Brevet FR3092287A1 — publié le 20200807

Description Titre de l'invention : Siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées et possédant une ceinture de sécurité adaptée [0001] L'invention se rapporte à un siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées et possédant une ceinture de sécurité adaptée. [0002] Actuellement, dans certains types de véhicule, notamment les véhicules autonomes, une tendance est de pouvoir mettre en place des sièges, aptes à occuper une multiplicité de positions. En effet, lorsque le véhicule est en phase de roulage, les occupants n'ont plus à se préoccuper de la route et peuvent donc se livrer à de multiples activités, telles que la lecture, la visualisation d'une vidéo sur un dispositif électronique de type tablette, la consultation d'un téléphone, la relaxation, etc. Ces activités pourront ainsi être réalisées dans de bonnes conditions, si les sièges présents dans les véhicules peuvent pivoter autour d'un axe vertical, et/ou être translatés le long d'un axe longitudinal du véhicule, et/ou basculer autour d'un axe horizontal, etc. H peut également s'avérer intéressant au sein d'un véhicule, de placer les sièges les uns en face des autres pour permettre aux occupants dudit véhicule de discuter directement entre eux. [0003] Un siège de véhicule selon l'invention est apte à occuper au moins deux positions distinctes et originales au sein d'un véhicule, et possède une ceinture de sécurité adaptée auxdites deux positions. [0004] L'invention a pour objet un siège de véhicule comprenant un premier élément, un deuxième élément, une embase sur laquelle est fixé un arceau en zone centrale de ladite embase, ledit siège étant apte à passer par pivotement autour d'un axe de rotation principal reliant deux montants latéraux de l'arceau, d'une première position pour laquelle le premier élément repose sur l'embase d'un côté de l'arceau et servir d'assise et le deuxième élément est fixé audit arceau en étant placé à11' intérieur de celui-ci et servir de dossier, à une deuxième position pour laquelle le premier élément a pivoté autour de l'axe principal pour venir se fixer à l'intérieur de l'arceau et servir de dossier, et le deuxième élément a pivoté autour dudit axe pour venir reposer sur l'embase de l'autre côté de l'arceau et servir d'assise. [0005] Selon l'invention, le siège comprend une ceinture de sécurité dotée de deux pênes et associée à un enrouleur placé dans l'embase au droit de l'arceau, un renvoi de sangle placé sur l'arceau permettant de placer correctement la ceinture d'un côté ou de l'autre de l'arceau en fonction de la position du siège, l'embase supportant deux paires de boucles de ceinture placées de part et d'autre de l'arceau, chacune desdites paires étant apte à recevoir les deux pênes de la ceinture en fonction de la position du siège. De 2 cette manière, la ceinture de sécurité présente un caractère de symétrie pour permettre à un occupant d'orienter la ceinture de sécurité du bon côté du renvoi de sangle en fonction de la position occupée par le siège, et ensuite venir fixer les deux pênes dans les deux boucles situées du bon côté de l'arceau. En basculant le siège d'une position à l'autre, l'individu placerait la ceinture de sécurité de l'autre côté du renvoi de sangle, puis fixerait les deux pênes dans les deux boucles situées de l'autre côté de l'arceau. Préférentiellement, les quatre boucles de ceinture émergent d'une face supérieure de l'embase pour être accessibles par un individu qui serait assis sur le siège. [0006] Un siège selon l'invention présente la particularité de pouvoir occuper deux positions distinctes, en transformant son assise en dossier et son dossier en assise par pivotement dans le même sens de ces deux éléments. Autrement dit, dans la première position le premier élément repose sur l'embase d'un côté de l'arceau et le deuxième élément est accroché à l'arceau, et dans la deuxième position le deuxième élément a été décroché de l'arceau pour venir reposer par pivotement sur l'embase de l'autre côté de l'arceau pour servir d'assise, et