Brevet FR3103546A1 — publié le 20210528

[Titre : Dispositif de neutralisation non létal à impulsions électriques L’invention concerne un dispositif de neutralisation (1) non létal à impulsions électriques comprenant, à une première extrémité (10), un manche (2) équipé d’une batterie (4) associée à un générateur électrique (5) qui est au moins configuré pour générer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence au travers au moins d’un circuit électrique, le manche (2) est prolongé longitudinalement par un organe de frappe (3) qui comporte une extrémité libre (31) possédant des moyens de transmission (6) connectés au générateur électrique (5) et configurés pour transmettre des impulsions électriques, l’extrémité libre (31) de l’organe de frappe (3) constituant la seconde extrémité (11) du dispositif de neutralisation (1). Selon l’invention, l’organe de frappe (3) comporte un corps dans lequel au moins une électrode (32) est ménagée, le générateur électrique (5) étant, d’une part, connecté à au moins une électrode (32), et d’autre part, configuré pour fournir à cette électrode (32) un courant électrique basse tension au travers d’au moins un circuit électrique, le dispositif de neutralisation (1) disposant ainsi d’un circuit électrique ouvert entre le générateur électrique (5) et l’électrode (32). Figure pour l’abrégé : Fig. 1] Dispositif de neutralisation non létal [La présente invention entre dans le domaine des armes de défense non létales ou des armes de défense incapacitantes. En particulier, l’invention entre dans le domaine des armes incapacitantes à impulsions électriques. Pour l’heure, il existe plusieurs types d’armes incapacitantes à impulsions électriques. A ce titre, l’on peut citer les pistolets à impulsions électriques mieux connus sous le nom commercial « Taser », ou encore les matraques à impulsions électriques. Classiquement une matraque à impulsions électriques peut être considérée comme un dispositif de neutralisation non létal à impulsions électriques. De manière générale, un tel dispositif comprend à une première extrémité, un manche équipé d’une batterie associée à un générateur électrique configuré pour générer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence au travers au moins d’un circuit électrique. Par ailleurs, le manche est prolongé longitudinalement par un organe de frappe qui comporte une extrémité libre possédant des moyens de transmission connectés au générateur électrique et configurés pour transmettre des impulsions électriques, l’extrémité libre de l’organe de frappe constituant la seconde extrémité du dispositif de neutralisation non létal. Cependant, la position à l’extrémité de l’organe de frappe des moyens de transmission des impulsions électriques nécessite, afin de transmettre des impulsions électriques, que l’utilisateur du dispositif place en contact l’extrémité libre de l’organe de frappe avec un individu à neutraliser. Or, lors d’un affrontement il est rare que l’utilisateur d’un dispositif de neutralisation parvienne à toucher directement l’individu à neutraliser avec l’extrémité libre de l’organe de frappe. Ce type de situation est d’autant plus fréquent lorsque l’utilisateur du dispositif de neutralisation et l’individu, à neutraliser, se trouvent physiquement à une distance réduite l’un de l’autre. Par distance réduite, on entend une distance inférieure à un mètre dans laquelle il est nécessaire de faire un pas de recul ou un pas latéral pour placer l’extrémité du dispositif de frappe en contact avec l’individu à neutraliser. Ce type de situations peut être qualifié de corps à corps. Dans cet objectif, la présente invention propose un dispositif neutralisation non létal qui améliore les conditions de défense de son utilisateur dans une situation assimilable à un corps à corps. A cet effet, la présente invention se rapporte à un dispositif de neutralisation non létal à impulsion électrique comprenant, à une première extrémité, un manche équipé d’une batterie associée à un générateur électrique qui est au moins configuré pour générer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence au travers au moins d’un circuit électrique, le manche est prolongé longitudinalement par un organe de frappe qui comporte une extrémité libre possédant des moyens de transmission connectés au générateur électrique et configurés pour