Brevet FR3026415A1 — publié le 20160401

Dispositif de franchissement de ruisseau L'invention concerne un dispositif de franchissement de ruisseau, en particulier pour la réhabilitation de cours d'eau. L'avènement de la DCE (Directive Cadre européenne sur l'Eau - décembre 2000) imposant l'atteinte du « bon état ou du bon potentiel écologique des masses d'eau de surface », à l'horizon 2015, associé à quelques événements climatiques majeurs (sécheresses, crues, ...) a permis de montrer du doigt la nécessité de restaurer la continuité écologique. Si les gros ouvrages transversaux (barrage, moulin, étangs, ...) ont rapidement été identifiés comme facteur limitant, en terme de continuité, les petits ouvrages routiers de type buses posent également de gros soucis en terme de migration piscicole et transit sédimentaire (ouvrage sous-dimensionné, mal calé, longueur excessive, multiplication des points de franchissement, La prise de conscience de ce problème s'est ainsi traduite par la mise en place de contrats de restauration de cours d'eau dont le but affiché est de permettre à des maîtres d'ouvrages publics de mettre en place des programme ambitieux de restauration. Les retours d'expériences issues de ces premiers chantiers de restauration ont permis de mettre en évidence toute la difficulté de mettre en adéquation circulation piscicole et circulation anthropique. Forte de son expérience dans le domaine des travaux publics mais également de la restauration des milieux aquatiques, la Demanderesse a conçu un dispositif permettant de garantir un franchissement de cours d'eau sans pour autant toucher un fond du lit dudit cours d'eau. Cette solution constitue ainsi une avancée majeure, car elle permet de se dispenser de dispositifs complémentaires du type «rampe d'enrochement », « rechargement granulométrique à l'intérieur des ouvrages nouvellement installé », « mise en place de cloisons intérieur », et autre « spoiler» qui peuvent être nécessaire lors du remplacement ou de la mise en place d'un nouvel ouvrage. A cette fin, il est prévu selon l'invention un dispositif de franchissement de ruisseau modulaire comprenant au moins un élément préfabriqué comportant une arche, délimitée par une surface interne délimitant un passage et une surface externe s'étendant à distance de la surface interne, et des massifs venus de matière avec l'arche, formant des pieds de l'arche et s'étendant en saillie depuis la surface externe. Avantageusement, mais facultativement, le dispositif selon l'invention comporte au moins l'une des caractéristiques additionnelles suivantes : - L'élément comporte une clef de voute s'étendant horizontalement le long d'une corde que forme le profil de la surface interne ; - L'élément comporte des orifices traversant les massifs afin de former des réservations pour clavetage - Il comporte un élément d'extrémité présentant à au moins une extrémité des moyens de retenu de matériaux de remblai s'étendant en saillie depuis la surface externe au droit de l'extrémité. - Il comporte des moyens de passage de la faune s'étendant en saillie dans le passage depuis la surface interne. D'autres avantages et caractéristiques de l'invention apparaitront lors de la description ci-après d'une mode de réalisation. Le Dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention comporte au moins un élément préfabriqué qui peut se présenter comme suit : PROFIL PREFA COURANT L'élément préfabriqué comporte une arche, délimitée par une surface interne délimitant un passage et une surface externe s'étendant à distance de la surface interne, et des massifs venus de matière avec l'arche, formant des pieds de l'arche et s'étendant en saillie depuis la surface externe. Les massifs s'étendent sur une longueur de l'arche. L'arche présente en pratique une longueur entre lm et 5m, de préférence 2m. Un élément de longueur 2m présente une masse de l'ordre de 2 à 6 T environs. Il est à noter que les dimensions indiquées dans cette description sont purement illustratives et données à titre d'exemple Il est réalisé au voisinage du site d'implantation ou à distance à l'aide d'un coffrage : CO Dans ce coffrage est réalisé un ferraillage comme suit : 240 s2 réservations et aux extrémités mur claveta' Poids d'acie 77.77kg/mI Kaki: 94ksitivi (6) SI60 nappe haute -icu1ain L ppeba4 g es 10 ST60nappe basse de la clef de voûte enrobage n 3cm perpendiculain pingks e=10 37 Un béton est ensuite coulé de sorte que les tiges métalliques du ferraillage soient enrobées par une couche de béton prédéterminée. Le dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention comporte au moins un élément d'extrémité, lui aussi préfabriqué, présentant à au moins une extrémité des moyens de retenu de matériaux de remblai s'étendant en saillie depuis la surface externe au droit de l'extrémité. Ces moyens de retenu sont par exemple une paroi verticale présentant une épaisseur et réalisé dans le même béton que l'arche. Cette paroi est ferraillée et réalisée à l'aide d'un coffrage. Cet élément d'extrémité peut se présenté comme suit : Le dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention est donc modulaire et peut comporter plusieurs éléments préfabriqués. Par exemple, comme illustré ci après, il comporte trois éléments préfabriqués et de deux éléments d'extrémités de part et d'autre des éléments préfabriqués : La mise en place sur le chantier s'effectue selon les principes d'implantation ci-après illustrés : PRINCIPE DIMPLANTA I EilT.1"1.1.E: 1/73 F3T oc0\5. ILANTES A La voirie est ensuite mise en place : I ELEMENT PPe Comme cela est visible, le cours et le lit du ruisseau n'est pas perturbé par la mise en place des éléments formant le dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention. En variante, afin de faciliter le passage de la faune travers le dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention, ce dernier comporte des moyens à cette fin. Ces moyens peuvent comprendre une tablette en béton s'étendant en saillie de la surface interne de l'élément : p.' N PLACE SOUS PATIN- tuteur et teur de travail du I= sol déterminé ^ant 'bon sof d'après le tableau saint - ahgn t fond de ruisseau ; fond de mie au à detemMter sur place D'autres formes peuvent être utilisés pour l'arche et l'élément préfabriqué. Un dispositif de franchissement de ruisseau selon l'invention à l'avantage d'être modulaire, facile à poser du fait de ses éléments préfabriqués. Il peut supporter le passage de véhicule lourds grâce à la présence d'un ferraillage plusieurs mappes. Enfin il présente une stabilité élevée du fait de son implantation et de sa structure. Bien entendu, il est possible d'apporter de nombreuses modifications à l'invention sans sortir du cadre de celle-ci. REVENDICATIONS1. Dispositif de franchissement de ruisseau modulaire comprenant au moins un élément préfabriqué comportant une arche, délimitée par une surface interne délimitant un passage et une surface externe s'étendant à distance de la surface interne, et des massifs venus de matière avec l'arche, formant des pieds de l'arche et s'étendant en saillie depuis la surface externe. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément comporte une clef de voute s'étendant horizontalement le long d'une corde que forme le profil de la surface interne. 3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément comporte des orifices traversant les massifs afin de former des réservations pour clavetage. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte un élément d'extrémité présentant à au moins une extrémité des moyens de retenu de matériaux de remblai s'étendant en saillie depuis la surface externe au droit de l'extrémité. 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de passage de la faune s'étendant en saillie dans le passage depuis la surface interne.