le premier élément a pivoté pour venir se fixer à l'arceau et servir de dossier. L'embase peut être creuse ou pleine, et revêtir toute forme comme par exemple être parallélépipédique. Le pivotement du premier élément peut s'effectuer indépendamment du pivotement du deuxième élément, ou peut s'effectuer en même temps. Dans ce dernier cas, la mise en rotation du premier élément entraine une mise en rotation simultanée du deuxième élément, dans le même sens et avec la même amplitude. Avantageusement, lorsque le premier élément ou le deuxième élément est fixé à l'arceau, il se retrouve entre les deux montants latéraux de l'arceau. Le premier élément et le deuxième élément sont des panneaux recouverts d'une garniture, et sont aptes à servir chacun d'assise et de dossier. [0007] Selon une caractéristique possible de l'invention, les deux pênes ont des caracté- ristiques structurelles différentes et les deux boucles de ceinture d'une même paire ont des caractéristiques structurelles différentes, de sorte que les deux pênes de la ceinture ne peuvent être montés que d'une seule façon dans lesdites boucles. En effet, lorsque le siège occupe une position donnée, la ceinture de sécurité n'est efficace que dans une seule position. Il ne faut donc pas qu'un individu assis sur le siège puisse attacher sa ceinture de sécurité dans une configuration pour laquelle elle n'aurait aucune efficacité et risquerait de blesser l'occupant. [0008] Selon une caractéristique possible de l'invention, l'arceau comporte une barre su- périeure reliant les extrémités supérieures des deux montants latéraux, le renvoi de sangle étant une pièce saillant de ladite barre et présentant une première pente orientée vers un côté de l'embase et une deuxième pente orientée vers l'autre côté de ladite embase, lesdits côtés étant à considérer par rapport à la position de l'arceau. Ce renvoi de sangle est une pièce de guidage permettant d'orienter dans la bonne direction la 3 ceinture de sécurité en fonction de la position du siège. La ceinture de sécurité est amenée à venir se placer sur l'une des deux pentes, celle du côté où est déployé le siège. Préférentiellement, la pièce matérialisant le renvoi de sangle saille de la barre de liaison vers le haut. [0009] Selon une caractéristique possible de l'invention, la pièce matérialisant le renvoi de sangle est une pièce symétrique creuse à travers laquelle passe la ceinture de sécurité, ladite pièce comprenant une ouverture supérieure oblongue de faible largeur s'étendant le long d'un axe longitudinal de la barre, et les deux pentes étant planes et prenant naissance au niveau de cette ouverture et s'étendant chacune vers un côté différent de l'embase par rapport à l'arceau en s'éloignant l'une de l'autre. Chacune des pentes sert de piste de guidage pour la ceinture de sécurité. Puisque la ceinture de sécurité est généralement matérialisée par une sangle plane, les pentes planes vont servir efficacement de support de guidage pour ladite ceinture de sécurité. Les deux pentes sont préférentiellement orientées selon un axe longitudinal de l'embase [0010] Selon une caractéristique possible de l'invention, chaque pente présente deux nervures parallèles entre lesquelles est destinée à venir se placer la ceinture de sécurité. Un tel dispositif permet d'éviter à la ceinture de glisser sur les pentes et de se retrouver mal positionnée sur le renvoi de sangle. Ces deux nervures servent à encadrer la ceinture de sécurité et à la maintenir dans la même position sur le renvoi de sangle. [0011] Selon une caractéristique possible de l'invention, les deux boucles d'une même paire placées d'un côté de l'arceau, sont alignées selon un axe qui est parallèle à un axe reliant les deux montants latéraux de l'arceau. [0012] Selon une caractéristique possible de l'invention, le renvoi de sangle et l'enrouleur sont alignés suivant un axe sensiblement vertical du siège. De cette manière, le segment de la ceinture de sécurité situé entre l'enrouleur et le renvoi de sangle est le plus court possible et aura une certaine stabilité de