Brevet FR3084613A1 — publié le 20200207

Insert hétérogène et personnalisable pour passeport La présente invention concerne un nouvel insert pour la fabrication de passeports, notamment de passeports électroniques. ETAT DE LA TECHNIQUE Les passeports connus comportent généralement une page de garde, une couverture, un insert multicouches laminé entre la page de garde et la couverture, et un livret de pages plus fines cousu à l'intérieur du passeport le long d'une charnière centrale et destinées à recevoir des informations telles que des informations d'identification du propriétaire, ainsi que des visas et tampons administratifs de toutes sortes. L'insert est réalisé à partir d'une feuille de papier complexé (associant des couches en matière polymère et des couches à base de cellulose tel que décrit dans le brevet FR 3 039 093 B1) ou de papier synthétique, tel que du Teslin, qui est souvent choisi pour sa grande résistance mécanique. Les passeports électroniques comportent en plus un module microélectronique disposé dans une cavité de l'insert et connecté à une antenne filaire également intégrée entre la page de garde et la couverture de façon à pouvoir communiquer en mode sans contact avec un lecteur distant. Dans ce cas, le module électronique et l'antenne filaire sont typiquement intégrés dans l'épaisseur de l'insert Une structure d'un tel passeport électronique est notamment décrite dans le document WO 2019/023272 A2 (Amatech). Dans le processus de fabrication actuel, l'insert comporte plusieurs feuilles empilées réalisées à partir de feuilles de Teslin blanches et opaques, de structure uniforme. Selon ce procédé, on peut être amené à découper une ou plusieurs couches de l'insert au voisinage de la charnière afin que l'insert puisse être replié comme un livret sans générer de surépaisseur au niveau de la charnière. La découpe a une surface de plusieurs centimètres carrés et présente l'inconvénient de générer 2 une chute qui correspond à de la gâche, à savoir une perte de matière et donc un surcoût. Un autre inconvénient de ce procédé tient au fait que les couches de l'insert sont d'apparence uniforme et ne participent pas à la sécurité du produit final. 5 Or pour des raisons évidentes de sécurité, les passeports, notamment les passeports électroniques, doivent être hautement sécurisés et aussi résistants à la falsification que possible, ce qui correspond à une demande croissante du marché. BUT DE L'INVENTION 10 L'invention a donc pour but général de proposer un insert pour passeport et un passeport, aptes à pallier les inconvénients précités de l'état de la technique. Un autre but de l'invention est de proposer une structure d'insert apte à éviter la génération de chutes issues de découpes de matière au niveau de la charnière de l'insert. 15 Un autre but de l'invention est de proposer un insert et un passeport plus sécurisés et plus résistants à la contrefaçon que les inserts et passeports connus. La caractéristique de sécurité supplémentaire doit être aisément visible lors d'un contrôle dit de niveau 1, à savoir un contrôle à l'oeil nu, sans avoir à détruire le passeport. 20 OBJET DE L'INVENTION Dans son principe, la solution selon l'invention consiste à réaliser les inserts à partir de deux demi-feuilles de Teslin ou équivalent, les deux demi-feuilles présentant des caractéristiques différentes aisément perceptibles par un humain sans 25 matériel supplémentaire, au lieu de les réaliser à partir d'une feuille unique dans laquelle on découpe une charnière et qu'on replie sur elle-même. 3 Les caractéristiques de différentiation des demi-feuilles peuvent être de toute nature, par exemple l'aspect, la granularité, la porosité, la couleur, l'épaisseur, le fait de porter ou non un graphisme. L'invention a donc pour objet un insert pour passeport, comportant une 5 couche inférieure pourvue d'une zone de charnière, et au moins deux couches de papier synthétique ou complexé, caractérisé en ce qu'au moins une couche de papier synthétique ou complexé est réalisée en deux demi pages situées de part et d'autre de ladite zone de charnière, et en ce que les demi pages d'au moins l'une des couches de papier synthétique ou complexé ont des caractéristiques physiques 10 permettant de les différencier visuellement ou au toucher. Afin que la différentiation soit perceptible sur la tranche de l'insert, il est utile que chaque demi page de papier synthétique possède une épaisseur comprise entre 90 micromètres et 225 micromètres, pour un insert présentant une épaisseur comprise entre 180 et 450 micromètres. 