Brevet FR3081376A1 — publié le 20191129

PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE FEUILLE PERSONNALISABLE POUR UN LIVRET DE SECURITE. DOMAINE DE L'INVENTION La présente invention concerne le domaine des documents de sécurité multi feuilles, ou livrets de sécurité, ci-après « livrets » par concision, et en particulier la fabrication de tels livrets, typiquement dans le domaine des passeports. Un livret 10 comprend notamment une couverture 20 et une pluralité de feuilles individuelles 30 en général à base de papier, notamment à base de fibres cellulosiques, la couverture et les feuilles étant pliées le long d'une ligne de pliage et cousues ensembles à l'aide d'une couture qui s'étend le long de la ligne de pliage selon une ligne de couture confondue avec la ligne de pliage, de sorte que la ligne de pliage et la couture sont confondues et portent la même référence numérique 40 sur les figures. Après couture, la ligne de pliage est parfois également appelée « charnière ». Dans un livret, la couverture et les feuilles sont pliées le long d'une ligne commune de pliage 40. On définit par « zone de couture » ZC, une zone qui s'étend le long de la ligne de couture, de part et d'autre de celle-ci, et dont la distance à celle-ci est inférieure à une valeur prédéterminée. Chaque feuille individuelle 30 définit deux feuillets : un feuillet 31 d'un côté de la ligne de pliage, et un feuillet opposé 32, de l'autre côté de la ligne de pliage 40 (voir figure 1A). Chaque feuillet définit deux pages : une première page (recto) et une deuxième page (verso). Dans les livrets, une des pages au moins est personnalisable 50 (ou personnalisée). Elle est également appelée « datapage » par anglicisme. Une page personnalisable 50 est configurée pour comprendre des données variables personnelles telles que par exemple un nom, une adresse, une date de naissance, une photographie, etc. relatives au porteur du livret et/ou des données variables relatives au 2 document lui-même, par exemple telles que son numéro de fabrication, le lieu et la date de sa fabrication, sa date d'expiration, etc.). Ainsi, on entend par feuille personnalisable la feuille qui comprend la page 5 personnalisable 50. Un livret 10, chaque feuille individuelle 30 et chaque page personnalisable 50 présentent une direction Y parallèle à la ligne de pliage 40 et une direction X perpendiculaire à la ligne de pliage 40 (figure 1A). 10 La structure d'une page personnalisable 50 permet de protéger les données individuelles variables qu'elle contient et diffère de la structure d'une page d'une feuille individuelle 30. La page personnalisable étant la plus attaquée pour la réalisation de faux documents, il 15 est important de sécuriser celle-ci. Dans la suite de la description, par concision, on ne considère que le cas où la personnalisation d'une page personnalisable est réalisée sur le recto du feuillet personnalisable. 20 Il est connu le document de la demanderesse FR3051141 qui prévoit de rigidifier la page personnalisable 50 avec un matériau à base de plastique : - soit la page personnalisable est en papier 80 à base de fibres cellulosiques, par exemple un mélange de fibres de bois et de coton, d'épaisseur P2 (figure 14) et on 25 dépose une couche de matériau à base de plastique 90 transparent contre celle-ci, d'épaisseur P1; - soit la page personnalisable est en papier synthétique - par exemple en Teslin (marque déposée), rigidifié par une couche de matériau à base de plastique 90 de préférence transparent ; 30 - soit la page personnalisable est intégralement en matériau à base de plastique, par exemple du polycarbonate ou un plastique, ce qui rigidifie de fait ladite page personnalisable. La rigidité apportée par le matériau à base de plastique est particulièrement intéressante 35 pour permettre une lecture plus facile du livret, sans risquer de froisser la page personnalisée en particulier lors du passage dans une machine de lecture. 3 L'utilisation de plastique permet également d'intégrer un ensemble de sécurités, y compris éventuellement une puce RFI D. Cependant, une page personnalisable 50 rigidifiée avec un matériau à base de plastique 5 ne permet pas toujours au livret de se fermer correctement, typiquement lorsque l'épaisseur de la page est constante et importante de part et d'autre de la ligne de pliage ou que le matériau présente une rigidité importante. Divers travaux ont été réalisés pour tenter de résoudre ce problème. Ces travaux 10 consistent essentiellement à modifier localement la composition de la page personnalisable, notamment en supprimant une ou plusieurs couches constitutives au niveau de la zone de pliage. Or cette suppression par exemple un usinage tel que décrit par US2011278830 peut 15 amener certaines fragilités indésirables. En effet, parmi les méthodes utilisées par les contrefacteurs, il est notamment connu de substituer à la page initiale une fausse page ou bien de falsifier la page authentique pour changer la photo ou les éléments de personnalisation. 