INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3050399A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Roue (10) de véhicule automobile, présentant une face interne (12) et une face externe (14), caractérisée en ce qu'elle comporte un enjoliveur (16) monté sur ladite face interne (12).\n<CLM>\1\tRoue (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit enjoliveur (16) présente une structure aérodynamique.\n<CLM>\1\tRoue (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle est réalisée en tôle.\n<CLM>\1\tRoue (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'elle est réalisée en aluminium.\n<CLM>\1\tEnjoliveur (16) de roue (10) de véhicule automobile, ladite roue (10) présentant une face interne (12) et une face externe (14), caractérisé en ce qu'il est adapté à être monté sur ladite face interne (12) d'une roue (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un enjoliveur (16) selon la revendication 5.
Brevet FR3050400A1 (20171027)
REVENDICATIONS1 - Roue prévue pour un véhicule automobile, comportant une jante (2) réalisée dans une tôle en alliage d'aluminium, fixée sur le contour d'un voile (10) réalisé dans une tôle d'acier, par des assemblages reliant la tôle d'aluminium de la jante (4) et la tôle d'acier du voile (18) qui se superposent, caractérisée en ce que les assemblages comportent des pions (20) de liaison présentant une pointe (38) traversant un perçage de la tôle d'aluminium (4) de la jante (2), dont l'extrémité avant est soudée sur la tôle d'acier du voile (18), et une tête arrière (30) prenant appui sur la tôle d'aluminium (4) autour de ce perçage. 2 - Roue selon la revendication 1, caractérisée en ce que la tête des pions (30) comporte sur son contour des encoches (34) permettant son entraînement en rotation. 3 - Roue selon la revendication 2, caractérisée en ce que les encoches (34) comportent des formes (36) permettant un entraînement par un outil dans un seul sens de rotation. 4 - Roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'extrémité des pointes des pions (38) est bombée. 5 - Roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tôle d'aluminium (4) forme autour de la pointe du pion (38), un bourrelet circulaire (42) dépassant au-dessus de cette tôle. 6 - Roue selon la revendication 5, caractérisée en ce que la tête du pion (30) comporte en dessous un creux annulaire dans lequel est ajusté le bourrelet circulaire (42). 7 - Roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des ensembles formés chacun par une paire de pions (20) rapprochés l'un de l'autre, ces ensembles étant répartis de manière régulière sur le contour de la roue. 8 - Roue selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tôle d'aluminium (4) de la jante (2) recevant la 3050400 9 fixation du voile (10), forme un fond de jante cylindrique présentant le plus petit diamètre de la jante. 9 - Procédé de fabrication d'une roue pour un véhicule automobile, comportant une jante (2) réalisée dans une tôle en alliage d'aluminium, fixée 5 sur le contour d'un voile (10) réalisé dans une tôle d'acier, par des assemblages reliant les deux tôles (4,\n<CLM>\1\tqui se superposent, caractérisé en ce qu'avec un cycle comportant différentes pressions et vitesses de rotation d'un pion en acier (20), dans une première étape on presse une pointe avant (38) de ce pion (20) sur la tôle d'aluminium (4) pour transpercer cette tôle, 10 dans une étape suivante on presse la pointe avant (38) sur la tôle d'acier du voile (18) pour réaliser une déformation plastique de cette tôle s'adaptant à la forme d'extrémité de cette pointe, et dans une étape suivante on soude par friction la pointe du pion (38) sur la tôle d'acier du voile (18). 10 - Véhicule automobile comportant des roues, caractérisé en ce que 15 ces roues sont selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
Brevet FR3050405A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un chargeur de batterie embarqué dans un véhicule à propulsion électrique connecté à un réseau d'alimentation électrique, le chargeur étant muni d'un capteur du courant de fuite en entrée du chargeur, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine qu'une charge en grappe est en cours lorsque l'amplitude de la composante d'une mesure du courant de fuite à une fréquence sensiblement égale à une première fréquence de hachage est supérieure à un seuil, on détermine qu'une coupure de charge liée à la régulation a lieu, on applique une stratégie de charge dégradée adaptée dans laquelle on diminue le rapport cyclique d'un étage redresseur de tension du chargeur et on augmente le courant en sortie dudit étage redresseur, pour une même consigne de courant d'entrée du chargeur utilisée pour la commande dudit chargeur avant ladite coupure, à puissance de charge égale.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel après une première coupure de charge liée à la régulation, on commande la reprise de la charge de la batterie à une fraction de la puissance nominale, puis on détermine si une nouvelle coupure de charge liée à la régulation a lieu, si tel est le cas, on commande la reprise de la charge de la batterie à la fraction de la puissance nominale avec une consigne de courant neutre augmentée et on détermine si une nouvelle coupure de charge liée à la régulation a lieu, si tel est le cas, on commande l'arrêt de la charge.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel on détermine qu'une charge en grappe a lieu, si de plus les composantes comprises dans une plage de fréquences du courant de fuite mesuré sont supérieures à un seuil. 3050405 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première fréquence est de 10kHz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel la plage de fréquences comprend les fréquences de 1kHz à 5 2kHz.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, dans lequel la consigne de courant neutre est augmentée d'une valeur prédéterminée.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, 10 dans lequel, lors de la reprise de la charge de la batterie à la fraction de la puissance nominale et lors de la reprise de la charge de la batterie à la fraction de la puissance nominale avec une consigne de courant neutre augmentée, on détermine au bout d'une durée prédéterminée si une coupure de charge a eu lieu, 15 si tel n'est pas le cas, la charge de la batterie reprend à la puissance nominale.
