INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3049585A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Ensemble (1) de support et de fixation d'une structure alimentaire (2) comprenant une couche inférieure (2a) et au moins une couche supérieure (2b), le dit ensemble (1) comprenant un assemblage de deux plaques (3,\n<CLM>\1\tcomplémentaires et indépendantes, à savoir, une plaque supérieure (3) qui comprend au moins une ouverture (5), et une plaque inférieure (4), les deux plaques (3,\n<CLM>\1\tformant un espace intérieur (6) destiné à recevoir au moins la périphérie de la couche inférieure (2a) de la structure alimentaire (2).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le pourtour (7) 10 d'au moins une ouverture (5) de la plaque supérieure (3) forme une saillie périphérique destinée à s'intercaler entre la couche inférieure (2a) et au moins une couche supérieure (2b).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chacune des périphéries extérieures (8,\n<CLM>\1\tdes deux plaques (3,\n<CLM>\1\tcomprend des 15 moyens d'assemblage par coopération de formes complémentaires.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque inférieure (4) comprend au moins une rainure d'accroche (13) délimitant un socle (14), venant se positionner en regard d'au moins une ouverture (5). 20\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la surface supérieure (4') du socle (14) comprend des indentations (12).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque supérieure (3) comprend au moins une rainure de maintien (15) à la périphérie d'au moins une ouverture (5). 25\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'au moins une rainure de maintien (15) est localisée en regard de la périphérie extérieure d'au moins une rainure d'accroche (13).\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une ouverture (5) se présente sous la forme 30 d'une fenêtre agencée au centre de la plaque supérieure (3). 3049585 11\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre (16) au moins périphérique qui comprend au moins une rainure de fixation (17) qui vient enserrer les périphéries extérieures (8,\n<CLM>\1\tdes deux plaques (3,\n<CLM>\1\tles unes contres les 5 autres.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la plaque inférieure (4) forme un cadre (16) qui comprend à sa périphérie au moins une rainure de fixation (17), qui vient enserrer au moins la périphérie extérieure de la plaque supérieure (3).10
Brevet FR3049588A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Procédé de conditionnement de pièces en élastomère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - conditionnement des pièces (1) dans au moins un sac primaire (10) en matériau sensiblement perméable à la vapeur, - conditionnement dudit au moins un sac primaire (10) dans un organe de support (15) sensiblement rigide, pour former un ensemble, - stérilisation, notamment stérilisation à la vapeur, dudit ensemble, et - conditionnement dudit ensemble stérilisé dans au moins un sac secondaire (20), avec application d'un vide entre ledit au moins un sac primaire (10) et ledit au moins un sac secondaire (20). 2.- Dispositif de conditionnement de pièces en élastomère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un sac primaire (10) en matériau perméable à la vapeur recevant lesdites pièces (1), ledit au moins un sac primaire (10) étant conditionné dans un organe de support (15) sensiblement rigide pour former un ensemble stérilisable, ledit ensemble stérilisé étant conditionné dans au moins un sac secondaire (20) avec application d'un vide entre ledit au moins un sac primaire (10) et ledit au moins un sac secondaire (20). 3.- Dispositif selon la revendication 2, dans lequel ledit au moins un sac primaire (10) est réalisé tout ou partie en Tyvek®. 4.- Dispositif selon la revendication 2 ou 3, dans lequel ledit sac secondaire (20) comporte plusieurs couches, notamment une structure quadri-couches avec une couche interne en polyéthylène téréphtalate, 3049588 7 une couche en aluminium, une couche en polyamide et une couche externe en polyéthylène. 5.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, 5 dans lequel ledit organe de support (15) est une enceinte ouverte. 6.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel ledit organe de support (15) est une enceinte fermée. 10 7.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, dans lequel ledit organe de support (15) est au moins partiellement réalisé en un matériau perméable à la vapeur. 8.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 6, 15 dans lequel ledit organe de support (15) est réalisé en un matériau imperméable. 9.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 8, dans lequel ledit organe de support (15) comporte au moins une 20 ouverture de passage de vapeur.
