Brevet FR3155546A1 — publié le 20250523

L’invention concerne un couvercle d’un dispositif de couverture qui comporte une face inférieure (6) et une face supérieure (5) et un verrou (7) à barreau élastique fixé à ladite face inférieure (6). Il comporte un orifice traversant et un levier (8) monté au travers de l’orifice. Le levier (8) comporte à une première extrémité située du côté de la face supérieure (5) du couvercle (1) une tête adaptée à obturer l’orifice, et comportant à une deuxième extrémité située du côté de la face inférieure (6) du couvercle (1) un moyen de retenue qui empêche d’extraire complètement le levier (8) de l’orifice, le levier (8) pouvant se translater dans l’orifice (4) du couvercle (1) et, lorsqu’il dépasse de la face supérieure (5) du couvercle (1), le levier (8) peut être mis en appui sur une surface d’actionnement du barreau élastique pour le fléchir et déverrouiller le verrou (7). L’invention concerne également un ensemble comportant un tel couvercle (1) et un cadre (2). figure pour l’abrégé : figure 2 Couvercle d’accès à une installation souterraine comportant un verrou à barreau élastique DOMAINE TECHNIQUE DE L’INVENTION Le domaine de l’invention est celui des dispositifs de voirie, en particulier des dispositifs de couverture. Les dispositifs de couverture peuvent permettre l’accès aux réseaux souterrains et plus généralement aux installations souterraines. Ces dispositifs peuvent permettre le contrôle visuel d’une installation ou en permettre l’accès pour un Homme ou pour un moyen d’inspection ou de réparation. Ces dispositifs sont ainsi désignés communément par les termes « regards » ou « trous d’homme ». Les installations ou infrastructures souterraines comprennent notamment les réseaux d’eau, les égouts, les réseaux de communication, et les réseaux électriques enterrés. Les dispositifs d’accès comportent un ou plusieurs couvercles, également appelés tampons ou trappes, pouvant être articulés vis-à-vis d’un cadre. Un couvercle permet de sécuriser l’accès aux structures souterraines, et évitent par exemple qu’une personne puisse tomber dans la chambre ou le puits qu’il recouvre. Certains couvercles sont maintenus fermés sous l’effet de leur propre poids, d’autres sont dotés d’un verrou. Dans le domaine technique des dispositifs d’accès aux réseaux souterrains, un verrou désigne de manière générale tout mécanisme de fermeture qui empêche l’ouverture d’un couvercle ou d’une trappe, et pouvant être manœuvré pour autoriser son ouverture. Selon le verrou considéré, il peut être manœuvré à la main ou à l’aide d’un outil ou d’un accessoire adapté, qui est souvent une clé. ÉTAT DE LA TECHNIQUE Parmi les verrous connus pour les couvercles de dispositif de voirie, on connait les verrous à barreau élastique (également appelés verrous à bras élastique). Un verrou à barreau élastique est un mécanisme formé sous un couvercle ou qui se fixe sous un couvercle et qui comporte un barreau déformable élastiquement lorsqu’il est poussé dans une direction sensiblement perpendiculaire à sa direction d’extension et qui tend à reprendre sa position initiale lorsque la sollicitation déformant le barreau cesse. Le barreau déformable comporte généralement une excroissance qui forme un pêne. Lorsque le couvercle équipé du verrou à barreau élastique est fermé, et qu’il repose en appui sur un cadre, le pêne porté par le barreau élastique est engagé et maintenu sous un rebord du cadre et/ou dans un logement dédié formé par le cadre ou fixé au cadre. Le verrou et le couvercle sont alors dits « verrouillés ». Afin de déverrouiller le couvercle, il convient d’actionner le verrou à barreau élastique en déformant le barreau afin de dégager le pêne du cadre ou plus généralement de l’élément avec lequel il interfère mécaniquement lorsqu’il est verrouillé. L’actionnement du verrou à barreau élastique est généralement réalisé en introduisant un outil, de type barre à mine, dans un orifice que comporte le couvercle. L’outil