Brevet FR3020596A1 — publié le 20151106

La présente invention est relative à un document de sécurité. Elle concerne également un procédé de traitement d'un document de sécurité. Pour se prémunir contre les contrefaçons de documents de sécurité, tels que des billets de banque, on a déjà proposé l'utilisation de moyens de sécurité divers, tels que des filigranes, des fibres, des planchettes, etc. D'autres techniques consistent à introduire dans le papier du document de sécurité un élément allongé en matière synthétique formant "bandeau ou fil de sécurité", qui permet d'accroître encore la difficulté de fabrication du produit contrefait. Cela permet également de faciliter l'authentification du document par les banques centrales lorsqu'il est muni de moyens détectables automatiquement (telle qu'une substance présentant des propriétés telles que la conductivité électrique ou le magnétisme), mais aussi par un utilisateur "lambda", autrement dit "l'homme de la rue" pour des caractéristiques visuelles dites de premier niveau. Un document de sécurité de ce type est représenté schématiquement aux figures 1 à 4 annexées. Plus précisément, les figures 1 et 2 montrent les faces recto et verso d'un document de sécurité qui consiste ici en un billet de banque, tandis 20 que les figures 3 et 4 montrent une vue de la section droite du billet, respectivement selon les plans A-A' et B-B' montrés aux figures 1 et 2. On a donc ici affaire à un document de sécurité 1 qui consiste en un billet. Bien entendu, dans d'autres modes de réalisation non représentés, il pourrait s'agir d'un tout autre document de sécurité, tel qu'une page de 25 passeport. Ce billet présente deux grandes faces opposées recto 11 et verso 10. Ce billet est pourvu d'un bandeau de sécurité référencé 2. Il s'étend transversalement par rapport à la plus grande dimension du billet et 30 rejoint les grands côtés longitudinaux. Le bandeau est partiellement intégré dans le corps C du billet de sorte qu'il émerge seulement en quelques endroits à la surface du corps C au niveau de la face recto 11, en formant ainsi des "fenêtres" F. Celles-ci sont repérées sous la forme de zones de couleur noire à la figure 1. Deux fenêtres F consécutives sont ainsi séparées par un "pont" P c'est à dire à une région dans laquelle le bandeau 2 est complètement enfoui dans le corps C. Ces ponts sont repérés de manière grisée à la figure 1. Lorsque l'on observe la figure 2, c'est à dire la face verso 10, on 5 constate que le bandeau est complètement enfoui dans l'épaisseur du corps C, ce qui se traduit par une bande à peine visible N qui s'étend transversalement sur le billet. En se reportant cette fois-ci à la figure 3, qui illustre à titre de simplification et sans que les éléments représentés le soient dans de justes 10 proportions, une coupe transversale du billet des figures 1 et 2 selon le plan A-A', c'est-à-dire en regard d'un pont P, on constate que le bandeau de sécurité 2 se trouve emprisonné dans le corps C du billet 1, sa face inférieure se situant dans le même plan qu'une délimitation de ce corps en deux couches 101 et 111. Ces deux couches solidaires sont habituellement désignées selon la 15 terminologie anglo-saxonne "short former" pour la couche 101 et "main former" pour la couche 111. Ces deux couches101 et 111 sont solidarisées à l'état humide pendant la phase de formation du corps de la feuille qui constituera à terme le billet et en même temps que l'insertion du bandeau 2. On constate ici que le short former 101 présente une épaisseur plus fine que le main former. 20 On notera que la zone supérieure du main former 111 qui intègre le bandeau de sécurité est légèrement protubérante, en raison d'une surépaisseur localisée générée par le bandeau 2 lui-même dont l'épaisseur n'est pas totalement compensée. D'une manière tout à fait similaire, un bandeau de sécurité peut 25 être intégré à un papier - simple couche » c'est-à-dire formé d'une seule couche de papier. L'inconvénient majeur de ce papier simple couche est le recouvrement de la face opposée du fil. Pour cela, on préférera une technique de formation de papier en double couche dans le cas d'un fil présentant des fenêtres affleurantes. 30 Selon la coupe de la figure 4, on voit que le bandeau de sécurité 2 affleure à la surface de la face recto 11 du document pour former une fenêtre qui correspond à une zone légèrement en retrait par rapport au plan général dans lequel est contenu la face recto. L'inconvénient majeur de cette technique qui consiste à solidariser 35 le bandeau 2 au corps C est que partout où ce bandeau est noyé dans le corps, il y a dissimulation des marques et signes de sécurité qui sont apposés sur le bandeau 2. Ainsi, usuellement, près de 50 % de la surface du bandeau est dissimulée côté face recto 11, tandis que 100 % de la surface du bandeau est 5 dissimulée au niveau de la face verso 10. Ceci diminue grandement l'efficacité de l'apposition de marques de sécurité ou de signes à la surface du bandeau 2. Au final, presque 75 % de la surface du bandeau de sécurité est inutilisée à des fins d'authentification de premier niveau. 