Brevet FR3094996A1 — publié le 20201016

Description Titre de l'invention : Soubassement de clôture et structure de clôture comprenant un tel soubassement Domaine technique de l'invention [0001] La présente invention concerne le domaine technique des structures de clôture, par exemple pour le cloisonnement de parcelles de terrain. [0002] Elle concerne en particulier un soubassement de clôture, ainsi qu'une structure de clôture comprenant un tel soubassement. Etat de la technique [0003] Dans le domaine ci-dessus, on commit des clôtures constituées de poteaux verticaux entre lesquels sont disposés des plaques de soubassement, en béton ou similaire, associée chacune à un grillage supérieur ou un panneau occultant. [0004] En règle générale, les poteaux comprennent des feuillures longitudinales verticales en vis-à-vis, destinées à recevoir les bordures latérales des plaques, formant tenons, pour leur maintien en position. [0005] Les plaques correspondantes ont la forme générale d'un parallélépipède rectangle. Elles sont réalisées par moulage à partir d'un mélange de liant (par exemple du ciment), d'agrégats (par exemple du sable ou des graviers) et d'eau, associés éventuellement à des adjuvants. [0006] Cependant, la rigidité de ces plaques n'est pas optimale ; en outre elles ne se tiennent pas seules dans un plan vertical ce qui complique leur manutention. Présentation de l'invention [0007] Afin de remédier aux inconvénients précités dc l'état de la technique, la présente invention propose un soubassement de clôture adapté pour venir se positionner entre deux poteaux dc clôture, lequel soubassement de clôture se présente sous la forme d'une poutre allongée délimitée par une face de dessous plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, une face de dessus plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, deux faces de côté raccordant ladite face de dessus et ladite face dc dessous, et deux parties d'extrémité, [0008] laquelle face de dessus est apte à recevoir un élément de cloisonnement, par exemple de type grillage ou panneau occultant, [0009] ce soubassement de clôture étant caractérisé par le fait que la largeur de sa face dc dessous est supérieure à la largeur dc sa face de dessus. [0010] De manière préférée, ladite largeur de la face dc dessous du soubassement de clôture est au moins deux fois supérieure à ladite largeur de la face de dessus. 2 [0011] D'autres caractéristiques non limitatives et avantageuses du soubassement de clôture conforme à l'invention, prises individuellement ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles, sont les suivantes : [0012] - les parties d'extrémité du soubassement de clôture comprennent chacune un tenon d'extrémité en saillie, adapté pour venir s'encastrer dans une feuillure longitudinale d'un poteau de clôture en regard ; [0013] - lesdits tenons d'extrémité ont une section transversale rectangulaire dont la largeur est inférieure ou égale à la largeur de ladite face de dessus, et dont la hauteur s'étend sur toute la hauteur du soubassement de clôture, correspondant à la distance séparant ladite face de dessus et ladite face de dessous ; [0014] - ladite largeur de la face de dessous est supérieure à ladite hauteur du soubassement de clôture, correspondant à la distance séparant ladite face de dessus et ladite face de dessous ; [0015] - au moins l'une desdites faces de côté raccordant ladite face de dessus et ladite face de dessous, comprend, partant de ladite face de dessous : (i) une partie plane inférieure qui s'étend selon un angle compris entre 80 et 90n par rapport à ladite face de dessous, (ii) une partie courbe concave, et, éventuellement, (iii) au moins une partie plane supérieure s'étendant jusqu'à ladite face de dessus ; [0016] - les deux faces de côté raccordant ladite face de dessus et ladite face de dessous, comprennent, partant de ladite face de dessous : (i) une partie plane inférieure qui s'étend selon un angle compris entre 80 et 90° par rapport à ladite face de dessous, (i) une partie courbe concave, et, éventuellement, (iii) au moins une partie plane supérieure s'étendant jusqu'à ladite face de dessus ; [0017] - le soubassement de clôture comprend un plan de symétrie passant par