INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3047877A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Chaussure caractérisée en ce que les lacets (2) sont introduits dans des manchons (1) évidés en leur centre, lesdits manchons (1) étant insérés entre chaque oeillet (3) afin d'établir une tension constante et régulière sur le pied.\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1 caractérisée en ce que les manchons (1) sont composés de silicone.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les manchons (1) sont de forme cylindrique.\n<CLM>\1\tChaussure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que les manchons (1) sont de forme rectangulaire.
Brevet FR3047879A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif de transport et de lecture de plusieurs livres ou autre objet de même nature s'adressant à un jeune public. Ce dispositif comprend plusieurs compartiments de 10 rangements (1-2), lesquels rangements constitués de bordures de maintien de la couverture des livres à leurs extrémités permettant d'y introduire et de retenir ledit livre ou ledit objet de même nature (A-B). Ledit dispositif contient des poches de rangement entre chaque compartiment permettant d'y ranger d'autres accessoires, livres ou autre objet de même nature (3). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les compartiments de rangement se ferment avec des boutons pressions (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'un compartiment (1 ou\n<CLM>\1\tpeut être ouvert indépendamment des autres\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'ouverture du compartiment 20 permet de lire le livre dont la couverture est maintenue à ses extrémités (A-B). Ledit dispositif contient un marque page fixé en haut, au milieu du compartiment permettant de marquer l'arrêt de la lecture (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif peut transporter plusieurs livres ou objet de même nature avec sa poignée (6). 25\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif selon la revendication 1, pour l'approche ludique de la lecture touchant le jeune public.\n<CLM>\1\tUtilisation du dispositif selon la revendication 6, pour la protection des livres ou autre objet de même nature s'adressant à un jeune public.\n<CLM>\1\tDispositif caractérisé en ce que la taille d'un livre diffère d'un livre à un autre. Le dispositif 30 sera réalisé en plusieurs tailles.
Brevet FR3047881A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'axe X de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (10) contenant un produit (P) à appliquer et délimitant une surface intérieure (15), - un tamis (30) mobile selon l'axe X, comportant une partie ajourée (31) comprenant des orifices (35) à travers lesquels s'effectue la sortie du produit et une partie périphérique (32) venant en appui sur la surface intérieure (15) du récipient (10), le tamis (30) définissant avec le récipient (10) une chambre de stockage (155) de volume variable, caractérisé par le fait que la partie ajourée (31) et la partie périphérique (32) comportent des matériaux respectifs de duretés différentes.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, la partie périphérique (32) étant réalisée avec le matériau le plus rigide.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'écart de dureté entre le matériau de la partie ajourée (31) et le matériau de la partie périphérique (32) étant d'au moins 10 sur une même échelle de dureté Shore.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie périphérique (31) comportant une lèvre (33, 34), une encoche ou une languette, et de préférence une lèvre.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, la partie périphérique (31) comportant une lèvre annulaire inférieure (33) et une lèvre annulaire supérieure (34).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le tamis (30) étant réalisé par moulage et/ou par injection et/ou par bi-injection. 3047881\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, les orifices de distribution (35) étant de section variable ou identique.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, les 5 orifices de distribution (35) étant distribués avec une densité croissante sur la partie ajourée (31) au fur et à mesure qu'on se rapproche de l'axe X.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, les orifices de distribution (35) étant de section circulaire, ovale ou polygonale et présentant, 10 de préférence, une section de forme allongée.\n<CLM>\1\tProcédé cosmétique, comportant les étapes consistant à : - fournir un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, - charger en produit un organe d'application en exerçant une pression sur le 15 tamis (30) et éventuellement, en provoquant un déplacement du tamis (30) pour diminuer le volume de la chambre de stockage (155) et faire sortir le produit par les orifices (35), - appliquer le produit sur des matières kératiniques.
