INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3040916A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boîtier (3) accueillant un échangeur de chaleur (6) et un canal de contournement (10), ledit canal présentant une entrée principale (7A) et une sortie (7C), ledit canal étant apte à dévier une partie d'un flux d'air traversant l'échangeur de chaleur (6), ladite entrée principale (7A) et ladite sortie (7C) étant contiguës à des grandes faces (6A, 6C) de l'échangeur, ledit canal présentant une limitation de section (20) entre ladite entrée principale (7A) et ladite sortie (7C) de sorte que le conduit (10) présente une surface de passage de l'air tenant compte d'un déséquilibre de débit au sein du flux d'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente dans lequel ladite limitation de section (20) comprend une saillie (22) s'étendant vers l'intérieur du canal (10).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente dans lequel ladite saillie (22) est en biseau.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel ladite limitation de section (20) est située au niveau de ladite sortie (7C).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel ladite limitation de section (20) s'étend de façon continue entre ladite entrée principale (7A) et ladite sortie (7C).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel ledit échangeur comprend des faces latérales (6B, 6D) reliant les grandes faces (6A, 6C) de l'échangeur et, au droit de ladite limitation de section (20), ledit canal de contournement présente une section décroissante d'une face latérale (6B) à l'autre (6D). 3040916 13\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente dans lequel ladite section décroissante est continument décroissante.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7 dans lequel ledit 5 dispositif comprend en outre une entrée secondaire (7B) du canal de contournement (10) contigües à l'une (6B) des faces latérales de l'échangeur.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'une partie (8) du boîtier (3) présente un évasement (12) destinée à alimenter ladite 10 entrée secondaire (7B) en flux d'air.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit boîtier comprend des moyens de déflections (14) du flux d'air destinée à guider l'air en direction d'une partie du canal (10) la moins obstruée 15 par ladite limitation de section (20).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le ledit canal (10) présente au moins la même dimension que l'échangeur dans une direction orthogonale à celle reliant lesdites grandes 20 faces (6A, 6C) de l'échangeur.
Brevet FR3040918A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Dispositif de climatisation (1) pour véhicule automobile, comprenant un évaporateur (4) et au moins deux circuits de dérivation (9, 9') dudit évaporateur permettant une circulation d'air entre une zone située en amont de l'évaporateur (4) et une zone située en aval de l'évaporateur (4), l'un ou l'autre (9') desdits circuits de dérivation, dit d'équilibrage, présentant une section de passage au moins localement réduite.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit circuit d'équilibrage (9') comprend au moins une protubérance réduisant localement ladite section de passage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit circuit d'équilibrage (9') présente au moins localement une section de passage inférieure de 30% à la section de passage la plus faible de l'autre circuit de dérivation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3 dans lequel la section de passage du circuit d'équilibrage (9') est constante.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les circuits de dérivation d'air (9, 9') sont disposés au-dessus de l'évaporateur (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre un élément de mise en circulation d'air (3) en direction de l'évaporateur (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6 configuré pour qu'un flux d'air généré par ledit élément de mise en circulation d'air (3) présente un déséquilibre de débit, ledit circuit d'équilibrage (9') étant positionné pour compenser ledit déséquilibre.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (1) selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que l'élément de mise en circulation d'air (3) 3040918 9 comprend une enveloppe centrifuge (3a) de canalisation d'air, appelée volute.\n<CLM>\1\tDispositif de climatisation (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'enveloppe centrifuge (3a) est disposée au-dessus de l'évaporateur (4). 10.Dispositif de climatisation (1) selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que les circuits de dérivation d'air (9, 9') comprennent respectivement un conduit (9a, 9b). 11.Dispositif de climatisation (1) selon la revendication 10 dans lequel le 10 conduit (9b) du circuit d'équilibrage (9') comprend un élément d'obturation. 12.Dispositif de climatisation (1) selon la revendication 11 dans lequel ledit élément d'obturation présente une section trapézoïdale. 13.Dispositif de climatisation (1) selon l'une quelconques desdites 15 revendications 10 à 12 dans lequel lesdits conduits sont situés de part et d'autre de la volute (3a). 14.Dispositif de climatisation (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre un volet (10) unique, un degré d'ouverture des circuits de dérivation (9, 9') étant contrôlé de façon 20 simultanée par deux parties distincts dudit volet (10). 15.Dispositif (1) selon la revendication 14, caractérisé en ce que les deux parties du volet (10) sont reliées entre elles par un axe commun.