lesdites faces de dessous et de dessus. [0018] La présente invention concerne encore une structure de clôture comprenant au moins un soubassement de clôture tel que défini ci-dessus, et au moins deux poteaux de clôture. [0019] Selon encore une autre particularité, ledit au moins un soubassement de clôture comprend au moins une partie latérale longitudinale de soubassement, [0020] des génératrices externes des côtés latéraux des deux poteaux de clôture associés audit soubassement de clôture définissent un plan de poteaux parallèle à ladite au moins une partie latérale longitudinale de soubassement, [0021] et ladite au moins une partie latérale longitudinale de soubassement fait saillie au- delà dudit plan de poteaux. [0022] Selon une forme de réalisation préférée, lesdits poteaux de clôture ont une largeur, prise perpendiculairement audit plan de poteaux, qui est inférieure à ladite largeur de la face de dessous du soubassement de clôture. 3 100231 Bien entendu, les différentes caractéristiques, variantes et formes de réalisation de l'invention peuvent être associées les unes avec les autres selon diverses combinaisons dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres. Description détaillée de l'invention [0024] De plus, diverses autres caractéristiques de l'invention ressortent de la description annexée effectuée en référence aux dessins qui illustrent des formes, non limitatives, de réalisation de l'invention et où : [0025] [fie.11 est une vue schématique en perspective d'un soubassement de clôture conforme à l'invention, associé à deux poteaux de clôture et à un élément de cloisonnement, pour former une structure de clôture selon l'invention ; [0026] [fig.2] est une vue d'extrémité du soubassement de clôture illustré sur la figure 1 ; [0027] [fig.3] est une vue de côté du soubassement de clôture illustré sur les figures I et 2 ; [0028] [fig.4] est une vue de dessus du soubassement de clôture illustré sur les figures I à 3 ; [0029] W8.51 est une vue de dessus qui montre l'une des extrémités du soubassement de clôture illustré sur les figures 1 à 4, dont le tenon d'extrémité vient s'encastrer dans la feuillure longitudinale d'un poteau de clôture. [0030] La structure de clôture 1 illustrée sur la figure 1 comprend des poteaux verticaux 2 espacés les uns des autres (représentés ici en pointillés), entre lesquels sont positionnés des soubassements de clôture 3 associés à des éléments de cloisonnement 4 (également représentés en pointillés). [0031] Cette structure de clôture I s'étend dans un plan général G, vertical. [0032] Les éléments dc cloisonnement 4 se présentent par exemple sous la forme d'un grillage, ou d'un de plusieurs panneaux occultant pleins ou ajourés. [0033] Les poteaux de clôture 2 sont réalisés en béton ou en métal. [0034] Ils comprennent chacun deux côtés d'extrémité 21 en opposition, situés en regard des éléments de soubassement de clôture 3 et des éléments dc cloisonnement 4, ainsi que deux côtés latéraux 22 en opposition, orientés parallèlement ou sensiblement parallèlement au plan général G dc la structure de clôture 1. [0035] Les côtés d'extrémité 21 comprennent deux feuillures longitudinales 2a en op- position, qui s'étendent sur au moins une partie de leur hauteur (en l'occurrence ici sur toute leur hauteur), dans lesquelles viennent s'encastrer les extrémités des soubassements de clôture 3, ainsi que les extrémités des éléments de cloisonnement 4, pour leur maintien dans un plan vertical. [0036] Les feuillures longitudinales 2a ont une section transversale carrée ou rectangulaire. [0037] Le soubassement de clôture 3 se présente sous la forme d'une poutre allongée, d'axe longitudinal L, ayant plusieurs mètres de longueur (par exemple de l'ordre de 2,5 mètres de longueur) ; il est réalisé en tout matériau approprié, avantageusement en béton, béton armé, béton fibre ou composite. [0038] Son poids est avantageusement prévu compatible avec un levage manuel à une ou deux personnes. [0039] Comme on peut le voir sur les figures annexées, cc soubassement de clôture 3 est délimité par une face de dessous 31, une face de dessus 32, deux faces de côté 33, 34 et deux parties d'extrémité 35. [0040] La face de dessous 31 est plane ou sensiblement