INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3046583A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Adaptateur (112) pour relier un balai (10, 110, 110') d'essuie-glace à un bras d'entraînement (26), l'adaptateur comprenant deux parois (28) sensiblement parallèles reliées ensemble par au moins un élément de liaison (30), lesdites parois comportant des premières faces latérales internes (28a) entre lesquelles s'étend ledit au moins un élément de liaison, et des faces latérales externes (28b) comportant des motifs en saillie (132) de guidage par glissement, caractérisé en ce que lesdits motifs sont répartis en lignes et colonnes.\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon la revendication 1, dans lequel lesdits motifs (132) recouvrent plus de 50%, et de préférence plus de 80%, desdites faces latérales externes (28b).\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdits motifs (132) ont des formes géométriques identiques.\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une partie desdits motifs (132) forment des carrés, des ronds, des losanges, des triangles, et/ou des polygones.\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits motifs (132) ont tous la même épaisseur.\n<CLM>\1\tAdaptateur selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant sur chacune desdites faces latérales externes (28b), des premiers motifs d'épaisseur El et des seconds motifs d'épaisseur E2 différente de E1. 3046583 13\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel chacune desdites faces latérales externes (28b) comprend plus de dix motifs. 5\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit au moins élément de liaison (30) définit une goulotte qui est sensiblement perpendiculaire auxdites parois et qui est configurée pour recevoir et guider un axe (38) de rotation dudit adaptateur. 10\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lesdits motifs (132) sont séparés les uns des autres par des rainures formant des canaux de drainage.\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon la revendication précédente, dans lequel 15 lesdits canaux de drainage (150) forment un quadrillage.\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon la revendication 9 ou 10, dans lequel chacune desdites rainures a une largeur comprise entre 0,1 et lmm et par exemple de l'ordre de 0,5mm. 20\n<CLM>\1\tAdaptateur (112) selon l'une des revendications 9 à 11, dans lequel chacune desdites rainures a en section une forme en U ou V.\n<CLM>\1\tBalai (10, 110, 110') d'essuie-glace, caractérisé en ce qu'il comprend 25 ou porte un adaptateur (112) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tBras (26) d'essuie-glace, caractérisé en ce qu'il comprend ou porte un adaptateur (112) selon l'une des revendications 1 à 12.30
Brevet FR3046585A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Procédé de commande de la décélération d'un véhicule automobile (1) muni d'un premier moyen de commande de freinage et disposant d'un mode de fonctionnement en roue libre, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant, lorsque le véhicule est dans ledit mode en roue libre, à : - vérifier (26) des conditions de désactivation dudit mode en roue libre, lesdites conditions comprenant une action sur ledit premier moyen ; et - commander (30) le niveau de décélération dudit véhicule par l'intermédiaire d'un deuxième moyen de commande de freinage.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que plus la position dudit deuxième moyen est éloignée d'une position de repos de ce moyen, plus le procédé commande une décélération plus importante du véhicule (1).\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, ledit véhicule comportant un moteur thermique (2), caractérisé en ce que ledit mode en roue libre consiste à arrêter ledit moteur (2).\n<CLM>\1\tDispositif (6) de commande du couple de décélération d'un véhicule automobile (1) muni d'un premier moyen de commande de freinage et disposant d'un mode de fonctionnement en roue libre, caractérisé en ce qu'une action sur ledit premier moyen permet de désactiver ledit mode en roue libre et en ce qu'il comporte un deuxième moyen de freinage adapté à commander la décélération dudit véhicule (1) dans ledit mode en roue libre.\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit premier moyen est une pédale de frein.\n<CLM>\1\tDispositif (6) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que ledit deuxième moyen est un levier.\n<CLM>\1\tVéhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif (6) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6.
