Brevet FR3142969A1 — publié le 20240614

L'invention porte sur un ensemble de mobilier comportant: - un siège (10) comprenant une assise (11), - un filet de retenue (21), - le siège (10) comportant au moins un point d'ancrage (26.1-26.4), - le filet de retenue (21) comportant au moins une base (22) destinée à être posée sur l'assise (11) du siège (10) et autour d'un objet (19) disposé sur l'assise (11), et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet (19) disposé sur l'assise (11), - ladite base (22) étant munie d'au moins un organe de fixation amovible (25) pour accrocher de manière amovible le filet de retenue (21) sur le point d'ancrage du siège (10) de façon à assurer une retenue de l'objet (19) disposé sur l'assise (11). Figure 2 ENSEMBLE DE MOBILIER MUNI D'UN FILET DE RETENUE POUR UN OBJET La présente invention porte sur un ensemble de mobilier muni d'un filet de retenue pour un objet. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse, mais non exclusive, pour assurer la retenue sur un siège, notamment un siège d'avion, d'une cage ou d'un sac contenant un animal. Les recommandations actuelles pour le transport aérien des animaux de compagnie (hormis les chiens d'assistance), sont de voyager préférentiellement avec les animaux en soute dans des cages dédiées aux standards IATA (pour "International Air Transport Association" en terminologie anglo-saxonne). Il est néanmoins possible de voyager avec un animal en cabine à condition qu'il soit placé dans une cage ou un sac de transport répondant aux spécificités IATA en ce qui concerne le bien-être de l'animal et la sécurité de la cage ou du sac. Dans ce cas, la cage est en général placée sous le siège devant le passager. Il est toutefois recommandé de ne pas accepter d'animal dans les parties premium des cabines, telles que la première classe ou la classe affaires, car l'espace sous le siège avant est généralement inaccessible. De ce fait, il n'existe pas de solution permettant aux passager d'emporter leur animal de compagnie dans les parties premium d'une cabine d'avion. Le document US7699348 enseigne l'utilisation d'un harnais de rétention pour un véhicule permettant d'attacher un animal à une ceinture de sécurité de façon plus sécurisée que les traditionnelles attaches ceintures. Toutefois, un tel dispositif ne peut pas être mis en œuvre à l'intérieur d'une cabine d'avion dans laquelle l'animal doit impérativement être mis à l'intérieur d'un sac ou d'une cage. Le document CN208657611 enseigne la sécurisation d'une boîte de transport d'animal sur une ceinture de sécurité de type trois points. Un tel dispositif peut être utilisé uniquement avec des caisses équipées d'un dispositif de maintien de sangle adapté. Ce dispositif n'est donc pas adaptable à toute caisse de transport ou tout sac souple de transport apporté par le passager. En outre, tous les sièges ne disposent pas de ceinture trois points nécessaire à la mise en place du dispositif. L'invention vise à remédier efficacement aux inconvénients précités en proposant un ensemble de mobilier comportant: - un siège comprenant une assise, - un filet de retenue, - le siège comportant au moins un point d'ancrage, - le filet de retenue comportant au moins une base destinée à être posée sur l'assise du siège et autour d'un objet disposé sur l'assise, et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet disposé sur l'assise, - ladite base étant munie d'au moins un organe de fixation amovible pour accrocher de manière amovible le filet de retenue sur le point d'ancrage du siège de façon à assurer une retenue de l'objet disposé sur l'assise. L'invention permet ainsi au filet de retenue de pouvoir être aisément installé et désinstallé sur tout type de siège. L'invention présente également l'avantage de pouvoir s'adapter à tout type de sac ou de cage pour animaux ayant des dimensions variables. Selon une réalisation de l'invention, le siège comporte au moins un point d'ancrage constitué par un point d'attache de ceinture de sécurité disposé à l'arrière de l'assise. Selon une