INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3048102A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Méthode d'exécution d'un programme opérant sur des données chiffrées au moyen d'un chiffrement homomorphe, ledit programme comprenant une pluralité d'instructions, chaque instruction pouvant être représentée par une fonction desdites données, l'exécution de ladite instruction comprenant une évaluation homomorphe (320) par un processeur de ladite fonction à partir desdites données chiffrées, caractérisée en ce que : (a) le résultat de ladite évaluation est masqué par une première opération sommation (350) avec une séquence aléatoire préalablement chiffrée (340) par ledit chiffrement homomorphe, ladite première opération de sommation dans le domaine des chiffrés correspondant à une opération de sommation modulo 2 dans le domaine des données en clair ; (b) le résultat de ladite évaluation ainsi masqué est d'abord déchiffré (360), puis rechiffré (370) au moyen dudit chiffrement homomorphe ; (c) le résultat obtenu à l'étape (b) est démasqué par une seconde opération de sommation (380) avec ladite séquence aléatoire préalablement chiffrée par ledit chiffrement homomorphe, ladite seconde opération de sommation dans le domaine des chiffrés correspondant à une opération de sommation modulo 2 dans le domaine des données en clair, le résultat de la seconde opération de sommation étant stocké dans une zone mémoire.\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 1, caractérisée en ce que les étapes (a), (b) et (c) sont effectuées par un coprocesseur distinct dudit processeur.\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdites instructions sont stockées sous la forme de fonctions 3048102 14 exprimées dans le domaine des données en clair, lesdites instructions étant traduites lors du démarrage (boot) en exprimant lesdites fonctions dans le domaine des données chiffrées, avant d'être stockées dans une mémoire programme (315). 5\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdites instructions sont stockées dans une mémoire programme sous la forme de fonctions exprimées dans le domaine des données en clair, lesdites instructions étant traduites à la volée, au fur et à mesure de leur exécution, en exprimant lesdites fonctions dans le domaine des données chiffrées. 10\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le chiffrement est un chiffrement entièrement homomorphe. 15\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le chiffrement est un chiffrement relativement homomorphe.\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 6, caractérisée 20 en ce que le chiffrement est un chiffrement BGV.\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 6, caractérisée en ce que le chiffrement est un chiffrement AN. 25\n<CLM>\1\tMéthode d'exécution d'un programme selon la revendication 6, caractérisée en ce que le chiffrement est un chiffrement YASHE.
Brevet FR3048124A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Circuit de détection d'impulsions lumineuses destiné à être connecté à une photodiode (2), le circuit de détection comportant une capacité d'intégration (Cint) adaptée à intégrer un photocourant (Ip) produit par la photodiode, des moyens de décharge (13) destinés à décharger la capacité d'intégration, et des moyens de comparaison (12) adaptés à comparer une tension d'intégration (Vint) aux bornes de la capacité d'intégration avec un seuil de tension de référence (Vseuil) pour produire un signal de détection d'une impulsion lumineuse, caractérisé en ce que le seuil de tension de référence (Vseuil) est un seuil auto-adaptatif dépendant d'un niveau de bruit de fond lumineux.\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 1, dans lequel les moyens de comparaison comportent un comparateur (17), un filtre passe-bas de détection (19) connecté à la capacité d'intégration (Cint) et destiné à filtrer la tension d'intégration pour obtenir une tension d'intégration filtrée (Vintf), un sommateur (18) pour ajouter à la tension d'intégration filtrée un seuil de tension réglable (Vr) pour obtenir le seuil de tension de référence, le seuil de tension de référence étant appli- qué sur une entrée inverseuse du comparateur (17) et la tension d'intégration étant appliquée sur une entrée non inverseuse du comparateur (17).\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 2, dans lequel le filtre passe-bas de détection (19) est un filtre RC adapté à supprimer des impulsions lumineuses à hautes fréquences du signal Vint.\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 1, dans lequel les moyens de décharge (13) sont adaptés à 3048124 10 décharger la capacité d'intégration (Cint) de manière continue.\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 5 1, dans lequel les moyens de décharge comportent un tran- sistor Mosfet (14) dont une source et un drain sont connectés aux bornes de la capacité d'intégration et dont une grille est reliée à un filtre passe-bas de décharge (15) relié à la capacité d'intégration. 10\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 5, dans lequel le filtre passe-bas de décharge (15) est un filtre RC chargé de supprimer des composantes hautes fréquences résiduelles du signal Vint. 15\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon l'une des reven- dications précédentes, le circuit de détection étant du type à injection directe bufferisée 20\n<CLM>\1\tCircuit de détection selon la revendication 7, présentant un gain pouvant être commandé collectivement par une tension (GainBDI).\n<CLM>\1\tDispositif de détection comprenant une pho- 25 todiode et un circuit de détection selon l'une des reven- dications précédentes.\n<CLM>\1\tMatrice de détection comportant une pluralité de dispositifs de détection selon la revendication 8 30 agencés en lignes et en colonnes.
