Brevet FR3072551A1 — publié le 20190426

La présente invention se rapporte à une boîte aux lettres, comportant au moins deux compartiments, à savoir un premier compartiment pour la réception de lettres ou paquets de petites dimensions ou tailles, notamment de petite épaisseur, et un deuxième compartiment pour la réception de paquets de dimensions ou tailles plus grandes, notamment d'épaisseur plus grande, chaque compartiment disposant d'une porte d'accès respective. On connaît déjà, notamment de la demande US 2016/0213185 au nom du demandeur, une boîte aux lettres de ce genre, dans laquelle il est prévu des moyens respectifs de verrouillage des portes d'accès, l'agencement étant tel que l'ouverture de la porte du premier compartiment a pour effet de déverrouiller les moyens de verrouillage de la porte du deuxième compartiment et permettre son ouverture. Ce système de l'art antérieur présente l'avantage que, lorsque le postier vient déposer des lettres et des paquets plus volumineux, il est en mesure d'introduire les lettres dans le premier compartiment déjà verrouillé, par exemple par l'intermédiaire d'une fente classique de petite épaisseur réalisée dans la porte du premier compartiment, et de déposer les paquets dans le deuxième compartiment, la porte de ce deuxième compartiment ayant été laissée non verrouillée par le propriétaire de la boîte aux lettres, l'agencement étant tel que, après avoir déposé le ou les colis, le postier ferme la porte du deuxième compartiment et la verrouille, et le propriétaire de la boîte aux lettres, lorsqu'il vient 2 récupérer ses courriers et paquets, déverrouille simplement l'une des deux portes, notamment la première porte, ce qui a pour effet de déverrouiller également l'autre porte et lui donne accès aux deux compartiments 5 pour lui permettre de prendre son courrier tout en ayant à sa disposition une unique clé. On souhaite cependant encore améliorer ce système. En particulier, on aimerait le rendre plus simple d'utilisation et/ou plus résistant à l'encontre d'un 10 forçage par un tiers. Suivant l'invention, une boîte aux lettres ayant un bâti définissant au moins un premier compartiment pour la réception d'enveloppes et/ou de paquets de petites dimensions, notamment de petite épaisseur, et un deuxième 15 compartiment pour la réception de paquets de plus grandes dimensions, notamment de plus grande épaisseur, chaque compartiment ayant une porte d'accès respective, des premiers moyens de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte du premier 20 compartiment et des deuxièmes moyens de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte du deuxième compartiment, l'agencement étant tel que le déverrouillage et/ou l'ouverture de. la première porte a pour conséquence le déverrouillage de la deuxième 25 porte, l'ouverture/fermeture de la deuxième porte étant réalisée par la coopération entre un logement et une pièce mobile d'ouverture/fermeture pouvant prendre au moins deux positions, à savoir une position dans laquelle elle pénètre à l'intérieur du logement et une position dans laquelle elle est à l'extérieur du logement, tandis que le verrouillage est réalisé par l'intermédiaire d'une encoche dans laquelle vient pénétrer un ergot de 3 verrouillage dans la position de verrouillage, est caractérisée en ce que la pièce mobile d'ouverture/fermeture est fixée à la deuxième porte en pouvant coulisser par rapport à celle ci et le logement 5 est formée dans le bâti. De préférence, l'encoche est réalisée sur la pièce mobile de fermeture/ouverture et l'ergot de verrouillage est issu du bâti. Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la 10 pièce mobile d'ouverture/fermeture est constituée d'un fer plat comportant une encoche supérieure de forme complémentaire du bord supérieur d'une fente formée dans une tige plate s'étendant entre les deux moyens de verrouillage/fermeture des deux portes. 