Brevet FR3155084A1 — publié le 20250509

RECEPTACLE A COMPOSE DETECTABLE POUR LE MARQUAGE D’UN OBJET La présente invention concerne un réceptacle à composé détectable, destiné à marquer un objet, caractérisé en ce que le réceptacle comprend un fond et des parois latérales formant une cavité, notamment de forme cylindrique, destinée à accueillir au moins un composé détectable, le fond ayant une surface extérieure et une surface intérieure donnant sur la cavité, la cavité étant recouverte, de manière hermétique, par un couvercle amovible transparent ayant une surface extérieure et une surface intérieure donnant sur la cavité, et la hauteur du réceptacle depuis la surface extérieure du fond jusqu’à la surface extérieure du couvercle, est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm. RECEPTACLE A COMPOSE DETECTABLE POUR LE MARQUAGE D’UN OBJET Objet de l’invention La présente invention concerne un réceptacle à composé détectable destiné à marquer un objet. Arrière-plan technique L’authentification d’objets par marquage peut se faire de nombreuses manières. On peut ainsi citer la gravure d’un code d’identification sur l’objet. Toutefois, la gravure peut être facilement modifiée ou effacée. On peut également citer l’apposition de puces électroniques, du type puces RFID ( Radio Frequency IDentification ). Toutefois, ces puces sont généralement collées sur l’objet et peuvent être décollées. En outre, la durée de vie de ces puces est limitée (souvent inférieure à 10 ans). Enfin, les données contenues par la puce peuvent être falsifiées. Plus récemment ont été mises sur le marché des revêtements de type vernis, contenant des fragments d’ADN, de séquences connues et spécifiques, à apposer sur des objets. Ainsi, la demande internationale WO 2008/007060 décrit-elle un matériau pour marquer de manière indélébile et unique un article à des fins d’identification, le matériau comprenant un mélange comprenant entre environ 1% et 10% en poids d’un marqueur fluorescent, d’ADN et le reste comprenant essentiellement un solvant. Toutefois, ce type de vernis peut être facilement enlevés, par exemple par ponçage. En outre, la durée de vie de ces revêtements est limitée, typiquement de l’ordre de 5 ans. C’est donc un objet de l’invention que de résoudre ces problèmes. A cet égard, la présente invention concerne un réceptacle à composé détectable, destiné à marquer un objet, caractérisé en ce que le réceptacle comprend un fond et des parois latérales formant une cavité, notamment de forme cylindrique, destinée à accueillir au moins un composé détectable, le fond ayant une surface extérieure et une surface intérieure donnant sur la cavité, la cavité étant recouverte, de manière hermétique, par un couvercle amovible transparent ayant une surface extérieure et une surface intérieure donnant sur la cavité, et la hauteur du réceptacle depuis la surface extérieure du fond jusqu’à la surface extérieure du couvercle, est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm. La présente invention concerne également l’utilisation d’un réceptacle à composé détectable tel que défini ci-dessus, pour marquer un objet. La présente invention concerne également un procédé de marquage d’un objet, comprenant : - une étape d’ajout d’un composé détectable dans la cavité d’un réceptacle tel que défini ci-dessus, - éventuellement une étape de fixation du réceptacle sur l’objet lorsque le réceptacle n’est pas intégré à l’objet. La présente invention concerne également un procédé de détection d’un objet marqué par un réceptacle tel que défini ci-dessus, dans lequel le composé détectable est un acide nucléique, comprenant : - une étape d’extraction de l’acide nucléique compris dans la cavité du réceptacle, - une étape de détermination de la présence d’une séquence prédéterminée dans l’acide nucléique extrait. La présente invention concerne également un procédé de détection d’un objet marqué par un réceptacle tel que défini ci-dessus, dans lequel le composé détectable est une microparticule fluorescente et/ou portant un code alphanumérique, comprenant : - une étape de détection de la fluorescence émise par le composé détectable, et/ou - une étape de lecture optique ou numérique du code alphanumérique. Description de l’invention