Brevet FR3130222A1 — publié le 20230616

L’invention concerne un procédé de vérification (5) de la présence d’équipements de sécurité routière dans un véhicule automobile, le procédé de vérification (5) étant réalisé au démarrage du véhicule automobile afin de détecter la présence des équipements de sécurité dans un coffre du véhicule automobile et, le cas échéant, de configurer un signal d’avertissement afin de prévenir le conducteur de l’absence desdits équipements de sécurité routière. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une unité de commande mettant en œuvre un tel procédé de vérification (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 procédé de vérification de la présence d’équipements de sécurité à bord d’un véhicule automobile Le contexte technique de la présente invention est celui de la fourniture d'informations relatives au véhicule automobile, et en particulier des informations relatives à la présence d’équipements de sécurité routière. Plus particulièrement, l’invention a trait à un procédé de vérification de la présence d’équipement de sécurité routière à bord du véhicule automobile. Dans de nombreux pays, la législation en vigueur impose aux automobilistes de disposer dans leur véhicule automobile d’un certain nombre d’équipements de sécurité routière, tels que par exemple un gilet de sécurité, une roue de secours et un triangle de signalisation. L'absence de ces équipements de sécurité routière constitue une infraction. On connait le document JP2005289096 qui décrit un dispositif de fourniture d’informations visuelles pour informer divers états du véhicule, et des moyens de contrôle des informations concernant les équipements de sécurité du véhicule. On connait aussi le document FR2943292 qui décrit des moyens pour afficher un message de rappel sur le tableau de bord du véhicule au moment de l'ouverture automatique du couvercle du logement du kit de sécurité, rappelant au conducteur la nécessité de l'utilisation du gilet de sécurité et du triangle de pré-signalisation. L’inconvénient de ces dispositifs connus est qu’ils ne permettent pas d’alerter systématiquement le conducteur du véhicule automobile lorsque celui-ci prend la route, conduisant à un manque d’information pouvant amener le conducteur à être sanctionné par les forces de l’ordre en cas de contrôle. La présente invention a pour objet de proposer une traverse avant pour véhicule automobile afin de répondre au moins en grande partie aux problèmes précédents et de conduire en outre à d’autres avantages. Un autre but de l’invention est de permettre de détecter la présence ou l’absence des équipements de sécurité routière dans le véhicule automobile. Un autre but de l’invention est de pouvoir avertir l’utilisateur d’un véhicule automobile de l’absence des équipements de sécurité routière. Selon un premier aspect de l’invention, on atteint au moins l’un des objectifs précités avec un procédé de vérification de la présence d’équipements de sécurité routière dans un véhicule automobile, le procédé de vérification comportant les étapes suivantes réalisées au démarrage du véhicule automobile : - une étape de détection d’au moins un équipement de sécurité routière dans le véhicule automobile ; - une étape de configuration d’un signal d’avertissement en fonction d’un résultat de l’étape de détection. Le procédé de vérification conforme au premier aspect de l’invention est mis en œuvre au démarrage du véhicule automobile, c’est-à-dire dès que le moteur a été démarré. De cette manière, l’utilisateur du véhicule automobile sait directement et très rapidement si les équipements de sécurité routière sont à bord du véhicule automobile ou non, en fonction du signal d’avertissement transmis, ou non, par le véhicule automobile et via le procédé de vérification. Dans le contexte de l’invention, les équipements de sécurité routière comportent une roue de secours et/ou un gilet de sécurité et/ou un triangle de signalisation. L’étape de détection permet de déterminer si au moins un des équipements de sécurité routière susmentionnés est présent à bord du véhicule automobile. De tels équipements de sécurité routière peuvent être rangés n’importe où dans le véhicule automobile, ou préférentiellement dans un logement spécifique destiné à leur rangement. L’étape de détection met en œuvre un ou plusieurs capteurs afin de détecter la présence ou l’absence de tout ou partie des équipements de sécurité routière. L’étape de configuration du signal d’avertissement découle de l’étape de détection. En d’autres termes, le signal d’avertissement est établi dans un état activé ou dans un état désactivé en fonction respectivement de l’absence ou de la présence des équipements de sécurité routière. Ainsi, le procédé de vérification conforme au premier aspect de l’invention permet de détecter la présence ou l’absence des équipements de sécurité routière dans le véhicule automobile et d’avertir l’utilisateur dudit véhicule automobile de leur absence. Le procédé de vérification conforme au premier aspect de l’invention comprend avantageusement au moins un des perfectionnements ci-dessous, les caractéristiques techniques formant ces perfectionnements pouvant être prises seules ou en combinaison : - l’étape de détection comporte une étape de détection d’une roue de secours logée dans un logement d’un coffre du véhicule automobile, la roue de secours