Brevet FR3046591A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Ensemble (5) comprenant un collecteur (4) d'auvent et au moins un support (6) de fixation situé sur une carrosserie (2) de véhicule (1) automobile caractérisé en ce que le collecteur (4) d'auvent comprend au moins une platine (13) de fixation, apte à fixer le collecteur (4) d'auvent sur le support (6) de fixation, la platine (13) de fixation comprenant une platine (14) de maintien faisant saillie d'une face de la platine (13) de fixation, la platine (14) de maintien et une paroi (24) de maintien du support (6) de fixation comprenant des moyens de maintien qui, avec la platine (14) de maintien en appui sur la paroi (24) de maintien, maintiennent en position la platine (13) de fixation sur le support (6) de fixation, avant la fixation de la platine (13) de fixation sur le support (6) de fixation.\n<CLM>\1\tEnsemble (5) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de maintien comprennent une languette (15), située sur la platine (14) de maintien, la languette (15) étant destinée à loger dans une rainure (25) pratiquée dans la paroi (24) de maintien.\n<CLM>\1\tEnsemble (5) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la platine (13) de fixation comprend deux renforts (22), situés à chaque côté (21) latéral de la platine (13) de fixation.\n<CLM>\1\tEnsemble (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (6) de fixation comprend une paroi (23) de fixation sensiblement perpendiculaire à la paroi (24) de maintien.\n<CLM>\1\tEnsemble (5) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la paroi (23) de fixation du support (6) de fixation comprend un orifice (27) de fixation, destiné à accueillir des moyens de fixation, afin de fixer la platine (13) de fixation sur le support (6) de fixation.\n<CLM>\1\tEnsemble (5) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5 caractérisé en ce que la platine (13) de fixation et la platine (14) de maintien sont respectivement sensiblement parallèles à la paroi (23) de 3046591 8 fixation et à la paroi (24) de maintien.\n<CLM>\1\tEngin motorisé, caractérisé en ce que celui-ci comprend un ensemble (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes. 5
Brevet FR3046593A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Dispositif fonctionnel (DF) propre à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée par rapport à un plan horizontal et munie d'au moins deux vis (Vj), ledit dispositif (DF) présentant un centre de gravité (CG) situé dans une partie avant (PV1) et comprenant dans une partie arrière (PR1) une embase (ED) munie d'au moins une douille supérieure (DS) et une douille inférieure (Dl) propres à être traversées par lesdites vis (Vj), caractérisé en ce qu'au moins la une douille supérieure (DS) comprend un passage de vis (PA) délimité par une face interne (FI) comportant dans une zone avant supérieure (ZVS) au moins une griffe (G) rigide et propre à être logée entre deux portions voisines d'un filet d'une vis (V1) pour pré-maintenir ladite embase (ED) par rapport à cette dernière (V1). 15\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit passage de vis (PA) de la douille supérieure (DS) présente dans une zone inférieure un rayon décroissant d'une zone avant inférieure (ZVI) vers une zone arrière inférieure (ZRI) pour faciliter la traversée de ladite vis (V1) participant audit pré-maintien. 20\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite zone avant supérieure (ZVS) de la face interne (FI) de la douille supérieure (DS) comprend au moins deux griffes (G) décalées angulairement et propres à être logées entre deux portions voisines dudit filet de ladite vis (V1) participant audit pré-maintien. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite zone avant supérieure (ZVS) de la face interne (FI) de la douille supérieure (DS) comprend au moins deux griffes (G) décalées axialement et propres à être logées respectivement entre des portions voisines différentes dudit filet de ladite vis (V1) participant audit pré-maintien. 30\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite face interne (FI) de la douille supérieure (DS) comprend au moins dans une zone arrière inférieure (ZRI) une protubérance (PR) dédiée au centrage de ladite vis (V1) participant audit pré-maintien. 3046593 13\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite douille supérieure (DS) comprend un insert métallique (IM) de forme générale cylindrique circulaire et sur lequel est surmoulé un enrobage (EN) définissant ladite face interne (FI). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque griffe (G) fait partie intégrante dudit enrobage (ED).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque griffe (G) fait partie intégrante dudit insert métallique (IM) et traverse ledit enrobage (ED).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite douille supérieure (DS) comprend un manchon rapporté, immobilisé dans ledit passage de vis (PA), définissant ladite face interne (FI) et comprenant chaque griffe (G).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il constitue un pédalier destiné à équiper un véhicule.
Brevet FR3046596A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Dispositif de lestage pour un plongeur, comprenant : - au moins une sangle (10) agencée pour attacher le dispositif autour du plongeur, notamment autour de son cou, - au moins une portion de lest amovible (21, 22, 23), caractérisé en ce que ladite au moins une portion de lest amovible (21, 22,\n<CLM>\1\tprésente une forme allongée, de sorte à pouvoir être positionnée le long de la dite au moins une sangle (10), et en ce que le dispositif comprend des moyens de retenue, agencés pour solidariser ladite au moins une portion de lest amovible (21, 22,\n<CLM>\1\tavec ladite au moins une sangle (10).\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de retenue comprennent au moins un passant (11), de préférence élastique.\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon l'une des revendications 15 précédentes, dans lequel ladite au moins une portion de lest amovible (21, 22,\n<CLM>\1\tcomprend une bande de matériau de lestage tel que du plomb.\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon la revendication précédente, dans lequel la bande de matériau de lestage présente une largeur égale à ±20% de la largeur de ladite au moins une sangle (10). 20\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon la revendication 3, dans lequel la bande de matériau de lestage présente une largeur égale à ±20% de la moitié de la largeur de ladite au moins une sangle (10).\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon la revendication 3, dans lequel la bande de matériau de lestage présente une largeur égale à ±20% du 25 cinquième de la largeur de ladite au moins une sangle (10).\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite au moins une portion de lest amovible (21, 3046596 22,\n<CLM>\1\tcomprend une bande de matériau de lestage d'au moins 1.5mm d'épaisseur.\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon l'une des revendications précédentes, comprenant une housse agencée pour entourer au moins ladite 5 au moins une portion de lest amovible (21, 22, 23).\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon la revendication précédente, dans lequel la housse comprend une fermeture à glissière, avec deux curseurs.\n<CLM>\1\tDispositif de lestage selon l'une des revendications précédentes, comprenant : 10 - au moins une portion de lest amovible (21) avec une bande de matériau de lestage présentant une largeur égale à ±20% de la largeur de ladite au moins une sangle (10), - au moins une portion de lest amovible (22) avec une bande de matériau de lestage présentant une largeur égale à ±20% de la moitié de la largeur de 15 ladite au moins une sangle (10), - au moins une portion de lest amovible (23) avec une bande de matériau de lestage présentant une largeur égale à ±20% du cinquième de la largeur de ladite au moins une sangle (10). 20
