Brevet FR3123060A1 — publié le 20221125

La présente demande a pour but de faire breveter un système de ma conception et fabrication d’un système de récupération des déchets urbains de tous types (feuilles, masques, mégots de cigarettes, emballages …) pouvant s’introduire dans les avaloirs d’eau pluviales qu’ils soient collectifs ou privés. Figure pour l’abrégé : Figure 1 PANIER VERT Dépôt d’un brevet pour la conception et fabrication d’un dispositif de récupération des déchets urbain Madame monsieur La présente demande a pour but de faire breveter un système de ma conception et fabrication d’un système de récupération des déchets urbains de tous types (feuilles, masques, mégots de cigarettes, emballages …) pouvant s’introduire dans les avaloirs d’eau pluviales qu’ils soient collectifs ou privés. ¶ Ce système pourra être vidé ou nettoyé en place par un simple opérateur technique et ne requiert pas de maintenance technique particulière. ¶ Afin de palier à tout manque de nettoyage ou de vidange pouvant entrainer un engorgement du système ou même une inondation de la périphérie de l’avaloir mon dispositif comporte un système anti-colmatage autonome et non destructif. ¶ La structure du dispositif (panier, trappe et tamis) est prévue avec plusieurs types de perforations en fonction du modèle (à sélectionner en fonction du lieu géographique de l’avaloir) cette dernière pourra être constante ou adaptative. ¶ Les matériaux employés sont différents selon les modèles et selon les formes géométriques choisies (formes seules ou combinées via les systèmes de jonction) mais permettent dans toutes les combinaisons de garantir une excellente résistance du dispositif dans le temps même en l’absence total d’entretien. ¶ Nomenclature des figures: 1 : Châssis 2 : Support 3 : Tamis 4 : Puit du châssis 5 : Système de rappel 6 : Paumelles 7 : Trappe Dispositif de récupération de déchets urbains caractérisé en ce qu’il comporte un panier avec châssis (1), trappe (7), tamis (3), système de rappel (5). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé que la trappe possède des paumelles (6), un système de rappel (5), les supports de système de rappel, tamis (3) (prévu avec plusieurs types de perforations en fonction du modelé choisis). La trappe (7) reprend sa position initiale automatiquement par le système de rappel (5).