Brevet FR3071234A1 — publié le 20190322

La présente invention concerne un conteneur destiné à collecter des produits usagés, des matériaux usagés, comme par exemple, des produits rembourrés (tels que couettes, oreillers, coussins), du papier, du carton. Il est connu d'utiliser dans les déchetteries des caissons, des conteneurs de collecte des déchets d'un genre particulier, par exemple des matières plastiques, des gravats, du bois, etc... Ces caissons sont généralement à ciel ouvert et les consommateurs jettent dans ces caissons disposés en contre-bas, les déchets triés, chaque caisson étant dévolu à un genre particulier de déchets. Les conteneurs sont fermés mais possèdent une ouverture d'accès pour déverser des déchets de petits volumes et d'un genre particulier. De tels conteneurs fermés sont également installés dans les villes et villages et servent de points d'apport volontaire vers lesquels les consommateurs ayant triés leurs déchets domestiques se déplacent pour les jeter dans des conteneurs dédiés. Partant de ce constat, le demandeur a cherché une solution pour faciliter le travail de collecte et de transport de produits usagés, de matériaux usagés. A cet effet, est proposé un conteneur fermé destiné à collecter des produits usagés, des matériaux usagés, notamment, des produits rembourrés, du papier, du carton, comprenant une cuve traversée par une ouverture normalement fermée par une trappe d'accès vers l'intérieur du volume de ladite cuve ; selon l'invention, le conteneur est associé à un chariot de transport et de stockage desdits produits, desdits matériaux et dont les dimensions lui permettent d'être contenu à l'intérieur de ladite cuve, ledit chariot comprenant un moyen de stockage desdits produits, pour collecter lesdits matériaux susceptibles d'être déversés au travers de ladite ouverture quand il est disposé à l'intérieur de ladite cuve. Ainsi, on peut utiliser le chariot pour stocker les produits/matériaux déversés dans la cuve. Le chariot sert également à transporter les produits/matériaux et les évacuer, par exemple, dans un véhicule de transfert vers un centre de recyclage. Le chariot sert encore à collecter dans un environnement proche les produits/matériaux et les rapatrier dans le conteneur. 2 Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, l'ouverture est réalisée au travers d'une paroi frontale oblique surmontant une paroi latérale constitutive de ladite cuve, de sorte que lesdits produits, lesdits matériaux déversés puissent retomber dans le moyen de stockage du chariot. 5 Pratiquement tous les déchets déversés tombent dans le moyen de stockage du chariot. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le chariot comprend une embase destinée à supporter la masse du moyen de stockage pour lesdits produits, lesdits matériaux susceptibles d'être déversés, tels qu'un sac, un bac. 10 La masse des produits et matériaux repose sur l'embase. Leur transport est facilité. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le chariot comprend une potence solidaire de ladite embase, la potence tenant un cerclage destiné à retenir l'ouverture d'un sac de chargement. 15 L'ouverture du sac est maintenue grande ouverte par le cerclage permettant la dépose de produits/matériaux dans ledit sac. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le périmètre de la cuve est délimité par quatre parois latérales et ladite cuve est dépourvue de paroi de fond entre ses quatre parois latérales. 20 Le conteneur convient pour être posé directement sur le sol ou préférentiellement sur une dalle En variante de réalisation, le périmètre de la cuve est délimité par quatre parois latérales et ladite cuve est pourvue d'une paroi de fond sous laquelle sont montées des roulettes pour permettre le déplacement par roulage dudit conteneur. 25 Le conteneur peut ainsi facilement être déplacé avec son chariot porté sur ladite paroi de fond ou sans son chariot. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le chariot comprend un châssis tubulaire comprenant l'embase qui s'étend horizontalement dans la position d'utilisation du chariot, le châssis tubulaire comprenant deux tubes de géométrie en L et qui sont réunis en vis-à-vis par l'intermédiaire d'au moins une plaque de liaison et d'un axe porteur de deux roues, l'axe étant positionné pratiquement au niveau de l'encoignure de la géométrie en L des deux tubes, les extrémités basses des deux tubes étant recourbées vers le bas pour servir avec les deux roues de points d'appui stables au sol dudit chariot. 