Brevet FR3046601A1 (20170714)
REVENDICATIONS1- Dispositif d'enrouleur cordon spécifique caractérisé en ce qu'il est constitué de deux pièces A et B permettant la rotation de l'une par rapport à l'autre et l'enroulement du dit cordon au milieu de sa longueur ou pas. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par la présence d'une gorge de guidage du cordon 5.Fig2 permettant le coulissement et le réglage du cordon plus d'un côté que de l'autre de l'enrouleur. 3- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le clipsage des deux pièces A et B sur un axe central 2.Figl 4- Dispositif selon les revendications 1 et 3 caractérisé par la présence sur la partie mobile B d'ergots permettant la rotation manuelle de celle-ci par rapport à la partie A. 5- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par la présence d'une fente 1.Figl permettant l'accroche de l'enrouleur sur les vêtements.25
Brevet FR3046629A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Système comprenant - un actionneur (2) électromagnétique configuré pour assurer l'actionnement d'une soupape dans un moteur à combustion interne n'utilisant pas d'arbres à cames ; - un cycle (1) de Rankine organique configuré pour produire, via un générateur (G) de courant électrique, un courant électrique depuis une source (12) de chaleur; ce système étant caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un commutateur (3) connectant électriquement l'actionneur (2) électromagnétique au générateur (G) de courant électrique du cycle (1) de Rankine organique de sorte que l'actionneur (2) électromagnétique soit alimenté, au moins partiellement, par le courant électrique produit par le cycle (1) de Rankine organique.\n<CLM>\1\tSystème de la revendication 1, comprenant en outre un circuit (6) de commande pour piloter l'état du commutateur (3).\n<CLM>\1\tMéthode d'alimentation en courant électrique d'un actionneur (2) électromagnétique, configuré pour assurer l'actionnement d'une soupape dans un moteur à combustion interne n'utilisant pas d'arbres à cames, cette méthode comprenant - une étape de production d'un courant électrique, depuis une source (12) de chaleur, au moyen d'un cycle (1) de Rankine organique, ce cycle de Rankine organique intégrant un générateur (G) de courant électrique ; - une étape de liaison électrique de l'actionneur (2) électromagnétique au générateur (G) de courant électrique du cycle (1) de Rankine organique de sorte que l'actionneur (2) électromagnétique soit alimenté, au moins partiellement, par le courant électrique produit par le cycle (1) de Rankine organique. 3046629 9\n<CLM>\1\tMéthode de la revendication précédente, comprenant, en outre, une étape d'adaptation de la tension ou de l'intensité du courant électrique produit par le cycle (1) de Rankine organique aux besoins de l'actionneur (2) électromagnétique. 5\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comprenant le système de la revendication 1 ou\n<CLM>\1\t6. Véhicule automobile de la revendication précédente, dans lequel la 10 source de la chaleur est les gaz d'échappement.
Brevet FR3046633A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Moteur (2) à combustion interne comprenant : un bloc (3) moteur comportant au moins un cylindre (4) ; - une culasse (5) munie d'au moins un conduit (10) d'admission et un conduit (11) d'échappement, et définissant avec le cylindre (4) une chambre (6) de combustion un collecteur (7) d'admission comportant au moins un tuyau (13) d'admission relié à un plénum (12) ; - un collecteur (8) d'échappement relié au conduit (11) d'échappement ; un système (9) de recyclage de gaz d'échappement relié au collecteur (7) d'admission et au conduit (10) d'admission, le moteur (2) étant caractérisé en ce que le système (9) comprend un échangeur (23) de chaleur.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système (9) comprend au moins un profilé (26), solidaire de l'échangeur (23) de chaleur et relié, d'une part, au conduit (10) d'admission et, d'autre part, au tuyau (13) d'admission\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le système (9) comprend un canal (24) d'écoulement creusé dans l'échangeur (23) de chaleur, prolongé d'au moins un tuyau (25) d'écoulement débouchant dans le profilé (26).\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le système (9) comprend un support (1`9) de liaison, solidaire de l'échangeur (23) de chaleur.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon la revendication 4, caractérisé en ce' que le système (9) comprend une vanne (21), connectée au support (19) de liaison, et apte à gérer le débit des gaz d'échappement dans l'échangeur (23) de chaleur. 3046633 10\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la culasse (5) est creusée d'un canal (17) de. déviation.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le collecteur (8) d'échappement comprend un tuyau (16) primaire de déviation, débouchant dans le canal (17) de déviation.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon l'une quelconque des revendications 6 à 7, 10 caractérisé en ce que le système (9) comprend un tuyau (18) secondaire de déviation, relié au canal (17) de déviation et au support (19) de liaison.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que le support (19) de liaison intègre un filtre (20) à air.\n<CLM>\1\tMoteur (2) selon l'une quelconque des revendications 4 à 9, caractérisé en ce que le support (19) de liaison est creusé d'un passage (22), pour l'introduction des gaz d'échappement dans l'échangeur (23) de chaleur. 15 20
Brevet FR3046637A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (3), le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique (5) et la roue (3), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un joint à lèvre (31, 310,\n<CLM>\1\tdisposé autour de l'arbre (6) entre la roue (3) et le roulement (7).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel le joint à lèvre (31) comporte au moins une lèvre (301) orientée en direction de la roue du compresseur (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 1, dans lequel le joint à lèvre (310,\n<CLM>\1\tcomporte au moins deux lèvres (311, 312, 321, 322).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 3, dans lequel les deux lèvres (311,\n<CLM>\1\tsont orientées dans la direction de la roue du compresseur (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon la revendication 3, dans lequel une première lèvre (321) est orientée en direction de la roue du compresseur (3), et une deuxième lèvre (322) est orientée dans la direction opposée à l'orientation de la première lèvre (321).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 5, dans lequel le matériau utilisé pour la lèvre (301, 311, 312, 321,\n<CLM>\1\tdu joint (31, 310,\n<CLM>\1\test un fluoropolymère.\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 3 à 6, dans lequel une réserve de graisse (330) est aménagée entre les deux lèvres (311, 312, 321, 322).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 7, comportant une bague (61,\n<CLM>\1\tdisposée entre l'extrémité de la lèvre et la surface externe (60) de l'arbre (6).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 1 à 8, comportant une rondelle (40,\n<CLM>\1\tentre l'extrémité de la lèvre du joint à lèvre et la roue (3).\n<CLM>\1\tCompresseur (1) selon une des revendications 8 à 9, dans lequel la bague (610) et la rondelle (420) sont en une seule pièce.\n<CLM>\1\tCompresseur 9 selon une des revendications 1 à 10, le compresseur étant un compresseur électrique de suralimentation de moteur thermique, et comportant un moteur électrique à reluctance variable ou à aimants permanents.