réalisation de l'invention, le siège comporte au moins un point d'ancrage disposé sous l'assise d'un côté d'un bord avant de l'assise. Selon une réalisation de l'invention, le filet de retenue comporte au moins une sangle ajustable. Selon une réalisation de l'invention, le filet de retenue comporte un premier ensemble de deux sangles et un deuxième ensemble de deux sangles ajustables. Selon une réalisation de l'invention, le premier ensemble de deux sangles et le deuxième ensemble de deux sangles présentent une configuration croisée. Selon une réalisation de l'invention, l'organe de fixation amovible est disposé sur une sangle. Selon une réalisation de l'invention, la sangle est reliée à un coin de la base. Selon une réalisation de l'invention, le filet de retenue comporte un pan additionnel de retenue s'étendant dans un prolongement d'une face avant du filet de retenue, ledit pan additionnel de retenue recouvrant au moins une face avant d'un coussin disposé sur l'assise. Selon une réalisation de l'invention, ledit ensemble comporte des parois latérales disposées de part et d'autre de l'assise de façon à assurer une retenue de l'objet suivant une direction transversale. Selon une réalisation de l'invention, le filet de retenue est réalisé dans un matériau anti-inflammable. La présente invention sera mieux comprise et d’autres caractéristiques et avantages apparaîtront encore à la lecture de la description détaillée qui suit comprenant des modes de réalisation donnés à titre illustratif en référence avec les figures annexées, présentés à titre d’exemples non limitatifs, qui pourront servir à compléter la compréhension de la présente invention et l’exposé de sa réalisation et, le cas échéant, contribuer à sa définition, sur lesquelles: La est une vue en perspective d'un siège sur lequel est posé un objet autour duquel est destiné à être disposé un filet de retenue selon l'invention; La est une vue en perspective d'un filet de retenue selon l'invention installé autour d'un objet disposé sur un siège d'avion; La est une vue en perspective de dessous d'un siège muni de points d'ancrage pour le filet de retenue selon l'invention situés sous l'assise; La montre une vue de face d'un organe de fixation amovible du filet de retenue selon l'invention prenant la forme d'un mousqueton; La illustre différents types d'attaches permettant l'ajustement en longueur de sangles du filet de retenue selon l'invention; Les figures 6a et 6b sont respectivement des vues de dessus d'une base et de côté d'un filet de retenue installé autour d'un objet suivant un premier mode de réalisation de l'invention à quatre points de fixation; Les figures 7a et 7b sont respectivement des vues de dessus d'une base et de côté d'un filet de retenue installé autour d'un objet suivant un deuxième mode de réalisation de l'invention à deux points de fixation; Les figures 8a et 8b sont respectivement des vues de dessus d'une base et de côté d'un filet de retenue installé autour d'un objet suivant un troisième mode de réalisation de l'invention dans lequel la base est fixée à une attache de type Isofix (norme ISO 13216-1:1999 "Ancrages dans les véhicules et attaches aux ancrages pour systèmes de retenue pour enfants"); Les figures 9a et 9b sont respectivement des vues de dessus d'une base et de côté d'un filet de retenue installé autour d'un objet suivant un quatrième mode de réalisation de l'invention dans lequel la base est fixée au siège par l'intermédiaire d'une sangle disposée autour du dossier. Il est à noter que, sur les figures, les éléments structurels et/ou fonctionnels communs aux différents modes de réalisation peuvent présenter les mêmes références. Ainsi, sauf mention contraire, de tels éléments disposent de propriétés structurelles, dimensionnelles et matérielles identiques. Les termes relatifs du type "avant", "arrière", "droit", "gauche", "inférieur", ou "supérieur" sont entendus par référence au sens commun que leur donnerait un passager installé à la place d'un objet posé sur le siège équipé du filet de retenue selon la présente