transmettre des impulsions électriques, l’extrémité libre de l’organe de frappe constituant la seconde extrémité du dispositif de neutralisation. L’invention se caractérise en ce que l’organe de frappe comporte un corps dans lequel au moins une électrode est ménagée, le générateur électrique étant, d’une part, connecté à au moins une électrode, et d’autre part, configuré pour fournir à cette électrode un courant électrique basse tension au travers d’au moins un circuit électrique, le dispositif de neutralisation disposant ainsi d’un circuit électrique ouvert entre le générateur électrique et l’électrode. Ainsi, si l’individu à interpeler saisie l’organe de frappe, l’électrode délivrera une décharge électrique basse tension l’obligeant à se dessaisir du dispositif de neutralisation. Ceci laisse alors le temps à l’utilisateur du dispositif de neutralisation de se dégager du corps à corps pour actionner les moyens de transmission d’impulsions électriques situés à l’extrémité de l’organe de frappe. Selon un premier mode de réalisation de l’invention, le dispositif de neutralisation comprend deux électrodes ménagées dans le corps de l’organe de frappe, les deux électrodes étant séparées physiquement et électriquement par au moins un élément isolant. En particulier selon ce premier mode de réalisation, le corps de l’organe de frappe est formé par un cylindre, chaque électrode est formée par une bande incurvée intégrée au cylindre de l’organe de frappe, l’élément isolant étant formé par deux sections isolantes, également incurvées qui sont réparties de part et d’autre de chaque électrode, les deux sections isolantes complétant la circonférence du corps de l’organe de frappe. Selon un deuxième mode de réalisation de l’invention, le corps de l’organe de frappe s’étend depuis le manche jusqu’à l’extrémité libre de l’organe de frappe. Selon un troisième mode de réalisation de l’invention, le générateur électrique comprend un premier circuit électrique alimentant les moyens de transmission d’impulsions électriques haute tension à basse fréquence, le premier circuit électrique est commandé par un premier interrupteur disposé au niveau du manche. Plus spécifiquement, le premier circuit électrique comprend au moins un condensateur qui est configuré pour délivrer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence. Selon un quatrième mode de réalisation de l’invention, le générateur électrique comprend un second circuit électrique alimentant au moins une électrode d’un courant électrique basse tension, le second circuit électrique étant commandé par un second interrupteur qui est disposé au niveau du manche. Selon un cinquième mode de réalisation de l’invention le dispositif de neutralisation comporte à la jonction entre le manche et l’organe de frappe une garde de protection du manche. De préférence, la garde comporte une couronne qui s’étend radialement selon un rayon déterminé à la jonction entre le manche et l’organe de frappe. En sus, le dispositif de neutralisation comprend au moins trois griffes qui s’étendent depuis la périphérie de la couronne en direction de la seconde extrémité du dispositif de neutralisation non létal. Selon un sixième mode de réalisation, le dispositif de neutralisation comprend une prise de rechargement de la batterie qui est disposée à la première extrémité du dispositif de neutralisation non létal. Selon un septième mode de réalisation un dispositif de neutralisation est constitué par une matraque incapacitante. D’autres particularités et avantages apparaitront dans la description détaillée qui suit, d’un exemple de réalisation, non limitatif, de l’invention qui est illustré par les figures 1 à 5 placées en annexe et dans lesquelles : est une représentation en perspective d’un dispositif de neutralisation non létal à impulsion électrique conforme à un exemple de réalisation de l’invention ; est une représentation schématique d’une coupe longitudinale du dispositif de neutralisation non létal de la figure 1 ; est une représentation schématique d’une coupe longitudinale du manche du dispositif de neutralisation non létal de la figure 2 ; est une représentation en perspective d’une garde du dispositif de neutralisation non létal de la figure 1 ; et est une représentation en perspective des moyens de transmission d’une impulsion du dispositif de neutralisation non létal de