FR 2572715 A1 19860509 FR 8516299 A 19851104 25727 15 1. L'invention concerne les bouchages pour récipients, et plus particulièrement un bouchon de type à vis classique, comportant des moyens d'indication de spoliation, oumoyens d'inviolabilité. Il existe une large diversité de bouchons de récipients qui tentent, soit de mettre en évidence une spoliation ou une ouverture du récipient, soit d'indiquer que le récipient est resté fermé hermétiquement ou n'a pas été ouvert une fois rempli. Ces bouchons ont pour but de rassurer les consommateurs en leur donnant confian- ce dans le fait qu'un bouchon est resté fermé une fois le récipient rempli et qu'il n'a pas été spolié avant l'achat. L'invention a pour objet général un bouchon à témoin de spoliation qui n'exige pas un récipient particulier et qui peut donc être utilisé avec des réci- pients très divers, de configuration normalisée. L'invention a également pour objet un ruban périphérique d'indication de spoliation qui entoure un bouchon à vis classique et qui empêche l'utilisateur d'exercer une force d'ouverture directement sur le corps principal du bouchon. L'invention a également pour objet un bouchon du type à vis classique entouré d'u-n ruban périphérique témoin de spoliation qui se détache du corps principal du bouchon sous l'effet d'une pression exercée avec les doigts sur ce ruban lorsque l'on tente d'ouvrir le bouchon. L'invention a pour autre objet un bouchon du type à vis normalisé, comportant un ruban circonfé- rentiel témoin de spoliation, lequel bouchon peut être réalisé d'une seule pièce ou en deux pièces, auquel cas le ruban peut être posé sur le bouchon avant ou après que celui-ci a été fixé hermétiquement sur un récipient. 2S72715 Les objets de l'invention sont réalisés par un bouchon à témoin de spoliation conçu pour être utilisé avec un récipient à col fileté classique, le bouchon ne demandant aucune modification supplémen- taire du récipient pour indiquer une spoliation. Le bouchon présente globalement la forme d'une coupelle comportant une paroi latérale annulaire à surface exté- rieure sensiblement lisse et surface intérieure filetée destinée à entrer en prise avec les filets complémen- taires du col du récipient. Un ruban périphérique d'indi- cation de spoliation est placé autour du bouchon, à distance de ce dernier, et s'étend sur une partie impor- tante de la hau:eur du bouchon afin que celui-ci ne puisse pas être pris directement pour être desserré. Le ruban d'indication de spoliation est relié au bouchon par une liaison cassante de manière que, sous l'applica- tion d'une pression des doigts sur le ruban dans le sens de l'ouverture, le ruban se détache du corps du bouchon. Cette rupture entre le ruban et le corps du bouchon indique clairement qu'une spoliation ou une ouverture initiale a eu lieu. Une fois que cette rupture a assumé sa fonction, l'ensemble formé par le ruban et la liaison cassante peut être totalement retiré du corps principal du bouchon qui peut alors être utilisé de la manière classique pour ouvrir et fermer le réci- pient associé. En général, le ruban est supporté par une bride qui le relie à la paroi extérieure du bouchon. Cette bride peut être continue ou discontinue et composée de plusieurs éléments espacés régulièrement. De la même manière, la liaison cassante peut être réalisée en con- tinu sous la forme d'une section réduite de la bride, ou bien la bride peut être amincie au point de comporter plusieurs éléments de pontage cassants, espacés régulière- ment, reliant le ruban à la paroi extérieure du bouchon. Lorsque le bouchon est réalisé en deux pièces, une bride orientée vers l'intérieur comporte une liaison cassante par laquelle elle est reliée au ruban. Le bouchon com- porte, sur sa paroi extérieure, des paires complémen- taires de taquets supérieurs et inférieur-s sur lesquels la bride du ruban peut être enclenchée élastiquement en position