20 Il apparaît donc nécessaire de sécuriser la page personnalisable. A ce titre, il est connu une solution illustrée sur la figure 2. Elle consiste en une feuille fragile personnalisable rigidifiée par un matériau à base de plastique, comprenant une ligne de 25 pliage 40 sur la feuille personnalisable, également appelée ligne de couture. Par fragile, on entend que l'on peut endommager facilement, en particulier dès lors que l'on tente de la séparer de son renfort plastique. De cette manière, le travail du contrefacteur est sensiblement plus délicat. 30 Le matériau à base de plastique de la page personnalisable est usiné localement dans une zone d'usinage ZU parallèle à la ligne de couture 40 et comprenant, dans le plan de la page personnalisable 50, un ensemble de stries 60_1 présentant une direction d'élongation Y-Y également parallèle à la ligne de pliage 40. 35 Une telle solution est intéressante mais présente alors des lignes de faiblesse continues, qui peuvent servir d'amorce de déchirure en haut ou en bas de page, et provoquer la déchirure de la page selon l'une de ces stries. 4 Il est proposé ici une autre solution de protection d'une page personnalisable contre différentes tentatives de falsification et de contrefaçon, au niveau de la page elle-même sur le recto et/ou le verso. 5 RESUME DE L'INVENTION Plus précisément, l'invention concerne un procédé de traitement d'une feuille personnalisable pour un livret de sécurité comprenant un ensemble de pages individuelles de mêmes dimensions, le procédé comprenant des étapes consistant à: 10 - Produire une feuille personnalisable rigidifiée avec un matériau à base de plastique, - Définir une ligne de pliage (40) sur la feuille personnalisable, la feuille personnalisable comprenant deux feuillets disposés de part et d'autre de la ligne de pliage, l'un au moins des deux feuillets étant personnalisable, le feuillet personnalisable comprenant une page personnalisable (50) de même dimensions que les pages individuelles et destinée à 15 comprendre des informations individuelles relatives au porteur du livret, et - Usiner localement ledit matériau à base de plastique de la page personnalisable selon un ensemble de stries (60) dessinant, dans le plan de ladite page personnalisable (50), un ensemble d'au moins un motif s'inscrivant dans une bande (62) présentant une direction d'élongation parallèle à la ligne de pliage (40) et qui comprend ladite ligne de pliage (40), 20 chaque forme comprenant une ligne proximale (63) à la ligne de pliage et une ligne distale (64) à la ligne de pliage. Il est essentiellement caractérisé en ce que - chaque strie est comprise entre un point d'arrêt disposé sur la ligne proximale (63) et 25 un point d'arrêt disposé sur la ligne distale (64), et - Les stries sont sécantes à la ligne de couture (40). On peut prévoir que les points d'arrêt ne sont pas tous alignés, de sorte que l'une au moins parmi la ligne proximale (63) et la ligne distale (64) présente une forme sinueuse, les 30 stries étant toutes de même longueur ou de longueur différente. On peut prévoir que l'usinage est tel qu'au moins deux stries adjacentes partagent un même point d'arrêt, de sorte que l'ensemble de stries (60) se présente sous la forme d'un ensemble d'au moins un serpentin. 35 On peut prévoir que la forme sinueuse est périodique. On peut prévoir que la forme sinueuse est ondulée, crénelée, ou en dents de scie. On peut prévoir que la forme sinueuse comprend un ensemble d'au moins une discontinuité ou irrégularité. 5 On peut prévoir que l'ensemble de stries dessine, dans un plan perpendiculaire à ladite page personnalisable, un profil d'usinage présentant une forme régulière, de préférence périodique, et par exemple au moins l'une parmi : - une forme ondulée, - une forme sinusoïdale ou quasi sinusoïdale, 10 - une forme en arcs de cercles ou en paraboles, - une forme carrée ou rectangulaire, - une forme avec des flancs inclinés, par exemple une forme triangulaire ou une forme de parallélogramme, dont les angles sont éventuellement arrondis. 