FR 2473871 A1 19810724 FR 8024183 A 19801114 - 1 - L'invention se rapporte à un organe de verrouil- lage servant à fixer de manière amovible un siège de toi- lette à la cuvette correspondante, plus particulièrement à un organe de verrouillage de siège de toilette qui per- met son enlèvement facile de son dispositif de montage sur la cuvette, par exemple: lorsqu'on désire nettoyer la cu- vette ou le mécanisme siège-couvercle. Les sièges de toilette modernes en Amérique du Nord sont souvent, sinon habituellement, fixés à la partie supérieure formant rebord autour de la cuvette, au moyen de colonnes qui sont fixées de manière pivotante à l'ar- rière du siège. Ces colonnes sont boulonnées au moyen d'o- rifices ménagés dans le rebord de la cuvette, à sa partie arrière. Bien que ce type d'assemblage permette de soule- ver le siège, il ne permet pas de l'enlever facilement pour le nettoyage de l'arrière de la cuvette, particuliè- rement dans la région comprise entre ces colonnes. Des mécanismes de fixation de sièges de toilettes, qui permettent l'enlèvement du siège de sa position au sommet de la cuvette, simplement en tirant de façon appro- priée sur le siège, sort bien connus. Par exemple: les brevets américains 5,550,164 de J.W. PEkSE, délivré le 29 décembre 1970, et 3,038,173 de J.R. TUREK et al, déli- vré le 12 juin 1962 décrivent des organes de fixation ma- gnétiques qui sont fixés à la cuvette et qui maintiennent de façon amovible les pièces correspondantes associées au siège. Le brevet américain 2,204,100, délivré le Il juin 1940, au nom de COOK, décrit une variante de réa- lisation d'un organe de maintien d'un siège de toilette ayant des pièces en U, qui sont fixées au sommet des colon- nes et prolongent celles-ci. Ces colonnes sont verrouillées dans les orifices espacés prévus dans la portion formant rebord à l'arrière de la cuvette. Ceb pièces en U recoivent verticalement l'axe de l'articulation à l'arrière du siège. Le brevet américain 3,063,063, délivré le 13 novembre 1962, au nom de BROOKS, décrit un autre type d'accouplement amovible à colonnes pour siège de toilette, ayant une colonne libérable qui s'ajuste dans des orifices 2 - espacés dans le rebord à l'arrière de la cuvette dans une douille boulonnée en dessous. Ce dispositif requiert l'em- ploi d'une douille composée d'un certain nombre de pièces, aussi bien que celle d'une colonne soigneusement usinée, ayant une encoche formée avec soin et placée de façon à correspondre exactement avec un palier qui est maintenu dans la douille. D'autres brevets d'intérêt général sont consti- tués par les brevets américains 3,613,130 au nom de SANSO- ME, délivré le 19 octobre 1971; 3,248,170 au nom de MEYERS, délivré le 3 mai 1968 et 2,440,170 au nom de DUE- FRENE, délivré le 20 avril 1948, et les brevets canadiens n0 712,307 au nom de BARLOW, délivré le 29 juin 1965, n0 754,803, au nom de FENTON, délivré le 21 mars 1967 et n0 430,671 au nom de BOERS1A, délivré le 16 octobre 1945. L'invention a pour but la réalisation d'un or- gane de verrouillage à action rapide, plus économique, hygiénique et plus simple, servant à fixer de manière amo- vible un siège de toilette à la cuvette. Suivant l'invention, un organe de verrouillage est prévu pour fixer de manière amovible un siège de toi- lette et le couvercle à une cuvette ayant deux trous ver- ticaux espacés l'un de l'autre dans la partie formant re- bord à l'arrière de la portion supérieure de la cuvette, Chaque organe de verrouillage comporte une première pièce composée d'un boulon à tête sphérique et d'un écrou qui fixe le boulon sur son siège sur l'un des trous verticaux, de façon que la tête sphérique du boulon fasse saillie en- dessous de la partie supérieure de la cuvette. La tête de chacun des boulons s'adapte de manière