FR 2823891 A1 20021025 FR 0105227 A 20010418 o sonnage animé. SYSTEME CENTRALISIL DE GESTlON DU STATIONNEMEN PAR TELEPAIEME}IT A COMMANDE V(K1ALE s La présente invention oonstitue un systéme universel de gestion du stationnement et apporte une solution compléte et fiable au probléme de l'acquittement par télépaiement à commande vocale.. On recense plusieurs types de systèmes destinés à simplifier la procédure de paiement du stationnnent via le paiement par télephone portable, obiet des brevets suivants: - WO 96127170 - W 9719568 - WO 99149419 - US 5 94 0 481 - WO 9611453 - WO 96101531 - WO 9634366 - WO 97145814 - WO 9312053g - WO 96/27170 - WO 99J10844 - WO 9841953 Ces fornules souffirent d'une approche plus centrce sur l'emploi de la téléphonie mobile que la problématique du statiomement néme, comrne en témoigne leur conception générale qui tend à limiter leur mise en oeuvre aux seuls opérateurs télophoniques. Ains leurs autows ignorent-ils la nocessaire nse en place de plans spécifiques dinfistructure d émission pour ooller à un plan de stationnement exist ant autant que h complexité géographique des découpages de zones taritaires Les brevets WO 96/27170, WO 96/11453, WO 97 19568, US 5 940 481, WO 96J27170 et WO 9320539 utilisent le puncipe de numérotation incrémentale des zones de stationnement qui mplie la composition fastidieuse de nombreux chiffles et, en corollaire, un risque non néigeable d'erreurs de sélecon pour lsager. Ainsi en témoigne le principe du brevet WO 99/49419 qui ne requiert pas moins que la composition d'un numéro de télophone par zone. L'attribution d'un seul numéro par lieu de stationnement tel que le pratiquent ces brevets à l'instar du brevet WO 9634366 ne permet pas à 1'usager d'identifier le tarif d'un stationnernent nécessaire à la plancation de sa durce. Cette connaissance détermine pourtant sa réaciion à un coût et commande en consequence le taux de rotation du stationnement, paramétre qui intéresse les n unicipalités au plus haut point La nunrotation incrérnentale des zones de stationneEnent ne permet de traiter qu'un nombre linté de zones de statiornement sous peine d'infliger la lecture, voue la composition, de numéros trop longs pour étre pratiques d'emploi pour l'usager, le tout sarls prégudice des efforts de mémoire imposés à chaque stationnement (qui se souvieEt de son rméro de parking.q). La numérotation des places de stationnement même est encore plus prohibitve car nombre de villes en possèdent un nombre impressionnant: Paris, par exemple, compte à elle seule 150 000 places dont le repérage entranerait un coût probitif en matière de signalétique et nocessiterat un fastidieux eort de sélection des paramètres pour l'usager. Le pnncipe de localisation (WO 97J19568) par nom de rue est tout aussi irréaliste puisqu'il impose à l'usager soit de mémoriser le nom de la rue dés son enrunt, soit de retourner à une extrémité une fois garé afin d'y lire le nom aYant de le communiquer au serveur. L'auteur ne précise pas non plus comrnent le nom de la rue est supposé étre entré dans un télephone portable qui ne tolére que les chiffires I 4S Les erreurs de saisies auxquelles ces brevets exposent l'usager sont une source trop importante de condits uridiques ultérieurs avec les municipalités pour que celles-ci puissert raisonnablemertt se fier à cette formule, sans préjudice de l'immense effort de signalisation qu'ils imposent: un marquage à chaque place de stationnement ou me. Les brevets WO 99110844, WO 9745814, WO 96/OlS31, WO 97 45814 et WO 97/19568 reposent sur un prinape de correspondance d'une zone tarifaire avec la zone d'érnission/réception d'une station de base (13S) d'émetteur de radiotéléphonie. Pour pratique que puisse parare cette formule, elle ne saurait répondre au besoin de différentiation taritaire entre rues voisines, base d'une rotation du stationnement bien mâtrisee, et encore raoins au besoin de stricte délirnitation entre zones tariDaires que réclament les municipalités et ignorent tant les ondes. En eet, cette disposition ne permet pas une utilisation dans le cas, trés répandu, de municipalités ou arrondissements contigus. a marge d'erreur drtroputation des paiements est trop importante lorsque la zone de réception de la BS couvre la ordière de deux murricipal*és adjacerltes. Le mméro de cellule BS communiqué ne témoigne que du statiomement d'un véhicule dans un cercle d'erreur dont le rayon égale la portée de la balise et ne peut condu ire à préciser la vi} le dans laqueUe se trouve eff.ectivement le véhicule. Cette imprécision est source de conilits pow les exploitants autant que pour les gestionnaires municipaux Ains;, 1a disposition peu réaliste des zones tarifiaires de stationnement du brevet WO 97 19568 qui s'organisent en zones circulaires centrces sur des radio-balises. n est clair que ce systéme ne perrnet pas I'application de tarifs différents pow deux zones situces dans un méme arc circulaire de récepiion et ne saurait répondre au bes oin de différentiati on tarilire entre rues voisines ou villes adi acent es. Ce princpe de localisation par zone de couverture de BS présente aussi l'inconvéruent drnterdire toute opération télècomrnandée depuis un lieu autre que la zone de réception o stationne le véhicule. En effet, lun des intéréts primordiaux du paiement du stationnement par téléphonie mobile est de pouvoir télècommander ses opérations sans nocessairement étre à proximité du vehicule. Or les brevets WO 99/10844, W O 97/45814 et WO 97/19568 stipulent 1'adressage systématque au central du numéro de la cellule dans laquelle se situe le télophone portable. Cette disposition expose donc un usager nal informé du principe de fionctionnement de ce service à des déconvenues lors de la télècommande de son stationnement, linfiormation de position adressce étant alors celle de la BS de la zone de réception dans laquelie il se trouve, potentiellenent différente de celle de son véhicule. Ces brevets posent en outre un grave probleme d'utiEsation dans un cadre de geshon de zones de stationnement couvertes par plusieurs opérateurs de téléphonie mobile. En effet, chacun dispose de ses propres réscaux de BS, complexifiant la gestion du stationnement par un opérateur indépendant confronté à la superposition des maillages des difFérents réscaux, le tout sans préjudice des risques de corits juridiques résultant de l'interprétation différente d'une position par le téléphone de l'usager et celui du contrôleur connecté au réseau d'un autre opérateur. Certains brevets (WO 9&101531, WO 97 19568) reposent sur un principe de localisation des stationnements par triangulation depuis trois balises ou " base stations >> de la position d'énussion d'un téléphone de vécule. Ce pnncipe est linnité psqu'il ne stadresse qu'à des véhicules équipés dune ligne fixe dont I'émission est loisable. A cet eDet, ladite ligne doit étre pourvue d'un éipernent spéclfique (soR dans la carte sim par exemple) afin de générer les indispensables signaux de mesure. Il est alors impossible d'ePtecer une opefation depuis un téléphone portable individuel car ce serait alors la position du portable qEe le système de localisation enregisterait et non celle du véhicule, entrâinant le risque d'applicaiion d'un tarif inadapté voire inapplicable si l'émission a lieu hors d'une zone de stationnement I La mise en ceuvre de ce type de formule sous-tend par aiDeurs l' équipement complet de l' ensernble des véhicules en postes de téléphonie mobile, au détriment des postes déjà en circulation qui ne pourraient bénéficier de ce service7 et s'avére donc peu réaliste? sans préudice de la précision du systéme qui doit étre inférieure à la longuew moyenne d'un véhicule, soit 5 métres, si 1'inventeur souhaite garder les municipalités à l'abri des contentieux juridiques avec les usagers Ces brevets (W 97 19S68, WO 9601.531...) sont aussi incomplets dans la mesure o s'ils envisagent la possibilité d'informer un usager de}a prise en compte de sa demande par le serveur, ils ne prévoient pas de lui adresser la confirrnation de sa sélection des paramétres de stationnement pourtant indispensable afin d'éviter tout nsque de contentieuxJuridique ultérieur. ns (WO 96J01531) n'anticipent pas non plus de calculer pour 1'usager 1'heure limite de son stationnement et la lui commuliiquer ni démettre un signal d'alerte de dépassement du temps de stationnement. Le seul brevet (WO 9719568) à proposer}'option de verbalisation s'avére insuffisant en _ qu'il fonde son principe sur 1'utilisation d'une information de posidon du contrôle élaborce à partir du numéro de zone de stabonnement seulement. Nous savons que ce puncipe est synonyrne d'une tDp grande imprécision eu égard à la superficie généralernent couverte par ce numéro et s'avère incompatible avec la validiteJuridue d'une verbalisation qui iraplique la mention précise du lieu de l'iaction avec le norn de la rue et le numéro du bâtunent en face duquel stationne le véhieule. Enfin, la plupart des brevets (WO 97 19568...) ne prévoient aucune possibilité de communiquer les éléments relatifs à une verLalisafion en réponse à une interrogation du serveur par l'usager et évoquent encore moins un quelconque moyen de télépaiernent de l'arnende ainsi que le stipule la présente dernande. La lecture du déail de la descnption de certains brevets (IJS 5 940 481, WO 93 20539) nous enseigne par ailleurs quils sont en fait limités à un prétendu tratement du stationnement en ouvrage seulement, sans ofllir une rcene universalité d' em ploi capable de traiter le stationnement de véhicules sur voirie comme en ouvrage. Souvent ces brevets évoquent la possibilité de réserver une place de stationnement de manière peu réaliste puisqu'ils ne s'inquiétentt pas de savoir si un véhicule non pourvu de leur inverion a pu, en toute bonne foi occuper ladite place proposoe simultanément et sans hésitation à l'heureux bénéffciaire du système suivant lesdits brevets. Aucun brevet n'évoe la possibilité de benéficier d'un contrôle multple (assurance, vignette, contrôle technique, stationnement résidentiel...) et simultané à celui des véhicules. Nombre de brevets ne s'inscnvent pas dans une démarche Juridique saine, apte à protéger aussi bien l'usager que la municipalité et se limitent au seul fait inventif. En témoigne le principe du brevet WO g8 4195 dont le contrôle du stationnement repose sur le passage dun véhicule qui ne peut de fait connartre l'heure précise d'arrivoe et de départ d'un l'usager entre deux rondes. La facturation étant lice au passage effect dudit véhicule nécessite donc une fréquence élevoe des rondes, sans préjudice des risques de parme ou de blocage du vehicule de contrôle par la circulation. A défàut, il est irnçossle de