Brevet FR3048132A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Contact électrique pour connecteur électrique femelle, réalisé par découpe et pliage d'au moins un feuillard de matériau électriquement conducteur et comprenant un corps de connexion (4) et une portion de fixation (5), - dans lequel le corps de connexion (4) comprend une section de contact (6) dans laquelle une languette (7) de contact mâle (3) peut être insérée, cette section de contact (6) s'étendant selon une direction longitudinale (L) à partir d'une partie avant (15) avec une ouverture frontale (40), pour l'introduction de la languette (7), et - dans lequel le corps de connexion comprend un linguet (10) s'étendant dans la direction longitudinale (L) entre une jonction avec la partie avant (15) et une extrémité libre (59), caractérisé par le fait que le corps de connexion (4) comprend une barre supérieure (11), et que le linguet (10) est conformé pour avoir, sur au moins une portion, une section transversale en forme de U, à cheval sur la barre supérieure (11).\n<CLM>\1\tContact selon la revendication 1, dans lequel le linguet (10) comporte un crochet (32) coopérant avec la barre supérieure (11) pour limiter les mouvements du linguet (10) relativement à la barre supérieure (11).\n<CLM>\1\tContact selon la revendication 2, dans lequel le crochet (32) coopère avec la barre supérieure (11) au niveau d'une arcade (31) formée dans la barre supérieure.\n<CLM>\1\tContact selon la revendication 3, dans lequel le linguet (10) comporte une ouverture (27) pour accommoder au moins en partie l'arcade (31). 3048132 11\n<CLM>\1\tContact selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel la barre supérieure (11) comporte deux portions (11a, 11b), l'une (11b) de ces portions (11a, 11b) interagissant avec le crochet (32). 5\n<CLM>\1\tContact selon l'une des revendications 2 à 5, dans lequel la barre supérieure (11) et le crochet (32) coopèrent pour maintenir le linguet (10) en position précontrainte.\n<CLM>\1\tContact selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barre 10 supérieure (11) comporte deux portions (11a, 11b), l'une (11a) de ces portions (11a, 11b) comportant une zone d'appui (30) reposant, lorsque qu'une languette (7) est insérée dans la section de contact (6), sur une lame de contact (18) s'étendant longitudinalement, dans la direction longitudinale (L), au niveau d'une face supérieure (12). 15\n<CLM>\1\tContact selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la barre supérieure (11) s'étend continument entre la partie avant (15) et la partie arrière (16). 20\n<CLM>\1\tContact selon la revendication 7 en combinaison avec l'une des revendications 2 à 6, dans lequel la portion (11b) interagissant avec le crochet (32) et la portion (11a) comportant la zone d'appui (30) sont séparées l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tContact selon la revendication 8 ou 9 en combinaison avec l'une des 25 revendications 2 à 6, dans lequel la portion (1 lb) interagissant avec le crochet (32) est liée à la partie avant (15) et la portion comportant la zone d'appui (30) est liée à la partie arrière (16). 30
Brevet FR3048141A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Dispositif électronique de volant (10) comprenant : - au moins un premier et un deuxième circuits imprimés (11,\n<CLM>\1\t(11,\n<CLM>\1\tséparés l'un de l'autre par un intervalle (13), - au moins un émetteur de lumière (21) agencé du côté d'une extrémité du premier circuit imprimé (11) en regard de l'intervalle (13), - au moins un récepteur de lumière (22) agencé du côté d'une extrémité du deuxième circuit imprimé (12) en regard de l'intervalle (13), - au moins un cache (30) avec au moins une paroi (31) agencée pour séparer 10 ledit au moins un émetteur de lumière (21) dudit au moins un récepteur de lumière (22), caractérisé en ce que ladite au moins une paroi (31) traverse l'intervalle (13) au niveau d'une portion d'extrémité de chacune desdites extrémités de chaque circuit imprimé, 15 et en ce que une tangente d'une projection, dans un plan normal à un axe de rotation du volant (10), de chacune desdites portions d'extrémité est orientée entre 10° et 80° par rapport à une tangente d'une projection, dans le plan normal à l'axe de rotation du volant (10), d'une fibre neutre (31a) de ladite au moins une paroi (31), au niveau de chaque portion d'extrémité. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel ladite au moins une paroi (31) est en contact avec le premier et le deuxième circuits imprimés (11, 12).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, le long de la fibre neutre, ladite au moins une paroi (31) présente au 25 moins une première extrémité en contact avec ledit au moins un premier circuit imprimé (11) et au moins une deuxième extrémité en contact avec ledit au moins un deuxième circuit imprimé (12). 3048141 -12-\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite portion de chaque extrémité est orientée entre 30° et 60° par rapport à ladite au moins une paroi (31).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans 5 lequel, dans le plan normal à l'axe de rotation du volant (10), la projection de chaque extrémité en regard dudit intervalle (13) dudit au moins un premier et un deuxième circuits imprimés (11, 12), est formée par une ligne brisée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins un cache (30) comprend des moyens d'indexage sur au 10 moins l'un dudit au moins un premier et un deuxième circuits imprimés (11, 12).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, dans lequel les moyens d'indexage comprennent au moins un doigt (32) agencé sur ladite au moins une paroi (31). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins un cache (30) est agencé pour réfléchir de la lumière émise par ledit au moins un émetteur de lumière (21) vers l'axe de rotation du volant (10).\n<CLM>\1\tVolant (10) de véhicule comprenant au moins un dispositif selon 20 l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant au moins un dispositif selon l'une des revendications 1 à 8.