Brevet FR3049590A1 (20171006)
REVENDICATIONS1) Distributeur à tirette pour gélules ou comprimés caractérisé par un étui (1) dont le corps cylindrique (4) à cordon de clipsage (5) ouvert en partie inférieure supporte un plateau horizontal (6) sous lequel est attaché une glissière rectangulaire débouchante (7) dont le fond (8) comporte une ouverture excentrée (9) et deux découpes latérales (10), elle est raccordée au corps (4) par un doigtier arrière (1 1), dans la glissière (7) coulisse une tirette rectangulaire (2) dont le corps creux (13) comporte à l'avant (14) un réservoir vertical ouvert (15) qui selon sa position sur la glissière (7) emprisonne ou libère un produit parmi ceux conditionnés dans le corps (4) fermé par un fond (3).\n<CLM>\1\tDistributeur à tirette selon la revendication 1 caractérisé par la tirette (2) dont le corps creux rectangulaire (13) est muni à l'avant (14) d'un réservoir vertical ouvert (15) dans lequel ne peut entrer qu'une seule gélule, sur les parois latérales (16) du corps creux (13) deux crochets éclipsables (17) limitent la course de fermeture du distributeur en butant à l'extrémité des découpes (10) ménagées dans la glissière (7) du corps (4) ; à l'opposé du réservoir (15) le corps creux (13) est raccordé à un poussoir vertical (18) qui limite la course d'ouverture du distributeur en butant dans l'intérieur du doigtier (11), intérieurement le corps creux (13) comporte trois baguettes verticales (18) qui favorisent l'appui du doigt lors de l'utilisation.\n<CLM>\1\tDistributeur à tirette selon la revendication 1 caractérisé par la glissière rectan- gulaire débouchante (7) attachée sous le plateau horizontal (6) du corps (4) dont le fond (8) comporte une ouverture excentrée (9) de sortie de produit et deux découpes latérales (10) dans lesquelles coulissent les deux crochets éclipsables (17) de la tirette (2).\n<CLM>\1\tDistributeur à tirette selon la revendication 1 caractérisé par le fond (3) cons- titué d'un plateau horizontal cylindrique (20) à jupe verticale (21) munie d'une gorge (22) qui épouse le cordon (5) du corps ouvert (4) pour fermer de façon étanche et inviolable l'étui (1) ; au centre du plateau horizontal (20) un berceau cylindrique (23) permet le clipsage d'une cartouche standard de produit déshydratant. 35
Brevet FR3049592A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Dispositif (12) de préhension de corps creux (2), qui comprend : un arbre (13) libre en rotation ; un mandrin (30) solidaire de l'arbre (13), ce mandrin (30) comprenant : o un embout (31), o un radiateur (51), o une entretoise (57) intercalée entre l'embout (31) et le radiateur (51), o une bague (62) expansible montée entre l'embout (31) et l'entretoise (57), o un organe (66) élastique monté entre l'embout (31) et la bague (62) expansible, ce dispositif (12) étant caractérisé en ce que : le radiateur (51) est monté directement sur l'embout (31), le mandrin (30) comprend un insert (67) réalisé dans un matériau à conductivité thermique élevée, enchâssé dans un logement (50) ménagé dans l'embout (31) et débouchant sur une face (32) d'extrémité libre de celui-ci, l'insert (67) s'étendant jusqu'au droit du radiateur (51).\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'insert (67) est en aluminium.\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que l'insert (67) est cylindrique, et le logement (50) se présente sous forme d'un alésage.\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'insert (67) est monté serré dans le logement.\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le radiateur (51) présente une section (54) taraudée par laquelle il est vissé sur une section (41) intermédiaire filetée correspondante de l'embout (31).\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon l'une des revendications précédentes, 35 caractérisé en ce que le radiateur (51) présente une section (53) 3049592 16 cylindrique lisse, par laquelle il est emmanché sur une section (38) cylindrique lisse correspondante de l'embout (31).\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'insert (67) présente un diamètre externe supérieur ou égal à 50% du 5 diamètre externe de la section (38) cylindrique lisse de l'embout (31).\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le diamètre externe de l'insert (67) est d'environ 60% du diamètre externe de la section (38) cylindrique lisse de l'embout (31).\n<CLM>\1\tDispositif (12) selon l'une des revendications précédentes, 10 caractérisé en ce que l'embout (31) présente une section (47) d'extrémité filetée par laquelle il est vissé dans une section (49) taraudée correspondante de l'arbre (13).\n<CLM>\1\tUnité (1) de chauffe de corps creux, qui comprend une pluralité de dispositifs (12) de préhension selon l'une des 15 revendications précédentes.
Brevet FR3049598A1 (20171006)
REVENDICATIONS1- Composition fumigène efficace dans les domaines visible et infrarouge comprenant au moins un oxydant et au moins un réducteur ainsi qu'au moins un agent fumigène générateur de particules de carbone, composition caractérisée en ce qu'elle comprend comme agent fumigène du poly(chlorure de vinyle) surchloré (C-PVC), le taux de chlore de cet agent fumigène étant compris entre 57% et 70% de la masse de poly(chlorure de vinyle) surchloré. 2- Composition fumigène selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend 50% à 90% en masse de poly(chlorure de vinyle) surchloré (C-PVC) par rapport à la masse totale de la composition. 3- Composition fumigène selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comprend 5% à 30% en masse de réducteur, 5% à 25% en masse d'oxydant, 0% à 30% de liant et 0% à 5% d'additifs. 4- Composition fumigène selon la revendication 3, 20 caractérisée en ce que le réducteur est choisi parmi 'les corps ou composés suivants : Magnésium, Aluminium, Siliciure de Calcium ou leurs mélanges. 5- Composition fumigène selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'oxydant est choisi parmi les 25 composés suivants : perchlorate de potassium (KC104), le nitrate de potassium (KNO3), le permanganate de potassium (KMn04), le periodate de potassium (K104), le poly(fluorure de vinylidène)(PVDF), le polyfluoroéthylène (PTFE). 6- Composition fumigène selon une des revendications 3 à 30 5, caractérisée en ce que le liant est choisi parmi les résines thermoplastiques, résine polyuréthane, les résines époxydes, le polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT), le dinitroanisole. 3049598 11 7- Composition fumigène selon une des revendications 1 à par 6, caractérisée en ce qu'elle comprend (proportions rapport à la masse totale de la composition) : 15% de Magnésium, 5 8% de perchlorate de potassium, 54% de poly(chlorure de vinyle) surchloré, 21% de résine polyuréthane, 2% de graphite. 8- Composition fumigène selon la revendication 1, 10 caractérisée en ce qu'elle comprend (proportions par rapport à la masse totale de la composition) : 20% de Siliciure de Calcium, 29% de nitrate de potassium, 49% de poly(chlorure de vinyle) surchloré, 15 2% de graphite. 9- Composition fumigène selon une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend (proportions par rapport à la masse totale de la composition) : 20% de Magnésium, 10% de perchlorate de potassium, 70% de poly(chlorure de vinyle) surchloré. 10- Composition fumigène selon une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend (proportions par rapport à la masse totale de la composition) : 20% de Magnésium, 20% de perchlorate de potassium, 60% de poly(chlorure de vinyle) surchloré.
