Brevet FR3121692A1 — publié le 20221014

Le sanitaire comprend : une cuvette (2) qui définit un volume intérieur, une lunette (6), mobile par rapport à la cuvette (2) entre une position relevée et une position baissée, un joint d’étanchéité (12) en contact avec la lunette (6) et la cuvette (2) pour former une étanchéité entre la lunette (6) et la cuvette (2), un système d’aspiration (16) pour aspirer un air du volume intérieur, un système d’actionnement du système d’aspiration qui déclenche le système d’aspiration (16) en fonction de la position de la lunette (6). Figure pour l’abrégé : figure 1 Sanitaire DOMAINE DE L’INVENTION La présente invention se rapporte à un sanitaire. ARRIÈRE-PLAN TECHNOLOGIQUE Les WC classiques possèdent un système d'évacuation simple consistant en une chasse d'eau. Au moment où la chasse est actionnée, une grande quantité d'eau est fournie, créant des turbulences et donc un aérosol important; d'autre part, l'élévation momentanée du niveau de liquide dans la cuvette tend à propulser vers l'extérieur les aérosols, créés par les turbulences d’évacuation, qui se trouvent immédiatement au-dessus de la cuvette. Les aérosols produits dans les cuvettes de WC lors de leur utilisation ou de l'action de la chasse d'eau, outre leurs désagréments (odeurs), sont susceptibles de contenir et de répandre des micro-organismes pathogènes, notamment ceux qui sont présents dans les selles. Dans les bâtiments d'habitation, ainsi que dans les locaux professionnels et collectivités, les WC sont bien souvent une source majeure de contamination aéroportée. Systèmes d’aspiration mécanique Les systèmes d'aspiration mécanique sont principalement destinés à supprimer ou réduire les odeurs. Il est connu un WC à broyeur, combinant une chasse d'eau conventionnelle avec un système d'aspiration et de broyage situé en aval, destiné aux installations ne permettant pas un diamètre des tuyaux d'évacuation suffisant pour un WC classique. En termes de turbulences et d'aérosols, ils ne présentent pas d'avantage décisif par rapport aux WC classiques. D'autres systèmes, apparentés aux WC à broyeur, mettent en oeuvre une aspiration mécanique des matières en complément de l'effet de siphonage : citons par exemple la demande de brevet européen EP 0 223 764. Ces techniques ont peu d'effet sur la production d'aérosols ou sur leur dispersion. Etanchéité Le brevet US 3,266,060 décrit un sanitaire comprenant une cuvette et une lunette portant, sur sa face inférieure, un bourrelet dont il est dit qu’il forme une barrière à la fois étanche à l’air et à l’eau entre la lunette et la cuvette. Ce document décrit également un mécanisme pour déclencher la chasse à la fermeture du couvercle. Ce brevet décrit également un mécanisme anti mauvaises odeurs, qui comprend un ventilateur qui guide l’air de la cuvette vers un canal d’évacuation. Le relèvement du couvercle déclenche le ventilateur. Désinfection par rayonnement ultra-violet (UV) Le document WO 00/13,565 décrit une lunette de toilette dont la face inférieure est munie d’un tube UV qui peut être alimenté électriquement pour émettre un rayonnement de longueur d’onde comprise entre 250 et 270 nm en vue d’émettre un rayonnement de l’ordre de 30 mW/cm2. Un actionnement pour une durée comprise entre 15 secondes et 15 minutes peut être suffisant pour obtenir l’effet de décontamination souhaité. Il est préférable de contrôler le système pour que le rayonnement soit déclenché couvercle fermé, ce qui peut être fait soit par un capteur, soit en automatisant la fermeture. Le document prévoit également un réflecteur métallique pour diriger les rayonnements UV dans la bonne direction. Il n’est pas fait mention d’étanchéité. Enfin, il y est mentionné qu’antérieurement à cette invention, un sanitaire de la société CWS mettait en œuvre une désinfection systématique par un agent anti-bactérien après chaque chasse. Anneau sous vide Le document GB 2 384 009 décrit une lunette de sanitaire dont la face intérieure est munie d’un « anneau sous vide ». L’anneau sous vide est mis sous vide par une pompe, ce qui permet d’aspirer l’air vicié présent dans la cuvette. La face inférieure de la lunette peut également comprendre un interrupteur qui va actionner le système quand quelqu’un s’assoit dessus. En variante, l’anneau peut être placé sur la surface supérieure de la cuvette, à l’interface avec la lunette. Détergent Le document GB 2 442 727 décrit un sanitaire pouvant être fermé de manière étanche en vue d’être décontaminé par un détergent. L’actionnement du détergent peut être fait après une fermeture automatique de la cuvette, ou suite à une détection que la cuvette est bien fermée, pour éviter que du détergent ne s’échappe en dehors de la cuvette. Des buses sont disposées dans le