INPI-France/Brevets-Francais-2017-Claims huggingface dataset:
Brevet FR3043928A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Ligne de fabrication industrielle (L2) comprenant des stations d'assemblage manuel et/ou semi-automatique et/ou automatique, caractérisée en ce que lesdites stations d'assemblage sont décomposées en modules standardisés, qui sont chacun à fonctionnement manuel ou à fonctionnement automatique ou à fonctionnement semi- automatique de façon interchangeable, notamment selon la capacité de production visée.\n<CLM>\1\tLigne de fabrication industrielle (L2) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les modules standardisés d'une station d'assemblage opèrent successivement et/ou en parallèle.\n<CLM>\1\tLigne de fabrication industrielle (L2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les modules standardisés à fonctionnement automatique ou semi-automatique sont équipés de moyens robotiques munis de moyens de sécurité intégrés, notamment de moyens de sécurité dits sur contact inopiné (5,5').\n<CLM>\1\tLigne de fabrication industrielle (L2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les modules standardisés à fonctionnement automatique ou semi-automatique sont équipés de moyens robotiques (5,5') munis de capteurs avec retour d'information sur chacun de leurs axes de mobilité.\n<CLM>\1\tLigne de fabrication industrielle (L2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'une station d'assemblage comprend au moins un module standardisé manuel et au moins un module standardisé semi-automatique ou automatique.\n<CLM>\1\tUtilisation de la ligne de fabrication industrielle (L2) selon l'une des revendications précédentes à l'assemblage de pièces mécaniques, notamment à l'assemblage d'organes appartenant à un groupe motopropulseur.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre de la ligne de fabrication industrielle (L2) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il décompose l'assemblage en une série d'opérations élémentaires suivant une unité de temps prédéterminé, chaque opération étant réalisée par un module standardisé. 3043928 10\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'unité de temps prédéterminée est choisie comprise entre 10 secondes et 2 minutes, notamment de 30 secondes.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'on 5 remplace un module standardisé manuel par un module standardisé semi-automatique ou automatique, quand la capacité de production doit augmenter.\n<CLM>\1\tProcédé de mise en oeuvre selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu'il utilise la ligne de production (L2) pour assembler des produits différents par une réorganisation et reprogrammation des modules standardisés. 10
Brevet FR3043930A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Couteau (1) comprenant une lame (10) solidaire d'un manche (20), le manche (20) comprenant deux plaquettes de manche (21,\n<CLM>\1\tmontées de manière amovible de part et d'autre d'une âme centrale, caractérisé en ce que chacune desdites plaquettes de manche (21,\n<CLM>\1\test maintenue en position sur ladite âme centrale par des moyens de verrouillage réversible recouvrant partiellement lesdites plaquettes de manche (21, 22).\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de verrouillage sont montés pivotants sur ladite âme centrale.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de verrouillage comprennent deux mitres de verrouillage (24) positionnées respectivement aux deux extrémités de ladite plaquette de manche (21, 22).\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chacune desdites mitres de verrouillage (24) est formée d'un bandeau (241) sur le bord duquel s'étend une languette (242), ladite languette (242) coopérant avec un méplat (221a, 221b) correspondant ménagé sur ladite plaquette de manche (21,\n<CLM>\1\tlorsque ladite mitre (24) est dans une première position de verrouillage, et ladite languette (242) étant désolidarisée dudit méplat (221a, 221b) lorsque ladite mitre (24) est dans une seconde position de déverrouillage.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de blocage de chacune desdites mitres (24) en position de verrouillage.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 5, caractérisé en qu'il comprend en outre des moyens de support élastiques desdits moyens de blocage.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de support élastiques comprennent un ressort de sécurité (26) s'étendant selon l'axe longitudinal dudit manche (20) et solidarisé à ladite âme centrale.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que lesdits moyens de support élastiques portent au moins deux boutons poussoirs (261a, 261b) traversant ladite plaquette de manche (21,\n<CLM>\1\tet actionnables manuellement. 3043930 12\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que ladite mitre de verrouillage (24) comprend une lunette (243) de visualisation d'au moins un élément décoratif (25, 28).\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que ladite mitre de 5 verrouillage (24) est montée de façon réversible sur une couronne (27) solidaire de ladite âme centrale, ladite couronne (27) étant destinée à recevoir ledit au moins un élément décoratif (25, 28).\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon la revendication 10, caractérisé en ce que ladite couronne (27) comporte au moins deux ergots (271) sur sa périphérie adaptés pour coopérer avec au 10 moins deux mortaises ajourées (236) de positionnement ménagées sur ladite âme centrale.\n<CLM>\1\tCouteau (1) selon les revendications 1 à 11, caractérisé en ce que ladite âme centrale est formée de deux platines (23a, 23b) solidarisées par l'intermédiaire d'au moins deux axes à épaulement (11a, 11b). 15
