Brevet FR3025336A1 — publié le 20160304

L'invention concerne un procédé pour déterminer au moins un dispositif de fourniture d'oxygène adapté à un traitement d'oxygénothérapie prescrit à un patient donné. L'oxygénothérapie à domicile est un traitement qui concerne environ 100 000 patients en France (en 2013), dont près de 90% bénéficient d'une oxygénothérapie à long terme. Dans le cadre d'un tel traitement, un dispositif médical d'oxygénothérapie est mis à disposition du patient, à son domicile, par un prestataire de santé et ce, sur prescription médicale et en respect de la réglementation de l'Assurance Maladie. De manière générale, les prestataires de santé à domicile (PSAD) assurent la fourniture aux patients en situation de dépendance, de handicap ou de maladie, des services nécessaires à leur prise en charge médicale ou paramédicale à domicile. Ces services ou prestations accompagnent la mise à disposition de technologies qui facilitent la mise en oeuvre des traitements ambulatoires, notamment matériels d'assistance respiratoire, systèmes de perfusion, ..., et des équipements destinés au maintien à domicile des patients, lesquels sont habituellement délivrées au patient sur prescription médicale de la part d'un médecin ou analogue. Ainsi, les sources d'oxygène proposées pour l'oxygénothérapie à domicile sont les concentrateurs d'oxygène fixes et mobiles, les bouteilles d'oxygène gazeux et les réservoirs d'oxygène liquide. Les concentrateurs d'oxygène sont des appareils permettant de concentrer l'oxygène de l'air ambiant à plus de 90 % en volume par adsorption de l'azote sur des tamis moléculaires, tel que des particules de zéolite, d'alumine activée ou autre. Il existe deux types de concentrateurs, à savoir ceux dits « fixes » ou « classiques » et ceux dits « mobiles ». Les concentrateurs fixes ou classiques se présentent sous la forme d'un petit meuble sur roulettes pesant typiquement de 14 à 25 kg, alors que les concentrateurs mobiles pèsent typiquement de 2 à 4 kg pour les concentrateurs portatifs les plus légers, en particulier ceux portables par le patient dans un sac à dos ou en bandoulière par exemple, et typiquement de 8 à 10 kg pour les concentrateurs transportables les plus lourds, c'est-à-dire déplaçables sur un chariot mobile par exemple. Dans certains cas, un système à compresseur de gaz permettant de remplir des bouteilles d'oxygène avec de l'oxygène produit par le concentrateur peut être associé à un concentrateur fixe. 3025336 2 Les bouteilles d'oxygène comprimé de grandes tailles sont en général utilisées en complément d'un concentrateur. Ainsi, des bouteilles de 15 litres (contenance équivalent eau de 3 ne servent de réserve d'oxygène de secours en cas de panne d'électricité ou du concentrateur. 5 Par ailleurs, les bouteilles de différentes tailles comme par exemple 2 litres (contenance équivalent eau de 0,4 m3), utilisables pour la déambulation, pèsent environ 3 kg et assurent une autonomie de 2 heures environ pour un débit de 3 1/min, ce qui lui permet de sortir de chez lui tout en suivant son traitement d'oxygénothérapie. Il existe aussi des réservoirs d'oxygène liquide (LOX) permettant de stocker de 10 l'oxygène sous forme liquide, donc à une pureté de l'ordre de 100%. Le stockage se fait à environ -183 °C dans des réservoirs isolés à double paroi, sous vide à faible pression. Un tel appareil est souvent composé d'un réservoir fixe de 30 ou 40 litres régulièrement rempli par le prestataire et d'un réservoir portable de 0,4 à 0,9 litre pour permettre au patient de se déplacer. 15 Un tel système à LOX permet de stocker une très grande quantité d'oxygène liquide sous un faible volume puisque lors de la vaporisation du LOX en oxygène gazeux ou GOX, un 1 litre de LOX libère 860 litres de GOX. Toutes ces diverses sources d'oxygène à usage médical sont considérées comme équivalentes, du point de vue de l'efficacité clinique en oxygénothérapie. 20 Néanmoins, les caractéristiques techniques et les limites des dispositifs médicaux sont multiples et complexes. Le médecin prescripteur évalue les besoins de déambulation de son patient, tel que durée et fréquence, en fonction de son mode de vie. Puis, en tenant compte de ces besoins, de la prescription d'oxygène (mode d'administration continu ou pulsé, débit ou réglage) et des 25 spécifications techniques des dispositifs (mode de fonctionnement, capacité de production d'oxygène, autonomie, encombrement, poids et bruit), le médecin prescripteur doit choisir, en concertation avec son patient, la ou les sources d'oxygène les mieux adaptées et notamment leur caractère mobile ou fixe. De plus, l'Assurance Maladie établit et modifient des règles de prescription. 