INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3042709A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Utilisation d'un extrait de thé du Labrador ou Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum comme actif cosmétique anti-séborrhéique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle l'extrait a une activité de protection du tégument.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l'extrait a une activité d'initiation d'un processus de remodelage dermique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1 ou 2 ou 3, dans laquelle l'extrait a une activité permettant d'apporter un effet sur la surface de la peau d'éclat, de matité, d'amélioration du teint et d'aspect de la peau, notamment pour les peaux grasses, mixtes, acnéiques et/ou à tendance acnéique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait est obtenu par extraction au moyen d'un solvant d'extraction choisi parmi de l'eau, un alcool, un mélange d'alcools, ou un mélange d'eau et d'un ou plusieurs alcools.\n<CLM>\1\tUtilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'extrait est obtenu par extraction hydroalcoolique, de préférence dans un mélange eau/alcool(s) ayant un rapport massique eau/alcool(s) compris entre 90:10 et 10:90.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle la quantité de Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum lors 3042709 24 de l'extraction est de 0,5 à 20% en poids par rapport au poids total de Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum et de solvant.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle l'extrait est un 5 extrait sec ou un extrait aqueux, alcoolique ou hydro-alcoolique.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans laquelle l'extrait est un extrait de feuilles. 10\n<CLM>\1\tExtrait de Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum comme actif dermatologique anti-séborrhéique.\n<CLM>\1\tExtrait selon la revendication 10, en outre comme actif d'éclat, de matité, d'amélioration du teint et d'aspect de la peau, notamment pour 15 les peaux grasses, mixtes, acnéiques et/ou à tendance acnéique.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique comprenant comme actif anti-séborrhéique un extrait de thé du Labrador ou Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum. 20\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 12, ladite composition étant obtenue par un procédé utilisant la température d'inversion de phase.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 12 ou 13, ladite composition 25 étant sous une forme choisie parmi un onguent, une crème, une huile, un lait, une pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel, un sérum, un baume, un beurre, une lotion, une suspension, un savon et une émulsion. 30\n<CLM>\1\tProcédé de soin cosmétique anti-séborrhéique comprenant une application sur la peau d'un extrait de thé du Labrador ou Ledum 3042709 25 groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum ou une composition selon la revendication 13 ou 14.
Brevet FR3042710A1 (20170428)
REVENDICATIONS1/ Composition cosmétique ou dermatologique comprenant de la dihydromyricétine et un sel de zinc. 2/ Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la dihydromyricétine représente de 0,0001% à 10% en poids de la composition, avantageusement de 0,001% à 2%. 3/ Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le sel de zinc est le gluconate de zinc. 4/ Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le sel de zinc représente de 0,1 à 10% en poids de la composition, avantageusement de 1 à 5%. 5/ Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un ingrédient choisi parmi : la biochanine A, avantageusement issue d'un extrait de trèfle rouge ; - un extrait de Ginkgo biloba, avantageusement un extrait de Ginkgo biloba comprenant des flavonoïdes ; - un méroterpène, avantageusement du bakuchiol ; un polyol, avantageusement choisi parmi le xylitol, le sorbitol et le mannitol ; - un antioxydant lipophile, avantageusement choisi parmi le propyl gallate, l'octyl gallate et le dodécyl gallate ; - un agent kératolytique, avantageusement choisi parmi l'acide salicylique, l'acide glycolique, l'acide citrique, l'acide malique et l'acide lactique ; l'acide glycyrrhétinique ou l'un de ses dérivés ou sels. 6/ Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle se 30 présente sous la forme d'une crème, d'un gel ou d'une lotion. 7/ Composition selon l'une des revendications 1 à 6 pour son utilisation dans la prévention ou le traitement de l'acné. 3042710 29 8/ Composition selon l'une des revendications 1 à 6 pour son utilisation comme : agent séborégulateur ; et/ou - agent fluidifiant du sébum ; et/ou 5 agent apte à prévenir la formation des cicatrices atrophiques de l'acné.
