FR 2843720 A1 20040227 FR 0309344 A 20030729 TITRE DE L'INVENTION Dispositif de siège destiné à un véhicule DOMAINE DE L'INVENTION L'invention se rapporte d'une façon générale à un dispositif 5 de siège destiné à un véhicule. Plus particulièrement, le dispositif de siège se rapporte à un siège de véhicule qui peut être replié, basculé ou retiré en vue d'une utilisation à usages multiples de l'espace libre du véhicule par exemple en l'agrandissant en vue de charger une cargaison. 10 ARRIEREPLAN DE L'INVENTION Un siège de véhicule destiné à une utilisation à usages multiples, décrit par exemple dans la demande de brevet des EtatsUnis 5 498 051 est habituellement muni d'une première unité de blocage munie d'un axe de rotation et supportée sur le 15 plancher du véhicule au niveau de la partie d'extrémité avant du dispositif de siège. De même, le siège comporte une seconde unité de blocage au niveau de la partie d'extrémité arrière du dispositif de siège. Les première et seconde unités de blocage sont disposées de façon à pouvoir s'enclencher ou se libérer par 20 rapport à un premier et un second points d'encrage fixés sur le plancher du véhicule. La seconde unité de blocage est libérée du second point d'encrage, puis le siège peut être tourné autour de l'axe de rotation de la première unité de blocage et amené à se tenir de 25 manière à ce que sa partie avant soit plus basse, c'est-à-dire de manière à ce que le siège se trouve dans un état basculé. En outre, en actionnant un crochet installé sur la première unité de blocage pour libérer l'enclenchement du premier point d'encrage, le siège peut être retiré du plancher. Donc, l'espace 30 de la cargaison sur le plancher peut être agrandi. Habituellement, dans le siège tel qu'il est mentionné ci-dessus, qui peut être disposé de façon à être dans un état basculé, le crochet de la première unité de blocage peut être libéré même lorsque le siège n'est pas dans un état basculé. Par 35 exemple, même lorsque le siège est dans un état d'utilisation assise de l'occupant, la première unité de blocage peut être libérée. Il est difficile de ramener le siège à nouveau dans un état d'utilisation assise car le siège peut prendre plusieurs attitudes. 2 2843720 De même, la distance entre les première et seconde unités de blocage et les premier et second points d'encrage varie suivant la tolérance de fabrication ou de montage. Ceci génère des difficultés de l'opération de blocage ou une surcharge des 5 unités de blocage lorsque le siège est ramené pour se trouver dans l'état d'utilisation assise depuis l'état basculé. RESUME DE L'INVENTION Conformément à un premier aspect de la présente invention, le dispositif de siège 1 peut être libéré du plancher du 10 véhicule uniquement lorsque le siège est dans un état basculé. C'est-à-dire que le dispositif de siège est tourné autour d'un axe pour se trouver à une position presque verticale sur le plancher, et sre pour que l'opération d'agencement de siège soit obtenue. Conformément à un second aspect de la présente invention, un long trou est ménagé sur un premier support d'une première unité de blocage qui supporte un siège. L'axe de rotation est agencé pour être mobile dans le long trou, et lors du processus de rétablissement du siège depuis l'état basculé vers un état 20 d'utilisation assise normal, grâce à un trou de came et une broche qui sont prévus sur les premier et second supports, le siège est décalé en suivant le long trou jusqu'à une position prédéterminée pour faire en sorte que la seconde unité de blocage puisse s'enclencher. BREVE DESCRIPTION DES FIGURES DES DESSINS Les éléments et caractéristiques qui précèdent ainsi que d'autres de la présente invention seront mis davantage en évidence d'après la description détaillée suivante, examinée en faisant référence aux figures des dessins annexées dans 30 lesquelles des références numériques identiques désignent des éléments identiques. La figure 1 est une vue de côté d'un dispositif de siège dans un état replié, conforme à un mode de réalisation de la présente invention. La figure 2 est une vue en perspective éclatée du premier mécanisme de blocage du dispositif de siège. La figure 3 est une vue de côté du premier mécanisme de blocage lorsque le siège est dans l'état basculé. 