Brevet FR3053553A1 — publié le 20180105

L'invention coneerne un dispositi d'un véhicule. L' inve:Ctici. conce-r rec sance recennuissanee d'un véh'en eà I' aide de ARRIER2 PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'IN7EN7-:M Les radars automatiduees rvent res- .e la vitesse de les passant reve eux, _Lant ainsi _es véhicules dérasssrit les vi_sises autorisées de verbaliser les conducteurs en ensedeence, radars comportent un ou dus capteurs d'images 10 permettant de photographier les véhicules en infraction. A partir du numéro d'immatriculation pcei-té par la plaque d'irlmateulation visible sur les 'eaphies, ii est possible d'identifier le étaire du véheele photographié et donc de lui transmettre l'avis de 15 contravention. OBJET DE L'INVENTION dispositif de Un but de l'invention est de prop:u:nr. d'un véhicule plus perfe que les radars automalues existartfs. Un but de :ion est 20 p- .pbser un procédé de recohneiesance d'un eu _ un tel dispositif. BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION En vue de la réalisc:eL on de ce bu:, on proues e un dis;pos_ de reeonna'ssance d'un véhicule, le 25 comprenae sue in lcd de contrôle d'infractions routières pour acquéu: au moins une information sur une plaque d'immatriculation du véhicule, et - un cegane de traitement en uortmunication avecunité de 30 contrôle Tu-Le per: et une base de dennées relatives è des véh:.. :eIes mmal_iieulés sur un territ sur lequel est (23_ destinée à se déplacer l'unité de contrôle d'e re part, l'organe de traitement étant agencé pour recevoir l'en moins une. iuilcsrjation sur la:jeue 35 d' immatriculaLion 1' unité le conenUe e: la 3053553 2 relie à l'aide de la base de données à au moins une car ,..2-istique propre au véhicule. Ainsi, môme si l'information fournie ner l'unité de contrôle ne s'avère pas suffian,,e pour reconnaître entièrement la n.-que d'immaLriculation (c'est-à-dire principalement suite de caractères pnanumérique,J figurant sur la plaque d'immatl et forma,' ciass:--er.t Jméro , du véhicule (par exemple a cause li la posiLion relative entre le véhicule et l'unité de conLrôle de mauvais état de la plaque...), le es ge de la base cia gonflées avec au moins 1' information ' - plaque d'immaLf L,lation déjà fo-n -)ar l'unité de contrôle et d'autres informations fourni, par l'unité de contrôle (comme la couleur, la malue du véhicule va rmeLte d'identifier malgré tout le véhicule. La ca:-actéristique propre du véicule est dans ce cas la tique d':r::ntriculation totale du véhicula. ailleurs, lor3que la plaque .T' F55 ouimion est à partir asse seules ncrriar inc tranmlses sac 1' solsé de. contrôle, le couplage de la base de isscsées avec l'inLormation sur la plaque d'immatriculation croie par l'unité de contrôle permet de fournir rela' -ement facilement et rapidement d'autres caract.é..-istiqese propes au véhicule (couleur du véhicule et/ou mar:Fu.stst véhcule et/s Ose du véhicule . . ) à un L eur. Ces caractéristiques propres peuvent par exemple être transmises aux personnes c mpétentes pour la gestion du ire au niveau de sa securité, de son envirnnement... ou encor_ à des acteurs ccmmoro_aux. Par « caractérist' pre », on entend, au secs de l'invention, caractéristique liée au véhioule . (comff)o par exemple la marque du véhicule, sa plaque d'immatriculation, l'âge du véhicule et non au propriétnire du véhicule. Dc Ossu particulière, l'unité de contrôle rte un 3053553 de contrôle d'une vitesse d'un véhicule et au moins un ap - Dc façon particulière, le capteur d'images est déc..ple de l'élément de contrôle d'une vitesse d'un 5 vUTicule afin d'acquérir des images sur des véhicu passanL devant. l'unité de confole môme si lesdi vénicu. respectent une limitation 5 vitesse. façon particulière, organe de traitemnl_ comporte un prc;q:.c,r. de traitement d"r-IFges transmise, par l'unité 