Brevet FR3086221A1 — publié le 20200327

Description Titre de l'invention : SYSTEME DE VERROUILLAGE DE SIEGE ARRIERE-PLAN [0001] La présente divulgation concerne un système de verrouillage de siège pour un siège de véhicule. En particulier, la présente divulgation concerne un système de verrouillage de siège pour verrouiller le siège de véhicule de manière libérable dans une position rentrée et pour verrouiller le siège de véhicule de manière libérable dans une position sortie. RESUME [0002] Selon la présente divulgation, un système de verrouillage de siège comporte un verrou et un cliquet de verrouillage prévu pour venir en prise de manière libérable avec le verrou. Le système de verrouillage de siège est prévu pour permettre à un siège d'être pivoté de manière sélective entre une position rentrée et une position sortie et pour verrouiller le siège de manière libérable dans la position rentrée et pour verrouiller le siège de manière libérable dans la position sortie. [0003] Selon des modes de réalisation illustratifs, le verrou peut comprendre un élément d'arrêt prévu pour être mis en prise par un organe de butée du cliquet de verrouillage pour verrouiller le siège de manière libérable dans la position rentrée. Le verrou peut également comporter un organe de retenue prévu pour être mis en prise par un organe d'enclenchement du cliquet de verrouillage pour verrouiller le siège de manière libérable dans la position sortie. Le cliquet de verrouillage peut pivoter de manière sélective entre une position verrouillée et une position déverrouillée, le siège pouvant pivoter de manière sélective entre la position rentrée et la position sortie du siège. [0004] Des caractéristiques supplémentaires de la présente divulgation apparaîtront à l'homme du métier à l'examen de modes de réalisation illustratifs mettant en oeuvre le meilleur mode de mise en oeuvre de la divulgation telle qu'elle est envisagée à présent. Brève description des dessins [0005] La description détaillée concerne en particulier les figures d'accompagnement dans lesquelles : Fig. 1 100061 Ifi2.11 est une vue en élévation latérale du système de verrouillage de siège selon la présente divulgation, illustré en rapport avec un siège de véhicule ayant un siège accouplé de manière pivotante à une hase de siège, le siège étant illustré dans une position rentrée en traits pleins et le siège étant illustré pivoté dans une position sortie en pointillés. Fig. 2, Fig. 3, Fig. 4, Fig. 5 2 100071 Ifig.21, ]Fig. 31,IFig. 41, 'Fig. 5] constituent une série de vues illustrant le processus de déplacement du siège par pivotement de la position rentrée telle qu'illustrée clans la figure 2 à la position sortie telle qu'illustrée dans la figure 5. Fig. 6 100081 Ifig.61 est une vue en perspective du système de verrouillage de siège et d'un système de liaison de celui-ci pour accoupler le siège du véhicule de manière pivotante à la base de siège, Fig. 7 [0009] [fig.7] est une vue éclatée du système de verrouillage de siège et de l'ensemble de liaison tels qu'illustrés dans la figure 6, Fig. 8 [0010] [fig.8] est une vue éclatée d'une partie du système de verrouillage de siège tel qu'illustré dans la figure 7. Description détaillée [0011] Selon la présente divulgation, un système de verrouillage de siège 10 est prévu pour verrouiller de manière sélective un siège de véhicule 12 pivotant de manière à empêcher le mouvement de pivotement du siège de véhicule 12 et à déverrouiller de manière sélective le siège de véhicule 12 pour permettre le mouvement de pivotement du siège de véhicule 12. Le siège de véhicule 12 comporte une base de siège 14 prévue pour être fixée au plancher d'un véhicule. Le siège de véhicule 12 comporte un siège 16 ayant une assise de siège 18 et un dossier de siège 20 qui s'étend généralement vers le haut depuis l'extrémité arrière de l'assise de siège 18. Le siège 16 est accouplé de manière pivotante à la base de siège 14 et peut pivoter de manière sélective par rapport à la base de siège 14 entre une position rentrée telle qu'illustrée généralement en traits pleins dans la figure 1 et une position sortie telle qu'illustrée généralement en pointillés dans la figure 1. Le siège 16 est prévu pour recevoir et supporter un occupant lorsque le siège 16 est dans la position rentrée. Le siège 16 peut pivoter de manière sélective dans la position sortie pour fournir un accès supplémentaire d'un utilisateur ou d'un occupant à la zone derrière le siège 16. Le système de verrouillage de siège 10 verrouille de manière libérable le siège 16 dans la position rentrée par rapport à la base de siège 14 et verrouille de manière libérable le siège 16 dans la position sortie par rapport à la base de siège 14, tout en permettant au siège 16 d'être déplacé de manière sélective entre la position rentrée et la position sortie. La base de siège 14 comporte des ouvertures espacées 22A-D qui s'étendent généralement transversalement jusque dans la base de siège 14. 