Brevet FR3137985A1 — publié le 20240119

La présente invention concerne le procédé d'un jeton non fongible amélioré à partir d'un fichier numérique produisant un QR-code ou code d'authentification et de certification et l'accès aux données qui est préalablement ancré sur la blockchain et en ce que le QR-code ou code personnalisé possède lui-même des caractéristiques propres pour être appliqué et exploité sur de différents supports tout en préservant son intégrité. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques caractérisé en ce qu'un jeton non fongible ou fichier numérique est ancré et déposé dans un coffre dédié de la blockchain pour générer un certificat d'authenticité ou une empreinte numérique et/ou physique dont l'accès et la visualisation se fait par un code personnalisé ou QR-code sur un appareil mobile ou fixe informatique ou à partir d'un support physique intégrant ledit code personnalisé ou QR-code permettant un accès rapide aux personnes autorisées sans pouvoir apporter une modification au fichier numérique. Procédé d'un jeton non fongible amélioré ancré sur la blockchain et ses différentes applications. La présente invention concerne le procédé d'un jeton non fongible amélioré à partir d'un fichier numérique produisant un QR-code ou code d'authentification et de certification et l'accès aux données qui est préalablement ancré sur la blockchain et en ce que le QR-code ou code personnalisé possède lui-même des caractéristiques propres pour être appliqué et exploité sur de différents supports tout en préservant son intégrité. L'invention permet de rassembler des moyens de preuves de l'existence d'un fichier numérique dans des secteurs ou domaines précis et selon la réglementation en vigueur dont le moyen d'accès et de visualisation se fait par un code spécialisé et plus particulièrement par un QR-code qui est imprimé ou gravé pour former une empreinte non modifiable permanente ou temporaire sur un support organique ou non organique. Pour une meilleure compréhension de l'invention et ses avantages il est rappelé la définition suivante du sigle NFT en anglais ou JNF en français : Un NFT ou JNF, ou jeton non fongible en français, est un certificat numérique de propriété qui désigne un objet unique : une musique, une image ou un personnage de jeu vidéo. Ce document donne toutes les informations sur l'objet : son auteur, la description complète et précise du contenu de l'information stockée et les différentes applications possibles. De plus, seul son propriétaire peut le déchiffrer ou le modifier, car ce fichier utilise un langage secret et très sécurisé qu'on appelle le cryptage. Il utilise la toile Internet pour véhiculer l'information cryptée et être ancré et stockée dans un coffre-fort virtuel qui possède un grand livre de comptes ultraprotégé, la blockchain. Plus précisément encore, un NFT ou un JNF ou token désigne un fichier numérique auquel un certificat d'authenticité numérique a été attaché. Plus exactement, le NFT ou un JNF est un jeton cryptographique stocké sur une blockchain. Le fichier numérique seul est fongible, qu'il s'agisse d'une photo, d'une vidéo ou autre (Source : https://www.futura-sciences.com/tech/definitions/tech-non-fungible-token-19205/). Le monde de la contrefaçon est de plus en plus performant et les pilleurs de projets également. La falsification des documents et des moyens de paiement n'échappe pas à ce phénomène. Par exemple pour sécuriser l'authentification d'une œuvre d'art ou des arts appliqués, il faut que son certificat soit infalsifiable. C'est pourquoi, de nombreux certificats d'authenticité d'œuvres d'art sont édités sur papier filigrane ou comportent des éléments de sécurité comme un scellé, une puce électronique, un code sécurisé ou un QR code. Mais aujourd'hui les contrefacteurs et les pirates de l'innovation ont des systèmes pour contrefaire ou falsifier des billets d'entrée, des certificats d'authenticité, des documents originaux ou officiels (diplômes, contrats divers, etc.;..), les produits physiques, les matériaux..., même un code sécurisé ou un QR code. Il vrai que sur le marché on trouve des applications pour prouver l'origine du document comme la signature électronique et le cachet électronique. Nombreuses sont les entreprises qui veulent parer aux vols d'information ou agir de manière frauduleuse. Aussi, l'antériorité nous apprend l'existence de la signature et du cachet électronique fonctionnant avec un ancrage sur la blockchain. Elle génère une empreinte numérique qui va être ancré dans la blockchain de confiance d'Archipels. Ce document devient ainsi vérifiable à tout moment pour tout acteur qui souhaite s'assurer de l'intégrité et de l'origine d'un document grâce à notre solution de vérification. (Source : https://www.archipels.io/post/cachet-electronique-et-blockchain-tout-ce-quil-faut-savoir?). En rapport avec ce qui précède la signature et le cachet électronique