Brevet FR3043933A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Buse (1) d'extrusion de matières fondues non métalliques pour fabrication Additive, caractérisée en ce qu'elle comprend en combinaison un ensemble ultrasonore (1,6, 5\n<CLM>\1\tet une chambre d'ionisation (13) coopérant simultanément, ladite chambre d'ionisation (13) étant coaxiale à l'axe de la buse (1), l'extrémité de la buse étant munie d'un disque de distribution (18) terminé par une filière (5), les matières fondues étant traitées à son embouchure par le champ 10 ultrasonore et le gaz ionisé.\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle est percée de deux canaux (4A, 4B) de part et d'autre de l'axe de la buse jusqu'au disque de distribution (18) avant la filière de dépôt (5). 15\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'ensemble ultra sonore (1,6,\n<CLM>\1\test composé d'un convertisseur piézoélectrique ou magnétostrictif résonnant à une fréquence comprise entre 15 et 80 KHz, de préférence 25 KHz. 20\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la chambre d'ionisation (13) est alimentée tangentiellement en gaz de manière à obtenir un vortex.\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion selon l'une des revendications 1 25 à 4, caractérisée en ce que la chambre d'ionisation (13) comporte une électrode annulaire (11) portée à un potentiel positif et recouvrant un tube diélectrique (12) et formant ainsi une décharge à barrière diélectrique (DBD).\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion suivant la revendication 3, 30 caractérisée en ce qu'elle comporte des raccords (2A, 2B) de tuyaux flexibles (3A, 3B), lesdits raccords étant situés sur le point nodale de résonance de la buse.\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle 35 comporte un joint torique (17) en caoutchouc ou élastomère d'une dureté comprise entre 65 et 80 Shore A isolant mécaniquement la buse de la chambre d'ionisation (13). 3043933 6\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion suivant les revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte une jupe coaxiale (16) mise en dépression pour capter les gaz corrodants comme l'ozone.\n<CLM>\1\tBuse (1) d'extrusion suivant les revendications précédentes, caractérisée en ce que la production de gaz ionisé est créée autour de la buse, formant ainsi une couronne sur le plan de dépôt de la matière d'apport et de la couche précédente.
Brevet FR3043938A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Matériau composite destiné à être chauffé comprenant une matrice polymère thermorésistante et conductrice de chaleur et du carbone dans une forme allotropique ayant une conductivité thermique d'au moins 1500 W/m.K.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que les formes allotropiques du carbone sont choisies parmi le graphite, le graphène, les fullerènes et les nanotubes de carbone.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le carbone est sous forme discrète, sous forme de couche(s) et/ou sous forme de fil(s).\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la matrice polymère est en un ou plusieurs polymères élastomères choisis parmi les élastomères silicone, les fluoroélastomères et les polyimides.\n<CLM>\1\tMatériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est essentiellement transparent au rayonnement infra-rouge et est de couleur grise ou noire.\n<CLM>\1\tNappe (5) chauffante fabriquée, en tout ou partie, en un matériau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 et comprenant des moyens d'échauffement.\n<CLM>\1\tNappe (5) selon la revendication 6, ayant une épaisseur de 3 mm à 20 5 mm.\n<CLM>\1\tNappe (5) selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que seule l'une de ces deux faces est en dit matériau, le reste de la nappe, dont l'autre de ces deux faces, étant en dit polymère élastomère et dépourvu dedit carbone.\n<CLM>\1\tNappe (5) selon la revendication 8, caractérisée en ce que l'autre des 25 deux faces consiste en au moins une couche comprenant ou consistant en un matériau thermo-réflecteur tel que l'aluminium.\n<CLM>\1\tNappe selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisée en ce que les moyens d'échauffement sont choisis parmi une alimentation électrique permettant de chauffer ledit matériau et un fil résistif. 30\n<CLM>\1\tUtilisation d'une nappe (5) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, pour la réparation d'une pièce composite (2), par polymérisation à chaud.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 11, caractérisée en ce que la nappe (5) comporte une face proximale destinée à être appliquée sur ladite pièce composite (2) et une surface distale opposée. 3043938 9\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 12, caractérisée en que la face proximale de la nappe (5) comprend ou consiste en au moins un matériau selon l'un quelconque des revendications 1 à\n<CLM>\1\t14. Utilisation selon la revendication 11 ou 12, caractérisée en ce que la 5 face distale de la nappe (5) consiste en au moins une couche comprenant ou consistant en un matériau thermo-réflecteur tel que l'aluminium.