Brevet FR3046643A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Synchroniseur (12) de boîte de vitesses comportant : - un moyeu (14) fixé sur un arbre tournant de boîte et qui comporte des cannelures axiales extérieures (16) ; - un manchon baladeur (18) monté coulissant axialement sur le moyeu (14) et qui comporte des cannelures axiales intérieures (22) qui sont reçues circonférentiellement entre des cannelures axiales extérieures (16) du moyeu (14), et dont chacune comporte une extrémité axiale conformée en une dent de baladeur (30) ; - un pignon fou de crabotage (26) comportant une série de dents axiales externes (28) de crabot orientées en direction du manchon baladeur (18) , synchroniseur dans lequel : -- une dent de baladeur (30) est apte à s'engager axialement entre deux dents consécutives de crabot (28) ; -- un tronçon de chaque dent de crabot (28) est délimité latéralement par deux flancs latéraux opposés convergents en contre-dépouilles (29) ; -- chaque dent de baladeur (30) est délimitée radialement par une face axiale interne (32) et latéralement par deux flancs latéraux (23) comportant chacun des moyens qui, en position engagée, coopèrent avec ledit tronçon d'une dent de crabot adjacente (28) pour constituer un dispositif anti-lâcher, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un évidement (34) formé dans le flanc latéral (23) de la dent de baladeur (22) et qui s'étend dans ladite face axiale interne (32), et en ce que, en position engagée, au moins une portion dudit tronçon d'une dent de crabot (28) est engagée dans un évidement associé (34), ladite portion comportant au moins un point contact (PC) avec l'enveloppe (35) de l'évidement (34). 3046643 10\n<CLM>\1\tSynchroniseur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque flanc latéral (23) de la dent de baladeur (30) est un flan axial plan.\n<CLM>\1\tSynchroniseur selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite face axiale interne (32) est une face plane.\n<CLM>\1\tSynchroniseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit au moins un point de contact (PC) appartient à une ligne ou une surface de 10 contact entre ladite portion dudit tronçon d'une dent de crabot (28) et ladite enveloppe (35) d'un évidement (34).\n<CLM>\1\tSynchroniseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un évidement (34) formé dans les deux flancs latéraux 15 (23) de la dent de baladeur (30) et qui s'étend dans ladite face axiale interne (32).\n<CLM>\1\tSynchroniseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, en chaque point de contact (PC), l'angle de pression (APB) de la dent de 20 baladeur (30) est inférieur à l'angle de pression (APC) de la dent de crabot (28).
