Brevet FR3118730A1 — publié le 20220715

Un rehausseur d’assise (RA) équipe un véhicule automobile comprenant un siège associé à une ceinture de sécurité (CS) comportant une sangle (SC). Ce rehausseur d’assise (RA) comprend une assise (AR) placée sur une autre assise du siège afin de supporter dans une position rehaussée un enfant retenu par une portion ventrale (PV) de la sangle (SC) s’étendant entre deux côtés latéraux (CL). L’assise (AR) comprend deux pièces pivotantes (PP), montées à rotation à proximité de ses deux côtés latéraux (CL), partiellement entourées par la portion ventrale (PV) et propres à pivoter l’une vers l’autre lorsque le bassin de l’enfant pousse cette dernière (PV) vers l’avant lors d’un choc frontal subi par le véhicule, afin d’induire une réduction de tension de cette portion ventrale (PV) permettant une avancée du bassin. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4 REHAUSSEUR D’ASSISE POUR UN SIÈGE DE VÉHICULE, À RÉDUCTION DE TENSION LORS D’UN CHOC FRONTAL Domaine technique de l’invention L’invention concerne les véhicules automobiles comprenant au moins un siège, et plus précisément les rehausseurs d’assise qui sont destinés à être installés temporairement sur un tel siège afin d’accueillir un enfant. Etat de la technique Dans certains pays, les législations ou réglementations en vigueur imposent que les enfants, dont l’âge est compris dans un intervalle prédéfini, soient installés sur les sièges (généralement arrière) des véhicules automobiles dans une position rehaussée (ou surélevée) afin d’être correctement positionnés par rapport aux sangles des ceintures de sécurité à trois points qui équipent ces sièges. Pour ce faire, on utilise des équipements spécifiques, appelés rehausseurs de siège, que l’on solidarise aux sièges. Un rehausseur de siège comprend une assise destinée à être placée sur l’assise d’un siège de véhicule automobile afin de supporter dans une position rehaussée un enfant qui est retenu (notamment) par une portion ventrale de la sangle d’une ceinture de sécurité associée à ce siège. On comprendra qu’en cas de choc sensiblement frontal (ou avant) subi par le véhicule la portion ventrale de la sangle (qui s’étend entre deux côtés latéraux de l’assise) retient le bassin de l’enfant pour éviter qu’il avance. Cependant, plus la retenue du bassin est importante (et donc moins il peut avancer par rapport au rehausseur de siège), plus la tête et le cou de l’enfant vont basculer vers l’avant du fait que sa morphologie est plus fragile que celle d’un adulte, et donc plus ils risquent de subir des dommages ou lésions. Par conséquent, pour réduire l’amplitude de la bascule de la tête et du cou, il faut permette une avancée contrôlée du bassin. Il a été proposé dans le document brevet FR-A1 2988352 d’adjoindre un limiteur d’effort à la sangle de fixation de la partie supérieure arrière d’un siège enfant (ou dispositif de retenue d’enfant (ou DRE)). Ce limiteur d’effort se présente sous la forme d’un élément déformable muni d’une fente logeant une partie d’une pointe d’un coin pénétrant dans cet élément déformable lorsque la force de traction exercée sur la sangle de fixation dépasse un certain seuil lors d’un choc frontal subi par le véhicule. Mais un tel limiteur d’effort ne peut pas équiper une ceinture de sécurité à trois points d’un siège de véhicule automobile, car il empêcherait la portion ventrale de la sangle de retenir suffisamment le bassin d’un adulte en l’absence de rehausseur d’assise. L’invention a donc notamment pour but de remédier à l’inconvénient présenté ci-dessus, sans que cela ne réduise la retenue du bassin d’un adulte par la portion ventrale de la sangle de ceinture de sécurité en l’absence de rehausseur d’assise. Présentation de l’invention Elle propose notamment à cet effet un rehausseur d’assise, d’une part, destiné à équiper un véhicule automobile comprenant un siège associé à une ceinture de sécurité comportant une sangle, et, d’autre part, comportant une assise destinée