15 Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, le fer plat est relié à un bouton de commande de l'ouverture et du verrouillage de la deuxième porte par l'intermédiaire d'un disque comportant au moins une rainure en arc de cercle, une première rotation de la 20 poignée entraînant le guidage d'une extrémité de la tige plate le long d'un premier tronçon de l'arc de cercle pour fermer la deuxième porte, puis une deuxième rotation entraînant le guidage de l'extrémité de la tige sur le reste de l'arc de cercle pour verrouiller la deuxième 25 porte. De préférence, la tige plate comporte une fente dans laquelle pénètre le fer plat, l'agencement étant tel que dans la position de fermeture, l'extrémité du fer plat passe dans la fente mais l'encoche restant à l'extérieur, 30 puis dans la position de verrouillage l'encoche passe 4 dans la fente et vient à s'accrocher à un bord de la fente, notamment au bord supérieur. Suivant un mode de réalisation préféré, il est prévu une tige plate auxiliaire fixée à la tige principale en 5 pouvant coulisser par rapport à cette dernière, la tige auxiliaire comportant une fente auxiliaire et l'agencement étant tel que dans la position de fermeture, l'extrémité du fer plat bute contre la tige auxiliaire, et dans la position de verrouillage, le fer plat traverse 10 la fente auxiliaire pour permettre à l'encoche de s'accrocher au bord de la fente principale. De préférence, l'extrémité du fer plat comporte une partie biseautée qui vient en contact contre la tige auxiliaire en position de fermeture, contre le bord 15 supérieur de la fente auxiliaire, et pousse ce bord supérieur vers le haut lors du déplacement du fer plat lors de la rotation supplémentaire pour permettre à l'encoche de passer et recevoir en son sein le bord supérieur ramené par le ressort de rappel. 20 Suivant l'invention, on peut ainsi réaliser une boîte aux lettres plus simple que l'art antérieur et notamment qui, contrairement à l'art antérieur, ne nécessite qu'une unique poignée de commande pour la deuxième porte. A cet égard, il convient de noter que contrairement à ce que 25 semble décrire la figure de US2016/0213185, la poignée 9 ne fait pas saillie de la porte mais du bâti. L'homme du métier comprend bien que sinon la porte ne pourrait jamais s'ouvrir, la came 8b butant systématiquement contre la butée 15. Ainsi, suivant l'invention une unique 30 poignée issue de la porte remplace les deux poignées décrites dans US2016/0213185, à savoir respectivement la poignée issue de la porte pour la tirer à soi et la 5 poignée 9 issue du bâti pour fermer ou verrouiller la porte. De préférence, la poignée comporte une partie en saillie en forme de tube de traversée de la paroi de la deuxième 5 porte qui vient s'emboîter dans une partie tubulaire issue du disque à rainure qui se trouve du côté intérieur de la deuxième porte, la section du tube de traversée et de la partie tubulaire n'étant pas exactement circulaire et comportant au moins un méplat. 10 A titre d'exemple, en se reportant aux dessins, on décrit un mode de réalisation préféré de l'invention : La figure 1 est une vue partielle de l'intérieur d'une boîte aux lettres suivant un mode de réalisation préféré de l'invention ; 15 La figure 2 est une vue en perspective de l'intérieur d'une partie de la boîte aux lettres de la figure 1 ; La figure 3 est une vue partielle de l'extérieur de la boîte aux lettres des figures 1 et 2 ; 20 La figure 4 est une vue d'une partie de la boîte aux lettres des figures 1 à 3, notamment des parties constituant les moyens de fermeture/ouverture et verrouillage de la deuxième porte et de la liaison avec les 25 moyens de verrouillage de la première porte ; La figure 5 est une vue à plus grande échelle d'une partie du dispositif représenté à la figure 4 ; et 30 La figure 6 est une vue en perspective de la pièce circulaire constituant une partie des moyens 6 de fermeture/ouverture et verrouillage de la deuxième porte, cette pièce étant destinée à coopérer avec le disque à rainure représenté aux figures 2 à 5. 5 Aux figures, il est représenté une boîte aux lettres suivant un mode de réalisation préféré de l'invention. La boîte aux lettres comporte un premier compartiment supérieur destiné à recevoir des lettres et/ou documents de petite épaisseur, et un deuxième compartiment 10 inférieur destiné à recevoir des paquets de plus grande épaisseur. Le premier compartiment comporte une porte 1 d'accès, tandis que le deuxième compartiment comporte une porte 2 d'accès. La porte 1 d'accès comporte une fente de petite épaisseur fermée par un volet 3 par lequel peuvent 15 être introduites des lettres de petite épaisseur dans le premier compartiment. Un verrou 4 