couvercle de manière à émettre le détergent dans le sanitaire fermé. Double joint d’étanchéité Le document US 2010/281,608 décrit un sanitaire de toilette avec un joint d’étanchéité entre la cuvette et la lunette, et un joint d’étanchéité entre la lunette et le couvercle, de manière à fermer de manière étanche à l’air le sanitaire. Toutefois, le but recherché de cette étanchéité est de venir aspirer, par l’intermédiaire d’un conduit s’étendant entre une extrémité débouchant dans la cuvette au-dessus du niveau d’eau, et une conduite d’évacuation, l’air vicié présent dans l’espace au-dessus du niveau d’eau à l’intérieur de la cuvette. Ozone Le document US 2016/312,454 a été publié le 27 octobre 2016. Il décrit plusieurs modes de réalisation. Selon un premier mode de réalisation, un bouton d’actionnement va déclencher le fonctionnement de dispositifs d’irradiation situés à l’extérieur, qui va générer des rayonnements UV-C en vue de générer de l’ozone, et un ventilateur va insuffler l’air chargé d’ozone dans la cuvette du sanitaire en vue de décontaminer celui-ci. Le système peut marcher 5 à 10 minutes après actionnement. Le couvercle doit être fermé pendant la désinfection, et un capteur peut être utilisé pour détecter cette fermeture. En variante, un système de fermeture automatique peut être envisagé. Selon un deuxième mode de réalisation, on remplace le dispositif d’irradiation et le ventilateur par un réservoir plein d’ozone en surpression, dont on déclenche l’ouverture au moment opportun, de manière à ce que l’ozone gagne la cuvette. Il n’est fait aucune mention d’une étanchéité entre le couvercle et la cuvette, seulement d’une fermeture du couvercle. Haute tension Le document CN111317391 décrit essentiellement un système pour désactiver les virus et micro-organismes présents dans la cuvette des toilettes, et susceptibles de former des aérosols. Ce traitement est réalisé par l’application d’une haute tension. Plus exactement, la haute tension va ioniser le dioxygène présent dans l’air, et cet oxygène ionisé aurait un effet biocide. Le document insiste sur l’étanchéité entre les composants. Un joint est prévu entre le corps de couvercle et la surface supérieure de la cuvette. Le joint a pour effet d’empêcher la propagation du virus au-delà du sanitaire. Le document mentionne aussi l’automatisation des étapes de fermeture du couvercle, de déclenchement de la haute tension, et de chasse, au moyen d’un contrôleur. La présente invention concerne un système de prévention et de protection contre les aérosols issus de la cuvette de WC, susceptibles d'être porteurs de germes pathogènes. Ainsi, l’invention se rapporte à un sanitaire comprenant : une cuvette présentant un volume intérieur, une lunette, montée mobile par rapport à la cuvette entre une position relevée et une position baissée, un joint d’étanchéité disposé entre la cuvette et la lunette en position baissée, et en contact avec la lunette et la cuvette pour former une étanchéité entre la lunette et la cuvette, un système d’aspiration adapté pour aspirer un air du volume intérieur, un système d’actionnement du système d’aspiration adapté pour déclencher le système d’aspiration en fonction de la position de la lunette. Grâce à ces dispositions, on limite la diffusion d’aérosols à l’extérieur de la cuvette. Selon différents aspects, il est possible de prévoir l’une et/ou l’autre des caractéristiques ci-dessous prises seules ou en combinaison. Selon une réalisation, le sanitaire comprend en outre un couvercle, et un joint d’étanchéité disposé entre la lunette et le couvercle en position baissée du couvercle, et en contact avec la lunette et le couvercle pour former une étanchéité entre la lunette et le couvercle. Selon une réalisation, le sanitaire comprend un réservoir d’eau d’évacuation commandé pour alternativement libérer une eau d’évacuation ou la retenir, et dans lequel le système d’aspiration est contrôlé pour aspirer un air du volume intérieur pendant la libération de l’eau d’évacuation. Selon une réalisation, le sanitaire comprend en outre un clapet anti-retour adapté pour autoriser un passage d’air ambiant vers le volume intérieur, et pour interdire un passage d’air du volume intérieur vers l’extérieur. Selon une réalisation, le système d’aspiration est contrôlé par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Selon une réalisation, le sanitaire comprend en outre un système de verrouillage du couvercle en position baissée, adapté pour passer d’une configuration active dans laquelle il interdit le passage du couvercle de la position baissée à une position relevée à une configuration passive dans laquelle il l’autorise. Selon une réalisation, le passage du système de verrouillage de la configuration active à la