à être placée sur une autre assise de ce siège afin de supporter dans une position rehaussée un enfant retenu par une portion ventrale de cette sangle qui s’étend entre deux côtés latéraux. Ce rehausseur d’assise se caractérise par le fait que son assise comprend deux pièces pivotantes, montées à rotation à proximité de ses deux côtés latéraux, partiellement entourées par la portion ventrale de la sangle et propres à pivoter l’une vers l’autre lorsqu’un bassin de l’enfant pousse cette dernière vers l’avant lors d’un choc frontal subi par le véhicule, afin d’induire une réduction de tension de cette portion ventrale permettant une avancée du bassin. Grâce à cette réduction de la tension de la portion ventrale de la sangle par pivotement de pièces pivotantes du rehausseur d’assise, on permet une augmentation de l’avancée dynamique du bassin d’un enfant, sans que cela ne modifie l’action de la ceinture de sécurité lorsqu’elle protège un adulte en l’absence du rehausseur d’assise. Le rehausseur d’assise selon l’invention peut comporter d’autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : - il peut comprendre deux bras d’appui solidarisés respectivement aux côtés latéraux de l’assise et comportant une partie supérieure d’appui placée au-dessus de cette dernière, avec interposition des pièces pivotantes ; - dans un premier mode de réalisation, chaque pièce pivotante peut comprendre une partie arrière couplée à un axe, lui-même couplé à une partie arrière latérale de l’assise ; - dans ce premier mode de réalisation, chaque axe peut être solidarisé fixement à la partie arrière latérale de l’assise et équipé d’un roulement d’articulation auquel est solidarisée fixement sa pièce pivotante, et/ou d’un ressort de rappel, éventuellement de type spiral, couplé à sa pièce pivotante et propre à rappeler cette dernière dans une position initiale ; - dans ce premier mode de réalisation, chaque axe peut être télescopique afin de permettre un réglage suivant une direction verticale de sa pièce pivotante en fonction d’une hauteur à laquelle passe la portion ventrale en présence de l’enfant ; - dans un second mode de réalisation, chaque pièce pivotante peut comprendre une partie arrière solidarisée fixement à une barre (ou tige) de torsion, elle-même solidarisée fixement à une partie arrière latérale de l’assise et propre à se déformer en torsion lors d’un pivotement de cette pièce pivotante lorsque le bassin pousse la portion ventrale vers l’avant ; - chaque pièce pivotante peut présenter une forme dissymétrique par rapport à un plan vertical et longitudinal ; - en présence de la dernière option, chaque pièce pivotante peut comprendre une partie avant ayant une face interne destinée à être orientée vers l’enfant et arrondie. Brève description des figures D’autres caractéristiques et avantages de l’invention apparaîtront à l’examen de la description détaillée ci-après, et des dessins annexés, sur lesquels : illustre schématiquement, dans une vue en perspective, un exemple de réalisation d’un rehausseur d’assise selon l’invention, avec ses pièces pivotantes placées dans une position initiale (non pivotée), illustre schématiquement, dans une vue en perspective, le rehausseur d’assise de la avec ses pièces pivotantes placées dans une position pivotée, illustre schématiquement, dans une vue du dessus et partiellement en coupe, le rehausseur d’assise de la avec ses pièces pivotantes placées dans la position initiale, illustre schématiquement, dans une vue du dessus et partiellement en coupe, le rehausseur d’assise de la avec ses pièces pivotantes placées dans la position pivotée, illustre schématiquement, dans une vue en perspective, un exemple de réalisation d’une pièce pivotante d’un rehausseur d’assise selon l’invention, et illustre schématiquement, dans une vue partiellement en perspective et partiellement en coupe, un autre exemple de réalisation d’une pièce pivotante d’un rehausseur d’assise selon l’invention. Description détaillée de l’invention