Brevet FR3042711A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Composition d'huiles essentielles destinée à aider le sevrage tabagique et apte à être utilisée de façon olfactive à l'aide d'un stick inhalateur caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les huiles essentielles de menthe poivrée, de pin sylvestre, de cèdre de l'atlas, de lavande officinale et de marjolaine à coquilles. 4
Brevet FR3042716A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Cathéter urinaire emballé (1) comprenant un corps creux allongé mince (3) pour l'insertion dans l'urètre, une poignée (5) et un emballage (2) renfermant le cathéter complètement, constitué de deux couches (15,\n<CLM>\1\tde matériau en feuille, qui sont reliées l'une à l'autre autour du cathéter avec une couture fermée, caractérisé en ce que l'emballage (2) renferme la partie du corps creux (3) distale de la poignée (5) légèrement distant du corps creux (3), la largeur de l'emballage étant autour du triple du diamètre extérieur du corps creux du cathéter et que l'emballage (2) renferme étroitement l'extrémité du corps creux (3) proximale de la poignée (5).\n<CLM>\1\tCathéter urinaire (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'emballage (2) renferme étroitement au moins une partie de la poignée (5).\n<CLM>\1\tCathéter urinaire (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'emballage (2) présente deux points de rupture (6,\n<CLM>\1\tverticalement par rapport au corps creux (3) du cathéter.\n<CLM>\1\tCathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'emballage (2) présente un point de rupture (8) perpendiculaire à l'axe du cathéter dans la zone de la poignée (5). 3042716\n<CLM>\1\t56.\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t20\n<CLM>\1\t25\n<CLM>\1\t12. 30\n<CLM>\1\t9 Cathéter urinaire (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que les points de rupture (6,\n<CLM>\1\tsont disposés à environ 1/3 et 2/3 de la longueur totale du cathéter (1). Cathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'emballage (2) présente une zone élargie (10) à l'extrémité du corps creux (3) distale de la poignée (5). Cathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'emballage (2) présente une zone élargie (9) à l'extrémité de la poignée (5). Cathéter urinaire (1) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l'emballage (2) présente au niveau d'au moins une des zones élargies (9,\n<CLM>\1\tune découpe (12,\n<CLM>\1\tou une prédécoupe pour obtenir une ouverture. Cathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'au moins une des couches (15,\n<CLM>\1\tdu matériau en feuille est composée d'un matériau modelé en trois dimensions. Cathéter urinaire (1) selon la revendication 9, caractérisée en ce que la forme tridimensionnelle d'au moins une couche (15) du matériau en feuille est adaptée pour recevoir la poignée (5) et/ou le corps creux (3) du cathéter (1). Cathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'un lubrifiant est contenu dans l'emballage (2). Cathéter urinaire (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu'une poche de recueil (17) est connectée à l'emballage (2). Cathéter urinaire (1) selon la revendication 12, caractérisé en ce que l'emballage (2) et la poche de recueil (17) sont d'une seule pièce.
Brevet FR3042722A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Gicleur apte à projeter un jet de liquide de lavage sous pression sur une surface vitrée d'un véhicule automobile, ledit gicleur comportant un corps (11 ; 11' ; 11") dans lequel est ménagé une canalisation interne (18 ; 18' ; 18") s'étendant entre un embout de raccordement (13 ; 13') relié à une source d'alimentation en liquide de lavage et au moins une buse de sortie (17 ; 17') orientée vers ladite surface vitrée ; caractérisé en ce que ledit corps (11 ; 11' ; 11") est réalisé d'une seule pièce via un procédé d'impression tridimensionnel et en ce que ladite canalisation interne (18 ; 18' ; 18") est dépourvue 15 d'angulosité.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport entre le rayon de courbure de chaque portion coudée de ladite canalisation interne (18 ; 18' ; 18") et le diamètre de cette canalisation au niveau de ladite portion est systématiquement supérieur à 1,5. 20\n<CLM>\1\tGicleur selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite canalisation interne (18) présente un diamètre constant sur l'ensemble de sa longueur.\n<CLM>\1\tGicleur selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le diamètre de ladite canalisation interne (18') diminue de 25 manière continue depuis l'extrémité libre dudit embout de raccordement (13') jusqu'à ladite buse de sortie (17').\n<CLM>\1\tGicleur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit corps (11 ; 11' ; 11") est réalisé à partir d'un matériau thermoplastique tel que le Polyoxyméthylène (POM) ou encore 30 l'Acrylonitrile butadiène styrène (ABS).\n<CLM>\1\tGicleur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit corps (11 ; 11' ; 11") est réalisé en métal.\n<CLM>\1\tGicleur selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit corps (11 ; 11' ; 11") comporte des moyens de fixation 3042722 11 élastiquement déformables (14,\n<CLM>\1\taptes à coopérer par encliquetage avec le pourtour d'une ouverture d'accueil ménagée dans le capot dudit véhicule.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il 5 comporte un joint d'étanchéité en matériau élastomère (24) destiné, après fixation dudit gicleur sur ledit capot, à être comprimé contre la périphérie de ladite ouverture d'accueil de sorte à empêcher toute infiltration de liquide dans le compartiment moteur dudit véhicule.\n<CLM>\1\tGicleur selon la revendication 8, caractérisé en ce que ledit 10 joint d'étanchéité (24) est venu de matière d'une seule pièce avec ledit corps (11 ; 11' ; 11") par impression tridimensionnelle.\n<CLM>\1\tGicleur de lavage selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que ladite canalisation interne (18") comprend un canal (19") s'étendant depuis l'extrémité libre dudit embout (13) et se prolongeant au niveau d'un noeud de séparation par une pluralité de conduites (20", 21", 22") débouchant chacune sur une dite buse de sortie correspondante.20
Brevet FR3042723A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de traitement (1) en continu de pièces usinées, comprenant un organe de déplacement (2), un moyen de séparation de l'huile, et un moyen. d'évacuation de l'huile.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de séparation de l'huile est réalisé par un moyen d'oscillation (3), connecté à l'organe de déplacement (2).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement (1.) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen d'oscillation (3) est une came (7) connectée à 10 un arbre excentrique (8), entraîné par un moteur (10).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'organe de déplacement (2) est connecté par des moyens d'amortissement (6) à un support (5) portant le moteur (10).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce 15 que le profil intérieur de la came (7) est un trou oblong.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les faces parallèles du trou oblong ont une longueur comprise entre 0,1 et 1 millimètre.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon l'une quelconque des revendications 3 à 20 6, caractérisé en ce que l'organe de déplacement (2) est agencé au-dessus du système d'évacuation d'huile et en-dessous du moteur (10).\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen d'évacuation de l'huile est un système d'aspiration connecté à l'organe de déplacement (2) par au moins un 25 orifice d'évacuation.\n<CLM>\1\tDispositif de traitement selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe de déplacement (2) est une enceinte cloisonnée. 3042723 12\n<CLM>\1\tDispositif de traitement (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la section de l'enceinte cloisonnée est polygonale, dont une arête est dirigée vers le sol.