Brevet FR3048144A1 (20170825)
REVENDICATIONS1. Circuit imprimé en technologie uniplanaire comportant des lignes de transmission imprimées sur un substrat diélectrique (52 ; 101), le circuit imprimé constituant un diviseur de puissance radiofréquence comprenant un unique bloc diviseur ayant une voie d'entrée (55 ;\n<CLM>\1\tet trois voies de sortie (56 ; 106), les lignes de transmission présentant une topologie en guide d'onde coplanaire, la voie d'entrée (105) comportant deux rubans métalliques de masse (102) et un premier ruban métallique central (103a) de largeur constante, chaque voie de sortie (106) comportant deux rubans métalliques de masse (102) et un deuxième ruban métallique central (103b) qui s'élargit sur une portion externe (108) de la voie de sortie.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, dans lequel chaque voie de sortie (106) comprend un pont à air (112) qui relie les rubans métalliques de masse de la voie de sortie à l'endroit où s'élargit le deuxième ruban métallique central de la voie de sortie.\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, dans lequel la voie d'entrée et les trois voies de sortie se rejoignent pour définir un deuxième croisement (110) présentant quatre coins internes (111) reliés entre eux par quatre ponts à air (112).\n<CLM>\1\tCircuit imprimé selon la revendication 1, dans lequel le substrat diélectrique (101) du circuit imprimé est en FR4.\n<CLM>\1\tSystème radiofréquence comportant un circuit imprimé (50 ;\n<CLM>\1\tselon l'une des revendications précédentes et trois antennes radiofréquences connectées chacune une voie de sortie distincte.\n<CLM>\1\tVêtement comportant une surface de textile sur laquelle est imprimé un circuit imprimé selon l'une 3048144 18 des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVêtement selon la revendication 6, dans lequel l'impression du circuit imprimé est réalisée par jet d'encre ou par sérigraphie. 5
Brevet FR3048151A1 (20170825)
REVENDICATIONS1 - Structure multicouche (1) pour la réalisation d'un revêtement de sol ou de mur chauffant ou similaire, ladite structure multicouche (1) comprend une couche de décor (2) constituée d'au moins une couche de surface (2a) en matière plastique, ladite couche de décor (2) étant liée à une couche chauffante (4), ladite couche chauffante étant liée à une sous-couche (3) destinée à être posée sur le sol ou un mur ou similaire, caractérisée en ce que la couche chauffante (4) est constituée d'au moins deux bandes conductrices (4a, 4a') disposées côte à côte et espacées l'une de l'autre, lesdites bandes conductrices (4a, 4a') comprennent des particules conductrices réparties de manière homogène sur la surface et/ou dans l'épaisseur desdites bandes conductrices (4a, 4a'), chaque bande conductrice (4a, 4a') supporte deux électrodes conductrices (5a, 5b, 5a', 5b') espacées l'une de l'autre de manière à définir une surface de chauffage discontinue. 2 - Structure multicouche (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les électrodes (5a, 5b, 5a', 5b') sont disposées le long des bords longitudinaux des bandes conductrices (4a, 4b, 4a', 4b'). 3 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure multicouche (1) est réalisée sous la forme d'une bande les bandes conductrices (4a, 4a') s'étendant le long de ladite bande. 4 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la structure multicouche (1) est réalisée sous la forme d'une bande, les bandes conductrices (4a, 4a') s'étendant transversalement à ladite bande. 5 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les électrodes (5a, 5b, 5a', 5b') sont des rubans conducteurs. 6 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'épaisseur des électrodes (5a, 5b, 5a', 5b') est inférieure à 100um. 7 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la couche chauffante (4) comprend une couche diélectrique (6) liée à la couche de décor (2) et une couche diélectrique (7) liée à la sous-couche (3). 3048151 - 22 8 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les bandes conductrices (4a, 4a') sont réalisées dans une matière plastique. 5 9 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que les bandes conductrices (4a, 4a') sont réalisées dans un textile non tissé. 10 - Structure multicouche (1) selon la revendication 9, caractérisée en ce que le 10 textile non tissé présente un grammage compris entre 25 g/m2 et 80 g/m2. 11 Structure multicouche (1) selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisée en ce que les particules conductrices que comprennent les bandes conductrices (4a, 4a') sont des fibres de carbone. 15 12 - Structure multicouche (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la couche chauffante (4) comprend une armature de renfort (8) agencée en contact avec les bandes conductrices (4a, 4a'). 20
Brevet FR3048154A1 (20170825)
REVENDICATIONS1.- Elément de façade (1) d'un équipement électronique comportant un organe électronique (10) accessible par un utilisateur, une paroi pleine (3) délimitant un passage (5) d'accès à l'organe électronique (10), et un volet (15) d'obturation du passage (5) mobile entre une position de fermeture du passage (5) et une position d'ouverture du passage (5) dans laquelle le volet (15) est à l'écart du passage (5), caractérisé en ce que le volet (15) est déplaçable à coulissement par rapport à la paroi (3) et l'élément de façade (1) comprend au moins un aimant (30) solidaire de l'un du volet (15) et de la paroi (3) et un élément ferromagnétique (35) solidaire de l'autre du volet (15) et de la paroi (3) pour retenir en position le volet (15) par rapport à la paroi (3) dans une position prédéterminée. 2.- Elément de façade (1) selon la revendication 1, dans lequel la position prédéterminée est la position d'ouverture. 3.- Elément de façade (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l'élément de façade (1) comporte en outre un aimant (40) solidaire de l'un du volet (15) et de la paroi (3) et un élément ferromagnétique (35) solidaire de l'autre du volet (15) et de la paroi (3) dans la position de fermeture. 4.- Elément de façade (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le volet (15) comporte un coulisseau (25) et la paroi comporte une tige (20) sur laquelle le coulisseau (25) est engagé à coulissement. 5.- Elément de façade (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la tige (20) est reçue dans une gorge (21) de la paroi (3) en retrait de la surface extérieure de la paroi (3). 6.- Elément de façade (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe électronique (10) est un organe choisi dans le groupe consistant en un bouton, un écran et un connecteur. 7.- Elément de façade (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins l'un des aimant (30,\n<CLM>\1\tet élément ferromagnétique (35) est recouvert d'un voile de peinture.
