Brevet FR3096007A1 — publié le 20201120

Description Titre de l'invention : Véhicule doté d'une cellule comportant une cloison avec une partie amovible pour agrandir le volume de stockage 1. DOMAINE DE L'INVENTION 100011 L'invention concerne un véhicule cellulaire comportant une cabine, un volume de stockage, et une ou plusieurs cellules individuelles pour transporter au moins un détenu. Ces cellules sont dotées d'une porte donnant l'accès à un petit local comportant une assise. L'invention concerne plus particulièrement le fait qu'une des cellules au moins du véhicule est dotée d'une partie au moins d'une cloison est amovible et capable de se placer dans une position où au moins une partie de cette cellule est ouvert au volume de stockage. 2. ARRIÈRE-PLAN TECHNOLOGIQUE 100021 De nos jours le transport de détenus nécessite de prendre des précautions pour éviter les évasions. Le transport est généralement effectué dans un véhicule cellulaire, de type fourgon comportant une cabine à l'avant pour la conduite et une partie à l'arrière destinée au transport et à la surveillance des détenus. Cette partie arrière comprend au moins une cellule individuelle accessible par une porte et un volume de stockage comportant un couloir donnant accès aux différentes portes et des emplacements permettant notamment d'y entreposer des bagages, des équipements de sécurité, du matériel de police, etc.. L'accès au couloir s'effectue par une porte à l'arrière du véhicule et/ou par une porte latérale, généralement coulissante. Le volume de stockage s'étend généralement entre les cellules et l'arrière du véhicule. Ce dernier volume est accessible par l'arrière du véhicule et/ou le couloir. Dans la plupart des cas, la distance entre la cloison arrière et la cloison de la dernière cellule ne dépasse pas 20 centimètres, ce qui peut être insuffisant pour le stockage d'objets allongés et volumineux, des valises appartenant aux détenus par exemple. [0003] Une solution pour stocker les équipements et les bagages consiste à les placer dans les cellules au pied de leurs propriétaires. Mais cette solution n'est pas sécuritaire, d'une part à cause du risque de déplacement en cas d'accident, et d'autres parts. si des objets dangereux ont échappé à la fouille, les détenus peuvent alors les prendre à l'insu de leurs surveillants. [0004] Il est préférable de disposer ces volumes de stockage à l'extérieur des cellules occupées par les détenus tout en étant accessibles des surveillants. De plus. il est préférable que ces volumes soient bien compartimentés de façon que les objets qui y sont entreposés ne se déplacent pas pendant le transport. 2 100051 11 existe donc un réel besoin d'un véhicule cellulaire disposant d'un volume de stockage important et éventuellement adaptable aux besoins et au nombre de détenus transportés, ce volume étant de préférence contenu dans un volume bien délimité pour empêcher les objets de bouger pendant le transport. Enfin, ce volume doit répondre aux contraintes de sécurité liées à l'utilisation de tels véhicules dans le cadre pénitentiaire. 3. OBJECTIFS DE L'INVENTION [0006] La présente invention propose une solution permettant d'augmenter le volume de stockage d'un véhicule cellulaire de façon à pouvoir embarquer des objets volumineux et de formes diverses. La solution proposée répond à la sécurité de ce type de transport et notamment ne favorise en rien les possibilités d'évasion des détenus emprisonnés dans les cellules. 4. PRESENTATION DE L'INVENTION [0007] A cet effet, l'invention concerne un véhicule cellulaire doté d'une cabine et d'une partie arrière comportant au moins une cellule destinée à emprisonner au moins un détenu et un volume de stockage situé en-dehors des cellules. La cellule est accessible par une porte, et comporte des cloisons dont une cloison, dite « découpée », dispose d'une découpe. Cette cloison découpée est dotée d'une partie mobile entre une position verticale où la partie mobile obture ladite découpe fermant ainsi la cellule et une position où au moins une partie de cette cellule est accessible au volume de