FR 2575712 A1 19860711 FR 8600127 A 19860107 SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE A TROIS POINTS DE FIXATION POUR VEHICULE La présente invention concerne une structure permettant le montage d'une ceinture de sécurité à trois points de fixation, appelée à être utilisée dans un véhicule. On connalt de l'état de la technique un système de ceinture se sécurité à trois points de fixation, représenté sur la figure 5, dans lequel une partie terminale la de la ceinture 1 est fixée à un élément latéral 5 prévu dans la partie supérieure de la carrosserie d'un véhicule dépourvu de montants et comportant deux ou quatre portières, le dégage- ment de cette partie terminale de la ceinture étant impossible même lorsque le siège de passager avant est inoccupé. De ce fait, ce système de ceinture de sécurité obstrue le champ de vision latéral du conducteur, de même que celui d'un occupant du siège arrière, tout en déparant l'aspect esthétique du véhicule et en donnant aux occupants de celui-ci une sensation d'inconfort. Afin d'éliminer l'inconvénient ci-dessus, on a déjà proposé un système de ceinture de sécurité à trois points de fixation tel que représenté sur les figures 6a à 6d. Ce système de ceinture de sécurité utilise les moyens decrits dans la demande de Modèle d'Utilité au Japon déposée sous le n0 49851/1984 par la demanderesse ayant pour titre "Appareil pour loger un organe de support de contact d'une ceinture de sécurité à trois points de fixation". Dans ce système connu de ceinture de sécurité, un organe de support de contact 4' d'une ceinture de sécurité 1 à trois points de fixation est monté à pivotement par l'une de ses extrémités 4a à un rail latéral 5 de toit A travers un élément de plafond 24 et comporte une ouverture 25 réceptrice d'une languette, qui est formée à son autre extrémité 4b. L'organe de support 4' est monté de façon telle que lorsque la ceinture de sécurité 1 n'est pas utilisée, l'organe de support 4' pivote autour de l'extrémité 4a, son axe étant alors sensiblement parallèle au plan du 2 2575712 toit 26. La ceinture de sécurité 1 est logée dans un organe latéral 27 de carrosserie et comporte une plaque en forme de languette 2' appelée à être introduite dans l'ouverture réceptrice de languette 25 formée à l'extrémité 4b de l'organe de support 4', cependant que la plaque en forme de languette 2' est en contact glissant avec la partie intermé- diaire de la ceinture de sécurité la. Une extrémité lb de la ceinture de sécurité 1 est enroulée dans un rétracteur 28, tandis que l'autre extrémité est fixee à un organe de plancher du véhicule. Un évidement est formé dans une partie latérale 29 de l'organe de plafond 24 qui est disposé à proximité du rail latéral 5 de toit, de'sorte que l'évidement s'étend sensiblement parallèlement à une surface latérale 50 du rail 5. Une partie de fermeture 30appelée à fermer l'ouverture 25 réceptrice de la languette de l'organe de support 4' est formée à l'extrémité arrière dudit évidement. On a aussi proposé, ainsi que cela est représenté sur les figures 7a et 7b, un agencement de structure pour ceinture de sécurité à trois points de fixation pour véhicule, dans lequel l'organe de support de contact 4' est disposé, lorsque la ceinture de sécurité est hors service, dans le rail latéral de toit monté dans la partie supérieure de la carrosserie du véhicule ou à proximité de ce rail, cependant que la ceinture de sécurité est placée à proximité de la portière la plus proche; ainsi, l'espace disponible dans le véhicule est agrandi lorsque la ceinture de sécurité 1 est hors service, et la visibilité à travers la fenêtre est améliorée, de même que l'aspect extérieur du véhicule. Cet agencement des figures 7a et 7b est décrit dans le mémoire descrip- tif du Modèle d'Utilité Japonais publié sous le n 49788/1981, ayant pour titre "Ceinture de sécurité à trois points de fixation pour véhicu- les". Dans le mode de réalisation de ce modéle d'utilité, une plaque d'ancrage 4" est montée à pivotement sur un rail de toit latéral 5, cependant qu'un support de montage 9' y est fixé au moyen d'un boulon 6' et d'un écrou soudé 13. La plaque d'ancrage 4" est sollicitée par un ressort hélicoldal 31 de manière à pivoter dans la direction indiquée par la flèche D sur la figure 7a. Par ailleurs, une languette 2" faisant fonction d'élément d'ajustage est formée directement à la partie termina- le