Brevet FR3043939A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Pièce (1) de moteur d'aéronef comportant au moins un substrat métallique (2) et un revêtement de protection (3) contre l'érosion présent sur le substrat, le revêtement comprenant au moins une phase (4) comportant au moins du chrome en une teneur atomique supérieure ou égale à 45% et du carbone en une teneur atomique comprise entre 5% et 20%, ladite phase comprenant des carbures de chrome Cr7C3 et Cr23C6.\n<CLM>\1\tPièce selon la revendication 1, dans laquelle le revêtement comprend en outre des particules métalliques et/ou des particules céramiques (5).\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans 15 laquelle une épaisseur (e) du revêtement est comprise entre 5 pm et 100 pm.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le substrat (2) est en acier, en alliage à base d'aluminium, en 20 alliage à base de titane, ou en alliage à base de nickel.\n<CLM>\1\tPièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la pièce (1) constitue une pièce pour moteur d'aéronef choisie parmi les suivantes : au moins une partie d'un diffuseur, au moins une 25 partie d'un compresseur axial ou centrifuge, au moins une partie d'un distributeur.\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication d'une pièce (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, le procédé comportant au moins les étapes 30 suivantes : - dépôt sur le substrat (2) d'une composition de revêtement (3') comportant au moins du chrome en une teneur atomique supérieure ou égale à 45% et du carbone en une teneur atomique comprise entre 5% et 20%, et 3043939 13 - traitement thermique de la pièce revêtue de ladite composition à une température comprise entre 250°C et 700°C afin d'obtenir le revêtement (3). 5\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 6, dans lequel la température du traitement thermique est comprise entre 300°C et 600°C.\n<CLM>\1\tProcédé selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, dans lequel la composition de revêtement (3') est déposée sur le substrat 10 par électrodéposition à partir d'un bain électrolytique (7) comprenant au moins du chrome trivalent et un composé organique.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 8, dans lequel le bain électrolytique (7) comprend en outre des particules métalliques et/ou des particules céramiques en suspension.
Brevet FR3043940A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurité (1) comprenant une matrice (2) 5 personnalisable au moyen d'un laser pour produire une image couleur (8), comprenant, de l'extérieur vers l'intérieur, au moins une couche transparente externe (3), une couche couleur (4) comportant des éléments (5) chacun d'une unique couleur de base, et au moins une couche transparente interne (6) 10 occultante sensible au laser, caractérisé en ce qu'il comprend encore au moins une cavité (9) conformée de manière à supprimer une partie de la couche couleur (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 1, où une cavité 15 (9) débouche à la surface externe de ladite au moins une couche transparente externe (3).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, où un fond (10) d'une cavité (9) est sensiblement 20 plat.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où un fond (10) d'une cavité (9) est sensiblement parallèle aux couches (3,4,6). 25\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où un fond (10) d'une cavité (9) est disposé plus profondément que la couche couleur (4), préférentiellement au plus près de la couche couleur (4).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où un fond (10) d'une cavité (9) est disposé plus profondément que la couche couleur (4) d'une quantité supérieure à la précision d'usinage.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où un fond (10) d'une cavité (9) présente un état de surface rugueux. 30 35 3043940 12\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où une cavité (9) comprend au moins un bord (11) franc.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où un contour (12) d'une cavité (9) est entièrement inscrit dans la matrice (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, où un contour (12) d'une cavité (9) sort partiellement de la matrice (2).\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 15 1 à 10, où un contour (12) d'une cavité (9) dessine un symbole.\n<CLM>\1\tDispositif (1) selon la revendication 11, où le symbole est associé à un porteur du dispositif (1).
Brevet FR3043941A1 (20170526)
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tL'ensemble de pales pour jante de roue est un dispositif utilisant le flux d'air circulant sous le bas de caisse d'un véhicule de transport motorisé ou tracté pendant son déplacement en marche avant pour améliorer sa force de propulsion, ledit ensemble de pales pour jante de roue est caractérisé en ce que l'implantation de pales (3) à l'intérieur des jantes (11) des roues de ce véhicule reçoivent une poussée du flux d'air circulant sous le bas de caisse (1) pendant son déplacement.\n<CLM>\1\tL'ensemble de pales pour jante de roue selon la revendication 1, caractérisé par son implantation dans l'espace disponible entre le diamètre intérieur de la jante (11) et le diamètre nécessaire pour l'implantation du système de freinage.\n<CLM>\1\tL'ensemble de pales pour jante de roue selon la revendication 2, caractérisé par un espace identique entre chacune des pales (3) d'un même ensemble.\n<CLM>\1\tL'ensemble de pales pour jante de roue selon l'une des revendications 2 à 3, caractérisé par son insertion dans une couronne extérieure (12) concentrique à la jante (11) ou entre deux couronnes une extérieure (12) et l'autre intérieure (13) concentriques à la jante (11).\n<CLM>\1\tL'ensemble de pales pour jante de roue selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les pale (3) dépassent d'une longueur (x) de la jante (11) et de la couronne extérieure (12) vers l'intérieur du véhicule.\n<CLM>\1\tLe véhicule comportant des ensembles de pales pour jante de roue selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé par un montage symétrique des ensembles de pales pour jante de roue suivant un axe longitudinal passant par le centre du véhicule.
