Brevet FR3036383A1 — publié le 20161125

DESCRIPTION DE L'INVENTION La présente invention porte sur la réalisation d'un caisson sur chariot porteur comprenant divers compartiments dont un isotherme, pour le transport de produits alimentaires, sans avoir recours aux sacs plastiques. I - CONTEXTE DE LA PRESENTE INVENTION L'utilisation des sacs plastiques s'est fortement développée dans les sociétés de consommation afin de répondre à la problématique du transport, à faible coût, des produits achetés. Dans le monde, 4 à 5 000 milliards de sacs plastiques étaient produits en 2002 dont 80 % aux Etats-Unis et en Europe. Au niveau de l'Union Européenne, en 2010, environ 98 milliards de sacs plastiques à poignées ont été mis sur le marché, "ce qui signifie que chaque citoyen de l'Union utilise 198 sacs de ce type par an", selon la Commission européenne . Ces sacs plastiques posent un problème environnemental tout au long de leur cycle de vie car: - leur fabrication requière la consommation d'eau, de dérivés de produits pétrolier ainsi que d'énergie et émet des gaz à effet de serre ; - leur fin de vie affecte fortement le milieu naturel puisque seulement 20 % des sacs plastiques sont triés ou recyclés. Alors que des siècles sont nécessaires à leur dégradation, ces sacs, parce qu'ils sont légers et s'envolent facilement, se retrouvent en grande quantité dans les milieux naturels quels qu'ils soient (champs, montagne, rivières et mer), où ils affectent la biodiversité. Cette situation a conduit les pouvoirs publics et les industriels à se saisir de la question. Ainsi, les 28 gouvernements de l'Union européenne ont-ils décidé de réduire l'utilisation de sacs plastiques à usage unique de plus de trois quarts d'ici à 2025. En France, les pouvoirs publics ont interdit, dès 2010, la distribution gratuite en caisse de sacs plastiques non biodégradables et, début 2015, l'Assemblée nationale a voté l'interdiction des 3036383 2 sacs plastiques à usage unique à partir du ter janvier 2016. A compter de cette échéance, seuls des sacs plastiques réutilisables (plus épais) ou en matière papier pourront être utilisés (à titre gratuit ou non) en caisse. Les industriels ont, de leur coté, travaillé au développement d'alternatives aux sacs plastiques à usages uniques : développement de sacs biodégradables composés de matière végétale, mais la qualité environnementale de ces produits est décriée. Dans ces conditions et, à l'aune du vote d'une loi sur la transition énergétique visant à promouvoir la sobriété énergétique et la consommation responsable, la présente invention vise à permettre le transport de produits alimentaires, notamment ceux achetés sur les marchés, sans avoir recours à l'utilisation de sacs plastiques. 3036383 3 II - INTERET DE LA PRESENTE INVENTION L'invention décrite ci-dessous permet à son détenteur de transporter des produits alimentaires, 50 sans avoir à faire usage de sacs plastiques et notamment de sacs plastiques à usage unique. Elle présente les intérêts suivants : Une capacité de rangement accrue par rapport à des cabas standards Alors que les cabas standards (largeur : 30 cm, profondeur 20 cm et hauteur 80 cm) ont un 55 volume utile pour le stockage de produits alimentaires d'environ 50 litres, la version basse de la présente invention dispose d'un volume utile de stockage de 100 litres et la version haute dispose d'un volume utile de 140 litres. Un rangement ordonné, contrairement à celui dans les cabas standards 60 La présente invention permet de ranger les différents produits dans des boites en plastique alimentaire, de manière ordonnée, ce que ne permet pas le cabas standard. Une conservation au frais des produits alimentaires Le compartiment isotherme de la présente invention permet de ranger au frais, dans des boites 65 en plastique alimentaire, les produits qui le nécessitent (viandes, etc...). Une invention aux usages multiples L'invention décrite ci-dessous est particulièrement utile, en version haute ou basse, pour les personnes qui doivent faire leurs courses sur les marchés sans avoir à utiliser de sacs 70 plastiques à usage unique. Elle leur sera d'autant plus utile au ter janvier 2016 où l'usage de ces sacs sera prohibé en France. Les produits alimentaires achetés sur le marché et transportés avec ce moyen, une fois leur transport achevé, peuvent être rangés directement avec leur contenant, dans les armoires ou les réfrigérateurs. 75 La version basse de cette invention est également utile pour toutes autres activités nécessitant le transport de produits alimentaires : pique-niques, etc... Elle permet en effet de transporter tous types de produits alimentaires dans différents compartiments, réfrigérés ou non. 3036383 4 80 Enfin et surtout, Une invention qui répond à l'évolution législative et sociétale incitant à la consommation responsable et durable, respectueuse de notre environnement La présente invention permettra de transporter les produits alimentaires, notamment ceux 85 achetés sur le marché, dans des boites en plastique, sans avoir à faire usage de sacs plastiques à usage unique. Au regard du contexte exposé ci-dessus selon lequel chaque citoyen de l'Union Européenne utilise près de 200 sacs de ce type par an, la présente invention permettra de diminuer très fortement le nombre de sacs plastiques à usage unique sur le territoire européen. 