FR 2990632 A1 20131122 FR 1254552 A 20120518 - Domaine technique La présente invention concerne le domaine général du tri automatique d'articles, en particulier des moyens de 5 paiement sous forme papier. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'orientation dans un module de tri d'un article, un module de tri d'un article comprenant un tel dispositif d'orientation, et un appareil de traitement et 10 de tri d'un article, tel qu'un lecteur-scanner-trieur de chèques, comprenant un tel module de tri. Technique antérieure Les moyens de paiement sous forme papier (chèques, 15 tickets restaurant, chèques cadeau, billets de banque...), bien que concurrencés par les moyens de paiement électroniques, continuent à connaître un grand essor. Il est donc indispensable de disposer d'appareils de traitement et de tri automatiques efficaces et rapides de 20 ces articles. Ce type d'appareil comprend notamment un module de tri équipé d'un dispositif d'orientation d'articles apte à acheminer les articles le long d'un trajet défini, tout en orientant chacun d'eux vers sa destination finale. 25 Le dispositif d'orientation est disposé au niveau du trajet défini et comprend un volet directionnel monté mobile autour d'un arbre de rotation entre une position associée à une zone de stockage et une autre position associée à une autre zone de stockage correspondante, et 30 des moyens d'entraînement de ce volet dans son mouvement. Habituellement, la rotation du volet directionnel est provoquée par des électroaimants de commande, de la même manière qu'un aiguillage de train. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -2 Le volet directionnel peut donc prendre au moins deux positions, chaque position étant associée à une zone de stockage spécifique. Pour pouvoir entraîner le volet directionnel vers chacune de ses positions respectives, il 5 est nécessaire de disposer d'un électroaimant par position. Un premier inconvénient d'un tel dispositif d'orientation avec électroaimants est qu'il comporte des limitations dues à l'augmentation croissante d'articles à traiter et a trier. 10 En effet, lorsqu'on augmente le nombre d'articles à trier, on est obligé d'augmenter la capacité de stockage pour contenir tout le flux d'articles triés. Toutefois, comme on cherche à conserver la compacité de l'appareil, il faut donc augmenter le nombre de zones de stockage et par 15 conséquent, le nombre de positions que peut prendre le volet directionnel pour orienter les articles vers les zones de stockage correspondantes. Cela entraîne donc l'accroissement du nombre d'électroaimants, entrainant un encombrement considérable du dispositif d'orientation 20 d'articles. Un autre inconvénient d'un tel dispositif d'orientation d'articles est lié à l'usure des électroaimants : en cas d'augmentation du nombre d'articles à trier, ils sont fortement sollicités et s'usent beaucoup, 25 nécessitant l'intervention régulière de la maintenance pour les réparer ou pour les changer. Il existe donc un besoin important pour améliorer ce type d'appareils de traitement et de tri en proposant un appareil plus performant que ceux connus recourant à des 30 électroaimants. Résumé de l'invention La présente invention vise à proposer un dispositif d'orientation d'articles rapide, efficace et robuste à VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -3 - l'usure, permettant de trier un volume important d'articles tout en étant peu encombrant, de conception et de commande simples. A cet effet, la présente invention concerne un 5 dispositif d'orientation d'un article dans un module de tri, tel qu'un document sous forme papier, ledit dispositif étant apte à orienter ledit article le long d'un trajet défini vers une destination désirée, et comprenant un volet directionnel monté mobile autour d'un arbre de rotation 10 entre au moins deux positions, et des moyens d'entraînement de ce volet dans son mouvement, le dispositif étant remarquable en ce que les moyens d'entraînement comprennent un moteur électrique. 15 Dans le cadre de la présente demande, le terme « documents sous forme papier » désigne plus spécifiquement des documents du type moyens de paiement tels que chèques bancaires, tickets restaurant, chèques cadeaux, chèques service, bons d'échange, billets de banque, à tout document 20 servant au paiement d'un service, d'une prestation ou d'un objet, à tout document à valeurs fiduciaires. Il désigne également tout document portant une ou des informations légales, financières ou informatives (tels que des bulletins de vote). 