Brevet FR3029544A1 — publié le 20160610

Arrière-plan de l'invention La présente invention est relative à des bornes amovibles, notamment verrouillables, pouvant être installées dans les espaces publics, par exemple des voies de circulation pour piétons ou véhicules. En particulier, la présente invention concerne des bornes amovibles destinées à être installées sur des éléments présents au sol. On connaît différents types de bornes destinées à être fixées temporairement au sol afin d'interdire l'accès ou la circulation en des emplacements délimités. Il est ainsi connu des bornes se présentant sous la forme d'un potelet dont le pied est destiné à s'encastrer en translation dans un socle lui-même encastré et scellé dans le sol. Cependant, le socle est spécifique à la borne, et les moyens de liaisons entre les deux sont conçus pour coopérer ensemble de manière spécifique, de sorte que la borne ne peut être utilisée qu'avec le socle correspondant. De plus, les éléments de verrouillage de la borne sur le socle sont généralement complexes et/ou malaisés à manipuler, de manière à ne pas inciter les personnes non-autorisées à enlever la borne de son socle. Ainsi, il est connu des bornes dont les moyens d'ancrage au socle sont commandés par rotation de l'extrémité supérieure de la borne, via une liaison crémaillère. Une telle borne est notamment décrite dans le document FR 2 599 064. Cependant, comme indiqué précédemment, l'installation ou le retrait d'une telle borne est long et fastidieux en raison de la manipulation de la crémaillère De plus, l'extrémité supérieure de la borne étant conçue pour ressembler à des bornes classiques non-amovibles, c'est-à-dire étant conçue en fonction de contraintes esthétiques et non pratiques, la manipulation de l'extrémité supérieure est encore plus délicate. 3029544 2 Objet et résumé de l'invention La présente invention vise à résoudre les différents problèmes techniques énoncés précédemment. En particulier, la présente invention 5 vise à fournir une borne amovible pouvant être installée facilement et rapidement, sans être limitée à un socle spécifique scellé dans le sol. Un autre but de la présente invention est de fournir une borne facilitant le travail du personnel d'entretien intervenant dans les espaces publics, notamment sur les regards de visite installés sur des voies de circulation 10 pour piétons ou véhicules. Ainsi, selon un aspect, il est proposé une borne amovible destinée à être fixée à une plaque de fermeture d'un regard de visite, la plaque de fermeture comportant un moyen de préhension. La borne amovible comprend un corps principal, une extrémité supérieure et une extrémité 15 inférieure, et : - l'extrémité inférieure de la borne amovible comporte un moyen de retenue présentant une position déployée dans laquelle le moyen de retenue est configuré pour venir coopérer avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et une position rétractée dans laquelle le moyen 20 de retenue est configuré pour rester en prise avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et - l'extrémité supérieure de la borne amovible comporte un moyen de commande solidaire en rotation et/ou translation avec le moyen de retenue, le moyen de commande présentant une position dite ouverte 25 correspondant à la position déployée de l'élément de retenu, et une position dite fermée correspondant à la position rétractée de l'élément de retenu. Ainsi, grâce à la liaison entre le moyen de commande et le moyen de retenue, il devient facile et rapide de manoeuvrer le moyen de retenue 30 permettant de fixer la borne amovible sur la plaque de fermeture. De plus, 3029544 3 la borne n'est pas destinée à coopérer avec un modèle de socle unique, mais permet de se fixer à des types de plaques de fermeture, par exemple des plaques d'accès gaz et/ou des plaques d'accès eau et/ou des plaques d'accès d'égout. Un tel caractère universel est rendu possible par 5 l'utilisation de la borne qui est destinée à être installée pendant la durée d'intervention des travaux et non pas définitivement. Par ailleurs, les plaques de fermeture de regard de visite étant