Brevet FR3047888A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour la prise de mesures numériques d'un visage d'un individu, comprenant un caisson (1), des moyens d'éclairage (2) du visage et des moyens de mesure 10 permettant de mesurer la sensibilité ou le marquage de la peau de l'individu, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de type sonde, configuré pour exercer une pression mécanique et graduelle sur la peau, afin d'obtenir des mesures correspondantes à la sensibilité et au marquage de la peau.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un plateau tournant 15 (TM) sur lequel est disposé un fauteuil permettant à l'individu d'être en position assise.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'éclairage (2) sont positionnés à l'intérieur de la sonde pour obtenir une lumière de référence:\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la sonde 20 possède un élément (AP) destiné à appliquer une pression sur la peau de l'individu en effectuant, une rotation de 180° depuis sa position initiale dans le plan horizontal puis, une translation dans le plan vertical. 25
Brevet FR3047894A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Matelas pour la prévention et le traitement des escarres, comportant un corps principal (1) et au moins un élément échangeable (2, 3, 4), ledit élément échangeable (2, 3,\n<CLM>\1\tcomportant une composition absorbante (7) et une composition désinfectante (8).\n<CLM>\1\tMatelas selon la revendication précédente, comportant trois éléments échangeables (2, 3,\n<CLM>\1\tplacés selon un axe médian longitudinal aux deux extrémités et au centre du matelas.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit élément échangeable (2, 3,\n<CLM>\1\tcomporte une structure en carton nids d'abeilles alvéolé ou en mousse alvéolée.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel un film hydrosoluble (9) sépare ladite composition absorbante (7) de ladite composition désinfectante (8).\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la composition absorbante (7) comporte un absorbant végétal, en particulier de la rafle de maïs, et se présente sous forme de granulés.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la composition désinfectante (8) contient du perborate de sodium.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la composition désinfectante (8) contient un ampholyte, en particulier de la bétaïne.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit élément échangeable (2, 3,\n<CLM>\1\tcomporte une enveloppe (11), en particulier en textile non-tissé perméable.\n<CLM>\1\tMatelas selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps principal (1) comporte une housse (5) en jersey plastifié.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un matelas selon l'une des revendications précédentes, comportant les étapes suivantes : réalisation du corps principal (1), revêtu d'une housse (5), en particulier en jersey plastifié, avec un logement pour un élément échangeable (2, 3, 4), réalisation d'un élément échangeable (2, 3,\n<CLM>\1\ten carton alvéolé nids d'abeilles ou en mousse alvéolée viscoélastique, 3047894 8 dépôt d'une composition absorbante (7) dans l'élément échangeable, dépôt d'une composition désinfectante (8) sur la composition absorbante, disposition d'une enveloppe (11) autour de l'élément échangeable (2, 3, 4), constituée en particulier d'un textile non-tissé perméable, placement de l'élément échangeable (2, 3,\n<CLM>\1\tdans le logement correspondant du corps principal (1).
Brevet FR3047898A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Granulé non effervescent comprenant : - au moins 30 % en poids de N-acétylcystéine, - au moins 30 % en poids de maltodextrine, - un glissant, - un agent aromatisant, - un édulcorant, dans lequel le rapport en poids entre N-acétylcystéine et maltodextrine est d'environ 0,8 à environ 1,2.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon la revendication 1, comprenant de la N- acétylcystéine dans une quantité d'environ 30 à 45 % en poids et de la maltodextrine dans une quantité d'environ 33 à 50 % en poids.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon la revendication 1 ou 2, comprenant - 30 à 45 % en poids de N-acétylcystéine, - 33 à 50 % en poids de maltodextrine, - 0,1 à 0,5 % en poids d'un glissant, - 2 à 6 % en poids d'un agent aromatisant, - 0,7 à 2 % en poids d'un édulcorant.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon les revendications 1 à 3, dans lequel le glissant est du dioxyde de silicium colloïdal fumé ou de la silice précipitée ou du talc, de préférence le glissant est du dioxyde de silicium colloïdal fumé.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon les revendications 1 à 4, dans lequel l'agent aromatisant est un arôme d'orange, un arôme de citron, un arôme de menthe poivrée, un arôme d'anis, un arôme d'abricot, un arôme de fraise, de préférence l'agent aromatisant est un arôme d'orange.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon les revendications 1 à 5, dans lequel l'édulcorant est un édulcorant artificiel ou naturel choisi parmi l'aspartame, la saccharine, l'acésulfame potassium, le sucralose, le stévia, l'advantame, le néotame, de préférence l'édulcorant est le sucralose.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon les revendications 1 à 6, comprenant en outre un polyalcool.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon la revendication 7, dans lequel le polyalcool est choisi parmi le sorbitol, le xylitol, le mannitol, le maltitol, le lactitol, de préférence le polyalcool est le mannitol. 3047898 PAT2517890FR00 -10-\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon la revendication 1, ayant la composition quantitative suivante : N-acétylcystéine 600 mg Maltodextrine 660 mg 5 Arôme d'orange 60 mg Sucralose 18 mg Dioxyde de silicium colloïdal 2 mg Poids total 1 340 mg.\n<CLM>\1\tGranulé non effervescent selon la revendication 1, ayant la composition 10 quantitative suivante : N-acétylcystéine 600 mg Maltodextrine 660 mg Mannitol 660 mg Arôme d'orange 60 mg 15 Sucralose 18 mg Dioxyde de silicium colloïdal 2 mg Poids total 2 000 mg.