montage. Le terme « sensiblement » signifie à plus ou moins 10°. [0013] Selon une caractéristique possible de l'invention, l'arceau est réglable en inclinaison autour d'un axe de rotation secondaire qui est coaxial avec l'axe de rotation principal. En effet, il est important de pouvoir ajuster l'inclinaison du dossier dans les deux positions possibles du siège, afin d'assurer un confort optimisé pour l'occupant qui serait assis sur ledit siège. Selon une variante de réalisation, l'axe de rotation secondaire est placé à une distance de l'axe de rotation principal n'excédant pas 5cm. [0014] L'invention a pour autre objet un véhicule comprenant au moins un siège conforme à L'invention. [0015] Selon l'invention, l'embase est montée coulissante sur deux rails parallèles à un axe longitudinal du véhicule de sorte que ledit siège soit déplaçable le long desdits rails sur commande. Cette possibilité de déplacement supplémentaire accentue encore le côté modulable d'un siège selon l'invention, en ajoutant des positions possibles dudit siège dans le véhicule. [0016] Selon une caractéristique possible de l'invention, un crochet est inséré entre une paroi de l'embase et un support de l'enrouleur et chaque rail est constitué par un tube présentant une ouverture longitudinale, ledit crochet possédant une extrémité incurvée insérée dans l'ouverture longitudinale de l'un desdits deux rails sans avoir de contact avec ledit rail. De cette manière, lors d'un choc accidentel du véhicule contre un obstacle extérieur pouvant par exemple être un autre véhicule, le crochet va se déplacer et venir s'accrocher dans le rail, pour retenir l'enrouleur en réduisant les efforts transitant dans la structure de l'armature. Le but est de passer les efforts directement depuis l'enrouleur dans le rail, réduisant ainsi le dimensionnement de l'armature du siège, et réduisant les déplacements par déformation de l'armature. [0017] Pour cette configuration, on tire bénéfice de la présence de l'enrouleur et du rail pour sécuriser un peu plus le siège vis-à-vis d'un choc. [0018] Un véhicule selon l'invention présente l'avantage d'être doté de sièges pouvant occuper une multiplicité de positions, au moyen de manipulations simples ne nécessitant aucun espace de dégagement important. En particulier, le mouvement permettant le passage du siège « face » à la route à « dos » à la route, et vice et versa, s'effectue exclusivement le long d'un axe longitudinal du véhicule, sans déborder latéralement comme cela peut être le cas lors d'un pivotement du siège autour d'un axe vertical. Un siège de véhicule selon l'invention a l'avantage de présenter un certain niveau de sécurité vis-à-vis d'un individu qui serait assis sur ledit siège tout en demeurant de conception simple, grâce à la mise en oeuvre d'une ceinture de sécurité unique, qui est adaptée aux deux positions du siège. Il présente enfin l'avantage d'accroitre la sécurité d'un individu qui serait assis sur ledit siège, en mettant en oeuvre un crochet de retenue de l'enrouleur, permettant à la ceinture se sécurité de demeurer efficace lors d'un choc du véhicule. [0019] On donne ci-après une description détaillée d'un mode de réalisation préféré d'un siège selon l'invention, en se référant aux figures suivantes : [0020] [fig.1A] [0021] La figure 1A est une vue schématique de côté d'un véhicule selon l'invention, le siège avant étant dans une position face à la route, [0022] [fig.IB] [0023] La figure 1B est une vue schématique de côté d'un véhicule selon l'invention, le siège avant étant dans une position dos à la route, [0024] [fig.2] [0025] La figure 2 est une vue en perspective d'un siège selon l'invention dans une position dos à la route, [0026] [fig.3A] [0027] La figure 3A est une vue de côté d'un siège selon l'invention dans une position face à la route, [0028] [fig.313] [0029] La figure 3B est une vue de côté d'un siège selon l'invention dans une position dos à la route, [0030] [fig.4] [0031] La figure 4 est une vue en perspective d'une structure d'un siège selon l'invention, [0032] [fig.5] [0033] La