INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3039915A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Un procédé pour la reconstruction numérique du contour d'un objet (2) pris sur une photo numérique caractérisée en ce que l'objet est pris en photo sur une surface de référence (1) Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'objet (2) soit d'une couleur contrastant par rapport à la surface de référence (1) sur laquelle il est photographié (par exemple blanc et noir) Procédé selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que le balayage de la photo détermine le contour de l'objet (2) à travers la reconnaissance des pixels de couleurs contrastants Un procédé pour l'évaluation des mesures d'un objet (2) reproduit après balayage de sa photo numérique caractérisée en ce que l'objet (2) est placé sur une surface de référence (1) dont les dimensions sont connues ou mis à coté d'un autre objet de référence (13) dont les dimensions sont connues, l'empreinte de l'objet est reconstruite à l'aide du procédé selon l'une des revendications 1 à 3 à travers le balayage numérique de la photo et les dimensions principales de l'objet (longueur et largeur) sont calculées à partir des mesures de l'objet (2) et de la surface (1) ou l'objet (13) de référence sur le balayage une fois rapportées à la dimension réelle la surface (1) ou l'objet (13) de référence Procédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que on détermine le rectangle qui enveloppe l'empreinte de l'objet sur la surface de référence avec ses cotés (3) (4) (5) et (6) tangents au contour de l'objet (2) Procédé selon la revendication 5 caractérisé en ce que on calcule la largeur et la longueur de l'image de l'objet (2) en calculant les dimensions des cotés du rectangle enveloppant l'objet 3039915 6\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 caractérisé en ce que on calcule la largeur et la longueur de l'image de l'objet (2) à partir du nombre maximal de pixels qui appartient à l'empreinte de l'objet à mesurer quand le balayage de la photo est fait d'une façon verticale pour la largeur et d'une façon horizontale pour la longueur\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou selon la revendication 7 caractérisé en ce que on évalue les valeurs réelles de la largeur et la longueur de l'objet (2) à travers le ratio avec la dimension réelle connue de la surface (1) ou de l'objet de référence (12)
Brevet FR3039916A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Système d'alerte pour personnes malentendantes comprenant un moyen d'entrée de sons (16) pour détecter les alarmes émises par des dispositifs domestiques courants tels qu'une sonnette de porte ou de portail, un parlophone, une sonnerie de téléphone, une alarme de four à chaleur ou à micro-ondes et des dispositifs de sécurité tels qu'une alarme incendie, une alarme de voiture ou l'alarme de la maison suite à une intrusion, un moyen récepteur (12) à la portée d'une personne malentendante et adapté pour alerter cette personne au moyen de vibrations et d'un dispositif d'affichage, et un moyen de traitement (22) pour déterminer à partir des signaux reçus par ledit moyen d'entrée de sons quel est la nature de l'alarme reçue et transmettre cette information audit moyen récepteur ; ledit système étant caractérisé en ce ledit moyen de traitement (22) est adapté pour détecter une alarme d'ouverture de porte (24) transmise par un détecteur d'ouverture de porte et transmettre cette alarme audit module récepteur pour alerter ladite personne malentendante.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, comprenant au moins un module principal (10) qui comprend ledit moyen de traitement (22).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 2, comprenant au moins un boîtier portatif porté par la personne malentendante, ledit boîtier portatif comprenant ledit module principal (10) et ledit moyen récepteur (12).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 3, dans lequel un moyen de vibrations (40) est activé lorsque, soit ledit moyen d'entrée de sons (16) a détecté une alerte, soit une alarme d'ouverture de porte (24) est reçue, et un dispositif d'affichage (42) est adapté pour afficher les indications concernant l'événement qui a déclenché l'alerte.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant en outre un boîtier transmetteur (14) adapté pour 3039916 8 transmettre vers l'extérieur lesdites indications concernant l'événement qui a déclenché l'alerte.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5, dans lequel ledit boîtier transmetteur (14) comprend un moyen de transmission 5 telle qu'une carte type carte GSM (50), à un réseau cellulaire (48).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 5 ou 6, dans lequel ledit boîtier transmetteur (14) comprend un moyen de transmission telle qu'une carte Ethernet ou WIFI (52), pour au 10 réseau Internet (54).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 4, 6 ou 7, dans lequel ledit boîtier portatif comprend un bouton permettant, lorsqu'il est activé, d'alerter une autre personne malentendante disposant également d'un boîtier portatif de 15 même type.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 4 à 8, dans lequel les signaux d'alerte et les signaux de détection d'ouverture de porte sont transmis par signaux hertziens à une fréquence de 2,4 GHz. 20\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 9, comprenant en, outre au moins un dispositif relais (56) adapté pour amplifier lesdits signaux hertziens reçus sans les modifier lorsque la distance est trop importante.
