Brevet FR3098804A1 — publié le 20210122

Description Titre de l'invention : Couvercle étanche pour bac de collecte de déchets [0001] L'invention concerne les bacs pour la collecte (le déchets et plus particulièrement les bacs destinés à faciliter le tri sélectif. [0002] En général, pour permettre à un utilisateur de trier ses déchets, on dispose, à proximité, plusieurs bacs qui sont chacun destinés à accueillir un type de déchets. Ainsi, de façon connue en soi, on dispose, en un même emplacement, un bac dont la fonction est de collecter les déchets principalement en verre, un bac dont la fonction est de collecter les déchets principalement en plastique et un bac dont la fonction est de collecter les déchets principalement en papier. Dans cette configuration, le nombre dc bacs est relativement important. [0003] Pour faciliter le tri sélectif, on utilise également des bacs pour la collecte de déchets qui comprennent au moins une paroi de séparation qui délimite plusieurs espaces distincts. Chaque espace est ainsi dédié à la collecte d'un type de déchets. Par exemple, l'un des espaces est dédié à la collecte du verre tandis que l'autre espace est destiné à recueillir du papier. Dans cette configuration, le nombre de bacs nécessaires pour permettre à l'utilisateur de trier ses déchets est plus réduit. [0004] Chacun dc ces espaces est accessible à un utilisateur par l'intermédiaire d'un couvercle. Ainsi, le bac comprend au moins deux parties formant le couvercle, chacune des parties obturant (ou donnant accès) à un espace dc stockage de déchets. [0005] On connaît par exemple des bacs de collecte de déchets comprenant un couvercle en deux parties, les parties étant fixées sur des parois du bac de collecte opposées l'une à l'autre et se rejoignant au niveau de la paroi dc séparation lorsque les deux parties obturent l'accès aux deux espaces de stockage dc déchets. Le brevet FR 3 045 020un bac dc collecte dc déchets comprenant deux parties montées mobiles en rotation au niveau de la paroi de séparation, avec deux axes de rotation parallèles entre eux. [0006] Cependant, ce type de bac peut présenter un inconvénient en termes de qualité de stockage des déchets. [0007] En effet, ces derniers peuvent être stockés à l'extérieur et alors être exposés aux dif- férentes conditions climatiques. En cas de pluie, de l'eau peut alors s'infiltrer au niveau de la zone au niveau de laquelle les deux parties du couvercle se rejoignent, qu'il s'agisse de la zone d'articulation des deux parties ou non. [0008] Dans le cas où les déchets contenus dans le bac comprennent du papier ou encore du carton, ces derniers peuvent être altérés et difficilement voire non exploitables dans le cadre d'un éventuel recyclage. 2 [0009] L'invention a notamment pour but de remédier à l'inconvénient précité en fournissant un couvercle en deux parties empêchant l'infiltration d'eau entre les deux parties du couvercle. [0010] A cet effet l'invention a pour objet un couvercle destiné à être fixé sur un bac de collecte de déchets, comprenant au moins une première et une seconde parties mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie comprenant un premier côté recouvrant un second côté de la seconde partie, le premier côté comprenant une première extrémité s'étendant au moins en partie en direction de la seconde partie lorsque le couvercle est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets, le second côté comprenant une seconde extrémité s'étendant en direction de la première partie en regard d'une extension de la première extrémité en direction de la seconde partie lorsque le couvercle est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets. [0011] Ainsi, obtient un couvercle comprenant plusieurs parties qui, au niveau de leur zone de jonction, comprennent des éléments complémentaires (extrémités orientées vers l'autre partie du couvercle) collaborant pour former une zone d'étanchéité s'apparentant à une chicane afin de protéger les déchets présents dans le conteneur lorsque le couvercle est en position d'obturation. Cette configuration permet aussi d'éviter que des insectes ne pénètrent dans un bac