A titre préliminaire, on rappellera que le terme « comprenant » signifie « incluant », « contenant » ou « englobant », c’est-à-dire que lorsqu’un objet « comprend » un élément ou plusieurs éléments, d’autres éléments que ceux mentionnés peuvent également être compris dans l’objet. A contrario , l’expression « consistant en » signifie « constitué de », c’est-à-dire que lorsqu’un objet « consiste en » un élément ou plusieurs éléments, l’objet ne peut pas comprendre d’autres éléments que ceux mentionnés. Réceptacle Le réceptacle peut être de toute forme. Il peut notamment être de forme cylindrique, comme dans la FIG. 1 , cubique, pentagonale, comme dans la FIG. 4 , hexagonale, heptagonale ou octogonale. Le centre du réceptacle peut être creux ou plein. Le réceptacle peut être de toute matière lui conférant une certaine solidité. De préférence, le réceptacle est métallique, fibreux ou polymérique. Lorsqu’il est métallique, le réceptacle peut être en titane, en acier, notamment inoxydable, en aluminium, ou en tous types de métaux précieux, tels que l’or, l’argent, le platine, le rhodium, le palladium ou le vermeil. Lorsqu’il est fibreux, le réceptacle peut être en fibre de verre, en fibre de carbone ou en kevlar. Lorsqu’il est polymérique, le réceptacle peut être en polyaryléthercétone (PAEK) ou en polyéthylèneimine (PEI). La hauteur du réceptacle depuis la surface extérieure du fond jusqu’à la surface extérieure du couvercle, est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm, de préférence d’environ 0,75 mm à environ 5 mm, encore plus préférable d’environ 1 mm à environ 3 mm, le plus préférablement d’environ 2 mm. De préférence, une longueur maximale et une largeur maximale du réceptacle, ou un diamètre du réceptacle, est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm, plus préférablement d’environ 0,75 mm à environ 5 mm, encore plus préférablement d’environ 1 mm à environ 4 mm, le plus préférablement d’environ 3 mm. Avantageusement, ces dimensions permettent au réceptacle d’être discret lorsqu’il est fixé à l’objet, tout en lui permettant d’être repéré aisément lorsqu’on souhaite détecter ou lire le composé à identifier. Le réceptacle peut comprendre une ou plusieurs cavités. De préférence, le réceptacle comprend deux cavités. La cavité peut être présente au centre du réceptacle ou être excentrée. De préférence, la cavité est de forme cylindrique. De préférence, une longueur maximale et une largeur maximale du réceptacle, ou un diamètre de la cavité est d’environ 0,25 mm à environ 5 mm, plus préférablement d’environ 0,5 mm à environ 3 mm, encore plus préférablement d’environ 1 mm à environ 2 mm, le plus préférablement d’environ 1,3 mm. De préférence, la hauteur de la cavité depuis la surface intérieure du fond jusqu’à la surface intérieure du couvercle, est d’environ 0,25 mm à environ 5 mm, plus préférablement d’environ 0,5 mm à environ 3 mm, encore plus préférablement d’environ 0,75 mm à environ 1,5 mm, le plus préférablement d’environ 0,9 mm. De préférence, la cavité comprend une membrane d’absorption ou d’adsorption du composé détectable. De préférence, la membrane est constituée de nylon ou de nitrocellulose. De préférence, la cavité comprend au moins un composé détectable, plus préférablement une pluralité de composés détectables, qui peuvent être identiques ou différents. Comme cela sera clair pour la personne du métier, le couvercle est de toute forme adaptée à couvrir la cavité de manière hermétique. A cet égard, un joint d’étanchéité ou joint de glace, par exemple en caoutchouc, synthétique ou naturel, ou en silicone, peut-être placé à l’interface du couvercle et du support pour assurer ou renforcer l’herméticité. Le joint peut être disposé dans une gorge, appelée cran de glace, située entre le couvercle et le reste du réceptacle. Ainsi, de préférence, le réceptacle selon l’invention comprend également un cran de glace sur le pourtour du couvercle. De préférence également, le réceptacle selon l’invention comprend une gorge de support du couvercle. Par ailleurs, le couvercle peut être collé sur le réceptacle à l’aide d’une colle forte par exemple de type époxy. Avantageusement, grâce à l’herméticité procurée par le couvercle, le composé détectable, notamment