Brevet FR3047900A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif diffuseur de fragrance dans l'habitacle d'un véhicule automobile comportant un corps creux (2) définissant un logement d'accueil pour une cartouche (3) contenant un élément de stockage et de diffusion d'une fragrance, un pulseur rotatif (4) apte à générer un flux d'air circulant dans ledit corps creux (2) et délivré dans ledit habitacle par l'intermédiaire d'une conduite de sortie (5) en communication fluidique avec ledit corps creux (2), ladite cartouche (3) comprenant un orifice (6) à travers duquel peut s'effectuer l'échange dans ledit corps creux (2) entre le flux d'air généré par ledit pulseur (4) et ladite fragrance de sorte que ledit flux d'air délivré dans l'habitacle soit parfumé, ledit dispositif diffuseur comprenant en outre des moyens d'obturation (7) aptes à gérer l'ouverture et la fermeture de l'orifice (6) de ladite cartouche (3) ; caractérisé en ce que ledit pulseur (4) est arrêté ou tourne à vitesse réduite pendant les phases durant lesquelles le moteur dudit 20 véhicule est à l'arrêt alors que ledit véhicule demeure alimenté électriquement.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit pulseur (4) est arrêté et en ce que lesdits moyens d'obturation (7) ferment l'orifice (6) de ladite cartouche (3) 25 pendant lesdites phases d'arrêt du moteur.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le ratio entre les durées d'ouverture et de fermeture de l'orifice (6) de ladite cartouche (3) sur un cycle de diffusion de la fragrance varie en fonction de la température 30 extérieure audit véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit ratio est pondéré à la baisse lorsque la température extérieure est supérieure ou égale à une première température seuil. 3047900 10\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite première température seuil est comprise entre 25 et 30°C.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon l'une des 5 revendications 3 à 5, caractérisé en ce que ledit ratio est pondéré à la hausse lorsque la température extérieure est inférieure ou égale à une seconde température seuil.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite seconde température seuil est comprise 10 entre 10 et 15°C.\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit ratio est pondéré de manière systématique selon un coefficient déterminé selon une fonction décroissante de la température extérieure. 15\n<CLM>\1\tDispositif diffuseur de fragrance selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le ratio entre les durées d'ouverture et de fermeture de l'orifice (6) de ladite cartouche (3) sur un cycle de diffusion est pondéré à la hausse au fur et à mesure de l'augmentation de la durée d'utilisation de ladite cartouche (3).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un dispositif diffuseur de fragrance selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3047905A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) d'ascension le long d'un câble (2) principal, comprenant un étrier (3), le dispositif (1) d'ascension étant caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un élément (16) de maintien configuré pour être solidaire, en une première extrémité (17), de l'étrier (3) et destiné à être solidaire, en une deuxième extrémité (19), d'un premier autobloquant (27) apte à être disposé sur le câble (2) principal, l'élément (16) de maintien comprenant une tige (18), apte à résister à une force de compression exercée entre la première extrémité (17) et la deuxième extrémité (19), de sorte à faire glisser le premier autobloquant (27) le long du câble (2) principal.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un câble (23) de traction configuré pour être solidaire, en un premier bout (24), de l'étrier (3) et destiné à être solidaire, en un deuxième bout (26), du premier autobloquant (27), le câble (23) de traction étant apte à résister à une force de traction exercée entre le premier bout (24) et le deuxième bout (26), de sorte à empêcher le glissement du dispositif (1) d'ascension le long du câble (2) principal.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige (18) de l'élément (16) de maintien s'étend de la première extrémité (17) à la deuxième extrémité (19) de l'élément (16) de maintien.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige (18) de l'élément (16) de maintien comprend plusieurs segments (20) indépendants.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la tige (18) de l'élément (16) de maintien comprend des manchons (21) configurés pour assembler les segments (20) les uns aux autres.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige (18) a une forme générale de tube à section circulaire.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément (16) de maintien comprend un câble (22) élastique, configuré pour être solidaire de la première extrémité (17) et de la 3047905 11 deuxième extrémité (19) de l'élément (16) de maintien, le câble (22) élastique étant disposé à l'intérieur de la tige (18).\n<CLM>\1\tSystème d'ascension le long d'un câble (2) principal comprenant un dispositif (1) d'ascension selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes, le système d'ascension étant caractérisé en ce qu'il comprend le premier autobloquant (27) configuré pour être solidaire de la deuxième extrémité (19) de l'élément (16) de maintien.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend un repose-pied (32) configuré pour être solidaire 10 d'un deuxième autobloquant (33) apte à être disposé sur le câble (2) principal.
Brevet FR3047906A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour un joueur de suspendre sa raquette au poignet pendant les arrêts de jeu tout en l'ayant à proximité de la main caractérisé en ce qu'il comporte un bracelet (1), où s'insère la bélière (3) supérieure du touret (2) tournant sur son axe et se superposant à la bélière (4) où s'insère la boucle (5) se prolongeant tout en gardant éloigné le cordon élastique (6) qui par son diamètre inférieur enferme le manche de la raquette.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un bracelet (1), se portant de manière à tourner autour du poignet, dans lequel une bélière (3) peut circuler librement et se rattachant à la partie supérieure du touret (2).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'un touret double (2) partie centrale du dispositif permettant à son axe la rotation de la bélière (3) et de la bélière (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce qu'une boucle (5) passant à l'intérieur de la bélière (4) permettant ainsi d'éloigner le manche de la raquette et se prolongeant sur le cordon élastique (6).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce qu'un cordon élastique (6) par ses caractéristiques de se tendre et de se détendre enferme ou libère le manche de la raquette au bon vouloir du joueur et du jeu.