ont pour seul but de prouver l'authenticité dudit document à une date donnée sans qu'une vérification puisse s'opérer pour savoir si le document en question est suffisant pour correspondre aux dispositions et aux principes de la loi en vigueur dans le pays pour des produits immatériels ou matériels dans un secteur de spécialisation donné. Aussi pour remédier ou pour parer aux inconvénients actuels, l'invention dénommée : procédé d'un jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques va permettre limiter et de mieux sécuriser les différents acteurs pouvant bénéficier de cette technologie innovante. En outre, comment rendre accessible le fichier numérique non fongible pour vérifier l'authenticité apposé sur des documents physiques et/ou informatiques et/ou des produits et matériels sans prendre trop de place et que la clé d'accès soit également sécurisé tel est le but de la présente invention. L'invention a pour but de combiner plusieurs procédés utilisant un jeton non fongible ancré et déposé dans un coffre dédié de la blockchain pour générer un certificat d'authenticité ou une empreinte numérique et/ou physique. L'empreinte s'adjoint d'un code personnalisé ou QR-code permettant un accès rapide aux personnes autorisées sans pouvoir apporter une modification au fichier numérique. Seul le propriétaire dudit fichier est en mesure de modifier le fichier et de générer un nouveau jeton accrédité d'un nouveau code ou QR-code. Le jeton numérique non fongible devra préalablement suivre une trame et remplir des étapes bien défini pour pouvoir être ancré et déposé dans le coffre de la blockchain dans le secteur défini et/ou dans le domaine de spécialisation. Le jeton ou fichier numérique doit remplir les fonctions suivantes : - 1°) Être un ouvrage papier et/ou informatique remplissable qui possède un cheminement propre à devenir une preuve littérale ou preuve par écrit à date certaine, qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission. (Art. 1358 - 1364 - 1365 - 1366 -1379 du Code Civil) et que l'acte sous signature privée n'acquiert date certaine à l'égard des tiers que du jour où il a été enregistré, du jour de la mort d'un signataire, ou du jour où sa substance est constatée dans un acte. De plus, l’article L110-3 du Code de commerce énonce que : « A l’égard des commerçants, les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens à moins qu’il n’en soit autrement disposé par la loi. ». - 2°) L'ouvrage est compilé dans un ordre précis pour être en accord avec le Code de lois appropriés tels que par exemple : le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code du Commerce ou le Code de la consommation ou le Code de l'animal. - 3°) Le document final peut comporter une base de données possédant des références ou des codes personnalisables bénéficiant pour chacun de l'application du jeton non fongible et déposé et ancré sur la blockchain. Par exemple : Pour l'attribution de billet d'entrée pour un concert ou pour une manifestation sportive, etc... - 4°) Après enregistrement du fichier numérique ou jeton non fongibles rattachés à l'ouvrage final ou inclut dans l'ouvrage final Les informations du JNF (jeton numérique non fongible) sont associées à un QR-code personnalisé après son dépôt dans le secteur concerné de la blockchain. Pour une meilleure compréhension rappelons que le QR-Code se définit comme suit : Un code QR (en anglais QR code), en forme longue quick response code (« code à réponse rapide »), est un type de code-barres à deux dimensions constituées de modules-carrés noirs disposés dans un carré à fond blanc. Ces points définissent l'information que contient le code. Ce dessin, lisible par machine, peut être visualisé sur l'écran d'un appareil mobile ou imprimé sur papier. Le QR-code ou code personnalisés ainsi obtenu en rapport avec le fichier numérique non fongible et déposé dans la blockchain possèdera les éléments intrinsèques suivants : - affichage sécurisé sur un appareil mobile ou fixe possédant les caractéristiques nécessaires à l'affiche et au traitement par une application logicielle du QR-code ou d'autres codes personnalisés. - impression en monochrome ou en couleur d'un QR-Code. Le QR-Code est imprimé de manière inaltérable sur un support tels papier, carton, textile tissé ou non-tissé ou des alliages ou des métaux ferreux ou non ferreux ou du cuir naturelle ou synthétique ou des plastiques et plastiques biosourcés et du verre. Le QR-Code peut être imprimé avec de l'encre invisible dont la lecture se fait grâce à une lampe à ultra-violet. Il est également possible qu'il se présente sous la forme 2 dimensions ou 3 dimensions et selon les cas il est associé ou combiné à une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible ou un logo ou un autre dessin ou à une empreinte biométrique. Il est parfaitement compréhensible que les techniques pour associé le QR-Code et son support sont différentes