permet alors de faire levier en prenant appui sur un support et permet d’appuyer sur le barreau élastique du verrou, ce qui désengage le pêne et déverrouille le couvercle, qui peut alors être ouvert. Le document DE3690048 divulgue un tel verrou à barreau élastique, selon une configuration particulière. Les verrous élastiques présentent de nombreux avantages. Ils sont simples à mettre en œuvre, fiables, ne nécessitent aucun jeu vertical entre le couvercle et le cadre (un tel jeu pouvant être une source de bruit). Ils offrent le cas échéant une fonction de verrouillage par simple pression sur le couvercle, fonction parfois appelée système « poussé-claqué » ou serrure « pousse-claque ». Ils apportent enfin un niveau de sécurisation adapté à de nombreuses applications, en empêchant une ouverture par simple soulèvement du couvercle, et limite le risque d’ouverture inopinée par surpression dans la chambre qui est fermée par le couvercle. Néanmoins, le déverrouillage d’un verrou élastique nécessite d’utiliser un levier adapté. Il peut être difficile de positionner correctement ce levier. En outre, l’orifice dans lequel le levier doit être introduit peut avoir été colmaté au fil du temps par de la poussière ou de la terre, etc., qui en passant dans le mécanisme du verrou peut le rendre difficile à manœuvrer. L’orifice formé dans le couvercle constitue plus généralement une entrée pour tout type de saletés dans la chambre ou dans le puits recouvert par le couvercle. Enfin, pour ouvrir un verrou élastique il faut être équipé d’un levier adapté, par exemple une barre mine. Cela peut être problématique si une ouverture urgente du couvercle est nécessaire, pour une raison quelconque. La présente invention vise à remédier à tout ou partie des inconvénients de l’état de la technique cités ci-dessus. À cet effet, l’invention vise un couvercle destiné à équiper un accès à une installation souterraine, le couvercle comportant une face inférieure et une face supérieure, le couvercle comportant un verrou à barreau élastique fixé à ladite face inférieure, le couvercle comportant un orifice qui le traverse. Le couvercle comporte en outre un levier monté au travers de l’orifice. Le levier comporte à une première extrémité située du côté de la face supérieure du couvercle une tête adaptée à obturer l’orifice, et il comporte à une deuxième extrémité située du côté de la face inférieure du couvercle un moyen de retenue qui empêche d’extraire complètement le levier de l’orifice. Le levier peut se translater dans l’orifice du couvercle et, lorsqu’il dépasse de la face supérieure du couvercle, le levier peut être mis en appui sur une surface d’actionnement du barreau élastique pour le fléchir et déverrouiller le verrou. Le couvercle peut être configuré de sorte que lorsque ledit moyen de retenue est amené en butée par traction du levier de sorte à l’amener du côté de la face supérieure du couvercle, le levier est dans une position permettant d’actionner le verrou à barreau élastique pour le déverrouiller. Le couvercle peut comporter en outre un support de verrou, le verrou à barreau élastique étant interposé entre la face inférieure du couvercle et ledit support de verrou, le support de verrou formant un point d’appui et de pivot pour le levier lors d’un actionnement du verrou à barreau élastique par le levier. Le couvercle peut comporter, au niveau de l’orifice, un lamage configuré de sorte que la tête du levier, en appui sur dans le lamage, ne dépasse pas de face supérieure du couvercle. L’orifice du couvercle peut être configuré de sorte que la tête du levier peut être mise en appui sur le verrou à barreau élastique et qu’elle ne dépasse alors pas de la face supérieure du couvercle. La tête du levier peut comporter une poignée adaptée à être saisie pour tirer et amener le levier du côté de la face supérieure du couvercle. Le moyen de retenue peut comporter un axe sensiblement perpendiculaire à la direction d’extension du levier. Le