afin d'être retenue de façon à ne pas pouvoir tourner par rapport au bouchon. Avec la structure en deux pièces, le ruban d'indication de spoliation peut être enclenché élastiquement sur le bouchon avant ou après que ce dernier a été monté hermétiquement sur son récipient. Lorsque l'on souhaite assembler le ruban périphérique sur le bouchon avant la pose hermétique de ce dernier sur le récipient, des taquets, ne permet- tant qu'un entraînement dans le sens du vissage, peuvent être prévus sur la surface supérieure du bouchon afin de permettre à ce dernier d'être serré sur-le récipient sans détérioration du ruban périphérique. Dans le cas d'une structure d'une seule pièce, des moyens sont égale- ment prévus pour poser le bouchon sur le récipient sans rupture du ruban périphérique. L'invention sera décrite plus en détail en regard des dessins annexés à titre d'exemples nulle- ment limitatifs et sur lesquels la figure 1 est une coupe axiale éclatée représentant un ruban périphérique et un bouchon séparés, conformes à l'invention; la figure 2 est une coupe axiale partielle à échelle agrandie montrant le ruban périphérique fixé sur le bouchon; la figure 3 est une vue en plan de dessus de l'ensembles représentant des taquets d'entraînement de vissage formés sur le dessus du bouchon; la figure 4 est une coupe axiale partielle, analogue à celle de la figure 2, montrant la rupture de la liaison cassante sous l'application d'une force au ruban d'indication de spoliation; la figure 5 est une vue en perspective avec coupe partielle montrant, à échelle agrandie, la liaison entre le ruban périphérique et le boucpn; la figure 6 est une vue en perspective montrant les taquets d'entraînement de serrage formés sur le dessus du bouchon tel que représenté sur la figure la figure 7 est une vue partielle en perspec- tive, avec coupe partielle, montrant le ruban périphéri- que et le bouchon formés d'une seule pièce; et- la figure 8 est une vue de dessus montrant une autre forme de réalisation de l'invention. Un bouchon à témoin de spoliation selon l'invention, désigné globalement par la référence numéri- que 10, est destiné à être utilisé avec un récipient (non représenté) à col fileté classique. Le bouchon peut être moulé d'une seule pièce comme montré sur la figure 7 ou en deux pièces comme montré sur les figu- res 1, 2, 4 et 5. En référence aux figures 1 et 2, le bouchon est représenté sous sa forme en deux pièces compre- nant une capsule 12 en forme de coupelle à dessus plat 13 et paroi latérale annulaire 14 présentant une surface extérieure sensiblement lisse 16 et une surface inté- rieure filetée 18. La seconde pièce du bouchon en deux pièces est un ensemble 20 à ruban périphérique d'indica- tion de spoliation qui comprend un mince ruban annulaire 22 réalisé d'une seule pièce avec une bride 24 orientée radialement vers l'intérieur. Commemontré sur les figures 2 et 5, la bride 24 présente une section transversale réduite formant une liaison cassante 26 à sa jonction avec le ruban 22. La bride 24 peut être une bride annu- laire continue ou bien peut être divisée en plusieurs éléments espacés régulièrement. De la même manière, 7 2 715 la liaison cassante 26 peut être continue ou formée de plusieurs points de liaison cassante, espacés régu- lièrement. Plusieurs taquets supérieurs 28 et taquets inférieurs 30 sont formés sur la 'urface extérieure -16 du bouchon, afin de constituer plusieurs paires de taquets associées, espacées régulièrement. - Les taquets 28 et 30 sont écartés verticalement d'une distance cor- respondant à l'épaisseur de la bride 24 et ils sont espacés circonférentiellement de façon à être adjacents, mais non directement en alignement pour convenir égale- ment à la bride 24. Les taquets supérieurs présentent une surface en rampe divergeant vers le bas, et les taquets inférieurs présentent une surface en rampe diver- geant vers le haut, comme.montré