Brevet FR3116484A1 — publié le 20220527

La présente invention porte principalement sur un accoudoir escamotable (10) pour un siège, notamment un siège d'avion, comportant: - un support (12), - une partie mobile (13) apte à se déplacer en translation par rapport au support (12), et - un organe élastique de rappel (26) fixé d'une part au support (12) et d'autre part à la partie mobile (13), - de sorte que lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile (13) vers l'avant de l'accoudoir (10), ladite partie mobile (13) peut se déplacer en translation par rapport au support (12) vers l'avant de l'accoudoir (10) à partir d'une position initiale de repos, - l'organe élastique de rappel (26) assurant un retour automatique de la partie mobile (13) vers la position initiale de repos lorsque l'effort vers l'avant de l'accoudoir n'est plus appliqué sur la partie mobile (13). Figure 3a ACCOUDOIR ESCAMOTABLE DE SIEGE POUR UNE PERSONNE À MOBILITÉ RÉDUITE La présente invention porte sur un accoudoir escamotable de siège, notamment un accoudoir de siège d'avion, pour une personne à mobilité réduite. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse, mais non exclusive, pour les sièges de classe économique. L'invention pourra également être mise en œuvre avec les sièges de type "première classe" ou "classe affaires". Suivant les nouvelles règlementations, les cabines d’avion doivent être équipées au moins en partie de sièges munis d’accoudoirs facilitant l’accès au siège aux personnes à mobilité réduite. Généralement, cela consiste en un accoudoir pouvant se relever vers l’arrière de façon à libérer l’accès au siège depuis le couloir de l’avion, tel que cela est décrit dans le document WO2017200858. D’autres types d’accoudoirs utilisés notamment avec les sièges de classe affaires sont configurés pour s’escamoter vers le bas. Il est également possible d’installer des accoudoirs démontables libérant l’accès au siège pour le passager. Les accoudoirs escamotables connus facilitent le transfert latéral mais la distance entre les accoudoirs des sièges est trop importante pour les personnes à mobilité réduite ne pouvant pas réaliser leur transfert en un seul mouvement. Il existe donc le besoin de pouvoir rapprocher les accoudoirs entre eux afin de limiter l’extension et l'effort au niveau des bras et des épaules. Par ailleurs, lors des phases de décélération de l'avion, les personnes tétraplégiques n’ayant pas de ceinture abdominale ont du mal à se retenir vers l’arrière car les accoudoirs sont trop courts du fait de la longueur imposée par la réglementation relative à l’évacuation et l'accès aux sièges. En effet, de tels accoudoirs ne permettent pas au passager de prendre une position à bras tendus facilitant la retenue du passager sur le siège. L'invention vise à remédier efficacement à au moins un des inconvénients précités en proposant un accoudoir escamotable pour un siège, notamment un siège d'avion, comportant: - un support, - une partie mobile apte à se déplacer en translation par rapport au support, et - un organe élastique de rappel fixé d'une part au support et d'autre part à la partie mobile, - de sorte que lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile vers l'avant de l'accoudoir, ladite partie mobile peut se déplacer en translation par rapport au support vers l'avant de l'accoudoir à partir d'une position initiale de repos, - l'organe élastique de rappel assurant un retour automatique de la partie mobile vers la position initiale de repos lorsque l'effort vers l'avant de l'accoudoir n'est plus appliqué sur la partie mobile. L'invention permet ainsi de faciliter l’accès vers le siège tout en améliorant le maintien sur le siège de la personne à mobilité réduite. En effet, l’allongement de l’accoudoir suite à un effort appliqué vers l'avant permet à la personne à mobilité réduite de bloquer la partie haute de son corps en ayant les bras tendus lors d'une décélération de l'avion. En outre, le fait que l'accoudoir revienne en position initiale de repos et présente alors une longueur réduite lorsqu'aucun n'effort ne lui est appliqué permet de respecter la réglementation en vigueur imposant des accoudoirs courts évitant d'obstruer le passage vers le couloir de circulation de