de la plaque d'ancrage 4" et est associée de manière amovible à une boucle 3' montée sur la ceinture de sécurité 1. Le support 9' est pourvu de parties convexes embouties 32, 33 en deux positions respectives, cependant que la plaque d'ancrage 4" est 2 57 5712 pourvue d'une partie concave 34 qui coopère sélectivement avec les parties convexes 32, 33. Les parties convexes et concaves 32, 33 et 34 servent, en combinaison, de moyens de positionnement de la plaque d'ancrage 4" en deux positions terminales de sa course de pivotement, de sorte que la plaque d'ancrage 4" peut pivoter d'environ 110 , comme indiqué par les lignes continues et interrompues sur la figure 7a. Lorsqu'on désire utiliser la ceinture de sécurité 1, la partie concave 34 de la plaque d'ancrage 4", qui se trouve placée dans la position indiquée en lignes interrompues, est dégagée de la partie convexe 33, a l'encontre du ressort hélicoTdal 31, et la plaque d'an- crage 4" pivote dans le sens indiqué par la flèche E, de sorte qu'elle atteigne la position indiquée en lignes continues et que la partie concave 34 entre en contact avec la partie convexe 32 pour être retenue par celle-ci. Lorsque, dans cette condition, la plaque d'ancrage 4" est déplacée légèrement dans la direction de la flèche E, de manière à dégager la partie concave 34 de la partie convexe 32, cette plaque d'ancrage 4" pivote d'environ 110 dans la direction de la flèche D, sous l'action du ressort hélicoTdal 31, si bien que la partie concave 34 entre en contact avec la partie convexe 33 et que, par conséquent, la plaque d'ancrage est alors fixée. De cette manière, la plaque d'ancra- ge 4" pivote vers le haut à partir de la partie de fenêtre du véhicule, comme indiqué par la flèche D, et elle atteint la position de rangement indiquée en lignes interrompues. Ainsi, lorsque la ceinture de sécurité 1 est hors service, elle est entièrement écartée du champ de vision défini par la fenêtre. De ce fait, on offre a l'occupant du siège arrière une vue latérale satisfai- sante, ce qui lui procure du confort et le met psychologiquement à l'aise. De plus, dans le cas d'une voiture à deux portes, l'occupant ou l'utilisateur n'est gêné par aucun obstacle lorsqu'il entre dans le véhicule, ou qu'il en sort. Toutefois, la structure selon l'art antérieur représentée sur les figures 6a et 6d, ne permet pas à l'utilisateur de percevoir la mise en place de l'organe de support de contact 4' dans les positions correspon- dantes o l'amenent des mouvements de pivotement vers les deux positions indiquées respectivement par des lignes interrompues et par des lignes continues, sur le dessin. Dans le système selon l'art antérieur représenté sur les figures 7a et 7b, bien que les parties convexes embouties 32, 33 soient formées sur 2 575712 le support de montage 9', et que la partie concave 34 formée sur la plaque d'ancrage 4" s'engage sélectivement sur les parties convexes 32, 33, il n'est également pas possible, dans ce cas, à l'utilisateur de se rendre compte d'une manière nette de la mise en place lorsqu'il fait pivoter la plaque d'ancrage 4" vers les positions indiquées respecti- vement en lignes continues et en lignes interrompues, et ceci implique inévitablement une fiabilité amoindrie. Par ailleurs, lorsque la plaque d'ancrage 4" qui constitue un rail incliné est déplacée en pivotement autour du boulon 6' dans la direction de la flèche E sur la figure 7a, vers la position indiquée en traits pleins, il n'est pas possible de l'empêcher de manière sOre de pivoter jusqu'au-delà de cette position représentée en traits pleins, dans la direction de la flèche E, vers l'avant du véhicule, uniquement a l'aide de la mise en contact sélective de la partie concave 34 formée sur la plaque d'ancrage 4" et des parties convexes 32, 33 formées sur le support 9'. Par conséquent, on doit prévoir un mécanisme d'arrêt approprié pour permettre à la ceinture de sécurité 1 d'être utilisée efficacement et d'être appliquée sur le corps de l'utilisateur dans des conditions optima. Compte tenu de ce qui précède, la présente invention a principale-- ment pour but de créer un système de ceinture de sécurité & trois points de fixation pourvu de moyens de retenue qui permettent facilement et de manière fiable l'accrochage et le dégagement d'une ceinture de sécurité à trois points de fixation amovible d'avec une plaque d'ancrage formant élément de