stockage par ladite découpe. [0008] Dc cette manière, en enlevant la partie mobile de la cloison, une partie du volume d'une cellule communique avec le volume de stockage pour l'agrandir. [0009] Selon un premier mode de réalisation, la partie mobile de la cloison est amovible, et se déplace à l'intérieur de la cellule dans la position où au moins une partie de cette cellule est accessible au volume de stockage par ladite découpe. Dc cette manière, bien que la partie mobile se place dans une découpe de la cloison d'une cellule, et dans l'hypothèse où le détenu réussit à la déplacer, cette partie obture le passage vers l'extérieur et limite les possibilités d'évasion. [0010] Selon un autre mode de réalisation, la partie mobile de la cloison est pivotante autour d'un axe horizontal situé en bas de ladite partie mobile, et la position de la partie mobile où au moins une partie de cette cellule est ouverte au volume de stockage et sensiblement horizontale. De cette manière, la partie mobile est facilement manoeuvrable et des objets peuvent se poser sur sa surface sensiblement horizontale. [0011] Selon un autre mode de réalisation, la partie mobile est montée sur au moins une charnière assurant son pivotement, le débattement de l'au moins une charnière n'autorisant qu'une rotation vers l'intérieur de la cellule. De cette manière, la charnière constitue un solide point d'ancrage pour maintenir fermée cette cloison découpée, et sa 3 rotation ne permet pas de pousser la partie mobile à l'extérieur de la cellule. [0012] Selon un autre mode de réalisation, au moins une autre cloison de la cellule comporte au moins un tasseau servant de butée à la hauteur de l'axe de pivotement, ce tasseau étant destiné à venir en contact avec ladite partie mobile lorsque celle-ci est sensiblement horizontale. De cette manière, la partie mobile en position horizontale possède plusieurs points d'appui lui permettant de recevoir un chargement d'un poids important. [0013] Selon un autre mode de réalisation, la partie mobile comporte des feuillures qui se prolongent au-delà des côtés à l'intérieur de la cellule afin d'empêcher un déplacement de la partie mobile en dehors de la cellule. De cette manière, si un détenu parvient à manipuler cette partie mobile, il ne peut que l'amener dans sa cellule car la feuillure sur la partie mobile empêche de la pousser vers l'extérieur, ce qui complique son évasion. [0014] Selon une variante de réalisation, le dormant de la découpe comporte des feuillures qui se prolongent au-delà des côtés à l'extérieur de la cellule afin d'empêcher un déplacement de la partie mobile vers l'extérieur de la cellule. De cette manière, si un détenu parvient à manipuler cette partie mobile, il ne peut que l'amener à l'intérieur de sa cellule car la feuillure sur le dormant empêche de la pousser vers l'extérieur, cc qui complique son évasion. [0015] Selon un autre mode de réalisation, la cellule dotée d'une partie mobile est située la plus proche de la cloison arrière du véhicule, et en que la cloison dotée d'une partie mobile est tournée vers la porte arrière du véhicule. De cette manière, il est possible de charger le volume accessible dans la cellule directement à partir de l'extérieur du véhicule. [0016] Selon un autre mode de réalisation, la partie mobile comporte au moins un verrou permettant de l'immobiliser, le moyen d'ouverture et de fermeture de l'au moins un verrou étant accessible uniquement sur la surface extérieure à la cellule. De cette manière, un détenu emprisonné dans la cellule ne peut en aucun cas manipuler le verrou et se servir de la découpe de la cloison pour s'évader. [0017] Selon un autre aspect, l'invention concerne un module de cellule destiné à équiper un véhicule cellulaire comportant une porte et des cloisons dont une cloison dite découpée » comportant une découpe, cette cloison découpée étant dotée d'une partie mobile entre une position verticale pour obturer ladite découpe et une position d'ouverture où la découpe est ouverte. 