25 Le terme « trajet défini » de chaque article fait référence à un trajet déterminé au préalable, fonction notamment des informations relevées sur l'article lors d'une étape de détection antérieure à l'étape de tri de l'article. 30 Généralement, le trajet défini correspond à un parcours linéaire (i.e. sans retour en arrière) de l'article depuis son introduction dans l'appareil de traitement jusqu'à sa sortie vers sa destination finale. Cette dernière est associée à une zone de stockage VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -4 spécifique (case de tri) liée aux informations relevées au préalable sur l'article. Les termes « perpendiculaire ou vertical » et/ou « parallèle » sont ici pris en référence a un plan 5 orthonormé XYZ, de sorte que le plan horizontal XY comprend le trajet défini et est sensiblement parallèle à ce dernier, le plan vertical étant perpendiculaire au trajet défini et au plan XY. Dans ce qui suit, on entend par position du volet 10 directionnel la position angulaire de ce volet. Description sommaire des figures D'autres avantages et caractéristiques ressortiront de la description qui va suivre de plusieurs modes de 15 réalisation, donnés à titre d'exemples non limitatifs, d'un dispositif d'orientation d'articles conforme à l'invention, en référence aux dessins dans lesquels : - les figures la et lb sont des vues en perspective, de face et arrière respectivement, d'un dispositif 20 d'orientation d'articles selon l'invention pourvu de moyens de détermination de la position du volet directionnel ; - les figures 2 et 3 sont des vues en perspective respectivement d'un premier et d'un deuxième mode de réalisation des moyens d'indexation de la position du volet 25 compris dans le dispositif d'orientation selon l'invention ; - les figures 4 à 5 sont des vues en perspective d'un troisième mode de réalisation et d'une variante, respectivement, des moyens d'indexation de la position du 30 volet ; - la figure 6 est une vue en plan schématique simplifié d'un module de tri comprenant plusieurs dispositifs d'orientation selon l'invention. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -5 - Description détaillée de l'invention On décrira un dispositif d'orientation d'articles dans une application particulière concernant le traitement et le tri de moyens de paiement sous forme papier. Le dispositif d'orientation selon l'invention est susceptible d'équiper un appareil de traitement de type « lecteur-scanner-trieur » ou « lecteur-scanner- endosseur/encodeur et trieur », utilisé pour le traitement des chèques dans les administrations bancaires ou chez des commerçants. Un « lecteur-scanner-trieur » comprend un module de traitement disposé entre un module d'alimentation et un module de tri. La présente invention trouve également son intérêt 15 dans le tri de documents officiels tels que des bulletins de vote, pour lequel il y a un besoin de disposer d'un appareil de traitement et de tri automatique et performant. Par ailleurs, on décrira un exemple de dispositif d'orientation d'articles comprenant un volet directionnel 20 configure pour être orienté selon trois positions respectives. Par convention, ces trois positions sont appelées « droite », « milieu ou tout droit » et « gauche », prises en référence à la direction de progression d'un article le long du trajet défini dans les 25 conditions habituelles d'utilisation, en particulier au moment où l'article pénètre dans le module de tri. Ainsi, la position « milieu ou tout droit » du volet directionnel suit un chemin qui est sensiblement confondu ou parallèle au trajet défini des articles. 30 Les positions « gauche » et « droite » du volet sont alors associées à des chemins sensiblement perpendiculaires audit trajet défini, à gauche et à droite respectivement. Bien entendu, le volet peut avoir d'autres positions, (au moins deux), pour orienter les articles vers leur VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -6 destination finale, sans sortir du cadre de l'invention : d'autres positions sont possibles, par exemple, selon des directions formant entre elles un angle non nul et/ou différent de 900. En référence aux figures la et lb, on décrira un mode de réalisation d'un dispositif d'orientation selon l'invention. Ce dispositif 1 d'orientation d'articles est capable d'orienter les articles vers des zones de stockage prévues pour les accueillir en fonction d'informations relevées sur les articles. Il est disposé au niveau du trajet défini que parcourent les articles. Plus précisément, et en référence à la figure 6, ce dispositif 1 est disposé au niveau d'un croisement de portions de trajet guidant chacune les articles vers leur zone de stockage finale dédiée. Le dispositif 1 d'orientation