Brevet FR3047907A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant à un joueur de suspendre sa raquette au poignet pendant les arrêts de jeu tout en l'ayant à proximité de la main, caractérisé en ce qu'il comporte un bracelet (1), un volume en saillie (2), une boucle (7) et un cordon élastique (8) de telle sorte que : - Le bracelet (1), destiné à être porté autour d'un poignet, a un volume en saillie (2) ; - dans le volume en saillie (2) est encastré une boule sphérique (21) creuse métallique ayant une fente sur l'extérieur ; - dans la fente s'insère une bille creuse (22) métallique de taille inférieure mais suffisamment grosse pour ne pas passer à travers la fente ; - la bille creuse (22) métallique est relié à une bitte indépendante métallique (23) passant à l'intérieur d'un orifice de la bille ; - la bitte métallique (23) se termine à ses extrémités par des mini-boules (24) et (25) ; - une mini-boule (24) est plus grosse que l'orifice ce qui empêche la mini-boule (24) de sortir de l'intérieure de la bille creuse (22) métallique ; - à l'autre extrémité de la bitte métallique (23) la mini-boule (25) pénètre dans le premier orifice d'une seconde bille creuse (26) et ne peut plus en sortir ; - dans la seconde bille creuse (28) il y a un second orifice à l'opposé du premier orifice dans lequel tourne une seconde bitte métallique (27) ; - à l'autre extrémité de la seconde bitte métallique (27) une mini-boule (29) pénètre une troisième bille creuse (30) sur laquelle est fixé une attache (31) ; - la boucle (7) passe à l'intérieur de l'attache (31) et se prolonge sur le cordon élastique (8) destiné à enfermer le manche de la raquette.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la boule sphérique (21) creuse métallique et un grelot d'environ 1 cm de diamètre avec une fente sur une partie de 2/4 environ de la latitude de la boule sphérique (21) creuse métallique. 3047907 -7-\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les billes creuses (22) (26) (30) ont 4,5 millimètres de diamètre avec des orifices de 1,7 millimètre. 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les bittes indépendante (23) (27) ont 1,6 millimètre de diamètre et 5 millimètres de longueur avec à leurs extrémités des mini-boules (24) (25) (28) (29) notamment de 2 millimètres de diamètre.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 10 en ce que la boucle (7) a 9,5 centimètres de longueur et 4 millimètres de grosseur en caoutchouc.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le cordon élastique (8) a 2 millimètres de diamètre.
Brevet FR3047908A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à la progression sur neige caractérisé en ce qu'il est constitué de skis (1) et de semelles amovibles (2) munies de carres(4) venant se fixer sous les skis (1), lesdites semelles amovibles étant de surface supérieure aux skis afin d'en améliorer l'inertie et la portance pour les phases de descente.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les skis ont une face inférieure munie de dispositifs anti recul (8) encastrés dans la semelle du ski et de carres (6) sur une partie réduite de la longueur du ski.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la semelle amovible (2) est munie de colle repositionnable ou adhésif silicone permettant la fixation de la semelle amovible (2) sous le ski (1), colle présentant des propriétés viscoélastiques permettant d'amortir les vibrations de l'ensemble ski-semelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le ski comporte un ou plusieurs canaux d'évacuation de l'air (7) et un ou plusieurs clapets antiretour (9) pouvant être couplés à un système d'aspiration permettant que la fixation de la semelle amovible sous le ski s'effectue grâce à une dépression et un effet ventouse.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte un système d'accroche à la spatule du ski (11) et un système d'accroche au talon du ski (5) permettant de poser la semelle amovible avec un précontrainte sur le ski.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les carres du ski (6) présentent des créneaux assurant une fonction antirecul lors de la montée dans des dévers en neige dure.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la semelle amovible (2) comporte des renforts latéraux (10) destinés à garantir une bonne planéité à la semelle amovible.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que le ski comporte des nervures longitudinales (12) destinées à s'appuyer sur les renforts latéraux (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la semelle amovible comporte des renforts transversaux (3) présentant une forte résistance à la flexion destinés à garantir une bonne planéité à la semelle.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la semelle amovible (2) présente une souplesse suffisante pour permettre de s'enrouler et une précontrainte de façon à ce que cet enroulement s'effectue automatiquement lorsqu'elle la semelle n'est plus fixée au ski ou en traction.