5. DESCRIPTION DES FIGURES [0018] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront maintenant avec plus de détails dans le cadre de la description qui suit d'exemples de réalisation donnés à titre illustratif et non-limitatif en se référant aux figures annexées qui représentent : [0019] [fig.1] : la figure 1 présente un schéma d'un véhicule cellulaire vu de profil selon un exemple de réalisation, avec la cloison installé pour obturer la cellule, [0020] [fig.2] : la figure 2 présente un schéma du même véhicule cellulaire vu de profil avec la cloison enlevé pour agrandir le volume de stockage, [0021] [fig.3] : la figure 3 montre en perspective une cellule avec une porte et la partie mobile obturant la découpe de la cloison, [0022] [fig.4] : la figure 4 montre en perspective une cellule avec une porte et la partie mobile dans une position où la découpe est ouverte, [0023] [fig.5] : la figure 5 montre en perspective une cellule vue devant la cloison découpée et présentant la partie mobile dans une position où la découpe est ouverte, [0024] [fig.6] : la figure 6 montre en perspective une cellule vue devant la cloison découpée et présentant la partie mobile obturant la découpe de la cloison. [0025] 6. DESCRIPTION DETAILLEE D'UN MODE DE REALISATION [0026] 6.1 Principe général [0027] L'invention concerne un véhicule cellulaire doté d'une cabine et d'une partie arrière comportant au moins une cellule destinée à emprisonner au moins un détenu et un volume de stockage situé en-dehors des cellules. La cellule est accessible par une porte, et comporte des cloisons dont une cloison dite « découpée » dispose d'une découpe. Cette cloison découpée est dotée d'une partie mobile entre une position verticale où la partie mobile obture ladite découpe fermant ainsi la cellule et une position où au moins une partie de cette cellule est accessible au volume de stockage par ladite découpe. De cette manière, en enlevant la partie mobile de la cloison, une partie du volume d'une cellule communique avec le volume de stockage pour l'agrandir. [0028] 6.2 Description d'un mode de réalisation [0029] La FIG.1 illustre un schéma d'un véhicule cellulaire 1 vu sur le coté destiné au transport de détenus d'une prison à une autre par exemple, selon un exemple de réalisation. Un tel véhicule cellulaire a habituellement la forme d'un fourgon, une camionnette, mais peut aussi prendre une taille plus importante, celle d'un bus par exemple. De façon générale, le véhicule comporte une cabine 2 et une partie arrière 3 destinée au transport des biens et/ou des personnes, ce volume étant de forme parallélépipédique par exemple. La cabine 2 et la partie arrière 3 sont séparés par une paroi 4. [0030] Sur ce type de véhicule, la partie arrière 3 est généralement aménagée en fonction de l'usage du véhicule. Dans le cadre de la présente invention, ce véhicule est destiné à transporter des détenus d'une prison à une autre par exemple, ou au palais de justice. Pour des raisons évidentes de sécurité, les détenus sont placés dans des cellules individuelles 5 de préférence. Ces cellules comportent une porte 6 dont le verrou est accessible de l'extérieur et une assise 7 munie généralement de ceintures de sécurité, l'assise étant préférentiellement orientée vers l'avant du véhicule. Ces cellules sont constituées de cloisons 8 qui sont soit montées les unes aux autres et fixées à la paroi intérieure du véhicule, soit pré-assemblées pour former un module qui est ensuite introduit dans le véhicule et fixé solidement à lui. Dans une version simple, les cellules ne possèdent pas de plafond, mais il est possible d'en ajouter un, sous la forme d'une plaque grillagée par exemple. Un soin particulier est apporté à la sécurité des cellules pour éviter que des détenus ne s'en échappe lors des arrêts ou du transport. [0031] La partie arrière 3 du véhicule comporte une pluralité de cellules 5 et un volume de stockage 10 situé en-dehors des cellules. Plusieurs sièges pour les surveillants peuvent être disposés dans ce volume de stockage qui est également destiné au transport de marchandises, les bagages des détenus par exemple, ces derniers sont avantageusement glissés