figure 5 est une vue schématique en perspective d'un siège selon l'invention doté d'un double axe de rotation, [0034] [fig.6A] [0035] [fig.613] [0036] [fig.6C] [0037] Les figures 6A, 6B, 6C sont trois vues schématiques de côté d'un siège selon l'invention, respectivement lorsque le dossier est incliné d'un côté, lorsqu'il est en position verticale et lorsqu'il est incliné de l'autre côté, [0038] [fig.7] [0039] La figure 7 est une vue simplifiée de côté d'une poignée de déverrouillage sy- métrique permettant de déverrouiller le dossier, [0040] [fig.8A] [0041] [fig.813] [0042] Les figures 8A et 8B sont des figures schématiques en perspective d'un siège selon l'invention montrant les deux configurations possibles de la ceinture en fonction des deux positions possibles du siège, [0043] [fig.9] [0044] La figure 9 est une vue en perspective d'une partie supérieure d'un siège selon l'invention comprenant un renvoi de sangle par lequel passe la ceinture de sécurité, [0045] [fig.10A] [0046] [fig.10B] [0047] Les figures 10A, 10B sont des vues du dessus du renvoi de sangle de la figure 9, montrant la ceinture sortir dans un sens dudit renvoi de sangle et dans un sens opposé en fonction de la position du siège, [0048] [fig.11] [0049] La figure 11 est une vue schématique en perspective d'une zone inférieure d'un siège selon l'invention montrant un rail et un crochet de sécurité, [0050] [fig.12] [0051] La figure 12 est une vue en coupe de la zone inférieure de la figure 11, 6 [0052] [fig.13A] [0053] [fig.13B] [0054] Les figures 13A et 13B sont des vues en coupe de la zone inférieure de la figure 11, respectivement dans une situation normale et dans une situation de choc du véhicule contre un obstacle extérieur. [0055] En se référant aux figures lA et 1B, un siège 1 modulable selon l'invention comprend une structure 2, un premier élément 3 et un deuxième élément 4, et possède la particularité de passer d'une première position, dite position « face » à la route comme illustré à la figure 1A, à une deuxième position, dite position « dos » à la route comme illustré à la figure 1B. De cette manière, un occupant assis sur le siège 1 dans la position face à la route peut visualiser une scène devant le véhicule 200, et un occupant assis sur le siège 1 dans la position dos à la route peut visualiser une scène située à l'arrière du véhicule 200. [0056] En se référant aux figures lA et 1B, le véhicule 200 peut par exemple contenir une rangée de sièges arrière conventionnels et une rangée avant de sièges modulables 1 selon l'invention. [0057] En se référant aux figures 2, 3A, 3B et 4 la structure 2 d'un siège modulable selon l'invention comprend une embase 5 de forme parallélépipédique allongée, et un arceau 6. Cet arceau 6 comprend deux montants latéraux 7, 8 parallèles et une barre de liaison supérieure 9 reliant lesdits deux montants latéraux 7, 8. Plus précisément, chaque montant latéral 7, 8 est allongé, et possède une première extrémité solidarisée à l'embase 5 et une deuxième extrémité libre, lesdites extrémités étant considérées suivant un axe longitudinal dudit montant 7, 8. La barre de liaison 9 relie les deux deuxièmes extrémités libres des montants latéraux 7, 8 en étant perpendiculaires auxdits montants latéraux 7, 8. L'arceau 6 constitue ainsi une pièce en forme de U, ayant trois côtés. Les deux montants latéraux 7, 9 sont implantés dans l'embase 5 au milieu de celle-ci, de sorte que lesdits deux montants latéraux 7, 8 soient alignés suivant un axe transversal et central de l'embase 5. [0058] En se référant aux figures 3A et 3B, un siège 1 selon l'invention passe : - de la position face à la route, comme illustré à la figure 3A pour laquelle le premier élément 3 repose sur l'embase 5 d'un côté de l'arceau 6 et sert d'assise, et le deuxième élément 4 est bloqué sur l'arceau 6 en étant placé entre les deux montants latéraux 7, 8 et la banc de liaison 9, à - une position dos à la route pour laquelle le deuxième élément 4 a pivoté pour venir reposer sur l'embase 5 de l'autre côté de l'arceau 6 pour servir d'assise, et le premier