Brevet FR3047909A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour extraire une composition liquide par filtration d'un mélange, le dispositif comportant : - un récipient (25) définissant un volume intérieur (352), - un élément plongeur (450) comportant un piston (477) et un filtre (505), et monté mobile dans le volume intérieur du récipient, - un organe de compression élastique (445), dans lequel, selon une configuration du dispositif où le mélange est disposé entre le fond du réservoir et l'élément plongeur, l'organe de compression est configuré pour exercer une force de compression sur le mélange par l'intermédiaire du piston, de manière à extraire la composition liquide par filtration du mélange à travers le filtre.\n<CLM>\1\tDispositif selon la présente revendication 1, dans lequel une extrémité est fixe par rapport au récipient et une autre extrémité de l'organe de compression est en contact avec l'élément plongeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel l'organe de compression est un ressort, notamment un ressort à lame et de préférence un ressort hélicoïdal.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, dans lequel l'extrémité de l'organe de compression est en contact avec un bouchon (405) monté amovible, de préférence vissé, sur le récipient et obturant, de préférence hermétiquement, le récipient.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le piston comporte une gorge extérieure (480) dans laquelle un joint (485), de préférence torique est logé, de manière à empêcher l'écoulement du mélange entre le piston et la paroi latérale du volume intérieur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le filtre est au moins partiellement, voire totalement en un matériau poreux, de préférence fritté, de préférence en acier inoxydable fritté et poreux.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le piston présente une cavité (500) dans laquelle le filtre est au moins partiellement, de préférence entièrement, logé. 3047909 29\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7, dans lequel la cavité présente au moins une ouverture (525a-c;530) située de part et d'autre du filtre, de sorte à définir un chemin d'écoulement de la composition liquide à travers l'élément plongeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, dans lequel un 5 épaulement, de préférence annulaire, est formé sur la paroi interne du piston, et le filtre repose par sa périphérie sur l'épaulement.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, dans lequel le piston est défini par l'assemblage d'un corps de presse et d'une tête de presse, la tête de presse présentant un alésage dans lequel le corps de presse est fixé, de préférence vissé. 10
Brevet FR3047911A1 (20170825)
REVENDICATIONS1- Organe de distribution (1 ; 1'), tel qu'une pompe ou une valve, comprenant un corps (11 ; 11') définissant une tubulure d'entrée (12) et dans lequel une tige de soupape (14) est déplaçable axialement en va-et-vient, caractérisé en ce que le corps (11 ; 11') est pourvu d'une lèvre d'éventation (31) qui s'étend autour du corps (11 ; 11') en pointant vers l'extérieur, définissant ainsi un bord extérieur (32) qui est hors de contact du corps (11 ; 11'). 2- Organe de distribution (1 ; 1') selon la revendication 1, dans lequel la lèvre d'éventation (31) pointe vers le bas en direction de la tubulure d'entrée (12). 3- Organe de distribution (1 ; 1') selon la revendication 2, dans lequel la lèvre d'éventation (31) est formée par un manchon (3 ; 3' ; 3") engagé axialement autour du corps (11 ; 11') en réalisant une étanchéité entre eux. 4- Organe de distribution (1 ; 1') selon la revendication 3, dans le manchon (3 ; 3') forme une gaine d'étanchéité (33 ; 33') engagée de manière étanche autour de la tubulure d'entrée (12) du corps (11 ; 11'). 5- Organe de distribution (1 ; 1') selon la revendication 4, dans lequel la lèvre d'éventation (31) est située axialement au-dessus de la gaine d'étanchéité (33). 6- Organe de distribution (1 ; 1') selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le manchon (3) forme des nervures de contact axiales (34) au niveau de la lèvre d'éventation (31), ces 3047911 11 nervures de contact axiales (34) venant en contact appuyé avec le corps (11). 7- Distributeur comprenant un organe de distribution (1 ; 1') selon 5 l'une quelconque des revendications précédentes, monté sur un réservoir de produit fluide (R) au moyen d'une bague de fixation (2 ; 2' ; 2"), le bord extérieur (32) de la lèvre d'éventation (31) venant en contact étanche avec la bague de fixation (2 ; 2") ou le réservoir de produit fluide (R). 10 8- Distributeur selon la revendication 7, dans lequel l'organe de distribution (1) est monté de manière non étanche sur la bague de fixation (2 ; 2"). 15 9- Distributeur selon la revendication 7, dans lequel la bague de fixation (2") comprend un trou d'éventation (28).