l’acide nucléique, en particulier l’ADN, est préservé à l’intérieur de l’objet pour éviter sa dégradation et pour le protéger sans limitation de durée dans le temps de tout contact avec l’environnement extérieur. Par ailleurs, le couvercle peut être inséré par forçage dans le réceptacle, notamment au niveau d’un emplacement dédié positionné en surplomb de la cavité. Le couvercle est amovible, c’est-à-dire qu’il peut être enlevé ou remis en place, notamment pour déposer ou prélever un composé détectable. Le couvercle peut notamment être manipulé à l’aide d’une ventouse. Le couvercle est constitué de tout matériau lui conférant sa propriété de transparence. Avantageusement, la transparence du couvercle permet de vérifier si un composé détectable est présent dans la cavité, c’est-à-dire de détecter la présence ou l’absence d’un composé détectable, et/ou de lire le composé détectable. De préférence, le matériau du couvercle lui confère une certaine solidité. De préférence, le couvercle est constitué d’un matériau de type verre, notamment saphir, quartz, ou polymérique, tel que du polycarbonate (par exemple le Plexiglas®), du styrène acrylonitrile (SAN), du polymétacrylate de méthylène (PMMA), du styrène-méthyl méthacrylate (SMMA), ou du polyéthylène naphtalate (PEN). De préférence, le couvercle a une épaisseur d’environ 0,2 mm à environ 4 mm, plus préférablement d’environ 0,4 mm à environ 2 mm, encore plus préférablement d’environ 0,6 mm à environ 1,2 mm, le plus préférablement d’environ 0,8 mm. Composé détectable De préférence, le composé détectable est une microparticule fluorescente et/ou portant un code alphanumérique, ou un acide nucléique. L’acide nucléique est de tout type pouvant être amplifié, notamment par PCR ( polymerase chain reaction ) et/ou séquencé. L’acide nucléique peut être simple brin ou double brin, linéaire ou circulaire. Comme cela sera clair pour la personne du métier l’acide nucléique peut être présent en une copie ou en plusieurs copies, en une molécule ou en plusieurs molécules. Il peut notamment s’agir d’ARN (acide ribonucléique) ou d’ADN (acide désoxyribonucléique). De préférence, l’acide nucléique est d’ADN. L’acide nucléique peut être de toute origine, il peut s’agir d’un acide nucléique synthétique ou d’un acide nucléique extrait d’un végétal ou d’un animal, notamment d’un humain. Des synthétiseurs permettant de synthétiser des acides nucléiques ayant une ou plusieurs séquences prédéterminées sont bien connus de la personne du métier. Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, l’acide nucléique a été extrait d’un individu humain auquel appartient l’objet à marquer. L’acide nucléique comprend au moins une séquence prédéterminée qui permet d’identifier ou d’authentifier l’acide nucléique. De préférence, cette séquence est spécifique, c’est-à-dire qu’elle ne se retrouve qu’avec une faible probabilité dans un autre acide nucléique. L’identification ou l’authentification de la séquence peut se faire par séquençage après avoir extrait l’acide nucléique de la cavité. L’identification peut également se faire par PCR, notamment par PCR en temps réel, après avoir extrait l’acide nucléique de la cavité pour qu’il serve de matrice. Dans ce cas, les amorces de PCR peuvent se fixer, par complémentarité, sur la ou les séquences, et l’obtention d’une amplification signale la présence de la séquence. Alternativement, les amorces de PCR peuvent se fixer sur des portions non spécifiques de l’acide nucléique qui encadrent une séquence dont la longueur est spécifique, comme les séquences microsatellites. Avantageusement, les études statistiques réalisées démontrent, sur la base de seulement 10 marqueurs génétiques considérés et comparés, que la probabilité de retrouver les mêmes caractéristiques pour ces 10 marqueurs dans l’ADN de deux individus humains non apparentés pris au hasard dans la population mondiale (hors cas de vrais jumeaux) est inférieure à 1 sur plusieurs dizaines de milliards. De plus, ce code génétique est essentiellement infalsifiable car il est inconnu, même de son propriétaire et n’est présent dans aucune base de données informatique. De préférence, l’acide nucléique est déshydraté, par exemple par séchage ou lyophilisation. Les microparticules