Brevet FR3042517A1 — publié le 20170421

- 1 - PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN ENSEMBLE SANITAIRE COMPRENANT UNE CUVETTE DE WC RABATTABLE ET ENCASTRABLE DESCRIPTION DOMAINE DE L'INVENTION La présente invention se rapporte à un ensemble sanitaire du genre comprenant essentiellement une cuvette de WC rabattable et encastrable dans un châssis ou un caisson et plus particulièrement à son procédé de fonctionnement. EXPOSE DE L'ARRIERE PLAN TECHNOLOGIQUE Les ensembles connus comportent essentiellement : - une cuvette de WC rabattable par rotation au moyen d'articulations ; - un châssis apte à contenir ladite cuvette une fois celle-ci rabattue, le réservoir de la chasse d'eau qui est déclenchée par un bouton poussoir et un siphon destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette ; - un panneau avant, équipant ledit châssis, pourvu d'une ouverture apte à laisser passer ladite cuvette au cours de sa rotation et à être obturée par le dessous de celle-ci lorsqu'elle est en position rabattue. Quelle soit en position horizontale ou verticale, la cuvette est toujours rincée par l'eau venant directement de la chasse d'eau et le siphon est le plus souvent intégré à la cuvette. De tels ensembles présentent les principaux inconvénients suivants : - mauvaise évacuation des excréments de la cuvette de par sa position horizontale et de par l'eau stagnante dans son fond et du siphon intégré ; - dépôts calcaires (et autres) dans celle-ci à cause de ladite eau stagnante ; - bouchage fréquent du siphon car la pression de l'eau en sortie de cuvette est faible ; - débouchage difficile du siphon dont l'accès est peu pratique. RESUME DE L'INVENTION L'invention vise à proposer un ensemble mettant en oeuvre des sous-ensembles et un procédé d'un type nouveau et original éliminant les inconvénients susmentionnés. Le procédé selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il consiste : a) une fois la cuvette rabattue dans le châssis, à déclencher un cycle de nettoyage de celle-ci au moyen de buses placées à la périphérie intérieure de ladite cuvette ; b) une fois les excréments évacués par gravité dans le siphon, à déclencher, à partir du bouton poussoir du réservoir de la chasse d'eau, un cycle de nettoyage du siphon par l'intermédiaire d'une canalisation qui relie directement ledit réservoir au dit siphon. L'ensemble sanitaire selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que : 3042517 2 - il comporte un abattant relié à l'arrière de la partie supérieure de la cuvette par des articulations, maintenu en position verticale dans l'ouverture du panneau avant du châssis au moyen de liens élastiques de rappel et entraîné par ladite cuvette, lors de sa rotation, de manière à obturer, hermétiquement à l'eau, grâce à une protubérance 5 qui vient s'emboiter dans l'ouverture de la cuvette, une partie de celle-ci lorsqu'elle est en position verticale prête à subir le cycle de nettoyage au moyen des buses, le maintien plaqué de l'abattant contre l'ouverture de la cuvette étant assurée par les liens élastiques ; b) le siphon est horizontal et monobloc, fixé au châssis de manière détachable et 10 possède une prise en charge latérale intégrée et une garde d'eau standard ; c) la cuvette est reliée au siphon au moyen d'une canalisation flexible conçue pour assurer la liaison articulée entre lesdits deux sous-ensembles ; d) le caisson comporte une électrovanne conçue pour déclencher l'eau destinée à l'alimentation des buses de nettoyage de la cuvette. 15 Le procédé de fonctionnement et l'ensemble sanitaire selon l'invention présentent les principaux avantages suivants : - meilleur nettoyage de la cuvette grâce aux buses et à la verticalité de celle-ci ; - réduction importante des dépôts calcaires (ou autres) dans celle-ci puisqu'il n'y a plus d'eau stagnante (le siphon ayant été déporté en partie basse) ; 20 - diminution importante du risque de colmatage du siphon puisque l'eau du réservoir arrive directement par gravité dans celui-ci ; - accès direct aux à la partie technique par l'ouverture dégagée par le seul enlèvement de la cuvette. Les autres avantages sont : gain de place, possibilité de le mettre dans une même 25 pièce, hygiène, esthétique, installation en appartement (ancien ou neuf), invisible car encastrable, monobloc, prêt à poser, facilite le passage, accès handicapés, désolidarisation du siphon, pas d'odeur, maintenance maîtrisée (accès facile, aisé). PRESENTATION DES FIGURES Les caractéristiques et les avantages de l'invention vont apparaître plus clairement à la 30 lecture de la description détaillée qui suit d'au moins un mode de réalisation préféré de celle-ci donné à titre d'exemple non limitatif et représenté