Brevet FR3041293A1 (20170324)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'articulation (50 ;\n<CLM>\1\tde siège de véhicule automobile permettant un réglage angulaire d'un deuxième élément de siège (2) par rapport à un premier élément de siège (3) autour d'un axe d'articulation (D), et comprenant : un premier flasque (10) et un deuxième flasque (12) destinés à être liés respectivement audit premier élément de siège et audit deuxième élément de siège ; des éléments de verrouillage (22) adaptés à immobiliser le deuxième flasque (12) par rapport au premier flasque (10) ; un dispositif de commande (16) comprenant au moins une première pièce (30) et une deuxième pièce (31) distincte de la première pièce, la première pièce et la deuxième pièce étant montées à rotation par rapport au premier flasque et au deuxième flasque et étant au moins en partie logées entre le premier flasque 15 et le deuxième flasque, ledit dispositif de commande (16) étant adapté à déplacer lesdits éléments de verrouillage (22) entre une position déverrouillée et une position verrouillée ; et au moins un élément de rappel élastique (52 ;\n<CLM>\1\tadapté à écarter la première pièce et la deuxième pièce l'une de l'autre 20 selon l'axe d'articulation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel l'élément de rappel élastique (52) est adapté à exercer sur la première pièce (30) une première force parallèle audit axe d'articulation (D) dans un premier sens et est adapté à exercer 25 sur la deuxième pièce (31) une deuxième force parallèle audit axe d'articulation (D) dans un deuxième sens opposé au premier sens.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, comprenant une première zone de contact (54) entre la première pièce (30) et le premier flasque (10), ou entre une troisième 30 pièce interposée (28) entre la première pièce et le premier flasque, s'étendant tout autour de l'axe d'articulation (D) et comprenant une deuxième zone de contact (56) entre la deuxième pièce (31) et le deuxième flasque (12), ou entre une quatrième 3041293 B14244 - 3891 1.FR 13 pièce interposée entre la deuxième pièce et le deuxième flasque, s'étendant tout autour de l'axe d'articulation (D).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'élément de rappel élastique 5 (52) est en contact avec la première pièce (30) et avec la deuxième pièce (31) en plusieurs emplacements autour de l'axe d'articulation (D).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel l'élément de rappel élastique comprend une rondelle ondulée (52). 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant plusieurs éléments de rappel élastique (72), chaque élément de rappel élastique étant adapté à écarter la première pièce (30) et la deuxième pièce (31) l'une de l'autre, lesdits éléments de rappel élastique étant répartis autour de l'axe d'articulation (D).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l'élément de rappel élastique comprend un ressort hélicoïdal (72).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le premier flasque (10) ou le deuxième flasque (12) comprend une denture (26) et dans lequel les éléments de verrouillage (22) comprennent des dents (24) adaptées à engrener avec la denture dans la position verrouillée.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la première pièce (30) ou la deuxième pièce (31) comprend une came mobile en rotation autour dudit axe d'articulation (D) et coopérant avec les éléments de verrouillage (22).\n<CLM>\1\tSiège (1) de véhicule comprenant un dispositif d'articulation (50 ;\n<CLM>\1\tselon l'une quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t11. Siège de véhicule selon la revendication 10, dans lequel le premier élément de siège est une assise (3) de siège et le deuxième élément de siège est un dossier (2) de siège.