Brevet FR3043945A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Enjoliveur aérodynamique (EA) pour une roue (RV) d'un véhicule comportant une jante (JR), propre à s'étendre suivant des directions longitudinale, transversale et verticale dudit véhicule, et un voile (VR), muni d'ajourages radiaux (AR), ledit enjoliveur (EA) comprenant des pales (PE) s'étendant entre une partie centrale (PC) et un bord périphérique (BP), séparées par des passages d'air (PA) et présentant un profil propre à dévier un flux d'air latéral de l'extérieur vers lesdits ajourages radiaux (AR) ou inversement, caractérisé en ce que chaque pale (PE) présente, d'une part, un axe de poussée théorique ayant une courbure choisie (cl ) dans un premier plan construit à partir desdites directions longitudinale et verticale, et placé à une distance choisie (dl) par rapport à un plan parallèle audit premier plan et situé à l'interface avec l'extérieur de ladite roue (RV), et, d'autre part, une section, dans un second plan construit à partir desdites directions transversale et verticale, ayant une inclinaison générale choisie (0) par rapport audit premier plan.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite 2 0 courbure choisie (cl) est comprise entre 5 mm et 500 mm.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite courbure choisie (cl) est comprise entre 80 mm et 180 mm.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite distance choisie (dl) est comprise entre -5 mm et +30 mm, avec 25 des valeurs négatives situées au-delà de ladite interface avec l'extérieur, du côté opposé audit voile (VR).\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite distance choisie (dl) est comprise entre +6 mm et +18 mm.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce 3o que ladite inclinaison générale choisie (0) est comprise entre 2° et 25°.\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite inclinaison générale choisie (0) est comprise entre 7° et 17°. 3043945 9\n<CLM>\1\tEnjoliveur selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend un nombre de pales (PE) égal à un nombre d'ajourages radiaux (AR) dudit voile (VR).\n<CLM>\1\tRoue (RV) propre à équiper un véhicule et comportant une jante 5 (JR), propre à s'étendre suivant des directions longitudinale, transversale et verticale dudit véhicule, et un voile (VR), muni d'ajourages radiaux (AR), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un enjoliveur aérodynamique (EA) selon l'une des revendications précédentes.\n<CLM>\1\tVéhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une roue (RV) l a selon la revendication 9.
Brevet FR3043947A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Véhicule mobile sur le sol et sur une voie ferrée, qui comprend un dispositif de roue de roulement sur le sol dont chaque roue comporte une surface périphérique cylindrique de roulement, et un dispositif de roue de roulement sur un rail de chemin de fer, dont chaque roue comporte une surface périphérique cylindrique de roulement, et associée à la roue, un élément de couronne constituant un boudin de maintien de la roue sur le rail, caractérisé en ce que chaque roue (5) de roulement sur le sol est transformable en roue de roulement sur rail par association à cette roue d'un élément de boudin (9), qui est réalisé sous forme d'un élément distinct déplaçable entre une position associée à la roue (5) de roulement sur le sol et une position rétractée.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de boudin (9) est monté rotatif sur un dispositif de support (32) qui est verticalement déplaçable par un dispositif de commande (27) monté sur le châssis du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif de commande est un vérin tel qu'un vérin hydraulique ou pneumatique dont le piston (29) est connecté au dispositif de support (32) pour provoquer le déplacement de l'élément de boudin (9).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'élément de boudin (9) est monté 30 sur le dispositif de support (32) par au moins un galet de guidage (38) en s'engageant dans une rainure périphérique de celui-ci, et à l'aide d'un doigt de guidage (40) s'engageant dans une rainure annulaire (42) de l'élément de boudin. 35\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le boudin (9) est déplaçable verticalement entre ses positions rétractée de repos et 3043947 8 associée abaissée par un dispositif de guidage comportant des organes complémentaires solidaires de l'élément de boudin (9) et de la roue (5).\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications 5 précédentes, caractérisé en ce que chaque roue (5) comporte des moyens d'entrainement en rotation sélectif (15), tel qu'un moteur électrique.\n<CLM>\1\tVéhicule selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque roue est montée 10 sélectivement rotative autour d'un axe vertical monté sur le châssis (11) du véhicule.
Brevet FR3043952A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Panneau de commande (1), de véhicule, ledit panneau de commande comprenant : un élément d'habillage (10), un support (40) rigide, et un capteur piézoélectrique (24) disposé entre l'élément d'habillage (10) et le support (40), ledit panneau de commande étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément souple (30) disposé entre le capteur piézoélectrique (24) et le support rigide.\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon la revendication 1 dans lequel l'élément souple (30) est élastiquement compressible.\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le support (40) comprend une cavité (42) présentant une ouverture (44) et l'élément souple (30) s'étend dans ladite cavité (42).\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon la revendication précédente dans lequel l'élément souple (30) est circonscrit à la cavité (42).\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel l'élément souple (30) est apte à s'écraser selon une direction de commande (Z) sans s'expanser suivant des directions (X, Y) perpendiculaires à la direction de commande (Z).\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le capteur piézoélectrique (24) se présente sous forme d'une couche imprimé sur un film support (22).\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon la revendication précédente dans lequel l'élément souple (30) se présente sous forme d'une couche imprimée sur le film support (22), le capteur piézoélectrique (24) et l'élément souple (30) étant disposés de part et d'autre du film support (22). 3043952 10\n<CLM>\1\tPanneau de commande l'une quelconque des revendications 4 et 5 dans lequel l'élément souple présente une épaisseur (e) comprise entre 25 .im et 500 i_tm.\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon l'une quelconque des 5 revendications précédentes comprenant une pluralité de capteurs piézoélectriques (24) et une pluralité d'éléments souples (30), les éléments souples (30) étant séparés les uns des autres par le support (40).\n<CLM>\1\tPanneau de commande selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel l'élément souple (30) est en silicone, 10 en caoutchouc, en thermoplastique élastomère ou analogue.
