Brevet FR3044588A1 — publié le 20170609

Dispositif de sécurité amovible autodestructible Domaine technique La présente invention est un procédé de marquage anti-contrefaçon ou de traçabilité sécurisée, pour des éléments quelconques comme des produits, des emballages ou des animaux. Art antérieur De nombreux dispositifs de sécurité existent. Une solution très perfectionnée est décrite dans le document PTC/FR2012-000096. Elle consiste à comparer une description dite ultérieure d'un marquage de sécurité en trois dimensions avec une description originale faite antérieurement et stockée dans une base de données. Pour être certain que le marquage de sécurité en 3D n'a pas été remplacé par une photographie, la description dite ultérieure est faite avec deux acquisitions : - l'une faite depuis un point de vue original défini par référence au dispositif d'authentification, - l'autre est réalisée : - soit depuis un point de vue sensiblement différent dudit point de vue original, - soit sous un éclairage différent de celui utilisé pour l'acquisition ayant permis d'établir ladite description originale. Problème posé L'art antérieur décrit ci-avant ne permet pas de façon évidente pour l'homme de l'art d'empêcher les fraudeurs de faire passer un produit d'occasion pour un produit neuf, de réutiliser un 20 contenant avec un contenu différent, ou encore de faire passer un animal pour un autre. D'autre part, de nombreux dispositifs d'authentification ne s'appliquent pas facilement aux produits textiles ou aux accessoires du vêtement, desquels ils peuvent être détachés pour être réutilisés sur d'autres produits qui sont contrefaits. Enfin, il existe des dispositifs d'authentification qui sont autodestructibles lors de la mise en 25 service du produit, comme par exemple ceux apposés sur la face d'ouverture d'une boite de conserve. De tels dispositifs ne peuvent pas être réutilisés après l'ouverture de la boite de conserve pour être replacés sur une autre boite de conserve. Exposé de l'invention La présente invention est un dispositif d'authentification d'un produit dit produit protégé, ledit 30 dispositif d'authentification comportant une partie dite marquage de sécurité 11 permettant de vérifier son authenticité et au moins une partie qui est autodestructible, en ce sens qu'elle est détruite ou sensiblement détériorée lors de la mise en service dudit produit protégé, ou doit l'être pour mettre ledit produit protégé en service, ou l'est automatiquement lors de cette mise en service, caractérisé par le fait que ladite partie autodestructible comporte au moins une partie 3044588 2 dudit marquage de sécurité 11 et que ledit dispositif d'authentification est - au moins en partie - amovible manuellement ou avec une paire de ciseaux. Selon d'autres caractéristiques : l'invention est un procédé d'authentification d'un tel dispositif consistant à établir une 5 description dite ultérieure dudit dispositif, et à comparer cette description avec une description dite originale dudit dispositif ; une partie au moins dudit dispositif d'authentification est apposée sur ladite partie autodestructible ; ladite partie autodestructible du produit ne comporte qu'une partie dudit marquage de 10 sécurité (11) ; - ledit dispositif d'authentification est appliqué à un contenant, et ladite partie autodestructible fait partie du moyen de fermeture dudit contenant ; - ledit marquage de sécurité (11) est au moins partiellement inclus dans la masse de ladite partie autodestructible ; 15 ledit dispositif d'authentification comporte une partie collée sur ledit produit protégé, et le décollement de cette partie provoque une altération significative ou une destruction au moins partielle de tout ou partie dudit dispositif d'authentification ; ledit dispositif d'authentification comporte un bracelet ; ledit bracelet comporte une plaque transparente (3) et est fermé par collage de ladite plaque transparente sur ledit marquage de sécurité (11), et ledit décollement de ladite plaque transparente (3) dudit marquage de sécurité (11) a pour effet de détériorer ledit marquage de sécurité (11) en en modifiant l'apparence ; ledit dispositif d'authentification comporte une aiguille d'un type connu qui se détruit au moins partiellement ou se dégrade de façon visible lorsqu'on la retire du matériau dans lequel elle a été enfoncée. Description sommaire des dessins L'invention sera bien comprise, et d'autres buts, avantages et caractéristiques de celle-ci apparaîtront plus clairement à la lecture de la description qui va suivre, laquelle est illustrée par les figures annexées numérotées de 1 à 5 qui représentent toutes des dispositifs d'authentification selon l'invention. La figure 1 représente une vue en perspective d'un bracelet ouvert, comportant à une extrémité une plaque comportant un identifiant comme un code barres muni d'un marquage de sécurité 11, et à l'autre extrémité une plaque transparente 3 qui peut être collée sur le marquage de sécurité 3044588 3 11. La figure 2 montre ce bracelet définitivement fermé par collage de la plaque transparente 3 sur le marquage de sécurité 11. Les figures 3 et 4 représentent, respectivement ouvert et fermé, deux vues