Brevet FR3050406A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Ensemble d'alimentation (1) destiné à la recharge de batteries électriques de véhicules électriques, comprenant au moins un modules (2a, 2b) de transmission d'électricité comportant chacun une barre horizontale (3) constituée d'un matériau isolant électrique, ladite barre (3) étant allongée et traversée longitudinalement par des câbles électriques (5, 6, 7, 8), caractérisé en ce que lesdits câbles (5, 6, 7,\n<CLM>\1\témergent des deux extrémités (16,\n<CLM>\1\tde la barre (3) en étant repliés vers le haut, et en ce que lesdites parties émergeantes repliées des câbles (5, 6, 7,\n<CLM>\1\td'au moins l'une desdites extrémités (16,\n<CLM>\1\tsont destinées à être coiffées par une colonne verticale (9) servant de borne d'alimentation à une batterie de véhicule.\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte quatre câbles (5, 6, 7, 8), dont un câble neutre et trois câbles de phase.\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les câbles (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tsont alignés dans un plan horizontal au sein de la barre (3).\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la barre (3) est réalisée en résine et possède une tôle (13) de protection et de mise à la terre enfouie dans ladite résine.\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon la revendication 4, caractérisé en ce que la tôle (13) est plane et s'étend selon un axe longitudinal de la barre (3), et en ce que ladite tôle (13) présente deux bords longitudinaux (15) repliés et les câbles (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tsont placés entre lesdits deux bords repliés (15).\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la longueur de la partie émergeante des câbles 3050406 10 (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tau niveau d'une même extrémité (16,\n<CLM>\1\tde la barre (3) est identique pour chaque câble (5, 6, 7, 8).\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'extrémité de la partie émergeante de chaque 5 câble (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tse termine par une patte (19) conductrice plane et ajourée.\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque câble (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tpossède une double gaine externe isolante (18). 10\n<CLM>\1\tEnsemble d'alimentation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux modules successifs (2a, 2b) de sorte que les deux barres (3) horizontales desdits modules (2a, 2b) soient en continuité l'une de l'autre, et ce que les parties émergeantes des câbles (5, 6, 8,\n<CLM>\1\tdes deux extrémités (16,\n<CLM>\1\t15 desdites barres (3) les plus proches sont connectées électriquement entre elles. 10.Ensemble d'alimentation selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'une partie émergeante d'un câble (5, 6, 7,\n<CLM>\1\td'une barre (3) est connectée à la partie émergeante du câble (5, 6, 7,\n<CLM>\1\tde l'autre barre 20 (3) lui faisant face.
Brevet FR3050410A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Gousset (1) d'articulation comprenant deux ailes (2, 3), propre à être solidarisé sur les coudes formant les angles inférieurs d'une structure 5 tubulaire (21) rectangulaire de dossier (19,\n<CLM>\1\tde siège de véhicule, caractérisé en ce que le gousset (1) comporte un axe (4) de symétrie médian passant par l'intersection des bords extérieurs (5,\n<CLM>\1\tdes ailes (2,\n<CLM>\1\tformant un angle droit. 10\n<CLM>\1\tGousset (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ailes (2,\n<CLM>\1\tsont de longueur identiques. 15\n<CLM>\1\tGousset (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les ailes (2,\n<CLM>\1\tsont dans le même plan et comportent une surface plane apte à coopérer avec le profil des coudes des structures tubulaires (21) rectangulaires 20 de dossier (19,\n<CLM>\1\tde siège.\n<CLM>\1\tGousset (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les ailes (2,\n<CLM>\1\tont une largeur légèrement supérieure à 25 la section de la structure tubulaire (21).\n<CLM>\1\tGousset (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les ailes (2,\n<CLM>\1\tont un rebord intérieur (14) effectué 3050410 11 par un raccordement arrondi (14a) faisant un angle droit depuis la surface des ailes (2, 3).\n<CLM>\1\tGousset (1) selon la revendication 5, 5 caractérisé en ce que le rebord intérieur (14) est continu sur toute la longueur du bord de la surface des ailes (2,\n<CLM>\1\tet possède une largeur constante.\n<CLM>\1\tGousset (1) selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les ailes (2,\n<CLM>\1\tont un rebord extérieur (15,\n<CLM>\1\tsur les bords extérieurs (5,\n<CLM>\1\teffectués par un raccordement arrondi (5a, 6a) faisant un angle droit depuis la surface des ailes (2,\n<CLM>\1\tdans une 15 direction opposée au rebord intérieur (14).\n<CLM>\1\tGousset (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le rebord extérieur (15,\n<CLM>\1\tà une forme de triangle isocèle dont le côté à angle 20 droit (15a, 16a) est situé à proximité de l'intersection des bords extérieurs (5, 6).\n<CLM>\1\tGousset (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le rebord extérieur (15,\n<CLM>\1\t25 en triangle isocèle comporte une ouverture (38) allongée à la base de la face (17) du gousset (1) rectangulaire, et se prolonge par un arrondi en demi-cercle contigüe au sommet du rebord (15,\n<CLM>\1\ten triangle, agencé pour 30 recevoir une tige sur laquelle, il pivote. 3050410 12\n<CLM>\1\tGousset (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il est en métal avec une épaisseur constante et qu'il est obtenu par emboutissage.5
