INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3038013A1 (20161230)
REVENDICATIONS1°) Turbine telle qu'éolienne comportant au moins deux, de préférence trois ailes de rotor profilées actionnées par un fluide hydraulique, notamment par le vent, et reliées à un axe central essentiellement vertical par des bras de liaison ainsi que des organes d'activation linéaires asso- ciés à chacune des ailes de rotor qui subissent un mouvement de translation alternatif lors de chaque rotation de la turbine et des organes de conversion qui permettent de transformer ce mouvement de translation alternatif en un mouvement centré sur l'axe de la turbine, de façon à permettre de récupérer l'énergie mécanique des composantes normales ou portance des forces induites par le fluide hydraulique pour pouvoir les transformer en énergie électrique, turbine dans laquelle les organes de conversion sont constitués par un galet de récupération d'énergie stationnaire (3) monté sur l'axe de rotation de la turbine (x, x') et coopé- rant avec des galets satellites (4) respectivement associés à chacune des ailes de rotor, solidaires du galet stationnaire (3) et tournant autour de ce galet, et les organes d'activation linéaires associés à chacune des ailes de rotor (1) sont constitués par une bielle (6) articulée d'une part à l'une de ses extrémités ou première extrémité sur le galet satellite (4) associé à cette aile de rotor (1), en un point de ce galet (4) situé sur sa périphérie et d'autre part, à son autre extrémité ou seconde extrémité, à une extrémité d'un coulisseau (8) mobile en translation le long du bras de liaison (2) et dont l'autre extrémité (C) est fixée à l'aile de rotor (1) associée, caractérisée en ce que la distance entre l'axe de rotation (x, x') de la turbine (point O) et le point de fixation (C) du coulisseau (8) sur l'aile de rotor (1) associée est contrôlée et est notamment essentiellement constante au cours de la rotation de la turbine alors que la distance entre le centre (B) du galet satellite (4) et l'axe de rotation (x, x') de la turbine (point O) varie au cours de la rotation du galet satellite (4) autour du galet stationnaire (3). 2°) Turbine selon la revendication 1, caractérisée en ce que 3038013 11 le galet stationnaire (3) et les galets satellites (4) associés à chacune des ailes de rotor (1) sont constitués par des pignons. 3°) Turbine selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, 5 caractérisée en ce que le centre géométrique (A) du galet stationnaire (3) est décalé par rapport à l'axe de rotation (x, x') de la turbine. 4°) Turbine selon la revendication 1, 10 caractérisée en ce que le galet stationnaire (3) et/ou les galets satellites (4) est(sont) constitué(s) par une(des) came(s) de forme non circulaire. 15
Brevet FR3038015A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Pompe péristaltique (1) comprenant un corps de pompe (2) comportant une entrée (21) et une sortie (22) et un tuyau (4) flexible courbé disposé entre ladite entrée (21) et ladite sortie (22), ledit tuyau (4) flexible comprenant une paroi intérieure (41) et une paroi extérieure (42), et une première et une deuxième extrémité fixées chacune par un dispositif de fixation au corps de pompe (2), le dispositif de fixation comprend : - une bride (5), ayant une paroi intérieure (51) et une paroi extérieure (52), maintenue au corps de pompe (2) par au moins un étrier (6), - un insert (8), inséré contre la paroi intérieure (41) du tuyau (4) et comprenant un épaulement (82) ayant une paroi intérieure (821) et une paroi extérieure (822), la paroi intérieure (821) de l'épaulement (82) étant appuyée contre la paroi extérieure (52) de la bride (5), caractérisée en ce que le corps de pompe (2) comporte une gorge circulaire (23) intérieure en entrée (21) et en sortie (22), et en ce que le dispositif de fixation comporte un anneau élastique (10) deformable inséré dans ladite gorge circulaire (23), et un poussoir (11) ayant la forme d'un anneau comprenant un bossage (111) complémentaire à la forme de la gorge (23), l'anneau élastique (10) étant comprimé par le poussoir (11).\n<CLM>\1\tPompe péristaltique (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif de fixation comporte au moins deux anneaux élastiques (10) et au moins un 3038015 10 anneau rigide, insérés dans ladite gorge circulaire (23) et agencés de sorte que chaque anneau élastique (10) est séparé de l'autre par un anneau rigide.\n<CLM>\1\tPompe péristaltique (1) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'anneau élastique (10) est un élastomère.\n<CLM>\1\tPompe péristaltique (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le poussoir (11) est maintenu au corps de pompe (2) par au moins une vis (12) et en ce que ladite vis (13) permet de régler la pression exercée par le poussoir (11) sur l'anneau élastique (10).\n<CLM>\1\tPompe péristaltique (1) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la bride (5) comporte un évidement (13) permettant le passage de la vis (12) fixant le poussoir (11).