d'articles selon l'invention, comprend un volet directionnel 2 mobile et entraîné en rotation par un moteur électrique 3. De préférence, le moteur électrique 3 est un moteur pas à pas. Le volet directionnel 2 et le moteur électrique 3 sont assemblés de part et d'autre d'une platine 4 horizontale. Le volet directionnel 2 et le moteur électrique 3 tournent respectivement autour d'un arbre de rotation 5 vertical disposé perpendiculairement au trajet défini. Le moteur électrique 3 est disposé dans le même plan vertical que celui du volet directionnel 2 de sorte que l'arbre du moteur (non représenté) et l'arbre de rotation du volet soient sensiblement parallèles ou confondus. Le volet directionnel 2 est mobile en rotation autour de l'arbre de rotation 5 entre une première position A dans laquelle un article est orienté tout droit (ou milieu), une deuxième position B dans laquelle l'article est orienté vers la droite, et une troisième position C dans laquelle VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -7 - l'article est orienté vers la gauche (figure 6). Le volet directionnel 2 est réalisé en un corps cylindrique 20 qui comprend deux extrémités opposées, dont une libre 21 s'élevant perpendiculairement au dessus de la platine 4, l'autre extrémité étant prévue pour solidariser le volet à la platine 4. Une fente 23 est prévue le long du corps cylindrique 20 pour permettre le passage des articles séquentiellement un à un à travers le volet directionnel 2. Le moteur électrique 3 est configure pour contrôler la position et/ou la vitesse du volet directionnel 2. Il peut être commandé par un système de commande à impulsions simple qui lui permet de transformer une impulsion électrique envoyée par le système en un mouvement angulaire de sorte qu'en fonction de l'impulsion, le moteur avance de plusieurs pas et prend une position correspondant à une position souhaitée du volet directionnel 2. En pratique, au repos, lorsque le moteur électrique 3 est à l'arrêt, le volet directionnel 2 est mis en position 20 « milieu », également appelée « position centrale ». Lorsque le moteur électrique 3 tourne de quelques pas, le volet prend la position droite, gauche ou milieu en fonction d'une consigne reçue par le moteur électrique 3. Le dispositif 1 d'orientation d'articles selon 25 l'invention comprend également des moyens de détermination de la position du volet directionnel 2, disposés entre ledit volet et le moteur électrique 3. Ces moyens de détermination de la position du volet comprennent des moyens d'indexation 7 de la position du 30 volet directionnel 2 dans sa rotation. Ils sont solidaires dudit volet et mobiles en rotation autour de l'arbre de rotation 5. Les moyens de détermination comprennent également des moyens de détection et de mesure 8 du mouvement du volet VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -8 - directionnel 2 coopérant avec les moyens d'indexation 7 afin de déterminer la position précise dudit volet, de manière à créer une boucle d'asservissement en position dudit volet. Les moyens d'indexation 7 de la position du volet comprennent une pièce annulaire 70 rotative disposée au niveau de l'extrémité 22 du volet, solidaire de la platine 4, et configurée de manière à être entraînée en rotation en même temps que le volet directionnel 2. Cette pièce annulaire 70 est pourvue d'une surface intérieure en regard de l'arbre de rotation, d'une surface extérieure 70b libre et opposée à la surface intérieure, d'une surface inférieure 70c reposant sur la platine 4 et d'une surface supérieure 70d en regard du volet directionnel 2. En référence à la figure 2, une sérigraphie 9 est prévue sur la surface extérieure 70b de la pièce annulaire 70. Selon la variante représentée, elle est réalisée par une bandelette 90 noire rectangulaire pourvue d'au moins une raie blanche 91 s'étendant longitudinalement inférieure 70c de la surface supérieure 70d vers la surface de la pièce annulaire 70. La bandelette 90 annulaire 70 par de la 25 fixation adéquat. Elle surface extérieure 70b de est solidarisée à la pièce colle ou tout autre moyen de est conformée pour épouser la cette pièce. Les moyens de détection et de mesure 8 du mouvement du volet comprennent une cellule optique 80 fixe, solidarisée à la platine 4 et disposée perpendiculairement 30 à cette platine 4 en vis-à-vis de la pièce annulaire 70 rotative. La cellule optique 80 comprend de manière classique un capteur optique, non représenté, apte à émettre et recevoir des signaux optiques et des moyens d'acheminement VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE -9 des signaux reçus vers une unité centrale pour les