Brevet FR3164809A1 — publié le 20260123

La présente invention concerne un procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générée par l'intelligence artificielle (I.A). Le procédé trouve son utilité pour l'ensemble des créateurs ou concepteurs particuliers ou professionnels et des organismes privés ou professionnels spécialisés en P.I. et auprès des professions réglementées ou non règlementées. La figure 1 pour l'abrégé. PROCEDE DE CONSERVATION DU DROIT D'AUTEUR PRIMAIRE EN RAPPORT AVEC DES OEUVRES SECONDAIRES GENEREES PAR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE. La présente invention concerne un procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générée par l'intelligence artificielle (I.A). Le procédé trouve son utilité pour l'ensemble des créateurs ou concepteurs particuliers ou professionnels et des organismes privés ou professionnels spécialisés en P.I. et auprès des professions réglementées ou non règlementées. Afin de mieux comprendre ou percevoir l'utilité de l'invention, il y a lieu de considérer l'état législatif actuel encadrant des différents dispositifs ou procédé en faveur du droit d'auteur par rapport à l'émergence de la création assistée par une intelligence artificielle. Pour l’heure, la plupart des législateurs considèrent que seule l’œuvre créée par une personne humaine mérite une protection par le droit d’auteur. Pourtant, au Royaume-Uni, l’article 9.3 de la loi sur les droits d’auteur attribue les droits à la personne qui a pris les dispositions nécessaires pour créer ladite œuvre au moyen d’un ordinateur. En France, si la création est simplement assistée par un ordinateur, alors, la personne humaine est titulaire des droits d’auteur sur son œuvre. En revanche, si la création est générée sans intervention d’une personne humaine alors elle ne pourra se voir attribuer la qualification « d’œuvre », car au sens du droit français, la qualité d’auteur est réservée aux personnes humaines. Par ailleurs, les œuvres engendrées peuvent parfois ressembler de manière importante à la création originale de laquelle s’est inspiré l’artiste. L’utilisation de cette innovation nécessite des compétences techniques avancées de la part du créateur. Cela peut représenter un frein pour tous ceux qui ne maîtrisent pas les aspects techniques des technologies. L’intelligence artificielle générative pose également la question de l’éthique liée à la collecte des données. Cette technologie nécessite de collecter une grande quantité de données. Il est important de rester vigilant sur l’utilisation et la collecte des données. L’aspect financier peut représenter un autre frein dans l’usage de cette innovation. La mise en place de système d’IA générative peut être très coûteuse en termes de matériel ou de logiciel. Les créateurs qui travaillent avec des budgets limités n’ont pas accès à cette technologie. L’un des autres problèmes importants, lié à l’intelligence artificielle générative, concerne la question du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Lorsqu’une œuvre est générée par l’IA, il est difficile de déterminer qui détient les droits sur l’œuvre conçu via l’algorithme. Pour ce faire considérons, comment fonctionnent les œuvres d’art générées par l’IA ? En termes simples, l’art numérique ou les images numériques générées par l’IA sont générées par un algorithme ou un processus d’apprentissage automatique . Cela signifie qu’une machine a collecté les données dont elle a besoin (ou les a « apprises ») et les a utilisées pour produire une nouvelle image générée par l’IA. Toutes les œuvres d’art générées par l’IA commencent par la collecte de vastes quantités de données En effet, en 2020, le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) a rendu un rapport sur l’utilisation de l’intelligence artificielle dans la culture. Le Conseil semble enclin à discuter, car selon lui : « le droit positif doit accueillir ces réalisations assistées par intelligence artificielle, tout comme il a pu accueillir d’autres évolutions technologiques dans le passé. » Dans cette optique, un droit spécial devrait permettre une protection ajustée. ( J'ai mis en gras). "Certaines intelligences artificielles ne se privent pas d’exploiter des images protégées par le droit d’auteur" Certaines intelligences artificielles ne se privent pas d’exploiter des images protégées par le droit d’auteur, en toute impunité. Adobe (marque déposée), l'un des principaux noms des solutions de médias numériques, a récemment a récemment lancé un outil de génération d'images basé sur l’IA. IL se distingue par son approche de formation des données. Au lieu d'extraire des données à grande échelle du Web, Adobe s'assure que les données de formation de l'outil ne présentent aucun problème de droit d'auteur en utilisant un ensemble