Brevet FR3042724A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Moyen de liaison entre deux pièces mécaniques (2,\n<CLM>\1\ten appui l'une contre l'autre, comprenant une cheville (10) munie d'une tête (10a) engagée dans un premier logement (2a) dans l'une des deux pièces, caractérisé par le fait que la cheville comprend une tige (10b) excentrée par rapport à la tête et engagée dans un second logement (3a) dans l'autre (3) desdites deux pièces par l'intermédiaire d'un système excentrique comprenant une douille (12) munie d'un alésage (12a) excentrique traversé par la tige, le système excentrique étant apte à rattraper un désalignement entre le premier logement (2a) et le second logement (3a), la cheville (10) et la douille (12) étant aptes à être immobilisées sur l'autre (3) desdites deux pièces par un moyen d'immobilisation agencé pour générer un appui de la cheville sur la douille. Moyen de liaison selon la revendication précédente, dont le moyen d'immobilisation comprend un écrou (16) de serrage coopérant avec un filetage sur la tige (10b) ménagé à l'extrémité opposée à ladite tête (10a). Moyen de liaison selon la revendication précédente, dont le logement (3a) de l'autre desdites deux pièces débouche dans une poche (3f) ouverte, notamment latéralement, contenant l'écrou de serrage, ladite poche présentant une surface d'appui contre laquelle l'écrou de serrage une fois serré vient en appui directement ou indirectement. Moyen de liaison selon l'une des revendications 1 à 3, dont la douille (12) comprend une collerette (12c) transversale présentant une surface d'appui coopérant avec une surface d'appui d'un renfoncement (3b) de l'autre (3) desdites deux pièces, le second logement (3a) débouchant dans ledit renfoncement (3b). Moyen de liaison selon la revendication précédente, dont la surface d'appui de la collerette (12c) et la surface d'appui du renfoncement (31b) sont rugueuses de façon à réduire le glissement de l'une sur l'autre. Moyen de liaison selon l'une des revendications précédentes, dont la douille (12'), la tige (10'b) et le logement (3'a) de la douille sont tronconiques.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6. 3042724 9\n<CLM>\1\tMoyen de liaison selon l'une des revendications 2 à 6, dont la cheville (10, 10') et la douille (12, 12') sont agencées de façon à ce que le serrage de l'écrou provoque un appui axial de la cheville sur la douille dans la direction opposée à la tête (10a, 10'a) de la cheville. 5\n<CLM>\1\tMoyen de liaison selon l'une des revendications précédentes, dont la tête (10a) de la cheville présente une portion cylindrique engagée avec contact contre une paroi cylindrique du premier logement (2a).\n<CLM>\1\tMoyen de liaison selon la revendication précédente, dont la tige (10b, 10'b) est cylindrique ou tronconique et présente un diamètre maximal inférieur au 1 0 diamètre de la portion cylindrique de la tête (10a).\n<CLM>\1\tMoyen de liaison selon l'une des revendications précédentes, comprenant une attache (18) apte à maintenir lesdites pièces l'une contre l'autre. 15
Brevet FR3042725A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Moule (1) destiné à être utilisé pour la fabrication d'une pièce monocristalline par coulée de métal et croissance épitaxiale, le moule comprenant une cavité (10) dans laquelle est destinée à être formée la pièce et un logement (12) dans lequel est disposé un germe monocristallin (2) cylindrique, le logement étant en communication fluidique avec la cavité par le biais d'une ouverture (13) de section circulaire par laquelle est destiné à s'écouler du métal fondu, le germe monocristallin et l'ouverture étant centrés sur un même axe vertical (Z), caractérisé en ce que le germe monocristallin présente un rayon (Rg) supérieur à 6 mm, et en ce qu'une distance de blocage (Db) correspondant à la différence entre le rayon du germe et un rayon de l'ouverture (Rd) est supérieure ou égale à 2,4 mm.\n<CLM>\1\tMoule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rayon de l'ouverture (Rd) est inférieur ou égal à 5 mm.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, 20 caractérisé en ce que le rayon de l'ouverture (Rd) est supérieur ou égal à 3,5 mm.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le germe monocristallin (2) présente à une extrémité 25 au moins un élément d'indexation (21) orienté en fonction d'une direction d'orientation cristallographique dudit germe monocristallin.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le germe monocristallin (2) présente un chanfrein 30 (20) sur le pourtour de son arête supérieure.\n<CLM>\1\tMoule selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est destiné à être utilisé pour la fabrication d'une aube de turbomachine, la cavité (10) du moule présentant une forme 35 correspondant à celle de ladite aube. 3 0 4 2 72 5 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce monocristalline par croissance épitaxiale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - la fabrication d'un moule (1) comprenant une cavité (10) dans laquelle est destinée à être formée la pièce et un logement (12) dans 5 lequel est disposé un germe monocristallin (2) cylindrique, le logement étant en communication fluidique avec la cavité par le biais d'une ouverture (13) de section circulaire par laquelle est destiné à s'écouler du métal fondu, le germe monocristallin et l'ouverture étant centrés sur un même axe vertical (Z), et 10 - la coulée de métal fondu dans le moule, caractérisé en ce que le germe monocristallin présente un rayon (Rg) supérieur à 6 mm, et en ce qu'une distance de blocage (Db) correspondant à la différence entre le rayon du germe et un rayon de l'ouverture (Rd) est supérieure ou égale à 2,4 mm. 15\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le rayon de l'ouverture (Rd) est inférieur ou égal à 5 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, 20 caractérisé en ce que le rayon de l'ouverture (Rd) est supérieur ou égal à 3,5 mm.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la pièce monocristalline à fabriquer est une pièce 25 pour l'aéronautique.