connaitre l'heure d'arrivoe comrne de départ d'un usager et de procèder à une facturation logale correspondant au temps effiectif de stationnement sans risquer d'exposer les municipaEités à un ffot continu de contestations iuidiques. La présente invention échappe en revanche aux problèmes évoqués cl-dessus et constitue une solution complète de gestion de stationnement universel: - pouvant être mise en ceuvre par toute municipalité, notaunent un groupement de municipalités adiscentes, - assurant une dmmation tariPaire parfaite et précse, - utilisant des paramètres (codes) de sélection particulièrement pratiques et facilernent repérabtes, - permettant sans contrainte la télècommande dne ope;ation de stanonnement depuis un lieu autre que cehi du véhicule, - afflanctéssant totalement 11exploint de la tutelle des opérateurs télophoniques, - ne nocessitant aucune modification ou adaptation des réscaux, - supprimant tous les risques de contentieux juridiques, - simplifiant les procédures de procés veal d'infraction, - procurant le bénéfice de statstiques comportementales précises. Llinvention concerne un procèdé de gestion centralisoe du stationnement par traitenent d'éléments de réponse, exprirnés vocalement ou par sélection à l'écran d'un menu préalablement télèchargé à un moyen de comrnunication individuel, à des interrogabons émises par un serveur centrat doté d'une capacité de reconnaissance vocale, caractérisé en ce que lesdites réponses comportent un code d'identification de véhicule accompagné du nom (ville) ou du code numérique (géocode) du lieu de stationnement et du code tarifàire correspondant. Les lleux de stationnement sont repérés par deux codes distincts, 1 un géographique ou géocode (2) nurnérique et l'autre tarre (3) à base de couleurs correspondant chacune à un baréme de tariEs et de durces de stationnement, lesdits codes étart smlultanément affichés au somrnet dorodateurs (1), de bornes de signalisation ou de tout support idoine matérialisant lesdits lieux de stationnement. Selon ce prédé, la position de stationnernent d'un véhicule peut aussi etre obtenue automatiquement soit par un disposi^de locadisation embarqué dans les véhicules, soit par un dispositifde localisation ntogré à un moyen de comnuncation individuel à disposition du conducteur, soit par un systéme de loca}isation d'un énnetteur via le maillage d'un réscau de télèconununacation, iuste avant d'étre trarnise au serveur. Le rnoyen de communication individuel étant préférentiellement un téléphone mobile. 'idenfication des véhicules et, suivant le eas, la position de stationnement ou le géocode et la couleur tariPaire correspondante, sont transmis au serveur central (100) de traitement de demandes de stationnement comportant des moyens d'enregistrement (101)' de mémorisation (102) et de facturation (1û3), via les moyens de télècommunications embarqués dans un véhicule ou un télophone mobile à disposition du conducteur du véhicule (20}. Ce procèdé utilise des disposuifs (11) d'identication à distance des véhicules afin de vérifier la régularité de leur stationnement, lesdits dispositifs comprenant une fonction interrogaiio4 des moyens de localisation (19), un lecteur (18) relevant le code d'identification écrit dans la mémoire d'un marqueur (13) situé sur chaque vehicule et un émetteurlrécepteur pour communiquer avec le serveur. Description des planches 1124 à 24124 La planche 1124 présente le schéma densemble des moyens mis en oeuvre pour le fonctionnement de linvention. La planche 2/24 explicite le schéma d'une demande de stationnement. La planche 3124 détallle le pnocipe de séection des paramètres dne opération de stationnement dans le cas dn rérencement du parking avec un code municipal numènque et un code tanfire à base de couleurs. La planche 4/24 détaiLle le pancipe de séLection des panétres dne opération de stationnement dans le cas dn rérencenet des parn en ouvrage avec m code nnérue cormnençant par un chiflle spécifique. La planche 5/24 détaille le prpe de sé1ection des pararnétres dune opération de stanonnement dans le cas dutilisanon dun téléphone comportant un systérne de localisahon. La planche 6124 détaille te menu des sous fonctions. La plalche 7/24 explicte le schéma d contrôle de stationnement. Les planches 8J24 à IOJ24 détaillent le puncipe d'enrestrement d'un usager et de ses véhicules par commande vocale avec le serveur. I 5 Les planhes 114 et 12/24 détaillent le schéma de bnt vocal d''me demmde de stabonnement La planche 13/24 détaille le schéma de traitement d'une demande de stationnement par sélection au clavier d'un portable (CQoix du véhiale par numéro d'ordre). La planche 14124 détaille le schéma de tratement d'une demande de stationnement par sélection au clavier d'un portable (choix du véhicule par type). Les planes 15/24 et 16/24 détaillent le schéma de traitement vocal d'une consultation ou opération de crédit de coçe. La planche 17/24 détaille le schéma de traitement d'une consultation ou opération de crédit de compte par sélection au clavier. La planche 184 détaille le schéma de traitement vocal d'une consultation de 1'état de la circulation. La planche 19/24 détaille le schéma de traitement vocal d'un envoi de note de frais La planche 20/24 détaille le schéma de traitement vocal d'un paiement de P.V. La planche 2124 détaille le schéma de traitement vocal d'une déclaration de disparition de véhicule. La planche 2224 détaille le schéma de traitement vocal d'une consultation de pararnétres entretien, assurance et contrôle technique de véhicule. La planche 23/24 détaille le schéma de traiternent vocal d'une mise en founière de véhicule. La planche 24124 détaille le schéma de traitement d'une dernade de statiormement par télèchargement d'écran depuis un serveur centraI. Voici maintenant coroment l'invention est mise en acuvre. Les moyens de rep&age du lieu de stationnement. L'universalité d'emploi de l'invention repose sur la connaissance, lors de chaque demande, des références géographiques et taritaires du lieu de stationnement. A cet eet les lieux de stationnement sont repérés par deux codes distincts, 1n géographique (2) et 1'autre tariLaire (3) correspondart à un couple de vanables définissant un baréne de tars et de durces de stationnernent stockees en mémoire du serveur. Ce principe de sélection des paramètres de stonnernent est sans fiaille grâce à}'emploi combiné d'un seul numéro par ville et d'une couleur par tarif, les deux codes étant paffiaitement vsibles et identifiables à distance au sommet dhorodateurs (1) ou de bornes de signalisation matérialisant lesdites aires de stationnement. Cette formule présente l'avantage de dissocier deuc infonnations primordiales, I'une visant à simpiifier à l'aide d'un numéro (composé de trois chiffires suffisants pour couvrir un pays comme la France qui compte 660 villes adeptes du stationnement payant) la communication au serveur de la référence du lieu de stationnement et l'autre dnformff à distance et au premier coup d'_il I'usager du tarif horaire de son statioTement par une couleur pour une meilleure rotation du trafic. En elet, le coût horaire et la durée mamum autorisée sont les paamètres déterminants du stationnement des usagers. Les informer distance avant qu'ils ne garent leur vehicule c'est leur permettre de plaIufier leur stationnement ce qu'ils ne peuvent faire si le tarif n'est découvert qu'une fois rendu à l'horodateur ou masqué sous forme d'un chiffire inclus dans un numéro de zone difffcilement identifiable ou repéral'1e (idem dans le cas d'emploi de lettres) Les couleurs sont choisies de façon à signifier en fonction de leur intensité (ou chaleur3 croissante un tarif de plus en plus élevé et une durée max male autonsce éventuellement décroissante, par exemple: vert = 0,5 Euroeure pour deux heures maximum, - jaune = 1,5 Euroeure pour une heure trente rnaraum, I O - orange = 2, Ewoseure pour une heure maximuln.. L'emploi de couleurs a largement fait ses preuves en matière de mnémotechnique populaire et son adoption, couplée au code nunicipal des villes, garantit la sélection à dtance la plus rapide et sans erreurs. Les cedes des prcs de stationnement en ouvrage (planche 4n41. Ces parcs présentent la partieularité d'étre ferrnés, une barrière moe en commandant l'accés et la sortie. La présente invention s'app}ique parfitement à la gestion de ce type de parc dont l'ouverture de la barière daccés est directement lice à la composition d'un eode d'accés numéraque coanmeaaant par un cl;e particulier sur un clavier de télophone La mise en muvre de l'invention se résune à l'installataon d'un panneau d'affichage présentant le code numea-ique à l'entrce de l'ouvrage et d'ure liaison de commande des barrières d'accés et de sortie avec le serveur central. L'introduction de cette forrnule devnât étre dn gand antérét pow les gestionnaires et fournisseurs d'équipement de ce type de paricin autant que pour les municipalités souhaitarlt crcer de nouveaux parcs' puisqu'elle réduit les coûts de leur gestion antogralenent assurce par le serveur central. La mise en place d'une video-surveidance sullirait à la réalisation de parcs eérement autornatiques. Les moyens d'identification dun vélic L'dentification d'un véhicule est eomposé discrétionnairement: du numéro d'immatriculation, À du type (marque, modele et couacur), À d'un numéro d'ordre d'eraregistremer dans les moyens de mémorisation du serveur, À d'un numéro paésent sur un autocollant apposé sur le pare-brise dudit véhicule, À d'un code contenu dans un narqueur radiobréquealce. Ces donnces awont préalablement été enregstrces par l'usager, lors de son inscription (internet, minitel, reconnaissance vocale, formulaire écrit.. dans la mémoire du serveur eentral (tables). L'autocollant de pare-ise peut aYantageusement supporter un marqueur radiobréquence, le numéro de l'un et le code contenu dans la puce de l'autre sont corréés avec les imrnatrculations des véhicules correspondants en mémoire du serveur. Nota: la reconnaissance vocale permet d'utiliser facilement le rpe (marque, modèle et couleur) d'un Yéhicule comme moyen d'identificaton. Les moyens de formulation dopération de stationnement: la commande vocale et la commande manuelle (planche 8/24 à 24124). La commande vocale 8 à 12124,15 & 16n4 et 18 à 24/24). La capacité de reconnaissance vocale du serveur lui permet, en répon à une demande de stationnement, d'mvter 1'usager à lu communier verLalement et de fiaçon séquendelle les paranètres de son stationnement. Ce principe est particulièrement avantageux dans fa mesure o il s'accomrnode de tout type de télophone portable, indépendarnrnent de son degré de vêtusté. Il s'agit d'un procèdé de gestion centralisee du stationnement par