la figure 1. La présente invention concerne un dispositif de neutralisation 1 non létal. Le dispositif de neutralisation 1 non létal selon l’invention est une arme de défense incapacitante qui est configurée pour émettre des impulsions électriques. En particulier, le dispositif de neutralisation 1 peut être constitué par une matraque incapacitante. Comme illustré aux figures 1 et 2, le dispositif de neutralisation 1 non létal comprend une première extrémité 10 au niveau de laquelle est ménagée un manche 2. Le dispositif de neutralisation 1 comprend en outre une seconde extrémité 11. La seconde extrémité 11 est opposée à la première extrémité 10. En particulier, selon cet exemple, le dispositif de neutralisation 1 s’étend longitudinalement entre la première extrémité 10 et la seconde extrémité 11. De préférence, le dispositif de neutralisation 1 s’étend longitudinalement selon une distance comprise entre 40 cm et 90 cm. De préférence, le dispositif de neutralisation 1 s’étend longitudinalement selon une distance comprise entre 50 cm et 70 cm. Cette distance peut être considérée comme la longueur du dispositif de neutralisation 1 qui est mesurée entre chacune de ses extrémités 10, 11. Le dispositif de neutralisation 1 comporte un organe de frappe 3. Dans cet exemple, l’organe de frappe 3 prolonge longitudinalement le manche 2. Selon cette configuration, l’organe de frappe 3 s’étend entre une première extrémité 30 reliée au manche 2 et une seconde extrémité libre 31. Au niveau de sa première extrémité 30, l’organe de frappe 3 fait jonction avec le manche 2. L’organe de frappe 3 comprend un corps qui s’étend entre ses deux extrémités 30, 31. Ici, le corps de l’organe de frappe 3 est constitué par un cylindre. En parallèle, le manche 2 comporte un corps qui s’étend depuis la jonction avec l’organe de frappe 3 jusqu’à une extrémité libre 20. L’extrémité libre 20 du manche correspond à la première extrémité 10 du dispositif de neutralisation 1. Ici, l’extrémité libre 20 du manche 2 comporte un pommeau. Selon l’invention, le corps du manche 2 est un corps creux qui est recouvert à sa périphérie d’un revêtement anti-dérapant. Ce revêtement améliore la préhension du manche 2. Avantageusement, le dispositif de neutralisation 1 comporte une garde de protection 12 du manche 2. Dans l’exemple illustré aux figures 1 à 4, la garde de protection 12 est disposée à la jonction entre le manche 2 et l’organe de frappe 3. La garde de protection 12 assure la protection du manche 2 et de la main de l’utilisateur qui porte le dispositif de neutralisation 1. La garde de protection 12 est particulièrement utile lorsque l’individu à neutraliser est armé d’une arme blanche ou d’une arme de frappe. La garde de protection 12 est plus particulièrement illustrée à la figure 4. La garde 12 comporte une couronne 13. La couronne 13 s’étend radialement au niveau de la jonction entre le manche 2 et l’organe de frappe 3. La couronne 13 s’étend radialement selon un rayon déterminé. A titre, indicatif, la couronne 13 peut s’étendre selon un rayon compris entre 20 mm et 60 mm. En sus, le dispositif de neutralisation 1 comprend au moins trois griffes 14 qui s’étendent depuis la périphérie de la couronne 13. De préférence, le dispositif de neutralisation 1 comprend quatre griffes 14. Dans cet exemple, chaque griffe 14 s’étend en direction de la seconde extrémité 11 du dispositif de neutralisation 14. Plus spécifiquement, chaque griffe 14 s’étend selon un axe qui forme avec la couronne 13 un angle de mesure supérieure à 90°. Plus généralement, les griffes 14 selon l’invention s’étendent de manière évasée en direction de la seconde extrémité du dispositif de neutralisation 14. Avantageusement, les griffes 14 contribuent avec la couronne 13 à fournir une garde de protection 12 protégeant efficacement le manche 2 et la main de l’utilisateur contre les attaques à l’arme blanche ou avec une arme de frappe. Comme nous l’avons précisé précédemment, le dispositif de neutralisation 1 est configuré pour émettre des impulsions électriques. A cet effet, comme cela est illustré aux figures 1 à 4, le manche 2 est équipé d’une batterie 4. Ici, la batterie 4 est intégrée intérieurement au corps du manche 2. La batterie 4 est de préférence de type rechargeable tel qu’une batterie Li-ion. A titre indicatif, la batterie 4 peut posséder une capacité