analyser (non représentés). Lorsque le moteur électrique 3 tourne, entraînant en rotation le volet directionnel 2 ainsi que la pièce annulaire 70, la cellule optique 80 qui émet un signal optique vers la pièce annulaire 70, reçoit en retour un signal réfléchi représentatif du mouvement de cette pièce, donc du volet directionnel 2. En d'autres termes, comme la bandelette 90 tourne 10 simultanément avec le volet directionnel 2, dès que la cellule optique détecte le passage de la raie blanche 91 à son niveau, elle envoie à l'unité centrale un signal représentatif de cette information. L'unité centrale interprète ce passage comme étant une transition entre deux 15 états, i.e. déplacement du volet directionnel 2 d'une position à une autre. Ceci permet donc de compter les pas après chaque passage de la raie blanche 91. Par ailleurs, un moyeu 30 du moteur électrique 3 peut 20 être monté mobile en rotation autour de l'arbre de rotation 5 en suivant la rotation du moteur électrique 3 et/ou du volet directionnel 2. Ce moyeu peut comprendre des moyens de fixation 10 du volet 2 sur une de ses extrémités située en regard du volet. 25 Le moyeu 30 et la pièce annulaire 70 rotative peuvent être concentriques. Une pièce d'assemblage 11 peut être prévue pour solidariser le moyeu 30 à la pièce annulaire 70. En référence à la figure 3, on décrira un deuxième 30 mode de réalisation de l'invention. Dans ce second mode, la sérigraphie 9 est réalisée par une étiquette 92 réfléchissante imprimée et reportée sur la surface extérieure 70b de la pièce annulaire 70 par collage ou tout autre moyen de fixation. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE - 10 - Cette étiquette 92 est configurée pour déterminer trois niveaux de rotation du volet directionnel 2. Elle est réalisée dans une plaque flexible métallisée ou métallique et composée de trois parties, chacune des parties 5 correspondant à un niveau associé à une position souhaitée du volet directionnel 2 : une première partie 92a est conformée pour représenter un « niveau bas », associé à la position « gauche » du volet directionnel 2 ; une deuxième partie 92b est conformée pour représenter un « niveau 10 médian » associé à la position « droite » du volet ; une troisième partie 92c est conformée pour représenter un « niveau haut » associé à la position « milieu ou tout droit » du volet. Grâce à ce mode de réalisation, en détectant chaque 15 transition entre les niveaux (i.e. la transition entre le niveau haut et le niveau bas, la transition entre le niveau moyen et le niveau bas) et en comptant les pas après chaque transition, on obtient à tout moment précisément les positions gauche, milieu et droite du volet directionnel 2. 20 Il en résulte qu'une erreur de positionnement du volet peut être détectée en temps réel, et régulée rapidement et automatiquement de manière à éviter une mauvaise orientation des articles à trier. En référence à la figure 4, on décrira maintenant un 25 troisième mode de réalisation des moyens d'indexation, qui est le mode de réalisation préféré de l'invention. Selon ce mode préféré, la pièce annulaire 70 comprend des évidements 71, 72. Chaque évidement a une profondeur donnée et est configure de sorte que la cellule optique 80 30 se trouve à une distance D1 de la pièce annulaire 70 lorsque le premier évidement 71 est en vis-à-vis de la cellule optique 80 et à une distance D2 lorsque le deuxième évidement 72 est en regard de la cellule et à une distance D3 en absence d'évidement, avec D1>D2>D3. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE Comme les moyens d'indexation 7 sont solidaires du mouvement rotatif du volet directionnel 2, il est aisé de déduire à partir des distances D1 à D3 la position précise dudit volet. Plus précisément, lorsque la cellule optique détecte une transition d'un évidement 71 à un autre 72, ou à la surface pleine de la pièce annulaire 70, on sait que le volet directionnel 2 passe d'une position à une autre. Si la cellule optique 80 détecte que le volet directionnel 2 est passé de la position A à la position C, par exemple, alors qu'il aurait dû passer à la position B, elle le signale à l'unité centrale. Cette dernière envoie une consigne au moteur électrique 3 pour rectifier son pas et ainsi provoquer la rotation du volet directionnel 2 vers la position correcte souhaitée. De manière préférée, la pièce annulaire 70 rotative et le moyeu 30 du moteur électrique 3 peuvent être formés d'un seul bloc. Ainsi, un contact entre deux pièces séparées est évité, annulant un frottement ou l'introduction de poussières provenant des articles entre les deux pièces pouvant nuire au déplacement