Brevet FR3040922A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Vitrage (4) apte à être collé sur une caisse (2) d'un véhicule (1) automobile, ce vitrage (4) comprenant une vitre (12) ayant une face (13) intérieure, caractérisé en ce que le vitrage (4) comprend en outre une bordure (23) interne et une bordure (24) externe espacées faisant saillie de la face (13) intérieure de la vitre et délimitant sur celle-ci une ceinture (25) périphérique.\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le vitrage (4) comprend un cadre (17) surmoulé autour d'un chant (15) de la vitre (12).\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la bordure (24) externe est au moins localement accolée au cadre (17).\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le vitrage (4) comprend un masque (16) imprimé sur la face (13) intérieure de la vitre (12) via un procédé de sérigraphie.\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les bordures (23,\n<CLM>\1\tinterne et externe sont surmoulées sur le masque (16) du vitrage (4).\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la largeur L de la ceinture (25) est comprise entre 10 mm et 30 mm.\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque bordure (23,\n<CLM>\1\ta une forme de pyramide à sommet arrondi en section transversale.\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le vitrage (4) comprend deux pions (11) de centrage diagonalement opposés, aptes à s'introduire dans des orifices (10) d'un côté (3) d'habitacle de la caisse (2). 3040922 10\n<CLM>\1\tVitrage (4) selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque pion (11) de centrage comprend une languette (18) deformable. 5\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant une caisse (2) sur laquelle est fixé par collage un vitrage (4) selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3040925A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant une carrosserie (1), un hayon (2) mobile dirigé par un élément stabilisateur (5), caractérisé en ce qu'un rail de guidage (3) est monté sur un côté de la partie supérieure (101) de la carrosserie (1), ledit rail (3) s'étendant sur la partie arrière (102) de la carrosserie (1), au moins un support (4) étant attaché de manière fixe au hayon (2), ledit support (4) étant adapté pour coulisser le long dudit rail (3), ledit élément stabilisateur (5) étant monté à pivotement sur ladite carrosserie (1) et étant connecté directement au hayon (2).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 1, dans lequel un deuxième rail (3) est monté de l'autre côté de la partie supérieure (101) de la carrosserie (1).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel un deuxième élément stabilisateur (5) est monté à pivotement sur la carrosserie (1) et est connecté directement au hayon (2).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (4) est adapté pour glisser le long du rail (3) au moyen d'un tenon mobile (7).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 4, dans lequel le tenon mobile (7) est connecté au support (4) au moyen d'une roulette (8).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon la revendication 5, dans lequel l'axe de pivotement de l'élément stabilisateur (5) est situé près de l'axe de la roulette (8) quand le hayon (2) est en position fermée.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une gâche (10) et un loquet (9), montés sur le hayon (2), sont reliés à un câble d'ouverture de hayon (11).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ouverture du hayon (2) est motorisée. 3040925 9\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le hayon (2) comprend une partie inférieure (202) et une partie supérieure (201), l'élément stabilisateur (5) étant connecté à ladite partie inférieure (202). 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les dimensions du support (4) sont telles que dans la position entièrement ouverte, la partie supérieure (201) du hayon (2) se trouve au-dessus de la carrosserie (1). 10
Brevet FR3040929A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Siège de véhicule suspendu sur le tunnel (3) comprenant une armature d'assise (2), une armature du dossier (1), reliées entre elles au moyen un axe de rotation (14), un accoudoir (8) et une ceinture de sécurité, ladite armature du dossier (1) est reliée à l'accoudoir (8) au moyen d'un pivot (4) situé à la hauteur de l'accoudoir (8).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce que il est équipé d'une ceinture de sécurité du type trois points, comportant une sangle (11), un élément de fixation supérieure (5) située du côté du tunnel (3), deux éléments de fixation inférieurs (6,7) situés sur l'armature de l'assise (2) et un enrouler (9) situé à l'intérieur de l'accoudoir (8).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 2, caractérisée les efforts liés à la sangle (11) en cas de choc sont transmis au tunnel (3) via le pivot (4) que relie l'armature du dossier (1) et l'accoudoir (8).\n<CLM>\1\tSiège de véhicule selon la revendication 2, caractérisée en ce que le ensemble armature d'assise (2), armature du dossier (1), accoudoir (8) et la sangle (11) se déplacent sur le tunnel (3) au moyen du système des rails supérieur (12) et latérale (13) sans contact avec le reste du véhicule. 30 35
Brevet FR3040940A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Véhicule (1) comprenant : un compartiment moteur (2), un dispositif électrique (10) comprenant un boitier (20) et des composants électriques et/ou électroniques enfermés dans ce boitier, caractérisé en ce que ledit boitier est agencé dans le compartiment moteur au-dessus d'un passage de roue (4) du véhicule et incliné vers le bas en s'éloignant de l'aile du véhicule la plus proche de ce passage de roue vers l'intérieur du compartiment moteur.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif électrique (10) est un dispositif de contrôle du moteur.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit boitier (20) comprend au moins une connexion électrique destinée à être connectée électriquement à une alimentation électrique (P) du véhicule, ladite au moins une connexion électrique étant orientée vers le bas.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite au moins une connexion électrique est agencée sur le côté le plus bas (13) du boitier (20).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit boitier (20) comprend une face principale inférieure (11) pourvue d'ailettes (22), ces ailettes s'étendant dans un espace agencé entre cette face principale inférieure, une paroi de délimitation (5) du compartiment moteur (2) et du passage de roue (4), et une paroi latérale (8) du compartiment moteur.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit boitier (20) comprend une ventilation communiquant entre l'extérieur et l'intérieur 3040940 17 du boitier, ladite ventilation débouchant sur l'extérieur du boitier par une ouverture extérieure (26) orientée vers le bas.\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une platine porteuse (24) fixée dans le compartiment ledit dispositif électrique (10).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la en ce que la platine porteuse moteur (2) et portant revendication 7, caractérisé (24) est fixée de part et 10 d'autre du boitier (20) à et entre deux parois transversales, agencées entre un longeron (3) du véhicule, et l'aile du véhicule située du côté du passage de roue (4).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'une desdites parois transversales est la paroi 15 d'une coupelle d'amortisseur (6) du véhicule et l'autre desdites parois transversales est une entretoise (7) reliant l'aile du véhicule audit longeron (3).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif électrique (10) est 20 logé sous une boite (B) contenant des moyens électriques supplémentaires.