l'avion en cas d'évacuation d'urgence. Selon une réalisation de l'invention, ledit accoudoir comporte une liaison pivot ayant un axe horizontal de façon à autoriser un déplacement de l'accoudoir dans un plan vertical entre une position d'utilisation et une position relevée. Selon une réalisation de l'invention, ledit accoudoir comporte une liaison pivot ayant un axe vertical de façon à autoriser une rotation latérale de l'accoudoir dans un plan horizontal. Selon une réalisation de l'invention, ledit accoudoir comporte un dispositif de verrouillage et de déverrouillage de la position angulaire de l'accoudoir autour de l'axe vertical. Selon une réalisation de l'invention, le dispositif comporte une butée montée sur un ressort de compression, ladite butée étant apte à coopérer sélectivement avec une encoche d'indexage angulaire parmi plusieurs encoches d'indexage angulaire ménagées dans une pièce fixe en rotation autour de l'axe vertical. Selon une réalisation de l'invention, une tige solidaire de l'un des éléments sélectionné parmi la partie mobile et le support est apte à coulisser à l'intérieur d'un logement ménagé dans l'autre des éléments sélectionné parmi la partie mobile et le support. Selon une réalisation de l'invention, l'organe élastique est logé au moins en partie à l'intérieur de la tige. Selon une réalisation de l'invention, une rainure ménagée dans le support comporte une extrémité formant une butée de déplacement pour un ergot solidaire de la partie mobile. Selon une réalisation de l'invention, ledit accoudoir comporte une pièce intermédiaire montée entre le support et une crosse d'accoudoir. Selon une réalisation de l'invention, la liaison pivot à axe horizontal est disposée entre la crosse et la pièce intermédiaire. Selon une réalisation de l'invention, la liaison pivot à axe vertical est disposée entre le support et la pièce intermédiaire. L'invention a également pour objet un siège d'avion comportant un accoudoir escamotable tel que précédemment défini. La présente invention sera mieux comprise et d’autres caractéristiques et avantages apparaîtront encore à la lecture de la description détaillée qui suit comprenant des modes de réalisation donnés à titre illustratif en référence avec les figures annexées, présentés à titre d’exemples non limitatifs, qui pourront servir à compléter la compréhension de la présente invention et l’exposé de sa réalisation et, le cas échéant, contribuer à sa définition, sur lesquelles: La est une vue en perspective d'un accoudoir escamotable de siège selon la présente invention; La est une vue en perspective illustrant le déplacement d'un accoudoir escamotable selon l'invention autour d'un axe vertical; La est une vue en coupe longitudinale de côté d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue en coupe longitudinale de dessus d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue en coupe transversale d'une partie mobile d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue en perspective d'une partie mobile d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue en perspective d'un support d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue en coupe longitudinale d'un support d'un accoudoir escamotable selon la présente invention; La est une vue de côté d'un siège muni d'un accoudoir escamotable selon la présente invention dans une position de repos; La est une vue de côté d'un siège illustrant un déplacement en translation de l'accoudoir escamotable selon l'invention par rapport à sa position de repos suite à l'application d'un effort appliqué vers l'avant; La est une vue en coupe d'un dispositif de verrouillage et de déverrouillage de la position angulaire de l'accoudoir selon la présente invention; La est une vue en perspective des encoches d'une pièce intermédiaire destinée à recevoir la butée du dispositif de verrouillage et de déverrouillage de la position angulaire de l'accoudoir selon la présente invention; La est une vue en perspective d'un siège d'avion muni d'accoudoirs escamotables selon la présente invention; La est une vue en perspective détaillée d'un accoudoir du siège de la en position relevée; La est une vue en perspective détaillée d'un accoudoir du siège de la déplacé dans un plan horizontal; La