invention. La montre un siège d'avion 10 qui est un siège d'appoint pouvant être utilisé lors d'un vol. Un tel siège 10 peut également être utilisé comme ottoman pour un siège de type classe affaires disposé en face du siège 10. Le siège 10 comporte une assise 11 qui est de préférence recouverte par un coussin 16. Une paroi arrière 12 forme un dossier. La paroi arrière 12 peut être prolongée par des parois latérales 13, 14 disposées de part et d'autre de l'assise 11. Une paroi latérale 14 comporte une portion 15 formant accoudoir. Une tablette repas 18 dépliable est apte à prendre une position stockée dans laquelle la tablette repas 18 s'étend dans un plan vertical et une position déployée dans laquelle la tablette repas 18 s'étend dans un plan horizontal pour permettre au passager d'y poser des objets, notamment son plateau repas. La tablette repas 18 peut être montée mobile en translation par rapport au siège lorsqu'elle se trouve en position déployée. Pour illustrer ce déplacement en translation, la tablette repas 18 a été représentée dans deux positions distinctes sur la . Un objet 19 est disposé sur l'assise 11. Cet objet 19 prend par exemple la forme d'un sac ou d'une cage contenant un animal. Cet objet 19 est destiné à être retenu sur le siège 10 au moyen d'un filet de retenue 21. A cet effet, comme on peut le voir sur la , le filet de retenue 21 comporte au moins une base 22 destinée à être posée sur l'assise 11 du siège 10, et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet 19. La base 22 est destinée à être positionnée autour de l'objet 19. La base 22 est munie d'au moins un organe de fixation amovible 25 pour accrocher de manière amovible le filet de retenue 21 sur au moins un point d'ancrage 26.1-26.4 du siège 10 de façon à assurer une retenue de l'objet 19 disposé sur l'assise 11. Plus précisément, comme on peut le voir sur la , la base 22 est ouverte en ce sens qu'elle délimite une ouverture 28 permettant de positionner un objet 19 à l'intérieur du filet de retenue 21. La base 22 présente avantageusement une forme carrée ou rectangulaire correspondant à une forme de l'assise 11. La base 22 est réalisée dans un matériau souple. La base 22 peut être réalisée à partir de plusieurs sangles assemblées entre elles. En variante, la base peut présenter une autre forme, telle qu'une forme ronde, triangulaire, hexagonale, ou toute autre forme adaptée à l'application. Comme cela est montré sur la , lorsque le filet de retenue 21 est installé autour de l'objet 19, le filet de retenue 21 comporte une face souple avant 30.1, une face souple arrière 30.2, et une face souple supérieure 30.3 pour assurer une retenue de l'objet 19 suivant une direction longitudinale X de l'avion et suivant une direction verticale Z. Le filet de retenue 21 comporte en outre des faces souples latérales 30.4, 30.5 pour assurer une retenue de l'objet 19 suivant une direction transversale Y. Les faces souples avant 30.1, arrière 30.2, et latérales 30.4, 30.5 sont chacune reliées à un côté correspondant de la base 22. Chaque face souple 30.1-30.5 comporte un maillage. La taille d'une maille est très inférieure à la dimension de l'objet 19 à retenir. Le filet de retenue 21, en particulier ses faces souples 30.1-30.5, sont de préférence réalisées dans un matériau non élastique ou à très faible élasticité. La base 22 étant ouverte, le filet de retenue 21 est dépourvu de face inférieure de façon à autoriser la mise place du filet de retenue 21 autour de l'objet 19 par l'ouverture 28 délimitée par la base 22. Le filet de retenue 21 est avantageusement réalisé dans un matériau anti-inflammable. Le siège 10 comporte au moins un point d'ancrage 26.1-26.4 permettant la fixation temporaire du filet de retenue 21 sur le siège 10, tel que montré sur les figures 2 et 6b. En l'occurrence, le siège 10 comporte au moins un point d'ancrage 26.1, 26.2 constitué par un point d'attache de ceinture de sécurité disposé à l'arrière de l'assise 11. L'organe de fixation amovible 25 peut prendre un état verrouillé dans lequel l'organe