Brevet FR3039920A1 (20170210)
REVENDICATIONS1) Dispositif servant d'isolement phonique et de correction acoustique pour un haut parleur et microphones, permettant la prise de son du haut parleur sans bruits parasites extérieur, et de minimiser fortement la dispersion sonore vers l'extérieur du caisson. Caractérisé en ce qu'il comporte une coque (1) en plusieurs parties avec à l'intérieur un cadre (2) qui permettant la fixation du système de suspension (3). Le système de suspension permet de maintenir le support de haut parleur (4). Le support de haut parleur de forme conique, est équipé de pièces de coinçage souple (5) pour coincer le haut parleur. L'intérieur du caisson est recouvert des isolants phoniques et corrections acoustiques. A l'intérieur du caisson les câbles permettent le raccordement du haut parleur (12) et des microphones (12). Les supports flexibles (13) permettent l'accueil des microphones. A l'extérieur, le raccords jacks (9) permet le raccordement du haut parleur et les xlr (11) permettent le raccordement des microphones.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que la forme de la coque (1) avec parois non parallèle hormis la haute et basse, permet d'éviter les ondes tournantes et les mises en résonances des fréquences à l'intérieur du caisson.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que le système de suspension (3) souple permet un découplage vibratoire entre la coque et le support du haut parleur (4).\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que quand le caisson est en position d'utilisation, le support de haut parleur de forme conique, équipé des 20 pièces de coinçage (5), permet l'accueil et le maintien du haut parleur par auto coinçage.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que à l'intérieur du caisson, l'ensemble des parois sont recouverte des isolants phoniques et acoustiques, (14) eux même recouvert de tissus ou correcteurs acoustiques en surface.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce qu'a 25 l'intérieur de la coque sont fixés les supports de microphone flexible standard (13) permettant la fixation et le réglages des microphones.\n<CLM>\1\tDispositif suivant l'une quelconque des revendications caractérisé en ce qu'un système d'interface entre la coque et le sol permet d'absorber les vibrations (8)
Brevet FR3039925A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Procédé de formation d'une couche plane (40a) d'un matériau choisi sur une face d'une plaquette (1) présentant des creux (5), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) déposer une première couche (30) du matériau choisi 5 sur la face ; b) procéder à un polissage mécano-chimique de la première couche ; c) déposer une deuxième couche (40) du matériau choisi sur la première couche ; et 10 d) procéder à un polissage mécano-chimique de la deuxième couche.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, dans lequel la profondeur desdits creux (5) est de l'ordre de 100 à 200 nm, les épaisseurs des première et deuxième couches (30,\n<CLM>\1\tétant 15 comprises entre 1 et 3 pin, et chaque étape de polissage retirant une épaisseur comprise entre 0,7 et 1,2 gm, d'où il résulte que la couche plane (40a) a une rugosité de surface inférieure à 10 nm.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre après l'étape d) une étape de collage moléculaire entre la 20 plaquette (1) et une poignée.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 3, comprenant en outre une étape de découpe de la plaquette (1) en puces, des parties de la surface (3) de la plaquette situées entre les puces étant en creux. 25\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la plaquette (1) est en silicium et le matériau choisi est de l'oxyde de silicium.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 4 ou 5, dans lequel les puces sont des capteurs d'images CMOS éclairés par la face 30 arrière.\n<CLM>\1\tPuce électronique dans laquelle la surface supérieure (3) de structures comportant des couches de métallisation séparées par des isolants est recouverte d'une première couche (30a) d'un matériau, une deuxième couche (40a) du 3039925 B12779 - DD14709JB / 13-GR4-0377 11 matériau recouvrant la première couche, une poignée étant liée par collage moléculaire sur la deuxième couche, ladite surface supérieure présentant des irrégularités (5), et la deuxième couche ayant une rugosité inférieure à 10 nm.\n<CLM>\1\tPuce selon la revendication 7, dans laquelle la profondeur desdites irrégularités (5) est de l'ordre de 100 à 200 nm.\n<CLM>\1\tPuce électronique selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle la puce est un capteur d'images CMOS éclairé par la face 10 arrière.
Brevet FR3039931A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Empilement pour la fabrication de plaques bipolaires (9) pour piles à combustibles, chaque plaque bipolaire (9) comprenant deux tôles superposées (11,\n<CLM>\1\tentre lesquelles est insérée une matière de brasure (20), l'empilement comprenant alternativement, des plaques bipolaires (9) et des plaques intercalaires (10), dans lequel au moins une plaque intercalaire présente une pluralité de fentes (21) la traversant dans le sens de son épaisseur.\n<CLM>\1\tEmpilement selon la revendication 1, dans lequel au moins certaines des fentes s'étendent à partir des côtés de la plaque intercalaire, de façon à former des portions de la plaque intercalaire en porte-à-faux vers l'extérieur.\n<CLM>\1\tEmpilement selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel les fentes (21,\n<CLM>\1\tde la plaque intercalaire sont formées selon une disposition topographique symétrique par rapport au centre de la plaque intercalaire.\n<CLM>\1\tEmpilement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins certaines des plaques intercalaires (10A, 10B) présentent des fentes (21,\n<CLM>\1\tformées selon des dispositions topographiques différentes.\n<CLM>\1\tEmpilement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins certaines des plaques intercalaires (10A, 10B) placées de façon adjacente respectivement à certaines de plaques bipolaires présentent des fentes (21,\n<CLM>\1\tformées selon des dispositions topographiques différentes.\n<CLM>\1\tEmpilement selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les tôles (11,\n<CLM>\1\tdes plaques bipolaires (9) présentent des rainures opposées (13,\n<CLM>\1\tdont les fonds (13a, 14a) sont adjacents, une couche (20) de matière de brasure étant insérée entre ces fonds.