Brevet FR3042726A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication additive, couche par couche, d'un objet tridimensionnel (1) à partir de poudre, ledit objet 5 tridimensionnel (1) comprenant une peau extérieure (2) et un maillage tridimensionnel interne (3), ledit objet (1) étant formé d'une superposition de plusieurs couches (4) de poudre comportant, chacune, au moins une bordure externe (20) enfermant une partie centrale (5) comprenant un maillage interne (30), la superposition 10 des bordures externes (20) des couches (4) formant ladite peau extérieure (2) de l'objet (1) et la superposition des maillages internes (30) des couches (4) formant ledit maillage tridimensionnel interne (3) de l'objet (1), procédé dans lequel : a) on dépose une couche (4) de poudre sur un plateau de 15 travail ; b) au cours d'une première étape de fusion-solidification, on effectue, au moyen d'une source d'énergie, la fusion de la bordure externe (20) ou du maillage interne (30), ce dernier pénétrant dans une partie de la largeur de 20 ladite bordure externe (20) ; c) au cours d'une seconde étape de fusion-solidification, on effectue, au moyen de ladite source d'énergie, la fusion de l'élément choisi parmi la bordure externe (20) ou le maillage interne (30) qui n'a pas été solidifié au 25 cours de ladite première étape de fusion-solidification, en sorte de fusionner deux fois la partie dudit maillage (30) pénétrant dans ladite bordure externe (20); d) on répète n fois les étapes a) à c) en sorte de former n couches (4) de poudre métallique superposées et fabriquer 30 ledit objet tridimensionnel (1).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive selon la revendication précédente dans lequel on solidifie la bordure externe (20) et le maillage interne (30) par fusion de la poudre au moyen d'un faisceau d'électrons. 3042726 - 12 -\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel l'ensemble des étapes du procédé est réalisé sous vide. 4.Procédé de fabrication additive selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes dans lequel le maillage tridimensionnel interne (3) présente une forme de dodécaèdre.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel la largeur des mailles du maillage interne (30) est comprise entre 0,50 et 3,50 mm. 10\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel on fait pénétrer le maillage interne (30) dans la bordure externe (20) d'une couche (4) de 0,1 à 0,9 mm, ladite bordure externe (20) ayant une largeur comprise entre 1,0 et 5 mm. 15\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication additive selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel, suivant l'étape d), on effectue une étape e) de compression isostatique à chaud.
Brevet FR3042731A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé pour la réalisation d'une pièce (100) composite à renfort fibreux continu à partir d'une préforme sèche, lequel procédé comprend : a. une opération de drapage à plat d'une première stratification (311,\n<CLM>\1\tde plis secs déformables ; b. le positionnement sur ladite première stratification d'un noyau (200) s'étendant sur une partie de la surface de la première stratification ; c. une opération de drapage d'une deuxième stratification (321,\n<CLM>\1\tde plis secs déformables, s'étendant au dessus du noyau et jusqu'à la première stratification ; d. une opération de couture (410, 420,\n<CLM>\1\tsuivant un contour défini, ladite couture liant et s'étendant entre la deuxième et la première stratification ; caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : e. placer la préforme obtenue à l'issue de l'étape e) dans l'empreinte tridimensionnelle d'un moule (600) ; f. imprégner la préforme sèche d'un polymère ; g. consolider ledit polymère ; h. démouler la pièce obtenue à partir de la préforme.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape d) comprend une opération consistant à : di. réaliser une couture (420) s'étendant entre la première et la deuxième stratification selon un contour de pliage ; et dans lequel l'étape e) comprend une opération consistant à : ei. plier la préforme dans l'empreinte selon le contour de couture réalisé à l'étape di).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la couture (410, 420, 3042731 11\n<CLM>\1\tréalisée à l'étape d) est une couture en zigzag.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel le noyau (200) est constitué d'un matériau thermoformable et dont l'étape e) comprend une opération consistant à : 5 eii thermoformer la préforme comprenant le noyau à la forme de l'empreinte.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant une étape consistant à : I. coller un bande (500) de renfort de fibres unidirectionnelles à l'emplacement de la couture réalisée à l'étape d). 10\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 5, dans lequel les fibres de ladite bande (500) unidirectionnelle sont orientées parallèlement à la direction générale de progression de la couture\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, comprenant entre les étapes d) et e) une étape de stockage intermédiaire de la préforme et une étape de 15 transport de la préforme.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les étapes g) et f) sont réalisées avec la préforme maintenue sur l'empreinte par un ensachage tiré au vide.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les étapes g) et f) sont 20 réalisées avec la préforme maintenue dans une cavité comprise entre un moule mâle (610) et un moule femelle (620).\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la pièce (100) constitue une partie de plancher d'un véhicule automobile.