reconnaissance vocale et tra tement d 'instruction s exprlmées vocalement à un tél ophone portable, en répon se à de s interrogati ons émises, suite à une demande de stationnement, par un serveur central doté d'une capacité de reconnaissance vocale, caractérisé en ce que lesdites réponses comportent (pl. 11 & 12/24): - une identification de vélcule composce de son: type (rnarque, modèle' couleur...) - numéro d'ordre ou denregistrement (1 pour le premier véhicule, 2 pour le second...) imrnatriculation - numéro d'autocollant de pare-brise, - le nom ou code numérique (géocode) du lieu de stationnement, - la couleur taribaire correspondante. Les planche g à 24 détail}ent le type de dialogue que le serveur instaure avec 1'usager et la manière de solliciter, dans un ordre défini, les paramétres du stationnement. Dans le cas o la fonction vocale aurait quelques difficultés à anaJyser et comprendre les instructions d'un usager, la gestion du stationnement est alors centralisoe par traitement d'éléments de réponse à des interrogations formulées vocalement par le serveur cent suite à une demande de stationnement, lesdites réponses exprimées par voie de sélecton de touches d'un télophone portable préalablement indiquces par ledit serveur, caractérisé en ce que lesdites sélections de touches s'organisent con me suit (pl. 13124, 14f24 & 17124): - le véhicule est défin;: par son type (marque, modèle, couleur...) (pl. 14), son 3a immatriculation, son nurnéro d' ordre ou d' enregistrement (touche 1 pour le premier véhicule, touche 2 pour le second...).13), le numéro présent sur un autocollant de pare-brise (compostion puis validation par les touches diése ou étoile), le géocode numérique municipal est directement composé sur le clavier (validation par les touches diése ou étoile), - les couleurs tanfaires sont indiquées à 1'aide des touches suivantes: - Couleur 1 (ex vert) =touche 1, - Couleur 2 (ex: 3anne) = touche 2, - Couleur 3 (ex: orange) = touche 3, - Couleur 4 (ex blanc pour tarif résident) = touche 4 L'interruption du stationnement s'obtient également en pressant une touche (étoile, dièse...) préalablement indiquce par le serveur. Nota: la nature de 1'invention ne serait pas changée si le choLY des couleurs et leur nombre était diérent La commande manuelle (pL 24/24). Afin de simplifier le paraméb age d'une opération de stationnement, le serveur centra} (technoloe WAP CiPRS par exemple) adresse à chaque demande de statiomement un menu qui apparat à l'écran du téléphone mobiIe de l'usager. Ce menu comporte toutes les infornnations préenregistrées par l'usager au rveau du serveur permettant une sélection sans erreur des paramètres du stationnement (définition du ou des véhicuIes...}. La gestion du stationnement est alors centralisée par sélection d'options dans un menu pouvar.t comporter plusieurs sous-menus, préalablernent télèchargé depuis un serveur central à un télophone portable, caracténsé en ce que}esdits menu et sous-menus comportent les séquences de sélection suivantes (pl. 24124: - véhicEdes) (prenregistrés et apparents dans le sous-menu véhcules): - type (marque, modèle, couleur...) - nurnéro d'ordre ou d'enregistrement - nurnéro d'imrnatriculation, }0 - code vule: entrce du numéro puis validation, - couleur taraire: - Couleur l (ex: vert), - Couleur 2 (ex: aone), - Couleur 3 (ex: orange), - Couleur 4 (ex: blanc pour tarif résident). La va'Gdation de chaque sélection s'opère via la touche idoine (OK, enter, valid..) du téléphone portable. Nota: la nature de l'invention ne serait pas changée si le choix des couleurs et leur nombre était diérent. Les irormations complétant le menu sont retournces par l'usager au serveur (100) qui procèẻ à l'examen de la demande et vérifie si le compte de i'usager est approvisionné avant d'autoriser le stationnement. L'accés à des sous-fionctions (planche 3124, 4/24 524, 6124 & 24/24) est possible pour 1'usager via un principe de menu déroulant. Ce menu, une fois reçu, pourra étre mémorisé directement soit en mémoire vive du téléphone soit de sa catte S1M (Subscriber Identification Module} évitart le télèchargement systérnatique à chaque demar.de par voie hertaienne à pardr du serveur. O La sélection des véhicules est subordonnce à l'enregistrement préalable, par l'utilisateur, de la réfi5rence du (ou des) vehicules) souhaité(s), dans la mémoire (tables) du serveur. Afin de faciliter la sélection de ces véhicules, le serveur présente le nom, la marque, le numéro d'ordre ou le rTnef d'immatnculation du vehicule au titre du menu véhicules s'afflche à l'écran du portalle. Les paramétres d'une demande sont systématiquement mérnorisés et, lors de chaque nouvelle demande, I'écran présente la précèdente sélection Cette disposibon perrnet à l'usager de n'entrer que}e nouveau paramétre significatif lors d'une opération de stationnement. Ainsi, l'entrce (clavier ou vocal) du seul pararnétre ayant changé (ville, tarif ou véhicule), comparativernent à la précèdente demande, suffit à 1ancer un décompte. Lors de stationnernents consécutifs dans une méme ville, ce prupe linte la composition au seul paramètre tarifaire (couleur). Le changement de ville QU de éhicule requiert l'entrce des pararnètres correspondants. Le serveur cenul est caracténsé en ce que, lors du déclenchement d'une opération de statonnement, ses moyens de caîcul (103) effectuent, aprés authentification de 1'appareil téléphonque (20) appelant, le rapprochement entre les données reçues (véhicule- type, nurnéro d'autocollant, numérod'enregistrement, référence marqueurlouméro d'immatriculation - nom de ville ou géocode et code tariLaire, coordonoces de position, alarme) et ses données mémorisées (tables de conrespondances géocodelmunicipalité-parking, couleur tarifiaireltarif horaire-durée autorisée, cartes tarifiaires numérisees3 et autorisent ensuite la transaction, procèdent au lancement de décompte de l'opération de stationnement et ce, au tarif et pour la dwée correspondants aux donnces reçues et assurent simultanément l'envoi, vocelement ou à l'écran de l'apparell appelant des pananétres suivants (pl. 2, 7 & I à 14124}: véhicule: type -, numéro d'ordre ou enregistrement - imnnculation, - nom de la municipalité (ou du parking en ouvrage), - couleur tanfire (sanfparlg en ouvrage), - tarif horaire, - heure limite de stationnement autorisé, - crédit restant (si pré-paiement), - signal d'alarme: confirmation. L'usager débent ainsi la confnnation des paramétres entrés et du paement efFectif de son stationnement. Compatibilité avec toates les municipalités. Le pnncipe de l'lnvention est par nature universel: à chaque code municipal correspondent les adresses des configurations doines (plages horaires payantes, tarif horalre & durce maximale par couleur tarifaire) stockées en mérnoire du serveur qui déclenche, dés réception de la couleur tarifaire, I'applicaiion automa1ique des conditions municipales souhaitées lors de chaque décompte. Ces pararnétres sont bien évidemment modifiables sur simple appel télophonique (authentifié) des municipalités à l'exploitant. Cette transparence confere une grande souplesse d'emploi à l'invention: les administratIons y trouveront toute la ficilité requise en matière de changement de tarifs, durce, plages horalres...pow afflner la gestion du stationnement munlcipal. A'Têt de décompbe (planche 2f24 et 11 à 14n4. Le serveur cental est caractérisé en ce que ses moyens de calcul (103) procèdent à 1'arrét de décompte: - soit sur ltinitiative de l'usager sélectionne le servlce stationnement au répertoire de son tetéphone portable (20), ce qui a pour effet de composer automatiquement le numero du serveur de ltexploitant. En mode recormaissance vocale l'usager est alors invité à répéter la sélection approprice (désactivation ou fin de stationnement) ou à presser les touches idoines du clavier (pl. Il à 14/24). En mode de télèchargement de menu (WAP/GPRS) I'usager sélemonne à l'écran de son portable l'identifiant (type, numéro d'ordre, numéro d'autocollant, inatriculatio (31) du véhicule concerné et 1'option qui est immédiatement retournce au serveur. Dans les deux cas les moyens de calcul (103) du serveur enregistrent la denande avec leure de fin de stationnement, clôturent l'opération et débitent le compte (105) ou facturent 3'utilisateur et procèdent simultanément au crédit du compte ( 105) de la municpalité gagnante. - soit sur la constatation, par ses propres moyens de calcul et comptage du temps, du dépassement de la durce autorisoe (et ce pour les conditions taritaires et de durée identifiées par ses soins), et débite autornatiquement en fin d'opération le montant du stationnement du compte de ltusager au profit du crédit de celui de la muncipalité ou organisme gestionnaire) concernce et adresse simultanément ledit rnontant et le crédit restant par message vocal (répondeur) ou écrit à l'écran de son télophone. Nota: préalablement à toute clôture de transaction le serveur émet un signal d'alerte (appel, message) suivant l'option d'alarme retenue par l'usager. Seules l'henre et la date offlcielte du serveur eantral font foi. Cette disposition a pour hut d'éviter tout risque de contentieux uridique en matière de réfiérence horalre. ReLqnce du stationnement. s Afin d'éviter le phénomène de voiture ventouse stationnant de facon continue sur relance systématique du décompte par l'usager, lautorisation de relance sera fixée par décision du responsable municipal concerné (Maire) et consignée en mémoire (table des autorisations cle relance) du serveur central. Ce dernier n'autorise alors une succession d'opérations qu'aprés vérification de l'autorisation qui peut, suivant les instructions des responsables municipaux, étre systématie ou subrogée à la constatation, par le serveur, d'un déplacement de la position du véhicule d\Tne distance de consigne ou de l'écoulement d'une durée de consigne (par exemple 30 rninutes) entre deux demandes. La valeur de la duré;e de consigne est togée dans ta table des durces de consigne avant autorisation de retance d'opération de stationnement, mémorisoe par le serveur. Yehicule équipé d'un système de hcalsation et d'une liaison herziene. la, le véhicule est pourvu d'un systéme de navigation ou navigateur et dne liaison hertzienne de téléphonie mobile permettant à son conducteur de contre et transmettre, à tout moment, les coordonnces géog,raphiques de sa position. Lors d'une demande de stationnement le serveur interroge ces moyens intogrés de localisatian (25) et de coromunication 0) afin de rapatrier les cocrdonnées de position dés réception Une opération de sdionnement peut alors indifféremment étre cornrnandée depuis un téléphone portable ou depuis le boit,ier de comrnande de l'ensemble