Brevet FR3128480A1 — publié le 20230428

L’invention concerne un dispositif de fixation d'un poteau (3) creux de clôture à une partie maçonnée, comprenant dans une première configuration, - une platine (1) de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux, - des premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31), ménagés respectivement sur la platine (1) et le poteau (3), destinés à coopérer avec des moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et - des moyens de fixation (5) de la platine (1) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1), le dispositif de fixation comprenant dans une deuxième configuration, - un élément de renfort (6) intermédiaire dans lequel est logée la platine (1) de support du poteau (3) sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux, -des troisièmes moyens d’assemblage (620), ménagés sur l’élément de renfort (6), destinés à coopérer avec les premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31) et les moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et - des moyens de fixation (5) de la platine (1) et de l’élément de renfort (6) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec ledit au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1) et au moins un trou fixation (610) ménagé sur l’élément de renfort (6). Figure 8 Dispositif de fixation d'un poteau creux de clôture à une partie maçonnée Domaine technique de l'invention Le domaine de l'invention est celui de la conception et de la fabrication de clôture. L'invention concerne plus particulièrement la fixation des poteaux de clôture sur une surface de support, telle que le sol. Art antérieur Les clôtures sont couramment mises en œuvre afin de délimiter les abords de parcelles de terrains et/ou sécuriser leur accès. Les clôtures comprennent classiquement des poteaux dont l'extrémite inférieure est solidarisée au sol généralement de manière telle que ceux-ci s'étendent essentiellement verticalement, et au moins un élément de séparation (panneaux en fils soudés (grillage) ou des grilles barreaudées par exemple) solidarisé entre deux poteaux. Les poteaux sont généralement fixés sur une partie maçonnée. Les exigences de robustesse peuvent varier selon que la clôture est de faible ou forte dimension, ou bien selon qu’une occultation est ajoutée sur les panneaux grillagés ou non. Un besoin actuel est donc de fournir un moyen de fixation améliorée pour des poteaux de clôture pouvant répondre aux exigences de robustesse attendue de différentes configurations de clôtures. L'invention répond à ce besoin en proposant un dispositif de fixation d’un poteau creux de clôture à un support, tel une partie maçonnée, présentant deux niveaux de résistance mécanique selon la configuration de la clôture. A cet effet, le dispositif de fixation d'un poteau creux de clôture à une partie maçonnée, comprend dans une première configuration, - une platine de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux, - des premiers et deuxièmes moyens d’assemblage, ménagés respectivement sur la platine et le poteau, destinés à coopérer avec des moyens de solidarisation réversibles pour maintenir en position le poteau sur la platine, et - des moyens de fixation de la platine à la partie maçonnée destinés à coopérer avec au moins un trou de fixation ménagé sur la platine, le dispositif de fixation comprenant dans une deuxième configuration, - un élément de renfort intermédiaire dans lequel est logée la platine de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux, -des troisièmes moyens d’assemblage, ménagés sur l’élément de renfort, destinés à coopérer avec les premiers et deuxièmes moyens d’assemblage et les moyens de solidarisation réversibles pour maintenir en position le poteau sur la platine, et - des moyens de fixation de la platine et de l’élément de renfort à la partie maçonnée destinés à coopérer avec ledit au moins un trou de fixation ménagé sur la platine et au moins un trou fixation ménagé sur l’élément de renfort. Le dispositif de l’invention assure la stabilité des poteaux supports d’une clôture quelle que soit la configuration de la clôture (clôture de faible ou grande dimension, clôture mettant en œuvre une occultation sur un ou plusieurs panneaux grillagés). Il est possible d’ajuster le dispositif de fixation au besoin de résistance mécanique attendue, par exemple : en utilisant une platine de support du poteau lorsque l’exigence reste limitée en termes de robustesse (cas de clôtures de faibles dimensions) ; en utilisant la platine combinée à un élément de renfort mécanique lorsque l’exigence de robustesse est forte (cas de clôtures de fortes dimensions ou occultation de la garniture de la clôture). Selon un aspect particulier de l’invention, la platine de support du poteau comprend une première embase pourvue d’un premier manchon sur lequel est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux dans la première configuration, et l’élément de renfort comprend une deuxième embase pourvue d’un deuxième manchon creux, le