Brevet FR3043955A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Siège mobile pour véhicule automobile, comprenant une partie assise fixe (4,\n<CLM>\1\tmontée sur un support de siège (8) et une partie dossier mobile (3, 5), caractérisé en ce que le siège (1,\n<CLM>\1\tcomprend au moins une plaque de levage (13) ayant une première extrémité libre (13a) montée à pivotement sur un élément fixe (14) au moyen d'un élément de liaison (15), et une deuxième extrémité libre (13b) attachée à la partie dossier (3, 5), ledit élément fixe (14) étant attaché de manière fixe au support de siège (8), et ledit élément de liaison (15) étant apte à glisser le long de l'élément fixe (14).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon la revendication 1, dans lequel la plaque de levage (13) est apte à tourner autour d'un axe horizontal (30) qui passe par un bras (15b) de l'élément de liaison (15).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon la revendication 2, dans lequel une bague (19) est insérée entre le bras (15b) de l'élément de liaison (15) et la plaque de levage (13).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon la revendication 2 ou 3, dans lequel la plaque de levage (13) comprend une fente en forme de segment de bague (16), ladite fente (16) étant adaptée pour coopérer avec un deuxième bras (15c) de l'élément de liaison (15).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une deuxième plaque de levage (13) est montée sur un deuxième élément fixe (14).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième extrémité libre (13b) de la plaque de levage (13) est attachée de manière fixe à la partie dossier (3,\n<CLM>\1\tau moyen d'un support de montage (22).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première extrémité libre (13a) de la plaque de levage (13) comprend un élément de blocage (17) qui est destiné à maintenir la plaque de levage (13) dans une position levée au sommet de l'élément fixe (14). 3043955 9\n<CLM>\1\tSiège mobile selon la revendication 7, dans lequel l'élément de blocage (17) est configuré pour maintenir la plaque de levage (13) dans la position levée quand ladite plaque de levage (13) s'étend autour d'un axe horizontal. 5\n<CLM>\1\tSiège mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'élément fixe (14) s'étend du support de siège (8) à un plancher de chargement arrière (7).\n<CLM>\1\tSiège mobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la partie dossier (3,\n<CLM>\1\tcomprend une poignée 10 (28,\n<CLM>\1\tpour commander ses mouvements de pivotement et de levage.
Brevet FR3043956A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Elément (1) de seuil de porte de véhicule automobile (20), comprenant un bord supérieur (5) délimitant le bord de l'ouverture de la porte ou assemblé sous le bord d'un cadre (7) entourant l'ouverture la porte, et comportant une face extérieure (2) tournée vers l'extérieur du véhicule, caractérisé en ce qu'au travers de la face extérieure (2) est ménagé un renfoncement (3) délimité en partie inférieure par une surface d'appui (4), le renfoncement (3) présentant des dimensions intérieures adaptées pour faire marchepied.\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon la revendication 1, dont la face extérieure (2) forme une avancée (6) vers l'extérieur du véhicule par rapport au bord supérieur (5), l'avancée (6) surplombant le renfoncement (3).\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon la revendication 2, le renfoncement (3) étant plus profond sur au moins une portion, que l'avancée (6).\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon les revendications 2 ou 3, dans lequel la surface d'appui (4) du renfoncement (3) dépasse vers l'extérieur du véhicule par rapport à l'avancée (6).\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon l'une quelconque des revendications précédentes, le renfoncement (3) comportant en partie inférieure une face d'appui (4) sensiblement horizontale.\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dont la largeur (4X) est inférieure ou égale à la largeur de l'ouverture de la porte. 3043956 18\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon l'une quelconque des revendications précédentes, dont la surface d'appui (4) apte à recevoir la semelle en appui présente une surface sensiblement triangulaire entre un coin de fond recevant la pointe de la chaussure, 5 et respectivement un coin avant et un coin arrière correspondant à des butées droite et gauche de la chaussure respectivement vers l'avant et vers l'arrière du véhicule, l'angle (y) du coin arrière étant plus fermé que l'angle\n<CLM>\1\tdu coin avant.\n<CLM>\1\tElément de seuil de porte selon l'une quelconque des 10 revendications précédentes, comportant un volet basculant (16) apte à s'effacer (16') sous la pression d'un pied contre le volet.\n<CLM>\1\tVéhicule comportant au moins un élément de seuil de porte (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'élément de seuil de porte (1) s'étendant au moins en partie le long 15 d'une ouverture de porte latérale ou d'une porte arrière du véhicule.\n<CLM>\1\tVéhicule selon la revendication 9, dans lequel l'élément de seuil de porte (1) est placé de manière à ce que le renfoncement (3) soit masqué par une portière (12) du véhicule lorsque cette portière est fermée. 20