Brevet FR3038016A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 et la roue de compresseur 3, caractérisé en ce que la roue est en plastique surmoulée sur une bague 210, 211 de support de surmoulage.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon la revendication 1, dans lequel la bague 210, 211 de support est en acier.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel la bague de support de surmoulage est une bague 211 supplémentaire de la bague 210 porte segment.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel la bague de support est formée par la bague 210 porte segment.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 4, dans lequel l'arbre 2 comporte un filetage 212, à son extrémité opposée à celle où est positionné un moteur électrique.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 5, dans lequel la roue 3 est maintenue en place avec un écrou 9 vissé sur une extrémité de l'arbre 2 pourvue d'un filetage\n<CLM>\1\t7. Compresseur 1 selon une des revendications 1 à 5, dans lequel la bague 210, 211 de support comporte un taraudage, pour le vissage sur l'arbre\n<CLM>\1\t8. Compresseur 1 selon une des revendications 1 à 2 et 4 à6, dans lequel la bague 210 porte segment a une longueur adaptée de façon à pouvoir porter au moins un segment d'étanchéité et la roue surmoulée.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 8, dans lequel le moteur est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanent.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 9, dans lequel le compresseur est un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique.
Brevet FR3038017A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue 3 de compresseur 1, le compresseur comportant une bague 21 morte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 et la roue de compresseur 3, caractérisé en ce que la roue est en plastique surmoulé sur une bague 21 de support et recouvre entièrement l'extrémité 20 de l'arbre 2 comportant la roue\n<CLM>\1\t2. Compresseur 1 selon la revendication 1, dans lequel l'extrémité 31 de la roue 3 est en forme d'ogive.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'extrémité 31 de la roue 3 est surmoulée sur l'extrémité 210 de la bague 21 de support.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 3, dans lequel la bague 21 de support est en acier.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la bague de support de surmoulage est une bague supplémentaire de la bague porte segment.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 4, dans lequel la bague de support est formée par la bague 21 porte segment.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 6, dans lequel la bague 21 de support comporte un taraudage pour le vissage sur l'arbre\n<CLM>\1\t8. Compresseur 1 selon une des revendications 1 à 7, dans lequel la roue 3 est en polyétheréthercétone.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 8, dans lequel le moteur est un moteur à reluctance variable ou à aimant permanent.\n<CLM>\1\tCompresseur 1 selon une des revendications 1 à 9, dans lequel le compresseur est un c.ompresseur électrique de suralimentation de moteur thermique.
Brevet FR3038018A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système de commande d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant au moins un anneau de commande (36) monté mobile en rotation autour d'un carter annulaire (16) d'axe A de révolution, au moins une rangée annulaire d'aubes (14) à calage variable s'étendant sensiblement radialement par rapport audit axe A et reliées audit au moins un anneau de commande afin qu'une rotation de l'anneau autour du carter entraîne une rotation des aubes autour d'axes B sensiblement radiaux, et des moyens (40) d'actionnement dudit au moins un anneau pour le déplacer en rotation autour du carter, caractérisé en ce que lesdits moyens d'actionnement sont reliés audit au moins un anneau par des moyens de liaison comprenant un arbre (52) s'étendant le long d'un axe C sensiblement radial par rapport audit axe A et monté mobile en rotation autour dudit axe C sur le carter.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel ledit arbre (52) est monté sur le carter (16) par une liaison pivot ou rotulante.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit arbre (52) est monté sur le carter (16) par une extrémité radialement interne.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, dans lequel ledit arbre (52) a une extrémité radialement externe libre ou reliée, par exemple par une liaison à pivot ou rotulante, à un bras (54) fixe, de préférence solidaire d'un carter de stator (48).\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit arbre (52) comprend une première chape (68) de liaison par un premier ridoir (72) à un premier anneau de commande (36).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, dans lequel ledit arbre (52) comprend une seconde chape (70) de liaison par un second ridoir (72) à un second anneau de commande (36).\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication précédente, dans lequel ledit arbre (52) est situé entre lesdits premier et second anneaux (36). 3038018 11\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 6 ou 7 précédentes, dans lequel lesdites première et seconde chapes (68,\n<CLM>\1\tsont diamétralement opposées par rapport audit axe C.\n<CLM>\1\tSystème selon l'une des revendications 5 à 8 précédentes, dans 5 lequel ladite première chape (68) ou chacune desdites première et seconde chapes (68,\n<CLM>\1\tporte un axe (74) d'articulation du ridoir (72) correspondant, qui est sensiblement radial par rapport audit axe A.\n<CLM>\1\tTurbomachine pour aéronef, comportant au moins un système selon l'une des revendications précédentes. 10
Brevet FR3038021A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprenant une poulie (12), un corps de montage (18) supportant la poulie et pourvu d'un alésage (18a) traversant, et une vis (20) de fixation pourvue d'une tige (42) s'étendant à l'intérieur dudit alésage et d'une tête (44), caractérisé en ce que la tige (42) de la vis de fixation comprend une gorge (50) annulaire et au moins une rainure (52) axiale débouchant dans ladite gorge, le corps de montage (18) comprenant au moins une protubérance (54) solidaire dudit corps et s'étendant en saillie à l'intérieur de ladite gorge (50) pour assurer la retenue axiale de la vis de fixation relativement au corps de montage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel le corps de montage (18) comprend deux surfaces frontales (18c, 18d) délimitant axialement ledit alésage, au moins la surface frontale (18d) située axialement à l'opposé de la tête (44) de la vis de fixation est lisse.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la gorge (50) annulaire et ladite rainure (52) sont formées sur la surface extérieure de la vis de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite rainure (52) de la vis de fixation s'étend à partir d'une extrémité distale de la tige (42) située axialement à l'opposé de la tête (44).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite rainure (52) de la vis de fixation s'étend le long d'une portion filetée (46) et d'une portion lisse (44) de ladite vis.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une portion lisse (44) de la vis de fixation comprend la gorge (50) annulaire.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la gorge (50) annulaire est délimitée axialement au moins par un bord latéral (50a) orienté axialement vers 3038021 11 la tête (40) de la vis de fixation et apte à coopérer par contact avec ladite protubérance (54) du corps de montage (18) pour assurer la retenue axiale de la vis de fixation relativement au corps de montage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 5 précédentes, dans lequel ladite protubérance (54) s'étend vers l'intérieur à partir de l'alésage (18a) du corps de montage.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant une entretoise (18) formant le corps de montage et un palier (14) interposé entre ladite entretoise et la poulie. 10 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant un palier (14) pourvue d'au moins une bague qui forme ledit corps de montage.
