Brevet FR3105395A1 — publié le 20210625

Projectile de neutralisation de cible par impulsion électrique, à deux parties séparables lors d’un tir, intégrant chacune un dard, les deux dards étant reliés entre eux par un fil électriquement conducteur alimenté par au moins un moyen de génération de haute tension logé dans l’une des parties. L’invention concerne un projectile (3) de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant deux parties (3.1, 3.2) adaptées pour se séparer l’une de l’autre lors de la projection du projectile, chaque partie intégrant un corps (33, 34) duquel un dard (31, 32), destiné à pénétrer dans la cible, fait saillie ; au moins un des deux corps logeant un moyen (36) d’application d’une haute tension (HT), destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible ; les deux dards étant adaptés pour être alimentés électriquement par le moyen d’application HT, et reliés entre eux et maintenus à distance contrôlée, une fois la séparation effectuée, par un câble (35). Figure pour l’abrégé : Fig.4   Projectile de neutralisation de cible par impulsion électrique, à deux parties séparables lors d’un tir et intégrant chacune un dard, les deux dards étant reliés entre eux par un fil électriquement conducteur alimenté par au moins un moyen de génération de haute tension logé dans l’une des parties. La présente invention concerne le domaine des armes létales ou non, et plus particulièrement de neutralisation d’une cible par impulsion électrique. L’invention vise principalement à proposer un nouveau projectile qui ne nécessite pas l’utilisation exclusive de pistolets à impulsion électrique (PIE) spécifiquement conçu. Les armes non létales, également appelées sub-létales ou à létalité réduite ou encore incapacitantes, sont des armes conçues pour que la cible ne soit pas tuée ou blessée lourdement. Ce type d'armes est principalement utilisé pour le maintien de l'ordre, dans la dispersion d'émeutes et l'autodéfense. Selon la définition officielle donnée par le département de la défense des États-Unis d’Amérique, des armes moins-létales sont des systèmes d'armes explicitement conçus et principalement utilisés pour neutraliser des personnes ou du matériel, tout en minimisant les accidents mortels ou encore les blessures permanentes à ces mêmes personnes ainsi que et les dommages indésirables à son intégrité et à son environnement. Les projectiles ou munitions qualifiées de « moins-létaux » sont donc utilisés par les forces de l'ordre pour faire cesser les troubles sur la voie publique, notamment lors de manifestations agitées ou d'émeutes. On connaît actuellement dans l'état de la technique un premier type de projectiles: ces projectiles, tirés en direction de la foule mais vers le ciel, libèrent des gaz suffocants ou irritants afin de provoquer la dispersion des manifestants. On connaît un deuxième type de projectile destiné aux opérations de maintien de l'ordre ou à la maîtrise d'individus : ces projectiles dits de neutralisation peuvent être de formes diverses, telles que sphériques ou sous forme de bâton, et sont en général en caoutchouc ou matériaux équivalents. Ces projectiles sont destinés à être tirés en tir tendu sur des manifestants afin de les neutraliser par l’effet de choc produit par le projectile du fait de la transformation de son énergie cinétique lors du contact sur la cible. Outre les lanceurs de balle en caoutchouc, il est connu les pistolets à impulsion électronique (PIE), qui neutralisent la cible en lui administrant par l’intermédiaire d’un projectile (cartouche) intégrant deux électrodes formées par des dards projetés et plantés dans la peau de l’individu menaçant, une décharge électrique de haute voire très haute tension (50 000 V) mais de faible intensité (typiquement de 1 à 6 mA). Ces armes peuvent aussi être utilisées à bord des avions de ligne, où l'utilisation d'armes à feu courantes entraînerait des risques considérables pour l'appareil. Dans les pistolets PIE, chaque dard est relié au pistolet par un fil conducteur, pendant le tir et ce jusqu’à l’impact. Ainsi, au cours du tir, chaque fil se déroule à partir du pistolet, sous l'effet de la projection du projectile vers la cible. Un pistolet PIE intègre un générateur de haute tension. Lorsque chaque dard a atteint la cible, le générateur de haute tension est activé, et délivre ainsi la haute