Brevet FR3021989A1 — publié le 20151211

Système d'encadrement pour fermeture ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION Domaine de l'invention La présente invention concerne un système d'encadrement pour fermeture notamment une porte ou une barrière. Arrière-plan technologique On connaît des barrières de sécurité utilisées pour empêcher des enfants d'accéder à des zones susceptibles d'être dangereuses telles que des escaliers, le garage, la salle de bain, ... Ces barrières peuvent comporter, à titre illustratif, deux montants latéraux solidarisés par des fixations à l'encadrement d'une porte et un battant monté en pivotement sur l'un de ces montants latéraux. Une serrure assure le maintien en position de fermeture de la barrière. Ce battant présente l'avantage d'être facilement manoeuvrable. On connaît encore des barrières de sécurité à pose et dépose rapide. Ces barrières présentent l'avantage de pouvoir être soulevées dans leur intégralité et déplacées aisément par un opérateur pour libérer l'accès à un passage. Une telle barrière comporte sur chacun de ses bords latéraux, des patins placés à l'extrémité de bras ajustables en longueur et destinés à venir en appui contre une surface plane pour assurer le blocage en position de la barrière lorsqu'elle est posée. On observe toutefois que toutes ces barrières requièrent, pour leur pose, des surfaces d'appui ou de fixation, planes et verticales, c'est-à-dire des surfaces susceptibles d'assurer la stabilité nécessaire pour la pose de ces barrières. A titre purement illustratif, ces surfaces peuvent être définies par les montants parallèles d'un encadrement de porte. Or, lorsque l'on cherche à poser une telle barrière, force est de constater que de telles surfaces d'appui ou de fixation, sont rarement disponibles. Notamment, les escaliers contemporains présentent généralement des designs dans lesquels une partie du garde-corps peut être absente et/ou formée de poteaux ne présentant pas de surfaces d'appui stable, ces poteaux étant reliés par des câbles tendus. De plus, ces poteaux sont souvent réalisés en métal de sorte qu'ils n'autorisent pas non plus la mise en oeuvre de fixations pénétrantes telles que des vis. L'utilisateur dispose donc d'un produit validé normativement pour un usage dans un escalier, sur lequel il ne peut matériellement pas l'installer. Il existe donc un besoin urgent pour un système permettant de générer au moins une surface verticale plane, sur laquelle une barrière de sécurité pourra être assemblée ou venir s'appuyer en vue de sa pose. La présente invention vise à pallier les divers inconvénients de l'art antérieur en proposant un système d'encadrement pour fermeture, simple dans sa conception et dans son mode opératoire, économique et polyvalent, permettant de créer un encadrement, temporaire ou non, pour la pose d'une fermeture. Un autre objet de la présente invention est un tel système n'engendrant pas ou peu de dégradations à la structure environnante délimitant l'ouverture dont on cherche à contrôler l'accès, auquel il est relié. Encore un objet de la présente invention est un système d'encadrement qui puisse s'ajuster à des largeurs différentes de l'ouverture dont on cherche à contrôler l'accès. BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION A cet effet, l'invention concerne un système d'encadrement de fermeture telle qu'une porte ou une barrière, destinée à être montée dans une ouverture dont on cherche à contrôler l'accès. Selon l'invention, ce système comprend : - un poteau comportant une première face destinée à venir en appui contre une structure environnante délimitant ladite ouverture et une deuxième face destinée à recevoir des éléments de liaison de ladite fermeture, ledit poteau définissant un axe longitudinal, et - une traverse ayant un axe principal, reliée au pied dudit poteau et comportant une position dite position de service, dans laquelle l'axe principal de ladite traverse est placé à 90° ou sensiblement à 90° de l'axe longitudinal dudit poteau pour définir une partie d'encadrement de ladite fermeture. Ce système permet ainsi avantageusement de créer dans des ouvertures non adaptées à recevoir une fermeture, un encadrement temporaire ou non, apte à recevoir une telle fermeture soit en appui, soit par assemblage. Au moins lorsque la deuxième face du poteau est destinée à recevoir des éléments de liaison en appui tels que des patins, cette deuxième face présente une surface d'appui adaptée à recevoir ces éléments de liaison. Cette surface d'appui est par exemple plane. On entend par "sensiblement à 90°", un angle formé entre l'axe principal de ladite traverse et l'axe longitudinal du poteau compris entre 87° et 93°. Bien