du volet directionnel 2. En particulier, le bloc pièce annulaire 70 et moyeu 30 prend avantageusement la forme d'une cloche. Une variante d'exécution de ce troisième mode de réalisation est représentée à la figure 5, dans laquelle la séquence des niveaux des évidements 71,72 est modifiée afin d'obtenir de meilleurs transitions entre les niveaux haut/milieu/bas. Le dispositif 1 d'orientation selon l'invention permet de connaître la position angulaire précise du volet directionnel 2 à chaque instant, en n'ayant recours à aucun élément extérieur. Il permet également de réguler de manière automatique et rapide la position angulaire du volet directionnel 2 VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE - 12 - pour l'amener à prendre la position voulue en conditions habituelles d'utilisation. De plus, l'utilisation d'un moteur pas à pas pour déplacer le volet directionnel rend le dispositif 5 d'orientation plus rapide, plus robuste à l'usure et simple de réalisation. Il est à noter que plus on a de positions prévues pour le volet, plus il y aura d'évidements 71, 72 dans la pièce annulaire 70, mais qu'aucun autre élément extérieur 10 n'est nécessaire ; ainsi, les dispositifs d'orientation selon l'invention sont avantageusement moins encombrants et de conception simplifiée au regard des dispositifs connus. Par ailleurs, dans son troisième mode de réalisation de la présente invention, le dispositif d'orientation est 15 peu sensible aux problèmes de fonctionnement liés à l'accumulation de la poussière dans le module de tri. Il est également de conception simple et permet une production industrielle aisée. De même, la pièce annulaire 70 comportant des 20 évidements 71, 72 dans son épaisseur permet d'éviter le collage d'éléments rapportés sur sa surface extérieure 70b, facilitant ainsi l'industrialisation des moyens d'indexation 7 de la position du volet directionnel 2. En outre, les moyens d'indexation de la présente 25 invention, en particulier ceux des deuxième et troisième modes de réalisation, permettent de connaître à tout instant la position du volet (orienté à gauche, au milieu ou à droite) et permettent ainsi de s'affranchir des butées mécaniques utilisées dans les dispositifs connus : lorsque 30 l'appareil n'est pas alimenté, le moteur électrique 3 ne maintient pas le volet directionnel 2 en position. A chaque mise sous tension, la recherche d'une position connue est nécessaire. Cela s'effectue avec une faible alimentation en courant du moteur tout en recherchant la transition VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE - 13 - droite/milieu ou gauche/milieu permettant d'étalonner le dispositif. La suppression des butées et le faible courant appliqué pour cette recherche de position initiale rend le dispositif peu bruyant et sans mouvement brusque du volet directionnel 2. Un article, coincé dans le volet directionnel, ne serait donc pas abîmé lors de l'initialisation. On a représenté à la figure 6 un exemple de module de tri 12, comprenant plusieurs zones de stockage 13a, 13b ; 14a, 14b ; 15a, 15b ; 16a, 16b ; 17 réparties de part et d'autre du trajet défini. Elles sont, de préférence, réunies par paires de zones de stockage. Pour transporter les articles séquentiellement vers une zone de stockage précise, le module de tri 12 comprend 15 des moyens de transfert de l'article, par exemple selon un système à galets et courroies. Les zones de stockage 13a à 17 peuvent correspondre à un espace dans lequel les articles traités sont empilés chronologiquement et stockés jusqu'à leur retrait par une 20 personne habilitée. Une des zones de stockage peut être une zone d'évacuation 17 des articles hors du module de tri 12. Cette zone d'évacuation 17 permet, par exemple, d'accueillir les articles qui n'ont pas pu être traités 25 convenablement. Les zones de stockage ou cases de tri 13a, 13b, 14a, 14b, 15a, 15b, 16a, 16b sont relativement larges pour accueillir un nombre important d'articles. Elles peuvent avoir des dimensions différentes, pouvant correspondre aux 30 différents formats et grammage des articles. Elles peuvent faire partie intégrante du module de tri 12 ou peuvent être amovibles par rapport à ce module, rendant l'ensemble modulable. Dans l'exemple de la figure 6, les paires de zones de VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE - 14 - stockage 13a, 13b ; 14a, 14b ; 15a, 15b ; 16a, 16b sont disposées de sorte que chaque paire soit perpendiculaire au trajet défini et est parallèle aux autres paires de zones de stockage selon la progression des articles à trier. Dans cette configuration, le module de tri 12 comprend un dispositif 1 d'orientation