15 On peut prévoir que l'usinage s'arrête avant au moins l'un des bords supérieur (SUP) ou inférieure (IN F) de la page personnalisable (50). On peut prévoir que les stries sont orientées selon un angle (a) inférieur à 70°, de préférence inférieur à 45°, et de préférence encore inférieur à 30° par rapport à la normale à la 20 ligne de couture (40). On peut prévoir que l'usinage est mis en oeuvre de sorte à créer une pluralité de formes s'inscrivant toutes dans ladite bande (62), la valeur de l'angle (a) d'orientation des stries pouvant être différente d'un motif à l'autre, deux formes adjacentes pouvant être disjointes ou 25 reliées l'une à l'autre par une unique strie. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la description suivante donnée à titre d'exemple illustratif et non limitatif et faite en référence aux figures annexées. 30 DESCRIPTIF DES DESSINS - la figure lA illustre un livret de sécurité ouvert, selon l'art antérieur, - la figure 1B illustre une coupe transversale d'un livret de sécurité replié sur lui même, 35 selon l'invention, - la figure 2 illustre une feuille personnalisable selon l'art antérieur, - la figure 3 illustre une feuille personnalisable selon l'invention, vue de trois quarts, 6 - la figure 4 illustre une feuille personnalisable selon l'invention, comprenant un mode de réalisation d'un ensemble de stries, - les figures 5A à 5G illustrent en coupe transversale respectivement un mode de réalisation de profils d'usinage de stries selon l'invention, 5 - la figure 6 illustre un mode de réalisation de l'orientation d'un ensemble de stries selon l'invention, - la figure 7 illustre un mode de réalisation d'une feuille personnalisable selon l'invention comprenant un motif non symétrique par rapport à l'axe Y-Y d'un ensemble de stries, - la figure 8 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de stries sous forme de 10 serpentin selon l'invention, - la figure 9 illustre un mode de réalisation d'une feuille personnalisable selon l'invention, - la figure 10 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de stries selon l'invention, dont l'usinage s'arrêt avant les bords de la page personnalisable, 15 - la figure 11 illustre un autre mode de réalisation d'un ensemble de stries selon l'invention, dont l'usinage s'arrêt avant les bords de la page personnalisable, - la figure 12 illustre un mode de réalisation d'une feuille personnalisable selon l'invention comprenant une pluralité d'ensembles de stries, - la figure 13 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de stries selon l'invention, 20 présentant un motif périodique sinusoïdale, - la figure 14 illustre une coupe transversale d'un mode de réalisation d'une page personnalisable selon l'invention, - la figure 15 illustre un mode de réalisation d'une feuille personnalisable selon l'invention, et 25 - la figure 16 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de stries selon l'invention, dans lequel les stries se présentent sous forme de trait discontinu. DESCRIPTION DETAILLEE 30 Les figures ne sont pas à l'échelle et certains détails sont volontairement grossis afin d'en améliorer la lisibilité. Un mode de réalisation d'un livret de sécurité 10 replié sur lui-même est illustré en figure 1A et en figure 1B. 35 Le livret comprend un ensemble de feuilles individuelles et une couverture 20 superposés. 7 La couverture 20 est pliée en deux selon une ligne de pliage médiane et recouvre l'ensemble des feuilles individuelles 30. La ligne de pliage est confondue avec une ligne de couture, aussi la ligne de pliage et la ligne de couture portent la même référence numérique 40. 5 On prévoit, par rapport à la ligne de couture 40, de définir 240 une zone de pliage ZP (figure 3). La zone de pliage ZP est définie comme la partie d'une feuille dont la distance à la ligne de couture 40 est inférieure à une valeur seuil. En pratique la zone de pliage ZP est au moins la partie d'une feuille qui subit une flexion lorsque celle-ci est pliée, en particulier dans un livret. 10 De préférence, la ligne de couture 40 est la médiane de la zone de pliage. Avec Ep l'épaisseur totale du livret (sans la couverture), on choisit de préférence une zone de pliage de largeur supérieure ou égale à Epl-r/2. 15 De préférence, chaque feuille individuelle 30 est pliée en deux selon une ligne de pliage médiane, de sorte à créer deux feuillets de dimensions sensiblement identiques et correspondant aux dimensions de la couverture 20. La couverture 20 et les feuilles individuelles sont cousues ensemble à l'aide d'une couture 20 linéaire. Une zone de couture ZC s'étend le long de la ligne de couture 40. Typiquement, les feuilles individuelles sont en papier. Elles peuvent être pré imprimées, et servent le plus souvent de support d'écriture, marquage ou inscriptions (tampons...), par exemple pour des visas lorsque le livret est un passeport. 