Brevet FR3042732A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une tuyère de propulseur en matériau composite, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - formation d'une préforme fibreuse de la tuyère à obtenir imprégnée par une résine phénolique pré-polymérisée, la résine phénolique pré-polymérisée étant obtenue par pré-polymérisation d'un composé aldéhyde mono-aromatique avec un composé phénolique différent d'un alcool hydroxybenzylique, le composé aldéhyde mono-aromatique ayant la formule suivante : formule dans laquelle n1 est un entier compris entre 1 et 3, n2 est un entier compris entre 0 et 5 et, lorsque n2 est supérieur ou égal à 2, les substituants R sont identiques ou différents, formule dans laquelle R est choisi parmi : -COOH, les groupements -0-Alk où Alk désigne une chaîne alkyle substituée ou non substituée de 1 à 4 atomes de carbone, les chaînes hydrocarbonées comprenant entre 1 et 20 atomes de carbone, saturées ou insaturées, substituées ou non substituées et présentant éventuellement une ou plusieurs fonctions carbonyle ou acide carboxylique, et - cuisson de la préforme fibreuse imprégnée de manière à réticuler la résine phénolique pré-polymérisée et obtenir la tuyère de propulseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel n1 est égal à 2 ou à3.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 2, dans lequel n1 est égal à\n<CLM>\1\t3042732 12\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel n2 est égal à O.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4, dans lequel le composé 5 aldéhyde mono-aromatique est choisi parmi : le benzaldéhyde, le téréphthalaldéhyde, l'isophthalaldéhyde ou le trimésaldéhyde.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le composé phénolique est choisi parmi : le phénol, le crésol, 10 le résorcinol, le phloroglucinol, l'hydroquinone, le pyrogallol, le bis-phénol A, le bis-phénol S, le para-hydroxybenzaldéhyde, la vanilline et les résines résoles et novolaques.
Brevet FR3042734A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Procédé de transport d'éléments en plaque (12) dans une machine d'impression (10) à jet d'encre comprenant un dispositif de transport vacuum (13) et au moins une tête d'impression (14), caractérisé en ce que lors d'une phase de plaquage, un effet vacuum est appliqué au travers du dispositif de transport vacuum (13) à chaque élément en plaque (12) lorsqu'il passe sous une tête d'impression (14); lors d'une phase d'obturation, l'effet vacuum est interrompu sous toute tête 10 d'impression (14) en dessous de laquelle passe un intervalle séparant deux éléments en plaque (12, 12').\n<CLM>\1\tProcédé de transport d'éléments en plaque selon la revendication 1, caractérisé en ce que pendant la phase de plaquage l'effet vacuum est également interrompu sous une 15 tête d'impression (14) par une ou plusieurs phases d'obturation additionnelles. 3 Chambre à vacuum (20) pour le transport d'éléments en plaque (12) dans une machine d'impression (10) à jet d'encre comprenant un dispositif de transport vacuum (13) et au moins une tête d'impression (14), caractérisée en ce que ladite 20 chambre à vacuum (20) comprend un dispositif obturateur (21) permettant d'interrompre l'effet vacuum. Chambre à vacuum (20) selon la revendication 3, caractérisée en ce que le dispositif obturateur (21) permet d'interrompre l'effet vacuum sur une surface correspondant 25 sensiblement à la zone d'impression d'une tête d'impression (14) jet d'encre. Chambre à vacuum (20) selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le dispositif obturateur (21) est rotatif. 30 Chambre à vacuum (20) selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le dispositif obturateur (21) est oscillant. 3042734 Chambre à vacuum selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de réglage (23) de la longueur (L) d'application de l'effet vacuum.\n<CLM>\1\tMachine d'impression à jet d'encre (10), comportant Un dispositif de transport vacuum (13) destiné à transporter des éléments en plaque (12), Une tête d'impression (14) destinée à imprimer par jet d'encre sur les éléments en plaque (12), 10 caractérisée en ce qu'elle comporte une chambre à vacuum (20) selon l'une des revendications 3 à 7 placée sous la tête d'impression (14).\n<CLM>\1\tMachine d'impression à jet d'encre (10) selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comporte 15 Un dispositif de détection (15) du bord des éléments en plaque (12), Un dispositif de contrôle (16) apte à synchroniser la rotation du dispositif obturateur (21) avec la détection du bord d'un élément en plaque (12).