Brevet FR3046644A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Ensemble de frein non polluant, comprenant : - un support d'étrier (1) - un disque rotor (2), tournant autour d'un axe (X), par rapport auquel une direction radiale (R) est définie, - deux patins (5,5B) mobiles destinés à venir en appui sur ledit disque pour le freiner sous une force de serrage (PF) fournie par un étrier (9), les patins comprenant du matériau de friction susceptible de relâcher des particules (8) résultant de l'abrasion, - et un dispositif d'aspiration (3) agencé au moins en partie à proximité du support d'étrier, le dispositif d'aspiration comprenant au voisinage de chaque 15 patin une zone d'aspiration (ZA) délimitée par un déflecteur (4), et dans laquelle une dépression est créée, caractérisé en ce que le déflecteur comprend au moins une première extension (41) située en position radiale extérieure par rapport au patin. 20\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon la revendication 1, dans lequel le déflecteur comprend au moins une deuxième extension (42) située en position radiale intérieure par rapport au patin. 25\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon l'une des revendications 1-2, dans lequel le dispositif d'aspiration est agencé entièrement à proximité du support d'étrier, et attaché à ce dernier, et dans lequel le dispositif d'aspiration comprend en outre : - au moins un réservoir (38) pour collecter les particules, 30 - une conduite (31,32) menant des zones d'aspiration jusqu'au réservoir, - une turbine (36) entraînée par des moyens d'entrainement et configurée pour créer une dépression dans le réservoir. 35\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon la revendication 3, dans lequel 3046644 13 les moyens d'entrainement sont mécaniques et comprennent un galet (39) frottant sur le disque.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon la revendication 3, dans lequel 5 les moyens d'entrainement sont électriques et comprennent un moteur électrique (35) commandé par une unité de commande.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon l'une des revendications 1-5, dans lequel le déflecteur présente une bordure la plus proche du 10 disque qui se situe à une distance (H) par rapport à la surface du disque comprise entre 1 et 2 mm.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon l'une des revendications 1-6, dans lequel le déflecteur est issu intégralement de moulage du support d'étrier.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon la revendication 7, dans lequel la conduite est formée en partie par un trou traversant dans le support d'étrier.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon l'une des revendications 1-6, dans lequel le déflecteur est une pièce distincte réalisée en matière de type fonte aluminium.\n<CLM>\1\tEnsemble de frein selon l'une des revendications 1-9, dans lequel la bordure libre du déflecteur (45) épouse continûment l'extrémité avant (54) de la garniture de la plaquette et au moins en partie la portion radiale intérieure et la portion radiale extérieure, la bordure libre du déflecteur étant à une distance (K) de la garniture dans la direction tangentielle comprise entre 0,5 mm et 1,5 mm.
Brevet FR3046654A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Panneaux d'isolant microporeux pour tuyau double enveloppe destinés à être enroulés autour d'un tube interne, caractérisés en ce qu'ils présentent sous une pression réduite une densité de poudre inférieure à 180 kg/m3 et une conductivité thermique de 3 mW/(m.K) à 8 mW/(m.K) pour une température comprise entre 50 et 300 °C.\n<CLM>\1\tPanneaux d'isolant microporeux selon la revendication 1, caractérisés en ce qu'ils présentent une densité de poudre 10 comprise entre 150 et 180 kg/m3.\n<CLM>\1\tPanneaux d'isolant microporeux selon la revendication 1 ou 2, caractérisés en ce qu'ils présentent une densité de poudre de 180 kg/m3.\n<CLM>\1\tPanneaux d'isolant microporeux selon la revendication 15 1, caractérisés en ce que l'isolant microporeux est constitué par de la silice pyrogénée et de l'oxyde de titane avec une faible proportion de fibres minérales ou organiques.\n<CLM>\1\tPanneaux d'isolant microporeux selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisés en ce que la pression 20 réduite est comprise entre 0,5 et 100 mbars.\n<CLM>\1\tTuyau double enveloppe comprenant des panneaux d'isolant microporeux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tube interne présente un diamètre de l'ordre de 150 mm. 25\n<CLM>\1\tTuyau double enveloppe, comprenant des panneaux d'isolant microporeux selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le tube interne présente un diamètre supérieur à 150 mm, des écarteurs étant insérés entre le tube interne et le tube externe. 30\n<CLM>\1\tTuyau double enveloppe comprenant des panneaux d'isolant microporeux selon la revendication 7, caractérisé en ce que les écarteurs sont constitués par des panneaux d'isolant microporeux ayant une densité de poudre de 250 kg/m3. 35\n<CLM>\1\tTuyau double enveloppe comprenant des panneaux d'isolant microporeux selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend des panneaux ayant une densité de 180 kg/m3 et des panneaux ayant une densité de 250 3046654 9 kg/m3 en éloignement les uns des autres et enroulés autour du tube interne.\n<CLM>\1\tUtilisation de panneaux selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour la fabrication de tuyaux double 5 enveloppe destinés aux champs de pétrole, panneaux enroulés autour du tube interne.
Brevet FR3046661A1 (20170714)
REVENDICATIONS1\n<CLM>\1\tAppareil de chauffage à combustion solide et à foyer fermé (1) comprenant une entrée d'air 2 comburant (5), un foyer de combustion (12) et un conduit de fumée (6), caractérisé en ce qu'il 3 comprend un dispositif de régulation autogyre (14,15) sur le conduit de fumée (6) servant à 4 réguler le tirage du conduit de fumée (6).