Brevet FR3050413A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de décor (2) pour carrosserie (4) de véhicule automobile, comprenant : un premier élément (8) destiné à être disposé sur la carrosserie (4) ; un deuxième élément (10) destiné à être superposé au premier élément (8), à l'opposé de la carrosserie ; des moyens de fixation (12 ;14) des premier et deuxième éléments sur la carrosserie ; caractérisé en ce que les moyens de fixation (12 ;14) sont sur le deuxième élément (10) et sont configurés pour traverser le premier élément (8) et coopérer avec la carrosserie (4).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de fixation (12 ;14) comprennent au moins un fût de vissage (12) sur le deuxième élément (10) et au moins une vis (14) destinée à s'engager dans ledit fût.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le ou chacun des fûts de vissage (12) comprend une surface extérieure (121) avec au moins trois nervures (122) s'étendant radialement et longitudinalement.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les premier et deuxième éléments (8 ;10) sont généralement étendus, le premier élément (8) s'étendant au-delà du deuxième élément (10) lorsque lesdits éléments sont superposés en position de montage.\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le premier élément (8) comprend un enfoncement destiné à recevoir le deuxième élément (10).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les premier et deuxième éléments (8 ;10) présentent des couleurs différentes et/ou sont en des matériaux différents. 3050413 7\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le premier élément (8) comprend au moins un orifice (16) destiné à être traversé par les moyens de fixation (12 ;14).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 2 et 3 et selon la revendication 7, 5 caractérisé en ce que le ou chacun des orifices (16) est configuré pour être traversé par le ou un des fûts de vissage (12).\n<CLM>\1\tDispositif (2) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le premier élément (8) comprend des pions (18) destinés à traverser la carrosserie (4) en vue du positionnement dudit élément. 10 10.Véhicule automobile avec une carrosserie (4) et au moins un dispositif de décor (2) sur ladite carrosserie, caractérisé en ce que le dispositif (2) est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 9, et est un emblème. 15 20
Brevet FR3050414A1 (20171027)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) d'insonorisation pour l'habitacle d'un véhicule automobile, le faux-plancher (2) comprenant un élément d'insonorisation (5) et une structure de support (4) du faux-plancher (2) sur le véhicule, la structure de support (4) comprenant au moins un pied de support (42) et un orifice (45) au niveau de l'extrémité libre (44) dudit pied de support (42), le faux-plancher (2) comprenant un obturateur (6) monté dans ledit orifice (45) et adapté pour servir d'interface entre le pied de support (42) et le véhicule.\n<CLM>\1\tFaux plancher (2) selon la revendication 1, dans lequel l'obturateur (6) est monté au pied de support (42) par un système de clips.\n<CLM>\1\tFaux plancher (2) selon la revendication1, dans lequel l'obturateur (6) est monté au pied de support (42) par surmoulage dudit pied (42).\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'obturateur (6) est adapté pour isoler le pied de support (42) des vibrations du véhicule.\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'obturateur (6) est réalisé en caoutchouc.\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le pied de support (42) comprenant un creux débouchant au niveau de l'orifice (45), le pied (42) est, au moins en partie, rempli dudit élément d'insonorisation (5).\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) selon la revendication précédente, dans lequel l'obturateur (6) forme au niveau de l'orifice (45) un bouchon étanche du creux.\n<CLM>\1\tFaux-plancher (2) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'élément d'insonorisation (5) est de la mousse.\n<CLM>\1\tVéhicule comprenant une tôle de plancher sur laquelle est monté un faux-plancher (2) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'un faux plancher (2) comprenant une structure de support (4) comprenant au moins un pied de support (42) creux comprenant un orifice (45) au niveau de l'extrémité libre (44) dudit pied (42), le procédé comprenant : 3050414 7 une étape de montage d'un obturateur (6) dans l'orifice (45) du pied (42), et une étape d'injection d'un élément d'insonorisation (5) dans le creux du pied de support (42).