assure le verrouillage de la première porte. Ce verrou 4 est un verrou classique comportant un pêne 5 qui, par rotation du verrou 4 par l'intermédiaire d'une 20 clé, vient buter contre le bord de la paroi du premier compartiment pour réaliser le verrouillage de la porte ou sort de cette butée pour en permettre le déverrouillage et l'ouverture vers l'extérieur de la porte 1. Il est en outre prévu une sous porte 12, incluse dans la première 25 porte 1, et comportant un verrou 16 pour permettre d'ouvrir le premier compartiment indépendamment du deuxième, le verrou 16 fonctionne avec le passe-partout PTT pour le dépôt de courrier, sans permettre d'accéder au compartiment colis pour éviter les vols. 30 Les moyens de fermeture et de verrouillage de la porte 2 comportent un fer plat 6 dont une extrémité libre comporte une encoche 7 formant un crochet destiné à venir 7 s'accrocher au bord supérieur d'une fente 8 formant gâche, la fente 8 étant ménagée dans une tige 9 plate disposée le long du bâti de la boîte aux lettres en étant maintenue par deux platines 10 et 11 de fixation 5 disposées l'une au niveau du premier compartiment, à proximité du pêne 5, et l'autre au niveau du deuxième compartiment, en dessous du fer plat 6. Les deux platines sont fixées, par exemple par des vis, au bâti de la boîte aux lettres et comporte chacune une patte 13 respective 10 faisant saillie latéralement de la platine respective, chaque patte 13 comportant une fente de forme complémentaire de la section de la tige 9, la tige 9 traversant les deux fentes des pattes 13 pour ainsi coulisser verticalement le long du bâti. 15 Un ressort 14 inférieur de rappel est fixé d'une part à l'extrémité inférieure de la tige 9 et d'autre part à la patte 13 inférieure, le ressort tendant à rappeler la tige vers le haut lorsque celle ci a été poussée vers le bas. 20 Deux épaulements 15 supérieur et inférieur sont formés sur la tige 9 pour limiter par butée contre les fentes des pattes 13 le coulissement vertical de la tige 9. Le déplacement du fer plat 6 est commandé par une poignée 20, qui fait saillie à l'extérieur de la porte 2. La 25 poignée 20 comporte un tube 21 de traversée de la paroi de la porte 2 et un disque 22 de plus grande dimension, dans lequel est formée au moins une fente 23 en arc de cercle définissant une rainure de guidage pour un ergot 24 issu de l'extrémité opposée à l'extrémité libre du fer 30 plat 6. 8 Le fer plat 6 est destiné à coopérer avec la fente 8 formée dans la tige 9. Une tige 30 plate auxiliaire est fixée sur la tige 9 en pouvant coulisser par rapport à celle ci. Cette tige 30 plate auxiliaire comporte une 5 fente 31 traversante de plus petite dimension en longueur que la fente 8 traversante de la tige 9. La fixation avec coulissement de la tige 30 par rapport à la tige 9 s'effectue par l'intermédiaire de deux vis 34 disposées de part et d'autre aussi bien de la fente 8 que de la 10 fente 31, la tige 30 plate comportant en outre deux trous 32 oblongs dans lesquels sont reçus les deux têtes des deux vis 34. Ainsi, dans une position la plus vers le haut de la tige 30 auxiliaire, les deux vis 3431 inférieure et supérieure butent chacune contre le bord 15 inférieur du trou oblong respectivement inférieur et supérieur et dans la position la plus vers le bas de la tige 30 auxiliaire, les deux vis 34 inférieure et supérieure bute chacune contre le bord supérieur du trou oblong respectivement inférieur et supérieur. Dans la 20 position la plus vers le bas, la fente 31 auxiliaire est en face de la fente 8 principale, dans la partie basse de celle ci, de sorte qu'une partie supérieure de la fente 8 principale est bouchée par la tige 30 plate auxiliaire, tandis que dans la position la plus vers le haut, la 25 fente 31 auxiliaire se trouve sensiblement centrale par rapport à la fente 8 principale, cette dernière ayant deux parties supérieure et inférieure bouchées par la tige 30. Un ressort 33 s'étend entre un point de fixation à la 30 tige 9, sous la tige 30 auxiliaire jusqu'à un point de fixation à l'extrémité inférieure de la tige 30 auxiliaire. Le ressort tend à ramener la tige auxiliaire de sa position haute à sa position basse. La tige 9 auxiliaire se trouve du côté de la tige 9 principale opposée à celui où se trouve le fer plat 6. Aux figures, il