Brevet FR3038022A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Ensemble de palier pour arbre de moteur à combustion comprenant : a. au moins une composante (12a, 12b, 12c, 12d) d'un boîtier (12) d'un moteur à combustion lubrifié à l'huile ; b. au moins un arbre (10, 10') de moteur à combustion ; c. au moins un palier (14a, 14b, 14c) pour maintenir l'arbre (10, 10') de manière rotative sur ladite composante (12a, 12c, 12d) du boîtier, le palier (14a, 14b, 14c) comportant une bague intérieure montée sur l'arbre et une bague extérieure supportée par la composante (12a, 12b, 12c, 12d) du boîtier caractérisé en ce que le palier (14a, 14b, 14c) comporte des joints d'étanchéité (14a1, 14a2, 14b1, 14b2, 14c1, 14c2) et est lubrifié à vie.\n<CLM>\1\tEnsemble de palier selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arbre de moteur est un arbre d'équilibrage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que le palier est monté en contact avec un espace du moteur à combustion lubrifié à l'huile .\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que la composante est un module (12c, 12d) du boîtier du moteur monté sur une paroi du bloc-moteur délimitant un espace lubrifié à l'huile du moteur à combustion de manière à ce qu'un espace intérieur du module (12c, 12d) accueillant l'arbre (10, 10') est sans lubrification à l'huile.\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'arbre (10, 10') est maintenu dans le module (12c, 12d) de manière à ce qu'une extrémité de l'arbre sort du module (12c, 12d) et comporte un moyens (20, 20') pour entraîner l'arbre (10, 3038022 201500149 9\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t15\n<CLM>\1\t10'). Ensemble selon une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que le module (12c, 12d) comporte deux arbres d'équilibrage (10, 10'). Ensemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'arbre (10, 10') est maintenu par au moins deux paliers (14a, 14b, 14c) lubrifiés à vie. Ensemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le palier (14a, 14b, 14c) est un palier à roulement comportant au moins une rangée d' éléments roulants dans une chambre de roulement disposée entre la bague intérieure et la bague extérieure. Ensemble selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le palier (14a, 14b, 14c) est un palier lisse.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion lubrifié à l'huile comportant un ensemble de palier 20 pour arbre selon une des revendications précédentes.
Brevet FR3038023A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Ensemble de palier pour arbre (10, 10') de moteur à combustion lubrifié à l'huile et comportant une chambre d'huile (24) du moteur, l'ensemble comportant au moins un palier (14a, 14b, 14c, 14d) destiné à maintenir l'arbre (10, 10') de manière rotative sur un boîtier (12c) du moteur et un passage d'arbre à travers le boîtier (12c) du moteur pour ledit arbre de moteur (10, 10'), le passage d'arbre comportant au moins un joint d'étanchéité (14a1, 14c2, 14d2) pour rendre étanche la chambre d'huile (24), caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (14a1, 14c2, 14d2) est intégré au palier (14a, 14b, 14c).\n<CLM>\1\tÉlément selon la revendication 1 caractérisé en ce que le palier (14a, 14b, 14c) est un palier à roulement et comporte au moins deux bagues délimitant une chambre de roulement annulaire et au moins une rangée d'éléments roulants reçus par la chambre de roulement, le joint d'étanchéité (14a1, 14c2, 14d2) étant monté sur une première bague et en contact glissant avec la deuxième bague.\n<CLM>\1\tÉlément selon la revendication 2, caractérisé en ce que le roulement (14a, 14b, 14c) est lubrifié à vie et comporte deux joints d'étanchéité (14a1, 14a2, 14b1, 14b2, 14c1, 14c2, 14d1, 14d2) délimitant la chambre de roulement sur ses deux côtés, et en ce que la chambre de roulement contient du lubrifiant.\n<CLM>\1\tEnsemble selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'arbre (10, 10') est maintenu par au moins deux roulements (14a, 14b, 14c) lubrifiés à vie. 3038023 201500151 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'arbre de moteur (10) est un arbre d'équilibrage.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications 1 à 4, 5 caractérisé en ce que l'arbre de moteur (10) est un vilebrequin.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'arbre de moteur (10) est un arbre à cames. 10\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un module (12c, 12d) du boîtier du moteur adapté pour être monté sur un corps de base du bloc-moteur.\n<CLM>\1\tEnsemble selon une des revendications précédentes, 15 caractérisé en ce que l'arbre (10, 10') est maintenu dans le boîtier (12c) du moteur de manière à ce qu'une extrémité de l'arbre sorte du boîtier du moteur et comporte un moyen (20, 20') pour entraîner l'arbre (10, 10'). 20\n<CLM>\1\tMoteur à combustion lubrifié à l'huile comportant un ensemble de palier pour arbre de moteur à combustion selon une des revendications précédentes.