dans l'espace entre la cloison de la dernière cellule et la ou les portes arrière(s) du véhicule. [0032] Le nombre de cellules 5 dans un tel véhicule est indifférent, de même leurs dis- positions. Selon un exemple préféré de réalisation et comme illustré sur la Fig. 1, le véhicule dispose de trois cellules mises côte à côte, leurs portes ouvrant sur un couloir qui s'étendant longitudinalement à l'axe du véhicule sur toute la longueur du volume de stockage. Ce couloir est accessible par au moins une porte 9 découpée dans la paroi arrière du véhicule, le couloir peut aussi déboucher sur une porte latérale placée sur le coté du véhicule qui est opposé au cellules. Dans un véhicule de grande largeur, un bus par exemple, les cellules peuvent être disposées contre les parois du véhicule et de part et d'autre d'un couloir central. [0033] Selon l'invention, une cloison 8 dite « découpée » d'au moins une cellule 5 est dotée d'une partie mobile 11 qui, lorsqu'elle est enlevée ou disposée selon une certaine position permet d'augmenter le volume de stockage. La cloison découpée 8 qui est de préférence celle qui se situe la plus proche de l'arrière du véhicule, comporte une découpe pratiquée de préférence en partie haute. Lorsqu'un détenu est placé dans la cellule, cette découpe est fermée par une partie mobile de ladite cloison afin d'obturer parfaitement la cellule. La zone grise visible sur la Fig. 1 représente le volume de stockage 10. Dans le prototype réalisé, la largeur entre la cloison de la dernière cellule et la paroi arrière du véhicule est inférieure à 20 cm ce qui ne permet pas de glisser de grosses valises. [0034] Avantageusement, la partie mobile comporte des feuillures s'étendant longitudi- nalement à l'intérieur de la cellule afin d'empêcher un déplacement de la partie mobile en dehors de la cellule. De cette manière, si un détenu pal-vient à manipuler cette partie mobile, il ne peut que l'amener dans sa cellule mais ne pourrait l'expulser à l'extérieur compliquant ainsi l'évasion dudit détenu. Selon une variante de réalisation, c'est le dormant de la découpe qui comporte des feuillures s'étendant longitudinalement à 6 l'extérieur de la cellule, et empêchant ainsi le déplacement de la partie mobile vers l'extérieur de la cellule. Cette variante est moins préférée que la première car la séparation entre le dormant et le flanc de la partie mobile est accessible et le détenu pourrait y glisser éventuellement un objet pour tenter de forcer le passage. [0035] Si cette cellule n'est pas utilisée pour un détenu, il est possible de se servir d'une partie de son volume en enlevant la partie mobile de façon que cette cellule communique avec le volume de stockage qui se trouve ainsi augmenté. La Fig. 2 montre le véhicule 1 dans une telle configuration. Sur cette figure, on peut voir que la zone grise représentant le volume de stockage s'étend à l'intérieur de la dernière cellule et présente donc un volume plus important que sur la Fig. 1. La découpe de la cloison découpée 8 étant dirigée vers l'arrière du véhicule, il est facile en passant par la porte arrière de glisser dans la cellule des objets assez gros et allongé, un gros sac par exemple. [0036] Dans l'exemple décrit sur la Fig. 2, la partie amovible 11 est abaissée pour être disposée sensiblement horizontalement, en formant ainsi un plateau pour recevoir des bagages ou tout autre marchandise, du matériel de police par exemple. Dans cette position, les dossiers des assises 7 sont rabattues horizontalement et servent de butées pour supporter la partie amovible disposée sensiblement à l'horizontale. En rabattant le dossier, la position horizontale de la partie amovible se rapproche du sol et le volume utilisable est ainsi agrandi. Selon une variante de réalisation, la partie amovible 11 repose d'une part sur le flanc de la découpe de la cloison et d'autre part, sur au moins un tasseau situé sur la cloison opposée. En reposant sur ces deux points d'appuis s'étendant transversalement au véhicule, la partie mobile peut supporter un poids conséquent. [0037] Selon un mode particulier