Brevet FR3159602A1 — publié le 20250829

L’invention concerne un organe de fixation (14) d’une paroi séparatrice (2) à un bac de collecte de déchets caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble de parois de fixation (16) alignées les unes par rapport aux autres, les parois de fixation (16) étant destinées à être traversées par un élément de fixation amovible destiné à traverser au moins une partie de l’ensemble de parois de fixation (16) et la paroi d’un conteneur de collecte de déchets lorsque la paroi séparatrice (2) est fixée dans un conteneur de collecte de déchets. Figure pour l’abrégé : figure 2 Organe de fixation pour paroi séparatrice de bac de collecte de déchets L’invention concerne les parois séparatrices pour bacs de collecte de déchets et plus particulièrement un organe de fixation pour parois séparatrices. Dans une optique de tri sélectif des déchets, il est connu de séparer un volume de stockage d’un conteneur de collecte de déchets en plusieurs compartiments, par exemple en deux compartiments, afin de former dans un seul bac plusieurs volumes de stockage de déchets différents. Pour ce faire, il est connu d’intégrer une paroi séparatrice, cette paroi s’étendant par exemple verticalement depuis une ouverture du bac de collecte de déchets jusqu’au fond du bac de collecte de déchets en divisant le volume de stockage initial en deux compartiments. Cette paroi de séparation peut diviser le volume de stockage en deux compartiments de volumes égaux ou non. La paroi séparatrice doit créer une certaine étanchéité entre des deux compartiments créés. On entend par étanchéité le fait qu’il ne peut y avoir, à l’intérieur du conteneur de collecte de déchets, de transfert de déchets d’un compartiment vers l’autre. Pour ce faire (et également pour conserver la paroi séparatrice dans la cuve au moment du vidage du bac de collecte de déchets), la paroi séparatrice est préférentiellement en contact avec les faces internes de parois latérales du conteneur de collecte de déchets ainsi que la face interne d’une paroi de fond du conteneur de collecte de déchets en étant fixée à ce dernier. De manière habituelle, la ou les parois séparatrices insérées à l’intérieur d’un conteneur de collecte de déchets et le conteneur de collecte de déchets comprennent des moyens de positionnement et de blocage de la paroi séparatrice dans le bac de collecte de déchets. Il peut par exemple s’agir d’un rail de guidage ménagé sur une face interne d’une ou plusieurs parois du bac de collecte de déchets et coopérant avec une ou plusieurs rainures ménagées à la surface de la paroi séparatrice. Il s’agit de manière générale d’une interaction entre un élément mâle et un élément femelle portés par le bac de collecte de déchets et la paroi séparatrice. Cette interaction élément mâle/élément femelle peut également permettre un emboîtement de la paroi séparatrice dans le bac de collecte de déchets. De plus, et en complément de ce guidage/blocage, il est connu de clipser la paroi séparatrice au bac de collecte de déchets, par exemple au niveau d’une zone d’interaction entre un côté supérieur de la paroi séparatrice et la collerette supérieure du bac de collecte de déchets. L’inconvénient des solutions précitées est qu’il est nécessaire de prévoir des éléments spécifiques portés par le bac de collecte de déchets et par la paroi séparatrice pour permettre la fixation de cette dernière. Dès lors, il n’est plus possible de fixer une paroi séparatrice sur un bac de collecte de déchets qui ne comprendrait pas les éléments nécessaires à la fixation de ladite paroi séparatrice. Par conséquent, un bac de collecte de déchets n’ayant pas été conçu de manière à pouvoir séparer son volume de stockage de déchets en plusieurs sous-volumes ne pourrait pas faire l’objet d’une telle séparation. L’invention a pour but de fournir une paroi séparatrice comprenant un organe de fixation permettant sa fixation dans tout type de bacs de collecte de déchets, que ces derniers aient été conçus pour l’accueil d’une telle paroi séparatrice ou non. À cet effet, l’invention a pour objet un organe de fixation d’une paroi séparatrice à un bac de collecte de déchets comprenant un ensemble de parois de fixation alignées les unes par rapport aux autres, les parois de fixation étant destinées à être traversées par un élément de fixation amovible destiné à traverser au moins