barreau élastique peut comporter une portion terminale droite, dont une extrémité libre comporte un pêne qui s’étend sensiblement perpendiculairement à la direction d’extension de ladite portion terminale. Le barreau élastique peut comporter une portion courbée liée à la portion terminale. L’invention porte également sur un ensemble comportant un couvercle tel que décrit ci-avant, et un cadre, le couvercle étant articulé vis-à-vis du cadre, l’ensemble étant configuré de sorte que lorsque le couvercle est amené en appui sur un siège formé par le cadre, le verrou à barreau élastique tend à adopter une position verrouillé dans laquelle il interfère mécaniquement avec le cadre ou avec une pièce fixe vis-à-vis du cadre de sorte à empêcher l’ouverture du couvercle. BRÈVE DESCRIPTION DES FIGURES D’autres avantages, buts et caractéristiques particulières de la présente invention ressortiront de la description non limitative qui suit d’au moins un mode de réalisation particulier des dispositifs et procédés objets de la présente invention, en regard des dessins annexés, dans lesquels : la FIG. 1 est une vue schématique en perspective d’un ensemble comportant un cadre et un couvercle conforme à un mode de réalisation de la présente invention, montrant la face supérieure du couvercle ; la FIG. 2 est une autre vue schématique en perspective de l’ensemble de la FIG. 1 , montrant la face inférieure du couvercle ; la FIG. 3 est une autre vue schématique de l’ensemble des figures 1 et 2, le levier du couvercle étant tiré et amené du côté de la face supérieure du couvercle ; la FIG. 4 est un exemple de levier pouvant être utilisé dans le cadre de la présente invention ; la FIG. 5 est une vue de détail d’un exemple de verrou à barreau élastique pouvant être utilisé dans le cadre de la présente invention ; la FIG. 6 est un schéma de principe d’un verrou à barreau élastique qui peut être utilisé dans le cadre de la présente invention. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L’INVENTION La présente description est donnée à titre d’exemple de réalisation non limitatif. La FIG. 1 représente un ensemble permettant d’obturer un puits ou une chambre d’accès à une structure souterraine, par exemple à un réseau électrique, d’eau, de télécommunication, etc. L’ensemble comporte un couvercle 1 et un cadre 2 qui forme une ouverture pouvant être obturée par le couvercle 1. Le couvercle 1 est articulé vis-à-vis du cadre 2, et peut ainsi basculer entre une position fermée dans laquelle il obture l’ouverture du cadre, et une position ouverte dans laquelle l’ouverture du cadre est libérée. Dans l’exemple ici représenté, le couvercle est articulé au moyen de deux charnières 3 qui sont mobiles autour du même axe. Le couvercle 1 est ici sensiblement carré. Néanmoins, l’invention peut concerner un couvercle de toute forme, notamment un couvercle rond. De même, une seule charnière ou plus de deux charnières peuvent être utilisées pour articuler le couvercle 1 vis-à-vis du cadre 2. Le couvercle 1 comporte un orifice 4 qui traverse le couvercle 1, c’est-à-dire qui s’étend au travers de toute l’épaisseur du couvercle, de la face supérieure 5 à la face inférieure 6, visible sur la FIG. 2 . Dans les couvercles connus un orifice 4 analogue permet d’actionnement d’un verrou 7 qui est fixé sur la face inférieure. Selon l’objet de la présente invention, un levier 8 est positionné dans l’orifice 4 de manière permanente. Le levier 8, qui est montré plus en détail à la FIG. 4 , comporte un une barre 9 allongée, qui est ici une barre droite. La barre 9 peut être pleine ou être formée d’un tube. Elle peut avoir une section transversale sensiblement constante ayant différentes formes : elle peut notamment avoir une section transversale circulaire. La barre 9 a une section qui permet de la translater librement dans l’orifice 4. Lorsque la barre 9 est droite, la barre 9 peut en particulier être translatée longitudinalement dans l’orifice 4 (la direction