10 de cortxric pour récupérer lac:_te au moins une in =Iation sur la plaqu d'imTar.r1culation. facor_ u±iÉ,re, la base de donné( egrée à Lite e-.4.t. Du partici l'unité de ccnr.r .e est 15 déportée l'organe de raitei3nt. De façon particulière, l'unité de contrôle est agencée pour acquérir d'une part une .f-rTation sur une plaque d'immatrieJlaticn du 7.7éh-cule et d'autre part une plusii iliu.lions FU' c:7:lactéristiques esthéti 20 du e. De façon particulière, la caractéristique propre déterminée par _ de traitement est la plaque d'immatriculation cumplôt.. du véhicule. De façon parl- la caractéri-t'cae propre. 25 dete=née par l'organe de traiteme- est une caractéristique esthétique du véhicule, est relative à un niveau de pollution du véhicule, est une caractéristique technique du véhiule, est une caractéristique administrative L (-: . 30 De façon 1 _ic..A_ière, le dispositif comporte plL,.,1 eit_ contrôle d'infrac' ons routières pour acqur.ir au moins une information sur une plaque d'immat ulation du véhicule, chaque unité de contrôle étant au même organe de traitement du dispositif. 3053553 4 n concerne également unpaue dé d recoï r.aieed'un vénie-,A_, à l'aide d'un dispositir c:ie précôJcr.e _ décrit cor.pertant les étapes uccessH de 5 acquérir 17771ite au moins une informatce sur la csue d'immat ..L.ition du véhlcule à l'aide de .'uité de transmettre ladite i':fef:riition à l'organe de tra 10 - relier à l'aide de l'organe de traitement ladite information à au moins une caractéristique pie pre au véhicule. DETAII,L7E Le disposiLlf do reconnance d'ur. ohlcjle se:on le 15 premier mode de réalisation de l'invention oc une unité de centrôle d'infractions routières afin c'ac-, d'une .L, une information sur une plaque d'iTT= :_du7ation du , ,riuule et, d'autre part, une plust rs informations sur des caracteH etiques tnti.:1 20 du véhicule telles que la marque du véh:_cule, la ccu_ei véhicule, le modèle de véhicule... On note que l'expression « earw.i_éristicus esthé igues » est ici à interpréter dans un sens large coi= couvrant 1 ,Li.es les caractéristiques anL de l'auect du v visibles 25 l'- eur. L'unité de contrôle _ se- le d'une route. L'unité de contrôle d'infractions routières comporte ici un élément de contrôle d'une vitesse d'un véhicule et moins un e teur i.Y:mages. 30 L'élément te con:rôle d'une vitesse r- est ici un L ?.ur d'images est ici agencé pour prendre une plusieur générales du véhicule ( t non des ingse d'une zone particulié': du vieule L.-_,:prenant la 3053553 5 d'i=aLriculation du véhicule). Le u.tpLc d'images compen:_i par e=ple une caméra. De :_-eference, le fond' pnnement du capteur d'1nges peut être découplé, de manière permanente ou tem- _r celu du radar afin. d'acquérir o?ns images sur Ls vù:icei es pLant rievan7: 1' unité de conL même si ces véhicules respectent a limi:ation de vitcsse. dis -=;itif comporte en outre un organe de traitement en comm.unication avec l'unité de contrôle d'une 10 part CL une base de données relative à des véhicules immatriculés sur un territoire sur lecuci est implanté l'unité de cOEnLrle d'autre part. "orga trài7.ement est té de l'unité de rôle c communique à distance ladite uni de 15 ccei . De façon particulière, de contrôle de transmettre 1cc images prises par le capteur d'images à l'orcrane de t ement qui traitent les images pc .:21-1 extraire les informations voulues car le ve.'-,icL,le (à ir ici --umer d'immatriculation, couleri en marqua 20 du véhicule). Tn cuerlen7., l'organe de traitement comporte un programme de traitement d'images qui lui permet de détecter au Teins les informations précitées (numéro d'immatriculatcn, couleur et marque du vôhicule. Qu la base de données,elle est rle 25 intégr:l'organe de traiteinenL eu alorr,, 205 tene sur un au ra (faisant ou non partie du c se_on le de réalisation de l'invention), support en c=municaL.cn avec l'organe de traitem.mt. La base de Iaorte typiqu=uil une 1' c5: véhicul.es 30 _r le territoire sur lequel coL impla-7.tée 1' L3le (par exemplele territoire fr as), à chaque véhicule étant associé le numéro d'immatricsulation figurant sur la plaque d'immatriculation et d'autres caractéristiques propres au véhicule'nrt ici au moins la 35 urcicro et la marque du véhicule). 