25 Le livret comprend également une page personnalisable 50 distincte de la couverture destinée à supporter des informations individuelles, typiquement le nom, le prénom, l'adresse, une photographie, etc. du porteur du livret. La page personnalisable peut également être destinée à supporter des informations relatives à l'émetteur du livret, typiquement l'Etat. Enfin, 30 une page personnalisable peut également supporter au moins un élément de sécurité, par exemple choisi parmi l'ensemble comprenant : les éléments de sécurité optique (hologramme ou autre), les filigranes, les impressions de sécurité, les puces RFI D, etc. Pour assurer la sécurité des informations individuelles, la page personnalisable 50 est 35 rigidifiée, de manière connue en soi, avec un matériau à base de plastique puis usinée dans une zone d'usinage ZU comme décrit ci-dessous. 8 Dans un premier mode de réalisation, la page personnalisable 50 comprend une feuille de papier sur laquelle est déposée une couche de matériau à base de plastique transparent. Selon une première variante, la feuille de papier est à fibres cellulosique, et le papier est 5 dit « naturel ». Selon une deuxième variante, la feuille de papier est en papier synthétique, en l'espèce en Teslin (marque déposée). Par souci de concision, ces deux variantes sont ici confondues. Dans ce premier mode de réalisation, quelle que soit la variante de papier, le matériau à 10 base de plastique est avantageusement un film de polymère plastique transparent, préférentiellement du polytéréphtalate d'éthylène (PET), du polystyrène (PS) ou du Polypropylène (PP). Dans un deuxième mode de réalisation, la page personnalisable 50 est réalisée 15 intégralement en matériau à base de plastique, par exemple du polycarbonate (PC), ou un plastique, ou un empilement de couches de plastiques (PC, PE, PET). Dans ce cas, la page personnalisable ne comprend pas de papier et les informations individuelles sont imprimées directement sur le matériau à base de plastique, par exemple soit par impression jet d'encre ou par re-transfert pour les matériaux comportant une surface imprimable, soit par carbonisation 20 laser d'une ou plusieurs couche sensible au rayonnement lumineux, ou toute autre attaque laser dans la masse (ablation ou activation), selon la sensibilité des couches, pour les matériaux à base de plastique (par exemple polycarbonate). Dans le cas d'un passeport, quel que soit le mode de réalisation, de préférence les 25 dimensions et l'épaisseur des pages du livret respectent les prescriptions de l'ICAO (Document 9303 Part 4; 7ème édition 2015). Usinage dans le plan de la page personnalisable 30 On prévoit d'usiner localement ledit matériau à base de plastique dans une zone d'usinage ZU, selon une direction d'élongation parallèle à la ligne de pliage ; c'est-à-dire d'usiner le film en polymère plastique transparent dans le premier mode de réalisation, et d'usiner directement le matériau à base de plastique dans le deuxième mode de réalisation. 35 La zone d'usinage ZU est au minimum égale à la zone de pliage ZP. 9 L'étape d'usinage comprend par exemple un usinage mécanique, par exemple par tout outil d'usinage classique, fraise, machine à rainurer ou à lacérer ou encore par des outils d'abrasion ou d'ablation. Un usinage mécanique présente l'avantage d'être efficace et rapide. 5 A titre alternatif, ou en combinaison, on peut prévoir un usinage laser, qui présente l'avantage de permettre de sculpter un profil prédéterminé de manière plus ciselée qu'un usinage mécanique, pour optimiser la résistance mécanique versus les caractéristiques en flexion de la page personnalisable. 10 Une étape d'usinage laser peut être réalisée par des lasers, par exemple utilisés dans le marquage ou l'ablation, en particulier des lasers à excimère ou autres émettant dans l'UV ( 0) (figure 12), séparées d'une distance j (figure 12) égale ou non, et peuvent être 30 reliées l'une à l'autre par une unique strie (non illustrée), ce qui peut permettre un usinage en continu. L'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation précédemment décrits. Par exemple, on peut prévoir un document comprenant une autre constitution, en l'espèce un 35 ensemble de feuilles polymères tels qu'un polymère (en particulier du polycarbonate) soit présent sur le recto et sur le verso de la page personnalisable. Le polycarbonate étant plus rigide, il est alors utile d'amplifier la profondeur de gravure PG ou, alternativement, de réaliser un double usinage, c'est à dire un usinage sur le recto selon l'une quelconque des possibilités 13 décrites ci avant ; et un usinage sur le verso, selon l'une quelconque des possibilités décrites ci avant ou un usinage plus simple, visant essentiellement à réduire l'épaisseur du matériau à base de plastique. 