3 Le chariot demeure stable sur ses points d'appui. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, une paroi latérale est évidée jusque dans sa partie basse et une porte est montée sur charnière sur un bord de ladite paroi latérale, pour dégager ou refermer l'ouverture traversant ladite paroi. 5 La porte permet un accès vers le chariot. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, une rampe d'accès est montée de manière articulée sur le bord de la paroi de fond qui est tourné vers la porte. Le chariot peut alors facilement être sorti de la cuve ou être introduit dans 10 celle-ci en roulant sur la rampe d'accès. Les caractéristiques de l'invention mentionnées ci-dessus, ainsi que d'autres, apparaîtront plus clairement à la lecture de la description suivante d'un exemple de réalisation, ladite description étant faite en relation avec les dessins joints, parmi lesquels : 15 la Fig. 1 représente une vue en perspective d'un conteneur destiné à collecter, notamment, des produits rembourrés selon l'invention, la Fig. 2 représente une vue de face d'un conteneur destiné à collecter, notamment, des produits rembourrés selon l'invention, la Fig. 3 représente une vue latérale d'un conteneur destiné à collecter, 20 notamment, des produits rembourrés selon l'invention, la Fig. 4 représente une vue de dessus d'un conteneur destiné à collecter, notamment, des produits rembourrés selon l'invention, la Fig. 5 représente une vue de face d'un chariot destiné à être utilisé en coopération avec un conteneur selon l'invention, 25 la Fig. 6 représente une vue latérale d'un chariot destiné à être utilisé en coopération avec un conteneur selon l'invention, la Fig. 7 représente une vue en perspective d'un chariot destiné à être utilisé en coopération avec un conteneur selon l'invention, la Fig. 8 représente une vue de face d'un conteneur destiné à collecter, 30 notamment, du papier, du carton selon l'invention, la Fig. 9 représente une vue latérale d'un conteneur destiné à collecter, notamment, des produits rembourrés selon l'invention et, la Fig. 10 représente une vue de dessus d'un conteneur destiné à collecter, notamment, des produits rembourrés selon l'invention. 4 Le conteneur 100 présenté sur les Figs. 1 à 4 est destiné à collecter des produits, des matériaux usagés, et notamment, des produits rembourrés, tels que des couettes, des oreillers, des coussins. Il a vocation à être installé en poste fixe en extérieur, notamment dans les déchetteries. 5 Le conteneur 100 se compose d'une cuve Cv et à l'intérieur de laquelle est installé un chariot de transport et de stockage Cs, visible uniquement sur la Fig. 3, mais décrit en détail en référence aux Figs. 5, 6 et 7. La cuve Cv du conteneur 100 est fabriquée dans une matière plastique et plus précisément en polyéthylène et préférentiellement en polyéthylène haute densité 10 (PEHD) par un procédé de rotomoulage. Elle est fabriquée d'un seul tenant c'est-à- dire qu'elle est monobloc. Cette matière est recyclable. La cuve étant arrivée en fin de vie, le polyéthylène qui la constitue peut être collecté, puis transformé en granulés qui vont servir à la fabrication de nouveaux produits en polyéthylène. La cuve de l'invention participe ainsi au développement de l'économie circulaire. On peut 15 également procéder au recyclage thermique du polyéthylène. Dans un mode de fabrication intéressant, l'épaisseur de la cuve est d'environ 8 MM. Le conteneur 100 est présenté dans sa position d'utilisation. L'enveloppe de la cuve Cv comprend quatre parois P1-P4 latérales, de préférence pratiquement planes, 20 délimitant le périmètre de la cuve Cv, deux parois obliques, frontale Pt et dorsale Pd en forme de toit et qui sont réunies par une paroi supérieure Ps disposée de manière pratiquement horizontale et pour fermer la partie haute de la cuve Cv. Le périmètre de la cuve présente une géométrie carrée ou rectangulaire. Ces trois parois Pt, Pd et Ps sont réunies latéralement aux deux parois 25 latérales P1 et P3 et qui, pour ce faire, se prolongent vers le haut pour former la partie haute de ladite cuve. La cuve Cv est dépourvue de paroi de fond entre ses quatre parois latérales P1-P4 et cela est visible sur la Fig. 3. La cuve Cv repose par les bords libres inférieurs de ses quatre parois latérales P1-P4 sur le sol ou comme cela apparaît sur 30 cette Fig. 3, préférentiellement sur une dalle et sur laquelle elle est fixée. La dalle est, par exemple, une dalle Db fabriquée en béton. Le chariot Cs repose sur la dalle Db. Des renfoncements Rn creusent les quatre parois latérales P1-P4 de la cuve Cv pour les rigidifier. 