3053553 6 a de traiLement est ici ce pour ocuvoi les isiacios La:Is1:LSeS par nité de -rirrôle, les traiter pour ( extire les in mtions voulues et peur les relier à l'aide de la base de données au véhicule correpolcdFil l'ensemble desdites informations. pc=cL en particulier d'identifier le ve:-cule lu numéro d'immatriculation figurant sur la TrIaoui--1 T -ion ne peut être déduit dés seules nnées o=ie' ar l'unité de contrôle. 10 L'organe de traitement peut ainsi remonter jusqu'au proprie aire du véhicule soit directement pa:-: la base de si la base de du:nnëes comoarre une Lelle information soit par l'intermédial ced' données relianu eiGLu5d'immatriculation eu uLueuétre. 15 Le procec identification correspond-- va àure à présent d ab.,' le capteur 'images acquiert une ou ieurs ivac, 4 ne- les du vthl-.uula. De façon rticuli: carD:eur :V imagos aLLjuier u une , 1 age gérufalo du 20 véhicule., image comm2cnant ainsi des infuat:ons sur la peu d'immatriculation et la couleur et la marque du véhicule. Ensui:e, cette image comprenant lesdites informations est tiu.euise par l'unité de contrôle à l'organe or 25 trai qui déduit les informations Octimage traitement d' images. Si l'information sur la plaque est suffisante pour déduire erièremcnt le n-iro d'immat7icu:ati l'organc, de trai7 re .te alors =0:1_ LU euLer:étaire vehi cu u. Ceci ceumet de pou' Ir verbaliser besoin le pro etaire. Si l'information sur la plaque n'est pas suffisante pour déduire entièrement le numéro d'immatriculation, l'crce:ie de traitement utilise à la fois ladite il-fmation 35 et t.rs informations sur la couleur et la ac:u2 de 3053553 7 VehLI peur retrouver dans la base de do=ées le éhicule corr,_ ,:s,noant à l'ensemble de ces informati par c(snséquence le numer d'immatriculation complet -Àcule caractéristique propre du véhicule rechin étant dcnc ici ce numéro d'immat:iculation complet). L'c-rqare de :itement peut alors ensuiremonter au propriétaire du véh I sule. Un d uxièmc r:o de rea'sation 'invention va être à présenL décrit. 10 Dans- ce deuxième mode de réalisation de l'inv on, le Jil. sitif de rec:c: aiesance comprenOi une us_ de cent le d'-mirauLi F... -os 'ères. L'unité du, contle ici fis. 3ur- d'une 15 L'unité de contrôle d'infractions routières comporte ici un élément de contrôle: d'une vitesse d'un véhicule et au moins un capteur imeqe L'nmenis ce cont-nt e I'une d'un , est ici rar. Le d'images st ici pour 20 prendre une ou plusieurs images du véhicule. Le capteur d'images comprend par exemple une caméra. De préférence, le fonctionnement du acteur d'i ccouplé, de manière permanente ou temporaire du radar afin d'acquérir des images sur les ,ssant de-fa- l'unité de contrôle si ces véhzn.e ecpectent la -imitation de vitesse. dispositif comporte en outre un organe dc traitement en mmunjcation avec l'uniLé de contrôle d'usLc part -sne base du do:Inées neT at- à des véhic-.11 es 30 J7Tatriculés sur un. -e sur lcq.ol est -lanté l'unité de con-_rôle d'autre L'organe de traitement es ici déporté de l'unité de contrôle et comini.:riqna à distance avec unité de contrôle. De façon oerticulière, l'unité son-srie se ut Pc le 25 vÉ 35 ucnnte de transmettre les images prises-. nar le cacLeur 3053553 à l'organe de traitement qui trl.ce les irsges extraire les inferm tions voulues sur le v4h- avoir ici le luLéro figrant la plaque d" ...,7ulation du _.enL, l'organe de traement coirparte un programme de t_ .ment d'T.3es qui lui cermet de détecte au moins pr 'Titée (le numéo figuranl plaque d'irrTatriculaion). à la base de données, elle est r e int :ur- un l'organe de traitement ou alors c 10 autre support .LT:upport (faisant ou non partie du disposiLii selon le prern.er mode de réalisation de l'invention), supp.7;rt oc commu.nicien avec l'organe de traitement. La basa de comporte typ.Lqaamaat une liste de .,.