Brevet FR3043957A1 (20170526)
REVENDICATIONS1.- Ensemble d'habillage de véhicule comprenant une base (4), un accoudoir (6) monté coulissant par rapport à la base (4), et un dispositif de blocage (22) mécanique pour bloquer l'accoudoir (6) par rapport à la base (4) sélectivement dans une parmi plusieurs positions de blocage, le dispositif de blocage (22) comprenant au moins un pêne (24) agencé pour s'engager dans un logement (28) d'une série (26) de logements (28) pour bloquer l'accoudoir (6) par rapport à la base (4), chaque logement (28) correspondant à une position de blocage, le dispositif de blocage (22) comprenant en outre une commande (8) actionnable pour dégager chaque pêne (24) d'un logement (28) dans lequel le pêne (24) est engagé et permettre le coulissement de l'accoudoir (6) par rapport à la base (4). 2.- Ensemble d'habillage selon la revendication 1, dans lequel la commande (8) est montée coulissante par rapport à l'accoudoir (6) suivant une direction d'actionnement (A) et chaque pêne (24) est monté coulissant par rapport à l'accoudoir (6) suivant une direction d'engagement (B), la direction d'actionnement (A) et la direction d'engagement (B) faisant un angle non nul entre elles. 3.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel chaque pêne (24) est lié à la commande (8) par un pion prévu sur l'un du pêne (24) et de la commande (8) et une fente prévue sur l'autre, le pion étant reçu coulissant dans la fente, un déplacement de la commande (8) provoquant un déplacement correspondant du pêne (24) du fait de la coopération du pion et de la fente. 4.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant deux pênes (24) commandés par la même commande (8). 5.- Ensemble d'habillage selon la revendication 4, dans lequel les deux pênes (24) se déplacent en sens opposés lors de l'actionnement de la commande (8). 6.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque pêne (24) est lié à la commande (8) de sorte qu'un enfoncement de la commande (8) dégage le pêne (24) d'un logement (28) et que le relâchement de la commande (8) engage le pêne (24) dans un logement (28). 7.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un ressort de rappel (38) agencé pour solliciter chaque pêne (24) dans le sens de l'engagement du pêne dans un logement (28). 8.- Ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'ensemble d'habillage étant une console centrale destinée à être placée entre les sièges avant d'un véhicule. 3043957 8 9.- Véhicule automobile comprenant un ensemble d'habillage selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Brevet FR3043959A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif de montage d'un radar pour véhicule automobile, comprenant un support (11) sur lequel vient se monter le radar (10), un premier élément de structure (2) étant positionné au-dessus d'un deuxième élément de structure (3), une première portion (11a) du support (11) étant reliée au premier élément de structure (2) et une deuxième portion du support (11b) étant positionnée devant le deuxième élément de structure (3), caractérisé en ce que le deuxième élément de structure (3) comprend une ouverture (23), le support (11) traversant ladite ouverture (23).\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ouverture (23) correspond à une fente.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les éléments de structure (2,\n<CLM>\1\tsont placés à l'avant du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier élément de structure (2) correspond à une traverse s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal X du véhicule.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième élément (2) correspond à un guide d'air (3) destiné à la circulation d'air extérieur vers le compartiment moteur.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ouverture (23) est recouverte par au moins une lèvre d'étanchéité (26, 27), la lèvre (26,\n<CLM>\1\tétant réalisée en un matériau synthétique souple apte à se déformer, et dont au moins une extrémité est libre, permettant le passage du support (11) du radar (10) au travers de l'ouverture (23).\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'ouverture est recouverte par deux lèvres (26,\n<CLM>\1\tdont au moins une extrémité de chacune est libre, et dont l'agencement de la première lèvre par rapport à la deuxième lèvre permet le passage du 3043959 9 support (11) du radar (10) entre les extrémités libres desdites lèvres (26, 27).\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (11) de 5 radar (10) est formé de deux portions (11a, 11b) parallèles reliées par une troisième portion (11c) inclinée.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (11) de radar (10) est fixé au premier élément de structure (2) par 10 l'intermédiaire de moyens de fixation (18,\n<CLM>\1\ttels que des vis, des boulons ou tout autre moyen équivalent.\n<CLM>\1\tDispositif de montage selon la revendication 9, caractérisé en ce que le support (11) de radar (10) comprend au moins une encoche (24,\n<CLM>\1\tdestinée au montage du support (11), dont la largeur 15 permet le passage des moyens de fixation.