navigateur. Dans ce dernier cas, une pression sur la touche idone du clavier de connande du navigateur adresse immédiatement l'ensemble référence véhicute plu5 cocrdonnées géographiques au serveur (100) pour traitement. i,es informations retournées par ce dernier au navigateur sont alors identiques à celles transmises à un téléphone portable. Dans le cas de déclenchement d'opérations par téléphone portable, une corrélation préatable aura été établie entre ledit portable (20}, le serveur (10() et le système de comrnunication équipant le véhicule. Cette disposition consiste à associer en mémoire du serveur le numéro d'appei de la ligne connectée au navigateur avec la référence du véhicuie (type, numéro d'enregistrement, numéro d'autocollant, de marqueur radiofi équence ou numéro d'irnnatricutation) désigné afin que, dés réception d'une demande de stationnement comportant ladite réhérence, le serveur interroge les moyens intogrés de tocatisation 5) via tes moyens de communication (20) dudit vêtuate afin de rapatrier les cocrdornées de position pour traitement. Les moyens de calcul (103) du serveur procèdent ensûte au rapprochement des coordonnces de cette position avec celles des zones tariLaires des municipalités adhérentes, c'est à dire qu'ils établissent le lien entre la position géographique reçue et les conditions tarifiaires de stationnement y aérentes, enregistrées (102) en sa mémoire (cartes tariPaires numérisées). Le serveur central adresse ensuite les eièrnents relatifs au stationnement (nom de la municipalité de stationnement ou du parc, référence véhicule, code taritaire (sauf parking en ouvrage) et tarif horaire, date heure lirnite, et crét restant) au bo^tier de commande ou au téléphone de lusager. Le décoropte s'eectue au tarif et pour la durce définis par le coupte de valeurs correspondant à 1a position déclarce par le navigateur. Dés son retour ltutilisateur arréte indifféremment la transaction par érussion de l' instruction vocale idoine ou par pression sur 1a touche idoine du ctavier de son portabte ou du bôîtier de comEnande du navigateur. Le serveur centrat enregistre elors Ea fin de transaction et lbeure de fin de stationnement7 débite le compte de 1'utilisateur et envoie le montant soit vocalement, soit à 1tecran du pcsrtable ou du boltier de commande ainsi que le crédit restant dans le cas dkn fonctionnement avec pré-paiement. Cette formule revêt un caractére particulièrement praiique pour l'usager qui n'a plus à se soucier d'une quelconque entrce de pammétres (géographique ou tariDaire) et stationne de manière purement universelle sur simple autorisation de transactorf. Ce principe trouve une deuxième applicatlon dans la recherche et le positionnement de véhicules volés. En cas de vol. I'utitisateur contacte le serveur de fexploitant qui interroge le navigateur du véhicute. Ce dernier lui transmet les coordonnces de position du véhicuie volé et procède à l'alerte des services de police compétents. En outre, la connaissance d'une position facilement discernabie dune adresse résidentielle, dispensera l'usager d'apposer sur le pare-brise de son véhicule ie traditionne} autocollant (ou carte) délivré p ar la mairie et attest ant de s on droit au stat ionnernent à tarif résidentie}. En eet, la présente invention perrnettra aux municipal ités de définir d es zones autour du lieu de résidence de isager o le bénéfice du tarif résidentiel lui sera autorisé (par le serveur central) pour le plus grand avantage de la rotation du stationnement. Le lancement de décompte au tarif résidentiel ne sera possible7 par exemple, que si I usager statiorne dans un rayon proche de sa résidence Téléphone portable équipé d'un ystéme de loetisation (planche 5/24). Lorsque le télophone portable comporte un systéme de localisation (25) intégré GPS...) ies coordonnées de la position sont fournies au serveur lors du déclenchernent dne opération. Cet adressage es,t concomitant avec celui de la rétérence (3t) du vébicule concerné. Anention: le déclenchement d'une opération avec ce type de systéme de localisation nocessite d'être à proximité du vehicule sous peine de se voir appliquer un tarif inadapté ou refuser la transaction pour nonpositionnenent dans une zone de stationnement Dés l'identification, via le numéro de télophone de lMsager, les moyens de calcul (103) du serveur procèdent au rapprochement des, ccordonnces de cette position avec ceUes des zones taribaires numérisoes des municipalités adhérentes, ctest à dire quits établissent le lien entre la position géographique recue et les conditions taritaires de stationnement y afférentes stockées au niveau des cartes taifaires numérisoes situces en mérnoire du serveur. Le serveur central adresse ersuite les éléments reifiP, au stationnement (nom de la nnmcipalité de stationnement, couteur tarifaire et tarif horaire, date & heure limite, crédit restant) au télophone de I'usager. Le décoropte s'eftue alors au tarif et pour la durce définis par,e couple de valeurs correspondant à la position déciarce par le système de positionnement intogré du portable. Dés son retour 1'utifio,ateur arréte indifféremment fa traraction par émission de t'instruction vocale idoine ou pression sur la touche idoine du clavier de son portable. Le serveur central enregistre alors la fin de transaction et lheure de fin de stationnement, débite le compte de Itutilisateur et envoie vocalernent le montant à llècran du portable ainsi que le crédit restant dans le cas d un fonctionnement avec pré- paiemet Cette forurle revêt uó' caractére pafficulièrement pratique pour 1 usager qui n'a pas à entrer de paramétres (géographique ou taritaire) et stationne de manière purement universeUe sur snple autorisation de transactioQ Afin de pennettre à l'usager de télècommander ses opérations depuis une position différente de celle de son vélticule, le serveur central mémorise systématiquement les cocrdomées de la position du portable et les conditions de stationnement y attachées tors du déclenchement d'une opération. A chaque nouvelle demande de stationnement,}e serveur adresse au portable de l'usager un menu comportt les paramétres de la dernière opérabon (35) de stationnement (véhicule, ville & couleur tafiPaire) afin qu'il ne modifie à l'écran de son porle que les paramétres nocessaires et adresse la nouvelte demande au serveur. Ce dernier enregistre les instructions, vérifie teur conformité avec les dispositions (autorisation de relance) municipales légales stockées en sa mémoire et procède(ra) au décompte dernandé. Cette dispositon trouve principalement son application lors de la re}ance à distance d'opérations (sur autonsation municipate stockée en mémoire du serveur) sans avoir à retourner à son véhicule ainsi que la prograrnnation télècorurnandee du stationnement (notarument résidendief). Télophones portables compat;bles avec le systéme de localisation automatique dun réscau. Des systèrnes de locatisation automatique d'une énussion, fondés sur le principe d'un calcul de triangulation aprés relévement de la position de l'émetteur connocté successivement à plusieurs bornes d'émissiontrécepbon d'un réscau de télèconnunication, permettent de déterminer la position d'un tééphone mobile appelant. Cette fonction nocessite parfois l'incorporation d'un promme spéciai dans 2û les logiciels des téléphones mobites et 1'adioron de dispositifs spécifiques sur les bornes (BS) d'un réscau. L'irutormation de position produite par ces systémes peut étre automatiquement achemince, via le réscau, au serveur ceneral de t'invention pour une exploitation identique à celle des cocrdonnées (WGS 84) fournies par un systéme GPS. Programmat;on du stationnemeut (planche 3124 à =41. Le mern de stationnernent adres sé par le serveur suivant l' invention comporte divers sous-menu s (Crédit (3 8), P. V. (40), Budget (4 1), Bonus (42), Opérations précédentes (43), Facture (44), Preuve 3û juiidique (45), Alarme fin de parling (46}, Cornilation (47)) dont notamment la fonction PROGRMH (39) assurant à 1'usager le paiement autornatique de son stationnernent à la date et aux heures choisies. A cet effet te serveur adresse à l'écran du portable une option de prograrumation d une demande anticipee comportant - la désignahon du véhicule (type, numéro d'enregistrement, d'autocollant, d'irnmatriculation), - le code ville, - la couleur taribaire, - précèdente sélection, - dernière position (téléphone + système localisation) prochaine plage horaire - date & heure de début de parking, - date & heure de fin de parking, Le serveur enrestre les instructions dés leur réceptior bloque préYentivement}e rnontant des fiutures nsactions du cornpte de l'usager et lui communique un accusé de réception vocal ou par message du type "STATIONNEMENT AUTONSE - VEHICULE (pe, numéro d'enregstrement, d'autocollant, d'immatnculon) - DATES & HEURES - VILLE - COllLEllR TARIFAIRE et TARIF HO1LAIRE" et coordonne les turs décienchements d'opéranons de stationnement ax dates et heures prescrites. Ces éléments sont stockés en mémoire du serveur Interrogeable à volonté par l'usager qui peut ainsi connatre en permanence létat du paiement de son stationnement. Le paramètre Rprécèdente sélection" permet à I usager de conver les paramètres sélectionnés 1ors de la précédente opérabon pour eèctuer une relance de décompte. am: _ le don 1 _ un de art pats "e age" "_ At" spat. - de l'oon "a__ bow" licit qua d'o_oa p_^: klrupeh - e la Belle ou dam d@ __ India pour une Lion An de pit at pate dam jag "a at _ d'i^ a " STY EYE SQ ax:- d@ - pie Boat ma, ma, Cat Tat at", __ En _ de 1'_^ _ 61 = act l'u_ tar dog vat. a___ spa _ ages - r=_de__. _ ^ Astor de ate _^1 jou^ "ohs" _ qua j_ ha. ate Due de An de sd@na1 lathe =4 1. _de _ ^_r_^_- _one=_- _ - _^ond_ __r__b Ce__=p_ _ p -, _ at = _ 6sp^ _sler__un =1 _ ^dela_de Be, L' -^n"ONFPD-SS" me vats as_...)