Brevet FR3048159A1 (20170901)
REVENDICATIONS1 - Dispositif pour maintenir le long d'un fil support, un sarment de la vigne ou réunir deux fils qui tendent à s'écarter caractérisé en ce qu'il est réalisé en fil de fer et comporte, à chaque extrémité, deux anneaux (1) présentant chacun un orifice (5) pour introduire le fil porteur (2) pour s'y maintenir d'une manière permanente et que le fil de fer (8), reliant les deux anneaux, est travaillé pour former des figures (fig. :1, 2 et\n<CLM>\1\tsuivant l'utilisation que l'on va lui demander. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fil constituant le dispositif est en acier inox de qualité ressort. 3 - Dispositif selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que les extrémités des deux anneaux non fermés sont agencées pour être en contact direct (11) sur le fil porteur (2) pour augmenter la puissance de freinage de la divagation et qu'une pression sur les deux côtes du corps (8) rapproche les deux anneaux ce qui a pour effet de relâcher la pression sur le fil porteur (2) et permet son repositionnement. 4 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la puissance 15 de compression, du fil inox formant l'anneau, sur le fil support (2) varie selon le diamètre du fil inox ainsi que l'ampleur de l'anneau (5) pour que le fil support (2) puissent entrer (5) et s'y maintenir par précontrainte.
Brevet FR3048160A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Racleur à fumier comprenant au moins une unité de raclage (10) et des moyens d'entraînement pas à pas (20) de ladite au moins une unité de raclage (10) le long d'un rail de guidage (30), lesdits moyens d'entrainement pas à pas (20) incluant un coulisseau (40) pourvu de taquets (45) permettant d'accrocher ladite au moins une unité de raclage (10), un moteur (50), et une bielle (60) actionnée par ledit moteur (50) inculquant un mouvement de va et vient audit coulisseau (40). Racleur à fumier selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite bielle (60) possède un vilebrequin (55) permettant d'inculquer audit coulisseau (40) une course de pas comprise entre 0,20 et 0,60 mètres. Racleur à fumier selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que ladite au moins une unité de raclage (10) est pourvue d'un cliquet (15) apte à coopérer avec lesdits taquets (45). Racleur à fumier selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il présente des moyens (15, 15a, 16, 46,\n<CLM>\1\tpour alterner le sens de déplacement de ladite au moins une unité de raclage (10) le long dudit rail de guidage (30). Racleur à fumier selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ledit moteur (50) impose audit vilebrequin (55) une vitesse de rotation telle que la vitesse de déplacement de ladite au moins une unité de raclage (10) soit comprise entre 4 m/min et 5 m/min. Racleur à fumier selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ledit rail de guidage (30) et/ou ledit coulisseau (40) présentent une longueur comprise entre 40 et 100 mètres. 3048160 9\n<CLM>\1\tSystème pour racler le fumier comprenant un racleur à fumier selon l'une des revendications 1 à 6 et un dispositif automatique d'évacuation du fumier raclé par ledit racleur à fumier.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit dispositif automatique d'évacuation du fumier inclut un élément poussoir (70) se déplaçant dans une direction perpendiculaire à la direction de déplacement de ladite au moins une unité de raclage (10).10
Brevet FR3048162A1 (20170901)
REVENDICATIONS1) Dispositif de plumeau anti-moustiques composé d'un manche (1), d'un 10 bouton poussoir (2), d'une embase (3), d'une zone d'électrocution (4) et d'un contrôleur électronique (5) relié à une alimentation (6), caractérisé en ce que des isolants (4c) de la zone d'électrocution (4) ont des séparateurs (4cA) qui assurent une distance constante, malgré les déformations de la zone d'électrocution (4), entre des brins souples (4a) reliés à la bornes plus du 15 contrôleur électronique (5) et des brins souples (4b) reliés à la borne moins du contrôleur électronique (5), de manière à électrocuter un insecte lorsqu'il entre dans la zone d'électrocution (4) quand l'utilisateur du dispositif de l'invention appuie et maintient le bouton poussoir (3) de mise en marche du contrôleur électronique (5). 20\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la zone d'électrocution (4) est constituée d'un ou plusieurs rangs de brins souples (4a et 4b).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que les séparateurs (4cA) sont au nombre de un, deux, trois ou quatre par isolant (4c). 25 30
Brevet FR3048165A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Dispositif antivol d'objets ou de valeurs comportant au moins une sangle souple (5) en polymère renforcée de fils métallique, ladite sangle (5) comportant à chacune de ses extrémités libres une boucle (6) apte à recevoir un cadenas, d'une part et une enveloppe (1) obtenue dans un textile imperméable présentant une résistance à la perforation de niveau 4 et une résistance au déchirement supérieure ou égale à d'au moins 30 daN pour les fils de chaîne et de trame d'autre part, ladite enveloppe (1) étant munie d'une ouverture (2) fermée par une fermeture à glissière (3) et d'au moins deux fentes (4) aptes à recevoir ladite sangle souple (5).\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 1 dans lequel les boucles (6) sont formées par la sangle (5).\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dans lequel la fermeture à glissière (3) est imperméable.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la fermeture à glissière (3) comporte une navette (7) munie d'une tirette (8) comportant un oeillet (9), ledit oeillet (9) étant apte à recevoir un cadenas.\n<CLM>\1\tDispositif suivant rune quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel l'enveloppe (1) est obtenue dans un tissu polyester.\n<CLM>\1\tDispositif suivant la revendication 5 dans lequel le tissu polyester présente une masse surfacique d'au moins 450 g/m2..\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque 1 à 6 dans lequel le tissu présente une épaisseur comprise entre 1 et 2 mm. 3048165\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l'enveloppe (1) présente une forme générale ovoïde apte à recevoir un casque de moto ou similaire, comportant un fond plat (11) et une 5 fermeture à glissière (3) de forme curviligne s'étendant sur l'un des côtés latéraux de l'enveloppe (1)depuis une première extrémité du fond plat (11) jusqu'à l'extrémité opposée dudit fond plat (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 8 dans lequel les fentes 10 (4) sont pratiquées dans le fond plat (11) à l'une des extrémités dudit fond plat (11).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 9 dans lequel les fentes (4) s'étendent parallèlement et perpendiculairement au plan sagittal de ladite 15 enveloppe (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 dans lequel l'enveloppe (1) forme le panneau dorsal d'un sac à dos.
Brevet FR3048166A1 (20170901)
REVENDICATIONS1) Espadrille comportant une semelle en corde tressée caractérisée en ce que la tranche (3) de la semelle et la couture (2) sont recouvertes par une matière (5) hydrofuge transparente afin de la rendre hydrophobe tout en laissant la 5 corde visible.\n<CLM>\1\tEspadrille selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'application de la matière (5) hydrofuge transparente est réalisée par pulvérisation, application, injection, trempage ou enduction.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une des revendications précédentes, caractérisée 10 en ce que la matière (5) hydrofuge transparente a une épaisseur allant de quelques microns à plusieurs millimètres.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la matière (5) hydrofuge transparente est incolore, colorée, fluorescente ou phosphorescente. 15\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière (5) hydrofuge transparente est chargée de matière solide à faible granulométrie.\n<CLM>\1\tEspadrille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'un marquage sur la tranche (3) de la semelle est réalisé par 20 impression ou collage d'une pièce rapportée sur la matière (5) hydrofuge transparente.
