INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039766A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Utilisation de morceaux d'agrume obtenus par déshydration 5 osmotique ménagée dudit agrume dans un sirop de sucre, pour l'exfoliation mécanique des cellules mortes de l'épiderme de la peau d'une personne, lesdits morceaux d'agrume comprenant l'écorce et/ou l'épicarpe dudit agrume.\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant comprenant des morceaux d'agrume 10 obtenus par déshydration osmotique ménagée dudit agrume dans un sirop de sucre, à titre d'agent d'exfoliation mécanique, lesdits morceaux confits comprenant l'écorce dudit agrume.\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant selon la revendication 2, caractérisé en 15 ce que lesdits morceaux d'agrume ont une taille comprise entre 0,1 mm et 5 cm.\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il a une teneur en composés furocoumarines inférieure à 50 ppm. 20\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant selon la revendication 2, caractérisé en ce que les morceaux d'agrume sont imprégnés d'une composition cosmétique comprenant un liquide choisi dans le groupe constitué de l'eau, d'une huile ou d'un mélange d'eau et d'huile, et au moins un excipient choisi parmi les 25 surfactants et les gélifiants.\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une composition cosmétique dans laquelle sont répartis les morceaux d'agrume de manière homogène, ladite composition 30 comprenant un liquide choisi dans le groupe constitué de l'eau, d'une huile ou d'un mélange d'eau et d'huile, et au moins un excipient choisi parmi les surfactants et les gélifiants.\n<CLM>\1\tSoin cosmétique exfoliant selon la revendication 1, caractérisé en 35 ce que l'agrume est choisi parmi les citrons, les clémentines, les kumquats, les bergamotes, les limes, les limettes, les mandarines, les oranges, les pamplemousses, les pomelos, les tangerines, les combavas, les yuzus, les cédrats et le calamondin. 3039766 19\n<CLM>\1\tKit cosmétique exfoliant comprenant a) une composition cosmétique comprenant un liquide choisi dans le groupe constitué de l'eau, une huile ou d'un mélange d'eau et d'huile, et au moins un excipient choisi parmi les surfactants et les gélifiants, et b) des morceaux d'agrume obtenus par déshydration osmotique ménagée dudit agrume dans un sirop de sucre, la composition et les morceaux d'agrume étant conditionnés de façon séparée dans un même emballage.\n<CLM>\1\tProcédé d'exfoliation de la peau d'une personne comprenant les étapes consistant à : - appliquer, sur la peau d'une personne, des morceaux d'agrume de taille comprise entre 0,1 mm et 5 cm, obtenus par déshydration osmotique 15 ménagée dudit agrume dans un sirop de sucre, - masser la peau recouverte desdits morceaux par frottement de la surface de la peau, de manière à exfolier mécaniquement les cellules mortes qui s'y trouvent, - rincer ou essuyer la peau pour ôter les morceaux confits d'agrume 20 et les cellules mortes exfoliées.
Brevet FR3039768A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Composition ci4e corr.:,r-erant du digluconate c chlorhct un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmacement acceptable : (I) ic;F:7 :igues ou différents, reprént,.A-.. R1, R2, R3, ment un atome d'hydrogène ou un atome de chlo- 10 - de l'eau et au moins un alcool choisi parvi l'éthanol, le n-pr l'isopropanol. - Composition selon la reve:dicatior L r44risée en ce que le ratio rnolaire [digluconate de chlorhexidinell[cdorant de formule (I) sous la ftene n sel pharmaceutiquement acceptable] appartient à la gamm -;;;:o de 6 15 à 197, de préférence à la gamme de 7 à\n<CLM>\1\t3 - Composition selon la revenc tion 1 ou 2, caracté comprend de 0,4 à 2,5% ni' r eu volume total de la composition, de digluconate de chlorhexithle et» A_ à 0,06% m/v, par rapt a total de A composition, cren n-7zK:eutiquernen: u 20 colorant e _ (I), et, de préférence, de 0,5 à 2 % m/v ci( de chlorl-)E,r,idr)? de 0,02 à 0,05% m/v d'un sel pharmacew.r,..,0 it accepbble coiorant de formule (T\ 4- -p ltion selon I'un L nque des à 3, caractéris en ce que L b: molaire de 3039768 28 chlorhe colorant (I) sous la forme d'un sel pharmace nient acup 4..,ppd.k.;.nt à la gamme allant de 7 à 33, et pr nlitiek..men: à la gamme ;7.1U," C:e. 7 à\n<CLM>\1\t- Corpo,rrion selon .... -Aue des revendic 1 à 4, c:cursée en ce que, dans le coloi forrrile (I), R.1, R2, R3 et tous dentiques E irésentent un ator . ène. u - Composition selon l'une _ revendications 1 à 5, en ce que le colorant c (I) se pru. nte sous la forme di tique. 10 selon n ie,conque des revendications 1 à 6, caractérisé Pe qu'elle con- - à 50 % v/v d'eau Et de 50 à 95 % v/v d'alcool choisi parmi l'ét n-proF.I;:ru.$)1 et l'isc )panol et leurs mélanges, de préférence - r:.l'eau et d. à 80 % d'alcool choisi parmi l'ét -)Frr et l'isopropanol et 15 mélanges, les % v/v étant E., :)n: l'une quelc....i.::,nque des revendicati ns 1 à 9 pour l'antisepsie d'ii-Istruments mci caux ou chirurgicaux.