généralement elles-mêmes amovibles, il y a moins de contraintes sur la fixation de la borne sur la plaque de fermeture dans la mesure où une personne malintentionnée 10 souhaitant enlever la borne pourra toujours le faire en retirant la plaque de fermeture. Préférentiellement, le moyen de retenue comprend un doigt ou un crochet configuré pour coopérer avec un anneau, un trou, une fente ou une encoche du moyen de préhension de la plaque de fermeture. Il s'agit 15 ici d'un mode de réalisation de l'invention qui permet une coopération de la borne amovible avec une pluralité de plaques de fermeture utilisées dans les espaces publics actuels. Préférentiellement, le moyen de retenue est asymétrique, et la borne amovible comporte, par exemple à proximité de l'extrémité 20 inférieure, un détrompeur représentatif de l'orientation du moyen de retenue. Le détrompeur permet à la personne installant la borne amovible de connaître l'orientation du moyen de retenue, afin d'en faciliter l'installation sur le moyen de préhension de la plaque de fermeture. Selon un mode de réalisation, la borne amovible comprend 25 également un moyen de verrouillage configuré pour bloquer le moyen de commande dans la position fermée. Le moyen de verrouillage permet notamment de s'assurer que la manipulation de la borne amovible ne peut pas être effectuée par n'importe quelle personne, mais uniquement par le personnel autorisé. 3029544 4 Le moyen de verrouillage peut être disposé au niveau de l'extrémité supérieure. La borne amovible n'étant pas soumise à des contraintes esthétiques importantes, il est possible de prévoir le moyen de verrouillage à proximité du moyen de commande, c'est-à-dire au niveau 5 de l'extrémité supérieure, afin de faciliter le verrouillage de la borne amovible par le personnel autorisé. Le moyen de verrouillage peut comprendre une butée pour le moyen de commande, la butée étant solidaire du corps principal. La manipulation, et en particulier l'installation, de la borne amovible étant 10 rendue aisée par la liaison entre le moyen de commande et le moyen de retenue, le moyen de commande peut être positionné dans la position fermée par une manoeuvre présentant une course limitée. On a donc un moyen de commande compatible avec l'utilisation d'un moyen de butée pouvant servir de moyen de verrouillage. Un tel agencement permet 15 notamment de connecter le moyen de commande, qui est mobile par rapport au corps principal de la borne lors du passage de la position ouverte à la position fermée, au corps principal de la borne, afin de bloquer le moyen de commande dans une position. Le moyen de commande et la butée peuvent comporter chacun au 20 moins un trou, le trou du moyen de commande étant destiné à venir en regard de celui de la butée lorsque le moyen de commande est en position fermée, et le moyen de verrouillage peut comporter également un cadenas ou une serrure configurée pour maintenir le trou du moyen de commande et celui de la butée ensemble. On peut ainsi aisément 25 connecter le moyen de commande et le corps principal de la borne amovible, afin de verrouiller cette dernière. Préférentiellement, le moyen de commande comporte une poignée d'actionnement coopérant avec le moyen de retenue. L'utilisation d'une poignée d'actionnement permet d'avoir, sur l'extrémité supérieure de la 30 borne amovible, un moyen de préhension permettant à la fois : de 3029544 5 déplacer aisément la borne amovible sur le lieu d'installation, de manoeuvrer facilement la plaque de fermeture via la borne amovible, et d'ouvrir ou fermer la borne amovible sur la plaque de fermeture. On facilite ainsi le travail du personnel devant intervenir dans le regard de 5 visite. Selon un mode de réalisation, le moyen de retenue et le moyen de commande sont reliés par une tige d'actionnement, l'ensemble constitué par le moyen de retenue, la tige d'actionnement et le moyen de commande étant monté en translation dans le corps principal, le passage 10 de la position ouverte à la position fermée du moyen de commande s'effectuant par translation selon la tige d'actionnement. Dans ce mode de réalisation, la borne