d'articles par paire de zones de stockage. Ces dispositifs sont alors synchronisés de sorte que le premier dispositif d'orientation placé au début de la chaîne puisse accomplir sa tâche avant que les dispositifs suivants ne soient sollicités pour transporter les articles vers les zones auxquelles ils sont destinés. Selon une variante d'exécution, les paires de zones de stockage peuvent être disposées parallèlement au trajet 15 défini. Possibilité d'application industrielle Le dispositif d'orientation d'articles selon l'invention s'applique plus particulièrement aux appareils 20 comportant une fonction de tri, comme les appareils de traitement de type « lecteur-scanner-trieur » ou « lecteurscanner-endosseur/encodeur-trieur » pour traiter les moyens de paiement (chèques bancaires, billets de banque), dans les bureaux de vote ou les administrations chargées de 25 comptabiliser les votes des électeurs. Enfin, il va de soi que la présente invention n'est pas limitée aux formes d'exécution décrites ; elle en embrasse, au contraire, toutes les variantes de réalisation et d'application respectant le même principe. 30 VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE REVENDICATIONS1 - Dispositif d'orientation (1) dans un module de tri (12) d'un article, tel qu'un document sous forme papier, ledit dispositif étant apte à orienter ledit article le long d'un trajet défini vers une destination désirée, et comprenant un volet directionnel (2) monté mobile autour d'un arbre de rotation (5) entre au moins deux positions, et des moyens d'entraînement de ce volet directionnel (2) dans son mouvement, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que les moyens d'entraînement comprennent un moteur électrique (3). 2 - Dispositif (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le volet directionnel (2) est monté mobile autour de l'arbre de rotation (5) entre une première 15 position (A) jusqu'à une deuxième position (B) et une troisième position (C). 3 - Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comprend des 20 moyens de détermination de la position du volet directionnel (2) comportant des moyens d'indexation (7) de la position du volet, solidaires en rotation du volet directionnel (2) et des moyens de mesure et de détection (8) du mouvement du volet directionnel (2) 25 coopérant avec les moyens d'indexation (7) pour déterminer et/ou asservir la position du volet directionnel (2). 4 - Dispositif (1) selon la revendication 3 caractérisé en ce que les moyens d'indexation (7) 30 comprennent une pièce annulaire (70) ayant une surface extérieure (70b) sur laquelle une sérigraphie (9) est reportée. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE- 16 - - Dispositif (1) selon la revendication 3 caractérisé en ce que les moyens d'indexation (7) comprennent une pièce annulaire (70) pourvue d'au moins un évidement (71,72) d'une profondeur prédéterminée, ledit 5 évidement (71,72) étant configuré de sorte que sa profondeur soit associée à une position du volet directionnel (2). 6 - Dispositif (1) selon la revendication 5 caractérisé en ce que les moyens de mesure et de détection (8) sont aptes à mesurer la profondeur dudit évidement (71,72), et en ce qu'ils comprennent au moins une cellule optique (80) susceptible de recevoir un rayon lumineux résultant de la réflexion, par ledit évidement (71,72), d'un rayon lumineux émis. 7 - Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le moteur électrique (3) est un moteur pas-à-pas comprenant un moyeu 20 rotatif (30) autour de l'arbre de rotation (5). 8 - Dispositif (1) selon la revendication 7 dans son rattachement à l'une des revendications 3 à 6 caractérisé en ce que le moyeu (30) et les moyens d'indexation (7) sont 25 configurés de façon ne former qu'un seul ensemble rotatif. 9 - Module de tri (12) d'un article tel qu'un document sous forme de papier caractérisé en ce qu'il 30 comprend au moins un dispositif d'orientation (1), dans une direction souhaitée, de l'article selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, et des moyens de transfert pour acheminer cet article après son orientation vers une zone de stockage prédéterminée (13a,13b ; 14a,14b ; 15a,15b ; VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE- 17 - 16a,16b ; 17) située en aval dudit dispositif d'orientation (1). 10 - Appareil de traitement d'un document sous forme de papier, du type lecteur-scanner-trieur, caractérisé en ce qu'il comprend un module de traitement situé entre un module d'alimentation et un module de tri (12) selon la revendication 9 pour trier et stocker l'article après son traitement. VIPSF2-FR-4_TEXTE DEPOSE JS/GE