100121 Le système de verrouillage de siège 10 comporte un système de liaison 28 pour accoupler de manière pivotante le siège 16 à la base de siège 14. Le système de liaison 3 28 comporte une console de pivotement 30 accouplée rigidement au siège 16. La console de pivotement 30 comporte une branche supérieure 32 ayant une extrémité supérieure, une branche avant 34 s'étendant vers l'avant ayant une extrémité extérieure incluant une ouverture 36, et une branche arrière 38 s'étendant vers bas ayant une pointe 40. La console de pivotement 30 comporte également une ouverture 42. La pointe 40 de la console de pivotement 30 est prévue pour venir en prise avec la base de siège 14 lorsque le siège 16 est dans la position rentrée [0013] Le système de liaison 28 comporte une liaison pivotante avant 48 ayant une première extrémité 50 et une deuxième extrémité 52 espacée. La première extrémité 50 de la liaison pivotante avant 48 est accouplée de manière pivotante à la base de siège 14 par une attache 54 qui s'étend à travers une ouverture dans la première extrémité 50 de la liaison pivotante avant 48 jusque dans l'ouverture 22C de la base de siège 14. La liaison pivotante avant 48 est prévue pour pivoter par rapport à la base de siège 14 autour d'un axe généralement linéaire 56 qui est généralement concentrique avec l'attache 54. Le terme attache, tel qu'utilisé ici, peut inclure une broche, une tige, un boulon, un rivet, une barre, un axe, ou similaire. La deuxième extrémité 52 de la liaison pivotante avant 48 est accouplée de manière pivotante à la branche avant 34 de la console de pivotement 30 par une attache 60 qui s'étend à travers une ouverture dans la deuxième extrémité 52 de la liaison pivotante avant 48 jusque dans l'ouverture 36 de la console de pivotement 30. La liaison pivotante avant 48 est prévue pour pivoter par rapport à la console de pivotement 30 autour d'un axe généralement linéaire 62 qui s'étend généralement de manière concentrique à travers l'attache 60 et qui est généralement parallèle à l'axe 56 et généralement transversal à la base de siège 14. [0014] Le système de liaison 28 comporte des liaisons pivotantes arrière 66A et 66B qui sont généralement parallèles l'une à l'autre. La liaison pivotante arrière 66A est généralement courbe et s'étend entre une première extrémité 68 et une deuxième extrémité 70. La première extrémité 68 de la liaison pivotante arrière 66A comporte une ouverture 72A et une deuxième extrémité 70 de la liaison pivotante arrière 66B comporte une ouverture 72B. La liaison pivotante arrière 66B s'étend entre une première extrémité 74 et une deuxième extrémité 76 de la même manière généralement courbe que la liaison pivotante arrière 66A. La première extrémité 74 de la liaison pivotante arrière 66B comporte une ouverture 78A et une deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B comporte une ouverture 78B. Des ouvertures 72A et 78A sont alignées coaxialement l'une avec l'autre et des ouvertures 72B et 78B sont alignées coaxialement l'une avec l'autre. La liaison pivotante arrière 66B comporte une languette 80 qui s'étend transversalement et vers l'extérieur depuis un bord avant de la liaison pivotante arrière 66B vers la liaison pivotante arrière 66A. La languette 80 est située généralement à mi-chemin entre la première extrémité 74 et la deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B. La liaison pivotante arrière 66B comporte également une languette 82 au niveau de la première extrémité 74, qui s'étend transversalement et vers l'extérieur à l'écart de la liaison pivotante arrière 66A. La languette 82 est située sur le bord avant de la liaison pivotante arrière 66B. [0015] La première extrémité 68 de la liaison pivotante arrière 66A et la première extrémité 74 de la liaison pivotante arrière 66B sont attachées de manière pivotante à la