élément 3 a pivoté dans le même sens que deuxième élément 4 pour venir se fixer à l'arceau 6 entre les montants latéraux?, 8 et la barre de liaison 9 pour servir de dossier. [0059] Le premier élément 3 et le deuxième élément 4 possèdent chacun des zones 7 gonflables pour modifier leur forme, afin de permettre auxdits éléments 3, 4 de passer d'une configuration « assise » à une configuration « dossier », et inversement. [0060] En se référant aux figures 2, 3A, 3B et 4, puisque généralement une assise est plus courte qu'un dossier, un bourrelet 10 en matériau souple enrobe, de part et d'autre, la barre 9 de liaison de l'arceau 6 de manière à prolonger l'élément 3, 4 qui va servir de dossier. Autrement dit, un siège 1 selon l'invention comprend un premier élément 3 et un deuxième élément 4 ayant la même longueur, qui correspond à celle d'une assise, puisque ces deux éléments 3, 4 sont amenés à jouer le rôle d'une assise. Lorsque l'un de ces deux éléments 3,4 doit jouer le rôle d'un dossier, le bourrelet 10 vient compléter la longueur de dudit élément 3, 4. [0061] En se référant à la figure 4, la barre de liaison 9 de l'arceau est percée de deux trous pour recevoir un appuie-tête 11 inamovible et symétrique, pour jouer son rôle dans les deux positions du siège 1. [0062] En se référant aux figures 2, 3A, 3B et 5 le premier élément 3 et le deuxième élément 4 sont montés pivotant autour d'un axe de rotation principal 12 joignant les deux montants latéraux 7, 8 de l'arceau 6, au niveau de leurs premières extrémités au contact de l'embase 5. Le premier élément 3 et le deuxième élément 4 font entre eux un angle prédéfini, qui peut avantageusement être de 90, et sont montés de façon fixe sur l'axe de rotation principal 12 en conservant cet angle. Ainsi, un individu souhaitant passer de la première position du siège 1 à la deuxième position, va se saisir par exemple du premier élément 3 pour la faire pivoter jusqu'à l'arceau 6, entrainant le pivotement simultané deuxième élément 4. Autrement dit, sur un siège 1 selon l'invention, c'est l'ensemble constitué par le premier élément 3 et le deuxième élément 4 qui pivote autour de l'axe de rotation principal 12 en conservant le même angle entre eux. [0063] En se référant aux figures 5, 6A, 6B et 6C, l'arceau 6 est réglable en rotation autour d'un axe de rotation secondaire 20, qui est coaxial avec l'axe de rotation principal 12. Selon une variante de réalisation, l'axe secondaire 20 est et qui est distant de Faxe de rotation principal 12, d'au maximum quelques centimètres, et préférentiellement de cinq centimètres. En effet, les deux axes de rotation 12, 20 sont coaxiaux, ou si nécessaire, très proches Fun de l'autre et peuvent être quasiment au contact l'un de l'autre. Cette mobilité en rotation de l'arceau 6 est rendue nécessaire pour permettre d'incliner le dossier, et rendre ainsi le siège confortable. Par défaut, l'arceau 6 est bloqué en rotation lorsqu'il est dans une position verticale, à l'image de ce qui est représenté par exemple sur les figures 3A, 3B et 4. Dès qu'un individu souhaite ajuster l'inclinaison de l'arceau 6 et donc du dossier qui est fixé audit arceau 6, il actionne une poignée de verrouillage 21 dont un exemple est représenté à la figure 7. En actionnant cette poignée 21 en rotation, il libère l'arceau 6 en rotation, qui peut alors être réglé en inclinaison à la convenance de l'individu. Une telle poignée 21 est placée sur le côté de 8 l'embase 5, au niveau d'une zone d'intersection de ladite embase 5 avec un montant latéral 7, 8 de l'arceau 6. Cette poignée 21 présente la particularité d'être symétrique pour pouvoir être actionnée aussi bien dans une position du siège 1, que dans l'autre position de celui-ci. En l'occurrence, cette poignée présente deux tiges, dont l'une est orientée vers l'avant et dont l'autre est orientée vers l'arrière. Un système de butées permet de limiter l'amplitude de rotation de l'arceau 6 autour d'une direction verticale. Avantageusement, cette amplitude de rotation est limitée au maximum, à plus ou moins 40' autour d'un