fluorescentes et/ou portant un code alphanumérique peuvent être constituées de tout type de matière. De préférence, les microparticules selon l’invention sont à base de verre, de polymère, de céramique, ou de métal. Lorsque les microparticules sont à base de polymère, celui-ci est de préférence sélectionné parmi le polyéthylène (PE), le poly(méthyl méthacrylate) (PMMA), le polypropylène (PP), le polystyrène (PS), ou l’acétate de cellulose. Lorsque les microparticules sont à base de céramique, celle-ci est de préférence sélectionnée parmi la silice (SiO 2 ), la zircone, notamment stabilisée à l’yttrium, ou le silicate de zirconium, notamment stabilisé à l’yttrium. Lorsque les microparticules sont à base de métal, celui-ci est de préférence sélectionné parmi l’acier, notamment inoxydable, et le titane. De préférence, la plus grande dimension, ou le diamètre, des microparticules selon l’invention est d’environ 0,5 µm à environ 1000 µm, plus préférablement d’environ 10 µm à environ 800 µm, encore plus préférable d’environ 50 µm à environ 500 µm, le plus préférablement d’environ 100 µm à environ 300 µm. De préférence, l’épaisseur des microparticules selon l’invention est d’environ 0,5 µm à environ 1000 µm, plus préférablement d’environ 0,5 µm à environ 100 µm, encore plus préférablement d’environ 0,5 µm à environ 10 µm, le plus préférablement d’environ 0,5 à environ 5 µm. Les microparticules selon l’invention peuvent être de toute forme, notamment sous forme de disque, de sphère, cubique, pentagonale, hexagonale, heptagonale ou octogonale. Lorsque les microparticules sont fluorescentes, les fluorophores peuvent être compris dans la microparticule, de manière covalente ou non covalente, ou être compris dans un revêtement recouvrant la microparticule. Un seul fluorophore ou plusieurs fluorophores de longueurs d’onde d’émission distinctes peuvent être portés par les microparticules. Par ailleurs, la cavité peut comprendre des microparticules ayant toutes le même spectre d’émission de fluorescence ou un mélange de particules ayant des spectres d’émission de fluorescence distincts. De préférence, le spectre d’émission de fluorescence de l’ensemble des microparticules comprises dans une cavité est spécifique, notamment essentiellement unique. De préférence, le spectre d’absorption des microparticules fluorescentes se situe dans l’ultraviolet. Le code alphanumérique peut être composé de n’importe quel alphabet ou système numérique. L’alphabet peut notamment être latin, grec, cyrillique, chinois, japonais, ou coréen. L’alphabet peut également être constitué de caractères spéciaux, ou de signes ou symboles arbitraires. De préférence, le code alphanumérique est constitué de 1 à 100 caractères, notamment de 1 à 10 caractères. Les microparticules comprises dans la cavité peuvent toutes porter le même code alphanumérique ou porter des codes alphanumériques différents. Le code est de préférence lu avec une magnification d’au moins 10x, 20x, 30x 40x, 50x, 60x, 70x, 80x, 90x ou 100x. La lecture peut être effectuée avec un système de grossissement optique, notamment de type loupe ou microscope et/ou avec une caméra à haute résolution, notamment de type CCD. Objet Comme on l’entend ici « marquer » un objet signifie que l’on peut l’identifier ou l’authentifier, notamment de manière univoque. Cela permet notamment de lui attribuer une caractéristique, par exemple par rapport à un registre, en particulier de lui attribuer un propriétaire ou une origine. L’objet à marquer selon l’invention peut être de tout type. Il s’agit notamment d’un objet de valeur susceptible d’être volé, contrefait ou copié. A titre d’exemple d’objet à marquer selon l’invention on peut citer un véhicule automobile, notamment à deux, trois ou quatre roues, d’un vélo, notamment à assistance électrique, d’un objet d’art ou de décoration, tel qu’une statue, un tableau, d’un meuble, d’un vase, de vaisselle, d’un vêtement, d’un objet de maroquinerie, tel qu’un sac, notamment d’un sac à main, d’un bijou, tel qu’un collier, un bracelet ou une montre, ou encore d’une pièce ou d’un lingot de métal précieux. De préférence, le réceptacle est fixé ou intégré à l’objet à marquer. Lorsqu’il est fixé, le réceptacle est notamment collé, cimenté