pluie qui descend du feuillage de l'arbre ; ladite pression s'effectue par traction sur des ressorts (9), façonnés dans le prolongement des coudes de part et d'autre des deux branches de l'anneau, créant ainsi un joint d'étanchéité avec la butée contre le tronc. 6- Dispositif selon la revendication 5 caractérisée en ce que les extrémités des deux branches de l'anneau se terminent chacune par une pointe (10) inclinée entre 1° et 45° vers l'intérieur. 7- Dispositif selon la revendication 6 caractérisée en ce que la pression exercée sur la plaque (A) par traction sur les ressorts (9), est maintenue en accrochant les pointes (10) dans le tronc sur la face opposée à la plaque (A). 8- Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la ceinture d'anneau est en acier galvanisé et présente un diamètre compris entre 1mm et 20mm. 3050905 7 9 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisée en ce que pour libérer la face couverte du tronc, la plaque (A) est repliée et maintenue par introduction des crochets (11) et (12) fixés à l'anneau (B) dans les trous (5) et (6) prévus dans la plaque (A). Pour remettre le dispositif en place, la plaque (A) est décrochée en la retirant des crochets (11) et (12) fixés à l'anneau (B)
Brevet FR3050906A1 (20171110)
REVENDICATIONS1- Dispositif pour peser, trier et contenir les bovins caractérisé par sa grande longueur de 12m, par l'intégration d'un dispositif pneumatique d'automatisation par télécommande, par l'intégration d'une cage de pesée, et par l'intégration d'une cage de contention 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que sa longueur totale est de 12m et sa largeur de 1m 3- Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'ouverture et la fermeture des mécanismes est automatisée par vérins pneumatiques télécommandés à distance 4- Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce qu'il est mobile et tracté par tracteur sur des essieux hydrauliques 5- Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce qu'il intègre une cage de pesée permettant un tri automatique des animaux selon leur poids par des portes de tri larges de 2.8m automatisées 6- Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il intègre une cage de contention avec réducteur de largeur, porte guillotine, panier de retenue et lève tête en tête de couloir permettant des interventions vétérinaires sur l'animal contenu
Brevet FR3050910A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Un fermoir pour bracelet de fantaisie, comprenant un corps (1) avec deux côtés opposés sur 5 lesquels respectivement les extrémités du bracelet viennent se fixer, caractérisé en ce que ledit corps du fermoir est conçu en deux parties complémentaires (1A, 1B) formant chacune un côté du fermoir et qui s'assemblent par effet magnétique, en ce que chaque 10 partie du fermoir présente, sur son côté de fixation d'une extrémité du bracelet, une rainure semi-ouverte à contre-dépouille (3A, 3B) qui s'étend longitudinalement entre deux extrémités de rainure le long du côté de fixation. 15\n<CLM>\1\tUn fermoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite rainure est fermée à une de ses deux extrémités et ouverte à son autre extrémité, et en ce que la dite partie de fermoir est en forme de L et comprend 20 en outre du côté de l'extrémité fermée de la rainure un flasque latéral (4A, 4B) qui saille transversalement par rapport aux côtés de fixation et qui est conçu pour fermer l'extrémité ouverte de la rainure de l'autre partie complémentaire du corps du fermoir quand les deux 25 parties complémentaires du fermoir sont assemblées par effet magnétique.\n<CLM>\1\tUn fermoir selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque partie du corps de fermoir 30 comprend une face d'assemblage (5A, 5B) qui est opposée au côté de fixation et qui présente un trou et un pion de détrompage qui coopèrent respectivement avec un pion et 3050910 11 un trou de détrompage prévus sur la face d'assemblage de l'autre partie du corps de fermoir.\n<CLM>\1\tUn fermoir selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre pour chaque partie du corps au moins une attache (11) conçue d'une part pour s'accrocher à une extrémité du bracelet et d'autre part pour s'insérer dans la rainure tout en étant bloquée contre des flancs de la 10 contre dépouille de la rainure.\n<CLM>\1\tUn fermoir selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'attache (11) est un rivet à double tête traversant l'une des extrémités du bracelet. 15\n<CLM>\1\tUn fermoir selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'attache (11) est un coulisseau à section en T serti à l'une des extrémités du bracelet. 20\n<CLM>\1\tUn fermoir selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'attache (11) est un coulisseau en forme de barrette sur laquelle l'extrémité du bracelet s'accroche à l'aide d'un moyen d'accrochage tel qu'un crochet, une boucle, un anneau ou un maillon de 25 chaînette.\n<CLM>\1\tUn bracelet de fantaisie (10) caractérisé en ce qu'il comporte un fermoir selon l'une des revendications précédentes. 30