sur la figure 5. Comme indiqué par les flèches 32 sur la figure 1, le ruban 22 est glissé sur le dessus 14 de la capsule 12, et la bride 24 descend en glissant sur les surfaces en rampe des taquets supérieurs 28 afin de s'enclencher élastique- ment en position entre les paires de taquets supérieurs 28 et de taquets inférieurs 30. Lorsque la capsule 12 est serrée ou montée hermétiquement sur un récipient alors que le ruban cir- conférentiel d'indication de spoliation est en position, la surface extérieure apparente 16 -est trop petite pour être saisie lorsque l'on cherche à retirer le bouchon du récipient. L'utilisateur doit donc saisir le ruban 22 pour retirer le bouchon 10 du récipient sur lequel il est monté. Lorsqu'une pression suffisante est exercée à l'aide des doigts sur le ruban 22 pour vaincre le couple de fermeture, la liaison cassante 26 se rompt, comme montré clairement sur la figure 4 o des flèches 34 indiquent l'application de la pression des doigts pour appliquer un couple d'ouverture au bouchon 12. La rupture de la liaison 26 a pour effet de détacher le ruban 22 de la bride 34. Ceci indique clairement qu'une spoliation du bouchon 10 a eu lieu, c'est-à- dire qu'une force d'ouverture a été appliquée. Le ruban sectionné 22 et la bride 24 peuvent être aisément retirés de sorte que le bouchon fonctionne d'uine manière normale au cours d'ouvertures et de fermetures répétées. Le ruban périphérique 20 peut être enclenché élastiquement sur la capsule 12 après qcue cette dernière a été appliquée fermement sur un récipient; le bouchon est alors dans l'état correspondant à la fonction prévue, c'est-à-dire pour indiquer une spoliation ou une première ouverture du bouchon par séparation entre le ruban 22 et la bride associée 24. Dans certaines opératios d'emballage, il peut être souhaitable d'assem- bler l'ensemble à ruban 20 sur la capsule 12 avant l'ap- plication du bouchon 10 sur le récipient. Dans ce cas, un outillage spécial, sous la forme d'un mandrin, peut être nécessaire pour saisir la petite surface supérieure apparente 35 de la paroi extérieure 16 afin de ne pas rompre la liaison cassante 26 de l'ensemble 20 à ruban, comme montré sur la figure 2. Un autre moyen est présenté sur les figures 3 et 6 o des taquets 36 d'entraînement uniquement dans le sens du serrage sont réalisés d'une seule pièce avec le dessus 13 de la capsule. Quatre taquets 36 d'entraînement, espacés- régulièrement, sont représentés et comportent des rampes qui ne permettent l'application à la capsule, à l'aide d'une clé convenable, que d'un couple de serrage orienté dans le sens des aiguilles d'une montre. En référence à la figure 7, le bouchon 10 est représenté dans sa forme de réalisation d'une seule pièce dans laquelle le ruban 22, la bride 24 et la liai- son cassante 26 viennent de moulage avec la capsule 12. Dans ce cas, la liaison cassante, sous la forme d'une section transversale réduite de la bride 24, est représentée au point o la bride 24 est reliée à la partie principale de la paroi latérale extérieure 16. Ce bouchon 10 fonctionne de la même manière que le bou- chon 10 à deux pièces montré sur les figures 1 et 2, par le fait que toute pression exerc e avec les doigts sur le ruban 22 - et suffisante pour établir un couple d'ouverture provoque d'abord une rupture de la liaison cassante 26, séparant ainsi le ruban 22 et la bride 24 de la capsule 12. La figure 7 montre également que la liaison cassante peut'être formée de façon discontinue sur la périphérie de la capsule, comme représenté par une liaison cassante individuelle de section réduite, indiquée en 40. La figure 7 montre également que la capsule 12 peut comporter un joint d'obturation classi- que, représenté en trait mixte en 42. La figure 8 représente une autre forme de réalisation d'une structure d'une seule pièce dans la- quelle le ruban périphérique 22 d'indication de spolia- tion est réalisé