5 La paroi P2 est évidée jusque dans sa partie basse et une porte Po est montée sur charnière sur un bord de ladite paroi latérale, pour dégager ou refermer l'ouverture traversant ladite paroi. La porte Po est montée sur plusieurs charnières Cn d'axe vertical autorisant une ouverture latérale de ladite porte. 5 Des renfoncements Rn creusent également la paroi de la porte Po pour la renforcer. Elle est pourvue d'un loquet manoeuvrable par une clé et destiné à la maintenir normalement fermée. La porte Po est préférentiellement fabriquée par rotomoulage. Des moyens de manutention sont prévus sur la paroi supérieure Ps pour 10 déplacer, à l'aide d'un engin de levage, le conteneur 100 sur son lieu d'utilisation. Ils sont constitués de trous traversant la paroi supérieure Ps pour réceptionner les crochets d'un engin de levage. Une ouverture Ov est réalisée au travers de la paroi frontale oblique Pt. Elle est destinée à permettre le remplissage du conteneur. Un cadre de renfort Ct ceint le 15 périmètre de ladite ouverture. Il est posé préférentiellement pendant la fabrication de la cuve Cv pour demeurer parfaitement intégré dans celle-ci. Une trappe Tp est fixée sur la cuve. Elle est montée de manière articulée et de préférence sur la bordure haute du cadre de renfort, entre une position de fermeture de ladite ouverture et une position de dégagement de ladite ouverture autorisant la 20 dépose de déchets, de produits en vrac, dans ladite cuve. La trappe Tp s'ouvre vers l'intérieur de la cuve par simple appui sur ladite trappe. Un moyen de rappel, tel qu'un ressort monté entre la trappe et son cadre de renfort, oblige la trappe à naturellement se refermer. Les produits déversés demeurent enfermés et protégés de l'humidité dans la cuve, lorsque la trappe est fermée. 25 Le chariot Cs de transport et de stockage est sur la Fig. 3, disposé à l'intérieur de la cuve Cv en reposant sur la dalle Db. En ouvrant la porte Po, il est possible de faire entrer le chariot Cs dans l'enceinte de la cuve Cv ou de l'en faire sortir. Le chariot Cs est destiné à supporter les produits ou matériaux usagés déversés dans la cuve Cv au travers de sa trappe Tp. Il sert également à déplacer les produits collectés 30 pour les transporter vers un lieu de transfert, dans un objectif de permettre leur recyclage. Sur les Figs. 5, 6 et 7, le chariot Cs se compose d'un châssis tubulaire Cb comprenant, une embase Eb qui s'étend de manière pratiquement horizontale dans la position d'utilisation du chariot Cs, et qui est destinée à porter la masse d'un moyen 6 de stockage tel qu'un sac de chargement Sc, une potence Pc destinée à tenir l'encolure ouverte du sac Sc. La potence Pc est solidaire de l'embase Eb. Le châssis tubulaire Cb comprend deux tubes Tb 1 et Tb2 de géométrie en L et qui sont réunis en vis-à-vis par l'intermédiaire d'au moins une plaque de liaison Pl 5 et d'un axe Ax porteur de deux roues R1 et R2, l'axe étant positionné pratiquement au niveau de l'encoignure de la géométrie en L des deux tubes Tb. Les extrémités basses des deux tubes Tb sont recourbées vers le bas pour servir avec les deux roues R de points d'appui stables du chariot Cs sur la dalle Db. Les deux extrémités hautes des deux tubes Tb sont réunies par un cerclage Cg qui s'étend horizontalement au-dessus 10 de l'embase Eb et qui est utilisé pour retenir ouverte l'encolure du sac Sc, par exemple, à l'aide de pinces. Le cerclage Cg est constitué d'une portion de tube replié et soudé sur l'extrémité des deux tubes Tb. La hauteur de la potence Pc, c'est-à-dire des deux extrémités hautes des deux tubes Tb est telle que le cerclage Cg est disposé sous l'ouverture Ov de la paroi frontale oblique Pt. Par ailleurs, le périmètre du 15 cerclage Cg s'approche au plus près du périmètre de la cuve Cv à cet endroit, pour que les produits déversés dans la cuve puissent tomber dans le sac. Sur la Fig. 7, le périmètre du cerclage Cg présente une géométrie carrée. L'embase Eb est formée par les branches horizontales des deux tubes Tb 1, Tb2 et qui