Brevet FR3080634A1 — publié le 20191101

-1- La présente invention concerne un système d'assemblage et d'éléments en ossature GALVA /béton cellulaire ou autres couplages démontables destinés à une construction modulaire pour logement d'habitation, touristique, tertiaire et médical, privé ou public. Les constructions modulaires existantes du marché en ossature de type GALVA/béton cellulaire ou autre couplage sont fixes et non démontables. Les éléments ne sont pas modifiables et ne permettent pas une réutilisation pour un déplacement sur un terrain autre que celui initialement construis. L'invention permet à son propriétaire de pouvoir réaliser à volonté le montage, démontage, remaniement rapide et simple d'un bâtiment modulaire pour une reconstruction à l'identique sur un autre emplacement. L'invention a été conçue pour promouvoir la commercialisation de bâtiments modulaires en KIT, prêt à être assembler et ayant la spécificité de pouvoir être démontés et remontés en un temps court et rapide. Tous les éléments constituant la structure répondent aux normes Européennes en matière de stabilité, de réglementation et performance thermique, acoustique, ignifuge, sismique Son système d'assemblage a été pensé afin de simplifier les phases de montage, démontage pour tout public. Les différents éléments de structure et d'assemblage, sont de par leurs compositions, manuportables et ne nécessitent aucun moyen de levage et manutention lourds ou spécifiques. L'autre spécificité de l'invention est la présence d'éléments d'une construction ordinaire comprenant ; plancher bas, plancher haut, murs de façade et murs intérieurs. Ils se présentent sous forme de panneaux, poteaux, poutres, relevés pour toiture en élément solidaire, l'ensemble étant prêt à être assembler les uns avec les autres par un système mâle-femelle accompagnés d'éléments de vissage à différents endroits pour renfort de la structure. Les panneaux verticaux composants les murs et horizontaux pour le plancher bas reposent sur une longrine béton qui sera réalisée au préalable par le client selon nos spécifications techniques. Les dessins annexés illustrent les éléments de structure et d'assemblage : ARTICLE 1 représente le détail d'un panneau vertical pour murs de façade, élément de structure d'un bâtiment modulaire. ARTICLE 2 représente le détail d'un panneau pour composition du plancher bas, élément de la structure d'un bâtiment modulaire. -2- ARTICLE 3 représente le détail d'un panneau pour composition du plancher haut, élément de la structure d'un bâtiment modulaire. ARTICLE 4 représente le détail d'un relevé en toiture, élément de la structure d'un 5 bâtiment modulaire. ARTICLE 5 représente le détail des poteaux, élément de la structure d'un bâtiment modulaire. ARTICLE 6 représente le détail d'une poutre, élément de la structure d'un bâtiment modulaire. 10 ARTICLE 7 représente les connecteurs et éléments d'assemblage, éléments de liaison et connexion de la structure d'un bâtiment modulaire. Fixation sur la longrine béton à l'aide de vis à visser des différents rails et connecteurs de poteau (n°2-Art.7) conformément au plan d'implantation fourni par le fabricant. Pose du poteau de départ (Fig.01 -Art.5) comprenant en partie basse un élément mâle 15 (n°17') à glisser dans la femelle du connecteur poteau (n°3 - Art.7) fixé sur la longrine béton. Pose du premier panneau de mur pour façades (Art.1) par emboitement vertical sur le poteau de départ (Fig.01-Art.5) et sur le rail bas (Art.7) à l'aide de deux éléments mâles présents en partie basse du panneau (n°11-Art.1) à faire glisser dans les femelles du rail fixé sur la longrine (n°1-Art.7). 20 Pose des panneaux suivants, à l'identique du premier panneau emboité dans le poteau de départ. Chaque panneau posé devra être emboité (n° 7 - Art.1) dans l'élément le précédent (n°10- Art.1) à l'aide d'une légère poussette. Pose des différents poteaux intermédiaires et changement de direction (Art.5) existants sur le plan d'implantation fourni par le fabricant, à l'identique du poteau de départ. 25 Le sens de pose de chaque poteau se fera dans le sens du panneau le précédent. Chaque poteau devra être emboité (n° 20 - Art.5) dans l'élément le précédent (n°10- Art.1) à l'aide d'une légère poussette. Pose des panneaux restants à l'identique de ceux cités ci-dessus. Pose du poteau de fermeture (Fig.10 - Art.5) à l'identique de ceux cités ci-dessus. 30 Vissage de l'ensemble des éléments à l'aide des visseries et boulonneries fournis par le fabricant. (n°2 -Art.1) Pose du premier panneau horizontal du plancher bas (Art.2) par emboitement sur les rails (Art.7) à l'aide de deux éléments mâles (n°12-Art.2) existants de part et d'autre du panneau à faire glisser dans les femelles des rails fixés sur la longrine (n°1-Art.7). 35 Chaque panneau du plancher bas posé devra légèrement être poussé horizontalement pour glissé à l'intérieur de la femelle (n°1-Art.7) des rails. -3- Pose libre du panneau de fermeture permettant le calage de la travée. Présence sous chaque panneau de quatre languettes permettant une accroche pour tirage lors du démontage (n°13-Art.2). 