amovible à une douil- le formée sur la surface inférieure du sommet d'une seconde attache associée au siège, par une paroi circulaire descen- dante, pour empêcher tout dégagement involontaire. Un orga- ne de saisie manuelle comprenant un couvercle qui se prolon- ge vers l'arrière à partir du haut de l'attache est prévu pour faciliter le dégagement des organes de verrouillage. l'attache peut en outre être munie d'un moyen de contact rotatif avec l'axe de l'articulation située à l'arrière des différents types de sièges de toilettes. - 5 - Les organes de verrouillage peuvent être par exemple, moulés dans une matière plastique semi-rigide, appropriée et durable ou toute autre matière appropriée. L'organe de verrouillage, selon l'invention, permet le dégagement facile du siège de toilette de la cuvette, simplement en tirant rapidement vers le haut sur l'attache, ou sur l'arrière du siège pour dégager les deux pièces. Les pièces coopèrent pour maintenir avec sécurité le siège en place jusqu'à ce qu'on désire le dé- gager. La tête sphérique du boulon présente une surface régulière et ininterrompue qui facilite l'hygiène et la propreté. Les différents objets et avantages de l'inven- tion apparaîtront plus clairement à la lumière de la des- cription détaillée ci-après. Au dessin annexé: La figure 1 est une vue en perspective d'une partie de la cuvette et du siège munis d'un organe de ver- rouillage suivant l'invention, représentés en position accouplée. La figure 2 est une vue en coupe suivant les lignes II-II de la figure 1; et La figure 3 est une vue de dessous de la partie supérieure de l'organe de verrouillage de la figure 1. Dans les figures, les mêmes numéros de référence désignent les pièces homologues. Bien que l'invention sera décrite en liaison avec des modes d'exécution donnés à titre d'exemple, il doit être bien compris qu'elle n'est pas limitée à ces modes d'exécution. Au contraire, elle en embrasse toutes les 350 variantes, modifications et équivalents. Aux figures 1 et 2, on a représenté une pièce de verrouillage 2 servant à la fixation amovible d'un siège 4, muni d'un axe d'articulation 6, à une cuvette 8, ayant deux orifices espacés 10 dans le rebord 12 de sa partie supérieure. La pièce de verrouillage comporte un boulon 14 fixé au moyen d'un écrou 16 et d'un collier 18 (faisant partie intégrante du boulon en-dessous de la tête 20) fer- mement en place à travers le rebord 12 de la cuvette 8 (Figure 2) -4- L'extrémité supérieure de la tige 14 est confor- mée en tête sphérique 20. Une attache complémentaire 22 comporte une douille 24 recevant de façon amovible la tê- te sphérique 20 et la fixant contre tout dégagement invo- lontaire. La douille 24 est placée à l'intérieur de la pa-. roi circulaire descendante 26 qui part de la partie supé- rieure 28 du haut de l'attache 22. Des encoches espacées sont /ménagées dans la paroi 26 pour permettre l'emploi d'une matière semi-rigide dans la formation de l'attache, les parois présentant ainsi une rigidité suffisante pour fixer la tête du boulon à l'intérieur de la douille, mais lais- sant suffisamment de jeu pour permettre le dégagement ou l'engagement du boulon et de l'attache. Pour obtenir une meilleure rigidité et une meilleure sécurité lorsque les parties de la pièce de verrouillage sont en position com- plémentaire, les bords inférieurs 32 des côtés 34 de l'at- tache 22 reposent sur la surface supérieure du rebord 12 de la cuvette. De même, le bord inférieur de la paroi 26 est, de préférence, conformé de manière à buter et reposer sur la surface supérieure du collier 18 (Figure 2). Pour faciliter la saisie de l'attache ou pour élargir la douille de l'attache pour faciliter la libéra- tion de la tête saillante de la tige, l'attache 22 est munie d'un organe de saisie