tension, aux deux dards de façon à infliger une impulsion électrique non létale à la cible. Une problématique est que chaque PIE actuellement commercialisé est spécifique et ne peut fonctionner qu’avec des projectiles/cartouches qui lui sont propres. Autrement dit, il n’est pas possible de mettre en œuvre une impulsion électrique de neutralisation à partir d’un pistolet ou autre arme qu’un PIE. Outre son coût élevé, l’utilisation d’un PIE présente des limites qui peuvent s’avérer rédhibitoires : l’utilisateur autorisé doit être à une distance relativement proche de la cible pour être certain que la longueur des fils conducteurs ne va pas être trop courte, et le risque d’enchevêtrements des fils n’est pas nul. Le brevet US5698815 propose un projectile embarquant une électronique qui est utilisé avec une cartouche standard, afin d’être chargé dans des armes à feu classiques et ont tiré comme une balle standard. Lorsque le projectile a quitté le canon d'une arme à feu, les gaines formant l’enveloppe tombent et deux dards sont déployés par déroulement de câbles conducteurs autour d’un boitier central logeant une batterie qui vient charger des condensateurs de sortie à haute tension. Lorsque les condensateurs sont complètement chargés, un circuit électronique vient décharger les condensateurs qui alimentent les dards à travers la cible impactée. Le boitier central est en outre pourvu d'un embout de caoutchouc mousse qui vient impacter par choc la cible. Les inconvénients du projectile divulgué sont nombreux. D’une part, le déploiement des dards par déroulement des câbles depuis et autour du boitier central peut être contrarié et gêner de fait l’impact des dards sur la cible, avec le risque d’enchevêtrement des câbles entre eux. D’autre part, il n’est pas réellement souhaitable d’impacter la cible par choc concomitamment avec un embout dont les dimensions sont réduites au point que l’embout peut pénétrer le cas échéant avec dégât irréversible une partie d’un être humain, telle qu’un œil. Autrement dit, la létalité ou la capacité invalidante de la munition selon le brevet US5698815 supposée moins-létale peut se produire et traduire par des décès ou par la perte d’un œil de personnes ou dans une moindre mesure par des séquelles importantes. Enfin, l’encombrement global du projectile selon le brevet US5698815 est important au point que seuls des calibres d’armes élevés peuvent être utilisés. Il existe donc un besoin pour améliorer les projectiles non létaux à impulsion électrique, afin de pouvoir utiliser n’importe quel type d’armes autre qu’un pistolet à impulsion électrique (PIE) spécifiquement conçu, notamment les pistolets dits d’alarme. Le but de l’invention est de répondre au moins en partie à ce besoin. Pour ce faire, l’invention concerne, sous l’un de ses aspects, un projectile de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant deux parties adaptées pour se séparer l’une de l’autre lors de la projection du projectile, chaque partie intégrant un corps duquel un dard, destiné à pénétrer dans la cible, fait saillie ; au moins un des deux corps logeant un moyen d’application d’une haute tension (HT), destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible; les deux dards étant adaptés pour être alimentés électriquement par le moyen d’application HT, et reliés entre eux et maintenus à distance contrôlée, une fois la séparation effectuée, par un câble. Selon un mode de réalisation avantageux, un seul des deux corps loge le moyen d’application HT, le câble étant électriquement conducteur pour alimenter avec une différence de potentiel HT, le dard logé dans le corps dépourvu de moyen d’application HT. Autrement dit, dans ce mode, le câble maintient mécaniquement les deux parties du projectile une fois séparées et permet l’alimentation avec différence de potentiel entre les deux dards. Selon un autre mode de réalisation avantageux, le moyen d’application HT comprend une batterie ou un condensateur, et un générateur de tension HT relié à la batterie ou le cas échéant au condensateur. Ainsi, le corps d’au moins une des deux parties intègre soit tout l’électronique de génération de la haute tension appliquée aux dards pour l’impulsion visant à neutraliser la cible, soit uniquement un condensateur qui est chargé, lors de l’expulsion du projectile hors de l’arme, par des moyens électriques