Brevet FR3049600A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un composé B perfluoré polyinsaturé à partir d'un composé D perhalogéné polyinsaturé de formule CpX2(p,1) dans laquelle X est choisi indépendamment parmi un halogène F, Cl, Br ou I, à condition qu'au moins un X ne soit pas un fluor ; n est le nombre d'atomes de carbone et est au moins supérieur ou égal à 4, m est le nombre de doubles liaisons carbone-carbone et est supérieur ou égale à 2 ; ledit procédé comprenant l'étape de fluoration du composé D en présence d'un agent de fluoration de formule générale AFp dans laquelle A est l'hydrogène un métal alcalin ou un métal alcalino-terreux, et p est 1 ou 2 ; et en présence d'un solvant organique polaire aprotique ; ledit procédé étant effectué avec un ratio molaire AFp/composé D est inférieur à 1,45*2(n-m+1).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que le composé D est un perchlorés polyinsaturés de formule CpC12(n_m+1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le composé D est l'hexachlorobutadiène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le composé B est l'hexafluorobutadiène.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ratio molaire AFp/composé D est inférieur à 1,40*2(n-m+1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'agent de fluoration est LiF, KF, NaF, MgF2 ou CaF2.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le solvant organique polaire aprotique est choisi parmi le groupe consistant en un éther, un amide, une amine, un sulfoxide, une cétone, un nitrile et un ester. 3049600 7\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le solvant organique polaire aprotique est choisi parmi le groupe consistant en 1,3- dioxane, 1,4-dioxane, 1,3,5-trioxane, tetrahydrofurane, 1,2-dimethoxyéthane, dimethylsulfoxyde, diéthylsulfoxyde, N-methylpyrrolidone, diméthylformamide, 5 diméthylacétamide, acétate d'éthyle, acétone, propanone, 2-pentanone, butanone, n- butylacétate, triéthylamine, pyridine et acétonitrile.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un premier flux comprenant le composé B, des coproduits de la réaction de fluoration et 10 éventuellement du composé D n'ayant pas réagi est récupéré et séparé par distillation pour former un second flux comprenant les coproduits de la réaction et le composé D n'ayant pas réagi et un troisième flux comprenant le composé B, de préférence les coproduits sont de formule CriX2(,,,,i) tel que définie à la revendication 1 dans laquelle au moins un X n'est pas un fluor. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que un composé de formule AXp est formé et le composé D n'ayant pas réagi est séparé de celui-ci puis recyclé ; A, X et p étant tels que définis ci-dessus.
Brevet FR3049608A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Encre de marquage comprenant : - des particules d'au moins un luminophore ; - au moins un absorbeur ; - un solvant ; caractérisée en ce que l'encre est dépourvue de matériau de fritte et en ce que l'absorbeur est constitué de nanoparticules métalliques. Encre selon la revendication 1, caractérisée en ce que le luminophore est choisi dans le groupe comprenant les oxydes, les silicates, les halosilicates, les phosphates, les halophosphates, les borates, les aluminates, les gallates, les molybdates, les tungstates, les halogénures, les oxyhalides, les sulfates, les sulfites, les composés organo-lanthanides, et les composés organiques luminescents encapsulés dans une matrice inorganique. Encre selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le luminophore se présente sous le forme de particules ayant une taille comprise entre 1 nanomètre et 20 micromètres. Encre selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend un rapport massique luminophore/ absorbeur compris 100 et\n<CLM>\1\tEncre selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les nanoparticules métalliques constituant l'absorbeur présentent une taille comprise entre 1 et 100 nanomètres. Encre selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'absorbeur est en un matériau choisi dans le groupe comprenant l'étain, l'argent, le nickel, le cuivre, l'or, et le zinc. Procédé de marquage, selon lequel l'encre de marquage objet de l'une des revendications 1 à 6 est déposée sur un substrat, puis fixée par traitement thermique. Procédé de marquage selon la revendication 7, caractérisé en ce que le substrat est en métal, en plastique ou en céramique. 10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t204.\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t30\n<CLM>\1\t35\n<CLM>\1\t3049608 14\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que l'encre est déposée par pulvérisation ou par impression.\n<CLM>\1\tProcédé de marquage selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que 5 le traitement thermique est réalisé à une température comprise entre 50 et 400°C.\n<CLM>\1\tObjet marqué obtenu selon le procédé objet de l'une des revendications 7 à 10.10
Brevet FR3049609A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Composition de peinture aqueuse applicable sur un substrat verrier par la technique du rideau, caractérisée en ce qu'elle contient au moins 0,03 % en poids de polyacrylamide partiellement hydrolysé.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle contient au plus 0,08 % en poids de polyacrylamide partiellement hydrolysé.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est basique et en ce qu'au moins 20 % des fonctions amide du polyacrylamide sont hydrolysées en C00-.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'au plus 80 % des fonctions amide du polyacrylamide sont hydrolysées en C00-.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que sa teneur en extrait sec est au moins égale à 30, et par ordre 20 croissant de préférence, 35 et 40 % en poids.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que sa teneur en extrait sec est au plus égale à 75, et par ordre croissant de préférence, 70 et 65 % en poids. 25\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est à base de liant au silicate.\n<CLM>\1\tSubstrat verrier revêtu au moyen d'une composition selon l'une des 30 revendications précédentes.