formant un équipement de sécurité routière de l’au moins un équipement de sécurité routière. La roue de secours peut être détectée par tout moyen approprié, tel que notamment par un capteur optique, un capteur de proximité, un capteur de masse. Le logement dans lequel est logé la roue de secours est par exemple un logement situé sous un plancher du coffre du véhicule automobile et accessible via une trappe ; - l’étape de détection comporte une étape de détection d’un gilet de sécurité dans un logement du véhicule automobile, le gilet de sécurité formant un équipement de sécurité routière de l’au moins un équipement de sécurité routière. Le gilet de sécurité peut être détecté par tout moyen approprié, tel que notamment par un capteur optique, un capteur de proximité, un capteur de masse. Le logement dans lequel est logé le gilet de sécurité est avantageusement le même que celui dans lequel est logé la roue de secours ; - l’étape de détection comporte une étape de détection d’un triangle de sécurité dans un logement du véhicule automobile, le triangle de sécurité formant un équipement de sécurité routière de l’au moins un équipement de sécurité routière. Le triangle de signalisation peut être détecté par tout moyen approprié, tel que notamment par un capteur optique, un capteur de proximité, un capteur de masse. Le logement dans lequel est logé le triangle de signalisation est avantageusement le même que celui dans lequel est logé la roue de secours et/ou le triangle de sécurité ; – selon une première variante de réalisation, l’étape de détection comporte une étape de détermination d’une masse du logement du véhicule automobile afin de déterminer la présence ou l’absence de l’au moins un équipement de sécurité. L’étape de détermination de la masse du logement permet ainsi de déterminer une masse des équipements de sécurité présents dans ledit logement. L’étape de détermination de la masse est préférentiellement réalisée par le biais d’un capteur de masse. Ainsi, si la masse de chacun des éléments de sécurité routière évoqué ici est étalonné en masse, alors on peut facilement connaître la présence d’un ou plusieurs d’entre eux dans le logement puisque la masse des équipements de sécurité routière présents dans le logement prend un nombre finis de valeurs prédéterminées ; – selon une deuxième variante de réalisation, l’étape de détection comporte une étape de détection d’un signal d’identification radio fréquence émis par l’au moins un équipement de sécurité routière logé dans le logement du véhicule automobile. Dans ce mode de réalisation alternatif, chaque équipement de sécurité routière intègre une puce d’identification radio-fréquence caractéristique dudit équipement de sécurité routière. Complémentairement, le logement du véhicule automobile dans lequel les équipements de sécurité routière sont destiné à être logés comporte un capteur radio-fréquence configuré pour détecter chacune des puces d’identification éventuellement présentes dans le logement. Il est ainsi possible de connaître précisément les équipements de sécurité routière qui sont placés dans le logement ou absents dudit logement ; - le signal d’avertissement configuré durant l’étape de configuration peut prendre (i) un état activé si aucun équipement de sécurité routière n’est détecté dans le logement du véhicule automobile durant l’étape de détection, ou (ii) un état désactivé si tout ou partie de l’au moins un équipement de sécurité routière est détecté dans le logement du véhicule automobile. Alternativement, le signal d’avertissement est configuré dans son état activé si un équipement de sécurité routière particulier n’est pas détecté dans le logement du véhicule automobile, tel que par exemple la roue de secours. Cette alternative permet ainsi de mettre l’accent sur l’un particulier des équipements de sécurité routière plutôt que de les considérer collectivement comme un tout ; – selon un premier mode de réalisation, le signal d’avertissement est du type d’un indicateur lumineux, l’étape de configuration comportant une étape d’allumage de l’indicateur lumineux si ledit signal d’avertissement est dans son état activé, et une étape d’extinction de l’indicateur lumineux si ledit signal d’avertissement est dans son état désactivé. Dans ce cas, l’indicateur lumineux est préférentiellement un indicateur d’un tableau de bord du véhicule automobile. Ainsi, selon un mode préféré de l’invention, l’indicateur lumineux de tableau de bord est allumé si aucun équipement de sécurité routière n’est détecté à bord du véhicule automobile ; – selon un deuxième mode de réalisation alternatif ou complémentaire au premier mode de réalisation, le signal d’avertissement est du type d’un indicateur sonore, l’étape de configuration comportant une étape d’émission d’un signal sonore si ledit signal d’avertissement est dans son état activé. Selon un deuxième aspect de l’invention, il est proposé une unité de commande configurée pour mettre en œuvre le procédé de vérification conforme au premier aspect de l’invention ou selon l’un quelconque de ses perfectionnements. Selon un troisième aspect de l’invention, il est proposé un véhicule automobile comportant un coffre, un logement pour au moins un équipement de sécurité routière et une unité de commande conforme au deuxième aspect de l’invention. Des modes de réalisation variés de l’invention sont prévus, intégrant