Brevet FR3123024A1 — publié le 20221125

Système de siège escamotable pour un matériel roulant ferroviaire L’invention porte principalement sur un système de siège escamotable (1a) comprenant une partie fixe (2a) formant au moins une assise fixe (3a) qui s’étend dans un plan P et qui présente au moins un bord libre transversal (4a) formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe (3a), et un bord libre longitudinal (5a), et une partie escamotable (6a) formant au moins une assise escamotable (7a) comprenant au moins un bord libre dit de préhension (8a) et un bord libre (9a) de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable (7a), caractérisé en ce que la partie escamotable (6a) est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable (7a) est sous l’assise fixe (3a), et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable (7a) s’étend dans le prolongement de l’assise fixe (3a). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 Système de siège escamotable pour un matériel roulant ferroviaire L'invention s’inscrit dans le domaine des sièges et places assises installées dans les espaces destinés aux voyageurs. L’invention concerne plus particulièrement un système de siège escamotable pour être installé dans un espace voyageurs. Les espaces voyageurs, en particulier les voitures voyageurs des matériels roulants collectifs, comprennent une pluralité de sièges fixes offrant une capacité d’assises déterminée. Un inconvénient de ces sièges est leur encombrement et leur absence de modularité. Leur disposition dans l’espace est fixe et ne permet pas une adaptation de la capacité d’accueil. Il existe des sièges rabattables type strapontins formés d’un dossier fixe et d’une assise pivotante entre une position déployée permettant de s’y asseoir et une position rabattue dans laquelle l’assise est repliée contre le dossier. Cependant, le mouvement à pivotement de l’assise impose des contraintes d’intégration dans l’espace. Par ailleurs, un siège rabattable type strapontin reste relativement encombrant. Enfin, le ressort du système de pivotement peut se gripper ou se coincer et laisser l’assise en position déployée avec ou sans la présence d’un voyageur assis. Dans ce dernier cas, tout le bénéfice de l’espace gagné par le strapontin par rapport au siège classique fixe est perdu. L’invention a pour objet de proposer un système de siège escamotable plus fiable et optimisant l’espace disponible dans l’espace voyageurs. À cet effet, l’invention vise un système de siège escamotable pour un matériel roulant ferroviaire, comprenant une partie fixe formant au moins une assise fixe qui s’étend dans un plan P selon un axe longitudinal parallèle à un axe antéro-postérieur d’un usager occupant ladite assise fixe, et qui présente au moins un bord libre transversal formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe, et un bord libre longitudinal, et une partie escamotable formant au moins une assise escamotable comprenant au moins un bord libre dit de préhension et un bord libre de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable, caractérisé en ce que la partie escamotable est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable est sous l’assise fixe, et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable s’étend dans le prolongement de l’assise fixe. Le système de siège escamotable peut également comporter les caractéristiques optionnelles suivantes considérées isolément ou selon toutes les combinaisons techniques possibles : L’assise escamotable (7a, 7b) est mobile selon le plan P ou selon un plan parallèle au plan P entre la position escamotée et la position déployée. En position déployée, l’assise escamotable s’étend dans le plan P ou dans un plan parallèle au plan P. En position escamotée, le bord de préhension de l’assise escamotable est situé à l’affleurement du bord libre longitudinal de l’assise fixe. Le système comprend au moins un moyen de préhension de l’assise escamotable qui est solidaire de son bord de préhension pour accompagner le déplacement de ladite assise escamotable. La partie escamotable est mobile à translation selon une direction transversale parallèle au bord libre transversal de l’assise fixe, et en ce que : le bord de préhension de l’assise escamotable s’étend parallèlement au bord libre longitudinal de l’assise fixe, et les bords de réception de l’arrière des genoux respectivement de l’assise fixe et de l’assise escamotable s’étendent dans des directions parallèles. En position déployée, les projections dans le plan P des bords libres transversaux de réception de l’arrière des genoux respectivement de l’assise fixe et de l’assise escamotable forment une ligne transversale continue. La partie fixe comprend au moins un dossier fixe solidaire de l’assise fixe considérée pour former un siège fixe, et en ce que la partie escamotable comprend