éh:»--u ciI sur le err re sur lequel est i-r antée 15 l'unité de contrôle (par exemple le territoire français), à chaque véhicule étant associé la plaque d'immatriculation et d'autres caractéristiques propres au véhicule (ic moins la marque et le modeli du véhicule). L' ogane Je traiteienL es: ici agencé pour recevoir 20 les ula,7 t--nsrris oc: l'unité de contrôle, les traiter pour en ext:...:a l'in_ermation voulue et pour la relier à l'aide de la base de données au véhicule correspc.1- nt à la plaque d'iTulatriculation visée. Ceci cermet 'extraie de la base de données des 25 caractéristiques pr(.;pres au véhicule typiquement une caract- esthéque telle que sa marque, son et/ou cpuleur. L'u:gane de traite= peut alors effee_uer un croisemenL avec d'autres 1: uses de dr2.2ine.s comme par mple 30 une base de données de la police. L'oroere de -brai- inlent peut ainsi établir un Tien entre un véhicule X f':orit dans un témoianar4c sans sur la plaque d'immatriculation. mais avec des la mcdèle et/ou la couleur du véhicule 35 prié par de contrôle et dent. la 3053553 caractéristiques propres :car_lue, modèle et/ou couleur) déduites par l'organe dc. traitement Dmme précité corresp celles du véhicule X. On peut ainsi assoruer au numér' d'immatriculation figurant sur la plaque 5 d'immatriculation du véhicule photographié par l'unité de contrôle EU véhicule X. L'a de traitement peut aussi établir un lien outre un vohicule Céclaré volé X et le véhicule utographie par l'unité de con_rôle et dont les 10 caractéristiques propres (marque, 7..cd- :ou couleur) déduites par l'ordano de traitement comme preci: correE-Todent à celles du véhiuou uLr X. tri peut reirtifiur un véhicule si la plaque Ynrrtricu.ation a été changir entretemps. On pooL en 15 associer la nouve_e plaque d'immatriculation du véhicule photographié par l'unité de contrôle au véhicule volé X. pcy.7.Ttif selon le d de réa:_isa.__on de erme: ainji de conna tua relabIr ornent 20 fa ri eTenr et rapiderue:It des cara:7té à un véhicule et. de fournir ces inf rations au m autorités compétentes pour la gestion du territoire et .utamment sa sécu rocédé d'identnication ccruesoondant VU être à. 25 présent récrit. D'ubcrri, le capteur d'images acquiert une ou plusieurs images du véhicule. De façon particulière, le ca, qes acquiert ici unc, uuulu image du véhicule, ir ainsi une infc,rma-con sur la pla 30 1:ur. tion. , cette image comprena-nl-_ 1 'ite information est transmi par l'unité de contrôle à l'organe de traitement qui ladite information de cette ima ar traitement 3053553 10 corres cane de traitement utilise alors iniiorria.uon -ver dans la base de données le vehleu e eut et en exLraire la marque et/ou le modèle et/ou la. couleur dudiL véhicule. 5 L'organe de traitement peut alors effectuer d'autres reci rchs dans d'autres bases ur emonter à un ou témoignas: et/ou dés atn de vol corre-'eJen.,_ au niveau de la marque, cdi modle et/ou de la couleur au véhicule identifié oar i'orqac de traitement. 10 Un troisième mode de réalisation de l'invention va être à présent décrit. Le dispositif de reconnaissance récieà celui du deuTe mode de réalisatlci: ciilsuence ares que rorge d. traitement esl_ a(Aence de sorte qu'à partir de 15 l'inform-- sur la plage.° d'immatriculation f arnie par 117? 