_ _^11'_ ^ ^ _,l_s= _ of =m - _ a d-l'u_= a_ -le_- _^^ Ye _ l.l.d'_e _ _ _l'-d'_d'=de_itv.ll laps_ ^@l.,Rp^nl^s'o _ 131: _^1(:t-l, 4, -_610_ edo^__0:1^ - en_ a 15^_lede 0:13, - __ede: ^t=Z. C _ P-ST ^4) L'I-durpl=_tsdeI1= 1=F _ Tile du_placo-s_d=_ _dup-d'-e. Modes dinterrogation (planche 7f241. A cette fin, les agents pourront interroger le serveur par tééphonie mobile en lui produisant une référence du véhicule. Cette référence pourra étre soit: - composée (numéro (12) nnnéralogioue, d'autocollant de pare-brise, de marqueur radiafréquence) directement w clavier alphanumérique d'un téléphone spécifique portable, - annoncée vocalement (préférentieliement la plaque minéraloque) en clair, télophonÉ4uement via un portable ou assimilé, à un serveur doté d'une capacité de reconnaissance vocale ou d'opérateurs têtéphoniques, - lue à distance dans}a mémoire d'un marqueur (13} électronique, présent sur le véhicule, via un interrogateur (1}) doté d'un lecteur sans contact et d'une ligne de communication hertzienne privilogice avec le serveur. Dans ce dernier cas, le marqueur à lecture 6ans contact est un microprocesseur avantageusement pourvu d'une ane radio permettant de dialoguer avec un interrogateur pourvu d'un lecteur/inscripteur par voie hertzienne sans contact. La rnémoire de ce microprocesseur est. excepté un code Identhaire ineffaçable, avantageusement réinscriptible afin de permettre, outre l'enrestrement de données relatives à un contrôle de stationnement, une multitude d'applications: mémorisation de donnces relatives à l'entretien du véhicute, échéances de primes d'assurance, etc. Nnta: I'utilisabon frauduleuse d'un marqueur par autrui ne présente aucun intérét puisque à chaque interrogation d'un véhicule ie serveur adresse dés réception du code du marqueur radiafréquence ou du numéro d'autocoliant de pare-brise l'immatnculation dudit véhicuie que le contrôleur coropare ifrnédiatement avec celui présent sur les plaques d'imnutriculation. Aucun vol par efraction des véhicules n'est donc à craindre. Les moyens et modes de contrôle. Les moyens de contrôle du paiement du stationnement sont constitués d'interrogateurs (11), à disposition des agents (10) de surveillance, dotés de moyens d'émission et réception hertzienne privilégiés avec le serveur, notamment de téléphonie mobile, de lecture, écriture et d'enregistrement dinfiormations dans une puce radiofiéquen_, et comportent à _t effet: - une tête de lecture et d'écriture dans la mémoire d'un marqueur électronique interrogeae sans contact7 - des moyens de sélection du nurnéro d'agent, du géocode, du rom de rue et du numéro d'adresse (IS) du lieu de contrôle, - suivant le cas des moyens (I9) de localisation automatique En fonctionnement norrnal le serveur central adresse (WAP C;PIlS...) à l'interrogateur un menu comportant la sélection des paramétres du contrôle, à savoir: - le code numérÉue de l'interrogateur, le code narnérlque de l'agent utihsateur, - le nom de ville ou le géocode du lieu de contrôle, - le nom de la rue, - le numéro d'adresse d'un contrôle. Ce Enenu comporte des sous-menus destinés à enregistrer les pararnètres d'une verbalisation. La position de contrôle est transmise vocalement (nom de ville et rue, numéro d'adresse) à un serveur à reconnaissance vocale ou par sélection manuelle de paramètres comprenant le géocode, le nom de E"e et le rméro d'adresse du heu de stationnement mspecté. s [:a bibotJ'èque des nonrs àè RiéS Le fichier des noms de rues de chaque rmmicalité est géré en mémoire du serveur central et consultable via une commande spécifique (15) (par exemple un basculeur avant/anière} de 1'interrogateur assurent le défilement? par ordre alphabêtique et à vitesse vAriable, des nom des mes de la mnaîcipalité concernée à l'écran de l'interrogateur. Desagnation de l'adressc Le numéro de Irneuble le plus proche deva lequel est effectué un contrôle est sélectionné à l'aide dun clavier numènque (15) et sa validation par 1iagent assure sa prise en compte par les moyens dadressage de 1'interrogateur qui I'envoie AU serveur avec les autres paramètres du contrôle. Cette disposition est destince à 1tenregistrement automatique des amendes. La posinon de contrôle de linterrogateur peut étre obtenue par ailleurs automatiquement via un &poshif de localisation Àntégré (GPS..) ou de localisation de l'émission via le maillage d'un réseau de * télècommunication sous réserve d'étre suffisamment précise. laterrogateur à lecteur d e marqueur rad 2of rerquenca Lors d'une interrogation de marqueur (13) radioéquence, I'interrogateur (Il) enregistre la référence contenue dans la mémoire du marqueur Cette référence est alors imrnédiatement adressce au serveur, concomitamment avec un iderifiant propre de tinterrogateur et un code de l'agent détenteur, abondé des cocrdonnées (GPS...) ou de la référence du 6eu de stationnement (municipaRté, rue7 numéro) préalablement sélectionnés à 1'écran de l'interrogateur par ledit agent. Rôle du serveur central. A réceptton des irormations relatives à un contrôle, le serveur central (100) authentifie 1'appel de l'interrogateur (via son code d'identification ou 1e numéro de Ligne téléphorque) et verifie la regulanté du statiomement ou état de paiement du véhicuie désigné. A cette 7 ses moyens de calcul (103) et de mémonsation (101), dés la réception des donnces émises par un interrogateur7 enregistrent ces données (réhérance marqueurlournéro d'immatriculation du véhicule, idenfiantlouméro de l'interrog7ateur et de 1'agent, nom de ville ou code rnorucipal et nom de rue, coordonnées de position) et effectuent te rapprochernent avec celles (102) (tables de réfiérence/numéro d'imrnatriculation du véhicute, code municipal et code tarilàe, cartes muncipales tarifires nnérisoes) relatives à l'état de paiement du stationnement du véhicule correspondant et adressent à l'interrogateur les éléments y afférents, à sa'o*: - type de véhicule, - imnatriculation du véhice7 - ville de paiement désignée (si eect), - couleur tariPaire sélectionnee (si effectif), - date et heure de début de paiement (si effectif>, - date et heure de fin de paiement de la dermére transaction (si efllect. L'interrogation ch serveur aprés un arrét de décompte consécutif à un dépassernent de la durée maxirnate autorisee se solde naturellement par une réponse affestant de l'état de non-paiement avec la date et l'heure de fin du dernier paiement. Les contrôles peuvent, sous réserve de nEise en relation du serveur central avec}es banques de donnéss des forces de police, compagnies d7assnces... être 1'occasion de vérifications multiples et simultances. 'nsi, par exemple, I'interrogation du rnarqueur radio-fréquence d'un véhicule permettra de connâtre 1'historique dudit véhicule (propriétaire, véhicule volé). Moyens de verbalisation. Lors d?un contrôle, les moyens d'enregistrement (1011 et de caloul (IU3? du serveur vérifient la O régularÉté du stationnetnent du véhicule airrsf que dans les tables suivantes - table de validitéfpéremption d'assurance automobile? - table d'acquittement de vignette automobile, - table de validité/pérefrEption des contrôles techniques d' automobiles, - table des autorisations de stationnement résidentiel, - table de conformité des vehicules avec toute nonEe, la conformité dudit vehicule et communiquent les infractions audit interrogateur (clignotement, alarfne sonore, icône) ainsi qu'une séquence proposant l'enregistrement d'une amende avec les éléments suivants: - numéro (ou référen_) de l'amende, - VÉe, - référence véhicule (rméro minéralogique, type), - date & heure, - lieu (rue & rrnéro du bâtinEent le plus proche), - numéro de l'interrogateur, - numéro de l'agent, - motif (absence de paiement...), - montant. puis comnnique, vocalement ou par message, les éiéEnents de cette infraction au portable de l'usager. L'agent entre ators, à l'aide du clavier numérique (IS) de l'interrogateur (ou par commurocation voca*, le numéto du bâtiment (ou habitation) le plus ptoche du véhicule verbalisé et le communique au serveur puis enregistre la référerEce ou les paramètres du P.V. en mérnofre de la puce (marqueur) du véhicule. 13ans le cas o 1'interrogateur comporte un système de localisation (19), ce sont les coordoEmées de la posltEon de l'interrogateur au mornent du contrôle qui sont alors émises au serreur pour traiternent, via les cartes numéEisces des villes, et enregstrement de la position mulucipale (ville, rue, adresse) de contrôle. Cette dspositÉon afrranchit l'agent de la lente rédaction du P.V. qui est alors mémorisé par les moyens d'enregistrement du serveur central. Un simple carton imprimé, comportant le numéro (ou réf-érence) de l' agent verbalisateur,,oosé sur le pare-bruse, sufflt à informer l'u sager de sa vebalisahon cès son retour à son véhEcuie (s'il n'a pas reçu l'appel d'informatEon émis par le serveur). Paiement du sta9tionnement. Le paiement du stationnement peut s'effiectuer suiva'Et deux pnncipes: pré-paieEnent par tout vecteur à discrétion de l'usager (chèque' virement Internet, coupon, carte à pré-paiement avec numéro de code à gratter, carte bancaire, carte porte-monnaie électrouque, télophone, terrninaux de paiement, automates...) lui permettant d'alimenter son compte particulier "stahonnement géré au niveau du serveur central de l'exploitant' facturation périodique (mensuelle] par 1'exploitant via, éventuellement, la tacturation de services connexes (exemple: facture télophonique mensuell*. Nota: la présente invention ayant la particularité de pouvoir étre activoe télephoniquernent, le pré-aiement pourra facilement être effectué par téléphone et carte baneare: l'usager sélectionne la fonction crédit de l'application obJet de finvention et suit lsuivant le cas) soit les indications du serveur wcal, soit celles présentées à l'écran de son portable: la composition du nurnéro de carte de crédit sur le clavier suivi de validation (précèdée d'un éventuel code) assurera le transfiert de crédit. Taépaiement des amendes. Nous avons vu que le principe de J'invention conduisait à une grande simplification de}a fonction verbalisatiorL Cette simplhication peut facilernent étre étendue au recouvrernent automatique des amendes dont le montant peut alors immédiaternent étre acquitté soit par déduction du compte stationnement créditeur de l'usager soit par carte bancaire. A cet ef 1es moyens de calcul (103) et d'adressage du serveur envoient au téléphone portable de l'usager concerné un signal d'information (alarme sonore, message vocal, icone...) relatif à 2û 1'enregistrement d'un p} océs verbal d'infiction. Sur simple interrogation de la part de ltusager, le serveur lui adresse (à l'écran ou en vocal) les éléments relatifs à ladite irraction et assure, sur ordre de télopaiement via son mobile, le débit du montant de l'amende du compte de l'usager ou de sa carte bancaire au profit de celui de l'organisme concerné. Un reçu pourra facilement étre généré par le sveur et adressé à l'usager. Télépaiement et contrôles de services connexes Le système suivant l'invention permet le traitement de services connexes au monde de 3 0 I' automobile comEne le télépaiement et l ' enregistrement des vignettes, des assurances antomobiles, des contrôles techniques de véhicules, la tenue de tout registre de corormité des véhicules avec toute norme (technique, anti-pollution...) ainsi que le contrôle des autorisations nunicipales de stationnement résidentiel. Le télopaiement par débit du compte d'un usager procurera une réelle souplesse de gestion aux administrations et fournisseurs de services qui seront déchargés de la collecte des cotisations et taxes. En effet, le serveur central assurera le virement automatique des soromes collectées sur les comptes correspondants. A cet effet, les moyens de calcul (103) et de mémorisation (101) du serveur sont mis en relation avec les serveurs des diérents prestataires de services(directions des services fiscaux, assureurs, centres de contrôle technique, fourrières...) afin de construire et archiver les tables suivantes: - validitépérernption d'assurance automobae, - acquittement de vigrette automobile, - vali&té des contrôIes techrques d'automobiles, autorisations de stationnement résidentiel, - nuse en fourrière) - conformité des véhicules avec toute nofTne. Contrôle de confonnité des vehicules avec la legislation L'agent de surveillance est informé, lors d'un contrôle de stationnement, de toute absence de conformité du véhicule avec les dspositions lagales A cet elfet, les moyens denregistrement (101) et de calcul (103) du serveur central vérifiient 1'état (paiement, non-paiement, confornté, nonconformité....) de la référence du vehicule contrôlé dans les tables susnorumées et adresse, le cas écheant, un signal d'alerte (vocal, sonore, affichage écran...) à l'interrogateur de l'agent en spécifiant le motif de l'infraction (assurance périrnce, vignette non auittée, contrôle technique périmé...