axe vertical, et préférentiellement à plus ou moins 25'. Ainsi à partir d'une position verticale comme illustrée à la figure 6B, l'arceau 6 peut pivoter dans un sens comme illustré par la flèche 30 de la figure 6A, ou dans l'autre sens comme illustré par la flèche 40 de la figure 6C. [0064] Un procédé de changement de position d'un siège 1 selon l'invention comprend les étapes suivantes : - Une étape dc mise en rotation de l'arceau 6 autour de l'axe de rotation secondaire 20, pour le faire revenir dans une position verticale, cette étape s'effectuant au moyen de ractionnement de la poignée de verrouillage 21, - Une fois que l'arceau 6 est parvenu à cette étape verticale comme illustré à la figure 6B, une étape de basculement de l'ensemble constitué par le premier élément 3 et le deuxième élément 4 autour de l'axe de rotation principal 12, cc basculement s'effectuant avec un angle constant entre ledit premier élément 3 et ledit deuxième élément 4. Ce basculement est également réalisé au prix d'un certain effort pour décrocher le dossier de l'arceau 6 auquel il est solidarisé, - Une étape de mise en rotation de l'arceau 6 autour de l'axe de rotation secondaire 20, pour régler l'inclinaison du dossier, cette étape de mise en rotation s'effectuant au moyen de l'actionnement de la poignée de verrouillage 21. [0065] En se référant aux figures 3A, 3B et 4, l'embase 5 comprend deux rangements 13, 14 alignés suivant un axe longitudinal de l'embase 5. Chaque rangement s'étend ainsi sur quasiment toute la largeur de l'embase 5 et sur un peu moins d'une demi-longueur de ladite embase S. Chaque rangement 13, 14 se présente sous la forme d'un tiroir 15, qui peut passer d'une position rangée dans l'embase 5, à une position déployée au moyen d'une translation le long d'un axe longitudinal de l'embase S. Une poignée 16 du tiroir 15 est fixée à une paroi 17 du tiroir 15, qui s'étend dans un plan vertical et transversal de l'embase 5, ladite poignée 16 étant accessible depuis une extrémité de ladite embase S. Autrement dit, la paroi 17 du tiroir 15 comportant la poignée 16 clôture l'embase 5, et un occupant désirant accéder au contenu du tiroir 1 se saisit de la poignée 16 et fait coulisser le tiroir 15 hors de l'embase 5 le long d'un axe longitudinal de ladite embase S. Chaque tiroir 15 est également accessible par une trappe 18 située au niveau d'une face supérieure 19 de l'embase S. Cette trappe 18 peut ainsi passer d'une position de 9 fermeture pour laquelle elle est au contact de cette face supérieure 19 et s'étend parallèlement à celle-ci, à une position d'ouverture pour laquelle elle a pivoté hors de r embase 5 pour permettre d'accéder directement au contenu du tiroir 5. Lorsque l'assise du siège 1, qui est représenté par le premier ou le deuxième élément 3, 4, repose sur l'embase 5 correspondant à l'une des deux positions du siège 1, elle est placée sur l'une des deux trappes 18. Dans ce cas, l'occupant assis sur le siège 1 et désireux d'accéder au contenu du tiroir 15, va faire coulisser le tiroir 15 hors de l'embase S en se saisissant de la poignée 16. Pour l'autre côté de l'embase 5, celle qui n'est pas recouverte par l'assise, on peut accéder au contenu du tiroir 5, soit en le faisant coulisser hors de l'embase 5 par l'intermédiaire de sa poignée 16, soit par la trappe 18. [0066] L'embase 5 est montée coulissante sur deux rails 150 solidarisés à un plancher du véhicule. Ces deux rails 150 sont parallèles et s'étendent suivant un axe longitudinal du véhicule. Outre le fait qu'un siège selon l'invention peut occuper deux positions différentes, l'une « face » à la route et l'autre « dos » à la route, il peut également occuper une multiplicité de positions le long d'un axe longitudinal du véhicule grâce à un coulissement le long desdits rails 150. Ce coulissement peut être, soit manuel, soit automatique au moyen d'une motorisation et d'un élément de commande. [0067] En se référant aux figures RA et RB, un siège de véhicule selon l'invention est doté d'une ceinture de sécurité 100 unique, qui est conçue de manière à être