1té de contrôle, l'organe de traitement utilise la base de données pour trouver le véhicule. corres :ndant au numéro de la plaque d'imme.riculation du vén ces caractéristidues propres a._ véhicu diffe t- 20 ocrées du deuxième mode Je réa_Lsation. L'organe de traiLemont extrait ainsi de la base de données une ou clusurs caractéristiques proarur au véhicule et T......es à un niveau de pollution di.. véi.icule. (-nuement l'orecae le traitement extrait de la base cia 25 =-Iriëes comme carac_éristiques 'Propres le carburant erélisà véhicule _./o le type de moteur du ioule (essenu , diesel, hybride ) et/ou l'âge du véhicule et/ou le type de filtre à particule utilisé par le véhicule. L'organe de :caitement peut ainsi 30 di _erminer si le véSicsle est o ..1..lorsé à ro: son siv au de polleetion lié aeec uaractéris_ exeTp i fait . propres au niveau de la zone où l'unité de contrôle est. agencée. L'oroane de traitement relit alors remonter 'au pueureuLaire du véhicule = par la 35 base de données si la base de données - rpsrte une te 3053553 11 in10::mation oit par l'interTed ire d'une autre ;-.)ér,se de dcnfu. eli plaques d'immatriculation et propriétaire ve=liser si besoin le propriétaire Le eisucsitif selon le troisième rt.udc do réalisation 5 de l'invention permet ainsi de connaître relatiement facilement et rapidement des caractéristiques propres à un flicu..e et de fournir ces informations aux autorités ,oTpeten- s pour la gestion du territoire et notamment son environnement. 10 Le cédé d'identification correspondant va être à --t déurit. D' aber-, le capLeuI acqu-p_rt une ou plusieurs imag.es enerales du véhicue. De 'a.. cn particulière, le ca d'i:Jages acquiert ici une seule 15 imago =prenant ainsi une information ai lu plaque d'immatr Ensuite, cette image comprenant ladite )rmation est F.. laITLase par l'unité ne c:cr:trôle 4 1' orgaa la tralieme-rit dédul ladite infomatidr. par traitement 20 d'ieuag(2s. L'organe de traitement utilise alors cette information. pour re _0:7Jer das la base dc données le vé*iccle correspondant et en extr;ij.re .durant utilisé par le vékluuic et/ou l'âge de véh'cule et/ou le type de filtre à 25 particule utilisé par le véhicule. L'organe de traitement peut alors en déduire si le véhicule est autorisé à rouler au niveau de l'unité de con'7r6le et s'il convient de sanctionner le ):opriétaire du 30 Un quatIL.âme race de réalisation de ..Tention va être à présenL Le de reconnaissance est identi-J.c I celui du deuxi èrna mode de réalisation à la différence près que l'orrcre de traitement esL agencé de sorte qu'a -rtir de 35 l'i sur la p a 1 - d'immatriculation f macLe par 3053553 12 l'unité l'organe de traitc:TuuL utilise la base du d-nnéus _ 7rouver le véhicule correspondant à la Inias:'..: e 'immatrulation du véhicule et en retirer des caratérstiques propres au vrhicule difrentes de. celles 5 du deuxiéme mode de réali :.on et du troisième mode de ..-gare de traitemni_ extrait ainsi de la basa de données une ou plusieurs carac.7.e7 S5.icUeS adminitcati propres au véhicule. Typiqueme l'organe de traitement 10 eatrait de la base de données comme cary 2rupres un défaut d'assurance du véhicule et/ou un déisiut e s sa go con_rôle teohrizue. L'asane dc traitement peut ainsi sur exemple déterminer si le véhicule est autorisé. à rosier ou non. 15 )11gane de traitement peut alors remonter jusqu'au propriétaire du véhicule soit directement par la basc de données si la base cis Honnisu comporte une -rmatio.n sait par l' J OJT:ire d'une autre hsse de données rel_oul plaques 7:.nriatr. ut propriétaire 20 afin de verbaliser si besoin le propriétaire. Le dispositif selon le quatrième mode de réalisation de l'invenr.i,.-,n permet ainsi de connaître relativement facilement et rapidan:enL. des caractéristiques propres à véhicule et de ces iol'r:taLicsis aux auto:i 25 rombétentes pour la Ge-:ion du surri _ammen- sécur' Le procédé d'identification correspondant va être à présent I alocY le capteur d'ima t.s acquiert i.:ne ausieurs 30 in.suses qéisérales du véhicule. De façon par é, le J' images acquiert ici une seule Image du véhicule, u:Luu .:2omul-cnant ainsi une informa._ sur la pl d'immatriculation. Ensu'te, cette image comprenant lacL7e L.cLon est 35 7_ransm:se par l'unité de contrôle à l'orR.