Brevet FR3042735A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurité comprenant une matrice (1) apte à être personnalisée au moyen d'un laser pour produire une image couleur (5), comprenant une couche couleur (2) comportant des éléments (4), chacun d'une unique couleur de base, et au moins une couche occultante (3) sensible au laser, caractérisé en ce que la forme d'au moins un élément (4) est modifiée.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, où l'élément (4) modifié empiète, au moins partiellement, sur au moins un élément (4) d'une autre couleur, la couleur de l'élément (4) modifié étant appliquée dans la zone d'empiètement.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, où l'élément (4) modifié empiète sur au plus deux éléments (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 20 3, où l'élément (4) modifié est celui dont la couleur est la moins présente en moyenne dans l'image couleur (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où l'élément (4) modifié est celui dont la couleur est la 25 plus présente en moyenne dans l'image couleur (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où l'étendue d'une modification (9) est inférieure à 12 pixels (8) de la matrice (1), préférentiellement inférieure à 30 5 pixels (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où la modification (9) dessine au moins un symbole alphanumérique. 35\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où la modification (9) dessine un identifiant de l'émetteur, préférentiellement un monogramme. 10 15 3042735 .13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où la modification (9) est périodiquement répétée dans la matrice (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, où la modification (9) épargne une zone (10) de la matrice (1), préférentiellement une zone (10) centrale.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, où les éléments (4c,4m,4y,4w) sont des lignes, et présentent préférentiellement une largeur de deux pixels (8) de la matrice (1).\n<CLM>\1\tProcédé de personnalisation d'une matrice (1) d'un dispositif de sécurité selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins un pixel (8) de la matrice (1) est personnalisé en fonction de la teinte du pixel (6) correspondant de l'image (5) et de la 20 couleur effective du pixel (8) de la matrice (1).\n<CLM>\1\tProcédé de personnalisation selon la revendication 12, où au moins un pixel (8) d'au moins une modification (9) est personnalisé en fonction de la teinte du pixel (6) 25 correspondant de l'image (5) et de la couleur prévisible du pixel (8).\n<CLM>\1\tProcédé de personnalisation selon l'une quelconque des revendications 12 à 13, où une modification (9) est 30 sélectivement personnalisée en considérant la couleur effective des pixels (8) ou la couleur prévisible des pixels (8) de telle manière à coder au moins une donnée.\n<CLM>\1\tProcédé de personnalisation selon la revendication 14, 35 où ladite au moins une donnée comprend un attribut d'un porteur.
Brevet FR3042741A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Dispositif de rigidification (1) destiné à équiper une doublure (2) d'une porte de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend i) une pièce rigide (4) comportant, d'une part, une partie principale (6) comprenant une ouverture (8) et propre à être solidarisée fixement à ladite doublure (2), et, d'autre part, au moins une patte (7) prolongeant ladite partie principale (6) et propre à être solidarisée fixement à une partie de ladite doublure (2) située au voisinage 1 o d'un bord (9) de cette dernière (2), et ii) un haut-parleur (5) solidarisé fixement à ladite partie principale (6) en étant logé partiellement dans ladite ouverture (8)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite patte (7) comprend des premières nervures de rigidification (14) sur au moins un 15 côté.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdites premières nervures de rigidification (14) définissent une structure de type nid d'abeilles.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il 20 comprend une plaque métallique solidarisée fixement à ladite pièce rigide (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite partie principale (6) comprend à la périphérie de ladite ouverture (8) des fûts de vissage (17) propres à permettre un vissage de vis (16) traversant des trous (18) dédiés et définis dans ledit haut-parleur (5). 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite partie principale (6) comprend des trous (13) dédiés et propres à permettre une traversée de vis (10) destinées à assurer un vissage de ladite pièce rigide (4) à ladite doublure (2).\n<CLM>\1\tDoublure (2) pour une porte de véhicule, caractérisée en ce qu'elle 30 comprend un dispositif de rigidification (1) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tDoublure selon la revendication 7, caractérisée en ce qu'elle 3042741 comprend une face interne (3) destinée à être orientée vers l'intérieur dudit véhicule et à laquelle est solidarisé fixement ledit dispositif de rigidification (1).\n<CLM>\1\tPorte pour un véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend une partie structurelle à laquelle est solidarisée une doublure (2) selon l'une des 5 revendications 7 et\n<CLM>\1\t10. Véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une porte selon la revendication 9.