3 2843720 La figure 4 est une vue de côté du premier mécanisme de blocage lorsque le siège est ramené depuis l'état basculé à l'état replié. La figure 5 est une vue de côté du premier mécanisme de blocage lorsque le siège est dans l'état replié. La figure 6 est une vue de côté du second mécanisme de blocage lorsque le siège est dans l'état replié. La figure 7 est une vue de côté d'un profil de trou de came formé sur le premier mécanisme de blocage. 10 DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION Un dispositif de siège 1 destiné à un véhicule comprend un siège 10, un premier dispositif de blocage 2 qui supporte une partie avant du siège 10 sur un plancher de véhicule 9 et un second dispositif de blocage 4 qui supporte une partie arrière 15 du dispositif de siège 1 sur un plancher de véhicule 9. Un état d'utilisation assise du siège 10 est représenté par une ligne à deux points alternés A, et un état replié est représenté par une ligne continue sur la figure 1. Le siège 10 est muni d'un coussin de siège 11 et d'un dossier de siège 12, d'un dispositif de réglage d'inclinaison de siège (non représenté) qui est disposé entre le coussin de siège 11 et le dossier de siège 12. Le dispositif de réglage d'inclinaison de siège agit pour régler la position de l'angle du dossier de siège 12 dans l'état d'assise et également dans 25 l'état replié. Le côté arrière du dossier de siège 12 est disponible pour être utilisé comme plateau dans l'espace du véhicule, lorsque le dossier de siège 12 est replié sur le coussin de siège 11. Comme cela est en outre indiqué par une ligne à deux points 30 alternés B sur la figure 1, le siège 10 peut être tourné vers l'avant (dans le sens inverse des aiguilles d'une montre sur la figure 1) en libérant le second dispositif de blocage 4 du plancher 9. Alors, le coussin de siège 11 se dresse à une position presque verticale lorsque son extrémité avant est plus 35 basse, c'est-à-dire dans l'état basculé. Ensuite, le siège 10 peut être retiré du plancher 9 en actionnant le premier dispositif de blocage 2 et en libérant le premier dispositif de blocage 2. Comme indiqué sur la figure 1 et la figure 2, le premier 40 dispositif de blocage 2 comprend une première unité de blocage se déplaçant sur le siège 10 et un premier point d'encrage 30 (un premier élément d'engagement). Le premier point d'encrage 30 comporte une base 33 fixée sur le plancher 9 par l'intermédiaire de trous 33a, 33b et deux tiges d'engagement 31, 32. La première 5 unité de blocage 20 comporte un support inférieur 28, et le support inférieur 28 comporte deux gorges 28a, 28b se mettant en prise avec des parties d'engagement horizontales 31a, 32a formées sur les tiges d'engagement 31, 32. La gorge 28a se mettant en prise avec la partie d'engagement horizontale 31a 10 comporte une bouche s'ouvrant vers le bas, et la gorge 28b se mettant en prise avec la partie d'engagement horizontale arrière 32a comporte une bouche s'ouvrant vers l'arrière. Comme indiqué sur la figure 2, la première unité de blocage comprend un support supérieur 21 relié avec possibilité de 15 rotation grâce à un axe de rotation 22 sur le support inférieur 28. Le support supérieur 21 est fixé sur une partie de surface à l'avant et en dessous d'un cadre lia du coussin de siège 11 par l'intermédiaire de trous de fixation 21c. Un écrou de fixation 29 est fixé dans un trou 28d sur une partie d'extrémité 20 supérieure du support intérieur 28 au niveau d'une partie de bossage 29b, et l'axe de rotation 22 du support supérieur 21 est fixé sur une partie de vissage 29a des écrous de fixation 29. Un long trou 21b est formé sur le support supérieur 21, l'axe de rotation 22 pénétrant au travers du long trou 21b. Le long trou 25 21b s'étend vers l'arrière lorsque le coussin de siège 11 est supporté à la fois par les premier et second dispositifs de blocage 2, 4. La largeur du long trou 21b est presque égale au diamètre d'une partie de