15 Plusieurs caractéristiques physiques de différentiation des demi pages de papier synthétique ou complexé sont envisageables, parmi lesquelles : l'épaisseur, la couleur, la rugosité, ou la porosité, ou une combinaison de ces caractéristiques. Dans le cas d'un insert destiné à un passeport électronique, l'insert comportera entre deux de ses couches, un circuit microélectronique connecté à une 20 antenne pour la communication radiofréquence avec un lecteur distant. Le matériau des couches de l'insert sera utilement choisi parmi les papiers synthétiques ou complexés, par exemple le Teslin, ou une combinaison des deux. Avantageusement, le papier complexé est un complexage de matière polymère, de papier cellulosique et de colle. 25 Selon un mode de réalisation, les caractéristiques physiques des couches de papier synthétique ou complexé destinées à les différencier les unes des autres 4 comprennent une ou plusieurs découpes aménagées dans lesdites couches et aptes à générer une dépression perceptible visuellement ou au toucher sur la couverture ou la page de garde du passeport. Selon un autre mode de réalisation, les caractéristiques physiques des 5 couches de papier synthétique ou complexé destinées à les différencier les unes des autres comprennent au moins une ouverture aménagée dans au moins une couche de l'insert et disposée en regard d'une ouverture de la page de garde du passeport. L'invention a également pour objet un passeport, comportant une feuille de garde, une feuille de couverture, un livret de feuilles fixé au niveau de la charnière 10 centrale du passeport, et un insert tel que décrit plus haut. DESCRIPTION DETAILLEE L'invention sera décrite plus en détail en référence aux figures ci-jointes dans lesquelles : La figure 1 représente une vue en plan et en coupe d'un passeport conforme à 15 l'état de la technique ; La figure 2 représente une vue en plan et en coupe d'un passeport selon un premier mode de réalisation de l'invention ; La figure 3 représente une vue en coupe d'un second mode de réalisation du passeport selon l'invention ; 20 La figure 4 représente une vue en plan du passeport de la figure 3 ; La figure 5 représente une vue en coupe d'un troisième mode de réalisation du passeport selon l'invention ; La figure 6 représente une vue en plan du passeport de la figure 5 ; En partie supérieure de la figure 1, on a représenté en vue en plan la couche 25 B d'un insert destiné à un passeport 1 connu, en position non replié. 5 La partie inférieure de la figure 1 représente une vue en coupe selon l'axe A-A de l'ensemble du passeport. La vue en coupe est exagérée en épaisseur afin de mieux montrer le détail des différentes couches. Ce passeport 1 comporte une couverture 6 qui correspond à la partie externe du passeport lorsque celui-ci est en 5 position fermée, une page de garde 4, et un insert 5 intercalé entre la page de garde et la couverture. Un passeport réel comporte en outre un livret, non représenté ici à des fins de simplification et sans rapport avec l'invention. Le passeport est pliable autour de son axe de symétrie 2 formant charnière. L'insert 5 comporte typiquement au moins deux couches de matériau, notées 10 B1 et B. Il s'agit typiquement de feuilles de Teslin, blanches et opaques. La couche inférieure (B) de l'insert 5 comporte une zone de charnière centrale 8 amenée à être repliée le long de l'axe de symétrie 2. Lorsque l'insert est destiné à un passeport électronique, une antenne et un microcircuit électronique sont insérés entre les feuilles de l'insert, comme schématisé 15 par la ligne discontinue 7. Afin que le passeport puisse rester suffisamment souple et être fermé correctement, la couche interne BI de l'insert (c'est-à-dire la couche la plus éloignée de la couverture 6), comporte une