Brevet FR3038025A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Module d'arbre d'équilibrage d'un moteur à combustion adapté à être monté sur l'extérieur d'un bloc-moteur, le module comportant au moins un arbre d'équilibrage (10, 10'), un boîtier de module (12) et un ensemble de palier pour maintenir l'arbre d'équilibrage (10, 10') de manière rotative sur le boîtier de module (12), caractérisé en ce que le boîtier de module (12) est composé au moins partiellement de matière plastique (28).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier de module (12) comporte des inserts métalliques (26).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2, caractérisé en ce que le boîtier de module (12) comporte des logements de palier pour le montage des paliers (14a, 14b, 14c) de l'ensemble de palier, les logements étant réalisés comme des inserts métalliques (26).\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le boîtier de module (12) comporte des inserts métalliques (26) comportant des alésages (18a, 18b, 18c, 18d) pour recevoir des moyens de fixation pour fixer le boîtier de module (12) sur l'extérieur du bloc-moteur.\n<CLM>\1\tModule selon la revendication 2, 3 ou 4, caractérisé en ce qu' au moins un des inserts métalliques (26) se présente sous la forme d'une traverse comportant des logements de palier ainsi que des alésages(18a, 18b, 18c, 18d) pour recevoir des moyens de fixation pour 3038025 201500150 9 fixer le boîtier de module (12) sur l'extérieur du bloc-moteur. Module selon une des revendications 2 - 5 caractérisé en ce que les inserts métalliques (26) sont surmoulés par de la matière plastique. Module selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière plastique (28) est renforcée par des fibres de renfort verre, céramique, kevlar, carbone ou lin. Module selon une des revendications 1 - 6, caractérisé en ce que la matière plastique (28) est renforcée par un tissu de renfort en verre, céramique, kevlar, carbone ou lin. Module selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'intérieur du module est adapté à être isolé d'une chambre à huile du 20 bloc-moteur et que l'ensemble de palier comporte des paliers(14a, 14b, 14c) lubrifiés à vie.\n<CLM>\1\tMoteur à combustion lubrifié à l'huile comportant un module d'arbre d'équilibrage selon une des revendications précédentes. 25\n<CLM>\1\t5\n<CLM>\1\t10\n<CLM>\1\t159.
Brevet FR3038026A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Composant d'inertie additionnelle (4) pour chaîne de propulsion de véhicule, le composant (4) étant destiné à être placé en dehors du chemin du couple transmis par la chaîne de propulsion, et comprenant un système de fixation (21), notamment de fixation amovible, sur la chaîne de propulsion.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, étant mobile autour d'un axe de rotation (X) et s'étendant autour dudit axe (X).\n<CLM>\1\tComposant selon l'une des revendications précédentes, le système de fixation mettant en oeuvre au moins une vis, ou au moins un rivet, ou au moins une cannelure, ou au moins un sertissage ou 10 un emmanchement à force.\n<CLM>\1\tComposant selon l'une quelconque des revendications, comprenant en plus du système de fixation (21) un support (20).\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 4, étant dépourvu d'autre fonction que celle de fournir une inertie additionnelle. 15\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 4, comprenant au moins un corps pendulaire (40) mobile par rapport au support (20) et au moins un organe de roulement coopérant d'une part avec une piste de roulement solidaire du support (20) et d'autre part avec une piste de roulement solidaire du corps pendulaire (40), de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (40) par rapport au support (20). 20\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 6, le corps pendulaire (40) comprenant une première masse pendulaire (41) disposée axialement d'un premier côté du support (20) et une deuxième masse pendulaire (41) disposée axialement d'un deuxième côté du support (20), et au moins un organe de liaison (42) appariant la première et la deuxième masse pendulaire.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 7, la piste de roulement solidaire du corps pendulaire (40) 25 étant définie par l'organe de liaison (42).\n<CLM>\1\tEnsemble (1) pour chaîne de propulsion de véhicule, comprenant : - un amortisseur d'oscillations de torsion (2), - le composant d'inertie additionnelle (4) selon l'une quelconque des revendications précédentes, et 30 - un système de transmission de couple (3).\n<CLM>\1\tEnsemble selon la revendication précédente, l'amortisseur d'oscillations de torsion (2) étant un double volant amortisseur et le système de transmission de couple (3) étant un double embrayage. 3038026 14\n<CLM>\1\tProcédé d'adaptation à une application véhicule donnée d'une chaîne de propulsion de véhicule comprenant un amortisseur d'oscillations de torsion (2) et un système de transmission de couple (3), procédé dans lequel : - on détermine la différence entre le niveau de filtrage conforme à l'application véhicule donnée 5 pour les oscillations de torsion se propageant dans la chaîne de propulsion et le niveau de filtrage pour ces oscillations de torsion qui est fourni par l'amortisseur d'oscillations de torsion (2), - on dimensionne un composant d'inertie additionnelle (4) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, de manière à ce que ce composant (4) fournisse un niveau de filtrage correspondant à la différence précitée, et - on intègre le composant d'inertie additionnelle (4) à la chaîne de propulsion.