L’invention a notamment pour but de proposer un rehausseur d’assise RA destiné à équiper temporairement un siège d’un véhicule automobile et permettant une réduction de la tension de la portion ventrale PV de la sangle SC de la ceinture de sécurité CS associée à ce siège en cas de choc sensiblement frontal (ou avant) subi par le véhicule. Dans ce qui suit, on considère, à titre d’exemple non limitatif, que le véhicule automobile est une voiture. Mais l’invention n’est pas limitée à ce type de véhicule automobile. Elle concerne en effet n’importe quel type de véhicule automobile comportant au moins un siège associé à au moins une ceinture de sécurité, sur lequel peut être installé temporairement un rehausseur d’assise et pouvant accueillir au moins un adulte en l’absence de rehausseur d’assise. Ainsi, elle concerne aussi les camping-cars, les minibus, et les cars, par exemple. Par ailleurs, on considère dans ce qui suit, à titre d’exemple non limitatif, que le siège est une banquette destinée à équiper une partie arrière d’un habitacle de véhicule automobile et à accueillir au moins deux passagers. Mais il pourrait être destiné à équiper une partie intermédiaire ou avant d’un habitacle de véhicule automobile et à accueillir un ou plusieurs passagers. On a schématiquement représenté sur les figures 1 à 4 un exemple de réalisation d’un rehausseur d’assise RA selon l’invention. Bien que cela n’apparaisse pas sur les figures, on considère ici que le rehausseur d’assise RA a été préalablement installé fixement sur un siège de véhicule automobile, de façon réglementaire. Comme illustré sur les figures 1 à 4, un rehausseur d’assise RA, selon l’invention, comprend notamment une assise AR équipée de deux pièces pivotantes PP. Cette assise AR est destinée à être installée fixement sur un siège de véhicule automobile associé à une ceinture de sécurité CS de type trois points et comportant une sangle SC. On comprendra que l’assise AR est supportée par l’assise du siège du véhicule (automobile) et, lorsqu’elle accueille et supporte un enfant dans une position rehaussée, la sangle SC précitée comprend une portion ventrale PV s’étendant entre ses deux côtés latéraux CL (parallèles à la direction longitudinale du véhicule) afin d’entourer partiellement le bassin de l’enfant pour le retenir. Cette sangle SC comprend aussi une autre portion qui remonte classiquement en biais le long du tronc de l’enfant pour le retenir. Les deux pièces pivotantes PP sont montées à rotation sur l’assise AR, à proximité respectivement de ses deux côtés latéraux CL. De plus, ces deux pièces pivotantes PP sont partiellement entourées par la portion ventrale PV (de la sangle SC) et sont propres à pivoter l’une vers l’autre lorsque le bassin d’un enfant (assis sur l’assise AR) pousse cette portion ventrale PV vers l’avant (du rehausseur d’assise RA et donc du véhicule) lors d’un choc frontal subi par ce dernier. Ce pivotement induit une réduction de tension de la portion ventrale PV qui permet une avancée du bassin de l’enfant. En d’autres termes, avant un choc frontal la portion ventrale PV entoure partiellement les deux pièces pivotantes PP et partiellement le bassin de l’enfant (position p1 sur les figures 3 et 4), sans provoquer de pivotement des pièces pivotantes PP. Mais en cas de choc frontal le bassin de l’enfant exerce une forte pression sur la portion ventrale PV qui l’entoure partiellement, ce qui provoque automatiquement le pivotement des pièces pivotantes PP (l’une vers l’autre) et donc une réduction de la tension de la portion ventrale PV permettant l’avancée (dynamique) du bassin de l’enfant. Les pièces pivotantes PP se retrouvent alors dans une position pivotée et la portion ventrale PV dans une position p2 illustrée sur la . L’invention portant exclusivement sur le rehausseur d’assise RA, elle ne concerne pas la ceinture de sécurité CS. Par conséquent, en l’absence du rehausseur d’assise RA l’action de la ceinture de sécurité CS est parfaitement normale (non