90 Enfin, au terme de leur durée de vie, les matériaux constitutifs de cette invention (PEHD, nylon ou polyester, etc...) seront intégralement recyclés. 3036383 5 95 III - DESCRIPTIF DE LA PRESENTE INVENTION L'invention est composée de 4 sous-ensembles : 100 - un chariot porteur ; - un caisson permettant le rangement de boites en plastique alimentaire, et intégrant notamment un compartiment isotherme. Deux versions de caissons sont proposées : une version "haute" et une version "basse". - des boites en plastique alimentaire, tarées et dont les caractéristiques géométriques 105 permettent leur rangement dans le caisson précité ; - une enveloppe en nylon ou en polyester, recouvrant les parois latérales et la paroi supérieure du caisson, et dont certaines parties s'ouvrent et se ferment, par fermeture éclair, afin de donner accès aux boites de rangement. 110 La demande de brevet est formulée pour l'ensemble de ce dispositif. 4.1 - LE CHARIOT PORTEUR Le chariot est constitué d'éléments en acier galvanisé peint. Il comprend une poignée en acier ou en plastique, pour le transport. 115 Ce chariot est rendu solidaire du caisson décrit ci-dessous par 4 pattes de fixation filetées activées par boutons moletés. Le caisson est unique, quelque soit le type de caisson (version haute ou basse). Le descriptif de ce chariot est repris sur le plan n°5 joint. 120 4.2 - LE CAISSON Le caisson est la structure porteuse des boites de rangement alimentaire. Il est constitué en Polyéthylène Haute Densité (PEHD) de 10 et 20 mm d'épaisseur, selon plans joints. Le caisson comprend trois ensembles, solidaires les uns des autres. Deux versions de caissons sont proposées : une version "Haute" et une version "Basse". 125 Les plans d'ensemble de ces deux versions sont joints : "Plan 0-A" pour la version haute et "plan 0-B" pour la version basse. 3036383 6 4.2.1 - Caisson en version "Haute" Le caisson comprend trois ensembles : 130 Un ensemble n°1 Cet ensemble comprend 2 compartiments : - un compartiment n°1 ayant les dimensions utiles suivantes : 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 64,2 cm de hauteur ; 135 - un compartiment n°2 ayant les dimensions utiles suivantes : 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 64,2 cm de hauteur ; Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 1-A") Chacun de ces compartiments permet le rangement de boites en plastique alimentaire, ces 140 boites reposant sur des "tasseaux" en PEHD de 5 mm x 5 mm de coté, solidaires de la structure du caisson. Le nombre de boites pouvant être rangées dans chacun des compartiments est fonction des leurs dimensions. 145 Ainsi : Le compartiment n°1 permet le rangement de : - 6 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 150 ou - 4 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 1 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 155 2 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 3 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur Le compartiment n°2 permet le rangement de : 160 - 6 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 3036383 7 ou - 4 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 1 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 3 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur La boite de 20 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 10 cm de profondeur. La boite de 30 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 15 cm de profondeur. 175 Un ensemble n°2 Cet ensemble comprend 2 compartiments de mêmes dimensions utiles, à savoir : 49 cm de largeur x 23,5 cm de profondeur x 25 cm de hauteur ; Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 2"). 180 Ces compartiments permettent le stockage "en vrac" de produits qui ne nécessitent pas d'être transportés dans des boites en plastique alimentaire. Chacun de ces compartiments comprend un couvercle 41 cm x 21 cm et d'l cm d'épaisseur qui peut pivoter et se rabattre contre la paroi latérale du compartiment. 185 Cet ensemble comporte une poignée intégrée en PEHD, solidaire de la structure du caisson, permettant de porter ce dernier. Un ensemble n°3 190 Cet ensemble est le compartiment isotherme du caisson. Il permet le transport de produits à basse température, en y insérant une plaque eutectique ("pain de glace"), préalablement mise au congélateur. Sa structure de 5 cm d'épaisseur, solidaire du caisson, est constituée de deux parois en PEHD de 1 cm d'épaisseur enfermant une mousse isolante en polyuréthane de 3 cm d'épaisseur. 165 170 195 3036383 8 Ce compartiment isotherme peut s'ouvrir et se fermer grâce à une porte pivotant autour d'un axe vertical. Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 3-A") Cet ensemble a une dimension utile est de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 57,2 cm 200 de haut. Il comprend 2 compartiments de mêmes dimensions utiles (20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 57,2 cm de hauteur), séparés par une paroi en PEHD de 1 cm d'épaisseur et de 42,8 cm de haut. 205 Le nombre de boites en plastique alimentaire pouvant être rangées dans cet ensemble isotherme est fonction de leurs dimensions. Ainsi : L'ensemble n°3 permet notamment le rangement de : 210 - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 8 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 215 - 6 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 1 boite de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 4 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 220 - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 3 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur 225 ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 4 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur 3036383 9 230 La boite de 20 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 10 cm de profondeur. Le compartiment isotherme peut également être utilisé pour le rangement de bouteilles. 4.2.2 - Caisson en version "Basse" 235 Le caisson comprend trois ensembles : Un ensemble n°1 Cet ensemble comprend 2 compartiments : - un compartiment n°1 ayant les dimensions utiles suivantes : 240 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 42,8 cm de hauteur ; - un compartiment n°2 ayant les dimensions utiles suivantes : 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 42,8 cm de hauteur ; Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 1-B") Chacun de ces compartiments permet le rangement de boites en plastique alimentaire, ces 245 boites reposant sur des "tasseaux" en PEHD de 5 mm x 5 mm de coté, solidaires de la structure du caisson. Le nombre de boites pouvant être rangées dans chacun des compartiments est fonction des leurs dimensions. Ainsi : 250 Le compartiment n°1 permet le rangement de : - 4 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 255 ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 1 boite de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur 260 Le compartiment n°2 permet le rangement de : - 4 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 3036383 10 265 ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur et 1 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur 270 La boite de 20 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 10 cm de profondeur. La boite de 30 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 15 cm de profondeur. 275 Un ensemble n°2 Cet ensemble comprend 2 compartiments de mêmes dimensions utiles, à savoir : 49 cm de largeur x 23,5 cm de profondeur x 25 cm de hauteur ; Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 2") Ces compartiments permettent le stockage "en vrac" de produits qui ne nécessitent pas d'être 280 transportés dans des boites en plastique alimentaire. Chacun de ces compartiments comprend un couvercle 41 cm x 21 cm et d'l cm d'épaisseur qui peut pivoter et se rabattre contre la paroi latérale du compartiment. Cet ensemble comporte une poignée intégrée en PEHD, solidaire de la structure du caisson, permettant de porter ce dernier. 285 Un ensemble n°3 Cet ensemble est le compartiment isotherme du caisson. Il permet le transport de produits à basse température, en y insérant une plaque eutectique ("pain de glace"), préalablement mise au congélateur. 290 Sa structure de 5 cm d'épaisseur, solidaire du caisson, est constituée de deux parois en PEHD de 1 cm d'épaisseur enfermant une mousse isolante en polyuréthane de 3 cm d'épaisseur. Ce compartiment isotherme peut s'ouvrir et se fermer grâce à une porte pivotant autour d'un axe vertical. Le plan de cet ensemble est joint ("Plan 3-B") 295 Cet ensemble a une dimension utile est de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 35,8 cm de hauteur. 3036383 11 Il comprend 2 compartiments de mêmes dimensions utiles (20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 35,8 cm de hauteur), séparés par une paroi en PERD de 1 cm d'épaisseur et 300 de 21,4 cm de haut. Le nombre de boites en plastique alimentaire pouvant être rangées dans cet ensemble isotherme est fonction de leurs dimensions. Ainsi : 305 L'ensemble n°3 permet le rangement de : - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 4 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 310 ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur - 1 boite de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur ou - 1 boite de 41 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur 315 - 2 boites de 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 20,5 cm de hauteur La boite de 20 cm de profondeur peut également être remplacée par 2 boites de 10 cm de profondeur. 