Brevet FR3039771A1 (20170210)
REVENDICATIONS1°) Produit adsorbant les composés COV comportant de l'acétoacétamide, produit caractérisé en ce qu' il est composé de granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide cristallisé à la surface des granulés laissant libres les pores des canaux du corps caverneux constitués par les granulés de charbon actif. 2°) Produit selon la revendication 1, caractérisé en ce que le charbon actif est composé de granulés de charbon actif à micropores de taille inférieure à 2 nm et de charbon actif à mésopores de taille comprise entre 2 et 50 nm et d'une surface spécifique de 300 à 3 000 m2/g et notamment de 1 000 m2/g. 3°) Produit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'acétoacétamide correspond à la formule C4H702N. 4°) Procédé de préparation d'un produits adsorbants les composés COV, selon les revendications 1 à 3, procédé caractérisé en ce qu' on prépare du charbon actif à l'état de granulés et de l'acétoacétamide, on fait fondre l'acétoacétamide, on ajoute à chaud les granulés de charbon actif à l'acétoacétamide à l'état fondu, liquide, jusqu'à ce que l'acétoacétamide soit fixée sur les granulés puis, on laisse refroidir le mélange de granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide pour recristalliser l'acétoacétamide sur les granu- lés de charbon actif. 5°) Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce qu' 3039771 12 on fait fondre l'acétoacétamide au bain-marie à une température supérieure à sa température de fusion mais inférieure à sa température d'ébullition, on ajoute le charbon actif hors bain-marie, puis 5 on remet au bain-marie et on mélange jusqu'à ce que tout l'acétoacétamide liquide soit fixé sur les granulés de charbon actif, on enlève le mélange du bain marie et on laisse refroidir pour recristalliser. 10 6°) Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce qu' on prépare le charbon actif à l'état de granulés en le dépoussiérant pour éliminer la poussière et ne retenir que les granulés. 15 7°) Charge de matière dépolluante obtenue selon le procédé de l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu' elle est formée de granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide à l'état cristallisé. 20 8°) Charge de matière dépolluante selon la revendication 7, caractérisée en ce qu' elle contient des granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide à l'état cristallisé et des granulés de charbon actif filtré sans poussière. 25
Brevet FR3039774A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Filtre (1) adapté pour le traitement des liquides, filtre du type comprenant un tambour (20) comprenant une toile (30) filtrante tendue sur un cadre cylindrique (22), toile constituée de fils de trame (32) tissés sur des fils de chaîne (31), filtre caractérisé en ce que un fil de chaîne a un diamètre (Dc) supérieur ou égal à deux fois un diamètre (Dt) d'un fil de trame.\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 1 dans lequel le fil de chaîne a un diamètre supérieur ou égal à 50 lm.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications précédentes dans lequel le fil de trame a un diamètre inférieur ou égal à 30gm.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications précédentes dans lequel une distance (L) entre deux fils de chaîne est supérieure à deux fois le diamètre du fil de chaîne.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications précédentes dans lequel le fil de chaîne est un fil métallique et / ou le fil de trame est un fil métallique.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications précédentes, comprenant également un dispositif de nettoyage (40) du filtre, comprenant une pluralité de buses (41) montées sur une rampe (42) s'étendant selon une direction sensiblement parallèle à l'axe (21) du tambour, les buses étant adaptées pour projeter un jet de fluide de nettoyage, par exemple du liquide filtré, sur la toile filtrante tendue sur le cadre cylindrique du tambour, chaque buse étant orientée par rapport à la toile de sorte qu'une direction centrale du jet de la dite buse forme un angle alpha avec une droite de référence tangente au tambour et passant par le point central d'impact du jet de la dite buse sur la toile filtrante, l'angle alpha étant fonction d'un angle entre un fil de trame et la droite de référence.\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 6 dans lequel l'angle alpha est compris entre 30 et 50°.\n<CLM>\1\tFiltre selon la revendication 7 dans lequel l'angle alpha est compris entre 39 et 41° pour une toile constituée de fils de chaîne de diamètre de l'ordre de 85 à 90 µm et de fils de trame de diamètre de l'ordre de 27 à 32 lm, les fils de chaîne étant distants de 225 à 235 lm.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications 6 à 8 dans lequel les buses de la pluralité de buses sont montées sur une rampe s'étendant selon une direction parallèle à l'axe du tambour et dans lequel les buses sont réparties le long de la rampe, une distance entre deux buses étant telle que des zones d'impact sur la toile des jets issus de deux buses adjacentes et orientées selon un même angle alpha se recouvrent à au moins 25 %.\n<CLM>\1\tFiltre selon l'une des revendications 6 à 9 dans lequel deux buses adjacentes sont orientées, pour l'une d'un angle alpha et pour l'autre d'un angle opposé -alpha.