connexion (rail incliné) et montée à pivotement sur une partie latérale supérieure d'une carrosserie de véhicule, de manière à recevoir la plaque d'ancrage dans des conditions satisfaisantes et à empêcher cette plaque d'ancrage d'exécuter des mouvements de pivotement excessifs vers l'avant du véhicule, au-dealà une position prédéterminée, lorsqu'elle effectue son déplacement de pivotement. A cette fin, la présente invention proprose un système de ceinture de sécurité à trois points de fixation dans lequel une lame de ressort pivotant ensemble avec une plaque d'ancrage montée à pivotement sur un élément latéral de la partie supérieure d'un véhicule entre en contact sélectif avec des protubérances de contact disposées sur une plaque de came qui est fixée sur la partie latérale supérieure à l'aide de moyens de retenue. Plus particulièrement, le système de ceinture de sécurité à trois points de fixation, tel que représenté sur la figure 1, comporte une plaque d'ancrage pivotante 4 constituant un élément de connexion et montée a pivotement, par une de ses extrémités 4a, à un élément latéral situé dans la partie supérieure d'une carrosserie de véhicule au moyen d'un boulon de montage 6, cependant que l'autre extrémité 4b de ladite plaque comporte des moyens de contact 3 appelés à relier de manière amovible une ceinture de sAcurité 1 a trois points de fixation dont une extrémité la est pourvue d'un élément d'accrochage 2 associé de manière amovible aux moyens d'accrochage 3, cependant que l'autre extrémité de ladite ceinture de sécurité 1 est fixée sur une partie inférieure de la carrosserie de véhicule précitée. Le système de ceinture de sécurité comporte, en outre, une came 9 en forme de plaque serrée entre la plaque d'ancrage 4 et la carrosserie du véhicule au moyen du boulon 6; il comporte également des moyens de retenue ou d'arrêt S, tels qu'un doigt de retenue 91 pour empêcher la came 9 de pivoter autour du boulon 6, ainsi qu'une lame de ressort 14 dont une extrémité 14a est fixée sur la plaque d'ancrage 4, cependant que son autre extrémité 14b entre en contact sélectivement avec des protubérances de contact 17, 18 formées sur la came 19, de sorte que, lorsque la plaque d'ancrage 4 tourne sélectivement autour du boulon 6 vers l'une ou l'autre de deux positions, à savoir une position active et une position rétractée, l'extrémité 14b de la lame de ressort 14, qui pivote en même temps que la plaque d'ancra- ge 4, vient en contact sélectif avec les protubérances de contact 17, 18 de la came 9. Grâce aux moyens décrits ci-dessus, et indépendamment de ce que la ceinture de sécurité 1 est en service ou hors service, la plaque d'ancra- ge 4 montée à pivotement sur un élément latéral 5 de la partie supé- rieure de la carrosserie du véhicule entre en contact sélectivement avec les protubérances de contact 17 puis 18 de la came 9 montée sur l'élément latéral 5, par l'action de la lame de ressort 14. Par conséquent, l'uti- lisateur du véhicule peut sentir de manière sûre lorsque la position correspondante est atteinte quand il fait pivoter la plaque d'ancrage 4 vers l'une ou l'autre des deux positions voulues, ce qui confère à l'agencement décrit une fiabilité accrue. L'invention sera décrite ci-dessous de manière plus détaillée à la lumière d'un mode de réalisation préféré et en référence aux figures annexées, à titre d'illustration, mais non de limitation; sur les figures, des éléments identiques ou similaires sont désignés par des références numériques identiques ou correspondantes. Les figures 1 à 4b montrent, dans leur ensemble, un mode de réalisation du système de ceinture de sécurité amovible à trois points de fixation, agencé conformément à la présente invention; plus particu- lièrement: - la figure 1 est une vue éclatée en perspective d'une partie essentielle du système selon ce mode de réalisation; - la figure 2a est une vue en élévation frontale de l'élément de connexion (rail Incliné) représenté sur la figure 1, et elle illustre le mouvement de pivotement de l'élément de connexion lors de l'utilisation de la ceinture de sécurité; la figure 2b est une vue en élévation latérale de l'élément de connexion, prise dans la direction de la flèche IIb sur la figure 2a; - la figure 2c est une vue en plan de l'élément de connexion, prise dans la direction de la flèche IIc sur la figure 2a; - la figure 3 est une vue en élévation frontale