10 Pour solutionner ce problème, une solution simple consisterait à augmenter le nombre de fenêtres F et à omettre l'ajout du short former 101 au niveau de la face verso 10 du billet. Mais ceci serait très probablement de nature à fragiliser l'ensemble du document et à faciliter le retrait du bandeau de manière accidentelle, lors de l'utilisation normale du document. 15 On peut aussi envisager que ce retrait pourrait être fait de manière frauduleuse pour une réutilisation sur un document contrefait. La présente invention vise à augmenter la visibilité du bandeau intégré dans le document de sécurité, sans amoindrir les performances mécaniques de l'assemblage bandeau/document de sécurité telles qu'on les 20 connaît aujourd'hui. Ainsi, selon un premier aspect, elle concerne un document de sécurité présentant des faces recto et verso et dont le corps est au moins partiellement constitué de fibres, un bandeau de sécurité étant au moins partiellement intégré dans ledit corps, caractérisé par le fait que ledit corps est 25 imprégné d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau. Selon d'autres caractéristiques avantageuses de ce document : ledit bandeau est partiellement intégré dans ledit corps, de sorte que ce bandeau émerge en plusieurs endroits à la surface dudit corps au 30 niveau de ladite face recto, en formant ainsi des fenêtres, deux fenêtres consécutives étant séparées par un pont correspondant à une région dans laquelle le bandeau est enfoui dans ledit corps ; ledit corps est imprégné dudit agent désopacifiant en regard de la totalité de l'étendue longitudinale dudit bandeau ; 35 au moins l'une desdites faces recto et verso est imprégnée ; ledit agent désopacifiant imprègne également le corps dans les zones situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau, au moins en regard des régions formant pont ; - ledit bandeau comporte au moins un élément de sécurité dans les régions formant pont ; et - les zones situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau situées en regard des régions formant pont comportent des impressions de sécurité dont certaines sont exactement en repérage dudit au moins un élément de sécurité dans les régions formant pont dudit bandeau. Un autre aspect de l'invention concerne un procédé de traitement d'un document de sécurité. Il s'agit donc d'un procédé de traitement d'un document de sécurité présentant des faces recto et verso et dont le corps est au moins partiellement constitué de fibres, un bandeau de sécurité étant au moins partiellement intégré dans ledit corps caractérisé par le fait qu'il comprend une étape au cours de laquelle on imprègne ledit corps d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau. Selon des caractéristiques avantageuses mais non limitatives de ce procédé : ledit bandeau est configuré de sorte qu'il émerge en plusieurs endroits à la surface dudit corps au niveau de ladite face recto, en formant ainsi des fenêtres, deux fenêtres consécutives étant séparées par un pont correspondant à une région dans laquelle le bandeau est enfoui dans ledit corps ; on imprègne au moins l'une des dites faces recto et verso ; - on imprègne également le corps dans les zones situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau, au moins en regard des régions formant pont lorsque celles-ci sont présentes ; - après imprégnation, on procède à une opération de figeage dudit agent par séchage aux rayons ultra-violets ou à l'air chaud/aux rayons infrarouge ; et ledit agent opacifiant est choisi dans le groupe formé des vernis, des huiles siliconées et des cires. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée d'un mode de réalisation de l'invention. Cette description sera faite en référence aux dessins annexés dans lesquels : comme déjà précisé, les figures 1 à 4 sont des schémas relatifs à l'état de la technique le plus proche de la présente invention; les figures 5 et 6 sont des vues respectivement de face, des faces recto et verso d'un document de sécurité conforme à une variante de la présente invention ; les figures 7 et 8 sont des vues analogues aux figures 5 et 6 précédentes, correspondant à un autre mode de réalisation de l'invention ; les figures 9 et 10 sont également des vues des faces recto et verso d'un document de sécurité qui sont une variante de réalisation de l'invention; les figures 11 et 12 montrent respectivement de face et en coupe droite un autre type de billet dans le corps duquel un bandeau est complètement intégré ; enfin, la figure 13 est une vue de face du billet de la figure 11, après mise en oeuvre du procédé selon l'invention. Dans l'ensemble de la présente demande, y compris les revendications, on entend par "agent désopacifiant" un produit ou un mélange de produits apte(s) à rendre plus lisible une information à travers une couche de matériaux fibreux, cet agent présentant un fort pouvoir mouillant et donc une tension de surface très basse. C'est le cas pour les compositions réticulables sous rayonnement UV, dans lesquelles les monomères sont choisis avec des tensions de surface très basses. Il présente également la caractéristique de ne pas s'évaporer suite 30 à un séchage, c'est-à-dire que l'effet demeure même après séchage de la fraction volatile. A titre d'exemples non limitatifs d'un tel agent désopacifiant, on peut citer les vernis à séchage ultraviolet, les huiles siliconées et les cires, et plus généralement les produits contenant des monomères à fort pouvoir 35 mouillant. D'autres moyens de séchage comme l'air chaud et les rayons infrarouge peuvent être envisagés selon la chimie des agents envisagés. Egalement à simple titre d'exemple, des vernis qui conviennent tout à fait dans le cadre de la présente invention sont, d'une part, celui référencé 669 440D de la société Sun Chemical et, d'autre part, celui référencé commercialement sous l'appellation Purintomark Flexo 410. On pourra également citer la composition Purintomark 300 offset. Ainsi, conformément à l'invention, on applique l'agent désopacifiant sur le document de sécurité afin qu'il imprègne au moins les régions à l'aplomb des ponts P, de telle sorte que cet agent augmente de manière significative la lisibilité des marques ou des signes portés par le bandeau à ce niveau. Cette lisibilité est au moins renforcée depuis la face recto 11 selon une observation en réflexion de cette face. Plus précisément, dans le mode de réalisation de la figure 5, on applique l'agent désopacifiant sur la face recto 11 du document 1 sous la forme d'une bande large qui recouvre l'ensemble du bandeau de sécurité 2, mais également les zones 3 qui sont situées de part et d'autre de ses côtés longitudinaux du bandeau. Lorsque l'on intègre le bandeau de sécurité 2 dans le document 1, ce bandeau présente généralement une "latitude" dans son positionnement. En effet, durant la formation de la bande de feuilles qui conduira 20 au document de sécurité, le bandeau de sécurité 2 est inséré selon une oscillation latérale, par exemple de l'ordre de 16 millimètres. Cette oscillation est appelée "balade". Ceci permet d'éviter que le bandeau ne se retrouve toujours au même endroit dans le billet et que les surépaisseurs évoquées précédemment créent des déformations trop importantes 25 dans le papier dommageables dans la suite du process, notamment durant la conversion en feuilles, la constitution de lots de feuilles et leur passage dans des presses d'impression feuille à feuille. Même si cette méthode est grandement utilisée, le fait de ne pas fixer de balade lors de l'insertion du fil demeure possible, mais cela implique 30 alors des dispositions spéciales à la papeterie pour convertir la bande en feuilles, ainsi qu'à l'imprimerie pour utiliser le papier. Ceci constitue également un exemple de synergie ou d'effet technique de la présente invention qui ne crée pas de déformation du papier contrairement à un procédé d'incorporation en fenêtres. 35 Dans le présent cas de figure, la bande d'agent désopacifiant peut être appliquée soit à la papeterie, soit à l'imprimerie. Elle est appliquée sur toute l'étendue longitudinale du bandeau, y compris sur les fenêtres F, dont elle ne perturbe pas la transparence. Une fois cette imprégnation réalisée, on fait passer les documents dans un poste de séchage, notamment à l'aide de rayons ultraviolets, afin de figer l'agent désopacifiant dans la région souhaitée. Dans l'exemple de réalisation de la figure 6, on a appliqué également l'agent désopacifiant sous la forme d'une large bande couvrant également les zones 3, mais ceci depuis la face verso. Ce mode de réalisation est particulièrement préféré puisque l'on a vu que la face verso communique avec une couche de matières fibreuses peu épaisse, de sorte que la quantité d'agent désopacifiant à utiliser peut être réduite et, de fait, la visibilité du bandeau est accrue depuis cette face. Bien entendu, selon un mode de réalisation non représenté ici, on peut imprégner aussi bien la face recto 11 que la face verso 10 du document. Dans le mode de réalisation de la figure 7, l'agent désopacifiant est appliqué localement par impression, notamment en sérigraphie ou en flexographie, uniquement en regard des zones des ponts P, ce qui permet bien entendu de contrôler et de limiter la quantité d'agent à utiliser. Par ailleurs, on