Brevet FR3050912A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Boîte compacte comportant : une boîte extérieure (10) ; un couvercle (20) de boîte extérieure articulé sur un côté de la boîte extérieure (10) de manière à être soulevé et abaissé ; une boîte intérieure (30) montée à l'intérieur de la boîte extérieure (10) ; un dispositif de distribution (40) pour distribuer un produit cosmétique ; une plaque de distribution (50) adjacente au dispositif de distribution (40) et pourvue d'un orifice de distribution (52) ; et un élément de fixation (60) comprenant un élément inférieur de fixation (62) et un élément supérieur de fixation (64) pour fixer la plaque de distribution (50), la plaque de distribution (50) étant surmoulée entre l'élément inférieur de fixation (62) et l'élément supérieur de fixation (64), et une surface supérieure de l'élément inférieur de fixation (62) et une surface inférieure de l'élément supérieur de fixation (64), moulées d'un seul tenant l'une avec l'autre, par surmoulage, sur un extérieur de la plaque de distribution (50).\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon la revendication 1, dans laquelle le dispositif de distribution (40) comprend une pompe pour pomper le produit cosmétique logé à l'intérieur de la boîte intérieure (30).\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l'élément inférieur de fixation (62) de l'élément de fixation (60) est pourvu d'un moyen de support (622) venant étroitement au contact d'un centre de la plaque de distribution (50).\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l'élément inférieur de fixation (62) de l'élément de fixation (60) est pourvu d'un moyen d'installation (624) sur lequel est installée la plaque de distribution (50).\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon la revendication 4, dans laquelle l'élément inférieur de fixation (62) de l'élément de fixation (60) est 3050912 18 pourvu d'un espace de dispersion (626) afin de disperser largement le produit cosmétique.\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la plaque de distribution (50) est en métal, 5 en alliage métallique ou en métal plaqué.\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle la plaque de distribution (50) est en résine synthétique.\n<CLM>\1\tBoîte compacte selon l'une quelconque des revendications 1 10 à 5, dans laquelle la plaque de distribution (50) est en fibres.
Brevet FR3050913A1 (20171110)
REVENDICATIONS1. Organe d'application (10) pour appliquer un produit sur une surface, comportant : - une âme (12) présentant un logement (18), dans au moins une première région, - un corps (13) surmoulé sur l'âme (12) dans ladite première région au moins, laissant le logement (18) libre, le corps présentant une surface extérieure permettant de prélever le produit et de l'appliquer sur ladite surface.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon la revendication 1, le logement (18) ayant une forme cylindrique ou conique, notamment cylindrique ou conique de révolution.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon la revendication 1 ou 2, le logement (18) étant fermé à une extrémité par la matière de l'âme.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, l'âme (12) se prolongeant hors du corps (13) pour former un embout (11) de montage de l'organe d'application dans une tige (5).\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon la revendication 4, le logement (18) débouchant à l'extrémité proximale de l'embout (11).\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'âme (12) étant en un matériau élastomère.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'âme (12) étant réalisée dans un matériau de dureté inférieure ou égale à 75 SH A.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon l'une quelconque des revendications précédentes, le logement (18) débouchant à l'extérieur, hors du corps (13), par au moins deux trous (20) diamétralement opposés.\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'âme comportant deux branches (14) réunies à leurs extrémités et par une partie de liaison (17) traversée par le logement (18).\n<CLM>\1\tOrgane d'application selon la revendication 9, la partie de liaison étant de forme annulaire.\n<CLM>\1\tApplicateur (4) comportant : 3050913 9 une tige (5), un organe d'application (10) tel que défini à l'une quelconque des revendications 1 à 10 à une extrémité de la tige (5).\n<CLM>\1\tApplicateur selon la revendication 11, la tige (5) fermant le logement (18) 5 à une extrémité.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de conditionnement et d'application, comportant : un applicateur (4) tel que défini à la revendication 11 ou 12, un récipient (2) contenant le produit à appliquer avec l'applicateur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 13, l'applicateur (4) étant agencé pour 10 fermer le récipient en l'absence d'utilisation.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un organe d'application (10), notamment tel que défini dans l'une quelconque des revendications 1 à 10, l'organe d'application comportant une âme (12) pourvue d'un logement (18), le procédé comportant les étapes consistant à : - un insert (43) étant présent dans le logement (18) de l'âme, surmouler un 15 corps (13) sur l'âme, la matière du corps étant empêchée de remplir le logement (18) du fait de la présence de l'insert, - enlever l'insert (43).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 15, l'insert (43) étant utilisé pour le moulage de l'âme. 20