} ainsi qune séquence proposant soit l'émission d'un signal de rappel (d'infionnation) au portable de 1'usager, soit 1'enregistrement d'une amende. Suivi de l'activité des agents de contrôle, L'enrestrement, par le serveur central, de toutes les nterrogations et verbalisations afférentes permettra aux responsables rnuricipaux de disposer, via le réscau Extranet de l'exploitant du système, d'un indicateur de la qualité du travail de leurs contrôleurs. Un menu spécifique, à accés verrouillé par code, conditiornera l'accès aux données statisiiques (nombre de véhicules contrôlés par heure et par agent, nombre de veralisation par agent, heures effectives de contrôle.... ) relaiwes à la mission de surveillance desdits agents. Leur position, élaborée par 1es moyens de calcul du serveur pourra facilement étre présentée, en temps rcel, à 1'écran du papitre de contrôle, comportara une représentation cartographique de la zone contrôlée, du responsable municipal concerné. Cette capacité de suivi met à la disposition des municipalités un outil particulièrement adapté à l'optimisation de la gestion du stahonnement. 1e serveur centraL Le serveur central est caractérisé en ce que ses moyens de mémorisation (102) contiennent: - les cartes numérisees des villes adhérentes enachies de leurs zones taritaires (cartes tarifires nwnérisees), - la table de correspondance des codes municipaux (géocodes) avec 1es noms des municipalités, - la table des noms des rues des municipalités, - la table des rméros d'ordre des enregistrements des véhicules de chaque usager, - la table de correspondance des couleurs tarifaires avec les tarifs horanes et durces maximales de stationnernent autorisé associces pour claque mumcipalité, - la table des autorisations de relance d'opérations de stationnement, - la table des durces de consigne avant autorisation de relance d'opération de stationnement, - la table de correspondance des géacodes avec les adresses bancaires des municipalités, - la table de correspondance entre les références des marqueurs radioRéquence de réhicules avec les numéros minéralogiques (carte grise) correspondants, - la table de correspondance entre les nurnéros des autocollants de pare-brise avec les numéros minéralogiques (carte gnse) correspondants, - la table de correspondance des nnunéros de téléphone des usagers avec celle des numéros d'autocollants etJou numéros minéralogiques des véhicules enregistrés, - la table de correspondance des numéros de télphone des vehicules équipés d'une ligne téléphonique avec celle des numéros d'autocollants et/ou numéros minéralogiques des vécules enregistrés, - la table de correspondance des nwnéros d'innatriculation, d'autocollant et de marqueurs de véhiwles avec l'identité des usagers et des comptes de pré-paiement, - la table des codes de référencement des interrogateurs, - h table des numéros avec l'identité des agents uisant les interrogateurs, - la table de validité/péremption d'assurance automobile, - h table des attestanons de paiement de vignette autonobile, - la table des attestations de validité des contrôles teciques d'automobiles, - la table des autorisations de stationnement résidentiel, - la table de conlorrnité des véhicules a,ec toute norme. Il assure également les fonctions suivantes: gestion des fichiers (identité, adresse, nnéro de téléphone, carte grise des véhicules.) et des comptes des particuliers, gestion des opérations de pré paiement et des décomptes associés, gestion de la mérnoire des géocodes nationaux et mondiaux, gestion de}a mérnoire des codes des parkings en ouvrage et de toute zone de stationnement, gestion des codes tarifaires, des tarifs horaires et clurces mammales autorisées associces, gestioa de la mémorisation numérique des zones tariPaires de toutes les municipalités adhérentes, gestion de la mémoire des codes tfaires associés aux rues des municipalités, gestion et mise à jour des politiques tarifaires de chaque municipatité en temps ré et sur simple instruction des maires ou responsables municipaux, gestion des opérations particu}ières de stationnement déclenchées par les municipalités (fetes, événements particuiiers3 gestion des applications marketing (crédit gagné' points), authentification des correspondants (utilisateurs), gestion des numéros des marqueurs (puces) sans contact et de leur numéro minéralogique correspondant, gestion des numéros des lignes hertziennes équipant les véhicules et de leur correspondance avec les numéros minéraIogiques ou de marqueurs, gestion de la table des codes de référencement des interrogateurs, gestion des opérabons de compensation avec les serveurs correspondant à l'ntemational, gestion de tous les signaux à destination des téléphones et appareils individuels: alerte fin de stationnement, fin de crédit gestion de tous les décomptes de cré&t de stationnement, gestion de la ficturation utilisateurs, gestion des factures "flash" de preuve juridique, gestion de tous les transferts de donnees avec les serveurs des opérateurs télephoniques, gestion des enregistremers de tautes les interrogations (contrôles) et vebalisaAions, gestion des statistiques de staiionnement de toutes les rannicipalités, gestion des attributions de paiements sécurisés au profit des municipalités, gestion des accés privilogiés des interrogateurs des agents de suveillance, gestion du suivi du contrôle des agents de surveillance (nombre de véhicules contrôlés par agent, durce des vacations de contrôle.), gestion des P.V. ou amendes (numéros, motifs, montants.) et de leurs paiements, gestion des paiements des assurances automobile et enregistrement dans la table de s attest a ti on s co r re spo ndant es, gestion des paiernents des vignettes automobiles et enregistrement dans la table des attestations correspondantes, gest ion et enregistrements des contrôles techniques des véhicul es et enregistrement dans la table correspondante, gestion et enregistrement des autorisations de stationnement résidentiel et enregistrement dans la table correspondante, - gestion et enregistrement de tout élément de confornté d'un véhicule avec une norme dans la table correspondante, - gestion des signaux d'alerte en cas de non-conformtéé d'un véhicule lors d'un contrôle, - gestion des accés lutemet des adhérents, - gestion des accés Extranet des municipalités adhérentes, gestion de toute opération nocessaire au fonctionnement de 12nvenhon Lecture du crédit restant. Au début et à l'issue de chaque opération de stationne nent, le serveur communique le total du crédit dispomle en cas d'option pré-paiement. L'information est soit reçue vocalement par l'usager, soit affichée à l'écran de son téléphone porle. Dispositif d'alerte de fin de crédit. Un lancement de décompte n'est possle que si le serveur central l'autorise, et ce, en vertu dun crédit de stationnement suffisant au compte de l'utisateur en cas d'option pré-paiement comrne de tout antre accord de ficturatiom Dés que le crédit restant atteint un seuil déterrainé, le serveur central adresse au téléphone portable de l'usager un signal (vocal ou menhon clignotante "CREDIT à Lècran) d'invitation à créditer son compte. Les opérations de stationnement sont encore possibles dans la limite d'une durce correspondant au montant du crédit restant et pour les conditions (code ville &: couleur taTifaire) sélectionnces. Epuisement de crédit. Si, dans le cadre d'un ppaiement, aucune opératEon de crédit (38) n'est intervenue entre l'appantion du signal d'invitation au crédit et la fin de ce dernier, le serveur central interdit toute opération et adresse une meniion du type: "OPERATION IMPOSSIBLE - CR=IT EPUISE - RECHARGEZ VOTRE CQMPTE vocalement ou à l'écran du télophone lors de chaque tentative de lancement de décompte. Lecture de la dépense de stationnement. L:utilisateur poulra consulter, aprés sélection du sous-menu BUD0ET (41) à fécran de son télophone ou demande exprimée vocalement (CONSULTER LE COMPTE} (pl 17/24), sa dépense de stabonnement cumulée et mémorisée sur la période de son choix (annuelle, mensuelle..). Cette disposition est de nature à favor[ser la diffision de 1vention en offrant 1'opportumté aux utilisateurs de mâtriser leur budget de stationnement Les protections contre l'usage ab'sif Le principe de gestion du stationnement suivant l'invention n'est pas susceptib}e de contreLa,con, la tentation, supposant une certaine nalveté de la part de contrevenants, de voler un marqueur radiobréquence et lautocollant de pare-brise dans l'illusoire espoir d'imputer ies immanquables inli actions à son propriétaire, ne saurait être fondée. En effet, la mémoire de cette puce contient un identifiant du véhicuie que le serveur rapproche immédiatement du rnnéro minéralogique auquel eDe correspond et commuraque à l'interrogateur de l'agent contrôleur Ce derrer vérifie alors la correspondance entre le numéro minéralogique du véhicule et celui affiché à l'éeran de son intersogateur (11. Le contrôle assuré par les agents de surveillance est. susceptible d'un large intérét auprés des forces de l'ordre. En effiet, grâce à un couplage du serveur de l'exploitant avec le fichier central des servces de police, celles disposeront d'une aide précieuse au repérage de véhicules volé ou suspects. L'établissement de preuve Jundique. L'élaboration une preuve juridique transactionnelle, tant au benéfice des usagers que des pouvoirs publics, pouvant être produite