est une vue en perspective détaillée d'un accoudoir du siège de la suite à son allongement engendré par un effort appliqué vers l'avant de l'accoudoir. Il est à noter que, sur les figures, les éléments structurels et/ou fonctionnels communs aux différents modes de réalisation peuvent présenter les mêmes références. Ainsi, sauf mention contraire, de tels éléments disposent de propriétés structurelles, dimensionnelles et matérielles identiques. Les termes relatifs du type "avant", "arrière", "horizontal" ou "vertical" sont entendus par référence à leur sens commun que leur donnerait une personne installée sur un siège lorsque l'accoudoir associé se trouve dans une position basse d'utilisation. Les figures 1 et 2 montrent un accoudoir escamotable 10 pour un siège, notamment un siège d'avion. Cet accoudoir 10 comporte un corps 11 formé par un support 12 et une partie mobile 13 apte se déplacer en translation par rapport au support 12. L'accoudoir 10 comporte une première liaison pivot 15 ayant un axe horizontal X1 de façon à autoriser un déplacement de l'accoudoir 10 dans un plan vertical entre une position basse d'utilisation et une position relevée (cf. rotation R1). Il est ainsi possible de faire pivoter l'accoudoir 10 vers le haut en position relevée pour faciliter l’accès au siège depuis le couloir de circulation à une personne à mobilité réduite. L'accoudoir 10 comporte également une deuxième liaison pivot 16 ayant un axe vertical X2 de façon à autoriser une rotation latérale de l'accoudoir 10 dans un plan horizontal (cf. rotation R2). Le déplacement horizontal possible de l'accoudoir 10 est illustré par les représentations en traits discontinus sur les figures 1 et 2. Une telle configuration permet de raccourcir la distance entre deux accoudoirs adjacents pour faciliter le transfert des personnes à mobilité réduite ne pouvant pas se transférer vers un siège en un seul mouvement. Dans le mode de réalisation représenté, l'accoudoir 10 comporte une pièce intermédiaire 19 montée entre le corps 11 et une crosse 18 destinée à être fixée sur une structure de siège. La liaison pivot 15 à axe horizontal X1 est disposée entre la crosse 18 et la pièce intermédiaire 19. La liaison pivot 16 à axe vertical X2 est disposée entre le support 12 du corps 11 et la pièce intermédiaire 19. La pièce intermédiaire 19 porte ainsi une liaison pivot 15, 16 à chacune de ses extrémités. Comme cela est bien visible sur les figures 3a, 3b, 5, et 6, un emboîtement ajusté entre la partie mobile 13 ayant une section en forme de U et le support 12 de forme parallélépipédique permet d'autoriser un déplacement en translation de la partie mobile 13 par rapport au support 12. Le déplacement de la partie mobile 13 par rapport au support 12 s'effectue suivant une direction d'allongement longitudinale D de l'accoudoir 10. En outre, une tige 22 solidaire de la partie mobile 13 est apte à coulisser à l'intérieur d'un logement 23 ménagé dans le support 12. En variante, la structure pourrait toutefois être inversée, c’est-à-dire que la tige 22 pourra être solidaire du support 12 et le logement 23 pourra être ménagé dans la partie mobile 13. En outre, un organe élastique de rappel 26 visible sur les figures 3a et 3b est fixé d'une part au support 12 et d'autre part à la partie mobile 13. L'organe élastique 26 est de préférence logé au moins en partie à l'intérieur de la tige 22. L'organe élastique 26 est constitué par exemple par un ressort hélicoïdal. En variante, il serait possible d'utiliser un élément réalisé en caoutchouc ou dans tout autre matériau élastique adapté à l'application. Comme cela est illustré par la , lorsqu'aucun effort n'est appliqué sur la partie mobile 13, la partie mobile 13 se situe dans une position initiale de repos. Comme cela est illustré par la , lorsqu'un effort vers l'avant de l'accoudoir 10, c’est-à-dire dans une direction opposée à la crosse 18, est appliqué suivant la flèche F par un passager sur la partie mobile 13, ladite partie mobile 13 peut se déplacer vers l'avant de l'accoudoir 10 à partir de la position initiale de repos du fait d'un étirement de l'organe élastique 26. L'organe élastique de rappel 26 assure un retour automatique de la partie mobile 13 vers la position initiale de