selon l’ensemble de leurs combinaisons possibles les différentes caractéristiques optionnelles exposées ici. D’autres caractéristiques et avantages de l’invention apparaîtront encore au travers de la description qui suit d’une part, et de plusieurs exemples de réalisation donnés à titre indicatif et non limitatif en référence aux dessins schématiques annexés d’autre part, sur lesquels : illustre un synoptique du procédé de vérification conforme au premier aspect de l’invention ; illustre une vue schématique d’un véhicule automobile conforme au troisième aspect de l’invention. Bien entendu, les caractéristiques, les variantes et les différentes formes de réalisation de l'invention peuvent être associées les unes avec les autres, selon diverses combinaisons, dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres. On pourra notamment imaginer des variantes de l’invention ne comprenant qu’une sélection de caractéristiques décrites par la suite de manière isolées des autres caractéristiques décrites, si cette sélection de caractéristiques est suffisante pour conférer un avantage technique ou pour différencier l’invention par rapport à l’état de la technique antérieur. En particulier toutes les variantes et tous les modes de réalisation décrits sont combinables entre eux si rien ne s’oppose à cette combinaison sur le plan technique. Sur les figures, les éléments communs à plusieurs figures conservent la même référence. En référence à la , l’invention a trait à un procédé de vérification 5 de la présence d’équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 dans un véhicule automobile 1, le procédé de vérification 5 comportant les étapes suivantes réalisées au démarrage du véhicule automobile 1 : - une étape de détection 51 d’au moins un équipement de sécurité routière S, S1, S2, S3 dans le véhicule automobile 1. L’étape de détection 51 permet de déterminer la présence à bord d’au moins un équipement de sécurité routière S, S1, S2, S3. De tels équipements de sécurité routière S, s1, S2, S3 peuvent être rangés n’importe où dans le véhicule automobile 1, ou préférentiellement dans un logement 61 spécifique destiné à leur rangement, situé dans le coffre 6 dudit véhicule automobile 1. L’étape de détection met en œuvre un ou plusieurs capteurs afin de détecter la présence ou l’absence de tout ou partie des équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 ; - une étape de configuration 52 d’un signal d’avertissement T en fonction d’un résultat de l’étape de détection 51. L’étape de configuration 52 du signal d’avertissement T découle de l’étape de détection 51 : le signal d’avertissement T est établi dans un état activé ou dans un état désactivé en fonction respectivement de l’absence ou de la présence des équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 dans le véhicule automobile 1 et/ou dans le logement 61. Le procédé de vérification 5 conforme au premier aspect de l’invention est mis en œuvre au démarrage du véhicule automobile 1, c’est-à-dire dès que le moteur a été démarré. De manière avantageuse, l’étape de détection 51 comporte une première étape de détection 51A d’une roue de secours S1 logée dans le logement 61 du coffre 6 du véhicule automobile1. Alternativement ou complémentairement, l’étape de détection 51 comporte une deuxième étape de détection 51B d’un gilet de sécurité S2 dans le logement 61 du coffre 6 du véhicule automobile 1. Alternativement ou complémentairement, l’étape de détection 51 comporte une troisième étape de détection 51C d’un triangle de sécurité S3 dans le logement 61 du coffre 6 du véhicule automobile 1. De manière avantageuse, l’étape de détection 51 prend la forme d’une étape de détermination d’une masse du logement 61 du véhicule automobile 1 ou des éléments logés dans ledit logement 61, afin de déterminer la présence ou l’absence de l’au moins un équipement de sécurité S, S1, S2, S3 dans le logement 61. L’étape de détermination de la masse du logement 61 permet ainsi de déterminer une masse des équipements de sécurité présents dans ledit logement 61. Ainsi, en connaissant préalablement la masse de chacun des éléments de sécurité routière S, S1, S2, S3, on peut alors facilement en déduire la présence d’un ou plusieurs d’entre eux dans le logement 61 puisque la masse des équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 présents dans ledit logement 61 prend un nombre fini de valeurs prédéterminées. Le signal d’avertissement T configuré durant l’étape de configuration 52 peut prendre : - un état activé si aucun équipement de sécurité routière S, S1, S2, S3 n’est détecté dans le logement 61 du coffre 6 du véhicule automobile 1 durant l’étape de détection 51 ; ou - un état désactivé si tout ou partie des équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 est détecté dans le logement 61 du coffre 6 du véhicule automobile 1. De manière avantageuse, le signal d’avertissement T est du type d’un indicateur lumineux, l’étape de configuration 52 comportant une étape d’allumage 52A de l’indicateur lumineux 3 si le signal d’avertissement T est dans son état activé, et une étape d’extinction 52B de l’indicateur lumineux 3 si le signal d’avertissement T est dans son état désactivé. Dans ce cas, l’indicateur lumineux 3 est préférentiellement un indicateur d’un tableau de bord 2 du véhicule automobile 1. Ainsi, selon un mode préféré de l’invention, l’indicateur