choisit ici de faire déborder l'agent désopacifiant 20 de part et d'autre du bandeau pour former des zones 3 dont la géométrie peut être avantageusement choisie pour s'intégrer au mieux au design du document et contribuer ainsi au rehaussement de l'harmonie de l'ensemble. Ainsi, dans le cas présenté, les zones 3 en regard des ponts P présentent une forme de pentagone régulier. Bien entendu, d'autres formes sont 25 possibles, par exemple des formes en demi-cercles. On notera par ailleurs qu'aux extrémités du bandeau, qui se terminent par un pont P, il est également possible de les désopacifier pour permettre une visibilité accrue du bandeau. Cela va à l'encontre des habitudes de la profession dans laquelle il 30 est recommandé de ne pas pourvoir les bords opposés du bandeau de fenêtres, pour des raisons de tenue de l'ensemble du bandeau, et notamment du fait que ce dernier puisse être séparé plus facilement du papier au niveau du bord coupé. Dans le mode de réalisation de la figure 8, on a procédé de la même manière qu'à la figure 7 mais en opérant cette fois-ci au niveau de la face 35 verso 10 du document. Dans la variante de la figure 9, le bandeau de sécurité 2 a été inséré de manière repérée dans le corps C du document. En effet, de manière ordinaire, l'insertion standard du bandeau dans le corps C ne prévoit pas que les marques ou les signes de sécurité du 5 bandeau soient mis en registre dans le sens longitudinal par rapport aux fenêtres. Toutefois, il est possible en synchronisant l'insertion du bandeau 2 avec le défilement de la bande de papier, de positionner l'élément de sécurité en parfait repérage avec les fenêtres. Cela signifie qu'en prenant deux points fixes, par exemple un point correspondant à une marque ou à un signe de sécurité sur 10 le bandeau et un autre point fixe tel qu'un filigrane, ces deux points se trouvent toujours dans les mêmes positions relatives l'un par rapport à l'autre. Ceci est particulièrement avantageux dans le cadre de la présente invention. En effet, dans ce cas, si une marque ou un signe de sécurité E à la 15 surface de la face recto 11 du bandeau 2 se trouve en repérage vis-à-vis des fenêtres F, alors on peut tirer avantageusement parti de cette spécificité, en apposant une autre marque ou un signe E' à proximité, sur la face recto 11, réciproquement sur la face verso 10. L'ensemble de ces zones pourvues de marques ou de signes de sécurité aura été préalablement traité avec l'agent 20 désopacifiant. Ainsi, en obtenant un parfait repérage de l'ensemble des marques et signes de sécurité apposés sur la face recto 11, sur le bandeau 2 et sur la face verso 10, il est possible de réaliser des motifs, des images ou des textes qui se complètent. 25 Appliqué à la figure 9, il est possible de lire le triptyque "FCO" sur les première et troisième fenêtres en partant du haut, la lettre "F" étant apposée sur la face recto 11, la lettre "C" se trouvant sur le bandeau de sécurité 2 et la lettre "0", bien qu'ayant été imprimée sur la face verso 10, se trouve visible en inspection en réflexion depuis la face recto grâce à la position de l'agent 30 chimique désopacifiant à l'aplomb des fenêtres F et de leur entourage. Réciproquement et en considérant la figure 10, il est possible de lire le triptyque "FCO" sur la deuxième et la quatrième fenêtres en partant du haut, avec une lettre "F" réalisée sur la face verso 10, la lettre "C" se trouvant sur le bandeau de sécurité 2 et la lettre "0", bien qu'ayant été réalisée sur la 35 face recto 11, se trouve visible en inspection en réflexion depuis la face verso grâce à la position de l'agent désopacifiant à l'aplomb des fenêtres F et de leur entourage. En prenant en compte la figure 11, on a affaire ici à une vue en transmission depuis la face recto 11 du document 1. Selon cette vue, le bandeau 5 2 est incorporé totalement dans le corps C de façon qu'aucune partie du bandeau 2 n'émerge en surface. Il s'agit d'une "incorporation de type noyée". Le bandeau est recouvert d'un revêtement opaque, sauf dans des zones évidées formant ensemble le sigle "FCOF". Lorsqu'on observe le billet en transmission depuis la face recto 11, 10 les contours opaques 0 du fil apparaissent, tandis que les textes - FCOF » apparaissent non opaques, et se détachent nettement du bandeau proprement dit. La figure 12 est une vue en coupe selon le plan AA' de la figure 11. Selon cette figure, on distingue nettement le bandeau 2 intégré au corps C du 15 document constitué d'une seule et simple couche 111. Les contours opaques 0 sont dépourvus de matières sur certaines parties formant ainsi un motif T visible par transmission sous la forme du sigle - FCOF ». Le bandeau 2 est totalement "noyé" dans le corps C du document de telle sorte qu'il n'est pas visible en réflexion depuis l'une