Brevet FR3163622A1 — publié le 20251226

Dispositif de sécurisation de siège, et ensemble de siège associé La présente invention concerne un dispositif de sécurisation (14) d’un siège (12) de véhicule, comprenant une base (16) et une pièce (18) adaptée pour être solidaire du siège (12), la pièce (18) étant mobile par rapport à la base (16). L’une de la pièce (18) et la base (16) est pourvue d’au moins un pion transversal (36), l’autre délimitant au moins une ouverture (24), le ou chaque pion transversal (36) étant apte à se déplacer dans la ou une ouverture (24) correspondante entre une position basse et une position haute. La ou chaque ouverture (24) présente une butée haute telle, qu’en cas de collision, la butée haute est adaptée pour limiter le mouvement du pion transversal (36) par contact entre le pion transversal (36) et la butée haute. La présente invention concerne en outre un ensemble de siège associé. Figure pour l'abrégé : Fig 2 Dispositif de sécurisation de siège, et ensemble de siège associé La présente invention concerne un dispositif de sécurisation de siège, et un ensemble de siège associé. Dans un véhicule, le siège est généralement rapporté, par exemple sur des rails, et présente une possibilité de plusieurs réglages par rapport à l’habitacle, comme la hauteur du siège, ou encore la distance de l’assise au volant. Ces réglages sont, par exemple, contrôlés par l’utilisateur et entraînés par des systèmes mécaniques. Cependant, en cas d’impact, il y a un risque que le siège aille au-delà des gammes prévues par le réglage. Cela est susceptible d’entraîner des positions dangereuses pour la personne assise sur le siège. Par exemple, un pivotement trop important du siège est susceptible d’entraîner un emplacement de l’appuie-tête en avant par rapport au fessier de la personne, ce qui est dangereux. Le but de l’invention est alors de proposer un dispositif de sécurisation d’un siège de véhicule, notamment en cas d’impact. A cet effet, l’invention a pour objet un dispositif de sécurisation d’un siège de véhicule, comprenant une base et une pièce adaptée pour être solidaire du siège, la pièce étant mobile par rapport à la base, l’une de la pièce et la base étant pourvue d’au moins un pion transversal, l’autre de la base et la pièce délimitant au moins une ouverture, le ou chaque pion transversal étant apte à se déplacer dans la ou une ouverture correspondante entre une position basse et une position haute, la ou chaque ouverture présentant une butée haute telle, qu’en cas de collision, la butée haute est adaptée pour limiter le mouvement du pion transversal par contact entre le pion transversal et la butée haute. La butée haute permet de limiter le déplacement de la pièce, et ainsi du siège, par rapport à la base, y compris en cas de collision, et ainsi d’éviter une position dangereuse en allant trop au-delà des réglages prévus. Suivant d’autres aspects avantageux de l’invention, le dispositif comprend une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises isolément ou suivant toutes les combinaisons techniquement possibles : - la ou chaque ouverture présente une forme en arc de cercle ; - la base et la pièce sont en outre reliées l’une à l’autre par une liaison pivot ; - le dispositif de sécurisation comprend au moins un rail, la base étant solidaire de l’au moins un rail, en particulier la base étant apte à se déplacer en translation le long de l’au moins un rail ; - la position haute est agencée entre la position basse et la butée haute ; - le déplacement relatif de la pièce et de la base, et ainsi de l’au moins un pion transversal dans l’au moins une ouverture entre la position basse et la position haute, est entraîné par un actionneur, par exemple un actionneur linéaire ; - la pièce est reliée à l’actionneur par une liaison pivot d’entraînement ; - la base et la pièce sont en métal ; - le dispositif de sécurisation comprend deux rails espacés selon une direction latérale, la base étant solidaire des deux rails, la pièce étant pourvue d’au moins un pion transversal ou d’au moins une ouverture de chaque côté de la pièce selon la direction latérale, la base étant pourvue d’une ouverture par pion transversal ou d’un pion transversal par ouverture, de sorte que chaque pion transversal coopère avec une ouverture correspondante. L’invention concerne également un ensemble de siège comprenant un siège et un dispositif de sécurisation tel que défini précédemment, la pièce étant solidaire du siège, par exemple par l’intermédiaire d’une liaison pivot de connexion. L’invention apparaîtra plus clairement à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d’exemple non