Brevet FR3050416A1 (20171027)
REVENDICATIONS1 - Système mettant en oeuvre une fonction d'aide au contrôle d'un véhicule automobile actionnant les freins des roues du véhicule (8), comprenant un bloc hydraulique (2) équipé d'un moteur électrique (4) entraînant une pompe hydraulique (6) rechargeant un accumulateur hydraulique, le véhicule comportant un réseau de bord alimenté par un alternateur ne délivrant pas en permanence une charge, ou par un système auxiliaire de fourniture d'énergie indépendant d'une batterie principale d'alimentation du démarreur d'un moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comporte une alimentation (12) du moteur électrique (4) comprenant une résistance (14) et une inductance (16) disposées en série. 2 - Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'inductance (16) constitue le circuit primaire d'un transformateur. 3 - Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que le transformateur comporte un circuit secondaire (30) présentant un bobinage secondaire (32) dont les bornes sont reliées à une résistance secondaire (34) en formant une boucle fermée. 4 - Véhicule automobile comprenant une fonction d'aide au contrôle du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un système selon l'une quelconque des revendications précédentes, mettant en oeuvre cette fonction d'aide au contrôle. 5 - Véhicule automobile selon la revendication 4, comprenant un réseau de bord alimenté par un alternateur ne délivrant pas en permanence une charge, caractérisé en ce qu'il comporte une fonction d'arrêt et de démarrage automatique du moteur thermique. 6 - Véhicule automobile selon la revendication 4 ou 5, comprenant un réseau de bord alimenté par un alternateur ne délivrant pas en permanence une charge, caractérisé en ce qu'il comporte une fonction de pilotage de cet alternateur qui commande son excitation pour délivrer une puissance électrique qui peut être faible ou nulle. 3050416 10 7 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant un réseau de bord alimenté par un système auxiliaire de fourniture d'énergie indépendant de la batterie principale d'alimentation du démarreur du moteur thermique, caractérisé en ce que le système auxiliaire 5 comporte un convertisseur de courant continu DC/DC qui en prélevant une énergie sur la batterie principale, délivre un courant régulé pour alimenter le moteur électrique (4) de la pompe hydraulique (6). 8 - Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant un réseau de bord alimenté par un système auxiliaire de 10 fourniture d'énergie indépendant de la batterie principale d'alimentation du démarreur du moteur thermique, caractérisé en ce que le système auxiliaire comporte un moyen de production d'électricité ou un moyen additionnel de stockage d'électricité.
Brevet FR3050417A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Traverse avant ou arrière (2) pour véhicule automobile comprenant une poutre (4) avec une portion centrale (41) et deux portions d'extrémité (42, 43), chacune des portions d'extrémité (42,\n<CLM>\1\tcomprenant une zone de fixation à un caisson longitudinal (6) déformable en cas de choc, au moins une, préférentiellement chacune, des portions d'extrémité (42,\n<CLM>\1\tcomprenant une section transversale correspondant à la section transversale de la portion centrale (41) ayant subi un écrasement dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal de la poutre, caractérisée en ce que, au moins un bord (7) d'une portion d'extrémité de la traverse (2) est en outre recourbé selon un rayon de courbure supérieur ou égal à 2,5 mm.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la poutre (4) présente au moins une paroi (4a) destinée à se loger derrière un pare-choc, le bord (7) de ladite paroi (4a) à une portion d'extrémité (42,\n<CLM>\1\tde la poutre (4) étant recourbé.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écrasement est compris entre 20% et 70%, préférentiellement entre 40% et 60%, plus préférentiellement entre 50 et 60%.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la poutre (4) est en aluminium, préférentiellement extrudé.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la poutre (4) est creuse.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la poutre (4) est formée par plusieurs parois (4a, 4b, 4c, 4d) formant un contour fermé en section transversale.\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon les revendications 5 et 6, caractérisé en ce que la poutre (4) est formée de deux parois dite extérieure (4a) et intérieure (4b) sensiblement parallèles et reliées entre elles par une paroi supérieure (4c) et une paroi inférieure (4d), lesdites parois (4c, 4d) présentant un profil replié, 3050417 9 préférentiellement en V, à la ou aux portions d'extrémité écrasées de la poutre (4).\n<CLM>\1\tTraverse (2) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la traverse comprend les caissons longitudinaux déformables (6) fixés aux 5 portions d'extrémité (42, 43), respectivement.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprend deux profilés structurels longitudinaux et une traverse avant ou arrière (2) fixée auxdits profilés, caractérisé en ce que la traverse (2) est conforme à l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il 10 comprend un pare-chocs disposé en vis-à-vis de la traverse (2).