configuration passive, ou la permission de ce passage est contrôlé par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Selon une réalisation, le sanitaire comprend en ouvre un système de rayonnement UV adapté pour être commandé pour mettre en œuvre une décontamination physique du volume intérieur, et/ou un système de décontamination chimique adapté pour être commandé pour mettre en œuvre une décontamination chimique du volume intérieur. Selon une réalisation, le système de verrouillage est interdit de passer de sa configuration active à sa configuration passive lorsque le système de rayonnement UV et/ou le système de décontamination chimique est fonctionnel. Selon une réalisation, l’activation du système de rayonnement UV et/ou du système de décontamination chimique est contrôlée par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Selon un aspect, l’invention se rapporte à une lunette, un couvercle, ou un ensemble lunette/couvercle d’un tel sanitaire. Des modes de réalisation de l’invention seront décrits ci-dessous par référence aux dessins, décrits brièvement ci-dessous : représente en perspective un sanitaire selon un mode de réalisation de l’invention. représente une lunette du sanitaire de la en vue de dessous. représente un couvercle du sanitaire de la en vue de dessous. représente une vue de côté en section d’une partie de la cuvette du sanitaire de la . Sur les dessins, des références identiques désignent des objets identiques ou similaires. Sanitaire comprenant : une cuvette (2) présentant un volume intérieur, une lunette (6), montée mobile par rapport à la cuvette (2) entre une position relevée et une position baissée, un joint d’étanchéité (12) disposé entre la cuvette (2) et la lunette (6) en position baissée, et en contact avec la lunette (6) et la cuvette (2) pour former une étanchéité entre la lunette (6) et la cuvette (2), un système d’aspiration (16) adapté pour aspirer un air du volume intérieur, un système d’actionnement du système d’aspiration adapté pour déclencher le système d’aspiration (16) en fonction de la position de la lunette (6). Sanitaire selon la revendication 1, comprenant en outre un couvercle (7), et un joint d’étanchéité (28) disposé entre la lunette (6) et le couvercle (7) en position baissée du couvercle (7), et en contact avec la lunette (6) et le couvercle (7) pour former une étanchéité entre la lunette (6) et le couvercle (7). Sanitaire selon la revendication 1 ou 2, comprenant un réservoir d’eau d’évacuation (8) commandé pour alternativement libérer une eau d’évacuation ou la retenir, et dans lequel le système d’aspiration (16) est contrôlé pour aspirer un air du volume intérieur pendant la libération de l’eau d’évacuation. Sanitaire selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant en outre un clapet anti-retour (22) adapté pour autoriser un passage d’air ambiant vers le volume intérieur, et pour interdire un passage d’air du volume intérieur vers l’extérieur. Sanitaire selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel le système d’aspiration (16) est contrôlé par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Sanitaire selon la revendication 2 ou une revendication dépendant de celle-ci, comprenant en outre un système de verrouillage (20) du couvercle (7) en position baissée, adapté pour passer d’une configuration active dans laquelle il interdit le passage du couvercle (7) de la position baissée à une position relevée à une configuration passive dans laquelle il l’autorise. Sanitaire selon la revendication 6 dans lequel le passage du système de verrouillage (20) de la configuration active à la configuration passive, ou la permission de ce passage est contrôlé par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Sanitaire selon l’une des revendications 1 à 7, comprenant en ouvre un système de rayonnement UV (23) adapté pour être commandé pour mettre en œuvre une décontamination physique du volume intérieur, et/ou un système de décontamination chimique (25) adapté pour être commandé pour mettre en œuvre une décontamination chimique du volume intérieur. Sanitaire selon la revendication 8, et selon la revendication 6 ou 7, dans lequel le système de verrouillage (20) est interdit de passer de sa configuration active à sa configuration passive lorsque le système de rayonnement UV (23) et/ou le système de décontamination chimique (25) est fonctionnel. Sanitaire selon la revendication 8 ou 9 dans lequel l’activation du système de rayonnement UV (23) et/ou du système de décontamination chimique (25) est contrôlée par un capteur de dépression adapté pour déterminer que le volume intérieur est en dépression. Lunette, Couvercle, ou ensemble lunette/couvercle d’un sanitaire selon l’une des revendications 1 à 10. SANITAIRE