amovible est fixée à la plaque de fermeture par soulèvement du moyen de commande, afin de mettre en prise le moyen de retenue avec le moyen de préhension de la 15 plaque de fermeture. Le moyen de commande peut présenter également une position dite fermée non-verrouillable correspondant à l'état rétracté du moyen de retenue, et la borne amovible peut comprendre également un moyen élastique, par exemple un ressort, configuré pour positionner le moyen de 20 commande dans la position ouverte lorsque le moyen de commande est en position fermée non-verrouillable. Dans ce cas, le moyen de commande présente trois positions : une position ouverte, une position fermée et une position intermédiaire dans laquelle le moyen de retenue est en prise avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture mais n'est pas 25 maintenu en position. Tel est le cas par exemple lorsque le moyen de commande est soulevé vers le haut pour mettre en prise le moyen de retenue et le moyen de préhension de la plaque de fermeture, mais n'est pas maintenu en position haute (position fermée non-verrouillable). Dans ce cas, il est prévu une position finale du moyen de commande (position 30 fermée) dans laquelle le moyen de commande est en position haute et le 3029544 6 reste, permettant ainsi l'installation d'un cadenas ou d'une serrure de verrouillage. Le moyen de verrouillage peut comprendre également un moyen de guidage en rotation, permettant de positionner le moyen de commande de 5 la position fermée non-verrouillable à la position fermée par rotation du moyen de commande sur le moyen de guidage. Le moyen de guidage permet de maintenir le moyen de commande en position haute, par rotation du moyen de commande sur le moyen de guidage. Le moyen de guidage peut comporter au moins une rainure dans 10 laquelle peut venir se loger une portion du moyen de commande pour positionner le moyen de commande en position ouverte. Le moyen de guidage permet ainsi de maintenir le moyen de commande en position ouverte si on essaie de faire tourner le moyen de commande sans le soulever dans un premier temps. On évite ainsi la fermeture involontaire 15 du moyen de retenue lors de la manipulation de la borne amovible par le moyen de commande, par exemple lors de son déplacement. Brève description des dessins L'invention et ses avantages seront mieux compris à la lecture de la 20 description détaillée d'un mode de réalisation particulier, pris à titre d'exemple nullement limitatif et illustré par les dessins annexés sur lesquels : - la figure 1 est une vue schématique de face d'une borne amovible selon l'invention, 25 - la figure 2 est une vue partielle de face de la borne amovible de la figure 1, - la figure 3 illustre l'installation de la borne selon l'invention sur une plaque de fermeture, et 3029544 7 - les figures 4A et 4B illustrent, de façon schématique, successivement les deux séquences de verrouillage de la borne amovible de la figure 1. 5 Description détaillée de l'invention La figure 1 illustre une borne amovible 1 selon l'invention, destinée à venir se fixer sur une plaque de fermeture d'un regard de visite. On entend dans la présente description par « borne amovible » un dispositif d'indication pouvant être fixé au sol de manière à rester vertical, soit pour 10 empêcher la circulation de personnes ou véhicules, soit pour indiquer un emplacement. On peut ainsi désigner la borne amovible par « potelet amovible ». Comme cela est représenté sur la figure 3, la borne amovible 1 est destinée à venir se fixer sur une plaque de fermeture 2 d'un regard de 15 visite 4, ou bouche d'accès, de préférence au sol. Ainsi, la plaque de fermeture 2 peut être une plaque pour accéder à une canalisation de gaz ou d'eau enterrée, ou bien une plaque d'égout ou bien encore une plaque d'accès à une zone de maintenance. La plaque de fermeture 2 comprend ainsi un moyen de préhension 6. Tel que représenté sur la figure 3, le 20 moyen de préhension est formé d'une cavité oblongue 8 partiellement recouverte par une patte 10. Le moyen de préhension 6 constitue l'élément sur lequel va venir se fixer la borne amovible 1. La borne