premier manchon de la platine étant destiné à venir se loger dans le deuxième manchon de l’élément de renfort dans la deuxième configuration, et la base du poteau creux étant destiné à venir se placer autour du premier manchon de la platine et dans le deuxième manchon de l’élément de renfort. Le deuxième manchon de l’élément de renfort est creux et dimensionné pour recevoir le premier manchon de la platine et la base du poteau. Selon un aspect particulier de l’invention, lequel les parois externes du premier manchon de la platine sur lequel est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux dans les première et deuxième configurations présentent un angle de dépouille de sorte à assurer un serrage de la base du poteau au niveau de la partie basse du premier manchon. Selon un aspect particulier de l’invention, les parois internes du deuxième manchon creux de l’élément de renfort dans lequel est destiné à venir se loger la base du poteau creux dans la deuxième configuration présentent un angle de dépouille de sorte à assurer un serrage de la base du poteau au niveau de la partie haute du deuxième manchon creux. Selon un aspect particulier de l’invention, la première embase de la platine comprend plusieurs premiers trous de fixation pour le passage d’éléments de fixation de la platine à la partie maçonnée, et dans lequel la deuxième embase de l’élément de renfort comprend plusieurs trous de fixation pour le passage d’éléments de fixation de l’élément de renfort à la partie maçonnée, au moins un premier trou de fixation de la platine étant disposé en correspondance avec un deuxième trou de fixation de l’élément de renfort dans la deuxième configuration. Selon un aspect particulier de l’invention, lequel les premiers moyens d’assemblage de la platine comprennent un perçage ménagé dans le premier manchon de la platine, les deuxièmes moyens d’assemblage du poteau comprenant deux perçages ménagés en vis-à-vis dans des parois opposées du poteau creux, le perçage de la platine étant destiné à venir en correspondance avec les deux perçages du poteau lorsque le poteau est emmanché sur le premier manchon de la platine dans la première configuration. Selon un aspect particulier de l’invention, les troisièmes moyens d’assemblage de l’élément de renfort comprennent deux perçages ménagés en vis-à-vis dans des parois opposées du deuxième manchon creux de l’élément de renfort et destinés à venir en correspondance avec le perçage de platine et les perçages du poteau dans la deuxième configuration. Selon un aspect particulier de l’invention, les moyens de solidarisation réversibles sont constitués par un ensemble vis/écrou, la vis étant destinée à traverser le perçage de la platine et les perçages du poteau dans la première configuration, et à traverser en outre les perçages de l’élément de renfort dans la deuxième configuration. Selon un aspect particulier de l’invention, les moyens de fixation de la platine et de l’élément de renfort à la partie maçonnée sont des chevilles de fixation. L’invention concerne également une clôture comprenant au moins un poteau creux fixé à une partie maçonnée par le biais d’un dispositif de fixation tel que décrit précédemment. Présentation des figures D'autres buts, caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la description suivante, donnée à titre de simple exemple illustratif, et non limitatif, en relation avec les figures, parmi lesquelles : est une vue en coupe du profil d’un poteau de clôture pouvant être fixé à une partie maçonnée par le biais du dispositif de fixation de l’invention ; montre séparément un poteau de clôture et la platine du dispositif de fixation d’un tel poteau dans la première configuration du dispositif de fixation de l’invention ; est une vue en perspective du poteau emmanché sur la platine de la une fois assemblés ; est une vue de dessus du poteau et de la platine de la ; est une vue en perspective montrant les moyens de liaison du poteau sur la platine et les moyens de fixation de la platine sur une partie maçonnée ; est une vue de dessus de la ; est une vue en perspective d’un élément de renfort et de la platine du dispositif de fixation de l’invention dans une deuxième configuration de ce dernier ; montre l’élément de renfort et la platine de la une fois assemblés ; montre le poteau monté sur l’élément de renfort et la platine de la ; est une vue de dessous de la ; est une vue en perspective montrant les moyens de liaison du poteau et de la platine sur l’élément de renfort et les moyens de fixation de la platine et de l’élément de renfort sur une partie maçonnée ; est une vue de dessus de la ; est une vue partielle en coupe du montage du poteau sur la platine et l’élément de renfort ; est une vue des différents éléments d’un autre dispositif de fixation d’un poteau de clôture sur une partie maçonnée ; montre l’assemblage des différents éléments de la formant un dispositif de fixation d’un poteau de clôture sur une partie maçonnée ; montre l’assemblage d’un poteau de clôture sur le dispositif