de l'élément de connexion en position rétractee; - la figure 4a montre schématiquement la ceinture de sécurité amovible à trois points de fixation, dans la condition d'utilisation; - la figure 4b montre la ceinture de sécurité et l'élément de connexion en position rétractee; les fig. 5 à 7b illustrent l'état de la technique antérieure, plus particulièrement: la figure 5 montre, dans la condition d'utilisa- tion, une ceinture de sécurité du type non amovible a trois points de fixation, la figure 6a est une vue latérale d'un système classique de ceinture de sécurité amovible a trois points de fixation, la figure 6b est une coupe prise suivant la li- gne VIb-VIb de la figure 6a, la figure 6c est une coupe prise selon la li- gne VIc-VIc de la figure 6a, la figure 6d montre, en perspective, une partie du système de ceinture de sécurité représenté sur la figure 6a, et indiquée par la flèche VId, la figure 7a est une vue latérale montrant une partie essentielle d'un autre système classique de ceinture de sécurité amovible à trois points de fixation, 5. la figure 7b est une coupe prise suivant la li- gne VIIb-VIIb de la figure 7a. On décrira, ci-dessous, un mode de réalisation du système de ceinture de sécurité amovible à trois points de fixation, conforme à la présente invention, en référence aux figures 1 à 4b. Ainsi qu'il ressort des figures 4a et 4b, un élément d'accrochage (plaque formant languette) 2 est relié a coulissement à la partie intermédiaire la d'une ceinture de sécurité! à trois points de fixation. Une plaque d'ancrage 4 comporte un moyen d'accrochage (boucle) 3 auquel la languette 2 est associée de manière amovible. Une extrémité 4a de la plaque d'ancrage 4 est montée à pivotement sur un élément latéral 5 dans la partie supérieure d'une carrosserie de véhicule. La plaque d'ancrage 4 constitue un connecteur ou élément de connexion (rail Incliné) appelé a assurer la connexion amovible de la ceinture de sécurité 1. Ainsi que le montre la figure 1 de manière détaillée, la plaque d'ancrage 4 est montée à pivotement sur l'élément latéral 5 représenté sur la figure 2b par insertion de la partie renforcée (épaulement) 6a d'un boulon de montage 6 dans un alésage 40 ménagé dans la plaque d'ancrage 4 pour recevoir ledit boulon. La boucle 3 est disposée à l'autre extrémité 4b de la plaque d'ancrage 4. La plaque ou languette 2 est liée, comme le montre la figure 1 de manière détaillée, à la partie intermédiaire la de la ceinture de sécurité 1 au moyen d'un joint de coulissement 7 et d'une plaque de connexion 8 montée sur le joint de coulissement 7. Une extrémité de la ceinture de sécurité 1 est enroulée dans un enrouleur 28 fixé, par exemple, sur un élément inférieur de la carrosserie du véhicule, comme indiqué sur la figure 6a. L'autre extrémité de la ceinture de sécurité 1 est attachée à-un organe (non représenté) prévu dans la partie infé- rieure de la carrosserie du véhicule, dans une zone désignée par la référence 35 sur la figure 6a. Comme le montre la figure 2b, une came 9 en forme de plaque est serrée entre la plaque d'ancrage 4 et la carrosserie du véhicule par le boulon 6 qui sert également à fixer la plaque d'ancrage 4 sur l'élément latéral 5. Plus particulièrement, la came 9, comme le montrent les 8 2 575712 figures 1 et 2b, est fixée sur l'élément latéral 5 à l'aide du boulon 6 inséré dans un alésage récepteur 90 dudit élément, via une rondelle 10 pourvue de crans intérieurs, une rondelle élastique 11 et une entre- toise 12 qui être métallique, par exemple. Le boulon 6 est vissé et bloqué dans un écrou 13 qui est fixé sur l'élément latéral 5 par soudage. La came 9 comporte un doigt 91 (moyen de retenue ou d'arrêt S) destiné à empêcher la came 9 de tourner autour du boulon 6, ledit doigt 91 étant introduit dans un alésage 50 (moyen d'arrêt S) ménagé dans l'élément latéral 5, ainsi qu'il ressort de la figure 2c. Bien que, dans le mode de réalisation représenté, le moyen d'ar- rêt 8 soit constitué par la combinaison du doigt 91 prévu sur la came 9 et de l'alésage 50 ménage dans l'élément latéral 5, le moyen d'arrêt S peut aussi être constitué par la combinaison d'une broche disposée sur la plaque de came 9 ou sur l'élément latéral 5 et d'un alésage ménagé dans l'autre de ces deux composants, dans lequel ladite broche s'engage. La plaque d'ancrage 4 est pourvue d'alésages ou de percages 41, cependant que la lame de