aux dessins annexés. Sur ces dessins : - la figure 1 représente, en perspective et en vue extérieure, l'ensemble sanitaire selon l'invention, cuvette ouverte, en version caisson; 3042517 3 - la figure 2 représente, en perspective et en vue extérieure, l'ensemble sanitaire selon la figure 1, cuvette fermée ; - la figure 3 représente, la vue intérieure arrière de l'ensemble selon l'invention, cuvette fermée ; 5 - la figure 4 représente, la vue intérieure arrière de l'ensemble selon la figure 3, cuvette ouverte ; - la figure 5 représente une vue en coupe longitudinale du siphon selon l'invention. DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION L'ensemble sanitaire représenté aux figures est du type comportant essentiellement : 10 - une cuvette de WC (1) rabattable par rotation au moyen d'articulations (2); - un châssis (3) apte à contenir ladite cuvette (1) une fois celle-ci rabattue, le réservoir (4) de la chasse d'eau qui est déclenchée par un bouton poussoir (5) et un siphon (6) destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette (1) ; - une panneau avant (7), équipant ledit châssis (3), pourvu d'une ouverture (8) apte à 15 laisser passer ladite cuvette (1) au cours de sa rotation et à être obturée par le dessous de celle-ci lorsqu'elle est en position rabattue. Le procédé de fonctionnement dudit ensemble consiste : a) une fois la cuvette rabattue dans le châssis (3), à déclencher un cycle de nettoyage de celle-ci au moyen de buses (9) placées à la périphérie intérieure de ladite 20 cuvette (1) ; b) une fois les excréments évacués par gravité dans le siphon (6), à déclencher, à partir du bouton poussoir (5) du réservoir (4) de la chasse d'eau, un cycle de nettoyage du siphon (6) par l'intermédiaire d'une canalisation (10) qui relie directement ledit réservoir (4) au dit siphon (6). 25 L'ensemble pour la mise en oeuvre dudit procédé comporte un abattant (11) relié à l'arrière de la partie supérieure de la cuvette (2) par des articulations (12), maintenu en position verticale dans l'ouverture (8) du panneau avant (7) du châssis (3) au moyen de liens élastiques (13) et entraîné par ladite cuvette (1), lors de sa rotation, de manière à obturer, hermétiquement à l'eau, grâce à une protubérance (14) qui vient 30 s'emboiter dans l'ouverture (15) de la cuvette (1), une partie de celle-ci lorsqu'elle est en position verticale prête à subir le cycle de nettoyage au moyen des buses (9), le maintien plaqué de l'abattant (11) contre l'ouverture (15) de la cuvette (1) étant assurée par les liens élastiques (13). Selon des particularités de réalisation de l'invention : 3042517 4 - le siphon (6) est horizontal et monobloc, fixé au châssis (3) de manière détachable et possède une prise en charge latérale (24) intégrée et une garde d'eau (16) standard. - la cuvette (1) est reliée au siphon (6) au moyen d'une canalisation flexible (17) conçue pour assurer la liaison articulée entre lesdits deux sous-ensembles ; 5 - le châssis (3) comporte une électrovanne (18) conçue pour déclencher l'eau destinée à l'alimentation des buses de nettoyage (9) de la cuvette (1) ; ladite électrovanne (18) étant associée à des moyens permettant de régler sa fréquence et sa durée de fonctionnement. Selon deux variantes non limitatives de présentation de l'ensemble sanitaire : 10 - le châssis (3) est encastré dans un mur et comporte un panneau avant (7) ; - le châssis (3) est placé dans un caisson (19) qui comporte un panneau avant (7) et qui est destiné à être adossé à un mur. Le panneau avant (7) comporte le bouton poussoir (5) de déclenchement de la chasse d'eau et un moyen ergonomique de préhension (20) destiné à l'ouverture et à la 15 fermeture de la cuvette (1). Les autres caractéristiques non limitatives de l'ensemble sanitaire sont : - réservoir : 3 et 6 litres, en résine, bouchon de cache hermétique et anti- poussières ; - tuyau d'évacuation chasse d'eau de diamètre 50mm avec bride démontable (21) ; - réglage en hauteur (enfants, personnes de petite et grande taille, handicapés...) ; 20 - détecteur de mouvement ; - électrovanne 24 volts alimentée par pile 9volts. - cuvette rabattable, autoportée, avec structure métallique soutenue par 2 charnières (à 90 1, avec tuyau intégré pour alimenter les buses, avec évacuation faciale et dessous plat sans siphon ; 25 - abattant, intégré, avec ouverture accompagnée, synchronisé, séquentiel pour éviter l'accès à la partie technique, soutenu par 2 charnières inox, assisté par 2 liens élastiques (partie arrière), étanche, épousant la cuvette en forme de goutte (partie avant), anti bruit avec frein de chute ; - châssis en métal mécano-soudé ; 30 - supports réservoir (22), liens élastiques (23) et butée abattant L'ensemble selon l'invention est destiné à être utilisé par : - les particuliers : Habitations individuelles ou collectives, - les professionnels : hôpitaux, campings, hôtels, restaurants, constructions, bâtiments, design d'intérieur, architectes, fabricants de sanitaires, chaînes de magasins bricolage, centrales d'achats (décoration ,sanitaires...), collectivités, maisons de retraite, écoles. 