découpe d'une certaine largeur, réalisée dans la zone centrale 3 le long de la charnière 2. La réalisation de cette découpe pendant la 20 fabrication de l'insert selon les procédés connus nécessite une étape de fabrication bien distincte, et elle entraine la perte de la partie découpée, qui correspond à une chute d'une surface de plusieurs centimètres carrés. Cela représente une perte de matière qui entraine un surcoût pour l'insert. En outre, l'insert ainsi réalisé peut assez facilement être contrefait, par délamination des couches B et B1 et éventuellement 25 remplacement du microcircuit par un autre, puis réassemblage de l'insert. Les couches B et Bi de l'insert ayant le même aspect, cette manipulation sera difficile à détecter à l'oeil nu. Afin de répondre à ces problématiques, l'invention propose une nouvelle structure d'insert 15 comme représenté en figure 2. Les feuilles de couverture 6 et la 6 page de garde 4 du passeport 20 sont inchangées, de même que la couche inférieure (B) de l'insert 15. Par contre, le nouvel insert 15 selon l'invention présente une nouvelle structure hétérogène plus complexe et pouvant aisément être personnalisée en fonction des besoins de l'émetteur du passeport. Dans son principe, 5 cette nouvelle structure d'insert selon l'invention consiste à réaliser les inserts 15 à partir d'une feuille de Teslin ou de papier complexé B et de plusieurs demi-feuilles Bl, B2, B3 de Teslin, papier complexé ou équivalent, et qui présentent des caractéristiques différentes perceptibles par un humain dans le cadre d'un contrôle dit de niveau 1, c'est-à-dire un contrôle à l'oeil nu. 10 Les demi-feuilles d'une même couche sont différenciées, comme cela est schématisé par les différences de graphisme. Ainsi, dans l'exemple représenté, les demi-feuilles, notamment les demi-feuilles (B1, B2) et les demi-feuilles (B3, B1) d'un même plan, sont différenciées, par exemple par leur couleur. Cela créera un effet visuel sur la tranche de l'insert, aisément reconnaissable lors d'un contrôle visuel, 15 que le passeport soit en position ouverte ou en position fermée. Cependant, la différentiation des couches de l'insert 15 peut être obtenue par d'autres caractéristiques que la couleur des couches. Toute caractéristique physique permettant une distinction perceptible dans le cadre d'un contrôle de niveau 1 peut convenir, ainsi qu'une combinaison de telles caractéristiques. En 20 particulier, les caractéristiques physiques de différentiation des demi pages de papier synthétique, papier complexé ou équivalent, peuvent être prises parmi : l'épaisseur, la couleur, la rugosité, la porosité, ou une combinaison de ces caractéristiques. En outre, cette structure d'insert 15 permet de mettre en place un processus de fabrication simplifié, par simple superposition par indexage puis lamination de 25 simples rectangles de matière B1, B2, B3 de part et d'autre de la zone centrale 3. Cela évite d'avoir à procéder à une découpe de matière dans cette zone, comme cela est pratiqué dans les procédés connus. Les figures 3 et 4 correspondent à une évolution encore plus sécurisée du passeport de la figure 2. Dans la figure 3 on a également représenté le livret 11 du 7 passeport. Dans ce mode de réalisation, les couches (B1, B2, B3) de l'insert 15 comportent des zones (12, 14, 16) présentant une particularité comme une découpe, ou une fenêtre de transparence, qui sera conçue pour être aisément détectable lors d'un contrôle visuel du passeport. 5 Ainsi, si par exemple la demi-feuille B3 comporte une ouverture 12, la lamination des couches du passeport provoquera une légère dépression 17 dans la page de garde 4, en regard de l'ouverture 12 de la demi-feuille B3. Cette légère dépression sera aisément visible à l'oeil nu, par exemple sous lumière rasante. Selon un autre exemple de réalisation, il est possible de réaliser des 10 ouvertures (13, 14, 16) dans la page de garde et dans les couches B1, B2 de l'insert 15, localisées les unes en face des autres. Dans ce cas, un examen de la page de garde 4 permettra de voir directement la zone 18 de la couche B de l'insert, à travers les ouvertures 13, 14, 16. Un autre exemple de réalisation