de réalisation, la partie mobile 11 pivote à l'aide d'au moins une charnière montée sur le coté bas de la découpe. Pour des raisons évidentes de sécurité mais aussi d'encombrement, le pivotement de la partie mobile 11 doit s'effectuer à l'intérieur de la cellule. Pour réaliser cela, les charnières utilisées ont un débattement qui n'autorise qu'une rotation vers l'intérieur de la cellule. La présence de feuillures s'étendant longitudinalement sur la surface de la paroi mobile qui est orientée vers l'intérieur de la cellule renforce l'impossibilité de déplacer ladite paroi mobile vers l'extérieur. [0038] Selon un autre perfectionnement, une autre cloison que la cloison découpée comporte au moins tasseau 12 servant de butée placé à la même hauteur que l'axe de pivotement, ce tasseau est destiné à venir en contact avec la partie mobile 11 lorsque celle-ci est sensiblement horizontale, ce qui permet l'accessibilité au volume de la cellule 5. La partie mobile en position horizontale possède alors plusieurs points d'appui et il est possible de poser dessus des objets ayant un poids important. 7 [0039] Les cloisons des cellules sont avantageusement fabriquées en métal, en acier par exemple, éventuellement doublé par une couche en polycarbonatc afin d'assurer un maximum de sécurité. Les cloisons ne montent généralement pas jusqu'au toit du véhicule et la partie supérieure des cellules peut être fermée par un plafond, une grille par exemple. Les dimensions intérieures d'une cellule selon le prototype réalisé sont de 900 millimètres de long et 630 millimètres de large. La découpe sur la cloison possède les dimensions suivantes : 860 millimètres de hauteur et 530 millimètres de large. Ces dimensions ne sont données qu'à titre d'exemple. [0040] La Fig. 3 montre en perspective une cellule 5 avec une porte et la partie mobile obturant la découpe de la cloison. Cette figure montre un module de cellule formé de trois cloisons fixées entre elles et au plancher de la partie arrière du véhicule. La cellule dispose d'une porte 6 pour accéder à l'intérieur et d'une cloison 8 présentant une découpe. La cellule étant adossée à la paroi 13 du véhicule, il n'est pas forcément utile de prévoir une quatrième cloison. On peut cependant noter que la cloison découpée 8 doit épouser la forme de la paroi 13 du véhicule, ce qui explique pourquoi la largeur de la partie mobile 11 se réduit à proximité du toit du véhicule. [0041] Dans ce mode et selon un exemple de réalisation, un verrou 14 permet de solidariser la partie mobile 11 dans la découpe. De cette manière, il est possible d'occulter la découpe et de condamner la sortie de la cellule par cette cloison. Ce verrou consiste notamment en deux tiges se déplaçant dans des direction opposées et venant s'insérer dans des trous pratiqués dans le flanc de la découpe. Quel que soit le type de verrou, pour des raisons évidentes de sécurité, les moyens pour verrouiller la partie mobile de la cloison dans la découpe sont placés à l'extérieur de la cellule et hors de portée des détenus. [0042] La Fig. 4 montre en perspective une cellule 5 avec une porte 6 et la partie mobile dans une position où la découpe est ouverte. La découpe de la cloison 8 permet de voir la cloison mobile 11 placée sensiblement à l'horizontal. Le pivotement à l'intérieur de la partie mobile ne facilite en rien la possibilité au détenu de s'évader par là puisque, dans l'hypothèse où il réussit à déplacer la cloison mobile 11, il va se retrouver dessous. Sur cette figure, on peut facilement constater que le chargement d'objets peut aussi bien s'effectuer à travers la découpe de la paroi 8, mais aussi en passant par la porte 6 de la cellule. [0043] La Fig. 5 montre en perspective une cellule 5 vue devant la cloison découpée et présentant la partie mobile 11 dans une position où la découpe est ouverte, la position est sensiblement horizontale et permet de poser facilement des objets dessus. Sur cette figure, il est facile de se représenter le volume désormais accessible pour le stockage d'objets de quelque nature que ce soit. [0044] La Fig. 