de collecte, par exemple dans le cas où cc dernier comprend des déchets fermentescibles. [0012] De plus, cette solution évite d'avoir à rapporter un élément sur au moins une partie du couvercle, par exemple un joint, pour assurer l'étanchéité de l'ensemble. On évite par conséquent une étape de reprise supplémentaire d'une ou des deux parties du couvercle. Cette solution est dès lors plus économique. [0013] Le couvercle selon l'invention peut en outre comprendre au moins une des caracté- ristiques suivantes : - la première extrémité s'étend intégralement en direction de la seconde partie et la seconde extrémité s'étend intégralement en direction de la première partie lorsque le couvercle est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets ; - la première et la seconde extrémités s'étendent dans des directions formant un angle inférieur à 45° avec un axe vertical lorsque le couvercle est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets ; - la première et la seconde extrémités s'étendent dans des directions verticales lorsque le couvercle est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets ; - au moins une des première et seconde extrémités est formée par une nervure ménagée le long du premier côté ou du second côté ; et - au moins une des première et seconde extrémités est formée par un recourbement du premier ou du second côté. [0014] L'invention a également pour objet un bac de collecte de déchets comprenant : 3 - une cuve, - au moins une paroi de séparation délimitant des espaces de stockage de déchets dans la cuve, et - un couvercle selon l'invention, chacune des parties du couvercle étant agencée pour obturer un espace de stockage de déchets. [0015] Le bac de collecte selon l'invention peut en outre comprendre au moins une des ca- ractéristiques suivantes : - les première et seconde parties du couvercle sont montées mobiles en rotation sur la paroi de séparation ; - les première et seconde parties du couvercle sont mobiles autour d'un même axe de rotation ; et - les premier et second côtés forment des tuilagcs recouvrant un axe de rotation des première et seconde parties du couvercle, les tuilages étant agencés pour permettre au premier côté de pivoter sur le second côté et au second côté de pivoter sous le premier côté. Brève description des figures [0016] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés dans lesquels : [0017] [fig.1[ la figure 1 est une vue en perspective d'un bac de collecte de déchets comprenant un couvercle selon l'invention, et [0018] [fig.21 la figure 2 est une vue en perspective d'une zone d'articulation des parties d'un couvercle selon l'invention sur un bac de collecte de déchets. Description détaillée 100191 On se réfère désormais à la figure 1 représentant un bac de collecte de déchets 2 comprenant une cuve 4 et un couvercle 6. 100201 La cuve 4 comprend une ouverture (ici obturée par le couvercle 6), de forme sen- siblement carrée, sur son extrémité supérieure, selon la direction verticale. De plus, la cuve 4 comporte, sur un contour délimitant l'ouverture, une collerette 7 qui permet de renforcer mécaniquement la cuve 4, notamment pour le soulevage lors du vidage du bac de collecte 2. En outre, la collerette 7 sert de support aux contours du couvercle 6. Sur une portion de cette collerette 7, deux poignées 9 sont fixées de façon à permettre une préhension facile du bac de collecte 2 par un opérateur. 100211 La partie inférieure, selon la direction verticale, de la cuve 4 peut être de tout type. Le bac de collecte 2 peut notamment comprendre une ou plusieurs roues. En outre, la cuve 4 est ici essentiellement constituée de plastique, par exemple du polyéthylène, de préférence partiellement ou intégralement recyclé, mais peut, selon une variante du présent mode de réalisation, comprendre un autre matériau plastique ou du métal. La cuve 4 peut être issue d'un procédé de moulage par injection, elle est monobloc. [0022] Le couvercle 6 peut comprendre une première partie 8 et une seconde partie 10 obturant deux espaces de stockage de déchets. Chacune des parties 8 et 10 est assimilable à un couvercle, l'ensemble