en fonction de la nature et de la matière qui compose ledit support. Ainsi on peut retenir sans que cette liste soit exhaustive l'impression jet d'encre, laser, offset, sérigraphie, sublimation le gravage mécanique ou laser, la broderie, le moulage. Ainsi, le QR-Code intégrant un fichier numérique non fongible et déposé dans une application blockchain va permettre une authentification rapide et précise dont le support récepteur dudit QR-Code est un produit technique ou un objet d'art ou un objet de luxe ou un objet de culture. Pour l'impression jet d'encre ou laser l'encre est de l'encre standard et/ou invisible et/ou chromotrope. Selon une variante de l'invention , le QR-Code non fongible issu de la blockchain est dit éphémère. Pour ce faire il utilise la technique du tatouage éphémère ou temporaire effaçable d'un QR-Code ou d'un autre code d'identification personnalisé. Après le dépôt sur la blockchain et la validation, l'application va générer sur un qr-code non fongible ou un autre code imprimable sur un support spécialisé qui forme le tatouage éphémère et sera ensuite envoyé au client pour qu'il puisse appliquer le tatouage éphémère et effaçable le moment voulu. Cette technique du tatouage éphémère trouvera pleinement son utilité pour des billets d'entrée pour des évènements sportifs ou culturels ou professionnels ou par exemple identifier des patients devant subir une intervention programmée. Une autre variante encore consiste à modéliser le QR-code en 2D ou 3D avec une imprimante 3D. Le QR-code ainsi formé dans de nombreuses matières et dans des tailles différentes se combinera à n'importe quel produit fini par inclusion directe ou rapporté sur au moins une partie de sa surface externe de manière permanente ou temporaire. Selon une autre variante encore de l'invention on peut aisément imaginer un QR-Code à multifacettes pour des appareils informatiques mobiles ou fixes. Il prendra possédera une forme géométrique ou 2D ou 3D pivotant dont chacune des faces adopte un ou plusieurs QR-Code ou autres codes personnalisés menant à un JNF ancré et validé sur la blockchain pour visualiser le fichier numérique adéquat. Il pourra également être imprimé sur un support physique cité plus haut, mais également sur un support physique en 2D ou 3D. Par extension le QR-code ou le code personnalisé sous forme virtuel ou informatique ou physique pourra inclure dans un même code plusieurs codes par différenciation des points de couleur et par la technologie holographique. Cette variante permettra de gérer plusieurs dossiers dans un dossier principal en favorisant une recherche rapide et un accès rapide aux dossiers numériques ancrés dans la blockchain pour une diversification de produit ou de document, etc... A titre subsidiaire le QR-code pourra se pourvoir d'un code couleur généré par un logiciel de dessin et de graphisme. Ce code pourra même s'intégrer comme brin ou une séquence de code d'authentification et d'horodatage. Pour exemple, nous pourrons le cas des oeuvres d'art. Le certificat d'authenticité d'une œuvre d'art est encadré par le décret n° 81-255 du 3 mars 1981 sur la répression des fraudes en matière de transactions d'œuvres d'art et d'objets de collection. Ce règlement également connu sous le nom de décret Marcus impose des normes en matière d'authentification d'œuvres ou d'objets d'art. Nous les regardons de plus près. La responsabilité des vendeurs Conformément à l'article 1 du décret Marcus, les vendeurs d'œuvres d'art ou d'objets de collection doivent fournir à l'acheteur tout document contenant les spécifications avancées lors de la vente. Il peut s'agir : d'une facture ; d'une quittance ; d'un bordereau de vente ; d'un extrait du procès-verbal de la vente publique. On doit y retrouver un certain nombre d'informations comme la nature de l'œuvre (peinture, sculpture, photo, etc.), sa composition, son origine et son ancienneté. Contrevenir aux dispositions de ce décret engage la responsabilité du vendeur (professionnels, experts et spécialistes, etc.) et l'expose aux sanctions prévues pour les contraventions de la cinquième classe. Ainsi, chaque document réalisant l'authentification de l'oeuvre selon le décret est réalisée sous fichier numérique non fongible et dans la blockchain et que les différents QR-code ou codes personnalisés sont rassemblés dans un QR-code multifacettes informatique et/ou virtuel et/ou physique. Il va de soi que des modifications peuvent être apportées au mode de réalisation qui vient d'être décrit, notamment par substitution de moyens techniques équivalents, sans sortir pour cela du cadre de la présente invention. Il est entendu que l'invention ne se limite pas aux domaines d'activités précédemment décrits, ainsi que les améliorations substantielles qui pourront en découler. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques caractérisé en ce qu'un jeton non fongible ou fichier numérique est ancré et déposé dans un coffre dédié de la blockchain pour générer un certificat d'authenticité ou une empreinte numérique et/ou physique dont l'accès et la visualisation se fait par un code personnalisé ou QR-code sur un appareil mobile ou fixe informatique ou à partir d'un support physique intégrant ledit code personnalisé ou QR-code permettant un accès rapide aux personnes autorisées sans pouvoir apporter une modification au fichier numérique. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques caractérisé en ce que le jeton ou fichier numérique doit remplir les fonctions suivantes : être un ouvrage papier et/ou informatique remplissable qui possède un cheminement propre à devenir une preuve littérale ou preuve par écrit à date certaine, qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission et qu'il soit compilé dans un ordre précis pour être en accord avec le Code de lois appropriés tels que par exemple : le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code du Commerce ou le Code de la consommation ou le Code de l'animal et que le document final peut comporter une base de données possédant des références ou des codes personnalisables bénéficiant pour chacun de l'application du jeton non fongible et déposé et ancré sur la blockchain et qu'après enregistrement du fichier numérique ou jeton non fongibles rattachés à l'ouvrage final ou inclut dans l'ouvrage final et que les informations du JNF (jeton numérique non fongible) sont associées à un QR-code personnalisé après son dépôt dans le secteur concerné de la blockchain. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon la revendication 1 caractérisé en ce que le QR-code ou code personnalisés ainsi obtenu en rapport avec le fichier numérique non fongible et déposé dans la blockchain possède les éléments intrinsèques suivants : un affichage sécurisé sur un appareil mobile ou fixe possédant les caractéristiques nécessaires à l'affiche et au traitement par une application logicielle du QR-code ou d'autres codes personnalisés; impression en monochrome ou en couleur d'un QR-Code et qu'il est imprimé de manière inaltérable sur un support tels papier, carton, textile tissé ou non-tissé ou des alliages ou des métaux ferreux ou non ferreux ou du cuir naturelle ou synthétique ou des plastiques et plastiques biosourcés et du verre et avec de l'encre invisible dont la lecture se fait grâce à une lampe à ultra-violet et qu'il se présente sous la forme 2 dimensions ou 3 dimensions et selon les cas il est associé ou combiné à une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible ou un logo ou un autre dessin ou à une empreinte biométrique. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon la revendication 1 caractérisé en ce que le QR-Code est appliqué sur un support différent en fonction de la nature et de la matière qui compose ledit support et par l'impression jet d'encre, laser, offset, sérigraphie, sublimation le gravage mécanique ou laser, la broderie, le moulage et que pour l'impression jet d'encre ou laser l'encre est de l'encre standard et/ou invisible et/ou chromotrope. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon la revendication 1 caractérisé en ce que le QR-code utilise la technique du tatouage éphémère ou temporaire effaçable d'un QR-Code ou d'un autre code d'identification personnalisé et cela après le dépôt sur la blockchain et la validation et que le support imprimé qui forme le tatouage sera ensuite envoyé au client pour qu'il puisse appliquer le tatouage éphémère et effaçable le moment voulu. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon la revendication 1 caractérisé en ce que le QR-code est modélisé en 2D ou 3D avec une imprimante 3D dans de nombreuses matières et dans des tailles différentes se combinera à n'importe quel produit fini par inclusion directe ou rapporté sur au moins une partie de sa surface externe de manière permanente ou temporaire. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon la revendication 1 caractérisé en ce que Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon les revendications précédentes caractérisé en ce que le QR-Code à multifacettes pour des appareils informatiques mobiles ou fixes possède une forme géométrique ou 2D ou 3D pivotant dont chacune des faces adopte un ou plusieurs QR-Code ou autres codes personnalisés menant à un JNF ancré et validé sur la blockchain pour visualiser le fichier numérique adéquat et qu'il est imprimé sur un support physique ou un support physique en 2D ou 3D et qu'il inclut dans un même code plusieurs codes par différenciation des points de couleur et par la technologie holographique. Jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques selon les revendications précédentes caractérisé en ce que le QR-code se pourvoit d'un code couleur généré par un logiciel de dessin et de graphisme s'intégre comme brin ou une séquence de code d'authentification et d'horodatage.