limitatif, et faite en référence aux dessins dans lesquels : FIG. 1 la FIG. 1 est une vue partielle de côté d’un ensemble de siège selon un exemple de réalisation de l’invention, le siège étant dans une position basse, FIG. 2 la FIG. 2 est une vue de l’ensemble de siège de la FIG. 1 , le siège étant dans une position haute, FIG. 3 la FIG. 3 est une vue agrandie d’une zone de l’ensemble de siège de la FIG. 2 , et FIG. 4 la FIG. 4 est une vue de trois-quarts arrière d’un ensemble de siège selon le mode de réalisation précédent. Un exemple d’ensemble de siège 10, plus particulièrement de véhicule, selon un mode de réalisation de l’invention est partiellement représenté sur la FIG. 1 . L’ensemble de siège 10 comprend un siège 12 et un dispositif de sécurisation 14. L’invention concerne également le dispositif de sécurisation 14. Le dispositif de sécurisation 14 comprend une base 16 et une pièce 18, la pièce 18 étant adaptée pour être solidaire du siège 12. Pour la suite, la direction latérale Y correspond à la direction usuelle pour un siège, c’est-à-dire la direction prévue pour être perpendiculaire au plan sagittal d’un utilisateur assis usuellement sur le siège. Le dispositif de sécurisation 14 comprend en outre ici au moins un rail 20. Plus particulièrement ici, le dispositif de sécurisation 14 comprend deux rails espacés selon la direction latérale Y. La ou chaque rail 20 s’étend ici selon une direction principale, dite direction de translation X. La base 16 est solidaire de l’au moins un rail 20, plus particulièrement ici des deux rails 20. La base 16 est, par exemple, apte à se déplacer en translation selon la direction de translation X, plus particulièrement le long de l’au moins un rail 20, l’au moins un rail 20 guidant la base 16 dans la direction de translation X. La base 16 forme ainsi un chariot pour le déplacement du siège, par l’intermédiaire de la pièce 18, selon la direction de translation X. La direction de translation X est ici perpendiculaire à la direction latérale Y. La base 16 comprend au moins une paroi 22 s’étendant selon une direction d’élévation Z. La direction d’élévation Z correspond ici à la direction perpendiculaire au plan de roulement du véhicule considéré. La ou chaque paroi 22 s’étend, par exemple, en saillie au-dessus de l’au moins un rail, plus particulièrement du rail correspondant, selon la direction d’élévation Z. Ici, la base 16 comprend deux parois 22. Chaque paroi 22 s’étend ici au-dessus du rail correspondant. Les parois 22 s’étendent, par exemple, de part et d’autre de la pièce 18 selon la direction latérale Y. Les deux parois 22 sont, par exemple, reliées par un élément latéral. Les parois 22 sont, par exemple, agencées symétriquement l’une par rapport à l’autre selon une symétrie orthogonale par rapport à un plan, plus particulièrement un plan dit central. Le plan est ici perpendiculaire à la direction latérale Y. Les parois 22 sont, plus particulièrement, identiques par symétrie orthogonale par rapport au plan central. La ou chaque paroi 22 présente ici une surface interne et une surface externe opposée. La surface interne est la surface configurée pour s’étendre en regard de l’espace sous le siège. La surface externe est la surface accessible depuis un côté du siège selon la direction latérale Y. La base 16, plus particulièrement ici l’au moins une paroi 22, délimite au moins une ouverture 24, plus particulièrement une ouverture traversante. Plus particulièrement ici, chaque paroi 22 délimite une ouverture 24. L’ouverture 24 traverse la paroi 22 selon une direction transversale, correspondant ici à la direction latérale Y. Alternativement, la direction transversale forme un angle inférieur à 10° avec la direction latérale Y. La ou chaque ouverture 24 s’étend, par exemple, selon la direction d’élévation Z sous une moitié arrière du siège 12, la moitié arrière du siège 12 étant considéré par rapport à une direction normale d’assise dans le siège 12. La ou chaque ouverture 24 présente une butée haute 26. La butée haute 26 est, par exemple, formée par une extrémité de l’ouverture 24. Plus particulièrement, l’ouverture 24 s’étend entre une extrémité basse 28 et une extrémité haute, l’extrémité haute formant la butée haute 26. L’extrémité haute est agencée plus haut que l’extrémité basse selon la direction d’élévation Z. L’ouverture 24 présente, par exemple, une forme en arc de cercle. L’arc de cercle est ici centré autour d’un point de pivot. En cas de présence de plusieurs ouvertures, alors les ouvertures 24 présentent, par exemple, une forme en arc de cercle centré autour de points de pivot, les points de pivot étant alignés selon la