ou l'autre des faces 20 10 et 11. La figure 13 est une vue en réflexion depuis la face recto 11 du document 1. Selon cette vue, le bandeau 2 incorporé au corps C du billet est visible au sein de fenêtres (F) crées artificiellement par le dépôt de l'agent désopacifiant. Cela donne l'impression que des fenêtres F affleurantes existent, 25 alors qu'elles sont artificiellement créées par l'agent désopacifiant. L'avantage de ce mode de réalisation est de permettre de créer des zones de visibilité du bandeau 2 en réflexion depuis l'une ou l'autre des faces du billet. Dans un mode de réalisation non représenté, le bandeau de sécurité et/ou l'agent désopacifiant peut incorporer des agents authentifiables 30 lors d'une lecture automatique en machine. Il s'agit par exemple de particules magnétiques formant une bande continue, des blocs ou bien un code sous forme de bits. Il peut également s'agir de particules conductrices, fluorescentes, phosphorescentes, lisibles sous lumière infrarouge ou bien comportant un signal spécifique détectable avec un appareil dédié. 35 REVENDICATIONS1. Document de sécurité (1) présentant des faces recto (11) et verso (10) et dont le corps (C) est au moins partiellement constitué de fibres, un bandeau (2) de sécurité étant au moins partiellement intégré dans ledit corps (C), caractérisé par le fait que ledit corps (C) est imprégné d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau (2). 2. Document de sécurité selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit bandeau (2) est partiellement intégré dans ledit corps (C), de sorte que ce bandeau émerge en plusieurs endroits à la surface dudit corps (C) au niveau de ladite face recto (11), en formant ainsi des fenêtres (F), deux fenêtres (F) consécutives étant séparées par un pont (P) correspondant à une région dans laquelle le bandeau (2) est enfoui dans ledit corps (C). 3. Document selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que ledit corps (C) est imprégné dudit agent désopacifiant en regard de la totalité de l'étendue longitudinale dudit bandeau (2). 4. Document selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'au moins l'une desdites faces recto (11) et verso (10) est imprégnée. 5. Document selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit agent désopacifiant imprègne également le 20 corps (C) dans les zones (3) situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau (2), au moins en regard des régions formant pont (P). 6. Document selon la revendication 2 ou selon l'une des revendications 3 à 5 quand celle-ci est dépendante de la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit bandeau (2) comporte au moins un élément de 25 sécurité (E) dans les régions formant pont (P). 7. Document selon les revendications 1, 5 et 6 prises en combinaison, caractérisé par le fait que les zones (3) situées de part et d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau (2) situées en regard des régions formant pont (P) comportent des impressions de sécurité (E') dont certaines sont 30 exactement en repérage dudit au moins un élément de sécurité (E) dans les régions formant pont (P) dudit bandeau (2). 8. Procédé de traitement d'un document de sécurité (1) présentant des faces recto (11) et verso (10) et dont le corps (C) est au moinspartiellement constitué de fibres, un bandeau de sécurité (2) étant au moins partiellement intégré dans ledit corps (C) caractérisé par le fait qu'il comprend une étape au cours de laquelle on imprègne ledit corps (C) d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau (2). 9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé par le fait que ledit bandeau (2) est configuré de sorte qu'il émerge en plusieurs endroits à la surface dudit corps (C) au niveau de ladite face recto (11), en formant ainsi des fenêtres (F), deux fenêtres (F) consécutives étant séparées par un pont (P) correspondant à une région dans laquelle le bandeau (2) est enfoui dans ledit corps (C). 10. Procédé selon la revendication 8 ou 9, caractérisé par le fait que l'on imprègne au moins l'une des dites faces recto (11) et verso (10). 11. Procédé selon l'une des revendications 8 ou 9, caractérisé par le fait que l'on imprègne également le corps (C) dans les zones situées de part et 15 d'autre des côtés longitudinaux dudit bandeau (2), au moins en regard des régions formant pont (P) lorsque celles-ci sont présentes. 12. Procédé selon l'une des revendications 8 à 10, caractérisé par le fait qu'après imprégnation, on procède à une opération de figeage dudit agent par séchage aux rayons ultra-violets ou à l'air chaud/aux rayons infrarouge. 20 13. Procédé selon l'une des revendications 8 à 11, caractérisé par le fait que ledit agent opacifiant est choisi dans le groupe formé des vernis, des huiles siliconées et des cires.