5 Comme illustré figure 16, les stries peuvent également se présenter sous forme de trait discontinu (pointillés, point-trait, etc.). Nomenclature 10 livret de sécurité 20 Couverture 30 Feuille individuelle 31 premier feuillet 32 deuxième feuillet ligne de couture / ligne de pliage 50 Page personnalisable 60 Ensemble de stries 60 1 Ensemble de stries présentant un axe d'élongation parallèle à la ligne de couture 61 festons 62 bande rectangulaire 63 ligne proximale à la ligne de pliage 64 ligne distale à la ligne de pliage 65 Ligne supérieure 66 Ligne inférieure 70 discontinuité 80 papier 90 Matériau à base de plastique 100 feuille personnalisable ZC Zone de couture ZU Zone d'usinage REVENDICATIONS1. Procédé de traitement d'une feuille personnalisable pour un livret de sécurité comprenant un ensemble de pages individuelles de mêmes dimensions, le procédé comprenant des étapes consistant à: - Produire une feuille personnalisable rigidifiée avec un matériau à base de plastique, - Définir une ligne de pliage (40) sur la feuille personnalisable, la feuille personnalisable comprenant deux feuillets disposés de part et d'autre de la ligne de pliage, l'un au moins des deux feuillets étant personnalisable, le feuillet personnalisable comprenant une page personnalisable (50) de même dimensions que les pages individuelles et destinée à comprendre des informations individuelles relatives au porteur du livret, - Usiner localement ledit matériau à base de plastique de la page personnalisable selon un ensemble de stries (60) dessinant, dans le plan de ladite page personnalisable (50), un ensemble d'au moins un motif s'inscrivant dans une bande (62) présentant une direction d'élongation parallèle à la ligne de pliage (40), chaque forme comprenant une ligne proximale (63) à la ligne de pliage et une ligne distale (64) à la ligne de pliage, Caractérisé en ce que - chaque strie est comprise entre un point d'arrêt disposé sur la ligne proximale (63) et un point d'arrêt disposé sur la ligne distale (64), et - Les stries sont sécantes à la ligne de couture (40). 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel les points d'arrêt ne sont pas tous alignés, de sorte que l'usinage de l'une au moins parmi la ligne proximale (63) et la ligne distale (64) présente une forme sinueuse, les stries étant toutes de même longueur ou de longueur différente. 3. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'usinage est tel qu'au moins deux stries adjacentes partagent un même point d'arrêt, de sorte que l'ensemble de stries (60) se présente sous la forme d'un ensemble d'au moins un serpentin. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, dans lequel la forme sinueuse est périodique. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel la forme sinueuse est ondulée, crénelée, ou en dents de scie. 15 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel la forme sinueuse comprend un ensemble d'au moins une discontinuité ou irrégularité. 5 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'ensemble de stries dessine, dans un plan perpendiculaire à ladite page personnalisable, un profil d'usinage régulier, de préférence périodique, et par exemple au moins l'un parmi : - un profil ondulé, - un profil sinusoïdal ou quasi sinusoïdale, 10 - un profil en arcs de cercles ou en paraboles, - un profil carré ou rectangulaire, - un profil avec des flancs inclinés, par exemple un profil triangulaire ou en parallélogramme, dont les angles sont éventuellement arrondis. 15 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'usinage s'arrête avant au moins l'un des bords supérieur (SUP) ou inférieure (IN F) de la page personnalisable (50). 9. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les 20 stries sont orientées selon un angle (a) inférieur à 70°, de préférence inférieur à 45°, et de préférence encore inférieur à 30° par rapport à la normale à la ligne de couture (40). 10. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'usinage est mis en oeuvre de sorte à créer une pluralité de formes s'inscrivant toutes dans 25 ladite bande (62), la valeur de l'angle (a) d'orientation des stries pouvant être différente d'un profil à l'autre, deux formes adjacentes pouvant être disjointes ou reliées l'une à l'autre par une unique strie. 30