Brevet FR3039932A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Ensemble comprenant une batterie ou un groupe de batteries (1), l'appareil électrique destiné à être alimenté par cette ou ces batteries, et un système de connexion entre cette ou ces batteries (1) et l'appareil électrique, le système de connexion 5 comprenant des bornes de connexion (3) présentes sur la batterie et des bornes de connexion (6) présentes sur l'appareil électrique, caractérisé en ce que : - chaque borne de connexion (3) présente sur la batterie (1), ou chaque borne de connexion (6) présente sur l'appareil électrique, ou à la fois chaque borne de connexion (3) présente sur la batterie (1) et chaque borne de connexion (6) présente sur 10 l'appareil électrique, est formée par - une plaquette terminale (4 ;\n<CLM>\1\tde contact avec la borne correspondante (6 ;\n<CLM>\1\tet - un ressort (5 ;\n<CLM>\1\tsitué en dessous de cette plaquette (4 ; 7), en relation de conduction électrique avec cette plaquette, ce ressort (5 ;\n<CLM>\1\tpermettant un 15 déplacement de la plaquette (4 ;\n<CLM>\1\tentre une position sortie, de non contact avec la borne correspondante (6 ; 3), et une position rentrée, de contact avec cette borne correspondante ; et - l'appareil électrique comprend un interrupteur (10) actionné par la batterie ou l'appareil électrique lors du mouvement relatif de cette batterie (1) et de cet appareil 20 électrique qui permet de réaliser la connexion ou la déconnexion de cette batterie (1) et de cet appareil ; cet interrupteur (10), lors du mouvement de connexion, bascule d'un état d'ouverture du circuit électrique à un état de fermeture de ce circuit, en un point situé entre la venue de ladite plaquette en contact (4 ;\n<CLM>\1\tavec la borne correspondante (6 ;\n<CLM>\1\tet la fm du mouvement de connexion ; inversement, l'interrupteur (10), lors du 25 mouvement de déconnexion, bascule d'un état de fermeture du circuit électrique à un état d'ouverture de ce circuit en un point situé entre l'état de connexion de la batterie (1) et de l'appareil et la séparation de ladite plaquette (4 ;\n<CLM>\1\td'avec la borne correspondante (6 ; 3). 3039932 7\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque plaquette terminale (4 ;\n<CLM>\1\tprésente une face terminale de contact (4a) et un rebord périphérique (4b) faisant saillie sur son côté opposé à cette face terminale de contact, ce rebord périphérique (4b) délimitant un logement de réception de l'extrémité correspondante du ressort (5 ; 8).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 1 ou la revendication 2 , caractérisé en ce que l'appareil électrique, ou la batterie (1), forme un plot (15) coaxial à chaque borne que comprend cet appareil électrique ou cette batterie, sur lequel se trouve l'interrupteur (10), et autour duquel est placé un joint d'étanchéité (16), lequel joint d'étanchéité (16) est écrasé dans la position de connexion et assure donc l'étanchéité du système de connexion.
Brevet FR3039959A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Enceinte acoustique de type bass-reflex comportant un caisson (11), un haut-parleur (12) fixé au caisson (11), et des moyens de récupération permettant de récupérer et de transmettre vers l'extérieur du caisson (11) des ondes sonores émises à l'intérieur du caisson par le haut-parleur, l'enceinte étant caractérisée en ce que les moyens de récupération comportent un évent (13) dimensionné pour récupérer et transmettre des ondes sonores de fréquences supérieures à une fréquence prédéterminée et un radiateur passif (14) dimensionné pour récupérer et transmettre des ondes sonores de fréquences inférieures à la fréquence prédéterminée.\n<CLM>\1\tEnceinte acoustique selon la revendication 1, dans laquelle la fréquence prédéterminée est sensiblement égale à une moyenne d'une fréquence de résonance de l'évent (13) et d'une fréquence de résonance du radiateur passif (14).\n<CLM>\1\tEnceinte acoustique selon la revendication 2, dans laquelle la fréquence de résonance de l'évent (13) est définie en réglant la longueur (L) et/ou le diamètre (D) de l'évent (13), et la fréquence de résonance du radiateur passif (14) est définie en réglant la masse et/ou la raideur d'une membrane du radiateur passif (14).\n<CLM>\1\tEnceinte acoustique selon la revendication 2, dans laquelle la fréquence de résonance de l'évent est sensiblement égale à 70Hz et la fréquence de résonance du radiateur passif est sensiblement égale à 50Hz.\n<CLM>\1\tEnceinte acoustique selon la revendication 2, dans laquelle la fréquence prédéterminée est définie en fonction des paramètres de Thiele et Small du haut-parleur pour optimiser la restitution acoustique de l'enceinte.