base de siège 14 par une attache 84. L'attache 84 s'étend à travers l'ouverture 72A dans la première extrémité 68 de la liaison pivotante arrière 66A, à travers l'ouverture 78A dans la première extrémité 74 de la liaison pivotante arrière 66B, et jusque dans l'ouverture 22B de la hase de siège 14. Les liaisons pivotantes arrière 66A et 66B peuvent pivoter ensemble par rapport à la base de siège 14 autour d'un axe généralement linéaire 86 qui s'étend généralement concentriquement à travers l'attache 84 et les ouvertures 72A, 78A et 22B. La deuxième extrémité 70 de la liaison pivotante arrière 66A et la deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B sont accouplées de manière pivotante à la console de pivotement 30 par une attache 88 qui s'étend à travers l'ouverture 72B dans la deuxième extrémité 70 de la liaison pivotante arrière 66A, à travers l'ouverture 78B dans la deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B, et jusque dans l'ouverture 42 dans la console de pivotement 30. Les liaisons pivotantes arrière 66A et 66B peuvent pivoter par rapport à la console de pivotement 30 autour d'un axe généralement linéaire 90 qui s'étend généralement concentriquement à travers l'attache 88, et les ouvertures 72B, 78B et 42. L'axe 90 est espacé de l'axe 86 et est généralement parallèle à celui-ci. Les axes 86 et 90 sont généralement parallèles aux axes 56 et 62. [0016] Le système de liaison 28 comporte une entretoise 96 comme illustré dans la figure 1, qui s'étend généralement linéairement entre une première extrémité 98 et une deuxième extrémité 100. La première extrémité 98 de l'entretoise 96 est accouplée de manière pivotante à la base de siège 14 par une attache qui s'étend jusque dans l'ouverture 22D de la base de siège 14 de telle sorte que l'entretoise 96 puisse pivoter par rapport à la base de siège 14 autour d'un axe généralement linéaire 102 qui s'étend à travers la première extrémité de l'entretoise 96 et l'ouverture 22D de la base de siège 14. La deuxième extrémité 100 de l'entretoise 96 est accouplée de manière pivotante à une extrémité avant de l'assise de siège 18 du siège 16 de manière à pouvoir pivoter par rapport à l'assise de siège 18 autour d'un axe généralement linéaire 104. Les axes 102 et 104 sont espacés et sont généralement parallèles l'un à l'autre et sont généralement parallèles aux axes 56, 62, 86 et 90. [0017] Le système de verrouillage de siège 10 comporte un verrou 110 accouplé rigidement à la base de siège 14. Le verrou 110 comporte une base 112 ayant des ouvertures espacées 114A et 114 B et une ouverture 116. Le verrou 110 peut comprendre une plaque généralement plane. Le verrou 110 comporte un organe de verrouillage 118 accouplé à une extrémité supérieure de la base 112. L'organe de verrouillage 118 du verrou 110 comporte un élément d'arrêt 120 situé sur une extrémité arrière de l'organe de verrouillage 118. L'élément d'arrêt 120 peut comprendre une surface de blocage de courbure généralement concave. L'organe de verrouillage 118 du verrou 110 comporte également un organe de retenue 122. L'organe de retenue 122 peut comprendre un doigt s'étendant vers l'extérieur depuis l'extrémité avant de l'organe de verrouillage 1 1 8 jusqu'à une pointe 124. L'organe de verrouillage 118 comporte une surface de guidage de courbure généralement convexe 126 qui s'étend le long d'une extrémité supérieure de l'organe de verrouillage 118 entre l'extrémité supérieure de l'élément d'arrêt 120 et la pointe 124 de l'organe de retenue 122. Le verrou 110 comporte un rebord 127 qui s'étend vers l'arrière depuis une extrémité inférieure de l'élément d'arrêt 120. [0018] Une attache 128 s'étend à travers l'ouverture 114A dans le verrou 110 et jusque dans l'ouverture 22A dans la hase de siège 14 de manière à accoupler rigidement le verrou 1 1 0 à la hase de siège 14. L'attache 84 s'étend à travers l'ouverture 78A dans la liaison pivotante arrière 66B, l'ouverture 1 1 4B dans le verrou 110, l'ouverture 72A de la liaison pivotante arrière 66A, et jusque dans l'ouverture 22B de la hase de siège 14. L'attache 84 accouple rigidement le verrou 110 à la hase de siège 14, tout en permettant aux liaisons pivotantes arrière 66A et 66B de pivoter autour de l'axe de pivotement 86 par rapport à la hase de siège 14. Une attache 130 s'étend à travers l'ouverture 116 dans le verrou 110 et jusque dans l'ouverture dans la base de siège 14 