en perspective d'un bracelet en deux parties, similaire à celui des figures 1 et 2, mais en constitué de deux parties 5 séparées qui peuvent être reliées définitivement entre elles par un clip mâle 21 coopérant avec un clip femelle 22. La figure 5 représente une vue en perspective d'un dispositif selon l'invention muni d'un piquant qui se détruit lorsqu'on l'arrache du matériau dans lequel il a été piqué. Description détaillée de l'invention 10 Un dispositif de sécurité selon la présente invention est le premier qui permette non seulement de dépister la contrefaçon, de faire la différence entre un produit neuf et un produit qui a déjà été utilisé, et de ne pas dégrader l'image du produit protégé par le dispositif de sécurité. La fraude qui consiste à faire croire à un client qu'il achète un produit neuf alors que le produit est d'occasion est d'ailleurs souvent utilisée pour la contrefaçon, un contrefacteur souhaitant 15 reproduire frauduleusement une bouteille de vin protégée de la contrefaçon récupérant une bouteille vide après que son contenu ait été consommé, et la refermant avec un moyen de bouchage neuf après l'avoir remplie avec un vin moins cher. On connait de nombreux moyens de marquage ou de fermeture de produits comportant une partie autodestructible, c'est-à-dire pouvant être détruite lors de la mise en service du produit ou 20 lors de l'enlèvement du dispositif d'authentification, ou devant l'être pour mettre le produit en service, ou étant automatiquement détruite ou détériorée lors de la mise en service. Entrent dans ces catégories pour ne citer que quelques exemples les capsules serties ou vissées de bouteilles de boissons pétillantes, les capsules en aluminium des bouteilles de vin, les bouchons en plastique qui comportent une zone de fragilité telle que le bouchon est détruit lors de son 25 ouverture, les pellicules soudées aux barquettes, les emballages hermétiques soudés connus sous le nom de « blister packs » les bracelets pour les nouveaux nés, ou encore certaines des étiquettes que l'on applique aux oreilles du bétail pour le marquer. Munir cette partie autodestructible d'un marquage de sécurité difficile ou impossible à reproduire est connu, mais ces dispositifs d'authentification ont le plus souvent une esthétique 30 peu compatible avec l'image que le producteur souhaite donner à son produit. Un viticulteur, par exemple, ne souhaite pas modifier l'apparence d'une de ses bouteilles en apposant sur l'étiquette ou sur la capsule un code barres et la partie caractéristique d'un dispositif de sécurité permettant de différencier l'original d'une copie. Il en va de l'image de son produit à laquelle il tient. De la 3044588 4 même façon, un chemisier ou un fabricant de chaussures ne souhaite pas que son produit porte définitivement un marquage de sécurité. La méthode proposée par la présente invention consiste à ce que ladite partie du dispositif d'authentification qui est autodestructible soit simultanément amovible manuellement ou avec 5 une paire de ciseaux, pour ne pas laisser de trace sur le produit protégé, et comporte au moins une partie du marquage de sécurité (11) de ce dispositif L'on entend par amovible manuellement le fait que même un enfant ait la force pour séparer à la main le dispositif d'authentification du produit protégé, soit à la main soit avec une simple paire de ciseaux de couture ou de papeterie. 10 Dans l'exemple d'une bouteille de vin, si c'est la capsule qui ferme le goulot qui reçoit le marquage de sécurité 11, par exemple parce que cette capsule est peinte avec une peinture pailletée qui la rend unique et reconnaissable comme étant l'original, il devient impossible de remplir une bouteille vide d'un vin cher par un autre vin pour tromper le consommateur, puisque la capsule a nécessairement été détruite lors de l'ouverture de la bouteille, et qu'il faudrait donc 15 reconstruire un dispositif d'authentification par nature difficile ou impossible à reproduire, pour qu'il corresponde à celui qui a été enregistré pour la bouteille originale. Un dispositif selon PTC/FR2012-000096 peut être constitué par cet aspect pailleté de la capsule, qui fait partie de son apparence d'origine souhaitée par le producteur, et comporter un identifiant comme un code barres et une structure graphique permettant de repérer la position du dispositif par rapport à la 20 caméra servant à l'authentifier. Cet identifiant et cette structure graphique, qui font partie du marquage de sécurité, peuvent être constitués par une étiquette facilement amovible, de telle sorte que lorsque la vérification de l'authenticité de la bouteille a été faite, on puisse lui rendre son aspect original voulu par son producteur. Dans un autre mode de mise en oeuvre, préféré par exemple pour les bouteilles et pour de 25 nombreux types de contenants, le dispositif d'authentification comporte une partie collée sur le produit protégé, et son décollement provoque une altération ou une destruction au moins partielle du dispositif On peut par exemple coller autour de la capsule de la bouteille une étiquette supportant le dispositif d'authentification, le décollement de cette étiquette provoquant son altération ou sa destruction. Le décollement peut par exemple provoquer la séparation de 30 l'étiquette en plusieurs morceaux difficiles à replacer aux bons endroits, ou l'allongement définitif d'une partie de l'étiquette lors de la traction exercée lors du décollement. Cet allongement étant définitif, l'étiquette ne peut plus être utilisée. L'avantage de cette solution est que la bouteille retrouve son apparence d'origine après la procédure d'authentification, ce qui est plus satisfaisant pour le producteur comme pour le client. 