de fixation amovible 25 est solidarisé avec le point d'ancrage 26.1, 26.2 et un état déverrouillé permettant de désolidariser l'organe de fixation amovible 25 par rapport au point d'ancrage 26.1, 26.2. L'organe de fixation amovible 25 est constitué par exemple par un mousqueton (cf. ) destiné à coopérer avec le point d'attache 26.1, 26.2 de ceinture. Alternativement, l'organe de fixation amovible 25 est constitué par un crochet ou tout autre organe de fixation amovible adapté à une installation et une désinstallation rapide du filet de retenue 21. Avantageusement, la base 22 du filet de retenue 21 est accrochée à deux points d'attache de ceinture 26.1, 26.2 par l'intermédiaire de deux sangles arrière 33.1, 33.2 liées chacune à un coin arrière de la base 22. Chaque sangle arrière 33.1, 33.2 est munie d'un organe de fixation amovible 25 destiné à coopérer avec un point d'attache 26.1, 26.2 de ceinture. Les deux sangles 33.1 et 33.2 sont de préférence ajustables en particulier en longueur, pour adapter la base 22 du filet de retenue 21 aux dimensions de l'objet 19, tout en maintenant la tension de la base 22. Comme cela est illustré par la et la , le siège 10 peut également comporter au moins un point d'ancrage 26.3, 26.4 disposé sous l'assise 11 d'un côté d'un bord avant de l'assise 11. Le point d'ancrage 26.3, 26.4 est porté par la face inférieure de l'assise 11, de sorte qu'il existe une liaison mécanique entre le point d'ancrage 26.3, 26.4 et la face inférieure de l'assise 11. Le point d'ancrage 26.3, 26.4 peut par exemple présenter une forme de T. Alternativement, le point d'ancrage 26.3, 26.4 peut prendre la forme d'une oreille saillante trouée, ou toute autre forme adaptée à l'application permettant une fixation stable du filet de retenue 21. L'organe de fixation amovible 25 peut prendre un état verrouillé dans lequel l'organe de fixation amovible 25 est solidarisé avec le point d'ancrage 26.3, 26.4 et un état déverrouillé permettant de désolidariser l'organe de fixation amovible 25 par rapport au point d'ancrage 26.3, 26.4. L'organe de fixation amovible 25 destiné à coopérer avec les points d'ancrage 26.3, 26.4 est également constitué par exemple par un mousqueton, tel que montré sur la . Alternativement, l'organe de fixation amovible 25 est constitué par un crochet ou tout autre organe amovible adapté à une installation et une désinstallation rapide du filet de retenue 21. Avantageusement, la base 22 du filet de retenue 21 est accrochée à deux points d'ancrage 26.3, 26.4 disposés sous l'assise 11 par l'intermédiaire de deux sangles avant 33.3, 33.4 liées chacune à un coin avant de la base 22. Chaque sangle avant 33.3, 33.4 est munie d'un organe de fixation amovible 25 destiné à coopérer avec un point d'ancrage 26.3, 26.4 disposé sous l'assise 11. Les sangles 33.3 et 33.4 peuvent également être ajustables en longueurs. Suivant un mode de réalisation particulier, les sangles avant 33.3, 33.4 ne sont pas ajustables pour éviter que des portions de sangle pendent devant le siège et génèrent un risque de chute du passager. De préférence, le filet de retenue 21 comporte en outre un premier ensemble de deux sangles 35.1, 35.2 et un deuxième ensemble de deux sangles 35.3, 35.4 ajustables en longueur. Le premier ensemble de deux sangles 35.1, 35.2 et le deuxième ensemble de deux sangles 35.3, 35.4 présentent avantageusement une configuration croisée. Ainsi, le premier ensemble de sangles comporte une première sangle 35.1 et une deuxième sangle 35.2 reliées entre elles et fixées chacune par une extrémité sur un coin de la base 22 situé sur une première diagonale de la base 22. En l'occurrence, la première sangle 35.1 et la deuxième sangle 35.2 du premier ensemble sont fixées respectivement au coin avant droit et au coin arrière gauche. Le deuxième ensemble de sangles comporte une première sangle 35.3 et une deuxième sangle 35.4 reliées entre elles et fixées chacune par une extrémité sur un coin de la base 22 situé sur une deuxième diagonale de la base 22. En l'occurrence, la première sangle 35.3 et la