d'une seule pièce avec- la capsule 12. Dans ce cas, plusieurs entretoises inclinées 44 sont substituées à la bride 24 et à la liaison cassante 26. Les entretoises 44 relient le ruban 22 à la paroi extérieure 16 de la capsule 12 sous un angle tel que, lorsqu'un couple de serrage ou de fermeture, dans le sens des aiguilles d'une montre, est appliqué au ruban 22, la capsule 12 est serrée sur son récipient sans rupture des entretoises 44. Une fois que la capsule 12 a été serrée sur un récipient et qu'un couple d'ouver- ture, dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre, est appliqué au ruban 22, les entretoises 44 se rompent et se séparent de la paroi 18, indiquant une spoliation ou une ouverture initiale du bouchon. De la même manière, comme dans les autres formes de réalisation, toute force de soulèvement appliquée au ruban 22 a pour effet de séparer les entretoises 44 de la paroi latérale 18. 2572Z71 S Il ressort des exemples précédents des formes préférées de réalisation de l'invention que le ruban d'indication de spoliation peut être appliqué à tout bouchon à vis classique qui est serrr sur un récipient par l'application d'un couple de fermeture de manière que, à la suite de l'application d'un couple d'ouverture au ruban 22, la liaison cassante 26 se rompt avant toute ouverture. Dans certains cas, le couple de fermeture et donc le couple d'ouverture sont augmentés par l'utili- sation de dispositifs tels qu'un filetage à verrouillage et analogue. De plus, un joint d'obturation tel que celui illustré en 42 sur la figure 7 apporte une telle augmentation du couple. Lorsque le bouchon 10 est réalisé en deux pièces, l'ensemble 20 à ruban périphérique d'indi- cation de spoliation peut être réalisé en une matière plus faible ou plus cassante afin que son point de rup- ture soit abaissé, alors que la capsule peut être réali- sée en une matière présentant une surface extérieure 14 qui est glissante. De plus, avec une structure en deux pièces, le ruban 20 d'indication de spoliation peut être réalisé à une couleur le mettant en évidence. Il va de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées au bouchon décrit et représenté sans sortir du cadre de l'invention.- REVENDICATIONS 1. Bouchon à témoin de spoliation destiné à un récipient à col fileté, caractérisé en ce qu'il comporte une capsule (12) en forme de -oupelle comprenant une paroi latérale annulaire (14) qui présente une sur- face extérieure sensiblement lisse (16) et une surface intérieure filetée (18) destinées à entrer en prise avec des filets complémentaires du col du récipient, un ruban périphérique (22) d'indication de spoliation entourant la capsule et s'étendant sur une partie impor- tante de la hauteur de cette capsule de laquelle il est espacé, et une liaison cassante (26) entre le ruban et l'extérieur de la capsule, cette liaison étant conçue pour être brisée par une pression des doigts lorsque l'on saisit la capsule pour lui appliquer une force d'ouverture. 2. Bouchon selon la revendication 1, carac- térisé en ce que la liaison cassante entre le ruban et la surface extérieure de - la capsule comprend une bride annulaire (24). 3. Bouchon selon la revendication 2, carac- térisé en ce que la bride est discontinue. 4. Bouchon selon la revendication 3, carac- térisé en ce que la bride comprend plusieurs éléments espacés régulièrement. 5. Bouchon selon la revendication 2, carac- térisé en ce que la bride présente une partie de section transversale réduite qui assume la fonction de liaison cassante entre le ruban et la capsule. 6. Bouchon selon la revendication 5, carac- térisé en ce que la section réduite est adjacente au point o la bride est reliée au ruban. 7. Bouchon selon la revendication 5, carac- térisé en ce que la section réduite est adjacente au point o la bride est reliée à la surface extérieure de la capsule. 