Brevet FR3039780A1 (20170210)
REVENDICATIONS1/ Procédé de traitement d'objets (2) dans un centre logistique (1) comprenant une zone de dépose (3) des objets arrivant dans le centre et une zone de rangement (11) des objets où les objets arrivant dans le centre sont stockés de manière ordonnée les uns par rapport aux autres en vue de ressortir du centre en ordre suivant une certaine séquence, procédé dans lequel on déplace les objets de la zone de dépose vers la zone de rangement avec des étagères gigognes (5) attelées à des robots-navette (6), caractérisé en ce qu'on utilise aussi des plateaux (50') posés sur des chariots élévateurs (5') attelés aux robots-navette pour déplacer les objets de la zone de dépose vers la zone de rangement, et au moins un rack vertical (12') à plateaux pour stocker en superposition les plateaux chargés en objets dans la zone de rangement, en ce que si un objet est chargé sur une étagère gigogne dans la zone de dépose, le robot-navette stocke l'objet avec l'étagère gigogne dans une partie basse du rack à plateaux et si un objet est chargé sur un plateau posé sur un chariot élévateur, le robot-navette stocke l'objet avec le plateau au-dessus de l'étagère gigogne dans une partie haute du rack à plateaux qui est munie de glissières horizontales. 2/ Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les chariots élévateurs sont actionnés par les 30 robots-navette de telle manière à positionner dynamiquement en hauteur les plateaux dans le rack à plateaux pour minimiser l'espace libre entre deux 3039780 17 plateaux consécutifs. 3/ Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on utilise plusieurs racks à 5 plateaux disposés en une ou plusieurs rangées dans la zone de rangement. 4/ Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les objets sont des 10 colis. 5/ Centre logistique (1) de traitement de colis (2) comprenant au moins un point (3) de dépose/chargement desdits colis (2) et une zone de 15 rangement (11) destinée à recevoir des colis (2) en attente de chargement et divisée en différents segments (12) correspondants chacun à une expédition desdits colis (2), et dans lequel des étagères (5) sur pied de type gigogne de formats (hauteurs et largeurs) 20 différents, aptes à s'encastrer en se superposant, et des navettes (6) motorisées autonomes aptes à accoster chaque étagère (5) sous la commande d'une unité centrale (7) de contrôle/commande, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des chariots élévateurs (5') portes plateaux (50') 25 aptes à être accostés par les navettes et un ou plusieurs racks à plateaux (12') dans lesquels sont stockés en partie basse des étagères gigogne chargées en colis et en partie haute, au-dessus des étagères gigognes, des plateaux chargés en colis. 6/ Centre logistique selon la revendication 5, caractérisé en ce que le ou les racks (12') à plateaux 3039780 18 sont roulants. 7/ Centre logistique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le ou les racks (12') à plateaux 5 roulants sont agencés pour être accostés et déplacés par une navette.
Brevet FR3039783A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Ensemble pour la mesure d'une pression et d'un débit en sortie d'un porte-outil (4) comprenant un porte-outil (4) dont une première extrémité (6) est destinée à être accouplée à des moyens d'entraînement à rotation et à déplacement du porte-outil (4), le porte-outil (4) comportant un conduit (13) de circulationde fluide s'étendant entre la première extrémité (6) et une seconde extrémité (8) du porte-outil (4) opposée à ladite première extrémité (6), caractérisé en ce que le porte-outil (4) porte un capteur de pression (24) destiné à mesurer la pression dans le conduit (13) du porte-outil (4) et en ce que ladite seconde extrémité dudit conduit (13) du porte-outil (4) est en communication fluidique avec un canal (28) d'un débitmètre (26) dont une sortie loge de manière amovible et à étanchéité un organe (30) comportant au moins un orifice (40) en communication fluidique avec le canal (28) du débitmètre (26).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe (30) comprend des moyens de liaisons (38) coopérant par couplage amovible avec des moyens de liaisons complémentaires de l'orifice (32) du débitmètre (26).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de liaisons comprennent des filets (38) de vis formés sur une surface externe de l'organe (30) coopérant avec des filets de vis des moyens de liaisons complémentaires formés sur une face d'un orifice (32) de sortie du débitmètre.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit organe (30) a en section une forme générale en T comportant une première partie (30a) cylindrique portant les filets de vis et une seconde partie (30b) cylindrique d'un diamètre supérieur à celui de la première partie (30a) et venant en appui sur une face externe du débitmètre (26). 3039783 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe (30) comporte deux orifices (40).\n<CLM>\1\tInstallation d'usinage comprenant au moins un ensemble selon l'une des revendications précédentes et un dispositif comprenant des 5 moyens de déplacement dans l'espace et de mise en rotation du porte-outil (4), lesdits moyens étant accouplés à la première extrémité du porte-outil (4), le dispositif comprenant une pompe (12) et des moyens d'amenée d'un liquide de lubrification communiquant avec la première extrémité du conduit (13) du porte-outil (4). 10