de données Adobe Stock, ainsi que des œuvres sous licence ouverte et du contenu du domaine public dont le droit d'auteur a expiré. Cette méthode réduit considérablement les risques de vol de propriété intellectuelle. En matière de génération de texte, Copyleaks propose un outil permettant de repérer les contenus non autorisés issus des sorties d'IN. Cette plateforme vise à surveiller l'utilisation de l'IA générative et à identifier les risques liés aux droits d'auteur. Grâce à une structure basée sur le cloud. Dès lors, dans ce flou et tant que les IAG ne permettront pas un contrôle plus poussé de l’utilisateur sur les productions finales, seul le retravail de la création générée (en aval) pourrait permettre à l’auteur de marquer de son empreinte et de sa créativité personnelle un élément du domaine public et de reconstituer ainsi l’exclusivité des droits d’auteur sur l’œuvre finale. Par ses prérogatives, il pourrait alors notamment s’opposer à son exploitation par les tiers, et/ou en tirer des bénéfices pécuniaires. Il est en effet primordial de mobiliser de l’effort intellectuel humain et créatif sur une création pour que celle-ci puisse être récompensée par un droit d’auteur. Ni le code de la propriété intellectuelle ni la doctrine ne permettent aujourd’hui de déterminer à qui appartiennent les droits d’auteur en cas d’utilisation d’IA. La généralisation du recours à l’IA et le perfectionnement de celle-ci impose pourtant à chacun de déterminer au cas par cas s’il pourrait ou non être considéré comme auteur et donc bénéficier de droits sur l’œuvre créée avec l’IAG. Dans l’attente d’éclaircissement de la jurisprudence, l’analyse de titularité reposerait sur : Les conditions générales de l’IAG utilisée et notamment les clauses de licence et propriété des droits ; La nature et la détermination des données d’entraînement de l’IA utilisée ; Le cadre d’exploitation de l’œuvre générée vis-à-vis des droits de tiers ; Le travail réalisé par l’humain sur l’œuvre générée afin d’y apporter son l’empreinte de sa personnalité, et ainsi bénéficier d’une protection a priori par le droit d’auteur en tant qu’auteur personne physique sur une œuvre originale ; La documentation du travail créatif réalisé en amont et en aval de la génération de l’œuvre par l’IA afin de démontrer l’ensemble des interventions humaines permettant sa version finale (complexité du prompt, différentes demandes à l’IAG sur des sujets précis, travail post création, etc.). Que nous rappelle l'antériorité sur le surjet : Aux États-Unis d’Amérique par exemple, le bureau national du droit d’auteur a déclaré que seules des œuvres originales créées par un être humain pourraient prétendre à une protection par le droit d’auteur. Cette position découle de la jurisprudence (affaire Feist Publications c. Rural Téléphone Service Compagnie, Inc. 499 U.S. 340 (1991) aux termes de laquelle le droit d’auteur protège uniquement le fruit d’un travail intellectuel fondé sur le pouvoir créateur de l’esprit. De manière analogue, dans une récente affaire se déroulant en Australie (Acohs Pty Ltd c. Ucorp Pty Ltd), un tribunal a déclaré qu’une œuvre créée au moyen d’un ordinateur ne pouvait faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur car elle n’avait pas été réalisée par un humain. En Europe, la Cour de justice de l’Union européenne a également affirmé à plusieurs reprises, notamment dans un arrêt historique rendu dans l’affaire Infopaq (C-5/08 Infopaq International A/S c. Danske Dagbaldes Forening ), que le droit d’auteur ne s’appliquait qu’à des œuvres originales et que l’originalité allait de pair avec “une création intellectuelle propre à son auteur.” Cette décision est généralement interprétée comme signifiant qu’une œuvre originale doit être le reflet de la personnalité de son auteur, ce qui signifie qu’une intervention humaine est indispensable pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur. La seconde solution, qui consiste à attribuer la paternité de l’œuvre au programmeur, est celle qui est privilégiée dans certains pays comme Hong Kong (RAS), l’Inde, l’Irlande, la Nouvelle-Zélande ou le Royaume-Uni. C’est la législation sur le droit d’auteur du Royaume-Uni qui résume le mieux cette approche. Il est ainsi stipulé à l’alinéa 9.3) de la loi sur le droit d’auteur, les dessins et modèles et les brevets que : “Dans le cas d’une œuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique créée au moyen d’un ordinateur, la personne ayant pris les dispositions nécessaires pour créer ladite œuvre sera réputée en être l’auteur .” Par ailleurs, à l’article 178, cette même loi précise qu’on entend par “ œuvre créée par ordinateur” toute “œuvre créée par ordinateur dans des conditions excluant toute intervention humaine.” Cette disposition a pour but de créer une