Brevet FR3042742A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique (1) et d'une machine électrique 5 principale (4a), comportant deux arbres primaires concentriques (7,\n<CLM>\1\treliés respectivement au moteur thermique (1) et à la machine électrique principale (9) portant chacun au moins un pignon de descente sur un arbre secondaire relié aux roues du véhicule, un premier moyen de 10 couplage (C1, C3) entre l'arbre secondaire et deux pignons tournant fou sur celui-ci, et au moins un deuxième moyen de couplage (C2) pouvant occuper trois positions dans lesquelles : - le moteur thermique (1) est découplé de la chaîne 15 cinématique reliant la machine électrique principale (4a) aux roues, - le moteur thermique (1) entraîne les roues avec l'appoint de la machine électrique principale (4a), et - le moteur thermique (1) et la machine électrique 20 principale (4a) sont couplés de manière à additionner leurs couples respectifs, caractérisée en ce qu'elle comporte une machine électrique secondaire (4b) reliée au moteur thermique (1) et à un arbre primaire (7) par un train épicycloïdal (3). 25\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle présente un arbre supplémentaire (16) portant un troisième moyen de couplage (C1) permettant de déplacer le véhicule grâce au moteur thermique (1) seul ou à la deuxième machine électrique (4b) seule, sur deux 30 rapports distincts.\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la machine électrique secondaire (4b) est relié à l'arbre primaire plein (7).\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon la revendication 1, 35 2, ou 3, caractérisée en ce que les deux machines électriques (4a, 4b) sont disposées à deux extrémités opposées de la transmission.\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon la revendication 1, 2 3042742 - 9 - ou 3, caractérisée en ce que les deux machines électriques (4a, 4b) sont disposées à la même extrémité de la transmission.\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon la revendication 5, 5 caractérisée en ce que les deux machines électriques (4a, 4b) sont disposées de part et d'autre du train épicycloïdal (3)\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le 10 moteur thermique (1) est relié au porte-satellites (2) du train épicycloïdal (3).\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la machine électrique secondaire (4b) est reliée au planétaire 15 (5) du train épicycloïdal (3).\n<CLM>\1\tTransmission hybride selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'arbre primaire plein (7) est relié à la couronne (6) du train épicycloïdal (3). 20
Brevet FR3042743A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Système de pédale d'embrayage pour un véhicule automobile équipé d'un moyen de restitution d'effort, ce système comprenant une pédale (8) reliée par un pivot à un support (2), et un capteur de position (20) de cette pédale, caractérisé en ce qu'il comporte des aimants permanents mobiles (34,\n<CLM>\1\tliés à la pédale (8), et des aimants permanents fixes (30) ainsi qu'un électroaimant (32) liés au support (2), qui coopèrent avec les aimants mobiles en fonction de la position angulaire de la pédale autour de son pivot.\n<CLM>\1\tSystème de pédale selon la revendication 1, caractérisé en ce que le capteur de position comporte une partie mobile (20) en appui sur une came liée (22) à la pédale.\n<CLM>\1\tSystème de pédale d'embrayage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier électrique (14) comprenant à la 15 fois le capteur de position et l'électroaimant (32). 4 Système de pédale selon la revendication 3, caractérisé en ce que le boîtier électrique (14) comporte une surface de forme cylindrique contenant l'électroaimant (32), qui est en regard d'une surface cylindrique des aimants mobiles (34,\n<CLM>\1\tliés à la pédale. 20 5 Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les aimants permanents fixes (30) et mobiles (34,\n<CLM>\1\tdélivrent en l'absence d'alimentation de l'électroaimant (32), une force qui tend à maintenir la pédale (8) dans sa position de repos. 6 Système de pédale selon la revendication 5, caractérisé en ce que 25 les aimants permanents fixes (30) et mobiles (34,\n<CLM>\1\tdélivrent une force régulièrement croissante pendant une première partie de course (40) de la pédale. 7 Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'électroaimant (32) délivre sur la pédale 30 (8) dans la dernière partie de la course une force décroissante pour atteindre un creux (44), puis croissante 3042743 9 8 Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que plusieurs desdits aimants permanents mobiles (34,\n<CLM>\1\tsont décalés angulairement entre eux par rapport à l'axe du pivot (4). 5 9 - Système de pédale selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que plusieurs desdits aimants permanents mobiles (34,\n<CLM>\1\tsont décalés latéralement entre eux dans la direction de l'axe du pivot (4). Véhicule automobile comportant un embrayage disposé entre un 10 moteur et une transmission, et un système de pédale pour la commande de cet embrayage, caractérisé en ce que ce système de pédale est selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3042747A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Ensemble (2) comprenant: - une caisse (3) de véhicule (1) automobile, cette caisse (3) incluant un soubassement (4) comportant un plancher (5) avant, délimité latéralement par deux longerons (6), et un plancher (7) arrière, surélevé par rapport au plancher (5) avant, et relié à celui-ci par une planche (8) à talon - au moins un siège (9) comprenant une semelle (10) avant de fixation à la caisse (3) ; caractérisé en ce que : - la semelle (10) avant est située en regard du plancher (5) avant et à proximité de la planche (8) à talon , - l'ensemble (2) comprend une traverse (23) fixée à chacune de ses extrémités sur un longeron (6), la semelle (10) avant étant fixée sur la traverse (23).\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la traverse (23) a en section longitudinale un profil en U, et comprend une âme (24) et deux ailes (25) en regard l'une de l'autre, la semelle (10) avant étant fixée sur l'âme (24).\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les ailes (25) de la traverse (23) sont en appui sur une face (15) supérieure d'un tunnel (14) du plancher (5) avant.\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la traverse (23) comprend à chaque extrémité latérale une griffe (27), chaque griffe (27) étant en appui sur un bossage (18) faisant saillie d'une façade (17) supérieure du longeron (6) correspondant.\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque griffe (27) a en section transversale un profil en L, et comprend un tronçon (28) inférieur sensiblement vertical et un tronçon (29) supérieur sensiblement horizontal, le tronçon (28) inférieur reliant l'âme (24) et le tronçon (29) supérieur, le tronçon (29) supérieur étant en appui sur le bossage (18) du longeron (6) correspondant. 3042747 10\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications 4 à 5, caractérisé en ce que l'ensemble (2) comprend deux pions (31) de centrage, chaque pion (31) de centrage traversant simultanément le 5 tronçon (29) supérieur et le bossage (18) du longeron (6) correspondant.\n<CLM>\1\tEnsemble (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la traverse (23) est fixée sur une 10 portion des longerons (6) délimitant une rallonge (12) du plancher (5) avant, cette rallonge (12) étant placée en amont de la planche (8) à talon.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) comprenant un ensemble (2) selon l'une des 15 revendications précédentes.