Brevet FR3039960A1 (20170210)
REVENDICATIONS1. Rampe lumineuse et sonore comprenant à l'intérieur de ladite rampe : - un système lumineux (30) disposé de chaque côté, - une carte électronique pour piloter le système lumineux (30), - un système acoustique, - une carte électronique pour piloter le système acoustique, - une alimentation, caractérisée en ce que le système acoustique comporte deux haut-parleurs (31) dont leurs sorties respectives sont reliées à un pavillon (32) en forme de 10 double corne, ladite double corne comporte une unique ouverture adaptée pour combiner les ondes sonores des haut parleurs (31).\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 1, dans laquelle le pavillon (32) comporte une ouverture rectangulaire, dont le quotient de la longueur sur la largeur de 15 l'ouverture est compris entre 1,5 et\n<CLM>\1\t3. Rampe selon la revendication 2, dans laquelle la largeur du rectangle d'ouverture comporte un chanfrein. 20\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 2, dans laquelle le quotient est de préférence compris entre 3 et 3,5.\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 1, dans laquelle la forme de la corne est courbée, droite ou coudée. 25\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 1, dans laquelle elle comporte un système d'attache positionné à l'intérieur de la rampe prévu pour fixer ladite rampe à un véhicule. 30\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 1, dans laquelle la hauteur de la rampe est comprise entre 3 et 12 cm. 3039960 9\n<CLM>\1\tRampe selon la revendication 1, dans laquelle la hauteur de la rampe est comprise entre 6 et 8 cm.
Brevet FR3039962A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Outil intercep 1 de travail du sol, destiné à être monté sur un engin agricole, notamment un tracteur ou enjambeur, permettant d'ajuster automatiquement la profondeur de coupe caractérisée en ce qu'il comprend : Une lame de coupe 2 montée à l'une des extrémités d'une tige 3, Ladite tige 3 et ladite lame de coupe 2 étant mobiles en déplacement par rapport au sol, selon une amplitude limitée, et rappelée par un moyen élastique 5, de sorte qu'en coopération avec un moyen de contrôle 6 de la profondeur de coupe, ladite lame 2 suive la configuration du sol.\n<CLM>\1\tOutil intercep 1 de travail du sol selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit moyen de contrôle 6 de la profondeur consiste en une roue de jauge solidaire, directement ou indirectement, de ladite lame de coupe\n<CLM>\1\t3. Outil intercep 1 de travail du sol selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite tige 3 est montée dans un carter 4 qui comporte des moyens de limitation de l'amplitude de déplacement qui comprennent d'une part au moins un doigt 8 faisant saillie de ladite tige 3, et, d'autre part au moins une ouverture 7 pratiquée dans ledit carter 4, dans laquelle est engagé et évolue ledit doigt\n<CLM>\1\t4. Outils intercep 1 de travail du sol selon la revendication précédente caractérisé en ce que ledit doigt 8 est équipé sur l'une au moins de ses extrémités de moyen de roulement destiné à guider son déplacement au sein de ladite ouverture\n<CLM>\1\t5. Outil intercep 1 de travail du sol selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit moyen élastique 5 consiste en un ressort enfilé autour de ladite tige 3, montée dans un carter, de manière à amortir son déplacement au sein dudit carter sous l'influence des variations de configuration dudit sol. 3039962 11\n<CLM>\1\tOutil intercep 1 de travail du sol selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'outil 1 comporte un arbre A' portant plusieurs disques concaves 9, mils en rotation, destinés à dégager le sol et casser les agrégats. 5\n<CLM>\1\tOutil intercep 1 de travail du sol selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite tige 3, montée dans un carter, est reliée à au moins un pallier à roulement guidant son mouvement vertical par rapport audit carter.\n<CLM>\1\tOutils intercep 1 de travail du sol selon la revendication 10 2 et 6 caractérisé en ce que l'arbre A' qui porte lesdits disques concaves 9 est entrainé en rotation par la roue de jauge, par l'intermédiaire d'un boîtier 10 équipé d'un train d'engrenage.
Brevet FR3039963A1 (20170217)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules, destiné à être placé à l'avant d'un tracteur, comprenant un châssis articulé (2) comprenant une première section (3) destiné à supporter un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et un moyen d'arrachage (12) pour tubercules, une deuxième section (4) comprenant un support (5) pour roue (8) caractérisé en ce que ladite deuxième section (4) est montée pivotante par rapport à ladite première section (3) entre une position déployée et une position repliée et en ce que en position déployée ladite deuxième section (4) est dans le prolongement de l'extrémité distale de ladite première section (3) et qu'en position repliée ladite deuxième section (4) se retrouve à l'aplomb de ladite première section (3). 2 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'en position repliée ladite roue (8) est à l'aplomb de la partie proximale de ladite première section (3). 3 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite première section (3) comprend à son extrémité proximale un moyen d'attelage (31). 25 4 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite deuxième section (4) comprend des retraits de matières (9) de sorte à présenter une densité inférieure à 30 celle de la première section (3). 20 3039963 - 10 - 5 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'en position déployée ladite roue (8) est positionnée de telle sorte à pouvoir être en appui sur le sol. 5 6 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit support (5) pour roue (8) est à l'extrémité distale de ladite deuxième section (4). 10 7 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et/ou un moyen d'arrachage (12) 15 associés à ladite première section (3). 8 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et un moyen d'arrachage (12) associés à ladite première section (3).