6 montre en perspective une cellule 5 vue devant la cloison découpée et 8 présentant la partie mobile obturant la découpe de la cloison. Le verrou 14 est clairement visible, le mécanisme est accessible à l'aide d'une clef spéciale qui s'insère dans un trou. Un mouvement de quart de tour à gauche ou à droite permet de verrouiller ou déverrouiller la partie mobile 11. [0045] Bien que la présente invention ait été décrite en référence aux modes de réalisation particuliers illustrés, celle-ci n'est nullement limitée par ces modes de réalisation, mais ne l'est que par les revendications annexées. On notera que des changements ou des modifications pourront être apportés par l'Homme du métier. 9 [Revendication 1] [Revendication 2] [Revendication 3] [Revendication 4] [Revendication 5] [Revendication 6] [Revendication 7] REVENDICATIONSVéhicule cellulaire (1) doté d'une cabine (2) et d'une partie arrière (3) comportant au moins une cellule (5) destinée à emprisonner au moins un détenu et un volume de stockage (10) situé en-dehors des cellules, la cellule étant accessible par une porte (6), caractérisé en cc que la cellule (5) comporte des cloisons dont une cloison dite « découpée » (8) dispose d'une découpe, cette cloison découpée étant dotée d'une partie mobile (11) entre une position verticale où la partie mobile obture ladite découpe fermant ainsi la cellule (5) et une position où au moins une partie de cette cellule (5) est accessible au volume de stockage par ladite découpe. Véhicule cellulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie mobile de la cloison est amovible, et se déplace à l'intérieur de la cellule dans la position où au moins une partie de cette cellule est accessible au volume de stockage par ladite découpe. Véhicule cellulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie mobile de la cloison est pivotante autour d'un axe horizontal situé en bas de ladite partie mobile, ladite partie mobile étant sensiblement horizontale dans la position où au moins une partie de cette cellule est ouvert au volume de stockage. Véhicule cellulaire selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie mobile est montée sur au moins une charnière assurant son pivotement, le débattement de l'au moins une charnière n'autorisant qu'une rotation vers l'intérieur de la cellule. Véhicule cellulaire selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'au moins une autre cloison de la cellule comporte au moins un tasseau servant de butée à la hauteur de l'axe de pivotement, ce tasseau étant destiné à venir en contact avec ladite partie mobile lorsque celle-ci est sensiblement horizontale. Véhicule cellulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie mobile comporte des feuillures qui se prolongent au-delà des cotés à l'intérieur de la cellule afin d'empêcher un déplacement de la partie mobile vers l'extérieur de la cellule. Véhicule cellulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dormant de la découpe comporte des feuillures qui se prolongent au-delà des cotés à l'extérieur de la cellule afin 10 [Revendication 8] d'empêcher un déplacement de la partie mobile vers l'extérieur de la cellule. [Revendication 9] Véhicule cellulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en cc que la cellule dotée d'une partie mobile est située la plus proche de la porte arrière du véhicule, et en que la cloison dotée d'une partie mobile est tournée vers la paroi arrière du véhicule. Véhicule cellulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en cc que la partie mobile comporte au moins un verrou permettant de l'immobiliser, le moyen d'ouverture et de fermeture de l'au moins un verrou étant accessible uniquement sur la surface extérieure à la cellule. [Revendication 10] Module de cellule (5) destiné à équiper un véhicule cellulaire comportant une porte (6) et des cloisons (7) dont une cloison dite « découpée » (8) comportant une découpe, cette cloison découpée étant dotée d'une partie mobile (9) entre une position verticale pour obturer ladite découpe et une position d'ouverture où la découpe est ouverte.