deuxième sangle 35.4 du deuxième ensemble sont fixées respectivement au coin avant gauche et au coin arrière droit. En tirant sur les sangles 35.1-35.4 des deux ensembles croisés, il est possible d'adapter le filet de retenue 21 à la hauteur de l'objet 19 à maintenir. Comme cela est illustré sur la , afin de permettre leur ajustement en longueur, les sangles 33.1-33.4; 35.1-35.4 sont reliées à des attaches 36 de type double D ou à double ouvertures latérales, ou un dispositif d'attache 36' en deux parties comportant une partie mâle et une partie femelle encliquetables entre elles. Comme cela est visible sur la , le filet de retenue 21 peut également comporter un pan additionnel de retenue 37 s'étendant depuis la face avant 30.1. Le pan additionnel de retenue 37 recouvre au moins une face avant du coussin 16 disposé sur l'assise 11. Cela permet d'éviter que l'objet 19 tombe du siège 10 en passant entre le filet de retenue 21 et le coussin d'assise 16. On décrit ci-après l'utilisation du filet de retenue 21 selon l'invention pour retenir un objet 19 disposé sur l'assise 11, tel qu'une cage ou un sac souple contenant un animal. Préalablement à la fixation du filet de retenue 21, la ceinture de sécurité est désinstallée des points d'attache de ceinture 26.1, 26.2. Dans un premier temps, le filet de retenue 21 est accroché sur les point d'attache de ceinture 26.1, 26.2 au moyen des deux sangles arrière 33.1, 33.2 munies chacune d'un mousqueton 25. Le filet de retenue 21 est mis en place autour de l'objet 19 par l'ouverture 28 délimitée par la base 22. Le filet de retenue 21 est accroché ensuite aux points d'ancrage 26.3, 26.4 disposés sous l'assise 11 au moyen des deux sangles avant 33.3, 33.4 munies chacune d'un mousqueton 25. L’opérateur ajuste en premier lieu les sangles 33.1 et 33.2, et le cas échéant les sangles 33.4, 33.5. pour adapter la base 22 du filet de retenue 21 aux dimensions de l'objet 19, tout en maintenant la tension de la base 22. L'opérateur peut ensuite ajuster les ensembles de sangles supérieures 35.1-35.4 de façon que la face supérieure du filet de retenue 21 soit plaquée de façon tendue contre une face supérieure de l'objet 19. Cela permet d'assurer une retenue verticale efficace de l'objet 19 à l'intérieur du filet de retenue 21. Le fait que les sangles arrière 33.1, 33.2 et le cas échéant les sangles avant 33.3, 33.4 soient reliées aux coins de la base 22 et que les sangles d'ajustement 35.1-35.4 soient également reliées aux coins de la base 22 permet d'assurer une reprise d'effort efficace lorsque l'opérateur tire sur les sangles 35.1-35.4 pour ajuster le filet de retenue à la taille de l'objet 19. L'objet 19 peut par exemple présenter des dimensions maximales de 550mmx400mmx300mm. La désinstallation du filet de retenue 21 est réalisée par des opérations inverses en desserrant les sangles arrière 33.1, 33.2 ainsi que les sangles supérieures 35.1-35.4. L'utilisation du filet de retenue 21 pour maintenir un objet 19 sur le siège 10 est temporaire, le temps d’un vol, avant que le filet de retenue 21 soit enlevé et stocké, puis réutilisé à une autre occasion. Lorsqu'il n'est pas utilisé, le filet de retenue 21 peut être stocké dans les coffres à bagages, ou dans des coffres dédiés des meubles du premier rang ou tout autre espace de stockage de la cabine d'avion adapté à l'application. La fixation du filet de retenue 21 sur les point d'ancrage 26.3, 26.4 n'est pas indispensable pour la mise en œuvre de l'invention. Ainsi, dans le mode de réalisation des figures 7a et 7b, le filet de retenue 21 est uniquement connecté aux points d'ancrage arrière 26.1, 26.2 constitués par les points d'attache de ceinture. Dans le mode de réalisation des figures 8a et 8b, le filet de retenue 21 est fixé, via la base 22, sur des attaches 38 de type Isofix (norme ISO 13216-1:1999 "Ancrages dans les véhicules et attaches aux ancrages pour systèmes de retenue pour enfants") liées mécaniquement à une structure du siège 10. Dans le mode de réalisation des figures 9a et 9b, le filet de retenue 21 est