30 Il se pose donc un problème de sélection d'un ou plusieurs appareils destinés à un patient donné en fonction de divers paramètres techniques du ou des appareils considérés, notamment débit délivré, commodité d'emploi, niveau de bruit, utilisation en dehors du domicile, autonomie, remplissage du portable par le patient... Les critères de choix sont donc multiples, ce qui accentue encore le problème. 3025336 3 Ainsi, lorsqu'un patient peut déambuler hors de son domicile, il convient de lui fournir un dispositif de dispensation d'oxygène mobile qui servira lors de ses déambulations, en plus d'un dispositif de dispensation d'oxygène fixe qui lui sera utilisé lorsque le patient est à son domicile. 5 Or, si certaines associations de dispositifs fixe/mobile sont possibles, d'autres ne le sont pas. En outre, du fait de l'évolution des technologies, une nouvelle modalité de prescription est possible, à savoir le mode dit « pulsé » qui consiste à distribuer de l'oxygène non pas en continu mais uniquement lors des phases inspiratoires du patient. 10 Or, ce mode pulsé est radicalement différent des habitudes des médecins prescripteurs et il n'existe pas d'abaque de conversion entre le mode classique dit « en continu » (prescrit en unité 1/minute), et le mode pulsé d'administration de l'oxygène (prescrit en position de réglage). D'ailleurs, les positions de réglage du mode pulsé ne sont pas équivalentes d'un dispositif à un autre et ce, qu'ils proviennent du même fabricant ou de fabricants différents. 15 Il s'ensuit une complexité majeure par les praticiens pour réaliser une prescription médicale adéquate adaptée à un patient donné. En d'autres termes, le problème qui se pose est de proposer un dispositif et un procédé permettant à un praticien de santé, tel un médecin ou analogue, de se voir proposer un choix d'un ou plusieurs appareils d'oxygénothérapie à domicile prenant en compte des 20 caractéristiques et contraintes techniques des appareils existants et par ailleurs en fonction des besoins d'un patient donné tout en respectant les règles de prescription dictée par l'Assurance Maladie. La solution est un procédé de traitement de données permettant de déterminer au moins un dispositif de fourniture d'oxygène adapté à un traitement d'oxygénothérapie prescrit 25 à un patient donné à partir de données saisies ou sélectionnées par un utilisateur comprenant les étapes de : a) sélectionner ou saisir un type de patient devant suivre le traitement d' oxygénothérapie, b) sélectionner ou saisir au moins une valeur de débit d'oxygène souhaitée, 30 c) sélectionner ou saisir au moins un type de pathologie affectant le patient, d) mémoriser les données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à c), e) mémoriser au moins une liste de dispositifs de fourniture d'oxygène, f) opérer une corrélation des données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à c) avec la liste de dispositifs de fourniture d'oxygène mémorisée, 3025336 4 g) déterminer à partir de la corrélation opérée à l'étape f), au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné, au sein de la liste de dispositifs de fourniture d'oxygène mémorisée, compatible avec les données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à c), et h) afficher ou visualiser ledit au moins un dispositif de fourniture d'oxygène 5 donné déterminé à l'étape g). Selon le cas, le procédé de l'invention peut comprendre l'une ou plusieurs des caractéristiques techniques suivantes : - à l'étape a), on sélectionne ou on saisit un type de patient correspondant à un patient souffrant d'une insuffisance respiratoire chronique à long terme, un patient souffrant d'une 10 insuffisance respiratoire chronique transitoire ou un patient en soins palliatifs ou en fin de vie souffrant d'une dyspnée. - à l'étape b), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de débit d'oxygène correspond à un mode de distribution d'oxygène en continu. - il comprend une étape de conversion de ladite au moins une valeur de débit 15 d'oxygène correspond à un mode de distribution d'oxygène en continu en une valeur de débit d'oxygène correspond à un mode de distribution d'oxygène pulsé, de préférence la ou les valeurs de débit sont exprimées en 1/min, lorsque le patient est éligible au mode pulsé, - à l'étape j), on affiche ou visualise ledit au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné déterminé à l'étape i) et au moins une partie des données saisies ou 20 sélectionnées aux étapes a) à e). - à l'étape j), on affiche ou visualise plusieurs dispositifs de fourniture d'oxygène compatibles