amovible 1 comprend un corps principal 12, de préférence longitudinal, une extrémité inférieure 14 et une extrémité 25 supérieure 16. Le corps principal 12 peut par exemple être cylindrique, et est destiné à être positionné verticalement lorsque la borne amovible est fixée à la plaque de fermeture 2. L'extrémité inférieure 14 peut comprendre une platine 18, montée sur le corps principal 12, perpendiculairement à la direction longitudinale 30 du corps principal 12, et un moyen de retenue 19. La platine 18 constitue 3029544 8 une surface d'appui pour la borne amovible 1, qui va venir en contact avec la surface supérieure de la plaque de fermeture 2 : elle permet notamment de positionner l'axe du corps longitudinal 12 sensiblement perpendiculaire à la surface supérieure de la plaque de fermeture 2. 5 La platine 18 comporte une ouverture 21 selon l'axe de la direction longitudinale du corps principal 12 (voir figure 2), afin de laisser sortir le moyen de retenue 19. L'extrémité inférieure 14 peut comprendre également un détrompeur 20 indiquant l'orientation du moyen de retenue 19 de la borne amovible 1. 10 Le moyen de retenue 19 est formé, dans l'exemple illustré sur les figures 2 et 3, par un doigt 22 monté à l'extrémité inférieure d'une tige de liaison 24. En particulier, la dimension du doigt 22 et la longueur de la tige 24 faisant saillie au-delà de la platine 18 sont choisies de manière à permettre la coopération du moyen de retenue 19 avec le moyen de 15 préhension 6 de la plaque de fermeture 2. Toutefois, on comprend que l'invention n'est pas limitée à ce mode de réalisation du moyen de retenue, et que ce dernier peut prendre différentes formes ou agencements en fonction du moyen de préhension de la plaque de fermeture sur laquelle la borne amovible est destinée à 20 venir se fixer. Tel que cela décrit plus en détails plus bas, le moyen de retenue 19 comprend deux positions : une position dite déployée dans laquelle le doigt 22 peut venir en coopération avec le moyen de préhension 6 de la plaque de fermeture 2, et une position dite rétractée dans laquelle le doigt 25 22 reste en prise avec le moyen de préhension 6. L'extrémité supérieure 16 peut également comprendre une platine 22, ainsi qu'un moyen de commande et un moyen de verrouillage de la borne amovible 1 qui seront décrits plus bas. Le moyen de commande 26 comprend une poignée 28 montée 30 solidaire en translation avec la tige de liaison 24. La tige de liaison 24 3029544 9 relie axialement le moyen de commande 26 au moyen de retenue 19. Ainsi un déplacement axial de la poignée 28 permet un déplacement axial du doigt 22 du moyen de retenue 19. Par contre, dans le mode de réalisation décrit, la poignée 28 est montée libre en rotation par rapport 5 au doigt 22. Ainsi, lorsque la poignée 28 est tournée pour être verrouillée, cela ne modifie pas l'orientation du doigt 22 qui reste orienté selon la direction indiquée par le détrompeur 20. A cet effet, comme représenté sur la figure 2, la tige de liaison 24 peut comprendre une platine 30 de forme asymétrique, et la platine 18 de l'extrémité inférieure 10 14 peut comprendre deux pattes 32 s'étendant selon l'axe du corps principal 12, à l'intérieur du corps principal 12, pour venir coopérer avec la platine 30 de la tige de liaison et empêcher notamment sa rotation autour de l'axe du corps principal 12. La tige de liaison 24 peut également comprendre une deuxième 15 platine 34, montée à proximité de l'extrémité supérieure 16. La deuxième platine 34 forme une surface d'appui pour un moyen élastique (non représenté), par exemple un ressort, positionné entre la deuxième platine 34 et la platine 22 de l'extrémité supérieure et tendant à éloigner le doigt 22 de la platine 18 de l'extrémité inférieure 14. 