formant le couvercle 6 qui est assimilable à un dispositif d'obturation de l'ouverture de la cuve. [0023] Ces espaces de stockage sont séparés par l'intermédiaire d'une paroi de séparation 12 (visible sur la figure 2) délimitant deux espaces distincts respectivement accessibles par la première partie 8 et la seconde partie 10. Bien entendu, il est possible qu'il y ait plus d'une paroi de séparation délimitant plus de deux espaces de stockage de déchets. Dès lors, le nombre de parties formant le couvercle 6 peut être supérieure à deux, le nombre de parties pouvant être égal au nombre d'espaces de stockage de déchets. On peut envisager unc cuve comprenant quatre espaces de stockage de déchets et quatre couvercles [0024] Dans ce qui va suivre, nous décrirons une configuration à une paroi de séparation 12, deux espaces de stockage et un couvercle 6 en deux parties 8 et 10. [0025] Les dimensions de la paroi de séparation 22 sont adaptées pour qu'elle définisse, dans la cuve 12, deux espaces de stockage qui ne communiquent pas l'un envers l'autre et de sorte qu'un déchet, même de taille réduite, introduit dans l'un des espaces de stockage ne puisse rejoindre l'autre espace de stockage, même lorsque le bac de collecte 2 est retourné, pour être par exemple vidé. [0026] Le volume des deux espaces de stockage peut être équivalent. Alternativement, la paroi de séparation 12 peut être placée dans la cuve de manière à ce que l'un des espaces de stockage soit plus important que l'autre, par exemple parce qu'il est destiné à recevoir des déchets de volume plus important ou encore dont la quantité produite par un ménage est plus importante. [0027] Dans l'exemple illustré, les première et seconde parties 8 et 10 sont montées pi- votantes sur la paroi de séparation 12. Il serait alternativement possible de les monter respectivement pivotantes sur des parois opposées de la cuve 4 et qu'elles interagissent entre elles par l'intermédiaire de leurs extrémités libres, le but de l'invention étant de créer une zone d'étanchéité au niveau de l'interface entre les deux parties 8 et 10 du couvercle 10, qu'il s'agisse ou non de la zone d'articulation de ces dernières. [0028] L'avantage d'une articulation des parties 8 et 10 sur la paroi de séparation 12 réside dans le fait que l'encombrement lié au débattement de ces dernières est limité à la surface au sol du bac contrairement à l'autre articulation décrite dans laquelle les parties 8 et 10 peuvent, en pivoter jusqu'à se trouver au-delà de cette surface au sol. De plus, les deux parties 8 et 10 du couvercle 6 peuvent être ouvertes et fermées séparément sans que les mouvements de l'une impacte l'autre ou que les mouvements d'une des parties soient dépendants de la position de l'autre. [0029] Dans ce qui va suivre, nous allons décrire le mode de réalisation selon lequel les première et seconde parties 8 et 10 sont montées pivotantes sur la paroi de séparation 12. La figure 2 illustre ce mode de réalisation à une extrémité de la paroi de séparation 12 (ce que nous allons décrire), le même mécanisme que celui décrit par la suite étant situé à l'autre extrémité de la paroi de séparation 12. [0030] Un support d'axe 14 est monté sur la paroi de séparation 12. Un cylindre 16 est placé au niveau d'une ouverture présentes sur le support d'axe. Ce cylindre 16 fait saillie de l'ouverture du support d'axe 14 au-dessus de la paroi de séparation 12. Les première et seconde parties 8 et 10 du couvercle 6 comprennent des moyens de fixation permettant de les monter pivotantes sur le cylindre 16. Ainsi, les deux parties 8 et 10 sont pivotantes autour d'un même axe de rotation A. [0031] Alternativement, le support d'axe pourrait porter deux cylindres afin que les deux parties 8 et 10 du couvercle 6 soient pivotantes autour de deux axes de rotation parallèles entre eux, côte à côte ou l'un au-dessus de l'autre. [0032] Afin d'assurer une grande ouverture de débattement de ces dernières, les deux parties 8 et 10 peuvent respectivement comprendre un tuilage 18 et 20 ménagé sur toute la longueur des côtés des parties 8 et 10 se chevauchant. On entend par tuilages des courbures