de manière à accoupler rigidement le verrou 110 à la base de siège 14. Le verrou 110 est connecté rigidement et est fixé à la base de siège 14 par les attaches 84, 128 et 130. [0019] Le système de verrouillage de siège 10 comporte un cliquet de verrouillage 140 accouplé de manière pivotante à la deuxième extrémité 70 de la liaison pivotante arrière 66A, à la deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B, et à la console de pivotement 30. Le cliquet de verrouillage 140 comporte une base 142 ayant une ouverture 144. Le cliquet de verrouillage 140 comporte une extrémité avant comportant un organe de butée 146. L'organe de butée 146 peut comprendre une surface de butée de courbure généralement convexe. L'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 et l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 sont configurés pour venir en prise de manière à s'accoupler généralement l'un avec l'autre. Le cliquet de verrouillage 140 comporte un organe d'enclenchement 148 qui s'étend vers l'extérieur depuis une extrémité inférieure du cliquet de verrouillage 140. L'organe d'enclenchement 148 peut comprendre généralement un crochet qui forme un renfoncement 150 prévu pour recevoir de manière libérable la pointe 124 de l'organe de retenue 122 du verrou 110. Le cliquet de verrouillage 140 comporte une ouverture 152 située généralement entre l'ouverture 144 et l'organe de butée 146. Une languette 154 s'étend généralement trans- 6 versalemcnt et vers l'extérieur depuis l'extrémité avant du cliquet de verrouillage 140 à côté d'une extrémité supérieure de l'organe de butée 146 vers le verrou 110. Un bras 156 ayant une ouverture s'étend vers le haut et vers l'extérieur depuis la base 142 du cliquet de verrouillage 140. [0020] L'attache 88 s'étend à travers l'ouverture 78B dans la deuxième extrémité 76 de la liaison pivotante arrière 66B, l'ouverture 144 dans le cliquet de verrouillage 140, l'ouverture 72B dans la deuxième extrémité 70 de la liaison pivotante arrière 66A, et jusque dans l'ouverture 42 dans la console de pivotement 30. Les liaisons pivotantes arrière 66A et 66B sont accouplées de manière pivotante à la console de pivotement 30 par l'attache 88 de manière à pouvoir effectuer un mouvement de pivotement autour de l'axe de pivotement 90. Le cliquet de verrouillage 140 est accouplé de manière pivotante aux liaisons pivotantes arrière 66A et 66B et à la console de pivotement 30 par l'attache 88 de manière à permettre un mouvement de pivotement autour de l'axe de pivotement 90 par rapport aux liaisons pivotantes arrière 66A et 66B et à la console de pivotement 30 entre une position déverrouillée rentrée et une position verrouillée sortie. [0021] Le système de verrouillage de siège 10 comporte une came 160 accouplée de manière pivotante au cliquet de verrouillage 140. La came 160 comporte une hase 162 ayant une ouverture 164. La came 160 comporte un organe d'engagement 166 au niveau d'une extrémité avant, lequel est prévu pour venir en prise de manière libérable avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. La came 160 comporte une languette 168 qui s'étend vers l'extérieur depuis l'extrémité supérieure de la came 160 vers le cliquet de verrouillage 140. La came 160 est accouplée de manière pivotante au cliquet de verrouillage 140 par une attache 170 qui s'étend à travers l'ouverture 164 dans la came 160 et l'ouverture 152 dans le cliquet de verrouillage 140 de telle sorte que la came 160 puisse pivoter par rapport au cliquet de verrouillage 140 autour d'un axe de pivotement 172. L'axe de pivotement 172 est espacé de l'axe 90 et est généralement parallèle à celui-ci. [0022] Un organe de sollicitation élastique 180, comme par exemple un ressort enroulé, présente des extrémités opposées accouplées respectivement à la languette 154 du cliquet de verrouillage 140 et à la languette 80 de la liaison pivotante arrière 66B. Un organe de sollicitation élastique 182, comme par exemple un ressort enroulé, présente des extrémités opposées accouplées à la languette 154 du cliquet de verrouillage 140 et à la languette 168 de la came 160. Un organe d'actionneur 184, tel qu'un cordon ou un câble allongé, est accouplé au bras 156 du cliquet de verrouillage 140. Bien qu'un seul système de verrouillage de siège 10 soit décrit ici, un ou plusieurs systèmes de verrouillage de siège peuvent être utilisés ensemble conjointement avec un siège de véhicule. 