Brevet FR3040942A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Générateur de gaz avec un diffuseur de gaz comprenant une paroi (10) définissant au moins une chambre de diffusion agencée pour recevoir des gaz de gonflage du générateur de gaz et les diffuser vers un organe de sécurité automobile, caractérisé en ce que la paroi (10) est formée à partir d'un flan de tôle et comprend au moins deux ancrages de formes complémentaires imbriqués les uns dans les autres pour former une zone de fermeture (20) du flan de tôle.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon la revendication précédente, dans 10 lequel chaque ancrage est agencé pour s'engager en butée mécanique avec un ancrage adjacent.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon la revendication précédente, dans lequel les formes complémentaires desdits au moins deux ancrages présentent chacune une projection dans un plan tangent à la paroi (10), la 15 projection comprenant au moins une portion périphérique inclinée qui est orientée d'un angle de dépouille (a) prédéterminé avec une direction tangentielle, pour former avec la portion périphérique inclinée d'un ancrage adjacent la portion de retenue à un effort créé par une pression de diffusion appliquée par les gaz de gonflage dans la chambre de diffusion. 20\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon la revendication précédente, dans lequel l'angle de dépouille (a) est compris dans une plage de valeurs allant de 20° à 40°.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits au moins deux ancrages de formes complémentaires sont 25 des dents évasées.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins un desdits au moins deux ancrages comprend un 3040942 9 emboutissage ou bosselage (21) pour verrouiller ledit au moins un ancrage avec un ancrage adjacent.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins une portion en saillie dans la chambre de diffusion, 5 telle qu'une patte (50), réalisée par découpe partielle de la paroi (10) et pliage.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le flan de tôle est en acier présentant une résistance élastique (Re) supérieure ou égale à 300MPa, et un allongement avant rupture (A%) 10 supérieur ou égal à 20%.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le diffuseur de gaz présente au moins une extrémité soudée sur une autre pièce du générateur de gaz.\n<CLM>\1\tGénérateur de gaz selon l'une des revendications précédentes, 15 dans lequel le diffuseur de gaz présente un diamètre extérieur et une longueur inférieure au double du diamètre extérieur.\n<CLM>\1\tModule de sécurité comprenant au moins un générateur de gaz selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant au moins un module de 20 sécurité selon la revendication précédente.