Brevet FR3039964A1 (20170217)
REVENDICATIONS1 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules, destiné à être placé à l'avant d'un tracteur, comprenant un châssis articulé (2) comprenant une première section (3) destiné à supporter un moyen d'effeuillage (10), un moyen de 5 décolletage (11) et un moyen d'arrachage (12) pour tubercules, une deuxième section (4) comprenant un support (5) pour roue (8) caractérisé en ce que ladite deuxième section (4) est montée pivotante par rapport à ladite première section (3) entre une position déployée et une position 10 repliée et en ce que en position déployée ladite deuxième section (4) est dans le prolongement de l'extrémité distale de ladite première section (3) et qu'en position repliée ladite deuxième section (4) se retrouve à l'aplomb de ladite première section (3). 15 2 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon la revendication précédente caractérisé en ce qu'en position repliée ladite roue (8) est à l'aplomb de la partie proximale de ladite première section (3). 20 3 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite première section (3) comprend à son extrémité proximale un moyen d'attelage (31). 25 4 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite deuxième section (4) comprend des retraits de matières (9) de sorte à présenter une densité inférieure à celle de 30 la première section (3). FRANQ5-FR-6P5 TEXTE DEPOSE SO/AG 3039964 - 10 - - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'en position déployée ladite roue (8) est positionnée de telle sorte à pouvoir être en appui sur le sol. 5 6 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit support (5) pour roue (8) est à l'extrémité distale de ladite deuxième section (4). 7 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et/ou un moyen d'arrachage (12) associés à ladite première section (3). 8 - Dispositif (1) pour la récolte de tubercules selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et un moyen d'arrachage (12) associés à ladite première section (3). FRANQ5-FR-6P5 TEXTE DEPOSE SO/AG
Brevet FR3039968A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sustentation pour animaux comportant un matelas gonflable (1) muni de perçages (3,5) destinés au passage des pattes des animaux, et un harnais (51) destiné à être monté sur l'animal à traiter et relié au matelas gonflable par des sangles (41,43,45,47).\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation pour animaux selon la revendication 1 caractérisé en ce que le matelas gonflable (1) comporte une patte périphérique (25) agencée à proximité de la surface supérieure du matelas gonflable(1) et munie d'oeillets (27).\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation pour animaux selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le harnais (51) est relié au matelas (1) par plusieurs sangles (41,43,45,47) fixées dans les oeillets (27) réparties sur une patte périphérique (25) agencée à proximité de la surface supérieure du matelas gonflable (1).\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation pour animaux selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite patte périphérique (25) prolonge la surface supérieure du matelas sur sa périphérie.\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation pour animaux selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la 3039968 12 surface au sol (9,13) du perçage ou des perçages (3,5) est supérieure à la surface (7,11) du ou des perçages à la surface supérieure du matelas, c'est-à-dire le point d'entrée des pattes de l'animal à sustenter.\n<CLM>\1\tDispositif de sustentation pour animaux selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'une patte périphérique (29) munie d'oeillets (31) est agencée à proximité de la surface de base du matelas gonflable (1). 5 10
Brevet FR3039969A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Procédé de transformation d'un bivalve vivant, tel qu'une huître, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - ajout à l'eau d'un bassin sensiblement clos ou d'un récipient d'un élément aromatisant et/ou colorant appartenant au groupe comprenant au moins : - arôme alimentaire naturel ou de synthèse ; - épice ; - sirop ; - boisson alcoolisée ; - colorant alimentaire ; - immersion dudit bivalve vivant dans l'eau dudit bassin ou dudit récipient pendant une durée suffisante pour conférer une aromatisation et/ou une coloration à la chair dudit bivalve, ladite durée d'immersion étant au moins égale à 6h.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite durée d'immersion est inférieure ou égale à une semaine, de préférence est inférieure à 72h.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite durée d'immersion est comprise entre 24 et 48 heures.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit arôme alimentaire appartient au groupe comprenant au moins : - arôme de fleur d'oranger ; - arôme de noisette ; - arôme d'échalote ; - arôme de ciboulette ; - arôme poivré ; - arôme de menthe ; - arôme citron ; - arôme pamplemousse. 3039969 13\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite boisson alcoolisée comprend une portion substantielle de spiritueux, telle que du rhum, du whisky, du curaçao ou de la vodka. 5\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de dilution par brassage dudit élément aromatisant et/ou colorant dans ledit bassin.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite eau est de l'eau de mer. 10\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que lors de ladite étape d'ajout, on verse entre 0,05 à 0,5 % en volume, de préférence entre 0,15 et 0,3 % en volume, dudit élément aromatisant et/ou colorant dans l'eau dudit bassin.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 15 8, caractérisé en ce que ledit bivalve est une huître.\n<CLM>\1\tProcédé de transformation selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la quantité d'élément aromatisant et/ou colorant dans l'eau dudit bassin est maintenue sensiblement constante pendant la durée d'immersion dudit bivalve dans ledit bassin.