Brevet FR3050418A1 (20171027)
REVENDICATIONS1/ Élément de protection (1) pour panneau de carrosserie (5) de véhicule automobile, comportant : - une paroi rigide (3) munie de moyens de fixation (32) au panneau de carrosserie (5) et comportant au moins une ouverture (31), - une paroi souple (2) fixée au panneau rigide (3), ayant une face intérieure en vis-à-vis du panneau rigide (3) et une face extérieure opposée à la face intérieure, - un organe déformable élastiquement (4), caractérisé en ce l'organe déformable (4) est fixé à la paroi souple (2) contre la face intérieure de ladite paroi souple (2), et passe au travers de l'ouverture (31). 2/ Élément de protection (1) suivant la revendication 1 caractérisée en ce que la paroi souple (2) comporte au moins une zone en saillie (21) sur sa face extérieure, en regard de laquelle est disposé l'organe déformable (4). 3/ Élément de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le panneau rigide (3) comporte plusieurs ouvertures (31) traversées chacune par un élément déformable (4). 4/ Élément de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'organe déformable (4) est agencé de manière à être au contact du panneau de carrosserie (5) lorsque ledit élément de protection (1) est installé sur ledit panneau de carrosserie (5). 5/ Élément de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'organe déformable (4) est un élément en mousse déformable élastiquement. 6/ Élément de protection (1) suivant la revendication 5 caractérisé en ce que la mousse de l'organe déformable (4) est une mousse de type mousse expansée. 3050418 11 7/ Elément de protection (1) suivant la revendication 6 caractérisé en ce que la face intérieure de la paroi souple (2) comporte des nervures (22) disposées à la périphérie de l'organe déformable (4) de manière à limiter l'expansion de la mousse formant ledit 5 organe déformable (4) le long de la face intérieure de ladite paroi souple (2) et à guider l'expansion de la mousse. 8/ Elément de protection (1) suivant l'une des revendications de 5 à 7 caractérisé en ce que l'élément déformable (4) est en en mousse Polyuréthane Réticulé (PUR), ou en 10 élastomère thermoplastique (TPE). 9/ Véhicule comportant un élément de protection (1) suivant l'une des revendications précédentes. 15 10/ Procédé de fabrication d'un élément de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : fabrication de la paroi souple (2), fabrication de la paroi rigide (3), dépose d'une mousse expansive destinée à former l'organe déformable (4), 20 expansion de la mousse, fixation de la paroi souple (2) à la paroi rigide (3). 11/ Procédé de fabrication d'un élément de protection (1) suivant l'une des revendications de 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 25 fabrication de la paroi souple (2), surmoulage de la paroi rigide (3) sur la paroi souple (2), de préférence par un surmoulage bi-matière, dépose d'une mousse expansive sur la paroi souple (2) destinée à former l'organe déformable (4), expansion de la mousse.
Brevet FR3050419A1 (20171027)
REVENDICATIONS1.- Parechoc (1) pour un véhicule automobile, le parechoc (1) comportant au moins un logement (5) pour la réception d'un dispositif d'éclairage (4) comprenant au moins une source lumineuse (8, 8'), une paroi (3) du parechoc (1) comportant à son travers au moins une ouverture (12, 12') dédiée à l'émergence hors du logement (5) d'une douille (13, 13') de ladite au moins une source lumineuse (8, 8'), caractérisé en ce que ladite paroi (3) du parechoc (1) comporte au moins un écran (14, 14') disposé hors dudit logement (5) en regard de ladite ouverture (12, 12'). 2.- Parechoc (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écran (14, 14') est incorporé de moulage au parechoc (1). 3.- Parechoc (1) selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'écran (14, 14') comprend une platine (15, 15') solidaire de la paroi arrière (3) du parechoc (1) par l'intermédiaire d'au moins une aile (16, 16') disposant la platine (15, 15') parallèlement et à faible distance (dl, dl') de l'ouverture (12, 12'). 4.- Parechoc (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'aile (16, 16') est solidaire de la platine (15, 15') à l'une de ses extrémités (17, 17') en étant orientée par rapport à la platine (15, 15') suivant un angle (A, A') compris entre 30° et 90°. 5.- Parechoc (1) selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que l'écran (14, 14') comprend une patte (19, 19') de soutien de la platine (15, 15') à l'encontre de son fléchissement. 6.- Parechoc (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'aile (16, 16') et la patte (19, 19') sont respectivement ménagées à des extrémités (17, 17'; 18, 18') opposées de la platine (15, 15'). 3050419 16 7.- Parechoc (1) selon l'une quelconque des revendications 5 et 6, caractérisé en ce que la patte (19, 19') est agencée en fusible apte à rompre sous l'effet d'un effort prédéterminé qu'elle supporte. 5 8.- Parechoc (1) selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la patte (19, 19') est formée d'au moins une languette (20, 20') raccordant la platine (15, 15') à la paroi arrière (3) du parechoc (1). 10 9.- Ensemble comprenant un parechoc (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et au moins un dit dispositif d'éclairage (4) monté sur le parechoc (1) en étant disposé à l'intérieur d'un dit logement (5). 10.- Véhicule automobile équipé d'un ensemble conforme à la 15 revendication 9.