Brevet FR3040952A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Système de détection optique (1) d'un véhicule automobile comprenant: - un module de capteur optique (3), - un système de nettoyage (5) du module de capteur optique (3) comportant au moins un réservoir principal (21) d'un liquide de lavage et au moins une buse de projection (35) d'un liquide reliée audit réservoir principal (21), caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir supplémentaire (37) d'un liquide de rinçage disposé en parallèle au réservoir principal (21) et raccordé fluidiquement à ladite au moins une buse de projection (35).\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le liquide de rinçage comprend des agents tensioactifs ou surfactants.\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un compresseur d'air (43) dont la sortie est également raccordée via une conduite (45) à ladite au moins une buse de projection (35).\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de chauffage (51) du liquide de rinçage.\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moyen de chauffage (51) est disposé dans ledit réservoir supplémentaire (37) du liquide de rinçage.\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir intermédiaire (53) dont une entrée est reliée à une sortie dudit réservoir supplémentaire (37) et dont une sortie est 3040952 WFR2408 10 reliée à ladite au moins une buse de projection (35), le réservoir intermédiaire (53) ayant une taille plus faible que le réservoir supplémentaire (37) et en ce que le moyen de chauffage (51) est disposé dans ledit réservoir supplémentaire. 5\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le moyen de chauffage (51) comprend un thermoplongeur. 10\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 4, caractérisé en ce que le moyen de chauffage (51) est disposé dans une conduite fluidique (39) reliant le réservoir supplémentaire (37) à ladite au moins une buse de projection (35). 15\n<CLM>\1\tSystème de détection optique selon la revendication 8, caractérisé en ce que la conduite fluidique (39) reliant le réservoir supplémentaire (37) à ladite au moins une buse de projection (35) est réalisée en un matériau élastomère et comprend au moins un fil résistif intégré au moins dans une portion longitudinale du matériau élastomère de la conduite fluidique 20 (39) et formant le moyen de chauffage (51) du liquide circulant dans la conduite fluidique (39).\n<CLM>\1\tProcédé de nettoyage de l'optique d'un système de détection optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il 25 comprend les étapes suivantes : - on projette un liquide de lavage sur l'optique du module de capteur optique (3), et - on projette un liquide de rinçage sur l'optique du module de capteur optique (3). 30
Brevet FR3040955A1 (20170317)
REVENDICATIONS1°) Système d'assistance de freinage électromécanique entraîné par un moteur électrique coopérant avec un maître-cylindre et ayant, suivant l'axe d'actionnement (xx) : - un piston d'assistance (3) en forme de manchon axial (32) solidaire d'un étrier (31) de blocage en rotation pour son guidage en translation, le manchon (32) ayant une surface extérieure filetée (321), coopérant avec un écrou (33), fixe en translation mais libre en rotation, ayant intérieurement un filetage complémentaire de celui du piston d'assistance (3) et portant extérieurement un pignon relié au moteur d'entraînement, - un piston plongeur (2) portant à son extrémité avant, une base d'entraînement (21) pour être poussé par le piston d'assistance (3) et relié par son extrémité arrière à la tige de commande (1), - la tige de commande (1) étant formée d'un corps (11) dont une ex- trémité est reliée au piston plongeur (2) et l'autre, à une tête (12), système d'assistance caractérisé en ce que - le corps (11) de la tige de commande (1) comporte, à son autre ex- trémité arrière, une zone de sertissage (111), et - la tête (12) a un manchon à sertir (121) à son extrémité avant non tournée vers la pédale de frein, pour être serti sur la zone de sertissage (111) du corps (11). 2°) Système d'assistance selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone de sertissage (111) du corps (11) est une surface moletée ou rainurée d'orientation, notamment transversale à la direction de l'axe d'actionnement (xx). 3°) Système d'assistance selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité du corps (11) de la tige de commande (1) se poursuit au-delà de sa zone de sertissage (111), par une surface lisse (112) et le manchon (121) de la tête (12) a une entrée de sertissage (122) d'épaisseur réduite, la géométrie du manchon (121) et de son entrée de sertissage (122) cor- 3040955 10 respondant à celle l'extrémité lisse (112) et à la zone de sertissage (111) du corps (11). 4°) Procédé de réalisation d'un ensemble piston plongeur-tige de com- 5 mande d'un système d'assistance de freinage électromécanique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu' on réalise une zone de sertissage (111) à l'extrémité de la tige de commande (1) recevant la tête (12) en laissant une partie lisse 10 (112), on réalise la tête (12) avec un manchon (121) muni d'une entrée de sertissage (122) à l'opposé de la rotule (121), après avoir assemblé le piston-plongeur (2) à la tige de commande (1), on les engage dans le piston d'assistance (3) et on place la tête 15 (12) sur le corps (11) de la tige de commande (1) et on sertit l'entrée de sertissage (122) sur la zone de sertissage (111) du corps (11).