Brevet FR3039970A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Dispositif pour tuer et aspirer les insectes avec un seul appareil, caractérisé en ce qu'il comporte une tête spatulée ajourée (1) fixé à un manche (2) dans lequel est intégré un boitier d'aspiration (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisée en ce que le boitier d'aspiration renferme un moteur (4) équipé d'une turbine (6) pour aspirer les insectes dans le réservoir (7) par l'orifice se situant à son extrémité (8).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que une fois aspirés les insectes ne retombent pas grâce à une pièce tubulaire coudé à 45 ° + ou - 20° moulé au reste du boitier (9) et une membrane/filtre textile (10) est placé entre la turbine et le réservoir afin d'assurer l'aspiration sans bloquer la turbine par les insectes morts, dans le boitier d'aspiration (3). Les insectes morts sont retirés grâce au système rotatif (12) se désolidarisant au boitier d'aspiration (3).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que Le moteur est mis en service par un bouton poussoir (11) positionné sur le boitier aspirant fixe (3) accessible par un des doigts de l'utilisateur et actionné par des piles (5).
Brevet FR3039976A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif pour encastrer sur un plan de travail de cuisine ou autre une planche à découper en bois de bout ce qui permet que cette planche à découper reste en permanence sur le plan de travail caractérisé par la réalisation d'une feuillure sur l'encadrement qui permet l'encastrement.
Brevet FR3039987A1 (20170217)
REVENDICATIONS1- Dispositif destiné à mesurer la hauteur entre le dessus de l'implant une fois celui-ci vissé dans la mâchoire du patient et la crête gingivale de manière à choisir le pilier qui est destiné à être intravissé dans l'implant et qui est compatible avec la hauteur mesurée ; caractérisé en ce qu'il est constitué d'un corps (1) qui coulisse sur une tige (2) ; en ce que le corps (1), de hauteur (L1), est pourvu : - axialement, d'un alésage traversant (11) apte à permettre son coulissement, de haut en bas, sur la la tige (2) ; - à la base, d'un épaulement (12) destiné à être positionné sur la crête (31) de la gensive (3) à la verticale de l'implant (4) concerné ; en ce que la tige (2) est pourvue, successivement, d'une extrémité à l'autre : - d'un axe (21) destiné à se loger dans le puits fileté (41) de l'implant (4) de manière à assurer son positionnement axial par rapport audit implant ; - d'un axe (22), sur lequel coulisse le corps (1), dont le diamètre est supérieur à celui du puits fileté (41) de l'implant (4) de manière à dégager, par rapport à l'axe de positionnement (21), un épaulement (23) destiné à être positionné en appui sur le dessus dudit implant (4) ; - d'une tête (24) servant de butée; en ce que l'axe (22) comporte plusieurs repères (25,26,27,28) dont chacun est destiné à indiquer une hauteur gingivale bien déterminée qui est donnée par le positionnement du repère qui se trouve en regard du sommet (13) du corps (1) ; et en ce que le 1er repère (25), qui indique la 1 ère hauteur gingivale, est situé à une distance (L2) de l'épaulement (12) du corps (1) égale à la longueur (L1) dudit corps additionnée de ladite 1 ère hauteur gingivale. 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe (22) comporte 2 joints toriques (5). 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe (22) comporte 4 repères (25,26,27,28) correspondant à 4 hauteurs gingivales distinctes. 4- Dispositif, selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque repère (25,26,27,28) est défini par une couleur différente.