avec les données saisies ou sélectionnées aux étapes a) à e). - à l'étape c), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de débit d'oxygène correspondant à un patient au repos et au moins une valeur de débit d'oxygène correspondant 25 à un patient en déambulation. - à l'étape d), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de fréquence respiratoire du patient en déambulation, de préférence exprimée en cycle/minute. - à l'étape e), on sélectionne ou on saisit au moins un type de pathologie affectant le patient choisi parmi restrictif sévère, restrictif modéré, mixte, obstructif sévère et obstructif 30 modéré. - à l'étape j), on affiche ou visualise au moins un dispositif de fourniture d'oxygène de type fixe ou mobile, ou un couple de dispositifs de fourniture d'oxygène de types fixe et mobile. 3025336 5 - l'affichage ou visualisation de l'étape j) est opéré sur un écran d'ordinateur, une tablette tactile, un écran de téléphone ou tout autre afficheur électronique. - les données des étapes a) à e) sont sélectionnées ou saisies par un utilisateur et/ou au moyen d'un clavier d'ordinateur, d'un clavier tactile, d'un écran tactile, d'une souris 5 d'ordinateur ou d'un stylet, selon l'outil informatique utilisé. - tout ou partie des données sélectionnées ou saisies des étapes a) à e) sont sélectionnées ou saisies parmi des listes de propositions préétablies et mémorisées. - il comprend, préalablement aux étapes a) à e), une étape de connexion à un site web hébergé par un serveur distant de l'utilisateur, les étapes a) à e) étant mises en oeuvre via ledit 10 site web. L'invention va maintenant être mieux comprise grâce à la description détaillée suivante, faite à titre illustratif mais non limitatif. D'une façon générale, les critères de choix d'un dispositif d'oxygénothérapie incluent notamment le type de pathologie, le contexte et les besoins du patient au quotidien, la capacité 15 physiologique du patient et les critères ou caractéristiques techniques d'un dispositif considéré. Le procédé objet de la présente invention s'inscrit dans ce contexte et permet d'offrir aux praticiens de santé, c'est-à-dire aux médecins et analogues, un outil apte à l'aider et/ou le guider dans le choix d'un ou plusieurs sources ou dispositifs d'oxygène en corrélation 20 avec les objectifs de la prescription médicale, les besoins du patient, les contraintes techniques des dispositifs médicaux existants, et en toute conformité avec la réglementation en vigueur, notamment les préconisations de l'Assurance Maladie. Selon un mode de réalisation, le procédé de traitement de données de l'invention peut être mis en oeuvre via une application web, elle-même mise en oeuvre par un ordinateur, une 25 tablette numérique, un téléphone intelligent (smartphone) ou tout autre appareil électronique adapté. Préférentiellement, les différents choix, sélections ou saisies se font par un cheminement par arborescences, de façon intuitive pour l'utilisateur, en sélectionnant des objets, des données, des valeurs ou plages de valeurs... dans des listes pré-mémorisées par 30 exemple stockées sur un serveur distant. Un tel exemple de réalisation est expliqué ci-après. Tout d'abord, l'utilisateur, tel un praticien de santé, se connecte à un site web, via un ordinateur, une tablette numérique, un téléphone intelligent ou tout autre appareil électronique adapté, comme déjà mentionné. 3025336 6 Après avoir entré des informations de type mot de passe, login... l'outil lui propose un premier menu et lui demande de préciser le type de patient pour lequel un dispositif de fourniture d'oxygène a été prescrit. Cette sélection peut être opérée parmi une liste de plusieurs types de patient, à savoir 5 par exemple un patient souffrant d'une insuffisance respiratoire chronique à long terme, un patient souffrant d'une insuffisant respiratoire chronique transitoire ou un patient en soins palliatifs ou en fin de vie souffrant d'une dyspnée. En effet, en présence d'hypoxémie, il convient de différencier l'oxygénothérapie à long terme pour les patients insuffisants respiratoires chroniques en état clinique stable, de 10 l'oxygénothérapie à court terme pour les patients présentant une insuffisance respiratoire transitoire en état clinique instable. Toutefois, dans le second cas, mais en l'absence d'hypoxémie, une oxygénothérapie permet la prise en charge de la dyspnée chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie Une fois le type de patient sélectionné, un second menu propose à l'utilisateur de 15 sélectionner ou saisir une durée de déambulation quotidienne du patient, par exemple soit une durée de moins de 1 heure par jour, soit une durée de plus de 1 heure par jour. Ensuite, un ou plusieurs autres menus proposent à l'utilisateur d'entrer ou de sélection différents paramètres concernant le patient puisque ceux-ci conditionnent forcément le choix d'un dispositif de fourniture d'oxygène. 