direction latérale Y. En cas de présence de plusieurs ouvertures sur une même paroi, alors les ouvertures présentent alors, par exemple, une forme en arc de cercle centré autour du même point de pivot. L’ouverture 24 présente ici une forme oblongue arquée. La base 16, plus particulièrement ici la ou chaque paroi 22, délimite en outre un orifice 30, plus particulièrement un orifice traversant, agencé au niveau du point de pivot. L’orifice 30 présente, par exemple, une forme circulaire. L’orifice 30 est ici traversant, par exemple ici selon la direction latérale Y. La pièce 18 est ici solidaire du siège 12, par exemple par l’intermédiaire d’une liaison pivot, dit liaison pivot de connexion 32. La liaison pivot de connexion 32 est, par exemple, agencé sur le siège 12 au niveau de l’interface entre une assise et un dossier du siège 12. La liaison pivot de connexion 32 est, par exemple, agencé sur le siège 12 dans une moitié arrière du siège. La pièce 18 coopère avec la base 16. Ici, la pièce 18 s’étend en regard de la surface interne de la ou des parois 22. La pièce 18 s’étend ici entre les deux parois 22. La pièce 18 comprend ici deux flancs 34, chaque flanc s’étendant en regard d’une surface interne d’une paroi 22 correspondante. Les flancs 34 s’étendent de part et d’autre de la pièce 18 selon la direction latérale Y. La pièce 18, plus particulièrement chaque flanc 34, est pourvue d’au moins un pion transversal 36. Plus particulièrement, la pièce 18 est pourvue d’au moins un pion transversal 36 de chaque côté latéral de la pièce 18. La pièce 18 est ici pourvue d’autant de pion(s) transversal(ux) 34 que la base 16 ne présente d’ouverture(s) 24. Le ou chaque pion transversal 34 coopère avec une ouverture correspondante 24, comme cela sera décrit ci-après. Le ou chaque pion transversal 34 s’étend en saillie selon la direction transversale, correspondant, par exemple, ici à la direction latérale Y. Plus particulièrement, le ou chaque pion transversal 34 s’étend en saillie selon la direction de l’ouverture 24 correspondant. Le ou chaque pion transversal 36 présente une extrémité distale à l’opposé du reste de la pièce 18, ici du flanc 34. L’extrémité distale est, par exemple, ici pourvue d’une surface d’arrêt 38. La surface d’arrêt 38 s’étend, par exemple, perpendiculairement à la direction de saillie du pion transversal, ici la direction transversale. La surface d’arrêt 38 présente une forme et des dimensions telles que l’extrémité distale du pion pourvue de la surface d’arrêt 38 n’est pas capable de traverser l’ouverture 24 correspondante. La surface d’arrêt 38 présente une forme telle qu’elle n’empêche pas le mouvement du pion transversal dans l’ouverture correspondante entre une position haute et une position basse, comme cela sera décrit ci-après. La surface d’arrêt 38 présente, par exemple, une forme circulaire avec au moins un méplat. L’au moins un méplat est prévu pour s’étendre en regard du rail en position basse du pion transversal dans l’ouverture, comme cela sera décrit ci-après. Le ou chaque pion transversal 36 est, par exemple, formé d’une vis vissé dans un trou taraudé prévu dans la pièce 18, ici dans le flanc 34 correspondant, et à travers l’ouverture 24, pendant l’assemblage du reste de la pièce 18 et de la base 16. La surface d’arrêt 38 présente, par exemple, une empreinte pour le vissage. Alternativement, le ou chaque pion transversal est, par exemple, formé d’un pion distinct du reste de la pièce 18, assemblé avec le reste de la pièce 18, ici dans le flanc 34 correspondant, et à travers l’ouverture 24, pendant l’assemblage du reste de la pièce 18 et de la base 16, par exemple par soudage, collage ou rivetage. La pièce 18, plus particulièrement ici chaque flanc 34, est en outre pourvue d’un axe 40 reçu dans l’orifice 30, de sorte à former une liaison pivot. L’axe 40 s’étend, par exemple, ici selon la direction latérale Y. L’axe 40 est, par exemple, formé par une vis vissé dans un trou taraudé prévu dans la pièce 18, ici dans le flanc 34 correspondant, et à travers l’orifice 30 pendant l’assemblage du reste de la pièce 18 et de la base 16. Alternativement, l’axe est, par exemple, formé d’un axe de pivot distinct du reste de la pièce 18, assemblé avec le reste de la pièce 18, ici dans le flanc 34 correspondant, et à travers l’ouverture 24, pendant l’assemblage du reste de la pièce 18 et de la base 16, par exemple par soudage, collage ou rivetage. La pièce 18 est mobile par rapport à la base 16. Le ou chaque pion transversal 36 est apte à se déplacer dans l’ouverture correspondante 24 entre une position basse, visible sur la FIG. 1 , et une position haute, visible sur les