FR 2646144 A1 19901026 FR 8905395 A 19890424 i L'invention a pour objet un dispositif de ferme- ture à bande d'inviolabilité pour pot ou analogue à couver- cle vissant ainsi que les pots et couvercles constitutifs d'un tel dispositif. On a déjà proposé, dans le domaine du bouchage de pots, bottes et analogues, en particulier pour de tels récipients à ouverture relativement large, des couvercles à dispositif d'inviolabilité dont la première ouverture ne peut être faite qu'après séparation d'une partie du couver- cle, généralement une bandelette déchirable, constituant le témoin de garantie. On peut citer, à cet égard, FR-A-2 553 063 qui montre un couvercle à bande de garantie déchirable pouvant être réutilisé de façon répétée après enlèvement de ladite bande de garantie pour l'obturation du récipient auquel il est associé ou encore FR-A-2 231 577 ou US-A-4 281 774. Dans tous ces documents le bouchage initial et les rebouchages ultérieurs du récipient par le couvercle sont effectués sur des chaînes de conditionnement automati- ques ou manuellement par un-enfoncement à pression du cou- vercle sur le récipient. Pour éviter toute séparation non souhaitée du récipient et de son couvercle, l'emboîtement de l'un dans et/ou sur l'autre doit être relativement ferme, de sorte que les couvercles sont alors munis de moyens permettant leur manipulation en vue de l'ouverture, comme une languette ou une patte en saillie sur leur paroi laté- rale externe. Si l'on souhaite, par contre, assurer la ferme- ture du récipient à l'aide d'un couvercle rapporté par vissage, et non plus par enfoncement à pression, alors le problème se pose en des termes différents tant lors de la fermeture initiale du récipient que lors de son ouverture, en particulier si l'on souhaite pouvoir équiper un même pot ou récipient d'un couvercle à bande d'inviolabilité et d'un couvercle usuel d'une part, et si l'on souhaite égale- ment, d'autre part, permettre l'utilisation sans aléas du dispositif sur des chaInes de conditionnement dont le bon fonctionnement exige, entre autres conditions, que les réci- pients présentent une surface latérale du couvercle prati- quement cylindrique et sans aspérité. Ce problème est résolu, selon l'invention, par un dispositif de fermeture à couvercle vissant muni d'une bande d'inviolabilité pour un récipient comme un pot à large ouverture ou analogue dans lequel la bande d'invio- labilité déchirable est prévue dans la zone d'extrémité de la jupe du couvercle à laquelle elle est reliée par une ligne de moindre résistance périphérique sensiblement parallèle à son bord libre par le fait que ladite bande d'inviolabilité présente, sur sa face interne et au voisi- nage de son bord libre, des bossages formés par une courte section des filets de vis qui règnent sur la jupe du couver- cle, lesdits bossages coopérant pour s'opposer au dévissage du couvercle, -aussi longtemps que la bande d'inviolabilité n'a pas été séparée de la jupe par déchirure le long de la ligne de moindre résistance-, avec des crans en même nombre que celui des bossages et prévus sur la face latérale du pot ou analogue. Selon une autre caractéristique de l'invention, on prévoit de réaliser la bande d'inviolabilité déchirable de manière à ce qu'elle présente une extrémité libre faci- litant sa préhension, ladite extrémité étant ménagée par une fente traversante découpée dans l'épaisseur de la bande et qui règne à la fois sur une courte longueur de la ligne de moindre résistance périphérique parallèle au bord libre du couvercle et, d'autre part, sur la hauteur de ladite bande, c'est-à-dire suivant une direction parallèle à l'axe de la jupe du couvercle. Selon encore une autre caractéristique de l'in- vention la bande d'inviolabilité, sur la face interne de laquelle sont ménagés les bossages, présente à l'arrière de ceux-ci, -dans le sens de vissage du couvercle sur le pot-, des *videments pour le logement des crans du pot de sorte que la paroi latérale du couvercle