longitudinale L étant définie comme la direction d’extension de la barre 9 lorsque celle-ci est droite). Il est ainsi possible de manipuler le levier 8 pour qu’il ressorte plus ou moins du côté de la face supérieure 5 du couvercle 1, ou inversement du côté de sa surface intérieure 6. Une première extrémité de la barre 9 et du levier 8 comporte une tête 10. La tête 10 forme une partie extrême du levier 8 dont la section transversale est plus grande que la section transversale de la barre 9. En particulier, la tête 10 est dimensionnée de sorte qu’elle ne peut pas passer par l’orifice 4. La tête 10 étant placée du côté de la face supérieure du couvercle 1, lorsque le couvercle 1 est fermé, et est sensiblement horizontal, la tête 10 empêche le levier 8 de tomber sous le couvercle. Dans l’exemple ici représenté, la tête 10 se présente sous la forme générale d’un disque rapporté sur la barre 9. Dans l’exemple ici représenté, le couvercle comporte au niveau de l’orifice 4 un lamage 11 du côté de la face supérieure 5 du couvercle 1. Le lamage 11 correspond à un logement destiné à accueillir la tête 10 du levier 8. En particulier la profondeur du lamage correspond à l’épaisseur e de la tête 10, de sorte que lorsque la tête 10 est en appui au fond du lamage 11 elle ne dépasse pas, et se trouve à fleur, de la face supérieure 5 du couvercle 1. En outre, la section transversale du lamage 10 peut correspondre, à un jeu fonctionnel près, à celle de la tête 10. Ainsi, lorsque la tête 10 est en appui dans le lamage 11, elle le comble parfaitement. La FIG. 1 présente une telle configuration. Lorsque le couvercle 1 est fermé, la tête 10 comble ainsi le lamage 11. Alternativement, l’orifice 4 peut traverser toute l’épaisseur du couvercle en présentant une section transversale constante, correspondant à un jeu fonctionnel près, à celle de la tête 10. La tête 10 du levier 8 prend alors appui sur le verrou 7, en particulier sur son barreau élastique. La tête 10 présente alors une épaisseur correspondant à celle du couvercle, de sorte que lorsque qu’elle est en appui sur le verrou 7, elle se trouve à fleur de la face supérieure 5 du couvercle 1. La tête 10 comporte en outre une poignée 12 permettant d’être saisie pour tirer sur la tête et extraire le levier, c’est-à-dire pour l’amener du côté de la face supérieure 5 par exemple dans la position représentée à la FIG. 3 . La poignée 12 peut prendre différentes formes, et est adaptée à être saisie à la main et/ou avec un outil courant tel qu’une pince ou un tournevis. Dans l’exemple représenté à la FIG. 4 , la poignée 12 est formée par deux évidements dans la tête 10 qui laissent entre eux une nervure qui forme la poignée 12. A une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, la barre 9 et le levier 8 comporte un moyen de retenue 13. Le moyen de retenue 13 est un élément qui empêche la deuxième extrémité de pouvoir traverser l’orifice 4. Le moyen de retenue empêche également la deuxième extrémité de passer au-delà d’un support de verrou, comme on le détaille ci-après. Le moyen de retenue 13 comporte, dans l’exemple représenté, un axe 14 perpendiculaire à la direction d’extension du levier, c’est-à-dire ici un axe transversal, perpendiculaire à la direction longitudinale L. L’axe 14 peut être emmanché en force dans un perçage fait dans la barre 9. Préférentiellement, l’axe 14 comporte une ou plusieurs parties filetées permettant d’y visser des écrous ou autres moyens de maintien taraudés afin d’immobiliser l’axe 14. Bien évidemment, tout autre moyen de retenue adapté peut être employé alternativement. Comme cela est visible sur la FIG. 2 et sur la FIG. 5 le verrou 7 est interposé entre le couvercle 1 (en particulier sa face inférieure 6) et un support de verrou 15. Le support de verrou 15 est une plaque rigide fixée avec le verrou 7, ici par les mêmes vis de fixation 16. Le support de verrou 15 comporte un trou 17 traversé par le levier 8. Le moyen de retenue 13, ici notamment