instantanénrent devant un Tnbunal lors de toute contestation juridique est d'une isuportance capitale. A cet effet, afin de garantir la disporabilité d'une preuve écnte du paiement de son stationnement, tout utilisateur pourra se faire adresser, sur contact direct via son téléphone portable, Minitel, Tnternet avec le serveur de l'exploitant et dans les meilleurs délais, un document attestant du paiement effectif d'une opération. La sélection de la sousfonction idoine (45) à l'écran du porle ou une demande exprimée vocalernent " NC)TI] de FItAIS, PREUVE JURI()W3, FACT[1RL..." forraulera la requête. L'usager pourra aussi indiquer sur le P.V. son nurnéro d'accréditation ou sisuplernent mentionner son paiement eèctif du stationnement via le systérne suivant l'invention, aux services de police compétents qui procèderont' à l 'aide de ce numéro d' accrétation ou bien par sirnple composition du numéro nnéralogique du véhicule, à l'interrogation du serveur central. Cette disposition permettra de vérifier le fondement d'une contestation et notamment de garantir tout utilisateur contre un risque quelconque d'erreur de contrôle. Rappel on s que la foncti on Interrogation coordonne les moyens de calcul, d ' adressage et d'écriture d'un interrogateur (13) afin d'inscrire, lors d'un contrôle, les paramétres caractéristiques suivants: - nurnéro d'agent, - numéro d'interrogateur, - date et heure, - ville, rue et adresse (N), - coordonnces de position (interrogateur systéme locisation), - numéro (ou référence) d'irúron (suivant le cas), dans la mémoire réinscriptible d'un marqueur électromque de véhicule. L'efcement de la réDérence ou de l'ensemble des paramètres dun P.. en mérnoire d'un marqueur s'effectue sur une instruction issue du serveur et transmise par ltinterrogateur. Cette instruction correspond à l'enregistrement du paiement du P. V. par le serveur Le dépouillernent de la mémoire de la puce, via un sirnple interrogateur, permet d'établir tous les paramètres nocessaires en cas de contestation. Afin de ficiliter la production immediate dne preuveuridique transactionneRe et de desamorcer toute velléité de contestation, le serveur enregistre lhistorique de toutes les transactions afin de restituer les pararnètres de toute opération. A cet effet, la sélection de la sous-fonction idoine (34) au menu du téléphone ou la requete vocale 19 à 24) lance L'interrogation du serveur certral qui répond en foumisP, ant les éléments suivants relatifs à une opération de stahormement: référence du véhicule (numéro minéraloque, type), - code municipal sélectionné, - couleur tariPaire sélectionnée, - heure de debut et fin de $ationnement, - référence de l'agent contrôleur (suivant le cas), rétërence de 1'interrogateur (suivant le cas), - heure, date et lieu (ville, nue et nurnéro de bâtiment) d'un contrôle (suivant de cas,) et numéro (ou référence} d'une amende (suivant le cas), montant et motif. Ces informations sont commnoúquces vocalement ou à 1'écra'E du portable par le serveur. Statistiques comportementes La présente invention perrnet, grâce au calculateur du serveur central de lexploitant, deffectuer une restitution statistique cornporternentale du stationnement des usagers. Cette détermination est de prernière importance pour les municipalités qui pratiquent à ce iour une gestion enatique de leur stationnement forée sur le dépouillement des listings dorodateurs urbains. En eet, ces listins ne restituent que l'enregistrement d'une succession de paiements par pièce ou carte sans qu'il soit possible de connâtre la e rcelte du stationnement associé à chaque paiement. En revanche, l enrestrement p ar le serveur central de tout es le s opérations de stationnement ainsi que des contrôles,fnet de déterminer préc,efnent les paraniétres du stationnement par ville, par rue et par couleur taritauAe: - tau': de rotation, - durce moyenne eective, - taux de paiernent effectlf, - fiéquence, - ation saisonnière, - rerdement La connalssance de la position de chaque véhicule lors d'un stationnernent conduira à des statistiques pariiculièrernent précises. En cas d' absence de coordonnces de position d'un véhicule en stationnement, le serveur central efl'echle le rapprocment, lors de chaque interrogation par les agents de contrôle, de l'information de position (nom de rue ou coordonnées) des véhicules contrôlés avec l'état de leur paiement. Une progmtnation adaptée des rondes de contrôle permettra de disposer, par conilation des infonnations recues, de statistiques géocitadines précises par rue. Ces éléments statistiques présentent la particularité de dépendre directernent de la politique tarifaire (et donc du couple tarif horaire/durée maxime), permettant d'eectuer une régulation plus fine du stationnement par un choix judiceux d';mplantation des zones tanfaires. Lrmpact sur lsager du binôme coût horre/durce maximale, maténalisé par une couleur, est alors directement mesuré par le pouvoir statistique de l'invention. s Développemets furs Le prince de stationnement universel suivant l'nvention ouvre la voie a de nombreuses améliorations en matière de gestion. Air la généralisation d'emploi des marqueurs radiobréquence sur les parerise dés véhicules et des systémes de navigation (couplée à une ligne herzenne) permettrait de conna^'tre, en ternps rcel, le taux doccupation et de rotation des places de stationnement de chaque municipalité et de procèder à des réservations gérces par le calculateur du serveur central avec attribution automatique d'un emplacement dès que le véhicule bénéficiaire est reporté dans un certain rayon de sa destination. Mobilité urbaine et Duidité de circulation tireront un large benéfice des avantages de lrnvention. Le s municipalités bénéffcieront aussi de [économie de frais de surveillance résultant de la gest ion en temps réel de l'occupation des parcs (voine et ouvrage) et de la connaissance de la position des véhicules. En effet, ce principe permettra d'identifier les véhicules en infraction et d'adapter la pénalisation à la meil}eure rotation du stationnement. Ainsl, par exemple, un coût plus élevé, voire progressif pourra étre appliqué en cas de dépassement du temps maximal et etre immédiatement imputé au compte de lutilateur. La problématique du recouvrement des amendes serait encore largement simplifice. Ie stabonnement moderne des véhicules serait largen^Ient bénéficiaire avec, notamment: -}e paiement automatique et au temps passé du stationnernent - I'avertissement systématique des usagers, via leur téléphone portable, de la fin prochaine de la durce mame autorisée de stationnement, - la nuse en vigueur d'une progression taritaire dissuasive dés le dépassement de la durce maximale autorisoe (remplacant toute politique de verbalisation automatique susceptible de rapide impopularité), - I'accés automatique à des zones réservoes. résidentielles Lnffn le couplage avec d'autres applications consolidera l'intérét des usagers pour l'invention: - alerte automatique auprés du serveur central en cas d'accider, - alerte automatique du propriétaire en cas de vol sur constatation dune Enise en route ou dn déplacement du vélicule non consca à la composition d'un code d'accés ou une identification biométrique eEuramant un appel au serveur central qui émet à son tour un appel sur le portable du propriétaire, - paiernent, par carte bancaire ou ordre de virement authentifié, de services additionnels (vignette auto, assurance, contrôle technique, réservations, peages d'autoroutes.... - aLerte à la pérernption: contrôle technique, vignette auto, assurance... - veille technique: rappel de véhicules sur demande des constructeurs. Sû Nota: La garantie de l'anonymat du citoyen est preservoe par la détention confidentieDe de I'annuaire de correspondance des réérences des nurnéros minéralogiques ou des marqueurs sans contact avec l'ideEaité de les propriétaires. L'eenalisation sous secret du service facturation (seul habilité à connatre l'annuaire) garantira la préservation de l'anonynat du crtoyen. Une levée automatique de cette barrière pourra étre instaurce en cas de vol ou d'acc,ident du véhicule afin de llchiter l'intervention des services concemés. La présente invenhon assure, grâce à son unversalité d'emploi une véntable prlse en charge et une optimisation de la gestion du stationnement, apportant la plus ande rentabilité au profit des nicipalités pour le compte desquelles eUe ntamorphose la taxe du stationnement en un véritable senice pour le citoyen Cette invention s'applique également au marché du contrôle d'accés o la communication, via un téléphone portable, d'un code numérique identifiant un accés à un serveur centra1 déclenche, après auentification de t'appelant, la man_uvre d'ouverture ou fermeture dudit accés. REVENDICATIONS 1 - Procédé convivial de gestion du statioMement par télépaiement à distance caractérisé en ce qu'il repose sur la communication à un serveur central des informations suivantes: - une identification de véhicule composce de son: type (marque, modèle, couleur...) - numéro d'ordre ou d'enregistrement (1 pour le premier véhicule, 2 pour le second...) immatriculation - numéro d'autocollant de pare-brise, - le nom ou code numérique (géocode) du lieu de statioMement, - la couleur tariLaire correspondante. 2 - Procèdé convivial de gestion du stationnement suivant la revendication I caractérisé en ce qu'il utilise la reconnaissance vocale pour traiter, lors d'une demande de stationnement, les informations transmises via un téléphone portable en réponse aux interrogations du serveur central (pl. I 1 & 13/24) relatives à: - une identification de véhicule: type (marque, modèle, couleur) - numéro d'ordre ou d'enregistrement (1 pour le premier véhicule, 2 pour le second) - immatriculation numéro d'autocollant de pare-brise, - au nom ou code numérique (géocode) du lieu de stationnement, - la couleur taritaire correspondante. 3 - Procédé convivial de gestion du stationnement suivant la revendication 1 caractérisé en ce que, dans le cas o la reconnaissance vocale est détaillante, la gestion s'effectue par traitement d'éléments de réponse à des interrogations formulées vocalement par le serveur central, suite à une demande de StatioMement, lesdites réponses étant exprimées par voie de sélection de touches d'un téléphone portable préalablement indiquées par ledit serveur et s'organisant comme suit (planche 13, 14 & 17/24): - le véhicule est défini: par son type (marque, modèle, couleur...), son immatriculation, son numéro d'ordre ou d'enregistrement (touche 1 pour le premier véhicule, touche 2 pour le second...), - le géocode numérique est directement composé sur le clavier (validation par les touche dièse ou étoile), - les couleurs tariDaires sont indiquées à l'aide des touches suivantes: - Couleur 1 (ex: vert) = touche 1, - Couleur 2 (ex: jaune) = touche 2, - Couleur 3 (ex: orange) = touche 3, - Couleur 4 (ex: blanc pour tarif résident) = touche 4. L'interruption du statioMement s'obtient également en pressant une touche (étoile, dièse) préalablement indiquée par le serveur. 