plane, et sa largeur A est constante ou sensiblement constante. Elle est adaptée pour venir reposer sur le sol [0041] La face de dessus 32 est plane ou sensiblement plane, et sa largeur B est constante ou sensiblement constante. Elle est apte à recevoir un élément de cloisonnement 4, simplement posé et maintenu latéralement par les feuillures longitudinales 2a des poteaux de clôture 2, ou fixé par tout moyen approprié. [0042] Les deux faces de côté 33 et 34 raccordent la face de dessus 32 et la face de dessous 31 ; elles peuvent avoir des formes/configurations générales différentes, mais leurs formes/configurations sont ici identiques et détaillées ci-après. [0043] Les deux parties d'extrémité 35 du soubassement de clôture 3 sont identiques et com- prennent chacune une face d'extrémité 36, perpendiculaire audit axe longitudinal L, à partir de laquelle s'étend en saillie un tenon d'extrémité 37, destiné à venir s'encastrer dans l'une des feuillures longitudinales 2a d'un poteau de clôture 2 en regard. [0044] Les tenons d'extrémité 37 ont une section transversale (horizontale) carrée ou rec- tangulaire qui est complémentaire de celle des feuillures longitudinales 2a des poteaux de clôture 2, pour permettre l'encastrement recherché. [0045] Dans le soubassement de clôture 3 selon l'invention, la largeur A de la face de dessous 31 est supérieure à la largeur B de la face de dessus 32. Et de préférence, cette largeur A de la face de dessous 31 est au moins deux fois supérieure à la largeur B de la face de dessus 32. [0046] De la sorte, on obtient un soubassement de clôture ayant un bon équilibre statique, comportant une bonne assise au sol et une grande rigidité. [0047] De manière plus détaillée, comme on peut le voir sur la figure 2, la face de dessous 31 et la face de dessus 32 du soubassement de clôture 3 s'étendent parallèlement l'une par rapport à l'autre, et horizontalement en position classique d'utilisation avec la face de dessous 31 en appui sur le sol. [0048] Ce soubassement de clôture 3 comprend ici un plan de symétrie G vertical passant par lesdites faces de dessous 31 et de dessus 32. Ses deux faces de côté 33 et 34, identiques, raccordent la face de dessous 31 et la face de dessus, 32 et comprennent, partant de ladite face de dessous 31 : [0049] - une partie plane inférieure 33a, 34a qui s'étend selon un angle F compris entre 80 et 900 par rapport à ladite face de dessous 31 (de préférence cet angle F est de l'ordre de 87°), [0050] - une partie courbe concave 33b, 34b, et, [0051] - au moins une partie plane supérieure 33e, 34c qui s'étend jusqu'à la face de dessus 32 (far une pluralité de parties planes supérieures 33c, 34c, on entend plusieurs parties planes juxtaposées décalées angulairemcnt). [0052] La courbure de la partie courbe concave 33b, 34b peut être plus ou moins marquée ; éventuellement cette partie courbe concave 33b, 34b peut se prolonger jusqu'à la face de dessus 32 (les parties planes supérieures 33c, 34c sont alors supprimées). [0053] En variante, la partie plane inférieure 33a, 34a peut aussi être raccordée à la partie courbe concave 33b, 34b par une partie plane. [0054] En termes de proportions, comme précisé ci-dessus, la largeur A de la face de dessous 31 est supérieure à la largeur B de la face de dessus 32 (et de préférence, cette largeur A de la face de dessous 31 est au moins deux fois supérieure à la largeur B de la face de dessus 32). [0055] D'autre part, dans le mode de réalisation illustré, la largeur A de la face de dessous 31 est supérieure à la hauteur E du soubassement de clôture 3, cette hauteur E cor- respondant à la distance séparant la face de dessus 32 et la face de dessous 31. [0056] De plus, les tenons d'extrémité 37 ont une section transversale rectangulaire dont la largeur C correspond ici à la largeur B de la face de dessus 32, et dont la hauteur D s'étend sur toute la hauteur E du soubassement de clôture 3. [0057] Dans une variante de réalisation, cette largeur C des tenons d'extrémité peut être in- férieure à la largeur B de la face de dessus 32. [0058] Encore dans une variante de réalisation, la largeur A de la face de dessous 31 peut être inférieure à la hauteur E du soubassement de clôture 