modifiée) et donc adaptée à la protection d’un adulte assis normalement à la place du rehausseur d’assise RA, ce qui est particulièrement avantageux. On notera, comme illustré non limitativement sur les figures 1 et 2, que le rehausseur d’assise RA peut comprendre deux bras d’appui BA solidarisés respectivement aux côtés latéraux CL de son assise AR et comportant une partie supérieure d’appui PSA placée au-dessus de cette dernière (AR), avec interposition des pièces pivotantes PP. Les pièces pivotantes PP étant placées respectivement sous les parties supérieures d’appui PSA des bras d’appui BA, elles ne gênent pas l’enfant. Seule une petite pression sera éventuellement ressentie par l’enfant lors du contact de la face interne FI de la partie avant PVP des pièces pivotantes PP pendant le pivotement de ces dernières (PP) au cours du choc frontal. Au moins deux modes de réalisation des pièces pivotantes PP peuvent être envisagés. Dans un premier mode de réalisation, illustré non limitativement sur les figures 5 et 6, chaque pièce pivotante PP peut comprendre une partie arrière PA (opposée à sa partie avant PVP) couplée à un axe AX qui est lui-même couplé à une partie arrière latérale PL de l’assise AR. En présence de ce premier mode de réalisation, et comme illustré non limitativement sur les figures 5 et 6, chaque axe AX peut être solidarisé fixement à une partie arrière latérale PL de l’assise AR et équipé d’un roulement d’articulation RA auquel est solidarisée fixement sa pièce pivotante PP. Dans ce cas, la pièce pivotante PP va pivoter autour de son axe AX qui est fixe par rapport à l’assise AR. Egalement en présence du premier mode de réalisation, et comme illustré non limitativement sur la , chaque axe AX peut être solidarisé fixement à une partie arrière latérale PL de l’assise AR et équipé d’un ressort de rappel RR couplé à sa pièce pivotante PP et propre à rappeler cette dernière (PP) dans sa position initiale (illustrée sur les figures 1 et 3) après son pivotement. Dans ce cas, la pièce pivotante PP va pivoter autour de son axe AX qui est fixe par rapport à l’assise AR. Par exemple, et comme illustré non limitativement sur la , chaque ressort de rappel RR peut être de type spiral. Mais dans une variante (non illustrée) chaque ressort de rappel RR peut être de type hélicoïdal ou de type lame flexible. En l’absence de ressort de rappel RR, chaque pièce pivotante PP doit être replacée dans sa position initiale (non pivotée) après un choc frontal. On notera que chaque axe AX peut être équipé seulement d’un roulement d’articulation RA comme illustré non limitativement sur la , ou seulement d’un ressort de rappel RR (non illustré), ou encore à la fois d’un roulement d’articulation RA et d’un ressort de rappel RR comme illustré non limitativement sur la . Egalement en présence du premier mode de réalisation, chaque axe AX peut être télescopique. Cela permet avantageusement un réglage suivant la direction verticale de sa pièce pivotante PP en fonction de la hauteur à laquelle passe la portion ventrale PV en présence d’un enfant. Dans une variante de réalisation, au lieu que chaque axe AX soit solidarisé fixement à une partie arrière latérale PL de l’assise AR, chaque axe AX peut être monté à rotation sur une partie arrière latérale PL de l’assise AR et dans ce cas sa pièce pivotante PP est solidarisée fixement à lui et n’a pas besoin d’être couplée via un roulement d’articulation RA. Dans un second mode de réalisation (non illustré), la partie arrière PA de chaque pièce pivotante PP peut être solidarisée fixement à une barre (ou tige) de torsion. Cette dernière est alors solidarisée fixement à une partie arrière latérale PL de l’assise AR et est propre à se déformer en torsion lors d’un pivotement de sa pièce pivotante PP lorsque le bassin de l’enfant pousse la portion ventrale PV vers l’avant. La déformation en torsion de la barre (ou tige) de torsion peut être réversible ou irréversible. Cela peut dépendre de l’agencement de la barre (ou tige) de