une partie de l’ensemble de parois de fixation et la paroi d’un conteneur de collecte de déchets lorsque la paroi séparatrice est fixée dans un conteneur de collecte de déchets. Ainsi, on utilise un ensemble de parois de fixation destinées à être traversées par un élément de fixation amovible pour enserrer une ou des parois du bac de collecte de déchets, au niveau de la ou des zones dans lesquelles sont placés des organes de fixation, entre les parois de fixation et l’élément de fixation amovible. Il est donc possible de fixer une paroi séparatrice dans un conteneur ne comportant aucun dispositif particulier pour fixer ladite paroi séparatrice. Il est donc possible d’adapter une paroi séparatrice à un conteneur même si ce dernier n’a pas été conçu avec des moyens permettant la fixation d’une paroi séparatrice. L’organe de fixation selon l’invention peut comprendre une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, seule ou en combinaison : l’organe de fixation comprend au moins trois parois de fixation, de préférence au moins quatre parois de fixation, de préférence au moins cinq parois de fixation, de préférence au moins six parois de fixation, et/ou les parois de fixation sont rectilignes et parallèles entre elles, et/ou les parois de fixation sont pleines, et/ou les parois de fixation sont creuses, et/ou les parois de fixation sont disjointes les unes des autres, et/ou les parois de fixation sont liées les unes aux autres, chaque paroi de fixation étant reliée à au moins une paroi adjacente, et/ou les parois de fixation comprennent des orifices traversants alignés d’une paroi de fixation à une autre. L’invention a également pour objet une paroi séparatrice de bac de collecte de déchets comprenant : un corps principal comprenant une tranche supérieure, une tranche inférieure et deux tranches latérales, les tranches latérales et/ou la tranche inférieure étant destinées à être en contact avec une face interne d’une paroi d’un conteneur de collecte de déchets, et au moins un organe de fixation selon l’une quelconque des revendications précédentes s’étendant à partir d’au moins une tranche latérale ou de la tranche inférieure, les parois de fixation étant alignées les unes par rapport aux autres dans une direction s’étendant perpendiculairement à la tranche latérale ou inférieure et vers l’intérieur du corps principal. La paroi séparatrice selon l’invention peut comprendre une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, seule ou en combinaison : la paroi séparatrice comprend plusieurs organes de fixation, au moins un organe de fixation s’étendant à partir de chaque tranche latérale, et/ou les parois de fixation s’étendent en saillie à partir d’au moins une face du corps principal, et/ou les parois de fixation s’étendent dans une épaisseur du corps principal, et/ou l’organe de fixation est venu de matière avec le corps principal, et/ou le corps principal est creux, et/ou l’organe de fixation est rapporté dans un logement ménagé dans le corps principal. L’invention a également pour objet un ensemble formé d’une paroi séparatrice selon l’invention et d’un élément de fixation amovible. Avantageusement, l’élément de fixation amovible est choisi parmi une vis ou un clip de fixation. L’invention a également pour objet un conteneur de collecte de déchets comprenant un ensemble selon l’invention. Brève description des figures L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés dans lesquels : FIG. 1 est une vue en perspective d’une paroi séparatrice selon l’invention, FIG. 2 est une première vue d’une portion de la paroi séparatrice selon l’invention comprenant des parois séparatrices d’un organe de fixation, FIG. 3 est une seconde vue d’une portion de la paroi séparatrice selon l’invention comprenant des parois séparatrices d’un organe de fixation, FIG. 4 est une vue en coupe transversale d’une portion d’une paroi séparatrice selon l’invention, et FIG. 5 est une vue de face d’une portion d’une portion d’une paroi séparatrice selon une variante de réalisation de l’invention. Description détaillée On se réfère désormais à la FIG. 1 illustrant une paroi séparatrice 2 destinée à diviser un volume de stockage d’un conteneur de collecte de déchets en deux sous-volumes de stockage et ce afin de créer deux flux de déchets de natures différentes dans un même conteneur de collecte de déchets. La paroi séparatrice 