Brevet FR3047912A1 (20170825)
REVENDICATIONS1.- Procédé de réalisation d'une pièce métallique ayant au moins un angle droit, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : a) réaliser au moins un orifice traversant (2) dans une première barre (1) métallique constitutive de ladite pièce, b) réaliser au moins un relief (6), de forme complémentaire à l'orifice (2), dans un bord (5) d'une seconde barre (4) métallique constitutive de ladite pièce, c) introduire le relief (6) de la seconde barre (4) métallique dans l'orifice (2) de la première barre (1) métallique en positionnant les première (1) et seconde (4) barres à angle droit, d) souder l'extrémité libre du relief (6) de la seconde barre (4) dans l'orifice (2) de la première barre (1). 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, lors des étapes a) et b) on réalise au moins deux orifices (2) et reliefs (6). 3.- Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que, lors de l'étape a), on réalise les orifices (2) de sorte qu'ils sont alignés par rapport à l'axe longitudinal (A) de la barre (1), en position centrale. 4.- Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que, lors de l'étape a), on réalise les orifices (2) de sorte qu'ils sont alignés en position excentrée selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (A) de la barre (1). 5.- Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que, lors de l'étape a), on réalise les orifices (2) de sorte qu'ils sont alignés sur un bord de la barre (1) selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (A) de la barre (1). 6.- Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que, lors de l'étape a), on réalise les orifices de sorte qu'ils sont alignés selon une direction parallèle à une diagonale de la barre. 3047912 8 7.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, lors de l'étape b) on réalise les reliefs (6) de sorte que leurs hauteurs est inférieures à l'épaisseur de la barre (1) dans laquelle sont ménagés les orifices (2), afin de préserver un espace pour la soudure des reliefs (6) dans les orifices (2). 5 8.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, avant l'étape c) on réalise des trous taraudés (3) au moins dans la barre (1) dans laquelle sont réalisés les orifices (2). 9.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, lors des étapes a) et b) on réalise des orifices coniques et des reliefs en forme de coin. 10 10.- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que, lors de l'étape d) on réalise une soudure de type bouchon. 15
Brevet FR3047914A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'au moins une partie d'une pièce par dépôts successifs de couches, comprenant les étapes consistant à : a) déposer une première couche (110) d'un métal fondu sur un substrat (80), de façon à former un premier cordon métallique sur le substrat, b) déposer une seconde couche d'un métal fondu sur ledit premier cordon, de façon à former un second cordon métallique sur ledit premier cordon, et c) répéter les étapes a) et b) pour chaque nouvelle couche métallique à déposer au-dessus d'un cordon précédent, et ce jusqu'à la formation de ladite au moins une partie de la pièce, caractérisé en ce qu'il comprend, après n étape(s) de dépôt, n étant supérieur ou égal à 1, une étape de mise en compression du cordon formé.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la mise en compression est réalisée à chaud, c'est-à-dire avant le refroidissement complet dudit cordon.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel l'étape de mise en compression est réalisée lorsque la matière dudit cordon est à une température supérieure à 30°C, de préférence supérbure à 100°C, plus préférentiellement supérieure à 200°C, et par exemple de 300°C environ.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape de mise en compression est réalisée par projection d'un flux d'air de compression sur ledit cordon.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel l'étape de mise en compression est réalisée par grenaillage dudit cordon.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente, dans lequel le grenaillage est réalisé avec des particules d'un matériau identique au matériau d'une poudre utilisée pour la fabrication des cordons, lesdites particules ayant de préférence une taille différente de la taille de particules de ladite poudre. 3047914 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel le grenaillage est réalisé avec des particules d'un matériau différent du matériau utilisé pour la fabrication des cordons.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape de mise en compression est configurée de sorte à permettre : i) une introduction de contraintes résiduelles de compression pour contrer les contraintes résiduelles de traction produite par la fusion afin de minimiser les déformations, et/ou ii) un décapage d'une éventuelle couche d'oxyde qui se créerait à la surface du cordon, et/ou iii) une modification de la microstructure initiale du cordon par grenaillage afin d'obtenir une microstructure homogène.\n<CLM>\1\tDispositif de mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend : - une tête laser (104) de fusion d'un métal d'apport en vue de la formation d'un cordon, et - une buse (108) pour la mise en compression dudit cordon (110).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel la tête laser (104) et la buse (108) sont portées par un bras robotisé (120) commun.
Brevet FR3047922A1 (20170825)
REVENDICATIONS1) A partir d'un dispositif de prise de mesures numériques d'un visage d'un individu comprenant un caisson (1), des micros capteurs de données, des moyens d'éclairage (2) du visage, des moyens de prise de mesures (5) du visage et des moyens de transmission (8) aptes à transmettre les informations relatives aux prises de mesures à des moyens de traitement, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de déplacement (B) des moyens de prise de mesures (5) aptes à déplacer les moyens de prise de mesures (5). On a positionné des micros capteurs de données adhésifs Cl à C17 sur le visage de l'individu.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, où l'on obtiendra des mesures - 15 précises, une multitude de mesures recherchées ainsi que les rayons de courbures frontaux droit et gauche.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, 2 où les valeurs nouvelles obtenues sont intégrés dans des modes de calculs nouveaux. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ,2 et 3 qui va transmettre toutes les informations recueillies à un fraiseuse numérique pour réaliser des lunettes sur mesure.\n<CLM>\1\tDisponible comprenant une fraiseuse numérique permettant un 25 usinage point par point de l'assise nasale, et engendrera un confort optimal.\n<CLM>\1\tDispositif selon les revendications 1,2,3,4 et 5 permettant l'articulation de l'instrument de mesure et la fraiseuse numérique dans le but de fabriquer des lunettes sur mesure.