20 Comme cela sera décrit plus bas, le moyen de commande 26 comprend une position dite ouverte correspondant à la position déployée du moyen de retenue 19, et une position dite fermée correspondant à la position rétractée du moyen de retenue 19. On comprend notamment que le moyen élastique positionné entre la deuxième platine 34 et la platine 25 22 de l'extrémité supérieure permet de positionner le moyen de commande 26 dans la position ouverte. Comme représenté sur les figures 4A et 4B, le moyen de verrouillage 36 comprend une butée 38 pour le moyen de commande 26, et plus particulièrement pour la poignée 28 lors de sa rotation autour de 30 l'axe du corps principal 12. La butée 38 peut être fixée sur la platine 22 3029544 10 de l'extrémité supérieure 16, par exemple par trois vis 40, afin de rendre la butée solidaire du corps principal 12. La butée 38 peut également comprendre un trou 42, destiné à venir en regard d'un trou 44 pratiqué dans la poignée 28 lorsque celle-ci est en position fermée : il est alors 5 possible de positionner un cadenas dans les deux trous 42, 44 afin de les maintenir ensemble, et donc de maintenir la poignée 28 en position fermée. Enfin, le moyen de verrouillage 36 peut également comprendre un moyen de guidage 46 sous la forme d'une rondelle positionnée entre la 10 poignée 28 et la platine 22. Le moyen de guidage 46 comprend une rainure 48 permettant à la poignée 28 de se translater selon l'axe du corps principal 12 pour permettre de faire passer le moyen de retenue de la position déployée à la position rétractée, tandis que la surface supérieure plane du moyen de guidage 46 permet de maintenir la poignée 15 28 dans la position fermée tout en permettant sa rotation autour de l'axe du corps principal 12. Lorsque la borne amovible 1 doit être installée sur une plaque de fermeture 2, et comme représenté sur les figures 4A et 4B, la poignée 28 se trouve en position ouverte correspondant à la position déployée du 20 moyen de retenue 19 : le doigt 22 se trouve alors éloigné de la platine 18 et peut être engagé dans le moyen de préhension 6 de la plaque de fermeture 2. Lorsque le doigt 22 est engagé dans le moyen de préhension 6, la poignée 28 est tirée vers le haut (figure 4A), entrainant en translation le 25 doigt 22 vers la platine 18 dans la position rétractée dans laquelle le moyen de retenue 19 reste en prise avec le moyen de préhension 6. La poignée 28 se trouve alors dans une position fermée non-verrouillable puisque, sous l'effet du moyen élastique monté entre la platine 22 et la platine 34, la poignée est amenée à revenir en position ouverte, dans la 30 rainure 48 du moyen de guidage 46 si l'opérateur la lâche. 3029544 11 Pour verrouiller la borne amovible 1 sur la plaque de fermeture 2, la poignée 28, en position fermée non-verrouillable, est alors tournée autour de l'axe du corps principal (figure 4B) : la poignée se trouve alors en contact avec la surface supérieure plane du moyen de guidage 46 qui 5 la maintien en position fermée, et vient se bloquer contre la butée 38 du moyen de verrouillage 36. La poignée 28 est alors en position fermée : le moyen de retenue est en position rétractée et la poignée reste en position fermée lorsqu'on la lâche. Il suffit alors de positionner un cadenas ou une serrure dans les trous 42 et 44 pour empêcher une personne non- 10 autorisée d'enlever la borne amovible 1. Pour retirer la borne amovible 1, il suffit ensuite d'effectuer les mêmes étapes décrites précédemment dans le sens inverse, à savoir : retirer le cadenas des trous 42 et 44, tourner la poignée 28 autour de l'axe du corps principal 12 jusqu'à la positionner dans la rainure 48 du 15 moyen de guidage 46 afin qu'elle soit en position ouverte correspondant à l'état déployé du moyen de retenue 19, et retirer la borne amovible 1 de la plaque de fermeture. Ainsi, grâce à la borne amovible selon l'invention, il devient aisé et rapide de signaler une plaque de fermeture sur laquelle va intervenir un 20 agent de maintenance et empêcher son obstruction, notamment par stationnement d'un véhicule au-dessus. De plus, l'agencement des différents moyens de la borne amovible permet une manipulation et une installation facile, nécessitant peu d'efforts. 