2 est destinée à être disposée dans un bac de collecte de déchets afin de scinder le volume de stockage en deux compartiments étanches. On entend par étanchéité le fait qu’il ne peut y avoir, à l’intérieur du conteneur de collecte de déchets, de transfert de déchets d’un compartiment vers l’autre. La paroi séparatrice 2 s’étend par exemple verticalement depuis une ouverture du bac de collecte de déchets jusqu’au fond du bac de collecte de déchets en divisant le volume de stockage initial en deux compartiments. Elle peut diviser le volume de stockage en deux compartiments de volumes égaux ou non. La paroi séparatrice 2 peut également être disposée de manière inclinée dans le conteneur de collecte de déchets. Le corps principal 4 est de préférence réalisé en polyéthylène haute densité. Il s’agit d’un matériau classiquement utilisé pour concevoir des bacs de collecte de déchets, comprenant des propriétés mécaniques optimales. Le corps principal 4 peut être creux en étant par exemple réalisé par moulage par soufflage. Il peut également être plein, en étant par exemple réalisé en moulage par injection. La paroi séparatrice comprend un corps principal 4. Ce corps principal 4 forme la quasi-totalité de la paroi séparatrice 2. Il peut comprendre une pluralité de discontinuités 6 (deux discontinuités référencées sur la FIG. 1 ) permettant de rigidifier la paroi séparatrice 2. Ces discontinuités 6 forment des dépressions sur les faces externes du corps principal 4. De préférence, des discontinuités 6 disposées l’une en face de l’autre sur des faces opposées du corps principal 4 se rejoignent, ce qui permet de rigidifier le corps principal 4. Le corps principal 4 comprend au moins quatre tranches, dont trois sont destinées à être en contact avec des faces internes de parois du conteneur de collecte de déchets (les deux tranches latérales 8 et la tranche inférieure 10), et ce afin d’effectuer la séparation du volume de stockage. La paroi séparatrice 2 peut comprendre au moins une lèvre d’étanchéité 12 déformable élastiquement et s’étendant à partir des tranches latérales 8 et/ou de la tranche inférieure 10. L’exemple illustré montre la présence d’une lèvre d’étanchéité s’étendant depuis une tranche latérale 8 jusqu’à l’autre tranche latérale 8 en passant par la tranche inférieure 10. Avantageusement, la lèvre d’étanchéité 12 est venue de moulage avec le corps principal 4. Il s’agit ici d’une manière simple d’obtenir la paroi de séparation 2. Par exemple, la lèvre d’étanchéité 12 peut être réalisée en polyéthylène haute densité, tout comme le corps principal 4. Concernant la lèvre d’étanchéité 12, l’utilisation du polyéthylène haute densité contribue à obtenir une certaine élasticité de la lèvre d’étanchéité 12. Alternativement, la lèvre d’étanchéité 12 pourrait être rapportée sur le corps principal 4 après moulage de ce dernier, par exemple par collage, ou encore être surmoulée sur le corps principal 4. Cela permet de choisir un matériau spécifique pour la lèvre d’étanchéité 12 et différent de celui du corps principal 4. La paroi séparatrice 2 comprend au moins un organe de fixation 14 de la paroi séparatrice à un conteneur de collecte de déchets s’étendant à partir d’au moins une tranche latérale 8 ou de la tranche inférieure 10. Dans l’exemple de la FIG. 1 , la paroi séparatrice 2 comprend six organes de fixation 14 formant deux groupes de trois organes de fixation 14, chaque tranche latérale 8 ayant trois organes de fixation 14 s’étendant à partir d’elle à différents niveaux de ladite tranche latérale. Le nombre d’organes de fixation et leurs positionnements peuvent bien évidemment différer de l’exemple des figures. Chaque organe de fixation 14 comprend un ensemble de parois de fixation 16 (voir figures 2 à 4) alignées les unes par rapport aux autres dans une direction d’extension A s’étendant perpendiculairement à la tranche latérale 8 ou inférieure 10 (dans l’exemple de la FIG. 2 perpendiculairement à une tranche latérale 8) et vers l’intérieur du corps principal 4. Cet alignement a pour objectif de s’assurer qu’un élément de fixation amovible puisse traverser les parois de fixation 16 dès lors qu’il est mis en place depuis l’extérieur du conteneur de collecte de déchets pour traverser une paroi du conteneur de collecte de déchets et au moins une partie des parois de fixation 16. Les parois de fixation 16 peuvent s’étendre