comprise entre 3000 mA/h et 6000 mA/h. Selon cette particularité, le dispositif de neutralisation 1 comprend une prise de rechargement 40 de la batterie 4 qui est disposée à l’extrémité libre 20 du manche 2. A titre indicatif, la prise de rechargement peut être constituée par une prise de connexion électrique et/ou électronique telle qu’un port USB. Une telle prise de chargement est configurée pour transmettre à la batterie un courant électrique possédant une tension de 12V. En outre, le dispositif de neutralisation peut comporter un indicateur du taux de charge de la batterie 4. L’indicateur est positionné au niveau du manche 2. Cet indicateur peut être visuel et/ou sonore. Dans cet exemple, l’indicateur est visuel et constitué par une lampe LED configurée pour changer de couleur selon le taux de chargement de la batterie 4. Selon l’invention, le dispositif de neutralisation 1 comporte au moins un générateur électrique 5. Le générateur électrique 5 est également logé dans le corps du manche 2. De fait, le générateur électrique 5 est connecté directement à la batterie 4. D’une part, le générateur électrique 5 est au moins configuré pour générer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence au travers d’au moins un circuit électrique. De préférence, les impulsions électriques possèdent une tension dont la valeur est supérieure à 10 000 V. A cet effet, le générateur électrique 5 comprend un premier circuit électrique alimentant les moyens de transmission d’impulsions électriques haute tension à basse fréquence. Dans cet exemple, le premier circuit électrique est commandé par un premier interrupteur disposé au niveau du manche 2. Ici, l’interrupteur est activé et/ou désactivé au travers d’un premier bouton 50 disposé sur le manche 2. Dans l’exemple illustré au figures 1 et 4, le premier bouton 50 est disposé au niveau de la jonction entre le manche 2 et l’organe de frappe 3. De préférence, le premier bouton 50 est situé à ladite jonction du côté du manche 2. Disposé ainsi, le premier bouton 50 peut être actionné rapidement par la main de l’utilisateur qui saisit le manche 2. Le premier interrupteur est configuré pour activer le premier circuit électrique en vue de déclencher des impulsions électriques haute tension. Le générateur électrique 5 comprend au moins un condensateur. Le condensateur est intégré au premier circuit électrique afin de délivrer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence. Selon l’invention, le premier circuit électrique est configuré pour alimenter des moyens de transmission 6 des impulsions électriques. A cet effet, les moyens de transmission 6 sont connectés au générateur électrique 5 au travers dudit circuit électrique. Dans l’exemple illustré aux figures 1, 2 et 5, les moyens de transmission 6 sont disposés au niveau de l’extrémité libre 31 de l’organe de frappe 3. En particulier, dans l’exemple de la figure 5, les moyens de transmission 6 comportent au moins une électrode extrémale 60. De préférence, les moyens de transmission 6 comportent deux électrodes extrémales 60. Selon cette configuration, les deux électrodes extrémales 60 sont disposées à distance l’une de l’autre afin de constituer un circuit électrique ouvert. Ainsi, lorsque l’utilisateur enclenche le bouton 50 le premier interrupteur active le premier circuit électrique qui génère au travers du condensateur des impulsions électriques qui sont transmises jusqu’aux électrodes extrémales 60 qui délivrent les impulsions lorsqu’elles sont placées au contact d’un individus. A cet instant, l’individu qui est touché par les électrodes 60 ferme le premier circuit électrique et reçoit les impulsions électriques haute tension. En parallèle, le générateur électrique 5 est également configuré pour fournir un courant électrique basse tension. De préférence, la tension du courant électrique basse tension est comprise entre 200 V et 500 V. A ces fins, le générateur électrique 5 comprend un second circuit électrique configuré pour fournir un courant électrique basse tension. Ici, le second circuit électrique est commandé par un second interrupteur qui est disposé au niveau du manche 2 du dispositif de neutralisation 1. Dans cet exemple, le second interrupteur est activé et/ou désactivé par un second bouton 51 disposé au niveau du manche 2. Peu importe le circuit électrique qui est activé, le générateur