sont réunies par l'intermédiaire de plusieurs tubes et sur lesquels reposent 20 le sac Sc. Une plaque support peut prendre place sur les tubes ou les remplacer afin d'accroître la surface d'appui du sac. Sur la Fig. 3, la dalle Db comporte une rampe d'accès facilitant le roulage du chariot Cs vers l'intérieur de la cuve Cv et son retrait. Par ailleurs, la face supérieure de la dalle est creusée de deux emplacements de réception des deux roues R du 25 chariot Cs pour le caler dans sa position enfermée de stockage. Le fonctionnement du conteneur 100 de l'invention se présente de la façon suivante. Il est installé sur une dalle conçue à cet effet, dans un endroit de collecte de produits usagés, tel qu'une déchetterie. Un ou plusieurs conteneurs sont dédiés à la collecte de produits usagés particuliers, par exemple, des produits rembourrés. La 30 trappe Tp porte un marquage qui est bien visible par l'utilisateur car situé à hauteur du regard, indiquant à l'utilisateur la nature des produits usagés que le conteneur est destiné à contenir. Le chariot Cs est équipé d'un sac Sc de stockage fixé sur le cerclage Cg, puis il est déplacé à l'intérieur de la cuve Cv. La porte Po est verrouillée. Un utilisateur 7 dépose dans la cuve, en poussant la trappe Tp, un produit usagé et qui tombe dans le sac Sc. Lorsque le sac est rempli, une personne préposée aux produits recyclés, typiquement le technicien de quai, intervient alors. Il ouvre la porte Po, et sort le chariot Cs. Il ferme le sac et le déplace, soit en le portant, soit à l'aide du chariot, 5 dans une caisse de stockage temporaire en attente de recyclage. Les sacs de collecte sont ensuite transférés dans un centre de regroupement, puis de recyclage de leur contenu, par exemple, pour fabriquer des tatamis à partir de coussins. La personne dépose et fixe un nouveau sac vide sur le chariot et l'emmène à l'intérieur de celui-ci, puis referme la porte. Le conteneur peut à nouveau être utilisé. 10 Le conteneur 100 de l'invention participe ainsi au recyclage des produits usagés en favorisant le tri à la source. Dans une variante de réalisation présentée sur les Figs. 8, 9 et 10, le conteneur 100' de l'invention est adapté pour collecter du papier, du carton usagé, issus d'entreprises publiques ou privées, de collectivités, afin de permettre leur recyclage, 15 dans le but d'être à nouveau réutilisés, notamment par des papetiers pour être transformés en carton, essuie-tout, papier journal, papier écriture, etc... Le conteneur 100' est ici posé directement sur le sol S. Sa cuve Cv est pourvue d'une paroi de fond Pf sous laquelle sont montées des roulettes R1 pour permettre le déplacement par roulage dudit conteneur. Sur les Figs. 8 et 9, le 20 conteneur 100' est porté par quatre roulettes et dont deux sont équipées de freins. La paroi de fond Pf est préférentiellement fabriquée dans une feuille d'aluminium pour supporter la masse du chariot Cs chargé. Une rampe d'accès Rs est montée de manière articulée sur le bord de la paroi de fond Pf qui est tourné vers la porte Po. Lorsque celle-ci est ouverte, on peut faire basculer la rampe d'accès pour que son 25 bord libre repose sur le sol. Le chariot Cs peut ainsi facilement être sorti de la cuve Cv ou être introduit dans celle-ci. Le chariot Cs est destiné à collecter des papiers ou des cartons usagés, dans une entreprise, une collectivité, puis à les transporter dans le conteneur 100'. Le conteneur 100' est installé, par exemple, dans une collectivité. Le 30 personnel utilise le chariot pour collecter dans les différents services, les feuilles, les cartons usagés pour les rapatrier dans le conteneur. Le chariot Cs évite de faire porter par le personnel des charges trop lourdes comme le recommandent les normes dans le domaine de l'ergonomie du travail. Le chariot Cs peut être transporté dans un ascenseur pour étendre son champ d'action. Le conteneur 100' peut aussi être déplacé 8 par roulage sur un même niveau du bâtiment, pour collecter d'autres papiers ou cartons usagés. Lorsqu'il est rempli, le chariot est stocké à l'intérieur du conteneur 100', en attente du passage d'un véhicule de transfert vers un centre de recyclage. Le chariot peut alors être utilisé pour transporter le papier et le carton usagés pour le 5 charger dans le véhicule. Le conteneur 100' convient pour servir de borne de récupération des papiers et cartons usagers dans