opérationnelle pour les deux positions du siège. Cette ceinture de sécurité 100 comprend un enrouleur 101 fixé sur l'un 102 des deux grands côtés de l'embase 5, préférentiellement au niveau d'une zone basse de ce grand coté. L'enrouleur 101 possède un axe d'enroulement et est fixé sur l'un 102 des deux grands côtés de l'embase 5 de manière à ce que l'axe d'enroulement s'étende parallèlement audit grand côté 102. Préférentiellement, lorsque l'arceau 6 est dans une position verticale, l'enrouleur 101 est placé sous l'un 7 des deux montants latéraux 7, 8 dudit arceau 6, au droit dudit montant 7. Autrement dit, ledit montant latéral 7 et ledit enrouleur 101 sont alignés suivant une direction sensiblement verticale, c'est-à-dire verticale à plus ou moins 10°. Cette ceinture de sécurité 100 présente un tronçon principal 103 se terminant par un premier pêne 104, et un tronçon secondaire 105 prolongeant ledit tronçon principal 103 au niveau et à côté dudit premier pêne 104. Ce tronçon secondaire 105 se termine par un deuxième pêne 106 dont les caractéristiques structurelles sont différentes de celles du premier pêne 104. L'embase 5 comprend également deux paires de boucles 107, 108, 109, 110 de ceinture, les deux boucles 107, 108 d'une même paire étant placées d'un côté de l'arceau 6 et les deux boucles 109, 110 de l'autre paire étant placées de l'autre côté dudit arceau 6. Les deux boucles 107, 108, 109, 110 d'une même paire sont alignées selon un axe transversal de l'embase 5, ledit axe étant parallèle à un axe joignant les deux montants latéraux 7, 8 de l'arceau 6. Les boucles de ceintures 107, 108, 109, 110 sont placées à l'extérieur des deux grands côtés 102, 111 de l'embase 5, tout en demeurant au contact desdits deux grands côtés 102, 111. Les deux boucles 107, 108, 109, 110 d'une même paire sont destinées recevoir le premier pêne 104 et le deuxième pêne 106 de la ceinture de sécurité 100 et ont donc des caractéristiques structurelles différentes. En effet, puisque les deux pênes 104, 106 ont des caractéristiques structurelles différentes, il est également nécessaire que les deux boucles 107, 108, 109, 110 d'une même paire aient des caractéristiques structurelles différentes de sorte que chaque boucle 107, 108, 109, 110 ne puisse recevoir qu'un seul pêne 104, 106. De cette manière, quelle que soit la position du siège, la ceinture de sécurité 100 ne peut se fixer que d'une seule façon dans les boucles 107, 108, 109, 110 d'une même paire. Le fait de concevoir les deux pênes 104, 106 de la ceinture de sécurité de façon différente, et le fait de concevoir les deux boucles 107, 108, 109, 110 d'une même paire de façon différente, constitue un détrompage empêchant la ceinture de sécurité d'être fixée selon des configurations aléatoires. [0068] En se référant aux figures RA, 8B, 9, 10A et 10B, la barre de liaison 9 supérieure de l'arceau 6 comporte un renvoi de sangle 112 sous la forme d'une pièce creuse, saillant de ladite barre 9 vers le haut. Cette pièce 112 est placée au niveau d'une extrémité de la barre de liaison 9, celle qui est située du côté du montant latéral 7, 8 de l'arceau 6 qui, est placé au droit de l'enrouleur 101. La pièce 112 matérialisant le renvoi de sangle présente deux parois planes et inclinées 113, 114 et une ouverture supérieure 115 oblongue de faible largeur, assimilable à une fente. Les deux parois planes 113, 114 prennent naissance de chaque côté de cette ouverture supérieure 115, et s'écartent progressivement l'une de l'autre en s'éloignant de ladite ouverture 115. Plus précisément l'ouverture 115 est allongée et son axe longitudinal s'étend parallèlement à un axe longitudinal de la barre de liaison 9 de l'arceau. Cette ouverture 115 représente la partie la plus haute du renvoi de sangle 112, et les deux parois planes inclinées 113, 114 s'étendent vers le bas depuis cette ouverture 115 suivant un axe longitudinal de l'embase 5, l'une en étant orientée vers un côté de ladite embase 5 par rapport à l'arceau 6, et l'autre en étant orientée vers l'autre côté de l'embase 5 par rapport à l'arceau 