4 - Procèdé convivial de gestion du statioMement suivant la revendication 1 caractérisé en ce qu'il utilise une sélection d'options dans un menu pouvant comporter plusieurs sous-menus, préalablement téléchargé(s) depuis le serveur central à un téléphone portable, ledit menu et sous- menus comportant les séquences de sélection suivantes (pl. 24/24): - véhicule(s) (pré-enregistrés et apparents dans le sous-menu véhicules): - type (marque, modèle, couleur...) - numéro d'ordre ou d'enregistrement numéro d'immatriculation, - code ville ou géocode du lieu de stationnement: entrée du numéro puis validation, - couleur taritaire: Couleur 1 (ex: vert), - Couleur 2 (ex: jaune), - Couleur 3 (ex: orange), - Couleur 4 (ex: blanc pour tarif résident)... La validation de chaque sélection s'opère via la touche idoine (OK, enter, valid...) du téléphone portable. - Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les lieux de stationnement sont repérés par deux codes distincts, l'un géographique ou géocode (2) numérique et 1'autre tarifaire (3) à base de couleurs correspondant chacune à un barème de tarifs et de durées de stationnement, lesdits codes étant simultanément affichés au sommet d'horodateurs (1) ou de bornes de signalisation matérialisant lesdits lieux de stationnement. 6 - Procédé suivant la revendication 4 caractérisé en ce que le menu de stationnement (pl. 3 à 6124) adressé par le serveur suivant l' invention à l ' écran d ' un téléphone portable comporte divers sous-menus (Crédit (38), P.V. (40), Budget (41), Bonus (42), Opérations précédentes (43), Facture (44), Preuve juridique (45), Alarrne fin de parking (46), Corrélation (47)) dont notamment la fonction "PROGRAMMER" (39) assurant à l'usager le paiement automatique de son stationnement à la date et aux heures choisies. A cet effet, le serveur adresse à l'écran du portable une option de programmation d'une demande anticipée comportant: - la désignation du véhicule (type, numéro d'enregistrement, d'autocollant, d'immatriculation), - le code ville, - la couleur tariDaire, - précédente sélection, - dernière position (téléphone + système localisation) prochaine plage horaire, - date & heure de début de parking, - date & heure de fin de parking. Le serveur enregistre les instructions dès leur réception, débite préventivement le montant des fitures transactions du compte de l'usager et lui cornmunique un accusé de réception vocal ou par message du type "STATIONNEMENT AUTORISE - VECULE (numéro d'enregistrement, d'autocollant, d'immatriculation, de marqueur radiofréquence) - DATES & HEURES - VILLE COULEUR TAR1FAIRE et TA1lIF HORAIRE" et coordonne les futurs déclenchements d'opérations de stationnement aux dates et heures prescrites. Ces éléments sont stockés en mémoire du serveur interrogeable à volonté par l'usager qui peut ainsi connatre en permanence l'état du paiement de son stationnement. Le paramètre "précédente sélection" perrnet à l'usager de conserver les paramètres sélectionnés lors de la précédente opération pour eectuer une relance de décompte. 7 - Procédé selon les revendications 1 à 6 caractérisé en ce que, lors d'une demande de stationnement, le serveur propose l'option de signal d'alerte et d'en définir sa durée de consigne soit vocalement (pl. I 1 & 12/24) soit par sélection à un écran téléchargé (pl.24/24), soit par sélection de touches s'organisant comme suit (pl. 13 & 14/24): - alarme à 5 minutes (avant heure limite de stationnement): touche 1, - alarme à 10 minutes (avant heure limite de stationnement): touche 2, - alarme à 15 minutes (avant heure limite de stationnement): touche 3, - alarme à x minutes (avant heure limite de stationnement): touche Y - abandon tapez Z. 8 - Serveur central pour la mise en _uvre du procédé selon l'une quelcouque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que ses moyens de mémorisation (102) contiennent: les cates numérisées des villes adhérentes enrichies de leurs zones taritaires (cartes tariDaires numérisées), - la table de correspondance des codes municipaux (géocodes) avec les noms des municipalités, - la table des noms des rues des municipalités, - la table des numéros d'ordre des enregistrements des véhicules de chaque usager, - la table de correspondance des couleurs taritaires avec les tarifs horaires et durées maximales de stationnement autorisé associées pour chaque municipalité, la table des autorisations de relance d'opérations de stationnement, - la table des durées de consigne avant autorisation de relance d'opération de stationnement, - la table de correspondance des géocodes avec les adresses bancaires des municipalités, - la tab le de correspondance entre les références de s marqueurs radiofréqu ence de véhicules avec les numéros minéralogiques (carte grise) correspondants, - la table de correspondance des numéros de téléphone des usagers avec celle des numéros d'autocollants et/ou numéros minéralogiques des véhicules enregistrés, - la table de correspondance des numéros de téléphone des véhicules équipés d'une ligne téléphonique avec celle des numéros d'autocollants et/ou numéros minéralogiques des véhicules enregistrés, - la table de correspondance entre les numéros des autocollants de pare- brise avec les numéros minéralogiques (carte grise) correspondants, - la table de correspondance des numéros minéralogiques, d'autocollants et de marqueurs de véhicules avec l'identité des usagers et des comptes de pré- paiement, - la table des codes de référencement des interrogateurs autorisés, - la table des numéros avec 1'identité des agents utilisant les interrogateurs, - la table des validités/péremption d'assurance automobile, - la table des attestations de paiement de vigneKe automobile, - la table des attestations de validité des contrôles techniques d'automobiles, - la table des autorisations de stationnement résidentiel, - la table de conformité des véhicules avec toute norme. 9 - Serveur central pour la mise en _uvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que, lors du déclenchement d'une opération de stationnement, ses moyens de calcul (103) effectuent, après authentification de 1'appareil téléphonique (20) appelant, le rapprochement entre les données reçues (véhicule- type, numéro d'autocollant, numéro d'enregistrement, référence marqueur/numéro d'immatriculation - nom de ville ou géocode et code tariDaire, coordonnées de position, alarme...) et ses données mémorisées (tables de correspondances géocode/municipalité-parking, couleur taritaire/tarif horaire-durée autorisée, cartes tariPaires numérisées) et autorisent ensuite la transaction, procèdent au lancement de décompte de l'opération de stationnement et ce, au tarif et pour la durée correspondants aux données reçues et assurent simultanément 1'envoi, vocalement ou à 1'écran de l'appareil appelant, des paramètres suivants (pl. 2, 7 & 11 à 14/24): véhicule: type, numéro d'ordre ou enregistrement, immatriculation, - nom de la municipalité (ou du parking en ouvrage), SO - couleur tarifaire (sanf parking en ouvrage), - tarif horaire, - heure limite de stationnement autorisé, - crédit restant (si pré-paiement) - signal d'alarme: confirmation d'option. 10 - Dispositifs de contrôle ou interrogateurs (I l) pour la mise en _uvre du procédé suivant l'une quelconque des revendications I à 9, caractérisés en ce que la position de contrôle soit transmise au serveur vocalement ou par introduction manuelle de paramètres comprenant le nom de ville ou géocode, le nom de rue et le numéro d'adresse du lieu de stationnement inspecté. Lesdits noms de rues de chaque municipalité étant gérés en mémoire du serveur central et sélectionnables via une commande spécifique (15) (par exemple un basculeur avant/arrike) de 1'interrogateur assurant le défilement, par ordre alphabétique et à vitesse variable des noms de rues à l'écran de l'interrogateur. 11 - Dispositifs de contrôle ou interrogateurs (I 1) pour la mise en _uvre du procèdé suivant 1'une quelconque des revendications I à 10, caractérisés en ce que la Fonction Interrogation coordonne les moyens de calcul, d'adressage et d'écriture d'un interrogateur (13) afin d'inscrire, lors d'un contrôle, les paramètres caractéristiques suivants: - numéro d'agent, - numéro d'interrogateur, - date et heure, - ville, rue et adresse (N ), - coordonnées de position (interrogateur + système localisation), - numéro (ou référence) d'infraction (suivant le cas), dans la mémoire d'un marqueur électronique de véhicule. L'effacement de la réDérence ou de l'ensemble des paramètres d'un P.V en mémoire d'un marqueur s'effectue sur une instruction issue du serveur et transmise par l'interrogateur. Cette instruction correspond à l'enregistrement du paiement du P. V. par le serveur. 12 - Serveur central pour la mise en _uvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que lors d'un contrôle, ses moyens d'enregistrement (101) et de calcul (103) vérifient la régularité du stationnement du véhicule ainsi que la conformité dudit véhicule dans les tables suivantes: - table de validité/péremption d'assurance automobile, table des attestations de paiement de vignette automobile, - table de validité/péremption des contrôles techniques d'automobiles, - table des autorisations de stationnement résidentiel, - table de conforrnité des véhicules avec toute norme, et communiquent les infractions audit interrogateur (clignotement, alarme sonore, icône) ainsi qu'une séquence proposant 1'enregistrement d'une amende avec les éléments suivants: numéro (ou référence) de l'amende, - ville, - réDérence véhicule (numéro minéralogique, type), - date & heure, - lieu (rue & numéro du bâtiment le plus proche), - numéro de l'interrogateur, - numéro de l'agent, - motif, montant. puis communique, vocalement ou par message, les éléments de cette infraction au portable de l'usager. 13 - Serveur central pour la mise en _uvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce qu'il assure 1'enregistrement de toutes les interrogations ou contrôles de véhicules et verbalisations afférentes, procède à la compilation statistique de ces données et fournisse: - le nombre de véhicules contrôlés par heure et par agent, - le nombre de verbalisation par agent, ^ les horaires effectifs de contrôle, - la position en temps rcel de contrôle des agents, à l'écran d'un pupitre de contrôle comportant une représentation cartographique de la zone contrôlée.