de fixation de la figure 15 ; illustre les moyens de liaison du poteau sur le dispositif de fixation ; illustre les moyens de fixation du dispositif portant le poteau sur une partie maçonnée ; est une vue de dessus de la . Dispositif de fixation d'un poteau (3) creux de clôture à une partie maçonnée, comprenant dans une première configuration, - une platine (1) de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux, - des premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31), ménagés respectivement sur la platine (1) et le poteau (3), destinés à coopérer avec des moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et - des moyens de fixation (5) de la platine (1) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1), le dispositif de fixation comprenant dans une deuxième configuration, - un élément de renfort (6) intermédiaire dans lequel est logée la platine (1) de support du poteau (3) sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux, -des troisièmes moyens d’assemblage (620), ménagés sur l’élément de renfort (6), destinés à coopérer avec les premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31) et les moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et - des moyens de fixation (5) de la platine (1) et de l’élément de renfort (6) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec ledit au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1) et au moins un trou fixation (610) ménagé sur l’élément de renfort (6). Dispositif de fixation selon la revendication 1, dans lequel - la platine de support du poteau comprend une première embase pourvue d’un premier manchon sur lequel est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux dans la première configuration, et - l’élément de renfort comprend une deuxième embase pourvue d’un deuxième manchon creux, le premier manchon de la platine étant destiné à venir se loger dans le deuxième manchon de l’élément de renfort dans la deuxième configuration, et la base du poteau creux étant destiné à venir se placer autour du premier manchon de la platine et dans le deuxième manchon de l’élément de renfort. Dispositif de fixation selon la revendication 2, dans lequel les parois externes du premier manchon de la platine sur lequel est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau creux dans les première et deuxième configurations présentent un angle de dépouille de sorte à assurer un serrage de la base du poteau au niveau de la partie basse du premier manchon. Dispositif de fixation selon la revendication 2 ou 3, dans lequel les parois internes du deuxième manchon creux de l’élément de renfort dans lequel est destiné à venir se loger la base du poteau creux dans la deuxième configuration présentent un angle de dépouille de sorte à assurer un serrage de la base du poteau au niveau de la partie haute du deuxième manchon creux. Dispositif de fixation selon l’une des revendications 2 à 4, dans lequel la première embase de la platine comprend plusieurs premiers trous de fixation pour le passage d’éléments de fixation de la platine à la partie maçonnée, et dans lequel la deuxième embase de l’élément de renfort comprend plusieurs trous de fixation pour le passage d’éléments de fixation de l’élément de renfort à la partie maçonnée, au moins un premier trou de fixation de la platine étant disposé en correspondance avec un deuxième trou de fixation de l’élément de renfort dans la deuxième configuration. Dispositif de fixation selon l’une des revendications 2 à 5, dans lequel les premiers moyens d’assemblage de la platine comprennent un perçage ménagé dans le premier manchon de la platine, les deuxièmes moyens d’assemblage du poteau comprenant deux perçages ménagés en vis-à-vis dans des parois opposées du poteau creux, le perçage de la platine étant destiné à venir en correspondance avec les deux perçages du poteau lorsque le poteau est emmanché sur le premier manchon de la platine dans la première configuration. Dispositif de fixation selon la revendication 6, dans lequel les troisièmes moyens d’assemblage de l’élément de renfort comprennent deux perçages ménagés en vis-à-vis dans des parois opposées du deuxième manchon creux de l’élément de renfort et destinés à venir en correspondance avec le perçage de platine et les perçages du poteau dans la deuxième configuration. Dispositif de fixation selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les moyens de solidarisation réversibles sont constitués par un ensemble vis/écrou, la vis étant destinée à traverser le perçage de la platine et les perçages du poteau dans la première configuration, et à traverser en outre les perçages de l’élément de renfort dans la deuxième configuration. Dispositif de fixation selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel les moyens de fixation de la platine et de l’élément de renfort à la partie maçonnée sont des chevilles de fixation. Clôture comprenant au moins un poteau creux fixé à une partie maçonnée par le biais d’un dispositif de fixation selon l’une des revendications 1 à 9.