3. [0059] Selon un mode de réalisation particulier : [0060] - la largeur A de la face de dessous 31 est de l'ordre de 93 mm, [0061] - la largeur B de la face de dessus 32, tout comme la largeur C des tenons d'extrémité 37, est de l'ordre de 34 mm, [0062] - la distance séparant la face de dessous 31 et la face de dessus 32, définissant la hauteur E du soubassement de clôture 3, et correspondant aussi à la hauteur D des tenons d'extrémité 37, est de l'ordre de 80 mm, et [0063] - la hauteur de la partie plane inférieure 33a, 34a est de l'ordre de 23 mm. [0064] Dans une variante de réalisation une seule des deux faces de côté 33, 34 peut comporter la succession précitée d'une partie plane inférieure 33a, 34a, d'une partie courbe concave 33b, 34b et éventuellement d'une partie plane supérieure 33c, 34c. [0065] Le soubassement de clôture 3 peut aussi ne pas présenter de plan de symétrie G. [0066] Comme on peut le voir en particulier sur les figures 1 et 5, les génératrices externes des côtés latéraux 22 des deux poteaux de clôture 2 associés à chaque soubassement de 6 clôture 3, définissent un plan de poteaux P, et au moins une partie latérale longitudinale de soubassement 3a (qui s'étend parallèlement à ce plan de poteaux P), fait saillie (ou déborde) au-delà dudit plan de poteaux P. [0067] De préférence, les deux parties latérales longitudinales de soubassement 3a font saillie au-delà dudit plan de poteaux P associé. La largeur A de la face de dessous 31 du soubassement de clôture 3 est alors supérieure à la largeur H des poteaux de clôture 3 prise perpendiculairement au plan de poteaux P (c'est-à-dire la largeur H entre les deux côtés latéraux 22 des poteaux de clôture 2). [0068] Dans une variante de réalisation, l'une des deux parties latérales longitudinales de soubassement 3a, ou les deux, arrive(nt) en limite dudit plan de poteau P en correspondance ; et la largeur A de la face de dessous 31 du soubassement de clôture 3 est alors identique à ladite largeur H des poteaux de clôture 3. [0069] On obtient ainsi une continuité d'alignement en limite extérieure des poteaux de clôture 2 ou au-delà de cette limite extérieure des poteaux. [0070] Le cas échéant, les espaces latéraux en regard des côtés latéraux 22 des poteaux de clôture 2 (repérés K sur la figure 5), présents du fait de la largeur H de poteau inférieure à la largeur A de la face de dessous 31 du soubassement de clôture 3, peuvent être comblés par un joint maçonné (en ciment ou en béton par exemple). [0071] On obtient alors une structure de clôture avec un soubassement continu qui est très esthétique et qui facilite l'entretien périphérique du terrain, en particulier la tonte en cas de présence de gazon. [0072] Dans une variante de réalisation, non représentée, la largeur A de la face de dessous 31 du soubassement de clôture 3 est supérieure à la largeur H des poteaux de clôture 2 ; Et les extrémités dudit soubassement de clôture 3 sont en forme de U. dépourvues de tenon d'extrémité, de sorte à venir enserrer partiellement la base du poteau en regard. [0073] De préférence la profondeur de ces extrémités en U correspond à la moitié de l'épaisseur des poteaux de clôture 2 prise parallèlement au plan de poteaux P (c'est-à-dire l'épaisseur entre les deux côtés latéraux 21 des poteaux de clôture 2). [0074] Lors du montage, le soubassement de clôture selon l'invention peut être posé en surface du sol. Il peut aussi être légèrement enterré, par exemple pour que le niveau du sol affleure l'angle raccordant les parties planes inférieures 33a. 34a et les parties courbes concaves 33b, 34b. [0075] La structure de clôture selon l'invention, avec le soubassement de clôture conforme à l'invention, est apte à assurer les fonctions de support d'élément de cloisonnement, de protection de la base de l'élément de cloisonnement, de continuité d'alignement en limite extérieure des poteaux ou à l'extérieur de ceux-ci. 7 [Revendication 1] [Revendication 2] [Revendication 3] [Revendication 4] [Revendication 5] [Revendication 6] REVENDICATIONSSoubassement dc clôture (3) adapté pour venir se positionner entre deux poteaux de clôture (2), lequel soubassement dc clôture (3) se présente sous la forme d'une poutre allongée délimitée par une