fixé au dossier 12 par l'intermédiaire d'une sangle 40 munie d'une boucle entourant le dossier 12. La sangle 40 peut être liée mécaniquement à la base 22. En variante, le filet de retenue 21 comporte une base 22 et une seule face en forme de calotte sphérique destinée à recouvrir l'objet 19. En variante, le filet de retenue 21 peut être dépourvu de faces latérales 30.4, 30.5. Dans ce cas, les parois latérales 13, 14 disposées de part et d'autre de l'assise 11 assurent une retenue de l'objet 19 suivant la direction transversale Y. En variante, le filet de retenue 21 est dépourvu de sangle. En variante, le ou les organes de fixation amovible 25 est (sont) lié(s) directement à la base 22 sans utilisation de sangle intermédiaire entre la base 22 et le ou les organes de fixation amovible 25. En variante, le filet de retenue 21 selon l'invention peut être installé sur tout type de siège 10 muni d'une assise 11, notamment un siège 10 installé dans un autre moyen de transport que l'avion, comme par exemple un train ou un bateau. Bien entendu, les différentes caractéristiques, variantes et/ou formes de réalisation de la présente invention peuvent être associées les unes avec les autres selon diverses combinaisons dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres. En outre, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits précédemment et fournis uniquement à titre d'exemple. Elle englobe diverses modifications, formes alternatives et autres variantes que peut envisager l'homme du métier dans le cadre de la présente invention et notamment toutes combinaisons des différents modes de fonctionnement décrits précédemment, pouvant être pris séparément ou en association. Ensemble de mobilier comportant: - un siège (10) comprenant une assise (11), - un filet de retenue (21), caractérisé en ce que: - le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.1-26.4), - le filet de retenue (21) comportant au moins une base (22) destinée à être posée sur l'assise (11) du siège (10) et autour d'un objet (19) disposé sur l'assise (11), et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet (19) disposé sur l'assise (11), - ladite base (22) étant munie d'au moins un organe de fixation amovible (25) pour accrocher de manière amovible le filet de retenue (21) sur le point d'ancrage du siège (10) de façon à assurer une retenue de l'objet (19) disposé sur l'assise (11). Ensemble de mobilier selon la revendication 1, caractérisé en ce que le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.1, 26.2) constitué par un point d'attache de ceinture de sécurité disposé à l'arrière de l'assise (11). Ensemble de mobilier selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.3, 26.4) disposé sous l'assise (11) d'un côté d'un bord avant de l'assise (11). Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte au moins une sangle (33.1-33.4; 35.1-35.4) ajustable. Ensemble de mobilier selon la revendication 4, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte un premier ensemble de deux sangles (35.1, 35.2) et un deuxième ensemble de deux sangles (35.3, 35.4) ajustables. Ensemble de mobilier selon la revendication 5, caractérisé en ce que le premier ensemble de deux sangles (35.1, 35.2) et le deuxième ensemble de deux sangles (35.3, 35.4) présentent une configuration croisée. Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'organe de fixation amovible (25) est disposé sur une sangle (33.1-33.4). Ensemble de mobilier selon la revendication 7, caractérisé en ce que la sangle (33.1-33.4) est reliée à un coin de la base (22). Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte un pan additionnel de retenue (37) s'étendant dans un prolongement d'une face avant du filet de retenue (21), ledit pan additionnel de retenue (37) recouvrant au moins une face avant d'un coussin (16) disposé sur l'assise (11). Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte des parois latérales (13, 14) disposées de part et d'autre de l'assise (11) de façon à assurer une retenue de l'objet (19) suivant une direction transversale.