Brevet FR3046668A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Armoire utilisée pour la surgélation ou le stockage de produits alimentaires, médicaux ou biologiques, utilisant un fluide cryogénique comme fluide de refroidissement, armoire du type : - munie d'un ou de plusieurs ventilateurs de convection situé(s) dans l'enceinte de l'armoire et apte(s) à brasser l'air interne à l'armoire et ainsi à contribuer à l'échange thermique s'y produisant ; - et munie d'un système d'extraction des gaz formés dans l'enceinte de l'armoire du fait de la vaporisation dudit fluide cryogénique, système d'extraction comportant un tube d'extraction (1) se raccordant à une paroi de l'armoire et reliant l'enceinte à l'extérieur ; se caractérisant en ce qu'elle comporte un volet (2), situé sur ladite paroi, à l'entrée du tube d'extraction dans l'armoire, et s'étendant vers l'intérieur de l'armoire, volet dont la forme, la position et l'orientation permettent de dévier vers le tube d'extraction tout ou partie des turbulences (3) crées par le ou lesdits ventilateurs de convection.20
Brevet FR3046669A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où le camion est muni : - d'au moins une chambre de stockage des produits, - d'une réserve d'un fluide cryogénique tel l'azote liquide ou le CO2 liquide, - d'un système d'échangeur thermique (1) dans lequel circule le fluide 10 cryogénique, système d'échangeur comprenant au moins un échangeur thermique interne à ladite au moins une chambre , - ainsi que d'un système de circulation d'air (2), par exemple de type ventilateurs, apte à mettre en contact l'air interne à la chambre avec les parois froides du ou des échangeurs interne(s) à ladite au moins une chambre ; 15 se caractérisant par la mise en oeuvre des mesures suivantes : a) on dispose de sondes de température (3, 6,\n<CLM>\1\taptes à mesurer les températures suivantes : - Tint : la température de l'air en entrée de l'échangeur ; - Tsortie fluide : la température des vapeurs froides sortant de 20 l'échangeur ; et - Tair soufflé : la température de l'air « soufflé » i.e la température de l'air, devenu froid, après sa traversée de l'échangeur. b) et l'on ordonne une opération de dégivrage dudit échangeur quand les conditions suivantes sont atteintes : 25 - le pincement de l'échangeur : Tint - Tsortie fluide, est supérieur à une consigne donnée COnSpincement, P endant un temps cumulé t1, et 3046669 13 - l'écart de température Tint - Tair soufflé, est supérieur à une consigne donnée COnSTint- -rair soufflé , pendant le temps cumulé t1.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, se caractérisant en ce que la 5 consigne COnSpincement est comprise entre 5 et 40K, et plus préférentiellement entre 10 et 15K.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1 ou 2, se caractérisant en ce que la consigne COnSTint - Tair soufflé est comprise entre 10 et 40K, et plus préférentiellement entre 10 et 20K.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, se caractérisant en ce que ledit temps cumulé t1 est compris entre 10 et 50 minutes, et plus préférentiellement entre 10 et 20 minutes.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une des revendications précédentes, se caractérisant en ce que l'on met un terme à l'opération de dégivrage ainsi déclenchée, de la manière suivante : - on dispose d'une sonde de température (12) apte à mesurer la 20 température de l'air dans la zone de l'échangeur où entre le fluide cryogénique ; - on effectue un suivi de la température fournie par cette sonde de température, durant l'opération de dégivrage ; - on arrête l'opération de dégivrage lorsque cette température redevient 25 positive après être passée par les phases suivantes : - une première phase (A) intervenant après le démarrage de l'opération de dégivrage, phase où la température augmente et qui correspond au réchauffage du givre précédemment formé ; 3046669 14 - une seconde phase (B), au cours de laquelle la température atteint un palier proche de 0°C, phase qui est liée à la liquéfaction du givre ; - une troisième phase (C), où la température recommence à 5 augmenter, phase qui est liée à la fin de la fonte du givre.
Brevet FR3046673A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Fusil de chasse sous-marine à flèche de type arbalète, autorisant un principe d'armement sur plusieurs plans, comprenant un élément de forme longitudinal constituant le corps du fusil (1) et supportant la flèche, une crosse incluant un système de retenu de la flèche par l'extrémité arrière et de déclenchement de ladite flèche (3) par une gâchette, et des moyens élastiques de propulsion par bandage (4), dits « sandow », fixés sur le corps du fusil (1), caractérisé en ce que le corps du fusil (1) est percé en son centre et est ajouré sur les côtés (2), et les moyens élastiques de propulsion par bandage (4) sont aptes à être accrochés dans plusieurs encoches (6) de la flèche (3), chaque moyen élastique de propulsion par bandage étant apte à être accroché dans une encoche de la flèche formant un point d'accroche situé sur le même plan.\n<CLM>\1\tFusil de chasse selon la revendication 1, caractérisé en ce ledit corps de fusil (1) est percé en son centre pour permettre à la flèche (3) d'accéder au système de retenu et de 15 déclenchement et est ajouré (2) sur les côtés sur plusieurs plans pour permettre aux moyens élastiques de propulsion par bandage (4) d'accéder aux encoches (6) de la flèche (3).\n<CLM>\1\tFusil de chasse selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le nombre de plans d'armement correspond au nombre de parties ajourées (2) variables à partir de deux et au-20 dessus.\n<CLM>\1\tFusil de chasse selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte un support de fixation équilibreur et amortisseur de tension du sandow (4) sur le corps du fusil (1), ledit support étant composé d'un élément de caoutchouc (7) et d'une rondelle métallique 25 (8) percés en leur centre et étant situé dans le corps du fusil à son extrémité avant.\n<CLM>\1\tFlèche pour le fusil de chasse selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comprend des encoches et/ou des ergots (6) sur plusieurs plans dans sa circonférence. 30