Brevet FR3040956A1 (20170317)
REVENDICATIONS1°) Système d'assistance de freinage à moteur électrique coopérant avec un maître-cylindre et ayant, suivant un axe : - un piston d'assistance (3) en forme de manchon axial (32) solidaire d'un étrier (31) de blocage en rotation pour un guidage en transla- tion, le manchon (32) ayant une surface extérieure filetée (321), - un écrou (33), fixe en translation mais libre en rotation, ayant inté- rieurement un filetage complémentaire de celui du piston d'assistance (3) qu'il reçoit et extérieurement il porte un pignon re- lié au motoréducteur d'entraînement, - un piston plongeur (1) portant à son extrémité avant, une base d'entraînement (11) pour être poussé par le piston d'assistance (3), et son extrémité arrière étant reliée à la tige de commande (2), - un ressort de coupure (4) entre le piston d'assistance (3) et la butée portée par la tige de commande (2) pour déclencher l'assistance, la tige de commande (2) étant formée d'un corps (21) dont une extrémité est reliée au piston plongeur (1) et l'autre est munie d'une tête (22), système d'assistance caractérisé en ce que la butée (5) est formée d'un manchon (51) pour se tenir sur la tige de commande et d'une collerette (52) pour s'appliquer contre le ressort de coupure (4), le corps (21) de la tige de commande comportant une zone de sertissage (211) pour fixer par sertissage la butée (5) du res- sort de coupure (4), en position de compression réglée. 2°) Système d'assistance selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone de sertissage (211) est une surface moletée ou rainurée. 3°) Procédé de réalisation d'un système d'assistance selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que 3040956 10 - on réalise une tige de commande (2) munie d'une zone de sertissage (211) correspondant à la plage de fixation réglée de la butée (5) du ressort de coupure (4), - on réalise une butée de ressort (5) ayant un manchon (51) et une 5 collerette (2) pour s'appuyer contre le ressort (4), le manchon (51) ayant un diamètre pour recevoir le corps (21) de la tige de commande (2), - on met en place la tige de commande (2) assemblée au piston plongeur (1), dans le manchon (32) du piston d'assistance (3), 10 - on emmanche le ressort de coupure (4) contre la tige de com- mande (2) en appui contre l'extrémité (322) du manchon (32) du piston d'assistance (3), - on emmanche la butée (5) sur la tige contre le ressort de coupure (4), 15 - on comprime le ressort de coupure (4) avec la butée (5) à la com- pression de consigne pour obtenir la force de coupure imposée et - on sertit le manchon (51) de la butée (5) sur la zone de sertissage (211) à l'endroit auquel on a comprimé le ressort (4) à la force de compression de consigne, et 20 - on fixe la tête (22) de la tige de commande (2).
Brevet FR3040966A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Caisse (2) de véhicule (1) automobile à empattement L modulable, cette caisse (2) comprenant : - un bloc (3) avant, comportant un plancher (6) avant prolongé d'un plancher (7) arrière ; - un bloc (4) arrière, solidaire du bloc (3) avant et comportant une planche (26) à talon, fixée sur un bord (24) vertical du bloc (4) arrière, caractérisée en ce qu'elle comprend deux extensions (27, 28), distinctes de la planche (26) à talon, montées sur le plancher (7) arrière et un bord (25) horizontal du bloc (4) arrière, au contact de la planche (26) à talon et comprenant chacune une bordure (29,\n<CLM>\1\tapte à recouvrir en partie la planche (26) à talon.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bloc (3) avant est séparé en deux par un tunnel (8), s'étendant longitudinalement et de manière centrale le long des planchers (6, 7).\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extensions (27,\n<CLM>\1\tont une nuance de matériau différente de la planche (26) à talon.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les extensions (27,\n<CLM>\1\tont une épaisseur E différente de l'épaisseur e de la planche (26) à talon.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la largeur L1 des extensions (27,\n<CLM>\1\test variable, selon l'empattement L du véhicule (1) automobile.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la planche (26) à talon et les extensions (27,\n<CLM>\1\tsont réalisées par emboutissage.\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le bloc (3) avant comprend une pluralité de trous (15), creusés dans des parois (11, 12). 3040966 9\n<CLM>\1\tCaisse (2) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le bloc (4) arrière comprend une pluralité de perçages (23), creusés dans des excroissances (19,\n<CLM>\1\t9. Caisse (2) selon la revendication 8, caractérisée en ce que le bloc (3) avant est solidaire du bloc (4) arrière, dans plusieurs positions ajustables, grâce à un moyen de fixation traversant les trous (15) et les perçages (23).\n<CLM>\1\tVéhicule (1) automobile comprenant la caisse (2) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5 10
Brevet FR3040967A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Structure pour face avant de véhicule automobile en matériau composite, comprenant au moins une portion de renforcement (2, 3,\n<CLM>\1\tde la structure (1), ladite au moins une portion de renforcement (2, 3,\n<CLM>\1\tétant constituée en matériau composite.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle ladite au moins une portion de renforcement (2, 3,\n<CLM>\1\test conformée pour former une zone d'attache, ou une zone de serrure, ou une zone d'absorption vibratoire ou une zone de raideur de la structure.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une première portion (5) en matériau composite, dite portion principale, ladite au moins une portion de renforcement (2, 3,\n<CLM>\1\tétant solidaire de la portion principale (5).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le matériau composite constituant la portion principale (5) est de composition identique au matériau composite constituant ladite au moins une portion de renforcement (2, 3, 4).\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la portion principale (5) forme traverse de la structure (1).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une étape de surmoulage (31) d'au moins un premier élément (40) en matériau composite préimprégné, dit élément principal et d'au moins un deuxième élément (42, 43,\n<CLM>\1\ten matériau composite préimprégné, dit élément de renforcement, le procédé comprenant une étape préalable de positionnement (32) de l'élément principal (40) et du deuxième élément (42, 43, 44), le deuxième élément (42, 43,\n<CLM>\1\tétant positionné par rapport à l'élément principal (40) de sorte à former une portion de renforcement de la structure (1).\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, dans lequel, 3040967 10 au cours de l'étape de positionnement, l'élément principal (40) et le deuxième élément (42, 43,\n<CLM>\1\tse recouvrent partiellement.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 6 ou 7, dans lequel l'étape de surmoulage (31) comprend une étape de chauffage.
