Brevet FR3061897A1 — publié le 20180720

FERMETURE DE DISTRIBUTION À TEMOIN D'INTÉGRITÉ La présente invention concerne généralement une fermeture et, en particulier, une fermeture de distribution à témoin d'intégrité. Selon un aspect, la présente invention concerne une fermeture de distribution à témoin d'intégrité, comprenant un composant de base comportant un premier orifice et un composant de couvercle comportant un second orifice, le composant de couvercle comprenant un couvercle majeur pour fermer le 1() premier orifice et un couvercle mineur pour fermer le second orifice, la fermeture comprenant des moyens formant témoin d'intégrité, dans laquelle Le même mécanisme de témoin d'intégrité est utilisé pour indiquer si le couvercle majeur ou mineur a été ouvert. 15 Les premier et second orifices peuvent offrir, en cours d'utilisation, des caractéristiques d'écoulement différentes. Les premier et second orifices peuvent présenter des tailles différentes. Par exemple, le premier orifice peut présenter un diamètre supérieur à celui du 20 second orifice. Le premier orifice et/ou le second orifice peu(ven)t être un verseur. Dans certains modes de réalisation, le premier orifice et/ou le second orifice peuvent être des organes verseurs directionnels. 25 3061897 2 Le premier orifice et/ou le second orifice comprend(nent) des moyens antigouttes, tels qu'une lèvre verseuse. Le composant de couvercle peut être raccordé de manière articulée au composant de base. 5 Le couvercle mineur peut être raccordé de manière articulée au couvercle majeur. Les moyens formant témoin d'intégrité peuvent comprendre un élément de témoin d'intégrité qui empêche un déplacement des couvercles majeur et mineur. Dans certains modes de réalisation, l'élément doit être retiré pour que l'un ou l'autre des couvercles puisse être ouvert. Par exemple, l'élément peut être une bandelette déchirable. Dans d'autres modes de réalisation, par exemple, l'élément est déplacé mais n'est pas détaché. L'élément peut être raccordé de manière frangible au composant de base, par exemple par le biais d'un ou de plusieurs éléments de liaison frangibles. Le couvercle mineur peut comprendre un crochet destiné à venir en prise avec 20 l'élément de témoin d'intégrité afin d'empêcher un déplacement du couvercle mineur et/ou du couvercle majeur. La présente invention concerne également une fermeture telle que décrite ici en combinaison avec un récipient. 25 3061897 3 Certaines des caractéristiques/certains des avantages des fermetures/capuchons réalisés selon la présente invention peuvent comprendre : Le fait de disposer de deux orifices assurant un débit différent 5 te fait que les deux orifices soient clairement visibles pour le consommateur en raison de la différence de diamètre des orifices Le fait que les deux orifices soient équipés d'un système antigouttes/anti-écoulement involontaire le fait que te petit diamètre présente une configuration de verseur 10 directionnel le fait que le consommateur comprenne immédiatement le mode d'utilisation du capuchon le fait qu'il n'y ait qu'un seul capuchon à témoin d'intégrité pour les deux couvercles. 15 Différents aspects et modes de réalisation de l'invention peuvent être utilisés séparément ou conjointement. La présente invention va maintenant être décrite plus spécifiquement, à titre 20 d'exemple, en se référant aux dessins joints. Le mode de réalisation donné à titre d'exemple est décrit ci-dessous de manière suffisamment détaillée pour permettre à nomme de l'art de réaliser et de mettre en oeuvre les systèmes et procédés décrits ici. Il est important de 25 comprendre que les modes de réalisation peuvent prendre de nombreuses 3061897 4 autres formes et qu'ils ne devraient pas être interprétés comme étant limités aux exemples présentés ici. Par conséquent, bien que les modes de réalisation puissent être modifiés de 5 diverses façons et prendre diverses autres formes, des modes de réalisation spécifiques de l'invention sont représentés sur les dessins et décrits en détail ci-dessous à titre d'exemples. L'intention n'est en aucun cas de créer une limitation aux formes particulières divulguées. Au contraire, tou(te)s les modifications, équivalents et variantes s'inscrivant dans ta portée des 10 revendications jointes devraient être inclus(es). Les éléments des modes de réalisation donnés à titre d'exemples sont systématiquement désignés par tes mêmes numéros de référence dans l'ensemble des dessins et de la description détaillée le cas échéant. 15 La terminologie employée ici pour décrire le mode de réalisation n'est pas destinée à limiter la portée. On comprendra en outre que les termes - comprend », - comprenant » - inclut » et/ou - incluant », lorsqu'ils sont utilisés ici, spécifient la présence de caractéristiques, pièces, étapes, opérations, éléments et/ou composants mentionnés, mais n'excluent pas la présence ni l'ajout d'un(e) ou de plusieurs autres caractéristiques, pièces, étapes, opérations, éléments, composants et/ou groupes de ceux-ci. Sauf définition contraire, tous les termes (y compris les termes techniques et scientifiques) employés ici sont à interpréter de la façon qui est habituelle dans 25 le métier. On comprendra en outre que les termes d'usage courant devraient également être interprétés de la façon qui est habituelle dans le métier en 3061897 5 question et non dans un sens idéalisé ou excessivement formel, à moins d'être expressément définis ainsi dans le présent texte. Dans la description qui suit, tous les termes d'orientation, tels que supérieur, 5 inférieur, radialement et axialement, sont utilisés en rapport avec les dessins et ne devraient pas être interprétés comme limitant l'invention. La figure 1 représente une fermeture de distribution à témoin d'intégrité 10. La fermeture peut, dans ce mode de réalisation, être envisagée sous ta forme 10 d'un bouchon assurant deux débits différents grâce à : deux ouvertures et deux coiffes. La fermeture 10 comprend un composant de couvercle 15 et un composant de base 20. 