torsion et/ou de l’importance de la torsion subie. On notera également, comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 6, que chaque pièce pivotante PP peut présenter une forme dissymétrique par rapport à un plan vertical et longitudinal. Mais cela n’est pas obligatoire. On notera également, comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 6, que la partie avant PVP de chaque pièce pivotante PP (opposée à sa partie arrière PA) peut comprendre une face interne FI qui est destinée à être orientée vers l’enfant et arrondie. Cela permet de réduire l’intensité de la (petite) pression qui est éventuellement ressentie par l’enfant lors du contact de la face interne FI de la partie avant PVP pendant le pivotement des pièces pivotantes PP au cours du choc frontal. Rehausseur d’assise (RA) pour un véhicule automobile comprenant un siège associé à une ceinture de sécurité (CS) comportant une sangle (SC), ledit rehausseur d’assise (RA) comportant une assise (AR) destinée à être placée sur une autre assise dudit siège afin de supporter dans une position rehaussée un enfant retenu par une portion ventrale (PV) de ladite sangle (SC) s’étendant entre deux côtés latéraux (CL), caractérisé en ce que ladite assise (AR) comprend deux pièces pivotantes (PP), montées à rotation à proximité de ses deux côtés latéraux (CL), partiellement entourées par ladite portion ventrale (PV) et propres à pivoter l’une vers l’autre lorsqu’un bassin dudit enfant pousse cette dernière (PV) vers l’avant lors d’un choc frontal subi par ledit véhicule, afin d’induire une réduction de tension de cette portion ventrale (PV) permettant une avancée dudit bassin. Rehausseur d’assise selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend deux bras d’appui (BA) solidarisés respectivement auxdits côtés latéraux (CL) de l’assise (AR) et comportant une partie supérieure d’appui (PSA) placée au-dessus de cette dernière (AR), avec interposition desdites pièces pivotantes (PP). Rehausseur d’assise selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque pièce pivotante (PP) comprend une partie arrière (PA) couplée à un axe (AX), lui-même couplé à une partie arrière latérale (PL) de ladite assise (AR). Rehausseur d’assise selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque axe (AX) est solidarisé fixement à ladite partie arrière latérale (PL) et équipé d’un roulement d’articulation (RA) auquel est solidarisée fixement sa pièce pivotante (PP). Rehausseur d’assise selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que chaque axe (AX) est solidarisé fixement à ladite partie arrière latérale (PL) et équipé d’un ressort de rappel (RR) couplé à sa pièce pivotante (PP) et propre à rappeler cette dernière (PP) dans une position initiale. Rehausseur d’assise selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque ressort de rappel (RR) est de type spiral. Rehausseur d’assise selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que chaque axe (AX) est télescopique afin de permettre un réglage suivant une direction verticale de sa pièce pivotante (PP) en fonction d’une hauteur à laquelle passe ladite portion ventrale (PV) en présence dudit enfant. Rehausseur d’assise selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque pièce pivotante (PP) comprend une partie arrière (PA) solidarisée fixement à une barre de torsion, elle-même solidarisée fixement à une partie arrière latérale (PL) de ladite assise (AR) et propre à se déformer en torsion lors d’un pivotement de cette pièce pivotante (PP) lorsque ledit bassin pousse ladite portion ventrale (PV) vers l’avant. Rehausseur d’assise selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que chaque pièce pivotante (PP) présente une forme dissymétrique par rapport à un plan vertical et longitudinal. Rehausseur d’assise selon la revendication 9, caractérisé en ce que chaque pièce pivotante (PP) comprend une partie avant (PVP) ayant une face interne (FI) destinée à être orientée vers ledit enfant et arrondie.