entendu, le poteau est rigide, ou suffisamment rigide, pour assurer 20 une tenue mécanique permettant la pose de la fermeture. Dans différents modes de réalisation particuliers de ce système d'encadrement, chacun ayant ses avantages particuliers et susceptibles de nombreuses combinaisons techniques possibles: - cette traverse présente une longueur ajustable pour s'adapter à 25 des ouvertures de dimensions différentes. De préférence, cette traverse comprend au moins deux portions de corps distinctes, une première portion de corps définissant un logement pour recevoir au moins en partie une desdites autres portions de corps, ladite ou lesdites autres portions étant mobiles en translation par rapport à ladite 30 première portion et ladite traverse comprenant un moyen de verrouillage pour fixer sa dimension longitudinale. A titre purement illustratif, ladite première portion de corps étant un tube, au moins une des autres portions de corps est un tube ou une tige coulissant télescopiquement dans la première portion de corps. 35 - l'extrémité libre de ladite traverse comporte un élément d'appui constitué d'une tige filetée portant à son extrémité libre un organe d'appui tel qu'un disque ou patin, destiné à assurer l'appui de ladite traverse contre une structure environnante délimitant ladite ouverture telle qu'un limon, - cette traverse est pivotante entre une première position, dite position repliée où son axe principal est parallèle ou sensiblement parallèle audit axe longitudinal et ladite position de service. Alternativement, ladite traverse est fixe. En d'autre terme, ladite traverse est reliée de manière rigide audit poteau. - le système comprend au moins un moyen d'assemblage dudit poteau à ladite structure environnante. De préférence, ledit poteau étant un profilé à section droite carrée ou rectangulaire et chaque moyen d'assemblage comprenant deux attaches reliées entre elles par un élément de liaison, deux faces distinctes dudit poteau comprennent chacune une rainure dont la forme coopère avec une attache correspondante pour assurer la réception/retenue de ladite attache dans ladite rainure. Cet élément de liaison est, par exemple, un fil, un cordon ou encore un ruban, élastique ou non. - la première face est pourvue d'un élément de protection en matière souple pour ne pas abîmer ladite structure environnante. Cet élément de protection est, par exemple, une mousse telle qu'une mousse synthétique. - les éléments de liaison de ladite fermeture étant destinés à être assemblés audit poteau pour la fixation de ladite fermeture, la deuxième face 25 de ce poteau comporte une surface de réception/retenue de ces éléments de liaison. Notamment, lorsque les éléments de liaison de ladite fermeture sont des fixations telles que des vis, au moins une portion de la deuxième face dudit poteau est réalisée dans un matériau capable de recevoir et retenir chaque 30 fixation. A titre purement illustratif, il peut s'agir d'un matériau tendre (bois, plâtre, plastique tel que le polychlorure de vinyle (PVC), ...). De part la nature du matériau constitutif du poteau, ce dernier peut présenter naturellement une telle surface de réception/retenue, par exemple parce que ce poteau est en bois. Alternativement, ce poteau peut recevoir un élément 35 rapporté présentant une telle surface de réception/retenue. Ainsi, un poteau métallique présentant une rainure longitudinale au niveau de cette deuxième face peut recevoir un élément rapporté longitudinal présentant une telle surface de réception/retenue, cet élément rapporté longitudinal étant inséré au moins partiellement dans cette rainure. - ce système comporte un second poteau au pied duquel est relié une seconde traverse au moins partiellement creuse, cette seconde traverse recevant en partie une extrémité de la traverse dudit premier poteau de sorte que l'ensemble ainsi constitué définit un encadrement en forme de U, l'axe principal de chaque traverse définissant avec l'axe longitudinal du poteau avec lequel la traverse correspondante est directement reliée, un angle de 90° ou sensiblement de 90°. Avantageusement, un tel mode de réalisation permet de couvrir des largeurs d'ouverture supérieures à la dimension longitudinale maximale de la traverse. En outre, il autorise la création d'une deuxième paroi sur laquelle une fermeture peut venir s'appuyer ou être assemblée, cette deuxième face étant placée en regard et à distance de ladite face du poteau destinée à recevoir des éléments de liaison d'une fermeture et assurant selon les fermetures à installer, une efficacité accrue. La présente invention concerne encore un ensemble pour la fermeture d'une ouverture comprenant un système d'encadrement de fermeture