8. Bouchon selon la revendication 2, carac- térisé en ce que la bride est reliée au ruban en plu- sieurs points de liaison cassante. 9. Bouchon selon la revendication 2, carac- térisé en ce que le ruban périphérique et la bride sont moulés d'une seule pièce et en ce que la bride est reliée à la capsule par plusieurs paires de taquets opposées (28, 30) de retenue, espacées régulièrement sur la cir- conférence de la paroi extérieure de la capsule. 10. Bouchon selon la revendication 9, carac- térisé en ce que les taquets opposés de retenue de chaque paire sont décalés circonférentiellement l'un de l'autre. 11. Bouchon selon la revendication 9, carac- térisé en ce que chaque paire de taquets comprend un taquet supérieur (28) et un taquet inférieur (30), le taquet supérieur présentant une rampe qui s'étend vers le bas et vers' l'extérieur afin de faciliter l'assem- blage du ruban et de la bride sur la capsule. 12. Bouchon selon la revendication 9, carac- térisé en ce que le dessus du bouchon comporte plusieurs taquets (36) d'entraînement de fermeture, espacés régu- lièrement et permettant le serrage de la capsule sur le récipient après que le ruban et la bride ont été assemblés sur la capsule. - 13. Bouchon selon la revendication 1, carac- térisé en ce que le ruban périphérique et la liaison cassante sont réalisés d'une seule pièce avec la capsule en forme de coupelle afin de former un bouchon d'une seule pièce. 14. Bouchon selon la revendication 1, carac- térisé en ce que la liaison cassante comprend plusieurs entretoises inclinées (44), espacées régulièrement, de manière que la capsule puisse être serrée sur le récipient par l'application au ruban d'un couple tournant 1 1 dans le sens des aiguilles d'une montre mais que, sous l'effet de l'application, au ruban, d'un couple d'ouver- ture dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre, une fois que la capsule a Eé serrée sur le récipient, les entretoises se rompent et se séparent du ruban. 15. Bouchon à témoin de spoliation destiné à un récipient à col fileté, caractérisé en ce qu'il comporte une capsule (12) en forme de coupelle comprenant une paroi latérale annulaire (14) qui présente une sur- face extérieure sensiblement lisse (16) et une surface intérieure filetée (18) destinée à entrer en prise avec des filets complémentaires du col du récipient, la paroi extérieure de -la capsule comportant plusieurs taquets (28, 30) de retenue, disposés circonférentiellement et espacés régulièrement, le bouchon comportant égale- ment l'ensemble (20) à ruban périphérique d'indication de spoliation destiné à entourer la capsule et comprenant un ruban (22) d'indication de spoliation dont la largeur lui permet de s'étendre sur une partie importante de la hauteur de la capsule, cet ensemble comportant égale- ment une bride annulaire (24) reliée au ruban par une liaison cassante (26) et conçue pour être retenue par les taquets afin de maintenir le ruban à distance de la capsule. 16. Bouchon selon la revendication 15, carac- térisé en ce que la liaison cassante comprend plusieurs pontets espacés régulièrement et reliant la bride au ruban. 17. Bouchon selon la revendication 15, carac- térisé en ce que la capsule comporte des moyens lui permettant d'être serrée sur le récipient après que l'ensemble à ruban périphérique d'indication de spolia- tion a été monté sur la capsule. 18. Bouchon selon la revendication 17, carac- térisé en ce que les moyens de serrage de la capsule sur le récipient comprennent plusieurs taquets (36) d'entraînement de serrage, espacés régulièrement et réalisés d'une seule pièce avec le dessus de la capsule. 19. Bouchon selon la revendication 17, carac- térisé en ce que les moyens de serrage de la capsule - sur le récipient comprennent une surface suffisante de la paroi extérieure, adjacente au dessus de la capsule, laquelle surface n'est pas occultée par l'ensemble à ruban périphérique afin de pouvoir être prise par un outil de serrage.