est représenté en figures 5 et 6. Dans ce cas 15 de figure, la page de garde 4 comporte une ouverture ou une fenêtre transparente 21. La couche B1 de l'insert 15 comporte une ouverture ou fenêtre transparente 14 située en regard d'une partie de la fenêtre 21. La fenêtre 21 s'étend au-delà de la fenêtre 14. Dans ce cas, l'examen visuel du passeport en position ouverte fera apparaître (figure 6) à la fois la couleur et la texture de la couche B2 de l'insert au 20 niveau de sa zone 19, et la couleur et la texture de la couche B1 de l'insert au niveau de sa zone 22. Dans chacune de ces configurations, on aura réalisé un passeport doublement sécurisé, par une signature graphique sur la tranche des pages du passeport (à savoir les couleurs différenciées des couches Bl, B2, B3 de l'insert) et par un motif 25 de sécurité (17, 18, 19, 22) visible sur la page de garde du passeport. AVANTAGES DE L'INVENTION L'invention répond aux buts fixés et permet d'obtenir des inserts plus sécurisés que les inserts connus, et plus difficiles à contrefaire. 8 En outre le procédé de fabrication est simplifié et plus économique, dans la mesure où il ne comporte plus d'étape de découpe de charnières. En outre, le procédé selon l'invention REVENDICATIONS1 - Insert (15) pour passeport, comportant une couche inférieure (B) pourvue d'une zone (8) de charnière, et au moins deux couches de papier synthétique ou complexé, caractérisé en ce qu'au moins une couche de papier synthétique ou complexé est réalisée en deux demi pages (B1, B2, B3...) situées de part et d'autre de ladite zone de charnière (8), et en ce que les demi pages d'au moins l'une des couches de papier synthétique ou complexé ont des caractéristiques physiques permettant de les différencier visuellement ou au toucher. 2 - Insert (15) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque demi page (B1, B2, B3, ...) de papier synthétique ou complexé possède une épaisseur comprise entre 90 micromètres et 225 micromètres. 3 - Insert (15) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en 15 ce que l'insert (15) présente une épaisseur comprise entre 180 et 450 micromètres. 4 - Insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les caractéristiques physiques de différentiation des demi pages de papier synthétique ou complexé (B1, B2, B3, ...) sont prises parmi : l'épaisseur, la couleur, la rugosité, la porosité, ou une combinaison de ces 20 caractéristiques. 5 - Insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte entre deux couches de l'insert un circuit microélectronique connecté à une antenne pour la communication radiofréquence avec un lecteur distant. 25 6 - Insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le papier synthétique est du Teslin. 10 7 - Insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le papier complexé est un complexage de matériau polymère, de papier cellulosique et de colle. 8 - Insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 5 caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins une couche de papier synthétique, en particulier du Teslin, et au moins une couche de papier complexé. 9 - Insert (15) pour passeport selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les caractéristiques physiques des couches de papier synthétique ou complexé destinées à les différencier les unes des autres 10 comprennent une ou plusieurs découpes (12) aptes à générer une dépression (17) perceptible visuellement ou au toucher sur la couverture ou la page de garde du passeport. 10 - Insert (15) pour passeport selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les caractéristiques physiques des couches de papier synthétique ou complexé destinées à les différencier les unes des autres comprennent au moins une ouverture (14 ; 16) aménagée dans au moins une couche (B1, B2) de l'insert 15 et disposée en regard d'une ouverture (13 ; 21) de la page de garde (4) du passeport. 11 - Passeport (1), comportant une page de garde (4), une couverture (6), et un livret (11) de feuilles fixé au niveau de la charnière centrale (2) du passeport, caractérisé en ce qu'il comporte un insert (15) selon l'une quelconque des revendications précédentes.