3044588 5 Dans un autre mode de mise en oeuvre illustré par les figures 1 et 2, le dispositif d'authentification comporte un bracelet. Avantageusement, ce bracelet comporte une plaque transparente 3 et est fermé par collage de la plaque transparente sur le marquage de sécurité 11, et le décollement de cette plaque transparente 3 du marquage de sécurité 11 a pour effet de 5 détériorer le marquage de sécurité 11 en en modifiant l'apparence. La figure 5 illustre l'invention selon un mode de mise en oeuvre particulier : le dispositif d'authentification est placé à une extrémité d'une aiguille en plastique dont l'autre extrémité est munie d'éléments qui se plient lorsqu'on enfonce la tige dans un matériau, mais qui se brisent lorsqu'on tente de la retirer de ce matériau. Certaines de ces aiguilles connues se détruisent au 10 moins partiellement ou se dégradent de façon visible lorsqu'on tente de les retirer du matériau dans lequel elles sont été enfoncées. De tels aiguilles sont courantes, parce qu'elles permettent d'attacher des étiquettes à des produits textiles par exemple. On jette généralement l'étiquette lors de la mise en service en coupant l'aiguille en plastique avec des ciseaux mais on peut aussi la détruire par traction manuelle sur deux de ses extrémités. 15 Des dispositifs selon l'invention permettent ainsi d'assurer la traçabilité sécurisée de produits textiles, d'accessoires du vêtement, mais aussi de produits alimentaires comme des viandes, des poissons, ou des fruits et légumes. La présente invention permet aussi d'empêcher un fraudeur de faire passer un boulon d'occasion pour un boulon neuf. La différence entre le boulon d'occasion et le boulon neuf est que le 20 filetage du premier a été mis en contact avec un autre filetage et que le frottement issu de ce contact a modifié son état de surface. La méthode proposée par la présente invention consiste dans ce cas à appliquer le dispositif d'authentification au filetage lui-même, pour que sa mise en service le détruise au moins partiellement. C'est possible par exemple selon PTC/FR2012- 000096 en déposant une peinture pailletée sur le filetage du boulon. Frotter le filetage avec un 25 doigt permet de supprimer le marquage de sécurité 11. D'une façon plus générale, le principe de la présente invention est que le dispositif d'authentification est apposé sur une partie du produit qui doit être détruite pour permettre sa mise en service, ou qui l'est automatiquement lors de cette mise en service, ou encore que le vendeur ou le client peut détruire volontairement pour s'assurer que le produit ne pourra plus être 30 présenté comme un produit neuf. Un perfectionnement consiste à ce que la partie autodestructible du produit ne comporte qu'une partie du dispositif d'authentification, de telle sorte que le dispositif d'authentification lui-même soit détruit ou détérioré lors de la mise en service. 3044588 6 Une méthode préférée consiste à ce que le marquage de sécurité (11) soit au moins partiellement inclus dans la masse de la partie autodestructible . Cela peut être obtenu facilement lorsque le dispositif d'authentification comprend un moyen de modification d'apparence comme une peinture, une résine ou un vernis, cette apparence se modifiant selon l'angle de vision ou selon la 5 lumière. Cette peinture est dans certains cas avantageusement fragile pour se détruire au moins partiellement lors de la mise en service comme c'est le cas dans l'exemple précité du boulon. Ce moyen peut être appliqué sur un produit après fabrication, ce qui est le plus pratique pour un produit opaque, par exemple métallique ou en bois, mais aussi plus avantageusement être intégré dans sa masse. On peut fabriquer un dispositif d'authentification amovible avec du papier, du 10 verre, ou des matières plastiques transparentes comportant des paillettes réfléchissantes. Il est aussi possible de concevoir une partie du dispositif d'authentification destinée à être cassée lors de la mise en service, de telle sorte qu'elle ne soit plus présente sur le produit après sa mise en service ou simplement après que le premier utilisateur l'ait cassée. Une telle solution est représentée aux figures 1 à 4. 15 Lors de la pose du dispositif, la plaque transparente 3 est passée à travers une boutonnière du produit à protéger, ou de tout autre trou si le dispositif ne comporte pas de boutonnière, et collée sur le marquage de sécurité 11. Il est impossible de reconstituer l'ensemble après avoir décollé la plaque transparente 3 du marquage de sécurité 11, si ce décollement a pour effet de dégrader le dispositif d'authentification. L'homme de l'art sait en effet réaliser des dispositifs comportant 20 plusieurs couches de vernis et de colle, de telle sorte que, lors d'une tentative de décollement de la plaque transparente 3 du marquage de sécurité 11, certains des constituants du dispositif d'authentification restent collés à la plaque transparente 3 et d'autres au marquage de sécurité 11. La présente invention est compatible avec la plupart des marquages de sécurité utilisés pour la lutte contre la contrefaçon ou pour la traçabilité sécurisée. 