figures 2 et 3. Plus particulièrement, le ou chaque pion transversal 36 est apte à se déplacer dans l’ouverture correspondante 24 dans la position basse, la position haute et au moins une position intermédiaire. Le déplacement du pion dans un sens allant de la position basse vers la position haute entraîne une élévation du siège 12. Ainsi, la position haute du pion transversal dans l’ouverture correspondante correspond à une position haute du siège, et la position basse du pion transversal dans l’ouverture correspondante correspond à une position basse du siège. Plus particulièrement, le déplacement du pion transversal 36 correspond ici à une rotation de la pièce 18 par rapport à la base 16, plus particulièrement autour de l’axe latéral passant par le(s) point(s) de pivot sur le(s)quel(s) est (ou sont) centré(s) le (ou les) arc(s) de cercle formé(s) par la (ou les) ouverture(s) 24. La butée haute 26 est telle, qu’en cas de collision, la butée haute 26 est adaptée pour limiter le mouvement du pion transversal 36 par contact entre le pion transversal 36 et la butée haute 26. Plus particulièrement ici, en cas de collision, le mouvement du pion transversal 36 est limité par l’entrée en contact avec l’extrémité haute de l’ouverture 24, qui forme la butée haute 26. Dans un mode de réalisation, la position haute est agencée entre la position basse et la butée haute 26, à l’écart de chacune de ces positions. Ainsi, en fonctionnement normal, hors collision, le pion transversal n’entre pas en contact avec la butée haute 26. Alternativement, la position haute correspond à la butée haute 26. Ainsi, en fonctionnement normal, hors collision, le pion transversal est susceptible d’entrer en contact avec la butée haute 26, plus particulièrement lorsque pion transversal est en position haute. En outre, ici, la base 16 et la pièce 18 sont également reliées l’une à l’autre par la liaison pivot formée par l’axe 40 reçu dans l’orifice 30. Le déplacement de la pièce 18 par rapport à la base 16, et ainsi du pion transversal 36 dans l’ouverture 24 entre la position basse et la position haute, est entraîné par un actionneur 42, par exemple un actionneur linéaire. L’actionneur 42 est, par exemple, contrôlé par l’intermédiaire d’une interface utilisateur, par exemple à l’aide d’un ou de boutons ou d’un écran, par exemple accessible à une personne assise sur le siège. La pièce 18 est reliée à l’actionneur 42 par une liaison pivot d’entraînement 44, plus particulièrement au niveau d’un des flancs 34 de la pièce 18. La liaison pivot d’entraînement 44 est, par exemple, agencée au niveau de la pièce 18 au niveau d’une portion inférieure de la pièce 18 selon la direction d’élévation Z. La liaison pivot d’entraînement 44 est, par exemple, agencée à une hauteur selon la direction d’élévation Z inférieure à celle de l’au moins un pion transversal 36, et de l’axe 40 le cas échéant. L’actionneur 42 s’étend, par exemple, entre deux extrémités, une première extrémité étant reliée à la pièce 18 par la liaison pivot d’entraînement 44. Dans le cas de la présence d’un unique pion transversal et d’une unique ouverture, le pion transversal est, par exemple, agencé sur le flanc ne présentant pas la liaison pivot d’entraînement 44, et l’unique ouverture sur la paroi en regard dudit flanc. Ainsi, la butée haute offre une butée d’un côté opposé de l’actionneur, en cas de collision. L’actionneur 42 est, par exemple, relié, à sa deuxième extrémité, au siège, plus particulièrement à une assise du siège, ou à une bielle avant reliée à l’assise par l’intermédiaire d’une liaison pivot. Le mouvement entre la position basse et la position haute est limité par l’actionneur 42, c’est-à-dire qu’en fonctionnement normal, l’actionneur 42 ne va pas au-delà du mouvement entraînant le déplacement du pion transversal entre la position basse et la position haute. La butée haute 26 correspond, par exemple, à une position du pion transversal dans l’ouverture au-delà du mouvement contrôlé par l’actionneur en fonctionnement normal. Dans un mode de réalisation, l’actionneur 42 présente également une butée maximale, limitant son mouvement au-delà du fonctionnement normal. La butée maximale de l’actionneur correspond à une configuration de l’actionneur dans laquelle le pion transversal est au-delà de la position haute, par exemple à la configuration de l’actionneur dans laquelle le pion transversal est dans la butée haute. La butée maximale de l’actionneur est, par exemple, tel que la butée haute 26 entre en butée avant ou après la butée maximale de l’actionneur, en particulier en cas d’échec de la première desdites butées. Ainsi, la butée maximale et