ressort 14 présente des alésages 140a a l'une de ses extrémités 14a. La lame de ressort 14 et la plaque d'ancrage 4 sont assemblées par matage de têtes de rivets 15 traversant les per- cages 41 et 140a, respectivement. Une partie convexe 16 est formée e l'autre extrémité 14b de la lame de ressort 14. Par ailleurs, la lame de ressort 14 est pliée dans une partie intermédiaire de manière à fermer l'extrémité 14a, de façon telle que l'autre extrémité 14b de la lame de ressort 14 soit placée à proximité de la came 19, ainsi qu'il ressort de la figure 2b. La lame de ressort 14 est montée de manière à être cachée derrière la plaque d'ancrage 4, et la partie convexe 16 formée à l'extrémité 14b de la lame de ressort 14 entre sélectivement et élastiquement en contact avec deux protubérances de contact 17, 18 formées sur la came 9, ainsi que le montre la figure 2a qui représente ces éléments constitutifs dans la condition d'utilisation de la ceinture de sécurité 1, ou bien la figure 3 qui représente ces éléments dans la position obtenue lorsque la plaque d'ancrage 4 est rétractée, grâce à quoi il est possible d'arrêter la plaque d'ancrage 4 dans les deux positions souhaitées et représentées tout en permettant à l'utilisateur du véhicule de sentir nettement la mise en place (ou l'encliquetage en position voulue) lorsqu'il fait pivoter la plaque d'ancrage 4. Il convient de noter qu'une pièce d'espacement en résine 19 ou en toute autre matière synthétique convenable, est interposée, comme le montrent les figures 1 et 2b, entre la came 9 et la plaque d'ancrage 4 afin d'empêcher les vibrations ou le broutage de la plaque d'ancrage 4. La lame de ressort 14 disposée entre la came 9 et la plaque d'ancrage 4 est pourvue d'un alésage ou percage 20, comme indiqué sur la figure 1, qui présente un diamètre intérieur légèrement plus grand que le diamètre extérieur de ladite pièce d'espacement 19 qui peut ainsi pénétrer avec jeu dans l'alésage ou-perçage 20. Par ailleurs, une partie de la came 9 est pliée de manière à former une bride d'arrêt 21 qui s'étend vers la plaque d'ancrage 4. Une protubérance d'arrêt 22 est formée à l'extrémité 4a de la plaque d'an- crage 4. Lors de l'utilisation de la ceinture de sécurité 1 (cf. figu- re 4a), la languette 2 étant bloquée par la boucle 3, la protubérance d'arrêt 22 vient en butée contre la bride d'arrêt 21, ainsi que le montre la figure 2a. La plaque d'ancrage 4 est empêchée de-pivoter dans la direction de la flèche A indiquée sur la figure 2a, par la boucle 3 disposée à l'extrémité 4a de la plaque d'ancrage 4 et coopérant avec les moyens d'arrêt S (constitués, par exemple, par la combinaison du doigt 91 de la came 9 avec l'alésage 50 ménagé dans l'élément latéral 5 de la partie supérieure de la carrosserie du véhicule), comme illustré par la figure 2c, de manière a empêcher la came 9 de tourner ou de pivoter autour du boulon 6 dans la direction de la flèche A (indiquée sur la figure 2a). Par conséquent, la plaque d'ancrage 4 est disposée de façon telle qu'elle s'étende le long de la partie séparant la vitre de pare- brise et la vitre arrière ou de custode, si bien qu'il est possible d'améliorer l'aspect extérieur du véhicule lorsque la ceinture de sécurité 1 est hors service, et de permettre l'utilisation efficace de la ceinture de sécurité 1, ainsi que sa mise en place sur le corps de l'utilisateur, dans les meilleures conditions possibles. Il convient de noter que des brides de renforcement 23 sont formées respectivement sur les bords latéraux de la plaque d'ancrage 4. Lorsque la plaque d'ancrage 4 se trouve dans la position représen- tée sur la figure 2a, donc rétractée, la boucle 3 et la plaque formant languette 2 sont dégagées l'une de l'autre, comme indiqué sur la figu- re 4b, et la plaque d'ancrage 4 représentée en traits interrompus pivote dans la direction de la flèche 8 afin d'être rétractée, comme indiqué en traits pleins, ce qui assure une visibilité latérale satisfaisante à travers la vitre. 