est également représenté un autre fer plat 35, qui peut être prévu pour réaliser un point de 5 fermeture supplémentaire vers le bas (non représenté), dont l'ouverture/fermeture est synchronisée avec celles du fer plat 6. Cependant, ce verrouillage par le bas peut ne pas être prévu. A la figure 6, il est représenté la partie extérieure de 10 la poignée 20. Elle comporte une partie en saillie en forme de tube 21 de traversée de la paroi qui vient s'emboîter dans une partie 25 tubulaire issue du disque 22 qui se trouve du côté intérieur de la porte. La section du tube 21 et de la partie tubulaire 25 n'est pas 15 exactement circulaire et comporte deux méplats 26 opposés (un seul est visible à la figure 6), pour ainsi permettre au tube 21 d'entraîner, lorsqu'il est mis en rotation par l'utilisateur qui agit sur le bouton extérieur 20, le disque 22 et par là même le fer plat 6. Cependant, les 20 deux tubes étant en matière plastique ayant une certaine souplesse, lorsque on est en position de verrouillage et qu'un utilisateur ou un tiers tente de forcer la rotation, la déformation des deux parois respectivement du tube 21 et de la partie tubulaire 25 permet au tube 21 25 de tourner à vide, malgré les méplats, dans la partie tubulaire 25, au-delà d'un certain couple donné fourni par l'utilisateur et correspondant au couple nécessaire pour surmonter la force de butée crée par la forme en méplats des deux sections transversales. 30 Le système fonctionne de la manière suivante : 10 Lorsque le pêne 5 est pivoté lors de la fermeture de la porte 1 au niveau du verrou 4, il vient porter contre un ergot 17 issu de l'extrémité supérieure de la tige 9, ce qui a pour effet de pousser vers le bas la tige 9 à 5 l'encontre de ressort de rappel 14 inférieur. Il en résulte que les deux fentes 8 et 31 formées dans les tiges 9 et 30 sont décalée vers le bas, la partie de la fente 8 bouchée par la tige auxiliaire 30 en position basse se trouvant en face du fer plat 6. 10 Lorsque l'on ferme la porte et que l'on commence à pivoter la poignée/bouton, cela a pour effet de faire se déplacer le fer plat 6 vers les fentes 8 et 31, jusqu'à une première position de fermeture dans laquelle l'extrémité du fer plat 6 se trouve dans la fente 84 en 15 butant contre la tige plate 30. Dans cette position, la porte 2 est fermé, l'extrémité du fer plat 6 butant contre la paroi intérieure de la fente 8. Cependant, la porte n'est pas verrouillée. L'utilisateur, s'il poursuit la rotation de la poignée/bouton, va 20 presser par la forme en pente de l'extrémité du fer plat 6 contre le bord supérieur de la fente 31 de la tige 30 et pousser cette dernière vers le haut, à l'encontre du ressort 33 jusqu'à ce que le bord de la fente vienne « tomber » dans l'encoche 7, pour ainsi verrouiller la 25 deuxième porte. Lorsque l'utilisateur en vient à ouvrir le verrou 5 de la porte supérieure, il libère la tige 9 qui subit ainsi sous l'effet du ressort 14 un mouvement vers le haut, ce qui a pour effet de libérer le bord supérieur de la fente 30 8 de l'encoche 7, de sorte que le fer plat 6 peut être retiré de la fente 8 par rotation de la poignée 10 pour ainsi obtenir l'ouverture de la porte 2. 11 D'autre part, lorsque le compartiment colis est verrouillé, par blocage du fer plat dans la gâche, si un utilisateur actionne de force la poignée de commande, celle-ci, par déformation du plastique du disque, va 5 tourner dans le vide, dans son logement et reprendre sa place dans son logement. Il est à noter que le déverrouillage n'est plus obtenu par l'ouverture de la première porte courrier, mais simplement par la commande de la serrure du compartiment 10 courrier. D'autre part, le dispositif de commande du verrouillage et de l'ouverture est unique et est fixé à la porte et permet de libérer et d'ouvrir la porte en une seule opération. En outre, REVENDICATIONS1. Boîte aux lettres ayant un bâti définissant au moins un premier compartiment pour la réception d'enveloppes et/ou de paquets de petites dimensions, notamment de petite épaisseur, et un deuxième compartiment pour la réception de paquets de plus grandes dimensions, notamment de plus grande épaisseur, chaque compartiment ayant une porte (1, 2) d'accès respective, des premiers moyens (4, 5) de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (1) du