Brevet FR3042754A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Agencement d'un élément de rangement (1) sensiblement parallélépipédique, disposé entre les 5 sièges avant (20,\n<CLM>\1\td'un véhicule, ledit élément de rangement (1) comportant un accès sur sa partie supérieure (6), caractérisé en ce que l'élément de rangement (1) ne comporte que quatre parois (3a, 4a, 5a, 6a) pour composer un réceptacle (24) muni 10 d'ouvertures latérales (18).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les parois (3a, 4a, 5a, 6a) sont des parois périphériques. 15\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les parois (4a, 5a) avant et arrière sont plus courtes que les parois inférieure (3a) et supérieure (6a). 20\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'accès est matérialisé par une trappe ménagée dans la paroi supérieure (6a). 25\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la trappe (8) comporte au moins un couvercle (8a, 8b). 3042754 10\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la trappe (8) comporte deux couvercles (8a, 8b) à ouverture antagoniste.\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la largeur de l'élément de rangement (1) est matérialisé par les extrémités des parois périphériques (3a, 4a, 5a, 6a).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et 7, caractérisé en ce que les parois (3a, 4a, 5a) comportent une bordure (19) 15 dirigée vers l'intérieur du réceptacle (24).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que les parois latérales sont matérialisées par le bord (20a, 21a) des assises des 20 sièges (20,\n<CLM>\1\tobturant les ouvertures latérales (18) du réceptacle (24).\n<CLM>\1\tAgencement (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et 7, 8, caractérisé en ce que 25 la paroi inférieure (3a) forme une semelle plane et les autres parois (4a, 5a, 6a) comportent des parties courbes. 3042754 11\n<CLM>\1\tVéhicule équipé d'un agencement d'un élément de rangement (1) disposé entre les sièges avant (20,\n<CLM>\1\tdudit véhicule, selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
Brevet FR3042755A1 (20170428)
REVENDICATIONS1. Panneau (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : - une structure (2) à base de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide moulée, ladite structure présentant une face d'endroit (3), - une couche de revêtement d'endroit (4) de ladite face, ledit panneau étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche de surfaçage (5) à base de liège, ladite couche de surfaçage étant disposée entre ladite face et ladite couche de revêtement, ladite couche de surfaçage étant collée à ladite couche de revêtement et surmoulée par ladite structure.\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche de surfaçage (5) est à base de flocons de liège agglomérés.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la couche de surfaçage (5) présente une épaisseur comprise entre 1 et 4 mm.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la face d'endroit (3) présente un renfoncement formant une zone de logement d'objets.\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche de revêtement d'envers (6) collée sur une face d'envers (7) de la structure (2).\n<CLM>\1\tPanneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la structure (2) comprend deux parties (2a,2b) disposées dans le prolongement l'une de l'autre, lesdites parties étant écartées l'une de l'autre de manière à définir une zone rectiligne (8) dans laquelle la couche de surfaçage (5) n'est par surmoulée par ladite structure, de sorte que ladite couche de surfaçage et la couche de revêtement d'endroit (4) soient parties dans ladite zone d'une charnière souple permettant un pliage dudit panneau. 3042755 7\n<CLM>\1\tPanneau selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une bande de renforcement (9) s'étendant dans la zone rectiligne (8) en envers de la couche de surfaçage (5) et étant surmoulée de part et d'autre de sa largeur 5 par la structure (2).\n<CLM>\1\tProcédé de réalisation d'un panneau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - prévoir un moule comprenant une matrice et un couvercle, 10 - disposer dans ladite matrice une couche de surfaçage (5) à base de liège, - injecter un mélange précurseur de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide sur ladite couche de surfaçage et fermer ledit couvercle, - après expansion de la mousse, démouler la structure (2) obtenue pourvue de ladite couche de surfaçage surmoulée, 15 - coller sur ladite couche de surfaçage une couche de revêtement d'endroit (4) et faire un détourage périphérique éventuel.