2575712 A ce moment, la partie convexe 16 de la lame de ressort 14, qui se trouve dans la condition représentée sur la figure 2a passe par dessus la protubérance de contact 17 de la came 9 et, par conséquent, la lame de ressort 14 et la plaque d'ancrage 4 pivotent ensemble dans le sens inverse des aiguilles d'une montre. La partie convexe 16 passe alors par dessus l'autre protubérance de contact 18 de la came 9 et vient en contact élastique sur la protubérance de contact 18, comme l'indique la figure 3, de sorte que la plaque d'ancrage 4 est amenée vers sa position rétractée, telle qu'indiquée en traits continus sur la figure 4b. On doit régler de manière appropriée la force élastique de la lame de ressort 14 de façon telle que la plaque d'ancrage 4 rétractée comme indiqué en traits pleins sur la figure 4b soit empêchée de pivoter dans la direction de la flèche C vers la position indiquée en traits interrom- pus, a la suite des vibrations se produsiant au cours de la marche du véhicule. Toutefois, en même temps, il est préférable de régler la force élastique de la lame de ressort 14 à une valeur permettant à la partie convexe 16 de passer par dessus les protubérances de contact 17 et 18 de la came 9 de manière telle que l'utilisateur du véhicule puisse perce- voir convenablement la mise en place correcte lorsqu'il fait pivoter la plaque d'ancrage 4 vers l'une ou l'autre des deux positions désirées. Ainsi qu'il a été décrit ci-dessus, grâce à l'agencement selon l'invention, une lame de ressort pivotant ensemble avec une plaque d'ancrage formant connecteur ou élément de connexion (rail incliné) entre en contact sélectif avec des protubérances de contact formées sur une came. De ce fait, un moyen d'accrochage (boucle) prévu sur la plaque d'ancrage ne pivote pas lorsque les protubérances de contact respectives de la lame de ressort fixée sur la plaque d'ancrage sont placées en contact avec la came. Par conséquent, lorsqu'un élément d'accrochage (plaque formant languette) associé à une ceinture de sécurité à trois points de fixation vient en contact avec le dispositif ou moyen d'accro- chage, il suffit que l'utilisateur du véhicule retienne la languette; il n'a donc pas besoin de retenir la boucle. Aussi l'utilisateur peut-il obtenir l'accrochage ou la libération entre la ceinture de sécurité et la plaque d'ancrage en ne se servant que d'une seule main. De plus, l'utilisateur peut sentir nettement la mise en place lorsqu'il fait pivoter la plaque d'ancrage vers une position désirée, et la fiabilité de l'ensemble se trouve considérablement améliorée. Par ailleurs, la plaque d'ancrage peut être dissimulee de manière satisfaisante lorsqu'elle est placée dans sa position rétractée, si bien que le champ de vision latérale a travers la vitre est élargi lorsque le siège du passager avant n'est pas occupé. Lorsque la ceinture de sécurité à trois points de fixation est en service, ou méme si une force agit sur la plaque d'ancrage de manière à la faire pivoter excessivement vers l'avant du véhicule, la came est empêchée de pivoter autour du boulon de montage par des moyens de retenue ou d'arrêt, de sorte que la plaque d'ancrage ne peut pas pivoter vers l'avant du véhicule. On peut utiliser la ceinture de sécurité de manière plus efficace et la mettre en place, sur le corps de l'utilisateur, dans des conditions sensiblement meilleu- res. De plus, la came peut être montée facilement et avec précision sur la carrosserie du véhicule intéressé. Bien entendu, la présente invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés, mais elle est susceptible de nom- breuses variantes accessibles à l'homme de l'art sans que l'on ne s'écarte de l'esprit de l'invention. 25757 12 REVENDICATIONS 1.- Système de ceinture à trois points de fixation pour véhicule, comportant une plaque d'ancrage dont une extrémité est montée A pivote- ment sur un élément latéral de la partie supérieure d'une carrosserie de véhicule au moyen d'un boulon de montage, l'autre extrémité de ladite plaque d'ancrage étant pourvue de moyens d'accrochage pour assurer la connexion amovible de la ceinture de sécurité dont une extrémité compor- te un organe d'accrochage associé de manière amovible auxdits moyens d'accrochage, cependant que l'autre extrémité de ladite ceinture est fixée sur un élément inférieur de ladite carrosserie, caractérisé en ce qu'une came (9) en forme de plaque est serrée entre ladite plaque d'ancrage (4) et la carrosserie (5) du véhicule, des moyens de retenue ou d'arrêt (S) étant prévus pour empêcher ladite came de pivoter autour dudit boulon de montage (6), cependant qu'un ressort à lame (14) est relié par une de ses extrémités (14a) à ladite plaque d'ancrage (4) et vient en contact par l'autre extrémité (14b) sélectivement avec des protubérances de contact (17, 18) formées sur ladite came, et en ce que, lorsque ladite plaque d'ancrage (4) pivote autour dudit boulon de monta- ge (6) vers l'une ou l'autre de deux positions dont l'une est une posi- tion active et l'autre, une position rétractée, l'autre extrémité dudit ressort a lame, qui pivote ensemble avec ladite plaque d'ancrage (4), vient en contact sélectif avec lesdites protubérances de contact (17,18) de ladite came correspondant à l'une ou l'autre de ces positions. 