Brevet FR3050426A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Installation de sécurité (1) d'un passage à niveau (2) agencé au niveau du croisement d'une voie routière (4) avec une voie ferroviaire (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - un premier système de détection (7a, 7c) agencé en amont du passage à niveau et configuré pour détecter le passage d'un véhicule s'engageant sur la voie ferroviaire, - un second système de détection (7b, 7d) agencé en aval du passage à niveau et configuré pour détecter le passage du véhicule se dégageant de la voie ferroviaire, - un système de contrôle (11) configuré pour mesurer l'intervalle de temps entre les déclenchements du premier système de détection et du second système de détection et pour signaler le dépassement d'un intervalle de temps déterminé. Installation de sécurité (1) selon la revendication 1, laquelle comprend un poste central (13) auquel sont transmises des informations provenant du système de contrôle (11). Installation de sécurité (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, laquelle comprend un système de vidéosurveillance (15) configuré pour visualiser la zone du passage à niveau (2), des moyens de communication (16) étant mis en oeuvre entre le système de vidéosurveillance et le poste central (13). Installation de sécurité (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle les systèmes de détection (7a-7d) sont constitués chacun d'au moins un capteur intégré dans le sol, des moyens de communication (12) étant mis en oeuvre entre l'au moins un capteur et le système de contrôle (11). Installation de sécurité (1) selon la revendication 4, dans laquelle les systèmes de détection (7a-7d) comprennent chacun deux capteurs intégrés dans le sol, sur chaque voie de circulation (4a, 4b) de la voie routière (4). Installation de sécurité (1) selon l'une des revendications 4 ou 5, dans laquelle l'au moins un capteur (7a-7d) est du type magnétomètre triaxial.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.
Brevet FR3050435A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Système de propulsion d'un aéronef comportant au moins un organe (1, 3, 4,\n<CLM>\1\ten contact avec un écoulement turbulent d'un flux (F), caractérisée en ce que ledit organe est recouvert, au moins partiellement d'une structure (S) piézoélectrique telle qu'un film piézoélectrique, ladite structure (S) comprenant une structure (5, 6, 7,9) rainurées comprenant une succession de rainures, en contact avec l'écoulement du flux, les rainures s'étendant dans le sens d'écoulement du flux, la structure rainurée comprenant au moins un paramètre géométrique (h, s, w) configuré pour s'adapter en fonction d'au moins un paramètre de l'écoulement de flux et/ou d'un point de fonctionnement du système de propulsion et/ou un régime moteur du système de propulsion.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon la revendication 1, dans lequel la structure rainurée est constituée par un film piézoélectrique.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon la revendication 2, dans lequel le film piézoélectrique est du type polymère électroactif choisi dans le groupe suivant : PVDF, PVF2, PVF2-TFE, PMMA ou une céramique PZT.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications 2 à 3, dans lequel la structure comprend en outre une unité (P) de polarisation du film au moyen d'une source de tension alternative et des électrodes conductrices ou semi-conductrices placées en contact avec le film.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la hauteur (h) des rainures est comprise entre 10 jam et 100 gn.\n<CLM>\1\tSystème de propulsion selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel un point 30 fonctionnement du système de propulsion est : parking, shop-visit, croisière, épisode givrant. 25\n<CLM>\1\tAéronef comprenant un système de propulsion selon l'une des revendications 1 à 6.
Brevet FR3050438A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de distribution et d'injection (1) de gaz d'inertage dans un réservoir de carburant (10) d'un aéronef (11), ledit dispositif (1) comprenant au moins une conduite de distribution (8) de gaz d'inertage dont une première extrémité est destinée à être connectée à un générateur de gaz d'inertage (3), le dispositif (1) étant caractérisé en ce que la conduite de distribution (8) comprend une deuxième extrémité connectée avec une pièce (9) à porosité contrôlée destinée à être disposée à l'intérieur du réservoir de carburant (10) pour la diffusion du gaz d'inertage au travers de ladite pièce (9) et jusque dans le réservoir (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce (9) à porosité contrôlée est constituée d'une pièce en métal fritté.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce en métal fritté (9) est vissée à la deuxième extrémité de la conduite de distribution (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce en métal fritté (9) est cylindrique.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce en métal fritté (9) est réalisée en bronze.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce en métal fritté (9) est réalisée en acier inoxydable.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce en métal fritté (9) est réalisée en aluminium.\n<CLM>\1\tSystème d'inertage (2) d'au moins un réservoir de carburant (10) d'un aéronef (11), ledit système (2) comprenant au moins un générateur de gaz d'inertage (3) alimenté avec de l'air comprimé, et des dispositifs de distribution et d'injection (1) de gaz d'inertage dans le réservoir de carburant (10), reliés au générateur de gaz d'inertage (3), ledit 3050438 - 8 - système d'inertage (2) étant caractérisé en ce que les dispositifs de distribution et d'injection (1) sont conformes à l'une des revendications 1 à 7.