Brevet FR3049615A1 (20171006)
REVENDICATIONS1 - Contenant en bois prévu pour la maturation d'un vin ou d'un spiritueux, comprenant des pièces de bois (6,\n<CLM>\1\tallongées suivant le sens des 5 fibres du bois, assemblées entre elles pour constituer un contenant fermé, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce de bois (6,\n<CLM>\1\tqui présente une surface intérieure dans laquelle est ménagée au moins une rainure (36) formant un angle par rapport aux fibres du bois représentant l'axe longitudinal de croissance de l'arbre, pour obtenir une coupe de ces fibres 10 destinée à être exposée au liquide. 2 - Contenant en bois selon la revendication 1, caractérisé en ce que les rainures (36) sont disposées perpendiculairement à la direction des fibres du bois. 3 - Contenant en bois selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que 15 la profondeur des rainures (36) est inférieure ou égale à la moitié de l'épaisseur des pièces de bois (6, 40). 4 - Contenant en bois selon la revendication 3, caractérisé en ce que la profondeur des rainures (36) est d'environ cinq millimètres. - Contenant en bois selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, caractérisé en ce que l'espacement entre deux rainures (36) est supérieur à dix millimètres. 6 - Contenant en bois selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la section transversale des rainures (36) forme un rectangle. 25 7 - Contenant en bois selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une coque (2) formant un contour fermé, comprenant sur sa surface intérieure des rainures (36) continues fermées le long de ce contour. 8 - Procédé de fabrication d'un contenant en bois selon l'une quelconque 30 des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'usinage de rainures (36) sur des pièces de bois individuelles (6,\n<CLM>\1\tprévues pour former ce contenant. 3049615 11 9 - Procédé de fabrication d'un contenant en bois selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'usinage de rainures (36) sur des fonds (4) comportant des pièces de fond (40) assemblées entre elles. 5 10 - Procédé de rénovation pour obtenir un contenant en bois selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'échange de fonds (4) ou de douelles (6) par des pièces présentant sur la surface intérieure des rainures destinées à être exposées au liquide (36). 11 - Procédé de fabrication d'un contenant en bois selon l'une 10 quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les pièces de bois (6,\n<CLM>\1\tsont thermotraitées au préalable avant l'assemblage du contenant.
Brevet FR3049617A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Procédé de reconditionnement d'une paroi multi-perforée (10) comportant un côté froid (10a) et un côté chaud (10b) et traversée d'orifices de refroidissement (16), procédé comportant les étapes successives suivantes, ledit côté chaud ayant été préalablement débarrassé de son revêtement thermique d'origine : . application d'un nouveau revêtement thermique (20) d'une épaisseur prédéterminée sur le côté chaud (10b) de ladite paroi multi-perforée, . élimination de ladite paroi multi-perforée du revêtement thermique incrusté au niveau desdits orifices de refroidissement.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites étapes d'application d'un revêtement et d'élimination du revêtement thermique 15 (20) incrusté au niveau desdits orifices de refroidissement sont répétées jusqu'à l'obtention d'une épaisseur de revêtement désirée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre les étapes suivantes effectuées préalablement à 20 l'étape d'application du nouveau revêtement thermique : . masquage desdits orifices de refroidissement par un produit de masquage (18) destiné à pénétrer dans lesdits orifices de refroidissement, . élimination dudit produit de masquage recouvrant le côté chaud (10b) de ladite paroi multi-perforée. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le masquage desdits orifices de refroidissement est obtenu par immersion, trempage ou pulvérisation de ladite paroi multi-perforée. 30\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisé en ce que le masquage est effectué à une température d'application prédéterminée comprise entre 200°C et 500°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit produit de 35 masquage est apte à sécher à une température n'excédant pas ladite température d'application prédéterminée. 3049617 9\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que ledit produit de masquage est choisi parmi l'un des composants suivants : cire, silicone semi-liquide, silicone stop-off, matériau plastique 5 thermodurcissable.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le revêtement thermique (20) est obtenu par projection ou dépôt en phase vapeur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que l'élimination du revêtement thermique (20) incrusté au niveau desdits orifices de refroidissement est obtenue par grenaillage depuis ladite paroi froide, ou par vibrations ou ultrasons dans une enceinte.\n<CLM>\1\tParoi multi-perforée dont le revêtement thermique est reconditionné selon le procédé de reconditionnement d'une paroi multi-perforée selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t1015