des parties 8 et 10 se chevauchant l'une l'autre. Ainsi, l'extrémité de la première partie 8 située sur la seconde partie 10 peut pivoter au-dessus de cette dernière lors de son ouverture en suivant la forme du tuilage 20. Inversement, l'extrémité de la seconde partie 10 située sous la première partie 8 peut pivoter en-dessous de cette dernière lors de son ouverture en suivant la forme du tuilage 18. Avantageusement, les deux tuilages 18 et 20 ont un rayon de courbure sensiblement égal. [0033] On observe les tuilages 18 et 20 sur la figure 1 au niveau de la zone ou les deux parties 8 et 10 se rejoignent. Ces derniers peuvent former des jupes de recouvrement de l'axe de rotation A des première et seconde parties 8 et 10 du couvercle 6. [0034] Afin de s'assurer de l'étanchéité du couvercle 6, les côtés des parties 8 et 10 se che- vauchant (dans le mode de réalisation décrit ceux autour desquels la rotation des parties 8 et 10 a lieu) comprennent chacun une extrémité, l'extrémité 22 de la première partie 8 s'étendant au moins en partie en direction de la seconde partie 10 (c'est-à-dire vers le bas) lorsque le couvercle 6 est en position d'obturation sur le bac de collecte de déchets 2. La seconde extrémité 24 de la seconde partie 10 s'étend quant à elle vers la première partie 8 (c'est-à-dire vers le haut) en regard d'une extension de la première extrémité 22 en direction de la seconde partie 10 lorsque le couvercle 6 est en position d'obturation de l'ouverture de la cuve sur un bac de collecte de déchets 2. En d'autres termes, le couvercle 6 comprend, lorsque le couvercle 6 est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets 2, et par l'interaction entre les deux parties 8 et 10, au 6 moins une zone dans laquelle la première extrémité 22 s'étend vers la seconde partie 10 (en étant positionnée au-dessus de cette dernière) et la seconde extrémité 24 s'étend vers la première partie 8 (en étant positionnée en-dessous de cette dernière) afin de former une chicane assurant l'étanchéité de la zone. [0035] Dans le cas de deux parties montées pivotantes sur des parois opposées de la cuve 4 et interagissant entre elles par l'intermédiaire de leurs extrémités libres, les côtés libres se chevauchent et comprennent des extrémités orientées comme décrit ci-dessus. [0036] Avantageusement, la première extrémité 22 s'étend intégralement en direction de la seconde partie 10 et la seconde extrémité 24 s'étend intégralement en direction de la première partie 8. Dès lors, et au niveau de toute la zone de chevauchement des parties 8 et 10 du couvercle 6 (i.c. au niveau des côtés pouvant former des tuilages), la première partie 8 comprend une extrémité s'étendant en direction de la seconde partie 10 du couvercle 6. La seconde partie 10 comprend quant à elle à l'extrémité de son côté situé sous la première partie 8 une extrémité s'étendant en direction de cette dernière. Ainsi, on assure une étanchéité sur l'intégralité de l'interface entre les deux parties 8 et 10 du couvercle 6. [0037] La présence de tuilages est avantageuse car elle permet également d'éviter qu'une extrémité 22 ou 24, au moment de l'ouverture d'une des parties 8 ou 10, ne vienne heurter l'autre partie du couvercle. [0038] Avantageusement, chacune des extrémités 22 et 24 s'étend dans une direction formant un angle inférieur à 45° avec un axe vertical. De préférence, ils s'étendent dans des directions verticales comme cela est visible sur la figure 2. Cette pente verticale ou s'approchant de la verticalité renforcent l'étanchéité en formant une barrière plus efficace. [0039] Les extrémités 22 et 24 peuvent être formées par des nervures parcourant l'intégralité des côtés des parties 8 et 10 se chevauchant. Ces dernières peuvent être conçues lors du moulage des première et seconde parties 8 et 10. [0040] Alternativement, les extrémités respectives des côtés des parties 8 et 10 se che- vauchant peuvent être recourbées pour obtenir l'architecture désirée au niveau de la zone de chevauchement. [0041] Dans le cas où les première et seconde parties 8 et 10 sont montées pivotantes au niveau de parois opposées de la cuve 4, les côtés chevauchants sont ceux présents au niveau de la paroi de séparation 12. La configuration des portions terminales est identique à celle décrite plus haut. La présence de tuilages est quant à elle moins avantageuse que pour l'exemple illustré sur les figures 1 et 2. [0042] L'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation présentés et d'autres modes de réalisation apparaîtront clairement à l'homme du métier. Il est notamment possible que des fixations des parties du couvercle soient différentes de celles prévues ci-dessus. 