20 En particulier, l'utilisateur doit sélectionner ou saisir au moins une valeur de débit d'oxygène souhaitée au repos et à l'effort et si le patient est éligible au mode pulsé : au moins une valeur de fréquence respiratoire du patient, et au moins un type de pathologie affectant le patient. Pour ce faire, la sélection du ou des valeurs de débits peut se faire au sein d'une liste 25 déroulante de valeurs de débits souhaités correspondant à des débits en mode continu, exprimés en 1/min, pour le patient au repos et en déambulation. Ces valeurs de débits sont préférentiellement préalablement mémorisées. En cas d'éligibilité du patient à un traitement en mode pulsé, l'utilisateur saisit les valeurs de débits de référence en mode continu, puis, grâce aux calculs opérés par 30 l'application, comme expliqué ci-après, des valeurs de débit équivalentes en mode pulsé sont automatiquement calculées et affichées. Par ailleurs, la fréquence respiratoire du patient qu'il convient de saisir ou sélectionner correspond à celle lors d'une déambulation du patient. Elle est exprimée en cycle/minute par exemple. 3025336 7 Le type de pathologie affectant le patient peut quant à elle être par exemple de type restrictif sévère, restrictif modéré, mixte, obstructif sévère ou obstructif modéré. Ensuite, on opère une corrélation des données, c'est-à-dire des sélections ou choix opérés, avec les caractéristiques techniques des dispositifs de traitement possibles de manière 5 à déterminer le ou les dispositifs les plus adaptés au traitement d'oxygénothérapie correspondant aux sélections et choix opérés. En fait, les dispositifs médicaux possibles, par exemple ceux listés par l'Assurance Maladie selon les critères de prescription et leurs performances techniques, sont mémorisés et on va donc devoir retrouver au sein de cette ou ces listes de dispositifs médicaux possibles, 10 celui ou ceux les plus appropriés, c'est-à-dire le ou les dispositifs médicaux techniquement compatibles (seul ou en couple fixe/mobile) répondant à la prescription. Par exemple, l'utilisateur peut décider d'opérer les choix du Tableau suivant. Tableau Type de patient IRC Long Terme Durée de déambulation quotidienne Plus d'une 1 h/jour Valeur de débit d'oxygène 2/3 1/min repos/effort Durée de traitement journalier 15 h/jour Fréquence respiratoire (*) 25 cycle/min Type de pathologie (*) Obstructive modérée Mode de délivrance d'oxygène En pulsé 15 (*) : pour patients éligible au mode pulsé pour permettre les calculs Une fois ces choix opérés, l'utilisateur se voit proposer un ou des couples comprenant un dispositif de fourniture d'02 fixe, tel un concentrateur d'02, et un dispositif de fourniture d'02 fixe, tel une bouteille d'02 gazeux pour déambulation, ayant l'un et l'autre des 20 caractéristiques propres correspondant aux valeurs du Tableau ci-avant. Par exemple, pour un débit de 2 au repos et à 3 t/min à l'effort, les dispositifs de fourniture d'02 fixes et mobiles compatibles et répondant aux critères ci-dessus, peuvent être un concentrateur fixe et une bouteille d'oxygène gazeux équipée d'un manodétendeur de 0.25 à 61/min. 3025336 8 La liste des dispositifs médicaux compatible est affichée sur un écran par exemple sous forme de dessins ou photos représentant les dispositifs concernés avec ses caractéristiques propres (débit, mode continu et/ou pulsé, autonomie...). Préférentiellement, on affiche aussi la sélection, c'est-à-dire les choix, opérée par 5 l'utilisateur, à savoir type de patient, durée de traitement journalier, durée de déambulation, débits au repos et/ou en déambulation, fréquence respiratoire .... Ensuite, pour chaque dispositif, l'utilisateur peut avoir accès à d'autres informations techniques annexes, par exemple simplement en cliquant sur une icône représentative dudit dispositif, tel que poids, taille, niveau des émissions sonores, autonomie en mode pulsé etc... 10 Ces informations peuvent aussi être obtenues via un lien hypertexte, notamment vers le site du fabricant du dispositif concerné. Une partie ou l'ensemble de ces informations peuvent être enfin imprimées. L'affichage est préférentiellement optimisé automatiquement selon l'interface utilisateur pour être compatible notamment avec les ordinateurs portables ou de bureau, les 15 tablettes et les téléphones intelligents. REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de