6. La barre de liaison 9 de l'arceau 6 présente une ouverture traversante, placée sous la pièce creuse 112 matérialisant le renvoi de sangle. Le tronçon principal 103 de la ceinture de sécurité 100 passe par l'ouverture traversante de la barre de liaison 9 et par l'ouverture supérieure 115 du renvoi de sangle 112. Ensuite, en fonction de la position du siège 1, « face » à la route ou « dos » à la route, le tronçon principal 103 de la ceinture de sécurité 100 va être positionné à la sortie de l'ouverture 115, sur l'une des deux pentes représentées par les parois inclinées 113, 114 du renvoi de sangle 112. En effet, chacune de ces deux pentes 113, 114 va permettre d'orienter le 11 tronçon principal 103 de la ceinture de sécurité 100 vers un côté ou l'autre de l'embase 5 par rapport à l'arceau 6, en fonction de la position du siège 1. [0069] De cette manière, lorsqu'il est décidé de modifier la position du siège 1 alors qu'un individu est assis et sanglé sur ledit siège 1, les deux pênes 104, 106 sont retirés des deux boucles 107, 108, 109, 110 de la paire correspondante. L'individu descend du siège 1, et ledit siège est alors basculé dans l'autre position. L'individu se rassied sur ledit siège 1 et fait passer le tronçon principal 103 de la ceinture de sécurité 100, de la pente 113, 114 sur laquelle il était en appui lorsque le siège était dans la position initiale, à l'autre pente 13, 14 pour avoir la ceinture de sécurité 100 de son côté. Il peut alors à nouveau se sangler avec le premier pêne 104 et le deuxième pêne 106 dans les nouvelles boucles correspondant à la nouvelle position du siège 1. Ces pentes 113, 114 du renvoi de sangle 112 servent à orienter la ceinture de sécurité 100 d'un côté ou de l'autre de l'arceau 6, en fonction de la position du siège 1. Elles servent également à stabiliser la position du tronçon principal 103 de la ceinture de sécurité 100 sur l'arceau 6. [0070] En se référant aux figures 11, 12, 13A et 13B, un crochet 116 est inséré entre un support 117 de l'enrouleur 101 et une paroi 118 de l'embase 5 sur laquelle est destiné à être solidarisé ledit support 117. Ce crochet 116 est une pièce de faible épaisseur, présentant un segment plan 119 et un segment incurvé ouvert 120, lesdits deux segments étant en continuité l'un de l'autre. Les rails 150 le long desquels est amené à coulisser l'embase 5, se présentent chacun sous la forme d'un tube ouvert, possédant une ouverture latérale 121 s'étendant sur toute la longueur du tube. Le crochet 116 est agencé sur le siège 1, de sorte que son segment plan 119 soit inséré entre le support 117 de l'enrouleur 101 et la paroi 118 de l'embase 5, et de sorte que son segment incurvé 120 soit placé dans le tube matérialisant le rail 150 sans avoir de contact avec ledit tube. Le segment plan 119 est ainsi fixé au support 117 et à la paroi 118 de l'embase 5 au moyen d'au moins une vis 122 traversant lesdits trois éléments 117, 118, 119. Dans cette configuration, le segment plan 119 du crochet 116 est placé au-dessus du segment incurvé 120, et le segment incurvé 120 est placé dans le tube représentant le rail 150 en étant introduit dans celui-ci par l'ouverture 121 dudit tube. [0071] En se référant à la figure 13A, dans une situation normale de roulage du véhicule, le crochet 116 n'a strictement aucune fonction dans le véhicule. [0072] En se référant à la figure 13B, lorsque survient un choc accidentel du véhicule avec un obstacle extérieur pouvant être un autre véhicule, le crochet 116 va remonter et venir s'accrocher à l'intérieur du rail 150, empêchant une remontée de l'enrouleur 101 et en préservant donc l'efficacité de la ceinture de sécurité 100, tout en réduisant les efforts transitant dans la structure du siège. Cela permet aussi de réduire les déformations et déplacement du point d'ancrage de l'enrouleur durant le choc. Il y plus 12 de rigidité, et donc une réduction du dimensionncrnent de la structure du siège, puisque les efforts passent directement de l'enrouleur 101 dans le rail 150. 13 [Revendication 1] [Revendication 2] [Revendication 3]