à:ie 3053553 13 qui didaiL ladite information de cette image par traite:lcL d' imacu. L'orqêu..c de traitement uLiuic alors cette 7 pour retrouver dans la base de dorrées le vôiicu1e 5 correspondant et on extraire un défaut urance du véhicule et/ou un déiau de pasuc du contrôle t,-20hnique. L'organe de tra =ent peut alors en dédLiru si le véhi..-oue est autoric à rouler au niveau de 1 t' de cc:-:rôle et s'il ccnvi.--- de sanctionner le propriétaire du 10 véhicule. Donr un mode de réalisation particulie avanLaqc l'organe de triteTent accède à plusieurs de 0.,.)r partir d'une même inf_Imàtion, ou 15 - en cêisca en utilisant au mcirs une in Lion fournie par l'une dés bases de donnée accéder à au moins unc des bases de donries. exemple, l'information relative d'im=triculation permet d' ohL cuir d'une rémi hi-e bu heures l'année de première mise en cir véhicule. Il est alors possible de vérifier première mise en circulation est cohérente avec le mcd.é de véhicule tel qu'il peut être déterminé à -ir des images. 25 L'année de prelle/c2 mise cri r E. le modèle du véhicuL_ (déduit des images -eéric=ont indiqué ou, variante, obtenu de la 7;:emière bs e le denrées: perme', d'obtenir d'une deuième base de caractéristiques Locniques teL es rue le 30 d'âmis ion de ca7bone, la prsonc d'fi. ttre parLicuiu, ou bien encore 1' e>istence d'un const: teur affectant le modèle en ques dès lors possible de disposer de plusieurs inform, l'on peut croiser pour 3053553 14 s'assurer de l'exactitude de l'in ;..mation relative à la plaqi:e d'immatriculaH_on, ro.-1 uossi rassembler des inforriaLions plus complètes sur le véhicule, son propriétaire... 5 Bien entendu, l'invention n'est pas limitée à ce vient d'être décrit, mais bien au 01,11.(i variante entrant le ;idrel:rs'vldi:feineincj- °par les ,.2nd cations . En iculier, les c..férents modes de réal.ton e 10 _ pourront être associés. Par exemple le dspaeirif le emier rioe de r allsuLion, en plus de permere une 1:"C(= -issance totale c.e la plaque 'on, pourra permettre de fourr'- l'autres informu:ion propres au véh.:.--:ule comme da.; le deuilà= mode de rea s=ition, le 15 troistème mode de réalisation. ou le quatrième mode de réalisation une fois 1, reconnaissance totale de la plaque d'immatriculation eT unité de contrôle pourra être différente de ce qui a été Cé L'unité de contrôle pocira ainsi comporter un 20 élérrent de détection d'un fra:cnissemo:iL d'un feu rouge, un capteur de position relati',;e cules vis-à-vis de l'unité de contrôle d'infractions routières (par xcinale l'étude d'une distance séparant deux vé:hicuie l'étude du OEnn,2 dépass=nt deux - ---To -s 25 stationnement dans u zones :tuées à pr rn1te ls l'unité de contrôle...) , dus moyens de détection viifo t. port de la ceinture et/ou de l'usage du téléphone po ,ble, uns déo de surveillance... L'unité de contrôle pourra un capteur de convo-7._ge des véiic.rieo -ou errent trop 30 vie ei/ou des véhicules passant devant l'unité de Cc On pourra envisager dans une version simplifiée l'unité oc contrôle ne comporte qu'un capteur commn ana uur.L_-_.a de surveillance. 3053553 15 Bien qu'ici l'organe de traitement soit ddpcé de contrôle, l'organe de tr tenent pourra pa-tie ou en totalité être ager-A à côté à l'unité de contrôle ou In_Lgré à l'un-e de contrôle. 