25 REVENDICATIONS1. Borne amovible (1) destinée à être fixée à une plaque de fermeture (2) d'un regard de visite (4), la plaque de fermeture comportant un moyen de préhension (6), dans laquelle la borne amovible comprend un corps principal (12), une extrémité supérieure (16) et une extrémité inférieure (14), caractérisée en ce que : - l'extrémité inférieure de la borne amovible comporte un moyen de retenue (19) présentant une position déployée dans laquelle le moyen de retenue est configuré pour venir coopérer avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et une position rétractée dans laquelle le moyen de retenue est configuré pour rester en prise avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et - l'extrémité supérieure de la borne amovible comporte un moyen de commande (26) solidaire en rotation et/ou translation avec le moyen de retenue, le moyen de commande présentant une position dite ouverte correspondant à la position déployée de l'élément de retenu, et une position dite fermée correspondant à la position rétractée de l'élément de retenu. 2. Borne amovible (1) selon la revendication 1, dans laquelle le moyen de retenue (19) comprend un doigt (22) ou un crochet configuré pour coopérer avec un anneau, un trou, une fente ou une encoche du moyen de préhension (6) de la plaque de fermeture. 3. Borne amovible (1) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le moyen de retenue (19) est asymétrique, et dans laquelle la borne amovible comporte, par exemple à proximité de l'extrémité inférieure, un détrompeur (20) représentatif de l'orientation du moyen de retenue. 4. Borne amovible (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant également un moyen de verrouillage (36) configuré pour bloquer le moyen de commande (26) dans la position fermée. 3029544 13 5. Borne amovible (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de verrouillage (36) est disposé au niveau de l'extrémité supérieure (16). 5 6. Borne amovible (1) selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle le moyen de verrouillage (36) comprend une butée (38) pour le moyen de commande (26), la butée étant solidaire du corps principal. 10 7. Borne amovible (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de commande (26) et la butée (38) comportent chacun au moins un trou (42, 44), le trou (44) du moyen de commande étant destiné à venir en regard de celui (42) de la butée lorsque le moyen de commande est en position fermée, et dans laquelle le 15 moyen de verrouillage (36) comporte également un cadenas ou une serrure configurée pour maintenir le trou (44) du moyen de commande et celui (42) de la butée ensemble. 8. Borne amovible (1) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes, dans laquelle le moyen de commande (26) comporte une poignée d'actionnement (28) coopérant avec le moyen de retenue (19). 9. Borne amovible (1) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes, dans laquelle le moyen de retenue et le moyen de commande sont reliés par une tige d'actionnement (24), l'ensemble constitué par le moyen de retenue (19), la tige d'actionnement (24) et le moyen de commande (26) étant monté en translation dans le corps principal (12), le passage de la position ouverte à la position 30 fermée du moyen de commande s'effectuant par translation selon la tige d'actionnement. 10.Borne amovible (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de commande (26) présente également une position dite 35 fermée non-verrouillable correspondant à l'état rétracté du moyen de retenue, et dans laquelle la borne amovible comprend également un moyen élastique, par exemple un ressort, configuré 3029544 14 pour positionner le moyen de commande (26) dans la position ouverte lorsque le moyen de commande est en position fermée non-verrouillable. 5 11.Borne amovible (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de verrouillage (36) comprend également un moyen de guidage en rotation (46), permettant de positionner le moyen de commande (26) de la position fermée non-verrouillable à la position fermée par rotation du moyen de commande sur le moyen de 10 guidage. 12.Borne amovible (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de guidage (46) comporte au moins une rainure (48) dans laquelle peut venir se loger une portion du moyen de 15 commande (26) pour positionner le moyen de commande en position ouverte.