Brevet FR3040968A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions (2,\n<CLM>\1\tétant constituée en matériau composite.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication 1, dans laquelle les deux portions (2,\n<CLM>\1\tsont directement solidaires l'une de l'autre.\n<CLM>\1\tStructure selon la revendication précédente, dans laquelle la première o portion (2) et la deuxième portion (3) se recouvrent partiellement.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le matériau composite constituant la première portion (2) est de composition identique au matériau composite constituant la deuxième portion (3). 15\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant trois portions (2, 3,\n<CLM>\1\ten matériau composite.\n<CLM>\1\tStructure selon l'une quelconque des revendications précédentes, la structure (1) étant une traverse destinée à être disposée horizontalement dans le véhicule automobile. 20\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une étape de surmoulage (31) d'au moins un premier élément (12) en matériau composite préimprégné, et d'au moins un deuxième élément (13) en matériau composite préimprégné.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon la revendication précédente, comprenant 25 une étape de positionnement (32) du premier élément (12) et du deuxième élément (13), de sorte à ce que le premier élément (12) et le deuxième élément (13) se recouvrent partiellement, l'étape de positionnement (32) étant préalable à l'étape de surmoulage. 3040968 9\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication selon l'une des revendications 7 ou 8, dans lequel l'étape de surmoulage (31) comprend une étape de chauffage.
Brevet FR3040969A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Structure de véhicule comportant un plancher d'assise (3), un plancher avant (2) positionné plus bas que le plancher d'assise (3) et une planche à talon (10) qui est reliée par son bord supérieur (11) au plancher d'assise (3), par son bord inférieur (12) au plancher avant (2), le plancher avant (2) comportant une partie relevée (6), qui forme un tunnel, qui est reliée à la planche à talon (10), ladite planche à talon (10) comportant une partie de plus faible hauteur (15) de forme complémentaire à ladite partie relevée, ladite structure du véhicule comportant aussi une pièce de renfort (20) qui forme une doublure d'au moins une partie (15) de la planche à talon (10), caractérisée en ce que ladite pièce de renfort (20) s'étend essentiellement le long de la partie de plus faible hauteur (15) de la planche à talon (10).\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce de renfort (20) s'étend, suivant l'axe transversal du véhicule, sur une longueur inférieure à 20 cm de part et d'autre de la partie de plus faible hauteur (15) de la planche à talon (10).\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la structure du véhicule comporte deux longerons (4) qui bordent latéralement le plancher avant (2), ladite planche à talon (10) étant reliée, par ces bords latéraux (13), aux deux longerons latéraux (4).\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 3, caractérisée en ce que la planche à talon (10) comporte au moins une nervure (14) qui s'étend entre la partie de plus faible hauteur (15) et un des bords latéraux (13) de ladite planche à talon (10).\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que la planche à talon (10) comporte deux nervures (14), chaque nervure (14) s'étendant entre un des deux côtés latéraux de la partie de plus faible hauteur (15) et le bord latéral (13) correspondant.\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 5, caractérisée en ce que la pièce de renfort (20) est positionnée entre les deux nervures (14) de la planche à talon (10). 3040969 7\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon la revendication 5 ou 6, caractérisée en ce que la pièce de renfort (20) et les deux nervures (14) forment un élément de renfort continu se prolongeant du premier bord latéral (13) de la planche à talon (10) vers le second bord latéral (13). 5\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que, selon l'axe transversal du véhicule, la pièce de renfort (20) est positionnée dans la partie centrale de la planche à talon (10).\n<CLM>\1\tStructure de véhicule selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, caractérisée en ce que la pièce de renfort (20) est solidarisée sur la face arrière de la planche à talon (10).\n<CLM>\1\tVéhicule comportant une structure suivant l'une quelconque des revendications précédentes. 15
Brevet FR3040986A1 (20170317)
