FR 2866286 A1 20050819 FR 0450274 A 20040216 -1-AGENCEMENT DE SIEGE L'invention concerne un agencement de siège, notamment de véhicules automobiles, comprenant une assise qui est susceptible de basculer en position verticale par pivotement autour d'un axe, un dossier qui est susceptible de basculer en position horizontale par pivotement autour d'un axe, qui comprend un appui-tête dont le positionnement est susceptible de varier en hauteur. Le dossier comprend également un épaulement qui est apte à recevoir la partie de l'appui-tête qui repose sur le dossier quand l'appui-tête est réglé en position basse. Actuellement, l'appui-tête utilisé pour les sièges à l'arrière est réglable en hauteur pour permettre le confort et la protection du cou. Néanmoins, se pose alors le problème du basculement des sièges pour rendre le véhicule utilitaire. Des solutions ont été apportées. Dans le document FR2782484, l'utilisation d'une pièce charnière fixe rembourrée entre l'assise et le dossier permet de diminuer la hauteur du dossier ainsi que la longueur de l'assise. Grâce à ce raccourcissement, l'ensemble dossier appui-tête pourra être amené en position sensiblement horizontale tout en augmentant le volume de chargement du véhicule. Cependant l'appui-tête repose sur la traverse ce qui va élever le dossier. La surface disponible pour le chargement ne sera donc pas plane. Dans le document FR2476001, l'appui-tête monté sur un bras permet le réglage en hauteur pour la position d'utilisation et le réglage par pivotement vers l'avant pour la position de basculement du siège. Cette dernière position permet le rangement de l'appui-tête. Ce dispositif entraîne un montage plus complexe de l'appui-tête. Le dossier devant être nécessairement épais pour le confort de 3o la personne, la surface du dossier n'est donc pas horizontale totalement. L'invention a pour but d'obtenir une partie utilitaire de surface complètement horizontale lors du rabattement du ou des sièges arrières tout en facilitant la position de formation de l'appui-tête. Ce problème est résolu selon l'invention par le fait que l'épaulement a une forme déterminée pour s'adapter à un élément de carrosserie du plancher quand le dossier est en position de basculement. Selon une autre caractéristique l'appui-tête comprend des moyens de blocage en position haute quand le dossier est en position de basculement. io Selon une autre caractéristique le siège est un siège arrière ou une banquette ou un siège avant. Selon une autre caractéristique l'élément de carrosserie dans le plancher est une traverse. Selon une autre caractéristique la traverse est une traverse 15 anti-sousmarinage. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront plus clairement de la description qui va suivre d'un mode de réalisation donné à titre d'exemple non limitatif et représenté aux dessins annexés, dont les figures 1 et 2 sont des vues en coupe transversale d'un arrangement de siège arrière (5). La figure 1 représente un agencement de siège arrière (5) dans la position d'utilisation du siège. La figure 2 représente l'agencement de siège arrière (5) dans une position de rabattement, servant à augmenter le volume 25 utilitaire du véhicule. L'agencement de siège arrière des deux figures comprend une assise (1) et un dossier (2) qui est surmonté d'un appui-tête (3) qui peut varier en hauteur. Sur la figure 1, l'assise (1) est montrée dans sa position non repliée et repose essentiellement par ses portions sur une partie de la carrosserie ou sur un composant relié fixe à la carrosserie comme la traverse (6). L'appui-tête (3) est représenté sous différentes positions selon son réglage en hauteur. Quand l'appui-tête est à hauteur minimale c'est à dire en position basse (9), l'appui-tête (3) se situe sur la forme adaptée du dossier qui est l'épaulement (4). En position haute (10), l'appui-tête (3) se situe au maximum de la hauteur disponible. Sur la figure 2, l'assise (1) passe dans une position de non utilisation du siège c'est à dire une position permettant d'augmenter le volume utilitaire du véhicule. L'assise (1) est donc placée sensiblement de façon verticale derrière un agencement de siège avant par un mouvement de rotation selon l'axe (7). L'appui-tête (3) est mis dans sa position haute (10) et offre alors l'accès à l'épaulement (4). ro Ensuite, le dossier (2) est déplacé en une position de rabattement parfaitement horizontale par un mouvement de rotation selon l'axe (8). Le volume disponible de l'épaulement (4) est utilisé par la traverse (6) en saillie. La largeur de cet épaulement (4) est celle du siège pour permettre aux différentes traverses (6) de s'y ajuster lors du basculement du siège. La profondeur de l'épaulement (4) sera dimensionnée de telle façon que la partie de l'appui-tête qui repose sur le dossier (2) et la traverse (6) puissent chacun s'imbriquer de façon complémentaire dans l'épaulement (4). L'épaulement (4) épouse donc la forme de la partie horizontale et de la partie droite transversale de la traverse (6). Par ailleurs, l'appui-tête (3) va se placer entre la partie arrière de l'assise et la traverse (6). L'appui-tête (3) peut être divisé en deux parties: une partie inférieure et une partie supérieure. L'appui-tête (3) va jouer un double rôle. Il permet de bloquer l'assise (1) en position verticale par sa partie supérieure. Il permet également de venir en butée sur la partie gauche transversale de la traverse par sa partie inférieure. Selon un autre mode de développement de l'invention, la traverse peut également être une bosse anti-sous-marinage qui assure la sécurité des personnes en limitant le déplacement du bassin vers l'avant du siège. REVENDICATIONS 1. Agencement de siège, notamment de véhicules automobiles, comprenant une assise (1) qui est susceptible de basculer en position verticale par pivotement autour d'un axe (7), un dossier (2) qui est susceptible de basculer en position horizontale par pivotement autour d'un axe (8), qui comprend un appui-tête (3) dont le positionnement est susceptible de varier en hauteur, le dossier comprend un épaulement (4) qui est apte à recevoir la partie io de l'appui-tête qui repose sur le dossier quand l'appui-tête (3) est réglé en position basse (9) caractérisé en ce que l'épaulement (4) a une forme déterminée pour s'adapter à un élément de carrosserie du plancher quand le dossier (2) est en position de basculement. 2. Agencement de siège selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'appui-tête (3) comprend des moyens de blocage en position haute (10) quand le dossier est en position de basculement. 3. Agencement de siège selon la revendication 1 caractérisé en ce que le siège est un siège arrière (5) ou une banquette ou un siège avant. 4. Agencement de siège selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'élément de carrosserie dans le plancher est une traverse (6). 5. Agencement de siège selon la revendication 4 caractérisé en ce que la traverse (6) est une traverse anti-sous-marinage.