Brevet FR3039784A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Douille (10) pour visser une vis (11), comprenant : - un corps (13) s'étendant longitudinalement selon un axe (X10) muni, dans une portion antérieure (31), d'une face d'appui (36) ; - des moyens (14) pour entraîner en rotation un embout de vissage (16) autour de l'axe ; - des moyens (27,41) pour solidariser en rotation axiale le corps (13) avec les moyens d'entraînement (14) ; et, - des moyens pour maintenir une tête de la vis (11) en appui contre ladite face d'appui ; caractérisée en ce que lesdits moyens de maintien comprennent au moins une bille, de préférence trois billes (69) régulièrement disposées autour de l'axe (X10) à l'avant de la face d'appui (39), chaque bille étant mobile radialement entre une position écartée qui permet le passage de la tête de la vis (11) pour venir en appui contre ladite face d'appui (36) et une position rétractée qui retient ladite tête en appui contre ladite face (36).\n<CLM>\1\tDouille selon la revendication 1, caractérisée en ce que le corps comprend, à l'avant de la face d'appui (36), un logement (62) pour la tête de la vis (11), et, dans la paroi dudit logement, une gorge périphérique (63) radialement ouverte vers l'extérieur dudit logement, et entre ladite gorge et ledit logement des cuvettes (66) pour y disposer les billes (69), la douille comprenant en outre un anneau élastique (70) disposé dans ladite gorge autour desdites billes, de sorte que l'anneau élastique tend à repousser lesdites billes en direction de l'axe (X10).\n<CLM>\1\tDouille selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les moyens d'entraînement sont mobiles longitudinalement dans le corps (13), 3039784 - 12 - et en ce que la douille comprend des moyens pour limiter le déplacement longitudinal desdits moyens d'entraînement dans ledit corps (13).\n<CLM>\1\tDouille selon la revendication 3, caractérisée en ce que les moyens 5 d'entraînement comprennent un porte-embout (14), le corps comprenant un logement (37,38) pour ledit porte-embout (14) disposé à l'arrière de la portion antérieure (31) dudit corps, le corps comprenant en outre un boyau (43) axial entre ledit logement et la face d'appui, pour le passage de l'embout (16).
Brevet FR3039787A1 (20170210)
REVENDICATIONS1- Procédé de création de motif en relief sur la tranche de gouttière d'un volume composé de feuilles assemblées, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'un gabarit bidimensionnel présentant le motif à reproduire, - marquage à partir du gabarit des repères signalant les parties des feuilles à plier, - pliage des feuilles selon les repères de marquage ; caractérisé en ce que pour chaque feuille marquée on effectue un pliage de la feuille selon les repères de marquage en rabattant les coins extérieurs de la feuille vers l'intérieur du volume selon un angle de 180°. 2 - Procédé selon la première revendication, caractérisé par la réalisation d'un gabarit du motif à reproduire, sur une surface plane, à partir d'une illustration dudit motif que l'on fragmente en autant de segments verticaux qu'il y a de pages à plier. 3 - Procédé selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le marquage des repères de pliage sur les feuilles du volume en reportant sur la tranche de gouttière 15 de chaque page à plier, selon un effet de translation, les deux extrémités de chaque segment vertical du gabarit correspondant. 4 - Procédé selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que les opérations de pliage des feuilles s'effectuent en rabattant les coins extérieurs de chaque feuille, selon un angle de 180°, et selon un axe qui se compose du repère obtenu par le procédé 20 de la revendication 3 et d'un point choisi librement sur un autre côté de la feuille.
Brevet FR3039790A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Porte (2) de véhicule (1) automobile comprenant : - un cadre (8) comprenant : - une paroi (15) interne tournée vers l'intérieur du véhicule (1) automobile ; - une paroi (16) externe en regard de la paroi (15) interne à distance de celle-ci et tournée vers l'extérieur du véhicule (1) automobile ; - une paroi (18) inférieure reliant la paroi (15) interne et la paroi (16) externe ; - une paroi (17) supérieure reliant la paroi (15) interne et la paroi (16) externe ; - une garniture (7) emboîtée sur le cadre (8), cette garniture (7) comprenant une aile (21) interne en regard de la paroi (15) interne ; 15 caractérisée en ce que la garniture (7) comprend une aile (24) supérieure en regard de la paroi (17) supérieure.\n<CLM>\1\tPorte (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'aile (24) supérieure comprend un bord (25) inférieur en contact de la 20 paroi (17) supérieure.\n<CLM>\1\tPorte (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la garniture (7) comprend une aile (22) externe comprenant un bord (26) interne en contact de la paroi 25 (16) externe.\n<CLM>\1\tPorte (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend une coulisse (4) creusée d'une gorge (30) horizontale apte à recevoir le cadre (8). 30\n<CLM>\1\tPorte (2) selon la revendication 4, caractérisée en ce que la coulisse (4) comprend un passage (31) vertical apte à loger une vitre (5). 35\n<CLM>\1\tPorte (2) selon la revendication 5, caractérisée en ce que la coulisse (4) comprend une cloison (32) souple apte à délimiter le passage (31) vertical. 3039790 8\n<CLM>\1\tPorte (2), selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la garniture (7) est réalisée en matériau polymère.