intégrés dans cette dernière et qui se décharge une fois la cible pénétrée par les dards. Selon une variante de réalisation avantageuse, le corps logeant le moyen d’application HT, loge également un circuit électronique d'activation pour activer le moyen d’application HT, de façon à appliquer une impulsion de haute tension entre les deux dards Selon cette variante, le circuit électronique d'activation est de préférence adapté pour être commandé par une liaison sans fil, de préférence par un commutateur intégré, de préférence une télécommande radio, dans le pistolet destiné à projeter le projectile. Avantageusement, il est prévu un circuit d'actimétrie adapté pour détecter un mouvement de la cible et en cas de mouvement et/ou de position déterminée de la cible, pour commander le circuit d'activation. De préférence, le circuit d’actimétrie comprend au moins un accéléromètre. Selon une caractéristique avantageuse, chaque dard fait saillie du corps de l’une des deux parties, d’une distance comprise entre 2 mm et 1 cm. L’invention a également pour objet une arme non létale destinée à être utilisée par un utilisateur autorisé, tel qu’un membre de forces de l’ordre, comprenant un lanceur comprenant un canon définissant une chambre destinée à contenir au moins un projectile tel que décrit précédemment. Ainsi, l’invention consiste essentiellement à définir un projectile de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, en deux parties logeant chacun un dard, qui se séparent l’une de l’autre dès expulsion de l’arme qui peut être standard, le corps d’au moins une des deux parties embarquant au moins une partie de l’électronique nécessaire à la génération de la haute tension à appliquer aux dards pour l’impulsion électrique souhaitée. Le projectile selon l’invention peut donc s’affranchir de la liaison par fil d’alimentation électrique avec un pistolet à impulsion électrique (PIE) spécifiquement conçu pour cela, avec ses limites. Ainsi, toute arme classique, telle qu’un pistolet d’alarme peut être mis en œuvre pour la projection du projectile. En pratique, avec des projectiles selon l’invention, par exemple des membres de forces de l’ordre qui interviennent lors de troubles de la voie publique ne sont plus contraints d’être aussi proches des cibles à neutraliser car l’activation de la haute tension peut être réalisée par communication sans fil. Un avantage subséquent d’une commande sans fil pour appliquer la haute tension aux dards ayant pénétré la cible est qu’on peut générer plusieurs impulsions électriques consécutives très rapidement et de manière fiable, et ce, de manière différenciée entre les projectiles (cartouches) qui contiennent les dards. Cela peut s’avérer utile pour neutraliser à nouveau la cible si elle redevient agressive. Un autre avantage est qu’il n’est plus possible à l’agresseur d’arracher les fils des dards comme selon l’art antérieur et de s’enfuir. Enfin grâce à l’invention, un utilisateur autorisé, peut tirer plusieurs cartouches (projectiles) les unes après les autres, ce qui est plus difficilement réalisable avec des cartouches avec fils selon l’art antérieur car d’une part les fils peuvent s’emmêler, mais surtout, la haute tension est transmise à travers les fils, ce qui n’autorise pas plusieurs fils électriques à proximité du fait des arcs électriques qui peuvent se produire entre ces fils, avec final comme conséquence de rendre l’arme inutile. D’autres avantages et caractéristiques de l’invention ressortiront mieux à la lecture de la description détaillée d’exemples de mise en œuvre de l’invention faite à titre illustratif et non limitatif en référence aux figures suivantes. la figure 1 est une vue schématique d’un pistolet à impulsion électrique selon l’état de l’art. la figure 2 est une vue schématique d’un projectile à dards usuel qui peut être utilisé avec un pistolet selon la figure 1. la figure 3 est une vue en perspective du projectile de la figure 2, qui a impacté une cible à neutraliser. la figure 4 est une vue schématique montrant un projectile selon l’invention et la cinématique générale de ces deux parties jusqu’à l’impact avec une cible à neutraliser. la figure 5 est une vue schématique montrant les composants des parties d’un projectile selon l’invention. Description détaillée On a représenté en figure 1, un pistolet à impulsion électrique selon