Brevet FR3050440A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de conditionnement d'un produit alimentaire, notamment d'un produit alimentaire comprenant une pâte alimentaire, tel une pizza, ce dispositif (1) comprenant : - un fond (2) de support dudit produit alimentaire, - deux flancs (3,\n<CLM>\1\tde maintien dudit produit alimentaire, s'étendant à partir du fond, - un rebord (5) de retenue dudit produit alimentaire, ce rebord reliant les flancs sur un premier côté latéral du fond, - les deux flancs délimitant, sur le côté latéral opposé du fond, une ouverture (7) de libre passage dudit produit alimentaire, - chaque flanc comprenant un corps (31,\n<CLM>\1\tadjacent au fond (2), ainsi qu'un volet (32,\n<CLM>\1\tpériphérique amovible, chaque volet étant relié à un corps respectif par une ligne d'attache temporaire (33,\n<CLM>\1\tqui s'étend à distance du fond.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est formé par pliage d'une 15 feuille de base (101) réalisée en un matériau semi-rigide, notamment de type de type carton alimentaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le fond (2) est plein, de manière à confiner la garniture fluide dudit produit alimentaire dans le volume intérieur du dispositif. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la longueur (L1) du dispositif est comprise entre 110 millimètres et 170 millimètres, notamment voisine de 140 millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la hauteur (H1) du dispositif est comprise entre 105 millimètres et 165 millimètres, 25 notamment voisine de 135 millimètres.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque ligne d'attache temporaire (33,\n<CLM>\1\tdébouche sur le sommet du rebord (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le rebord (5) s'étend sur une partie de la hauteur des flancs (3, 4), de manière à délimiter une échancrure 30 supérieure (6). 3050440 10\n<CLM>\1\tUtilisation d'un dispositif (1) conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, pour la prise en main d'un produit alimentaire, notamment d'un produit alimentaire comprenant une pâte alimentaire, tel une pizza, notamment une demi-pizza de forme semi-circulaire. 5\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement d'un produit alimentaire, notamment d'un produit alimentaire comprenant une pâte alimentaire, tel une pizza, cet ensemble comprenant un dispositif (1) conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, ainsi qu'un gabarit (200) de découpe et de mise en forme dudit produit alimentaire.\n<CLM>\1\tEnsemble de conditionnement selon la revendication précédente, caractérisé en ce 10 que le gabarit comprend des moyens de positionnement (202,\n<CLM>\1\tpour au moins deux produits de tailles différentes, des moyens de guidage (204) pour un outil de découpe, de manière à former au moins deux tronçons dudit produit, et des moyens de pliage (205), afin de replier au moins un desdits tronçons.
Brevet FR3050444A1 (20171027)
REVENDICATIONS1°) Dispositif pour doser un produit (10), de préférence fluide, notamment un produit alimentaire comportant au moins un réceptacle (12) coopérant avec au moins un moyen de dosage (16) pour pousser le pro- duit (10) hors du réceptacle (12) qui le contient. 2°) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le réceptacle (12) comporte une partie flexible (13), de préférence une membrane enroulable. 3°) Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le réceptacle (12) comporte au moins un bord (15). 4°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le côté supérieur du réceptacle (12) comporte au moins un opercule (20), notamment au niveau du bord (15). 5°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen de dosage (16) comporte au moins un piston. 25 6°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu' il est prévu au moins un organe de sortie (14) pour pousser le produit (10) vers l'extérieur à travers l'orifice (17). 30 7°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'organe de sortie (14) couvre le bord (15) et/ou l'opercule (20). 8°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, 35 caractérisé en ce que 20 3050444 8 l'organe de sortie (14) est relié de manière amovible au réceptacle (12) par une liaison par enclipsage (22). 9°) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, 5 caractérisé en ce qu' il a au moins un couvercle (18) pour fermer la sortie (14). 10°) Procédé de dosage d'un produit (10), de préférence fluide, notamment d'un produit alimentaire comportant au moins un réceptacle (12) 10 conçu pour coopérer avec un organe de dosage (16) pour refouler le produit (10) contenu dans le réceptacle (12) par un organe de sortie (14) hors du réceptacle (12), procédé caractérisé par les étapes suivantes consistant à : enlever l'organe de sortie (14), 15 enlever au moins une fermeture (20) qui ferme le réceptacle (12), appliquer l'organe de sortie (14), loger le réceptacle (12) dans l'unité (11), notamment pour le dosage. 11°) Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce qu' une partie flexible (13) du réceptacle (12) est déplacée par l'organe de dosage (16) pour faire sortir le produit (10) du réceptacle (12).25
Brevet FR3050452A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement de l'eau potable par électrolyse, notamment pour l'abreuvage des animaux, comprenant : une source (10) d'eau, une canalisation (12) d'alimentation issue de cette source (10) reliée à un réservoir tampon ou à un réseau de distribution, un débitmètre (14) interposé sur ladite canalisation, une pompe doseuse (16) reliée par un piquage à la canalisation (12) d'alimentation et à un bac (20) de saumure, une chambre (22) d'électrolyse comprenant au moins une cellule (26) comprenant deux plaques (28) l'une (28-1) formant l'anode et l'autre (28-2) formant la cathode, et une centrale de pilotage C apte à émettre une valeur de consigne de puissance électrique comprise entre 2A et 24A à travers lesdites plaques (28) de la au moins une cellule (26).