Brevet FR3048180A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique transparente, contenant, par rapport à son poids total, a) 0,1 à 10 % en poids d'un polymère conditionnant, b) 0,5 à 25 % en poids d'un polymère épaississant, c) 0,01 à 30 % en poids d'un polymère filmogène, d) 1 à 35 % en poids d'un agent humectant, e) 0,1 à 6 % en poids d'un acide et f) 1 à 9043/0 en poids d'eau.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon la revendication 1 caractérisée en ce que le polymère filmogène est choisi dans le groupe constitué de la polyvinylpyrrolidone (PVP), d'un copolymère contenant de la 15 vinylpyrrolidone et des mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le polymère filmogène comprend un mélange de polyvinylpyrrolidone (PVP) et d'un polymère connu 20 sous le nom INCI VP/DMAPA Acrylates Copolymer.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le polymère conditionnant choisi dans le groupe constitué de composés de guar cationiques, de 25 poly(chlorure de méthacryloyloxyéthyltriméthylammonium), de polymères connus sous les noms INCI Polyquaternium-11, Polyquaternium-46 et Polyquaternium-72, et de mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des 30 revendications précédentes caractérisée en ce que le polymère conditionnant comprend un composé connu sous le nom INCI Polyquaternium-72. 37 3048180\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le polymère épaississant comprend un composé connu sous le nom INCI Polyacrylate-1 Crosspolymer. 5\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'agent humectant est choisi dans le groupe constitué de polyols, de polysiloxanes modifiés par polyéther et de mélanges de ceux-ci. 10\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l'acide est un acide organique choisi dans le groupe constitué de l'acide formique, l'acide acétique, l'acide glycolique, l'acide gluconique, l'acide lactique, l'acide mandélique, l'acide citrique, l'acide glyoxylique et de mélanges de ceux-ci.\n<CLM>\1\tComposition cosmétique transparente selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle contient en plus un tensioactif cationique.\n<CLM>\1\tUtilisation d'une composition cosmétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour l'amélioration d'au moins une des propriétés suivantes des cheveux bouclés : Tenue des boucles, Élasticité des boucles, - Définition des boucles, Éclat et Facilité de coiffage 38
Brevet FR3048182A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Support de fixation (1) d'un extincteur (2) portatif comprenant un crochet (3), ledit Support de fixation (1) comprenant : - un socle (10) présentant une face avant (11) configurée pour venir en contact avec le crochet (3) de l'extincteur (2) et une face arrière (12) configurée pour venir en appui contre une paroi (4), et - au moins un aimant permanent (20) comprenant du néodyme, et - une rainure (30), formée dans la face avant (11) du socle (10) et configurée pour coopérer avec le crochet (3) de l'extincteur (2).\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon la revendication 1, comprenant au moins deux aimants permanents (20) comprenant du néodyme, par exemple entre deux et six.\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel le socle (10) présente la forme d'un disque.\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le socle (10) présente une largeur maximale (L) inférieure ou égale à 200 mm, de préférence inférieure ou égale à 160 mm, par exemple d'environ 155 mm.\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la rainure (30) présente une section en T.\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la rainure (30) est discontinue et comprend deux sous-parties (31,\n<CLM>\1\tdisjointes. 3048182 15\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le socle (10) est réalisé en matière plastique, typiquement en acrylonitrile butadiène styrène (ABS). 5\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le socle (10) comprend en outre des nervures de rigidification (15), s'étendant depuis sa face arrière (12).\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 8, 10 comprenant en outre au moins un aimant permanant (20) comprenant des ferrites.\n<CLM>\1\tSupport de fixation (1) selon l'une des revendications 1 à 8, ledit support (1) comprenant : 15 - entre quatre et six aimants permanents (20) comprenant du néodyme et pas d'aimant permanent comprenant des ferrites, ou - quatre aimants permanents (20) comprenant du néodyme et deux aimants permanents comprenant des ferrites. 20