au moins un dossier escamotable solidaire de l’assise escamotable considérée pour former un siège escamotable mobile à translation entre la position escamotée dans laquelle le dossier escamotable est ménagé sous le dossier fixe et la position déployée dans laquelle le dossier escamotable est dans le prolongement du dossier fixe. La partie fixe comprend deux sièges fixes solidaires entre eux et disposés dos-à-dos, et en ce que la partie escamotable comprend deux sièges escamotables solidaires entre eux et disposés dos-à-dos. La partie escamotable est mobile à pivotement autour d’un axe perpendiculaire au plan P. La partie fixe comprend deux sièges fixes solidaires entre eux et disposés dos-à-dos, chaque siège fixe comprenant l’assise fixe et un dossier fixe solidaire de ladite assise fixe, et en ce que le bord libre de l’assise escamotable présente une forme de secteur angulaire qui s’étend depuis le bord de préhension de ladite assise escamotable, le rayon de l’assise escamotable étant égale à la moitié de la distance séparant les bords transversaux des deux assises fixes. Le système comprend un moteur et des moyens de contrôle et de commande pilotant la motorisation du déplacement de la partie escamotable. L’invention vise également un matériel roulant ferroviaire comprenant un système de siège escamotable, lequel système comprend une partie fixe formant au moins une assise fixe qui s’étend dans un plan P selon un axe longitudinal parallèle à un axe antéro-postérieur d’un usager occupant ladite assise fixe, et qui présente au moins un bord libre transversal formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe, et un bord libre longitudinal, et une partie escamotable formant au moins une assise escamotable comprenant au moins un bord libre dit de préhension et un bord libre de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable, caractérisé en ce que la partie escamotable est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable est sous l’assise fixe, et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable s’étend dans le prolongement de l’assise fixe. D’autres caractéristiques et avantages de l’invention ressortiront clairement de la description qui en est donnée ci-dessous, à titre indicatif et nullement limitatif, en référence aux figures annexées : La représente une vue en perspective du système de siège escamotable en position déployée selon un premier mode de réalisation. La représente une vue en perspective du système de siège escamotable en position escamotée selon un second mode de réalisation. La représente une vue en perspective du système de siège escamotable selon le second mode de réalisation en position déployée. La représente une vue en perspective du système de siège escamotable selon le second mode de réalisation dans une position intermédiaire. La représente une vue de dessus du système de siège escamotable de la . La représente une vue de dessus du système de siège escamotable de la . Il est tout d’abord précisé que sur les figures, les mêmes références désignent les mêmes éléments quelle que soit la figure sur laquelle elles apparaissent et quelle que soit la forme de représentation de ces éléments. De même, si des éléments ne sont pas spécifiquement référencés sur l’une des figures, leurs références peuvent être aisément retrouvées en se reportant à une autre figure. Il est également précisé que les figures représentent essentiellement deux modes de réalisation de l’objet de l’invention mais qu’il peut exister d’autres modes de réalisation qui répondent à la définition de l’invention. L’invention concerne un système de siège escamotable 1a, 1b prévu pour être installé dans un matériel roulant ferroviaire, et en particulier dans les voitures voyageurs d’un véhicule ferroviaire commercial. Le système de siège 1a, 1b comprend une partie fixe 2a, 2b qui est solidarisé soit au sol (non représenté) soit contre une paroi 16 du matériel roulant ferroviaire, et une partie escamotable 6a, 6b qui est reliée à la partie fixe 2a, 2b et est mobile par rapport à ladite partie fixe 2a, 2b, comme précisément décrit ci-après. La représente le système de siège escamotable 1a selon un premier mode de réalisation, et les figures 2 à 6 représentent un système de siège escamotable 1b selon un second mode de réalisation. En référence à la et selon le premier mode de réalisation, la partie fixe 2a comprend deux sièges fixes 12a, chacun comprenant un dossier fixe 11a et une assise fixe 3a solidaires entre eux, les assises 3a s’étendant dans un plan P. Par ailleurs, ces deux sièges fixes 12a sont disposés dos-à-dos de sorte que leurs dossiers 11a soient en vis-à-vis et que leurs assises 3a s’étendent dans la même direction mais dans des sens opposés, chacune à partir de la jonction entre ladite assise 3a et le dossier considéré 11a jusqu’à un bord libre qui sera nommé par la suite