Brevet FR3038028A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif de galet tendeur comprenant un arbre de support (20), une plaque de fixation (22) montée sur l'arbre de support, un moyeu excentrique (18) mobile à rotation par rapport audit arbre, et un ressort (24) disposé axialement entre ledit moyeu excentrique et la plaque de fixation, l'arbre de support comprenant une surface de butée (46) contre laquelle est montée axialement en appui la plaque de fixation (22) et qui est délimitée radialement du côté extérieur par un bord externe (46a) circulaire, caractérisé en ce qu'au moins une ouverture (52) est formée sur la plaque de fixation pour délimiter une languette (54) de centrage radial du ressort, ladite ouverture (52) étant située radialement du côté extérieur par rapport audit bord externe (46a) de la surface de butée de l'arbre de support.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel ladite ouverture (52) de la plaque de fixation est au moins en partie décalée radialement vers l'intérieur par rapport à ladite languette (54) de centrage.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la plaque de fixation (22) comprend une portion radiale (22c) extérieure axialement en regard du ressort (24), et une portion radiale (22b) intérieure montée axialement en appui contre la surface de butée (46) de l'arbre de support et sur laquelle est formée au moins en partie l'ouverture (52).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 3, dans lequel la plaque de fixation (22) comprend en outre une portion de liaison (22d) s'étendant axialement entre lesdites portions radiales intérieure et extérieure (22b, 22c), ladite languette (54) de centrage étant formée sur ladite portion de liaison.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel une surface extérieure de ladite languette (54) de centrage est décalée radialement vers l'extérieur par rapport à une surface extérieure de la portion de liaison (22d). 3038028 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la plaque de fixation comprend une portion de guidage (22a) pourvue d'un alésage à l'intérieur duquel est monté l'arbre de support (20). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, dans lequel le moyeu excentrique comprend une jupe (18d) de centrage radial du ressort entourant radialement la portion de guidage (22a) de la plaque de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 10 précédentes, dans lequel une spire d'extrémité du ressort (24) entoure radialement ladite languette (54) de centrage de la plaque de fixation.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite ouverture (52) est formée sur la plaque de fixation (22) par découpe. 15 10.Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'arbre de support comprend une surface d'appui (20d) apte à venir en contact contre un bloc moteur extérieur audit dispositif, la plaque de fixation (22) étant décalée axialement du côté du ressort (24) par rapport à ladite surface d'appui.
Brevet FR3038039A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Echangeur de chaleur comprenant au moins un tube (12) et au moins une ailette (14), le tube (12) étant relié à l'ailette (14) par serrage de ce tube (12) dans un collet (16) ménagé dans l'ailette (14), caractérisé en ce que le tube (12) comprend un matériau (22 ; 26 ; 30 ;\n<CLM>\1\ten contact avec le collet (16), dit ductile, et des moyens de renfort (23 ; 28 ; 30 ;\n<CLM>\1\tdu tube (12), le matériau ductile (22 ; 26 ; 30 ;\n<CLM>\1\tétant déformé plastiquement au contact du collet (16) contrairement aux moyens de renfort (23 ; 28 ; 30 ; 38).\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 1, dans lequel les moyens de renfort comprennent des fibres (38) ou des particules noyées dans le matériau ductile (36).\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 1, dans lequel les moyens de 15 renfort comprennent une couche interne (23) du tube (12) plus rigide que le matériau ductile, ce matériau ductile formant une couche externe (22) du tube (12).\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 3, dans lequel la couche interne (23) est réalisée dans un alliage comprenant essentiellement de l'aluminium et la couche externe (22) est réalisée dans un alliage comprenant au moins un composant 20 choisi parmi : le cuivre, le molybdène, le cadmium, l'argent, l'or, le plomb, le platine, le zinc et le nickel.\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 1, dans lequel le tube (12) comprend des tubes interne (28) et externe (26) coaxiaux, le tube interne (28) formant les moyens de renfort, le tube externe (26) étant formé dans le matériau ductile, le 25 matériau ductile étant formé par un même matériau que celui formant le tube interne (28) qui a subi un traitement thermique le rendant plus ductile que le matériau formant le tube interne (28)\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 5, dans lequel le traitement thermique est un recuit. 30\n<CLM>\1\tEchangeur de chaleur selon la revendication 1, dans lequel le tube (12) présente un gradient de ductilité (30) continu dans son épaisseur.\n<CLM>\1\tEchangeur selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel le matériau ductile comprend essentiellement de l'aluminium.