la butée haute offrent une redondance dans la sécurité, et, en outre, une répartition des efforts liés à la collision en différents emplacements. La base 16 et la pièce 18 sont en métal. Dans un mode de réalisation, le dispositif de sécurisation comprend deux rails, et une base par rail, chaque base définissant une paroi telle que définie précédemment, les deux parois étant reliées par deux tubes. Dans un mode de réalisation alternatif, non représenté, la pièce 18 délimite l’au moins une ouverture 24 et la base 16 est pourvue du au moins un pion transversal 36. Ce mode de réalisation est, par ailleurs, identique, l’au moins une ouverture et l’au moins un pion transversal étant échangés entre la pièce et la base. Dans ce mode de réalisation, l’au moins une ouverture 24 présente, par exemple, une forme similaire à celle décrite en regard du mode de réalisation représenté. La butée haute est alors, par exemple, formée par une extrémité basse de l’au moins une ouverture. En effet, lors du déplacement du siège du bas vers le haut, l’au moins un pion transversal reste immobile par rapport au rail, hors déplacement de la base le long du rail, le siège avec la pièce se soulevant par rapport au rail. Ainsi, dans ce mode de réalisation, lors du déplacement du siège du bas vers le haut, l’au moins une ouverture se déplace, de sorte que l’au moins un pion transversal se déplace vers le bas de l’au moins une ouverture. Le dispositif de sécurisation selon l’invention permet donc un lors du déplacement du siège du bas vers le haut, réglage du siège, ici par rotation de la pièce par rapport à la base, tout en limitant le mouvement associé en cas de collision Par ailleurs, la présence d’une butée haute offre une solution de construction simple et rigide. Dispositif de sécurisation (14) d’un siège (12) de véhicule, comprenant une base (16) et une pièce (18) adaptée pour être solidaire du siège (12), la pièce (18) étant mobile par rapport à la base (16), l’une de la pièce (18) et la base (16) étant pourvue d’au moins un pion transversal (36), l’autre de la base (16) et la pièce (18) délimitant au moins une ouverture (24), le ou chaque pion transversal (36) étant apte à se déplacer dans la ou une ouverture (24) correspondante entre une position basse et une position haute, la ou chaque ouverture (24) présentant une butée haute (26) telle, qu’en cas de collision, la butée haute (26) est adaptée pour limiter le mouvement du pion transversal (36) par contact entre le pion transversal (36) et la butée haute (26). Dispositif de sécurisation selon la revendication 1, dans lequel la ou chaque ouverture (24) présente une forme en arc de cercle. Dispositif de sécurisation selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la base (16) et la pièce (18) sont en outre reliées l’une à l’autre par une liaison pivot. Dispositif de sécurisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant au moins un rail (20), la base (16) étant solidaire de l’au moins un rail (20), en particulier la base (16) étant apte à se déplacer en translation le long de l’au moins un rail (20). Dispositif de sécurisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la position haute est agencée entre la position basse et la butée haute (26). Dispositif de sécurisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le déplacement relatif de la pièce (18) et de la base (16), et ainsi de l’au moins un pion transversal (36) dans l’au moins une ouverture (24) entre la position basse et la position haute, est entraîné par un actionneur (42), par exemple un actionneur linéaire. Dispositif de sécurisation selon la revendication 6, dans lequel la pièce (18) est reliée à l’actionneur (42) par une liaison pivot d’entraînement (44). Dispositif de sécurisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la base (16) et la pièce (18) sont en métal. Dispositif de sécurisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant deux rails (20) espacés selon une direction latérale (Y), la base (16) étant solidaire des deux rails (20), la pièce (18) étant pourvue d’au moins un pion transversal (36) ou d’au moins une ouverture de chaque côté de la pièce (18) selon la direction latérale (Y), la base (16) étant pourvue d’une ouverture (24) par pion transversal (36) ou d’un pion transversal par ouverture, de sorte que chaque pion transversal (36) coopère avec une ouverture (24) correspondante. Ensemble de siège (10) comprenant un siège (12) et un dispositif de sécurisation (14) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, la pièce (18) étant solidaire du siège (12), par exemple par l’intermédiaire d’une liaison pivot de connexion (32).