Brevet FR3039988A1 (20170217)
REVENDICATIONS1- Cage intersomatique rachidienne (1-4) de forme anatomique destinée à être implantée dans un corps osseux ou bien entre deux corps osseux adjacents, par exemple des corps vertébraux pour réaliser la fusion de ces derniers, caractérisée en ce que ladite cage intersomatique est composée : 10 d'une paroi externe à structures en treillis semi-rigides (2-1), destinée à supporter la compression des corps osseux ii- d'un espace interne à structure en treillis souple exposé par une première face de fusion (2-2) destinée à venir en contact avec l'un des corps osseux (4-1), une 15 seconde face de fusion (2-3), opposée à la précédente destinée à venir en contact avec l'autre corps osseux (4-2), lesdites faces de fusion sont disposées parallèlement sans contact de leurs faces internes (3-3) iii- d'un organe écarteur (2-4) en forme de coin de fente, qui repousse et bloque les 20 faces de fusion (2-2) (2-3) contre les corps osseux (4-1) (4-2). 2- Cage intersomatique rachidienne (1-4) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extrémités des intersections du treillis poreux de la surface des faces de fusion (2-2) (2-3) sont en forme de pics pyramidaux. 25 3- Cage intersomatique rachidienne (1-4) selon l'une des revendications 1 à 2 , caractérisée en ce que la structure poreuse des faces de fusion (2-2) (2-3) présente une porosité comprise entre 65% et 85%, une taille des pores comprise entre 100pm et 650pm avec une distribution de la porosité comprise entre 450pm et 700pm et une interconnectivité totale. 30 4- Cage intersomatique rachidienne (1-4) selon l'une des revendications de 1 à 3, caractérisée en ce que la paroi externe (2-1) présente une porosité comprise entre 25% et 45%, une taille des pores comprise entre 450pm et 650pm et une distribution des pores comprise entre 800pm et 1800pm avec une interconnectivité totale. 35 5- Cage intersomatique rachidienne (1-4) selon l'une des revendications de 1 à 4, caractérisée en ce que ladite cage intersomatique a une déformation élastique homogène à la zone d'implantation , avec respectivement un module d'élasticité compris entre 10Gpa et 30Gpa pour les faces de fusion (2-2) (2-3) et un module d'élasticité compris entre 30Gpa et 70Gpa pour la 40 paroi externe (2-1). 6- Cage intersomatique rachidienne (1-4) selon l'une des revendications de 1 à 5, caractérisée en ce que ladite cage est réalisée dans un matériau biocompatible contenant un composite binaire zircone/titane avec des concentrations de poudre de zircone comprise entre 0,5 % et 15 %. 45 7- Procédé de fabrication de cage intersomatique (1-4) selon l'une des revendications de 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est effectué par empilement de couches de poudres métalliques ou non métalliques, fusionnées sélectivement par concentration d'une source d'énergie modulable.
Brevet FR3039989A1 (20170217)
REVENDICATIONS1- Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : un écran déformable (3), un châssis (2) comprenant au moins un logement d'accroche (27a, 27b) destiné à coopérer avec l'écran afin de maintenir solidaire l'écran avec le châssis, selon au moins une direction d'assemblage (X), caractérisé en ce que le logement d'accroche est apte à coopérer avec l'écran uniquement lorsque l'écran est 10 déformé, et en ce que le masque comprend au moins un moyen de maintien (4,\n<CLM>\1\tpermettant de maintenir la déformation de l'écran lorsque celui-ci est assemblé sur le châssis. 15 2- Masque de protection oculaire (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le châssis est constitué d'un matériau présentant un module d'élasticité supérieur à 1 000 MPa. 3- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le châssis est constitué d'un matériau parmi le PolyAmide (PA), le 20 PolyCabonate (PC), l'Acrylonitrile Butadiène Styrène (ABS). 4- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le châssis comprend une surface d'appui (24, 24a, 24b) contre lequel vient s'appuyer l'écran et en ce que le logement d'accroche est délimité par une partie (24a, 25 24b) de la surface d'appui et une paroi (26a, 26b), disposée en vis-à-vis de la partie de la surface d'appui, à une distance (d26). 5- Masque de protection oculaire (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la surface d'appui présente un rayon de courbure (Rc) supérieur au rayon de courbure 30 (Re) de l'écran. 6- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le logement d'accroche comprend un aménagement (28a, 28b) destiné à coopérer avec une forme (33a, 33b) de l'écran de sorte à maintenir solidaire l'écran avec le 35 châssis selon une direction (Z) différente de la direction d'assemblage (X). 7- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le au moins un moyen de maintien comprend un clip (41). 3039989 12 8- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le au moins un moyen de maintien est disposé au centre d'un montant supérieur (21) du châssis. 5 9- Masque de protection oculaire (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux logements d'accroches (27a, 27b) disposés respectivement sur un montant latéral (22a, 22b) du châssis. 10- Masque de protection oculaire (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'écran et le châssis sont dimensionnés de sorte que chaque bord latéral (32a, 32b) de l'écran se déforme transversalement, entre une position libre de l'écran et une position de l'écran assemblé sur le châssis, d'une distance supérieure à deux millimètres.