25 Elle l'est en particulier avec la méthode décrite dans PTC/FR2012-000096 qui permet d'authentifier des dispositifs en trois dimensions. Selon cette méthode, les éléments perturbant la lumière dits perturbateurs peuvent être répartis aléatoirement dans un volume, et être assez petits pour que l'on ne puisse pas, avec des techniques connues, reproduire une telle répartition aléatoire. Un marquage de sécurité selon PTC/FR2012-000096 peut être aléatoire ou toujours le 30 même pour une série de produits. Dans le second cas, il comporte par exemple au moins deux couches d'encre ou vernis superposées. Deux couches peuvent être imprimées au recto et au verso d'un support transparent ou l'une sur l'autre. Des effets de moirage 3D peuvent être obtenus qui sont beaucoup plus difficiles à reproduire qu'une impression en 20 3044588 7 Elle l'est aussi avec des marquages de sécurité en 2 dimensions, qui peuvent être aléatoires ou toujours le même pour une série de produits, et imprimés de préférence en haute définition. Avantageusement, de tels marquages de sécurité sont munis de systèmes optiques comme des réseaux lenticulaires permettant de voir à l'oeil nu des perturbateurs de très petites dimensions. 5 Elle l'est aussi avec des marquages de sécurité comportant des parties à fréquences variables et/ou des motifs trop précis pour qu'une impression donne toujours le même résultat. De tels marquages de sécurité sont simplement difficiles à reproduire, mais peuvent être obtenu avec la plupart des méthodes d'impression, sauf avec des imprimantes à jet d'encre laser de bureautique ou industrielles. Le principe est que ces dispositifs se dégradent chaque fois que l'on tente de les 10 reproduire, afin que même un smartphone puisse détecter une copie. L'invention est aussi compatible avec des marquages de sécurité comportant des motifs imprimés successivement l'un sur l'autre par deux passages successifs dans une imprimante, ce qui provoque des combinaisons imprévisibles. Applications 15 La présente invention s'applique à tous types de produits susceptibles soit d'être contrefaits, soit d'être l'objet de fraudes comme la revente de produits d'occasion comme produits neufs. Elle s'applique aussi à la traçabilité des produits et documents. REVENDICATIONS1. Dispositif d'authentification d'un produit dit produit protégé, ledit dispositif d'authentification comportant un marquage de sécurité (11) permettant de vérifier son authenticité et au moins une partie qui est autodestructible, en ce sens qu'elle est détruite ou sensiblement détériorée lors de la mise en service dudit produit protégé, ou doit l'être pour mettre ledit produit protégé en service, ou l'est automatiquement lors de cette mise en service, caractérisé par le fait que ladite partie autodestructible comporte au moins une partie dudit marquage de sécurité (11) et que ledit dispositif d'authentification est - au moins en partie - amovible manuellement ou avec une paire de ciseaux. 2. Procédé d'authentification d'un dispositif selon la revendication 1, consistant à établir une acquisition dite ultérieure dudit marquage de sécurité, et à comparer cette acquisition avec une acquisition dite originale dudit marquage de sécurité. 3. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ladite partie autodestructible du produit ne comporte qu'une partie dudit marquage de sécurité (11). 4. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il est appliqué à un contenant, et ladite partie autodestructible fait partie du moyen de fermeture dudit contenant. 5. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit marquage de sécurité (11) est au moins partiellement inclus dans la masse de ladite partie autodestructible. 6. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte une partie collée sur ledit produit protégé, et que le décollement de cette partie provoque une altération significative ou une destruction au moins partielle de tout ou partie dudit dispositif d'authentification. 7. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte un bracelet. Dispositif d'authentification selon la revendication 7, caractérisé par le fait que ledit bracelet comporte une plaque transparente (3) et est fermé par collage de ladite plaque transparente sur ledit marquage de sécurité (11), et que ledit décollement de ladite plaque transparente (3) dudit marquage de sécurité (11) a pour effet de détériorer ledit marquage de sécurité (11) en en modifiant l'apparence. 9. Dispositif d'authentification selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte une aiguille d'un type connu qui se détruit au moins partiellement ou se dégrade de façon visible lorsqu'on la retire du matériau dans lequel elle a été enfoncée.