exception à l’exigence de paternité humaine de l’œuvre en reconnaissant la somme de travail investie dans la conception d’un programme capable de donner naissance à une œuvre, même si l’étincelle créatrice provient de la machine elle-même. Accorder la paternité d’une œuvre à la personne qui aura rendu possible sa création grâce à l’intelligence artificielle semble être l’approche la plus logique, le modèle britannique paraissant le plus efficace. ( Source : https://www.wipo.int/wipo_magazine/fr/2017/05/article_0003.html ) Or, il apparait dans les méandres de l'interrogation sur la paternité d'œuvres littéraires et/ou artistiques ou des arts appliqués que les dispositifs et des procédés actuels ne règlent pas l'entier des inconvénients cités ci-dessus. Aussi la présente invention a pour but de remédier aux inconvénients cités ci-dessus grâce un procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle (I.A) comme le rappelle la législation du Royaume Uni sur le droit d'auteur " la personne ayant pris les dispositions nécessaires pour créer ladite œuvre sera réputée en être l’auteur". Aussi le procédé selon l'invention permet d'établir les preuves donc les dispositions nécessaires pour être réputé l'auteur même si par après il en ressort des œuvres secondaires générées par l'I.A. Par ailleurs, les œuvres engendrées peuvent parfois ressembler de manière importante à la création originale de laquelle s’est inspiré l’artiste. Lors de la création d'une oeuvre, l'auteur qui utilise l'I.A pour l'assister ou générer l'oeuvre secondaire sur la base partielle ou complète de l'oeuvre primaire, l'invention permet de prouver à qui revient l'oeuvre à savoir le créateur ou concepteur de l'oeuvre originelle et originale. En effet, l'auteur de l'oeuvre seconde et l'I.A ne seront pas capables de rapporter le document complet de l'oeuvre initiale, mais uniquement des bribes ou des parties séquentielles de ladite oeuvre dont ils auront eu accès sur la toile internet ou des documents papiers émis par l'auteur lui-même. Pour que le créateur qui utilise l'I.A. ne soit pas en conflit il devra en rapport avec l'invention constituer le même document que l'auteur qui ne l'utilise pas. Un créateur ou concepteur sait dans quel but il créé un nouveau produit. L'invention aura également la particularité de prouver qu'il ne s'agit pas simplement d'une copie intégrale ou la reproduction amélioré ou corrigé par l'.A. d'une oeuvre existence. Le document selon l'invention suit une méthodologie et une chronologie d'écriture et/ou de remplissage. A supposer que l'auteur utilise une partie d'une oeuvre existante, mais que la combinaison finale est originale même généré par l'I.A prouvera grâce à la rédaction de ce document et de son horodatage et son dépôt sur la blockchain qu'il est à la genèse de son oeuvre. Pour une meilleure compréhension de l’invention, il est joint un dessin dont la FIG. 1 représente schématiquement ledit procédé selon l'invention. En référence à la FIG. 1 : Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générée par l'intelligence artificielle (1) est caractérisé en ce que le créateur originel va créer un ouvrage ou un document ou un livre ou un recueil intégrant l'ensemble des renseignements sur la personne physique et/ou morale et une description exacte de sa création ou de son invention conformément à la définition de la preuve littérale ou de preuve par écrit qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission (2), puis le document complet est horodaté et enregistré sur la blockchain pour produire une empreinte numérique (3) Hash de 128 bits, 160 bits, 256 bits ou 512 bits des données d'entrée, en fonction de l'algorithme sélectionné, et est destinée à des fins cryptographiques par le moyen d'un partenaire tiers de confiance, l'enregistrement assure l'impression d'une attestation ou certificat (3a) et d'un QR-code (3b) reproductible sur le(s) produit(s) (3c) et le document complet (3d) aux fins de vérification si lors d'un scannage (3e) celui-ci correspond à l'attestation et à l'empreinte numérique hash. Selon une préférence complémentaire pour la rédaction un ouvrage ou un document ou un livre ou un recueil intégrant l'ensemble des renseignements sur la personne physique et/ou morale et une description exacte de sa création ou de son invention conformément à la définition de la preuve littérale, ou de preuve par écrit qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission une application logicielle qui est un outil de détection du texte et /ou d'un dessin et/ou d'une illustration généré d'une I.A qui vérifiera le document complet avant sa publication et/ou son enregistrement qu'il est constitué par un humain pour éviter les problèmes potentiels de plagiat ou de manipulation de contenu par une I.A et produira