bossage 22a de l'axe de rotation 22. Un trou de came 21a présentant un profil incurvé est formé sur le 30 côté opposé du trou de fixation 21c par rapport au long trou 21b. Une broche 23 est fixée dans un alésage 28f sur la surface latérale du support inférieur 28, et la broche 23 est insérée dans le trou de came 21a. Chaque extrémité du trou de came 21a et la broche 23 entrent en contact l'une avec l'autre, lorsque 35 le support inférieur 28 tourne par rapport au support supérieur 21, la plage de rotation relative du support inférieur 28 et du support supérieur 21 est alors définie. Comme indiqué sur la figure 2, sur la surface latérale du support inférieur 28, un crochet 25 est supporté avec 40 possibilité de rotation dans un trou 28c par une broche 27 qui 2843720 est fixée dans un alésage 25b sur le crochet 25. Le trou 28c sur le support inférieur 28 est déplacé à l'emplacement qui est sous la broche 23 et au-dessus de la gorge 28a. Au niveau de la partie inférieure du crochet 25, une gorge 25a s'ouvrant vers 5 l'avant est formée, et la gorge 25a permet de maintenir la tige d'engagement 31 dans la gorge 28a grâce à une prise de la gorge 25a avec la partie d'engagement horizontale 31a de la tige d'engagement 31. Une fente 27b est formée sur la broche 27 et une première 10 extrémité d'un ressort hélicodal 65 est accrochée dans la fente 27b et l'autre extrémité du ressort hélicodal 65 est accrochée dans un trou 28e formé sur le support inférieur 28. Le ressort hélicodal 65 applique une force de rotation au crochet 25 pour engager le crochet 25 avec la tige d'engagement 31. Sur une 15 surface extérieure de la broche 27, plusieurs rainures 27a sont formées. Pour fixer un levier d'actionnement 64 avec la broche 27, un trou 64 muni de plusieurs rainures est formé sur le levier d'actionnement 64. L'autre partie d'extrémité du levier d'actionnement 64 est fixée avec la broche 27 de la première 20 unité de blocage 20 installée sur l'autre côté du siège 10. Lorsque le levier d'actionnement 64 est tiré vers le haut en s'opposant à la force du ressort hélicodal 65, le crochet 25 est retiré de la tige d'engagement 31. Comme indiqué sur les figures 3 à 5, une partie en saillie 25 25c est formée sur le crochet 25. Comme représenté sur la figure 3 par une ligne à deux points alternés C, la partie en saillie 25c peut tourner dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, lorsque le siège 10 est dans l'état basculé. Cependant, lorsque le siège n'est pas dans l'état basculé, la saillie 25c 30 est empêchée de tourner par un bord inférieur du support supérieur 21. Ceci signifie que la première unité de blocage 20 n'est pas libérée lorsque le siège 10 n'est pas dans l'état basculé. Sur l'écrou de fixation 29, un tube 61 s'étendant 35 horizontalement dans la direction de la largeur du siège 10 est installé en vue de relier les premières unités de blocage 20 sur les deux côtés du siège 10. Sur la surface extérieure du tube 61, une cale 63 est soudée, une première extrémité 62a d'un ressort de basculement 62 fabriqué avec une forme hélicodale 40 est accrochée sur une broche 66 fixée dans un trou 21d sur le 6 2843720 support supérieur 21, et l'autre extrémité 62b du ressort de basculement 62 est accrochée sur la cale 63. Le ressort de basculement 62 applique une force de rotation au siège 10 vers l'avant de façon à amener le siège 10 dans l'état basculé, 5 c'est-à-dire dans le sens inverse des aiguilles d'une montre sur la figure 1. Le ressort de basculement 62 aide à l'opération de basculement ou de rétablissement du siège 10 en équilibrant le poids du siège 10. Comme indiqué sur la figure 1 et la figure 6, le second 10 dispositif de blocage 4 comprend une seconde unité de blocage 40 qui est installée sur la partie inférieure arrière du cadre lia du siège 10, et un second point d'encrage 50 qui est fixé sur le plancher 9. Le second point d'encrage 50 présente une structure similaire à celle du premier point d'encrage 30 et possède une 15 tige d'engagement 51 ayant une partie d'engagement horizontale 51a. La seconde unité de blocage 40 comporte un mécanisme