bord libre transversal 4a. En effet, chaque assise fixe 3a du siège fixe considéré 12a s’étend selon un axe longitudinal Xa parallèle à un axe antéro-postérieur d’un usager qui occuperait cette assise fixe 3a. Le bord libre transversal 4a, qui s’étend perpendiculairement à l’axe longitudinal Xa, forme alors réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe 3a. Par ailleurs, chaque assise fixe 3a comprend un bord libre longitudinal 5a. Chaque dossier fixe 11a est en outre incliné de sorte que l’angle formé par le plan P et un plan dans lequel s’étend le dossier fixe considéré 11a est un angle obtus. De fait, un espace de section triangulaire 19 est défini entre les deux dossiers 11a. Par ailleurs, les sièges fixes 12a sont solidaires de la paroi latérale 16 du matériel ferroviaire et sont dépourvus de pieds. Un espace vide s’étend donc sous les assises fixes 3a jusqu’au sol du matériel roulant ferroviaire. La partie escamotable 6a selon ce premier mode de réalisation, qui apparait en transparence sur la , comprend deux sièges escamotables 14a, chacun comprenant un dossier escamotable 13a et une assise escamotable 7a solidaires entre eux. Par ailleurs, ces deux sièges escamotables 14a sont disposés dos-à-dos de sorte que leurs dossiers 13a soient en vis-à-vis et que leurs assises escamotables 7a s’étendent dans la même direction mais dans des sens opposés, chacune à partir de la jonction entre ladite assise 7a et le dossier considéré 13a jusqu’à un bord libre transversal 9a de l’assise escamotable considérée 7a. En effet et à l’instar des assises fixes 3a, chaque assise escamotable 7a du siège escamotable considéré 14a s’étend selon un axe longitudinal Ya parallèle à l’axe antéro-postérieur de l’usager qui occuperait cette assise escamotable 7a, et est de fait parallèle à l’axe longitudinal Xa. Le bord libre transversal 9a, qui s’étend perpendiculairement à l’axe longitudinal Ya, forme alors réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable 7a. Par ailleurs, chaque assise escamotable 7a comprend un bord libre longitudinal formant un bord dit de préhension 8a. Selon l’invention, la partie escamotable 6a, c’est-à-dire les deux sièges escamotables 14a disposés dos-à-dos, est mobile à coulissement selon une direction D parallèle aux bords de réception 4a des genoux des assises fixes considérées 3a, entre une position escamotée dans laquelle les sièges escamotées 14a sont ménagées sous les sièges fixes 12a, et une position déployée dans laquelle les assises escamotables 7a et les dossiers escamotables 13a sont dans le prolongement respectivement des assises fixes considérées 3a et des dossiers fixes considérés 11a. En d’autres termes, les sièges escamotables 14a sont dans la continuité des sièges fixes 12a et il n’y a pas d’espace libre entre les sièges fixes 12a et escamotables 14a. Le déplacement à coulissement des sièges escamotables 14a peut-être assuré par tout moyen connu permettant un déplacement à translation, par exemple des galets montés libres à rotation sur la partie escamotable 6a et coopérant avec des rails solidaires de la partie fixe 2a. Dans la position escamotée, les dossiers escamotables 13a sont disposés sous les dossiers fixes considérés 11a dans l’espace à section triangulaire 19, et les assises escamotables 7a sont disposées sous les assises fixes considérées 3a. De manière avantageuse, les bords de préhension 8a des assises escamotables 7a sont à l’affleurement des bords libres longitudinaux 5a des assises fixes considérées 3a. La partie escamotable 6a est donc totalement intégrée sous la partie fixe 2a, ce qui représente un gain d’espace, et le bord de préhension 8a est en outre facilement accessible. Pour faciliter encore la préhension de la partie escamotable 6a, cette dernière peut comprendre un moyen de préhension 10a solidaire du bord de préhension 8a de l’une ou des deux assises escamotables 7a. Dans le mode de réalisation de la , les bords libres transversaux 4a, 9a respectivement de l’assise fixe 3a et de l’assise escamotable considérées 7a sont parallèles entre eux, tandis que le bord libre longitudinal 5a de l’assise fixe 3a et le bord libre de préhension 8a de l’assise escamotable 7a sont parallèles entre eux. Dans la position déployée, les assises escamotables 7a s’étendent dans un plan parallèle au plan P et légèrement décalé par rapport à ce dernier en direction du sol du matériel roulant ferroviaire. En outre, les bords libres transversaux 4a, 9a de réception de l’arrière des genoux de l’utilisateur respectivement de l’assise fixe considérée 3a et de l’assise escamotable 7a dans le prolongement de ladite assise fixe 3a sont disposés de telle sorte que leurs projections dans le plan P forment une ligne continue. En référence au figures 2 à 6, le système de siège escamotable 1b selon un second mode de réalisation va maintenant être décrit. La