tel que décrit précédemment, et une fermeture telle qu'une porte ou une barrière destinée à être reçue dans l'encadrement généré par ledit système d'encadrement. A titre purement illustratif, cette barrière peut être une barrière de sécurité comprenant un panneau central, deux montants latéraux supportant ledit panneau central, ledit panneau central comportant des bords latéraux et étant relié à chacun desdits montants latéraux de manière pivotante par des éléments d'articulation de sorte qu'un déplacement en translation dudit panneau central par rapport auxdits montants latéraux entraîne un rapprochement ou un éloignement des bords latéraux dudit panneau central avec lesdits montants latéraux causant respectivement l'ouverture ou la fermeture de ladite barrière lorsque celle-ci est placée dans un passage dont l'accès est destiné à être barré. Cette barrière comporte avantageusement de plus : - un moyen de blocage du déplacement d'au moins un desdits éléments d'articulation de manière à empêcher le déplacement en translation dudit panneau central par rapport auxdits montants latéraux lorsque ladite barrière étant dans sa position de fermeture, et - un dispositif de commande manuel permettant de déverrouiller ledit moyen de blocage pour autoriser ledit déplacement en translation dudit panneau central et permettre ainsi l'ouverture de ladite barrière. Chacun des bords latéraux du panneau central est avantageusement parallèle au bord intérieur du montant latéral avec lequel il est destiné à se rapprocher et à être plaqué dans la position d'ouverture de la barrière. On entend par "bord intérieur du montant latéral", la partie du montant latéral qui est destinée à être placée en regard du panneau central de cette barrière. Cette barrière de sécurité est avantageusement réalisée en bois mais pourrait être également métallique ou en plastique. BREVE DESCRIPTION DES DESSINS D'autres avantages, buts et caractéristiques particulières de la présente invention ressortiront de la description qui va suivre faite, dans un but explicatif et nullement limitatif, en regard des dessins annexés, dans lesquels : - la figure 1 représente schématiquement un système d'encadrement selon un premier mode de réalisation de la présente invention, ce système comportant un seul poteau pourvu d'une traverse formant une barre au sol, ce poteau étant assemblé en façade à une structure environnante, ici un poteau d'un escalier, délimitant l'ouverture dont on cherche à contrôler l'accès ; - la figure 2 montre une vue en coupe du poteau du système d'encadrement de la Fig. 1 ; - la figure 3 montre une vue en coupe et de dessus du système d'encadrement de la Fig. 1 dans laquelle le moyen d'assemblage assure l'assemblage en façade du poteau à la structure environnante ; - la figure 4 est une vue partielle et élargie du système d'encadrement de la Fig. 1, dans lequel le seul poteau de ce système est placé non plus en façade d'une structure environnante mais latéralement à cette structure ; - la figure 5 montre une vue en coupe et de dessus du système d'encadrement de la Fig. 4 dans laquelle le moyen d'assemblage du poteau au support est placé autour du support en attente d'accrochage avec le poteau ; - la figure 6 est une représentation schématique d'un système d'encadrement selon un deuxième mode de réalisation de la présente invention, ce système comportant deux poteaux reliés par leur traverse pour définir un encadrement de fermeture ayant une forme en U, chacun de ces poteaux étant assemblé en façade à une structure environnante, ici un poteau d'un escalier, délimitant l'ouverture dont on cherche à contrôler l'accès ; DESCRIPTION DETAILLEE DE MODES DE REALISATION DE L'INVENTION Tout d'abord, on note que les figures ne sont pas à l'échelle. Les Figures 1 à 5 décrivent un système d'encadrement d'une fermeture selon un premier mode de réalisation de la présente invention. Ce système est ici destiné à définir un encadrement pour une barrière de sécurité permettant de contrôler l'accès à un escalier. Cet escalier 10 est délimité sur un de ses bords latéraux par un limon 11 et sur son autre bord par un garde-corps constitué de poteaux 12 cylindriques reliés entre eux par des câbles tendus (non représentés). Les poteaux 12 de cet escalier ne fournissant pas de surface stable pour accueillir la barrière de sécurité, un système d'encadrement est installé dans la partie inférieure de cet escalier. Un des poteaux 12 de l'escalier constituera la structure environnante, ou encore un support, sur lequel un poteau 13 du système d'encadrement de la présente invention pourra être installé. Tandis que sur les Figures 1 à 3, le poteau 13 du système d'encadrement est représenté en