connu tel qu'il est appliqué à une serrure de porte de véhicule, et comprend un verrou 43 et un cliquet 44 entrant en contact avec 20 le verrou 43. Le verrou 43 s'engage dans le second point d'encrage 50, et l'engagement est maintenu lorsque la rotation du verrou 43 est arrêtée par le cliquet 44. L'engagement du verrou 43 est libéré du second point d'encrage 50 par l'opération de traction d'un câble 45 relié au cliquet 44. Le 25 câble 45 peut être disposé de façon à être tiré en coopération avec le repliage du dossier de siège 12. Lorsque la seconde unité de blocage 40 est relâchée, le siège 10 peut être tourné vers l'avant autour de l'axe de rotation 22, et être amené dans l'état basculé. Comme indiqué sur la figure 6, le support 42 inclus dans la seconde unité de blocage 40 comporte une gorge 41 s'ouvrant vers le bas. La partie inférieure de la gorge 41 présente une plus grande largeur en vue d'une réception aisée de la partie d'engagement horizontale 51a de la tige d'engagement 51, même 35 lorsque la position de la partie d'engagement horizontale 51a ou du siège 10 se décale vers l'avant ou vers l'arrière en raison d'une tolérance de fabrication ou de montage, comme indiqué par une ligne à deux points alternés sur la figure 6. Le fonctionnement du dispositif de siège 1 est expliqué 40 ci-après. 7 2843720 Chaque situation du premier dispositif de blocage 2 est représentée sur la figure 3, la figure 4 et la figure 5, lorsque le siège 10 passe de l'état replié à l'état basculé, ou bien le mouvement de rétablissement depuis l'état basculé vers l'état 5 replié. En outre, comme indiqué en détail sur la figure 7, un bord intérieur supérieur du trou de came 21a est formé avec un profil incurvé, et lorsque le rayon "r" est établi comme étant constant, le centre du rayon "r" se déplace le long de la courbe centrale du long trou 21b. De ce fait, comme indiqué sur la 10 figure 7, le siège 10 est dans l'état basculé, l'axe de rotation 22 est à la position la plus élevée du long trou 21b, alors conformément au mouvement de rétablissement du siège 10 depuis l'état basculé vers l'état replié (depuis l'état indiqué sur la figure 4 vers l'état de la figure 5), l'axe de rotation 22 se 15 déplace progressivement vers le bas sur la figure 7. Lorsque le siège 10 est rétabli dans l'état replié, l'axe de rotation 22a est positionné au centre du long trou 21b dans le sens de la longueur du long trou 21b. Dans le cas o la position du second point d'encrage 50 s'écarte de la position prévue vers l'avant 20 ou vers l'arrière en raison des tolérances de fabrication ou de montage, le siège 10 est mobile dans la plage définie par le long trou 2lb dans l'un ou l'autre sens. Pour cette raison, la partie d'engagement horizontale 51a du second point d'encrage 50 est conduite progressivement dans la gorge 41 et le second 25 dispositif de blocage 4 permet d'obtenir une prise de blocage. Comme représenté par la ligne à deux points alternés sur la figure 1, l'état basculé du siège 10 est maintenu par le ressort de basculement 62, de même le siège 10 peut être fixé par une courroie de sécurité de siège ou autre moyen de fixation pour 30 maintenir l'état basculé, alors, un espace au plancher agrandi est disponible pour une grosse cargaison. Comme indiqué sur la figure 4 et la figure 5, lorsque le siège 10 n'est pas dans l'état basculé, le crochet 25 est empêché d'être libéré, car la saillie 25c formée sur le crochet 35 25 rencontre le support supérieur 21. Ce n'est que lorsque le siège 10 est dans l'état basculé, que le levier d'actionnement 64 peut être tourné en s'opposant au ressort hélicodal 65 pour libérer le crochet 25 de la tige d'engagement 81. 