manuelle 25 muni d'une lèvre se prolongeant vers l'arrière à partir du haut de l'atta- che 22. L'attache 22 est en outre, munie d'un prolonge- ment 36 et d'un orifice 38, qui reçoit de façon pivotante l'axe d'articulation 6 du siège 7 et du couvercle 40 de la toilette. Lorsqu'on désire enlever le siège 4 et son cou- vercle de leur position à la partie supérieure de la cu- vette 8, par exemple pour nettoyer celle-ci, un tapotement approprié vers le haut sur l'organe de saisie manuelle 25 ou à l'arrière du siège 4 et du couvercle 40, dégagera la tête 20 de l'attache 22 pour libérer le siège et le couver- cle. Inversement, pour rattacher le-siège 4 et le couvercle au sommet de la cuvette 8, il suffit de ré-engager rapide- ment l'attache 22 avec le prolongement 20. Ainsi, il est clair qu'on a réalisé un organe de úL47387 1 - 5 - verrouillage de siège de toilette amovible qui remplit complètement les objectifs visés ci-dessus. 6 - REVENDIGATIONS 1- Organe de verrouillage (2) servant à fixer de manière amovible un siège de toilette (4) à une cuvette (8) munie d'orifices verticaux (10) espacés sur son rebord (12), à l'arrière de sa partie supérieure, ledit organe de ver- rouillage comprenantine première pièce composée d'un bou- lon (14) à tête sphérique (20) et d'un écrou (16) pour fixer le boulon sur son siège à l'intérieur d'un des ori- fices verticaux, de façon que la tête sphérique (20) du boulon fasse saillie au-delà de la partie supérieure de la cuvette et d'une seconde pièce d'attache (22) destinée à être associée avec le siège pour engager le boulon, chaque attache ayant une partie supérieure entourée par des côtés descendants, l'extrémité inférieure des côtés étant desti- née à reposer en contact avec la partie supérieure de la cuvette lorsque l'attache est en contact avec le boulon, la surface inférieure du sommet de l'attache étant en outre munie d'une paroi circulaire centrale descendante (26) for- mant une douille (24), la tête du boulon et la douille de l'attache étant profilées pour un engagement complémentaire afin de fixer de manière amovible le boulon et l'attache contre tout dégagement involontaire, l'attache (22) étant en outre munie d'un organe de saisie manuelle (25) facili- tant le dégagement intentionnel de l'attache de la tête du boulon, ledit organe de saisie manuelle étant situé à l'ar- rière du sommet de l'attache et latéralement espacé par rapport à la douille et comprenant un prolongement (36) du sommet de l'attache au-delà de son côté arrière, formant une lèvre sous laquelle on peut insérer les doigts pour l'application d'une force dirigée vers le haut à cette par- tie de l'attache. 2- Organe de verrouillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite paroi circulaire descendante (26) est essentiellement rigide, et munie d'une pluralité d'encoches (30) qui la traversent et s'étendent axialement à partir de son bord inférieur, d'o il résulte que les parois possèdent un degré de liberté suffisante pour per- mettre l'engagement brusque de la tête (20) du boulon (14) dans la douille (24) ou l'enlèvement de cette tête de -7- la douille. 3- Organe de verrouillage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un collier circulaire (18) est fixé au boulon immédiatement en-dessous de sa tête (20), ce collier reposant sur la surface supérieure de la cuvette lorsque le boulon (14) est en place à l'intérieur de l'un des orifices verticaux (10) qui traversent le rebord (12) de l'arrière de la partie supérieure de la cuvette. 4- Organe de verrouillage selon la revendication 3, caractérisé en ce que la surface supérieure du collier (18) et l'arête inférieure de la paroi circulaire qui constitue la douille (24) butent l'une contre l'autre lorsque l'at- tache (22) est en contact avec le boulon (14).