premier compartiment et des deuxièmes moyens de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (2) du deuxième compartiment, l'agencement étant tel que le déverrouillage et/ou l'ouverture de la première porte a pour conséquence le déverrouillage de la deuxième porte, l'ouverture/fermeture de la deuxième porte étant réalisée par la coopération entre un logement (8) et une pièce mobile (6) d'ouverture/fermeture pouvant prendre au moins deux positions, à savoir une position dans laquelle elle pénètre à l'intérieur du logement et une position dans laquelle elle est à l'extérieur du logement, tandis que le verrouillage est réalisé par l'intermédiaire d'une encoche (7) dans laquelle vient pénétrer un ergot de verrouillage dans la position de verrouillage, caractérisée en ce que la pièce (6) mobile d'ouverture/fermeture est fixée à la deuxième porte (2) 13 en pouvant coulisser par rapport à celle-ci et le logement (8) est formée dans le bâti. 2. Boîte aux lettres suivant la revendication 1, caractérisée en ce que l'encoche (7) est réalisée sur la 5 pièce (6) mobile de fermeture/ouverture et l'ergot de verrouillage est issu du bâti. 3. Boîte aux lettres suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la pièce (6) mobile est reliée à une poignée/bouton (20) unique pour l'ouverture/fermeture 10 et le verrouillage/déverrouillage de la deuxième porte. 4. Boîte aux lettres suivant la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que la pièce mobile d'ouverture/fermeture est constituée d'un fer plat (6) comportant une encoche (7) supérieure de forme 15 complémentaire du bord supérieur d'une fente (8) formée dans une tige (9) plate s'étendant entre les deux moyens de verrouillage/fermeture des deux portes. 5. Boîte aux lettres suivant les revendications 3 et 4, caractérisée en ce que le fer plat (6) est relié au 20 bouton (20) de commande pour l'ouverture et le verrouillage de la deuxième porte par l'intermédiaire d'un disque (22) comportant au moins une rainure (23) en arc de cercle, une première rotation du bouton (20) entraînant le guidage d'une extrémité (24) de la tige 25 plate le long d'un premier tronçon de l'arc de cercle pour fermer la deuxième porte, puis une deuxième rotation entraînant le guidage de l'extrémité (24) de la tige sur le reste de l'arc de cercle pour verrouiller la deuxième porte. 14 6. Boîte aux lettres suivant la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que la tige (9) plate comporte une fente (8) dans laquelle pénètre le fer plat, l'agencement étant tel que dans la position de fermeture, l'extrémité 5 du fer plat passe dans la fente mais l'encoche (7) restant à l'extérieur, puis dans la position de verrouillage l'encoche passe dans la fente et vient à s'accrocher à un bord de la fente, notamment au bord supérieur. 10 7. Boîte aux lettres suivant l'une des revendications 4 à 6, caractérisée en ce qu'il est prévu une tige plate (30) auxiliaire fixée à la tige (9) principale en pouvant coulisser par rapport à cette dernière, la tige 15 auxiliaire comportant une fente (31) auxiliaire et l'agencement étant tel que dans la position de fermeture, l'extrémité du fer plat bute contre la tige auxiliaire, et dans la position de verrouillage, le fer plat traverse la fente auxiliaire pour permettre à l'encoche (7) de 20 s'accrocher au bord de la fente. 8. Boîte aux lettres suivant la revendication 7, caractérisée en ce que l'extrémité du fer plat (6) comporte une partie biseautée qui vient en contact contre 25 la tige (30) auxiliaire en position de fermeture, contre le bord supérieur de la fente (31) auxiliaire, et pousse ce bord supérieur vers le haut lors du déplacement du fer plat (6) lors de la rotation supplémentaire pour permettre à l'encoche de passer et recevoir en son sein le bord supérieur ramené par un ressort de rappel (33). 9. Boîte aux lettres suivant l'une des revendications 5 à 8, caractérisée en ce que le bouton (20) comporte une 15 partie en saillie en forme de tube (21) de traversée de la paroi de la deuxième porte qui vient s'emboîter dans une partie tubulaire (25) issue du disque (22) à rainure qui se trouve du côté intérieur de deuxième porte, la 5 section du tube de traversée et de la partie tubulaire n'étant pas exactement circulaire et comportant au moins un méplat (26).