Brevet FR3038042A1 (20161230)
REVENDICATIONS1- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire destiné à équiper un projectile (100) tiré par un canon, dispositif (1) 5 comportant au moins une ailette (2) pivotante autour d'un axe de rotation (5) perpendiculaire à l'axe longitudinal (7) du projectile (100), ailette (2) située dans une rainure (10) radiale du projectile (100) en position rentrée et se positionnant à l'extérieur du projectile (100) en position 10 sortie, dispositif caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cale (4) montée coulissante dans une glissière (3) débouchant par sa première extrémité (3a) dans la rainure (10) et par sa seconde extrémité (3b) dans un canal (6) orienté radialement par rapport à l'axe longitudinal (7) du 15 projectile, canal (6) contenant une masselotte (8) apte à se déplacer le long du canal (6) sous l'effet de la force centrifuge développée lors du tir et comportant un ergot (9) destiné à pousser une rampe (4b) portée par la cale (4) et située au niveau d'une première extrémité (4b) de celle-ci, 20 la poussée de la cale (4) exerçant une pression sur l'ailette (2) freinant au moins une partie du déploiement de celle-ci. 2- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la glissière (3) est orientée de telle sorte que sa première extrémité (3a) est 25 située à une distance (Dl) de l'axe (7) du projectile supérieure à la distance (D2) séparant la seconde extrémité (3b) dudit axe (7), l'orientation de la glissière (3) conduisant ainsi la cale (4) à glisser vers l'ailette (2) sous l'effet de la force centrifuge. 30 3- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire selon la revendication 2, caractérisé en ce que la cale (4) comporte un patin (4a) destiné à exercer un effort de friction sur la voilure (2a) de l'ailette (2). 3038042 10 4- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire selon une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lorsque l'ailette (2) est complètement déployée la cale (4) peut pénétrer dans la rainure (10) de l'ailette (2) afin d'empêcher le repli de l'ailette (2). 5- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire selon la revendication 4, caractérisé en ce que lorsque l'ailette (2) est complètement déployée la cale (4) passe sous une échancrure (2c) de la base de l'ailette (2). 6- Dispositif de contrôle de trajectoire selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le canal (6) est obstrué à son extrémité orientée vers l'extérieur du dispositif (1) de manière à empêcher la cale (4) d'être éjectée du dispositif (1) sous l'effet de la force centrifuge. 7- Dispositif (1) de contrôle de trajectoire selon une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une paire de glissières (3) équipées chacune d'une cale (4) et d'une paire de canaux (6) équipés de masselottes (8) disposés de part et d'autre de la rainure (10) de l'ailette (2). 8- Projectile (1) destiné à être tiré par un tube rayé, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de contrôle (1) de trajectoire selon une des revendications 1 à 25 7.
Brevet FR3038043A1 (20161230)
REVENDICATIONS1- Enveloppe de tête militaire (1) comportant une paroi externe (2) et une paroi interne (3), la paroi interne (3) étant destinée à contenir un explosif, enveloppe de tête militaire (1) caractérisée en ce que les parois (2,3)sont coaxiales entre elles et centrées sur un axe longitudinal (X), la face interne (2b) de la paroi externe (2) étant située en regard de la face externe (3a) de la paroi interne (3), chaque face (2b,3a) en regard de l'autre comportant une alternance de formes en creux (2c,3c) et en bosses (2d,3d) telles que chaque bosse (2d,3d) de la face externe (3a) de la paroi interne (3) corresponde avec un creux (2c) de la face interne (2b) de la paroi externe (2) et inversement, les parois (2,3) étant ainsi séparées par un espace (E) dont la forme est délimitée par les creux (2c, 3c) et bosses (2d,3d). 2- Enveloppe de tête militaire (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que les faces (2b,3a) en regard de chaque paroi (2,3) sont séparées d'une distance D 20 comprise entre 0,01 mm et 1 mm. 3- Enveloppe de tête militaire (1) selon une des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que les formes en creux (2c,3c) et en bosses (2d,3d) sont réparties selon une trame inclinée à 45 degrés par rapport à l'axe longitudinal 25 (X) de l'enveloppe. 4- Enveloppe de tête militaire (1) selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les bosses (2d, 3d) et creux (2c,3c) ont chacun une forme de portion d'hémisphère. 30 5- Enveloppe de tête militaire (1) selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les bosses (2d et 3d) et creux (2c et 3c) ont chacun une forme de pyramide tronquée à base hexagonale. 3038043 12 6- Enveloppe de tête militaire (1) selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la paroi externe (2) comporte une face externe (2a) lisse et la paroi interne (3) comporte une face interne (3b) lisse. 5 7- Enveloppe de tête militaire selon (1) une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'espace (E) entre les faces en regard (2b,3a) est comblé par un matériau de faible densité. 8- Procédé de fabrication d'une enveloppe de tête 10 militaire (1) selon une des revendications précédentes, procédé caractérisé en ce que la paroi externe (2) est produite par une technologie de fabrication additive, simultanément à la production de la paroi interne (3) et de telle manière que la paroi externe (2) entoure la paroi 15 interne (3).