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement de l'eau potable selon la revendication 1, caractérisé en ce que les plaques (28) sont contenues dans un manchon (24) interposé sur la canalisation (12), ledit manchon comportant des piquages étanches (32-1, 32-2) de passage de câbles (30) électriques alimentant l'un, la au moins une plaque (28-1) formant l'anode et l'autre, la au moins une plaque (28-2) formant la cathode et reliés à la centrale de pilotage C.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre du dispositif de traitement selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : Mesure de la conductance de l'eau de la source (10), Mesure du débit à l'aide du débitmètre (14), Ajustement de la conductance par injection de chlorure de sodium dans ladite eau à l'aide de la pompe doseuse (16), Passage dans la chambre (22) d'électrolyse avec émission d'une intensité électrique, proportionnellement au débit d'eau, de façon assurer un traitement d'oxydoréduction.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'ajustement de la conductance est effectué en ajustant la quantité de chlorure de sodium pour maintenir une valeur de conductance à une valeur de consigne. 3050452 8\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l'ajustement de la puissance P par rapport au débit est effectué par variation de l'intensité.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que la quantité de chlorure de sodium ajoutée est comprise entre 0,1 et 1 g/I. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la quantité de chlorure de sodium est de 0,5 g/I.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le chlorure de sodium est injecté sous forme de saumure.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que le 10 procédé prévoit de générer la puissance électrique avec du courant continu haché, avec une fréquence de 1 kHz à ± 10%.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 9, caractérisé en ce que le courant est haché avec une fréquence de 1kHz.
Brevet FR3050453A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Composition formant matériau de construction ou de réparation d'un ouvrage de construction en maçonnerie ou en béton, comprenant : - un matériau en granules tel que du sable - une résine polymère formant un liant entre les granules - un catalyseur de polymérisation de la résine - des fibres organiques, augmentant les propriétés d'adhérence de la composition et de résistance à la compression.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, dans laquelle la teneur volumique de fibres est comprise entre 30 et 50 %, de préférence entre 35 et 45%.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la teneur volumique de résine est comprise entre 20 et 40 %, de préférence entre 25 et 35%.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur volumique de sable est comprise entre 20 et 40 %, de préférence entre 25 et 35%.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la teneur de catalyseur est fixée en fonction de la quantité de résine au sein de la composition, et dans une plage de valeur permettant le durcissement à froid de la résine considérée.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle les fibres organiques sont des fibres de polyéthylène et/ou de polymère d'acrylonitrile tel que le polyacrylonitrile.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle la résine est une résine polyester. 3050453 -19-\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le catalyseur comprend une solution de peroxyde de méthyle éthyle cétone PMEC.\n<CLM>\1\tComposition selon les revendications 7 et 8, dans laquelle 5 lorsque le catalyseur est de type peroxyde de méthyle éthyle cétone (PMEC), et que la résine est de type polysester, la teneur de catalyseur utilisée sera comprise entre 1 et 3 pourcent en poids de résine, de préférence entre 1.3 et 1.8 pourcent en poids de résine, de manière 10 encore préférée la teneur de catalyseur utilisée sera de 1.5 pourcent en poids de résine.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes comme mortier de réparation d'un ouvrage de construction endommagé au moins en 15 surface.\n<CLM>\1\tUtilisation de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comme matériau constitutif d'un ouvrage de construction\n<CLM>\1\tProcédé de réparation d'un ouvrage de construction en 20 béton endommagé au moins en surface, l'endommagement de l'ouvrage définissant un creux à réparer et comprenant les étapes de : - nettoyage de la portion de l'ouvrage délimitant le creux à réparer, 25 - application de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 dans la zone endommagée.\n<CLM>\1\tProcédé de réparation d'un ouvrage selon la revendication précédente, l'ouvrage étant en outre pourvu d'une tête de support de câbles électriques, le procédé 30 comprenant une étape d'isolation électrique des câbles de la tête de support vis à vis du reste de l'ouvrage.
Brevet FR3050466A1 (20171027)
REVENDICATIONS1. Dispositif de glissière de sécurité en caoutchouc usagé pour annuler la force cinétique de véhicule lors de choc, caractérisé en une face avant (A), constituée par une zone pleine (2) au ras du sol et une zone évidée(4) visant à accueillir la zone déformable (3) lors d'un choc violent.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il possède également une ouverture permettant le passage d'un câble de liaison.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la zone évidée (4) est suppléée par des matériaux type sable, mousse, granulats de caoutchouc usagé non thermos-formés.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 conçu en un seul bloc de granulats de caoutchouc usagés moulé.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la face au dessous accueillera un emplacement (8) pour des pieds de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la face au dessous des sillons suffisamment importants pour laisser passer l'eau en cas de forte pluie.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif s'inscrit dans une structure composée d'une succession d'éléments similaires.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 caractérisé en ce que les éléments soient liés par un câble passant par l'ouverture (5) fixé aux extrémités de la structure.