données permettant de déterminer au moins un dispositif de fourniture d'oxygène adapté à un traitement d'oxygénothérapie prescrit à un patient donné à partir de données saisies ou sélectionnées par un utilisateur comprenant les étapes de : a) sélectionner ou saisir un type de patient devant suivre le traitement d'oxygénothérapie, b) sélectionner ou saisir une durée de déambulation quotidienne du patient, c) sélectionner ou saisir au moins une valeur de débit d'oxygène souhaitée, d) sélectionner ou saisir au moins une valeur de fréquence respiratoire du patient, e) sélectionner ou saisir au moins un type de pathologie affectant le patient, f) mémoriser les données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à e), g) mémoriser au moins une liste de dispositifs de fourniture d'oxygène, h) opérer une corrélation des données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à e) avec la liste de dispositifs de fourniture d'oxygène mémorisée, i) déterminer à partir de la corrélation opérée à l'étape h), au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné, au sein de la liste de dispositifs de fourniture d'oxygène mémorisée, compatible avec les données saisies ou sélectionnées opérées aux étapes a) à e), et j) afficher ou visualiser ledit au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné déterminé à l'étape i). 2. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'à l'étape a), on sélectionne ou on saisit un type de patient correspondant à un patient souffrant d'une insuffisance respiratoire chronique à long terme, un patient souffrant d'une insuffisant respiratoire chronique transitoire ou un patient en soins palliatifs ou en fin de vie souffrant d'une dyspnée. 3. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'étape b), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de débit d'oxygène correspond à un mode de distribution d'oxygène en continu. 4. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de conversion de ladite au moins une valeur de débit d'oxygène 3025336 10 correspond à un mode de distribution d'oxygène en continu en une valeur de débit d'oxygène correspond à un mode de distribution d'oxygène pulsé, de préférence la ou les valeurs de débit sont exprimées en 1/min. 5 5. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'étape j), on affiche ou visualise ledit au moins un dispositif de fourniture d'oxygène donné déterminé à l'étape i) et au moins une partie des données saisies ou sélectionnées aux étapes a) à e). 10 6. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'étape j), on affiche ou visualise plusieurs dispositifs de fourniture d'oxygène compatibles avec les données saisies ou sélectionnées aux étapes a) à e). 7. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à 15 l'étape c), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de débit d'oxygène correspondant à un patient au repos et une valeur de débit d'oxygène correspondant à un patient en déambulation. 8. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à 20 l'étape d), on sélectionne ou on saisit au moins une valeur de fréquence respiratoire du patient en déambulation, de préférence exprimée en cycle/minute. 9. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'étape e), on sélectionne ou on saisit au moins un type de pathologie affectant le patient 25 choisi parmi restrictif sévère, restrictif modéré, mixte, obstructif sévère et obstructif modéré. 10. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'à l'étape j), on affiche ou visualise au moins un dispositif de fourniture d'oxygène de type fixe ou mobile, ou un couple de dispositifs de fourniture d'oxygène de types fixe et mobile. 30 11. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'affichage ou visualisation de l'étape j) est opéré sur un écran d'ordinateur, une tablette tactile, un écran de téléphone ou tout autre afficheur électronique. 3025336 11 12. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les données saisies ou sélectionnées des étapes a) à e) sont saisies ou sélectionnées par un utilisateur et/ou au moyen d'un clavier d'ordinateur, d'un clavier tactile, d'un écran tactile, d'une souris d'ordinateur ou d'un stylet. 5 13. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que tout ou partie des données saisies ou sélectionnées des étapes a) à e) sont saisies ou sélectionnées parmi des listes de propositions préétablies et mémorisées. 10 14. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement aux étapes a) à e), une étape de connexion à un site web hébergé par un serveur distant de l'utilisateur, les étapes a) à e) étant mises en oeuvre via ledit site web.