l’état de l’art, globalement désigné sous la référence 1. Ce pistolet 1, destiné à être saisi par une main d’un utilisateur autorisé par la loi, tel qu’un membre des forces de l’ordre, est un lanceur non létal dans lequel un projectile non létal 2 est chargé. Le projectile 2 illustré en figure 2 dans sa configuration avant utilisation, est adapté pour être projeté du pistolet 1 et venir s’insérer dans une cible vivante en réponse à une menace de la cible, telle qu’un agresseur. La distance entre le pistolet 1 et la cible est généralement comprise entre 3 et 20 m. Le projectile 2 comprend deux dards 21, 22 qui s'étendent vers l’extérieur du corps 20 du projectile à distance l’un de l’autre. Les dards 21, 22 sont les éléments destinés à pénétrer dans la cible, i.e. le corps de l’individu menaçant. De préférence, comme illustré les dards 21, 22 s'étendent parallèlement l'un à l'autre dans la configuration initiale du projectile, avec une distance d’écartement typiquement entre 5 mm et 5 cm. Dans la configuration initiale avant utilisation, le projectile a une forme sensiblement parallélépipédique, typiquement avec les dimensions selon les directions spatiales X, Y et Z de 2 à 5cm. Une fois le projectile 2 lancé, les dards 21, 22 s’écartent l’un de l’autre et viennent pénétrer à l’intérieur de la peau de la cible C, comme montré en figure 3. Un générateur à haute tension embarqué dans le pistolet 1 alimente les dards 21, 22 plantés dans la peau de la cible, par les fils électriquement conducteurs 23, 24. Ainsi, une décharge électrique de haute voire très haute tension, est appliquée pour générer un inconfort de la cible, de façon à neutraliser temporairement cette dernière. Comme visible sur cette figure 3, les fils 23, 24 peuvent être très enchevêtrés. Le pistolet à impulsion électrique 1 selon l’état de l’art comprend généralement un corps sous la forme d’un boitier 10 destiné à maintenu par une main d’un utilisateur autorisé par la loi, une source d'alimentation électrique 11 qui fournit la puissance électrique aux dards 21, 22. Le boitier 10 comprend un canon 12 définissant une chambre 13 destinée à contenir des projectiles 2, un mécanisme de propulsion 14 pour le tir des projectiles 2, une gâchette de déclenchement 15 pour amorcer la projection hors du canon 12 d’un projectile 2, et une unité de commande électronique 16 et au moins un viseur ou pointeur 17, tel qu’un pointeur laser pour orienter le canon 12 et donc le projectile 2 vers la cible. Ainsi, un projectile 2 selon l’état de l’art est mis en œuvre exclusivement avec un pistolet à impulsion électrique 1 qui est spécialement conçu avec entre autres comme inconvénients afférents, le coût intrinsèque du pistolet 1 et la limitation de la distance possible entre l’utilisateur autorisé du pistolet 1 et la cible à atteindre. Pour s’affranchir de l’utilisation d’un pistolet à impulsion électrique 1 et de projectiles 2 tels que ceux décrits ci-avant, les inventeurs ont pensé à réaliser un projectile en deux parties à dard dont l’une embarque au moins une partie de l’électronique pour l’application d’une haute tension aux dards. Un tel projectile 3 est montré en figures 4 et 5. Le projectile 3 comprend deux parties distinctes 3.1, 3.2. Comme visible de gauche à droite sur la figure 4, elles sont jointives avant utilisation et se séparent l’une de l’autre lors du tir du projectile. Les deux parties 3.1, 3.2 peuvent être maintenues de manière jointive dans un contenant qui ne supporte pas les forces d’expulsion au moment du départ du projectile, et qui se déchire. Chaque partie 3.1, 3.2 intègre un corps 33, 34 duquel un dard 31, 32, destiné à pénétrer dans la cible, fait saillie. Les deux dards 31, 32 sont reliés entre eux et maintenus à distance, une fois la séparation effectuée, par un câble électriquement conducteur 35. Le corps 33 loge un moyen 36 d’application d’une haute tension (HT) entre les deux dards 11 de sorte à appliquer une impulsion électrique HT à la cible C. Comme montré sur la gauche de la figure 4, les dards 31, 32 s'étendent parallèlement l'un à l'autre, d’une distance d1 avant le tir qui peut être comprise entre 5 mm et 5 cm, et peuvent être distance d’une distance d2 une fois la cible impactée qui peut être comprise entre 5 cm et 30 cm. Chacun des dards 31, 32 fait saillie de son corps respectif 33, 34 d’une distance