Brevet FR3039990A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Procédé d'encapsulation d'une ou plusieurs substances par une matrice, ledit procédé comprenant la préparation d'un mélange de ladite matrice à l'état liquide avec ladite ou lesdites substances, puis la solidification du mélange obtenu, ladite matrice étant constituée de vanilline ou d'éthylvanilline ou d'un mélange vanilline/éthylvanilline.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite ou lesdites substances sont choisies parmi les compositions aromatisantes, les exhausteurs de saveur et les principes actifs pharmaceutiques.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape de préparation du mélange de la matrice avec ladite ou lesdites substances consiste à faire fondre ladite matrice et à mélanger ladite ou lesdites substances avec ladite matrice à l'état fondu.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape de préparation du mélange de la matrice avec ladite ou lesdites substances consiste à mélanger ladite ou lesdites substances avec ladite matrice à l'état solide, puis à faire fondre le mélange ainsi obtenu.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'étape de préparation du mélange de la matrice avec ladite ou lesdites substances consiste à solubiliser ladite matrice dans un solvant et à mélanger ladite ou lesdites substances avec ladite matrice en solution.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape de solidification consiste en une cristallisation, une solidification en masse, un écaillage, un pastillage, un séchage par atomisation, une lyophilisation, un séchage sous vide, une granulation, un séchage en lit fluidisé, ou un prilling.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la matrice d'encapsulation est constituée de vanilline ou d'éthylvanilline ou d'un mélange équimolaire vanilline/éthylvanilline. 3039990 16\n<CLM>\1\tComposé solide comprenant une matrice dans laquelle est encapsulé une ou plusieurs substances, ladite matrice étant constituée de vanilline ou d'un mélange vanilline/éthylvanilline.\n<CLM>\1\tUtilisation du composé solide selon la revendication 8 en tant qu'arôme dans le domaine de l'alimentation humaine et animale, de la pharmacie, en tant que parfum dans l'industrie des cosmétiques, de la parfumerie et de la détergence, ou en tant que principe actif encapsulé dans le domaine de la pharmacie.\n<CLM>\1\tUtilisation d'un composé choisi parmi la vanilline, l'éthylvanilline et les mélanges vanilline/éthylvanilline, comme encapsulant. 5 10 15
Brevet FR3039992A1 (20170217)
REVENDICATIONS1. Dispositif de stérilisation (10) d'un produit liquide ou fluide, qui comporte une partie réalisée en un matériau bactéricide qui est destinée à être mise en contact avec ledit produit et qui est apte à libérer des ions bactéricides dans ledit produit, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième partie (14) réalisée en un deuxième matériau présentant une électronégativité supérieure à l'électronégativité du matériau bactéricide, ladite deuxième partie (14) étant apte à être reliée électriquement à la première partie et provoquant l'émission desdits ions bactéricides par la première partie (12) du dispositif de stérilisation (10) lorsque les deux parties sont mises simultanément en contact avec le produit et mises en contact électrique l'une avec l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première partie (12) du dispositif de stérilisation (10) est réalisée en un matériau à base de cuivre ou d'argent ou d'un alliage d'au moins l'un du cuivre et/ou de l'argent.\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la deuxième partie (14) du dispositif de stérilisation (10) est réalisée en acier inoxydable passive.\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux parties (12,\n<CLM>\1\tdu dispositif de stérilisation (10) sont directement en contact électrique l'une avec l'autre.\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les deux parties (12,\n<CLM>\1\tdu dispositif de stérilisation (10) sont accolées l'une à l'autre, formant un élément unique. 3039992 12\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux parties (12,\n<CLM>\1\tdu dispositif de stérilisation (10) sont distantes l'une de l'autre, et sont séparées par le produit à traiter et le dispositif de stérilisation comporte des moyens supplémentaires de liaison électrique des deux parties (12,\n<CLM>\1\tentre elles. 5\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de stérilisation (10) comporte un bloc (16) de faible densité qui est fixé à l'une et/ou l'autre des deux parties (12,\n<CLM>\1\tdu dispositif de stérilisation (10). 10\n<CLM>\1\tDispositif de stérilisation (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un élément poreux (38) apte à être intercalé partiellement entre les deux parties (12,\n<CLM>\1\tdu dispositif de stérilisation (10).
Brevet FR3039993A1 (20170217)
REVENDICATIONS1) Adaptateur (20,\n<CLM>\1\tpour seringue (30) destiné à être installé sur une seringue (30) pour en activer automatiquement le piston (28) caractérisé en ce qu'il comprend trois parties reliées entre elles : une partie supérieure (23,\n<CLM>\1\tdestinée à coiffer le piston (28) de la seringue (30), une partie centrale (22, 35), et une partie inférieure (21,\n<CLM>\1\tà fixer sur les ailettes (25) de la seringue (30), et en ce qu'il comprend des moyens destinés à exercer une force de poussée suffisante sur le piston (28) pour activer ce dernier lorsque la seringue (30) est remplie de l'injectat.\n<CLM>\1\tAdaptateur (20,\n<CLM>\1\tpour seringue (30) selon la revendication 1 caractérisé en ce que les moyens destinés à exercer une force de poussée suffisante pour activer le piston de la seringue remplie de l'injectat consistent en ce que la partie centrale (22) est élastique, réalisée dans un matériau élastomère, de manière à exercer une force de traction puis de poussée entre les parties supérieure (23) et inférieure (21).\n<CLM>\1\tAdaptateur (20,\n<CLM>\1\tpour seringue (30) selon la revendication 1 caractérisé en ce que les moyens destinés à exercer une force de poussée suffisante pour activer le piston de la seringue remplie de l'injectat consistent en ce qu'un ressort (33) est monté à l'intérieur de l'adaptateur entre les parties supérieure (34) et inférieure (37), les trois parties (34, 35,\n<CLM>\1\tétant réalisées en un matériau rigide.\n<CLM>\1\tAdaptateur (20,\n<CLM>\1\tpour seringue (30) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les trois parties (21, 22, 23, 34, 35,\n<CLM>\1\tforment une seule pièce monobloc.\n<CLM>\1\tAdaptateur (20,\n<CLM>\1\tpour seringue (30) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte des moyens mécaniques de clipsage ou de baïllonnette pour fixer la partie inférieure (37) sur les ailettes (25) de la seringue (30).30