7 [0023] Lorsque le siège 16 du siège de véhicule 12 est dans la position rentrée telle qu'illustrée en traits pleins dans la figure 1, l'organe de sollicitation 180 sollicite élastiquement le cliquet de verrouillage 140 de manière à ce qu'il pivote autour de l'axe de pivotement 90 généralement dans le sens des aiguilles d'une montre, comme illustré dans la figure 1 par rapport aux liaisons pivotantes arrière 66À-B jusqu'à ce que l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 soit situé à l'intérieur de l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 et à côté de celui-ci, et que l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 vienne en prise avec le rebord 127 du verrou 110, le cliquet de verrouillage 140 étant dans la position verrouillée sortie. L'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 est prévu pour venir en prise avec la surface de blocage de l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 pour empêcher le mouvement de pivotement du siège 16 de la position rentrée à la position sortie, et pour ainsi verrouiller le siège 16 dans la position rentrée. [0024] Un petit espace peut exister entre l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 et la surface de blocage dc l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 lorsque le siège 16 est dans la position rentrée et que le cliquet de verrouillage 140 est dans la position verrouillée, pour permettre un mouvement dc pivotement relativement sans effort du cliquet de verrouillage 140 autour de l'axe de pivotement 90 entre la position verrouillée sortie du cliquet dc verrouillage 140 et la position déverrouillée rentrée du cliquet de verrouillage 140, sans interférence du mouvement de pivotement causé par l'engagement du cliquet de verrouillage 140 avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. [0025] Lorsque le siège 16 est dans la position rentrée et que le cliquet de verrouillage 140 est dans la position verrouillée sortie, avec l'organe de butée 146 reçu dans l'élément d'arrêt 120 du verrou 110, l'organe de sollicitation 182 sollicite élastiquement la came 160 de manière à ce qu'elle tourne généralement dans le sens des aiguilles d'une montre, comme illustré dans la figure 1, autour de l'axe de pivotement 172, d'une position déverrouillée rentrée à une position ven-ouillée sortie. Lorsque la came 160 est dans la position verrouillée sortie et que le cliquet de verrouillage 140 est dans la position verrouillée sortie, avec l'organe de butée 146 reçu dans l'élément d'arrêt 120 du verrou 110, l'organe de sollicitation 182 sollicite l'organe d'engagement 166 de la came 160 en prise avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. La came 160 empêche le mouvement de pivotement du siège 16 de la position rentrée vers la position sortie en raison de l'engagement de l'organe d'engagement 166 de la came 160 avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. Dans la mesure où il peut exister de la place pour un certain jeu ou un petit mouvement du siège 16 de la position rentrée vers la position sortie en raison d'un espace entre l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 et l'élément d'arrêt 120 du verrou 110, l'engagement direct de l'organe d'engagement 166 de la came 160 avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 empêche le mouvement de pi- 8 votement ou la vibration du siège 16 qui pourrait sinon être possible du fait d'un espace entre l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 et l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. [0026] Au cas où le véhicule entrait en collision, d'importantes forces d'impact peuvent s'exercer sur le siège 16. Ces forces d'impact élevées peuvent éventuellement déplacer la carne 160 hors de son engagement avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. Toutefois, l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 viendra en prise avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 pour verrouiller le siège 16 dans la position rentrée et empêcher un mouvement de pivotement du siège 16 de la position rentrée vers la position sortie du siège 16. [0027] Si l'on souhaite faire pivoter le siège 16 de la position rentrée comme illustré dans la figure 2 à la position sortie comme illustré dans la figure 5, une force de rétraction vers le haut est appliquée au bras 156 du cliquet de verrouillage 140 par l'organe