en saillie à partir d’au moins une face 19 du corps principal 4, par exemple perpendiculairement à un plan dans lequel s’étend ladite face 19. Alternativement, et comme cela est le cas sur les figures, les parois de fixation 16 peuvent s’étendre dans une épaisseur du corps principal 4. Cela est particulièrement visible sur la FIG. 4 . Dans ce cas de figure, un élément de fixation amovible (décrit par la suite) traverse, au moment de la fixation de la paroi séparatrice 2 à un conteneur de collecte de déchets, une paroi formant la tranche latérale 8 ou inférieure 10 puis au moins une partie des parois de fixation 16 pour assurer la fixation de la paroi séparatrice 2 au conteneur de collecte de déchets. Les parois de fixation 16 peuvent être rectilignes ou non, et être ou non parallèles entre elles. Dans l’exemple de la FIG. 4 , les parois de fixation 16 ne sont par exemple pas parallèles entre elles. Elles forment avec des parois de liaison (décrites ci-dessous) une structure en créneaux. Les parois de fixation 16 peuvent être pleines ou creuses. Une paroi de fixation pleine forme un élément d’ancrage robuste d’un élément de fixation amovible, d’autant plus si son épaisseur est importante. Une paroi de fixation creuse permet de consommer moins de matière plastique et d’alléger la paroi de fixation, et peut tout de même former un élément d’ancrage robuste d’un élément de fixation amovible, par exemple si elle est traversée de part en part par un élément de fixation amovible. L’organe de fixation amovible selon l’invention est particulièrement adapté pour la fixation de parois creuses. Couramment, une paroi creuse est appelée paroi soufflée et peut être obtenue par un procédé de soufflage extrusion. Les parois de fixation 16 peuvent être disjointes les unes des autres. Elles peuvent également être reliées entre elles, comme cela est visible sur les figures 3 et 4 dans laquelle des parois de liaison 18 (seulement deux référencées sur la FIG. 4 ) relient les parois de fixation 16 deux à deux (chaque paroi de liaison reliant deux parois de fixation 16 adjacentes). Les parois de liaison 18 peuvent, comme c’est le cas dans l’exemple illustré, être des sous-ensembles d’une seule et même paroi de liaison 20 (voir figures 3 et 4). De manière générale, chaque paroi de fixation 16 peut avoir une première extrémité reliée à une première paroi de fixation 16 adjacente par une première paroi de liaison 18 et une seconde extrémité opposée à la première extrémité reliée à une seconde paroi de fixation 16 adjacente par une seconde paroi de liaison 18. L’organe de fixation 14 peut être venu de matière avec le corps principal 4 en étant classiquement moulé avec ce dernier. Alternativement, l’organe de fixation 14 peut être amovible et être rapporté sur le corps principal 4 comme cela est représenté sur la FIG. 5 . Dans un tel cas de figure, le corps principal 4 est conçu, par exemple par moulage, par exemple par moulage par soufflage. Un logement 22 est ménagé dans le corps principal 4. Ce logement peut être formé par un orifice traversant ou par un trou borgne. L’organe de fixation 14 est conçu à part, par exemple par moulage, puis est rapporté dans le logement 22. Il peut par exemple est collé ou monté en force dans le logement 22. Cette possibilité de rapporter l’organe de fixation 14 sur le corps principal 4 permet par exemple de réaliser l’organe de fixation dans un matériau différent de celui du corps principal (par exemple plus robuste, etc.), ou par une technique de conception différente de celle du corps principal. Cela permet également d’équiper la paroi séparatrice 2 avec un ou des organes de fixation 14 seulement quand cela est souhaité, ou encore de remplacer le ou les organes de fixation 14 dans le cas où la paroi séparatrice 2 est déplacée et/ou réutilisée, ou encore d’adapter des organes de fixation 14 de formes différentes sur une même paroi séparatrice 2. Les parois de fixation 16 sont destinées à être traversées par un élément de fixation amovible (non représenté) destiné à traverser au moins une partie de l’ensemble de parois de fixation 16 et une paroi d’un conteneur de collecte de déchets lorsque la paroi séparatrice 2 est fixée dans un conteneur de collecte de déchets. Plus le nombre de parois de fixation 16 est élevé et plus cela crée de points d’ancrage de l’élément de fixation amovible de manière à stabiliser