5 Pose des poutres par emboitement vertical (n°4-Art.6) sur les poteaux par assemblage mâle et femelle. Vissage de l'ensemble des éléments à l'aide des visseries et boulonneries fournis par le fabricant. (n°1-Art.6) Pose des panneaux du plancher haut sur les panneaux de mur en façade et sur les poutres 10 par emboitement à l'aide d'éléments femelles présents sur la partie supérieure des panneaux de mur (n°9 - Art.1 page 2/4), des poutres (n°2-Art.6) et de deux éléments mâles présents aux extrémités du panneau de plancher haut ( n°15 - Art.3 ). Vissage de l'ensemble des éléments à l'aide des visseries et boulonneries fournis par le fabricant (n°15'-Art.3). 15 Pose des relevés en toiture par emboitement à l'aide de mâles présents en partie inférieure (n°1-Art.4) et femelle présentes sur la partie supérieure des panneaux du plancher haut (n°15'-Art.3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la construction modulaire ou autre couplage à usage d'habitation, touristique, tertiaire et médical. 20 Dimensionnement des éléments suivant repérage sur plans de la page 1 à page 23 ARTICLE 1-ARTICLE 2-ARTICLE 3 a'-> de 0.40m à 0.80m k-) de 1.40m à 2.40 25 a-) de 2.30m à 3.00m I-> de 0.05m à 0.15m c-) de 0.38m à 0.75m m-) de 0.05m à 0.10m d-* de 0.02m à 0.10m b-) de 0.02m à 0.05m e-) de 0.07m à 0.15m f-> de 0.01m à 0.02m 30 g-) de 0.005m à 0.02m h-) de 0.005m à 0.02m i-3 de 1.80m à 2.50m j-> de 0.10m à 0.20m 35 -4- ARTICLE 4 a->0.15m à 0.30m f->0.10m à 0.20m b->0.40m à 0.60m g->0.10m à 0.20m 5 c->0.20m à 0.40m h->0.05m à 0.15m d->0.20m à 0.40m e40.40m à 0.60m ARTICLE 5 10 n-> 0.10m à 0.25m r-+0.005m à 0.02m o90.05m à 0.10m p-+0.005m à 0.02m q->0.05m à 0.10m 15 ARTICLE 6 a30.05m à 0.15m b->1.80m à 2.50m c->0.20m à 0.40m 20 ARTICLE 7 a-3 0.07m à 0.15m f-30.20m à 0.40m b->0.07m à 0.15m g->0.15m à 0.30m c->1.00m à 2.50m h->0.15m à 0.30m d->0.05m à 0.20m 140.005m à 0.02m 25 e-+0.005m REVENDICATIONS1)Dispositif pour rendre un bâtiment modulaire à ossature Galva/béton cellulaire démontable pour une réutilisation future caractérisé en ce qu'il comporte des rails (Art.7), connecteur pour poteaux (Art.7), visseries et des éléments de structure : panneau vertical (Art.1), panneau pour plancher bas (Art.2), panneau pour plancher haut (Art.3), relevé pour toiture de terrasse (Art.4), poteaux (Art.5), poutre (Art.6), l'ensemble à emboîter via un système mâle-femelle. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les rails fixés sur les longrines par vis à visser (n°2-Art.7), présentant sur leur partie horizontale des éléments femelles (n°1Art.7), destinés à recevoir par un glissement à l'intérieur les éléments mâles des panneaux verticaux (n°11-Art.1) et des panneaux horizontaux pour plancher bas (n°12- Art.2), se situant en sous-face des éléments, permettant la stabilisation en verticale des panneaux de mur (Art.1) et en horizontale des panneaux pour plancher bas (Art.2). Le connecteur pour poteau fixé sur les longrines par vis à visser (n°2-Art.7), présentant sur la partie verticale l'élément femelle (n°3Art.7) destiné à recevoir par un glissement à l'intérieur les éléments mâles des poteaux (n°17'Art.5), se situant en sous-face de l'élément, permettant la stabilisation en verticale des poteaux (Art.6) . 3) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les panneaux verticaux (Art.1) assemblés les uns à la suite des autres par un emboitement via un système mâle-femelle faisant partie intégrante de la structure Galva, présent sur la partie avant et arrière de chaque panneau (n°7 et n°10- Art.1), Les éléments femelles présents sur le dessus du panneau (n°9-Art.1) sont destinés à recevoir sur les extrémités les éléments mâles des panneaux pour plancher haut (n°15-Art.3) et sur la partie centrale la vis à visser pour liaisonné le panneau du plancher haut/panneau de mur. 4) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les poteaux (Art.5) s'emboitent dans la partie arrière des panneaux verticaux via un système mâle-femelle (n°18 et n°20-Art.5) faisant partie intégrante de la structure Galva. L'ensemble est liaisonné. L'élément mâle ressortant de la partie haute du poteau faisant partie intégrante de la structure Galva est destiné à recevoir l'élément femelle de la poutre (n°4-Art.6). -6- 5) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les panneaux horizontaux pour la composition du plancher bas (Art.2) assemblés les uns à la suite des autres par un glissement des éléments mâles (n°12-Art.2) à l'intérieur des éléments femelles présents sur la partie horizontale des rails (n°1-Art.7). Présence en sous-face des panneaux de 5 quatre languettes (n°13-Art.2) destinés au tirage lors du démontage. 6) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les panneaux horizontaux pour la composition du plancher haut (Art.3) assemblés les uns à la suite des autres par un emboitement des éléments mâles (N°15-Art.3) faisant parties intégrantes de la structure Galva dans les éléments femelles présents sur le dessus des panneaux verticaux (n°9- 10 Art.1) et des poutres (n°2-Art.6). 7) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les poutres (Art.6) s'emboitent dans les poteaux via un système mâle-femelle. Les éléments femelles (n°4-Art.6) faisant parties intégrantes de la structure Galva, présents en sous-face de la poutre s'emboîtent dans l'élément mâle ressortant de la partie haute des poteaux. L'ensemble est 15 liaisonné par une vis à visser à partir du haut de la poutre (n°1-Art.6). 8) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que les relevés (Art.4) s'emboitent dans les panneaux du plancher haut par système mâle et femelle (n°1Art.4, n°15'-Art.3).