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une porte (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3039797A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Lampe de véhicule (100) caractérisée en ce qu'elle comprend : une unité de lampe configurée pour générer un faisceau dirigé rayonnant de façon dirigée vers un emplacement distant ; un circuit d'allumage/extinction (126) configuré pour allumer une source de lumière (120) prévue dans l'unité de lampe ; et un mécanisme de pivotement (124) configuré pour faire pivoter le faisceau dirigé, dans laquelle le circuit d'allumage/extinction (126) est configuré pour diminuer la quantité de lumière de la source de lumière (120) à mesure que l'angle de pivotement (0) du faisceau dirigé augmente.\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (100) selon la revendication 1, dans laquelle le circuit d'allumage/extinction (126) est configuré pour éteindre la source de lumière (120) lorsque l'angle de pivotement (0) dépasse une valeur de seuil prédéterminée.\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (100) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le circuit d'allumage/extinction (126) est configuré pour, lorsque une quantité de lumière cible est mise à jour en fonction de la variation de l'angle de pivotement (0), modifier progressivement la quantité de lumière de la source de lumière (120) pour atteindre la quantité de lumière cible mise à jour.\n<CLM>\1\tLampe de véhicule (100) caractérisée en ce qu'elle comprend : une unité de lampe configurée pour générer un faisceau dirigé 25 pour rayonner de façon dirigée vers un emplacement distant ; un circuit d'allumage/extinction (126) configuré pour allumer une source de lumière (120) prévue dans l'unité de lampe ; et un mécanisme de pivotement (124) configuré pour faire pivoter le faisceau dirigé, 30 dans laquelle le circuit d'allumage/extinction (126) est configuré pour diminuer la quantité de lumière de la source de lumière (120) à mesure que le rayon de courbure d'une route sinueuse diminue.
Brevet FR3039799A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Agencement (1) de montage d'un avertisseur sonore (2) dans le compartiment moteur (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé en vis-à-vis d'un échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, 10 caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) comporte l'ouverture de sa trompe (14) dirigée vers l'échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1 ou 15 2, caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé de façon orthogonal vis-à-vis de l'échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 2, 20 caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé obliquement vis-à-vis de l'échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé sur un support (8) en forme de bras coudé. 3039799 9\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le support (8) est fixé sur une platine (15) permettant de limiter l'amplitude d'inclinaison de l'avertisseur sonore (2) en vis-à- 5 vis de l'échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la platine (15) comporte un embouti (16) sur une portion circulaire.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les extrémités (17,\n<CLM>\1\tde l'embouti (16) circulaire forment un angle Q avec l'axe de fixation du support (8).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'angle Q définit l'amplitude angulaire d'orientation de l'avertisseur sonore (2) 20 en vis-à-vis de l'échangeur de chaleur (5, 6).\n<CLM>\1\tVéhicule équipé d'un agencement de montage d'un avertisseur sonore (2) dans le compartiment moteur (4) d'un véhicule, selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 9.
Brevet FR3039800A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Agencement (1) de fixation d'un élément de rangement (2) central placé sous la surface vitrée d'un pavillon (3) de véhicule, caractérisé en ce que l'élément de rangement (2) est fixé à l'aide d'un support transparent (4) sur un élément de soutien (5) solidaire de la structure (27) du véhicule.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de soutien (5) possède une forme générale en vé, les ailes (10,\n<CLM>\1\tdu vé comportant deux écartements différents successifs.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément de soutien (5) comporte une ouverture des ailes épousant l'élément de rangement (2) sur sa longueur, les ailes (10,\n<CLM>\1\ts'évasant sur une seconde ouverture en direction des parois latérales (17,\n<CLM>\1\tdu véhicule.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément de soutien (5) est solidarisé par 3039800 11 trois points (13, 14,\n<CLM>\1\tsur la structure du véhicule.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une des 5 revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'élément de soutien (5) est fixé à base sur la structure de la traverse avant (16) du véhicule et à l'arrière sur la structure des parois latérales (17, 18). 10\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément de soutien (5) est fixé par des moyens de fixation (26) constitué d'un doigt (28) 15 mobile solidaire de la structure (27) venant s'enclencher dans une ouverture circulaire (5b)de l'élément de soutien (5) sous l'action d'un ressort (29). 20\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de fixation (26) comportent un levier (33) solidaire du doigt (28) permettant de le désenclencher de l'ouverture circulaire (5b) de l'élément de 25 soutien (5). 3039800 12\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support transparent (4) est constitué en plexiglas. 5\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le support transparent (4) est fixé par pincement à l'aide de moyens d'assemblage dans l'élément de rangement (2) et dans l'élément de soutien (5). 10\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que le support transparent (4) comporte des pistes (24,\n<CLM>\1\taptes à transmettre de l'énergie entre les 15 zones de contact de l'élément de rangement (2) et de l'élément de soutien (5).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un agencement d'un élément de rangement (2) fixé à 20 l'aide d'un support transparent (4) sur un élément de soutien (5), selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