Brevet FR3048187A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone (22) et des bras de liaison (24, 26, 28,\n<CLM>\1\tcomprenant à leur extrémité un bloc propulseur (32), caractérisé en ce qu'il comprend un bloc batterie (34) rigide com- prenant au moins un moyen de fixation et un profil de guidage (48), le corps de drone (22) comprend - une plateforme (36) ayant au moins un rail de guidage (38) apte à coopérer avec le profil de guidage (48) du bloc batterie (34) et - au moins un moyen de fixation complémentaire audit au moins un moyen de fixation du bloc batterie de sorte que le bloc batterie rigidifie le corps de drone.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le rail de guidage est de section trapézoïdale présent sur au moins une partie de la plateforme, le profil de guidage étant de forme complémentaire.\n<CLM>\1\tDrone selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le rail de guidage est positionné sensiblement dans la partie centrale de la plateforme.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rail de guidage est réalisé sur au moins une partie de la longueur de la plateforme, la longueur de la plateforme étant définie comme étant la longueur dans le sens principal de vol du drone.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, au niveau de la plateforme, au moins un bras de liaison s'étend de part et d'autre du corps de drone dans le sens principal de vol du drone.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, ca- 3048187 11 ractérisé en ce que le moyen de fixation du bloc batterie comprend au moins un crochet et le moyen de fixation complémentaire comprend au moins un relief sur la plateforme du corps de drone apte à coopérer avec ledit au moins un crochet. 5\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bloc batterie comprend un évidement de forme complémentaire à un élément en saillie sur le corps du drone, l'évidement du bloc batterie comprend un moyen de fixation 10 coopérant avec un moyen de fixation complémentaire positionné sur l'élément en saillie sur le corps du drone.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bloc batterie comprend 15 une première partie ayant une longueur et une largeur sensi- blement identiques à la longueur et la largeur de la plateforme du corps du drone, et une seconde partie s'étendant au-delà de la plateforme du corps de drone, 20 - la seconde partie étant plus épaisse que la première par- tie et s'étendant au moins en partie face à l'extrémité libre du corps de drone, - la seconde partie comprend une connectique venant coopérer avec une connectique complémentaire posi- 25 tionnée à l'extrémité libre de la plate-forme.\n<CLM>\1\tDrone selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bloc batterie comprend en partie l'enveloppe externe dudit drone. 30
Brevet FR3048188A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Bille de jeu décorative (10), caractérisée en ce qu'elle comprend : une portion de corps (11) formée en une forme granulaire et faite d'un matériau insoluble dans l'eau ; 5 et une portion d'engagement évidée prévue dans la portion de corps (11) afin de s'engager avec une pluralité de billes de jeu fusibles (30) faites de résine soluble dans l'eau, 10 dans laquelle la portion d'engagement évidée est formée en une forme annulaire.\n<CLM>\1\tBille de jeu décorative (10) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion de 15 corps (11) et la portion d'engagement évidée sont formées en forme à multi-facette.\n<CLM>\1\tBille de jeu décorative (10) selon la revendication 1 ou 2, 20 caractérisée en ce que la portion de corps (11) est faite de résine insoluble dans l'eau, et dans laquelle la portion de corps (11) et la portion d'engagement évidée sont plaquées sur la résine. 25\n<CLM>\1\tBille de jeu décorative (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la portion de corps (11) est formée en un sphéroïde utilisant un petit axe (S) en tant qu'axe de rotation, et 3048188 S 62172 FR DAB-P 14 dans laquelle la portion d'engagement évidée est prévue autour d'un rayon équatorial de la portion de corps (11) formée en sphéroïde.\n<CLM>\1\tKit de billes de jeu (80), caractérisé en ce qu'il comprend : la bille de jeu décorative (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 ; une bille de jeu fusible (30) faite de résine soluble dans l'eau ; et un plateau de support (50) possédant une pluralité de portions évidées sur lesquelles la bille de jeu décorative (10) et la bille de jeu fusible (30) peuvent être placées.