l’axe 14, ne peut pas traverser le trou 17. La barre 9 du levier 8 peut prendre appui sur un bord du trou 17 du support de verrou 15, notamment lorsque le moyen de retenue 13 est lui-même en butée sur le support de verrou 15, afin de permettre d’actionner le verrou 7. Le levier 8 est représenté dans cette position sur la FIG. 5 , le moyen de retenue 13 étant en butée sur le support de verrou 15 et la barre 9 étant en appui sur le bord du trou 17. La FIG. 6 représente schématiquement le verrou 7 utilisé dans le mode de réalisation des figures 1 à 5. Le verrou est représenté vu de dessous, c’est-à-dire tel qu’on le voit lorsqu’il est fixé sous un couvercle, en l’absence de support de verrou 15. Le verrou 7 est un verrou à barreau élastique. Le verrou à barreau élastique comporte une partie de fixation 18 destinée à être fixée au couvercle 1. La partie de fixation 18 est ici destinée à être vissée à un couvercle au travers de trois trous de fixation 19. Le verrou 7 comporte en outre un barreau élastique 20. Le barreau élastique 20 comporte une portion terminale 21 qui est droite, et dont une extrémité libre comporte un pêne 22. Dans l’exemple ici représenté, le barreau élastique comporte aussi une portion courbée 23. Le verrou à barreau élastique est configuré de sorte qu’en appliquant un effort F transversal à la portion terminale 21 du barreau élastique, cette portion terminale 21 subit une déflexion (selon la direction D schématiquement indiquée sur la FIG. 6 ) qui permet de désengager le pêne 22 et de déverrouiller le verrou 7 et le couvercle 1 qu’il équipe. La déflexion de la portion terminale 21 est obtenue par fléchissement de la portion terminale 21 et ou déformation de la partie courbée 23. La déformation de la portion terminale et/ou de la partie courbée 23 est une déformation élastique, de sorte que lorsque la force F est relâchée, le barreau élastique le pêne 22 revient dans sa position initiale, selon la direction R schématiquement indiquée sur la FIG. 6 . La force F est appliquée au niveau d’une partie d’actionnement 24 du barreau élastique, qui est liée à la portion terminale 21. Dans le cadre de la présente invention, la force F est appliquée à l’aide du levier 8. Le levier 8 traverse une ouverture 25 de la partie d’actionnement 24. Le barreau est ainsi mis en appui sur une surface d’actionnement du barreau élastique 20, au niveau de sa partie d’actionnement 24, pour exercer la force F. La distance entre le support de verrou 15 où le levier prend appui et bascule et la partie d’actionnement 24 étant faible, comparativement à la longueur du levier 8, la force appliquée par l’utilisateur est démultipliée (par effet de bras de levier) au niveau du barreau élastique, qui peut ainsi être déformé avec un effort raisonnable pour l’utilisateur. Une fois le verrou 7 déverrouillé, le levier 8 forme un élément de préhension permettant de basculer aisément le couvercle 1 vers sa position ouverte. En particulier, l’ouverture du couvercle 1 est avantageusement obtenue en poursuivant l’effort exercée dans la direction permettant de déverrouiller le verrou 7. Le pêne 22 comporte, de manière connue, une portion biseautée 26 permettant une fonction de fermeture de type « poussé – claqué ». Pour cela, la portion biseautée présente un angle tel qu’en poussant le couvercle 1 vers le bas (afin de le mettre en appui sur le siège du cadre 2) le cadre exerce sur le pêne une force dont une composante (parallèle au plan d’extension du couvercle) entraîne une déflexion de direction D du barreau élastique 20. Il est ainsi proposé dans le cadre de la présente invention un couvercle comportant un verrou élastique, qui présente tous les avantages connus de ce type de verrou, mais qui peut en outre être déverrouillé sans outil spécifique rapporté. Pour cela, un levier est intégré, à demeure, au couvercle. Le levier intégré permet également d’obturer l’orifice nécessaire à l’actionnement du verrou à barreau élastique. En outre, la