Brevet FR3039801A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Pièce décor agencée pour être montée sur un élément d'habitacle de véhicule automobile, comprenant un insert support (1, 1') présentant une interface de fixation (4, 4') sur 5 l'élément d'habitacle et un film souple (2, 2') comprenant du strass et fixé sur ledit insert support (1, 1'), caractérisé en ce que l'insert support (1, 1') présente une fenêtre (5, 5') à travers laquelle le 10 film souple (2, 2') est exposé, un périmètre de la fenêtre (5, 5') étant au moins partiellement défini par des portions de recouvrement (12, 12') du film souple (2, 2') agencées pour recouvrir au moins une portion de bord du film souple (2, 2').\n<CLM>\1\tPièce décor selon la revendication 1, caractérisée en ce que 15 l'insert support (1, 1') comprend en outre une surface d'appui (11, 11') agencée de sorte qu'au moins une portion du film souple (2, 2') soit située entre la surface d'appui et les portions de recouvrement (12, 12').\n<CLM>\1\tPièce décor selon la revendication 2, caractérisée en ce que les portions de recouvrement (12, 12') et la surface d'appui (11, 11') sont 20 agencées pour prendre le film souple (2, 2') en sandwich de sorte à laisser un jeu entre le bord du film souple (2, 2') et l'insert support (1, 1') dans une direction parallèle au plan du film souple (2, 2').\n<CLM>\1\tPièce décor selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que la surface d'appui (11) comprend des pattes 25 rabattables agencées pour être rabattues et presser le film souple (2) contre les portions de recouvrement (12) du film souple (2). 3039801 7\n<CLM>\1\tPièce décor selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que la surface d'appui (11') est une surface d'un fond d'une fente pratiquée dans l'insert support (1') et est agencée pour presser le film souple (2') contre les portions de recouvrement (12') qui comprennent des parois de la fente inclinées l'une vers l'autre selon un angle de dépouille prédéterminé a par rapport à la surface d'appui (11').\n<CLM>\1\tPièce décor selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'insert support (1, 1') est en aluminium brossé.\n<CLM>\1\tEnsemble d'une pièce décor selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes et d'un élément d'habitacle de véhicule, caractérisé en ce que l'élément d'habitacle est un élément de planche de bord, d'accessoire de porte ou de console centrale.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'élément d'habitacle de véhicule (3) est une pièce moussée revêtue d'une 15 peau (33).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que l'élément d'habitacle comprend une portion dédiée agencée pour recevoir ladite pièce décor et présentant une seconde interface de fixation complémentaire à ladite première interface de fixation (4, 4') 20\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins une pièce décor selon l'une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3039802A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Ensemble de décoration d'un véhicule automobile, comprenant un insert support (2) présentant une première interface de fixation (21,\n<CLM>\1\tsur un élément d'habitacle (3), un film souple (1) comprenant du strass fixé sur ledit insert support, et l'élément d'habitacle (3) présentant une deuxième interface de fixation (31) complémentaire à la première interface de fixation, caractérisé en ce que l'ensemble comprend des moyens de verrouillage (4) de la première 10 interface de fixation sur la seconde interface de fixation, les moyens de verrouillage étant maintenus en place par des moyens élastiques réversibles (5).\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon la revendication 1, caractérisée en ce que la première interface de fixation (21,\n<CLM>\1\test une tige 15 d'assemblage antivol comprenant une aiguille (21) et au moins un épaulement (221) le long de celle-ci.\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la seconde interface de fixation (31) comprend une ouverture agencée pour laisser passer ladite première interface de fixation 20 (21,\n<CLM>\1\tdans un logement (32) prévu dans l'élément d'habitacle (3).\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens élastiques réversibles (5) comprennent un ressort actionné magnétiquement.\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des 25 revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (4) comprennent des billes agencées pour être pressées les unes contre les autres par les moyens élastiques réversibles (5). 3039802 7\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le film souple (1) est thermocollé sur une première surface de l'insert support (2) et la première interface de fixation (21,\n<CLM>\1\test montée sur une seconde surface de l'insert 5 support différente de la première surface.\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'insert support (2) est en aluminium brossé.\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément d'habitacle (3) est un élément de planche de bord, d'accessoire de porte ou de console centrale.\n<CLM>\1\tEnsemble de décoration selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément d'habitacle (3) 15 est une pièce moussée revêtue d'une peau (33).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un ensemble de décoration selon l'une des revendications 1 à 9.