5 Bien qu'ici les images acquises par de cent nue soient traitées par l'organe de traiLment, en complY ou en rempleTert, l'unité de eunLr6e pourra elle-m=e mporter des nc:ynns de traitement pc:u- extraire les infoc-nations liées au véhluu_e au niveau le l'unité de 10 contrôle, informations alors directement transmises à l'organe de traitement. En plus de permettre la reconnaissance du véhicule et des caracter: cues qui lui sont propos le dispositif de re.onnaieaance c,c,-on l'invention po.lt égalcmaL_ être 15 agene pour fournir des indicatis sur picote véhicules. Par exemple, l'unité de contrôle pourra être agencée pour fournir une information - un nombre de ,cules tassant. devint sui une rériode Il soit d. u:S2nic:es passé n vitesse 20 soit de tous les vehou- àt passés devant l'unité de contrôle toutes vitesses confoniues. De la scp.t', le d soositif de -,-cconnaissan._ selon l'irvention permettra sur une pérode connée de r la une Incitation d'un nomb-- de 2éblouies nrentes caractéris-U tues propres velYcul p..t.rméttra d'établir _s statistiques sur, per exemple, 1 des véhicules circulant au niveau de _L'unité de contrôle, le type de carburant utilisé par les véhicules circulant au riveau de l'unité de contrôle... AY.s, le 30 d_fspositif se l'invention :_r=ttra encore :1a d'aider les autorités compétentes pour la gestion du territoire comme su scurité ou son environnement grâce à l'établissement de ces statistiques. té de contrôle pourra bien a C4 :1: 35 être déplacée d'un zone zone ufin 3053553 16 d'être r71:antée temporairement au niveau de la zone A ou au riveau de la zone B. L'unité de contrLlo pon-..7ra égalrret être mobile lors de son fonctionnememt et être par ezemple eTtrqaée dans un véhicule, --tamment de police, ou dans ur drone. Bien qu'ici le disb:-Jsitif de reconnal:_ssanee selon l'invention comporte ru. ieule unité c:2 le di' - de re.,7orraissance selon Pi-,ve pourra ciitpi=er plusieurs unlLés dc contrôle racéodées 10 l'organe de traitement. L'organe de tn- agencé pour trolcc de simultanée les infLIrmations prcveocnt des diffé_-_-c unités de contrôle. Ceci perme:.7.ra assncier traitement à un réseau d'unies contrôle pfmettart 15 ainsi d'augmenter les possibilités d'études, d'établisscmcrt de statistiques... On pourra ainsi détecter si un T7?MC véhicule dépasse la viLcsse autorisée différ des endrcT diffère: territc;ir nJuL,.-2ra tt cout étudier lcn déplace= 20 véhicule particulier :rcc celle d'un véhicule recherche) sur une zone donnée du territoire. On pourra egalemeétudier le niveau de pollution des véhicules circulant sur une zone du territoire. Etc. Le =if de reconna -,arce selon l'invention 25 pourra ainsi travailler 1F,ns des dcaines aussi variés que le contrôle et la sanction routièfc!, la sécurité du territoire, la gestion des embouteillages, la gestion de la pol Lu cela le dispositif de reconnaissance selon 30 rinventÀ n se basera comme décrit piHcédecrient sur ou r1L' 7 caractéristiques propres H.h1cules Les caractéristiques n cores aux vIliicules être différentes de ce qui r. été décrit. Les iques propres aux véhic-Jir F:cuiront de fa:;on 35 non limiLative être une autosation d circuler 3053553 17 véhiL e, un p)F.s d'immatriculation du véhicule, des caractristiques ciccues du véhicule telles type de T.Leur utilisé exemple, une marue du vel un moc.è.e du véhicule, un niveau. de pollution du véh_cL e, une 5 - .ion du véhicule vis-à-vis du contrl,, technique, une .areu valant saisie du véhicule, une déclaration d'immobilisation du véhicule, une -._:spensid-:. de Immatriculation du véhicule, une: décl.runeLi'r.c eu destruction du véhicule, une annulation ce 10 l'immatriculation du véhicule... Le -'''Tsitif de reconnaissance ueeiT. l'in Lion luménL perrieeee riecompléter lu base Jr ins fournie rie con' Lie (comme par exemp 15 du véhicule si celle-ci données). Informain sur la iLLr t.enquante dans la bu-;o de REVENDICATIONS1. Dispositif de reconnaissance d'un le dispositif comprenant : - une unité de contrôle d'infract±c routières p.: r quérir au moins une information sur une plaque ulation du véhicule, rgene de traitement en communication avec l'un d'une part, et une première base de onnées 10 relatH.s à des véhicules immatriculés sur un sur lucuul est situé et/au est destinée à su l'unité de contrôle, d'auLre Pa 7'o-gsne de ' étant agcl.