15 Le composant de couvercle 15 comprend un couvercle majeur ou capuchon principal A donnant accès à un système de versement à haut débit 25 (voir la figure 3), et un couvercle mineur ou une coiffe secondaire B permettant de verser avec un bec verseur 30 (voir tes figures 2A et 2B). 20 La fermeture 10 comprend une ceinture/bande formant témoin d'intégrité 1 unique fixée au composant de base 20 par des éléments de liaison frangibles 2. 3061897 6 La base 20 comprend une paroi latérale C qui permet à ta fermeture d'être emboîtée de manière élastique ou vissée sur un goulot de récipient (non illustré). 5 Dans ce mode de réalisation, ta coiffe de couverture B est formée séparément du couvercle majeur et du composant de base (qui sont moulés ensemble sous la forme d'une pièce unique raccordée par une charnière 40). La coiffe B est assemblée sur te chapeau principal A. La coiffe B peut être ouverte et fermée de manière articulée par rapport au chapeau A. 10 La coiffe B n'est pas amovible ; et elle comprend une patte avec un crochet 3 qui est positionnée sous la ceinture d'inviolabilité 1 de la base 20. La coiffe principale A est intégrée entre la coiffe du bec et la base 20 du 15 capuchon. Il devient impossible d'ouvrir l'un ou l'autre des capuchons A, B sans rompre d'abord la ceinture d'inviolabilité 1. 20 Les dimensions représentées sur ta figure 4 sont données à titre d'exemples et ne limitent pas la portée de l'invention. Bien que des modes de réalisation illustratifs de l'invention aient été divulgués en détail ici, en se référant aux dessins joints, on comprendra que l'invention 25 n'est pas limitée aux modes de réalisation précis représentés et que divers changements et modifications peuvent être apportés par l'homme de l'art sans 3061897 7 s'écarter de la portée de l'invention telle que définie par les revendications jointes et leurs équivalents. REVENDICATIONS1. Fermeture de distribution à témoin d'intégrité (10), comprenant un composant de base (20) comportant un premier orifice et un composant de 5 couvercle (15) comportant un second orifice, le composant de couvercle (15) comprenant un couvercle majeur A pour fermer le premier orifice et un couvercle mineur B pour fermer le second orifice, ta fermeture (10) comprenant des moyens formant témoin d'intégrité (1), dans laquelle le même mécanisme de témoin d'intégrité (1) est utilisé pour indiquer si l'un ou l'autre des 10 couvercles majeur A et mineur B a été ouvert. 2. Fermeture (10) selon la revendication 1, dans laquelle les premier et second orifices offrent, en cours d'utilisation, des caractéristiques d'écoulement différentes. 15 3. Fermeture (10) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle les premier et second orifices présentent des tailles différentes. 4. Fermeture (10) selon la revendication 3, dans laquelle le premier orifice 20 présente un diamètre supérieur à celui du second orifice. 5. Fermeture (10) selon rune quelconque des revendications précédentes, dans laquelle te premier orifice et/ou le second orifice est(sont) un verseur (30). 25 3061897 9 6. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le premier orifice et/ou le second orifice est(sont) un verseur (30) directionnel. 7. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le premier orifice et/ou le second orifice comprend(nent) des moyens anti-gouttes. 8. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, 10 dans laquelle te composant de couvercle (15) est raccordé de manière articulée au composant de base (20). 9. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le couvercle mineur B est raccordé de manière articulée au 15 couvercle majeur A. 10. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les moyens formant témoin d'intégrité (1) comprennent un élément formant témoin d'intégrité qui empêche un déplacement des 20 couvercles majeur A et mineur B. 11. Fermeture selon la revendication 10, dans laquelle l'élément doit être retiré pour que l'un ou l'autre des couvercles A, B puisse être ouvert. 25 12. Fermeture (10) selon la revendication 11, dans laquelle l'élément est une bandelette déchirable. 3061897 13. Fermeture (10) selon Lune quelconque des revendications 10 à 12, dans laquelle l'élément est raccordé de manière frangible au composant de base (20). 5 14. Fermeture (10) selon l'une quelconque des revendications 10 à 13, dans laquelle te couvercle mineur B comprend un crochet (30) destiné à venir en prise avec l'élément afin d'empêcher un déplacement du couvercle mineur B. 10 15. Fermeture (10) selon lune quelconque des revendications précédentes en combinaison avec un récipient.