et renforcer la fixation de la paroi séparatrice 2. En d’autres termes, l’élément de fixation amovible peut traverser, depuis l’extérieur du conteneur de collecte de déchets, la paroi dudit conteneur de collecte de déchets et tout ou partie des parois de fixation 16. Comme expliqué plus haut, et lorsque les parois de fixation 16 s’étendent dans l’épaisseur du corps principal 4, l’élément de fixation amovible traverse également la paroi de la tranche latérale 8 (ou de la tranche inférieure 10). L’élément de fixation amovible est par exemple une vis ou encore un clip. Tout autre élément amovible pouvant traverser les parois de fixation 16 peut être envisagé. Les parois de fixation 16 peuvent comprendre des orifices traversants permettant le passage de l’élément de fixation amovible. Alternativement, l’élément de fixation amovible peut, par exemple quand il s’agit d’une vis, percer les parois de fixation traversées au moment de la fixation de la paroi séparatrice 2 sur le conteneur de collecte de déchets. L’invention a également pour objet un ensemble formé d’une paroi séparatrice 2 et d’un élément de fixation amovible. L’invention a également pour objet un conteneur de collecte de déchets comprenant un ensemble formé d’une paroi séparatrice 2 et d’un élément de fixation amovible. Liste des références 2 : paroi séparatrice 4 : corps principal 6 : discontinuités 8 : tranches latérales 10 : tranche inférieure 12 : lèvre d’étanchéité 14 : organes de fixation 16 : parois de fixation 18, 20 : parois de liaison 19 : face du corps principal 22 : logement Organe de fixation (14) d’une paroi séparatrice (2) à un bac de collecte de déchets caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble de parois de fixation (16) alignées les unes par rapport aux autres, les parois de fixation (16) étant destinées à être traversées par un élément de fixation amovible destiné à traverser au moins une partie de l’ensemble de parois de fixation (16) et la paroi d’un conteneur de collecte de déchets lorsque la paroi séparatrice (2) est fixée dans un conteneur de collecte de déchets. Organe de fixation (14) selon la revendication 1, dans lequel l’organe de fixation (14) comprend au moins trois parois de fixation (16), de préférence au moins quatre parois de fixation (16), de préférence au moins cinq parois de fixation (16), de préférence au moins six parois de fixation (16). Organe de fixation (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les parois de fixation (16) comprennent des orifices traversants alignés d’une paroi de fixation (16) à une autre. Paroi séparatrice (2) de bac de collecte de déchets comprenant : un corps principal (4) comprenant une tranche supérieure, une tranche inférieure (10) et deux tranches latérales (8), les tranches latérales (8) et/ou la tranche inférieure (10) étant destinées à être en contact avec une face interne d’une paroi d’un conteneur de collecte de déchets, au moins un organe de fixation (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes s’étendant à partir d’au moins une tranche latérale (8) ou de la tranche inférieure (10), les parois de fixation (16) étant alignées les unes par rapport aux autres dans une direction s’étendant perpendiculairement à la tranche latérale (8) ou inférieure (10) et vers l’intérieur du corps principal (4). Paroi séparatrice (2) selon la revendication précédente, la paroi séparatrice (2) comprenant plusieurs organes de fixation (14), au moins un organe de fixation (14) s’étendant à partir de chaque tranche latérale (8). Paroi séparatrice (2) selon l’une quelconque des revendications 4 ou 5, dans laquelle les parois de fixation (16) s’étendent dans une épaisseur du corps principal (4). Paroi séparatrice (2) selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, dans laquelle l’organe de fixation (14) est venu de matière avec le corps principal (4). Paroi séparatrice (2) selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, dans laquelle l’organe de fixation (14) est rapporté dans un logement (22) ménagé dans le corps principal (4). Paroi séparatrice (2) selon l’une quelconque des revendications 4 à 8, dans laquelle le corps principal (4) est creux. Ensemble d’une paroi séparatrice (2) selon l’une quelconque des revendications 4 à 9 et d’un élément de fixation amovible. Conteneur de collecte de déchets comprenant un ensemble selon la revendication 10.