Brevet FR3039803A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Élément (2) de décoration pour la couverture au moins partielle d'une pièce (4) de carrosserie d'un véhicule (1) automobile, cet élément (2) de décoration comprenant un film (7), caractérisé en ce que l'élément (2) de décoration comprend une coque (6) rigide à la forme de la pièce (4) de carrosserie, la coque (6) présentant une face (8) externe sur laquelle est disposé le film (7), et une face (9) interne sur laquelle est reçue une couche (10) de colle pour permettre la fixation de l'élément (2) de décoration sur la pièce (4) de carrosserie.\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coque (6) présente, dans une partie (12) centrale, une épaisseur comprise entre 1,4 mm et 2,2 mm, et, dans une périphérie (14), une épaisseur décroissante dont la plus petite valeur, éloignée de la partie (12) centrale est comprise entre 0,4 mm et 1,2 mm.\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une la revendication précédente, caractérisé en ce que la coque (6) présente, à sa périphérie (14), une lame (19) en matière plastique souple ayant une épaisseur décroissante dont la plus petite valeur est comprise entre 0,4 mm et 1,2 mm.\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coque (6) est réalisée dans un matériau plastique tel que le polyuréthane thermoplastique (TPU).\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la coque (6) est réalisée à base d'un matériau recyclable tel que le lin, le chanvre ou le papier.\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film (7) est réalisé dans un matériau transparent.\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film (7) comprend une peau (17) externe, opposée à la coque (6), pourvue d'aspérités (18) pour 3039803 10 améliorer l'aérodynamisme du véhicule (1).\n<CLM>\1\tÉlément (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche (10) de colle est thermo5 activable.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant au moins un élément (2) de décoration selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10\n<CLM>\1\tProcédé de personnalisation d'un véhicule (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : chauffer la couche (10) de colle de l'élément (2) de décoration ; appliquer l'élément (2) de décoration sur une pièce (4) de 15 carrosserie, et exercer une pression, à l'aide d'un coussin (30) gonflable, sur l'élément (2) de décoration afin de chasser d'éventuelles bulles d'air coincées entre l'élément (2) de décoration et la pièce (4) de carrosserie. 20
Brevet FR3039806A1 (20170210)
REVENDICATIONS1/ Système de protection (2) destiné à être installé sur une porte (3) de véhicule (1) comprenant une poutre de renfort de choc (21) comportant au moins une première face et une deuxième face, un panneau de protection (22) en matière plastique ou composite fixé à la poutre (21) et destiné à protéger la porte (2) disposé en vis à vis de la première face de la poutre (21), caractérisé en ce que le système de protection (2) comporte une partie de fixation surmoulée sur la poutre (21) fixant le panneau (22) de protection à ladite poutre (21). 2/ Système de protection (2) suivant la revendication 1 caractérisée en ce que le panneau de protection (22) comporte une plaque (24), la plaque (24) et la partie de fixation formant une seule pièce surmoulée sur la poutre (21). 3/ Système de protection suivant la revendication 2 caractérisé en ce que la plaque comporte des nervures (23) de rigidification. 4/ Système de protection (2) suivant la revendication 3 caractérisé en ce que les nervures (23) de rigidification sont positionnées du côté de la plaque (24) faisant face à la poutre (21), et se poursuivent autour de poutre (21) de manière à encercler ladite poutre (21) et à former la partie fixation. 5/ Système de protection (2) suivant l'une des revendications de 2 à 4 caractérisée en qu'un moyen amortissant est positionné sur la face de la plaque (24) opposée à la face orientée du côté de la poutre (21). 6/ Système de protection (2) suivant la revendication 5 caractérisé en ce que le moyen amortissant comprend une peau (25) en matériau souple fixée sur la plaque (24). 3039806 10 7/ Système de protection (2) suivant la revendication 6 caractérisé en ce que la peau (25) est fixée à la plaque (24) de manière à former des cellules (26) remplies d'air en saillie. 8/ Système de protection (2) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en 5 ce que la dimension du panneau de protection (22) suivant la direction longitudinale de la poutre (21) est inférieure à la longueur de la poutre (21). 9/ Porte (3) de véhicule (1) comportant un panneau extérieur (31) et un système de protection (2) suivant l'une des revendications précédentes, le panneau de protection (22) 10 étant agencé de manière protéger le panneau extérieur (31) contre des petits chocs en formant des surfaces en saillies par rapport à la surface du panneau extérieur (31) orientée du côté extérieur du véhicule (1) lorsque la porte (3) est installée sur le véhicule (1). 10/ Véhicule (1) comportant un système de protection (2) suivant l'une des revendications 15 de 1 à 8 sur au moins l'une de ses portes.