repos lorsque le passager n'applique plus d'effort vers l'avant sur la partie mobile 13 (cf. ). Plus précisément, comme on peut le voir sur les figures 4 et 5, la partie mobile 13 de forme globalement parallélépipédique présente une section transversale en forme de U ouverte vers le bas. Le support 12 montré sur les figures 6 et 7 présente également une forme parallélépipédique. Le support 12 est disposé à l'intérieur de l'espace de forme complémentaire délimité par la partie mobile 13. La partie mobile 13 comporte deux faces latérales 27 et une face supérieure 28 de liaison entre les faces latérales 27 de manière à délimiter la forme en U. La tige 22 est issue d'une face interne d'une paroi d'extrémité avant 29 de la partie mobile 13. La tige 22 pénètre à l'intérieur du logement 23 du support 12 débouchant dans une face d'extrémité avant dudit support 12. Comme cela est illustré par les figures 3a et 6, une rainure 30 ménagée dans le support 12 comporte une extrémité formant une butée de déplacement pour un ergot 31 solidaire de la partie mobile 13. En l'occurrence, l'ergot 31 est issu de la tige 22. La rainure 30 pourra être capotée par l'extérieur. En variante, la structure pourra être inversée, c’est-à-dire que la rainure 30 pourra être réalisée sur la pièce mobile 13 et l'ergot 31 pourra être solidaire du support 12. Comme on peut le voir sur la , du côté de son extrémité arrière, le support 12 comporte une portion annulaire 35 munie d'une ouverture 36 traversante destinée à recevoir une tige de liaison avec la pièce intermédiaire 19 pour former la liaison pivot 16 d'axe vertical X2. A cet effet, comme on peut le voir sur les figures 1 et 10, la pièce intermédiaire 19 comporte deux flasques troués 32 pour recevoir la tige de liaison et disposés de part et d'autre de la portion annulaire 35. Comme cela est illustré par la , un dispositif 37 est apte à verrouiller et déverrouiller la position angulaire de l'accoudoir 10 dans le plan horizontal autour de l'axe vertical X2. Le dispositif 37 comporte une butée 38 montée sur un ressort de compression 39. La butée 38 est apte à coopérer sélectivement avec une encoche 45 d'indexage angulaire (cf. ) parmi plusieurs encoches 45 d'indexage angulaire ménagées dans une pièce fixe en rotation autour de l'axe vertical X2, notamment la pièce intermédiaire 19. En l'occurrence, les encoches 45 sont réalisées dans une périphérie externe d'un flasque troué 32. Une gâchette de déverrouillage 46 est solidaire de la butée 38. A l'état verrouillé, le ressort de compression 39 sollicite la butée 38 en direction d'une encoche 45. L’accoudoir 10 est ainsi maintenu immobile en rotation dans le plan horizontal. A l'état déverrouillé, la gâchette de déverrouillage 46 est tirée de façon à comprimer le ressort 39 et libérer la butée 38 par rapport à l'encoche 45 dans laquelle elle était engagée. Cela permet d'autoriser une rotation latérale de l'accoudoir 10 jusqu’à un angle déterminé. Lorsque l'utilisateur a atteint la position angulaire souhaitée, il relâche la gâchette 46 de sorte que la butée 38 s'engage automatiquement dans l'encoche 45 correspondante du fait de l'action du ressort 39 qui se décomprime. La illustre l'intégration d'un accoudoir 10 selon l'invention sur un siège d'avion 40 à trois places 41.1, 41.2, 41.3 pour classe économique. A cet effet, la crosse 18 globalement en forme de L est fixée sur la structure de siège. La illustre le déplacement vers le haut de l'accoudoir 10 en position relevée pour faciliter l’accès au siège depuis le couloir à une personne à mobilité réduite. La illustre le déplacement suivant une rotation latérale de l'accoudoir 10 dans un plan horizontal de façon à raccourcir la distance entre deux accoudoirs 10 adjacents afin de faciliter le transfert des personnes à mobilité réduite. La illustre l'allongement de l'accoudoir 10 lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile 13 qui peut alors se déplacer vers l'avant par rapport au support 12. Afin d'améliorer l'appui vers l'avant du passager sur la partie mobile 13, cette dernière pourra comporter une extrémité avant 44 relevée en saillie, tel que cela est montré sur la . Bien entendu, en variante, le siège pourra comporter plus ou moins de 3 places. Il est