un rapport de vérification peut intégrer le document final. En clair le texte est humanisé et indétectable par l'I.A et se combine selon les cas de figure d'un logiciel anti-copie ou anti-plagiat est une solution qui permet de tester et d’examiner l’authenticité d’un contenu textuel. Concrètement, ce type d’outil a la capacité d’analyser un texte, en le comparant avec tous les fichiers (publications, documents, articles, livres présents sur le web) de sa base de données. Ainsi, le logiciel anti-plagiat détecte les correspondances de mots, de phrases et de fréquence lexicale, et met en exergue le contenu dupliqué. Selon une variante de l'invention, l'auteur a la possibilité de produire un bloc de QR-Code à la fin de la rédaction du document complet et après le passage de l'application logicielle d'humanisation et de protection contre l'I.A et un QR-code après son enregistrement (horodatage et blockchain). Il sera possible de réenregistrer le bloc de QR-code sur la Blockchain. Il est parfaitement compréhensible et acceptable que l'invention puisse intégrer un dispositif de blockchain sécurisé privé et ou public. Si l'auteur souhaite faire enregistrer son auprès d'un organisme public, ou d'une profession réglementée, celui-ci apposera sur tous ces documents papiers ou électroniques, le QR-code final de l'auteur intégrant les différents paramètres du procédé de l'invention. Il appartiendra à l'auteur d'apposer sur le support souhaité le QR-code qui attestera de sa paternité même si des œuvres secondes sont générés par une I.A. Le but de l'invention est de définir et de prouver que l'auteur est bien identifié. Que l'auteur utilise ou n'utilise pas l'I.A pour ses créations n'a plus d'importance puisque le procédé satisfait en amont qui est à l'origine de l'œuvre ou de la création quelle qu'elle soit. En effet, le procédé selon l'invention prouve au départ l'existence d'un auteur qu'il s'agisse d'un auteur sans l'utilisation d'une I.A et de l'auteur utilisant une I.A doit également et préalablement s'identifier et décrire précisément en quoi consiste sa création. Rapporter une description précise de sa création qui comprend comment lui est venu l'idée, une description précise de la création et dans quel but. Qui plus est l'I.A ne peut pas produire une création ou une œuvre de son seul fait sans l'intervention d'une personne physique, pour à minima lancer le calcul algorithmique de l'I.A. Le QR-Code est apposé sur le produit de façon immuable et inaltérable à partir de la valeur de hachage pour identifier le fichier de l'auteur d'une manière fiable fournissant des informations suffisantes pour localiser les sources du fichier, le télécharger et en vérifier le contenu. Ainsi, le QR-code issue d'une valeur de hachage permet la consultation rapide d'un élément dans une table de hachage et en ce que les fonctions de hachage cryptographiques se prêtent dans des contextes où il est nécessaire de se protéger contre les risques de falsification (la création de données avec la même valeur de hachage que les données attendues) par des participants potentiellement malveillants. Selon la présente invention afin de renforcer et parfaire la sécurité et lutter contre le piratage et pour interdire à l'I.A de modifier ou d'apprendre pour générer des copies plus élaborées à partir d'une création originale, le QR-Code matérialisé sur le document d'enregistrement se décline de plusieurs façons. Le QR-code standard et/ou le QR-code lenticulaire qui permettra d'afficher un deuxième QR-Code et/ou le QR-code intègre en base centrale la signature numérique hash et/ou un double QR-Code dont au moins est invisible et révélé par la lecture ultra-violet. Selon une variante de l'invention le procédé (1) inclut une application logicielle capable déformer les images et les textes du document (2) avant qu'elles soient chargées sur le web dans le but de les rendre contre-productives pour l'entraînement des IA génératives d'images. Cette description écrite utilise des exemples pour divulguer des modes de réalisation de l'invention, et également pour permettre à tout homme du métier de mettre en pratique des modes de réalisation de l'invention, y compris la fabrication et l'utilisation de tout dispositif ou système et l'exécution de tout procédé incorporer. La portée brevetable de l'invention est définie par les revendications et peut inclure d'autres exemples qui apparaissent à l'homme du métier. Ces autres exemples sont destinés à entrer dans la portée des revendications s'ils ont des éléments structurels qui ne diffèrent pas du langage littéral des revendications, ou s'ils comprennent des éléments structurels équivalents avec des différences non substantielles par rapport aux langages littéraux des revendications. Bien entendu, la présente invention n’est limitée, ni aux modes de réalisations, ni aux domaines d’activités précédemment décrits. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle (1), caractérisé en ce que le créateur originel va créer un ouvrage ou un document ou un livre ou un recueil intégrant l'ensemble des renseignements d'une personne physique et/ou morale et une description exacte de sa création ou de son invention conformément à la définition de la preuve littérale ou de preuve par écrit qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission (2), puis le document constituant l'ouvrage complet est horodaté et enregistré sur la blockchain pour produire une empreinte numérique (3) Hash de 128 bits, 160 bits, 256 bits ou 512 bits des données d'entrée, en fonction de l'algorithme sélectionné, et est destinée à des fins cryptographiques par le moyen d'un partenaire tiers de confiance, l'enregistrement assure l'impression d'une attestation ou certificat (3a) et d'un QR-code (3b) reproductible sur des produit(s) (3c) et le document complet (3d) aux fins de vérification si lors d'un scannage (3e) celui-ci correspond à l'attestation et à l'empreinte numérique hash. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une une application logicielle est un outil de détection du texte et /ou d'un dessin et/ou d'une illustration généré d'une I.A qui vérifiera le document constituant l'ouvrage avant sa publication et/ou son enregistrement qu'il soit constitué par un humain pour éviter les problèmes potentiels de plagiat ou de manipulation du contenu par une I.A et produira un rapport de vérification qui intègre le document final constituant l'ouvrage. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon les revendications 1et 2, caractérisé en ce que le texte humain est indétectable par l'I.A par l'utilisation d'un logiciel anti-copie ou anti-plagiat afin de tester et d’examiner l’authenticité d’un contenu textuel et que ce type d’outil a la capacité d’analyser un texte, en le comparant avec tous les fichiers (publications, documents, articles, livres présents sur le web) de sa base de données et détecte les correspondances de mots, de phrases et de fréquence lexicale, et met en exergue le contenu dupliqué. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon les revendications 1- 2-3, caractérisé en ce qu'on utilise un bloc de QR-Code à la fin de la rédaction du document complet constituant l'ouvrage et après le passage de l'application logicielle de protection contre l'I.A produisant un QR-code après son enregistrement (horodatage et blockchain) puis de réenregistrer le bloc de QR-code sur la Blockchain. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un QR-code final est apposé sur des documents papiers ou électroniques de l'auteur selon le procédé de l'invention. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'auteur de l'oeuvre primaire doit préalablement s'identifier et décrire précisément en quoi consiste sa création puis rapporter une description précise de sa création qui comprend comment lui est venu l'idée, une description précise de la création et dans quel but. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le QR-Code est apposé sur un produit de façon immuable et inaltérable à partir de la valeur de hachage pour identifier le fichier correspondant à l'oeuvre primaire de l'auteur d'une manière fiable en fournissant les informations suffisantes pour localiser les sources du fichier, le télécharger et en vérifier le contenu et que ledit QR-code issue d'une valeur de hachage permet la consultation rapide d'un élément dans une table de hachage et en ce que les fonctions de hachage cryptographiques se prêtent dans des contextes où il est nécessaire de se protéger contre les risques de falsification (la création de données avec la même valeur de hachage que les données attendues) par des participants potentiellement malveillants. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le QR-Code matérialisé sur l'oeuvre primaire appliqué sur le document enregistré se décline de plusieurs façons à savoir un QR-code standard et/ou un QR-code lenticulaire qui permettra d'afficher un deuxième QR-Code et/ou un QR-code qui intègre en base centrale la signature numérique hash et/ou un double QR-Code dont au moins est invisible et révélé par la lecture ultra-violet. Procédé permettant de prouver le droit d'auteur sur une œuvre primaire originelle et lorsque de cette même œuvre découle des œuvres secondaires ou dérivées générées par l'intelligence artificielle selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé (1) inclut une application logicielle capable déformer les images et les textes du document (2) avant qu'elles soient chargées sur le web dans le but de les rendre contre-productives pour l'entraînement des IA génératives d'images.