ou soudé à l’objet à marquer. Lorsqu’il est intégré à l’objet à marquer le réceptacle peut être placé dans un emplacement épousant ses contours formé dans l’objet à marquer. Il peut alors être inséré en force ou fixé. Par ailleurs, d’un mode de réalisation de l’invention, les parois latérales et le fond du réceptacle font parties de l’objet à marquer. Détection La détection et/ou la lecture des composés détectables selon l’invention peut se faire par des techniques bien connues de la personne du métier, éventuellement après avoir extrait les composés détectables de la cavité. Lorsque le composé détectable est de l’acide nucléique la détection et/ou la lecture peut se faire par séquence ou par PCR par exemple. Lorsque le composé détectable est une microparticule fluorescente et/ou portant un code alphanumérique, le composé peut être détecté et/ou lu sans extraction préalable de la cavité, grâce à une lampe et un fluorimètre et/ou avec un système de grossissement optique, notamment de type loupe ou microscope et/ou avec une caméra à haute résolution, notamment de type CCD. Description des figures FIG. 1 La FIG. 1 représente une vue extérieure d’un réceptacle (1) selon l’invention dans laquelle le couvercle (5) et le cran de glace (6) sont visibles. FIG. 2 La FIG. 2 représente une vue en coupe d’un réceptacle (1) selon l’invention. Le fond (2), les parois latérales (3), la cavité (4), le couvercle (5) avec ses surfaces extérieures (5a) et intérieures (5b), le cran de glace (6) et la gorge de support du couvercle (7) sont représentés. FIG. 3 La FIG. 3 représente une vue en coupe d’un exemple de réceptacle (1) selon l’invention dont les dimensions sont représentées. Le fond (2), les parois latérales (3), la cavité (4), le cran de glace (6) et la gorge de support du couvercle (7) sont représentés. FIG. 4 La FIG. 4 représente un réceptacle (1) selon l’invention se présentant sous la forme d’un pentagone dont le centre est creux, la cavité sous le couvercle (5) étant placée dans une des branches du pentagone. Modes de réalisations de l’invention Selon un mode de réalisation de l’invention représenté dans les figures 1 à 3, le réceptacle (1) selon l’invention est de forme cylindrique et est constitué de titane, hormis pour le couvercle (5) qu’il comprend, qui est lui constitué de verre saphir. Le réceptacle a un diamètre d’environ 3 mm et une hauteur, de la surface extérieure du fond (2a) à la surface extérieure du couvercle (5a), d’environ 2 mm. Le couvercle (5) à un diamètre d’environ 1,7 mm et une épaisseur d’environ 0,8 mm. Le couvercle (5) repose sur une gorge de support (7) qui a une largeur d’environ 0,2 mm et une hauteur d’environ 0,2 mm. Le couvercle est entouré d’un cran de glace (6) d’une largeur d’environ 0,3 mm et d’une hauteur d’environ 0,6 mm. Le réceptacle comprend une cavité (3) cylindrique en son centre, délimitées par les parois (3), par la surface intérieure du fond (2b) et par la surface intérieure du couvercle (5b), qui possède un diamètre d’environ 1,3 mm et une hauteur d’environ 0,9 mm. Selon un autre mode de réalisation de l’invention, lors de l’acquisition initiale d’un objet à marquer, le propriétaire réalise lui-même un prélèvement buccal salivaire ou fais réaliser tout autre type de prélèvement biologique susceptible de contenir son ADN nucléaire. L’ADN du propriétaire est extrait de ce prélèvement biologique pour être préservé dans le temps à température ambiante par déshydratation et/ou piégeage sur une membrane de nylon ou de nitrocellulose. L’ADN du propriétaire est placé dans la cavité (4) de réceptacle (1) qui est fixé sur l’objet à marquer. Un ou plusieurs réceptacles (1) contenant l’ADN du propriétaire sont également confiés au propriétaire accompagné d’un certificat d’authentification. En cas de nécessité de vérifier l’authenticité de l’objet marqué, ces réceptacles permettent de disposer de l’ADN du propriétaire initial de l’objet au cas où entre temps la personne viendrait à disparaître. Lorsqu’il est nécessaire de vérifier l’authenticité de l’objet marqué, l’individu se déclarant le propriétaire de l’objet réalise sur lui-même ou fait réaliser sur lui-même, par un tiers, un prélèvement buccal salivaire ou tout autre type de prélèvement biologique