lumineux 3 du tableau de bord 2 est allumé si aucun équipement de sécurité routière S, S1, S2, S3 n’est détecté à bord du véhicule automobile 1. En référence à la , l’invention a trait à un véhicule automobile 1 comportant une unité de commande 4 configurée pour mettre en œuvre le procédé de vérification 5 tel que décrit précédemment. Un tel véhicule automobile comporte un coffre 6 dans lequel on trouve un logement 61 situé sous un plancher du coffre 6. Le logement 61 est configuré pour pouvoir loger les équipements de sécurité routière S, tels que par exemple une roue de secours S1 et/ou un triangle de signalisation S3 et/ou un gilet de sécurité S2. Le véhicule automobile 1 comporte en outre un tableau de bord 2 situé dans un habitacle et sur lequel un indicateur lumineux 3 permet d’afficher le signa d’avertissement T établi par le procédé de vérification 5 conforme au premier aspect de l’invention et établi dans les conditions précisées précédemment. En synthèse, l’invention concerne un procédé de vérification 5 de la présence d’équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3 dans un véhicule automobile 1, le procédé de vérification 5 étant réalisé au démarrage du véhicule automobile 1 afin de détecter la présence des équipements de sécurité dans un coffre 6 du véhicule automobile et, le cas échéant, de configurer un signal d’avertissement T afin de prévenir le conducteur de l’absence desdits équipements de sécurité routière S, S1, S2, S3. Bien sûr, l’invention n’est pas limitée aux exemples qui viennent d’être décrits et de nombreux aménagements peuvent être apportés à ces exemples sans sortir du cadre de l’invention. Notamment, les différentes caractéristiques, formes, variantes et modes de réalisation de l’invention peuvent être associées les unes avec les autres selon diverses combinaisons dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres. En particulier toutes les variantes et modes de réalisation décrits précédemment sont combinables entre eux. Procédé de vérification (5) de la présence d’équipements de sécurité routière (S, S1, S2, S3) dans un véhicule automobile (1), le procédé de vérification (5) comportant les étapes suivantes réalisées au démarrage du véhicule automobile (1) : - une étape de détection (51) d’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) dans le véhicule automobile (1) ; - une étape de configuration (52) d’un signal d’avertissement (T) en fonction d’un résultat de l’étape de détection (51). Procédé de vérification (5) selon la revendication précédente, dans lequel l’étape de détection (51) comporte une étape de détection (51) d’une roue de secours (S1) logée dans un logement (61) d’un coffre (6) du véhicule automobile (1), la roue de secours (S1) formant un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) de l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3). Procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape de détection (51) comporte une étape de détection (51) d’un gilet de sécurité (S2) dans un logement (61) du véhicule automobile (1), le gilet de sécurité (S2) formant un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) de l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3). Procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape de détection (51) comporte une étape de détection (51) d’un triangle de sécurité (S3) dans un logement (61) du véhicule automobile (1), le triangle de sécurité (S3) formant un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) de l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3). Procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’étape de détection (51) comporte une étape de détermination d’une masse du logement (61) du véhicule automobile (1) afin de déterminer la présence ou l’absence de l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3). Procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’étape de détection (51) comporte une étape de détection (51) d’un signal d’identification radio fréquence émis par l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) logé dans le logement (61) du véhicule automobile (1). Procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le signal d’avertissement (T) configuré durant l’étape de configuration (52) peut prendre : - un état activé si aucun équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) n’est détecté dans le logement (61) du véhicule automobile (1) durant l’étape de détection (51) ; ou - un état désactivé si tout ou partie de l’au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) est détecté dans le logement (61) du véhicule automobile (1). Procédé de vérification (5) selon la revendication précédente, dans lequel le signal d’avertissement (T) est du type d’un indicateur lumineux (3), l’étape de configuration (52) comportant une étape d’allumage (52A) de l’indicateur lumineux (3) si ledit signal d’avertissement (T) est dans son état activé, et une étape d’extinction (52B) de l’indicateur lumineux (3) si ledit signal d’avertissement (T) est dans son état désactivé. Unité de commande (4) configurée pour mettre en œuvre le procédé de vérification (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule automobile (1) comportant un coffre (6), un logement (61) pour au moins un équipement de sécurité routière (S, S1, S2, S3) et une unité de commande (4) selon la revendication précédente.