Brevet FR3047924A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'appIt.wisionnement (1) en ancze d'une imprimante (2), le dispositif "approviicaement (1) ccuripr, rt une cuve (3) de ste :t 'c:cuvant être pIi , caractérisé en ce que. stockage cc::- ::te des moyens électroniqui- de mesure (12) en temps 11- ere co =e dans a cuve (3), les moyens él ,.- - meou_7: (12) --.nt reliés à des mol is -et- aptes émettre des me.- 10 Le volume ,TIcrc Itenu valelir seuil. 2 Dinp :Lf d pri.si - la revendicat 1, (aractér 7-:fckage comport. sl une face t:.-u7s, ',, ')ouche d'aération (1J.. 15 '.17.anzdo une color : d'air à 1'intérleu.77 de le cu,Te (3) de st,-.Dc.,7age,\n<CLM>\1\t'approv..2.1-nnement (1) selon. 1ne ,los Lno 1 ou 2, caractérisé en ce Fl.e mes (12) con ntun 20 emetteur/récepi-.\n<CLM>\1\t3, caactérisé en (1) sel-- la revendication metteur/ré pteur à ultrasons est :Mx. à l'inter eur de la cuve\n<CLM>\1\tDi Fiti ?.ment' selon l'une: 25 revendication L 4, caractérisé en ce compnioo s moyens de. -uu.lication (14) 1 à traicer des IssagE.sdr ivertissement est à un ;r-veur distai\n<CLM>\1\tDispositif d'approvis (1) selon des reve. F!t:ions 1 à 5, c,rtérisé en ce qu'il 30 cuves (3) de stockge.\n<CLM>\1\t-,csitif l'apprvisionnement (1 soJ '7771 des revendic s 1 à 6, caractérisé ex qu' d in espace int' le (15) délimité par un habillage e,,Ir. (16) qui e équipé d'un couvercle (17) mobile entre un.e 35 il:ion fermée interdieen'z l'accès à l'espace interne 3047924 12 (15) une ition ouverte permettant l'accès à l'espace inter (15).\n<CLM>\1\tDiE:p itif d'apprcvisionr- (1) selon la revendication 7, -act-' an comprend moyens de -rrcuiliage du courcle en posion\n<CLM>\1\tDispositif approvisic=ement (17 s on 7,nne des revendication al-:a-H.,ri en 1 un système de Jet :on Lusion (22) coopérant avec le\n<CLM>\1\tDxpDsitif d (1) la revend.ction 9 que1 nynt le di peJ t nnnex ?ntre une sition en,enchée lorzqn le _tion itOnrel eE: ±i::Dn =i,,,',-E,, r d'intrusion î étilt. crif intrusion qivand le cou-u-- n (17) douvercie (17) de ,,H,1a7er une posi Quverte.
Brevet FR3047931A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Système (10) de gestion thermique pour un véhicule automobile de type hybride comportant au moins un moteur thermique et un moteur (12) électrique, ledit système (10) 5 comportant au moins : - un premier circuit (14) de refroidissement pour le refroidissement du moteur thermique du véhicule par circulation d'au moins un premier liquide de refroidissement, et - un deuxième circuit (16) de refroidissement pour refroidir 10 par circulation d'au moins un deuxième liquide de refroidissement au moins le moteur (12) électrique et des moyens (18) d'électronique de puissance associés audit moteur (12) électrique, caractérisé en ce que ledit deuxième circuit (16) de 15 refroidissement comporte au moins un radiateur (20) de chauffage pour le chauffage de l'intérieur de l'habitacle du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte au moins un bocal (28) de dégazage qui est monté en parallèle dudit au moins 20 un radiateur (20) de chauffage.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le premier circuit (14) de refroidissement du moteur thermique et le deuxième circuit (16) de refroidissement sont mis sélectivement en relation de transfert thermique à travers au 25 moins un échangeur (30) thermique de type eau-eau.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit au moins un échangeur (30) thermique de type eau-eau est monté en dérivation par rapport au deuxième circuit (16) de refroidissement. 30\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte des moyens (34) de chauffage qui sont 3047931 13 commandés sélectivement pour chauffer le deuxième liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens (34) de chauffage sont agencés en amont dudit au 5 moins un radiateur (20) de chauffage pour le chauffage de l'intérieur de l'habitacle du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte des moyens (36) de mesure de la 10 température du deuxième liquide de refroidissement.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte au moins un radiateur (38) de refroidissement et une branche (39) de dérivation dudit au moins 15 un radiateur (38).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 8, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte au moins un circulateur (54,\n<CLM>\1\tqui est agencé en aval dudit radiateur (38) de refroidissement. 20\n<CLM>\1\tSystème selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le deuxième circuit (16) de refroidissement comporte une boucle (42) de refroidissement pour refroidir au moins une batterie (44) haute tension associée audit moteur (12) électrique au moyen dudit deuxième liquide de 25 refroidissement.