REVENDICATIONS1.- Racleur (7) pour une bande transporteuse (15) circulant longitudinalement d'une direction amont vers une direction aval, le racleur (7) comprenant : - une structure porteuse (15) ; - au moins un organe racleur (17) ayant un bord d'attaque (19) prévu pour venir en contact avec la bande transporteuse (5), l'organe racleur (17) étant lié à la structure porteuse (15) ; caractérisé en ce que au moins le bord d'attaque (19) de l'organe racleur (17) comprend : - une couche de substrat (21) en un premier matériau ayant une dureté Vickers comprise entre 10 et 45 GPa, tournée vers la direction aval ; - une couche de superstrat (23) en un second matériau différent du premier matériau, ayant une dureté Vickers supérieure ou égale à 40 GPa, et supérieure à celle du premier matériau, tournée vers la direction amont, la couche de superstrat (23) couvrant la couche de substrat (21). 2.- Racleur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier matériau présente un module d'Young compris entre 300 GPa et 800 GPa, et le second matériau présente un module d'Young supérieur à 900 GPa. 3.- Racleur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second matériau comprend des particules de diamant poly-cristallin, ou des particules de diamant monocristallin, ou des particules de nitrure de bore cubique poly-cristallin, ou des particules de nitrure de bore cubique monocristallin, ou des particules de nitrure de carbone ou des particules d'un composé ternaire BNC. 4.- Racleur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le second matériau est obtenu par compression des particules à haute température ou par frittage ou par électrodéposition. 5.- Racleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche de superstrat (23) présente une épaisseur comprise entre 0,4 et 1,6 mm 6.- Racleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche de substrat (21) présente une épaisseur comprise entre 0,8 et 5 mm 7.- Racleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier matériau est un carbure cémenté. 8.- Racleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la structure porteuse (15) comprend un organe porteur (29), chaque organe racleur (17) étant fixé à l'organe porteur (29) par une colle. 3040986 11 9.- Racleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la structure porteuse (15) comprend un dispositif (31) d'orientation de l'organe racleur (17), agencé pour sélectivement modifier un angle (a) entre l'organe racleur (17) et la bande (5). 5 10.- Ensemble (1) comprenant : - un transporteur à bande (3) comportant une bande transporteuse (5) ; - un racleur (7) selon l'une quelconque des revendications précédentes, le bord d'attaque (19) de l'organe racleur (17) étant en contact avec la bande (5). 11.- Procédé de raclage d'une bande transporteuse (5), le procédé comprenant : 10 - se procurer un racleur (7) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 ; - racler une grande face (13) de la bande transporteuse (5) avec le racleur (7). 15
Brevet FR3040988A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de chargement/déchargement de conteneurs en zones portuaires équipée, le long d'au moins un quai de transbordement 1, d'au moins une grue de quai 2 pour le chargement et le déchargement de conteneurs sur et depuis des véhicules de transport de conteneurs 4 et d'au moins une zone de stockage 7 pourvue à chacune de ses extrémités, respectivement maritime et terrestre,6, 6a d'au moins une station de chargement/déchargement 5, 5a, caractérisé en ce que : - en phase de déchargement par au moins une grue de quai 2 d'un bateau accosté au quai de transbordement 1, les conteneurs déchargés sont acheminés par le ou les véhicules de transport 4 vers les stations de chargement/déchargement 5, 5a à chacune des extrémités, respectivement maritime et terrestre, 6, 6a d'une zone de stockage 7 ; - et, en phase de chargement d'un bateau, les véhicules de transport 4 acheminent les conteneurs en direction de cette ou ces grues de quai 2 depuis chacune de ces stations de chargement/déchargement 5, 5a situées aux extrémités, respectivement maritime et terrestre 6, 6a de la ou des zones de stockage\n<CLM>\1\t2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un conteneur d'importation est prélevé par un véhicule de transport 4 depuis une station de chargement/déchargement 5a, à l'extrémité terrestre 6a d'une zone de stockage 7 pour être déposé au niveau d'une station de transbordement 10 et qu'un conteneur d'exportation est pris en charge par un véhicule de transport 4 depuis la station de transbordement 10 pour être acheminé vers une station de chargement/déchargement 5a, à ladite extrémité terrestre 6a d'une telle zone de stockage 7.