d'actionneur 184. L'organe d'actionneur 184 fait pivoter le cliquet de verrouillage 140 généralement dans le sens inverse des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 90 comme illustré dans la figure 1, jusque dans une position déverrouillée rentrée dans laquelle l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 est retiré de l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 comme illustré dans la figure 3. La came 160 pivote conjointement avec le cliquet de verrouillage 140 hors d'engagement avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 jusque dans une position déverrouillée rentrée à mesure que le cliquet de verrouillage 140 est pivoté dans le sens inverse des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 90. [0028] Le système de liaison 28 assure ainsi un mouvement de pivotement du siège 16 de la position rentrée comme illustré dans la figure 2 vers la position sortie comme illustré dans la figure 5. Comme illustré dans la figure 3, lorsque le siège 16 est initialement pivoté hors de la position rentrée, la force de rétraction appliquée par l'organe d'actionneur 184 au cliquet de verrouillage 140 peut être relâchée de telle sorte que l'organe de sollicitation 180 sollicite élastiquement l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 en prise avec la surface de guidage 126 du verrou 110. À mesure que le siège 16 continue d'être pivoté de la position rentrée vers la position sortie comme illustré dans les figures 3 et 4, l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 coulissera le long de la surface de guidage 126 du verrou 110. [0029] Lorsque le siège 16 atteint la position sortie comme illustré généralement dans la figure 5, l'organe de sollicitation 180 fait pivoter élastiquement le cliquet de verrouillage 140 généralement dans le sens des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 90 jusque dans la position verrouillée sortie dans laquelle l'organe de retenue 122 du verrou 110 est reçu et situé à l'intérieur du renfoncement 150 de l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140. L'organe 9 d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 est prévu pour venir en prise avec l'organe de retenue 122 du verrou 110 pour ainsi verrouiller le siège 16 dans la position sortie et pour empêcher le mouvement de pivotement du siège 16 de la position sortie vers la position rentrée du siège 16. [0030] Le siège 16 peut être pivoté de manière sélective de la position sortie comme illustré dans la figure 5 à la position rentrée comme illustré dans la figure 2 en appliquant une force de rétraction vers le haut au bras 156 du cliquet de verrouillage 140 par l'organe d'actionneur 184 de telle sorte que le cliquet de verrouillage 140 soit pivoté dans le sens inverse des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 90 de la position verrouillée sortie à la position déverrouillée rentrée dans laquelle l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 est désengagé de l'organe de retenue 122 du verrou 110. Le siège 16 peut ainsi être pivoté de la position sortie à la position rentrée, la force de rétraction appliquée par l'organe d'actionneur 184 pouvant être relâchée de telle sorte que l'organe de sollicitation 180 sollicite élastiquement l'organe d'enclenchement 148 du cliquet de verrouillage 140 en engagement de coulissement avec la surface de guidage 126 du verrou 110 jusqu'à ce que le siège 16 soit déplacé dans la position rentrée. [0031] Lorsque le siège 16 est pivoté suffisamment pour atteindre la position rentrée, l'organe de sollicitation 180 fait pivoter élastiquement le cliquet de verrouillage 140 dans le sens des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 90 de la position déverrouillée rentrée à la position verrouillée sortie, l'organe de butée 146 du cliquet de verrouillage 140 étant reçu à l'intérieur de l'élément d'arrêt 120 du verrou 110 et étant situé à côté de celui-ci, et l'organe de sollicitation 182 faisant pivoter élastiquement la carne 160 dans le sens des aiguilles d'une montre autour de l'axe de pivotement 172 de telle sorte que l'organe d'engagement 166 de la came 160 soit en prise avec l'élément d'arrêt 120 du verrou 110. Le siège 16 est ainsi verrouillé de manière libérable pour empêcher tout mouvement de pivotement de la position rentrée vers la position sortie du siège 16. [Revendication 1] [Revendication 2] [Revendication 3]