et de ladite bande est dans le prolongement (sans saillie) de la paroi latérale du pot aussi longtemps que la bande n'est pas séparée de la jupe. Dans une forme de réalisation avantageuse, les moyens de vissage sont des filets interrompus, au nombre de quatre, a départs décalés de 90 et qui règnent sur une envergure de 145', avec toutefois interruption de chaque filet, a l'exception du bossage qui en forme le départ-, sur la hauteur de la bande d'inviolabilité déchirable. L'invention sera bien comprise par la description qui suit, faite a titre d'exemple et en référence au dessin annexe dans lequel: - la figure 1 est une vue en élévation d'un pot propre à entrer dans la constitution d'un dispositif selon l'invention; - la figure 2 en est une vue de dessus; - la figure 3 est une vue en élévation du couver- - cle correspondant; - la figure 4 en est une vue de dessus; - la figure 5 est une vue partielle en coupe longitudinale du pot et du couvercle assemblés; - la figure 6 est une vue en coupe selon la ligne 6-6 de la figure 5. Un dispositif de fermeture à couvercle vissant avec garantie d'inviolabilité selon l'invention est princi- palement destiné à équiper des pots, boites ou récipients analogues à large ouverture comme montré en 10, figures 1 et 2, et qui sont avantageusement réalisés par moulage de ma- tière plastique comme du polypropylène ou du polystyrène cristal, sans que cette indication ait, bien entendu, quel- que caractère limitatif que ce soit. Le pot 10 comprend une paroi latérale 11, un fond 12 et, à distance de son bord libre 13, un jonc périphérique externe 14. Sur la partie adjacente à l'ouverture 13, et plus précisément entre celle-ci et le jonc 14, la paroi latérale 11' du pot présen- te sur sa surface externe des filets de vis 151, 152,...etc, qui règnent sur une partie seulement de l'envergure angu- laire de la paroi et dont les départs, -c'est-à-dire les extrémités les plus proches du jonc 14-, référencés161, 162,..., etc, sont décalés angulairement autour de l'axe longitudinal 17 du pot dont la trace est montrée en O sur la vue en plan de la figure 2. Dans la forme de réalisation décrite et représen- tée, et sans que cette indication ait quelquecaractère limitatif que ce soit, les filets de vis 15 sont au nombre de quatre, à pas à droite, à départs décalés de 90 et avec chacun une course angulaire de 145 . Conformément à l'invention, la surface externe de la paroi latérale du pot est conformée, au voisinage du départ 16 de chaque filet 15, -et plus précisément entre le filet et le jonc 14-, suivant des crans 201, 202, 203, 204 dont le contour en plan, comme bien visible sur la figure 2, est quelque peu en forme de "coin", avec une face 22 sensi- blement radiale et-une surface externe 23 incurvée qui se raccorde à la surface latérale 11'. Conformément à l'invention, également, le couver- cle 25 destiné à coopérer par vissage avec le pot 10 est lui aussi de préférence fabriqué par moulage de matière plastique, comme du polypropylene, avec une jupe cylindri- que 26 d'un diamètre correspondant à celui de la paroi 11-11' du pot et un opercule de couverture,27, d'une pièce avec ladite jupe 26. Conformément à l'invention, la jupe 26 se termine sur son bord libre opposé à l'opercule 27 par une bande d'inviolabilité 28 déchirable le long d'une ligne périphéri- que de moindre résistance, 30, par traction sur une patte d'extrémité 31 de ladite bande, la patte étant délimitée par une découpe traversante de la bande conformée suivant une première partie 32 régnant sur toute la hauteur h de la bande et une seconde partie 33 régnant sur une courte lon- gueur le long de la ligne d'arrachement 30. La patte 31 peut être guillochée sur sa face externe, pour en faciliter le repérage et peut, en outre, être légèrement plus épaisse que la jupe 26 à son extrémité libre. Comme bien visible sur les figures 3 à 6, le cou- vercle 25 est muni sur la face interne de la jupe 26 de filets de vis interrompus 351, 352'..., etc, en