Brevet FR3047934A1 (20170825)
REVENDICATIONS1.- Support (10) de piste d'alimentation électrique par le sol destiné à un véhicule ferroviaire, comprenant : - un profilé (14) en matériau isolant comprenant une face supérieure (16) destinée à recevoir des éléments (12) de piste d'alimentation et une face inférieure (18), caractérisé en ce que le support (10) comprend en outre au moins une pièce d'usure (27) montée sur le profilé (14) de sorte à recouvrir au moins une partie du profilé (14) de sorte à l'isoler de l'environnement extérieur. 2.- Support selon la revendication 1, comprenant une selle de fixation (28) disposée sous la face inférieure (18) du profilé (14) et fixée au profilé (14) par au moins un organe de fixation (40) amovible. 3.- Support selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'organe de fixation (40) amovible attache ensemble le profilé (14), la pièce d'usure (27) et la selle de fixation (28). 4.- Support selon la revendication 2 ou 3, comprenant au moins un support de passage de câble (30) d'alimentation disposé sous la selle de fixation (28). 5.- Support selon la revendication 4, caractérisé en ce que le support de passage de câble (30) d'alimentation comprend un profilé secondaire (44) en matériau isolant fixé sous la selle de fixation (28). 6.- Support selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, comprenant un tapis isolant et antivibratile (32) entre le profilé (14) et la selle de fixation (28). 7.- Support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le profilé (14) comprend une pluralité de tronçons (26) alignés les uns à la suite des autres. 8.- Support selon la revendication 7, caractérisé en ce que chaque tronçon (26) a une longueur comprise entre 0,95 m et 1,7 m. 9.- Support selon la revendication 7 ou 8 lorsqu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce qu'à chaque liaison entre deux tronçons (26), le support (10) comprend 3047934 9 une selle commune (52) disposée sous une partie de la face inférieure (18) de chaque tronçon (26). 10.- Support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé 5 en ce que la pièce d'usure (27) est en caoutchouc.
Brevet FR3047939A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Ensemble lumineux pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, qui comporte un module lumineux logeant au moins des moyens d'émission et des moyens de focalisation (2) d'un ou plusieurs faisceaux lumineux, ainsi qu'un masque (3) dont une portion s'étend au-dessous desdits moyens de focalisation (2), caractérisé en ce qu'une partie (6) dudit masque (3) est transparente à la lumière, ladite partie transparente étant disposée sur le masque dans une zone déterminée comme une zone de contact de rayons lumineux (4) issus du soleil et réfléchis et focalisés, sur ladite portion du masque (3), par lesdits moyens de focalisation (2), de sorte que ces rayons lumineux (4) traversent le masque au niveau de ladite partie transparente (6).\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie transparente (6) présente une inclinaison par rapport à la normale au plan du masque (3), de manière à être orientée en direction desdits moyens de focalisation (2).\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la portion de masque (3) comporte une première face (3a) opposée à une deuxième face (3b) exposée auxdits rayons lumineux (4), ladite partie transparente (6) s'étendant sur toute la hauteur du masque de la première face (3a) jusqu'à la deuxième face (3b).\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit masque (3) est réalisé dans un matériau de base, transparent ou translucide, et caractérisé en ce que ledit matériau de base est combiné à un additif permettant de rendre plus sombre ledit masque que dans sa composition d'origine sans additif. 3047939 10\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'additif consiste au moins en une fine épaisseur d'un revêtement (7) disposé sur une première face (3a) du masque (3), opposée à une deuxième face (3b) dudit masque (3) exposée auxdits 5 rayons lumineux (4), ladite partie transparente (6) étant formée par le matériau de base du masque et une ouverture formée dans ledit revêtement (7).\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le revêtement est ajouré par une ablation au 10 laser pour former ladite ouverture.\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le masque (3) est obtenu par injection de deux matériaux polymères de propriétés thermiques différentes, dont l'un forme ladite partie (6) transparente auxdits rayons 15 (4) issus du soleil et réfléchis et focalisés sur ledit masque (3) par lesdits moyens de focalisation (2), et dont l'autre constitue le reste dudit masque (3).\n<CLM>\1\tEnsemble lumineux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie transparente (6) présente 20 une forme d'arc de cercle, suivant la courbure d'une lentille formant lesdits moyens de focalisation (2).