façade, i.e. est placé en avant, du poteau 12 de l'escalier sur lequel il vient prendre appui, ce même poteau 13 peut être monté latéralement à ce poteau de l'escalier. Dans ce dernier cas, et comme représenté sur les Figures 4 et 5, ce poteau 13 du système d'encadrement est placé entre les structures environnantes (limon et poteau de l'escalier) sur lesquelles est monté le système d'encadrement d'une fermeture. Ce système d'encadrement comporte donc un unique poteau 13 de section transversale droite carrée, comportant une première face 14 placée en appui contre un poteau 12 du garde-corps et une deuxième face 15 opposée à cette première face 14 destinée à recevoir des éléments de liaison pour la pose de la barrière de sécurité (non représentés). Notamment, un des montants de cette barrière de sécurité étant destiné à être assemblé à la deuxième face 15 par des vis (non représentés), cette deuxième face 15 comporte un élément 16 d'ancrage de ces vis. Cet élément 16 d'ancrage prend ici la forme d'une baguette ayant une section transversale droite en forme de T réalisée dans un matériau tendre tel que du bois, laquelle est reçue dans un logement 17, ici une rainure, de forme correspondante réalisée dans le poteau 13 et débouchant sur la deuxième face 15 de ce poteau. Avantageusement, la surface extérieure de cet élément 16 d'ancrage est affleurant, ou sensiblement affleurant, avec la surface environnante de la deuxième face 15. La première face 14 est pourvue pour sa part, d'un élément 18 de protection en matière plastique pour protéger la surface externe du poteau 12 cylindrique sur laquelle le poteau 13 du système d'encadrement vient s'appuyer. Cet élément 18 de protection comprend une portion 19 d'interface légèrement bombée sur sa surface externe et plane en son centre reliée à une portion 20 d'assemblage destinée à être reçue dans un logement prévu à cet effet dans la première face du poteau 13. Cette portion 20 d'assemblage présente ici une section en forme de T dont l'extrémité libre est rétrécie pour permettre l'assemblage par clipsage de l'élément 18 de protection dans le logement correspondant du poteau 13. Ce poteau 13 définissant un axe longitudinal, ce système d'encadrement comporte également une traverse 21 ayant un axe principal, reliée au pied de ce poteau 13 et comportant une position dite position de service, dans laquelle l'axe principal de cette traverse est placé à 90° de l'axe longitudinal du poteau 13 pour définir une partie d'encadrement de la barrière ayant une forme en L. Cette traverse 21 comprend par ailleurs deux portions 22, 23 de tubes distinctes et coaxiales. Une première 22 de ces portions de tube est reliée au pied du poteau 13 en définissant un logement apte à recevoir la seconde portion 23 de tube, laquelle est mobile en translation dans cette première portion 22 de tube. Cette première portion 22 de tube comporte également un orifice 24, lequel est destiné à recevoir et coopérer avec des boutons 25 poussoirs formant saillie, en position active, vers l'extérieur de la seconde portion 23 de tube pour varier la dimension longitudinale de cette traverse 21. Ces boutons 25 poussoirs sont régulièrement placés le long d'un axe longitudinal de cette première portion 22 de tube. Un patin 26 solidaire d'une tige 27 filetée reçue au moins en partie dans l'extrémité libre de la seconde portion 23 de tube permet d'ajuster la dimension de cette traverse 21 pour prendre appui sur le limon 11 de l'escalier. Ce système d'encadrement comporte également un moyen d'assemblage du poteau 13 à la structure environnante délimitant l'ouverture, ici le poteau 12 cylindrique du garde-corps. Ce moyen d'assemblage comporte deux fixations comportant chacune deux crochets 27 reliés entre eux par une bande 28 élastique. Chaque crochet 27 est destiné à venir en prise dans un logement 29, ici une rainure, réalisé dans une face distincte du poteau 13 de section transversale droite carrée. Les crochets 27 d'une même fixation étant reçus et retenus dans les logements placés sur des faces opposées du poteau, la bande 28 reliant ces crochets 27 vient ceindre le poteau 12 cylindrique sur lequel vient s'appuyer le poteau 13 du système d'encadrement. Le poteau 13 de section transversale droite carrée est ainsi fermement assemblé au poteau 12 cylindrique du garde-corps. La figure 6 montre un système d'encadrement selon un deuxième mode de réalisation de la présente invention. Les éléments de la Figure 6 portant les mêmes références que les éléments des Figures 1 à 5 représentent les mêmes objets qui ne seront pas décrits de nouveau ci-après. Le système d'encadrement de la Figure 6 se distingue de celui représenté schématiquement sur les Figures 1 