partie fixe 2b est identique à celle décrite pour le premier mode de réalisation, c’est à dire comprenant deux sièges fixes 12b dos-à-dos chacun comprenant une assise fixe 3b et un dossier fixe 11b, mais à la différence que cette partie fixe selon le second mode de réalisation comprend un coffrage tronconique 18 qui ferme l’espace à section triangulaire entre les dossiers 11b des sièges fixes 12b dos-à-dos. La fonction de ce coffrage tronconique 18 sera précisée plus loin dans la description. La partie escamotable 6b comprend quant à elle une assise escamotable 7b mobile à pivotement autour d’un axe Z perpendiculaire au plan P. Cet axe passe par le centre d’une colonne 17 de maintien du coffrage 18 dont une extrémité est solidaire du sol du matériel roulant ferroviaire. L’axe de rotation Z passe également par l’axe de symétrie du coffrage tronconique 18. La partie escamotable 6b pivote donc autour de la colonne 17 autour de l’axe Z. Par exemple et de manière non limitative, un bord interne opposé au bord libre 9b de l’assise escamotable 7b est solidaire d’un arbre creux monté libre à rotation autour de la colonne, par exemple via des roulements à billes. Dans une variante de réalisation non représentée, le système de siège 1b ne comprend pas de colonne 17, et l’axe de pivotement Z passe par un arbre creux monté libre à rotation dans le coffrage tronconique 18, et le bord interne opposé au bord libre 9b de l’assise escamotable 7b est solidaire d’une extrémité de cet arbre creux. L’assise escamotable 7b comprend un bord libre 9b qui présente la forme d’un secteur angulaire de 180 °, sachant que d’autres valeurs d’angles sont possibles sans sortir du cadre de l’invention. Ce bord libre 9b s’étend depuis l’extrémité libre de l’assise escamotable qui forme le bord de préhension 8b de l’assise escamotable 7b auquel des moyens de préhension 10b sont solidarisés. Avantageusement, ces moyens de préhension 10b sont une poignée qui forment également un accoudoir. Dans sa position escamotée (figures 2 et 5), l’assise escamotable 7b est ménagée sous les assises fixes 3b de la partie fixe 2b. Le bord de préhension 8b est par ailleurs à l’affleurement du bord libre longitudinal 5b de l’une des deux assises fixes 3b. La montre une position intermédiaire de l’assise escamotable 7b qui de fait est en cours de déploiement. Dans sa position déployée (figures 4 et 6), l’assise escamotable 7b s’étend dans un plan parallèle au plan P et légèrement décalé par rapport à ce dernier en direction du sol du matériel roulant ferroviaire. En outre le bord de préhension 8b est à l’affleurement du bord libre longitudinal 5b de l’autre assise fixe 3b, et le bord libre 9b de l’assise escamotable 7b forme réception de l’arrière des genoux des utilisateurs. Par ailleurs, le rayon du secteur angulaire formant l’assise escamotable 7b est égale à la moitié de la distance séparant les bords libres transversaux 4b des assises fixes 3b. En d’autres termes, la projection dans le plan P des bords libres transversaux 4b des assises fixes 3b et du bord libre 9b de l’assise escamotable 7b forme une courbe continue. Ce second mode de réalisation est particulièrement avantageux car, en position déployée, l’assise escamotable 7b occupe peu de place tout en offrant au moins trois places assises supplémentaires. En outre, le coffrage tronconique 18 forme un dossier pour les usagers occupant les assises escamotables 7b, tout en occupant lui-même peu d’espace. Enfin, dans une variante applicable aux deux modes de réalisation, le système de siège escamotable 1a, 1b peut comprendre une motorisation pilotée par des moyens de contrôle et de commande. Ainsi le passage de la position escamotée à la position déployée et inversement est piloté par les moyens de contrôle et de commande, soit de manière automatique, soit par le conducteur du matériel roulant ferroviaire, soit par l’usager lui-même par l’intermédiaire d’une interface homme-machine comprise dans les moyens de contrôle et de commande et ménagée sur la partie fixe 2a, 2b du système de siège escamotable 1a, 1b. Système de siège escamotable (1a, 1b) pour un matériel roulant ferroviaire, comprenant une partie fixe (2a, 2b) formant au moins une assise fixe (3a, 3b) qui s’étend dans un plan P selon un axe longitudinal (Xa, Xb) parallèle à un axe antéro-postérieur d’un usager occupant ladite assise fixe (3a, 3b), et qui présente au moins un bord libre transversal (4a, 4b) formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe (3a, 3b), et un bord libre longitudinal (5a, 5b), et une partie escamotable (6a, 6b) formant au moins une assise escamotable (7a, 7b) comprenant au moins un bord libre dit de préhension (8a, 8b) et un bord libre (9a, 9b) de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable (7a, 7b), caractérisé en ce que la partie escamotable (6a, 6b) est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable (7a, 7b) est sous l’assise fixe (3a, 3b), et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable (7a, 7b) s’étend dans le prolongement de l’assise fixe (3a, 3b). Système de siège escamotable (1a, 1b) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’assise escamotable (7a, 7b) est mobile selon le plan P ou selon un plan parallèle au plan P entre la position escamotée et la position déployée. Système (1a, 1b) selon la revendication précédente 1 ou 2, caractérisé en ce qu’en position déployée, l’assise escamotable (7a, 7b) s’étend dans le plan P ou dans un plan parallèle au plan P. Système (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’en position escamotée, le bord de préhension (8a, 8b) de l’assise escamotable (7a, 7b) est situé à l’affleurement du bord libre longitudinal (5a, 5b) de l’assise fixe (3a, 3b). Système (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un moyen de préhension (10a, 10b) de l’assise escamotable (7a,7b) qui est solidaire de son bord de préhension (8a, 8b) pour accompagner le déplacement de ladite assise escamotable (7a, 7b). Système (1a) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie escamotable (6a) est mobile à translation selon une direction transversale (D) parallèle au bord libre transversal (4a) de l’assise fixe (3a), et en ce que : le bord de préhension (8a) de l’assise escamotable (7a) s’étend parallèlement au bord libre longitudinal (5a) de l’assise fixe (3a), et les bords de réception (4a, 9a) de l’arrière des genoux respectivement de l’assise fixe (3a) et de l’assise escamotable (7a) s’étendent dans des directions parallèles. Système (1a) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’en position déployée, les projections dans le plan P des bords libres transversaux de réception (4a, 9a) de l’arrière des genoux respectivement de l’assise fixe (3a) et de l’assise escamotable (7a) forment une ligne transversale continue. Système (1a) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la partie fixe (2a) comprend au moins un dossier fixe (11a) solidaire de l’assise fixe considérée (3a) pour former un siège fixe (12a), et en ce que la partie escamotable (6a) comprend au moins un dossier escamotable (13a) solidaire de l’assise escamotable considérée (7a) pour former un siège escamotable (14a) mobile à translation entre la position escamotée dans laquelle le dossier escamotable (13a) est ménagé sous le dossier fixe (11a) et la position déployée dans laquelle le dossier escamotable (13a) est dans le prolongement du dossier fixe (11a). Système (1a) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la partie fixe (2a) comprend deux sièges fixes (12a) solidaires entre eux et disposés dos-à-dos, et en ce que la partie escamotable (6a) comprend deux sièges escamotables (14a) solidaires entre eux et disposés dos-à-dos. Système (1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la partie escamotable (6b) est mobile à pivotement autour d’un axe (Z) perpendiculaire au plan P. Système (1b) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la partie fixe (2b) comprend deux sièges fixes (12b) solidaires entre eux et disposés dos-à-dos, chaque siège fixe (12b) comprenant l’assise fixe (3b) et un dossier fixe (11b) solidaire de ladite assise fixe (3b), et en ce que le bord libre (9b) de l’assise escamotable (7b) présente une forme de secteur angulaire qui s’étend depuis le bord de préhension (8b) de ladite assise escamotable (7b), le rayon de l’assise escamotable (7b) étant égale à la moitié de la distance séparant les bords transversaux (4b) des deux assises fixes (3b). Système (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend un moteur et des moyens de contrôle et de commande pilotant la motorisation du déplacement de la partie escamotable (6a, 6b). Matériel roulant ferroviaire comprenant un système de siège escamotable (1a, 1b), lequel système (1a, 1b) comprend une partie fixe (2a, 2b) formant au moins une assise fixe (3a, 3b) qui s’étend dans un plan P selon un axe longitudinal (Xa, Xb) parallèle à un axe antéro-postérieur d’un usager occupant ladite assise fixe (3a, 3b), et qui présente au moins un bord libre transversal (4a, 4b) formant réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise fixe (3a, 3b), et un bord libre longitudinal (5a, 5b), et une partie escamotable (6a, 6b) formant au moins une assise escamotable (7a, 7b) comprenant au moins un bord libre dit de préhension (8a, 8b) et un bord libre (9a, 9b) de réception de l’arrière des genoux de l’usager occupant l’assise escamotable (7a, 7b), caractérisé en ce que la partie escamotable (6a, 6b) est mobile entre une position escamotée dans laquelle l’assise escamotable (7a, 7b) est sous l’assise fixe (3a, 3b), et une position déployée dans laquelle l’assise escamotable (7a, 7b) s’étend dans le prolongement de l’assise fixe (3a, 3b).