Brevet FR3049621A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. 7n-user-sil-Je de Vidage nr.ur appanall snnitaire' plus r)artc:L.1creruert une erDnee peur nate receveur de cio,uche, nnnrrerrarri - Lin cettes (I) n Ione e;ret,1:-..t:it,e et une daroi cylindrique\n<CLM>\1\t,unie dun orifice ttiSe sartle net avec un tu ru cl'e,d rt U et YI (1) horizontale , une nioison .stritculaire erter tjelirnitent avec in rani cyhr utt (3) un canal (6) de e tube plongeur (10) 10 rme héllcOide descendante débouchant dans le tube dévacuatior - le lit (ttteftton circulai riérieure n cure de irzontale, la drieue (3); recouvrant bi crp, comportant rie ouverture centrale (8) bor e paf une gorn un tube pungeb sensiblement de même diamètre rue Ce id de re ,'; -aie (8) et dont supéneur I repose dans la geuttt - une bride cylindrique Posant dans la gorge sa, et sur laquelle 15 est situé un capot amovible (13), un espace libre (14) étant ménagé entr a boas (12) caJ ut 03). emporte, sur " caractérisé par le fait que, : e cabot en regard de la lptide un doigt plonqeu et, d'a LÉTO comprend. dans son E.,..,;pace inteneur, un tube borgnerecevant le doigt plongeur 20 (15) et comportant un tube ;F_terej (17) débouchant è = extérieur de ce tube plongeur (10).\n<CLM>\1\t- Enserftble de vidage selon n reveduatcei 1, caractensé net le tait que la face inférieure (13a) du capot (13) comporte des nervures (13b) orientées de teU sorte que la masse d'eau traversant l'espace libre (1 est entrinée en mtation. 25 Ensemble de cl-age selon ita retv-n-dication eeracterise ner feir. que le tube plongeur\n<CLM>\1\test muni d'au nict!es deux or cures 1 10e c:j-,q)c)s.t.teee - e tube borgne ) , pare: !rue-me dudo-, iebe Honeee,.\n<CLM>\1\t- EnSerrible de vidage selon lune quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que la fess nie u ck cv vernie\n<CLM>\1\tcomporte des ailettes 30 argue r. (7b)dane sa vartie
Brevet FR3049625A1 (20171006)
REVENDICATIONS1.- Cadre en bois, constitutif d'une cloison, délimité par quatre traverses (17) extérieures, ledit cadre comportant au moins deux montants (1,\n<CLM>\1\tassemblés (3) perpendiculairement l'un à l'autre et situés à l'intérieur de l'espace défini par les traverses (17), lesdits montants (1,\n<CLM>\1\tet traverses (17) , associés à des parcloses (4 à 6), définissant au moins quatre logements de réception (E) de quatre panneaux, vitrés ou non, caractérisé en ce qu'une première parclose (4) est adaptée (10) pour coiffer un des montants (1) sur toute sa longueur, ladite parclose étant pourvue d'un logement de réception (10) , d'une part, de la zone d'assemblage (3) des deux montants (1,\n<CLM>\1\tet, d'autre part, de deux extrémités (50,\n<CLM>\1\tde deux autres parcloses (5, 6), disposées perpendiculairement à la première parclose (4). 2.- Cadre selon la revendication 1, caractérisée en ce que les parcloses (4 à\n<CLM>\1\tsont configurées, en section transversale, en U à fond plat. 3.- Cadre selon la revendication 1, caractérisée en ce que le logement de réception (10) ménagé sur la première parclose est formé par une découpe réalisée à mi-épaisseur. 4.- Cadre selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extrémités (50,\n<CLM>\1\tdes deux parcloses (5,\n<CLM>\1\tdestinées à être disposées perpendiculairement à la première parclose sont pourvues de pattes (51, 61). 5.- Cadre selon la revendication 4, caractérisée en ce que les pattes (51,\n<CLM>\1\tsont adaptées pour s'insérer à jeu minimal entre les parois d'un montant (1) et celles (400,\n<CLM>\1\tdu logement de réception (10) ménagé dans la première parclose (4) lorsque cette dernière est en place sur la zone d'assemblage (3). 6.- Procédé de montage d'un cadre en bois selon un mode de réalisation conforme à l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) assembler (3) perpendiculairement l'un à l'autre deux montants (1, 2), 3049625 9 - b) positionner la première parclose (4) sur un des montants (1) de sorte que la découpe (10) coiffe la zone d'assemblage (3) des montants (1, 2), - c) positionner les deux autres parcloses (5,\n<CLM>\1\tsur l'autre montant (2), de sorte que leur pattes (51,\n<CLM>\1\ts'insèrent entre les parois du montant (1) et celles de la découpe (10), 5 - d) fixer au moins un des montants (1,\n<CLM>\1\tpar au moins une extrémité, sur une traverse (17) du cadre. 7.- Procédé de montage d'un cadre en bois selon la revendication 6, caractérisé en ce que les étapes b) et c) sont exécutées en ordre inverse. 8.- Procédé de montage d'un cadre en bois selon la revendication 6, caractérisé en ce 10 que des panneaux, vitrés ou non, sont mis en place avant les étapes b) et c) de pose des parcloses (4 à 6).