face de dessous (31) plane ou sensiblement plane, dont la largeur (A) est constante ou sensiblement constante, une face dc dessus (32) plane ou sensiblement plane, dont la largeur (B) est constante ou sensiblement constante, deux faces de côté (33, 34) raccordant ladite face dc dessus (32) et ladite face de dessous (31), et deux parties d'extrémité (35), laquelle face de dessus (32) est apte à recevoir un élément de cloisonnement (4), par exemple de type grillage ou panneau occultant, caractérisé en ce que la largeur (A) de la face de dessous (31) du soubassement de clôture (3) est supérieure à la largeur (B) de la face de dessus (32) du soubassement de clôture (3). Soubassement de clôture (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite largeur (A) de la face de dessous (31) est au moins deux fois supérieure à ladite largeur (B) de la face de dessus (32). Soubassement de clôture selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdites parties d'extrémité (35) comprennent chacune un tenon d'extrémité (37) en saillie, adapté pour venir s'encastrer dans une feuillure longitudinale (2a) d'un poteau de clôture (2) en regard. Soubassement de clôture (3) selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits tenons d'extrémité (37) ont une section transversale rectangulaire dont la largeur (C) est inférieure ou égale à la largeur (B) de ladite face de dessus (32), et dont la hauteur (D) s'étend sur toute la hauteur (E) du soubassement de clôture (3), correspondant à la distance séparant ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31). Soubassement de clôture (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite largeur (A) de la face de dessous (31) est supérieure à ladite hauteur (E) du soubassement de clôture (3), correspondant à la distance séparant ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31). Soubassement de clôture (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que au moins l'une desdites faces de côté (33, 34) raccordant. ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31), comprend, partant de ladite face de dessous (31) : 8 - une partie plane inférieure (33a, 34a) qui s'étend selon un angle (F) compris entre 80 et 90° par rapport à ladite face de dessous (31), - une partie courbe concave (33h, 34h), et, éventuellement, - au moins une partie plane supérieure (33c, 34e) s'étendant jusqu'à ladite face de dessus (32). [Revendication 7] Soubassement de clôture (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les deux faces de côté (33, 34) raccordant ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31), comprennent, partant de ladite face de dessous (31) : - une partie plane inférieure (33a, 34a) qui s'étend selon un angle (F) compris entre 80 et 90° par rapport à ladite face de dessous (31), - une partie courbe concave (33h, 34h), et, éventuellement, - au moins une partie plane supérieure (33c, 34e) s'étendant jusqu'à ladite face de dessus(32). [Revendication 8] Soubassement de clôture (3) selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend un plan de symétrie (G) passant par lesdites faces de dessous (31) et de dessus (32). [Revendication 9] Structure de clôture (1) comprenant au moins un soubassement de clôture (3) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, et au moins deux poteaux de clôture (2). [Revendication 10] Structure de clôture (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit au moins un soubassement de clôture (3) comprend au moins une partie latérale longitudinale de soubassement (3a), en ce que des génératrices externes des côtés latéraux (22) des deux poteaux de clôture (2) associés audit soubassement de clôture (3) définissent un plan de poteaux (P) parallèle à ladite au moins une partie latérale longitudinale de soubassement (3a), et en ce que ladite au moins une partie latérale longitudinale de soubassement (3a) fait saillie au-delà dudit plan de poteaux (P). [Revendication 11] Structure de clôture (1) selon la revendication 10, caractérisé en ce que lesdits poteaux de clôture (2) ont une largeur (H), prise perpendiculairement audit plan de poteaux (P), qui est inférieure à ladite largeur (A) de la face de dessous (31) du soubassement de clôture (3).