les entreprises et les collectivités. Dans une première variante de réalisation non représentée, le conteneur est équipé d'un appareil pour broyer des feuilles de papier. Son utilisation permet la 10 destruction de documents confidentiels mais dont les bandes découpées de papier peuvent cependant être recyclées. L'appareil pour broyer des feuilles de papier est préférentiellement installé sur l'une des parois obliques Pt ou Pd et avantageusement sur la paroi frontale Pt. Cette dernière peut demeurer fermée. Dans une seconde variante de réalisation, non représentée, le sac est remplacé 15 par un bac amovible tenu dans le cerclage ou reposant simplement sur l'embase du chariot. Le chariot peut alors être dépourvu de potence et de cerclage. Sans sortir du cadre de cette invention, le conteneur équipé de son chariot peut également servir à collecter, au plus proche des usagers, d'autres produits et matériaux usagers, par sélection et collecte, REVENDICATIONS1) Conteneur (100, 100') fermé destiné à collecter des produits usagés, des matériaux usagés, notamment, des produits rembourrés, du papier, du carton, comprenant une cuve (Cv) traversée par une ouverture (0v) normalement fermée par une trappe (Tp) d'accès vers l'intérieur du volume de ladite cuve, caractérisé en ce qu'il est associé à un chariot (Cs) de transport et de stockage desdits produits, desdits matériaux et dont les dimensions lui permettent d'être contenu à l'intérieur de ladite cuve, ledit chariot comprenant un moyen de stockage desdits produits, pour collecter lesdits matériaux susceptibles d'être déversés au travers de ladite ouverture quand il est disposé à l'intérieur de ladite cuve. 2) Conteneur (100, 100') selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ouverture (0v) est réalisée au travers d'une paroi frontale oblique (Pt) surmontant une paroi latérale (P2) constitutive de ladite cuve, de sorte que lesdits produits, lesdits matériaux déversés puissent retomber dans le moyen de stockage du chariot (Cs). 3) Conteneur (100, 100') selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le chariot (Cs) comprend une embase (Eb) destinée à supporter la masse du moyen de stockage pour lesdits produits, lesdits matériaux susceptibles d'être déversés, tels qu'un sac, un bac. 4) Conteneur (100, 100') selon la revendication 3, caractérisé en ce que le chariot (Cs) comprend une potence (Pc) solidaire de ladite embase, la potence (Pc) tenant un cerclage (Cg) destiné à retenir l'ouverture d'un sac (Sc) de chargement, le cerclage (Cg) étant disposé au-dessus de ladite embase. 5) Conteneur (100) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le périmètre de la cuve est délimité par quatre parois latérales (P1-P4) et en ce que ladite cuve est dépourvue de paroi de fond entre ses quatre parois latérales (P1-P4). 6) Conteneur (100') selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le périmètre de la cuve est délimité par quatre parois latérales (P1-P4) et en ce que ladite cuve est pourvue d'une paroi de fond (Pf) sous laquelle sont montées des roulettes (R1) pour permettre le déplacement par roulage dudit conteneur. 10 7) Conteneur (100, 100') selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le chariot (Cs) comprend un châssis tubulaire (Cb) comprenant l'embase (Eb) qui s'étend horizontalement dans la position d'utilisation du chariot (Cs), le châssis tubulaire (Cb) comprenant deux tubes (Tbl, Tb2) de géométrie en L 5 et qui sont réunis en vis-à-vis par l'intermédiaire d'au moins une plaque de liaison (Pl) et d'un axe (Ax) porteur de deux roues (R1 et R2), l'axe étant positionné pratiquement au niveau de l'encoignure de la géométrie en L des deux tubes (Tb), les extrémités basses des deux tubes (Tb) étant recourbées vers le bas pour servir avec les deux roues (R) de points d'appui stables au sol dudit chariot. 10 8) Conteneur (100, 100') selon l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisé en ce qu'une paroi latérale (P2) est évidée jusque dans sa partie basse et en ce qu'une porte (Po) est montée sur charnière sur un bord de ladite paroi latérale, pour dégager ou refermer l'ouverture traversant ladite paroi. 9) Conteneur (100') selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, 15 caractérisé en ce qu'une rampe d'accès (Rs) est montée de manière articulée sur le bord de la paroi de fond (Pf) qui est tourné vers la porte (Po).