Brevet FR3049628A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Support de douille (1) permettant un ancrage, comprenant une base (2) aimantée destinée à être en contact d'un coffrage d'un élément d'ouvrage, un organe de coopération (4) en saillie par rapport à la base (2), l'organe de coopération (4) étant destiné à coopérer avec une douille (10), caractérisé en ce que l'organe de coopération (4) est dépourvu de filetage et présente une aimantation préférentiellement plus faible que l'aimantation de la base (2).\n<CLM>\1\tSupport de douille selon la revendication 1, dans lequel la base (2) comprend une première face (2a) destinée à être en contact au moins partiellement avec une partie d'une douille (10).\n<CLM>\1\tSupport de douille selon la revendication 2, dans lequel la base (2) comprend en outre une deuxième face (2b) opposée à la première face (2a), la deuxième face (2b) est destinée à être en contact d'un coffrage.\n<CLM>\1\tSupport de douille selon la revendication 3, comprenant un logement (2c) dans lequel est logé l'aimant (3), le logement (2c) débouchant sur la deuxième face (2b) de la base (2).\n<CLM>\1\tSupport de douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le support de douille (1) est métallique.\n<CLM>\1\tSupport de douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, 20 comprenant un organe de fixation (5) agencé pour joindre l'aimant (3) au support de douille (1).\n<CLM>\1\tSupport de douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l'aimant (3) est maintenu dans le support de douille (1) uniquement par aimantation. 25\n<CLM>\1\tSupport de douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant un organe de maintien mécanique (6) ménagé sur une extrémité libre de l'organe de coopération (4), l'organe de maintien mécanique (6) étant configuré pour isoler partiellement l'extrémité libre de l'organe de coopération (4) du support de douille (1). 30\n<CLM>\1\tEnsemble d'ancrage (100) comprenant au moins une douille (10) filetée ou lisse et au moins un support de douille (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3049628 8\n<CLM>\1\tEnsemble d'ancrage selon la revendication 9, dans lequel la douille (10) est insérée sur l'organe de coopération (4) jusqu'à venir en butée sur la base (2) du support de douille (1).
Brevet FR3049630A1 (20171006)
REVENDICATIONS1.- Coque de piscine monobloc (1), de forme rectangulaire, caractérisée en ce que tous les côtés (G1, G2, C1, C2) de la coque (1) sont équipés d'au moins deux nervures (4 à 6, 40 à 60), orientées selon une direction parallèle au plan (P1) de l'ouverture de la coque (1), lesdites nervures (4 à 6, 40 à\n<CLM>\1\tdéfinissant une configuration en escalier auxdits côtés (G1, G2, C1, C2) et en ce qu'entre chaque nervure (4 à\n<CLM>\1\tsituée sur un des côtés (G1, G2) définissant la longueur de la coque (1), la paroi (11 à\n<CLM>\1\test concave, la concavité étant orientée vers l'extérieur de la coque (1). 2.- Coque selon la revendication 1, caractérisée en ce que les parties de nervures (4 à\n<CLM>\1\tsituées sur les grands côtés (G1, G2) de la coque (1) sont en forme de fuseau. 3.- Coque selon la revendication 1, caractérisée en ce que les nervures (4 à 6, 40 à\n<CLM>\1\tont des largeurs différentes selon leurs positions dans la coque (1). 4.- Coque selon la revendication 2, caractérisée en ce que les parties de nervures (40 à\n<CLM>\1\tsituées sur les petits côtés (C1, C2) de la coque (1) sont aussi en forme de fuseau. 5.- Coque selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'au moins un cerclage de renfort est prévu sur au moins une des nervures (4 à 6, 40 à 60).20
Brevet FR3049631A1 (20171006)
REVENDICATIONS1.- Dispositif support pourvu d'un élément longiligne (3), tel que notamment un mâtereau, dont il est destiné à assurer le maintien vertical sur une platine métallique (1) de type magnétique, caractérisé en ce que l'une des extrémités (3a) de l'élément longiligne (3) est pourvue, sur au moins une partie de sa surface de base (3a), d'un élément aimanté (11). 2.- Dispositif support suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la surface de base (3a) de l'élément longiligne est creusée d'une cavité (9) dans laquelle est logé l'élément aimanté (11). 3.- Dispositif support suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément aimanté est encastré dans une enveloppe métallique (13) de type magnétique qui est elle-même logée dans ladite cavité (9), de façon telle que la base (3a) de l'élément longiligne (3), la base de l'enveloppe métallique (13) et la base de l'élément aimanté (11) se trouvent dans un même plan. 4.