Brevet FR3039809A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Système d'arrêt de charges (1) pour un véhicule comprenant un dossier de siège (2) agencé pour être déplacé entre une position debout et une position rabattue et comprenant une première interface de 5 verrouillage (21) agencée pour se verrouiller sur le véhicule et bloquer le dossier de siège en position debout, et un moyen de cloisonnement (3) comprenant une seconde interface de verrouillage (22) agencée pour verrouiller le moyen de cloisonnement au dossier de siège, caractérisé en ce que les premières et secondes interfaces 10 de verrouillage (21,\n<CLM>\1\tsont agencées pour s'accoupler uniquement lorsque la première interface de verrouillage (21) est déverrouillée et libérée du véhicule.\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon la revendication 1, caractérisé en ce que les premières et secondes interfaces de verrouillage (22) sont 15 agencées pour s'accoupler lorsque le dossier de siège (3) est en position rabattue.\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la seconde interface de verrouillage (22) est du type fil de gâche. 20\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de cloisonnement (3) est un filet enroulé (31) dans une cassette (32), et en ce que ladite seconde interface de verrouillage (22) est prévue sur ladite cassette.\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon l'une quelconque des 25 revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite première interface de verrouillage (21) est prévue sur des tôles d'armature dudit dossier de siège (2). 3039809 7\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de butée (4) disposé entre ledit moyen de cloisonnement (3) et ledit dossier de siège (2).\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit dossier de siège (2) et ledit moyen de cloisonnement (3) comprennent chacun un nombre identique d'interfaces de verrouillage (21, 22).\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit dossier de siège (2) et ledit moyen de cloisonnement (3) comprennent au moins deux premières et secondes interfaces de verrouillage (21, 22), respectivement.\n<CLM>\1\tSystème d'arrêt de charges selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dossier de siège (2) est composé de 15 plusieurs portions de dossiers de sièges/banquettes adjacentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un système d'arrêt de charges selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t20
Brevet FR3039811A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Dispositif de refroidissement (10) d'un élément (5) monté sur une partie mobile (3) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de refroidissement comprenant une paroi de guidage d'air (12) conformée pour orienter et guider un flux d'air en direction dudit élément (5), caractérisé en ce que la paroi de guidage d'air (12) présente une portion fixe (12a, 12b) et une portion mobile (12c) entre au moins une position escamotée inclinée par rapport à la portion fixe, et une position de guidage dans laquelle elle s'étend sensiblement dans le prolongement d'une partie (12a) au moins de la portion fixe, et en ce qu'elle comprend au moins un élément de rappel (18) de la portion mobile (12c) depuis la position escamotée jusqu'à la position de guidage.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion mobile (12c) est reliée à la portion fixe (12a) par une charnière, et en ce que l'élément de rappel (18) est intégré à la charnière.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément de rappel (18) est un élément élastique formant ressort et entourant l'axe de la charnière.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement (10) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est réalisé d'une pièce, en matériau polymère, et en ce que la portion mobile (12c) est reliée à la portion fixe (12a, 12b) par une charnière formée par un film de matériau polymère.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la portion fixe (12a, 12b) est réalisée en un matériau plus rigide que la portion mobile.\n<CLM>\1\tDispositif de refroidissement (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que, dans la position de guidage, la portion mobile (12c) s'étend dans un même plan qu'une partie (12a) au moins de la portion fixe.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant un dispositif de refroidissement (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, fixé sur un bras de support (2) d'une structure de train avant ou arrière (1), la paroi de guidage d'air (12) dudit dispositif étant agencée de 3039811 9 manière à refroidir un disque de frein (5) d'une roue du véhicule, monté sur un support de roue (3) articulé au bras de support (2).
Brevet FR3039816A1 (20170210)
REVENDICATIONS1°) Chariot de manutention comprenant une partie d'entraînement (5) dans laquelle sont disposés une roue d'entraînement dirigeable (10) et au moins un rouleau de support (12) espacé latéralement de la roue d'entraînement (10) par rapport à un axe longitudinal du véhicule, un rouleau (15) du rouleau de support (12) étant supporté avec une chasse et un dispositif de ressort supportant le rouleau (15), caractérisé en ce que le dispositif de ressort (20) se compose d'un ressort de compression à gaz (23). 2°) Chariot de manutention selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' afin de former la chasse, le rouleau (15) est supporté dans une bielle oscillante (16) pouvant tourner autour d'un axe de rotation horizontal (18), la bielle oscillante (16) est supportée dans une sellette d'accouplement (17) qui est disposée de manière à pouvoir tourner autour d'un axe vertical (19) sur la partie d'entraînement (5) et, pour le support du rouleau (15), le dispositif de ressort (20) est disposé entre la bielle oscillante (16) et la sellette d'accouplement (17). 3°) Chariot de manutention selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif de ressort (20) est disposé d'un côté du rouleau (15) et un dispositif amortisseur (26) est disposé de l'autre côté du rouleau (15) entre la bielle oscillante (16) et la sellette d'accouplement (17). 4°) Chariot de manutention selon la revendication 3, caractérisé en ce qu' un dispositif amortisseur (27) est intégré dans le dispositif de ressort (20). 5°) Chariot de manutention selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que 3039816 12 le dispositif amortisseur (26,\n<CLM>\1\test un dispositif amortisseur hydraulique (26, 27). 6°) Chariot de manutention selon l'une quelconque des revendications 5 1 à 5, caractérisé en ce que le ressort de compression à gaz (23) se compose d'un cylindre (24) dans lequel plonge une tige de piston (25), la section transversale active pour la pression de gaz se composant uniquement de la section transversale 10 de la tige de piston (25). 7°) Chariot de manutention selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 15 l'augmentation de la force de ressort du dispositif de ressort (20) sur toute la course de ressort est au maximum de 20 `)/0. 8°) Chariot de manutention selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, 20 caractérisé en ce que le chariot de manutention (13) est un chariot de manutention à quatre roues. 9°) Chariot de manutention selon l'une quelconque des revendications 25 1 à8, caractérisé en ce que le chariot de manutention (3) est un chariot de manutention à cinq roues. 30