2.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation se- lon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite plaque d'ancrage (4), ladite lame de ressort (14) et ladite came sont pourvues chacune d'alésa- ges (40, 20, 90) respectifs appelés a recevoir coaxialement ledit boulon de montage (6). 3.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation, selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits moyens d'accrochage prévus sur ladite plaque d'ancrage (4) comprennent une boucle (3) pourvue d'un mécanisme de verrouillage, cependant que ledit élément d'accrochage prévu sur ladite ceinture de sécurité (1) est constitué par une languette (2) en forme de plaque insérée dans ladite boucle de manière à être retenue par celle-ci. - 4.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit élément d'accrochage est monté à coulissement sur la partie intermédiaire (la) de ladite ceinture de sécurité (1). 5.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation se- lon une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits moyens de retenue comprennent une broche formée soit sur ladite came (9), soit sur ledit élément latéral de la partie supérieure de la carrosserie du véhicule, ainsi qu'un alésage (50) qui est ménagé dans l'autre des deux éléments précités et dans lequel ladite broche est susceptible de s'engager. 6.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation se- lon une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les- dits moyens de retenue comprennent un doigt (91) monté sur ladite came (9) , ainsi qu'un alésage (50) qui est ménagé dans ledit élément latéral (51) de ladite partie supérieure de la carrosserie et dans lequel ledit doigt (91) est inséré de manière à empêcher ladite came (9) de pivoter autour dudit boulon de montage (6). 7.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon une quelconque des revendications 1 a 6, caractérisé en ce que ladite autre extrémité (14b) de ladite lame de ressort (14) comporte une partie convexe (16) destinée à venir en contact sélectif avec lesdites protubérances de contact (17,18) de ladite came (9). 8.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite lame de ressort (14) est pliée dans une partie intermédiaire à proximité de sa première extrémité précitée (14a) qui est fixée sur ladite plaque d'ancrage, de facon telle que l'autre extrémité préci- tée (14b) de la lame de ressort soit placée à proximité de ladite came. 9.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ladite lame de ressort est montée de facon telle qu'elle soit cachée derrière ladite plaque d'ancrage (4). 10.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'une pièce d'espacement (19) en résine ou autre matière synthétique est interposée entre ladite came (9) et ladite pièce d'ancrage (4) afin d'empêcher les vibrations ou le broutage de cette plaque d'ancrage. 11.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon la revendication 10, caractérisé en ce que ladite pièce d'espace- ment (19)présente une forme annulaire, cependant que l'alésage (20) ménagé dans la lame de ressort (14) entre la came (9) et ladite plaque 2 575712 d'ancrage présente un diamètre plus grand que le diamètre extérieur de ladite pièce d'espacement (19), de sorte que ledit alésage reçoit ladite pièce d'espacement avec un jeu convenable. 12.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, un mécanisme d'arrêt (21, 22) disposé, dans la position active de ladite plaque d'ancrage, de manière à positionner cette dernière par rapport à ladite came (9). 13.- Système de ceinture de sécurité à trois points de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la position active de la plaque d'ancrage (4) est une position dans laquelle cette plaque d'ancra- ge est sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du véhicule lorsque ladite plaque d'ancrage a pivoté autour dudit boulon de montage (6).