- Dispositif support suivant l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que l'élément aimanté (11) est monté « flottant » dans ladite cavité (9). 5.- Dispositif support suivant la revendication 3, caractérisé en ce que l'enveloppe métallique (13) est pourvue, sur sa face opposée à l'élément aimanté (11), d'un bossage (15) de plus petites dimensions que cette dernière qui est destiné à être encastré dans l'élément longiligne (3) . 6.- Dispositif support suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément longiligne (3) est réalisé en un matériau de structure légère et notamment en bois ou en matière de synthèse, ou 3049631 8 en fibres de carbone. 7.- Dispositif support suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'élément longiligne (13a) comporte au moins une parte inférieure tubulaire (13b) en 5 un métal de type magnétique à l'intérieur de laquelle est positionné l'élément aimanté (11). 8.- Dispositif support suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément longiligne (3) est de forme cylindrique, à base (3a) 10 notamment circulaire. 9.- Dispositif support suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément aimanté (11) s'étend sur toute la surface de base (3a) de l'élément longiligne. 10.- Dispositif support suivant l'une quelconque des 15 revendications précédentes, caractérisé en ce que les dimensions de l'élément aimanté (11) et la nature de celui-ci sont telles que la force d'attraction dudit dispositif support soit comprise entre 5 daN et 50 daN et soit préférentiellement de l'ordre de 35 daN. 20 11.- Piètement support caractérisé en ce qu'il comprend une platine support métallique (1) de type magnétique et un dispositif support suivant l'une des revendications 1 à 10.
Brevet FR3049638A1 (20171006)
REVENDICATIONS1. Assemblage de menuiserie (1) comprenant une barre de seuil (2) sur un dormant d'un ouvrant tel que portes, portes fenêtres ou similaire, dans lequel les montants de rénovations ou les montants larges(3) du dormants sont assujettis à la barre de seuil (2) par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (4) et d'une embase d'aile de recouvrement rapportée (5) entre la barre de seuil (2) et le montant de rénovation ou le montant large (3),caractérisé en ce que l'embase d'aile de recouvrement rapportée (5) est emboitable sur la pièce de liaison (4).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 1 dans lequel une partie de fixation (50) de l'embase d'aile de recouvrement rapportée (5) en saillie sur la face (51), constituant une liaison prismatique (53) sur l'embase d'aile de recouvrement rapportée (5), permettant son assemblage avec la pièce de liaison (4).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 2 dans lequel une partie supérieure plane (52) 15 de l'embase d'aile de recouvrement rapportée (5), constituant avec la surface plane (40) de la pièce de liaison (4) une surface plane horizontale pour recevoir l'extrémité inférieure plane (30) du dormant de rénovation ou le dormant large (3).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3 dans lequel la surface plane horizontale (40) de la pièce de liaison (4) associée à la surface plane (52) de l'embase d'aile de 20 recouvrement rapportée permettent d'effectuer une coupe droite de l'extrémité inférieure (30) du dormant de rénovation ou du dormant large (3).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 2, dans lequel la partie de fixation (50) entre l'embase d'aile de recouvrement rapportée et la pièce de liaison (4) présente une partie mâle (53) en saillie d'une surface (51),telle qu'un assemblage prismatique s'engageant 25 dans le volume interne (41) de la pièce de liaison (4),la surface (51) venant en butée sur la surface (42) de la pièce de liaison (4), permettant de garantir le bon positionnement de l'embase de l'aile de recouvrement rapportée (5).\n<CLM>\1\tAssemblage selon la revendication 3, dans lequel l'assemblage présentant un joint d'étanchéité (7) entre l'extrémité inférieure (30) du montant de rénovation ou du montant 30 large (3) et la surface plane horizontale constituée par la surface (52) de l'embase d'aile de recouvrement rapportée (5) associée à la surface horizontale plane (40) de la pièce de liaison (4).\n<CLM>\1\tAssemblage selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'embase d'aile de rénovation rapportée (5) est un élément en plastique moulé.
