FR 2715379 A1 19950728 FR 9401106 A 19940127 - 1 - 2715379 Lt imi-atien -u nai _ne '--thri,' e e la Pr4sente -invrt_-n c-cnrne ? ':spa lag u!=. ,j-r-_r_;;..u.LeilesCarape _L L'c5.. Lt:n.icatn r i l' tat de la tes!niie ant6rieure fait ress-rtir que das:trtains pays d'.-xportations de spiritueuxvins parfuis!e haut de amTae -' diverses anisettese,le- capsulages par sertissa"e de.--sules en plonL- ',in ou en =__t. ium s:-nt J-ssertis puis res- sertis sr -s b3utei!!escarafes e;= lacons apr;s avoir intr.d:L' un prond:it de contrefaçn. ar-ains th6-qitent pas à fabriquer des crepies de czs ca-suies en ploob-dtain ou a re^plir des bouteilies éru.Lpes de touchons à caapets lia de serncues. _Le sispostif se'on 1'nv-ntion;eret..e re- -d i-r a cet inconvniaent a s-lution aPRPortoe p-r i'inventln concerne un dispositif cui saranti' de!a non contrefaçon d'un produit dzans 2ne bouteilleca- rafe au flacon, Il se presen'e scus 12e forne 'une capsule corpc- s{es -e f-eux fourreaux eboitfs force sur des bagues clips tour- nantes Le fourreau intcrieur fixe a la touteil!ecarafe ou Fia- con pràsente sur sa surface extérieure et sur touts sa hauteur qua- tre quarts dlpais-seurs excentraes aux m-nes cotes. I1 présente 0 une i7nde de dichirenent qu_ contourne le clips d'crsoitace sup-- reur des ourraaux et descends sur la hauteur totala du fourreau. On tr^uve sur la partie suprieur2 du fourreau une bague dtemboi- tase à clips mile et dans la partie inférieure du fourreau quatre!uarts de baoues à clips m.les excentrés. On trouve % l'Lntérieur o du fourreau fixe un:lips de retenue;ui se bl!que juste sous ia harue e verreris. Le faurresau rotatif extérieur prsentelui,s'.:r sa face int rieure.quatre quarts dftepajisseur excentrées mais in- versees au fourreau intérieur. On trouve dans sa partie supérieurs interne une bague d'eboitage clips femelle et dans la partie ln- 32 f rieure interne zuatre quarts de bague dtemboitage à clips fanelles excentrees. A I'extirieur du fourreau rotatif on peot voir une l.- -na de déccupage prim6trique horizontale à rupture de pants 5 'iau- teur du bouckon et quatre ligna ds dicoupage S rupturs de ponts.er- ticales. La solution apporte par!'invention est de rapporter 1iiz syst Te sur = bouchasge u sur le sur-l:ucaage du prcduit dt:rigine. 2 - Pour celaune bague de verrerie c5nique est indispensable au bloca- ge du système sur la bouteille.carafe on flacon. Cetbe capsule de sécurité doit être totalement détruite pour avoir accès au bouchage ou au capsulage d'origine de la bouteille9carafe ou flacon. 5 La fixation de la capsule inviolable sur la bouteillegcarafe ou fla- con se fait par pression verticale jusqu'au passage du clips interne au fourreau fixe sous la bague de verrerie conique de la bouteille. Ainsiquand l'utilisateur ouvrira la bouteilleil tournera le four- reau rotatif dans le sens des flèches jusqu'au découpage total de ce10 fourreau. Il devra ensuite déchirer le fourreau fixe en levant et en tirant la bande de déchirement vers le bas de ce fourreau. Les dessins annexés illustrent l'invention: La figure 1 représentevu de facetle dispositif selon l'invention. La figure 2 représente,vu de faceen coupece dispositif.15 La figure 3 représente en coupe,vu de dessusle dispositif tel qu'il se présente après sa mise en place sur la bouteillecarafe ou flacon. La figure 4 représente en coupe,vu de dessusle dispositif apres avoir tourné le fourreau rotatif dans le sens des flèches quisous cette actionse brise.20 La figure S représente,en vue de faceple fourreau fixe du dispositif et sa bande de déchirement. En référence à ces dessins,le dispositif comporte un fourreau fixe (1) à la bouteille avec la bande de déchirement (2),le clips de retenue sous la bague de verrerie (8) et les bagues ou clips25 mâles d'emboitage (3). Le fourreau rotatif extérieur (4) comporte des lignes de déchirement à rupture de ponts (6) et (7) et des ba- gues ou clips d'emboitage femelles (5) des fourreaux. Ainsi quand l'utilisateur tournera le fourreau rotatif (4) dans le sens des flèchesuce dernier se brisera par les lignes de déchire- ment à rupture de ponts verticales (6) et périmétrique (7). A ce stadel'utilisateur a accès au fourreau fixe (1) qu'il doit retirer en levant et en tirant la bande de déchirement (2) vers le bas du fourreau. Lé dispositif est alors totalement détruit et laisse apparaitre le bouchon ou la capsule de la bouteilleycarafe ou flacon. Les fourreaux (1) et (4) seront réalisée en plastique avec mou- -3- lage par injection. A titre d'exemple non limitatif.la capsule aura des dimensions de l'ordre de 4 cm de diamètre et 8 cm de hauteur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à garantir la non ouverture de 1la bouteillescarefe ou flacon depuis ca pose jusqu'à l'ouverture par le consommateur. 4 - REV ENDICATIONS 1) Dispositif de capsule de sécurité anti contrefaçon caractéri- sé par un fourreau fixe (1) qui présente une bande de déchirement(2) ainsi que des bagues d'emboitage (3) et(5) avec le fourreau rotatif (4I; quand l'utilisateur tournera le fourreau rotatif (4) pour pro- céder à l'ouverture il se cassera par les lignes à rupture de ponts (6) et (7); par l'intermédiaire de la bande de déchirement (2) il ne restera plus qu'à déchirer le fourreau fixe (1) qui était retenu sur la bouteille par le clips (8) sous la bague de verrerie. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par deux par- ties distinctes: un fourreau solidaire de la bouteille ou fourreau fixe (1) et un fourreau rotatif (4). 3) Dispositif selon la revendication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce que le fourreau fixe (1) comporte des bagues d'em- boitage mâles (3) et que le fourreau rotatif (4) comporte des bagues15 d'emboitage femelles (5). 4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications prscé- dentes caractérisé en ce que le fourreau fixe (1) et le fourreau rotatif (4) sont assemblés en exerçant une pression verticale sur ce dernier. 5) Dispositif selon la revendication t caractérisé en ce que le fourreau rotatif (4) se brisera quand l'utilisateur le tournera dans le sens indiqué par les flèches o 6) Dispositif selon la revendication 1 et la revendication 5 ca- ractérisé en ce que le fourreau rotatir (4) se brisera au niveau des lignes de rupture verticales (6) et de la ligne de rupture périmétri- que (7). 7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédRn- tes caractérisé en ce que pour accéder au fourreau fixe (1) l'utili- sateur aura obligatoirement bris- le fourreau rotatif (4). 8) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précé- dentes caractérisé en ce que pour retirer le fourreau fixe (1) rete- nu Sur la bouteille par le clips (8) sous la bague de verreriel'utilisateur devra obligatoirement déchirer ce fourreau fixe (1) par l'intermédiaire de la bande de déchirement (2). 9) Oispositif selon la revendication 1 et la revendication 8 ca- - 5 - rPctérise Pn ce que la bouteillepcarafe ou flacon possède obliga- toirement une bague de ver-erie conique servant à retenir le clips(8) et par là même le fourreau fixe (1).