-- Pour recev(pf.r 1 mo' nu une in la pl.ad'immatriculation f _ par l'uni: 15 et pou.. u relier à l'aide de :a base de denn une caracLéristique propre au véhicule. 2. Dispositif selon la :'cvonci 1, dans lequel _cane de trul ment est en communication données. 20 3 Dicuoslt....fselon l'une qe1ccnque des revc.udications précédentes, dans lequel de contrôle comporte un élément de contrôle d'une vitosse d'un véhicule et au moins un capteur 4. Dispositif selon -a revendicat e 25 cé-p-7_eur d'images est découplé eu l' CO-ITY une vitese d'un véhicule afin d'acquérir des images sur des véhicules passant devant l'urité de contô1c même si lesdits véhicules respectent une YrIt tic:ri de s- 5. Dispositif selon l'ens des r, 30 préceden:ec._: dans lequel l'organe de tra'tement comporU u:Le de traitement d'images transmises par l'unité cia -rLrâia pour récupérer ladite au moins une information sur la plaque 6. Dispositif selon l'une des re enc 35 ccecentes, dans lequel la. base de den' Inc -e .cer Lement sur =7:rôle moins 3053553 19 l'r -le de tr Dispositif selon l'une des revendic- ons :.::d(2:1:es dans lequel l'unité de contrôle est dépo-rtée _'organe de traitement. 8. Dispositif selon l'une des rever--:J précodesLos, dans lequel l'uni.l de contrôle pour ar- -Iérir, d'une part, une ormation sur ire _ation du Licule et, d'autre pars, une plusieurs inirmatt:-Ans sur des caractéristiques esthétiques 10 du véhicule. 9. Dispositif selon l'une verations précédentes, uans lequel. la - 1:r-ogre déterminée par l'organe ce traitement au la ciaciie d' immatriculation complète du véhicule. 15 10. Dispositif selon l'une des revendications précédent . , dans lequel la carootéristique rroore déerminée par l'organe dc est une rauL(2.ris -que esthétique du véhicu e,_ ivc à. un ,.: LI U. : pollu.7.:on du véhicule, est une c:aruLéris si (-111e 20 -chnigue du véhicule, est une caractéristique ac-inisErative du véhicule. 11. Dispositif selon l'une des revendications precéden _s, cor=enant «.0 sieurs unités de contrôle d' brus cns;Du 7 (i.; '- (-=. S saur Ei 0 C L au moins une 25 infcîsrasion sur uns -iiue e'immatric:.j.aLion du véhicul , chaq _ unité de contrôle rital_ reliée au. même organe dc trai-_.meni d'_-t dispositif. Dispositif selon l'une des ,:dicatiors uécédstes, dans lequel la. carac:-.er-stgue propre 30 terminée par l'organe de traitement est caractéristique administrative du véhicule. 13. Dispositif selon la revendication 12, dans lequel l'organe de traitement en déduit si le véhicule est autorisé non à roulor. 35 14. positif salon l'une reu:iuLsr.nu 12 ou 3053553 20 dans le=e.l la carat caracLristique éd7r..i7,istrative est. un dtinut :i'aFsura7ce et/oudéfaut de passage technlcu spositif selon l'une des endications 5 précédentes, dans lequel la caract6: _que propre au est relative à un niveau de poilu-lin-1 du véhicule, l'organe de traitement déterminant si le véhicule. t en conséquence auUJrisé à rouler. 16. Dispositif selon l'une des revendications 10 p iuhJentes, dans lequel la caractéristique propre au véhicule est une caractéristique esthétique, l'organe de traitement étant en communication avec.7 une deuxième base de données de véhicules volés pour véhicule à partir d'au moins ladite car cte-- igue esthétique 15 propre au véhicule. 17. Procédé de reconnaissance d'un véhicule à l'aide d'un dispositif Flon l'une des revendications précéder- s, Jspt:;rtertn les successives le : - acc:uérir 1Ji'e au. nc::ns Yr-_ion sur la 20 p:_a(,ue du vticule à l'aide de l'unité de contrôle, transmettre ladite information à l'organe de trai t ement, - lier à l'aide de l'organe de traitement lad:te 25 ic:'n à au moins une carac , I au