même nom- bre et au même pas que les filets 15 du pot avec lesquels ils sont destinés à coopérer, les départs des filets de vis étant également décalés angulairement, comme les départs des filets 15 et, en outre, conformément à l'invention, ménagés sur la face interne de la bande d'inviolabilité 28 o ils forment des bossages 361, 362,..., etc, en même nombre que ceux des crans 20 du pot, lesdits bossages étant adjacentssur la bande d'inviolabilité,à des évidements 371, 372 373,..., etc, ayant la hauteur et l'envergure angulai- re des crans 20 et disposés à l'arrière des bossages 36 dans le sens de vissage du couvercle sur le pot. Le fonctionnement du dispositif résulte immédia- tement de ce qui précède: Pour la première fermeture du pot 10, le couver- cle 25, muni de sa bande d'inviolabilité 28, est rapporté sur le pot par vissage, le franchissement des crans 20 du pot par la bande d'inviolabilité 28 étant effectué en tirant parti d'une légère déformation élastique de ladite bande. En fin de vissage, le bord inférieur de la bandé 28 -est au contact du jonc 14, figure 5, et les crans 20 sont logés dans les évidements 37 de ladite bande, les faces radiales 22 des crans étant en contact de butée avec les faces radiales correspondantes, 40, limitant chacune à la fois un bossage 36 et un évidement 37 qui lui est adjacent, figure 6. Dans cette condition, et aussi longtemps que la bande d'inviolabilité 28 n'est pas séparée du couvercle, une rotation tendant à séparer le couvercle du pot est impossible par butée des faces 22 et 40 les unes contre les autres. La première fermeture du pot est ainsi invio- lable et l'ouverture ne peut être effectuée qu'après arra- chement de la bande 28 le long de la ligne de plus faible résistance 30, arrachement qui libère les crans 20 et auto- rise l'ouverture du pot par simple dévissage du couvercle 25. Celui-ci est réutilisable de façon répétée et aussi souvent que souhaité. Le fait que le pot soit conformé à l'exception des crans 20, suivant un pot fileté usuel permet de faire application pour la fermeture de celuici, lorsqu'une inviolabilité n'est pas requise, d'un couvercle à filets de vis usuels, ce qui accroit encore les possibilités d'utilisation d'un ensemble selon l'invention. REVENDICATIONS 1. Dispositif de fermeture à couvercle vissant muni d'une bande d'inviolabilité pour un récipient comme un pot à large ouverture ou analogue dans lequel la bande d'in- violabilité déchirable est prévue dans la zone d'extrémité de la jupe du couvercle à laquelle elle est reliée par une ligne de moindre résistance périphérique sensiblement paral- lèle à son bord libre, caractérisé en ce que ladite bande d'inviolabilité (28) présente sur sa face interne et au voisinage de son bord libre, des bossages(36) formés par une courte section des filets de vis (35) régnant sur la jupe (26) du couvercle (25), lesdits bossages coopérant pour s'opposer au dévissage du couvercle, -aussi longtemps que la bande d'inviolabilité n'a pas été séparée de la jupe-, avec des crans (20) en même nombre que celui des bossages et prévus sur la face latérale du pot ou analogue. 2. Dispositif selon la revendication 1, caracté- risé en ce que la bande d'inviolabilité déchirable (28) présente une patte d'extrémité libre (31) facilitant sa préhension, ladite patte étant ménagée par une fente tra- versante découpée dans l'épaisseur de la bande et qui règne à la fois sur une courte longueur de la ligne de moindre résistance périphérique (30) et sur la hauteur (h) de ladite bande (28). 3. Dispositif selon l'une quelconque des reven- dications précédentes, caractérisé en ce que la bande d'inviolabilité (28) présente sur sa face interne des évidements (Z7) pour le logement des crans (20) du pot. 4. Pot propre à entrer dans la constitution d'un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3. 5. Couvercle vissant propre à entrer dans la cons- titution d'un dispositif selon l'une quelconque des reven- dications i à 3.