solution proposée est simple à mettre en œuvre. Notamment, dans certaines configurations, le fait de tirer le levier du côté de la face supérieure du couvercle et de l’amener en butée place le levier dans une position correcte pour déverrouiller le verrou et permettre l’ouverture du couvercle. Couvercle destiné à équiper dispositif de couverture, le couvercle comportant une face inférieure (6) et une face supérieure (5), le couvercle (1) comportant un verrou (7) à barreau élastique (20) fixé à ladite face inférieure (6), le couvercle (1) comportant un orifice (4) qui le traverse, caractérisé en ce que le couvercle (1) comporte en outre un levier (8) monté au travers de l’orifice (4), le levier (8) comportant à une première extrémité située du côté de la face supérieure (5) du couvercle (1) une tête (10) adaptée à obturer l’orifice, et comportant à une deuxième extrémité située du côté de la face inférieure (6) du couvercle (1) un moyen de retenue (13) qui empêche d’extraire complètement le levier (8) de l’orifice, le levier (8) pouvant se translater dans l’orifice (4) du couvercle (1) et, lorsqu’il dépasse de la face supérieure (5) du couvercle (1), le levier (8) peut être mis en appui sur une surface d’actionnement du barreau élastique (20) pour le fléchir et déverrouiller le verrou (7). Couvercle selon la revendication 1, ledit couvercle (1) étant configuré de sorte que lorsque ledit moyen de retenue (13) est amené en butée par traction du levier (8) de sorte à l’amener du côté de la face supérieure (5) du couvercle (1), le levier (8) est dans une position permettant d’actionner le verrou (7) à barreau élastique (20) pour le déverrouiller. Couvercle selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le couvercle (1) comporte en outre un support de verrou (15), le verrou (7) à barreau élastique (20) étant interposé entre la face inférieure (6) du couvercle (1) et ledit support de verrou (15), le support de verrou (15) formant un point d’appui et de pivot pour le levier (8) lors d’un actionnement du verrou (7) à barreau élastique (20) par le levier (8). Couvercle selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le couvercle (1) comporte, au niveau de l’orifice (4), un lamage configuré de sorte que la tête (10) du levier (8), lorsqu’elle est en appui sur dans le lamage, ne dépasse pas de la face supérieure (5) du couvercle (1). Couvercle selon l’une des revendications 1 à 3, l’orifice 4 étant configuré de sorte que la tête (10) du levier (8) peut être mise en appui sur le verrou (7) à barreau élastique (2) et qu’elle ne dépasse alors pas de la face supérieure (5) du couvercle (1). Couvercle selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la tête (10) du levier (8) comporte une poignée (12) adaptée à être saisie pour tirer et amener le levier (8) du côté de la face supérieure du couvercle (1). Couvercle selon l’une des revendications précédentes dans lequel le moyen de retenue (13) comporte un axe (14) sensiblement perpendiculaire à la direction d’extension du levier (8). Couvercle selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le barreau élastique (20) comporte une portion terminale (21) droite, dont une extrémité libre comporte un pêne (22) qui s’étend sensiblement perpendiculairement à la direction d’extension de ladite portion terminale (21). Couvercle selon la revendication 8, dans lequel le barreau élastique (20) comporte en outre une portion courbée (23) liée à la portion terminale (21). Ensemble comportant un couvercle (1) selon l’une des revendications précédentes et un cadre (2), le couvercle (1) étant articulé vis-à-vis du cadre (2), l’ensemble étant configuré de sorte que lorsque le couvercle (1) est amené en appui sur un siège formé par le cadre (2), le verrou à barreau élastique tend à adopter une position verrouillé dans laquelle il interfère mécaniquement avec le cadre (2) ou avec une pièce fixe vis-à-vis du cadre de sorte à empêcher l’ouverture du couvercle (1).