contenant de l’ADN extractible. Le réceptacle (1) présent dans/sur l’objet à authentifier et renfermant l’ADN du propriétaire initial est ouvert en retirant le couvercle (5). L’ADN préservé dans la cavité (4) est prélevé. L’ADN de l’individu se déclarant le propriétaire de l’objet ainsi que l’ADN prélevé dans l’objet sont analysés aux fins de détermination de profils génétiques. Les profils génétiques déterminés sont comparés. En cas de correspondance totale, l’objet est authentifié comme étant la propriété de l’individu ayant réalisé le test ADN. En cas de discordance, l’objet n’est pas authentifié comme étant la propriété de l’individu ayant réalisé le test ADN. Dans un autre mode de réalisation, par exemple lorsqu’on souhaite vérifier l’authenticité d’un objet de marque, comme un bijou par exemple, le réceptacle (1) selon l’invention est fixé sur ou inclus dans l’objet et la cavité (4) comprend des microparticules fluorescentes et/ou portant un ou plusieurs codes alphanumériques. L’objet est déclaré authentique, c’est-à-dire qu’il a bien été mis sur le marché par le propriétaire ou le licencié de la marque, si la fluorescence de la microparticule apparait de la couleur ou du spectre de fluorescence attendu après excitation par une source lumineuse et/ou si le ou les codes alphanumériques présents sur les microparticules correspondent au(x) code(s) alphanumérique(s) attendu(s). Si ce n’est pas le cas, l’objet n’est pas déclaré authentique. Réceptacle à composé détectable (1), destiné à marquer un objet, caractérisé en ce que le réceptacle comprend un fond (2) et des parois latérales (3) formant une cavité (4) destinée à accueillir au moins un composé détectable, le fond ayant une surface extérieure (2a) et une surface intérieure (2b) donnant sur la cavité (4), la cavité (4) étant recouverte, de manière hermétique, par un couvercle amovible transparent (5) ayant une surface extérieure (5a) et une surface intérieure (5b) donnant sur la cavité (4), et la hauteur du réceptacle depuis la surface extérieure du fond (2a) jusqu’à la surface extérieure du couvercle (5a), est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm. Réceptacle à composé détectable selon la revendication 1, dans lequel le composé détectable est une microparticule fluorescente et/ou portant un code alphanumérique, ou un acide nucléique. Réceptacle à composé détectable selon la revendication 2, dans lequel l’acide nucléique est de l’ADN. Réceptacle à composé détectable selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la cavité comprend une membrane d’absorption ou d’adsorption du composé détectable. Réceptacle à composé détectable selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel une longueur maximale et une largeur maximale du réceptacle, ou un diamètre du réceptacle, est d’environ 0,5 mm à environ 10 mm. Réceptacle à composé détectable selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le réceptacle est fixé ou intégré à l’objet à marquer. Réceptacle à composé détectable selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la cavité comprend au moins un composé détectable. Utilisation d’un réceptacle à composé détectable tel que défini dans l’une des revendications 1 à 7, pour marquer un objet. Procédé de marquage d’un objet, comprenant : - une étape d’ajout d’un composé détectable dans la cavité d’un réceptacle tel que défini dans l’une des revendication 1 à 6, - éventuellement une étape de fixation du réceptacle sur l’objet lorsque le réceptacle n’est pas intégré à l’objet. Procédé de détection d’un objet marqué par un réceptacle tel que défini dans la revendication 7, dans lequel le composé détectable est un acide nucléique, comprenant : - une étape d’extraction de l’acide nucléique compris dans la cavité du réceptacle, - une étape de détermination de la présence d’une séquence prédéterminée dans l’acide nucléique extrait. Procédé de détection d’un objet marqué par un réceptacle tel que défini dans la revendication 7, dans lequel le composé détectable est une microparticule fluorescente et/ou portant un code alphanumérique, comprenant : - une étape de détection de la fluorescence émise par le composé détectable et/ou - une étape de lecture optique ou numérique du code alphanumérique.