électrique 5 délivre dans tous les cas un courant électrique dont l’intensité est comprise entre 10 mA et 500 mA. Cette caractéristique contribue à la qualification d’arme de défense non létale. Avantageusement, le second circuit électrique est connecté et alimente au moins une électrode 32 en courant électrique basse tension. Or, au moins une électrode 32 est ménagée dans le corps de l’organe de frappe 3. Le générateur électrique 5 est connecté à au moins une électrode 32 au travers du second circuit électrique. Ce générateur fournit à cette électrode 32 un courant électrique basse tension. Avantageusement, l’électrode 32 est libre, ce qui fournit un circuit électrique ouvert entre le générateur électrique et l’électrode 32. Ainsi, l’électrode ne délivre de courant électrique basse tension que lorsqu’elle rentre en contact avec un individu ou un objet conducteur de courant électrique. Comme illustré à la figure 2, une électrode 32 s’étend longitudinalement entre la première extrémité 30 et la seconde extrémité 31 de l’organe de frappe 3. De préférence, une électrode 32 est formée par une bande métallique incurvée qui est intégrée directement à la paroi du corps de l’organe de frappe 3. Selon cette configuration une électrode 32 constitue au moins une section du cylindre du corps de l’organe de frappe 3. Selon une configuration préférentielle, l’organe de frappe 3 comprend deux électrodes 32. Chaque électrode 32 est ménagée dans le corps de l’organe de frappe 3. Avantageusement, les deux électrodes 32 sont séparées physiquement et électriquement par au moins un élément isolant 33 du corps de l’organe de frappe 3. Typiquement, une première électrode 32 constitue une anode alors que la seconde électrode 32 constitue une cathode. Dans l’exemple de la figure 2, chaque électrode 32 est formée par une bande incurvée qui est intégrée au corps de l’organe de frappe 3. L’organe de frappe 3 comprend par ailleurs un élément isolant 33 formé par deux sections isolantes. Selon cette configuration les deux sections isolantes sont incurvées. Cette caractéristique permet à chaque section de former une partie des parois de l’organe de frappe 3. Ici, les deux sections isolantes sont réparties de part et d’autre de chaque électrode 32. Ainsi, d’une part, les deux sections isolantes complètent la circonférence du corps de l’organe de frappe. D’autre part, les deux sections isolantes isolent électriquement chaque électrode 32 en les maintenant à distance l’une de l’autre. Il est à noter que l’élément isolant 33 peut comprendre un isolant électrique qui s’étend dans la lumière du cylindre du corps de l’organe de frappe 3. Ceci afin de limiter d’isoler les électrodes 32 l’une de l’autre. De manière générale, l’élément isolant peut être formé par un matériau non conducteur en électricité. A titre indicatif, il est possible d’utiliser comme isolant électrique des matériaux tels que les polymères thermoplastiques (PVC, polycarbonate, polyéthylène, nylon etc), ou les polymères thermodurcissable (résines époxy, bakélite, délite), ou encore des isolant naturels (bois, verre etc.). Avantageusement, le fait de maintenir les deux électrodes 32 isolant électriquement l’une de l’autre permet de générer un second circuit ouvert. Ainsi, lorsque le second bouton 51 est enclenché, le second interrupteur active le second circuit électrique qui place sous tension au mois une électrode 32 et de préférence les deux électrodes. Toutefois, le second circuit étant ouvert, il ne délivre de courant électrique uniquement lorsque les deux électrodes sont connectées électriquement. Typiquement cette situation peut se produire lorsque l’individu à neutraliser saisie à une ou deux main(s) le dispositif de neutralisation 1. Dans cette situation, le second circuit délivrera un courant électrique basse tension qui contraindra l’individu à neutraliser à lâcher le dispositif de neutralisation 1. Les électrodes 32 sont prévues de la même couleur que les autres sections de l’organe de frappe 3. Il est également possible de recouvrir l’organe de frappe d’un film coloré qui possède des propriétés de conduction électrique. Ceci contribue à dissimuler les électrodes 32 aux yeux d’un individu à interpeler. Le dispositif de neutralisation 1 comprend également des moyens de gestion 7 électroniques. Les moyens de gestion 7 électroniques permettent