7 100431 Les dimensionnements des différentes pièces peuvent également être différents de ceux visibles ci-dessus. Liste de références 100441 2 : bac de collecte 4 : cuve 6 : couvercle 7 : collerette 8 : première partie du couvercle : seconde partie du couvercle 12 : paroi de séparation 14 : support d'axe 16 ; cylindre 18, 20 : tuilages 22, 24 : extrémités A : axe de rotation dcs parties du couvercle 8 REVENDICATIONS[Revendication 1] Couvercle (6) destiné à être fixé sur un bac de collecte de déchets (2), caractérisé en cc qu'il comprend au moins une première et une seconde parties (8, 10) mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie (8) comprenant un premier côté recouvrant un second côté de la seconde partie (10), le premier côté comprenant une première extrémité (22) s'étendant au moins en partie en direction de la seconde partie (10) lorsque le couvercle (6) est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets (2), le second côté comprenant une seconde extrémité (24) s'étendant en direction de la première partie (8) en regard d'une extension de la première extrémité (22) en direction de la seconde partie (10) lorsque le couvercle (6) est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets (2). [Revendication 2] Couvercle (6) selon la revendication 1, dans lequel la première extrémité (22) s'étend intégralement en direction de la seconde partie (10) et la seconde extrémité (24) s'étend intégralement en direction de la première partie (8) lorsque le couvercle (6) est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets (2). [Revendication 3] Couvercle (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première et la seconde extrémités (22, 24) s'étendent dans des directions formant un angle inférieur à 45° avec un axe vertical lorsque le couvercle (6) est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets (2). [Revendication 4] Couvercle (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première et la seconde extrémités (22, 24) s'étendent dans des directions verticales lorsque le couvercle (6) est en position d'obturation sur un bac de collecte de déchets (2). [Revendication 5] Couvercle (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins une des première et seconde extrémités (22, 24) est formée par une nervure ménagée le long du premier côté ou du second côté. [Revendication 6] Couvercle (6) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel au moins une des première et seconde extrémités (22, 24) est formée par un recourbement du premier ou du second côté. [Revendication 7] Bac de collecte de déchets (2) comprenant : - une cuve (4), - au moins une paroi de séparation (12) délimitant des espaces de 9 [Revendication 8] stockage de déchets dans la cuve (4), et [Revendication 9] - un couvercle (6) selon l'une quelconque des revendications précédentes. chacune des parties (8, 10) du couvercle (6) étant agencée pour obturer un espace de stockage de déchets. [Revendication 10] Bac de collecte (2) selon la revendication 7. dans lequel les première et seconde parties (8, 10) du couvercle (6) sont montées mobiles en rotation sur la paroi de séparation (12). Bac de collecte (2) selon la revendication 8, dans lequel les première et seconde parties (8, 10) du couvercle (6) sont mobiles autour d'un même axe de rotation (A). Bac de collecte (2) selon l'une quelconque des revendications 8 et 9, dans lequel les premier et second côtés forment des tuilages (18, 20), les tuilages étant agencés pour permettre au premier côté de pivoter sur le second côté et au second côté de pivoter sous le premier côté.