320 Le compartiment isotherme peut également être utilisé pour le rangement de bouteilles. 4.3 - LES BOITES EN PLASTIQUE ALIMENTAIRE Les boites de transport de produits sont en plastique alimentaire (polypropylène). 325 Elle ont une forme parallélépipèdique et leur partie supérieure comporte une rainure de 5mm x 5mm de coté permettant aux boites de coulisser sur les tasseaux du caisson. Les dimensions de ces boites sont les suivantes (dont 5 mm pour l'épaisseur du couvercle) : - 20 cm de largeur x 15 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ; - 20 cm de largeur x 30 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ; 330 - 20 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ; 3036383 12 - 20 cm de largeur x 10 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ; - 40 cm de largeur x 20 cm de profondeur x 10,5 cm de hauteur ; 335 Le plan des différentes boites pouvant être transportées par le caisson est joint ("Plan 6"). Chacune de ces boites est "tarée", c'est-à-dire que son poids à vide (en gramme), sans le couvercle, est marqué à chaud sur une de ses parois latérales (marquage par "embossage"). Ainsi, la boite ayant été pesée avec son contenu, il est aisé de déterminer le poids de ce 340 contenu, seul, par différence avec le poids à vide de la boite. En considérant une masse volumique du polypropylène de 910 kg/m3, le poids des boites suivantes, de 1 mm d'épaisseur, peut être estimé comme suit : 345 4.4 - L'ENVELOPPE DE RECOUVREMENT 350 L'enveloppe est en textile polyester ou en nylon. Elle comprend 5 faces : 4 faces latérales et une face supérieure. Elle est "enfilée" sur la structure du caisson. Elle comporte de éléments de toile "amovibles" permettant l'accès aux différents 355 compartiments de rangement des boites en plastiques. Ces éléments amovibles s'ouvrent et se ferment avec des fermetures éclair. Le plan des enveloppes de recouvrement des caissons est joint : "Plan 4-A" pour la version Haute du caisson et "Plan 4-B" pour la version Basse. 360 Les éléments de toiles amovibles peuvent être maintenus en position ouverte grâce à des boutons à insérer dans des élastiques fixés sur les éléments de toiles non amovibles. - 20 cm x 15 cm x 10,5 cm : 95 g - 20 cm x 30 cm x 10,5 cm : 150 g - 20 cm x 20 cm x 10,5 cm : 110g - 20 cm x 10 cm x 10,5 cm : 75 g - 40 cm x 20 cm x 10,5 cm : 190 g REVENDICATIONS1) Caisson sur chariot porteur comprenant divers compartiments dont un isotherme, visant à transporter les produits alimentaires sans avoir recours aux sacs plastiques, caractérisé en ce qu'il comporte : - un caisson permettant le rangement de boites en plastique alimentaire et comprenant notamment un compartiment isotherme ; - des boites en plastique alimentaire, tarées et dont les caractéristiques géométriques permettent leur rangement dans le caisson précité ; - une enveloppe en nylon ou en polyester, recouvrant les parois latérales et la paroi supérieure du caisson, et dont certaines parties s'ouvrent et se ferment, par fermeture éclair, afin de donner accès aux boites de rangement ; - un chariot porteur. 15 2) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le caisson, constitué en Polyéthylène Haute Densité (PEHD), comprend trois ensembles, solidaires les uns des autres, permettant le stockage de produits alimentaires, soit "en vrac" dans le compartiment supérieur du caisson, soit rangés dans des boites en plastique alimentaire reposant, dans les 20 compartiments latéraux du caisson, sur des "tasseaux" en PEHD solidaires de ce caisson; 3) Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le caisson existe en deux version : une version "haute" de 93 cm et une version "basse" de 71 cm (non compris la hauteur du chariot porteur) ; 25 4) Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'un des trois compartiments du caisson est un compartiment isotherme dont la structure comprend une double paroi en PEHD de 1 cm d'épaisseur enfermant une mousse isolante en polyuréthane de 3 cm d'épaisseur et dont une paroi latérale comprend une porte pivotant autour d'un axe vertical. 30 5) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le chariot porteur du caisson est unique, quelque soit le type de caisson (version haute ou basse), qu'il a une 13 3036383 14 35 structure en acier galvanisé peint, montée sur 2 roulettes, qui est rendue solidaire du caisson par pattes de fixation filetées activées par boutons moletés 6) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les boites de transport de 40 produits sont en plastique alimentaire (polypropylène), ont une forme parallélépipédique et leur partie supérieure comporte une rainure de 5mm x 5mm de coté permettant aux boites de coulisser sur les "tasseaux" intérieur au caisson ; 7) Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que chacune des boites en 45 plastique alimentaire est "tarée", c'est-à-dire que son poids à vide (en gramme), sans le couvercle, est marqué à chaud sur une de ses parois latérales (marquage par embossage) ; 14