Brevet FR3043962A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Véhicule automobile (10), en particulier pour la course automobile, comportant un châssis structural (20) s'étendant longitudinalement d'arrière en avant et un poste de pilotage ouvert (30) monté dans le châssis structural (20), le châssis structural (20) comportant une ouverture (21) permettant à un pilote (P) dudit véhicule (10) d'accéder audit poste de pilotage ouvert (30), l'ouverture (21) comportant une partie avant (21A) apte à recevoir un volant (31) et une partie arrière (21 B) apte à recevoir la tête dudit pilote (P), le véhicule (10) comprenant en outre au moins un organe de protection (40), positionné au-dessus du poste de pilotage (30) et configuré pour protéger la tête du pilote (P), l'organe de protection (40) étant monté solidairement audit châssis structural (20) selon une pluralité de points d'ancrage, le point d'ancrage (Pl, P21, P31) le plus en avant étant situé latéralement à l'ouverture (21) et à la périphérie de sa partie arrière (21 B), l'organe de protection (40) comportant au moins une portion (41), reliant le point d'ancrage le plus en avant (Pl, P21, P31) à un point d'ancrage arrière (P2, P22, P32), qui s'étend en avant du point d'ancrage le plus en avant (Pl ).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication 1 dans lequel l'organe de protection (40) s'étend en avant du point d'ancrage le plus en avant (Pl, P21, P31) sur une distance (L1) supérieure à 18 cm.\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de protection (40) s'étendant en avant du point d'ancrage le plus en avant (Pl ) jusqu'à un sommet (S), la hauteur (hl) entre le point d'ancrage le plus en avant (Pl, P21, P31) et le sommet (S) est comprise entre 6 et 16 cm.\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel au moins une partie avant de la portion (41) est incurvée vers l'ouverture (21).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications précédentes, comprenant au moins deux organes de protection (40) positionnés de chaque côté de l'ouverture (21). 3043962 15\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication 5, dans lequel les deux organes de protection (40) présentent une forme globale en U ouvert sur l'avant. 5\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon la revendication précédente, dans lequel la distance entre les extrémités des branches du U est comprise entre 25 cm et 43 cm.\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de protection (40) est issu de matière du châssis (20), de préférence réalisé en 10 fibres de carbone.\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'organe de protection (40) comprenant une première portion (41) reliant le point d'ancrage le plus en avant (Pl, P21, P31) à un point d'ancrage arrière (P2, P22, 15 P32), l'organe de protection (40) comprend en outre une deuxième portion (42) s'étendant entre un point d'ancrage intermédiaire (P23, P33) et la première portion (41) de l'organe de protection (40).\n<CLM>\1\tVéhicule (10) selon l'une des revendications 1 à 9 dans lequel l'organe de 20 protection (40) possède une structure tubulaire.
Brevet FR3043971A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Palonnier (1) constitué d'une pièce en tôle en U comportant un fond (1A) avec deux trous (3A, 3B) destiné chacun au passage d'un câble de freinage (2A, 2B) et deux ouvertures (4A, 4B) dans une branche dudit U formant sa plaque supérieure destinées à l'introduction d'embouts (5A, 5B) d'extrémité de ces câbles de freinage dans le palonnier, chaque trou (3A, 3B) étant relié à chaque ouverture (4A, 4B) par une fente de passage, caractérisé en ce qu'il comporte également un moyen d'obturation (10) desdites ouvertures (4A, 4B).\n<CLM>\1\tPalonnier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit moyen d'obturation est une plaque d'obturation (10) fixée sur ladite plaque supérieure du palonnier (1).\n<CLM>\1\tPalonnier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite plaque d'obturation (10) est fixée par des clips (10A, 10B) sur ladite plaque supérieure.\n<CLM>\1\tPalonnier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite plaque d'obturation (10) comporte des tenons (10C, 10D) d'emboîtement dans lesdites ouvertures (4A, 4B) de ladite plaque supérieure.\n<CLM>\1\tPalonnier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits tenons (10C, 10D) sont de même section que lesdites ouvertures (4A, 4B).\n<CLM>\1\tPalonnier selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits tenons (10C, 10D) portent lesdits clips (10A, 10B).\n<CLM>\1\tVéhicule automobile comportant un palonnier selon l'une des revendications précédentes.
Brevet FR3043988A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif d'un pack complet permettant de confectionner des paquets cadeaux. Il est caractérisé par un boîtier en plastique transparent composé d'un bord coupant destiné à la découpe du papier cadeau. De plus il intègre différents compartiments dans lequel sont introduit les parties et outils nécessaires à la réalisation de paquets cadeaux, comme le ruban, les bandelettes double adhésifs, les étoile(s), les stickers et le rouleau de papier cadeau.