Brevet FR3046680A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. 44-00.£6 ,;x.e 2`e.173 - -et./ -Tt ret4exei-e d el 4..-cc4.,1 ea 5:y 'c . ÇIP it6L tIrvé 'Clt Cetc6 oi 014; .41/A ai^btet-44414- avt»41cer- ete.eiett 9-411-4 06- yAni44- _ euel..cez dde'tet%14 "te-.Mb- iele-etAPP /1'0 Zelnl.% yuo,t 4.- t-1-0144,/,; c ;Lee' 64e 4e- eae^-frAAAA Sc- coda dis ette- i4e. ,^',4P e e'. in.'eft c *e ieze eitt 00c.e.nzt c' et-é/el:h e - e-4 c.4 4o'.i,s4ef. cde;4. h et et...ed4 «de,e ezt, e ec..,c.e.ept. eh -A, et4.4% ge. c.c. ee, /4tas OEtoZett.i 91.4%-1 4>&-c (0*%4/9tJi - c,let A et-i e_ &Jette- te'. 4,/eAe9t Jjk- -Padta-z.t-dsi, -e-s% li-eAA-g- c4.4 ---- 'et. ?RA 1,e\n<CLM>\1\te...;;-e Peue..2)cal-c_e_.1 3046680 4 ou a A.4--9 eti.vue-L64. ele,t4 'd« e%n.174.4 1.tez44-a.,/a,a(lit,..S Je le -2--1-/ c.aufc;ed.c.r eaji&edee G. 9,, - c,Alz.d ee.j.:14 ePeei>. eajeLe. fif eie --ese«ft eee° 91-4"-e- e4eerfrel>n.4cet ccec41 co 4 at.e.;% .40 eth-ee.e...,\n<CLM>\1\tZeeet,..er A° e-ece ec-A-Ate-de jc.,L A ce> cf(iw tct.e. ei(.;te cr.'1 eeethdLe ofiL
Brevet FR3046694A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Dispositif de type poumon-test comprenant : - un réservoir (1) flexible délimitant un volume interne (3) apte à recevoir du gaz, et 5 un orifice de passage de gaz (4) en communication fluidique avec l'intérieur du volume interne (3), et - deux surfaces rigides (2) articulées entre elles et se faisant face de manière à prendre le réservoir flexible (1) en sandwich entre elles, caractérisé en ce qu'un élément élastique (5) est agencé dans le réservoir flexible 10 (1) de manière à déformer le réservoir flexible (1), suite à une compression du poumon- . test, et à générer un flux de gaz (16) entrant dans le réservoir flexible (1).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'élément élastique (5) est agencé à l'intérieur du réservoir flexible (1), de préférence l'élément 15 élastique (5) est agencé entre les deux surfaces rigides (2) et agit, directement ou indirectement, sur lesdites deux surfaces rigides (2) d'une manière tendant à normalement éloigner lesdites deux surfaces rigides (2) l'une de l'autre\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 20 l'élément élastique (5) comprend au moins un ressort.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément élastique (5) comprend un matériau souple, en particulier un matériau à mémoire de forme. 25\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux surfaces rigides (2) articulées sont agencées de manière à transmettre au moins une compression lui étant appliquée par un utilisateur, au réservoir flexible (1) qui se déforme sous l'effet de ladite au moins une compression en expulsant le gaz contenu dans 30 son volume interne (3) par ledit orifice de passage de gaz (4).\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir flexible (1) comprend un connecteur (6) agencé au niveau de l'orifice de passage de gaz (4). 3046694\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir flexible (1) est formé de polymère, d'élastomère, de caoutchouc ou analogue, dont la dureté est typiquement comprise entre 20 et 90 Shore A souple.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux surfaces rigides (2) articulées entre elles sont des plaques, de préférence des plaques déformables en polymère.\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que 10 les deux surfaces rigides (2) articulées forment ou font partie d'une structure tridimensionnelle au sein de laquelle est agencé le réservoir flexible (1).
Brevet FR3046695A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Générateur d'un champ magnétique orientable comprenant un circuit magnétique comportant : une première extrémité polaire (37 ;\n<CLM>\1\td'axe vertical (Z) disposée au-dessus d'un plan horizontal (29 ;\n<CLM>\1\t; et au moins deux deuxièmes extrémités polaires (28A à 28D ; 102 ; 102') disposées symétriquement sur ledit plan horizontal, le générateur comprenant en outre des bobines (50A à 10 50D, 52A, 52B ;\n<CLM>\1\tdisposées de telle sorte que chaque portion de circuit magnétique reliant deux extrémités polaires passe à l'intérieur d'au moins une bobine, ces bobines étant adaptées à être connectées à des circuits propres à y faire circuler des courants d'intensités réglables et de sens choisis. 15\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 1, dans lequel les extrémités polaires (28A à 28D ; 102 ; 102') de chaque paire de deuxièmes extrémités polaires voisines ont des faces verticales (40A à 40D, 42A à 42D ; 104 ; 104') parallèles disposées symétriquement par rapport à un plan contenant l'axe 20 vertical (Z).\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la première extrémité polaire (37 ;\n<CLM>\1\ta la forme d'un cône tronqué ayant une face inférieure circulaire (38 ;\n<CLM>\1\tdisposée à une hauteur (H) comprise entre 0,5 et 5 mm au-dessus 25 dudit plan horizontal (29 ; 100).\n<CLM>\1\tGénérateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant quatre deuxièmes extrémités polaires (28A à 28D) symétriques par rapport à deux plans orthogonaux contenant l'axe vertical. 30\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 4, dans lequel chaque extrémité polaire est à l'extrémité d'un bras (26,\n<CLM>\1\trelié à un cadre (22).\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 5, dans lequel le bras (26) associé à chaque deuxième extrémité polaire (28A à 3046695 13 28D) prolonge horizontalement un barreau (24) entouré d'une bobine (50A à 50D).