également possible d'intégrer un accoudoir 10 sur un siège autre qu'un siège pour classe économique comme par exemple un siège pour classe affaires. En variante, l'accoudoir escamotable 10 pourra également être intégré sur un siège d'un autre véhicule de transport tel qu'une voiture, un train, ou un bateau. Bien entendu, les différentes caractéristiques, variantes et/ou formes de réalisation de la présente invention peuvent être associées les unes avec les autres selon diverses combinaisons dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres. En outre, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits précédemment et fournis uniquement à titre d'exemple. Elle englobe diverses modifications, formes alternatives et autres variantes que pourra envisager l'homme du métier dans le cadre de la présente invention et notamment toutes combinaisons des différents modes de fonctionnement décrits précédemment, pouvant être pris séparément ou en association. Accoudoir escamotable (10) pour un siège, notamment un siège d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte: - un support (12), - une partie mobile (13) apte à se déplacer en translation par rapport au support (12), et - un organe élastique de rappel (26) fixé d'une part au support (12) et d'autre part à la partie mobile (13), - de sorte que lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile (13) vers l'avant de l'accoudoir (10), ladite partie mobile (13) peut se déplacer en translation par rapport au support (12) vers l'avant de l'accoudoir (10) à partir d'une position initiale de repos, - l'organe élastique de rappel (26) assurant un retour automatique de la partie mobile (13) vers la position initiale de repos lorsque l'effort vers l'avant de l'accoudoir n'est plus appliqué sur la partie mobile (13). Accoudoir escamotable selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une liaison pivot (15) ayant un axe horizontal (X1) de façon à autoriser un déplacement de l'accoudoir (10) dans un plan vertical entre une position d'utilisation et une position relevée. Accoudoir escamotable selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte une liaison pivot (16) ayant un axe vertical (X2) de façon à autoriser une rotation latérale de l'accoudoir (10) dans un plan horizontal. Accoudoir escamotable selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (37) de verrouillage et de déverrouillage de la position angulaire de l'accoudoir (10) autour de l'axe vertical (X2). Accoudoir escamotable selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif (37) comporte une butée (38) montée sur un ressort de compression (39), ladite butée (38) étant apte à coopérer sélectivement avec une encoche (45) d'indexage angulaire parmi plusieurs encoches (45) d'indexage angulaire ménagées dans une pièce fixe en rotation autour de l'axe vertical (X2), notamment une pièce intermédiaire (19). Accoudoir escamotable selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'une tige (22) solidaire de l'un des éléments sélectionné parmi la partie mobile (13) et le support (12) est apte à coulisser à l'intérieur d'un logement (23) ménagé dans l'autre des éléments sélectionné parmi la partie mobile (13) et le support (12). Accoudoir escamotable selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'organe élastique (26) est logé au moins en partie à l'intérieur de la tige (22). Accoudoir escamotable selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'une rainure (30) ménagée dans le support comporte une extrémité formant une butée de déplacement pour un ergot (31) solidaire de la partie mobile (13). Accoudoir escamotable selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce intermédiaire (19) montée entre le support (12) et une crosse (18) d'accoudoir. Accoudoir escamotable selon les revendications 2 et 9, caractérisé en ce que la liaison pivot (15) à axe horizontal (X1) est disposée entre la crosse (18) et la pièce intermédiaire (19). Accoudoir escamotable selon les revendications 3 et 9, caractérisé en ce que la liaison pivot (16) à axe vertical (X2) est disposée entre le support (12) et la pièce intermédiaire (19). Siège d'avion comportant un accoudoir escamotable (10) tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.