Brevet FR3040993A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Grain fondu constitué essentiellement d'une matrice d'un oxyde de magnésium et d'aluminium de structure spinelle MgA1204 et/ou de l'eutectique Mg0-MgA1204, ladite matrice comprenant des inclusions constituées essentiellement d'oxyde de magnésium, ledit grain présentant la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes : - plus de 5,0% et moins de 19,9% d' A1203, - A1203 et Mg0 représentent ensemble plus de 95,0% du poids dudit grain, ledit grain étant caractérisé en ce que le taux cumulé de Ca0 et Zr02 est inférieur à 4000 ppm, en poids.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon la revendication 1 dans lequel A1203 représente plus de 8,0% en poids.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le taux cumulé de Ca0 et Zr02 est inférieur à 3000 ppm.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le taux cumulé de Ca0 et Zr02 est inférieur à 2500 ppm.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il ne comprend pas de phase alumine A1203.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les impuretés sont essentiellement CaO, Zr02, Fe203, Si02, Na20, Mn02. 3040993 16\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, comprenant moins de 2000 ppm de CaO.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications 5 précédentes, comprenant moins de 200 ppm de Zr02.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, dans lequel A1203 et Mg0 représentent 10 ensemble plus de 99,0% du poids dudit grain.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la matrice est constituée de zones distinctes de structure spinelle et de 15 l'eutectique Mg0-MgA1204.\n<CLM>\1\tGrain fondu selon l'une des revendications précédentes, comprenant des inclusions fines constituées essentiellement d'oxydes de calcium et de 20 zirconium, dont la plus grande dimension est inférieure à 2 micromètres, de préférence inférieure à 1 micromètre.\n<CLM>\1\tMélange de grains fondus selon l'une des 25 revendications précédentes.\n<CLM>\1\tMélange de grains fondus selon la revendication précédente et présentant une taille médiane d50 des particules comprise entre 1 et 5 micromètres, lesdits 30 grains comprenant moins de 50% en poids d'hydroxyde de magnésium Mg(OH)2, après immersion de 5 grammes dudit mélange dans 25 cm3 d'eau distillée sous agitation et à température ambiante pendant deux heures. 35\n<CLM>\1\tMatériau céramique obtenu par frittage de grains fondus selon l'une des revendications précédentes. 3040993 17\n<CLM>\1\tMatériau céramique selon la revendication précédente, comprenant des inclusions fines constituées essentiellement d'oxydes de calcium et de zirconium, dont le nombre est inférieur à 100 pour 10000 5 micromètre carré, sur un cliché de microscopie électronique.
Brevet FR3040996A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un matériau, procédé dans lequel on incorpore les produits suivants pour réaliser un mélange : - un polymère, - des particules comprenant du silicium et du carbone, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, les particules ont une densité apparente supérieure à 0,16 grammes par centimètre cube. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, les particules ont une densité apparente supérieure à 0,2 grammes par cm3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, les particules ont une densité apparente supérieure à 0,3 grammes par cm3. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, les particules ont une densité apparente supérieure à 0,4 grammes par cm3. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules ont un diamètre moyen supérieur ou égal à 15 nanomètres et/ou inférieur ou égal à 100 nanomètres. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules ont un diamètre moyen avec une déviation standard inférieure à 50% de ce diamètre moyen. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le polymère est un fluoropolymère, de préférence un fluoroélastomère.2.\n<CLM>\1\t4.\n<CLM>\1\t6.\n<CLM>\1\t3040996 - 17 -\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le polymère est un perfluoropolymère, de préférence un perfluoroélastomère. 5\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mélange comprend : - 100 parties en masse du polymère, et - au minium 0,01 partie en masse des particules et/ou au maximum 30 parties en masse des particules. 10 10.Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les produits incorporés dans le mélange comprennent en outre du noir de carbone. 15 11.Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce que le mélange comprend : - 100 parties en masse du polymère, et - au minium 0,01 partie en masse de noir de carbone et/ou au maximum 50 parties en masse de noir de carbone. 20\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les produits incorporés dans le mélange comprennent en outre un agent de couplage. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les produits incorporés dans le mélange comprennent en outre un agent de démoulage.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, 30 caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules, la surface spécifique des particules est inférieure à 130 m2.g-1.\n<CLM>\1\tMatériau obtenu avec un procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications précédentes. 35
Brevet FR3040998A1 (20170317)
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un convoyeur anti-adhérent comprenant les étapes suivantes : i) mélanger un liant et un agent durcisseur d'un silicone bi-composant ; ii) pulvériser le mélange obtenu à l'issue de l'étape i) sur un convoyeur, afin d'obtenir un convoyeur dont la bande transporteuse métallique est revêtue d'un revêtement à base de silicone, lesdites étapes du procédé étant réalisées en l'absence de solvant organique volatil.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les étapes du procédé sont réalisées en l'absence de trichloroéthylène ou de dichlorométhane.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel les étapes du procédé sont réalisées en l'absence de solvant.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le mélange de l'étape i) est réalisé entre 0.1 et 30s.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la viscosité du mélange obtenu à l'issue de l'étape i) est comprise entre 0,5 et 10,0 Pa.s.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le mélange obtenu à l'issue de l'étape i) comprend 50% en poids de liant et 50% en poids d'agent durcisseur.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la bande transporteuse métallique du convoyeur est en acier.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la bande transporteuse métallique du convoyeur est en acier tressé.\n<CLM>\1\tConvoyeur anti-adhérent susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t10. Utilisation de silicone bi-composant pour revêtir un convoyeur à bande transporteuse métallique sans solvant organique volatil.