8 2843720 REVENDICATIONS 1. Dispositif de siège 1 conçu pour être fixé à des éléments d'engagement 30, 50 sur un plancher de véhicule 9 comprenant, un premier élément d'engagement 30 supportant une partie avant du dispositif de siège 1, un second élément d'engagement 50 supportant une partie arrière du siège 1, un premier dispositif de blocage 20 pouvant s'engager dans 10 le premier élément d'engagement 30, un second dispositif de blocage 40 pouvant s'engager dans le second élément d'engagement 50, et le premier dispositif de blocage 20 supporté sur le dispositif de siège 1 et comprenant un support 28 supporté avec 15 possibilité de rotation par rapport au dispositif de siège 1, le support 28 pouvant s'engager avec le premier élément d'engagement 30, et un élément de crochet 25 supporté sur le support 28 et permettant de maintenir un engagement du support 28 avec le premier élément d'engagement 30, une partie de 20 contact 25c prévue sur l'élément de crochet 25 en vue d'entrer en contact avec une partie du dispositif de siège 1 pour empêcher une opération de libération de l'élément de crochet 25 lorsqu'un angle du support 28 par rapport au dispositif de siège 1 est en dehors d'une plage prédéterminée. 25 2. Dispositif de siège conçu pour être fixé à des éléments d'engagement 30, 50 sur un plancher de véhicule comprenant, un premier élément d'engagement 30 supportant une partie avant du dispositif de siège 1, un second élément d'engagement 50 supportant une partie arrière du siège, un premier dispositif de blocage 20 pouvant s'engager avec le premier élément d'engagement 30, un second dispositif de blocage 40 pouvant s'engager avec le 35 second élément d'engagement 50, et le premier dispositif de blocage 20 supporté sur le dispositif de siège 1 et comprenant un support 28 supporté avec possibilité de rotation par rapport au dispositif de siège 1, le support 28 pouvant s'engager avec le premier élément 40 d'engagement 30, o le premier dispositif de blocage 20 comprend 9 2843720 un axe de rotation 22 destiné à supporter le support 28 sur le dispositif de siège 1 et un long trou 21b permettant d'adapter l'axe de rotation 22, o le dispositif de siège 1 est supporté de façon à être déplacé en suivant le long trou 21b lorsque le 5 second dispositif de blocage 40 s'engage avec le second élément d'engagement 50. 3. Dispositif de siège 1 selon la revendication 2, comprenant, une broche 23 fixée sur le support 28 sur lequel l'axe de rotation 22 est fixé à l'écart de la broche 23, un trou de came 21a formé en vue d'un engagement de la broche 23, et un élément de sollicitation 62 appliquant une force de sollicitation pour faire tourner le support 28 par rapport au dispositif de siège 15 1, o le trou de came 21a est muni d'un profil de surface de came pour déplacer l'axe de rotation 22 jusqu'à une position prédéterminée suivant une position angulaire du support 28, lorsque le support 28 tourne par rapport au dispositif de siège 1. 4. Dispositif de siège 1 conçu pour être fixé à des éléments d'engagement 30, 50 sur un plancher de véhicule 9, comprenant, un premier élément d'engagement 30 supportant une partie avant du dispositif de siège 1, un second élément d'engagement 50 supportant une partie arrière du siège 1, un premier dispositif de blocage 20 pouvant s'engager avec le premier élément d'engagement 30, un second dispositif de blocage 40 pouvant s'engager avec le 30 second élément d'engagement 50, et le premier dispositif de blocage 20 supporté sur le dispositif de siège 1 et incluant un support 28 supporté avec possibilité de rotation par rapport au dispositif de siège 1, le support 28 pouvant s'engager avec le premier élément 35 d'engagement 30, et un élément de crochet 25 supporté sur le support 28 et pouvant maintenir un engagement du support 28 avec le premier élément d'engagement 30, o une partie de contact 25c est prévue sur l'élément de crochet 25 en vue d'entrer en contact avec une partie du dispositif de siège 1 afin d'empêcher 40 une opération de libération de l'élément de crochet 25 lorsqu'un e 2843720 angle du support 28 par rapport au dispositif de siège 1 est en dehors d'une plage prédéterminée, le premier dispositif de blocage 20 comprend un axe de rotation 22 destiné à supporter le support 28 sur le dispositif de siège 1 et un long trou 21b 5 permettant d'adapter l'axe de rotation 22, et le dispositif de siège 1 est supporté de façon à être déplacé en suivant le long 21b lorsque le second dispositif de blocage 40 s'engage avec le second élément d'engagement 50.