de préférence comprise entre 2 mm et 20 mm, et de préférence entre 2 mm et 1 cm. Cette distance correspond à la profondeur selon laquelle le dard pénètre dans la cible. Comme montré en figures 4 et 5, les corps 33, 34 sont intègres après le tir et viennent sensiblement en butée contre la cible C. Le moyen 36 d’application de la haute tension HT peut être constitué d’une batterie ou d’un condensateur et d’un générateur de haute tension relié au dard 31. Une commutation sans fil depuis l’arme ou par un autre dispositif par l’utilisateur autorisé active un circuit électronique d’activation 37 qui lui-même déclenche le fonctionnement du générateur haute tension. Lorsque le moyen 36 est un condensateur, on peut aussi réaliser une arme (pistolet, fusil) avec des moyens de charge électrique du condensateur au moment où le projectile 3 est expulsé de l’arme, le condensateur étant déchargé dans la cible au moment de l’impact ou avec un faible décalage temporel. Un circuit d'actimétrie 38 peut être embarqué dans le corps 33 et relié au circuit d’activation 37. Le circuit d'actimétrie 38 peut comprendre un capteur de mouvement, par exemple un accéléromètre, adapté pour détecter un mouvement du corps 33 lorsque ce dernier a atteint la cible. Ainsi, lorsque le circuit d'actimétrie 38 détecte que la personne constituant la cible est toujours debout, c’est-à-dire selon une position verticale, ou est toujours en mouvement, il peut commander le circuit d'activation 37 pour délivrer une seule impulsion électrique. Cela permet de maintenir la cible temporairement immobile. D’autres variantes et améliorations peuvent être envisagées sans pour autant sortir du cadre de l’invention. Si dans les exemples illustrés, seul un des deux corps embarque un moyen de génération d’application d’une haute tension aux deux dards, on peut envisager que chacun des deux corps en embarque un, le câble pouvant alors avoir uniquement une fonction de maintien mécanique des deux dards à distance l’un de l’autre. Projectile (3) de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant deux parties (3.1, 3.2) adaptées pour se séparer l’une de l’autre lors de la projection du projectile, chaque partie intégrant un corps (33, 34) duquel un dard (31, 32), destiné à pénétrer dans la cible, fait saillie ; au moins un des deux corps logeant un moyen (36) d’application d’une haute tension (HT), destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible ; les deux dards étant adaptés pour être alimentés électriquement par le moyen d’application HT, et reliés entre eux et maintenus à distance contrôlée, une fois la séparation effectuée, par un câble (35). Projectile (3) selon la revendication 1, un seul des deux corps (33) logeant le moyen d’application HT, le câble (35) étant électriquement conducteur pour alimenter avec une différence de potentiel HT, le dard logé dans le corps dépourvu de moyen d’application HT. Projectile (3) selon la revendication 1 ou 2, le moyen d’application HT comprenant une batterie ou un condensateur, et un générateur de tension HT relié à la batterie ou le cas échéant au condensateur. Projectile (3) selon l’une des revendications précédentes, le corps logeant le moyen d’application HT, logeant également un circuit électronique d'activation (37) pour activer le moyen d’application HT, de façon à appliquer une impulsion de haute tension entre les deux dards. Projectile (3) selon la revendication 4, le circuit électronique d'activation étant adapté pour être commandé par une liaison sans fil, de préférence par un commutateur intégré dans le pistolet destiné à projeter le projectile. Projectile (3) selon l’une des revendications 4 ou 5, comprenant un circuit d'actimétrie (38) adapté pour détecter un mouvement de la cible et en cas de mouvement et/ou de position déterminée de la cible, pour commander le circuit d'activation. Projectile (3) selon la revendication 6, le circuit d’actimétrie comprenant au moins un accéléromètre. Projectile (3) selon l’une des revendications précédentes, chaque dard faisant saillie du corps de l’une des deux parties, d’une distance comprise entre 2 mm et 1 cm. Arme non létale destinée à être utilisée par un utilisateur autorisé, comprenant un lanceur comprenant un canon définissant une chambre destinée à contenir au moins un projectile (3) selon l’une des revendications précédentes.