Brevet FR3038048A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Système de mesure inertielle pour aéronef, comprenant au moins une unité de traitement reliée à au moins deux centrales inertielles, à savoir au moins une centrale inertielle de premier type comportant au moins trois capteurs angulaires et trois capteurs linéaires alignés sur trois axes sensibles distincts, et une cen- traie inertielle de deuxième type, comportant au moins quatre capteurs angulaires et quatre capteurs linéaires alignés sur quatre axes sensibles distincts, le système étant agencé pour calculer une donnée inertielle à partir des six capteurs de la centrale inertielle de premier type et quatre données inertielles à partir de quatre combinaisons distinctes de trois capteurs angulaires et de trois capteurs linéaires sélectionnés parmi les capteurs de la centrale inertielle de deuxième type et l'unité de traitement étant agencée pour comparer entre elles les quatre données inertielles issues des mesures de la centrale inertielle de deuxième type de manière à déterminer si la centrale inertielle de deuxième type est défaillante.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, les quatre données inertielles issues des mesures de la centrale inertielle de deuxième type sont calculées au moyen d'un même algorithme.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel la centrale inertielle de deuxième type comporte un pre- mier circuit de commande d'un premier jeu de capteurs comprenant trois des capteurs angulaires et trois des capteurs linéaires et un deuxième circuit de commande d'un deuxième jeu de capteurs comprenant le quatrième capteur angulaire et le quatrième capteur linéaire.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel 3038048 11 l'unité de traitement est agencée pour calculer un écart entre la donnée inertielle issue des mesures de la centrale inertielle de premier type et l'une des données inertielles issues de la centrale inertielle de deuxième 5 type et émettre une alerte lorsque l'écart est supérieur à une valeur prédéterminée.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les axes de sensibilité des capteurs de la centrale inertielle de deuxième type comprennent trois axes coïncidant 10 avec trois axes canoniques et un axe disposé selon une trisectrice de ces trois axes.\n<CLM>\1\tSystème selon la revendication 1, dans lequel les axes de sensibilité des capteurs de la centrale inertielle de deuxième type sont alignés sur des diagonales 15 d'un cube. 20
Brevet FR3038049A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Un dispositif de détermination de l'état de fonctionnement d'un appareil électrique et d'identification dudit appareil, le dispositif comprenant : - un détecteur de courant couplé à un câble d'alimentation de l'appareil électrique, pour détecter le passage d'un courant dans ledit câble et générer un signal électrique ; - un générateur de tension pour convertir le signal électrique en sortie du détecteur de courant en une tension continue ; - un circuit RFID permettant de stocker des informations d'identification, couplé à une antenne adaptée pour recevoir de et émettre vers un lecteur RFID des signaux; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un circuit de contrôle couplé au générateur de tension et au circuit RFID, ledit circuit de contrôle comprenant des moyens pour produire un changement d'impédance de l'antenne quand la tension continue est appliquée, le changement d'impédance permettant d'émettre les informations d'identification vers le lecteur RFID.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 1 dans lequel le changement d'impédance de l'antenne consiste à amener la fréquence de l'antenne à la fréquence de résonnance du lecteur RFID.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le détecteur de courant comprend un transformateur couplé par induction au câble d'alimentation.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 11 3038049 dans lequel le générateur de tension est un circuit de type doubleur de Schenkel.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 5 dans lequel la fréquence du lecteur RFID est une fréquence de la bande UHF à 868 MHz.\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel l'antenne est une antenne de type dipôle. 10\n<CLM>\1\tLe dispositif selon 'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel les informations d'identification sont un identifiant de l'appareil électrique. 15\n<CLM>\1\tLe dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel le circuit de contrôle comprend au moins une diode PIN.\n<CLM>\1\tUn procédé pour déterminer l'état de fonctionnement d'un 20 appareil électrique et identifier ledit appareil, le procédé comprenant les étapes de : - détecter le passage d'un courant électrique dans le câble d'alimentation électrique de l'appareil électrique ; - générer une tension continue représentative du courant 25 électrique ; - appliquer la tension continue aux bornes d'un dispositif de contrôle, le dispositif de contrôle étant couplé à un circuit RFID permettant de stocker des informations 12 3038049 5 d'identification et étant couplé à une antenne adaptée pour recevoir de et émettre vers un lecteur RFID des signaux, ledit circuit de contrôle permettant de produire un changement d'impédance de l'antenne quand la tension continue est appliquée, le changement d'impédance permettant d'émettre les informations d'identification vers le lecteur RFID. 10
Brevet FR3038053A1 (20161230)
REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure (31) de la température d'un organe (32), ledit organe comprenant un composant (33) commandé au moyen d'un signal de commande, actif au plus durant au moins un intervalle d'activité limité, et transmis au composant (33) par deux fils (34, 35), caractérisé en ce qu'il comprend encore un moyen de mesure (50) de 5 la température connecté aux deux fils (34, 35), en parallèle du composant (33), et une diode (51), connectée entre une borne du composant (33) et une borne du moyen de mesure (50) reliées au même fil (34, 35), afin de ne permettre le passage d'un courant dans le composant (33) que selon un premier sens (S1), la mesure de température étant réalisée au moyen d'un courant circulant selon un deuxième sens (S2), opposé au 10 premier sens (S1), en dehors de l'intervalle d'activité.\n<CLM>\1\tDispositif (31) selon la revendication 1, où le moyen de mesure (50) et la diode (51) sont disposés dans l'organe (32).\n<CLM>\1\tDispositif (31) selon l'une des revendications 1 ou 2, où le moyen de mesure (50) est une thermistance (T), et où la résistance du composant (33) est 15 négligeable devant la résistance de la thermistance (T).\n<CLM>\1\tDispositif (31) selon la revendication 3, où la thermistance (T) est à résistance variable, préférentiellement du type à coefficient de température négatif, NTC, ou positif, PTC.\n<CLM>\1\tDispositif (31) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant 20 encore une unité de pilotage (39), connectée aux deux fils (34, 35), du côté opposé au composant (33), et comportant un moyen de commutation (42, 43, 52,\n<CLM>\1\tapte à sélectivement basculer entre un mode commande où le signal de commande est transmis au moyen des deux fils (34,\n<CLM>\1\tà l'attention du composant (33) au moyen d'un courant circulant selon le premier sens (S1), durant l'intervalle d'activité, et un mode mesure où un 25 courant de mesure circule dans les deux fils (34,\n<CLM>\1\tet le moyen de mesure (50) selon le deuxième sens (S2), en-dehors de l'intervalle d'activité.\n<CLM>\1\tDispositif (31) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant encore un module correctif, apte à corriger une mesure de température en fonction d'un modèle thermique. 30\n<CLM>\1\tOrgane (32) comprenant un dispositif (31) de mesure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.
Brevet FR3038059A1 (20161230)
REVENDICATIONS1) Procédé de vérification (500) de l'intégrité d'une pièce (102d) au niveau d'une zone de mesure (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) de ladite pièce (102d) à l'aide d'un outil (110) présentant une partie flexible (114), une partie d'extrémité rigide (116) à la suite de la partie flexible (114) et portant une sonde à courants de Foucault (118), le procédé comportant : - une étape de choix (502) au cours de laquelle un gabarit (302,\n<CLM>\1\tcorrespondant à ladite zone de mesure est choisi, - une étape de conformation (504) au cours de laquelle la partie flexible (114) est conformée contre le gabarit (302,\n<CLM>\1\tainsi choisi, - une étape de mise en place (506) au cours de laquelle l'outil (110) ainsi conformé est mise en place pour placer la sonde à courants de Foucault (118) au niveau de ladite zone de mesure, et - une étape de mesure (508) au cours de laquelle une mesure est effectuée à l'aide de la sonde à courants de Foucault (110) ainsi mise en place.\n<CLM>\1\tProcédé de vérification (500) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte avant l'étape de choix (502), une étape de réalisation (501) au cours de laquelle le gabarit (302,\n<CLM>\1\tcorrespondant à la zone de mesure (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) est fabriqué.\n<CLM>\1\tProcédé de vérification (500) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le passage d'une zone de mesure à une autre consiste à effectuer une rotation de la partie rectiligne (112) de 180° autour de son axe longitudinal.\n<CLM>\1\tKit d'outillage comprenant un outil (110) présentant une partie flexible (114), une partie d'extrémité rigide (116) à la suite de la partie flexible (114) et portant une sonde à courants de Foucault (118), et un ensemble de gabarit (302,\n<CLM>\1\tagencé pour conformer la partie flexible (114).
Brevet FR3038065A1 (20161230)
REVENDICATIONS1°) Procédé de transmission de données d'un capteur (100) à une unité de commande électronique (150) selon lequel les informations d'écho générées par le capteur sont transmises dans une fenêtre de communi- cation à partir du capteur vers l'unité de commande électronique, procédé caractérisé en ce que le capteur fait varier en autarcie la fenêtre de communication. 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fenêtre de communication varie d'un cycle de mesure au cycle de mesure suivant. 3°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la variation de la fenêtre de communication produite par le capteur se fait de manière stochastique ou selon une séquence prédéfinie. 4°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fenêtre de communication se trouve dans une fenêtre de mesure d'un cycle de mesure suivant. 5°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plage de variation de la fenêtre de communication est variable de façon paramétrée. 6°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fenêtre de communication est modifiée par le capteur en ce que le capteur modifie l'instant de début de la fenêtre de communication. 7°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que 3038065 11 la variation des instants de début de la fenêtre de communication est supérieure à la variation des fenêtres de prise dans les couches supérieures de filtres SW. 5 8°) Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le capteur est un capteur à ultrason. 9°) Capteur conçu pour exécuter le procédé selon l'une quelconque des 10 revendications 1 à 8, procédé de transmission de données d'un capteur (100) à une unité de commande électronique (150) selon lequel les informations d'écho générées par le capteur sont transmises dans une fenêtre de communication à partir du capteur vers l'unité de commande électronique, 15 procédé caractérisé en ce que le capteur fait varier en autarcie la fenêtre de communication. 10°) Capteur selon la revendication 9, caractérisé en ce qu' 20 il est un capteur à ultrasons. 25