Brevet FR3048189A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Produit sous forme de litière en granules ou en poudre pour absorber les liquides afin de neutraliser les odeurs et/ou lutter contre la prolifération de germes et/ou de bactéries, ledit produit étant destiné à être disposé au fond d'un container (1), tel qu'une poubelle ou un sac, recevant des produits malodorants tels que des ordures ménagères, caractérisé en ce que sa composition est essentiellement à base organique, par exemple à plus de 50%, de préférence plus de 75%.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1, caractérisé en ce que les granules comporte plus de 80% de matière organique, de préférence plus de 90% et avantageusement plus de 95%.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il se compose principalement de déchets organiques végétaux provenant de l'industrie agroalimentaire, de résidus de céréales ou de silos à grain, ou de la revalorisation des déchets.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il se compose d'un digestat issu d'un procédé de méthanisation des déchets organiques végétaux et comportant, à quelques pourcents près, environ 30% de déchets de légumes/fruits issus de l'industrie agroalimentaire, environ 40% de résidus de cultures ou de céréales et environ 20% de fumier de cheval, environ 10% de résidus de paille de maïs et environ 10% de déchets verts.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un faible pourcentage de poudre végétale désodorisante et répulsive, de préférence parfumée.\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est conditionné dans un réceptacle souple réalisé en non tissé formant un coussin (10) renfermant la matière. 3048189 8\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 6, caractérisé en ce que le coussin (10) est de section ronde, ovale ou polygonale et présente une épaisseur moyenne comprise entre quelques millimètres et quelques centimètres, de préférence entre 5 environ 5 millimètres et 3 centimètres, avantageusement entre environ 1 et 2 centimètres.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé en ce que le coussin (10) est en matière entièrement recyclable. 10\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce qu'un lien (15) de plusieurs dizaines de centimètres, avantageusement entre 50 et 150 cm, est fixé au cousin afin de pouvoir le retirer facilement du container (10) après utilisation. 15\n<CLM>\1\tProduit selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est conditionné en vrac dans une boîte cartonnée à base de produit recyclé ou en sac recyclable souple de quelques kilogrammes.
Brevet FR3048203A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Agencement d'un ensemble de deux gaines de protection (50A, 50B) reliant la caisse (40) d'un véhicule (1) à un ouvrant (30) dudit véhicule 5 (1) articulé sur ladite caisse (40) au moyens d'au moins deux charnières (10A, 10B) disposées à distance l'une de l'autre sur la caisse (40), chacune des gaines (50A, 50B) comportant une partie centrale flexible (51A, 51B) reliant respectivement les première et deuxièmes extrémités (53A, 54A, 53B, 54B) de chacune des gaines (50A, 50B), caractérisé en ce que les 10 extrémités (54A, 54B) des gaines (50A, 50B) fixées sur la caisse (40) sont adjacentes entre elles, alignées sur l'axe de pivotement (YY') du volet (30) sur la caisse (40), passant par les deux charnières (10A, 10B), et en ce qu'elles sont centrées entre les charnières (10A, 10B).\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication précédente, caractérisé en 15 ce que les deux gaines (50A, 50B) sont identiques et agencées de manière symétrique par rapport au plan médian vertical du véhicule (1).\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la partie centrale (51A, 51B) des gaines (50A, 50B) est constituée d'un empilement de spires plates (52A, 52B) de section générale 20 rectangulaire, adjacentes et solidaire entre elles ; chaque spire (52A, 52B) étant décalée de sa spire adjacente suivant sa petite dimension.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les parties centrales (51A, 51B) et les extrémités (53A, 54A, 53B, 54B) des gaines (50A, 50B) sont en matériau flexible. 25\n<CLM>\1\tAgencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les parties centrales (51A, 51B) et les extrémités (53A, 54A, 53B, 54B) des gaines (50A, 50B) sont en caoutchouc ou en plastique.\n<CLM>\1\tAgencement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les gaines (50A, 50B) sont agencées en forme de 30 « V ». 3048203 8\n<CLM>\1\tVéhicule automobile (1) comportant un volet de coffre (30) comportant diverses commandes et moteur permettant l'ouverture du volet, des dispositifs de désembuage, de lavage et d'essuyage d'une vitre du' volet, des antennes sérigraphiées sur la vitre, et comportant un agencement d'un 5 ensemble de gaines selon l'une des revendications précédentes dans lequel une des gaines assure le passage des câbles des antennes et l'autre gaine assure le passage d'un faisceau de fils d'alimentation électrique d'au moins les diverses commandes et moteur permettant l'ouverture du volet, des dispositifs de désembuage, de lavage et d'essuyage et d'un tuyau de liquide 10 lave-vitre, entre le volet de coffre (30) et la caisse (40) du véhicule (1). 15