Brevet FR3043989A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Dispositif de guidage (10) d'un liquide, caractérisé en ce qu'il comporte : - une mâchoire périphérique (105) suivant une courbe fermée dite « première mâchoire», - une mâchoire amovible (110) dite « deuxième mâchoire» de profilé (120) correspondant, au moins partiellement, au profilé (115) de la première mâchoire, s'emboîtant avec la première mâchoire et bloquant un film (125) en matériau étanche et - une poignée de manutention (130) liée à la première mâchoire pour manipuler le dispositif.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon la revendication 1, dans lequel la courbure du profilé (115) de la première mâchoire (105), change au moins deux fois de signe.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel la courbe fermée est planaire.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la courbe fermée est de forme générale rectangulaire. zo\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel la poignée de manutention (130) comporte des renforts de matière (135).\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel au moins une mâchoire (105,\n<CLM>\1\test en PVC (acronyme de « Poly(Chlorure de Vinyle) ») 25\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel au moins une mâchoire (105,\n<CLM>\1\test fabriquée par moulage.\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel le film étanche 30 (125) comporte un robinet de vidange (140). 3043989 10\n<CLM>\1\tDispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel le film étanche (125) est en matière plastique au moins partiellement transparente aux longueurs d'onde visible. 5\n<CLM>\1\tFilm en matériau étanche (125) pour un dispositif de guidage (10) selon l'une des revendications 1 à 9, dont les dimensions sont supérieures aux dimensions des mâchoires du dispositif de guidage.\n<CLM>\1\tKit (20) comportant au moins un dispositif (10) selon l'une des revendications 1 à 10 9 et au moins un film en matériau étanche (125) selon la revendication 10.
Brevet FR3043992A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprenant une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18), caractérisée en ce que la structure (10) comprend au moins un bac (28) comportant une plante (26) dont une fleur ou un pétale ou une tige ou une feuille ou une racine ou un fruit génère une odeur destinée à atténuer l'odeur des déchets disposés dans le conteneur (12).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant un toit (24,\n<CLM>\1\tdestiné à protéger un utilisateur de la pluie ou de la neige.\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, dans laquelle le toit (24,\n<CLM>\1\ta 15 une forme adaptée pour diriger des eaux de pluie chutant sur le toit (24,\n<CLM>\1\tvers le bac (28) comportant la plante (26).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, comprenant un réservoir (102) apte à recueillir les eaux de pluie. 20\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant des moyens de communication fluidiques (104,\n<CLM>\1\tentre le réservoir (102) et le bac (28) comprenant la plante (26) de façon à alimenter en eau le bac (28). 25\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant un calculateur électronique apte à commander la communication fluidique entre le réservoir (102) et le bac (28).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, adaptée 30 pour être positionnée sur une chaussée.\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui a une longueur et une largeur adaptées pour occuper une place de parking, de préférence, la structure a une longueur sensiblement égale à 5 mètres et/ou une largeur sensiblement 35 égale à 2,5 mètres. 3043992 - 8 -\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un organe (42) comprenant un signe (44) destiné à prévenir un conducteur de la présence de la structure (10) sur la chaussée. 5\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la plante (26) comprend au moins l'un des végétaux suivant : thym, sauge, lavande et sarriette.
Brevet FR3043993A1 (20170526)
REVENDICATIONS1. Structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprenant une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18), caractérisée en ce que la structure (10) comprend au moins un bac (28) comportant une plante (26) dont une fleur ou un pétale ou une tige ou une feuille ou une racine ou un fruit génère une odeur destinée à atténuer l'odeur des déchets disposés dans le conteneur (12).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant un toit (24,\n<CLM>\1\tdestiné à protéger un utilisateur de la pluie ou de la neige.\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, dans laquelle le toit (24,\n<CLM>\1\ta 15 une forme adaptée pour diriger des eaux de pluie chutant sur le toit (24,\n<CLM>\1\tvers le bac (28) comportant la plante (26).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, comprenant un réservoir (102) apte à recueillir les eaux de pluie. 20\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant des moyens de communication fluidiques (104,\n<CLM>\1\tentre le réservoir (102) et le bac (28) comprenant la plante (26) de façon à alimenter en eau le bac (28). 25\n<CLM>\1\tStructure (10) selon la revendication précédente, comprenant un calculateur électronique apte à commander la communication fluidique entre le réservoir (102) et le bac (28).\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, adaptée 30 pour être positionnée sur une chaussée.\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui a une longueur et une largeur adaptées pour occuper une place de parking, de préférence, la structure a une longueur sensiblement égale à 5 mètres et/ou une largeur sensiblement 35 égale à 2,5 mètres. 3043993 - 8 -\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins un organe (42) comprenant un signe (44) destiné à prévenir un conducteur de la présence de la structure (10) sur la chaussée. 5\n<CLM>\1\tStructure (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la plante (26) comprend au moins l'un des végétaux suivant : thym, sauge, lavande et sarriette.