de gérer la relation entre les boutons et les interrupteurs du générateur électrique 5. Les moyens de gestion 7 électroniques sont également connectés à la batterie 4 et permettent de gérer l’indicateur du taux de charge de la batterie 4. Les moyens de gestion 7 sont formés par une carte électronique qui comporte un microprocesseur et une mémoire capables d’exécuter des algorithmes.] Dispositif de neutralisation (1) non létal à impulsions électriques comprenant, à une première extrémité (10), un manche (2) équipé d’une batterie (4) associée à un générateur électrique (5) qui est au moins configuré pour générer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence au travers au moins d’un circuit électrique, le manche (2) est prolongé longitudinalement par un organe de frappe (3) qui comporte une extrémité libre (31) possédant des moyens de transmission (6) connectés au générateur électrique (5) et configurés pour transmettre des impulsions électriques, l’extrémité libre (31) de l’organe de frappe (3) constituant la seconde extrémité (11) du dispositif de neutralisation (1), caractérisé en ce que l’organe de frappe (3) comporte un corps dans lequel au moins une électrode (32) est ménagée, le générateur électrique (5) étant, d’une part, connecté à au moins une électrode (32), et d’autre part, configuré pour fournir à cette électrode (32) un courant électrique basse tension au travers d’au moins un circuit électrique, le dispositif de neutralisation (1) disposant ainsi d’un circuit électrique ouvert entre le générateur électrique (5) et l’électrode (32). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend deux électrodes (32) ménagées dans le corps de l’organe de frappe (3), les deux électrodes (32) étant séparées physiquement et électriquement par au moins un élément isolant (33). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon la revendication 2, caractérisé en ce que le corps de l’organe de frappe (3) est formé par un cylindre, chaque électrode (32) est formée par une bande incurvée intégrée au cylindre de l’organe de frappe (3), l’élément isolant (33) étant formé par deux sections isolantes, également incurvées qui sont réparties de part et d’autre de chaque électrode (32), les deux sections isolantes complétant la circonférence du corps de l’organe de frappe (3). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le corps de l’organe de frappe (3) s’étend depuis le manche (2) jusqu’à l’extrémité libre (31) de l’organe de frappe (3). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le générateur électrique (5) comprend un premier circuit électrique alimentant les moyens de transmission (6) d’impulsions électriques haute tension à basse fréquence, le premier circuit électrique est commandé par un premier interrupteur disposé au niveau du manche (2). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon la revendication 5, caractérisé en ce que le premier circuit électrique comprend au moins un condensateur qui est configuré pour délivrer des impulsions électriques haute tension à basse fréquence. Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le générateur électrique (5) comprend un second circuit électrique alimentant au moins une électrode (32) d’un courant électrique basse tension, le second circuit électrique étant commandé par un second interrupteur qui est disposé au niveau du manche (2). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comporte à la jonction entre le manche (2) et l’organe de frappe (3) une garde de protection (12) du manche (2). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon la revendication 8, caractérisé en ce que la garde (12) comporte une couronne (13) qui s’étend radialement selon rayon déterminé à la jonction entre le manche (2) et l’organe de frappe (3). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comprend au moins trois griffes (14) qui s’étendent depuis la périphérie de la couronne (13) en direction de la seconde extrémité (11) du dispositif de neutralisation (1). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu’il comprend une prise de rechargement (40) de la batterie (4) qui est disposée à la première extrémité (10) du dispositif de neutralisation (1). Dispositif de neutralisation (1) non létal selon l’une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu’il est constitué par une matraque incapacitante.