Brevet FR3048205A1 (20170901)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de masquage d'un poste de pilotage d'un véhicule comportant une planche de 5 bord (3) érigée d'un combiné (5), d'une colonne de direction (7) munie de comodo (6) et un volant (4), caractérisée en ce qu'il comprend une housse (14) placée dans un logement (2) fermé par un couvercle (9), intégré dans la 10 planche de bord (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon la revendication 1, caractérisée en ce que la housse (14) est repliée dans une position de rangement dans le logement (2) lorsqu'elle n'est 15 pas utilisée et dans une position d'occultation lorsqu'elle est déployée pour recouvrir le poste de pilotage.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, 20 caractérisée en ce que la housse (14) possède une extrémité sur laquelle est cousu un élastique (18) engendrant des fronces.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon la revendication 3, caractérisée en ce que 25 l'extrémité de la housse (14) comportant les fronces est chaussée sur une portion inférieure de l'anneau (19) du volant (4). 3048205 10\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la housse (14) comporte à l'autre extrémité un moyen de préhension (16) apte à être arrimé sur une barre cylindrique (13) fixée dans le logement (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon la revendication 5, caractérisée en ce que le moyen de préhension (16) est matérialisé par des anneaux (15) cousus en bordure de la housse (14).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon la revendication 5, caractérisée en ce que le moyen de préhension (16) est matérialisé par le retournement de l'extrémité de la housse (14) pour former une boucle tubulaire cousue sur toute sa longueur ou par intervalle.\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon la revendication 5, caractérisée en ce que la barre cylindrique (13) est clippée dans des cols de cygne de deux agrafes (12) fixées sur une paroi du logement (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) de masquage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la housse (14) est fabriquée dans une matière souple et imperméable reflétant le rayonnement solaire. 3048205 11 10.Véhicule comportant un dispositif (1) de masquage intégré dans un logement (2) d'une planche de bord (3), suivant les revendications 1 à\n<CLM>\1\t5
Brevet FR3048208A1 (20170901)
REVENDICATIONS1.- Ensemble d'habillage (2) de véhicule comprenant : - un compartiment de rangement (6) définissant un espace de rangement (8) débouchant par une ouverture (26), - un rideau (10) mobile par rapport au compartiment de rangement (6) entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture (26), et une position d'ouverture, dans laquelle il est dégagé de l'ouverture (26), dans lequel le rideau (10) comprend au moins une zone de transmission (50) pilotable entre une configuration de visualisation, dans laquelle la zone de transmission (50) laisse passer la lumière visible à travers le rideau (10) et permet de distinguer le contenu de l'espace de rangement (8) à travers le rideau (10), et une configuration de masquage, dans laquelle la zone de transmission (50) empêche de distinguer le contenu de l'espace de rangement (8) à travers le rideau (10). 2.- Ensemble d'habillage (2) selon la revendication 1, dans lequel le rideau (10) comprend un écran (12) électroluminescent s'étendant dans la zone de transmission (50), l'écran (12) étant au moins en partie transparent ou translucide lorsqu'il ne génère pas de lumière. 3.- Ensemble d'habillage (2) selon la revendication 2, dans lequel le rideau (10) comprend une couche de protection (14) transparente recouvrant l'écran (12). 4.- Ensemble d'habillage (2) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'écran (12) est un écran tactile. 5.- Ensemble d'habillage (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la zone de transmission (50) est à transmittance optique réglable. 6.- Ensemble d'habillage selon la revendication 5, dans lequel le rideau (10) comprend un film à transmittance réglable (60) s'étendant dans la zone de transmission (50). 3048208 13 7.- Ensemble d'habillage selon la revendication 5 ou 6, dans lequel la zone de transmission (50) présente une transmittance optique plus élevée dans la configuration de visualisation que dans la configuration de masquage. 5 8.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la zone de transmission (50) est transparente ou translucide dans la configuration visualisation. 9.- Ensemble d'habillage (2) de véhicule selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, dans lequel la zone de transmission (50) est opaque en configuration de masquage. 10.- Ensemble d'habillage (2) de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un dispositif de commande (13) pour 15 commander la zone de transmission (50) pour activer le changement de configuration, notamment en fonction de l'actionnement d'un bouton de commande et/ou d'un signal fourni par un capteur.