à 5 en ce que ce système comporte deux poteaux 13 identiques solidaires de la structure environnante délimitant l'ouverture dont on cherche à contrôler l'accès, ici des poteaux 12 du garde-corps placé de part et d'autre de la volée de marches. Ces poteaux 13, 30 du système d'encadrement sont reliés entre eux par leur traverse 21 pour définir un encadrement de fermeture ayant une forme en U. Une seule portion 23 secondaire de tube relie les portions 22 de tube principales des traverses 21 entre elles en ayant chacune de ses extrémités insérée dans une portion 22 de tube principale correspondante. L'axe principal de chacune de ces traverses 21 définit avec l'axe longitudinal du poteau avec lequel la traverse correspondante est directement reliée, un angle de 90°, ou sensiblement de 90°. On constate donc d'après la description qui précède que la pose d'un système d'encadrement de fermeture est modulable, en façade ou entre des structures environnantes délimitant une ouverture dont on cherche à contrôler l'accès. De même, dans le cadre d'un escalier comportant une seule main courante, on peut placer le poteau de ce système latéralement à gauche ou à droite de la structure environnante, ou support, sur laquelle il vient s'appuyer, en fonction du côté de la main courante. Le design original du poteau du système d'encadrement tel que décrit plus haut, permet avantageusement de s'adapter à toutes ces situations.15 REVENDICATIONS1. Système d'encadrement de fermeture destinée à être montée dans une ouverture dont on cherche à contrôler l'accès, caractérisé en ce qu'il comprend : - un poteau (13) comportant une première face (14) destinée à venir en appui contre une structure environnante délimitant ladite ouverture et une deuxième face (15) destinée à recevoir des éléments de liaison de ladite fermeture, ledit poteau (13) définissant un axe longitudinal, et - une traverse (21) ayant un axe principal, reliée au pied dudit poteau (13) et comportant une position dite position de service, dans laquelle l'axe principal de ladite traverse (21) est placé à 90° ou sensiblement à 90° de l'axe longitudinal dudit poteau (13) pour définir une partie d'encadrement de ladite fermeture. 2. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite traverse (21) présente une longueur ajustable pour s'adapter à des ouvertures de dimensions différentes. 3. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite traverse (21) comprend au moins deux portions de corps distinctes, une première portion (22) de corps définissant un logement pour recevoir au moins en partie une desdites autres portions (23) de corps, ladite ou lesdites autres portions (23) étant mobiles en translation par rapport à ladite première portion (22) et ladite traverse (21) comprenant un moyen de verrouillage (24, 25) pour fixer sa dimension longitudinale. 4. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite traverse (21) est pivotante entre une première position, dite position repliée où son axe principal est parallèle ou sensiblement parallèle audit axe longitudinal et ladite position de service. 5. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'assemblage (27, 28) dudit poteau (13) à ladite structure environnante. 6. Système selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit poteau (13) étant un profilé à section droite carrée ou rectangulaire et chaque moyen d'assemblage comprenant deux attaches reliées par un élément de liaison, deux faces distinctes dudit poteau (13) comprennent chacune une rainuredont la forme coopère avec une attache correspondante pour assurer la réception/retenue de ladite attache dans ladite rainure. 7. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite deuxième face (15) comporte une surface de réception/retenue des éléments de liaison de ladite fermeture. 8. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite première face (14) est pourvue d'un élément de protection (18) en matière souple pour ne pas abîmer ladite structure 10 environnante. 9. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un second poteau (13) au pied duquel est relié une seconde traverse (21) au moins partiellement creuse, ladite seconde traverse (21) recevant en partie une extrémité de la traverse (21) dudit 15 premier poteau (13) de sorte que l'ensemble ainsi constitué définit un encadrement en forme de U, l'axe principal de chaque traverse (21) définissant avec l'axe longitudinal du poteau (13) avec lequel la traverse (21) correspondante est directement reliée, un angle de 90° ou sensiblement de 90°. 20 10. Ensemble de fermeture d'une ouverture comprenant un système d'encadrement de ladite fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 et une fermeture.