Brevet FR3049639A1 (20171006)
REVENDICATIONS1- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) comportant une ouverture (AA'-BB') dite clair de vitre et des réservations destinés au montage d'accessoires de fonctionnement, le châssis (1) étant formé par deux demi-coques complémentaires (2, 3), respectivement intérieure (INT) et extérieure (EXT), monoblocs, disposées en vis-à- vis et maintenues l'une contre l'autre par des moyens de fixation, délimitant entre elles un espace volumique (V) fermé, caractérisé en ce que le procédé comporte des étapes suivantes : o Découpe à partir d'une feuille métallique d'un développé de chacune des deux demi coques (2,3) ; o Réalisation sur le développé de chacune des deux demi coques de lignes de micro-ruptures (101-108) délimitant l'ouverture (A-B) dite clair de vitre et des réservations ; o Pliage des bords latéraux du développé de chacune des demi-coques, o Assemblage des deux demi coques par mise en contact des bords latéraux ainsi pliés des deux demi-coques (2 ,3) par emboitement pour définir l'espace volumique (V). 2- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bords latéraux du développé de chacune des demi-coques sont pliés selon un angle compris entre 70° et 110°. 3- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que, au-delà des lignes des micro-ruptures (101-108), sont réalisées sur l'une des demi coques 3049639 15 des chenilles (109-116) selon des lignes de pliage vers l'intérieur des bords du clair de vitre (A-B), de manière à réaliser une feuillure. 4- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon la 5 revendication 3, caractérisé en ce que l'étape de pliage des chenilles est réalisée selon un angle compris entre 70° et 110° vers l'intérieur des bords du clair de vitre (A-B). 5- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon l'une des 10 revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mise en place dans l'espace volumique (V) formé par les demi coques (2,\n<CLM>\1\td'une matière isolante (4). 6- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon la 15 revendication 5, caractérisé en ce que la matière isolante (4) renfermée dans l'espace volumique (V) formé par les demi coques (2,\n<CLM>\1\test du liège. 7- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon l'une des 20 revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que des faces de la matière isolante (4) renfermée dans l'espace volumétrique (V) formé par les deux demi-coques (2,\n<CLM>\1\tsont assemblées contre des faces en regard des deux demi coques (2,\n<CLM>\1\tpar collage. 25 8- Procédé pour la réalisation d'un châssis (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les deux demi-coques (2,\n<CLM>\1\tsont reliées entre elles par des soudures périphériques au niveau de plans de jonctions périphériques (g, u-r, s-h, t) des deux demi-coques (2, 3). 30 9- Châssis ouvrant (1) caractérisé en ce qu'il est obtenu par un procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t3049639 16 10- Châssis fixe (1) caractérisé en ce qu'il est obtenu par un procédé selon l'une des revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3049641A1 (20171006)
REVENDICATIONS1) Le modulable 5en1 caractérisé en ce qu'il comporte un support de fixation(8). Coté marches(9) fixe et articulation coté tubes (10) mobile (ouverture, fermeture) A l'utilisation\n<CLM>\1\tune équerre(11) combinée avec ce support(8) destinée pour Ft'Ll ' 5 la fixation de plat du forme (1), l'assemblage de ces deux dernier me permet d'avoir un passage net pour la partie Modulée (2), cette dernière qui traverse le plat de forme(1) grâce à une découpe de chaque coté, gauche et droit suivant le tube utilisé pour la partie modulée,\n<CLM>\1\tun système d'indexage(3) qui me permet d'un double - 6 verrouillage de la partie modulée(2) de chaque cotés, gauche et droit à la hauteur choisie par l'utilisateur\n<CLM>\1\tun second plat de forme(6) orientable on deux positions sens marche, et droit Parallèle au plat de forme(1) forment tabouret, tréteau\n<CLM>\1\tdeux points de fixation destinés pour intégrer un plan de travail
Brevet FR3049642A1 (20171006)
REVENDICATIONS1) Procédé de traitement des abords d'un puits au sein d'une formation souterraine, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes suivantes : a) on prépare une solution aqueuse gélifiante comprenant une solution alcaline de silicate de potassium et un acide acétique ; et b) on injecte à partir dudit puits dans ladite formation souterraine ladite solution aqueuse gélifiante pour traiter, au sein de ladite formation souterraine, les abords dudit puits.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel on prépare ladite solution aqueuse gélifiante en fonction de caractéristiques de ladite formation souterraine, telle que la porosité, la perméabilité et/ou le pH environnant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on prépare une solution aqueuse gélifiante ayant une viscosité comprise entre 1 et 10 cP.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on prépare une solution aqueuse gélifiante ayant un temps de prise compris entre 3 et 20 heures.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit acide acétique a une concentration comprise entre 0,1 et 5 mol/L, de préférence entre 0,5 et 2 mol/L.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution alcaline de silicate de potassium comprend une concentration de silicium Si de 0,5 à 7 mol/L, de préférence de 0,5 à 3 mol/L.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution alcaline de silicate de potassium comprend un ratio molaire de dioxyde de silicium SiO2 par rapport à l'oxyde de potassium K2O compris entre 0,5 et 10, de préférence entre 1 et\n<CLM>\1\t8) Procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite solution aqueuse gélifiante comprend entre 1 et 30 % en poids d'acide acétique, de préférence entre 5 et 30 %.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on injecte à partir dudit puits un fluide de lavage dans ladite formation souterraine préalablement à l'injection de ladite solution aqueuse gélifiante. 3049642 13\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit puits est un puits d'exploitation d'hydrocarbures de ladite formation souterraine, un puits de fracturation hydraulique, ou un puits de stockage, en particulier de stockage de gaz acide dans ladite formation souterraine. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel on stocke ledit gaz acide préalablement à l'étape d'injection de ladite solution aqueuse gélifiante.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 10, dans lequel on colmate une performation et/ou au 10 moins une fracture obtenue par fracturation, notamment, par fracturation hydraulique.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel on bouche ledit puits après l'étape d'injection de ladite solution aqueuse gélifiante. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite formation souterraine comporte un pH environnant inférieur à 9.