\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 5 ou 6, dans lequel le bras (36) associé à la première extrémité polaire (37) 5 est relié à une tige horizontale (32) reliée aux milieux de côtés opposés du cadre (22), une bobine (52A, 52B) étant disposée autour de chaque moitié de la tige horizontale.\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 6 ou 7, dans lequel le bras (36) associé à la première extrémité polaire (37) 10 est entouré d'une bobine.\n<CLM>\1\tGénérateur selon l'une quelconque des revendi1 à 3, comprenant deux deuxièmes extrémités polaires 102'), chacune des première et deuxièmes extrémités (90 ; 102 ; 102') étant à l'extrémité (88, 96, 96') 15 d'un bras relié à une tige (84), le bras (88) associé à la première extrémité polaire étant relié au centre de la tige, et une bobine (82) étant disposée autour de chaque moitié de la tige.\n<CLM>\1\tGénérateur selon la revendication 9, dans lequel le 20 bras (88) associé à la première extrémité polaire (90) est entouré d'une bobine. cations (102 ; polaires
Brevet FR3046697A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Dispositif intégré comprenant un substrat troué (6) comportant un réseau d'interconnexion et des moyens de connexion (61) destinés à être fixés sur une carte de circuit imprimé (8), un module photonique intégré (5) électriquement connecté au substrat troué (6), comportant une partie en regard d'une partie dudit trou (7) du substrat toué (6), un module électronique intégré (4) électriquement connecté au module photonique (5) et s'étendant au moins en partie dans ledit trou (7), le module électronique (4) et le substrat (6) étant électriquement connectés sur une même face du module photonique (5).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les moyens de connexion (61) sont disposés sur une première face (FI6) du substrat (6) et le module photonique (5) est connecté à ladite première face (FI6) du substrat.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 2, dans lequel le module photonique (5) comprend un film semi-conducteur (51) incorporant des composants photoniques (55, 56,\n<CLM>\1\tqui comportent au moins un premier coupleur optique (580), le film semi-conducteur étant en partie en regard de ladite première face (FI6) et ledit au moins un premier coupleur optique (580) est en regard d'une partie du trou (7).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, dans lequel les moyens de connexion (61) sont disposés sur une première face (FI6) du substrat troué (6) et le module photonique (5) est connecté sur la face opposée (FS6) à ladite première face (FI6) du substrat.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 4, dans lequel le module photonique (5) comprend un film semi-conducteur (51) incorporant des composants photoniques (56, 57,\n<CLM>\1\tqui comportent au moins un premier coupleur optique (582), le film semi-conducteur (51) étant en partie en regard de ladite face opposée (FS6) à la première face (FI6) et ledit au moins un premier coupleur optique (582) est situé en regard d'une face latérale du module photonique. 3046697 10\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications 3 ou 5 comprenant en outre un deuxième coupleur optique (581,\n<CLM>\1\tsitué en regard d'une face latérale du module photonique ou en regard dudit trou (7). 5\n<CLM>\1\tDispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le module électronique intégré (4) est en contact avec un dissipateur thermique (DT).\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 7 prise en combinaison avec la revendication 5, dans lequel le dissipateur thermique (DT) est 10 configuré de telle sorte que, lorsque les moyens de connexion (61) sont fixés sur une carte de circuit imprimé (8), le dissipateur thermique (DT) soit en contact avec le circuit imprimé (8).
Brevet FR3046704A1 (20170714)
REVENDICATIONS1. Composant électronique comprenant : une pluralité de boitiers rigides (11, 12,\n<CLM>\1\tchacun intégrant un sous-composant (21, 22, 23); lesdits boitiers rigides étant liés, deux à deux, par une liaison souple (10) intégrant une connexion électrique (20) entre les sous-composants intégrés dans lesdits boitiers, ladite liaison souple permettant au moins une rotation d'un boitier par rapport à l'autre selon un axe parallèle auxdits boitiers et situé entre ceux-ci ; caractérisé en ce que - la connexion électrique est située au niveau de la fibre neutre (D-D) de la liaison souple; et - la déformation de ladite liaison souple est limitée dans les directions de rotation par au moins une butée mécanique constituée par la forme desdits boitiers.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits boitiers sont symétriques par rapport à un plan les traversant et en ce que lesdites liaisons souples sont situées dans ce plan de symétrie.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, dans lequel les matériaux utilisés pour former lesdits boitiers rigides sont des matériaux polymères thermoplastiques.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, dans lequel ledit sous-composant est une source d'alimentation électrique, un circuit imprimé rigide ou un circuit imprimé flexible. 3046704 12\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, dans lequel ladite liaison souple est réalisée en un matériau constitué d'un élastomère thermoplastique.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, dans lequel ladite connexion électrique comprend en outre un circuit imprimé flexible, des torons de fils conducteurs électriques ou des fils conducteurs électriques individuels.\n<CLM>\1\tComposant selon la revendication 1, comprenant en outre une pluralité de capteurs de type accéléromètre, gyromètre, fréquencemètre, thermomètre ou capteur de pression.