3042517 5 Bien entendu, l'homme de métier sera apte à réaliser l'invention telle que décrite et représentée en appliquant et en adaptant des moyens connus sans qu'il soit nécessaire de les décrire ou de les représenter. Il pourra également prévoir d'autres variantes sans pour cela sortir du cadre de 5 l'invention tel que déterminé par la teneur des revendications. REVENDICATIONS1- Procédé de fonctionnement d'un ensemble sanitaire comprenant : - une cuvette de WC (1) rabattable par rotation au moyen d'articulations (2); - un châssis (3) apte à contenir ladite cuvette (1) une fois celle-ci rabattue, le réservoir (4) de la chasse d'eau qui est déclenchée par un bouton poussoir (5) et un siphon (6) destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette (1) ; - une panneau avant (7), équipant ledit châssis (3), pourvu d'une ouverture (8) apte à laisser passer ladite cuvette (1) au cours de sa rotation et à être obturée par le dessous de celle-ci lorsqu'elle est en position rabattue ; caractérisé en ce qu'il consiste : a) une fois la cuvette rabattue dans le châssis (3), à déclencher un cycle de nettoyage de celle-ci au moyen de buses (9) placées à la périphérie intérieure de ladite cuvette (1) ; b) une fois les excréments évacués par gravité dans le siphon (6), à déclencher, à partir du bouton poussoir (5) du réservoir (4) de la chasse d'eau, un cycle de nettoyage du siphon (6) par l'intermédiaire d'une canalisation (10) qui relie directement ledit réservoir (4) au dit siphon (6). 2- Ensemble sanitaire pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, comprenant : - une cuvette de WC (1) rabattable par rotation au moyen d'articulations (2) ; - un châssis (3) apte à contenir ladite cuvette (1) une fois celle-ci rabattue, le réservoir (4) de la chasse d'eau qui est déclenchée par un bouton poussoir (5) et un siphon (6) destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette (1) ; - une panneau avant (7), équipant ledit châssis (3), pourvu d'une ouverture (8) apte à laisser passer ladite cuvette (1) au cours de sa rotation et à être obturée par le dessous de celle-ci lorsqu'elle est en position rabattue ; caractérisé en ce qu'il comporte un abattant (11) relié à l'arrière de la partie supérieure de la cuvette (1) par des articulations (12), maintenu en position verticale dans l'ouverture (8) du panneau avant (7) du châssis (3) au moyen de liens élastiques de rappel (13) et entraîné par ladite cuvette (1), lors de sa rotation, de manière à obturer, hermétiquement à l'eau, grâce à une protubérance (14) qui vient s'emboiter dans l'ouverture (15) de la cuvette (1), une partie de celle-ci lorsqu'elle est en position verticale prête à subir le cycle de nettoyage au moyen des buses (9), le maintien plaqué de l'abattant (11) contre l'ouverture (15) de la cuvette (1) étant assurée par les liens élastiques de rappel (13). 3042517 7 3- Ensemble sanitaire, selon la revendication 2, caractérisé en ce que le siphon (6) est horizontal et monobloc, fixé au châssis (3) de manière détachable et possède une prise en charge latérale (24) intégrée et une garde d'eau (16) standard. 4- Ensemble, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la cuvette (1) est 5 reliée au siphon (6) au moyen d'une canalisation flexible (17) conçue pour assurer la liaison articulée entre lesdits deux sous-ensembles. 5- Ensemble, selon la revendication 2, caractérisé en ce que le caisson (3) comporte une électrovanne (18) conçue pour déclencher l'eau destinée à l'alimentation des buses de nettoyage (9) de la cuvette (1). 10 6- Ensemble, selon la revendication 5, caractérisé en ce que de l'électrovanne (18) est associée à des moyens permettant de régler sa fréquence et sa durée de fonctionnement. 7- Ensemble, selon la revendication 2, caractérisé en ce que le châssis (3) est encastré dans un mur et comporte un panneau avant (7). 15 8- Ensemble, selon la revendication 2, caractérisé en ce que le châssis (3) est placé dans un caisson (19) qui comporte un panneau avant (7) et qui est destiné à être adossé à un mur. 9- Ensemble, selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que le panneau avant (7) comporte le bouton poussoir (5) de déclenchement de la chasse d'eau et un 20 moyen ergonomique de préhension (20) destiné à l'ouverture et à la fermeture de la cuvette (1).